volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 07/02 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
12 janvier 2007
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 01 53 04 53 04
Télécopie : 01 53 04 45 23
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Conditions de vente du BOPI
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 07/02 - VOL. II
CONDITIONS DE VENTE
TARIFS EN VIGUEUR
(Décision n° 2001-677 modifiée)
1 - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE (papier)
VENTE
AU NUMÉRO
ABONNEMENT
ANNUEL
Euros
Euros
1 - BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES
DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES
• édition normale (recto-verso)
• édition spéciale (recto seul)
6
10
300
480
2 - MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE
OU DE SERVICE
22
450
3 - DESSINS ET MODÈLES
15
300
ÉDITIONS
Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles
2 - COLLECTIONS SUR CÉDÉROM
ÉDITIONS
1 - BREF
• Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de
brevets FR, EP, PCT
ABONNEMENT
ANNUEL
ACQUISITION
ANNÉE(S)
ANTÉRIEURE(S)
Année 2003
par année(s) acquise(s)
Euros
Euros
(1978 à 2002)
300
150
2 - COSMOS A
• Textes complets des demandes de brevets français
900
(1992 à 2002)
750
3 - COSMOS B
• Textes complets des brevets français délivrés
900
(2000 à 2002)
750
mise à jour par année(s)
(période 1971 à 2000)
4 - GLOBAL PLAT
• 1re page des demandes de brevets des pays suivants :
CH, DE, EP, FR, GB, US, WO
(2001 - 2002 - 2003)
240
2100
III
BOPI 07/02 - VOL. II
MODALITÉS D’OBTENTION
Pour vous informer :
• INPI DIRECT
0,15 € TTC/mn
Pour commander :
• par courrier ou télécopie :
INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
Service diffusion
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 PARIS Cedex 08
Téléphone : 33 (0)1 53 04 51 03 - Télécopie : 33 (0)1 53 04 51 47
• sur internet : http://boutique.inpi.fr
Modes de paiement :
• par virement à la Paierie Générale Paris 30091 75200 20003000008 08
• par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI
• par prélèvement sur votre compte client INPI
• par carte bancaire
Sur internet :
• par carte bancaire ou par débit sur un compte-client (dans la limite de 800 €)
Livraison :
La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral
- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année en
cours. Pour toute souscription en cours d’année, contacter le service diffusion.
- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suite d’erreur de
distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI à Paris.
IV
BOPI 07/02 - VOL. II
La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et des
Cédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26bis, rue de SaintPétersbourg, 75800 PARIS Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :
DÉLÉGATIONS RÉGIONALES
BORDEAUX
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
Tél. 33 (0)5 56 81 12 60
Télécopie 33 (0)5 56 81 81 93
Mél.: [email protected]
GRENOBLE
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 GRENOBLE Cedex 01
Tél. 33 (0)4 76 84 08 84
Télécopie 33 (0)4 76 84 06 87
Mél.: [email protected]
LILLE
97, boulevard Carnot
59040 LILLE Cedex
Tél. 33 (0)3 28 36 33 80
Télécopie 33 (0)3 28 36 33 62
Mél.: [email protected]
LYON
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
Tél. 33 (0)4 78 72 59 42
Télécopie 33 (0)4 78 61 77 21
Mél.: [email protected]
MARSEILLE
32, Cours Pierre Puget
13006 MARSEILLE
Tél. 33 (0)4 91 33 41 00
Télécopie 33 (0)4 91 59 93 05
Mél.: [email protected]
NANCY
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
B.P. 749
54064 NANCY Cedex
Tél. 33 (0)3 83 17 87 00
Télécopie 33 (0)3 83 32 92 23
Mél.: [email protected]
RENNES
Centre d’Affaires Patton
BP 79157
11, rue Franz Heller
35079 RENNES Cedex 07
Tél. 33 (0)2 99 38 16 68
Télécopie 33 (0)2 99 36 99 29
Mél.: [email protected]
SOPHIA-ANTIPOLIS
249, rue Fernand Léger
SOPHIA - ANTIPOLIS
06560 Valbonne
Adresse postale : BP 267
06905 SOPHIA - ANTIPOLIS Cedex
Tél. 33 (0)4 93 65 37 37
Télécopie 33 (0)4 93 65 41 34
Mél.: [email protected]
STRASBOURG
2, rue Brûlée
67000 STRASBOURG
Tél. 33 (0)3 88 32 25 44
Télécopie 33 (0)3 88 23 50 55
Mél.: [email protected]
TOULOUSE
3, rue Michel Labrousse
Parc d’Activités de BASSO CAMBO
31106 TOULOUSE Cedex 01
Tél. 33 (0)5 34 63 79 10
Télécopie : 33 (0)5 34 63 79 19
Mél.: [email protected]
CENTRE INPI
LAVAL
Maison de la Technopôle
6, rue Léonard de Vinci
BP 0102
53001 LAVAL Cedex
Tél. 33 (0)2 43 49 75 10 à 14
Télécopie : 33 (0)2 43 49 75 74 à 75
ANTENNE DOCUMENTAIRE
NANTES
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 NANTES Cedex 01
Tél. 33 (0)2 40 35 82 90
Télécopie 33 (0)2 40 35 82 99
Mél.: [email protected]
GUADELOUPE
22, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 BAIE MAHAULT
Tél. 33 (0)5 90 38 21 21
Télécopie : 33 (0)5 90 38 14 19
V
BOPI 07/02 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
VI
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 07/02 - VOL. II
VII
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VIII
BOPI 07/02 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 07/02 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 07/02
12 janvier 2007
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
17
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
145
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
149
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
151
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
177
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
227
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
233
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
241
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
243
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 07/02 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 07/02 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
25
06 3 444 670
06-36 NL
33, 40
01-50 NL
32, 33
06 3 444 810
06-37 NL
33
05 3 388 346
05-48 NL
35, 38, 41
06 3 444 812
06-37 NL
32, 33
06 3 403 927
06-08 NL
16, 42
06 3 444 813
06-37 NL
35, 42
06-37 NL
33
N° National
Référence BOPI
1ère publication
97 3 444 923
06-37 NL
01 3 129 479
Classes des produits et services
Classes des produits et services
06 3 404 673
06-08 NL
9, 18, 35, 38, 41, 42
06 3 444 815
06 3 406 110
06-09 NL
31
06 3 444 816
06-37 NL
35, 42
06 3 406 448
06-10 NL
24, 25, 26
06 3 444 817
06-37 NL
9, 35, 38, 41
06 3 409 235
06-11 NL
35, 39, 41
06 3 444 818
06-37 NL
12, 41
06 3 409 768
06-12 NL
9, 12, 28
06 3 444 819
06-37 NL
5, 10, 20, 22, 24, 25, 27, 28
06 3 444 822
06-37 NL
16, 35, 38, 41
06 3 424 396
06-21 NL
1, 2, 3, 4, 5, 9, 11, 12, 14, 16,
21, 27
06 3 444 823
06-37 NL
35, 36, 38
06 3 424 399
06-21 NL
1, 2, 3, 4, 5, 9, 11, 12, 14, 16,
21, 27
06 3 444 824
06-37 NL
16, 17, 22
06 3 427 648
06-24 NL
35, 36, 40, 41, 42
06 3 444 825
06-37 NL
30
06 3 436 202
06-40 NL
9, 35, 38, 41
06 3 444 827
06-37 NL
41, 42, 44
8, 9, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 24,
25, 26, 27, 28, 30, 32, 34, 35,
38, 41, 42
06 3 444 828
06-37 NL
35, 38, 41
06 3 444 829
06-37 NL
35, 39, 41
06 3 444 830
06-37 NL
29, 30, 32, 35, 41
06 3 436 209
06-30 NL
06 3 437 127
06-31 NL
35, 37, 39, 41, 42, 43, 44, 45
06 3 437 302
06-31 NL
3, 14, 16, 18, 24, 25
06 3 444 831
06-37 NL
29, 30, 32, 33, 35
06-37 NL
44
06 3 437 423
06-31 NL
16, 35, 41, 42
06 3 444 832
06 3 440 592
06-33 NL
16, 25, 41
06 3 444 835
06-37 NL
9, 41
06 3 441 318
06-39 NL
35, 39, 41
06 3 444 836
06-37 NL
3, 5, 31
06 3 441 427
06-34 NL
30
06 3 444 837
06-37 NL
35, 41, 44
06 3 442 295
06-35 NL
37, 40, 42
06 3 444 839
06-37 NL
20, 22, 24
06-37 NL
38, 42
06 3 442 355
06-35 NL
24, 25, 38
06 3 444 841
06 3 442 575
06-35 NL
36, 39, 43
06 3 444 844
06-37 NL
35
06 3 443 063
06-35 NL
29, 30, 31, 35, 39, 43
06 3 444 845
06-37 NL
6, 19, 21
06 3 443 586
06-38 NL
36, 41, 42
06 3 444 846
06-37 NL
16, 38, 41
06 3 444 338
06-36 NL
35, 41
06 3 444 847
06-37 NL
36
06-37 NL
32
06-37 NL
9, 35, 38
06 3 444 340
06-36 NL
35, 41
06 3 444 848
06 3 444 669
06-36 NL
33
06 3 444 849
7
8
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 444 850
06-37 NL
3
06 3 444 924
06-37 NL
20
06 3 444 851
06-37 NL
9, 35, 38
06 3 444 925
06-37 NL
20
06 3 444 853
06-37 NL
35, 36, 37, 42
06 3 444 927
06-37 NL
20
Classes des produits et services
BOPI 07/02 - VOL. II
Classes des produits et services
06 3 444 854
06-37 NL
35, 36, 37, 40, 41, 42
06 3 444 928
06-37 NL
20
06 3 444 855
06-37 NL
35, 41, 42
06 3 444 929
06-37 NL
16, 35, 38, 41, 42
06 3 444 857
06-37 NL
35, 38, 42
06 3 444 930
06-37 NL
16, 35, 38, 41, 42
06 3 444 858
06-37 NL
36
06 3 444 931
06-37 NL
29
06 3 444 861
06-37 NL
9, 35, 42
06 3 444 932
06-37 NL
9, 38, 42
06 3 444 863
06-37 NL
6, 19, 20, 21, 42, 45
06 3 444 933
06-37 NL
29
06 3 444 865
06-37 NL
36
06 3 444 934
06-37 NL
3, 24, 25
06 3 444 867
06-37 NL
35, 38, 41
06 3 444 936
06-37 NL
35, 37, 39, 40, 42
06 3 444 869
06-37 NL
5
06 3 444 937
06-37 NL
3, 5, 10
06 3 444 871
06-37 NL
16, 41
06 3 444 939
06-37 NL
9, 16, 35, 41
06 3 444 872
06-37 NL
16, 41
06 3 444 941
06-37 NL
3
06 3 444 875
06-37 NL
14, 25, 28
06 3 444 942
06-37 NL
5, 35, 42, 44
06 3 444 876
06-37 NL
3
06 3 444 944
06-37 NL
3
06 3 444 878
06-37 NL
36, 37, 42
06 3 444 946
06-37 NL
36
06 3 444 879
06-37 NL
36, 37, 42
06 3 444 947
06-37 NL
36
06 3 444 880
06-37 NL
39, 45
06 3 444 948
06-37 NL
36
06 3 444 882
06-37 NL
36
06 3 444 949
06-37 NL
14
06 3 444 883
06-37 NL
41, 43, 44
06 3 444 950
06-37 NL
25, 35, 39
06 3 444 884
06-37 NL
33
06 3 444 951
06-37 NL
35, 36, 42
06 3 444 885
06-37 NL
37
06 3 444 953
06-37 NL
30
06 3 444 887
06-37 NL
29, 30, 31, 33
06 3 444 955
06-37 NL
36, 37, 38
06 3 444 890
06-37 NL
9
06 3 444 956
06-37 NL
12
06 3 444 891
06-37 NL
29, 30, 31, 32
06 3 444 957
06-37 NL
35
06 3 444 896
06-37 NL
9, 41
06 3 444 958
06-37 NL
35
06 3 444 897
06-37 NL
9, 41
06 3 444 959
06-37 NL
35
06 3 444 900
06-37 NL
38, 41
06 3 444 961
06-37 NL
9, 28, 41, 42, 44
06 3 444 906
06-37 NL
35, 36, 41
06 3 444 964
06-37 NL
9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42
06 3 444 908
06-37 NL
36
06 3 444 965
06-37 NL
35, 36, 41
06 3 444 909
06-37 NL
35, 38, 42
06 3 444 966
06-37 NL
35, 38, 41
06 3 444 910
06-37 NL
14, 18, 20, 25, 27
06 3 444 967
06-37 NL
14, 18, 25
06 3 444 911
06-37 NL
35, 41
06 3 444 968
06-37 NL
9, 35, 41, 44
06 3 444 912
06-37 NL
9, 11, 37
06 3 444 972
06-37 NL
35, 38, 41
06 3 444 913
06-37 NL
33
06 3 444 973
06-37 NL
29
06 3 444 914
06-37 NL
16
06 3 444 974
06-37 NL
35, 38, 41
06 3 444 915
06-37 NL
32, 33
06 3 444 975
06-37 NL
9, 28, 38, 41, 42
06 3 444 916
06-37 NL
32, 33
06 3 444 976
06-37 NL
36
06 3 444 918
06-37 NL
29, 30
06 3 444 978
06-37 NL
9, 15, 16, 38, 41
06 3 444 919
06-37 NL
29, 30
06 3 444 979
06-37 NL
5
06 3 444 920
06-37 NL
29, 30
06 3 444 980
06-37 NL
5
06 3 444 921
06-37 NL
9
06 3 444 981
06-37 NL
5, 9, 16, 44
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 444 982
06-37 NL
35, 36, 38, 41
06 3 445 068
06-37 NL
29
06 3 444 983
06-37 NL
36
06 3 445 069
06-37 NL
42
06 3 444 984
06-37 NL
36
06 3 445 070
06-37 NL
9
Classes des produits et services
Classes des produits et services
06 3 444 987
06-37 NL
39
06 3 445 071
06-37 NL
1, 42
06 3 444 989
06-37 NL
18, 21, 25
06 3 445 072
06-37 NL
5, 29, 30, 32
06 3 444 991
06-37 NL
29
06 3 445 073
06-37 NL
21, 24, 43
06 3 444 995
06-37 NL
31, 44
06 3 445 074
06-37 NL
12, 35, 39
06 3 444 996
06-37 NL
31, 44
06 3 445 075
06-37 NL
36, 37, 38
06 3 444 997
06-37 NL
31, 44
06 3 445 076
06-37 NL
36, 37, 39
06 3 444 999
06-37 NL
32, 33
06 3 445 077
06-37 NL
35, 36
06 3 445 003
06-37 NL
42
06 3 445 078
06-37 NL
36
06 3 445 016
06-37 NL
25, 42
06 3 445 079
06-37 NL
35, 36
06 3 445 018
06-37 NL
2, 17, 27
06 3 445 080
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06-37 NL
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9
10
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 445 121
06-37 NL
06 3 445 122
06 3 445 123
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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06-37 NL
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06-37 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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06-37 NL
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06 3 445 266
06-37 NL
1, 27, 37
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
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1ère publication
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Classes des produits et services
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11
12
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1ère publication
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BOPI 07/02 - VOL. II
N° National
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1ère publication
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29
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Classes des produits et services
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9
BOPI 07/02 - VOL. II
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Classes des produits et services
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06-37 NL
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13
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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BOPI 07/02 - VOL. II
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Classes des produits et services
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06-37 NL
5, 16, 35, 41, 44
06 3 445 721
06-37 NL
9, 16, 35, 38, 41
06 3 445 665
06-37 NL
5, 16, 35, 41, 44
06 3 445 722
06-37 NL
35, 38, 41
06 3 445 666
06-37 NL
36, 39, 41
06 3 445 723
06-37 NL
16, 25, 41
06 3 445 667
06-37 NL
1, 4, 40
06 3 445 725
06-37 NL
16, 20, 24, 25
06 3 445 668
06-37 NL
1, 11, 17, 40
06 3 445 726
06-37 NL
7, 11, 12
06 3 445 669
06-37 NL
25
06 3 445 729
06-37 NL
17, 20
06 3 445 670
06-37 NL
1, 3, 5
06 3 445 732
06-37 NL
17, 20
06 3 445 671
06-37 NL
33
06 3 445 733
06-37 NL
16, 41
06 3 445 672
06-37 NL
6, 17, 19
06 3 445 734
06-37 NL
1, 6, 19, 37
06 3 445 673
06-37 NL
44
06 3 445 735
06-37 NL
1, 6, 19, 37
06 3 445 674
06-37 NL
37, 40
06 3 445 736
06-37 NL
35, 41, 44
06 3 445 676
06-37 NL
7, 12
06 3 445 738
06-37 NL
19, 20, 21
06 3 445 681
06-37 NL
18, 25, 26
06 3 445 739
06-37 NL
29, 30, 32, 33, 35, 38, 39, 43
06 3 445 682
06-37 NL
35, 36, 42
06 3 445 742
06-37 NL
41
06 3 445 683
06-37 NL
35, 39, 41
06 3 445 743
06-37 NL
29, 30, 43
06 3 445 684
06-37 NL
9, 41, 42
06 3 445 745
06-37 NL
29, 30, 43
06 3 445 686
06-37 NL
35, 38, 39, 41, 43
06 3 445 746
06-37 NL
35, 41, 42
06 3 445 687
06-37 NL
11
06 3 445 748
06-37 NL
36, 37, 41, 42
06 3 445 688
06-37 NL
35, 38, 39, 41, 43
06 3 445 750
06-37 NL
35, 38, 41
06 3 445 689
06-37 NL
6, 11, 20, 21, 42
06 3 445 753
06-37 NL
37
06 3 445 690
06-37 NL
16, 35, 41
06 3 445 754
06-37 NL
5, 29, 30, 32
06 3 445 691
06-37 NL
29, 30
06 3 445 755
06-37 NL
36
06 3 445 694
06-37 NL
3, 11, 35
06 3 445 756
06-37 NL
9, 16, 38, 41
06 3 445 695
06-37 NL
33
06 3 445 757
06-37 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
06 3 445 696
06-37 NL
9, 41, 42
06 3 445 759
06-37 NL
7, 12
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 445 762
06-37 NL
16, 35
06 3 445 764
06-37 NL
9, 37, 38, 41, 42
06 3 445 767
06-37 NL
35, 38, 41
Classes des produits et services
06 3 445 768
06-37 NL
3, 9, 14, 18, 20, 25, 30
06 3 445 769
06-37 NL
35, 38, 41
06 3 445 771
06-37 NL
29, 30, 43
06 3 445 772
06-37 NL
1, 3, 5, 7, 8, 11, 16, 17, 28, 29,
30, 31, 35, 41, 43, 44
06 3 445 773
06-37 NL
3, 10, 28
06 3 445 774
06-37 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
06 3 445 775
06-37 NL
25
06 3 445 776
06-37 NL
30
06 3 445 778
06-37 NL
30
06 3 445 779
06-37 NL
30
06 3 445 784
06-37 NL
30
06 3 445 786
06-37 NL
30
06 3 445 788
06-37 NL
30
06 3 445 789
06-37 NL
30
06 3 445 790
06-37 NL
30
06 3 445 792
06-37 NL
30
06 3 445 793
06-37 NL
30
06 3 445 794
06-37 NL
16, 28
06 3 445 795
06-37 NL
25
06 3 445 796
06-37 NL
30
06 3 445 797
06-37 NL
30
06 3 445 798
06-37 NL
30
06 3 445 799
06-37 NL
30
06 3 445 800
06-37 NL
30
06 3 445 801
06-37 NL
25
06 3 445 802
06-37 NL
29
06 3 445 805
06-37 NL
36
06 3 445 806
06-37 NL
18, 25
06 3 445 807
06-37 NL
12
06 3 445 808
06-37 NL
4, 7, 9
06 3 445 809
06-37 NL
4, 7, 9
06 3 445 810
06-37 NL
16, 38, 41
06 3 445 811
06-37 NL
16, 38, 41
06 3 445 812
06-37 NL
16, 38, 41
06 3 445 813
06-37 NL
35, 41, 44
15
BOPI 07/02 - VOL. II
17
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 98 738 095
Dépôt du : 22 JUIN 1998
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 99/51 NL
à : I.N.P.I. PARIS
MARNE ET CHAMPAGNE, Société Anonyme, 22, rue Maurice
Cerveaux, 51200 EPERNAY, N° SIREN : 095 850 624.
N° National : 02 3 144 905
Dépôt du : 24 JANVIER 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE, 8, avenue Percier, 75008
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
RV ENVIRONNEMENT, SARL, Siege : 280 Chemin des Loriots,
34170 CASTELNAU LE LEZ, N° SIREN : 429 746 860.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
cidres et des vins bénéficiant de l’appellation d’origine
Champagne).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RV ENVIRONNEMENT, Parc d’Ateliers Technologiques du
Millénaire – Bât 4, 1350, Av. A. Einstein, 34000 MONTPELLIER,
S.A.R.L. au Capital de 15 000 Euros.
Classes de produits ou services : 33.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1532046
BOPI de publication antérieure : 98/31 NL
N° National : 99 822 461
Produits ou services désignés : Produit naturel, non toxique et
biodégradable, fixateur de tous envois de poussières, de toutes
poussières industrielles et/ou naturelles et film protecteur de tous
sols et surfaces. Produit naturel, non toxique et biodégradable,
fixateur de tous envois de poussières, de toute poussières, sur
toutes surfaces circulantes.
Classes de produits ou services : 4, 17.
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 1999
à : I.N.P.I. PARIS
BESSIS Pierre, 12 rue Desaix, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BESSIS Pierre, 12 rue Desaix, 75015 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 02/10 NL
N° National : 02 3 197 736
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2002
à : I.N.P.I. PARIS
JBR, SARL, PETIT
N° SIREN : 441 000 007.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, produits
cosmétiques, lotions pour les cheveux.
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ; emplâtre, matériel pour
pansements.
MONTMURAN,
35630
LES
IFFS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRIGITTE DELANCHY, JBR, SARL, PETIT MONTMURAN, 35630
LES IFFS.
18
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 03 3 210 967
Dépôt du : 14 FEVRIER 2003
à : I.N.P.I. PARIS
Mme DUPOUY Rahma, 47, Rue Perronet, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme DUPOUY Rahma, 47, Rue Perronet, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Classe N° 19 : – objets d’art en pierre et en marbre.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour polir, dégraisser et abraser.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matière éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 8 : Outil et instruments à main entraînés manuellement ;
coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Classe N° 11 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprise dans d’autres classes) ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Classe N° 20 : – statues ou figurines en pierre et en marbre. –
objets d’art en bois.
Classes de produits ou services : 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 03/13 NL
N° National : 03 3 258 352
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
KARIM OUKIL, 38 Résidence Elysées II, 12-18 avenue de la
Jonchère, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD, agissant au Nom et le
pour compte de la Société VEOLYS PROPRETE S.A.R.L. en cours
de formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KARIM OUKIL, VEOLYS PROPRETE, Centre Elysées II, 18 avenue
de la Jonchère, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponge ;
brosse (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction).
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochet et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nates, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouet ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classes de produits ou services : 3, 4, 8, 11, 16, 20, 21, 23, 24, 26,
27, 28, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 03/02 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : – nettoyage industriel, nettoyage spécialisé,
maintenance et entretien d’immeuble et locaux, desinfection,
desinsectisation, dératisation, remise en état de locaux,
traitement des déchets (nettoyage). Nettoyage ou entretien de
véhicules.
Classe N° 43 : – services de bars, service de traiteurs, services de
restauration (alimentation).
Classe N° 45 : – services de securité pour la protection des biens
et individus (à l’exception de leur transport). Agence de
surveillance nocturne surveillance des alarmes anti-intrusion.
Classes de produits ou services : 37, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 03/52 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 03 3 261 901
Dépôt du : 9 DECEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
DIAMANT RECORDS, SARL, 88 Av des Ternes, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIAMANT RECORDS, BELOLO Sonia, 88 Av des Ternes, 75017
PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautique, géodésiques. Photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et
d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la transmission
ou la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré
paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils
pour le traitement de l’information, ordinateurs ; extincteurs.
19
N° National : 04 3 278 469
Dépôt du : 9 MARS 2004
à : I.N.P.I. PARIS
Crédit Municipal de Paris, Etablissement public communal de
crédit et d’aide sociale, 55 rue des Francs-bourgeois, 75004 PARIS,
N° SIREN : 257 500 007.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Edouard TRANSOUTAY, Crédit Municipal de Paris, 55 rue des
Francs-Bourgeois, 75004 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances. Caisses de prévoyance. Emission de
chèque de voyage. Estimations immobilières, gerance
d’immeubles.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 04/16 NL
Classe N° 28 : Cartes à jouer.
Classes de produits ou services : 9, 28.
N° National : 05 3 345 127
Dépôt du : 7 MARS 2005
BOPI de publication antérieure : 04/03 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 03 3 265 007
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
PIXTEL, société par actions simplifiée, dont le siège social est 44
rue Garibaldi, 94100 SAINT-MAUR, N° SIREN : 353 078 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandre FARO, Avocat, 52, Boulevard Saint-Jacques,
75014 PARIS.
ROTTIER GERALD, 31 rue du Commandeur Cazeneuve, 31400
TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROTTIER GERALD, 31 Rue du Commandeur Cazeneuve, 31400
TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Consultations sur les questions de gestion du
stress. Développement personnel. Management. Travail en
équipe. Expression. Confiance en soi. Connaissance de soi.
Classe N° 41 : Formation. Gestion du stress. Développement
personnel. Management. Travail en équipe. Expression.
Confiance en soi. Connaissance de soi. Formation aux entreprises
et particuliers. Formation à la journée ou plusieurs, ou sur
plusieurs heures (ateliers). Organisation de conférence, séminaire
sur ces thèmes.
Classe N° 44 : Massage anti-stress. Réflexologie plantaire et
shiatsu.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 04/06 NL
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus), publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, promotion à travers les nouveaux moyens de
communication audiovisuelle, informatique, télématique et robotique, transmission d’informations par voie télématique. Télécommunications. Services téléphoniques, multimédia, services
de communication interactifs (sms, wap, mms, vidéo) spécialisés
dans le domaine de l’animation, l’adaptation, la personnalisation
et la diffusion de fichiers numériques contenant du texte, des
images ou du son quel que soit leur support technique (téléphone,
téléphone mobile, consoles de jeux, ordinateurs, télévision, ).
Divertissement, informations en matière de divertissement ou
d’éducation, services de loisirs, services de promotion interactif
avec offre de vente par acte ou par abonnement. – services de
diffusion (transmission) d’information, d’actualités, de renseignements pratiques, de vidéo, de musique. – services de diffusion
(transmission) d’informations contenues dans des annuaires.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 05/15 NL
N° National : 05 3 345 129
Dépôt du : 7 MARS 2005
à : I.N.P.I. PARIS
PIXTEL, société par actions simplifiée, dont le siège social est 44
rue Garibaldi, 94100 SAINT-MAUR, N° SIREN : 353 078 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandre FARO, Avocat, 52, Boulevard Saint-Jacques,
75014 PARIS.
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 05 3 345 131
Dépôt du : 7 MARS 2005
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus), publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, promotion à travers les nouveaux moyens de
communication audiovisuelle, informatique, télématique et robotique, transmission d’informations par voie télématique. Télécommunications. Services téléphoniques, multimédia, services
de communication interactifs (sms, wap, mms, vidéo) spécialisés
dans le domaine de l’animation, l’adaptation, la personnalisation
et la diffusion de fichiers numériques contenant du texte, des
images ou du son quel que soit leur support technique (téléphone,
téléphone mobile, consoles de jeux, ordinateurs, télévision,).
Divertissement, informations en matière de divertissement ou
d’éducation, services de loisirs. Services de promotion interactif
avec offre de vente par acte ou par abonnement. – services de
diffusion (transmission) d’information, d’actualités, de renseignements pratiques, de vidéo, de musique. – services de diffusion
(transmission) d’informations contenues dans des annuaires.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 05/15 NL
N° National : 05 3 345 130
Dépôt du : 7 MARS 2005
à : I.N.P.I. PARIS
PIXTEL, société par actions simplifiée, dont le siège social est 44
rue Garibaldi, 94100 SAINT-MAUR, N° SIREN : 353 078 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandre FARO, Avocat, 52, Boulevard Saint-Jacques,
75014 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
PIXTEL, société par actions simplifiée, dont le siège social est 44
rue Garibaldi, 94100 SAINT-MAUR, N° SIREN : 353 078 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandre FARO, Avocat, 52, Boulevard Saint-Jacques,
75014 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus),
publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, promotion à travers les nouveaux moyens de
communication audiovisuelle, informatique, télématique et
robotique, transmission d’informations par voie télématique.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services téléphoniques,
multimédia, services de communication interactifs (sms, wap,
mms, vidéo) spécialisés dans le domaine de l’animation,
l’adaptation, la personnalisation et la diffusion de fichiers
numériques contenant du texte, des images ou du son quel que
soit leur support technique (téléphone, téléphone mobile,
consoles de jeux, ordinateurs, télévision).
Classe N° 38 : – services de diffusion (transmission) d’information,
d’actualités, de renseignements pratiques, de vidéo, de musique.
– services de diffusion (transmission) d’informations contenus
dans des annuaires.
Classe N° 41 : Divertissement, informations en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisirs. Services de
promotion interactif avec offre de vente par acte ou par
abonnement.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 05/15 NL
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus),
publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, promotion à travers les nouveaux moyens de
communication audiovisuelle, informatique, télématique et
robotique, transmission d’informations par voie télématique.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services téléphoniques,
multimédia, services de communication interactifs (sms, wap,
mms, vidéo) spécialisés dans le domaine de l’animation,
l’adaptation, la personnalisation et la diffusion de fichiers
numériques contenant du texte, des images ou du son quel que
soit leur support technique (téléphone, téléphone mobile,
consoles de jeux, ordinateurs, télévision).
N° National : 05 3 345 133
Dépôt du : 7 MARS 2005
à : I.N.P.I. PARIS
PIXTEL, société par actions simplifiée, dont le siège social est 44
rue Garibaldi, 94100 SAINT-MAUR, N° SIREN : 353 078 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandre FARO, Avocat, 52, Boulevard Saint-Jacques,
75014 PARIS.
Classe N° 38 : – services de diffusion (transmission) d’information,
d’actualités, de renseignements pratiques, de vidéo, de musique.
– services de diffusion (transmission) d’informations contenues
dans des annuaires.
Classe N° 41 : Divertissement, informations en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisirs. Services de
promotion interactif avec offre de vente par acte ou par
abonnement.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 05/15 NL
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus), publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, promotion à travers les nouveaux moyens de
communication audiovisuelle, informatique, télématique et robotique, transmission d’informations par voie télématique. Télécommunications. Services téléphoniques, multimédia, services
de communication interactifs (sms, wap, mms, vidéo) spécialisés
dans le domaine de l’animation, l’adaptation, la personnalisation
et la diffusion de fichiers numériques contenant du texte, des
images ou du son quel que soit leur support technique (téléphone,
téléphone mobile, consoles de jeux, ordinateurs, télévision. Divertissement, informations en matière de divertissement ou d’éducation, services de loisirs. Services de promotion interactif avec
offre de vente par acte ou par abonnement. – services de diffusion
(transmission) d’information, d’actualités, de renseignements
pratiques, de vidéo, de musique. – services de diffusion (transmission) d’informations contenues dans des annuaires.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 05/15 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 05 3 345 134
N° National : 05 3 345 136
Dépôt du : 7 MARS 2005
Dépôt du : 7 MARS 2005
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
21
PIXTEL, société par actions simplifiée, dont le siège social est 44
rue Garibaldi, 94100 SAINT-MAUR, N° SIREN : 353 078 140.
PIXTEL, société par actions simplifiée, dont le siège social est 44
rue Garibaldi, 94100 SAINT-MAUR, N° SIREN : 353 078 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandre FARO, Avocat, 52, Boulevard Saint-Jacques,
75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandre FARO, Avocat, 52, Boulevard Saint-Jacques,
75014 PARIS.
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus), publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, promotion à travers les nouveaux moyens de
communication audiovisuelle, informatique, télématique et robotique, transmission d’informations par voie télématique. Télécommunications. Services téléphoniques, multimédia, services
de communication interactifs (sms, wap, mms, vidéo) spécialisés
dans le domaine de l’animation, l’adaptation, la personnalisation
et la diffusion de fichiers numériques contenant du texte, des
images ou du son quel que soit leur support technique (téléphone,
téléphone mobile, consoles de jeux, ordinateurs, télévision).
Divertissement, informations en matière de divertissement ou
d’éducation, services de loisirs. Services de promotion interactif
avec offre de vente par acte ou par abonnement. – services de
diffusion (transmission) d’information, d’actualités, de renseignements pratiques, de vidéo, de musique. – services de diffusion
(transmission) d’informations contenues dans des annuaires.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus), publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, promotion à travers les nouveaux moyens de
communication audiovisuelle, informatique, télématique et robotique, transmission d’informations par voie télématique. Télécommunications. Services téléphoniques, multimédia, services
de communication interactifs (sms, wap, mms, vidéo) spécialisés
dans le domaine de l’animation, l’adaptation, la personnalisation
et la diffusion de fichiers numériques contenant du texte, des
images ou du son quel que soit leur support technique (téléphone,
téléphone mobile, consoles de jeux, ordinateurs, télévision,).
Divertissement, informations en matière de divertissement ou
d’éducation, services de loisirs, services de promotion interactif
avec offre de vente par acte ou par abonnement. – services de
diffusion (transmission) d’information, d’actualités, de renseignements pratiques, de vidéo, de musique. – services de diffusion
(transmission) d’informations contenues dans des annuaires.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 05/15 NL
BOPI de publication antérieure : 05/15 NL
N° National : 05 3 345 135
N° National : 05 3 345 138
Dépôt du : 7 MARS 2005
Dépôt du : 7 MARS 2005
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
PIXTEL, société par actions simplifiée, dont le siège social est 44
rue Garibaldi, 94100 SAINT-MAUR, N° SIREN : 353 078 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandre FARO, Avocat, 52, Boulevard Saint-Jacques,
75014 PARIS.
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus), publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, promotion à travers les nouveaux moyens de
communication audiovisuelle, informatique, télématique et robotique, transmission d’informations par voie télématique. Télécommunications. Services téléphoniques, multimédia, services
de communication interactifs (sms, wap, mms, vidéo) spécialisés
dans le domaine de l’animation, l’adaptation, la personnalisation
et la diffusion de fichiers numériques contenant du texte, des
images ou du son quel que soit leur support technique (téléphone,
téléphone mobile, consoles de jeux, ordinateurs, télévision,).
Divertissement, informations en matière de divertissement ou
d’éducation, services de loisirs, Services de promotion interactif
avec offre de vente par acte ou par abonnement. – services de
diffusion (transmission) d’information, d’actualités, de renseignements pratiques, de vidéo, de musique. – services de diffusion
(transmission) d’informations contenues dans des annuaires.
PIXTEL, société par actions simplifiée, dont le siège social est 44
rue Garibaldi, 94100 SAINT-MAUR, N° SIREN : 353 078 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandre FARO, Avocat, 52, Boulevard Saint-Jacques,
75014 PARIS.
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus), publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, promotion à travers les nouveaux moyens de
communication audiovisuelle, informatique, télématique et robotique, transmission d’informations par voie télématique. Télécommunications. Services téléphoniques, multimédia, services
de communication interactifs (sms, wap, mms, vidéo) spécialisés
dans le domaine de l’animation, l’adaptation, la personnalisation
et la diffusion de fichiers numériques contenant du texte, des
images ou du son quel que soit leur support technique (téléphone,
téléphone mobile, consoles de jeux, ordinateurs, télévision,).
Divertissement, informations en matière de divertissement ou
d’éducation, services de loisirs. Services de promotion interactif
avec offre de vente par acte ou par abonnement. – services de
diffusion (transmission) d’information, d’actualités, de renseignements pratiques, de vidéo, de musique. – services de diffusion
(transmission) d’informations contenues dans des annuaires.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 05/15 NL
BOPI de publication antérieure : 05/15 NL
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 05 3 345 139
N° National : 05 3 345 142
Dépôt du : 7 MARS 2005
Dépôt du : 7 MARS 2005
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
PIXTEL, société par actions simplifiée, dont le siège social est 44
rue Garibaldi, 94100 SAINT-MAUR, N° SIREN : 353 078 140.
PIXTEL, société par actions simplifiée, dont le siège social est 44
rue Garibaldi, 94100 SAINT-MAUR, N° SIREN : 353 078 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandre FARO, Avocat, 52, Boulevard Saint-Jacques,
75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandre FARO, Avocat, 52, Boulevard Saint-Jacques,
75014 PARIS.
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus), publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, promotion à travers les nouveaux moyens de
communication audiovisuelle, informatique, télématique et robotique, transmission d’informations par voie télématique. Télécommunications. Services téléphoniques, multimédia, services
de communication interactifs (sms, wap, mms, vidéo) spécialisés
dans le domaine de l’animation, l’adaptation, la personnalisation
et la diffusion de fichiers numériques contenant du texte, des
images ou du son quel que soit leur support technique (téléphone,
téléphone mobile, consoles de jeux, ordinateurs, télévision).
Divertissement, informations en matière de divertissement ou
d’éducation, services de loisirs. Services de promotion interactif
avec offre de vente par acte ou par abonnement. – services de
diffusion (transmission) d’information, d’actualités, de renseignements pratiques, de vidéo, de musique. – services de diffusion
(transmission) d’informations contenues dans des annuaires.
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus), publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, promotion à travers les nouveaux moyens de
communication audiovisuelle, informatique, télématique et robotique, transmission d’informations par voie télématique. Télécommunications. Services téléphoniques, multimédia, services
de communication interactifs (sms, wap, mms, vidéo) spécialisés
dans le domaine de l’animation, l’adaptation, la personnalisation
et la diffusion de fichiers numériques contenant du texte, des
images ou du son quel que soit leur support technique (téléphone,
téléphone mobile, consoles de jeux, ordinateurs, télévision).
Divertissement, informations en matière de divertissement ou
d’éducation, services de loisirs. Services de promotion interactif
avec offre de vente par acte ou par abonnement. – services de
diffusion (transmission) d’information, d’actualités, de renseignements pratiques, de vidéo, de musique. – services de diffusion
(transmission) d’informations contenues dans des annuaires.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 05/15 NL
BOPI de publication antérieure : 05/15 NL
N° National : 05 3 345 141
N° National : 05 3 350 957
Dépôt du : 7 MARS 2005
Dépôt du : 23 MARS 2005
à : I.N.P.I. PARIS
PIXTEL, société par actions simplifiée, dont le siège social est 44
rue Garibaldi, 94100 SAINT-MAUR, N° SIREN : 353 078 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Alexandre FARO, Avocat, 52, Boulevard Saint-Jacques,
75014 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
CARRIC Cédric, 2 allée de Menton, VIRY-CHATILLON 91170.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARRIC CEDRIC, 2 ALLÉE de Menton, VIRY-CHATILLON 91170.
Produits ou services désignés : Publicité, gestion des affaires
commerciales, diffusion de matériel publicitaire (imprimés, prospectus), publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, promotion à travers les nouveaux moyens de
communication audiovisuelle, informatique, télématique et robotique, transmission d’informations par voie télématique. Télécommunications. Services téléphoniques, multimédia, services
de communication interactifs (sms, wap, mms, vidéo) spécialisés
dans le domaine de l’animation, l’adaptation, la personnalisation
et la diffusion de fichiers numériques contenant du texte, des
images ou du son quel que soit leur support technique (téléphone,
téléphone mobile, consoles de jeux, ordinateurs, télévision).
Divertissement, informations en matière de divertissement ou
d’éducation, services de loisirs. Services de promotion interactif
avec offre de vente par acte ou par abonnement. – services de
diffusion (transmission) d’information, d’actualités, de renseignements pratiques, de vidéo, de musique. – services de diffusion
(transmission) d’informations contenues dans des annuaires.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 05/15 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Vetements, chaussures, chapellerie. Chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir. Ceintures gants
(habillements). Foulards, bonneteries, chaussette, chaussons
chaussures de plage, de ski ou de sport. Couche en matieres
textile sous vetements, vêtements de sport à ballon (foot, rugby
…) shorts pull ou pulls à capuches. Vetements de sport de
combat.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles ou ballon de jeux, patin à
roulettes, trotinette, planche à voile ou pour le surf.
Classe N° 35 : Diffusion de materiel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons). Organisations d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique locations de temps publicitaire sur tout moyen de
communication publication de textes publicitaires location
d’espace publicitaire diffusion d’annonces publicitaires.
Classes de produits ou services : 25, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 05/19 NL
N° National : 05 3 351 038
Dépôt du : 6 AVRIL 2005
à : I.N.P.I. PARIS
M. ABASSI OUAHID, 1 PASSAGE ST CLAIR, 95000 CERGY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ABASSI OUAHID, 1 PASSAGE ST CLAIR, 95000 CERGY.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Supports d’enregistrement
magnétiques. Produits de l’imprimerie. Publicité. Télécommunication. Education et formation. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Appareil, instruments et dispositifs optiques, photographiques, cinématiques, vidéo, de radio,
de télévision, de pesage de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), d’enseignement, télécommande, appareils
et dispositifs pour l’enregistrement, l’émission, la transmission, la
diffusion, la réception, la reproduction, la lecture et/ou l’affichage
des son, images et/ou données ; supports d’enregistrement
magnétiques, optiques, électroniques et/ou audionumériques,
préenregistrés ou non, de sons, images et/ou données ainsi que
de programmes d’ordinateurs, y compris : disques, disques durs,
disquettes, bandes, cassettes, cartouches, cartes, vidéodisques,
vidéocassettes, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques,
disques
optiques
compacts,
phonogrammes,
vidéogrammes ; films pour l’enregistrement des sons ; films
impressionnés ;
logiciels ;
programmes
d’ordinateurs
enregistrés ; encodeurs ; de données ; décodeurs de données ;
distributeurs automatiques et mécaniques pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; calculatrices, notamment de poche ; équipement pour le traitement de
l’information ; ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs, y
compris : consoles, moniteurs, écrans, lecteurs, claviers, imprimantes, interfaces, modems ; mémoires pour ordinateurs ; souris
informatique ; scanneurs pour ordinateurs ; machines de bureau
à cartes perforées ; appareils pour le traitement de texte ;
téléscripteurs ;
postes
téléphoniques ;
répondeurs
téléphoniques ;
standards
téléphoniques ;
postes
radiotéléphoniques ; terminaux de messagerie unilatérale ; appa-
23
reils d’intercommunication ; émetteurs et transmetteurs
(télécommunication) ; récepteurs (audio, vidéo) ; appareils et
machines à photocopier ; appareils et écran de projection ;
diapositives ; machines à dicter ; magnétophones ; consoles
télématiques ; télécopieurs ; poste de radio et de télévision ;
chaînes de haute-fidélité et leur éléments ; amplificateurs ; hautparleurs ; microphones ; écouteurs et casques d’écoute ; caméras
vidéo ; magnétoscopes ; enseignes lumineuses ou mécaniques ;
tableaux et panneaux de signalisation lumineux de mécaniques ;
lunettes (optique) ; périscopes ; jumelles ; étuis spéciaux pour
instruments et appareils photographiques et vidéo. Papier
(papeterie) ; carton ; produits de l’imprimerie, y compris :
imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures,
catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines,
publication, livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, encyclopédies, atlas, cahiers, formulaires, factures, bons de
commandes et de livraison, bulletins ; répertoires, agendas, éphémérides, albums, almanachs, carnet, livrets, calendriers, affiches,
cartes postales, carte de vœux, cartes géographiques, plans,
photographies, dessins, images, pictogrammes, diagrammes
graphiques, listages d’ordinateurs, décalcomanies, tickets, billets,
timbres-poste ; gravures ; albums pour photographies ; papeterie,
y compris : feuilles, papier à lettre, enveloppes, faire-part,
pochettes, cartes, fiches, étiquettes non en tissu et porteétiquettes, bloc notes, porte-bloc, autocollants ; colles et adhésifs
pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage ; films, bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie, l’expédition, le bureau et/ou le
ménage ; note et papillons adhésifs repositionnables ; étiquettes
adhésives ; étiquettes d’affranchissements ; distributeurs et dévidoirs de films, bandes rubans, étiquettes et papillons adhésifs
(articles de papeterie) ; instruments, fournitures et nécessaire
pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour
les artistes, y compris : stylos-plume, stylos-bille et socles pour
ceux-ci, stylo feutre, porte-mines et mines pour ceux-ci,
marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à
dessiner et à marquer, effaceurs, gommes à effacer, taillecrayons, tablettes à écrire, à ardoises pour écrire, écritoires, sousmain, buvards, pinceaux, crayon-fusains, pastel (crayons),
cartons à dessin, papier à dessin, bloc à dessin, pinces à dessin,
tire-lignes, règles à dessiner, encres à écrire et à dessiner, aquarelles, godet pour la peinture, matériaux pour le modelage, planches à dessins ; trousses et étuis pour instruments et fournitures
pour écrire ; trousse à dessin ; fournitures scolaires ; articles de
bureau (autres que les meubles), y compris : tampons et cachets
encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et
cachets, plaques à timbrer, imprimeries portatives, formules
commerciales auto-encrées, coupe-papier, ouvre-lettres, tableaux
noirs, pots à crayons, plumiers, support pour plumes et crayons,
boîtiers de rangement pour articles de bureau, corbeilles à courrier, pince-note, presse papiers, machines à écrire, machines à
imprimer des adresses, plaques à adresse pour machines à
adresser, agrafeuses, pinces arrache-agrafes, classeurs, parapheurs et trieurs ; cartonniers de bureau ; étuis pour dossiers ;
pochettes et sous chemises pour documents ; protège document,
intercalaires, transparents (papeterie), couvertures (papeterie) ;
marques pour livres et signets ; serre livres ; articles pour
relieurs ; matérielle d’instruction, de formation et d’enseignement, autre que les appareils ; papier et carton d’emballage ;
boîtes en carton ou en papier ; rubans de papier ; feuilles, films,
pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et
étuis, pour conditionnement, pour plastification de document,
pour emballage, pour identification de produits et/ou expédition,
en papier et/ou carton et/ou en matières plastiques ; panonceaux
et enseignes en papier ou en carton ; porte affiches en papiers ou
en carton ; caractères d’imprimerie ; clichés à adresses ; clichés
d’imprimerie ; impressions ; supports pour photographies ;
bandes en papier ou carte pour l’enregistrement des
programmes ; sacs pour la récupération sélective des déchets, en
papier et/ou matières plastiques ; étiquettes pour bagages, en
papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d’identification et de sécurité, en papier et/ou carton matière plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureaux ; promotion des ventes (pour
des tiers), représentation commerciale ; distribution de matériel
promotionnel et publicitaire, y compris de tracts, prospectus,
catalogues, imprimés et échantillons ; publication et diffusion
d’annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; courrier
publicitaire ; location de matériel et d’espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services, consultables
notamment par voie télématique ; constitution et mise à jours de
fichiers de clients ; sélection de produits (pour des tiers) ; services
de mercatique ; démonstration de produits ; agence de publicité ;
publicité et promotion radiophonique, télévisée et télématique ;
organisation de jeux ; concours, salons et expositions, à buts
commerciaux, promotionnels et/ou de publicité ; services de
parrainage commercial ; services d’informations commerciales et
d’affaires ; conseils, consultations et aide pour l’organisation, la
direction et la conduite des affaires ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, notamment assistance commerciale consultations professionnelles
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’affaires ; comptabilité ; expertises en affaires ; informations et
renseignements d’affaires ; information statistique ; recherche et
étude de marché ; enquête de marché ; sondage d’opinion ; relation publique ; agences d’import-export ; agences d’informations
commerciales ; locations de machines et d’appareils de bureau ;
décoration de vitrines ; consultations pour les questions de
personnel ; recrutement de personnel services d’abonnement à
des journaux et périodiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers
informatiques ; reproduction de documents ; mise en page de
documents ; traitement de texte. Télécommunications ; agence
d’informations (nouvelles) ; agences de presse ; communication
téléphoniques, télégraphiques, radiophoniques, par terminaux
d’ordinateurs, télématiques ; émissions radiophoniques et
télévisées ; diffusion de programmes radiophonique et de
télévision ; radiodiffusion ; télédiffusion ; expédition et transmission de dépêches ; transmission de messages et d’images, notamment assistée par ordinateur ; transmission de télécopies ;
services télex ; transmission de télégrammes ; messagerie
électronique ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; radiotéléphonie mobile ; services téléphoniques ; télévision par câbles. Services d’éducation, d’enseignement,
d’instruction et de formation ; formation professionnelle ; édition
et publication de tous supports imprimés, audio et audiovisuels
enregistrés, y compris de cassettes et disques audio et/ou vidéo,
de livres, journaux, périodiques, bulletins d’informations,
brochures, manuels et guides ainsi que des textes autres que
publicitaires ; prêt de livre et de périodiques ; prêt et location
d’appareils d’enregistrement, de reproduction et de diffusion des
sons et/ou images ; réalisation, montage et production d’enregistrement sonores, de films, de vidéogrammes, de programmes de
radio et de télévision ; organisation de jeux, examens, concours,
compétitions, salons et expositions à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou divertissement radiophonique et
télévisé ; services de loisirs ; parc d’attractions ; divertissement ;
représentation et production de spectacles ; organisation et
conduite de séminaires, conférences, symposiums, colloques et
congrès ; services de clubs (divertissement, sport ou éducation) ;
activités sportives et culturelles. photographie ; services de dessinateurs d’arts graphiques et pour emballages ; dessin industriel ;
service de traduction ; conseil aux entreprises et aux professionnels dans le domaines informatique, et juridique ; informations
juridiques ; services de contentieux ; orientation professionnelle,
ingénierie informatique ; conception, élaboration, mise au point et
mise à jour de logiciels et de bases de données ; programmation
pour ordinateurs ; saisie et récupération informatiques de
données et de documents ; prêt et location d’ordinateurs, de
matériel informatique, de logiciels ; location de temps d’accès à
un centre serveur de base de données ; prêt de location de clés
d’accès à des systèmes informatiques et télématiques ; concession de licences de propriété intellectuelle, notamment de
brevets, dessins et modèles et marques ; gérance de droits
d’auteur ; conseils en matière de propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI 07/02 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques publicité en ligne
sur un réseau informatique. Diffusions d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications. Communication par
terminaux d’ordinateurs ou par réseaux à fibres optiques
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial (Internet)
émissions radiophoniques et télévisées.
Classe N° 41 : Divertissement télévisés et radiophonique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 05/24 NL
N° National : 05 3 362 625
Dépôt du : 2 JUIN 2005
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BOPI de publication antérieure : 05/19 NL
SARL MEDITOP INTERNATIONAL, Domaine du Haut Carré, 351,
cours de la Libération, 33405 TALENCE CEDEX.
N° National : 05 3 358 013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDWELL & Associés, Maître Suzie MAILLOT, 179, cours du
Médoc, 33300 BORDEAUX.
Dépôt du : 10 MAI 2005
à : I.N.P.I. PARIS
I-PARTENAIRES MEDIA
PERCIER, 75008 PARIS.
ENTREPRISES,
SARL,
6,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LICHAN RICHARD, GERANT, I-PARTENAIRES
ENTREPRISES, 6, AVENUE PERCIER, 75008 PARIS.
AVENUE
MEDIA
Classe N° 10 : – appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels,
articles orthopédiques, matériel de suture.
Classe N° 16 : Dessins.
Classe N° 35 : – publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, diffusion de matériel publicitaire
échantillons), gestion de fichiers informatiques, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication.
Classes de produits ou services : 10, 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 05/27 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 05 3 366 530
Dépôt du : 22 JUIN 2005
à : I.N.P.I. STRASBOURG
25
location de temps d’accès à un centre serveur de base de
données, conseils en construction, établissement de plans pour la
construction, services de contentieux, contrôle de qualité, étude
de projets techniques, expertises (travaux d’ingénieurs), levés de
terrain, planification en matière d’urbanisme.
Classes de produits ou services : 6, 19, 35, 36, 37, 38, 42.
Guy Schuller, 24, rue des Jardins, 67580 MERTZWILLER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy Schuller, 24, rue des Jardins, 67580 MERTZWILLER.
BOPI de publication antérieure : 05/30 NL
N° National : 05 3 375 508
Dépôt du : 8 AOUT 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Eurx Limited, société de droit britannique, 269, Fulham Court,
Fulham Road, LONDRES SW6 5QE, Royaume-Uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Matériaux de construction métalliques, panneaux pour la construction métallique, constructions
transportables métalliques, constructions métalliques. Matériaux
de construction non métalliques, constructions transportables
non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques,
constructions non métalliques. Affichage, analyse du prix de
revient, diffusion d’annonces publicitaires, courrier publicitaire,
démonstration de produits, distribution et diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à
jour de documentation publicitaire, vente aux enchères, étude de
marché, organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherche de marché, prévisions économiques,
promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, établissement de relevés de
comptes, information statistique, vérification de comptes, organisation de concours (publicité ou promotion des ventes). Affaires
immobilières, agences de logement (propriétés immobilières),
agences immobilières, analyse financière, consultation en
matière d’assurances, informations en matière d’assurances,
établissement de baux, courtage en biens immobiliers, évaluation
(estimation) de biens immobiliers, gérance de biens immobiliers,
constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions
(garanties), consultation en matière financière, estimations financières (immobilier), estimations fiscales, estimations immobilières, expertises fiscales, informations financières, constitution
de fonds, placement de fonds, gérance de fortunes immobilières,
gérance d’immeubles. Construction, informations en matière de
construction, supervision (direction) de travaux de construction,
rénovations de constructions, nettoyage d’édifices (surface extérieure), services d’étanchéité (construction), services d’isolation
(construction), location de machines de chantier, maçonnerie,
pose de papiers peints, travaux de peinture, travaux de plâtrerie,
travaux de couverture de toits. Communications par terminaux
d’ordinateurs, messagerie électronique, transmission de
messages, d’informations et d’images assistée par ordinateur,
transmission d’informations par réseaux Internet, Intranet et
Extranet, transmission d’informations en ligne, transmission
d’informations provenant d’une banque de données informatique, services de transmission de données entre systèmes informatiques mis en réseau, l’ensemble de ces services étant rendus
dans les domaines de l’immobilier et de la construction. Architecture, conseils en architecture, décoration intérieure, arpentage,
Classe N° 6 : Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs
alliages ; ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et
fondus ; rails et autres matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; chaînes (à l’exception des chaînes motrices pour
véhicules) ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie
métallique non électrique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts et
cassettes de sécurité ; billes d’acier ; fers a cheval ; clous et vis
métalliques ; boulons, rivets, rondelles et toutes autres pièces de
quincaillerie métallique pour automobile ; minerais, notamment
aluminium ; fils d’aluminium ; feuilles d’aluminium ; tôles ;
poutres métalliques ; bandes métalliques ; lingots de métaux
communs ; ; moules métalliques pour la fonderie, coquilles
(fonderie) ; échelles mobiles métalliques pour l’embarquement
des passagers ; grilles, treillis et chaînes métalliques ; fonte brute
ou mi-ouvrée ; manchons de jonction métalliques pour câbles ;
boîtes, caisses, réservoirs et récipients en métal ; crochets
métalliques, poulies métalliques, tendeurs métalliques pour
courroies de transmission, vis de culasse métalliques, vis
métalliques pour réservoirs d’huile, vis métalliques de culasse de
cylindre, rondelles métalliques de distance, vis métalliques pour
tiges de bielle, boulons de roues, charnières métalliques, anneaux
métalliques, manchons (quincaillerie métalliques), écrous
métalliques, verrous, crampons métalliques, serrures pour
véhicules (métalliques), boulons métalliques, cloches, boutons
(poignées) en métal, brides (colliers) métalliques ; tuyauteries
métalliques, raccords de tuyaux métalliques, ajutages ; plaques
d’identité métalliques, balises métalliques non lumineuses,
bornes routières métalliques (non lumineuses et non
mécaniques), panneaux de signalisation métalliques (non
lumineux et non mécaniques), plaques d’immatriculation
métalliques, écussons métalliques pour véhicules ; étais
métalliques ; lambris métalliques ; bouteilles et récipients
métalliques pour le gaz sous pression ou l’air liquide ; réservoirs
en métal, notamment pour combustibles liquides ; portes
métalliques, pentures, garnitures de portes métalliques, arrêts de
portes métalliques, poignées de portes en métal, cadres de portes
métalliques, ferme porte (non électrique).
Classe N° 7 : Moteurs et parties de moteurs, à savoir blocsmoteurs ; démarreurs et ventilateurs pour moteurs ; culasses,
fourreaux de cylindre, pistons, segments de pistons, plaques
d’écartement, sièges rapportés de soupapes, joints, couvercles de
culasses, soupapes d’admission, couvercles de culasse, soupapes
d’admission, soupapes d’échappement, ressorts pour soupapes,
poussoirs de soupapes, culbuteurs, essieux de culbuteurs, tiges
de poussoirs de soupapes, volants, couronnes dentées, tiges de
bielles, conduites d’injection, gicleurs, pompes d’injection, filtres
d’huile, refroidisseurs d’huile, soupapes de frein moteur,
turbocompresseurs ; dynamos et leur parties, à savoir
redresseurs de courant, régulateurs, parties de moteurs, à savoir
boîtiers de moteurs, culasses de cylindres, couvercles de
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
culasses, joints d’arbre, poulies, pompes à carburant, pompes à
huile, pompes à eau et leurs composants, à usage domestique ou
d’irrigation agricole, à l’exclusion des pompes à très haute
pression ; filtres de carburants, roues de ventilateurs, paliers en
caoutchouc, roulements à aiguilles, joints de cardan, pompes de
commande, tamis de carburant, tuyaux de radiateurs, tendeurs de
courroie, joints (parties de moteurs), appareils de commande et
de réglage de moteurs et d’organes de transmission ; doigts de
distributeurs d’allumage et embouts de bougies : pompes pour
lave-glaces ; filtres (parties de moteurs) ; accouplements et
courroies
de
transmission,
transmissions,
coupleurs,
convertisseurs de couple, embrayages, ralentisseurs et freins de
toute nature, leurs organes et leurs dispositifs de commande et de
contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques,
électriques, électrostatiques, électromagnétiques, garnitures de
friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires,
rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en
– ou revêtus de – corps de friction ou antifriction ; matériels
(séparateurs) pour la séparation, le tri ou l’enrichissement des
matériaux, notamment des minerais et métaux ; matériel pour
peinture et revêtement, centrales à béton fixes, malaxeurs, tours
de mélange, distributeurs, élévateurs, transporteurs à vis, à
courroies ou à bandes, transporteurs pneumatiques, notamment
pour ciment ou autres matériaux de construction, pompes à
injection de ciment ; distributeurs d’allumage, allumeurs, bobines
d’allumage ; couteaux électriques ; installations mobiles de
centrales à béton, séparateurs et machines à trier ; moteurs,
moteurs électriques, turbines, accouplements et courroies de
transmission, transmissions, coupleurs, convertisseurs de couple
et embrayages autres que pour véhicules terrestres ; ralentisseurs
et freins, autres que pour véhicules ainsi que leurs organes et
dispositifs de commande ou de contrôle, notamment
mécaniques,
hydrauliques,
pneumatiques,
électriques,
électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; générateurs
électriques pour alternateurs ; garnitures de freins autres que
pour véhicules terrestres ; dispositifs d’allumage pour moteurs à
explosion ; bougies d’allumage ; garnitures de friction et
garnitures anti-friction ; régulateurs de charge ; alternateurs ;
volets de réglage de l’admission d’air sur un radiateur ; appareils
électroménager à savoir aspirateurs de poussières ; couveuses.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, à savoir lampes et sources
lumineuses
électriques ;
lumières
intérieures,
lumières
extérieures, projecteurs à flots de lumière, torches ; appareils de
chauffage et de conditionnement d’air ainsi que leurs dispositifs
de commande et de réglage ; projecteurs comme projecteurs
extérieurs et encastrés, projecteurs de route et de code,
projecteurs complémentaires à longue portée et à diffusion en
largeur, projecteurs orientables, phares antibrouillard, de marche
arrière, de position, de travail, projecteurs spéciaux ; feux comme
feux extérieurs et encastrés, à savoir lampes de plafonniers,
lampes murales, lampes de lecture, de cendriers, de coffres à
bagages, de coffres à moteur, de boites à gants, lampes témoins,
lampes d’avertissement et lampes d’accès, feux de position, de
délimitation, de contour, de stationnement, feux arrière et de stop,
feux clignotants, lampes éclaire plaques, feux antibrouillard et
leurs combinaisons ; supports de lampes, feux spéciaux, à savoir
feux d’avertissement anticollision et feux d’avertissement
clignotants, lampes baladeuses pour le montage, lampes de
camping et pour tous usages. Appareils et installations de
chauffage, de cuisson, de réfrigération, et de séchage ;
installations d’épuration des eaux ; torches d’éclairage pour la
cinématographie ; allume-gaz électriques ; lampes tubulaires et
lampes à arc pour appareils de projection.
Classe N° 12 : Equipement et accessoires pour véhicules
terrestres, nautiques et aériens, à savoir ventilateurs et aérateurs ;
appareils de chauffage pour éviter le givrage des parties de
véhicules, comme surfaces paravents, gicleurs, réservoirs des
dispositifs lave-glaces, rétroviseurs extérieurs ; démarreurs et
ventilateurs pour véhicules automobiles ; appareils électriques
destinés aux véhicules terrestres, à savoir générateurs, moteurs
d’essuie-glaces et d’essuie-phares ; dispositifs pour la mise en
circuit et hors circuit électrique de moteurs de véhicules, en
particulier dispositif d’allumage électrique ou électronique pour
moteurs à combustion interne, bougies d’allumage, magnétos,
générateurs électriques, alternateurs, régulateurs, démarreurs,
dynamos démarreurs ; radiateurs et calandres de radiateurs pour
véhicules terrestres, aériens et nautiques.
Classe N° 17 : Gutta-percha, gomme élastique, balata et
succédanés ; matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
amiante, mica ; matières plastiques, tubes, feuilles, plaques,
baguettes et profilés en matières plastiques ou incorporant des
matières plastiques (produits isolants) ; revêtements isolants
pour le bâtiment et l’industrie ; tuyaux flexibles non métalliques ;
garnitures d’embrayages, pièces en caoutchouc et matières de
remplacement du caoutchouc pour isolation et étanchéité, feuilles
de plastique affinées comme produits semi-finis, à savoir feuilles
glacées, feuilles colorées et feuilles glacées et colorées, feuilles en
matière plastique glacées et recouvertes de feuilles de papier,
BOPI 07/02 - VOL. II
garnitures d’étanchéité de soupapes, dispositifs d’attache
élastique ; parties de tuyauterie ; armatures pour gaz et eau ;
isolateurs, moyens isolants, matières isolantes, substances de
céramique et autres substances isolantes, masses contenant du
caoutchouc et masses en résine artificielle sans matières
fibreuses ou en combinaison avec celles-ci.
Classe N° 19 : Matières premières minérales ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; pierres naturelles et artificielles,
maisons transportables, cheminées, constructions transportables
non métalliques ; ciments, chaux et autres liants hydrauliques,
mortiers, plâtres, bétons, ciments spéciaux, ciments à fumée de
silice, ciments blancs, ciments de forage, ciments alumineux,
bétons prêts à l’emploi, bétons réfractaires, bétons spéciaux,
mortiers prêts à l’emploi et mortiers secs, granulats, matériaux
alluvionnaires, calcaires ou éruptifs, sables, gravillons, graviers,
graves, enrochements, granulats synthétiques ; enduits, enduits
de façades, enduits de lissage de sols (matériaux de
construction) ; enduits et liants bitumeux pour la construction de
routes, goudrons, revêtements de parois non métalliques,
cloisons, poutres et panneaux non métalliques pour la
construction ; plaques de plâtre pour cloisons, doublages,
habillages, plafonds et chapes ; plâtres de construction pour
enduits intérieurs ; carreaux de plâtre, plâtres spéciaux, poix,
asphalte, carton pour toitures, tuyaux en grès ou en ciment ;
verres isolants.
Classes de produits ou services : 6, 7, 11, 12, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 05/38 NL
N° National : 05 3 378 414
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Daniel DERICHEBOURG, 119 avenue du Général Michel Bizot,
75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CFF RECYCLING, SERVICE JURIDIQUE, 119 AVENUE DU
GENERAL MICHEL BIZOT, 75012 PARIS.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs.
Services hôteliers, réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 05/41 NL
N° National : 05 3 381 255
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
CEP, Société par Actions Simplifiée, 29 rue Delizy, 93698 PANTIN
Cedex, N° SIREN : 582 112 553.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Pierre de Castelnau, Société CEP, SAS, 29 rue Delizy,
93698 PANTIN Cedex.
Produits ou services désignés : Produit biochimique et biologique
issu d’extraits végétaux destiné à l’industrie pharmaceutique et
alimentaire.
Classes de produits ou services : 1, 5.
BOPI de publication antérieure : 05/43 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 05 3 382 142
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
SEMAT JEAN LUC et Nassima, 22 puy des Lauriers, Chemin
MOURETS, 13100 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEMAT Jean Luc et Nassima, 22 puy des Lauriers, Chemin
MOURET, 13100 AIX EN PROVENCE.
27
N° National : 05 3 383 984
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Arnaud Courté, 15 rue du cosquies, 29217 LE CONQUET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arnaud Courté, 15 rue du cosquies, 29217 LE CONQUET.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Poufs en cuir. Meubles. Glaces – miroirs. Cadres.
Commodes. Coussins. Fauteuils.
Classe N° 21 : Vaisselle non en métaux précieux faïence. Objets
d’art en terre cuites.
Classe N° 25 : Vetements. Chaussures (babouches).
Classes de produits ou services : 20, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 05/44 NL
N° National : 05 3 383 246
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Mr DI MAGGIO Cédric, 47 rue des tennis, 34540 BALARUC-LEVIEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr DI MAGGIO Cedric, 47 rue des tennis, 34540 BALARUC LE
VIEUX.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs. Pizzas, thé, cafés,
pâtisserie, glace à rafraîchir. Livraison de pizzas. Boissons alcoolisées et non alcoolisées, sirop pour faire des boissons. Produit
d’emballage en matière plastique à savoir sacs et sachets.
Classes de produits ou services : 16, 30, 32, 33, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 05/45 NL
N° National : 05 3 385 842
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
MIDDLETON épouse AUDOUI Maureen, Brice, Aline, Rue Marcel
Azincourt, Saint-Phy, 97120 SAINT-CLAUDE, GUADELOUPE,
Agissant au nom et pour le compte de la société “ Réactif ” en
formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame AUDOUI-MIDDLETON Maureen, Rue Marcel Azincourt,
Saint-Phy, 97120 SAINT-CLAUDE, GUADELOUPE.
Marque comportant un hologramme.
Classe N° 25 : Couche en matières textiles.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 25.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
BOPI de publication antérieure : 05/45 NL
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ;
linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement).
Classes de produits ou services : 3, 5, 24.
BOPI de publication antérieure : 05/51 NL
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 05/46 NL
N° National : 05 3 391 168
Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE CABANE, 25 AVENUE HENRI PONTIER, 13100 AIX EN
PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE CABANE, 25 AVENUE HENRI PONTIER, 13100 AIX EN
PROVENCE.
N° National : 05 3 392 340
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
PERVAYA,
SARL,
38,
N° SIREN : 482 833 969.
rue
Dunois,
75013
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Ziad NEHME, 3, rue clodion, 75015 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Terme “ Salve ” écrit en lettre latine
suivi d’un grand “ O ” dont la couleur est rouge avec une petite
ombre grise vers la droite, et dont l’épaisseur du trait est dilatée
du coté haut-gauche (nord-ouest)
Classe N° 9 : Appareil électrique de surveillance de personnes
âgées, personnes handicapées, malades, enfants, personnes
vivant seules à domicile, personnes fragiles. Système matériel et
logiciel de télésurveillance à distance de personnes âgées,
personnes handicapées, malades, enfants, personnes vivant
seules à domicile, personnes fragiles. Instrument d’alarme pour
personnes vivant à domicile.
Classe N° 42 : Conception de logiciel pour la télésurveillance de
personnes âgées, personnes handicapées, malades, enfants,
personnes vivant seules à domicile, personnes fragiles.
Hébergement de sites informatiques concernant les personnes
âgées, les personnes handicapées, les malades, les enfants, les
personnes vivant seules à domicile, les personnes fragiles, le
domaine médical, le service de santé, le service de santé à
domicile.
Classe N° 44 : Service de suivi médical à domicile. Service de
santé. Service de télésurveillance de personnes âgées, personnes
handicapées, malades, enfants, personnes vivant seules à
domicile, personnes fragiles et de biens.
Classe N° 45 : Surveillance des alarmes anti-intrusion pour des
personnes âgées, personnes handicapées, malades, enfants,
personnes vivant seules à domicile, personnes fragiles. Service
de surveillance pour la sécurité des personnes âgées, personnes
handicapées, malades, enfants, personnes vivant seules à
domicile, personnes fragiles.
Classes de produits ou services : 9, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 05/51 NL
N° National : 05 3 393 669
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2005
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ;
désinfectants ; bains médicinaux ; herbes médicinales et tisanes,
tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
MESTRES Joan, 8 impasse hubert Latham, 31400 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Joan MESTRES, 8 impasse Hubert Latham, 31400 TOULOUSE.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
29
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage
médical, désinfectant.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, conseil en organisation et direction des affaires.
Classes de produits ou services : 5, 35.
BOPI de publication antérieure : 05/52 NL
N° National : 05 3 395 493
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Mr PONTHEAUX DAVID, 54 bd des Muriers, 94210 LA VARENNE
ST HILAIRE.
Mr Santos Salgado Fernando, 23 rue emile deschanel, 92600
ASNIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONTHEAUX DAVID, 54 bd des Muriers, 94210 LA VARENNE ST
HILAIRE.
Description de la marque : RITON
Classe N° 20 : Meubles ; objets d’art en bois, cire, plâtre, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; coussins ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets.
Classes de produits ou services : 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/02 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale travaux de bureau, diffusion de
materiel publicitaires (tract, prospectus, imprimés, echantillons).
Service d’abonnement à des journaux (pour des tiers) conseils en
organisation et direction des affaires comptabilité, reproduction
de documents, bureau de placement, gestion de fichiers
informatique organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité, publicité en ligne sur un reseau informatique,
location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication, publication de texte publicitaires, location
d’espace publicitaire diffusion d’annonces publicitaires. Relations
publiques.
N° National : 05 3 397 598
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
SA. Hostellerie du château de la chèvre d’Or, Rue du Barri, 06360
EZE VILLAGE, N° SIREN : 959 801 952.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA. Château de la Chevre d’Or, Rue du Barri, 06360 EZE Village.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 06/02 NL
N° National : 05 3 395 760
Dépôt du : 6 DECEMBRE 2005
Classe N° 43 : Hebergement temporaire. Services de bar. Services
de traiteur. Services hôteliers. Reservation de logements
temporaires. Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 43.
à : I.N.P.I. PARIS
Frederic HOCHART, 24 rue Arthur Rozier, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frederic HOCHART, 24 rue Arthur Rozier, 75019 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/03 NL
N° National : 05 3 397 602
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
I.M.A. SANTE, SAS, Immeuble “ Le Malte ”, 67, rue Joe Dassin,
Parc 2000, 34080 MONTPELLIER, N° SIREN : 480 847 490.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
I.M.A. SANTE, SAS, Mr Olivier PAUL, Immeuble “ Le Malte ”, 67,
rue Joe Dassin, Parc 2000, 34080 MONTPELLIER.
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 05 3 400 075
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2005
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, shampooings, dentifrices,
sels de bain.
Classe N° 5 : Produits vétérinaires ; préparations d’oligo-éléments
pour la consommation animale ; sels de bain à usage médical,
boues médicinales pour le bain.
Classe N° 29 : Extraits de viandes, fruits et légumes conservés,
séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits laitiers,
huiles et graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés de café, farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de
mêlasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre,
sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcools, boissons de fruits et de jus de fruits, sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 06/03 NL
N° National : 05 3 399 336
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. BORDEAUX
WARE SYSTEME, S.A.S, 129, rue David Johnston, 33000
BORDEAUX,
Société
par
Actions
Simplifiée,
N° SIREN : 432 189 355.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WARE SYSTEME, SAS, 129, rue David Johnston, 33000
BORDEAUX.
Classe N° 38 : Télécommunication – informations en matière de
télécommunication ; agences de presse et d’informations ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibre optique ; Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondiale ; services de transmissions d’informations par voie
télématique. Communications par terminaux d’ordinateurs ;
services de téléconférence ; service de messagerie électronique.
Services de télécommunications, de messageries électroniques
par réseaux Internet ; transmission d’informations par catalogues
électroniques sur réseaux Internet.
Classe N° 42 : Conception et élaboration de logiciels. Recherche et
développement de nouveaux produits (pour des tiers).
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels informatiques. Programmation pour
ordinateur ; consultations en matière d’ordinateurs. Conseils
techniques informatiques ; location de temps d’accès à un centre
serveur de base de données ; conception de sites sur Internet ;
hébergement de sites sur Internet ; mise en place de sites sur
Internet.
Classes de produits ou services : 38, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Emmanuel Cadic, 8 rue Marcel Vardelle, 87100 LIMOGES.
Denis Berhaut, 22 rue du Général Welvert, 78150 LE CHESNAY.
Christophe Cadic, 26 rue des vignes blanches, 95280 JOUY LE
MOUTIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuel Cadic, 8 rue Marcel Vardelle, 87100 LIMOGES.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers).
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 06/05 NL
N° National : 06 3 402 795
Dépôt du : 5 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
NEWCOM France, SARL, 10 rue Bellevue, 31850 BEAUPUY,
N° SIREN : 447 565 656.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEWCOM France, 10 rue Bellevue, 31850 BEAUPUY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 06/07 NL
N° National : 06 3 403 968
Dépôt du : 18 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AZRIA ARNAUD, 8, RUE DE PICARDIE, 75003 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/04 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AZRIA ARNAUD, 8, RUE DE PICARDIE, 75003 PARIS.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
31
Classe N° 3 : Produits de nettoyage, préparations pour polir,
matières à astiquer.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 06/08 NL
N° National : 06 3 404 615
Dépôt du : 20 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. LYON
FABRICE PIROT, 9 CRILLON (rue), 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FABRICE PIROT, 9 CRILLON, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau gestion des affaires
commerciales. Administration commerciale diffusion de matériel
publicitaire service d’abonnement à des journaux (pour des tiers)
reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à but commerciaux ou publicitaire
publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs.
Communications radiophoniques ou téléphoniques, émissions
radiophoniques ou télévisées, services de messagerie
téléphonique.
Classe N° 42 : Architecture décoration intérieure. Elaboration,
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique services de dessinateurs d’arts graphiques stylisme
(esthétique industrielle). Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers).
Classe N° 5 : Produits vétérinaires ; emplâtres ; matériel pour
pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; matériel de
suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ;
vêtements spéciaux pour salles d’opération ; prothèses ; implants
artificiels ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage
médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 06/08 NL
N° National : 06 3 406 475
Dépôt du : 30 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
MONNIN Philippe, 9 Villa HAUSSMANN, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
BOPI de publication antérieure : 06/08 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe MONNIN, 9 Villa HAUSSMANN, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
N° National : 06 3 404 012
Dépôt du : 18 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TIANJIN TIANSHI GROUP CO., LTD., Société de droit chinois,
Wuqing New-tech Industrial Park, Tianjin, CHINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Description de la marque : SEPTANTE QUATRE
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Adhésifs (matières collantes pour la papeterie.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 06/10 NL
N° National : 06 3 407 246
Dépôt du : 1er FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
JOELLE MARTY, 86 rue de la Fédération, 75015 PARIS.
CORINNE ESTRADA Leleu, 15 rue d’Aumale, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTY, 86 Rue de la Fédération, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Articles pour reliures, photographies articles de
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie.
Matériel pour les artistes ; Clichés. Papier, carton, boites en carton
ou en papier. Affiches. Albums cartes, calendriers, instruments
d’écriture. Objets d’arts gravés ou lithographie. Tableaux
(peintures) encadres ou non – dessins. Instruments de dessin sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastique.
Classe N° 35 : Bureaux de placement.
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinematographiques location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/10 NL
N° National : 06 3 407 255
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinematographiques location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Montage de bandes video. Services de photographie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/10 NL
N° National : 06 3 407 384
Dépôt du : 30 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N. BORNEO, SAS, 163-183, rue Léon
SARTROUVILLE, N° SIREN : 391 976 842.
Jouhaux,
78500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
N. BORNEO, SAS, 163-183, rue Léon Jouhaux,
SARTROUVILLE.
78500
Produits ou services désignés : Savons ; parfums, huiles essentielles. Collyre. Substances diétetiques à usage médical ; aliments
pour bébés. Herbes médicinales. Assistance médicale. Maisons
médicalisées. Salons de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/10 NL
N° National : 06 3 407 721
Dépôt du : 31 JANVIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LES TRI-PORTEURS, Association déclarée loi du 1er juillet 1901,
39, Bd Beaumarchais, 75003 PARIS, N° SIREN : 397 946 070.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES TRI-PORTEURS, Association déclarée loi du 1er juillet 1901,
Monsieur Jean-Loup VALETTE, 379, Avenue du Président Wilson,
93210 SAINT DENIS LA PLAINE.
Dépôt du : 1er FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
JOELLE MARTY, 86 rue de la Fédération, 75015 PARIS.
CORINNE ESTRADA – Leleu, 15 rue d’Aumale, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTY, 86 Rue de la Fédération, 75015 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Articles pour reliures, photographies articles de
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie matériel
pour les artistes ; clichés. Papier, carton, boites en carton ou en
papier – affiches. Albums cartes, calendriers instruments
d’écriture, objets d’arts gravés ou lithographie. Tableaux
(peintures) encadrés ou non – dessins, instruments de dessin sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matière plastique.
Classe N° 35 : Bureaux de placement.
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Description de la marque : TRI-PORTEURS
Classe N° 35 : – travaux de bureau, comptabilité, gestion de
fichiers informatiques, location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication, location d’espaces publicitaires,
diffusion d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 38 : – télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques,
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques,
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 40 : – sciage, informations en matière de traitement de
matériaux, rabotage, meulage, traitement des déchets, tri de
déchets et de matières premières de récupération.
Classe N° 44 : – jardinage, entretien d’espaces verts, services de
jardinier-paysagiste, services d’horticulture.
Classes de produits ou services : 35, 38, 40, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/10 NL
N° National : 06 3 408 362
Dépôt du : 1er FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
33
(télécommunications). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Agences de presse ou
d’informations
(nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs, conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Conversion de données et de programmes informatiques (autre
de conversion physique). Conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique. Contrôle technique de
véhicules automobiles. Services de dessinateurs d’arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches
judiciaires. Authentification d’oeuvres d’art. Recherches
scientifiques à but médical.
DELORME Jean Jacques, Domaine Marie Blanche, SAZE 30650,
N° SIREN : 440 245 447.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M Jean Jacques DELORME, gerant de la SCEA, Domaine Marie
Blanche, SAZE 30650.
BOPI de publication antérieure : 06/11 NL
N° National : 06 3 409 070
Dépôt du : 9 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Gaël Deslandes, 90 Boulevard Murat, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gaël Deslandes, 90 Boulevard Murat, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) cidres. Digestifs (alcools et liqueurs) spiritueux extraits ou
essences alcooliques vins de pays, vins d’appellation d’origine
contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/11 NL
N° National : 06 3 409 009
Dépôt du : 6 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LE PARTICULIER, SAS, 21 boulevard Montmartre, 75076 PARIS
CEDEX 02, N° SIREN : 662 008 614.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE PARTICULIER, SAS, 21 boulevard Montmartre, 75076 PARIS
CEDEX 02.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; Appareils pour le diagnostic
non à usage médical ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareil de télécommunication ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/11 NL
N° National : 06 3 409 256
Dépôt du : 10 FEVRIER 2006
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication, publications de textes
publicitaires,
location
d’espaces
publicitaires,
diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 38 : Communications radiophoniques et téléphoniques.
Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique
à : I.N.P.I. PARIS
SARL SENSORYS, 11 rue de la Marette, 27220 COUDRES,
N° SIREN : 480 179 571.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL SENSORYS, Mr PAGES, 11 rue de la Marette, 27220
COUDRES.
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 11 : Appareils de ventilation.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 06/11 NL
N° National : 06 3 409 786
Dépôt du : 8 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EYRAUDPLANTS, GAEC, RN 82, LES AMBREUX, 42210 SAINT
LAURENT LA CONCHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EYRAUDPLANTS, RN 82, LES AMBREUX, 42210 SAINT LAURENT
LA CONCHE.
Classe N° 31 : Primevères des jardins, jeunes plants, plantes
fleuries à l’exclusion des produits chimiques à usage agricole.
Tous les produits précités étant à l’exception des anthuriums, des
asperges, de l’avoine, des navets, des piments, des carottes, des
œillets, des fétuques, du coton, des laitues, du lin, des pommiers,
des pélargoniums, des pois, des pommes de terre, des épinards
et du maïs.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 06/12 NL
N° National : 06 3 410 135
Dépôt du : 9 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TELEMEDIA GROUP, SA, 63 avenue Marceau, 75116 PARIS,
N° SIREN : 430 292 045.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TELEMEDIA GROUP, 63 avenue Marceau, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; extincteurs batteries
électriques, détecteurs, fils électriques, relais électriques,
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée,
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents,
lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils
pour le diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à
microprocesseur, bâches de sauvetage.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), caractères d’imprimerie, clichés.
Papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums,
cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers,
instruments d’écriture, objets gravés ou lithographiés, tableaux
(peintures) encadrés ou non, aquariums d’appartement,
aquarelles, patrons pour la couture, dessins, instruments de
dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en
BOPI 07/02 - VOL. II
papier, ligne de table en papier, papier hygiénique, couches en
papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques), sacs à ordures (en papier ou matières plastiques).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publication de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières. Caisse de prévoyance, banque
directe, émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.
Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement, analyse financière, constitution ou
investissement de capitaux, consultation en matière financière,
estimations financières (assurances, banques, immobilier),
placement de fonds.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de consruction. Supervision de
travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de
plomberie. Travaux de couverture de toits. Service d’étanchéité.
Démolition de constructions. Location de machines de chantier.
Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules,
assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de
vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie.
Rechapage ou vulcanisation de pneus. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe N° 38 : Communications radiophoniques et téléphoniques.
Services de radiotéléphonie mobile. Agences de presse ou
d’informations
(nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Éducation, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs, conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques.
Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
dessinateurs d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Recherches judiciaires. Conseils en propriété industrielle.
Authentification d’oeuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/12 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 410 314
Dépôt du : 10 FEVRIER 2006
35
Classes de produits ou services : 5, 17, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/12 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Marie-Christine PIECOURT, 50 bis rue de Favreuse, 91340
VAUHALLAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie-Christine PIECOURT, 50 bis rue de Favreuse, 91340
VAUHALLAN.
N° National : 06 3 411 897
Dépôt du : 20 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EQUALLIANCE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, dont le
siège social est à MONTPELLIER 34070, “ Le Séranne ”, Zac du Val
de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan, N° SIREN : 484 925 946.
Produits ou services désignés : Plantes. Eaux minérales ou
gazeuses, apéritif sans alcool.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Laurent PAC, Agissant au nom et pour le compte et en
qualité de Directeur Juridique de la S.A. EQUALLIANCE, “ Le
Séranne ”, Zac du Val de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan, 34070
MONTPELLIER.
Classes de produits ou services : 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 06/12 NL
N° National : 06 3 410 315
Dépôt du : 10 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marie-Christine PIECOURT, 50 bis rue de Favreuse, 91340
VAUHALLAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie-Christine PIECOURT, 50 bis rue de Favreuse, 91340
VAUHALLAN.
Produits ou services désignés : Plantes. Eaux minérales ou
gazeuses, apéritif sans alcool.
Classes de produits ou services : 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 06/12 NL
N° National : 06 3 410 813
Dépôt du : 13 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VANLEDE Pascal, Michel, Claude, 11, Quai de LOIRE, 37210
ROCHECORBON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VANLEDE Pascal, 11, Quai de LOIRE, 37210 ROCHECORBON.
Classe N° 5 : Emplatre. Produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, parasiticides.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha ; produits en matières
plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer ; (rembourage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; résines artificielles ou
synthétiques.
Classe N° 44 : Services d’agriculture. Soins de beauté pour êtres
humains ou animaux. Toilettage d’animaux.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières : affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière,
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 39 : Transport, à l’exclusion du transport maritime ou
fluvial ; emballage et entreposage de marchandises ; informations
en matière de transport, à l’exclusion du transport maritime ou
fluvial. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage, à l’exclusion du remorquage de bateaux
et autres appareils de locomotion par eau. Location de garages ou
de places de stationnement, à l’exclusion de garages ou places de
stationnement pour bateaux et autres appareils de locomotion
par eau. Location d’automobiles terrestres, ou de chevaux.
Services de taxis, à l’exception de services de taxis par eau.
Organisation et réservation pour les voyages, à l’exclusion des
voyages par voie maritime ou fluvial.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire. Services de bars, services de traiteurs,
service hôteliers, réservation de logements temporaires, crèche
d’enfants, exploitation de terrains de campings, maisons de
retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 36, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/13 NL
N° National : 06 3 411 898
Dépôt du : 20 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EQUALLIANCE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, dont le
siège social est à MONTPELLIER 34070, “ Le Séranne ”, Zac du Val
de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan, N° SIREN : 484 925 946.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Laurent PAC, Agissant au nom et pour le compte et en
qualité de Directeur Juridique de la S.A. EQUALLIANCE, “ Le
Séranne ”, Zac du Val de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan, 34070
MONTPELLIER.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières : affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière,
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 39 : Transport, à l’exclusion du transport maritime ou
fluvial ; emballage et entreposage de marchandises ; informations
en matière de transport, à l’exclusion du transport maritime ou
fluvial. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage, à l’exclusion du remorquage de bateaux
et autres appareils de locomotion par eau. Location de garages ou
de places de stationnement, à l’exclusion de garages ou places de
stationnement pour bateaux et autres appareils de locomotion
par eau. Location d’automobiles terrestres, ou de chevaux.
Services de taxis, à l’exception de services de taxis par eau.
Organisation et réservation pour les voyages, à l’exclusion des
voyages par voie maritime ou fluvial.
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 413 789
Dépôt du : 2 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Agence de Développement du Val-de-Marne, Association Loi
1901,
23
rue
Raspail,
94200
IVRY-SUR-SEINE,
N° SIREN : 451 074 140.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire. Services de bars, services de traiteurs,
service hôteliers, réservation de logements temporaires, crèche
d’enfants, exploitation de terrains de campings, maisons de
retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 36, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/13 NL
N° National : 06 3 411 899
Dépôt du : 20 FEVRIER 2006
à : I.N.P.I. PARIS
EQUALLIANCE, SA à Directoire et Conseil de Surveillance, dont le
siège social est à MONTPELLIER 34070, “ Le Séranne ”, Zac du Val
de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan, N° SIREN : 484 925 946.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Laurent PAC, Agissant au nom et pour le compte et en
qualité de Directeur Juridique de la S.A. EQUALLIANCE, “ Le
Séranne ”, Zac du Val de Croze, 130/140 Quai Flora Tristan, 34070
MONTPELLIER.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières : affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière,
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 39 : Transport, à l’exclusion du transport maritime ou
fluvial ; emballage et entreposage de marchandises ; informations
en matière de transport, à l’exclusion du transport maritime ou
fluvial. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage, à l’exclusion du remorquage de bateaux
et autres appareils de locomotion par eau. Location de garages ou
de places de stationnement, à l’exclusion de garages ou places de
stationnement pour bateaux et autres appareils de locomotion
par eau. Location d’automobiles terrestres, ou de chevaux.
Services de taxis, à l’exception de services de taxis par eau.
Organisation et réservation pour les voyages, à l’exclusion des
voyages par voie maritime ou fluvial.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation),
hébergement temporaire. Services de bars, services de traiteurs,
service hôteliers, réservation de logements temporaires, crèche
d’enfants, exploitation de terrains de campings, maisons de
retraite pour personnes âgées, pensions pour animaux.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Imprimés, tracts publicitaires, brochures,
prospectus, catalogues, calendriers, cartes géographiques,
formulaires, magazines, périodiques, revues, journaux, affiches,
photographies, plans, publications, maquettes d’architecture.
Classe N° 35 : Promotion du département du Val de Marne ;
prospection commerciale des entreprises susceptibles de
s’implanter et/ou de se développer dans le Val de Marne ;
valorisation des potentialités économiques locales, à savoir aide
à la direction d’entreprises commerciales ou industrielles et
recherche
de
marchés ;
publication
d’argumentaires
publicitaires ; diffusion de tracts, diffusion d’annonces
publicitaires, courrier publicitaire ; relations publiques, agences
d’informations commerciales, organisation d’évènements et
d’expositions à buts commerciaux et publicitaires, en, particulier
de salons professionnels ; gestion de l’information par la création
et l’actualisation de bases de données, au sein d’un centre
documentaire et de ressources, à savoir gestion de fichiers
informatiques, mise à jour de documentation publicitaire,
reproduction de documents, recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers, location d’espaces
publicitaires, location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, aide à la direction des affaires, informations
d’affaires, investigations et recherches pour affaires, recherche et
étude de marché, sondage d’opinion, prévisions économiques,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par
correspondance,
publicité
radiophonique
et
télévisée,
information statistique. Systématisation de données dans un
fichier central. Accueil et accompagnement des entrepreneurs, à
savoir conseils en organisation et direction des affaires. Mise au
point de dossiers à l’intention des investisseurs et financeurs de
projets collectifs., à savoir aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles.
Classe N° 36 : Conseils aux porteurs de projets et aux
investisseurs en affaires financières, foncières et immobilières.
Estimations financières et immobilières.
Classes de produits ou services : 36, 39, 43.
Classe N° 42 : Ingénierie de projets de nature à créer des
conditions favorables au développement économique du Val de
Marne ; observation et veille économique. Recherches légales,
recherches techniques. Etude de projets techniques.
BOPI de publication antérieure : 06/13 NL
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/14 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
37
N° National : 06 3 418 570
Classe N° 36 : Affaires financières : cautionnement bancaire de
retenues de garantie.
Dépôt du : 21 MARS 2006
Classe N° 37 : Supervision et direction de travaux en génie
climatique.
à : I.N.P.I. PARIS
HELENE LESAUVAGE, 25 RUE SOMMEILLER, 74000 ANNECY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEIM, 3 AVENUE DU PRE FELIN, BP 322, 74943 ANNECY LE VIEUX
CEDEX.
Classe N° 42 : Evaluation, conception, réalisation d’études de
projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
N° National : 06 3 419 770
Dépôt du : 24 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : L’ensemble en couleur uniforme BLEU
PANTONE 286
Produits ou services désignés : – chariots, tables, médicaux et
hospitaliers. – tables d’examen, médicales et hospitalières. –
fauteuils médicaux et hospitaliers. – armoires médicales et hospitalières. – mobiliers de transfert et tous mobiliers fixes et roulants
à usage médical et hospitaliers.
Classes de produits ou services : 10, 12, 20.
BOPI de publication antérieure : 06/17 NL
N° National : 06 3 418 712
Dépôt du : 21 MARS 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphane SAJOUX, 2 allée de la Terre Bleue, 94370 SUCY EN
BRIE, N° SIREN : 485 029 912.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane SAJOUX, 2 allée de la Terre Bleue, 94370 SUCY EN
BRIE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le logo de la marque GESCOCLIM est
composé de neuf carrés noir incorporant les lettres
G.E.S.C.O.C.L.I.M. en orange. Ces carrés sont disposés sur 3
lignes légèrement espacées : 1ère ligne = 3 carrés ; 2ème ligne =
2 carrés ; 3ème ligne = 4 carrés. La mention Gestion Coordination
Climatisation est ajoutée en soulignement de cette
réprésentation.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales. Assistance
commerciale, à savoir conseil en organisation et direction des
affaires. Mise à disposition de personnel sur des chantiers.
Pascal Dhome, 17 Rue Gambey, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal Dhome, 17 Rue Gambey, 75011 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; Location de machines de
chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ;
assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureaux ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation d’horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction
navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matrimoniales ; établissement d’horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/18 NL
N° National : 06 3 420 097
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 422 663
Dépôt du : 7 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CAPSULE SARL, Sarl, 47 rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAPSULE, SARL, 47 rue Marcel Dassault, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Dépôt du : 31 MARS 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Michel BAMS, 12 rue principale, 67440 DIMBSTHAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel BAMS, 12 rue principale, 67440 DIMBSTHAL.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou
de documents stockés électroniquement ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement services de loisirs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/20 NL
N° National : 06 3 422 669
Dépôt du : 7 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
INFOPROMOTIONS, SA, 97, rue du Cherche-Midi, 75006 PARIS,
N° SIREN : 328 296 652.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Sylvain ARQUIE, INFOPROMOTIONS, SA, 97, rue du
Cherche-Midi, 75006 PARIS.
Classe N° 35 : Conseil en organisation, information ou
renseignements d’affaires. Publicité, gestion des affaires
commerciales, administrations commerciales. Publicité en ligne
sur un réseau informatique. Location d’espace publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations nouvelles. Communication par terminaux
d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissements, activités
sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Organisation
de concours en matière d’éducation ou de divertissements.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 15, 16, 21, 28.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateur. Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
BOPI de publication antérieure : 06/18 NL
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/20 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 422 670
N° National : 06 3 424 496
Dépôt du : 7 AVRIL 2006
Dépôt du : 18 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
M. LAROCHE Fabrice,
MARSILLARGUES.
35
Allée
Jean
39
à : I.N.P.I. PARIS
MOULIN,
34590
SOLUTYS TECHNOLOGIES, société à responsabilité limitée, 30
Rue de la Varenne, 94100 ST MAUR DES FOSSES,
N° SIREN : 444 085 831.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LAROCHE Fabrice, 35 allée Jean MOULIN,
MARSILLARGUES.
34590
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Eric PETERS, SOLUTYS TECHNOLOGIES, 30 Rue de la
Varenne, 94100 ST MAUR DES FOSSES.
Produits ou services désignés : Réparation, remise à niveau, mise
en service, installation de matériel informatique. La mise en place,
hébergement de site Internet, maintenance de site. Vente au détail
de matériel informatique (ordinateur et périphérique d’ordinateur), location de matériel informatique (ordinateur et périphérique d’ordinateur).
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 41, 42.
Classe N° 9 : Equipements, appareils et systèmes d’identification
automatique, de recueil de données et d’automatisation
industrielle,
appareils,
instruments
et
dispositifs
de
géolocalisation et de communication, lecteurs de code-barre,
lecteurs
optiques,
scanneurs,
caisses
enregistreuses,
périphériques d’ordinateurs, équipements pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, étuis, housses et emballages en
toutes matières pour ces équipements. Etuis et housses en cuir
pour terminaux lecteurs de codes barres ou autres appareils
électroniques à identification automatique et traçabilité.
BOPI de publication antérieure : 06/20 NL
N° National : 06 3 422 883
Dépôt du : 10 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
YPREMA, Société Anonyme, 7, rue Condorcet,
CHENNEVIERES SUR MARNE, N° SIREN : 350 380 457.
Description de la marque : Mots “ Cover ” et “ Scan ” avec
initiales en majuscules entourées d’un cercle, séparés par une
housse stylisée.
94430
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau
informatique.
Classes de produits ou services : 9, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/21 NL
N° National : 06 3 424 512
Classe N° 19 : Matériaux de constructions non métalliques ;
asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non
métalliques ; monuments non métalliques ; revêtements
(construction) non métalliques ; matériaux pour la construction et
le revêtement des chaussées ; chaux ; glaise ; gravier ; liants pour
l’entretien des routes ; grès de construction ; sables (à l’exception
du sable pour fonderie) ; tuf ; béton ; liais (pierre). Matériaux de
remblai de sol pour le nivellement.
Classe N° 37 : Construction, réparation de sol, dallages ;
installation d’ouvrage ; travaux de remblai ; travaux publics à
savoir construction de route, de voirie, de plateforme, de dallage,
de pont, d’édifice ; travaux de terrassement, supervision de
travaux de constructions, démolition de construction, exploitation
de carrières. Services de remblai de cavités, d’aplatissement et
d’isolement de terrains.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux de démolition, de
déconstruction (transformation), traitement de terres inertes et/ou
polluées
(transformation) ;
recyclage
et
valorisation,
récupération, triage, calibrage, concassage ; traitement,
combustion de matériaux de démolition (transformation) et de
déchets divers (transformation) ; informations en matière de
traitement
des
matériaux,
traitement
des
déchets
(transformation), tri de déchêts et de matières premières de
récupération (transformation).
Classes de produits ou services : 19, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/20 NL
Dépôt du : 21 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. NANCY
Madame PETITNICOLAS Bénédicte Nicole née MOLLON, 2 rue
Maryse Bastié, 57155 MARLY, N° SIREN : 352 090 823.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Myriam JEAN, Avocat, SCP BECKER – FRIOT – JEAN –
LOUVEL – SZTUREMSKI, 15 Quai Félix Maréchal, 57000 METZ.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 06/21 NL
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 424 574
Dépôt du : 18 AVRIL 2006
BOPI 07/02 - VOL. II
conseils techniques dans les domaines de l’informatique, des
télécommunications ; conversions de données et de programmes
informatiques. Agences matrimoniales, clubs de rencontres.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur BLANCHON Olivier, 17 Rue de la Bride, 15000
AURILLAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier BLANCHON, Eva Blue Bijoux et Accessoires, 17
Rue de la Bride, 15000 AURILLAC.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 643
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MOBILE STREET MARKETS, SAS, 10 BIS RUE DE LA GAITE, 75014
PARIS, N° SIREN : 489 377 358.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOBILE STREET MARKETS, 10 BIS RUE DE LA GAITE, 75014
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de bijoux.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 06/21 NL
N° National : 06 3 426 642
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MOBILE STREET MARKETS, SAS, 10 BIS RUE DE LA GAITE, 75014
PARIS, N° SIREN : 489 377 358.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOBILE STREET MARKETS, 10 BIS RUE DE LA GAITE, 75014
PARIS.
Produits ou services désignés : Logiciels, logiciels de jeux,
terminal mobile, terminal de paiement électronique, équipement
pour le traitement de l’information, appareil pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction de données, par exemple
par l’intermédiaire d’un téléphone mobile, appareils de téléphonie mobile. Publicité, diffusion de matériel publicitaire ; diffusion d’informations à caractère commercial, informatif ou
publicitaire, par exemple par l’intermédiaire d’un téléphone
mobile ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; services d’information par exemple
locale, culturelle, sportive, événementielle, commerciale, de
divertissement, de loisirs ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en
matière de marketing, de géomarketing, de publicité.
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services de téléphonie mobile ; services d’affichage
électronique ; agence de presse ou d’informations ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission d’informations par voie télématique. Informations en matière
de transport, réservation pour les voyages. Formation ;
divertissement ; service de diffusion de programmes de divertissement notamment sportifs, de programmes de formation, par
exemple par l’intermédiaire d’un téléphone mobile ; informations
en matière de divertissement ou de formation ; services de loisirs ;
montage de bandes vidéo ; conseils en matière de la production
de
films ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique), production de films et d’enregistrements
sonores. Conception de développement de logiciels ; élaboration,
installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels ;
études de projets techniques ; programmes pour ordinateurs ;
Produits ou services désignés : Logiciels, logiciels de jeux,
terminal mobile, terminal de paiement électronique, équipement
pour le traitement de l’information, appareil pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction de données, par exemple
par l’intermédiaire d’un téléphone mobile ; appareils de téléphonie mobile. Publicité, diffusion de matériel publicitaire ; diffusion d’informations à caractère commercial, informatif ou
publicitaire, par exemple par l’intermédiaire d’un téléphone
mobile ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; services d’information par exemple
locale, culturelle, sportive, événementielle, commerciale, de
divertissement, de loisirs ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en
matière de marketing, de géomarketing, de publicité.
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services de téléphonie mobile ; services d’affichage
électronique ; agence de presse ou d’informations ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission d’informations par voie télématique. Informations en matière
de transport, réservation pour les voyages. Formation ;
divertissement ; service de diffusion de programmes de divertissement notamment sportifs, de programmes de formation, par
exemple par l’intermédiaire d’un téléphone mobile ; informations
en matière de divertissement ou de formation ; services de loisirs ;
montage de bandes vidéo ; conseils en matière de la production
de
films ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique), production de films et d’enregistrements
sonores. Conception de développement de logiciels ; élaboration,
installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels ;
études de projets techniques ; programmes pour ordinateurs ;
conseils techniques dans les domaines de l’informatique, des
télécommunications ; conversions de données et de programmes
informatiques. Agences matrimoniales, clubs de rencontres.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 644
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MOBILE STREET MARKETS, SAS, 10 BIS RUE DE LA GAITE, 75014
PARIS, N° SIREN : 489 377 358.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOBILE STREET MARKETS, 10 BIS RUE DE LA GAITE, 75014
PARIS.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Produits ou services désignés : Logiciels, logiciels de jeux,
terminal mobile, terminal de paiement électronique, équipement
pour le traitement de l’information, appareil pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction de données, par exemple
par l’intermédiaire d’un téléphone mobile ; appareils de téléphonie mobile. Publicité, diffusion de matériel publicitaire ; diffusion d’informations à caractère commercial, informatif ou
publicitaire, par exemple par l’intermédiaire d’un téléphone
mobile ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; services d’information par exemple
locale, culturelle, sportive, événementielle, commerciale, de
divertissement, de loisirs ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; conseils en
matière de marketing, de géomarketing, de publicité.
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services de téléphonie mobile ; services d’affichage
électronique ; agence de presse ou d’informations ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; transmission d’informations par voie télématique. Informations en matière
de transport, réservation pour les voyages. Formation ;
divertissement ; service de diffusion de programmes de divertissement notamment sportifs, de programmes de formation, par
exemple par l’intermédiaire d’un téléphone mobile ; informations
en matière de divertissement ou de formation ; services de loisirs ;
montage de bandes vidéo ; conseils en matière de la production
de
films ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique), production de films et d’enregistrements
sonores. Conception de développement de logiciels ; élaboration,
installation, maintenance, mise à jour, location de logiciels ;
études de projets techniques ; programmes pour ordinateurs ;
conseils techniques dans les domaines de l’informatique, des
télécommunications ; conversions de données et de programmes
informatiques. Agences matrimoniales, clubs de rencontres.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 652
Dépôt du : 28 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
41
N° National : 06 3 426 708
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BONHEUR & BONHEUR COMMUNICATION, SARL, 42, rue de
Rochechouart, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M.
Cyril
DURAND
(BBC),
BONHEUR
&
BONHEUR
COMMUNICATION, 42, rue de Rochechouart, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : • création de sites Internet. •
services de dessinateurs d’arts graphiques. • publicité. • communication par reseaux informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 426 757
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
RIGOT Christine – Gaëlle – Marie, 96, rue de Tolbiac, 75013 PARIS,
N° SIREN : 488 867 607.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Melle Christine RIGOT, 96, rue de Tolbiac, 75013 PARIS.
S.A.S. JOLY STORES – AZUR ALUMINIUM, 924 avenue Janvier
Passero, 06210 MANDELIEU, N° SIREN : 383 264 223.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERETTI Patricia, Joly Stores, 924 avenue Janvier Passero, 06210
MANDELIEU.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : • travaux de bureau ; actions de conseil en matière
de ressources humaines en entreprise sur le handicap.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Porte de garage. Véranda en aluminium. Rideau et
grille métallique. Fermeture de loggia. Volet battant en
aluminium. Volet roulant en aluminium. Menuiserie aluminium.
Classe N° 19 : Moustiquaire. Menuiserie P.V.C. Volet roulant en
P.V.C.. Vitrage isolant. Double vitrage. Volet battant en P.V.C.
Persienne.
Classe N° 20 : Stores d’intérieur. Stores extérieur. Store corbeil.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20.
Classe N° 41 : • éducation, enseignement (formation et
sensibilisation au handicap) ; divertissement, activités sportives
et culturelles (mise en situation de handicap sous forme d’ateliers
ou de pratiques sportives, sensibilisation culturelle au handicap :
spectacles, expositions) ; organisation de séminaires, colloques
sur le handicap ; recherche de documentation juridique et
technique sur le handicap ; prêt et mise à disposition de
documentation juridique et technique sur le handicap.
Classe N° 45 : • services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus (aménagement d’un
poste de travail pour une personne handicapée, prévention des
risques en entreprise, recrutement de travailleurs handicapés,
études spécifiques pour les travailleurs handicapés d’une
entreprise en cas de plans sociaux).
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 426 876
Dépôt du : 25 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD GOËLO, Collectivité
territoriale, 22 Rue Pasteur, 22680 ETABLES-SUR-MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNAUTE DE COMMUNES SUD GOËLO, 22 Rue Pasteur,
22680 ETABLES-SUR-MER.
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Conception et mise à jour de sites Internet
protection et mise en valeur de l’environnement ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 427 288
Dépôt du : 5 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Chinattitude, SARL, 5
N° SIREN : 449 327 667.
avenue
erlanger,
75016
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chinattitude, 5 avenue erlanger, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de la marque : SUD GOËLO
BRETAGNE
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Edition de guides
et magazines promotion touristique ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à
cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en
métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution
des eaux ou d’énergie ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l’exception
de la réservation d’hôtels, de pensions) ; entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ;
transport d’élèves.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ; collecte et traitement des ordures ménagères
(élimination des déchets des ménages et assimilés) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
démolition de constructions ; location de machines de chantier ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ;
restauration de mobilier ;
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
43
N° National : 06 3 427 875
Dépôt du : 10 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MAZARS Nathalie Marie-Laure, 14 Rue des Coeurs, 77780
BOURRON MARLOTTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAZARS Nathalie, Marie-Laure, 14 Rue des Coeurs, 77780
BOURRON MARLOTTE.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
N° National : 06 3 427 307
Dépôt du : 3 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
COURS HIPPOCRATE DIONYSIEN, S.N.C, 10, rue SAINT-JOSEPH
OUVRIER, 97400 SAINT-DENIS, ILE DE LA REUNION,
N° SIREN : 483 927 554.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR Xavier RANJOANIZAFY, 9, rue SAINT-VINCENT de
PAUL, 97400 SAINT-DENIS, ILE de LA REUNION.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Police An Unfortumate event
dewarpèd Couleurs = • # 911F 3D (Rouge) • # EDD 164 (Jaune) • #
000 000 (Noir) • # FFF 5D3 (dégradé Clair Globe) • # 615952
(dégradé Foncé Globe) Taille de Référence de Travail A4 Résoluto
72 pixel pouce 14" pixel 1000 pixel 820 pixel 820 pixel Taille police
de Arallince 60 pt
Classe N° 35 : Service de mise en relation pour le remplacement
ou la collaboration ou l’association de professionnels exerçant à
titre personnel, à savoir bureaux de placement.
Classe N° 38 : Service de télécommunications ; transmissions
d’informations ou de données par voie télématique ;
communication par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Formations enseignement de l’éthique du
remplacement, de la collaboration de l’association.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Enseignement supérieur privé.
Préparation aux concours de médecine, odontologie, kinésithérapie, sage-femme : – élaboration et dispense de cours ; – élaboration et correction d’exercices, de travaux dirigés, de concours
blancs ; – mise à disposition de locaux (salles de travail, salles de
repos) et de matériels (vidéoprojecteur, fournitures scolaires et
pédagogiques).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/24 NL
N° National : 06 3 428 814
Dépôt du : 11 MAI 2006
Classes de produits ou services : 41, 42, 43.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/23 NL
ETS PONZO FRERES, SARL, 92 BIS AVENUE MONCLAR, 84000
AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETS PONZO FRERES, 92 BIS AVENUE MONCLAR, 84000
AVIGNON.
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 30 : Pâtisserie ; sandwiches ; pizzas ; biscuiterie ;
gâteaux ;
Classes de produits ou services : 3, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
Classes de produits ou services : 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/25 NL
N° National : 06 3 430 143
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
N° National : 06 3 429 994
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. LYON
ARCADIE SUD-OUEST, S.A.S., Route de Marcillac, 12033 RODEZ
Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARCADIE SUD-OUEST, Route de Marcillac, 12033 RODEZ Cedex.
Monsieur Jean-Marc BAZY, 24 Avenue Maréchal de Saxe, 69003
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Jean-François CHRONOWSKI, CABINET JURIDIQUE
SAONE RHONE, Le Parc du Chater, BP 33, 69340 FRANCHEVILLE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver : préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage non comprises dans d’autres classes à savoir
sacs, sachets, films et feuilles ; caractère d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Classe N° 29 : Poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ;
compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 31 : Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes
et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales
en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration ; fourrages ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 29, 31, 36.
Classe N° 28 : Cartes à jouer.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires.
Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications
(transmission) par terminaux d’ordinateurs. Fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial.
Monsieur CESAR Etienne, 62 Rue de Bouvardière, 38340
VOREPPE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Prêts de livres.
Dressage d’animaux. Production de films. Location de films.
Location d’enregistrements sonores. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours
en matière d’éducation ou de divertissement. Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Service de recherches scientifique et
technologiques, à savoir : service de recherches scientifique et
technologique ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.
Elaboration (conception) de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique. Hébergement de sites informatiques (site Web).
Contrôle technique de véhicules automobiles. Décoration
intérieure – services de dessinateurs pour emballages. Services
juridiques.
N° National : 06 3 430 201
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur CESAR Etienne, 62 Rue de Bouvardière, 38340
VOREPPE.
Classe N° 9 : Accumulateurs électriques pour vélos, scooters,
trottinettes.
Classe N° 12 : Moteurs pour vélos et scooters électriques.
Système de propulsion non hybride utilisant les énergies
alternatives à l’essence.
Classe N° 39 : Location de vélos, scooters, trottinettes électriques.
Location de véhicules non hybrides utilisant les énergies
alternatives à l’essence.
Classes de produits ou services : 9, 12, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 430 316
Dépôt du : 17 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
v delta, sarl, 102 bis avenue georges clemenceau, 94360 BRY SUR
MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
v delta, 102 bis avenue georges clemenceau, 94360 BRY SUR
MARNE.
45
Classe N° 39 : Organisation de voyage.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 573
Dépôt du : 24 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
NODÉ-LANGLOIS CHARLES, 28, RUE PAUL DEROULEDE, 78290
CROISSY S/S.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ;
échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ;
récipients d’emballage en métal ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHARLES NODÉ-LANGLOIS, 28, RUE PAUL DEROULEDE, 78290
CROISSY S/S.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 6, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 378
Dépôt du : 23 MAI 2006
à : I.N.P.I. RENNES
ALLIOS, S.A.S., Les Docks Mogador, 105 chemin de Saint-Menet
aux Accates, 13011 MARSEILLE, N° SIREN : 775 560 295.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALLIOS – CELLULE MARKETING, Claude DAUXAIS, Route de
l’ancienne gare, 72530 YVRE L’EVEQUE.
Produits ou services désignés : Gestion administrative de centres
d’appels. Etudes et réalisation (élaboration) de campagnes publicitaires, de stratégies marketing et de programme relationnels.
Prospection commerciale, marketing direct, marketing interactif,
géomarketing, publipostage, promotion des ventes, animation de
réseaux commerciaux, développement (aide à la direction des
affaires). Gestion de fichiers informatiques et de bases de
données dédiés au marketing relationnel et opérationnel. Réalisation (élaboration) de supports et d’outils de communication et de
promotion commerciales. Développement de banques de
données savoir collecte, saisie et compilation d’informations dans
une banque de données. Systématisation de données dans un
fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Recherche
d’information dans les fichiers informatiques pour des tiers. Diffusion de renseignements et d’informations aux tiers par toute voie
de communication, notamment téléphone, terminaux d’ordinateurs, Internet, réseau de fibres optiques. Informations en matière
de télécommunication. Education, formation, divertissement.
Conception de système d’information, de fichiers informatiques,
de bases de données. Réalisation (conception) et développement
de sites Web. Réalisation (conception) de banques de données.
Hébergement de base de données. Assistance technique à savoir
conseil technique ou informatique en ligne. Sondages d’opinions.
Etude de marché. Installation de logiciel. Location de logiciels
informatiques. Maintenance de logiciel. Location d’ordinateurs,
d’appareils de télécommunication. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Produits ou services désignés : Enduits de parements plastique,
couleurs, peintures, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, mordants ;
résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres
et décorateurs.
Classes de produits ou services : 2, 19.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 424
Dépôt du : 23 MAI 2006
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 430 683
Dépôt du : 24 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SYSLA, société anonyme simplifiée, 12, rue Franquet, 75015
PARIS, N° SIREN : 421 084 443.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Compagnie Générale de Tourisme et de Transport, SA, 82 RUE
D’HAUTEVILLE, 75010 PARIS, N° SIREN : 542 047 717.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Compagnie Générale de Tourisme et de Transport, 82 RUE
D’HAUTEVILLE, 75010 PARIS.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de : préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux, dentifrices, parfum, eaux de toilette, produits pour
parfumer le linge, extraits de fleurs et de plantes, bases pour
parfums de fleurs et de plantes, micro-capsules parfumées,
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
encens, eaux de senteur, huiles pour la parfumerie, shampooings,
huiles à usage cosmétique, crèmes, laits pour le corps, laits de
toilette, pommade à usage cosmétique, préparations
cosmétiques pour le bain non à usage médical, sels pour le bain
non à usage médical, désodorisants à usage personnel,
substances diététiques à usage médical, compléments
nutritionnels à usage médical, aliments pour bébés, préparations
de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé
médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales
comestibles (non-nutritives), préparations d’oligo-éléments pour
la consommation humaine, sucre à usage médical, suppléments
alimentaires minéraux, viande et extraits de viande, poisson,
volaille et gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles
et graisses comestibles, compléments alimentaires à base de
poissons, d’algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de
fruits, de légumes, d’oeufs ou de lait ; substances diététiques à
base de poissons, d’algues, de crustacés, de mollusques, de
viandes, de fruits, de légumes, d’oeufs ou de lait, soupes, potages,
pollen préparé pour l’alimentation, protéines pour l’alimentation
humaine, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, café, succédanés
du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure,
poudre pour faire lever, sel, poivre, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires ;
compléments alimentaires d’origine végétale préparés pour la
consommation
humaine,
céréales
préparées
pour
la
consommation humaine, levure, levure en comprimés non à
usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à
usage médical), aromates autres que les huiles essentielles, pâte
d’amandes, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées,
infusions non médicinales, muesli, semoule, flans, produits
agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés),
graines (semences), fruits et légumes frais, aliments pour
animaux, animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles, malt,
amandes, arachides (fruits), noisettes, noix, boissons non
alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l’exception
de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées),
bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de
fruits, sirops pour boissons, boissons isotoniques, jus de
légumes, cocktails sans alcool.
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 431 927
Dépôt du : 29 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CORINNE LAPRAY, 28 AVENUE DU CAMP, 69270 FONTAINES
SUR SAONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORINNE LAPRAY, 28 AVENUE DU CAMP, 69270 FONTAINES
SUR SAONE.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 431 086
Dépôt du : 29 MAI 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Euro Visual, Société par Actions Simplifiée, 18, rue du Château,
92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 448 986 497.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : C.CLOE : Corinne Lapray Organisation
d’événements logotype ci-joint en annexe
Classe N° 41 : Organisation de mariage, de pacs, d’évenements, à
savoir planification de receptions (divertissement).
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
Organisation de mariage. Organisation d’événements ;
Classe N° 45 : Agences matrimoniales.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 41, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments cinématographiques,
caméras vidéos, dispositifs pour le montage des films, films
cinématographiques impressionnés ; appareils et instruments
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; disques-compacts (audio-vidéo), disques optiques
compacts ; appareils d’enseignement audiovisuel ; bandes vidéo,
cassettes vidéo ; cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ;
claviers d’ordinateurs ; dessins animés ; appareils pour le
divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; supports de
données optiques et magnétiques ; écrans vidéo ; lecteurs de
cassettes et de disques compacts ; lecteurs optiques ; logiciels
(programmes enregistrés), logiciels de jeux ; programmes
d’ordinateurs enregistrés ; appareils de télévision.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 432 637
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GILLES FAHY, 23 Rue NICOLAÏ, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILLES FAHY, 23 RUE NICOLAÏ, 75012 PARIS.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
47
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises,
vêtements en cuir ou en imitation ceintures (habillement),
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski
ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, appareils de culture physique, balles
ou ballons de jeu, jeu de cartes. Décorations pour arbres de Noël
(à l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation services de loisirs. Publication de
livres. Prêts de livre, dressage d’animaux – production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnetoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation
de concours et expositions. Services de jeux proposés en ligne.
Micro-édition. Publication de livre et de periodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 25, 28, 41.
Classe N° 35 : Regroupement pour le compte de tiers de produits
d’épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de
crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes,
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; organisation de manifestations, d’expositions et
d’évènements à des fins commerciales ou publicitaires ;
publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 44 : Services d’informations rendus à des particuliers
notamment dans le domaine de l’alimentation et de la diététique.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
N° National : 06 3 432 779
Dépôt du : 1er JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/27 NL
N° National : 06 3 432 663
Dépôt du : 2 JUIN 2006
à : I.N.P.I. LYON
CASINO GUICHARD PERRACHON, Société Anonyme, 24 rue de la
Montat, 42000 SAINT ETIENNE, N° SIREN : 554 501 171.
Christel BUFFARD, agissant au nom et pour le compte de la
Société KYRIEL Productions en cours de formation, 10 Rue
CAMILLE CLAUDEL, 34090 MONTPELLIER.
Magali SAUREL-THIÉRY, 10, rue des martinets, 34090
MONTPELLIER, agissant au nom et pour le compte de la Société
Kyriel Productions en cours de formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christel BUFFARD, agissant au nom et pour le compte de la
Société KYRIEL Productions, 10 Rue Camille Claudel, 34090
MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 41 : Productions phonographiques. Editions
phonographiques et graphiques. Productions de spectacles.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 42.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 432 813
N° National : 06 3 432 883
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 6 JUIN 2006
à : I.N.P.I. NICE
Mme Viviane Monique Nicole ROMANI CARUSO, Chemin de
Cadassi, 92 Pre den Peirou, 06530 SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE.
GRANDVISION, Société Anonyme, 65 Avenue d’Iéna, 75116
PARIS, N° SIREN : 321 678 690.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Viviane ROMANI CARUSO, Chemin de Cadassi, 92 Pre den
Peirou, 06530 SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, mélanges
complexes constitués de divers ingrédients (substances
odoriférantes), utilisables en l’état pour le parfumage de
différents produits finis (parfumerie alcoolique de luxe,
cosmétiques, savons, détergents, produits ménagers) à savoir
produits chimiques pour l’industrie.
Classe N° 3 : Savons, parfums, eau de toilette, eau de cologne,
huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour cheveux, dentifrices.
Classe N° 4 : Bougies pour l’éclairage. Conception de site Internet.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits,
études de projets techniques, élaboration et conception de
parfums et recherches olfactives pour la parfumerie.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 432 818
Dépôt du : 6 JUIN 2006
Classe N° 9 : Lunettes, montures de lunettes, lunettes de vue et
lunettes de soleil, masques pour le sport à l’exception des
masques d’escrime, verres de lunettes et verres optiques, verres
solaires, verres correcteurs, verres de contact, lentilles, étuis à
lunettes, étuis pour verres de contact, bandeaux, cordons, chaînes
et liens pour retenir les lunettes, jumelles, loupes.
Classe N° 35 : Services de vente au détail des produits optiques cidessus mentionnés ; publicité, diffusion d’annonces publicitaires,
diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; gestion des affaires commerciales, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité de produits
optiques ; organisation d’opérations promotionnelles en vue de la
fidélisation de la clientèle.
Classe N° 44 : Services d’opticiens ; conseils et informations dans
le domaine de l’optique ; conseils en visagisme pour les produits
optiques à savoir essais et ajustement de montures de lunettes et
de lentilles de contacts ; services d’essayage de lunettes et de
tests de la vue ; services d’adaptation de lunettes à la vue.
Classes de produits ou services : 9, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 515
Dépôt du : 8 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. NICE
Mme Viviane Monique Nicole ROMANI CARUSO, Chemin de
Cadassi, 92 Pre den Peirou, 06530 SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Viviane ROMANI CARUSO, Chemin de Cadassi, 92 Pre den
Peirou, 06530 SAINT CEZAIRE SUR SIAGNE.
BDS GESTION, SARL,
N° SIREN : 490 285 574.
6
VILLA
POIRIER,
75015
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BDS GESTION, 6 VILLA POIRIER, 75015 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, mélanges
complexes constitués de divers ingrédients (substances
odoriférantes), utilisables en l’état pour le parfumage de
différents produits finis (parfumerie alcoolique de luxe,
cosmétiques, savons, détergents, produits ménagers) à savoir
produits chimiques pour l’industrie.
Classe N° 3 : Savons, parfums, eau de toilette, eau de cologne,
huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour cheveux, dentifrices.
Classe N° 4 : Bougies pour l’éclairage, conception de site Internet.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits,
études de projets techniques, élaboration et conception de
parfums et recherches olfactives pour la parfumerie.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : BDS en gris GESTION en bordeaux
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Traitement de la paye ; gestion et conseil en matière
de ressources humaines ; gestion conseil et assistance en matière
administrative ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
N° National : 06 3 433 527
Dépôt du : 8 JUIN 2006
49
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
à : I.N.P.I. PARIS
SKYLINE TRADING, sarl, 9, rue Charles François Dupuis, 75003
PARIS, N° SIREN : 440 255 610.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SKYLINE TRADING, M. Perrier, 9, rue Charles François Dupuis,
75003 PARIS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 9 : Base de données (logitiels).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales.
Diffusion de matériels publicitaires. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relation publiques.
Classe N° 41 : Education ; formation. Information en matière
d’éducation. Production de films. Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrés. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de
périodique en ligne. Micro édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception, et développements de logitiels et de base
de données. Conversion de données et de programmes
informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/28 NL
Classe N° 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; extraits ou
essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l’exception des
bières des vins et des eaux-de-vie) ; vin d’appellation d’origine
contrôlée ; eaux-de-vie d’appellation d’origine contrôlée ;
spiritueux (à l’exception des eaux-de-vie). ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; exploitation de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 21, 29, 30, 31, 32, 33, 41, 43.
N° National : 06 3 435 143
BOPI de publication antérieure : 06/29 NL
Dépôt du : 14 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Yannick ALLENO, EURL, 116 rue de la Prévoté, 78955 CARRIERES
SOUS POISSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kami Haeri AUGUST & DEBOUZY, 6-8 avenue de Messine, 75008
PARIS.
N° National : 06 3 435 395
Dépôt du : 19 JUIN 2006
à : I.N.P.I. LILLE
SARL ZEN ATTITUDE FITNESS, 4 rue de l’égalité, 59155 FACHES
THUMESNIL, N° SIREN : 489 329 862.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZEN ATTITUDE, 4 rue de l’égalité, 59155 FACHES THUMESNIL.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 435 977
Dépôt du : 21 JUIN 2006
à : I.N.P.I. NICE
Marie-Hélène SALHIEN, 216 route de Turin, 06300 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie-Hélène SALHIEN, 216 route de Turin, 06300 NICE.
Marque sonore.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Tee-shirts.
Classe N° 30 : Café, thé, sandwichs.
Classe N° 32 : Eaux minérales, boissons de fruits et jus de fruits,
limonade, nectars de fruits, sodas.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts, affiches,
prospectus). Services d’annonces publicitaires.
Classe N° 41 : Activités sportives. Cours de fitness, coaching,
cardio training, musculation. Cours de danse.
Classe N° 43 : Restauration rapide.
Classe N° 44 : Conseils en matière de diététiques. Services de
sauna.
Classes de produits ou services : 25, 30, 32, 35, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
Classe N° 35 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir conseil en
communication (mercatique).
Classe N° 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. ;
Classe N° 41 : Formation. Publication de livres. Organisation de
colloques conférences ou congrès stages et séminaires.
Publication électronique de livres en ligne. Services personnels et
sociaux rendus par des tiers à savoir conseil en orientation
professionnelle ;
Classe N° 44 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir conseil et
soutien psychologique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 435 982
Dépôt du : 21 JUIN 2006
N° National : 06 3 435 963
à : I.N.P.I. LILLE
Dépôt du : 20 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BLUMA, SARL, 30 Av. DU PRESIDENT KENNEDY, 75016 PARIS,
N° SIREN : 489 562 561.
GERALD DEMEYER, 10 RUE LOUIS BLANC, 59260 HELLEMMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERALD DEMEYER, 10 RUE LOUIS BLANC, 59260 HELLEMMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLUMA, 30 Av. DU PRESIDENT KENNEDY, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles, cadres. Commodes ; coussins ; étagères
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; osiers.
Classe N° 24 : Couverture de lit et de table ; tissus à usage textile
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures, chapellerie ; chemises,
ceintures
(habillement) ;
gants
(habillement)
foulards,
bonneterie ; chaussettes chaussons ; chaussures de plages ;
chaussures de plage, de ski, de sport. Couches en matière
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 44 : Services d’information dans le domaine médical.
51
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 436 067
Dépôt du : 21 JUIN 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 44.
PELLET MARC, EUGENE, RENE, 44, rue ERNEST RENAN, 33000
BORDEAUX.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PELLET MARC, 44, rue ERNEST RENAN, 33000 BORDEAUX.
N° National : 06 3 435 987
Dépôt du : 21 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ASSISTEO, SAS, 2 A rue Ducastel, 78100 ST GERMAIN EN LAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSISTEO, 2 A rue Ducastel, 78100 ST GERMAIN EN LAYE.
Classe N° 33 : Vin d’appellation contrôlée. Boisson alcoolique (à
l’exception des bières).
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 436 087
Dépôt du : 21 JUIN 2006
à : I.N.P.I. LYON
Marque déposée en couleurs.
AZZEDINE MECHICHE, 12 Henri-Gorjus, 69004 LYON.
Classe N° 41 : Education ; aide aux devoirs ; organisations de
sorties éducatives ; cours particuliers ; stages de vacances ; cours
de langue ; stages collectifs ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AZZEDINE MECHICHE, 12 Henri-Gorjus, 69004 LYON.
Classe N° 43 : Halte garderie ; crèches d’enfants ;
Classe N° 45 : Gardes d’enfants ; nounous à domicile ; gardes
ponctuelles d’enfants.
Classes de produits ou services : 41, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 435 995
Dépôt du : 19 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Teddy Smith, agissant au nom et pour le compte de la société
Cedomia en cours de formation, 365 rue du Marchais Basson,
77550 MOISSY-CRAMAYEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Teddy Smith, agissant au nom et pour le compte de la société
Cedomia en cours de formation, 365 rue du Marchais Basson,
77550 MOISSY-CRAMAYEL.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférenes ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
BOPI 07/02 - VOL. II
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 21, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
N° National : 06 3 436 152
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 436 097
Dépôt du : 15 JUIN 2006
à : GTC ALBI (TARN)
Dépôt du : 21 JUIN 2006
SAGE Jean-Fabien, LES RAVAILLES, 81140 CAHUZAC SUR VERE.
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAGE Jean-Fabien, LES RAVAILLES, 81140 CAHUZAC SUR VERE.
Monsieur MOLINA José Philippe, Pleta d’Ordino, Apt 35, AD 300
ORDINO, ANDORRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Classe N° 16 : Support de cours (produits de l’imprimerie)
destinés aux enseignants de l’école primaire et maternelle qui
permet d’exploiter des contes pour enfants.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; cannes à sucre.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons de
fruits non alcooliques ; préparations pour faire des liqueurs.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
boissons alcooliques contenant des fruits ; boissons distillées ;
rhum. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; graines (semences).
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 436 153
Dépôt du : 15 JUIN 2006
à : GTC ALBI (TARN)
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
SAGE Jean-Fabien, LES RAVAILLES, 81140 CAHUZAC SUR VERE.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAGE Jean-Fabien, LES RAVAILLES, 81140 CAHUZAC SUR VERE.
N° National : 06 3 436 146
Dépôt du : 19 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ATTIWELLI VALERIA, 27 Avenue de Versailles, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALERIA ATTINELLI, 27 Avenue de Versailles, 75016 PARIS.
Produits ou services désignés : – programmation pour ordinateur
permettant aux élèves de réaliser des exercices scolaires correspondant aux différents programmes de l’Education Nationale. Le
logiciel enregistre et gère les réponses.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 436 167
Classe N° 3 : Parfum – savon – cosmétiques.
Classe N° 14 : Joaillerie – bijouterie – porteclef fantaisie.
Classe N° 16 : Articles de papeterie – adhesifs pour la papeterie –
livres – instruments d’écriture – instruments de dessin – linge de
table en papier.
Classe N° 18 : Portefeuille, porte monnaie non en métaux
précieux ; sac a main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage,
d’écoliers ; collier ou habits pour animaux.
Classe N° 21 : Ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle non
en métaux précieux.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles ou ballon de jeu – jeux de cartes
– patins a glace ou à roulettes – trottinettes – décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Dépôt du : 19 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FABRE Fabienne, 10 rue des BENGALIS, 34050 MONTPELLIER,
N° SIREN : 400 839 634.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Fabienne FABRE, 10 rue des Bengalis,
MONTPELLIER.
34090
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Produits ou services désignés : – meubles, miroirs, cadres. –
travaux de plâtrerie restauration de mobilier travaux de peinture.
– architecture. – décoration interieur.
Classes de produits ou services : 20, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 436 190
Dépôt du : 19 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
340 Music Sound, SARL, 13 rue fillion, 95340 PERSAN,
N° SIREN : 489 795 443.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
340 Music Sound, 13 rue fillion, 95340 PERSAN.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 436 196
Dépôt du : 19 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
RCP DESIGN GLOBAL, SARL, 55 rue Nationale, 37000 TOURS,
N° SIREN : 402 150 726.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RCP DESIGN GLOBAL, 55 rue Nationale, 37000 TOURS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
BOPI 07/02 - VOL. II
télécommunication à un réseau informatique mondial, agences
de presse ou d’informations, émissions radiophoniques ou
télévisées, services de téléconférence. Articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, informations en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisirs, publication de
livres, prêt de livres, production de films sur bandes vidéos,
location de films cinématographiques, location d’enregistrements
sonores, montage de bandes vidéo, services de photographies,
organisation de concours, organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès, organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs, réservation de place de spectacles, services
de jeu proposés en ligne, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 436 226
Dépôt du : 21 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FORTUIT JULIETTE, 5, RUE MIZON, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FORTUIT JULIETTE, 5 RUE MIZON, 75015 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, porte-clefs de fantaisie,
médailles.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises,
vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement),
foulards, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de
plage, de ski ou de sport, sous-vêtements gants (habillement).
N° National : 06 3 436 197
Dépôt du : 19 JUIN 2006
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes
ou de tables bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie).
Classes de produits ou services : 14, 25, 28.
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Michel Henry Pierre BLOUD, 7, rue Raynouard, 75016
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Christine BELIN, Avocat, 37, rue de Courcelles, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
N° National : 06 3 436 333
Dépôt du : 20 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL LE MOULIN DU COMTAT, Moulin à Huile d’Olive, 108
avenue de la Baisse, 84330 CAROMB, N° SIREN : 423 164 995.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, machines
à écrire ; caractères d’imprimerie, clichés, affiches, albums,
cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets
d’art gravés ou lithographiés, dessins.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire, service
d’abonnement à des journaux, conseil en organisation et
direction des affaires, comptabilité, reproduction de documents,
bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publication de
textes publicitaires, location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications,
communication
par
terminaux
d’ordinateurs, ou par réseau de fibres optiques, communication
radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie
mobile, fourniture d’accès à un réseau informatique mondial,
services
d’affichage
électronique,
raccordement
par
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Messieurs HAUT Raymond et Jean-Noël, SARL LE MOULIN DU
COMTAT, 108 avenue de la Baisse, 84330 CAROMB.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Olives conservées, préparations à base d’olives.
Classe N° 30 : Préparations à base d’huile d’olive (sauces).
Classe N° 40 : Trituration des olives et pressurage pour le compte
des oléiculteurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/30 NL
55
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 35 : Informations, conseils et assistance dans la
conduite de projets dans la direction des affaires ; formation ;
conseils en propriété intellectuelle ; services juridiques ;
recherches à buts juridiques ou dans les domaines des sciences
politiques et des relations internationales ; évaluations,
estimations et recherches en science juridiques et politiques à
caractères national et international ; informations, conseils et
assistance dans la conduite de projets juridiques, de science
politiques et de relations internationales, ces services étant
fournis par un avocat. Conception de méthodes de conduite de
projets dans la direction des affaires.
N° National : 06 3 437 422
Dépôt du : 27 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PHARE Enfants – Parents, association loi 1901, 5 rue Guillaumot,
75012 PARIS, N° SIREN : 424 972 099.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thérèse HANNIER, Présidente PHARE Enfants-Parents, 5 rue
Guillaumot, 75012 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateur ou par réseaux de fibres optiques ; communications
radiophoniques et téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; agences de presse ou d’informations ;
émissions radiophoniques, télévisées ou en ligne par Internet et
toute nouvelle technologie de l’information et de communication ;
services de téléconférence ; services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education ; divertissement ; activités culturelles ;
informations en matière de divertissement et d’éducation ;
publication de livres ; prêt de livres ; édition de textes, de revues,
de documents, de livres, d’ouvrages. Organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs. Production de films sur bandes
vidéos
ou
sur
tout
support
numérique ;
location
d’enregistrements sonores ou de tout autre support ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques, congrès et
conférences. Publication électronique de livres, de périodiques ou
de non périodiques et de textes en ligne ; micro-édition.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits.
Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou
location de logiciels. Programmation pour ordinateurs.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques. Conception et exploitation de
bases ou de banques de données juridiques, de sciences
politiques et de relations internationales.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie affiches ; livres,
brochures.
Classe N° 35 : – publicité – gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 41 : – éducation, formation publication de livres,
organisation ou conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
N° National : 06 3 437 596
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
N° National : 06 3 437 601
Dépôt du : 28 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DUCREY Gérard, 129, Avenue du Général Leclerc, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERARD Ducrey, Avocat, 129, Avenue du Général Leclerc, 75014
PARIS.
Dépôt du : 28 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DUCREY Gérard, 129, Avenue du Général Leclerc, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERARD Ducrey, Avocat, 129, Avenue du Général Leclerc, 75014
PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliure ;
photographies ; articles de papeterie ; matériels d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; revues ; ouvrages ; instruments
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliure ; photographies ; articles de papeterie ; matériels
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; revues ; ouvrages ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières plastiques). Informations, conseils et assistance dans la conduite de
projets dans la direction des affaires ; formation ; conseils en
propriété intellectuelle ; services juridiques ; recherches à buts
juridiques ou dans les domaines des sciences politiques et des
relations internationales ; évaluations, estimations et recherches
en science juridiques et politiques à caractère national et
international ; informations, conseils et assistance dans la
conduite de projets juridiques, de science politiques et de relations internationales, ces services étant fournis par un avocat.
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Conception de méthodes de conduite de projets dans la direction
des affaires. Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateur ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques et téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; agences de presse ou d’informations ;
émissions radiophoniques, télévisées ou en ligne par Internet et
toute nouvelle technologie de l’information et de communication ;
services de téléconférence ; services de messagerie électronique.
Education ; divertissement ; activités culturelles ; informations en
matière de divertissement et d’éducation ; publication de livres ;
prêt de livres ; édition de textes, de revues, de documents, de
livres, d’ouvrages. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Production de films sur bandes vidéos ou sur tout
support numérique ; location d’enregistrements sonores ou de
tout autre support ; services de photographie ; organisation et
conduite de colloques, congrès et conférences. Publication électronique de livres, de périodiques ou de non périodiques et de
textes en ligne ; micro-édition. Conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de
nouveaux produits. Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateurs. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion
de données et de programmes informatiques. Conception et
exploitation de bases ou de banques de données juridiques, de
sciences politiques et de relations internationales.
BOPI 07/02 - VOL. II
d’enregistrements sonores ou de tout autre support ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques, congrès et
conférences. Publication électronique de livres, de périodiques ou
de non périodiques et de textes en ligne ; micro-édition.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits.
Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou
location de logiciels. Programmation pour ordinateurs.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques. Conception et exploitation de
bases ou de banques de données juridiques, de sciences
politiques et de relations internationales.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
N° National : 06 3 437 605
Dépôt du : 28 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16.
DUCREY Gérard, 129, Avenue du Général Leclerc, 75014 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERARD DUCREY, Avocat, 129, Avenue du Général Leclerc, 75014
PARIS.
N° National : 06 3 437 604
Dépôt du : 28 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DUCREY Gérard, 129, Avenue du Général Leclerc, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERARD DUCREY, Avocat, 129, Avenue du Général Leclerc, 75014
PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliure ;
photographies ; articles de papéterie ; matériels d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; revues ; ouvrages ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 35 : Informations, conseils et assistance dans la
conduite de projets dans la direction des affaires ; formation ;
conseils en propriété intellectuelle ; services juridiques ;
recherches à buts juridiques ou dans les domaines des sciences
politiques et des relations internationales ; évaluations,
estimations et recherches en science juridiques et politiques à
caractère national et international ; informations, conseils et
assistance dans la conduite de projets juridiques, de science
politiques et de relations internationales, ces services étant
fournis par un avocat. Conception de méthodes de conduite de
projets dans la direction des affaires.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateur ou par réseaux de fibres optiques ; communications
radiophoniques et téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; agences de presse ou d’informations ;
émissions radiophoniques, télévisées ou en ligne par Internet et
toute nouvelle technologie de l’information et de communication ;
services de téléconférence ; services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education ; divertissement ; activités culturelles ;
informations en matière de divertissement et d’éducation ;
publication de livres ; prêt de livres ; édition de textes, de revues,
de documents, de livres, d’ouvrages. Organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs. Production de films sur bandes
vidéos
ou
sur
tout
support
numérique ;
location
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliure ;
photographies ; articles de papéterie ; matériels d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; revues ; ouvrages ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 35,38 : Informations, conseils et assistance dans la
conduite de projets dans la direction des affaires ; formation ;
conseils en propriété intellectuelle ; services juridiques ;
recherches à buts juridiques ou dans les domaines des sciences
politiques et des relations internationales ; évaluations,
estimations et recherches en science juridiques et politiques à
caractère national et international ; informations, conseils et
assistance dans la conduite de projets juridiques, de science
politiques et de relations internationales, ces services étant
fournis par un avocat. Conception de méthodes de conduite de
projets dans la direction des affaires. Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateur ou par réseaux de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
et
téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations ; émissions
radiophoniques, télévisées ou en ligne par Internet et toute
nouvelle technologie de l’information et de communication ;
services de téléconférence ; services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education ; divertissement ; activités culturelles ;
informations en matière de divertissement et d’éducation ;
publication de livres ; prêt de livres ; édition de textes, de revues,
de documents, de livres, d’ouvrages. Organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs. Production de films sur bandes
vidéos
ou
sur
tout
support
numérique ;
location
d’enregistrements sonores ou de tout autre support ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques, congrès et
conférences. Publication électronique de livres, de périodiques ou
de non périodiques et de textes en ligne ; micro-édition.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits.
Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou
location de logiciels. Programmation pour ordinateurs.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques. Conception et exploitation de
bases ou de banques de données juridiques, de sciences
politiques et de relations internationales.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
57
N° National : 06 3 438 021
Dépôt du : 28 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE DE LA YOLE, SCEA, Domaine de La Yole, 34350
VENDRES, N° SIREN : 776 094 419.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE DE LA YOLE, Domaine de la Yole, 34350 VENDRES.
N° National : 06 3 437 611
Dépôt du : 28 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Ducrey Gérard, 129, Avenue du Général Leclerc, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERARD Ducrey, Avocat, 129, Avenue du Général Leclerc, 75014
PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliure ;
photographies ; articles de papeterie ; matériels d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; revues ; ouvrages ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 35 : Informations, conseils et assistance dans la
conduite de projets dans la direction des affaires ; formation ;
conseils en propriété intellectuelle ; services juridiques ;
recherches à buts juridiques ou dans les domaines des sciences
politiques et des relations internationales ; évaluations,
estimations et recherches en science juridiques et politiques à
caractère national et international ; informations, conseils et
assistance dans la conduite de projets juridiques, de science
politiques et de relations internationales, ces services étant
fournis par un avocat. Conception de méthodes de conduite de
projets dans la direction des affaires.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateur ou par réseaux de fibres optiques ; communications
radiophoniques et téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; agences de presse ou d’informations ;
émissions radiophoniques, télévisées ou en ligne par Internet et
toute nouvelle technologie de l’information et de communication ;
services de téléconférence ; services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education ; divertissement ; activités culturelles ;
informations en matière de divertissement et d’éducation ;
publication de livres ; prêts de livres ; édition de textes, de revues,
de documents, de livres, d’ouvrages. Organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs. Production de films sur bandes
vidéos
ou
sur
tout
support
numérique ;
location
d’enregistrements sonores ou de tout autre support ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques, congrès et
conférences. Publication électronique de livres, de périodiques ou
de non périodiques et de textes en ligne ; micro-édition.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits.
Elaboration, conception, installation, maintenance, mise à jour ou
location de logiciels. Programmation pour ordinateurs.
Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de données et
de programmes informatiques. Conception et exploitation de
bases ou de banques de données juridiques, de sciences
politiques et de relations internationales.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine et vins de pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
N° National : 06 3 438 033
Dépôt du : 30 JUIN 2006
à : I.N.P.I. RENNES
RENNES COLOR, SAS, Z.I. Sud Est, 4 rue des Landelles, 35510
CESSON SEVIGNÉ, N° SIREN : 689 200 459.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGELIA, Z.I. Sud-Est, 4 rue des Landelles, B.P. 91565, 35515
CESSON SEVIGNÉ Cedex.
Produits ou services désignés : – vente de matériels et consommables photo. – vente de logiciels pour l’image. – conception et
vente de matériels d’exposition et de communication (stands). –
reproduction et duplication de documents ou de CD et DVD. –
impression numérique sur supports souples ou rigides (bâche,
plastique, bois). – collage et plastification d’affiches ou de tirages
sur tous supports. – hébergement de sites et solutions Internet. –
développement et tirage de photographies. – formation aux logiciels Internet ou d’images. – conception graphique, design. –
conception de logiciels et de solutions de gestion de photothèques-médiathèques. – conception de logiciels et de solutions de
gestion de contenus numeriques. – conception de site Internet et
de toutes applications multimédia attachées. – développement de
logiciels et d’applications informatiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services : 35, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 438 148
Dépôt du : 30 JUIN 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SUD EST CHIMIE, Société à responsabilité limitée, dont le siège
social est 730, avenue des Paluds, Zone Industrielle des Paluds II,
13400 AUBAGNE, N° SIREN : 310 199 724.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lucien LACHAUME, La Cadenelle – Chaumont 2, 122, rue
Commandant Rolland, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, la science,
la photographie, la conservation des aliments, matières
plastiques à l’état brut, compositions extinctrices.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques, peintures, préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières
tinctoriales.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons désinfectants, détartrants, détergents, décapants, produits
de parfumerie, cosmétiques et savons.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 06/31 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 438 677
Dépôt du : 3 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-François GOBERTIER, 1893, route des Bois Boccards, Les
Vallères, 74370 SAINT MARTIN BELLEVUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-François GOBERTIER, 1893, route des Bois Boccards, Les
Vallères, 74370 SAINT MARTIN BELLEVUE.
Produits ou services désignés : Location avec ou sans chauffeur
de véhicules automobiles terrestres et à moteur (véhicules de
prestige, de luxe et sportives) appartenant à la société par voie
d’acquisition, soit de prise en location ou crédit-bail. Services liés
à la vente au détail de véhicules automobiles. Organisation
d’expositions de véhicules de luxe, de journées découverte (à
buts commerciaux ou de publicité). Organisations d’opérations
événementielles (courses sur circuit, cours de pilotage…) destinées à des partenaires et également à du tout public (à buts
commerciaux ou de publicité. Nettoyage et entretien du parc de
véihcules.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
N° National : 06 3 438 908
Dépôt du : 3 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 438 675
Dépôt du : 3 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FERMETURES MODERNES, S.A.R.L, 800 Grande Rue, 76680
ROQUEMONT, N° SIREN : 411 787 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERMETURES MODERNES, ZONE D’ACTIVITES DU MOULIN
D’ECALLES, 76690 LA RUE SAINT PIERRE.
Jean-François GOBERTIER, 1893, route des Bois Boccards, Les
Vallères, 74370 SAINT MARTIN BELLEVUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-François GOBERTIER, 1893, route des Bois Boccards, Les
Vallères, 74370 SAINT MARTIN BELLEVUE.
Produits ou services désignés : Location avec ou sans chauffeur
de véhicules automobiles terrestres et à moteur (véhicules de
prestige, de luxe et sportives) appartenant à la société par voie
d’acquisition, soit de prise en location ou crédit-bail. Services liés
à la vente au détail de véhicules automobiles. Organisation
d’expositions de véhicules de luxe, de journées découverte (à
buts commerciaux ou de publicité). Organisations d’opérations
événementielles (courses sur circuit, cours de pilotage…) destinées à des partenaires et également à du tout public (à buts
commerciaux ou de publicité. Nettoyage et entretien du parc de
véihcules.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
Classe N° 6 : Stores d’extérieurs métalliques volets métalliques ;
Classe N° 19 : Stores métalliques d’extérieurs ni métalliques ni en
matières textiles volets non métalliques ;
Classe N° 20 : Stores d’intérieurs pour fenêtres.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 439 068
Dépôt du : 4 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
59
N° National : 06 3 439 147
Dépôt du : 29 JUIN 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MR FERNANDEZ ERROL, 24, Avenue Charles de Gaulle, 84130 LE
PONTET.
Departement du Vaucluse, Collectivité locale, 1 Rue VIALA, 84000
AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR FERNANDEZ ERROL, 24, AVENUE CHARLES DE GAULLE,
84130 LE PONTET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil général de Vaucluse, 1 Rue VIALA, 84000 AVIGNON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales ; pain ;
pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; vinaigre ; sauces
(condiments) ; épices ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
Classe N° 12 : Pneus d’occasions faible usure. Pneus d’occasions
haut profil.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
N° National : 06 3 439 076
Dépôt du : 9 MAI 2006
Classe N° 31 : Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés ; animaux vivants ; semences (graines) ; plantes et
fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
Commune D’ARLES, collectivité territoriale, BP 90 196, 13637
ARLES cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Hervé SCHIAVETTI, Maire d’Arles, BP 90 196, 13637
ARLES cedex.
Classe N° 41 : Divertissement ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; exploitation de terrains de camping ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 35, 41, 43, 44.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LOGO « les Forums d’Arles » – Réf.
couleurs Cyan 16% Magenta 27% Jaune 27% Noir 30%
Classe N° 35 : – publicité. – diffusion de matériel publicitaire. –
imprimés. – reproduction de documents. – publicité en ligne sur
un réseau informatique. – publication de textes publicitaires. –
location d’espaces publicitaires. – diffusion d’annonces
publicitaires. – relations publiques.
Classe N° 41 : – activités sportives et culturelles. – information en
matière de divertissement ou d’éducation. – publication de livres.
– organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. –
publication électronique de livres et de périodiques en ligne. –
micro édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
N° National : 06 3 439 151
Dépôt du : 4 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
THIERRY BOISSEL, 12 CHEMIN DE POUL AR GOQUET, 29460
IRVILLAC, N° SIREN : 490 607 363.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIERRY BOISSEL, 12 CHEMIN DE POUL AR GOQUET, 29460
IRVILLAC.
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages ; agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions) ;
BOPI 07/02 - VOL. II
promotion de spectacles vivants et d’artistes ; location et/ou
exploitation de salles de concerts, de spectacles, location
d’enregistrements
audiovisuels
ou
sonores ;
activité
d’entrepreneur de spectacle à savoir : production et organisation
de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir.
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
N° National : 06 3 439 228
Dépôt du : 5 JUILLET 2006
N° National : 06 3 439 185
Dépôt du : 6 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
La Case Micro, SARL, 28 Avenue Albert Einstein, 17000 LA
ROCHELLE, N° SIREN : 490 763 372.
à : I.N.P.I. NICE
LUFTMAN David, Les Jardins de la Mer, No 3, PORT GRIMAUD
83310.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Case Micro, 28 Avenue Albert Einstein, 17000 LA ROCHELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL CAPRIOLI et Associés, Maître Nicolas IVALDI, 9, avenue
Henri Matisse, 06200 NICE.
Classe N° 35 : Activités à but de publicité (services de publicité) ;
aide à la direction des affaires notamment culturels d’entreprise
commerciale ; organisation et conduite de campagne de
communication au public, de promotion de marchandises ou de
services ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’activités à but culturel,
éducatif et/ou de divertissement ; organisation et conduite
d’événements
sous
toutes
leurs
formes, notamment
manifestations culturelles, festivals de musique, spectacles et
concerts, compétitions sportives ; activités de production et de
promotion de spectacles vivants et d’artistes ; location et/ou
exploitation de salles de concerts, de spectacles, location
d’enregistrements
audiovisuels
ou
sonores ;
activité
d’entrepreneur de spectacle à savoir : production et organisation
de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
N° National : 06 3 439 188
Dépôt du : 6 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. NICE
LUFTMAN David, Les Jardins de la Mer No 3, PORT GRIMAUD
83310.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL CAPRIOLI et Associés, Maître Nicolas IVALDI, 9 avenue
Henri Matisse, 06200 NICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
Classe N° 35 : Activités à but de publicité (services de publicité) ;
aide à la direction des affaires notamment culturels d’entreprise
commerciale ; organisation et conduite de campagne de
communication au public, de promotion de marchandises ou de
services ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’activités à but culturel,
éducatif et/ou de divertissement ; organisation et conduite
d’événements
sous
toutes
leurs
formes, notamment
manifestations culturelles, festivals de musique, spectacles et
concerts, compétitions sportives ; activités de production et de
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
61
N° National : 06 3 439 251
Dépôt du : 6 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CUVELEC, S.A.R.L., 16/18 Avenue Francis de Pressencé, 93210 LA
PLAINE ST-DENIS, N° SIREN : 378 702 781.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Euloge PRINCE, Avocat à la Cour, 5 Place du 18 Juin 1940,
75006 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques, à savoir :
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de distribution d’eau
chaude, installations sanitaires.
Classe N° 37 : Réparations, services d’installations, entretien de
chauffe-eau électriques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; Creation de sites Internet ;
Services de conseil et d’assistance administrative pour les
particuliers.
Classes de produits ou services : 35, 42.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
N° National : 06 3 440 001
N° National : 06 3 439 271
Dépôt du : 11 JUILLET 2006
Dépôt du : 6 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. NICE
à : I.N.P.I. PARIS
AMPAD, SCIC, 77 Boulevard de la République, 06400 CANNES.
Monsieur David BERENI, 12 rue d’Arcueil, 92120 MONTROUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR David BERENI, 12, rue d’Arcueil, Appt 2106,
MONTROUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMPAD, 77 Boulevard de la République, 06400 CANNES.
92120
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparation pour nettoyer ; savons, parfums, huiles
essentielles.
Classe N° 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées ; services
fournis sous contrôle médical.
Classe N° 21 : Ustensiles de cuisine non en métaux précieux ;
éponges de ménage, brosses pour laver la vaisselle.
Classe N° 44 : Soins d’hygiene et de beauté pour êtres humains.
Classe N° 44 : Services médicaux ; service de santé ; assistance
médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons
de convalescence ou de repos ; services fournis sous contrôle
médical.
Classes de produits ou services : 3, 21, 44.
Classes de produits ou services : 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/32 NL
BOPI de publication antérieure : 06/33 NL
N° National : 06 3 439 300
Dépôt du : 6 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. NANCY
N° National : 06 3 440 050
Dépôt du : 11 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
espace 3c communication conseil création, SARL, 76 rue Charles
de Gaulle, 54121 VANDIERES.
D+E, société par actions simplifiée, 11, rue de l’Arsenal, 75004
PARIS, N° SIREN : 399 626 480.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
espace 3c communication conseil création, 76 rue Charles de
Gaulle, 54121 VANDIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité, publicité sous toutes ses formes, aides
aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de
leurs affaires, conseils, informations et renseignements d’affaires
liés au domaine publicitaire, achat et vente d’espaces
publicitaires, distribution de prospectus, d’échantillons, publicité
sur le lieu de vente, location de matériel publicitaire, services
d’attachés de presse, publication de textes publicitaires.
Classe N° 41 : Organisation de salons destinés à des
professionnels ou au grand public, organisation d’expositions, de
colloques, séminaires, conférences à l’exclusion de toute
organisation de manifestation de divertissement, de type
spectacles, organisation d’expositions à buts commerciaux,
études de marché.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/33 NL
N° National : 06 3 440 192
Dépôt du : 10 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ZOHRA BITAN, 9 RUE DU PAVE DE GRIGNON, 94320 THIAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZOHRA BITAN, 9 RUE DU PAVE DE GRIGNON, 94320 THIAIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
BOPI 07/02 - VOL. II
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/33 NL
N° National : 06 3 440 594
Dépôt du : 13 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16.
SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE, Société Anonyme, “ Les
Miroirs ”,
18,
avenue
d’Alsace,
92400
COURBEVOIE,
N° SIREN : 998 269 211.
BOPI de publication antérieure : 06/33 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, Les
Miroirs, 92096 LA DEFENSE CEDEX.
N° National : 06 3 440 539
Dépôt du : 12 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Ligue communiste révolutionnaire, PERSONNE MORALE DE
DROIT PRIVE, 2 rue Richard Lenoir, 93100 MONTREUIL SOUS
BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ligue communiste révolutionnaire, 2 Richard Lenoir, 93100
MONTREUIL SOUS BOIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, à
savoir : verre de construction ; verre imprimé pour la
construction ; vitrage ; fenêtres et portes non métalliques ;
feuilles, plaques, panneaux et parois non métalliques destinés
aux bâtiments, à l’aménagement (construction) et à des fins de
décoration extérieure et intérieure ; parois et cloisons en verre
pour la construction.
Classe N° 21 : Verre destiné aux bâtiments, à l’aménagement, à la
décoration extérieure et intérieure ; verrerie non comprise dans
d’autres classes, à savoir : verre brut et mi-ouvré (à l’exception du
verre de construction) ; verre imprimé (autres que pour la
construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (autres
que pour la construction) ; verres laqués (autres que pour la
construction) ; verres sérigraphiés (autres que pour la
construction) ; verres peints (autres que pour la construction) ;
verre brut et mi-ouvré également sous forme de feuilles et
plaques utilisées dans la fabrication d’installations sanitaires, de
cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de
douche, d’étagères pour réfrigérateurs, de vitrages, de parois, de
cloisons, de portes, de portes de placards et de meubles ;
ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 19, 21.
BOPI de publication antérieure : 06/33 NL
63
N° National : 06 3 440 669
Dépôt du : 13 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 440 603
Dépôt du : 13 JUILLET 2006
COPIN XAVIER, 133 RUE VIEILLE DU TEMPLE, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COPIN XAVIER, 133 RUE VIEILLE DU TEMPLE, 75003 PARIS.
à : I.N.P.I. RENNES
OTCPL PARTICIPATIONS, SA, 15 Quai Ernest Renaud, 44100
NANTES, N° SIREN : 381 581 255.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate,
4 Rue du Quinconce, BP 60429, 49104 ANGERS CEDEX 02.
Classe N° 29 : Viande, poissons, volaille et gibiers / fruits et
légumes conservés, séchés et cuits / potages / charcuterie /
crustacés (non vivants) / boissons lactées où le lait prédomine /
potages / salades de fruits et de légumes.
Classe N° 30 : Café / thé / cacao / pain, pâtisserie et confiserie
glaces comestibles / miel / sandwiches / crêpes / biscuiterie /
boissons à base de cacao, de café ou de thé.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques, vétérinaires préparations diététiques et pharmaceutiques à usage
médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour
bébé, aliments diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical,
thé médicinal, tisanes, infusions médicinales, préparations médicales pour l’amincissement. Plats préparés à usage diététique à
base de viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits
et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés à base de
fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes, œufs, lait et produits laitiers, tous ces produits étant
diététiques ; plats préparés à usage diététique à base de café, thé,
cacao ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant diététiques.
Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, sodas, tous ces produits étant
diététiques. Produits hygiéniques pour la médecine.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) / services de
traiteurs / services de bars.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/40 NL
N° National : 06 3 440 704
Dépôt du : 17 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. LYON
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 32.
TEMIS FRANCE, S.A.R.L, Tour Gamma, 197 rue de Bercy, 75582
PARIS, N° SIREN : 434 012 035.
BOPI de publication antérieure : 06/33 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
N° National : 06 3 440 668
Dépôt du : 13 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
COPIN XAVIER, 133 RUE VIEILLE DU TEMPLE, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COPIN XAVIER, 133 RUE VIEILLE DU TEMPLE, 75003 PARIS.
Classe N° 3 : Huiles essentielles, cosmétiques, masques, de
beauté.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage médical.
Substances diététiques à usage médical, préparations chimiques
à usage médical ou pharmaceutiques, herbes médicinales,
tisanes.
Classe N° 30 : Café, thé, biscuiterie, boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/40 NL
Classe N° 9 : – logiciels ; logiciels spécifiques d’analyse et
filtrage d’information technologique et économique ; logiciels
traduction et d’interprétation de la relation clientèle et
l’intelligence économique ; appareils pour le traitement
l’information.
de
de
de
de
Classe N° 38 : – services de transmission sécurisée de données, de
sons ou d’images ; fourniture (transmission) d’informations à
partir d’une base de données informatique pour l’analyse
automatique de textes informatiques par le biais de moteurs de
recherche et dans la correspondance et la messagerie
électronique ; services d’information en matière de télématique,
d’accès à des bases de données ou à des serveurs de bases de
données ; services de fourniture de temps d’accès à des bases de
données et à des serveurs de bases de données via le téléphone
ou la télévision ; transmission d’oeuvres multimédias interactives
via les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet), via les réseaux de
télécommunications, les réseaux de type hertzien, les satellites ou
tout réseau numérique.
Classe N° 42 : – programmation pour ordinateurs ; élaboration
(conception), développement (mise au point) de logiciels,
duplication de programmes pour ordinateur et de bases de
données ; transmissions d’informations fournies en ligne à partir
de bases de données informatiques ou de l’Internet.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 440 772
Dépôt du : 12 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCIERE MAGELLAN, SAS, 58, RUE DE PONTHIEU, 75008
PARIS, N° SIREN : 390 085 090.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINANCIERE MAGELLAN, 58, RUE DE PONTHIEU, 75008 PARIS.
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de produits financiers ;
élaboration (conception) de produits de gestion de patrimoine ;
élaboration (conception) de produits de placements ; élaboration
(conception) de valeurs mobilières (simples ou complexes) ;
Elaboration (conception) de titres ; élaboration (conception) de
produits, titres et services de sociétés d’investissement à capital
variable (SICAV) ; élaboration (conception) de produits et services
d’épargne collectifs ; Elaboration (conception) de produits
d’épargne. Elaboration (conception) de produits d’assurance
composés de valeurs mobilières ; Elaboration (conception) de
produits d’épargne composés de valeurs mobilières ; Elaboration
(conception) de produits financiers composés de valeurs
mobilières ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 96632784
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ;
Papeteries ; journeaux, périodiques, magazines, manuels, livres
et revues ; Prospectus ; brochures ; affiches ; albums ; almanachs ;
catalogues ; clichés ;
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
Classe N° 35 : Consultations pour la direction des affaires ;
expertises en affaires ; informations d’affaires ; investigations
pour affaires ; recherches pour affaires ; renseignements
d’affaires ; diffusion de matériels publicitaires ; gestion de fichiers
informatiques ;
prévisions
économiques ;
publicités ;
reproduction de documents ; recueil de données dans un fichier
central.
N° National : 06 3 440 812
Classe N° 36 : Affaires bancaires ; Affaires financières ; Affaires
monétaires ; Agence de crédits ; Agences immobilières ;
Courtages en biens immobiliers ; Evaluations estimations de
biens immobiliers ; Gérance de biens immobiliers ; Courtage en
bourse ; Côte en bourse ; Caisses de prévoyance ; Constitutions
de capitaux ; Investissements de capitaux ; Opérations de
change ; Consultations en matière d’assurances ; Consultations
en matière financière ; Courtage en assurances ; Conseils en
matière d’assurances ; Conseils en matière financière ;
Consultations en matière fiscale ; Conseils en matière fiscale ;
Consultations en gestion de patrimoine ; Conseils en gestion de
patrimoine ; Estimations financières (assurances, banque,
immobilier) ; Estimations fiscales ; Estimations immobilières ;
Expertises fiscales ; Services fiduciaires ; Services de
financement ; Constitution de fonds ; Placement de fonds ;
Gérance de fortunes ; Gérance de biens immobiliers ;
Investissements
de
capitaux ;
transactions financières ;
assurances sur la vie ; dépôts de valeurs ; émission de bons ;
produits financiers ; produits de gestion de patrimoine ; produits
de placements ; valeurs mobilières (simples ou complexes) ;
élaboration de titres, d’actions, d’obligations et de services de
sociétés d’investissement à capital variable (SICAV) ; Produits et
services d’épargne collectifs ; Epargne ; produits d’épargne ;
produits d’assurances composés de valeurs mobilières ; produits
d’épargne composés de valeurs mobilières ; produits financiers
composés de valeurs mobilières ; Placements collectifs en valeurs
mobilières ; Produits d’investissements composés de valeurs
mobilières ; Produits de fonds communs de placement, de fonds
communs de créances ; Services de gestion de patrimoine ;
Services de souscriptions de contrats d’assurances et
d’assurance-vie ; Services financiers et d’assurances ; Services
d’administration et de gestion d’assurances sur la vie, sur la santé,
sur la propriété et les sinistres ; Services de gestion de rentes ;
services de gestion de retraite ; services de financement des
sociétés ; services d’investissements bancaires ; services
d’investissements de capitaux ; Gestion de prêts publics et
privés ; Services de garanties de valeurs financières ; Services
d’investissements à capital variable ; Services de gestions de
portefeuilles d’actifs ; Services d’informations en matière de
gestion d’investissements ; services d’informations en matière de
placements financiers ; services d’informations en matière
d’opérations financières ; Services de fonds communs de
placements ; services de produits d’épargne ; services
d’organismes de placements à capital variable.
PETIT Philippe, Agissant au nom et pour le compte de la Société
Octophil Informatique en formation, 28 Rue Georges Gabriel
Fabre, 92000 NANTERRE.
Classe N° 38 : Télécommunications ; Communications
téléphoniques ; communications radiophoniques ; Messageries
informatiques, messageries électroniques ; Transmission de
messages
et
d’images
assistées
par
ordinateurs ;
Communications par terminaux d’ordinateurs ; Transmission
d’informations par réseaux ; Transmissions de messages, de
données, de sons, d’images sur réseaux de communications
mondiales ou diffusions par voix hertzienne, par câble ou
satellite ; services de diffusions de programmes de télévision,
d’expéditions de dépêches, de transmissions de messages ;
Agence d’informations (nouvelles) ; agence de presse ; Services
téléphoniques ; transmission de messages ; services d’appels
radio électriques (radio, téléphone et autres moyens
électroniques).
Dépôt du : 17 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PETIT Philippe, Agissant au nom et pour le compte de la Société
Octophil Informatique en formation, 28 Rue Georges Gabriel
Fabre, 92000 NANTERRE.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 440 819
Dépôt du : 13 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
JCDecaux SA, SA à Directoire et conseil de surveillance, 17 rue
Soyer, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE, N° SIREN : 307 570 747.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JCDecaux, SA, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle, ZI
Ste Apolline, 78378 PLAISIR Cedex.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
permettant le déplacement des individus avec le vélo et/ou la
marche à pied et/ou les transports en commun, notamment le
bus. Combinaisons de moyens de déplacement visant au respect
de l’environnement, à savoir information sur ces moyens de
déplacement combinés et service de coordination de ces moyens
de déplacement.
Classes de produits ou services : 6, 9, 12, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 440 845
Dépôt du : 13 JUILLET 2006
Classe N° 6 : Installations métalliques pour parquer des
bicyclettes, et notamment bornes d’amarrage pour bicyclettes,
équipées ou non de systèmes électriques, électroniques,
informatiques de systèmes de verrouillage, panneaux d’affichage
métalliques. Colonnes d’affichage non lumineuses avec affichage
fixe (métalliques).
Classe N° 9 : Mobiliers urbains à savoir appareils et instruments
électriques et électroniques de signalisation, appareils et
instruments électriques et électroniques de contrôle ; supports
d’informations impressionnés ou non ; écrans ; enseignes
lumineuses ; signalisation lumineuse ou mécanique ; bornes
interactives sources d’informations au public, panneaux
électriques ou mécaniques, lumineux ou non, avec affichage fixe
ou affichage mobile ; journaux électroniques à savoir panneaux
d’informations à affichage électronique ; colonnes d’affichage
lumineuses avec affichage mobile ou fixe, colonnes d’affichage
non lumineuses avec affichage mobile. Appareils de
télécommunication pour l’élaboration, la diffusion et la
transmission de messages, et d’informations ; appareils fixes
(bornes informatiques) ou portatifs (téléphones portables) pour
renseigner les usagers des transports en commun ou les usagers
des parkings publics ; tickets électroniques. Appareils et
instruments pour le traitement de l’information, logiciels. Cartes
(magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur) d’abonnement
et de règlement liées à la location de vélos.
Classe N° 12 : Véhicules électriques, vélomoteurs, vélos.
Classe N° 35 : Services de publicité. Services d’animation de
promotion des ventes (pour des tiers) et de publicité. Services de
régie publicitaire, et de gestion d’espaces publicitaires,. Service
d’affichage. Services de concession publicitaire aux entreprises,
villes, administrations de métropolitain, gares, services
municipaux à savoir : services de location d’emplacements
publicitaires aux entreprises, villes, administrations de
métropolitain, gares, services municipaux. Location d’espaces
publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d’affichage,
colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour
voyageurs, sanitaires publics, conteneurs et bâches publicitaires),
que ce soit dans les villes, le métropolitain, gares ; publicité par
Internet ; publicité par le biais de téléphones portables ;
promotion commerciale notamment par la fourniture de cartes
d’utilisateurs privilégiés ; relations publiques. Service de publicité
sous forme lumineuse, à savoir diffusion d’annonces
publicitaires. Services de réseaux d’affichage (à savoir : service
d’affichage publicitaire sur des réseaux de panneaux
publicitaires), de diffusion d’annonces publicitaires, distribution
et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus,
échantillons, affiches). Conseils en affichage (publicité). Conseils
en publicité. Location de matériel publicitaire et d’espaces
publicitaires, location de panneaux d’affichage, services
d’organisation d’événements à but publicitaire, service de
reproduction de documents, études de marchés, recherches de
marchés, publication de textes publicitaires, courriers
publicitaires, aides aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires, services de mercatique dans le
domaine publicitaire, services de conseils pour l’organisation des
affaires, gestion de projets dans le domaine de la publicité.
Classe N° 39 : Location de véhicules terrestres en particulier de
bicyclettes et de véhicules à deux roues ; location de places de
stationnement pour véhicules terrestres en particulier pour
bicyclettes et véhicules à deux roues. Services de transports
urbains, notamment écologiques. Services de transport à savoir :
services (à savoir information sur les moyens de transport et
coordination de moyens de transport) visant à faciliter le
déplacement en ville avec des moyens de transport respectant
l’environnement, à savoir notamment des actions (organisation
de plusieurs moyens de déplacement combinés) et/ou services
(informations sur les moyens de déplacement disponibles)
à : I.N.P.I. PARIS
M. MILLET Frédéric, 32 rue du Calvaire, 92210 SAINT CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY, Maître Didier JEHANNO, 24 rue
Fortuny, 75017 PARIS.
Classe N° 35,38 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau communication
par terminaux d’ordinateurs, location de temps d’accès à des
centres serveurs de données.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 440 847
Dépôt du : 13 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MENGINE, S.A.R.L., 268 bis rue des Mouettes, 01500 AMBÉRIEU
EN BUGEY, N° SIREN : 438 087 975.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MENGINE, 268 bis rue des Mouettes, 01500 AMBÉRIEU EN
BUGEY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 42 : Système (service) informatique d’installation et de
configuration d’applications à distance.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 440 853
N° National : 06 3 440 889
Dépôt du : 13 JUILLET 2006
Dépôt du : 17 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ARIRS, Sarl, 43 Boulevard Decauville, 91000 EVRY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARIRS, 43 boulevard Decauville, 91000 EVRY.
à : I.N.P.I. PARIS
LA BROSSE ET DUPONT, société par actions simplifiée, Immeuble
Niagara Paris Nord 2, 6 Allée des Cascades, B.P. 60092,
VILLEPINTE, 95973 ROISSY CHARLES DE GAULLE CEDEX,
N° SIREN : 572 133 007.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 41 : Formation dans les domaines suivants : lutte contre
les discriminations, promotion de la diversité, égalité des
chances.
Classe N° 42 : Audit et diagnostic dans les domaines suivants :
lutte contre les discriminations, promotion de la diversité, égalité
des chances, à savoir études sociologiques. Conseil juridique
pour la lutte contre les discriminations.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 440 867
Dépôt du : 13 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VERMEER FINANCE, SARL, Siège social : 5, rue de Chartres,
92200 NEUILLY-SUR-SEINE, N° SIREN : 334 006 544.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VERMEER FINANCE, 5, rue de Chartres, 92200 NEUILLY-SURSEINE.
Classe N° 35 : Gestion d’affaires commerciales. Administration
commerciale. Conseils en organisation, gestion et direction des
affaires. Organisation d’expositions à buts commerciaux.
Classe N° 36 : Affaires financières. Affaires monétaires. Affaires
immobilières. Analyse financière. Constitution ou investissement
de capitaux. Consultation en matière financière. Estimations
financières. Placements financiers. Constitution de capital
investissement, de capital-risque. Prise de participation mobilière
et immobilière. Acquisition d’entreprises (affaires financières) ;
cession d’entreprises (affaires financières) ; fusion d’entreprises
(affaires financières). Montage de financements.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 21 : Petits récipients et ustensiles non électriques pour
le ménage et la cuisine, (ni en métaux précieux, ni en plaqué),
brosses (à l’exception des pinceaux), éponges, plumeaux, balais,
balayettes, instruments et matériel de nettoyage actionnés et
entraînés manuellement, pelles (instruments de nettoyage),
seaux, tampons à récurer, serpillières, gants de ménages, tapis à
usage ménager pour éviers, tapis égouttoirs, brosserie et
matériaux pour la brosserie, brosses et gommes pour le daim et
le nubuck, éponges et chiffons lustrants, formes, embauchoirs et
tendeurs pour chaussures, chausse-pieds.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chaussons, bottes, patins,
antiglissoirs, talonnettes et talons pour chaussures, talonnettes et
protège-bas, semelles (non orthopédiques).
Classe N° 27 : Tapis à usage ménager pour baignoires.
Classes de produits ou services : 21, 25, 27.
Classe N° 38
Communication
d’ordinateurs.
: Agences de presse et d’informations.
d’informations financières par terminaux
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
N° National : 06 3 440 927
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
Dépôt du : 17 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SOCIETE FRANCAISE DE SERRAGE SOFRA-SER, Société à
Responsabilité Limitée, 105 rue de la Plaine des Bouchers, 67100
STRASBOURG, N° SIREN : 314 120 023.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 7 : Machines pour le bricolage, le travail du bois, des
métaux ou des matières plastiques ; machines-outils ; moteurs (à
l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; presses à
serrage ; outils tenus à la main entraînés autrement que
manuellement, serres-joints à pompes, dormants, presses à vis,
presses de charpentier, presses à ruban, presses à parquet,
presses à panneau, presses à col de cygne, presses en C, étaux à
main, blocs de débridage, brides à serrage, presses-équerres,
cisailles électriques, ciseaux de machines, ciseaux électriques,
lames (parties de machines), lames de scies (parties de
machines), machines pour l’affûtage, machines pour l’aiguisage,
machines à air comprimé, machines à ajuster, chevalets pour
scier (parties de machines), couteaux électriques, pistolets à colle
électriques, foreuses, fraiseuses, mandrins (parties de machines),
marteaux électriques, pistolets à air comprimé pour l’extrusion de
mastics, poinçonneuses, porte-forets (parties de machines),
porte-lames (parties de machines), porte-outils (parties de
machines), presses (machines à usage industriel), raboteuses,
commandes pneumatiques pour machines et moteurs, outillage
pneumatique, outillage électrique, outillage hydraulique.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie ; armes blanches, pinces, pinces à
ressorts, cisailles, lames de cisailles, ciseaux, lames (outils),
lames de scie (parties d’outils), instruments pour l’affûtage,
instruments pour l’aiguisage, arrache-clous, pieds-de-biche,
boîtes à onglets, burins, chasses-pointes, découpoirs (outils),
équerres (outils), estampes (outils), pistolets actionnés
manuellement pour l’extrusion de mastics, faucilles, faux, forets
(outils), porte-forets (outils), fouloirs (outils), fraises (outils),
grattoirs (outils), serre-joints, maillets, mandrins (outils),
marteaux (outils), masses (outils), perforateurs (outils), pics
(outils), pilons (outils), poinçons (outils), pointeaux (outils), porteforets (outils), porte-scies, rabots, racloirs, râpes (outils), râteaux
(outils), rivetiers (outils), sarcloirs, porte-scies, scies (outils),
châssis de scie à main, sécateurs, serpes, spatules (outils), tarots
(outils), tenailles, tournevis, trépans (outils), truelles, vérins à
main, vilebrequins (outils), vrilles (outils).
Classe N° 20 : Présentoirs, étagères de bibliothèques, rayons de
bibliothèques, boîtes en bois ou en matières plastiques, cadres
(encadrement), moulures pour cadres (encadrement), casiers,
chevalets de sciage, établis (étaux) non métalliques, étagères
(étaux-établis) non métalliques, rayonnages, rayons de meubles,
coffrets (meubles).
N° National : 06 3 441 494
Dépôt du : 18 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA Catherine Nolet, Domaine de l’été, l’Eté,
CONCOURSON SUR LAYON, N° SIREN : 410 448 492.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Produits agricoles ; horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons – limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Vins de pays ou vins d’appellation d’origine,
boissons alcooliques (à l’exception des bières et des vins), cidres,
digestifs, spiritueux, extraits ou essences d’alcooliques.
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 440 975
N° National : 06 3 441 703
Dépôt du : 18 JUILLET 2006
Dépôt du : 20 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Pascal Jarry, 8 place Paul Doumer, 33000 BORDEAUX.
damien frances, 16 RUE TAINE, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal Jarry, 8 place Paul Doumer, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
damien frances, 16 RUE TAINE, 75012 PARIS.
Description de la marque : Le i de i-lock évoque une selle de cycle.
Classe N° 12 : Antivol pour cycles.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
49700
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Babin Yannick, Domaine de l’Eté, l’été, 49700
CONCOURSON SUR LAYON.
Classes de produits ou services : 7, 8, 20.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
67
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d’imprimerie ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; dessins ; linge de
table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 5 : Compléments nutritionnels comprenant des plantes
et/ou glucides et/ou protéines et/ou des micronutriments à savoir
vitamines, minéraux, acides aminés.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires comprenant des
ingrédients alimentaires d’origine animale et/ou végétale.
Classe N° 30 : Huiles et graisses comestibles.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 441 741
Dépôt du : 19 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ISODIS NATURA, SA de droit belge, Dont le siège social est situé
Square de l’Aviation 7a, 1070 BRUXELLES, Belgique,
N° SIREN : 450 831 375.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP Coblence & Associés, Maître Claire Cambernon, 24, rue
Clément Marot, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 441 739
Dépôt du : 19 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ISODIS NATURA, SA de droit belge, Dont le siège social est situé
Square de l’Aviation 7a, 1070 BRUXELLES, Belgique,
N° SIREN : 450 831 375.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP Coblence & Associés, Maître Claire Cambernon, 24, rue
Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe N° 5 : Compléments nutritionnels comprenant des plantes
et/ou glucides et/ou protéines et/ou des micronutriments à savoir
vitamines, minéraux, acides aminés.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires comprenant des
ingrédients alimentaires d’origine animale et/ou végétale.
Classe N° 30 : Huiles et graisses comestibles.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 441 747
Dépôt du : 20 JUILLET 2006
Classe N° 5 : Compléments nutritionnels comprenant des plantes
et/ou glucides et/ou protéines et/ou des micronutriments à savoir
vitamines, minéraux, acides aminés.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires comprenant des
ingrédients alimentaires d’origine animale et/ou végétale.
Classe N° 30 : Huiles et graisses comestibles.
à : I.N.P.I. PARIS
de GALVEZ Jonathan, 33 rue Maximilien Robespierre, 94120
FONTENAY SOUS BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de GALVEZ Jonathan, 33 rue Maximilien Robespierre, 94120
FONTENAY SOUS BOIS.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 441 740
Dépôt du : 19 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ISODIS NATURA, SA de droit belge, Dont le siège social est situé
Square de l’Aviation 7a, 1070 BRUXELLES, Belgique,
N° SIREN : 450 831 375.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP Coblence & Associés, Maître Claire Cambernon, 24, rue
Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire ; services d’abonnement à des journaux ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques
organisation d’expositions à but commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relation
publiques.
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; information en matière
de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
reservation pour les voyages ; agences de tourisme ; entreposage
de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateur et de
logiciels élaboration, installation ; maintenance, mise à jour ou
location de logiciels ; programmation pour ordinateur
consultation en matière d’ordinateur. Conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique).
Conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classe N° 43 : Services de logements temporaires ; exploitation de
terrains de camping ; services hoteliers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 441 755
Dépôt du : 20 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL FUTURNET, 161 Rue de la Roquette, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FUTURNET, 161 Rue de la Roquette, 75011 PARIS.
69
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; Toutes préparations cosmétiques ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
locations d’espaces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; recherches scientifiques à but médical ; Evaluations
estimations et recherches dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des médecins.
Classes de produits ou services : 3, 10, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 441 777
Dépôt du : 20 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Joaillerie. Bijouterie objets d’art en métaux
précieux. Bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), porte-clefs de
fantaisie, écrins pour l’horlogerie, médailles.
S.A. MAISON MICHEL LUCAS, société anonyme, 10, quai de
l’Océan, Port Maria, 56170 QUIBERON, N° SIREN : 310 209 879.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Photographies. Adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Cartes ;
livres ; journeaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Classe N° 25 : Vetements ; chaussures, chapellerie, chemises ;
vetements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures habillement
chaussettes ; sous-vetements.
Classe N° 38 : Telecommunications ; informations en matière de
telecommunications. Communications radiophoniques ou
téléphoniques. Services de radiotelephonie mobile. Fourniture
d’accés à un reseau telephonique mondial. Agences de presse
(nouvelle) ou d’information. Emission radiophoniques ou
télévisées. Services de teleconferences. Services de messagerie
electronique.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activites
sportives et culturelles. Information en matiere de divertissement
ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de livre.
Production de films sur bandes videos. Services de photographie.
Organisation et conduite de colloques ; conferences ou congres.
Publication electronique de livres et de periodiques en ligne.
Micro edition.
Classe N° 29 : Poissons, poissons frais, poissons fumés,
conserves de poisson.
Classe N° 35 : Mareyage, à savoir vente en gros de poissons,
crustacés et coquillages ; services rendus par un franchiseur, à
savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise
commerciale et transfert (mise à disposition) de savoir faire
commercial.
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de base du personnel.
Classe N° 42 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir faire juridique, concession
de licence.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25, 38, 41.
Classe N° 43 : Services de traiteur.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 441 764
Dépôt du : 19 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 29, 35, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 441 779
Dépôt du : 21 JUILLET 2006
MARC PERICOI, 26 RUE DE CLICHY, 75009 PARIS.
à : I.N.P.I. NICE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARC PERICOI, C/O PERITESCO, 18 AVENUE DE L’OPERA, 75001
PARIS.
AGENCE AZUR SEASIDE PROPERTIES, SARL, Centre commercial,
Domaine
du
Loup,
06800
CAGNES
SUR
MER,
N° SIREN : 448 070 961.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric Maître ROMETTI, 57 Promenade des Anglais, 06000
NICE.
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales – organisation
d’expositions à buts commerciaux – publicité en ligne sur un
réseau informatique – location d’espaces publicitaires ;
Classe N° 36 : Agence immobilière – conseil en investissements
financiers – estimations immobilières et financières.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 441 791
Dépôt du : 20 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
INFOMOBILE, Société anonyme, 6 rue Hélène Boucher, Immeuble
Le Crystal, 78280 GUYANCOURT, N° SIREN : 392 168 530.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
BOPI 07/02 - VOL. II
dépêches et de messages ; services de télex, télégrammes ;
services de transmission d’information par téléscripteur, services
de transmission d’information par réseau télématique ; services
de transmission d’informations par tous moyens de
communication et de télécommunication destinés à l’information
du public ; services de transmissions télématiques en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de communication sur réseaux informatiques
en général ; transmission d’informations dans le domaine
audiovisuel, vidéo, et multimedia ; services de transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
services de location d’appareils et d’instruments informatiques,
de téléinformatique et de télématique.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; hébergement de sites. Elaboration (conception) de
systèmes informatiques et de télécommunications ; consultation
en matière d’ordinateurs et de programmation pour ordinateurs ;
expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine
des télécommunications et de l’informatique ; location
d’ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels, et
notamment de logiciels de télécommunication ; programmation
pour ordinateurs ; recherches techniques. Service de
maintenance de logiciels. Services de dessinateurs d’art
graphique à savoir de créations (élaboration) d’images virtuelles
et
interactives ;
consultations
juridiques ;
constitution
(élaboration), réalisation (conception) de banques de données et
de bases de données juridiques ; programmation pour appareils
et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes
téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimedia,
programmation de matériels multimedia ; développement de
systèmes informatiques dans le domaine des études et du
marché, du conseil en mercatique directe et du ciblage
géomercatique, du géocodage d’adresses et du commerce
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 441 860
Dépôt du : 21 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
GFA LES TROIS CHÂTEAUX, Château
DOULEZON, N° SIREN : 314 283 896.
LAGNET,
33350
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GFA LES TROIS CHÂTEAUX, Mr Vincent LEVIEUX, Château
LAGNET, 33350 DOULEZON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La couleur du logo est en CMJN : C100M46-J0-N50
Classe N° 35 : Publicité, distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus et échantillons) ; location de matériel
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; aide aux
entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; agences d’informations commerciales ; diffusion
d’annonces publicitaires ; courrier publicitaire ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; études et recherches
du marché, et notamment études et conseil en ciblage
géomercatique ;
traitement
de
fichiers
d’adresses
(restructuration, déduplication, enrichissement, géocodage) ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central,
service de mercatique téléphonique ; conseil dans le domaine des
affaires à savoir négociations et conclusions de transactions
commerciales pour le compte de tiers, entreprise à façon de
travaux statistiques notamment sondages, mécanographiques,
de sténotypie ; reproduction de documents ; tous services de
marchéage direct et indirect, de télé promotion avec offre de
vente et promotion télématique avec offre de vente. Consultations
professionnelles d’affaires.
Classe N° 38 : Services de communication à savoir : agences de
presse et d’informations (nouvelles), services de transmission
d’informations par voie radiophoniques, téléphoniques,
télégraphiques et télématiques et par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier
sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou équipements
électroniques et/ou numériques ; et notamment vidéophone,
visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine “ Bordeaux ”.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires,
relation publiques.
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 441 940
Dépôt du : 21 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MCCORMICK FRANCE SAS, société par actions simplifiée, Site
Agroparc, 315, rue Marcel Demonque, 84000 AVIGNON,
N° SIREN : 622 980 027.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Imprimés, à savoir bulletins d’information,
brochures, prospectus, dépliants, matériel d’instruction et
d’éducation (à l’exception des appareils), tous en relation avec les
vaccins destinés à l’homme.
Classe N° 38 : Envoi d’informations et de matériel éducatif par
voie électronique en relation avec les vaccins destinés à l’homme
au moyen de réseaux de télécommunication électroniques.
Fourniture
à
savoir
transmission
par
réseau
de
télécommunication d’informations et de conseils ayant trait aux
vaccins destinés à l’homme ; fourniture à savoir transmission par
réseau de télécommunication de conseils médicaux ayant trait
aux vaccins destinés à l’homme ; fourniture à savoir transmission
d’information en relation avec les vaccins destinés à l’homme par
le biais de réseaux de télécommunication électroniques.
Classe N° 41 : Services d’éducation ayant trait aux vaccins
destinés à l’homme.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 441 966
Dépôt du : 21 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Colorants pour aliments. Bougies ;
paraffine. Décorations en matière plastique pour aliments.
Bougeoirs non en métaux précieux. Fruits confits, fruits secs,
gélatine à usage alimentaire non parfumée et non sucrée, feuilles
de gélatine, poudres de gélatine, noix préparées, produit pour
maintenir et fixer la crème chantilly. Levure chimique ; bicarbonate de soude pour la cuisson ; produits comestibles pour la décoration et le glaçage des gâteaux ; copeaux de chocolat ; sucre de
chocolat ; sucre de cannelle ; confiserie ; pépites de confiserie
pour desserts à cuire ; produits de nappage pour desserts ;
produits de glaçage pour desserts ; crayon pâtissier pour
desserts ; pépites pour desserts ; préparations pour desserts ;
sauces pour desserts ; sirops ou coulis pour desserts ; garnitures
pour desserts ; décorations comestibles pour desserts ; aromates
autres que les huiles essentielles à usage alimentaire ; sucre de
citron ; préparations pour les biscuits et les gâteaux ; préparations
pour faire les biscuits, les gâteaux, la confiserie, la pâtisserie et les
soufflés ; extrait de vanille ; gousses de vanille ; poudre de
vanille ; sucre de vanille ; levure à usage alimentaire.
Classes de produits ou services : 2, 4, 20, 21, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
N° National : 06 3 441 941
Dépôt du : 21 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
WYETH, Société constituée selon les lois de l’Etat du Delaware,
Five Giralda Farms, MADISON, NJ 07940, Etats-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée, 75822
PARIS CEDEX 17.
S-FASHION TAIWAN CO., LTD, Personne Morale de Droit
Taiwanais, 1F., NO. 135, SEC. 4, JUNGSHIAU EAST ROAD,
TAIPEI, TAIWAN R.O.C..
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent MUNIER, Avocat, 5 rue d’Upsal, 67000 STRASBOURG.
Classe N° 3 : Cosmétiques, parfums, crèmes (parfumerie), lotions
corporelles à usage cosmétique.
Classe N° 18 : Portefeuilles, sacs en cuir (maroquinerie), portemonnaie non en métaux précieux, trousses à clés et porte-clés,
sacs à dos, (sacs à bandoulière, gibecières), sacs à main et portedocuments, serviettes de classe, sacs ceinture et sacs à dos, sacs
à chaussures et sacs à bottes, sacs à provisions, sacs à
maquillage, bagages, malles et sacs de voyage.
Classe N° 25 : Vêtements comprenant : chandails (pull-over),
manteaux, pantalons, chemises, jupes, robes, pantalons dits
jeans, tee-shirts, vestes, costumes, sous-vêtements (de corps),
sous-vêtements de pantalons. Articles chaussants (de
cordonnerie) comprenant : chaussures, sandales, articles pour la
plage, pantoufles, chaussures de toile, chaussures de sport,
chaussures de course et articles chaussants pour athlétisme,
chaussures de cuir, chaussures de caoutchouc, bottes,
chaussures à hauts talons, chaussures de repos (détente),
pantoufles diverses, articles chaussants pour ballets et danses
(souliers de bal, chaussons de danse), articles (chaussants) pour
enfant. Chaussettes, chapeaux, cravates, écharpes, gants.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/34 NL
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 442 230
Dépôt du : 24 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. RENNES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, 16 B rue de Jouanet, Technopôle Atalante,
BP 90333, 35703 RENNES 7.
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à
commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs,
télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais
pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes
d’accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour
radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
et le traitement de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels, notamment logiciels de compression
de données, logiciels pour le traitement de l’information, logiciels
de création, de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de
données, logiciels de fourniture d’accès à un service de
messagerie électronique, logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau
de radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ;
logiciels permettant de télécharger des images, du son et des
données, logiciels permettant de télécharger des messages
électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
appareils de saisie de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs,
notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans
fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication,
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou
optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ;
appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de
données magnétiques, optiques, et notamment de données
constitutives de bases de données ; disques magnétiques,
disques optiques ; cédérom (préenregistrés) ; dévédérom
(préenregistrés) ; supports d’enregistrement de sons, d’images et
de données, notamment disques acoustiques, disques compacts
(audio, vidéo, multimédia) ; cédérom ; dévédérom ; mémoires
électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes
magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques,
cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes
magnétiques de débits ; carte électronique d’accès à un réseau
local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de
radiocommunication ; appareils de contrôle d’accès, notamment
par téléphone ; logiciels de contrôle d’accès à un service de
messagerie électronique, logiciels de contrôle d’accès à un réseau
local sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de
radiocommunication ; logiciels ou matériel pour le contrôle
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données ;
cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés avec des
récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de lecture
sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à
puce, notamment appareils d’écriture et/ou de lecture sur carte à
mémoire, ou à micro-processeur ou magnétique ou à puce
associé à un appareil téléphonique. Téléviseurs. Ecrans, à savoir
écrans de téléphone, écrans d’ordinateur, écrans de télévision.
Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables).
Images
électroniques
(téléchargeables). Appareils photographiques. Caméras, caméras
vidéo.
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 35 : Consultation professionnelle d’affaires concernant
l’analyse des ventes (promotion de vente), la vente et le suivi
après-vente, la gestion et l’administration, l’organisation
commerciale, la promotion des ventes, y compris via l’utilisation
de média électroniques et de l’Internet, promotion des ventes de
produits et de services dans de domaine de la radiotéléphonie et
des télécommunications. Services liés à la vente au détail
d’articles de téléphones, d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, d’appareils de radiomessagerie, d’appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées. Abonnement à un service d’assistance dans la mise en
oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de
téléphonie et de télécommunications ; services d’assistance en
cas de panne d’un produit ou d’un service de radiotéléphonie et
de téléphonie et de télécommunications ; abonnements à un
réseau local sans fil, notamment à courte distance ; abonnements
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, sons, images, images animées,
notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou longue
distance ;
abonnements
téléphoniques,
abonnements
radiotéléphonique ;
abonnements
à
un
service
de
radiomessagerie ; abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ;
abonnement à des services de transmissions de données par
voies télématiques. Abonnement à des bases de données
télématiques. Abonnements à des bases de données
informatiques. Services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’information en matière de mise à jour de
bases de données ; services d’enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Publicité. Service de diffusion d’annonces publicitaires, de
publication de textes publicitaires, de location d’espaces
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire ;
distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir :
échantillons ; services d’organisation d’expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Services d’aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d’aide à la
direction d’entreprises commerciale ou industrielle ; services de
diffusion d’informations commerciales ou publicitaires par voie
télématique ; services de diffusion d’informations commerciales,
publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux
sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de recherche d’informations
pour des tiers ; services de collecte d’information pour des tiers ;
sondages d’opinions ; diffusion d’informations commerciales,
publicitaires par la téléphonie, par la radiotéléphonie, par la
télévision, par câble ou par satellite. Gérance administrative de
lieux d’exposition. Service de parrainage publicitaire.
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance, de
réparation de terminaux de télécommunication, d’appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
de textes, de données, de sons, d’images et d’images animées, de
matériels téléphoniques, de matériels de télécommunication, de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, d’appareils et
de postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de récepteurs,
d’émetteurs
téléphoniques
et
radiotéléphoniques,
de
télécopieurs, d’ordinateurs ; services d’information en matière
d’installation, de maintenance et de réparation de ces appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes,, de données, de sons, d’images et d’images
animées, de ces matériels téléphoniques, de ces matériels de
télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie
mobile, de ces appareils et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, de ces récepteurs, de ces émetteurs
téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces télécopieurs, de ces
ordinateurs et de ces terminaux de télécommunication ; services
d’installation, de maintenance, et de réparation de serveurs de
bases de données, de centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données ; services
d’information en matière d’installation, de maintenance et de
réparation de serveurs de bases de données, de centre
fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de transmission
de données.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées. Services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication.
Services
de
communications
téléphoniques, radiotéléphoniques ; services téléphoniques,
services de télécommunication, de radiocommunication, de
radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts
d’appels, de renvois d’appels, de communication, d’informations
sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ;
transmission de télécopies ; services de fournitures d’accès à des
réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
diffusion (transmission) d’informations dans le domaine des
télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique,
télématique, électronique ; services d’annuaire téléphoniques, à
savoir services d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone ; services de fourniture d’accès à des centres serveurs
nationaux et internationaux, transmission de télégramme ;
transmission par satellite ; transmission de messages ;
transmission et diffusion de textes, de données, de sons,
d’images et d’images animées ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, de messages, d’images et d’images
animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de
réunions
par
téléphone,
d’audioconférences,
et
de
visioconférences ; transmission d’informations accessibles via
des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
transmission d’informations par voie télématique. Transmission
d’informations par voie radio télématique ; fourniture d’accès à un
réseau de télématique par voie radio ; services de communication
entre terminaux d’ordinateurs ; services de communication par
terminaux d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de
messagerie électronique ; service de diffusion d’informations
dans le domaine des télécommunications par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Services de transmission sécurisée de textes, de données, de
sons ou d’images. Services de transmission de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées, de messages.
Service de transmission d’images, d’images animées, de textes,
de sons et de données par téléchargement. Services de location
d’appareils de télécommunications pour la reproduction et le
traitement de données de sons, d’images et d’images animées.
Services de location d’appareils pour la transmission de données
de sons, d’images et d’images animées. Services de location
d’appareils pour la transmission de sons, d’images et d’images
animées à savoir appareils de télécommunications, appareils
pour la transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils pour la
transmission de messages ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
services d’informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées.
Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue
distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de
distributeurs informatiques. Services de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées, à savoir
ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels),
assistants numériques personnels. Création et entretien de sites
Web pour des tiers. Services d’hébergement de site Internet, de
messageries sécurisées. Services de créations (conceptionélaboration) par des ingénieurs informatiques d’images virtuelles
et interactives ; créations (conception-élaboration) d’oeuvres par
des ingénieurs informatiques, et notamment d’oeuvres virtuelles
et interactives ; recherches scientifiques et industrielles
(recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de
l’information, des réseaux informatiques et de communication, de
la communication et aux images virtuelles et interactives.
73
Conseils et expertises techniques dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; assistances techniques (conseils) pour
l’amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées, des terminaux de télécommunication, des serveurs de
bases de données, des centres fournisseurs d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, le suivi et l’efficacité
de ces appareils et instruments. Programmation pour ordinateurs,
services d’élaboration (conception) de logiciels, services de
maintenance de logiciels, services de mise à jour de logiciels ;
services de consultations en matière d’ordinateurs. Exploitation
de brevets, à savoir concession de licence de brevet.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 442 347
Dépôt du : 25 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SEARCHEVOLUTION, Société à Responsabilité Limitée), 9, rue
Léo Schnug, 67100 STRASBOURG, N° SIREN : 480 395 813.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Florence BAUJOIN, Avocat au Barreau de Strasbourg,
Centre d’Affaires Urbania, 230 Avenue de Colmar, BP 70025,
67023 STRASBOURG cedex 1.
Classe N° 9 : Logiciels, logiciels adaptés au travail en groupe dans
tous types d’entreprises ou d’organisations, progiciels,
programmes d’ordinateurs et mémoires pour ordinateurs ;
appareils et instruments pour la transmission, l’enregistrement, le
stockage, la reproduction, la conversion et la réception de
données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant
notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie
hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par
rayonnement électromagnétique ; appareils pour le traitement de
l’information, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems,
composants
électroniques,
circuits
intégrés,
lecteurs
(informatique),
moniteurs
(matériels
et
programmes
informatiques), imprimantes d’ordinateurs ; supports de données
magnétiques, numériques ou optiques.
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe N° 42 : Services d’élaboration (conception et réalisation),
d’installation, de mise à jour, de maintenance et de location de
logiciels, de logiciels adaptés au travail en groupe dans tous types
d’entreprises ou d’organisations, de progiciels et de base de
données ; conception de systèmes informatiques ; conseils,
consultations professionnelles et expertises techniques (sans
rapport avec la conduite des affaires) pour l’élaboration,
l’installation, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de
logiciels, de progiciels, de sites informatiques et, plus
généralement, conseils, consultations professionnelles et
expertises techniques (sans rapport avec la conduite des affaires)
dans les domaines de l’informatique, des réseaux de
communication électronique et des télécommunications ;
services de programmation pour ordinateurs et réseaux
informatiques ; services de création (élaboration) d’images
virtuelles et interactives ; recherches techniques, plus
particulièrement dans les domaines des logiciels, de
l’informatique, des communications électroniques et, plus
généralement, dans celui des télécommunications ; création,
entretien et mise à jour de sites informatiques pour des tiers ;
hébergement de sites informatiques de tiers.
Classes de produits ou services : 9, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 442 356
N° National : 06 3 442 516
Dépôt du : 21 JUILLET 2006
Dépôt du : 24 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LE GRAND COMPTOIR, SAS, 4 PAGES, 92150 SURESNES,
N° SIREN : 389 027 137.
les concerts de l’amitié, association lois 1901, chez Yves Descloux,
Route de Terrefort, 13570 BARBENTANE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE GRAND COMPTOIR, 4 PAGES, 92150 SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Concerts de l’Amitié, Norbert SCHENKEL, Le Moulin de l’Aze,
30126 ST LAURENT DES ARBRES.
Produits ou services désignés : Vêtements ; chaussures ;
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ; Articles de sport (à l’exception
des vêtements chaussures et tapis) ; Publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Vêtements isothermiques, vêtements de sport de neige et vêtements de planche à
roulettes, chaussure de sport. Planches à vagues. Planches de
neige, planches à roulettes.
Classes de produits ou services : 25, 28, 35.
Date de dépôt de la demande initiale : 21 juillet 2006.
N° national objet de la division : 06 3 442 356.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 442 512
Produits ou services désignés : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; location d’enregistrements
sonores ; location de décors de spectacles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de
spectacles ; Promotion de la musique classique ; organisation de
concerts.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 442 517
Dépôt du : 24 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Géraldine Castelot épouse Deliencourt-Godefroy, 18 Place de La
Haute Vieille Tour, 76000 ROUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Acceval, Directeur Philippe Gangneux, 24 bis rue Jacques
Boutrolles, B.P. 97, 76132 MONT SAINT AIGNAN Cedex.
Dépôt du : 24 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ESAT SAINT JEAN, Association loi 1901, 1 Semens, 33540 SAINT
BRICE, N° SIREN : 392 437 042.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESAT SAINT JEAN, Monsieur le Directeur, 1 Semens, 33540
SAINT BRICE.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Aliments diététiques de l’effort,
d’apport glucidique, d’apport lipidique, d’apport protidique, tous
ces produits étant des compléments alimentaires à usage non
médical et se présentant également sous forme de boissons.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou
vétérinaire ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
sucre à usage médical ; Composés dérivés de glycosides à usage
pharmaceutique. Composés du fluor à usage pharmaceutique.
Préparation de principes actifs médicamenteux à usage
pharmaceutique. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; recherches scientifiques à but médical ; Propriété
intellectuelle (concession de licences).
Classes de produits ou services : 1, 5, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
75
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 442 553
Dépôt du : 24 JUILLET 2006
d’appellation
alcooliques.
d’origine ;
spiritueux ;
extraits
ou
essences
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. PARIS
Patricio SOTO, 10, rue Georges Brassens, 34830 JACOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patricio SOTO, 10, rue Georges Brassens, 34830 JACOU.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 442 661
Dépôt du : 24 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GANDEMER JEAN-CLAUDE, 1 ALLEE DES TOUCANS, DOMAINE
DU LAC BLEU, 97320 SAINT LAURENT DU MARONI,
N° SIREN : 490 253 747.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GANDEMER JEAN-CLAUDE, 1 ALLEE DES TOUCANS, DOMAINE
DU LAC BLEU, 97320 SAINT LAURENT DU MARONI.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines pour traitements de déchets organiques
liquides et solides ;
Classe N° 31 : Production de lombriciens (animaux vivants) à
savoir : lombriciens (animaux vivants) pour le traitement de
déchets organiques, et production de lombriciens (animaux
vivants) à savoir lombriciens (animaux vivants) servant d’aliment
zootechnique pour des animaux et poissons ;
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction
de Lombri-stations pour le traitement des eaux usées
domestiques, et assistance technique au fonctionnement de
Lombri-stations installées ;
Classe N° 40 : Traitement de déchets organiquement pollués
(liquides et solides) par lombrifiltration et lombricompostage
(transformation, recyclage) ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques et expertises,
recherche et développement de nouvelles techniques (travaux
des ingénieurs) notamment dans les domaines de la
lombrifiltration, le lombricompostage et la lombriculture ;
Classe N° 44 : Élevage spécialisé de lombriciens hors sol, dans des
bacs sous hangars de type agricole à savoir : élevage de
lombriciens (animaux vivants) pour le traitement de déchets
organiques et élevage de lombriciens (animaux vivants) servant
d’alimentation zootechnique pour des animaux et poissons.
Classes de produits ou services : 7, 31, 37, 40, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Meubles et mobilier d’intérieur et
d’extérieur. Miroirs, cadres, objets d’art en bois, boîtes et coffrets
(meubles) en bois. Sièges, fauteuils, tables basses et de repas.
Meubles de cuisine. Meubles de repos, bain de soleil (meubles),
banquette, canapé, meubles de bar desserte (meubles). Lit,
commode, armoire, coffre non métallique, coiffeuse façade de
placard. Meubles de salles de bain plan vasques, étagères.
Meubles de bureau bibliothèque, bureau chaises.
Classes de produits ou services : 11, 20.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 442 694
Dépôt du : 24 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
martin campion, 550 avenue de marseille, 62780 STELLA.
N° National : 06 3 442 606
marc lesur, mitrunyl av. françois godin, 62520 LE TOUQUET.
Dépôt du : 24 JUILLET 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
martin campion, 550 avenue de marseille, 62780 STELLA.
à : I.N.P.I. PARIS
Ghislain Du BESSEY de CONTENSON, 90 avenue de Paris, 78000
VERSAILLES.
Michel Du BESSEY de CONTENSON, 104 rue de Rivoli, 75001
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL ANTOINE BENNEZON ROGER, 11 rue de l’arbalète, 51100
REIMS.
Classe N° 33 : Vin bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ champagne ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays et
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 442 969
Dépôt du : 27 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Matsuo Sangyo Co., Ltd., une société japonaise, 1-4-14, Awaza,
Nishi-ku, Osaka-shi, OSAKA, 550-0011, JAPON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; cravaches et sellerie,
portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à
main, sac à dos, sacs à roulettes, sacs de campeurs, de voyage, de
plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets de
décoration en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir appliques murales décoratives (ameublement) non en
matière textile, sculptures, figurines (statuettes), photophores,
mobiles décoratifs, plaques murales décoratives, éventails de
décoration ;
commodes,
coussins,
étagères,
récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils, sièges, literie (à
l’exception du linge de lit), matelas, vaisseliers, vannerie, boîtes
en bois.
Classe N° 24 : Tissus, tissus à usage textile ; couvertures de lit et
de table ; linge de lit, linge de maison, linge de table non en
papier, linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie ; chemises, vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ou en daim, ceintures (habillement),
fourrures (vêtements), gants (habillement), foulards, cravates,
bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage et de
sport, sous vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 442 974
BOPI 07/02 - VOL. II
sortie audio conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; cartouches de jeux à utiliser avec des
machines pour jeux vidéo d’ordinateur et machines de jeux à
sortie vidéo ; cassettes de jeux d’ordinateur ; programmes de jeux
d’ordinateur ; bandes de jeux d’ordinateur ; enregistrements
sonores et vidéo ; enregistrements phonographiques ; disques ;
films
cinématographiques
et
photographiques ;
films
cinématographiques et bandes vidéos ; lecteurs MP3 ; appareils
photographiques numériques ; téléphones portables et tous types
d’équipements et d’accessoires pour téléphones portables et sans
fils y compris plaques frontales pour téléphones portables ;
sonneries comprises dans le cadre des sonneries téléchargeables,
musique, MP3, représentations graphiques, jeux et images vidéos
pour appareils de communications mobiles et sans fils ; appareils
de transmissions sans fils et de communications mobiles
permettant de voter et de recevoir des messages vocaux et
textuels avec d’autres appareils de communications mobiles et
sans fils ; lunettes de soleil/pince-nez, et/ou lunettes ; supports
d’informations magnétiques contenant des images et/ou des
sons ; disques laser ; disques vidéo, disques compacts ;
Cédéroms ; compacts disques interactifs ; disques versatiles
digitaux (dits “ DVD) ; bandes ; cassettes vidéo ; cartouches,
cartes contenant des films cinématographiques, journaux
télévisés, séries télés et sportives, documentaires, jeux télévisés,
spectacles de variété, téléréalités, animation, concerts et autres
représentations ; supports mémoire ; disques compacts et
Cédéroms (disques compacts à mémoire morte) interactifs ;
boîtiers pour cassettes et disques compacts ; jeux électroniques
interactifs à utiliser avec des ordinateurs et la télévision.
Classe N° 41 : Services de divertissement ; production,
préparation (réalisation, montage, visionnage), présentation
(démonstration à savoir services de divertissement) et location de
programmes radiophoniques et de télévision et de films, films
animés et enregistrements sonores et vidéos que ce soit ou non
par l’intermédiaire de supports interactifs dont Internet ;
production de spectacles de divertissement en direct, production
de téléfilms ; programmation télévisuelle de musiques à savoir
production de programmes de télévision ; publication de livres,
de magazines et de revues périodiques ; organisation, production
et présentation (démonstration à savoir services d’éducation, de
divertissement et activités culturelles) d’événements à des fins
d’éducation, de culture ou de divertissement que ce soit ou non
par l’intermédiaire de supports interactifs ; organisation,
production et présentation (démonstration à savoir services
d’éducation, de divertissement et activités culturelles) de
compétitions
sportives,
de
concours
(éducation
ou
divertissement), de jeux, de jeux-concours (éducation ou
divertissement), d’expositions à buts éducatifs ou culturels,
d’événements sportifs, de spectacles, d’événements scéniques
(divertissements),
représentations
théâtrales,
concerts,
spectacles sur une scène de théâtre et d’évènements
(divertissements) faisant intervenir le public ; organisation de jeux
interactifs (éducation ou divertissement) ; production de
programmes sms-jeux-concours (éducation ou divertissement) ;
divertissement et éducation ; tous les services susmentionnés
sont également rendus par l’intermédiaire d’un réseau
informatique mondial et autres réseaux de communication
interactifs, y compris Internet.
Classes de produits ou services : 9, 41.
Dépôt du : 27 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VIACOM INTERNATIONAL INC., Société organisée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 1515 Broadway, New York, NEW YORK 10036,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 443 111
Dépôt du : 28 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SARL SPORTCONCEPTS, 255 AV DE JOUQUES, Z.I. DES PALUDS,
13685 AUBAGNE CEDEX, N° SIREN : 384 717 724.
Classe N° 9 : Appareil pour le stockage, l’enregistrement, la
transmission et la reproduction des sons et/ou des images et/ou
de données et/ou de vidéo ; appareils de divertissement de jeux et
pour jeux fonctionnant sur un écran de télévision ou un moniteur
vidéo ; appareil de jeux électronique ou informatique pour être
utilisé seulement avec un récepteur de télévision ; console de jeux
électronique ou électrique à pièces ou à jetons ; logiciel
informatique ; jeux informatiques ; jeux électroniques conçus
pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux
vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; jeux sur Cédérom en lecture seule conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux avec
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL SPORTCONCEPTS, 255 AV DE JOUQUES, Z.I. DES PALUDS,
13685 AUBAGNE CEDEX.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : * coupes (trophées) ; médailles.
Classe N° 25 : * articles de sport (à l’exception des tapis)
vêtements. Habillement de sport et chaussures.
Classe N° 28 : * équipements de sport et de gymnastique. A
l’exception des vêtements chaussures et tapis. Ballons.
Classe N° 40 : * flocage sérigraphie et procédés d’impression sur
textiles et autres supports. Gravures.
Classes de produits ou services : 14, 25, 28, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 443 310
Dépôt du : 26 JUILLET 2006
77
Classe N° 6 : Outils et supports de manutention, de stockage
d’emballages métalliques à savoir : palette, caisse, support de
palette métallique, platelage, réhausse métallique, caisse palette,
feuille intercalaire, conteneurs.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs. Système de controle et de suivi d’outils de
manutention. Appareil de contrôle de traçabilité.
Classe N° 16 : Outils de manutention, de stockage et d’emballages
en carton à savoir : palette, caisse, support de palette métallique,
platelage, réhausse en métal, caisse palette, feuille intercalaire,
conteneurs.
Classe N° 20 : Outils de manutention, de stockage et d’emballages
en bois, plastique à savoir : palette, caisse, support de palette
métallique, platelage, réhausse en métal, caisse palette, feuille
intercalaire, conteneurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale. Gestion de base de données clients – fournisseurs
utilisant Internet ou des serveurs télématiques, demandes et
offres de produits d’emballages et de manutention.
SABINE ROYAL, 25 RUE DE QUELERN, 29570 CAMARET SUR
MER.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases
de
données.
Services
de
télécommunication,
communication par terminaux d’ordinateurs. Transmission
d’information par voie télématique.
GERARD ROYAL, 25 RUE DE QUELERN, 29570 CAMARET SUR
MER.
Classe N° 41 : Formation, organisation et conduite de colloques,
édition de livres et de revues.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SABINE ROYAL, 25 RUE DE QUELERN, 29570 CAMARET SUR
MER.
Classe N° 42 : Recherches et développement de nouveaux
produits sur les supports de manutention. Contrôle des supports
de manutention.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 6, 9, 16, 20, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 443 477
Dépôt du : 28 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
doucouré ibrahima, 69 avenu de flandre, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
doucouré ibrahima, 69 avenu de flandre, 75019 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/35 NL
N° National : 06 3 443 421
Dépôt du : 26 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Jean de Vullird, 6 rue des fours à chaux, 49100 ANGERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean de Vullird, 6 rue des fours à Chaux, 49100 ANGERS.
Classe N° 16 : Poster-livres. Produit de l’imprimerie, article pour
relieures photographies article de papeterie, classeur, chemise,
agenda, papeterie fourniture scolaire, tableau (peintures) sac et
sachet (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en matière
plastiques.
Classe N° 18 : Sac de sport, sacoche, valise, blouson en cuir.
Parapluie, porte feuilles, sac a main, sac à dos, sac de l’alpiniste,
de campeurs, sac de voyage, pochette pour l’emballage en cuir.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 24 : Serviette de bain, serviettre de sport, linge de lit,
linge de maison, linge de bain. Adhésifs (matière collantes) pour
la papeterie ou le ménage.
Classe N° 25 : Vetement, vetement pour la pratique du sport, gants
(habillement).
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/38 NL
N° National : 06 3 443 478
Dépôt du : 28 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
doucouré ibrahima, 69 avenu de flandre, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
doucoure ibrahima, 69 avenu de flandre, 75019 PARIS.
BOPI 07/02 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Livre poster, produit de l’imprimeries, article pour
la reliure, photographie, article de papéterie, classeur, chemise,
agenda, papéterie, fourniture scolaire, tableau peintures, sac et
sachet (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en matières
plastiques. Adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le
ménage.
Classe N° 18 : Sac de sport, sacoche, valise, blouson en cuir,
parapluie, portefeuilles, sac a mains, sac a dos, sac d’alpiniste, de
campeurs, sac de voyage, pochette pour l’emballage en cuir.
Classe N° 24 : Serviette de bain, serviette de bain, serviette de
sport, linge de lit, oreiller, linge de maison, linge de bain.
Classe N° 25 : Vetement, vetement pour la pratique du sport, gants
(habillement) chaussure, casquette, vetements en cuir, ou
immitation cuir, chaussette, chausson, chaussure de sport, sous
vetements.
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/38 NL
N° National : 06 3 443 622
Classe N° 16 : Bande dessinée poster, livre, produit de
l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, article de
papéterie, classeur, chemise, agenda, papéterie, fourniture
scolaire, tableau (peintures) sac et sachet (envellopes, pocnettes)
pour l’emballage en matière plastique.
Classe N° 18 : Sac de sport, sacoche, valise, blouson en cuir,
parapluie, portefeuilles ; sac a main, sac a dos, sac d’alpiniste, de
campeur, sac de voyage, pochette pour emballage en cuir.
Classe N° 24 : Serviette de bain oreiller, serviette de bain, serviette
de sport, linge de lit. Adhésifs (martière collantes) pour la
papeterie ou le ménage.
Dépôt du : 28 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
KOBYLINSKI Mikhail iouricvitch, 6, passage Louise Michel, 01000
BOURG EN BRESSE, N° SIREN : 485 204 101.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Kobylinski Mikhail, 6, passage Louise Michel, 01000
BOURG EN BRESSE.
Classe N° 25 : Vetement, vetement pour la partique du sport, gants
(habillement) chaussure, casquette, vetements en cuir, ou
immitation cuir, chausette, chausson, chaussure, de sport, sous
vetement.
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/38 NL
N° National : 06 3 443 481
Dépôt du : 28 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
doucouré ibrahima, 69 avenue de flandre, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
doucoure ibrahima, 69 avenue de flandre, 75019 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie. Travaux de peinture. Travaux
de maçonnerie.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 443 835
Dépôt du : 28 JUILLET 2006
79
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
à : I.N.P.I. PARIS
LE FOURNIL DE JACQUES MICAULT, SARL au capital de 17.700
euros, Siège social : 154 rue de Saintes, 16000 ANGOULEME,
N° SIREN : 417 626 744.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Olivier LOPEZ, 7, cours du Maréchal Leclerc, 17100
SAINTES.
N° National : 06 3 444 042
Dépôt du : 1er AOUT 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Favier Estelle, 34 rue breteuil, 13006 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Favier Estelle, 34 rue breteuil, 13006 MARSEILLE.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogeries
et instruments chronométriques, objets d’art en métaux précieux,
coffrets en bijoux et boites en métaux précieux, bracelets,
chaines, porte-clefs de fantaisie, étuis à cigare ou à cigarettes en
métaux précieux, broches en métaux précieux, bijoux fantaisies,
médailles.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Articles de bureau (à l’exception des meubles)
produits de l’imprimerie, photographies, articles de papeterie,
boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres,
prospectus, brochures, calendriers, instruments d’écriture,
tableaux, aquarelles, dessins, linges de table en papier. Adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Description de la marque : couleurs : LE FOURNIL : lettres rouges
sur fond jaune ; PAIN CUIT AU FOUR A BOIS : lettres noires sur
fond jaune
Classe N° 26 : Boutons, crochets et oeillets, badges, broches,
attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la
chevelure, épinglettes.
Classe N° 30 : Farine, pains, pâtisseries, brioches, produits de
boulangerie et de pâtisserie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de cartes
ou de tables – décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage).
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 025
Dépôt du : 1er AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, information en matière de divertissement
ou d’éducation, services de loisirs. Publication de livres,
production de films sur support vidéo, location de décors de
spectacles, montage de bandes vidéos, services de photographie,
organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès,
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif, réservation
de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne,
services de jeux d’argent, publication électronique de livres
Classes de produits ou services : 14, 16, 26, 28, 41.
WARSKY Loïc, 40 rue des Martyrs, 75009 PARIS.
EDOUARD-LUCILE Cedric, 4 rue d’Estienne d’orves, 94240 L’HAY
LES ROSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WARSKY Loïc, 40 rue des Martyrs, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 213
Dépôt du : 2 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LIBERIS, SARL, 129 chemin du moulin carron, 69130 ECULLY,
N° SIREN : 449 909 993.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître LAVIE, 23 Rue d’Algérie, 69001 LYON.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, horlogerie, bijoux-fantaisie.
Classe N° 18 : Cuir et imitations cuir, malles et valises, parapluies,
portefeuille, porte monnaie, sacs à mains, sacs à dos, sacs de
voyage, sacs d’emballage en cuir.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chaussures de
sport, accesoire de mode : foulard, cravates, chaussette, ceintures
(habillement) gants (habillement) sous-vetements, blousons.
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ;
N° National : 06 3 444 329
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique).
DBL COMMUNICATION, SARL, 16, place St Sauveur, BP 193,
14011 CAEN Cedex 1, N° SIREN : 383 189 073.
Dépôt du : 1er AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BRÉDA-LOUIS Danielle, DBL Communication, 16, place
Saint Sauveur, BP 193, 14011 CAEN Cedex 1.
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 276
Dépôt du : 1er AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Chatour & Dupelin, SARL, 44 rue des moines, 75017 PARIS,
N° SIREN : 482 795 978.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benoît Dutour, 222 boulevard Pereire, 75017 PARIS.
Classe N° 41 : Attribution d’un prix international mettant en
concurrence des médias de la presse magazine, photo et
audiovisuelle, et récompensant par un trophée les journalistes
pour le meilleur reportage de l’actualité insolite, qui donne lieu à
des reportages exceptionnels ayant pour thèmes de reportages :
la science, les conflits, les arts, le sport, la société et les
découverts. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Organisation et conduite de conférences et de débats.
Organisation de rencontres avec des personnalités issues des
médias. Projection de films. Organisation d’un salon du livre
journalistique. Organisation d’une soirée de remises des prix.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 342
Dépôt du : 1er AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
JE VAIS LE DIRE A MA MERE, SARL, 26 RUE DE L’ARBRE SEC,
69001 LYON, N° SIREN : 490 381 050.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Jean-Manuel SAEZ, CABINET LEGI CONSULTANTS, 12
Quai du Commerce, CP 207, 69336 LYON CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ je vais le dire à ma mère… ” en
caractères rouges
Classe N° 35 : Conseil en publicité conseil en communication
édition de tous documents publicitaires réalisations de toutes
photographies et fims publicitaires industriels ou d’actualité.
Classe N° 42 : Conception (réalisation) de sites Internet.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 444 379
N° National : 06 3 444 621
Dépôt du : 1er AOUT 2006
Dépôt du : 26 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ICS Group, SARL, 6
N° SIREN : 444 266 860.
passage
Doisy,
81
à : GTC FORT DE FRANCE
75017
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ICS Group, 6, passage Doisy, 75017 PARIS.
LEOTIN DELHIA NOEMI, Quartier beauregard, 97240 FRANCOIS
MARTINIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEOTIN DELHIA, QUARTIER BEAUREGARD, FRANÇOIS 97240
MARTINIQUE.
Classe N° 3 : Cosmétique.
Classe N° 10 : Appareils de massage appareils pour massage
esthétiques.
Classe N° 44 : Salons de beauté, soins d’hygiène et de beauté pour
les êtres humains.
Classes de produits ou services : 3, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 425
Dépôt du : 3 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
WARNER BROS. ENTERTAINMENT INC., Société organisée sous
les lois de l’état du Delaware, 4000 Warner Boulevard, Burbank,
CALIFORNIE 91522, ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 9 : Films de comédie, drame, action, aventures et/ou
animation et téléfilms de comédie, drame, action, aventures et/ou
animation ; bandes audio, bandes audio-vidéo, cassettes audiovidéo, disques audio-vidéo et disques versatiles digitaux (DVD)
pré-enregistrés de musique, comédie, drame, action, aventures
et/ou animation ; écouteurs stéréo ; piles ; téléphones sans fils ;
lecteurs de cassettes audio et de disques compacts ; jeux sur
Cédérom sous forme de disquette pour ordinateur ; récepteurs
d’appel radio et/ou téléphonique ; cassettes de courts métrages
de comédie, drame, action, aventures et/ou animation à utiliser
avec des visionneuses ou des projecteurs portables ;
enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques
compacts, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ;
appareils de radio ; tapis de souris ; lunettes, lunettes de soleil et
leurs étuis ; équipement de jeux vendu à l’unité pour jouer à un
jeu sur ordinateur de type jeu de société ; programmes de jeux
vidéo et sur ordinateur ; cartouches et cassettes de jeux vidéo ;
accessoires pour téléphones cellulaires, à savoir accessoires
mains libres, étuis pour téléphones cellulaires et étuis une face
pour téléphones cellulaires, cartes magnétiques codées, à savoir
cartes de téléphone, cartes de crédit, cartes pour distributeurs de
billets, cartes de débit et cartes magnétiques faisant office de clé ;
et aimants décoratifs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : MARQUE COLLECTIVE
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques autres qu’à
usage médical. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs, logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau diffusion de
materiel publicitaire services d’abonnement (à des tiers) conseil
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureau de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et developpements d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et develloppement de
nouveaux produits (pour des tiers). Etude de projets techniques.
Elaboration (conception), installation maintenance, mis à jour, ou
location de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 651
Dépôt du : 2 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9.
S.A.R.L. HIPPOMOUSS’, 135, Boulevard de la Liberté, 62230
OUTREAU.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUBOIS Yann, 4 Lotissement Lebeurre, 62240 LONGFOSSE.
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 6 : Portail automatisé à chassis métallique prêt à poser.
Classe N° 7 : Robots (machines).
Classes de produits ou services : 6, 7.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 682
Dépôt du : 2 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : – lavage voiture 24/24. – aspirateurs. – lave-siège.
Classes de produits ou services : 7, 37.
MARC CABROL, 15 ROUTE DE PEZENAS, 34120 CASTELNAU DE
GUERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARC CABROL, 15 ROUTE DE PEZENAS, 34120 CASTELNAU DE
GUERS.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 671
Dépôt du : 2 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MARC CABROL, 15 ROUTE DE PEZENAS, 34120 CASTELNAU DE
GUERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARC CABROL, 15 ROUTE DE PEZENAS, 34120 CASTELNAU DE
GUERS.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits nectars de fruit
sodas apéritifs sans alcool boissons non alcooliques et autres
préparations pour faire des boissons ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; vin de pays et vin
d’appellation d’origine contrôlée ; spiritueux.
Classe N° 40 : Transformation des produits agricoles d’autrui
(vinification distillation pressage de fruits).
Classes de produits ou services : 32, 33, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 688
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits nectars de fruit
sodas apéritifs sans alcool boissons non alcooliques et autres
préparations pour faire des boissons ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres, digestifs (alcool, liqueurs) vin de pays et vin
d’appellation d’origine controlée ; spiritueux.
Classe N° 40 : Transformation des produits agricoles d’autrui
(vinification distillation pressage de fruits).
Classes de produits ou services : 32, 33, 40.
Dépôt du : 2 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCOIS GIRARD, 12 Rue de Tourville, 78100 SAINT GERMAIN
EN LAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCOIS GIRARD, 12 Rue de Tourville, 78100 SAINT GERMAIN
EN LAYE.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 674
Dépôt du : 2 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Arnaud LABAT, 0 “ Roqué ”, 47310 MONCAUT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arnaud LABAT, 0 “ Roqué ”, 47310 MONCAUT.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences
matrimoniales ; établissement d’horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ;
Classes de produits ou services : 39, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 444 689
N° National : 06 3 444 705
Dépôt du : 4 AOUT 2006
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. LYON
LEGROS VINCENT, 36 rue Antoine Lemaistre, 78114 MAGNY LES
HAMEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGROS VINCENT, 36 rue Antoine Lemaistre, 78114 MAGNY LES
HAMEAUX.
Classe N° 2 : Encres d’imprimerie.
Classe N° 9 : Appareils pour la reproduction des images –
péripheriques d’ordinateurs.
Classe N° 42 : Service de dessinateur d’art graphiques.
Classes de produits ou services : 2, 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 690
Dépôt du : 2 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
DISTRANSPORT, SAEM, 14 RUE DES FORGES, BP 318, 51209
EPERNAY, N° SIREN : 385 198 213.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DISTRANSPORT, 14 RUE DES FORGES, BP 218, 51209 EPERNAY.
83
Rémi IDE, 10 Rue des remparts d’ainay, 69002 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rémi IDE, 10 Rue des remparts d’ainay, 69002 LYON.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 738
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l’exception
de la réservation d’hôtels, de pensions) ; Service de transport
urbain et inter-urbain, rural. Service de transport à la demande sur
appel téléphonique ou tout autre moyen de communication (écrit
ou verbal).
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. LILLE
S.A. CYLANDE, 15 Avenue des Paraboles, BP 354, 59056
ROUBAIX Cedex 1, N° SIREN : 440 162 139.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A. CYLANDE, 15 Avenue des Paraboles, BP 354, 59056
ROUBAIX Cedex 1.
Classes de produits ou services : 12, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels – progiciels.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire. Gestion de
fichiers informatiques. Services de publicité. Location d’espace
publicitaire.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 41 : Formation. Micro-édition. Publication du magazine.
Publication de textes.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels et
progiciels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 740
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
KIS, Société par actions simplifiée, 2110 Avenue du Général de
Gaulle, 38130 ECHIROLLES, N° SIREN : 353 249 105.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références Pantone : Vert : DS 294-1 U
Noir : DS Process Black U Magenta : DS 141-3 U Bleu : DS 221-4 U
Jaune : DS 18-3 U
Classe N° 2 : Encres (toner) pour imprimantes ou photocopieurs ;
cartouches d’encres (toner) pour imprimantes ou photocopieurs.
Classe N° 7 : Machines de remplissage de cartouches d’encres
pour imprimantes ou photocopieurs.
Classe N° 20 : Meubles de rangement de cassettes de recharge
d’encre pour imprimantes ou photocopieurs.
Classe N° 39 : Collecte, transport et décharge de cartouches
d’encres usagées.
Classes de produits ou services : 2, 7, 20, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 743
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
RENAULT s.a.s., Société par actions simplifiée, 13/15, Quai
Alphonse
Le
Gallo,
92100
BOULOGNE-BILLANCOURT,
N° SIREN : 780 129 987.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RENAULT,
s.a.s.,
Bernard
HAGEGE,
Dpt
PROPRIETE
INDUSTRIELLE 00268, QLG R15 7 34, 92513 BOULOGNEBILLANCOURT CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Moteurs autres que pour les véhicules terrestres à
moteurs et leurs parties constitutives, moteurs électriques autres
que pour les véhicules terrestres à moteurs et leurs parties
constitutives, filtres pour le nettoyage de l’air de refroidissement
pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs,
économiseurs de carburant pour moteurs, convertisseurs de
combustible pour moteurs, filtres (parties de moteurs ou de
machines), silencieux pour moteurs.
Classe N° 12 : Moteurs pour véhicules terrestres et leurs parties
constitutives ; véhicules terrestres électriques, et/ou à moteurs et/
ou utilisant tout mécanisme de propulsion et leurs parties
constitutives telles que : dispositifs anti-éblouissants, antivols,
avertisseurs contre le vol, arbres de transmissions, amortisseurs,
capots, carrosseries, châssis, pare-choc, stores pare-soleil,
avertisseurs sonores, porte-bagages, bielles, boites de vitesse,
bouchons pour réservoirs, pare-brise, carters, chaînes de
commande, circuits hydrauliques, démultiplicateurs, indicateurs
de direction, siège de sécurité pour enfants, freins, essuie-glace,
essieux, engrenage, enjoliveurs, housse, housses pour sièges,
circuits hydrauliques, jantes de roues, chaînes motrices,
pneumatiques, mécanismes de propulsion, rétroviseurs roues,
ceintures et harnais de sécurité, amortisseurs de suspension,
portes, vitres, volants, dispositifs permettant des économies
d’énergie, dispositifs permettant de favoriser le respect de
l’environnement.
Classe N° 40 : Traitement des matériaux (décontamination de
produits dangereux) et recyclage de véhicules et de leurs parties
constitutives en vue de favoriser les économies d’énergie et le
respect de l’environnement dans le domaine automobile et les
services d’information y afférents.
Classe N° 41 : Education, formation, organisation de
manifestations, colloques en lien avec les économies d’énergie et/
ou le respect de l’environnement dans le domaine automobile.
Classe N° 42 : Services de recherches industrielles dans le
domaine de l’économie d’énergie et de l’écologie appliquées aux
véhicules terrestres à moteurs.
Classes de produits ou services : 7, 12, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 767
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. LYON
FORMAHOLT, Société par Actions Simplifiée, 127 avenue Thiers,
69006 LYON, N° SIREN : 342 403 755.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
85
Classe N° 44 : Salons de coiffure ; salons de beauté ; services de
barbier, de manucure, de soins d’hygiène et de beauté ;
implantation de cheveux ; massages.
Classes de produits ou services : 3, 26, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 803
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
PASSE L’EPONGE, SARL, 140 AV DU MAINE, 75014 PARIS.
Classe N° 3 : Cosmétiques ; shampooings, crèmes et lotions pour
le soin, la coloration et la mise en pli des cheveux ; produits de
maquillage ; produits pour le soin de la peau, des ongles, des
mains, des pieds et du visage ; parfums.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASSE L’EPONGE, 140 AV Du MAINE, 75014 PARIS.
Classe N° 26 : Accessoires pour la retenue et la fixation de la
chevelure à savoir bandeaux, turbans, bracelets élastiques (dits
chouchous), pinces, épingles, barrettes, bigoudis ; cheveux,
barbes et moustaches postiches.
Classe N° 44 : Salons de coiffure ; salons de beauté ; services de
barbier, de manucure, de soins d’hygiène et de beauté ;
implantation de cheveux ; massages.
Classes de produits ou services : 3, 26, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 769
Dépôt du : 4 AOUT 2006
Classe N° 14 : Joaillerie bijouterie pierre précieuses horlogerie et
instruments chronométriques métaux précieux et leurs alliages
monnaie objets d’art en métaux précieux coffrets à bijoux ou boîte
en métaux précieux boîtiers bracelet chaînes ressort ou verres de
montre porte clefs de fantaisie statue ou figurine (statuette) en
métaux précieux étuis à cigares ou à cigarette en métaux précieux
étuis ou écrins pour l’horlogerie médaille ustensiles de cuisines
ou de ménage en métaux précieux vaiselle en métaux précieux.
à : I.N.P.I. LYON
FORMAHOLT, Société par Actions Simplifiée, 127 avenue Thiers,
69006 LYON, N° SIREN : 342 403 755.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 18 : Cuir et emitations du cuir. Peaux d’animaux malles
et valise parapluie parasols et canne fouets et sellerie portefeuille.
Porte monnaie non en métaux précieux ; sac à main à dos ; à
roulettes sacs d’alpiniste ; de campeurs de voyage de plage,
d’écolier cofrret destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux. Filets ou sacs à provisions, sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroir) cadres. Objets, d’art en
bois, cire, platre, liège roseau, jonc, osier, corne os, ivoire, baleine
écaille, ambre, nacre écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques cintres pour vêtement
commodes, coussins étagères, récipients d’emballage en
matières plastiques fauteuil sièges literie (à l’exception du linge
du lit) matelas, urne funeraires ; vaisselles, vannerie boites en
bois.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué
peignes et éponges brosses (à l’exception des pinceaux)
matériaux pour la brosserie ; instrument de nettoyage actionnés
manuellement, paille de fer, verre brut ou mi ouvré (à l’exception
du verre de construction porcelaine ; faïence bouteilles, objets
d’art en porcelaine en terre cuite ou en verre stattue ou figurines.
en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Ustensiles ou
necessaires de toilette ; poubelles (verres (récipients) vaisselle
non en métaux.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Cosmétiques ; shampooings, crèmes et lotions pour
le soin, la coloration et la mise en pli des cheveux ; produits de
maquillage ; produits pour le soin de la peau, des ongles, des
mains, des pieds et du visage ; parfums.
Classe N° 26 : Accessoires pour la retenue et la fixation de la
chevelure à savoir bandeaux, turbans, bracelets élastiques (dits
chouchous), pinces, épingles, barrettes, bigoudis ; cheveux,
barbes et moustaches postiches.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique) ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréements matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques). matièes textiles
fibreuses, brutes câble non métallique matière d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques fibres
textiles. Sac pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes pochettes)
pour l’emballage (en matières textiles).
Classe N° 24 : Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage
textile tissus élastiques velours.
Classe N° 24 : Linge de lit. Linge de maison. Linge de table non en
papier. Linge de bain (à l’exception de l’habillement).
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures chapellerie, chemise.
Vêtements en cuir ou en imitation cuir ceintures (habillement)
fourrures (vêtements) gant (habillement foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements.
N° National : 06 3 444 811
Classe N° 30 : Pizzas : crêpes (alimentation biscuiterie gâteaux
biscottes ; sucrerie chocolat, boissons à base de cacao de café de
chocolat ou de thé.
MADAME BLANCHET GWENOLA, 33 RUE AMBROISE BERNARD,
22100 DINAN, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA
SOCIETE (EURL) NICOTEC EN FORMATION.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses. Boissons de
fruits et jus de fruits sirops et autres préparation pour faire des
boissons limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAME BLANCHET GWENOLA, NICOTEC, 33 rue AMBROISE
BERNARD, 22100 DINAN.
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. RENNES
Classe N° 33 : Cidres bénéficiant de l’indication géographique
cidre breton.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) hébergement
temporaire. Services de bars services de traiteurs service
hôteliers réservation de logements temporaire. Crèche d’enfants
exploitation de terrain de camping. Maisons retraite pour
personnes âgés : pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 30, 32,
33, 43.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
N° National : 06 3 444 809
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. GRENOBLE
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CHANVRE
INDUSTRIEL APCI, Association Loi 1901, Communauté de
Communes, Rue du Breuil, 38170 MENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Beaumont, 1, Rue Champollion, 38000 GRENOBLE.
Classe N° 3 : Cosmétiques, huiles à usage cosmétique, huiles pour
la parfumerie.
Classe N° 16 : Materiel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), livres, journaux, produits de
l’imprimerie, caractères d’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire,
reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques,
publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publication de
textes publicitaires.
Classe N° 38 : Services de télécommunication, transmission
d’informations et de données par voie télématique,
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques,
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques, services d’affichage électronique, raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Location d’appareils de télécommunication, services de
téléconférences, service de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Soutien scolaire, soutien scolaire en ligne, cours
particuliers, éducation, formation, organisation de conférences,
activités culturelles, publication de livres, correction de
production écrite, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition, recherche de documentation
pédagogique, prêt et mise à disposition de documentation
pédagogique, historique, géographique, littéraire.
Classe N° 5 : Compléments nutritionnels à usage médical, huiles
à usage médical.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
Classe N° 16 : Papier à base de fibres de chanvre, matières
plastiques pour le modelage.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 17 : Matières plastiques mi-ouvrées, matières à isoler,
compositions isolantes contre l’humidité dans les bâtiments,
matières isolantes.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques, briques
en chanvre.
N° National : 06 3 444 820
Dépôt du : 3 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 22 : Chanvre, matières textiles fibreuses brutes, fibres
textiles, cordes (à l’exception des cordes de raquettes, des cordes
d’instruments de musique et des cordes en caoutchouc).
COMPAGNON Brice, 101, rue du Faubourg Saint-Denis, 75010
PARIS.
Classe N° 24 : Tissus de chanvre, toile de chanvre, matières
plastiques [succédanés du tissu].
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPAGNON Brice, 101, rue du Faubourg Saint-Denis, 75010
PARIS.
Classe N° 28 : Appâts pour la pêche (non vivants).
Classe N° 29 : Huiles comestibles.
Classe N° 31 : Litières végétales pour animaux, graines pour
l’alimentation animale.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 17, 19, 22, 24, 28, 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/36 NL
Produits ou services désignés : Recherche, sélection, présentation, mise à disposition, utilisation de mannequins et modèles à
des fins publicitaires, prise de photographies, organisation, participation à des défilés de mode ou évènements culturels.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 444 821
N° National : 06 3 444 834
Dépôt du : 3 AOUT 2006
Dépôt du : 3 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
PHAROS, S.A., LE SEXTANT, Rue de la Trinquette, 17000 LA
ROCHELLE, N° SIREN : 349 277 871.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHAROS, LAURENT LEFEBVRE, LE SEXTANT, BP 3103, 17033 LA
ROCHELLE cedex 1.
87
PLANES JOSEPH, MAS SAINT PIERRE, 66170 MILLAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Joseph PLANES, MAS SAINT PIERRE, 66170 MILLAS.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureau, gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs. Location de temps d’accès à un centre
serveur de base de données.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès,
formation
en
informatique.
Conception
et
développement
de
logiciels.
Elaboration,
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Olives en conserves. Huiles d’olive.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 444 826
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Dépôt du : 3 AOUT 2006
N° National : 06 3 444 838
à : I.N.P.I. PARIS
Patrick BERNARD, Chemin des Chevaliers, 24650 CHANCELADE.
Jean-Louis CHADUFAU, 107 avenue de la Marne, 33500
LIBOURNE.
Alain MOREAU, 7 Impasse Ducourneau, 33170 GRADIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick BERNARD, Chemin des Chevaliers, 24650 CHANCELADE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; Services rendus par un groupe musical
humoristique professionnel auteur-compositeur interprète pour
spectacle scène animation musicale et arts de la rue.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Dépôt du : 3 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DES MAITRES CUISINIERS DE FRANCE,
Association déclarée le 3 juillet 19561 – No 3240 et le 20 août 1975
– No 15923 – LOI 1901, 40 rue Blanche, 75009 PARIS,
N° SIREN : 784 858 965.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Michel BLANCHET, Président de l’Association Des
Maîtres Cuisiniers de France, 40 rue Blanche, 75009 PARIS.
Produits ou services désignés : Education, formation, divertissements, activités. Sportives et culturelles. Editions de livres, de
revues, organisation de concours en matière d’éducation et de
divertissements. Organisation d’exposition à but culturel ou
éducatif. Services de restauration alimentation, cantines, services
traitements.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 444 840
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ;
Dépôt du : 7 AOUT 2006
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; maisons de retraite pour
personnes âgées ;
à : I.N.P.I. LYON
Classes de produits ou services : 9, 41, 43.
UNIFIRST, Société par Actions Simplifiée, ZI La Borie, 43120
MONISTROL SUR LOIRE, N° SIREN : 398 080 952.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT ET CHARRAS, 3, place de l’Hôtel de Ville,
B.P. 203, 42005 SAINT-ETIENNE.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 444 864
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : NANTES
Classe N° 7 : Machines portatives, à savoir : perceuses à main
électriques, tourets, presses à triple effets (machines), porteforets (parties de machines), machines à meuler, machines de
perçage ; outillage électrique, à savoir : cisailles électriques,
marteaux électriques, outils électriques (parties de machines).
Ponceuses ; compresseurs (machines) ; appareils et machines de
nettoyage à haute pression ; parties de moteurs de machines.
SM COMPOSITE, SAS, Rue Thomas Edison, 49460 MONTREUIL
JUIGNE, N° SIREN : 335 038 105.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d’Avocats SAJE, 1 bis rue Robert Schuman, BP 137,
44403 REZE CEDEX.
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 06 3 444 843
Dépôt du : 3 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 12 : – appareils de locomotion par eau et parties
constitutives à savoir ailerons de planches à voile, de surf,
d’engins de navigation, bâteaux, coques de bâteaux, rames de
bâteaux, propulseurs à hélices pour bâteaux, dispositifs de
commandes pour bâteaux, pagaies…
BERRINI Ameublements, SARL, 3 RUE DE LA CIMENTERIE, 57300
MONDELANGE, N° SIREN : 307 350 108.
Classe N° 28 : – articles de sport à savoir : body boards, planches
à voiles, planches de surf, housses pour planches de surf, skis
nautiques, skis pour le surfing, mâts pour planches à voiles.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERRINI Ameublements, 3 RUE DE LA CIMENTERIE, 57300
MONDELANGE.
Classes de produits ou services : 12, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 444 866
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
congélateurs ; cuisinières ;
Classe N° 20 : Meubles ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; vaisseliers ;
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : NANTES
SM COMPOSITE, SAS, Rue Thomas Edison, 49460 MONTREUIL
JUIGNE, N° SIREN : 335 038 105.
Classes de produits ou services : 11, 20.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d’Avocats SAJE, 1 bis rue Robert Schuman, BP 137,
44403 REZE CEDEX.
N° National : 06 3 444 860
Dépôt du : 3 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Relais Cajou, Organisme régi par le code de la Mutualité, 15 rue
du commerce, 37510 BALLAN-MIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Relais Cajou, 15 rue du commerce, 37510 BALLAN-MIRE.
Classe N° 12 : – appareils de locomotion par eau et parties
constitutives à savoir ailerons de planches à voile, de surf,
d’engins de navigation, bâteaux, coques de bâteaux, rames de
bâteaux, propulseurs à hélices pour bâteaux, dispositifs de
commandes pour bâteaux, pagaies…
Classe N° 28 : – articles de sport à savoir body boards, planches à
voiles, planches de surf, housses pour planches de surf, skis
nautiques, skis pour le surfing, mâts pour planches à voiles…
Classes de produits ou services : 12, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 444 877
N° National : 06 3 444 905
Dépôt du : 3 AOUT 2006
Dépôt du : 3 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
89
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Louis DUPUIS, 234 Rue Général de Gaulle, 97434 ST GILLES
LES BAINS.
Anne DAUCHEL, 4 Rue J. DESGOUILLONS, 91310 MONTLHERY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ets Frédéric LEGROS, 49 Rue Jean Chatel, B.P. 168, 97463 ST
DENIS Cedex, SAS à directoire et Conseil de Surveillance.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANNE DAUCHEL, 4 RUE JOSEPH DESGOUILLONS, 91310
MONTLHERY.
Classe N° 3 :
pharmaceutique.
Cosmétiques
relevant
du
monopole
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 3, 5.
Description de la marque : ATELIER TOPAZ PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
N° National : 06 3 444 901
Dépôt du : 3 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TOP FUN, SARL, 16 RUE DE NEUVILLE, 77300 FONTAINEBLEAU,
N° SIREN : 382 906 113.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VINCENT
RIVIERE,
16
RUE
DE
NEUVILLE,
FONTAINEBLEAU.
77300
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 444 935
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; Organisation d’animations
ludiques et sportives en journée et en soiré dans le cadre de
manifestation pour les entreprises.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. RENNES
NOAH BELLA KOTTO JEAN-YVES, 26 rue de trente, 35000
RENNES,
Moussango
Ebenezer
Douala
Bonamoussedi
Cameroun.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOAH BELLA KOTTO Jean Yves, 26 rue des Trente, 35000
RENNES.
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilieres. Services de financement ;
analyse financiere ; consultation en matière financiere ;
estimations financieres (assurances, banques, immobilier)
placement de fonds.
Classe N° 41 : Education ; formation ; informations en matière
d’éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès. Organisation d’expositions à but éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 444 954
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
NICKO JEEP MANUFACTURE SDN. BHD., Société de droit malais,
Lot 6382 Kawasan Industri Kecil, Taman Gunung Mas, 73000
TAMPIN NEGERI SEMBILAN, MALAISIE.
Classe N° 25 : Vêtements, chemises, ceintures (habillement)
bonneterie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 444 938
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. RENNES
GREGOIRE Nicole, 6, Route du Perello, Lomener, 56270
PLOEMEUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mrs GREGOIRE NICOLE, 6, Route du Perello, LOMENER, 56270
PLOEMEUR.
Classe N° 29 : Conserves de poisson, de fruits, de légumes, de
volaille (viande), de viande et de potages, de produits
alimentaires préparés à base de poisson, de fruits, de légumes, de
volaille (viande) et de potages ; fruits et légumes préparés,
conservés, cuisinés et séchés ; produits alimentaires à base de
fruits et de légumes conservés, cuisinés et séchés.
Classe N° 30 : Bonbons non à usage médicaux ; sucreries et
confiseries non à usage médical ; gommes à mâcher, non à usage
médical ; sucettes (confiserie) ; biscuiterie ; pâtes de fruits
(confiserie).
Classe N° 32 : Jus de fruits ; boissons de fruits non-alcooliques ;
fruits concentrés pour faire des boissons ; sirops pour boissons ;
boissons et boissons de fruits non alcooliques ; sirops pour faire
des boissons ; eaux minérales non à usage médical ; eaux
gazeuses ; préparations pour faire des boissons à base de malt.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 444 962
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Argyll Business Centres Limited, société britannique, Royal Albert
House, Windsor, BERKSHIRE SL4 1BE, Royaume-Uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 7 rue
Drouot, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) conseils en
organisation et direction des affaires. Comptabilité. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Relations publiques.
Classe N° 35 : Location de machines et d’appareils de bureaux et
services de domiciliation ; services de transcription de messages ;
services de gestion administrative d’installations ; services de
photocopies ; services de mise à disposition et de détachement de
personnel ; services de publicité et de mercatique, services de
location et de crédit bail de matériel de bureau ;
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
approvisionnement en fournitures de bureau pour des tiers (achat
de fournitures de bureau pour d’autres entreprises) ; services de
consultation pour la direction des affaires et pour les questions de
personnel ; services de secrétariat, de réceptionniste et d’employé
de bureau ; services d’accueil et de réponse téléphoniques ;
services de réception, de manutention, de gestion, de tri et de
traitement du courrier ; services de boîtes postales et de boîtes
aux lettres (travaux de secrétariats) ; services d’assistance de
bureau à savoir services de dactylographie et de traitement de
texte ; services d’information et de conseils commerciaux ou
publicitaires en rapport avec les services précités.
Classe N° 36 : Gérance de biens immobiliers ; services d’agences
immobilières ; courtage de biens immobiliers ; location de biens
immobiliers ; location et affermage d’espace de bureaux ; location
de bureaux ; courtage en assurances ; assurances pour bureaux ;
services d’information et de conseils immobiliers ou financiers en
rapport avec les services précités.
91
N° National : 06 3 444 992
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Daniel VOLMAR, 6 Cité Pigalle, 75009 PARIS.
David DAHAN, 51 rue d’Hautpoul, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, Rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 38 : Location d’appareils de communication ; services
de communications sans fil ; fourniture d’accès à Internet sans fil ;
services de télécommunications à savoir, services de téléphonie
mobile, services de communication téléphonique, services de
courrier électronique, services de radiomessagerie et de
recherche de personnes, transmission de télécopies, services de
télex, messagerie vocale électronique ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de communication incluant des fonctions de traduction et
d’interprétation linguistiques ; mise à disposition de services et
d’installations de téléconférences et de vidéoconférences ;
location et crédit bail d’installations et de matériel de
téléconférences et de vidéoconférences ; fourniture d’accès à un
réseau commercial, fourniture d’accès à Internet ; services
d’information et de conseils en télécommunications en rapport
avec les services précités.
Classe N° 42 : Services d’assistance dans le domaine des
technologies de l’information (travaux d’ingénieurs) ; services de
crédit-bail et de location d’ordinateurs ; services de
programmation informatique et de conception de systèmes
informatiques ; services de conception graphique ; conception de
sites Web ; services d’information, de conseil et de consultation
juridiques ou techniques en rapport avec les services précités.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 444 988
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. GRENOBLE
MERMILLOD-BLARDET Stéphane, Chalet l’Angelus, 74220 LA
CLUSAZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société AVANNE, Maître Cécile MONCENIS, 8 bis rue Président
Favre, 74000 ANNECY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; boutons de manchettes ; fixecravates et épingles de cravates ; boutons de cols et de chemises
en métaux précieux ou en plaqué ; horlogerie et instruments
chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; chaînes pour clefs
(porte-clefs) ; boucles de ceintures en métaux précieux ou en
plaqué ; boutons de manchettes ; bracelets de montres ; chaînes
de montres ; ornements et parures pour chapeaux en métaux
précieux.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, lingerie,
écharpes, cravates, foulards, gants, casquettes, vêtements de
gymnastique.
Classe N° 45 : Aide humanitaire, aide aux personnes en difficulté
à savoir hébergement, accueil aux personnes en difficulté
services d’accompagnements et de suivi pour l’insertion
professionnelle des personnes en difficulté (services sociaux).
Classes de produits ou services : 14, 25, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 444 998
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. RENNES
Classe N° 29 : – viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes
cuits, compotes, charcuterie, salaisons fromages.
Classe N° 30 : – pain, pâtisserie et confiserie, miel, sel, moutarde,
vinaigre, sauces, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux,
sucreries, chocolats.
Classe N° 39 : – services de livraison à domicile.
Association pour la Promotion des Handicapés, association loi
1901, Le Pommeret, 51 rue de Montfort, 35310 BRÉAL-SOUSMONTFORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION pour la Promotion des Handicapés, “ Le
Pommeret ”, 35310 BRÉAL-SOUS-MONTFORT, 51, rue de
Montfort.
Classe N° 43 : – services de restauration, services de bars, services
de traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 41 : Divertissements – activités :
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : – organisation concours en matière de
divertissement.
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 30 : Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe N° 44 : – créations paysagères et artistiques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 002
N° National : 06 3 445 000
Dépôt du : 8 AOUT 2006
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
à : I.N.P.I. BORDEAUX
HOLYMARK, SAS, 10 bis
N° SIREN : 479 995 326.
rue
Crillon,
75004
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-François LESCUYER, 3, rue de Bouteville, 17220
SALLES SUR MER.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical. Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
compléments alimentaires à usage médical.
Classe N° 30 : Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30, 32.
N° National : 06 3 445 001
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
rue
Crillon,
75004
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERVICE JURIDIQUE SNEF, 87 AVENUE DES AYGALADES, 13015
MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
Veille technologique ; ingéniérie ; conseils et audit en matière
d’intégration de solutions de réseaux d’architecture rendus par
des ingénieurs.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
HOLYMARK, SAS, 10 bis
N° SIREN : 479 995 326.
SNEF, SA, 87 AVENUE DES AYGALADES, 13015 MARSEILLE,
N° SIREN : 056 800 659.
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-François LESCUYER, 3, rue de Bouteville, 17220
SALLES SUR MER.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 004
Dépôt du : 4 AOUT 2006
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical. Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
compléments alimentaires à usage médical.
à : I.N.P.I. PARIS
CEMEX FRANCE SERVICES, GIE, 2 rue du Verseau, Zone SILIC,
94150 RUNGIS, N° SIREN : 722 007 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX FRANCE SERVICES, Michelle PORTELLI, 2 rue du Verseau,
Zone SILIC, 94150 RUNGIS.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 19 : Bétons prêts à l’emploi ; bétons faciles à compacter.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 005
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
93
N° National : 06 3 445 008
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CEMEX FRANCE SERVICES, GIE, 2 rue du Verseau, Zone SILIC,
94150 RUNGIS, N° SIREN : 722 007 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX FRANCE SERVICES, Michelle PORTELLI, 2 rue du Verseau,
Zone SILIC, 94150 RUNGIS.
CEMEX FRANCE SERVICES, GIE, 2 rue du Verseau, Zone SILIC,
94150 RUNGIS, N° SIREN : 722 007 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX FRANCE SERVICES, Michelle PORTELLI, 2 rue du Verseau,
Zone SILIC, 94150 RUNGIS.
Classe N° 19 : Mortiers prêts à l’emploi et plus particulièrement
mortiers autonivelants.
Classes de produits ou services : 19.
Classe N° 19 : Bétons prêts à l’emploi ; bétons autonivelants et
autoplaçants renforcés de fibres métalliques.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 009
Dépôt du : 4 AOUT 2006
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 445 006
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CEMEX FRANCE SERVICES, GIE, 2 rue du Verseau, Zone SILIC,
94150 RUNGIS, N° SIREN : 722 007 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX FRANCE SERVICES, Michelle PORTELLI, 2 rue du Verseau,
Zone SILIC, 94150 RUNGIS.
CEMEX FRANCE SERVICES, GIE, 2 rue du Verseau, Zone SILIC,
94150 RUNGIS, N° SIREN : 722 007 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX FRANCE SERVICES, Michelle PORTELLI, 2 rue du Verseau,
Zone SILIC, 94150 RUNGIS.
Classe N° 19 : Bétons prêts à l’emploi.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 19 : Bétons prêts à l’emploi ; bétons autonivelants et
autoplaçants renforcés de fibres polypropylènes.
N° National : 06 3 445 011
Classes de produits ou services : 19.
Dépôt du : 4 AOUT 2006
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 06 3 445 007
CEMEX FRANCE SERVICES, GIE, 2 rue du Verseau, Zone SILIC,
94150 RUNGIS, N° SIREN : 722 007 846.
Dépôt du : 4 AOUT 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX FRANCE SERVICES, Michelle PORTELLI, 2 rue du Verseau,
Zone SILIC, 94150 RUNGIS.
à : I.N.P.I. PARIS
CEMEX FRANCE SERVICES, GIE, 2 rue du Verseau, Zone SILIC,
94150 RUNGIS, N° SIREN : 722 007 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX FRANCE SERVICES, Michelle PORTELLI, 2 rue du Verseau,
Zone SILIC, 94150 RUNGIS.
Classe N° 19 : Bétons prêts à l’emploi.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 19 : Béton cellulaire fluide.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 445 012
N° National : 06 3 445 015
Dépôt du : 4 AOUT 2006
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CEMEX FRANCE SERVICES, GIE, 2 rue du Verseau, Zone SILIC,
94150 RUNGIS, N° SIREN : 722 007 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX FRANCE SERVICES, Michelle PORTELLI, 2 rue du Verseau,
Zone SILIC, 94150 RUNGIS.
Classe N° 19 : Bétons prêts à l’emploi.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 013
à : I.N.P.I. PARIS
CEMEX FRANCE SERVICES, GIE, 2 rue du Verseau, Zone SILIC,
94150 RUNGIS, N° SIREN : 722 007 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX FRANCE SERVICES, Michelle PORTELLI, 2 rue du Verseau,
Zone SILIC, 94150 RUNGIS.
Classe N° 19 : Bétons et mortiers prêts à l’emploi avec billes de
polystyrène.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 017
Dépôt du : 4 AOUT 2006
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CEMEX FRANCE SERVICES, GIE, 2 rue du Verseau, Zone SILIC,
94150 RUNGIS, N° SIREN : 722 007 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX FRANCE SERVICES, Michelle PORTELLI, 2 rue du Verseau,
Zone SILIC, 94150 RUNGIS.
Wilfrid POCHAT, La Croisette, Bât 2 appt 426, Corniche de
Neuburg, 34200 SETE, N° SIREN : 409 944 691.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilfrid POCHAT, La Croisette, Bât 2 appt 426, Corniche de
Neuburg, 34200 SETE.
Classe N° 19 : Béton cellulaire fluide.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés).
Classes de produits ou services : 19.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 014
Dépôt du : 4 AOUT 2006
N° National : 06 3 445 020
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CEMEX FRANCE SERVICES, GIE, 2 rue du Verseau, Zone SILIC,
94150 RUNGIS, N° SIREN : 722 007 846.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEX FRANCE SERVICES, Michelle PORTELLI, 2 rue du Verseau,
Zone SILIC, 94150 RUNGIS.
Classe N° 19 : Mortiers prêts à l’emploi et plus particulièrement
mortiers prêts à l’emploi pour terrains de sport, aires de jeux et
aménagements publics.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
SARL LE P’TIT SAINTONGEAIS, ZONE ARTISANALE, RUE
RUDOLF
DIESEL,
17200
ST
SULPICE
DE
ROYAN,
N° SIREN : 413 749 813.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL LE P’TIT SAINTONGEAIS, ZONE ARTISANALE, RUE
RUDOLF DIESEL, 17200 ST SULPICE DE ROYAN.
Classe N° 29 : Poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; fruits
et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Agneau
bénéficiant de l’indication géographique protégée “ Agneau du
Poitou Charente ” ; beurre bénéficiant de l’indication
géographique protégée “ Beurre CHARENTE Poitou ”.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 445 024
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Société “ FINANCIERE S.F. ”, SAS, 1 place de l’Estrapde, 75005
PARIS, N° SIREN : 443 422 902.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE FIDUCIAIRE FORTUNY, Maître Didier JEHANNO, 24 rue
Fortuny, 75017 PARIS.
95
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Services juridiques ; architecture ; décoration
intérieure ; recherches judiciaires.
Classes de produits ou services : 36, 41, 42.
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres).
Classe N° 37 : Installation – entretien et réparation de machines
location de machines de chantier.
Classe N° 40 : Production d’énergie.
Classes de produits ou services : 7, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 031
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
TREMEL Michel, 59 rue de PONTHIEU, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 445 025
Dépôt du : 4 AOUT 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GONICHE EMPINET, 15 RUE DU BOEUF SAINT
PATERNE, 45000 ORLEANS.
à : I.N.P.I. PARIS
Françoise MASSOT, 13 Chemin de Lucivel, 27570 L’HOSMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Françoise MASSOT, 13 Chemin de Lucivel, 27570 L’HOSMES.
Produits ou services désignés : Construction de maisons individuelles, industrialisées ou traditionnelles. Bungalow en tous
matériaux (constructions non métalliques). Plus généralement
toute construction d’ensemble immobilier.
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 033
Dépôt du : 8 AOUT 2006
Classe N° 40 : Broderie personnalisée sur supports textiles ou
cuirs ou assimilés.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Classes de produits ou services : 40.
Belkhir Sayah, Residence Marine Bleu Bt A8, 39 boulvard Charles
Moretti, 13014 MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Belkhir Sayah, Residence Marine Bleu Bt A8, 39 boulvard Charles
Moretti, 13014 MARSEILLE.
N° National : 06 3 445 026
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VIVRE ET HABITER, EURL, 16, rue Ernest Deloison, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIVRE ET HABITER, Vanessa HERVEIN (V & H), 16, rue Ernest
Deloison, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ;
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage
en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 14, 25, 30, 38.
N° National : 06 3 445 039
à : I.N.P.I. NICE
des
vignasses,
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND, Société Anonyme,
24 rue Vignon, 75009 PARIS, N° SIREN : 572 193 787.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, PDB/MP/SC064685, 122, rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
pollen préparé pour l’alimentation.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés), graines (semences) animaux vivants ;
fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ;
pollen [matière première].
Dépôt du : 8 AOUT 2006
ch
N° National : 06 3 445 054
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ;
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Gelée royale pour
l’alimentation humaine. Biscuiterie, biscuits.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
DIVETECH, EURL, 1543
N° SIREN : 417 718 871.
BOPI 07/02 - VOL. II
06410
BIOT,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIVETECH, 1543 ch des vignasses, 06410 BIOT.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 055
Dépôt du : 7 AOUT 2006
Description de la marque : Police de caractères Times New
Roman, gras, noir
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Tous ces services sont fournis dans le domaine de
la plongée sportive à lair ou aux mélanges en circuit ouvert ou en
recycleur. Ils couvrent en particulier la fourniture de procédures
de plongée de manuels de plongée de standards de formation de
plongée et les tables de décompression associées. ;
à : I.N.P.I. PARIS
LA MAISON DU MIEL – CHARLES GALLAND, Société Anonyme,
24 rue Vignon, 75009 PARIS, N° SIREN : 572 193 787.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, PDB/MP/SC064686, 122, rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
Tous ces services sont fournis dans le domaine de la plongée
sportive à l’air ou aux mélanges en circuit ouvert ou en recycleur.
Ils couvrent en particulier la fourniture de procédures de plongée
de manuels de plongée de standards de formation de plongée et
les tables de décompression associées.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
pollen préparé pour l’alimentation.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Gelée royale pour
l’alimentation humaine. Biscuiterie, biscuits.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés), graines (semences). Animaux vivants ;
fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ;
pollen [matière première].
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 107
97
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 13, 14, 16, 18, 20, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Dépôt du : 4 AOUT 2006
N° National : 06 3 445 110
à : I.N.P.I. PARIS
JOKADO, SARL, BP 5, LOT CIAL LE SAUCEU, BP 5, 57255 SAINTE
MARIE AUX CHENES, N° SIREN : 489 896 282.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOKADO, SARL, BP 5, LOT CIAL LE SAUCEU, BP 5, 57255 SAINTE
MARIE AUX CHENES.
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
PHARMACONCEPT
COMMUNICATION
DEVELOPPEMENT,
Société Anonyme, BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY
Cedex, N° SIREN : 409 957 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHARMACONCEPT
COMMUNICATION
DEVELOPPEMENT,
Service Juridique, BP 47, Avenue Paul Langevin, 17183 PERIGNY
Cedex.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage, bougies pour arbre de noël.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 13 : Feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux
précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir) ;
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles à savoir : linge de bain,
linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilettes,
couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en
matières textiles, tentures murales en matières textiles, nontissés ; couvertures de lit et de table, tissus d’ameublement, linge
de bain (à l’exception de l’habillement), tissus de chanvre, toile de
chanvre, tissus pur chaussures, chemins de table, toiles cirées,
tissus de coton, sacs de couchage, housse pour coussin, couvrelit, couvre-pied, draps, serviettes à démaquiller, essuie-mains,
essuie-verres, gants de toilette, mouchoirs de poche,
moustiquaire, nappes, taies et housses d’oreillers, plaids, rideau
de douche en matière textile ou plastique, serviettes de tables,
sets de tables, dessous de carafes, enveloppes de matelas.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie, peignoirs, chemises,
tee-shirts, foulards, bandanas, chapeaux, casquettes, pardessus,
parkas.
Classe N° 35 : Vente au détail de vêtements et produits textiles,
produits pour le bien-être (cosmétiques, produits de toilette et de
nettoyage, compléments alimentaires, substances diététiques,
paramédical), produits alimentaires et produits de décoration
intérieure.
Classes de produits ou services : 4, 24, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 118
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL SAINT GALANT, 21-23 Rue de la Haie Coq, 93300
AUBERVILLIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL SAINT GALANT, 21-23 Rue de la Haie Coq, 93300
AUBERVILLIERS.
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 445 132
Dépôt du : 3 AOUT 2006
à : GTC TULLE
SARL PIÙ LESUEUR & RIQUET, 14, rue Jean Jaurès, 19000 TULLE,
N° SIREN : 448 822 288.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL PIÙ LESUEUR & RIQUET, 14, rue Jean Jaurès, 19000 TULLE.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie montre, bracelet ; coffret à
bijoux, metaux précieux.
Classe N° 18 : Cuir ou imitation cuir ; malle ou valise ; porte feuille,
porte monnaie ; sac à main, à dos ; à roulette, voyage, de plage,
d’ecolier, de toilette.
Classe N° 25 : Vetement, chaussure (cuir ou imitation) chapellerie,
chemise, chemise de cuir ou en imitation cuir, ceinture
(habillement) fourrure (vetement) ; gants et bonneterie
(habillement) sous-vêtements, chaussures de plage, de sport.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 119
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SARL SAINT GALANT, 21-23 Rue de la Haie Coq, 93300
AUBERVILLIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL SAINT GALANT, 21-23 Rue de la Haie coq, 93300
AUBERVILLIERS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Pizzas. Vente au détail de pizzas.
Classes de produits ou services : 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 133
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : GTC MONTAUBAN
PHILIPPE GUENANCIA, 88 CHEMIN DE JOUANASSE, 82000
MONTAUBAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE GUENANCIA, 88 CHEMIN DE JOUANASSE, 82000
MONTAUBAN.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; bureaux de placement ;
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, montre, bracelet, coffret à
bijoux, metaux precieux.
Classe N° 18 : Cuir ou imitation cuir ; malle portefeuille, porte
monnaie sac à main, à dos, à roulette, à voyage, de plage,
d’ecolier, de toilette.
Classe N° 25 : Vetement, chaussure, chapellerie, chemise,
vetement de cuir ou en imitation cuir, ceinture (habillement) ;
fourrure (vetement) gant et bonneterie (habillement) ; sousvêtements ; chaussures de plage, de sport.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et
réparation d’appareils de bureaux ; réparation de serrures ;
restauration de mobilier.
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 445 138
N° National : 06 3 445 150
Dépôt du : 4 AOUT 2006
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Aurélie Bouckaert-Masselin, 27 route de Chalon, 71270 PIERRE DE
BRESSE.
99
Pascal Bouckaert, 27 route de Chalon, 71270 PIERRE DE BRESSE.
Monsieur MARESCAUX Patrick, demeurant au 34, boulevard de
Polangis, 94500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE, agissant au nom et
pour le compte de la société PRESSE AVENIR en cours de
formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal Bouckaert, 27 route de Chalon, 71270 PIERRE DE BRESSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Description de la marque : police Castellar avec une rose des
vents bicolore remplaçant le point sur la lettre i de Timée
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à
cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en
métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîte en bois ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classes de produits ou services : 6, 14, 20, 21, 24.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques,
disquettes souples ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, programmes d’ordinateurs
enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
publications électroniques et numériques (téléchargeables).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie notamment imprimés,
journaux, périodiques, magazines, revues, livres, catalogues,
prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
expédition et transmission de dépêches, transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ;
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; édition de textes (autres que
textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous
genres et sous toutes les formes y compris publications
électroniques et numériques ; organisation et conduite de
séminaires, de stages et de cours ; organisation et conduite de
conférences, de forums, de congrès et de colloques ; montage de
programmes radiophoniques et télévisées, de programmes
audiovisuels et multimédias ; publication de textes (autres que
textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; organisation de concours
(éducation et divertissement), de jeux et de campagnes
d’information (éducation et divertissement) ; organisation de
manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou
éducatifs ; organisation, production et représentation de
spectacles ; reportages photographiques ; services de reporters ;
services de photographie ; services d’imagerie numérique ;
montage de bandes vidéo ; montage de programmes
d’informations (nouvelles) ; divertissements radiophoniques et
télévisés ; montage et édition de programmes audiovisuels et
multimédias.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 152
Dépôt du : 4 AOUT 2006
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Les Flâneries Musicales, Association Loi 1901, 12 boulevard du
Général Leclerc, 51100 REIMS, N° SIREN : 489 321 216.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Flâneries Musicales, 12 boulevard du Général Leclerc, 51100
REIMS.
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
BOPI 07/02 - VOL. II
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 155
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Les Flâneries Musicales, Association Loi 1901, 12 boulevard du
Général Leclerc, 51100 REIMS, N° SIREN : 489 321 216.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Flâneries Musicales, 12 boulevard du Général Leclerc, 51100
REIMS.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 154
Dépôt du : 4 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Les Flâneries Musicales, Association Loi 1901, 12 boulevard du
Général Leclerc, 51100 REIMS, N° SIREN : 489 321 216.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Flâneries Musicales, 12 boulevard du Général Leclerc, 51100
REIMS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 445 164
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SPOT TV NEWS, SARL, 33 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPOT TV NEWS, 33 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008
PARIS.
101
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires : relations
publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunication.
Communications
par
terminaux,
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Raccordement par
télécommunication à un réseau informatique mondial. Agence de
presse ou d’informations (nouvelles) services de messagerie
électronique. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 173
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. LYON
GFC CONSTRUCTION, Société anonyme, 5 Avenue de
Poumeyrol, 69300 CALUIRE ET CUIRE, N° SIREN : 731 620 316.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produit de l’imprimerie. Journaux, prospectus,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes,
papeteries.)
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, services,
échantillons) abonnement à des journaux. Organisation
d’exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires. Diffusion d’annonces publicitaires : relations
publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunication.
Communications
par
terminaux,
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Raccordement par
télécommunication à un réseau informatique mondial. Agence de
presse ou d’informations (nouvelles) services de messagerie
électronique. Emissions radiophoniques ou télévisées.
EXPRIMM, Société par actions simplifiée, 1 rue Alfred Kastler,
78284 GUYANCOURT, N° SIREN : 381 762 038.
DV CONSTRUCTION, Société anonyme, 22 avenue Pythagore,
33700 MERIGNAC, N° SIREN : 310 505 748.
IXIS ENVIRONNEMENT & INFRASTRUCTURES, Société par
actions simplifiée, 47 quai d’Austerlitz, 75648 PARIS CEDEX 12,
N° SIREN : 394 648 216.
SOCIETE GENERALE, Société anonyme, 29
Haussmann, 75009 PARIS, N° SIREN : 552 120 222.
boulevard
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 165
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SPOT TV NEWS, SARL, 33 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPOT TV NEWS, 33 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : – services de promotion immobilière
(financement) ; gestion immobilière en particulier dans le
domaine hospitalier ; prestations de services en gestion de projets
immobiliers en particulier dans le domaine hospitalier, à savoir
services de gestion de projets immobiliers (financement) ;
Classe N° 16 : Produit de l’imprimerie. Journaux, prospectus,
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes,
papeteries).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, services,
échantillons) abonnement à des journaux. Organisation
d’exposition à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
Classe N° 37 : – services de construction de bâtiment hospitalier,
de bureaux, de bâtiment public ; prestations de services en
gestion de projets immobiliers en particulier dans le domaine
hospitalier, à savoir services de gestion de projets immobiliers
(construction) ; aménagements de terrain ; aménageur foncier ;
prestations de services d’urbanisme ; construction tous corps
d’état ; information en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; conseil en construction,
établissement de plans pour la construction.
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques, expertises (travaux
d’ingénieur), expertises (travaux d’ingénieur) en matière de
conception
hospitalière ;
nettoyage
d’édifices
(surface
extérieure) ; prestations de services, à savoir entretien et
maintenance d’un bâtiment hospitalier ; maîtrise d’ouvrage ;
maîtrise d’ouvrage déléguée.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 174
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SINTIA, GIE, MAISON DE L’ASSURANCE, 26 Bd HAUSSMANN,
75009 PARIS, N° SIREN : 401 535 950.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APRIA RSA, M. Jean Marie PAULOT, DIRECTEUR GENERAL
ADJOINT, 10-14 rue de Londres, 75436 PARIS CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : – supports de données personnelles et médicales
magnétiques, optiques, électroniques – numériques. – supports
d’enregistrement
magnétiques,
optiques,
électroniques,
numériques. – cartes magnétiques, optiques, électroniques,
numériques contenant des données personnelles et médicales. –
cartes magnétiques, optiques numériques, électroniques
d’identification. – carnets de santé électroniques. – feuilles de soin
électroniques. – lecteurs informatiques. – lecteurs à codes barres.
– lecteurs de cartes à mémoire ou à microprocesseur. – lecteur de
cartes magnétiques lecteurs optiques. – logiciels et progiciels. –
appareils pour l’enregistrement la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images. Appareils pour le
traitement de l’information et des ordinateurs – carte à mémoire
ou à microprocesseur. – appareils d’intercommunication unités
centrales de traitement (processeurs).
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie – matériel d’instruction
ou d’enseignement – articles de bureau (à l’exception des
meubles) – imprimés – formulaires – journaux – livrets manuels –
périodiques – affiches – brochures – prospectus – publications –
revues produits en papier ou en carton.
Classe N° 35 : – gestion de bases de données personnelles –
gestion de bases de données médicales. – location de temps
d’accès à des bases de données personnelles et médicales. –
gestion de bases de données électroniques – gestion de la mise à
jour de cartes contenant des données personnelles et médicales –
gestion de l’approvisionement de support de données
personnelles et médicales.
Classe N° 36 : Assurances. – conception de shémas
organisationnels permettant la rationalisation du fonctionnement
de l’assurance maladie. – aide à la conduite des affaires, en
particulier, services d’intermédiaire pour la fourniture de
prestations de services dans le domaine de la santé. – exploitation
de bases de données commerciales, administratives, statistiques
économiques. – émission de cartes à mémoire contenant des
informations relatives à la santé, à l’accès aux soins et à leur
remboursement. – assurance maladie et santé. – consultations et
BOPI 07/02 - VOL. II
informations en matière d’assurance maladie et santé. – caisses
de prévoyance.
Classe N° 38 : – gestion de réseaux de communication sécurisés.
– gestion de réseaux de communication permettant la
transmission de données personnelles, médicales, et de données
destinées aux professionnels de santé – gestion et maintenance
de réseaux de communication sécurisés permettant le
remboursement des soins médicaux. – télétransmission de
feuilles de soins électroniques, de données personnelles, et
médicales et de données intéressant les professionnels de la
santé. Supervision des anomalies de réseaux de communication
sécurisés. – transmission d’informations contenues dans une
banque de données. – télécommunications. – communications
par terminaux d’ordinateurs. – fourniture d’accès à des bases de
données au moyen de serveurs informatiques. – communications
par liens hypertextes sur un réseau de télécommunication et
notamment sur Internet. – transmission et diffusion de données,
de messages et d’images assistées par ordinateurs. – location
d’appareils de télécommunication. – messagerie électronique. –
diffusion de données sur des réseaux de télécommunications. –
communications et échanges d’informations sur des réseaux de
télécommunications. – téléchargement de données – de logiciels.
– services de télécommunication à savoir : transmission
d’informations
accessibles
par
tout
moyen
de
télécommunication. – transmission d’informations ; à savoir :
services de dialogues en direct sur un réseau de
télécommunication et notamment sur Internet. – services de
transmission de réponses sur un service électronique interactif en
ligne, sur un réseau de télécommunication. – communications par
liens hypertextes avec des messageries électroniques. –
communications entre sites informatiques sur un réseau de
télécommunications et notamment sur Internet.
Classe N° 42 : – conception et développement de réseaux
informatiques et de communications sécurisés. – gestion de
systèmes informatiques spécifiques à l’assurance maladie. –
conception, développement et mises à jour de logiciels, d’outils,
de systèmes de supervision des anomalies de fonctionnement de
réseaux de communication sécurisés. – conception et
développement d’outils, de systèmes de mise à jour des données
personnelles – médicales. – traitement informatique des feuilles
de soins électroniques. – location de logiciels informatiques. –
programmation pour ordinateurs. – reconstitution de bases de
données. – location de temps d’accès à un ordinateur pour la
manipulation de données. – consultations en matière de
pharmacie. – consultations professionnelles sans rapport avec la
conduite d’affaires, à savoir consultations professionnelles
relatives à la santé. – conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classe N° 44 : – services médicaux. – services de santé. – services
hospitaliers. – consultations professionnelles sans rapport avec la
conduite d’affaires à savoir consultations professionnelles
relatives à la santé.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 177
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SINTIA, GIE, MAISON DE L’ASSURANCE, 26 Bd HAUSSMANN,
75009 PARIS, N° SIREN : 401 535 950.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APRIA RSA, M. Jean Marie PAULOT, DIRECTEUR GENERAL
ADJOINT, 10-14 rue de Londres, 75436 PARIS CEDEX 09.
Classe N° 9 : – supports de données personnelles et médicales
magnétiques, optiques, électroniques – numériques. – supports
d’enregistrement
magnétiques,
optiques,
électroniques,
numériques. – cartes magnétiques, optiques, électroniques,
numériques contenant des données personnelles et médicales. –
cartes magnétiques, optiques numériques, électroniques
d’identification. – carnets de santé électroniques. – feuilles de soin
électroniques. – lecteurs informatiques. – lecteurs à codes barres.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
103
– lecteurs de cartes à mémoire ou à microprocesseur. – lecteur de
cartes magnétiques lecteurs optiques. – logiciels et progiciels. –
appareils pour l’enregistrement la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images. Appareils pour le
traitement de l’information et des ordinateurs – carte à mémoire
ou à microprocesseur. – appareils d’intercommunication unités
centrales de traitement (processeurs).
N° National : 06 3 445 178
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie – matériel d’instruction
ou d’enseignement – articles de bureau (à l’exception des
meubles) – imprimés – formulaires – journaux – livrets manuels –
périodiques – affiches – brochures – prospectus – publications –
revues produits en papier ou en carton.
Xavier LEGRAND dit BALEINE DU LAURENS – LEGRAND,
agissant au nom et pour le compte de la société MADIS PHILEO
société à responsabilité limitée en cours de formation dont le
siège social est au 4 bis rue de la Gare 92300 Levallois-Perret
France, demeurant à BOULOGNE BILLANCOURT (92100), 81 route
de la Reine.
Classe N° 35 : – gestion de bases de données personnelles –
gestion de bases de données médicales. – location de temps
d’accès à des bases de données personnelles et médicales. –
gestion de bases de données électroniques – gestion de la mise à
jour de cartes contenant des données personnelles et médicales –
gestion de l’approvisionnement de support de données
personnelles et médicales.
Classe N° 36 : Assurances. – conception de shémas
organisationnels permettant la rationalisation du fonctionnement
de l’assurance maladie. – aide à la conduite des affaires, en
particulier, services d’intermédiaire pour la fourniture de
prestations de services dans le domaine de la santé. – exploitation
de bases de données commerciales, administratives, statistiques
économiques. – émission de cartes à mémoire contenant des
informations relatives à la santé, à l’accès aux soins et à leur
remboursement. – assurance maladie et santé. – consultations et
informations en matière d’assurance maladie et santé. – caisses
de prévoyance.
Classe N° 38 : – gestion de réseaux de communication sécurisés.
– gestion de réseaux de communication permettant la
transmission de données personnelles, médicales, et de données
destinées aux professionnels de santé – gestion et maintenance
de réseaux de communication sécurisés permettant le
remboursement des soins médicaux. – télétransmission de
feuilles de soins électroniques, de données personnelles et
médicales et de données intéressant les professionnels de la
santé. Supervision des anomalies de réseaux de communication
sécurisés. – transmission d’informations contenues dans une
banque de données. – télécommunications. – communications
par terminaux d’ordinateurs. – fourniture d’accès à des bases de
données au moyen de serveurs informatiques. – communications
par liens hypertextes sur un réseau de télécommunication et
notamment sur Internet. – transmission et diffusion de données,
de messages et d’images assistée par ordinateurs. – location
d’appareils de télécommunication. – messagerie électronique. –
diffusion de données sur des réseaux de télécommunications. –
communications et échanges d’informations sur des réseaux de
télécommunications. – téléchargement de données – de logiciels.
– services de télécommunication à savoir : transmission
d’informations
accessibles
par
tout
moyen
de
télécommunication. – transmission d’informations ; à savoir :
services de dialogues en direct sur un réseau de
télécommunication et notamment sur Internet. – services de
transmission de réponses sur un service électronique interactif en
ligne, sur un réseau de télécommunication. – communications par
liens hypertextes avec des messageries électroniques. –
communications entre sites informatiques sur un réseau de
télécommunications et notamment sur Internet.
Classe N° 42 : – conception et développement de réseaux
informatiques et de communications sécurisés. – gestion de
systèmes informatiques spécifiques à l’assurance maladie. –
conception, développement et mises à jour de logiciels, d’outils,
de systèmes de supervision des anomalies de fonctionnement de
réseaux de communication sécurisés. – conception et
développement d’outils, de systèmes de mise à jour des données
personnelles – médicales. – traitement informatique des feuilles
de soins électroniques. – location de logiciels informatiques. –
programmation pour ordinateurs. – reconstitution de bases de
données. – location de temps d’accès à un ordinateur pour la
manipulation de données. – consultations en matière de
pharmacie. – consultations professionnelles sans rapport avec la
conduite d’affaires, à savoir consultations professionnelles
relatives à la santé. – conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique.
Classe N° 44 : – services médicaux. – services de santé. – services
hospitaliers. – consultations professionnelles sans rapport avec la
conduite d’affaires à savoir consultations professionnelles
relatives à la santé.
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caroline JAMET, SCP CABINET CUSSAC, agissant au nom et pour
le compte de la société MADIS PHILEO en cours de formation, 98
bd de Courcelles, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 179
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. LYON
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 42, 44.
LUANCE, S.A.S, 8, rue de l’artisanat, 42120 LE COTEAU,
N° SIREN : 450 676 663.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 20 : Tringles à rideaux, notamment tringles à rideaux en
fer forgé, en bois, en laiton, en aluminium, en plastique ; barres à
rideaux, notamment barres à rideaux en fer forgé, en bois, en
laiton, en aluminium, en plastique ; embouts de tringles ;
accroches de tringle ; embrasses de tringles ; anneaux de
rideaux ; crochets de rideaux ; galets pour rideaux ; patères de
rideaux ; rails pour rideaux ; rideaux de perles pour la décoration,
rideaux de bambous ; tringles pour tapis ; tringles pour
moquette ; tringles pour passage d’escalier ; meubles notamment
appuie-tête [meubles], armoires, bancs [meubles], buffets, buffets
roulants [meubles], bureaux [meubles], meubles de bureaux,
cadres [encadrements], moulures pour cadres [encadrements],
caisses en bois ou en matières plastiques, caisses non
métalliques, chaises [sièges], coffres à jouets, coffres non
métalliques, coffrets [meubles], commodes, comptoirs [tables],
dessertes, étagères, revêtements amovibles pour éviers,
fauteuils, fichiers [meubles], porte livres, finitions en matières
plastiques pour meubles, porte-chapeaux, porte-livres, portemanteaux [meubles], porte-parapluies, porte-revues, présentoirs,
pupitres, plateaux de tables, sièges, stores d’intérieur à lamelles,
stores d’intérieur pour fenêtres [mobilier], stores en bois tissé
[mobilier], tables, tablettes de rangement, tabourets, tiroirs,
vitrines [meubles] ; cadres à broderie ; cadres de ruches pans de
boiseries pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques
portes de meubles ; rayons de meubles, roulettes de meubles non
métalliques ; miroirs [glaces] ; pièces d’ameublement ; linéaires
muraux (meubles).
Classe N° 26 : Articles de passementerie notamment franges,
glands, guimperie, houppes, passements, macarons, rosettes,
rubans ; crochets [mercerie] notamment crochets à broder,
crochets à tapis ;
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 181
Dépôt du : 8 AOUT 2006
Classe N° 27 : Carpettes ; papiers peints ; papiers de tenture ;
revêtements de plancher ; revêtements de sols ; tapis ; tapisseries
[tentures murales] non en matière textile.
Classes de produits ou services : 20, 26, 27.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 180
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Xavier LEGRAND dit BALEINE DU LAURENS – LEGRAND,
agissant au nom et pour le compte de la société MesPodcasts.fr
société par actions simplifiée en cours de formation dont le siège
social est au 4 bis rue de la Gare – 92300 Levallois-Perret France,
demeurant à BOULOGNE BILLANCOURT (92100), 81 route de la
Reine.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caroline JAMET, SCP CABINET CUSSAC, agissant au nom et pour
le compte de la société MesPodcasts.fr en cours de formation, 98
bd de Courcelles, 75017 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Xavier LEGRAND dit BALEINE DU LAURENS – LEGRAND,
agissant au nom et pour le compte de la société MesPodcasts.fr
société par actions simplifiée en cours de formation dont le siège
social est au 4 bis rue de la Gare 92300 Levallois-Perret France,
demeurant à BOULOGNE BILLANCOURT (92100), 81 route de la
Reine.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caroline JAMET, SCP CABINET CUSSAC, agissant au nom et pour
le compte de la société MesPodcasts.fr en cours de formation, 98
bd de Courcelles, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 182
Dépôt du : 28 JUILLET 2006
à : I.N.P.I. LILLE
GUEUDET FRERES, SA, 19 RUE DES OTAGES, BP 0913, 80009
AMIENS CEDEX 1, N° SIREN : 541 720 306.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUEUDET FRERES, 19 RUE DES OTAGES, BP 0913, 80009
AMIENS CEDEX 1.
Classe N° 35 : Administration commerciale d’entreprises.
Classe N° 42 : Prestations de services marketing administratifs,
comptables, juridiques rendues aux filiales du groupe.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 183
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. LYON
VIEIRA Michel, Impasse des Gouttes Servy, 69210 FLEURIEUX
SUR L’ARBRESLE, N° SIREN : 422 078 592.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 3 : – assouplisseurs ; préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; eaux de javel ; cires à parquets ;
cirages ; décapants ; papier émeri ; savons ; réparation pour
blanchir, et autres substances pour lessiver ; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; matière à astiquer, produits
chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique
(blanchisserie) ; savons d’avivage ; produit de blanchiment
(lessive) ; produits pour blanchir le cuir ; cire pour la
blanchisserie ; produits pour faire briller ; cendre volcanique pour
le nettoyage ; cirages ; cire à parquet ; décapants pour cire à
parquet ; colorant pour la lessive et le blanchissage ; craie pour le
nettoyage ; cristaux de soude pour le nettoyage ; décapants ;
produits de dégraissage (autres que ceux utilisés au cours
d’opération de fabrication ; savons désinfectants ; détachants ;
détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que
105
ceux utilisés au cours d’opération de fabrication et ceux à usage
médical ; eau de javel ; eau de senteur ; essence de térébenthine
(produit de dégraissage) ; huile de nettoyage ; produits de lavage ;
lessives ; produits pour parfumer le linge ; produits pour enlever
la peinture ; sels pour blanchir.
Classe N° 7 : – appareils et instruments électroménagers ;
machines et machines-outils. Accessoires d’aspirateurs de
poussière (pour répandre les parfums et les désinfectants) ;
appareils de nettoyage à haute pression, à vapeur ; appareils pour
la fabrication des boissons gazeuses ; eaux gazeuses, minérales
appareils pour tirer la bière sous pression ; aspirateurs de
poussière ; batteurs électriques ; broyeurs d’ordures ; broyeurs
ménagers électriques ; cartouches pour machines à filtrer ;
centrifugeuses [machines] ; chariots pour machines à tricoter ;
cireuses à parquet électriques ; cireuses pour chaussures
[électriques] ; ciseaux électriques ; commandes à pédale pour
machines à coudre ; compresseurs pour réfrigérateurs ;
condenseurs à air ; courroies de machines ; courroies de
ventilateurs pour moteurs ; couseuses ; couteaux électriques ;
découpeuses ; dégazeurs [désaérateurs] d’eau d’alimentation ;
dentellières [machines] ; écrémeuses ; émulseurs électriques à
usage domestique ; éplucheuses [machines] ; essoreuses ;
étiqueteuses ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; fouets
électriques à usage ménager ; groupes électrogènes de secours ;
hache-viande [machines] ; installations de condensation ;
lessiveuses ; machines à boucher, à capsuler les bouteilles ;
machines à couper le pain, à beurre, à saucisses ; machines à
laver la vaisselle, à laver, à tordre le linge ; machines à râper les
légumes ; machines à air comprimé ; machines à coudre, ourler,
tricoter, ravauder, repriser ; machines à filtrer ; machines à
vapeur ; machines à laver ; machines de cuisine électriques* ;
machines et appareils à encaustiquer, de nettoyage [électriques] ;
machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; malaxeurs ;
aiguiser de lames mixeurs ; moulins à café, à poivre, à usage
domestique autres qu’à main ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; ouvre-boîtes électriques ; pétrins
mécaniques ; pompes à bière ; pompes d’aération pour
aquariums ; presse-fruits électriques à usage ménager ;
pressoirs ; repasseuses ; rince-bouteilles ; rinceuses ; robots de
cuisine [électriques] ; sacs et tuyaux d’aspirateurs de poussière ;
shampouineuses [électriques] pour tapis et moquettes ;
souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des
gaz ; tambours de machines ; tamis [machines ou parties de
machines] ; tricoteuses ;
Classe N° 8 : – outils et instruments à main ; coutellerie,
fourchettes et cuillères ; armes blanches ; appareils à main, non
électriques, à friser les cheveux ; appareils pour l’épilation,
électriques ou non électriques ; coupe-légumes ; instruments
pour l’affûtage ; limes à ongles, coupe-ongles, nécessaires de
manucure [électriques ou non électriques] ; rasoirs, tondeuses
pour la coupe des cheveux, de la barbe électriques et non
électriques.
Classe N° 9 : – appareils et instruments électriques optiques,
photographiques,
de
mesurage,
de
signalisation
et
d’enseignement ; machines parlantes, machines à calculer ;
accumulateurs électriques ; agendas électroniques ; ampoules de
flash ; antennes ; appareils à couper les films, à glacer, sécher les
épreuves photographiques ; appareils à haute fréquence ;
appareils de cadrage, de projection pour diapositives ; appareils
de navigation par satellite ; appareils de téléappel radio ; appareils
de projection, de radio, de télévision ; appareils démagnétiseurs
de bandes magnétiques ; appareils scolaires, d’enseignement
audiovisuel ; appareils électriques de contrôle à distance, à savoir
télécommandes ; appareils électriques de mesure ; appareils
électrothermiques à onduler les cheveux ; appareils pour la
recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la
respiration, à l’exception de ceux pour la respiration artificielle ;
appareils pour l’amplification des sons ; appareils pour le
traitement de l’information ; appareils pour le divertissement
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; appareils pour l’enregistrement de temps, des
distances, du son (appareils pour l’–) ; appareils pour
agrandissements [photographie] ; appareils pour jeux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
appareils cinématographiques, photographiques ; appareils,
écouteurs téléphoniques ; automates à musique à prépaiement ;
avertisseurs contre le vol, d’incendie ; bacs de rinçage
[photographie] ; baladeurs ; balances ; bandes [rubans]
magnétiques audio, video ; bandes de nettoyage de têtes de
lecture ; batteries, piles électriques ; bigoudis électrothermiques ;
boîtiers de haut-parleurs ; bonnettes [optique] ; bras acoustiques
pour tourne-disques ; cache-prise ; cadres pour diapositives ;
calculatrices de poche ; caméras [appareils cinématographiques] ;
caméras vidéo ; cartes à mémoire, à microprocesseur,
magnétiques ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ;
cellules photovoltaïques ; chambres noires [photographie] ;
changeurs de disques [informatique] ; circuits imprimés ; crayons
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
électroniques [pour unités d’affichage visuel] ; déclencheurs
[photographie] ; dessins animés ; détecteurs de fumée ;
diaphragmes [acoustique] ; diaphragmes [photographie] ;
diapositives ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ;
dispositifs électriques pour l’attraction et la destruction des
insectes ;
dispositifs
pour
le
montage
des
films
cinématographiques ; dispositifs antiparasites [électricité] ;
disques magnétiques, disques optiques compacts [audio-vidéo] ;
disquettes souples ; écrans [photographie] ; écrans de projection ;
écrans vidéo ; égouttoirs pour travaux photographiques ;
émetteurs
[télécommunication] ;
émetteurs
de
signaux
électroniques ; enregistreurs à bande magnétique ; étiquettes
électroniques pour marchandises ; étuis spéciaux, pieds, viseurs
pour appareils et instruments photographiques ; extincteurs ; fers
à repasser électriques ; films [pellicules] impressionnés ; films
cinématographiques impressionnés ; films, supports pour
l’enregistrement des sons ; filtres pour la photographie ; filtres
pour rayons ultraviolets pour la photographie ; flashes
[photographie] ; fréquencemètres ; fusibles ; gants en amiante
pour la protection contre les accidents ; haut-parleurs ;
hologrammes ;
instruments
de
mesure ;
interfaces
[informatique] ; intermédiaires [photographie] ; lampes pour
chambres noires [photographie] ; lanternes magiques, optiques ;
lasers non à usage médical ; lecteurs [informatique] ; lecteurs de
cassettes, de codes à barres, de disques compacts, optiques ;
lentilles optiques ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels
de jeux ; machines à calculer, à dicter, à facturer ; machines de
traitement de texte ; machines arithmétiques ; mégaphones ;
claviers, imprimantes, mémoires périphériques pour ordinateurs ;
minuteries [à l’exception de celles pour l’horlogerie] ; modems ;
moniteurs [matériel] ; moniteurs [programmes d’ordinateurs] ;
objectifs [optique] ; objectifs pour l’astrophotographie ;
obturateurs [photographie] ; ordinateurs ; ordinateurs blocsnotes ; pavillons de haut-parleurs ; photomètres ; postes
radiotéléphoniques ; prises de courant ; prismes [optique] ;
processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes
d’ordinateurs, téléchargeables, enregistrés ; programmes du
système
d’exploitation
enregistrés
[pour
ordinateurs] ;
publications électroniques [téléchargeables] ; récepteurs [audio,
vidéo] ; redresseurs de courant ; répondeurs téléphoniques ;
repose-poignets pour matériel informatique ; respirateurs pour le
filtrage de l’air ; sabliers ; souris [informatique] ; supports de
données magnétiques, optiques ; talkies-walkies ; tapis de souris ;
téléphones portables ; thermomètres non à usage médical ;
thermostats ; tourne-disques ; transformateurs ; transistors
[électronique] ; unités à bande magnétique [informatique] ;
visiophones ; voltmètres.
Classe N° 11 : – installations de climatisation, de chauffage, de
production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, d’éclairage,
de cuisson, de séchage, de distribution d’eau et installations
sanitaires. Allume-gaz ; ampoules électriques ; appareils à filtrer
l’eau ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils à air
chaud ; appareils à bronzer ; appareils de chauffage pour
aquariums ; appareils de cuisson à micro-ondes ; appareils de
ventilation [climatisation] ; appareils d’ionisation pour le
traitement de l’air ; appareils électriques de chauffage, de
séchage ; appareils et installations de cuisson ; appareils et
installations de réfrigération, refroidissement appareils et
installations d’éclairage ; appareils et installations pour
l’adoucissement, la purification de l’eau ; appareils et machines à
glace ; appareils et machines pour la désodorisation, la
purification, le refroidissement de l’air appareils pour bains d’air
chaud ; appareils pour faire des remous dans l’eau ; appareils
pour le refroidissement de boissons ; appareils, installations de
conditionnement, de filtrage d’air ; appareils, machines, armoires
et récipients frigorifiques ; bacs refroidisseurs pour fours ;
barbecues ; autocuiseurs, bouilloires, cafetières électriques ;
bouillottes ; briquets pour l’allumage du gaz ; brise-jet ; broches
de rôtisserie ; casseroles à pression [autocuiseurs] électriques ;
chambres
frigorifiques ;
chauffe-bains ;
chauffe-biberons
électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds [électriques ou non
électriques] ; chauffe-plats ; chaufferettes ; condenseurs de gaz
[autres que parties de machines] ; congélateurs ; coussins
chauffés électriquement, couvertures chauffantes non à usage
médical ; cuiseurs ; cuisinières ; diffuseurs [éclairage] ; filtres
[parties d’installations domestiques ou industrielles] ; filtres à air
pour la climatisation ; filtres pour l’eau potable ; filtres ;
percolateurs, torréfacteurs à café électriques ; fours [à l’exception
des fours pour expériences] ; fers à pâtisserie, friteuses, gaufriers,
marmites autoclaves, ustensiles de cuisson, yaourtières
électriques ; générateurs de vapeur [autres que parties de
machines] ; glacières ; grille-pain ; grils [appareils de cuisson] ;
hottes aspirantes de cuisine ; hottes d’aération ; installations et
machines à rafraîchir ; lampes à friser ; lampes d’éclairage pour
aquariums ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes pour
appareils de projection ; lampes germicides pour la purification de
l’air ;
lampions ;
lanternes
d’éclairage,
vénitiennes ;
pasteurisateurs ; pierres de lave destinées aux grillades sur
barbecue ; plaques chauffantes ; poêles [appareils de chauffage] ;
radiateurs électriques ; réchauds ; réchauffeurs, sécheurs,
BOPI 07/02 - VOL. II
stérilisateurs d’air ; récupérateurs de chaleur ; réfrigérateurs ;
refroidisseurs de liquides [installations] ; rôtissoires ; sèchecheveux ; sécheurs d’air ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs
[appareils] ; souffleries [parties d’installations d’aération] ;
stérilisateurs ; stérilisateurs d’eau ; tapis chauffés électriquement ;
toasteurs ; torréfacteurs ; torréfacteurs à fruits ; tournebroches ;
tubes à décharges électriques pour l’éclairage ; vaporisateurs
faciaux [saunas] ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs
électriques à usage personnel.
Classe N° 21 : – ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ;
verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux, en papier,
en carton, en matières plastiques, en aluminium ; casseroles non
en métaux précieux ; boîtes en verre ; flacons, urnes non en
métaux précieux ; ronds de bougies, de serviettes (non en métaux
précieux) ; porte-carte de menu ; bougeoirs, chandeliers (non en
métaux précieux) ; perles de verre pour la décoration ; figurines,
statuettes en porcelaine, terre cuite ou en verre ; verre en poudre
pour la décoration. Paille de fer pour le nettoyage ; appareils et
machines non électriques à polir à usage domestique ; cuir à
polir ; cireuses [appareils non électriques] ; brosses ; brosses
électriques [à l’exception des parties de machines] ; brosserie ;
chiffons de nettoyage ; déchets de laine pour le nettoyage ;
dépoussiéreurs non électriques ; éponges de ménage ; essuiemeubles ; étoupe de nettoyage ; fibres de silice vitrifiée non à
usage textile ; fibres de verre autres que pour l’isolation ou à
usage textile ; fils de verre non à usage textile ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; laine d’acier ; matériel pour
polir [rendre brillant] [à l’exception des préparations, du papier et
de la pierre] ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; peaux de
daim pour le nettoyage ; produits céramiques pour le nettoyage ;
silice fondue [produits mi-ouvrés] autre que pour la construction ;
soies d’animaux [brosserie et pinceaux] ; tampons abrasifs pour
la cuisine ; tampons à nettoyer ; tampons à récurer métalliques ;
torchons [chiffons] de nettoyage ; torchons [chiffons] pour
épousseter ; torchons imprégnés d’un détergent pour le
nettoyage.
Classe N° 35 : – services de promotion des ventes des produits
couverts par les classes 3, 7, 8, 9, 11, 21.
Classe N° 37 : – pose, construction, réparation d’installations de
climatisation, de conditionnement de l’air, de chauffage, de
production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, d’éclairage,
de cuisson, de séchage, de distribution d’eau et d’installations
sanitaires ; travaux de peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ;
entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ;
réparation, réparation de mobilier, d’instruments, d’outils ;
installation, entretien, réparation d’appareils électriques, à savoir
ordinateurs, téléphones, projecteurs de cinéma, appareils
photographiques, dispositifs signalant l’incendie ; informations
en matière de construction, de réparation ; supervision [direction]
de travaux de construction ; équipement de cuisines ; installation
et réparation de fourneaux ; déparasitage d’installations
électriques.
Classe N° 39 : – transport et entrepôt, à savoir transport de
personnes ou de marchandises, déménagement de mobilier ;
conditionnement de produits ; informations concernant les
voyages ; services d’entrepôt.
Classes de produits ou services : 3, 7, 8, 9, 11, 21, 35, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 184
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. LYON
VIEIRA Michel, Impasse des Gouttes Servy, 69210 FLEURIEUX
SUR L’ARBRESLE, N° SIREN : 422 078 592.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : – assouplisseurs ; préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; eaux de javel ; cires à parquets ;
cirages ; décapants ; papier émeri ; savons ; réparation pour
blanchir, et autres substances pour lessiver ; préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; matière à astiquer, produits
chimiques pour l’avivage des couleurs à usage domestique
(blanchisserie) ; savons d’avivage ; produit de blanchiment
(lessive) ; produits pour blanchir le cuir ; cire pour la
blanchisserie ; produits pour faire briller ; cendre volcanique pour
le nettoyage ; cirages ; cire à parquet ; décapants pour cire à
parquet ; colorant pour la lessive et le blanchissage ; craie pour le
nettoyage ; cristaux de soude pour le nettoyage ; décapants ;
produits de dégraissage (autres que ceux utilisés au cours
d’opération de fabrication ; savons désinfectants ; détachants ;
détartrants à usage domestique ; détergents (détersifs) autres que
ceux utilisés au cours d’opération de fabrication et ceux à usage
médical ; eau de javel ; eau de senteur ; essence de térébenthine
(produit de dégraissage) ; huile de nettoyage ; produits de lavage ;
lessives ; produits pour parfumer le linge ; produits pour enlever
la peinture ; sels pour blanchir.
Classe N° 7 : – appareils et instruments électroménagers ;
machines et machines-outils. Accessoires d’aspirateurs de
poussière (pour répandre les parfums et les désinfectants) ;
appareils de nettoyage à haute pression, à vapeur ; appareils pour
la fabrication des boissons gazeuses, eaux gazeuses, minérales
appareils pour tirer la bière sous pression ; aspirateurs de
poussière ; batteurs électriques ; broyeurs d’ordures ; broyeurs
ménagers électriques ; cartouches pour machines à filtrer ;
centrifugeuses [machines] ; chariots pour machines à tricoter ;
cireuses à parquet électriques ; cireuses pour chaussures
[électriques] ; ciseaux électriques ; commandes à pédale pour
machines à coudre ; compresseurs pour réfrigérateurs ;
condenseurs à air ; courroies de machines ; courroies de
ventilateurs pour moteurs ; couseuses ; couteaux électriques ;
découpeuses ; dégazeurs [désaérateurs] d’eau d’alimentation ;
dentellières [machines] ; écrémeuses ; émulseurs électriques à
usage domestique ; éplucheuses [machines] ; essoreuses ;
étiqueteuses ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; fouets
électriques à usage ménager ; groupes électrogènes de secours ;
hache-viande [machines] ; installations de condensation ;
lessiveuses ; machines à boucher, à capsuler les bouteilles ;
machines à couper le pain, à beurre, à saucisses ; machines à
laver la vaisselle, à laver, à tordre le linge ; machines à râper les
légumes ; machines à air comprimé ; machines à coudre, ourler,
tricoter, ravauder, repriser ; machines à filtrer ; machines à
vapeur ; machines à laver ; machines de cuisine électriques* ;
machines et appareils à encaustiquer, de nettoyage [électriques] ;
machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ; malaxeurs ;
aiguiser de lames mixeurs ; moulins à café, à poivre, à usage
domestique autres qu’à main ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; ouvre-boîtes électriques ; pétrins
mécaniques ; pompes à bière ; pompes d’aération pour
aquariums ; presse-fruits électriques à usage ménager ;
pressoirs ; repasseuses ; rince-bouteilles ; rinceuses ; robots de
cuisine [électriques] ; sacs et tuyaux d’aspirateurs de poussière ;
shampouineuses [électriques] pour tapis et moquettes ;
souffleries pour la compression, l’aspiration et le transport des
gaz ; tambours de machines ; tamis [machines ou parties de
machines] ; tricoteuses ;
Classe N° 8 : – outils et instruments à main ; coutellerie,
fourchettes et cuillères ; armes blanches ; appareils à main, non
électriques, à friser les cheveux ; appareils pour l’épilation,
électriques ou non électriques ; coupe-légumes ; instruments
pour l’affûtage ; limes à ongles, coupe-ongles, nécessaires de
manucure [électriques ou non électriques] ; rasoirs, tondeuses
pour la coupe des cheveux, de la barbe électriques et non
électriques.
Classe N° 9 : – appareils et instruments électriques optiques,
photographiques,
de
mesurage,
de
signalisation
et
d’enseignement ; machines parlantes, machines à calculer ;
accumulateurs électriques ; agendas électroniques ; ampoules de
flash ; antennes ; appareils à couper les films, à glacer, sécher les
épreuves photographiques ; appareils à haute fréquence ;
appareils de cadrage, de projection pour diapositives ; appareils
de navigation par satellite ; appareils de téléappel radio ; appareils
de projection, de radio, de télévision ; appareils démagnétiseurs
de bandes magnétiques ; appareils scolaires, d’enseignement
audiovisuel ; appareils électriques de contrôle à distance, à savoir
télécommandes ; appareils électriques de mesure ; appareils
électrothermiques à onduler les cheveux ; appareils pour la
recharge des accumulateurs électriques ; appareils pour la
respiration, à l’exception de ceux pour la respiration artificielle ;
appareils pour l’amplification des sons ; appareils pour le
traitement de l’information ; appareils pour le divertissement
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; appareils pour l’enregistrement de temps, des
107
distances, du son (appareils pour l’–) ; appareils pour
agrandissements [photographie] ; appareils pour jeux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
appareils cinématographiques, photographiques ; appareils,
écouteurs téléphoniques ; automates à musique à prépaiement ;
avertisseurs contre le vol, d’incendie ; bacs de rinçage
[photographie] ; baladeurs ; balances ; bandes [rubans]
magnétiques audio, video ; bandes de nettoyage de têtes de
lecture ; batteries, piles électriques ; bigoudis électrothermiques ;
boîtiers de haut-parleurs ; bonnettes [optique] ; bras acoustiques
pour tourne-disques ; cache-prise ; cadres pour diapositives ;
calculatrices de poche ; caméras [appareils cinématographiques] ;
caméras vidéo ; cartes à mémoire, à microprocesseur,
magnétiques ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ;
cellules photovoltaïques ; chambres noires [photographie] ;
changeurs de disques [informatique] ; circuits imprimés ; crayons
électroniques [pour unités d’affichage visuel] ; déclencheurs
[photographie] ; dessins animés ; détecteurs de fumée ;
diaphragmes [acoustique] ; diaphragmes [photographie] ;
diapositives ; dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques ;
dispositifs électriques pour l’attraction et la destruction des
insectes ;
dispositifs
pour
le
montage
des
films
cinématographiques ; dispositifs antiparasites [électricité] ;
disques magnétiques, disques optiques compacts [audio-vidéo] ;
disquettes souples ; écrans [photographie] ; écrans de projection ;
écrans vidéo ; égouttoirs pour travaux photographiques ;
émetteurs
[télécommunication] ;
émetteurs
de
signaux
électroniques ; enregistreurs à bande magnétique ; étiquettes
électroniques pour marchandises ; étuis spéciaux, pieds, viseurs
pour appareils et instruments photographiques ; extincteurs ; fers
à repasser électriques ; films [pellicules] impressionnés ; films
cinématographiques impressionnés ; films, supports pour
l’enregistrement des sons ; filtres pour la photographie ; filtres
pour rayons ultraviolets pour la photographie ; flashes
[photographie] ; fréquencemètres ; fusibles ; gants en amiante
pour la protection contre les accidents ; haut-parleurs ;
hologrammes ;
instruments
de
mesure ;
interfaces
[informatique] ; intermédiaires [photographie] ; lampes pour
chambres noires [photographie] ; lanternes magiques, optiques ;
lasers non à usage médical ; lecteurs [informatique] ; lecteurs de
cassettes, de codes à barres, de disques compacts, optiques ;
lentilles optiques ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels
de jeux ; machines à calculer, à dicter, à facturer ; machines de
traitement de texte ; machines arithmétiques ; mégaphones ;
claviers, imprimantes, mémoires périphériques pour ordinateurs ;
minuteries [à l’exception de celles pour l’horlogerie] ; modems ;
moniteurs [matériel] ; moniteurs [programmes d’ordinateurs] ;
objectifs [optique] ; objectifs pour l’astrophotographie ;
obturateurs [photographie] ; ordinateurs ; ordinateurs blocsnotes ; pavillons de haut-parleurs ; photomètres ; postes
radiotéléphoniques ; prises de courant ; prismes [optique] ;
processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes
d’ordinateurs, téléchargeables, enregistrés ; programmes du
système
d’exploitation
enregistrés
[pour
ordinateurs] ;
publications électroniques [téléchargeables] ; récepteurs [audio,
vidéo] ; redresseurs de courant ; répondeurs téléphoniques ;
repose-poignets pour matériel informatique ; respirateurs pour le
filtrage de l’air ; sabliers ; souris [informatique] ; supports de
données magnétiques, optiques ; talkies-walkies ; tapis de souris ;
téléphones portables ; thermomètres non à usage médical ;
thermostats ; tourne-disques ; transformateurs ; transistors
[électronique] ; unités à bande magnétique [informatique] ;
visiophones ; voltmètres.
Classe N° 11 : – installations de climatisation, de chauffage, de
production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, d’éclairage,
de cuisson, de séchage, de distribution d’eau et installations
sanitaires. Allume-gaz ; ampoules électriques ; appareils à filtrer
l’eau ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; appareils à air
chaud ; appareils à bronzer ; appareils de chauffage pour
aquariums ; appareils de cuisson à micro-ondes ; appareils de
ventilation [climatisation] ; appareils d’ionisation pour le
traitement de l’air ; appareils électriques de chauffage, de
séchage ; appareils et installations de cuisson ; appareils et
installations de réfrigération, refroidissement appareils et
installations d’éclairage ; appareils et installations pour
l’adoucissement, la purification de l’eau ; appareils et machines à
glace ; appareils et machines pour la désodorisation, la
purification, le refroidissement de l’air appareils pour bains d’air
chaud ; appareils pour faire des remous dans l’eau ; appareils
pour le refroidissement de boissons ; appareils, installations de
conditionnement, de filtrage d’air ; appareils, machines, armoires
et récipients frigorifiques ; bacs refroidisseurs pour fours ;
barbecues ; autocuiseurs, bouilloires, cafetières électriques ;
bouillottes ; briquets pour l’allumage du gaz ; brise-jet ; broches
de rôtisserie ; casseroles à pression [autocuiseurs] électriques ;
chambres
frigorifiques ;
chauffe-bains ;
chauffe-biberons
électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds [électriques ou non
électriques] ; chauffe-plats ; chaufferettes ; condenseurs de gaz
[autres que parties de machines] ; congélateurs ; coussins
chauffés électriquement, couvertures chauffantes non à usage
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
médical ; cuiseurs ; cuisinières ; diffuseurs [éclairage] ; filtres
[parties d’installations domestiques ou industrielles] ; filtres à air
pour la climatisation ; filtres pour l’eau potable ; filtres,
percolateurs, torréfacteurs à café électriques ; fours [à l’exception
des fours pour expériences] ; fers à pâtisserie, friteuses, gaufriers,
marmites autoclaves, ustensiles de cuisson, yaourtières
électriques ; générateurs de vapeur [autres que parties de
machines] ; glacières ; grille-pain ; grils [appareils de cuisson] ;
hottes aspirantes de cuisine ; hottes d’aération ; installations et
machines à rafraîchir ; lampes à friser ; lampes d’éclairage pour
aquariums ; lampes électriques pour arbres de Noël ; lampes pour
appareils de projection ; lampes germicides pour la purification de
l’air ;
lampions ;
lanternes
d’éclairage,
vénitiennes ;
pasteurisateurs ; pierres de lave destinées aux grillades sur
barbecue ; plaques chauffantes ; poêles [appareils de chauffage] ;
radiateurs électriques ; réchauds ; réchauffeurs, sécheurs,
stérilisateurs d’air ; récupérateurs de chaleur ; réfrigérateurs ;
refroidisseurs de liquides [installations] ; rôtissoires ; sèchecheveux ; sécheurs d’air ; sécheurs de linge électriques ; séchoirs
[appareils] ; souffleries [parties d’installations d’aération] ;
stérilisateurs ; stérilisateurs d’eau ; tapis chauffés électriquement ;
toasteurs ; torréfacteurs ; torréfacteurs à fruits ; tournebroches ;
tubes à décharges électriques pour l’éclairage ; vaporisateurs
faciaux [saunas] ; ventilateurs [climatisation] ; ventilateurs
électriques à usage personnel.
Classe N° 21 : – ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ;
verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux, en papier,
en carton, en matières plastiques, en aluminium ; casseroles non
en métaux précieux ; boîtes en verre ; flacons, urnes non en
métaux précieux ; ronds de bougies, de serviettes (non en métaux
précieux) ; porte-carte de menu ; bougeoirs, chandeliers (non en
métaux précieux) ; perles de verre pour la décoration ; figurines,
statuettes en porcelaine, terre cuite ou en verre ; verre en poudre
pour la décoration. Paille de fer pour le nettoyage ; appareils et
machines non électriques à polir à usage domestique ; cuir à
polir ; cireuses [appareils non électriques] ; brosses ; brosses
électriques [à l’exception des parties de machines] ; brosserie ;
chiffons de nettoyage ; déchets de laine pour le nettoyage ;
dépoussiéreurs non électriques ; éponges de ménage ; essuiemeubles ; étoupe de nettoyage ; fibres de silice vitrifiée non à
usage textile ; fibres de verre autres que pour l’isolation ou à
usage textile ; fils de verre non à usage textile ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; laine d’acier ; matériel pour
polir [rendre brillant] [à l’exception des préparations, du papier et
de la pierre] ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; peaux de
daim pour le nettoyage ; produits céramiques pour le nettoyage ;
silice fondue [produits mi-ouvrés] autre que pour la construction ;
soies d’animaux [brosserie et pinceaux] ; tampons abrasifs pour
la cuisine ; tampons à nettoyer ; tampons à récurer métalliques ;
torchons [chiffons] de nettoyage ; torchons [chiffons] pour
épousseter ; torchons imprégnés d’un détergent pour le
nettoyage.
Classe N° 37 : – pose, construction, réparation d’installations de
climatisation, de conditionnement de l’air, de chauffage, de
production de vapeur, de réfrigération, de ventilation, d’éclairage,
de cuisson, de séchage, de distribution d’eau et d’installations
sanitaires ; travaux de peinture, plâtrerie, plomberie, couverture ;
entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol ;
réparation, réparation de mobilier, d’instruments, d’outils ;
installation, entretien, réparation d’appareils électriques, à savoir
ordinateurs, téléphones, projecteurs de cinéma, appareils
photographiques, dispositifs signalant l’incendie ; informations
en matière de construction, de réparation ; supervision [direction]
de travaux de construction ; équipement de cuisines ; installation
et réparation de fourneaux ; déparasitage d’installations
électriques.
Classe N° 39 : – transport et entrepôt, à savoir transport de
personnes ou de marchandises, déménagement de mobilier ;
conditionnement de produits ; informations concernant les
voyages ; services d’entrepôt.
Classes de produits ou services : 3, 7, 8, 9, 11, 21, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 445 189
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
J S HOLDING, Société civile, 102, rue du Faubourg Saint Denis,
75010 PARIS, N° SIREN : 437 608 953.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité. Affichage, agence de publicité. Gestion
d’affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale. Travaux de bureau. Sponsorisation
(publicité), mécénat, parrainage (publicité). Conseil et aide à la
direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires ;
renseignements et informations d’affaires. Conseils en
organisation, gestion et direction des affaires. Conseil en
management de personnel. Audit dans le domaine des affaires et
de la mercatique. Consultation professionnelle d’affaires.
Direction professionnelle des affaires artistiques. Expertises en
affaires. Courrier publicitaire, démonstration de produits,
distribution d’échantillons, mise à jour de documentation
publicitaire, location d’espaces publicitaires, reproduction de
documents. Diffusions d’annonces publicitaires. Diffusion de
matériel publicitaires (tracts, prospectus, échantillons, imprimés).
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Location de temps publicitaires par tout moyen de
communication. Publicité par correspondance, télévisée,
radiophonique. Edition et publication de textes publicitaires.
Services de publicité et d’informations commerciales en ligne sur
un réseau informatique. Recherche de marché et recherches pour
affaires. Gestion de fichiers informatiques. Traitement de
données, de signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou
par appareils et instruments de télécommunications, à savoir
mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de
signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par
appareils et instruments de télécommunications. Services de
recueil et de systématisation de données dans un fichier central.
Services de recherche et de récupération d’informations
commerciales informatisées. Services de gestion administrative
de bases de données informatisées. Recherches d’informations
dans un fichier central pour des tiers. Promotion des ventes pour
le compte de tiers. Services de saisie et de traitement de données,
à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ;
services de publicités et d’informations commerciales par réseaux
Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique.
Mercatique. Organisation et conduite de conférences, forums,
colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou
non à buts commerciaux ou de publicité. Services de revues de
presse. Relations publiques. Etude et recherche de marché.
Estimation en affaires commerciales. Service d’abonnement à des
journaux pour des tiers.
Classe N° 36 : Affaires immobilières, monétaires, budgétaires,
bancaires et financières. Agences de logements (propriétés
immobilières), agences immobilières. Location de biens
immobiliers, notamment d’appartements et de maisons, location
de bureaux (immobilier). Evaluation (estimation) de biens
immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Assurances.
Informations en matière immobilière, monétaire, financière et/ou
d’assurances. Crédit-bail. Etablissement de baux. Courtage en
biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers, gérance
d’immeubles.
Consultation,
conseil
et
informations
professionnelles en matière immobilière, financière, monétaire et
bancaire. Services fiduciaires. Recouvrement de loyers. Cautions
(garanties)
immobilières.
Investissements
immobiliers.
Transactions immobilières. Estimations financières (banque,
assurance, immobilier). Expertise et estimation immobilière.
Etablissement de rapports financiers et budgétaires. Estimations
et expertises financières [banque, immobilier]. Aide aux
entreprises et aux particuliers dans le domaine immobilier,
financier et budgétaire. Estimations et expertises fiscales.
Placement de fonds et de capitaux. Constitution de fonds et de
capitaux. Investissement de capitaux. Transactions financières.
Parrainage financier. Prêt [finances]. Services de financement.
Cote en bourse ; courtage en bourse. Audit dans le domaine
financier, immobilier, monétaire et/ou de l’assurance. Analyse
financière. Services fiduciaires, placements de fonds, crédit
d’épargne ; transferts électroniques de fonds, gérance de fortune,
dépôt de valeurs. Prise de participation au capital de toutes
sociétés existantes ou à créer et gestion de ces participations ;
acquisition, gestion ou cession de toutes valeurs mobilières
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
quelconques ; acquisition, exploitation, gestion, revente et
cession de biens et droits immobiliers. Conseil en stratégie
financière et immobilière.
Classe N° 37 : Construction immobilière ; réparation,
réhabilitation et rénovation immobilière. Informations et conseil
en matière de construction immobilière, de transformation, de
réhabilitation et de rénovation de bâtiments, d’immeubles, de
bureaux. Supervision [direction] de travaux de constructions.
Services de construction, d’installation, de réparation et de
maintenance d’installations électriques ; services d’inspection de
projets de constructions.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 190
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
J S HOLDING, Société civile, 102, rue du Faubourg Saint Denis,
75010 PARIS, N° SIREN : 437 608 953.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
109
de bureaux (immobilier). Evaluation (estimation) de biens
immobiliers. Affermage de biens immobiliers. Assurances.
Informations en matière immobilière, monétaire, financière et/ou
d’assurances. Crédit-bail. Etablissement de baux. Courtage en
biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers, gérance
d’immeubles.
Consultation,
conseil
et
informations
professionnelles en matière immobilière, financière, monétaire et
bancaire. Services fiduciaires. Recouvrement de loyers. Cautions
(garanties)
immobilières.
Investissements
immobiliers.
Transactions immobilières. Estimations financières (banque,
assurance, immobilier). Expertise et estimation immobilière.
Etablissement de rapports financiers et budgétaires. Estimations
et expertises financières [banque, immobilier]. Aide aux
entreprises et aux particuliers dans le domaine immobilier,
financier et budgétaire. Estimations et expertises fiscales.
Placement de fonds et de capitaux. Constitution de fonds et de
capitaux. Investissement de capitaux. Transactions financières.
Parrainage financier. Prêt [finances]. Services de financement.
Cote en bourse ; courtage en bourse. Audit dans le domaine
financier, immobilier, monétaire et/ou de l’assurance. Analyse
financière. Services fiduciaires, placements de fonds, crédit
d’épargne ; transferts électroniques de fonds, gérance de fortune,
dépôt de valeurs. Prise de participation au capital de toutes
sociétés existantes ou à créer et gestion de ces participations ;
acquisition, gestion ou cession de toutes valeurs mobilières
quelconques ; acquisition, exploitation, gestion, revente et
cession de biens et droits immobiliers. Conseil en stratégie
financière et immobilière.
Classe N° 37 : Construction immobilière ; réparation,
réhabilitation et rénovation immobilière. Informations et conseil
en matière de construction immobilière, de transformation, de
réhabilitation et de rénovation de bâtiments, d’immeubles, de
bureaux. Supervision [direction] de travaux de constructions.
Services de construction, d’installation, de réparation et de
maintenance d’installations électriques ; services d’inspection de
projets de constructions.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité. Affichage, agence de publicité. Gestion
d’affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale. Travaux de bureau. Sponsorisation
(publicité), mécénat, parrainage (publicité). Conseil et aide à la
direction des affaires. Consultation pour la direction des affaires ;
renseignements et informations d’affaires. Conseils en
organisation, gestion et direction des affaires. Conseil en
management de personnel. Audit dans le domaine des affaires et
de la mercatique. Consultation professionnelle d’affaires.
Direction professionnelle des affaires artistiques. Expertises en
affaires. Courrier publicitaire, démonstration de produits,
distribution d’échantillons, mise à jour de documentation
publicitaire, location d’espaces publicitaires, reproduction de
documents. Diffusions d’annonces publicitaires. Diffusion de
matériel publicitaires (tracts, prospectus, échantillons, imprimés).
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Location de temps publicitaires par tout moyen de
communication. Publicité par correspondance, télévisée,
radiophonique. Edition et publication de textes publicitaires.
Services de publicité et d’informations commerciales en ligne sur
un réseau informatique. Recherche de marché et recherches pour
affaires. Gestion de fichiers informatiques. Traitement de
données, de signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou
par appareils et instruments de télécommunications, à savoir
mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données, de
signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par
appareils et instruments de télécommunications. Services de
recueil et de systématisation de données dans un fichier central.
Services de recherche et de récupération d’informations
commerciales informatisées. Services de gestion administrative
de bases de données informatisées. Recherches d’informations
dans un fichier central pour des tiers. Promotion des ventes pour
le compte de tiers. Services de saisie et de traitement de données,
à savoir mise à jour, saisie, recueil, systématisation de données ;
services de publicités et d’informations commerciales par réseaux
Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique.
Mercatique. Organisation et conduite de conférences, forums,
colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou
non à buts commerciaux ou de publicité. Services de revues de
presse. Relations publiques. Etude et recherche de marché.
Estimation en affaires commerciales. Service d’abonnement à des
journaux pour des tiers.
Classe N° 36 : Affaires immobilières, monétaires, budgétaires,
bancaires et financières. Agences de logements (propriétés
immobilières), agences immobilières. Location de biens
immobiliers, notamment d’appartements et de maisons, location
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 193
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ANCV, Etablissement public à caractère industriel et commercial,
36 Boulevard Henri Bergson, 95201 SARCELLES Cedex,
N° SIREN : 326 817 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, 152, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; dépliants ; tickets ;
coupons.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport
non compris dans d’autres classes.
Classe N° 35 : Promotion publicitaire de projet immobilier ;
services de direction d’hôtels et de restaurants. Publicité ;
distribution de prospectus, d’échantillons ; location de matériel
publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ; mise à jour de
documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ;
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil de données
dans un fichier central ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; entreprise à façon de
travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie,
comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de
placement ; location de machines à écrire et de matériel de
bureau ; abonnement à des journaux ; agences de presse et
d’information.
Classe N° 36 : Services d’émission, de compensation, de
remboursements, de bons, de tickets, de chèques, de coupons, de
cartes prépayées ; services de cartes de débit et cartes de crédit
dans le domaine de la restauration, de l’hébergement, du
tourisme, du sport, des loisirs ; consultations et informations en
matière immobilière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; promotion (financement) de projet immobilier.
Classe N° 39 : Organisation de voyages et d’excursions ; visites
touristiques ; réservations de places pour le transport de
personnes ; transport de personnes ; transports de voyageurs ;
information en matière de transport de personnes ; agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
réservations pour les voyages ; réservation de places de voyage.
Classe N° 41 : Divertissement ; réservation de places de
spectacles ; services de camps de vacances (divertissement), club
de santé ; organisation de concours et de compétitions sportives.
Classe N° 43 : Services de restauration ; services hospitaliers ;
services de camps de vacances, de maison de vacances ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; crèches d’enfants.
Classe N° 44 : Assistance médicale, salons de beauté, services de
gardes-malades, hospices (maisons d’assistance), services
hospitaliers, maisons de convalescence, maisons de repos,
maison médicalisées, services de santé.
BOPI 07/02 - VOL. II
documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil de données
dans un fichier central ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; entreprise à façon de
travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie,
comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de
placement ; location de machines à écrire et de matériel de
bureau ; abonnement à des journaux ; agences de presse et
d’information.
Classe N° 36 : Services d’émission, de compensation, de
remboursements, de bons, de tickets, de chèques, de coupons, de
cartes prépayées ; services de cartes de débit et cartes de crédit
dans le domaine de la restauration, de l’hébergement, du
tourisme, du sport, des loisirs ; consultations et informations en
matière immobilière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; promotion (financement) de projet immobilier.
Classe N° 39 : Organisation de voyages et d’excursions ; visites
touristiques ; réservations de places pour le transport de
personnes ; transport de personnes ; transports de voyageurs ;
information en matière de transport de personnes ; agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
réservations pour les voyages ; réservation de places de voyage.
Classe N° 41 : Divertissement ; réservation de places de
spectacles ; services de camps de vacances (divertissement), club
de santé ; organisation de concours et de compétitions sportives.
Classe N° 43 : Services de restauration ; services hospitaliers ;
services de camps de vacances, de maison de vacances ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; crèches d’enfants.
Classe N° 44 : Assistance médicale, salons de beauté, services de
gardes-malades, hospices (maisons d’assistance), services
hospitaliers, maisons de convalescence, maisons de repos,
maison médicalisées, services de santé.
Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 36, 39, 41, 43, 44.
Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 36, 39, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 194
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 195
Dépôt du : 8 AOUT 2006
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ANCV, Etablissement public à caractère industriel et commercial,
36 Boulevard Henri Bergson, 95201 SARCELLES Cedex,
N° SIREN : 326 817 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, 152, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
ANCV, Etablissement public à caractère industriel et commercial,
36 Boulevard Henri Bergson, 95201 SARCELLES Cedex,
N° SIREN : 326 817 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, 152, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; dépliants ; tickets ;
coupons.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport
non compris dans d’autres classes.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; dépliants ; tickets ;
coupons.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport
non compris dans d’autres classes.
Classe N° 35 : Promotion publicitaire de projet immobilier ;
services de direction d’hôtels et de restaurants. Publicité ;
distribution de prospectus, d’échantillons ; location de matériel
publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ; mise à jour de
Classe N° 35 : Promotion publicitaire de projet immobilier ;
services de direction d’hôtels et de restaurants. Publicité ;
distribution de prospectus, d’échantillons ; location de matériel
publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ; mise à jour de
documentation publicitaire ; publication de textes publicitaires ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; recueil de données
dans un fichier central ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; entreprise à façon de
travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie,
comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de
placement ; location de machines à écrire et de matériel de
bureau ; abonnement à des journaux ; agences de presse et
d’information.
Classe N° 36 : Services d’émission, de compensation, de
remboursements, de bons, de tickets, de chèques, de coupons, de
cartes prépayées ; services de cartes de débit et cartes de crédit
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dans le domaine de la restauration, de l’hébergement, du
tourisme, du sport, des loisirs ; consultations et informations en
matière immobilière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; promotion (financement) de projet immobilier.
Classe N° 39 : Organisation de voyages et d’excursions ; visites
touristiques ; réservations de places pour le transport de
personnes ; transport de personnes ; transports de voyageurs ;
information en matière de transport de personnes ; agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) ;
réservations pour les voyages ; réservation de places de voyage.
111
N° National : 06 3 445 210
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CONNECT FACTORY, société par actions simplifiée, 3-13, rue
Blondel, 92415 COURBEVOIE, N° SIREN : 397 975 384.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Classe N° 41 : Divertissement ; réservation de places de
spectacles ; services de camps de vacances (divertissement), club
de santé ; organisation de concours et de compétitions sportives.
Classe N° 43 : Services de restauration ; services hospitaliers ;
services de camps de vacances, de maison de vacances ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; crèches d’enfants.
Classe N° 44 : Assistance médicale, salons de beauté, services de
gardes-malades, hospices (maisons d’assistance), services
hospitaliers, maisons de convalescence, maisons de repos,
maison médicalisées, services de santé.
Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 36, 39, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 209
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ASTELLAS PHARMA, société par actions simplifiée, 102-116, rue
Victor Hugo, 92300 LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 542 060 694.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés,
échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareil de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles,
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation et conduite de séminaires, service de planification de
soirée (divertissement), organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations sportives,
services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 217
Dépôt du : 7 AOUT 2006
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs, supports
d’enregistrement de données équipés de programmes, supports
d’enregistrements de sons et d’images, supports audiovisuels
enregistrés ayant pour thème la formation, tous les produits
précités concernant en particulier la médecine et la santé.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, en particulier livres,
périodiques et brochures, manuels et matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils), imprimés relatifs à
la formation, publications scientifiques, tous les produits précités
concernant en particulier les domaines de la médecine, de
l’économie de la santé et de la pharmacie.
Classe N° 38 : Télécommunications, en particulier transmission de
messages et d’informations par Internet, en particulier dans le
domaine de la médecine et de la santé.
Classe N° 41 : Edition de publications et d’imprimées autres que
publicitaires ; organisation et conduite de séminaires, de congrès,
de cycles de formation, d’exposés, de représentations de
spectacles et organisation et conduite d’évènements d’actualité à
buts culturels et éducatifs, formation et éducation, tous les
services précités concernant en particulier le domaine de la
médecine et de l’hygiène.
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe Bouly, 10 Avenue des lilas, Domaine du bois de villers,
60590 TRIE CHATEAU.
David Coelho, 51 Rue des petits bus, 60590 FLAVACOURT.
Sebastien Vuilhorgne, 14 Route de dieppe, Residence st romain,
27140 GISORS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Bouly, 10 Avenue des lilas, Domaine du bois de villers,
60590 TRIE CHATEAU.
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 445 230
Marque tridimensionnelle.
Dépôt du : 7 AOUT 2006
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Codes couleurs pantone Bleu 311cvc,
Rose 212cvc, Jaune 123 cvc. La police de caractere evoque des
bougies.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; services de jeux proposés en ligne
(à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 45
d’horoscopes.
:
BOPI 07/02 - VOL. II
Agences
matrimoniales ;
établissement
à : I.N.P.I. PARIS
Melle VERVELLE LUCIE et BERTRAND STEPHANE, AGISSANT AU
NOM et POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ SKILL EN COURT DE
FORMATION, 33 TER RUE BASSE, 83136 MÉOUNES LES
MONTRIEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Melle VERVELLE Lucie et MR BERTRAND STÉPHANE, 33 TER Rue
BASSE, 83136 MÉOUNES LES MONTRIEUX.
Produits ou services désignés : Vêtements, chaussures, chapellerie chemises, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement),
cravates, bonneterie, chaussettes, chaussures de plage, sousvêtements. Couture, retouche de vêtements. Stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 25, 40, 42.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 232
N° National : 06 3 445 226
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CLAUDEL ROUSTANG GALAC, Société Anonyme, 11 bis avenue
Charles Floquet, 75007 PARIS, N° SIREN : 572 051 464.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété
Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation, 10 à
20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ACADEMIE DES SCIENCES COMMERCIALES, Association loi
1901, 8 avenue de la Porte de Champerret, 75017 PARIS,
N° SIREN : 311 314 798.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claude BROSSELIN, 1 bis rue du Printemps, 78230 LE PECQ SUR
SEINE.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, marmelade, compotes, lait et produits laitiers ;
préparations alimentaires et plats cuisinés à base de lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées
où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; pâtes
alimentaires, semoules ; farines et préparations faites à base de
céréales, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie,
sucreries ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces
(condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises,
assaisonnements ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base
des produits précités.
Classe N° 35 : – organisation et conduite de réunions à buts
commerciaux ou publicitaire. – organisation de concours et
d’expositions à buts commerciaux ou publicitaires avec remise de
prix aux auteurs d’ouvrages sur les sciences commerciales. –
service de publication d’avis publicitaires.
Classe N° 35 : Publicité ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; publicité en ligne par un réseau informatique ;
services de vente au détail de produits alimentaires à savoir le lait
et les produits laitiers.
Classe N° 41 : – organisation et conduite de réunions à buts
culturels ou éducatifs. – organisation de concours et d’expositions
à buts culturels et éducatifs avec avec remise de prix aux auteurs
d’ouvrages sur les sciences commerciales. – service de
publication d’avis (autres que publicitaires). – rédaction et mise à
jour d’un dictionnaire.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 445 238
N° National : 06 3 445 246
Dépôt du : 7 AOUT 2006
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
NESTLE WATERS, 20 Rue Rouget de Lisle, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
Anne-Laure BAZIARD, 6 rue Rivals, 31000 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NESTLE FRANCE, Service Juridique, 7 Boulevard Pierre Carle,
BP 900, NOISIEL, 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne-Laure BAZIARD, 6 rue Rivals, 31000 TOULOUSE.
113
Classe N° 32 : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux
traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées ;
boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus
de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres
boissons non alcooliques ; sirops, extraits et essences et autres
préparations pour faire des boissons non alcooliques (à
l’exception des huiles essentielles) ; boissons à base de ferments
lactiques ; boissons à base de soja ; boissons à base de malt ;
boissons isotoniques.
Classes de produits ou services : 32.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 242
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
MARILLEAU SYLVAIN, 5 RUE DE L’AUBIER, 34130 ST AUNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARILLEAU Sylvain, 5 rue de l’Aubier, 34130 ST AUNES.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 249
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire ; service
d’abonnements à des journaux pour des tiers, gestion de fichiers
informatiques, publicité en ligne sur réseaux informatique.
Location d’espace publicitaires – diffusion d’annonces publicitaire
relation publique.
Classe N° 38 : Télécommunication. Communication par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau. Services de radiotelephonie mobile.
Services d’affichage électronique, agence de presse et
d’information
nouvelles.
Location
d’appareils
de
telecommunications.
OC-TV, SARL, 4 rue Jules Védrines, BP 94204, 31031 TOULOUSE
cedex 4, N° SIREN : 432 554 095.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OC-TV, 4 rue Jules Védrines, BP 94204, 31031 TOULOUSE
cedex 4.
Classe N° 41 : Organisation de concours, services de jeux
proposés en ligne.
Classe N° 42 : Conception et developpement d’ordinateurs et de
logiciels, location de logiciels, conversion de documents d’un
support physiques vers un support numérique.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Description de la marque : code couleur bleu : 0099FF code
couleur gris : 969595
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 35 : Régie publicitaire (agence publicitaire) – vente au
détail de produits musicaux à savoir supports d’enregistrement
magnétiques disques acoustiques ou optiques ;
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 38 : Services rendus par une chaîne de télévision à
savoir diffusion de programmes et d’émissions télévisées ;
N° National : 06 3 445 275
Classe N° 41 : Services rendus par une chaîne de télévision à
savoir divertissements télévisés.
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Date de dépôt de la demande initiale : 9 août 2006.
N° national objet de la division : 06 3 445 249.
BÉTOURNÉ Hélène, 107 Rue Descroizilles, 76000 ROUEN,
N° SIREN : 484 002 647.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hélène BÉTOURNÉ, 107 Rue Descroizilles, 76000 ROUEN.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 261
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
OC-TV, SARL, 4 Rue J. Védrines, bp 94204, 31031 TOULOUSE
cedex 4, N° SIREN : 432 554 095.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OC-TV, 4 Rue J. Védrines, bp 94204, 31031 TOULOUSE cedex 4.
Produits ou services désignés : Organisation et conduite de
concours avec remise de prix dans le domaine des films cinéma,
court moyen ou long métrage tous thèmes culturels ou documentaires.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de
placement ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 264
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ERGOGRAF, SARL, La Paloumé, 6 avenue Jeanne d’Albret, 64150
MOUENX, N° SIREN : 417 974 300.
N° National : 06 3 445 276
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Jouve Marc, 30 Avenue Charles 5, 94130 NOGENT SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERGOGRAF, La Paloumé, 6 avenue Jeanne d’Albret, 64150
MOUENX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jouve Marc, 30 Avenue Charles 5, 94130 NOGENT SUR MARNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : « Conseils et études techniques dans le domaine de
l’ergonomie et en ergométrie pour la prévention des T.M.S.
(troubles musculo squelettiques) ou le soulagement des
contraintes physiques ».
Classe N° 44 : « Conseils et études en matière de prévention en
ergonomie et en ergométrie pour la prévention des T.M.S.
(troubles Musculo-squelettiques) ou le soulagement des
contraintes physiques ».
Classes de produits ou services : 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
BOPI 07/02 - VOL. II
115
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
N° National : 06 3 445 288
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
International e-insurance Franchise, LLC, 517, South Highland
Drive, Mustang, Oklahoma, 73064 ETATS-UNIS D’AMERIQUE,
USA, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Avocats FRANQUES FOURGEAU, 23 rue de l’Etang, 64600
ANGLET.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 282
Dépôt du : 7 AOUT 2006
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 36.
International e-insurance Franchise, LLC, 517, South Highland
Drive, Mustang, Oklahoma, 73064 ETATS-UNIS D’AMERIQUE,
USA, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Avocat FRANQUES Isabelle, 23 rue de l’Etang, 64600 ANGLET.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 294
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
LES DOMINICAINS DE HAUTE-ALSACE, ASSOCIATION,
ASSOCIATION RÉGIE PAR LES ARTICLES 21 et 79 du CODE CIVIL
LOCAL CONFORMÉMENT AUX STATUTS MODIFIÉS DU 7 MAI
1999 ART. 1, 34 RUE DES DOMINICAINS, 68500 GUEBWILLER,
N° SIREN : 388 820 219.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES DOMINICAINS DE HAUTE-ALSACE, 34
DOMINICAINS, 68500 GUEBWILLER.
RUE
DES
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 287
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
International e-insurance Franchise, LLC, 517, South Highland
Drive, Mustang, Oklahoma, 73064 ETATS-UNIS D’AMERIQUE,
USA, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Avocats FOURGEAU FRANQUES, 23 rue de l’Etang, 64600
ANGLET.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ;
Classe N° 43 : Services de bars.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 296
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Malo Christian MONTOUT, 10 Le Lieu, 97139 ABYMES,
N° SIREN : 483 646 626.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Malo Christian MONTOUT, 10 Le Lieu, 97139 ABYMES.
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 301
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
D-BOG, S.A.R.L, Rue Gaston Chevrolet, ZI Beaune-Vignoles, 21200
BEAUNE, N° SIREN : 440 736 957.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
D-BOG, SARL, Rue Gaston Chevrolet, ZI Beaune-Vignoles, 21200
BEAUNE.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Description de la marque : Dénomination du modèle de la
marque : D-BOG
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 297
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre Thuiliere, 27 rue Gabriel Péri, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre Thuiliere, 27 rue Gabriel Péri, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 35 : Services de conseil en communication et publicité
pour des tiers et notamment services de conception de chartes
graphiques, logos, plaquettes publicitaires, prospectus, textes et
courriers publicitaires, éditoriaux promotionnels et commerciaux.
Classe N° 37 : Services d’installation, d’entretien et de
maintenance de matériel informatique, et notamment
d’ordinateurs, d’imprimantes et de périphériques d’ordinateur.
Classe N° 41 : Organisation et conduite d’ateliers de formation, de
séminaires et de conférences dans les domaines des arts
graphiques et plastiques, de la création multimédia, de
l’informatique et des nouvelles technologies.
Classe N° 42 : Service de conception et de maintenance de sites
Web pour des tiers. Hébergement de sites Web. Service de
conception et de création dans les arts graphiques, plastiques et
visuels. Service de conception de logiciels et de programmes
informatiques multimédia. Service de conversion de données ou
de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 445 305
N° National : 06 3 445 307
Dépôt du : 7 AOUT 2006
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
International e-insurance Franchise (LLC), 517, South Highland
Drive, Mustang, OKLAHOMA 73064, Etats-Unis d’Amérique
(USA), Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Avocat I. FRANQUES – L. FOURGEAU, 23 rue de l’Etang, 64600
ANGLET.
117
ALDEFENIX, SARL, 320 AVENUE BERTHELOT, 69008 LYON,
N° SIREN : 477 892 384.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALDEFENIX, 320 AVENUE BERTHELOT, 69008 LYON.
Classe N° 39 : Prélèvements et transports d’échantillons
microbiologiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 41 : Formations pour toutes activités confondues ;
Classe N° 42 : Conseils assistance audits techniques controles de
qualité recherche en bactériologie et en chimie pour toutes
activités qu’elles soient de nature agroalimentaires médicales
paramédicales hospitalières d’air. Analyse de la qualité de l’air. ;
Classe N° 44 : Service de santé.
Classes de produits ou services : 36.
Classes de produits ou services : 39, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 306
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 308
Dépôt du : 7 AOUT 2006
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. MARSEILLE
ALDEFENIX, SARL, 320 AVENUE BERTHELOT, 69008 LYON,
N° SIREN : 477 892 384.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALDEFENIX, 320 AVENUE BERTHELOT, 69008 LYON.
Méziane THIGZERT, Route de Rans, Quartier des Bolles, 13480
CABRIES.
Said TIGZHERT, 32 route de la côte bleue, 13960 SAUSSET LES
PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL PEZET-PEREZ, 66 Rue Grignan, 13001 MARSEILLE.
Classe N° 39 : Prélèvements et transports d’échantillons
microbiologiques ;
Classe N° 41 : Formations pour toutes activités confondues ;
Classe N° 42 : Conseils assistance audits techniques controles de
qualité recherche en bactériologie et en chimie pour toutes
activités qu’elles soient de nature agroalimentaires médicales
paramédicales hospitalières d’air. Analyse de la qualité de l’air. ;
Classe N° 44 : Service de santé.
Classes de produits ou services : 39, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 6 : Constructions transportables métalliques et non
métallique à savoir abris de piscine de structure métallique et
synthétique.
Classe N° 19 : Matériaux de construction métalliques et non
métalliques à savoir abris de piscine de structure métallique et
synthétique.
Classe N° 37 : Service de pose et de construction d’abris de piscine
de structure métallique et synthétique.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 445 313
N° National : 06 3 445 322
Dépôt du : 9 AOUT 2006
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
à : I.N.P.I. PARIS
C.S.P. (Société à Responsabilité Limitée) CONFORT SECURITE
PISCINE, Parc Expobat, Plan de Campagne, 13480 CABRIES.
ARSENIK & SCIE, Association loi 1901, 8, rue de la Barre, 28130
HANCHES, N° SIREN : 488 197 724.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL PEZET-PEREZ, 66 Rue Grignan, 13001 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARSENIK & SCIE, Stéphane Gumez, 8, rue drouet, 28230
EPERNON.
Classe N° 9 : Alarmes de piscine ; barrières de protection contre
les accidents ;
Classe N° 20 : Articles d’équipement de la maison à savoir
meubles salon (meubles) ;
Classe N° 37 : Construction et installation d’abris de piscine et de
bains à jets d’eau sous pression.
Classes de produits ou services : 9, 20, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 315
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. LYON
METAL INDUSTRIE SA, Société Anonyme, Rue du Claret Sud, Z.I.
de
Montbertrand,
38230
CHARVIEU
CHAVAGNEUX,
N° SIREN : 410 188 593.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, 20 rue Louis Chirpaz, BP 32, 69134
ECULLY Cedex.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chemises ; foulards ; chaussettes ;
sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique) ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 7 : Machines pour l’industrie alimentaire, la
boulangerie, la pâtisserie, la cuisine.
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers, ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni
en plaqué).
Classe N° 9 : Appareils électriques de contrôle ; appareils de
fermentation (appareils de laboratoires) ; appareils pour l’analyse
(non à usage médical) ; appareils pour l’analyse des aliments ;
appareils de contrôle de chaleur ; appareils et instruments de
pesage ; machines de pesage ; lecteurs de codes barres.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments de climatisation ; réfrigérateurs,
congélateurs, surgélateurs ; réchauffeurs d’air ; sécheurs d’air ;
appareils à air chaud ; armoires et chambres frigorifiques ;
armoires isothermiques ; fours, fours de boulangerie ; appareils
de chargement pour fours. Fourneaux (à l’exception des
fourneaux pour expériences) et multiples appareils de cuisson
alimentés par gaz.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Classe N° 37 : Services d’installation et de réparation des
appareils de cuisson et de réfrigération.
Classes de produits ou services : 7, 8, 9, 11, 20, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 330
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MINOTERIE DEGRANGE, SAS, Les Moulins, 73370 LE BOURGET
DU LAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Philippe DEGRANGE, Directeur Général, MINOTERIE
DEGRANGE, Les Moulins, 73370 LE BOURGET DU LAC.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à la panification ;
améliorant de panification.
Classe N° 5 : Farines et produits diététiques prêts à l’emploi à
usage médical ; pain, biscottes et galettes à usage médical.
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales ; pains ;
pâtisserie ; biscuiterie ; confiserie ; sucreries ; glaces comestibles ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes alimentaires ; gâteaux ; biscottes ;
miel ; levure ; poudre à faire lever ; farines prêtes à l’emploi pour
la panification et la pâtisserie ; produits à base de céréales
contenant des adjuvants et destinés à la boulangerie, à la
pâtisserie et en général à toutes les industries de cuisson des
produits à base de céréales ; produits à base de farine prêts à
l’emploi destinés à la fabrication de pizzas et de plats cuisinés.
119
N° National : 06 3 445 339
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : NANTES
ARSENAL GUNS, EURL, 29 CHAUSSEE DE LA MADELEINE, 44000
NANTES, N° SIREN : 484 689 096.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARSENAL GUNS, 29 CHAUSSEE DE LA MADELEINE, 44000
NANTES.
Classes de produits ou services : 1, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 338
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AGC 70-90 (Association de Gestion et de Comptabilité de HauteSaône et du Territoire de Belfort), association loi 1901, 17 quai
Yves Barbier, 70004 VESOUL CEDEX, N° SIREN : 778 540 187.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGC 70-90 (Association de Gestion et de Comptabilité de HauteSaône et du Territoire de Belfort), 17 quai Yves Barbier, 70004
VESOUL CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Comptabilité. Services d’expertise comptable.
Services concernant la gestion l’accompagnement des
entreprises et organismes à savoir conseil et assistance en
organisation et conduites des affaires en administration
commerciale en gestion des affaires commerciales en gestion du
personnel ;
Classe N° 36 : Conseil et assistance en matière de gestion
financière ;
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 8, 13, 28.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 344
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CLERC David, 25 rue du Réservoir, La Grande Montée, 97438
SAINTE MARIE, N° SIREN : 449 006 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARTIR TRANQUILLE, 25 rue du Réservoir, La Grande Montée,
97438 SAINTE MARIE.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ; agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions) ;
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires ; pensions pour animaux ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; consultation en
matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 39, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 348
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Arnaud DAVID, 9 rue de l’Herberie, 72000 LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CODA, 4, rue Marchande, 72000 LE MANS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Vente par correspondance de prêt à porter,
chaussures, lunettes.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 358
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MATHIEU, SAS, 32 BIS RUE SAINT GABRIEL, 13014 MARSEILLE,
N° SIREN : 055 810 345.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATHIEU, 32 BIS RUE SAINT GABRIEL, 13014 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : – agence en communication (publicité, relations
publiques). – conseil en communication (publicité, relations
publiques).
Classe N° 42 : – création pour le compte de tiers de supports
publicitaires à savoir brochures, logotypes, charte graphique. –
service de création d’emballage et de conditionnements. –
conception (réalisation, programmation de site Internet.
Classes de produits ou services : 35, 42.
Classe N° 3 : Savons parfumerie huiles essentielles cosmétique
lotion pour cheveux dentifrice ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et hygiéniques produits
diététiques à usage médical.
Classe N° 30 : Confiserie chewing gum miel sirop.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 353
N° National : 06 3 445 361
Dépôt du : 7 AOUT 2006
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Yves NICOLAS, Demeurant à MANDELIEU
NAPOULE (06210), Le Master 633, Cannes Marina.
LA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Yves Le Maut, Avocat au Barreau de Nice, SELARL FICETEX,
65 Bd Victor Hugo, 06000 NICE.
à : I.N.P.I. PARIS
LUISSIER, société par actions simplifiée, 42 Rue Rieussec, 78220
VIROFLAY, N° SIREN : 575 550 280.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
121
N° National : 06 3 445 369
Dépôt du : 7 AOUT 2006
Classe N° 29 : Viande, poisson, gibier, extraits de viande, produits
de charcuterie, jambon, saucisson, saucisses, salaisons, fruits et
légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confitures, compotes ;
oeufs, lait, huile et graisses comestibles (a l’exception de l’huile
d’olive).
Classes de produits ou services : 29.
à : I.N.P.I. PARIS
Benjamin Heim, 10 rue du chateau d’eau, 41120 CORMERAY,
N° SIREN : 435 255 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benjamin Heim, 10 rue du chateau d’eau, 41120 CORMERAY.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 368
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Tall Mouhamadou, 41 rue Verte, 76000 ROUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mouhamadou Tall, 41 Rue Verte, 76000 ROUEN.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs
naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 31, 38, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 35 : * mise à disposition de personnel à la clientèle à
savoir agents ou hôtesse d’accueil.
N° National : 06 3 445 373
Classe N° 41 : * formation aux techniques de self-défense des
particuliers ou professionnels de la sécurité.
Classe N° 45 : * service en matière de sécurité, de surveillance et
de protection des biens et des personnes (à l’exception) de leur
transport). * raccompagnement des personnes en état d’ébriété
incapables de retourner en toute sécurité à leur domicile, à la
sortie des boites de nuit, débit de boissons, différents évenements
tel que concerts ou représentations en public à savoir escorte
“ protection rapprochée ”.
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CAMPION PHILIPPE, 31 AV PARMENTIER, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAMPION PHILIPPE, 31 AV PARMENTIER, 75011 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Produits ou services désignés : – exploitation d’un parc de jeux
ludo – éducatifs sportif et culturel. – restauration rapide alimentation. – photographies. – produits de l’imprimerie. – vêtement
(habillement). – service de télécommunication de messagerie par
réseau Internet. Stylos.
Classes de produits ou services : 16, 25, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 445 374
Dépôt du : 9 AOUT 2006
BOPI 07/02 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Photographies. Produits de l’imprimerie.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement).
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE CAMPION, 31 AV PARMENTIER, 75011 PARIS.
Classe N° 38 : Service de télécommunication de messagerie
électronique par réseau Internet.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE CAMPION, 31 AV PARMENTIER, 75011 PARIS.
Classe N° 41 : Exploitation d’un parc de jeux ludo – éducatifs
sportif et culturel.
Classe N° 43 : Restauration rapide (alimentation).
Classes de produits ou services : 16, 25, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 376
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : NANTES
CUISINES ET BAINES INDUSTRIES – ARTHUR BONNET, SAS au
capital de 3 000 000, Route de Nantes, 85660 SAINT-PHILIBERTDE-BOUAINE, N° SIREN : 409 295 227.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Photographies.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maxime Luneau, DDB NOUVEAU MONDE NANTES, 15 rue
Deshoulières, BP 11526, 44015 NANTES CEDEX 1.
Classe N° 25 : Vêtement (habillement).
Classe N° 38 : Service télécommunication de messagerie
électronique par réseau Internet.
Classe N° 41 : Exploitation d’un parc de jeux gonflables ludique et
sportif.
Classe N° 43 : Restauration rapide.
Classes de produits ou services : 16, 25, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines-outils ; machines de cuisine électriques ;
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ;
N° National : 06 3 445 375
Dépôt du : 9 AOUT 2006
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts.
Classes de produits ou services : 7, 20, 37.
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE CAMPION, 31 AV PARMENTIER, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE CAMPION, 31 AV PARMENTIER, 75011 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 381
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MAYET Catherine, 198 Rue de Lourmel, 75015 PARIS XVème.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAYET Catherine, 198 Rue de Lourmel, 75015 PARIS XVème.
Description de la marque : Lettres dactylographiés de couleur
noire et de style “ COMIC sans ms ” majuscule
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques ; lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour conservation du cuir ; crèmes pour le cuir.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes, coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie ;
matelas ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 41 : Educations ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissements ou d’éducation. Services de loisirs. Publications
de livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films
et bandes vidéos. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision.
123
Classe N° 35 : Services de traitement de l’information par
ordinateurs ; location d’appareils, de matériels, de machines et
d’installations se rapportant au domaine de la bureautique ;
services d’analyse statistique en matière de télécommunications ;
services d’audit dans le domaine des télécommunications ;
services de mise à disposition de personnel qualifié pour assurer
des missions ponctuelles notamment d’ingénierie, d’installation,
de formation dans le domaine des télécommunications ; gestion
de fichiers informatiques.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils,
d’instruments, d’organes, de dispositifs et de machines se
rapportant
aux
domaines
des
communications,
des
télécommunications, de l’informatique, de la télématique, de la
bureautique, de l’électronique, de l’optique et de la radio.
Classe N° 38 : Télécommunications ; émission et transmission
d’informations et de données ; télétransmission d’informations
ou de signaux ; services de messagerie électronique ; location
d’appareils, de matériel, de machines et d’installations de
communications, de télécommunications et de télématique ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; informations en
matière de télécommunications.
Classes de produits ou services : 3, 20, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 387
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
ALCATEL, société anonyme, 54, rue La Boétie, 75008 PARIS,
N° SIREN : 542 019 096.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane THIERRY, COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL,
Département des marques, 54, rue La Boétie, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, électro-optiques,
optoélectroniques, d’optique intégrée et d’optique sur fibres,
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesure, de télémesure, de
commande, de télécommande, de régulation, de signalisation, de
contrôle, de secours, d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du
son ou des images ; supports de données magnétiques et
optiques ; appareils et instruments de génération, de calcul, de
contrôle, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement, de
prélèvement, de transmission, de commutation et de réception de
données, d’informations, de signaux ou de messages ; appareils,
équipements
et
installations
de
communications,
de
télécommunications, de téléphonie, de péritéléphonie, de
télégraphie, de téléinformatique, de télématique, de bureautique
et de télécopie ; systèmes (appareils) de commutation, systèmes
(appareils) de transmission ; systèmes (appareils) d’appels de
détresse ; réseaux de communication vidéo, réseaux de
communication
par
satellites ;
systèmes
(appareils)
téléphoniques
automatiques ;
téléphones
portables ;
équipements de télétexte ; terminaux pour vidéotexte ; appareils
mobiles de radio ; satellites de télécommunications ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; ordinateurs
et micro-ordinateurs, leurs organes et composants électriques et
électroniques et leurs périphériques ; modems ; imprimantes ;
programmes d’ordinateurs, logiciels, progiciels ; circuits
imprimés ; circuits intégrés ; microprocesseurs ; conducteurs, fils,
câbles et canalisations électriques, optiques, de communications
et de télécommunications ; dispositifs de raccordement pour
conducteurs, fils, câbles et canalisations électriques, optiques, de
communications et de télécommunications ; antennes ; pylônes
de téléphonie sans fil ; dispositifs et appareils de protection contre
les impulsions électromagnétiques et contre le rayonnement
électromagnétique ; appareils de distribution et/ou de coupure du
courant électrique ; batteries et chargeurs de batteries pour
appareils et équipements de télécommunications ; lasers, masers.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; brochures,
journaux, livres, manuels, périodiques et revues.
Classe N° 41 : Services de formation, notamment en matière de
télécommunications ; organisation et conduite d’ateliers de
formation, de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires et de symposiums, notamment en matière de
télécommunications ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 42 : Etudes scientifiques et technologiques, expertises,
travaux d’ingénieurs, travaux de recherche et de conception en
matière d’équipements, d’installations et de réseaux de
télécommunications ; recherches techniques, études techniques,
notamment études d’appareils, d’instruments, d’organes, de
dispositifs, de matériel, d’installations et de machines se
rapportant aux domaines de l’électrotechnique, de l’électronique,
de l’informatique, de la télématique, de la bureautique, des
communications et télécommunications, de l’électrochimie, de
l’optique, de la radio ; services de programmation électronique,
services de programmation pour ordinateurs ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; location de
logiciels ; maintenance de logiciels ; conception et hébergement
de sites Internet ; location d’appareils, de matériel, de machines et
d’installations se rapportant aux domaines de l’électrotechnique,
de l’électronique, de l’électrochimie ; location d’appareils, de
matériel, de machines et d’installations de traitement
d’informations ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 388
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VIACOM INTERNATIONAL INC., Société organisée sous les lois de
l’Etat du Delaware, 1515 Broadway, New York, NEW YORK 10036,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 41 : Services de divertissement ; production,
préparation (réalisation, montage, visionnage), présentation
(démonstration à savoir services de divertissement) et location de
programmes radiophoniques et de télévision et de films, films
animés et enregistrements sonores et vidéos que ce soit ou non
par l’intermédiaire de supports interactifs dont Internet ;
production de spectacles de divertissement en direct, production
de téléfilms ; programmation télévisuelle de musiques à savoir
production de programmes de télévision ; publication de livres,
de magazines et de revues périodiques ; organisation, production
et présentation (démonstration à savoir services d’éducation, de
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement et activités culturelles) d’événements à des fins
d’éducation, de culture ou de divertissement que ce soit ou non
par l’intermédiaire de supports interactifs ; organisation,
production et présentation (démonstration à savoir services
d’éducation, de divertissement et activités culturelles) de
compétitions
sportives,
de
concours
(éducation
ou
divertissement), de jeux, de jeux-concours (éducation ou
divertissement), d’expositions à buts éducatifs ou culturels,
d’événements sportifs, de spectacles, d’événements scéniques
(divertissements),
représentations
théâtrales,
concerts,
spectacles sur une scène de théâtre et d’évènements
(divertissements) faisant intervenir le public ; organisation de jeux
interactifs (éducation ou divertissement) ; production de
programmes sms-jeux-concours (éducation ou divertissement) ;
divertissement et éducation ; tous les services susmentionnés
sont également rendus par l’intermédiaire d’un réseau
informatique mondial et autres réseaux de communication
interactifs, y compris Internet.
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 445 407
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. RENNES
HOUDAYER BERNARD, 96/98 rue ST Dominique, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOUDAYER BERNARD, 96/98 rue ST DOMINIQUE, 75007 PARIS.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 393
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AB DROITS AUDIOVISUELS, société par actions simplifiée, 132
avenue du Président Wilson, 93210 SAINT DENIS LA PLAINE,
N° SIREN : 379 412 919.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Livres – journaux – prospectus brochures –
calendrier.
Classe N° 35 : Publicité – publicité en ligne sur un réseau
informatique – publication de textes publicitaires – relations
publiques.
Classe N° 41 : Formation – publication de livres – organisation et
conduite de colloques, conférence ou congrès.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classe N° 9 : Supports de données et/ou d’enregistrement
magnétiques, optiques ou numériques ; disques acoustiques ;
disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques ; disques
vidéo digitaux ; vidéocassettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, cartes de téléphone,
bandes vidéo, archives sur bandes vidéo ; films (pellicules)
impressionnés ; dessins animés, logiciels, jeux électroniques
conçus pour être utilisés exclusivement avec un récepteur de
télévision, logiciels de jeux.
Classe N° 38 : Emissions télévisées, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur, communication par terminaux
d’ordinateurs, diffusion de programmes de télévision,
radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, diffusion de
programmes de télévision, télévision par câbles et satellite.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 418
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. RENNES
Houdayer Bernard, 96/98 rue Saint Dominique, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Houdayer Bernard, 96/98 rue Saint Dominique, 75007 PARIS.
Classe N° 41 : Enregistrement sur bandes vidéo ; location,
montage et production de films sur bandes vidéo, studio de
cinéma, location d’appareils cinématographiques, location de
films cinématographiques, location de décors de spectacles ;
divertissement, information en matière de divertissement,
divertissements
télévisés,
exploitation
de
publications
électroniques en ligne, production de films, information en
matière de récréation, services de jeux proposés en ligne, location
d’enregistrements sonores, services de loisirs, location de postes
de radio et de télévision, location de magnétoscopes, montage de
programmes radiophoniques et de télévision photographie,
postsynchronisation, rédaction de scénarios, sous titrage,
production de spectacles, organisation de spectacles, services de
studios d’enregistrement. Organisation de concours (éducation,
divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 16 : Livres – journaux – prospectus brochures –
calendrier.
Classe N° 35 : Publicité – publicité en ligne sur un réseau
informatique – publication de textes – publicitaires relations
publiques.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
125
Classe N° 41 : Formation – publication de livres – organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
sur Internet d’objets d’art, d’œuvres d’art, d’affiches, de posters,
de meubles, de reproductions d’œuvres d’art et de livres.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement, activités
culturelles. Services d’édition et de publication de livres,
d’affiches, de posters, de photographies et de textes (autres que
textes publicitaires). Publication électronique de livres, d’affiches,
de posters, de photographies et de périodiques en ligne. Microédition. Prêt et location de livres et d’affiches. Prêt et location
d’œuvres d’art. Services de clubs (divertissement ou éducation).
Services d’information en matière culturelle, d’éducation et de
divertissement. Organisation et conduite de conférences, forums,
colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles, à
buts culturels ou éducatifs ou de divertissement. Organisation de
concours, de jeux, de campagne d’information et de
manifestations professionnelles ou non, à buts culturels ou
éducatifs ou de divertissement. Production, location, réalisation et
duplication d’œuvres musicales et/ou audio-visuelles. Services de
jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique).
Photographie. Services de reporters. Organisation et conduite de
salons d’antiquités à buts culturels ou éducatifs.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 428
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
L’ESTAMPE MODERNE ET SPORTIVE, Société à responsabilité
limitée, 7, rue Milton, 16, rue Choron, 75009 PARIS,
N° SIREN : 390 999 845.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; clichés. Livres, revues,
journaux, périodiques, imprimés, brochures, prospectus,
almanachs,
catalogues,
guides,
calendriers,
dessins,
reproductions graphiques. Autocollants (articles de papeterie).
Albums de photographies. Affiches. Posters.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Meubles de
bureau. Bureaux, bureaux professionnels, armoires, tiroirs,
meubles de rangements, bibliothèques, meubles informatiques.
Fauteuils et chaises de bureau. Canapés. Meubles de salons, de
salle à manger, de cuisine et de salle de bains. Armoires,
commodes, vaisseliers, fauteuils, sièges, chaises. Literie (à
l’exception du linge de lit), lits, matelas et sommiers de lit.
Traversins, coussins. Tringles de rideaux. Coussins. Objets d’art
en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients
d’emballage en matière plastique, vannerie. Boîtes en bois.
Tableaux d’affichage. Baguettes (liteaux) d’encadrement, cadres
(encadrements), moulures pour cadres (encadrements),
enseignes en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 42 : Décoration intérieure. Services de dessinateurs
d’arts graphiques. Architecture. Authentification d’œuvres d’art.
Dessinateurs de mode. Stylisme (esthétique industrielle).
Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers. Services d’information, de consultation et de conseil dans le
domaine de la décoration. Etude de projets techniques dans le
domaine de l’informatique. Services d’étude et de développement
de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
[pour des tiers] en matière informatique. Elaboration (conception)
de logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de
progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière
informatique. Conception de produits et de systèmes
informatiques. Programmation pour ordinateurs. Conception et
entretien de sites sur Internet. Hébergement de sites sur Internet.
Mise en place de sites sur Internet. Analyse informatique pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs. Installation de logiciels.
Services d’amélioration de logiciels à savoir mise à jour. Location
d’ordinateurs. Services de maintenance de logiciels. Duplication
de programmes informatiques. Services de sécurité informatique
pour éviter le piratage et la détérioration d’informations. Services
informatiques à savoir estimations, analyses, tests et évaluation
de performances de matériel informatique. Services de
reconstitution de base de données. Services de recherche et/ou de
développement, de conception, de conseil, d’expertise en matière
de matériels informatiques, de logiciels et de réseaux de
télécommunications.
Services
de
programmation,
de
développement et d’ingénierie dans le domaine informatique.
Surveillance de données, de signaux et d’informations traitées
par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications.
Classes de produits ou services : 16, 20, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Affichage, agences de publicité,
diffusion d’annonces publicitaires, courrier publicitaire, diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), mise à jour de documentation publicitaire,
reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques,
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
publication de textes publicitaires, publicité par correspondance,
radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Location d’espaces publicitaires.
Direction professionnelle des affaires artistiques. Etude de
marché. Recherche de marché. Aide à la direction des affaires.
Relations publiques. Services rendus dans le cadre du commerce
de détail d’affiches de posters, de meubles et d’œuvres d’art.
Décoration de vitrines.
Classe N° 38 : Télécommunications. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voies téléphonique,
télématique ou informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et
télématique. Transmissions de données commerciales et/ou
publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou
par voie télématique. Transmissions d’informations par
catalogues électroniques sur réseaux Internet. Emission et
réception de données, de signaux et d’informations traitées par
ordinateurs
ou
par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; services de télétraitement à savoir mise à
jour, saisie, recueil, systématisation de données ; services de
transmission d’informations par voie télématique ; services de
courrier électronique. Agences de presse et d’informations
(nouvelles). Services de photographies par un réseau global de
communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie
téléphonique et télématique. Services de transmission
électronique de données et d’informations pour l’achat et la vente
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 431
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
LAFARGE, Société Anonyme, 61, rue des Belles Feuilles, 75116
PARIS, N° SIREN : 542 105 572.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie ; résines
artificielles à l’état brut ; matières plastiques à l’état brut ;
compositions extinctrices ; préparation pour la trempe et la
soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières
collantes) pour l’industrie ; agglutinants pour le béton ; produits
chimiques pour l’aération du béton ; produits pour la
conservation du béton (à l’exception des peintures et des huiles) ;
antigels ; anti-incrustants ; apprêts ; acétate de chaux, carbonate
de
chaux,
chlorure
de
chaux ;
préparation
pour
l’imperméabilisation du ciment (à l’exception des peintures) ;
produits pour la conservation du ciment (à l’exception des
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
peintures et des huiles) ; produits pour la conservation de la
maçonnerie (à l’exception des peintures et des huiles) ; produits
contre l’humidité de la maçonnerie (à l’exception des peintures) ;
produits corrosifs ; dissolvants pour vernis ; matières filtrantes
(matières plastiques à l’état brut) ; matières filtrantes (produits
chimiques).
isolants ; huiles, peintures, rubans, tissus, vernis isolants ; papier
isolant ; compositions isolantes contre l’humidité dans les
bâtiments ; matières pour l’insonorisation ; résines artificielles et
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en caoutchouc ; plaques et panneaux isolants
pour la construction.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; colorants ; pigments ;
teintures ; matières tinctoriales ; mordants ; mordants pour le
bois ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
peintures ; peintures aluminium, poudre l’aluminium pour la
peinture, peintures bactéricides, peintures ignifuges ; émaux pour
la peinture ; enduits (peintures) ; produits anticorrosion ; bandes
protectrices contre la corrosion ; produits antirouille (préservatifs
contre la rouille) ; huiles contre la rouille ; couleurs pour apprêt,
teintures pour apprêt ; vernis d’asphalte, vernis au bitume ; blanc
de chaux ; bois colorant, extraits de bois colorant, bois de
teinture ; enduits pour le bois (peintures) ; huiles pour la
conservation du bois ; produits pour la conservation du bois ;
teintures pour le bois ; laques de bronzage ; couleurs pour la
céramique ; agglutinants, diluants, épaississants, liants pour
couleurs ; diluants pour laques ; dorures ; encres d’imprimerie ;
fixatifs (vernis) ; gommes-laques, gommes-résines ; mastics à
l’huile ; mastic (résine naturelle) ; produits contre la ternissure des
métaux ; produits pour la protection des métaux ; produits pour
l’enlèvement des papiers peints.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; liants
hydrauliques (matière de construction non métallique) ; ciments ;
chaux ; bétons ; mortiers ; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non
métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; colonnes d’affichage non
métalliques ; quais flottants pour l’amarrage des bateaux non
métalliques ; ardoises pour toitures ; argile ; charpentes non
métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures en bois ;
armatures pour la construction (non métalliques) ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; bandes goudronnées
(construction) ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ;
coffrages pour le béton non métalliques ; éléments de
construction en béton non métalliques ; poutres non métalliques ;
pavés et dalles non métalliques ; bois de construction ; briques ;
cadres de portes et de fenêtres (non métalliques) ; châssis de
portes (non métalliques) ; fenêtres et portes non métalliques ;
panneaux de portes non métalliques ; caissons pour la
construction sous l’eau ; moulures (construction) non
métalliques ; revêtements (constructions) non métalliques ;
portes non métalliques ; fenêtres non métalliques ; plinthes non
métalliques ; carrelages non métalliques ; matières premières
pour la céramique ; conduites d’eau non métalliques ; conduits
non métalliques pour installations de ventilation et de
climatisation ; marbre ; matériaux pour la construction et le
revêtement des chaussées ; cheminées (non métalliques) ;
couvertures de toits (non métalliques) ; échafaudages non
métalliques ; enduits (matériaux de construction) ; liants pour
l’entretien des routes ; escaliers non métalliques ; verre isolant
(construction) ; verre de construction ; panneaux pour la
construction non métalliques ; matériaux pour le revêtements des
chaussées.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; métaux
communs bruts ou mi-ouvrés ; matériaux de construction
métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et
fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions en acier ; colonnes d’affichage métalliques ;
ajutages ; aluminium ; armatures de portes (métalliques) ;
armatures métalliques pour béton ; armatures pour conduites,
pour courroies, pour la construction (métalliques) ; arrêts de
fenêtres, de portes (métalliques) ; objets d’arts en métaux
communs ; coffrages pour le béton métalliques ; blindages ;
boîtes en métaux communs ; carrelages métalliques ; charnières,
charpentes métalliques ; châssis de fenêtres, de portes, de serres
(métalliques) ; châssis métalliques (construction) ; clefs (clés) ;
conduits ; cloisons, clôtures métalliques ; coffres métalliques ;
coffres-forts ; colonnes métalliques (parties de constructions) ;
cornières métalliques ; couvertures de toits (métalliques) ; cuves
métalliques ; dalles métalliques ; échafaudages métalliques ;
échelles métalliques ; enseignes en métal ; escaliers métalliques ;
fenêtres, portes métalliques ; ferrures pour la construction ;
revêtements de murs (construction) métalliques ; panneaux pour
la construction métalliques ; serrures métalliques (autres
qu’électriques) ; toitures métalliques ; tôles.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
distributeurs de rubans adhésif (articles de papeterie) ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non
électriques) ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
fournitures pour écrire ; affiches ; caractères (chiffres et lettres) ;
albums, livres, manuels, atlas, almanachs, brochures, cahiers,
catalogues,
calendriers,
journaux,
magazines,
revues
(périodiques),
publications,
prospectus ;
représentations
graphiques ; décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ;
cartes
postales ;
imprimés ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; matières plastiques pour l’emballage ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en papier ou en
matières plastiques ; boîtes en carton ou en papier ; papier
d’emballage ; matériaux pour le modelage ; matériaux à modeler ;
nappes en papier ; plans ; règles à dessiner ; rouleaux de peintre
en bâtiment.
Classe N° 17 : Caoutchouc, caoutchouc brut ou mi-ouvré ; guttapercha, gomme brute ou mi-ouvrée, mica brut ou mi-ouvré et
produits en ces matières, à savoir : bagues d’étanchéité,
bourrelets d’étanchéité, isolants pour câbles, raccords de tuyaux
non métalliques ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bandes et rubans adhésifs autres que pour la
médecine, la papeterie ou le ménage ; armatures pour la
conduites d’air comprimé non métalliques ; armatures pour
conduites (non métalliques) ; bandes isolantes ; isolants pour
câbles ; matériel de calage en caoutchouc ou en matières
plastiques ; produits calorifuges ; matières pour empêcher le
rayonnement de la chaleur ; isolateurs pour conduites
d’électricité ; joints pour conduites ; matières d’emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; enduits
isolants ; garnitures d’étanchéité ; fibres de verre pour l’isolation ;
fibres en matières plastiques non à usage textile ; matières
filtrantes (matières plastiques ou mousses mi-ouvrées) ; gants
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction des affaires ; service d’affichage, de diffusion
d’annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; agences d’informations
commerciales ; agences de publicité ; agences d’import-export ;
analyse du prix de revient ; aide à la direction d’entreprises
industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et
direction des affaires ; mise à jour de document publicitaire ;
reproduction de documents ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; location d’espaces publicitaires ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
location de matériel publicitaire ; étude de marché ; gestion de
fichiers informatiques ; consultation pour la direction des affaires,
consultation professionnelle d’affaires ; expertises en affaires ;
information d’affaires ; recherches pour affaires ; renseignements
d’affaires ; estimation en affaires commerciales ; promotion des
ventes (pour des tiers) ; services d’approvisionnement pour des
tiers de matériaux de construction (achat de produits et de
services pour d’autres entreprises) ; démonstration de produits ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes
publicitaires ;
courrier
publicitaire ;
publicité
radiophonique ; publicité télévisée ; mise à jour de documentation
publicitaire ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques ; étude de marché ; recherche
de marché ; regroupement pour le compte de tiers (à l’exception
de leur transport) de matériaux de construction permettant aux
clients de les voir et de les acheter commodément.
Classe N° 37 : Construction ; réparation de constructions ; services
d’installation de matériaux de construction ; installation et
réparation d’appareils pour le conditionnement de l’air ;
installation et réparation d’ascenseurs ; nettoyage de bâtiments
(ménage) ; location de bouldozeurs ; réparation de capitonnage ;
location de machines de chantier ; installation et réparation de
chauffage ; informations en matière de construction, de
réparation ;
démolition
de
constructions ;
montage
d’échafaudages ; nettoyage d’édifices (surface extérieure) ;
installation et réparation d’appareils électriques ; installation et
réparation d’entrepôts ; services d’étanchéité (construction) ;
nettoyage de fenêtres ; forage de puits ; installation et réparation
de dispositifs signalant l’incendie ; installation et réparation de
dispositifs d’irrigation ; services d’isolation (construction) ;
installation, entretien et réparation de machines ; maçonnerie ;
nettoyage de routes ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ;
travaux de plomberie ; traitement contre la rouille ; réparation de
serrures ; supervision (direction) de travaux de construction ;
travaux de couverture de toits.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
agences
d’information
(nouvelles) ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; communications téléphoniques ; communication
(transmission) d’informations contenues dans des bases de
données ou dans un serveur télématique ; messagerie
téléphonique, électronique ou télématique ; communication de
messages
par
terminaux
d’ordinateurs,
transmission
d’informations et de données, en ligne ou en temps différé, à
partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques,
y
compris
le
réseau
mondial
de
télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; transmission d’informations par réseaux de
télécommunication, y compris le réseau mondial dit « Internet » ;
fourniture de services téléphoniques ; fourniture d’accès à un
réseau
informatique
mondial ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
radiotéléphonie mobile ; services de transmission sécurisée de
données, notamment avec code d’accès ; services de fourniture
d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases
de données informatiques ou télématiques.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, à savoir assemblage de
matériaux pour le compte de tiers ; abrasion ; désodorisation,
purification et rafraîchissement de l’air ; assemblage de matériaux
sur commande pour des tiers ; travaux sur céramique ;
informations en matière de traitement de matériaux.
Classe N° 42 : Services de développement de produits pour le
compte de tiers dans le domaine des matériaux de construction ;
services d’analyses chimiques et de recherches industrielles dans
le domaine des matériaux de construction ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ;
architecture ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; analyse
chimique ; conseils en construction ; établissements de plans
pour la construction ; services de contentieux ; contrôle de
qualité ; décoration intérieure ; dessin industriel ; essai de
matériaux ; étude de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; ingénierie ; levés de terrain ; planification en
matière d’urbanisme ; recherche et développement de nouveaux
produits (pour des tiers).
N° National : 06 3 445 454
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CATAMARAN, SARL, 65, rue Louis Rouquier, 92300 LEVALLOISPERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CATAMARAN, 65, rue Louis Rouquier, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Description du logo : Le nom de la
Société CATAMARAN en noir. La lettre « M » de CATAMARAN
sous forme d’une enveloppe rouge (pantone 1797) avec le « M »
intégré en blanc.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration
de
bureau,
conseils,
informations
ou
renseignements d’affaires, comptabilité, reproduction de
documents, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à but commerciaux ou de publicité.
Classe N° 39 : Organisation de voyages, réservations de places
pour les voyages et les spectacles.
Classe N° 41 : Formation, organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, voyages d’affaires et voyages touristiques,
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Domiciliation, secrétariat, traduction écrite ou orale, études de
marché.
Classes de produits ou services : 1, 2, 6, 16, 17, 19, 35, 37, 38, 40,
42.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 449
N° National : 06 3 445 459
Dépôt du : 9 AOUT 2006
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. RENNES
HK TEMBRON JEWELRY ASIA-PACIFIC HOLDING CO., LIMITED,
société régie par les lois de Hong Kong, 7/f Kin On Commercial
Building, 49-51 Jervois Street, Sheung Wan, HONG KONG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Technopôle Atalante, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
127
à : I.N.P.I. PARIS
INVENTIONS PRODUCTION, SARL, 93 AVENUE DES SORBIERS,
13705 LA CIOTAT, N° SIREN : 441 953 718.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INVENTIONS PRODUCTION, 93 AVENUE DES SORBIERS, 13705
LA CIOTAT.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres classes, à savoir
horlogerie et instruments chronométriques en métaux précieux
ou en plaqué. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques.
Classes de produits ou services : 14.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 6 : Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres
métalliques ; objets d’art en métaux communs ;
Classe N° 7 : Manipulateurs industriels (machines) ;
Classe N° 42 : Conception (réalisation) d’installations de contrôle
d’accès, pneumatique, hydraulique, mécanique ou automatisées
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’équipements urbains ou industriels de selon cahiers des
charges spécifiques (notamment bornes de distribution d’énergie
et eau potable).
Classes de produits ou services : 6, 7, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 461
Dépôt du : 7 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VISONIC TMT TELEMEDECINE, société anonyme à conseil
d’administration, 15 rue des Draperies, Bâtiment A, 69450 SAINT
CYR AU MONT D’OR, N° SIREN : 447 800 145.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, 29, rue du Colonel Pierre Avia,
75508 PARIS CEDEX 15.
BOPI 07/02 - VOL. II
informatique de données personnelles. Location de temps
d’accès à des bases de données personnelles en ligne.
Classe N° 44 : Services médicaux et de santé. Conseils médicaux,
de santé, nutritionnels sous contrôle médical, conseils en matière
de soulagement des douleurs corporelles et de relaxation
corporelle, fournis sous contrôle médical. Hospitalisation à
domicile. Services de soins à domicile. Services de garde
malades. Soutien psychologique.
Classe N° 45 : Services d’assistants sociaux. Services
d’accompagnement en société (personnes de compagnie).
Services d’aides ménagères (services sociaux). Services de
gardes d’enfants. Services d’assistance pour effectuer des
démarches administratives. Assistance technique pour le travail à
domicile. Services de surveillance des alarmes anti-intrusion.
Surveillance nocturne. Protection civile. Consultations en matière
de sécurité. Gardiennage. Services de surveillance à distance des
personnes dépendantes, malades, âgées, ayant un handicap.
Services visant à assurer, notamment à distance, la sécurité des
personnes dépendantes, malades, âgées, ayant un handicap.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 39, 41, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 463
Dépôt du : 9 AOUT 2006
Classe N° 9 : Publications, revues, journaux, articles (de livres et
de périodiques) électroniques, téléchargeables ou non.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Publications, imprimés, revues, journaux, articles
(de livres et de périodiques) sur support papier.
AMERICAN SOCIET OF PERFUMRS, INC., Association à but non
lucratif organisée selon les lois de l’Etat du New Jersey, P.O. Box
1551, West Caldwell, 07007-1551 NEW JERSEY, Etats-Unis.
Classe N° 35 : Services de traitement et d’archivage de données,
de messages, de sons, d’images sur un réseau sécurisé. Gestion
de fichiers informatiques pour le compte de tiers.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classe N° 37 : Services d’aides ménagères (ménage).
Classe N° 38 : Communications téléphoniques et par terminaux
d’ordinateur. Recueil (réception) et transmission de données, de
messages, de sons, d’images assistée par ordinateur et par tout
moyen de télécommunication, notamment sur un réseau
sécurisé. Services téléphoniques, à savoir réception et traitement
d’appels téléphoniques pour le compte de tiers. Services de mise
en relation de professionnels de la santé, de psychologues,
d’assistants sociaux, de professionnels des services à la
personnes, par tout moyen de communication. Services de
téléconférences. Location d’accès à une base de données en ligne.
Classe N° 39 : Services de livraison de marchandises, de colis, de
linge, de repas. Services de chauffeurs, d’ambulanciers.
Classe N° 41 : Assistance technique à l’éducation, à la formation
et à l’enseignement. Education, formation, enseignement, soutien
scolaire, notamment à distance. Orientation professionnelle.
Organisation et conduite d’ateliers de formation, de colloques, de
conférences, de séminaires, de symposiums en matière de télémédecine, télé-assistance, télé-expertise, télé-diagnostic, téléconsultation, télé-analyse, télésurveillance, télévidéosurveillance,
de contrôle d’accès, de télégestion, de télétravail. Publication de
textes autres que publicitaires, de livres sur tous types de support,
y compris électroniques. Edition électronique.
Classe N° 42 : Assistance informatique. Conception (réalisation),
mise à disposition et location de dispositifs et systèmes
techniques de télé-médecine, de télé-assistance, de la téléexpertise, de télé-diagnostic, de télé-consultation, de télé-analyse,
de télé-surveillance, de télé-vidéosurveillance, de contrôle
d’accès, de télé-gestion, de télé-travail, permettant notamment le
maintien à domicile, le soutien, le confort, l’assistance médicale et
sociale, la surveillance et d’assurer la sécurité des personnes
dépendantes, malades, âgées, atteintes d’un handicap. Conseils
et assistance technique pour le maintien à domicile des
personnes dépendantes, malades, âgées, ayant un handicap.
Conseils et assistance techniques pour le diagnostic médical, le
suivi médical, le contrôle de l’état de santé, notamment à
distance. Conseils et assistance techniques pour l’hospitalisation
et la fourniture de services médicaux à domicile. Conseils et
assistance techniques pour la surveillance à distance et assurer la
sécurité des personnes dépendantes, malades, âgées, ayant un
handicap. Constitution de bases de données personnelles.
Archivage électronique de données personnelles. Traitement
Classe N° 16 : Publications relatives au commerce de parfums ;
magazines relatifs à l’art et à la science des parfums ; couvertures
de livres.
Classe N° 18 : Sacs à main.
Classe N° 25 : Vêtements, chemises, chemises de golf, chemises
à manches courtes et à manches longues, tricots.
Classe N° 35 : Organisation de foires à buts commerciaux en
relation avec le parfum.
Classe N° 41 : Services d’éducation ; organisation de cours, de
séminaires et d’expositions dans le domaine de l’art et de la
science du parfum et de la parfumerie.
Classe N° 42 : Etudes (travaux d’ingénieurs) visant à sensibiliser le
public aux préoccupations et aux enjeux de l’industrie des
parfums et aux domaines des parfums et de la parfumerie.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 35, 41, 42.
Priorité : Etats-Unis, le 2 AOUT 2006, sous le N° 78/943,184
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 445 469
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
AMERICAN SOCIET OF PERFUMRS, INC., Association à but non
lucratif organisée selon les lois de l’Etat du New Jersey, P.O. Box
1551, West Caldwell, 07007-1551 NEW JERSEY, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
129
Produits ou services désignés : Relations publiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; vente au détail
de produits d’antiquités d’objets de luxe et de collection à savoir
articles de bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments
de musique ; photographiques ; livres ; dessins ; peintures ;
meubles ; objets d’art en pierre, en bois, en os, en ivoire, en
écaille, en ambre, en céramique, en verre, en cristal, en or, en
argent. Constitution placement ou investissement de capitaux ;
consultation estimations financières ; conseil et courtage financier en art. Conduite et organisation de colloques conférences
congrès expositions et manifestations publiques et privées à des
fins culturelles et éducatives ; publication de livres périodiques et
documents en tous genres sous format imprimé (papier) ou électronique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
Classe N° 16 : Publications relatives au commerce de parfums ;
magazines relatifs à l’art et à la science des parfums ; couvertures
de livres.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 474
Classe N° 18 : Sacs à main.
Dépôt du : 7 AOUT 2006
Classe N° 25 : Vêtements, chemises, chemises de golf, chemises
à manches courtes et à manches longues, tricots.
Classe N° 35 : Organisation de foires à buts commerciaux en
relation avec le parfum.
Classe N° 41 : Services d’éducation ; organisation de cours, de
séminaires et d’expositions dans le domaine de l’art et de la
science du parfum et de la parfumerie.
Classe N° 42 : Etudes (travaux d’ingénieurs) visant à sensibiliser le
public aux préoccupations et aux enjeux de l’industrie des
parfums et aux domaines des parfums et de la parfumerie.
à : I.N.P.I. PARIS
VISONIC TMT TELEMEDECINE, société anonyme à conseil
d’administration, 15 rue des Draperies, Bâtiment A, 69450 SAINT
CYR AU MONT D’OR, N° SIREN : 447 800 145.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALAIN BENSOUSSAN, SELAS, 29, rue du Colonel Pierre Avia,
75508 PARIS CEDEX 15.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 35, 41, 42.
Priorité : Etats-Unis, le 2 AOUT 2006, sous le N° 78943153
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 471
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent SCHROEDER, 9 allée de la Pagerie, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent SCHROEDER, 9 allée de la Pagerie, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Classe N° 9 : Publications, revues, journaux, articles (de livres et
de périodiques) électroniques, téléchargeables ou non.
Classe N° 16 : Publications, imprimés, revues, journaux, articles
(de livres et de périodiques) sur support papier.
Classe N° 35 : Services de traitement et d’archivage de données,
de messages, de sons, d’images sur un réseau sécurisé. Gestion
de fichiers informatiques pour le compte de tiers.
Classe N° 37 : Services d’aides ménagères (ménage).
Classe N° 38 : Communications téléphoniques et par terminaux
d’ordinateur. Recueil (réception) et transmission de données, de
messages, de sons, d’images assistée par ordinateur et par tout
moyen de télécommunication, notamment sur un réseau
sécurisé. Services téléphoniques, à savoir réception et traitement
d’appels téléphoniques pour le compte de tiers. Services de mise
en relation de professionnels de la santé, de psychologues,
d’assistants sociaux, de professionnels des services à la
personnes, par tout moyen de communication. Services de
téléconférences. Location d’accès à une base de données en ligne.
Classe N° 39 : Services de livraison de marchandises, de colis, de
linge, de repas. Services de chauffeurs, d’ambulanciers.
Classe N° 41 : Assistance technique à l’éducation, à la formation
et à l’enseignement. Education, formation, enseignement, soutien
scolaire, notamment à distance. Orientation professionnelle.
Organisation et conduite d’ateliers de formation, de colloques, de
conférences, de séminaires, de symposiums en matière de télémédecine, télé-assistance, télé-expertise, télé-diagnostic, téléconsultation, télé-analyse, télésurveillance, télévidéosurveillance,
de contrôle d’accès, de télégestion, de télétravail. Publication de
textes autres que publicitaires, de livres sur tous types de support,
y compris électroniques. Edition électronique.
Classe N° 42 : Assistance informatique. Conception (réalisation),
mise à disposition et location de dispositifs et systèmes
techniques de télé-médecine, de télé-assistance, de la téléexpertise, de télé-diagnostic, de télé-consultation, de télé-analyse,
de télé-surveillance, de télé-vidéosurveillance, de contrôle
130
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’accès, de télé-gestion, de télé-travail, permettant notamment le
maintien à domicile, le soutien, le confort, l’assistance médicale et
sociale, la surveillance et d’assurer la sécurité des personnes
dépendantes, malades, âgées, atteintes d’un handicap. Conseils
et assistance technique pour le maintien à domicile des
personnes dépendantes, malades, âgées, ayant un handicap.
Conseils et assistance techniques pour le diagnostic médical, le
suivi médical, le contrôle de l’état de santé, notamment à
distance. Conseils et assistance techniques pour l’hospitalisation
et la fourniture de services médicaux à domicile. Conseils et
assistance techniques pour la surveillance à distance et assurer la
sécurité des personnes dépendantes, malades, âgées, ayant un
handicap. Constitution de bases de données personnelles.
Archivage électronique de données personnelles. Traitement
informatique de données personnelles. Location de temps
d’accès à des bases de données personnelles en ligne.
Classe N° 44 : Services d’assistance médicale et hospitalière,
services de mise à disposition de gardes malades, d’infirmières,
services d’aide dans les démarches médicales.
Classe N° 44 : Services médicaux et de santé. Conseils médicaux,
de santé, nutritionnels sous contrôle médical, conseils en matière
de soulagement des douleurs corporelles et de relaxation
corporelle, fournis sous contrôle médical. Hospitalisation à
domicile. Services de soins à domicile. Services de garde
malades. Soutien psychologique.
N° National : 06 3 445 478
Classe N° 45 : Services d’assistants sociaux. Services
d’accompagnement en société (personnes de compagnie).
Services d’aides ménagères (services sociaux). Services de
gardes d’enfants. Services d’assistance pour effectuer des
démarches administratives. Assistance technique pour le travail à
domicile. Services de surveillance des alarmes anti-intrusion.
Surveillance nocturne. Protection civile. Consultations en matière
de sécurité. Gardiennage. Services de surveillance à distance des
personnes dépendantes, malades, âgées, ayant un handicap.
Services visant à assurer, notamment à distance, la sécurité des
personnes dépendantes, malades, âgées, ayant un handicap.
Classe N° 45 : Mise à disposition (services personnels et sociaux
rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus)
d’aides ménagères, de gardes d’enfants, de gardes de personnes,
services d’assistance obsèques, consultations et expertises en
matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 36, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Laurence Beaurain, 11 rue neuve, 02240 SERY LES MEZIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurence Beaurain, 11 rue neuve, 02240 SERY LES MEZIERES.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 39, 41, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 06 3 445 476
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUELLE NATIONALE MCD, mutuelle soumise aux dispositions
du livre II du Code de la mutualité immatriculée au Registre
national des mutuelles sous le no 775 688 658, 44, rue Copernic,
75016 PARIS, N° SIREN : 775 688 658.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 65/67 Rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Description de la marque : Dactylonet
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; Travaux de secrétariat par voie
électronique – création (élaboration) de plaquettes publicitaires
cartes de visite menus cartes d’invitation ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 42 : Conversion de documents d’un support physique
vers un support électronique ; Recherche (technique)
documentaire électronique.
Classes de produits ou services : 35, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 511
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 36 : Affaires financières, estimations financières ;
gérance de portefeuille financier, services d’assurances
notamment contre les accidents, l’invalidité, la responsabilité
civile, sur la vie, assurance obsèques, caisse de prévoyance,
services de mutuelle complémentaire ; expertise en matière
d’assurance ; services d’assistance en France et à l’étranger dans
le cadre de contrat d’assurance ; services d’assistance financière,
services de remboursement de frais d’assurés à l’occasion de la
mise en oeuvre de leur contrat d’assurance ; consultation en
matière d’assurance, information en matière d’assurance,
services rendus par une Mutuelle au titre de la prévention et la
réparation des dommages aux personnes et aux biens ; service de
conseil, d’assistance et d’information par téléphone en matière
d’assurance et de finances.
Classe N° 42 : Services juridiques, services de recherches, de
consultations et d’études légales, services de contentieux,
services d’assistance juridique, élaboration et conception de
logiciels, reconstitution de bases de données.
ELISABETH COUILLAUD,
BORDEAUX.
16
RUE
SERVANDONI,
33000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELISABETH COUILLAUD, 16 RUE SERVANDONI,
BORDEAUX.
33000
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
131
Classes de produits ou services : 29, 31, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 526
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
HAUSSMANN PATRIMOINE, SARL, 4 AVENUE DE L’OPERA,
75001 PARIS, N° SIREN : 443 591 334.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HAUSSMANN PATRIMOINE, 4 AVENUE DE L’OPERA, 75001
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Logiciels (programmes
enregistrés) ; Elaboration (conception) de programmes informatiques et logiciels destinés à l’organisation et la gestion des achats
des particuliers quel que soit leur support d’enregistrement ou de
diffusion. Logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique externe. ; Elaboration
(conception) de recettes de cuisine guidées en musique organisées pour laisser le temps d’exécuter les lâches nécessaires à leur
réalisation. Produits éducatifs et divertissants (disques compacts,
cassettes audio) pour voyants et malvoyants. Publication électronique de recettes en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : – gestion des affaires commerciales – publicité en
ligne sur un réseau informatique.
Classe N° 36 : – assurance, affaires financières, monétaires et
immobilières.
Classe N° 38 : – communication par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 41 : – publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classe N° 42 : – service juridique, consultation en matière
d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 523
N° National : 06 3 445 545
Dépôt du : 10 AOUT 2006
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Coopérative des Chevriers de Rouergue, Société civile
coopérative agricole Reconnu groupement de producteur Sous le
no 12 741 217, Domiciliée : 43, Avenue de Calmont, 12500
ESPALION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur DELTORT Alain, Président, Coopérative des chevriers
du Rouergue, 43, Avenue de Calmont, 12500 ESPALION.
à : I.N.P.I. PARIS
BERNACCHI Olivier, Route de la Vallée Vaubreu, 28100 DREUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur OLIVIER BERNACCHI, ROUTE DE LA
VAUBREU, MUZY, 28100 DREUX.
VALLEE
Classe N° 29 : Viande, viande de chevreaux, viande de chèvre ;
huiles et graisses comestibles, conserves de viande de chevreaux,
conserves de viande de chèvres, plats préparés à base de viande,
plats préparés à base de viande de chevreaux, plats préparés à
base de viande de chèvres, saucisses de chèvre, charcuterie.
Classe N° 31 : Animaux vivants, chevreaux vivants, chèvres
vivantes.
Classe N° 35 : Information d’affaires commerciales et/ou
publicitaires, information d’affaires commerciales et/ou
publicitaires
sur
réseaux
informatiques,
organisation
d’expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire,
organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire,
publicité, promotion des ventes pour les tiers, diffusion et
distribution de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus,
échantillons).
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : JAUNE, ROUGE, BLEU, BLANC, NOIR
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 16 : • albums, cartes, livres, journaux. • prospectus,
brochures, calendriers. • tableaux, dessins, photographies.
N° National : 06 3 445 550
Classe N° 39 : • organisation de voyages. • location de véhicules,
de bateaux ou de chevaux. • réservation pour les voyages. •
agences de tourisme.
Dépôt du : 10 AOUT 2006
Classe N° 41 : • éducation, formation, divertissement. • activités
sportives ou culturelles. • services de loisirs. • réservation de
places de spectacles. • publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
CHÂTEAU L’APOLLINE, E.A.R.L., Lieu dit Bregnet, 33330 ST
SULPICE DE FALEYRENS, N° SIREN : 408 548 501.
Classe N° 43 : • hébergement temporaire. • réservation de
logements temporaires. • exploitation de terrains de camping.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHÂTEAU L’APOLLINE, E.A.R.L., 33330 ST SULPICE
FALEYRENS.
DE
Classes de produits ou services : 16, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 548
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CER FRANCE AISNE – SEINE ET MARNE 277, ASSOCIATION DE
GESTION ET DE COMPTABILITE Loi 1901, 418 RUE ARISTIDE
BRIAND, 77350 LE MEE SUR SEINE, N° SIREN : 489 140 657.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CER FRANCE AISNE – SEINE ET MARNE, 9 RUE JB COLBERT –
CHAMBRY, 02930 LAON CEDEX 9.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée provenant de
l’exploitation dénommée Château l’Apolline.
Classe N° 43 : Service de chambres d’hôtes et d’hébergement
temporaire.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; service de jeux
d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
service de santé ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; services d’opticiens ; salons de
beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste.
Classe N° 44 : Services d’agriculture d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 33, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 552
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
VILLE DE MEAUX, COLLECTIVITE territoriale, Mairie de Meaux,
Service
Muzik’Elles,
Hôtel
de
Ville,
BP 227,
N° SIREN : 217 702 844.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VILLE DE MEAUX, Hôtel de Ville de Meaux, Service Muzik’Elles,
BP 227, 77107 MEAUX Cedex.
Classe N° 35 : Publicité ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 06 3 445 562
133
Classe N° 41 : Parcs d’attractions.
Classes de produits ou services : 41.
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. LYON
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Gilles VIVANCOS, 16 Chemin des Rivières, 69380 LISSIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilles VIVANCOS, 16 Chemin des Rivières, 69380 LISSIEU.
N° National : 06 3 445 567
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; locations d’espaces
publicitaires ; relations publiques ; Etudes de marché, conseil en
création d’entreprise à savoir aide à la direction des affaires,
recrutement de personnel, évaluation économique à savoir
estimation en affaires commerciales, expertises en affaires.
EARL DOMAINE DE SOURILHAC, AVENUE DES MARRONNIERS,
30390 DOMAZAN, N° SIREN : 410 257 158.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TARRIOTTE PATRICK, AVENUE DES MARRONNIERS, 30390
DOMAZAN.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe N° 36 : expertise fiscale, gérance de fortunes et de budget
prévisionnel.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Conseil en orientation
professionnelle ou d’entreprises, enseignement, enseignement
par correspondance, services de club divertissement ou
éducation).
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins), vins d’appellation d’origine contrôlée « COTES DU
RHONE » provenant de l’exploitation exactement dénommée
« DOMAINE DE SOURILHAC ».
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 06 3 445 563
Dépôt du : 10 AOUT 2006
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
à : I.N.P.I. MARSEILLE
N° National : 06 3 445 571
SARL PCB, AZUR PARK,
N° SIREN : 383 687 449.
La
Foux,
83580
GASSIN,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Serge PAILLON, AZUR PARK, La Foux, 83580 GASSIN.
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
EARL Vignobles LAMARQUE, chau Puynormond, BP 4, 33570
PUISSEGUIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL Vignobles LAMARQUE, chau Puynormond, BP 4, 33570
PUISSEGUIN.
Classe N° 33 : Vin d’appellation controlée d’origine provenant de
l’exploitation exactement dénoncée Château Puimarmon.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Marque déposée en couleurs.
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
N° National : 06 3 445 577
N° National : 06 3 445 592
Dépôt du : 10 AOUT 2006
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
BOLTZ Thierry, Route Nationale, 68540 SIERENTZ.
à : I.N.P.I. PARIS
ENERGIO, SARL, 13 Rue des architectes, 56260 LARMOR PLAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry BURKARD, Avocat, 40 rue de Stalingrad, 68100
MULHOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENERGIO, 13 Rue des architectes, 56260 LARMOR PLAGE.
Produits ou services désignés : Viande bénéficiant de l’indication
géographique protégée « charcuterie d’Alsace », poisson, volaille
bénéficiant de l’indication géographique protégée « volaille
d’Alsace » et gibier ; extraits de viande, légumes conservés,
séchés et cuits bénéficiant de l’indication géographique protégée
« asperge d’Alsace », fruits conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, œufs, crème fraîche bénéficiant de l’indication géographique protégée « crème fraîche fluide d’Alsace » ;
huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de viande
bénéficiant de l’indication géographique protégée « charcuterie
d’Alsace », de poisson, de volaille bénéficiant de l’indication
géographique protégée « volaille d’Alsace » et de gibier ». « Café,
thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, préparations faites de céréales bénéficiant de l’indication géographique
protégée « pâtes d’Alsace », pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; miel bénéficiant de l’indication géographique
protégée « miel d’Alsace », sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ». Bières ; eaux minérales et gazeuses et
autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de
fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 578
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Syndicat des transports de Haguenau et Schweighouse sur Moder
(SIVU), Place Charles de Gaulle, 67500 HAGUENAU,
N° SIREN : 200 003 036.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat des transports de Haguenau et Schweighouse sur Moder
(SIVU), Place Charles de Gaulle, 67500 HAGUENAU, A l’attention
de M. Michel WENDLING.
Classe N° 35 : Recherches pour affaires ; services d’aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 37 : Nettoyage et réparation de chaudières ; installation
et réparation de chauffage ; informations en matière de
construction ; supervision direction de travaux de construction ;
construction ; services d’isolation construction ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité construction ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de symposiums ;
organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite
de conférences ; organisation et conduite de congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation et conduite
Classe N° 42 : Conseils en construction ; établissement de plans
pour la construction ; consultation sur la protection de
l’environnement ; contrôle de qualité ; dessin industriel ;
expertises travaux d’ingénieurs ; ingénierie ; planification en
matière d’urbanisme ; étude de projets techniques ; établissement
de diagnostics de performance énergétique. Etude de projets
techniques en économie d’eau et d’énergie. Conseils (techniques)
et accompagnement (études) dans le domaine du développement
durable. Conseil, expertise, ingénierie, conception et mise en
oeuvre de solutions et dispositifs d’économie d’énergie et d’eau
et de développement durable (travaux d’ingénieurs).
Etablissement de diagnostics énergétiques. Conseils (techniques)
et consultation en protection de l’environnement dans le domaine
de développement durable.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 596
Dépôt du : 10 AOUT 2006
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie (livres, brochures, revues,
dépliants, prospectus, affiches, plans).
Classe N° 35 : Location d’espaces publicitaires.
Classe N° 39 : Service d’autobus (transport), organisation de
voyages, transport de passagers, visites touristiques, réservation
de places de voyage, accompagnement de voyageurs.
à : I.N.P.I. PARIS
sanofi-aventis, société anonyme, 174, avenue de France, 75013
PARIS, N° SIREN : 395 030 844.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques, 82 avenue
Raspail, 94255 GENTILLY CEDEX.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial (site Internet) contenant des informations sur les
problèmes respiratoires.
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
135
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 605
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
COOPERATIVE DES BURALISTES DE FRANCE, société anonyme
coopérative, agissant au nom et pour le compte de la société
BURAL-CODES en cours de formation, 7, rue de Bucarest, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 BOULEVARD HAUSSMANN, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : Cartes à circuit imprimés, cartes pour la conversion,
le traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de données, de
sons, d’images ou de signaux, cartes à mémoire enregistrée,
cartes à mémoire magnétiques ou à puce de mémoire contenant
des programmes d’ordinateurs, cartes prépayées rechargeables à
mémoire ou à piste magnétique contenant un crédit d’unités
téléphoniques,
cartes
à
circuits
électroniques,
cartes
d’identification électroniques.
Classe N° 35 : Services d’aide et de conseil pour l’organisation et
la direction des affaires ; services d’affichage, de distribution
d’échantillons, de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), et de prospectus, services de conseils
commerciaux et d’informations commerciales, promotion
commerciale sous toutes ses formes et sur tous supports y
compris via un réseau de communication informatique (de type
Internet ou Intranet) et notamment par la fourniture de cartes
d’utilisateurs privilégiés, services d’animation commerciale, de
promotion et de publicité, organisation de concours à buts
commercial, promotionnel, y compris via un réseau de
communication informatique (de type Internet ou Intranet) ;
services d’offres promotionnelles, à savoir promotion de ventes
pour des tiers. Organisation et gestion d’opérations commerciales
de fidélisation de clientèle.
Classe N° 36 : Organisation du paiement de la fourniture de tout
produit ou service par l’émission, la distribution, la compensation
de bons d’achat, tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de
débit-crédit ou tout autre moyen de paiement notamment par
réseau informatique ; services financiers liés à la détention de
cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de fidélité ;
services financiers liés à la détention de coupons promotionnels
de fidélité ; services de paiement par coupons promotionnels de
fidélité.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 620
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. GRENOBLE
SARL SGUE, 2 square
N° SIREN : 404 396 533.
Léon
Martin,
38000
GRENOBLE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sarl Jean Perraud, Centr’aep, 137 rue Mayoussard, 38430
MOIRANS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Organisation de voyages, réservation pour les
voyages ; agences de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels, de pensions).
Classe N° 43 : Réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 623
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
IMMOCHAN INTERNATIONAL, société par actions simplifiée, Rue
du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59170 CROIX,
N° SIREN : 428 803 746.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces
publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ;
aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; aide à la direction des affaires,
expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; consultation professionnelle d’affaires ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; établissement de
déclarations fiscales ; travaux de bureau, services de secrétariat ;
comptabilité ; location de machines et d’appareils de bureau (à
l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnement à des journaux ; services d’abonnement à des
services
de
télécommunications,
à
un
réseau
de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de
télécommunication
ou
de
transmission
de
données,
administration et supervision (direction) de réseaux de
télécommunication et de réseaux multimédia ; services d’aide à
l’exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ;
agences d’import-export ; agences d’information commerciale ;
analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de
marchés ; sondages d’opinion ; services de comparaison de prix ;
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux
enchères ; décoration de vitrines, démonstration de produits ;
présentation (démonstration) de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des
commandes d’achat ; organisation d’expositions et de foires à but
commercial ou de publicité ; gérance administrative d’hôtels ;
gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; recherches d’informations dans
des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ;
consultation pour les questions de personnel ; sélection du
personnel par des procédés psychotechniques ; regroupement
pour le compte de tiers (à l’exception de leur transport),
permettant au consommateur de les voir et de les acheter
commodément, de produits de grande consommation dans les
domaines de la santé, de l’hygiène, de l’alimentation, de
l’habillement, de la bijouterie, de l’horlogerie, des loisirs, du
jardinage, du bricolage, de l’outillage, de la décoration intérieure
et extérieure, de l’aménagement et de l’équipement de la maison,
de produits de beauté et de soin, de produits d’entretien, de
produits pour automobiles, d’articles de sport, de jeux et jouets,
d’articles et d’ustensiles pour la cuisine et le ménage, d’articles de
maroquinerie,
d’articles
de
papeterie,
d’appareils
électroménagers, d’appareils de bureau, d’ordinateurs,
d’appareils électriques, d’appareils hi-fi, de télévision, de
mobilier, d’appareils de télécommunication, de produits textiles,
d’articles de mercerie, de véhicules, de produits de l’imprimerie,
de carburants.
Classe N° 36 : Assurances ; assurances contre les accidents et
l’incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires
financières, bancaires et monétaires ; banque directe (homebanking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ;
agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ;
services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et
autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ;
émission de coupons de réduction ; opérations de change ;
émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification
des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ;
constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ;
estimations fiscales ; consultation en matière financière et en
matière d’assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires
immobilières ; agences immobilières ; gérance, location,
estimation de biens immobiliers, d’appartements, de bureaux ;
recouvrement de loyers ; location d’exploitations agricoles ;
établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation
d’antiquités, d’objets d’art, de bijoux, de timbres ; estimation
numismatique ; parrainage financier.
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation pratique
(démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la
programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la
maintenance des ordinateurs, des téléphones, d’appareils de
télécommunications ; divertissement ; services de musées
(présentation, expositions) ; parcs d’attractions ; activités
sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation
d’installations sportives ; organisation de compétitions sportives ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités
culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes
autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la
fourniture d’informations électroniques, d’informations et de
données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
services de composition musicale ; production de spectacles, de
films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes,
de postes de télévision, de bandes vidéo, d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrements sonores, d’appareils audio,
de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, d’appareils de projection de cinéma, d’appareils et
d’accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de
spectacles ; location d’équipement pour les sports (à l’exception
des véhicules), d’équipements de plongée sous-marine ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des
évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de
billetterie
(divertissement) ;
organisation
de
loteries ;
informations en matière d’éducation ou de divertissement ;
divertissements radiophonique et télévisé ; montage de
programmes radiophonique et de télévision ; services d’imagerie
numérique ; photographie ; reportages photographiques ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de
traduction ; services de conférences, de groupes et de forums de
discussion en ligne ; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à partir de l’Internet, à savoir mise à disposition
BOPI 07/02 - VOL. II
en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l’Internet ;
fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de
sites Web MP3 sur l’Internet, à savoir mise à disposition en ligne
de musique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur
l’Internet.
Classe N° 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ;
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services
de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de
traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement
(hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ;
services de réservation d’hôtels, de pensions, de logements
temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ;
maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ;
crèches d’enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table
et verrerie ; location de constructions transportables ; location de
logements temporaires ; location de salles de réunions ; location
de tentes.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 624
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
IMMOCHAN INTERNATIONAL, société par actions simplifiée, Rue
du Maréchal de Lattre de Tassigny, 59170 CROIX,
N° SIREN : 428 803 746.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
location de matériel publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location d’espaces
publicitaires ; affichage ; agences de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; services de
mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ;
aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; aide à la direction des affaires,
expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; consultation professionnelle d’affaires ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; établissement de
déclarations fiscales ; travaux de bureau, services de secrétariat ;
comptabilité ; location de machines et d’appareils de bureau (à
l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnement à des journaux ; services d’abonnement à des
services
de
télécommunications,
à
un
réseau
de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de
télécommunication
ou
de
transmission
de
données,
administration et supervision (direction) de réseaux de
télécommunication et de réseaux multimédia ; services d’aide à
l’exploitation et supervision des réseaux de télécommunications ;
agences d’import-export ; agences d’information commerciale ;
analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de
marchés ; sondages d’opinion ; services de comparaison de prix ;
établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux
enchères ; décoration de vitrines, démonstration de produits ;
présentation (démonstration) de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des
commandes d’achat ; organisation d’expositions et de foires à but
commercial ou de publicité ; gérance administrative d’hôtels ;
gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; recherches d’informations dans
des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ;
consultation pour les questions de personnel ; sélection du
personnel par des procédés psychotechniques ; regroupement
pour le compte de tiers (à l’exception de leur transport),
permettant au consommateur de les voir et de les acheter
commodément, de produits de grande consommation dans les
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
137
domaines de la santé, de l’hygiène, de l’alimentation, de
l’habillement, de la bijouterie, de l’horlogerie, des loisirs, du
jardinage, du bricolage, de l’outillage, de la décoration intérieure
et extérieure, de l’aménagement et de l’équipement de la maison,
de produits de beauté et de soin, de produits d’entretien, de
produits pour automobiles, d’articles de sport, de jeux et jouets,
d’articles et d’ustensiles pour la cuisine et le ménage, d’articles de
maroquinerie,
d’articles
de
papeterie,
d’appareils
électroménagers, d’appareils de bureau, d’ordinateurs,
d’appareils électriques, d’appareils hi-fi, de télévision, de
mobilier, d’appareils de télécommunication, de produits textiles,
d’articles de mercerie, de véhicules, de produits de l’imprimerie,
de carburants.
pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table
et verrerie ; location de constructions transportables ; location de
logements temporaires ; location de salles de réunions ; location
de tentes.
Classe N° 36 : Assurances ; assurances contre les accidents et
l’incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires
financières, bancaires et monétaires ; banque directe (homebanking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ;
agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ;
services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de paiement et
autres cartes ou chèques procurant des avantages financiers ;
émission de coupons de réduction ; opérations de change ;
émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; vérification
des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en bourse ;
constitution et investissement de capitaux ; analyse financière ;
estimations fiscales ; consultation en matière financière et en
matière d’assurances ; collectes de bienfaisance ; affaires
immobilières ; agences immobilières ; gérance, location,
estimation de biens immobiliers, d’appartements, de bureaux ;
recouvrement de loyers ; location d’exploitations agricoles ;
établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation
d’antiquités, d’objets d’art, de bijoux, de timbres ; estimation
numismatique ; parrainage financier.
Dépôt du : 10 AOUT 2006
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation pratique
(démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la
programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la
maintenance des ordinateurs, des téléphones, d’appareils de
télécommunications ; divertissement ; services de musées
(présentation, expositions) ; parcs d’attractions ; activités
sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation
d’installations sportives ; organisation de compétitions sportives ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités
culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes
autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la
fourniture d’informations électroniques, d’informations et de
données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
services de composition musicale ; production de spectacles, de
films ; location de films cinématographiques, de magnétoscopes,
de postes de télévision, de bandes vidéo, d’enregistrements
phonographiques, d’enregistrements sonores, d’appareils audio,
de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, d’appareils de projection de cinéma, d’appareils et
d’accessoires cinématographiques, de décors de théâtre et de
spectacles ; location d’équipement pour les sports (à l’exception
des véhicules), d’équipements de plongée sous-marine ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles, pour des
évènements divertissants, sportifs et culturels ; services de
billetterie
(divertissement) ;
organisation
de
loteries ;
informations en matière d’éducation ou de divertissement ;
divertissements radiophonique et télévisé ; montage de
programmes radiophonique et de télévision ; services d’imagerie
numérique ; photographie ; reportages photographiques ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; microfilmage ; services de
traduction ; services de conférences, de groupes et de forums de
discussion en ligne ; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à partir de l’Internet, à savoir mise à disposition
en ligne de musique (non téléchargeable) à partir de l’Internet ;
fourniture de musique numérique (non téléchargeable) à partir de
sites Web MP3 sur l’Internet, à savoir mise à disposition en ligne
de musique (non téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur
l’Internet.
Classe N° 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ;
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services
de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de
traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement
(hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ;
services de réservation d’hôtels, de pensions, de logements
temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ;
maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ;
crèches d’enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 629
à : I.N.P.I. LYON
Guillaume CLERMIDY, 1 La Haute Chanée, 01560 COURTES,
N° SIREN : 491 113 569.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume CLERMIDY, 1 La Haute Chanée, 01560 COURTES.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chapellerie ; chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; couches en matières textiles ; sousvêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 637
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Véronika CORMIER, 3, Clos de l’Eglise, 78810 FEUCHEROLLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Véronika CORMIER, 3, Clos de l’Eglise, 78810 FEUCHEROLLES.
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
immobiliers, service de financement analyse financière. Gestion
et courtage de programmes immobiliers – conseil en immobilier
– acquisition de terrain.
Classe N° 16 : Papier, carton et cartonnages ; sacs, sachets,
enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier ; tubes en
carton ; produits de l’imprimerie, livres, imprimés, journaux et
périodiques ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ;
rubans de papier, décorations en papier et en carton, kit
(ensemble) de bricolage et de pliage en papier à assembler ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils), matières plastiques
pour l’emballage non comprises dans d’autres classes, à savoir
sachets, films et feuilles, cartes, cartes à collectionner ; caractères
d’imprimerie, clichés.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël (excepté les articles d’éclairage et les sucreries) ;
balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.
Classe N° 41 : Education et divertissement, activités culturelles ;
information en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisirs ; publication de livres, revues, abonnements de
journaux, prêts de livres, spectacles, divertissements ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’exposition à but culturel ou éducatif ; services de
jeux proposés en ligne ; services de publication en ligne de livres
et de périodique ; micro-édition.
Classe N° 37 : Construction, entretien, nettoyage et réparation de
bâtiment, promotion (construction) de projet immobilier.
Classe N° 42 : Architecture, décoration intérieure élaboration de
logiciels, conseils en construction.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 639
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. NICE
MODIME, Société par actions simplifiée, Siège social : Le Square,
130
Avenue
de
Perouse,
13090
AIX-EN-PROVENCE,
N° SIREN : 489 578 898.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur A. HUBNER, C/o Art Promotion – MODIME, Le Square,
130 Avenue de Perouse, 13090 AIX-EN-PROVENCE.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 638
Dépôt du : 10 AOUT 2006
à : I.N.P.I. NICE
ART PROMOTION, Société par actions simplifiée, Siège social : Le
Square, 130 Avenue de Pérouse, 13090 AIX EN PROVENCE,
N° SIREN : 437 905 532.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur A. HUBNER, C/o Art Promotion, SAS, “ Le Square ”,
130, Avenue de Pérouse, 13090 AIX-EN-PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Promotion publicitaire de projet immobilier,
diffusion de materiel publicitaire, reproduction de document
location
d’espaces
publicitaires,
diffusion
d’annonces
publicitaires.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
immobilières, agences immobilière gerance de biens
immobiliers, service de financement, analyse financière gestion et
courtage de programmes immobiliers, conseil en immobiliers,
acquisition de terrain.
Classe N° 37 : Construction, entretien et nettoyage, reparation de
bâtiment, promotion (construction) de projet immobilier.
Classe N° 42 : Architecture, décoration interieure élaboration de
logiciels, conseils en construction.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 646
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
NESTLE WATERS FRANCE, SAS, 20 Rue Rouget de l’Isle, 92130
ISSY-LES-MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NESTLE FRANCE, Service Juridique, 7 Boulevard Pierre Carle,
BP 900 NOISIEL, 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Promotion publicitaire de projet immobilier,
diffusion de materiel publicitaire, reproduction de document
location
d’espaces
publicitaires,
diffusion
d’annonces
publicitaires.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
immobilières, agences immobilières, gerance de biens
Classe N° 32 : Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux
traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées ;
boissons aromatisées aux fruits et boissons à base de fruits, jus
de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
boissons non alcooliques ; sirops, extraits et essences et autres
préparations pour faire des boissons non alcooliques (à
l’exception des huiles essentielles) ; boissons à base de ferments
lactiques ; boissons à base de soja ; boissons à base de malt ;
boissons isotoniques.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 650
139
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 677
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : GTC MORLAIX
JEFFROY PATRICK, 22 Rue du Butou, 29670 LOCQUÉNOLÉ.
Dépôt du : 11 AOUT 2006
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEFFROY PATRICK, 22 Rue du Butou, 29670 LOCQUÉNOLÉ.
GROS Laurent, 21 rue des filles du Calvaire, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yves BOYER, Avocat, 2 A Boulevard de Louvain, 13008
MARSEILLE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 21 : “ Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ”.
Classe N° 25 : L’habillement (les vêtements).
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classe N° 41 : L’organisation d’exposition à buts culturels et
éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 21, 43.
Classe N° 42 : La décoration intérieure et l’architecture.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classes de produits ou services : 25, 41, 42.
N° National : 06 3 445 685
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 651
Dépôt du : 11 AOUT 2006
à : NANTES
Dépôt du : 8 AOUT 2006
à : GTC VANNES
Guy Guérin, 11, allée nord du Bois du Vincin, 56000 VANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy Guérin, 11, allée nord du Bois du Vincin, 56000 VANNES.
M. Arnaud BOUCHET, 12, Av. de la Marcellière, 44800 ST
HERBLAIN, N° SIREN : 487 673 899.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Arnaud BOUCHET, 12, Av. de la Marcellière, 44800 ST
HERBLAIN.
Classe N° 35 : Education, orientation professionnelle formation.
Classe N° 41 : Conseil en gestion de ressources humaines
(assistance
en
recherche
d’emploi,
perfectionnement
professionnel, offre d’emploi).
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 716
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
GEPRIM, société par actions simplifiée, Tour Société Suisse, 1
Boulevard Vivier Merle, 69003 LYON, N° SIREN : 400 254 462.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
De Gaulle Fleurance & Associés, 11 rue Portalis, 75008 PARIS.
Classe N° 41 : Publication de livre.
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 07/02 - VOL. II
Classe N° 35 : Service de gestion des affaires commerciales,
publicité se rapportant aux activités ci-dessous.
N° National : 06 3 445 751
Classe N° 36 : Affaires immobilières : promotion immobilière,
création (construction) de parcs d’activités et de plates-formes
logistiques. Conseils immobiliers : estimations immobilières,
études foncières et financières pour des opérations immobilières,
gestion d’opérations immobilières, maîtrise d’ouvrage délégué.
Prise de participations dans toutes sociétés se rapportant aux
objets cités : transaction foncière et immobilière ; courtage
immobilier à savoir : acquisition de terrains en vue de la
construction et de la revente ou de la location, réhabilitation,
réparation, aménagement.
Dépôt du : 9 AOUT 2006
PHILIPPE CASANOVA, 125 RUE DU MOULIN DE SEMALEN, 34000
MONTPELLIER.
Classe N° 37 : Services de démolition et de construction
d’immeubles.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe CASANOVA, 125 rue du Moulin de Semalen, 34000
MONTPELLIER.
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN MARC NEYRAND, 2 CHEMIN DES MASELIERS, 34660
COURNONSEC.
Classe N° 42 : Etudes juridiques pour le montage d’opérations
immobilières, études, conseils, ingénierie immobilière.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 730
Dépôt du : 9 AOUT 2006
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
said ahamada, La Savine bât A1, 13015 MARSEILLE.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
said ahamada, La savine bât A1, 13015 MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 752
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ;
confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ;
Annie Herman, 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,
34300 CAP D’AGDE.
Jacky Dufourd, 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,
34300 CAP D’AGDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Annie Herman, 02 rue de la Hune, résidence Port Brescou, lot 302,
34300 CAP D’AGDE.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Classe N° 3 : Préparations et produits pour blanchir, nettoyer,
polir, dégraisser et abraser et autres substances pour lessiver ;
dentifrices ;
parfums ;
savons ;
savons
désinfectants
désodorisants médicinaux contre la transpiration ; eaux de
(cologne, toilette, senteur, lavande) ; shampooings ; pommades
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
épilatoires, maquillage, démaquillage, lotions après-rasage,
rasage, talc (produits à usage cosmétique –) ; ; laques, lotions
(pour les cheveux, pour les ongles –) ; nécessaires de cosmétique ;
parfums de fleurs, huiles essentielles (extraits, bases, écorces,
produits pour la parfumerie à usage cosmétique –) ; huiles
éthérées ; gaulthérie (huile de –), ionone [parfumerie], peroxyde
d’hydrogène, teintures à usage cosmétique ; pétrole (gelée de –),
fumigations (usage, produits pour parfums –) ; quillaja (écorce de
–) pour le lavage ; encens ; senteur ; décoratifs (motifs –) à usage
cosmétique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; cartons ; boîtes en carton ou
papier ; affiches ; albums ; aquarelles ; postales (cartes –), cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; billet ; drapeaux ; écussons ;
enseignes en (papiers, carton ou matières plastiques) ; étiquettes
(papier, carton ou matières plastiques) ou adhésives en matières
collantes ;
reproductions
graphiques ;
représentations
graphiques ; typographiques (caractères –) ; brochures ;
calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums
(appartement) ;
aquarelles ;
décalcomanies ;
pochoirs ;
transparents (papeterie) ; transferts ; patrons pour la couture ;
modèles de broderie ; dessins ; instruments de dessin ; linge de
table en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en
cellulose (à jeter) ; coffrets pour emballage (papier, carton ou
matières plastiques) ; emballage (papier d’) en (papier carton ou
matières plastiques ou en fécule ou amidon) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage en (papier, carton ou
matières plastiques ou en fécule ou amidon). Sacs à ordures en
(papier ou matières plastiques).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuire ; peaux d’animaux ;
malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs,
voyage, plage, d’écoliers, toilette ; cartables ; coffrets destinés à
contenir des affaires de bourses de mailles [non en métaux
précieux] ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochette) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; automobilistes (habillement pour –) ;
bandeaux pour la tête [habillement] ; bandanas [foulards] ;
bavoirs non en papier ; casquettes ; ceintures porte-monnaie
[habillement] ; ceintures [habillement] ; costumes corps (lingerie
de –) tee-shirts ; tricots [vêtements] ; vestes.
Classe N° 38 : Service de télécommunication ; communication par
terminaux d’ordinateur ; affichage électronique (service d’–) ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; ordinateur
(transmission de messages, d’images assistée par –) ;
transmission d’informations ou de données, d’images, par voie
télématique.
Classes de produits ou services : 3, 16, 18, 25, 38.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
141
N° National : 06 3 445 763
Dépôt du : 11 AOUT 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Jean-Marie GACHON, 10 rond point de l’esplanade, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Marie GACHON, 10 rond point de l’esplanade, 67000
STRASBOURG.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publications de textes publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 765
Dépôt du : 9 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
CSFO, EURL, 7 ROUTE DE JUMEAUVILLE, 78770 GOUPILLIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CSFO, 7 ROUTE DE JUMEAUVILLE, 78770 GOUPILLIERES.
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
BOPI 07/02 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Affaires immobilieres, conseil en
immobilier ; acquisition de terrain (gerance de biens immobiliers),
investissement de capitaux – prix de participation, placement de
fonds, affaires financières et analyse financieres. Conseils en
organisation et direction des affaires immobilières diffusion
d’annonces publicitaires recherche et developpement de
nouveaux produits. Promotion immobilière (financement).
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 777
Dépôt du : 11 AOUT 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Classes de produits ou services : 16, 35.
DANGEL Henry, 54, Avenue de la 1ère Division Blindée, 68100
MULHOUSE.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
N° National : 06 3 445 770
Dépôt du : 11 AOUT 2006
à : I.N.P.I. NICE
ART PROMOTION FINANCES, Société par actions Simplifiée,
Siege social : Le Square, 130 Avenue de Perouse, 13090 AIX EN
PROVENCE, N° SIREN : 401 124 375.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur A. HUBNER, Art Promotion Finance, Le Square, 130,
Avenue de Perouse, 13090 AIX-EN-PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Organes et composants de suspension et de
transmission pour véhicules. Machines agricoles ; machinesoutils ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ;
transmissions de machines ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs.
Classe N° 12 : Organes et composants de suspension et de
transmission pour véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion
par terre, par air ou par eau.
Classe N° 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; entretien et réparation d’automobiles, graissage de
véhicules ; information en matière de réparation ; entretien de
véhicules. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits.
Location d’outils et de matériel de construction de bouteurs,
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’extracteurs d’arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de
locaux, du sol ravalement de façades, désinfection, dératisation).
Entretien ou nettoyage d’objets divers (blanchisseries).
Réparation, transformation de vêtements. Rechapage ou
vulcanisation de pneus. Cordonnerie.
Classes de produits ou services : 7, 12, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 780
143
Classe N° 12 : Organes et composants de suspension et de
transmission pour véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion
par terre, par air ou par eau.
Classe N° 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; entretien et réparation d’automobiles, graissage de
véhicules ; information en matière de réparation ; entretien de
véhicules. Travaux publics. Travaux ruraux. Forage de puits.
Location d’outils et de matériel de construction de bouteurs,
d’extracteurs d’arbres. Entretien ou nettoyage de bâtiments, de
locaux, du sol ravalement de façades, désinfection, dératisation).
Entretien ou nettoyage d’objets divers (blanchisseries).
Réparation, transformation de vêtements. Rechapage ou
vulcanisation de pneus. Cordonnerie.
Classes de produits ou services : 7, 12, 37.
Dépôt du : 11 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
Monsieur Jean-François BOURNE, PHARMACIE DE L’AEROPORT,
SAINT-JEAN, 97133 SAINT BARTHELEMY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
N° National : 06 3 445 785
Dépôt du : 11 AOUT 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
GROUPE GUILLIN, Société Anonyme, Zone Industrielle, 25290
ORNANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20, Place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 4 : Bougies, cires et mèches pour l’éclairage.
Description de la marque : La marque est constituée de la
dénomination “ iSERV TECHNOLOGY ” présentée sous la forme
d’une écriture distinctive.
Classes de produits ou services : 4.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 783
Dépôt du : 11 AOUT 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
DANGEL Henry, 54, Avenue de la 1ère Division Blindée, 68100
MULHOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classe N° 7 : Organes et composants de suspension et de
transmission pour véhicules. Machines agricoles ; machinesoutils ; appareils de manutention (chargement et déchargement) ;
transmissions de machines ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles ; couveuses pour les oeufs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de mesurage, de contrôle
(inspection),
supports
d’enregistrement
magnétiques,
distributeurs automatiques, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs, enregistreurs à bande
magnétique, unités à bande magnétique (informatique), bandes
(rubans) magnétiques, appareils magnétiseurs et démagnétiseurs
de bandes magnétiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur,
cartes magnétiques, cartes magnétiques d’identification, cartes
électroniques, cartes électroniques de commandes, pupitres de
commande, écrans d’affichage, claviers d’ordinateur, lecteurs à
codes à barres, installations électriques et électroniques pour la
commande à distance d’opérations industrielles, dispositifs de
commande électriques ou électroniques de chariots de stockage,
de transport, de présentation et de distribution de plats ou de
produits alimentaires, compteurs, boîtes de connexion, tableaux
de connexion, appareils électriques et électroniques de contrôle,
appareils de contrôle de chaleur et de température, crayons
électroniques (pour unités d’affichage visuel), supports de
données optiques, supports de données magnétiques, écrans
vidéo, encodeurs magnétiques, appareils pour l’enregistrement
de temps, enregistreurs à bandes magnétiques, indicateurs de
température, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
lecteurs de codes barres, lecteurs optiques, logiciels
(programmes enregistrés), instruments de mesure, mesureurs,
minuteries (à l’exception de celles pour horlogerie), ordinateurs,
palmers, programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables),
programmes d’ordinateurs enregistrés, tableaux d’affichage
électroniques, appareils pour l’enregistrement de temps,
thermomètres, non à usage médical, thermostats.
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 11 : Appareils et installations de chauffage, de cuisson,
de remise en température, de maintien au chaud, de production
de vapeur, de réfrigération, de refroidissement, de maintien au
froid, de ventilation ; appareils et installations de chauffage, de
cuisson, de remise en température, de maintien au chaud, de
production de vapeur, de réfrigération, de refroidissement, de
maintien au froid, de ventilation destinés à la préparation de
repas, de plats cuisinés et de produits alimentaires ; échangeurs
thermiques, chauffe-plats, stérilisateurs, fours (à l’exception des
fours pour expériences), appareils, supports et installations pour
le chargement de fours, chariots pour la remise en température et/
ou le maintien au chaud et/ou la réfrigération et/ou le maintien au
froid de repas et produits alimentaires.
Classe N° 12 : Chariots pour le transport, la présentation et la
distribution de repas ou de produits alimentaires, plate-formes à
roues, chariots de manutention, chariots à claies, chariots à
plateaux, chariots de stockage, chariots porte-plateaux, chariots à
vaisselle, chariots à crémaillères, chariots à crémailèes pour
plateaux.
BOPI 07/02 - VOL. II
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de films
sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques.
Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 11, 12.
Classes de produits ou services : 16, 25, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
N° National : 06 3 445 804
Dépôt du : 11 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
M2 THE P, sarl, C/° GMBA, 145 rue de belleville, 75019 PARIS,
N° SIREN : 488 204 405.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M2 THE P, C/° GMBA, 145 rue de belleville, 75019 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelle ; patrons pour la couture,
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
BOPI de publication antérieure : 06/37 NL
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
145
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
06 3 444 923
06-37 NL
Classes des produits et services
25
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
147
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 07/02 - VOL. II
Errata
149
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 01 3 080 891
N° National ou d’enregistrement : 06 3 437 760
Signe : Vox Parisii
Signe : blue zen
N° de bopi comportant l’erreur : 02/09
N° de bopi comportant l’erreur : 06/48
Date du BOPI : 1er MARS 2002
Date du BOPI : 1er DECEMBRE 2006
Vol : II Partie : 1/2
Vol : II Partie : 1/2
Suite à la décision d’opposition du 16 mais 2001, la liste des
produits et services de la marque en cause s’établit comme suit :
Classe 38 : Télécommunications, à savoir services de
télécommunication via le réseau Internet et le réseau Intranet.
Services de communication au moyen de terminaux
informatiques analogiques ou numérique. Télévision par câble.
Services de transmission électronique, analogique et numérique.
Services de télécommunication au moyen de modems. Services
de transmission d’images et de messages assistée par ordinateur.
Services de transmission en ligne. Services de communication de
courriers électroniques. Services de radiodiffusion et de
télévision. Services de diffusion de programmes de télévision, de
radio, d’émissions de divertissement par le réseau Internet.
Services de transmission de sons, d’images, de signaux et de
données.
Classe 41 : Divertissement, activités culturelles, organisation de
concours en matière de divertissement, organisation
d’expositions a buts culturels de colloques, conférences, congrès,
stages, réservation de places de spectacles, production de
spectacles, de films, de téléfilms, d’émissions télévisées, de
reportages, de débats de vidéogrammes ou phonogrammes,
divertissement radiophonique ou par télévision.
La rubrique DÉPOSANT/MANDATAIRE a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
DELRIEU Catherine
Appt 422
20, rue Erlanger
75016 PARIS
N° National ou d’enregistrement : 06 3 438 023
Signe : 7alouest
N° de bopi comportant l’erreur : 06/31
Date du BOPI : 4 AOUT 2006
Vol : I Partie : 1
La rubrique DÉPOSANT / MANDATAIRE a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
AVOSMAC (SARL)
La Favrière
79250 NUEIL LES AUBIERS
N° National ou d’enregistrement : 05 3 339 430
Signe : PRIMA ROSA
N° de bopi comportant l’erreur : 05/34
N° National ou d’enregistrement : 06 3 438 403
Date du BOPI : 26 AOUT 2005
Signe : Calade des Evêques, La Calade des Evêques, Les Calades
des Evêques
Vol : II Partie : 1
N° de bopi comportant l’erreur : 06/32
Suite à la décision du Directeur Général de l’Institut,
l’enregistrement de la marque au bopi 05/34 est rapporté
totalement.
Date du BOPI : 11 AOUT 2006
N° National ou d’enregistrement : 05 3 375 951
Signe : MAGINEA
N° de bopi comportant l’erreur : 06/04
Date du BOPI : 27 JANVIER 2006
Vol : II Partie : 1/2
La mention « marque sonore » est à considérer comme nulle et
non avenue.
Vol : I Partie : 1
La rubrique MODÈLE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte,
il convient de lire :
BOPI 07/02 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
151
BOPI 07/02 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
153
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 02 3 197 736
N° National : 03 3 265 007
PARTIE I-2
N° National : 03 3 258 352
PARTIE I-2
N° National : 05 3 350 957
PARTIE I-2
PARTIE I-2
154
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 05 3 351 038
BOPI 07/02 VOL. II
N° National : 05 3 375 508
PARTIE I-2
N° National : 05 3 358 013
PARTIE I-2
N° National : 05 3 382 142
PARTIE I-2
N° National : 05 3 366 530
PARTIE I-2
N° National : 05 3 383 984
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/02 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 05 3 385 842
155
N° National : 05 3 395 493
PARTIE I-2
N° National : 05 3 391 168
PARTIE I-2
N° National : 06 3 402 795
PARTIE I-2
N° National : 05 3 392 340
PARTIE I-2
N° National : 06 3 403 968
PARTIE I-2
PARTIE I-2
156
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 407 721
BOPI 07/02 VOL. II
N° National : 06 3 418 570
PARTIE I-2
N° National : 06 3 408 362
PARTIE I-2
N° National : 06 3 418 712
PARTIE I-2
N° National : 06 3 413 789
PARTIE I-2
N° National : 06 3 420 097
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/02 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 424 574
157
N° National : 06 3 426 757
PARTIE I-2
N° National : 06 3 426 652
PARTIE I-2
N° National : 06 3 426 876
PARTIE I-2
N° National : 06 3 426 708
PARTIE I-2
N° National : 06 3 427 307
PARTIE I-2
PARTIE I-2
158
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 427 875
BOPI 07/02 VOL. II
N° National : 06 3 433 515
PARTIE I-2
N° National : 06 3 431 927
PARTIE I-2
N° National : 06 3 435 395
PARTIE I-2
N° National : 06 3 432 779
PARTIE I-2
N° National : 06 3 435 982
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/02 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 435 987
159
N° National : 06 3 437 422
PARTIE I-2
N° National : 06 3 436 190
PARTIE I-2
N° National : 06 3 438 021
PARTIE I-2
N° National : 06 3 436 333
PARTIE I-2
N° National : 06 3 438 908
PARTIE I-2
PARTIE I-2
160
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 439 076
BOPI 07/02 VOL. II
N° National : 06 3 439 300
PARTIE I-2
N° National : 06 3 439 151
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 001
PARTIE I-2
N° National : 06 3 439 228
PARTIE I-2
N° National : 06 3 440 847
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/02 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 440 889
161
N° National : 06 3 441 860
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 494
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 940
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 791
PARTIE I-2
N° National : 06 3 441 941
PARTIE I-2
PARTIE I-2
162
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 442 512
BOPI 07/02 VOL. II
N° National : 06 3 443 111
PARTIE I-2
N° National : 06 3 442 553
PARTIE I-2
N° National : 06 3 443 481
PARTIE I-2
N° National : 06 3 442 661
PARTIE I-2
N° National : 06 3 443 622
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/02 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 443 835
163
N° National : 06 3 444 621
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 276
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 651
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 342
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 674
PARTIE I-2
PARTIE I-2
164
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 444 690
BOPI 07/02 VOL. II
N° National : 06 3 444 743
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 738
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 767
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 740
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 769
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/02 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 444 811
165
N° National : 06 3 444 864
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 826
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 901
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 834
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 905
PARTIE I-2
PARTIE I-2
166
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 444 938
BOPI 07/02 VOL. II
N° National : 06 3 445 107
PARTIE I-2
N° National : 06 3 444 992
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 132
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 002
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 164
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/02 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 445 173
167
N° National : 06 3 445 180
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 174
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 181
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 178
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 190
PARTIE I-2
PARTIE I-2
168
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 445 193
BOPI 07/02 VOL. II
N° National : 06 3 445 217
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 194
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 246
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 209
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 249
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/02 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 445 264
169
N° National : 06 3 445 330
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 275
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 338
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 296
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 339
PARTIE I-2
PARTIE I-2
170
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 445 348
BOPI 07/02 VOL. II
N° National : 06 3 445 375
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 353
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 376
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 374
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 454
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/02 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 445 459
171
N° National : 06 3 445 526
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 478
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 545
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 511
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 563
PARTIE I-2
PARTIE I-2
172
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 445 578
BOPI 07/02 VOL. II
N° National : 06 3 445 638
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 592
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 639
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 620
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 730
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/02 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 06 3 445 751
173
N° National : 06 3 445 785
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 770
PARTIE I-2
N° National : 06 3 445 777
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 07/02 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
175
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
177
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2005
Déclarant : AMO Moulin de la Gare, SAS, 20, Rue de la Gare,
35330 MAURE DE BRETAGNE, Siren : 380 240 044
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AMO MOULIN DE LA GARE, 20, Rue de la Gare, 35330 MAURE DE
BRETAGNE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 322 528
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : IDEAL STANDARD FRANCE, S.A., 165, avenue du bois
de la Pie, 95700 ROISSY-EN-FRANCE, Siren : 552 010 969
Marque française
Signe concerné : BLANDIMIX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SGM2, Rue Marx Dormoy, BP 7525, 64075 PAU cedex.
Date du dépôt : 19 JUILLET 1985
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 335 767
Marque française
Signe concerné : ASPIRAMBO
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1985
Date de la déclaration de renouvellement : 4 NOVEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/49
Déclarant : TOP MODEL COIFFURE, SARL, 8 RUE DE LA COURSE,
67000 STRASBOURG, Siren : 327 797 627
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOP MODEL COIFFURE, 8 RUE DE LA COURSE, 67000
STRASBOURG.
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 327 595
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Signe concerné : TOP MODEL
Déclarant : INITIATIVE MEDIA PARIS, société anonyme, 115, rue
du Bac, 75007 PARIS, Siren : 302 475 728
Date du dépôt : 10 JUIN 1985
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/26
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 335 842
BOPI 07/02 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 1, 3, 4.
Signe concerné : INITIATIVES (semi figurative)
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1985
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/49
Déclarant : HEINEKEN ENTREPRISE, Société par actions simplifiée, 19, rue des Deux Gares, 92500 RUEIL-MALMAISON,
Siren : 414 842 062
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 22 111 - 22 116 - 269 579
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : M. ARGUESO & Co., Inc., société régie selon les lois de
l’Etat de New York, 441 Waverly Avenue, MAMARONECK, New
York, Etats-Unis d’Amérique
N° national ou N° d’enregistrement : 1 339 539
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Signe concerné : MUTZIG BIÈRE D’ALSACE
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 22 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/06
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 175
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CERITA
Classes de produits et de services : 32.
Date du dépôt : 7 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/03
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : HARTONO Robert Budi, J1. Aipa K.S. Tubun II, C/11,
JAKARTA, Indonésie
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HARTONO Michael Bambang, J1 Aipda K.S. Tubun II,
C/11, JAKARTA, Indonésie
Classes de produits et de services : 1, 3, 4.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : M. ARGUESO & Co., Inc., société régie selon les lois de
l’Etat de New York, 441 Waverly Avenue, MAMARONECK, New
York, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 339 760
Marque française
Signe concerné : DJARUM
Date du dépôt : 23 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 337 176
Marque française
Signe concerné : CERITA WAXES (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 JANVIER 1986
Classes de produits et de services : 34.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/03
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : HARTONO Robert Budi, J1. Aipa K.S. Tubun II, C/11,
JAKARTA, Indonésie
179
N° national ou N° d’enregistrement : 1 340 411
Marque française
Déclarant : HARTONO Michael Bambang, J1 Aipda K.S. Tubun II,
C/11, JAKARTA, Indonésie
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Signe concerné : POLYNIL
Date du dépôt : 28 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 339 762
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 1.
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Date du dépôt : 23 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Portée du renouvellement
Déclarant : CALIFORNIA SUNSHINE FINE FOODS, INC., société
organisée selon les lois de l’Etat de Californie, 144 King Street,
SAN FRANCISCO, CALIFORNIE 94107, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 34.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 340 836
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Marque française
Signe concerné : TSAR NICOULAI
Déclarant : CONSTANCE CARROLL COSMETICS LIMITED, société
de droit britannique, 28-32 Gorsey Places, East Gillibrands, SKELMERSDALE, Lancashire, Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEPEUDRY, 43 rue de la Brèche aux Loups, 75012 PARIS.
Date du dépôt : 31 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/06
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 339 797
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Marque française
Signe concerné : Constance Carroll
Date du dépôt : 23 JANVIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : OPERA NATIONAL DE PARIS, Etablissement Public
Industriel et Commercial, 120, rue de Lyon, 75012 PARIS,
Siren : 784 396 079
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 155 249
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET SYLVIE SZILVASI, 4, rue de Rome, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 149
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Marque française
Déclarant : NILIT LIMITED, Société de droit Israélien, Maurizio
Levy Road, MIGDAL HAEMEQ, 10500, ISRAEL
Signe concerné : THEATRE NATIONAL OPERA DE PARIS (semifigurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/18
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/02 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Classes de produits et de services : 8, 9, 14, 15, 16, 18, 20, 21, 24,
25, 28, 29, 30, 32, 33, 34, 41.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 947 - 420 896
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : L. DE SALIGNAC & CIE, Société par actions simplifiée,
2, Place du Château, 16200 JARNAC, Siren : 905 620 340
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 949
Marque française
Signe concerné : LES LEVRONS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 434
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FRAPPIER
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/12
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Classes de produits et de services : 32, 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 947 - 420 896
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : MEPHISTO, S.A., Société Anonyme à directoire et
conseil de surveillance, Zone Industrielle, Route de Sarreguemines, 57400 SARREBOURG, Siren : 364 800 276
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 418 387
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 951
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : LES BRACONNES
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 733
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : RUN OFF
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/12
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 947 - 420 896
Classes de produits et de services : 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
181
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 953
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 955
Marque française
Marque française
Signe concerné : LES DRAGONNES
Signe concerné : LES NOIRELS
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 947 - 420 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 947 - 420 896
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 954
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 956
Marque française
Marque française
Signe concerné : BONNELANDES
Signe concerné : LES MONELS
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 947 - 420 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 947 - 420 896
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 957
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 964
Marque française
Marque française
Signe concerné : LES RENAUDES
Signe concerné : LES JARRONS
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 947 - 420 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 947 - 420 896
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 961
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 965
Marque française
Marque française
Signe concerné : LE CRESTEL
Signe concerné : LES CREUSOTS
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 947 - 420 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 947 - 420 896
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
183
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 966
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 968
Marque française
Marque française
Signe concerné : LES MURIENNES
Signe concerné : RESERVE DES BURGONDES
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 48 014 - 363 947 - 420 896
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 947 - 420 896
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 967
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 969
Marque française
Marque française
Signe concerné : RESERVE DE LA COMMANDERIE
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 48 014 - 363 947 - 420 896
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : BEAUVERNON
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : GUILLIN EMBALLAGES, société par actions simplifiée,
Zone Industrielle, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,
25290 ORNANS, Siren : 322 409 913
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 317 650
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & PARTENAIRES, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 979
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 981
Marque française
Marque française
Signe concerné : TOLFEDINE
Signe concerné : RAVIPACK
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1986
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/08
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/08
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : PHARMACIA & UPJOHN COMPANY, Une société de
l’Etat du Delaware (USA), 100 Route 206 North, Peapack, NEW
JERSEY 07977, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : GUILLIN EMBALLAGES, société par actions simplifiée,
Zone Industrielle, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,
25290 ORNANS, Siren : 322 409 913
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 317 650
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & PARTENAIRES, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 342 224
Marque française
Signe concerné : LINCOMIX
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
N° national ou N° d’enregistrement : 1 341 980
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MULTIPACK
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/08
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : Manoel D. Poças Junior – Vinhos, S.A., société portugaise, R. Visconde Das Devesas 186, Santa Marinha, 4401 VILA
NOVA DE GAIA, Portugal
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classes de produits et de services : 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 1 342 252
Marque française
Déclarant : VETOQUINOL, S.A., société anonyme, MAGNYVERNOIS, 70200 LURE, Siren : 676 250 111
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & PARTENAIRES, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Signe concerné : POÇAS
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/42
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
185
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : BOIS INDUSTRIEL ET DE L’EST REUNIS B.I.E.R.,
Société Anonyme, Zone Industrielle des Joncs, 71700 TOURNUS,
Siren : 805 680 030
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : SODIAAL Société de Diffusion Internationale AgroAlimentaire, Union de Coopératives Agricoles, 170 Bis boulevard
du Montparnasse, 75014 PARIS, Siren : 351 572 888
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 156
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 55 075 - 432 502
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL, 170 Bis boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS.
Signe concerné : JAPONIKA
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/50
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 342 269
Marque française
Signe concerné : HYGIALAC
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 24.
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/10
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 31.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 217 - 420 572
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : VERSELE-LAGA, société de droit belge, Kapellestraat
70, 9800 DEINZE, Belgique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 206
Marque française
Signe concerné : JEHAN DE GUILLAUME
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1986
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 342 771
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FAN
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 217 - 420 572
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 209
BOPI 07/02 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29.
Signe concerné : LA VIEILLE CLOCHE (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 968
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Marque française
Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE,
société anonyme, 28 avenue de Flandre, 75019 PARIS,
Siren : 413 156 795
Signe concerné : TRANSPARION
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1986
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 32 994 - 266 500
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 246
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Signe concerné : NYLFISH
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/12
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 969
Marque française
Classes de produits et de services : 25.
Signe concerné : TRANSPARIL
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1986
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société Anonyme, 16, boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS, Siren : 542 088 067
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Mandataire ou destinataire de la correspondance
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 455
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Signe concerné : BABYBEL
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/05
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 343 971
187
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Signe concerné : SPERAVAL
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 344 523
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 13 DECEMBRE 2005
Signe concerné : REALITAN
Déclarant : SA CLOVIS LESIEUTRE, SA, 3-5 RUE DES ARTISANS,
42300 ROANNE, Siren : 354 500 332
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA CLOVIS LESIEUTRE, 3-5 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE.
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 344 038
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Signe concerné : ZAHRE
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : KAISER, société anonyme, Route de Sorbey, 54260
LONGUYON, Siren : 334 413 911
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/18
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet METZ PATNI, 1A Place Boecler, B.P. 63,
STRASBOURG CEDEX 01.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
67024
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 345 402
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Signe concerné : KAISER
Déclarant : FINANZ ST-HONORE, B.V., Société de droit néerlandais, Herengracht 548, P.O. Box 990, 1017 CG AMSTERDAM,
Pays-Bas
Date du dépôt : 4 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 344 397
Marque française
Signe concerné : NAVY
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/06
Classes de produits et de services : 12, 35, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : IMPRIMERIE DE MONTLIGEON, Société Anonyme,
61400 LA CHAPELLE MONTLIGEON, Siren : 536 550 197
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 345 528
BOPI 07/02 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5, 31.
Signe concerné : EDITIONS DE MONTLIGEON (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 MARS 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Déclarant : Société des Caves et des Producteurs Réunis de
Roquefort, Société par Actions Simplifiée, 2, avenue François
Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON, Siren : 925 480 030
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, 2,
avenue François Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON.
Classes de produits et de services : 16, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 345 807
Marque française
Déclarant : MAISON CLOVIS SALASC, Société par Actions Simplifiée, Avenue Maréchal Foch, 34800 CLERMONT L’HERAULT,
Siren : 895 620 029
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Signe concerné : SOCIETE DES CAVES MATHAREL LA TRAITE DE
LA BREBIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 345 532
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SALSDOR
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 6 MARS 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/07
Déclarant : LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A., 1 Rue Division
Leclerc, 67290 PETERSBACH, Siren : 315 999 201
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 196 680
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, 1 RUE DE LA DIVISION
LECLERC, 67290 PETERSBACH.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : ZOOTECH, Société par actions simplifiée, 5 rue du
Sabot, 22440 PLOUFRAGAN, Siren : 383 897 378
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 345 629
Marque française
Signe concerné : VITASTRESS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 346 019
Marque française
Signe concerné : BARON DE ROTHBERG
Date du dépôt : 11 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 MARS 1986
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
BOPI 07/02 - VOL. II
189
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : PASQUALINI, SARL, SARL, Zone du Rebauchet, 73420
MERY, Siren : 305 662 918
N° national ou N° d’enregistrement : 1 347 227
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PASQUALINI, SARL, Zone du Rebauchet, 73420 MERY.
Signe concerné : PHLEBO Le Journal de la Veine
Date du dépôt : 19 MARS 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
N° national ou N° d’enregistrement : 1 346 111
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PASSION
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Déclarant : BEAUFOUR IPSEN PHARMA, Société par Actions
Simplifiée, 24 rue Erlanger, 75781 PARIS CEDEX 16,
Siren : 382 699 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur André BOURGOUIN, SCRAS, Direction de la Propriété
Intellectuelle, 24, rue Erlanger, 75781 PARIS CEDEX 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : SOLUTIA INC., Société américaine organisée et existant selon les lois de l’Etat du Delaware, 575 Maryville Center
Drive, Saint Louis, Missouri, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 248 469
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 347 228
Marque française
Signe concerné : PHLEBO
Phlébologie et de Proctologie
Actualités
Internationales
de
Date du dépôt : 19 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 346 277
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DEQUEST
Classes de produits et de services : 35.
Date du dépôt : 12 MARS 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HAYAT JEAN-LUC, 6 Allée Paul Claudel, 95350 ST
BRICE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HAYAT Jean-Luc, 6 Allée Paul Claudel, 95350 ST BRICE.
Classes de produits et de services : 1, 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 347 895
Marque française
Déclarant : BEAUFOUR IPSEN PHARMA, Société par Actions
Simplifiée, 24 rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16,
Siren : 382 699 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur André BOURGOUIN, SCRAS, Direction de la Propriété
Intellectuelle, 24, rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16.
Signe concerné : OBJECTIF BAC (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/02 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AUVITEC, Société anonyme, 14, rue des Acacias,
75017 PARIS, Siren : 722 018 280
Classes de produits et de services : 16, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MADEUF, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 349 994
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 363 947 - 420 896
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque française
Signe concerné : AUVITEC
Date du dépôt : 9 AVRIL 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
N° national ou N° d’enregistrement : 1 348 666
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VAL-DES-ROCS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
Classes de produits et de services : 9, 37, 38, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/51
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MARCA ET CIE, Société à responsabilité limitée, Quartier des Roustidou, 83190 OLLIOULES, Siren : 679 501 544
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NONY & ASSOCIES, 3, rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : ZERTUS Marken GmbH, Société de droit Allemand,
Harvestehuder Weg 21, 20148 HAMBURG, ALLEMAGNE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 219 - 403 129 - 433 266
N° national ou N° d’enregistrement : 1 353 569
Marque française
Signe concerné : Coupe-Anches “ CORDIER-L’UNIC ”
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Date du dépôt : 5 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 349 036
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DEXTRO ENERGEN
Classes de produits et de services : 15.
Date du dépôt : 3 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : SR TELEPERFORMANCE, Société Anonyme, 6-8, rue
Firmin Gillot, 75015 PARIS, Siren : 301 292 702
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 354 328
Classes de produits et de services : 1, 5, 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 316
191
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 751
Marque française
Marque française
Signe concerné : LIMANEOL
Signe concerné : TELEPERFORMANCE
Date du dépôt : 13 MAI 1986
Date du dépôt : 14 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : TIE RACK TRADING LIMITED, Société britannique, 2
Montpelier Street, Knightsbridge, SW7 1 EZ LONDRES, RoyaumeUni
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : NEOLAIT, Société par actions simplifiée, rue des
Moulins, 22950 TREGUEUX, Siren : 496 680 299
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 351 234
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 333
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque française
Signe concerné : TIE RACK (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 354 750
Date du dépôt : 3 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CODIBLOC
Date du dépôt : 14 MAI 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 26.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : LABORATOIRES THEA, société anonyme, 12, rue Louis
Blériot, 63100 CLERMONT-FERRAND, Siren : 390 813 988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 358 435
Classes de produits et de services : 5, 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : NEOLAIT, Société par actions simplifiée, rue des
Moulins, 22950 TREGUEUX, Siren : 496 680 299
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 828
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 351 234
Signe concerné : MERALOPS
Marque française
Date du dépôt : 23 MAI 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
BOPI 07/02 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : SIGMAKALON EURIDEP, Les Fontaines, 10 rue Henri
Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX,
Siren : 572 093 243
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : VIGNON Régis, Ehalivran no 1, 33240 SALIGNAC
N° national ou N° d’enregistrement : 1 357 522
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIGNON Régis, Chalivran no 1, 33240 SALIGNAC.
Marque française
Signe concerné : BITUVINYL
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 JUIN 1986
N° national ou N° d’enregistrement : 1 355 998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHATEAU CANET LA CHAPELLE Appellation
Bordeaux Supérieur Contrôlée
Date du dépôt : 25 MARS 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : SIGMAKALON EURIDEP, Les Fontaines, 10 rue Henri
Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX,
Siren : 572 093 243
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : LABORATOIRES THEA, société anonyme, 12, rue Louis
Blériot, 63100 CLERMONT-FERRAND, Siren : 390 813 988
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 358 435
N° national ou N° d’enregistrement : 1 358 279
Marque française
Signe concerné : GARNYTEX (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A., 3, rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Date du dépôt : 9 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 356 939
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CAMPEL
Classes de produits et de services : 2, 19.
Date du dépôt : 30 MAI 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/19
Portée du renouvellement
Déclarant : SUPRESTA LLC, société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 420 Saw Mill River, Ardsley, NEW YORK, N.Y.
10502, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 427 101
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 359 067
Marque française
Signe concerné : SYN-O-AD
Date du dépôt : 17 JUILLET 1985
193
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BEAUFOUR IPSEN PHARMA, Société par Actions
Simplifiée, 24 rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16,
Siren : 382 699 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur André BOURGOUIN, SCRAS, Direction de la Propriété
Intellectuelle, 24, rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16.
Classes de produits et de services : 1, 4.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : BEAUFOUR IPSEN PHARMA, Société par Actions
Simplifiée, 24 rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16,
Siren : 382 699 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur André BOURGOUIN, SCRAS, Direction de la Propriété
Intellectuelle, 24, rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 360 231
Marque française
Signe concerné : PHLEBO LE JOURNAL DE LA VEINE (semifigurative)
Date du dépôt : 24 JUIN 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
N° national ou N° d’enregistrement : 1 360 229
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ALZHEIMER ACTUALITES (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 JUIN 1986
Classes de produits et de services : 35.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Déclarant : SIGMAKALON EURIDEP, Les Fontaines, 10 rue Henri
Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX,
Siren : 572 093 243
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : BEAUFOUR IPSEN PHARMA, Société par Actions
Simplifiée, 24 rue Erlanger, 75781 PARIS CEDEX 16,
Siren : 382 699 031
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur André BOURGOUIN, SCRAS, Direction de la Propriété
Intellectuelle, 24, rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 360 572
Marque française
Signe concerné : FACADEX
Date du dépôt : 26 JUIN 1986
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 360 230
Marque française
Signe concerné : PHLEBO ACTUALITES INTERNATIONALES DE
PHLEBOLOGIE (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 JUIN 1986
Classes de produits et de services : 2.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : PARFUMS PAROUR S.A., SA, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS, Siren : 339 326 027
BOPI 07/02 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 364 968
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS PAROUR, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS.
Signe concerné : PRINCE
Date du dépôt : 24 JUILLET 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
N° national ou N° d’enregistrement : 1 363 520
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LINA
Date du dépôt : 26 MAI 1986
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS
(S.A.F.R.), Société anonyme, 12 Cours Louis Lumiere, 94300
VINCENNES, Siren : 722 008 109
Mandataire ou destinataire de la correspondance
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : SIGMAKALON GRAND PUBLIC, Société Anonyme,
Z.I., Route de Thennes, 80110 MOREUIL, Siren : 885 680 157
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 213
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 322 562
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : FERMIERS REUNIS
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/05
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 364 469
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MAJOR
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32.
Date du dépôt : 23 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : PARFUMS PAROUR S.A., SA, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS, Siren : 339 326 027
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS PAROUR, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 365 268
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Marque française
Déclarant : PRINCE SPORTS, INC., Société organisée selon les lois
de l’Etat du Delaware, One Advantage Court, BORDENTOWN,
NEW JERSEY 08505, Etats-Unis d’Amérique
Signe concerné : NEVER DIE
Date du dépôt : 12 MAI 1986
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY de HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
195
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Classes de produits et de services : 3.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 217 - 420 572
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : Le Village du Meuble “ L.V.M ”, Société par actions
simplifiée,
35
Route
de
Mouy,
60290
CAUFFRY,
Siren : 439 173 634
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 370 217
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 836
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A, 3 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Signe concerné : LES DOMANIALES
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 814
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : L’ameublement moderne KUOM (semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 JUILLET 1986
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 14, 20, 24, 27.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 217 - 420 572
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : Le Village du Meuble “ L.V.M ”, Société par actions
simplifiée,
35
Route
de
Mouy,
60290
CAUFFRY,
Siren : 439 173 634
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 370 217
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A, 3 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 815
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 837
Marque française
Signe concerné : LES SUZERAINS
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : KUOM (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 22 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 217 - 420 572
Classes de produits et de services : 11, 14, 20, 24, 27.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 378 839
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 218
Marque française
Marque française
Signe concerné : LA CHATELAUDE
Signe concerné : PRAVEYRAN (semi-figurative)
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1986
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 217 - 420 572
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 217 - 420 572
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 217
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 220
Marque française
Marque française
Signe concerné : TAVELLIERES (semi-figurative)
Signe concerné : CHABASSIERE (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1986
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 217 - 420 572
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 217 - 420 572
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 383 224
197
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29.
Signe concerné : CAVARES (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/13
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 217 - 420 572
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 FEVRIER 2006
Déclarant : PARFUMS PAROUR S.A., SA, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS, Siren : 339 326 027
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 386 683
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS PAROUR, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS.
Signe concerné : Comte RAIMBAULD
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 390
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PARFUM DE GALA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 MAI 1986
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Classes de produits et de services : 3.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 217 - 420 572
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Déclarant : JEAN PIERRE TALLEC – L’HERITAGE DU GOUT, SARL,
59 ROUTE DE SCAER, 29380 BANNALEC, Siren : 572 021 533
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 433 068
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SELARL MARCEL HASCOËT, Avocat, 20 quai du Commandant
Malbert, BP 71019, 29210 BREST CEDEX 1.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 386 684
Marque française
Signe concerné : BARON DE BEAUFAIN
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1986
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
N° national ou N° d’enregistrement : 1 385 586
Marque française
Signe concerné : APPETIFORME TALLEC (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 FEVRIER 1986
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par actions simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 217 - 420 572
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 07/02 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 687
Marque française
Signe concerné : LOMANI
Date du dépôt : 22 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 386 822
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Comte De MORANGIES
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1986
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PARFUMS PAROUR S.A., SA, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS, Siren : 339 326 027
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS PAROUR, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : COMESSA, S.A., société anonyme, 101 rue du Rhin
Napoléon, 67100 STRASBOURG, Siren : 340 514 157
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 688
Marque française
Signe concerné : ADRIANO
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 25 055 - 37 712 - 236 234
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Date du dépôt : 22 MAI 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 390 828
Classes de produits et de services : 3.
Marque française
Signe concerné : COMESSA
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/14
Portée du renouvellement
Déclarant : PARFUMS PAROUR S.A., SA, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS, Siren : 339 326 027
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS PAROUR, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 10, 11, 12, 17, 21.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 697
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : PARFUMS PAROUR S.A., SA, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS, Siren : 339 326 027
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS PAROUR, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS.
Signe concerné : PANCHO
Date du dépôt : 10 JUIN 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
199
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 140
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : FUN-ORANGE
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société
anonyme, 20, rue Bayard, 75008 PARIS, Siren : 341 103 117
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 138
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Signe concerné : FUN-PANACHÉ
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Déclarant : RENOUBAIN, SARL, 41 Rue BRANÇION, 75015 PARIS,
Siren : 340 595 057
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MR MOVIA BRUNO, RENOUBAIN, 41 Rue BRANÇION, 75015
PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 340
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Signe concerné : RENOUBAIN (semie-figurative)
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société
anonyme, 20, rue Bayard, 75008 PARIS, Siren : 341 103 117
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 10 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 139
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 40.
Marque française
Signe concerné : FUN-LIME
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Date du dépôt : 8 JUILLET 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Portée du renouvellement
Déclarant : PARFUMS PAROUR S.A., SA, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS, Siren : 339 326 027
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS PAROUR, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 420 981
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Marque française
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO CHIC, Société
anonyme, 20, rue Bayard, 75008 PARIS, Siren : 341 103 117
Signe concerné : MAX SAMARRO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en Propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs-Elysées, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 11 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 532 046
Classes de produits et de services : 3.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : PARFUMS PAROUR S.A., SA, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS, Siren : 339 326 027
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS PAROUR, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS.
Signe concerné : Bouché Fils & Co. (Etiquette)
Date du dépôt : 24 JUIN 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 89/46
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 420 982
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : ELITIS
Date du dépôt : 11 AVRIL 1986
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 98 738 095
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2006
Déclarant : B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS,
Siren : 557 350 253
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme
Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle, 10
à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Déclarant : PARFUMS PAROUR, S.A., SA, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS, Siren : 339 326 027
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS PAROUR, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 734 672
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 420 983
Signe concerné : JOUR APRES JOUR JANJAC
Marque française
Signe concerné : YVONNE
Date du dépôt : 11 JUIN 1990
Date du dépôt : 11 AVRIL 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/15
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JUIN 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JUIN 2005
Déclarant : MARNE ET CHAMPAGNE, Société Anonyme, 22, rue
Maurice Cerveaux, 51200 EPERNAY, Siren : 095 850 624
Déclarant : LASSALE PIERRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE, 8, avenue Percier, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Louis LASSALE, 39 Rue de la Cère, 15000 AURILLAC.
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 554 238
201
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 9, 16, 41, 42.
Signe concerné : LE TROU AUVERGNAT (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 JANVIER 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 95/29
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : IDEAL STANDARD FRANCE, S.A., 165, avenue du bois
de la Pie, 95700 ROISSY-EN-FRANCE, Siren : 552 010 969
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SGM2, Rue Marx Dormoy, BP 7525, 64075 PAU cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 33.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 589 226
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Signe concerné : ARCANE
Déclarant : IDEAL STANDARD FRANCE, S.A., 165, avenue du bois
de la Pie, 95700 ROISSY-EN-FRANCE, Siren : 552 010 969
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SGM2, Rue Marx Dormoy, BP 7525, 64075 PAU cedex.
Date du dépôt : 22 SEPTEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 581 517
Classes de produits et de services : 11.
Marque française
Signe concerné : ODYS
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Date du dépôt : 21 JUILLET 1995
Déclarant : IDEAL STANDARD FRANCE, S.A., 165, avenue du bois
de la Pie, 95700 ROISSY-EN-FRANCE, Siren : 552 010 969
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/02
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SGM2, Rue Marx Dormoy, BP 7525, 64075 PAU cedex.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 589 227
Marque française
Signe concerné : MATURA
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Date du dépôt : 22 SEPTEMBRE 1995
Déclarant : AMIOT Pierre-Alain, 42 rue Decamps, 75116 PARIS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AMIOT Pierre-Alain, 42 rue Decamps, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 583 396
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Signe concerné : INTELLIGERÉ (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 AOUT 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/03
Déclarant : ADVENTURE S.A., SA, 19 bd de la Commanderie,
Parking Porte de la Villette, 75019 PARIS, Siren : 310 048 897
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ADVENTURE, 19 BD DE LA COMMANDERIE, 75019 PARIS.
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 589 830
BOPI 07/02 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : ADVENTURE PARAMOTEUR (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JANVIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/11
Déclarant : ETABLISSEMENT PUBLIC DU PARC ET DE LA
GRANDE HALLE DE LA VILLETTE (EPPCHU), ETABLISSEMENT
PUBLIC NATIONAL (EPIC), 211 AVENUE JEAN-JAURÈS, 75019
PARIS, Siren : 391 406 956
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EPPGHV, M. François RANCIEN, 211 Avenue Jean-Jaurès, 75019
PARIS.
Classes de produits et de services : 12, 39, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 95 599 316
Déclarant : IDEAL STANDARD FRANCE, S.A., 165, avenue du bois
de la Pie, 95700 ROISSY-EN-FRANCE, Siren : 552 010 969
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SGM2, Rue Marx Dormoy, BP 7525, 64075 PAU cedex.
Signe concerné : PARC ET GRANDE HALLE LA VILLETTE (semifigurative)
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1995
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
N° national ou N° d’enregistrement : 95 596 582
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CORYNTHE
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1995
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 19, 28, 35, 38, 40, 41, 42,
43.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/16
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Déclarant : 1855, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 10 rue des Moulins, 75001 PARIS, Siren : 402 564 207
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : OBSER Jean-Jacques, “ Le Marin ”, 33890 PESSAC
SUR DORDOGNE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 600 218
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Jacques OBSER, Le Marin, 33890 PESSAC SUR DORDOGNE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 598 558
Marque française
Signe concerné : Chateau le Marin
Signe concerné : 1855 (SEMI-FIGURATIVE)
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1995
Classes de produits et de services : 33, 39, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/18
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : GALVEZ Jean Pierre, 234 av. Sainte Marguerite, 06200
NICE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me MONELLI Yvan, Avocat, 650 rue H. Becquerel, Le Millénaire,
CS 89543, 34961 MONTPELLIER Cedex 2.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 039
203
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 489
Marque française
Signe concerné : OVINALP ENGRAIS ORGANIQUES TOUTE LA
RICHESSE DES ALPAGES (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/42
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : RELOOKING
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1995
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/21
Classes de produits et de services : 1, 31, 39.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Classes de produits et de services : 3, 25, 41, 42, 44.
Déclarant : BOURJOIS, Société par Actions Simplifiée, 12-14 rue
Victor Noir, 92521 NEUILLY SUR SEINE, Siren : 562 082 511
Date de la déclaration de renouvellement : 5 JANVIER 2006
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 432 349
Déclarant : PROFROID SOCIETE PROVENCALE DU FROID, société
par actions simplifiée, 178, rue du Fauge, ZI des Paluds, 13400
AUBAGNE, Siren : 061 803 268
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOURJOIS, Département des Marques, 12-14 rue Victor Noir,
92521 NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
STRATO-IP, Sébastien HAUTIERE, 14, rue Soleillet, BL 57, 75020
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 683
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 639
Signe concerné : SWEET KISS
Marque française
Signe concerné : PROCOLD
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1995
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/22
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 1, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 SEPTEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2005
Déclarant : GIOVALE Eric, La Tour du Puy, 05300 RIBIERS
Déclarant : ETABLISSEMENTS FERNAND BERCHET, Société
Anonyme, 31 Cours de Verdun, 01100 OYONNAX,
Siren : 765 201 215
Déclarant : GIOVALE Jean, La Tour du Puy, 05300 RIBIERS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. GIOVALE ERIC, La Tour du Puy, 05300 RIBIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 602 923
Marque française
BOPI 07/02 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 28.
Signe concerné : NIDOU
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : QUELLE, Société par actions simplifiée, 125, rue de
Montaran, 45770 SARAN, Siren : 086 581 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 603 435
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Signe concerné : UP AND WEAR
Déclarant : TEISSEIRE FRANCE, société anonyme, 2 square Roger
Genin, 38000 GRENOBLE, Siren : 057 504 599
Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 28.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 603 322
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2005
Signe concerné : TEISSEIRE LES PLAISIRS PARTAGES (semifigurative)
Déclarant : THEZARD MARGUERITE, Château LION PERRUCHON,
33570 LUSSAC
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1995
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MADAME MARGUERITE THEZARD, Chateau LION PERRUCHON,
33570 LUSSAC.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 604 216
Marque française
Signe concerné : LES NAUVES DE LION PERRUCHON
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1995
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/24
Déclarant : QUELLE, Société par actions simplifiée, 125, rue de
Montaran, 45770 SARAN, Siren : 086 581 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 603 434
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Marque française
Déclarant : STUDIO PRESS, SAS, 11 rue Charles Schmidt, 93400
SAINT OUEN, Siren : 389 520 230
Signe concerné : SIGNES DE VILLE
Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/23
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 377 579
Mandataire ou destinataire de la correspondance
STUDIO PRESS, 11 rue Charles Schmidt, 93400 SAINT OUEN.
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 604 328
Marque française
Signe concerné : Radikal le Magazine de la Culture Hip-hop (semifigurative)
205
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 4 JANVIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Déclarant : NEYRAT PEYRONIE PARASOLS, Société à Responsabilité Limitée, Rue de la Guerlande, Zone Verte, 71880 CHATENOY
LE ROYAL, Siren : 382 513 133
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 25, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : LE PARAPLUIE DE TRADITION, Société à Responsabilité Limitée, Rue de la Guerlande, Zone Verte, 71880 CHATENOY
LE ROYAL, Siren : 382 482 289
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 604 881
Marque française
Signe concerné : NEYRAT PEYRONIE
Date du dépôt : 5 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 604 472
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : NEYRAT PEYRONIE
Classes de produits et de services : 6, 18, 19, 20, 22.
Date du dépôt : 3 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 OCTOBRE 2005
Déclarant : GARRAUD PARIS, société par actions simplifiée, 9 rue
Ampère, 75858 PARIS CEDEX 17, Siren : 552 098 675
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 5340 PARIS
CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 6, 18, 19, 20, 22.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Déclarant : CYBER PRESS, Société anonyme, 92/98 avenue Victor
Hugo, 92115 CLICHY CEDEX, Siren : 403 570 781
N° national ou N° d’enregistrement : 96 605 503
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CYBER PRESS, Service Juridique, 92/98 avnue Victor Hugo, 92115
CLICHY CEDEX.
Signe concerné : REVE D’ETE
Date du dépôt : 12 JANVIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/25
N° national ou N° d’enregistrement : 96 604 508
Marque française
Signe concerné : SOS CONSOLES (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 JANVIER 1996
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
Déclarant : CLERGERIE Xavier, 102 rue de l’Abbé Groult, 75015
PARIS
BOPI 07/02 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 606 074
Marque française
Déclarant : FOÄCHE Bertrand, 9 rue de Rémusat, 75016 PARIS
Signe concerné : HORIZON PERFORMANCE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 17 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 605 866
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : BIG UP
Classes de produits et de services : 36.
Date du dépôt : 16 JANVIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JANVIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Déclarant : GMF VIE, SA à conseil d’administration, 76 rue de
Prony, 75017 PARIS, Siren : 315 814 806
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 25, 35, 41, 42, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 96 606 075
Déclarant : CLERGERIE Xavier, 102 rue de l’Abbé Groult, 75015
PARIS
Marque française
Signe concerné : FORCE DOUBLE
Déclarant : FOÄCHE Bertrand, 9 rue de Rémusat, 75016 PARIS
Date du dépôt : 17 JANVIER 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 605 867
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Marque française
Signe concerné : WHO’S NEXT THE ORIGINAL
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Date du dépôt : 16 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/26
Portée du renouvellement
Déclarant : PERNOD RICARD USA, société organisée sous les lois
de l’état du Delaware, 777 Westchester Avenue, WHITE PLAINS,
NEW YORK 10604, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 25, 35, 41, 42, 43.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 606 191
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JANVIER 2006
Marque française
Déclarant : GMF VIE, SA à conseil d’administration, 76 rue de
Prony, 75017 PARIS, Siren : 315 814 806
Signe concerné : KENTUCKY BREED
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Date du dépôt : 17 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
207
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JANVIER 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ASSURANCES MUTUELLES DE FRANCE, société
d’assurance Mutuelle, 7 avenue Marcel Proust, 28032 CHARTRES
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION, Société de
droit Japonais, 7-3 Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku, TOKYO,
JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 607 526
Marque française
Signe concerné : AZUR ASSURANCES
Date du dépôt : 25 JANVIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
N° national ou N° d’enregistrement : 96 607 183
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MELDASMAGIC (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 JANVIER 1996
Classes de produits et de services : 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JANVIER 2006
Déclarant : AZUR ASSURANCES IARD, société anonyme d’assurances à conseil d’administration, 7 avenue Marcel Proust, 28032
CHARTRES, Siren : 331 067 041
Classes de produits et de services : 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 275 391
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JANVIER 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Déclarant : AZUR ASSURANCES IARD, société anonyme d’assurances à conseil d’administration, 7 avenue Marcel Proust, 28032
CHARTRES, Siren : 331 067 041
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 275 391
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 607 524
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 607 527
Marque française
Signe concerné : DOMOTRIO
Date du dépôt : 25 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Portée du renouvellement
Signe concerné : PLAN CEDRE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 JANVIER 1996
Classes de produits et de services : 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : S.A.R.L CHATEAU MAUCAILLOU, Quartier de la gare,
33480 MOULIS EN MEDOC, Siren : 378 554 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A.R.L CHATEAU MAUCAILLOU, Quartier de la gare, 33480
MOULIS EN MEDOC.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 607 755
BOPI 07/02 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CHATEAU MAUCAILLOU FELLETIN
Date du dépôt : 23 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 16, 17, 21, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : S.A.R.L CHATEAU MAUCAILLOU, Quartier de la gare,
33480 MOULIS EN MEDOC, Siren : 378 554 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
S.A.R.L CHATEAU MAUCAILLOU, Quartier de la gare, 33480
MOULIS EN MEDOC.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JANVIER 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 607 994
Déclarant : CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS D’APPELLATION D’ORIGINE DE NANTES, association 1901, Maison des
Vins, Bellevue, 44690 LA HAYE-FOUASSIERE
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
Date du dépôt : 25 JANVIER 1996
Signe concerné : CHATEAU CAP DE HAUT MAUCAILLOU
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/41
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 607 975
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : (figurative)
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 29 JANVIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/53
Déclarant : JEAN PIERRE TALLEC – L’HERITAGE DU GOUT, SARL,
59 ROUTE DE SCAER, 29380 BANNALEC, Siren : 572 021 533
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 21, 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 433 068
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SELARL MARCEL HASCOËT, Avocat, 20 quai du Commandant
Malbert, BP 71019, 29210 BREST CEDEX 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 JANVIER 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS D’APPELLATION D’ORIGINE DE NANTES, association 1901, Maison des
Vins, Bellevue, 44690 LA HAYE-FOUASSIERE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L’OPERA, 75001 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 608 028
Marque française
Signe concerné : TERRINES TRANCHEES (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 JANVIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
N° national ou N° d’enregistrement : 96 607 976
Marque française
Signe concerné : SUR LIE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 JANVIER 1996
Classes de produits et de services : 29, 43.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/27
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : VEOLIA TRANSPORT, Société Anonyme, 163/169
Avenue
Georges
Clemenceau,
92000
NANTERRE,
Siren : 383 607 090
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 244 565
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 608 936
Marque française
Signe concerné : BARRESTO
Date du dépôt : 26 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 608 158
209
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 30, 32, 33.
Signe concerné : EXTRAPOLES
Date du dépôt : 30 JANVIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/07
Déclarant : DECATHLON, Société Anonyme, 4, Boulevard de
Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ, Siren : 306 138 900
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 39.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 184
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Marque française
Déclarant : VOSSLOH COGIFER, Société Anonyme, 54, avenue
Victor Hugo, 92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 562 042 598
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Signe concerné : HEPTATHLON
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 608 300
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SURVAIG
Classes de produits et de services : 18.
Date du dépôt : 30 JANVIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : DECATHLON, Société Anonyme, 4, Boulevard de
Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ, Siren : 306 138 900
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 37, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 185
Déclarant : InBev France, société par actions simplifiée, 14 avenue
Pierre Brossolette, 59426 ARMENTIERES, Siren : 321 336 208
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 427 138
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LYNDE & ASSOCIES, 4 rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS.
Signe concerné : IGUAPE
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 07/02 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 24 JANVIER 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance, 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS,
Siren : 557 350 253
Classes de produits et de services : 18.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme
Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle, 10
à 20 rue Adolphe Beck, 53089 LAVAL CEDEX 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : SWISS ARMY BRANDS, Société régie par les lois de
l’Etat du Delaware, One Research Drive, SHELTON, CONNECTICUT 06484-0874, Etats-Unis d’Amérique
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 647
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bruno DUCOULOMBIER, DUBARRY LE DOUARIN VEIL, 6, place de
Narvik, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : JOUR APRES JOUR
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 439
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SWISS ARMY
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1996
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/24
Marque N° 1 734 672 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : DECATHLON, Société Anonyme, 4, Boulevard de
Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ, Siren : 306 138 900
Classes de produits et de services : 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : MANUFACTURE ALSACIENNE HECKEL SECURITE,
société par actions simplifiée, 44 route d’Engwiller, 67350 LA
WALCK, Siren : 708 500 046
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet MEYER & PARTENAIRES, Bureaux Europe, 20 place des
Halles, 67000 STRASBOURG.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 664
Marque française
Signe concerné : DIABOLO
Date du dépôt : 7 FEVRIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 494
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TRI-FORCE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1996
Classes de produits et de services : 9, 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : FRANCE ANIMATION, Société anonyme, 14 rue
Alexandre Parodi, 75010 PARIS, Siren : 320 888 910
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 427 604
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BERNARD SOYER CONSEIL, 59 RUE DE RICHELIEU, 75002 PARIS.
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 797
Marque française
Signe concerné : LES BABALOUS
211
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date du dépôt : 8 FEVRIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ACTARIS SAS, Société par Actions Simplifiée, 62 bis
avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT,
Siren : 434 027 249
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FERAY LENNE CONSEIL, 39/41 Avenue Aristide Briand, 92160
ANTONY.
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 18, 21, 24, 25, 28, 29,
30, 32, 38.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 610 170
Déclarant : Nippon Kodo Co., Ltd., 5-8, Ginza 3-chome, Chuo-ku,
Tokyo, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CYBLE
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 996
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : NIPPON KODO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1996
Classes de produits et de services : 9, 35, 38.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LaCie, S.A., société anonyme, 33, Boulevard du
Général Martial Valin, 75015 PARIS, Siren : 350 988 184
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HIRSCH-POCHART, Selarl, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : FMC AUTOMOBILES, Société par Actions Simplifiée,
34 rue de la Croix de Fer, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE,
Siren : 425 127 362
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 610 406
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 387 058 - 392 785
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Signe concerné : d2 (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
N° national ou N° d’enregistrement : 96 609 999
Marque française
Signe concerné : AUTOBIOGRAPHY
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1996
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/29
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : DECATHLON, Société Anonyme, 4, Boulevard de
Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ, Siren : 306 138 900
BOPI 07/02 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 610 647
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Signe concerné : Charles de Navarre (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
N° national ou N° d’enregistrement : 96 610 493
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : D CLIP (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1996
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : CREAPAIN, Société par actions simplifiée, ZI du
Coquet, 03260 SAINT GERMAIN DES FOSSES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Classes de produits et de services : 12, 18, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 610 945
Déclarant : Les Maîtres Vignerons du Cap, Sarl, SARL, Domaine de
la Grange Rouge, 34300 AGDE, Siren : 400 738 480
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BESINET PIERRE, Gérant, DOMAINE DU BOSC, 34450 VIAS.
Marque française
Signe concerné : BARQUITO
Date du dépôt : 15 FEVRIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 610 557
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LES GALETS ROULÉS
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date du dépôt : 8 FEVRIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société Anonyme, 16, boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS, Siren : 542 088 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 611 188
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JANVIER 2006
Déclarant : SEGUIN & CIE, Société par actions simplifiée, 10
boulevard Saint Rémy, 44270 MACHECOUL, Siren : 860 800 887
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CLS RÉMY COINTREAU, Département Propriété Industrielle, 20
rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC.
Marque française
Signe concerné : CHEESE NUGGETS
Date du dépôt : 16 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : UMG RECORDINGS, INC, Société américaine organisée et existant selon des lois de l’Etat du Delaware, 70 Universal
City Plaza, Universal City, CALIFORNIE 91608, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 423 026
213
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : Société des Caves et des Producteurs Réunis de
Roquefort, Société par Actions Simplifiée, 2, avenue François
Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON, Siren : 925 480 030
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, 2,
avenue François Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 611 800
Marque française
Signe concerné : “ LE MEILLEUR DES BREBIS ”
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 16 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 611 239
Marque française
Signe concerné : UPTOWN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 35.
Date du dépôt : 16 FEVRIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Déclarant : BEAUFOUR IPSEN PHARMA, Société par Actions
Simplifiée, 24 rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16,
Siren : 382 699 031
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 367 706
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur André BOURGOUIN, SCRAS, Direction de la Propriété
Intellectuelle, 24, rue Erlanger, 75781 PARIS cedex 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : HUTCHINSON INDUSTRIES, INC., 1209 Orange Street,
Wilmington, 19801 DELAWARE, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 277 007
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 611 874
Marque française
Signe concerné : GINKOGINK
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 21 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 611 272
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : RODGARD
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 14 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : DURAND Richard, 58 Bd du Gal Leclerc, 92200
NEUILLY SUR SEINE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 280 208
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DURAND Richard, 58 bd du gal Leclerc, 92200 NEUILLY-SURSEINE.
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 146
BOPI 07/02 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 41.
Signe concerné : VIN ET MARÉE
Date du dépôt : 22 FEVRIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/31
Déclarant : TEXA, SAS, 16, Rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS,
Siren : 392 488 722
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDAL, Société d’Avocats, Maître Isabelle COPPIN-CANGE,
B.P. 105, 84006 AVIGNON CEDEX 1.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 33, 43.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 820
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Marque française
Déclarant : SÉCHÉ ENVIRONNEMENT, S.A., Les Hêtres, BP 20,
53810 CHANGÉ, Siren : 306 917 535
Signe concerné : TEXATEL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SÉCHÉ ENVIRONNEMENT, Les Hêtres, BP 20, 53810 CHANGÉ, A
l’attention de Marie-José HUET.
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 578
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
Signe concerné : PIERTEC
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Date du dépôt : 22 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Portée du renouvellement
Déclarant : BIOFARMA, Société par actions simplifiée, 22 rue
Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BIOFARMA, 22 rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 40.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 913
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : ASSOCIATION SAINT GILLES, Association de droit
local, Communauté de Communes du Canton de Villé, 67220
BASSEMBERG
Signe concerné : TENSIOREL
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ELIANE BURST, 3, rue Catherine de Bourgogne, 67000
STRASBOURG.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 792
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société Anonyme, 16, boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS, Siren : 542 088 067
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Mandataire ou destinataire de la correspondance
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 938
215
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 28, 30, 41, 42.
Signe concerné : SELECTO
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : LES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, Coopérative
Agricole, Route de Valognes, BP 102, 50260 SOTTEVAST,
Siren : 338 154 610
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LES MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, Route de Valognes,
BP 102, 50260 SOTTEVAST.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2005
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 325
Déclarant : BORLIACHON Jean Daniel, 23 rue de Beynat, 33350 ST
MAGNE DE CASTILLON
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Borliachon Jean Daniel, 23 rue Beynat, ST MAGNE DE
CASTILLON 33350.
Signe concerné : POINTE DE SAIRE
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 077
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHATEAU BEYNAT – appellation Côtes de
Castillon contrôlée
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, Coopérative Agricole, route de Valognes, BP 102, 50260 SOTTEVAST,
Siren : 338 154 610
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, route de Valognes, BP 102,
50260 SOTTEVAST.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : CERF-DELLIER, SAS, 13 RUE FROISSART, BP 126,
62303 LENS, Siren : 307 104 323
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CERF-DELLIER, 13 RUE FROISSART, BP 126, 62303 LENS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 327
Marque française
Signe concerné : LE MONT FRIALOU
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 276
Marque française
Signe concerné : GATOFOLY (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1996
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, Coopérative Agricole, route de Valognes, BP 102, 50260 SOTTEVAST,
Siren : 338 154 610
BOPI 07/02 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 330
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, route de Valognes, BP 102,
50260 SOTTEVAST.
Signe concerné : VALOGNES
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 328
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FRUTLY
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, Coopérative Agricole, route de Valognes, BP 102, 50260 SOTTEVAST,
Siren : 338 154 610
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, route de Valognes, BP 102,
50260 SOTTEVAST.
Déclarant : MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, Coopérative Agricole, route de Valognes, BP 102, 50260 SOTTEVAST,
Siren : 338 154 610
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, Route de Valognes, BP 102,
50260 SOTTEVAST.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 331
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : VALFINE
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 329
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1996
Marque française
Signe concerné : CHANTE SAIRE
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 29.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : SEPHORA, Société Anonyme, 65, avenue Edouard
Vaillant, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
Déclarant : MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, Coopérative Agricole, Route de Valognes, BP 102, 50260 SOTTEVAST,
Siren : 338 154 610
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 239 498 - 283 573
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAITRES LAITIERS DU COTENTIN, Route de Valognes, BP 102,
50260 SOTTEVAST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 613 532
217
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29, 30.
Signe concerné : DOUCHE DE PLUIE
Date du dépôt : 29 FEVRIER 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/32
Déclarant : PARFUMS PAROUR S.A., SA, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS, Siren : 339 326 027
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS PAROUR, 8 RUE HENRI ROCHEFORT, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 667
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Marque française
Déclarant : JAOUDI ELIE, 15 RUE RICORD LATY, 06400 CANNES
Signe concerné : CIGARILLO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ELIE JAOUDI, 15 RUE RICORD LATY, 06400 CANNES.
Date du dépôt : 7 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 164
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : COCO SAN DOMINGO
Classes de produits et de services : 3, 14, 25.
Date du dépôt : 29 FEVRIER 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : GAZ DE FRANCE, Société anonyme, 23, rue Philibert
Delorme, 75017 PARIS, Siren : 542 107 651
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GAZ DE FRANCE, DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION
VALORISATION, 361, Avenue du Président Wilson, BP 33, 93211
LA PLAINE SAINT DENIS.
Classes de produits et de services : 29, 32, 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : CONSERVES FRANCE, Société Anonyme, 556 Chemin
du Mas de Cheylon, 30000 NIMES, Siren : 706 220 548
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 944
Marque française
Signe concerné : VISSOGAZ
Date du dépôt : 8 MARS 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
N° national ou N° d’enregistrement : 96 614 531
Marque française
Signe concerné : TARDELLI
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 MARS 1996
Classes de produits et de services : 6, 17.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/33
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : SOCIETE NORMANDE DE CONFECTION, Société par
Actions Simplifiée, Zone Industrielle, Route de Vire, 14110 CONDE
SUR NOIREAU, Siren : 375 750 163
N° national ou N° d’enregistrement : 96 617 532
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Signe concerné : EURODIESEL (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 25 MARS 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
N° national ou N° d’enregistrement : 96 615 552
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : NEOVITODO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 MARS 1996
Classes de produits et de services : 7.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : SA BISCUITERIE TRAOU MAD, SASU, ZA KERGAZUEL, 29930 PONT-AVEN, Siren : 376 380 333
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Biscuiterie TRAOU MAD, Z.A. Kergazuel, B.P. 38, 29930 PONTAVEN.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 617 931
Déclarant : FLEURY MICHON, Société anonyme, Route de la Gare,
85700 POUZAUGES, Siren : 572 058 329
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 427 133
Marque française
Signe concerné : LES PETITES GALETTES DE PONT-AVEN
Date du dépôt : 25 MARS 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 616 796
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Signe concerné : CANNE OCEANE
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Date du dépôt : 20 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/35
Portée du renouvellement
Déclarant : PETERS SURGICAL, S.A.S, 42 Rue Benoît Frachon,
93013 BOBIGNY, Siren : 444 018 477
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PETERS SURGICAL, Z.I. LES VIGNES, 42, Rue Benoît Frachon,
93013 BOBIGNY CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 126
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : B 80 S.r.l., Société de droit italien, Via dei Tigli, 21,
20046 BIASSONO (Mi), Italie
Marque française
Signe concerné : CLEAN-TRAC
Date du dépôt : 26 MARS 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22, rue du Général Foy, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
219
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FLEURY MICHON, Société anonyme, Route de la Gare,
85700 POUZAUGES, Siren : 572 058 329
Classes de produits et de services : 10.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 427 133
Date de la déclaration de renouvellement : 17 JANVIER 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Déclarant : KRAFT FOODS SCHWEIZ HOLDING AG, société
anonyme de droit suisse, CH 8008 ZURICH, SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 291
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : FLEURINOIS
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 191
Date du dépôt : 2 AVRIL 1996
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/02
Signe concerné : LES NUITS CARTE NOIRE UN CAFE NOMME
DESIR (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 MARS 1996
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Classes de produits et de services : 29.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 30, 35, 38, 40, 41,
42.
Déclarant : AH SOUNE, Société à Responsabilité Limitée, 38 rue
Vallon Hoareau, 97430 TAMPON REUNION, Siren : 313 566 820
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : ASSOCIATION SAINT GILLES, Association de droit
local, Communauté de Communes du Canton de Villé, 67220
BASSEMBERG
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 425
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ELIANE BURST, 3, rue Catherine de Bourgogne, 67000
STRASBOURG.
Signe concerné : LE PAILLE EN QUEUE
Date du dépôt : 29 MARS 1996
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 618 389
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : REVE D’UNE NUIT D’ETE
Date du dépôt : 26 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/36
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Déclarant : ARTUB, Société Anonyme, Usine de la Gare, ZI Les
Triboullières, 38460 CREMIEU, Siren : 643 620 297
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 272 936
Classes de produits et de services : 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 427
BOPI 07/02 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SECA
Date du dépôt : 29 MARS 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2006
Déclarant : VCR VAN CAUWENBERGH, Société anonyme de droit
belge, Doelhaagstraat 77, 2840 RUMSI, Belgique
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DE RYCKER NV, Arenbergstraat
ANTWERPEN, Belgique.
13,
B 2000
Classes de produits et de services : 7.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 621 960
Déclarant : ARTUB, Société Anonyme, Usine de la Gare, ZI Les
Triboullières, 38460 CREMIEU, Siren : 643 620 297
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 272 936
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : TUILE PROFI
Date du dépôt : 19 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 619 429
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 19.
Signe concerné : SECABOIS
Date du dépôt : 29 MARS 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
Déclarant : ETABLISSEMENT MARBAUD JACKY, SARL, 322
AVENUE
CHARLES
DE
GAULLE,
84260
SARRIANS,
Siren : 707 320 206
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MONSIEUR MARBAUD BERNARD, SARL MARBAUD JACKY, 322
AVENUE CHARLES DE GAULLE, 84260 SARRIANS.
Classes de produits et de services : 7.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
N° national ou N° d’enregistrement : 96 622 648
Déclarant : Société Accréditée de Représentation Fiscale, SA, 2
Rue des Petits Pères, 75002 PARIS, Siren : 325 624 914
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARF, 2 Rue des Petits Pères, 75002 PARIS.
Signe concerné : L’HIRONDELLE “ L’OISEAU DU MIDI ” (semifigurative)
Date du dépôt : 22 AVRIL 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 116
Marque française
Signe concerné : la plus-value de la compétence
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 AVRIL 1996
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
221
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2005
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : ASSOCIATION DES CENTRES DISTRIBUTEURS
E.LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie par la loi du 1er juillet
1901, 52 rue Camille Desmoulins, 92451 ISSY LES MOULINEAUX
Cedex
Déclarant : SIGMAKALON EURIDEP, Les Fontaines, 10 rue Henri
Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL MALMAISON CEDEX,
Siren : 572 093 243
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 385 409
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 627 377
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 623 767
Marque française
Signe concerné : DULISATIN
Marque française
Date du dépôt : 29 MAI 1996
Signe concerné : E.LECLERC L (semi figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Date du dépôt : 2 MAI 1996
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Classes de produits et de services : 9, 14, 16, 28, 35, 36, 37, 39, 40,
41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : Société Accréditée de Représentation Fiscale, SA, 2
Rue des Petits Pères, 75002 PARIS, Siren : 325 624 914
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : BFS DIVERSIFIED PRODUCTS, LLC, société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 525 Congressional Boulevard,
CARMEL, INDIANA 46032, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARF, 2 Rue des Petits Pères, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 386 774 - 386 775
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 214
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Marque française
Signe concerné : SARF (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 625 153
Date du dépôt : 31 MAI 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : COIL-RITE
Date du dépôt : 13 MAI 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : Société Accréditée de Représentation Fiscale, SA, 2
Rue des Petits Pères, 75002 PARIS, Siren : 325 624 914
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARF, 2 Rue des Petits Pères, 75002 PARIS.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 437
BOPI 07/02 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 30.
Signe concerné : SARF (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 JUIN 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
Déclarant : COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES
DE L’EST, Société Anonyme, Le Triade, 1 – 215, rue Samuel
Morse, 34965 MONTPELLIER Cedex 2, Siren : 412 431 744
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 852
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Enregistrement concerné
Déclarant : LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme,
ROMANECHE-THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY,
Siren : 686 450 248
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 611
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : SELYS
Marque française
Date du dépôt : 4 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 574
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LOUIS VINCENT
Date du dépôt : 3 JUIN 1996
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES
DE L’EST, Société Anonyme, Le Triade 1, 215, rue Samuel Morse,
34965 MONTPELLIER Cedex 2, Siren : 412 431 744
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 852
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Déclarant : COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES
DE L’EST, Société Anonyme, Le Triade, 1 – 215, rue Samuel
Morse, 34965 MONTPELLIER Cedex 2, Siren : 412 431 744
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 852
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 411
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Signe concerné : NEPTIS
Date du dépôt : 10 JUIN 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/38
N° national ou N° d’enregistrement : 96 628 610
Marque française
Signe concerné : ROSEE DES SALINS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 JUIN 1996
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/46
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES
DE L’EST, Société Anonyme, Le Triade, 1 – 215, rue Samuel
Morse, 34965 MONTPELLIER Cedex 2, Siren : 412 431 744
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 320
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 852
Signe concerné : CRISTUS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
223
Marque française
Date du dépôt : 17 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 629 412
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MIONIS
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 10 JUIN 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/38
Portée du renouvellement
Déclarant : COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES
DE L’EST, Société Anonyme, Le Triade 1, 215, rue Samuel Morse,
34965 MONTPELLIER Cedex 2, Siren : 412 431 744
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 852
Classes de produits et de services : 29, 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES
DE L’EST, Société Anonyme, Le Triade 1, 215, rue Samuel Morse,
34965 MONTPELLIER Cedex 2, Siren : 412 431 744
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 852
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 329
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 630 319
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ST-PECCIUS
Date du dépôt : 17 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : VIDAL, société anonyme, 21-23, rue Camille DESMOULINS, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, Siren : 552 082 273
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : COMPAGNIE DES SALINS DU MIDI ET DES SALINES
DE L’EST, Société Anonyme, Le Triade 1, 215, rue Samuel Morse,
34965 MONTPELLIER Cedex 2, Siren : 412 431 744
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 293 852
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 123
Marque française
Signe concerné : ECHANTILLONS SERVICE (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 JUIN 1996
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 07/02 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 559
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 38, 39.
Signe concerné : DUC DE LOIRE
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JANVIER 2006
Déclarant : LES VINS GEORGES DUBOEUF, Société Anonyme,
ROMANECHE-THORINS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY,
Siren : 686 450 248
Date du dépôt : 9 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° national ou N° d’enregistrement : 96 632 326
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Signe concerné : COLLECTION GEORGES DUBOEUF
Date du dépôt : 26 JUIN 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Déclarant : CELIA, Société anonyme, La Chaussée aux Moines,
53400 CRAON, Siren : 556 150 050
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A, 3 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 FEVRIER 2006
Déclarant : IREKS FRANCE, SARL, société à responsabilité limitée,
36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE, Siren : 772 800 488
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 544
Marque française
Signe concerné : BONAPART
Date du dépôt : 16 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 7008 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 633 181
Classes de produits et de services : 29.
Marque française
Signe concerné : REXMILANO
Date du dépôt : 5 JUILLET 1996
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : CELIA, Société anonyme, La Chaussée aux Moines,
53400 CRAON, Siren : 556 150 050
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A, 3 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 545
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : CELIA, Société anonyme, La Chaussée aux Moines,
53400 CRAON, Siren : 556 150 050
Mandataire ou destinataire de la correspondance
APPLIMA, S.A, 3 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Signe concerné : NAPOLEON
Date du dépôt : 16 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : GAZ DE FRANCE, Société anonyme, 23, rue Philibert
Delorme, 75017 PARIS, Siren : 542 107 651
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GAZ DE FRANCE, DIRECTION DE LA RECHERCHE MISSION
VALORISATION, 361, Avenue du Président Wilson, BP 33, 93211
LA PLAINE SAINT DENIS.
Déclarant : SOCIETE FROMAGERE DU LIVRADOIS, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEE, 63980 FOURNOLS, Siren : 317 120 020
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 56 avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES
CEDEX.
225
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 356
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : CLARILYS
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 567
Date du dépôt : 22 JUILLET 1996
Marque française
Signe concerné : LE MONTAGNOU
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Date du dépôt : 11 JUILLET 1996
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : CF B VICTOR, SARL, 5 Boulevard Georges MELIES,
94356 VILLIERS SUR MARNE, Siren : 418 676 623
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2006
Déclarant : T.L.M., SOCIETE ANONYME A CONSEIL D’ADMINISTRATION, Route de Chambon, Combebarre, 03410 PREMILHAT,
Siren : 313 701 385
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 361 356
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 56 avenue de Royat, 63401 CHAMALIERES
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur LE BRUN Dominique, AVOCAT, 49 rue de l’Hôtel de
Ville, 95300 PONTOISE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 635 898
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 96 634 726
Marque française
Signe concerné : STERIFLON
Signe concerné : V VICTOR (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 JUILLET 1996
Date du dépôt : 17 JUILLET 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
BOPI 07/02 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
227
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2005
Déclarant : OOSTERDAM B.V., société de droit néerlandais,
Zomerlaan, 33, NL 2103 AH HEEMSTEDE, PAYS-BAS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 580 791
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 245 608
Signe concerné : AGRO TECHNOLOGIES (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date du dépôt : 11 JUILLET 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/30
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 339 983
Marque française
Signe concerné : PINGOUIN
Date du dépôt : 24 JANVIER 1986
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; farines et préparations
faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever.
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/09
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2005
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Papier, carton et produits en ces matières, produits de l’imprimerie,
articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d’instruction ou d’enseignement, caractères d’imprimerie, clichés. Fils à usage
textile. Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Déclarant : ACTE.1, Sarl, 335 Rue de la Justice, 77000 VAUX LE
PENIL, Siren : 390 134 674
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Jean Bernard RICARD, 8 Avenue de la Seine, 77000 LA
ROCHETTE.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 23, 24, 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 95 594 139
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JUILLET 2005
Marque française
Déclarant : GROUPE CELBERT, SA, 20, Rue de la Gare, 35330
MAURE DE BRETAGNE, Siren : 629 200 957
Signe concerné : ACTE 1 (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1995
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE CELBERT, 20, Rue de la Gare, 35330 MAURE DE
BRETAGNE.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/40
228
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
BOPI 07/02 - VOL. II
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Formation professionnelle. Prestations en informatique à savoir : –
étude de projets techniques. – conception de logiciels.
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la
médecine et l’hygiène intime ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements
(à l’exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Appareils et instruments
scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du
son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Logiciel permettant d’évaluer la rentabilité d’un cheptel
animal et de donner les préconisations après calcul pour augmenter
cette rentabilité. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés,
ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux,
malt. Expertises en affaires, expertises agricoles et estimations agricoles, conseils permettant d’augmenter la rentabilité d’un cheptel
animal. Soins médicaux, d’hygiène et de beauté ; services vétérinaires
et d’agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique et
industrielle ; programmation pour ordinateurs ; maisons de repos et de
convalescence. Pouponnières. Travaux d’ingénieurs, consultations
professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la
conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction).
Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel
pour exploitation agricole, d’appareils distributeurs. Location de temps
d’accès à un centre serveur de bases de données. Gestion de lieux
d’expositions. Consultation sans rapport avec la conduite des affaires.
Programmation pour ordinateurs.
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 NOVEMBRE 2005
Déclarant : FERCHAUD Antoine, 11, rue du Château, 60440 DROIZELLES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 95 601 200
Marque française
Signe concerné : DADA 1920
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1995
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/28
Classes de produits et de services : 5, 9, 31, 35, 42, 44.
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation de compétitions sportives. Services d’hôtellerie et
de restauration. Gestion d’expositions.
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 NOVEMBRE 2005
Déclarant : ANNONAY PRODUCTIONS FRANCE, Société
Anonyme, 55 Rue Léo Lagrange, 07100 ANNONAY,
Siren : 399 446 657
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LAURENT & CHARRAS, 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,
69134 ECULLY Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 DECEMBRE 2005
Déclarant : UNION INVIVO, Union de coopérative agricole à
capital variable, 83 Avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS,
Siren : 775 690 191
Déclarant : UNION INVIVO, Union de coopérative agricole à
capital variable, 83 avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS,
Siren : 775 690 191
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 620 278
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 345 995
Signe concerné : ANNONAY PRODUCTIONS A PRO FRANCE
(semi figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Date du dépôt : 4 AVRIL 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/51
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 96 612 719
Marque française
Signe concerné : LAPISCOPE VOTRE BAROMETRE MARGE
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques, piscines non métalliques ; revêtements plastique étanche pour
piscines, couvertures plastique pour piscines. Tentes, bâches, couvertures textile pour piscines. Transformation de matières plastiques.
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1996
Classes de produits et de services : 19, 22, 40.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/37
BOPI 07/02 - VOL. II
Errata
PARTIE II-3
Errata
Néant
229
BOPI 07/02 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
231
232
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 07/02 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
BOPI 07/02 - VOL. II
233
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
du 11 au 15 décembre 2006
III-1. TABLEAU GÉ
NR
É AL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriete (TO)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 384 974
445 118
1 545 388
445 178
1 391 250
445 090
1 545 389
445 178
1 220 338
445 464
1 391 448
445 293
1 545 390
445 178
1 220 340
445 464
1 391 449
445 293
1 552 295
445 463
1 231 047
445 464
1 401 151
445 110
1 552 295
445 462
1 235 616
445 464
1 407 218
445 370
1 552 828
445 464
1 237 406
445 464
1 410 728
445 464
1 553 082
445 464
1 252 804
445 293
1 410 729
445 464
1 558 388
445 159
1 252 805
445 293
1 411 736
445 123
1 567 863
445 139
1 267 470
445 459
1 424 082
445 464
1 570 371
445 142
1 267 471
445 459
1 428 349
445 103
1 593 440
445 139
1 276 817
445 464
1 435 781
445 464
1 595 486
445 147
1 277 022
445 464
1 443 020
445 293
1 597 023
445 464
1 278 075
445 464
1 443 451
445 090
1 609 156
445 459
1 293 690
445 464
1 444 190
445 144
1 609 159
445 459
1 327 936
445 370
1 451 575
445 464
1 615 096
445 230
1 339 542
445 464
1 451 576
445 464
1 626 607
445 174
1 339 556
445 464
1 451 577
445 464
1 631 367
445 174
1 341 438
445 284
1 491 564
445 463
1 631 369
445 174
1 347 913
445 457
1 491 564
445 462
1 662 221
445 152
1 347 914
445 457
1 499 027
445 439
1 688 141
445 191
1 356 690
445 422
1 503 017
445 464
1 695 012
445 293
1 360 729
445 464
1 508 363
445 158
1 695 013
445 293
1 363 162
445 412
1 512 787
445 465
1 695 014
445 293
1 366 522
445 142
1 512 787
445 466
1 695 015
445 293
1 372 549
445 464
1 513 836
445 464
1 714 397
445 464
1 374 732
445 423
1 516 069
445 178
1 726 602
445 152
1 378 260
445 459
1 516 073
445 178
1 743 692
445 434
1 378 970
445 430
1 520 094
445 369
92 413 962
445 308
1 379 100
445 454
1 521 732
445 464
92 417 356
445 191
1 380 546
445 416
1 525 599
445 464
92 441 347
445 152
1 380 747
445 415
1 540 723
445 142
92 441 351
445 152
1 382 652
445 425
1 545 387
445 178
92 441 352
445 152
234
BOPI 07/02 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
92 441 359
445 152
97 659 670
445 167
01 3 075 283
445 152
92 441 361
445 152
97 661 446
445 182
01 3 076 791
445 432
92 441 362
445 152
97 661 446
445 180
01 3 082 410
445 107
92 441 363
445 152
97 661 915
445 182
01 3 121 741
445 178
92 441 365
445 152
97 661 915
445 180
01 3 121 742
445 178
93 459 840
445 225
97 661 923
445 181
01 3 134 099
445 186
93 478 418
445 411
97 662 044
445 116
02 3 145 034
445 193
93 479 098
445 227
97 664 998
445 098
02 3 145 036
445 193
93 483 295
445 459
97 664 999
445 098
02 3 150 644
445 179
93 483 296
445 459
97 671 196
445 128
02 3 150 645
445 179
93 483 297
445 459
97 684 358
445 182
02 3 156 271
445 094
93 492 703
445 459
97 684 358
445 180
02 3 160 467
445 177
93 492 704
445 459
97 684 359
445 182
02 3 195 384
445 161
93 493 519
445 293
97 684 359
445 180
02 3 196 352
445 201
93 493 520
445 293
97 684 577
445 181
02 3 199 890
445 148
93 493 521
445 293
97 685 925
445 376
03 3 206 314
445 152
93 493 522
445 293
97 692 963
445 289
03 3 219 360
445 196
93 493 523
445 293
97 705 018
445 183
03 3 227 256
445 142
94 506 667
445 191
97 705 780
445 293
03 3 228 150
445 114
94 519 162
445 191
97 707 956
445 293
03 3 240 149
445 151
94 524 323
445 459
98 714 788
445 134
03 3 241 090
445 296
94 524 324
445 459
98 714 788
445 135
03 3 258 729
445 091
94 536 094
445 403
98 720 776
445 369
04 3 269 869
445 155
94 551 004
445 179
98 731 650
445 229
04 3 277 409
445 088
95 577 552
445 191
98 731 755
445 168
04 3 287 240
445 291
95 577 553
445 191
98 736 230
445 182
04 3 306 376
445 282
95 578 346
445 461
98 736 230
445 180
04 3 306 383
445 282
95 578 646
445 285
98 737 004
445 288
05 3 337 318
445 403
95 598 420
445 468
98 739 207
445 192
05 3 337 319
445 403
96 363 162
445 414
98 747 920
445 120
05 3 337 320
445 403
96 618 468
445 191
98 752 797
445 197
05 3 337 321
445 403
96 618 469
445 191
98 764 326
445 459
05 3 337 322
445 403
96 620 509
445 427
99 774 416
445 178
05 3 337 323
445 403
96 630 394
445 417
99 779 474
445 183
05 3 337 325
445 403
96 633 278
445 414
99 787 016
445 464
05 3 337 594
445 403
96 633 278
445 412
99 790 617
445 152
05 3 342 378
445 096
96 637 963
445 421
99 807 432
445 281
05 3 343 026
445 205
96 637 963
445 419
00 3 023 144
445 190
05 3 343 969
445 203
96 640 801
445 453
00 3 023 144
445 189
05 3 343 973
445 203
96 643 146
445 414
00 3 023 145
445 190
05 3 354 900
445 184
96 643 146
445 412
00 3 023 145
445 189
05 3 365 943
445 295
96 645 234
445 106
00 3 024 712
445 150
05 3 372 596
445 403
96 645 235
445 106
00 3 033 565
445 126
05 3 388 643
445 376
96 650 316
445 426
00 3 035 900
445 178
05 3 388 644
445 376
96 652 182
445 117
00 3 038 144
445 152
05 3 389 669
445 157
96 652 568
445 167
00 3 042 910
445 400
05 3 390 089
445 199
96 652 569
445 167
00 3 045 433
445 220
05 3 392 172
445 376
96 653 611
445 115
00 3 051 379
445 119
05 3 392 173
445 376
96 654 960
445 105
01 3 075 282
445 152
05 3 397 222
445 403
BOPI 07/02 - VOL. II
235
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
06 3 415 312
445 226
02 3 157 262
445 264
02 3 168 214
445 265
06 3 417 535
445 152
02 3 157 262
445 265
02 3 168 214
445 270
06 3 417 536
445 152
02 3 157 262
445 273
02 3 168 214
445 245
06 3 421 328
445 152
02 3 157 262
445 277
02 3 168 214
445 247
06 3 427 120
445 198
02 3 157 262
445 381
02 3 168 214
445 249
06 3 434 091
445 160
02 3 157 262
445 259
02 3 168 214
445 251
06 3 436 329
445 152
02 3 157 262
445 260
02 3 168 214
445 361
06 3 438 722
445 152
02 3 157 262
445 382
02 3 168 214
445 363
02 3 157 262
445 388
02 3 168 214
445 321
02 3 157 262
445 393
02 3 168 214
445 323
02 3 157 262
445 396
02 3 168 214
445 325
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne les produits (PP)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
01 3 116 233
445 307
02 3 168 214
445 383
02 3 168 214
445 327
02 3 186 230
445 108
02 3 168 214
445 382
02 3 168 214
445 329
02 3 168 214
445 394
02 3 168 214
445 331
02 3 168 214
445 395
02 3 168 214
445 333
02 3 168 214
445 317
02 3 168 214
445 335
02 3 168 214
445 319
02 3 168 214
445 313
02 3 168 214
445 381
02 3 168 214
445 315
02 3 168 214
445 337
02 3 168 214
445 347
02 3 168 214
445 339
02 3 168 214
445 349
02 3 168 214
445 341
02 3 168 214
445 351
02 3 168 214
445 343
02 3 168 214
445 353
02 3 168 214
445 345
02 3 168 214
445 355
02 3 168 214
445 384
02 3 168 214
445 357
02 3 168 214
445 385
02 3 168 214
445 359
02 3 168 214
445 386
02 3 174 650
445 372
02 3 168 214
445 387
05 3 343 969
445 204
02 3 168 214
445 388
05 3 343 973
445 204
02 3 168 214
445 389
06 3 421 494
445 368
02 3 168 214
445 393
06 3 429 549
445 368
02 3 168 214
445 396
02 3 168 214
445 272
02 3 168 214
445 273
1 242 412
445 130
02 3 168 214
445 275
1 242 412
445 131
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
1 444 190
97 693 599
445 143
445 102
98 725 434
445 146
98 758 447
445 100
99 778 690
445 101
01 3 107 359
445 154
05 3 399 092
445 162
Concession de licence (CL)
1 478 531
445 292
1 664 785
445 175
94 501 739
445 185
94 512 562
445 292
96 621 352
445 187
96 621 353
445 187
96 621 354
445 187
96 621 355
445 187
96 635 569
445 292
96 635 801
445 232
02 3 168 214
445 277
1 351 344
445 133
99 769 920
445 095
02 3 168 214
445 237
1 351 344
445 132
00 3 045 433
445 222
02 3 168 214
445 239
1 351 345
445 133
00 3 045 433
445 221
02 3 168 214
445 241
1 351 345
445 132
02 3 157 262
445 384
02 3 168 214
445 243
1 359 240
445 156
02 3 157 262
445 383
02 3 168 214
445 257
1 725 967
445 367
02 3 157 262
445 395
02 3 168 214
445 259
1 725 968
445 367
02 3 157 262
445 394
02 3 168 214
445 260
95 589 089
445 133
02 3 157 262
445 389
02 3 168 214
445 261
95 589 089
445 132
02 3 157 262
445 387
02 3 168 214
445 262
96 636 615
445 133
02 3 157 262
445 385
02 3 168 214
445 263
96 636 615
445 132
02 3 157 262
445 386
02 3 168 214
445 264
96 640 621
445 145
02 3 157 262
445 261
02 3 168 214
445 280
97 686 340
445 133
02 3 157 262
445 262
02 3 168 214
445 253
97 686 340
445 132
02 3 157 262
445 263
02 3 168 214
445 255
97 709 309
445 130
Constitution de gage (GC)
236
BOPI 07/02 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
97 709 309
445 131
02 3 157 262
445 390
97 709 310
445 130
02 3 157 262
445 316
97 709 310
445 131
02 3 157 262
445 318
05 3 386 792
445 208
00 3 055 177
445 367
02 3 157 262
445 380
05 3 399 726
445 207
00 3 055 178
445 367
02 3 157 262
445 336
01 3 083 192
445 367
02 3 157 262
445 338
01 3 083 196
445 367
02 3 157 262
445 236
01 3 135 708
445 156
03 3 235 875
445 131
03 3 235 875
445 130
04 3 276 444
445 367
Autre acte affectant la propriete ou la
jouissance d’un titre de propriete
industrielle (AM)
1 206 134
445 290
1 444 190
445 143
95 574 448
445 469
95 577 524
445 436
96 620 271
445 469
98 753 619
445 469
99 795 287
445 469
02 3 143 250
445 469
02 3 157 262
445 256
02 3 157 262
445 266
02 3 157 262
445 252
02 3 157 262
445 248
02 3 157 262
445 250
02 3 157 262
445 278
02 3 157 262
445 320
02 3 157 262
445 322
02 3 157 262
445 324
02 3 157 262
445 326
02 3 157 262
445 244
02 3 157 262
445 279
02 3 157 262
445 242
02 3 157 262
445 344
02 3 157 262
445 346
02 3 157 262
445 348
02 3 157 262
445 350
02 3 157 262
445 352
02 3 157 262
445 354
02 3 157 262
445 356
02 3 157 262
445 358
02 3 157 262
445 391
02 3 157 262
445 328
02 3 157 262
445 330
02 3 157 262
445 332
02 3 157 262
445 334
02 3 157 262
445 362
02 3 157 262
445 312
02 3 157 262
445 314
02 3 157 262
445 240
02 3 157 262
445 238
02 3 168 214
445 266
02 3 168 214
445 276
02 3 168 214
445 278
02 3 168 214
445 267
02 3 168 214
Retrait total (ET)
Renonciation partielle (RP)
04 3 318 501
445 202
05 3 349 050
445 375
06 3 411 427
445 129
Renonciation totale (RT)
92 429 973
445 231
01 3 110 905
445 287
02 3 145 801
445 164
05 3 358 728
445 163
Decision judiciaire definitive affectant
l’existence ou la validite d’un titre de
propriete industrielle (DV)
99 811 562
445 213
01 3 139 588
445 310
04 3 293 377
445 211
04 3 297 079
445 214
05 3 348 818
445 209
05 3 363 432
445 212
05 3 368 429
445 215
05 3 373 980
445 216
05 3 376 647
445 210
Changement d’adresse (CA)
1 209 504
445 467
1 246 303
445 433
1 313 533
445 467
445 379
1 324 957
445 467
445 377
02 3 157 262
445 246
02 3 168 214
1 347 913
445 456
02 3 157 262
445 254
02 3 168 214
445 391
1 347 913
445 455
02 3 157 262
445 340
02 3 168 214
445 392
1 347 914
445 456
02 3 157 262
445 342
02 3 168 214
445 390
1 347 914
445 455
02 3 157 262
445 267
02 3 168 214
445 378
1 372 117
445 200
02 3 157 262
445 268
02 3 168 214
445 380
1 372 884
445 200
02 3 157 262
445 269
02 3 168 214
445 268
1 372 885
445 200
02 3 157 262
445 271
02 3 174 481
445 469
1 372 886
445 200
02 3 157 262
445 274
02 3 195 653
445 469
1 373 622
445 467
02 3 157 262
445 276
04 3 305 689
445 469
1 379 514
445 448
02 3 157 262
445 392
05 3 379 777
445 366
1 380 457
445 440
02 3 157 262
445 360
06 3 423 817
445 283
1 382 652
445 424
02 3 157 262
445 377
1 385 739
445 365
02 3 157 262
445 378
1 387 911
445 137
02 3 157 262
445 379
1 392 222
445 438
Retrait partiel (EP)
06 3 429 808
445 311
BOPI 07/02 - VOL. II
237
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
1 395 726
445 371
96 637 963
445 418
99 806 721
445 300
1 400 731
445 435
96 639 423
445 224
99 807 686
445 298
1 400 955
445 127
96 639 424
445 224
99 815 788
445 298
1 401 151
445 112
96 642 844
445 433
99 815 789
445 298
1 401 151
445 111
96 647 528
445 450
00 3 008 806
445 467
1 406 656
445 407
96 648 263
445 306
00 3 016 539
445 298
1 406 666
445 467
96 648 264
445 306
00 3 027 429
445 298
1 406 667
445 467
96 648 848
445 449
00 3 033 565
445 125
1 409 736
445 176
96 649 464
445 433
00 3 034 113
445 298
1 411 736
445 122
96 649 465
445 433
01 3 076 791
445 195
1 431 176
445 467
96 650 882
445 433
01 3 077 141
445 433
1 432 978
445 306
96 651 098
445 399
01 3 077 212
445 433
1 440 082
445 219
96 652 170
445 447
01 3 104 869
445 104
1 530 004
445 170
96 657 389
445 440
01 3 106 101
445 306
1 546 262
445 433
97 660 799
445 176
01 3 106 102
445 306
1 593 066
445 433
97 660 961
445 433
01 3 106 170
445 300
1 593 067
445 433
97 662 012
445 087
01 3 110 084
445 173
1 623 323
445 124
97 664 998
445 099
01 3 117 229
445 298
1 655 040
445 300
97 664 999
445 099
01 3 131 457
445 153
1 669 980
445 467
97 665 637
445 087
01 3 131 459
445 153
1 683 302
445 467
97 673 315
445 433
01 3 136 584
445 433
1 708 818
445 433
97 680 446
445 467
02 3 151 036
445 433
1 715 454
445 303
97 682 044
445 467
02 3 162 752
445 298
92 402 304
445 467
97 693 491
445 409
03 3 216 216
445 433
92 405 030
445 165
97 696 907
445 467
03 3 258 526
445 300
92 444 779
445 300
97 699 070
445 176
03 3 258 527
445 300
92 444 780
445 300
97 699 071
445 176
03 3 258 800
445 374
92 444 781
445 300
97 699 072
445 176
03 3 264 139
445 234
92 444 782
445 300
97 699 073
445 176
03 3 264 140
445 235
93 462 878
445 467
98 716 363
445 173
04 3 269 468
445 433
93 470 529
445 165
98 732 598
445 298
04 3 272 954
445 467
93 472 778
445 433
98 754 475
445 298
04 3 281 193
445 286
93 479 098
445 228
98 756 875
445 300
04 3 285 436
445 093
95 556 608
445 467
98 758 466
445 452
04 3 285 436
445 092
95 569 647
445 433
98 761 244
445 467
04 3 285 842
445 299
95 574 013
445 433
98 762 791
445 298
04 3 285 843
445 299
95 574 703
445 467
98 762 792
445 298
04 3 287 740
445 305
95 576 943
445 467
99 771 471
445 173
04 3 319 388
445 467
95 578 668
445 298
99 777 281
445 433
05 3 334 068
445 402
95 584 541
445 300
99 789 979
445 433
05 3 342 631
445 431
95 585 196
445 433
99 789 981
445 433
05 3 344 435
445 235
96 612 653
445 433
99 789 982
445 433
05 3 344 436
445 234
96 615 361
445 451
99 789 983
445 433
05 3 357 230
445 433
96 625 380
445 433
99 789 984
445 433
05 3 361 588
445 433
96 632 030
445 121
99 796 938
445 467
05 3 363 067
445 433
96 632 031
445 121
99 799 417
445 300
05 3 363 846
445 433
96 632 032
445 121
99 799 418
445 300
05 3 366 474
445 433
96 632 033
445 121
99 802 330
445 467
05 3 367 740
445 433
96 637 963
445 420
99 805 858
445 298
05 3 373 725
445 433
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
238
BOPI 07/02 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
05 3 374 396
445 433
1 406 667
445 467
96 657 711
445 138
05 3 374 398
445 433
1 411 736
445 122
97 660 148
445 166
05 3 377 478
445 433
1 431 176
445 467
97 662 012
445 087
05 3 377 551
445 433
1 432 978
445 306
97 664 998
445 099
05 3 377 917
445 433
1 440 082
445 219
97 664 998
445 097
05 3 379 156
445 433
1 530 004
445 172
97 664 999
445 099
05 3 380 644
445 433
1 530 004
445 171
97 664 999
445 097
05 3 380 746
445 300
1 530 004
445 170
97 665 637
445 087
05 3 382 594
445 433
1 530 004
445 169
97 680 446
445 467
05 3 384 309
445 433
1 540 723
445 141
97 682 044
445 467
05 3 386 826
445 433
1 540 723
445 140
97 693 491
445 409
05 3 386 827
445 433
1 570 371
445 141
97 696 907
445 467
05 3 387 040
445 304
1 570 371
445 140
97 704 511
445 223
05 3 387 764
445 433
1 609 156
445 460
97 705 861
445 136
05 3 388 722
445 433
1 609 159
445 460
98 716 363
445 173
05 3 399 217
445 294
1 623 323
445 124
98 732 598
445 298
06 3 410 784
445 300
1 669 980
445 467
98 754 475
445 298
06 3 420 267
445 286
1 683 302
445 467
98 761 244
445 467
06 3 420 274
445 286
92 402 304
445 467
98 762 791
445 298
445 301
92 413 153
445 404
98 762 792
445 298
445 194
92 413 962
445 309
98 764 326
445 460
92 421 527
445 297
99 771 471
445 173
92 436 390
445 223
99 794 948
445 297
93 462 878
445 467
99 796 938
445 467
06 3 428 771
06 3 446 746
Changement de nom, de denomination
(CD)
1 209 504
445 467
93 479 098
445 228
99 797 064
445 223
1 267 470
445 460
93 483 295
445 460
99 802 330
445 467
1 267 471
445 460
93 483 296
445 460
99 805 858
445 298
1 313 533
445 467
93 483 297
445 460
99 807 686
445 298
1 324 957
445 467
93 492 703
445 460
99 815 788
445 298
1 347 913
445 458
93 492 704
445 460
99 815 789
445 298
1 347 913
445 455
94 524 323
445 460
00 3 008 806
445 467
1 347 914
445 458
94 524 324
445 460
00 3 016 539
445 298
1 347 914
445 455
94 548 227
445 410
00 3 027 429
445 298
1 363 162
445 413
95 554 424
445 136
00 3 034 113
445 298
1 366 522
445 141
95 556 608
445 467
01 3 104 869
445 104
1 366 522
445 140
95 574 703
445 467
01 3 106 101
445 306
1 372 243
445 397
95 576 943
445 467
01 3 106 102
445 306
1 373 622
445 467
95 578 668
445 298
01 3 110 084
445 173
1 378 260
445 460
96 632 030
445 121
01 3 117 229
445 298
1 378 970
445 429
96 632 031
445 121
01 3 131 457
445 153
1 378 970
445 428
96 632 032
445 121
01 3 131 459
445 153
1 379 100
445 454
96 632 033
445 121
02 3 162 752
445 298
1 385 739
445 365
96 633 278
445 413
03 3 219 360
445 373
1 387 911
445 137
96 643 146
445 413
03 3 227 256
445 141
1 396 020
445 406
96 647 528
445 450
03 3 258 800
445 374
1 400 955
445 127
96 648 263
445 306
04 3 272 954
445 467
1 401 151
445 111
96 648 264
445 306
04 3 285 436
445 092
1 401 151
445 113
96 650 922
445 442
04 3 285 436
445 093
1 406 666
445 467
96 656 804
445 444
04 3 285 842
445 299
BOPI 07/02 - VOL. II
239
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
04 3 285 843
445 299
96 632 031
445 121
01 3 117 229
445 298
04 3 319 388
445 467
96 632 032
445 121
02 3 162 752
445 298
05 3 343 026
445 206
96 632 033
445 121
03 3 258 526
445 300
05 3 383 159
445 302
96 639 423
445 224
03 3 258 527
445 300
06 3 428 478
445 410
96 639 424
445 224
04 3 285 842
445 299
06 3 445 467
445 188
96 645 824
445 441
04 3 285 843
445 299
06 3 445 769
445 188
96 647 528
445 450
05 3 380 746
445 300
96 648 848
445 449
06 3 410 784
445 300
96 650 922
445 442
Changement de forme juridique (CN)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Rectification d’une erreur materielle (EM)
1 345 128
445 443
96 651 098
445 398
1 347 913
445 456
96 652 170
445 447
1 409 269
445 405
1 347 914
445 456
96 653 600
445 445
1 443 451
445 089
1 370 250
445 233
96 655 343
445 364
96 622 837
445 446
1 370 251
445 233
96 657 389
445 440
06 3 416 890
445 149
1 370 254
445 233
96 657 733
445 364
1 370 255
445 233
97 657 934
445 218
1 372 243
445 397
97 660 799
445 176
1 372 580
445 401
97 664 998
445 097
1 379 514
445 448
97 664 999
445 097
1 380 457
445 440
97 693 491
445 408
1 381 636
445 437
97 699 070
445 176
1 395 726
445 371
97 699 071
445 176
1 400 731
445 435
97 699 072
445 176
1 400 955
445 127
97 699 073
445 176
1 401 151
445 109
97 701 755
445 217
1 409 736
445 176
97 705 861
445 136
1 552 410
445 217
98 732 598
445 298
1 552 411
445 217
98 749 210
445 217
1 552 412
445 217
98 749 211
445 217
1 552 413
445 217
98 754 475
445 298
1 552 414
445 217
98 756 875
445 300
1 552 415
445 217
98 762 791
445 298
1 552 416
445 217
98 762 792
445 298
1 552 418
445 217
98 763 714
445 217
1 552 419
445 217
98 763 715
445 217
1 575 119
445 217
99 799 417
445 300
1 575 122
445 217
99 799 418
445 300
1 638 918
445 217
99 805 858
445 298
1 655 040
445 300
99 806 721
445 300
92 413 153
445 404
99 807 686
445 298
92 444 779
445 300
99 812 261
445 217
92 444 780
445 300
99 815 788
445 298
92 444 781
445 300
99 815 789
445 298
92 444 782
445 300
00 3 010 697
445 217
95 554 424
445 136
00 3 016 539
445 298
95 574 464
445 217
00 3 027 429
445 298
95 578 668
445 298
00 3 034 113
445 298
95 584 541
445 300
01 3 104 869
445 104
96 632 030
445 121
01 3 106 170
445 300
BOPI 07/02 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
241
PARTIE III-2
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL (EP)
greffons, écussons et boutures de plantes ; fruits frais c’est à dire
les pommes ; semences, plantes et fleurs naturelles ; tous les
produits précités sont à l’exception des variétés suivantes : ray
grass, chou-fleur, betterave, concombre, melon, tournesol, riz,
piment et tomate.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : ARTEGA LA DECOUVERTE A LA CARTE (semifigurative)
RENONCIATION PARTIELLE
N° 06 3 429 808 Déposée le 19 MAI 2006
MARQUE : CHROMADAX
Nom du titulaire : SURGENT Marie France
N° 05 3 349 050 Déposée le 24 MARS 2005
Adresse : 5, avenue de Chanzy
49000 ANGERS
Nom du titulaire : ASTELLAS PHARMA Inc.
société de droit japonais
Inscription n° 445 311 du 13 DECEMBRE 2006
Adresse : 4-7, Doshomachi 3-chome, chuo-ku
Osaka
Japan
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 35 : Relations
publiques, tous ces services sont sans rapport avec le domaine
sportif. Classe 39 : Réservation pour les voyages, agences de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions),
tous ces services sont sans rapport avec le domaine sportif.
Classe 41 : Organisation d’expositions à buts culturels, tous ces
services sont sans rapport avec le domaine sportif.
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
Inscription n° 445 375 du 13 DECEMBRE 2006
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 5 : Préparations
pharmaceutiques utilisées dans le traitement du cancer, à
l’exclusion des produits ophtalmologiques.
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : EUROFERM
RENONCIATION PARTIELLE
N° 06 3 411 427 Déposée le 21 FEVRIER 2006
MARQUE : GALILEO
N° 04 3 318 501 Déposée le 12 OCTOBRE 2004
Nom du titulaire : SNC ELARIS
Société en Nom Collectif
Adresse : 75 AVENUE JOXE
49100 ANGERS
FRANCE
Nom du titulaire : LALLEMAND SAS
Société par Actions Simplifiée
Adresse : Parc d’Activité de Font Grasse
19 rue des Briquetiers
31700 BLAGNAC
France
N° SIREN : 405 720 194
N° SIREN : 786 095 851
Inscription n° 445 129 du 30 NOVEMBRE 2008
Inscription n° 445 202 du 11 DECEMBRE 2006
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 30 : “ Levures sèches,
fraîches, inactives sans autres additifs que ceux utilisés pour la
stabilisation de la levure ”.
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 31 : Produits agricoles,
horticoles, forestiers et graines, à savoir : arbres (végétaux),
troncs d’arbres, arbustes, arbres fruitiers et porte-greffes, plants,
242
BOPI 07/02 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RENONCIATION TOTALE
RETRAIT TOTAL (ET)
MARQUE : LA MACONNERIE FRANCAISE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : 5 C
N° 05 3 386 792 Déposée le 19 OCTOBRE 2005
Nom du titulaire : IDECA
SARL
N° 02 3 145 801 Déposée le 10 JANVIER 2002
Nom du titulaire : GRAND ORIENT DE FRANCE
Association régie par la Loi de 1901
Adresse : 16, rue Cadet
75009 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 784 411 571
Adresse : 7, place du Lac
Les Hauts de Vaugrenier
06270 VILLENEUVE LOUBET
FRANCE
Inscription n° 445 164 du 6 DECEMBRE 2006
N° SIREN : 352 119 564
Inscription n° 445 208 du 11 DECEMBRE 2006
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : HUMANISME REVUE DE LA FRANC-MACONNERIE
FRANCAISE
RETRAIT TOTAL
MARQUE : LE CHOCOLAT COMPLICE
N° 05 3 399 726 Déposée le 23 DECEMBRE 2005
Nom du titulaire : MICHEL CLUIZEL EDITIONS
société à responsabilité limitée
N° 05 3 358 728 Déposée le 13 MAI 2005
Nom du titulaire : GRAND ORIENT DE FRANCE
Association régie par la Loi de 1901
Adresse : 16, rue Cadet
75009 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 784 411 571
Adresse : Avenue de Conches
27240 LE RONCENAY AUTHENAY
Inscription n° 445 163 du 6 DECEMBRE 2006
N° SIREN : 483 159 885
Inscription n° 445 207 du 11 DECEMBRE 2006
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : CUVEE DIAMANT (semi-figurative)
RENONCIATION TOTALE (RT)
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : PIZZA WORD
N° 01 3 110 905 Déposée le 11 JUILLET 2001
Nom du titulaire : GALMACCI DANIEL
Adresse : 99 chemin de l’olivet
06110 LE CANNET
FRANCE
Nom du titulaire : MR AYOUZI NORDINE
Adresse : 47 BD PAUL DOUMER
06110 LE CANNET
Inscription n° 445 287 du 12 DECEMBRE 2006
N° 92 429 973 Déposée le 3 AOUT 1992
Nom du titulaire : CHAMPAGNE TROUILLARD
Société à responsabilité limitée
Adresse : 2 avenue Foch
BP 272
51208 EPERNAY CEDEX
FRANCE
N° SIREN : 325 267 508
Inscription n° 445 231 du 11 DECEMBRE 2006
BOPI 07/02 - VOL. II
Errata
PARTIE III-3
Errata
N° National ou d’enregistrement : 93 479 006
N° de l’inscription : 413 986
Date de l’inscription : 22 JUIN 2005
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété (TO)
N° de BOPI comportant l’erreur : 05/29
Vol : II - (page 250)
L’inscription 413 986 concerne également la marque précitée.
N° National ou d’enregistrement : 06 3 438 391
N° de l’inscription : 441 354
Date de l’inscription : 2 OCTOBRE 2006
Nature de l’inscription : Retrait partiel (EP)
N° de BOPI comportant l’erreur : 06/44
Vol : II Partie : III-2 Publication des retraits ou renonciations
page 311
au lieu de : Produits et/ou services auxquels s’appliquera la
marque après le retrait ou la renonciation :
Classe 05 : matériel pour pansements ; matériel pour plomber des
dents et pour empreintes dentaires.
il faut lire : Produits et/ou services et classes qui font l’objet du
retrait ou de la renonciation :
Classe 05 : matériel pour plomber des dents et pour empreintes
dentaires. Alliages de métaux précieux à usage dentaire
243
BOPI 07/02 - VOL. II
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
VOLUME II
PARTIE IV
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. PALMARÈS
IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
IV-3. ERRATA
Néant
245
Le directeur de la publication : Benoît BATTISTELLI
Imprimeur : DIADEIS
C.P.P.A.P. no 1445 ADEP
ISSN 0223-3401