volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 09/04 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
23 janvier 2009
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 09/04 - VOL. II
III
BOPI 09/04 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 09/04 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 09/04 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 09/04 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
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BOPI 09/04 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 09/04
23 janvier 2009
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
9
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
17
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
129
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
133
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
135
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
157
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
247
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
251
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
255
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
261
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
265
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 09/04 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
3
BOPI 09/04 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
5
6
Décisions du Directeur Général de l’INPI
BOPI 09/04 - VOL. II
BOPI 09/04 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
7
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
42
08 3 594 339
08-39 NL
25, 38, 41
05-49 NL
1, 3
08 3 594 340
08-39 NL
9, 16, 41
07 3 501 175
07-25 NL
35, 36, 38, 41, 42, 45
08 3 594 341
08-39 NL
33
07 3 501 177
07-25 NL
35, 36, 38, 41, 42, 45
08 3 594 343
08-39 NL
39, 41, 43
08 3 576 886
08-26 NL
16, 35, 38, 41
08 3 594 344
08-39 NL
37, 42
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Classes des produits et services
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10
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 09/04 - VOL. II
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
14
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Référence BOPI
1ère publication
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BOPI 09/04 - VOL. II
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08-39 NL
35, 36, 42
08 3 594 997
08-39 NL
35, 36, 43
08 3 594 931
08-39 NL
14, 18, 25
08 3 595 004
08-39 NL
36, 41, 42, 43, 44
08 3 594 932
08-39 NL
42
08 3 595 008
08-39 NL
35, 38, 41, 42
08 3 594 933
08-39 NL
1, 2, 3
08 3 595 009
08-39 NL
35, 36, 39, 43
08 3 594 934
08-41 NL
35
08 3 595 011
08-39 NL
9, 37, 39, 40, 42
08 3 594 937
08-39 NL
38
08 3 595 015
08-39 NL
32, 33, 43
08 3 594 938
08-39 NL
9
08 3 595 016
08-39 NL
3, 32, 33, 43
08 3 594 939
08-39 NL
35, 38, 41
08 3 595 017
08-41 NL
3
08 3 594 941
08-39 NL
35, 36, 38
08 3 595 019
08-39 NL
14, 18, 25
08 3 594 947
08-39 NL
16, 35, 41
08 3 595 020
08-39 NL
14, 18, 25
08 3 594 948
08-39 NL
9, 11, 12
08 3 595 021
08-39 NL
29, 30, 43
08 3 594 950
08-39 NL
9, 35, 38, 41, 42
08 3 595 025
08-39 NL
2, 14, 16, 18, 42
08 3 594 952
08-39 NL
9
08 3 595 026
08-39 NL
9, 11, 35, 36, 39, 40, 42
08 3 594 953
08-39 NL
29
08 3 595 028
08-39 NL
10, 28, 41
08 3 594 954
08-39 NL
17, 19, 22
08 3 595 029
08-39 NL
16, 35, 41
08 3 594 955
08-39 NL
3, 5
08 3 595 031
08-39 NL
3, 6, 7, 9, 11, 12, 14, 17, 18, 20,
21, 24, 25, 28, 29, 30
08 3 594 956
08-39 NL
43
08 3 595 032
08-39 NL
35, 38, 41
08 3 594 957
08-39 NL
36
08 3 595 033
08-39 NL
16, 25, 28
08 3 594 960
08-39 NL
9, 16, 41
08 3 595 034
08-39 NL
3
08 3 594 961
08-39 NL
35, 41, 43
08 3 595 035
08-39 NL
3
08 3 594 962
08-39 NL
33
08 3 595 038
08-39 NL
41
08 3 594 964
08-39 NL
16, 35, 41
08 3 595 039
08-39 NL
42
08 3 594 965
08-39 NL
29, 30, 43
08 3 595 040
08-39 NL
25
08 3 594 966
08-39 NL
16, 35, 38, 41
08 3 595 044
08-39 NL
2
08 3 594 967
08-39 NL
3, 5
08 3 595 045
08-39 NL
16, 35, 41
08 3 594 968
08-39 NL
3, 5
08 3 595 046
08-39 NL
30
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 595 047
08-39 NL
6, 19, 20, 24
08 3 595 110
08-39 NL
35, 38, 41
08 3 595 048
08-39 NL
18, 25, 26
08 3 595 124
08-39 NL
16, 41
08 3 595 049
08-39 NL
42
08 3 595 125
08-39 NL
35, 36, 38
08 3 595 050
08-39 NL
25, 35
08 3 595 126
08-39 NL
25, 35
08 3 595 051
08-39 NL
16, 25, 38
08 3 595 127
08-39 NL
36
08 3 595 052
08-39 NL
3, 24, 25
08 3 595 128
08-39 NL
36
08 3 595 053
08-39 NL
38, 39, 43
08 3 595 129
08-39 NL
36
08 3 595 054
08-39 NL
38, 39, 43
08 3 595 132
08-39 NL
5
08 3 595 055
08-39 NL
38, 39, 43
08 3 595 135
08-39 NL
35, 38, 42
08 3 595 056
08-39 NL
9, 16
08 3 595 136
08-39 NL
29
08 3 595 058
08-39 NL
25
08 3 595 137
08-39 NL
29
08 3 595 059
08-39 NL
11, 35
08 3 595 138
08-39 NL
34
08 3 595 062
08-39 NL
15
08 3 595 140
08-39 NL
14
08 3 595 063
08-39 NL
35, 38
08 3 595 142
08-39 NL
3, 5
08 3 595 064
08-39 NL
35, 41, 44
08 3 595 143
08-39 NL
3, 5
08 3 595 066
08-39 NL
35, 37, 38
08 3 595 145
08-39 NL
29, 30
08 3 595 068
08-39 NL
38, 41, 42
08 3 595 146
08-39 NL
32, 33, 35
08 3 595 070
08-39 NL
16, 35, 40
08 3 595 148
08-39 NL
3, 30, 44
08 3 595 071
08-39 NL
16, 38, 41
08 3 595 149
08-39 NL
11, 37
08 3 595 072
08-39 NL
36, 38
08 3 595 150
08-39 NL
6, 19, 37
08 3 595 073
08-39 NL
42
08 3 595 074
08-39 NL
9, 11, 20
08 3 595 075
08-39 NL
25, 35, 41
08 3 595 076
08-39 NL
35, 38, 41
08 3 595 079
08-39 NL
35, 36, 38
08 3 595 081
08-39 NL
7, 11, 37
08 3 595 082
08-39 NL
24, 29, 32
08 3 595 083
08-39 NL
3, 14, 18
08 3 595 084
08-39 NL
5, 10, 44
08 3 595 086
08-39 NL
35, 38, 42
08 3 595 087
08-39 NL
3, 10, 44
08 3 595 092
08-39 NL
2
08 3 595 093
08-39 NL
2
08 3 595 094
08-39 NL
33
08 3 595 095
08-39 NL
39
08 3 595 096
08-39 NL
42
08 3 595 098
08-39 NL
9, 10, 44
08 3 595 099
08-39 NL
41, 43
08 3 595 101
08-39 NL
41, 43
08 3 595 103
08-39 NL
18
08 3 595 104
08-39 NL
9, 16, 25, 35, 38, 41
08 3 595 105
08-39 NL
43
08 3 595 109
08-39 NL
29, 32, 35
Classes des produits et services
Classes des produits et services
15
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
17
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 05 3 365 136
N° National : 06 3 426 008
Dépôt du : 15 JUIN 2005
Dépôt du : 28 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. BORDEAUX
à : I.N.P.I. LYON
LITTLE FISH, SAS, 3 chemin La Tour, 33650 MARTILLAC,
N° SIREN : 477 721 955.
ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
Rue de Saint-veran, 71000 MACON, N° SIREN : 410 390 967.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LITTLE FISH, SAS, 3 chemin La Tour, 33650 MARTILLAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de
sport, articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents à l’exclusion des
casques, gilets réfléchissants de protection personnelle contre les
accidents ; réflecteurs pour la prévention des accidents ; gants
pour la protection contre les accidents ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations, le feu ; vêtements pour la
protection contre le feu ; chaussures de protection ; bouchons
pour les oreilles ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de
véhicules ou équipements de sport) ; dispositifs de secours ;
radio ; lecteurs de CD-ROM ; télécommandes ; alarmes.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Sacs, sacoches pour motocycles et motocyclettes.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
Bordeaux.
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes,
fouets et sellerie ; attaches et arçons de selles ; lanières de cuir ;
cartables,
porte-cartes,
portefeuilles,
étuis
pour
clés
(maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie non en métaux
précieux, sacoches pour porter les enfants, sacs de voyage, sacs
de campeur, lecteur de cartes en cuir ou imitation du cuir
notamment pour la moto, sacs à dos, sacs à main, sacs à
provisions, sacs d’alpiniste, sacs de plage, sacs d’écoliers, sacs
housses de vêtements, sacoches en cuir (maroquinerie). Sacs
pour casques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 05/29 NL
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie ; vêtements,
18
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chaussures, articles de chapellerie en cuir ou imitation du cuir ;
blousons, pantalons, vestes, combinaisons notamment pour la
pratique de la moto ; tours de cou, visières, cache-col, cagoules,
chaussettes, ceintures, ceintures porte-monnaie ; sousvêtements ; chaussures bottes ; chaussures de sport ; antidérapant pour chaussures ; chaussures et bottes pour la pratique
de la moto ; sur chaussures ; sur bottes ; gants, sous gants ;
moufles.
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 06 3 430 164
Dépôt du : 22 MAI 2006
à : I.N.P.I. LYON
Classes de produits ou services : 9, 12, 18, 25.
CONSERVES DE PROVENCE, LE CABANON, Société par Actions
Simplifiée, Rue Chemin de Piolenc, 84850 CAMARET SUR
AIGUES, N° SIREN : 450 177 423.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° National : 06 3 426 010
Dépôt du : 28 AVRIL 2006
à : I.N.P.I. LYON
ACCESS EQUIP MOTOS FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
Rue de Saint-veran, 71000 MACON, N° SIREN : 410 390 967.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 9 : Lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de
sport, articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents à l’exclusion des
casques ; gilets réfléchissants de protection personnelle contre les
accidents ; réflecteurs pour la prévention des accidents ; gants
pour la protection contre les accidents ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations, le feu ; vêtements pour la
protection contre le feu ; chaussures de protection ; masques de
protections ; bouchons pour les oreilles ; harnais de sécurité
(autres que pour sièges de véhicules ou équipements de sport) ;
dispositifs de secours ; radio ; lecteurs de CD-ROM ;
télécommandes ; alarmes.
Classe N° 12 : Sacs, sacoches pour motocycles et motocyclettes.
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes,
fouets et sellerie ; attaches et arçons de selles ; lanières de cuir ;
cartables,
porte-cartes,
portefeuilles,
étuis
pour
clés
(maroquinerie), porte-documents, porte-monnaie non en métaux
précieux, sacoches pour porter les enfants, sacs de voyage, sacs
de campeur, lecteur de cartes en cuir ou imitation du cuir
notamment pour la moto, sacs à dos, sacs à main, sacs à
provisions, sacs d’alpinistes, sacs de plage, sacs d’écoliers, sacs
housses de vêtements, sacoches en cuir (maroquinerie). Sacs
pour casques.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie ; vêtements,
chaussures, articles de chapellerie en cuir ou imitation du cuir ;
blousons, pantalons, vestes, combinaisons notamment pour la
pratique de la moto ; tours de cou, visières, cache-col, cagoules,
chaussettes, ceintures, ceintures porte-monnaie ; sousvêtements ; chaussures bottes ; chaussures de sport ; antidérapant pour chaussures ; chaussures et bottes pour la pratique
de la moto ; sur chaussures ; sur bottes ; gants, sous gants ;
moufles.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l’exception
des olives) notamment compotes et purée de fruits, fruits au
sirop ; gelées, confitures ; préparation pour pizzas, purée de
légumes, conserves de légumes (à l’exception des olives), coulis,
coulis de tomates, purée de tomates, concentré et double
concentré de tomates, tomates entières pelées, pulpes de tomates
en dés, tomates concassées, tomates séchées, légumes cuisinés,
légumes secs, légumes secs cuisinés ; plats cuisinés ; oeufs, lait et
produits laitiers ; graisses comestibles ; huiles bénéficiant des
appellations d’origine protégées “ huile d’olive d’Aix-enProvence ”, “ huile d’olive de Haute Provence ”, “ huile d’olive de
la vallée des Baux de Provence ” ; olives bénéficiant des
appellations d’origine protégées “ olives cassées de la Vallée des
Baux de Provence ” et “ olives noires de la Vallée des Baux de
Provence ”.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine bénéficiant de l’indication
géographique protégée “ Farine de petit épeautre de Haute
Provence ” ; épeautre bénéficiant de l’indication géographique
protégée “ petit épeautre de Haute Provence ” ; pain ; pâtisserie et
confiserie ; glaces comestibles ; miel bénéficiant de l’indication
géographique protégée “ Miel de Provence ” ; sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments), sauces tomates, sauces exotiques, ketchup,
harissa, sauces condimentaires ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles (à l’exception du petit épeautre),
horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines
(semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de
tomates.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 06/26 NL
N° National : 06 3 467 909
Dépôt du : 7 DECEMBRE 2006
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Classes de produits ou services : 9, 12, 18, 25.
METZGER Francis, 12 rue des roses, 67360 DURRENBACH.
BOPI de publication antérieure : 06/22 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
METZGER Francis, 12 rue des roses, 67360 DURRENBACH.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils de locomotion, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;
Classe N° 12 : Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ;
véhicules électriques ; caravanes ; vélomoteurs ;
Classe N° 25 : Caravanes ; vêtements ; chaussures ; chapellerie ;
chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 9, 12, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/02 NL
N° National : 07 3 475 065
Dépôt du : 15 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GUITARE EN SCENE, Association loi 1901, 3 rte des vignes,
BP 496, 74164 ST JULIEN EN GENEVOIS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guitare en Scène, BP 496, 3 rte des Vignes, 74164 ST JULIEN EN
GENEVOIS Cedex.
19
N° National : 07 3 489 751
Dépôt du : 22 MARS 2007
à : I.N.P.I. NICE
Richard Lonsdale-Hands, Unit 16 8 Shepherd Market, W1J 7JY
LONDRES, Grande-Bretagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richard Lonsdale-Hands, Unit 16 8 Shepherd Market, W1J 7JY
LONDRES, Grande-Bretagne.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs déposées Rose Pantone 212
Orange Pantone 1375 Bleu Pantone 274
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation
de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférence ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Service de jeux proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique). Services de jeux d’argent. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/17 NL
N° National : 07 3 490 663
Dépôt du : 23 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
KONICH MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS FRANCE, SAS, 365
ROUTE DE SAINT GERMAIN, 78420 CARRIERES S/SEINE,
N° SIREN : 302 695 614.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAME TOFT, KONICH MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS
FRANCE, 365 ROUTE DE SAINT GERMAIN, 78420 CARRIERES
SUR SEINE.
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles de bureau à
l’exception des meubles.
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Location de photocopieurs, imprimantes.
Classe N° 37 : Entretien de photocopieurs, imprimantes, systèmes
d’impression et télécopieurs.
Classe N° 38 : Systèmes d’impression et télécopieurs.
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 07 3 511 688
Dépôt du : 5 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Reproduction de documents gestion de fichiers
informatiques communication par terminaux d’ordinateurs.
ACCOR, Société Anonyme, 2, rue de la Mare Neuve, 91000 EVRY,
N° SIREN : 602 036 444.
Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 490 693
Dépôt du : 27 MARS 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Sylvie Maghakian, 41 bld du nord, 13012 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvie Maghakian, 41 bld du nord, 13012 MARSEILLE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits horticoles et ni préparés, ni transformés ;
animaux vivants ; fruits frais ; semences (graines), plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales
en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
N° National : 07 3 490 742
Dépôt du : 23 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Fabrice DELAGE, 126 Edouard Dreux, 54640 TUCQUEGNIEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabrice DELAGE, 126 Edouard Dreux, 54640 TUCQUEGNIEUX.
Classe N° 36 : Estimation d’oeuvres d’artistes.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Revendication des couleurs : Codes
Pantone : Grège 7529 C Bleu 280 C
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrements
magnétiques, disques acoustiques ; moniteurs de télévision,
appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques ;
Cédéroms éducatifs ; disques acoustiques, audio-cassettes,
disques compact, vidéo-cassettes, vidéo-disques préenregistrés ;
logiciels enregistrés ; logiciels de gestion de réservations
hôtelières. Jeux audiovisuels et appareils d’enseignement conçus
pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision ;
appareils de projection de films. Cartes de crédit magnétiques ou
électroniques, cartes à mémoire de paiement, cartes de fidélité.
Distributeurs automatiques. Publications électroniques.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; cartons, papier et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques. Imprimés et
imprimés à but publicitaire ; guides papier ; catalogues ; papier à
lettre ; images ; impressions ; cartes postales ; cartes de visite ;
cartes de vœux ; cartes de vœux musicales ; cartes de souhaits.
Affiches et affiches publicitaires, porte-affiches en papier ou en
carton ; fanions en papier ; chemises pour documents ; drapeaux
en papier ; formulaires ; prospectus, tracts, revues, publications,
journaux et périodiques ; livres, livrets, albums et calendriers ;
fournitures scolaires ; fournitures pour l’écriture et pour le dessin ;
clichés ; photographies ; caractères d’imprimerie ; dessous de
carafes en papier ; signets. Titre de paiement sous forme de
tickets ou coupons en papier.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
communications
électroniques,
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télévisuelles, télégraphiques, par réseaux de
fibres optiques et câblés et par tous moyens téléinformatiques ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; transmission et
diffusion de données, d’images et de sons par ordinateurs ou
réseaux d’ordinateurs ; transmission d’informations par voie
télématique accessibles par codes d’accès ou terminaux ;
transmission d’informations et de données par voie télématique
en vue d’obtenir des informations contenues dans des banques
de données et des banques d’images. Surveillance, émission et
réception de données, de signaux, d’images et d’informations
traités par ordinateurs ; service de courrier électronique, de
messagerie électronique et de diffusion d’informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communications
mondiales ou pour les réseaux à accès privé ou réservé,
transmission de messages et d’images codées ; transmission
d’informations par système d’information communicant, à savoir
réseaux Internet, Extranet, Intranet ; gestion de données
synchronisées au travers de réseaux informatiques. Informations
en matière de télécommunications ; services de fourniture d’accès
à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, informatiques
et télématiques, services de fourniture de connexions à un réseau
informatique, services de raccordement par télécommunication à
un réseau informatique mondial. Conseil technique en matière de
choix de matériel de télécommunications ; services d’assistance
technique dans le domaine des télécommunications ;
consultations dans le domaine des télécommunications,
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
consultations et conseils techniques dans le domaine des
télécommunications, services de consultations techniques en
matière
de
réseaux
informatiques
mondiaux
de
télécommunications ; conseils techniques en matière de mise en
œuvre de matériel de télécommunication ; transmission par
satellite ; services de location de temps d’accès à des bases de
données ou à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques.
Classe N° 39 : Transport de personnes ou de marchandises ;
organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; location d’automobiles ; transports en automobiles ;
transports en bateaux ; location de bateaux ; services de
chauffeur ; organisation de croisières ; informations en matière de
transport ; location de véhicules et de voitures ; organisation
d’excursions ;
réservation
de
places
de
voyages.
Conditionnement de produits ; services de coursiers ; livraison à
domicile. Services de parcs de stationnement.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et d’éducation ; service de
formation professionnelle ; académies (éducation) ; information
en matière d’éducation. Services de formation de conseillers en
relation avec la clientèle et opérant dans des centres de contact
par voie téléphonique, électronique ou par télécopie. Services de
formation du personnel hôtelier concernant les réservations
hôtelières, la gestion de bases de données et la gestion hôtelière ;
services de formation à la gestion hôtelière et aux réservations à
distance à savoir par le biais de réseaux Internet, Extranet, et
Intranet ; organisation et conduite d’ateliers de formation ;
orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou
de formation) ; formation pratique (démonstration) ; cours
donnés dans le cadre de séminaires ; cours par correspondance.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès et séminaires ; services de musées
(présentations, expositions). Edition et prêt d’ouvrages éducatifs,
d’œuvres littéraires, musicales ou audiovisuelles ; production et
projection de films à visée éducative ; location de films à visée
éducative ; services d’imagerie numérique. Services de
bibliothèque et de photothèque. Micro édition ; prêts de livres ;
publication de livres ; exploitation de publication électronique en
ligne (non téléchargeable) ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; publication de textes (autres que textes
publicitaires) ; location de postes de télévision et de radios.
Services de divertissement ; information en matière de
divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement
télévisé ; services de camps de vacances (divertissement) ;
activités culturelles, agence de modèles pour artistes ; services
d’artistes de spectacle ; activités sportives, organisation de
compétitions sportives ; camps (stages) de perfectionnement
sportif, clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation
d’installations sportives ; culture physique ; location de courts de
tennis ; location d’équipements pour les sports (à l’exception des
véhicules) ; services de loisirs ; parc d’attractions ; organisation de
loterie ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; organisation de spectacles (services d’imprésarios) ;
location de décors de spectacle ; enregistrement (filmage) sur
bande vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bande
vidéo ; exploitation de salles de cinéma ; services d’orchestre ;
organisation de bals ; services de discothèques ; réservation de
places de spectacles ; production et représentation de spectacles ;
services de casinos (jeux) ; services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique) ; exploitation de salles de jeux.
Services de composition musicale ; jardins d’attractions ;
exploitation de jardin zoologique. Music hall ; organisation de
concours de beauté ; photographie ; reportage photographique ;
services de reporters ; planification de réception (divertissement).
Classe N° 42 : Conseil en matière d’économie d’énergie.
Recherches en matière de protection de l’environnement.
Consultation sur la protection de l’environnement. Consultations
professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires
concernant les systèmes informatiques et notamment les
programmes de gestion et de réservation hôtelières. Conception
de logiciels informatiques ; conception et maintenance de
programmes et systèmes informatiques de réservations
hôtelières et d’aide à la gestion d’hôtels via la mise à disposition
de bases de données ; aide et assistance technique relatives aux
systèmes de paiement de commissions ; conseils professionnels
sans rapport avec la conduite des affaires relatifs aux systèmes de
paiement des commissions ; configuration de matériel
informatique ; paramétrage de logiciels pour le compte de tiers.
Location de logiciels informatiques ; reconstitution de bases de
données ; étude de projets techniques visant à installer un
système de réservation hôtelières sur Internet ; contrôle de
qualité, à savoir, identification et détection des anomalies,
élaboration et communication de rapports d’audit. Etablissement
de plans pour la construction, étude de projets techniques en
21
matière de construction expertise (travaux d’ingénieurs).
Décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs
d’art graphique ; étude de projets techniques, information et
consultation techniques en matière de développement durable,
d’amélioration et de respect des conditions de travail, d’écologie
et de protection de l’environnement.
Classe N° 43 : Services d’hôtellerie, de restauration ; hébergement
temporaire ; exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias,
de salons de thé, de bars (à l’exception des clubs) ; service de
réservation de chambres d’hôtel pour voyageurs. Consultations et
conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les
domaines de l’hôtellerie et de la restauration. Services hôteliers,
notamment mise à disposition d’articles d’hygiène et
cosmétiques, de sèche-cheveux, de linges de bain et de lit,
d’articles vestimentaires tels peignoirs et chaussons, de cirage.
Crèches d’enfants. Location de salles pour tenue de réceptions,
conférences, séminaires, expositions et réunions. Location de
chaises, tables, linge de table et de verrerie.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 39, 41, 42, 43.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 013112477
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
N° National : 07 3 515 125
Dépôt du : 19 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CASTER, CASTER, S.A.S., 35, avenue Franklin Roosevelt, 75008
PARIS, N° SIREN : 310 710 686.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE CASTER, M. Patrick ALES, Département des Marques, 89
rue Salvador Allende, BP no 40028, 95871 BEZONS CEDEX.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 517 502
Dépôt du : 30 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent AZOULAY, 145 chemin de Beauregard, 84170 MONTEUX.
Gérald AZOULAY, 33 rue Maurice Clarel, 84000 AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent AZOULAY, 145 chemin de Beauregard, 84170 MONTEUX.
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; albums ; cartes ; journaux ;
brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ;
gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ; services hôteliers.
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 16, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 07 3 529 049
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 525 149
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Services en Assurance Réassurance et Prévoyance (SARP S.A.S.),
Société par actions simplifiée, 36, rue de Saint Pétersbourg, 75008
PARIS, N° SIREN : 310 838 081.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARP, SAS, M. Robert BOURREAU-GUERINIERE, Directeur
Général, 36, rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Services d’assistance en France et à l’étranger dans
le cadre de contrats d’assurance, services de protection sociale
services de gestion des sinistres et d’animation de réseaux,
assurances dommages, assurances incendie-accidents-risques
divers, assurance automobile, assurance transports. Assurances
de personnes, assurances décès, assurances retraite.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 528 956
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
DAFY MOTO, SA, 15, rue Denis Papin, 63170 AUBIERE,
N° SIREN : 322 250 580.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextMarq, 3 Rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
SOCIETE D’INFORMATIONS PRIVEES ADMINISTRATIVES ET
JURIDIQUES, SARL, 9 BD DE STRASBOURG, 83000 TOULON,
N° SIREN : 485 281 455.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE D’INFORMATIONS PRIVEES ADMINISTRATIVES ET
JURIDIQUES, 9 BD DE STRASBOURG, 83000 TOULON.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Communications radiophoniques. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 529 192
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
ELIDIS BOISSONS SERVICES, Société à Responsabilité Limitée,
68
Route
d’Oberhausbergen,
67200
STRASBOURG,
N° SIREN : 998 724 504.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELIDIS BOISSONS SERVICES, Direction Juridique, 68 Route
d’Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG.
Classe N° 16 : Papier, carton articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau services de vente
au détail de véhicules terrestres à moteur, de pièces, accessoires,
équipements, éléments constitutifs et composants des produits
précités.
Classes de produits ou services : 16, 35.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériels publicitaires
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
d’exposition à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communication
par
terminaux
d’ordinateurs de type Internet ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 534 131
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
NOUVELLES MESSAGERIES DE LA PRESSE PARISIENNE N M P
P, Société à responsabilité limitée, 52, rue Jacques Hillairet, 75012
PARIS, N° SIREN : 562 029 090.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
23
Classe N° 42 : Conseils et informations techniques en matière de
gestion informatique de points de vente de presse ; conception et
développement de systèmes informatiques ; conception et
développement de bornes informatiques interactives constituées
d’un écran tactile permettant d’avoir accès à une base de données
et de transmettre des informations par voie télématique,
téléphonique ou numérique ; expertises (travaux d’ingénieurs) ;
étude de projets techniques ; conversion de données et de
programmes informatiques (autres que conversion physique) ;
élaboration, conception, mise à jour et reconstitution de bases de
données. Tous ces services étant exclusivement destinés à la
promotion sur le lieu de vente de titres de presse écrite et de
produits traditionnellement vendus dans les points de vente
presse (confiserie, librairie, papeterie, carterie, cartes
téléphoniques, produits assimilés presse).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 42.
Classe N° 9 : Borne informatique interactive constituée d’un écran
tactile permettant d’avoir accès à une base de données et de
transmettre des informations par voie télématique, téléphonique
ou numérique ; équipement pour le traitement de l’information ;
ordinateurs
et
périphériques
d’ordinateurs ;
supports
magnétiques ou optiques d’enregistrement et de stockage de
données, de sons et/ou d’images ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; lecteurs de codes à
barres ; lecteurs optiques. Tous ces produits étant exclusivement
destinés à la promotion sur le lieu de vente de titres de presse
écrite et de produits traditionnellement vendus dans les points de
vente presse (confiserie, librairie, papeterie, carterie, cartes
téléphoniques, produits assimilés presse).
Classe N° 16 : Papier, carton ; articles pour reliures ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; brochures ; tickets (billets) ; bulletins d’adhésion ;
questionnaires de renseignements. Carte en carton ou matière
plastique. Tous ces produits étant exclusivement destinés à la
promotion sur le lieu de vente de titres de presse écrite et de
produits traditionnellement vendus dans les points de vente
presse (confiserie, librairie, papeterie, carterie, cartes
téléphoniques, produits assimilés presse).
Classe N° 35 : Relations publiques ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
conseils en organisation et direction des affaires ; conseils et
informations d’affaires en matière de gestion administrative de
points de vente de presse ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil et systématisation de données dans un fichier central ;
promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de titres de
presse et de produits traditionnellement vendus dans les ponts de
vente presse (confiserie, librairie, papeterie. Carterie, cartes
téléphoniques, produits assimilés presse) sur tout moyen de
communication
pour
la
vente
au
détail ;
services
d’approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d’autres entreprises) ; conseils et informations
commerciaux aux consommateurs ; recherche d’informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers. Tous ces services
étant exclusivement destinés à la promotion sur le lieu de vente
de titres de presse écrite et de produits traditionnellement vendus
dans les points de vente presse (confiserie, librairie, papeterie,
carterie, cartes téléphoniques, produits assimilés presse).
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ou pour la
transmission de messages ; location de bornes informatiques
interactives constituées d’un écran tactile permettant d’avoir
accès à une base de données et de transmettre des informations
par voie télématique, téléphonique ou numérique ; messagerie
électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; transmission de messages ; transmission
d’informations contenues dans des banques de données ;
services de transmission de messages et de données en ligne ;
services de visualisation d’informations contenues dans une
banque de données stockées sur ordinateurs ; services de
communication électronique et par ordinateurs ; services
d’échange électronique de données ; transmission d’informations
par ordinateurs groupés sur un réseau télématique ; services de
transmission d’informations via des services télématiques
accessibles par code d’accès ; fourniture d’accès et de connexion
à des centres serveurs, aux réseaux de télécommunications
mondiale ou à accès réservé ou privé, à un moteur de recherche
ou à un portail de réseau de télécommunication. Tous ces services
étant exclusivement destinés à la promotion sur le lieu de vente
de titres de presse écrite et de produits traditionnellement vendus
dans les points de vente presse (confiserie, librairie, papeterie,
carterie, cartes téléphoniques, produits assimilés presse).
BOPI de publication antérieure : 07/49 NL
N° National : 07 3 535 225
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNOBLES LORGERIL, SARL, BP 4, CHATEAU DE PENNAUTIER,
11610 PENNAUTIER, N° SIREN : 384 378 576.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES LORGERIL, BP 4, CHATEAU DE PENNAUTIER, 11610
PENNAUTIER.
Classe N° 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 242
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SKERTZO, SAS, 68 RUE DES ARCHIVES, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SKERTZO, 68 RUE DES ARCHIVES, 75003 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de d’éducation ; publication
de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 535 329
Dépôt du : 31 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mikaël Posnic, Agissant pour le compte de la société “ Order to
cash ” en cours de formation, 19 rue des Sablons, 95220
HERBLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mikaël Posnic, 19 rue des Sablons, 95220 HERBLAY.
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; caisses de prévoyance ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
estimations immobilières ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
BOPI 09/04 - VOL. II
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/01 NL
N° National : 07 3 541 497
Dépôt du : 7 JANVIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LOUIS JOHNY GUICHARD, 18 CHEMIN DUCHEMAN GRAND
COUDE, 97480 ST JOSEPH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOUIS JOHNY GUICHARD, 18 CHEMIN DUCHEMAN GRAND
COUDE, 97480 ST JOSEPH.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 540 084
Dépôt du : 26 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Thibault VIGUIER, 23 Avenue Gambetta, 69160 TASSIN LA DEMILUNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thibault VIGUIER, 23 Avenue Gambetta, 69160 TASSIN LA DEMILUNE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 31, 32, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/02 NL
N° National : 07 3 543 236
Dépôt du : 11 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
EMMANUEL MANNONI, Agissant pour le compte de la société
“ SOLARQUEST ” en cours de formation, 712 CHEMIN DE LA
SERIGNANE, 13530 TRETS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EMMANUEL MANNONI, 712 CHEMIN DE LA SERIGNANE, 13530
TRETS.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; installations de
chauffage ou de climatisation pour véhicules ; Chauffe eau
solaire, panneaux solaire, panneaux photovoltaiques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
monuments non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; ciment ;
vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments
funéraires non métalliques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services
d’étanchéité (construction) ; démolition de constructions ;
rénovation de vêtements ; installation, entretien et réparation de
machines ; construction navale ;
Classe N° 40 : Soudure ; rabotage ; raffinage ; galvanisation ;
production d’énergie ; traitement des déchets (transformation) ;
tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; Production d’energie renouvellable, energie
solaire, energie photovoltaique, energie hermique.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 19, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 08/03 NL
N° National : 07 3 545 199
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LES COMPTOIRS RICHARD, SARL, 71/73 RUE LECOURBE, 75015
PARIS, N° SIREN : 311 624 514.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BESNARD FRANCOISE FINAGRAL, 102 RUE DU FOSSE BLANC,
92230 GENNEVILLIERS.
Classe N° 5 : Herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 30 : Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classes de produits ou services : 5, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 08/04 NL
N° National : 07 3 545 234
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques échafaudages
métalliques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils
électriques ; relais électriques ;
25
virginie chone, 90, bd du Montparnasse, 75014 PARIS.
dominique sayous, 90, bd du montparnasse, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
virginie chone, 90, bd du Montparnasse, 75014 PARIS.
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides ; ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
BOPI 09/04 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage
(abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de
gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services
de teinturerie ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 16, 35, 40.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 08/11 NL
BOPI de publication antérieure : 08/04 NL
N° National : 08 3 553 832
Dépôt du : 1
er
FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
francois jerome ARNOUX, Domaine de Fontval, 670 chemin des
figons, 13090 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
francois jerome ARNOUX, Domaine de Fontval, 670 chemin des
figons, 13090 AIX EN PROVENCE.
N° National : 08 3 555 713
Dépôt du : 11 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
HOLDING LES GRANITS, SAS, BP 15, ROUTE DE ST CLEMENTIN,
79250 NUEIL LES AUBIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOLDING LES GRANITS, BP 15, ROUTE DE ST CLEMENTIN,
79250 NUEIL LES AUBIERS.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmetiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices, masques de beaute,
produits de soins corporels (a usage cosmetique), deodorants,
baumes, cremes de beaute cosmetiques, huiles de beauté,
preparations pour nettoyer, preparations cosmetiques pour le
bain, produits de toilette.
Classe N° 5 : Substances dietetiques a usage medical issus de
l’agriculture biologique ou elaborees a partir de produits qui en
sont issus ; produits pharmaceutiques et veterinaires.
Desinfectants, desodorisants ; fongicides, herbicides ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiene et de beaute pour etres humains,
salons de beaute.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/12 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques ;
N° National : 08 3 555 864
Dépôt du : 14 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Institut National du Sport et de l’Education Physique, Autre
Etablissement Public National Administratif, 11 avenue du
Tremblay, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut National du Sport et de l’Education Physique, 11 avenue
du Tremblay, 75012 PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/12 NL
N° National : 08 3 555 865
Dépôt du : 14 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
INSEP, Institut National du Sport et de l’Education Physique, Autre
Etablissement Public National Administratif, 11 avenue du
Tremblay, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSEP, Institut National du Sport et de l’Education Physique, 11
avenue du Tremblay, 75012 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services d’acheminement et
de jonction pour télécommunications. Communication par
terminaux d’ordinateurs et par réseaux de fibres optiques.
Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
par
satellites.
Services
d’affichage
électronique
[télécommunications].
Informations
en
matière
de
télécommunications. Compilation, traitement et transmissions de
messages, de données, de sons et d’images assistées ou non par
ordinateur, par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par
câbles, par terminaux d’ordinateurs, par voie téléphonique,
télématique, radiophonique et par satellites ou par quelque voie
que ce soit. Services de téléconférences. Messagerie
électronique. Services de conseils interactifs de type technique,
en particulier interrogations électroniques. Services en ligne, à
savoir transmission d’informations en tout genre sous forme de
sons, de textes et d’images. Diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non.
Classe N° 41 : Education. Divertissement. Organisation de
compétitions sportives. Activités sportives et culturelles.
Exploitation
d’installations
sportives.
Enseignement.
Enseignement par correspondance. Formation. Formation
pratique [démonstration]. Informations en matière de
divertissement, de récréation et d’éducation. Instruction. Edition
de livres, de journaux et de revues. Exploitation de publication en
ligne [non téléchargeables]. Prêt de livres. Publication de livres.
Publication de textes [autres que textes publicitaires]. Publication
électronique de livres et périodiques en ligne. Reportages
photographiques. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, d’ateliers de formation, de séminaires et
symposiums. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services d’imagerie numérique.
Classe N° 42 : Reconstitution de bases de données. Conception de
système informatique. Conception et élaboration de programmes
pour le traitement de données, de textes, d’hypertextes, d’images
et de sons. Conception et élaboration de systèmes informatiques
et de système de communications, de télécommunications,
d’images, de sons, de données et de signaux. Conception et
élaboration de programmes d’accès aux réseaux de
télécommunications ou à un centre serveur. Conversion de
données et de programmes informatiques autres que conversion
physique. Conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique. Location de temps d’accès
à un centre serveur de bases de données. Services d’accès à un
réseau de télécommunication notamment au moyen d’une
télévision ou d’un micro-ordinateur. Services d’accès à un portail
de réseau de télécommunication. Services d’accès à un moteur de
recherche de réseaux de télécommunications, balayage et
transfert de données, d’images de sons, de signaux. Consultation
en matière d’ordinateur. Maintenance de logiciels d’ordinateurs.
Programmation pour ordinateurs. Duplication de programmes
informatiques. Elaboration, conception de logiciel. Installation et
mise à jour de logiciel. Etude de projets techniques. Ingénierie et
services en matière de conception, réalisation, mise en œuvre
d’applications dans le domaine des technologies de
l’informatique, de l’information, de la communication, des
télécommunications.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Peaux d’animaux. Cuir brut ou mi-ouvré. Fils de
cuir. Imitations de cuir. Articles de sellerie. Coffres de voyage.
Malles. Cartable. Mallettes pour documents. Porte-documents.
Portefeuille. Porte-monnaie. Sacs à dos. Sacs à main. Sacs à
provisions. Sacs à roulettes. Sacs de plage. Sacs de sport. Sacs de
voyage. Sacs de campeur. Sacs d’alpinistes. Sacs d’écoliers.
Trousse de voyage [maroquinerie]. Valises.
Classe N° 22 : Bourres [rembourrures]. Chanvre. Coton brut. Crin.
Duvet [plumes]. Fibres de carbones à usage textile. Fibres de silice
vitrifiée à usage textile. Fibres de verre à usage textile. Fibres en
matière plastique à usage textile. Fibres textiles. Toile
goudronnée. Jute. Laine brute ou traitée. Laine cardée. Laine
peignée. Lin brut [teillée]. Matières textiles fibreuses brutes. Soie
brute. Fibres de spart.
Classe N° 24 : Linge de bain à l’exception de l’habillement. Tissus
recouverts de motifs dessinés pour la broderie. Tissus de chanvre.
Toile de chanvre. Tissus pour chaussures. Tissu chenillé. Tissus
de coton. Damas [étoffe]. Doublures [étoffe]. Etoffes. Tissus en
fibre de verre à usage textile. Matières filtrantes [matières
textiles]. Flanelle [tissu]. Tissus de jute. Etoffes de laine. Tissus de
laine. Tissus de lin. Linge de lit. Linge de maison. Linge ouvré.
Tissus pour la lingerie. Matières plastiques [succédanés du tissu].
Non-tissés [textile]. Tissus de soie. Tissus de spart. Linge de table
non en papier. Tissus. Tissus à usage textile. Tissus élastiques.
Tissus imitant la peau d’animaux. Toile.
Classe N° 25 : Articles d’habillement. Habits. Vêtements.
Vêtements confectionnés. Vêtements en cuir ou en imitation du
cuir. Vêtements de gymnastique. Chemises. Ceintures
[habillement]. Gants [habillement]. Chaussettes. Bottes.
Chaussures. Chaussures de plage, de ski ou de sport. Souliers de
sport. Semelles. Semelles intérieures. Chapellerie. Bonneterie.
Chaussons. Lingerie de corps. Maillots. Sous-vêtements.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services d’acheminement et
de jonction pour télécommunications. Communication par
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
terminaux d’ordinateurs et par réseaux de fibres optiques.
Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
par
satellites.
Services
d’affichage
électronique
[télécommunications].
Informations
en
matière
de
télécommunications. Compilation, traitement et transmissions de
messages, de données, de sons et d’images assistées ou non par
ordinateur, par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par
câbles, par terminaux d’ordinateurs, par voie téléphonique,
télématique, radiophonique et par satellites ou par quelque voie
que ce soit. Services de téléconférences. Messagerie
électronique. Services de conseils interactifs de type technique,
en particulier interrogations électroniques. Services en ligne, à
savoir transmission d’informations en tout genre sous forme de
sons, de textes et d’images. Diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias à usage interactif ou non.
Classe N° 41 : Education. Divertissement. Organisation de
compétitions sportives. Activités sportives et culturelles.
Exploitation
d’installations
sportives.
Enseignement.
Enseignement par correspondance. Formation. Formation
pratique [démonstration]. Informations en matière de
divertissement, de récréation et d’éducation. Instruction. Edition
de livres, de journaux et de revues. Exploitation de publication en
ligne [non téléchargeables]. Prêt de livres. Publication de livres.
Publication de textes [autres que textes publicitaires]. Publication
électronique de livres et périodiques en ligne. Reportages
photographiques. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, d’ateliers de formation, de séminaires et
symposiums. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services d’imagerie numérique.
Classe N° 42 : Essai de textile. Reconstitution de bases de
données. Conception de système informatique. Conception et
élaboration de programmes pour le traitement de données, de
textes, d’hypertextes, d’images et de sons. Conception et
élaboration de systèmes informatiques et de système de
communications, de télécommunications, d’images, de sons, de
données et de signaux. Conception et élaboration de programmes
d’accès aux réseaux de télécommunications ou à un centre
serveur. Conversion de données et de programmes informatiques
autres que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données. Services d’accès à un réseau de télécommunication
notamment au moyen d’une télévision ou d’un micro-ordinateur.
Services d’accès à un portail de réseau de télécommunication.
Services d’accès à un moteur de recherche de réseaux de
télécommunications, balayage et transfert de données, d’images
de sons, de signaux. Consultation en matière d’ordinateur.
Maintenance de logiciels d’ordinateurs. Programmation pour
ordinateurs. Duplication de programmes informatiques.
Elaboration, conception de logiciel. Installation et mise à jour de
logiciel. Etude de projets techniques. Ingénierie et services en
matière de conception, réalisation, mise en œuvre d’applications
dans le domaine des technologies de l’informatique, de
l’information, de la communication, des télécommunications.
Classes de produits ou services : 18, 22, 24, 25, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/12 NL
N° National : 08 3 555 866
Dépôt du : 14 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Institut National du Sport et de l’Education Physique, Autre
Etablissement Public National Administratif, 11 avenue du
Tremblay, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Institut National du Sport et de l’Education Physique, 11 avenue
du Tremblay, 75012 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques [autres qu’à
usage médical], nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle [inspection], de secours [sauvetage] et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images. Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs. Logiciels [programmes enregistrés] ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Services d’acheminement et
de jonction pour télécommunications. Communication par
terminaux d’ordinateurs et par réseaux de fibres optiques.
Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques
ou
par
satellites.
Services
d’affichage
électronique
[télécommunications].
Informations
en
matière
de
télécommunications. Compilation, traitement et transmissions de
messages, de données, de sons et d’images assistées ou non par
ordinateur, par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par
câbles, par terminaux d’ordinateurs, par voie téléphonique,
télématique, radiophonique et par satellites ou par quelque voie
que ce soit. Services de téléconférences. Services de
communication par Internet. Messagerie électronique. Services
de conseils interactifs de type technique, en particulier
interrogations électroniques. Services en ligne, à savoir
transmission d’informations en tout genre sous forme de sons, de
textes et d’images. Diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias à usage interactif ou non.
Classe N° 41 : Education. Divertissement. Organisation de
compétitions sportives. Activités sportives et culturelles.
Exploitation
d’installations
sportives.
Enseignement.
Enseignement par correspondance. Formation. Formation
pratique [démonstration]. Informations en matière de
divertissement, de récréation et d’éducation. Instruction. Edition
de livres, de journaux et de revues. Exploitation de publication en
ligne [non téléchargeables]. Prêt de livres. Publication de livres.
Publication de textes [autres que textes publicitaires]. Publication
électronique de livres et périodiques en ligne. Reportages
photographiques. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, d’ateliers de formation, de séminaires et
symposiums. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Services d’imagerie numérique.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs. Services
d’analyses et de recherches industrielles. Recherches en
mécanique, en physique, en bactériologie, en chimie. Recherche
et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Recherches biologiques. Recherches techniques. Essai de textile.
Essai de matériaux. Analyse chimique. Consultation en matière de
logiciels. Contrôle de qualité. Reconstitution de bases de
données. Conception de système informatique. Conception et
élaboration de programmes pour le traitement de données, de
textes, d’hypertextes, d’images et de sons. Conception et
élaboration de systèmes informatiques et de système de
communications, de télécommunications, d’images, de sons, de
données et de signaux. Conception et élaboration de programmes
d’accès aux réseaux de télécommunications ou à un centre
serveur. Conversion de données et de programmes informatiques
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
autres que conversion physique. Conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique.
Location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données. Services d’accès à un réseau de télécommunication
notamment au moyen d’une télévision ou d’un micro-ordinateur.
Services d’accès à un portail de réseau de télécommunication.
Services d’accès à un moteur de recherche de réseaux de
télécommunications, balayage et transfert de données, d’images
de sons, de signaux. Consultation en matière d’ordinateur.
Maintenance de logiciels d’ordinateurs. Programmation pour
ordinateurs. Duplication de programmes informatiques.
Elaboration, conception de logiciel. Installation et mise à jour de
logiciel. Etude de projets techniques. Ingénierie et services en
matière de conception, réalisation, mise en oeuvre d’applications
dans le domaine des technologies de l’informatique, de
l’information, de la communication, des télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/12 NL
N° National : 08 3 556 102
Dépôt du : 15 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
29
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations. Appareils ou installations de
climatisation, congélation, cafetières électriques, cuisinière,
Classe N° 37 : Installation de chauffage ou de climatisation pour
véhicules, appareils et machines pour la purification de l’air ou de
l’eau, stérilisateurs. Installation de chauffage et chauffe-eau
solaire, installation de modules photovoltaïques, installation de
pompes à chaleur air/eau, eau/eau, gaz/eau. Installation
d’éoliennes.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs de
type Internet.
PARK ALIZES, Société par actions simplifiée, 7-9 Rue Nationale,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 442 414 207.
Classes de produits ou services : 11, 37, 38.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/13 NL
N° National : 08 3 557 107
Classe N° 35 : Publicité ; espaces publicitaires et leur location ;
création et mise à jour de matériel publicitaire ; gestion des
affaires commerciales, administratives et commerciales ; conseils
en organisation ; administration commerciale ; administration de
parcs de stationnement de tous types, couverts ou aériens ;
travaux de bureau ; diffusion de matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion
d’annonces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
courrier publicitaire.
Classe N° 37 : Installation, entretien et maintenance de matériels
permettant la mise à l’eau des bateaux réparation, entretien et
maintenance de tous appareils de contrôle technique, de tous
matériels informatiques et électroniques ; travaux publics,
travaux du génie civil. Services d’installation, information en
matière de construction, supervision de travaux de construction.
Service de nettoyage d’intérieurs et d’extérieurs de bâtiments ;
entretien, y compris entretien de véhicules et de bâtiments ;
Nettoyage de véhicules ; entretien et réparation de véhicules.
Classe N° 39 : Transport ; locations de véhicules, assistance en cas
de panne de véhicules (remorquage) ; entreposage de
marchandises.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/12 NL
Dépôt du : 18 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BOOST EDITIONS,
WINNEZEELE.
SARL,
1009,
CHEMIN
VERT,
50670
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOOST EDITIONS, SARL, 1009, CHEMIN VERT,
WINNEZEELE.
59670
Classe N° 41 : Location de films, agences pour artistes.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/13 NL
N° National : 08 3 557 622
Dépôt du : 21 FEVRIER 2008
N° National : 08 3 556 624
Dépôt du : 19 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
JULES ET MOI, SARL, 10 RUE JEAN PIERRE TIMBAUD, 75011
PARIS, N° SIREN : 500 124 268.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
S.A.R.L AZUR ENERGIES, Z.A des bousquets, 86 rue découvertes,
83390 CUERS, N° SIREN : 497 509 257.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A.R.L AZUR ENERGIES, Mr REGENT André, Z.A des bousquets,
86 rue des découvertes, 83390 CUERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JULES ET MOI, 10 RUE JEAN PIERRE TIMBAUD, 75011 PARIS.
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 558 652
Dépôt du : 26 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. STRASBOURG
ORANGE LOGIC EUROPE, Spciété à responsabilité limitée,
Miniparc Bâtiment 7, 1006 Rue de la Croix Verte, 34090
MONTPELLIER, N° SIREN : 432 957 876.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, 2460, Avenue Albert Einstein, 34000
MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Carton.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Vente au détail (présentation de produits sur tout
moyen de communication) à savoir patisseries et confiseries,
fleurs et plantes, naturelles et séchées, et logiciels, ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Conception et développement d’applications
logicielles, à savoir : pour un public de professionnels, strictement
destinées à la gestion et la valorisation de bases de données
multimédia (photographies, images, vidéos fichiers audio,
documents), à la gestion des droits d’auteur inhérents à ces
données et à la diffusion contrôlée de ces données en ligne.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 08/14 NL
N° National : 08 3 558 743
Dépôt du : 22 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SELI, SAS, 28 cours Bacalan, B.P. 75, 33392 BLAYE CEDEX,
N° SIREN : 341 394 856.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELI, 28 cours Bacalan, B.P. 75, 33392 BLAYE CEDEX.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 16, 30, 35, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/13 NL
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Services de commissionnaires en
douane exclusivement dans le domaine du transport et de la
logistique. Transport ; transport de marchandises ; transport de
bagages ; transport de colis ; transport de personnes ; fret (transport de marchandises) ; transport par chemin de fer ; transport par
route ; transport par terre, air ou eau ; entreposage ; transport,
acheminement et livraison de produits, de colis, de marchandises
et/ou d’unités de transport intermodal (conteneurs et caisses
mobiles) ; transport intermodal (combiné) de produits et
marchandises et/ou d’unités de transport intermodal, notamment
par rail et route ; transport de produits et marchandises et/ou
d’unités de transport intermodal par chemin de fer ; transport
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sous température dirigée, notamment transport frigorifique, réfrigérant ou isotherme ; chargement et déchargement de produits et
marchandises et/ou d’unités de transport intermodal ; transbordement et manutention de véhicules et d’unités de transport
intermodal ; dépôt et emmagasinage de produits et de
marchandises ; stockage et entreposage de produits et marchandises et/ou d’unités de transport intermodal ; services de préparation de commandes, à savoir triage de marchandises livrées en
vrac et assemblage de celles-ci en lots en vue de leur expédition
et transport ; localisation et manutention de caisses et colis et de
stocks ; exécution physique (manutention) de plans de collecte, de
chargement, d’expédition, de transport, de distribution, de
livraison et/ou de stockage de produits et marchandises ; affrètement de véhicules de transport de produits et marchandises et/ou
d’unités de transport intermodal ; location de véhicules de transport de produits et marchandises et/ou d’unités de transport
intermodal ; location d’unités de transport intermodal ; location
de conteneurs d’entreposage ; location de places et aires de
stationnement, de garages, d’entrepôts, de chambres froides ;
location d’aires de stockage d’unités de transport intermodal ;
services logistiques relatifs à l’organisation de transports de
produits et marchandises et/ou d’unités de transport intermodal
et à leur stockage ou entreposage ; services logistiques pour la
distribution terrestre de conteneurs maritimes ; services d’expédition, notamment de produits et marchandises et/ou d’unités de
transport intermodal ; coordination de la circulation de véhicules
de transport de produits et marchandises et/ou d’unités de transport intermodal ; organisation de plans d’expédition et de route ;
informations en matière de transport, stockage et entreposage de
produits et marchandises et/ou d’unités de transport intermodal,
et d’organisation logistique y afférente ; conseils en plans et
projets de transport ; conseils et consultations en plans d’expédition et de route pour l’acheminement de produits et marchandises
et/ou d’unités de transport intermodal ; conseils et consultations
en matière de transport, stockage et entreposage de produits et
marchandises et/ou d’unités de transport intermodal, de projets y
afférents, ainsi que d’organisation logistique y afférente ; inspection de produits et marchandises, d’unités de transport intermodal et de véhicules, avant, pendant et après transport ou
stockage ; services de commissionnaires de transport, y compris
par moyens ferroviaires et routiers ; courtage de transport et de
fret ; messagerie (courrier ou marchandises) ; réservations pour le
transport ; services de transit ; conditionnement, emballage,
suremballage et empaquetage de produits et de marchandises ;
garage de véhicules ; remorquage ; portage ; camionnage ; transport de valeurs ; services de chauffeurs ; distribution de courrier,
de journaux, de périodiques, de colis ; les services précités étant
consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou
sur des réseaux de télécommunications ou informatiques. Elaboration de plans de collecte, de chargement, d’expédition, de transport, de distribution, de livraison, de manutention, de stockage et
d’entreposage de produits et marchandises et/ou d’unités de
transport intermodal (conteneurs et caisses mobiles).
Classes de produits ou services : 36, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/14 NL
31
Classe N° 35 : Comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 41 : Formation.
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/15 NL
N° National : 08 3 560 251
Dépôt du : 4 MARS 2008
à : I.N.P.I. LYON
BRICE ROUSSET, 35 ALLE JULES VERNE, LE JARDIN DES
CEVENNES, 07500 GUILHERAND GRANGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRICE ROUSSET, 35 ALLE JULES VERNE, LE JARDIN DES
CEVENNES, 07500 GUILHERAND GRANGES.
Classe N° 18 : Peaux d’animaux ; Colliers ou habits pour animaux ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
N° National : 08 3 559 912
Dépôt du : 28 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
JULIEN DURAND, Agissant pour le compte de la société
“ HABITAT CONSULTING ” en cours de formation, 41 AVENUE
GEORGES CLEMENCEAU, 93460 GOURNAY SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JULIEN DURAND, 41 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 93460
GOURNAY SUR MARNE.
BOPI de publication antérieure : 08/15 NL
N° National : 08 3 561 407
Dépôt du : 6 MARS 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Michel ARSAC, 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113, 26904 VALENCE
Cedex 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel ARSAC, 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113, 26904 VALENCE
Cedex 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d’emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matière textile pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 20, 22.
BOPI de publication antérieure : 08/16 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 564 695
Dépôt du : 26 MARS 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
M2C2, SARL, 16 bis rue des potiers, 31000 TOULOUSE,
N° SIREN : 489 120 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Champol Conseils, 25 Avenue Marcel Dassault, 31000
TOULOUSE.
N° National : 08 3 563 204
Dépôt du : 14 MARS 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Benjamin DUHART, 280 Boulevard des Acacias, 4000 MONT DE
MARSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benjamin DUHART, 280 Boulevard des Acacias, 40000 MONT DE
MARSAN.
Description de la marque : En anglais nopoles = pas de batôns. Le
logo représente un globe privé de ses pôles avec écrit nopoles au
niveau de l’équateur
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; constructions
transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients
d’emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 19 : Tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 37 : Construction de routes, de ponts ; informations en
matière de construction ; supervision (direction) de travaux de
construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/17 NL
BOPI de publication antérieure : 08/18 NL
N° National : 08 3 564 702
Dépôt du : 21 MARS 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Martine RIVIERE, Château Haut Chatain, 33500 NEAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martine RIVIERE, Château Haut Chatain, 33500 NEAC.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 3, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 08/18 NL
N° National : 08 3 565 825
Dépôt du : 27 MARS 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GILBERT VILLIEN, LES BIOLLES, 73590 NOTRE DAME DE
BELLECOMBE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBERT VILLIEN, LES BIOLLES.
33
(éducation) ; parcs d’attraction ; services de musées (présentation
et exposition), organisation de salons et d’expositions à buts
éducatifs ou culturels ; représentations théâtrales ; exploitation
d’installations sportives.
Classes de produits ou services : 12, 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/19 NL
N° National : 08 3 570 265
Dépôt du : 17 AVRIL 2008
à : I.N.P.I. RENNES
Mme VAYER Nathalie, 44 rue des lauriers, 35510 CESSONSEVIGNE, agissant au nom et pour le compte de la S.A.S.
ALLIANCE FROID CUISINE, N° SIREN : 504 563 248.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme VAYER Nathalie, 44 rue des lauriers, 35510 CESSONSEVIGNE.
Classe N° 41 : Cours de ski alpin, de ski nordique, de ski de fond,
de snowboard, de telemark.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/19 NL
N° National : 08 3 565 955
Dépôt du : 31 MARS 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION DES AMIS DU MUSEE NATIONAL DE LA MARINE,
Association régie par la loi de 1901, Palais de Chaillot, Place du
Trocadéro, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Récipients d’emballage en métal.
Classe N° 7 : Robots (machines) ; machines à trancher ; couteaux
électriques ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques
et gaz ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de préparation, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ;
congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; chaises ; matelas ; tables. Buffets,
buffets roulants ; meubles métalliques ; vitrine ; rayonnages ;
armoires ; dessertes ; garde-manger non métallique.
Classe N° 12 : Canots ; embarcations ; appareils de locomotion sur
l’eau.
Classe N° 16 : Papier, cartons (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; imprimés, journaux,
périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; tableaux ;
dessins et reproductions.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des articles de natation, des vêtements, chaussures et
tapis) ; décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage).
Classe N° 41 : Education ; institutions d’enseignement ; édition de
livres ; revues ; prêts de livres ; divertissements, organisations de
spectacles ; divertissements radiophoniques ou de télévision ;
production de films ; agences pour artistes ; location de films,
d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de
cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation de galas et spectacles ; gestion d’académies
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents. Informations
en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de
construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie.
Services d’étanchéité (construction). Démolition de constructions.
Assistance en cas de pannes de matériels (réparation),
installation, entretien et réparation de machines à froid, en inox,
de cuisson, de distribution, de caféterie, de laverie, de ventillation,
de climatisation, de buanderie et d’hygiène.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans des
domaines technologiques rendues par des ingénieurs ; des
bureaux d’études. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception), installation, maintenance. Conversion de données
ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 6, 7, 11, 20, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/21 NL
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 573 633
Dépôt du : 5 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
frederic louisy, 7 bis rue du haut chapelet, 78100 SAINT GERMAIN
EN LAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
frederic louisy, 7 bis rue du haut chapelet, 78100 SAINT GERMAIN
EN LAYE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Canéo la boisson bionaturelle
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; sucreries ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces
produits étant issus de l’agriculture biologiques ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; Litographies, cartes postales series
numerotees ou industrielles ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente au dtail, aux
encheres, promotion pour des tiers, d’oeuvres d’art ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Creation d’oeuvres d’art, peinture, tableaux en
relief, sculptures à base de balles et de ballons utilisées dans tous
les sports tels que foot ball, base ball, tennis, golf, tennis de table.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; Tous ces produits étant issus de l’agriculture biologiques
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 08/24 NL
N° National : 08 3 574 903
Dépôt du : 6 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CREATIVE LOGISTIC, SARL, 52 RUE D’EMERAINVILLE, 77183
CROISSY BEAUBOURG, N° SIREN : 487 993 263.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERENGUIER JEAN PAUL, 38 RUE JULES MASSENET, 94300
VINCENNES.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie
métalliques non électriques ; constructions métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation
métalliques ;
BOPI de publication antérieure : 08/24 NL
N° National : 08 3 574 046
Dépôt du : 30 AVRIL 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CANEO, SA, 14 Faubourg des Ancêtres, BP 40269, 90005
BELFORT, N° SIREN : 492 714 647.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CANEO, 14 Faubourg des Ancêtres, BP 40269, 90005 BELFORT.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic
non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ;
récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
35
N° National : 08 3 575 251
Dépôt du : 7 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
La Biomarine Logistique, SA, 19 Rue Montigny, 76200 DIEPPE,
N° SIREN : 572 750 644.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Biomarine Logistique, 19 Rue Montigny, 76200 DIEPPE.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; appareils de culture
physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons
de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de
tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 15, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 08/25 NL
N° National : 08 3 575 237
Dépôt du : 7 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
La Biomarine Logistique, SA, 19 Rue Montigny, 76200 DIEPPE,
N° SIREN : 572 750 644.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Biomarine Logistique, 19 Rue Montigny, 76200 DIEPPE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; diffusion de matériel publicitaire
(échantillons de médicaments).
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ; Logistique, a savoir preparation de
commandes. Informations en matiere de transport. ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs : Bleu = Bleu/Vert Pantone
320C Gris = Coolgray
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; diffusion de matériel publicitaire
(échantillons de médicaments).
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ; Logistique, a savoir preparation de
commandes. Informations en matiere de transport.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/25 NL
N° National : 08 3 576 147
Dépôt du : 20 MAI 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
GAILDRAUD LAURENT MARIN, 26 COURS PIERRE PUGET, 13006
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAILDRAUD LAURENT, 26 COURS PIERRE PUGET, 13006
MARSEILLE.
Classes de produits ou services : 35, 39, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/25 NL
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation) et concours
dans le domaine de l’éducation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/26 NL
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 576 286
Dépôt du : 20 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16,
Malesherbes, 75008 PARIS, N° SIREN : 542 088 067.
boulevard
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières non
compris dans d’autres classes à savoir boîtes en carton ou en
papier, posters, affiches, albums, cartes postales, timbres-poste,
livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier pour l’emballage ;
produits de l’imprimerie à savoir objets d’art gravés ou
lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles,
dessins ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes à savoir instruments d’écriture et
instruments de dessin ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en
matières
plastiques
pour
l’emballage ;
caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 29 : Oeufs, lait (sous toutes ses formes), beurre, crème,
fromages et spécialités fromagères, yaourts, protéines lactiques
et lactosérum et autres produits laitiers, boissons à base de lait.
Classe N° 41 : Education à savoir organisation et conduite de
forums, séminaires, salons, expositions professionnels ou non à
buts éducatifs, organisation de jeux, d’épreuves sportives, de
campagnes d’information et de manifestations professionnelles
ou non à buts éducatifs, services d’information en matière
d’éducation, services de clubs (éducation) ; formation ;
divertissement à savoir organisation et conduite de forums,
séminaires, salons, expositions professionnels ou non à buts de
divertissement, organisation de jeux, d’épreuves sportives, de
campagnes d’information et de manifestations professionnelles
ou non à buts de divertissement, services d’information en
matière de divertissement, services de clubs (divertissement),
services de jeux notamment proposés en ligne (à partir d’un
réseau
informatique),
planification
des
réceptions
(divertissement), divertissement télévisé et radiophonique,
montage de programmes télévisés et radiophoniques ; activités
sportives et culturelles, à savoir services de musées (présentation,
expositions) et services de loisirs, ludothèques (à savoir services
d’animations ludiques et de prêts de jeux et de jouets), parcs
d’attraction, organisation et conduite de forums, séminaires,
salons, expositions professionnels ou non à buts culturels,
organisation de jeux, d’épreuves sportives, de campagnes
d’information et de manifestations professionnelles ou non à buts
culturels, services d’information en matière culturelle, réservation
d’entrées pour les musées. Editions de livres, de revues. Prêts de
livres. Dressage d’animaux. Production de spectacles, de films à
savoir enregistrement (filmage) sur bandes vidéos et production
de films sur bande vidéo. Agences pour artistes. Location de films,
d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de
cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) à savoir
restaurants libre-service, cafés-restaurants, cafétérias, services de
bar ; hébergement temporaire.
Classes de produits ou services : 16, 29, 35, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/26 NL
N° National : 08 3 576 575
Dépôt du : 21 MAI 2008
à : I.N.P.I. LYON
Saïd AZRAR, 2 RUE DU CDT COUSTEAU, 69740 GENAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Saïd AZRAR, 2 RUE DU CDT COUSTEAU, 69740 GENAS.
Classe N° 35 : Publicité à savoir affichage, diffusion d’annonces
publicitaires, courrier publicitaire, distribution, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
mise à jour de documentation publicitaire, édition et publication
de textes publicitaires, organisation et conduite de conférences,
forums, colloques, séminaires, foires, salons professionnelles ou
non à buts de publicité et services de promotion commerciale
sous toutes ses formes ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; services d’abonnement de journaux
pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques à savoir de bases de
données informatisées et services de recueil et de systématisation
de données dans un fichier central ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 38 : Télécommunications, à savoir transmission
d’images, de sons, d’informations et de données par voie
téléphonique, télématique et informatique, transmissions de
données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet,
transmissions d’informations par catalogues électroniques sur
réseau Internet, transmission de documents par voie
informatique, transmission d’informations par télex, télécopieurs
et centres serveurs, services de transmission d’informations
contenues dans des banques de données, fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial, messageries électroniques par un
réseau global de communication mondial (Internet) ou local
(Intranet), services de courrier électronique, conversion de
données et de programmes informatiques. Agences de presse et
d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs.
BOPI 09/04 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : Dépot de la marque et le fond d’image.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; conserves de viande ou de poisson ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; épices ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; crustacés vivants ; céréales
en grains non travaillés ; plantes séchées pour la décoration.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
37
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Recherche,
approche, analyse, sélection et recrutement de candidats
(bureaux de placement).
Classe N° 41 : Accompagnement de personnes et de dirigeants
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire
dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir : conseils en
orientation professionnelle.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/27 NL
N° National : 08 3 578 289
Dépôt du : 28 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 08/26 NL
N° National : 08 3 576 887
PARIS TOURISME D’AFFAIRES, société en nom collectif, 4-6 rue
Louis Armand, 75015 PARIS, N° SIREN : 387 560 626.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Dépôt du : 16 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
KENMAR, SPRL, 9 Louis Isidore LAMEY, 1160 BRUXELLES,
Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian DEFAUW, 65 Bld St-Michel, 1040 BRUXELLES, Belgique.
Description de la marque : vert bleu blanc
Classe N° 1 : Produits de type émulsion aquese avec résine
destiné à combattre l’apparition de fissures dans le béton etou
dans le mortier et de protéger durablement le béton et les
mortiers des dessications etou des fissurations de surfaces dus à
une évaporation trop rapide de l’eau de gâchage ;
Classe N° 35 : Aide à la présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; vente au détail du
produit mentionné ci-dessus ;
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologies visant
principalement la recherche en chimie du bâtiment.
Classes de produits ou services : 1, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/26 NL
N° National : 08 3 578 074
Dépôt du : 23 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FLORENCE BOURGOIN GABRIELE, 59 REAUMUR, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLORENCE BOURGOIN GABRIELE, 59 REAUMUR, 75002 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; bureaux de placement ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
Classe N° 35 : Publicité. Conseils en marketing ; services de
publicités, de promotion, de marketing, de lancement
promotionnel de produits et/ou de services ; conception et
réalisation de lancement de produits et/ou de services ; gestion
des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire à
savoir tracts, prospectus, échantillons, coupons, tickets, chèque
de réduction ou de promotion et imprimés ; courriers
publicitaires ; affichages ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de documents, de produits multimédias ;
conseil en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; comptabilité ; services de
saisie et de traitement administratifs de données, de coupons, de
documents, publicitaires, promotionnels, de réduction de prix, à
caractère commercial ou publicitaire ; services de traitement
administratif de commandes d’achat ; travaux de bureaux,
notamment copie de documents ; location et gestion de fichiers
informatiques ; conseil en stratégie des affaires. Promotion des
ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente ;
abonnements à des journaux pour des tiers ; reproduction de
documents ; services de saisie, de traitement administratif de
données commerciales ou publicitaires, de documents, de
coupons publicitaires ou commerciaux ; traitement administratif
de coupons de réduction à caractère commercial ou publicitaire ;
organisations d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
agence d’import-export ; affichage, décoration de vitrines,
promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ;
ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ;
organisation de manifestations, de soirée, de spectacles, à
vocation commerciale et promotionnelle ; organisation de foires à
buts commerciaux ou de publicités ; sondages d’opinion.
Location d’appareils distributeurs ; gestion administrative de
lieux d’exposition à but commercial ; regroupement pour le
compte de tiers (à l’exception de leur transport) de produits
alimentaires, vestimentaires, scolaires, d’articles de sport, de
parfumerie, de cosmétique, de jardinage, de bricolage,
d’entretien,
ménagers,
d’ameublement,
audiovisuels,
informatiques, de télécommunication, de communications, des
téléphones, des téléphones portables, d’articles de librairie,
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; services d’abonnement à des programmes de
fidélité d’achat et d’abonnement (pour des tiers) ; services de
promotion par le biais d’offres ; services de réponses
téléphoniques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; gestion de bases de données
dans le domaine de la distribution de produits et de la publicité ;
recueil de données dans un fichier central ; organisation de
colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, tables
rondes à buts commerciaux ou de publicités ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicités ; gestion de
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
lieux d’expositions à buts commercial ou de publicité ;
organisations de concours à buts commerciaux ou de publicités.
Gérance administrative de lieux d’exposition ; gestion
administrative de lieux d’expositions à but commercial ou de
publicité.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissements, d’éducation, de
spectacles ; divertissements radiophoniques, par télévision ou
par baladeur, baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ;
dressage d’animaux ; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
photographies, de sons, de musiques, d’images, de baladeurs,
baladeurs
vidéo,
d’enregistrements
phonographiques,
d’enregistrements sonores, de bandes vidéo, d’appareils de
projection de cinéma, de décodeurs, d’encodeurs, d’antennes, de
paraboles, de décors de théâtre et leurs accessoires. Parc de
loisirs ; organisation et production de spectacles, de spectacles
vivants, de spectacles de variétés, de danses ; organisation de
concours, de loteries, de jeux en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation de compétitions en matière
culturelle, sportive et de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/ou
de sonneries, à usage interactif ou non ; organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès, symposiums, tables rondes à
buts culturels ou éducatifs ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places pour le spectacle ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; consultations en matière d’audiovisuel ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique, d’un
baladeur, baladeur vidéo). Services de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition ;
chronométrage de compétitions sportives ; mise à disposition
d’installations sportives, de salles de spectacles, de salles de
réception ; services de photographie ; organisation de bals, de
réception, de soirées (dans le domaine de l’éducation ou des
divertissements) ; réservations de salles de spectacles, services
de clubs (loisirs, sports) ; boîtes de nuit ; services de billetterie,
planification de réception.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergements temporaires ; services de bars, café-restaurants,
cafétérias, de restaurant en libre service ; restaurant à service
rapide et permanent ; location de chaises, de tables, de longe de
table, de verrerie ; location de construction transportable, de
logements temporaires ; services de traiteurs ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires, d’hotels ; crèches
d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping. Maisons de
retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; location
de salles de réception, de salles de réunion, de tentes ; agences de
logement (hôtels, pensions) ; maison de vacances ; restauration
(repas).
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI 09/04 - VOL. II
Produits ou services désignés : Matières à étouper et à isoler ;
fibres ou laine de verre pour l’isolation ; Aménagement de locaux
professionnels, cloisons amovibles et sèches (materiaux non
metallique) mobiliers de bureaux. Aménagement de locaux
professionnels, cloisons amovibles et sèches, (materiaux non
metallique) mobiliers de bureaux.
Classes de produits ou services : 17, 19, 20, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/28 NL
N° National : 08 3 579 150
Dépôt du : 2 JUIN 2008
à : I.N.P.I. GRENOBLE
SAS FRIGOULETTE, Les bérangers, 26400 BEAUFORT-SURGERVANNE, N° SIREN : 504 104 548.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS FRIGOULETTE, Les bérangers, 26400 BEAUFORT-SURGERVANNE.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du
café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
condiments, épices, glace à rafraîchir, biscuiterie, gâteaux,
sucrerie, chocolat, boisson à base de cacao, de café, de fruits, de
chocolat ou de thé, pâte à tartiner tous ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 08/27 NL
BOPI de publication antérieure : 08/28 NL
N° National : 08 3 579 068
N° National : 08 3 579 245
Dépôt du : 29 MAI 2008
Dépôt du : 2 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FD, SARL (à associé unique), 12 ter Rue des Glattignies, 62840
FLEURBAIX, N° SIREN : 434 409 744.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FD, 12 ter Rue des Glattignies, 62840 FLEURBAIX.
à : I.N.P.I. PARIS
Myspace Inc., Société soumise aux lois du Delaware (Etats-Unis),
407 N. Maple Drive, Beverly Hills, CALIFORNIE 90210, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet De Gaulle Fleurance & Associés, 11, rue Portalis, 75008
PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Mise à disposition de bases de données
informatiques en ligne et bases de données en ligne contenant
des listes de produits et de services, de biens immobiliers,
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’annonces personnelles, de petites annonces et d’offres
d’emploi ; fourniture d’informations en matière de carrières
professionnelles, d’emploi et de placement professionnel via
Internet ; services de vente au détail en ligne de musiques
préenregistrées et téléchargeables, de jeux vidéos et
informatiques, d’accessoires pour ordinateurs, de vêtements,
d’accessoires vestimentaires et de livres ; promotion de produits
de tiers via l’exploitation d’un centre commercial en ligne avec
des liens vers les sites Web de tiers ; services d’achat comparatif,
à savoir, fourniture d’informations commerciales et de conseils
commerciaux aux consommateurs, de services de comparaison
de prix ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via
Internet ; fourniture et location d’espaces publicitaires sur
Internet ; services en ligne de publicité et de marketing ; services
de vente aux enchères en ligne ; publicité en ligne pour des
concerts ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 38 : Fourniture de forums de discussion et de tableaux
d’affichage électroniques en ligne pour la transmission de
messages parmi les utilisateurs dans le domaine de l’intérêt
général ; fourniture de services de courrier électronique et de
messagerie instantanée via Internet et d’autres réseaux
informatiques mondiaux ; services de messagerie numérique et
textuelle sans fil ; fourniture à des utilisateurs multiples d’un
accès à un réseau informatique mondial d’informations pour le
transfert et la diffusion d’une large gamme d’informations et de
services, et pour accéder à des sites Web de tiers et sites Web
privés ; services de communications, à savoir transmission de
voix, contenus audio, images vidéo et données par le biais de
réseaux de télécommunications, réseaux de communications
sans fil, réseaux de services d’informations et réseaux de
données ; diffusion de contenu audio et vidéo en continu sur
Internet ; services de transmission de vidéo à la demande via
Internet et d’autres réseaux informatiques mondiaux ; fourniture
de services de communications vocales sur Internet ; fournitures
d’accès à des infrastructures en ligne permettant les échanges en
temps réel, de messages, de documents, d’images et d’autres
données concernant des sujets d’intérêt général ; services de
baladodiffusion ; télécommunications.
Classe N° 41 : Fourniture d’information en ligne dans le domaine
de l’actualité et du divertissement ; fourniture d’accès à des bases
de données en ligne sur l’actualité et tout type de
divertissements ; services de divertissement sous forme de
divertissement audiovisuel transmis par des réseaux de
communication et des dispositifs sans fil ; services de
divertissement, à savoir, fourniture d’accès à des sites Internet
comprenant du son, de la vidéo, du graphisme, du texte et tout
autre contenu multimedia ; services de publication en ligne,
service de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique, fourniture de journaux et revues en ligne, à savoir,
pages Internet comprenant des informations et opinions
personnelles (publication électronique de journaux et revues en
ligne) ; services d’informations en matière de salles de cinéma et
d’horaires de films ; organisation d’événements culturels et de
divertissements ; divertissement sous forme de concours,
compétitions et jeux. Production et distribution de films
cinématographiques.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de
rencontres, service de mise en réseau social et service de
médiation ; services de rencontre en ligne ; service de sécurité
pour la protection des biens et des individus. Etablissement
d’horoscope en ligne.
39
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines outil électrique. Outils manuels, à savoir :
perçeuse sans fil à main électrique.
Classes de produits ou services : 7.
BOPI de publication antérieure : 08/29 NL
N° National : 08 3 581 363
Dépôt du : 11 JUIN 2008
à : I.N.P.I. LILLE
SARL ACHAT DIRECT, 110 b. Av de la Republique, 59110 LA
MADELEINE, N° SIREN : 481 691 764.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACHAT DIRECT, 110 bis Av de la Republique, 59110 LA
MADELEINE.
Classe N° 20 : Meubles (sièges).
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 08/29 NL
N° National : 08 3 581 701
Dépôt du : 12 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 25, 35, 38, 41, 45.
Josué URDANGARAY, 64 Boulevard de Ménilmontant, 75020
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/28 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Josué URDANGARAY, 64 Boulevard de Ménilmontant, 75020
PARIS.
N° National : 08 3 581 360
Dépôt du : 11 JUIN 2008
à : I.N.P.I. LILLE
SARL ACHAT DIRECT, 110 b. Av de la Republique, 59110 LA
MADELEINE, N° SIREN : 481 691 764.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACHAT DIRECT, 110 b. Av. de la République, 59110 LA
MADELEINE.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; Création et hébergement de sites
Internet et de sites Wap pour son propre compte et pour le compte
de tiers.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/29 NL
N° National : 08 3 581 734
Dépôt du : 12 JUIN 2008
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Zheng Xiang Kun, société organisée selon les lois de l’Etat de
Dubai Emirats Arabes Unis, GS-24, Bin J. Thani Plaza, Deira,
Dubai, Émirats Arabes Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS, 18 avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 7 : Pièces de rechange pour les voitures, à savoir :
pièces de moteur, piston, segment de piston, joint de culasse, fil
de bougie, sonde d’oxygène des gaz d’échappement, filtre à air,
filtre à huile, pompe à carburant.
Classe N° 12 : Pièces de rechange pour les voitures, à savoir :
pièces de carrosserie, segment de frein, plaquette de frein à
disque, pièces de suspension, bielle de direction.
Description de la marque : pantone 021C pantone 200C pantone
209C
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ;
démolition de constructions ; location de machines de chantier ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres. Maîtrise d’œuvre d’exécution et de
second œuvre, à savoir supervision [direction] de travaux de
construction ; service d’ordonnancement, de pilotage et de
coordination de chantier, à savoir supervision (direction) de
travaux de construction ; service d’assistance à maîtrise
d’ouvrage ; service de courtage en travaux.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; Conseil en construction ; service de
conception architecturale d’intérieur.
Classes de produits ou services : 20, 37, 42.
Classes de produits ou services : 7, 12.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
BOPI de publication antérieure : 08/29 NL
N° National : 08 3 582 189
Dépôt du : 12 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Guilhem JOHANNIN, 11 avenue de la république, 34490 MURVIEL
LES BEZIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guilhem JOHANNIN, 11 avenue de la république, 34490 MURVIEL
LES BEZIERS.
N° National : 08 3 582 302
Dépôt du : 16 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MOHAMAID ALY KOUYATE, 304 RUE DES PYRENEES, 75020
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOHAMAID ALY KOUYATE, 304 RUE DES PYRENEES, 75020
PARIS.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Productions de spectacles sonores ; Organisation
d’évènements musicaux ; organisation et conduite de concerts.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Représentation de spectacles. Organisation d’événements
musicaux : organisation de spectacles (services d’imprésarios).
41
N° National : 08 3 582 346
Dépôt du : 16 JUIN 2008
Classes de produits ou services : 15, 25, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
N° National : 08 3 582 306
Dépôt du : 16 JUIN 2008
à : I.N.P.I. RENNES
GARZON Yoann, Cédric, Sébastien, 6, résidence du hautpré,
35220 CHATEAUBOURG, N° SIREN : 488 816 869.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GARZON
Yoann,
6,
résidence
du
hautpré,
CHATEAUBOURG.
35220
Classe N° 3 : Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et
la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants
corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et
poudres pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles
de bronzage et après-soleil (cosmétiques) ; produits de
maquillage ; shampooings ; gels, mousses, baumes et produits
sous la forme d’aérosol pour le coiffage et le soin des cheveux ;
laques pour les cheveux ; colorants et produits pour la
décoloration des cheveux ; produits pour l’ondulation et la mise
en plis des cheveux ; huiles essentielles.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement et
accompagnement de personnes pour le développement de leurs
potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d’objectifs
professionnels, à savoir conseil en orientation professionnelle.
Classe N° 44 : Accompagnement de personnes pour leur
développement personnel dans le domaine social et notamment
dans le cadre du logement, de l’insertion, de l’éducation et de la
santé, à savoir conseil et soutien psychologique.
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
N° National : 08 3 582 357
Dépôt du : 16 JUIN 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Description de la marque : Le logo associe le nom de la marque
(FULMAR), ainsi qu’un hologramme représentant un Fulmar, qui
n’est autre qu’un oiseau
ZODIAC POOL CARE, Inc., Société constituée et organisée selon
les lois de l’Etat du Delaware, 6000 Condor Drive, Moorpark,
CALIFORNIA 93021, ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés, 95 rue de Amidonniers,
31000 TOULOUSE.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau. Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, pédales,
tous ces produits étant pour cycles ; jantes de roues de véhicules ;
pneumatiques. Roues ou selles de cycles, poussettes, chambres à
air pour pneumatiques ; antivols pour véhicules, porte bagages
pour véhicules, bicyclettes ; pompes à air [accessoires de
véhicules] ; rayons de bicyclettes ; boyaux pour bicyclettes ; freins
et guidons pour bicyclettes ; potences pour bicyclettes ;
manivelles de cycles ; dérailleurs pour bicyclettes ; chaînes pour
bicyclettes ; moyeux de roues de véhicules ; roues, selles et
sonnettes de bicyclettes ; housses cycles ; bagagerie cycles ;
tricycles ; vélos. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; véhicules électriques ;
vélomoteurs ; selles, sonnettes, garde boue ; pédaliers ; pédales.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis.
Classes de produits ou services : 9, 12, 28.
Classe N° 35 : Promotion des ventes d’équipements et accessoires
pour piscines et spas par la mise en place et la gestion de
programmes d’encouragement et de récompense ; services de
gestion de la relation clients ; solutions et services d’affaires pour
la clientèle, à savoir : procédé de promotion des ventes consistant
dans l’offre de rabais, de réductions, de cadeaux et d’avantages
commerciaux à des commerçants détaillants membres d’un
programme d’obtention d’avantages clients par l’accumulation de
points acquis en proportion des achats effectués par lesdits
commerçants.
Classes de produits ou services : 35.
Priorité : ETATS-UNIS D’AMERIQUE, le 25 MARS 2008, sous le
N° 77/431,179
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 582 430
Dépôt du : 13 JUIN 2008
BOPI 09/04 - VOL. II
Classe N° 44 : Services d’agriculture, horticulture et syviculture
services médicaux, jardinage services de jardiniers paysagistes.
Classes de produits ou services : 1, 5, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
MR KIALAMA BUTUBA, 6, Rue Porte Aux Rats, 76000 ROUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR KIALAMA BUTUBA, 6, Rue Porte Aux Rats, 76000 ROUEN.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
N° National : 08 3 582 480
Dépôt du : 13 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
DANIEL LESSCHAEVE, 27 RUE DES MARAIS, 72000 LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DANIEL LESSCHAEVE, 27 RUE DES MARAIS, 72000 LE MANS.
Classe N° 25 : Vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
Classe N° 6 : Fixations pour le bâtiment, chevilles de fixation,
produits d’assemblage pour le bâtiment et l’industrie. –
quincaillerie métalliques – ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métallique ;
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
N° National : 08 3 582 443
Classe N° 20 : Fixations pour le bâtiment, chevilles de fixation,
produits d’assemblage pour le bâtiment et l’industrie. – Tous ces
produits sont métalliques ou en matière plastique.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20.
Dépôt du : 13 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PYE BWA, EARL, MALLEVAUT – GRAND MACABOU, BP 43, 97280
LE VAUCLIN, N° SIREN : 440 048 049.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRECHET HELENE, GERANTE de PYE BWA EARL, MALLEVAUT –
GRAND MACABOU, BP 43, 97280 LE VAUCLIN.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
N° National : 08 3 583 367
Dépôt du : 20 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LEADER PHARMA, GIE, 2 bis rue de la République, 93000
BOBIGNY, N° SIREN : 498 591 833.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain TREMOLIÈRES, Avocat au Barreau de Paris, 20 Rue Vignon,
PARIS 9ème.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits destinés à l’agriculture, l’horticulture la
sylviculture, à l’industrie, adhésifs (matières collantes destinées à
l’industrie.
Classe N° 5 : Désinfectants, produits pour la destruction des
animaux nuisibles, fongicides herbicides, préparations chimiques
à usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes.
Classe N° 3 : Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins de
la peau, nécessaire de cosmétique, préparation cosmétique pour
l’amincissement, motifs décoratifs à usage cosmétique,
pommade à usage cosmétique, gels exfoliants, gels pour blanchir
les dents, produits de gommage pour la peau, produits de toilette,
produits pour les soins de la bouche non à usage médical, savons,
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
savonnettes, savons de toilette, gels nettoyants moussant, gels
pour la douche et le bain, serviettes imprégnés de lotions
cosmétiques, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette,
eaux de senteur, eau de Cologne, désodorisant à usage personnel
(parfumerie), produits anti-solaire, produits de bronzage pour la
peau, colorants pour cheveux, savons à barbe, lotions aprèsrasage, produits de démaquillage, décolorant à usage
cosmétique, huiles essentielles, huile de toilette, huile de
nettoyage, huiles d’amandes, huile de massage, huiles et lotions
à usages cosmétique, talc pour la toilette, laits de toilette, crèmes
cosmétiques, rouge à lèvres, mascara, masque de beauté,
dépilatoires, laits et crèmes nettoyage à usage cosmétique,
produits de maquillage, produit pour le soin des ongles, ouate à
usage cosmétique, préparations cosmétiques et sels pour le bain
(non à usage médical), shampooings, lotions capillaires, laque
pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche
non à usage médical, produits de toilette, tous ces produits étant
destinés à la santé.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime, compléments
alimentaires et nutritionnels à usage médical, aliments, boissons
et substances diététiques à usage médical, préparation
d’oligoéléments, emplâtres, matériel pour pansements,
préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique,
herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical, préparations
médicales pour usage médical, bains médicinaux, désinfectant,
bandes, culottes ou serviettes hygiénique, lait d’amande à usage
pharmaceutique, rubans adhésifs pour la médecine, produits
pour la purification de l’air, alcool médicaux, antiseptiques,
compresses, produits pour les soins de la bouche à usage
médical, préparations à base de calcium, de magnésium, de fer et
de vitamines, produits de sevrage pour fumeurs à usage médical,
tous ces produits étant destinés à la santé.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques ; matériel de
suture ; préservatifs ; béquilles pour infirmes, embout pour
béquilles pour infirme ; thermomètre à usage médical ; bandage
élastique ; bandage herniaire ; bandages orthopédiques pour
articulations ; ceintures médicales, ceintures médicales
électriques, ceintures orthopédiques ; gants à usage médical.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; produits de l’imprimerie ; revues ;
journaux ; magazine ; périodique ; publications ; prospectus ;
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique
pour l’emballage.
Classe N° 21 : Brosse à dents ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; peignes.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) directement ou par la poste ;
courrier publicitaire ; mise à jour de document publicitaire ;
services d’abonnement à des journaux pour les pharmaciens ;
conseil en organisation et direction des affaires ; regroupement
pour le compte de tiers de produits (à l’exception de leur
transport) de cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins
de la peau, nécessaire de cosmétique, préparation cosmétique
pour l’amincissement, motifs décoratifs à usage cosmétique,
pommade à usage cosmétique, gels exfoliants, gels pour blanchir
les dents, produits de gommage pour la peau, produits de toilette,
produits pour les soins de la bouche non à usage médical, savons,
savonnettes, savons de toilette, gels nettoyants moussant, gels
pour la douche et le bain, serviettes imprégnés de lotions
cosmétiques, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette,
eaux de senteur, eau de Cologne, désodorisant à usage personnel
(parfumerie), produits anti-solaire, produits de bronzage pour la
peau, colorants pour cheveux, savons à barbe, lotions aprèsrasage, produits de démaquillage, décolorant à usage
cosmétique, huiles essentielles, huile de toilette, huile de
nettoyage, huiles d’amandes, huile de massage, huiles et lotions
à usages cosmétique, talc pour la toilette, laits de toilette, crèmes
cosmétiques, rouge à lèvres, mascara, masque de beauté,
dépilatoires, laits et crèmes nettoyant à usage cosmétique,
produits de maquillage, produit pour le soin des ongles, ouate à
usage cosmétique, préparations cosmétiques et sels pour le bain
(non à usage médical), shampooings, lotions capillaires, laque
pour les cheveux, dentifrices, produits pour les soins de la bouche
non à usage médical, produits de toilette, de produits
pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la
médecine et l’hygiène intime, compléments alimentaires et
nutritionnels à usage médical, aliments, boissons et substances
diététiques à usage médical, préparation d’oligoéléments,
emplâtres, matériel pour pansements, préparation chimique à
usage médical ou pharmaceutique, herbes médicinales, tisanes,
sucre à usage médical, préparations médicales pour usage
43
médical, bains médicinaux, désinfectant, bandes, culottes ou
serviettes hygiénique, lait d’amande à usage pharmaceutique,
rubans adhésifs pour la médecine, produits pour la purification de
l’air, alcool médicaux, antiseptiques, compresses, produits pour
les soins de la bouche à usage médical, préparations à base de
calcium, de magnésium, de fer et de vitamines, produits de
sevrage pour fumeurs à usage médical (tous ces produits étant
destinés à la santé), appareils et instruments chirurgicaux,
médicaux, dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques,
matériel de suture, préservatifs, béquilles pour infirmes, embout
pour béquilles pour infirme, thermomètre à usage médical,
bandage élastique, bandage herniaire, bandages orthopédiques
pour articulations, ceintures médicales, ceintures médicales
électriques, ceintures orthopédiques, gants à usage médical,
papier, produits de l’imprimerie, revues, journaux, magazine,
périodique, publications, prospectus, sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matière plastique pour l’emballage,
brosse à dents, brosses (à l’exception des pinceaux), peignes ;
gestion commerciale d’un réseau de franchise de pharmacie et de
parapharmacie, services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; recueil de données
dans un fichier ; gestion de fichiers informatiques ;
systématisation de données dans un fichier central ; transfert,
mise à disposition de savoir-faire commercial.
Classe N° 38 : Services de télécommunication ; service de
fourniture d’accès aux réseaux et télécommunications par
l’intermédiaire de fichiers et de logiciels informatiques
enregistrés ; collecte et transmission d’informations par
télécommunication ; télécommunications par le biais d’Internet.
Classe N° 39 : Transport de marchandises ; emballage et
entreposage de marchandises ; services de livraison, distribution
de colis, distribution (livraison) de produits à savoir produits
chimiques, pharmaceutiques, hygiéniques, cosmétiques et plus
généralement de tous produits liés au domaine médical et
pharmaceutique.
Classe N° 41 : Education et formation sur les médicaments et
accessoires relevant du monopole pharmaceutique ; services
d’information dans le domaine pharmaceutique à savoir sur l’état
des stocks, de la disponibilité, des délais de livraison, des
conditionnements de produits pharmaceutiques ; organisation de
colloques, conférences, réunions.
Classe N° 42 : Service d’information dans le domaine
pharmaceutique relatifs à la traçabilité (contrôle-qualité), au
contrôle-qualité
et
à
la
composition
des
produits
pharmaceutiques.
Classe N° 44 : Consultations en matière de pharmacie ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ; services de
pharmacie
(préparation
d’ordonnances) ;
services
de
télépharmacie ; services d’information et de renseignements
médicaux et/ou pharmaceutiques destinés aux domaines
pharmaceutiques.
Classe N° 45 : Concession de licence.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 16, 21, 35, 38, 39, 41,
42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
N° National : 08 3 583 665
Dépôt du : 19 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Geneviève LAROCHE, 38 chemin de Saint Salvadou, 81990
PUYGOUZON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Geneviève LAROCHE, 38 chemin de Saint Salvadou, 81990
PUYGOUZON.
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
revues ; publications ; brochures ; catalogues ; prospectus ;
calendriers ;
dessins ;
photographies ;
carnets ;
cartes
géographiques ; plans ; enseignes et panneaux en papier ou en
carton ; formulaires ; impressions ; imprimés. ;
Classe N° 35 : Publicité, promotion, mercatique ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; agence de
publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des
affaires. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Communications par réseaux
d’ordinateurs. Fourniture d’accès au réseau informatique mondial
Internet. Gestion de fichiers informatiques, nominatifs ou non.
Agences de presse et d’informations. Services de transmission de
messages, d’informations, et d’annonces assistés par
ordinateurs. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement.
Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Production de films.
Montage audio et vidéo. Services de photographie. Organisation
de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro-édition.
BOPI 09/04 - VOL. II
développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches
biologiques, recherche en bactériologie, recherche en chimie,
recherches géologiques, recherche technique ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels. Conception et
développement de pièces techniques en métal et d’outillage,
conception et développement de circuits intégrés.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/31 NL
N° National : 08 3 584 257
Dépôt du : 23 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
I DIVINI, SARL, 39/41 RUE CALMETTE ET GUERIN, 78500
SARTROUVILLE, N° SIREN : 504 623 828.
DIVINITALIA, SARL, 39/41 RUE CALMETTE ET GUERIN, 78500
SARTROUVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
I DIVINI, 39/41 RUE CALMETTE ET GUERIN,
SARTROUVILLE.
78500
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/31 NL
N° National : 08 3 583 768
Dépôt du : 23 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CIPEM, société par actions simplifiée, 31 rue des Jeuneurs, 75002
PARIS, N° SIREN : 422 076 141.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIÉS, 18 avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; préparations faites de céréales à savoir pâtes
alimentaires ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; pizzas ; crêpes
(alimentation) ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe N° 7 : Outillage en métal à savoir outils (machines ou
parties de machines).
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement :
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs, circuits imprimés, composants électroniques, circuits
spéciaux, circuits intégrés.
BOPI de publication antérieure : 08/31 NL
Classe N° 42 : Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises
(travaux) d’ingénieurs ; analyse chimique, analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs, recherche et
N° National : 08 3 584 379
Dépôt du : 25 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Region Ile de France Representée par la Direction Régionale de
l’Equipement d’Ile de France, 21, 23 rue Miollis, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Direction Régionale de l’Equipement d’Ile de France, 21, 23 rue
Miollis, 75015 PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
45
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 37, 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 08/31 NL
N° National : 08 3 584 380
Classe N° 36 : Gestion immobilière de logements sociaux par un
organisme HLM.
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ;
temporaire dans un logement social.
Hebergement
Dépôt du : 25 JUIN 2008
Classes de produits ou services : 36, 43.
à : I.N.P.I. PARIS
Region Ile de France representée par la Direction Régionale de
l’Equipement d’Ile de France, 21, 23 rue Miollis, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Direction Régionale de l’Equipement d’Ile de France, 21, 23 rue
Miollis, 75015 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/31 NL
N° National : 08 3 584 467
Dépôt du : 26 JUIN 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ;
SCP CROELS-CURTELIN-MOLARD, Société Civile Professionnelle
d’Avocats,
4
Rue
des
Potiers,
31000
TOULOUSE,
N° SIREN : 503 864 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP CROELS CURTELIN MOLARD, CABINET D’AVOCATS, 4 RUE
DES POTIERS, 31000 TOULOUSE.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/31 NL
N° National : 08 3 584 423
Dépôt du : 13 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Anne du RUSQUEC, 16 avenue de la Mouillère, 45100 ORLEANS.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne du RUSQUEC, 16 avenue de la Mouillère, 45100 ORLEANS.
Classe N° 42 : Service d’hébergement de sites informatiques (sites
Web).
Classe N° 45 : Service juridique ; conseil juridique : tous ces
services étant rendus par un avocat.
Classes de produits ou services : 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/31 NL
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 585 604
Dépôt du : 1er JUILLET 2008
à : I.N.P.I. STRASBOURG
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 586 369
Dépôt du : 2 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PARTOPREN’ SANITRANS, société à responsabilité limitée, 2 A,
rue Guy de Place, 68800 VIEUX THANN, N° SIREN : 452 337 611.
PHYTO SERVICE, SAS, 15 DU PONT, CIDEX 419, Pontijou, 41500
MAVES, N° SIREN : 316 404 011.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry BURKARD, Avocat, 40 rue de Stalingrad, 68100
MULHOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHYTO SERVICE, 15 DU PONT, CIDEX 419, Pontijou, 41500
MAVES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture – engrais pour les terres – sel pour
conserver, autres que pour les aliments – sels à usage industriel –
réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire –
décolorants à usage industriel – ;
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles –
fongicides, herbicides, insecticides – parasiticides – ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Services de transport de personnes, à savoir
transports ambulanciers, transports sanitaires.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 08/32 NL
N° National : 08 3 585 765
Dépôt du : 30 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GUICHETEAU CYRILLE JEAN YVES, CHÂTEAU DU ROC HAUT
BARSAC, 33720 BARSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUICHETEAU, CHÂTEAU DU ROC HAUT BARSAC, 33720
BARSAC.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines) ; céréales en grains non travaillés ; fourrages. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des avertissements (pour des tiers).
Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction
de documents. Gestion de fichiers informatiques. ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
téléphoniques.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications). Services de messagerie électronique.
Stations météorologiques et d’essais en plein champ. ;
Classe N° 41 : Publications de textes réglementaires. Diffusion
(publication) d’avertissements agricoles ;
Classe N° 44 : Services de conseils en agriculture, à savoir
avertissements de saison en services d’agriculture pour raisonner
la protection des cultures (produits agropharmaceutiques en
général), détermination du risque phytosanitaire, mesures
préventives et traitements appropriés, bonnes pratiques
agricoles, évolution de la réglementation, volet environnemental,
stratégies de lutte adaptées.
Classes de produits ou services : 1, 5, 31, 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/32 NL
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine “ Barsac ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 08/32 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
47
N° National : 08 3 586 370
Dépôt du : 2 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PHYTO SERVICE, SAS, 15 DU PONT, CIDEX 419, PONTIJOU,
41500 MAVES, N° SIREN : 316 404 011.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHYTO SERVICE, 15 DU PONT, CIDEX 419, PONTIJOU, 41500
MAVES.
Description de la marque : Le nom de la marque est un composé
du terme japonais “ nihongo ” signifiant “ japonais ” Police :
Century Gothic Western Hex : #E1005A
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; Disques compacts enregistrés. ;
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; livres ; brochures ; instruments
d’écriture ; Matériel d’instruction (à l’exception des appareils)
pour l’apprentissage de la langue japonaise. Manuels
d’apprentissage du japonais. Prospectus et brochures.
Instruments d’écriture. ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; sel pour
conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ;
réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ;
décolorants à usage industriel ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; formation enseignement de la langue
japonaise. Activités culturelles. Informations en matière culturelle
sur le Japon en matière d’actualité, de culture, de tradition et sur
les mots et expressions japonais. Cours de japonais par
correspondance à l’aide de documents et disques compacts.
Service de formation au japonais proposé en ligne, par écrit et ou
par conversation à partir d’un réseau informatique et
téléphonique.
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles –
fongicides, herbicides, insecticides – parasiticides ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines) ; céréales en grains non travaillés ; fourrages. ;
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des avertissements (pour des tiers).
Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction
de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
téléphoniques.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications). Services de messagerie électronique.
Stations météorologiques et d’essais en plein champ. ;
N° National : 08 3 586 482
Dépôt du : 4 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Formation Picarde de Sécurité, SARL, 100 rue louis Blanc, 60160
MONTARTAIRE, N° SIREN : 480 536 010.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jérôme MURIAUX, Avocat à la Cour, 1, rue de Courcelles, 75008
PARIS.
Classe N° 41 : Publications de textes réglementaires. Diffusion
(publication) d’avertissements agricoles ;
Classe N° 44 : Services de conseils en agriculture, à savoir
avertissements de saison en services d’agriculture pour raisonner
la protection des cultures (produits agropharmaceutiques en
général), détermination du risque phytosanitaire, mesures
préventives et traitements appropriés, bonnes pratiques
agricoles, évolution de la réglementation, volet environnemental,
stratégies de lutte adaptées.
Classes de produits ou services : 1, 5, 31, 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/32 NL
N° National : 08 3 586 481
Classe N° 41 : • formation pour la sécurité dans les aéroports.
Classe N° 45 : • services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport). • consultation en
matière de sécurité.
Dépôt du : 4 JUILLET 2008
Classes de produits ou services : 41, 45.
à : I.N.P.I. PARIS
Yoshiko Masuda, 23, rue Danès de Montardat, 78100 SAINT
GERMAIN EN LAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yoshiko Masuda, 23, rue Danès de Montardat, 78100 SAINT
GERMAIN EN LAYE.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 586 502
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SWING TECHNOLOGIES, Société à Responsabilité Limitée, 10,
Parc Club du Millénaire, 1025, rue Henri Becquerel, 34036
MONTPELLIER cedex 1, N° SIREN : 443 676 192.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE Cedex 08.
BOPI 09/04 - VOL. II
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour
les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d’opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical,
coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 505
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
Description de la marque : La reproduction de la marque est en
écriture noire et en gras – Police de caractère : arial.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; implants
chirurgicaux [tissus vivants].
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour
les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d’opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical,
coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 503
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SWING TECHNOLOGIES, Société à Responsabilité Limitée, 10,
Parc Club du Millénaire, 1025, rue Henri Becquerel, 34036
MONTPELLIER cedex 1, N° SIREN : 443 676 192.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE Cedex 08.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
TEXTILE HI TEC, Société anonyme, Les Verreries de Moussans,
34220 SAINT-PONS, N° SIREN : 388 746 109.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE Cedex 08.
Description de la marque : La reproduction de la marque est en
écriture noire et en gras – Police de caractère : arial.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; implants
chirurgicaux [tissus vivants].
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
prothèses ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour
les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d’opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical,
coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 510
Dépôt du : 3 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : La lettre “ D ” est en caractères
italiques. La reproduction de la marque est en écriture noire et en
gras – Police de caractère : arial.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; implants
chirurgicaux [tissus vivants].
SAEP Editions, SA, 1, rue de la Forêt, 68040 INGERSHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAEP Editions, 1, rue de la Forêt, 68040 INGERSHEIM.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
49
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils
pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 9, 40, 42.
Classe N° 9 : Produits multimédias, à savoir : supports de données
magnétiques, supports de donnés optiques, supports d’images et
de sons, a savoir DVD.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, à savoir : livres,
brochures, depliants, prospectus, affiches, cartes postales, livres
de recettes de cuisine.
Classe N° 41 : Editions de livres de cuisine.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 555
Dépôt du : 3 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ATTINELLI VALERIA, 27 Avenue de Versailles, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALERIA ATTINELLI, 27 Avenue de VERSAILLES, 75016 PARIS.
N° National : 08 3 586 515
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SARL SADEV, 41 Route d’Espagne, 31120 PORTET SUR
GARONNE, N° SIREN : 414 799 288.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sadev, 41, Route d’Espagne, 31120 PORTET SUR GARONNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir.
Classe N° 20 : Meubles.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles (linge de maison,
couverture de voyages).
Classes de produits ou services : 18, 20, 24.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 532
Dépôt du : 3 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Ultra RS, SAS, 2 Rue Gustave Eiffel, 10430 ROSIERES PRES
TROYES, N° SIREN : 445 065 519.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ultra RS, 2 Rue Gustave Eiffel, 10430 ROSIERES PRES TROYES.
Classe N° 3 : Savons – parfums – huiles essentielles cosmétiques
– lotion pour cheveux – dentifrice – rouge à lèvres.
Classe N° 9 : Machines à calculer – logiciels de jeux – logiciels
(programmes enregistrés) – périphériques d’ordinateurs –
lunettes (optique) article de lunetterie – étuis à lunettes.
Classe N° 14 : Joaillerie – bijouterie – pierres précieuses –
horlogerie et instrument chronométrique – coffret à bijoux ou
boîtes en métaux précieux – bracelets [bijouterie] – porte-clefs de
fantaisie – médailles chaînes [bijouterie].
Classe N° 16 : Produit de l’imprimerie – photographies – article de
papeterie papier – carton – boîtes en carton ou en papier – affiches
– albums – carte – livres – journaux – prospectus – brochures –
calendriers – instruments d’écriture – tableaux (peintures)
encadré ou non – aquarelles – patrons pour la couture – dessins –
mouchoirs de poche en papier – serviettes de toilette en papier.
Linge de table en papier – sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage (en papier et matières plastiques).
Classe N° 18 : Cuir et imitation cuir – malles et valises – parapluies,
parasols et cannes – portefeuilles – porte monnaie non en métaux
précieux – sacs à main, à dos, à roulettes – sac d’écolier – coffret
destinés à contenir des affaires de toilette – collier ou habits pour
animaux – filets ou sacs à provisions – sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroir), cadres – cintres pour
vêtements – commodes – coussins – étagères – récipients
d’emballage en matières plastiques – fauteuils – sièges – literie (à
l’exception du linge du lit) – matelas – urnes funéraires –
vaisseliers – vannerie – boîtes en bois.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Incluant les termes UltraRS
Classe N° 24 : Tissus – couverture de lit et de table – tissus à usage
textile tissus élastiques – velours – linge de lit – linge de maison –
linge de table non en papier – linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements – chaussures – chapellerie – chemises –
vêtements en cuir ou imitation du cuir – ceintures (habillement) –
fourrures (vêtements) + gants (habillement) – foulards – cravates
– bonneterie – chausettes – chaussons – chaussures de plage, de
ski ou de sport – sous vêtements.
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 28 : Jeux – jouets – décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques – balles ou ballons de jeu – appareil de culture
physique ou de gymnastique jeux de cartes ou de tables – patins
à glace ou à roulettes – trottinettes – planches à voiles ou pour le
surf – raquettes – raquettes à neige – skis.
Classe N° 42 : Conseils et expertises techniques dans le domaine
des télécommunications et de l’informatique.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 610
Dépôt du : 4 JUILLET 2008
N° National : 08 3 586 557
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 3 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ETIENNE AMBROISE, 2 Place du chateau, 38300 BOURGOIN
JALLIEU, N° SIREN : 502 587 983.
MERY ET FILS, SARL, 6 ROUTE DE PRUNEAU, 16130 SALLES
D’ANGLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MERY ET FILS, SARL, 6 ROUTE DE PRUNEAU, 16130 SALLES
D’ANGLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETIENNE AMBROISE, 2 Place du chateau, 38300 BOURGOIN
JALLIEU.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café.
Classes de produits ou services : 30.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
(Eaux-de-vie appellation d’origine contrôlée Cognac).
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 08 3 586 562
Dépôt du : 3 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
OMER TELECOM LIMITED, Limited Company, 120 Campden Hill
Road,
W8
7AR
LONDRES,
Grande-Bretagne,
N° SIREN : 489 020 297.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 611
Dépôt du : 4 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MEDAS SA, Société Anonyme, 57, avenue Doumer, 03200 VICHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Département Juridique OMER TELECOM, 40 boulevard Henri
Sellier, 92150 SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEDAS, SA, 57, avenue Doumer, 03200 VICHY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Classe N° 9 : « Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, mesurage, signalisation, contrôle (inspection), secours
(sauvetage) et d’enseignement : caisses enregistreuses,
machines à calculer, appareils extincteurs ». « Appareils et
instruments
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, de pesage, mesurage, signalisation,
contrôle (inspection), secours (sauvetage) et d’enseignement :
jeux automatiques déclenchés par l’introduction d’une pièce de
monnaie ou d’un jeton ».
Classe N° 35 : « Publicités. Gestion des affaires commerciales et
administratives ».
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
51
Classes de produits ou services : 9, 35.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; foulards ; chaussettes.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Classes de produits ou services : 25.
N° National : 08 3 586 619
Dépôt du : 4 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
EURL CORSECOM, IMMEUBLE COLOMBA, ROUTE DE LA
CORNICHE, 20110 PROPRIANO, N° SIREN : 504 525 312.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAVIER CEDRIC, 28 RUE JEAN PAUL PANDOLFI, 20110
PROPRIANO.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 643
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. STRASBOURG
David Ullmann, Agissant pour le compte de la société “ Jump in ”
en cours de formation, 18 Rue du Sauvage, 68100 MULHOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David Ullmann, 31 Avenue de Colmar, 68200 MULHOUSE.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Location d’espace publicitaires. Diffusion
d’annonce publicitaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 635
N° National : 08 3 586 665
Dépôt du : 3 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NOVELIA, S.A., 1 Rue Geneviève De Gaulle, Anthonioz, ZAC
Clémenceau,
CS 70826,
35208
RENNES
cedex 2,
N° SIREN : 383 286 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVELIA, 1 Rue Geneviève De Gaulle, Anthonioz,
Clémenceau, CS 70826, 35208 RENNES cedex 2.
ZAC
Dépôt du : 4 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
tafari BIGORD, route de pliane, bélair, 97190 GOSIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
tafari BIGORD, route de pliane, bélair, 97190 GOSIER.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; gérance
de biens immobiliers.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 667
Dépôt du : 3 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Christian PERES, 39, rue Egalité, 34400 LUNEL-VIEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian PERES, 39 EGALITE, 34400 LUNEL-VIEL.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 586 710
Dépôt du : 4 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
ELIPS SIGNS, Société par Actions Simplifiées au capital de
200.000 Euros, 6/8, rue de la Closerie, 91048 EVRY Cedex,
N° SIREN : 449 593 631.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEROY ASSOCIES – DIXIT CAUSA, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 203 bis, boulevard Saint Germain, 75007 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; services
de financement.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Classe N° 6 : Enseignes en métal.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments de signalisations et
d’enseignes électriques.
Classe N° 20 : Enseignes en matières plastiques.
N° National : 08 3 586 676
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Guy Watelin de Lummen, 21 rue Saint Guillaume, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy Watelin de Lummen, 21 rue Saint Guillaume, 75007 PARIS.
Classe N° 37 : Entretien, nettoyage et réparation de signalétiques
intérieurs et extérieurs.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Etudes de projets techniques, stylisme (esthétique
industrielle). Conception et développement de signalétiques.
Classes de produits ou services : 6, 9, 20, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Classe N° 3 : Parfums, eaux de toilette, eau de Cologne,
désodorisants à usage personnel (parfumerie), huiles
essentielles, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, savons,
produits et laits de toilette, cosmétiques, produits de maquillage
et de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour
les soins de la peau et les cheveux, pour l’amincissement, pour le
bain, pour le bronzage de la peau ; masques de beauté ; lotions
capillaires, nécessaires de cosmétique ; crèmes cosmétiques ;
encens, bâtons d’encens, lotions après rasage ; produits de
rasage ; laques pour les ongles ; shampooings. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, lentilles, lunettes,
articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil,
microscopes, jumelles, montures de lunettes ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; disques compactes (audio-vidéo), appareils pour le
traitement de l’information, ordinateurs ; lecteurs (informatiques),
baladeurs numériques, téléphones, téléphones portables, écrans
vidéo. ;
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits
en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues [bijouterie],
bracelets [bijouterie], colliers [bijouterie], boucles d’oreilles,
broches [bijouterie], pendentifs, médailles ; boutons de
manchettes, épingles de cravates ; porte-clefs de fantaisie ;
écrins ; coffrets à bijoux ; horlogerie et instruments
chronométriques ;
montres,
montres-bracelets,
horloges,
pendules (horlogerie), chronomètres, chronographes (montres),
boîtiers de montres, mouvements d’horlogerie, bracelets de
montres, verres de montres, étuis pour l’horlogerie ; statues et
statuettes en métaux précieux.
Classe N° 35 : Publicité ; affichage, décoration de vitrines ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail ; vente pour le compte de tiers, au détail ou sur
site Web de produits de parfumerie, cosmétiques, bijouterie,
joaillerie, horlogerie, lunetterie, stylos, d’articles pour fumeurs et
d’appareils de télécommunication.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 712
Dépôt du : 30 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GIACOMINI, SA, M. Sébastien LECAMUS, Rond Point de l’Europe,
77348 PONTAULT-COMBAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GIACOMINI, M. Sébastien Lecamus, Rond point de l’Europe,
77348 PONTAULT COMBAULT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : • metaux commun et leurs alliages.
Classe N° 11 : • appareils de chauffage. • appareils distribution
d’eau. • appareil ou installation de climatisation.
Classe N° 37 : • travaux de plâtrerie et de plomberie.
Classes de produits ou services : 6, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
N° National : 08 3 586 722
Dépôt du : 4 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard LEFEBVRE, Agissant pour le compte de la société
“ BOUCLE DE SEINE ELECTRICITE ” en cours de formation, 102
AVENUE MAURICE BERTEAUX, 78500 SARTROUVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard LEFEBVRE, 102 avenue maurice berteaux, 78500
SARTROUVILLE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage : tous ces
produits étant à base de produits issus de l’agriculture biologique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides :
tous ces produits étant à base de produits issus de l’agriculture
biologique.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; légumes conservés, congelés, séches et cuits ; graisses
alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ; tous ces produits étant à base
de produits issus de l’agriculture biologique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Travaux d installation électrique.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; boissons à base de café ou de thé : tous ces produits étant
à base de produits issus de l’agriculture biologique.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 742
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
YVELINE BRAY/COITEIRO, 49 Boulevard Victor Hugo, 78680
EPONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YVELINE BRAY/COITEIRO, 49 Boulevard Victor Hugo, 78680
EPONE.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas : tous ces produits
étant à base de produits issus de l’agriculture biologique.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications radiophoniques ou
téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services
de téléconférences ; services de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 32, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 766
Dépôt du : 4 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FEDERATION NATIONALE DES CENTRES DE MEDIATION,
Association (loi 1901), 12 Place Dauphine, 75001 PARIS.
GROUPEMENT EUROPEEN DES MAGISTRATS POUR LA
MEDIATION, Association (loi 1901), 62 Chemin de Communaux,
38191 BERNIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOCAT UNITE DE DROIT DES AFFAIRES, 21 Rue de Terrenoire,
42031 SAINT ETIENNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 44.
Classe N° 35 : Relations publiques ;
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; prêts de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
N° National : 08 3 586 752
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
FABRICE PAOLINI, 195 CAUCADIS, 13127 VITROLLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FABRICE PAOLINI, 195 CAUCADIS, 13127 VITROLLES.
Classe N° 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 586 771
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 586 978
Dépôt du : 4 JUILLET 2008
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SA BROUWERIJ BAVIK, Société Anonyme, RIJKSWEG 33, B 8531
BAVIKHOVE, Belgique.
SATELEC-ETEC, SAS, 21 AVENUE DE LA PIERRE VALLEE, ZAC DE
L’ESTUAIRE, 50220 POILLEY, N° SIREN : 339 668 709.
SAS BAVIK FRANCE, Société par actions simplifiée, ZA des
Filatiers, 62223 ANZIN SAINT AUBIN, N° SIREN : 387 942 360.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SATELEC-ETEC, 21 AVENUE DE LA PIERRE VALLEE, ZAC DE
L’ESTUAIRE, 50220 POILLEY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Amel LANASRI, 6 Armand Carrel, 59000 LILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Service de vente au détail de matériel de radio,
télévision, vidéo, informatique, électronique, électro-ménager.
Classe N° 42 : Création de site Web pour des tiers ayant pour but
de commercialiser une large gamme de produits de nouvelles
technologies de second choix, télévision lcd et plasma, DVD, hifi,
son, vidéo, électroménager (produits reconditionnés).
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 35, 42.
Description de la marque : Association des termes “ Bistro ” et
“ Petrus ”
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 979
Classes de produits ou services : 43.
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
à : I.N.P.I. PARIS
SATELEC-ETEC, SAS, 21 AVENUE DE LA PIERRE VALLEE, ZAC DE
L’ESTUAIRE, 50220 POILLEY, N° SIREN : 339 668 709.
N° National : 08 3 586 807
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SATELEC-ETEC, 21 AVENUE DE LA PIERRE VALLEE, ZAC DE
L’ESTUAIRE, 50220 POILLEY.
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. LILLE
imertezan,
eurl,
19
N° SIREN : 493 062 962.
rue
du
cirque,
59000
LILLE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
remi nazet, 19 rue du cirque, 59000 LILLE.
Classe N° 21 : Verres à boire, bouteilles.
Classe N° 25 : Vêtements.
Classe N° 32 : Bières.
Classes de produits ou services : 21, 25, 32.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Service de vente au détail de matériel de radio,
télévision, vidéo, informatique, électronique, électro-ménager.
Classe N° 42 : Création de site Web pour des tiers ayant pour but
de commercialiser une large gamme de produits de nouvelles
technologies de second choix, télévision lcd et plasma, DVD, hifi,
son, vidéo, électroménager (produits reconditionnés).
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 586 980
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
55
N° National : 08 3 586 982
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SATELEC-ETEC, SAS, 21 AVENUE DE LA PIERRE VALLEE, ZAC DE
L’ESTUAIRE, 50220 POILLEY, N° SIREN : 339 668 709.
SATELEC-ETEC, SAS, 21 AVENUE DE LA PIERRE VALLEE, ZAC DE
L’ESTUAIRE, 50220 POILLEY, N° SIREN : 339 668 709.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SATELEC-ETEC, 21 AVENUE DE LA PIERRE VALLEE, ZAC DE
L’ESTUAIRE, 50220 POILLEY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SATELEC-ETEC, 21 AVENUE DE LA PIERRE VALLEE, ZAC DE
L’ESTUAIRE, 50220 POILLEY.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Service de vente au détail de matériel de radio,
télévision, vidéo, informatique, électronique, électro-ménager.
Classe N° 35 : Service de vente au détail de matériel de radio,
télévision, vidéo, informatique, électronique, électro-ménager.
Classe N° 42 : Création de site Web pour des tiers ayant pour but
de commercialiser une large gamme de produits de nouvelles
technologies de second choix, télévision lcd et plasma, DVD, hifi,
son, vidéo, électroménager (produits reconditionnés).
Classe N° 37 : Service d’installation, de réparation, de dépannage
de matériel de radio, télévision, vidéo, informatique, électronique,
électroménager.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 586 981
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SATELEC-ETEC, SAS, 21 AVENUE DE LA PIERRE VALLEE, ZAC DE
L’ESTUAIRE, 50220 POILLEY, N° SIREN : 339 668 709.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SATELEC-ETEC, 21 AVENUE DE LA PIERRE VALLEE, ZAC DE
L’ESTUAIRE, 50220 POILLEY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Service de vente au détail de matériel de radio,
télévision, vidéo, informatique, électronique, électro-ménager.
Classe N° 42 : Création de site Web pour des tiers ayant pour but
de commercialiser une large gamme de produits de nouvelles
technologies de second choix, télévision lcd et plasma, DVD, hifi,
son, vidéo, électroménager (produits reconditionnés).
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 587 811
Dépôt du : 10 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
sylvain prada, 6 villa damrémont, 75018 PARIS.
renaud vaupré, 9 rue huntziger, 92110 CLICHY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sylvain prada, 6 villa damrémont, 75018 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Organisation
d’événements à buts commerciaux, culturels, de formation ;
commerciaux, culturels, de formation ; service de communication
(affaires) ; conseil en communication (relations publiques).
Classe N° 39 : Organisation de voyages ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors
de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; Organisation et production de spectacles ; organisation
de séminaires ; organisation de jeux collectifs ; organisation
d’événements festifs (divertissement).
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 587 842
Dépôt du : 11 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Second souffle, SARL, 36 rue Etienne Marcel, 75002 PARIS,
N° SIREN : 453 556 177.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Second souffle, 36 rue Etienne Marcel, 75002 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Agence de
communication (services de publicité).
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Services de composition musicale ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; stylisme (esthétique industrielle) ; Service de
dessinateurs d’art graphique, de dessinateurs par emballage ;
création et entretien de sites Web pour les tiers.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI 09/04 - VOL. II
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Location d’espaces publicitaires sur les
véhicules d’intervention, pour les banques et les partenaires
adhérents. ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; Service d’expertises immobilières, dites
“ globales ” sur le bâti etou non bâti à destination des acteurs
fiananciers et tout autre tiers.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 587 906
Dépôt du : 11 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. NICE
Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur Etablissement
public de coopération intercommunale, EPCI, 405 Promenade des
Anglais, BP 3087, 06202 NICE cedex 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté d’Agglomération Nice Côte d’Azur, 405 Promenade
des Anglais, BP 3087, 06202 NICE cedex 3.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 587 848
Dépôt du : 11 JUILLET 2008
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; caractères d’imprimerie ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
CEFAA, SARL, 297 route de Seysses, 31100 TOULOUSE,
N° SIREN : 493 435 358.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEFAA, 297 route de Seysses, 31100 TOULOUSE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; service de
jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
Date de dépôt de la demande initiale : 11 juillet 2008.
N° national objet de la division : 08 3 587 906.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
57
N° National : 08 3 587 973
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Dépôt du : 11 JUILLET 2008
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (autres que les carrelages et les peintures de
sols), tentures murales non en matières textiles.
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE PRINTEMPS, société anonyme, 102 Rue de Provence,
75009 PARIS, N° SIREN : 632 004 412.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(autres que les vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage), cartes à
jouer.
Classe N° 30 : Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz,
tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie, levure, poudre pour faire lever, confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre ;
sauces (condiments) ; epices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non
alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l’exception
de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Classe N° 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux.
Classe N° 4 : Bougies et mèches (éclairage).
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement, coutellerie (non électrique), fourchettes et cuillers
(couverts).
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images, supports
d’enregistrements
magnétiques ;
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement, caisses enregistreuses ; machines à calculer,
appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie, bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 16 : Papier et carton (bruts, mi-ouvrés, pour la
papeterie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), caractères d’imprimerie, clichés.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrés.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie
en cuir ou imitation du cuir (à l’exception des étuis adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures) ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Services de
publicité et d’information commerciales par réseaux Internet.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 37 : Construction, services de réparation et d’installation
de chaudières, d’appareils d’air conditionné, de matériel de lutte
contre les incendies, d’appareils électriques, d’ordinateurs,
d’appareils photographiques, d’appareils de réfrigération.
Classe N° 38 : Télécommunications. Service de transmissions
d’informations par voie télématique. Communications par
terminaux d’ordinateurs. Services de télécommunications, de
messageries électroniques par réseaux Internet. Transmissions
de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet.
Transmissions d’informations par catalogues électroniques sur
reseaux Internet.
Classe N° 39 : Transport, emballage et entreposage de
marchandises, organisation de voyages.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement, activités
sportives et culturelles.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs, recherches et
développement de nouveaux produits.
Classe N° 43 : Restauration (alimentation) ; hébergement
temporaire ; soins médicaux, d’hygiène et de beauté, services
vétérinaires et d’agriculture.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classe N° 19 : Monuments non métalliques.
Classes de produits ou services : 3, 4, 8, 9, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20,
21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43,
45.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l’exception de
ceux pour la construction). Objets d’art en bois, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué),
peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine et
faïence.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique) ; ficelles ; matières textiles fibreuses
brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
N° National : 08 3 588 034
Dépôt du : 11 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PASSION CEREALES UNE CULTURE A PARTAGER, Association
Loi 1901, 23-25 Avenue de Neuilly, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ;
linge de maison et de table (à l’exception du linge de table en
papier).
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 9 : Publications en ligne téléchargeables.
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Imprimés, notices, produits de l’imprimerie,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), brochures, journaux, livres, manuels d’instruction,
prospectus, revues ;
Classe N° 39 : Organisation de visites et d’excursions à but
pédagogique.
Classe N° 41 : Education, enseignement, formation
professionnelle, formation pratique (démonstration) ; édition et
publication de livres, de revues, de journaux, de fiches
documentaires, de revues électroniques et de notices
électroniques ; organisation et conduite d’ateliers de formation,
organisation de colloques, congrès et conférence, organisation
d’expositions à but culturel ou éducatif.
Classes de produits ou services : 9, 16, 39, 41.
BOPI 09/04 - VOL. II
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Organisation et conduite de conférences,
forums, colloques, séminaires, salons ou expositions
professionnelles à but culturel ou éducatif. Organisation de
concours, de jeux, d’épreuves sportives, de campagne
d’informations et de manifestations professionnelles ou non à but
culturel ou éducatif. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Publication, édition, prêt et diffusion de livres,
journaux, magazines, imprimés et périodiques imprimés autres
que textes publicitaires. Services d’information en matière
sportive, d’éducation et de divertissement. Services de jeux
proposes en ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de
rédaction d’articles ; rédaction de textes autres que textes
publicitaires ; rédaction de scénario ; services de reporters et de
photographie ; services d’information dans le domaine du sport et
des loisirs fournis en ligne. Service de traitement de sons (studio
d’enregistrement) et d’images (filmage).
Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 588 048
Dépôt du : 11 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Française de Football, Association régie par la loi de
1901, 87, boulevard de Grenelle, 75738 PARIS Cedex 15.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Frédéric Gaultier, Clifford Chance Europe LLP, 9, Place
Vendôme, CS 50018, 75038 PARIS Cedex 01.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvre ou pour la papeterie
ou l’imprimerie). Produits de l’imprimerie. Articles pour reliures ;
articles de papeterie ; instruments d’écriture ; adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage). Matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie. Livres, revues, journaux, magazines, périodiques,
imprimés, brochures, prospectus, catalogues, calendriers,
dessins, reproductions graphiques ; autocollants (articles de
papeterie). Affiches ; albums ; almanachs ; images ; posters ;
fournitures scolaires ; clichés ; photographies, supports pour
photographies ; timbres-poste. Papier d’emballage ; sacs, sachets
et feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique.
Classe N° 28 : Cartes à jouer.
Classe N° 35 : Services de traitement d’informations, de données
commerciales et/ou publicitaires, à savoir saisie, recueil et
systématisation d’informations et de données, par tous moyens et
notamment par voie téléphonique, radiophonique, télématique,
informatique (et notamment sur réseaux Internet et Intranet), par
câble ou satellite.
Classe N° 38 : Services de télécommunications. Expédition et
transmission de dépêches, échange de documents informatisés,
échanges électroniques d’informations par télex, télécopieurs et
centres serveurs ; services de renseignements téléphoniques,
services de transfert d’appels téléphoniques ou de
communications, services de courrier électronique. Agences de
presse
et
d’informations
(nouvelles).
Communication
radiophonique,
téléphonique,
télématique,
télévisuelle.
Transmission d’informations par télescripteur. Transmission de
messages concernant le football.
N° National : 08 3 588 128
Dépôt du : 15 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
RANVOISY PHILIPPE, 3 RUE BASSE, 06810 AURIBEAU SUR
SIAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RANVOISY PHILIPPE, 3 RUE BASSE, 06810 AURIBEAU SUR
SIAGNE.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des
réseaux
informatiques
mondiaux ;
Services
de
communication entre terminaux d’ordinateurs, services d’accès à
des bases de données et à des centres de serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques, service de courrier
électronique et de diffusion d’informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet). Services de location d’appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
de données, de sons et d’images, agences de presse et
d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts
de livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de periodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation de
colloques, conférences et congrès, expositions à but ludique,
culturel ou éducatif, de spectacles. Enseignement par
correspondance. Publication de livres. Production de films,
spectacles. Location de temps d’accès à un centre serveur de
banques de données, notamment de type Internet. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Recherches et
développement de nouveaux produits pour des tiers liées aux
nouvelles technologies de l’information, des réseaux
informatiques et de communication et aux images virtuelles et
interactives. Conseil et expertise en télécommunications, réseaux
informatiques, transmission de données et assistance technique
sur ces systèmes. Programmation pour ordinateurs, services
d’élaboration de logiciels.
59
N° National : 08 3 588 766
Dépôt du : 4 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
B REICREMEL ET ASSOCIES, SARL, A ADRESSER 69 AVENUE
DANIELLE CASANOVA, BT A, 94200 IVRY SUR SEINE,
N° SIREN : 407 491 075.
GINETTE PUCHEU, A ADRESSER AU 69 AVENUE DANIELLE
CASANOVA, BTA, 94200 IVRY SUR SEINE.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
B REICREMEL ET ASSOCIES, A ADRESSER 69 AVENUE DANIELLE
CASANOVA, BT A, 94200 IVRY SUR SEINE.
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
N° National : 08 3 588 765
Dépôt du : 4 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NB LEMERCIER ET ASSOCIES HOLDING INTERNATIONAL, SARL,
15
AVENUE
DE
L’OBSERVATOIRE,
75006
PARIS,
N° SIREN : 493 450 266.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NB LEMERCIER ET ASSOCIES, 69 AVENUE
CASANOVA, BT A, 94200 IVRY SUR SEINE.
DANIELLE
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 588 767
Dépôt du : 4 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NB LEMERCIER ET ASSOCIES, SARL, 15 AVENUE
L’OBSERVATOIRE, 75006 PARIS, N° SIREN : 489 219 816.
DE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NB LEMERCIER ET ASSOCIES, A ADRESSER 69 AVENUE
DANIELLE CASANOVA, BT A, 94200 IVRY SUR SEINE.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
Marque déposée en couleurs.
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux.
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 588 800
Classes de produits ou services : 5, 31.
N° National : 08 3 589 282
Dépôt du : 17 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NOTINCOM, LLC, Trolley Square suite 19 C, Wilmington,
DELAWARE 19806, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOTINCOM, 27 Route de Montvignon, 73700 BOURG ST
MAURICE.
Dépôt du : 15 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NPI, SARL, 1 PLACE DES KARANTES, 11100 NARBONNE PLAGE,
N° SIREN : 503 829 764.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NPI, 1 PLACE DES KARANTES, 11100 NARBONNE PLAGE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classes de produits ou services : 36.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BOPI de publication antérieure : 08/34 NL
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; réservation pour les voyages.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
N° National : 08 3 589 095
Dépôt du : 17 JUILLET 2008
Classes de produits ou services : 9, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 590 043
Patrick Juge, 8 avenue de Mérignac, 87170 ISLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick Juge, 8 avenue de Mérignac, 87170 ISLE.
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FASHION WORLD, SARL, 67-77, RUE DE LA HAIE COQ, 93300
AUBERVILLIERS, N° SIREN : 450 863 261.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical, tous ces produits étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus ; désinfectants ; herbes médicinales ; tisanes,
tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FASHION WORLD, 67-77, RUE DE LA HAIE COQ, 93300
AUBERVILLIERS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 590 046
Classe N° 24 : Boxer homme ; caleçon homme tissus ; couvertures
de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ;
velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en
papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ; sous-vêtements homme.
Classes de produits ou services : 24, 25.
61
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ALEX FAUTRA, 17 RESIDENCE LES CHAMPS– DUGAZON, 97139
ABYMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALEX FAUTRA, 17 RESIDENCE LES CHAMPS– DUGAZON, 97139
ABYMES.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 044
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FASHION WORLD, SARL, 67-77, RUE DE LA HAIE COQ, 93300
AUBERVILLIERS, N° SIREN : 450 863 261.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FASHION WORLD, 67-77, RUE DE LA HAIE COQ, 93300
AUBERVILLIERS.
Marque sonore.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Boxer homme ; caleçon homme vêtements,
chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en
imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ; Sous-vêtements
homme.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 045
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FASHION WORLD, SARL, 67-77 RUE DE LA HAIE COQ, 93300
AUBERVILLIERS, N° SIREN : 450 863 261.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FASHION WORLD, 67-77 RUE DE LA HAIE COQ, 93300
AUBERVILLIERS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 068
Dépôt du : 21 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques HERVO, chez PERMIBATO, Port de Plaisance, 34250
PALAVAS LES FLOTS, N° SIREN : 423 842 194.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques HERVO , chez PERMIBATO, Port de Plaisance, 34250
PALAVAS LES FLOTS.
Classe N° 41 : Formation pratique et theorique a la conduite des
navires.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 590 180
Dépôt du : 22 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MICRO APPLICATION, Société par actions simplifiée, 20/22 rue
des Petits hôtels, 75010 PARIS, N° SIREN : 321 525 032.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICRO APPLICATION, Anne-Catherine MONS, 20 / 22 rue des
Petits hôtels, 75010 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de mesure et de contrôle
électroniques et informatiques ; ordinateurs et micro-ordinateurs
fixes et mobiles, assistants personnels numériques fixes et
mobiles, leurs composants et leurs périphériques (matériel de
liaison avec l’extérieur pour mémorisation de données et/ou
communication) ; logiciels (programmes enregistrés), progiciels
(programmes enregistrés), produits multimédia (programmes
enregistrés) ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction
du
son
et
des
images,
appareils
cinématographiques, leurs composants et leurs périphériques
(matériel de liaison avec l’extérieur pour mémorisation de
données
et/ou
communication) ;
magnétophones,
magnétoscopes, lecteur de DVD, lecteur de MP3, lecteur de DivX,
leurs composants et leurs périphériques (matériel de liaison avec
l’extérieur pour mémorisation de données et/ou communication) ;
supports d’enregistrement magnétiques, numériques, optiques ;
tous appareils de télécommunication à savoir téléphones fixes et
mobiles, répondeurs téléphoniques, appareils de géolocalisation
et navigation par satellite ou autre technique, appareils de radio,
appareils de télévision, antennes, visiophones, imprimantes
d’ordinateurs, tous appareils de télématiques fixes et mobiles,
leurs composants et leurs périphériques (matériel de liaison avec
l’extérieur pour mémorisation de données et/ou communication).
Classe N° 16 : Papier, carton, étiquettes non en tissu, enveloppes,
pochettes en papier (article de papeterie), papier à lettre, produits
de l’imprimerie, imprimés et formulaires, sacs pour l’emballage
en papier ou en matière plastiques ; livres et brochures, livrets
BOPI 09/04 - VOL. II
d’accompagnement des jeux, livrets d’accompagnement des
logiciels, manuels d’utilisation, notice d’utilisation ; matériels
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
affiches ; photographies, clichés, photogravures ; papeterie,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, articles de
bureaux (à l’exception des meubles) ; caractères d’imprimerie ;
blocs, blocs à dessin, boites en carton ou en papier ; albums,
almanachs,
calendriers,
dessins,
journaux,
prospectus,
publication, revues, reproductions graphiques, reproductions de
documents, catalogues.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de sociétés, jeux électroniques,
jeux vidéos, jeux pour cartes à puce et adaptateurs numériques,
jeux informatiques, jeux télématiques ; matériels d’enseignement
sous forme de jeux, jeux de cartes, cartes à jouer ; jeux à
destination de tous appareils (tous ordinateurs, tous téléphones,
tous réseaux).
Classe N° 35 : Publicité, affichages publicitaires, location de
panneaux d’affichages publicitaires, courriers publicitaires,
distribution d’échantillons publicitaires, diffusion de matériels
publicitaires à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons ;
publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, publicité radiophonique, publicité télévisée,
publicité télématique, publicité en ligne sur un réseau
informatique, publicité par téléphone et assistants personnels
numériques ; conseil pour la direction et l’organisation des
affaires, renseignements d’affaires, études de marché ; service
d’enregistrement d’information à savoir saisie, recueil,
systématisation de données ; gestion administrative et
commerciale de bases de données et de fichiers informatiques ;
reproduction de documents ; étude de marchés et recherches de
marchés pour les logiciels, progiciels, produits multimédias
interactifs, bases de données ; démonstration de logiciels,
progiciels, produits multimédias interactifs et bases de données.
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunication par
réseaux informatiques ; transmission d’informations sur ces
réseaux ; services de communications par satellite, par réseau de
fibres optiques et par terminaux d’ordinateurs (transmission) ;
services de communications numériques, radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ; messagerie électronique ;
transmission de messages, d’images et de séquences vidéo
assistée par ordinateur, transmission d’informations accessibles
par temps d’accès ; services de diffusion de contenus pour tous
appareils de télécommunication et télématiques incluant les
téléphones fixes et mobiles ainsi que les assistants personnels
numériques ; communications et services téléphoniques ;
services de diffusion de contenus de l’Internet pour tous types de
téléphones et assistants personnels numériques et inversement.
Classe N° 41 : Education et divertissement, production de films
cinématographiques et vidéo ; production musicale sur supports
d’enregistrement sonores ; organisation de concours en matière
de divertissement ; services de jeux proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique. Publication de livres ; publication
électronique de livres ; micro-édition. Services d’édition, de
publication de textes autres que publicitaires, de publications,
d’illustrations, de livres de journaux, de périodiques de
magazines, d’albums ; service de formation à l’informatique ;
édition de logiciels pour ordinateurs et micro-ordinateurs fixes et
mobiles, pour assistants personnels numériques fixes et mobiles,
pour téléphones fixes et mobiles pour consoles de jeux vidéo
fixes et portables.
Classe N° 42 : Expertises (travaux d’ingénieurs) et consultations
techniques dans les domaines de l’informatique, des applications
de bureau et de la télématique, et dans le domaine de
l’audiovisuel ; conception et réalisation (élaboration) de systèmes
de protection (de programmes d’ordinateurs) concernant les
créations informatiques ; conception et hébergement de sites
pour et sur le réseau Internet ; conception et mise à jour de
programmes et de systèmes d’exploitation pour ordinateurs et
micro-ordinateurs fixes et mobiles, assistants personnels
numériques
fixes
et
mobiles,
tous
appareils
de
télécommunication dont téléphones fixes et mobiles, tous
appareils de télématiques fixes et mobiles ; programmation pour
ordinateurs et micro-ordinateurs fixes et mobiles, assistants
personnels numériques fixes et mobiles, tous appareils de
télécommunication dont téléphones fixes et mobiles, tous
appareils de télématiques fixes et mobiles ; location d’ordinateurs
et leurs périphériques (à l’exception des imprimantes
d’ordinateurs) ; location de temps d’accès à des réseaux de
télécommunication par ordinateur ; conseil (technique) en
matière de choix et conception de matériel informatique, conseil
(technique) en matière de choix de jeux vidéos, de produits
multimédia ; réalisation (conception et mise à jour) de logiciels,
progiciels, produits multimédias interactifs, bases de données ;
réalisation (conception et mise à jour) de systèmes informatiques
relatifs à la protection des créations informatiques.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 337
Dépôt du : 22 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE WÜTHRICH, 16 GRETRY, 30900 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE WÜTHRICH, 16 GRETRY, 30900 NIMES.
Classe N° 25 : Chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ;
cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
sous-vêtements ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ;
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 25, 39, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 511
Dépôt du : 24 JUILLET 2008
63
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
consultations professionnelles et informations en affaires
commerciales ; affichage ; agences de publicité ; diffusion
d’annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction
des affaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; relations publiques ; recherche
d’informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
courrier publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons).
Classe N° 36 : Assurances et finances ; contrats d’assurances ;
services de souscription de contrats d’assurances ; services
d’assistance dans le cadre de contrats d’assurances et d’affaires
immobilières à savoir : services de consultation et d’information
dans le cadre de ces contrats ; services d’assistance financière ;
services d’assistance liés à des opérations de crédit à savoir :
services d’information, de consultation et de conseils dans le
cadre d’opérations de crédit et d’immobilier ; affaires financières ;
banques (affaires bancaires) ; caisse de prévoyance ; courtage en
assurance ; assurances sur la vie ; gérance de portefeuilles ; prêts
sur gage ; services d’assurance ; services d’épargne ; services
financiers ; investissements de capitaux ; affaires monétaires ;
affaires immobilières ; gestion de patrimoines ; courtage en biens
immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers.
Classe N° 38 : Transmission de données et d’informations
électroniques par ordinateur ; mise à disposition de liaisons de
télécommunication directes (dites « en ligne ») permettant la
consultation de fichiers informatiques et de bases de données
(fourniture de temps d’accès). Services de communication par
terminaux d’ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques, facilitant l’accès aux bases de données
informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux
ou internationaux ; transmission d’informations contenues dans
un centre serveur de bases de données. Expédition de dépêches ;
transmission de dépêches ; diffusion de programmes de
télévisions ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;
location d’appareils pour la transmission de messages ; location
de modems ; radiotéléphonie mobile ; télévision par câbles.
Classe N° 41 : Enseignement et formation. Production de films et
de films sur bandes vidéo ; conférences et colloques en matière
de prévention, sécurité et de formation de prévoyance et
d’assurances ; publication de livres, de revues, de textes (autres
que textes publicitaires) ; organisation de concours ; organisation
de loteries ; édition et publication notamment dans le domaine de
l’assurance, de la santé. Edition de catalogues interactifs.
Education et divertissement ; service de formation continue ;
publication d’ouvrages ; abonnement à des journaux ; prêt de
livres. Bureaux de rédaction ; services d’édition de textes (autres
que textes publicitaires) et conférences sur Internet ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’imagerie numérique ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services de jeux
proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique).
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
à : I.N.P.I. LYON
MAAF ASSURANCES – Société d’Assurance Mutuelle à
Cotisations Variables, Entreprise régie par le Code des
Assurances, CHAURAY, 79000 NIORT, N° SIREN : 781 423 280.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l’Hôtel de Ville,
BP 203, 42005 SAINT ETIENNE Cedex 1.
N° National : 08 3 590 713
Dépôt du : 24 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
THIERRY GUILLON, HAMEAU DE VERTUELLE, 51150 LOUVOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISABELLE PENAUD, OCTAV, SOCIETE D’AVOCATS, 3 PLACE
LEON BOURGEOIS, 51100 REIMS.
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; almanachs ; articles de
papeterie ; calendriers ; cahiers ; catalogues ; enveloppes ;
imprimés ; journaux ; revues ; livres ; périodiques ; prospectus ;
publications : sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage.
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 590 793
Dépôt du : 25 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. LYON
Equisup – club de supporters des sports equestres, Associationloi 1901, 7 rue de l’abbaye, 27260 CORMEILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
guillaume mahieu, 17 le grand soulaire, 50680 SAINT GEORGES
D’ELLE.
Classe N° 33 : Whisky ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 743
Dépôt du : 24 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Association pour la Sauvegarde des Enfants Invalides (A.S.E.I.),
Association loi 1901, 04 Avenue de l’Europe, BP 62243, 31522
RAMONVILLE SAINT-AGNE Cédex, N° SIREN : 775 581 226.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association pour la Sauvegarde des Enfants Invalides (A.S.E.I.),
04 Avenue de l’Europe, BP 62243, 31522 RAMONVILLE SAINTAGNE Cédex.
Classe N° 10 : Articles orthopédiques ; prothèses ; mobilier spécial
à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ;
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
Classe N° 37 : Maçonnerie ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; blanchisserie ;
repassage du linge ;
Classe N° 40 : Imprimerie ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; publication de livres ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; maisons médicalisées ;
services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 10, 28, 37, 40, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d’accès à un
site électronique sur réseaux de communications informatiques
de type Internet permettant notamment le commerce en ligne.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 35, 38, 41, 42.
65
publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; publication de
textes publicitaires et notamment de textes publicitaires imprimés
sur des fleurs ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Transmission de messages ; services de
messagerie ; ;
Classe N° 39 : Livraison de fleurs ; livraison de marchandises et
notamment de commandes florales, de plantes, de fleurs et de
produits floraux ; livraison de colis ; conditionnement et
emballage de produits floraux ; services dexpédition et
notamment de commandes florales ; distribution (livraison) de
produits à savoir commandes florales, plantes, fleurs et produits
floraux ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure et notamment par le
fleurissement de bureaux, de locaux et dévénements ;
Classe N° 44 : Composition florale ; composition de couronnes et
bouquets de fleurs ; art floral.
Classes de produits ou services : 26, 31, 35, 38, 39, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 839
Dépôt du : 25 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
VIGNOBLES. M.GALINEAU et Fils, EARL, MOULIN DE FAVEREAU,
33790 PELLEGRUE, N° SIREN : 402 676 886.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNOBLES. M.GALINEAU et Fils, EARL, MOULIN DE FAVEREAU,
33790 PELLEGRUE.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 959
Dépôt du : 25 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
EUROP COSMETICS, SAS, 3 Rue des Epinettes, 77200 TORCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EUROP COSMETICS, 3 Rue des Epinettes, 77200 TORCY.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux faux ongles, vernis à ongles.
Classe N° 33 : Vins AOC provenant de l’exploitation exactement
denommé : Château Bois de Favereau.
Classes de produits ou services : 33.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 14 : Bijoux pour ongles.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 590 872
Dépôt du : 25 JUILLET 2008
Classe N° 44 : Service de soins des ongles.
Classes de produits ou services : 3, 8, 14, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
à : I.N.P.I. MARSEILLE
N° National : 08 3 590 978
Philippe LEFRANCQ, La Serriere de Giraud, 84240 CABRIERES
D’AIGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d’Avocats Nicolas COURTIER, Station Alexandre, 29/31
boulevard Charles Moretti, 13014 MARSEILLE.
Dépôt du : 25 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
WITCZ Sylvain, 5 Square du Pont de Pierre, 21800 SENNECEY LES
DIJON.
Classe N° 26 : Fleurs artificielles ;
Classe N° 31 : Fleurs naturelles ; plantes naturelles ; couronnes en
fleurs naturelles ; plants ; plantes et notamment rosiers ; fleurs et
plantes séchées pour la décoration ; produits horticoles et
forestiers ni préparés, ni transformés ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; services de
communication commerciale et publicitaire ; décoration de
vitrines et de locaux ; services de fleurissement de bureaux, de
locaux et dévénements ; location, diffusion et vente au détail de
matériel publicitaire, à savoir produits floraux à caractère
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
France DELATRONCHETTE, Avocat, Parc Technologique de la
Toison d’Or, 3, Allée André Bourland, 21000 DIJON.
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 590 998
Dépôt du : 25 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
WITCZ Sylvain, 5 Square du Port de Pierre, 21800 SENNECEY LES
DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
France DELATRONCHETTE, Avocat, Parc Technologique de la
Toison d’Or, 3, Allée André Bourland, 21000 DIJON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires –
gestion de la relation client – gestion des affaires commerciales
administration commerciale – relation publique – aide
administrative, commerciale au développement des entreprises –
création de groupement d’entreprises et réalisation de synergies
interentreprises (assistance commerciale) – bureaux de
placements – accompagnement d’entreprises pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir faire dans le
cadre d’objectifs professionnels : conseil en communication –
conseil en communication des dirigeants – conseil en publicité et
gestion de la relation client – conseil en gestion d’entreprises –
gestion des fichiers informatiques – organisations d’expositions à
buts commerciaux – aide administrative ou commerciale au
développement pour entreprises en phase de décollage ou en
phase de changement – publication de textes publicitaires –
conseil en statégies d’entreprises – conseil en entrepreneuriat –
intermédiation commerciale – conseil en conduite du changement
ds les entreprises.
Classe N° 36 : Aide financière au développement des entreprises
dont également les entreprises en phase de décollage ou de
changement – administration d’entreprises – participations
financières dans les entreprises – constitution ou investissement
de capitaux – analyse financière – service de financement –
consultation en matière financière – conseil en crédit et moyens
de trésorerie et de financement aux entreprises – estimations
financières – affaires financières – réalisation de diagnostics
économiques et financiers et statégiques d’entreprises – micro
crédits – constitution de partenariats de regroupements financiers
et bancaires pour entreprises.
Classe N° 38 : Exploitation et gestion de centre d’appels spécialisé
en relation client.
Classe N° 41 : Accompagnement d’entreprises et de dirigeant
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire
dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir : conseil en
orientation professionnelle – formation – publication de livres –
éducation et pédagogie en matière entrepreunariale –
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classe N° 45 : Aide juridique au développement pour entreprises
en phase de décollage ou en phase de changement – médiations
d’entreprises, conseils en médiations – arbitrage en matière de
consommation lié à des besoins ou systèmes financiers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires –
gestion de la relation client – gestion des affaires commerciales
administration commerciale – relation publique – aide
administrative, commerciale au développement des entreprises –
création de groupement d’entreprises et réalisation de synergies
interentreprises (assistance commerciale) – bureaux de
placements – accompagnement d’entreprises pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir faire dans le
cadre d’objectifs professionnels : conseil en communication –
conseil en communication des dirigeants – conseil en publicité et
gestion de la relation client – conseil en gestion d’entreprises –
gestion des fichiers informatiques – organisation d’expositions à
buts commerciaux – aide administrative ou commerciale au
développement pour entreprises en phase de décollage ou en
phase de changement – publication de textes publicitaires –
conseil en statégies d’entreprises – conseil en entrepreneuriat –
intermédiation commerciale – conseil en conduite du changement
de les entreprises.
Classe N° 36 : Aide financière au développement des entreprises
dont également les entreprises en phase de décollage ou de
changement – administration d’entreprises – participations
financières dans les entreprises – constitution ou investissement
de capitaux – analyse financière – service de financement –
consultation en matière financière – conseil en crédit et moyens
de trésorerie et de financement aux entreprises – estimations
financières – affaires financières – réalisation de diagnostics
économiques et financiers et statégiques d’entreprises – micro
crédits – constitution de partenariats de regroupements financiers
et bancaires pour entreprises.
Classe N° 38 : Exploitation et gestion de centre d’appels spécialisé
en relation client.
Classe N° 41 : Accompagnement d’entreprises et de dirigeant
pour le développement de leurs potentiels et de leurs savoir-faire
dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir : conseil en
orientation professionnelle – formation – publication de livres –
éducation et pédagogie en matière entrepreunariale –
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classe N° 45 : Aide juridique au développement pour entreprises
en phase de décollage ou en phase de changement – médiations
d’entreprises, conseils en médiations – arbitrage en matière de
consommation lié à des besoins ou systèmes financiers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 528
Dépôt du : 29 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
DMAILER, S.A., POLE MEDIA DE LA BELLE DE MAI, 37 RUE
GUIBAL, 13003 MARSEILLE, N° SIREN : 440 146 926.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DMAILER, POLE MEDIA DE LA BELLE DE MAI, 37 RUE GUIBAL,
13003 MARSEILLE.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
67
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Description de la marque : CruzerSync
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 539
Dépôt du : 29 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
DMAILER, S.A., POLE MEDIA DE LA BELLE DE MAI, 37 RUE
GUIBAL, 13003 MARSEILLE, N° SIREN : 440 146 926.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DMAILER, POLE MEDIA DE LA BELLE DE MAI, 37 RUE GUIBAL,
13003 MARSEILLE.
Description de la marque : CruzerBackup
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, gants en cuir
(habillement).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 28 : Planches à roulettes. Luges à roulettes. Patins à
roulettes. Rembourrages de protection (partie habillement de
sport).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 12, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 08/38 NL
N° National : 08 3 591 553
Dépôt du : 30 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Mikaël PERHIRIN, 5 quartier du Bordeau, RN 7, 13760 SAINT
CANNAT, N° SIREN : 504 520 545.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mikaël PERHIRIN, 5 Quartier du Bordeau, RN 7, 13760 SAINT
CANNAT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : bleu foncé Cyan 88 Magenta 57 Jaune
0 Noir 0 bleu Clair Cyan 39 Magenta 4 Jaune 3 Noir 0 Violet Cyan
40 Magenta 27 Jaune 0 Noir 0
Classe N° 9 : Equipement et materiel informatique.
Classe N° 16 : Documentation (produits de l’imprimerie).
Classe N° 35 : Publicité par Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 35, 41, 45.
Classe N° 36 : Financement des licences.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
Classe N° 41 : Organisation de conférences et de présentations
autres qu’à buts publicitaires.
N° National : 08 3 591 552
Dépôt du : 30 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. NANCY
ULRICH Alexandre, 6 quai Sadi Carnot, 88100 ST DIE DES
VOSGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ULRICH ALEXANDRE, 6 Quai Sadi Carnot, 88100 ST DIE DES
VOSGES.
Classe N° 42 : Recherche informatiques. Etudes de projets
informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 585
Dépôt du : 28 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Crédit Agricole Brie Picardie, soc. coopérative à capital variable,
24 avenue du maréchal FOCH, 77100 MEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Crédit Agricole Brie Picardie, 24 avenue du maréchal FOCH, 77100
MEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Roues pour planche à roulettes, pour luges à
roulettes et pour patins à roulettes.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
69
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 590
Dépôt du : 28 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ARNAUD LAMBROIS, LE BELVEZET, 07700 SAINT MARCEL
D’ARDECHE.
EUREXCOM FIDUCIAIRE, EURL, 13 AVENUE D’AYGU, 26200
MONTELIMAR, N° SIREN : 501 641 971.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EUREXCOM FIDUCIAIRE, 13 AVENUE D’AYGU,
MONTELIMAR.
26200
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 586
Dépôt du : 28 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Credit Agricole Brie Picardie, soc. coopérative à capital variable,
24 av. du maréchal FOCH, 77100 MEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Credit Agricole Brie Picardie, 24 av. du maréchal FOCH, 77100
MEAUX.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; Comptabilité, expertise
comptable, expertises en matière de comptabilité. Consultation et
analyse financière, aide à la direction et à l’organisation des
affaires, estimation et expertises fiscales ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 605
Dépôt du : 30 JUILLET 2008
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DOMINIQUE LOLA BA, Agissant pour le compte de la société
“ POST-SCRIPT-DOM ” en cours de formation, 75 BIS AVENUE
DE SAINT-GEORGES, 89000 AUXERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMINIQUE LOLA BA, 75 BIS AVENUE DE SAINT-GEORGES,
89000 AUXERRE.
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Communications par réseau de fibres optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 632
Dépôt du : 30 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
7ème Apache Films, sarl, 76 rue Blanche, 75009 PARIS,
N° SIREN : 429 510 662.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
7ème Apache Films, 76 rue Blanche, 75009 PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes
à neige ;
Classe N° 34 : Articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à
cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à
cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 28, 34, 35, 38, 41.
Classe N° 9 : Appareils (autres qu’à usage médical),
photographiques, cinématographiques, machines à calculer ;
appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs.
Logiciels de jeux ; périphériques d’ordinateurs ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 591 640
Dépôt du : 28 JUILLET 2008
71
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 591 682
BERRY GÉRALD, LE BOIS DE LOYSE, 71570 LA CHAPELLE DE
GUINCHAY.
Dépôt du : 28 JUILLET 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERRY GÉRALD, LE BOIS DE LOYSE, 71570 LA CHAPELLE DE
GUINCHAY.
à : I.N.P.I. PARIS
EXPORT PRESS, SAS, 91 rue de Turenne, 75003 PARIS,
N° SIREN : 434 954 178.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EXPORT PRESS, SAS, 91 rue de Turenne, 75003 PARIS.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée Beaujolais –
village et crus provenant de l’exploitation exactement dénommée
“ Domaine du bois de Loyse ”.
Classes de produits ou services : 33.
Marque sonore.
Classe N° 16 : Magazine – livres – journaux brochure. Presse
(periodiques).
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
Classes de produits ou services : 16.
N° National : 08 3 591 674
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
N° National : 08 3 591 683
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 28 JUILLET 2008
MAISON DE LA DANSE / SCOP, SA, 8 AVENUE JEAN MERMOZ,
69008 LYON.
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAISON DE LA DANSE, JULIETTE RAJON, ADMINISTRATRICE, 8
AVENUE JEAN MERMOZ, 69008 LYON.
EXPORT PRESS, SAS, 91 rue de Turenne, 75003 PARIS,
N° SIREN : 434 954 178.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EXPORT PRESS, SAS, 91 rue de Turenne, 75003 PARIS,
représentée par Mr Alain LECOUR PRESIDENT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Photographies. Articles de
papeterie. Adhésifs pour la papeterie. Matériel pour artistes.
Articles de bureau. Matériel d’instruction ou d’enseignement.
Caractères d’imprimerie. Clichés. Papier. Carton. Boîte en carton
ou en papier. Affiches. Albums. Cartes. Livres. Journaux.
Prospectus. Brochures. Calendrier. Instruments d’écriture. Objets
d’art gravés ou lithographiés. Dessins. Sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises.
Foulards. Cravates. Bonneterie. Chaussettes. Sous-vêtements.
Classe N° 41 : Education. Formation. Divertissement. Activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Production de films sur bande vidéo. Location de films
cinématographiques.
Location
d’enregistrement
sonores.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Service
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Marque sonore.
Classe N° 16 : Magazine – livres journaux – brochure. Presse
(periodique).
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 684
Dépôt du : 28 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
EXPORT PRESS, SAS, 91 rue de Turenne, 75003 PARIS,
N° SIREN : 434 954 178.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EXPORT PRESS, SAS, 91 rue de Turenne, 75003 PARIS.
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 591 687
Dépôt du : 28 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marque sonore.
EXPORT PRESS, SAS, 91 rue de Turenne, 75003 PARIS,
N° SIREN : 434 954 178.
Classe N° 16 : – magazine livres – journaux brochure. Presse
(periodique).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EXPORT PRESS, SAS, 91 rue de Turenne, 75003 PARIS.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 685
Dépôt du : 28 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marque sonore.
EXPORT PRESS, SAS, 91 rue de Turenne, 75003 PARIS,
N° SIREN : 434 954 178.
Classe N° 16 : Magazine – livres journaux – brochure. Presse
(periodique).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EXPORT PRESS, SAS, 91 rue de Turenne, 75003 PARIS.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 709
Dépôt du : 29 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marque sonore.
Classe N° 16 : – magazine livres – journaux brochure. Presse
(periodique).
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
Departement des Ardennes, collectivité territoriale, 00 Hôtel du
Département,
08011
CHARLEVILLE-MEZIERES,
N° SIREN : 220 800 049.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil Général des Ardennes, 00 Hôtel du Département, 08011
CHARLEVILLE-MEZIERES.
N° National : 08 3 591 686
Dépôt du : 28 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
EXPORT PRESS, SAS, 91 rue de Turenne, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EXPORT PRESS, SAS, 91 rue de Turenne, 75003 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : – magazines livres – journaux brochure. Presse
(periodique).
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textile pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
73
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 9, 12, 14, 18, 22, 24, 25, 26, 27, 28,
34, 36, 37, 39, 40, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 710
Dépôt du : 29 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Département des Ardennes, collectivité territoriale, 00 Hôtel du
Département,
08011
CHARLEVILLE-MEZIERES,
N° SIREN : 220 800 049.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil Général des Ardennes, 00 Hôtel du Département, 08011
CHARLEVILLE-MEZIERES.
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers
peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles
de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ;
Classe N° 12 : Véhicules ; cycles ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; monnaies ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matière textile pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ;
rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation d’horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; services de gravure ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 9, 12, 14, 16, 18, 22, 24, 25, 26, 27,
28, 34, 36, 37, 39, 40, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 760
Dépôt du : 30 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD., Société coréenne, 416
Maetan Dong, Yeongtong-gu, Suwon-si, 442-742 GYEONGGI-DO,
COREE DU SUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
75
Internet ; service d’envoi et de lecture en direct (streaming) de
fichiers audio et vidéo sur le réseau Internet, à savoir services de
transfert de données multimédia en continu sur Internet
permettant la lecture du média avant la fin du téléchargement ;
fourniture d’accès pour utilisateurs multiples à des réseaux de
secteur et à un réseau informatique mondial.
Classe N° 41 : Services d’éducation, de conseil et de formation
pour la fourniture de medias, de communications et
d’informations électroniques via le réseau Internet ou les réseaux
informatiques de communications ; rédaction de scénarios ;
services de sous-titrage ; services de production de film sur
Internet ; fourniture d’accès à un site-portail Internet de partage de
vidéos à but éducatif et de divertissement ; fourniture de services
comprenant des medias électroniques, des contenus multimédia,
des vidéos, des films, des illustrations, des images, des textes, des
photos, des jeux, des contenus créés par l’utilisateur, des
contenus audio et informations sur l’éducation via les réseaux
informatiques et de communication ; édition de publication
électronique en ligne (en lecture seule) fournissant des services
relatifs à la vidéo numérique, l’audio numérique et les services de
publication de divertissement multimedia ; distribution par
programme numérique d’émissions audios et vidéos via un
réseau informatique mondial ; fourniture d’accès à de la musique
et des films via un système en ligne ; fourniture d’informations
dans le domaine de la musique et des film via un système en
ligne ; fourniture de contenu multimédia relatif à l’audio, la vidéo,
les dessins, textes et l’informations dans le domaine de la
musique, la vidéo, la radio, la télévision, les nouvelles
d’informations, le sport, les jeux, les activités culturelles, les
divertissements, les arts et les amusements et loisirs via des
réseaux d’ordinateurs.
Classe N° 42 : Fourniture d’accès pour utilisateurs multiples à des
réseaux informatiques mondiaux pour le transfert et la diffusion
d’un éventail très large d’informations ; hébergement de contenu
multimédia de divertissement et d’éducation pour des tiers ;
hébergement de contenus numériques sur le réseau Internet.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
Priorité : Corée du Sud, le 11 JUIN 2008, sous le N° 45-20080002520
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Vert référence Pantone 9CEC3D, bleu
référence Pantone 56DCF7, orange référence Pantone FD9125 et
noir.
Classe N° 9 : Téléphones intelligents ; téléphones portables ;
casques sans fil ; chargeurs de batteries électriques ; serveurs
d’ordinateurs ; boîtiers décodeurs ; lecteurs de disque dur ; unités
de disque optique ; carte mémoire d’ordinateur ; ordinateurs blocnotes ; ordinateurs ; imprimantes d’ordinateurs ; logiciels
d’ordinateur pour l’intégration de contenu pour applications
multimédia ; écrans d’ordinateurs ; assistants numériques
personnels
(PDA) ;
semi-conducteurs ;
récepteur
TV ;
télécopieurs ; caisses enregistreuses ; téléphones ; lecteurs de
disques vidéo numériques (DVD) ; lecteurs MP3 ; lecteurs
multimédia portables ; haut-parleurs audio pour ordinateurs ;
lecteurs de disques compacts ; tubes cathodiques ; caméscope ;
caméras numériques ; dessins et musiques téléchargeables via
un réseaux mondial d’ordinateurs ou de terminaux sans fils ;
souris d’ordinateurs ; tapis de souris.
Classe N° 38 : Service de communication de données via le réseau
Internet ou le réseau informatique de communications permettant
de télécharger, publier, montrer, afficher, taguer, marquer,
bloguer, partager ou également de fournir des medias,
communications ou informations électroniques ; services de
diffusion sur Internet (webdiffusion) ; fourniture d’accès à un siteportail Internet de partage de vidéos ; services de communication
par ordinateurs ; transmission de messages, de données et de
contenus via le réseau Internet ou le réseau de communications
par ordinateurs ; fourniture d’accès via le réseau Internet à des
forums de discussion, conversations en direct entre des
internautes (chat rooms), journaux, blogs et des gestionnaires et
serveurs de listes de diffusion pour la transmission de message,
de commentaires, de contenu multimédia entre utilisateurs ;
transmission de medias, informations et communications
électroniques, de contenus multimédia, de vidéos, de films,
d’illustrations, d’images, de textes, de photos, de jeux, de
contenus créés par l’utilisateur, de contenus audio et
d’informations via le réseau Internet ou les réseaux informatiques
et de communications ; fourniture d’accès à des forums
communautaires en ligne à destination des internautes pour
publier, rechercher, regarder, partager, critiquer, évaluer et
commenter des vidéos et d’autres contenus multimédia ;
fourniture d’accès à des communautés virtuelles via le réseau
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 878
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. GRENOBLE
FD2S, SARL, 134 Rue Duguesclin, 69006 LYON 06.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franck ROBERT, 10 avenue du Granier, 38240 MEYLAN.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café – farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles – miel, sirop de
mélasse – levure, poudre pour faire lever – sel, moutarde –
vinaigre, sauces (condiments) – épices – glace à rafraîchir –
sandwiches, pizzas – crêpes et mélanges pour crêpes
(alimentation) – biscuiterie – gâteaux – biscottes – sucreries –
chocolat – boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé – ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
Classe N° 43 : Services de restauration rapide et traditionnelle
(alimentation) – services de bars – services de traiteurs – services
de préparation de cocktails – bar glacier.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d’emballage en métal ; Couvertures métalliques ;
fixations pour couvertures métalliques et rails ; structures
métalliques et rails ; pliages métalliques ; structure support
métallique pour modules solaires photovoltaïques ;
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 591 959
Dépôt du : 29 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BOISE FRANCE, SARL, ZAC DES PEYRES, ROUTE DE BORDEAUX,
40800 AIRE SUR ADOUR, N° SIREN : 409 841 541.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOISE FRANCE, 170 BOULEVARD DU CHAPITRE,
VILLENEUVE-LES-MAGUELONE.
34750
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Piles
solaires ;
modules
solaires
photovoltaïques ; panneaux de cellules solaires ; appareils et
instruments pour la transformation du rayonnement solaire en
énergie ; onduleurs solaires ; lanternes solaires ; régulateurs
solaires ; armoires de distribution d’électricité ; tableau de
contrôle de courant alternatif, tableaux de contrôle de courant
continu ; boîtes de jonction ; plaquettes de silicium ; connecteurs
embrochables électriques ; ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ;
installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Ampoules
d’éclairage ;
ampoules
électriques ;
lampes
électriques ;
torches
électriques ;
lampadaires ;
lampes
économiques ; lampes à diode ; four solaire ; équipements
thermiques solaires ; appareils de ventilation.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : code couleur : pantone 1935
Classe N° 1 : – produits chimiques utilisés au cours de
l’élaboration du vin ; copeaux en bois pour l’œnologie, paillettes
en bois pour l’œnologie, poudre en bois pour l’œnologie, à savoir
matières tannantes.
Classe N° 20 : Douelles en bois pour l’œnologie ; barriques en bois
pour l’œnologie ; tonneaux en bois pour l’œnologie.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 592 126
Dépôt du : 1er AOUT 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Classe N° 22 : – copeaux en bois pour l’œnologie, paillettes en
bois pour l’œnologie, poudre en bois pour l’œnologie.
Classe N° 31 : – bois bruts.
Classe N° 40 : – scierie, rabotage.
Classes de produits ou services : 1, 20, 22, 31, 40.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 592 005
Dépôt du : 29 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
David DEJEAN-SERVIERES, 127 chemin de Bascau, 82300
MONTEILS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David DEJEAN-SERVIERES, 127 chemin de Bascau, 82300
MONTEILS.
Blinsy René SOPOUDE, Agissant pour le compte de la société
“ IBIODESIGN ” en cours de formation, 46 rue Pierre Dupré, 13006
MARSEILLE.
Lisa MATHIEU SOPOUDE, Agissant pour le compte de la société
“ IBIODESIGN ” en cours de formation, 46 rue Pierre Dupré, 13006
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Blinsy René SOPOUDE, Case 922, Parc de Luminy, 13288
MARSEILLE.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
77
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe N° 22 : Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour
l’emballage ;
Classe N° 39 : Emballage et conditionnement de produits.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; Design
d’objets et de mobiliers, aménagement intérieur (services rendus
par un architecte). Prototypage (réalisation de prototype par des
ingénieurs).
Classe N° 44 : Aménagement
d’aménagements paysagers).
extérieur
(conception
Classes de produits ou services : 20, 22, 39, 42, 44.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; biberons ; tétines de biberons ; appareils
de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 5, 10, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 592 138
Dépôt du : 1er AOUT 2008
N° National : 08 3 592 170
Dépôt du : 30 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Only for children pharmaceuticals, SAS, 35b Rue Henri Barbusse,
75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Only for children pharmaceuticals, 35b Rue Henri Barbusse, 75005
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
JACQUES COLLEAU, Agissant pour le compte de la société
“ MEDOO ” en cours de formation, Villa de Thun, 16 Avenue du
Maréchal Joffre, 78250 MEULAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACQUES COLLEAU, Villa de Thun, 16 Avenue du Maréchal
Joffre, 78250 MEULAN.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
microprocesseur ; tous ces produits à l’exception de ceux relevant
du domaine géodésique et topographique.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques ;
Classe N° 20 : Coussins ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
matelas.
Classes de produits ou services : 9, 10, 20.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 592 194
Dépôt du : 1er AOUT 2008
Classe N° 18 : Sacs de voyage, sac à roulette, sac à ballons, sacs
de sport autres que ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés
à contenir.
à : I.N.P.I. PARIS
Société PROMATCO, SAS, 14, rue
PORCHEVILLE, N° SIREN : 339 684 961.
de
Rouen,
78440
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Gabrielle ODINOT, SELAS ODINOT & Associés, 40 rue
Boissière, 75116 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements ; vêtements de sport, survêtements ;
jogging ; sweat-shirt ; tee-shirts ; coupe-vent, parka ; veste coach,
vêtements de sports collectifs. Chaussures, chaussures de sport,
chaussures de sports collectifs, chaussettes de sport chapellerie,
casquettes. Chemises, bonneterie, ceintures, gants, gants de
sports collectifs, chaussettes sous-vêtements, tee-shirts
moulants, vêtements de running.
Classe N° 28 : Ballons, balles de jeu, raquettes – bagages.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (excepté pour véhicules
terrestres) ; accouplements et courroies de transmission (excepté
pour véhicules terrestres).
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
ou sur rail ; navires ; amortisseurs pneumatiques.
Classe N° 17 : Supports, complexes isolants, suspensions, en
caoutchouc, en matière synthétique pour empêcher la
transmission des vibrations ; chaleur (matières pour empêcher le
rayonnement de la chaleur), feutre pour l’isolation, fibres verre
pour l’isolation, matières filtrantes (mousses), matières pour
l’insonorisation, matières isolantes, isolation acoustique, tissus
d’amiante objets fabriqués en ces matières (gutta-percha, gomme
élastique, balata et succédanés) non compris dans d’autres
classes (garnitures d’étanchéité, bandes et revêtements isolants) ;
matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; amiante, mica
et leurs produits, tuyaux flexibles non métalliques ; dalles
amortissantes fabriquées en caoutchouc et polyuréthane ;
revêtements de sols et murs
Classes de produits ou services : 7, 12, 17.
BOPI de publication antérieure : 08/36 NL
N° National : 08 3 592 330
Dépôt du : 1er AOUT 2008
à : I.N.P.I. LILLE
DECATHLON, société anonyme, 4, boulevard de Mons, 59665
VILLENEUVE D’ASCQ, N° SIREN : 306 138 900.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECATHLON, 4, boulevard de Mons, 59665 VILLENEUVE D’ASCQ.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission et la
reproduction du son ou des images ; appareils pour le traitement
de l’information ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents, casque de protection pour le sport, baladeurs, comptepas (podomètres), cardio-fréquence mètres.
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
montres, boîtiers de montres, bracelets de montres,
chronomètres.
N° National : 08 3 592 313
Classe N° 18 : Sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits
qu’ils sont destinés à contenir, sacs à dos.
Dépôt du : 4 AOUT 2008
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols, tapis de gymnastique et de sport.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
GIRE DAVID, LA SALINIE, 81140 CAHUZAC SUR VERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GIRE DAVID, LA SALINIE, 81140 CAHUZAC SUR VERE.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; jeux, jouets
destinés à la découverte de l’athlétisme, tapis de course, engins
pour exercices corporels, exerciseurs (extenseurs).
Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 27, 28.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 592 338
79
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique).
Dépôt du : 30 JUILLET 2008
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Karim KAZI ALOUAL, 225.227 Saint Denis, 75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karim KAZI ALOUAL, 225.227 Saint Denis, 75002 PARIS.
N° National : 08 3 592 388
Dépôt du : 4 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Abdoulaye SEMBENE, Agissant pour le compte de la société
“ Mutualog Fluxas ” en cours de formation, Boite 29, 05 Rue du
Simplon, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Abdoulaye SEMBENE, 05 Rue du Simplon, 75018 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; réservation pour les voyages.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 381
Dépôt du : 30 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MEDIATECH Softwares, SAS, 2 A
MONTROUGE, N° SIREN : 498 581 792.
rue
Danton,
92120
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEDIATECH GROUPE, S.A.S, 2 A rue Danton,
MONTROUGE.
92120
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 391
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de
matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espace publicitaire.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ou par
réseau de fibres optiques ; services d’affichage électronique
(télécommunication) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ;
Dépôt du : 30 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
HIT SOUND PRODUCTION, SARL, 38 ROUTE DE LA GAUDE,
06800 CAGNES SUR MER, N° SIREN : 384 576 062.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIT SOUND PRODUCTION, 38 ROUTE DE LA GAUDE, 06800
CAGNES SUR MER.
80
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 25, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
Produits ou services désignés : – produits en ces matière [cuir et
imitations du cuir] non compris dans d’autres classes, à savoir : –
garnitures de cuir pour meubles. – boîte en bois ou en matière
plastiques. – caisses en bois en matières plastiques. – plateaux de
tables. – ustensiles et recipients pour le ménage ou la cuisine non
électriques. – verrerie porcelaine et faïence non comprises dans
d’autres classes, à savoir : boîtes de verre, bougeoirs, vase, vaisselle, verres (récipients). Produits textile non compris dans
d’autres classes, à savoir : Linge de bain, linge de lit, linge de
maison linge de table, serviettes de toilette. Cuir et imitations du
cuir ; peaux d’animaux ; malle et valises, parapluies, parasols et
cannes, fouets et selleries ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer, verre
brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; Tissus ;
couvertures de lit et de table.
Classes de produits ou services : 18, 20, 21, 24.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 414
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SCI ROSALIE, 6 route
N° SIREN : 452 958 374.
de
VONGY,
74250
THONEN,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre FILLON, les Croix, 74140 EXCENEVEX.
Classe N° 36 : Gestion immobilière.
Classe N° 44 : Maisons médicalisés.
Classes de produits ou services : 36, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 446
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 592 410
Dépôt du : 4 AOUT 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Dominique MIARA, 4 avenue George V, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique MIARA, Willy Rizzo Créations, 4 avenue George V,
75008 PARIS.
Monsieur Da Rocha Dias Antoine, 47, Route de Fargues, 33360
CARIGNAN DE BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Da Rocha Dias, 47, Route de Fargues, 33360 CARIGNAN
DE BORDEAUX.
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ;
Classe N° 20 : Meubles ;
Classe N° 30 : Sauces pour pâtes.
Classes de produits ou services : 16, 20, 30.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 592 451
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
81
Classes de produits ou services : 36, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
à : I.N.P.I. PARIS
LEGRAS-GRAFF CHRISTIANE, 3 RUE DE LA GARE, 67920
SUNDHOUSE, N° SIREN : 451 419 667.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGRAS-GRAFF CHRISTIANE, 3 RUE DE LA GARE, 67920
SUNDHOUSE.
N° National : 08 3 592 460
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GMC Europe, Société par Actions Simplifiée, 10 rue Henner,
75009 PARIS, N° SIREN : 420 529 612.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GMC GESTION, Madame Béatrice VERRIEZ, 10 rue Henner, 75459
PARIS CEDEX 09.
Produits ou services désignés : • tableaux (encadrés ou non). –
peintures ; aquarelles, pastels, dessins, acryliques, huiles. Cartes,
livre (monographie) photographies de (mes). Peintures ou autres.
Materiel pour artistes. • formation, education, expo. à but culturels
et éducatifs. • service photographie. • publicité et textes publicitaires.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 458
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GMC Europe, Société par Actions Simplifiée, 10 rue Henner,
75009 PARIS, N° SIREN : 420 529 612.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GMC GESTION, Madame Béatrice VERRIEZ, 10 rue Henner, 75459
PARIS CEDEX 09.
Classe N° 36 : Assistance et services de protection sociale
collective (santé, incapacité, invalidité, décès…) ;
Classe N° 44 : Services d’assistance médicale.
Classes de produits ou services : 36, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 461
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GMC Europe, Société par Actions Simplifiée, 10 rue Henner,
75009 PARIS, N° SIREN : 420 529 612.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GMC GESTION, Madame Béatrice VERRIEZ, 10 rue Henner, 75459
PARIS CEDEX 09.
Classe N° 36 : Assurance et services de protection sociale
collective (santé, incapacité, invalidité, décès…) ;
Classe N° 44 : Services d’assistance médicale.
Classes de produits ou services : 36, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 459
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GMC Europe, Société par Actions Simplifiée, 10 rue Henner,
75009 PARIS, N° SIREN : 420 529 612.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GMC GESTION, Madame Béatrice VERRIEZ, 10 rue Henner, 75459
PARIS CEDEX 09.
Classe N° 36 : Assurance et services de protection sociale
collective (santé, incapacité, invalidité, décès…) ;
Classe N° 44 : Services d’assistance médicale.
Classes de produits ou services : 36, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 479
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
QUERCY ENERGIES, AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE DU LOT,
association loi 1901, Hôtel du Département, Place Chapou, 46000
CAHORS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
QUERCY ENERGIES, AGENCE LOCALE DE L’ENERGIE DU LOT,
Hôtel du Département, Place Chapou, 46000 CAHORS.
Classe N° 36 : Assurance et services de protection sociale
collective (santé, incapacité, invalidité, décès…) ;
Classe N° 44 : Services d’assistance médicale.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture.
Classes de produits ou services : 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 592 630
Dépôt du : 1er AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry Bruchet, Agissant pour le compte de la société
“ NETISSAGE SAS ” en cours de formation, 34 Chemin des
Cathelinettes, 49123 INGRANDES SUR LOIRE.
Vincent Sauvêtre, Agissant pour le compte de la société
“ NETISSAGE SAS ” en cours de formation, 17 rue Lainé Laroche,
49000 ANGERS.
Boris Bielecki, Agissant pour le compte de la société
“ NETISSAGE SAS ” en cours de formation, 10 rue des
Hirondelles, 1420 BRAINE L’ALLEUD, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent Sauvêtre, 17 rue Lainé Laroche, 49000 ANGERS.
N° National : 08 3 592 507
Dépôt du : 31 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
La maison active, SARL, 17 La fourquette, 50330 THEVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La maison active, 17 La fourquette, 50330 THEVILLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code Couleur “ CMJN ” – C 92 M 55 J
84 N 10 – C 81 M 4 J 97 N 0
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; décoration intérieure.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires.
Classes de produits ou services : 42.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 535
N° National : 08 3 592 726
Dépôt du : 4 AOUT 2008
Dépôt du : 5 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MONTBLANC-SIMPLO GmbH, Société de Droit Allemand,
Hellgrundweg 100, HAMBOURG, ALLEMAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46 rue DECAMPS, 75016 PARIS.
Classe N° 16 : Instruments d’écriture, notamment stylos à encre,
stylos à bille, crayons, feutres, marqueurs pour documents,
pochettes pour instruments d’écriture, étuis-cadeaux pour
instruments d’écriture, encres et recharges, papeterie, agendas,
presse-papiers, articles de bureau (à l’exception des meubles),
supports pour instruments d’écriture et articles de bureau, portecrayons et porte-plumiers, ainsi que les parties et les éléments de
tous ces produits.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
GENIN Jacques, 67 quai Branly, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; gélatines pour aliments ;
amandes préparées ; beurre de cacao ; beurre de coco ; fruits
confits ; écorces (zestes) de fruits ; fruits cristallisés ; en-cas à base
fruits ; fruits conservés dans l’alcool ; marmelades ; mélanges
contenant de la graisse pour tartines ; noix préparées ; yaourts.
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; pâtisserie et confiserie ;
sucreries ; sucreries pour la décoration d’arbres de Noël ;
boissons à base de cacao, boissons à base de chocolat, boissons
à base de café, boissons à base de thé ; cacao au lait ; chocolat au
lait (boisson) ; bonbons ; chocolat ; glaces alimentaires ; crèmes
glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; yaourts glacés (glaces
alimentaires) ; tartes ; gâteaux ; crêpes (alimentation) ; gaufres ;
fondants (confiserie) ; pâtés (pâtisserie) ; petits fours (pâtisserie) ;
poudings ; macarons (pâtisseries) ; aromates pour gâteaux autres
que les huiles essentielles ; décorations comestibles pour
gâteaux ; pâte pour gâteaux ; ferments pour pâtes ; poudres pour
gâteaux ; poudre pour faire lever ; pralines ; massepain ; pain
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
83
d’épice ; pastilles (confiseries) ; pâtes de fruits (confiserie) ;
réglisse (confiserie) ; pâtes d’amande.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de produits de
pâtisserie, confiserie et chocolaterie.
Classe N° 43 : Services de traiteurs, services de bars ; services de
salon de thé ; services de cafés-restaurants ; services de
restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 592 810
Dépôt du : 5 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LILLE
rodolphe devaux, 43 Av de LA LIBERATION, 59270 BAILLEUL.
christophe cottigny, 43 Av de La Liberations, 59270 BAILLEUL.
catherine cottigny, 15 Bis Ancien chemin D’HAZEBROUCK, 59660
MERVILLE.
patrick duriez, 15 Bis Ancien chemin d’HAZEBROUCK, 59660
MERVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rodolphe devaux, commercant ambulant industrielle forain, 43 Av
de la LIBERATION, 59270 BAILLEUL.
Produits ou services désignés : Nougat croustillons confiserie en
tout genre barbe a papa pommes d amours. Jouet. Nougat. Bieres
eaux minerales et gazeuses. Boissons de fruits et jus de fruits
sirops et autres preparation pour faire des boissons. Limonades,
nectars de fruit, sodas aperitifs sans alcool.
Traduction : VPHR
Reconnaissance
Vision
Performance
Capital
Humain
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires.
Consultation pour des questions de personnel. Relations
publiques. Conseil en ressources humaines. Conseil en
communication d’entreprises. Recrutement de personnel. Gestion
de plans sociaux et de l’emploi. Gestion collective et individuelle
des reclassements de personnel.
Classe N° 41 : Formation. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Publication électronique de livres et
périodiques en ligne.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines des sciences humaines et autres sciences sociales
rendues par des ingénieurs. Recherche et développement de
nouveaux produits. Conception de méthodes d’analyse, de
planification et de développement des entreprises. Conception de
méthodes ayant pour but l’optimisation du management et des
relations sociales.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 28, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 297
N° National : 08 3 593 178
Dépôt du : 7 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LAVAL Christophe, 25 Allée de la Vigne, 92350 LE PLESSISROBINSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe LAVAL, 25 Allée de la Vigne, 92350 LE PLESSISROBINSON.
Dépôt du : 7 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PINK TV, société par actions simplifiée, 20-22 rue de Turenne,
75004 PARIS, N° SIREN : 438 297 046.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des
images ; supports d’information impressionnés ou non ; logiciels
de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes
d’ordinateur, programmes et jeux interactifs audiovisuels et/ou
télévisuels (logiciels), base de données textuelles et sonores
(logiciels), banques d’images (logiciels) ; jeux électroniques et
automatiques utilisés uniquement avec un récepteur de télévision
et/ou un écran d’ordinateur ; circuits imprimés connecteurs de
terminaux ou micro-ordinateurs en réseau publics et privés.
Classe N° 35 : Distribution d’images visuelles, informations audio,
graphiques, données et autres informations au moyen de la radio,
d’appareils de télécommunications, de supports électroniques et
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’Internet ; distribution de données ou d’images audiovisuelles
via un réseau informatique mondial ou Internet.
Classe N° 38 : Diffusion (transmission) et transmission de textes,
messages, informations, sons, images et données ; transmission
de messages et d’images assistée par ordinateurs ; fourniture
d’accès à des forums de discussion en ligne permettant la
transmission de messages entre des utilisateurs d’ordinateurs ;
transmission de programmes radiophoniques et télévisés, textes,
messages, informations sons et images via des réseaux de
communications et des réseaux informatiques ; diffusion de
programmes via Internet ; diffusion (transmission) et
transmission d’images visuelles, informations audio, graphiques,
données et autres informations au moyen de la radio, d’appareils
de télécommunications, de supports électroniques et d’Internet ;
fourniture de discussion en ligne via Internet ; transmission
électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de
communication et via Internet ; services d’accès à un réseau de
télécommunication au moyen d’un ordinateur, d’un téléphone ou
d’une télévision ; fourniture d’accès à des chaînes de télévision
payantes sur Internet pour le téléchargement de vidéo ; diffusion
de programmes de télévision ; fourniture d’accès à des musiques
numériques
par
télécommunication ;
services
de
communications pour l’accès a des informations, textes, sons,
images et données via des réseaux de communications et des
réseaux informatiques ; services en ligne et d’information, à
savoir préparation, compilation et transmission de nouvelles et
d’informations audiovisuelles en tout genre par son et image ;
transmission de données ou d’images audiovisuelles via un
réseau informatique mondial ou Internet ; agence de presse ;
information en matière de télécommunications ; fourniture
d’accès à un centre de serveur de bases de données.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles, services d’artistes de spectacles, parc
d’attractions, locations de bandes vidéo, production de films sur
bandes vidéo, exploitation de salle de cinéma, studios de cinéma,
services de club {divertissement et éducation}, organisation de
concours {divertissement et éducation}, organisation et conduite
de congrès, organisation et conduite de soirées dansantes,
location de décors de spectacles, services de discothèques,
divertissement radiophonique, divertissement télévisé, location
d’enregistrements sonores, exploitation de publication en ligne
non téléchargeables, location de films cinématographiques,
information en matière de récréation, services de jeux proposés
en ligne à partir d’un réseau informatique, publication de livres,
location de bande vidéo, montage de programmes
radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation
et exposition), music-hall, services d’orchestres, organisations
d’expositions à but culturels ou éducatifs, organisations de bals,
organisation de concours (divertissement et éducation),
organisation
de
spectacles,
services
d’impresarios,
postsynchronisation, production de films, publications de textes
publicitaires,
représentations
théâtrales,
production
de
spectacles, spectacles de danse, de musique et de théâtre,
sélection et compilation de musiques pré enregistrées destinées à
la diffusion par des tiers, information en matière de
divertissements, services de jeux, divertissements et concours
interactifs à buts culturels ou éducatifs, tous fournis sur une
réseaux informatiques mondial ou sur Internet, boîtes de nuit,
publication électroniques de livres et de périodiques en ligne,
réservation de places de spectacles, conseils en production
cinématographique et musicale, à l’exception des conseils
d’entreprise, production d’enregistrement sonore.
BOPI 09/04 - VOL. II
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 5 : Desinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation.
Classes de produits ou services : 2, 5, 17.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 340
Dépôt du : 7 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE PEINTURES ET DE COLORANTS “ SOPECO ”, SAS,
17 Rue Sully Prudhomme, Z. I. no 2, BP 160, 97824 LE PORT
CEDEX, N° SIREN : 310 850 417.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE DE PEINTURES ET DE COLORANTS “ SOPECO ”, 17 Rue
Sully Prudhomme, Z. I. no 2, BP 160, 97824 LE PORT CEDEX.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes)
destinés à l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les
aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à
usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
colles pour l’industrie et le bâtiment, colles pour papiers peints.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
Classe N° 5 : Desinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
N° National : 08 3 593 334
Classes de produits ou services : 1, 2, 5.
BOPI de publication antérieure : 08/37 NL
Dépôt du : 7 AOUT 2008
N° National : 08 3 593 679
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DE PEINTURES ET DE COLORANTS “ SOPECO ”, SAS,
17 Rue Sully Prudhomme, Z. I. no 2, BP 160, 97824 LE PORT
CEDEX, N° SIREN : 310 850 417.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE DE PEINTURES ET DE COLORANTS “ SOPECO ”, 17 Rue
Sully Prudhomme, Z. I. no 2, BP 160, 97824 LE PORT CEDEX.
Dépôt du : 11 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MARC GENEVIEVE, 22 RUE PAUL GIMONT, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARC GENEVIEVE, 22 RUE PAUL GIMONT, 92500 RUEIL
MALMAISON.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
85
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 29, 30, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/38 NL
N° National : 08 3 594 152
Dépôt du : 27 AOUT 2008
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : Marque : M.I.P WOMAN
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ;
entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ;
repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation d’horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
Société de Développement de Recherches et Services de Produits
Régionaux, SAS Société par Actions Simplifiées SDRSPR, 42 rue
de l’abbaye, 17111 LOIX EN RÉ, N° SIREN : 394 202 188.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société de Développement de Recherches et Services de Produits
Régionaux, SDRSPR, Monsieur PELIN, Président, 42 rue de
l’abbaye, 17111 LOIX EN RÉ.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; toilettage d’animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits, gelées, confitures, compotes, beurre.
Classes de produits ou services : 37, 39, 44.
Classe N° 30 : Thé, sel alimentaire, sels aromatisés moutarde,
vinaigre, sauces, condiments, épices – biscuiterie, gâteaux,
confiserie, miel, sucrerie.
BOPI de publication antérieure : 08/38 NL
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais, semences (graines) plantes
et fleurs naturelles, plantes séchées – crustacés vivants.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
N° National : 08 3 594 148
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
Dépôt du : 12 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SUD FRIGO, SARL, CD 50, ZONE
FRONTIGNAN, N° SIREN : 504 370 255.
PORTUAIRE,
N° National : 08 3 594 181
34110
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUD FRIGO, CD 50, ZONE PORTUAIRE, 34110 FRONTIGNAN.
Dépôt du : 12 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Patricia PANTELIC, 6 clos des Perroquets, 94500 CHAMPIGNY/
MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patricia PANTELIC, 6 clos des Perroquets, 94500 CHAMPIGNY/
MARNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Marque déposée en couleurs.
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/38 NL
N° National : 08 3 594 250
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SAATCHI ET SAATCHI, Société par Actions Simplifiée, 53
Boulevard Ornano, 70 Rue Pleyel, 93200 SAINT DENIS,
N° SIREN : 330 482 548.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure de
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareil à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et d’installations sanitaires.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
conseil en organisation et direction des affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; informations d’affaires ; recherches
pour affaires ; renseignements d’affaires ; agences d’informations
commerciales ; diffusion d’annonces publicitaires ; aide à la
direction d’entreprises industrielles ou commerciales ; courrier
publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire à savoir tracts,
prospectus, imprimés, échantillons ; étude et recherche de
marché ; organisation d’exposition à buts commerciaux ou de
publicité ; recueil de données dans un fichier central ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communications ;
présentation de produits sur moyen de communication pour la
vente au détail ; publication de textes publicitaires ; publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par
correspondance ; publicité radiophonique, télévisée ; services
d’abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers.
Classe N° 37 : Services de construction et de réparation
d’installations thermiques, de centrales électriques, nucléaires,
BOPI 09/04 - VOL. II
d’installations pétrolières, d’oléoducs et de gazoducs, de réseau
de distribution du gaz naturel et d’électricité ; construction
d’édifice permanents, de routes, de ponts ; information en matière
de construction ; supervision (direction) de travaux de
construction ; maçonnerie ; travaux de platerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité
(constructions) ; démolition de construction ; location de
machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage et
entretien de véhicules ; assistance en cas de panne de voiture
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ;
rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et entretien du cuir
ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation ;
entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation d’horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction
navale.
Classe N° 39 : Service de transport, d’emballage et d’entreposage
de marchandises ; transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyage ; informations en matière
de transport ; distribution de journaux ; distributions des eaux ou
d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Classe N° 40 : Services de traitement de matériaux à savoir
transformation des combustibles pour la production d’énergie,
traitement du pétrole, du gaz naturel, de l’hydrogène, de vapeur,
traitement des déchets (transformation).
Classe N° 41 : Service d’édition et de formation ; organisation et
conduite de conférences ; organisation et conduite de
séminaires ; organisation et conduite de congrès ; enseignement
par correspondance ; cours par correspondance ; enseignement ;
enseignement par correspondance ; formation pratique ; prêt de
livres, publication de livres ; mise en pages, autre qu’à buts
publicitaires ; organisation et conduite d’ateliers de formation ;
organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite
de symposiums ; orientation professionnelle ; publication de
livres ; publication de textes autre que textes publicitaires ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
rédaction de textes autres que textes publicitaires ; édition
électronique.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques (travaux
d’ingénieurs) dans le domaine de l’énergie, de l’environnement ;
analyse chimique ; analyse pour l’exploitation de gisements
pétrolifères ; recherches en chimie ; services de chimie ; analyse
chimique ; conseil en matière d’économie d’énergie ; contrôle de
puits de pétrole ; contrôle de qualité ; expertises ; expertises de
gisements pétrolifères ; ingénierie ; recherches en physique ;
études de projets techniques ; prospection de pétrole ;
prospection géologique ; recherche en matière de protection de
l’environnement ; recherches techniques.
Classes de produits ou services : 1, 9, 11, 35, 37, 39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/38 NL
N° National : 08 3 594 267
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ALJ PRODUCTIONS, Société à responsabilité limitée, 5, rue
François 1er, 75008 PARIS, N° SIREN : 501 522 122.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alexia LAROCHE-JOUBERT, ALJ PRODUCTIONS, 5 rue François
1er, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en –) ; cartes à jouer.
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
87
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet).
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/38 NL
N° National : 08 3 594 330
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
VINCI ENERGIES, société anonyme, 280 Rue du 8 mai 1945, 78360
MONTESSON, N° SIREN : 391 635 844.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique, appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs,
extincteurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 37 : Blanchissage du linge, raccommodage, repassage
du linge, nettoyage de bâtiments, (ménage). Construction,
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
réparation, services d’installation, à savoir travaux de peinture,
travaux de plâtrerie, travaux de plomberie, travaux de serrurerie,
travaux d’ébénisterie, de menuiserie, installation et réparation
d’appareils électriques, installation d’équipement de cuisine,
maçonnerie, nettoyage d’édifices (surface extérieure), nettoyage
de vitres, installation et réparation de téléphone, installation et
réparation de dispositifs d’alarme en cas de vol.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir, services de
sécurité pour la protection des tiers et des individus, agence de
surveillance nocturne, accompagnement en société (personnes
de compagnie).
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PLANET DÉCO le logo Planet Déco
apparait en noir sur un fond bicolore • Fushia Texdécor –
Casadéco NCD 10 52 13 12 pour “ Planet ” • Parme Texdécor –
Casadéco NCO 10 54 41 07 pour “ Déco ”
Classes de produits ou services : 9, 11, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 42 : Etudes techniques de projets de décoration
intérieure (appartement, maison, etc…) et extérieure (jardins
etc…) avec utilisation de logiciels appropriés.
Classes de produits ou services : 42.
N° National : 08 3 594 332
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Christophe Gay, agissant au nom et pour le compte de
la société S.A.R.L. LE KASTÉLIADES, en cours de formation, 16,
route de Louhans, Château de Simard, 71330 SIMARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 594 351
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SAINT-JOLY ALAIN, MAGNOL, 46130 TAURIAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAINT-JOLY ALAIN, MAGNOL, 46130 TAURIAC.
Classe N° 35 : Publicité et services de gestion pour les affaires
commerciales ; promotion, marketing et publicité pour hôtels ;
promotion, marketing et publicité pour associations d’hôtels, de
produits et de services de tiers ; conseils en matière de promotion,
de marketing et de publicité pour des produits et des services de
tiers.
Classe N° 39 : Organisation d’excursions ; organisation de
voyages ; réservation de places de voyage ; réservations pour les
voyages ; transport de voyageurs ; visites touristiques ; location
d’automobiles ; location de véhicules ; livraison de fleurs.
Classe N° 43 : Services hôteliers ; réservations de chambres
d’hôtel pour le compte de tiers ; services d’hébergement
temporaire ; services de logements dans des hôtels, motels et
centres de villégiature ; restauration (alimentation) ; services de
restaurants, de bars, de salons de thé, de glaciers, et de traiteur ;
location et réservation de logements temporaires ; mise à
disposition d’installations de réunions, conférences, expositions,
congrès, séminaires, symposiums et ateliers ; services de
réservation de chambres d’hôtel et autres logements ; services de
préparation d’aliments et de boissons.
Classes de produits ou services : 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 350
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
AGOSTINO-SOLLIER Sylviane, 2 rue EMERIAU, 75015 PARIS.
REPISO Michel, 97 rue de VAUGIRARD, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGOSTINO-SOLLIER Sylviane, 2 rue EMERIAU, 75015 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Alimentations électriques ; antennes ; appareils à
haute fréquence ; appareils de projection ; appareils et
instruments d’enseignement et parties constitutives de ces
appareils
ou
instruments ;
appareils
et
instruments
d’enseignement audiovisuel et parties constitutives de ces
appareils ou instruments ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et
instruments scientifiques (autres qu’à usage médical)
d’enseignement ; appareils et instruments scientifiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage,
de signalisation ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ; appareils
pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision ; appareils pour la production et le traitement du son et/
ou des images et parties constitutives de ces appareils ; appareils
pour l’amplification des sons ; appareils pour le divertissement
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant
ou un moniteur ; appareils pour le divertissement conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
des images et parties constitutives de ces appareils ; appareils
scolaires ; automates à musique à prépaiement ; avertisseurs
acoustiques ; baladeurs ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ;
boîtes de connexion ; boîtes de jonction ; boîtiers de hautparleurs ; bouchons [tampons] pour les oreilles ; bras acoustiques
pour tourne-disques ; câbles à fibres optiques ; câbles coaxiaux ;
câbles électriques ; cartouches de jeux vidéo ; casques de
protection ; casques d’écoute ; cassettes vidéo ; changeurs de
disques [informatique] ; conduits acoustiques ; connecteurs ;
coupleurs acoustiques ; dispositifs de nettoyage pour disques
acoustiques ; dispositifs pour changer les aiguilles de tournedisques ; disques acoustiques ; disques compacts [audio-vidéo] ;
disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques
compacts ; disquettes souples ; émetteurs de signaux
électroniques ; encodeurs magnétiques ; enregistreurs à bande
magnétique ; films cinématographiques impressionnés ; films
pour l’enregistrement des sons ; haut-parleurs ; instruments pour
la production, l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son et/ou des images et parties constitutives de ces appareils
ou instruments ; jeux automatiques ou machines à prépaiement ;
lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs
DVD ; lecteurs optiques ; logiciels de jeux ; magnétoscopes ;
matériel pour conduites d’électricité [fils, câbles] ; mégaphones ;
métronomes ; microphones ; pavillons de haut-parleurs ;
pellicules [films] impressionnées ; piles électriques ; porte-voix ;
programmes logiciels enregistrés ; publications électroniques
téléchargeables ; récepteurs [audio, vidéo] ; régulateurs de
vitesse de tourne-disques ; régulateurs d’éclairage de scène ;
saphirs de tourne-disques ; supports de données magnétiques ;
supports de données optiques ; supports d’enregistrement,
enregistrés ou impressionnés, contenant du son et/ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques ; supports
d’enregistrements sonores ; tables de mixage ; tampons pour les
oreilles ; tourne-disques ; tous supports d’enregistrement vierges
pour l’enregistrement du son et/ou des images, incluant
notamment les disques pour enregistrement magnétique, les
disques pour enregistrement numérique, les bandes ou rubans
pour
enregistrement
magnétique,
les
bandes
pour
enregistrement numérique, les bandes vidéo ; transformateurs ;
transformateurs
électriques ;
transmetteurs
[télécommunication] ; tubes acoustiques ; tubes d’amplificateurs
ou lampes d’amplificateurs ; unités à bande magnétique
[informatique] ;
Classe N° 15 : Accordéons ; accordoirs de cordes ; altos ; anches ;
appareils à tourner les pages de cahiers de musique ; archets pour
instruments de musique ; attaches ou fixations pour instruments
de musique ; baguettes d’archets ; baguettes de tambours ;
baguettes pour battre la mesure ; balafons ; bandes musicales ;
bandes musicales perforées ; bandonéons ; banjos ; basses
[instruments de musique] ; bassons ; batteries ; becs
d’instruments de musique ; boîtes à musique ; bongos ; boyaux
d’instruments de musique ; bretelles ou harnais pour instruments
de musique ; buccins [trompettes] ; caisses [instruments de
musique] ; capodastres ; carillons [instruments de musique] ;
castagnettes ; chapeaux chinois [instruments de musique] ;
chevalets pour instruments de musique ; chevalets pour
timbales ; chevilles pour instruments de musique ; cithares ;
clairons ; clarinettes ; clavecins ; claviers ; claviers de pianos ;
claviers d’instruments de musique ; cloches ; clochettes
[instruments de musique] ; concertinas ; contrebasses ; cordes de
harpes ; cordes de pianos ; cordes d’instruments de musique ;
cornes [instruments sonores] ; cornets à pistons ; cors
[instruments de musique] ; crins pour archets ; cymbales ;
dabourkas ; diapasons ; djembes ; dunduns ; écouvillons ;
embouchures d’instruments de musique ; étuis pour instruments
de musique ; flûtes ; flûtes de bambou ; gongs ; grelots ;
guimbardes [instruments de musique] ; guitares ; harmonicas ;
harmoniums ; harpes ; hausses d’archets pour instruments de
musique ; hautbois ; housses pour instruments de musique ;
huqin [violons chinois] ; instruments de musique ; instruments de
musique à percussion ; instruments de musique à cordes ;
instruments de musique à vent ; instruments de musique anciens
et parties constitutives de ces instruments ; instruments de
musique électroniques et parties constitutives de ces
instruments ; instruments de musique neufs ou usages et parties
constitutives de ces instruments ; ligatures pour instruments de
musique ; luths ; lyres ; mailloches [musique] ; mandolines ;
maracas ; médiators ; mentonnières de violons ; métalophones ;
musettes [instruments de musique] ; ocarinas ; orgues ; orgues de
barbarie ; peaux de tambours ; peaux d’instruments de musique à
percussion ; pédales d’instruments de musique ; pianos ;
piccolos ; pipa [guitares chinoises] ; plectres pour instruments à
cordes ; porte-vent pour orgues ; psalterions ; pupitres à
musique ; rebecs ; régulateurs d’intensité pour pianos
mécaniques ; repose-pieds ; saxophones ; sheng [instruments de
musique à vent chinois] ; sillets ; socles pour instruments de
musique ; souffleries d’instruments de musique ; sourdines ;
suona [trompettes chinoises] ; supports d’instruments de
musique ; synthétiseurs musicaux ; tambourins ; tambours
[instruments de musique] ; tam-tams ; timbales [instruments de
89
musique] ; timbres d’instruments de musique ; touches de
pianos ; touches pour instruments de musique ; tous accessoires
indissociables des instruments de musique et nécessaires à leur
pratique ; triangles [instruments de musique] ; trombones
[instruments de musique] ; trompettes ; valves pour instruments
de musique ; vièles ; violes ; violoncelles ; violons ; xylophones ;
Classe N° 16 : Adhésifs (matières collantes, bandes, rubans) pour
la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; almanachs ; articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; articles de papeterie ;
articles de papeterie utilisés pour la pratique de la musique ;
articles de papeterie faisant référence à la musique et/ou aux
instruments de musique et/ou aux musiciens dans leur
présentation et/ou dans leur décoration ; articles pour reliures ;
auto-adhésifs (matières collantes, bandes, rubans) pour la
papeterie et le ménage ; autocollants [articles de papeterie] ;
bavettes en papier ; bavoirs en papier ; blocs [papeterie] ; blocs à
dessin ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en carton ou
en papier ; brochures ; buvards ; cahiers ; cahiers de musique ;
calendriers ; carnets ; cartes ; cartes de souhaits ; cartes de vœux ;
cartes de voeux musicales ; carton ; cartonnages ; catalogues ;
chansonniers ; chemises pour documents ; classeurs [articles de
bureau] ; classeur pour choriste ; coffrets à timbres [cachets] ;
coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; corbeilles à
courrier ; cornets de papier ; coupe-papier [articles de bureau] ;
couvertures
[papeterie] ;
crayons ;
crayons
fusains ;
décalcomanies ; dessous de carafes en papier ; dossiers
[papeterie] ; drapeaux en papier ; écriteaux en papier ou en
carton ; écritoires ; écussons [cachets en papier] ; effaceurs pour
tableaux ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ;
enseignes en papier ou en carton ; enveloppes [papeterie] ;
enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; étiquettes non
en tissu ; faire-part [papeterie] ; fanions en papier ; feuilles
[papeterie] ; fiches [papeterie] ; formulaires ;
formules ;
fournitures pour écrire ; fournitures pour le dessin ; fournitures
scolaires ; gabarits [papeterie] ; gommes à effacer ; gravures ;
images ; impressions ; imprimés ; instruments d’écriture ; linge de
table en papier ; livres ; livrets ; machines à tailler les crayons,
électriques ou non électriques ; manifolds ; manuels ; marques
pour livres ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matériel pour les artistes ; mouchoirs
de poche en papier ; nappes en papier ; nécessaires pour écrire
[écritoires] ; noeuds en papier [papeterie] ; onglets [reliure] ;
papeteries [nécessaires pour écrire] ; papier ; papier à copier
[articles de papeterie] ; papier à lettres ; papier à musique ; papier
calque ; papier d’armoire parfumé ou non ; papier d’emballage ;
papier lumineux ; papier-parchemin ; partitions de musique ;
pastels [crayons] ; photographies ; photogravures ; pince-notes ;
planches [gravures] ; porte-chéquiers ; porte-craie ; portecrayons ; porte-mines ; porte-plume ; porte-partitions de
musique ; portraits ; presse-papiers ; produits de l’imprimerie ;
prospectus ; publications ; registres [livres] ; reliures ; répertoires ;
représentations graphiques ; reproductions graphiques ; ronds de
table en papier ; rubans de papier ; serre-livres ; serviettes à
démaquiller en papier ; serviettes de table en papier ; sets de table
en papier ; signets ; stylographes ; stylos ; taille-crayons,
électriques ou non électriques ; tapis de table en papier ; toile à
calquer ; toile pour reliures ; toiles gommées pour la papeterie ;
tous produits imprimés ou écrits pour la pratique de la musique
(incluant notamment les partitions, les méthodes, les ouvrages
théoriques) ou pour la pratique artistique ; tous produits imprimés
ou écrits à caractère informatif lié à la musique ou aux arts,
incluant notamment les produits de nature encyclopédique,
historique, éducative, ludique, culturelle, philosophique,
scientifique, les produits relatifs aux musiques insolites, aux
musiques du monde ; trousses à dessin ; tubes en carton ;
Classe N° 28 : Appareils pour jeux autres que ceux conçus pour
être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un
moniteur ; cartes à jouer ; instruments de musique pour les
enfants ; jeux ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec
un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de
construction ; jeux de société ; jeux de table ; jeux éducatifs ; jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision ; jeux enregistrés sur supports
incluant notamment les disques pour enregistrement
magnétique, les disques pour enregistrement numérique, les
bandes pour enregistrement magnétique, les bandes pour
enregistrement numérique, les bandes vidéo, les films
cinématographiques, les pellicules photographiques, le papier
photographique ; jeux pour la découverte des sons ; jeux pour la
découverte et/ou l’apprentissage de la musique ; jeux sur
supports imprimés ou écrits ; jouets ; jouets pour la découverte
des sons ; jouets pour la découverte et/ou l’apprentissage de la
musique ;
Classe N° 35 : Administration commerciale ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
affichage ; agences de publicité ; agences d’import-export ;
agences d’informations commerciales ; aide à la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales ; aide à la direction
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
des affaires ; analyse du prix de revient ; bureaux de placement ;
comptabilité ; conseils en organisation et direction des affaires ;
consultation pour la direction des affaires ; consultation pour les
questions de personnel ; consultation professionnelle d’affaires ;
courrier publicitaire ; déclarations fiscales ; décoration de
vitrines ; démonstration de produits ; diffusion [distribution]
d’échantillons ; diffusion d’annonces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
direction professionnelle des affaires artistiques ; distribution de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
estimation en affaires commerciales ; établissement de
déclarations fiscales ; établissement de décoration de vitrines ;
établissement de relevés de comptes ; établissement de
statistiques ; étude de marché ; expertises en affaires ;
facturation ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des
affaires commerciales ; informations d’affaires ; informations et
conseils commerciaux aux consommateurs ; investigations pour
affaires ; location de distributeurs automatiques ; location de
machines et d’appareils de bureau ; location de matériel
publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ; mise à jour de
documentation publicitaire ; mise en pages à buts publicitaires ;
organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
préparation de feuilles de paye ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail ; prévisions
économiques ; projets [aide à la direction des affaires] ;
promotion des ventes pour des tiers ; publication de textes
publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
publicité
par
correspondance ;
publicité
radiophonique ; publicité télévisée ; recherche de marché ;
recherche de parraineurs ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; recherches pour affaires ;
recrutement de personnel ; recueil de données dans un fichier
central ; rédaction de textes publicitaires ; relations publiques ;
renseignements d’affaires ; reproduction de documents ;
sélection du personnel par procédés psychotechniques ; services
d’abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
services d’approvisionnement des produits suivant pour des tiers
[achat de ces produits pour d’autres entreprises] : instruments de
musique, parties constitutives d’instruments de musique,
accessoires de musique, jeux et/ou jouets, instruments de
musique pour enfants, appareils pour jeux, appareils ou
instruments d’enseignement, appareils ou instruments pour la
production, l’enregistrement, la transmission, la reproduction du
son et/ou des images ; services de comparaison de prix ; services
de conseils pour la direction des affaires ; services de
dactylographie ; services de secrétariat ; services de soustraitance [assistance commerciale] ; sondage d’opinion ;
systématisation de données dans un fichier central ; tenue de
livres ; traitement administratif de commandes d’achats ;
traitement de texte ; transcription de communications ; travaux de
bureau ; vente aux enchères ; vérification de comptes ;
Classe N° 37 : Réparation et/ou services d’installation et/ou
entretien d’instruments de musique, de parties constitutives
d’instruments de musique, d’accessoires de musique ; réparation
et/ou services d’installation et/ou entretien de jeux et/ou jouets ;
réparation et/ou services d’installation et/ou entretien
d’instruments de musique pour enfants ; réparation et/ou services
d’installation et/ou entretien d’appareils pour jeux ; réparation et/
ou services d’installation et/ou entretien d’appareils ou
instruments d’enseignement ; réparation et/ou services
d’installation et/ou entretien d’appareils ou instruments pour la
production, l’enregistrement, la transmission, la reproduction du
son et/ou des images ; informations en matière de réparation ;
installation et réparation d’appareils électriques ; restauration
d’instruments de musique ;
Classe N° 38 : Agences d’informations ou de presse ; services
d’appels radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de
communications électroniques] ; communications par réseau de
fibres optiques ou par terminaux d’ordinateurs ; communications
ou services radiophoniques ou télégraphiques ou téléphoniques ;
communications sur Internet ; fourniture de forums de discussion
sur l’Internet ; fourniture d’accès à des bases de données ;
fourniture de forums de discussion sur l’Internet ; fourniture de
canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat ;
messagerie
électronique ;
services
d’appel
radioélectrique ; télécommunications ; transmission de messages
ou d’images ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; transmission par satellite ;
Classe N° 39 : Affranchissement du courrier ; affrètement ;
camionnage ; conditionnement de produits ; courtage de fret ;
courtage de transport ; déchargement ; dépôt de marchandises ;
distribution [livraison] de produits ; distribution de colis ;
distribution de journaux ; distribution du courrier ; emballage de
marchandises ; emmagasinage ; empaquetage de marchandises ;
entreposage ; entreposage de marchandises ; entreposage de
BOPI 09/04 - VOL. II
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
frêt
[transport
de
marchandises] ;
informations en matière de transport ; informations en matière
d’entreposage ; livraison de colis ; livraison de marchandises ;
livraison de marchandises commandées par correspondance ;
location de conteneurs d’entreposage ; location de véhicules ;
location d’entrepôts ; messagerie [courrier ou marchandises] ;
réservations pour le transport ; services de transit ; services
d’expédition ; stockage ; transport ;
Classe N° 41 : Activités culturelles ; agence pour artistes ;
conception ou organisation de programme de formation en
matière de fabrication ou d’entretien ou de réparation
d’instruments de musique ; conception ou organisation ou
conduite de programme de formation en matière de production
ou d’enregistrement ou de transmission ou de reproduction du
son et/ou des images ; conception ou organisation ou conduite de
programme de formation en matière de pratique artistique ;
conception ou organisation ou conduite de programme de
formation en matière de pratique musicale (notamment en
matière de théorie, de pratique instrumentale, de composition, de
chant, de sonorisation, d’enregistrement) ; cours par
correspondance ; divertissement ; divertissement radiophonique ;
édition de livres ; édition d’imprimés ; éducation ; enregistrement
de son et/ou d’image sur tous supports ; enseignement ;
enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; formation ; formation pratique [démonstration] ;
formations pratiques ; gestion de lieux d’exposition ; informations
en matière de divertissement ; informations en matière de
récréation ; informations en matière d’éducation ; instruction ;
interprétation du langage gestuel ; location d’appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
location
d’appareils
et
instruments
scientifiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage,
de signalisation, et d’enseignement ; location d’instruments de
musique ; location d’appareils audio ; location d’appareils
d’éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de
télévision ; location d’appareils ou instruments ou supports pour
l’enseignement ; location d’appareils ou instruments pour la
production, l’enregistrement, la transmission, la reproduction du
son et/ou des images ; location de bandes vidéo ; location de
costumes ou d’habits ; location de décors de spectacles ; location
de décors de théâtre ; location de films cinématographiques ;
location de logiciels informatiques ; location de salles
d’enseignement pour la musique ; location de salles de concert
pour la musique ; location de salles de répétition pour la
musique ; location de supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ; location de jeux et/ou de jouets ; location
d’instruments de musique pour enfants ; location d’appareils pour
jeux ; location d’appareils et instruments d’enseignement ;
location d’appareils et/ou instruments pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; location de
tous supports d’enregistrement de son ou d’images, vierges ou
enregistrés ou impressionnés ; location de tous supports
imprimés et/ou écrits et/ou enregistrés et/ou impressionnés
(notamment les disques pour enregistrement magnétique,
disques pour enregistrement numérique, bandes pour
enregistrement magnétique, bandes pour enregistrement
numérique, bandes vidéo, films cinématographiques, pellicules
photographiques, papier photographique) utiles ou nécessaires à
la pratique de la musique, ou à caractère informatif lié à la
musique (notamment de nature encyclopédique, historique,
éducative, ludique, culturelle, philosophique, scientifique,
musiques insolites, musiques du monde) ; location de tous
supports imprimés et/ou écrits et/ou enregistrés et/ou
impressionnés (notamment les disques pour enregistrement
magnétique, disques pour enregistrement numérique, bandes
pour enregistrement magnétique, bandes pour enregistrement
numérique, bandes vidéo, films cinématographiques, pellicules
photographiques, papier photographique) utiles pour la pratique
artistique, ou à caractère informatif lié aux arts (notamment de
nature encyclopédique, historique, éducative, ludique, culturelle,
philosophique,
scientifique) ;
location
d’enregistrements
sonores ; micro-édition ; mise à disposition d’équipements de
karaoké ; montage de programmes de télévision et
radiophoniques ; music-hall ; organisation de bals ; organisation
de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de
spectacles [services d’imprésarios] ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d’ateliers de
formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et
conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ;
organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de
séminaires ; organisation et conduite de spectacles ou ateliers de
formation ; organisation et conduite de symposiums ; orientation
professionnelle [conseils en matière d’éducation ou de
formation] ; planification de réceptions [divertissement] ; prêt de
livres ; production de spectacles ; production ou organisation ou
conduite de manifestations à buts culturels, éducatifs ou de
divertissements liées à la musique (manifestations incluant
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
notamment les concerts, auditions, spectacles, expositions,
débats, séminaires, jeux, concours, animations) ; production ou
organisation ou conduite de manifestations à buts culturels,
éducatifs ou de divertissements (manifestations incluant
notamment les concerts, auditions, spectacles, expositions,
débats, séminaires, jeux, concours, animations) ; publication de
livres ; publication électronique de livres et/ou de périodiques en
ligne ; représentation de spectacles ; représentations théâtrales ;
réservation de places de spectacles ; services d’artistes de
spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; services de
clubs [divertissement ou éducation] ; services de composition
musicale ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; services de loisirs ; services de studios
d’enregistrement ; services d’imagerie numérique ; services
d’orchestres ;
91
N° National : 08 3 594 376
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ARAB RADIO & TELEVISION (ART) FRANCE SARL, Société à
Responsabilité Limitée, 25 Avenue Pierre 1er de Serbie, 75116
PARIS, N° SIREN : 408 588 788.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WAHIB GEAGEA, Avocat à la Cour, 32, Avenue Raymond
Poincaré, 75116 PARIS.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; élaboration
[conception] de logiciels ; hébergement de sites informatiques
[sites Web] ; installation de logiciels ; location de logiciels
informatiques ; location de serveurs Web ; maintenance de
logiciels d’ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation
pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 15, 16, 28, 35, 37, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 375
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NORET Jean Pierre, 52 Faubourg d’Orléans, 45300 PITHIVIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claire BOUCHENARD, 78 Avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classes de produits ou services : 38.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
trottinettes ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication
de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 41.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou
télévisées.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 411
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
INTERINOX, SARL, 7 Boulevard Maréchal De Lattre de Tassigny,
69882 MEYZIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INTERINOX, 7 Boulevard Maréchal De Lattre de Tassigny, 69882
MEYZIEU.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 9 : Équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; gestion de fichiers informatiques.
Classes de produits ou services : 6, 9, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 432
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
EURO PULSE, SARL, 156987456 Route de Gignac, 46600
CRESSENSAC, N° SIREN : 351 828 843.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EURO PULSE, 156987456 Route de Gignac, 46600 CRESSENSAC.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : le slogan “ Entre terre et mer… ”, le
graphisme de la vague, l’association des couleurs et polices sur la
marque : pantones Bleu 275 C Orange 7412 C Jaune 108 C Police :
berthold Akzidenz Grotesk en bold extend italic et sur le slogan :
Pantones : bleu 275 C et police : Jane Austen …
Description de la marque : Le logo : le graphisme, Le nom :
EUROPULSE
Classe N° 7 : Dispositif pour la création et le rayonnement de
champs électromagnétiques. ;
Classe N° 12 : Véhicules ;
Classe N° 39 : Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Classes de produits ou services : 12, 39.
Classe N° 9 : Générateur d’impulsions haute tension et ou fort
courant. Dispositifs de commutation.
Classe N° 13 : Dispositifs de mise à feu d’explosifs. Dispositifs de
test de succeptibilité d’explosifs.
Classes de produits ou services : 7, 9, 13.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 454
Dépôt du : 14 AOUT 2008
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 594 433
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Global Vision Systems, SAS, 10 av. de l’Europe, 31520
RAMONVILLE ST AGNE, N° SIREN : 502 802 770.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Global Vision Systems, 10 av. de l’Europe, 31520 RAMONVILLE
ST AGNE.
ATLANTIQUE CAMPING-CAR, SAS, 3 ZA du Clair de Lune, 44360
SAINT ETIENNE DE MONTLUC, N° SIREN : 339 797 300.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATLANTIQUE CAMPING-CAR, 3 ZA du Clair de Lune, 44360 SAINT
ETIENNE DE MONTLUC.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; disquettes souples ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciel de supervision
– programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Consultation en
matière de logiciels.
93
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Consultation en
matière de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 464
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry CASALEGNO, CH DES VAUSSIERS, VILLA LA PALUGE,
83740 LA CADIERE D’AZUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry CASALEGNO, CH DES VAUSSIERS, VILLA LA PALUGE,
83740 LA CADIERE D’AZUR.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 455
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ; bains médicinaux ; tisanes ;
Tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Dépôt du : 14 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Global Vision Systems, SAS, 10 av. de l’Europe, 31520
RAMONVILLE ST AGNE, N° SIREN : 502 802 770.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Global Vision Systems, 10 av. de l’Europe, 31520 RAMONVILLE
ST AGNE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; disquettes souples ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Logiciel de supervision
– programmes d’ordinateurs (logiciels téléchargeables) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures
en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ; velours ; linge de lit ;
linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
prédomine ; Tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
N° National : 08 3 594 490
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. NICE
AZ RECEPTIONS, SARL, 170 route de la Font de Cine, 06220
VALLAURIS, N° SIREN : 377 575 162.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AZ RECEPTIONS, 170 route de la Font de Cine, 06220 VALLAURIS.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes
et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en
grains non travaillés ; plantes ; agrumes ; bois bruts ; plantes
séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces produits étant
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; Tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; Tous ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classes de produits ou services : 5, 9, 16, 18, 21, 24, 25, 29, 30, 31,
32, 33.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 480
Dépôt du : 18 AOUT 2008
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : www.az-receptions.fr
chandelier Couleurs : rose (#de2b69) et blanc
Logo :
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES NOREVA-LED, société par actions simplifiée, 66
Avenue
des
Champs
Elysées,
75008
PARIS,
N° SIREN : 351 376 108.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Classe N° 3 : Cosmétiques, savons et laits de toilette pour peaux
sensibles, intolérantes et sujettes aux rougeurs ; crèmes, gels,
laits, lotions, masques, pommades et préparations cosmétiques
pour les soins des peaux sensibles, intolérantes et sujettes à
rougeur ; préparations cosmétiques pour le bain et la douche pour
peaux sensibles, intolérantes et sujettes aux rougeurs, à
l’exception pour l’ensemble de ces produits, des produits
d’hygiène intime.
Classe N° 5 : Produits dermatologiques pour peaux sensibles,
intolérantes et sujettes aux rougeurs ; produits dermatologiques
pour lutter contre les rougeurs de la peau, la couperose et
l’érythrose rosacée et prévenir les rougeurs de la peau, la
couperose et l’érythrose rosacée ; crèmes, gels, laits, lotions et
pommades à usage médical, à l’exception pour l’ensemble de ces
produits, des produits d’hygiene intime.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du
verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ;
verres (récipients) ; vaisselle ; ;
Classe N° 41 : Organisation de réceptions (divertissement) ;
location de décors de spectacle ; ;
Classe N° 43 : Location de mobilier ; location de chaises ; location
de tables ; location de verrerie ; location de tentes ; location de
structures (tentes) ; location de plancher ; location de podium ;
location de vaisselle ; location d’ustensiles de cuisine ; location de
linge de table.
Classes de produits ou services : 21, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 491
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
AGELIS ASSOCIATION DE GESTION POUR LE LOGEMENT ET
L’INSERTION SOCIALE, Association Loi 1901, 10 rue Martel, 75010
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
95
Classe N° 36 : Gérance de logements sociaux, location de
logements sociaux, estimations immobilières, évaluations
immobilières, recouvrement de loyers.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour animaux, malt.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus dans la vie
quotidienne à savoir : accompagnement dans les démarches de
recherche de logement, services de conseil et de soutien pour la
réinsertion sociale.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classes de produits ou services : 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 504
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PARIS STORE, Société par actions simplifiée, 44 avenue d’Ivry,
75013 PARIS, N° SIREN : 310 485 206.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES, 18 avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail, promotion des ventes pour des tiers, ventes au détail et en
gros de produits alimentaires et de boissons.
Classe N° 43 : Restauration (alimentation), cafés-restaurants,
cafétérias, cantines, restauration à services rapide et permanent,
traiteur, confection de plats à emporter, bars ; hébergement
temporaire.
Classes de produits ou services : 9, 11, 21, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 506
Dépôt du : 12 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Département DE LA GIRONDE, COLLECTIVITE TERRITORIALE, 0
ESPLANADE CHARLES DE GAULLE, 33074 BORDEAUX,
N° SIREN : 223 300 013.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant, fers à souder électriques, fers à repasser
électriques,
transformateurs.
Appareils
et
instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques. Films,
cassettes, vidéo disques, distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le
traitement de l’information ; extincteurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et d’installations sanitaires,
marmites autoclaves électriques, autocuiseurs électriques,
broches de rôtisserie, cafetières électriques, casseroles à pression
(autocuiseurs) électriques, chauffe-plats, congélateurs, cuiseurs,
cuisinières, appareils de cuisson à micro-ondes, appareils et
installations de cuissons, ustensiles de cuisson électriques,
friteuses électriques, gaufriers électriques, appareils et machines
à glace, glacières, grille-pain, grilles de fourneaux, hottes
aspirantes de cuisine, yaourtières électriques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; autocuiseurs non électriques ; casseroles ; casseroles à
pression non électriques ; chaudrons, cocottes pour cuire à
l’étuvée, non électriques ; récipients pour la cuisine.
Classe N° 29 : Viande, poisson, crustacés, volaille (à l’exception
des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier ;
extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viandes,
fruits et légumes.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
nouilles, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE, 0 ESPLANADE CHARLES DE
GAULLE, 33074 BORDEAUX.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matière textile pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : – émissions télévisées. – production de films sur bandes vidéos. – montage de bandes vidéos. –
éducation, formation, divertissement, activités culturelles. – diffusion et création d’annonces publicitaires. – abonnements à des
programmes de télévision. – abonnements à des journaux pour
les tiers.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 512
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SODES SA, SOCIETE ANONYME, 130 IMPASSE JEAN BRULLER
DIT VERCORS, 34070 MONTPELLIER, N° SIREN : 419 713 920.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODES, SA, 130 IMPASSE JEAN BRULLER DIT VERCORS, 34070
MONTPELLIER.
Classe N° 37 : Nettoyage (ménage). Aide à domicile à savoir
bricolage (homme toutes mains) ;
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 22, 25, 35, 38, 40, 41.
Classe N° 38 : Location d’appareils de téléassistance ;
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 508
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BONVENT BERNARD, ROUTE DE LA RAVINE ERMITAGE, 97200
FORT-DE-FRANCE, N° SIREN : 387 759 566.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BONVENT, ROUTE DE LA RAVINE ERMITAGE, 97200 FORT-DEFRANCE.
Classe N° 39 : Transport et livraison de marchandises (notamment
repas) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 37, 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 594 515
Dépôt du : 18 AOUT 2008
97
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
à : I.N.P.I. PARIS
SANDY, SARL, 447 RUE VICTOR FICHELLE, 59310 AUCHY-LESORCHIES, N° SIREN : 326 831 179.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANDY, 447 RUE VICTOR FICHELLE, 59310 AUCHY-LESORCHIES.
N° National : 08 3 594 542
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SODES SA, SOCIETE ANONYME, 130 IMPASSE JEAN BRULLER
DIT VERCORS, 34070 MONTPELLIER, N° SIREN : 419 713 920.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
instruments d’écriture et de dessin ; fournitures scolaires. Papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
prospectus ; catalogues ; carnets ; calendriers ; almanachs ;
tableaux (peintures) ; aquarelles ; gravures ; dessins. Sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques
pour
l’emballage.
Drapeaux
en
papier ;
décalcomanies ; autocollants ; fanions et figurines (statuettes) en
papier ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle
et vases (non en métaux précieux). Tasses, chopes, bols, verres à
boire, bonbonnières, bougeoirs, boules de verre, porte-savons,
poteries, pots, tirelires non métalliques. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie. Chemises ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; gants et mitaines (habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
écharpes,
foulards ;
cravates ;
bonneteries ;
chaussettes ;
chaussons ;
sous-vêtements.
Chapeaux, bonnets, bérets, casquettes, bavoirs non en papier,
costumes et costumes de mascarade, grenouillères, peignoirs,
bottes, pantouffles ; ceintures (habillement), visières (chapellerie),
couvre oreilles (habillement).
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de
tables ; jeux de société ; peluches et ours en peluches ; poupons
et poupées, marionnettes, panoplies (déguisements de jeux) ; ;
patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ;
rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
Farces et attrapes ; bonbons à pétard ; boules à neige ; bulles de
savon ; confettis, objets de cotillon ; manèges forains ; masques
de théâtre ; pistolets (jouets).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODES, SA, 130 IMPASSE JEAN BRULLER DIT VERCORS, 34070
MONTPELLIER.
Classe N° 37 : Nettoyage (ménage). Aide à domicile à savoir
bricolage (homme toutes mains) ;
Classe N° 38 : Location d’appareils de téléassistance ;
Classe N° 39 : Transport et livraison de marchandises (notamment
repas) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 37, 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 543
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Gilles LEPELTIER, 06 rue de la Motte, 72170 BEAUMONT SUR
SARTHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilles LEPELTIER, 06 rue de la Motte, 72170 BEAUMONT SUR
SARTHE.
Classes de produits ou services : 16, 21, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 541
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
DISPORT, SA, 30, rue des Châteaux, Zone Industrielle de la
Pilaterie, 59290 WASQUEHAL, N° SIREN : 314 515 206.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DISPORT, 30, rue des Châteaux, Zone Industrielle de la Pilaterie,
59290 WASQUEHAL.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 35 : Vente au détail de vêtements et articles de
chapellerie ;
Classes de produits ou services : 25.
Classe N° 39 : Distribution (livraison) de vêtements et articles de
chapellerie.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 594 544
Classe N° 44 : Services médicaux ; toilettage d’animaux ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Dépôt du : 18 AOUT 2008
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne.
à : I.N.P.I. PARIS
EURL
KEEKOA,
1
N° SIREN : 504 599 713.
Rue
Chopin,
25660
SAONE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Melle CHARRIER Lisa, 1 rue Chopin, 25660 SAONE.
Classes de produits ou services : 37, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 552
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
RégènÊtre, SARL, 15 Rue de la Renaissance, 33320 EYSINES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RégènÊtre, 15 Rue de la Renaissance, 33320 EYSINES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Rectangle vert (dégradé), incliné
(montant vers la droite), dans lequel est inscrit le nom “ KeeKoa ”
en écriture cursive, avec un papillon sur le premier “ K ”. Un
slogan souligne l’ensemble dans le même vert “ qui fait quoi pour
moi ”.
Produits ou services désignés : Publication électronique
d’annuaire d’entreprises et associations. – édition d’annonces
particuliers. – édition d’offres d’emploi, de stages. – édition
d’offres de franchise. – édition d’offres de formations. – recherche
documentaire. L’ensemble dans le domaine du service à la
personne, du service à domicile, sur le lieu de travail et de
vacances. – publicité. – conseils en organisation des affaires. –
reproduction de document. – gestion de fichiers informatiques. –
publicités en ligne sur un réseau informatique. – location de
temps publicitaire. – publication de textes publicitaires. – location
d’espaces publicitaires. – diffusion d’annonces publicitaires. –
relations publiques. Transmission d’informations en matière
d’actualités. Transmission de conseils, d’informations par
Internet.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 550
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Arnaud CASSEVILLE, 135 Avenue Pierre Gay, 13540 PUYRICARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arnaud CASSEVILLE, 135 Avenue Pierre Gay, 13540 PUYRICARD.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; blanchisserie ; repassage du linge ; Toutes prestations
de services à domicile aux particuliers à caractère domestiques et
familiaux, à savoir : l’entretien de la maison et travaux ménagers ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ;
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires
location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires. Graines pour l’alimentation humaine, à savoir, graines de
courge, de lin, d’anis de millet, de sésame, de tournesol, de soja,
d’amasaké, d’amande, de noix, de noix de cajou, de pécan, de
macadamia, de cacahuétes, noisette, pignon de pin ; pistaches..
Légumineuses comme légumes conservés à savoir lentilles, pois
cassés, pois chiches, fèves, haricots, chataignes, marrons.
Céréales séchées pour l’alimentation humaine à savoir flacons
d’avoine, riz, pâtes alimentaires, farines, maïzena, quinoa,
semoule, boulgour. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; Fruits secs, pâtés végétal, tapenades, laits et jus
végétaux. Produits diététiques ou de régime, substituts de repas,
plats cuisinés et complémentaires alimentaires à base de plantes
ou des produits précités ; Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca,
sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; Miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; Boissons aux céréales. Produits diététiques ou de régime, plats cuisinés, substitut de repas et complémentaires alimentaires à base de plantes ou des produits
précités ; Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits
et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; Extraits liquide à base de plantes ou de bourgeons de
plantes, produits diététiques ou de régime, substituts de repas et
complémentaires alimentaires à base de plantes ou des produits
précités à consommer par voie orale. Service d’abonnement à des
services de télécommunication, à un réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à un accès privé (Intranet) abonnement à des journaux électroniques, sondage d’opinion, service de
comparaison de prix, édition de brochures et de catalogues à but
publicitaire ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
conception d’objets publicitaires. Service de vente aux détails, par
correspondance, par moyens électroniques, par Internet des
produits précités ; regroupement pour le compte de tiers (à
l’exception de leur transport), permettant aux consommateurs de
les voir et de les acheter commodément, de produits de grande
consommation dans les domaines de produits d’entretien
ménager écologiques, d’appareils électriques, de produits textiles
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(tissus, linges de maison, de table, de bain) d’appareils de
massage entrainés manuellement ou électriquement, d’appareils
et d’instruments pour l’atténuation des ondes aériennes, de
produits de beauté et de soins, de l’alimentation, de produits pour
automobiles, d’articles de sport de jeux et jouets, d’articles ou
d’ustensiles pour la cuisine et pour le ménage, d’articles de papèterie, de fournitures de bureau, de la santé, de l’hygiène, de
l’habillement, de la décoration intérieure et extérieure. Tous les
produits alimentaires précités pouvant être aussi d’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 35.
99
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 556
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LUC BELTANT, 25 AVENUE JEAN ZAY, 45000 ORLEANS.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUC BELTANT, 25 AVENUE JEAN ZAY, 45000 ORLEANS.
N° National : 08 3 594 553
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
MEILHEURAT PASCAL, Hotel du Prieuré, 49, Boulevard de Bron,
01000 BOURG EN BRESSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEILHEURAT PASCAL, Hotel du Prieuré, 49, Boulevard de Bron,
01000 BOURG EN BRESSE.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie – photographies –
caractères d’imprimerie – objets d’art gravés ou lithographies.
Classe N° 20 : – objets d’art en matière plastique.
Classe N° 41 : – activités culturelles – publication de livres –
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 20, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 555
Dépôt du : 18 AOUT 2008
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE BOUTIGNY, Z.I. SAINTE ANNE, 56350 ALLAIRE.
Classes de produits ou services : 25, 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE BOUTIGNY, Z.I. SAINTE ANNE, 56350 ALLAIRE.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 559
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Sörène Tharaldsen, 12 rue L. Barthou, 64000 PAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sörène Tharaldsen, Etal No 59 Halles de Pau, 64000 PAU.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles
cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrice.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine.
essentielles,
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
Description de la marque : Police utilisée : American Typewriter
Classe N° 16 : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
calendrier ; aquarelles ; dessins ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : VERT ANIS ACIDULE/ GRIS PALOMA
COULEURS VIVES CODE BARRES ARC EN CIEL
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; agrumes ;
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.
Classes de produits ou services : 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 564
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 575
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUELLE DES CHEMINOTS DE LA REGION DE MARSEILLE,
MUTUELLE REGIE PAR LE LIVRE II DU CODE DE LA MUTUALITE,
5, BVD FLAMMARION, 13001 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUTUELLE DES CHEMINOTS DE LA REGION DE MARSEILLE, 5
BOULEVARD
FLAMMARION
“ LE
MASSILIA ”,
13001
MARSEILLE.
CEVIMOD, SARL, 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290
WASQUEHAL, N° SIREN : 327 323 770.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEVIMOD, 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290
WASQUEHAL.
Classe N° 35 : Vente au détail de vêtements et articles de
chapellerie ;
Classe N° 39 : Distribution (livraison) de vêtements et articles de
chapellerie.
Classe N° 36 : Assurances ; caisses de prévoyance.
Classes de produits ou services : 35, 39.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 576
N° National : 08 3 594 567
Dépôt du : 18 AOUT 2008
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Karine Beddouk, Résidence Bernain – Bioleta, 29 avenue de
Bayonne, 64600 ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karine Beddouk, Résidence Bernain – Bioleta, 29 avenue de
Bayonne, 64600 ANGLET.
CARRARE, SA, 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290
WASQUEHAL, N° SIREN : 402 757 439.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARRARE, 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290
WASQUEHAL.
Classe N° 35 : Vente au détail de vêtements et articles de
chapellerie ;
Classe N° 39 : Distribution (livraison) de vêtements et articles de
chapelerie.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
101
Classes de produits ou services : 35, 39.
Classe N° 39 : Distribution (livraison) de vêtements et articles de
chapellerie.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classes de produits ou services : 35, 39.
N° National : 08 3 594 577
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MAGVET, SA, 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290
WASQUEHAL, N° SIREN : 915 820 963.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAGVET, 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290
WASQUEHAL.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 583
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SHGSV, SARL, 0 BP 334, 11 avenue du General Leclerc, 85800
SAINT GILLES CROIX DE VIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Voyages Adaptés Nouvelles Evasions, 4 avenue du Général De
Gaulle, BP 58, 70400 HERICOURT.
Classe N° 35 : Vente au détail de vêtements et articles de
chapellerie.
Classe N° 39 : Distribution (livraison) de vêtements et articles de
chapellerie.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 578
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
CEVIMOD, SARL, 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290
WASQUEHAL, N° SIREN : 327 323 770.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEVIMOD, 30, rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie, 59290
WASQUEHAL.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 35 : Vente au détail de vêtements et articles de
chapellerie ;
Classe N° 39 : Entreposage et distribution (livraison) de vêtements
et articles de chapellerie.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 585
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ROMAIN GRIMALDI, 9, RUE D’ENDOUME, 13007 MARSEILLE,
N° SIREN : 493 583 033.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
E.I ROMAIN GRIMALDI, 9, RUE D’ENDOUME, 13007 MARSEILLE.
N° National : 08 3 594 579
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
DISPORT, SA, 30, rue des Châteaux, Zone Industrielle de la
Pilaterie, 59290 WASQUEHAL, N° SIREN : 314 515 206.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DISPORT, 30, rue des Châteaux, Zone Industrielle de la Pilaterie,
59290 WASQUEHAL.
Marque comportant un hologramme.
Classe N° 25 : Articles de plein air à savoir : vêtements de pêche :
tee-shirt, pullover, pantalon, veste, casquette.
Classe N° 35 : Vente au détail de vêtements et articles de
chapellerie ;
Classe N° 28 : Attirail de pêche leurres de pêche (mer & rivière) :
poisson nageur, leurres souples, spinnerbait, buzzbait.
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
Classes de produits ou services : 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 593
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Garros les argonautes, sarl, 25 tournelles, 07120 RUOMS,
N° SIREN : 348 818 428.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Garros s.a.r.l. les argonautes, 25 tournelles, 07120 RUOMS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Services liés à l’exploitation d’une plate-forme
aéroportuaire à savoir : mise en place passerelle, nettoyage.
Produits ou services désignés : Publicité ; bureaux de placement ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces
publicitaires ;
relations
publiques ;
Télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ; Transport ; organisation de voyages ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; Reparation de bateaux. Location de
bateaux ; Soudure ; polissage (abrasion) ; Vente au détail de
bateaux. Rabotage ; meulage ; services de gravure ; Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
réservation de logements temporaires ; mise à disposition de
terrains de camping.
Classe N° 39 : Services liés à l’exploitation d’une plate-forme
aéroportuaire, à savoir : accueil et assistance au profit des
compagnies aériennes commerciales, des compagnies privés et
de tout autre aéronef et de leurs passagers : enregistrement
passagers, accueil, embarquement, débarquement passagers,
renseignements et accueil des passagers, manutention des
bagages et/ou du fret, avitaillement. Services d’assistance
“ opération en piste ” au profit des équipages : guidage de
l’avion, assistance au stationnement notamment.
Classes de produits ou services : 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 594 600
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Hervé CORDEL, Agissant pour le compte de la société “ KARMA
Communication ” en cours de formation, Chemin du Château
d’Eau, 11400 SOUILHE.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 39, 40, 41, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hervé CORDEL, Chemin du Château d’Eau, 11400 SOUILHE.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 596
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges, Etablissement
Public, 10 Rue Claude Gelée, 88026 EPINAL CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges, 10 Rue Claude
Gelée, 88026 EPINAL CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La première lettre “ a ” de KARMA est
inversée.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
103
N° National : 08 3 594 609
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NOVACEL OPHTALMIQUE, SAS, 0 ZIR DE LA MOISERIE, BP 160,
02404 CHATEAU-THIERRY CEDEX 04.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVACEL OPHTALMIQUE, 1 ZI DE LA MOISERIE, BP 160, 02404
CHATEAU-THIERRY CEDEX 04.
Classe N° 42 : Création de site Internet.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 604
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
THE BIG PURPLE VAN CLUB, ASSOCIATION LOI 1901, 44 BIS RUE
EDOUARD TREMBLAY, 94400 VITRY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATACHA MOYERSOEN, AVOCAT MANDATAIRE, 197 BD ST
GERMAIN, 75007 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 594 610
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; Vente au détail
d’accessoires de piscines (pompe) chlores pour piscines.
Agnès Duvivier, 3 rue Boirot, 63000 CLERMONT FERRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agnès Duvivier, 3 rue Boirot, 63000 CLERMONT FERRAND.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Construction de piscine béton pour particuliers et
collectivités ;
Classe N° 39 : Distribution (livraison) de spa.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; service de vente au detail, en gros, par
correspondance, en ligne de coffrets cadeaux.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Création (conception) de coffrets cadeaux.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 612
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Joseph Aouat, 3 bld de Lauriol, 34830 CLAPIERS.
Annie-Claude Aouat, 3 bld de Lauriol, 34830 CLAPIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Joseph Aouat, 3 bld de Lauriol, 34830 CLAPIERS.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 614
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Alain TORTOSA, 200 Montée de la calade, 83140 SIX-FOURS,
N° SIREN : 505 077 115.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Archilogue – M. TORTOSA, 200 Montée de la calade, 83140 SIXFOURS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ARCHILOGUE
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 615
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Alain TORTOSA, 200 Montee de la calade, 83140 SIX-FOURS,
N° SIREN : 505 077 115.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARCHILOGUE, M. TORTOSA, 200 Montee de la calade, 83140 SIXFOURS.
105
N° National : 08 3 594 618
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe Dor, 8 bis Rue Michelet, 92150 SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Dor, 8 bis Rue Michelet, 92150 SURESNES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; dressage d’animaux ; Organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 620
Dépôt du : 18 AOUT 2008
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
Classes de produits ou services : 9, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
à : I.N.P.I. PARIS
VIVERIS REIM, Société Anonyme, 42 ALLEE TURCAT MERY, CS
70018, 13417 MARSEILLE CEDEX 8.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIVERIS REIM, 42 ALLEES TURCAT MERY, CS 70018, 13417
MARSEILLE CEDEX 8.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
placement de fonds ; Conseil en investissement ; ingénierie
financière ; ingénierie immobilière ; organisme de placement
collectif immobilier (OPCI) société de placement à prépondérance
immobilière à capital variable (SPPICAV) ; gestion d’actifs ;
administration de biens ; organisme de placement collectif en
valeurs mobilières ; société d’investissement à capital variable
(SICAV) société civile de placement immobilier ; société
d’investissement immobilier coté ; promotion immobilière ; fonds
commun de placement immobilier (FCP) ; fonds de placement
immobilier ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Maitrise d’ouvrage.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 624
Dépôt du : 7 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
Commune de Bramans, collectivité territoriale, 1 rue de loutraz,
73500 BRAMANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie de Bramans, 1 rue de Loutraz, 73500 BRAMANS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
BOPI 09/04 - VOL. II
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41, 43,
44.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 594 626
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
107
Classe N° 25 : Vêtements. Ceintures (habillement).
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
DOUKHAN Géraldine, 509 rue PARADIS, 13008 MARSEILLE.
TEBOUL Romain, 509 Rue PARADIS, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOUKHAN Géraldine, 509 Rue PARADIS, 13008 MARSEILLE.
N° National : 08 3 594 652
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
PELLENC, Société Anonyme, Quartier Notre Dame, 84120
PERTUIS, N° SIREN : 305 061 186.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 Rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Classe N° 7 : Machines à savoir machines agricoles et machinesoutils, appareils et outils destinés à l’agriculture ; appareils et
outils de mesure de la maturité du raisin, des fruits, des légumes,
des céréales et autres produits de l’agriculture ; machines à savoir
machines agricoles et machines-outils, appareils et outils
autorisant l’analyse des qualités organoleptiques des fruits, des
légumes, des céréales et en général des produits agricoles.
Classe N° 8 : Appareils et outils à main entraînés manuellement et
destinés à l’agriculture ; appareils et outils à main entraînés
manuellement destinés à la mesure de la maturité du raisin, des
fruits, des céréales et autres produits de l’agriculture ; appareils et
outils à main entraînés manuellement autorisant l’analyse des
qualités organoleptiques du raisin, des fruits, des légumes, des
céréales et des produits agricoles en général ; appareils et outils à
main entraînés manuellement utilisant la spectrométrie pour la
mesure de la maturité du raisin, des fruits, des légumes, des
céréales et des produits agricoles en général.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie…
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux…
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitations du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements fourrures (vêtements) ; gants
(habillement).
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 632
Dépôt du : 4 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
HABRAN Bruno, Pointe Bois d’Inde, 97229 LES TROIS ILETS,
Martinique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR. HABRAN Bruno, Pointe BOIS D’INDE, 97229 LES TROIS
ILETS, MARTINIQUE.
Classe N° 9 : Machines à savoir machines agricoles et machinesoutils utilisant la spectrométrie ; appareils et outils destinés à
l’agriculture et utilisant la spectrométrie ; appareils et outils de
mesure de la maturité du raisin, des fruits, des légumes, des
céréales et autres produits de l’agriculture utilisant la
spectrométrie ; machines à savoir machines agricoles et
machines-outils, appareils et outils utilisant la spectrométrie et
autorisant l’analyse des qualités organoleptiques des fruits, des
légumes, des céréales et autres produits de l’agriculture ;
appareils et outils à main entraînés manuellement utilisant la
spectrométrie pour la mesure de la maturité du raisin, des fruits,
des légumes, des céréales et des produits agricoles en général ;
appareils et outils à main entraînés manuellement utilisant la
spectrométrie et autorisant l’analyse des qualités organoleptiques
des fruits, des légumes, des céréales et en général des produits
agricoles.
Classes de produits ou services : 7, 8, 9.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 653
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
NATUREX, Société Anonyme, ZAC Pôle Technologique Agroparc,
MONTFAVET, 84140 AVIGNON, N° SIREN : 384 093 563.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, BP 42413, 28 & 32, Rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Description de la marque : TRIGONO
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 1 : Produits chimiques en tant que matières premières
pour les cosmétiques, l’industrie alimentaire, et l’industrie
pharmaceutique, principalement composés d’extraits de
végétaux ; principes actifs utilisés en formulation cosmétique ;
acides minéraux ; sels minéraux.
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; cosmétiques ; huiles essentielles ;
substances odoriférantes ; produits cosmétiques sous toute
forme galénique non à usage médical contenant principalement
des extraits végétaux ; compléments nutritionnels pouvant
contenir des extraits végétaux et/ou des molécules purifiées
extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau,
du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous
forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres,
crèmes ou boissons, à usage cosmétique.
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 594 685
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. NICE
Cécile GEORGES, 39 avenue Jacques Mollet, 06340 LA TRINITE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cécile GEORGES, 39 avenue Jacques Mollet, 06340 LA TRINITE.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques, tous ces produits pouvant contenir des extraits
végétaux ; substances diététiques à usage médical ; compléments
nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires
minéraux ; extraits de plantes pour compléments nutritionnels à
usage médical.
Classe N° 29 : Extraits de viande, poissons, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; compléments alimentaires contenant
principalement des extraits végétaux transformés en poudres,
granules, capsules, comprimés, gélules, pâtes, liquides et sous
forme de biscuits ; suppléments alimentaires non à usage
médical, à base de viande, de poissons, de légumes, de fruits et
d’extraits végétaux.
Classe N° 30 : Compléments nutritionnels non à usage médical à
base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pâtes
alimentaires, céréales ; aromates (autres que les huiles
essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ;
édulcorants naturels ; préparations aromatiques à usage
alimentaire ; édulcorants naturels ; essences pour l’alimentation
(à l’exception des essences éthériques et des huiles essentielles).
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; compléments alimentaires
(préparations) pour faire des boissons notamment diététiques,
non à usage médical.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs CMJN du logo : C 100 ; M 1 ;
J 15 ; N 0 (bleu) C 40 ; M 1 ; J 100 ; N 0 (vert) Illustration : une
ampoule dont le culot est formé par l’abdomen d’une abeille,
tandis que les deux filaments symbolisent une maison Nom
commercial : Apis Mellifera Baseline : accélérateur de projets
Classe N° 35 : Services de gestion administrative des dossiers,
aide à la direction des affaires, dans le domaine des énergies
renouvelables. Médiation entre les entreprises ou particuliers et
les institutions chargées d’instrumenter les dossiers, aide à la
résolution de conflits avec les administrations. Expertise dans le
secteur des projets à valeur ajoutée environnementale, à savoir
veille administrative. ;
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 29, 30, 32.
Classe N° 41 : Organisation de colloques, conférences, formations
dans les domaines de l’autoconstruction, la maîtrise des énergies,
les normes de qualité environnementale. ;
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 43 : Chambres d’hôtes en maison bioclimatique semienterrée, avec table d’hôtes faisant la promotion des produits
locaux comme miels, tisanes, olives.
N° National : 08 3 594 672
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
Dépôt du : 19 AOUT 2008
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
à : I.N.P.I. PARIS
PRISME (PROFESSIONNELS DE L’INTERIM, SERVICES ET
METIERS DE L’EMPLOI), Syndicat loi 1884, 56 RUE LAFFITTE,
75009 PARIS, N° SIREN : 419 706 320.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRISME (PROFESSIONNELS DE L’INTERIM, SERVICES ET
METIERS DE L’EMPLOI), 56 RUE LAFFITTE, 75009 PARIS.
N° National : 08 3 594 690
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SARL JED, SARL, 12 RUE ST VICTOR, IMMEUBLE LE PEAGE,
34420 VILLENEUVE LES BEZIERS, N° SIREN : 499 839 090.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bernard montagud, 12 RUE ST VICTOR, IMMEUBLE LE PEAGE,
34420 VILLENEUVE LES BEZIERS.
Classe N° 41 : Ecole des futurs salariés des agences d’emploi.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe N° 4 : Lubrifiants ;
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ;
Classe N° 9 : DVD ;
Classe N° 10 : Appareils de massage ;
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Bijoux ;
Classes de produits ou services : 16, 26, 41.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
sous-vêtements.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
109
Classe N° 28 : Jouet pour adultes.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 9, 10, 14, 25, 28.
N° National : 08 3 594 724
Dépôt du : 19 AOUT 2008
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 707
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
GAYET Pierre, 91 rue Picasso, 13410 LAMBESC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAYET Pierre, 91 rue Picasso, 13410 LAMBESC.
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA VALERY, DOMAINE DES DEUX RUISSEAUX, 0 ROUTE DE
BEZIERS, 34410 SAUVIAN, N° SIREN : 351 806 476.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE DES DEUX RUISSEAUX, 0 ROUTE DE BEZIERS, 34410
SAUVIAN.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles.
Classe N° 5 : Solvant naturel.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée (AOC
Coteaux du Languedoc).
N° National : 08 3 594 728
Classes de produits ou services : 33.
Dépôt du : 19 AOUT 2008
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 594 710
RENAUD GUILLARD, 1 rue des lilas, 38390 BOUVESSE QUIRIEU.
Dépôt du : 19 AOUT 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RENAUD GUILLARD, 1 rue des lilas, 38390 BOUVESSE QUIRIEU.
à : I.N.P.I. PARIS
KOUJI ELISABETH, YVONNE, 240 Chemin du DANDARELET,
83300 DRAGUIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOUJI ELISABETH, 240 CHEMIN DU DANDARELET, 83300
DRAGUIGNAN.
Classe N° 16 : Photographies ; cartes ;
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 16, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 749
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MR OZTURK NURETTIN, 29 RUE DES PYRENEES, 63800
COURNON D’AUVERGNE, N° SIREN : 325 781 847.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKET ORIENTAL, 15 RUE SAINT EXUPERY, 63800 COURNON
D’AUVERGNE.
Description de la marque : CARACTERE DE L’ECRITURE ;
Classe N° 16 : • matériel d’instruction ou d’enseignement. •
brochures. • patrons pour la couture. • patrons et kits patchwork et
broderies.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou,
succédanés du café. Thé.
Classe N° 26 : • dentelles, broderies, rubans et lacets. • articles de
mercerie (à l’exception des fils). • passementerie.
Classes de produits ou services : 30.
Classe N° 41 : • éducation – formation activités culturelles. •
informations en matière d’éducation. • publication de livres. •
montage de bandes vidéo.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 594 761
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
jean pierre van der pert, Agissant pour le compte de la société
“ synopsia ” en cours de formation, impasse des restanques,
04300 FORCALQUIER.
hainerfgit city group, sarl, 1 impasse des restanques, 04300
FORCALQUIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
hainerfgit city group, 1 impasse des restanques,
FORCALQUIER.
BOPI 09/04 - VOL. II
Classe N° 35 : Prestations de service de publicité, de diffusion de
matériel publicitaire et de vente au détail d’articles de vêtements
de tous genres, y compris de chaussures et de chapellerie ; de
produits de cuir et d’imitation de cuir, de sacs ; de joaillerie ;
d’armes de tous genres et de munitions ; de meubles ; de
jumelles, de lampes de poche, de produits d’entretien ; d’articles
de porcelaine, de verre et de décoration ; de montres ; de produits
de textile pour la maison, d’articles pour le ménage et le camping ;
de sièges perchés pour la chasse ; de produits nutritionnels pour
les animaux ; de livres, de cassettes vidéo et de DVD.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
04300
N° National : 08 3 594 780
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FRANKONIA HANDELS GmbH & Co. KG, société de droit
allemand, Schiesshausstrasse 10, D 97228 ROTTENDORF,
ALLEMAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Karl H. BELTZ, Avocat à la Cour, 59, Boulevard Exelmans,
75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Divertissement ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ; réservation
de places de spectacles ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 778
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FRANKONIA HANDELS GmbH & Co. KG, société de droit
allemand, Schiesshausstrasse 10, D 97228 ROTTENDORF,
ALLEMAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Karl H. BELTZ, Avocat à la Cour, 59, Boulevard Exelmans,
75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Prestations de service de publicité, de diffusion de
matériel publicitaire et de vente au détail d’articles de vêtements
de tous genres, y compris de chaussures et de chapellerie ; de
produits de cuir et d’imitation de cuir, de sacs ; de joaillerie ;
d’armes de tous genres et de munitions ; de meubles ; de
jumelles, de lampes de poche, de produits d’entretien ; d’articles
de porcelaine, de verre et de décoration ; de montres ; de produits
de textile pour la maison, d’articles pour le ménage et le camping ;
de sièges perchés pour la chasse ; de produits nutritionnels pour
les animaux ; de livres, de cassettes vidéo et de DVD.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 784
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
François Gomy, 5 Allée hélene Boucher, 78150 LE CHESNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François Gomy, 5 Allée hélene Boucher, 78150 LE CHESNAY.
Classe N° 12 : Véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ;
carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules
électriques ; caravanes ; tracteurs ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; chariots de manutention ;
Classe N° 17 : Barre de protection amovible en matériaux,
gomme, synthétique caoutchouc pour portière de véhicule en
stationnement.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 12, 17.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 798
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Guy REVERT, 75 rue des Laurons, 13117 LAVERA.
Festival Peypin En Rire, Association Loi 1901,
Socioculturel, 1 rue de la République, 1324 PEYPIN.
Centre
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guy REVERT, 75 rue des Laurons, 13117 LAVERA.
Classe N° 41 : Organisation d’un festival d’humour intitulé
“ Peypin En Rire.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 826
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
111
bandes vidéo ; productions de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ;
informations en matière d’éducation ; locations d’enregistrements sonores ; enregistrements (filmages) sur bandes vidéo ;
services d’imagerie numérique ; informations en matière d’éducation et d’enseignement ; locations de films cinématographiques ;
micro filmages ; montages de programmes radiophoniques et de
télévision ; organisation et conduite d’ateliers de formation, de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de
symposiums ; photographies ; reportages photographiques ;
production de films sur bandes vidéo ; publications de textes
(autres que textes publicitaires) ; publications de livres ; rédactions de scénarios ; représentations théâtrales ; services de
traductions ; services d’artistes de spectacle ; parcs d’attractions ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; boîtes de nuit ; services de
casinos (jeux) ; exploitation de salles de cinéma ; studios de
cinéma ; cirques ; services de club (divertissement ou éducation) ;
informations en matières de divertissement ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; location de films
cinématographiques ; production de films ; jeux d’argent ; exploitation de salles de jeux ; location de décors de spectacles ; location d’enregistrements sonores ; services de loisirs ; services de
musées (présentation, expositions) ; music-hall ; services
d’orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles
(services d’imprésarios) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ;
production de spectacles ; représentation de spectacles ; réservation de places de spectacles ; représentations théâtrales ; services
de camps de vacances (divertissement) ; clubs de santé (mise en
forme physique) ; exploitation d’installations sportives ; exploitation de parcours de golf ; jardins d’attractions ; exploitation de
jardins zoologiques ; services de loisirs. Service de restauration
(alimentation) ; hébergement temporaire ; agences de logement
(hôtels, pensions) ; services de bars ; cafés-restaurants ;
cafétérias ; exploitation de terrains de camping ; services de
camps de vacances (hébergement) ; cantines ; services hôteliers ;
réservation d’hôtels ; restaurants libre-service ; maisons de
vacances ; pensions ; réservation de pensions ; restauration
(repas) ; services de traiteurs ; location de constructions
transportables ; location de tentes ; location de logements
temporaires ; services de motels.
Classes de produits ou services : 16, 39, 41, 43.
Transcontinents Réunion, Société Anonyme, Residence du
Barachois, 3 rue du Mat de Pavillon, 97463 SAINT DENIS – Cedex,
Réunion, N° SIREN : 310 836 549.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DREYFUS & associés, 70, av. Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 828
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Papier, carton et produits en ces
matières non compris dans d’autres classes à savoir : essuie
mains en papier, mouchoirs de poche en papier, sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l’emballage en papier ; papeterie,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
machines à cacheter ; distributeurs de ruban adhésif ; caractères
d’imprimerie ; livres ; magazines ; journaux ; bandes dessinées ;
revues ; périodiques ; plaquettes ; manuscrits ; manuels ; notices ;
rapports ;
dépliants ;
pamphlets ;
bulletins,
bulletins
d’information ; livrets, publications ; produits de l’imprimerie,
répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériels d’instruction
ou d’enseignement à l’exception des appareils ; manuels
d’instructions ; revues de presse ; tracts ; affiches ; prospectus ;
calendriers ; autocollants (articles de papeterie) ; articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; stylos ; instruments
d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ; blocs (papeterie) ;
brochures ; cahiers ; catalogues ; almanachs ; atlas ; affiches ;
carnets ; fournitures scolaires, punaises, taille-crayons, liquides
correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à
effacer, enveloppes ; cartes postales ; couvertures (papeterie),
papiers d’emballage ; serre-livres ; sachets et sacs d’emballage en
papier ou en matières plastiques ; photographies ; clichés. Transport de personnes ; organisation de voyages ; réservation de
places (transports) ; distribution de journaux ; informations en
matière de transport ; accompagnement de voyageurs ; agences
de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; location d’automobiles ; transports aériens ; transports aéronautiques ; transport en bateau ; location de bateaux ;
services de chauffeurs ; organisation de croisières ; organisation
d’excursions ; transport fluvial ; pilotage ; visites touristiques ;
réservations pour les voyages. Education ; formation ;
divertissement ; activités culturelles ; publication de livres ; prêts
de livres ; académies (éducation) ; locations et montages de
ALSYBE
NET,
S.A.R.L.,
Z.I.
MONTPLAISIR,
CHAMPDENIERS-SAINT-DENIS, N° SIREN : 507 630 457.
79220
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Georgie Courtois, 11, rue Portailis, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels pour la mise à disposition d’un site Web
interactif pour des tiers afin d’envoyer des informations, de créer
des catalogues de produits électroniques, de répondre à des
demandes et de placer et exécuter des commandes de produits,
services et opportunités commerciales via des réseaux
informatiques locaux et mondiaux ; logiciels destinés à la gestion
de documents ; logiciels de recherche, de navigation, de réception
et de transmission de textes, documents électroniques,
graphiques et informations audiovisuelles sur des réseaux
informatiques locaux éloigné, des réseaux informatiques
mondiaux, des Intranets ou des répertoires d’informations
disponibles sur des réseaux informatiques ; logiciels destinés au
développement de programmes et à la création de sites Web ;
logiciels pour l’échange d’informations via des réseaux
informatiques mondiaux et en ligne via une base de données
informatique et l’Internet ; appareils et instruments scientifiques,
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection) de secours (sauvetage), et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
équipement pour le traitement des données ; matériel
informatique, logiciels et périphériques.
Classe N° 35 : Services d’études de marchés et de conseils
commerciaux ; services commerciaux, à savoir, services facilitant
la transaction d’affaires via des réseaux informatiques locaux et
mondiaux par la localisation et le renvoi pour la fourniture d’un
large éventail de produits et de services commerciaux et de
consommation ; diffusion d’informations sur des produits et
services de tiers via des réseaux informatiques locaux et
mondiaux ; fourniture d’un site Web sur un réseau informatique
mondial via lequel des tiers peuvent offrir et fournir des produits
et services, placer, déterminer le statut de et exécuter des
commandes et des opportunités commerciales, passer des
contrats et faire des affaires ; services de commande en ligne
informatisée ; services d’une agence internationale d’importexport ; location d’espaces publicitaires sur des supports de
communication ; services de publicité pour le compte de tiers ;
services de commerce en ligne liés à des ventes aux enchères
électroniques et fourniture en ligne d’évaluations commerciales
connexes ; mise à disposition d’une base de données ou d’un
répertoire d’informations sur un éventail de produits de
consommation d’autres entreprises pour aider et faciliter le
commerce électronique pour l’exploitation d’un marché
électronique pour les acheteurs et vendeurs de produits et/ou
services sur un réseau informatique mondial ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
fourniture d’informations commerciales à la demande spécifique
d’utilisateurs finaux par téléphone ou via un réseau informatique
mondial ; recherche personnalisée de bases de données
informatiques ou de sites Web ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail et en gros ;
vente aux enchères ; services publicitaires et promotionnels ;
préparation de publicité personnalisée ou non personnalisée pour
entreprises à diffuser via le Web ; diffusion de publicité pour le
compte de tiers via un réseau mondial de communications ;
services de publicité en ligne pour le compte de tiers, à savoir,
fourniture d’espace publicitaire sur des sites Web de l’Internet ;
promotion des ventes pour le compte de tiers, à savoir
présentation de marchandises et de services sur un site
informatique accessible par réseaux informatiques, télématiques
et électroniques, d’ordinateurs connectés entre eux ; location
d’espaces publicitaires sur des réseaux informatiques,
télématiques et électroniques ; publicité, y compris la publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y
compris électronique) ; gestion des affaires commerciales ;
estimations en affaires commerciales ; agences d’informations
commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ;
informations statistiques ; recherches de marché ; régie
publicitaire ; location de matériels, d’espaces et de supports
publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication
mondiale de type Internet) ; conseils, informations et
renseignements d’affaires ; aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et en direction des affaires ; expertises en
affaires ; investigations et recherches pour affaires ; organisation
d’expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
services d’affichage ; publication de textes publicitaires ;
consultations pour la direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de
sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; diffusion d’annonces publicitaires et de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ;
promotion des ventes pour le compte de tiers ; sondages
d’opinion ; gestion administrative de lieux d’expositions ;
démonstration
de
produits ;
diffusion
(distribution)
d’échantillons ; services de vente aux enchères ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; direction
professionnelle des affaires artistiques ; services de mannequins
à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; relations
publiques ; services de revues de presse ; reproduction de
documents ; organisation d’opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ;
Classe N° 36 : Compensation et conclusion de transactions
financières via un réseau informatique mondial ; services
bancaires et services financiers en ligne ; services de cartes de
crédit, traitement et transmission de factures et de leurs
paiements, et fourniture d’assurance pour transactions
financières ; transferts de fonds ; transfert électronique de fonds
pour le compte de tiers ; transfert de paiements pour le compte de
BOPI 09/04 - VOL. II
tiers via l’Internet ; services de facturation et de traitement des
paiements ;
assurances ;
affaires
financières ;
affaires
monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; fourniture d’un
site Web interactif sur un réseau informatique mondial, destiné à
des tiers, afin de poster des informations, répondre à des requêtes
et placer et traiter des commandes de produits, services et
opportunités commerciales ; fourniture d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux d’information à des utilisateurs
multiples pour le transfert et la diffusion d’un large éventail
d’informations ; fourniture d’accès à un site Web sur un réseau
informatique mondial via lequel des tiers peuvent offrir des biens
et des services, placer et exécuter des commandes, conclure des
contrats et faire des affaires ; fourniture de liens informatiques
vers des sites Web de tiers afin de faciliter le commerce
électronique et des transactions commerciales réelles ; fourniture
d’accès à un calendrier électronique, carnet d’adresses et fonction
d’annotation, via des réseaux informatiques locaux et mondiaux ;
fourniture d’accès à un site Web interactif sur un réseau
informatique mondial pour le compte de tiers afin de poster des
informations, répondre à des requêtes et placer et traiter des
commandes de produits, services et opportunités commerciales ;
services de communications, à savoir services de messagerie
numérique de chiffres et de textes ; transmission électronique de
données et documents parmi des utilisateurs d’ordinateurs ;
transmission d’informations via des communications de données
pour faciliter la prise de décisions ; transmission d’informations
par réseaux de communications électroniques ; transmission
d’informations par systèmes de communication vidéo ; services
de conférence sur l’Internet ; services de conversation en ligne et
salons de conversation virtuels via messagerie textuelle ; services
de courrier électronique et d’expédition de courrier électronique ;
fourniture de tableaux d’affichage électroniques pour l’envoi et la
transmission de messages entre utilisateurs d’ordinateurs
concernant des produits, des services et des opportunités
commerciales ; fourniture d’un bulletin d’affichage en ligne pour
l’envoi, la promotion, la vente et la revente d’articles via un réseau
informatique mondial ; services de consultation, d’information et
de conseils pour tous les services précités ; télécommunications ;
fourniture
d’une
connexion
directe
entre
utilisateurs
d’ordinateurs pour l’échange d’informations ; fourniture d’accès
et de location de temps d’accès d’ordinateur à tableaux
d’affichage interactifs et des bases de données en ligne à toutes
les fins précitées ; recherche personnalisées de bases de données
informatiques et de sites Web ; communication audio et vidéo via
des ordinateurs et des réseaux informatiques, et via un réseau
mondial de communication.
Classe N° 42 : Services informatiques ; programmation pour
ordinateurs ; services de logiciels de système informatique ;
fourniture de services de connexion en temps réel entre
utilisateurs d’ordinateurs pour échange d’informations ;
conception de logiciels informatiques ; services de conception de
systèmes informatiques ; fourniture d’accès à des ordinateurs ;
conception et développement de logiciels et de matériel
informatiques ; conception et développement de pages Web ;
hébergement de pages Web pour le compte de tiers ;
hébergement de logiciels d’application pour la recherche et la
récupération d’informations à partir de bases de données et de
réseaux informatiques ; recherche personnalisée de bases de
données informatiques ou de sites Web ; communication audio et
vidéo via des ordinateurs et des réseaux informatiques et via un
réseau mondial de communication ; services d’information, de
conseil et d’assistance dans tous les domaines précités ; services
scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches
et de conception y relatifs ; services d’analyses et de recherches
industrielles ; fourniture d’un site Web sur un réseau informatique
mondial via lequel des tiers peuvent offrir et fournir des produits
et services, placer, déterminer le statut d’et exécuter des
commandes et des opportunités commerciales, passer des
contrats et faire des affaires. Services informatiques, à savoir la
création d’une communauté en ligne pour des transactions
commerciales parmi et entre des tiers, fourniture d’un calendrier
électronique, carnet d’adresses avec fonction d’annotation
accessible et utilisable via des réseaux informatiques locaux et
mondiaux. Services informatiques, à savoir, hébergement de
logiciels d’application pour la recherche et la récupération
d’informations à partir de bases de données et de réseaux
informatiques ; services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ; services
d’analyses et de recherches industrielles ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 594 834
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
Alun BACON, 15 Montée du Gourguillon, 69005 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alun BACON, 15 Montée du Gourguillon, 69005 LYON.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions non métalliques ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ;
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
Classe N° 37 : Services de construction, de réparation.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration
intérieure.
Classes de produits ou services : 19, 20, 21, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 864
Dépôt du : 19 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
AGIT PROD, SARL, 28 bis parc de Montretout, 92210 SAINT
CLOUD, N° SIREN : 448 161 836.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TELEPARIS, 4 bis rue Descombes, 75017 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ;
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; presse écrite, livres ;
journaux ; magazines, prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; chansonniers, manuels.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
chemisettes, vêtements, t-shirt, vêtements en cuir ou en imitation
du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants
(habillement), foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; pantoufles, bottes, bottines, chaussures de plage, de
113
ski ou de sport ; sous-vêtements, bain (bonnets, caleçons,
costumes, maillots, peignoirs, sandales, souliers de –), bandeaux
pour la tête (habillement), bretelles, pardessus, parkas, robes de
chambre ; bandanas (foulards).
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport), balles de tennis, farces (attrapes),
jeux automatiques [machines] à prépaiement, jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision (appareils de –), peinture (pistolets à –)
[articles de sport], planches à voile, poupées, cartes de bingo,
cartes à jouer, construction (jeux de –), dames (jeux de –),
damiers, dominos (jeux de –), dés [jeux], jeu (balles de –), jeu
(ballons de –), jeu (boules de –), jeux (billes pour –), jeux (jetons
pour –), jeux de table, peluches [jouets], poupées.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en
organisation et direction des affaires, comptabilité, reproduction
de documents, gestion de fichiers informatiques, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications et diffusion de
textes et d’annonces publicitaires, locations d’espaces
publicitaires, relation publiques, affichage, agences de publicité,
communications (transcription de –), courrier publicitaire,
distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés,
échantillons], expositions et foires (organisation d’–) à buts
commerciaux ou de publicité, location de distributeurs
automatiques, mannequins (services de –) à des fins publicitaires
ou de promotion des ventes, mise à jour de documentation
publicitaire, publicité par correspondance, publicité télévisée,
publicité radiophonique.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques,
communications radiophoniques, télévisuelles ou téléphoniques,
communications via Internet, services d’affichage électronique
(télécommunications), raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial, agences de presse ou
d’informations
(nouvelles),
location
d’appareil
de
télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées,
services de téléconférences et de visioconférences, services de
messagerie électronique, appel radioélectrique (services d’–)
[radio, téléphone ou autres moyens de communications
électroniques], diffusion (transmission) de programmes télévisés,
radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, satellite
(transmission par –), transmission de dépêches, transmission de
messages, téléphoniques (services –), télévision par câble,
émissions radiophoniques (production, enregistrement montage
d’–), fourniture de forums de discussion sur l’Internet, messagerie
vocale (services de –), transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisir, prêts de livres,
studios de cinéma, services de compositions musicales,
divertissements télévisés et/ou radiophoniques, exploitation de
salles de cinéma, expositions (organisation d’–) à buts culturels ou
éducatifs, services d’imagerie numérique, organisation de
concours de beauté, reportages photographiques, rédaction de
scénarios, services de studios d’enregistrement, services de
photographie, organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès, services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique), service de jeux d’argent, microédition, location de films cinématographiques, location
d’enregistrements sonores, location de magnétoscopes, de
lecteurs DVD ou de postes de radio et de télévision, location de
décors de spectacles, location de bandes vidéo, location
d’appareils cinématographiques, location de films télévisés,
location d’appareils d’éclairage pour les décors de théâtre ou des
studios de télévision, location d’appareils audio, location de
caméras vidéo, production de films sur bandes vidéo, production
de films de téléfilms de programmes télévisés de documentaires
et de fictions, production de spectacles, enregistrement (filmage)
sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, montage de
programmes radiophoniques et de télévision, publication de
livres, publication électronique de livres et de périodiques en
ligne, exploitation de publications électroniques en ligne [non
téléchargeables], publication de textes [autres que textes
publicitaires],.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
Classe N° 42 : Conception de systèmes informatiques,
consultation en matière de logiciels, conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique,
création et entretien de sites Web pour des tiers, élaboration
[conception] de logiciels, hébergement de sites informatiques
[sites Web].
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ;
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes ; arbres
(végétaux).
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
N° National : 08 3 594 865
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Dépôt du : 21 AOUT 2008
N° National : 08 3 594 881
à : I.N.P.I. BORDEAUX
CITRON PRESSE, SARL, 28 cours du Medoc, 33300 BORDEAUX,
N° SIREN : 422 973 388.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CITRON PRESSE, 28 COURS DU MEDOC, 33300 BORDEAUX.
Dépôt du : 6 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE DE PARIS, Collectivité Territoriale, 2 Place Ferdinand
Brunot, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNE de PARIS, Collectivité territoriale, Mairie du 14e Paris,
2 Place Ferdinand Brunot, 75014 PARIS.
Classe N° 16 : Journaux ; prospectus ; brochures.
Classes de produits ou services : 16.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 35 : Publicité.
Classe N° 41 : Education, formation organisation de colloques,
conférences, congrès exposition à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
N° National : 08 3 594 890
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
SAINTE GERMAINE, SA, Parc d’activités d’Estigeac, 4, chemin de
Monfaucon,
BP 52,
33127
MARTIGNAS
SUR
JALLE,
N° SIREN : 322 053 554.
N° National : 08 3 594 874
Dépôt du : 20 AOUT 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAINTE GERMAINE, Parc d’activités d’Estigeac, 4, chemin de
Monfaucon, BP 52, 33127 MARTIGNAS SUR JALLE.
à : I.N.P.I. PARIS
Périgord Castanea, EARL, LEYMERONIE, 24360 BUSSEROLLES,
N° SIREN : 505 396 861.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Périgord Castanea, Périgord Castanea, Lionel
LEYMERONIE, 24360 BUSSEROLLES.
Girardie,
Classe N° 22 : Ficelles.
Classes de produits ou services : 22.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 902
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MANSWELL, SELARL, 42 rue de Lisbonne, 75008 PARIS,
N° SIREN : 503 515 595.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MANSWELL, 42 rue de Lisbonne, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques, recherches judiciaires, conseils
en propriété intellectuelle, tous ces services étant fournis par un
cabinet d’avocat.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
115
N° National : 08 3 594 903
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Thomas Boullier, 3 avenue du Général Koenig, 13090 AIX-ENPROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thomas Boullier, 3 avenue du Général Koenig, 13090 AIX-ENPROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Police de caractère : Futura. Couleur
rouge Pantone 174 Prononcer [abaRua].
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion
des ventes pour des tiers ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; recueil de données dans un
fichier central ; services de comparaison de prix ; services de
revues de presse ; systématisation de données dans un fichier
central ; vente aux enchères ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d’accès à des
bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication
destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ;
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateur ; conception de systèmes
informatiques ; consultation en matière de logiciels ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes
informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour
l’Internet ; hébergement de sites informatiques ; location de
serveurs Web ; location d’ordinateurs ; recherches en matière de
protection de l’environnement ; reconstitution de bases de
données ; services de protection contre les virus informatiques.
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 594 914
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PRONUTRI, SARL, 5 émé Aven 5 émé Avenue 17 ème RUE, 06516
CARROS, N° SIREN : 399 538 347.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRONUTRI, 5 émé Aven 5 émé Avenue 17 ème RUE, 06516
CARROS.
Classe N° 5 : Complément alimentaire substances diététiques à
usage médical et préparation dherbes, plantes et tisanes à usage
médical ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
Classe N° 29 : Complément alimentaires composé de plantes à
base de préparations de fruits et légumes séchés. ;
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 41 : Education formation ; organisation d exposition à
buts culturels et éducatifs publication électronique de livres et
périodiques en ligne ; Organisation de concours (éducation ou
divertissement) et conduite de colloques, congrès, conférences.
N° National : 08 3 594 909
Classes de produits ou services : 5, 29, 41.
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Association de Parents d’Enfants Inadaptés de la Bresse
Louhannaise, Association loi 1901, Siège : Mairie, 1, rue des
Bordes, 71500 LOUHANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIMONET Michel, 27 rue des Potiers, 71270 PIERRE DE BRESSE.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 915
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Charles Antoine Dolisy, Agissant pour le compte de la société
“ Easiware ” en cours de formation, 3 rue des Fossés Saint
Marcel, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charles-Antoine Dolisy, 3 rue des Fossés Saint Marcel, 75005
PARIS.
Classe N° 9 : Équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires, commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 40 : Récupération (transformation) de bouchons (lieges
et ou synthétiques) destinée au recyclage.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 40.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 594 916
N° National : 08 3 594 940
Dépôt du : 20 AOUT 2008
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MEDI DUBAUT, 1 rue de la caserne, 13003 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEDI DUBAUT, 1 rue de la caserne, 13003 MARSEILLE.
117
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE HERVE BOUPDA, Agissant pour le compte de la société
“ MY MONEY MOBILE ” en cours de formation, 45 AVENUE DU
GENERAL DE GAULLE, 92360 MEUDON LA FORET.
SERGE OLIVIER BOUPDA, Agissant pour le compte de la société
“ MY MONEY MOBILE ” en cours de formation, 38 RUE DU
CHEMIN VERT, 92100 BOULOGNE.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE HERVE BOUPDA, 45 AVENUE DU GENERAL DE
GAULLE, 92360 MEUDON LA FORET.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 917
Dépôt du : 20 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Anouk GIMENEZ, 12 Rue Nogué, 64000 PAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anouk GIMENEZ, 12 Rue Nogué, 64000 PAU.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : MONEYMO MY MONEY MOBILE
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 935
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CATHERINE BONI, 91 RUE COMPANS, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CATHERINE BONI, 91 RUE COMPANS, 75019 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; Disque video digital, compact disque ;
Classe N° 16 : Photographies ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés
ou non ; dessins ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Organisation de spectacle lyrique musical et théâtral (services
d’imprésarios).
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
à partir d’une base de données informatique ou du réseau
Internet, programmation pour ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
N° National : 08 3 594 943
Dépôt du : 21 AOUT 2008
N° National : 08 3 594 942
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
VOGEL Louis, 6, avenue Pierre 1er de Serbie, 75116 PARIS.
VOGEL Louis, 6, avenue Pierre 1er de Serbie, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical) ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son et des images ; les supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques
optiques compacts, logiciels d’ordinateurs enregistrés et
publications, notamment dans le domaine juridique, fiscal ou
financier, sous forme électronique transmis en ligne à partir de
bases de données ou à partir de moyens fournis sur le réseau
Internet (y compris les sites Web) ; logiciels d’ordinateurs
permettant la recherche de données, notamment dans le domaine
juridique, fiscal et financier.
Classe N° 16 : Livres, revues, journaux, magazines, publications
professionnelles, notamment dans le domaine juridique, fiscal ou
financier. Papier, carton, produits de l’imprimerie, photographie
et papeterie. Matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Services de publicité, gestion des affaires
commerciales,
administration
commerciale.
Services
d’abonnements de journaux pour des tiers. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires fournis notamment
hors ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne
à partir de base de données informatique ou du réseau Internet.
Reproduction de documents. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Distribution de matériel publicitaire
(prospectus).
Classe N° 38 : Télécommunications ; communication par
terminaux d’ordinateurs ; services de télécommunication
d’informations (incluant les pages Web), services de
télécommunications der programmes d’ordinateurs et de toutes
autres données ; services de télécommunication fournis par
l’intermédiaire du réseau Internet, services de courrier et
messagerie électroniques et informatiques ; organisation de
forum de discussion et service de transmission d’informations et
de nouvelles par réseau Internet ; fourniture d’accès par
télécommunication et connexion à une base de données
informatique ou au réseau Internet. Agences de presse et
d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : Education ; formation ; service de formation dans le
domaine juridique, fiscal ou financier notamment fournis hors
ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne à
partir d’une base de données informatique ou du réseau Internet,
publication sous forme électronique de revues et articles dans le
domaine juridique, fiscal et financier ; activités culturelles. Edition
de livres, de revues. Prêts de livres. Organisation de concours en
matière d’éducation. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’exposition à buts culturels
ou éducatifs.
Classe N° 42 : Fourniture d’accès et location de temps d’accès à
une base de données informatique ; informations documentaires
dans les domaines administratifs, juridiques et d’affaires fournies
hors ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical) ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son et des images ; les supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques
optiques compacts, logiciels d’ordinateurs enregistrés et
publications, notamment dans le domaine juridique, fiscal ou
financier, sous forme électronique transmis en ligne à partir de
bases de données ou à partir de moyens fournis sur le réseau
Internet (y compris les sites Web) ; logiciels d’ordinateurs
permettant la recherche de données, notamment dans le domaine
juridique, fiscal et financier.
Classe N° 16 : Livres, revues, journaux, magazines, publications
professionnelles, notamment dans le domaine juridique, fiscal ou
financier. Papier, carton, produits de l’imprimerie, photographie
et papeterie. Matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Services de publicité, gestion des affaires
commerciales,
administration
commerciale.
Services
d’abonnements de journaux pour des tiers. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires fournis notamment
hors ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne
à partir de base de données informatique ou du réseau Internet.
Reproduction de documents. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Distribution de matériel publicitaire
(prospectus).
Classe N° 38 : Télécommunications ; communication par
terminaux d’ordinateurs ; services de télécommunication
d’informations (incluant les pages Web), services de
télécommunications der programmes d’ordinateurs et de toutes
autres données ; services de télécommunication fournis par
l’intermédiaire du réseau Internet, services de courrier et
messagerie électroniques et informatiques ; organisation de
forum de discussion et service de transmission d’informations et
de nouvelles par réseau Internet ; fourniture d’accès par
télécommunication et connexion à une base de données
informatique ou au réseau Internet. Agences de presse et
d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : Education ; formation ; service de formation dans le
domaine juridique, fiscal ou financier notamment fournis hors
ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne à
partir d’une base de données informatique ou du réseau Internet,
publication sous forme électronique de revues et articles dans le
domaine juridique, fiscal et financier ; activités culturelles. Edition
de livres, de revues. Prêts de livres. Organisation de concours en
matière d’éducation. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’exposition à buts culturels
ou éducatifs.
Classe N° 42 : Fourniture d’accès et location de temps d’accès à
une base de données informatique ; informations documentaires
dans les domaines administratifs, juridiques et d’affaires fournies
hors ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne
à partir d’une base de données informatique ou du réseau
Internet, programmation pour ordinateurs.
Classe N° 45 : Services juridiques.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
119
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
et papeterie. Matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils).
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 35 : Services de publicité, gestion des affaires
commerciales,
administration
commerciale.
Services
d’abonnements de journaux pour des tiers. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires fournis notamment
hors ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne
à partir de base de données informatique ou du réseau Internet.
Reproduction de documents. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Distribution de matériel publicitaire
(prospectus).
N° National : 08 3 594 944
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
PERRET Jennifer,
BORDEAUX.
126/128
Rue
Belleville,
Apt 20,
33000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERRET Jennifer, 126/128 Rue Belleville, Apt 20,
BORDEAUX.
33000
Classe N° 38 : Télécommunications ; communication par
terminaux d’ordinateurs ; services de télécommunication
d’informations (incluant les pages Web), services de
télécommunications der programmes d’ordinateurs et de toutes
autres données ; services de télécommunication fournis par
l’intermédiaire du réseau Internet, services de courrier et
messagerie électroniques et informatiques ; organisation de
forum de discussion et service de transmission d’informations et
de nouvelles par réseau Internet ; fourniture d’accès par
télécommunication et connexion à une base de données
informatique ou au réseau Internet. Agences de presse et
d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : Education ; formation ; service de formation dans le
domaine juridique, fiscal ou financier notamment fournis hors
ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne à
partir d’une base de données informatique ou du réseau Internet,
publication sous forme électronique de revues et articles dans le
domaine juridique, fiscal et financier ; activités culturelles. Edition
de livres, de revues. Prêts de livres. Organisation de concours en
matière d’éducation. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’exposition à buts culturels
ou éducatifs.
Classe N° 14 : – bijouterie. – colliers (bijouterie). – broches
(bijouterie). – bagues (bijouterie). – porte-clefs de fantaisie. –
bracelets (bijouterie).
Classe N° 18 : – sacs à main. – sacs à langer. – sacs à roulettes. –
porte-monnaie. – sacs à provisions.
Classe N° 25 : – vêtements. – chaussons. – chaussures. – bonnets.
– ceintures (habillement). – sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 42 : Fourniture d’accès et location de temps d’accès à
une base de données informatique ; informations documentaires
dans les domaines administratifs, juridiques et d’affaires fournies
hors ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne
à partir d’une base de données informatique ou du réseau
Internet, programmation pour ordinateurs.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 946
Dépôt du : 21 AOUT 2008
N° National : 08 3 594 945
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
VOGEL Louis, 6, avenue Pierre 1er de Serbie, 75116 PARIS.
VOGEL Louis, 6, avenue Pierre 1er de Serbie, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical) ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son et des images ; les supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques
optiques compacts, logiciels d’ordinateurs enregistrés et
publications, notamment dans le domaine juridique, fiscal ou
financier, sous forme électronique transmis en ligne à partir de
bases de données ou à partir de moyens fournis sur le réseau
Internet (y compris les sites Web) ; logiciels d’ordinateurs
permettant la recherche de données, notamment dans le domaine
juridique, fiscal et financier.
Classe N° 16 : Livres, revues, journaux, magazines, publications
professionnelles, notamment dans le domaine juridique, fiscal ou
financier. Papier, carton, produits de l’imprimerie, photographie
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical) ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son et des images ; les supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques
optiques compacts, logiciels d’ordinateurs enregistrés et
publications, notamment dans le domaine juridique, fiscal ou
financier, sous forme électronique transmis en ligne à partir de
bases de données ou à partir de moyens fournis sur le réseau
Internet (y compris les sites Web) ; logiciels d’ordinateurs
permettant la recherche de données, notamment dans le domaine
juridique, fiscal et financier.
Classe N° 16 : Livres, revues, journaux, magazines, publications
professionnelles, notamment dans le domaine juridique, fiscal ou
financier. Papier, carton, produits de l’imprimerie, photographie
et papeterie. Matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils).
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Services de publicité, gestion des affaires
commerciales,
administration
commerciale.
Services
d’abonnements de journaux pour des tiers. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires fournis notamment
hors ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne
à partir de base de données informatique ou du réseau Internet.
Reproduction de documents. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Distribution de matériel publicitaire
(prospectus).
Classe N° 38 : Télécommunications ; communication par
terminaux d’ordinateurs ; services de télécommunication
d’informations (incluant les pages Web), services de
télécommunications der programmes d’ordinateurs et de toutes
autres données ; services de télécommunication fournis par
l’intermédiaire du réseau Internet, services de courrier et
messagerie électroniques et informatiques ; organisation de
forum de discussion et service de transmission d’informations et
de nouvelles par réseau Internet ; fourniture d’accès par
télécommunication et connexion à une base de données
informatique ou au réseau Internet. Agences de presse et
d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : Education ; formation ; service de formation dans le
domaine juridique, fiscal ou financier notamment fournis hors
ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne à
partir d’une base de données informatique ou du réseau Internet,
publication sous forme électronique de revues et articles dans le
domaine juridique, fiscal et financier ; activités culturelles. Edition
de livres, de revues. Prêts de livres. Organisation de concours en
matière d’éducation. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’exposition à buts culturels
ou éducatifs.
Classe N° 42 : Fourniture d’accès et location de temps d’accès à
une base de données informatique ; informations documentaires
dans les domaines administratifs, juridiques et d’affaires fournies
hors ligne (disques compacts numériques, disquettes) ou en ligne
à partir d’une base de données informatique ou du réseau
Internet, programmation pour ordinateurs.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 594 959
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
KUNKELE Renate, 58 A Avenue d’Epernay, 51100 REIMS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KUNKELE RENATE, 58 A Avenue d’Epernay, 51100 REIMS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. Photographies. Affiches –
albums – cartes livres journaux. Prospectus – brochures et
calendriers.
Classe N° 35 : Publicité en lignes sur un réseau informatique –
location temps publicitaire sur tout moyens de communication –
publication de textes publicitaires. Location espaces publicitaires
– diffusion annonces publicitaires – relations publiques. Activités
sportives et culturelles.
Classe N° 41 : Formation en matière d’éducation service de loisirs
– publications de livres – prêt de livres – service de photographie
– organisation et concours (éducation – divertissement –
organisation de colloques conférences et congrès. Organisation
d’expositions à but culturel ou éducatif publication électronique
de livres et de périodiques en lignes.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) et services
de bar. Maisons de retraite. Services hôteliers – réservation
logements temporaires.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 43.
N° National : 08 3 594 958
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 594 976
WESTERN UNION HOLDINGS, INC., société régie selon les lois de
l’état de Georgie, 12500 E. Belford Ave., M21A2 Englewood,
COLORADO 80112, Etats-Unis d’Amérique.
Dépôt du : 21 AOUT 2008
LA BANQUE POSTALE, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 34 rue de la Fédération, 75015 PARIS,
N° SIREN : 421 100 645.
SUPRAS AUTEUIL 1991, ASSOCIATION TYPE 1901, 4 RUE DES
GLYCINES, 93420 VILLEPINTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Classe N° 35 : Organisation, mise en oeuvre, gestion et
supervision de programmes de fidélisation de la clientèle, à des
fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUPRAS AUTEUIL 1991, 4 RUE DES GLYCINES,
VILLEPINTE.
93420
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 14, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 984
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MOODSTOCKS, Société A Responsabilité Limitée, VOIE DES
VIGNES, ECOLE CENTRALE DE PARIS, 92295 CHATENAY
MALABRY CEDEX, N° SIREN : 505 269 019.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SNC SCHMIT CHRETIEN (PARIS), 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
121
(télécommunications) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; Service de télécommunication permettant le
transfert, le stockage et le traitement et la transmission de
données, notament pas satelite dans le domaine de la
sécurisation des biens et des personnes ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 35 : Publicité. Publicité en ligne sur réseaux
informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication. Mise en pages à buts publicitaires. Rédaction de
textes publicitaires. Location d’espaces publicitaires. Conseils
commerciaux aux consommateurs. Gestion de fichiers
informatiques. Gestion de bases de données. Promotions des
ventes de produits et de services par l’Internet pour des tiers.
Classe N° 38 : Télécommunication. Fourniture d’accès à une base
de données. Messagerie électronique.
Classe N° 42 : Services informatiques, à savoir, conseils
techniques informatiques ; programmation pour ordinateurs.
Services de transmission de données. Fourniture de moteurs de
recherche pour l’Internet. Hébergement de sites Web. Recherche
et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Élaboration, installation, maintenance, mise à jour, mise à
disposition à distance, location de logiciels.
N° National : 08 3 594 991
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE CIVILE DU CHATEAU FOURCAS-HOSTEN, Société
Civile, Château Fourcas Hosten, 33480 LISTRAC MEDOC,
N° SIREN : 302 163 548.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 988
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CYRIL STERN, 51 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 93100
MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CYRIL STERN, 51 AVENUE DU PRESIDENT WILSON, 93100
MONTREUIL.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins mousseux et des vins bénéficiant de l’appellation d’origine
Champagne). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins (à
l’exception des vins mousseux et des vins bénéficiant de
l’appellation d’origine Champagne) ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 594 994
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. NICE
DIRECTOIRE BUSINESS, SARL, “ LA FREGATE ”, 2400 ROUTE
DES CRETES, BP 65, 06902 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX,
N° SIREN : 493 377 998.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; équipement pour le traitement de l’information
et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; Logiciel ; appareil de contrôle, à savoir : boîtier
électronique pour la détection de mouvement à usage anti-vol.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; services d’affichage électronique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIRECTOIRE BUSINESS, “ LA FREGATE ”, 2400 ROUTE DES
CRETES, BP 65, 06902 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX.
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
N° National : 08 3 595 001
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
JBM BUREAU MEDICAL, S.A.S., 50, avenue de la Grande Armée,
75017 PARIS, N° SIREN : 722 058 153.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe Vedior France, Solange RODON, 276, avenue du Président
Wilson, 93211 ST DENIS LA PLAINE CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : REFERENCES PANTONE : OR = 872 C
GRIS = 432 C
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureau et de secrétariat, conseils en
organisation et direction des affaires, reproduction de documents,
aide à la direction des affaires, location de machines et d’appareils
de bureau, transcription de communications, services de
dactylographie et de traitement de texte, service de domiciliation
d’entreprise, mise à disposition de photocopieurs et de
télécopieurs, services de secrétariat téléphonique, services de
traduction, relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières, gérance de biens
immobiliers, location de bureaux aménagés dans des centres
d’affaires destinés aux entreprises ;
Classe N° 37 : Service de nettoyage, installation, entretien et
réparation d’appareils de bureau ;
Classe N° 38 : Communications téléphoniques et télégraphiques,
location d’appareils pour la transmission de messages, location
de temps d’accès à des serveurs de bases de données
télématiques et à des réseaux Internet et Intranet, services de
communication d’informations par voie télématique et par
réseaux Internet, Intranet et Extranet, transmission de télécopies,
de télégrammes, de messages ;
Classe N° 39 : Location de garages ou de places de stationnement,
affranchissement du courrier, distribution du courrier, distribution
de journaux, distribution des eaux ou d’énergie ;
Classe N° 41 : Formation, activités sportives et culturelles,
informations en matière de divertissement, organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires,
publication de livres, réservation de places de spectacles ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : • publicité par tous moyens. Information des
entreprises en matière de gestion de recrutement, placement et
travail temporaire. Gestion des ressources humaines par tous
moyens. Recrutement de personnels par des évaluations et des
tests. Bureaux de placement ; mise à disposition de personnels
temporaires par tous moyens. Placement de personnels par tous
moyens. Gestion de fichiers informatiques par tous moyens.
Recrutement et placement de personnels par tous moyens.
Assistance aux employeurs pour l’embauche, le recrutement et le
placement de leurs salariés. Aide à la direction des affaires.
Classe N° 38 : • services de transmission d’informations par voie
télématique ou par satellite ; services de courrier électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet). Tous ces services étant en relation avec
le recrutement, le placement et la mise à disposition de
personnels par tous moyens.
Classe N° 41 : • publication de livres, revue, journal interne
électronique. Organisation de concours (éducation). Formation
par tous moyens. Organisation et conduite de colloque et d’atelier
de formation par tous moyens. Entretiens de définition d’un
parcours de formation à savoir : orientation professionnelle,
conseils en matière de formation. Evaluation des compétences de
l’individu sur son poste de travail.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 42 : Service d’hébergement de site Internet ;
Classe N° 43 : Services de traiteurs, services de restauration,
location de salles de réunions, de salles de conférences, de
meubles pour bureaux, hôtellerie d’affaires.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 595 002
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
JBM BUREAU MEDICAL, S.A.S., 50, avenue de la Grande Armée,
75017 PARIS, N° SIREN : 722 058 153.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe Vedior France, Solange RODON, 276, avenue du Président
Wilson, 93211 ST DENIS LA PLAINE CEDEX.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : • publicité par tous moyens. Information des
entreprises en matière de gestion de recrutement, placement et
travail temporaire. Gestion des ressources humaines par tous
moyens. Recrutement de personnels par des évaluations et des
tests. Bureaux de placement ; mise à disposition de personnels
temporaires par tous moyens. Placement de personnels par tous
moyens. Gestion de fichiers informatiques par tous moyens.
Recrutement et placement de personnels par tous moyens.
Assistance aux employeurs pour l’embauche, le recrutement et le
placement de leurs salariés. Aide à la direction des affaires.
Classe N° 38 : • services de transmission d’informations par voie
télématique ou par satellite ; services de courrier électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet). Tous ces services étant en relation avec
le recrutement, le placement et la mise à disposition de
personnels par tous moyens.
Classe N° 41 : • publication de livres, revue, journal interne
électronique. Organisation de concours (éducation). Formation
par tous moyens. Organisation et conduite de colloque et d’atelier
de formation par tous moyens. Entretiens de définition d’un
parcours de formation à savoir : orientation professionnelle,
conseils en matière de formation. Evaluation des compétences de
l’individu sur son poste de travail.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
123
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ;
gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; soudure.
Classes de produits ou services : 14, 16, 20, 24, 25, 28, 30, 40.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 595 023
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Laurent MAYET, 5 quai d’Anjou, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe POCHET, SCP Foucaud Tchekhoff Pochet et Associés,
Avocats à la Cour, 1 bis, avenue Foch, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 595 022
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
les Papillons blancs de Lille, association de type : Loi du 1er Juillet
1901, 42 rue Roger SALENGRO, 59260 HELLEMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
les Papillons blancs de Lille, 42 rue Roger SALENGRO, 59260
HELLEMES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 8 : Couteaux, coutellerie, piolets à glace.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; altimètres,
boussoles, chaussettes chauffées électriquement, gants de
plongée, tapis de souris, jumelles, lunettes de sport, lunettes de
ski, lunettes de soleil, étuis à lunettes, casques de protection pour
le sport.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, journaux, livres, albums,
almanachs, cartes postales, affiches, almanachs, atlas, brochures,
revues, cartes, cartes géographiques, plans, catalogues,
imprimés, publications, livrets, manuels, magazines périodiques,
prospectus, calendriers – articles de papeterie – instruments
d’écriture – globes terrestres – matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) – photographies,
clichés.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; boîtes en carton ou en
papier ; albums ; cartes ; livres ; patrons pour la couture ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ;
linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; chaussons ;
Classe N° 18 : Etuis pour clés, fourreaux de parapluies, portecartes, portes documents, portefeuilles, portes-monnaie – malles
et valises, cartables, coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, mallettes pour documents,
porte-documents, sacoches à outils vides, sacs à dos, sacs à main,
sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport,
sacs de voyage, sacs d’écoliers, sacs-housses pour vêtements
pour le voyage, serviettes, serviettes d’écoliers, trousses de
voyage – cannes, bâtons d’alpinistes, cannes de parapluies –
parapluies.
Classe N° 20 : Sacs de couchage pour le camping.
Classe N° 22 : Tentes.
Classe N° 25 : Vêtements, notamment ceintures [habillement],
châles,
chandails,
chaussettes,
chaussons,
chemises,
chemisettes, collants, combinaisons [vêtements], fourrures
[vêtements], gabardines [vêtements], gants [habillement], gilets,
guêtres, imperméables, manchons [habillement], manteaux,
mitaines, tee-shirts, pardessus, pelisses, parkas, pull-overs,
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/04 - VOL. II
pantalons – chaussures notamment de ski ou de sport, bottes,
bottines, antidérapants pour chaussures – chapellerie, bandeaux
pour la tête [habillement, bonnets, casquettes, couvre-oreilles
[habillement] ; foulards, étoles, bandanas, fourrures, écharpes et
gants.
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur
un réseau informatique, télévisée, radiophonique, par
correspondance ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 36 : Collectes de bienfaisance, organisation et exécution
de collectes de dons en faveur de projets pour l’environnement et
la nature.
Classe N° 38 : Télécommunications et en particulier, accès à des
réseaux
informatiques
mondiaux ;
services
d’affichage
électronique ; communications par réseau de fibres optiques ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; agences
d’informations ; informations en matière de télécommunications.
Classe N° 41 : Formation – organisation et conduite d’ateliers de
formation, séminaires, colloques, congrès, conférences, concerts,
symposiums – organisation de loteries, de concours, de
spectacles, d’expositions à buts culturels ou éducatifs –
éducation, enseignement, enseignement par correspondance,
informations en matière d’éducation – publication de livres ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de
textes autres que textes publicitaires, de scénarios ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition
de livres, de revues, micro-édition, mise en pages autre qu’à but
publicitaire
–
location
de
films
cinématographiques,
d’enregistrements sonores, d’équipements pour les sports à
l’exception des véhicules – enregistrement [filmage] sur bandes
vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo,
montage de programmes radiophoniques et de télévision –
production de films, de films sur bandes vidéo, projection de films
cinématographiques, rédaction de scénarios – photographie,
reportages photographiques, services de reporters, sous-titrage,
postsynchronisation, services de studios d’enregistrement –
services de loisir, de clubs, de musée, de bibliothèques, de
bibliothèques itinérantes, d’imagerie numérique, prêts de livres,
centre de documentation, jardins d’attraction – production et
représentation de spectacles – activités culturelles.
Classe N° 42 : Recherches en matière de protection de
l’environnement, conseils en matière d’économie d’énergie, essai
de matériaux, étude de projets techniques, expertises [travaux
d’ingénieurs], expertises géologiques, prospection géologique,
exploration
sous-marine,
services
d’informations
météorologiques, création et entretien de sites Web pour des
tiers, reconstitution de bases de données, duplication de
programmes informatiques, hébergement de sites informatiques
[sites Web], services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ou des
chercheurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Recherche scientifique et industrielle, à savoir
recherches
biologiques,
géologiques,
climatologiques,
océanologiques, glaciologiques et chimiques en milieu polaire et
ingénierie de l’environnement ; collecte et distribution
d’informations techniques ou scientifiques dans le domaine de la
préservation de l’environnement et de la protection des régions
polaires.
Classes de produits ou services : 8, 9, 16, 18, 20, 22, 25, 35, 36, 38,
41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 595 024
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 8 : Couteaux, coutellerie, piolets à glace.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; altimètres,
boussoles, chaussettes chauffées électriquement, gants de
plongée, tapis de souris, jumelles, lunettes de sport, lunettes de
ski, lunettes de soleil, étuis à lunettes, casques de protection pour
le sport.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, journaux, livres, albums,
almanachs, cartes postales, affiches, almanachs, atlas, brochures,
revues, cartes, cartes géographiques, plans, catalogues,
imprimés, publications, livrets, manuels, magazines périodiques,
prospectus, calendriers – articles de papeterie – instruments
d’écriture – globes terrestres – matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) – photographies,
clichés.
Classe N° 18 : Etuis pour clés, fourreaux de parapluies, portecartes, portes documents, portefeuilles, portes-monnaie – malles
et valises, cartables, coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits “ vanity cases ”, mallettes, mallettes pour documents,
porte-documents, sacoches à outils vides, sacs à dos, sacs à main,
sacs d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport,
sacs de voyage, sacs d’écoliers, sacs-housses pour vêtements
pour le voyage, serviettes, serviettes d’écoliers, trousses de
voyage – cannes, bâtons d’alpinistes, cannes de parapluies –
parapluies.
Classe N° 20 : Sacs de couchage pour le camping.
Classe N° 22 : Tentes.
Classe N° 25 : Vêtements, notamment ceintures [habillement],
châles,
chandails,
chaussettes,
chaussons,
chemises,
chemisettes, collants, combinaisons [vêtements], fourrures
[vêtements], gabardines [vêtements], gants [habillement], gilets,
guêtres, imperméables, manchons [habillement], manteaux,
mitaines, tee-shirts, pardessus, pelisses, parkas, pull-overs,
pantalons – chaussures notamment de ski ou de sport, bottes,
bottines, antidérapants pour chaussures – chapellerie, bandeaux
pour la tête [habillement], bonnets, casquettes, couvre-oreilles
[habillement] ; foulards, étoles, bandanas, fourrures, écharpes et
gants.
Classe N° 35 : Publicité ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur
un réseau informatique, télévisée, radiophonique, par
correspondance ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 36 : Collectes de bienfaisance, organisation et exécution
de collectes de dons en faveur de projets pour l’environnement et
la nature.
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Laurent MAYET, 5, quai d’Anjou, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe POCHET, SCP Foucaud Tchekhoff Pochet et Associés,
Avocats à la Cour, 1 bis, avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications et en particulier, accès à des
réseaux
informatiques
mondiaux ;
services
d’affichage
électronique ; communications par réseau de fibres optiques ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; agences
d’informations ; informations en matière de télécommunications.
Classe N° 41 : Formation – organisation et conduite d’ateliers de
formation, séminaires, colloques, congrès, conférences, concerts,
symposiums – organisation de loteries, de concours, de
spectacles, d’expositions à buts culturels ou éducatifs –
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
éducation, enseignement, enseignement par correspondance,
informations en matière d’éducation – publication de livres ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction de
textes autres que textes publicitaires, de scénarios ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ; édition
de livres, de revues, micro-édition, mise en pages autre qu’à but
publicitaire
–
location
de
films
cinématographiques,
d’enregistrements sonores, d’équipements pour les sports à
l’exception des véhicules – enregistrement [filmage] sur bandes
vidéo ; location de bandes vidéo ; montage de bandes vidéo,
montage de programmes radiophoniques et de télévision –
production de films, de films sur bandes vidéo, projection de films
cinématographiques, rédaction de scénarios – photographie,
reportages photographiques, services de reporters, sous-titrage,
postsynchronisation, services de studios d’enregistrement –
services de loisir, de clubs, de musée, de bibliothèques, de
bibliothèques itinérantes, d’imagerie numérique, prêts de livres,
centre de documentation, jardins d’attraction – production et
représentation de spectacles – activités culturelles.
Classe N° 42 : Recherches en matière de protection de
l’environnement, conseils en matière d’économie d’énergie, essai
de matériaux, étude de projets techniques, expertises [travaux
d’ingénieurs], expertises géologiques, prospection géologique,
exploration
sous-marine,
services
d’informations
météorologiques, création et entretien de sites Web pour des
tiers, reconstitution de bases de données, duplication de
programmes informatiques, hébergement de sites informatiques
[sites Web], services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir,
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ou des
chercheurs ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; recherche scientifique et industrielle, à savoir,
recherches
biologiques,
géologiques,
climatologiques,
océanologiques, glaciologiques et chimiques en milieu polaire et
ingénierie de l’environnement ; collecte et distribution
d’informations techniques ou scientifiques dans le domaine de la
préservation de l’environnement et de la protection des régions
polaires.
125
N° National : 08 3 595 030
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ERIC ESPADA, 42 RUE DU CHÂTEAU, 92500 RUEIL MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERIC ESPADA, 42 RUE DU CHÄTEAU, 92500 RUEIL MALMAISON.
Classe N° 35 : Assistance aux démarches administratives ;
Classe N° 37 : Ménage, nettoyage des fenêtres et des voitures,
repassage et lavage de linge. Montage de meubles, pose de
rideaux et de tableaux. Changement d’ampoules et néons. ;
Classe N° 39 : Transport de personnes, livraisons à domicile. ;
Classe N° 41 : Cours particuliers, enseignement, soutien scolaire,
formations dans le domaine de l’informatique. ;
Classe N° 43 : Préparation de repas ;
Classes de produits ou services : 8, 9, 16, 18, 20, 22, 25, 35, 36, 38,
41, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 44 : Jardinage, entretien de pelouses. Service de garde
malades ;
Classe N° 45 : Garde d’enfants à domicile, gardiennage des
logements à savoir services d’occupation de logements en
l’absence des habitants. Garde des animaux à domicile. Services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les
besoins des individus à savoir : accompagnement en société et
accompagnement de personnes.
N° National : 08 3 595 027
Dépôt du : 22 AOUT 2008
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 41, 43, 44, 45.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Evolution cosmétiques,
STRASBOURG, SARL.
60,
Minabian Mohsen, SARL,
moalembanque maskan, IRAN.
rue
12+1
de
Dr
François,
bandar
abbas
67000
BUL,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EVOLUTION COSMETIQUE, SARL, 60, rue de Dr François, 67000
STRASBOURG.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 595 041
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FINATECH Entreprises, S.A., 6 Nicolas Joseph Cugnot, BP 98, ZI
Brezet,
63016
CLERMONT
FERRAND
Cedex,
N° SIREN : 390 380 533.
Classe N° 3 : Préparation pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage ;
rouge à lèvre ; masques de beauté ; produits de rasage ; des
crèmes, produits pour la conservation du cuir (cirage) ; crèmes
pour le cuir ; colorants pour les cheveux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINATECH Entreprises, 6 Nicolas Joseph Cugnot, BP 98, ZI Brezet,
63016 CLERMONT FERRAND Cedex.
Classes de produits ou services : 3.
Classe N° 39 : Collecte (transport) de gaines et de tubes en
matières plastiques ;
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Classe N° 40 : Recyclage de gaines et de tubes en matières
plastiques, à savoir recyclage d’ordure et de déchets.
Classes de produits ou services : 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 595 042
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FINATECH Entreprises, S.A., 6 Nicolas Joseph Cugnot, BP 98, ZI
Brezet,
63016
CLERMONT
FERRAND
Cedex,
N° SIREN : 390 380 533.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINATECH Entreprises, 6 Nicolas Joseph Cugnot, BP 98, ZI Brezet,
63016 CLERMONT FERRAND Cedex.
Classe N° 39 : Collecte (transport) de gaines et de tubes en
matières plastiques.
Classe N° 40 : Recyclage de gaines et de tubes en matières
plastiques, à savoir recyclage d’ordures et de déchets.
Classes de produits ou services : 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 595 043
Dépôt du : 21 AOUT 2008
BOPI 09/04 - VOL. II
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Publicité, marketing, achats d’espaces publicitaires
conseil dans le domaine de la téléphonie mobile et des supports
de communication notamment électroniques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
FINATECH Entreprises, S.A., 6 Nicolas Joseph Cugnot, BP 98, ZI
Brezet,
63016
CLERMONT
FERRAND
Cedex,
N° SIREN : 390 380 533.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FINATECH Entreprises, 6 Nicolas Joseph Cugnot, BP 98, ZI Brezet,
63016 CLERMONT FERRAND Cedex.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 595 077
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NADINE FAUCHARD, LE CAZALET, 09500 CAMON.
Classe N° 39 : Collecte (transport) de gaines et de tubes en
matières plastiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NADINE FAUCHARD, LE CAZALET, 09500 CAMON.
Classe N° 40 : Recyclage de gaines et de tubes en matières
plastiques, à savoir recyclage d’ordures et de déchets.
Classes de produits ou services : 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 595 067
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
High Co Institute, société par actions simplifiée, 8 rue de la
Rochefoucauld, 75009 PARIS, N° SIREN : 432 694 735.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIGH CO, Bât. 2 Parc du golf, 13799 AIX-EN-PROVENCE.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
127
N° National : 08 3 595 131
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
TOYOTA FRANCE, Société par actions simplifiée, 20, boulevard
de la République, 92420 VAUCRESSON, N° SIREN : 712 034 040.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES, S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
N° National : 08 3 595 085
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Claude Cavalin, 20 Rue des Petites Maulèvries, 49000
ANGERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Claude Cavalin, 20 Rue des Petites Maulèvries, 49000
ANGERS.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et
pièces détachées d’automobiles.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale dans le secteur de l’automobile ;
travaux de bureau ; diffusion d’annonces publicitaires ; conseils
en organisation et direction des affaires ; courrier publicitaire ;
diffusion d’annonces et d’échantillons publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés ;
organisation de campagnes de publicité dans tout média et sur
tout support ; organisation d’expositions à but commerciaux ou
de publicité ; démonstration de produits ; sondages d’opinion ;
publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique et
télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services
de commerce de détail en matière de véhicules à moteur et leurs
éléments et garnitures ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs.
Classe N° 36 : Assurances ; assurances contre les accidents ;
assurances automobiles ; services de crédit et notamment crédits
automobiles ; services de crédit-bail ; parrainage financier ;
affaires financières ; affaires monétaires ; consultation en matière
d’assurances ; informations en matière d’assurances ; évaluations
financières.
Classes de produits ou services : 12, 35, 36.
Marque comportant un hologramme.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
Produits ou services désignés : Métaux communs et leurs
alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions
transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies
ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients
d’emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions
pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou
pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules
électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres,
béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues
ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d’énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ;
location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de
taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ; ; Van pour
le transport des chevaux en acier galvanisé, bois et polyester, à
savoir remorques [véhicules] ; remorques routières [véhicules].
Classes de produits ou services : 6, 12, 39.
N° National : 08 3 595 133
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. GRENOBLE
PERRIERE Bernard, 13, rue de la Station Ponsard, 38100
GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PRUGNEAU – SCHAUB, 3, avenue Doyen Louis Weil,
“ Le Grenat ” – EUROPOLE, 38000 GRENOBLE.
Classe N° 10 : Dispositifs d’injection, de prélèvement à usage
médical ou vétérinaire.
Classe N° 42 : Conception et étude [travaux d’ingénieurs] de
dispositifs d’injection et/ou de prélèvement à usage médical ou
vétérinaire.
Classes de produits ou services : 10, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 595 134
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LYON
GLOBAL WOOD, Société à responsabilité limitée, LE COSQUER,
22450 TROGUERY, N° SIREN : 504 559 642.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 235, Cours Lafayette, 69006 LYON.
Classe N° 19 : Matériaux de construction en bois, bois de
construction, bois de placage, bois d’œuvre, bois façonnés, bois
mi-ouvrés, boiserie, éléments en bois pour la construction,
baguettes en bois pour le lambrissage, parquets en bois, lames de
parquets en bois, cages d’escaliers en bois, poutres en bois,
panneaux en bois pour la construction, panneaux lamellés collés
en bois, constructions transportables en bois.
Classe N° 31 : Bois brut, bois en grume.
Classe N° 35 : Agences d’import-export spécialisées dans la
commercialisation de bois et d’articles en bois ; conseils en
matière commerciale et notamment gestion des affaires
commerciales, à savoir : mise en relation d’entreprises dans le
secteur de la commercialisation du bois et produits en bois ;
recherches et études de marchés.
Classes de produits ou services : 19, 31, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 595 141
Dépôt du : 22 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
EDIT PRESS CEC, SARL, 46 RUE DE L’ECHIQUIER, 75010 PARIS,
N° SIREN : 490 126 539.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDIT PRESS CEC, 46 RUE DE L’ECHIQUIER, 75010 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
BOPI 09/04 - VOL. II
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
129
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 594 636
08-39 NL
16
08 3 594 954
08-39 NL
17, 19, 22
Classes des produits et services
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
131
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 09/04 - VOL. II
Errata
133
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 06 3 459 531
N° National ou d’enregistrement : 08 3 580 078
Signe : VICHY CELESTINS FORMULE HYDRA SUN
Signe : La Bouleuse
N° de bopi comportant l’erreur : 08/21
N° de bopi comportant l’erreur : 08/45
Date du BOPI : 23 MAI 2008
Date du BOPI : 7 NOVEMBRE 2008
Vol : II Partie : 1-2
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique DEPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
ÉTAT FRANÇAIS – Service des Domaines – 92, allée de Bercy –
75012 PARIS
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
Aurélia BREMENT
Champ de Chatte
26240 LA MOTTE DE GALAURE
N° National ou d’enregistrement : 08 3 578 210
Signe : LA RETRAITE RENAISSANCE
N° de bopi comportant l’erreur : 08/44
Date du BOPI : 31 OCTOBRE 2008
Vol : II Partie : 1-2
La rubrique MANDATAIRE a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
Maître Marie-Félicie LESEC
P&L AVOCATS
3 avenue Bertie Albrecht
75008 PARIS
France
N° National ou d’enregistrement : 08 3 583 335
Signe : SMARTACCESS
N° de bopi comportant l’erreur : 08/30
Date du BOPI : 25 JUILLET 2008
Vol : I Partie : 2
La rubrique DEPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
ROSEMOUNT INC. (société organisée sous les lois de l’Etat du
Minnesota) 12001 Technology Drive, EDEN PRAIRIE, Etat du
Minnesota 55344 (Etats-Unis d’Amérique)
N° National ou d’enregistrement : 08 3 584 111
N° National ou d’enregistrement : 08 3 578 211
Signe : LA RETRAITE RENAI-SENS
N° de bopi comportant l’erreur : 08/44
Date du BOPI : 31 OCTOBRE 2008
Vol : II Partie : 1-2
La rubrique MANDATAIRE a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
Maître Marie-Félicie LESEC
P&L AVOCATS
3 avenue Bertie Albrecht
75008 PARIS
France
Signe : ALTEANE RESPONSIBLE FUNDS INDEX
N° de bopi comportant l’erreur : 08/48
Date du BOPI : 28 NOVEMBRE 2008
Vol : II Partie : 1-2
La rubrique DEPOSANTS a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
EXANE DERIVATIVES, société en nom collectif
16, avenue Matignon
75008 PARIS
no SIREN 491294567
ALTEDIA INVESMENT CONSULTING, société par actions
simplifiée
5, rue de Milan
75009 Paris
No SIREN : 452681943
134
Errata
N° National ou d’enregistrement : 08 3 584 448
Signe : FDI
N° de bopi comportant l’erreur : 08/31
Date du BOPI : 1er AOUT 2008
Vol : I Partie : 1
Il convient de considérer la mention « Marque déposée en
couleurs » comme nulle et non avenue.
N° National ou d’enregistrement : 08 3 584 662
Signe : DEPISTEO
N° de bopi comportant l’erreur : 08/31
Date du BOPI : 1er AOUT 2008
Vol : I Partie : 1
Il convient de considérer la mention « Marque déposée en
couleurs » comme nulle et non avenue.
N° National ou d’enregistrement : 08 3 587 951
Signe : MARQUE FIGURATIVE
N° de bopi comportant l’erreur : 08/33
Date du BOPI : 14 AOUT 2008
Vol : I Partie : 1
La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
30
BOPI 09/04 - VOL. II
BOPI 09/04 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
135
BOPI 09/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
137
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 05 3 365 136
N° National : 07 3 475 065
PARTIE I-2
N° National : 06 3 426 008
PARTIE I-2
N° National : 07 3 511 688
PARTIE I-2
PARTIE I-2
138
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 555 864
BOPI 09/04 VOL. II
N° National : 08 3 556 624
PARTIE I-2
N° National : 08 3 555 865
PARTIE I-2
N° National : 08 3 557 622
PARTIE I-2
N° National : 08 3 555 866
PARTIE I-2
N° National : 08 3 558 652
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 558 743
139
N° National : 08 3 574 046
PARTIE I-2
N° National : 08 3 559 912
PARTIE I-2
N° National : 08 3 575 251
PARTIE I-2
N° National : 08 3 570 265
PARTIE I-2
N° National : 08 3 576 286
PARTIE I-2
PARTIE I-2
140
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 576 575
BOPI 09/04 VOL. II
N° National : 08 3 582 189
PARTIE I-2
N° National : 08 3 579 068
PARTIE I-2
N° National : 08 3 582 443
PARTIE I-2
N° National : 08 3 581 360
PARTIE I-2
N° National : 08 3 584 423
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 584 467
141
N° National : 08 3 586 370
PARTIE I-2
N° National : 08 3 585 604
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 481
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 369
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 532
PARTIE I-2
PARTIE I-2
142
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 586 555
BOPI 09/04 VOL. II
N° National : 08 3 586 667
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 562
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 712
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 619
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 722
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 586 742
143
N° National : 08 3 586 979
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 771
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 980
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 978
PARTIE I-2
N° National : 08 3 586 981
PARTIE I-2
PARTIE I-2
144
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 586 982
BOPI 09/04 VOL. II
N° National : 08 3 588 767
PARTIE I-2
N° National : 08 3 588 765
PARTIE I-2
N° National : 08 3 588 800
PARTIE I-2
N° National : 08 3 588 766
PARTIE I-2
N° National : 08 3 590 046
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 590 793
145
N° National : 08 3 591 553
PARTIE I-2
N° National : 08 3 590 978
PARTIE I-2
N° National : 08 3 591 674
PARTIE I-2
N° National : 08 3 591 552
PARTIE I-2
N° National : 08 3 591 709
PARTIE I-2
PARTIE I-2
146
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 591 710
BOPI 09/04 VOL. II
N° National : 08 3 592 126
PARTIE I-2
N° National : 08 3 591 760
PARTIE I-2
N° National : 08 3 592 138
PARTIE I-2
N° National : 08 3 591 959
PARTIE I-2
N° National : 08 3 592 194
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 592 630
147
N° National : 08 3 594 181
PARTIE I-2
N° National : 08 3 593 679
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 350
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 148
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 351
PARTIE I-2
PARTIE I-2
148
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 594 376
BOPI 09/04 VOL. II
N° National : 08 3 594 490
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 433
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 504
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 454
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 508
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 594 543
149
N° National : 08 3 594 552
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 544
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 555
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 550
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 556
PARTIE I-2
PARTIE I-2
150
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 594 559
BOPI 09/04 VOL. II
N° National : 08 3 594 600
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 583
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 609
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 596
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 614
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 594 620
151
N° National : 08 3 594 710
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 626
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 761
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 685
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 778
PARTIE I-2
PARTIE I-2
152
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 594 780
BOPI 09/04 VOL. II
N° National : 08 3 594 903
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 828
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 909
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 874
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 940
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/04 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 08 3 594 988
153
N° National : 08 3 595 022
PARTIE I-2
N° National : 08 3 594 994
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 023
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 001
PARTIE I-2
N° National : 08 3 595 024
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 09/04 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
155
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
157
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 AVRIL 2008
Déclarant : ROBERT LYE S.A., Société anonyme, 19 ZI L’Orgeval,
77120 COULOMMIERS, Siren : 672 030 467
N° national ou N° d’enregistrement : 1 462 495
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 174 505 - 487 454
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Signe concerné : MUNISING LP
Date du dépôt : 27 AVRIL 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/17
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 431 246
Marque française
Signe concerné : HELYCORD
Date du dépôt : 19 OCTOBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 OCTOBRE 2008
Déclarant : BONGRAIN SA, Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 419 302 - 485 328
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Déclarant : Neenah Paper, Inc., Société de droit américain, 3460
Preston Ridge Road, Suite 600, Alpharetta, GEORGIE 30005, EtatsUnis
N° national ou N° d’enregistrement : 1 464 547
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 348
Signe concerné : FRAIREGAL
Marque française
Date du dépôt : 5 MAI 1988
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/14
158
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FIDUCIAL, Société Civile Particulière, 41 rue du Capitaine Guynemer, 92400 COURBEVOIE, Siren : 328 084 074
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDUCIAL, S.C, Monsieur Christian Latouche, 38 rue du Sergent
Michel Berthet, 69338 LYON Cedex 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, SAS, Parc
d’Activité
Sud
Loire,
85612
MONTAIGU
Cedex,
Siren : 315 249 821
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INSTITUT DE RECHERCHE BIOLOGIQUE, Mme Coralie CHERHAL,
Parc d’Activité Sud Loire, 85612 MONTAIGU Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 467 956
Marque française
Signe concerné : FIDUCIAL FORMATION (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 MAI 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/27
N° national ou N° d’enregistrement : 1 467 647
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FLEXIBIOL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 MAI 1988
Classes de produits et de services : 40, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : FIDUCIAL, Société Civile Particulière, 41 rue du Capitaine Guynemer, 92400 COURBEVOIE, Siren : 328 084 074
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDUCIAL S.C, Monsieur Christian Latouche, 38 rue du Sergent
Michel Berthet, 69338 LYON Cedex 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : FIDUCIAL, Société Civile Particulière, 41 rue du Capitaine Guynemer, 92400 COURBEVOIE, Siren : 328 084 074
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDUCIAL S.C, Monsieur Christian Latouche, 38 rue du Sergent
Michel Berthet, 69338 LYON Cedex 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 467 955
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 467 957
Marque française
Signe concerné : FIDUCIAL FINANCES (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 MAI 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/27
Portée du renouvellement
Signe concerné : FIDUCIAL RECRUTEMENT (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 MAI 1988
Classes de produits et de services : 36.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : FIDUCIAL, Société Civile Particulière, 41 rue du Capitaine Guynemer, 92400 COURBEVOIE, Siren : 328 084 074
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDUCIAL S.C, Monsieur Christian Latouche, 38 rue du Sergent
Michel Berthet, 69338 LYON Cedex 09.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 467 958
Marque française
Signe concerné : FIDUCIAL COMMUNICATION (semi-figurative)
159
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 26 MAI 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 13 OCTOBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : WHATMAN INC., société constituée sous les lois de
l’Etat du Massachusetts, 260 Neck Road, Haverhill, MASSACHUSETTS 01835, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 277 643 - 481 242
Classes de produits et de services : 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Déclarant : FIDUCIAL, Société Civile Particulière, 41 rue du Capitaine Guynemer, 92400 COURBEVOIE, Siren : 328 084 074
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDUCIAL S.C, Monsieur Christian Latouche, 38 rue du Sergent
Michel Berthet, 69338 LYON Cedex 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 477 122
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 467 959
Signe concerné : NUCLEPORE
Date du dépôt : 12 JUILLET 1988
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/30
Signe concerné : FIDUCIAL ASSURANCES (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 26 MAI 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/27
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 10, 11.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 MAI 2008
Déclarant : Eagle Ottawa, LLC, Société à responsabilité limitée
constituée sous les lois de l’Etat du Wisconsin, 1885 Pond Run,
Auburn Hills, MICHIGAN 48326, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS,
Société en Commandite par Actions, 5, rue Chantecoq, 92800
PUTEAUX, Siren : 501 645 196
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 483 314
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 483 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL, 170 Bis Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 486 541
N° national ou N° d’enregistrement : 1 470 761
Marque française
Marque française
Signe concerné : QUATRIN
Signe concerné : EAGLE OTTAWA (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 JUIN 1988
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/38
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/40
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : THE STAPLEX COMPANY, INC., société organisée
selon les lois de l’état de New-York, 777 Fifth Avenue, Brooklyn,
NEW-YORK 11232, Etats Unis d’Amérique
Classes de produits et de services : 18.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 483 635
Date de la déclaration de renouvellement : 29 SEPTEMBRE 2008
Déclarant : Eagle Ottawa, LLC, Société à responsabilité limitée
constituée sous les lois de l’Etat du Wisconsin, 1885 Pond Run,
Auburn Hills, MICHIGAN 48326, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 483 314
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 489 812
Marque française
92593
Signe concerné : STAPLEX
Date du dépôt : 21 SEPTEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/42
N° national ou N° d’enregistrement : 1 486 542
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EAGLE OTTAWA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1988
Classes de produits et de services : 7, 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/40
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : IDG, LLC, Société américaine organisée et existant
selon les lois de l’Etat du Delaware, 1480 Gould Drive, Cookeville,
TENNESSEE 38501, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Classes de produits et de services : 18.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 355 - 485 356 - 485 357
Date de la déclaration de renouvellement : 29 OCTOBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MADEUF, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Déclarant : BONGRAIN SA, Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 419 302 - 485 328
N° national ou N° d’enregistrement : 1 493 663
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Marque française
Signe concerné : REDI-TAG (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 488 539
Marque française
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/46
Portée du renouvellement
Signe concerné : FRAIDELICE
Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : DAVISON-JAUFFRINEAU Nancy, 4 Bis R. de Feltre,
4 Bis rue de Feltre, 44000 NANTES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mme Nancy Davison-Jauffrineau, 4 Bis R. de Feltre, 44000
NANTES.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 493 972
161
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Signe concerné : THE AUTHENTIC DAVISON (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 SEPTEMBRE 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/43
Déclarant : BOURN & KOCH INC, Société de droit américain, 2500
Kishwaukee Street, Rockford, ILLINOIS 61108, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 265 634
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée, 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS,
Siren : 333 344 687
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 496 736
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Signe concerné : BLANCHARD (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
N° national ou N° d’enregistrement : 1 496 517
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PANORAMARK
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1988
Classes de produits et de services : 7.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 SEPTEMBRE 2008
Déclarant : ELIDIS, S.A., 44 Rue du Languedoc, 11200 LEZIGNANCORBIERES, Siren : 325 305 886
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ELIDIS, 44 Rue du Languedoc, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée, 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS,
Siren : 333 344 687
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 497 713
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Signe concerné : ELIRINCE (semi figurative)
Date du dépôt : 22 MARS 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/35
N° national ou N° d’enregistrement : 1 496 518
Marque française
Signe concerné : ONOMA
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1988
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 SEPTEMBRE 2008
Déclarant : ELIDIS, S.A., 44 Rue du languedoc, 11200 LEZIGNANCORBIERES, Siren : 325 305 886
BOPI 09/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 498 044
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ELIDIS, 44 Rue du languedoc, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES.
Signe concerné : BAUDRY
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
N° national ou N° d’enregistrement : 1 497 714
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ELINET (semi figurative)
Date du dépôt : 22 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : BAUDRY ET FILS, Société anonyme, Z.A.C. Des
Grands Godets, 593 Rue Marcel Paul, 94500 CHAMPIGNY SUR
MARNE, Siren : 592 038 012
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 SEPTEMBRE 2008
Déclarant : ELIDIS, S.A., 44 Rue du languedoc, 11200 LEZIGNANCORBIERES, Siren : 325 305 886
N° national ou N° d’enregistrement : 1 498 045
Marque française
Signe concerné : (marque figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ELIDIS, 44 Rue du languedoc, 11200 LEZIGNAN-CORBIERES.
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/51
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 497 715
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ELIWC (semi figurative)
Classes de produits et de services : 6.
Date du dépôt : 22 MARS 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SNUBA INTERNATIONAL, INC., Société organisée
selon les lois de l’Etat du Nevada, 3481 Verano Way, CAMERON
PARK, ETAT DE CALIFORNIE 95682, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 498 107
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : BAUDRY ET FILS, Société anonyme, Z.A.C. Des
Grands Godets, 593 Rue Marcel Paul, 94500 CHAMPIGNY SUR
MARNE, Siren : 592 038 012
Marque française
Signe concerné : SNUBA
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 1988
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/40
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
163
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE
SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA, Société Anonyme, La Source,
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY, Siren : 353 448 723
Classes de produits et de services : 12.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 129
Date de la déclaration de renouvellement : 14 NOVEMBRE 2008
Déclarant : ADP, Inc., Société américaine organisée et existant
selon les lois de l’Etat du Delaware, One ADP Boulevard, Roseland, NEW JERSEY 07068, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 483 639
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 500 200
Marque française
Signe concerné : SUK’S
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1988
N° national ou N° d’enregistrement : 1 499 226
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/51
Marque française
Signe concerné : ADP (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/46
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE
SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA, Société Anonyme, La Source,
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY, Siren : 353 448 723
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Déclarant : LICENCIAS Y EXCLUSIVAS TEXTILES S.A., Société de
droit espagnol, Avenidas Balmes, no 16, IGUALADA (Barcelona),
Espagne
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 129
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 499 500
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 500 201
Marque française
Signe concerné : TOP’S
Signe concerné : WHITE POINT
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1988
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/51
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 22, 24, 25.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Déclarant : ALLIANCE OCEANE, société par actions simplifiée, 8
Chemin de Blactot, 50500 CARENTAN, Siren : 322 769 365
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 487 701
BOPI 09/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 500 752
Marque française
Signe concerné : SKY RADIO (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
N° national ou N° d’enregistrement : 1 500 403
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : HIGHLAND
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : BRITISH SKY BROADCASTING GROUP plc., Société de
droit Britannique, Grant Way, ISLEWORTH, MIDDLESSEX TW7
5QD, Angleterre
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 254 334 - 438 831
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : FELT, Société par actions simplifiée, Zone Industrielle,
10 rue du Vertuquet, 59960 NEUVILLE EN FERRAIN,
Siren : 335 171 161
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 500 753
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 500 575
Marque française
Signe concerné : SKY TELEVISION (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1988
Signe concerné : BABYGIENE
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25, 38, 41.
Classes de produits et de services : 3, 5, 16, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : BRITISH SKY BROADCASTING GROUP plc., Société de
droit Britannique, Grant Way, ISLEWORTH, MIDDLESSEX TW7
5QD, Angleterre
Déclarant : BRITISH SKY BROADCASTING GROUP plc., Société de
droit Britannique, Grant Way, ISLEWORTH, MIDDLESSEX TW7
5QD, Angleterre
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 254 334 - 438 831
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 254 334 - 438 831
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 500 754
N° national ou N° d’enregistrement : 1 501 564
Marque française
Marque française
Signe concerné : SKY NEWS
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1988
165
Signe concerné : JE SUIS ESSAYEUR AUTO PLUS
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
Classes de produits et de services : 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : SOCIETE SOPAFI, S.A., 19 Avenue du Moulin Marcille,
49130 LES PONTS DE CE, Siren : 775 609 290
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Déclarant : EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER, Société en
nom collectif, 48, rue Guynemer, 92865 ISSY LES MOULINEAUX
CEDEX 9, Siren : 347 863 060
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 234 805
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 500 882
N° national ou N° d’enregistrement : 1 501 565
Marque française
Marque française
Signe concerné : FROMENTIK
Signe concerné : OCCASIONS AUTO PLUS
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1988
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER, Société en
nom collectif, 48, rue Guynemer, 92865 ISSY LES MOULINEAUX
CEDEX 9, Siren : 347 863 060
Déclarant : EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER, Société en
nom collectif, 48, rue Guynemer, 92865 ISSY LES MOULINEAUX
CEDEX 9, Siren : 347 863 060
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 234 805
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 234 805
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 501 566
N° national ou N° d’enregistrement : 1 501 568
Marque française
Marque française
Signe concerné : CLUB AUTO PLUS
Signe concerné : CENTRALE AUTO PLUS (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1988
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER, Société en
nom collectif, 48, rue Guynemer, 92865 ISSY LES MOULINEAUX
CEDEX 9, Siren : 347 863 060
Déclarant : EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER, Société en
nom collectif, 48, rue Guynemer, 92865 ISSY LES MOULINEAUX
CEDEX 9, Siren : 347 863 060
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 234 805
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 234 805
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 501 567
N° national ou N° d’enregistrement : 1 501 569
Marque française
Marque française
Signe concerné : CENTRALE AUTO PLUS
Signe concerné : CLUB AUTO PLUS (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1988
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER, Société en
nom collectif, 48, rue Guynemer, 92865 ISSY LES MOULINEAUX
CEDEX 9, Siren : 347 863 060
Déclarant : EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER, Société en
nom collectif, 48, rue Guynemer, 92865 ISSY LES MOULINEAUX
CEDEX 9, Siren : 347 863 060
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 234 805
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 234 805
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 501 570
N° national ou N° d’enregistrement : 1 501 664
Marque française
Marque française
Signe concerné : OCCASIONS AUTO PLUS (semi-figurative)
Signe concerné : GLEN HIGHLAND
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1988
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
167
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER, Société en
nom collectif, 48, rue Guynemer, 92865 ISSY LES MOULINEAUX
CEDEX 9, Siren : 347 863 060
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 234 805
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle, 122, rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY-SURSEINE, Siren : 642 007 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 501 571
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 502 354
Marque française
Signe concerné : BEAUX JOURS
Signe concerné : JE SUIS ESSAYEUR AUTO PLUS (semifigurative)
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1988
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/45
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4, 6, 8, 9, 11, 12, 16, 17, 18, 20,
21, 22, 24, 28.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Déclarant : ALLIANCE OCEANE, société par actions simplifiée, 8
Chemin de Blactot, 50500 CARENTAN, Siren : 322 769 365
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 487 701
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Déclarant : PIERRE FABRE SA, SOCIETE ANONYME, 12 AVE
HOCHE, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 66 521 - 197 623 - 198 950 - 272 448
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS PERRET.
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 502 373
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 32.
Signe concerné : CLUPEIDOL
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
Déclarant : DODO, Société par Actions Simplifiée, 25 rue du Maréchal Foch, 57500 SAINT-AVOLD, Siren : 418 527 636
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 679
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : PLANDOREX, GIE, 578, Rue de Cornay, 45590 ST CYR
EN VAL, Siren : 086 890 019
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 502 955
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PLANDOREX, Domaine de Cornay, 45590 ST CYR EN VAL, Mr
Denis Girault.
Signe concerné : DODOFILL
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/45
N° national ou N° d’enregistrement : 1 502 799
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PLANDOREX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1988
Classes de produits et de services : 20, 22, 24.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/30
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, SOCIETE ANONYME,
45 PLACE ABEL GANCE, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
Siren : 326 118 502
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 374 491
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS.
Déclarant : SOCIETE DES EAUX MINERALES NATURELLES DE
SAINT ROMAIN LE PUY PAROT SA, Société Anonyme, La Source,
42610 SAINT-ROMAIN-LE-PUY, Siren : 353 448 723
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 129
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 503 099
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : AROMABYL
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/37
N° national ou N° d’enregistrement : 1 502 936
Marque française
Signe concerné : SUD
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1988
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/51
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
169
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, SOCIETE ANONYME,
45 PLACE ABEL GANCE, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
Siren : 326 118 502
N° national ou N° d’enregistrement : 1 503 324
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 374 491
Signe concerné : JET
Marque française
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1988
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 503 100
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 28.
Signe concerné : AROMASOL
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Date du dépôt : 13 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/37
Portée du renouvellement
Déclarant : ANGELUS SANITARY CAN MACHINE COMPANY,
Société organisée selon les lois de l’Etat de Californie, 4900 Pacific
Boulevard, LOS ANGELES, ETAT DE CALIFORNIE 90058, EtatsUnis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 303
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS
MICHELIN, Société en commandite par actions, 12 Cours Sablon,
63000 CLERMONT-FERRAND, Siren : 855 200 887
Signe concerné : ANGELUS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Date du dépôt : 20 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/40
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 503 183
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 7.
Signe concerné : XZL
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : THERABEL LUCIEN PHARMA, société par actions
simplifiée, 19 rue Alphonse de Neuville, 75017 PARIS,
Siren : 562 113 274
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 492
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : PLASSERAUD Yves, Jean-Jacques, 60 rue Violet,
75015 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : PROMYELAN
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/44
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 805
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : CONDIT (semi figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 20 JUILLET 1988
Déclarant : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée, 278,
avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE, Siren : 342 314 622
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 40.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 664
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUILLET 2008
Marque française
Déclarant : CLEMENT JEAN PIERRE, ALAIN, MARCEL, 3, Rue des
HERONS, 76290 MONTIVILLIERS
Signe concerné : FORTANT
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/36
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CLEMENT jean Pierre, 3, Rue des HÉRONS,
MONTIVILLIERS.
Portée du renouvellement
76290
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 806
Marque française
Classes de produits et de services : 28.
Signe concerné : LA FONTAINAISE (semi figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUILLET 2008
Date du dépôt : 20 JUILLET 1988
Déclarant : CLEMENT Jean Pierre, 3 rue des Hérons, 76290
MONTIVILLIERS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mr CLEMENT Jean Pierre, 3 rue des Hérons,
MONTIVILLIERS.
Portée du renouvellement
76290
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 804
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Marque française
Signe concerné : O’2000 (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 JUILLET 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Portée du renouvellement
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, SOCIETE ANONYME,
45 PLACE ABEL GANCE, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
Siren : 326 118 502
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 374 491
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 505 763
Date de la déclaration de renouvellement : 16 JUILLET 2008
Déclarant : CLEMENT JEAN PIERRE, ALAIN, MARCEL, 3, Rue des
Hérons, 76290 MONTIVILLIERS
Marque française
Signe concerné : PHYTAROMA
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1988
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CLÉMENT jean Pierre, 3, Rue des Hérons, 76290 MONTIVILLIERS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
171
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HERNANDEZ ZAMORA, S.A., société espagnole,
Camino Rincones, s/n, MAZARRON, (Murcie), Espagne
Classes de produits et de services : 3, 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : TRANSITUBE PROJET, Société anonyme, Chemin de
la Blaque, Jolibois la Blaque, 13100 AIX-EN-PROVENCE,
Siren : 301 722 679
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 488
Marque française
Signe concerné : FRUTPAL
Date du dépôt : 6 JANVIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/50
N° national ou N° d’enregistrement : 1 506 816
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TRANSITUBE (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/32
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 19, 42.
Déclarant : BOULANGER Jules, 35 RUE DES FRERES MARTEL,
59247 FECHAIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEMOINE & ASSOCIES, 86 BOULEVARD CARNOT,
59000 LILLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH CORPORATION, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 556
Morris Avenue, Summit, NEW JERSEY 07901, Etats-Unis
d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 210
Marque française
Signe concerné : CAFE PIERRETTE (semi figurative)
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 507 472
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : RALGRO
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 6 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/05
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par Actions Simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 420 896 - 239 310
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 579
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Signe concerné : LES MENUISAILLES
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Déclarant : ETABLISSEMENTS MON BANA, société par actions
simplifiée, 65, rue de l’Aigle, 92250 LA GARENNE COLOMBES
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 509 301
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : LARRIBIERE ANDRE, CHATEAU TRAPAUD, 33330
SAINT ETIENNE DE LISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ANDRE LARRIBIERE, CHATEAU TRAPAUD, 33330
ETIENNE DE LISSE.
Marque française
Signe concerné : ALEQUIL
Date du dépôt : 18 JANVIER 1989
SAINT
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 509 174
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Signe concerné : chateau trapaud Appellation St Emilion Grand
Cru Contrôlée
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
Déclarant : HBI Playtex BATH LLC, société constituée sous les lois
de l’Etat de Delaware, c/o Corporation Service Company, 2711
Centerville Road, Suite 400, Wilmington, DELAWARE 19808,
Etats-Unis d’Amérique
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 398 722 - 449 408
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : ETABLISSEMENTS MON BANA, société par actions
simplifiée, 65, rue de l’Aigle, 92250 LA GARENNE COLOMBES,
Siren : 562 100 032
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 509 919
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Signe concerné : CALIN
Date du dépôt : 20 JANVIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
N° national ou N° d’enregistrement : 1 509 300
Marque française
Signe concerné : ATHLETONIC
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : SCHERING CORPORATION, société constituée sous
les lois de l’Etat de New Jersey, 2000 Galloping Hill Road,
Kenilworth, NEW JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
173
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 209
Marque française
Signe concerné : COEUR DE RUSTIQUE
Date du dépôt : 23 JANVIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
N° national ou N° d’enregistrement : 1 509 929
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FINADYNE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/05
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : JOKER, Société par Actions Simplifiée, 146 rue de la
Grosne, 71000 MACON, Siren : 685 650 293
Classes de produits et de services : 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 414 230
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Déclarant : SOCIETE NOUVELLE DES CAVES DE LA BOUVRAIE,
Société par Actions Simplifiée, 6 rue de la Verrerie, 49123
INGRANDES, Siren : 325 251 320
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 252
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 176
Marque française
Marque française
Signe concerné : JOKER (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 JANVIER 1989
Signe concerné : MICHEL GILLOT
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Date du dépôt : 23 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS,
Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, 92800
PUTEAUX, Siren : 501 645 196
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS,
Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, 92800
PUTEAUX, Siren : 501 645 196
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 156 418 - 483 587
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 155 845 - 483 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL INTERNATIONAL, 170 Bis Boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL INTERNATIONAL, 170 Bis Boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 472
Marque française
Signe concerné : BIOBREE
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8, 11, 21.
Date du dépôt : 24 JANVIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SOCANOR, société anonyme à directoire, 5-7 rue
Jean-Baptiste Godin, Parc d’Activités du Haut Villé, 60000 BEAUVAIS, Siren : 775 700 958
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par Actions Simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 420 572 - 50 071
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 722
Marque française
Signe concerné : SOCANOR
Date du dépôt : 25 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/38
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 558
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LA BELLE DU ROY
Classes de produits et de services : 11, 12, 17.
Date du dépôt : 18 JANVIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ERAM, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance,
49110
SAINT-PIERRE
MONTLIMART,
Siren : 388 583 239
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 734
Déclarant : MATFER, Société par Actions Simplifiée, 9 rue du
Tapis Vert, 93260 LES LILAS, Siren : 562 015 875
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : RIGOLETTO
Date du dépôt : 25 JANVIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 653
Marque française
Signe concerné : EXOGLASS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 JANVIER 1989
Classes de produits et de services : 18.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/06
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES,
SOCIÉTÉ ANONYME, 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 CARROS, Siren : 955 802 061
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 337
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Signe concerné : MULSANNE
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 23 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 771
Marque française
175
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CAFES NIZIERE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 12.
Date du dépôt : 19 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES
ERAM, Société à Responsabilité Limitée, Lieu-dit Petit Montrevault, 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART, Siren : 060 200 417
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 489
Déclarant : UNILEVER N.V., société de droit néerlandais, Weena
455, 3013 AL ROTTERDAM, Pays-Bas
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 271 776
Marque française
Signe concerné : PLACIDO
Date du dépôt : 27 JANVIER 1989
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 510 931
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 18, 25, 28.
Signe concerné : OK (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 26 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Portée du renouvellement
Déclarant : Mauser-Werke GmbH, Société organisée sous les lois
de l’Allemagne, Schildgesstr. 71-163, D 50321 BRUHL, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance
european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH, Barer Straße 62,
D 80799 MUNCHEN.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 848
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : Bentley Motors Limited, société de droit anglais, Pyms
Lane, Crewe, CHESHIRE CW1 3PL, Royaume-Uni
Marque française
Signe concerné : L-RING
Date du dépôt : 31 JANVIER 1989
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CHATENET née OLIVET Marie-Thérèse, SARPE, 33330
ST CHRISTOPHE DES BARDES
Classes de produits et de services : 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Madame CHATENET née OLIVET M. Thérèse, Moulin de Lagnet,
33330 ST CHRISTOPHE DES BARDES.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A., Société Anonyme de
droit suisse, 3, Quai Jeanrenaud, 2000 NEUCHÂTEL, SUISSE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 399
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 320 945
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE SARPE APPELLATION ST
EMILION CONTROLEE
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/41
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 470
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PARLIAMENT (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1989
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 34.
Déclarant : CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR), Société
anonyme, 21 Boulevard Lundy, 51100 REIMS, Siren : 335 681 169
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : COUSIN TRESTEC, Société Anonyme, 8 RUE DE
L’ABBE BONPAIN, 59117 WERVICQ SUD, Siren : 399 100 668
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LEMOINE & ASSOCIES, 86 BOULEVARD CARNOT,
59000 LILLE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 717
Marque française
Signe concerné : LR LOUIS ROEDERER (Semi-figurative)
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/11
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 309
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SUPERARAM (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1988
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 17, 22.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : CHAMPAGNE LOUIS ROEDERER (CLR), Société
anonyme, 21 Boulevard Lundy, 51100 REIMS, Siren : 335 681 169
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
177
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 718
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 105
Marque française
Marque française
Signe concerné : LR CRISTAL CHAMPAGNE (semi-figurative)
Signe concerné : PUGET (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1989
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/11
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/13
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : COMPAGNIE MEDITERRANEENNE DES CAFES,
SOCIÉTÉ ANONYME, 9ème rue, Lotissement Industriel Départemental (LID), 06510 CARROS, Siren : 955 802 061
Déclarant : PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A., Société Anonyme de
droit suisse, 3, Quai Jeanrenaud, 2000 NEUCHÂTEL, SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAUTIER – OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 320 945
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 513 991
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 515 012
Signe concerné : LA GRANDE RESERVE EXPRESSO BAR (semifigurative)
Marque française
Date du dépôt : 6 FEVRIER 1989
Signe concerné : FREEPORT
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 34.
Date de la déclaration de renouvellement :
1er
DECEMBRE 2008
Déclarant : LESIEUR, Société par Actions Simplifiée, 29, quai
Aulagnier, 92600 ASNIERES SUR SEINE, Siren : 457 208 619
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 418 051 - 418 052
Déclarant : SCHERING CORPORATION, société constituée sous
les lois de l’Etat de New Jersey, 2000 Galloping Hill Road,
Kenilworth, NEW JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 515 258
N° national ou N° d’enregistrement : 1 516 073
Marque française
Marque française
Signe concerné : DIPROBASE
Signe concerné : PERRIN (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1989
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/13
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Marque N° 99 774 416 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : SCHERING-PLOUGH ANIMAL HEALTH CORPORATION, société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 556
Morris Avenue, Summit, NEW JERSEY 07901, Etats-Unis
d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : PLACE DES EDITEURS, S.A., 12 avenue d’Italie, 75627
PARIS CEDEX 13, Siren : 622 012 987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12 avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 515 974
N° national ou N° d’enregistrement : 1 516 075
Marque française
Marque française
Signe concerné : MARIVAX (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Portée du renouvellement
Signe concerné : SOLAR (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Marque N° 99 774 418 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : PERRIN, S.A., 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13, Siren : 487 650 954
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 445 178
Déclarant : PLON, S.A., 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13, Siren : 390 350 510
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 516 076
Marque française
Signe concerné : PLON (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1989
179
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Marque N° 99 774 435 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Déclarant : PLACE DES EDITEURS, S.A., 12 avenue d’Italie, 75627
PARIS CEDEX 13, Siren : 622 012 987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12 avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
Marque N° 99 774 415 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : PLON, S.A., 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13, Siren : 390 350 510
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 516 084
Marque française
Signe concerné : PRESSES DE LA CITE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/24
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 516 077
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TERRE HUMAINE PLON P (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE, S.A., 88480
ETIVAL CLAIREFONTAINE, Siren : 402 965 297
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, S.A., BP 1445, 68071
MULHOUSE CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : UNIVERS POCHE, S.A., 12, avenue d’Italie, 75627
PARIS CEDEX 13, Siren : 622 046 621
N° national ou N° d’enregistrement : 1 516 267
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
Signe concerné : PUPITRE
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 516 082
Marque française
Signe concerné : 10/18 (Semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1989
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : FRICK-LUTZ, Société Anonyme, 16 rue des Orfèvres,
67000 STRASBOURG, Siren : 301 350 062
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 517 281
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : CYRACURE
Date du dépôt : 2 MARS 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 516 478
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CAMPING
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 FEVRIER 1989
Classes de produits et de services : 1.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/42
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DUFAGET Jean François, Lafond, 33420 NAUJAN ET
POSTIAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M DUFAGET Jean François, Lafond, 33420 NAUJAN ET POSTIAC.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 518 726
Déclarant : SCHERING CORPORATION, société constituée sous
les lois de l’Etat de New Jersey, 2000 Galloping Hill Road,
Kenilworth, NEW JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU MOULIN DU PRIEUR Appellation
Bordeaux Supérieur Contrôlée
Date du dépôt : 3 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 516 566
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHRONODOSE
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : VIGNOBLES ALAIN LALANDE ET FILS, SCEA, 36 LE
BOURG, 33570 LES ARTIGUES DE LUSSAC, Siren : 412 382 178
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIGNOBLES ALAIN LALANDE ET FILS, 36 LE BOURG, 33570 LES
ARTIGUES DE LUSSAC.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 518 773
Déclarant : UNION CARBIDE CORPORATION, Société Organisée
selon les lois de l’Etat de New York, 2030 Dow Center, MIDLAND,
MICHIGAN 48674, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 473 248
Marque française
Signe concerné : CHATEAU PICHAUD APPELLATION BORDEAUX
CONTROLEE
Date du dépôt : 19 JANVIER 1989
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/05
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
181
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : UNION INVIVO, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE, 83 Avenue de la Grande Armée,
75116 PARIS, Siren : 775 690 191
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 345 995
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Déclarant : ALDI, société à responsabilité limitée, 13 rue Clément
Ader, Parc d’activité de la Goêle, 77230 DAMMARTIN-EN-GOELE,
Siren : 399 227 990
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 476 415
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 519 294
N° national ou N° d’enregistrement : 1 519 928
Marque française
Signe concerné : LES PATISSADES
Marque française
Signe concerné : CADET
Date du dépôt : 9 MARS 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Date du dépôt : 15 FEVRIER 1989
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Classes de produits et de services : 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : SCHERING-PLOUGH HEALTHCARE PRODUCTS, INC.,
société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 3030
Jackson Avenue, Memphis, TENNESSEE 38151, Etats-Unis
d’Amérique
Déclarant : UNION INVIVO, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES A CAPITAL VARIABLE, 83 Avenue de la Grande Armée,
75116 PARIS, Siren : 775 690 191
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 345 995
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 520 068
Marque française
Signe concerné : TROPICAL BLEND
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 519 295
Date du dépôt : 20 MARS 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/14
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PERFO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 FEVRIER 1989
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : SCHERING-PLOUGH HEALTHCARE PRODUCTS, INC.,
société constituée sous les lois de l’Etat de Delaware, 3030
Jackson Avenue, Memphis, TENNESSEE 38151, Etats-Unis
d’Amérique
Déclarant : D.D.A. (DIFFUSION DISTRIBUTION AUTOMATIQUE),
Société Anonyme, 11/13 Rue Jean Jacques Rousseau, 59240
DUNKERQUE, Siren : 389 473 703
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Déclarant : BUNCHY’S, SARL, 11/13 Rue Jean Jacques Rousseau,
59240 DUNKERQUE, Siren : 390 627 131
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 172 876
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 520 069
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 520 388
Signe concerné : ST. JOSEPH
Marque française
Date du dépôt : 20 MARS 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/14
Signe concerné : BUNCHY’S BY DDA
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 35, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : SCHERING CORPORATION, société constituée sous
les lois de l’Etat de New Jersey, 2000 Galloping Hill Road,
Kenilworth, NEW JERSEY 07033, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : MALLINCKRODT DEVELOPPEMENT FRANCE, Société
Anonyme, Pôle Technologique de Brabois, 10 allée Pelletier
Doisy, 54600 VILLERS LES NANCY, Siren : 324 591 619
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 282 640
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Michel POUPON, L’ESCURIAL – TECHNOPOLE DE
BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye, 54519 VANDOEUVRE
LES NANCY CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 520 073
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 520 457
Signe concerné : AZIUM
Marque française
Date du dépôt : 20 MARS 1989
Signe concerné : RESPISOMNOGRAPHE
Date du dépôt : 17 MARS 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/14
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
183
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : Fralib Sourcing Unit, société par actions simplifiée –
SAS, 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 326 280 120
Déclarant : ESMOD, Société anonyme, 10/12 Rue de la Rochefoucauld, 75009 PARIS, Siren : 572 135 077
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 340 104
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 521 592
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : I.S.E.M. INSTITUT SUPERIEUR EUROPEEN DE
LA MODE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 520 613
Date du dépôt : 18 JANVIER 1989
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Signe concerné : TEA DAY
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 22 MARS 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 40, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 NOVEMBRE 2008
Déclarant : PATISSERIES GOURMANDES SA, Société par actions
simplifiée,
Rue
de
Kersuguet,
22600
LOUDEAC,
Siren : 302 476 106
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : AMORA MAILLE SOCIETE INDUSTRIELLE, société par
actions simplifiée unipersonnelle, 48 Quai Nicolas Rolin, 21000
DIJON, Siren : 311 641 229
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 403 131
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 327 152
N° national ou N° d’enregistrement : 1 522 460
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : LES IDEES REPAS (semi figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
N° national ou N° d’enregistrement : 1 521 562
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BISCUITERIE DE L’AER LE TALENT GOURMAND
(semi figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Déclarant : Fralib Sourcing Unit, société par actions simplifiée –
SAS, 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 326 280 120
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 340 104
Classes de produits et de services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 522 659
N° national ou N° d’enregistrement : 1 524 561
Marque française
Marque française
Signe concerné : DELICES NATURE ELEPHANT
Date du dépôt : 5 AVRIL 1989
Signe concerné : STABIFLOR
Date du dépôt : 14 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : FIDUCIAL, Société Civile Particulière, 41 rue du Capitaine Guynemer, 92400 COURBEVOIE, Siren : 328 084 074
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDUCIAL S.C, Monsieur Christian Latouche, 38 rue du Sergent
Michel Berthet, 69338 LYON Cedex 09.
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D’OENOLOGIE SOFRALAB, Société par Actions Simplifiée, 79, Rue Alfred
Anatole. Thévenet, 51530 MAGENTA, Siren : 572 224 863
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 344 184 - 485 353
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 524 226
N° national ou N° d’enregistrement : 1 524 564
Marque française
Marque française
Signe concerné : FIDUCIAL INFORMATIQUE (semi-figurative)
Signe concerné : BAKTOL
Date du dépôt : 26 MAI 1988
Date du dépôt : 14 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/27
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 41, 42.
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D’OENOLOGIE SOFRALAB, Société par Actions Simplifiée, 79, Rue Alfred
.Anatole. Thévenet, 51530 MAGENTA, Siren : 572 224 863
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D’OENOLOGIE SOFRALAB, Société par Actions Simplifiée, 79, Rue Alfred.
Anatole. Thévenet, 51530 MAGENTA, Siren : 572 224 863
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 344 184 - 485 353
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 344 184 - 485 353
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
185
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 524 565
N° national ou N° d’enregistrement : 1 524 574
Marque française
Marque française
Signe concerné : ALBUMINOCOL
Signe concerné : SOLUGEL
Date du dépôt : 14 AVRIL 1989
Date du dépôt : 14 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/35
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D’OENOLOGIE SOFRALAB, Société par Actions Simplifiée, 79, Rue Alfred
.Anatole. Thévenet, 51530 MAGENTA, Siren : 572 224 863
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D’OENOLOGIE SOFRALAB, Société par Actions Simplifiée, 79, Rue Alfred
.Anatole. Thévenet, 51530 MAGENTA, Siren : 572 224 863
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 344 184 - 485 353
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 344 184 - 485 353
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 524 569
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 524 575
Marque française
Signe concerné : FRUCTIDOR
Date du dépôt : 14 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D’OENOLOGIE SOFRALAB, Société par Actions Simplifiée, 79, Rue Alfred
.Anatole. Thévenet, 51530 MAGENTA, Siren : 572 224 863
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 344 184 - 485 353
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS.
Signe concerné : LACTA B
Date du dépôt : 14 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : UNION CARBIDE CORPORATION, Société Organisée
selon les lois de l’Etat de New York, 2030 Dow Center, MIDLAND,
MICHIGAN 48674, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 473 248
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 524 687
N° national ou N° d’enregistrement : 1 524 689
Marque française
Marque française
Signe concerné : CELLOSIZE
Signe concerné : CARBOWAX
Date du dépôt : 14 AVRIL 1989
Date du dépôt : 14 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : UNION CARBIDE CORPORATION, Société Organisée
selon les lois de l’Etat de New York, 2030 Dow Center, MIDLAND,
MICHIGAN 48674, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 473 248
Déclarant : ROSSIGNOL TOD & ASSOCIES – RT&A, Société
Anonyme, 3 avenue du Président Wilson, 75116 PARIS,
Siren : 331 232 256
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 524 688
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 524 830
Marque française
Signe concerné : RT & A
Signe concerné : TERGITOL
Date du dépôt : 17 AVRIL 1989
Date du dépôt : 14 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35.
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : UNION CARBIDE CORPORATION, Société Organisée
selon les lois de l’Etat de New York, 2030 Dow Center, MIDLAND,
MICHIGAN 48674, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 473 248
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Déclarant : BESTFOODS FRANCE INDUSTRIES – BFI, société par
actions simplifiée – SAS, 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL
MALMAISON, Siren : 383 162 955
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 209 843 - 231 920 - 430 113
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 526 722
187
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MAMAN GATEAU
Date du dépôt : 28 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : NOVARTIS CONSUMER HEALTH S.A., Société de droit
suisse, 1260 NYON, SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 528 889
Marque française
Déclarant : THE EGMONT H. PETERSEN FOUNDATION, Société
de droit danois, Vognmagergade 11, DK 1148 COPENHAGUE,
DANEMARK
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Signe concerné : THIOSEDAL
Date du dépôt : 5 MAI 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 526 919
Marque française
Signe concerné : EGMONT
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 28 AVRIL 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/07
Déclarant : UNIVERS POCHE, S.A., 12, avenue d’Italie, 75627
PARIS CEDEX 13, Siren : 622 046 621
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
Classes de produits et de services : 16, 28, 38, 40, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 529 266
Déclarant : FIDUCIAL, Société Civile Particulière, 41 rue du Capitaine Guynemer, 92400 COURBEVOIE, Siren : 328 084 074
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDUCIAL S.C, Monsieur Christian Latouche, 38 rue du Sergent
Michel Berthet, 69338 LYON Cedex 09.
Signe concerné : FLEUVE NOIR (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 528 313
Marque française
Signe concerné : FIDUCIAL TRAVAIL TEMPORAIRE (semifigurative)
Date du dépôt : 26 MAI 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38, 41.
Marque N° 99 774 436 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : SOCIETE DE FABRICATION D’ELEMENTS DE SALLES
DE BAINS, Société à responsabilité limitée, “ Repassac ”, 32700
LECTOURE, Siren : 441 629 060
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 421 138
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 529 862
Marque française
Signe concerné : ELCO
Date du dépôt : 18 OCTOBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 529 267
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MODULIA
Classes de produits et de services : 9, 11.
Date du dépôt : 28 FEVRIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Déclarant : BIODIS, SAS, 11, rue de la Retardais CS 63911, 35039
RENNES CEDEX, Siren : 348 966 029
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS BIODIS, 11, rue de la Retardais CS 63911, 35039 RENNES
CEDEX.
Classes de produits et de services : 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : FIDUCIAL, Société Civile Particulière, 41 rue du Capitaine Guynemer, 92400 COURBEVOIE, Siren : 328 084 074
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDUCIAL S.C, Monsieur Christian Latouche, 38 rue du Sergent
Michel Berthet, 69338 LYON Cedex 09.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 530 648
Marque française
Signe concerné : EUROBIO
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/33
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 529 858
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FIDUCIAL MAINTENANCE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32.
Date du dépôt : 26 MAI 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2008
Déclarant : BIODIS, SAS, 11, rue de la Retardais CS 63911, 35039
RENNES CEDEX, Siren : 348 966 029
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS BIODIS, 11, rue de la Retardais CS 63911, 35039 RENNES
CEDEX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 31 OCTOBRE 2008
Déclarant : AVX CORPORATION, Société de droit américain, 801,
17th Avenue South, MYRTLE BEACH, CAROLINE DU SUD 29577,
Etats-Unis
N° national ou N° d’enregistrement : 1 530 650
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 264 749
Signe concerné : BIOMARCHE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/37
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
189
Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BRAUN GMBH, Société de droit allemand, Frankfurter
Strasse 145, 61476 KRONBERG IM TAUNUS, ALLEMAGNE
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 161, Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : LASER TOOLS LIMITED, Société britannique, The Tool
Connection Ltd., Kineton Road, SOUTHAM, WARWICKSHIRE
CV47 0DR, Royaume-Uni
N° national ou N° d’enregistrement : 1 532 111
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 393 655
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Signe concerné : SILK-ÉPIL
Date du dépôt : 10 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/04
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 530 673
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : KAMASA
Classes de produits et de services : 3, 8, 9.
Date du dépôt : 30 JANVIER 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Déclarant : ESAB AB, société de droit suédois, BOX 8004, 40277
GÖTEBORG, Suède
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 8.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 1 533 650
Déclarant : Fralib Sourcing Unit, société par actions simplifiée –
SAS, 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 326 280 120
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
Date du dépôt : 30 MAI 1989
Signe concerné : VACPAC
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/11
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 531 877
Marque française
Signe concerné : INSTANTS FRUITES ELEPHANT
Date du dépôt : 19 MAI 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Déclarant : SOCIETE FRANCAISE DE LABORATOIRES D’OENOLOGIE SOFRALAB, Société par Actions Simplifiée, 79, Rue Alfred
Anatole, Thévenet, 51530 MAGENTA, Siren : 572 224 863
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 344 184 - 485 353
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MADEUF, 56 A, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008
PARIS.
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 535 415
Marque française
Signe concerné : OVOCOL
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 19.
Date du dépôt : 14 AVRIL 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : AFNOR – ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION, Association reconnue d’utilité publique, régie par la loi du
1er juillet 1901, 11, avenue Francis de Pressensé, 93210 LA PLAINE
SAINT-DENIS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 483 327
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Déclarant : RAVERDY ET CIE, Société par Actions Simplifiée, 32
rue de Washington, 75008 PARIS, Siren : 568 800 056
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 548 812
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : AFAQ
N° national ou N° d’enregistrement : 1 536 622
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1988
Marque française
Signe concerné : RAVERDY (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/28
Date du dépôt : 15 JUIN 1989
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2008
Déclarant : NORMALU (SAS), Société par Actions Simplifiée,
Route du Sipes, 68680 KEMBS, Siren : 946 750 635
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 382 978
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JURISPATENT – CABINET GUIU & BRUDER, Conseil en Propriété
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 37, 39, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : SOGEPE, société civile, Voie Saint Jean, Zone Coudoulette, BP 37, 13680 LANCON DE PROVENCE, Siren : 448 417 675
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 469 488
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Charles de HAAS, 23-25 rue Jean Jacques ROUSSEAU, 75001
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 560 250
N° national ou N° d’enregistrement : 1 544 143
Marque française
Marque française
Signe concerné : BARRITHERM
Signe concerné : PROFORCE
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1988
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/50
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
191
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Ets LOPEZ & Fils, 4, Rue des Nelles Arênes, 34500
BEZIERS, Siren : 322 747 452
Classes de produits et de services : 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PEINTURES INNOVA, SA, LOPEZ Jean-Charles, ZI du Capiscol,
Avenue de la Devèze, BP 19, 34513 BEZIERS Cx.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : Peter Kwasny GmbH, société allemande, Heilbronner
Strasse 96, D 74831 GUNDELSHEIM, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 589 687
Marque française
Signe concerné : NOVASYL
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 564 535
Date du dépôt : 20 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : AUTO K (semi figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 DECEMBRE 1988
Classes de produits et de services : 2.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/03
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Déclarant : Ets LOPEZ & Fils, 4, Rue des Nelles Arênes, 34500
BEZIERS, Siren : 322 747 452
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PEINTURES INNOVA, SA, LOPEZ Jean-Charles, ZI du Capiscol,
Avenue de la Devèze, BP 19, 34513 BEZIERS Cx.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : SOGEPE, société civile, Voie Saint Jean, Zone Coudoulette, BP 37, 13680 LANCON DE PROVENCE, Siren : 448 417 675
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 469 488
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Charles de HAAS, 23-25 Jean Jacques ROUSSEAU, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 589 688
Marque française
Signe concerné : NOVAGRANIT
Date du dépôt : 20 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 588 346
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : AMINOFORCE
Classes de produits et de services : 2.
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Déclarant : CAULLET, Société Anonyme, 456 Rue du Moulin, Zone
Industrielle,
59193
ERQUINGHEM
SUR
LA
LYS,
Siren : 325 706 190
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 282 082
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 594 527
N° national ou N° d’enregistrement : 1 604 586
Marque française
Marque française
Signe concerné : DINAPP
Signe concerné : LACTOFORCE
Date du dépôt : 13 JANVIER 1989
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : JAMESBURY, INC., Société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 640 Lincoln Street, Worcester, MASSACHUSETTS 01615, Etats-Unis d’Amérique
Déclarant : SOGEPE, société civile, Voie Saint Jean, Zone Coudoulette, 13680 LANCON DE PROVENCE, Siren : 448 417 675
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 310 288
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 Avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 441 281
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Charles DE HAAS, 23 25 rue Jean Jacques ROUSSEAU, 75001
PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 604 582
N° national ou N° d’enregistrement : 1 604 587
Marque française
Marque française
Signe concerné : JAMESBURY
Signe concerné : VOLCANIC
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1988
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/45
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/49
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9.
Classes de produits et de services : 30, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : SOGEPE, société civile, Voie Saint Jean, Zone Coudoulette, BP 37, 13680 LANCON DE PROVENCE, Siren : 448 417 675
Déclarant : BOUCHARA-RECORDATI, Société par actions simplifiée,
68,
rue
Marjolin,
92300
LEVALLOIS-PERRET,
Siren : 602 056 657
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 469 488
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Charles de HAAS, 23-25 rue Jean Jacques ROUSSEAU, 75001
PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 340 662
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 604 961
N° national ou N° d’enregistrement : 1 622 977
193
Marque française
Marque française
Signe concerné : AMODEX
Signe concerné : UNITED MUTUALS (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 MAI 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 3 MAI 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/30
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2008
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 41.
Déclarant : AXA ASSURANCES I.A.R.D MUTUELLE, Société
d’assurances mutuelle à cotisations fixes contre l’Incendie, les
Accidents et les Risques Divers, Entreprise régie par le Code des
Assurances, 26 Rue Drouot, 75009 PARIS
Déclarant : AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, Société d’assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation à cotisations fixes
Entreprise régie par le Code des Assurances, 26 Rue Drouot,
75009 PARIS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 322
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS,
Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, 92800
PUTEAUX, Siren : 501 645 196
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 156 418 - 483 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour, 29 Rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL INTERNATIONAL, 170 Bis Boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 622 976
N° national ou N° d’enregistrement : 1 646 046
Marque française
Marque française
Signe concerné : MUTUELLES UNIES (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 MAI 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2008
Déclarant : AXA ASSURANCES I.A.R.D MUTUELLE, Société
d’assurances mutuelle à cotisations fixes contre l’Incendie, les
Accidents et les Risques Divers, Entreprise régie par le Code des
Assurances, 26 Rue Drouot, 75009 PARIS
Signe concerné : CREME DE RUSTIQUE
Date du dépôt : 23 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : AXA ASSURANCES VIE MUTUELLE, Société d’assurance mutuelle sur la vie et de capitalisation à cotisations fixes
Entreprise régie par le Code des Assurances, 26 Rue Drouot,
75009 PARIS
Déclarant : THERMATIS TECHNOLOGIES, Société par actions
simplifiée, Zone d’activité de Morlon, 50, rue Pierre Seghers,
26800 PORTES LES VALENCE, Siren : 408 193 639
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 322
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 265 077
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDE, Avocats à la Cour, 29 Rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 662 857
N° national ou N° d’enregistrement : 1 720 492
Marque française
Marque française
Signe concerné : SOFATH, le chauffage nature (semi-figurative)
Signe concerné : ALPEDOR (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 MAI 1991
Date du dépôt : 17 MAI 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 92/27
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 37.
Classes de produits et de services : 31.
Marque N° 99 771 108 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2008
Déclarant : SN NIVERNOY, Société à responsabilité limitée, Zone
Industrielle de Saint Eloi, 58000 NEVERS, Siren : 495 149 528
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 785
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : DEGREANE HORIZON, Société par actions simplifiée,
730, rue de l’Initiative, Quartier Saint-Lazare, 83390 CUERS,
Siren : 438 734 311
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 384 035
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 731 833
N° national ou N° d’enregistrement : 1 674 837
Marque française
Marque française
Signe concerné : DEOLIA
Signe concerné : PIC’TIME
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1988
Date du dépôt : 22 JUILLET 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/35
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Déclarant : ALPES COOP FRUITS, SOCIETE COOPERATIVE, ZA LE
PLAN ZA LE PLAN, 05300 LARAGNE, Siren : 782 439 657
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ALPES COOP FRUITS, ZA LE PLAN ZA LE PLAN, 05300 LARAGNE.
Déclarant : CONFEDERATION NATIONALE DU CREDIT MUTUEL,
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 88-90 rue Cardinet,
75017 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 733 674
Marque française
Signe concerné : L’ESSENTIEL POUR VOTRE ARGENT
195
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 8, 14, 16, 18, 19, 20, 21, 22,
28, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 45.
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/11
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JUIN 2008
Portée du renouvellement
Déclarant : SARL MAISON GOSSELIN, SARL, 27 RUE DE VERRUE,
50550 SAINT VAAST LA HOUGUE, Siren : 432 877 074
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 486 917
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SARL MAISON GOSSELIN, ME FRANCOISE GOSSELIN
BESSELIEVRE, 27 RUE DE VERRUE, 50550 SAINT VAAST LA
HOUGUE.
Déclarant : CHEVALIER Marie-France, 14 rue diderot, 03000
MOULINS
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHEVALIER Marie-France, 14 rue Diderot, 03000 MOULINS.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 712 412
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 736 032
Signe concerné : EPICERIE COMESTIBLES CAFES DE 1ER CHOIX
M. GOSSELIN (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 8 JANVIER 1998
Signe concerné : RELATIONS-CONSEIL
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Date du dépôt : 27 DECEMBRE 1988
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 93/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
Classes de produits et de services : 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 JUILLET 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FEVRIER 2007
Déclarant : Mlle JULIEN DELPHINE, 1, Rue des vergers, 66320
MARQUIXANES
Déclarant : DEVINLEC DEVELOPPEMENT INNOVATION LECLERC,
Société anonyme coopérative de commerçants détaillants, Centre
Commercial de Gros, 21 rue Gaston Evrard, BP 96301, 31063
TOULOUSE, Siren : 339 160 848
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BARRE LAFORGUE & Associés, 95 rue des Amidonniers,
31000 TOULOUSE.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 971
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mlle JULIEN Delphine, La Boutique du champignon, Bastion du
Dauphin, 66500 VILLEFRANCHE DE CONFLEN.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 720 111
N° national ou N° d’enregistrement : 97 675 631
Marque française
Signe concerné : LE MANEGE A BIJOUX (semi-Figurative)
Marque française
Signe concerné : LA BOUTIQUE DU CHAMPIGNON
Date du dépôt : 23 AVRIL 1997
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/41
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/45
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 3 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : FROMAGERIE BADOZ, société par actions simplifiée, 4
rue Eiffel, 25000 PONTARLIER, Siren : 393 280 052
Classes de produits et de services : 16, 20, 29, 31, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Thierry BURKARD, Avocat, 40 rue de Stalingrad, 68100
MULHOUSE.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Déclarant : SOCIETE FINANCIERE MAESTRO, Société par actions
simplifiée, 6 Avenue d’Iena, 75116 PARIS, Siren : 487 446 940
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 737
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 732 469
Marque française
Signe concerné : ALTIDOUX
Date du dépôt : 14 MAI 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/43
N° national ou N° d’enregistrement : 98 731 222
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : L’INSTANT ALAIN FIGARET
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 MAI 1998
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/42
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : Marx Isabelle, 29 route du Roi, 78290 CROISSY SUR
SEINE
Déclarant : LORDET Jean, 1031 chemin de la Seyne à Bastian,
83500 LA SEYNE SUR MER
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA,
Avocats à la Cour, 15 boulevard du Palais, 75004 PARIS.
Déclarant : TIR GROUPE, Société par Actions Simplifiée, 13 rue
Victor Hugo, 92800 PUTEAUX, Siren : 327 667 192
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 462 707
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 733 123
Marque française
Signe concerné : XPLORE CARDIO (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 731 384
Date du dépôt : 19 MAI 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/44
Marque française
Signe concerné : COUP DE FOUDRE DE LA GASTRONOMIE (semifigurative)
Date du dépôt : 6 MAI 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/42
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10, 16, 35, 38, 40, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUILLET 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MAIRIE DE MENTON, COLLECTIVITE TERRITORIALE,
17 DE LA REPUBLIQUE, 06500 MENTON
Classes de produits et de services : 8, 16, 21, 24, 29, 30, 32, 33, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAIRIE DE MENTON, 17 DE LA REPUBLIQUE, 06500 MENTON.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 734 655
Marque française
Signe concerné : “ RENCONTRES DE MENTON SUR LES
ORIGINES ”
197
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 39.
Date du dépôt : 29 MAI 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/45
Déclarant : HEADLIGHT, SARL, 11 Rue de Courtalin, ZAC du
Centre, 77700 MAGNY-LE-HONGRE, Siren : 418 196 655
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JURICA, 15 Rue du pré Médard, 86280 SAINT BENOIT.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 40, 41, 42, 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 736 254
Marque française
Déclarant : Baruch Alain, 52 quai de Jemmape, 75010 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baruch Alain, 52 quai de Jemmape, 75010 PARIS.
Signe concerné : HEADLIGHT DEVELOPPEUR D’AFFAIRES (semiFigurative)
Date du dépôt : 8 JUIN 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
N° national ou N° d’enregistrement : 98 734 918
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Re-entendre
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 2 JUIN 1998
Classes de produits et de services : 36, 43.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/46
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : CAVE DES VINS DE BOURGUEIL ou CAVE DES
CHEVALIERS Société Coopérative Agricole, Société coopérative
agricole à capital variable, Les Chevaliers, 37140 RESTIGNE,
Siren : 775 295 504
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : ROVELLI Michel, 506 Chemin des Launes, 06510
CARROS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 587
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ROVELLI Michel, 506 Chemin des Launes, 06510 CARROS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 736 486
Marque française
Signe concerné : GARGAMELLE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 735 814
Date du dépôt : 3 JUIN 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DIRECT MATELAS DORMEZ MIEUX DES CE
SOIR VOTRE MATELAS A DOMICILE DANS LA JOURNÉE (SEMI
FIGURATIVE)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 JUIN 1998
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : CAVE DES VINS DE BOURGUEIL ou CAVE DES
CHEVALIERS, Société coopérative agricole à capital variable, Les
Chevaliers, 37140 RESTIGNE, Siren : 775 295 504
N° national ou N° d’enregistrement : 98 736 489
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Signe concerné : GARGANTUA
Marque française
Date du dépôt : 3 JUIN 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
N° national ou N° d’enregistrement : 98 736 487
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PHILIPPE DE VALOIS
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 3 JUIN 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2008
Déclarant : PROMISTEL INDUSTRIES, SAS, 22 RUE CHARLES
FOURIER, 91000 EVRY, Siren : 350 979 464
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PROMISTEL INDUSTRIES, 22 RUE CHARLES FOURIER, 91000
EVRY.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 737 375
Déclarant : CAVE DES VINS DE BOURGUEIL ou CAVE DES
CHEVALIERS, Société coopérative agricole à capital variable, Les
Chevaliers, 37140 RESTIGNE, Siren : 775 295 504
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 15 JUIN 1998
Signe concerné : PROMEMORY (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 736 488
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SELECTION DU ROY
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 3 JUIN 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/47
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2008
Déclarant : PROMISTEL INDUSTRIES, SAS, 22 RUE CHARLES
FOURIER, 91000 EVRY, Siren : 350 979 464
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PROMISTEL INDUSTRIES, 22 RUE CHARLES FOURIER, 91000
EVRY.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 737 376
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : CAVE DES VINS DE BOURGUEIL ou CAVE DES
CHEVALIERS, Société coopérative agricole à capital variable, Les
Chevaliers, 37140 RESTIGNE, Siren : 775 295 504
Marque française
Signe concerné : PROMEMORY
Date du dépôt : 15 JUIN 1998
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
199
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2008
Déclarant : COMMUNAUPOLE de LENS LIEVIN Communauté
d’Agglomeration, ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION
INTERCOMMUNAL, 21, rue Marcel Sembat, BP 65, 62302 LENS
Cedex
Classes de produits et de services : 9.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 486 222
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2008
Déclarant : PROMISTEL INDUSTRIES, SAS, 22 RUE CHARLES
FOURIER, 91000 EVRY, Siren : 350 979 464
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COMMUNAUPOLE
de
LENS-LIEVIN
Communauté
d’Agglomération, 21, rue Marcel Sembat, BP 65, 62302 LENS
Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PROMISTEL INDUSTRIES, 22 RUE CHARLES FOURIER, 91000
EVRY.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 738 992
Enregistrement concerné
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 98 737 377
Signe concerné : “ Base 11/19 ”
Marque française
Date du dépôt : 24 JUIN 1998
Signe concerné : PROMISTEL (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/49
Date du dépôt : 15 JUIN 1998
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 25, 28, 38, 39, 41.
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 JUILLET 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2008
Déclarant : HOUSSARD, Société par actions simplifiée, 7 avenue
du Rocher, 50300 ST SENIER SOUS AVRANCHES,
Siren : 350 145 306
Déclarant : PROMISTEL INDUSTRIES, SAS, 22 RUE CHARLES
FOURIER, 91000 EVRY, Siren : 350 979 464
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PROMISTEL INDUSTRIES, 22 RUE CHARLES FOURIER, 91000
EVRY.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 487 334
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLOCH & GEVERS, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 737 378
N° national ou N° d’enregistrement : 98 741 963
Marque française
Marque française
Signe concerné : PROMISTEL
Signe concerné : HOUSSARD
Date du dépôt : 15 JUIN 1998
Date du dépôt : 16 JUILLET 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Classes de produits et de services : 20, 25.
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : ROSSI Dominique, 25 rue Georges Doublet, 06100
NICE
BOPI 09/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 98 748 882
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HAUTIER OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D’INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000 NICE.
Signe concerné : ICF L’INDICATEUR DU COMMERCE (semifigurative)
Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
N° national ou N° d’enregistrement : 98 743 337
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BE TO CONCEPT (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 JUILLET 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AOUT 2008
Portée du renouvellement
Déclarant : INTERCESSIO, 6 bis rue Gambetta, 92022 NANTERRE
CEDEX, Siren : 329 505 705
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS INTERCESSIO, Monsieur Gilles LECOINTRE, 6 bis rue
Gambetta, 92022 NANTERRE CEDEX.
Classes de produits et de services : 6, 19, 37, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AOUT 2008
Déclarant : IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE, 6 bis rue
Gambetta, 92022 NANTERRE CEDEX, Siren : 712 007 392
N° national ou N° d’enregistrement : 98 748 883
Marque française
Signe concerné : L’INDICATEUR DE L’ENTREPRISE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE, Monsieur Gilles
LECOINTRE, 6 bis rue Gambetta, 92022 NANTERRE CEDEX.
Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 748 867
Marque française
Signe concerné : ICF L’OFFICIEL DES VENTES (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 45.
Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AOUT 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Déclarant : INTERCESSIO, 6 bis rue Gambetta, 92022 NANTERRE
CEDEX, Siren : 329 505 705
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS INTERCESSIO, Monsieur Gilles LECOINTRE, 6 bis rue
Gambetta, 92022 NANTERRE CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 45.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 748 903
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AOUT 2008
Marque française
Déclarant : IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE, 6 bis rue
Gambetta, 92022 NANTERRE CEDEX, Siren : 712 007 392
Signe concerné : REPRENEUR Le magazine de la transmission des
entreprises
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE, Monsieur Gilles
LECOINTRE, 6 bis rue Gambetta, 92022 NANTERRE CEDEX.
Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
201
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 750 532
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42, 45.
Signe concerné : ICF L’INDICATEUR DES COMMERCES DE
FRANCE
Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2008
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1998
Déclarant : RANNOU CAROLE, 15 RUE DE PARIS, 92190 MEUDON
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAROLE RANNOU, 15 RUE DE PARIS, 92190 MEUDON.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 750 098
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 38, 40, 41, 42, 45.
Marque française
Signe concerné : C dans l’R
Date de la déclaration de renouvellement : 14 NOVEMBRE 2008
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1998
Déclarant : BOSTIK SA, Société anonyme, La Défense 6, 16-32 rue
Henri Régnault, 92400 COURBEVOIE, Siren : 332 110 097
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/09
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA
DEFENSE CEDEX, A l’attention de Eva BAYO, bur. 02F40.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 25, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AOUT 2008
Déclarant : IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE, 6 bis rue
Gambetta, 92022 NANTERRE CEDEX, Siren : 712 007 392
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE, Monsieur Gilles
LECOINTRE, 6 bis rue Gambetta, 92022 NANTERRE CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 751 847
Marque française
Signe concerné : SB MERCIER (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/12
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 750 531
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 17, 19.
Marque française
Signe concerné : IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE ICF
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/10
Portée du renouvellement
Déclarant : ISMAEL JINA Mohamedraza, 15 rue Marc Boyer,
97490 SAINTE CLOTILDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GEFIB, 55 Rue Aristide Briand, 92309 LEVALLOIS PERRET
Cedex.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 38, 40, 41, 42, 45.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 752 105
Date de la déclaration de renouvellement : 29 AOUT 2008
Marque française
Déclarant : IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE, 6 bis rue
Gambetta, 92022 NANTERRE CEDEX, Siren : 712 007 392
Signe concerné : JINA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA IMMOBILIER COMMERCE FRANCHISE, Monsieur Gilles
LECOINTRE, 6 bis rue Gambetta, 92022 NANTERRE CEDEX.
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 756 945
Marque française
Classes de produits et de services : 18, 25.
Signe concerné : CROUST JK’
Date de la déclaration de renouvellement : 16 OCTOBRE 2008
Déclarant : Atelier Cuisines Sarl, Sarl, 8, Rue des 3 Glorieuses,
42000 SAINT ETIENNE, Siren : 418 487 583
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ATELIER CUISINES, Sarl, C.A.T. La Terrasse, 8, rue des Trois
Glorieuses, 42000 SAINT-ETIENNE.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 752 980
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Signe concerné : FABRICANT DU VERNOY CUISINES ET BAINS
(semi-figurative)
Date du dépôt : 1er OCTOBRE 1998
Déclarant : IBGHI Pierre, 42 RUE DANIEL, 75013 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mr IBGHI Pierre, 42 RUE DANIEL, 75013 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 757 487
Marque française
Classes de produits et de services : 20.
Signe concerné : GUIDE FUNÉRAIRE GUIDE DES CIMETIÈRES
PARISIENS (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 10 OCTOBRE 2008
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 1998
Déclarant : NIGAY Pascal, Thulon, 69430 LANTIGNIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NIGAY Pascal, Thulon, 69430 LANTIGNIE.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 753 865
Classes de produits et de services : 15, 35, 41.
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE LA ROCHE THULON
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2008
Date du dépôt : 8 OCTOBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/13
Portée du renouvellement
Déclarant : FABRY Michel, 7 allée des Marronniers, 59131
ROUSIES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IDEAMARQUES, 22 rue de Turin, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 757 513
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : SOCIETE SOPAFI, S.A., 19 Avenue du Moulin Marcille,
49130 LES PONTS DE CE, Siren : 775 609 290
Signe concerné : P’LUCHE D’AMOUR
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
203
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Etablissements Jean MAGOT, SAS, 12 rue Parmentier,
08090 AIGLEMONT, Siren : 787 220 052
Classes de produits et de services : 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet DEBAY, 126 Résidence Elysée 2, 78170 LA CELLE SAINT
CLOUD.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Déclarant : SYNDICAT des PRODUCTEURS de TILLEUL OFFICINAL des BARONNIES, MAIRIE, 26470 LA CHARCE,
Siren : 479 181 877
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Syndicat des Producteurs de Tilleul, officinal des Baronnies,
MAIRIE, 26470 LA CHARLE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 013
Marque française
Signe concerné : JM (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
N° national ou N° d’enregistrement : 98 757 619
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TILLEUL OFFICINAL DES BARONNIES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 OCTOBRE 1998
Classes de produits et de services : 6.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Date de la déclaration de renouvellement : 13 OCTOBRE 2008
Portée du renouvellement
Déclarant : RUSSO ERIC, 26 grand RUE, 13013 MARSEILLE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 35, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
Déclarant : TOLEDANO DIDIER, 73 BD DU CABOT, 13009
MARSEILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RUSSO ERIC, 26, GRAND RUE, 13013 MARSEILLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : BELVEDERE, société anonyme, 10 avenue Charles
Jaffelin, 21200 BEAUNE, Siren : 380 695 213
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 034
Marque française
Signe concerné : GAMES LAND
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 757 754
Marque française
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
Portée du renouvellement
Signe concerné : HANSA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 9, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : NEOCOM MULTIMEDIA, société anonyme, 34/41 rue
Guibal Pôle Média dela Belle de Mai, 13003 MARSEILLE,
Siren : 337 744 403
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Yves COURSIN, 49 rue Galilée, 75116 PARIS.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 035
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5, 30.
Signe concerné : LE BOUQUET
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
Déclarant : REGIE PACIFIQUE, Société par Actions Simplifiée, City
Bay, Quartier du Centre Ville, 30 bis rue de la Somme, 98800
NOUMEA, Siren : 055 947
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 421 701
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : NOMEN INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée, 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS,
Siren : 333 344 687
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 378
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Signe concerné : REGIE PACIFIQUE
Marque française
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 204
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ONOMA
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Litto Color, société à responsabilité limitée unipersonnelle, 442 Route de Contournement, 59223 RONCQ,
Siren : 306 642 737
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 39, 40, 41, 42, 45.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 419
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Déclarant : SOGEPE, société civile, Voie Saint Jean, Zone Coudoulette, BP 37, 13680 LANCON DE PROVENCE, Siren : 448 417 675
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 274 069 - 465 866
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHARLES DE HAAS, 23-25 rue Jean Jacques ROUSSEAU, 75001
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 405
Marque française
Signe concerné : COLOR CLUB (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 354
Marque française
Signe concerné : FRINGALINE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 1, 9, 16, 40.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : BELVEDERE, société anonyme, 10 avenue Charles
Jaffelin, 21200 BEAUNE, Siren : 380 695 213
205
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 451
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : GIBUS
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 415
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PSZENICZNA (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 9, 41.
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2008
Déclarant : GROUPEMENT PATRONAL INTERPROFESSIONNELMAISON DES PROFESSIONS-UNION DES SYNDICATS PATRONAUX, Syndicat, 40 rue Eugène Jacquet, 59700 MARCQ EN
BAROEUL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU, Conseil en Propriété
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 478
Déclarant : BELVEDERE, société anonyme, 10 avenue Charles
Jaffelin, 21200 BEAUNE, Siren : 380 695 213
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Marque française
Signe concerné : M CITE DES ENTREPRENEURS (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 416
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : JAN III SOBIESKI (semi-Figurative)
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 41, 42.
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 22 OCTOBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : POUYFAUCON RENÉE, 12 rue de la Vieille Ecole, 33250
ST JULIEN-BEYCHEVELLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Mme POUYFAUCON Renée, 12 rue de la Vieille école, 33250 ST
JULIEN-BEYCHEVELLE.
Classes de produits et de services : 21, 32.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 686
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : SPORT ET MUSIQUE, Société à responsabilité limitée,
18/20, rue du Faubourg du Temple, 75011 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MOUQUIROUSE
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 09/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : ATE – GEOCLEAN, Société Anonyme à conseil d’administration,
17,
rue
du
Périgord,
69330
MEYZIEU,
Siren : 379 578 883
Classes de produits et de services : 16, 21, 25, 41.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 174 - 353 173
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : ARTODAY, Société à responsabilité limitée, 44 Avenue
Georges V, 75008 PARIS, Siren : 444 622 161
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Michel RICHEBOURG, BP 301, 69, rue Saint Simon, 42016
SAINT ETIENNE Cedex 1.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 369 244
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP LDBM, Avocats au Barreau de Paris, 33 rue Galilée, 75116
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 837
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 759 034
Marque française
Signe concerné : ETP
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Marque française
Signe concerné : ART ACTUEL (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 40, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Déclarant : ATE – GEOCLEAN, Société Anonyme à conseil d’administration,
17,
rue
du
Périgord,
69330
MEYZIEU,
Siren : 379 578 883
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : LOCAU INTERNATIONAL, société anonyme, ZI La
Fontaine, 63550 PALLADUC, Siren : 672 036 688
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 353 174 - 353 173
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Michel RICHEBOURG, BP 301, 69, rue Saint Simon, 42016
SAINT ETIENNE Cedex 1.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 759 035
N° national ou N° d’enregistrement : 98 758 909
Marque française
Marque française
Signe concerné : KINDER CUTS
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Signe concerné : VPA
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8.
Classes de produits et de services : 37, 40, 42.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
207
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 16 OCTOBRE 2008
Déclarant : CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT
DORDOGNE PERIGORD, Etablissement public Administratif, 32
Boulevard Lakanal, 24000 PERIGUEUX
N° national ou N° d’enregistrement : 98 759 866
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DORDOGNE
PERIGORD, 32 Boulevard Lakanal, 24000 PERIGUEUX.
Signe concerné : MAGDALEN (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 759 191
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : “ TROPHEE DES DEUX FOIES DE DORDOGNE ”
Classes de produits et de services : 21, 33.
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2008
Déclarant : GROUPEMENT PATRONAL INTERPROFESSIONNELMAISON DES PROFESSIONS-UNION DES SYNDICATS PATRONAUX, Syndicat, 40 rue Eugène Jacquet, 59700 MARCQ EN
BAROEUL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JURISPATENT CABINET CLAUDE GUIU, Conseil en Propriété
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 759 958
Déclarant : BALTHAZARD Gérard, 157 Rue du Luisset, 38920
CROLLES
Marque française
Signe concerné : LA CITE DES ENTREPRISES (Semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gérard BALTHAZARD, 157 Rue du Luisset, 38920 CROLLES.
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 759 709
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CINE SNOW CARD (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 41, 42.
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
Déclarant : BOULANGER, société anonyme, Centre régional de
Transport de Lesquin, Rue de la Haie Plouvier, 59273 FRETIN,
Siren : 347 384 570
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 41.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 760 093
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : BELVEDERE, société anonyme, 10 avenue Charles
Jaffelin, 21200 BEAUNE, Siren : 380 695 213
Signe concerné : FONDATION D’ENTREPRISE BOULANGER
(semi-Figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TIMELESS, société anonyme, 174-178 Quai de
Jemmapes, 75010 PARIS, Siren : 389 285 115
Classes de produits et de services : 36, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 407 899
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Déclarant : BOULANGER, société anonyme, Centre régional de
Transport de Lesquin, Rue de la Haie Plouvier, 59273 FRETIN,
Siren : 347 384 570
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 760 540
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 760 094
Signe concerné : RETAIL (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1998
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
Signe concerné : MA CARTE D’IDENTITE SCOLAIRE (semifigurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Classes de produits et de services : 16, 28, 42, 45.
Déclarant : LEGARD ISTVAN, 90 VAL DE GORBIO LE THUYA, No
81 RESIDENCE AZUR PARK, 06500 MENTON
Date de la déclaration de renouvellement : 23 OCTOBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ISTVAN LEGARD, 90 VAL DE GORBIO LE THUYA, No
RESIDENCE AZUR PARK, 06500 MENTON.
Déclarant : EMC Corporation, Société organisée selon les lois de
l’Etat de Massachusetts, 176 South Street, HOPKINTON, MASSACHUSETTS 01748, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 806
81
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 760 629
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Signe concerné : POLYCURE MAGNETIC
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
N° national ou N° d’enregistrement : 98 760 294
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CENTERSTAGE
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : CHAMBRE DE METIERS D’ALSACE, Etablissement
public, 30 Avenue de l’Europe, 67300 SCHILTIGHEIM,
Siren : 186 702 239
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHAMBRE DE METIERS D’ALSACE, 30 Avenue de l’Europe, 67300
SCHILTIGHEIM.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
209
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 760 676
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 108
Marque française
Marque française
Signe concerné : CMALSACE
Signe concerné : TARMAC
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1998
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2008
Déclarant : SN NIVERNOY, Société à responsabilité limitée, Zone
Industrielle de Saint-Eloi, 58000 NEVERS, Siren : 495 149 528
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 785
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : MAUVILAC SAS, SAS, Rue Frédéric Jackson, Z. I. no 1,
BP 243, 97826 LE PORT CEDEX, Siren : 493 309 850
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 482 305
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAUVILAC, SAS, Rue Frédéric Jackson, Z. I. no 1, BP 243, 97826
LE PORT CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 760 868
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 109
Marque française
Marque française
Signe concerné : LES FICELLES DE BOURGOGNE (semifigurative)
Signe concerné : UNIMETAL
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1998
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/18
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
Déclarant : MAUVILAC SAS, SAS, Rue Frédéric Jackson, Z. I. no 1,
BP 243, 97826 LE PORT CEDEX, Siren : 493 309 850
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 482 305
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAUVILAC, SAS, Rue Frédéric Jackson, Z. I. no 1, BP 243, 97826
LE PORT CEDEX.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 16 OCTOBRE 2008
Déclarant : RENT A CAR, Société Anonyme, 48, rue Bargue, 75015
PARIS, Siren : 310 591 649
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 163
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet @MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 261
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 369
Marque française
Marque française
Signe concerné : Logi DEC
Signe concerné : ABS RUAL
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1998
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38.
Classes de produits et de services : 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 OCTOBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : FIDUCIAL CONSULTING, Société par Actions Simplifiée, 41 rue du Capitaine Guynemer, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 972 200 018
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 370 895
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FIDUCIAL CONSULTING, Monsieur Christian Latouche, 38 rue du
Sergent Michel Berthet, 69338 LYON Cedex 09.
Déclarant : Sully Group, SA, 117 allée des Parcs, ILENA PARK,
Immeuble B1, 69791 SAINT-PRIEST Cedex, Siren : 399 091 339
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 030
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sully Group, 117 allée des Parcs, ILENA PARK, Immeuble B1,
69791 SAINT-PRIEST Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 370
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : Logi WASTE
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 279
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1998
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Portée du renouvellement
Signe concerné : E3C Management (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 40, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BOUNOUARA Ali, 8 rue Casimir Brenier, 38000
GRENOBLE
Classes de produits et de services : 35, 36, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur BOUNOUARA Ali, 8 rue Casimir Brenier, 38000
GRENOBLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 OCTOBRE 2008
Déclarant : Sully Group, SA, 117 allée des Parcs, ILENA PARK,
Immeuble B1, 69791 SAINT-PRIEST Cedex, Siren : 399 091 339
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 372
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 485 030
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sully Group, 117 allée des Parcs, ILENA PARK, Immeuble B1,
69791 SAINT-PRIEST Cedex.
Signe concerné : IC’ (semi-Figurative)
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
211
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : biancalana carole, 36 chemin du servan, 06130 PLASCASSIER
Classes de produits et de services : 41.
Déclarant : BIANCALANA Hubert, 36 chemin du Servan, 06130
PLASCASSIER
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
carole et hubert biancalana, 36 chemin du servan, 06130
PLASCASSIER.
Déclarant :
CARANTEC
GUICHOUX
Jacques,
1,
PORS-TREZ,
29660
Déclarant : BEGANTON épouse GUICHOUX YVONNE-MARIE, 1,
PORS-TREZ, 29660 CARANTEC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur GUICHOUX Jacques, 1. Pors-Trez, BP 28, 29660
CARANTEC.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 748
Marque française
Signe concerné : Le domaine de Manon (semi figurative)
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 661
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SEATONIC
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 3, 39.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Déclarant : MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE
S.A., société anonyme, 9, rue de Chaponval, ZAC du Cornouiller,
78870 BAILLY, Siren : 304 974 249
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Etienne GLORIAN, Versus & Versus, Avocats, 17, rue Alfred Roll,
75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 OCTOBRE 2008
Déclarant : SARL VITSE, SARL, 1149 LANGHEMAST STRAETE,
59670 NOORDPEENE, Siren : 342 614 476
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VITSE, 1149 LANGHEMAST STRAETE, 59670 NOORDPEENE
FRANCE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 749
Marque française
Signe concerné : CONFORT
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 721
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DEVAREM (semi figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 37.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 40.
Déclarant : MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE
S.A., société anonyme, 9, rue de Chaponval, ZAC du Cornouiller,
78870 BAILLY, Siren : 304 974 249
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Etienne GLORIAN, Versus & Versus, Avocats, 17, rue Alfred Roll,
75017 PARIS.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 751
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41, 42, 45.
Signe concerné : PROTEGO
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Déclarant : ACCATINO Danielle, 2 place de l’Eglise, 38700 LA
TRONCHE
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Danielle ACCATINO, 2 place de l’Eglise, 38700 LA TRONCHE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 840
Marque française
Signe concerné : Piscine Store (semi-Figurative)
Déclarant : TEKNIMED, SAS, ZI La Herray, 65500 VIC EN BIGORRE,
Siren : 352 949 960
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Teknimed, 11 rue d’Apollo, 31240 L’UNION.
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 755
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 6, 7, 11, 19, 21, 22, 28, 37, 42.
Marque française
Signe concerné : LIGADON
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : DISTRIBORG GROUPE, SA, 217 Chemin du Grand
Revoyet, 69230 SAINT GENIS LAVAL, Siren : 970 502 761
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DISTRIBORG GROUPE, 217 Chemin du Grand Revoyet, 69230
SAINT GENIS LAVAL.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 850
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Signe concerné : CRAQUIFORME
Déclarant : LA RENTREE DU BARREAU DE PARIS, Association
régie par la loi du 1er juillet 1901, La Maisons du Barreau de Paris,
2 Rue de Harley, 75002 PARIS
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 820
Marque française
Signe concerné : CONFERENCE DE PARIS DU DROIT ET DE
L’ECONOMIE (semi figurative)
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : INTELLIGENCE ARTIFICIELLE APPLICATIONS, Société
Anonyme, Parc de la Méditerranée, BP 90002, 34477 PEROLS
CEDEX, Siren : 347 717 118
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 963
Marque française
Signe concerné : INOCLIC
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1998
213
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY-SURSEINE, Siren : 642 007 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 10.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 088
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY-SURSEINE, Siren : 642 007 991
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1998
Signe concerné : TROFI’JET
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 086
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : TROFI’TACO
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY-SURSEINE, Siren : 642 007 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY-SURSEINE, Siren : 642 007 991
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 089
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Signe concerné : ATHLETIC A (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 087
Marque française
Signe concerné : TROFI’POUSS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 12, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY-SURSEINE, Siren : 642 007 991
BOPI 09/04 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 394
Marque française
Signe concerné : SELECÇAO de ENÓFILOS (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 092
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : OXER
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 1er DECEMBRE 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 27 NOVEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
Portée du renouvellement
Déclarant : INFRA-THERM, SARL, 7 Bld Paul Langevin, 38600
FONTAINE, Siren : 331 618 777
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET COMTE ET DEBOURG, 84 Bld des Belges, 69411 LYON
CEDEX 06.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 451
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : Fulton Henri, 17 rue Delabordère, 92200 NEUILLY SUR
SEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Henri Fulton, 17 rue Delabordère, 92200 NEUILLY.
Marque française
Signe concerné : THERMI-PROVENCE
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 377
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 40.
Marque française
Signe concerné : Routes Paralleles (semi figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2008
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1998
Déclarant : BOUTONNAT BERTHAUD Claudie, 153 Rue Grenette,
69400 VILLEFRANCHE S/SAONE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 418
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOUTONNAT BERTHAUD Claudie, 153 rue Grenette, 69400
VILLEFRANCHE S/SAONE.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 454
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Auguste-Chabrières, 75015 PARIS, Siren : 722 064 102
Signe concerné : KIMINCI
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1998
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
215
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : ANTIPOLLUTION TECHNIQUES ENTREPRISE ATE,
Société Anonyme, 17, rue du Périgord, 69330 MEYZIEU
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 43, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Michel RICHEBOURG, BP 301, 69, rue Saint Simon, 42016
SAINT ETIENNE Cedex 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 OCTOBRE 2008
Déclarant : LA FRANCAISE DES JEUX, Société anonyme
d’économie mixte, 126 rue Galliéni, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT, Siren : 315 065 292
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 703
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 487 304
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LA FRANÇAISE DES JEUX, Direction Juridique, 126 rue Galliéni,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Marque française
Signe concerné : ATE
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 485
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VENDREDI 13
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 37, 40, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28, 35, 41.
Déclarant : MERCK KGaA, Société de droit allemand, Frankfurter
Strasse 250, 64293 DARMSTADT, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : GIE PARISOT, Groupement d’Interet Economique,
Avenue J. Parisot, 70800 SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 165
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : EMCONGEST
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
N° national ou N° d’enregistrement : 98 762 581
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : L’ECHO DU MEUBLE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/20
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MERCK KGaA, Société de droit allemand, Frankfurter
Strasse 250, 64293 DARMSTADT, ALLEMAGNE
Classes de produits et de services : 16, 20, 28.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 166
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CONGESCOR
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : COMITE DU VIEUX-MARSEILLE, Association Loi 1901
fondée en 1911. Reconnue d’utilité publique en 1924, 21, Boulevard Longchamp, 13001 MARSEILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COMITÉ DU VIEUX-MARSEILLE, 21, BOULEVARD LONGCHAMP,
13001 MARSEILLE, Yves DAVIN – Vice-Président.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 290
Déclarant : DEBROISE Véronique, 112 Rue Michel Ange, 75016
PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Véronique DEBROISE, 59 Boulevard du Général Martial Valin,
75015 PARIS.
Signe concerné : LEPROTIS COMITE DU VIEUX MARSEILLE
(semi-figurative)
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 179
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LA ROUTE DES EPICES
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Déclarant : INTERGULF RESOURCES LTD, LIMITED, Le Puy, 87150
CHAMPAGNAC LA RIVIERE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INTERGULF RESOURCES LTD, Le Puy, 87150 CHAMPAGNAC LA
RIVIERE.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY-SURSEINE, Siren : 642 007 991
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 342
Marque française
Signe concerné : JISCO’ PAS D’OBSTACLE POUR JISCO’ (semifigurative)
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 187
Marque française
Signe concerné : POM’MICHIGAN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
217
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Déclarant : INTERNATIONAL PRESTIGE EVENTS, société par
actions simplifiée, 3 rue de Chaillot, 75016 PARIS,
Siren : 338 048 309
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 482
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Signe concerné : Audio 2000 (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 383
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : KIEFFER
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Déclarant : RENAULT TRUCKS, Société par Actions Simplifiée, 99
Route de Lyon, 69800 ST PRIEST, Siren : 954 506 077
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46, RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : BOUYGUES, Société anonyme, 32, avenue Hoche,
75008 PARIS, Siren : 572 015 246
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 600
Marque française
Signe concerné : SQUARIO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 438
Marque française
Signe concerné : BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 36, 37, 39.
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1998
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Déclarant : GAEC DU CHATEAU DE LA NOBLESSE, GAEC,
Château de la Noblesse, 83740 LA CADIERE D’AZUR,
Siren : 379 093 453
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Classes de produits et de services : 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 690
Marque française
Déclarant : GROUPEMENT D’ACHATS DES OPTICIENS LUNETIERS-GADOL, Société anonyme coopérative à capital variable, 5
Avenue Newton, 92140 CLAMART, Siren : 326 980 018
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Signe concerné : PIGNATEL (Semi-figurative)
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 738
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : CARLYNOX
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1998
Déclarant : CARLY, SAS, ZI DE BRAILLE, 69380 LISSIEU,
Siren : 959 500 257
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CARLY, ZI DE BRAILLE, 69380 LISSIEU.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 17.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 735
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Signe concerné : CARLYVALVE
Déclarant : CARLY, SAS, ZI DE BRAILLE, 69380 LISSIEU,
Siren : 959 500 257
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CARLY, ZI DE BRAILLE, 69380 LISSIEU.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : CARLY, SAS, ZI DE BRAILLE, 69380 LISSIEU,
Siren : 959 500 257
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 740
Marque française
Signe concerné : CARLY, LE SPECIALISTE DES COMPOSANTS
FRIGORIFIQUES (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CARLY, ZI DE BRAILLE, 69380 LISSIEU.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 736
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Marque française
Signe concerné : CARLYFLEX
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : VICTOR Jean-François, 10 rue de la Bièvre, 92340
BOURG LA REINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-François VICTOR, 10 rue de la Bièvre, 92340 BOURG LA
REINE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 17, 19.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 818
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : CARLY, SAS, ZI DE BRAILLE, 69380 LISSIEU,
Siren : 959 500 257
Signe concerné : presence – services d’accompagnement
funéraires (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1998
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CARLY, ZI DE BRAILLE, 69380 LISSIEU.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
219
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : STANLEY WORKS (EUROPE) AG, société suisse,
Ringstrasse 14, DÜBENDORF 8600, Suisse
Classes de produits et de services : 45.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 451 476 - 451 477
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : Fuchs Pierre-Jean, 19, rue des Griottes, 68420 VOEGTLINSHOFFEN
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Fuchs
Pierre-Jean,
19,
rue
des
Griottes,
VOEGTLINSHOFFEN.
68420
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 128
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1998
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 944
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FOREIGN internationnal artistic-team (semiFigurative)
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 9.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 16, 35, 38, 41, 42, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : STANLEY WORKS (EUROPE) AG, société suisse,
Ringstrasse 14, DÜBENDORF 8600, Suisse
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 451 476 - 451 477
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : FROMAGERIES BEL, société anonyme, 16 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS, Siren : 542 088 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance
@MARK, 16 rue Milton, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 129
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1998
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 119
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Marque française
Signe concerné : BOURSIN Ail & Fines Nerbes (Semi-Figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Classes de produits et de services : 8, 9.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LRC PRODUCTS LIMITED, Société de droit britannique, 35 New Bridge Street, LONDRES EC4V 6BW, Royaume-Uni
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 321
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 405
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA CLEMENTE
Signe concerné : DUREX CONTOUR
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1998
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : Coq d’Or Restaurant Co. Limited, Société de droit
britannique, Stratton Street, Picadilly, LONDRES W1J 8LB,
GRANDE-BRETAGNE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : ORLANDI, Sarl, 139-147 Avenue Paul Vaillant Couturier, 93120 LA COURNEUVE, Siren : 410 428 460
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AVOCAT, 25 Rue Saint Ferdinand, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 454 645
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 568
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ORLANDI
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 355
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Langan’s (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 21, 35, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CURTET épouse CORREARD Brigitte, 70 rue des
Panoyaux, 75020 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BOETTCHER, 22 rue Général Foy, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 575
Marque française
Déclarant : SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MAURIN, S.C.E.A.,
CHATEAU HAUT BASTOR, 3, BASTOR OUEST, 33540 SAINT
BRICE, Siren : 343 276 614
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOCIETE CIVILE DES VIGNOBLES MAURIN, CHATEAU HAUT
BASTOR, 3, BASTOR OUEST, 33540 SAINT BRICE.
Signe concerné : EFFI-ONAGRE
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
221
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : WOLF LINGERIE, Société Anonyme, 2 Rue Alfred
Kastler, 67610 LA WANTZENAU, Siren : 638 502 104
Classes de produits et de services : 3, 5, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
WINSTON & STAWN, SELARL, Madame Nathalie HADJADJCAZIER, 25 avenue Marceau, CS31621, 75773 PARIS CEDEX 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : FABRICAS AGRUPADAS DE MUÑECAS DE ONIL, S.A.,
Société de droit espagnol, San Antonio, 8, 03430 ONIL, Alicante,
Espagne
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 975
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 400 822 - 468 652
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : JARDIN SECRET LINGERIE (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 614
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SUPER MODEL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Déclarant : CASTANY SABINE, 1650 AV JULIEN PANCHOT, Km1
Route de Thuir, 66000 PERPIGNAN, Siren : 327 661 377
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SABINE CASTANY, 1650 AV JULIEN PANCHOT,
PERPIGNAN.
66000
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : EXOPHARM SAS, Société par Actions Simplifiée,
1 bis, rue de Plaisance, 94130 NOGENT SUR MARNE,
Siren : 439 316 183
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 335 913
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 052
Marque française
Signe concerné : LOCOUTILS le Spécialiste de la Multilocation
(semi-figurative)
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 706
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SUNACTIV’EXO
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 32.
Déclarant : EXPRESSIONS AROMATIQUES, SA, 460/112 A avenue
de la Quiéra, 06370 MOUANS SARTOUX, Siren : 421 400 342
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EXPRESSIONS AROMATIQUES, ZI de l’Argile, 460/112 A avenue
de la Quiéra, 06370 MOUANS-SARTOUX.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 127
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 25.
Signe concerné : EA EXPRESSIONS AROMATIQUES (semifigurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/38
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY-SURSEINE, Siren : 642 007 991
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 30, 33, 34, 35, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 490
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : EURL Un Monde Entretenu, EURL, Chazeau, 42520
MALLEVAL, Siren : 420 987 778
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EURL Un Monde Entretenu, Chazeau, 42520 MALLEVAL.
Signe concerné : NADIAFORME
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 280
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Un Monde Entretenu (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 31, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : ASSOCIATION DES CENTRES DISTRIBUTEURS
E.LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie par la loi du 1er juillet
1901, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY-SUR-SEINE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 385 409
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : BLEU OCEANE, SAS, ROUTE DE LA ROCHE, 85230
BEAUVOIR SUR MER, Siren : 438 077 083
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 491
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLEU OCEANE, ROUTE DE LA ROCHE, 85230 BEAUVOIR SUR
MER.
Enregistrement concerné
Signe concerné
figurative)
:
PARAPHARMACIE
E.LECLERC
L
(semi-
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 363
Marque française
Signe concerné : Dis pourquoi
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 9, 10, 21, 29, 30, 32.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : Société Nouvelle Agrimer, SAS, Prat Menan, 29880
PLOUGUERNEAU, Siren : 380 505 487
223
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 626
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Frédéric Nicolas, Société Nouvelle Agrimer, BP 29, Prat
Menan, 29880 PLOUGUERNEAU.
Signe concerné : DUREX FEELING
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 523
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : AGRISEA
Classes de produits et de services : 5, 10.
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : LRC PRODUCTS LIMITED, Société de droit britannique, 35 New Bridge Street, LONDRES EC4V 6BW, Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 3, 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : Société Nouvelle Agrimer, SAS, Prat Menan, 29880
PLOUGUERNEAU, Siren : 380 505 487
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 627
Marque française
Signe concerné : DUREX NATURAL
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Frédéric Nicolas, Société Nouvelle Agrimer, BP 29, Prat
Menan, 29880 PLOUGUERNEAU.
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 524
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : “ AGRIMARINE ”
Classes de produits et de services : 5, 10.
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : GROSFILLEX SAS, Société par actions simplifiée,
01100 ARBENT, Siren : 759 201 106
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 31.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 651
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : LRC PRODUCTS LIMITED, Société de droit britannique, 35 New Bridge Street, LONDRES EC4V 6BW, Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : GROSFILLEX MAXIMUP
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
BOPI 09/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS,
Société par Actions simplifiée, 32 rue Saint Jean de Dieu, 69007
LYON, Siren : 333 802 767
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : GROSFILLEX SAS, Société par actions simplifiée,
01100 ARBENT, Siren : 759 201 106
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 654
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Marque française
Signe concerné : LIPASPHERE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 652
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : GROSFILLEX MODULUP
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS,
Société par Actions simplifiée, 32 rue Saint Jean de Dieu, 69007
LYON, Siren : 333 802 767
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : GROSFILLEX SAS, Société par actions simplifiée,
01100 ARBENT, Siren : 759 201 106
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 655
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Marque française
Signe concerné : CATIOSPHERE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 653
Marque française
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
Signe concerné : GROSFILLEX UNIVERSAL PROGRAM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 1, 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Déclarant : BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS,
Société par Actions simplifiée, 32 rue Saint Jean de Dieu, 69007
LYON, Siren : 333 802 767
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 656
Marque française
Signe concerné : BASALINE
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
225
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS,
Société par Actions simplifiée, 32 rue Saint Jean de Dieu, 69007
LYON, Siren : 333 802 767
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Classes de produits et de services : 1.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS,
Société par Actions simplifiée, 32 rue Saint Jean de Dieu, 69007
LYON, Siren : 333 802 767
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 665
Marque française
Signe concerné : FLAVAGRUM
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 658
Marque française
Signe concerné : RELIPIDIUM
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3.
Déclarant : BELVEDERE, société anonyme, 10 avenue Charles
Jaffelin, 21200 BEAUNE, Siren : 380 695 213
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : BASF BEAUTY CARE SOLUTIONS FRANCE SAS,
Société par Actions simplifiée, 32 rue Saint Jean de Dieu, 69007
LYON, Siren : 333 802 767
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 939
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
N° national ou N° d’enregistrement : 98 765 660
Marque française
Signe concerné : CHELASPHERE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 DECEMBRE 1998
Classes de produits et de services : 21, 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
Déclarant : CANAVESE, Société par actions simplifiée, Chemin
Départemental No 2, Quartier de la Muscatelle, 13400 AUBAGNE,
Siren : 305 036 543
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 481
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Signe concerné : DIMENSION PREVOYANCE
Marque française
Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 294
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : KINI (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : GAN ASSURANCES VIE COMPAGNIE FRANCAISE
D’ASSURANCES VIE MIXTE, société anonyme, 8-10, rue d’Astorg,
75008 PARIS, Siren : 340 427 616
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Classes de produits et de services : 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 482
Déclarant : Purmalt, sarl, 7, rue de l’église, 92000 NANTERRE,
Siren : 323 552 794
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. Peaumier Benoît, Purmalt, 7, rue de l’église, 92000 NANTERRE.
Marque française
Signe concerné : DIMENSION RELAIS
Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1998
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 403
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PURMALT (semi figurative)
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date du dépôt : 28 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : Pourté Didier, 69 allée de Cazaux, 33470 GUJAN
MESTRAS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Didier Pourté, 69 allée de Cazaux, 33470 GUJAN MESTRAS.
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 662
Marque française
Déclarant : GAN ASSURANCES VIE COMPAGNIE FRANCAISE
D’ASSURANCES VIE MIXTE, société anonyme, 8-10, rue d’Astorg,
75008 PARIS, Siren : 340 427 616
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, S.A., 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET.
Signe concerné : EXPERTISSIMMO (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/24
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
227
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DODO, Société par Actions Simplifiée, 25 rue du Maréchal Foch, 57500 SAINT-AVOLD, Siren : 418 527 636
Classes de produits et de services : 36.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 679
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Déclarant : SESAME ASSURANCES, SARL, 2 rue de l’Hôtel de
Ville, 06300 NICE, Siren : 347 392 847
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Marc CORREA, 2 rue de l’Hôtel de Ville, 06300 NICE.
N° national ou N° d’enregistrement : 98 767 004
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : ACTISANTÉ
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 667
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1998
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/05
Signe concerné : SESAME ASSURANCES (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1998
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/08
Classes de produits et de services : 20, 22, 24.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LES VINS SKALLI, Société par actions simplifiée, 278,
avenue du Maréchal Juin, 34200 SETE, Siren : 342 314 622
Classes de produits et de services : 36, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Déclarant : ELECTRONICS FOR IMAGING, INC., Société organisée
selon les lois de l’état du Delaware, 303 VELOCITY WAY, FOSTER
CITY, CALIFORNIE 94404, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 767 042
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque française
Signe concerné : CHEZ PAULETTE
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/24
N° national ou N° d’enregistrement : 98 766 689
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : COLORWISE
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/24
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES
ROCHER, Société Anonyme, La Croix des Archers, 56200 LA
GACILLY, Siren : 876 580 077
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE YVES ROCHER, Dpt.
Propriété Intellectuelle, Frédérique MINELLE & Véronique
LAMOUR, 3 Allée de Grenelle, 92444 ISSY-LES-MOULINEAUX.
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 767 199
N° national ou N° d’enregistrement : 99 767 876
Marque française
Marque française
Signe concerné : BEAU GESTE
Signe concerné : GARDEN PARTY
Date du dépôt : 7 JANVIER 1999
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/24
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 41.
Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement :
1er
DECEMBRE 2008
Déclarant : TEXTILE HI-TEC, Société Anonyme, Les Verreries de
Moussans,
34220
SAINT
PONS
DE
THOMIERES,
Siren : 388 746 109
Déclarant : GUITAR CENTER, SA, 6 Route du Pérollier, 69570
DARDILLY, Siren : 343 679 197
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GUITAR CENTER, 6 Route du Pérollier, 69570 DARDILLY.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 113
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : Guitar Center (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 JANVIER 1999
N° national ou N° d’enregistrement : 98 768 269
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : NEC-PLUS
Date du dépôt : 31 DECEMBRE 1998
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Classes de produits et de services : 9, 15, 35, 42, 45.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : COMPAGNIE DES FROMAGES & RICHESMONTS,
Société en Commandite par Actions, 5 rue Chantecoq, 92800
PUTEAUX, Siren : 501 645 196
Classes de produits et de services : 10.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 483 587
Date de la déclaration de renouvellement : 24 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL INTERNATIONAL, 170 Bis Boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
Déclarant : INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, SAS,
9 bis Rue de Vézelay, 75008 PARIS, Siren : 339 934 796
Déclarant : SAUNIER Patrick, 1 Impasse des Erables, 44350
GUERANDE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 161
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 481 178
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INFORMATION ET DEVELOPPEMENT SOCIAL, 9 bis Rue de
Vézelay, 75008 PARIS.
Signe concerné : LA FONDUE RICHES MONTS (semi-fig)
Date du dépôt : 7 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
229
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 485
Marque française
Classes de produits et de services : 29.
Signe concerné : CODIR
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : RAVERDY ET CIE, Société par Actions Simplifiée, 32
rue de Washington, 75008 PARIS, Siren : 568 800 056
Date du dépôt : 12 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 262
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Signe concerné : SENSATION ROUGE
Date du dépôt : 11 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Déclarant : DOUBRERE CELINE, 18 RUE DES CORDELIERS, 64000
PAU
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CELINE DOUBRERE, 18 RUE DES CORDELIERS, 64000 PAU.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : CALOR, Société par Actions Simplifiée, Place
Ambroise Courtois, 69008 LYON, Siren : 956 512 495
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 586
Marque française
Signe concerné : DOUBY’S
Date du dépôt : 13 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 292
Classes de produits et de services : 25, 26, 37.
Marque française
Signe concerné : SLIMCARE THERMOCONTROL
Date du dépôt : 6 JANVIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : L.E.N. Médical, S.A.S., 15 rue des Sablons, 75116
PARIS
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L.E.N. Médical, 15 rue des Sablons, 75116 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 595
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : CODIR, Société par actions simplifiée – SAS, Chemin
de la Fosse, La Touine, 78550 BAZAINVILLE, Siren : 729 804 161
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Signe concerné : NEUROSCIENCES INTERNATIONALES (semifigurative)
Date du dépôt : 13 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 09/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : CODRA INGENIERIE INFORMATIQUE, Société
anonyme, ZA de Courtaboeuf, 19 rue de Norvège, Le Narvick,
91140 VILLEBON SUR YVETTE, Siren : 338 767 296
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 40, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : CONFEDERATION NATIONALE DU CREDIT MUTUEL,
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 88-90 rue Cardinet,
75017 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 768 870
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 583
Marque française
Signe concerné : CODRA INGENIERIE INFORMATIQUE (semifigurative)
Date du dépôt : 14 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : COMPTE EURO PREFERENCE
Date du dépôt : 14 JANVIER 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
Classes de produits et de services : 9, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : EVIN Jean, 306 Allée des Grands Prés, 59710 MERIGNIES
Déclarant : DELANNOY Olivier, 7 rue du Général de Gaulle, 59551
TOURMIGNIES
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2008
Déclarant : MAILLE Christian, 5 Allée des Bouleaux, 59830 LOUVIL
Déclarant : DEPAUX née NEUVEU ANNIE, LOUISE, MARGUERITE,
SIDONIE, AGENCE DU TERROIR, EURL, 34 place du Marché,
41170 MONDOUBLEAU, Siren : 415 576 782
Déclarant : MARTINNE Alain, 57 Avenue Saint Maur, 59110 LA
MADELEINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
AGENCE DU TERROIR, TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES, 34 Place
du Marché, 41170 MONDOUBLEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 769 294
N° national ou N° d’enregistrement : 99 770 031
Marque française
Marque française
Signe concerné : AGENCE DU TERROIR (semi-figurative)
Signe concerné : FOOT EN NORD
Date du dépôt : 14 JANVIER 1999
Date du dépôt : 15 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Classes de produits et de services : 25, 28, 41.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : INSTITUT JEANNE PIAUBERT, Société par Actions
Simplifiée, 76, 78 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS,
Siren : 303 411 698
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MAREK, 28 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
231
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 770 775
Marque française
Signe concerné : CUISINE ET VINS DE FRANCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 JANVIER 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
N° national ou N° d’enregistrement : 99 770 662
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SECURISCIENCE
Date du dépôt : 18 JANVIER 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 29, 30, 32.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : THERMATIS TECHNOLOGIES, Société par actions
simplifiée, Zone d’activité de Morlon, 50, rue Pierre Seghers,
26800 PORTES LES VALENCE, Siren : 408 193 639
Classes de produits et de services : 3.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 265 077
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Déclarant : SA CLOVIS LESIEUTRE, SA, 3-5 RUE DES ARTISANS,
42300 ROANNE, Siren : 354 500 332
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA CLOVIS LESIEUTRE, 3-5 RUE DES ARTISANS, 42300 ROANNE.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 108
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 770 697
Marque française
Signe concerné : Sofath le chauffage nature (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 26 JANVIER 1999
Signe concerné : VANTINI
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Date du dépôt : 19 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/27
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 37, 42.
Classes de produits et de services : 33.
Marque N° 1 662 857 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : MARIE CLAIRE ALBUM, société anonyme, 10 boulevard des Frères Voisin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX,
Siren : 552 062 770
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARIE CLAIRE ALBUM, Service juridique, 10 boulevard des
Frères Voisin, 92130 ISS-LES-MOULINEAUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : ETABLISSEMENTS MON BANA, Société par actions
simplifiée, 65, rue de l’Aigle, 92250 LA GARENNE COLOMBES,
Siren : 562 100 032
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 119
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 25.
Signe concerné : TOI & MOI (semi-Figurative)
Date du dépôt : 26 JANVIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
Déclarant : MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES
ERAM, Société à Responsabilité Limitée, Lieu-dit Petit Montrevault, 49110 SAINT PIERRE MONTLIMART, Siren : 060 200 417
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 12, 16, 25, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : INSTITUT JEANNE PIAUBERT, Société par Actions
Simplifiée, 76, 78 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS,
Siren : 303 411 698
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MAREK, 28 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 924
Marque française
Signe concerné : PLACIDO
Date du dépôt : 29 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 519
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SUPERFORM
Date du dépôt : 21 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 26.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A., Société Anonyme de
droit suisse, 3, Quai Jeanrenaud, 2000 NEUCHÂTEL, SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 431 105
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : ERAM, Société Anonyme à Directoire et Conseil de
Surveillance,
49110
SAINT-PIERRE
MONTLIMART,
Siren : 388 583 239
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 950
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Signe concerné : GRAND PRIX EXPERIENCE
Date du dépôt : 29 JANVIER 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
N° national ou N° d’enregistrement : 99 771 923
Marque française
Signe concerné : 8th Avenue (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 JANVIER 1999
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 OCTOBRE 2008
Déclarant : OUSTRIC GERALD, le Village, 07400 VALVIGNERES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
OUSTRIC Gérald, 07400 VALVIGNERES.
233
N° national ou N° d’enregistrement : 99 772 500
Marque française
Signe concerné : GENIUS POWER
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
N° national ou N° d’enregistrement : 99 772 111
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DU MAZEL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 JANVIER 1999
Classes de produits et de services : 9, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/52
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : M & C TOY CENTRE LTD., société de Hong Kong,
Room 811-814, 8th Floor, Peninsula Centre, 67 Mody Road, Tsimshatsui East, KOWLOON, Hong-Kong
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : CEDRO, Société par Actions Simplifiée, rue du Docteur
Gringoire, 35120 DOL DE BRETAGNE, Siren : 897 080 297
N° national ou N° d’enregistrement : 99 772 567
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FINANCIERE DU FOREST, 42 Bis Quai de Léon, 29600 MORLAIX.
Signe concerné : POWER TEAM (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
N° national ou N° d’enregistrement : 99 772 145
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CEDRO (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : SOFRADIM PRODUCTION, Société Anonyme, 116
avenue du Formans, 01600 TREVOUX, Siren : 388 924 854
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 29, 35.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
N° national ou N° d’enregistrement : 99 772 624
Marque française
Déclarant : VTECH ELECTRONICS LIMITED, société de Hong
Kong, 23 rd Floor Tai Ping Industrial Center, Block 1, 57, Ting Kok
Road, TAIPO, Hong-Kong
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Signe concerné : PARIETENE
Date du dépôt : 28 JANVIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 09/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : L.E.N. Médical, S.A.S., 15 rue des Sablons, 75116
PARIS
Classes de produits et de services : 10.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 348 839
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L.E.N. Médical, 15 rue des Sablons, 75116 PARIS.
Déclarant : ASSOCIATION LES BERGERS NANTAIS, ASSOCIATION LOI 1901, 1 LE SOUCHAIS, 44170 LA GRIGONNAIS
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ASSOCIATION LES BERGERS NANTAIS, ASSOCIATION LOI 1901,
1 LE SOUCHAIS, 44170 LA GRIGONNAIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 773 389
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 773 187
Marque française
Signe concerné : NEURONAL
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
Signe concerné : AGNEAU DU PAYS NANTAIS NÉ ET ELEVÈ AU
PAYS (semi figurative)
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Classes de produits et de services : 29, 31.
Déclarant : ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE, Société par
Actions Simplifiée, 43, Avenue Félix Louat, 60300 SENLIS,
Siren : 552 042 285
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Déclarant : PHYSCIENCE GROUP, Société par Actions Simplifiée,
3 avenue Doyen Louis Weil, Immeuble le Grenat, 38000
GRENOBLE, Siren : 413 764 903
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 484 128
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 773 398
Marque française
Signe concerné : DIRECT SPRAY
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 773 224
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MENODERM
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
Classes de produits et de services : 7, 11.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : L.E.N. Médical, S.A.S., 15 rue des Sablons, 75116
PARIS
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 30, 31, 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L.E.N. Médical, 15 rue des Sablons, 75116 PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 773 614
235
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : MEDI FAX (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 FEVRIER 1999
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Marque N° 1 516 076 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/29
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : PERRIN, S.A., 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13, Siren : 487 650 954
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 445 178
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
Déclarant : CALOR, Société par Actions Simplifiée, Place
Ambroise Courtois, 69008 LYON, Siren : 956 512 495
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 774 416
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : PERRIN
N° national ou N° d’enregistrement : 99 774 022
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1999
Marque française
Signe concerné : EXPERTISE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque N° 1 516 073 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Classes de produits et de services : 8.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : PLON, S.A., 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13, Siren : 390 350 510
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
Déclarant : PLACE DES EDITEURS, S.A., 12 avenue d’Italie, 75627
PARIS CEDEX 13, Siren : 622 012 987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12 avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 774 415
N° national ou N° d’enregistrement : 99 774 418
Marque française
Marque française
Signe concerné : PLON
Signe concerné : SOLAR (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1999
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Marque N° 1 516 075 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Marque N° 1 529 266 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : UNIVERS POCHE, S.A., 12, avenue d’Italie, 75627
PARIS CEDEX 13, Siren : 622 046 621
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : SANOFI-AVENTIS, Société Anonyme, 174, avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 283 460
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANOFI-AVENTIS, Direction Juridique Marques, 82, avenue
Raspail, 94255 GENTILLY Cédex, A l’attention de Josée SANCHEZ.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 774 435
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 99 775 076
Signe concerné : 10/18
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
Marque française
Signe concerné : ANAGRIOS
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
Classes de produits et de services : 5.
Marque N° 1 516 082 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : UNIVERS POCHE, S.A., 12, avenue d’Italie, 75627
PARIS CEDEX 13, Siren : 622 046 621
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SOGEDIF, Jean-Benoît Vassogne, 12, avenue d’Italie, 75627 PARIS
CEDEX 13.
Déclarant : LASER COFINOGA, Société Anonyme, 66 rue des
Archives, 75003 PARIS, Siren : 682 016 332
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 341 280
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN, SNC, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 774 436
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 158
Marque française
Marque française
Signe concerné : FLEUVE NOIR
Signe concerné : CARTE OLYMPE (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 FEVRIER 1999
Date du dépôt : 15 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/30
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/48
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
237
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DISTILLERIE ARTISANALE DU PLESSIS, SARL, 77
CHEMIN DU QUINQUIS, 29000 QUIMPER, Siren : 383 437 696
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 35, 36, 38, 39, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DISTILLERIE ARTISANALE DU PLESSIS, 77 CHEMIN
QUINQUIS, 29000 QUIMPER.
DU
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : STMicroelectronics SA, Société Anonyme, 29, boulevard Romain Rolland, 92120 MONTROUGE, Siren : 341 459 386
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 193
Marque française
Signe concerné : KREMMIG (semi figurative)
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/46
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 417
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ACS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1999
Classes de produits et de services : 30, 32, 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : Fralib Sourcing Unit, société par actions simplifiée –
SAS, 23, rue François Jacob, 92500 RUEIL MALMAISON,
Siren : 326 280 120
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 1 rue Paul Baudry, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : UNION INVIVO, Union de Coopératives Agricoles à
Capital Variable, 83 Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS,
Siren : 775 690 191
N° national ou N° d’enregistrement : 99 777 246
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Signe concerné : TCHAE DE LIPTON UNE TASSE DE SERENITE
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1999
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 776 784
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/34
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : MAGEFI
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 FEVRIER 1999
Classes de produits et de services : 30, 35.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : AXA Banque, société anonyme à directoire, 26 rue
Drouot, 75009 PARIS, Siren : 542 016 993
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 407 547
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 778 271
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 21.
Signe concerné : CARTE 2 EN 1
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/33
Déclarant : EURONEXT PARIS SA, société anonyme, Palais de la
Bourse, Place de la Bourse, 75002 PARIS, Siren : 343 406 732
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 42.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 779 226
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : LASER COFINOGA, Société Anonyme, 66 rue des
Archives, 75003 PARIS, Siren : 682 016 332
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT-CHRETIEN, SNC, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX CEDEX.
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 4 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/33
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 778 478
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 41, 42.
Signe concerné : TELECOF
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/33
Déclarant : CARPENTIER, 1 rue Montgelas, 69660 COLLONGES
AU MONT D’OR
Portée du renouvellement
Déclarant : MEHU, 5 rue de la Martinière, 69001 LYON
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 325 958
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : FINANCIERE ELYSEES BALZAC, société anonyme, 2
rue Balzac, 75008 PARIS, Siren : 309 552 040
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 780 059
Marque française
Signe concerné : JOLS
Date du dépôt : 5 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/40
N° national ou N° d’enregistrement : 99 778 709
Marque française
Signe concerné : SPONTEX MERCURY
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 MARS 1999
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33, 43.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/33
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : ASSOCIATION DES ENTREPRISES DE LA FILIERE
QUINCAILLERIE, Association régie par la Loi de juillet 1901,
Mairie, boulevard du Midi, 61800 TINCHEBRAY
239
N° national ou N° d’enregistrement : 99 781 939
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : EAU DE BAIN
Date du dépôt : 15 MARS 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/36
N° national ou N° d’enregistrement : 99 780 424
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LABEL QUINCAILLERIE TINCHEBRAY (semifigurative)
Date du dépôt : 12 MARS 1999
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 27.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/34
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : HERO, Société de Droit Suisse, Niederlenzer –
Kirchweg 6, 5600 LENZBURG, SUISSE
Classes de produits et de services : 6, 8.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 377 080
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 89 Rue d’Antibes, 06400 CANNES.
Déclarant : GIE FERTILWEST, GIE, DE LA MARNE, 79206
PARTHENAY, Siren : 349 219 147
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GIE FERTILWEST, Rue de la Marne, BP 219, 79206 PARTHENAY
CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 782 461
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : COMPO’FINES
N° national ou N° d’enregistrement : 99 781 753
Marque française
Date du dépôt : 23 MARS 1999
Signe concerné : FERTILWEST (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/36
Date du dépôt : 15 MARS 1999
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Classes de produits et de services : 1, 5, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : AXA Banque, société anonyme à directoire, 26 rue
Drouot, 75009 PARIS, Siren : 542 016 993
Déclarant : GUY LEVASSEUR, Société Anonyme, 205 Rue du Virolois, 59200 TOURCOING, Siren : 344 576 244
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 Bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 407 547
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
240
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 783 632
Marque française
Signe concerné : BANQUE DIRECTE (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 42.
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : The Dallas Group of America, Inc., société organisée
sous les lois de l’état du New Jersey, Allen Center, Suite 103,
LIBERTY CORNER, NEW JERSEY 07938, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : BISCUITERIE EUGENE BLOND, Société à Responsabilité Limitée, 159, rue de Verlinghem, PA Les Conquérants, 59130
LAMBERSART, Siren : 402 970 925
N° national ou N° d’enregistrement : 99 783 715
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Signe concerné : DALSORB
Marque française
Date du dépôt : 30 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 99 783 646
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : EUGENE BLOND
Classes de produits et de services : 1.
Date du dépôt : 23 MARS 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : SOCIETE CULTURELLE ET OMNISPORT DE SAINTEMARGUERITE, Association Loi 1901, 26 Boulevard de SainteMarguerite, 13009 MARSEILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MAREK, 28 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : The Dallas Group of America, Inc., société organisée
sous les lois de l’état du New Jersey, Allen Center, Suite 103,
LIBERTY CORNER, NEW JERSEY 07938, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 99 783 823
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : MARSEILLE SCO STE MARGUERITE (semifigurative)
Marque française
Date du dépôt : 24 MARS 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
N° national ou N° d’enregistrement : 99 783 714
Marque française
Signe concerné : MAGNESOL
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 MARS 1999
Classes de produits et de services : 25, 26, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/37
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : ISIGNY – SAINTE MERE, société coopérative, 2, rue du
Docteur Boutrois, 14230 ISIGNY SUR MER, Siren : 317 750 818
241
N° national ou N° d’enregistrement : 99 786 246
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 387 153
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES, S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Signe concerné : SUBSTANCE
Date du dépôt : 9 AVRIL 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/39
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 786 186
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 31, 32, 33.
Signe concerné : BABYBOOM
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 13 AVRIL 1999
Déclarant : SELOSSE ANSELME, 22 ERNEST VALLE, 51190 AVIZE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/39
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ANSELME SELOSSE, 22 ERNEST VALLE, 51190 AVIZE.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 786 247
Classes de produits et de services : 5, 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Marque française
Signe concerné : JACQUES SELOSSE
Date du dépôt : 9 AVRIL 1999
Déclarant : SELOSSE ANSELME, 22 ERNEST VALLE, 51190 AVIZE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/39
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ANSELME SELOSSE, 22 ERNEST VALLE, 51190 AVIZE.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 786 244
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31, 32, 33.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Signe concerné : EXQUISE
Date du dépôt : 9 AVRIL 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/39
Portée du renouvellement
Déclarant : HERO, Société de Droit Suisse, Niederlenzer –
Kirchweg 6, 5600 LENZBURG, SUISSE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 380 246
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 89 Rue d’Antibes, 06400 CANNES.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31, 32, 33.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 786 668
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Signe concerné : FRUIDEJ
Déclarant : SELOSSE ANSELME, 22 ERNEST VALLE, 51190 AVIZE
Date du dépôt : 15 AVRIL 1999
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ANSELME SELOSSE, 22 ERNEST VALLE, 51190 AVIZE.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/39
242
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
BOPI 09/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : CONSEIL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DU
LANGUEDOC (C.I.V.L.), Assocation constituée selon la loi de 1901
reconnue Organisation Interprofessionnelle le 10 juillet 1975, 6,
place des Jacobins, 11102 NARBONNE Cedex
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : CAFES ERREL, SAS, 28 AUGUSTE COMTE, BP 1570,
87022 LIMOGES CEDEX 9, Siren : 319 428 405
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CAFES ERREL, 28 AUGUSTE COMTE, BP 1570, 87022 LIMOGES
CEDEX 9.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 788 081
Marque française
Signe concerné : L’ESPRIT DU LANGUEDOC
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 786 852
Date du dépôt : 22 AVRIL 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/40
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CAFES ERREL TORREFACTEUR AU COEUR DU
CAFE (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 AVRIL 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : C.F.E.B. SISLEY, société anonyme, 16, avenue George
V, 75008 PARIS, Siren : 722 003 464
Classes de produits et de services : 30.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : COLLOQUIUM, SA, 12 RUE DE LA CROIX FAUBIN,
75011 PARIS, Siren : 423 728 377
N° national ou N° d’enregistrement : 99 789 319
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 483 392 - 463 747
Mandataire ou destinataire de la correspondance
COLLOQUIUM, 12 RUE DE LA CROIX FAUBIN, 75011 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SISLEYA sisley (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 AVRIL 1999
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 788 070
Marque française
Signe concerné : ANTILLA 1999 Journées de la Caraïbe sur le
Métabolisme et la Nutrition (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 22 AVRIL 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/40
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Déclarant : APRIL ASSURANCES, Société Anonyme, 114 boulevard Marius Vivier Merle, Immeuble Aprilium, 69003 LYON,
Siren : 428 702 419
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 481 732
Classes de produits et de services : 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 789 416
243
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 13, 28.
Signe concerné : INTRAPRIL
Date du dépôt : 26 AVRIL 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/41
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : BREZAC ARTIFICES, Société par actions simplifiée,
Route de Mussidan, 24130 LE FLEIX, Siren : 353 208 564
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Beaumont, 1 Rue Champollion, 38000 GRENOBLE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 790 978
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Signe concerné : ROSACE
Déclarant : BREZAC ARTIFICES, Société par actions simplifiée,
Route de Mussidan, 24130 LE FLEIX, Siren : 353 208 564
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Beaumont, 1 Rue Champollion, 38000 GRENOBLE.
Date du dépôt : 3 MAI 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/34
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 790 976
Classes de produits et de services : 13, 28.
Marque française
Signe concerné : SABLIER
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 3 MAI 1999
Déclarant : BREZAC ARTIFICES, Société par actions simplifiée,
Route de Mussidan, 24130 LE FLEIX, Siren : 353 208 564
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/43
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Beaumont, 1 Rue Champollion, 38000 GRENOBLE.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 790 979
Classes de produits et de services : 13, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : BREZAC ARTIFICES, Société par actions simplifiée,
Route de Mussidan, 24130 LE FLEIX, Siren : 353 208 564
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Beaumont, 1 Rue Champollion, 38000 GRENOBLE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 790 977
Marque française
Signe concerné : BOMBIX
Date du dépôt : 3 MAI 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13, 28.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Signe concerné : ARAIGNEE
Date du dépôt : 3 MAI 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/34
Déclarant : BREZAC ARTIFICES, Société par actions simplifiée,
Route de Mussidan, 24130 LE FLEIX, Siren : 353 208 564
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Beaumont, 1 Rue Champollion, 38000 GRENOBLE.
244
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 790 980
BOPI 09/04 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : ABEILLES
Date du dépôt : 3 MAI 1999
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/34
Déclarant : DIEPHARMEX SA, Société de droit suisse, 8 Avenue
Rosemont, 1208 GENEVE, SUISSE
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 13, 28.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 792 144
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Marque française
Déclarant : SODIP A. REVERDY, Société par actions simplifiée,
Z.A. des Barbes d’Or, 10260 SAINT-PARRES-LES-VAUDES,
Siren : 312 284 920
Signe concerné : SagaFluid
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/43
Date du dépôt : 14 MAI 1999
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 791 151
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Signe concerné : NESTOR l’expérience confirmée (semifigurative)
Date du dépôt : 10 MAI 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/43
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : DIEPHARMEX SA, Société de droit suisse, 8 Avenue
Rosemont, 1208 GENEVE, SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 792 145
Classes de produits et de services : 3.
Marque française
Signe concerné : SagaLyse
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Date du dépôt : 14 MAI 1999
Déclarant : DIEPHARMEX SA, Société de droit suisse, 8 Avenue
Rosemont, 1208 GENEVE, SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 792 143
Marque française
Signe concerné : SagaBronche
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : DIEPHARMEX SA, Société de droit suisse, 8 Avenue
Rosemont, 1208 GENEVE, SUISSE
Date du dépôt : 14 MAI 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/43
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 792 146
245
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : SagaSpray
Date du dépôt : 14 MAI 1999
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : CREATIONS NELSON, Société par Actions Simplifiée,
58, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS, Siren : 720 802 776
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : DIEPHARMEX SA, Société de droit suisse, 8 Avenue
Rosemont, 1208 GENEVE, SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 99 792 543
Marque française
Signe concerné : Entre mère et fille, on partage tout. Enfin
presque…
Date du dépôt : 18 MAI 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/44
N° national ou N° d’enregistrement : 99 792 148
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SagaCold
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 MAI 1999
Classes de produits et de services : 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/43
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : NOVARTIS AG, Société de droit suisse, 4002 BALE,
SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2008
Déclarant : DIEPHARMEX SA, Société de droit suisse, 8 Avenue
Rosemont, 1208 GENEVE, SUISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 99 794 047
Marque française
Signe concerné : QLARA
Date du dépôt : 27 MAI 1999
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/45
N° national ou N° d’enregistrement : 99 792 149
Marque française
Signe concerné : SagaRhume
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 MAI 1999
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/43
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
247
PARTIE II-2
Renouvellements comportant une limitation de la liste des
produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Déclarant : CREDIT LYONNAIS, Société Anonyme, 18 Rue de la
République, 69002 LYON, Siren : 954 509 741
N° national ou N° d’enregistrement : 1 508 582
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 302 836
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Signe concerné : (Marque figurative)
Date du dépôt : 9 JANVIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 498 543
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Marque française
Classes de produits et de services : 12.
Signe concerné : ZEN
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 20 NOVEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/06
Déclarant : JFD – JUS FRAIS DEVELOPPEMENT, Société par
actions simplifiée, 1 Bis Villa Thoreton, 75015 PARIS,
Siren : 429 248 370
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Assurances ; banques ; agences de change ; gérance de portefeuille ;
prêts sur gages ; recouvrement de créances ; loteries ; émission de
chèques de voyage et lettres de crédit ; agences immobilières (vente
et location de fonds de commerce et d’immeubles) ; expertises
immobilières ; gérance d’immeubles.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 457 696
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 526 033
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : Bentley Motors Limited, société de droit anglais, Pyms
Lane, Crewe, CHESHIRE CW1 3PL, Royaume-Uni
Marque française
Signe concerné : DANAO
Date du dépôt : 25 AVRIL 1989
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
248
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Boissons à base de lait et de jus de fruit.
BOPI 09/04 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : DE POAN PNEUMATIC CORPORATION, Société de
droit chinois, 8F-4 No 26 Wu-Chuan 2rd Road, Shin-Chuang City,
Taipei Hsien, Taiwan, République de Chine
Classes de produits et de services : 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Enregistrement concerné
Déclarant : WATELIN Guy, 21 rue Saint Guillaume, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Guy WATELIN, 21 rue Saint Guillaume, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 529 022
N° national ou N° d’enregistrement : 1 620 186
Marque française
Signe concerné : DP DE POAN (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Marque française
Signe concerné : C CHERUIT (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 MAI 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Outils pneumatiques, notamment agrafeuses, appareils à clouer,
appareils de clouage.
Classes de produits et de services : 7.
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Savons, parfums, cosmétiques, eaux de toilette ; Bijoux, joaillerie,
horlogerie ; Maroquinerie, bagages ; Vêtements, chaussures.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : WATELIN Guy, 21 rue Saint Guillaume, 75007 PARIS
Classes de produits et de services : 3, 14, 18, 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Guy WATELIN, 21 rue Saint Guillaume, 75007 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 NOVEMBRE 2008
Déclarant : DE POAN PNEUMATIC CORPORATION, Société de
droit chinois, 8F-4 No 26 Wu-Chuan 2rd Road, Shin-Chuang City,
Taipei Hsien, Taiwan, République de Chine
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 703 990
Marque française
Signe concerné : CALLOT SOEURS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 620 185
Date du dépôt : 25 AOUT 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/15
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DP (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 DECEMBRE 1988
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Savons, parfums, cosmétiques, eaux de toilette ; Lunettes ; Bijoux,
joaillerie, horlogerie ; Bagages, maroquinerie ; Linge de maison ; Vêtements, chaussures ; Broderie.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/01
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 18, 24, 25, 26.
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Outils pneumatiques, notamment agrafeuses, appareils à clouer,
appareils de clouage.
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 DECEMBRE 2008
Déclarant : Watelin Guy, 21 rue Saint Guillaume, 75007 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Guy Watelin, 21 rue Saint Guillaume, 75007 PARIS.
BOPI 09/04 - VOL. II
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 742 137
249
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 759 986
Marque française
Marque française
Signe concerné : CHERUIT
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 1988
Signe concerné : MACK2 (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/50
Date du dépôt : 17 NOVEMBRE 1998
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Savons, parfums, cosmétiques, eaux de toilette ; Lunettes ; Bijoux,
joaillerie, horlogerie ; Cuir et imitations du cuir, produits en ces
matières non compris dans d’autres classes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, bagages. ; Linge de maison ; Vêtements,
chaussures ; Broderies.
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 18, 24, 25, 26.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 JUIN 2008
Déclarant : SENDERENS Alain, 31 Bd Malesherbes, 75008 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JOUBERT ET ASSOCIES, 2 Avenue MArceau, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 737 460
Marque française
Signe concerné : ALAIN SENDERENS
Date du dépôt : 17 JUIN 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/48
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Viande et extraits de viande, poisson, volaille, gibier, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait
et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à
base des produits précités. Café, succédanés du café, thé, cacao,
sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines ; préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ;
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, plats cuisinés à base
des produits précités. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; aliments pour les animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs
naturelles ; malt, plats cuisinés à base des produits précités. Boissons
non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l’exception
de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ;
bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de
fruits ; sirops. Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/03
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Aiguilles, (enfile aiguille) ; armes blanches ; instruments pour l’aiguisage, canifs, ciseaux, couteaux ; harpons pour la pêche ; pinces,
pincettes. Appareils et instruments acoustiques, appareils et instruments électroniques, avertisseurs acoustiques ; appareils et instruments de détection de touches pour cannes à pêche ; appareils
détecteurs de touches pour cannes à pêche, avertisseurs acoustiques
de touches pour cannes à pêche. Cuir et imitation du cuir ; peaux
d’animaux ; malles et valises ; articles de maroquinerie en cuir ou
imitation du cuir à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils
sont destinés à contenir, des gants et des ceintures, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sac à dos, sac de sport, housse de
protection et de rangement pour attirails de pêche. Cordes, ficelle et
filets à savoir : cordage non métallique, cordes, ficelles, fils à lier non
métallique, fils de filets, liens non métallique ; filets à savoir filets de
pêche ; tentes, bâches à savoir marquises en matière textile, prélarts,
tentes, abris en toile Nylon ; voiles, gréement ; matière de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ;
matières textiles fibreuses brutes, duvets (plumes) ; sacs (enveloppes, pochettes pour l’emballage) en cuir, en matière textile, sac
(pour le transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac) à
savoir sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en matière
textile), sacs de sport, sac à dos, housses de transport en matière
textile. Vêtements de sport (à l’exception des combinaisons de
plongée), combinaisons (vêtements, sous-vêtements), vestes, chaussures, bottes, pantalon bottes, chaussettes de sport, chapellerie,
casquettes. Jeux, jouets, cannes à pêche, moulinets de pêche, flotteurs pour la pêche, hameçons, harpons (fusils lance harpon article de
pêche), articles de pêche à savoir cannes à pêche, flotteurs pour la
pêche, hameçons, hameçons, harpons (fusils lance harpons), leurres
pour la chasse ou la pêche, lignes pour la pêche, nasses (engins de
pêche), attirails de pêche, amorces artificielles pour la pêche, racines
pour la pêche. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciales, travaux de bureau. Distribution de prospectus,
d’échantillons. Services d’abonnement de journaux pour des tiers.
Conseils, informations ou renseignements d’affaires. Comptabilité,
reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisations d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Organisation de concours et manifestations
sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres.
Dressage d’animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour
artistes. Locations de films, d’enregistrements phonographiques,
d’appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de
théâtre. Organisation de concours en matières d’éducation et de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences et
congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Organisation de voyages, de concours de loteries. Réservations de
places de spectacles.
Classes de produits et de services : 8, 9, 18, 22, 25, 28, 35, 41.
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 NOVEMBRE 2008
Date de la déclaration de renouvellement : 20 OCTOBRE 2008
Déclarant : PACIFIC PECHE, Société Anonyme, ZA La Tour de
Lauzard, 34983 ST GELY DU FESC, Siren : 399 341 460
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Paul HERRERA, PACIFIC PECHE, SA, BP 40 049, 34983 ST GELY
DU FESC CEDEX.
Déclarant : J. CHATEL, SARL, 72, avenue Eudoxie Nonge, BP 32,
97491 SAINTE CLOTILDE Cedex, Siren : 322 612 771
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 60214, 78002
VERSAILLES Cedex.
250
Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 760 823
BOPI 09/04 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 763 462
Marque française
Signe concerné : CHATEL (semi figurative)
Date du dépôt : 24 NOVEMBRE 1998
Marque française
Signe concerné : FFCT FEDERATION FRANÇAISE
CYCLOTOURISME VELOROUTE (Semi-figurative)
DE
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 02/18
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1998
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ;
farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à
rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni
transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles.
Classes de produits et de services : 30, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2008
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/21
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
– publicité. – organisation de voyages. – activités sportives et culturelles.
Classes de produits et de services : 35, 39, 41.
Déclarant : MAUVILAC, SAS, Rue Frédéric Jackson, Z.I. no 1,
BP 243, 97826 LE PORT CEDEX, Siren : 493 309 850
Date de la déclaration de renouvellement : 19 NOVEMBRE 2008
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 482 305
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAUVILAC, SAS, Rue Frédéric Jackson, Z.I. no 1, BP 243, 97826
LE PORT CEDEX.
Déclarant : BIOSCREEN, société par actions simplifiée, 54 rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 393 021 175
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 397 896
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 98 761 107
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Marque française
Signe concerné : FERLUX
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/19
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et à la sylviculture ; engrais
pour les terres ; compositions extinctrices ; préparation pour la trempe
et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver
les aliments ; matières tannantes. ; Couleurs, vernis (à l’exception des
isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour
semences). ;
Classes de produits et de services : 1, 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er DECEMBRE 2008
Déclarant : Fédération Française de Cyclotourisme, Association
loi 1901, 12 rue Louis Bertrand, 94207 IVRY SUR SEINE CEDEX,
Siren : 784 448 656
N° national ou N° d’enregistrement : 98 764 652
Marque française
Signe concerné : DIOZINAC
Date du dépôt : 16 DECEMBRE 1998
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/22
Portée du renouvellement
Renouvellement limité aux produits et services suivants :
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices.
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GUELTON Jacques, route des Crozes, 34800 CABRIERES.
BOPI 09/04 - VOL. II
Errata
251
PARTIE II-3
Errata
N° National ou d’enregistrement : 1 527 240
N° National ou d’enregistrement : 98 738 832
Signe : DODSUN (semi-figurative)
Signe : ISABEL MARANT
N° de bopi comportant l’erreur : 08/33
N° de bopi comportant l’erreur : 08/36
Date du BOPI : 14 AOUT 2008
Date du BOPI : 5 SEPTEMBRE 2008
Vol : II Partie : 2/1
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
DODSUN BICYCLE & MACHINERY MANUFACTURERS, Société
organisée selon les lois de Taiwan, 75, Hwa Kang St., Chieh Tung
Tshun, Pa Teh City, Tao Yuan Hsien, TAIWAN, REPUBLIQUE DE
CHINE
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
3, 5, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 34
N° National ou d’enregistrement : 98 738 833
Signe : figurative
N° National ou d’enregistrement : 95 580 998
Signe : MGI (semi-figurative)
N° de bopi comportant l’erreur : 05/36
Date du BOPI : 9 SEPTEMBRE 2005
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique SIGNE CONCERNE a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
MGIC (semi-figurative)
N° de bopi comportant l’erreur : 08/36
Date du BOPI : 5 SEPTEMBRE 2008
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
3, 5, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 34
N° National ou d’enregistrement : 98 743 325
Signe : PRITT ON & OFF
N° National ou d’enregistrement : 98 735 963
N° de bopi comportant l’erreur : 08/41
Signe : MAIL MARKET LA PERSONNALISATION SUR MESURE
(semi-figurative)
Date du BOPI : 10 OCTOBRE 2008
N° de bopi comportant l’erreur : 08/43
Vol : II Partie : 2/1
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique DATE DE DEPOT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
23 JUILLET 1998
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
16, 28, 35, 38, 40, 41, 42
N° National ou d’enregistrement : 98 762 234
Date du BOPI : 24 OCTOBRE 2008
Signe : NIGHT CRUISE
N° National ou d’enregistrement : 98 737 211
Signe : AT
N° de bopi comportant l’erreur : 08/36
Date du BOPI : 5 SEPTEMBRE 2008
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
3, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 28, 34
N° de bopi comportant l’erreur : 08/31
Date du BOPI : 1er AOUT 2008
Vol : II Partie : 2/1
La rubrique DECLARANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
PARFUMS CHRISTIAN DIOR, SOCIETE ANONYME, 33 AVENUE
HOCHE, 75008 PARIS, No SIREN : 552 065 187
BOPI 09/04 - VOL. II
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
VOLUME II
PARTIE III
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions
III-2. Publications des retraits ou renonciations
III-3. Errata
253
254
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
BOPI 09/04 - VOL. II
NUMÉROTATION DES MARQUES PRÉSENTÉES AU TABLEAU
GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS DU REGISTRE NATIONAL
MARQUES FRANÇAISES
Dépôt entre 1857 et 1920 :
numéro de la marque suivi du code greffe
Ex : 153-0151
Dépôt entre 1921 et 31 mai 1952 :
numéro de la marque suivi de la lettre A
Ex : 376230-A
Dépôt entre le 1er juin 1952 et le 31 juillet 1965 :
numéro de la marque suivi de la lettre B
Ex : 148802-B
Dépôt entre le 1er août 1965 et le 27 décembre 1991 :
numéro de la marque sur 7 caractères
Ex : 781 609 ou 1 214 021
Dépôt postérieur au 28 décembre 1991 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 6 caractères
Ex : 92 447 142
Dépôt postérieur au 31 décembre 1999 :
millésime sur 2 caractères suivi du numéro sur 7 caractères Nouveau
Ex : 00 3 021 104
MARQUES FRANCO-ITALIENNES (FEI)
Numéro de la marque suivi de FEI
Ex : 7862-FEI
MARQUES ITALO-FRANÇAISES (IEF)
Numéro de la marque suivi de IEF
Ex : 242 324-IEF
MARQUES INTERNATIONALES D’ORIGINE ÉTRANGÈRE (MIE)
Numéro de la marque suivi de MIE
Ex : 569 463-MIE
BOPI 09/04 - VOL. II
255
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
PARTIE III
du 22 au 24 décembre 2008
III-1. TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Transmission totale de propriete (TO)
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 537 213
487 989
94 509 755
488 282
1 537 213
487 988
94 509 755
488 280
0 761 988
488 269
1 563 843
488 349
94 509 756
488 281
1 058 756
488 269
1 582 876
488 355
94 509 756
488 282
1 239 671
488 355
1 587 276
488 263
94 509 756
488 280
1 242 870
488 263
1 598 066
488 277
94 510 658
488 281
1 287 547
488 281
1 639 025
488 305
94 510 658
488 280
1 287 547
488 280
1 639 025
488 304
94 510 658
488 282
1 287 547
488 282
1 661 400
488 266
94 519 568
488 263
1 293 519
488 263
1 694 959
488 263
95 577 147
488 281
1 320 087
488 315
92 412 591
488 335
95 577 147
488 282
1 322 022
488 263
92 426 992
488 280
95 577 147
488 280
1 322 026
488 263
92 426 992
488 281
95 588 313
488 263
1 332 150
488 263
92 426 992
488 282
95 588 887
488 281
1 356 579
488 314
92 426 993
488 281
95 588 887
488 282
1 376 980
488 355
92 426 993
488 282
95 588 887
488 280
1 388 921
488 263
92 426 993
488 280
96 633 605
488 330
1 424 807
488 280
92 435 749
488 355
97 675 253
488 355
1 424 807
488 282
92 444 926
488 355
97 684 443
488 355
1 424 807
488 281
92 444 931
488 355
98 725 711
488 004
1 460 622
488 271
92 444 932
488 355
98 734 920
488 285
1 471 330
488 269
93 450 881
488 355
98 742 922
487 984
1 481 110
487 984
93 452 241
488 355
98 747 844
487 992
1 492 983
488 280
93 462 817
488 281
98 763 545
487 986
1 492 983
488 281
93 462 817
488 280
99 778 269
487 985
1 492 983
488 282
93 462 817
488 282
99 799 569
488 313
1 493 314
488 312
93 479 934
488 263
99 809 839
488 355
1 500 978
488 000
93 480 399
488 263
99 828 266
488 335
1 500 979
488 000
93 487 174
488 263
00 3 014 737
488 002
1 500 982
488 000
93 487 175
488 263
00 3 033 002
488 284
1 501 525
487 989
93 499 042
488 284
00 3 059 869
488 284
1 501 525
487 988
94 502 262
488 263
00 3 070 442
488 292
1 534 099
487 998
94 509 755
488 281
01 3 090 397
488 305
256
BOPI 09/04 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
01 3 090 397
488 304
07 3 480 580
488 330
03 3 232 096
488 329
02 3 177 075
488 355
07 3 505 056
488 347
04 3 301 230
488 333
02 3 191 347
488 274
07 3 530 780
488 272
08 3 554 240
488 345
03 3 233 187
488 299
07 3 536 499
488 275
03 3 246 482
488 330
07 3 545 687
488 332
04 3 267 758
488 284
08 3 611 042
488 001
04 3 267 760
488 284
04 3 267 761
488 284
04 3 267 762
488 284
04 3 269 406
488 284
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne les produits (PP)
93 498 959
488 356
488 356
04 3 269 407
488 284
97 671 894
04 3 276 043
487 991
98 723 727
488 346
04 3 284 841
488 340
99 785 062
488 356
04 3 285 325
488 001
99 822 452
488 356
04 3 289 513
488 301
99 822 457
488 356
04 3 289 514
488 300
99 822 470
488 356
04 3 292 618
488 298
99 822 477
488 356
04 3 300 425
488 284
00 3 012 168
488 356
04 3 300 428
488 284
00 3 012 175
488 356
04 3 301 074
488 284
00 3 013 905
488 356
04 3 307 492
488 284
00 3 013 906
488 356
04 3 312 978
488 284
00 3 013 927
488 356
04 3 312 980
488 284
00 3 031 209
488 356
05 3 345 122
488 284
00 3 037 437
488 356
05 3 345 124
488 284
00 3 048 338
488 356
05 3 352 994
488 284
00 3 048 352
488 356
05 3 366 765
488 284
00 3 048 385
488 356
05 3 370 990
488 284
00 3 066 744
488 356
05 3 391 216
487 993
00 3 066 761
488 356
05 3 391 219
487 993
01 3 097 437
488 356
05 3 396 966
488 307
01 3 100 768
488 356
05 3 396 967
488 306
01 3 100 769
488 356
06 3 408 795
488 353
01 3 116 205
488 356
06 3 410 388
488 294
01 3 116 209
488 356
06 3 412 441
488 337
01 3 116 210
488 356
06 3 412 831
488 003
01 3 116 229
488 356
06 3 415 433
488 263
01 3 116 233
488 356
06 3 419 940
488 284
01 3 127 975
488 356
06 3 419 941
488 284
02 3 140 103
488 356
06 3 419 944
488 284
02 3 140 110
488 356
06 3 419 945
488 284
06 3 419 949
488 284
06 3 419 954
488 284
Transmission partielle de propriete en ce
qui concerne le(s) titulaire(s) (PT)
06 3 419 957
488 284
00 3 048 052
06 3 419 962
488 284
01 3 101 339
487 999
06 3 436 046
487 993
04 3 279 646
488 287
06 3 459 504
488 339
06 3 467 240
488 336
06 3 467 295
488 336
488 351
Concession de licence (CL)
1 206 811
488 296
Constitution de gage (GC)
97 665 325
488 316
03 3 215 978
488 316
05 3 340 768
488 316
Autre acte affectant la propriete ou la
jouissance d’un titre de propriete
industrielle (AM)
1 206 811
488 296
05 3 375 237
488 293
05 3 382 022
488 293
08 3 570 570
488 264
08 3 572 632
488 343
Decision judiciaire definitive affectant la
propriete ou la jouissance d’un titre de
propriete industrielle (DJ)
01 3 130 940
488 331
Retrait partiel (EP)
06 3 472 148
488 317
08 3 575 734
488 321
Retrait total (ET)
08 3 450 804
488 322
08 3 563 921
488 320
08 3 586 101
488 006
08 3 590 226
488 005
08 3 596 187
488 318
08 3 615 964
488 319
Renonciation partielle (RP)
07 3 508 480
488 303
08 3 555 315
488 334
08 3 560 853
488 342
08 3 563 904
488 350
Renonciation totale (RT)
01 3 118 691
487 994
05 3 336 468
488 283
08 3 571 918
488 279
Rejet total (RX)
01 3 135 531
488 054
03 3 222 057
488 182
03 3 238 253
488 183
BOPI 09/04 - VOL. II
257
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
04 3 288 577
488 017
07 3 543 875
488 258
08 3 558 254
488 057
04 3 299 995
488 184
07 3 543 932
488 222
08 3 558 776
488 058
05 3 350 015
488 185
07 3 544 821
488 223
08 3 558 848
488 112
05 3 357 594
488 019
07 3 544 822
488 224
08 3 559 040
488 070
05 3 375 901
488 186
07 3 545 039
488 225
08 3 559 159
488 113
05 3 390 947
488 187
07 3 545 042
488 226
08 3 559 160
488 114
06 3 403 451
488 257
07 3 545 044
488 227
08 3 559 245
488 053
06 3 406 256
488 188
07 3 545 067
488 228
08 3 559 325
488 078
06 3 417 580
488 189
07 3 545 129
488 068
08 3 559 403
488 025
06 3 422 713
488 190
07 3 546 562
488 229
08 3 559 505
488 074
06 3 426 546
488 191
07 3 546 563
488 230
08 3 560 367
488 262
06 3 427 113
488 256
08 3 547 488
488 231
08 3 560 517
488 115
06 3 437 707
488 192
08 3 549 015
488 023
08 3 560 768
488 079
06 3 445 426
488 193
08 3 549 153
488 102
08 3 560 797
488 076
06 3 446 044
488 194
08 3 549 579
488 103
08 3 561 004
488 116
06 3 452 152
488 096
08 3 549 756
488 232
08 3 561 165
488 117
06 3 456 116
488 195
08 3 550 371
488 259
08 3 561 185
488 118
07 3 484 250
488 196
08 3 550 371
488 261
08 3 561 186
488 119
07 3 485 713
488 097
08 3 550 371
488 260
08 3 561 426
488 120
07 3 486 580
488 197
08 3 550 484
488 233
08 3 561 452
488 121
07 3 494 296
488 198
08 3 550 515
488 238
08 3 561 688
488 122
07 3 497 851
488 199
08 3 552 589
488 242
08 3 561 720
488 123
07 3 499 307
488 200
08 3 552 820
488 234
08 3 561 805
488 124
07 3 500 367
488 201
08 3 552 905
488 027
08 3 562 873
488 125
07 3 501 769
488 202
08 3 553 201
488 022
08 3 562 921
488 126
07 3 503 784
488 203
08 3 553 221
488 024
08 3 563 452
488 127
07 3 503 869
488 204
08 3 553 678
488 055
08 3 563 519
488 128
07 3 504 242
488 205
08 3 553 957
488 239
08 3 563 524
488 129
07 3 506 724
488 206
08 3 553 958
488 241
08 3 563 569
488 130
07 3 512 984
488 207
08 3 553 959
488 240
08 3 563 574
488 131
07 3 514 608
488 208
08 3 554 115
488 235
08 3 563 620
488 132
07 3 514 967
488 098
08 3 554 212
488 236
08 3 565 452
488 133
07 3 516 991
488 099
08 3 554 277
488 021
08 3 565 657
488 134
07 3 522 420
488 209
08 3 554 277
488 020
08 3 565 699
488 135
07 3 522 421
488 210
08 3 554 379
488 077
08 3 565 831
488 136
07 3 523 379
488 211
08 3 555 344
488 069
08 3 566 795
488 137
07 3 527 654
488 100
08 3 555 737
488 104
08 3 567 113
488 138
07 3 531 273
488 212
08 3 556 090
488 105
08 3 568 864
488 139
07 3 531 321
488 213
08 3 556 232
488 106
08 3 568 892
488 140
07 3 532 936
488 214
08 3 556 422
488 075
08 3 569 197
488 052
07 3 533 206
488 215
08 3 556 470
488 107
08 3 569 391
488 141
07 3 533 906
488 216
08 3 556 549
488 108
08 3 569 548
488 142
07 3 535 149
488 101
08 3 556 550
488 109
08 3 569 621
488 143
07 3 539 088
488 217
08 3 556 551
488 110
08 3 569 677
488 095
07 3 540 472
488 218
08 3 556 649
488 051
08 3 570 160
488 144
07 3 540 645
488 219
08 3 557 080
488 026
08 3 570 191
488 145
07 3 540 667
488 220
08 3 557 490
488 111
08 3 570 282
488 146
07 3 541 406
488 018
08 3 558 178
488 056
08 3 572 818
488 147
07 3 542 619
488 221
08 3 558 240
488 237
08 3 572 820
488 148
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
258
BOPI 09/04 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
08 3 573 251
488 149
08 3 550 275
488 009
08 3 559 246
488 072
08 3 573 533
488 150
08 3 552 464
488 033
08 3 559 304
488 082
08 3 573 535
488 151
08 3 552 470
488 249
08 3 559 417
488 050
08 3 573 536
488 152
08 3 552 485
488 032
08 3 559 417
488 049
08 3 573 681
488 153
08 3 552 613
488 255
08 3 559 664
488 073
08 3 573 986
488 154
08 3 553 266
488 244
08 3 559 912
488 071
08 3 575 677
488 155
08 3 553 995
488 245
08 3 560 251
488 067
08 3 575 684
488 156
08 3 554 379
488 083
08 3 563 874
488 064
08 3 575 908
488 157
08 3 554 834
488 066
08 3 563 875
488 063
08 3 575 990
488 158
08 3 554 863
488 030
08 3 563 875
488 062
08 3 576 049
488 159
08 3 554 863
488 086
08 3 578 425
488 160
08 3 554 903
488 251
08 3 578 485
488 161
08 3 554 932
488 087
08 3 578 611
488 162
08 3 554 965
488 031
08 3 578 613
488 163
08 3 555 013
488 253
08 3 578 696
488 164
08 3 555 232
488 243
08 3 579 664
488 165
08 3 555 370
488 046
08 3 579 742
488 166
08 3 555 707
488 045
1 464 930
488 338
1 466 587
488 326
Declaration de renouvellement irrecevable
(RI)
95 603 473
488 323
Autre acte affectant l’existence ou la
validite d’un titre de propriete industrielle
(AV)
08 3 580 517
488 167
08 3 555 792
488 254
08 3 580 674
488 168
08 3 555 933
488 250
1 506 958
488 324
488 327
08 3 580 805
488 169
08 3 556 225
488 029
98 752 460
08 3 580 807
488 170
08 3 556 456
488 065
98 752 461
488 328
98 761 184
488 325
08 3 580 808
488 171
08 3 556 460
488 040
08 3 580 934
488 172
08 3 556 712
488 037
08 3 581 749
488 173
08 3 556 712
488 036
08 3 584 540
488 174
08 3 556 807
488 246
1 210 671
488 286
488 289
Changement d’adresse (CA)
08 3 585 215
488 175
08 3 556 818
488 093
1 481 658
08 3 587 222
488 176
08 3 556 857
488 091
1 482 501
488 288
08 3 587 232
488 177
08 3 556 944
488 038
1 482 502
488 288
488 288
08 3 587 355
488 178
08 3 557 107
488 044
1 482 503
08 3 587 626
488 179
08 3 557 107
488 042
1 482 504
488 288
488 288
08 3 588 068
488 180
08 3 557 107
488 043
1 482 792
08 3 589 126
488 181
08 3 557 124
488 039
1 482 793
488 288
08 3 557 129
488 047
1 484 546
488 297
08 3 557 148
488 048
1 501 525
487 990
487 982
Rejet partiel (RY)
06 3 426 008
488 015
08 3 557 151
488 085
1 502 393
06 3 426 010
488 016
08 3 557 323
488 041
1 505 094
488 295
488 295
07 3 509 048
488 248
08 3 557 578
488 061
1 505 095
07 3 509 497
488 060
08 3 557 640
488 090
1 506 170
488 278
1 537 213
487 990
07 3 519 347
488 059
08 3 557 640
488 089
07 3 519 717
488 013
08 3 557 640
488 088
1 592 832
488 311
488 290
07 3 540 795
488 252
08 3 557 843
488 035
98 738 648
07 3 541 229
488 012
08 3 557 888
488 028
98 761 541
488 295
488 276
07 3 555 856
488 247
08 3 558 176
488 014
99 771 729
08 3 548 204
488 034
08 3 558 183
488 094
00 3 046 489
488 344
08 3 548 736
488 011
08 3 558 404
488 081
02 3 149 148
487 987
08 3 549 577
488 008
08 3 558 706
488 080
05 3 333 686
488 354
08 3 549 577
488 007
08 3 558 861
488 084
05 3 382 711
488 311
08 3 550 174
488 010
08 3 558 958
488 092
06 3 408 795
488 352
BOPI 09/04 - VOL. II
TABLEAU GÉNÉRAL DES INSCRIPTIONS
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
06 3 413 203
488 354
05 3 378 109
488 273
06 3 439 520
488 311
05 3 378 110
488 273
06 3 439 522
488 311
05 3 382 711
488 311
06 3 439 523
488 311
06 3 413 203
488 354
06 3 439 524
488 311
06 3 439 520
488 311
07 3 480 380
488 311
06 3 439 522
488 311
07 3 480 386
488 311
06 3 439 523
488 311
08 3 576 349
488 302
06 3 439 524
488 311
08 3 580 311
488 341
07 3 480 380
488 311
07 3 480 386
488 311
Changement de nom, de denomination
(CD)
1 210 671
488 286
1 381 554
488 273
1 401 960
488 273
1 401 961
488 273
1 401 962
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Changement de forme juridique (CN)
1 210 671
488 286
1 448 421
488 268
1 481 658
488 289
1 483 398
488 267
488 273
1 498 044
487 983
1 408 961
488 273
1 498 045
487 983
1 448 421
488 268
1 563 843
488 348
1 481 658
488 289
96 636 254
488 309
1 482 501
488 288
99 771 729
488 276
1 482 502
488 288
05 3 333 686
488 354
1 482 503
488 288
06 3 413 203
488 354
1 482 504
488 288
1 482 792
488 288
1 482 793
488 288
1 483 398
488 267
1 506 170
488 278
1 534 099
487 997
1 534 099
487 996
1 578 063
488 273
1 592 832
488 311
1 608 382
488 273
1 639 025
488 305
92 421 180
488 265
94 549 741
488 273
95 581 387
488 273
96 636 254
488 309
96 636 254
488 308
98 732 735
488 310
98 747 855
488 270
99 771 729
488 276
00 3 070 442
488 291
01 3 090 397
488 305
03 3 225 846
488 273
05 3 333 686
488 354
05 3 348 870
488 273
05 3 348 871
488 273
05 3 356 483
488 273
Rectification d’une erreur materielle (EM)
1 534 099
487 995
259
BOPI 09/04 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
261
PARTIE III-2
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT PARTIEL (EP)
vement destinés à la préparation du sol. Classe 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement, tous ces produits étant
exclusivement destinés à la préparation du sol. Classe 12 :
Véhicules à savoir véhicules agricoles exclusivement destinés à la
préparation du sol.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : EXCLUSIVE SKY
N° 06 3 472 148 Déposée le 27 DECEMBRE 2006
RENONCIATION PARTIELLE (RP)
Nom du titulaire : SAF HELICOPTERES, SA
Adresse : Aérodrome d’ALBERTVILLE
TOURNON
73460 FRONTENEX
FRANCE
N° SIREN : 328 759 881
Inscription n° 488 317 du 22 DECEMBRE 2008
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 39 : Transport ;
emballage et entreposage de marchandises ; organisation de
voyages ; informations en matière de transport ; distribution de
journaux ; distribution des eaux ou d’énergie ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
agences de tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de
pensions) ; tous les services précités étant liés aux services
d’hélicoptère.
RETRAIT PARTIEL
MARQUE : FLEX-SEM
N° 08 3 575 734 Déposée le 15 MAI 2008
Nom du titulaire : AGRAM
Société par Actions Simplifiée
Adresse : 17 avenue Gustave Eiffel
28080 CHARTRES CEDEX
FRANCE
N° SIREN : 352 774 095
Inscription n° 488 321 du 23 DECEMBRE 2008
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 7 : Machines-outils,
machines agricoles, tous les produits précités étant exclusi-
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : HEYTENS
N° 07 3 508 480 Déposée le 21 JUIN 2007
Nom du titulaire : DECOR HEYTENS S.A.
société organisée selon les lois de la Belgique
Adresse : Avenue Lavoisier 9
1300 WAVRE
BELGIQUE
Inscription n° 488 303 du 22 DECEMBRE 2008
Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque
après le retrait ou la renonciation : Classe 20 : Rails pour rideaux,
tringles de rideaux, embout de tringle, coussins, anneaux de
rideaux, crochets de rideaux, patères de rideaux, stores
d’intérieur à lamelles, stores d’intérieur pour fenêtres [mobilier],
stores en bois [mobilier], embrasses non en matières textiles,
appliques murales décoratives [ameublement] non en matières
textiles, barre ciel de lit, panier non métallique de bébé, meubles
notamment fauteuils ; à l’exception des lits, tables de nuit, têtes
de lits non en textile. Classe 24 : Tissus et produits textiles à
l’exception des draps et des housses d’oreillers, à savoir tissus
d’ameublement, chemins de table, courtepointes, housses pour
coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, dessus de lit
[couvres-lits], doublures [étoffes], édredons, embrasses en
matières textiles, enveloppes de matelas, étoffes, frise [étoffe],
housses pour coussins, housses de chaises, housses de couette,
cantonnière, linge de lit, linge de table non en papier, couvertures
de lit, dessus de lit [couvres-lits], literie [linge], tentures murales
en matières textiles, nappes [non en papier], taies d’oreillers,
plaids, portières [rideaux], revêtements de meubles en matières
textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques,
serviettes de table [en matières textiles], sets de table non en
paire, chemins de table, tapis de table [non en papier], voilages,
brise vue batiste.
262
BOPI 09/04 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RENONCIATION PARTIELLE
RETRAIT TOTAL (ET)
MARQUE : VITALITY TOUR
N° 08 3 555 315 Déposée le 8 FEVRIER 2008
RETRAIT TOTAL
Nom du titulaire : NESTLE WATERS FRANCE
société par actions simplifiée
Adresse : 12 Boulevard Garibaldi
92130 ISSY-LES-MOULINEAUX
FRANCE
N° SIREN : 582 022 091
Inscription n° 488 334 du 24 DECEMBRE 2008
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 32 : “ Boissons non alcoolisées aux fruits
et/ou aromatisées aux fruits ; jus de fruits et jus de légumes,
nectars ”.
MARQUE : e europnews (semi-figurative)
N° 06 3 450 804 Déposée le 14 SEPTEMBRE 2006
Nom du titulaire : Planet Labor
SARL
Adresse : 28 rue des petites écuries
75010 PARIS
N° SIREN : 488 541 004
Inscription n° 488 322 du 23 DECEMBRE 2008
RETRAIT TOTAL
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : FIT & ZEN FORME ET BIEN ETRE AU FEMININ (semifigurative)
N° 08 3 560 853 Déposée le 4 MARS 2008
Nom du titulaire : SARL FIT & ZEN
SARL
Adresse : 405 RUE BESSEMER
60740 ST MAXIMIN
FRANCE
N° SIREN : 498 900 026
MARQUE : L’ARDECHOISE (semi-figurative)
N° 08 3 563 921 Déposée le 19 MARS 2008
Nom du titulaire : SABATON S.A.
Société anonyme
Adresse : La Plaine
07200 AUBENAS
FRANCE
N° SIREN : 301 424 131
Inscription n° 488 320 du 23 DECEMBRE 2008
Inscription n° 488 342 du 24 DECEMBRE 2008
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Classe 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produit de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de beauté.
RETRAIT TOTAL
MARQUE : CANOLA
N° 08 3 586 101 Déposée le 19 SEPTEMBRE 2008
RENONCIATION PARTIELLE
MARQUE : TER’ATLANTIK Sports et Evénements (semifigurative)
N° 08 3 563 904 Déposée le 18 MARS 2008
Nom du titulaire : MOREAU Jacques
Adresse : Les Consorts
71430 GRANDVAUX
FRANCE
Inscription n° 488 006 du 24 DECEMBRE 2008
Nom du titulaire : TER’ATLANTIK SPORTS ET EVENEMENTS
EURL
Adresse : 269 Allée et Rés Océan et Foret
64600 ANGLET
FRANCE
N° SIREN : 502 694 797
RETRAIT TOTAL
MARQUE : FLASHBOUTIQUE
N° 08 3 590 226 Déposée le 23 JUILLET 2008
Inscription n° 488 350 du 24 DECEMBRE 2008
Produits et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de
la renonciation : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement (Classe 39).
Nom du titulaire : ABSTRAKT GRAPHICS
SARL
Adresse : 213 rue du Faubourg Saint Martin
75010 PARIS
FRANCE
N° SIREN : 417 581 402
Inscription n° 488 005 du 24 DECEMBRE 2008
BOPI 09/04 - VOL. II
Publication des retraits ou renonciations
RETRAIT TOTAL
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : VIA CUCINA
MARQUE : Faire Allianz avec vous
N° 08 3 596 187 Déposée le 1er SEPTEMBRE 2008
N° 08 3 571 918 Déposée le 23 AVRIL 2008
Nom du titulaire : GMANDOURA ANYS
Nom du titulaire : LEO BURNETT
SAS
Adresse : 36 Rue Madame de Sevigné
13200 ARLES
Inscription n° 488 318 du 22 DECEMBRE 2008
Adresse : 20, rue des Jardins
92600 ASNIERES
France
N° SIREN : 335 075 883
Inscription n° 488 279 du 22 DECEMBRE 2008
RETRAIT TOTAL
MARQUE : BOURSIN APERITIF LES ROULES (semi-figurative)
N° 08 3 615 964 Déposée le 5 DECEMBRE 2008
Nom du titulaire : FROMAGERIES BEL
Société Anonyme
Adresse : 16 boulevard Malesherbes
75008 PARIS
France
N° SIREN : 542 088 067
Inscription n° 488 319 du 22 DECEMBRE 2008
RENONCIATION TOTALE (RT)
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : WHO’S WHO IN AFRICA
N° 01 3 118 691 Déposée le 30 AOUT 2001
Nom du titulaire : TRAORÉ KHADIDJA
Adresse : 19 rue du Colisée
75008 PARIS
FRANCE
Inscription n° 487 994 du 24 NOVEMBRE 2008
RENONCIATION TOTALE
MARQUE : CAMENAE (semi-figurative)
N° 05 3 336 468 Déposée le 24 JANVIER 2005
Nom du titulaire : L’OCCITANE
société anonyme
Adresse : Zone Industrielle Saint-Maurice
04100 MANOSQUE-EN-PROVENCE
N° SIREN : 305 823 296
Inscription n° 488 283 du 22 DECEMBRE 2008
263
BOPI 09/04 - VOL. II
Errata
265
PARTIE III-3
Errata
N° National ou d’enregistrement : 93 666 951
N° National ou d’enregistrement : 99 826 223
N° de l’inscription : 484 470
N° de l’inscription : 314 644
Date de l’inscription : 5 NOVEMBRE 2008
Date de l’inscription : 24 JANVIER 2001
Nature de l’inscription : Changement de nom ou de dénomination
et Changement de forme juridique (CD-CN)
Nature de l’inscription : Rejet total (RX)
N° de BOPI comportant l’erreur : 08/49 NL
Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions pages 438 et 440
Le numéro d’enregistrement est erroné :
au lieu de : 93 666 951
N° de BOPI comportant l’erreur : 01/08 NL
Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 238
Le numéro d’enregistrement est erroné :
au lieu de : 99 826 223
il faut lire : 99 826 226
il faut lire : 97 666 951
N° National ou d’enregistrement : 02 3 200 302
N° National ou d’enregistrement : 97 696 582
N° de l’inscription : 299 747
Date de l’inscription : 9 MAI 2000
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété (TO)
N° de BOPI comportant l’erreur : 00/21 NL
Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 265
Le nature de l’inscription est erronée :
au lieu de : Transmission totale de propriété (TO)
N° de l’inscription : 470 612
Date de l’inscription : 13 MARS 2008
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété (TO)
N° de BOPI comportant l’erreur : 08/15 NL
Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 287
Le nature de l’inscription est erronée :
au lieu de : Transmission totale de propriété (TO)
il faut lire : Concession de licence (CL)
il faut lire : Concession de licence (CL)
N° National ou d’enregistrement : 05 3 349 609
N° National ou d’enregistrement : 98 735 502
N° de l’inscription : 299 529
Date de l’inscription : 4 MAI 2000
Nature de l’inscription : Transmission totale de propriété (TO)
N° de BOPI comportant l’erreur : 00/22 NL
Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 278
Le numéro d’enregistrement est erroné :
au lieu de : 98 735 502
il faut lire : 98 725 502
N° de l’inscription : 476 650
Date de l’inscription : 6 JUIN 2008
Nature de l’inscription : Constitution de gage (GC)
N° de BOPI comportant l’erreur : 08/32 NL
Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 679
Le numéro d’enregistrement est erroné :
au lieu de : 05 3 349 609
il faut lire : 05 3 349 608
266
Errata
N° National ou d’enregistrement : 07 3 513 562
N° de l’inscription : 481 994
Date de l’inscription : 10 JUILLET 2008
Nature de l’inscription : Renonciation totale (RT)
N° de BOPI comportant l’erreur : 08/45 NL
Vol : II Partie : III-1 Tableau général des inscriptions page 496
Vol : II Partie : III-2 Publication des retraits ou renonciations page 512
La nature de l’inscription est erronée, il faut lire :
Renonciation partielle au lieu de Renonciation totale
De plus il conviendrait d’ajouter :
Produit et/ou services et classes qui font l’objet du retrait ou de la
renonciation : Classe 39 : Service d’assistance à l’organisation et
à la direction des affaires, à savoir services externalisés de gestion
pour le compte de sociétés de transport, de contrôle et de
vérification de titres de transport pour la détection d’anomalies
tarifaires, comptables et financières.
BOPI 09/04 - VOL. II
BOPI 09/04 - VOL. II
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
VOLUME II
PARTIE IV
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. PALMARÈS
IV-2. RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
IV-3. ERRATA
Néant
267
Le directeur de la publication : Benoît BATTISTELLI
Imprimeur : DIADEIS
C.P.P.A.P. no 1445 ADEP
ISSN 0223-3401