session des 8 11 et 12 decembre 2008 - bp 2009

SOMMAIRE
SEANCE DU LUNDI 8 DECEMBRE 2008
Pages
- PRESENTATION GENERALE DU PROJET DE BUDGET PRIMITIF 2008 9
- Introduction au débat par le Président, 9
- Intervention de M. Serge CAMINE, Président du Conseil Economique 16
et Social Régional,
- Interventions des groupes politiques. 21
* Intervention de Mme Viviane CLAUX, au nom du groupe Communiste 21
et Progressiste
* Intervention de Mme Caroline CAYEUX, au nom du groupe Aimer la 23
Picardie-UMP-Nouveau Centre et Indépendants
* Intervention de Mme Isabelle MAUPIN, au nom du groupe Verts-PRG 26
* Intervention d M. Maxime GREMETZ, au nom du groupe Communiste 29
et Républicain
* Intervention de M. Michel GUINIOT, au nom du groupe Front National 31
* Intervention de Mme Valérie KUMM, au nom du groupe Socialiste 33
SEANCE DU JEUDI 11 DECEMBRE 2008
- EXAMEN DU PROJET DE BUDGET PRIMITIF POUR 2008 (suite) 39
* Présentation par commission intérieure 39
. Commission 1 « Développement économique – Emploi – Industrie – Agriculture 39
- Artisanat - Environnement - Tourisme »
. Commission 2 « Aménagement du territoire – Développement durable – 51
Infrastructures – Transports – Logement – Territorialisation des Politiques »
. Commission 3 « Formation tout au long de la vie – Apprentissage – Lycées 67
Insertion – Lutte contre les discriminations – Enseignement supérieur –
Recherches »
. Commission 4 « Culture – Sport – Santé – Traditions populaires – Vie 78
associative – Economie sociale et solidaire »
. Commission 5 « Finances – Planification – Organisation » 89

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SEANCE DU VENDREDI 12 DECEMBRE 2008
Pages
- EXAMEN DU PROJET DE BUDGET PRIMITIF POUR 2008 (suite et fin) 97
* Vote des amendements 97
* Interventions des groupes politiques 136
* Vote du budget primitif pour l’exercice 2008 165
* Taux de la fiscalité directe de l’Exercice 2008 165
* Tarifs de la fiscalité indirecte de l’Exercice 2008 166
- EXAMEN DES RAPPORTS DE SESSION
* Prestation d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réactualisation du Schéma 166
Régional du Tourisme et des Loisirs (2008-2013)
* Accord cadre pour des missions d’expertise d’entreprises en difficulté - 166
Affectation de crédits 2009
* Accompagnement à la reprise de l’EURL Meubles GORLIER-BONNEMAISON 167
A Brocourt (80)
* Implantation de la Société Business et Decision à Amiens (80) 167
(Conseil en systèmes informatiques)
* Implantation de la Société Saint Germain et Straub à Feuquières-en-Vimeu (80) 167
(Fabrication de robinetterie d’adduction d’eau)
* Développement de la Société Daylicer à Montdidier-Faverolles (80) 167
(Fabrication de céréales pour petit-déjeuner)
* Développement de la Sté ACHP à Albert (80) (Fabrication de vérins hydrauliques) 167
* Convention financière 2009 régissant les rapports entre le Conseil Régional du 168
Tourisme de Picardie
* Convention d’objectifs et financière 2009 entre la Région Picardie, le Comité 168
Régional du Tourisme de Picardie et la Fédération Régionale des Offices de
Tourisme et Syndicats d’Initiative du Picardie (FROTSI Picardie)
* Dispositif d’aide au départ autonome pour les jeunes picards de 16 à 25 ans - 168
Edition 2009
* Avis sur la Charte du Pays de Vexin Sablons Thelle 169
* Avenant n° 2 à la convention Région-Département relative au fonctionnement 169
d’une centrale d’intermodalité dans l’Aisne
* Convention financière 2009 entre la Région Picardie et la Région Champagne- 169
Ardenne relative à l’amélioration des transports régionaux de voyageurs et au
renforcement des dessertes ferroviaires interrégionales
* Avenant n° 6 à la convention d’exploitation du Service Régional de Transport 170
de Voyageurs entre la Région Picardie et la Société Nationale des Chemins de
Fer Français (2007-2012) – Contribution 2009
* Convention tarifaire relative aux déplacements domicile-travail « Picardie 170
Pass Actifs » - 1
er
janvier au 31 décembre 2009 et convention Régions
Champagne-Ardenne et Picardie relative à la mise en place d’un dispositif
tarifaire interrégional pour les abonnés TER
* Ligne routière régionale « Soissons-Crépy-Roissy » - Autorisation de lancement 170

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d’une procédure de délégation de service public
* Convention de partenariat 2009 170
* Création de Service Public Régional d’Orientation, d’Apprentissage et de 171
Formation Permanente
* Convention AFPA 2009 de poursuite des parcours engagés en 2008 174
* Subventions au CREAI pour l’IRFFE dans le cadre de la mise en œuvre de la 174
politique de formation en travail social au titre de 2009
* Convention AFPA : année 2009 174
* Bilan 2008 et dispositif 2009 d’aides à la mobilité internationale des étudiants et 175
élèves en formation sanitaires et sociales
* Fonctionnement des écoles et des instituts de formation professionnels 175
paramédicaux et de sages-femmes pour l’année 2009
* Appel à projets 2009 « Lutter contre les discriminations pour favoriser 175
l’égalité de traitement »
* Dispositif de bourses EXPIC : Modification des critères 175
* Actions de mobilité transnationale : Stages à l’étranger 175
* Actions de mobilité transnationale : Séjours à l’étranger 176
* Mesures conservatoires inhérentes aux sinistres survenant dans les lycées 176
* Assurance dommages aux biens et risques annexes (bâtiments scolaires) : 176
Assurance flotte automobile et risques annexes véhicules lycées
* Contrats aidés 176
* Maintenance immobilière des lycées publics 176
* Convention tarifaire abonnement étudiant régional « Picardie Pass’études » : 177
1
er
janvier au 31 décembre 2009
* Convention relative à la prise en charge du transport des personnes à la 177
recherche d’emploi « Picardie Pass Emploi » : 1
er
janvier au 31 décembre 2009
* Règlement d’intervention relatif au Fonds de soutien de la politique culturelle 177
régionale
* Orchestre de Picardie : Convention financière 2009 179
* Agence pour le Picard : Convention d’objectifs 2009-2011 et convention 180
financière 2009
* Schéma Régional des Loisirs et des Sport de Nature 2008-2013 180
* Animations des réunions du Conseil Régional des Jeunes 188
* Collaboration CHU-UPJV : Soutien à l’Unité Mixte de Recherche INSERM U925 189
* Admission en non valeurs 189
* Marchés de télécommunications 189
* Modification du règlement budgétaire et financier régional : Dispositions 189
relatives aux modalités de versement des subventions
* Conception, impression et mise sous plis du guide des aides 2009 190
* Marchés de services de télécommunications : Lot n° 4
- QUESTIONS ORALES 190
- MOTION PRESENTEE PAR LES GROUPES SOCIALISTE, VERTS-PRG 194
ET COMMUNISTE ET PROGRESSISTE CONCERNANT L’EDUCATION
POPULAIRE
- ANNEXES 195

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SEANCE DU LUNDI 8 DECEMBRE 2008