volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 08/10 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
7 mars 2008
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 08/10 - VOL. II
III
BOPI 08/10 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 08/10 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 08/10 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 08/10 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 08/10 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 08/10
7 mars 2008
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
19
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
147
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
149
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
173
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
335
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
341
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
345
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
353
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
357
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 08/10 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 08/10 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
33
07 3 527 546
07-45 NL
31, 44
03-40 NL
30
07 3 527 548
07-45 NL
18, 22
06 3 458 252
06-48 NL
35, 36, 38, 41, 42
07 3 527 549
07-45 NL
14, 18, 25
06 3 466 035
07-01 NL
35, 39, 44
07 3 527 550
07-45 NL
33
07-45 NL
14
N° National
Référence BOPI
1ère publication
02 3 175 337
02-34 NL
03 3 242 601
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 480 796
07-12 NL
16, 41
07 3 527 551
07 3 493 030
07-19 NL
38
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8
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1ère publication
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BOPI 08/10 - VOL. II
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40
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Classes des produits et services
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BOPI 08/10 - VOL. II
9
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10
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07-45 NL
07 3 527 823
07 3 527 824
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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07-45 NL
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07-45 NL
35, 41, 44
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07-45 NL
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07-45 NL
35, 38
Classes des produits et services
11
Classes des produits et services
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07-45 NL
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12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 528 068
07-45 NL
07 3 528 069
07 3 528 071
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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07 3 528 120
07-45 NL
25
07-45 NL
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07 3 528 121
07-45 NL
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07-45 NL
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07 3 528 122
07-45 NL
25, 35, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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07-45 NL
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07-45 NL
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Classes des produits et services
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14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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1ère publication
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BOPI 08/10 - VOL. II
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Classes des produits et services
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BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 528 437
07-45 NL
25
07 3 528 508
07-45 NL
3, 14, 25
07 3 528 438
07-45 NL
3, 5, 41, 44
07 3 528 509
07-45 NL
35, 38, 41
07 3 528 439
07-45 NL
9, 14, 18, 25, 28
07 3 528 510
07-45 NL
32, 33, 35, 38, 41, 43
Classes des produits et services
15
Classes des produits et services
07 3 528 441
07-45 NL
33
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
3
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07 3 528 556
07-45 NL
35, 38, 41
16
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 528 557
07-45 NL
36, 38
07 3 528 641
07-45 NL
41
07 3 528 558
07-45 NL
36
07 3 528 642
07-45 NL
5, 31
07 3 528 559
07-45 NL
33, 35
07 3 528 643
07-45 NL
42
Classes des produits et services
BOPI 08/10 - VOL. II
Classes des produits et services
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07-45 NL
36
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07 3 528 564
07-45 NL
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07 3 528 650
07-45 NL
32, 33
07 3 528 565
07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
33
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07-46 NL
33
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07-46 NL
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07-46 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07 3 528 640
07-45 NL
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07 3 528 701
07-45 NL
35, 38, 42
BOPI 08/10 - VOL. II
17
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 528 702
07-45 NL
35, 38, 42
07 3 528 770
07-45 NL
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07 3 528 704
07-45 NL
41
07 3 528 771
07-45 NL
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07-45 NL
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07 3 528 773
07-45 NL
33
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
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07-45 NL
12
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07-45 NL
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07-45 NL
2, 6, 7, 17, 19, 35, 37, 42
07 3 528 807
07-45 NL
36
07 3 528 753
07-45 NL
35, 36, 41, 42
07 3 528 808
07-45 NL
37, 42
07 3 528 754
07-45 NL
41
07 3 528 809
07-45 NL
28
07 3 528 755
07-45 NL
5, 29, 30
07 3 528 810
07-45 NL
28
07 3 528 756
07-45 NL
38, 43, 44
07 3 528 812
07-45 NL
35
7, 8, 9,
16, 17,
24, 25,
32, 33,
40, 41,
07 3 528 758
07-45 NL
9, 38, 42
07 3 528 813
07-45 NL
39, 41
07 3 528 759
07-45 NL
9, 38, 42
07 3 528 818
07-45 NL
28, 35, 36
07 3 528 760
07-45 NL
9, 38, 42
07 3 528 819
07-45 NL
35, 38, 42
07 3 528 761
07-45 NL
18, 25, 28
07 3 528 822
07-45 NL
7, 9, 13, 16, 20
07 3 528 762
07-45 NL
12, 16, 35, 38, 41
07 3 528 823
07-45 NL
12, 35, 38, 39, 41
07 3 528 763
07-45 NL
16, 25, 28, 38, 41, 42
07 3 528 824
07-45 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
07 3 528 764
07-45 NL
16, 25, 28, 38, 41, 42
07 3 528 825
07-45 NL
25, 32, 33
07 3 528 765
07-45 NL
9, 38, 42
07 3 528 826
07-45 NL
7, 9, 13, 16, 20
07 3 528 766
07-45 NL
35, 38, 44
07 3 528 827
07-45 NL
9, 35, 41, 42
07 3 528 767
07-45 NL
16, 41, 42
07 3 528 833
07-45 NL
10
07 3 528 768
07-45 NL
35, 36, 45
07 3 528 835
07-45 NL
33
07 3 528 769
07-45 NL
9, 41, 45
07 3 528 836
07-45 NL
42
10,
18,
26,
34,
42,
11,
19,
27,
35,
43,
18
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
07 3 528 838
07-45 NL
07 3 528 839
07 3 528 842
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
3, 5, 29
07 3 528 903
07-45 NL
20
07-45 NL
39
07 3 528 905
07-45 NL
14, 18, 24, 25
07-45 NL
6, 17
07 3 528 906
07-45 NL
37, 38, 44
Classes des produits et services
Classes des produits et services
07 3 528 843
07-45 NL
11, 21
07 3 528 907
07-45 NL
11, 20
07 3 528 844
07-45 NL
3, 5
07 3 528 909
07-45 NL
9, 16, 35, 38, 41
07 3 528 845
07-45 NL
3, 5
07 3 528 914
07-45 NL
39
07 3 528 846
07-45 NL
3, 5
07 3 528 918
07-45 NL
39
07 3 528 847
07-45 NL
23, 24, 26
07 3 528 919
07-45 NL
35, 41
07 3 528 848
07-45 NL
35, 38, 41
07 3 528 920
07-45 NL
29, 30, 31, 32
07 3 528 849
07-45 NL
35, 38, 41
07 3 528 921
07-45 NL
35, 39, 41
07 3 528 850
07-45 NL
35, 38, 41
07 3 528 922
07-45 NL
7, 8, 11, 21
07 3 528 851
07-45 NL
16, 18, 20, 24, 27, 35
07 3 528 923
07-45 NL
2, 7, 9, 11, 15, 16, 20, 28, 41
07 3 528 852
07-45 NL
16, 41
07 3 528 924
07-45 NL
41, 44
07 3 528 853
07-45 NL
11
07 3 528 925
07-45 NL
14, 18, 25, 28
07 3 528 854
07-45 NL
1, 16, 35
07 3 528 926
07-45 NL
29, 30, 31
07 3 528 855
07-45 NL
16, 18, 41
07 3 528 927
07-45 NL
16, 35, 41
07 3 528 856
07-45 NL
16, 18, 41
07 3 528 928
07-45 NL
40
07 3 528 859
07-45 NL
38, 41, 42
07 3 528 930
07-45 NL
9
07 3 528 860
07-45 NL
5
07 3 528 931
07-45 NL
5
07 3 528 861
07-45 NL
9, 37, 38
07 3 528 932
07-45 NL
29, 30
07 3 528 862
07-45 NL
3, 29, 31
07 3 528 933
07-45 NL
9, 16, 25, 41
07 3 528 864
07-45 NL
35, 36, 38
07 3 528 939
07-45 NL
38, 39, 41, 43
07 3 528 865
07-45 NL
1, 3, 5
07 3 528 940
07-45 NL
35, 38, 41
07 3 528 866
07-45 NL
35, 36, 38
07 3 528 941
07-45 NL
3, 5, 29, 30, 31, 32, 33
07 3 528 867
07-45 NL
16, 41
07 3 528 942
07-45 NL
35, 36, 41
07 3 528 869
07-45 NL
35, 41
07 3 528 943
07-45 NL
35, 38, 39
07 3 528 871
07-45 NL
9, 45
07 3 528 872
07-45 NL
9
07 3 528 874
07-45 NL
25, 28, 35
07 3 528 875
07-46 NL
36
07 3 528 876
07-47 NL
14, 18, 25
07 3 528 878
07-46 NL
41
07 3 528 882
07-45 NL
16, 35, 41
07 3 528 885
07-45 NL
28, 41
07 3 528 886
07-45 NL
3, 5, 30
07 3 528 887
07-45 NL
35, 38, 41
07 3 528 888
07-45 NL
3, 5, 30
07 3 528 890
07-45 NL
7, 11, 37
07 3 528 892
07-45 NL
35, 41, 43
07 3 528 894
07-45 NL
19, 35, 36, 37, 43, 44
07 3 528 895
07-45 NL
9, 35, 37, 38, 41, 42
07 3 528 898
07-45 NL
19
07 3 528 901
07-45 NL
9, 14, 18, 25
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 04 3 332 100
Dépôt du : 21 DECEMBRE 2004
à : I.N.P.I. PARIS
Siemens, S.A.S., 9 boulevard Finot, 93527 SAINT-DENIS Cedex 2,
N° SIREN : 562 016 774.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Siemens, S.A.S., Direction Juridique, 9 boulevard Finot, 93527
SAINT-DENIS Cedex 2.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques – publicité en
ligne sur réseau.
Classe N° 7 : Catalyseurs et supports de catalyseur pour moteurs
à combustion ; Catalyseurs et supports de catalyseur pour
systèmes à propulsion de véhicules terrestres, aériens et
nautiques.
Classe N° 36 : Transfert électronique de fonds – opérations
financières et monétaires.
Classes de produits ou services : 7.
Classe N° 38 : Communication par réseaux informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 05/05 NL
BOPI de publication antérieure : 06/10 NL
N° National : 06 3 407 242
N° National : 06 3 446 497
Dépôt du : 27 JANVIER 2006
Dépôt du : 21 AOUT 2006
à : I.N.P.I. PARIS
SENCILLO, société par actions simplifiée, 16 Square de la Poterne,
91300 MASSY, N° SIREN : 487 568 446.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SENCILLO, 16 Square de la Poterne, 91300 MASSY.
à : I.N.P.I. LYON
RASHID ABDALLAH-BERRABAH, 54 RUE WALDECK ROUSSEAU,
69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RASHID ABDALLAH-BERRABAH, 54 RUE WALDECK ROUSSEAU,
69006 LYON.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
20
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie
chirurgicale ; chaussures orthopédiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception
du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle
non en métaux précieux.
Classes de produits ou services : 3, 10, 21.
BOPI de publication antérieure : 06/39 NL
N° National : 06 3 457 594
Dépôt du : 19 OCTOBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
JOEL SOLER, 5 RUE JULES CESAR, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOEL SOLER, 5 RUE JULES CESAR, 75012 PARIS.
BOPI 08/10 - VOL. II
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds – collecte de bienfaisance.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives. Prêt de livres.
Dressage d’animaux. Production de films sur bandes vidéos.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 06/47 NL
N° National : 06 3 461 176
Dépôt du : 8 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Support d’enregistrement magnétiques numériques
+ optiques audio-vidéo disques acoustiques ou optiques –
disques souples. Logiciels (programmes enregistrés. • étuis à
lunettes. • lunettes.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à
cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux
précieux ; vaisselle en métaux précieux.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquariums d’appartement ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
GUILLAUME HENIN, 107 AV PAUL VAILLANT COUTURIER, 91550
PARAY VIEILLE POSTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Marie-Félicie LESEC, P&L Avocats, 3 avenue Bertie Albrecht,
75008 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution d’énergie ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; Courtage
maritime. Import export de marchandises. Transport de
marchandises.
Classes de produits ou services : 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 06/50 NL
N° National : 06 3 465 928
Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2006
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Luc LEBAULT, 0 La Vallée, 14340 NOTRE DAME D’ESTREES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Luc LEBAULT, 0 La Vallée, 14340 NOTRE DAME D’ESTREES.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
N° National : 07 3 475 395
Dépôt du : 18 JANVIER 2007
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique) ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Forum emploi
de la filière équine, à savoir orientation professionnelle (conseil
en matière d’éducation ou de formation).
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.R.L LIMITS, 94 Rue Quincampoix, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL LIMITS, 94 RUE QUINCAMPOIX, 75003 PARIS.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; boîtes
en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 14, 35.
N° National : 06 3 466 015
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2006
BOPI de publication antérieure : 07/08 NL
à : I.N.P.I. BORDEAUX
ATEQA,
SARL,
8,
N° SIREN : 444 355 044.
rue
Joule,
33700
MERIGNAC,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier PAULY, ATEQA, 8, rue JOULE, 33700 MERIGNAC.
N° National : 07 3 479 316
Dépôt du : 5 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SYNDICAT DES TRANSPORTS D’ILE DE FRANCE, Etablissement
public administratif, 11, avenue de Villars, 75007 PARIS,
N° SIREN : 287 500 078.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 7 : Recherches dans les domaines scientifiques rendues
par des ingénieurs. Logiciels. Robots (machines). Organne de
transmition (transmission de machines).
Classe N° 9 : Conception et développement de logiciels.
Classe N° 42 : Etudes de projet techniques.
Classes de produits ou services : 7, 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/01 NL
Classe N° 9 : Cartes magnétiques, cartes électroniques, cartes à
puces, cartes d’accès, cartes de circulation, cartes de circulations
sur les réseaux de transport, cartes et badges magnétiques
permettant à l’usager d’un service de franchir un portique
automatique, borne de reconnaissance à distance définie par les
composants électroniques du badge magnétique ou de la carte
magnétique, cartes magnétiques, badges magnétiques et bornes
de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations
vendues et/ou comptabilisant les passages de l’usage et les
fournitures de prestations correspondantes, et/ou permettant le
décompte des unités de paiement correspondant aux prestations
fournies, logiciels (programmes enregistrés) ; tous ces produits
étant destinés à être exploités en relation avec des transports en
commun, métro, bus, tram, train.
Classe N° 12 : Véhicules à savoir métro, tram, train, bus.
Classe N° 16 : Cartes et coupons en papier et/ou en matières
plastiques, cartes et coupons de circulation sur les réseaux de
transport, produits de l’imprimerie, papiers et cartons (pour la
papeterie ou pour l’imprimerie), titre forfaitaire de transports en
commun, affiches, dépliants, plans de villes, d’agglomérations, de
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
réseaux, de transports, cartes géographiques, étuis et pochettes
en papier et/ou en matières plastiques pour les cartes, coupons et
plans précités, journaux, livres, titres de paiement en papier et/ou
en matière plastique ; tous ces services étant destinés à être
exploités en relation avec des transports en commun, métro, bus,
tram, train.
N° National : 07 3 482 623
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des titres forfaitaires de
transport en commun, distribution de tracts, prospectus,
imprimés en relation avec les transports en commun de
personnes et de marchandises, aide à la direction des affaires,
expertises en affaires dans le domaine des transports, affichages,
analyse du prix de revient, conseil en organisation à la direction
des affaires, consultation pour les questions de personnel, études
de marchés, systématisation de données dans un fichier central,
recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques, localisation de véhicules par ordinateur, location
de distributeurs automatiques, recherches de marchés, prévisions
économiques, promotion des ventes pour les tiers, sondage
d’opinions, informations statistiques, vérification de comptes ;
tous ces services étant destinés à être exploités en relation avec
des transports en commun, métro, bus, tram, train.
SPHERE INTER, SAS, 12 rue de la Roberdière, B.P. 12114, 35921
RENNES CEDEX, N° SIREN : 348 516 063.
Classe N° 36 : Affaires financières, analyses financières,
investissements de capitaux, émissions de chèques de voyages et
de transports, émissions de titres de transport, émissions de titres
donnant accès à des lieux d’expositions, émissions de bons de
valeur, consultations en matière financière, services de
financement, investissements de capitaux, parrainages
financiers ; tous ces services étant destinés à être exploités en
relation avec des transports en commun, métro, bus, tram, train.
Classe N° 39 : Transports, informations concernant le transport,
organisation de voyages, informations en matière d’entreposage,
services de parcs de stationnement, locations de places de
stationnement,
réservation
de
places
de
voyages,
accompagnement de voyageurs ; tous ces services étant destinés
à être exploités en relation avec des transports en commun,
métro, bus, tram, train.
Classe N° 42 : Gestion administrative de lieux d’expositions et
d’animations, hébergement de sites informatiques (sites Web),
élaboration (conception) de logiciels et de sites Web, services
d’analyse pour l’organisation et l’implantation de réseaux de
transports et études de projets techniques y étant relatifs, études
et développement de nouveaux services de transports [pour les
tiers] ; tous ces services étant destinés à être exploités en relation
avec des transports en commun, métro, bus, tram, train.
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 35, 36, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/11 NL
Dépôt du : 19 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. RENNES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Olivier LACOTTE, FIDAL, 15 rue Professeur Jean Pecker,
CS 24227, 35042 RENNES CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code pantone bleu 300
Classe N° 14 : Objets d’art en métaux précieux ; boîtes en métaux
précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
Classe N° 16 : Boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche
en papier ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; portefeuilles ; sacs à main, à dos,
à roulettes.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
N° National : 07 3 483 873
Dépôt du : 23 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 482 243
Dépôt du : 13 FEVRIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
YSA, Société à responsabilité limitée à associé unique, 6, passage
de l’Europe, 64000 PAU, N° SIREN : 444 630 784.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Société d’avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
S.C.E.A LE PATIS, SCEA, 21 RUE DU LOT, 62650 BOURTHES,
N° SIREN : 321 129 215.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.C.E.A LE PATIS, 21 RUE DU LOT, 62650 BOURTHES.
Classe N° 29 : Fromages, à savoir un fromage en forme de cœur
provenant de la Vallée de l’Aa.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; Oeufs, lait et autres produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. En-cas, plats préparés et cuisinés à base de viande,
de poisson. Conserves appertisées, ou sous vide, ou surgelés de
poisson, de viande. Mets à base de poisson ou de viande.
Fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; pain, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir. Préparations aromatiques à usage alimentaire ;
assaisonnements. Chapelure. Epaississants pour la cuisson de
produits alimentaires. Pâtes alimentaires. Sucre ; levain, farine et
préparations faites de céréales et/ou de riz et/ou de farine ;
céréales pour petit-déjeuner ; pâtes et produits à base de pâtes ;
sauces à salade ; en-cas et plats cuisinés à base de pâte, de pâtes
alimentaires ou de riz ; Boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons (à l’exception de celles à base de café, de thé ou de
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cacao et des boissons lactées). Boissons isotoniques. Limonades ;
sodas ; apéritifs sans alcool. Cocktails non alcooliques ; boissons
non alcoolisées composées minoritairement de produits laitiers.
23
N° National : 07 3 487 167
Dépôt du : 9 MARS 2007
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
BOPI de publication antérieure : 07/13 NL
BRIGITTE VAL, épouse NOE du PRIEURE, 11220 TALAIRAN.
BERNARD NOE DU PRIEURE, 11220 TALAIRAN.
N° National : 07 3 486 220
Dépôt du : 6 MARS 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRIGITTE NOE DU PRIEURE, 11220 TALAIRAN.
à : I.N.P.I. LYON
COMPTABILITE LYONNAISE DE SERVICES, SARL, 303 RUE
HELENE
BOUCHER,
69140
RILLIEUX
LA
PAPE,
N° SIREN : 493 546 279.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE YVES BRET, 32 RUE SERVIENT, 69003 LYON.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, impression de documents comptables, articles pour reliure, articles de
papeterie ; Comptabilité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, conseil en organisation et direction des affaires, reproduction de documents,
gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 33 : Vins de pays ; vins d’appellation d’origine ; cidres ;
digestifs (alcool et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques ; eaux de vie.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 33, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
Classes de produits ou services : 16, 35, 40.
N° National : 07 3 488 020
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
N° National : 07 3 486 329
Dépôt du : 7 MARS 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
icko, SARL, 21 COURS HENRI FABRE, 84110 VAISON LA
ROMAINE, N° SIREN : 493 423 289.
Dépôt du : 12 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BLUE FORME MEDICAL, SARL, 8 GEORGES BIZET, 94510 LA
QUEUE EN BRIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLUE FORME MEDICAL, 8 GEORGES BIZET, 94510 LA QUEUE EN
BRIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
icko, 21 COURS HENRI FABRE, 84110 VAISON LA ROMAINE.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ;
Classe N° 41 : Formation ; activités culturelles.
Classes de produits ou services : 12, 41.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
BOPI de publication antérieure : 07/16 NL
N° National : 07 3 490 842
Dépôt du : 27 MARS 2007
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
GONES&SPORTS, Société par actions simplifiée, 451 cours Emile
Zola, 69100 VILLEURBANNE, N° SIREN : 444 257 349.
Classes de produits ou services : 14, 24.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
BOPI de publication antérieure : 07/15 NL
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Services de revue de presse ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ;
conseils en organisation et direction des affaires ; étude et
recherche de marché ; sondage d’opinion ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central.
Classe N° 41 : – organisation de compétitions sportives ; conseil
en développement commercial de clubs et institutions sportives ;
camps (stage) de perfectionnement sportif ; clubs de santé (mise
en forme physique) ; culture physique ; divertissement
radiophoniques ; divertissements télévisés ; enregistrement
(filmage) sur bande vidéo ; enseignement ; épreuves
pédagogiques ; exploitation de publication électroniques en ligne
(non téléchargeable) ; exploitation d’installation sportives ;
formation pratique (démonstration) ; information en matière de
divertissement, de compétitions sportives ; location de courts de
tennis, de stades, d’équipement pour les sports (à l’exception des
véhicules) ; mise à disposition d’installations sportives ; montage
de bandes vidéo, de programmes de télévision et
radiophoniques ; organisation de compétition sportives ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation de loteries ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de conférences ;
planification de réceptions [divertissement] ; production de films ;
publication de livres ; publication de textes autres que textes
publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; reportages photographiques ; représentation de
spectacles ; réservation de places de spectacles et d’événements
sportifs ; services de billeterie [divertissement] ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; services de jeux proposés en ligne
(à partir d’un réseau informatique) ; services de loisirs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 492 844
Dépôt du : 2 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
boitelet beatrice, 23 rue croix d’or, 73000 CHAMBERY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
boitelet beatrice, 23 rue croix d’or, 73000 CHAMBERY.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Classe N° 25 : Produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ; Couches en matières textiles.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 3, 25, 35.
N° National : 07 3 491 704
BOPI de publication antérieure : 07/19 NL
Dépôt du : 29 MARS 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MAYER Bernard, François, Ferdinand, Maximilien, 41 rue
Boissière, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAYER Bernard, 41 rue Boissière, 75016 PARIS.
N° National : 07 3 495 972
Dépôt du : 20 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. NANCY
rejane klein-maurer, 11 rue du bicentenaire, 57280 SEMECOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rejane klein-maurer, 11 rue du bicentenaire, 57280 SEMECOURT.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 9 : • appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médicale).
Classe N° 41 : – production de films sur bandes video.
Classes de produits ou services : 9, 41.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; services de photographie ;
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/18 NL
BOPI de publication antérieure : 07/21 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 497 893
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Dépôt du : 26 AVRIL 2007
à : I.N.P.I. PARIS
vitaligne, sarl, 14 bis maréchal
MARLOTTE, N° SIREN : 489 401 802.
foch,
77780
25
BOURRON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
vitaligne, 14 bis maréchal foch, 77780 BOURRON MARLOTTE.
Classes de produits ou services : 10, 16, 32, 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/23 NL
N° National : 07 3 499 867
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; bas
pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; appareils de
massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ;
implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;
bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Dépôt du : 11 MAI 2007
à : I.N.P.I. LYON
CORDIER MESTREZAT GRANDS CRUS, Société Anonyme, 109
rue Achard, 33300 BORDEAUX, N° SIREN : 469 201 818.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée Bordeaux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/24 NL
N° National : 07 3 503 406
Dépôt du : 29 MAI 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JULIE CONTINI, Ancienne Ecole de GANIC, 46170 CASTELNAU
MONTRATIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JULIE CONTINI, Ancienne Ecole de GANIC, 46170 CASTELNAU
MONTRATIER.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 07/27 NL
N° National : 07 3 505 018
Dépôt du : 6 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CARTIER INTERNATIONAL N.V., Société de droit néerlandais,
Scharlooweg 33, CURACAO, ANTILLES NEERLANDAISES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY & ASSOCIES, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie,
cosmétiques, lotions pour les cheveux.
huiles
essentielles,
Classe N° 9 : Lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes,
étuis à lunettes, loupes, dragonnes de téléphones portables.
Classe N° 14 : Produits en métaux précieux et leurs alliages, à
savoir : boutons de manchettes, fixe-cravates, bagues, bracelets
(bijouterie), boucles d’oreilles, colliers, broches, baleines de cols,
pinces à billets, porte-clés de fantaisie ; montres, chronomètres,
pendules, bracelets de montres, boîtes en métaux précieux pour
montres et joaillerie.
Classe N° 16 : Stylos, plumes à réservoir ; stylos à bille, crayons et
porte-mine ; stylos-feutre, marqueurs, étuis, boîtes pour
instruments d’écriture ; encres et cartouches d’encre, agendas,
calendrier, presse-papiers, coupe-papier, supports et boîtes de
rangement pour stylos.
Classe N° 18 : Produits en cuir, à savoir : porte-documents,
trousses de voyage (maroquinerie), coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits « vanity cases », étuis pour clés
(maroquinerie), articles en cuir et imitations du cuir, non compris
dans d’autres classes, à savoir : attaché-cases, portefeuilles, sacs
à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs à roulettes, malles,
valises, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes,
bourses, parapluies.
Classe N° 25 : Vêtements, à savoir : maillots de bain, manteaux,
larges ceintures, peignoirs, fourrures, bonneterie, vestes, pullovers, pyjamas, robes, chemises, jupes, costumes, chandails,
pantalons, lingerie de corps, ceintures (habillement), bretelles,
gants (habillement), foulards, châles, cravates, nœuds papillon,
bottes, chaussures, pantoufles, bonnets, chapeaux.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/29 NL
Classe N° 34 : Briquets, articles pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 25, 34.
BOPI de publication antérieure : 07/28 NL
N° National : 07 3 510 073
Dépôt du : 27 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 506 274
Dépôt du : 11 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GALAXIE PRESSE, SAS, 76 rue du Faubourg Saint Denis, 75010
PARIS, N° SIREN : 394 846 984.
Commune de MONTIGNY LES COMERILLES, Collectivité
territoriale, Hôtel de Ville, 14, rue Fortuné Charlot, BP 237, 95370
MONTIGNY LES CORMEILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Michel BRAULT, 65, rue de Strasbourg, 93200 SAINT
DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALAXIE PRESSE, 76 rue du Faubourg Saint Denis, 75010 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
N° National : 07 3 512 321
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
FINANCIERE OPF, société par actions simplifiée, ZA l’Epaud,
85700 SAINT MICHEL MONT MERCURE, N° SIREN : 498 408 400.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY & ASSOCIES, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Dépôt du : 9 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/31 NL
N° National : 07 3 510 933
Dépôt du : 3 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GOSSARD née KUNKELE Renate, 58 Avenue d’Epernay, 51100
REIMS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr GOSSARD, née KUNKELE Renate, 58 Avenue d’Epernay,
51100 REIMS.
Classe N° 5 : Aliments diététique à usage medical complements
nutritionnels à usage medical infusions medicales lotions
médicales. Préparations medicinales pour l’amincissement.
Préparations de vitamines. Thé medicinal. Baumes et pommades
à usage medical. Préparation d’oligo-elements pour la
consommation humaine et animale huiles d’usage médicales.
élixirs (preparation pharmaceutiques). Eaux thermales. Coupe
farm à usage medical. cachou à usage pharmaceutiques. adjuvant
à usage medical. Alcools medicinaux. Bracelet à usage medical.
Bracelet anti-rhumatismal. Calmants. Produits pharmaceutiques –
produits hygieniques pour la medecine. Substances dietetique à
usage medical – materiel pour pansements bains medicinaux.
Preparations chimique à usage medical ou pharmaceutique –
herbes medicinales. Tisanes.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autre qu’à
usage medical). Appareils téléphoniques, de signalisation, de
controle (inspection) de secours (sauvetage) et d’enseignement.
Vêtements de protection contre les accidents – disposition de
protection personnelle contre les accidents : lunettes – articles de
lunette.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bieres).
Classes de produits ou services : 5, 9, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/32 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles ; meubles sanitaires ; mobilier destiné à
l’agencement des cuisines et des salles de bains ; mobilier et
ensembles pour cuisines et salles de bains ; plans de travail pour
meubles ; plans de travail de cuisine, plans de salles de bains,
crédences, jambages, portes de meubles ; garnitures de portes
non métalliques ; garnitures de meubles non métalliques ;
meubles de rangement ; colonnes de rangement, tiroirs,
rayonnages, étagères, éléments modulaires ; tablettes de
rangement ; armoires de toilette ; placards pour le dessous des
vasques et des éviers, tables de toilette (pour lavabos et
vasques) ; plans de toilette (pour lavabos et vasques) ;
revêtements amovibles pour éviers ; finitions en matières
plastiques pour meubles, pans de bois pour meubles, vis,
charnières et glissières non métalliques, patères (crochets) non
métalliques pour vêtements, tabourets, paniers non métalliques,
jardinières, bancs, caillebotis non métalliques ; glaces (miroirs),
plaques de verre pour miroirs, cadres.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par réseau télématique ;
publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de
communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication
de textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
affichage publicitaire ; services de marketing et services
promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition
de textes publicitaires, services de publication à des fins
publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; services d’abonnement de journaux pour des
tiers ; conseils, informations ou renseignements d’affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; présentation de
meubles, plans et accessoires de cuisines et salles de bains sur
tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de
vente en gros et au détail de meubles et accessoires
d’agencement de cuisines et de salles de bains à savoir : brosses,
brosses pour cuvettes de toilette, brosses à dents, brosses à
ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux
métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ;
crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier
hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ;
éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de
rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à
l’exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC),
étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières
plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir
garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ;
glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de
salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains
courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de
rangement, colonnes de rangement, compartiments de
rangement pour l’aménagement de placards ; placards ; étagères,
casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de
douches et tringles de rideaux de douches, paniers non
métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères
(crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles,
plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de
meubles, poignées d’appui en métal ou en porcelaine pour
baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour
cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets,
porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à
dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements
amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes
de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores
d’intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à
lames verticales ou horizontales, stores d’intérieur pour fenêtres
(mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de
rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines
(meubles). Ventes au détail et services d’intermédiaire
commercial afférents à la commercialisation de meubles, plans de
travail de cuisine, plans de salles de bains et accessoires
d’agencement de cuisines et salles de bains à savoir : brosses,
brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à
ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ; carreaux
métalliques pour salles de bains ; contenants pour peignes ;
crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs de papier
hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ;
éclairage de miroirs de salles de bains ; égouttoir ; éléments de
rangement ou de présentation décoratifs ; éponges et brosses (à
l’exception des pinceaux), y compris brosses de toilettes (WC),
étagères de douches et supports de cannes, finitions en matières
plastiques pour meubles, garnitures de salles de bains à savoir
garniture de meubles, garnitures de portes non métalliques ;
glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux précieux), lampes de
salles de bains, éclairages de miroirs de salles de bains, mains
courantes en métal pour baignoires et douches, meubles de
rangement, colonnes de rangement, compartiments de
rangement pour l’aménagement de placards ; placards ; étagères,
casiers, tiroirs, éléments de rangement (meubles), montants de
douches et tringles de rideaux de douches, paniers non
métalliques, caillebotis non métalliques, paravents ; patères
(crochets) non métalliques pour vêtements, pieds de meubles,
plaques de verre pour miroirs, poignées de porte, poignée de
meubles, poignées d’appui en métal ou en porcelaine pour
baignoires ou douches, porte manteaux, porte brosses pour
cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons, porte gobelets,
porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et porte-brosses à
dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements
amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour
salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes
de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores
d’intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à
lames verticales ou horizontales, stores d’intérieur pour fenêtres
(mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de
rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines
(meubles). Service de vente au détail de meubles, plans de travail
de cuisine, plans de salles de bains et accessoires d’agencement
de cuisines et salles de bains à savoir : brosses, brosses pour
cuvettes de toilettes, brosses à dents, brosses à ongles, boîtes ;
bondes non métalliques ; cadre ; carreaux métalliques pour salles
de bains ; contenants pour peignes ; crochets à serviettes et porteserviettes ; distributeurs de papier hygiénique ; distributeurs fixes
de serviettes (non métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de
bains ; égouttoir ; éléments de rangement ou de présentation
décoratifs ; éponges et brosses (à l’exception des pinceaux), y
compris brosses de toilettes (WC), étagères de douches et
supports de cannes, finitions en matières plastiques pour
meubles, garnitures de salles de bains à savoir garniture de
meubles, garnitures de portes non métalliques ; glaces (miroirs) ;
gobelets (non en métaux précieux), lampes de salles de bains,
éclairages de miroirs de salles de bains, mains courantes en métal
pour baignoires et douches, meubles de rangement, colonnes de
rangement, compartiments de rangement pour l’aménagement
de placards ; placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de
rangement (meubles), montants de douches et tringles de rideaux
de douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques,
paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements,
pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de
porte, poignée de meubles, poignées d’appui en métal ou en
porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte
brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons,
porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et portebrosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements
amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour
salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes
de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores
d’intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à
lames verticales ou horizontales, stores d’intérieur pour fenêtres
(mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de
rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines
(meubles) par l’intermédiaire de systèmes de communications,
comprenant notamment réseaux de téléphonie, réseaux
informatiques mondiaux (Internet), la radio, la télévision et la
presse écrite. Regroupement pour le compte de tiers (à
l’exception de leur transport), permettant au consommateur de
voir et d’acheter commodément sur un site Internet, dans des
magasins, des centres commerciaux, des points de vente en gros
et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance de
meubles, plans de travail de cuisine, plans de salles de bains et
accessoires d’agencement de cuisines et salles de bains à savoir :
brosses, brosses pour cuvettes de toilettes, brosses à dents,
brosses à ongles, boîtes ; bondes non métalliques ; cadre ;
carreaux métalliques pour salles de bains ; contenants pour
BOPI 08/10 - VOL. II
peignes ; crochets à serviettes et porte-serviettes ; distributeurs
de papier hygiénique ; distributeurs fixes de serviettes (non
métalliques) ; éclairages de miroirs de salles de bains ; égouttoir ;
éléments de rangement ou de présentation décoratifs ; éponges
et brosses (à l’exception des pinceaux), y compris brosses de
toilettes (WC), étagères de douches et supports de cannes,
finitions en matières plastiques pour meubles, garnitures de
salles de bains à savoir garniture de meubles, garnitures de portes
non métalliques ; glaces (miroirs) ; gobelets (non en métaux
précieux), lampes de salles de bains, éclairages de miroirs de
salles de bains, mains courantes en métal pour baignoires et
douches, meubles de rangement, colonnes de rangement,
compartiments de rangement pour l’aménagement de placards ;
placards ; étagères, casiers, tiroirs, éléments de rangement
(meubles), montants de douches et tringles de rideaux de
douches, paniers non métalliques, caillebotis non métalliques,
paravents ; patères (crochets) non métalliques pour vêtements,
pieds de meubles, plaques de verre pour miroirs, poignées de
porte, poignée de meubles, poignées d’appui en métal ou en
porcelaine pour baignoires ou douches, porte manteaux, porte
brosses pour cuvettes de toilettes, porte éponge, porte flacons,
porte gobelets, porte-savon, porte-serviettes, porte-verre et portebrosses à dents, poubelles, seaux, rails pour rideaux, revêtements
amovibles pour éviers, rideaux en tissus ou en plastique pour
salles de bains et douches, rideaux pour la décoration, roulettes
de meubles (non métalliques), sièges de douches, stores
d’intérieur à lamelles, notamment en bois, aluminium ou textile, à
lames verticales ou horizontales, stores d’intérieur pour fenêtres
(mobilier) ; supports pour ustensiles de cuisine, tablettes de
rangement, tabourets, tiroirs, rayonnages, étagères, vitrines
(meubles). Gestion de fichiers d’adresses ; publipostage ; services
d’exposition de marchandises ; recherches et analyses de
marché ; organisation de concours en matière commerciale.
Etablissement de devis. Organisation d’expositions, de salons à
buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 37 : Services d’équipement, de montage et d’installation
de meubles de cuisine et de salles de bains.
Classe N° 42 : Services d’ingénieurs ; services d’architecture ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; services d’architectes
d’intérieur ; services de plans en matière d’aménagement
d’intérieur (architecture) ; conseils en matière d’aménagement de
cuisine et de salles de bains (architecture d’intérieur) ;
établissement de plans pour la construction et planification de
projets techniques se rapportant à des meubles de cuisine et de
salles de bains ; décoration intérieure ; préparation de concours et
projets ou rapports pour des appels d’offres en matière
d’aménagement de cuisines et de salles de bains (architecture
d’intérieur) ; services de conseillers techniques professionnels
(sans rapport avec la direction d’affaires).
Classes de produits ou services : 20, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/33 NL
N° National : 07 3 513 998
Dépôt du : 17 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. LYON
FROMAGERIE MICHELIN FABRICE, Société à Responsabilité
Limitée, Place de la Mairie, 25160 ST POINT LAC,
N° SIREN : 478 481 039.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 29 : Fromages bénéficiant de l’appellation d’origine
protégée “ bleu du Haut-Jura, de Gex, de Septmoncel.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
29
N° National : 07 3 515 019
Dépôt du : 20 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. LILLE
BONDUELLE, Société Anonyme,
RENESCURE, N° SIREN : 445 450 174.
La
Woestyne,
59173
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de
légumes conserves de mélange de légumes conserves à base de
légumes conserves d’herbes potagères ou conserves à base
d’herbes potagères, conserves de champignons ou conserves à
base de champignons. Olives conservées. Fèves conservées.
Légumes surgelés, fèves surgelées, mélanges de légumes
surgelés, herbes potagères surgelées, champignons surgelés.
Purées surgelées à base de légume(s) et/ou d’herbes potagères et/
ou de champignons. Galettes surgelées à base de légumes et/ou
d’herbes potagères et/ou de champignons. Croquettes surgelées
à frire à base de légumes et/ou d’herbes potagères. Beignets aux
pommes de terre, beignets aux légumes. Légumes, herbes
potagères et champignons cuisinés. Légumes poêlés. Salades
cuisinées à base de légumes, salades cuisinées à base de crudités.
Légumes séchés. Fèves et graines à usage alimentaire. Herbes
potagères séchées. Viande et extraits de viande. Volaille et gibier.
Charcuterie. Petits lardons. Boudin. Poisson. Harengs. Anchois.
Sardines. Saumon et saumon fumé. Fruits de mer. Poisson ou
viande en dés ou en bâtonnets. Œufs de poisson ou d’escargots à
usage alimentaire. Salade à base de charcuterie ou de viande.
Salade à base de poisson. Salade à base de fromage. Jus de
légumes pour la cuisine. Juliennes (potages) ; potages et soupes.
Bouillons et préparations pour faire du bouillon. Concentrés.
Picallili. Pickles. Moelles à usage alimentaire. Pectine à usage
alimentaire.
Gelées
comestibles.
Amandes
préparées.
Cornichons. Arachides, raisins secs. Flocons de pommes de terre
et de légumes. Chips. Escargots. Mélanges de légumes frais.
Crudités. Légumes frais prêts à l’emploi (lavés et/ou épluchés et/
ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) ;
Classe N° 30 : Sauces, condiments, épices, herbes potagères
fraîches. Vinaigres, vinaigrettes, mayonnaise, moutarde, câpres,
sel de cuisine, sel de céleri, poivre, piments, aromates autres que
les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage
alimentaire. Assaisonnements. Liants pour la cuisine. Jus de
viande, jus à base de viande (sauces). Flocons d’avoine, flocons
de céréales séchées. Riz cuisiné. Maïs (légume frais ou cuisiné).
Salade à base de riz. Semoule cuisinée. Salade à base de semoule
(taboulé). Blé cuisiné. Salade à base de blé. Salade à base de pâtes
alimentaires, pâtes alimentaires cuisinées. Croûtons. Chapelure.
Levure, levure en paillettes pour la salade. Farines et pain ;
sandwiches.
Classe N° 31 : Légumes frais. Champignons frais. Amandes, noix,
noisettes, arachides, baies : (fruits). Fèves fraîches. Herbes
potagères fraîches. Olives fraîches. Produits agricoles et
horticoles (ni préparés, ni transformés), blé ; plantes et fleurs
naturelles.
Classe N° 29 : Conserves de légumes conserves de mélange de
légumes conserves à base de légumes conserves d’herbes
potagères ou conserves à base d’herbes potagères, conserves de
champignons ou conserves à base de champignons. Olives
conservées. Fèves conservées. Légumes surgelés, fèves
surgelées, mélanges de légumes surgelés, herbes potagères
surgelées, champignons surgelés. Purées surgelées à base de
légume(s) et/ou d’herbes potagères et/ou de champignons.
Galettes surgelées à base de légumes et/ou d’herbes potagères et/
ou de champignons. Croquettes surgelées à frire à base de
légumes et/ou d’herbes potagères. Beignets aux pommes de
terre, beignets aux légumes. Légumes, herbes potagères et
champignons cuisinés. Légumes poêlés. Salades cuisinées à base
de légumes, salades cuisinées à base de crudités. Légumes
séchés. Fèves et graines à usage alimentaire. Herbes potagères
séchées. Viande et extraits de viande. Volaille et gibier.
Charcuterie. Petits lardons. Boudin. Poisson. Harengs. Anchois.
Sardines. Saumon et saumon fumé. Fruits de mer. Poisson ou
viande en dés ou en bâtonnets. Œufs de poisson ou d’escargots à
usage alimentaire. Salade à base de charcuterie ou de viande.
Salade à base de poisson. Salade à base de fromage. Jus de
légumes pour la cuisine. Juliennes (potages) ; potages et soupes.
Bouillons et préparations pour faire du bouillon. Concentrés.
Picallili. Pickles. Moelles à usage alimentaire. Pectine à usage
alimentaire.
Gelées
comestibles.
Amandes
préparées.
Cornichons. Arachides, raisins secs. Flocons de pommes de terre
et de légumes. Chips. Escargots. Mélanges de légumes frais.
Crudités. Légumes frais prêts à l’emploi (lavés et/ou épluchés et/
ou coupés et/ou émincés et/ou râpés et/ou tronçonnés) ;
Classe N° 30 : Sauces, condiments, épices, herbes potagères
fraîches. Vinaigres, vinaigrettes, mayonnaise, moutarde, câpres,
sel de cuisine, sel de céleri, poivre, piments, aromates autres que
les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage
alimentaire. Assaisonnements. Liants pour la cuisine. Jus de
viande, jus à base de viande (sauces). Flocons d’avoine, flocons
de céréales séchées. Riz cuisiné. Maïs (légume frais ou cuisiné).
Salade à base de riz. Semoule cuisinée. Salade à base de semoule
(taboulé). Blé cuisiné. Salade à base de blé. Salade à base de pâtes
alimentaires, pâtes alimentaires cuisinées. Croûtons. Chapelure.
Levure, levure en paillettes pour la salade. Farines et pain ;
sandwiches.
Classe N° 31 : Légumes frais. Champignons frais. Amandes, noix,
noisettes, arachides, baies : (fruits). Fèves fraîches. Herbes
potagères fraîches. Olives fraîches. Produits agricoles et
horticoles (ni préparés, ni transformés), blé ; plantes et fleurs
naturelles.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
BOPI de publication antérieure : 07/34 NL
N° National : 07 3 515 393
N° National : 07 3 515 020
Dépôt du : 23 JUILLET 2007
Dépôt du : 20 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. LILLE
BONDUELLE, Société Anonyme,
RENESCURE, N° SIREN : 445 450 174.
La
Woestyne,
59173
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
CARREFOUR HYPERMARCHES, société par actions simplifiée,
ZAE Saint Guénault, 1, rue Jean Mermoz, 91002 EVRY CEDEX,
N° SIREN : 451 321 335.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
92300
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Services de publicité, d’informations commerciales
et de promotion des ventes ; services d’offres promotionnelles ;
organisation et gestion d’opérations commerciales de fidélisation
de clientèle ; organisation d’exposition ou de manifestation à buts
commerciaux ou de publicité ; aide à la gestion d’affaires ;
communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et
mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative
d’achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau
Internet ; vente au détail de produits multimédia, informatiques,
audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de
produits de l’imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour
les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants,
vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l’imprimerie), fournitures scolaires, fournitures pour
l’écriture, instruments d’écriture, fournitures pour le dessin,
instruments de dessin, matériel pour les artistes, pinceaux,
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils), matériaux à modeler, matériaux pour le modelage,
tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles pour
reliures, photographies, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage, matières plastiques pour pour la
papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes), à savoir sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l’emballage, en matières plastiques,
feuilles bullées en matières plastiques pour l’emballage ou le
conditionnement, caractères d’imprimerie, clichés, albums, cartes
de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en
papier), réservation de places de spectacles et réservation de
voyages ; de jeux, de jouets, de produits pour l’entretien, la
rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de
produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles,
forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences
(graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes,
bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, antimousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides,
raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels
et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements,
terres végétales, produits chimiques destinés à l’agriculture, à
l’horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines),
pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes,
fourches,
râteaux,
bêches,
louchets,
pelles,
pioches,
scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs
(outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses
à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour
insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de
jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes
et chaussures (sauf à usage médical), instruments d’arrosage,
supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tirebottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d’arrosage,
arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; le jardinage, les
activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès,
balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable,
maisonnette, barre de gymnastique, filets d’escalade, station de
jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses ; de
produits de l’électroménager (petits et gros), de produits
d’ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits
d’éclairage, d’ustensiles et de récipients pour le ménage ou la
cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de
quincaillerie, de bricolage, d’outillage, de produits pour les
voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores
pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits
d’éclairage, produits d’entretien, huiles et graisses industrielles,
bougies, mèches ; sièges de sécurité pour enfants (pour
véhicules), pare-soleils pour automobiles ; lits de sécurité pour
enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour
sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures
de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les
bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, portebagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de
bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour
bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue,
rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ;
de produits pour l’habillement, de chaussures, de chapellerie, de
bagages, de maroquinerie, de produits d’alimentation, de
boissons, de produits d’hygiène, de beauté, d’articles de
puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, d’horlogerie, de
produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et
lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et
colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage
médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour
animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour
animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction
des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux,
niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour
BOPI 08/10 - VOL. II
animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et
pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l’exception des
pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux,
paniers pour transporter les animaux ; jouets et accessoires de
jeux pour animaux ; pièges pour animaux ; regroupement pour le
compte de tiers de produits multimédia, informatiques,
audiovisuels, de téléphonie, de musique, de photographie, de
produits de l’imprimerie, de papeterie, de livres, de produits pour
les activités artistiques et culturelles, à savoir couleurs, colorants,
vernis, laques, papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l’imprimerie) ; fournitures scolaires, fournitures pour
l’écriture, instruments d’écriture ; fournitures pour le dessin,
instruments de dessin ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matériaux à modeler, matériaux pour
le modelage, tampons encreurs, pochoirs, décalcomanies, articles
pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes), à savoir sacs, sachets,
enveloppes, pochettes pour l’emballage, en matières plastiques,
feuilles bullées en matières plastiques pour l’emballage ou le
conditionnement ; caractères d’imprimerie ; clichés ; albums,
cartes de vœux musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en
papier) ; réservation de places de spectacles et réservation de
voyages ; de jeux, de jouets, de produits pour l’entretien, la
rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de
produits pour le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles,
forestiers et graines ni préparés, ni transformés, semences
(graines), plantes vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes,
bois bruts, fleurs séchées pour la décoration, désherbants, antimousses, fongicides, bactéricides, insecticides, souricides,
raticides, algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels
et artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements,
terres végétales, produits chimiques destinés à l’agriculture, à
l’horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines),
pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes,
fourches,
râteaux,
bêches,
louchets,
pelles,
pioches,
scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs
(outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses
à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour
insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de
jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes
et chaussures (sauf à usage médical), instruments d’arrosage,
supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tirebottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d’arrosage,
arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; le jardinage, de
produits pour les activités de plein air, à savoir portiques,
toboggans, agrès, balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à
sable, maisonnette, barre de gymnastique, filets d’escalade,
station de jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air,
nasses ; de produits de l’électroménager (petits et gros), de
produits d’ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de
produits d’éclairage, d’ustensiles et de récipients pour le ménage
ou la cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de
quincaillerie, de bricolage, d’outillage, de produits pour les
voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores
pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits
d’éclairage, produits d’entretien, huiles et graisses industrielles,
bougies, mèches ; sièges de sécurité pour enfants (pour
véhicules), pare-soleils pour automobiles ; lits de sécurité pour
enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour
sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures
de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les
bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, portebagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de
bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour
bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue,
rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ;
de produits pour l’habillement, de chaussures, de chapellerie, de
bagages, de maroquinerie, de produits d’alimentation, de
boissons, de produits d’hygiène, de beauté, d’articles de
puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, d’horlogerie, de
produits pour les animaux (à l’exception de leur transport), à
savoir savons, shampooings et lotions pour la toilette des
animaux, shampooings, lotions et colliers antiparasitaires pour
animaux, désinfectants à usage médical ou hygiéniques (autres
que les savons), aliments pour animaux, substances alimentaires
fortifiantes, boissons pour animaux de compagnie, fourrage,
produits pour la destruction des animaux nuisibles, coussins pour
animaux, cages à oiseaux, niches et cabanes pour animaux,
laisses, muselières, harnais pour animaux, aquariums, bacs à
litière, graviers pour bacs à litière et pour aquariums, peignes et
éponges, brosses (à l’exception des pinceaux), auges pour
animaux, vêtements pour animaux, paniers pour transporter les
animaux ; jouets et accessoires de jeux pour animaux ; pièges
pour animaux, permettant aux consommateurs de les voir et les
acheter commodément dans un commerce de proximité, y
compris dans des magasins ; services d’affichage publicitaire ;
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
diffusion d’informations commerciales et/ou publicitaires par voie
électronique, notamment par réseaux de communication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
publicité par correspondance ; diffusion et distribution de matériel
publicitaire, à savoir : imprimés, catalogues, brochures,
prospectus, tracts, échantillons ; reproduction de documents
publicitaires ; organisation d’expositions, de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; démonstration de produits ; études
de marché ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; achat et vente au détail et en ligne de produits
multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de
musique, de photographie, de produits de l’imprimerie, de
papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et
culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et
carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ;
fournitures scolaires, fournitures pour l’écriture, instruments
d’écriture ; fournitures pour le dessin, instruments de dessin ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matériaux à
modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs,
pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures ; photographies ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans
d’autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes
pour l’emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en
matières plastiques pour l’emballage ou le conditionnement ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; albums, cartes de vœux
musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ;
réservation de places de spectacles et réservation de voyages ; de
jeux, de jouets, de produits pour l’entretien, la rénovation et la
décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour
le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et
graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes
vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs
séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses,
fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides,
algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et
artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements,
terres végétales, produits chimiques destinés à l’agriculture, à
l’horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines),
pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes,
fourches,
râteaux,
bêches,
louchets,
pelles,
pioches,
scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs
(outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses
à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour
insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de
jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes
et chaussures (sauf à usage médical), instruments d’arrosage,
supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tirebottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d’arrosage,
arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; le jardinage, les
activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès,
balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable,
maisonnette, barre de gymnastique, filets d’escalade, station de
jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses ; de
produits de l’électroménager (petits et gros), de produits
d’ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits
d’éclairage, d’ustensiles et de récipients pour le ménage ou la
cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de
quincaillerie, de bricolage, d’outillage, de produits pour les
voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores
pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits
d’éclairage, produits d’entretien, huiles et graisses industrielles,
bougies, mèches ; sièges de sécurité pour enfants (pour
véhicules), pare-soleils pour automobiles ; lits de sécurité pour
enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour
sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures
de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les
bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, portebagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de
bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour
bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue,
rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ;
de produits pour l’habillement, de chaussures, de chapellerie, de
bagages, de maroquinerie, de produits d’alimentation, de
boissons, de produits d’hygiène, de beauté, d’articles de
puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, d’horlogerie, de
produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et
lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et
colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage
médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour
animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour
animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction
des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux,
niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour
animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et
31
pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l’exception des
pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux,
paniers pour transporter les animaux ; jouets et accessoires de
jeux pour animaux ; pièges pour animaux ; acquisition de
produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie,
de musique, de photographie, de produits de l’imprimerie, de
papeterie, de livres, de produits pour les activités artistiques et
culturelles, à savoir couleurs, colorants, vernis, laques, papier et
carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l’imprimerie) ;
fournitures scolaires, fournitures pour l’écriture, instruments
d’écriture ; fournitures pour le dessin, instruments de dessin ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matériaux à
modeler, matériaux pour le modelage, tampons encreurs,
pochoirs, décalcomanies, articles pour reliures ; photographies ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans
d’autres classes), à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes
pour l’emballage, en matières plastiques, feuilles bullées en
matières plastiques pour l’emballage ou le conditionnement ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; albums, cartes de vœux
musicales, faire-part (papeterie), linge de table (en papier) ;
réservation de places de spectacles et réservation de voyages ; de
jeux, de jouets, de produits pour l’entretien, la rénovation et la
décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour
le jardin, à savoir produits agricoles, horticoles, forestiers et
graines ni préparés, ni transformés, semences (graines), plantes
vivantes et fleurs naturelles, écorces brutes, bois bruts, fleurs
séchées pour la décoration, désherbants, anti-mousses,
fongicides, bactéricides, insecticides, souricides, raticides,
algicides, parasiticides, engrais pour les terres (naturels et
artificiels), terreaux, fumures, tourbes (engrais), amendements,
terres végétales, produits chimiques destinés à l’agriculture, à
l’horticulture et à la sylviculture, tondeuses à gazon (machines),
pulvérisateurs, outils de jardinage, serfouettes, binettes, griffes,
fourches,
râteaux,
bêches,
louchets,
pelles,
pioches,
scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs
(outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses
à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, pulvérisateurs pour
insecticides (outils), balais à gazon, brouettes, diables, chariots de
jardin, tabliers, vêtements pour le bricolage et le jardinage, bottes
et chaussures (sauf à usage médical), instruments d’arrosage,
supports de plantes, gants de jardinage, balais, poubelles, tirebottes, tapettes, pièges à insectes, lances pour tuyaux d’arrosage,
arroseurs, arrosoirs, guide-tuyaux, seaux ; le jardinage, les
activités de plein air, à savoir portiques, toboggans, agrès,
balançoires, paniers de basket, piscines, bacs à sable,
maisonnette, barre de gymnastique, filets d’escalade, station de
jeux, cabanes en bois, trampolines, jeux de plein air, nasses ; de
produits de l’électroménager (petits et gros), de produits
d’ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits
d’éclairage, d’ustensiles et de récipients pour le ménage ou la
cuisine, de linges, de tissus, de textiles, de produits de
quincaillerie, de bricolage, d’outillage, de produits pour les
voitures, à savoir antivols pour véhicules, avertisseurs sonores
pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, produits
d’éclairage, produits d’entretien, huiles et graisses industrielles,
bougies, mèches ; sièges de sécurité pour enfants (pour
véhicules), pare-soleils pour automobiles ; lits de sécurité pour
enfants (pour véhicules), ceintures et harnais de sécurité pour
sièges et lits de sécurité pour enfants (pour véhicules), garnitures
de freins pour véhicules, rétroviseurs ; de produits pour les
bicyclettes, à savoir antivols, avertisseurs sonores, portebagages, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, pompes de
bicyclettes, selles de bicyclettes, housses de selles pour
bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, pare-boue,
rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air ;
de produits pour l’habillement, de chaussures, de chapellerie, de
bagages, de maroquinerie, de produits d’alimentation, de
boissons, de produits d’hygiène, de beauté, d’articles de
puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, d’horlogerie, de
produits pour les animaux, à savoir savons, shampooings et
lotions pour la toilette des animaux, shampooings, lotions et
colliers antiparasitaires pour animaux, désinfectants à usage
médical ou hygiéniques (autres que les savons), aliments pour
animaux, substances alimentaires fortifiantes, boissons pour
animaux de compagnie, fourrage, produits pour la destruction
des animaux nuisibles, coussins pour animaux, cages à oiseaux,
niches et cabanes pour animaux, laisses, muselières, harnais pour
animaux, aquariums, bacs à litière, graviers pour bacs à litière et
pour aquariums, peignes et éponges, brosses (à l’exception des
pinceaux), auges pour animaux, vêtements pour animaux,
paniers pour transporter les animaux ; jouets et accessoires de
jeux pour animaux ; pièges pour animaux, spécialement ceux
effectués dans les marchés, supermarchés et hypermarchés ;
services de promotion en relation avec le commerce de toutes
sortes de produits, spécialement ceux rendus dans les
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
supermarchés, marchés et hypermarchés ; promotion des ventes
pour les tiers.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 515 573
Dépôt du : 24 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
M. Philippe CORNU, demeurant 21 rue de la République, 95650
BOISSY L’AILLERIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jérôme BLIEK, Avocat à la Cour, 20, rue de Bucarest, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations, solutions, substances, crème,
pommade onguent, savons à usage cosmétique ; huiles
essentielles ; masque de beauté ; soins pour le visage et les
cheveux, lotion pour les cheveux et le cuir chevelu.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical, sous toutes
formes et selon tous procédés ; élaboration et mise en œuvre de
toute préparation chimique à usage médical ou pharmaceutique ;
Classe N° 42 : Toutes évaluations, estimations, et recherches dans
les domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques, notamment dans les
domaines biologiques et marins.
Classe N° 44 : Préparation d’herbes médicinales (travaux de
laboratoires).
Classes de produits ou services : 3, 5, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 515 611
Dépôt du : 24 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
UGINE & ALZ, Société Anonyme, 1-5 rue Luigi Chérubini, 93200
SAINT DENIS, N° SIREN : 383 719 085.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arcelor France, Arcelor Research Intellectual Property, MarieLaurence PIED, 1-5 Rue Luigi Chérubini, 93212 LA PLAINE SAINT
DENIS.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/10 - VOL. II
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; aciers brut et miouvré, y compris aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers
inoxydables revêtus, aciers chromés, aciers galvanisés ; tous
produits en ces matières non compris dans d’autres classes sous
forme de tôles, plaques, feuilles, feuillards, flan, frettes, bobines,
bandes, bandes profilées, brames, poutrelles, tubes, disques,
billettes ; pièces métalliques forgées, moulées, fondues,
matricées, embouties, soudées ou usinées ; matériaux de
constructions métalliques, plaques métalliques de revêtement
pour la construction, bardages, parements, couvertures,
panneaux métalliques ; planchers et cloisons métalliques ;
constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques
pour les voies ferrées, toutes pièces et éléments métalliques pour
voie ferrées ; réservoirs et conteneurs métalliques ; tous produits
métalliques de revêtement destinés à l’habillage interne et
externe du petit et gros électroménager notamment de cuisson,
réfrigération, lavage, chauffage et de tous mobiliers, pièces et
éléments de cuisine individuelle ou de collectivité ; mobilier
urbain, à savoir corbeilles, boîtes aux lettres métalliques,
panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni
mécaniques, panneaux publicitaires et d’affichages, ces produits
étant métalliques ; constructions métalliques notamment abri
abris destinés aux usagers des transports de tout type.
Classe N° 7 : Appareils électromécaniques pour la cuisine ;
appareils et instrument de cuisine actionnés par un moteur
électrique compris dans cette classe ; tous ces produits ayant un
revêtement métallique notamment en acier inoxydable ; pot
d’échappement pour moteur.
Classe N° 11 : Appareils et éléments d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ; tous
appareil électroménager ; tous ces appareils ayant un revêtement
métallique notamment en acier inoxydable ; mobilier urbain, à
savoir l’ensemble des équipements de l’espace public compris
dans cette classe, appareils et installations sanitaires, sanisettes,
lampadaires, tous appareils d’éclairage de l’espace public.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; pièces et composantes métalliques desdits produits ;
carrosserie de véhicules ; cadres et châssis métalliques ; pièces et
éléments de carrosserie externe notamment, pare-chocs,
calandres, boucliers, portes de véhicules, toits, ailes, capots, tous
ces produits étant métalliques ; éléments métalliques de
décoration externe de véhicules.
Classe N° 20 : Tous meubles, leurs parties et composantes
compris dans cette classe, ces produits étant métalliques ;
mobilier d’extérieur ; mobilier urbain, à savoir banc, sièges,
tables, boîtes aux lettres non métalliques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour la cuisine, leurs pièces
et composantes ; ustensiles et récipients destinés à la cuisson et
au chauffage notamment par induction ; tous appareils de cuisine
entraînés manuellement ; mobilier urbain, à savoir : poubelles,
candélabres.
Classe N° 40 : Traitement des métaux ; traitement des aciers
notamment inoxydables, métaux communs et leurs alliages ;
toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou
chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux,
réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des
surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage,
agglomération,
électrozingage,
phosphatage,
broyage,
façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage,
blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage,
emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement
métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des
matériaux au cours du processus de fabrication de produits
métalliques, tels que travaux de forgeage, de presse,
d’ébavurage, d’usinage, de laminage et mise en forme des
métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés
métalliques.
Classes de produits ou services : 6, 7, 11, 12, 20, 21, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
33
N° National : 07 3 515 764
Dépôt du : 23 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Peytavy Philippe Jean Laurent, 1 Mas Arnaud, 34230 AUMELAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Peytavy Philippe Jean Laurent, 1 Mas Arnaud, 34230 AUMELAS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Photographies ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
domestiques abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles (à l’exception des huiles d’olive) ;
graisses alimentaires (à l’exception des huiles d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays d’Oc ;
spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 515 794
Dépôt du : 23 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Saint-Etienne /
Montbrison, Etablissement Public Administratif, 9 rue de
l’Artisanat,
BP 724,
42951
ST-ETIENNE
cedex 9,
N° SIREN : 184 220 028.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre de Métiers et de l’Artisanat de Saint-Etienne /
Montbrison, 9 rue de l’Artisanat, BP 724, 42951 ST-ETIENNE
cedex 9.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières), à
savoir : vins et eaux de vie bénéficiant d’une appellation d’origine
comportant le terme “ Loire ”.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 32, 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 515 916
Dépôt du : 25 JUILLET 2007
BOPI 08/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 6, 7, 11, 12, 20, 21, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
à : I.N.P.I. PARIS
UGINE & ALZ, Société Anonyme, 1-5 rue Luigi Chérubini, 93200
SAINT DENIS, N° SIREN : 383 719 085.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARCELOR FRANCE, Arcelor Research Intellectual Property, MarieLaurence PIED, 1-5 Rue Luigi Chérubini, 93212 LA PLAINE SAINT
DENIS.
N° National : 07 3 515 935
Dépôt du : 25 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Igor-Bertrand Ménégaux, 3 rue Fortia, 13001 MARSEILLE.
Jacqueline Germain, 7 traverse Montmajour, 13007 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Igor-Bertrand Ménégaux, 3 Fortia, 13001 MARSEILLE.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; aciers brut et miouvré, y compris aciers inoxydables, aciers revêtus, aciers
inoxydables revêtus, aciers chromés, aciers galvanisés ; tous
produits en ces matières non compris dans d’autres classes sous
forme de tôles, plaques, feuilles, feuillards, flan, frettes, bobines,
bandes, bandes profilées, brames, poutrelles, tubes, disques,
billettes ; pièces métalliques forgées, moulées, matricées,
embouties, soudées ou usinées (matériaux de constructions) ;
matériaux de constructions métalliques, plaques métalliques de
revêtement pour la construction, bardages, parements,
couvertures, panneaux métalliques ; planchers et cloisons
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; réservoirs et
conteneurs métalliques ; mobiliers urbains à savoir : corbeilles,
boîtes aux lettres métalliques, panneaux de signalisation
métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, panneaux publicitaires
et d’affichage, abris de vélos, bornes d’attache, abris destinés aux
usagers de transports de tout type, tous ces produits étant
métalliques.
Classe N° 7 : Appareils électromécaniques pour la cuisine,
appareils et instruments de cuisine actionnés par un moteur
électrique compris dans cette classe, tous ces produits ayant un
revêtement metallique notamment en acier inoxydable ; pot
d’échappement pour moteur.
Classe N° 11 : Appareils et instruments d’éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution, d’eau, et installations sanitaires,
tous ces produits ayant un revêtement en acier inoxydable ;
mobilier urbain, à savoir l’ensemble des équipements de l’espace
public compris dans cette classe, appareils et installations
sanitaires, sanisettes, lampadaires, tous appareils d’éclairage de
l’espace public.
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, mer et
eau, pièces et composantes desdits produits, carrosserie de
véhicules, cadre et chassis métalliques, pièces et éléments de
carrosserie externe notamment, pare-chocs, calandres, boucliers,
portes de véhicules, toits, ailes, tous ces produits étant
métalliques, éléments métalliques de décoration externe de
véhicules.
Classe N° 20 : Tous meubles, leurs parties et composantes
compris dans cette classe, ces produits étant métalliques,
mobilier urbain, à savoir l’ensemble des équipements de l’espace
public compris dans cette classe, notamment banc, sièges, tables,
boîtes aux lettres non métalliques, appareils d’éclairage.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipient pour la cuisine, ustensiles et
récipient destinés à la cuisson et au chauffage notamment par
induction.
Classe N° 40 : Traitement des métaux ; traitement des aciers
notamment inoxydables, métaux communs et leurs alliages ;
toutes transformations mécaniques, thermomécaniques ou
chimiques des propriétés et caractéristiques des métaux,
réduction directe de fer, trempe des métaux, finissage des
surfaces des métaux, brasage, coulage, anodisation, chromage,
agglomération,
électrozingage,
phosphatage,
broyage,
façonnage, étamage, galvanisation, nickelage, laminage,
blindage, découpage, polissage, magnétisation, placage,
emboutissage, décapage, soudage des métaux, revêtement
métallique, recyclage des produits métalliques ; traitement des
matériaux au cours du processus de fabrication de produits
métalliques, à savoir travaux de forgeage, de presse,
d’ébavurage, d’usinage, de laminage et mise en forme des
métaux, traitement sous vide, nitruration, assemblage de profilés
métalliques.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; tous ces produits étant issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
N° National : 07 3 516 245
Dépôt du : 25 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PATRICK GARDIN, 20 Allée des Frégates, 26500 BOURG LES
VALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICK GARDIN, 20 Allée des Frégates, 26500 BOURG LES
VALENCE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles
et graisses comestibles (à l’exception de l’huile d’olive), graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive).
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à
l’exception des bières et des vins).
Classes de produits ou services : 3, 16, 29, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
35
N° National : 07 3 517 361
Dépôt du : 30 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BRIS-JUAN VALÉRIE, 165 RUE PELLEPORT, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRIS-JUAN VALÉRIE, 165 RUE PELLEPORT, 75020 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : QUATRE COULEURS – FOND NOIR
MAM → KAKI • → JAUNE (POINT) AÏE! → ROUGE
Classe N° 18 : Sacs, sacs à main, sacs de plage, sacs d’écoliers,
cabas, bourses, bananes, ceintures de voyage, trousses de
toilette, sacs de voyage, sacs porte-bouteille.
Classe N° 20 : Objets d’art en matériaux de récupération : perles,
os, plastique, végétaux, liège, osier, écorce, coquillages ; tables
basses, étagères, poufs, boîtes en bois, cadres, coussins.
Classe N° 24 : Linge de lit, linge de maison, tissus à usage textile,
paravents, abat-jour.
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie, foulards, ceintures en
tissus, chaussures, chaussures de plage, sous-vêtements.
Classe N° 41 : Organisation d’expositions à but culturel, éducatif
et de loisirs.
Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 25, 41.
N° National : 07 3 516 512
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
Dépôt du : 27 JUILLET 2007
à : NANTES
ZOUAGHI MUSTAPHA, 14 RUE DE LA FORÊT, 72100 LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZOUAGHI MUSTAPHA, 14 RUE DE LA FORÊT, 72100 LE MANS.
N° National : 07 3 517 392
Dépôt du : 30 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Henri Denavit, 17 Grande rue, 28260 ROUVRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Henri Denavit, 17 Grande rue, 28260 ROUVRES.
Classe N° 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; boissons alcooliques (à l’exception des
bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
Classe N° 3 : Parfum.
Classe N° 9 : Disques accoustiques et optiques.
Classe N° 14 : Montres.
Classe N° 41 : Services de jeu proposé en ligne à partir d’un réseau
informatique.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/35 NL
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 517 415
Dépôt du : 30 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN-MICHEL MASSE ET FILS, EARL, 0 Prise du Poitou, La
Fontaine,
17480
LE
CHATEAU
D’OLERON,
N° SIREN : 424 096 998.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SJVL, 0 Rue Augustin Fresnel, 17180 PERIGNY.
Classe N° 31 : Produits agricoles : fruits et légumes frais, plantes
et fleurs naturelles.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des vins) ; vins
de pays de l’Atlantique.
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 07 3 517 758
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ;
Dépôt du : 31 JUILLET 2007
Classe N° 31 : Huîtres rependant au cahier des charges de
l’indication geographique protegée huîtres Marennes OLERON.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 517 649
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d’Oc, Syndicat, 1
Domaine de Manse, Avenue Paysagère, 34973 LATTES,
N° SIREN : 389 967 944.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat des Producteurs de Vin de Pays d’Oc, 1 Domaine de
Manse, Avenue Paysagère, 34973 LATTES.
Dépôt du : 31 JUILLET 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MELROSE Janis, 13 route de celles, 16130 SALLES D’ANGLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame MELROSE Janis, 13 route de celles, 16130 SALLES
D’ANGLES.
Classe N° 33 : Vins de pays d’Oc.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
37
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d’appellation
d’origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ”.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 33, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 517 902
N° National : 07 3 517 801
Dépôt du :
1er
AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
teyran agri services, sarl, Chemin de Transide et Cabrie, BP 8,
34820 TEYRAN, N° SIREN : 393 568 910.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
teyran agri services, Chemin de Transide et Cabrie, BP 8, 34820
TEYRAN.
Dépôt du : 2 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LILLE
NORDNET, société anonyme, Château de la Bonnerie, 111 rue de
Croix, 59510 HEM, N° SIREN : 402 974 489.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Nicolas GENTY, Cabinet FIDAL, Avocats, Immeuble
Crystal, ZAC Euralille, Romarin, 59777 EURALILLE.
Classe N° 9 : Appareils et matériels informatiques (à savoir
appareils et équipements pour le traitement de l’information) ;
appareils et matériels de télécommunications ; appareils et
matériels pour le stockage, l’enregistrement, la reproduction, la
saisie, la lecture, l’affichage, l’impression, le traitement, la
transmission de données, notamment modems ; appareils et
matériels pour l’enregistrement, la transmission, la production,
l’émission, la reproduction, la projection du son, des images, des
signaux ; logiciels de sécurité informatique, logiciels de contrôle
d’accès, logiciels pour la redirection d’un nom de domaine vers un
autre nom de domaine, logiciels de création de sites Internet,
progiciels, programmes informatiques, logiciel ou matériel
informatique.
Classe N° 35 : Publicité sur réseaux de télécommunications,
gestion des affaires commerciales et administratives, gestion
commerciale et technique de fichiers informatiques ; gestion
(mise à jour) de serveurs informatiques ; stockage (saisie) de
données ; location de fichiers informatiques ; services en ligne
d’informations commerciales et publicitaires ; services de mise à
jour d’informations sur bases de données ; référencement de sites
Internet en tant que liste de liens en référence.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine “ SaintChinian ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 517 803
Dépôt du : 1er AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
teyran agri services, sarl, Chemin de Transide et Cabrie, BP 8,
34820 TEYRAN, N° SIREN : 393 568 910.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
teyran agri services, Chemin de Transide et Cabrie, BP 8, 34820
TEYRAN.
Classe N° 38 : Services de redirection de courriers électroniques,
de noms de domaine et de sites Internet ; télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; services de
messageries
électroniques ;
services
de
transmission
d’informations, de signaux, de textes, d’images, de sons, par voie
électronique ou télématique notamment service de transmission
de courrier électronique ; fourniture d’accès et de connexion à des
centres serveurs et/ou aux réseaux de télécommunication
mondiale (de type Internet) et/ou à un portail de réseau de
télécommunications et/ou à un moteur de recherche de réseau de
télécommunications à accès privé ou réservé (de type Intranet),
notamment au moyen de tout terminal et notamment d’un
ordinateur, un téléphone, une télévision ou un assistant
numérique personnel (PDA) ; services de fournitures d’accès (en
ligne) ; services de transmission de données entre systèmes
informatiques en réseau, en particulier dans le cadre de la
transmission technique de services Internet ; diffusion,
distribution et relais de signaux de télécommunications et
d’information par des réseaux numériques et/ou analogiques
câblés ou non ; service de télécommunication permettant la mise
en relation et/ou l’échange d’informations via un logiciel ou un
réseau de télécommunication entre utilisateurs et/ou fournisseurs
d’accès et/ou gestionnaires de sites de type Internet ou Intranet.
Location de modems. Service de création et de gestion de boîtes
de courrier électronique. Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; service de fourniture d’accès à un
réseau de télécommunication notamment au moyen d’une
télévision ou d’un micro-ordinateur ; service de fourniture d’accès
à un portail de réseau de télécommunication ; service de
fourniture d’accès à un moteur de recherche de réseau de
télécommunication.
Classe N° 41 : Formations informatiques ; publication de livres et
de périodiques se rapportant à l’informatique et à l’Internet.
Classe N° 42 : Conception et développement d’applications dans
le domaine de l’informatique (notamment de programmes
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
informatiques)
et
des
télécommunications ;
services
d’élaboration et de conception de logiciels ; services de
concession de licences de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; services de référencement et suivi de référencement
de sites Internet sur des moteurs de recherche du réseau de
télécommunications Internet ; services d’hébergement de sites
Internet sur serveurs informatiques reliés à un réseau de
télécommunications,
notamment
Internet ;
service
d’hébergement
de
serveur
relié
à
un
réseau
de
télécommunications type Internet ou à accès privé ou réservé
type Intranet ; services de création, de réservation, de mise en
service, de gestion, de renouvellement, de référencement et
d’optimisation de noms de domaine ; conseil en informatique ;
conseil, ingénierie, audit relatifs aux noms de domaine ; création
et gestion de noms de domaine ; conseil, ingénierie, audit en
matière de sites Internet. Conseil, ingénierie, audit en matière de
sécurité informatique.
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à
l’exception du linge) ; objets d’art en bois, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; récipients pour l’emballage en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de
sols (à l’exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 518 284
Dépôt du : 3 AOUT 2007
à : I.N.P.I. LILLE
LA MAISON DE VALERIE, Société Anonyme, Zone Industrielle,
41350 VINEUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105, 59027 LILLE
CEDEX.
Classe N° 9 : – appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques,
photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou
des images ; appareils de jeux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision ; supports d’enregistrements
magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement
de
l’information,
ordinateurs,
logiciels,
périphériques
d’ordinateurs, programmes d’ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 11 : – appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 14 : – métaux précieux et leurs alliages autres qu’à
usage dentaire ; objets d’art en métaux précieux ; porte-clefs de
fantaisie ou en métaux précieux, boites et/ou étuis pour
l’horlogerie et/ou écrins en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en
papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l’exception
de celles pour incontinents) ; produits de l’imprimerie ;
cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues,
catalogues de vente par correspondance et/ou à distance ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières
collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matériel de publicité, de promotion et d’affichage (à l’exception
des appareils) en papier ou en carton (non lumineux, non
mécanique et non métallique) ; papier d’emballage ; sacs, sachets
et feuilles d’emballage en papier ou en matières plastiques ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges, brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ;
verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre pour la
construction) ; verres (récipients), vaisselle.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes
en tissu ; tissus pour la lingerie ; linge de maison, de lit et linge de
table (à l’exception du linge de table en papier) ; couvertures de lit,
de table, et de voyage.
Classe N° 28 : Articles et/ou appareils de gymnastiques et/ou de
sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
services de mercatique et de promotion des ventes pour les tiers ;
relations publiques ; services d’abonnements de journaux pour
des tiers ; conseils, informations ou renseignements en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques, recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; sondage d’opinion, information statistique ;
services de regroupement (à l’exception de leur transport) pour le
compte de tiers de produits pharmaceutiques, diététiques, et
vétérinaires, de désinfectants, fongicides et herbicides, de
produits de soins, d’hygiène et/ou de beauté, de produits
d’habillement, d’articles de bijouterie et/ou d’horlogerie, d’articles
textiles et/ou linge de maison, d’articles de maroquinerie,
d’articles de mercerie, de matériaux de construction métalliques
et/ou non métalliques, d’enduits et/ou de peinture, de
revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/ou plafonds, de
rideaux et de tentures, textiles ou non, de produits de serrurerie et
de quincaillerie, d’appareils d’éclairage, de chauffage, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d’électricité et/ou d’eau et d’installations sanitaires, de produits de
bricolage, de droguerie, d’outillage, et/ou de jardinage, de
véhicules, de produits pour l’équipement des véhicules, de
carburants, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de
l’imprimerie, d’appareils médicaux, dentaires, orthopédiques et
vétérinaires, d’instruments de musique, d’articles de vaisselle,
d’ustensiles de table, d’objets d’art, de matériels de nettoyage à
usage personnel ou domestique, d’articles et/ou d’ustensiles pour
la cuisine et le ménage, de produits d’alimentation, de mobiliers
et/ou luminaires, d’appareils électroménager, audio et/ou vidéo,
informatiques, et/ou téléphoniques, d’appareils de bureau, de
produits d’optique, photographiques, et/ou cinématographiques,
d’articles de sport, d’appareils de jeux et jouets, de produits
horticoles, permettant au consommateur de les voir et de les
acheter commodément dans un même lieu ; services de vente aux
enchères ; services fournis par les magasins de détail, grands
magasins, ou magasins d’usine, dans le cadre de la vente au détail
et/ou vente en libre service et/ou services fournis dans le cadre de
la vente par correspondance ou à distance de produits
pharmaceutiques, diététiques, et vétérinaires, de désinfectants,
fongicides et herbicides, produits de soins, d’hygiène et/ou de
beauté, de produits d’habillement, d’articles de bijouterie et/ou
d’horlogerie, d’articles textiles et/ou linge de maison, d’articles de
maroquinerie, d’articles de mercerie, de matériaux de
construction métalliques et/ou non métalliques, d’enduits et/ou
de peinture, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/
ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, de produits
de serrurerie et de quincaillerie, d’appareils d’éclairage, de
chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’électricité et/ou d’eau et
d’installations sanitaires, de produits de bricolage, de droguerie,
d’outillage, et/ou de jardinage, de véhicules, de produits pour
l’équipement des véhicules, de carburants, de produits de
librairie, de papeterie, et/ou de l’imprimerie, d’appareils
médicaux, dentaires orthopédiques et vétérinaires, d’instruments
de musique, d’articles de vaisselle, d’ustensiles de table, d’objets
d’art, de matériels de nettoyage à usage personnel ou
domestique, d’articles et/ou d’ustensiles pour la cuisine et le
ménage, de produits d’alimentation, de mobiliers et/ou
luminaires, d’appareils électroménager, audio et/ou vidéo,
informatiques, et/ou téléphoniques, d’appareils de bureau, de
produits d’optique, photographiques, et/ou cinématographiques,
d’articles de sport, d’appareils de jeux et jouets, de produits
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
horticoles ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de matériels et d’espaces publicitaires ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location de
machines et d’appareils de bureau (autres que : ordinateurs,
appareils de télécommunication, ou meubles) ; location de
distributeurs automatiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d’informations [nouvelles] ; communications radiophoniques,
téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par satellites ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications
à
réseau
informatique
mondial ;
transmission de messages, du son ou des images ; services
d’affichage électronique [télécommunications] ; services Internet,
à savoir services de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet, mise à disposition
d’informations sur Internet, à savoir transmission d’informations
par Internet ; location d’appareils et télécommunications, de
matériels pour la transmission de messages, du son ou des
images.
Classes de produits ou services : 9, 11, 14, 15, 16, 20, 21, 24, 27, 28,
35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/36 NL
N° National : 07 3 518 972
39
Classe N° 9 : Ordinateurs et logiciels (programmes informatiques)
dans le domaine de la technologie de la parole, notamment de la
reconnaissance de la parole, de la synthèse vocale, de la
reconnaissance et de la caractérisation vocales, des systèmes de
dialogue intelligents, de l’amélioration technique de la
reconnaissance et de la restitution de la parole, de l’indexage
audio pour la catégorisation des contenus.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
N° National : 07 3 519 374
Dépôt du : 9 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
association solidaire, association loi 1901, 4 rue de l’Enclos Saint
Maur, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
association solidaire, 4 rue de l’Enclos Saint Maur, 59700 MARCQ
EN BAROEUL.
Dépôt du : 7 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ELAD, SARL, 9 RUE THOMAS EDISSON, 92230 GENNEVILLIERS,
N° SIREN : 489 296 178.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR GREGORY MASANET, ELAD, SARL, 9 RUE THOMAS
EDISON, 92230 GENNEVILLIERS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Papier et carton (brut ou miouvré), boîtes en papier et en carton notamment pour le stockage
et l’emballage ; papier d’emballage ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matières plastiques. Boîtes en papier
ou en carton. Aide à la direction des affaires, expertises en
affaires, estimation en affaires commerciales, agences d’importexport, location de machines et d’appareils de bureau, consultations professionnelles d’affaires, services de dactylographie,
services de secrétariat. Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, location et mise à disposition
de bureau ou tous autres locaux et services annexes à savoir
services de domiciliation d’entreprises. Emballage de marchandises. Service de publicité, de recherche de marché, d’étude de
marché, de lancement de produits sur le marché pour des tiers.
Gérance, courtage et estimation de biens immobiliers.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
N° National : 07 3 519 253
Dépôt du : 8 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Siemens, S.A.S., 9 boulevard Finot, 93527 SAINT-DENIS Cedex 2,
N° SIREN : 562 016 774.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Siemens, S.A.S., Direction Juridique, 9 boulevard Finot, 93527
SAINT-DENIS Cedex 2.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement.
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 5, 16, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/37 NL
N° National : 07 3 519 499
Dépôt du : 13 AOUT 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
JEAN-MARC CROIZET, DOMAINE DE MAILLARD, 33490 SAINT
ANDRE DU BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-MARC CROIZET, DOMAINE DE MAILLARD, 33490 SAINT
ANDRE DU BOIS.
Classe N° 33 : Vins de pays et vins d’appellation d’origine
contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/38 NL
N° National : 07 3 519 542
Dépôt du : 10 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LES TREIZE VENTS, EARL, 7 RUE VICTOR HUGO, 34490 CAUSSES
ET VEYRAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES TREIZE VENTS, 7 RUE VICTOR HUGO, 34490 CAUSSES ET
VEYRAN.
BOPI 08/10 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Classe N° 33 : Vins de pays et vins d’appellation d’origine
contrôlée.
N° National : 07 3 520 235
Dépôt du : 17 AOUT 2007
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/38 NL
N° National : 07 3 520 229
Dépôt du : 17 AOUT 2007
Future France, Société par Actions Simplifiée, 101-109 rue JeanJaurès, 92300 LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 388 330 417.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Future France, 101-109 rue Jean-Jaurès, 92300 LEVALLOISPERRET.
à : I.N.P.I. PARIS
Future France, Société par Actions Simplifiée, 101-109 rue JeanJaurès, 92300 LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 388 330 417.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Future France, 101-109 rue Jean-Jaurès, 92300 LEVALLOISPERRET.
Classe N° 9 : Appareils photographiques, cinématographiques, et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquette souples ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; ;
Classe N° 9 : Appareils photographiques, cinématographiques, et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquette souples ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 516
Dépôt du : 21 AOUT 2007
41
N° National : 07 3 520 517
Dépôt du : 21 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
UNION MARITIME INTERPROFESSIONNELLE DE LA REUNION
(UMIR), ASSOCIATION LOI 1901, 3 Avenue Théodore Drouhet,
BP 332, ZAC 2000, 97822 LE PORT CEDEX, LA REUNION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNION MARITIME INTERPROFESSIONNELLE DE LA REUNION
(UMIR), 3 Av. Théodore Drouhet, BP 332, 97822 LE PORT CEDEX,
LA REUNION.
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
remorquage ; ; Aconnage, affrètement, transport en bateau,
camionnage, courtage de fret, courtage de transport, courtage
maritime, déchargement, dépôt de marchandises, fret (transport
marchandises) informations en matière de transport, pilotage,
remorquage, renflouage de navires ; entreposage de
marchandises fret (courtage de).
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 571
Dépôt du : 22 AOUT 2007
à : I.N.P.I. NICE
PHILIPPE MOISSETTE, Agissant pour le compte de la société
“ AGENCE TAPIS ROUGE ” en cours de formation, 42 BD DE
L’ESTEREL, 06150 CANNES LA BOCCA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE MOISSETTE, 42 BD DE L’ESTEREL, 06150 CANNES LA
BOCCA.
à : I.N.P.I. PARIS
UNION MARITIME INTERPROFESSIONNELLE DE LA REUNION
(UMIR), ASSOCIATION LOI 1901, BP 332, 3 Avenue Théodore
DROUHET, ZAC 2000, 97822 LE PORT CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNION MARITIME INTERPROFESSIONNELLE DE LA REUNION
(UMIR), BP 332, 3 Av. Théodore DROUHET, ZAC 2000, 97822 LE
PORT CEDEX, ILE DE LA REUNION.
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
remorquage ; ; Aconage, affrètement, transport en bateau,
cammionnage, courtage de fret, courtage de transport, courtage
maritime, déchargement, dépôt de marchandises, fret (transport
marchandises) informations en matière de transport, pilotage,
remorquage,
renflouage
de
navire ;
entreposage
de
marchandises fret (courtage de).
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Imprimés publicitaires, instruments d’ecritures
imprimés à vocation publicitaire ;
Classe N° 35 : Publicité, distribution d’objets publicitaires, conseil
en communication par l’objet, conseil en organisation et direction
des affaires dans le domaine de la publicité ;
Classe N° 42 : Création d’objets publicitaire stylisme (esthétique
industrielle).
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 873
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BABIN ANTHONY, 33 Rue des varennes, 37120 LA TOUR SAINT
GELIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANTHONY BABIN, 33 Rue des varennes, 37120 LA TOUR SAINT
GELIN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ;
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre.
Classes de produits ou services : 11, 14, 19.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 947
Dépôt du : 24 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BACQUET Jérôme Bernard Pierre, 55 Jules Auffret, 93500
PANTIN.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jérôme BACQUET, 55 Jules Auffret, 93500 PANTIN.
Description de la marque : Nom de la Marque : L’Irrésistible
Classe N° 10 : Préservatifs, vibro masseurs (articles sex shop).
Classe N° 25 : Vêtements.
Classe N° 33 : Vins de pays du jardin de la France.
Classes de produits ou services : 10, 25, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 520 915
Dépôt du : 23 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Aimée Delage-Ramanitra, 44 Mare Neuve, 93410 VAUJOURS.
Thierry Delage, 44 Mare Neuve, 93410 VAUJOURS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry Delage, 44 Mare Neuve, 93410 VAUJOURS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – nom de marque : CIRCUS –
Typographie : Copperplate gothic bold – Couleur : blanc, noir,
pantone 179C
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Ordinateurs, matériels informatiques, à savoir :
interfaces (informatique), et logiciels dans le domaine de la
création graphique, de post-production, d’effets spéciaux pour
films cinématographiques, vidéos et autres présentations
visuelles ; périphériques d’acquisition et sortie vidéo et sonore ;
périphériques d’entrée/sortie : souris, colorimètre, clavier / écran
/ tablette tactiles ; logiciels et interfaces graphiques pour clavier /
écran / tablette tactiles ; serveurs ; logiciels pour la gestion de
fichiers et de bases de données ; logiciels pour le traitement, le tri,
la synchronisation, le partage, le calcul de données en local, à
travers un réseau informatique fermé ou mondial (Internet) ;
logiciels de management, gestion des équipes, des contacts, de
listes de taches, de courriers électroniques, affichage de
statistiques, gestion dans le temps et planification, gestion et
historique de présentation client ; logiciels et système de
téléconférences ; logiciels de traitement d’images ; logiciels de
calibration et profils d’espaces colorimétriques ; logiciels de
lecture, comparaison et conversion d’images fixes et animées,
simulation d’espaces colorimétriques ; logiciel comprenant toute
la chaine de post-production ; gestion de projets, montage vidéo
films et sons, création de polices et titrage de films, télécinema,
neutralisation colorimétrique ; Logiciels de trucage et
d’intégration d’images, de retouche matricielle et vectorielle en
deux et trois dimensions, d’étalonnage colorimétrique, de
manipulation, de transformation et de déformation spatiales,
colorimétriques et dans le temps d’images fixes, animées ou de
sons ; moniteurs ; projecteurs ; support d’enregistrement optique,
magnétique, électronique, y compris pellicules photographiques
et de films, et mémoire d’ordinateurs ; logiciels de rendu d’images
en deux et trois dimensions ; logiciels d’illumination d’objets en
trois dimensions ; logiciels de modélisation et d’animation en
trois dimensions ; appareils de téléphonie ; logiciels et interfaces
graphiques pour téléphone ;
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
courrier électronique ; publication sur sites Web ; transmission
électronique de documents, données, de fichiers, images, audio
et vidéo ; communication entre ordinateurs ; stockage, partage et
calculs de données a travers un réseau fermé ou mondial
(Internet) ; services de téléconférences ; ;
Classe N° 41 : Réalisation (filmage) et post-production de films
publicitaires, d’animation, cinématographiques, de télévision,
clips vidéos, ou destinés à être diffusés sur réseau informatique
mondial et Internet ; élaboration d’effets spéciaux et numériques ;
conseil et supervision d’effets spéciaux et numériques pour le
cinéma, la télévision, et réseau informatique mondial et Internet ;
création (conception) d’habillage de télévision ;
Classe N° 42 : Conception et programmation de logiciels dans le
domaine de la création graphique, la post-production, les effets
spéciaux et l’animation ; élaboration, installation, maintenance,
mise a jour, ou location de logiciels ; service de conseils en
matériel informatique et logiciels ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique et
vice-versa ; services de dessinateurs d’arts graphiques pour les
films publicitaires, cinématographiques, ou destinés à être
diffusés sur le Web, ou en matiere de stylique (design) ; création
(conception) graphique ; création (conception) en matière de
stylique (design) ; création (conception) de site Web pour les tiers.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
43
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Caisses enregistreuses ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; accompagnement
de personnes ou d’equipes pour le developpement de leur
potentiel et de leur savoir faire dans le cadre d’objectif
professionnel à savoir conseil en communication.
Classes de produits ou services : 9, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/39 NL
N° National : 07 3 521 312
Dépôt du : 27 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EFFET MIROIR, SARL, 296 AVENUE GEORGES VACHER, 13106
ROUSSET CEDEX, N° SIREN : 499 396 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EFFET MIROIR, 296 AVENUE GEORGES VACHER,
ROUSSET CEDEX.
13106
N° National : 07 3 521 029
Dépôt du : 24 AOUT 2007
Classe N° 1 : Produit chimique obtenu par une réaction spécifique
de lumière froide ou chimioluminescence.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 28 : Jeux, jouet à base de produit chimique.
ELODIE PALOMBI, 4 MARECHAL DAVOUT, 91800 BRUNOY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELODIE PALOMBI, 4 MARECHAL DAVOUT, 91800 BRUNOY.
Classe N° 35 : Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; site Internet à savoir : présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail.
Classes de produits ou services : 1, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 521 502
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
patrick vincent, 12 rue marie Talbot, 76310 SAINTE ADRESSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
patrick vincent, 12 rue marie Talbot, 76310 SAINTE ADRESSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Sandwiches et pizzas fabriqués par un artisan.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 503
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOMAFER, SICA SA, 1 LA CROIX DU BREUIL, 87250 BESSINES
SUR GARTEMPE, N° SIREN : 304 634 405.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOMAFER, 1 LA CROIX DU BREUIL, 87250 BESSINES SUR
GARTEMPE.
BOPI 08/10 - VOL. II
bénéficiant de l’appellation d’origine « Pomme du Limousin » ;
gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles (à l’exception de l’huile d’olive) ; graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; viande d’agneau
issue d’un élevage traditionnel bénéficiant de l’indication
géographique protégée « Agneau du Limousin » ; viande de porc
issue d’un élevage traditionnel bénéficiant de l’indication
géographique protégée « Porc fermier du Limousin » ; viande de
veau issue d’un élevage traditionnel bénéficiant de l’indication
géographique protégée « Veau du Limousin » ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande issue d’un élevage traditionnel ou de poissons ; fromages ;
boissons lactées ou le lait prédomine.
Classe N° 31 : Produits horticoles, forestiers ni préparés, ni
transformés ; agneau issu d’un élevage traditionnel bénéficiant de
l’indication géographique protégée « Agneau du Limousin » ;
porc issu d’un élevage traditionnel bénéficiant de l’indication
géographique protégée « Porc fermier du Limousin » ; veau issu
d’un élevage traditionnel bénéficiant de l’indication géographique
protégée « Veau du Limousin » ; légumes frais ; pommes fraîches
bénéficiant de l’appellation d’origine « Pomme du Limousin » ;
semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
les animaux, malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 18, 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 521 526
Dépôt du : 28 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Antoon Calixte LAURENT, 11 Barthélémy Ramier, BP 317, Salaise
sur Sanne, 38554 SAINT MAURICE L’EXIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Antoon Calixte LAURENT, 11 Barthélémy Ramier, BP 317, Salaise
sur Sanne, 38554 SAINT MAURICE L’EXIL.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d’appellation
d’origine ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 07 3 522 185
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
EARL Pougner, EARL, Les Privaux, 03340 BESSAY-SUR-ALLIER,
N° SIREN : 497 681 726.
Description de la marque : VERT : PMS 348 C OR : Satiné à chaud
ou jaune : PMS 110 C
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL Pougner, Les Privaux, 03340 BESSAY-SUR-ALLIER.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 29 : Poisson, volailles (à l’exception des volailles
domestiques abattues du genre Gallus) issues d’un élevage
traditionnel, gibier ; extraits de viande, légumes conservés,
séchés et cuits ; pommes conservées séchées ou cuites
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs de poule élevées en libre
parcours ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;
graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont
issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la
ferme et selon des méthodes non industrielles.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ;
plantes ; plants ; plantes et fleurs naturelles ; agrumes ; tous ces
produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de
produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;
semences (graines) ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ;
arbuste ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration ; fourrages.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; tous ces produits sont issus de la ferme ou
élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles.
Classes de produits ou services : 29, 31, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
45
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’affichage
électronique ; communications par terminaux d’ordinateurs et par
réseaux de fibres optiques ; transmission de messages et
d’images
assistée
par
ordinateurs ;
communications
téléphoniques ou informatiques ; agences d’informations
(nouvelles) ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; location de temps d’accès à un des
réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d’accès à des bases
de données ; fourniture d’accès à un portail Internet.
Classe N° 41 : Edition ; éducation, formation, divertissement ;
activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; diffusion de
programmes de télévision ; informations en matière de
divertissement et d’émissions télévisées ; divertissement
radiophonique et télévisé ; organisation de concours ; services de
reporters ; édition électronique ; réservation de places de
spectacle.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 522 926
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007
N° National : 07 3 522 919
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HI PI, Société à Responsabilité Limitée, 20 Rue du Sentier, 75002
PARIS, N° SIREN : 442 013 389.
LOUIS DREYFUS HIGHBRIDGE ENERGY LLC, Société organisée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 20 Westport Road, P.O.
Box 810, Wilton, CONNECTICUT 06897-0810, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; cartes magnétiques ; disques compacts, disques
optiques compacts ; supports de données optiques et
magnétiques ; équipement pour le traitement de l’information et
des ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; mémoires
pour ordinateurs ; programmes d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; programmes du système d’exploitation
enregistrés (pour ordinateurs) ; logiciel multimédia ; logiciel de
moteur de recherche ; logiciel de recherche pour bases de
données ; logiciel pour stocker et récupérer les bases de données ;
logiciel interactif de consultation de programmes de télévision ;
logiciel permettant la sélection de programmes de télévision et de
radio ; centre serveur ; téléphones ; appareils de téléphonie.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières non
compris dans d’autres classes, à savoir, livres, imprimés,
journaux, revues, magazines ; produits de l’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion d’annonces publicitaires ;
conseil en organisation et direction des affaires ; courrier
publicitaire ; diffusion (distribution) d’échantillons ; diffusion de
matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la
direction des projets (aide à la direction des affaires) ; location
d’espaces publicitaires ; partage de fichiers informatiques et de
données à savoir gestion de fichiers informatiques ; études de
marché ; services de promotion des ventes pour les tiers ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; services
d’abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques et leurs dérivés ; produits
pétrochimiques et leurs dérivés ; gaz de pétrole liquides, éthane,
propane, butane, oléfines ; additifs chimiques ; produits
énergétiques à savoir pétrole, gaz naturel, gaz naturel liquide ;
résines brut et semi-ouvrés.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles, carburants, matières
éclairantes, gaz, électricité, essence, charbon.
Classe N° 6 : Conduites, tuyaux et pipelines métalliques pour
l’acheminement des produits énergétiques, notamment le gaz et
le pétrole ; réservoirs en métal pour contenir le gaz, le pétrole ou
leurs dérivés.
Classe N° 19 : Tuyaux, conduites et pipelines non métalliques
pour l’acheminement des matières énergétiques (pétrole, gaz et
leurs dérivés) ; asphalte, bitume.
Classe N° 35 : Services de publicité et de marchandisage ; services
de relations publiques ; services de recherches de marchés ;
services de gestion des affaires et d’administration des affaires
pour le compte de tiers ; services d’informations et de
consultation dans le domaine des affaires ; services de gestion de
bases de données pour le compte de tiers ; services d’achat et de
vente en gros et au détail pour le compte de tiers de produits
énergétiques, de produits dérivés des produits énergétiques à
savoir pétrole, gaz, produits chimiques dérivés du pétrole et du
gaz, carburants fossiles, huiles industrielles, lubrifiants, matières
combustibles, essence et gasoil pour moteurs, gaz liquides et
solides, gazoline, gaz à usage industriel, naphte, paraffine, huiles
minérales brutes et transformées, goudron, résines plastiques,
substances pétrochimiques, gaz de pétrole liquéfié, éthane,
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
propane, butane, oléfine, additifs pour gaz et pétrole, électricité,
charbon ; services d’audits (contrôle) de gestion et de gestion des
risques dans l’industrie de l’énergie ; services d’information de
consultation et de conseils dans les domaines de la gestion et de
la publicité dans le secteur énergétique ; services de distribution
(vente) dans le domaine des produits énergétiques et leurs
produits dérivés à savoir pétrole, gaz, produits chimiques dérivés
du pétrole et du gaz, carburants fossiles, huiles industrielles,
lubrifiants, matières combustibles, essence et gasoil pour
moteurs, gaz liquides et solides, gazoline, gaz à usage industriel,
naphte, paraffine, huiles minérales brutes et transformées,
goudron, résines plastiques, substances pétrochimiques, gaz de
pétrole liquéfié, éthane, propane, butane, oléfine, additifs pour
gaz et pétrole, électricité, charbon ; services de marchandisage
dans le domaine des produits énergétiques et leurs produits
dérivés ; service de gestion pour le compte de tiers dans le secteur
de l’énergie, à savoir, mise à disposition d’un service permettant
aux clients d’acquérir des produits énergétiques, à savoir,
l’électricité, le gaz naturel, le pétrole et les énergies renouvelables,
à un prix fixe.
Classe N° 36 : Services financiers, y compris, de commerce
(trading) de commodités ; services financiers ; services de gestion
et de consultation financières pour le compte de tiers ; services de
conseils et de consultation en matière d’investissements ;
services de gestions des risques financiers et services de conseils
y relatifs ; services de commerce (trading) de commodités, à
savoir, de produits énergétiques, de leurs produits dérivés, de
l’énergie, des carburants et du courant ; services de courtage dans
le domaine de l’énergie et des produits énergétiques ; services de
gestion personnalisée de risques en matière de prix dans les
domaines des produits énergétiques, de leurs produits dérivés, de
l’énergie, des carburants et du courant ; services de gestion et de
commerce (trading) de fonds d’investissements et de fonds à
risques. Services d’informations, de conseils et de consultation
dans le domaine des services financiers et de courtage dans le
secteur de l’énergie.
Classe N° 37 : Services de construction, d’assemblage, de
réparation, de maintenance, de rénovation, de redéveloppement
(amélioration, réhabilitation, remise à neuf, remise aux normes),
de démolition, de remplacement et de mise en service
d’installations pour le stockage de carburants, de courant et
d’énergie et de raffineries ; services d’informations, de conseils et
de consultation relatifs aux services de construction,
d’assemblage, de réparation, de maintenance, de rénovation, de
redéveloppement (amélioration, réhabilitation, remise à neuf,
remise aux normes), de démolition, de remplacement et de mise
en service des services susvisés ; services de consultation et de
conseils pour la construction, la maintenance, la mise en service
et la réparation de pipelines, d’installations de stockage et de
traitement des produits énergétiques, de leurs dérivés, de
l’énergie, des carburants et du courant.
Classe N° 39 : Services de distribution (transport et
acheminement), de transmission, de collecte et de d’entreposage
des produits dérivés des produits énergétiques, de l’énergie, des
carburants et du courant, à savoir, l’opération et la maintenance
de pipelines et de systèmes d’entreposage servant au transport et
à l’entreposage de l’énergie et des produits dérivés des produits
énergétiques ; services de terminaux, à savoir, l’opération et la
maintenance de terminaux pour les produits énergétiques ;
services de location et de leasing de terminaux à des tiers ;
services de fourniture d’informations et de conseils dans les
domaines de la distribution (acheminement), le transport, la
collecte, l’entreposage en terminal, le stockage, la livraison, de
produits énergétiques, de leurs produits dérivés, de l’énergie, des
carburants et du courant.
Classe N° 40 : Services de génération, de production, de
traitement, de transformation, et de consultations y relatifs, dans
le domaine de l’énergie, des dérivés de produits énergétiques, de
carburants et du courant ;
Classe N° 41 : Services d’éducation et de formation dans les
domaines de la distribution (acheminement), le transport, la
collecte, l’entreposage en terminal, le développement, le
courtage, le stockage, la vente, l’achat, la fourniture des produits
énergétiques, leurs dérivés, l’énergie, les carburants et le courant.
Classe N° 42 : Services d’exploration en matière d’énergie, des
produits dérivés des produits énergétiques, des produits
énergétiques, des carburants et du courant ; services de
recherches et de développement dans le domaine des produits
énergétiques et de leurs dérivés ; services d’ingéniérie et de
conseils d’ingénieurs dans le domaine des produits énergétiques
et leurs dérivés, de l’énergie, des carburants et du courant ;
services d’ingéniérie, à savoir la fourniture d’informations
techniques concernant la construction, la maintenance, et la
réparation de pipelines et d’installations de d’entreposage et de
BOPI 08/10 - VOL. II
terminaux énergétiques ; services d’inspection et de contrôle et
d’évaluation dans les domaines de l’énergie, des produits
énergétiques et leurs dérivés, des carburants et du courant ;
services de contrôle et d’analyse en laboratoire ; services de
contrôle et d’évaluation de matériaux ; services d’analyse, y
compris l’échantillonage et l’analyse de données techniques dans
le secteur de l’énergie ; services d’études de faisabilité relatives à
l’exploitation et l’exploitation de produits énergétiques et leurs
dérivés ; services d’exploration sous-marine, services de
recherches biologiques et bactériologiques ; services de
recherches et d’études géologiques ; services de prospection
géologique ; services de développement (conception et
recherches) de produits énergétiques et de leurs dérivés,
d’énergie, de carburants et de courant.
Classe N° 45 : Services de conseils et d’informations concernant
la réglementation et les lois relatives au transport, à la
distribution, et à l’entreposage de l’énergie, des produits
énergétiques et leurs dérivés, des carburants et du courant.
Classes de produits ou services : 1, 4, 6, 19, 35, 36, 37, 39, 40, 41,
42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 523 010
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Dominique AUGER, 41 Rue Dupleix, 59260 HELLEMMES-LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique AUGER, 41 Rue Dupleix, 59260 HELLEMMES-LILLE.
Classe N° 16 : Affiches, albums, cartes, livres – produits de
l’imprimerie ;
photographies ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; lettres, journaux ;
brochures tableaux (peinture) encadrés ou non ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou en
matières plastiques) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 523 020
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE ESARC CEFIRE, SAS, Campus de Bissy, Saint Clément
de Rivière, 34980 SAINT GELY DU FESC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP CARLIER ET ASSOCIES, 500 rue Léon BLum, 34965
MONTPELLIER cedex 2.
47
Description de la marque : partie avant d’1 cheval ailé de couleur
bleu pantone réflex blue tramé à 50% sur la gauche duquel sont
écrit SUP en majuscule vert pantone 368C, ’jaune pantone 116,
ESARC majuscules bleu pantone reflet bleu tramé à 100%, le reste
en minuscules noires
Classe N° 35 : Abonnement de journaux, diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés). ;
Classe N° 41 : Education et divertissement, éducation,
enseignements ; édition de livres et revues, prêt de livres,
organisation de concours en matière d’éducation ou
divertissement.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 523 026
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
melanie danel, 2 place de la poste, 83990 ST TROPEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
melanie danel, 2 place de la poste, 83990 ST TROPEZ.
Description de la marque : partie avant d’un cheval ailé couleur
bleu pantone réflex blue tramé à 50 %, sur la gauche duquel SUP
en majuscules couleur violet pantone 247C, ’couleur jaune
pantone 116, FINANCE majuscules couleur bleu pantone réflex
blue tramé à 100%, le reste dessous en minuscules couleur noire
Classe N° 3 : Shampooing.
Classe N° 35 : Abonnement de journaux, diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés). ;
Classe N° 44 : Salon de toilettage.
Classe N° 41 : Education et divertissement, éducation,
enseignements ; édition de livres et revues, prêt de livres,
organisation de concours en matière d’éducation ou
divertissement.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 523 021
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 31 : Nourriture pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 523 028
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DISTIMEX, SAS, 34 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES, 75008
PARIS, N° SIREN : 404 916 678.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DISTIMEX, SAS, 45 AVENUE GEORGES CLEMENCEAU, 62000
ARRAS.
GROUPE ESARC CEFIRE, SAS, Campus de Bissy, Saint Clément
de Rivière, 34980 SAINT GELY DU FESC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP CARLIER ET ASSOCIES, 500 rue Léon BLum, 34965
MONTPELLIER cedex 2.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
Marque déposée en couleurs.
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 523 029
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 523 032
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FRADOTEC, SARL, 7 route de Schaeffersheim, 67150 ERSTEIN.
Antoine ALLÈGUE, 3 Rue LARREY, 94400 VITRY S/SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRADOTEC, 7 route de Schaeffersheim, 67150 ERSTEIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Antoine ALLEGUE, 3 Rue LARREY, 94400 VITRY S/SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Axes métalliques de volets roulants motorisés ou
non.
Classe N° 35 : Vente au détail de fermetures du bâtiment en alu,
PVC, ou bois et en particulier, stores solaires extérieurs et
intérieurs, volets roulants, volets battants, fenêtres, portes
fenêtres, persiennes, jalousies. Vente au détail de système
d’alarme pour la protection des biens et des personnes.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; Caissons
étanches sous-marins, à savoir caissons de décompression.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
lampes de poche ;
Classe N° 40 : Sciage ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ;
Tournage ; fraisage ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; Prototypage.
Classes de produits ou services : 9, 11, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
Classe N° 37 : Pose de fermetures du bâtiment en alu, PVC ou bois
et en particulier, stores extérieurs et intérieurs, volets roulants,
volets battants, fenêtres, portes fenêtres, persiennes, jalousies.
Pose d’axes de volets roulants motorisés ou non. Pose de système
d’alarme pour la protection des biens et des personnes. Services
d’assistances (entretien et réparation) et de dépannages en
fermetures de bâtiment, en particulier volets roulants, stores
extérieurs, serrures de portes.
Classes de produits ou services : 6, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 523 043
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MONSIEUR GIANNY BELLAÏRECHE, 96 allée Théodore de Bèze,
bât G2 résidence Parc des Arceaux, 34080 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur gianny BELLAÏRECHE, 96 allée Théodore de Bèze, bât
G2 résidence Parc des Arceaux, 34080 MONTPELLIER.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
49
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
cremant de limoux.
Classes de produits ou services : 3, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
N° National : 07 3 523 414
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Marque déposée en couleurs.
AQUATIQUE SHOW INTERNATIONAL, SAS, 1 RUE JEAN
JACQUES ROUSSEAU, 67000 STRASBOURG.
Description de la marque : – déposée en noir et blanc
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles de papeterie,
adhésifs pour la papeterie, papier, carton, boîte en carton ou en
papier, affiches, albums, cartes, livres, calendriers, instruments
d’écriture, dessins ; instruments de dessin – matériel d’instruction
ou d’enseignement (sauf appareils).
Classe N° 18 : Cuir et imitations cuir, malles et valises, portemonnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs
de voyage, sacs de plage, sacs d’ecoliers, coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chemises, vêtements cuir
ou en imitation du cuir, ceintures, chaussettes, chaussures de
sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/41 NL
N° National : 07 3 523 340
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUATIQUE SHOW INTERNATIONAL, SAS, 1 RUE JEAN
JACQUES ROUSSEAU, 67000 STRASBOURG.
Produits ou services désignés : Appareils de distribution d’eau :
jets d’eau ornementaux, fontaines lumineuses, fontaines. Construction et réparation d’ouvrages aquatiques. Education et divertissement. Location de décors de spectacles audiovisuels,
aquatiques, son et lumières. Production de spectacles audiovisuels, aquatiques, son et lumières. Représentation de spectacles
audiovisuels, aquatiques, son et lumières. Jardins d’attractions et
parcs de loisirs. Etudes de projets à caractères techniques en
rapport avec l’ensemble des produits et services précédemment
énoncés. Services de loisirs, production de films. Edition de textes
publicitaires. Edition de textes autres que publicitaires. Papiers,
produits de l’imprimerie, photographies, location de décors de
spectacles.
Classes de produits ou services : 11, 16, 35, 37, 41, 42.
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2007
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
à : I.N.P.I. PARIS
SOPHIE CANCIAN,
TOULOUSE.
APT 3,
7
RUE
D’AVRANCHES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOPHIE CANCIAN, APT 3, 7 RUE D’AVRANCHES,
TOULOUSE.
31200
N° National : 07 3 523 868
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2007
31200
à : I.N.P.I. PARIS
SEUGÉ François, 1 bis, rue des Gemmeurs, 17370 SAINT-TROJAN
LES BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François SEUGÉ, 1 bis, rue des Gemmeurs, 17370 SAINT-TROJAN
LES BAINS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Reproduction de
documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires relations publiques.
50
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Services d’affichage électronique (télécommunications).
Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Publication électronique de livres
et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matière d’ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
N° National : 07 3 524 140
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SYLVIE PERRET, 1 BIS RUE SAINT JULIEN, 06140 VENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYLVIE PERRET, 1 BIS RUE SAINT JULIEN, 06140 VENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
Classe N° 43 : Crèches d’enfants ; Garde d’enfants.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
N° National : 07 3 524 081
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
N° National : 07 3 524 149
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2007
Ligue de l’enseignement Charente-Maritime, association loi 1901,
29 rue Reaumur, 17087 LA ROCHELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ligue de l’enseignement Charente-Maritime, 29 rue Reaumur,
17087 LA ROCHELLE.
à : I.N.P.I. PARIS
JOUVE
ISABELLE,
N° SIREN : 481 088 805.
Le
bourg,
15590
LASCELLE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YSALIDE MULTIMEDIA, Le bourg, 15590 LASCELLE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
51
La communication multiculturelle, la communication, la publicité
et les relations publiques. Accompagnement de personnes ou
d’équipes pour le développement de leur potentiel et de leur
savoir faire dans le cadre d’objectifs professionnels et personnels
à savoir orientation professionnelle, formation, conseil et soutien
psychologique. Recrutement de personnel et bureau de placement. Organisation, production et réalisation de spectacles et
d’événements à but culturel, éducatif et de divertissement. Organisation, production et réalisation de spectacles et d’événements
à destination des entreprises. Organisation, production et réalisation de spectacles et d’événements à but commercial et publicitaire. Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, salons, séminaires et symposiums. Organisation et
conduite d’expositions à but culturel et éducatif. Exploitation de
salles de spectacle et de cinéma. Direction professionnelle des
affaires artistiques. Services d’artistes de spectacles. Conseil et
étude en direction des affaires artistiques, culturelles et éducatives. Création et conception de marques et enseignes. Rédaction
de documents imprimés. Rédaction de scénarios. Publication de
livres, revues, journaux, articles. Publication électronique en
ligne. Conception de sites Internet. Production (conception et
programmation) de produits multimédias. Production et montage
de programmes audiovisuels, de films, d’émissions de radio et de
télévision. Locations de films et d’enregistrements sonores. Location de décor de spectacles. Organisation de concours en matière
artistique, d’éducation et de divertissement.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
N° National : 07 3 524 245
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN CLAUDE LEPAGE, 24 RUE DES ASSOCIES, 14760
BRETTEVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARGOS INNOVATION & Associés, 55 RUE ARISTIDE BRIAND,
92300 LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
Classe N° 36 : Vente et location d’immeubles.
Classe N° 39 : Location de garage, organisation de voyages rendu
par une agence de voyage.
Classe N° 43 : Services hôteliers ; réservation d’hôtels, réservation
de chambres d’hôtes pour voyageurs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/42 NL
N° National : 07 3 524 630
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GIRAUD Jeannine, 1 les faures nord, 33420 GENISSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GIRAUD Jeannine, 1 les faures nord, 33420 GENISSAC.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlée provenant de
l’exploitation exactement denomée : Château Les Faures
Bellevue.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 525 541
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 524 314
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HUB COMMUNICATION, SàRL, 78 rue de la Faisanderie, 75116
PARIS, N° SIREN : 423 945 906.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HUB COMMUNICATION, 78 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Nicolas Lepagnez, Agissant pour le compte de la société
“ Resize ” en cours de formation, 22 rue du colonel marchand,
94800 VILLEJUIF.
Vincent Bostoen, Agissant pour le compte de la société “ Resize ”
en cours de formation, 31 rue Tiquetonne, 75002 PARIS.
Thibaut Franchini, Agissant pour le compte de la société
“ Resize ” en cours de formation, 55 rue du Carmel, 84200
CARPENTRAS.
Aurélie Garci, Agissant pour le compte de la société “ Resize ” en
cours de formation, 75 rue Broca, 75013 PARIS.
Vincent Lamoly, Agissant pour le compte de la société “ Resize ”
en cours de formation, 100 avenue de Versailles, 94320 THIAIS.
Produits ou services désignés : Formation, conseil et études dans
les domaines de la direction des affaires, les ressources
humaines, le management, la communication interpersonnelle.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas Lepagnez, 22 rue du colonel marchand, 94800 VILLEJUIF.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 5, 10, 16, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs.
N° National : 07 3 525 727
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DIFRAMED, S.A.R.L., 2 rue Jacques Havy, 60700 FLEURINES,
N° SIREN : 338 865 058.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIFRAMED, B.P. 203, 60306 SENLIS.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 525 690
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DIFRAMED, S.A.R.L., 2 rue Jacques Havy, 60700 FLEURINES,
N° SIREN : 338 865 058.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIFRAMED, B.P. 203, 60306 SENLIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à
usage médical, bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques à usage médical ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutiques ; herbes médicinales ; tisanes à
usage médical ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 5, 10, 25.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 16 : Patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 525 786
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CAMIF COLLECTIVES ENTREPRISES, société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, ZA Le Genéteau, CHAURAY,
79074 NIORT CEDEX 9, N° SIREN : 402 673 560.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY & ASSOCIES, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Matériel informatique à savoir périphériques
d’ordinateurs ; appareils de télécommunications à savoir
interfaces pour la connexion avec matériel informatique ;
appareillages informatiques, électroniques et de communication
à savoir : modules automates (électrique et électronique) de
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
communication, consoles électroniques de communication,
armoires
informatiques,
cartes
électroniques,
système
électronique de contrôle d’accès de parking, compteur et tableaux
d’affichages électroniques, simulateurs électroniques, analyseurs
électroniques de verres, transducteurs (électronique) à ultrason ;
machines de traitement d’informations et de données ; appareils
et installations pour création et fonctionnement des réseaux
électroniques et réseaux de données ; ordinateurs (matériel) ;
moniteurs
(matériel) ;
filtres
pour
moniteurs ;
souris
(informatique) ;
modems ;
scanneurs ;
haut-parleurs ;
imprimantes d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ;
processeurs (unités centrales de traitement) ; cartes d’extension ;
cartes graphiques ; composants pour réseau d’ordinateurs ;
adaptateurs pour réseau d’ordinateurs ; commutateurs ;
routeurs ; ordinateurs et micro-ordinateurs ; ordinateurs
portables ; pièces détachées pour ordinateurs et leurs
périphériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
microprocesseurs ; interfaces portatifs pour ordinateurs-hôtes ;
circuits intégrés ; puces (circuits intégrés) ; appareils d’essai et de
calibrage des composants d’ordinateur ; logiciels (programmes
enregistrés), programmes d’ordinateurs enregistrés pour
commande de réseau ; programmes du système d’exploitation
enregistrés (pour ordinateurs) ; logiciels pour enregistrement,
traitement, réception, reproduction, transmission, modification,
compression et décompression ; moniteurs (programmes
d’ordinateurs) ; logiciel d’accès à un réseau informatique mondial
et son usage ; logiciels de jeux ; supports de données
magnétiques ; disques d’enregistrement ; disques magnétiques ;
disques optiques ; disques compact (audio-vidéo) ; support de
données optiques ; supports des enregistrements acoustiques ;
supports des logiciels ; machines et appareils de bureau ;
imprimantes d’ordinateurs, télécopieurs, photocopieurs.
Classe N° 16 : Machines à écrire (électriques ou non électriques) ;
duplicateurs ; publications périodiques et non périodiques ;
papier et produits en papier ; produits de l’imprimerie de toutes
sortes ; livres ; brochures ; prospectus ; tracts ; catalogues ;
imprimés et publications publicitaires, machines à broyer les
détritus (papier) de bureau ; carton ; cartonnages ; enseignes en
papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en
papier ou en carton ; porte-affiches en papier ou en carton ; carton
de pâte de bois (papeterie) ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ;
chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ;
carnets ; almanachs ; catalogues ; catalogues de vente par
correspondance ; circulaires ; journaux ; imprimés ; manuels ;
périodiques ; publications ; revues ; livrets ; papier à lettres ;
enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles
(papeterie) ; calendriers ; affiches ; autocollants (articles de
papeterie) ; cartes géographiques ; gravures ; photographies ;
photogravures ; onglets (reliure) ; papeterie (nécessaires pour
écrire) ; presse-papiers ; plans ; maquettes d’architecture ;
tampons pour cachets ; papier d’emballage ; pellicules en
matières plastiques pour emballage ; sacs et sachets pour
l’emballage en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
études et recherches de marché ; études et recherches en
marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique
mondial ; relations publiques ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; compilation d’informations dans
des bases de données informatiques ; conseils professionnels en
gestion d’entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de
produits ; distribution d’échantillons ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; agences d’import-export ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils,
informations ou renseignement d’affaires ; bureau de placement ;
recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ;
décoration de vitrine. Publicité par réseau télématique ; publicité
en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de
type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; affichage
publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ;
réalisation de publications publicitaires, édition de textes
publicitaires, services de publication à des fins publicitaires.
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail. Ventes au détail et services d’intermédiaire
commercial afférents à la commercialisation de produits divers à
savoir appareils et instruments scientifiques, photographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d’essais, de
contrôle (inspection) et d’enseignement ; appareils et instruments
métrologiques, appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, la cumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils et instruments
électriques, électroniques, mécaniques de test, de mesure, de
contrôle, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires, de vêtements et
53
d’articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d’appareils de
télécommunication, d’appareils de bureau, d’ordinateurs, de
logiciels, de mobilier, d’appareils hi-fi, de télévision, de l’outillage,
des articles de papeterie, des produits de l’imprimerie, des
publications et produits imprimés, des livres. Regroupement pour
le compte de tiers (à l’exception de leur transport), permettant au
consommateur de voir et d’acheter commodément sur un site
Internet, dans des magasins, dans des centres commerciaux, des
points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente
par correspondance des appareils et instruments scientifiques,
photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, la cumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils et instruments électriques,
électroniques, mécaniques de test, de mesure, de contrôle,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs,
appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires, de vêtements et
d’articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d’appareils de
télécommunication, d’appareils de bureau, d’ordinateurs, de
logiciels, de mobilier, d’appareils hi-fi, de télévision, de l’outillage,
des articles de papeterie, des produits de l’imprimerie, des
publications et produits imprimés, des livres. Compilation de
fichiers d’adresses ; publipostage ; services d’exposition de
marchandises relevant du domaine des appareils et instruments
scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, la cumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils et instruments
électriques, électroniques, mécaniques de test, de mesure, de
contrôle, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires, de vêtements et
d’articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d’appareils de
télécommunication, d’appareils de bureau, d’ordinateurs, de
logiciels, de mobilier, d’appareils hi-fi, de télévision, de l’outillage,
des articles de papeterie, des produits de l’imprimerie, des
publications et produits imprimés, des livres ; recherches et
analyses de marché ; organisation de concours en matière
commerciale. Organisation d’expositions, de salons à buts
commerciaux ou de publicité. Activités publicitaires et diffusion
d’annonces publicitaires sur tout moyen de communication et par
l’intermédiaire d’un réseau téléphonique des données ou d’un
réseau informatique ; publicité et diffusion d’annonces
publicitaires en ligne sur un réseau informatique ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise à jour
de documentation publicitaire ; distribution de matériel
publicitaire ; mise à disposition d’informations et d’autres
produits d’informations à caractère publicitaire ; systématisation
consultation en matière de traitement de données ; recherches
d’informations et de données dans des fichiers informatiques
(pour des tiers) ; administration commerciale, travaux de bureau ;
activités de conseiller sur les questions d’organisation et
d’économie ;
consultation
professionnelle
d’affaires ;
renseignements d’affaires y compris en ligne ; reproduction de
documents ; fourniture d’informations commerciales et des
services au moyen d’Internet ; services d’intermédiaires en
affaires commerciales au moyen d’Internet ; services
d’intermédiaire en affaires commerciales se rapportant aux
produits ; services de vente au détail ; de matériel informatique de
toutes sortes y compris périphériques d’ordinateurs et appareils
de communication, d’appareils de télécommunications de toutes
sortes y compris interfaces pour la connexion avec matériel
informatique, d’appareillages informatiques, électroniques et de
communication, de machines de traitement d’informations et de
données, de souris (informatique), de manettes de jeu, de tapis de
souris, de scanneurs, d’imprimantes d’ordinateurs, de mémoires
pour ordinateurs, d’adaptateurs pour réseau d’ordinateurs, de
communicateurs,
d’ordinateurs
et
micro-ordinateurs,
d’ordinateurs portables, de pièces détachées pour ordinateurs et
leurs périphériques, de cartes à mémoire ou à microprocesseur,
de microprocesseurs, d’interfaces portatifs pour ordinateurshôtes, de circuits intégrés, de puces (circuits intégrés), d’appareils
d’essai et de calibrage des composants d’ordinateur, de logiciels
(programmes enregistrés), de programmes d’ordinateurs
enregistrés pour commande de réseau, de programmes du
système d’exploitation enregistrés (pour ordinateurs), de logiciels
pour l’enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction,
la transmission, la modification, la compression et la
décompression, de moniteurs (programmes d’ordinateurs), de
logiciels pour création de sites Web, de logiciels d’accès à un
réseau informatique mondial et son usage, de logiciels de jeux, de
supports de données magnétiques, de disques d’enregistrement,
de disques magnétiques, de disques optiques, de disques
compacts (audio-vidéo), de support de données optiques, de
supports des enregistrements acoustiques, de supports des
logiciels, de machines et appareils de bureau, d’imprimantes
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ordinateurs, d’appareils téléphoniques, de télécopieurs, de
photocopieurs (photographiques, électrostatiques, thermiques),
de machines de bureau à cartes perforées ; services de vente au
détail de matériel publicitaire ; présentation des utilisateurs sur
les sites Web dans le réseau Internet à buts commerciaux ou de
publicité ; location de machines et d’appareils de bureau ; location
de photocopieurs.
Classe N° 38 : Services de courrier électronique et de diffusion
d’information par voie électronique, notamment pour les réseaux
de communication mondiale ; services de communication
(transmission) entre terminaux d’ordinateurs ; transmission
d’informations par code d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de communication (transmission)
d’informations par terminaux d’ordinateurs sur réseaux de
communication nationale, internationale et mondiale, par câbles,
par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques
et téléphoniques par télévision ; communication par services
télématiques ;
télécommunications ;
télécommunications
multimédia ; télécommunications par terminaux d’ordinateurs,
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique,
téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateurs ; transmission
d’informations via services télématiques accessibles par codes ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission et de visualisation
d’informations contenues dans une base de données ou stockées
sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de
transmission
électronique
de
données ;
services
de
communication électronique et par ordinateur ; services
d’échange électronique de données ; services interactifs de
communication nationale et transnationale de type Internet et
Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de
produits ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
transmission
de
messages ;
exploitation
de
réseaux
informatiques ; raccordement par télécommunications à réseau
informatique mondial ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; fourniture d’accès à l’Internet ; location de
télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ;
location d’appareils de télécommunication ; location d’appareils
et d’installations pour la transmission de messages et
d’informations ; transmission de télégrammes ; transmission de
télécopies ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; services de communication audiovisuelle par
intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de
télécommunication, par exemple le réseau mondial Internet,
satellite ; diffusion et transmission d’informations par
intermédiaire des moyens et réseaux d’information et de
télécommunication ou par intermédiaire de satellites ; échange et
diffusion d’informations et de nouvelles par intermédiaire d’un
réseau de télécommunication, d’un réseau de données, de
techniques d’information, de communication ou de techniques
électroniques ; mise à disposition des informations et
d’informations en ligne concernant les services cités dans cette
classe.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 525 787
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES, société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, ZA Le Genéteau, CHAURAY,
79074 NIORT CEDEX 9, N° SIREN : 402 673 560.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY & ASSOCIES, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Matériel informatique à savoir périphériques
d’ordinateurs ; appareils de télécommunications à savoir
interfaces pour la connexion avec matériel informatique ;
appareillages informatiques, électroniques et de communication
à savoir : modules automates (électrique et électronique) de
communication, consoles électroniques de communication,
armoires informatiques, cartes électroniques, systèmes
BOPI 08/10 - VOL. II
électronique de contrôle d’accès de parking, compteur et tableaux
d’affichages électroniques, simulateurs électroniques, analyseurs
électroniques de verres, transducteurs (électronique) à ultrason ;
machines de traitement d’informations et de données ; appareils
et installations pour création et fonctionnement des réseaux
électroniques et réseaux de données ; ordinateurs (matériel) ;
moniteurs
(matériel) ;
filtres
pour
moniteurs ;
souris
(informatique) ;
modems ;
scanneurs ;
haut-parleurs ;
imprimantes d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ;
processeurs (unités centrales de traitement) ; cartes d’extension ;
cartes graphiques ; composants pour réseau d’ordinateurs ;
adaptateurs pour réseau d’ordinateurs ; commutateurs ;
routeurs ; ordinateurs et micro-ordinateurs ; ordinateurs
portables ; pièces détachées pour ordinateurs et leurs
périphériques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
microprocesseurs ; interfaces portatifs pour ordinateurs-hôtes ;
circuits intégrés ; puces (circuits intégrés) ; appareils d’essai et de
calibrage des composants d’ordinateur ; logiciels (programmes
enregistrés), programmes d’ordinateurs enregistrés pour
commande de réseau ; programmes du système d’exploitation
enregistrés (pour ordinateurs) ; logiciels pour enregistrement,
traitement, réception, reproduction, transmission, modification,
compression et décompression ; moniteurs (programmes
d’ordinateurs) ; logiciel d’accès à un réseau informatique mondial
et son usage ; logiciels de jeux ; supports de données
magnétiques ; disques d’enregistrement ; disques magnétiques ;
disques optiques ; disques compact (audio-vidéo) ; support de
données optiques ; supports des enregistrements acoustiques ;
supports des logiciels ; machines et appareils de bureau :
imprimantes d’ordinateurs, télécopieurs, photocopieurs.
Classe N° 16 : Machines à écrire (électriques ou non électriques) ;
duplicateurs ; publications périodiques et non périodiques ;
papier et produits en papier ; produits de l’imprimerie de toutes
sortes ; livres ; brochures ; prospectus ; tracts ; catalogues ;
imprimés et publications publicitaires, machines à broyer les
détritus (papier) de bureau ; carton ; cartonnages ; enseignes en
papier ou en carton ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en
papier ou en carton ; porte-affiches en papier ou en carton ; carton
de pâte de bois (papeterie) ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; blocs à dessin ;
chemises pour documents ; classeurs ; répertoires ; formulaires ;
carnets ; almanachs ; catalogues ; catalogues de vente par
correspondance ; circulaires ; journaux ; imprimés ; manuels ;
périodiques ; publications ; revues ; livrets ; papier à lettres ;
enveloppes ; étiquettes non en tissu ; fanions en papier ; feuilles
(papeterie) ; calendriers ; affiches ; autocollants (articles de
papeterie) ; cartes géographiques ; gravures ; photographies ;
photogravures ; onglets (reliure) ; papeterie (nécessaires pour
écrire) ; presse-papiers ; plans ; maquettes d’architecture ;
tampons pour cachets ; papier d’emballage ; pellicules en
matières plastiques pour emballage ; sacs et sachets pour
l’emballage en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
études et recherches de marché ; études et recherches en
marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique
mondial ; relations publiques ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; compilation d’informations dans
des bases de données informatiques ; conseils professionnels en
gestion d’entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de
produits ; distribution d’échantillons ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; agences d’import-export ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils,
informations ou renseignement d’affaires ; bureau de placement ;
recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ;
décoration de vitrine. Publicité par réseau télématique ; publicité
en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de
type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; affichage
publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ;
réalisation de publications publicitaires, édition de textes
publicitaires, services de publication à des fins publicitaires.
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail. Ventes au détail et services d’intermédiaire
commercial afférents à la commercialisation de produits divers à
savoir appareils et instruments scientifiques, photographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d’essais, de
contrôle (inspection) et d’enseignement ; appareils et instruments
métrologiques, appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, la cumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils et instruments
électriques, électroniques, mécaniques de test, de mesure, de
contrôle, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires, de vêtements et
d’articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d’appareils de
télécommunication, d’appareils de bureau, d’ordinateurs, de
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
logiciels, de mobilier, d’appareils hi-fi, de télévision, de l’outillage,
des articles de papeterie, des produits de l’imprimerie, des
publications et produits imprimés, des livres. Regroupement pour
le compte de tiers (à l’exception de leur transport), permettant au
consommateur de voir et d’acheter commodément sur un site
Internet, dans des magasins, dans des centres commerciaux, des
points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente
par correspondance des appareils et instruments scientifiques,
photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, la cumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils et instruments électriques,
électroniques, mécaniques de test, de mesure, de contrôle,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs,
appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires, de vêtements et
d’articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d’appareils de
télécommunication, d’appareils de bureau, d’ordinateurs, de
logiciels, de mobilier, d’appareils hi-fi, de télévision, de l’outillage,
des articles de papeterie, des produits de l’imprimerie, des
publications et produits imprimés, des livres. Compilation de
fichiers d’adresses ; publipostage ; services d’exposition de
marchandises relevant du domaine des appareils et instruments
scientifiques, photographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, la cumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils et instruments
électriques, électroniques, mécaniques de test, de mesure, de
contrôle, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires, de vêtements et
d’articles de sport, de chaussures, de jeux, jouets, d’appareils de
télécommunication, d’appareils de bureau, d’ordinateurs, de
logiciels, de mobilier, d’appareils hi-fi, de télévision, de l’outillage,
des articles de papeterie, des produits de l’imprimerie, des
publications et produits imprimés, des livres ; recherches et
analyses de marché ; organisation de concours en matière
commerciale. Organisation d’expositions, de salons à buts
commerciaux ou de publicité. Activités publicitaires et diffusion
d’annonces publicitaires sur tout moyen de communication et par
l’intermédiaire d’un réseau téléphonique des données ou d’un
réseau informatique ; publicité et diffusion d’annonces
publicitaires en ligne sur un réseau informatique ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication ; mise à jour
de documentation publicitaire ; distribution de matériel
publicitaire ; mise à disposition d’informations et d’autres
produits d’informations à caractère publicitaire ; systématisation
consultation en matière de traitement de données ; recherches
d’informations et de données dans des fichiers informatiques
(pour des tiers) ; administration commerciale, travaux de bureau ;
activités de conseiller sur les questions d’organisation et
d’économie ;
consultation
professionnelle
d’affaires ;
renseignements d’affaires y compris en ligne ; reproduction de
documents ; fourniture d’informations commerciales et des
services au moyen d’Internet ; services d’intermédiaires en
affaires commerciales au moyen d’Internet ; services
d’intermédiaire en affaires commerciales se rapportant aux
produits ; services de vente au détail ; de matériel informatique de
toutes sortes y compris périphériques d’ordinateurs et appareils
de communication, d’appareils de télécommunications de toutes
sortes y compris interfaces pour la connexion avec matériel
informatique, d’appareillages informatiques, électroniques et de
communication, de machines de traitement d’informations et de
données, de souris (informatique), de manettes de jeu, de tapis de
souris, de scanneurs, d’imprimantes d’ordinateurs, de mémoires
pour ordinateurs, d’adaptateurs pour réseau d’ordinateurs, de
communicateurs,
d’ordinateurs
et
micro-ordinateurs,
d’ordinateurs portables, de pièces détachées pour ordinateurs et
leurs périphériques, de cartes à mémoire ou à microprocesseur,
de microprocesseurs, d’interfaces portatifs pour ordinateurshôtes, de circuits intégrés, de puces (circuits intégrés), d’appareils
d’essai et de calibrage des composants d’ordinateur, de logiciels
(programmes enregistrés), de programmes d’ordinateurs
enregistrés pour commande de réseau, de programmes du
système d’exploitation enregistrés (pour ordinateurs), de logiciels
pour l’enregistrement, le traitement, la réception, la reproduction,
la transmission, la modification, la compression et la
décompression, de moniteurs (programmes d’ordinateurs), de
logiciels pour création de sites Web, de logiciels d’accès à un
réseau informatique mondial et son usage, de logiciels de jeux, de
supports de données magnétiques, de disques d’enregistrement,
de disques magnétiques, de disques optiques, de disques
compact (audio-vidéo), de support de données optiques, de
supports des enregistrements acoustiques, de supports des
logiciels, de machines et appareils de bureau, d’imprimantes
d’ordinateurs, d’appareils téléphoniques, de télécopieurs, de
photocopieurs (photographiques, électrostatiques, thermiques),
55
de machines de bureau à cartes perforées ; services de vente au
détail de matériel publicitaire ; présentation des utilisateurs sur
les sites Web dans le réseau Internet à buts commerciaux ou de
publicité ; location de machines et d’appareils de bureau ; location
de photocopieurs.
Classe N° 38 : Services de courrier électronique et de diffusion
d’information par voie électronique, notamment pour les réseaux
de communication mondiale ; services de communication
(transmission) entre terminaux d’ordinateurs ; transmission
d’informations par code d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de communication (transmission)
d’informations par terminaux d’ordinateurs sur réseaux de
communication nationale, internationale et mondiale, par câbles,
par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques
et téléphoniques par télévision ; communication par services
télématiques ;
télécommunications ;
télécommunications
multimédia ; télécommunications par terminaux d’ordinateurs,
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique,
téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateurs ; transmission
d’informations via services télématiques accessibles par codes ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission et de visualisation
d’informations contenues dans une base de données ou stockées
sur ordinateurs ; services de messagerie en ligne ; services de
transmission
électronique
de
données ;
services
de
communication électronique et par ordinateur ; services
d’échange électronique de données ; services interactifs de
communication nationale et transnationale de type Internet et
Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de
produits ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
transmission
de
messages ;
exploitation
de
réseaux
informatiques ; raccordement par télécommunications à réseau
informatique mondial ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; fourniture d’accès à l’Internet ; location de
télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ;
location d’appareils de télécommunication ; location d’appareils
et d’installations pour la transmission de messages et
d’informations ; transmission de télégrammes ; transmission de
télécopies ; transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur ; services de communication audiovisuelle par
intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de
télécommunication, par exemple le réseau mondial Internet,
satellite ; diffusion et transmission d’informations par
intermédiaire des moyens et réseaux d’information et de
télécommunication ou par intermédiaire de satellites ; échange et
diffusion d’informations et de nouvelles par intermédiaire d’un
réseau de télécommunication, d’un réseau de données, de
techniques d’information, de communication ou de techniques
électroniques ; mise à disposition des informations et
d’informations en ligne concernant les services cités dans cette
classe.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 525 788
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CAMIF PARTICULIERS, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance,
Trévins
de
Chauray,
79000
NIORT,
N° SIREN : 392 843 157.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY & ASSOCIES, 3 rue de Penthièvre, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; appareils audiovisuels, à savoir :
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
magnétoscope, lecteur DVD, lecteur CD, caméra-vidéo, encodeur,
décodeur, antenne, appareil de projection, écrans, lecteur MP3 ;
appareils de télévision, appareils de radio ou de téléphonie ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques compacts
audio-vidéo ; disques compacts numériques ; disques optiques
compacts, numériques, interactifs ; disques vidéo digitaux
numériques ; disques compacts vidéo numériques ; lecteurs de
disques compacts audio-vidéo ; disques ; disques acoustiques,
disquettes souples ; appareils et instruments électroniques pour
le traitement de l’information ; appareils de mesure et de contrôle
électroniques ; appareils et instruments électrotechniques ;
appareils et instruments électroniques pour l’amplification des
sons ; écrans de projection ; antennes, antennes paraboliques,
imprimantes d’ordinateurs, ordinateurs portables, microordinateurs, assistants personnels, agendas électroniques,
programmes d’ordinateurs ; programmes d’ordinateurs pour des
applications interactives, multimédia, de réalités virtuelles et de
simulation tridimensionnelle, logiciels (programmes enregistrés),
logiciels de jeux, jeux vidéo ; périphériques d’ordinateurs, à
savoir : scanneurs, graveurs, moniteurs, écrans, écrans plats,
souris informatiques et leurs tapis ; transmetteurs téléphoniques ;
machines à dicter, cartouches d’imprimantes et de télécopieurs ;
cartes d’ordinateurs, connecteurs d’ordinateurs ; stylos
magnétiques et électriques ; satellites à usage scientifique et de
télécommunication ; téléphones, répondeurs téléphoniques,
transmetteurs téléphoniques ; télécopieurs ; modems ; fils de
téléphone ; électrophones, autoradio ; transistors ; baladeurs ;
radios ; visionneuses ; radioréveil ; chaînes haute fidélité, platines
tourne-disque, platines magnétophones ; amplificateurs ; tuners ;
enceintes acoustiques, téléviseurs, télécommandes ; caméras,
caméras vidéo ; magnétoscopes et leurs accessoires, à savoir :
accouplements électriques, bandes magnétiques ; bandes vidéo,
bandes de nettoyage de têtes de lecture, bobines ; cassettes, piles,
batteries ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; moniteurs de réception de données sur
réseau
informatique
mondial ;
serveurs
télématiques,
démodulateurs ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
appareils pour le traitement de l’information ; extincteurs ;
casques à écouteurs ; appareils pour l’analyse de l’air,
thermostats, alcoomètres, compas de marine.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, ampoules d’éclairage,
lampes de poche ; appareils de chauffage, de production de
vapeur ; appareils de cuisson, hottes, fours électriques à usage
ménager, cuisinières, réchauds à gaz, barbecues ; appareils de
réfrigération, de congélation, de surgélation, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires, bains
à remous, cabines de douche, lavabos ; appareils électriques ;
appareils et installations de climatisation ; appareils ménagers à
savoir : cuisinières électriques, tables de cuisson, micro-ondes,
réfrigérateurs, réfrigérateurs-congélateurs, lave-linges top, lavevaisselles, caves à vin, crêpières, raclettes, grilles-viandes,
croque-monsieur, robots électroménagers, centrifugeuses,
mixers, rasoirs électriques, pèse-personnes, lampes solaires,
épilateurs, machines à coudre, fers à repasser, centrales vapeur,
aspirateurs, nettoyeurs vapeur, shampooineuses ; cafetières
électriques, friteuses électriques, grille-pain, gaufriers électriques,
yaourtières
électriques,
sèche-mains ;
chauffe-biberons
électriques ;
hottes
d’aération ;
allume-gaz ;
ampoules
électriques ; armoires frigorifiques ; autocuiseurs électriques ;
bouilloires électriques ; brise-jet ; broches de rôtisserie ; appareils
à bronzer ; brûloirs à café ; filtres à café électriques ; percolateurs
à café électriques ; chauffe-lits ; chauffe-pieds électriques ou non
électriques ; chauffe-plats ; chaufferettes ; sèche-cheveux ;
congélateurs ; couvertures chauffantes non à usage médical ;
cuiseurs ; appareils de cuisson à micro-ondes ; radiateurs
électriques ; fers à bricelets électriques ; fours (à l’exception des
fours pour expériences) ; torréfacteurs à fruits ; brûleurs à gaz ;
grilles de fourneaux ; grils (appareils de cuisson) ; hottes
aspirantes de cuisine ; plaques chauffantes ; rôtissoires ; sécheurs
de linge électriques ; sécheurs de chaussures électriques ;
toasteurs ; tournebroches ; ustensiles de cuisson électriques,
ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils et
installations pour l’adoucissement de l’eau, adoucisseurs d’eau ;
installations de conditionnement d’air ; appareils de purification
de l’air, de l’eau ; bouillottes ; briquets ; appareils de dessalement
d’eau, régulation de chauffage ; stérilisateurs ; robinets ; leurs
parties.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvrés ou pour la
papeterie ou l’imprimerie) ; enseignes en papier ou en carton ;
cartonnages ; boîtes en carton ou en papier ; écriteaux en papier
ou en carton ; porte-affiches, en papier ou en carton ; carton de
pâte de bois (papeterie) ; produits de l’imprimerie ; imprimés,
catalogues, catalogue de vente par correspondance, circulaires,
journaux, périodiques ; revues, livres, livrets, manuels ;
brochures, prospectus, publications, carnets ; articles pour
reliures ; photographies, papeterie (nécessaires pour écrire) ;
presse-papiers ; plans ; maquettes d’architecture ; tampons pour
cachets ; pellicules en matières plastiques pour emballage ; sacs
et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ;
BOPI 08/10 - VOL. II
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), cartes géographiques ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; papier à lettres ; enveloppes ; étiquettes non en tissu ;
fanions en papier ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers
(papeterie) ; blocs à dessin ; chemises pour documents ;
classeurs ; répertoires ; formulaires ; almanachs ; calendriers,
affiches, autocollants (articles de papeterie) ; gravures ;
photogravures ; onglets (reliure) ; papier d’emballage ; cartes
d’abonnement (non magnétiques) ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matières plastiques pour l’emballage (non
comprises dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films et
feuilles ; instruments d’écriture ; fournitures scolaires ; mouchoirs
en papier ; nappes en papier ; filtres à café en papier ; papier
hygiénique ; papier-filtre.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes, à savoir : porte-documents,
pochettes, boîtes en cuir ou en carton-cuir, colliers pour animaux,
habits pour animaux, muselières, garnitures de cuir pour
meubles, malles, valises, mallettes, serviettes, trousses, sacs à
bandoulières ; peaux d’animaux ; articles de maroquinerie en cuir
ou imitations du cuir : bourses, malles et valises ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; cartables ; coffres de
voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
« vanity » ; cordons en cuir ; couvertures en peaux (fourrures) ;
porte-documents ; écharpes et sacoches pour porter les bébés ;
étuis pour clés (maroquinerie) ; filets à provisions ; fourreaux de
parapluies ; fourrures (peaux d’animaux) ; garnitures de cuir pour
meubles ; gibecières ; havresacs ; housses de selles pour
chevaux ; laisses ; lanières de cuir ; mallettes ; mallettes pour
documents ; revêtements de meubles en cuir ; moleskine
(imitation du cuir) ; porte-musique ; ombrelles ; poignées de
cannes ; poignées de parapluies ; poignées de valises ; portemonnaie non en métaux précieux, portefeuilles, porte-cartes
(portefeuilles) ; sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage ; sacoches (maroquinerie) ; sacoches à outils vides ;
sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs
d’alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs banane ; sacs
besace ; sacs de sport ; sacs de voyage ; sacs d’écoliers ; sacshousses pour vêtements pour le voyage ; sangles de cuir ; selles
pour chevaux ; serviettes (maroquinerie) ; serviettes d’écoliers ;
cannes-siège ; similicuir ; trousses de voyage (maroquinerie).
Classe N° 20 : Meubles, commodes, armoires, paravents, buffets,
vaisseliers, étagères, tables ; tables de dessin, tables à roulettes,
dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier
scolaire, meubles de bureau, secrétaires, tabourets, fauteuils,
sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges,
chaises, chaises longues ; literie (à l’exception du linge de lit) ; lits
d’enfants, échelles, matelas, sommiers, matelas pneumatiques,
oreillers pneumatiques, coussins d’air ; tables de massage ;
moulures pour cadres, baguettes pour tableaux, cadres de lit,
vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ;
garnitures de meubles (non métalliques) ; portes de meuble ;
porte-parapluies ; tableaux accroche-clefs ; glaces (miroirs) ;
cadres ; ameublement ; produits (non compris dans d’autres
classes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
ivoire, os, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à
savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non
métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques,
chalumeaux (pailles) pour la dégustation des boissons, chevilles
non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles non
métalliques, distributeurs fixes de serviettes (non métalliques),
échelles en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux
d’intérieur, parcs pour bébés, plateaux de tables, porteparapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d’emballage en
matières plastiques, stores d’intérieur à lamelles ; bustes, statues,
statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;
cadres (encadrement) ; coffres à jouets, pièces d’ameublement ;
cintres pour vêtements, patères (crochets) pour vêtements, non
métalliques, housses pour vêtements (penderies) ; anneaux de
rideaux ; tringles de rideaux, rails pour rideaux, poulies pour
rideaux, crochets de rideaux, embrasses, patères de rideaux,
verre poli, charnières non métalliques, tringles de tapis ;
embrasses non en matières textiles ; stores d’intérieur à lamelles,
persiennes en bois tissées ; objets d’art en bois ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ; bambou, rideaux de bambou, caisses non
métalliques, casiers ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ;
boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coffres à
jouets ; boîtes à jouets ; coussins ; matelas ; écrans de cheminées ;
distributeurs fixes de serviettes (non métalliques) ; porte-livres ;
nichoirs ; coffres ; étagères, corbeilles non métalliques ; corbeilles
à pain, casiers à bouteilles, repose-pieds, pour casiers, rayons ;
rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD
ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; présentoirs ; vitrines
(meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs, jardinières ; présentoirs
pour journaux, roulettes pour meubles (non métalliques) ;
jardinières, tables, plateaux de tables ; serrures non métalliques ;
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
garnitures de portes non métalliques, armoires à pharmacie,
présentoirs, sacs de couchages ; enseignes.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; brosses électriques (à l’exception
des parties de machines) ; brosses à dents et brosses à dents
électriques ; matériel de nettoyage à savoir : balais, balais à
frange, balais mécaniques, essuie-meubles, étoupes de
nettoyage, gants de ménage, déchets de laine pour le nettoyage,
instruments de nettoyage actionnés manuellement, tampons à
nettoyer, peaux chamoisés pour le nettoyage, plumeaux,
serpillières ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre pour la construction) ; objets d’art en
terre cuite ; verrerie, à savoir : articles de verrerie pour le ménage
ou la cuisine ; plats et vaisselle en métaux non précieux ; objets
d’art en verre ; porcelaine, à savoir : articles en porcelaine pour le
ménage ou la cuisine ; objets d’art en porcelaine ; faïence, à
savoir : articles en faïence pour le ménage ou la cuisine ; objets
d’art en faïence ; ustensiles de cuisine non métalliques ; ustensiles
de cuisson non électriques ; beurriers, vaisselle en verre,
porcelaine et faïence ; cafetières non électriques ; casseroles ;
casseroles à pression non électriques ; chauffe-biberons non
électriques ; fouets non électriques à usage ménager ;
sorbetières ; planches à pâtisserie, porcelaine de table, plateaux,
rouleaux à pâtisserie, boîtes à pain, bassines, gobelets, coupes à
fruits ; moules ménagers, moules à glaçons, couvercles de pot,
légumiers, seaux à rafraîchir, dispositifs pour tenir les bouteilles
de vin au frais ; bocaux à gâteaux secs, moules à gâteaux,
mesurettes pour gâteaux, bouteilles, carafes, gaufriers, woks,
poêles à frire, poêlons, dessous-de-plat, céramiques, chopes à
bière, plaques, marmites, coquetiers, tire-bouchons, pots,
étagères à épices ; cloches à beurre, boîtes à casse-croûte, cloches
à fromage, râpes, shakers, passoires ; verres ; ustensiles de
toilette, trousses de toilette ; boîtes à savon, boîtes en verre,
distributeurs de savon, fûts de déchets, baignoires pour
nourrissons, éponges de bain, ustensiles cosmétiques ; appareils
de démaquillage non électriques ; blaireaux à barbe, brosses de
toilette ; brosses à ongles ; gants de ménage, gants à polir, seaux,
ustensiles ménagers non métalliques, brosses pour la vaisselle ;
séchoirs à lessive ; cireuses non électriques ; pinces à linge, tirebottes, embauchoirs (formes) pour chaussures, chausse-pieds ;
débouchoirs à ventouse ; dessous de fers à repasser ; planches à
repasser, tables à repasser ; housses pour planches à repasser ;
balais à franges, épousseteurs, plumeaux, balais, serpillières ;
glacières portables, sacs isothermes, bouteilles isolantes, coffres
à pique-nique, porcelaines, bols, plats en verre, vases de nuit,
arrosoirs ; appareils d’arrosage ; pièges à insectes ; pièges à
souris ; instruments d’arrosage, pots à fleurs ; bobèches non en
métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux ; poignées
de portes en porcelaine, cuves.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir : linge de bain (à l’exception de
l’habillement), canevas pour la tapisserie ou la broderie,
couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en
matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés
(textiles) ; linge de lit, couvre-lits, dessus de lit ; couvertures de lit
et de table ; linge de maison ; linge de table (en matières textiles) ;
cotonnade, chemins de table, nappes, serviettes de table en
matières textiles ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
serviettes de toilette (en matières textiles) ; napperons en textile ;
voilage, rideaux, tentures murales en matières textiles, non-tissés
(textiles) ; rideaux en textile, stores en matières textiles ;
embrasses en matières textiles, enveloppes de matelas,
moustiquaires, tissus pour l’ameublement, plaids, housses de
couettes, soie, literie, taffetas, tissus, toiles cirées utilisées comme
nappes, tissus de laine, taies d’oreillers, housses de traversins,
housses d’oreillers ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ;
couvertures de voyage.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols, revêtements de murs non en matières
textiles à savoir : papiers peints, tentures murales.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
études et recherches de marché ; études et recherches en
marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique
mondial ; relations publiques ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; compilation d’informations dans
des bases de données informatiques ; conseils professionnels en
gestion d’entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de
produits ; distribution d’échantillons ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; agences d’import-export ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils,
informations ou renseignement d’affaires ; bureau de placement ;
recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ;
décoration de vitrine. Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
57
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité
interactive ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne
sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type
Internet, Intranet et Extranet ; affichage publicitaire ; services de
marketing et services promotionnels ; réalisation de publications
publicitaires, édition de textes publicitaires, services de
publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail. Ventes au
détail et services d’intermédiaire commercial afférents à la
commercialisation de produits divers dans le domaine de la santé,
à savoir : produits diététiques, de beauté, d’hygiène et de soins,
des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport,
chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures,
duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la décoration
intérieure et extérieure, d’aménagement et de l’équipement de la
maison, à savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie,
cadres, miroir, linge de maison, linge de table, articles de
mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies,
peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage,
appareils de télécommunication, produits textiles, produits
d’entretien ; appareils de bureautique, appareils de bureau,
ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à savoir :
appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les
domaines de l’habillement, de la bijouterie, de l’horlogerie, du
jardinage, du bricolage, de l’outillage, des articles de
maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de
l’imprimerie, des produits alimentaires, des publications et
produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la
salle de bains, de la literie, du linge de bain. Mise en vente de
produits et services : produits diététiques, de beauté, d’hygiène et
de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de
sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets,
couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la
décoration intérieure et extérieure, d’aménagement et de
l’équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier,
luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge
de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures
murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et
le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles,
produits d’entretien ; appareils de bureautique, appareils de
bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à
savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision,
dans les domaines de l’habillement, de la bijouterie, de
l’horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l’outillage, des articles
de maroquinerie, des articles de papeterie, des produits de
l’imprimerie, des produits alimentaires, des publications et
produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la
salle de bains, de la literie, du linge de bain, par l’intermédiaire de
systèmes de communication, comprenant notamment les
réseaux de téléphonie, réseaux informatiques mondiaux
(Internet), la radio, la télévision et la presse écrite. Regroupement
pour le compte de tiers (à l’exception de leur transport) de
produits diététiques, de beauté, d’hygiène et de soins, des loisirs,
à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures,
articles de chapellerie, jeux, jouets, couvertures, duvets, tentes,
vaisselle, dans le domaine de la décoration intérieure et
extérieure, d’aménagement et de l’équipement de la maison, à
savoir : meubles, mobilier, luminaires, tapis, tapisserie, cadres,
miroir, linge de maison, linge de table, articles de mercerie,
rideaux, bâches, stores, tentures murales, bougies, peinture,
articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, appareils de
télécommunication, produits textiles, produits d’entretien ;
appareils de bureautique, appareils de bureau, ordinateurs, dans
le domaine des appareils électriques, à savoir : appareils
électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines
de l’habillement, de la bijouterie, de l’horlogerie, du jardinage, du
bricolage, de l’outillage, des articles de maroquinerie, des articles
de papeterie, de produits de l’imprimerie, permettant aux
consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter
commodément avec informations et conseils dans des magasins
d’exposition, de vente, dans des centres commerciaux, des points
de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par
correspondance, sur un site Web, ou tout autre média
électronique. Compilation de fichiers d’adresses ; publipostage ;
services d’exposition de marchandises relevant du domaine de la
santé, à savoir : produits diététiques, de beauté, d’hygiène et de
soins, des loisirs, à savoir vêtements, vêtements et articles de
sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets,
couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la
décoration intérieure et extérieure, d’aménagement et de
l’équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier,
luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge
de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures
murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et
le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles,
produits d’entretien ; appareils de bureau, ordinateurs, dans le
domaine des appareils électriques, à savoir : appareils
électroménagers, appareils hi-fi, de télévision, dans les domaines
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de l’habillement, de la bijouterie, de l’horlogerie, du jardinage, du
bricolage, de l’outillage, des articles de maroquinerie, des articles
de papeterie, de produits de l’imprimerie ; recherches et analyses
de marché ; organisation de concours en matière commerciale.
Organisation d’expositions, de salons à buts commerciaux ou de
publicité ; organisation
de manifestations à vocation
commerciale ; gestion de lieux d’expositions à but commercial ou
de publicité ; agences d’import-export ; affichage, promotion des
ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente ; conseils
techniques par démonstration de produits.
Classe N° 38 : Services de courrier électronique et de diffusion
d’information par voie électronique, notamment pour les réseaux
de communication mondiale ; services de communication
(transmission) entre terminaux d’ordinateurs ; transmission
d’informations par code d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de communication (transmission)
d’informations par terminaux d’ordinateurs sur réseaux de
communication nationale, internationale et mondiale, par câbles,
par satellites ; communications radiophoniques, télégraphiques
et téléphoniques par télévision ; communication par services
télématiques ;
télécommunications ;
télécommunications
multimedia ; télécommunications par terminaux d’ordinateurs,
par
voie
télématique,
radiophonique,
télégraphique,
téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateurs ; transmission
d’informations via services télématiques accessibles par codes ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données ; visualisation d’informations d’une banque de données ;
services de messagerie en ligne ; services de transmission
électronique de données ; services de visualisation d’information
d’une banque de données stockée sur ordinateur ; services de
communication électronique et par ordinateur ; services
d’échange électronique de données ; services interactifs de
communication nationale et transnationale de type Internet et
Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de
produits ; télécommunications ; agences de presse et
d’information, services de télédiffusion interactive portant sur la
présentation de produits diététiques, de beauté, d’hygiène et de
soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de
sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets,
couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la
décoration intérieure et extérieure, d’aménagement et de
l’équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier,
luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge
de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures
murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et
le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles,
produits d’entretien ; appareils de bureautique, appareils de
bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à
savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision,
dans les domaines de l’habillement, de la bijouterie, de
l’horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l’outillage, des articles
de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de
l’imprimerie, des produits alimentaires, des publications et
produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la
salle de bains, de la literie, du linge de bain ; fournitures de
connexions à un réseau informatique permettant de voir, choisir
puis d’acheter des produits diététiques, de beauté, d’hygiène et
de soins, des loisirs, à savoir : vêtements, vêtements et articles de
sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets,
couvertures, duvets, tentes, vaisselle, dans le domaine de la
décoration intérieure et extérieure, d’aménagement et de
l’équipement de la maison, à savoir : meubles, mobilier,
luminaires, tapis, tapisserie, cadres, miroir, linge de maison, linge
de table, articles de mercerie, rideaux, bâches, stores, tentures
murales, bougies, peinture, articles et ustensiles pour la cuisine et
le ménage, appareils de télécommunication, produits textiles,
produits d’entretien ; appareils de bureautique, appareils de
bureau, ordinateurs, dans le domaine des appareils électriques, à
savoir : appareils électroménagers, appareils hi-fi, de télévision,
dans les domaines de l’habillement, de la bijouterie, de
l’horlogerie, du jardinage, du bricolage, de l’outillage, des articles
de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de
l’imprimerie, des produits alimentaires, des publications et
produits imprimés, des livres, des articles et ustensiles pour la
salle de bains, de la literie, du linge de bain dans un catalogue ou
sur un site Internet, en passant commande par correspondance ou
en utilisant des moyens de télécommunication ; services de
transmission d’informations par télécommande en vue d’obtenir
des informations contenues dans des banques de données et des
banques d’images ; location de temps d’accès à un centre serveur
de bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 11, 16, 18, 20, 21, 24, 27, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 526 082
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry BURTIN, 41 avenue du Mont Valérien, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Carine PICCIO, AVOCAT, 21 rue Viète, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Revues électroniques (téléchargeables) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; Autocollants ; périodiques ;
magazines ; catalogues ; agendas ; stylos ; porte affiches en
papier ou en carton ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Estimation des
affaires commerciales ; affichage ; mise à jour de documentation
publicitaire ;
publicité
radiophonique,
télévisée,
par
correspondance ; démonstration de produits ; organisation
d’expositions, foires, manifestations, salons, congrès, séminaires
et colloques à buts commerciaux ou publicitaires ; location de
matériel publicitaire ; organisation d’actions promotionnelles et
publicitaires ; administration commerciale de licences de produits
et de services de tiers ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location
d’appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de messagerie électronique ; Services
d’appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de
communication électronique) ; expédition et transmission de
dépêches ; transmission de messages, télécopies et images
assistée par ordinateur ; location d’appareils pour la transmission
de messages ; location de modems, de télécopieurs et de
téléphones ; diffusion de programmes de télévision et
radiophonique ; radiodiffusion ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 526 083
N° National : 07 3 526 174
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2007
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry BURTIN, 41 avenue du Mont Valérien, 92500 RUEIL
MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Carine PICCIO, AVOCAT, 21 rue Viète, 75017 PARIS.
59
Société d’Études et de Gestion de Patrimoines Immobiliers
SEGPIM,
SA,
151
rue
Saint-Honoré,
75001
PARIS,
N° SIREN : 336 226 032.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
Classe N° 9 : Revues électroniques (téléchargeables) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; Autocollants ; périodiques ;
magazines ; catalogues ; agendas ; stylos ; porte affiches en
papier ou en carton ; papiers, cartons.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Estimation des
affaires commerciales ; affichage ; mise à jour de documentation
publicitaire ;
publicité
radiophonique,
télévisée,
par
correspondance ; démonstration de produits ; organisation
d’expositions, foires, manifestations, salons, congrès, séminaires
et colloques à buts commerciaux ou publicitaires ; location de
matériel publicitaire ; organisation d’actions promotionnelles et
publicitaires ; administration commerciale de licences de produits
et de services de tiers ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location
d’appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de messagerie électronique ; Services
d’appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de
communication électronique) ; expédition et transmission de
dépêches ; transmission de messages, télécopies et images
assistée par ordinateur ; location d’appareils pour la transmission
de messages ; location de modems, de télécopieurs et de
téléphones ; diffusion de programmes de télévision et
radiophonique ; radiodiffusion ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, notamment livres,
journaux, revues, périodiques, catalogues, brochures, dépliants,
prospectus, affiches, cartes.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions non métalliques.
Classe N° 35 : Promotion de biens immobiliers ; assistance
administrative
en
matière
immobilière.
Publicité
par
correspondance, radiophonique, télévisuelle ; publication de
textes publicitaires. Aide aux entreprises industrielles et
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des
affaires commerciales.
Classe N° 36 : Agence immobilière (achat, vente), promotion,
location, gérance, administration financière de biens
immobiliers ; courtage, intermédiation, évaluation, expertise,
assistance technique, administrative et financière en matière
immobilière et pour fonds de commerce ; location
d’appartements, de bureaux, de parcs d’activités, de fonds de
commerces ; transactions immobilières. Investissement de
capitaux, opérations et transactions financières.
Classe N° 37 : Construction, réparation et entretien de biens
immobiliers et parcs d’activités ; supervision (direction) de
travaux de construction ; information en matière de construction.
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ;
transmission de données, de messages, d’images par réseaux
Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 16, 19, 35, 36, 37, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
Classe N° 39 : Location d’entrepôts, de garages, de places de
stationnement pour véhicules.
Classe N° 42 : Conception de biens immobiliers, étude de projets
techniques, travaux d’ingénieurs, établissement de plans
(construction) ; conseil en construction, architecture.
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 526 177
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 526 388
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2007
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Société d’Études et de Gestion de Patrimoines Immobiliers
SEGPIM,
SA,
151
rue
Saint-Honoré,
75001
PARIS,
N° SIREN : 336 226 032.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Salomé Lachat, Avocat à la Cour, 70 rue Fondary, 75015 PARIS.
CJH DEVELOPPEMENT, SARL, 3 rue Josset Belami, 35740 PACE,
N° SIREN : 443 343 934.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL MB&A, 6 cours Raphaël Binet, BP 40806, 35108 RENNES
CEDEX 03.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone (bleu marine) : 294 U + tramé
60% + tramé 35% Pantone (bleu ciel) : 284 U
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, notamment livres,
journaux, revues, périodiques, catalogues, brochures, dépliants,
prospectus, affiches, cartes.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions non métalliques.
Classe N° 35 : Promotion de biens immobiliers ; assistance
administrative
en
matière
immobilière.
Publicité
par
correspondance, radiophonique, télévisuelle ; publication de
textes publicitaires. Aide aux entreprises industrielles et
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des
affaires commerciales.
Classe N° 36 : Agence immobilière (achat, vente), promotion,
location, gérance, administration financière de biens
immobiliers ; courtage, intermédiation, évaluation, expertise,
assistance technique, administrative et financière en matière
immobilière et pour fonds de commerce ; location
d’appartements, de bureaux, de parcs d’activités, de fonds de
commerces ; transactions immobilières. Investissement de
capitaux, opérations et transactions financières.
Classe N° 37 : Construction, réparation et entretien de biens
immobiliers et parcs d’activités ; supervision (direction) de
travaux de construction ; information en matière de construction.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs ;
transmission de données, de messages, d’images par réseaux
Internet.
Produits ou services désignés : Constructions transportables et
constructions modulaires métalliques. Constructions transportables et constructions modulaires non métalliques. Location de
constructions modulaires, de constructions transportables,
d’outils, d’engins et de matériels pour le bâtiment et les travaux
publics.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 526 389
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CJH DEVELOPPEMENT, SARL, 3 rue Josset Belami, 35740 PACE,
N° SIREN : 443 343 934.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL MB&A, 6 cours Raphaël Binet, BP 40806, 35108 RENNES
CEDEX 03.
Classe N° 39 : Location d’entrepôts, de garages, de places de
stationnement pour véhicules.
Classe N° 42 : Conception de biens immobiliers, étude de projets
techniques, travaux d’ingénieurs, établissement de plans
(construction), conseil en construction, architecture.
Classes de produits ou services : 16, 19, 35, 36, 37, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone (bleu marine) : 294 U + tramé
60% + tramé 35% Pantone (bleu ciel) : 284 U
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Produits ou services désignés : Constructions transportables et
constructions modulaires métalliques. Constructions transportables et constructions modulaires non métalliques. Location de
constructions modulaires, de constructions transportables,
d’outils, d’engins et de matériels pour le bâtiment et les travaux
publics.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 526 393
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PLASTRADE, SCS, 38 Boulevard des Moulins, 98000 MONACO,
Monaco.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLASTRADE, 38 Boulevard des Moulins, 98000 MONACO,
Monaco.
Classe N° 9 : Bouchon doseur à perforation manuelle 2 pièces : –
pièce externe : polypropylène colorée – poids 8.4 gr. – pièce
interne : polyéthylène basse densité naturel – poids 5.5 gr.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
bouchons en caoutchouc.
Classes de produits ou services : 9, 17.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 526 399
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
pro renovation 2007, sarl, 14 eugène dubois, 93320 PAVILLONS
SOUS BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pro renovation 2007, 14 eugène dubois, 93320 PAVILLONS SOUS
BOIS.
61
Classe N° 33 : Vins de pays, vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 526 423
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SABLAYROLLES LACROIX HELENE, 175 Grande Rue, 92380
GARCHES, N° SIREN : 344 109 582.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SABLAYROLLES LACROIX HELENE, 175 Grande Rue, 92380
GARCHES.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 526 424
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SABLAYROLLES LACROIX HELENE, 175 GRANDE RUE, 92380
GARCHES, N° SIREN : 344 109 582.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SABLAYROLLES LACROIX HELENE, 175 GRANDE RUE, 92380
GARCHES.
Classe N° 27 : Revetement de sol ;
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
démolition de constructions.
Classes de produits ou services : 27, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 526 416
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE DU MARMANDAIS, Société Coopérative Agricole, 47250
COCUMONT, N° SIREN : 782 169 007.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE DU MARMANDAIS, SCA, 47250 COCUMONT.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 526 425
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SABLAYROLLES LACROIX HELENE, 175 GRANDE RUE, 92380
GARCHES, N° SIREN : 344 109 582.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SABLAYROLLES LACROIX HELENE, 175 GRANDE RUE, 92380
GARCHES.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne.
BOPI 08/10 - VOL. II
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni
transformés), légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs
naturelles, plantes, plants : tous ces produits étant à l’exception
du chou et de vesce ; produits forestiers ni préparés, ni
transformés, fruits frais, animaux vivants, aliments pour les
animaux, malt, gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants
pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, arbres
(végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la
décoration, fourrages.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Classes de produits ou services : 17, 19, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 526 426
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 526 504
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2007
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. NICE
SABLAYROLLES LACROIX HELENE, 175 Grande Rue, 92380
GARCHES, N° SIREN : 344 109 582.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SABLAYROLLES LACROIX HELENE, 175 Grande Rue, 92380
GARCHES.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 526 487
paca parfums international, sarl, 27 traverse de paoute, 06130
GRASSE, N° SIREN : 495 394 595.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
paca parfums international, 27 traverse de paoute, 06130
GRASSE.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 526 575
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Château Redortier, EARL, Château Redortier, 84190 SUZETTE.
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Château Redortier, Château Redortier, 84190 SUZETTE.
ETERNIT SAS, SAS, 3 Rue de l’Amandier, 78540 VERNOUILLET,
N° SIREN : 712 018 324.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETERNIT, SAS, ETERNIT SAS, Mme DELFORGE, 3 RUE DE
L’AMANDIER, 78540 VERNOUILLET.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 526 642
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
NATUREX, Société Anonyme, ZAC Pôle Technologique Agroparc,
Montfavet, 84140 AVIGNON, N° SIREN : 384 093 563.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 Rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
63
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir, sacs à main, sacs de plage,
trousse de voyage, porte-documents, cartables portefeuilles,
porte-cartes, parapluies, cannes, parasols, bagages, valises,
malles, mallettes, sacs de voyage, sacs de sport, sac à dos, sacs
housse pour vêtement, fouets et sellerie.
Classe N° 25 : Vêtements notamment costumes, pantalons, robes,
jupes, vestes, manteaux, tee-shirts, shorts, pulls, chemises,
sweat-shirts, vêtement de sport, chandails, châles, écharpes,
cravates, foulards, maillots de bain, lingerie, sous-vêtements,
pyjamas, collants, chaussettes, gants et chapellerie, chaussures.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
cocktail à base d’alcool, vins.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie et aux
sciences et notamment aux industries alimentaires et
pharmaceutiques ; extraits naturels de plantes destinés à
l’industrie pharmaceutique ; produits chimiques destinés à
conserver les aliments ; antioxydants alimentaires ; édulcorants
artificiels (produits chimiques) ; phénols à usage industriel.
Classe N° 41 : Service de divertissement, service de loisir,
organisation de spectacles et de soirées (divertissement)
organisation et conduite de concerts, services d’artiste de
spectacle, exploitation de salle de jeux, activités culturelles et
sportives, production de films, production de spectacles, services
de discothèque.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; produits chimicopharmaceutiques ; produits pour la conservation des produits
pharmaceutiques ; substances diététiques à usage médical ;
compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments
alimentaires minéraux : tous les produits précités relevant du
monopole pharmaceutique.
Classe N° 43 : Service de restauration, bars, service de traiteur,
location de salles, services hôteliers, services d’hébergement,
information en ligne concernant ces services à partir d’une base
de données ou d’Internet.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 32, 33, 41, 43.
Classes de produits ou services : 1, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 526 695
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
BAOLI, SARL, Boulevard de la Croisette Port Pierre Canto, 06400
CANNES, N° SIREN : 428 108 641.
N° National : 07 3 526 726
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
INNOVABIO, S.A.R.L, 2525 Rte des Milles, 13510 EGUILLES,
N° SIREN : 493 372 932.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INNOVABIO, S.A.R.L, 2525 Rte des Milles, 13510 EGUILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OMNIPAT, SAS, MARCHAND André, 24 Place des Martyrs de la
Résistance, 13100 AIX EN PROVENCE.
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, produits de démaquillage, masque de
beauté.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; sucre à usage médical.
Classe N° 30 : Compléments nutritionnels contribuant à favoriser
une diminution de la masse grasse à base de végétaux, destinés
à l’apport de ce type de substances au régime alimentaire normal,
présentés sous forme d’unité individuelle de prise (liquide), à
usage alimentaire.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages, articles en métaux
précieux ou métaux semi-précieux, articles plaqués en métaux
précieux ou métaux semi-précieux, à savoir objets d’art. Coffrets
à bijoux. Boîtes et poudriers, horlogerie, joaillerie, bijouterie y
compris bijouterie fantaisie, et en particulier chaînes, colliers,
médaillons, pendentifs, médailles, bracelets, manchettes, boucles
d’oreilles, breloques et bagues, pierres précieuses. Porte-clés en
métaux précieux ou métaux semi-précieux ; boutons de
manchette, épingles de parure, épingle de cravate.
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 526 880
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 526 958
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2007
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BOUYGUES CONSTRUCTION, Société Anonyme, 1, Avenue
Eugène
Freyssinet,
78280
GUYANCOURT,
N° SIREN : 552 045 999.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
EMBATHERM, SARL, 387 CHEMIN DE LA SACCUNIERE, 01120 LA
BOISSE, N° SIREN : 453 164 782.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EMBATHERM, 387 CHEMIN DE LA SACCUNIERE, 01120 LA
BOISSE.
Classe N° 6 : Opercules et films thermoscellables à base
d’aluminium.
Description de la marque : Description :
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; agences
immobilières ; location d’appartements et de bureaux
(immobilier) ; services de promotion (financement) de projets
immobiliers, de rénovation de biens immobiliers, d’opérations de
viabilisation de biens fonciers, services d’achat et de vente de
biens et droits mobiliers et immobiliers, d’opérations financières
ayant pour objet à la réalisation de biens immobiliers ; services de
travaux de conception, d’études et d’ingénierie, à savoir services
d’études financières en rapport avec des opérations de
construction.
Classe N° 7 : Machines d’emballage ou d’empaquetage ;
Thermoscelleuses – machines de thermoscellage ;
Classe N° 40 : Service de thermoscellage à façon sur pièces vides.
Classes de produits ou services : 6, 7, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 527 042
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2007
Classe N° 37 : Constructions d’édifices permanents, d’immeubles,
de routes et de ponts ; informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de
peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; montage d’échafaudages ; aménagement, équipement,
entretien et réparation d’édifices et d’immeubles ; services de
missions de maîtres d’ouvrage, de maîtres d’ouvrages délégués
et de maîtrise d’œuvre à savoir services de supervision (direction)
de travaux de construction ; services architecturaux, techniques et
économiques relatifs aux opérations de construction de
bâtiment ; services de promotion (construction) de projets
immobiliers.
Classe N° 42 : Services de travaux de conception, d’études et
d’ingénierie, à savoir services de conception et d’études
techniques en rapport avec des opérations de construction ;
évaluations, estimations, recherches et rapports dans les
domaines scientifiques et technologiques à savoir expertises
(travaux) d’ingénieurs ; services d’analyses et de recherches
industrielles, à savoir services d’évaluation, d’estimation et de
recherche dans les domaines scientifiques et technologiques
rendus par des ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; services de conseil
en construction et en organisation des opérations de chantier
dans un cadre d’une démarche de développement durable, à
savoir contrôle de qualité dans le cadre de service de conseil en
organisation des opérations de chantier dans une démarque de
développement durable.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Evelyne LEGER, 3 rue du Bourg, 68100 MULHOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Evelyne LEGER, 3 rue du Bourg, 68100 MULHOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Organisation d’une réunion hebdomadaire
abordant un thème donné, (exemple féculents, alicaments,
étirements d’après footing). Activités physiques à intensité
modérée. Organisation et conduite de conférences sur ces
thèmes.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 527 077
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA LANGUE, SARL, 15 jean claude verpilleux, 42100 SAINT
ETIENNE, N° SIREN : 432 424 273.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA LANGUE, 15 jean claude verpilleux, 42100 SAINT ETIENNE.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
N° National : 07 3 527 186
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
Classe N° 9 : Équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition de
constructions ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; Pose et
installation de plafonds, rayonnages, agencement interieurs ;
à : I.N.P.I. PARIS
WILLIWAW, société par actions simplifiée, Face 36, quai Alphonse
le Gallo, Port Legrand, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
N° SIREN : 408 494 748.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de messagerie électronique ;
Installation, entretient et réparation d’ordinateurs, reseau
informatique, developpement et installation d’application réseau ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 37, 38, 42.
Classe N° 6 : Bassins d’entraînement métalliques à des sports
nautiques de glisse.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie concernant des sports
nautiques de glisse.
Classe N° 19 : Bassins d’entraînement non métalliques à des
sports nautiques de glisse.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 527 105
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Anh Albert COUVIN, 3 Avenue de Choisy, Tour Bergame –
Apt 2060, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Anh Albert COUVIN, 3 Avenue de Choisy, Tour
Bergame Apt 2060, 75013 PARIS.
Classe N° 28 : Articles de gymnastique pour l’entraînement et la
pratique de sports nautiques de glisse l’exception des vêtements,
chaussures et tapis.
Classes de produits ou services : 6, 16, 19, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 527 284
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
Lyonnaise des Flows, SARL, 425 Cours Emile Zola, 69100
VILLEURBANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lyonnaise des Flows, 425 Cours Emile Zola,
VILLEURBANNE.
69100
Classe N° 9 : Artistes de spectacles (services d’) ; Supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ;
Classe N° 3 : Parfumerie : Huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour cheveux, savons, dentifrices.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir : Peaux d’animaux ; sacs à
main, à dos, de voyage, malles et valises, porte-feuilles ; portemonnaie.
Classe N° 30 : Arômates : Préparations arômatiques à usage
alimentaire.
Classe N° 41 : Spectacles (production de).
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 527 354
Classes de produits ou services : 3, 18, 30.
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2007
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
à : I.N.P.I. PARIS
CHRISTINE JOUTET, TERRE BLANCHE, 32310 SAINT PUY.
RONALD JOUTET, TERRE BLANCHE, 32310 SAINT PUY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTINE JOUTET, TERRE BLANCHE, 32310 SAINT PUY.
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence
ou de repos ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 21, 29, 30, 31, 32, 33, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 527 378
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
BOPI 08/10 - VOL. II
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; distribution
de journaux ; distribution des eaux ou d’énergie ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Location d’espaces de stockage, archivage non informatique. ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; agences matrimoniales ; agences de surveillance
nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation
en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de
détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; Concession de licence.
Classes de produits ou services : 6, 39, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 527 442
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Jean-Charles MULLER, 25 Rue de la Métaire, 68100 MULHOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Charles MULLER, 25 Rue de la Métaire, 68100 MULHOUSE.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; distribution
de journaux ; distribution des eaux ou d’énergie ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Location d’espaces de stockage, archivage non informatique. ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; agences matrimoniales ; agences de surveillance
nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation
en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de
détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle ; Concession de licence.
Classes de produits ou services : 6, 39, 45.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Jean-Charles MULLER, 25 Rue de la Métaire, 68100 MULHOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Charles MULLER, 25 Rue de la Métaire, 68100 MULHOUSE.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 527 448
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Jean-Charles MULLER, 25 Rue de la Métaire, 68100 MULHOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Charles MULLER, 25 Rue de la Métaire, 68100 MULHOUSE.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Location de bureaux, mise à disposition de bureaux,
domiciliation d’entreprises ; Assurances ; affaires financières ;
affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou
de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ;
Classe N° 45 : Location de vêtements ; agences de détectives ;
recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des
biens et des individus (à l’exception de leur transport) ; agences
matrimoniales ; agences de surveillance nocturne ; surveillance
des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.
Classe N° 11 : Accessoires électriques ou thermiques destinés à la
cuisine et aux usages alimentaires à savoir allume-gaz,
bouillottes, casseroles à pression, chauffe-eau.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients ni en métaux précieux, ni en
plaqué pour le ménage ou la cuisine destinés à la cuisine et aux
usages ménagers et alimentaires à savoir batterie de cuisine, becs
verseurs, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, tire-bouchons,
ouvre-bouteilles, brochettes pour la cuisson, brocs, brosses,
brosses pour laver la vaisselle, casseroles, chasse-mouches,
porte-couteaux, couvercles de plats, couvercles de marmites,
dessous de plat, cure-dents, moules de cuisine, cuillers à
mélanger, fouets à usage ménager, moules à gâteaux, moules à
glaçons, louches de cuisine, marmites, ramasse-miettes, corbeille
à pain, planche à pain, pelles (accessoires de table) râpes,
récipients pour la cuisine, rouleaux à pâtisserie, spatules, pince de
service, passoires, moulin à légumes, presse-ail (à main).
Classes de produits ou services : 8, 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 547
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/44 NL
N° National : 07 3 527 544
67
TROUVE
Bernard
et
N° SIREN : 388 056 665.
Edith,
64290
LASSEUBETAT,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TROUVE Bernard, 64290 LASSEUBETAT.
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Société KB8, Société Anonyme, 111 Rue Marcel Dassault, ZAC des
Chabauds, 13320 BOUC BEL AIR, N° SIREN : 781 622 220.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Joseph Ernandes, Société KB8, 111 Rue Marcel Dassault, ZAC
des Chabauds, 13320 BOUC BEL AIR.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments de
secours (sauvetage). Combinaisons de plongée, étanches et de
protection en milieu dangereux ; poignées d’ascension, descendeurs, rappels, poulies, plaquettes d’amarrages, treuils. Sacs et
produits destinés aux activités sportives et professionnelles,
aquatiques, de nautisme, de spéléologie, de canyonisme, d’alpinisme, d’escalade, de randonnée, de sauvetage, de travaux acrobatiques, de travaux en hauteur, d’élagage et de parcours sur
arbres. Sacs et pochettes étanches, sacs à dos, cordes de
montagne, de spéléologie, de canyonisme, harnais, pochettes,
vêtements et chaussures contre l’abrasion et les accidents,
notamment bottes, gants, coudières, genouillères, culottes,
casques. Articles d’amarrage et de connexion (mousquetons,
pitons, tamponnoirs, marteaux). Sacs pour tous types de travaux
en milieu périlleux, de type vertical ou horizontal. Sacs de sauvetage et de recherche de personnes (avalanches, catastrophes
naturelles ou artificielles). Sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises, notamment des cordes, en matières
textiles. Conception et vente au détail des produits précités.
Recherche, conception, réalisation et développement de produits.
Classes de produits ou services : 9, 18, 22, 25, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 557
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
S.C.I.C.V. DU COLISEE, Société Civile Immobilière de
Construction / Vente, 32 rue de l’Anjou, 49300 CHOLET,
N° SIREN : 483 716 064.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 8 : Outils et instruments destinés à la cuisine et aux
usages alimentaires à savoir ouvre-boîtes, casse-noix, ciseaux,
coupe légume, couteaux, couverts, coutellerie, hache-légume,
coupe-oeuf, découpe pizza.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, gestion administrative de centres commerciaux ;
aide à l’exploitation ou à la direction d’entreprises commerciales
ou industrielles ; aide à l’exploitation ou à la direction de centres
commerciaux ; conseils, informations et renseignements
d’affaires ; services de conseils administratifs liés à la conception,
l’édification et l’aménagement de centres commerciaux ;
estimations en affaires commerciales ; recherches de marché ;
agences d’import-export ; décoration de vitrines ; organisation
d’expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
services de démonstration de produits, d’animation, de
promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports ;
publicité, publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité
en ligne sur réseau informatique ; location d’espaces
publicitaires ; distribution de matériels publicitaires, tracts,
prospectus, imprimés, échantillons ; courriers publicitaires ;
systématisation de données dans un fichier central, gestion de
fichiers informatiques ; promotion des ventes pour regroupement
pour le compte de tiers de produits d’ameublement, de mobiliers
de cuisine, d’arts de la table, d’ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine, de décoration intérieure et extérieure de la
maison, de linge de table et de maison, de literie, de revêtements
de sols et murs (à l’exception de leur transport), de jardinage, de
bricolage, d’éclairage,
d’horlogerie, de bijouterie,
de
maroquinerie, d’optique, de téléphonie, de papeterie, textiles,
électroménagers,
d’entretien
ménager,
hygiéniques,
audiovisuels, informatiques, multimédia, d’ordinateurs et
matériel de bureau, de disques, de cassettes, de vidéo cassettes,
de vidéo disques, de livres et de magazines, de produits
alimentaires, de jeux et jouets, d’articles de sport, de parfumerie,
cosmétiques, d’habillement, de vêtements, de chaussures de
chapellerie permettant aux consommateurs de les voir, de les
choisir et de les acheter commodément.
Classe N° 36 : Gérance de biens immobiliers, de centres et de
villages commerciaux ; étude financière pour la réalisation
d’équipements commerciaux, location de fonds de commerce ;
gestion financière de centres commerciaux.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 575
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Quoi de 9 Communication, SARL, 3 place du marché ste catherine,
75004 PARIS, N° SIREN : 495 162 448.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Quoi de 9 Communication, 3 place du marché ste catherine, 75004
PARIS.
BOPI 08/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 598
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DULOQUIN Christine, demeurant 44, rue du Frais Foyer, 49000
ANGERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Françoise de STOPPANI, AVOCAT A LA COUR, 22, Rue de Bel Air,
49000 ANGERS.
Classe N° 26 : Broderie, ensembles de borderies. Articles de
mercerie (à l’exception des fils), rubans, lacets, boutons, crochets,
œillets, épingles, aiguilles.
Classe N° 35 : Diffusions d’échantillons. Imprimés publicitaires.
Classe N° 41 : Formation à la broderie. Information sur la broderie.
Publication électronique de livres.
Classes de produits ou services : 26, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 646
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AFFMF, association française de la fièvre méditerranéenne
familiale et des autres fiévres récurrente, association loi 1901, 2
Jean-Baptiste Pigalle, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AFFMF, association française de la fièvre méditerranéenne
familiale et des autres fiévres récurrente, 2 Jean-Baptiste Pigalle,
75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : – gestion et conseil en direction des affaires
commerciales. – représentation commerciale dentreprises. –
conseils et création en communication, en marketing et en
stratégie de marque. – études de marché. – services de conseil en
gestion de marque. – conseils en stratégie publicitaire, publicité
interactive et multimédia. – création et conception de plans
médias. – services de conception et création de campagnes
publicitaires ;
Classe N° 42 : – services de conception et création graphique. –
conception et développement des logiciels. – conseil et
consultations dans le domaine de linformatique. – création,
conception et hébergement de sites Internet, Intranet, ecommerce. – consultation technique dans le domaine de
linformatique. – conception et création, réalisation, mise à jour et
maintenance de logiciels et de banques de données.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; Collecte et
distribution de dons. Collecte de bienfaisance, information en
matière d’assurance ;
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ou
téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Service de formation dans le
domaine pharmaceutique ou médical. Organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès. Forum de discussion ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; – conseils
et renseignements dans le domaine médical et pharmaceutique. –
étude dans les domaines médicaux, socio-économiques et
sociologiques. – intervention d’experts dans le domaine médical
et pharmaceutique. – diffusion d’informations à caractère
pharmaceutique ou médical.
Classes de produits ou services : 16, 36, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 647
69
et pharmaceutique. – diffusion d’informations à caractère
pharmaceutique ou médical.
Classes de produits ou services : 16, 36, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 649
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT BOVAGNET, 101 ROUTE DU TIRET, 38490 FITILIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAURENT BOVAGNET, 101 ROUTE DU TIRET, 38490 FITILIEU.
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AFFMF, association française de la fièvre méditerranéenne
familiale et des autres fiévres récurrente, association loi 1901, 2
Jean-Baptiste Pigalle, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AFFMF, association française de la fièvre méditerranéenne
familiale et des autres fiévres récurrente, 2 Jean-Baptiste Pigalle,
75009 PARIS.
Classe N° 35 : Vente de gros et de détails d’articles de sport et de
loisirs, de vêtements, de chaussures. Vente de cycles et
motocycles ainsi que toutes les pieces de rechanges pouvant sy
rattacher. Vente de produits dietetiques, de soins, article de
préparation et de surveillance physique.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 653
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FGL PRODUCTIONS, SA, 25, boulevard Arago, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FGL PRODUCTIONS, SA, 25, boulevard Arago, 75013 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; Collecte et
distribution de dons. Collecte de bienfaisance, information en
matière d’assurance ;
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ou
téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Service de formation dans le
domaine pharmaceutique ou médical. Organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès. Forum de discussion ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; – conseils
et renseignements dans le domaine médical et pharmaceutique. –
étude dans les domaines médicaux, socio-économiques et
sociologiques. – intervention d’experts dans le domaine médical
Description de la marque : Monsieur Collector
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) ; appareils et instruments d’enseignement à l’exception des livres et fournitures scolaires ; appareils pour l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ;
supports d’enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compact (audio et vidéo) ; cassettes ; cassettes vidéo ;
disques vidéo ; DVD ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines
à calculer ; appareils pour le traitement de l’information
ordinateurs ; extincteurs. Publicité, gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
distribution de prospectus, d’échantillons ; services d’abonnement de journaux pour des tiers ; conseils ; informations ou
renseignements d’affaires ; comptabilité, reproduction de
documents ; bureaux de placement, gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Divertissements, production de spectacles, de
films ; production de films sur bande vidéo et DVD ; divertissements radiophoniques et télévisés, services de discothèques.
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
Classe N° 42 : Services de conseils techniques relatifs à la vente
d’installations de chauffage.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classes de produits ou services : 35, 42.
N° National : 07 3 527 655
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CONCOURS DES VINS A ORANGE, Association loi 1901, 15
Frédéric Vidal, 84100 ORANGE, N° SIREN : 315 126 441.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONCOURS DES VINS A ORANGE, 15 Frédéric Vidal, 84100
ORANGE.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 661
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ERSM, SARL, 8 RUE DE LA TRANSHUMANCE, 13310 SAINTMARTIN-DE-CRAU, N° SIREN : 483 412 862.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERSM, 8 RUE DE LA TRANSHUMANCE, 13310 SAINT-MARTINDE-CRAU.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins ;
Classe N° 41 : Organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logotype en quadri Polices utilisées :
Caflisch Script Pro Regular et Century Gothic
Classes de produits ou services : 33, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 660
Classe N° 19 : Armatures pour la construction non métalliques.
Bassins piscines constructions non métalliques. Construction
(matériaux de) non métalliques. Matériaux non métalliques de
construction piscines. Constructions non métalliques planches
bois de construction ;
Classe N° 37 : Maçonnerie. Pompes (réparation de). Pose de
briques maçonnerie ;
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TOTALGAZ SNC, Société en nom collectif, 48 avenue du Général
de
Gaulle,
Immeuble
Wilson,
92800
PUTEAUX,
N° SIREN : 582 018 966.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place de la Coupole, 92078 PARIS LA
DEFENSE CEDEX, A l’attention de Eva BAYO.
Classe N° 44 : Jardinage. Jardiniers-paysagistes (services de).
Paysagistes (services de jardiniers-).
Classes de produits ou services : 19, 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 671
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BONGRAIN S.A., Société anonyme, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY, N° SIREN : 847 120 185.
Classe N° 35 : Organisation et gestion d’opérations
commerciales ; organisation et gestion d’opérations de
fidélisation de clientèle ; services d’aide à la gestion d’entreprise,
services d’aide à la création et à la mise en place de sites Web et
de listes de diffusion ; conseils en organisation, gestion et
direction des affaires.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
conditionnement d’air, appareils de desinfection, appareils de
desodorisant, appareils et machines pour la purification de l’air,
installation et machines a rafraichir ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services d’étanchéité (construction) ; désinfection ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; Conseil en matiere d’economie d’energie, conseil en
construction, controle de qualite.
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 689
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe ROUX, 115 Rue du Pognat, 01150 LAGNIEU.
MARIE-PIERRE ROUX, 115 RUE DU POGNAT, 01150 LAGNIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe ROUX, 115 Rue du Pognat, 01150 LAGNIEU.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits de lavage, de dégraissage ; savons
désinfectants, sels pour blanchir.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical : aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bicarbonate de soude
à usage pharmaceutique. Sels d’eaux minérales.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ; produits de rasage ; Parfums et huiles essentielles.
Produits d’hygiène et de désinfection, produits pour la destruction
et la répulsion des insectes, parasites et autres animaux.
Appareils pour le traitement de l’atmosphère. Appareils pour la
purification de l’air ou de l’eau. ;
Classe N° 11 : Appareils et machine pour la purification de l’eau.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits.
Recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique, en
biologie.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 11, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 686
Dépôt du :
1er
OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
YVIE SITBON, 38 rue taine, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YVIE SITBON, 38 rue taine, 75012 PARIS.
Classe N° 11 : Appareils ou installations de climatisation ;
Appareils a air chaud, dispositif pour le refroidissement de l’air,
filtres a air pour la climatisation, installations de conditionnement
de l’air, installations de filteage d’air, rechauffeurs d’air,
sterelisateurs d’air, chauffage capteurs solaires, accumulateurs de
chaleur, recuperateurs de chaleur, appareils de climatisation,
appareils
de
conditionnement
d’air ;
Installation
de
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; pompes (machines) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; périphériques d’ordinateurs ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classes de produits ou services : 3, 5, 7, 9, 10, 11.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
72
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 527 695
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mr CHIBOUB Yacine, 44 rue Henri-Barbusse, 94800 VILLEJUIF.
M DJERRARI Badisse, 5, place Julian grimau, 94800 VILLEJUIF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr CHIBOUB Yacine, 44, rue Henri-Barbusse, 94800 VILLEJUIF.
Marque déposée en couleurs.
Description
OXYGENE
de
la
marque
:
NATOOSPHERE.COM
MODE
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie. Sacs à
main, à dos, à roulettes.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 9, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 697
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 18 : Parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.
Pierre-Jean MAZZONI, Les restanques de Fabron, 16, chemin de
l’Arieta, 06200 NICE.
Classes de produits ou services : 9, 18, 25, 28, 41.
Jean-Pierre BLANC, Villa Emmanuelle – Bat A, 13, corniche
Fleurie, 06200 NICE.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric A CAPRIOLI, SELARL CAPRIOLI & Associés, Avocats, 9,
avenue Henri Matisse, 06200 NICE.
N° National : 07 3 527 704
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SCALEA, SARL, Parc 2000, 107 rue DASSIN, 34080 MONTPELLIER,
N° SIREN : 497 969 238.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCALEA, Parc 2000, 107 rue DASSIN, 34080 MONTPELLIER.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 10.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 706
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SCALEA, SARL, Parc 2000, 107 rue DASSIN, 34080 MONTPELLIER,
N° SIREN : 497 969 238.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCALEA, Parc 2000, 107 rue DASSIN, 34080 MONTPELLIER.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 10.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 723
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
IME, SARL, 157 rue de grenelle, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IME, 157 rue de grenelle, 75007 PARIS.
73
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 10, 35, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI 08/10 - VOL. II
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 738
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 527 731
isabelle miquel, Agissant pour le compte de la société “ Les Mets
Chantent ” en cours de formation, rue des écoles, 24290 SAINT
LEON SUR VEZERE.
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
anoah bergier, rue des ecoles, 24290 SAINT LEON SUR VEZERE.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCOTEX, SA, ZONE
N° SIREN : 477 250 047.
INDUSTRIELLE,
14600
HONFLEUR,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
isabelle miquel, isabelle Miquel, rue des écoles, 24290 SAINT
LEON SUR VEZERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCOTEX, ZONE INDUSTRIELLE, 14600 HONFLEUR.
Classe N° 29 : Conserves de fruits, et de légumes.
Classe N° 43 : Restauration, traiteur.
Classes de produits ou services : 29, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 740
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
Classe N° 6 : Constructions
constructions métalliques ;
transportables
métalliques ;
Classe N° 18 : Parapluies, parasols et cannes ; sacs à main, à dos,
à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en matières textiles.
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE BENEVOLAT, Association loi 1901, 127 rue Falguière,
75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVE7, 113 rue de l’Université, 75007 PARIS.
Classe N° 24 : Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques.
Classes de produits ou services : 6, 18, 22, 24.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 737
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
BERNARD TURQUAUD,
COLOMBIER.
0
CLOS
LE
CASTELEAU,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD TURQUAUD, 0 CLOS LE CASTELEAU,
COLOMBIER.
24560
24560
Description de la marque : Ligne horizontale pointillée et flèche
verticale : Pantone 367C Termes Bénévole et PASSEPORT :
Pantone 625C Trois briques formant escalier : Pantone 5145C
Classe N° 35 : Services de conseils, d’information et de
consultation en matière de gestion des ressources humaines et
des carrières des personnels, employés, cadres ou bénévoles du
secteur associatif et des organisations sans but lucratif. Services
de conseils en matière d’évaluation, de développement et
d’affectation de ressources humaines dans ces secteurs. Service
d’organisation et planification en matière de gestion des
personnel et des carrières dans ces secteurs. Conseils
d’orientation professionnelle dans ces secteurs. ;
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Services de formation professionnelle pour adultes
salariés ou bénévoles du secteur associatif et des organisations
sans but lucratif. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums, en matière de
ressources humaines à destination des associations ou
organisations sans but lucratif et de leurs ressources humaines,
notamment bénévoles – services de conseils en matière de
formation et de développement du personnel, services d’experts,
tous relatifs aux tests et à l’orientation professionnels, services
d’information et de consultation en matière d’orientation de
carrière professionnelle dans ces secteurs.
Classe N° 45 : Services d’accompagnement social, dans le
domaine de leur carrière professionnelle, des personnels,
employés, cadres ou bénévoles du secteur associatif et des
organisations sans but lucratif.
75
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, charcuterie ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 748
N° National : 07 3 527 756
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
GUILLEUX KARINE, 8 Chemin du Mollard, 73200 ALBERTVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAVOIE PLAN INCENDIE, 8 Chemin du Mollard,
ALBERTVILLE.
73200
DEVOS Julien, 133 RUE DE LA COTE DU BASTRINGUE, LE
MOULIN
A
VENT,
76440
BEAUBEC
LA
ROIERE,
N° SIREN : 499 619 377.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KIAKIA, 133 RUE DE LA COTE DU BASTRINGUE, LE MOULIN A
VENT, 76440 BEAUBEC LA ROIERE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 751
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 5, 25, 28.
STEPHANE SOZIO, 15 RUE DU BALAY, 69330 JONAGE.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANE SOZIO, 15 RUE DU BALAY, 69330 JONAGE.
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 527 757
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MINAUS, SA, 3 place H. Beuve Méry, 45100 ORLEANS,
N° SIREN : 418 145 371.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MINAUS, 3 place H. Beuve Méry, 45100 ORLEANS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; vaisseliers ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ;
vaisselle ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits de lavage, de dégraissage ; savons
désinfectants, sels pour blanchir.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical : aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bicarbonate de soude
à usage pharmaceutique. Sels d’eau minérales.
Classe N° 11 : Appareils et machine pour la purification de l’eau.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Recherche et développement de nouveaux produits.
Recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique, en
biologie.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 11, 42.
Classes de produits ou services : 20, 21, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 769
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 773
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. NICE
à : I.N.P.I. PARIS
BONGRAIN S.A., Société anonyme, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY, N° SIREN : 847 120 185.
Jacques MACIAS, Agissant pour le compte de la société “ PIEDRA
MADERA ” en cours de formation, 625 Rue du jeu du ballon,
34660 COURNONTERAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Juan Carlos MACIAS, Agissant pour le compte de la société
“ PIEDRA MADERA ” en cours de formation, 0 Quartier Cacaret
Sud les Innocents, 26740 LA COUCOURDE.
José Luis MACIAS, Agissant pour le compte de la société
“ PIEDRA MADERA ” en cours de formation, 625 chemin Rabiac,
Estagnol No 28, 06600 ANTIBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
José Luis MACIAS, 625 Chemin Rabiac, estagnol No 28, 06600
ANTIBES.
BOPI 08/10 - VOL. II
77
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 527 786
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. TOULOUSE
JPMI DIFFUSION, SARL, 241 chemin
MONTAUBAN, N° SIREN : 499 356 897.
de
la
Pio,
82000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JPMI DIFFUSION, 241 chemin de la Pio, 82000 MONTAUBAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 778
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LA RIZE, SARL, 26 avenue de Hautes Roches, 69310 PIERRE
BENITE, N° SIREN : 439 888 579.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA RIZE, 26 avenue de Hautes Roches, 69310 PIERRE BENITE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Produits ou services désignés : Préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires,
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ; Huile damande, lait damandes à
usage cosmétique, savon damandes, ambre (parfumerie), préparations cosmétiques pour lamincissement, shampoing pour
animaux de compagnie, produits anti-solaires, matières à astiquer, astringents à usage cosmétique, préparations cosmétiques
pour le bain, savon à barbe, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, bâtons dencens, masques de beauté, essence de bergamote, bois odorants, huiles essentielles, cirages pour chaussures,
crèmes pour chaussures, ; Pierre d’alvu (antiseptique). Sels pour
le bain non à usage médical. Cire dabeilles, combustibles à base
dalcool, allume-feu, bougies déclairage, bougies parfumées,
bougies danniversaire parfumées, chandelles, cierges, cire pour
léclairage, cire (matières premières), produits pour la conservation du cuir, matières éclairantes, graisses pour le cuir, huiles
combustibles, mèches de lampe, paraffine, stéarine, veilleuses
(bougies), produits pour le rafraîchissement de lair, ; Bijouterie,
pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; Anneaux, argent brut ou battu, fils dargent, argent
filé, parures dargent, articles de bijouteries, bijouterie fantaisie,
bagues, coffrets à bijoux, bijoux en cloisonné, boucles doreilles,
bracelets, bracelets de montre, breloques, montres-bracelets,
broches, cadrans solaires, chaînes, chaînes de montres, porte-clés
de fantaisie, colliers, écrins, horloges électriques, médaillons
(bijouterie), montres, perles (bijouterie), pierreries, strass ;
Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; porcelaine ; faïence ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; Produits de rasage, savons, savonnettes,
shampoings, produits cosmétiques pour les soins de la peau,
crayons pour les sourcils, talc pour la toilette, produits de
toilette, ; huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, huiles pour
la parfumerie, laits de toilette, lessives, rouge à lèvres, produits
pour parfumer le linge, lotions à usage cosmétique, lotions aprèsrasage, lotions cosmétiques, produits de maquillage, mascara,
musc, produits de nettoyage, ouate à usage cosmétique, produits
de parfumerie, parfums, produits cosmétiques pour les soins de
la peau, pierre ponce, pommades à usage cosmétique, parfums
d’ambiance, pots-pourris odorants, pierres parfumées, sable
parfumé ; Cire à épiler, cire à parquet, cire à polir, cire pour
cordonniers, eau de cologne, nécessaires de cosmétiques, cosmétiques, crayons à usage cosmétiques, crèmes à polir, produits de
démaquillage, produit pour la conservation du cuir, dentifrices,
dépilatoires, désodorisant à usage personnel, eau de lavande,
eaux de senteur, eaux de toilette, ancaustiques, bâtons dencens,
extraits de fleurs, fards, bases pour parfums de fleurs, produits
pour fumigation, huiles à usage cosmétique ; Huiles pour la parfumerie, laits de toilette, lessives, rouge à lèvres, produits pour
parfumer le linge, lotions à usage cosmétique, lotions aprèsrasage, lotions cosmétiques, produits de maquillage, mascara,
musc, produits de nettoyage, crayons à usage cosmétique,
crèmes à polir, produits de démaquillage, produit pour la conservation du cuir, dentifrices, dépilatoires, désodorisant à usage
personnel, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette,
encaustiques, extraits de fleurs, fards, bases pour parfums de
fleurs, produits pour fumigation.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 3, 4, 14, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 527 811
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. MARSEILLE
N° National : 07 3 527 797
Dépôt du : 1
er
OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EDIF, SARL, Siège : ZI ST MITRE, 18 AV DE LA ROCHE FOURCADE,
13400 AUBAGNE, N° SIREN : 452 305 394.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDIF, ZI ST MÎTRE, 18 AV DE LA ROCHE FOURCADE, 13400
AUBAGNE.
GROUP OF TERRESTRIAL FREIGHT FORWARDERS – GROUPE DE
TRANSPORTEURS FRANCAIS (G.T.F.), Association régie par la loi
de 1901, 33, rue Galilée, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels permettant le traitement et l’échange
informatisé de données et d’informations concernant le transport
et la logistique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Housses remplies de microbilles formant des
“ transformables ” : siège, fauteuil, matelas, pouf.
Classe N° 38 : Télécommunications et notamment transmission
électronique d’informations et de données informatisées
concernant le transport et la logistique.
Classes de produits ou services : 20.
Classes de produits ou services : 9, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 804
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
BERTRAND BAK, 1 IMPASSE DES SABLES, 01470 BRIORD.
LEOPOLD PASTOR, 10 ALLEE VALFLEURY, 69290 SAINT GENIS
LES OLLIERES.
N° National : 07 3 527 817
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Jean-Damien COQUIN, Agissant au nom et pour le
compte de la Société KOZI S.A. en cours de formation, Le Clos
Fleuri, 72190 SARGE LES LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERTRAND BAK, 1 IMPASSE DES SABLES, 01470 BRIORD.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; machines à écrire et
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; cartes ; livres ; brochures ;
instruments d’écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Location courte
durée de tout matériel de traitement de courrier ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; location
d’appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 6 : Constructions transportables métalliques, matériaux
de construction métalliques, charpentes métalliques, armatures
métalliques pour la construction, châssis métalliques pour la
construction, panneaux métalliques pour la construction.
Classe N° 19 : Constructions transportables non métalliques,
matériaux de construction non métalliques, charpentes non
métalliques, armatures non métalliques pour la construction,
panneaux non métalliques pour la construction.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, meubles
modulables, meubles pliables, lits, matelas, sommiers de lits.
Classe N° 43 : Services d’hôtellerie ; location de constructions
transportables, location de logements temporaires, agences de
logements (hôtel, pension), services hôteliers, réservation
d’hôtels, réservation de logements temporaires, services de
motel, hébergement temporaire, services de restauration
(alimentation), services de bars, cafés-restaurants, cafétérias.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 527 820
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Karl Storz GmbH & Co. KG, Société de droit allemand,
Mittelstrasse 8, 78532 TUTTLINGEN, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FREDERIC BENECH, 146-150, avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Endoscopes pour une utilisation industrielle et pièces
de ces endoscopes.
Classe N° 10 : Instruments et appareils médicaux, en particulier
instruments et appareils chirurgicaux.
Classe N° 16 : Brochures et documents informatifs dans le
domaine de la technologie médicale.
Classes de produits ou services : 9, 10, 16.
Priorité : Allemagne, le 15 MAI 2007, sous le N° 30731701.3
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 838
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EUTELSAT S.A., Société anonyme, 70 rue Balard, 75015 PARIS,
N° SIREN : 422 551 176.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MADEUF, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue du
Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, machines à
additionner, agendas électroniques, antennes, appareils
d’enseignement audiovisuel, enregistreurs à bande magnétique,
bouées de repérage, calculatrices de poches, machines à calculer,
cartes à mémoires ou à microprocesseur, crayons électroniques,
pour unités d’affichage visuel, écrans vidéo, émetteurs de signaux
électroniques,
encodeurs
magnétiques,
appareils
d’intercommunication, lecteurs de cassettes, lecteurs de codebarres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques,
imprimantes d’ordinateurs, mémoires pour ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, appareils
de
projection,
postes
radiotélégraphiques,
répondeurs
téléphoniques, logiciels de télécommunications ; appareils de
saisie de données, de sons et d’images ; logiciels de jeux,
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à
prépaiement ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques,
terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique, câbles électriques ou optiques, bases de données ;
centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et
récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs
téléphoniques, logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ; supports
de données magnétiques, optiques et notamment de données
constitutives de bases de données ; mémoires électroniques.
Classe N° 16 : Papiers, cartons, produits de l’imprimerie, articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; documents sur papier
reproduisant les informations analogiques ou numériques
transmises par satellite, publications concernant des programmes
79
et des émissions transmises par satellite ; articles pour reliures ;
photographies ;
papeterie ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils), matières plastiques
pour l’emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles
d’emballages en matières plastiques ; affiches ; porte-affiches en
papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ;
billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ;
cartes (à l’exception des cartes de jeux) ; cartes géographiques ;
cartonnages ; catalogues ; paquets d’emballage à savoir sacs,
sachets en papier ou en matières plastiques et/ou cartons
d’emballages ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes
(papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ;
images imprimées ; imprimés ; journaux ; supports pour
photographies ; timbres-poste ; prospectus ; publications,
reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier) ; caractères d’imprimerie ;
clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; publicité par voie spatiale en
utilisant un satellite, diffusion d’annonces publicitaires,
transcription de communications, publicité télévisée ; diffusion
d’informations publicitaires par voie de satellite ; abonnement
pour appareils de réception de programmes diffusés par satellite ;
abonnement pour la réception de programmes diffusés par
satellite ; abonnements téléphoniques, abonnements à un service
de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à
une base de données, abonnements à un serveur de bases de
données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ; abonnements à
des journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication ; services d’analyse statistique en matière de
télécommunications, notamment en rapport avec la tarification, la
taxation des réseaux de télécommunications et le relevé à
distance des compteurs d’unité de télécommunications
consommées ; services d’audit dans le domaine des
télécommunications ; services d’élaboration de fichiers relatifs
aux données de programmation d’appareils, de dispositifs et
d’installations de télécommunications ; services de télégestion
(contrôle à distance) des paramètres variables des systèmes voix
et données des installations de télécommunications ; services de
mise à disposition de personnel qualifié pour assurer des
missions ponctuelles notamment d’ingénierie, d’installation, de
formation dans le domaine des télécommunications.
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance, de
réparation de terminaux de télécommunication, d’appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
de données, de sons et d’images, de matériels téléphoniques, de
matériels de télécommunication, de radiocommunication, de
radiotéléphonie mobile, d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques, de télécopieurs ; services d’information en
matière d’installation, de maintenance et de réparation de ces
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
et le traitement de données, de sons et d’images, de ces matériels
téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils
et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs,
de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces
télécopieurs et de ces terminaux de télécommunication ; services
d’installation
d’appareils
et
de
dispositifs
de
télécommunications ; services de réparation d’appareils, de
dispositifs et d’installations de télécommunications ; services de
construction ; services de réparation de satellites sur orbite ou à
leur retour sur terre.
Classe
N°
38
:
Communications
par
satellite,
télécommunications ;
télécommunications
par
satellite
d’informations concernant les affaires ; transmission de
renseignements et de programmes industriels, commerciaux,
publicitaires, éducatifs et récréatifs ; transmissions par télévision
directe, messagerie électronique, transmission de messages par
liaison directe avec un ou plusieurs satellites ; diffusion de
programmes de télévision, émissions télévisées, information en
matière de télécommunication, télévision par câble, transmission
de télécopies et de télégrammes, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur, transmission et diffusion de
données, de sons et d’images assistée par ordinateur notamment
dans le cadre de réunions par téléphone, d’audioconférences et
de visioconférences ; téléconférence, location d’appareils de
transmission, agences d’information (nouvelles), communication
par réseau de fibres optiques, communication par terminaux
d’ordinateurs, notamment Internet, Extranet et Intranet,
communications
radiophoniques,
communications
téléphoniques, émissions radiophoniques, expédition de
dépêches, transmission de dépêches, location d’appareils de
télécommunication, location d’appareils pour la transmission de
messages, à l’exception des ordinateurs, location de modems,
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
location de télécopieurs, location de téléphones, transmission de
messages,
diffusion
de
programmes
radiophoniques,
radiodiffusion, transmission par satellite, services télégraphiques,
services
téléphoniques,
services
télex ;
transmission
d’information
par
voie
télématique ;
services
de
télécommunication
et
de
radiocommunication,
de
radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts
d’appels, de renvois d’appels, d’annuaires du téléphone, de
messagerie vocale ; téléinformatique, radiotelematique ; services
de communication entre terminaux d’ordinateurs, services
d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases
de données informatiques ou télématiques ; service de courrier
électronique et de diffusion d’informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ; services de location d’appareils pour la
transmission de données, de sons et d’images, location
d’appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques,
location de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; agence de presse et d’information ; réseaux
informatiques mondiaux de télécommunications ; services
d’informations en matière de télécommunications ; services de
relevé à distance des compteurs d’unité de télécommunications
consommées ; services de téléchargement automatisé des
systèmes
voix
et
données
des
installations
de
télécommunications ; services de téléchargement des mises à
jour de logiciels destinés aux réseaux de télécommunications ;
services d’échange d’appareils, de dispositifs et d’installations de
télécommunications ; services de location d’appareils, de
dispositifs et d’installations de télécommunications de secours ;
services d’assistance téléphonique destinés aux utilisateurs
d’appareils,
de
dispositifs
et
d’installations
de
télécommunications.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives ; divertissement télévisé, informations en matière de
divertissement, location de bandes vidéo ; location d’appareils de
télévision, location de postes de radio et de télévision ; services de
loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
production de films sur bandes vidéo, production de spectacles ;
services de formation des utilisateurs et des techniciens
spécialisés en matière de matériels de télécommunications ;
services de diffusion de mise à jour de logiciels destinés aux
télécommunications.
Classe N° 42 : Location d’ordinateurs ; études de projets
techniques, expertises (travaux d’ingénieurs), génie (travaux
d’ingénieurs), services d’informations météorologiques, travaux
d’ingénieurs (expertises) ; location de logiciels informatiques,
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données, location de temps d’accès à un ordinateur pour la
manipulation
de
données,
maintenance
de
logiciels
d’ordinateurs, analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo,
élaboration (conception) de logiciels, programmation pour
ordinateurs ; recherches techniques ; services de location
d’appareils pour l’enregistrement, la reproduction et le traitement
de données, de sons et d’images, location de temps d’accès à un
centre serveur de banques de données notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services
de créations d’images virtuelles et interactives ; recherches
scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de
l’information, des réseaux informatiques et de communication, de
la communication et aux images virtuelles et interactives ;
conseils et expertises techniques dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; assistances techniques pour
l’amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de données, de sons et d’images, des terminaux de
télécommunications, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments ; services d’installation, de maintenance, de mise à
jour et de réparation de bases de données, de serveurs de bases
de données, de centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données ; services
d’information en matière d’installation, de maintenance et de
réparation de bases de données, de serveurs de bases de
données, de centre fournisseur d’accès à un réseau informatique
ou de transmission de données ; services de location de temps
d’accès aux mises à jour de logiciels destinés aux réseaux de
télécommunications ; services de télésauvegarde automatisée
des systèmes voix et données des installations de
télécommunications ; services de tests d’appareils, de dispositifs
et d’installations de télécommunications ; services d’études, de
conseils techniques, d’établissement de projets et de plans dans
le domaine des télécommunications ; services de télédiagnostic
des incidents de fonctionnement d’appareils, de dispositifs et
d’installations de télécommunications ; services techniques
relatifs au lancement de satellites, à leur récupération et à leur
réparation sur orbite ou à leur retour sur terre.
BOPI 08/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 840
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
EUTELSAT S.A., Société anonyme, 70 rue Balard, 75015 PARIS,
N° SIREN : 422 551 176.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MADEUF, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue du
Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, machines à
additionner, agendas électroniques, antennes, appareils
d’enseignement audiovisuel, enregistreurs à bande magnétique,
bouées de repérage, calculatrices de poches, machines à calculer,
cartes à mémoires ou à microprocesseur, crayons électroniques,
pour unités d’affichage visuel, écrans vidéo, émetteurs de signaux
électroniques,
encodeurs
magnétiques,
appareils
d’intercommunication, lecteurs de cassettes, lecteurs de codebarres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques,
imprimantes d’ordinateurs, mémoires pour ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, appareils
de
projection,
postes
radiotélégraphiques,
répondeurs
téléphoniques, logiciels de télécommunications ; appareils de
saisie de données, de sons et d’images ; logiciels de jeux,
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines) à
prépaiement ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques,
terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique, câbles électriques ou optiques, bases de données ;
centres serveurs de bases de données ; appareils émetteurs et
récepteurs informatiques et de communication ; commutateurs
téléphoniques, logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ; supports
de données magnétiques, optiques et notamment de données
constitutives de bases de données ; mémoires électroniques.
Classe N° 16 : Papiers, cartons, produits de l’imprimerie, articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; documents sur papier
reproduisant les informations analogiques ou numériques
transmises par satellite, publications concernant des programmes
et des émissions transmises par satellite ; articles pour reliures ;
photographies ;
papeterie ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils), matières plastiques
pour l’emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles
d’emballages en matières plastiques ; affiches ; porte-affiches en
papier ou en carton ; albums ; autocollants (articles de papeterie) ;
billets (tickets) ; blocs (papeterie) ; calendriers ; cahiers ; carnets ;
cartes (à l’exception des cartes de jeux) ; cartes géographiques ;
cartonnages ; catalogues ; paquets d’emballage à savoir sacs,
sachets en papier ou en matières plastiques et/ou cartons
d’emballages ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes
(papeterie) ; représentations graphiques ; horaires imprimés ;
images imprimées ; imprimés ; journaux ; supports pour
photographies ; timbres-poste ; prospectus ; publications,
reliures ; répertoires ; revues (périodiques) ; sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier) ; caractères d’imprimerie ;
clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; publicité par voie spatiale en
utilisant un satellite, diffusion d’annonces publicitaires,
transcription de communications, publicité télévisée ; diffusion
d’informations publicitaires par voie de satellite ; abonnement
pour appareils de réception de programmes diffusés par satellite ;
abonnement pour la réception de programmes diffusés par
satellite ; abonnements téléphoniques, abonnements à un service
de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à
une base de données, abonnements à un serveur de bases de
données ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ; abonnements à
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
des journaux électroniques ; abonnements à un service de
télécommunication ; services d’analyse statistique en matière de
télécommunications, notamment en rapport avec la tarification, la
taxation des réseaux de télécommunications et le relevé à
distance des compteurs d’unité de télécommunications
consommées ; services d’audit dans le domaine des
télécommunications ; services d’élaboration de fichiers relatifs
aux données de programmation d’appareils, de dispositifs et
d’installations de télécommunications ; services de télégestion
(contrôle à distance) des paramètres variables des systèmes voix
et données des installations de télécommunications ; services de
mise à disposition de personnel qualifié pour assurer des
missions ponctuelles notamment d’ingénierie, d’installation, de
formation dans le domaine des télécommunications.
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance, de
réparation de terminaux de télécommunication, d’appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement
de données, de sons et d’images, de matériels téléphoniques, de
matériels de télécommunication, de radiocommunication, de
radiotéléphonie mobile, d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques, de télécopieurs ; services d’information en
matière d’installation, de maintenance et de réparation de ces
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
et le traitement de données, de sons et d’images, de ces matériels
téléphoniques, de ces matériels de télécommunication, de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, de ces appareils
et postes téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces récepteurs,
de ces émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques, de ces
télécopieurs et de ces terminaux de télécommunication ; services
d’installation
d’appareils
et
de
dispositifs
de
télécommunications ; services de réparation d’appareils, de
dispositifs et d’installations de télécommunications ; services de
construction ; services de réparation de satellites sur orbite ou à
leur retour sur terre.
Classe
N°
38
:
Communications
par
satellite,
télécommunications ;
télécommunications
par
satellite
d’informations concernant les affaires ; transmission de
renseignements et de programmes industriels, commerciaux,
publicitaires, éducatifs et récréatifs ; transmissions par télévision
directe, messagerie électronique, transmission de messages par
liaison directe avec un ou plusieurs satellites ; diffusion de
programmes de télévision, émissions télévisées, information en
matière de télécommunication, télévision par câble, transmission
de télécopies et de télégrammes, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur, transmission et diffusion de
données, de sons et d’images assistée par ordinateur notamment
dans le cadre de réunions par téléphone, d’audioconférences et
de visioconférences ; téléconférence, location d’appareils de
transmission, agences d’information (nouvelles), communication
par réseau de fibres optiques, communication par terminaux
d’ordinateurs, notamment Internet, Extranet et Intranet,
communications
radiophoniques,
communications
téléphoniques, émissions radiophoniques, expédition de
dépêches, transmission de dépêches, location d’appareils de
télécommunication, location d’appareils pour la transmission de
messages, à l’exception des ordinateurs, location de modems,
location de télécopieurs, location de téléphones, transmission de
messages,
diffusion
de
programmes
radiophoniques,
radiodiffusion, transmission par satellite, services télégraphiques,
services
téléphoniques,
services
télex ;
transmission
d’information
par
voie
télématique ;
services
de
télécommunication
et
de
radiocommunication,
de
radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts
d’appels, de renvois d’appels, d’annuaires du téléphone, de
messagerie vocale ; téléinformatique, radiotelematique ; services
de communication entre terminaux d’ordinateurs, services
d’accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases
de données informatiques ou télématiques ; service de courrier
électronique et de diffusion d’informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ; services de location d’appareils pour la
transmission de données, de sons et d’images, location
d’appareils et de postes téléphoniques et radiotéléphoniques,
location de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; agence de presse et d’information ; réseaux
informatiques mondiaux de télécommunications ; services
d’informations en matière de télécommunications ; services de
relevé à distance des compteurs d’unité de télécommunications
consommées ; services de téléchargement automatisé des
systèmes
voix
et
données
des
installations
de
télécommunications ; services de téléchargement des mises à
jour de logiciels destinés aux réseaux de télécommunications ;
services d’échange d’appareils, de dispositifs et d’installations de
télécommunications ; services de location d’appareils, de
dispositifs et d’installations de télécommunications de secours ;
services d’assistance téléphonique destinés aux utilisateurs
d’appareils,
de
dispositifs
et
d’installations
de
télécommunications.
81
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives ; divertissement télévisé, informations en matière de
divertissement, location de bandes vidéo ; location d’appareils de
télévision, location de postes de radio et de télévision ; services de
loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
production de films sur bandes vidéo, production de spectacles ;
services de formation des utilisateurs et des techniciens
spécialisés en matière de matériels de télécommunications ;
services de diffusion de mise à jour de logiciels destinés aux
télécommunications.
Classe N° 42 : Location d’ordinateurs ; études de projets
techniques, expertises (travaux d’ingénieurs), génie (travaux
d’ingénieurs), services d’informations météorologiques, travaux
d’ingénieurs (expertises) ; location de logiciels informatiques,
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données, location de temps d’accès à un ordinateur pour la
manipulation
de
données,
maintenance
de
logiciels
d’ordinateurs, analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo,
élaboration (conception) de logiciels, programmation pour
ordinateurs ; recherches techniques ; services de location
d’appareils pour l’enregistrement, la reproduction et le traitement
de données, de sons et d’images, location de temps d’accès à un
centre serveur de banques de données notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; services
de créations d’images virtuelles et interactives ; recherches
scientifiques et industrielles liées aux nouvelles technologies de
l’information, des réseaux informatiques et de communication, de
la communication et aux images virtuelles et interactives ;
conseils et expertises techniques dans le domaine des
télécommunications et des réseaux informatiques ou de
transmission de données ; assistances techniques pour
l’amélioration des conditions de mise en oeuvre des appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de données, de sons et d’images, des terminaux de
télécommunications, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments ; services d’installation, de maintenance, de mise à
jour et de réparation de bases de données, de serveurs de bases
de données, de centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données ; services
d’information en matière d’installation, de maintenance et de
réparation de bases de données, de serveurs de bases de
données, de centre fournisseur d’accès à un réseau informatique
ou de transmission de données ; services de location de temps
d’accès aux mises à jour de logiciels destinés aux réseaux de
télécommunications ; services de télésauvegarde automatisée
des systèmes voix et données des installations de
télécommunications ; services de tests d’appareils, de dispositifs
et d’installations de télécommunications ; services d’études, de
conseils techniques, d’établissement de projets et de plans dans
le domaine des télécommunications ; services de télédiagnostic
des incidents de fonctionnement d’appareils, de dispositifs et
d’installations de télécommunications ; services techniques
relatifs au lancement de satellites, à leur récupération et à leur
réparation sur orbite ou à leur retour sur terre.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 870
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mouvement Catholique des Familles, (Association) loi 1901, 77
rue Claude Bernard, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mouvement Catholique des Familles, 77 rue Claude Bernard,
75005 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 873
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE D’EXPLOITATION D’UN SERVICE D’INFORMATION
SESI, Société en nom collectif, 6 allée de la 2ème DB, 75015
PARIS, N° SIREN : 412 916 215.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou
des images ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, téléphones, téléphones sans
fils, répondeurs téléphoniques ; dictaphones ; baladeurs,
BOPI 08/10 - VOL. II
baladeurs vidéo ; appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), auto-radios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs,
claviers d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems,
logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et
de contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins
animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo,
disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom,
lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital,
disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches de
jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; supports
d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ;
circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l’information ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; batteries
électriques, vêtements contre les accidents, les irradiations et le
feu ; lunettes, étuis à lunettes, articles de lunetterie. Cartes à
mémoire ou à microprocesseur. Dispositif de programmation
simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide
électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils
et instruments de programmation et de sélection de programmes
de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ;
écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de navigation
pour véhicules (ordinateurs de bord).
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ;
journaux ;
livres ;
revues ;
catalogues ;
brochures ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; dessins ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures (en papier ou en
matière plastique) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour
la palettisation ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes
de crédit (non magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
stylos, blocs-notes, instruments d’écriture, sous mains, cartes de
visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers
muraux ; cartes postales ; corbeilles à courrier ; guide de
programmes de télévision et de radio ; linge de table en papier ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter)
drapeaux en papier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; instruments de dessin.
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de produits multimédias ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; publicité en ligne sur un réseau
informatique.
Conseils
en
affaires,
informations
ou
renseignements d’affaires ; recherches pour affaires ; aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; bureau de
placement ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisations d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; agence d’import-export ;
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation
commerciale ; location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’exposition à but commercial ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
83
transport) de divers produits audiovisuels, informatiques,
d’antennes, d’articles de sport et vestimentaires, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, jeux, jouets, colifichets, porte-clés
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter
commodément ; vente au détail de vêtements, maroquinerie,
stylos, papeterie, livres, antennes, jeux, jouets, colifichets, porteclés ; vente au détail de produits audiovisuels, à savoir bandes
vidéos, téléviseurs, magnétoscopes, baladeurs, magnétophones,
radio, Hi-Fi ; service de vente au détail de produits informatiques
à savoir unités à bande magnétique (informatique), bandes
(rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique),
circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d’ordinateurs,
disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts,
coupleurs (informatique), disquettes souples, supports de
données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes
d’ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems,
moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d’ordinateurs),
ordinateurs,
mémoires
d’ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs
enregistrés,
processeurs (unités centrales de traitement), programmes du
système d’exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces
(circuits intégrés) ; service vente au détail d’articles de sport (dont
les vêtements et chaussures, à l’exclusion des tapis).
conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels
informatiques ; consultations en matière d’ordinateurs, de
location d’ordinateur ; services photographiques, à savoir prises
de vues photographiques, reportages photographiques,
conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de
contrôle d’accès à des programmes télévisés, radiodiffusés,
notamment nomades et à toute transmission d’information,
conception (élaboration) de programmes et d’appareils
interactifs ; services d’établissement de normes (standardisation)
techniques, services de normalisation à savoir élaboration
(conception) de normes techniques de produits manufacturés et
de services de télécommunication ; service de stylisme, services
d’informations météorologiques. Recherche et développement de
systèmes électroniques, informatiques et audiovisuels,
d’embrouillage et de contrôle d’accès dans le domaine de la
télévision, de l’informatique, des télécommunications, de
l’audiovisuel ; services d’authentification (recherche d’origine) de
messages électroniques ; services de certification (contrôle de
qualité et d’origine) ; location de temps d’accès à des réseaux de
télécommunication ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numérisées ; informations en matières d’informatique
appliquée aux télécommunications ; mise en forme informatique
de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons
(musicaux ou non), de sonnerie ; à usage interactif ou non.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits ; agences de presse et
d’information (nouvelle) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voie télématique ; transmission
de messages, transmission de télégrammes, transmission
d’images assistées par ordinateur ; transmission d’information
par téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées,
diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques,
radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes
et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou
animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage
interactif ou non ; location d’appareils pour la transmission des
messages et vidéo ; communication par terminaux d’ordinateurs ;
communications (transmissions) sur réseau informatique
mondial ouvert ou fermé ; informations en matière de
télécommunication ; services de téléchargement en ligne de films
et autres programmes audiovisuels ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services
d’acheminement et de jonction pour télécommunication ;
services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un
baladeur
vidéo ;
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ; consultations en
matière de télécommunication.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes,
d’images,
de
baladeurs,
baladeurs
vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, d’antennes, de paraboles, de décors de
théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de
loteries, de jeux en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation de compétitions en matière culturelle, sportive et de
divertissement ; montage de programmes, d’émission, de débats,
de reportages ; montage de programmes audiovisuels et
multimédias, de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou
non ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs
d’accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; consultations en matière d’audiovisuel ; gérance
administrative de lieux d’exposition ; gestion administrative de
lieux d’expositions à but commercial ou de publicité. Services de
jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique, d’un
baladeur, baladeur vidéo). Services de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits ;
recherches
techniques ;
expertises
(travaux
d’ingénieurs), consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo, d’Internet ;
travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection
géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ;
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 895
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. RENNES
M. LADASIC François, La Roche Signolet, BAIN DE BRETAGNE
35470.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LADASIC, François, La Roche Signolet, BAIN DE BRETAGNE
35470.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement, coutellerie, armes blanches rasoirs, fourchettes et
cuillers, outils à mains actionnés manuellement pour le jardinage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises
ceintures, couches en matière textile, sous vetements.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de
gymnastique, balles ou ballons de jeux, jeux de cartes ou de
tables, rembourrages de protection, articles de sports à
l’exception des tapis.
Classe N° 41 : Education, formation, activités sportives et
culturelles, information en matiere d’education, publication de
livres, production de films, organisation de concours,
organisation et conduite de colloques, conferences ou congrés,
organisation d’exposition à buts culturels ou éducatifs,
publication electronique de livres et de periodiques en ligne,
micro edition.
Classes de produits ou services : 8, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 527 910
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JCR EQUIPEMENTS, société anonyme, Z.A. du Bel-air, 10, rue
Mège Mouriès, 78120 RAMBOUILLET, N° SIREN : 343 839 858.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Classe N° 6 : Roulottes et bungalows (constructions métalliques)
de chantier fixes.
Classe N° 12 : Roulottes et bungalows de chantier sur roues.
Classe N° 19 : Roulottes et bungalows (constructions non
métalliques) de chantier fixes.
Classes de produits ou services : 6, 12, 19.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 6 : Roulottes et bungalows (constructions métalliques)
de chantier fixes.
Classe N° 12 : Roulottes et bungalows de chantier sur roues.
Classe N° 19 : Roulottes et bungalows (constructions non
métalliques) de chantier fixes.
N° National : 07 3 527 913
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 6, 12, 19.
JCR EQUIPEMENTS, société anonyme, Z.A. du Bel-air, 10, rue
Mège Mouriès, 78120 RAMBOUILLET, N° SIREN : 343 839 858.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
N° National : 07 3 527 911
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JCR EQUIPEMENTS, société anonyme, Z.A. du Bel-air, 10, rue
Mège Mouriès, 78120 RAMBOUILLET, N° SIREN : 343 839 858.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
Classe N° 6 : Roulottes et bungalows (constructions métalliques)
de chantier fixes.
Classe N° 12 : Roulottes et bungalows de chantier sur roues.
Classe N° 19 : Roulottes et bungalows (constructions non
métalliques) de chantier fixes.
Classes de produits ou services : 6, 12, 19.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Roulottes et bungalows (constructions métalliques)
de chantier fixes.
Classe N° 12 : Roulottes et bungalows de chantier sur roues.
Classe N° 19 : Roulottes et bungalows (constructions non
métalliques) de chantier fixes.
Classes de produits ou services : 6, 12, 19.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 912
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
N° National : 07 3 527 916
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JCR EQUIPEMENTS, société anonyme, Z.A. du Bel-air, 10, rue
Mège Mouriès, 78120 RAMBOUILLET, N° SIREN : 343 839 858.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet MALEMONT, 42, Avenue du Président Wilson, 75116
PARIS.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
CP INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée, 8, rue André
Kiener, 68000 COLMAR, N° SIREN : 916 020 282.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
85
parfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel. Service d’école de coiffure. Organisation
de stages. Formation pratique [démonstration].
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres classes, à
savoir boîtes en verre, bougeoirs, cache-pot non en papier,
figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour
la construction, opalines, vases, vaisselle, verres (récipients),
flacons, porte-savon, porte-serviettes, poudriers, pulvérisateurs
de parfum, vaporisateurs à parfum.
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession
de licence.
Classes de produits ou services : 21, 28.
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 927
N° National : 07 3 527 928
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT ALGUE FRANCE, société par actions simplifiée, 156, rue du
Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 969 201 300.
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Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 969 201 300.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûle-
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
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la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûleparfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel. Service d’école de coiffure. Organisation
de stages. Formation pratique [démonstration].
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession
de licence.
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
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N° National : 07 3 527 929
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Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 969 201 300.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
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Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûleparfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel. Service d’école de coiffure. Organisation
de stages. Formation pratique [démonstration].
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession
de licence.
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
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N° National : 07 3 527 931
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Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûleparfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel. Service d’école de coiffure. Organisation
de stages. Formation pratique [démonstration].
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûleparfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
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Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession
de licence.
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel. Service d’école de coiffure. Organisation
de stages. Formation pratique [démonstration].
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
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transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession
de licence.
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel. Service d’école de coiffure. Organisation
de stages. Formation pratique [démonstration].
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
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N° National : 07 3 527 935
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Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 969 201 300.
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Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession
de licence.
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
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N° National : 07 3 527 937
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
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Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 969 201 300.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûleparfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûleparfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
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de stages. Formation pratique [démonstration].
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel. Service d’école de coiffure. Organisation
de stages. Formation pratique [démonstration].
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession
de licence.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession
de licence.
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
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Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 969 201 300.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûleparfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûleparfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel. Service d’école de coiffure. Organisation
de stages. Formation pratique [démonstration].
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession
de licence.
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession
de licence.
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 941
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
N° National : 07 3 527 940
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT ALGUE FRANCE, société par actions simplifiée, 156, rue du
Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 969 201 300.
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT ALGUE FRANCE, société par actions simplifiée, 156, rue du
Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 969 201 300.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûleparfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel. Service d’école de coiffure. Organisation
de stages. Formation pratique [démonstration].
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûleparfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel. Service d’école de coiffure. Organisation
de stages. Formation pratique [démonstration].
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession
de licence.
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 942
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SC SAINT JOSEPH, Société civile, 10 Rue du commandant Rivière,
75008 PARIS, N° SIREN : 411 482 706.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SC SAINT JOSEPH, 10 Rue du commandant Rivière, 75008 PARIS.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 4 : Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; bougies, mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz
d’éclairage ;
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie
métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux
métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages
métalliques ;
Classe N° 10 : Biberons ; tétines de biberons ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
91
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d’ordinateurs ; réparation de serrures ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; distribution des eaux ou d’énergie ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports de données ou
de documents stockés électroniquement ;
Classe N° 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ;
polissage
(abrasion) ;
rabotage ;
meulage ;
galvanisation ; traitement de tissus ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; traitement des
déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières
de récupération (transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d’animaux ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 2, 4, 6, 10, 11, 17, 19, 22, 35, 36,
37, 39, 40, 41, 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 527 943
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession
de licence.
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT ALGUE FRANCE, société par actions simplifiée, 156, rue du
Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 969 201 300.
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 945
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT ALGUE FRANCE, société par actions simplifiée, 156, rue du
Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 969 201 300.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûleparfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel. Service d’école de coiffure. Organisation
de stages. Formation pratique [démonstration].
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûleparfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel. Service d’école de coiffure. Organisation
de stages. Formation pratique [démonstration].
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert, mise à disposition de savoir-faire juridique, concession
de licence.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
Classes de produits ou services : 3, 21, 26, 35, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 946
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
93
N° National : 07 3 527 951
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT ALGUE FRANCE, société par actions simplifiée, 156, rue du
Faubourg Saint-Denis, 75010 PARIS, N° SIREN : 969 201 300.
MYSTERI MACHINE, EURL, 1 Rue Abbé FRIESENHAUSER, 88000
EPINAL, N° SIREN : 493 383 921.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BONNÉTAT, 29, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MYSTERI MACHINE, 1 Rue Abbé FRIESENHAUSER, 88000
EPINAL.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, produits de toilette, laits de
toilette, savons, savons désodorisants ; produits de maquillage et
de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les
soins de la peau, produits pour l’amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, huiles essentielles, cosmétiques,
nécessaires de cosmétiques, masques de beauté, crayons à usage
cosmétique, fards, laques pour les ongles, cosmétiques pour cils,
rouges à lèvres, produits pour les soins, la beauté et l’entretien de
la chevelure, lotions capillaires, shampoings, colorants et
teintures pour les cheveux, cire à épiler, dépilatoires, produits de
rasage.
Classe N° 21 : Peignes, étuis pour peignes, démêloirs, peignes
électriques ; éponges, éponges de toilette, porte éponges ;
brosses (à l’exception des pinceaux) et en particulier brosses pour
la chevelure ; brosses à sourcils, brosses à ongles, brosses et
pinceaux pour la coloration des cheveux, blaireaux à barbe, porte
blaireaux, matériaux pour la brosserie, soies d’animaux
(brosserie et pinceaux), houppes à poudrer ; nécessaires de
toilette ; ustensiles de toilette ; ustensiles cosmétiques, poudriers
non en métaux précieux ; vaisselle en verre, porcelaine ou
faïence, vaisselle non en métaux précieux, opales (verres),
opalines, flacons non en métaux précieux ; bassins ; cuvettes ;
boîtes à savons, porte-savons, porte-serviettes non en métaux
précieux, poubelles, aérosols (non à usage médical),
pulvérisateurs de parfums, vaporisateurs à parfums, brûleparfums ; accessoires d’aspirateurs de poussière pour répandre
les parfums et les désinfectants.
Classe N° 26 : Bandeaux pour les cheveux, barrettes, pinces à
cheveux, bigoudis, articles décoratifs pour la chevelure, épingles
à cheveux, épingles à onduler, filets pour les cheveux, nattes de
cheveux, tresses de cheveux, cheveux naturels, cheveux
synthétiques et artificiels, cheveux postiches, perruques, toupets,
mèches et boucles, rubans élastiques pour les cheveux, résilles.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
Administration commerciale de licence de produits et de services
de tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel. Service d’école de coiffure. Organisation
de stages. Formation pratique [démonstration].
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires, services
relatifs aux soins et à l’entretien des cheveux et du cuir chevelu et
tous services concernant la prothèse capillaire ; salons de beauté,
de massage, notamment de massages esthétiques ; services
relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins esthétiques ;
recherches en cosmétiques. Consultations professionnelles dans
le domaine de la coiffure, de la beauté et de l’hygiène.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique, concession
de licence.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 10 : Appareils pour massages esthétiques.
Classe N° 14 : – joaillerie.
Classe N° 18 : – cuir imitations du cuir.
Classes de produits ou services : 10, 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 952
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FAELLI Sylvie, 24 av Corneille, 93220 GAGNY, agissant au nom et
pour le compte de la Société “ MAELOR ” en cours de formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvie FAELLI, 24, av Corneille, 93220 GAGNY.
Classe N° 3 : Produits de beauté. Soins esthétiques. Salon de
beauté.
Classe N° 44 : Conseil en image à savoir conseil en maquillage, en
coiffure, en style vestimentaire, en diététique et conseil en
matière de soins et d’esthétiques.
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 527 991
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 527 984
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MARINIMMO, SARL, 38 rue Vauthier, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 499 438 109.
UIMM Saône et Loire, Syndicat professionnel loi 1884, 75 grande
rue
saint
cosme,
71100
CHALON
SUR
SAONE,
N° SIREN : 383 113 271.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UIMM Saône et Loire, 75 grande rue saint cosme, 71100 CHALON
SUR SAONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARINIMMO, 38 rue Vauthier, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Job Evolution
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Services d’agences immobilières.
Classe N° 37 : Supervision, direction, de travaux de construction.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 985
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
International
Railway
Association Loi 1901,
N° SIREN : 487 585 176.
Strategic
Management
Institute,
16 rue Jean Rey, 75015 PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
International Railway Strategic Management Institute, 16 rue Jean
Rey, 75015 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; production de
films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 527 994
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE DELOT & CIE, Société à Responsabilité Limitée, ZA du
Bois des Places, 77620 EGREVILLE, N° SIREN : 345 266 498.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Club Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Produits ou services désignés : Câbles, filins d’acier, coupe orin,
coupe-filins (métalliques), scie circulaire (métallique).
Classes de produits ou services : 6, 7.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 527 999
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
cornille Caroline, Marie-claire, Andrée, 21 FROIDE, 14000 CAEN,
N° SIREN : 433 210 911.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
caroline cornille, 21 FROIDE (rue), 14000 CAEN.
95
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses.
Classes de produits ou services : 14.
N° National : 07 3 528 026
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 07 3 528 019
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
IDEES D’INTERIEUR, SARL, 18 bis rue Henri Moreau, 92600
ASNIÈRES-SUR-SEINE, N° SIREN : 487 865 891.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEES D’INTERIEUR, 18 bis rue Henri Moreau, 92600 ASNIÈRESSUR-SEINE.
Sébastien COMPAGNON SARL, SARL, 0 Etang Gillet, 71440
TRONCHY, N° SIREN : 477 958 458.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sébastien COMPAGNON, SARL, 0 Etang Gillet, 71440 TRONCHY.
Classe N° 10 : Mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Classes de produits ou services : 14, 18.
Classe N° 43 : Location de cuisines équipées pour personnes à
mobilité réduite ou pour petits logements.
Classes de produits ou services : 10, 20, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 038
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
N° National : 07 3 528 024
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
M. AMET Renaud, 156 bd Napoléon III, Le Bourgogne B, 06200
NICE, N° SIREN : 491 618 054.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Rebecca, 156 bd Napoléon III, Le Bourgogne B, 06200
NICE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Roselyne MICHELON, 23 rue Beethoven, 78730 SAINT ARNOULT
EN YVELINES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aigue-marine Conseil, 23 rue Beethoven, 78730 SAINT ARNOULT
EN YVELINES.
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ;
rabotage ; raffinage ; services de gravure ; services de dorure ;
services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de
tissus ; services de reliure ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de photogravure ; tri de déchets et de matières premières
de récupération (transformation).
Classes de produits ou services : 35, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 039
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Roderick Boyd MONOD, 114 Avenue du Coteau Fleuri, 83320
CARQUEIRANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Roderick Boyd MONOD, 114 Avenue du Coteau Fleuri, 83320
CARQUEIRANNE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 053
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
RUFO Marilyne, 20 avenue de la Motte-Picquet, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RUFO Marilyne, 20 avenue de la Motte-Picquet, 75007 PARIS.
Description de la marque : Le mot “ CAPECALM ” est en
majuscules en police Arial Block sur une seule ligne. Les quatre
premières lettres sont remplies de noir, les quatre dernières sont
remplies de blanc.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement du son, la
transmission du son ou des images ; supports d’enregistrements
magnétiques ; disques acoustiques ; enregistreurs à bande
magnétique ; bande vidéo ; disques compacts (audio-vidéo),
disques optiques-compacts, films pour l’enregistrement des sons,
supports d’enregistrements sonores, dispositifs pour le montage
des films cinématographiques, films (pellicules) impressionnés,
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision, logiciels (programmes enregistrés),
programmes d’ordinateurs, récepteurs (audio-vidéo).
Classe N° 15 : Bandes musicales.
Classe N° 28 : Jeux autres que ceux conçus pour être utilisés avec
un écran d’affichage indépendant ou un moniteur.
Classe N° 35 : Conseil en communication (marketing opérationnel
interactif), services liés à la location et à la vente au détail
d’espaces publicitaires tous supports ; relations publiques ;
publicité ; publication et diffusion de textes et annonces
publicitaires et notamment par et sur l’Internet, diffusion de
matériel publicitaire (tracts prospectus, imprimés échantillons) ;
publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tous
moyens de communication ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; service de vente aux enchères par
l’intermédiaire d’un réseau de télécommunication notamment par
l’Internet ; service de régie publicitaire sur réseau mondial ou
local d’ordinateur ; services d’abonnement à des journaux et à des
publications en général (pour des tiers) et notamment des
publications électroniques disponibles et consultables par et sur
l’Internet ; gestion de fichiers informatiques, recueil de données
dans un fichier central, systématisation de données dans un
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
fichier
central,
agences
d’informations
commerciales ;
informations d’affaires et investigations pour affaires ; gestion
des affaires commerciales, conseils en organisation des affaires,
expertise et direction des affaires.
Classe N° 38 : Télécommunications, service de transmission
d’informations par le réseau Internet ; service d’informations par
réseau télématique en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibre optique, communications téléphoniques, informations
télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications ;
service de transmission de données en particulier par paquet
d’information et d’images, messageries et courriers électroniques
et informatiques, expéditions de dépêches, échanges de
documents informatisés ; transmission d’informations contenues
dans des banques de données et banques d’images, services de
diffusion d’informations par voie électronique, notamment par
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé ; location d’appareils et d’installations de
télécommunications, diffusion de programmes de télévision,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
émissions télévisées, location d’appareils de télécommunication ;
services d’affichage électronique ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; distribution (transmission et diffusion) de
programmes de télévision numérique et multimédia par
l’intermédiaire d’un réseau d’ordinateurs ; services de fourniture
d’accès à un réseau mondial (Internet) ou local d’ordinateurs ;
services de fourniture d’accès à des bases de données rendus par
des serveurs informatiques et télématiques dans un réseau
d’architecture clients-serveur : mise à disposition des tiers
(transmission) de données incluses sur des bases de données
dans le domaine du spectacle et de la musique ; fourniture
(transmission) et réalisation (conception) de programmes sur
Internet, fourniture et routage (transmission) de programmes de
télévision ; fourniture d’accès par des portails à des services
rendus par l’intermédiaire d’un réseau global d’ordinateurs ;
services d’actualisation (mise à jour de fichiers informatiques) de
sites sur un réseau global d’ordinateurs ; services de transmission
et d’échange (transmission) d’information sur support
multimédia ;
services
d’opérateurs
de
réseau
de
télécommunications ou de télédistribution, à savoir services de
fourniture d’accès à un réseau de télécommunications ou de
télédistribution
et
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique mondial ; mise à
disposition (transmission) de pages Web pour des tiers ;
téléchargement (transmission) de logiciels et de données ;
fourniture de temps d’accès à des infrastructures de
télécommunications à des opérateurs tiers ; fourniture d’accès à
des moteurs de recherche et des annuaires électroniques sur
Internet, service d’agences d’information (nouvelles), d’agences
de presse, d’appels radioélectriques, de communications
radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques, diffusion de
programmes de radio et télévision ; services d’information en
matière de télécommunications, messageries électroniques ;
services de radiotéléphonie mobile ; transmission de messages,
de données, de sons et d’images et diffusion par voie hertzienne,
par câble ou par satellite ; constitution de bases de données,
transmission de bases de données incluses dans des bases de
données, services de transmission d’information d’une base de
données ; services de transmission de sonneries, d’images, de
photographies, de sons, d’articles de presse et de vidéos par
téléchargement ; téléchargement et télédéchargement de
sonneries, de sons, d’images, de photographies et de vidéos ;
services de réception et de transmission de transactions
commerciales par et sur l’Internet.
Classe N° 41 : Education, enseignement et télé-enseignement :
édition de livres, revues ; prêts de livres ; divertissements ;
spectacles ; divertissement radiophoniques, par télévision, par
Internet ou par télétexte ; organisation de concours en matière
d’éducation et de divertissement ; organisation de jeux et
promotions par l’intermédiaire des médias audio-visuels ;
formation dans le domaine des télécommunications, des
échanges de données et de l’informatique ; locations de supports
enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms, DVD) ayant
un but d’enseignement ou de divertissement ; activités
culturelles, à savoir montage de bandes vidéo, production de
films sur bande vidéo, location d’enregistrements sonores,
production de films ; production d’enregistrement vidéo, audio et
multimédia ; location de films cinématographiques, location
d’appareils et d’accessoires cinématographiques, location de
bandes vidéo, location de décors de spectacles, productions de
spectacles, représentation de spectacles, services de studio
d’enregistrement, studios de cinéma, distribution de films
cinématographiques, services de jeux proposés en ligne (à partir
d’un réseau informatique), services d’imagerie numérique,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
micro-édition, services de studio d’enregistrement musicaux ;
activités culturelles et de divertissement par le canal de réseaux
informatiques mondiaux ou locaux d’ordinateurs et notamment
97
l’Internet ; diffusion d’informations concernant la musique, de
programmes musicaux ou d’événements.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; élaboration et
location de logiciels informatiques ; conversion de données et de
programmes informatiques, conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique ; gestion de bases
de données, constitution de bases de données notamment dans
les domaines éducatifs et culturels, les spectacles et la musique et
les sports ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local
d’ordinateurs et notamment l’Internet ; services de création, de
conception, d’entretien et de mise à jour de sites et de pages Web
notamment pour des tiers ; service d’édition et de diffusion
d’animation éditoriale et de régie publicitaire sur l’Internet ;
création de moteurs de recherches et d’annuaires électroniques
sur l’Internet.
Classe N° 45 : Gérance de droits d’auteurs.
Classes de produits ou services : 9, 15, 28, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 056
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
OPHTALMIC B&T, SA, 22 AVENUE DES NATIONS, BAT. LE
ROUSSEAU, BP 55306, VILLEPINTE, 95940 ROISSY CDG,
N° SIREN : 352 490 544.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OPHTALMIC B&T, 22 AVENUE DES NATIONS, BAT. LE
ROUSSEAU, BP 55306, VILLEPINTE, 95940 ROISSY CDG.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à
usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classes de produits ou services : 5, 9.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 528 059
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
BOPI 08/10 - VOL. II
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 25, 41, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle GIMENO, 24 Chamandrin, 05100 BRIANCON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle GIMENO, 24 Chamandrin, 05100 BRIANCON.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 061
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LYONNAISE DE GARANTIE, SAS, 7 RUE DE LA REPUBLIQUE,
69002 LYON, N° SIREN : 413 557 976.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYONNAISE DE GARANTIE, 7 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69002
LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de
bureaux ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
99
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de
nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; recherches
scientifiques à but médical.
Classes de produits ou services : 16, 17, 19, 22.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Francois Leger, La Double Ecluse, 25320 RANCENAY.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 065
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Francois Leger, La Double Ecluse, 25320 RANCENAY.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 064
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CULTISOL, SAS, ZA LE CHATELET, BP 20, MORDELLES, 35310
SAINT THURIAL, N° SIREN : 409 494 044.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CULTISOL, ZA LE CHATELET, BP 20, MORDELLES, 35310 SAINT
THURIAL.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle ; voyance (établissement
d’horoscopes).
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 107
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. GRENOBLE
MARIE-LAURE HAMON, 0 VERGENUCLE D’EN BAS, 73610
DULLIN.
JEAN-FRANCOIS DEVILLIER, 0 VERGENUCLE D’EN BAS, 73610
DULLIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIE-LAURE HAMON, 0 VERGENUCLE D’EN BAS, 73610
DULLIN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 15 : Instruments de musique ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
gants (habillement) ; ;
Classe N° 42 : Création de vetements et costumes. Création
elaboration d’accessoires de vêtements.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime (autres que les
produits de toilette) ; substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (autre
que les instruments) ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou
hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains.
Classes de produits ou services : 15, 25, 42.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 112
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 115
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
NATURA COSMÉTICOS S.A., Société organisée sous les lois du
Brésil, Rodovia Régis Bittencourt, s/no, Km. 293, Potuverá,
ITAPECERICA DA SERRA, São Paulo, Brésil.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Jean-Luc CHAVANIS, 195 rue des Pyrénées, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Luc CHAVANIS, 195 rue des Pyrénées, 75020 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; Accompagnement de personnes ou
d’équipes pour le développement de leurs potentiels de leurs
savoir-faire et leurs savoirs-être dans le cadre d’objectifs
personnels et professionnels, à savoir : Conseil en orientation
professionnelle. Conseil et soutien psychologique.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 44 : Jardinage.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
101
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 117
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Luc CHAVANIS, 195 rue des Pyrénées, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Luc CHAVANIS, 195 rue des Pyrénées, 75020 PARIS.
Description de la marque : SE LIS C-RAL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; Fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; Accompagnement de personnes ou
d’équipes pour le développement de leurs potentiels de leurs
savoir-faire et leurs savoirs-être dans le cadre d’objectifs
personnels et professionnels, à savoir : Conseil en orientation
professionnelle. Conseil et soutien psychologique.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 25, 26, 28.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 150
Classe N° 44 : Jardinage.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 128
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
Jean-Louis BATTISTINI, 25 rue de la Maladière, 21121 DAIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT, CABINET CLAUDE GUIU, 10 Rue Paul Thénard,
21000 DIJON.
à : I.N.P.I. PARIS
YILAR SERAL, 60, RUE AUGUSTE Renoir, 93600 AULNAY SOUS
BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YILAR SERAL, 60 RUE AUGUSTE RENOIR, 939600 AULNAY SOUS
BOIS.
Marque déposée en couleurs.
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 6 : Objet d’art en métaux communs ; boîtes métalliques ;
objets d’arts en bronze ; coffres métalliques ; meubles
métalliques, meubles en fer forgé.
Classe N° 11 : Appareils et installations d’éclairage ; lampes
d’éclairage ; lampes électriques ; lanternes ; lustres ; suspension
de lampe.
Classe N° 20 : Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques, à
savoir : objet d’arts (ni gravés, ni lithographiés) en toutes ces
matières ; pièces d’ameublement ; armoires ; objets d’art en bois,
en cire, en plâtre, ou en matières plastiques ; bancs (meubles) ;
bannetons ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèques ;
bahuts ; bibliothèques (meubles) ; boîtes (en bois ou en matière
plastique) ; buffets ; meubles de bureau ; bustes en bois ; en cire,
en plâtre ou en matière plastique ; cadres (encadrements) ;
canapés ; cartothèques (meubles) ; chaises (sièges) ; chaises
longues ; coffres à jouets ; coffres non métalliques ; coffrets ;
commodes ; comptoirs (tables) ; coussins ; divans ; travaux
d’ébénisterie ; étagères ; fauteuils ; statues ; statuettes et figurines
en bois ; en cire ; en plâtre ; ou en matières plastiques ; jardinières
(meubles) ; literie (à l’exception du linge de lit) ; lutrins ; pupitres ;
matelas ; meubles de bureau ; meubles de pièces à vivre ;
oreillers ; paillasses ; rideaux de bambous ; paravents ; meubles
en rotin ; sièges ; sofas ; tables et tables de toilette (mobiliers) ;
vaisseliers ; lits non à usage médical (meubles) ; sommiers de lits.
Classes de produits ou services : 6, 11, 20.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ;
fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits, jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion
d’annonces publicitaires, présentation de produits sur tous
moyens de communications pour la vente au détail, informations
et conseils commerciaux aux consommateurs, diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité,
organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité,
promotion des ventes pour des tiers, publicité en ligne sur un
réseau informatique, relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications, messagerie électronique, transmission de
messages, transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises. Conditionnement de produits, déchargement,
dépôt de marchandises, distribution (livraison) de produits,
emballage de produits, entreposage, services d’expédition, fret
(transport de marchandises), courtage de frets, livraison de
marchandises, livraison de marchandises commandées par
correspondance.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Organisation et conduite de colloques, de
congrès, de séminaires, de conférences. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatif. Publication de livres.
Organisation de concours (éducation ou divertissement),
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
N° National : 07 3 528 152
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme, 24, rue
Chabrières, 75015 PARIS, N° SIREN : 722 064 102.
BOPI 08/10 - VOL. II
Auguste-
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 16 : Papier, carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
soit papier d’emballage, sacs, sachets et feuilles d’emballage en
papier ou en matières plastiques ; caractères d’imprimerie ;
clichés.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers, recherche scientifique à buts médicaux, recherche
en chimie, en bactériologie, en mécanique et en biologie, services
d’ingénieurs se chargeant d’analyse, de recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques, analyse chimique et
analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; conseils
en matière d’économie d’énergie, contrôle de qualité, services de
dessinateur pour emballage, étude de projets techniques,
expertises (travaux d’ingénieur), recherches en matière de
protection de l’environnement, recherches techniques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 38,
39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 155
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
PHITRUST ACTIVE INVESTORS, société Anonyme à conseil
d’administration, 41, rue Boissy d’Anglas, 75008 PARIS,
N° SIREN : 420 505 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons, location de matériel publicitaire ; aide
aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; consultation pour la direction des affaires,
transcription de communication, consultation professionnelle
d’affaires, estimation en affaires commerciales, gestion de
fichiers informatiques, organisation d’expositions et de salons à
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
buts commerciaux ou de publicité, conseils en organisation des
affaires, étude et recherche de marchés, relations publiques,
entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques,
de sténotypie ; comptabilité, tenue de livres et vérification de
comptes ; reproduction de documents ; bureaux de placement,
conseils auprès des entreprises en matière de management, de
recrutement et de gestion du personnel, de gestion de
l’entreprise, de gestion informatique ; informations ou
renseignements d’affaires ; recueil de données, services de saisie
et de traitement de données dans un fichier central.
Classe N° 36 : Affaires financières, monétaires, bancaires et
immobilières ; assurances ; analyse financière, agences de crédit,
crédit-bail, cote et courtage en bourse, services de cartes de
crédit, constitution et investissement de capitaux, cautions
(garanties), opérations de compensation (change), consultations
financières, services financier, services de financement,
constitution et placement de fonds, transfert électronique de
fonds, gérance de fortunes, opérations financières, monétaires et
opération de change, conseils, y compris en ligne par messagerie
électronique, dans le domaine de la finance ; services financiers et
monétaires y compris ceux fournis par l’intermédiaire de réseaux
informatiques et réseaux globaux de communication.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
services télématiques, transmission d’informations par
téléscripteur, transmission de messages ; télégrammes ; services
de messagerie électronique ; communication par terminaux
d’ordinateurs, communications et transmissions de données,
textes, sons, images par réseaux de communication
d’informations nationaux et internationaux, service de
transmission d’informations et de données visuelles ou sonores
contenues dans des banques de données, fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial, fourniture de forums de discussion
sur l’Internet.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
103
Classe N° 25 : Vêtements, blouses, blousons, bodies
(justaucorps), châles, robes de chambre, chandails, chemises,
chemisettes, combinaisons (vêtements), costumes, vêtements en
cuir, vêtements en imitation du cuir, écharpes, foulards, fourrures,
gabardines, gilets, imperméables, jupes, layettes, manteaux,
pantalons, pardessus, parkas, pull-overs, pyjamas, robes, teeshirts, tricots, uniformes, vestes, vêtements de gymnastique ;
maillots de bain, peignoirs de bain, bas, caleçons, chaussettes,
collants, lingerie de corps, maillots, corsets, culottes, étoles
(fourrures), gants (habillement), soutiens-gorge, guêtres, slips,
jarretelles, jarretières, cravates, ceintures (habillement).
Chaussures, souliers de bain, bottes, bottines, chaussons,
chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport,
escarpins, espadrilles, souliers de gymnastique, pantoufles,
sandales, souliers. Bérets ; casquettes ; visières ; bonnets ; hautsde-forme.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 159
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TRANSAT A.T. INC., Société canadienne, Place du Parc, 300 rue
Léo-Pariseau, Bureau 600, MONTREAL, QUEBEC H2X 4C2,
Canada.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 156
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur HARDY Pierre, 20, rue Saintonge, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Agence immobilière.
Classe N° 39 : Organisation et planification de voyages rendus par
une agence de tourisme.
Classe N° 43 : Réservation de chambres d’hôtel pour voyageurs.
Classes de produits ou services : 36, 39, 43.
Classe
N°
14
:
Joaillerie ;
bijouterie ;
instruments
chronométriques, à savoir chronomètres, chronographes utilisés
comme appareils spécialisés dans l’enregistrement du temps,
chronographes utilisés en tant que montres ; montres et leurs
parties constitutives, à savoir verres de montres, boîtiers de
montres, couronnes de montres, mouvements de montres,
bracelets de montres, fermoirs de montres. Boucles de ceintures
en métaux précieux ; colliers ; bracelets ; bagues ; boucles
d’oreilles ; pendentifs ; broches ; boutons de manchette ;
breloques ; médailles ; médaillons ; pinces à billet en métaux
précieux ; épingles à cravates ; pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages sauf à usage dentaire ; boîtes à bijoux en
métaux précieux, boîtes de joaillerie en métaux précieux, portemonnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux.
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie, cartables, étuis pour clés
(maroquinerie) ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents,
portefeuilles, porte-monnaie, serviettes (maroquinerie), serviettes
d’écoliers, trousses de voyage (maroquinerie). Sacs à main, sacs
de voyage ; malles et valises. Colliers pour animaux ; boîtes à
chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; bourses ; cannes ; colliers de
chevaux ; housses de selles pour chevaux ; selles pour chevaux ;
coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits « vanity cases » vendus vides ; fouets ; gibecières ;
laisses ; mallettes pour documents ; ombrelles ; parapluies ; sacs
de plage ; sacoches pour porter les enfants ; sacs housses pour
vêtements pour le voyage ; articles de sellerie.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 163
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
TRANSAT A.T. INC., Société canadienne, Place du Parc, 300 rue
Léo-Pariseau, Bureau 600, MONTREAL, QUEBEC H2X 4C2,
Canada.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 528 171
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
RYAD’S RESORT DEVELOPMENT, Société de droit marocain,
Marrakech Medina, Rue Djebel Alakhdar Bab Doukkala,
Marrakech, Maroc.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Classe N° 36 : Agence immobilière.
Classe N° 39 : Organisation et planification de voyages rendus par
une agence de tourisme.
Classe N° 43 : Réservation de chambres d’hôtel pour voyageurs.
Classes de produits ou services : 36, 39, 43.
Classe N° 35 : Clubs de fidélisation à savoir opérations
promotionnelles d’hébergement temporaire et de restauration en
vue de fidéliser la clientèle.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 43 : Services de restauration, services traiteur, cafés,
restaurants, bars, cafétérias, services hôteliers.
Classes de produits ou services : 35, 43.
N° National : 07 3 528 165
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
JEANTIL, Société par actions simplifiée, Rue de la Tertrais, Z.I. de
la
Hautière,
35590
L’HERMITAGE-RENNES,
N° SIREN : 599 200 029.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 172
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS CEDEX 09.
GOLDER ASSOCIATES CORPORATION, une société de droit
Canadien, 3730, Chamblee Tucker Road, Atlanta, GEORGIA 30341,
Etat-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Rouge et vert
Classe N° 7 : Toutes machines agricoles et industrielles,
notamment épandeurs de fumier, épandeurs de lisier-remorques
à vérin, tonnes à lisier, désileuses.
Classe N° 12 : Toutes machines agricoles et industrielles sur
roues, notamment épandeurs de lisier-remorques à vérin, tonnes
à lisier, désileuses.
Classe N° 20 : Réservoir cylindrique (non métallique) monté sur un
châssis de remorque et servant à transporter du lisier.
Classes de produits ou services : 7, 12, 20.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1474715
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 35 : Informations d’affaires, gestion des affaires
commerciales, aide dans les affaires commerciales, recherche
pour affaires, consultation professionnelle d’affaires ; aide à la
direction des affaires commerciales ou industrielles ; analyse de
risques et de décisions dans le domaine des affaires ; services
d’approvisionnement pour le compte d’autrui (achat de biens et
services pour d’autres entreprises) ; recueil de statistiques, de
prévisions économiques, d’expertise d’efficacité ; services de
gestion de projets d’affaires.
Classe N° 37 : Services de conclusion de marchés de
construction ; services de supervision de travaux de construction ;
services d’assurances de la qualité des constructions ;
informations relatives aux travaux de construction ; services de
supervision des travaux de démolitions.
Classe N° 42 : Services de recherche scientifique et technologique
par des ingénieurs ; recherche et consultation dans les domaines
de la protection de l’environnement, de l’économie d’énergie, de
la qualité de l’air, de l’écologie, de la géophysique, de la géologie,
de l’hydrologie et de l’hydrogéologie, des ressources d’eau, du
traitement de l’eau, du traitement des déchets, de la réhabilitation
environnementale, du recyclage environnemental ; recherche et
développement en chimie et biologie pour le compte d’autrui ;
ingénierie à savoir : ingénierie géotechnique et minère, ingénierie
dans les domaines de la géophysique, de l’hydrologie et de
l’hydrogéologie ;
exploration
sous-marine ;
exploration,
recherche et essai géologique ; recherche et étude de projets
techniques ; contrôle qualité, contrôle du procédé d’assurance
qualité ; à savoir essai, recherche, élaboration dans le domaine de
l’hygiène industrielle, de la gestion et de l’utilisation des
matériaux dangereux, de la qualité de l’air intérieur et de
l’ergonomie.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 528 176
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
RYAD’S RESORT DEVELOPMENT, Société de droit marocain,
Marrakech Medina, Rue Djebel Alakhdar Bab Doukkala,
Marrakech, Maroc.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
105
ingénierie à savoir : ingénierie géotechnique et minère, ingénierie
dans les domaines de la géophysique, de l’hydrologie et de
l’hydrogéologie ;
exploration
sous-marine ;
exploration,
recherche et essai géologique ; recherche et étude de projets
techniques ; contrôle qualité, contrôle du procédé d’assurance
qualité ; à savoir essai, recherche, élaboration dans le domaine de
l’hygiène industrielle, de la gestion et de l’utilisation des
matériaux dangereux, de la qualité de l’air intérieur et de
l’ergonomie.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 179
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GOLDER ASSOCIATES CORPORATION, une société de droit
Canadien, 3730, Chamblee Tucker Road, Atlanta, GEORGIA 30341,
Etats-Unis d’Amérique.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 35 : Clubs de fidélisation à savoir opérations
promotionnelles d’hébergement temporaire et de restauration en
vue de fidéliser la clientèle.
Classe N° 43 : Services de restauration, services traiteur, cafés,
restaurants, bars, cafétérias, services hôteliers.
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 177
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
GOLDER ASSOCIATES CORPORATION, une société de droit
Canadien, 3730, Chamblee Tucker Road, Atlanta, GEORGIA 30341,
Etats-Unis d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 35 : Informations d’affaires, gestion des affaires
commerciales, aide dans les affaires commerciales, recherche
pour affaires, consultation professionnelle d’affaires ; aide à la
direction des affaires commerciales ou industrielles ; analyse de
risques et de décisions dans le domaine des affaires ; services
d’approvisionnement pour le compte d’autrui (achat de biens et
services pour d’autres entreprises) ; recueil de statistiques, de
prévisions économiques, d’expertise d’efficacité ; services de
gestion de projets d’affaires.
Classe N° 37 : Services de conclusion de marchés de
construction ; services de supervision de travaux de construction ;
services d’assurances de la qualité des constructions ;
informations relatives aux travaux de construction ; services de
supervision des travaux de démolitions.
Classe N° 42 : Services de recherche scientifique et technologique
par des ingénieurs ; recherche et consultation dans les domaines
de la protection de l’environnement, de l’économie d’énergie, de
la qualité de l’air, de l’écologie, de la géophysique, de la géologie,
de l’hydrologie et de l’hydrogéologie, des ressources d’eau, du
traitement de l’eau, du traitement des déchets, de la réhabilitation
environnementale, du recyclage environnemental ; recherche et
développement en chimie et biologie pour le compte d’autrui ;
Classe N° 35 : Informations d’affaires, gestion des affaires
commerciales, aide dans les affaires commerciales, recherche
pour affaires, consultation professionnelle d’affaires ; aide à la
direction des affaires commerciales ou industrielles ; analyse de
risques et de décisions dans le domaine des affaires ; services
d’approvisionnement pour le compte d’autrui (achat de biens et
services pour d’autres entreprises) ; recueil de statistiques, de
prévisions économiques, d’expertise d’efficacité ; services de
gestion de projets d’affaires.
Classe N° 37 : Services de conclusion de marchés de
construction ; services de supervision de travaux de construction ;
services d’assurances de la qualité des constructions ;
informations relatives aux travaux de construction ; services de
supervision des travaux de démolitions.
Classe N° 42 : Services de recherche scientifique et technologique
par des ingénieurs ; recherche et consultation dans les domaines
de la protection de l’environnement, de l’économie d’énergie, de
la qualité de l’air, de l’écologie, de la géophysique, de la géologie,
de l’hydrologie et de l’hydrogéologie, des ressources d’eau, du
traitement de l’eau, du traitement des déchets, de la réhabilitation
environnementale, du recyclage environnemental ; recherche et
développement en chimie et biologie pour le compte d’autrui ;
ingénierie à savoir : ingénierie géotechnique et minère, ingénierie
dans les domaines de la géophysique, de l’hydrologie et de
l’hydrogéologie ;
exploration
sous-marine ;
exploration,
recherche et essai géologique ; recherche et étude de projets
techniques ; contrôle qualité, contrôle du procédé d’assurance
qualité ; à savoir essai, recherche, élaboration dans le domaine de
l’hygiène industrielle, de la gestion et de l’utilisation des
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matériaux dangereux, de la qualité de l’air intérieur et de
l’ergonomie.
BOPI 08/10 - VOL. II
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 180
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AMPHOUX Max, 31 rue Fresnel, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Supports de sons, d’images et de données de toutes
sortes, en particulier, bandes magnétiques, cassettes, disques
compacts, disques acoustiques, disques versatiles digitaux dits
DVD, bandes audio-numériques (dat), bandes vidéo, disquettes,
Cédéroms, tous ces produits précités sous forme préenregistrée
ou non préenregistrée.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie tels que revues,
magazines, journaux, livrets, publications, partitions musicales.
Classe N° 38 : Télécommunications par téléphone, par réseau de
fibres optiques, par voie télématiques et par réseaux
informatiques y compris par un réseau mondial de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ; diffusion de données, de sons et d’images y
compris sur des appareils de télécommunication ou sur des
ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications.
Classe N° 41 : Divertissement radiophonique et télévisé ; édition
de livres, de revues, de magazines, de livrets et partitions
musicales, de supports magnétiques, numériques et digitaux de
données, de sons et d’images ; production de films, de spectacles,
d’enregistrement
musicaux,
d’émissions
télévisées
et
radiophoniques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 181
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
REGINE MOISSON, née HILDEBRAND, 8 RUE JEAN HULTZ, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGINE MOISSON, née HILDEBRAND, 8 RUE JEAN HULTZ, 67000
STRASBOURG.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l’exception des fils) ; articles
décoratifs pour la chevelure ; Couronnes en fleurs artificielles ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; jeux de cartes ou de tables ; Bulles de savon ;
Classe N° 31 : Arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) ; plantes
séchées pour la décoration ; Couronnes en fleurs naturelles ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; Conseil en organisation de
mariage réceptions privées et professionnelles tenue et gestion
de listes de mariages et de cadeaux. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; Fourniture de forums de discussion sur
l’Internet en matière de mariage et tout ce qui s’y rapporte.
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; services de broderie ;
services
d’encadrement
d’oeuvres
d’art ;
tirage
de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; Service rendu par un photogrape ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; services de loisir ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location de films cinématographiques ; location de décors de
spectacles ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et
coordination d’évenements professionnels ou non. Organisation
et coordination de mariages, salon et foires, conseils en
organisation et décoration de mariages ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; décoration intérieure ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; Création et entretien de sites Web
pour des tiers ;
Classe N° 43 : Services de restauration
hébergement temporaire ; services de traiteurs.
(alimentation) ;
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 26, 28, 31, 35, 38, 40, 41,
42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 184
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; Logiciels de gestion du mariage, de ses préparatifs,
de son organisation, de ses jeux, de sa décoration et de sa mise
en scène. Logiciel de jeux autour du mariage en général ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à
bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
porte-clefs de fantaisie ; Bijoux fantaisie ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; albums ;
BMW FRANCE, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 3, avenue Ampère, 78180 MONTIGNY LE
BRETONNEUX, N° SIREN : 722 000 965.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels.
107
N° National : 07 3 528 185
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BMW FRANCE, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 3, avenue Ampère, 78180 MONTIGNY LE
BRETONNEUX, N° SIREN : 722 000 965.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules ; véhicules automobiles ; appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; diffusion
d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion
(distribution) d’échantillons ; diffusion et distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique, sur Internet ;
relations publiques.
Classe N° 37 : Services de réparation et d’entretien de véhicules
automobiles.
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunications par
terminaux d’ordinateurs, par voie télématique, radiophonique,
télégraphique, téléphonique, par l’Internet ; télécommunications
multimédia et interactive ; télécommunications par réseau
informatique et de télécommunication mondial (réseau des
réseaux) ; transmission d’informations par codes télématiques et
par noms de domaines ; consultations sur écrans d’informations
à partir d’une banque de données ; services d’échange
électronique de données ; fournitures d’accès à un réseau
informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données ; services de messagerie en ligne ; services de
communication électronique et par ordinateur ; agences
d’informations (nouvelles) ; transmission d’informations par voie
électronique et par ordinateur ; services de transmission
d’informations par réseaux nationaux et internationaux de
communication et de télécommunication par l’Internet, l’Intranet,
l’Extranet ; services de fourniture d’accès à un réseau de
télécommunications
national
et
international ;
services
d’assistance à savoir conseil technique dans le domaine des
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de téléconférences ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
Classe N° 39 : Transport ; location d’automobiles ; assistance en
cas de pannes de véhicules (remorquage) ; organisation de
voyages.
Classe N° 42 : Evaluation, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifique et technologique, à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; services d’analyses et de
recherches industrielles ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; ingénierie ; décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 9, 12, 35, 37, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels.
Classe N° 12 : Véhicules ; véhicules automobiles ; appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; diffusion
d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion
(distribution) d’échantillons ; diffusion et distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique, sur Internet ;
relations publiques.
Classe N° 37 : Services de réparation et d’entretien de véhicules
automobiles.
Classe N° 38 : Télécommunications ; télécommunications par
terminaux d’ordinateurs, par voie télématique, radiophonique,
télégraphique, téléphonique, par l’Internet ; télécommunications
multimédia et interactive ; télécommunications par réseau
informatique et de télécommunication mondial (réseau des
réseaux) ; transmission d’informations par codes télématiques et
par noms de domaines ; consultations sur écrans d’informations
à partir d’une banque de données ; services d’échange
électronique de données ; fournitures d’accès à un réseau
informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données ; services de messagerie en ligne ; services de
communication électronique et par ordinateur ; agences
d’informations (nouvelles) ; transmission d’informations par voie
électronique et par ordinateur ; services de transmission
d’informations par réseaux nationaux et internationaux de
communication et de télécommunication par l’Internet, l’Intranet,
l’Extranet ; services de fourniture d’accès à un réseau de
télécommunications
national
et
international ;
services
d’assistance à savoir conseil technique dans le domaine des
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de téléconférences ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
Classe N° 39 : Transport ; location d’automobiles ; assistance en
cas de pannes de véhicules (remorquage) ; organisation de
voyages.
Classe N° 42 : Evaluation, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifique et technologique, à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; services d’analyses et de
recherches industrielles ; conception et développement
108
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; ingénierie ; décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 9, 12, 35, 37, 38, 39, 42.
N° National : 07 3 528 193
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 191
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mr ARMOUGOM Alain, Résidence de l’Orme, 34 av. rené Panhard,
94320 THIAIS.
Mlle RATSIMANDISA Nathalie, Résidence de l’Orme, 34 av. rené
Panhard, 94320 THIAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr ARMOUGOM Alain, Résidence de l’Orme, 34 avenue René
Panhard, 94320 THIAIS.
SOCIETE A.S., Société anonyme à directoire, Rue de la Brèche
d’Oger, 51190 LE MESNIL-SUR-OGER, N° SIREN : 095 751 038.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Produits de soins dentaires dentifrices.
Classe N° 21 : Kit de soins pour l’hygiène bucco dentaires à savoir
brosse à dent.
Classes de produits ou services : 3, 21.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques, à savoir boissons de fruits et jus de
fruits, jus de raisins, nectar de fruits, limonades, sodas ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; boissons sans
alcool ; cocktails sans alcool.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 202
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
vins, vins mousseux, vins d’appellation d’origine contrôlée
Champagne ; cocktails préparés à base de champagne.
Classe N° 35 : Service de vente au détail, en gros, par
l’intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par
des moyens électroniques, de boissons, et plus particulièrement
de vins de champagne, ainsi que de produits relatifs à la
dégustation du vin, tels que bouchons de bouteille, verrerie,
dessous de verre ; service d’approvisionnement (achat de
boissons alcooliques, notamment de vins de champagne) et
service de regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de
leur transport) de boissons alcooliques, notamment de vins de
champagne ; service de présentation de produits, et en particulier
de vins de champagne, sur tout moyen de communication pour la
vente au détail ; vente aux enchères, en particulier de vins de
champagne ; publicité ; recueil de données dans un fichier
central ; relations publiques ; organisation de manifestations
publiques, d’expositions et de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; organisation de dégustations de vins et spiritueux, à
buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de
commandes d’achats de boissons alcooliques, et notamment de
vins de champagne ; décoration de vitrines ; démonstration de
produits ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale.
à : I.N.P.I. PARIS
Lynxit,
sarl,
5
Simon
N° SIREN : 500 016 175.
Le
Franc,
75004
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lynxit, 5 Simon Le Franc, 75004 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau, y compris
agence d’informations commerciales, estimation en affaires
commerciales ; aide à la direction des affaires, aide à la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales ; conseil en
organisation et direction des affaires, informations d’affaires,
renseignements d’affaires, investigation pour affaires, étude de
marché, recherche de marché, gestion des fichiers informatiques,
recueil de données dans un fichier central, systématisation de
données dans un fichier central, ; Recherches d’informations dans
des fichiers informatiques pour des tiers ; diffusion d’annonces
publicitaires, location d’espaces publicitaires, publicité en ligne
sur un réseau informatique ;
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 36 : Affaires financières et affaires immobilières ; y
compris notamment, constitution de capitaux, investissement de
capitaux, consultation en matière financière, estimation
financière, informations financières, opérations financières,
transactions financières ; evaluation estimation de biens
immobiliers, courtage en biens immobiliers, gérance de biens
immobiliers ;
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunication ; y compris notamment,
agences de presse, agences d’informations, expedition de
dépèches, informations en matière de télécommunications,
services de téléconférences, communication par réseaux de fibres
optiques ou par terminaux d’ordinateurs, transmission de
messages, services de transmission d’information par réseau et
notamment en matière de franchisage.
109
planification et d’organisation de réceptions et d’évênements à
but culturel, de formation ou de divertissement, dans les
domaines de l’art et de la créativité artistique. Services de
formation artistique ; services de publication de livres, de
catalogues, d’affiches et de textes autres que publicitaires ;
service de production de films dans le domaine artistique.
Classes de produits ou services : 14, 16, 19, 20, 35, 41.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 204
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 228
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. RENNES
FROMAPAC, SA, PA des Portes de Bretagne, BP 42124, 35221
CHATEAUBOURG Cedex, N° SIREN : 402 180 541.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FROMAPAC, PA des Portes de Bretagne, BP 42124, 35221
CHATEAUBOURG Cedex.
Classe N° 29 : Fromages à pâte préssée cuite et non cuite.
BONNAULT-DALY Anne-Sophie, 55 Avenue Marceau, 75116
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey de Haas, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Classe N° 14 : Objets d’art en métaux précieux ; sculptures en
métaux précieux.
Classes de produits ou services : 29.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, catalogues, revues,
brochures, affiches et affichettes, cartes postales, lithographies,
peintures (tableaux), dessins (oeuvres d’art), photographies.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 19 : Statues et statuettes en pierre, en béton ou en
marbre.
N° National : 07 3 528 227
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BONNAULT-DALY Anne-Sophie, 55 Avenue Marceau, 75116
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey de Haas, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Classe N° 14 : Objets d’art en métaux précieux ; sculptures en
métaux précieux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, catalogues, revues,
brochures, affiches et affichettes, cartes postales, lithographies,
peintures (tableaux), dessins (oeuvres d’art), photographies.
Classe N° 19 : Statues et statuettes en pierre, en béton ou en
marbre.
Classe N° 20 : Statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques, meubles.
Classe N° 35 : Organisation de salons et d’expositions d’oeuvres
d’art et créations artistiques à but commercial ; services de
regroupement, pour le bénéfice de tiers, d’une variété de
produits, à savoir d’oeuvres d’art et de créations artistiques (à
l’exception du transport de ceux-ci) permettant aux clients de voir
et d’acheter ces produits facilement ; services de vente au détail
d’objets d’art et de créations artistiques, notamment au travers de
galeries d’art, d’expositions ou d’un site Internet ; services de
conseils personnalisés à des consommateurs individuels dans la
recherche d’une oeuvre d’art ou d’une création artistique
spécifique, et dans la négociation de son achat.
Classe N° 41 : Services d’exposition d’oeuvres artistiques et
culturelles ; services d’organisation de conférences, de
séminaires, de congrès, sur l’art et la culture ; services de
Classe N° 20 : Statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques.
Classe N° 35 : Organisation de salons et d’expositions d’oeuvres
d’art et créations artistiques à but commercial ; services de
regroupement, pour le bénéfice de tiers, d’une variété de
produits, à savoir d’oeuvres d’art et de créations artistiques (à
l’exception du transport de ceux-ci) permettant aux clients de voir
et d’acheter ces produits facilement ; services de vente au détail
d’objets d’art et de créations artistiques, notamment au travers de
galeries d’art, d’expositions ou d’un site Internet ; services de
conseils personnalisés à des consommateurs individuels dans la
recherche d’une oeuvre d’art ou d’une création artistique
spécifique, et dans la négociation de son achat.
Classe N° 41 : Services d’exposition d’oeuvres artistiques et
culturelles ; services d’organisation de conférences, de
séminaires, de congrès, sur l’art et la culture ; services de
planification et d’organisation de réceptions et d’évênements à
but culturel, de formation ou de divertissement, dans les
domaines de l’art et de la créativité artistique. Services de
formation artistique ; services de publication de livres, de
catalogues, d’affiches et de textes autres que publicitaires ;
service de production de films dans le domaine artistique.
Classes de produits ou services : 14, 16, 19, 20, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 229
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BONNAULT-DALY Anne-Sophie, 55 Avenue Marceau, 75116
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey de Haas, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 6 : Statuettes en métaux communs.
Classe N° 11 : Luminaires, lampes d’éclairage intérieur et
extérieur pour bâtiments, abat-jour pour luminaires ; pieds et
supports pour lampes et luminaires.
Classe N° 14 : Objets d’art en métaux précieux ; horloges et
articles d’horlogerie ; joaillerie (objets d’art) ; statues et statuettes
en métaux précieux ; sculptures en métaux précieux.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, catalogues, revues,
brochures, affiches et affichettes, cartes postales, lithographies,
peintures (tableaux), dessins (oeuvres d’art), photographies.
N° National : 07 3 528 238
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Ryokane, SAS, 20-22 rue Croix des Petits Champs, 75001 PARIS,
N° SIREN : 491 498 416.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ryokane, 20-22 rue Croix des Petits Champs, 75001 PARIS.
Classe N° 19 : Statues et statuettes (objets d’art) en pierre, en
béton ou en marbre.
Classe N° 20 : Meubles d’intérieur, de jardin ou d’extérieur ; glaces
(miroirs) ; rideaux, stores et écrans d’intérieur en bois, en liège, en
roseaux, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire ; tapis, statues
et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques.
Classe N° 24 : Linge de table (non en papier) ; linge de maison ;
linge ouvré ; linge de lit ; rideaux en matière textile ou plastique ;
tissus pour meubles ; tentures murales en matière textile ;
serviettes de toilette, de bain, de table en matières textiles ; tapis
de table non en papier.
Classe N° 35 : Organisation de salons et d’expositions d’oeuvres
d’art et créations artistiques à but commercial ; services de
regroupement, pour le bénéfice de tiers, d’une variété de
produits, à savoir d’oeuvres d’art et de créations artistiques (à
l’exception du transport de ceux-ci) permettant aux clients de voir
et d’acheter ces produits facilement ; services de vente au détail
d’objets d’art et de créations artistiques, notamment au travers de
galeries d’art, d’expositions ou d’un site Internet ; services de
conseils personnalisés à des consommateurs individuels dans la
recherche d’une oeuvre d’art ou d’une création artistique
spécifique, et dans la négociation de son achat.
Classe N° 38 : Services de fourniture de forums de discussion sur
Internet ; service de transmission de message via un forum
Internet.
Classe N° 41 : Services d’exposition d’oeuvres artistiques et
culturelles ; services d’organisation de conférences, de
séminaires, de congrès, sur l’art et la culture ; services de
planification et d’organisation de réceptions et d’évênements à
but culturel, de formation ou de divertissement, dans les
domaines de l’art et de la créativité artistique. Services de
formation artistique ; services de publication de livres, de
catalogues, d’affiches et de textes autres que publicitaires ;
service de production de films dans le domaine artistique.
Classes de produits ou services : 6, 11, 14, 16, 19, 20, 24, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 232
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. BORDEAUX
D.A.G., Société par Actions Simplifiée, R.N. 102, 07580 SAINT
JEAN LE CENTENIER, N° SIREN : 378 008 247.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN, SNC, CABINET THEBAULT, 111,
cours du Médoc, CS 40009, 33070 BORDEAUX cedex.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par eau ; canoes, kayak,
accessoires pour canoes et de kayak à savoir pagaïes, jupes, aides
à la flottaison ; bateaux, ainsi que pièces constitutives de bateaux.
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques,
lotions
capillaires,
dentifrices,
encens,
désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; préparations
cosmétiques pour l’amincissement ; préparation cosmétiques
pour le raffermissement ; produits de beauté : gels, crèmes, lait,
lotion, pommades, onguents, poudres et préparations
cosmétiques pour le soin de la peau ; laques, shampooings et
lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bain ;
fards, fonds de teint, produits de maquillage et de démaquillage ;
nécessaires de cosmétique ; parfums d’ambiance, senteurs pour
la maison ; bois odorants, encens, produits pour parfumer le
linge.
Classe N° 4 : Bougies parfumées et non parfumées.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour le visage et pour
le corps y compris les massages, les épilations, la
chromothérapie, les gommages et les enveloppements du corps ;
soins de balnéothérapie, de thalassothérapie et d’hydrothérapie ;
soins du hammam et du sauna.
Classes de produits ou services : 3, 4, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 258
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Sébastien Brunson, Agissant pour le compte de la société
“ FudoPro ” en cours de formation, 0 Maison Arkaizea, 64640
HELETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sébastien Brunson, 0 Maison Arkaizea, 64640 HELETTE.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
111
Description de la marque : NOIR, BLANC ET COULEURS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures ;
photographies.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets.
Classes de produits ou services : 16, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 299
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ;
LEODIS BOISSONS SERVICES, Société par Actions Simplifiées, 2
Rue du Génie, 69200 VENISSIEUX, N° SIREN : 955 505 227.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEODIS BOISSONS SERVICES, Monsieur Claude GOSSE, 2 Rue
du Génie, 69200 VENISSIEUX.
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
rembourrages de protection (parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
Coaching sportif individuel ou en équipe, pour particuliers et
entreprises ; entraineur personnel à domicile, préparateur
physique.
Classe N° 33 : Vins, vins de table, vins de pays, et autres boissons
alcooliques (à l’exception des bières).
Classes de produits ou services : 25, 28, 41.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 266
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOVALO JOHN DOMINIQUE, 743 SIDR FRONT DE MER, 97410
SAINT PIERRE (REUNION).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOVALO JOHN DOMINIQUE, 743 SIDR FRONT DE MER, 97410
SAINT PIERRE (REUNION).
N° National : 07 3 528 311
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Sandrine PONCET, 28 rue de la république, 10190 ESTISSAC.
Laurent PHILIPPE, 28 rue de la république, 10190 ESTISSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sandrine PONCET, 28 rue de la république, 10190 ESTISSAC.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location de films cinématographiques ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition.
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 319
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Julien Védrenne, 6 rue Taclet, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julien Védrenne, 6 rue Taclet, 75020 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 9 : Logiciels et cassettes enregistrés pour la
démonstration d’appareils pour la coiffure et la beauté ainsi que
pour l’enseignement de la coiffure. Appareils de soin pour les
cheveux fonctionnant au gaz, également à combustion
catalytique, tels que fers à friser et bigoudis ; défriseurs, appareils
pour réaliser des coiffures telles que des tresses, bigoudis
électrotermiques,
pièces
de
ces
appareils ;
appareils
électrotermiques à onduler les cheveux, rouleaux et bigoudis
électrothermiques.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires. Sèchecheveux électriques et pièces afférentes telles que tuyères ou
diffuseurs et étuis ; appareils chauffants électriques de soin pour
les cheveux ; pièces des articles précités ; brosse séchante
électrique ; appareils électriques pour la mise en forme des
cheveux, appareils électrique pour le lissage des cheveux.
Classes de produits ou services : 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 330
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
UNION VOLLEY BALL DE LA NARBONNAISE, Association Loi
1901, Palais des sports et du travail, Boulevard Frédéric Mistral,
11100 NARBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karina MARTY-LICHIERE, 29 boulevard Marcel Sembat, 11100
NARBONNE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 322
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BABYLISS, S.A., 99 avenue Aristide Briand, 92120 MONTROUGE,
N° SIREN : 612 022 903.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Paul-André CHARLES, Avocat à la Cour, 39 rue François 1er,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone process black pantone 021 CV
ou pantone 1645 CV
Classe N° 16 : Produits de limprimerie, affiches, albums,
almanachs, calendriers, autocollants, décalcomanies, fanions,
billets, brochures, catalogues, journaux, périodiques, prospectus,
publications, revues, bandes dessinés, livres, cartes, papier à
lettre, enveloppes, classeurs à anneaux, dessins, gravures,
photographies ; papier demballage, sac et sachet pour lemballage
en papier et en matière plastique ; cartes à collectionner, articles
de papeterie, articles de bureau (à l’exception des meubles),
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
113
stylos, crayons, trousse à crayons ; modèles de broderies,
décoration en papier ; invitation en papier. ;
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; casquettes et chapellerie ;
bandeaux pour poignets ; maillot de bains ; tenues
déchauffement ; vêtements de nuits ; gants ; foulard, cravate ;
tablier, bavoir en tissus. ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activité
sportive et culturelle ; stage de perfectionnement sportif ;
organisation de compétitions sportives ; de concours, de congrés,
de conférence, d’exposition à buts culturels ou éducatifs ;
exploitation d’installations sportives ; location d’équipements
pour les sports (à l’exception des véhicules) ; réservation de
places de spectacles ; production de films sur bandes vidéos ;
organisation de loterie ; publication de livres ; services
d’informations sportives et de divertissement accessibles via un
réseau informatique mondial ou un service commercial en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 334
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Frédéric ARNAUD, 4 place Mauconseil, 60300 SENLIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric ARNAUD, 4 place Mauconseil, 60300 SENLIS.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 21, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 336
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 21, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 335
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Frédéric ARNAUD, 4 place Mauconseil, 60300 SENLIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric ARNAUD, 4 place Mauconseil, 60300 SENLIS.
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Catering distribution services, sas, 56 Rue des hautes patures,
92000 NANTERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BORGES-CDS, 56 Rue des hautes patures, 92000 NANTERRE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 29, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 358
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
N° National : 07 3 528 351
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Bruno DAL-PALU, 35 chemin de St Geniest, 84000 AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno DAL-PALU, 35 chemin de St Geniest, 84000 AVIGNON.
Carole Barteau, 39 avenue Carnot, 78290 CROISSY S/SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Carole Barteau, 39 avenue Carnot, 78290 CROISSY S/SEINE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ;
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : fond gris (rouge=187, vert=187,
bleu=187) texte violet (rouge=102, vert=0, bleu=153) police du
texte= “ Vivaldi ”
N° National : 07 3 528 359
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Bruno DAL-PALU, 35 chemin de St-Geniest, 84000 AVIGNON.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; Production d’enregistrements sonores.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bruno DAL-PALU, 35 chemin de St-Geniest, 84000 AVIGNON.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 352
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
IFO INTERNATIONAL FRUIT OBTENTION, GIE, L’anguicherie,
49140 SEICHES SUR LE LOIR, N° SIREN : 478 747 462.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IFO INTERNATIONAL FRUIT OBTENTION, L’anguicherie, 49140
SEICHES SUR LE LOIR.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Forme d’un triskel en fond bleu avec
les lettres en blanc logo quatre couleurs : bleu, noir, blanc et gris
Classe N° 41 : Éducation ; formation ;
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits (à l’exception des piments) ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines,
à savoir arbres (végétaux), troncs d’arbres, arbustes, arbres
fruitiers et porte-greffes, plants, greffons, écussons et boutures de
plantes ; fruits et légumes frais (à l’exception des piments) ;
semences (à l’exception de celles de piments), plantes et fleurs
naturelles (à l’exception des piments) ;
Classe N° 44 : Services médicaux.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 528 360
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ANNE CARTIER, 7 RUE PAIRA, 92190 MEUDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANNE CARTIER, 7 RUE PAIRA, 92190 MEUDON.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
115
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; pierres fines, fantaisies.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 30.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 375
N° National : 07 3 528 363
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SÉBENNE Yolande claire, 232, Rue de crimée, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SÉBENNE Yolande-claire, 232, Rue de CRIMÉE, 75019 PARIS.
ebuzzing, Société à Responsabilité Limitée, 3 rue Milton, 75009
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ebuzzing, 3 rue Milton, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 383
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
BOPI 08/10 - VOL. II
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en matières textiles.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classes de produits ou services : 20, 22, 24.
à : I.N.P.I. PARIS
Franck DUSSURGEY, Agissant pour le compte de la société
“ FKDmarket ” en cours de formation, 3 rue du laval, 69670
VAUGNERAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franck DUSSURGEY, 3 rue du laval, 69670 VAUGNERAY.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 389
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
CIFMC-CPM-JCC, ASSOCIATION LOI 1901, 36 QUAI DE SEINE,
93400 SAINT OUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CIFMC-CPM-JCC, 36 QUAI DE SEINE, 93400 SAINT OUEN.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location d’appareils de
télécommunication ; services de messagerie électronique ;
location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 384
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Michel ARSAC, 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113, 26904 VALENCE
Cedex 09.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel ARSAC, 19 rue Paul Henri Spaak, BP 113, 26904 VALENCE
Cedex 09.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – CPM (Centre Peniel Mondial)
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
117
N° National : 07 3 528 431
Dépôt du : 18 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 416
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2007
DISTRI FLOR, SARL, 93 rue du Général Franiatte, 57950
MONTIGNY LES METZ, N° SIREN : 499 180 370.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DISTRI FLOR, 93 rue du Général Franiatte, 57950 MONTIGNY LES
METZ.
à : I.N.P.I. PARIS
CHRISTELLE BOCQUET, 59 BIS RUE DU PRESIDENT FRUCHON,
36200 SAINT-MARCEL, N° SIREN : 494 365 646.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTELLE BOCQUET, 59 BIS RUE DU PRESIDENT FRUCHON,
36200 SAINT-MARCEL.
Produits ou services désignés : • café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches,
pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les
produits précités issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ou obtenus selon les règles de
production biologique. • maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; services d’étanchéité (construction).
Classes de produits ou services : 30, 37.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
N° National : 07 3 528 424
Classe N° 31 : Fleurs en libre service, compositions florales,
plantes vertes et fleuries ; Arbustes ; plantes ; plantes séchées
pour la décoration.
Classes de produits ou services : 31.
Dépôt du : 17 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Antoine DESVAUX Laurence CHAUVEAU Eric BELLIER, société
civile professionnelle de notaires, 14 allée du HARAS, BP 75207,
49052 ANGERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Antoine DESVAUX Laurence CHAUVEAU Eric BELLIER, 14 allée
du HARAS, BP 75207, 49052 ANGERS.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
N° National : 07 3 528 445
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
Thierry Ehrmann, 17, rue de la république, 69270 ST ROMAIN AU
MONT D’OR.
Sydney Ehrmann, 17, rue de la république, 69270 ST ROMAIN AU
MONT D’OR.
Kurt Ehrmann, 17, rue de la république, 69270 ST ROMAIN AU
MONT D’OR.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIERRY EHRMANN, 17 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69270 SAINT
ROMAIN AU MONT D’OR.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires, consultations et
conseils professionnels d’affaires, bureaux de rédaction ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières, estimations immobilières,
négociations immobilières, gestion de patrimoines ;
Classe N° 45 : Conseils juridiques, recherches judiciaires,
recherches légales.
Classe N° 9 : Logiciels pour le traitement, la gestion et l’accès de
bases de données.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
Classe N° 16 : Photographies d’œuvres d’art, clichés d’œuvres
d’art, cartes postales d’œuvres d’art.
BOPI de publication antérieure : 07/47 NL
Classe N° 35 : Service de saisie de données informatiques,
transmission d’informations contenues dans des banques de
données.
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Gérance de biens immobiliers, locations de bureaux
et de locaux à usage commercial. Etablissement de baux.
Location d’appartements et établissement de baux. Location
d’exploitations agricoles. Information en matière de construction.
Restauration de mobiliers.
Classe N° 37 : Services de communications par terminaux
d’ordinateurs.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
banques de données.
Classe N° 42 : Conception de logiciels, programmation pour
ordinateur. Architecture.
Classe N° 45 : Gérance de droits d’auteur.
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 528 449
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Yves GINESTE, 1 Rue Amiral Courbet, 66250 SAINT LAURENT DE
LA SALANQUE.
Rosette MARESCOTTI épouse GINESTE, 1 Rue Amiral Courbet,
66250 SAINT LAURENT DE LA SALANQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET CONTREBRAND & COPIRATE, 127 Rue de l’Oppidum,
34170 CASTELNAU LE LEZ.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 448
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Yves GINESTE, 1 Rue Amiral Courbet, 66250 SAINT LAURENT DE
LA SALANQUE.
Rosette MARESCOTTI épouse GINESTE, 1 Rue Amiral Courbet,
66250 SAINT LAURENT DE LA SALANQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET CONTREBRAND & COPIRATE, 127 Rue de l’Oppidum,
34170 CASTELNAU LE LEZ.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert et mise à disposition d’un savoir-faire commercial et
administratif. Services de conseil et d’aide pour la direction et
l’organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise.
Services de conception et d’actualisation de publicité. Publicité
par médias électroniques et notamment Internet. Distribution et
diffusion de matériel publicitaire. Location d’espaces
publicitaires. Mise à jour de documents publicitaires. Services de
relation publiques et de recrutement de personnel. ;
Classe N° 41 : Formation. Instruction. Enseignement. Formation
de formateurs et d’instructeurs à une méthodologie de soins
destinée aux personnes âgées. Organisation et conduite de
conférences, congrès et colloques dans le domaine du bien-être,
de la santé, de la remise en forme et de l’assistance aux personnes
âgées.
Organisation
de
stages.
Formation
pratique
(démonstration). Epreuves pédagogiques. Publication de livres et
d’articles. Publication de supports pédagogiques. ;
Classe N° 42 : Transfert, mise à disposition d’un savoir-faire
technique. Hébergement de sites Internet.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert et mise à disposition d’un savoir-faire commercial et
administratif. Services de conseil et d’aide pour la direction et
l’organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise.
Services de conception et d’actualisation de publicité. Publicité
par médias électroniques et notamment Internet. Distribution et
diffusion de matériel publicitaire. Location d’espaces
publicitaires. Mise à jour de documents publicitaires. Services de
relation publiques et de recrutement de personnel. ;
Classe N° 41 : Formation. Instruction. Enseignement. Formation
de formateurs et d’instructeurs à une méthodologie de soins
destinée aux personnes âgées. Organisation et conduite de
conférences, congrès et colloques dans le domaine du bien-être,
de la santé, de la remise en forme et de l’assistance aux personnes
âgées.
Organisation
de
stages.
Formation
pratique
(démonstration). Epreuves pédagogiques. Publication de livres et
d’articles. Publication de supports pédagogiques. ;
Classe N° 42 : Transfert, mise à disposition d’un savoir-faire
technique. Hébergement de sites Internet.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 450
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Yves GINESTE, 1 Rue Amiral Courbet, 66250 SAINT LAURENT DE
LA SALANQUE.
Rosette MARESCOTTI épouse GINESTE, 1 Rue Amiral Courbet,
66250 SAINT LAURENT DE LA SALANQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET CONTREBRAND & COPIRATE, 127 Rue de l’Oppidum,
34170 CASTELNAU LE LEZ.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert et mise à disposition d’un savoir-faire commercial et
administratif. Services de conseil et d’aide pour la direction et
l’organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise.
Services de conception et d’actualisation de publicité. Publicité
par médias électroniques et notamment Internet. Distribution et
diffusion de matériel publicitaire. Location d’espaces
publicitaires. Mise à jour de documents publicitaires. Services de
relation publiques et de recrutement de personnel. ;
Classe N° 41 : Formation. Instruction. Enseignement. Formation
de formateurs et d’instructeurs à une méthodologie de soins
destinée aux personnes âgées. Organisation et conduite de
conférences, congrès et colloques dans le domaine du bien-être,
de la santé, de la remise en forme et de l’assistance aux personnes
âgées.
Organisation
de
stages.
Formation
pratique
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(démonstration). Epreuves pédagogiques. Publication de livres et
d’articles. Publication de supports pédagogiques. ;
Classe N° 42 : Transfert, mise à disposition d’un savoir-faire
technique. Hébergement de sites Internet.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 451
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
119
par médias électroniques et notamment Internet. Distribution et
diffusion de matériel publicitaire. Location d’espaces
publicitaires. Mise à jour de documents publicitaires. Services de
relation publiques et de recrutement de personnel. ;
Classe N° 41 : Formation. Instruction. Enseignement. Formation
de formateurs et d’instructeurs à une méthodologie de soins
destinée aux personnes âgées. Organisation et conduite de
conférences, congrès et colloques dans le domaine du bien-être,
de la santé, de la remise en forme et de l’assistance aux personnes
âgées.
Organisation
de
stages.
Formation
pratique
(démonstration). Epreuves pédagogiques. Publication de livres et
d’articles. Publication de supports pédagogiques. ;
Classe N° 42 : Transfert, mise à disposition d’un savoir-faire
technique. Hébergement de sites Internet.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Yves GINESTE, 1 Rue Amiral Courbet, 66250 SAINT LAURENT DE
LA SALANQUE.
Rosette MARESCOTTI, épouse GINESTE, 1 Rue Amiral Courbet,
66250 SAINT LAURENT DE LA SALANQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET CONTREBRAND & COPIRATE, 127 Rue de l’Oppidum,
34170 CASTELNAU LE LEZ.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 453
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Benoit CHAPPUIS, Agissant pour le compte de la société
“ PISCINOX ” en cours de formation, 212 A rue de la Mionnaz,
74330 EPAGNY.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert et mise à disposition d’un savoir-faire commercial et
administratif. Services de conseil et d’aide pour la direction et
l’organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise.
Services de conception et d’actualisation de publicité. Publicité
par médias électroniques et notamment Internet. Distribution et
diffusion de matériel publicitaire. Location d’espaces
publicitaires. Mise à jour de documents publicitaires. Services de
relation publiques et de recrutement de personnel. ;
Classe N° 41 : Formation. Instruction. Enseignement. Formation
de formateurs et d’instructeurs à une méthodologie de soins
destinée aux personnes âgées. Organisation et conduite de
conférences, congrès et colloques dans le domaine du bien-être,
de la santé, de la remise en forme et de l’assistance aux personnes
âgées.
Organisation
de
stages.
Formation
pratique
(démonstration). Epreuves pédagogiques. Publication de livres et
d’articles. Publication de supports pédagogiques. ;
Classe N° 42 : Transfert, mise à disposition d’un savoir-faire
technique. Hébergement de sites Internet.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 452
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Yves GINESTE, 1 Rue Amiral Courbet, 66250 SAINT LAURENT DE
LA SALANQUE.
Rosette MARESCOTTI, épouse GINESTE, 1 Rue Amiral Courbet,
66250 SAINT LAURENT DE LA SALANQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET CONTREBRAND & COPIRATE, 127 Rue de l’Oppidum,
34170 CASTELNAU LE LEZ.
Georges POZZO, Agissant pour le compte de la société
“ PISCINOX ” en cours de formation, 140 route de Perroud, 74330
CHOISY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benoit CHAPPUIS, 212 A rue de la Mionnaz, 74330 EPAGNY.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 6, 11, 37.
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert et mise à disposition d’un savoir-faire commercial et
administratif. Services de conseil et d’aide pour la direction et
l’organisation des affaires dans le cadre de réseaux de franchise.
Services de conception et d’actualisation de publicité. Publicité
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 528 454
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LILLE
FRANCIS CIUCH, 61 RUE JEANNE D’ARC, 59200 TOURCOING.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCIS CIUCH, 61 RUE JEANNE D’ARC, 59200 TOURCOING.
BOPI 08/10 - VOL. II
Classe N° 7 : Accouplements et organes de transmission (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d’emballage
ou
d’empaquetage ; ascenseurs ; élévateurs ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 470
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Corinne LEFRANC, 18 Marcel Parazols, 66100 PERPIGNAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Accouplements et organes de transmission (à
l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs
industriels
(machines) ;
machines
d’emballage
ou
d’empaquetage ; machine à trier pour l’industrie ; élévateurs ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conception de systèmes de manutention automatisée
et informatisée.
Classes de produits ou services : 7, 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 456
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Corinne LEFRANC, 18 Marcel Parazols, 66100 PERPIGNAN.
Description de la marque : E.R.A.S.E.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; albums ; livres ; prospectus ;
brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
reproduction de documents ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LILLE
Francis CIUCH, 61 RUE JEANNE D’ARC, 59200 TOURCOING.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Francis CIUCH, 61 RUE JEANNE D’ARC, 59200 TOURCOING.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 471
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Corinne LEFRANC, 18 Marcel Parazols, 66100 PERPIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Corinne LEFRANC, 18 Marcel Parazols, 66100 PERPIGNAN.
Description de la marque : C.LEFormation
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Constructions transportables métalliques ; câbles,
fils et serrurerie métalliques non électriques ; constructions
métalliques ; Matériel de manutention : systeme de convoyage.
Classe N° 16 : Photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
121
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
produits de biscuiterie et de boulangerie, gâteaux, gaufrettes,
brioches, pains, pain d’épice, pain de gênes farci, pâtisserie et
confiserie, gommes à mâcher avec ou sans sucre, bonbons avec
ou sans sucre, caramels, pâtes pour pâtisserie et confiserie,
pâtisseries fines et croquantes, tartes, petits fours, poudings,
entremets, glaces comestibles, glaces alimentaires, crèmes
glacées, sorbets, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel, moutarde ; poivre ; vinaigres, sauces (condiments),
condiments ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 29, 30.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
VIACOM INTERNATIONAL INC., Société américaine organisée
sous les lois de l’Etat du Delaware, 1515 Broadway, New York,
NEW YORK 10036, ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 472
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 497
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CHOCOLATERIE DE L’OPERA, Société par Actions Simplifiée,
M.I.N. Bat. J no11, Avenue Pierre Sémard, 84000 AVIGNON,
N° SIREN : 401 744 636.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BECKER & JOLY, Selàrl, Avocats à la Cour, 5, rue Murillo, 75008
PARIS.
Classe N° 29 : Yaourts, fromages ; gélatine et pectine pour
aliments ; amandes préparées ; beurre d’arachide, beurre de
cacao ; huiles de coco ; noix de coco séchées ; bouillons et
préparations pour faire des bouillons ; fruits confits, confitures,
compotes, marmelades, fruits et légumes congelés, conservés,
séchés et cuits ; consommés ; fruits cristallisés ; écorces (zestes)
de fruits, gelées et pulpes de fruits, mousses de fruits, salades de
fruits, tranches de fruits ; fèves conservées ; gelées comestibles ;
blanc d’oeufs, jaune d’œufs, oeufs, oeufs en poudre ; noix
préparées, potages et préparations pour faire des potages ;
purées de fruits ou de légumes, salades de légumes ; mélanges
contenant de la graisse pour tartines ; viande et produits de
viande, poisson et produits de poisson, crustacés, volaille et
gibier, tous ces produits étant frais, congelés, conservés, séchés
ou cuits ; extraits, gelées, jus de végétaux, de viandes, de poisson
et de crustacées ; pickles.
Classe N° 30 : Cacao, produits de cacao, notamment pâtes de
cacao pour boissons, boissons à base de cacao, pâtes de chocolat,
garnitures de chocolat, oeufs en chocolat, pralines, décorations
en chocolat, et plus généralement chocolat, produits de chocolat
et/ou à base de chocolat ou analogues, couvertures de chocolat,
boissons à base de chocolat, produits constitués d’une enveloppe
de chocolat ou analogue avec un fourrage alcoolisé ou non,
produits alimentaires à base de sucre, à savoir sucreries pour la
décoration d’arbres de Noël, fondants (confiserie), pastilles
(confiserie), pâte de fruits (confiserie), massepain, glucose à
usage alimentaire, décorations comestibles pour gâteaux, cacao
au lait, chocolat au lait, café au lait ; denrées alimentaires
d’origine végétale préparées pour la consommation ou la
conservation ; chicorée, essences de café, extraits de café,
aromates de café, boissons à base de café, café, succédanés du
café, thé, sucres en tout genre (à l’exception de ceux à usage
médical), sucreries, riz, tapioca, sagou ; édulcorants de table ;
pâtes alimentaires, confiserie à base d’amandes, pâtes
d’amandes, confiserie à base d’arachide, aromates autres que les
huiles essentielles pour gâteaux, préparations aromatiques à
usage alimentaire, bâtons de réglisse, farines, préparations, mets
et produits faits ou à base de céréales, ou de farines ; biscuits,
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareil pour l’enregistrement, la transmission et la
reproduction des sons et/ou des images et/ou de données et/ou de
vidéo ; appareils de divertissement pour jeux conçus pour être
utilisés avec un écran de télévision ou un moniteur vidéo ;
appareils de jeux électronique ou informatique conçu pour être
utilisé avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
console de jeux électronique ou électrique à pièces ou à jetons ;
logiciel informatique ; jeux informatiques ; jeux électroniques
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant
ou un moniteur ; jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un
écran d’affichage indépendant ou un moniteur ; jeux sur Cédérom
en lecture seule conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; jeux avec sortie audio
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant
ou un moniteur ; cartouches de jeux à utiliser avec des appareils
de jeux électroniques ; enregistrements sonores et vidéo ; films
cinématographiques
et
photographiques ;
films
cinématographiques et bandes vidéo ; lunettes de soleil/pincenez, lunettes ; enregistrements phonographiques ; disques
acoustiques ; supports de données magnétiques contenant des
images et/ou des sons ; disques laser ; disques compacts ;
Cédéroms ; compacts disques interactifs ; disques versatiles
digitaux (dits “ DVD ”) ; bandes magnétiques ; cassettes audio et/
ou vidéo ; cartouches, cartes et autres supports, tous contenant
ou destinés à contenir des enregistrements sonores, des
enregistrements vidéo, des images, des données, des jeux, des
représentations graphiques, des textes, des programmes ou des
informations ; cartouches de jeux pour être utilisées avec des jeux
vidéo informatiques et des machines de jeux à sortie vidéo ;
cassettes de jeux d’ordinateur ; programmes de jeux
d’ordinateur ; bandes magnétiques de jeux d’ordinateur ;
supports mémoire ; disques compacts et Cédéroms (disques
compacts à mémoire morte) interactifs ; boîtiers pour cassettes et
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
disques compacts ; jeux électroniques interactifs à utiliser avec
des ordinateurs et des télévisions ; appareils de jeux
électroniques à usage domestique, téléphones mobiles et
Internet.
Classe N° 41 : Services de divertissement ; production,
préparation (réalisation, montage, visionnage), présentation
(démonstration à savoir services de divertissement), location de
programmes radiophoniques et de télévision et de films, films
animés et enregistrements sonores et vidéo que ce soit ou non
par l’intermédiaire de supports interactifs dont Internet ;
production de spectacles de divertissement en direct, production
de téléfilms ; programmation télévisuelle de musiques à savoir
production de programmes de télévision ; publication de livres,
de magazines et de revues périodiques ; organisation, production
et présentation (démonstration à savoir services d’éducation, de
divertissement et activités culturelles) d’événements à des fins
d’éducation, de culture ou de divertissement que ce soit ou non
par l’intermédiaire de supports interactifs ; organisation,
production et présentation (démonstration à savoir services
d’éducation, de divertissement et activités culturelles) de
compétitions
sportives,
de
concours
(éducation
ou
divertissement), de jeux, d’expositions à buts éducatifs ou
culturels, d’événements sportifs, de spectacles, de spectacles
itinérants,
d’événements
scéniques
(divertissements),
représentations théâtrales, concerts, spectacles sur une scène de
théâtre et d’événements (divertissements) faisant intervenir le
public ; organisation de jeux interactifs (éducation ou
divertissement) ; divertissement et éducation ; tous les services
susmentionnés sont également rendus par l’intermédiaire d’un
réseau informatique mondial et autres réseaux de communication
interactifs, y compris Internet.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 505
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. RENNES
SARL
F.
GIE,
SARL,
N° SIREN : 452 111 024.
le
quartier,
22596
PORDIC,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL – F. GIE, le quartier, 22590 PORDIC.
Classe N° 1 : Produits chimique destinés à l’industrie.
Classe N° 3 : Préparation pour nettoyer polir, dégraisser et
abraser.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielle lubrifiants,
combustible et matière éclairantes bougie et mêche pour
l’éclairage. Bois de feu produits pour absorber, arroser la
poussière.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 528 507
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
Société de Gestion de Marques par abréviation SOGEMA, Société
par actions simplifiée, 1148 av. Général Andréa, 01100 ARBENT,
N° SIREN : 452 532 740.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 9 : – lunettes anti-éblouissantes ; articles de lunetterie ;
châsses [montures] de lunettes ; lunettes [optique] ; lunettes de
soleil ; lunettes de sport ; masques de plongée ; étuis à lunettes ;
étuis pour verres de contact ; lentilles de contact ; lentilles
optiques ; verres correcteurs [optique] ; verres de contact ; verres
de lunettes ; appareils et instruments optiques ; objectifs
[optique] ; instruments d’observation ; instruments à lunettes ;
oculaires ; étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ; jumelles [optique] ; longues-vues ; loupes
[optique] ; casques de protection pour le sport ; appareils pour
l’enregistrement ; la reproduction ; la transmission du son ou des
images ;
appareils
et
instruments
photographiques ;
cinématographiques
et
d’enseignement ;
supports
d’enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de
transmission ; de reproduction et de duplication du son et/ou des
images ; supports d’information impressionnés ou non ; cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes laser
et disques laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes
magnétiques
et
disques
acoustiques ;
enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; disques compacts ; vidéo disques ;
disques optiques ; disques optiques numériques ; disques
versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques ; cartes jeux
électroniques ; stylos magnétiques et électroniques ;
Classe N° 18 : – sacs, y compris, sacs de plage ; sacs de sport ; sacs
d’athlétisme ; sacs boudin ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir,
matières textiles ou filets à provisions ; sacs en cuir pour le
conditionnement de marchandises ; sacs à porter à l’épaule ; sacs
à main ; pochettes ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches
d’écolier ; sacs de livres ; sacoches ; trousses à cosmétiques
vendues vides ; trousses de rasage vendues vides ; sacs de
voyage ; malles ; bagages, sacs de vol ; sacs housses pour
vêtements (pour le voyage) ; étuis de voyage [maroquinerie],
nécessaires de voyage [maroquinerie], porte-documents, étuis
pour documents, étuis pour cartes de crédit, étuis pour cartes de
visite professionnelles, trousses à cosmétiques et de toilette
vendues vides, et coffrets destinés à contenir des articles de
toilette dits “ vanity cases ” vendus vides ; trousses à bijoux de
voyage ; pochettes en cuir, peaux d’animaux et imitations de
celles-ci, à savoir pochettes pour bijoux et pochettes en cuir pour
l’emballage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ; porteclés et étiquettes pour clés en cuir, peaux d’animaux et imitations
de celles-ci ; parapluies.
Classe N° 25 : – vêtements, y compris tee-shirts, pulls
molletonnés, chemises, chemisiers, gilets, débardeurs, maillots et
autres dessus, chandails, vestes, manteaux, parkas, caleçons,
pantalons, jeans, shorts, shorts de surf, blouses, survêtements de
sport, dessus de survêtement de sport et pantalons de
survêtement de sport, pantalons de jogging, robes, jupes, sousvêtements, vêtements de nuit, ceintures, foulards, gants,
mitaines, écharpes, vêtements de ski, maillots de bain ;
chapellerie, y compris, chapeaux, casquettes, bonnets, visières ;
chaussures, y compris, chaussettes, chaussures, chaussures de
sport, bottes, sandales, chaussures à glissière, tongs.
Classe N° 28 : – articles de sport, y compris planches de surf,
bodyboards, kneeboards, wakeboards, planches à voile et
kiteboards, snowboards et skis, pièces et accessoires de tous les
produits précités ; palmes et boîtes pour palmes ; poignées de
planches, sacs et housses pour articles de sport, y compris pour
planches, fart pour planches et skis, brosses à fart, lanières et
longes pour tous les articles de sport précités, protections pour le
sport, y compris coudières, genouillères, protections pour les
poignets, rembourrages de protection pour le sport ; roulettes,
patins à roulettes en ligne, planches à roulettes, trottinette. Jeux,
balles et ballons de jeu, cartes à jouer, cerfs-volants, cibles, jeux
de construction, disques volants, frisbee, fléchettes, gants
[accessoires de jeux], jeux de cartes, jeux de table, jouets,
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
marionnettes, mobiles [jouets], modèles réduits de véhicules,
ours en peluche, patins à pistolets [jouets], poupées, puzzles,
raquettes, jeux de société, toupies et objets rotatifs [jouets], yo-yo,
véhicules télécommandés, figurines de jeu et d’action, masques
de jeu ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux
automatiques électroniques autres que ceux conçus pour être
utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Classe N° 41 : – services de clubs (divertissement ou éducation) ;
formation en développement de clubs et institutions sportives ;
clubs de santé (mise en forme physique), organisation de
compétition
sportives,
divertissement
radiophoniques,
divertissement
télévisés,
information
en
matière
de
divertissement, exploitation d’installation sportives, organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique
(démonstration), services de jeu proposés en ligne (à partir d’un
réseau informatique), services de loisirs, organisation de loterie,
camps (stage) de perfectionnement sportif, culture physique,
réservation de places de spectacles et d’événements sportifs ;
location d’équipement pour les sports (à l’exception des
véhicules).
Classes de produits ou services : 9, 18, 25, 28, 41.
123
N° National : 07 3 528 535
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
AOL LLC, Société organisée sous les lois de l’Etat de Delaware,
22000 AOL Way, DULLES, VIRGINIE 20166, Etats-Unis
d’Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Informations et conseils commerciaux aux
consommateurs sur les produits de l’électronique grand public.
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) pour la transmission de messages entre
utilisateurs d’ordinateurs permettant discussion et échanges sur
les ordinateurs, la technologie et l’électronique grand public.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 525
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Service d’exploitation de journaux électroniques en
ligne non téléchargeables, à savoir de bloc-notes (blogs) dans les
domaines de la technologie, des ordinateurs et de l’électronique
grand public.
Classe N° 42 : Informations variées dans les domaines de la
technologie informatique et des autres technologies via des
réseaux informatiques ; informations techniques sur les produits
de l’électronique grand public.
SOBREVAL, SAS, 2A des 4 Routes, 22270 JUGON LES LACS,
N° SIREN : 442 248 159.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOBREVAL, SAS, 2A des 4 Routes, 22270 JUGON LES LACS.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 546
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
REED EXPOSITIONS FRANCE, S.A.S., 52-54 Quai de Dion Bouton,
92800 PUTEAUX, N° SIREN : 410 219 364.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ESV : “ égoutté sous vide ”
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés séchés, marinés,
confits et cuits. Plats cuisinés à base de viande, volailles, gibier,
poisson, légumes, fruits frais et surgelés. Salades de fruits.
Salades divers marinées ou non.
Classe N° 30 : Sauces, condiments, épices.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, à savoir livres, imprimés,
journaux,
revues,
périodiques,
magazines,
prospectus,
brochures, publications, représentations et reproductions
graphiques, manuels d’orientation, affiches, photographies,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), clichés, calendriers, albums, aquarelles, blocs
[papeterie], blocs à dessin, cahiers, carnets, catalogues, chevalets
et toiles pour la peinture, fourniture et instruments pour le dessin,
pinceaux, fiches [papeterie], instruments d’écriture, caractères
d’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicité, organisation et conduite d’expositions et
de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
commerciaux ou de publicité, organisation et tenue de stands et
d’espaces payants d’animation commerciale ou publicitaire au
sein d’expositions, de foires et de salons professionnels ou grand
public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers
informatiques, gestion administrative de lieux d’expositions,
organisation et tenue de stands et d’espaces payants d’animation
commerciale ou publicitaire au sein d’expositions, de foires et de
salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de
publicité, constitution de bases de données à savoir travaux de
bureau et compilation de données en ligne, systématisation et
recueil de données dans un fichier central, systématisation de
données dans un fichier central, direction professionnelle des
affaires artistiques, affichage, reproduction de documents,
publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, services
d’abonnement à des journaux et à des publications en général
(pour des tiers), distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), location d’espaces
publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, communications par tous moyens
téléinformatiques, communications par réseaux de fibres
optiques, transmission et diffusion de programmes multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d’images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non), services de messagerie électronique, transmission
d’informations par voie télématique, transmission de messages,
communication par câble et par satellite, transmission d’images
et de messages assistés par ordinateurs ; transmission
d’informations contenues dans une banque de données,
transmission de données, sons, images et textes par et sur
l’Internet, et sur tout réseau informatique local ou mondial,
téléchargement et télédéchargement de sonneries, d’images, de
photographies et de vidéos notamment à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs-enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Classe N° 41 : Education, divertissement, formation, organisation
et conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums,
congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation
d’exposition et de salons professionnels ou grand public à buts
culturels ou éducatifs, publication de livres, publication de textes
(autres que textes publicitaires), établissement de programmes
de
formation,
enseignement,
épreuves
pédagogiques,
instruction, organisation de concours à buts culturels ou éducatif,
photographie et reportages photographiques, informations en
matière de divertissement, information en matière d’organisation
d’exposition et de salons, production, organisation et
représentation de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 548
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 08/10 - VOL. II
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, à savoir livres, imprimés,
journaux,
revues,
périodiques,
magazines,
prospectus,
brochures, publications, représentations et reproductions
graphiques, manuels d’orientation, affiches, photographies,
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils), clichés, calendriers, albums, aquarelles, blocs
[papeterie], blocs à dessin, cahiers, carnets, catalogues, chevalets
et toiles pour la peinture, fourniture et instruments pour le dessin,
pinceaux, fiches [papeterie], instruments d’écriture, caractères
d’imprimerie.
Classe N° 35 : Publicité, organisation et conduite d’expositions et
de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts
commerciaux ou de publicité, organisation et tenue de stands et
d’espaces payants d’animation commerciale ou publicitaire au
sein d’expositions, de foires et de salons professionnels ou grand
public, à buts commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers
informatiques, gestion administrative de lieux d’expositions,
organisation et tenue de stands et d’espaces payants d’animation
commerciale ou publicitaire au sein d’expositions, de foires et de
salons professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de
publicité, constitution de bases de données à savoir travaux de
bureau et compilation de données en ligne, systématisation et
recueil de données dans un fichier central, systématisation de
données dans un fichier central, direction professionnelle des
affaires artistiques, affichage, reproduction de documents,
publication de textes publicitaires, courrier publicitaire, services
d’abonnement à des journaux et à des publications en général
(pour des tiers), distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), location d’espaces
publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, communications par tous moyens
téléinformatiques, communications par réseaux de fibres
optiques, transmission et diffusion de programmes multimédias
(mise en forme informatique de texte et/ou d’images fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non), services de messagerie électronique, transmission
d’informations par voie télématique, transmission de messages,
communication par câble et par satellite, transmission d’images
et de messages assistés par ordinateurs, transmission
d’informations contenues dans une banque de données,
transmission de données, sons, images et textes par et sur
l’Internet, et sur tout réseau informatique local ou mondial,
téléchargement et télédéchargement de sonneries, d’images, de
photographies et de vidéos notamment à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs-enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Classe N° 41 : Education, divertissement, formation, organisation
et conduite de colloques, séminaires, conférences, symposiums,
congrès, stages à buts culturels ou éducatifs, organisation
d’exposition et de salons professionnels ou grand public à buts
culturels ou éducatifs, publication de livres, publication de textes
(autres que textes publicitaires), établissement de programmes
de
formation,
enseignement,
épreuves
pédagogiques,
instruction, organisation de concours à buts culturel ou éducatif,
photographie et reportages photographiques, informations en
matière de divertissement, information en matière d’organisation
d’exposition et de salons, production, organisation et
représentation de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
REED EXPOSITIONS FRANCE, S.A.S., 52-54 Quai de Dion Bouton,
92800 PUTEAUX, N° SIREN : 410 219 364.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 554
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Régis Andro, Face à l’école, Chef Lieu, 73660 LA CHAPELLE.
Erwann Penland, 51 Bd jean moulin, 29200 BREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Régis Andro, Face à l’école, Chef Lieu, 73660 LA CHAPELLE.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
125
N° National : 07 3 528 566
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. NICE
ML PRODUCTION, SARL, 550 CHEMIN DES RASCAS, 06700
SAINT LAURENT DU VAR, N° SIREN : 478 329 725.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ML PRODUCTION, 550 CHEMIN DES RASCAS, 06700 SAINT
LAURENT DU VAR.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : FOOT NATIONAL
Classe N° 25 : Tous vêtements de ville et de sport, tels que
chemises, teeshirts, sweatshirts, shorts, blousons, robes, jupes,
pantalons, pullovers, survêtements, vestes, pyjamas ; vêtements
de pluie ; maillots de bain ; bonneterie, chapeaux, casquettes,
écharpes, foulards, cravates, serretête, bandeaux, bracelets,
chaussettes, chaussures et chaussures de sport, sandales, bottes,
bottines, mules, pantoufles ;
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services
de transmission d’informations par voie télématique, services de
transmission d’informations accessibles par voie électronique de
type Internet, avec ou sans code d’accès ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; Edition de
livres, de revues et magazines ; création, production et diffusion
de tous contenus audiovisuels ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Création, développement de
sites Internet ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données.
Classes de produits ou services : 25, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 562
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; objets d’art en
métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
médailles ; Strass ;
Classe N° 24 : Tissu adhésif collable à froid ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; Publicité.
Classes de produits ou services : 14, 24, 35.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 573
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. STRASBOURG
sabrina merdoud, 22 rue keppler, 67200 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sabrina merdoud, 22 rue keppler, 67200 STRASBOURG.
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES FORTE PHARMA S.A.M, Société de droit
Monégasque, Le Patio Palace, 41 Avenue Hector Otto, 98000
MONACO, MONACO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREDEMA, 38, Avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie. Huiles essentielles.
Cosmétiques. Lotions pour les cheveux.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime. Substance
diététiques à usage médical. Compléments alimentaires à usage
médical.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons.
Classes de produits ou services : 3, 5, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels
(programmes enregistrés) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles.
Bonneterie. Chaussettes. Chaussures de plage ou de sport. Sousvêtements.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 600
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
N° National : 07 3 528 577
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
LABORATOIRES FILORGA, SAS, 10 RUE VEZELAY, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Cresyn Co, Ltd, 8-22,
République de Corée.
Jamwon-Dong,
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Seocho-Gu,
Seoul,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES FILORGA, 10 RUE VEZELAY, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques et dermo-cosmétiques.
Classe N° 5 : Produits dermo-cosmétiques.
Classes de produits ou services : 3, 5.
Classe N° 9 : Lecteur MP3, modules photographiques à savoir
appareil photo inséré dans un téléphone mobile ; casques
d’écoute ; écouteurs ; haut-parleurs ; microphones ; téléphones
sans fil ; microphones avec écouteurs ; casques audio ; unités
réceptrices ; chargeurs de batterie combinés avec des hautparleurs ; régulateurs de charge de batterie ; adaptateurs de
cassettes pour chaînes stéréo d’automobiles ; câbles à fibres
optiques ; câbles d’alimentation ; câbles électriques ; fils
électriques ; fils téléphoniques ; boîtes de jonction (électricité) ;
câbles de télécommunication ; fils guipés ; fils télégraphiques ;
ordinateurs de poche ; récepteurs multimédia pour transmission
digitale ; terminaux de navigation ; lecteurs multimédia
portables ; télécommandes.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 603
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES FILORGA, SAS, 10 RUE VEZELAY, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES FILORGA, 10 RUE VEZELAY, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 595
Classe N° 3 : Produits cosmétiques et dermocosmétiques.
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
Classe N° 5 : Produits dermo-cosmétiques.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classes de produits ou services : 3, 5.
GEORGIEN SOPHIE, LAURA, 121, RUE PAUL DOUMER,
RESIDENCE GIACOMETTI, BATIMENT B 217, 33700 MERIGNAC.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEORGIEN SOPHIE, 121, RUE PAUL DOUMER, RESIDENCE
GIACOMETTI, BATIMENT B 217, 33700 MERIGNAC.
N° National : 07 3 528 606
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LBH, Société anonyme, 4 Quai du Marché Neuf, 75004 PARIS,
N° SIREN : 343 314 498.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : ROSE GUIMAUVE EN POLICE
“ KRISTEN ITC ” EN GRAS
Classe N° 14 : Bijouterie. Bracelets, chaînes. Porte clefs fantaisie.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir. Portefeuilles. Portemonnaie. Sacs à main, à dos. Sacs de voyage, de plage. Coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette. Filets ou sacs à
provisions. Sacs ou sachets en cuir pour l’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements. Chaussures. Chapellerie. Chemises.
Vêtements en cuir ou imitation du cuir. Ceintures (habillement).
Fourrures (vêtements). Gants (habillement). Foulards. Cravates.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
127
Classe N° 3 : Produits cosmétiques et dermo-cosmétiques ;
Classe N° 5 : Produits dermo-cosmétiques.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 609
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques pour les soins de la peau,
lotions, laques et teintures pour les cheveux, shampoings,
savons, dentifrices, produits de rasage, produits de parfumerie,
serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau),
préparations cosmétiques pour le bain, masques de beauté,
produits
épilatoires,
préparations
cosmétiques
pour
l’amincissement, nécessaires de cosmétique.
Classe N° 18 : Sacs de plage, sacs à main, sacs à dos, sacs à
provisions, sacs de voyage, sacs de sport autres que ceux adaptés
aux produits qu’ils sont destinés à contenir, sacs d’écoliers,
serviettes (maroquinerie), cannes-sièges, trousses de voyage
(maroquinerie),
valises,
sacs-housses
pour
vêtements,
portefeuilles, porte-monnaie, parapluies, parasols, habits pour
animaux, sacoches pour porter les enfants, cannes, bâtons de
marche.
Classe N° 21 : Ustensiles de cuisine, vaisselle, verres (récipients),
cristaux (verrerie), faïence, articles de brosserie (à l’exception des
pinceaux), brosses à dents électriques et non électriques,
éponges abrasives pour la peau.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, peignoirs de
bains, costumes de bain, souliers de bain, chaussures de plage,
bonnets de bain, ceinture (habillement), cravates, robes de
chambre, chaussures de sport, combinaisons de ski nautique,
vêtements de gymnastique, sous-vêtements, gants (habillement),
masques pour dormir.
Classe N° 41 : Ecoles de cuisine, formation pratique
(démonstration), parcs d’attractions, exploitation d’installations
de divertissement, exploitation de piscines, boîtes de nuits,
services de discothèques, stages de perfectionnement sportif,
services de casinos (jeux), clubs de santé (mise en forme
physique), organisation de compétitions sportives, organisation
et conduite de colloques, organisation de concours (éducation et
divertissement), location d’équipements de plongée sous-marine,
mise à disposition de parcours de golf.
Classe N° 43 : Services hôteliers, réservation d’hôtels, direction et
gestion (exploitation) d’hôtels, réservation et location de
logements temporaires, restauration (repas), services de bars,
salon de thé, services de location de salles de réunions.
Classe N° 44 : Services de santé, de soin et d’hygiène, services
d’instituts de thalassothérapie, services de bains à des fins
d’hygiène (sauna, hammam, spa), services de solarium, services
de stations thermales, massage, physiothérapie, salons de
beauté, maisons de repos.
Classes de produits ou services : 3, 18, 21, 25, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 608
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Universal International Music B.V., Société de droit Néerlandais,
Gerrit van der Veenlaan 4, 3743 DN BAARN, PAYS-BAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Supports de sons et/ou d’images enregistrés et non
enregistrés (à l’exception de films non exposés) ; enregistrements
musicaux sonores et vidéo ; supports d’enregistrement
magnétiques ; logiciels, notamment pour télécharger de la
musique, du son, des images et du texte par des réseaux
d’ordinateur ou de télécommunications. Musique, sonneries,
fichiers MP3 et vidéos téléchargeables.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, notamment calendriers,
affiches, posters, programmes, brochures, journaux, revues,
magazines ; autocollants ; photographies.
Classe N° 35 : Abonnements à des services de
télécommunication ; abonnements téléphoniques, abonnements
à des services de téléphonie mobile ; abonnements à des services
de radiomessagerie (radio, téléphone ou autres moyens de
communications électroniques) ; distribution (vente au détail)
d’enregistrements sonores musicaux et d’enregistrements vidéo ;
services de vente au détail en ligne de musique et de produits de
télécommunications ; services de publicité et de promotion dans
les domaines de la musique et des télécommunications ;
organisation de jeux et de concours.
Classe N° 38 : Télécommunication ; fourniture d’accès à des
réseaux informatiques globaux et locaux, notamment à des sites
Web MP3, à des moteurs de recherche, à des forums, à des jeux
et des concours, et des plates-formes de communication
similaires dans des réseaux de données ; transmission de
nouvelles, d’informations, de sons, d’images, de sonneries, de
musique, de signaux, de données et de messages personnels ou
non. Services de téléphonie mobile, notamment services de
transferts d’appels, de renvois d’appels, d’annuaires du
téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d’accès
à des réseaux téléphoniques. Diffusion en continu de contenus
audio et vidéo par des réseaux informatiques globaux.
Classe N° 41 : Education et enseignement ; divertissement, y
compris production de films et production de films sur bandes
vidéo, ces films étant également destinés à être diffusés sur les
réseaux de données, d’informations et de communication ;
organisation et conduite d’évènements musicaux et de
divertissements ; publication et édition de produits de
l’imprimerie, y compris publications électroniques. Production
musicale et production d’enregistrements sonores. Services de
fan club (divertissement). Services de divertissement, à savoir,
conduite de jeux et de concours.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
LABORTOIRES FILORGA, SAS, 10 RUE VEZELAY, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORTOIRES FILORGA, 10 RUE DE VEZELAY, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 528 610
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Universal International Music B.V., Société de droit Néerlandais,
Gerrit van der Veenlaan 4, 3743 DN BAARN, PAYS-BAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
BOPI 08/10 - VOL. II
Classe N° 5 : Produits dermo-cosmétiques.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 614
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES FILORGA, SAS, 10 RUE VEZELAY, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Supports de sons et/ou d’images enregistrés et non
enregistrés (à l’exception de films non exposés) ; enregistrements
musicaux sonores et vidéo ; supports d’enregistrement
magnétiques ; logiciels, notamment pour télécharger de la
musique, du son, des images et du texte par des réseaux
d’ordinateur ou de télécommunications. Musique, sonneries,
fichiers MP3 et vidéos téléchargeables.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, notamment calendriers,
affiches, posters, programmes, brochures, journaux, revues,
magazines ; autocollants ; photographies.
Classe N° 35 : Abonnements à des services de
télécommunication ; abonnements téléphoniques, abonnements
à des services de téléphonie mobile ; abonnements à des services
de radiomessagerie (radio, téléphone ou autres moyens de
communications électroniques) ; distribution (vente au détail)
d’enregistrements sonores musicaux et d’enregistrements vidéo ;
services de vente au détail en ligne de musique et de produits de
télécommunications ; services de publicité et de promotion dans
les domaines de la musique et des télécommunications ;
organisation de jeux et de concours.
Classe N° 38 : Télécommunication ; fourniture d’accès à des
réseaux informatiques globaux et locaux, notamment à des sites
Web MP3, à des moteurs de recherche, à des forums, à des jeux
et des concours, et des plates-formes de communication
similaires dans des réseaux de données ; transmission de
nouvelles, d’informations, de sons, d’images, de sonneries, de
musique, de signaux, de données et de messages personnels ou
non. Services de téléphonie mobile, notamment services de
transferts d’appels, de renvois d’appels, d’annuaires du
téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d’accès
à des réseaux téléphoniques. Diffusion en continu de contenus
audio et vidéo par des réseaux informatiques globaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES FILORGA, 10 RUE VEZELAY, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques et dermo-cosmétiques ;
Classe N° 5 : Produits dermo-cosmétiques.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 615
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ETAM, Société Anonyme, 57-59 rue Henri Barbusse, 92110
CLICHY, N° SIREN : 552 015 307.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classe N° 41 : Education et enseignement ; divertissement, y
compris production de films et production de films sur bandes
vidéo, ces films étant également destinés à être diffusés sur les
réseaux de données, d’informations et de communication ;
organisation et conduite d’évènements musicaux et de
divertissements ; publication et édition de produits de
l’imprimerie, y compris publications électroniques. Production
musicale et production d’enregistrements sonores. Services de
fan club (divertissement). Services de divertissement, à savoir,
conduite de jeux et de concours.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre
pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions
démaquillantes ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à
joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les
paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ;
produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche,
gel douche, bains moussants, lait de toilette, huile et lotions pour
le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le
corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau
parfumée.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
Classe N° 18 : Sacs à provisions, à roulettes, d’alpinistes, de
campeurs, sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en cuir
et sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs à main,
sacs à dos, sacs d’écoliers, sacs de voyage, sacs de plage,
trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises,
coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux
précieux),
porte-cartes
(portefeuille),
étuis
pour
clés
(maroquinerie), parapluies, parasols, cannes.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 612
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES FILORGA, SAS, 10 RUE VEZELAY, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES FILORGA, 10 RUE VEZELAY, 75008 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), robes, manteaux,
tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets,
pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes, ceintures,
foulards ; vêtements de nuit, pyjamas, robes de chambre,
chemises de nuit ; articles de lingerie, sous-vêtements,
combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; peignoirs ; maillots
de bain, costumes de plage, chaussures de plage ; chaussures (à
l’exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines,
chaussons, ballerines, chapellerie.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 3 : Produits cosmétiques et dermo-cosmétiques ;
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 528 622
N° National : 07 3 528 628
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
129
à : I.N.P.I. NICE
CREDIT MUNICIPAL DE PARIS, Etablissement Public Communal
de Crédit et d’Aide Sociale, 55, rue des Francs Bourgeois, 75181
PARIS Cedex 04.
EUROPLIAGE, Société à Responsabilité Limitée, Allée des
Santonniers, Zone Industrielle secteur D, 06700 SAINT-LAURENTDU-VAR, N° SIREN : 379 087 976.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Madame Fabienne
FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris, 155, Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 89 Rue d’Antibes, 06400 CANNES.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières (papier,
carton), à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en
papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils
enregistreurs, articles pour reliures, photographies, cartes (non
magnétiques) bancaires, de crédit, de paiement, accréditives,
privatives ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; affiches, porte-affiches en papier ou en
carton, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de
papeterie), livres, magazines, billets (tickets), blocs (papeterie),
blocs à dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes,
cartes de voeux musicales, dessins, papier d’emballage,
enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie),
éphémérides, fanions (en papier), feuilles (papeterie), images,
journaux, papier à lettres, porte-chéquiers, cartes postales,
presses à cartes de crédit, non électriques, sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques,
signets, cartes de souhaits, machines pour l’affranchissement
pour coller les timbres-poste ou imprimer l’affranchissement,
objets d’art gravés, objets d’art lithographiés, papier carbone,
buvards, brosses pour l’écriture, bâtons d’encre, biblorhaptes,
pinces à billets, brochures, tampons pour cachets, cire à cacheter,
catalogues, chemises pour documents, compas de tracé,
corbeilles à courrier, encres à corriger (héliographie), stylos,
tampons pour sceaux, supports pour plumes et crayons,
baguettes pour tableaux non électroniques, tableaux (peintures)
encadrés ou non, plaques à timbrer, appareils à vigneter.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle procurant des
avantages financiers ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; aide à la direction des affaires,
renseignements d’affaires, agences de publicité, diffusion
d’annonces publicitaires, consultation pour la direction des
affaires, consultation professionnelle d’affaires, diffusion
(distribution) d’échantillons, diffusion d’annonces publicitaires,
mise à jour de documentation publicitaire, estimation en affaires
commerciales, étude de marché, expertises en affaires, recueil de
données dans un fichier central, informations d’affaires, location
de matériel publicitaire, prévisions économiques, courrier
publicitaire,
publicité
par
correspondance,
publicité
radiophonique, publicité télévisée, établissement de relevés de
comptes.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie,
notamment pour faciliter l’alliage de métaux, produits pour durcir
les métaux, produits pour la trempe, la soudure et le revenu des
métaux, mordants pour métaux ; sels de métaux précieux à usage
industriel ; préparations chimiques à usage scientifique autres
qu’à usage médical ou vétérinaire ; produits pour la protection
contre le feu ; compositions extinctrices ; compositions chimiques
résistant aux acides ; préparations pour la trempe et la soudure
des métaux, préparations pour le perfectionnement de l’acier ;
produits de moulage pour la fonderie, liants et liaisons pour la
fonderie ; produits pour faciliter le démoulage ; matières à
dépolir ; apprêts (dextrine) ; résines artificielles à l’état brut,
matières plastiques à l’état brut ; matières collantes à adhésif
destinés à l’industrie ; produits chimiques pour la préparation des
couleurs ; produits chimiques pour l’avivage des couleurs à usage
industriel.
Classe N° 2 : Peinture ; peinture métallisée ; peintures aluminium ;
liants pour peintures, diluants pour peinture, notamment
térébenthine ; enduits (peintures) ; émaux (vernis), émaux pour la
peinture ; fixatifs (vernis) ; badigeons ; couleurs notamment
couleurs pour apprêts ; agglutinants, liants, diluants et
épaississants pour couleurs ; teintures, notamment teintures pour
apprêts ; matières tinctoriales ; laques, diluants pour laques ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre
pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; produits
anticorrosion, notamment bandes protectrices contre la
corrosion ; produits antirouille (préservatifs contre la rouille).
Classe N° 6 : Blindages ; portes blindées, portes fortes, portes
coupe-feu et pare-flammes métalliques ; portes métalliques et
armatures de portes métalliques, huisseries intérieures et
extérieures métalliques ; arrêts de portes et de fenêtres
métalliques ; cadres métalliques de porte et de fenêtres ; châssis
de portes et de fenêtres métalliques ; garnitures de fenêtres
métalliques ; ferrures de portes et de fenêtres ; panneaux de
portes métalliques ; grilles et barreaux de grilles métalliques ;
portails métalliques ; volets métalliques ; coffres-forts, chambres
fortes ; murs de chambres fortes ; guichets blindés ; portes
métalliques et armoires fortes réfractaires ou ignifuges ; coffrets
et coffres métalliques pour le dépôt de numéraires ou de valeurs ;
dispositifs métalliques de verrouillage de sécurité (non
électriques) pour portes blindées, portes de coffres-forts, portes
fortes, armoires fortes réfractaires, pour tous meubles en général
et pour toutes portes de meubles et d’immeubles, et pour
fenêtres, notamment verrous de sécurité ; serrures mécaniques
de sûreté (métalliques) ; cassettes et chaînes de sûreté
métalliques ; verrous ; charnières métalliques ; boulons, vis et
écrous métalliques, butoirs en métal pour portes et fenêtres ;
cadenas, clefs ; marteaux de portes, poignées de portes en métal ;
alliages, fonte, billes, boules, tôles, tubes et tuyaux d’acier, stores
en acier, constructions en acier ; alliage argent-nickel ; métaux
communs et leurs alliages ; aluminium ; métal blanc ; plomb brut
ou mi-ouvré.
Classe N° 40 : Traitements de matériaux, à savoir découpe,
courbure, coulage, revêtement, trempe, nickelage, polissage,
dorure, soudure et photogravure ; traitements de métaux
notamment découpe, courbure, coulage, revêtement, trempe,
nickelage et polissage des métaux ; dorure de métaux ; soudure ;
photogravure ; informations en matière de traitement de
matériaux.
Classes de produits ou services : 16, 35.
Classes de produits ou services : 1, 2, 6, 40.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 528 630
N° National : 07 3 528 645
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CIR, Société par actions simplifiée, 78 rue de Seine, 75006 PARIS,
N° SIREN : 552 057 002.
RAMUZ ELISABETH SABINE CAROLINE, 15 ALLEE DES SAPINS,
95230 SOISY SOUS MONTMORENCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
RAMUZ PHILIPPE JACQUES, 15 ALLEE DES SAPINS, 95230 SOISY
SOUS MONTMORENCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAMUZ ELISABETH, 15 ALLEE DES SAPINS, SOISY SOUS
MONTMORENCY 95230.
Classe N° 3 : Parfums ; encens ; produits pour parfumer le linge ;
bases pour parfums de fleurs ; pots-pourris odorants ; parfums
d’ambiance ; huiles essentielles.
Classe N° 4 : Bougies (éclairage) ; bougies pour arbres de Noël ;
cire pour l’éclairage ; cires minérales, végétales, animales ou
synthétiques
(matières
premières) ;
cires
industrielles ;
chandelles ; cierges ; mèches de lampes ; paraffine ; bougies
(veilleuses) ; bougies parfumées.
Classe N° 21 : Brûle-parfums ; bougeoirs non en métaux précieux ;
bobèches non en métaux précieux ; chandeliers non en métaux
précieux ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs à parfums ;
photophores en verre, en porcelaine ou en faïence ; récipients en
verre pour le ménage ou la cuisine.
Classe N° 14 : Bijouterie de fantaisie joaillerie, horlogerie et
instruments chronométrique, métaux précieux et leurs alliages,
objets d’art en métaux précieux, coffrets à bijoux : boîtes en
métaux précieux ; boîtiers de montre, bracelets, chaînes, porteclefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles.
Classes de produits ou services : 14.
Classes de produits ou services : 3, 4, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 647
N° National : 07 3 528 644
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
WEEZARD INTERACTIVE, SAS, 16 rue des noyers, 95200
SARCELLES, N° SIREN : 499 768 430.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEEZARD INTERACTIVE, 16 rue des noyers, 95200 SARCELLES.
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; Film cinématographique et d’animation sur tout
support d’enregistrement ;
Classe N° 16 : Photographies ; dessins ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT MUNICIPAL DE PARIS, Etablissement Public Communal
de Crédit et d’Aide Sociale, 55, rue des Francs Bourgeois, 75181
PARIS Cedex 04.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Madame Fabienne
FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris, 155, Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières (papier,
carton), à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en
papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour
l’emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils
enregistreurs, articles pour reliures, photographies, cartes (non
magnétiques) bancaires, de crédit, de paiement, accréditives,
privatives ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; affiches, porte-affiches en papier ou en
carton, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de
papeterie), livres, magazines, billets (tickets), blocs (papeterie),
blocs à dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes,
cartes de voeux musicales, dessins, papier d’emballage,
enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie),
éphémérides, fanions (en papier), feuilles (papeterie), images,
journaux, papier à lettres, porte-chéquiers, cartes postales,
presses à cartes de crédit, non électriques, sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en papier ou en matières plastiques,
signets, cartes de souhaits, machines pour l’affranchissement
pour coller les timbres-poste ou imprimer l’affranchissement,
objets d’art gravés, objets d’art lithographiés, papier carbone,
buvards, brosses pour l’écriture, bâtons d’encre, biblorhaptes,
pinces à billets, brochures, tampons pour cachets, cire à cacheter,
catalogues, chemises pour documents, compas de tracé,
BOPI 08/10 - VOL. II
131
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 528 663
corbeilles à courrier, encres à corriger (héliographie), stylos,
tampons pour sceaux, supports pour plumes et crayons,
baguettes pour tableaux non électroniques, tableaux (peintures)
encadrés ou non, plaques à timbrer, appareils à vigneter.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle procurant des
avantages financiers ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; aide à la direction des affaires,
renseignements d’affaires, agences de publicité, diffusion
d’annonces publicitaires, consultation pour la direction des
affaires, consultation professionnelle d’affaires, diffusion
(distribution) d’échantillons, diffusion d’annonces publicitaires,
mise à jour de documentation publicitaire, estimation en affaires
commerciales, étude de marché, expertises en affaires, recueil de
données dans un fichier central, informations d’affaires, location
de matériel publicitaire, prévisions économiques, courrier
publicitaire,
publicité
par
correspondance,
publicité
radiophonique, publicité télévisée, établissement de relevés de
comptes.
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LYON
CEMEP FORMATION, association Loi de 1901, 7 rue Pierre Robin,
69007 LYON, N° SIREN : 424 660 314.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CEMEP FORMATION, 7 rue Pierre Robin, 69007 LYON.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 681
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
Classes de produits ou services : 16, 35.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Gilles MATHIEU, 38 Chemin du Mas de Rochet, 34170
CASTELNAU LE LEZ.
N° National : 07 3 528 659
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilles MATHIEU, 38 Chemin du Mas de Rochet, 34170
CASTELNAU LE LEZ.
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Alex MARTINE,
MARTINIQUE.
55
rue
Bouillé,
97250
SAINT
PIERRE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alex MARTINE, 55 rue Bouillé, 97250 SAINT
MARTINIQUE.
PIERRE,
Classe N° 9 : Tous supports sonores : DVD, CD, divix.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Toutes prestations musicales à savoir : services
d’orchestre pour spectacles, bals, animation musicale de punchs
en musique, dîners et thés dansants, piano bar.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 45
d’horoscopes.
:
Agences
matrimoniales ;
établissement
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 528 689
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Fabienne van der VLEUGEL, Agissant pour le compte de la société
“ vdv avocats ” en cours de formation, 15 rue Fabre d’Eglantine,
77470 BOUTIGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabienne van der VLEUGEL, 15 rue Fabre d’Eglantine, 77470
BOUTIGNY.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Description de la marque : LA MARQUE EST ASSOCIÉE À UN
SLOGAN (CLAIM) ET UNE BASE LINE
Classe N° 36 : Affaires financières ; services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ;
Classe N° 45 : Services juridiques fournis par un avocat ;
recherches judiciaires fournies par un avocat ; conseils en
propriété intellectuelle fournis par un avocat.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie ; Métaux précieux et leurs alliages ; Coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes de
montre ; Porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles et broches (bijouterie).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs) cadres. Commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillements) ;
foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons,
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 36, 41, 42, 45.
N° National : 07 3 528 706
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 693
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOUDIER DELPHINE, RESIDENCE GALILÉE, 31 RUE LEBON, 78500
SARTROUVILLE.
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Chroniques et Actions, SARL, 14 Chemin de l’Argilière, 27910 LES
HOGUES, N° SIREN : 488 406 752.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chroniques et Actions, 14 Chemin de l’Argilière, 27910 LES
HOGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUDIER DELPHINE, RESIDENCE GALILÉE, 31 RUE LEBON, 78500
SARTROUVILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Publication hebdomadaire.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 528 707
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Boats Transactions, EURL, CD 18 Port Pin Rolland, 83430 ST
MANDRIER, N° SIREN : 480 254 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boats Transactions, CD 18 Port Pin Rolland, 83430 ST MANDRIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; Service d’assistance administrative ;
Classe N° 36 : Affaires financières liées au nautisme.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 719
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Julien Victor, 4 allée du gros chataigner, 92350 LE PLESSIS
ROBINSON.
Elisabeth Victor, 4 allée du gros chataigner, 92350 LE PLESSIS
ROBINSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julien Victor, 4 allée du gros chataigner, 92350 LE PLESSIS
ROBINSON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – ANGATSHA : definition : ésprit libre
– sur le T se trouve deux pétales de fleur avec à sa base un parterre d’herbe.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; cartons ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
133
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
N° National : 07 3 528 722
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 38 : Services de messagerie électronique ;
SOCIETE DE LA TOUR EIFFEL, Société Anonyme, 20 rue de la Ville
l’Evèque, 75008 PARIS, N° SIREN : 572 182 269.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 39, rue de Liège, 75008 PARIS.
Classe N° 45 : Agences matrimoniales.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 748
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières, agences immobilières,
agences de logement (propriétés immobilières), gérance et
évaluation de biens immobiliers, courtage en biens immobiliers,
estimations immobilières, recouvrement de loyers.
Classe N° 37 : Services de construction, réparation d’édifices
permanents et d’installation d’équipement pour la construction et
l’aménagement intérieur d’édifices permanents, informations en
matière de construction, supervision (direction) de travaux de
construction, démolition de bâtiments ; constructions de
bâtiments, routes, ponts ; entretien de bâtiments ; nettoyage de
bâtiments (ménage) et d’édifices (surface extérieure).
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
youssef tebaa, 19 rue des sources, 78410 AUBERGENVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
youssef tebaa, 19 rue des sources, 78410 AUBERGENVILLE.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; Disques compacts (audio-video) ;
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
N° National : 07 3 528 728
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DUCOS JEAN-DENIS, 9 BIS, ROUTE DU PONT DE GOULÉE, 33340
VALEYRAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUCOS JEAN-DENIS, 9 BIS ROUTE DU PONT DE GOULÉE, 33340
VALEYRAC.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; organisation de concerts, spectacles ;
service d’artiste de spectacle.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 751
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée provenant de
l’exploitation exactement dénommée Château Haut Grignon.
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 33.
BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY, N° SIREN : 847 120 185.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 743
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Johnny RICHARD, Agissant pour le compte de la société “ Warwill
Corp ” en cours de formation, 32 boulevard Maximillien de
Robespierre, 10100 ROMILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Johnny RICHARD, 32 boulevard Maximillien de Robespierre,
10100 ROMILLY SUR SEINE.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical : aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides. Bicarbonate de
soude à usage pharmaceutique. Sels d’eaux minérales.
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé. Sel alimentaire sous toutes ses formes et
notamment sel de cuisine, sel de table, sel pour conserver les
aliments, substituts du sel ; bicarbonate de soude pour la cuisson.
Eau de mer pour la cuisine. Edulcorants naturels. Moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; condiments, épices ; glace à
rafraîchir.
Classe N° 31 : Protéines d’origine animale, végétale et/ou issues
d’organismes unicellulaires destinées à l’alimentation animale.
135
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 779
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
François Longin, Agissant pour le compte de la société “ FinLink
Exploitation ” en cours de formation, 61 Route de Montesson,
78110 LE VESINET.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François Longin, 61 Route de Montesson, 78110 LE VESINET.
N° National : 07 3 528 775
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
IDYLIS, SA, 10 RUE
N° SIREN : 478 562 945.
VANDREZANNE,
75013
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDYLIS, 10 RUE VANDREZANNE, 75013 PARIS.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ;
services
de
loisir ;
location
de
films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Bases de
données informatiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Recherche pour affaires ; investigations pour
affaires ; service de courtage dans le domaine des affaires ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 780
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Les Amis du Biche, ASSOCIATION LOI 1901, 5 rue des Thoniers,
56590 GROIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Amis du Biche, 5 rue des Thoniers, 56590 GROIX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Biche, utilisation du mot Biche, associé
à thonier et au no GX 3864.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
BOPI 08/10 - VOL. II
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage, en matières textiles.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; attirail de pêche ; balles ou ballons de
jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 21, 22, 24, 25, 28, 29,
30, 32, 33, 41.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 828
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
DAVID DIXNEUF, 1 MONT DE VIE, 49600 BEAUPREAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAVID DIXNEUF, 1 MONT DE VIE, 49600 BEAUPREAU.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions non métalliques ; verre de construction ; béton ;
ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ; Terre
cuite ; pierre ; matériaux de construction non métalliques, à
savoir : carrelage, faïence, mosaïque, galet, grès et chape.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers
peints ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière
d’ordinateurs ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
137
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
Classes de produits ou services : 9, 19, 27, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 829
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 830
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
40 degrés sur la banquise, SARL, 46 Place Jules Ferry, 92120
MONTROUGE, N° SIREN : 351 644 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
40 degrés sur la banquise, 46 Place Jules Ferry, 92120
MONTROUGE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
SARL LA BOULANGERIE, 12 bis avenue de Fronton, 31140 SAINT
ALBAN, N° SIREN : 499 220 515.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe TANCHAUD, 41 bis rue Saint Exupéry, 81150
MARSSAC SUR TARN.
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 08/10 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Repassage de linge. Nettoyage de maison / ménage.
Classe N° 43 : Service de traiteur.
Classe N° 44 : Jardinage.
Classe N° 45 : Services de securité pour la protection des bien et
des individus (à l’exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 37, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 868
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : References couleurs PANTONE : vert
577, marron 7505, creme 726
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services de
loisir ; publication de livres ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration
intérieure ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
didier razel, 41 rue froide, 14000 CAEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
didier razel, 41 rue froide, 14000 CAEN.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 881
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
MAISONS DU MONDE, Société par actions simplifiée, LDT Le
Portereau, 44120 VERTOU, N° SIREN : 383 196 656.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 30, 35, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 840
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. LILLE
LEFEVRE NATHALIE, 12 RUE DE LA GARE, 59246 MONS EN
PÉVÉLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEFEVRE NATHALIE, 12 RUE DE LA GARE, 59246 MONS-ENPÉVÉLE.
Classe N° 9 : Aimants décoratifs (magnets).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, papeterie.
Adhésifs (matière collante pour la papeterie ou le ménage),
affiches, albums, almanachs, appuie-mains pour peintre, objets
d’art gravés, brochures, modèles de broderie, buvards,
diagrammes, imprimés, calendriers, linges de table en papier,
objets d’art lithographiés, marques pour livres, essuie-mains en
papier, plateaux pour ranger et compter la monnaie, nappes en
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
139
papier, articles de papeterie, papeterie (nécessaires pour écrire),
peintures (tableaux) encadrées ou non, chevalets pour la peinture,
supports pour photographies, pinces-notes, planches (gravures),
plumiers, sceaux (cachets), serre-livres, sous-mains, ronds de
table en papier, serviettes de table en papier, tapis de table en
papier, trousses à dessin.
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Pièces
d’ameublement, objets d’art en bois, en cire, en plâtre, en matière
plastique. Boîtes à lettres ni en métal, ni en maçonnerie, boîtes en
bois ou en matière plastique, cintres pour vêtements, tableaux
accroche-clés, coffrets (meubles), écriteaux en bois ou en matière
plastique, éventails, figurines (statuettes) en bois, en cire, en
plâtre ou en matière plastique, pieds d’estal pour pots à fleurs,
jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, objets pour la
décoration (mobiles), miroirs tenus à la main (miroirs de toilette),
patères (crochets) pour vêtements non métalliques, plateaux de
table, porte-livres, porte-chapeaux, portemanteaux (meubles),
porte-revues, porte-serviettes (meubles), présentoirs, pupitres,
rayonnage.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; assiettes, assiettes jetables, chopes à bière, récipients à
boire, boites à biscuits, boites à casse croûte, boites à pain, boites
à savon, boites à thé, boites en métal pour la distribution de
serviettes en papier, boites en verre, bols, bonbonnes,
bonbonnières, tire-bouchons, boules à thé, bouteilles, ouvrebouteilles, cabarets (plateaux à servir), services à café, carrousels
(articles de cuisine), porte-cartes de menu, corbeilles à usage
domestique, porte-couteaux pour la table, dessous de carafe non
en papier et autre que linge de table, dessous de plat (ustensiles
de table), services à épices, flacons, pots à fleurs, supports pour
fleurs (arrangements floraux), gobelets en papier ou en matière
plastique, moulins à usage domestique à main, corbeilles à pain,
planches à pain, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à
parfum, brûle-parfum, passe-thé, passoires, planches à découper
pour la cuisine, planches à pain, plateaux à usage domestique,
plateaux à usage domestique en papier, poteries, pots, ramassemiettes.
Classes de produits ou services : 9, 16, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
N° National : 07 3 528 896
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 43, 44, 45.
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2007
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Union Régionale des Sociétés Coopératives de Production de
Midi Pyrénées et Languedoc Roussillon (URSCOP MP LR),
Association loi du 01/07/1901, dont le siège est situé 6 rue Bernard
Ortet, 31500 TOULOUSE, N° SIREN : 312 194 376.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel DUPOIRIEUX, Directeur délégué, Union Régionale des
Scop du Languedoc Roussillon, 4 rue du Lantissargues, 34070
MONTPELLIER.
N° National : 07 3 528 911
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
ANGIBAUD & SPECIALITES, Société à responsabilité limitée, rue
de Roux, 17000 LA ROCHELLE, N° SIREN : 394 680 656.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture, à la sylviculture,
engrais pour la fabrication des solutions nutritives minérales ou à
la pulvérisation foliaire. Engrais.
Classe N° 5 : Produits phyto-pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques pour la médecine.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines (semence).
Classes de produits ou services : 1, 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 07 3 528 935
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
CANAL + FRANCE, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 421 345 695.
GROUPE CANAL +, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 1 Place du Spectacle, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX, N° SIREN : 420 624 777.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage),
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant
électrique,
décodeurs
électroniques ;
appareils
électroniques pour le traitement de l’information, appareils de
mesure et de contrôle électroniques, appareils électroniques pour
l’amplification des sons, émetteurs de signaux électroniques pour
le montage de films cinématographiques ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, le
cryptage, le décryptage, la transformation, le traitement du son ou
des images ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunication, de télématique, téléviseurs, télécommandes,
magnétophones, magnétoscopes, téléphones, téléphones sans
fils, répondeurs téléphoniques ; dictaphones ; baladeurs,
baladeurs vidéo ; appareils de radio, projecteurs (appareils de
projection), auto-radios, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, ordinateurs,
claviers d’ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, modems,
logiciels enregistrés, décodeurs, encodeurs, dispositifs d’accès et
de contrôle d’accès à des appareils de traitement de l’information,
dispositifs d’authentification destinés à des réseaux de
télécommunication ; appareils d’embrouillage de signaux et de
désembrouillage de signaux et de retransmissions ; terminal
numérique, répéteur, satellite ; micros, films (pellicules)
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, dessins
animés, bandes magnétiques, bandes vidéo, cassettes vidéo,
disques compacts (audio et vidéo), disques optiques, Cédérom,
lecteurs de Cédérom, de disques digital vidéo ; disque digital,
disques magnétiques, vidéo disques numériques, cartouches de
jeux vidéo, supports électroniques sur console de jeux ; supports
d’enregistrements magnétiques, cartes magnétiques, cartes à
puce, cartes électroniques, supports électroniques de monnaie ;
circuits intégrés et micro circuits, lecteurs de cartes, composants
électroniques, disques acoustiques ; moniteurs de réception de
données sur réseau informatique mondial, serveurs télématiques,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et
appareils pour le traitement de l’information ; satellites à usage
scientifique et de télécommunication ; extincteurs ; batteries
électriques, vêtements contre les accidents, les irradations et le
feu ; lunettes, étuis à lunettes, articles de lunetterie. Cartes à
mémoire ou à microprocesseur. Dispositif de programmation
simultanée et de sélection de chaînes de télévision ; guide
électronique de programmes de télévision et de radio ; appareils
et instruments de programmation et de sélection de programmes
de télévision ; appareils et instruments de télévision interactive ;
écran de télévision ; logiciels pour les fournitures d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; appareils de navigation
pour véhicules (ordinateurs de bord).
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ;
journaux ;
livres ;
revues ;
catalogues ;
brochures ; prospectus ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; dessins ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; sacs, sachets et pochettes en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures (en papier ou en
BOPI 08/10 - VOL. II
matière plastique) ; films plastiques (étirables et extensibles) pour
la palettisation ; cartes d’abonnement (non magnétiques), cartes
de crédit (non magnétiques) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
stylos, blocs-notes, instruments d’écriture, sous mains, cartes de
visite, chéquiers, porte chéquiers ; agendas, affiches, calendriers
muraux ; cartes postales ; corbeilles à courrier ; guide de
programmes de télévision et de radio ; linge de table en papier ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (a jeter)
drapeaux en papier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; instruments de dessin.
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des programmes
audiovisuels à accès réservé, à des vidéogrammes, à des
journaux pour des tiers ; abonnement à des programmes de
télévision, radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, à des
supports audiovisuels ; abonnements à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et notamment
sous la forme de publication électronique ou non, numériques, de
produits audiovisuels, de produits multimédias ; abonnements à
des services de téléphonie, de communication par Internet, de
vidéophonie ; publication de textes publicitaires ; publicité
radiophonique et télévisée ; publicité interactive ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; distribution de prospectus, d’échantillons ; publicité en
ligne sur un réseau informatique. Conseils en affaires,
informations ou renseignements d’affaires ; recherches pour
affaires ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; bureau de placement ; estimation en affaires
commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie
et de traitement de données, location de fichiers informatiques ;
organisations d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
agence d’import-export ; affichage, décoration de vitrines,
promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ;
ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ;
organisation de manifestations à vocation commerciale ; location
d’appareils distributeurs ; gestion administrative de lieux
d’exposition à but commercial ; regroupement pour le compte de
tiers (à l’exception de leur transport) de divers produits
audiovisuels, téléphoniques, informatiques, d’antennes, d’articles
de sport et vestimentaires, maroquinerie, stylos, papeterie, livres,
jeux,
jouets,
colifichets,
porte-clés
permettant
aux
consommateurs de les voir et de les acheter commodément ;
vente en gros et au détail de vêtements, maroquinerie, stylos,
papeterie,
livres,
produits
audiovisuels,
informatiques,
d’antennes, jeux, jouets, articles de sport, colifichets, porte-clés.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; services de télédiffusion interactive portant
sur la présentation de produits ; agences de presse et
d’information (nouvelle) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision,
par baladeur, baladeur vidéo, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voies télématique, téléphonique,
visiophonique ; radiotéléphonique mobile ; transmission de
messages, transmission de télégrammes, transmission d’images
assistées par ordinateur ; transmission d’information par
téléscripteur ; télétransmission ; émissions télévisées, diffusion
de programmes notamment par réseaux informatiques, radio,
télévision, câble, voie hertzienne, satellites et à partir de
vidéogrammes et de phonogrammes ; diffusion de programmes
et audiovisuels, de multimédia, (textes et/ou images (fixes ou
animées) et/ou de sons musicaux ou non, de sonneries) à usage
interactif ou non ; location d’appareils pour la transmission des
messages et vidéo, d’appareils de télécommunication, de
téléphone, de télécopieur, de téléviseurs ; communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications (transmissions) sur
réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations en
matière de télécommunication, de téléphonie ; services de
téléchargement en ligne de films et autres programmes
audiovisuels, de musiques, de sons, d’images, de programmes
audio et vidéo, de sonneries ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services
d’acheminement et de jonction pour télécommunication ;
services de télécommunication via un téléviseur, un baladeur, un
baladeur
vidéo ;
services
de
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique ; consultations en
matière de télécommunication.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques, par télévision ou par baladeur,
baladeur vidéo ; services de loisirs ; activités sportives et
culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de spectacles, de films, de téléfilms,
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’émissions télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films, de
textes,
d’images,
de
baladeurs,
baladeurs
vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, d’antennes, de paraboles, de décors de
théâtre et leurs accessoires. Organisation de concours, de
loteries, de jeux en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation de compétitions en matière culturelle, sportive et de
divertissement ; montage de programmes, d’émission, de débats,
de reportages ; montage de programmes audiovisuels et
multimédias, de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, et/ou de sonneries, à usage interactif ou
non ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places pour le spectacle ; location de dispositifs
d’accès (appareils) à des programmes interactifs audiovisuels ;
services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; consultations en matière d’audiovisuel à savoir :
consultations en matière de production de programmes et
d’émissions audiovisuels ; gérance administrative de lieux
d’exposition ; gestion administrative de lieux d’expositions à but
commercial ou de publicité. Services de jeux proposés en ligne (à
partir d’un réseau informatique, d’un baladeur, baladeur vidéo).
Services de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro édition.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits ;
recherches
techniques ;
expertises
(travaux
d’ingénieurs), consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs, de téléphonie, de programmes vidéo, d’Internet ;
travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection
géologique, prospection de pétrole ; essais de matériaux ;
conception, élaboration, mise à jour et location de logiciels
informatiques ; consultations en matière d’ordinateurs, de
location d’ordinateur ; services photographiques, à savoir prises
de vues photographiques, reportages photographiques,
conception (élaboration) de systèmes de cryptage, décryptage, de
contrôle d’accès à des programmes télévisés, radiodiffusés,
notamment nomades et à toute transmission d’information,
conception (élaboration) de programmes et d’appareils
interactifs ; services d’établissement de normes (standardisation)
techniques, services de normalisation à savoir élaboration
(conception) de normes techniques de produits manufacturés et
de services de télécommunication ; service de stylisme, services
d’informations météorologiques. Recherche et développement de
systèmes électroniques, téléphoniques, informatiques et
audiovisuels, d’embrouillage et de contrôle d’accès dans le
domaine
de
la
télévision,
de
l’informatique,
des
télécommunications, de l’audiovisuel ; services d’authentification
(recherche d’origine) de messages électroniques ; services de
certification (contrôle de qualité et d’origine) ; location de temps
d’accès à des réseaux de télécommunication ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ;
informations en matières d’informatique appliquée aux
télécommunications ; mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), de
sonnerie ; à usage interactif ou non.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/45 NL
141
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
143
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
145
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 08/10 - VOL. II
Errata
147
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 05 3 353 269
N° National ou d’enregistrement : 07 3 476 851
Signe : KEYBEFIRST KB1st I HAVE A DREAM (semi-figurative)
Signe : BABYLIA
N° de bopi comportant l’erreur : 06/11
N° de bopi comportant l’erreur : 08/05
Date du BOPI : 17 MARS 2006
Date du BOPI : 1er FEVRIER 2008
Vol : II Partie : 1/2
Vol : II Partie : 1
Suite à l’arrêt de la Cour d’appel de Bordeaux du 29 janvier 2007,
la liste des produits de la marque en cause s’établit comme suit :
« Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;
dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beautés ; produits de rasage ; produites pour
la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Véhicules ;
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs
pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour
véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou
pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules
électriques ; caravanes ; tracteurs, vélomoteurs ; cycles ; cadres ;
béquilles ; freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues
ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en
métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle
en métaux précieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir). Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus
à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements. Tabac ; articles pour fumeurs non en
métaux précieux ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à
cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à
cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non
en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux
précieux ».
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 03.05.29.30.32.
N° National ou d’enregistrement : 07 3 520 821
Signe : IN BAKERY
N° de bopi comportant l’erreur : 07/39
Date du BOPI : 28 SEPTEMBRE 2007
Vol : I Partie : 1
La mention priorité revendiquée est à considérer comme nulle et
non avenue.
N° National ou d’enregistrement : 07 3 521 455
Signe : l’Atelier le club des pros
N° de bopi comportant l’erreur : 08/05
Date du BOPI : 1er FEVRIER 2008
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique COULEUR DU MODÈLE DE MARQUE a été reproduite
de façon inexacte, il convient de considérer :
148
Errata
N° National ou d’enregistrement : 07 3 521 979
Signe : VENDU ET PUIS?
N° de bopi comportant l’erreur : 08/05
Date du BOPI : 1er FEVRIER 2008
Vol : II Partie : 1
La rubrique MODÈLE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
N° National ou d’enregistrement : 07 3 522 298
Signe : Aguicha
N° de bopi comportant l’erreur : 08/05
Date du BOPI : 1er FEVRIER 2008
Vol : II Partie : 1
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET DE SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 14.18.25.
BOPI 08/10 - VOL. II
BOPI 08/10 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
149
BOPI 08/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
151
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 06 3 407 242
N° National : 07 3 512 321
PARTIE I-2
N° National : 07 3 482 623
PARTIE I-2
N° National : 07 3 515 020
PARTIE I-2
PARTIE I-2
152
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 515 611
BOPI 08/10 VOL. II
N° National : 07 3 517 361
PARTIE I-2
N° National : 07 3 515 764
PARTIE I-2
N° National : 07 3 517 415
PARTIE I-2
N° National : 07 3 515 794
PARTIE I-2
N° National : 07 3 517 801
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 519 374
153
N° National : 07 3 520 915
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 571
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 947
PARTIE I-2
N° National : 07 3 520 873
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 029
PARTIE I-2
PARTIE I-2
154
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 521 455
BOPI 08/10 VOL. II
N° National : 07 3 521 979
PARTIE I-5
N° National : 07 3 521 502
PARTIE I-5
N° National : 07 3 522 185
PARTIE I-2
N° National : 07 3 521 503
PARTIE I-2
N° National : 07 3 522 919
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 522 926
155
N° National : 07 3 523 032
PARTIE I-2
N° National : 07 3 523 021
PARTIE I-2
N° National : 07 3 523 043
PARTIE I-2
N° National : 07 3 523 029
PARTIE I-2
N° National : 07 3 523 340
PARTIE I-2
PARTIE I-2
156
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 524 081
BOPI 08/10 VOL. II
N° National : 07 3 525 541
PARTIE I-2
N° National : 07 3 524 140
PARTIE I-2
N° National : 07 3 526 388
PARTIE I-2
N° National : 07 3 524 149
PARTIE I-2
N° National : 07 3 526 389
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 527 042
157
N° National : 07 3 527 646
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 544
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 647
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 575
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 655
PARTIE I-2
PARTIE I-2
158
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 527 661
BOPI 08/10 VOL. II
N° National : 07 3 527 697
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 671
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 723
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 695
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 731
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 527 740
159
N° National : 07 3 527 757
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 748
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 769
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 756
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 773
PARTIE I-2
PARTIE I-2
160
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 527 811
BOPI 08/10 VOL. II
N° National : 07 3 527 916
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 870
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 927
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 913
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 928
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 527 929
161
N° National : 07 3 527 938
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 931
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 939
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 937
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 943
PARTIE I-2
PARTIE I-2
162
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 527 951
BOPI 08/10 VOL. II
N° National : 07 3 527 991
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 984
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 038
PARTIE I-2
N° National : 07 3 527 985
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 059
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 528 061
163
N° National : 07 3 528 115
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 107
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 117
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 112
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 150
PARTIE I-2
PARTIE I-2
164
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 528 159
BOPI 08/10 VOL. II
N° National : 07 3 528 176
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 163
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 191
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 165
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 193
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 528 258
165
N° National : 07 3 528 330
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 266
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 351
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 311
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 359
PARTIE I-2
PARTIE I-2
166
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 528 363
BOPI 08/10 VOL. II
N° National : 07 3 528 424
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 375
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 431
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 389
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 454
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 528 456
167
N° National : 07 3 528 546
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 497
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 548
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 525
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 554
PARTIE I-2
PARTIE I-2
168
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 528 595
BOPI 08/10 VOL. II
N° National : 07 3 528 693
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 606
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 706
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 681
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 707
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 07 3 528 719
169
N° National : 07 3 528 840
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 780
PARTIE I-2
N° National : 07 3 528 830
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 08/10 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
171
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
173
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Déclarant : ALTIRIS, INC., une “ Incorporated ” constituée selon
les lois de l’Etat du Delaware des E.U.A, 588 West 400 South,
Lindon, UTAH 84042, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 59 064 - 151 249 - 357 961
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 387 277
Marque française
Signe concerné : FERROMIL
Date du dépôt : 2 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 372 160
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Signe concerné : CARBON COPY
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 1986
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/39
Déclarant : ETABLISSEMENTS PAUL PAULET, Société par Actions
Simplifiée, Zone Industrielle de Pouldavid, 29100 DOUARNENEZ,
Siren : 375 880 804
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 389 626
Marque française
Signe concerné : ARMEN & Cie
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2007
Déclarant : REM Chemicals, Inc., une “ corporation ” organisée
selon les lois de l’Etat du Connecticut, 325 West Queen Street,
Southington, CONNECTICUT 06489, Etats-Unis d’Amérique
Date du dépôt : 16 JANVIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/05
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 447 925 - 447 926
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : CAVIAR PETROSSIAN, Société Anonyme, 18 Boulevard de La Tour Maubourg, 75007 PARIS, Siren : 652 050 329
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, 94 AVENUE KLEBER, 75016 PARIS.
BOPI 08/10 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 341
Marque française
Signe concerné : INFORMIX
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 136
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SAUMONADE
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Classes de produits et de services : 9.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AIRWICK INDUSTRIE, Société par actions simplifiée,
15, rue Ampère, 91300 MASSY, Siren : 320 663 594
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 174 031
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : C.R. BARD, Inc., Société de droit américain, 730 Central
Avenue, MURRAY HILL, NEW JERSEY 07974, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 379 492
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, 94 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 342
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : SENTEUR PLUS
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 340
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1987
Marque française
Signe concerné : IMPRA (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 2, 3, 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : ROCKY BRANDS WHOLESALE LLC, Société américaine organisée selon les lois de l’Etat du Delaware, 39 East Canal
Street, Nelsonville, OHIO 45764, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Déclarant : INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l’état de New York, USA,
10504 ARMONK, New York, USA
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 449 091
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sylvie MARTIN, Compagnie IBM FRANCE, Direction de la
Propriété Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 392 534
175
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DURANGO
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Déclarant : TOP 50, Société par actions simplifiée, 25, rue François
1er, 75008 PARIS, Siren : 307 718 320
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 589
Déclarant : BREMA FRANCE, Société Anonyme, 3 rue la Boétie,
75008 PARIS, Siren : 317 193 944
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, 94 AVENUE KLEBER, 75016 PARIS.
Signe concerné : TOP 30 ALBUM
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 538
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EAU FRAICHE DE PIVER
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 9, 35, 38, 39, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : MACHINES AUTOFRIGOR, SAS, 427 bis route de
Conflans, 95220 HERBLAY, Siren : 400 128 369
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MACHINES AUTOFRIGOR, S.A.S., 427 bis route de Conflans,
95220 HERBLAY.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2007
Déclarant : Halliburton Energy Services, Inc., société organisée
selon les lois de l’état du Delaware, 2601 Beltline Road,
CARROLLTON, TEXAS 75006, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 394 824
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : PASTOMAT
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
N° national ou N° d’enregistrement : 1 393 927
Marque française
Signe concerné : R
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1987
Classes de produits et de services : 11.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/02
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/10 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 26 FEVRIER 2007
Déclarant : CADBURY FRANCE, Société par actions simplifiée à
associé unique, 143, boulevard Romain Rolland, 75685 PARIS
cedex 14, Siren : 428 111 843
Déclarant : FINANCIERE BATTEUR, SA, Avenue du Général de
Gaulle, 14000 HEROUVILLE SAINT-CLAIR, Siren : 348 974 346
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 320 178
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 448 590
Mandataire ou destinataire de la correspondance
FINANCIERE BATTEUR, Avenue du Général de Gaulle, 14200
HEROUVILLE SAINT-CLAIR.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 900
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 011
Marque française
Marque française
Signe concerné : HEI POA
Signe concerné : REGAL’AD (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1987
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/52
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/07
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 14 FEVRIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : Eyrant Claude Jacky, GOURDET, 33620 SAINT
MARIENS
Déclarant : TELEDYNE TECHNOLOGIES INCORPORATED, Société
organisée sous les lois de l’Etat du Delaware, 1049 CAMINO DOS
RIOS, THOUSAND OAKS, CALIFORNIE 91360, ETATS UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Eyraut Claude, gourdet, BP 22, 33620 ST MARIENS.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 327 047 - 327 079
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 152
Marque française
Signe concerné : Château Haut Gourdet
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 395 770
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ENERGIZER
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CHANTOVENT SA, SOCIETE ANONYME, QUAI DU
PORT AU VIN, 78270 BONNIERES SUR SEINE, Siren : 317 668 390
Classes de produits et de services : 7.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHANTOVENT, SA, QUAI DU PORT AU VIN, BP 7, 78270
BONNIERES SUR SEINE.
BOPI 08/10 - VOL. II
177
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 214
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 7.
Signe concerné : CHANTECHARME
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Déclarant : PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE, société
anonyme, 45 Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE,
Siren : 319 137 576
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
92593
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 FEVRIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 912
Déclarant : INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l’état de New York, USA,
10504 ARMONK, New York, USA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sylvie MARTIN, Compagnie IBM FRANCE, Direction de la
Propriété Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
Marque française
Signe concerné : CIBLE
Date du dépôt : 4 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 337
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DYNIX
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 27 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 45 Place Abel Gance, 92100
BOULOGNE, Siren : 326 118 502
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : CARUELLE NICOLAS, Société par Action Simplifiée, 2
rue de l’Industrie, 45550 SAINT DENIS DE L’HOTEL,
Siren : 339 046 054
92593
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 913
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Signe concerné : ELUDAN
Date du dépôt : 4 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 674
Marque française
Signe concerné : NICOLAS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 MARS 1987
Classes de produits et de services : 3, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, société anonyme à
directoire et conseil de surveillance, 45 Place Abel Gance, 92100
BOULOGNE, Siren : 326 118 502
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 005
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
Signe concerné : CABRIDOUX
92593
Marque française
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/50
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 914
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ELUDRIL
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 4 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Déclarant : LES CORDELIERS, Société par Actions Simplifiée,
Cloître des cordeliers, 33330 ST EMILION, Siren : 309 965 929
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX, 11 rue Condillac, 33000 BORDEAUX.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : PIERRE FABRE SA, société anonyme, 45 Place Abel
Gance, 92654 BOULOGNE, Siren : 662 006 170
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 182 910
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 268
Marque française
Signe concerné : LES CORDELIERS
Date du dépôt : 6 MARS 1987
92593
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 396 915
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : ELUSEC
Date du dépôt : 4 MARS 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Déclarant : VINCI ENERGIES, Société Anonyme, 280 rue du 8 mai
1945, 78360 MONTESSON, Siren : 391 635 844
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 394 142
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : COOPERATIVE LAITIERE DE LA SEVRE, Société
Coopérative Agricole, Mairie de St Gelais, 320 rue des Herpens,
79410 ST GELAIS, Siren : 781 430 020
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 747
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 448 601
Signe concerné : GTIE (marque semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK, 15 rue de l’Egalité, 80230
BOISMONT.
92593
Marque française
Date du dépôt : 9 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
179
Date de la déclaration de renouvellement : 15 FEVRIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : VERLINDE, Société Anonyme, 2 Boulevard de l’Industrie, 28500 VERNOUILLET, Siren : 456 501 519
Classes de produits et de services : 9, 11, 35, 38, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 27 bis rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 FEVRIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12, avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Pierre DOAT, Direction Propriété Intellectuelle, PIERRE
FABRE, S.A., 17, avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 563
Marque française
Signe concerné : EUROLIFT
Date du dépôt : 11 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/43
N° national ou N° d’enregistrement : 1 397 806
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : RECUPERAN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 MARS 1987
Classes de produits et de services : 7.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Déclarant : CHEVRON GLOBAL ENERGY INC., Société organisée
selon les lois de l’Etat de Delaware, 6001 Bollinger Canyon Road,
SAN RAMON, ETAT DE CALIFORNIE 94583, Etats-Unis
d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : COLART FINE ART & GRAPHICS LIMITED, Une société
de droit anglais, Whitefriars Avenue, Wealdstone, Harrow,
MIDDLESEX HA3 5RH, Royaume-Uni
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 918
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Signe concerné : CEPHEUS
Date du dépôt : 16 MARS 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 288
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : WINTON
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 MARS 1987
Classes de produits et de services : 4.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2, 16.
Déclarant : CHEVRON GLOBAL ENERGY INC., Société organisée
selon les lois de l’Etat de Delaware, 6001 Bollinger Canyon Road,
SAN RAMON, ETAT DE CALIFORNIE 94583, Etats-Unis
d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 929
BOPI 08/10 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16.
Signe concerné : PINNACLE
Date du dépôt : 16 MARS 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Déclarant : PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE, Société
anonyme, 41130 SELLES SUR CHER, Siren : 445 480 015
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernard Soyer Conseil, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 114
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2007
Marque française
Déclarant : CHEVRON GLOBAL ENERGY INC., Société organisée
selon les lois de l’Etat de Delaware, 6001 Bollinger Canyon Road,
SAN RAMON, ETAT DE CALIFORNIE 94583, Etats-Unis
d’Amérique
Signe concerné : SULLY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Date du dépôt : 17 MARS 1987
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 398 944
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Marque française
Signe concerné : TRANSULTEX
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Date du dépôt : 16 MARS 1987
Déclarant : SAS G. PERRET, Société par actions simplifiées, 73170
BILLIEME, Siren : 745 721 787
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/08
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS G. PERRET, 73170 BILLIEME.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 306
Classes de produits et de services : 4.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Signe concerné : LE CELLIER DU MONT-CHARVAZ
Déclarant : A.W. FABER-CASTELL Unternehmensverwaltung
GmbH & CO, société de droit allemand, 90546 STEIN, ALLEMAGNE
Date du dépôt : 11 MARS 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 040
Marque française
Signe concerné : A.W. FABER (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 19 FEVRIER 2007
Déclarant : EDITIONS GALLIMARD, Société anonyme, 5, rue
Sébastien-Bottin, 75007 PARIS, Siren : 572 206 753
Date du dépôt : 17 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
BOPI 08/10 - VOL. II
181
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 376
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 141
Marque française
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Signe concerné : PAGE BLANCHE
Date du dépôt : 24 MARS 1987
Date du dépôt : 19 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 41.
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 07 3 482 488
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
Déclarant : CHAMPAGNE MOËT & CHANDON, Société en
Commandite Simple, 20, avenue de Champagne, 51200
EPERNAY, Siren : 097 050 033
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CHAMPAGNE MOËT & CHANDON, 20, avenue de Champagne,
51200 EPERNAY.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 FEVRIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : Maison TARRIDE LEDROIT & CIE, S.A.S, 35, Rue de
Bordeaux, 33290 PAREMPUYRE, Siren : 459 200 564
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 160
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAISON TARRIDE LEDROIT & CIE, 35, Rue de Bordeaux, 33290
PAREMPUYRE.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 399 929
Marque française
Signe concerné : BRUT IMPERIAL MOËT & CHANDON (marque
semi-figurative)
Date du dépôt : 24 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PRIMROSE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 MARS 1987
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 FEVRIER 2007
Déclarant : CAVAILLE, Société par actions simplifiées, 285 bd
Jean-Jules Herbert, PAE Les Combaruches, 73100 AIX LES BAINS,
Siren : 304 556 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SAS CAVAILLE, 285 Bd Jean-Jules Herbert,
Combaruches, 73100 AIX LES BAINS.
PAE
Les
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
Déclarant : PARFUMS CARON, S.A.S., 99, rue du Faubourg SaintHonoré, 75008 PARIS, Siren : 562 108 977
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 308
Marque française
Signe concerné : Jean CAVAILLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS CARON, Monsieur Patrick ALES, Département des
Marques, 89, rue Salvador Allende, B.P. no 40028, 95871 BEZONS
Cédex.
Date du dépôt : 17 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 08/10 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2007
Déclarant : SOCIETE CIVILE COOPERATIVE D’INTERET
COLLECTIF AGRICOLE DU VIGNOBLE AUXERROIS, Caves de
Bailly, 89530 SAINT BRIS LE VINEUX, Siren : 778 681 122
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : TOUR SAINT CHRISTOPHE SAS, Société par actions
simplifiée, Château Caillavet, CAPIAN, 33550 LANGOIRAN,
Siren : 380 318 675
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 741
Marque française
Signe concerné : MEURGIS
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 AVRIL 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 400 704
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHATEAU LA FLEUR MUSSET APPELLATION
MONTAGNE ST EMILION CONTRÔLÉE
Date du dépôt : 16 FEVRIER 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Déclarant : NUTRIMAINE, Société par actions simplifiée, CD N.
135 DE PIERREPONT S/AVRE A CONCHY LES POTS, 80500 FAVEROLLES, Siren : 445 327 083
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernard Soyer Conseil, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Déclarant : CMP Media LLC, Société américaine régie selon les
lois de l’Etat du Delaware, 600 Community Drive, Manhasset,
NEW-YORK 11030, ETATS UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 271 430
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Loyer, 161 rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 144
Marque française
Signe concerné : BENCO (semi figurative)
Date du dépôt : 7 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
N° national ou N° d’enregistrement : 1 401 106
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : BYTE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 MARS 1987
Classes de produits et de services : 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 29 JANVIER 2007
Déclarant : PETIT BATEAU, Société par Actions Simplifiée, 15 rue
Pierre Murard, 10000 TROYES, Siren : 542 880 125
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
183
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 665
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 423
Marque française
Marque française
Signe concerné : VIVE LA VIE
Signe concerné : PETIT BATEAU
Date du dépôt : 10 AVRIL 1987
Date du dépôt : 8 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30,
31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
Déclarant : SUMITOMO CHEMICAL CO., LTD., Société organisée
sous les lois du Japon, 27-1, Shinkawa 2-chome, Chuo-ku, TOKYO
104-8260, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Déclarant : MERCK & CO., INC., Société organisée sous les lois de
l’Etat du New Jersey, One Merck Drive, P.O. Box 100, WHITEHOUSE STATION, NEW JERSEY 08889-0100, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 293
Marque française
Signe concerné : SUMILARV
Date du dépôt : 13 AVRIL 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/06
N° national ou N° d’enregistrement : 1 402 547
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 1, 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
Déclarant : CASTER, S.A.S., 35, avenue Franklin Roosevelt, 75008
PARIS, Siren : 310 710 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département des
Marques, 89, rue Salvador Allende, B.P. no 40028, 95871 BEZONS
Cédex.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement :
1er
MARS 2007
Déclarant : UNILEVER FRANCE, société par actions simplifiée, 23,
rue
François
Jacob,
92500
RUEIL
MALMAISON,
Siren : 552 119 216
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 490
Marque française
Signe concerné : Huile P. Alès
Date du dépôt : 14 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/47
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 751
Marque française
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : ONEPI
Date de la déclaration de renouvellement : 1
er
MARS 2007
Déclarant : UNILEVER FRANCE, société par actions simplifiée, 23,
rue
François
Jacob,
92500
RUEIL
MALMAISON,
Siren : 552 119 216
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Date du dépôt : 14 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 535
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Marque française
Déclarant : UNILEVER FRANCE, société par actions simplifiée, 23,
rue
François
Jacob,
92500
RUEIL
MALMAISON,
Siren : 552 119 216
Signe concerné : FLORA
Date du dépôt : 14 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 851
Classes de produits et de services : 29, 30.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Signe concerné : VIVE LA VIE (semi figurative)
Déclarant : CREDIT DU NORD, Société Anonyme, 28 Place Rihour,
59800 LILLE, Siren : 456 504 851
Date du dépôt : 16 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 546
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
Marque française
Signe concerné : NORPIERRE
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Date du dépôt : 14 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Déclarant : OMYA SAS, Société par Actions Simplifiée, 35 Quai
André Citroen, 75015 PARIS, Siren : 562 072 678
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 868
Date de la déclaration de renouvellement : 1
er
MARS 2007
Déclarant : ONEPI, Société par Actions Simplifiée, Traverse de
Pomègues, 13008 MARSEILLE, Siren : 732 025 242
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MAREK, 28 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Marque française
Signe concerné : DURCALITE
Date du dépôt : 16 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
185
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
Déclarant : INA ACQUISITION CORP., Société de droit américain,
702 Spirit 40 Park Drive, Chesterfield, MISSOURI 63005, ETATSUNIS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 347 785
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Déclarant : OMYA SAS, Société par Actions Simplifiée, 35 Quai
André Citroen, 75015 PARIS, Siren : 562 072 678
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 206
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : INSITUTUBE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 403 869
Date du dépôt : 22 AVRIL 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Signe concerné : DURCAL
Date du dépôt : 16 AVRIL 1987
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Classes de produits et de services : 17.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : J.J. MORTIER ET CIE, société anonyme, 62 Boulevard
Pierre 1er, 33000 BORDEAUX, Siren : 456 204 643
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Déclarant : UNILEVER FRANCE, société par actions simplifiée, 23,
rue
François
Jacob,
92500
RUEIL
MALMAISON,
Siren : 552 119 216
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 405 724
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 34 652 - 39 064
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Virginie Ulmann, 32, avenue Kléber, 75116
PARIS.
Marque française
Signe concerné : J.J. MORTIER & CIE
Date du dépôt : 27 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 404 620
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SOLEILDOR
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 17 AVRIL 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : INTERSNACK KNABBER-GEBÄCK GMBH & Co. KG,
Société constituée et organisée selon les lois allemandes, 1042
Aachener Strasse, KÖLN, ALLEMAGNE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 394 271
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
186
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 080
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 549
Marque française
Marque française
Signe concerné : CROÛTONS GOURMANDS
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 29 AVRIL 1987
Date du dépôt : 4 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : SPEAKMAN COMPANY, Société organisée selon les
lois de l’Etat de Delaware, Twin Spans Business Park, 400 Anchor
Mill Road, New Castle, DELAWARE 19720, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : SIGMAKALON GRAND PUBLIC, Société Anonyme,
Zone Industrielle, Route de Thennes, 80110 MOREUIL,
Siren : 885 680 157
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 208 971 - 334 174
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l’Opéra, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 406 542
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 051
Marque française
Marque française
Signe concerné : ANYSTREAM
Signe concerné : RIPOLIN BATIMENT (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 MAI 1987
Date du dépôt : 7 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : YOPLAIT FRANCE, Société par actions simplifiée,
170 bis
boulevard
du
Montparnasse,
75014
PARIS,
Siren : 440 767 549
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 248 555 - 356 282
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Déclarant : SIGMAKALON EURIDEP, Société Anonyme, Les
Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL
MALMAISON CEDEX, Siren : 572 093 243
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 208 971
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 053
187
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : MAT 78 (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 MAI 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Déclarant : PARFUMS CARON, S.A.S., 99, rue du Faubourg SaintHonoré, 75008 PARIS, Siren : 562 108 977
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS CARON, Monsieur Patrick ALES, Département des
Marques, 89, rue Salvador Allende, B.P. no 40028, 95871 BEZONS
Cédex.
Classes de produits et de services : 2.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 876
Déclarant : ANGIOMED GmbH & Co., Société de droit allemand,
Wachhausstrasse 6, 76227 KARLSRUHE, Allemagne
Marque française
Signe concerné : LES ROCAILLES DE CARON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, 94 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.
Date du dépôt : 12 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 361
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : UROSOFT
Classes de produits et de services : 3, 21.
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
Déclarant : PARFUMS CARON, S.A.S., 99, rue du Faubourg SaintHonoré, 75008 PARIS, Siren : 562 108 977
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS CARON, Monsieur Patrick ALES, Département des
Marques, 89, rue Salvador Allende, B.P. no 40028, 95871 BEZONS
Cédex.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Déclarant : JEANJEAN S.A., société anonyme, SAINT-FELIX-DELODEZ, 34150 GIGNAC
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 877
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Signe concerné : FLEURS DE ROCAILLE
Date du dépôt : 12 MAI 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
N° national ou N° d’enregistrement : 1 407 718
Marque française
Signe concerné : MIDI-MINUIT
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 AVRIL 1987
Classes de produits et de services : 3, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
188
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
Déclarant : CEPHALON FRANCE, société par actions simplifiée, 20
Rue
Charles
Martigny,
94700
MAISONS
ALFORT,
Siren : 552 061 962
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 339
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Signe concerné : SIDORÉ
Marque française
Date du dépôt : 14 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 278
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : FLOTERAN
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 14 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : W.R. GRACE & CO-CONN, société régie selon les lois
des Etats Unis d’Amerique, 1114 Avenue of the Americas, 10036
N.Y., NEW YORK, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : EIKEN Chemical Co., Ltd., Une société de droit japonais, 33-8, Hongo 1-chome, Bunkyo-ku, Tokyo, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 364
Marque française
Signe concerné : TRISYL
Date du dépôt : 14 MAI 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 306
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : OC-HEMODIA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 14 MAI 1987
Classes de produits et de services : 1, 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : COLGATE-PALMOLIVE COMPANY, société régie selon
les lois de l’état du DELAWARE, 300 Park Avenue, NEW YORK, NY
10022, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : INTERSNACK KNABBER-GEBÄCK GMBH & Co. KG,
Société constituée et organisée selon les lois allemandes, 1042
Aachener Strasse, KÖLN, ALLEMAGNE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 556
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 394 271
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 15 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
189
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CEPHALON FRANCE, société par actions simplifiée, 20
Rue
Charles
Martigny,
94700
MAISONS
ALFORT,
Siren : 552 061 962
Classes de produits et de services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : COLGATE-PALMOLIVE COMPANY, société régie selon
les lois de l’état du DELAWARE, 300 Park Avenue, NEW YORK, NY
10022, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 485
Marque française
Signe concerné : ULFON
Date du dépôt : 19 MAI 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
N° national ou N° d’enregistrement : 1 408 557
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHARMIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 MAI 1987
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : SUNBURST PRODUCTS INC, société régie selon les
lois des Etats Unis d’Amérique, 21025 Osborne Street, CANOGA
PARK, CALIFORNIE, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38 Avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Déclarant : SIPC, S.A.S., 58 AVENUE AMPERE, 45800 SAINT JEAN
DE BRAYE, Siren : 542 071 626
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 671
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SIPC, S.A.S., 58 AVENUE AMPERE, B.P. 10054, 45800 SAINT JEAN
DE BRAYE.
Signe concerné : FREE STYLE
Marque française
Date du dépôt : 20 MAI 1987
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 059
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : PEINTURES GOLD (marque semi figurative)
Classes de produits et de services : 14, 25.
Date du dépôt : 5 MARS 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Déclarant : JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les
lois de l’Etat du New Jersey, One Johnson & Johnson Plaza, New
Brunswick, 08933 NEW JERSEY, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 291 068
Classes de produits et de services : 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, Bérengère EGASSE, 122 Rue Edouard
Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 409 899
Marque française
Signe concerné : ACNAVEEN
Date du dépôt : 21 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 08/10 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : COMPAGNIE LAITIERE FOOD SERVICE, Société par
Actions Simplifiée unipersonnelle, Route de Sartrouville, 1 parc
du Saint-Laurent, 78230 LE PECQ, Siren : 389 330 739
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 823
Déclarant : JEANJEAN S.A., société anonyme, SAINT-FELIX-DELODEZ, 34150 GIGNAC
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : FROM’SALAD
Date du dépôt : 21 MAI 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 010
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PAYSAGES
Date du dépôt : 24 AVRIL 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/18
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SODIAAL INDUSTRIE, Société Anonyme, 170 Bis,
Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS, Siren : 756 801 924
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 164 595 - 172 379
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODIAAL, 170 Bis, Boulevard du Montparnasse, 75014 PARIS.
Déclarant : LES MADELEINES DE LIVERDUN, Société à responsabilité limitée, 14, rue de la Gare, 54460 LIVERDUN,
Siren : 419 501 267
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 448 697
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 073
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 410 110
Marque française
Signe concerné : VERITABLES MADELEINES DE LIVERDUN M.
CHENEL (Semi-figurative)
Signe concerné : TEMPÉ-LAIT
Date du dépôt : 27 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 MAI 1987
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2007
Déclarant : ARGOS HYGIENE, S.A., 12 Rue du Bon Puits, ZA du
Bon Puits, 49480 ST SYLVAIN D’ANJOU, Siren : 440 319 473
191
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 872
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 379 713
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PLASSERAUD, Immeuble “ Le Rhône-Alpes ”, 235 Cours
Lafayette, 69006 LYON.
Signe concerné : STORY BOARD (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 MAI 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/40
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 289
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ARGOS (marque semi-figurative)
Classes de produits et de services : 25.
Date du dépôt : 24 MARS 1987
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 07 3 482 752
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : SIGMAKALON EURIDEP, Société Anonyme, Les
Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL
MALMAISON CEDEX, Siren : 572 093 243
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 5, 6, 7, 11, 16, 21.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 208 971
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : BROSSARD SA, Société anonyme, Route du Pont de
l’Arche, 27110 LE NEUBOURG, Siren : 340 558 840
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Me Pierre WETZEL, Avocat à la Cour, 160 bis, rue du Temple,
75003 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 936
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : EUROLITE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 614
Marque française
Date du dépôt : 4 JUIN 1987
Signe concerné : Ronde de fruits
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Date du dépôt : 2 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 2.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2007
Déclarant : SIGMAKALON EURIDEP, Société Anonyme, Les
Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL
MALMAISON CEDEX, Siren : 572 093 243
Déclarant : ANAV DIDIER, NOM PROPRE, 52 Rue de BREST, 69002
LYON
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 208 971
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ANAV DIDIER, 52 Rue de BREST, 69002 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 411 937
Marque française
Signe concerné : SEMIBRILL
BOPI 08/10 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date du dépôt : 4 JUIN 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Déclarant : AUTO BEST, Société Anonyme, ZI des Prairies, 43110
AUREC SUR LOIRE, Siren : 691 090 534
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAURENT ET CHARRAS, 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,
42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1.
Classes de produits et de services : 2.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 353
Déclarant : SIGMAKALON EURIDEP, Société Anonyme, Les
Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL
MALMAISON CEDEX, Siren : 572 093 243
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 208 971
Marque française
Signe concerné : AUTO BEST
Date du dépôt : 20 FEVRIER 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/44
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 044
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : ORION
Date du dépôt : 11 JUIN 1987
Classes de produits et de services : 3, 6, 8, 9, 11, 12, 17, 21, 35, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SONCA PRODUCTS LIMITED, société organisée sous
les lois de Hong Kong, 16/F, Kwong Sang Hong Centre, 151-153
Hoi Bun Road, Kwun Tong, KOWLOON, Hong-Kong
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classes de produits et de services : 2.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 FEVRIER 2007
Déclarant : BSA CYCLES LIMITED, Société britannique, Triumph
Road, NOTTINGHAM NG7 2DD, Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 768
Marque française
Signe concerné : SONCA
Date du dépôt : 15 JUIN 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
N° national ou N° d’enregistrement : 1 413 210
Marque française
Signe concerné : BSA (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 JUIN 1987
Classes de produits et de services : 11.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : FRITO-LAY TRADING COMPANY (EUROPE) GmbH,
société suisse, Spitalgasse 2, BERNE, CH 3011, Suisse
193
N° national ou N° d’enregistrement : 1 414 237
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 253 980 - 287 057 - 291 897
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Signe concerné : ULTRABOIS
Date du dépôt : 18 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 414 173
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 2.
Signe concerné : LES COMPLICES DE L’APERITIF (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Déclarant : THE GLAD PRODUCTS COMPANY, société organisée
sous les lois de l’Etat du Delaware, 121 Broadway, OAKLAND,
ETAT DE CALIFORNIE 94612, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 414 331
Marque française
Déclarant : SIGMAKALON GRAND PUBLIC, Société Anonyme,
Z.I., Route de Thennes, 80110 MOREUIL, Siren : 885 680 157
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : STP
Date du dépôt : 18 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 414 175
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : AVI STYLE
Classes de produits et de services : 1, 4.
Date du dépôt : 17 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/26
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : VALANSOT, Société par Actions Simplifiée, 17, rue du
Vercors, 69960 CORBAS, Siren : 788 409 373
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 165 201 - 181 242 - 231 844
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : SIGMAKALON EURIDEP, Société Anonyme, Les
Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL
MALMAISON CEDEX, Siren : 572 093 243
N° national ou N° d’enregistrement : 1 414 837
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 208 971
Signe concerné : CHANTEBEL (semi figurative)
Marque française
Date du dépôt : 18 JUIN 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES LORCO,
société cooperative agricole, BELLERIVE, 56620 PONT-SCORFF,
Siren : 775 617 590
BOPI 08/10 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : ELIOKEM, INC., Société organisée selon les lois de
l’Etat du Delaware, 1452 East Archwood Avenue, Suite 240,
AKRON, OHIO 44306-3296, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 360 741
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET REGIMBEAU, 20 RUE DE CHAZELLES, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 415 962
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 414 914
Marque française
Signe concerné : WINGSTAY
Date du dépôt : 29 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/11
Signe concerné : KERGALL
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 23 JUIN 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/24
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 FEVRIER 2007
Déclarant : B H P, Société par actions simplifiée, 3 et 5 rue de la
Haute-Borne, 95610 ERAGNY SUR OISE, Siren : 738 201 839
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 406 689
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : SIGMAKALON EURIDEP, Société Anonyme, Les
Fontaines, 10 rue Henri Sainte Claire Deville, 92565 RUEIL
MALMAISON CEDEX, Siren : 572 093 243
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 410 305
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 417 199
Marque française
Signe concerné : VINCO LE SAVOIR VIVRE AU BUREAU
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 415 247
Marque française
Date du dépôt : 7 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/29
Portée du renouvellement
Signe concerné : SKINFLEX
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 JUIN 1987
Classes de produits et de services : 9, 11, 16, 20, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/22
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Déclarant : FOUR SEASONS HOTELS (BARBADOS) LTD., société
de droit des Barbades, Chancery House, High Street, BRIDGETOWN, LA BARBADE – ANTILLES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l’Université, 75007
PARIS.
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 418 494
195
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 30.
Signe concerné : LE QUATRE SAISONS
Date du dépôt : 16 JUILLET 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/33
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS LYON SEPEL, Société Anonyme, EUREXPO, Avenue Louis
Blériot, 69680 CHASSIEU, Siren : 954 502 357
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 420 425
Marque française
Déclarant : PERNOD RICARD, société anonyme, 12 place des
Etats-Unis, 75016 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PERNOD RICARD EUROPE, Direction Juridique, 2 rue de
Solférino, 75340 PARIS CEDEX 7.
Signe concerné : SIRHA
Date du dépôt : 23 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/28
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 419 291
Marque française
Signe concerné : RICARD (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41.
Date du dépôt : 21 JUILLET 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Déclarant : UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à
capital variable, 83 avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS,
Siren : 775 690 191
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 351 465
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : JACQUES GUYAUX CONFISERIE FRANCO BELGE,
société anonyme, Z.I., 1 avenue des Cures, 95580 ANDILLY,
Siren : 322 549 171
N° national ou N° d’enregistrement : 1 420 828
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : POOL VIGNE POUR ELEVER LA VIGNE (semifigurative)
Date du dépôt : 31 JUILLET 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
N° national ou N° d’enregistrement : 1 419 656
Marque française
Signe concerné : VIGNERELLE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 JUILLET 1987
Classes de produits et de services : 35, 44.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : EUROPSONIC – ERS, SA à directoire, 7 et 9 rue Cuvier,
42300 ROANNE, Siren : 308 196 435
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ALIX-BOUFFERET-LE GAILLARD, Avocats, 66, rue
Chevreul, 69007 LYON.
BOPI 08/10 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 421 780
Marque française
Signe concerné : FESTISSIMO
Date du dépôt : 6 AOUT 1987
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 421 579
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EUROPSONIC (Semi-fig.)
Date du dépôt : 30 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 3 DECEMBRE 2007
Déclarant : BONGRAIN SA, Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185
Classes de produits et de services : 9, 15.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 467 899
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : EUROPSONIC – ERS, SA à directoire, 7 et 9 rue Cuvier,
42300 ROANNE, Siren : 308 196 435
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ALIX-BOUFFERET-LE GAILLARD, Avocats, 66, rue
Chevreul, 69007 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 421 869
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 421 580
Marque française
Signe concerné : INSTANTS GOURMANDS
Marque française
Date du dépôt : 6 AOUT 1987
Signe concerné : ERS (Semi-fig.)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Date du dépôt : 30 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 88/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Classes de produits et de services : 9, 15.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
Déclarant : FROMAGERIE DE POISAT, Société à responsabilité
limitée, 30, avenue d’Eybens, 38320 POISAT, Siren : 056 501 216
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Déclarant : GAM INTERNATIONAL SA, Société Anonyme, ZA La
Pimpie,
1,
rue
René
Cassin,
26120
MONTELIER,
Siren : 330 540 832
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GAM INTERNATIONAL, SA, ZA La Pimpie, 1, rue René Cassin,
26120 MONTELIER.
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
197
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 423 102
N° national ou N° d’enregistrement : 1 423 932
Marque française
Marque française
Signe concerné : MAYIM (semi figurative)
Signe concerné : PGATOUR (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1986
Date du dépôt : 21 AOUT 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 96/48
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/39
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
Marque N° 97 682 482 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 21 FEVRIER 2007
Déclarant : EISAI SAS, Société par actions simplifiée, 5/6 Place de
l’Iris, 92400 COURBEVOIE, Siren : 403 459 639
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 393 387
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREVALEX, 3 rue du Docteur Lancereaux, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Déclarant : CARRERAS LIMITED, Une société de droit anglais,
Globe House, 4 Temple Place, LONDON WC2R 2PG, Royaume-Uni
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 366 432
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GILBEY DE HAAS, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 423 194
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 423 971
Signe concerné : DEFANYL
Marque française
Date du dépôt : 3 JUIN 1987
Signe concerné : CRAVEN EXPORT FILTER (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/27
Date du dépôt : 21 AOUT 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : THE PROFESSIONAL GOLFERS’ ASSOCIATION OF
AMERICA, société organisée sous les lois de l’Etat de Floride, 100
Avenue of the Champions, 33410 PALM BEACH GARDENS, Etat
de Floride, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Déclarant : SOCIETE PANGEOISE DE DISTRIBUTION SOPADIS,
Société par actions simplifiée, 3, rue des Drapiers, 57070 METZ,
Siren : 355 800 087
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 425 750
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 426 749
Marque française
Marque française
Signe concerné : TAB
Signe concerné : COLDIS
Date du dépôt : 13 FEVRIER 1987
Date du dépôt : 2 MARS 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/09
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 20.
Classes de produits et de services : 7, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2007
Déclarant : A.G. PLASTICS, Société Anonyme, Spinnerijstraat 100,
8530 STASEGEM-HARELBEKE, Belgique
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KOB NV, A l’attn. de Madame T. CASTELEIN, President
Kennedypark 31c, B 8500 KORTRIJK, Belgique.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 242 681
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 427 584
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
Marque française
Signe concerné : POLYCLEAR (Semi Figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/34
N° national ou N° d’enregistrement : 1 425 895
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VITAMEGA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1987
Classes de produits et de services : 17, 19.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : A. AUGIS – FINANCES ET PARTICIPATIONS, Société
Anonyme,
11,
rue
des
Aulnes,
69760
LIMONEST,
Siren : 963 506 555
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 430 434
Marque française
Déclarant : TAB PRODUCTS CO., Société organisée selon les lois
de l’Etat de Delaware, 1400 Page Mill Road, PALO ALTO ETAT DE
CALIFORNIE 94304, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ, 38, avenue de l’Opéra,
75002 PARIS.
Signe concerné : + THAN YESTERDAY – THAN TO MORROW
(semi-Figurative)
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/13
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
199
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 433 196
Marque française
Classes de produits et de services : 14.
Signe concerné : MAVIAR
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1987
Déclarant : VIRBAC S.A., Société Anonyme, 1ère Avenue, 2065 M,
L.I.D., 06516 CARROS, Siren : 417 350 311
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/10
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC, S.A., Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 430 797
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Signe concerné : DICROLIN
Déclarant : NAIGEON-CHAUVEAU & FILS, Société Anonyme, Rue
de la Croix des Champs, 21220 GEVREY CHAMBERTIN,
Siren : 015 850 308
Date du dépôt : 9 OCTOBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
Mandataire ou destinataire de la correspondance
JURISPATENT, CABINET CLAUDE GUIU, Conseil en Propriété
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 435 194
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Signe concerné : HOTEL JOBERT
Déclarant : VIRBAC S.A., Société Anonyme, 1ère Avenue, 2065 M,
L.I.D., 06516 CARROS, Siren : 417 350 311
Date du dépôt : 4 AOUT 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC, S.A., Département des Marques, BP 27, 06511 CARROS
Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 430 799
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33, 35.
Marque française
Signe concerné : COLICILLINE
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Date du dépôt : 9 OCTOBRE 1987
Déclarant : HENKEL KOMMANDITGESELLSCHAFT AUF AKTIEN,
société de droit allemand, Henkelstrasse 67, DÜSSELDORFHOLTHAUSEN, Allemagne
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN, 8 place du Ponceau, 95000 CERGY.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : CAVIAR PETROSSIAN, Société Anonyme, 18 Boulevard de La Tour Maubourg, 75007 PARIS, Siren : 652 050 329
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET HELENE PETIT, 94 AVENUE KLEBER, 75016 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 436 354
Marque française
Signe concerné : GAUCHO
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 438 886
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 5.
Signe concerné : SAN CERI
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1987
Déclarant : LORIS AZZARO, Société Anonyme, 65, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS, Siren : 672 009 420
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP COURTOIS LEBEL, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, 4347 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 438 535
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Marque française
Signe concerné : LOGO LA
Déclarant : VALEO SECURITE HABITACLE, société par actions
simplifiée unipersonnelle, Europarc, 42 rue Le Corbusier, 94000
CRETEIL, Siren : 017 251 067
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 439 361
Marque française
Classes de produits et de services : 14, 21, 24, 25.
Signe concerné : ANTIVOLS SIMPLEX
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Date du dépôt : 10 DECEMBRE 1987
Déclarant : Royal Canin S.A., société anonyme, 30470 AIMARGUES, Siren : 700 200 983
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 438 540
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Signe concerné : TOBBY
Déclarant : LIQUEURS FISSELIER, SARL, 56 RUE DU VERGER,
35135 CHANTEPIE, Siren : 383 407 970
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 252 227
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LIQUEURS FISSELIER, 56 RUE DU VERGER, BP 77123, 35571
CHANTEPIE CEDEX.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 439 946
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Marque française
Déclarant : LA CADIERENNE, SCA, Quartier Le Vallon La Cadiérenne, 83740 LA CADIERE D’AZUR, Siren : 783 049 505
Signe concerné : ATALANTE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224,
13207 MARSEILLE Cedex 1.
Date du dépôt : 9 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
201
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 123
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : COGNAC FINALO
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : KHAYAT René, 199, avenue Victor Hugo, 75016 PARIS
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/52
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 067
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Signe concerné : RENATO NUCCI (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
Déclarant : DELAMAIN, SA, 7 rue J & R Delamain, 16200 JARNAC,
Siren : 905 620 274
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA DELAMAIN, 7 rue J & R Delamain, BP 16, 16200 JARNAC.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 124
Classes de produits et de services : 3, 14, 18, 25.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Signe concerné : J. RANSON & Co (semi-fig.)
Déclarant : CEDERROTH INTERNATIONAL AB, société de droit
suédois, Box 715, 19427 UPPLANDS VÄSBY, Suède
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 091
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : SELTIN
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : DELAMAIN, SA, 7 rue J & R Delamain, 16200 JARNAC,
Siren : 905 620 274
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/47
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA DELAMAIN, 7 rue J & R Delamain, BP 16, 16200 JARNAC.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 30, 32.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 125
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : DELAMAIN, SA, 7 rue J & R Delamain, 16200 JARNAC,
Siren : 905 620 274
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA DELAMAIN, 7 rue J & R Delamain, BP 16, 16200 JARNAC.
Signe concerné : “ OR LIQUIDE ” “ Liquid Gold ”
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/10 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Shell Brands International AG, société de droit suisse,
Baarermatte, 6340 BAAR, Suisse
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 417 804
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Wilson & Berthelot, Conseils en Propriété Industrielle, 22 rue
Bergère, 75009 PARIS.
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY-SURSEINE, Siren : 642 007 991
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 52 617
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 665
Marque française
Signe concerné : QUALAGON
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 170
Date du dépôt : 17 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CANTANIS
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
Classes de produits et de services : 19.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : REAUT CLAUDE, 33540 SAINT LAURENT DU BOIS,
Siren : 334 262 490
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
REAUT Claude, 33540 SAINT LAURENT DU BOIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : ASSOCIATION DES CENTRES DISTRIBUTEURS
E.LECLERC (A.C.D. Lec), Association régie par la loi du 1er juillet
1901, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY-SUR-SEINE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 399 432
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 672
Marque française
Signe concerné : CHATEAU DU MONT-GUEYDON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/01
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 207
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SUPER LECLERC
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/51
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : FRUITIERE DE DOMESSIN, Société à responsabilité
limitée, ZA La Galandière, 38730 PANISSAGE, Siren : 334 805 231
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 457 466
Classes de produits et de services : 4.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
203
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 677
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 679
Marque française
Marque française
Signe concerné : SAVOURIN
Signe concerné : FROMANDISE
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1987
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/48
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/48
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : FRUITIERE DE DOMESSIN, Société à responsabilité
limitée, ZA La Galandière, 38730 PANISSAGE, Siren : 334 805 231
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 457 466
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : LIQUEURS FISSELIER, SARL, 56 RUE DU VERGER,
35135 CHANTEPIE, Siren : 383 407 970
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 252 227
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LIQUEURS FISSELIER, 56 RUE DU VERGER, BP 77123, 35571
CHANTEPIE CEDEX.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 678
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 688
Marque française
Marque française
Signe concerné : PLUME
Signe concerné : CHOUANS
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1987
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/48
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : FRUITIERE DE DOMESSIN, Société à responsabilité
limitée, ZA La Galandière, 38730 PANISSAGE, Siren : 334 805 231
Déclarant : PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société anonyme, 45
place Abel Gance, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
Siren : 326 118 502
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 457 466
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 374 491
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 11, rue Condillac, 33000 BORDEAUX.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 780
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 898
Marque française
Marque française
Signe concerné : VIKTOR
Signe concerné : SUCRE EDULCOR (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1987
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : Société KODAK S.A, Société Anonyme, 26 rue Villiot,
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : LABORATOIRES LEGRAS, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, 99 RUE DE SEVRES, 75006 PARIS, Siren : 400 525 408
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A, 26 rue Villiot, PARIS 75012.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 200 729
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 441 067
Marque française
Signe concerné : DURATRANS
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 440 864
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/04
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SULFURYL
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 DECEMBRE 1987
Classes de produits et de services : 1.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : Société KODAK S.A, Société Anonyme, 26 rue Villiot,
75012 PARIS, Siren : 542 097 530
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Bertrand BOUVARD, Service Marques de Fabrique,
Société KODAK, S.A, 26 rue Villiot, PARIS 75012.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : IRVITA PLANT PROTECTION N.V., Société organisée
selon les lois des Antilles Néerlandaises, Pos Cabai Office Park,
Unit 13, Curacao, Antilles Néerlandaises
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 441 068
Marque française
Signe concerné : RETINA
Date du dépôt : 21 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/04
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
205
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : EXPORTADORA DEL CARIBE, autrement dite
CARIBEX, Société de droit cubain, Edificio # 7, BARLOVENTO,
SANTA FE, PLAYA, République de Cuba
Classes de produits et de services : 1, 9, 11, 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Déclarant : VIANDES – CHARCUTERIES – SALAISONS Ets Roger
AUDIGIER, S.A. au capital de 544 000 euros, CHEMIN DE LA
SOURCE, B.P. 158, 07204 AUBENAS CEDEX
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 441 509
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIANDES – CHARCUTERIES – SALAISONS Ets Roger AUDIGIER,
S.A. au capital de 544 000 euros, CHEMIN DE LA SOURCE,
B.P. 158, 07204 AUBENAS CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 441 212
Marque française
Signe concerné : PESCA BRAVA
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PAYSANS ARDECHOIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : EXPORTADORA DEL CARIBE, autrement dite
CARIBEX, Société de droit cubain, Edificio # 7, BARLOVENTO,
SANTA FE, PLAYA, République de Cuba
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Déclarant : MTS SA, société anonyme, Le Carré Pleyel, 5 rue
Pleyel, 93200 ST DENIS, Siren : 339 944 688
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 435 411
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 441 510
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Signe concerné : CONGA (semi-Figurative)
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
N° national ou N° d’enregistrement : 1 441 474
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CELTIC HPS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1987
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/48
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Déclarant : COLLECTE LOCALISATION SATELLITE (CLS), S.A., 18
AVENUE
EDOUARD
BELIN,
31100
TOULOUSE,
Siren : 338 034 390
Mandataire ou destinataire de la correspondance
RAVINA, SA, ZA DE FONT GRASSE, BP 10077, 8 RUE DES
BRIQUETIERS, 31703 BLAGNAC CEDEX.
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 441 639
N° national ou N° d’enregistrement : 1 443 282
Marque française
Marque française
Signe concerné : FILTROMATIC
Signe concerné : ARCOS (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 JANVIER 1988
Date du dépôt : 24 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/06
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/18
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38.
Marque N° 97 709 782 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 2 MARS 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : PODOFRANCE, société anonyme, 20 rue Pierre Brossolette, 93160 NOISY-LE-GRAND, Siren : 712 046 747
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET SAUVAGE, 65 boulevard Soult, 75012 PARIS.
Déclarant : LABORATOIRES PHYTOSOLBA, S.A., 99, rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS, Siren : 692 022 213
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 443 334
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LABORATOIRES PHYTOSOLBA, M. Patrick ALES, Département
des Marques, 89, rue Salvador Allende, B.P. no 40028, 95871
BEZONS Cédex.
Marque française
Signe concerné : PODOFRANCE
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/50
N° national ou N° d’enregistrement : 1 441 968
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : S O S CHEVEUX PHYTO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 MAI 1987
Classes de produits et de services : 10, 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/01
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : SAMAN, SAS, 36, avenue de Rome, 13127 VITROLLES,
Siren : 351 329 230
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224,
13207 MARSEILLE Cedex 1.
Classes de produits et de services : 3, 42, 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 443 351
Marque française
Déclarant : J.C. BAMFORD EXCAVATORS LIMITED, Société de
droit britannique, Lakeside Works, Rocester, Uttoxeter, STAFFORDSHIRE ST14 5JP, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Signe concerné : EAT ME MICASAR
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/06
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
207
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : DC COMICS, une “ partnership ” organisée sous les
lois de l’état de New York, 1325, Avenue of the Americas, NEW
YORK, NEW YORK 10019, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Classes de produits et de services : 29, 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Déclarant : THE STANLEY WORKS, Une société constituée selon
les lois de l’Etat du Connecticut (USA), 1000 Stanley Drive, New
Britain, CONNECTICUT 06053, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey de Haas, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 443 929
Marque française
Signe concerné : WONDER WOMAN (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 443 441
Date du dépôt : 8 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/01
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BOSTITCH
Date du dépôt : 5 JANVIER 1988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MARIE CLAIRE ALBUM, société anonyme, 10 boulevard des Frères Voisin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX,
Siren : 552 062 770
Classes de produits et de services : 6.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 243 323
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARIE CLAIRE ALBUM, 10 boulevard des Frères Voisin, 92130
ISSY-LES-MOULINEAUX.
Déclarant : SOCIETE COOPERATIVE GROUPEMENTS D’ACHATS
DES CENTRES LECLERC, SC GALEC, Société Anonyme Coopérative à Capital Variable, 26 quai Marcel Boyer, 94200 IVRY-SURSEINE, Siren : 642 007 991
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 443 963
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : MON TRICOT (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 443 542
Marque française
Date du dépôt : 8 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/21
Portée du renouvellement
Signe concerné : JARDIPOUSS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 DECEMBRE 1987
Classes de produits et de services : 16, 35, 38, 41.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5, 6, 7, 8, 17, 19, 20, 21, 31.
Déclarant : L’Air Liquide, Société Anonyme pour l’Etude et
l’Exploitation des Procédés Georges Claude, Société Anonyme, 75
quai d’Orsay, 75321 PARIS Cedex 7, Siren : 552 096 281
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’AIR LIQUIDE, Julien LOSSER, 75, quai d’Orsay, 75321 PARIS
Cedex 7.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 444 033
BOPI 08/10 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : OXYTONNE
Date du dépôt : 8 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/06
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : AOSTE, Société en nom collectif, Hameau de Saint
Didier, R.D. 592, 38490 AOSTE, Siren : 388 818 726
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 51 856 - 158 229
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Déclarant : MASSON Pierre-Yves, Château Masson, Route de
Seurre, 21200 BEAUNE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 444 334
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bernard Soyer Conseil, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 444 216
Signe concerné : LE CHALET
Date du dépôt : 5 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/04
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO (semi
figurative)
Date du dépôt : 30 AVRIL 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : PROTINA LACTOVIT, Société Anonyme, Zone Industrielle, 12, rue de l’Electricité, HOENHEIM, 67800 BISCHHEIM,
Siren : 698 502 275
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : SEC SNC, Société en nom collectif, Europarc, 2 rue
Edison, 69500 BRON, Siren : 407 770 007
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 51 856 - 158 227 - 172 496 - 315 263
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 444 348
Marque française
Signe concerné : PROTINA (semi figurative)
Date du dépôt : 6 JANVIER 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
N° national ou N° d’enregistrement : 1 444 332
Marque française
Signe concerné : JUSTIN BRIDOU (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 JANVIER 1988
Classes de produits et de services : 1, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : ENERGIZER GROUP LIMITED, Société de droit britannique, Sword House, Totteridge Road, High Wycome, BUCKS
HP13 6DG, ROYAUME-UNI
N° national ou N° d’enregistrement : 1 444 916
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 58 903 - 303 580 - 303 581
Signe concerné : MICALFAT
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
209
Marque française
Date du dépôt : 14 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/43
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 444 553
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : BEREC
Classes de produits et de services : 17, 19.
Date du dépôt : 12 JANVIER 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Déclarant : DELSEY, Société Anonyme, 215, Avenue des Nations,
93290 TREMBLAY EN FRANCE, Siren : 572 017 507
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 464 305
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LOYER, 161 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : MARGARITA INTERNACIONAL COMERCIO E
SERVICOS LIMITADA, Société de droit portugais, Rua do Bom
Jesus, 18-3 Esq, 9050-028 FUNCHAL, Portugal
N° national ou N° d’enregistrement : 1 445 098
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 436 699
Signe concerné : EASYLine (Semi-fig.)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Marque française
Date du dépôt : 15 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/38
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 444 614
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 18.
Signe concerné : TRANSFLO
Date du dépôt : 12 JANVIER 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/07
Déclarant : NYBERG Ove, Weid 35, CH 6313 MENZINGEN, SUISSE
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 445 186
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Marque française
Déclarant : EIFFAGE TRAVAUX PUBLICS, Société par actions
simplifiée, 2/12 rue Hélène Boucher, 93330 NEUILLY SUR MARNE,
Siren : 542 094 792
Signe concerné : CEJN
Date du dépôt : 15 JANVIER 1988
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/08
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 445 829
Marque française
Classes de produits et de services : 11, 17.
Signe concerné : OLYMPUS ENDO THERAPY
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Date du dépôt : 20 JANVIER 1988
Déclarant : DENUZIERE Claude, 105, Rue Sully, 69006 LYON
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/48
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 445 429
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Signe concerné : OUTIFRANCE
Déclarant : SACB, société anonyme, ANCIEN MOULIN DE LA
FOULONNERIE, 14130 CONQUAINVILLIERS, Siren : 351 334 693
Date du dépôt : 12 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Portée du renouvellement
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 402 884
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 8.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 446 098
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : EARL ALVITIS, EARL, L’HOSPITAL, 33710 SAINT
TROJAN, Siren : 412 856 494
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EARL ALVITIS, L’HOSPITAL, 33710 SAINT TROJAN.
Signe concerné : BOULARD
Date du dépôt : 22 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 445 742
Classes de produits et de services : 32, 33.
Marque française
Signe concerné : CHATEAU L’HOSPITAL
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Date du dépôt : 5 DECEMBRE 1987
Déclarant : INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l’état de New York, USA,
10504 ARMONK, New York, USA
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sylvie MARTIN, Compagnie IBM FRANCE, Direction de la
Propriété Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 446 436
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Marque française
Déclarant : OLYMPUS CORPORATION, Société de droit japonais,
43-2, Hatagaya, 2-chome, Shibuya-ku, TOKYO, Japon
Signe concerné : IBM PERSONAL SYSTEM 2 (semi figurative)
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1987
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
211
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : VANDEWALLE Jean-Yves, 6, Rue du Sud, 59140
DUNKERQUE
Classes de produits et de services : 9, 16, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VANDEWALLE Jean-Yves, 6, Rue du Sud, 59140 DUNKERQUE.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l’état de New York, USA,
10504 ARMONK, New York, USA
N° national ou N° d’enregistrement : 1 446 481
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sylvie MARTIN, Compagnie IBM FRANCE, Direction de la
Propriété Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
Signe concerné : Spécialité Maison Manchon (semi figurative)
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 2 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 446 437
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : IBM (semi figurative)
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/12
Portée du renouvellement
Déclarant : LA FAMILLE DES GRANDS VINS ET SPIRITUEUX
(FGVS), Société par Actions Simplifiée, Rue des Frères Montgolfier, 21700 NUITS SAINT GEORGES, Siren : 515 420 305
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 258 009
Classes de produits et de services : 9, 16, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : VANDEWALLE Jean-Yves, 6 Rue du Sud, 59140
DUNKERQUE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 446 574
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VANDEWALLE Jean-Yves, 6, Rue du Sud, 59140 DUNKERQUE.
Signe concerné : COUP DE COEUR
Date du dépôt : 18 JANVIER 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/08
N° national ou N° d’enregistrement : 1 446 480
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : Spécialité Doigt de Jean Bart VANDEWALLE
Dunkerque
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 2 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
Déclarant : GROUPE EXPOSIUM HOLDING, société par actions
simplifiée unipersonnelle, 70, avenue du Général de Gaulle, 92058
PARIS LA DEFENSE CEDEX, Siren : 442 233 706
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 464 523 - 464 524
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LERNER INTERNATIONAL, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 446 649
BOPI 08/10 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 14.
Signe concerné : intercirculation (marque semi-figurative)
Date du dépôt : 25 JANVIER 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Déclarant : TELEVISION PAR SATELLITE, Société en Nom
Collectif, 145 quai de Stalingrad, 92130 ISSY LES MOULINEAUX,
Siren : 408 604 007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 231 899
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : SEC SNC, Société en nom collectif, Europarc, 2 rue
Edison, 69500 BRON, Siren : 407 770 007
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 51 856 - 158 227 - 172 496 - 315 263
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 447 853
Marque française
Signe concerné : TELEPHONE PERMANENCE SERVICE TPS
(Semi-figurative)
Date du dépôt : 2 FEVRIER 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 447 170
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : JUSTIN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 JANVIER 1988
Classes de produits et de services : 35, 38, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : GASTRONOME LE BIGNON, Société par actions
simplifiée, La Noëlle, 44150 ANCENIS, Siren : 340 821 123
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
Déclarant : KYOCERA CORPORATION, Société de droit japonais, 6
Takeda Tobadono-cho, Fushimi-ku, KYOTO 612-8501, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 448 571
Marque française
Signe concerné : GASTRONOME MINUTE
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/15
N° national ou N° d’enregistrement : 1 447 257
Marque française
Signe concerné : INAMORI (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JANVIER 1988
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/01
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : GASTRONOME DISTRIBUTION, Société Anonyme, ZI
de l’Hermitage, 44150 ANCENIS, Siren : 309 707 214
213
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 109
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 249 869 - 261 939
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Signe concerné : RESERVE des CHARTRES
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 448 572
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : GASTRONOME BUFFET MINUTE
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/12
Déclarant : ETS DU PELOUX ET CIE, Société Anonyme, Quartier
de la Barade, 84350 COURTHEZON, Siren : 572 622 017
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 113
Date de la déclaration de renouvellement : 27 FEVRIER 2007
Marque française
Déclarant : GRAPHI SCANN, SARL, 175 avenue Félix Faure, 69003
LYON, Siren : 322 409 137
Signe concerné : LES CAMERIERS
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1988
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GRAPHI SCANN, 175 avenue Félix Faure, 69003 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 448 657
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : GRAPHI SCANN (Semi-fig.)
Date du dépôt : 13 MAI 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/23
Déclarant : ETS DU PELOUX ET CIE, Société Anonyme, Quartier
de la Barade, 84350 COURTHEZON, Siren : 572 622 017
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 121
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : ETS DU PELOUX ET CIE, Société Anonyme, Quartier
de la Barade, 84350 COURTHEZON, Siren : 572 622 017
Marque française
Signe concerné : DU PELOUX
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1988
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 327
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : MULTIGEST
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1988
Déclarant : ETS DU PELOUX ET CIE, Société Anonyme, Quartier
de la Barade, 84350 COURTHEZON, Siren : 572 622 017
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/35
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 42.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 123
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Signe concerné : LES CALADONS
Date du dépôt : 5 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Déclarant : PRODUITS PETROLIERS STELA, Société anonyme, 1,
rond-point Saint-Amarand, 81000 ALBI, Siren : 086 120 045
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place de la Coupole, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, Attention : Manuella Barroy.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 406
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Signe concerné : STELA
Déclarant : PIER AUGE – PRODUITS DE BEAUTE, Société
Anonyme, 31, Boulevard d’Anvaux, 36000 CHATEAUROUX,
Siren : 816 720 312
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/12
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 250
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Marque française
Signe concerné : PIER AUGE (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Date du dépôt : 10 FEVRIER 1988
Déclarant : EFISOL, Société anonyme, 14 à 24 rue des Agglomérés, 92000 NANTERRE, Siren : 314 527 557
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/12
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : ERIC SARL, SARL, 49 AVENUE DE LA REPUBLIQUE,
69200 VENISSIEUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERIC, SARL, 49 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 69200 VENISSIEUX.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 411
Marque française
Signe concerné : EFITEC
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
215
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BUR DISTRIBUTION, Société par Actions Simplifiée,
14, rue Gambetta, 78600 LE MESNIL LE ROI, Siren : 722 053 113
Classes de produits et de services : 17, 19.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 53 282
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet SUEUR & L’HELGOUALCH, 109, boulevard Haussmann,
75008 PARIS.
Déclarant : HITACHI CHEMICAL CO., LTD, Société organisée sous
les lois du Japon, Shinjuku-Mitsui Building, 1-1 Nishi-Silnjuku 2Chome, Shinjuku-ku, TOKYO 163-0449, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 467
Marque française
Signe concerné : RAAJMAHAL
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1988
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 452
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PIQ
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33, 43.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
Déclarant : MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL CO. LTD.,
Société de droit japonais, 1006, Oaza-Kadoma, Kadoma-shi,
OSAKA 571-8501, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Déclarant : HITACHI CHEMICAL CO., LTD, Société organisée sous
les lois du Japon, Shinjuku-Mitsui Building, 1-1 Nishi-Silnjuku 2Chome, Shinjuku-ku, TOKYO 163-0449, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 468
Marque française
Signe concerné : TL BADGE SYSTEM (semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 454
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/12
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : HN-2200
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MEUNIER épouse ANDRE Danielle, CHATEAU HAUT
SEGOTTES, 33330 SAINT EMILION
Classes de produits et de services : 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EARL DANIELLE MEUNIER, CHATEAU HAUT SEGOTTES, 33330
SAINT EMILION.
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 565
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 610
Marque française
Marque française
Signe concerné : CLOS PETIT CORBIN
Signe concerné : TR 16
Date du dépôt : 25 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/05
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : SOCOPA, Société Anonyme, Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine, 75015 PARIS, Siren : 344 636 550
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 295 059 - 365 013
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Déclarant : MAGNETI MARELLI FRANCE, société par actions
simplifiée, 45, rue des Hautes Pâtures, 92000 NANTERRE,
Siren : 652 044 827
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 209 309 - 464 324 - 464 328
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 604
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 449 953
Signe concerné : LE PERE GOURMET MAITRE-BOUCHER (semifigurative)
Marque française
Date du dépôt : 12 FEVRIER 1988
Signe concerné : JAEGER (semi-figurative)
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/25
Date du dépôt : 15 FEVRIER 1988
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à
capital variable, 83 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS,
Siren : 775 690 191
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2007
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 351 465
Déclarant : SOCIETE CIVILE DE CHATEAU LAFITE ROTHSCHILD,
Société civile, 33 Rue de la Baume, 75008 PARIS,
Siren : 775 586 118
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 450 203
217
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16.
Signe concerné : CHATEAU LAFITE ROTHSCHILD (semi-fig.)
Date du dépôt : 16 FEVRIER 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/13
Déclarant : AJINOMOTO CO., INC., Société de droit japonais, 15-1
Kyobashi 1-Chome, Chuo-Ku, Tokyo, Japon
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 450 364
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Marque française
Déclarant : THE GLEASON WORKS, Société organisée selon les
lois de l’Etat de New York, 1000 University Avenue, ROCHESTER,
ETAT DE NEW YORK 14692-2970, Etats-Unis d’Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Signe concerné : AJI-NO-MOTO (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 450 218
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 30.
Signe concerné : GLEASON
Date du dépôt : 16 FEVRIER 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
Déclarant : SIDAMO, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle des Gailletrous, B.P. 7, 41260 LA CHAUSSEE SAINTVICTOR, Siren : 332 566 405
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 181 603 - 327 231
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet FABER, 22, avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : INFO REGIE, Société par Actions Simplifiée, 23 avenue
Georges Pompidou, 69003 LYON, Siren : 684 500 648
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 450 395
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : SIDAMO (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/13
N° national ou N° d’enregistrement : 1 450 263
Marque française
Signe concerné : HEBDO
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1988
Classes de produits et de services : 7, 11, 19.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/13
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : J.J. MORTIER ET CIE, Société anonyme à conseil
d’administration, 62 boulevard Pierre 1er, 33000 BORDEAUX,
Siren : 456 204 643
BOPI 08/10 - VOL. II
N° national ou N° d’enregistrement : 1 450 458
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Signe concerné : LINEANCE
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/12
N° national ou N° d’enregistrement : 1 450 436
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SEZE
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : SOCOPA, Société Anonyme, Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine, 75015 PARIS, Siren : 344 636 550
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 365 013
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : POMAGALSKI SA, Société anonyme, 11, rue René
Camphin, 38600 FONTAINE, Siren : 055 501 902
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 450 441
Marque française
N° national ou N° d’enregistrement : 1 450 713
Marque française
Signe concerné : ESCALOPINO
Signe concerné : POMA (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1988
Date du dépôt : 17 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/25
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/13
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : SOFIBEL, société par actions simplifiée, 110-114 rue
Victor Hugo, 92300 LEVALLOIS PERRET, Siren : 397 914 862
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 36 461 - 407 518
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Claire Weyl, 1 rue Paul Baudry, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
Déclarant : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, autrement
dite TOYOTA MOTOR CORPORATION, Société organisée sous les
lois du Japon, 1, Toyota-cho, Toyota-shi, Aichi-ken, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
219
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 450 847
N° national ou N° d’enregistrement : 1 451 063
Marque française
Marque française
Signe concerné : TERCEL (semi-figurative)
Signe concerné : CHATEAU LE CHENE
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1988
Date du dépôt : 22 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/48
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/13
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : CONVERSE INC, Société régie selon les lois de l’Etat
du Delaware, One High Street, North Andover, 01845-2601
MASSACHUSETTS, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : LEGO Juris A/S, Société de droit danois, DK 7190
BILLUND, DANEMARK
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 408 029
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 384 342
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 450 850
N° national ou N° d’enregistrement : 1 451 218
Marque française
Marque française
Signe concerné : LEGO
Signe concerné : CONVERSE
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1988
Date du dépôt : 19 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/13
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8, 9, 12, 20, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : SCEA DE LA TONNELLE, Société Civile d’Exploitation
Agricole, 33250 CISSAC MEDOC, Siren : 328 038 526
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 11, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : Church & Dwight Co. Inc, société constituée selon les
lois de l’Etat de Delaware, 469 North Harrison Street, Princeton,
NEW JERSEY 08543, Etats-Unis d’Amérique
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 276 187 - 342 488 - 405 355
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Claire Weyl, 1 rue Paul Baudry, 75008 PARIS.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 451 281
BOPI 08/10 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 6.
Signe concerné : FEMFRESH
Date du dépôt : 23 FEVRIER 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/11
Déclarant : TOTAL FRANCE, Société anonyme, 24 cours Michelet,
92800 PUTEAUX, Siren : 542 034 921
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 367 485
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place de la Coupole, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, Attention : Manuella Barroy – 02F47.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : ESSELTE AB, Société de droit suédois, Klarabergsviadukten 70, 10724 STOCKHOLM, SUEDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 451 580
Marque française
Signe concerné : RELAIS
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 451 422
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ESSELTE
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 4.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/42
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28.
Déclarant : MARIE CLAIRE ALBUM, société anonyme, 10 boulevard des Frères Voisin, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX,
Siren : 552 062 770
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARIE CLAIRE ALBUM, 10 boulevard des Frères Voisin, 92130
ISSY-LES-MOULINEAUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : MAX CO., LTD., Société organisée sous les lois du
Japon, 6-6, Nihonbashi Hakozaki-cho, Chuo-ku, Tokyo, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 451 625
Marque française
Signe concerné : ESSENTIELS
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/10
N° national ou N° d’enregistrement : 1 451 453
Marque française
Signe concerné : MAX (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 FEVRIER 1988
Classes de produits et de services : 16, 28.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/07
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
Déclarant : ROUTIN SA, Société anonyme, 907, rue Emile
Romanet, Zone Industrielle de Bissy, 73000 CHAMBERY,
Siren : 745 620 278
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEAMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
221
N° national ou N° d’enregistrement : 1 451 776
Marque française
Signe concerné : GADGET
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
N° national ou N° d’enregistrement : 1 451 630
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : FRUISCO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1988
Classes de produits et de services : 23.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/12
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : UNION INVIVO, Union de coopératives agricoles à
capital variable, 83 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS,
Siren : 775 690 191
Classes de produits et de services : 32.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 351 465
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Déclarant : PHILDAR, Société Anonyme, 59061 ROUBAIX Cedex 1,
Siren : 475 483 319
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Paul VIONNE, PHILDAR, 15, Avenue des Paraboles,
B.P. 619, 59061 ROUBAIX Cedex 1.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 451 792
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : AGRO SHOW
N° national ou N° d’enregistrement : 1 451 775
Marque française
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1988
Signe concerné : AUTEUIL
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1988
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/02
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 35, 38, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Classes de produits et de services : 23, 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Déclarant : AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V.,
Société de droit néerlandais, Velperweg 76, ARNHEM, 6824 BM,
Pays-Bas
Déclarant : PHILDAR, Société Anonyme, 59061 ROUBAIX Cedex 1,
Siren : 475 483 319
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 430 630
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Paul VIONNE, PHILDAR, 15, Avenue des Paraboles,
B.P. 619, 59061 ROUBAIX Cedex 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 451 862
Marque française
Signe concerné : REXENDUIT
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
BOPI 08/10 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Déclarant : Church & Dwight Co. Inc, société constituée selon les
lois de l’Etat de Delaware, 469 North Harrison Street, Princeton,
NEW JERSEY 08543, Etats-Unis d’Amérique
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 342 488 - 405 355
Classes de produits et de services : 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Baker & McKenzie, Claire Weyl, 1 rue Paul Baudry, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : ANNE FONTAINE, Société par Actions Simplifiée, 50
rue Etienne Marcel, 75002 PARIS, Siren : 329 097 091
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS2.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 452 930
Marque française
Signe concerné : INONGAN
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 452 140
Date du dépôt : 4 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/13
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : ANNE FONTAINE (semi-Figurative)
Date du dépôt : 29 FEVRIER 1988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/01
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : AKTIEBOLAGET IGGESUNDS BRUK, Société de droit
suédois, PO Box 15, 82500 IGGESUND, Suède
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Déclarant : SMITH & NEPHEW INC, Société organisée selon les
lois du Canada, Suite 4900, Commerce Court West, TORONTO
M5L 1J3 ONTARIO, Canada
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 419 848
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 453 224
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Signe concerné : HH (semi-fig.)
Date du dépôt : 7 MARS 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/38
N° national ou N° d’enregistrement : 1 452 921
Marque française
Signe concerné : AUTOSTABLE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 MARS 1988
Classes de produits et de services : 19.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/08
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
223
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : BEROL CORPORATION, Société organisée selon les
lois des Etats-Unis, 29 E. Stephenson St, FREEPORT IL 61032,
Etats-Unis
Déclarant : H.L. FOODS LIMITED, Société de droit britannique,
Bridge Road, Long Sutton, SPALDING LINCOLNSHIRE PE12 9EQ,
Royaume-Uni
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 341 236
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 460 501
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 453 374
N° national ou N° d’enregistrement : 1 453 372
Marque française
Marque française
Signe concerné : OXO
Signe concerné : Marque figurative
Date du dépôt : 8 MARS 1988
Date du dépôt : 8 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/16
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/10
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 18, 20, 28.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : Compagnie Financière Européenne de Literie, SAS, 27
rue du Colonel Pierre Avia, 75015 PARIS
Déclarant : BEROL CORPORATION, Société organisée selon les
lois des Etats-Unis, 29 E. Stephenson St, FREEPORT IL 61032,
Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Recticel, SA, 2 avenue des Olympiades, 1140 BRUXELLES,
Belgique.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 341 236
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 453 649
Marque française
Signe concerné : MULTIFORM
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 453 373
Date du dépôt : 9 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/15
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PAPER MATE
Date du dépôt : 8 MARS 1988
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 16, 18, 20, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : VICTA LIMITED, Société organisée selon les lois de
l’Etat de Nouvelle-Galles du Sud (Austral), Wade Street, Campsie,
ETAT DE NOUVELLES-GALLES DU SUD 2194, Australie
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 453 669
BOPI 08/10 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : VICTA
Date du dépôt : 9 MARS 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
Déclarant : sanofi-aventis, société anonyme, 174, Avenue de
France, 75013 PARIS, Siren : 395 030 844
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 81 515 - 293 415
Mandataire ou destinataire de la correspondance
sanofi-aventis, Direction Juridique Marques, C. Tricoire, 82,
avenue Raspail, 94255 GENTILLY Cedex.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : DELAMAIN, SA, 7 rue J & R Delamain, 16200 JARNAC,
Siren : 905 620 274
N° national ou N° d’enregistrement : 1 454 654
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SA DELAMAIN, 7 rue J & R Delamain, BP 16, 16200 JARNAC.
Signe concerné : HEPACHOLINE
Date du dépôt : 16 MARS 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/13
N° national ou N° d’enregistrement : 1 454 372
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DELAMAIN & Co
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions
Simplifiée, 68, route d’Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG,
Siren : 332 266 428
Classes de produits et de services : 33.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 65 911 - 324 110 - 378 373 - 396 745
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BRASSERIES KRONENBOURG, Direction Juridique, BP 13, 67037
STRASBOURG – Cedex 2.
Déclarant : ASTELLAS PHARMA INC, Société de droit Japonais, 311, Nihonbashi-Honcho 2-chome, Chuo-ku, Tokyo, JAPON
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 40 291 - 428 651
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 454 877
Marque française
Signe concerné : SUMMUM
Date du dépôt : 17 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/27
N° national ou N° d’enregistrement : 1 454 439
Marque française
Signe concerné : OROKEN
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 MARS 1988
Classes de produits et de services : 21.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
225
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : FABRIQUE DE FRAISES DENTAIRES ET MECANIQUES, Société anonyme, 78-80 Avenue de la Prospective, 18000
BOURGES, Siren : 583 721 477
N° national ou N° d’enregistrement : 1 456 816
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Signe concerné : ISBA
Marque française
Date du dépôt : 17 MARS 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
N° national ou N° d’enregistrement : 1 455 118
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : DYNA
Classes de produits et de services : 25.
Date du dépôt : 18 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
Déclarant : PARFUMS TED LAPIDUS, Société par Actions Simplifiée, 76, 78 Avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS,
Siren : 330 076 472
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 462 272
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MAREK, 28 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : GUYON Gérard Jean Francis, Résidence du Soleil, 1
impasse de l’Abbé salvat, 31100 TOULOUSE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 456 829
Mandataire ou destinataire de la correspondance
M. GUYON Gérard, Résidence du Soleil, 1 impasse de l’Abbé
Salvat, 31100 TOULOUSE.
Marque française
Signe concerné : RUMBA
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 456 273
Date du dépôt : 18 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/48
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : TECHNOPOLIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 DECEMBRE 1987
Classes de produits et de services : 3.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/01
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 35, 36, 38, 39, 41, 42.
Déclarant : O.S.B., Société par actions simplifiée, 35, rue Lucien
Sampaix, 75010 PARIS, Siren : 338 944 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : GETAS GAUDRY JEAN ROGER, 3 ALLEE BELLEVUE,
69360 ST SYMPHORIEN D’OZON
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 440 235
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GAUDRY GETAS, 3 ALLEE BELLEVUE, 69360 ST SYMPHORIEN
D’OZON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 457 557
Marque française
Signe concerné : TRANSPRENE 5 W
Date du dépôt : 25 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 457 586
Classes de produits et de services : 1, 16.
Marque française
Signe concerné : GAZOLE PLUS
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : O.S.B., Société par actions simplifiée, 35, rue Lucien
Sampaix, 75010 PARIS, Siren : 338 944 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Date du dépôt : 25 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/16
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 457 558
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Signe concerné : DROP PLUS
Date du dépôt : 25 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V.,
Société de droit néerlandais, Velperweg 76, ARNHEM, 6824 BM,
Pays-Bas
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 430 630
Classes de produits et de services : 1, 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : O.S.B., Société par actions simplifiée, 35, rue Lucien
Sampaix, 75010 PARIS, Siren : 338 944 317
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 458 464
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : PHOSROLL
N° national ou N° d’enregistrement : 1 457 559
Marque française
Date du dépôt : 31 MARS 1988
Signe concerné : TRANSPRENE 7 X
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/19
Date du dépôt : 25 MARS 1988
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Classes de produits et de services : 1, 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Déclarant : TOTAL FRANCE, Société anonyme, 24 cours Michelet,
92800 PUTEAUX, Siren : 542 034 921
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place de la Coupole, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, Attention : Manuella Barroy – 02F47.
Déclarant : TOTAL DEVELOPPEMENT REGIONAL SA, Société
anonyme, 2 place de la Coupole, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 315 103 630
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place de la Coupole, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, Attention : Manuella Barroy – 02F47.
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 458 491
227
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SOFREA
Date du dépôt : 31 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/16
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : ARTEK, SAS, 36 AVENUE SAINT DENIS, 29102
QUIMPER, Siren : 394 120 885
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ARTEK, 36 AVENUE SAINT DENIS, 29102 QUIMPER.
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 459 371
Date de la déclaration de renouvellement : 4 DECEMBRE 2007
Marque française
Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37 rue
Saint Romain, 69008 LYON, Siren : 572 028 033
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : VALMOREX
Date du dépôt : 29 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 01/32
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 459 252
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CEREBRAX
Classes de produits et de services : 19.
Date du dépôt : 7 AVRIL 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : LABORATOIRE THERAMEX, société anonyme monégasque, 6 avenue Albert II, 98000 MONACO, MONACO
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37 rue
Saint Romain, 69008 LYON, Siren : 572 028 033
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 459 518
Marque française
Signe concerné : PLAKENE
Date du dépôt : 8 AVRIL 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
N° national ou N° d’enregistrement : 1 459 254
Marque française
Signe concerné : VITAMIDOL
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 AVRIL 1988
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/20
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : MARMOT MOUNTAIN, LLC., Société de droit américain, Santa Rosa Corporate Center, 2321 Circadian Way, SANTA
ROSA, CALIFORNIE 95407, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 461 777
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 427 402
Signe concerné : DOMAINE GRAMENON (semi-fig)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Marque française
Date du dépôt : 7 JANVIER 1988
92593
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/46
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 460 161
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : MARMOT
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Date du dépôt : 13 AVRIL 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/20
Portée du renouvellement
Déclarant : S.A. MARESE, Société Anonyme, 17, chemin de la
Poterne, 38100 GRENOBLE, Siren : 301 167 219
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 20, 22, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : DEB LIMITED, Société de droit britannique, 108
Spencer Road, Belper, DERBYSHIRE DE56 1JX, Royaume-Uni
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 462 171
Marque française
Signe concerné : MARESE
Date du dépôt : 26 AVRIL 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 461 177
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Marque française
Signe concerné : DEB
Date du dépôt : 12 AVRIL 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2007
Déclarant : VARCO I/P, INC., société organisée selon les lois de
l’état du Texas, 10000 Richmond Avenue, HOUSTON, TEXAS
77042, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 435 965 - 435 967
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Déclarant : DOMAINE GRAMENON AUBERY-LAURENT, SAS,
26770 MONTBRISON SUR LEZ, Siren : 411 386 626
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 428 565
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 463 100
Marque française
Signe concerné : TOTCO (semi-figurative)
Date du dépôt : 2 MAI 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
229
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BASCHET François, 11 rue J. de Beauvais, 75005
PARIS
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : BASCHET Bernard, 17 rue des Fusillés, 91240 SAINT
MICHEL SUR ORGE
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet BREMA, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Déclarant : LA BRESSE, Société Anonyme, route de Chaveyriat,
01660 MEZERIAT, Siren : 775 544 802
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 463 982
Marque française
Signe concerné : BASCHET
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 MAI 1988
N° national ou N° d’enregistrement : 1 463 367
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/13
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : MARTIN BRESSE
Date du dépôt : 28 AVRIL 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 15.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, Route
de Challanges, 21200 BEAUNE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, M. Jacques BOISSEAUX, 7 rue du
collège, 21200 BEAUNE.
Déclarant : OLYMPUS CORPORATION, Société de droit japonais,
43-2, Hatagaya, 2-chome. Shibuva-ku, TOKYO, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BREDEMA, 38, avenue de l’Opéra, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 464 496
Marque française
Signe concerné : LAURIERS D’OR
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 MAI 1988
N° national ou N° d’enregistrement : 1 463 531
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/24
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : OLYMPUS HYF
Date du dépôt : 4 MAI 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 JANVIER 2007
Déclarant : INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l’état de New York, USA,
10504 ARMONK, New York, USA
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Sylvie MARTIN, Compagnie IBM FRANCE, Direction de la
Propriété Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 465 253
Marque française
Signe concerné : FREELANCE
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16.
BOPI 08/10 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : INNOVENE EUROPE LIMITED, société régie selon les
lois britanniques, Chertsey Road, Sunbury on Thames,
MIDDLESEX TW16 7BP, ROYAUME UNI
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 424 657
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : SPIRO INTERNATIONAL S.A., Société de droit suisse,
Industriestrasse 173, CH 3178 BOESINGEN, SUISSE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 466 892
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Marque française
Signe concerné : RIGIDEX
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 MAI 1988
N° national ou N° d’enregistrement : 1 466 253
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/17
Marque française
Signe concerné : SPIRO (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 DECEMBRE 1987
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
Classes de produits et de services : 1.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : EFISOL, Société anonyme, 14 à 24 rue des Agglomérés, 92000 NANTERRE, Siren : 314 527 557
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Déclarant : FIBER INDUSTRIES, INC., Société organisée selon les
lois de l’Etat du Delaware, 5146 Parkway PLaza Boulevard, CHARLOTTE, NORTH CAROLINA 28217, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 40 218
N° national ou N° d’enregistrement : 1 467 453
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : EFISOL
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
N° national ou N° d’enregistrement : 1 466 405
Marque française
Signe concerné : FORTREL
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 16 MAI 1988
Classes de produits et de services : 17, 19, 37, 41, 42.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/11
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : EFISOL, Société anonyme, 14 à 24 rue des Agglomérés, 92000 NANTERRE, Siren : 314 527 557
231
N° national ou N° d’enregistrement : 1 467 991
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Signe concerné : THERA-BAND
Date du dépôt : 26 MAI 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
N° national ou N° d’enregistrement : 1 467 454
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : EFI
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 11 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19, 37, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : CANADIAN AIRLINES INTERNATIONAL LTD, Société
de droit canadien, Suite 2800, 700, 2nd Street S.W., T2P 2W2
CALGARY, Alberta, CANADA
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 467 898
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : EFISOL, Société anonyme, 14 à 24 rue des Agglomérés, 92000 NANTERRE, Siren : 314 527 557
N° national ou N° d’enregistrement : 1 468 510
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : WARDAIR
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 467 455
Date du dépôt : 26 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/42
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EFI (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 FEVRIER 1988
Classes de produits et de services : 39.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/45
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 19, 37, 41, 42.
Déclarant : LAURENT-PERRIER, Société anonyme, 32 Avenue de
Champagne, 51150 TOURS SUR MARNE, Siren : 335 680 096
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : THE HYGIENIC CORPORATION, Société constituée
selon les lois de l’Etat du Delaware, 1245 Home Avenue, AKRON,
OHIO 44310, Etats-Unis
N° national ou N° d’enregistrement : 1 468 849
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 312 933
Signe concerné : PINOT-FRANC (Semi-fig.)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 31 MAI 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/11
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 475 451
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37 rue
Saint Romain, 69008 LYON, Siren : 572 028 033
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : NORMECO
Date du dépôt : 1er JUILLET 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 469 210
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Signe concerné : EPATRAN
Date du dépôt : 27 MAI 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/25
Portée du renouvellement
Déclarant : MILLIPORE CORPORATION, Société organisée selon
les lois des Etats-Unis, 20 Concord Road, BILLERICA MA 01821,
ETATS-UNIS
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 360 235
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Déclarant : UNIC, Société par actions simplifiée, Zone industrielle,
4ème rue, BP 425, 06515 CARROS CEDEX 1
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PROT’INNOV INTERNATIONAL, SA, Résidence de l’Observatoire,
3A avenue Georges Clemenceau, BP 2764, 51066 REIMS CEDEX.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 476 310
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : K-PRIME
N° national ou N° d’enregistrement : 1 469 401
Date du dépôt : 27 JANVIER 1988
Marque française
Signe concerné : DOSAMAT
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/10
Date du dépôt : 20 MAI 1988
Portée du renouvellement
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Classes de produits et de services : 11, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : FERRAZ SHAWMUT, Société par Actions Simplifiée, 1
Rue Jean Novel, 69100 VILLEURBANNE, Siren : 955 511 217
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 62 Rue de bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Déclarant : PERNOD RICARD ITALIA, S.p.A, Société de droit
italien, Corso Buenos Aires, 54, 20124 MILAN, ITALIE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 478 317
233
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 10, 11, 21, 37.
Signe concerné : PEACHCANEI
Date du dépôt : 14 DECEMBRE 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
Déclarant : de STOUTZ Gabriel, Château de Larringes, 74500
LARRINGES
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur de STOUTZ Gabriel, Château de Larringes, 74500
LARRINGES.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 483 118
Marque française
Déclarant : THERMO AIR INVESTMENTS B.V., Ambachtsweg 18,
1271 AM HUIZEN, PAYS BAS
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 256 599
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 478 370
Signe concerné : LIMINOX (semi-fig.)
Date du dépôt : 29 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 10, 11, 21, 37.
Marque française
Signe concerné : IMOFA
Date du dépôt : 23 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/09
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : ROBERT BOSCH GmbH, Société de droit allemand,
Postfach 30 02 20, 70442 STUTTGART, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 483 735
Classes de produits et de services : 7, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : de STOUTZ Gabriel, Château de Larringes, 74500
LARRINGES
Marque française
Signe concerné : BOSCH SERVICE (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/07
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur de STOUTZ Gabriel, Château de Larringes, 74500
LARRINGES.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 483 117
Marque française
Signe concerné : LIMATINOX (semi-fig.)
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : MACC, SA, 9 rue des Frères Lumière, ZI du Sanital,
86100 CHATELLERAULT, Siren : 825 620 198
Date du dépôt : 29 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/04
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MACC, SA, BP 427, 86104 CHATELLERAULT CEDEX.
234
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 487 754
BOPI 08/10 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : TOP
Date du dépôt : 11 AVRIL 1988
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 07 3 523 432
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/27
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Déclarant : PHILDAR, Société Anonyme, 59061 ROUBAIX Cedex 1,
Siren : 475 483 319
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Monsieur Paul VIONNE, PHILDAR, 15, Avenue des Paraboles,
B.P. 619, 59061 ROUBAIX Cedex 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : CHEYLAN Robert, Château Virant, 13680 LANCON DE
PROVENCE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224,
13207 MARSEILLE Cedex 1.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 495 335
Marque française
Signe concerné : VAGUES
Date du dépôt : 28 JANVIER 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/11
N° national ou N° d’enregistrement : 1 493 974
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE LA BEAUMETANE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 JANVIER 1988
Classes de produits et de services : 23, 24, 25.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/07
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : LINDT & SPRÜNGLI, inscription en cours no RNM
3282/2 – DV, société par actions simplifiée, 5, boulevard de la
Madeleine, 75001 PARIS, Siren : 672 024 155
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Maître Emmanuel Larere, Gide Loyrette Nouel, 26 cours Albert
1er, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 SEPTEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : E.A.R.L BOUCHE Bernard & Fils, Société, 25 Rue François Mauriac, 33720 PODENSAC, Siren : 342 674 397
Mandataire ou destinataire de la correspondance
E.A.R.L BOUCHE Bernard & Fils, 25 Rue François Mauriac, 33720
PODENSAC.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 500 077
Marque française
Signe concerné : PALETTE
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
N° national ou N° d’enregistrement : 1 494 047
Marque française
Signe concerné : CHÂTEAU DE MAUVES (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 SEPTEMBRE 1987
Classes de produits et de services : 5, 29, 30.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/30
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
235
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : ASEFA (ASSOCIATION DE STATIONS D’ESSAIS
FRANCAISES D’APPAREILS ELECTRIQUES), 33 avenue du
Général Leclerc, 92260 FONTENAY AUX ROSES
N° national ou N° d’enregistrement : 1 504 998
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN, 8 PLACE DU PONCEAU,
95000 CERGY.
Signe concerné : KB KANTERBRAU (semi-fig.)
Marque française
Date du dépôt : 22 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/06
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 501 374
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ASEFA (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 32.
Date du dépôt : 14 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : GRATIEN MEYER, société par actions simplifiée, Route
de Montsoreau, 49400 SAUMUR
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 268 460
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 BOULEVARD HAUSSMANN, 75008
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JANVIER 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : PARFUMS BERDOUES SA, SA, 131 ROUTE DE
TOULOUSE, 31270 CUGNAUX, Siren : 560 800 799
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS BERDOUES, SA, 131 ROUTE DE TOULOUSE, 31270
CUGNAUX.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 505 953
Marque française
Signe concerné : FESTILLANT
Date du dépôt : 6 AVRIL 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/12
N° national ou N° d’enregistrement : 1 502 282
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VIOLETTES DE TOULOUSE
Date du dépôt : 2 AVRIL 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33, 35.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
Date de la déclaration de renouvellement : 12 JANVIER 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Déclarant : PARFUMS BERDOUES SA, SA, 131 ROUTE DE
TOULOUSE, 31270 CUGNAUX, Siren : 560 800 799
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS BERDOUES, SA, 131 ROUTE DE TOULOUSE, 31270
CUGNAUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions
Simplifiée, 68, route d’Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG,
Siren : 332 266 428
N° national ou N° d’enregistrement : 1 506 176
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 344 110 - 378 373 - 396 745
Signe concerné : CAP NOIR
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BRASSERIES KRONENBOURG, Direction Juridique, BP 13, 67037
STRASBOURG – Cedex 2.
Marque française
Date du dépôt : 6 AVRIL 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/16
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/10 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LIQUEURS FISSELIER, SARL, 56 RUE DU VERGER,
35135 CHANTEPIE, Siren : 383 407 970
Classes de produits et de services : 3.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 252 227
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LIQUEURS FISSELIER, 56 RUE DU VERGER, 35135 CHANTEPIE.
Déclarant : EXPORTADORA DEL CARIBE, autrement dite
CARIBEX, Société de droit cubain, Edificio # 7, BARLOVENTO,
SANTA FE, PLAYA, République de Cuba
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 151
Marque française
Signe concerné : BZH
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 15 DECEMBRE 1987
N° national ou N° d’enregistrement : 1 509 579
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BATABANÓ
Date du dépôt : 23 DECEMBRE 1987
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
Classes de produits et de services : 30, 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : GROUPE AUCHAN, société anonyme à directoire et
conseil de surveillance, 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX
Classes de produits et de services : 29.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : BRASSERIES KRONENBOURG, Société par Actions
Simplifiée, 68, route d’Oberhausbergen, 67200 STRASBOURG,
Siren : 332 266 428
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 324 110 - 378 373 - 396 745
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BRASSERIES KRONENBOURG, Direction Juridique, BP 13, 67037
STRASBOURG – Cedex 2.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 512 784
Marque française
Signe concerné : PUMKI
Date du dépôt : 3 FEVRIER 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/20
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 511 107
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : SOCIETE EUROPEENNE DE BRASSERIES
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 4 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, Route
de Challanges, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, M. Jacques BOISSEAUX, 7 rue du
Collège, 21200 BEAUNE.
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 514 425
N° national ou N° d’enregistrement : 1 527 648
237
Marque française
Marque française
Signe concerné : GARLICIN
Signe concerné : BEAUJOLAIS RICHEBEL
Date du dépôt : 12 JANVIER 1988
Date du dépôt : 4 JANVIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/07
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/07
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : DISTRI CLUB MEDICAL, société anonyme, ZAL de la
Petite Dîmerie, 62310 FRUGES
Déclarant : EMMANUEL Jean Louis, Domaine de Saint Antoine,
30800 SAINT GILLES
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EMMANUEL Jean Louis, Domaine de Saint Antoine, 30800 SAINT
GILLES.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 48 872
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 527 789
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : Domaine de ST Antoine
N° national ou N° d’enregistrement : 1 527 116
Date du dépôt : 8 DECEMBRE 1987
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/10
Signe concerné : REGARD (semi-Figurative)
Date du dépôt : 25 JANVIER 1988
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/50
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 5 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 18, 29, 30, 33, 38.
Déclarant : LE CHEQUE LIRE, Société par actions simplifiée, Parc
“ les Terres rouges ”, 51200 EPERNAY
Mandataire ou destinataire de la correspondance
IDEAMARQUES, 22 rue de Turin, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : NATURE’S WAY PRODUCTS, INC., société organisée
selon les lois de l’état de l’Utah, 1375 N. Mountain Springs
Parkway, SPRINGVILLE, UTAH 84663, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
N° national ou N° d’enregistrement : 1 529 672
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 247 492
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : CHEQUE-LIRE
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/36
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 08/10 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : LOC MARIA, Société Anonyme, 13 rue de la Longeraie,
35760 SAINT GREGOIRE, Siren : 379 340 151
Classes de produits et de services : 16, 36.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 63 064 - 457 772
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX CONSEIL, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Déclarant : CREATIONS HENRY JACQUES, S.A.R.L., VIEILLE
ROUTE DE GRASSE, 83300 DRAGUIGNAN, Siren : 330 928 920
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CRÉATIONS HENRY JACQUES, VIEILLE ROUTE DE GRASSE,
83300 DRAGUIGNAN.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 538 028
Marque française
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 534 316
Signe concerné : LOC MARIA
Date du dépôt : 4 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/52
Marque française
Signe concerné : Marie-Coquelicot (Semi-fig.)
Date du dépôt : 27 AVRIL 1988
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/34
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BONGRAIN SA, Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185
Classes de produits et de services : 3, 18, 24, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Déclarant : COMPAGNIE PETROLIERE DE L’OUEST, société par
actions simplifiée, 11 route de Pompierre, 44100 NANTES,
Siren : 856 802 400
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 583 560
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 343 411
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place de la Coupole, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, Attention : Manuella Barroy – 02F47.
Marque française
Signe concerné : MARQUIS DE BRIAC
Date du dépôt : 31 JUILLET 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/15
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 535 493
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : NAPHTOL (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date du dépôt : 25 FEVRIER 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : VIRBAC FRANCE S.A., Société Anonyme, 13ème Rue,
L.I.D., 06517 CARROS, Siren : 732 061 338
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 242 681
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VIRBAC FRANCE, S.A., Département des Marques, BP 447, 06515
CARROS Cedex.
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 583 630
239
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : U.V.A.
Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/25
Déclarant : Stanley Works (Europe) AG, Société de droit suisse,
Ringstrasse 14, 8600 DUBENDORF, Suisse
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 370 636
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Gilbey Delorey de Haas, 90 rue d’Amsterdam, 75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 3, 5, 10, 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
N° national ou N° d’enregistrement : 1 618 805
Déclarant : SOCIETE D’EXPLOITATION DU PARC DES EXPOSITIONS DE LYON SEPEL, Société Anonyme, EUREXPO, Avenue
Louis Blériot, 69680 CHASSIEU, Siren : 954 502 357
Marque française
Signe concerné : JET CUT (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 31 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/17
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 604 297
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : EUREXPO (semi-fig.)
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 18 AVRIL 1988
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/03
Portée du renouvellement
Déclarant : AKZO NOBEL COATINGS INTERNATIONAL B.V.,
Société de droit néerlandais, Velperweg 76, ARNHEM, 6824 BM,
Pays-Bas
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 430 630
Classes de produits et de services : 6, 19, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : LAURENT-PERRIER, Société anonyme, 32 Avenue de
Champagne, 51150 TOURS SUR MARNE, Siren : 335 680 096
N° national ou N° d’enregistrement : 1 621 783
Mandataire ou destinataire de la correspondance
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ROLL
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 610 923
Marque française
Signe concerné : LAURENT-PERRIER MILLESIME RARE
Date du dépôt : 31 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 MAI 1988
Classes de produits et de services : 16.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/11
240
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 08/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 7 DECEMBRE 2007
Déclarant : WABCO WESTINGHOUSE SAS, Société par actions
simplifiée, 44 Avenue Aristide Briand, 77410 CLAYE-SOUILLY,
Siren : 319 851 606
N° national ou N° d’enregistrement : 1 637 789
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Signe concerné : BLANC LIMET
Marque française
Date du dépôt : 27 MAI 1988
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/27
N° national ou N° d’enregistrement : 1 633 672
Marque française
Signe concerné : SIGNAUX WESTINGHOUSE
Date du dépôt : 25 MAI 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : MAILLARD de le MORANDAIS Michel, 06 rue Jean
Croix TREYERAN, 33200 BORDEAUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MAILLARD de la MORANDAIS Michel, 6 rue Jean Croix Treyeran,
33200 BORDEAUX.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 12 DECEMBRE 2007
Déclarant : CREDIT AGRICOLE LEASING, société anonyme, 1-3
rue du Passeur de Boulogne, 92861 ISSY LES MOULINEAUX
CEDEX 9, Siren : 692 029 457
N° national ou N° d’enregistrement : 1 640 428
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : EUROPEA
Marque française
Date du dépôt : 25 AVRIL 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/08
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 635 539
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : EQUIPBAIL
Classes de produits et de services : 35, 36.
Date du dépôt : 12 AVRIL 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
Déclarant : ETABLISSEMENTS LEGROS, Société par actions
simplifiée, 4 avenue Marcel Mérieux, Quartier des Deux Lions,
37200 TOURS, Siren : 775 719 420
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET THIBON LITTAYE, BP 19, 78164 MARLY LE ROI CEDEX.
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 12, 16, 19, 35, 36, 37, 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME, Route
de Challanges, 21200 BEAUNE, Siren : 343 484 879
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 203 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance
KRITER BRUT DE BRUT, M. Jacques BOISSEAUX, 7 rue du
Collège, 21200 BEAUNE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 723 888
Marque française
Signe concerné : ELLA (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 MARS 1988
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/13
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
241
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BORDEAUX RIVE DROITE, SOCIETE ANONYME, 10
QUAI DU PRIOURAT, 33500 LIBOURNE, Siren : 595 650 193
Classes de produits et de services : 9, 10, 11, 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BORDEAUX RIVE DROITE, 10 QUAI DU PRIOURAT, 33500
LIBOURNE.
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Enregistrement concerné
Déclarant : BORDEAUX RIVE DROITE, SOCIETE ANONYME, 10
QUAI DU PRIOURAT, 33500 LIBOURNE, Siren : 595 650 193
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BORDEAUX RIVE DROITE, 10 QUAI DU PRIOURAT, 33500
LIBOURNE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 725 615
Marque française
Signe concerné : SAUTE GRIVE
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1987
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/23
N° national ou N° d’enregistrement : 1 725 613
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TERREVILLE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1987
Classes de produits et de services : 33.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/05
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : BORDEAUX RIVE DROITE, SOCIETE ANONYME, 10
QUAI DU PRIOURAT, 33500 LIBOURNE, Siren : 595 650 193
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BORDEAUX RIVE DROITE, 10 QUAI DU PRIOURAT, 33500
LIBOURNE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 10 DECEMBRE 2007
Déclarant : BORDEAUX RIVE DROITE, SOCIETE ANONYME, 10
QUAI DU PRIOURAT, 33500 LIBOURNE, Siren : 595 650 193
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BORDEAUX RIVE DROITE, 10 QUAI DU PRIOURAT, 33500
LIBOURNE.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 725 616
Marque française
Signe concerné : VILLEMONNANT
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1987
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/05
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 725 614
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : VALMONNANT
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1987
Date de la déclaration de renouvellement : 11 DECEMBRE 2007
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/05
Portée du renouvellement
Déclarant : Arcelor Construction France, société anonyme,
Immeuble Hermes, 20 rue jacques Daguerre, 92500 RUEIL
MALMAISON, Siren : 485 720 627
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 388 148 - 388 152
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pied Marie-Laurence, Arcelor France, Arcelor
Intellectual Property, 93212 LA PLAINE SAINT DENIS.
Research
242
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 732 120
BOPI 08/10 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 39, 41, 42, 43.
Signe concerné : CURVESCO
Date du dépôt : 3 DECEMBRE 1987
Marque N° 97 674 946 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/02
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Déclarant : SOREP, Société Anonyme, Allée des Petites Combes,
ZAC des Baterses, 01700 BEYNOST, Siren : 344 719 901
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 6 DECEMBRE 2007
Déclarant : THORNEBURG James L., 2210 Newton Drive, STATESVILLE, CAROLINE DU NORD 28677, ETATS-UNIS D’AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 722
Marque française
Signe concerné : POINT DIGIT
Date du dépôt : 2 AOUT 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
N° national ou N° d’enregistrement : 1 745 520
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PADDS (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 AVRIL 1988
Classes de produits et de services : 7, 8, 9, 11.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 98/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er MARS 2007
Déclarant : SOREP, Société Anonyme, Allée des Petites Combes,
ZAC des Baterses, 01700 BEYNOST, Siren : 344 719 901
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 20 FEVRIER 2007
Déclarant : 3 SUISSES INTERNATIONAL, Société Anonyme, 4,
place de la République, 59170 CROIX, Siren : 477 180 467
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52, rue de la Victoire, 75440 PARIS
Cedex 09.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 96 637 723
Marque française
Signe concerné : POINT DIGIT (marque semi-figurative)
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 92 403 020
Date du dépôt : 2 AOUT 1996
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/03
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CARTE COFIDIS 4 ETOILES 3 SUISSES COFIDIS
(semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 JANVIER 1992
Classes de produits et de services : 7, 8, 9, 11.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/31
BOPI 08/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 FEVRIER 2007
Déclarant : SEPAL, SAS, Zi Sud Bonchamp, BP 3928, 53031 LAVAL
Cédex 9, Siren : 320 168 347
243
N° national ou N° d’enregistrement : 96 653 473
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SEPAL, S.A.S. au capital de 100.000 Euros, BP 3928, 53031 LAVAL
Cedex 9.
Signe concerné : MDC DECOTRANS (semi figurative)
Date du dépôt : 2 DECEMBRE 1996
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 97/20
N° national ou N° d’enregistrement : 96 647 590
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : JYRELA (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 1996
Classes de produits et de services : 39.
N°