volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 09/43 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
23 octobre 2009
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 09/43 - VOL. II
III
BOPI 09/43 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 09/43 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 09/43 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 09/43 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 09/43
23 octobre 2009
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
19
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
179
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
183
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
193
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
221
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
327
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
337
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
341
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
351
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
363
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 09/43 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 09/43 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9
09 3 642 900
09-20 NL
38, 42, 45
08-48 NL
36, 42
09 3 645 061
09-27 NL
16
08 3 608 809
08-50 NL
17, 35, 41
09 3 645 583
09-22 NL
9, 35, 42
08 3 613 714
09-01 NL
16, 25, 41
09 3 645 584
09-22 NL
9, 35, 42
08 3 614 459
09-01 NL
16, 25, 41
09 3 645 588
09-22 NL
9, 15, 28, 37, 38, 41, 42
08 3 614 498
09-02 NL
19
09 3 645 590
09-22 NL
18, 25
08 3 617 484
09-03 NL
33
09 3 645 619
09-22 NL
1, 17
09 3 622 119
09-08 NL
3, 9, 25, 36, 38
09 3 645 623
09-22 NL
3, 44
09 3 629 976
09-13 NL
35, 41
09 3 645 626
09-22 NL
21, 29, 35, 41, 43
09 3 629 977
09-13 NL
35, 41
09 3 645 662
09-22 NL
9, 16, 41
09 3 632 054
09-14 NL
3, 5, 44
09 3 645 669
09-22 NL
16, 35, 38, 41
09 3 632 055
09-14 NL
3, 5, 44
09 3 645 684
09-22 NL
16, 35, 40, 41
09 3 632 056
09-14 NL
3, 5, 44
09 3 645 702
09-22 NL
37, 41
09 3 632 057
09-14 NL
3, 5, 44
09 3 645 772
09-22 NL
9, 35, 36
09 3 632 058
09-14 NL
3, 5, 44
09 3 645 773
09-22 NL
3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
33, 35, 38, 41, 42, 43
09 3 632 059
09-14 NL
3, 5, 44
09 3 645 796
09-22 NL
9, 36, 38
09 3 632 060
09-14 NL
3, 5, 44
09 3 645 797
09-22 NL
35, 38, 41
09 3 635 794
09-16 NL
35, 41, 42
09 3 645 798
09-22 NL
20, 24, 41, 43
09 3 636 010
09-16 NL
35, 36
09 3 645 800
09-22 NL
9, 38, 41
09 3 636 097
09-16 NL
4, 11, 16, 20, 21, 24, 26, 27
09 3 645 801
09-22 NL
9, 38, 41
09 3 636 115
09-16 NL
40
09 3 645 802
09-22 NL
35, 41, 43
09 3 637 655
09-17 NL
41, 43
09 3 645 803
09-22 NL
32, 33
09 3 638 416
09-18 NL
18, 35, 41
09 3 645 804
09-22 NL
35, 41, 43
09 3 638 470
09-18 NL
41
09 3 645 822
09-22 NL
29, 30, 43
09 3 638 692
09-18 NL
9, 16, 41
09 3 645 826
09-22 NL
3
09 3 640 326
09-19 NL
5, 9, 16, 35, 38, 41, 44
09 3 645 836
09-22 NL
11, 16, 35, 37, 40, 42
09 3 642 607
09-20 NL
9, 35, 41
09 3 645 840
09-22 NL
16, 35, 36, 38, 41, 45
09 3 642 610
09-20 NL
9, 28, 41
09 3 645 842
09-22 NL
16, 35, 36, 38, 41, 45
09 3 642 773
09-20 NL
36
09 3 645 849
09-22 NL
16, 35, 41
09 3 642 895
09-20 NL
29, 31, 43
N° National
Référence BOPI
1ère publication
98 3 651 285
09-26 NL
08 3 606 713
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 646 119
09-22 NL
09 3 646 120
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
21, 35, 43
09 3 650 678
09-25 NL
16, 35, 38, 42
09-22 NL
21, 32, 33
09 3 650 679
09-25 NL
35, 38, 41, 42
09 3 646 498
09-22 NL
9
09 3 650 680
09-25 NL
35, 38, 41, 42
09 3 647 137
09-23 NL
36, 42, 45
09 3 650 681
09-25 NL
9, 12
09 3 647 219
09-23 NL
9, 16, 38, 41
09 3 650 682
09-25 NL
9, 35, 38
09 3 647 681
09-23 NL
35, 41, 42
09 3 650 683
09-25 NL
35, 38
09 3 648 618
09-28 NL
14, 18, 20, 25, 26, 28
09 3 650 684
09-25 NL
9, 38
09 3 648 619
09-28 NL
14, 18, 20, 25, 26, 28
09 3 650 686
09-25 NL
9, 42
09 3 649 755
09-25 NL
1, 2, 3, 4
09 3 650 688
09-25 NL
16, 35, 44
09 3 650 108
09-25 NL
35, 36, 37
09 3 650 690
09-25 NL
3, 14, 20
09 3 650 490
09-25 NL
4, 9, 11, 18, 21, 22, 25, 28
09 3 650 691
09-25 NL
20, 21
09 3 650 491
09-25 NL
16, 29, 30, 31, 32, 33
09 3 650 692
09-25 NL
18, 43, 44
09 3 650 640
09-25 NL
30, 32, 33
09 3 650 694
09-25 NL
9, 35, 38, 39, 41, 42
09 3 650 641
09-25 NL
3, 30, 32
09 3 650 695
09-25 NL
3, 6, 9, 14, 16, 18, 20, 24, 37,
38, 39, 40, 41, 42, 45
09 3 650 642
09-25 NL
5, 44
09 3 650 696
09-25 NL
5
09 3 650 643
09-25 NL
16
09 3 650 697
09-25 NL
35, 38, 42
09 3 650 644
09-25 NL
9, 16, 41
09 3 650 698
09-25 NL
35, 36
09 3 650 645
09-25 NL
41
09 3 650 699
09-25 NL
29, 30, 31
09 3 650 646
09-25 NL
41
09 3 650 700
09-25 NL
41
09 3 650 647
09-25 NL
35, 41, 42
09 3 650 701
09-25 NL
17, 19
09 3 650 648
09-25 NL
9, 37
09 3 650 702
09-25 NL
17, 19
09 3 650 652
09-25 NL
42
09 3 650 703
09-25 NL
17, 19
09 3 650 653
09-25 NL
35, 41
09 3 650 704
09-25 NL
7, 11
09 3 650 654
09-25 NL
5, 38, 41, 43
09 3 650 705
09-25 NL
9, 35, 42
09 3 650 655
09-25 NL
42, 43
09 3 650 706
09-25 NL
41, 43, 44
09 3 650 656
09-25 NL
35, 41
09 3 650 707
09-25 NL
16, 38, 41
09 3 650 657
09-25 NL
16, 35, 39
09 3 650 708
09-25 NL
16, 38, 41
09 3 650 658
09-25 NL
41
09 3 650 709
09-25 NL
16, 38, 41
09 3 650 659
09-25 NL
41
09 3 650 710
09-25 NL
29, 32, 33
09 3 650 661
09-25 NL
35, 36, 41, 42
09 3 650 713
09-25 NL
5
09 3 650 662
09-25 NL
16, 35, 38, 41
09 3 650 714
09-25 NL
9, 35, 41, 42
09 3 650 664
09-25 NL
9, 42
09 3 650 715
09-25 NL
5
09 3 650 666
09-25 NL
9, 16, 35, 38, 42
09 3 650 716
09-25 NL
36
09 3 650 667
09-25 NL
9, 16, 35, 38, 42
09 3 650 719
09-25 NL
14, 18, 25
09 3 650 668
09-25 NL
16, 18, 24, 25, 28, 30
09 3 650 720
09-25 NL
3
09 3 650 669
09-25 NL
6, 17, 19, 37, 42
09 3 650 721
09-25 NL
16, 35, 41
09 3 650 670
09-25 NL
16, 29, 30, 35, 39, 43
09 3 650 723
09-25 NL
29, 32, 33
09 3 650 671
09-25 NL
16, 28, 41, 42
09 3 650 726
09-25 NL
29, 32, 33
09 3 650 672
09-25 NL
9, 35, 38, 41, 42
09 3 650 727
09-25 NL
11, 37, 40, 42
09 3 650 673
09-25 NL
16, 35, 38, 41
09 3 650 728
09-25 NL
1, 8, 17, 39
09 3 650 674
09-25 NL
9, 35, 38, 41, 42
09 3 650 729
09-25 NL
1, 8, 17, 39
09 3 650 675
09-25 NL
35, 41
09 3 650 730
09-25 NL
1, 8, 17, 39
09 3 650 677
09-25 NL
16, 35, 38, 42
09 3 650 731
09-25 NL
33
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 650 733
09-25 NL
35, 38, 41
09 3 650 788
09-25 NL
36, 37, 42
08 3 650 734
09-25 NL
5
09 3 650 790
09-25 NL
16, 25, 35
08 3 650 735
09-25 NL
10, 35
09 3 650 791
09-25 NL
29
09 3 650 737
09-25 NL
6, 18, 22, 37
09 3 650 792
09-25 NL
41
09 3 650 738
09-25 NL
3, 18, 25
09 3 650 794
09-25 NL
9, 41
09 3 650 739
09-25 NL
9, 38, 42
09 3 650 795
09-25 NL
36, 42
09 3 650 740
09-25 NL
9, 38, 42
09 3 650 796
09-25 NL
41
09 3 650 742
09-25 NL
16, 41, 42, 44
09 3 650 797
09-25 NL
7, 11, 37
09 3 650 743
09-25 NL
35, 38, 41
09 3 650 798
09-25 NL
3
09 3 650 744
09-25 NL
38, 41, 43
09 3 650 799
09-25 NL
28
09 3 650 745
09-25 NL
6, 35, 36
09 3 650 802
09-25 NL
35, 38, 41
09 3 650 746
09-25 NL
35, 38, 41
09 3 650 803
09-25 NL
35, 38, 41
09 3 650 748
09-25 NL
37, 38, 45
09 3 650 804
09-25 NL
19, 26, 31, 36, 40, 45
09 3 650 749
09-25 NL
35, 41, 42
09 3 650 805
09-25 NL
19, 26, 31, 36, 45
09 3 650 750
09-25 NL
35, 41, 42
09 3 650 808
09-25 NL
16, 20, 24
09 3 650 751
09-25 NL
18, 25, 26
09 3 650 810
09-25 NL
16, 35, 36, 38, 41, 42
09 3 650 754
09-25 NL
16, 24, 25
09 3 650 811
09-25 NL
11, 12, 35, 36, 37, 39, 40, 42
09 3 650 755
09-25 NL
29, 30, 32
09 3 650 812
09-25 NL
4, 6, 21
09 3 650 756
09-25 NL
3, 8, 21
09 3 650 813
09-25 NL
1, 31, 37, 44
09 3 650 757
09-25 NL
14, 18, 25
09 3 650 814
09-25 NL
35, 41, 45
09 3 650 758
09-25 NL
41, 43, 44
09 3 650 815
09-25 NL
35, 36, 38, 41, 42, 45
09 3 650 760
09-25 NL
14
09 3 650 816
09-25 NL
9, 16, 38, 42
09 3 650 761
09-25 NL
39, 41
09 3 650 817
09-25 NL
29, 30, 31
09 3 650 762
09-25 NL
19, 37, 42
09 3 650 818
09-25 NL
4
09 3 650 763
09-25 NL
36
09 3 650 819
09-25 NL
35, 38, 42
09 3 650 764
09-25 NL
9, 10, 14
09 3 650 820
09-25 NL
4
09 3 650 765
09-25 NL
18, 25, 28, 41
09 3 650 821
09-25 NL
24, 25, 28, 41
09 3 650 766
09-25 NL
32, 33
09 3 650 822
09-25 NL
4
09 3 650 767
09-25 NL
3, 18, 25, 35
09 3 650 823
09-25 NL
15, 16
09 3 650 768
09-25 NL
30, 35, 39
09 3 650 825
09-25 NL
4
09 3 650 769
09-25 NL
41
09 3 650 826
09-25 NL
25, 35
09 3 650 773
09-25 NL
25
09 3 650 827
09-25 NL
35, 41, 42
09 3 650 774
09-25 NL
36
09 3 650 828
09-25 NL
35, 42
09 3 650 775
09-25 NL
33
09 3 650 829
09-25 NL
16, 35, 38, 41
09 3 650 776
09-25 NL
33
09 3 650 830
09-25 NL
5, 9, 10, 16, 35, 38, 41, 42, 44
09 3 650 777
09-25 NL
32
09 3 650 833
09-25 NL
14, 20, 28
09 3 650 778
09-25 NL
35
09 3 650 834
09-25 NL
21, 41, 43
09 3 650 780
09-25 NL
33
09 3 650 835
09-25 NL
16, 25, 41
09 3 650 781
09-25 NL
43
09 3 650 836
09-25 NL
14, 24, 25, 28
09 3 650 782
09-25 NL
14, 18, 25
09 3 650 837
09-25 NL
41, 42
09 3 650 785
09-25 NL
25
09 3 650 838
09-25 NL
41, 42
09 3 650 786
09-25 NL
19, 40
09 3 650 839
09-25 NL
16, 35, 38
09 3 650 787
09-25 NL
38, 41, 45
09 3 650 840
09-25 NL
35, 41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 650 841
09-25 NL
09 3 650 842
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
41, 43, 44
09 3 650 903
09-25 NL
9, 16, 35, 38, 41
09-25 NL
9, 38, 42
09 3 650 904
09-25 NL
33, 35
09 3 650 843
09-25 NL
16, 35, 43
09 3 650 905
09-25 NL
9, 16, 35, 38, 41
09 3 650 846
09-25 NL
3
09 3 650 906
09-25 NL
35, 36, 41
09 3 650 848
09-25 NL
3, 4
09 3 650 907
09-25 NL
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45
09 3 650 849
09-25 NL
44
09 3 650 911
09-25 NL
35, 38, 42
09 3 650 852
09-25 NL
29, 38
09 3 650 912
09-25 NL
29, 30, 31, 35
09 3 650 853
09-25 NL
18, 22, 28
09 3 650 913
09-25 NL
9, 35, 38, 42
09 3 650 854
09-25 NL
39
09 3 650 914
09-25 NL
9, 35, 38, 42
09 3 650 855
09-25 NL
9, 11, 39
09 3 650 915
09-25 NL
7, 9, 11
09 3 650 856
09-25 NL
30
09 3 650 916
09-25 NL
9, 35, 38, 42
09 3 650 859
09-25 NL
16, 41
09 3 650 917
09-25 NL
9, 35, 38, 42
09 3 650 863
09-25 NL
6, 19
09 3 650 918
09-25 NL
12, 37, 39
09 3 650 865
09-25 NL
9, 38, 42, 45
09 3 650 922
09-25 NL
29, 30
09 3 650 866
09-25 NL
35, 42
09 3 650 925
09-25 NL
3, 5, 29, 30
09 3 650 867
09-25 NL
9, 38, 45
09 3 650 931
09-25 NL
3
09 3 650 869
09-25 NL
5
09 3 650 932
09-25 NL
35, 37, 42
09 3 650 870
09-25 NL
5
09 3 650 933
09-25 NL
30
09 3 650 871
09-25 NL
5
09 3 650 941
09-25 NL
36, 38
09 3 650 872
09-25 NL
5
09 3 650 945
09-25 NL
11, 20, 21, 24, 27, 29, 30, 32,
33, 35, 38
00 3 650 875
09-25 NL
9, 16, 35, 36, 37, 38, 42
09 3 650 947
09-25 NL
16, 25, 28, 35
09 3 650 876
09-25 NL
5
09 3 650 948
09-25 NL
29, 31
09 3 650 877
09-25 NL
5
09 3 650 950
09-25 NL
35, 38, 42
09 3 650 878
09-25 NL
5
09 3 650 951
09-25 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
09 3 650 879
09-25 NL
5
09 3 650 952
09-25 NL
35, 39
09 3 650 880
09-25 NL
35, 41, 42
09 3 650 954
09-25 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
09 3 650 881
09-25 NL
5
09 3 650 957
09-25 NL
9, 16, 38, 41
09 3 650 883
09-25 NL
5
09 3 650 960
09-25 NL
9, 38, 42
09 3 650 884
09-25 NL
5
09 3 650 962
09-25 NL
3, 35
09 3 650 886
09-25 NL
5
09 3 650 963
09-25 NL
6, 9
09 3 650 887
09-25 NL
5
09 3 650 964
09-25 NL
10, 17
09 3 650 888
09-25 NL
16, 41
09 3 650 965
09-25 NL
9, 38, 42
09 3 650 889
09-25 NL
5
09 3 650 967
09-25 NL
16, 38, 41
09 3 650 890
09-25 NL
5
09 3 650 968
09-25 NL
35
09 3 650 892
09-25 NL
5
09 3 650 971
09-25 NL
37, 42
09 3 650 893
09-25 NL
9, 16, 35, 38, 41
09 3 650 972
09-25 NL
2, 20, 37, 42
09 3 650 894
09-25 NL
5
09 3 650 973
09-25 NL
16, 35, 38, 41
09 3 650 896
09-25 NL
5
09 3 650 974
09-25 NL
33
09 3 650 897
09-25 NL
5
09 3 650 975
09-25 NL
12, 35
09 3 650 898
09-25 NL
5
09 3 650 976
09-25 NL
38
09 3 650 899
09-25 NL
1, 6, 11, 19
09 3 650 977
09-25 NL
6, 14, 41
09 3 650 900
09-25 NL
5
09 3 650 978
09-25 NL
16, 41
09 3 650 901
09-25 NL
9, 16, 35, 38, 41
09 3 650 979
09-25 NL
6, 14, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 650 980
09-25 NL
35, 36, 44, 45
09 3 651 044
09-26 NL
29
09 3 650 982
09-25 NL
16, 35, 41
09 3 651 045
09-26 NL
29
09 3 650 985
09-25 NL
18, 25, 42
09 3 651 047
09-26 NL
11, 37, 39
09 3 650 986
09-25 NL
6, 17, 19
09 3 651 048
09-26 NL
11, 37, 39
09 3 650 987
09-25 NL
14, 18, 25
09 3 651 049
09-26 NL
16, 35, 41, 42, 44
09 3 650 990
09-25 NL
16, 35, 41
09 3 651 050
09-26 NL
30, 32, 43
09 3 650 991
09-25 NL
11, 20, 35
09 3 651 051
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 650 993
09-25 NL
9, 35, 38
09 3 651 052
09-26 NL
35, 37, 41, 42
09 3 650 994
09-25 NL
3, 5, 35, 38, 44
09 3 651 056
09-26 NL
7, 9, 12, 42
09 3 650 995
09-25 NL
9, 38, 41
09 3 651 060
09-26 NL
7, 11, 19
09 3 650 996
09-25 NL
6, 12, 19, 37, 43
09 3 651 061
09-26 NL
39, 42
09 3 650 997
09-25 NL
10, 42
09 3 651 063
09-26 NL
40
09 3 650 998
09-25 NL
7
09 3 651 066
09-26 NL
16, 35, 41, 42
09 3 651 000
09-25 NL
16, 35, 41
09 3 651 067
09-26 NL
33
09 3 651 002
09-26 NL
3, 8, 11
09 3 651 068
09-26 NL
33
09 3 651 003
09-26 NL
33
09 3 651 069
09-26 NL
35, 41, 43
09 3 651 004
09-26 NL
33
09 3 651 070
09-26 NL
35, 36, 37
09 3 651 005
09-26 NL
9, 38, 41, 42
09 3 651 073
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 007
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 074
09-26 NL
9, 38, 42
09 3 651 008
09-26 NL
33
09 3 651 075
09-26 NL
9, 35, 37, 38, 41, 42
09 3 651 009
09-26 NL
33
09 3 651 076
09-26 NL
27
09 3 651 010
09-26 NL
33
09 3 651 080
09-26 NL
18, 20, 24, 25, 44
09 3 651 011
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 651 082
09-26 NL
35, 36, 41
09 3 651 013
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 083
09-26 NL
14, 16, 18, 25, 28
09 3 651 015
09-26 NL
6, 12, 19, 37, 43
09 3 651 084
09-26 NL
16, 35, 41, 42, 44
09 3 651 016
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 085
09-26 NL
16, 21, 24, 30
09 3 651 018
09-26 NL
33
09 3 651 086
09-26 NL
1, 3, 5
09 3 651 019
09-26 NL
18, 25
09 3 651 087
09-26 NL
35, 41
09 3 651 020
09-26 NL
1, 2, 17, 19
09 3 651 088
09-26 NL
14, 16, 18, 34
09 3 651 021
09-26 NL
9, 16, 35, 38, 41
09 3 651 089
09-26 NL
17, 19, 31
09 3 651 022
09-26 NL
36, 38, 41, 42
09 3 651 091
09-26 NL
5, 10
09 3 651 024
09-26 NL
18, 25, 34
09 3 651 092
09-26 NL
38, 39, 43
09 3 651 025
09-26 NL
12, 37, 39
09 3 651 093
09-26 NL
38, 39, 43
09 3 651 026
09-26 NL
36, 38, 41, 42
09 3 651 095
09-26 NL
3, 44
09 3 651 028
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 651 097
09-26 NL
35
09 3 651 033
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 098
09-26 NL
25, 40, 42
09 3 651 034
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 099
09-26 NL
2, 12, 16, 17, 39
09 3 651 035
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 100
09-26 NL
2, 12, 16, 17, 39
09 3 651 036
09-26 NL
37
09 3 651 101
09-26 NL
2, 12, 16, 17, 39
09 3 651 038
09-26 NL
9, 35, 36
09 3 651 102
09-26 NL
2, 12, 16, 17, 39
09 3 651 041
09-26 NL
31, 39, 41
09 3 651 103
09-26 NL
6, 19, 20
09 3 651 042
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 105
09-26 NL
35, 41
09 3 651 043
09-26 NL
29
09 3 651 111
09-26 NL
36, 37, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
11
12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 651 112
09-26 NL
09 3 651 114
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16, 24, 25
09 3 651 173
09-26 NL
35, 38, 39
09-26 NL
22, 23, 24, 25
09 3 651 175
09-26 NL
16, 18, 25, 28
09 3 651 115
09-26 NL
6, 12, 19, 20, 31, 42, 44
09 3 651 178
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 116
09-26 NL
20, 30, 32, 33
09 3 651 179
09-26 NL
16, 35, 38, 41
09 3 651 117
09-26 NL
30, 32, 33
09 3 651 180
09-26 NL
41, 42, 45
09 3 651 118
09-26 NL
30, 32, 33
09 3 651 183
09-26 NL
9, 35, 38
09 3 651 120
09-26 NL
28, 38, 41
09 3 651 186
09-26 NL
35, 41, 44
09 3 651 121
09-26 NL
36, 37, 42
09 3 651 188
09-26 NL
36
09 3 651 122
09-26 NL
2, 16, 17
09 3 651 189
09-26 NL
35, 38, 39, 41, 42, 44
09 3 651 123
09-26 NL
18
09 3 651 190
09-26 NL
39, 41, 43
09 3 651 124
09-26 NL
24, 25
09 3 651 191
09-26 NL
39, 41, 43
09 3 651 127
09-26 NL
6, 19, 37
09 3 651 192
09-26 NL
39, 41, 43
09 3 651 128
09-26 NL
35, 36, 38, 41, 42, 45
09 3 651 195
09-26 NL
3, 18, 25
09 3 651 130
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 196
09-26 NL
6, 19, 20, 37
09 3 651 132
09-26 NL
36
09 3 651 200
09-26 NL
36
09 3 651 133
09-26 NL
36
09 3 651 201
09-26 NL
1, 2, 17, 20, 24, 35, 40, 42, 43
09 3 651 134
09-26 NL
36
09 3 651 202
09-26 NL
35, 39, 41
09 3 651 135
09-26 NL
36
09 3 651 203
09-26 NL
16, 28, 41
09 3 651 136
09-26 NL
36
09 3 651 204
09-26 NL
8, 20, 21, 24
09 3 651 137
09-26 NL
36, 39
09 3 651 212
09-26 NL
37
09 3 651 138
09-26 NL
35, 41
09 3 651 213
09-26 NL
37, 42, 44
09 3 651 140
09-26 NL
9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 43
09 3 651 214
09-26 NL
35
09 3 651 144
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 215
09-26 NL
35, 41
09 3 651 146
09-26 NL
33
09 3 651 218
09-26 NL
3, 44
09 3 651 147
09-26 NL
33
09 3 651 219
09-26 NL
35, 41
09 3 651 149
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 220
09-26 NL
36, 39, 44
09 3 651 152
09-26 NL
9, 16, 41
09 3 651 226
09-26 NL
16, 36, 42
09 3 651 153
09-26 NL
35, 41, 43
09 3 651 228
09-26 NL
25, 29, 30, 32
09 3 651 154
09-26 NL
18, 24, 25, 26
09 3 651 229
09-26 NL
9, 38, 42
09 3 651 155
09-26 NL
18, 25, 28
09 3 651 231
09-26 NL
12, 37, 39
09 3 651 157
09-26 NL
9, 35, 42
09 3 651 232
09-26 NL
41
09 3 651 158
09-26 NL
5, 38, 42
09 3 651 236
09-26 NL
39
09 3 651 160
09-26 NL
30
09 3 651 238
09-26 NL
33
09 3 651 162
09-26 NL
9, 16, 41
09 3 651 241
09-26 NL
30, 31, 32
09 3 651 163
09-26 NL
9, 16, 41
09 3 651 242
09-26 NL
14, 16
09 3 651 164
09-26 NL
9, 16, 41
09 3 651 243
09-26 NL
6, 7, 9, 11, 17
09 3 651 165
09-26 NL
36
09 3 651 244
09-26 NL
21, 35, 38
09 3 651 166
09-26 NL
1, 31, 35
09 3 651 246
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 167
09-26 NL
1, 31, 35
09 3 651 253
09-26 NL
6, 19, 37
09 3 651 168
09-26 NL
25
09 3 651 254
09-26 NL
24, 25, 28
09 3 651 169
09-26 NL
32
09 3 651 255
09-26 NL
6, 30, 32
09 3 651 170
09-26 NL
6, 19
09 3 651 256
09-26 NL
20
09 3 651 172
09-26 NL
35, 42, 45
09 3 651 258
09-26 NL
35, 41, 43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 651 260
09-26 NL
25, 41, 43
09 3 651 346
09-26 NL
16
09 3 651 262
09-26 NL
33
09 3 651 347
09-26 NL
36, 44
09 3 651 263
09-26 NL
35, 37, 39
09 3 651 348
09-26 NL
36, 44
09 3 651 264
09-26 NL
3
09 3 651 349
09-26 NL
36, 37, 42
09 3 651 269
09-26 NL
12, 35
09 3 651 350
09-26 NL
5
09 3 651 271
09-26 NL
3, 35, 44
09 3 651 351
09-26 NL
36, 44
09 3 651 272
09-26 NL
9, 19, 37, 39, 40, 42
09 3 651 352
09-26 NL
36, 44
09 3 651 282
09-26 NL
25
09 3 651 361
09-26 NL
33
09 3 651 283
09-26 NL
44
09 3 651 365
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 284
09-26 NL
35, 38
09 3 651 367
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 287
09-26 NL
16, 21, 38
09 3 651 368
09-26 NL
16, 35, 36, 38
09 3 651 289
09-26 NL
36
09 3 651 371
09-26 NL
3, 5, 44
09 3 651 290
09-26 NL
1, 40
09 3 651 375
09-26 NL
36
09 3 651 291
09-26 NL
16, 39, 41, 43
09 3 651 378
09-26 NL
36
09 3 651 292
09-26 NL
3, 18, 25, 35
09 3 651 380
09-26 NL
37, 42
09 3 651 293
09-26 NL
33
09 3 651 382
09-26 NL
30
09 3 651 296
09-26 NL
35, 41, 45
09 3 651 383
09-26 NL
14
09 3 651 298
09-26 NL
37, 42
09 3 651 384
09-26 NL
35
09 3 651 299
09-26 NL
20
09 3 651 385
09-26 NL
6, 19, 37
09 3 651 300
09-26 NL
18, 20, 40
09 3 651 387
09-26 NL
35, 38, 41
09 3 651 302
09-26 NL
24, 25, 26
09 3 651 390
09-26 NL
24, 25, 26
09 3 651 304
09-26 NL
35, 39, 41
09 3 651 391
09-26 NL
35, 38, 41, 42
09 3 651 305
09-26 NL
29
09 3 651 392
09-26 NL
19, 40
09 3 651 307
09-26 NL
29
09 3 651 393
09-26 NL
9, 11
09 3 651 308
09-26 NL
1, 40
09 3 651 401
09-26 NL
9, 11, 40
09 3 651 313
09-26 NL
9
09 3 651 402
09-26 NL
35, 37, 38
09 3 651 315
09-26 NL
41
09 3 651 403
09-26 NL
3, 5
00 3 651 317
09-26 NL
16, 41, 42, 44
09 3 651 405
09-26 NL
5, 10, 35
09 3 651 322
09-28 NL
39, 41
09 3 651 406
09-26 NL
9, 11, 40
09 3 651 324
09-26 NL
38, 41, 45
09 3 651 407
09-26 NL
29
09 3 651 325
09-26 NL
3, 4, 5
09 3 651 411
09-26 NL
29
09 3 651 327
09-26 NL
1, 9, 17, 38
09 3 651 412
09-26 NL
1, 3, 9, 11, 35, 37, 41
09 3 651 330
09-26 NL
9, 12, 39
09 3 651 413
09-26 NL
39
09 3 651 331
09-26 NL
45
09 3 651 415
09-26 NL
9, 16, 35, 41, 44
09 3 651 332
09-26 NL
3, 5, 10, 35, 42, 44
09 3 651 416
09-26 NL
9, 16, 35, 40, 41
09 3 651 334
09-26 NL
41
09 3 651 417
09-26 NL
25
09 3 651 335
09-26 NL
9, 20, 41, 42
09 3 651 418
09-26 NL
7, 11, 42
09 3 651 337
09-26 NL
9, 35, 38, 41, 42
09 3 651 419
09-26 NL
15
09 3 651 338
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 651 421
09-26 NL
9, 16, 28, 41
09 3 651 339
09-26 NL
1, 6
09 3 651 423
09-26 NL
42
09 3 651 341
09-26 NL
3, 5
09 3 651 424
09-26 NL
41, 43, 44
09 3 651 342
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 426
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 651 343
09-26 NL
35, 38, 41
09 3 651 427
09-26 NL
35, 38, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
13
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 651 428
09-26 NL
09 3 651 430
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
35, 38, 41
09 3 651 504
09-26 NL
35, 36
09-26 NL
1, 5
09 3 651 505
09-26 NL
35, 36
09 3 651 432
09-26 NL
11, 35, 42
09 3 651 506
09-26 NL
35, 40, 42
09 3 651 434
09-26 NL
35, 36, 38
09 3 651 507
09-26 NL
19, 37, 42
09 3 651 437
09-26 NL
7, 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42
09 3 651 508
09-26 NL
29, 35, 43
09 3 651 438
09-26 NL
29, 30, 43
09 3 651 509
09-26 NL
33, 35
09 3 651 439
09-26 NL
25, 28, 34
09 3 651 510
09-26 NL
35, 36
09 3 651 440
09-26 NL
9, 25, 38, 41
09 3 651 512
09-26 NL
41
09 3 651 442
09-26 NL
14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 28, 35
09 3 651 513
09-26 NL
8
09 3 651 443
09-26 NL
29, 30, 32
09 3 651 516
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 651 444
09-26 NL
9, 41, 42
09 3 651 519
09-26 NL
25
09 3 651 446
09-26 NL
35, 37, 38, 40, 41, 42, 43, 44
09 3 651 521
09-26 NL
29, 35, 43
09 3 651 449
09-26 NL
36, 41
09 3 651 523
09-26 NL
29, 30, 31
09 3 651 450
09-26 NL
36, 41
09 3 651 524
09-26 NL
43
09 3 651 451
09-26 NL
14, 18, 21
09 3 651 525
09-26 NL
41
09 3 651 452
09-26 NL
35, 41, 44
09 3 651 527
09-26 NL
39, 42
09 3 651 453
09-26 NL
16
09 3 651 528
09-26 NL
35
09 3 651 454
09-26 NL
30, 43
09 3 651 529
09-26 NL
35
09 3 651 456
09-26 NL
29, 30, 31, 39
09 3 651 530
09-26 NL
35
09 3 651 457
09-26 NL
9, 16, 35, 38, 42
09 3 651 531
09-26 NL
35
09 3 651 459
09-26 NL
30
09 3 651 532
09-26 NL
2, 16, 41
09 3 651 460
09-26 NL
30
09 3 651 534
09-26 NL
37, 42
09 3 651 462
09-26 NL
35, 38, 41, 42
09 3 651 535
09-26 NL
35
09 3 651 463
09-26 NL
16
09 3 651 536
09-26 NL
35
09 3 651 464
09-26 NL
12
09 3 651 537
09-26 NL
35
09 3 651 465
09-26 NL
35
09 3 651 538
09-26 NL
35
09 3 651 466
09-26 NL
29, 30, 31
09 3 651 540
09-26 NL
9, 12, 16, 25, 35, 36, 37, 38, 39,
43, 45
09 3 651 467
09-26 NL
10
09 3 651 542
09-26 NL
3, 35, 44
09 3 651 468
09-26 NL
9, 38, 42
09 3 651 544
09-26 NL
43
09 3 651 469
09-26 NL
35, 38, 39, 42
09 3 651 546
09-26 NL
31
09 3 651 473
09-26 NL
42, 45
09 3 651 547
09-26 NL
35, 38, 41
09 3 651 474
09-26 NL
37, 41, 42
09 3 651 548
09-26 NL
12
09 3 651 475
09-26 NL
33
09 3 651 552
09-26 NL
5, 16, 35, 36, 41, 42
09 3 651 476
09-26 NL
33
09 3 651 553
09-26 NL
9, 16, 25, 35, 41
09 3 651 477
09-26 NL
9, 11
09 3 651 554
09-26 NL
36, 41, 43
09 3 651 478
09-26 NL
9, 11
09 3 651 555
09-26 NL
30
09 3 651 484
09-26 NL
6, 20, 39, 40
09 3 651 561
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 486
09-26 NL
6, 37
09 3 651 564
09-26 NL
5
09 3 651 487
09-26 NL
18, 25
09 3 651 565
09-26 NL
35, 41
09 3 651 488
09-26 NL
11
09 3 651 566
09-26 NL
35, 41
09 3 651 498
09-26 NL
9, 28, 35, 38, 41
09 3 651 572
09-26 NL
3, 5
09 3 651 499
09-26 NL
35, 39, 41, 43
09 3 651 573
09-26 NL
29
09 3 651 502
09-26 NL
10
09 3 651 574
09-26 NL
6, 7, 8
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 651 575
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 651 644
09-26 NL
2, 9, 16, 37, 40
09 3 651 576
09-26 NL
6, 7, 8
09 3 651 646
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 577
09-26 NL
36, 41
09 3 651 651
09-26 NL
1, 19
09 3 651 579
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 651 654
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 651 580
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 656
09-26 NL
3, 28, 29, 30, 32, 33
09 3 651 581
09-26 NL
14, 18, 25
09 3 651 657
09-26 NL
9, 35, 38, 41, 42
09 3 651 584
09-26 NL
35, 41
09 3 651 661
09-26 NL
35
09 3 651 585
09-26 NL
9, 16, 38, 41
09 3 651 663
09-26 NL
30
09 3 651 587
09-26 NL
35, 42
09 3 651 664
09-26 NL
9, 35, 38, 41
09 3 651 588
09-26 NL
35, 38, 41, 42
09 3 651 666
09-26 NL
29, 30, 31, 32
09 3 651 589
09-26 NL
9, 35, 38
09 3 651 668
09-26 NL
30, 32, 39, 43
09 3 651 591
09-26 NL
6, 11, 20
09 3 651 670
09-26 NL
33
09 3 651 595
09-26 NL
9, 15, 16
09 3 651 673
09-26 NL
5
09 3 651 596
09-26 NL
43
09 3 651 674
09-26 NL
3, 5
09 3 651 597
09-26 NL
1, 3, 4, 5, 10, 16, 35, 44
09 3 651 675
09-26 NL
3, 5
09 3 651 598
09-26 NL
35, 36
09 3 651 676
09-26 NL
3, 5
09 3 651 599
09-26 NL
35, 36
09 3 651 677
09-26 NL
9, 16, 38, 41
09 3 651 600
09-26 NL
16, 35, 39
09 3 651 680
09-26 NL
3, 14, 18, 25
09 3 651 604
09-26 NL
42
09 3 651 684
09-26 NL
41, 43, 44
09 3 651 605
09-26 NL
35, 38, 41
09 3 651 685
09-26 NL
3, 5, 25, 28, 41, 43, 44
09 3 651 607
09-26 NL
30, 34, 37, 38, 39, 41
09 3 651 688
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 651 608
09-26 NL
29, 31
09 3 651 689
09-26 NL
39, 41, 42
09 3 651 611
09-26 NL
37, 39
09 3 651 693
09-26 NL
28, 35, 41
09 3 651 612
09-26 NL
20
09 3 651 694
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 613
09-26 NL
12, 37, 39
09 3 651 695
09-26 NL
35
09 3 651 614
09-26 NL
35, 38, 41
09 3 651 696
09-26 NL
30
09 3 651 615
09-26 NL
6, 9, 11
09 3 651 697
09-26 NL
9, 37, 38
09 3 651 617
09-26 NL
9, 42, 45
09 3 651 699
09-26 NL
35, 41
09 3 651 618
09-26 NL
12, 37, 39
09 3 651 700
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 651 619
09-26 NL
35, 36, 38, 41, 42, 45
09 3 651 702
09-26 NL
37, 41, 44
09 3 651 622
09-26 NL
16, 41
09 3 651 703
09-26 NL
9, 10, 38
09 3 651 624
09-26 NL
9, 38, 41
09 3 651 704
09-26 NL
9, 10, 38
09 3 651 625
09-26 NL
14, 18, 25
09 3 651 706
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 626
09-26 NL
3
09 3 651 707
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 627
09-26 NL
11
09 3 651 708
09-26 NL
29, 30, 43
09 3 651 630
09-26 NL
3, 35, 38
09 3 651 709
09-26 NL
2, 6, 19
09 3 651 633
09-26 NL
24
09 3 651 710
09-26 NL
14, 18, 25
09 3 651 636
09-26 NL
3
09 3 651 711
09-26 NL
10, 28, 41, 44
09 3 651 637
09-26 NL
30, 32, 33
09 3 651 714
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 639
09-26 NL
5, 30
09 3 651 715
09-26 NL
35, 41
09 3 651 640
09-26 NL
1
09 3 651 718
09-26 NL
9, 38, 45
09 3 651 642
09-26 NL
5, 32
09 3 651 719
09-26 NL
6, 19, 37
09 3 651 643
09-26 NL
36, 39
09 3 651 720
09-26 NL
7, 35, 39
Classes des produits et services
Classes des produits et services
15
16
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 651 721
09-26 NL
09 3 651 722
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
29, 30, 32, 43
09 3 651 774
09-26 NL
35, 38, 41
09-26 NL
11, 20
09 3 651 775
09-26 NL
39, 41, 43
09 3 651 723
09-26 NL
35, 38, 41
09 3 651 776
09-26 NL
9, 20, 35, 37, 42
09 3 651 724
09-26 NL
21, 25, 30, 32, 33
09 3 651 778
09-26 NL
39
09 3 651 725
09-26 NL
11, 37, 42
09 3 651 779
09-26 NL
10
09 3 651 726
09-26 NL
9, 16, 35, 38, 42
09 3 651 780
09-26 NL
20, 31, 44
09 3 651 727
09-26 NL
16, 25, 38, 39
09 3 651 781
09-26 NL
30
09 3 651 728
09-26 NL
9, 16, 35, 38, 42
09 3 651 782
09-26 NL
30
09 3 651 729
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 784
09-26 NL
35, 36, 41
09 3 651 730
09-26 NL
16, 35, 36, 38
09 3 651 785
09-26 NL
35, 38, 39, 41, 43
09 3 651 731
09-26 NL
18, 24, 25
09 3 651 786
09-26 NL
20, 42, 43
09 3 651 733
09-26 NL
32
09 3 651 788
09-26 NL
9, 25, 28
09 3 651 734
09-26 NL
6, 19, 37
09 3 651 789
09-26 NL
18
09 3 651 735
09-26 NL
41
09 3 651 790
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 651 736
09-26 NL
3, 35, 38
09 3 651 791
09-26 NL
35, 36, 45
09 3 651 737
09-26 NL
30
09 3 651 792
09-26 NL
35, 38, 41
09 3 651 739
09-26 NL
9, 35, 36, 38, 41, 42, 45
09 3 651 793
09-26 NL
9, 28, 38, 41
09 3 651 741
09-26 NL
9, 28, 41
09 3 651 794
09-26 NL
11, 35, 42
09 3 651 744
09-26 NL
36
09 3 651 795
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 745
09-26 NL
36
09 3 651 796
09-26 NL
16, 41, 43
09 3 651 746
09-26 NL
6, 19, 37
09 3 651 798
09-26 NL
35, 36, 37
09 3 651 747
09-26 NL
35, 40, 41, 42
09 3 651 801
09-26 NL
5, 31, 35
09 3 651 748
09-26 NL
35, 36, 39
09 3 651 804
09-26 NL
29, 30, 32, 33
09 3 651 752
09-26 NL
25, 29, 30, 43
09 3 651 805
09-26 NL
6
09 3 651 753
09-26 NL
44
09 3 651 806
09-26 NL
33
09 3 651 754
09-26 NL
30
09 3 651 810
09-26 NL
30, 32, 43
09 3 651 755
09-26 NL
35, 39, 41
09 3 651 811
09-26 NL
41
09 3 651 756
09-26 NL
3, 5, 31
09 3 651 812
09-26 NL
9, 16, 41, 42
09 3 651 758
09-26 NL
14, 16, 22, 25, 35, 41
09 3 651 813
09-26 NL
36, 37, 42
09 3 651 759
09-26 NL
35, 37, 42
09 3 651 815
09-26 NL
6, 12, 40
09 3 651 760
09-26 NL
35, 36, 42
09 3 651 816
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 762
09-26 NL
36, 37, 42
09 3 651 819
09-26 NL
16, 35, 36
09 3 651 763
09-26 NL
35, 36, 41
09 3 651 820
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 764
09-26 NL
16, 25, 35
09 3 651 823
09-26 NL
29, 30, 31, 32
09 3 651 765
09-26 NL
41, 42, 43
09 3 651 824
09-26 NL
14
09 3 651 766
09-26 NL
9, 38, 42
09 3 651 825
09-26 NL
16, 25, 38
09 3 651 767
09-26 NL
35, 38, 41
09 3 651 826
09-26 NL
39, 43
09 3 651 768
09-26 NL
20
09 3 651 827
09-26 NL
14, 18, 25, 35
09 3 651 769
09-26 NL
16, 25, 28, 41
09 3 651 831
09-26 NL
43
09 3 651 770
09-26 NL
35, 36
09 3 651 832
09-26 NL
25
09 3 651 771
09-26 NL
35, 36
09 3 651 833
09-26 NL
30
09 3 651 772
09-26 NL
3, 5, 30
09 3 651 834
09-26 NL
37
09 3 651 773
09-26 NL
39, 42, 43
09 3 651 836
09-26 NL
18, 25
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 651 837
09-26 NL
09 3 651 838
17
N° National
Référence BOPI
1ère publication
16, 20, 24, 27, 40, 42
09 3 651 905
09-26 NL
6
09-26 NL
16, 35, 38, 41
09 3 651 906
09-26 NL
18
09 3 651 839
09-26 NL
28, 35, 38
09 3 651 907
09-26 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42, 45
09 3 651 841
09-26 NL
2, 6, 19
09 3 651 908
09-26 NL
18, 24, 25
09 3 651 842
09-26 NL
9, 16, 35, 38
09 3 651 909
09-26 NL
36
09 3 651 843
09-26 NL
9, 16, 35, 38
09 3 651 911
09-26 NL
9, 16, 35, 41, 42
09 3 651 844
09-26 NL
35, 41
09 3 651 912
09-26 NL
25
09 3 651 847
09-26 NL
1, 3, 5
09 3 651 915
09-26 NL
25, 35, 41, 43
09 3 651 848
09-26 NL
10, 41, 44
09 3 651 918
09-26 NL
35, 38, 41, 42
09 3 651 849
09-26 NL
6, 19, 37
09 3 651 919
09-26 NL
16, 28, 35, 38, 41
09 3 651 850
09-26 NL
16, 35, 38, 41
09 3 651 920
09-26 NL
35, 38, 41, 42
09 3 651 851
09-26 NL
9, 38, 41
09 3 651 921
09-26 NL
35, 36, 41, 42
09 3 651 852
09-26 NL
42
09 3 651 922
09-26 NL
9, 38, 41
09 3 651 854
09-26 NL
5
09 3 651 925
09-26 NL
33
09 3 651 856
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 651 926
09-26 NL
35, 36, 45
09 3 651 857
09-26 NL
3, 5, 44
09 3 651 927
09-26 NL
5, 36, 41, 42, 44, 45
09 3 651 859
09-26 NL
24, 25, 26
09 3 651 928
09-26 NL
33
09 3 651 862
09-26 NL
16
09 3 651 929
09-26 NL
35, 41
09 3 651 863
09-26 NL
43
09 3 651 930
09-26 NL
1
09 3 651 866
09-26 NL
16, 35, 36, 38
09 3 651 931
09-26 NL
6
09 3 651 867
09-26 NL
35, 41, 44
09 3 651 932
09-26 NL
3, 18, 25
09 3 651 869
09-26 NL
23, 24, 26
09 3 651 934
09-26 NL
1
09 3 651 870
09-26 NL
16, 35, 38, 41
09 3 651 936
09-26 NL
29, 30, 31, 32, 33, 43
09 3 651 871
09-26 NL
9, 41
09 3 651 937
09-26 NL
1
09 3 651 873
09-26 NL
25, 41
09 3 651 938
09-26 NL
1
09 3 651 874
09-26 NL
41, 43
09 3 651 939
09-26 NL
1
09 3 651 879
09-26 NL
16, 35, 38, 41
09 3 651 940
09-26 NL
21, 33, 34
09 3 651 880
09-26 NL
35, 36, 45
09 3 651 943
09-26 NL
35, 38, 41, 42
09 3 651 881
09-26 NL
9, 16, 38, 41
09 3 651 944
09-26 NL
35, 39, 43
09 3 651 882
09-26 NL
9, 16, 38, 41
09 3 651 945
09-26 NL
14, 18, 25
09 3 651 887
09-26 NL
43
09 3 651 946
09-26 NL
16, 41
09 3 651 890
09-26 NL
6, 20, 21
09 3 651 947
09-26 NL
9, 38, 41
09 3 651 891
09-26 NL
16, 35, 38, 41
09 3 651 949
09-26 NL
16, 18, 25, 26, 28, 35
09 3 651 892
09-26 NL
30
09 3 651 951
09-26 NL
5, 36, 41, 42, 44, 45
09 3 651 893
09-26 NL
3, 41, 44
09 3 651 952
09-26 NL
8, 16, 21, 26, 41, 44
09 3 651 894
09-26 NL
18, 35, 39, 41
09 3 651 953
09-26 NL
11, 20, 24, 35
09 3 651 895
09-26 NL
35, 36, 38, 41
09 3 651 955
09-26 NL
1, 5, 6, 16, 20, 21, 31, 35, 39, 44
09 3 651 897
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 956
09-26 NL
35, 38, 39
09 3 651 898
09-26 NL
5, 36, 41, 42, 44, 45
09 3 651 958
09-26 NL
30
09 3 651 899
09-26 NL
9, 35, 41, 42
09 3 651 965
09-26 NL
16, 29, 30, 43
09 3 651 902
09-26 NL
35, 36, 38, 41
09 3 651 970
09-26 NL
16, 35, 41
09 3 651 903
09-26 NL
30, 31, 43
09 3 651 972
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 904
09-26 NL
3
09 3 651 976
09-26 NL
36
Classes des produits et services
Classes des produits et services
18
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 651 977
09-26 NL
36
09 3 651 978
09-26 NL
16, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 41
09 3 651 979
09-26 NL
12, 40
09 3 651 980
09-26 NL
9, 35, 38, 41, 42
09 3 651 981
09-26 NL
41, 43
09 3 651 985
09-26 NL
35, 38, 42
09 3 651 986
09-26 NL
16
09 3 651 988
09-26 NL
31
09 3 651 991
09-26 NL
16, 18, 24, 25
09 3 651 993
09-26 NL
35, 41, 42
09 3 651 994
09-26 NL
29, 30
09 3 651 995
09-26 NL
9, 38, 41
09 3 651 996
09-26 NL
6, 20, 21
09 3 651 997
09-26 NL
35, 38, 41
09 3 651 998
09-26 NL
9, 35, 37, 41, 42
09 3 652 000
09-26 NL
20, 42
09 3 652 003
09-26 NL
39
09 3 652 006
09-26 NL
29, 30, 43
09 3 652 008
09-26 NL
41, 43, 44
09 3 652 010
09-26 NL
9, 35, 42
09 3 652 012
09-26 NL
14, 16, 25, 41
09 3 652 015
09-26 NL
21, 28
09 3 652 016
09-26 NL
29, 30
09 3 652 018
09-26 NL
3, 16, 30
09 3 652 019
09-26 NL
7
09 3 652 021
09-26 NL
35
09 3 652 022
09-26 NL
20, 21, 24, 25, 35, 40, 41
09 3 652 023
09-26 NL
3, 5, 16
09 3 652 024
09-26 NL
15, 41
09 3 652 025
09-26 NL
29, 30, 43
09 3 652 027
09-26 NL
14, 16, 18, 20, 21, 24, 25
09 3 652 028
09-26 NL
16, 18, 25
09 3 652 031
09-26 NL
3, 5, 26, 44
09 3 652 034
09-26 NL
35, 41, 43
09 3 652 035
09-26 NL
35, 37, 40, 41, 42, 43
09 3 652 038
09-26 NL
28, 38, 41
09 3 652 039
09-26 NL
3, 5, 18, 21
Classes des produits et services
BOPI 09/43 - VOL. II
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
19
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 05 3 378 584
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Léo-Marc, françois SABLE, Demeurant à LE MANS
72000, 44, rue de Gazonfier.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Bertrand BOUDEVIN, Avocat, EQUITY JURIS, 45, avenue
Montaigne, 75008 PARIS.
Classe N° 17 : Gants, isolants.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents ; direction de
travaux de construction ; maçonnerie ; services d’étanchéité
[construction].
Classes de produits ou services : 17, 37.
BOPI de publication antérieure : 06/03 NL
N° National : 07 3 522 090
Classe N° 35 : Fournitures d’assistance dans l’établissement et le
fonctionnement des agences immobilières services de publicité et
de location ou de négoce d’espaces en matière de publicité liée à
l’immobilier, promotion publicitaire de projet immobilier.
Classe N° 36 : Affaires immobilières, estimations immobilières,
gérance de biens immobiliers, agence et rapprochement en
matière de transactions immobilières, consultation et conseil en
matière immobilière, syndic de copropriété et administration de
biens, ingéniérie des montages immobiliers, promotion
(financement) de projet immobilier.
Dépôt du : 31 AOUT 2007
à : I.N.P.I. PARIS
HENRI MAIRE SA, SOCIETE ANONYME, 14 avenue de l’Opéra,
75001 PARIS, N° SIREN : 625 580 279.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX CONSEIL, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 37 : Promotion (construction) de projet immobilier.
Classe N° 41 : Education, formation aux domaines liés à
l’immobilier, services d’éducation et de formation dans les
domaines de la publicité, de la commercialisation des ventes, de
la gestion des affaires, de l’immobilier.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et du
whisky) ; whisky d’origine écossaise.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 05/41 NL
BOPI de publication antérieure : 07/40 NL
N° National : 05 3 398 158
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2005
à : I.N.P.I. STRASBOURG
N° National : 07 3 536 505
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
WIENERBERGER, SAS, 8 rue du Canal – Achenheim, 67087
STRASBOURG CEDEX 2, N° SIREN : 548 500 982.
Espace Loggia Expansion, SAS, 92 rue du bac, 75007 PARIS,
N° SIREN : 388 744 914.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Francis FAUTH, WIENERBERGER, SAS, 8 rue du Canal –
Achenheim, 67087 STRASBOURG CEDEX 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Espace Loggia Expansion, 92 rue du bac, 75007 PARIS.
20
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
articles en bois ou en matières plastique. ; echelles en bois ou en
matière plastique.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Construction
transportable non métallique, bois de construction, bois façonné.
– module permettant des aménagements modulables
(construction transportable non métallique). – bois mi ouvrés,
notamment poutres, chevrons, barres, planches et panneaux y
compris en contre-plaqué, panneaux de particule. ;
Classe N° 20 : Glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; coussins ; literie (à l’exception du linge
de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; – litmezzanine, literie (à l’exception du linge de lit) suspendue en
hauteur, lit mobile. Penderies, éléments de rangements tels que
boites et éléments composables pour l’aménagement d’intérieur,
banquettes ; coffres de rangements ; assises, lits, coussins ; literie
(à l’exception du linge de lit), échelles en bois ou en matière
plastique, escalier, système permettant d’accéder à un niveau
supérieur, articles en bois ou en matières plastique. ;
Classe N° 37 : Service de montage, pose, de meuble, d’éléments
de rangement et de structures d’intérieur.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; Conception, élaboration, réalisation (conception),
installation
d’aménagement
d’intérieur.
–
conseil
en
aménagement d’intérieur, conseil en design décoration
d’interieur.
Classes de produits ou services : 19, 20, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 08 3 550 426
Dépôt du : 18 JANVIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Service de montage, pose, de meuble, d’éléments
de rangement et de structures d’intérieur.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; Conception, élaboration, réalisation (conception),
installation
d’aménagement
d’intérieur.
–
conseil
en
aménagement d’intérieur, conseil en design décoration
d’intérieur.
ESTEBAN,
SA,
ZI
N° SIREN : 324 369 024.
SUD,
BP 15,
34880
LAVERUNE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me BONNET DESPLAN Marie-Pierre, ERNST & YOUNG, Sté
d’Avocats, 1025 rue Henri Becquerel, CS 39520, 34961
MONTPELLIER cedex 2.
Classes de produits ou services : 19, 20, 37, 42.
Classe N° 4 : Bougies parfumées ;
BOPI de publication antérieure : 07/50 NL
N° National : 07 3 536 527
Dépôt du : 9 NOVEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 21 : Objets décoratifs en verre, en porcelaine, en faïence,
verrerie, terre cuite ou en céramique contenant du parfum,
parfumés ou en vue de parfumer la personne, l’atmosphère, le
linge à savoir coupe et coupelles, boules de céramique, figurines
(statuettes),
porte-encens ;
pulvérisateurs
de
parfum,
vaporisateurs de parfum, diffuseurs de parfum, brûle-parfum
destinés à parfumer latmosphère ; flacons non en métal précieux ;
porte-bougies.
Classes de produits ou services : 4, 21.
Espace Loggia Expansion, SAS, 92 rue du bac, 75007 PARIS,
N° SIREN : 388 744 914.
BOPI de publication antérieure : 08/09 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Espace Loggia Expansion, 92 rue du bac, 75007 PARIS.
N° National : 08 3 573 129
Dépôt du : 28 AVRIL 2008
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
ciment ; bois de construction ; bois façonnés ; Construction
transportable non métallique, bois de construction, bois façonné.
– module permettant des aménagements modulables
(construction transportable non métallique). – bois mi ouvrés,
notamment poutres, chevrons, barres, planches et panneaux y
compris en contre-plaqué, panneaux de particule. ;
Classe N° 20 : Glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ;
vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; – meubles,
commodes ;, étagères, penderies, bureaux, armoires, placards ;
éléments de rangements tels que casier, blocs à tiroirs, boites et
éléments composables pour l’aménagement d’intérieur,
banquettes ; tables ; coffres de rangements ; canapés – lit, assises,
literie, coussins ; pièce d’ameublement (structures combinées y
compris sous forme d’ensemble préfabriqués prêts au montage) ;
escalier, système permettant d’accéder à un niveau supérieur,
à : I.N.P.I. PARIS
GUYARD Jean Claude, 35 chemin du Gigot, 91250 SAINTRY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUYARD Jean-Claude, 35, rue du Gigot, 91250 SAINTRY SUR
SEINE.
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations (nouvelles). Communications par terminaux
d’ordinateurs.
Classe N° 41 : Education ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Edition de livres, de revues, prêts de livres. Production
de spectacles, de films. Agences pour artistes. Locations de films,
d’enregistrements phonographiques, d’appareils de projection de
cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
concours en matière d’éducation ou de divertissement.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
21
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau.
Classes de produits ou services : 12.
Classe N° 44 : Soins de beauté, services vétérinaires et
d’agriculture, maisons de repos et de convalescence, location de
matériel pour exploitations agricoles.
BOPI de publication antérieure : 08/26 NL
Classes de produits ou services : 38, 41, 44.
N° National : 08 3 576 833
BOPI de publication antérieure : 08/23 NL
Dépôt du : 20 MAI 2008
N° National : 08 3 573 317
à : I.N.P.I. PARIS
P’TITS LOUPS BIOS, EURL, 15 Clos
LANDONVILLERS, N° SIREN : 503 911 752.
Dépôt du : 24 AVRIL 2008
à : I.N.P.I. PARIS
du
Moulin,
57530
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
P’TITS LOUPS BIOS, 15 Clos du Moulin, 57530 LANDONVILLERS.
IGUANA HOLDING, S.A., 62, route de Luxembourg, L 4760
PETANGE, LUXEMBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques &
Modèles, B.P. 48, 234 route d’Arlon, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir papier, carton destiné à
l’impression de journaux, magazines, périodiques et autres
documents imprimés ; livres ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; brochures et
documents imprimés ; almanachs ; enveloppes (papeterie) ;
feuilles (papeterie) ; formulaires ; impressions ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d’abonnement à des journaux ; aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
pour la direction des affaires ; expertises d’affaires ; informations
d’affaires ; renseignements d’affaires ; agences d’informations
commerciales ; agences de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion (distribution) d’échantillons ; diffusion et
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
journaux, échantillons) ; location d’espaces publicitaires ; location
de temps publicitaire sur tous moyens de communication ;
publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; mise à
jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance ; promotion
des ventes pour des tiers ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques ; gestion administrative de sociétés
d’édition.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Aliments pour bébés, tisanes : produits issus de
l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; couches en
matières textiles ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets.
Classes de produits ou services : 5, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 08/26 NL
N° National : 08 3 580 021
Dépôt du : 5 JUIN 2008
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
culturelles ; publication de textes (autres que publicitaires) ;
reportages photographiques ; services de reporters ; informations
en matière de divertissement ; informations en matière
d’éducation ; exploitations de publications électroniques en ligne
(non téléchargeables) ; services d’imagerie numérique.
à : I.N.P.I. PARIS
THOMSON, société anonyme, 46, quai Alphonse Le Gallo, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT, N° SIREN : 333 773 174.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THOMSON, 46, quai Alphonse Le Gallo, 92648 BOULOGNEBILLANCOURT CEDEX, Attention : Mme Marie-Cécile MOINS.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/23 NL
N° National : 08 3 576 829
Classe N° 9 : Radios, lecteurs enregistreurs de cassettes audio et/
ou vidéo ; appareils pour l’amplification des sons : haut-parleurs,
microphones ; cassettes audio et/ou vidéo ;
Dépôt du : 20 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
NSE,
SAS,
27
RUE
N° SIREN : 494 953 318.
DE
TURIN,
75008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NSE, 27 RUE DE TURIN, 75008 PARIS.
PARIS,
Classe N° 38 : Services de télécommunications, à savoir :
traitement, enregistrement, diffusion, transmission et distribution
de sons et/ou d’images par satellite, câbles ou antennes.
Classes de produits ou services : 9, 38.
BOPI de publication antérieure : 08/28 NL
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 580 173
Dépôt du : 5 JUIN 2008
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 08 3 580 285
Dépôt du : 6 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
OLIVIER DELACOURT, 23 CLAUDE MONET, 77380 COMBS LA
VILLE.
E. WALKING, SARL, 2 KLEBER, 92300 LEVALLOIS PERRET,
N° SIREN : 502 190 580.
FRANCK PERRET, 28 BOULEVARD PEREIRE, 75017 PARIS.
LAURENCE PITELET, 103 PAUL VAILLANT COUTURIER, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLIVIER DELACOURT, 23 CLAUDE MONET, 77380 COMBS LA
VILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
E. WALKING, 2 KLEBER, 92300 LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BOPI de publication antérieure : 08/28 NL
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; prêts de livres ;
dressage d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/28 NL
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 08 3 582 661
Dépôt du : 17 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LE CREUSET, Société par actions simplifiée, 902 Rue Olivier
Deguise, 02230 FRESNOY-LE-GRAND, N° SIREN : 402 171 656.
Classe N° 8 : Rasoirs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut et mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction).
Classes de produits ou services : 8, 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 08/30 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 583 912
Dépôt du : 24 JUIN 2008
à : I.N.P.I. RENNES
HARMONIE MUTUALITE, Mutuelle soumise aux dispositions du
livre II du code de la Mutualité, 28, rue de Rennes, B.P. 21, 49010
ANGERS CEDEX 01.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, place Newquay,
B.P. 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ; aide à l’accouchement ; assistance
médicale ; bains publics à des fins d’hygiène ; services de gardesmalades ; maisons de convalescence ; maisons de repos ;
maisons médicalisées ; services de santé ; services d’un
psychologue ; services d’opticiens ; informations en matière de
santé, et notamment information en matière de prévention des
risques de maladies et d’accidents.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 08/31 NL
N° National : 08 3 586 795
Dépôt du : 7 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Andy TOTO, 3 place du Colombier, 77127 LIEUSAINT.
Réginald Roger BOITUZAT, 6 rue de Rochefort, 91250 SAINT
GERMAIN LES CORBEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTEMIS, 14 du bois Guillaume, 91000 EVRY.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
23
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Dressage d’animaux. Production de films sur bandes
vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement)
organisation d’expositions a buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour animaux. Assistance médicale.
Chirurgie
esthétique.
Services
hospitaliers.
Maisons
médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services
d’opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage
d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/35 NL
N° National : 08 3 594 621
Dépôt du : 18 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent TUTENUIT, 5 rue des Tulipes, 64140 BILLERE, agissant
pour le compte de la société « PLUS MEDIAS » en formation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLUS MEDIAS, 72 Boulevard de l’Europe, 64230 LESCAR.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; Clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; Instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 590 788
Dépôt du : 25 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
BEAUTE ET PARFUMS, Société à Responsabilité Limitée, 66,
Boulevard
des
Aciéries,
13010
MARSEILLE,
N° SIREN : 410 407 456.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE Cedex 08.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe N° 41 : Formation ; dressage d’animaux ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 596 146
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. LILLE
NEW EQUITABLE INTERNATIONAL TRADE, SARL, 240 RUE DU
FAUBOURG D’ARRAS, 59000 LILLE, N° SIREN : 489 951 715.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERALD DEMEYER, 10 RUE LOUIS BLANC, 59260 HELLEMMES.
BOPI 09/43 - VOL. II
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Distribution de journaux ;
Classe N° 3 : Produits de toilette non médicinaux, dentifrices,
bains de bouche et produits pour rafraîchir l’haleine ; produits de
soins buccaux, gels dentaires à usage non medical, produits
blanchissants dentaires, produits de polissage des dents, produits
et accélérateurs pour le blanchissage des dents, produits
cosmétiques anti-taches ; produits médicinaux pour polissage
des dents, produits médicinaux pour blanchiment des dents,
produits blanchissants médicinaux. ;
Classe N° 5 : Bains de bouche médicinaux ; gomme à mâcher et
pastilles médicinales pour l’hygiène dentaire. ;
Classe N° 10 : Appareils de soins dentaires. ;
Classe N° 21 : Brosses à dents, cure-dents, fil dentaire, brosses et
éponges, et leurs supports. ;
Classe N° 35 : Publicité et autres services d’une agence de
publicité ; publication de textes publicitaires et diffusion de
supports et d’annonces publicitaires ; sondages d’opinion ;
organisation d’expositions et de foires à des fins commerciales et
publicitaires ; réalisation et organisation de manifestations
promotionnelles à des fins publicitaires ; administration
d’entreprise à des fins médicales et dentaires ; travaux de bureau ;
relations publiques à des fins médicales et dentaires ; conseils en
organisation et direction des affaires pour des entreprises à des
fins médicales et dentaires. ;
Classe N° 41 : Education, formation, enseignements,
divertissements, organisations de compétitions sportives,
organisation et conduite de congrès, de symposiums. Service
d’édition (excepté travaux d’impression) publication de produits
de l’imprimerie (également sous forme électronique), activités
sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 21, 35, 41.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 554
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Mohamed Aress SAID ALI, 3 Allée du Berry, 92000 NANTERRE.
Mohamed Zamir SAID ALI, 3 Allée du Berry, 92000 NANTERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mohamed Aress SAID ALI, 3 Allée du Berry, 92000 NANTERRE.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
N° National : 08 3 596 220
Dépôt du : 1
er
SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
PLUS MEDIAS, SAS, 72 boulevard de l’Europe, 64230 LESCAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLUS MEDIAS, 72 boulevard de l’Europe, 64230 LESCAR.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 598 784
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
A NOUS PROVINCE, SAS, Eurotéléport, 84 bd du Général Leclerc,
59100 ROUBAIX, N° SIREN : 478 623 382.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A NOUS PROVINCE, Att. Anne-Laure PETIT, Eurotéléport, 84 bd
du Général Leclerc, 59100 ROUBAIX.
Classe N° 9 : Toutes publications électroniques (périodiques ou
ponctuelles) notamment sous la forme de lettres d’information,
journaux, magazines, revues d’actualité, annuaires, sondages,
recueils d’offres d’emploi, à vocation d’information, de
divertissement, d’enseignement, de formation et de recherches à
des fins de documentation ; fiches d’information thématiques,
supports d’informations enregistrés sous forme de Cédéroms,
disques, disquettes, bandes magnétiques, cassettes audio et
cassettes vidéo, cartouches, disques numériques, disques
magnétiques, disques optiques, disques compacts (audio-vidéo),
tous supports de données numériques analogiques ou optiques ;
appareils d’enseignement audiovisuels, supports et instruments
pour l’enseignement et la formation, logiciels (programmes
enregistrés), appareils et instruments pour le traitement de
l’information,
programmes
d’ordinateurs,
(logiciels
téléchargeables : utilisation boîte à outils). Bases de données
électronique (téléchargeables).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, journaux, revues,
périodiques, brochures, magazines, livres, encyclopédies, feuilles
et fiches, dictionnaires, imprimés, catalogues, lettres
d’information, publication et tous autres supports imprimés de
publication et d’édition ; crayons, stylos, calendriers, prospectus,
albums, affiches, dessins, cartes, papier, cartons, photographies,
reproductions graphiques, papeterie, matières plastiques pour
l’emballage (non comprises dans d’autres classes) à savoir sacs,
film et feuilles, papiers d’emballage, sachets et sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matière plastique) ;
enseignes en papier ou en carton, caractères d’imprimerie,
clichés, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils).
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de messages publicitaires sur
tous supports y compris numérique, de petites annonces
publicitaires et de petites annonces pour l’emploi, y compris sur
le réseau Internet ; publication de textes et/ou d’images
publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tract,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnements à
des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers
informatiques, publicité par correspondance, radiophonique,
télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier
publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location de matériel publicitaire ; location
d’espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ;
services d’organisation de concours à buts promotionnels ou
publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d’attribution de
récompenses ; services d’organisation d’expositions, de salons,
de foires, et de toutes manifestations à but commerciaux ou de
publicité ; gérance administrative de lieux d’exposition ;
promotion des ventes pour des tiers, service de présentation et de
démonstration de produits et services dans un but promotionnel
ou publicitaires ; services de vente au détail et services de
regroupement au profit de tiers (à l’exception de leur transport) de
publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques
numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques
compact (audio-vidéo), produits de l’imprimerie, encyclopédies,
feuillets et fiches d’actualisation d’encyclopédies, dictionnaires,
brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications,
guides ; permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits
dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises de vente
par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par
toute autre forme de média électronique de télécommunication ;
régie publicitaire, conseils en matière d’information, de conduite
des affaires, renseignements d’affaires.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, agence de presse
et d’information (nouvelles), communications par terminaux
d’ordinateurs,
communications
audiovisuelles
à
savoir
25
communications par des techniques utilisant le son et/ou l’image ;
communications télégraphiques radiophoniques, téléphoniques,
et télévisuelles, services de transmission et de diffusion
d’informations, d’images, de sons par voie télématique,
audiovisuelle, téléphoniques, électroniques, notamment par des
réseaux de télécommunication mondiale de type Internet ou à des
accès privés ou réservé de type Intranet ; service de messageries
informatiques,
électroniques,
télématiques ;
courrier
électronique ; diffusion, transmission de petites annonces y
compris sur le réseau Internet, services de mise à disposition de
forums de discussion sur Internet, communication entre
terminaux
d’ordinateurs ;
transmission
d’informations
accessibles par code d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; transmission et diffusion d’informations sur
réseaux numériques de communication ou par réseaux
d’ordinateurs ; location de temps d’accès à un système
informatique ; location de temps d’accès à des bases de données
et à des serveurs de bases de données notamment pour les
réseaux de communication mondiale de type Internet ou d’accès
privé ou réservé de type Intranet ; services de téléchargement de
données (informations, images, sons par un réseau informatique
mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le biais d’un site
informatique sur les réseaux de communication ; service
d’exploitation de publications électroniques en ligne à savoir
services de téléchargement.
Classe N° 39 : Distribution de journaux, magazines, colis, courrier,
revues, périodiques, brochures, livres, imprimés, catalogues,
lettres d’information, publications, prospectus.
Classe N° 41 : Services d’édition et de publication d’imprimés,
encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres,
fiches, manuels, catalogues et brochures, affiches, sur tous
supports y compris électroniques ; publication de textes autres
que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et de
concours avec ou sans distribution de prix ou d’attribution de
distinction ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne
à partir d’un réseau informatique ; productions de films,
d’émissions de radios, de télévision ou de contenus à caractère
d’information, de divertissement, de formation, sur tous supports
y compris numérique, sites Web pour des images fixes ou
animées pour du contenu, d’informations, d’enseignement, de
formation, de recherche, de culture générale ; services de loisirs ;
services de formation et d’enseignement notamment par
correspondance et par réseau informatique ; conception et
diffusion de modules de formation ; services d’exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéos, et tous supports y
compris numérique ; informations et conseils en matière de
formation, micro-édition ; services d’organisation d’expositions,
de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins
d’informations, culturelles, sportives, éducatives, de formation et
de recherches à des fins d’enseignement et de documentation ;
organisation et conduites de colloques, conférences, congrès,
séminaires, symposiums ; services d’animations de clubs
professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences,
congrès, expositions et foires ; services de clubs ; activités
sportives et culturelles ; services d’organisation et de production
de spectacles ; planification et organisation de réceptions
(divertissement).
Classe N° 42 : Services informatiques, à savoir hébergement en
ligne d’infrastructures du Web pour le compte de tiers pour
organiser et conduire en ligne des réunions, des rassemblements,
et des débats et discussions interactifs ; services informatiques
sous forme de pages Web personnalisées proposant des
informations définies par l’utilisateur, des profils et informations
personnels ; services de programmation informatique, de
programmation pour ordinateurs et de programmation de bases
de données ; services d’ingénieries d’applications sur grands et
moyens systèmes informatiques ; services d’infogérance
informatique, à savoir élaboration (conception), mise à jour et
maintenance de logiciels ; consultations, expertises et conseils
techniques en matière d’ordinateurs, de programmation pour
ordinateur, et dans le domaine de l’informatique ; location de
programmes sur supports informatiques et par moyen de
télécommunications ; création et entretien de sites Web pour le
compte de tiers ; services d’hébergement de sites Internet et de
données informatiques sur un réseau mondial ou local
d’ordinateurs ; informations en matière informatique ; travaux
d’ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de
plans sans rapport avec la conduite des affaires, à savoir services
de bureau d’études et d’audit dans les domaines de l’implantation
de systèmes informatisés et de la création et du développement
de programmes d’ordinateurs, de sites informatisés ; services de
tests, d’essais et d’évaluation techniques de produits et services
dans le domaine de l’informatique ; services de conception, de
programmation, d’installation, de gestion et d’hébergement de
sites informatisés destinés à des réseaux de communication par
ordinateur.
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 45 : Services de présentation et de réseautage social
basés sur l’Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 08 3 606 302
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 08/43 NL
N° National : 08 3 602 936
Jacqueline Hyde, 14-16 cité Bergère, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacqueline Hyde, 14-16 cité Bergère, 75009 PARIS.
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Publications Agricoles, SARL, 51 rue Albert Camus, 47004 AGEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Publications Agricoles, 51 rue Albert Camus, BP 20131, 47004
AGEN.
Classe N° 20 : Glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; boîtes en bois
ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 08/48 NL
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; Caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques.
N° National : 08 3 606 497
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
LBV, SARL, 5 rue Fontaines des Temples, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre BACO, 5 rue Grenet, 03700 BELLERIVE SUR ALLIER.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 08/46 NL
N° National : 08 3 604 858
Dépôt du : 15 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. LYON
joris compagnoni, 52 dauphiné (Rue du), 69003 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
joris compagnoni, 52 dauphiné (Rue du), 69003 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 08/48 NL
Classe N° 16 : Boîtes en carton ou en papier ; affiches ; calendrier ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 16, 25, 32.
BOPI de publication antérieure : 08/47 NL
N° National : 08 3 606 867
Dépôt du : 23 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
AUDITHEQUE, sarl, 4 place du
SARCELLES, N° SIREN : 419 973 441.
onze
novembre,
95200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUDITHEQUE, 4 place du onze novembre, 95200 SARCELLES.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; Casque de protection auditive, bouchon d’oreille
contre le bruit, l’eau ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ; Aides
auditives, casque d’écoute telévision, signalisation lumineuse ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale.
Classes de produits ou services : 9, 10, 44.
27
N° National : 08 3 607 466
Dépôt du : 27 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme
Coopérative à Capital Variable, Parc Tertiaire SILIC, 72/92, avenue
Robert Schuman, 94150 RUNGIS, N° SIREN : 304 602 956.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 08/48 NL
N° National : 08 3 607 019
Dépôt du : 24 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. LILLE
BIOTHENTIC, SARL, 42 DE LA FIALTURE, 59350 SAINT ANDRE
LEZ LILLE, N° SIREN : 501 668 248.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOTHENTIC, 42 DE LA FIALTURE, 59350 SAINT ANDRE LEZ
LILLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code Pantone : bleu P 3125 vert P 376
orange P 137 gris P 432
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices, gel douche, déodorant.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ;
produits diététiques à usage médical, vitamines, minéraux,
compléments alimentaires diététiques à usage médical,
compléments alimentaires nutritionnels à usage médical,
compléments vitaminés à usage médical.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau. Vélos, vélos tous terrains (VTT), bicyclettes.
Accessoires pour bicyclettes à savoir freins, béquilles, cadres,
guidons, rayons, sonnettes.
Classe N° 18 : Sacs à savoir sacs à dos, sacs à roulettes, sacs
d’alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plages, sacs de sports et
sacs de voyages.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie et notamment pour le
sport, chaussures de gymnastique, de ski, de football, de rugby,
de danse, de plage, après-ski.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Articles décoratifs pour la chevelure notamment épingles à
cheveux, bandeaux, barrettes, pinces à cheveux, serre tête.
Classe N° 28 : Articles de sport à l’exception des vêtements,
chaussures et tapis. Articles de jeux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 12, 18, 25, 26, 28.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 08/49 NL
BOPI de publication antérieure : 08/48 NL
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 607 998
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. NANTES
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 08 3 610 353
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
ACCEDERE, SARL, 46, route de Nort sur Erdre, La Planchette,
44240 SUCE SUR ERDRE, N° SIREN : 504 918 525.
Agence VMI Conseil, SAS, 6 Rue de Verdun, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT, N° SIREN : 482 856 069.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACCEDERE, 46, route de Nort sur Erdre, La Planchette, 44240
SUCE SUR ERDRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Agence VMI Conseil, 6 Rue de Verdun, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; Publication de
textes publicitaires ;
Classe N° 38 : Communications par réseau de fibres optiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; Contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres
d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/51 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; Installation de panneaux
solaires, pompes à chaleur, tous appareils producteurs
d’électricité, de chauffage et autres et ce surtout (mais pas
exclusivement) orienté énergies renouvelables toits et murs
végétalisés ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; bois de
construction ; bois façonnés ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction) ; démolition de
constructions ; location de machines de chantier ; – la
construction d’une maison, notamment individuelle. –
assemblage et construction de maisons préfabriquées. –
transformation ou rénovation de structures résidentielles
existantes. – les travaux peuvent être sous-traités pour partie ou
la totalité. – constructions neuves, rénovations réhabilitations,
extensions et transformations, montage de bâtiments.
Classes de produits ou services : 11, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 08/49 NL
N° National : 08 3 610 719
Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Eric ATLAN, 16 rue de Fleurines, 60810 VILLERS SAINT
FRAMBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric ATLAN, 16 rue de Fleurines, 60810 VILLERS SAINT
FRAMBOURG.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Supports
d’enregistrement numériques et électroniques. Emissions
télévisées. ; films et séries sur support d’enregistrement
numérique (fichiers) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/51 NL
N° National : 08 3 610 720
Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Eric ATLAN, 16 rue de Fleurines, 60810 VILLERS SAINT
FRAMBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric ATLAN, 16 rue de Fleurines, 60810 VILLERS SAINT
FRAMBOURG.
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Supports
d’enregistrement numériques et électroniques. Emissions
télévisées. ; films et séries sur support d’enregistrement
numérique (fichiers) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/51 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
29
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 611 794
Dépôt du : 17 NOVEMBRE 2008
BOPI 09/43 - VOL. II
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 08/52 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Billel Bouziane, 65 louis blériot, 73000 CHAMBERY.
N° National : 08 3 612 722
Amir Bouziane, 65 louis blériot, 73000 CHAMBERY.
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Billel Bouziane, 65 louis blériot, 73000 CHAMBERY.
à : I.N.P.I. PARIS
CRESERFI, S.A., 9 Rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS,
N° SIREN : 303 477 319.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CRESERFI, 9 Rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; constitution ou investissement de
capitaux ; estimations financières (assurances, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles. ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 08/52 NL
N° National : 08 3 612 723
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CRESERFI, S.A., 9 Rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS,
N° SIREN : 303 477 319.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CRESERFI, 9 Rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 08/52 NL
N° National : 08 3 612 334
Classe N° 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; constitution ou investissement de
capitaux ; estimations financières (assurances, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Renaud UFARTE, 175 avenue du professeur Gouvernet, 13150
TARASCON.
Jean-Christophe PUERTA, 11 rue Vallence, 13008 MARSEILLE.
Denis DELOURME, 173 boulevard de Saint Loup, Résidence le
Plein Ciel, Bâtiment B 3, 13011 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Frédéric BOUHABEN, SELARL ASA, Terrasses des Arènes,
8 boulevard Edouard Herriot, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; Estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers.
BOPI de publication antérieure : 08/52 NL
N° National : 08 3 613 059
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
William Millet, 3 rue docteur Roux, 56100 LORIENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
William Millet, 3 rue docteur Roux, 56100 LORIENT.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts graphiques.
compléments alimentaires à usage médical à base d’extraits de
luzerne.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires (à usage non médical) et
substances diététiques (à usage non médical) à base d’extraits de
luzerne, de viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires (à usage non médical) et
substances diététiques (à usage non médical) à base d’extraits de
luzerne, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques à base d’extraits de luzerne ; boissons de fruits et jus
de fruits à base d’extraits de luzerne ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons à base d’extraits de luzerne.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/01 NL
BOPI de publication antérieure : 09/01 NL
N° National : 08 3 613 127
31
N° National : 08 3 613 179
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2008
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. NANCY
Coccinelle et Coquelicot, SARL, 16 rue des ursulines, 93200 SAINT
DENIS, N° SIREN : 508 304 672.
microhumus laboratoire, sarl, 6 allée P. Doisy, 54600 VILLERS LES
NANCY, N° SIREN : 500 232 210.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Coccinelle et Coquelicot, 16 rue des ursulines, 93200 SAINT
DENIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
microhumus laboratoire, 6 allée P. Doisy, 54600 VILLERS LES
NANCY.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres ; tourbe (engrais) ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; fourrages ; Tourbe
pour litière ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Bijoux.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Expertises techniques dans le domaine des
composts, sols et produits organo minéraux.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 09/01 NL
Classes de produits ou services : 1, 31, 42.
N° National : 08 3 613 131
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2008
BOPI de publication antérieure : 09/01 NL
à : I.N.P.I. BORDEAUX
HOLYMARK, SAS, 10 bis
N° SIREN : 479 995 326.
rue
Crillon,
75004
N° National : 08 3 613 182
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-François LESCUYER, 3, rue de Bouteville, 17220
SALLES SUR MER.
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. NANCY
microhumus laboratoire, sarl, 6 allée P. Doisy, 54600 VILLERS LES
NANCY, N° SIREN : 500 232 210.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
microhumus laboratoire, 6 allée P. Doisy, 54600 VILLERS LES
NANCY.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires à base
d’extraits de luzerne ; substances diététiques à usage médical et
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; fourrages ; Tourbe
pour litière ;
Classe N° 40 : Purification de l’air ; décontamination de matériaux
dangereux ; production d’énergie ; traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Expertises techniques dans le domaine des
composts, sols et produits organo minéraux.
Classes de produits ou services : 31, 40, 42.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classes de produits ou services : 21.
BOPI de publication antérieure : 09/01 NL
N° National : 08 3 614 173
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. NANTES
FAVRAUD Bernard, 77 bd du general faidherbe, 49300 CHOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Bernard FAVRAUD, 77 bd. du general FAIDHERBE,
49300 CHOLET.
BOPI de publication antérieure : 09/01 NL
N° National : 08 3 613 323
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
MHC Holding, EURL, 59 Rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La BDP, 99 rue du Faubourg du Temple, 75010 PARIS.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; Savons à usage corporel ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement.
Classes de produits ou services : 3, 4, 21.
BOPI de publication antérieure : 09/01 NL
N° National : 08 3 613 335
Dépôt du : 24 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Cave de Bonnieux, SCA, 1 Quartier de la Gare, 84480 BONNIEUX,
N° SIREN : 783 208 762.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cave de Bonnieux, 1 Quartier de la Gare, 84480 BONNIEUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les
artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie, clichés. Papier, carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, prospectus,
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture, objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquariums d’appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en papier ou
en matières plastiques). Sacs à ordures (en papier ou en matières
plastiques).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à
main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en cuir).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges literie (à
l’exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes, ; rembourrages de protection (parties d’habillement de
sport).
Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/01 NL
Classe N° 21 : Bouteilles.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 614 404
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Alain Choquet, 32 Nollet, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain Choquet, 32 Nollet, 75017 PARIS.
33
à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ;
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images. Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ;
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules
électriques ; caravanes ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; chariots de manutention ;
Classe N° 16 : Instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ;
bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; distribution de
journaux ; distribution des eaux ou d’énergie ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; services de broderie ; services de gravure ; retouche
de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; tirage de photographies ;
développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ;
services de photogravure.
Classes de produits ou services : 1, 9, 12, 16, 17, 18, 20, 21, 25, 28,
35, 38, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/01 NL
N° National : 08 3 614 520
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE FRANCAISE DE CASINOS, SA, 09 RUE DE TEHERAN,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE FRANCAISE DE CASINOS, 09 RUE DE TEHERAN, 75008
PARIS.
Classe N° 38 : Communications par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
location
d’appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; ;
location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière d’éducation ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation).
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/02 NL
N° National : 08 3 614 578
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
ALAIN CORDA, 13 ALLEE DE LA POMPONNETTE, 77400
POMPONNE.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; planches
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALAIN CORDA, 13 ALLEE DE LA POMPONNETTE, 77400
POMPONNE.
à : I.N.P.I. PARIS
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 08 3 615 315
Dépôt du : 2 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
WEB100T, SAS, 19 allée James Watt, 33700 MERIGNAC,
N° SIREN : 450 391 586.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEB100T, 19 allée James Watt, 33700 MERIGNAC.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classes de produits ou services : 5, 11.
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/02 NL
BOPI de publication antérieure : 09/02 NL
N° National : 08 3 614 686
Dépôt du : 1er DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
IBL INTERNATIONAL, sprl, 91 CHAUSSEE DE CHARLEROI, 6060
GILLY, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IBL INTERNATIONAL, 91 CHAUSSEE DE CHARLEROI, 6060 GILLY,
Belgique.
N° National : 08 3 615 617
Dépôt du : 3 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
COOL JET, SAS, Parc des Algorithmes – Immeuble Le Platon,
91190 SAINT AUBIN, N° SIREN : 480 825 645.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP GRAND AUZAS, 6 Paul Valery, 75116 PARIS.
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; aliments
pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/02 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
35
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/02 NL
N° National : 08 3 615 764
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Christine CAIRON BORG, les Malausses, Route de Mazaugues,
83170 TOURVES, N° SIREN : 327 849 667.
Marque déposée en couleurs.
Didier BORG, Les Malausses, Route de Mazaugues, 83170
TOURVES.
Description de la marque : FRENCH EQUI’TRADE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ConfitNature, Christine CAIRON BORG, ConfitNature,
Malausses, Route de Mazaugues, 83170 TOURVES.
Produits ou services désignés : • organisation d’expositions, de
missions à buts commerciaux ou de publicité. • raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. • organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Conseil en organisation et direction des affaires. Activités sportives et culturelles ;
organisation de colloques, congrès, spectacles.
Les
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
BOPI de publication antérieure : 09/02 NL
N° National : 08 3 615 810
Dépôt du : 4 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marie-Caroline Keszler, 2 bis avenue Madeleine, 17200 ROYAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marie-Caroline Keszler, 2 bis avenue Madeleine, 17200 ROYAN.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/02 NL
N° National : 08 3 615 779
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. BORDEAUX
FRENCH EQUI TRADE, ASSOCIATION 1901, Siège : CCI PAU
BEARN,
21,
rue
LOUIS
BARTHOU,
64000
PAU,
N° SIREN : 500 751 581.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRENCH EQUI TRADE, CCI PAU BEARN, 21 rue LOUIS BARTHOU,
64000 PAU.
Traduction : le libre arbitre
Classe N° 16 : Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour
le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches
en matières textiles ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/02 NL
N° National : 08 3 615 889
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Chérif GRAINE, 1 rue des bergers, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chérif GRAINE, 1 rue des bergers, 75015 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; couveuses pour les oeufs ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses
alimentaires ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les
animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Import-export de céréales, de produits avicoles et laitiers, gestion
des affaires dans le domaine du lait, de l’aliment de bétail, de
l’aviculture, de l’abattage et de la distribution de volailles.
Classes de produits ou services : 5, 7, 29, 31, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/02 NL
N° National : 08 3 615 892
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Hamza Beldjoudi, 27 rue helene Jakubowicz, 75020 PARIS.
Jean-Baptiste Maureau, 101 rue de la convention, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hamza Beldjoudi, 27 rue helene Jakubowicz, 75020 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 09/02 NL
N° National : 08 3 615 991
Dépôt du : 5 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
roger leandri, 61 bd national, 92250 LA GARENNE COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
roger leandri, 61 bd national, 92250 LA GARENNE COLOMBES.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; Vente au detail de vehicule d
occasion, de bien immobilier, d articles de mode, de vetements,
plantes et fleurs, de video, de jeux, d animaux. ; presentation de
vehicule d occasion, de bien immobilier, d articles de mode, de
vetements, plantes et fleurs, de video, de jeux, d animaux sur tous
moyen de comunication pour la vente au detail ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; services de taxis ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ; Service de voiturier ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; service
de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/02 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 616 224
Dépôt du : 8 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. LILLE
VERSPIEREN, SA à directoire et conseil de surveillance, 1 avenue
François
Mitterrand,
59290
WASQUEHAL,
N° SIREN : 321 502 049.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VERSPIEREN, Secrétariat Général, 1 avenue François Mitterrand,
59290 WASQUEHAL.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 36 : Analyse financière ; estimations financières. ;
Classe N° 45 : Services juridiques.
37
N° National : 08 3 617 801
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. TOULOUSE
KAM WAH HONG (INTERNATIONAL) COMPANY LIMITED, société
à responsabilité limitée régie par les lois de Hong-Kong, ROOM
1205, 12/F, RILEY HOUSE, 88 LEI MUK ROAD, KWAI CHUNG, NEW
TERRITORIES, HONG KONG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DELHAYE, BP 30, 2 rue Gustave de Clausade, 81800
RABASTENS.
Classe N° 3 : Lessives ; eau de Javel ; produits de nettoyage ;
liquides pour nettoyer le verre ; cire à polir ; crèmes pour
chaussures ; Shampooings pour animaux de compagnie.
Classes de produits ou services : 3.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/04 NL
BOPI de publication antérieure : 09/03 NL
N° National : 08 3 617 955
N° National : 08 3 616 887
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2008
Dépôt du : 10 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Olivier DUTARTRE, 2834 route de Cour, 01380 BAGE LA VILLE.
Jean-Marc SERENI, 559 rue des trois moulins, 77950 RUBELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GARBAN Nicolas, Avocat à la Cour, 19 rue VIGNON, 75008 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine. Tous ces produits étant diététiques.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé. Tous ces produits étant diététiques.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/03 NL
Jean-François VAN BIESBROECK, 45 impasse des Camélias,
30900 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-François VAN BIESBROECK, 45 impasse des Camélias,
30900 NIMES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Instrument de musique, bijoux, horlogerie,
maroquinerie.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classes de produits ou services : 1, 14, 15.
BOPI de publication antérieure : 09/04 NL
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 619 354
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2008
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 43 : Hébergement temporaire réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 29, 31, 33, 36, 43.
à : I.N.P.I. PARIS
RICHARD BRIVET, 35 rue des landes, 03110 VENDAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIIZ.FR, 35 rue des landes, 03110 VENDAT.
BOPI de publication antérieure : 09/05 NL
N° National : 08 3 620 354
Dépôt du : 30 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Karim Seck, Agissant pour le compte de la société SUNSET.HR en
cours de formation, WORLD TRADE CENTER Marseille Provence,
2, rue Henri Barbusse, 13241 MARSEILLE cedex 01.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; Conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karim Seck, WORLD TRADE CENTER Marseille Provence, 2, rue
Henri Barbusse, 13241 MARSEILLE cedex 01.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/05 NL
N° National : 08 3 619 650
Classe N° 35 : Vente en gros et/ou au détail de panneaux solaires ;
suivi de commande, à savoir traitement administratif des
commandes d’achats ; conseils commerciaux à la clientèle ; vente
au détail aux particuliers et vente en gros aux professionnels de
cheveux humains, d’extensions de cheveux naturels et de
produits cosmétiques et capillaires ;
Classe N° 37 : Pose de panneaux solaires ;
Dépôt du : 23 DECEMBRE 2008
Classe N° 44 : Pose de perruques et extensions pour cheveux.
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCOIS ET ANNE COLLARD (MONSIEUR ET MADAME), 1
MAS MOURGUES DU GRES, 30300 BEAUCAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCOIS ET ANNE COLLARD, 1 MAS MOURGUES DU GRES,
30300 BEAUCAIRE.
Classes de produits ou services : 35, 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/06 NL
N° National : 09 3 620 697
Dépôt du : 4 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles ;
Classe N° 31 : Produits agricoles (ni préparés, ni transformés)
fruits et légumes frais.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; constitution ou investissement de
capitaux ;
C9 Radio, Association loi 1901, 30 avenue Anatole France, 93290
TREMBLAY-EN-FRANCE, N° SIREN : 503 570 459.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C9 Radio, 30 avenue Anatole France, 93290 TREMBLAY-ENFRANCE.
BOPI 09/43 - VOL. II
39
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 25, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/07 NL
N° National : 09 3 620 933
Dépôt du : 5 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
chezmode sarl, sarl, 2 square gabriel fauré, 92160 ANTONY,
N° SIREN : 501 403 042.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
chezmode, sarl, 2 square gabriel fauré, 92160 ANTONY.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/06 NL
Classe N° 14 : Articles de bijouterie ;
N° National : 08 3 620 829
Classe N° 24 : Draps ;
Dépôt du : 31 DECEMBRE 2008
Classe N° 25 : Articles d’habillement, à savoir : robes, cravates.
Classes de produits ou services : 14, 24, 25.
à : I.N.P.I. PARIS
Yokaya, Sarl, 40 des
N° SIREN : 503 402 497.
Tourneurs,
31000
TOULOUSE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yokaya, 40 des Tourneurs, 31000 TOULOUSE.
BOPI de publication antérieure : 09/07 NL
N° National : 09 3 620 951
Dépôt du : 5 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir ;
WELLNESS CONCEPT, SARL, 17 Cours édouard vaillant, 33300
BORDEAUX, N° SIREN : 443 634 548.
Bernadette GOUDENECHE, 63 rue surson, 33300 BORDEAUX.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
calendrier ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WELLNESS CONCEPT, 17 Cours édouard vaillant,
BORDEAUX.
33300
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 09/07 NL
N° National : 09 3 621 399
Dépôt du : 8 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BLOOPEARL FRANCE, Société à Responsabilité Limitée, 26 rue de
Charonne, 75011 PARIS, N° SIREN : 508 707 064.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAPRI, sas, 33 rue de Naples, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques et électroniques
de communication et de télécommunication ; appareils et
instruments de communications et de télécommunications ;
appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le
traitement, l’enregistrement, le stockage, la transmission, la
restitution ou la réception de données ; appareils et instruments
pour l’enregistrement, la transmission, l’amplification ou la
reproduction de sons, d’images, d’informations ou de données,
notamment encodées ; appareils de prises de vue ; appareils,
instruments et équipements photographiques ; appareils,
instruments et équipements de traitement des images ; émetteurs
et récepteurs de télécommunications ; ordinateurs ; équipements
périphériques pour ordinateurs ; appareils de téléphonie ;
équipements pour téléphones fixes, portables, mobiles, mainslibres ou à commande vocale ; accessoires pour téléphones et
pour combinés téléphoniques, à savoir oreillettes, oreillettes sans
fil, kits mains libres, kits mains-libres sans fil, kits mains-libres
pour automobile, chargeurs solaires pour téléphones, batteries
solaires pour téléphones ; adaptateurs destinés aux téléphones ;
chargeurs de batteries pour téléphones et autres appareils
électroniques ; unités montées sur un bureau ou dans une voiture
comprenant un haut-parleur et permettant de se servir du
combiné téléphonique en gardant les mains libres ; supports de
combinés téléphoniques installés dans les voitures ; sacs et étuis
spécialement conçus pour contenir ou transporter des téléphones
portables et des équipements et accessoires téléphoniques, les
ordinateurs et leurs périphériques ; organisateurs personnels
informatisés ; antennes ; piles et batteries ; microprocesseurs ;
claviers ; moniteurs ; modems ; machines à calculer ; écrans de
visualisation ; systèmes électroniques de géo-localisation
mondiale (GPS et autres systèmes) ; appareils et instruments
électroniques de navigation, de pistage et de localisation ;
logiciels ; téléviseurs, notamment téléviseurs mobiles ; lecteursenregistreurs de disques compact et de disque vidéo digital
notamment mobiles ; appareils de téléphonie avec terminal et
écran de télévision intégrés ; appareils de téléphonie avec
terminal et écran d’ordinateur intégrés ; appareils de téléphonie
avec système intégré de gestion des messages électroniques ;
appareils de jeu vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; appareils et terminaux de messagerie
électronique ; appareils et instruments de reconnaissance vocale ;
appareils et instruments de reconnaissance biométrique.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial.. Location d’appareils de télécommunication. Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux. Service de diffusion de
données et de programmes destinés à être transmis et reçus par
le canal ou à destination de tous appareils et instruments
électriques et électroniques de communication et de
télécommunication ; de tous appareils et instruments électriques
et électroniques pour le traitement, l’enregistrement, le stockage,
la transmission, la restitution ou la réception de données ; de tous
appareils et instruments pour l’enregistrement, la transmission,
l’amplification ou la reproduction de sons, d’images,
d’informations ou de données, notamment encodées ; de tous
appareils, instruments et équipements de traitement des images ;
de tous émetteurs et récepteurs de télécommunications ; de tous
ordinateurs ; de tous appareils de téléphonie ; des unités
permettant de se servir du combiné téléphonique en gardant les
mains libres ; des organisateurs personnels informatisés ; des
microprocesseurs ; des moniteurs ; modems ; machines à
calculer ; écrans de visualisation ; systèmes électroniques de géolocalisation mondiale (GPS et autres systèmes) ; des appareils et
instruments électroniques de navigation, de pistage et de
localisation ; des téléviseurs, notamment des téléviseurs
mobiles ; des lecteurs-enregistreurs de disques compact et de
disque vidéo digital notamment mobiles ; des appareils de
téléphonie avec terminal et écran de télévision intégrés ; des
appareils de téléphonie avec terminal et écran d’ordinateur
intégrés ; des appareils de téléphonie avec système intégré de
gestion des messages électroniques ; des appareils de jeu vidéo ;
des appareils et terminaux de messagerie électronique).
Classe N° 41 : Education ; enseignement ; formation ;
divertissements ; organisation de spectacles ; édition de livres, de
revues ; divertissements interactifs ou non, par télévision, par
terminaux d’ordinateurs, par téléphonie mobile et par tous autres
systèmes de visualisation ou d’écoute adaptés ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres et de revues sur papier
ou sur support électronique ; édition de programmes pour le
cinéma, la télévision, le réseau informatique mondial, la
téléphonie mobile, et de leurs supports d’enregistrement ;
production et réalisation de spectacles, de films et de tous
programmes pour le cinéma, la télévision, l’audiovisuel, et de
leurs supports d’enregistrement ; location de films sur tous
supports ; organisation de concours et de jeux interactifs en
matière d’éducation ou de divertissement ; montage de
programmes audiovisuels ; organisation et conduite de
colloques, conférences, séminaires, expositions à but culturel ou
éducatif ; réservation de places pour les spectacles ; location
d’appareils ou dispositifs permettant de transmettre, visualiser ou
écouter des programmes audiovisuels interactifs ou non ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo. Edition de données
informatique destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/07 NL
N° National : 09 3 624 247
Dépôt du : 22 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Patrick POUVREAU, Domaine BARREAU LA GRAVE, 33620 ST
MARIENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick POUVREAU, Domaine BARREAU LA GRAVE, 33620 ST
MARIENS.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
41
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée français et
étrangers. Issus de l’agriculture biologique.
Classe N° 35 : – conseil en communication et commercialisation
de vins issus de l’agriculture biologique.
Classes de produits ou services : 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/09 NL
N° National : 09 3 624 257
Dépôt du : 22 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
very important pint, EURL, 73 route de bayonne, 64140 BILLERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
very important pint, 73 route de bayonne, 64140 BILLERE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Enregistrement vocal en studio d’enregistrement
filmer et monter les clips vidéos composition musicale avec
textes.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/10 NL
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 626 919
Dépôt du : 28 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/09 NL
N° National : 09 3 624 666
Dépôt du : 25 JANVIER 2009
Communauté de Communes du Pays des Ecrins, établissement
public, 404 Aveneu général de Gaulle, 05120 L’ARGENTIERE LA
BESSEE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté de Communes du Pays des Ecrins, 404 Aveneu
général de Gaulle, 05120 L’ARGENTIERE LA BESSEE.
à : I.N.P.I. PARIS
salima beneddine, Agissant pour le compte de la société marjalys
en cours de formation, cd 13 rte de st canadet-quartier st esteve,
13610 LE PUY SAINTE REPARADE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
salima beneddine, cd 13 rte de st canadet-quartier st esteve,
13610 LE PUY SAINTE REPARADE.
Classe N° 41 : Conseil en création et organisation de mariages
(divertissement). Organisation de mariages (divertissement).
Classes de produits ou services : 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/09 NL
N° National : 09 3 625 077
Dépôt du : 26 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ISIDORE AMOUSSOU TOSSOU, 6 RESIDENCE LA RENARDIERE,
77680 ROISSY EN BRIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISIDORE AMOUSSOU TOSSOU, 6 RESIDENCE LA RENARDIERE,
77680 ROISSY EN BRIE.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 4 : Bougies, mèches pour l’éclairage ;
Classe N° 5 : Tisanes ;
Classe N° 6 : Boîtes en métaux communs ; objets d’art en métaux
communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Classe N° 9 : Disquettes souples ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Classe N° 11 : Lampes de poche ;
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par terre, par air ou par
eau ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 13 : Feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe N° 17 : Gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 19 : Monuments non métalliques ; constructions non
métalliques ; objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
vitraux ; bois façonnés ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matière textile pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; attaches ou
fermetures pour vêtements ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis pour automobiles ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; appareils de culture
physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; planches à voile
ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves
de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; vinaigre, sauces
BOPI 09/43 - VOL. II
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays des
Hautes-Alpes ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ;
cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution
des eaux ou d’énergie ; services de taxis ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; services de reliure ; tirage de
photographies ;
sérigraphie ;
traitement
des
déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; décoration
intérieure ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping ;
Classe N° 44 : Salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ;
services de jardinier-paysagiste ;
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 45 : Location de vêtements ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 6, 8, 9, 11, 12, 13, 14, 16,
17, 18, 19, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 35, 36,
37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/11 NL
43
N° National : 09 3 627 477
BOPI de publication antérieure : 09/11 NL
N° National : 09 3 627 027
Dépôt du : 4 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. NANTES
Philippe CZARLEJ, 7 rue du jeu de paume, 44430 LE LOROUX
BOTTEREAU.
Dépôt du : 5 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
WILLIAM SERGE FOTCHINE
D’ABBANS, 75017 PARIS.
KUINJE,
36 BIS
JOUFFROY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WILLIAM SERGE FOTCHINE KUINJE, 36 BIS
D’ABBANS, 75017 PARIS.
JOUFFROY
Mélanie SZARLEJ, 7 rue du Jeu de Paume, 44430 LE LOROUX
BOTTEREAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe SZARLEJ, 7 rue du jeu de paume, 44430 LE LOROUX
BOTTEREAU.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; Tous ces produits étant issus de l’agriculture
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces
produits étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus. ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; Tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; tous les produits précités sont issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un
artisan.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis
par un artisan.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool. Tous ces produits étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques. Tous ces produits étant fabriqués ou
fournis par un artisan.
Classe N° 35 : Presentation de tout produit sur tout moyen de
support pour la vente au détail.
Classes de produits ou services : 30, 31, 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/11 NL
N° National : 09 3 627 591
Dépôt du : 5 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALEXIS MARGOWSKI, Agissant pour le compte de la société
“ Jasmin Noir ” en cours de formation, 17 BD PRINCESSE
CHARLOTTE, 98000 MONACO, Monaco.
AGATE MARGOWSKI, Agissant pour le compte de la société
“ Jasmin Noir ” en cours de formation, 17 BD PRINCESSE
CHARLOTTE, 98000 MONACO, Monaco.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry SCHUFFENECKER, 120 Chemin de la Maure, 06800
CAGNES SUR MER.
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 6 : Dispositif anti-volatiles, à savoir câbles tendus, tiges
et tondeurs en inox.
Classe N° 22 : Dispositif anti-volatiles, à savoir filets anti-pigeons.
Classe N° 37 : Services d’étanchéité (construction) ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; désinfection ; dératisation ; Traitement anti-termites
avant construction. Traitement des bois.
Classe N° 40 : Vulcanisation (traitement de matériaux) ;
Fumigation, à savoir traitement des stocks de denrées
alimentaires contre les insectes.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classes de produits ou services : 5, 6, 22, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/11 NL
N° National : 09 3 628 396
Dépôt du : 10 FEVRIER 2009
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à
dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; perruques ; attaches
ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure.
Classes de produits ou services : 14, 18, 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 09/11 NL
N° National : 09 3 627 840
Dépôt du : 6 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bernard Joseph Michel MASSAIN, 9 Rue des EMERAUDES,
Lotissement entre ciel et terre, 97419 LA POSSESSION, Ile de la
REUNION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard Joseph Michel MASSAIN, 9 Rue des EMERAUDES,
Lotissement entre ciel et terre, 97419 LA POSSESSION, Ile de la
REUNION, France.
à : I.N.P.I. PARIS
PREPARAX, SARL, 8 bis Rue de Fonton, 78620 L’ETANG LA VILLE,
N° SIREN : 507 559 714.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PREPARAX, 8 bis Rue de Fonton, 78620 L’ETANG LA VILLE.
Classe N° 5 : Compléments sanitaires, diététiques et nutritionnels
à base de protéines, de vitamines et de minéraux à usage médical
mélanges de compléments sanitaires, diététiques et nutritionnels
à base de protéines, de vitamines et de minéraux à usage médical.
Compléments remplacant les repas à base de protéines, de
vitamines et de minéraux à usage médical. Compléments
sanitaires, diététiques et nutritionnels utilisés à des fins
d’amincissement à base de protéines, de vitamines et de
minéraux à usage médical. Aliments amincissants à base de
protéines, de vitamines et de minéraux à usage médical.
Classe N° 29 : Compléments sanitaires, diététiques et
nutritionnels à base de protéines, de vitamines et de minéraux à
usage non médical. Mélanges de compléments sanitaires,
diététiques et nutritionnels à base de protéines, de vitamines et de
minéraux à usage non médical. Compléments remplacant les
repas à base de protéines, de vitamines et de minéraux ;
compléments sanitaires, diététiques et nutritionnels utilisés à des
fins d’amincissement à base de protéines, de vitamines et de
minéraux à usage non médical. Aliments amincissants à base de
protéines, de vitamines et de minéraux à usage non médical.
Classes de produits ou services : 5, 29.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
N° National : 09 3 628 434
Dépôt du : 9 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
anpnet, sarl, bp 2152, zi la vendu, 52906 CHAUMONT cedex,
N° SIREN : 489 640 011.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
anpnet, bp 2152, zi la vendu, 52906 CHAUMONT cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences
matrimoniales ; établissement d’horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives.
Services juridiques ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle : tous ces services étant rendus par un avocat.
Classes de produits ou services : 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
N° National : 09 3 628 793
45
N° National : 09 3 628 868
Dépôt du : 10 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RENAUD CHAUMET-LAGRANGE, Agissant pour le compte de la
société “ SOLEECO ” en cours de formation, 10 IMPASSE DU
BOIS DE LA GRANGE, 33610 CANÉJAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RENAUD CHAUMET-LAGRANGE, 10 IMPASSE DU BOIS DE LA
GRANGE, 33610 CANÉJAN.
Classe N° 4 : Energie électrique solaire photovoltaïque.
Classe N° 9 : Panneaux solaires (cellules photovoltaïques)
destinés aux particuliers et entreprises pour les énergies
nouvelles.
Classes de produits ou services : 4, 9.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
N° National : 09 3 628 949
Dépôt du : 11 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Thierry MAURICE, La Cerisale Quartier Pierre Plate, 83860 NANS
LES PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry MAURICE, La Cerisale Quartier Pierre Plate, 83860 NANS
LES PINS.
Dépôt du : 10 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Hélène Brunaud-Fougnies, Agissant pour le compte de la société
Société Nouvelle en cours de formation, 8 rue Paul Cézanne,
77000 LA ROCHETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hélène Brunaud-Fougnies, 8 rue Paul Cézanne, 77000 LA
ROCHETTE.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 5 : Préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Consultation professionnelle en matière de mercatique.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Articles de papeterie, adhesifs pour la papeterie et
le ménage, autocollants, articles de bureau (à l’exception des
meubles), formulaires, produits de l’imprimerie, journaux, papier
à lettres, enveloppes, livret, prospectus, plaquettes, publications,
revues, enseignes en papier ou en carton.
Classe N° 35 : Publicité affichage, courriers publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), recueil de
données dans un fichier centrail, gestion de fichiers
informatiques, journaux, publication de textes publicitaires,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité
radiophonique et télévisée. Location de temps publicitaires ou
d’espaces sur tout moyen de communication, publicité par
téléphone. Publicité par correspondance, publicité par réseaux
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Internet, Intranet et Extranet, services d’abonnement à des
journaux ou à des lettres d’information (pour des tiers), affichage,
courrier publicitaire, recueil et systématisation de données dans
un fichier central notamment dans le cadre de la mise en relation
de personnes, gestion de fichiers informatiques notamment dans
le cadre de la mise en relation de personnes, gestion de fichiers
informatiques notamment dans le cadre de la mise en relation de
personnes, gestion de fichiers informatiques notamment sur
réseaux Internet, Extranet ou Intranet, gestion de bases de
données notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet,
relations publiques, services de gestion d’un programme de
fidélité dans le domaine de la mise en relation de personnes,
passation et réception de commande de produits et de services
par réseaux Internet, Intranet et Extranet, à savoir traitement
administratif
de
commande
d’achats ;
opérations
promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs, messagerie électronique destinée à la
mise en relation ou la rencontre de personnes, messagerie
électronique destinée à la mise en place d’une communauté
virtuelle sur Internet, messagerie électronique destinée à la mise
en place de réseaux sociaux, transmission de messages, de
données, d’informations, d’images ou de sons notamment dans
le cadre de la mise en relation de personnes, transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur, transmission
d’informations par réseaux Internet et Intranet et Extranet,
transmission d’informations provenant d’une banque de données
informatique, services de transmission de données entre
systèmes informatiques mis en réseau, transmissions
d’informations en ligne, services de courrie électronique, location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données (pour
la télécommunication), services d’échange de correspondance
(télécommunications),
services
d’affichage
électronique
notamment dans le domaine de la mise en relation de personne,
fourniture d’accès à des bases de données notamment dans le
domaine de la mise en relation de personnes, fourniture d’accès à
des sites Internet et/ou des moteurs de recherches (portails),
location de temps d’accès à des réseaux informatiques, fourniture
de forums de discussion sur l’Internet notamment dans le
domaine de la mise en relation de personnes, services de
télécommunication permettant d’accéder à une communauté
d’échange virtuelle.
Classe N° 41 : Services de clubs (divertissement) permettant la
mise en relation de personnes, services de clubs (divertissement)
destinés à la constitution de réseaux sociaux, services de clubs
(divertissement) permettant la constitution d’une communauté
virtuelle d’internautes, exploitation de publications électroniques
en ligne non téléchargeables, information en matière de
récréation, réservation de places de spectacles.
Classe N° 42 : Conception de systèmes informatiques, conversion
de données et de programmes informatiques (autre que
conversion physique), ; conversion de données ou de documents
d’un support physique vers un support électronique ; création,
gestion, entretien, hébergement et mise à jour de sites Web
offrant des services de mise en relation de personnes, de
rencontres, de partage et d’échanges d’informations ; création,
gestion, entretien, hébergement et mise à jour de sites Web
permettant de créer, d’accéder à des informations sur les
personnes et notamment à des profils personnels, des forums de
discussions, des rassemblements virtuels ou des réunions
virtuelles ; création, gestion, entretien, hébergement et mise à
jour de sites Web permettant la création et le fonctionnement
d’une plateforme Internet constituant une communauté virtuelle
d’échange ou de partage d’informations ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) ; mise à jour de logiciels, de
prologiciels, de bases de données informatiques ; élaboration
(conception) de logiciels, de prologiciels, de bases de données
informatiques ; maintenance de logiciels d’ordinateurs, de
prologiciels, de bases de données informatiques ; conception,
développement et gestion technique de réseaux informatiques ou
de télécommunications ; reconstitution de bases de données.
Classe N° 45 : Agences de rencontres ou de mise en relation de
personnes notamment sur réseaux Internet, Extranet ou Intranet ;
services de rencontres ou de mise en relation de personnes,
services de rencontres ou de mise en relation de personnes sur
Internet, services de rencontres par le biais d’une plateforme
Internet, Extranet ou Intranet permettant l’échange ou le partage
d’informations ou d’expériences, services de mise en relation ou
de rencontres de personnes notamment à des fins de rencontres
amicales et/ou sentimentales, services de rencontres destinées à
la constitution de réseaux sociaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 628 992
Dépôt du : 11 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CALCUL PLUS, SARL, 75 BIS RUE DE BELLEVUE, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 502 223 845.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CALCUL PLUS, 75 BIS RUE DE BELLEVUE, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; équipement pour le traitement de l’information
et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel
pour le développement de logiciels. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; services de vente au détail de logiciels et
d’applications sur Internet. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; services de téléconférences ; services
de messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; Création, hébergement de logiciels et d’applications
sur Internet.
Classes de produits ou services : 9, 25, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 629 034
Dépôt du : 11 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
47
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
HABITAT SAIN, SARL, 120 AVENUE DU MARECHAL LECLERC,
33130 BEGLES, N° SIREN : 489 298 539.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 16, 30, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HABITAT SAIN, 120 AVENUE DU MARECHAL LECLERC, 33130
BEGLES.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
N° National : 09 3 629 436
Dépôt du : 20 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : « Nettoyage des toitures ». « Travaux de couverture
de toiture ». « Services d’isolation [construction] ». « Traitement
de l’humidité ». « Traitement et ravalement de façade ».
« Travaux (pose) de gouttières, bandeaux, lambris en PVC ».
HELIOVOLT, SARL, 25 rue principale, 67240 SCHIRRHOFFEN,
N° SIREN : 491 607 859.
Classe N° 40 : « Imprégnation des bois ». « Traitement antitermite ».
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HELIOVOLT, 25 rue principale, 67240 SCHIRRHOFFEN.
Classes de produits ou services : 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
N° National : 09 3 629 357
Dépôt du : 12 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
CHRISTIAN BUSSER, 248 A PRINCIPALE, 67210 NIEDERNAI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTIAN BUSSER, 248 A PRINCIPALE, 67210 NIEDERNAI.
Produits ou services désignés : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
masques de beauté ; produits de rasage ; Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;
substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage
médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; Compléments alimentaires non à usage
médical, à base de plantes médicinales. Appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils
pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; Produits de l’imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les
artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Prise en charge de toutes les phases
administratives, étude de faisabilité, étude de rentabilité, gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
N° National : 09 3 629 846
Dépôt du : 14 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Hacène Mansour, Agissant pour le compte de la société La boite à
compétences en cours de formation, 85 boulevard boisson, 13004
MARSEILLE, N° SIREN : 512 302 464.
Dominique Ducros, Agissant pour le compte de la société La boite
à compétences en cours de formation, 85 boulevard boisson,
13004 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M MANSOUR Hacène, 85, Bd Boisson, 13004 MARSEILLE.
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle ;
services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et périodiques en
ligne ; micro-édition. Education ; formation ; divertissement ;
activités culturelles ; informations en matière d’éducation ;
publication de livres ; production de films sur bande vidéo ;
organisation de concours (education ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et périodiques en ligne ; microédition ; formation continue ; formation ouverte à distance ;
apprentissage en ligne (formation en ligne) ; accompagnement,
en milieu de travail, de personnes ou d’équipes pour le
développement de leurs potentiels et savoir-faire professionnels,
à savoir : conseil en formation ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; machines à écrire et articles de bureau
(à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs pour la papeterie ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) ;
aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; outils
pédagogiques à savoir : manuels pédagogiques sur support
papier ; outils d’aide à la vente à savoir : guide d’entretien,
argumentaires
de
vente,
guides
d’objections ;
jeux
pédagogiques ; outils d’évaluation sur support papier à savoir :
grilles d’évaluation des écoutes et formulaires d’évaluation des
connaissances ; documents de cours et de formation à savoir :
supports de cours imprimés sur papier ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ; accompagnement de
personnes ou d’équipes pour le développement de leurs
potentiels et de leurs savoir-faire dans le cadre d’objectifs
professionnel,
à
savoir :
conseil
en
communication ;
management ; audit et conseil en organisation d’entreprise, en
matière de gestion prévisionnelle des emplois et compétences en
entreprise.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bande vidéo ;
location d’enregistrements sonores ; montages de bandes vidéo ;
location de films cinématographiques ; organisation de concours
(education ou divertissement) ; organisation et conduite de
Classe N° 42 : Evaluation, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; Evaluation, conception et
développement de logiciels ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; ;
programmation pour ordinateurs ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; ; étude de projets techniques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
N° National : 09 3 630 018
Dépôt du : 16 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PLANNING, SOCIETE ANOMYME, 3 RUE BEAUCHAMP, 7780
COMINES, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric DELFLY, 120 RUE DE L’HOPITAL MILITAIRE, 59000 LILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; masques
de beauté ; produits de rasage ; Produits de parfumerie ; produits
de toilette ; laits de toilette ; savons désodorisants ; produits de
maquillage et de démaquillage ; produits et préparations
cosmétiques pour les soins de la peau ; produits pour
l’amincissement, pour le bain, pour le bronzage de la peau ;
cosmétiques ; nécessaires de cosmétiques ; crayons à usage
cosmétique ; fards ; laques pour les ongles ; cosmétiques pour
cils ; produits pour les soins, la beauté et l’entretien de la
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chevelure ; shampoings ; colorants et teintures pour les cheveux ;
préparations pour londulation des cheveux ; cire à épiler. ;
Classe N° 11 : Sèche-cheveux ; brosses soufflantes ; casques à
sécher les cheveux ; appareils à bronzer ; appareils d’ionisation
pour le traitement de l’air ; lampes à friser ; installations de sauna ;
cabines transportables pour bains turcs ; calorifères ; bacs à
shampoing ; laves tête ;
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; Etuis pour
peignes ; démêloirs ; peignes électriques ; éponges de toilette ;
porte éponges ; brosses pour la chevelure ; brosse à sourcils ;
brosses à ongles ; brosses et pinceaux pour la coloration des
cheveux ; blaireaux à barbe ; porte blaireaux ; matériaux pour la
brosserie ; soies d’animaux (brosserie et pinceaux) ; houppes à
poudrer ; ustensiles cosmétiques ; poudriers non en métaux
précieux ; bassins ; cuvettes ; boîtes à savons ; porte-savons ;
porte-serviettes non en métaux précieux ; aérosols (non à usage
médical) ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs à parfums ;
brûle-parfums. ;
Classe N° 26 : Bandeaux, barrettes, épingles, pinces à cheveux ;
bigoudis ; articles décoratifs pour la chevelure ; épingles à
onduler les cheveux ; filets pour les cheveux ; bonnets à mèches ;
nattes et tresses de cheveux ; cheveux naturels ; cheveux
synthétiques et artificiels ; cheveux postiches ; perruques ;
toupets ; mèches et boucles de cheveux ; barbes et moustaches
postiches ; rubans élastiques pour les cheveux ; résilles. ;
Classe N° 35 : Services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ;
administration commerciale de licences de produits et de services
de tiers ; aide à la direction des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services de publicité ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail ; démonstration de produits ; services de
comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; services de
conseils pour la direction des affaires ; organisation dexpositions
à buts commerciaux ou de publicité. ;
Classe N° 41 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de personnel service d’école de coiffure organisation et
conduite de stages et dateliers de formation formation pratique
démonstration orientation professionnelle conseils en matière de
formation organisation et conduite de concours, de spectacles,
dexpositions, de séminaires et de congrès à but culturel ou
éducatif organisation de concours de beauté édition, publication
et location de revues et de livres production, montage et location
de films photographie reportages photographiques imagerie
numérique ;
49
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
N° National : 09 3 630 097
Dépôt du : 16 FEVRIER 2009
Classe N° 42 : Recherches en cosmétologie ;
Classe N° 44 : Salons de coiffure et de soins capillaires ; services
de visagistes ; services relatifs aux soins et à l’entretien des
cheveux et du cuir chevelu ; services relatifs aux prothèses
capillaires ; salons de beauté, de massage, notamment de
massages esthétiques ; services de saunas et de bains turcs ;
services relatifs aux soins des mains et des pieds, aux soins
esthétiques ; consultations professionnelles dans le domaine de
la coiffure, de la beauté et de l’hygiène. ;
à : I.N.P.I. PARIS
HOURCADE JULIEN, 125 RUE LAMARCK, 75018 PARIS.
PETIT JEAN THOMAS, 8 RUE COYSEVOX, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOURCADE JULIEN, 125 RUE LAMARCK, 75018 PARIS.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert (mise à disposition) de savoir-faire juridique et
concession de licences de propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 3, 11, 21, 26, 35, 41, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
N° National : 09 3 630 051
Classe N° 35 : Gestion d’affaires commerciales liées au design
graphique : création, réalisation et publication d’identités
visuelles (logotype, papeterie, supports de communication) ;
direction artistique ; création et publication de livret, livre,
magazine, catalogue, dossier, brochure, dépliant, prospetus, carte
postale (publicité) ; création de scénographie et signalétique
(publicité), création et publication d’affiche, affichette, poster,
kakémono, bannière (publicité) ; création de sites Internet.
Dépôt du : 16 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Leschevin de Prévoisin ROBERT, Le Bossard, 37240 CUSSAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Leschevin de Prévoisin, Le Bossard, 37240 CUSSAY.
Classe N° 41 : Publication de livres, service de photographie,
organisation d’exposition à but culturels ou éducatifs, publication
électronique de livre et de périodique en ligne, micro édition,
organisation et conduite de colloques, conférences et congrès,
formation liées au design graphique.
Classe N° 42 : Maîtrise d’œuvre et décoration intérieure, service
de dessinateurs d’arts graphiques, création d’empaquetage et
emballage de produits, à savoir : service de dessinateurs d’arts
graphiques.
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
N° National : 09 3 630 143
Dépôt du : 16 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
LBF GROUP HOLDING, société anonyme, Rue Prosper Chappet et
8 rue Challemel Lacour, 69007 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle, Bureaux
Europe, 20, Place des Halles, 67000 STRASBOURG.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, supports
de données optiques, supports de données magnétiques,
supports d’enregistrements sonores, disques acoustiques,
disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques optiques compacts, cassettes vidéo, cassette
audio, cartes magnétiques, cartes magnétiques d’identification,
carte magnétiques de fidélité, aimants, aimants décoratifs
(magnets), balances, calculatrices de poche, distributeurs
automatiques, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques
compacts, lecteurs Dvd, haut-parleurs, distributeurs de billets
(tickets), instruments de mesure, appareils de dosage, doseurs,
cuillers doseuses, enseignes lumineuses, gants pour la protection
contre les accidents, appareils d’intercommunication, écrans
vidéo, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels
(programmes enregistrés), logiciels de jeux, articles de lunetterie,
lunettes (optique), lunettes de soleil, étuis à lunettes, automates à
musique à prépaiement, appareils et instruments optiques,
ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection,
appareils de radio, sabliers, tapis de souris, appareils
téléphoniques, téléphones portables, écouteurs téléphoniques,
indicateurs de température, bandes vidéo.
Classe N° 14 : Articles de bijouterie, bijoux de fantaisie, joaillerie,
coffrets à bijoux, boutons de manchettes, épingles de cravates,
horlogerie, montres, pendules (horlogerie), réveille-matin,
chronomètres, porte-clefs de fantaisie, médailles, épinglettes.
Classe N° 16 : Menus, linge de table en papier, nappes en papier,
ronds de table en papier, tapis de table en papier, dessous de
verre, de chopes à bière, de bouteille en papier, dessous de
carafes en papier, serviettes de table en papier, sets de table en
papier, serviettes de toilette en papier, essuie-mains en papier,
mouchoirs de poche en papier, bavettes en papier, filtres à café ou
à thé en papier, bavoirs en papier, papier d’emballage,
enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, emballages
pour bouteilles en carton ou en papier, boîtes en carton ou en
papier, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage, produits de l’imprimerie,
publications, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets,
manuels, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums,
anneaux de cigares, bagues de cigares, objets d’art gravés, objets
d’art lithographiés, autocollants (articles de papeterie), billets
(tickets), pinces à billets, blocs (papeterie), blocs à dessin,
brochures, cache-pot en papier, cahiers, calendriers, carnets,
cartes, catalogues, coupe-papier (articles de bureau), crayons,
porte-crayons, chemises pour documents, fournitures pour écrire,
nécessaires pour écrire (écritoires), fournitures pour l’écriture,
instruments d’écriture, enseignes en papier ou en carton,
enveloppes (papeterie), faire-part (papeterie), fanions en papier,
feuilles (papeterie), fiches (papeterie), figurines (statuettes) en
papier mâché, formulaires, gommes à effacer, horaires imprimés,
papier hygiénique, images, journaux, papier à lettres,
lithographies, sachets pour la cuisson par micro-ondes, nœuds en
papier (papeterie), papier, pochettes pour passeports,
photographies, supports pour photographies, pince-notes, plans,
porte-chéquiers, cartes postales, timbre-poste, presse-papiers,
prospectus, registres (livres), répertoires, revues (périodiques),
rubans de papier, sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques, signets, cartes de souhaits, sous-main, stylographes,
stylos, tableaux noirs, tampons encreurs.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 18 : Parapluies, parasols, cannes, ombrelles, sacs à
main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs de sport, sacs à dos,
sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyages
(maroquinerie), sacs-housses pour vêtements pour le voyage,
valises, porte-documents, mallettes, serviettes (maroquinerie),
cartables, portefeuilles, porte-monnaie, bourses, porte-cartes
(portefeuilles), étuis pour clés (maroquinerie), imitations de cuir,
filets à provisions, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage, boîte en cuir ou en carton cuir, cordons en cuir,
garniture de cuir pour meubles, revêtements de meubles en cuir.
Classe N° 21 : Woks, couvercles de woks, grilles pour woks
(ustensiles de cuisine), spatules (ustensiles de cuisine), baguettes
(instruments de cuisine), cuillers à mélanger (ustensiles de
cuisine), poêles à frire, poêlons, ustensiles de cuisine, ustensiles
de cuisson non électriques, couvercles de marmites, couvercles
de plats, couvercles de pots, objets d’art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre, assiettes, assiettes jetables, bâtonnets pour
cocktails, batteries de cuisine, becs verseurs, cloches à beurre,
beurriers, bidons (gourdes), chopes à bière, bocaux, boîtes à
biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé, boîtes en métal pour la
distribution de serviettes en papier, boîtes en verre, bols,
bouchons de verre, tire-bouchons, bougeoirs, boules de verre,
bouteilles, bouteilles isolantes, ouvre-bouteilles, brocs, brosses à
dents, brosses pour laver la vaisselle, brûle-parfums, cache-pot
non en papier, cafetières non électriques, services à café,
candélabres (chandeliers), carafes, dessous de carafes non en
papier et autres que linge de table, porte-cartes de menus,
casseroles, chausse-pieds, brosses à chaussures, chiffons de
nettoyage, cloches à fromage, coquetiers, corbeilles à usage
domestique, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table,
cruches, moules de cuisine, cure-dents, porte-cure-dents,
appareils de désodorisation à usage personnel, dessous-de-plat
(ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique,
distributeurs de savon, emporte-pièces (articles de cuisine),
services à épices, éponges de ménage, porte-éponges, figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, filtres à thé,
flacons, supports pour fleurs (arrangements floraux), moules à
gâteaux, seaux à glace, moules à glaçons, gobelets, jattes,
lèchefrites, légumiers, louches de cuisine, mélangeurs manuels
(shakers), corbeilles à pain, planches à pain, pulvérisateurs de
parfum, vaporisateurs à parfum, passoires, chausse-pieds,
nécessaires pour pique-niques (vaisselle), planches à découper
pour la cuisine, plateaux à usage domestique, plats, porteserviettes, pots, pots à fleurs, poubelles, seaux à rafraîchir,
ramasse-miettes, râpes (ustensiles de ménage), ronds de
serviettes, rouleaux à pâtisserie, sacs isothermes, saladiers,
salières, poivriers, boîtes à savon, distributeurs de savon, portesavon, seaux, services (vaisselle), pelles à tartes, tasses, services
à thé, théières, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette,
torchons (chiffons) de nettoyage, ustensiles de ménage, vaisselle,
vases, verres (récipients), verres à boire.
Classe N° 25 : Vêtements, articles d’habillement, bandanas
(foulards), bandeaux pour la tête (habillement), bavettes non en
papier, bavoirs non en papier, blouses, casquettes, ceintures
(habillement), chapeaux, chapellerie, chaussettes, chaussons,
chaussures, chemises, costumes, cravates, vêtements en cuir,
vêtements en imitations du cuir, écharpes, foulards, gants
(habillement), habits, tabliers (vêtements), uniformes.
Classe N° 30 : Sauces (condiments), jus de viande (sauces), sauces
à salade, sauce piquante, sauce de légumes, ketchup (sauce),
épices,
mayonnaises,
condiments,
moutarde,
algues
(condiments), assaisonnements, herbes potagères conservées
(assaisonnements), piments (assaisonnements), aromates autres
que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage
alimentaire, préparations faites de céréales, en-cas à base de
céréales, flocons de céréales séchées, riz, semoule, blé en grains
précuit, cuit, séché ou conservé, farine de céréales, pâtes
alimentaires, nouilles, pain, pâtisserie, biscuiterie, biscuits,
biscottes, pain d’épice, petits pains, glaces alimentaires, glace à
rafraîchir, crèmes glacées, tartes, gâteaux, aromates pour gâteaux
autres que les huiles essentielles, confiserie, bonbons, pastilles
(confiserie), gommes à mâcher, non à usage médical, pâtes de
fruits (confiserie), pâte d’amandes, café, préparations végétales
remplaçant de café, thé, sucre, chocolat, cacao, boissons à base
de cacao, boissons à base de café, boissons à base de chocolat,
boissons à base de thé, aromates pour boissons autres que les
huiles essentielles, miel, pizzas, quiches, vermicelles, ravioli, sel
de cuisine, poivre, sushi, vinaigres, préparations, mets et plats
cuisinés à base de céréales, de semoule, de riz, de pâtes
alimentaires ou de blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé.
Classe N° 32 : Boissons sans alcool, extraits de fruits sans alcool,
bières, préparations pour faire des boissons, sirops pour
boissons, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, eaux
(boissons), jus de légumes, jus de fruits, jus végétaux (boissons),
nectars de fruits, limonades, sodas, sorbets (boissons), essences
pour la préparation de boissons.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Services de vente au détail de bougies (éclairage),
bougies parfumées, supports d’enregistrement magnétiques,
supports de données optiques, supports de données
magnétiques, supports d’enregistrements sonores, disques
acoustiques,
disques
compacts
(audio-vidéo),
disques
magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts,
cassettes vidéo, cassette audio, cartes magnétiques, cartes
magnétiques d’identification, carte magnétiques de fidélité,
aimants, aimants décoratifs (magnets), balances, calculatrices de
poche, distributeurs automatiques, lecteurs de cassettes, lecteurs
de disques compacts, lecteurs Dvd, haut-parleurs, distributeurs
de billets (tickets), instruments de mesure, appareils de dosage,
doseurs, cuillers doseuses, enseignes lumineuses, gants pour la
protection contre les accidents, appareils d’intercommunication,
écrans vidéo, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés), logiciels de jeux, articles de
lunetterie, lunettes (optique), lunettes de soleil, étuis à lunettes,
automates à musique à prépaiement, appareils et instruments
optiques, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, programmes
d’ordinateurs, appareils de projection, écrans de projection,
appareils de radio, sabliers, tapis de souris, appareils
téléphoniques, téléphones portables, écouteurs téléphoniques,
indicateurs de température, bandes vidéo, articles de bijouterie,
bijoux de fantaisie, joaillerie, coffrets à bijoux, boutons de
manchettes, épingles de cravates, horlogerie, montres, pendules
(horlogerie), réveille-matin, chronomètres, porte-clefs de
fantaisie, médailles, épinglettes, menus, linge de table en papier,
nappes en papier, ronds de table en papier, tapis de table en
papier, dessous de verre, de chopes à bière, de bouteille en
papier, dessous de carafes en papier, serviettes de table en papier,
sets de table en papier, serviettes de toilette en papier, essuiemains en papier, mouchoirs de poche en papier, bavettes en
papier, filtres à café ou à thé en papier, bavoirs en papier, papier
d’emballage, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier,
emballages pour bouteilles en carton ou en papier, boîtes en
carton ou en papier, rubans adhésifs pour la papeterie ou le
ménage, sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage, sacs (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage,
produits de l’imprimerie, publications, livres, marques pour livres,
serre-livres, livrets, manuels, affiches, porte-affiches en papier ou
en carton, albums, anneaux de cigares, bagues de cigares, objets
d’art gravés, objets d’art lithographiés, autocollants (articles de
papeterie), billets (tickets), pinces à billets, blocs (papeterie), blocs
à dessin, brochures, cache-pot en papier, cahiers, calendriers,
carnets, cartes, catalogues, coupe-papier (articles de bureau),
crayons, porte-crayons, chemises pour documents, fournitures
pour écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), fournitures pour
l’écriture, instruments d’écriture, enseignes en papier ou en
carton, enveloppes (papeterie), faire-part (papeterie), fanions en
papier, feuilles (papeterie), fiches (papeterie), figurines
(statuettes) en papier mâché, formulaires, gommes à effacer,
horaires imprimés, papier hygiénique, images, journaux, papier à
lettres, lithographies, sachets pour la cuisson par micro-ondes,
nœuds en papier (papeterie), papier, pochettes pour passeports,
photographies, supports pour photographies, pince-notes, plans,
porte-chéquiers, cartes postales, timbre-poste, presse-papiers,
prospectus, registres (livres), répertoires, revues (périodiques),
rubans de papier, sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques, signets, cartes de souhaits, sous-main, stylographes,
stylos, tableaux noirs, tampons encreurs, parapluies, parasols,
cannes, ombrelles, sacs à main, sacs à provisions, sacs à
roulettes, sacs de sport, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage,
trousses de voyages (maroquinerie), sacs-housses pour
vêtements pour le voyage, valises, porte-documents, mallettes,
serviettes (maroquinerie), cartables, portefeuilles, porte-monnaie,
bourses,
porte-cartes
(portefeuilles),
étuis
pour
clés
(maroquinerie), imitations de cuir, filets à provisions, sacs
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage, boîte en cuir ou
en carton cuir, cordons en cuir, garniture de cuir pour meubles,
revêtements de meubles en cuir, woks, couvercles de woks,
grilles pour woks (ustensiles de cuisine), spatules (ustensiles de
cuisine), baguettes (instruments de cuisine), cuillers à mélanger
(ustensiles de cuisine), poêles à frire, poêlons, ustensiles de
cuisine, ustensiles de cuisson non électriques, couvercles de
marmites, couvercles de plats, couvercles de pots, objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, assiettes jetables,
bâtonnets pour cocktails, batteries de cuisine, becs verseurs,
cloches à beurre, beurriers, bidons (gourdes), chopes à bière,
bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à thé, boîtes en
métal pour la distribution de serviettes en papier, boîtes en verre,
bols, bouchons de verre, tire-bouchons, bougeoirs, boules de
verre, bouteilles, bouteilles isolantes, ouvre-bouteilles, brocs,
brosses à dents, brosses pour laver la vaisselle, brûle-parfums,
cache-pot non en papier, cafetières non électriques, services à
café, candélabres (chandeliers), carafes, dessous de carafes non
en papier et autres que linge de table, porte-cartes de menus,
casseroles, chausse-pieds, brosses à chaussures, chiffons de
nettoyage, cloches à fromage, coquetiers, corbeilles à usage
domestique, coupes à fruits, porte-couteaux pour la table,
cruches, moules de cuisine, cure-dents, porte-cure-dents,
51
appareils de désodorisation à usage personnel, dessous-de-plat
(ustensiles de table), distributeurs de papier hygiénique,
distributeurs de savon, emporte-pièces (articles de cuisine),
services à épices, éponges de ménage, porte-éponges, figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, filtres à thé,
flacons, supports pour fleurs (arrangements floraux), moules à
gâteaux, seaux à glace, moules à glaçons, gobelets, jattes,
lèchefrites, légumiers, louches de cuisine, mélangeurs manuels
(shakers), corbeilles à pain, planches à pain, pulvérisateurs de
parfum, vaporisateurs à parfum, passoires, chausse-pieds,
nécessaires pour pique-niques (vaisselle), planches à découper
pour la cuisine, plateaux à usage domestique, plats, porteserviettes, pots, pots à fleurs, poubelles, seaux à rafraîchir,
ramasse-miettes, râpes (ustensiles de ménage), ronds de
serviettes, rouleaux à pâtisserie, sacs isothermes, saladiers,
salières, poivriers, boîtes à savon, distributeurs de savon, portesavon, seaux, services (vaisselle), pelles à tartes, tasses, services
à thé, théières, nécessaires de toilette, ustensiles de toilette,
torchons (chiffons) de nettoyage, ustensiles de ménage, vaisselle,
vases, verres (récipients), verres à boire, vêtements, articles
d’habillement, bandanas (foulards), bandeaux pour la tête
(habillement), bavettes non en papier, bavoirs non en papier,
blouses, casquettes, ceintures (habillement), chapeaux,
chapellerie, chaussettes, chaussons, chaussures, chemises,
costumes, cravates, vêtements en cuir, vêtements en imitations
du cuir, écharpes, foulards, gants (habillement), habits, tabliers
(vêtements), uniformes, sauces (condiments), jus de viande
(sauces), sauces à salade, sauce piquante, sauce de légumes,
ketchup (sauce), épices, mayonnaises, condiments, moutarde,
algues (condiments), assaisonnements, herbes potagères
conservées (assaisonnements), piments (assaisonnements),
aromates autres que les huiles essentielles, préparations
aromatiques à usage alimentaire, préparations faites de céréales,
en-cas à base de céréales, flocons de céréales séchées, riz,
semoule, blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé, farine de
céréales, pâtes alimentaires, nouilles, pain, pâtisserie, biscuiterie,
biscuits, biscottes, pain d’épice, petits pains, glaces alimentaires,
glace à rafraîchir, crèmes glacées, tartes, gâteaux, aromates pour
gâteaux autres que les huiles essentielles, confiserie, bonbons,
pastilles (confiserie), gommes à mâcher, non à usage médical,
pâtes de fruits (confiserie), pâte d’amandes, café, préparations
végétales remplaçant de café, thé, sucre, chocolat, cacao,
boissons à base de cacao, boissons à base de café, boissons à
base de chocolat, boissons à base de thé, aromates pour boissons
autres que les huiles essentielles, miel, pizzas, quiches,
vermicelles, ravioli, sel de cuisine, poivre, sushi, vinaigres,
préparations, mets et plats cuisinés à base de céréales, de
semoule, de riz, de pâtes alimentaires ou de blé en grains précuit,
cuit, séché ou conservé, boissons sans alcool, extraits de fruits
sans alcool, bières, préparations pour faire des boissons, sirops
pour boissons, apéritifs sans alcool, cocktails sans alcool, eaux
(boissons), jus de légumes, jus de fruits, jus végétaux (boissons),
nectars de fruits, limonades, sodas, sorbets (boissons), essences
pour la préparation de boissons ; gérance administrative de
restaurants, de chaîne de restaurants ou d’hôtels, services
d’abonnement à des journaux, revues, magazines, lettres
d’information pour des tiers, services d’abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers, administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers,
estimation en affaires commerciales, conseils en organisation et
direction des affaires, consultation pour la direction des affaires,
affichage,
publicité,
services
d’import-export,
agences
d’informations commerciales, aide à la direction des affaires,
diffusion d’annonces publicitaires, services d’approvisionnement
pour des tiers (achat de produits et de services pour d’autres
entreprises), traitement administratif de commandes d’achats,
services de commandes (passation et réception) et d’achat à
distance par réseaux Internet, Intranet et Extranet de produits
alimentaires, d’appareils de cuisson ou d’arts de la table, aide à la
direction
d’entreprises
industrielles
ou
commerciales,
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail, comptabilité, informations et conseils
commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire,
décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion
(distribution) d’échantillons, diffusion d’annonces publicitaires,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons), recueil de données dans un fichier central,
systématisation de données dans un fichier central, gestion de
fichiers informatiques, location de matériel publicitaire, location
de temps publicitaire, sur tout moyen de communication, location
d’espaces publicitaires, étude de marché, recrutement de
personnel, relations publiques, promotion des ventes pour des
tiers, services de conseils et d’aide pour la direction et
l’organisation des affaires dans le cadre du réseau de franchise,
services rendus par un franchiseur à savoir aide dans
l’exploitation ou la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles, services de franchisage à savoir transfert de savoirfaire, recherches de marché, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, fidélisation de clientèle au travers
d’actions promotionnelles, publicité en ligne sur réseaux
informatiques,
publicité
par
correspondance,
publicité
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
radiophonique ou télévisée, recherches de parraineurs,
regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à
l’exception de leur transport) dans le domaine de la restauration
permettant aux consommateurs de voir, de s’informer et
d’acheter commodément ces produits sur un site Internet de
vente de marchandises, consultations professionnelles dans le
domaine de la franchise à savoir consultations dans le domaine
de l’exploitation ou la direction des affaires.
Classe N° 38 : Télécommunications, location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux, agences d’informations
(nouvelles), communications par terminaux d’ordinateurs,
communications radiophoniques, diffusion de programmes de
télévision, fourniture d’accès à un réseau informatique mondial,
location d’appareils de télécommunication, messagerie
électronique, communications par terminaux d’ordinateurs,
radiotéléphonie
mobile,
services
de
téléconférences,
communications
téléphoniques,
services
téléphoniques,
transmission de données, de messages, d’images et de sons,
fourniture d’accès à des bases de données.
Classe N° 39 : Transport, distribution (livraison) de produits et
notamment de produits alimentaires ou de repas, livraison
notamment
de
produits
alimentaires
ou
de
repas,
conditionnement de produits et notamment de produits
alimentaires ou de repas, emballage de produits et notamment de
produits alimentaires ou de repas, entreposage, services
d’expédition notamment de produits alimentaires ou de repas,
stockage notamment de produits alimentaires ou de repas,
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement, services de chauffeurs, livraison de
marchandises commandées par correspondance, organisation de
voyages, organisation d’excursions, location de places de
stationnement, services de taxi, informations en matière de
transport ou de livraison, location de véhicules, location
d’entrepôts.
Classe N° 41 : Formation, formation pratique (démonstration)
notamment dans le domaine culinaire, conduite d’ateliers de
formation notamment dans le domaine culinaire, planification de
réceptions (divertissement), organisation et conduite de
colloques de conférences ou de séminaires, organisation de
concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite
de concerts, enseignement, enseignement par correspondance,
divertissement, organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs, informations en matière de divertissement, services de
jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique, services
de loisirs, services d’orchestres, production de spectacles,
représentation de spectacles, réservation de places de spectacles,
music-hall, boîte de nuit, services d’imagerie numérique,
publication de livres et notamment de livres de cuisine, de
recettes, production de films notamment à destination de réseaux
de franchise, montage de bandes vidéos, d’enregistrement
sonores, de programmes radiophoniques, de télévision
notamment à destination de réseaux de franchise, location
d’enregistrement sonores, de bandes vidéos, de films notamment
à destination de réseaux de franchise, mise à disposition
d’équipement
de
karaoké,
photographie,
reportages
photographiques, rédaction de texte autres que publicitaires,
consultations professionnelles dans le domaine de la franchise à
savoir consultations dans le domaine de la formation de base du
personnel.
Classe N° 42 : Contrôle de qualité, décoration intérieure, création
et entretien de sites Web pour des tiers, hébergement de sites
informatiques (sites Web), location de logiciels informatiques,
location de serveurs Web, location d’ordinateurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation),
restauration (repas), restaurants libre-service, restaurants à
service rapide et permanent (snack-bars), cafés-restaurants,
services de bars, cafétérias, cantines, services de traiteurs,
services d’hébergement temporaire, services hôteliers, location
de chaises, tables, linge de table, de tentes et verrerie, location de
restaurants ou de salles de réunion, réservation de restaurants.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 21, 25, 30, 32, 35, 38,
39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 630 660
Dépôt du : 17 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Hélène LEFEBVRE, 5 rue de Senteny, Le Parc de Jarcy, 91450
ETIOLLES.
Laurent DEBACKER, 51 Avenue Henri Dunant, 06100 NICE.
Marjorie DEBACKER, 51 Avenue Henri Dunant, 06100 NICE.
Séverine DEBACKER, 5 rue de Senteny, Le Parc de Jarcy, 91450
ETIOLLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hélène LEFEBVRE, 5 rue de Senteny, Le Parc de Jarcy, 91450
ETIOLLES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Huiles essentielles.
Classe N° 5 : Herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
N° National : 09 3 630 991
Dépôt du : 19 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
sarl innovations et developement, sarl, 19 rue du calvaire, 92210
SAINT CLOUD, N° SIREN : 509 874 640.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sarl innovations et developement, 19 rue du calvaire, 92210
SAINT CLOUD.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
53
N° National : 09 3 631 586
Dépôt du : 20 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fora, SA, 147, rue du haut vinage, CS 81023, 59447 WASQUEHAL
cedex, N° SIREN : 321 485 351.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilles Lepoutre, 147, rue du haut vinage, CS 81023, 59447
WASQUEHAL cedex.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications et communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, tous
ces services n’étant pas liés au divertissement télévisuel –
services de téléconférences.
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d’imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures
en papier ou en matières plastiques ;
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FFCLD, 19 FAUBOURG DE LA CROIX ROUGE, 36100 ISSOUDUN.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux
de cartes ou de tables ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 24, 28, 35, 41.
N° National : 09 3 632 032
Dépôt du : 23 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FFCLD, ASSOCIATION loi 1901, 19 FAUBOURG DE LA CROIX
ROUGE, 36100 ISSOUDUN.
Classe N° 41 : Activités culturelles ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; Organisation d’expositions à buts
culturels. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
N° National : 09 3 632 033
Dépôt du : 23 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FFCLD, ASSOCIATION loi 1901, 19 FAUBOURG DE LA CROIX
ROUGE, 36100 ISSOUDUN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FFCLD, 19 FAUBOURG DE LA CROIX ROUGE, 36100 ISSOUDUN.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
Classe N° 41 : Activités culturelles ; Publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; Organisation d’expositions à buts
culturels. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne.
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
N° National : 09 3 632 092
Dépôt du : 24 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Société Française de Produits Métallurgiques SOFRAP, Société
par acions simplifiée, 10 rue Chardin, 75016 PARIS,
N° SIREN : 722 016 011.
BOPI 09/43 - VOL. II
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 2 : Produits pour le traitement et la protection de toutes
surfaces métalliques oxydées ou propres par réactions
mécaniques et physiques destinés à la marine ou à l’industrie.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 2.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
N° National : 09 3 632 093
N° National : 09 3 632 233
Dépôt du : 24 FEVRIER 2009
Dépôt du : 25 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Société Française de Produits Métallurgiques SOFRAP, Société
par acions simplifiée, 10 rue Chardin, 75016 PARIS,
N° SIREN : 722 016 011.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Commune de HAGUENAU, Collectivité territoriale, 1 PLACE
CHARLES DE GAULLE, 67500 HAGUENAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hôtel de Ville de Haguenau, WENDLING Michel, 1 place Charles
de Gaulle, 67500 HAGUENAU.
Classe N° 2 : Produits pour le traitement et la protection de toutes
surfaces métalliques oxydées ou propres par réactions
mécaniques et physiques destinés à la marine ou à l’industrie.
Classes de produits ou services : 2.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
N° National : 09 3 632 218
Dépôt du : 24 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Nordine Bouhadjeb, 5 rue de l’agent bailly, 75009 PARIS,
N° SIREN : 479 760 670.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nordine Bouhadjeb, 5 rue de l’agent bailly, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, à savoir livres, brochures,
revues, dépliants, prospectus, affiches, calques, images. ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs dans
le but de favoriser les rencontres entre personnes souhaitant
pratiquer le covoiturage. Services d’affichage électronique
(télécommunications). Services de messagerie électronique. ;
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs, transports en
automobile. Location d’automobiles. Organisation de voyages.
Informations en matière de transports. Réservation de places de
voyages. Service d’organisation de covoiturage.
Classes de produits ou services : 16, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
Classe N° 35 : Publicité ; bureaux de placement ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
55
N° National : 09 3 634 106
Dépôt du : 5 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ilinka sabolovic, 260 chemin des bois routs, 83720 TRANS EN
PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ilinka sabolovic, 260 chemin des bois routs, 83720 TRANS EN
PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés relevant du monopole
pharmaceutique ; emplâtres, matériel pour pansements relevant
du monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents
et pour empreintes dentaires ; désinfectants relevant du
monopole pharmaceutique ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; sucre à usage médical.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; livres ; journaux ; prospectus ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Classes de produits ou services : 5, 44.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
N° National : 09 3 634 465
Dépôt du : 3 MARS 2009
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
N° National : 09 3 634 237
Dépôt du : 4 MARS 2009
Santé Verte Ltd, Société de droit anglais, Unit E, Foster road,
Ashford Business Park, Sevington, ASHFORD, TN24 0SH, GB.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie HASSETT, Santé Verte Ltd, Unit E, Foster road, Ashford
Business Park, Sevington, ASHFORD, TN24 0SH, GB.
à : I.N.P.I. PARIS
Patrick LEVOYER, 2 Rue du Clos Hutin, 27000 EVREUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick LEVOYER, 2 Rue du Clos Hutin, 27000 EVREUX.
Produits ou services désignés : Compléments et suppléments
alimentaires à base de vitamines E, B9, D3. Compléments et
suppléments alimentaires à base de zinc. Composants végétaux
utilisés en tant que produits diététiques pour les personnes qui
ont des besoins alimentaires spéciaux. Complément alimentaire à
base d’extraits végétaux. Complément alimentaire contenant des
minéraux. Complément alimentaire contenant des vitamines et
des vitamines et des minéraux. Complements et suppléments
alimentaires contenant des substances végétales concentrées.
Compléments et suppléments alimentaires pour la consommation humaine (autres qu’à usage médical ou en majorité de vitamines, minéraux ou éléments traces). Compléments et
suppléments diététiques autres qu’à usage médical à base
d’éléments végétaux. Complément et suppléments alimentaires
pour la consommation humaine (autres que médicales ou en
majorité de vitamines, minéraux ou éléments traces) plantes
(autres que fraîches ou qu’à usage médicinal). Produits diététiques autres qu’à usage médical à base d’éléments végétaux.
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 635 013
Dépôt du : 6 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 634 466
Dépôt du : 3 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Santé Verte Ltd, Société de droit anglais, Unit E, Foster road,
Ashford Business Park, Sevington, ASHFORD, TN24 0SH, GB.
VALLEE DE L’HYERES, CARHAIX SPORT NATURE, Association
régie selon la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901,
Carhaix Golf, Route de Kerniguez, 29270 CARHAIX-PLOUGUER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie HASSETT, Santé Verte Ltd, Unit E, Foster road, Ashford
Business Park, Sevington, ASHFORD, TN24 0SH, GB.
Produits ou services désignés : Composants végétaux utilisés en
tant que produits diététiques pour les personnes qui ont des
besoins alimentaires spéciaux. Complément alimentaire à base
d’extraits végétaux (desmodium, extrait de fumeterre, extrait de
chardon Marie, extrait de thé vert, aubier de Tilleul, extrait de
romarin). Composants végétaux pour les personnes qui ont des
besoins alimentaires spéciaux du à des troubles du système
digestif à usage médical. Compléments et suppléments alimentaires contenant des substances végétales concentrées. Compléments et suppléments diététiques autres qu’à usage médical à
base d’éléments végétaux. Plantes (autres que fraîches ou qu’à
usage médicinal). Produits diététiques autres qu’à usage médical
à base d’éléments végétaux.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
N° National : 09 3 634 467
Dépôt du : 3 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Santé Verte Ltd, Société de droit anglais, Unit E, Foster road,
Ashford Business Park, Sevington, ASHFORD, TN24 0SH, GB.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valérie HASSETT, Santé Verte Ltd, Unit E, Foster road, Ashford
Business Park, Sevington, ASHFORD, TN24 0SH, GB.
Produits ou services désignés : Composants végétaux utilisés en
tant que produits diététiques pour les personnes qui ont des
besoins alimentaires spéciaux. Complément alimentaire à base
d’extraits végétaux (lécithine de soja, extrait de renouée du
Japon, extrait de thé vert, hydne hérisson, extrait de gingko
biloba, extrait de romarin, extrait de Mélisse, extrait de gotu kola).
Complements et suppléments alimentaires contenant des substances végétales concentrées. Compléments et suppléments
alimentaires pour la consommation humaine (autres qu’à usage
médical). Compléments et suppléments diététiques autres qu’à
usage médical à base d’éléments végétaux. Plantes (autres que
fraîches ou qu’à usage médicinal). Produits diététiques autres
qu’à usage médical à base d’éléments végétaux.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
Classe N° 35 : Publicité, diffusion d’annonces publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons,
journaux
gratuits) ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; placement de messages publicitaires ; gestion des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
administration commerciale de licences de produits et de services
de tiers ; recherche de parraineurs ; relations publiques ;
organisation d’expositions à but commerciaux ou publicitaires ;
vente au détail d’équipements de sport ; services d’abonnement.
Classe N° 39 : Location de bicyclettes, barques, canoës.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation de compétition
sportives ; services de bibliothèques itinérantes ; camps (stages)
de perfectionnement sportif ; organisation et conduite de cours et
leçons, en particulier dans le domaine du golf, de l’équitation, du
sport
aquatique ;
services
de
camps
de
vacances
(divertissement) ; organisation de spectacles ; organisation et
conduite de concerts ; discothèques ; services de loisirs ;
organisation de concours de beauté ; services d’amusement
(services de divertissement) ; clubs de santé (mise en forme
physique) ; location d’équipement pour les sports (à l’exception
des véhicules) ; services d’artistes de spectacles ; parcs
d’attraction ; jardins d’attractions ; services et centres de loisirs et
de sport ; music-hall ; services d’orchestre ; publication de textes,
livres, journaux, revues, périodiques ; représentations théâtrales ;
représentations de marionnettes ; organisation d’événements et
de manifestations à but pédagogiques, culturel, sportif,
écologique ; organisation de manifestations folkloriques et
traditionnelles (divertissement) ; organisation et conduite de
congrès,
colloques,
conférences,
séminaires ;
cirques ;
exploitation d’installations sportives ; mise à disposition de
piscines (installations sportives).
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement
temporaire ;
cafés-restaurants,
cafétérias,
restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants
libre-service ; services de bar ; services de traiteurs ; agence de
logement (hôtels, pensions) ; réservation et location de logements
temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ;
location de constructions transportables ; location de terrains de
tennis, bowlings ; crèches d’enfants ; cantines ; exploitation de
campings.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 635 930
Dépôt du : 11 MARS 2009
à : I.N.P.I. RENNES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à
commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs,
télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais
pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes
d’accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour
radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites de
télécommunications ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées ;
radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l’emploi ;
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec
récepteur de télévision ; appareils de saisie de textes, de données,
de sons, d’images et d’images animées ; bases de données
vocales ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques,
terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques,
notamment réseaux locaux sans fil notamment à courte distance,
réseau de radiocommunication, réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; modems, connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique, câbles électriques ou optiques ; centres serveurs de
bases de données (logiciels) ; appareils émetteurs et récepteurs
informatiques
et
de
communication ;
commutateurs
téléphoniques ; supports de données magnétiques, optiques, et
notamment de données constitutives de bases de données ;
disques
magnétiques,
disques
optiques ;
Cédérom
(préenregistrés) ;
Dévédérom
(préenregistrés) ;
supports
d’enregistrement de sons, d’images et de données, notamment
disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo,
multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires électroniques ;
cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes magnétiques,
cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à microprocesseur ou
magnétique ou à puce comportant un crédit d’unités, notamment
d’unités téléphoniques, cartes téléphoniques, cartes bancaires,
cartes de crédits ; cartes magnétiques de débits ; carte SIM ; carte
électronique d’accès à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ou à un réseau de radiocommunication ; appareils
de contrôle d’accès, notamment par téléphone ; appareils de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à
l’Internet ; matériel pour le contrôle d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données ; appareils de
télécommunications permettant d’écouter de la musique
téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le
réseau Internet des photographies, des images, de la musique, du
son ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés
avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce, notamment appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique.
Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Terminal numérique
résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les fonctions
de transmission, de réception et de décodage. Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables).
Appareils photographiques. Caméras, caméras vidéo.
Classe N° 35 : Abonnement à un service d’assistance dans la mise
en oeuvre des produits et services de radiotéléphonie et de
téléphonie ; abonnements à un réseau local sans fil, notamment à
courte distance ; abonnements à un centre fournisseur d’accès à
un réseau informatique ou de transmission de données, sons,
images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance ; abonnements
téléphoniques, abonnements radiotéléphonique ; abonnements à
un service de radiomessagerie ; abonnements à une offre de
connexion à Internet ; abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux
électroniques ; abonnements à un service de télécommunication ;
abonnement à des services de transmissions de données par
voies télématiques. Abonnement à des bases de données
télématiques. Abonnements à des bases de données
informatiques. Services de mise à jour de bases de données
(saisie) ; services d’information en matière de mise à jour de
bases de données ; services d’enregistrement et de traitement de
données à savoir saisie, recueil, systématisation de données ;
services de gestion de fichiers informatiques notamment de
57
fichiers d’images, de sons ; recueil de données dans un fichier
central ; systématisation de données dans un fichier central ;
services de réponse téléphonique (pour abonnés absents).
Publicité. Service de diffusion d’annonces publicitaires, de
publication de textes publicitaires, de location d’espaces
publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d’affichage ;
services de mise à jour de documentation publicitaire ;
distribution et diffusion de matériel publicitaire à savoir :
échantillons ; services d’organisation d’expositions, de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité, à savoir
établissement de plans médias ; services de démonstration de
produits ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Services d’aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; services d’aide à la
direction d’entreprises commerciale ou industrielle ; services de
diffusion d’informations commerciales ou publicitaires par voie
télématique ; services de diffusion d’informations commerciales,
publicitaires par voie électronique, notamment pour les réseaux
sans fil (à courte ou longue distance), pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de recherche d’informations
pour des tiers dans des fichiers informatiques ; services de
collecte d’information pour des tiers ; sondages d’opinions ;
diffusion d’informations commerciales, publicitaires par la
téléphonie, par la radiotéléphonie, par la télévision, par câble ou
par satellite. Gérance administrative de lieux d’exposition. Service
de parrainage publicitaire. Commerce de détail d’articles de
téléphonie, de télécommunications, et de radiotéléphonie à savoir
vente au détail de téléphones portables, de boîtiers multiservices,
de téléphones, d’appareils et de postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, d’appareils de radiomessagerie, d’appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées, de terminal numérique résidentiel, de terminal
numérique résidentiel assurant les fonctions de transmission, de
réception et de décodage.
Classe N° 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées. Services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Service de fourniture en ligne de
photographies, d’images, de musique, de sons à partir d’une base
de données informatique ou d’Internet, à partir de sites Web MP3
sur Internet ; services de diffusion et de fourniture de contenus
multimédias sur des réseaux électroniques de communications,
sur des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ;
service de fourniture d’accès à Internet pour des utilisateurs ;
fourniture d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ; Services de
communications téléphoniques, radiotéléphoniques ; services
téléphoniques,
services
de
télécommunication,
de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopies ;
services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil (de courte ou
longue
distance),
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; services de diffusion (transmission)
d’informations dans le domaine des télécommunications par voie
téléphonique, radiotéléphonique, télématique, électronique ;
services de fourniture d’accès à des centres serveurs nationaux et
internationaux, transmission de télégramme ; transmission par
satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, d’images et d’images animées ;
transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de
messages, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de transmission d’informations par voie
télématique. Transmission d’informations par voie radio
télématique ; fourniture d’accès à un réseau de télématique par
voie radio ; services de communication entre terminaux
d’ordinateurs ; services de communication par terminaux
d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de messagerie
électronique ; service de diffusion d’informations dans le domaine
des télécommunications par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet).Services de transmission
sécurisée de textes, de données, de sons ou d’images. Services de
transmission de textes, de données, de sons, d’images et
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’images animées, de messages. Service de transmission
d’images, d’images animées, de textes, de sons et de données par
téléchargement.
Services
de
location
d’appareils
de
télécommunications pour la reproduction et le traitement de
données de sons, d’images et d’images animées. Services de
location d’appareils pour la transmission de données de sons,
d’images et d’images animées. Services de location d’appareils
pour la transmission de sons, d’images et d’images animées à
savoir appareils de télécommunications, appareils pour la
transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils pour la
transmission de messages ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
services d’informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées.
Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.
Service d’assistance en cas de panne d’un produit ou d’un service
de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à
savoir prêt d’appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de
télécommunication.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à des bases de données
et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue
distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques,
télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; locations d’ordinateurs ; location de
distributeurs informatiques. Services de location d’appareils pour
l’enregistrement, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées, à savoir
ordinateurs, centres serveurs de base de données (logiciels),
assistants numériques personnels. Création et entretien de sites
Web pour des tiers. Services d’hébergement de site Internet, de
messageries sécurisées. Recherches scientifiques et industrielles
(recherches techniques) liées aux nouvelles technologies de
l’information, des réseaux informatiques et de communication, de
la communication et aux images virtuelles et interactives.
Conseils et expertises techniques dans le domaine des
télécommunications.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 635 993
Dépôt du : 11 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Terre de commerces, association régie par la loi de 1901, 16 place
du général de Gaulle, 13001 MARSEILLE, N° SIREN : 480 956 952.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Terre de commerces, 16 place du général de Gaulle, 13001
MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 635 948
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. RENNES
SARL ATLAS FORME, 4 rue du Lieutenant Colonel Dubois, 35000
RENNES, N° SIREN : 489 920 240.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry MARQUER, Société ATLAS FORME, 4 D rue du Lieutenant
Colonel Dubois, 35000 RENNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
59
N° National : 09 3 636 042
Dépôt du : 11 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BERTRAND GRICOURT, 4 RUE DES GRILLONS, 45150 JARGEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERTRAND GRICOURT, 4 RUE DES GRILLONS, 45150 JARGEAU.
N° National : 09 3 636 032
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EVASOC, société anonyme coopérative d’intérêt collectif à capital
variable, 17 avenue de Choisy, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LECAT ET ASSOCIES, Maître Dominique TREY, 56 rue de la
Glacière, 75640 PARIS CEDEX 13.
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques services de vente
au détail de logiciels ;
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 09 3 636 044
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 039
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
L’OREAL, Société anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS,
N° SIREN : 632 012 100.
Dépôt du : 11 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALAIN MOCQUARD, 127 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,
44500 LA BAULE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALAIN MOCQUARD, 127 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE,
44500 LA BAULE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’OREAL, Département des Marques, 63/65 Rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY Cedex.
Classe N° 1 : Produit chimique rentrant dans la composition de
produits cosmétiques notamment pour le soin du visage.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles. Services de
divertissement et de formation. Organisation de compétitions
sportives. Organisation de courses automobiles. Informations en
matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs.
Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos.
Location de films cinématographiques. Services de photographie.
Organisation de concours en matière d’éducation, de
divertissement et de sport. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Services de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 073
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
benjamin zilberman, Agissant pour le compte de la société
“ Viveo assainissement ” en cours de formation, 330 AVENUE DE
PROVENCE, 07500 GUILHERAND/GRANGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
benjamin zilberman, 330 avenue de provence,
GUILHERAND/GRANGES.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
07500
N° National : 09 3 636 113
Dépôt du : 12 MARS 2009
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions non
métalliques ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou en
marbre ;
Classe N° 31 : Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
plantes ; plants ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ;
Classe N° 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 19, 31, 37, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 108
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
à : I.N.P.I. PARIS
AFC EMBALLAGES, SAS, AFC EMBALLAGES, ZI Pavillon, Axial, 8,
rue
Galois,
BP 64,
87202
SAINT-JUNIEN
CEDEX,
N° SIREN : 393 776 836.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AFC EMBALLAGES, AFC EMBALLAGES, ZI Pavillon, Axial, 8, rue
Galois, BP 64, 87202 SAINT-JUNIEN CEDEX.
Produits ou services désignés : Carton, cartonnages, emballage
de produits, boites en carton ou en papier, conditionnement de
produits.
Classes de produits ou services : 16, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 114
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. GRENOBLE
TROPHEE ORGANISATION ET PROMOTION (TOP), société à
responsabilité limitée, 5 Boulevard de Prague, 30000 NIMES,
N° SIREN : 348 305 319.
L.M.H. RESTAURATION, SARL, 05 PLACE DU 08 MAI 1945, 74200
THONON LES BAINS, N° SIREN : 498 746 213.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREV&SUD, 2460 Avenue Albert Einstein, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET POLLIEN GIRAUD, 13 AVENUE DES ALLOBROGES,
74200 THONON-LES-BAINS.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; linge de maison ; linge de table non en
papier ; Serviettes de tables en matières textiles ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés). Services
d’abonnement à des journaux. Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents.
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques. Recherche de parraineurs. Présentation de
produits ou de services sur tout moyen de communication,
notamment sites Web, pour leur vente au détail ou leur diffusion.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;
Tabliers [vêtements] ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 24, 25, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
61
N° National : 09 3 636 147
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALAIN BONAN, 16 BELLEVUE, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALAIN BONAN, 16 BELLEVUE, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe N° 9 : Disques vidéo préenregistrés ou vierges ; disques
laser préenregistrés ou vierges ; cassettes à bande magnétiques ;
cassettes vidéo ; disques compacts audio et vidéo ; cartes
mémoire ou à microprocesseur ; clefs USB ; appareils
téléphoniques ; téléphones ; téléphones portables ; baladeurs ;
agendas electroniques ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés avec un écran d’affichage indépendant.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; bases et banques de données informatiques.
Classe N° 35 : Recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; gestion de fichiers informatiques, de bases et de
banques de données.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres
optiques ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ; transmission de messages ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; programmation, installation, développement,
maintenance et mise à jour de bases et de banques de données ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
reconstitution de bases de données ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; architecture ; services de paysagiste ;
décoration intérieure ; planification en matière d’urbanisme.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 149
Dépôt du : 12 MARS 2009
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES –
B.R.G.M., Etablissement Public à caractère industriel et
commercial, 39-43 quai André Citroën, 75015 PARIS,
N° SIREN : 582 056 149.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; produits de l’imprimerie, revues,
catalogues, livres, magazines, brochures, photographies,
publications ; stylos.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 148
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Virtuel City, société par actions simplifiée, 10, avenue Léon Blum,
25200 MONTBELIARD, N° SIREN : 494 999 014.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Virtuel City, 10, avenue Léon Blum, 25200 MONTBELIARD.
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GUIU & BRUDER, Conseil en Propriété Industrielle, 10,
rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Classe N° 41 : Instruction, éducation, formation ; services
éducatifs ;
fourniture
d’instruction
et
d’enseignement ;
enseignement par correspondance ; enseignement en ligne ;
formation pratique [démonstration] ; stage de perfectionnement
en géoscience ; organisation de concours (éducation) ; épreuves
pédagogiques ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation et
conduite d’ateliers de formation ; organisation d’expositions à but
culturel ou éducatif ; orientation professionnelle (conseils en
matière d’éducation ou de formation) ; publication et rédaction de
textes autres que publicitaires ; publication de livres et
périodiques ; publication électronique de livres, de périodiques,
de cours notamment en vue de l’enseignement ; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeable.
Classe N° 42 : Services scientifiques et techniques dans le
domaine de la géologie ; services de recherches dans le domaine
de la géologie ; services d’analyse et de recherches industrielles
dans le domaine de la géologie ; conseils en matière d’économie
d’énergie ; études de projets techniques ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ;
prospection,
expertises
et
recherches
géologiques ; recherches en matière de protection de
l’environnement.
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
Classes de produits ou services : 6, 9, 19.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 150
N° National : 09 3 636 173
Dépôt du : 12 MARS 2009
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Virtuel City, société par actions simplifiée, 10, avenue Léon Blum,
25200 MONTBELIARD, N° SIREN : 494 999 014.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Virtuel City, 10, avenue Léon Blum, 25200 MONTBELIARD.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; bases et banques de données informatiques.
Classe N° 35 : Recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; gestion de fichiers informatiques, de bases et de
banques de données.
Classe N° 38 : Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; communications par réseau de fibres
optiques ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
fourniture d’accès à des bases de données ; fourniture d’accès à
un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ; transmission de messages ;
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; programmation, installation, développement,
maintenance et mise à jour de bases et de banques de données ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
reconstitution de bases de données ; services de dessinateurs
d’arts graphiques ; architecture ; services de paysagiste ;
décoration intérieure ; planification en matière d’urbanisme.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 152
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. LYON
S.A.R.L. ENDURABOIS, Société à Responsabilité Limitée, Les
Chenevières, 26800 AMBONIL, N° SIREN : 509 843 512.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
à : I.N.P.I. PARIS
LOGICONFORT, Société par actions simplifiée, 100, avenue de
Verdun,
92390
VILLENEUVE
LA
GARENNE,
N° SIREN : 387 506 561.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Société d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
lampes, abat-jour, portes abat-jour, ampoules et lampes
d’éclairage, globes de lampes, lampions, lanternes d’éclairage,
lanternes vénitiennes, lustres, fontaines ; appareils et installations
de cuisson, cuiseurs, cuisinières, ustensiles électriques de
cuisson, congélateurs, réfrigérateurs, appareils et installations
pour l’adoucissement de l’eau, installations de bains, baignoires,
douches, cabines de douches, bidets, lavabos, éviers, vasques
(éviers), garnitures de baignoires, de douches, de lavabos,
robinets de canalisation.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; étagères ; récipients d’emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ;
tableaux d’affichage ; pièces d’ameublement ; anneaux de
rideaux ; appuie-tête (meubles) ; armoires ; armoires à
pharmacie ; baguettes [liteaux] d’encadrement ; bahuts [coffres]
non métalliques ; bancs (meubles) ; étagères ; bois de lit ; boîtes
en bois ou en matières plastiques ; buffets ; meubles de bureaux ;
canapés ; chaises (sièges) ; tableaux accroche-clefs ; coffrets ;
coussin ; dessertes ; trotteurs pour enfants ; établis ; éventails ;
garde-mangers non métalliques ; housses à vêtements
(penderie) ; lits ; oreillers ; portemanteaux (meubles) ; portelivres ; rideaux de perles pour la décoration ; tabourets ; tables.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matière textile ; carpettes ;
tapis anti-glissants ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; tapis
pour automobile ; papiers de tenture ; revêtements de planchers ;
revêtements de sols, revêtements de sols en vinyle ; produits
laminés et stratifiés, à savoir produits laminés et stratifiés pour
revêtements de sols.
Classes de produits ou services : 11, 20, 27.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 181
Dépôt du : 12 MARS 2009
Classe N° 6 : Clôtures et barrières métalliques.
Classe N° 9 : Clôtures et barrières électriques.
Classe N° 19 : Clôtures et barrières en bois ; portes et panneaux de
portes en bois ; équipements de jardins en bois traités pour
paysagistes, à savoir clôtures, piquets et barrières en bois ; dalles
non métalliques pour la stabilisation du sol.
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine PICQUET DUHAMEL, 3999 Route de Neufchatel, 76230
BOIS GUILLAUME.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACOBACCI PARIS, 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau, 75001
PARIS.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
63
Classes de produits ou services : 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 197
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOLERYS, SARL, 5 QUAI
N° SIREN : 510 126 949.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Objets dart en métaux commun, figurines (statuettes)
en métaux communs, statues en métaux communs, coffrets et
boites en métaux communs. ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers. ;
JEAN
MOULIN,
69001
LYON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ME CHRISTOPHE BLUM, CABINET BLUM & DE CARLAN, 131
BOULEVARD DE STALINGRAD, 69624 VILLEURBANNE CEDEX.
entraînés
Classe N° 14 : Bijouterie, horlogerie, joaillerie, bracelets
(bijouterie), médailles. ;
Classe N° 16 : Produits de limprimerie, albums, cartes, tableaux
(peintures), objets dart gravés ou lithographiés, boîtes en carton
ou en papier, articles de bureau (à lexception des meubles),
cache-pots en papier, sacs etou sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matière plastique pour lemballage. ;
Classe N° 19 : Objets dart en pierre. ;
Classe N° 20 : Meubles, objets pour la décoration, glaces (miroirs),
cadres, encadrement, anneaux de rideaux, objets dart en bois, en
cire, en plâtre ou en matières plastiques, boites en bois ou en
matière plastique, coffres, coffres à jouets, miroirs, mobiles,
pièces dameublement, porte-serviettes, tables, housses pour
vêtements. ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour la
cuisine, vaisselles, plats, saladiers, carafes, vases, chandeliers,
dessous de carafes, dessous de plats, ustensiles de tables,
plateaux à usage domestique, ronds de serviettes, portes
couteaux pour la table, porcelaines. ;
Classe N° 22 : Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles
pour l’emballage de marchandises.
Classes de produits ou services : 6, 8, 14, 16, 19, 20, 21, 22.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 185
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
THESEE, Société par actions simplifiée unipersonnelle, 146
Bureaux de la Colline, 92213 SAINT CLOUD Cedex,
N° SIREN : 491 828 554.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IXAS CONSEIL, 15 Rue Emile Zola, 69002 LYON.
Classe N° 36 : Services d’assurances, services d’information en
matière d’assurances, consultaton en matière d’assurances,
services de souscription d’assurances, services de courtage en
assurance et réassurance, assurance crédit, assurance-décès,
assurance-accident, conseil en gestion des risques, expertise
préalable en valeur d’assurance, expertises des biens, audit des
contrats d’assurances, expertises après sinistres. ;
Classe N° 45 : Consultations juridiques en matière d’assurance.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Consultation pour la direction des affaires. Aide à la
direction des affaires des entreprises. Agence de publicité. Bureau
de placement. Conseil en organisation et direction des affaires.
Consultation pour les questions de personnel. Service de
relogement pour entreprises. Etudes de marché. Location
d’espaces publicitaires. Recrutement de personnel. Prévisions
économiques. Diffusion d’annonces publicitaires. Relations
publiques. Agence d’informations commerciales.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques. Organisation
et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès.
Epreuves pédagogiques. Expositions et organisation d’exposition
à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite d’ateliers
de formation. Organisation et conduite de séminaires.
Organisation et conduite de symposiums. Publication de livres.
Production de films. Production de films sur bande vidéo.
Publication de textes. Formation pratique (démonstration) ;
Classe N° 42 : Location de salles de réunion. Orientation
professionnelle. Personnel (sélection du) par procédés
psychotechniques. Service d’un psychologue. Recherche et
développement de nouveaux produits par des tiers.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 636 390
Dépôt du : 12 MARS 2009
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
à : I.N.P.I. PARIS
SAS LCT, 14 LA GOMERIE,
N° SIREN : 440 606 887.
33330
SAINT
EMILION,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS LCT, Chez Château de Lussac, 15 RUE DE LINCENT, 33570
LUSSAC.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couche en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
Saint Emilion.
Classes de produits ou services : 25, 33.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 634
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 636 411
A.FLEX, sarl, 4 Bis rue du Clos Pollet, 95620 PARMAIN,
N° SIREN : 429 639 180.
Dépôt du : 26 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAITRE PHILIPPE LAURENS, CABINET NEXUS CONSEILS, PARC
2000, 146 RUE JOE DASSIN, 34080 MONTPELLIER.
Monsieur Patrick LABROUSSE, 8, Boulevard deVésone, 24000
PERIGUEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL P. LAGNAUD – S. LAURENT SAUVAGE, Maître Sylvie
LAURENT SAUVAGE, 19 rue Gambetta, 24000 PERIGUEUX.
Classe N° 35 : * édition et vente au détail de DVD dans les
domaines médicaux et dentaires.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : * conception, production, promotion de tous
supports numériques.
Classe N° 19 : – matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques (cloisons amovibles
démontables, placo, faux plafonds).
Classe N° 42 : * vente au détail de tous supports numériques. *
édition, production, vente au détail de supports contenant de la
musique et des images. * direction professionelle des affaires
artistiques des artistes concernés et si besoin organisation de
spectacles.
Classe N° 37 : – information en matière de construction de second
oeuvre (installations et aménagement de stands professionnels
pour les expositions). – direction et supervision des travaux de
construction de second oeuvre.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 636 518
N° National : 09 3 636 669
Dépôt du : 14 MARS 2009
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
EMMANUELLE TREMOLET, 5/29 EILDON ROAD, 3182 ST KILDA
VIC, Australie.
JACQUES GANTEILLE, 5 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, 87200
SAINT JUNIEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Olivier SANVITI, Gramond et Associés, 22 rue du Général Foy,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GPR, 5 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, 87200 SAINT JUNIEN.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ; Engins récréatifs à moteur ou non,
quads, motos, vtt, pièces d’engins récréatifs à moteur ou non,
quads, motos, vtt. ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
65
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 12, 18, 25, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 636 673
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AFONSO MARTINS, 13 AVENUE DE LA BANQUE, 94100 SAINT
MAUR DES FOSSES.
JOSE DA SILVA, 11 RUE BADEN POWELL, 77220 TOURNAN EN
BRIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AFONSO MARTINS, 13 AVENUE DE LA BANQUE, 94100 SAINT
MAUR DES FOSSES.
Classes de produits ou services : 12, 18, 25, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 636 670
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KARINE GANTEILLE, 5 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, 87200
SAINT JUNIEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KARINE GANTEILLE, 5 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE, 87200
SAINT JUNIEN.
Classe N° 17 : Caoutchouc industriel ; Caoutchouc, gutta-percha,
gomme, amiante, mica ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; feuilles en matières plastiques à usage
agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir.
Classes de produits ou services : 17, 18.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 636 945
Dépôt du : 16 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ; Engins recréatifs à moteur ou non
quads, motos, vtt, pièces d’engins recréatifs à moteur ou non,
quads, motos, vtt. ;
3 SUISSES INTERNATIONAL, SA, 4 Place de la République, 59170
CROIX, N° SIREN : 477 180 467.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3 SUISSES INTERNATIONAL, SA, 4 Place de la République, 59170
CROIX.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; produits de
maroquinerie, à savoir porte-documents, portefeuilles, portemonnaies, sacs à main, cartables et serviettes, sacoches à outils
(vide), sacs de voyages, valises, sacs-housses pour vêtements
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(pour le voyage), boîtes en cuir et en carton-cuir, lanière de cuir,
sangles de cuir ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classes de produits ou services : 18, 25.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
N° National : 09 3 636 980
Dépôt du : 17 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
frédéric SOTTEAU, 4 Leon Seche, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
frédéric SOTTEAU, 4 Leon Seche, 75015 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 164
Dépôt du : 17 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
René SOBRERO, 10 rue Lazare Carnot, 45400 FLEURY LES
AUBRAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
René SOBRERO, 10 rue Lazare Carnot, 45400 FLEURY LES
AUBRAIS.
Classe N° 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ; tous ces produits
étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 09 3 637 194
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; désinfectants ; herbes
médicinales ; tisanes ;
Dépôt du : 16 MARS 2009
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;
scea château conge-manet, société civile, 24 chemin de conge,
33450 SAINT-LOUBES, N° SIREN : 493 767 818.
Classe N° 33 : Pastis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
scea château conge-manet, 24 chemin de conge, 33450 SAINTLOUBES.
Classes de produits ou services : 5, 32, 33.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 046
Dépôt du : 16 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
VALERIE PARRA RIVES, 163 CHEMIN DU MAS ROUGE, 34970
LATTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALERIE PARRA RIVES, 163 CHEMIN DU MAS ROUGE, 34970
LATTES.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vin bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ Bordeaux supérieur ”.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 386
Dépôt du : 18 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
1001 façons, sarl, ZA les mourgues, 30800 SAINT GILLES,
N° SIREN : 441 518 990.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
1001 façons, ZA les mourgues, 30800 SAINT GILLES.
67
Classe N° 41 : Formation ; formation dans le domaine de la
relaxation, de la gestion du stress et du développement durable ;
formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite
d’ateliers de formation, de colloques, de congrès, conférences et
séminaires ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; formation en management du stress en entreprise ou
dans les collectivités ; publication de cahiers de recherches ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
édition et publication de livres et de textes (autres que textes
publicitaires) ; édition et publication de livres et de textes (autres
que textes publicitaires) dans le domaine de la relaxation, de la
gestion du stress et du développement durable.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; recherches scientifiques et techniques dans le
domaine de la relaxation et de la gestion du stress ; consultations
professionnelles en matière de développement durable et de
protection de l’environnement ; conception de lieux et d’espaces
pour la détente et la relaxation (architecture).
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; biscuiterie.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 414
Dépôt du : 18 MARS 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Mohamed BOUKHLIFA, 7, avenue Des Tilleuls, 31120 ROQUES.
N° National : 09 3 637 403
Dépôt du : 17 MARS 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mohamed BOUKHLIFA, 7, avenue Des Tilleuls, 31120 ROQUES.
à : I.N.P.I. PARIS
COCODEAL, Société par actions simplifiée, 201 Avenue Charles
De Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 510 998 107.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; blanchisserie ; repassage
du linge ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; Soutien scolaire à
domicile.
Classes de produits ou services : 37, 44, 45.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseils et aides en matière d’organisation et de
direction des affaires ; conseils, informations et renseignements
d’affaires ; conseils en communication ; conseils en marketing et
publicité ; conseil en management ; service de lobbysme pour les
affaires
commerciales ;
publicité ;
relations
publiques ;
informations et conseils commerciaux dans le domaine de la
relaxation, de la gestion du stress et du développement durable ;
informations et conseils marketing dans le domaine de la
relaxation, de la gestion du stress et du développement durable ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; services de vente en gros et au détail, y compris par le biais
de réseaux de télécommunications et/ou informatiques, de
meubles, appareils et matériel pour la relaxation, de matériel
d’aromathérapie ou de luminothérapie, de musique relaxante.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 418
Dépôt du : 18 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort,
Société par Actions Simplifiée, 2, avenue François Galtier, 12250
ROQUEFORT SUR SOULZON, N° SIREN : 925 480 030.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Caves et des Producteurs Réunis de Roquefort, 2,
avenue François Galtier, 12250 ROQUEFORT SUR SOULZON.
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 637 444
Dépôt du : 18 MARS 2009
Classe N° 8 : Coutellerie non électrique (couverts) ; argenterie
(coutellerie, fourchettes et cuillers), couteaux (couverts) ;
couteaux à fromage, couteaux de cuisine, couteaux de table,
couteaux de poche, canifs ; fourchettes (couverts) ; cuillers
(couverts) ; casse-noix non en métaux précieux ; instruments pour
l’affûtage et l’aiguisage ; armes blanches ; ciseaux de cuisine ;
étuis pour couteaux non électrique (couverts).
Classe N° 35 : Publicité ; service d’informations d’affaires ;
services d’affichage, de distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’animation
commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous
genres et sur tous supports, location de tout matériel publicitaire
et de représentation commerciale ; diffusion d’annonces
publicitaires, démonstration de produits, diffusion (distribution)
d’échantillons ; services de vente au détail et regroupement pour
le compte de tiers (à l’exception de leur transport) des produits
suivants, à savoir : coutellerie non électrique, argenterie,
couteaux, fourchettes, cuillers, canifs, casse-noix, instruments
pour l’affûtage et l’aiguisage, armes blanches, ciseaux de cuisine,
râpes à fromage, étuis pour couteaux non électrique, viande,
poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes
conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, potages,
soupes, oeufs, lait et produits laitiers, crèmes, yaourts, fromages,
spécialités fromagères, huiles et graisses comestibles, plats
cuisinés à partir des produits précités, permettant au client de les
voir et de les acheter commodément.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation ; services de
traiteurs), services de bars, cafés-restaurants, restaurants,
cafétérias, cantines, restaurants à service rapide (snack-bars),
restaurants libre service, notamment dans le domaine des
fromages et des spécialités fromagères.
Classes de produits ou services : 8, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 441
Dépôt du : 18 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE DU BLAYAIS – LA CAVE DES CHATEAUX, Coopérative
Vinicole, n 9 le Piquet, BP 94, CARS, N° SIREN : 781 866 488.
à : I.N.P.I. PARIS
CAVE DU BLAYAIS – LA CAVE DES CHATEAUX, (coopérative)
Coopérative Vinicole, N 9 Le Piquet, BP 94, CARS, 33392 BLAYE
CEDEX, N° SIREN : 781 866 488.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE DU BLAYAIS – LA CAVE DES CHATEAUX, N 9 Le Piquet,
BP 94, CARS, 33392 BLAYE CEDEX.
Classe N° 33 : Vins ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 468
Dépôt du : 17 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ARPEGE CONSULTANT, SARL, 5 Impasse de l’ourcq, 78310
MAUREPAS, N° SIREN : 443 257 357.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARPEGE CONSULTANT, 6 ALLEE DU FANEUR,
COIGNIERES.
78310
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE DU BLAYAIS – LA CAVE DES CHAT, n 9 le Piquet, BP 94,
CARS, 3392 BLAYE CEDEX.
Classe N° 33 : Vins ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classes de produits ou services : 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ; montage de
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
69
moquette, revêtements de sols en vinyle), papiers peints,
peinture, moquette murale, lambris. Installation de meubles, de
placards, pause d’étagères, rideaux, meubles en kit, d’abris de
jardin, pose de clôtures. Nettoyage de sépultures dalle, tombe, ou
stèle. ;
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 44 : Jardinage, tonte des pelouses, débroussaillage,
taille de haies, entretien des massifs, nettoyage des allées.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 499
Classes de produits ou services : 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
Dépôt du : 18 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BARBIERO Nathalie Katarina Hélène, 17 rue La Fontaine, 94270
VILLENEUVE LE ROI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie BARBIERO, 17 rue La Fontaine, 94270 VILLENEUVE LE
ROI.
N° National : 09 3 637 515
Dépôt du : 17 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EARL Pierre-Louis LESAGE, 401 Rue du Moutier, 51530
CRAMANT, N° SIREN : 411 174 915.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL Pierre-Louis LESAGE, 401 Rue du Moutier, 51530
CRAMANT.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie articles, cartes brochures,
affiches.
Classe N° 38 : Communication par terminaux d’ordinateurs
émissions radiophoniques ou télévisées.
Classe N° 41 : Divertissement activité culturelle production de
films ou bandes vidéos réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 508
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 17 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Christian BREIT, 8 rue du joncroy, 55400 BUZY DARMONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian BREIT, 8 rue du joncroy, 55400 BUZY DARMONT.
Classe N° 20 : Tonnellerie non metallique. Objets d’art en bois.
Classe N° 21 : Objets d’art en terre cuite.
Classes de produits ou services : 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 650
Dépôt du : 18 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE ROC-ECLERC, Société par Actions Simplifiée
Unipersonnelle, 102-104 avenue Edouard Vaillant, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 481 448 249.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, 31 rue Tronchet, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Travaux de maçonnerie, de plâtrerie, disolation,
travaux de peinture. Travaux de plomberie, installations
sanitaires, douches, baignoires, lavabos, éviers. Travaux
électriques, remplacement, installation ou réparation de matériel
défectueux. Pose de revêtements de sols (carrelage, parquet,
Classe N° 20 : Urnes funéraires en métaux non précieux, cercueils,
garnitures de cercueils non métalliques. ;
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Assurances, consultation en matière d’assurances,
informations en matière d’assurances, caisses de prévoyance,
services de financement, assurance-maladie, opérations
monétaires, prêt (finances), assurance sur la vie. ;
Classe N° 45 : Pompes funébres ; service de crémation ; service de
sublimation (pompes funèbres).
Classes de produits ou services : 20, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 638 122
Dépôt du : 20 MARS 2009
à : I.N.P.I. LYON
AEROPORTS DE LYON, Société Anonyme, Aéroport de Lyon Saint
Exupéry, 69125 LYON SAINT EXUPERY, N° SIREN : 493 425 136.
BOPI 09/43 - VOL. II
commerçants et les prestataires de services installés dans une
zone aéroportuaire ; offre de remises et de conditions tarifaires
préférentielles aux porteurs d’une carte de fidélité ; vente au détail
et regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à
l’exception de leur transport), à savoir produits de parfumerie et
de beauté, de pharmacie et de parapharmacie, produits
électriques et électroniques audio-vidéo, de photographie, de
téléphonie et informatiques, appareils électro-ménagers pour la
cuisine, le ménage et le soin du corps, bijoux, instruments de
musique, papeterie, maroquinerie, meubles, vaisselle, arts de la
table, textiles, habillement, jouets, denrées alimentaires, boissons
et alcools, tabac, permettant aux clients de les voir et de les
acheter commodément.
Classe N° 36 : Assurances, en particulier assurance contre les
pertes et détériorations de bagages ; assurances accident,
maladie, vie (remboursement, avance ou prise en charge de frais
médicaux) ; assistance financière aux voyageurs en détresse ;
services financiers.
Classe N° 37 : Construction, maintenance, entretien et réparation
d’installations pour le stationnement, l’envol et l’atterrissage
d’avions ; nettoyage et déneigement des pistes d’atterrissage,
entretien et nettoyage d’avions.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 39 : Transport de personnes et de marchandises par
terre air, eau, informations en matière de transport et de voyage,
services liés à l’exploitation d’un aéroport, à savoir ; affrètement,
service de fret assistance véhicule en particulier d’avions,
remorquage de véhicules en particulier d’avions, entreposage et
gardiennage de véhicules en particulier d’avions, chargement,
déchargement, emballage, entreposage et gardiennage de
marchandise et de bagages, location de garages et de hangars,
services de parcs de stationnement, opérations de secours
(transport), services d’acheminement et de guidage des avions
(contrôle aérien) ; information et assistance aux voyageurs et
usagers d’un aéroport en matière de transport ; services
d’orientation et d’assistance rendus aux usagers d’un aéroport et
services préférentiels rendus aux usagers d’un aéroport dans le
cadre de l’accompagnement des voyageurs à savoir : réservation
de places de stationnement, accès à des salons d’attente, accès
prioritaire aux filtrages de sécurité et à l’embarquement dans les
avions.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 41 : Organisation de manifestation à buts culturel et
éducatif dans les domaines de la culture, des arts, des sciences
humaines et technologiques, du voyage, de l’économie ;
organisation et conduite de colloques ; éducation, enseignement,
organisation et conduite d’ateliers de formation ; divertissement ;
formation de personnels aéroportuaires.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; brochures ; cartes de
fidélité ; horaires imprimés.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services
d’orientation et d’assistance rendus aux usagers d’un aéroport.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 10, 14, 16, 18, 25, 28, 35,
36, 37, 39, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 638 255
Dépôt du : 20 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COTE D’AMOUR, SARL, 101 rue de la Haie Coq, 93300
AUBERVILLIERS, N° SIREN : 423 357 250.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCINE LEQUILLERIER, Avocat à la Cour, 77, rue de Turbigo,
75003 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Classe N° 35 : Publicité ; distribution de prospectus ; services
d’abonnement de journaux pour des tiers ; services de mise en
place de programmes de fidélisation clients ; services de
comparaison de prix ; promotion des ventes pour le compte de
tiers, à savoir offre de remises commerciales à valoir chez les
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
N° National : 09 3 638 316
Classe N° 20 : – coussins.
Classe N° 21 : Ustensiles de cuisine à l’exception de
l’electromenager.
Classe N° 24 : Linge de lit, linge de maiso, linge de table, voilages,
tissus.
Dépôt du : 20 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 20, 21, 24.
HDC DIFFUSION, SAS, 47 RUE DES CHANOIS, 77000 LIVRY SUR
SEINE, N° SIREN : 504 259 573.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAUVEL Françoise, AVOCAT, 4 BD DE L’EUROPE, Imm. AZUR,
91000 EVRY.
N° National : 09 3 638 314
Dépôt du : 20 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HDC DIFFUSION, SAS, 47 rue des Chanois, 77000 LIVRY SUR
SEINE, N° SIREN : 504 259 573.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAUVEL Françoise, AVOCAT, 4 BD DE L’EUROPE, Imm. AZUR,
91000 EVRY.
Produits ou services désignés : Carrelages métalliques ; Installations sanitaires – toilettes – lavabos – WC – urinoirs – baignoires –
cabines de douches – réservoirs de châsse d’eau ; Carrelages non
métalliques – béton – ciment – albâtre – granit – pierre – grès –
marbre – céramique – terre cuite – mosaïque – verre de construction argile ; Vente en gros, conditionnement et livraison de
produits (revêtements de sols, muraux, carrelages et sanitaires).
Classes de produits ou services : 6, 11, 19, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Produits ou services désignés : Carrelages métalliques ; Installations sanitaires – toilettes – lavabos – WC – urinoirs – baignoires –
cabines de douches – réservoirs de châsse d’eau ; Carrelages non
métalliques – béton – ciment – albâtre – granit – pierre – grès –
marbre – céramique – terre cuite – mosaïque – verre de construction – argile ; Vente en gros, conditionnement et livraison de
produits (revêtements de sols, muraux, carrelages et sanitaires.
N° National : 09 3 638 317
Dépôt du : 20 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 6, 11, 19, 35, 39.
HDC DIFFUSION, SAS, 47 RUE DES CHANOIS, 77000 LIVRY SUR
SEINE, N° SIREN : 504 259 573.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAUVEL Françoise, AVOCAT, 4 BD DE L’EUROPE, Imm. AZUR,
91000 EVRY.
N° National : 09 3 638 315
Dépôt du : 20 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HDC DIFFUSION, SAS, 47 RUE DES CHANOIS, 77000 LIVRY SUR
SEINE, N° SIREN : 504 259 573.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAUVEL Françoise, AVOCAT, 4 BD DE L’EUROPE, Imm. AZUR,
91000 EVRY.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LES LETTRES ET LE TRIANGLE SONT
DE COULEUR PANTONE ARGENT 877
Produits ou services désignés : Carrelages métalliques ; Installations sanitaires – toilettes – lavabos – WC – urinoirs – baignoires –
cabines de douches – réservoirs de chasse d’eau ; Carrelages non
métalliques – béton – ciment – albâtre – granit – pierre – grès –
marbre – céramique – terre cuite – mosaïque – verre de construction argile ; Vente en gros, conditionnement et livraison de
produits (revêtements de sols, muraux, carrelages et sanitaires).
Classes de produits ou services : 6, 11, 19, 35, 39.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Carrelages métalliques ; Installations sanitaires – toilettes – lavabos – WC – urinoirs – baignoires –
cabines de douches – réservoirs de chasse d’eau ; Carrelages non
métalliques – béton – ciment – albâtre – granit – pierre – grès –
marbre – céramique – terre cuite – mosaïque – verre de construction argile ; Vente en gros, conditionnement et livraison de
produits (revêtements de sols, muraux, carrelages et sanitaires).
Classes de produits ou services : 6, 11, 19, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 345
Dépôt du : 20 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
opera vendome, sarl, 9 rue broca, 75005 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
opera vendome, 9 rue broca, 75005 PARIS.
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 638 384
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DIDIER FERLIN, 4 RUE DE COSTEBELLE, 07130 SAINT PERAY.
PATRICE PAROT, MOULIN LOISEL, 52200 LAWGRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIDIER FERLIN, 4 RUE DE COSTEBELLE, 07130 SAINT PERAY.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, colliers, bracelets, boucles
d’oreille, pierres précieuses et gemmes, bijouterie fantaisie ;
Classe N° 18 : Portefeuille, porte-monnaie, sac à main, en cuir ou
imitation cuir ;
Classe N° 25 : Vêtements, foulards, ceintures, sous-vêtements.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PAROJET se pronomce “ Paro –
Djette ”
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 347
Dépôt du : 20 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BRUNET-WYON, SARL, 30 Rue de la Croix de la Mission, 36340
CLUIS, N° SIREN : 449 263 292.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRUNET-WYON, 30 Rue de la Croix de la Mission, 36340 CLUIS.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 12, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; parasiticides ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non
travaillés ; fourrages ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; toilettage d’animaux.
Classes de produits ou services : 5, 31, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 387
Dépôt du : 20 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SAS VOLAILLES VINCENT, ZAC du Cormier, 72230 MULSANNE,
N° SIREN : 345 376 875.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe VINCENT, ZAC du Cormier, 72230 MULSANNE.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
73
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Création, développement, adaptation, traduction
par tous moyens d’un outil de gestion des performances de
l’entreprise (logiciel) permettant de visualiser et d’analyser la
mesure d’indicateurs de performances d’une entreprise, d’une
organisation ou d’un système ; de réagir à ces mesures afin de les
améliorer. Les informations sont importées selon une fréquence
paramétrable à partir d’interfaces avec les systèmes
opérationnels, les entrepôts de données ou via une saisie
manuelle.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 414
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Gibiers de chasse d’origine francaise preparé,
transformé, cuit ou cru.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Dépôt du : 1er AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FB LOISIRS, SARL, 18 AVENUE SCOTTE, 91700 SAINTE
GENEVIEVE DES BOIS, N° SIREN : 401 423 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FB LOISIRS, 18 SCOTT, 91700 SAINTE GENEVIEVE DES BOIS.
N° National : 09 3 638 407
Dépôt du : 20 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ANTIOP, SARL, 35 RUE DES CHANTIERS, 78000 VERSAILLES,
N° SIREN : 450 819 800.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANTIOP, 35 RUE DES CHANTIERS, 78000 VERSAILLES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de
placement ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; location de décors de spectacles ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 638 417
Dépôt du : 23 MARS 2009
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
à : I.N.P.I. NICE
SANDRINE MAISON, 62 RUE DU POUNTIS, 06510 CARROS
VILLAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANDRINE MAISON, 62 RUE DU POUNTIS, 06510 CARROS
VILLAGE.
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de
peinture. Travaux de rénovation de bâtiments.
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; Conseil en
décoration.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 418
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. NICE
MER ET NEIGE VOYAGES, SARL, 83 BLD CARNOT, 06400
CANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MER ET NEIGE VOYAGES, 83 BLD CARNOT, 06400 CANNES.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Accompagnement de personnes ou
d’équipes pour le développement de leur potentiel et de leur
savoir faire dans le cadre d’objectif professionnel et personnel à
savoir conseil en ressources humaines – conseils en
communications – conseil en orientation professionnelle.
Services d’informations commerciales, services de bureau de
placement, service de conseil en gestion du personnel, service
d’évaluation du personnel, services de publicité, service de
recrutement du personnel. ;
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Publication de livres,
magazines, bulletins et textes, organisation de séminaires et de
conférences. ; Conseil en orientation professionnelle.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 431
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement.
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. LILLE
PROJETCLUB, société anonyme, 4 BOULEVARD DE MONS, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ, N° SIREN : 405 005 778.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROJETCLUB, 4 BOULEVARD DE MONS, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Classe N° 16 : Articles de papeterie, papier, photographies,
supports pour photographies, photogravures, cartes-postales,
prospectus, publications, reproductions graphiques, albums,
albums photographiques, almanachs, autocollants (articles de
papeterie), blocs (papeterie), calendriers, carnets, cartes, carton,
cartonnages, catalogues, impressions, caractères d’imprimerie,
clichés d’imprimerie, produits de l’imprimerie, imprimés,
journaux, livres, manuels, marques pour livres, appareils pour le
collage des photographies.
Classes de produits ou services : 36, 38, 39.
Classe N° 39 : Stockage d’images photographiques en format
électronique (entreposage et gardiennage).
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Classe N° 40 : Services d’un laboratoire photographique ; tirage
photographique ; services de développement des pellicules
photographiques ;
agrandissement,
gravure,
impression,
retouche et impression sur papier photographique d’images
numériques transmises par des clients par le biais d’un réseau
informatique, traitement et reproduction photographiques ;
location
d’appareils
d’impression
et
de
traitement
photographiques ; services de conseil, information et assistance
concernant tous les services précités.
N° National : 09 3 638 421
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GHISLAIN DE GESTAS, 8 RUE JULES FERRY, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GHISLAIN DE GESTAS, 8 RUE JULES FERRY, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Classe N° 41 : Services de photothèques permettant à d’autres
d’accéder à des images photographiques, y compris l’accès par
voie électronique ; distribution (autre que le transport) d’images
photographiques, y compris par voie électronique ; services
d’information et de conseil concernant tous les services précités.
Classes de produits ou services : 16, 39, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, livres, magazines,
bulletins, manuels, papeterie. ;
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 638 433
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ONDRA LLP, City Tower, 40 Basinghall Street, LONDRES EC2V
5DE, Royaume Uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Gide Loyrette Nouel, 26, cours
Albert 1er, 75008 PARIS.
75
émissions télévisées ; télévision par câbles ; transmission par
satellite ; communication par terminaux d’ordinateurs ou entre
serveurs ; transmission de messages, de données, d’informations
et d’images à travers tout réseau de télécommunications, y
compris Internet. ;
Classe N° 41 : Divertissements ; divertissements télévisés et
multimédia ; montages de programmes radiophoniques et de
télévision ;
productions
et
projections
de
films
cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; productions de
films sur bandes vidéo ; éditions d’oeuvres audiovisuelles et
d’oeuvres
multimédia ;
location
d’appareils
de
films
cinématographiques, d’enregistrements phonographiques ou
vidéographiques, d’appareils audio, d’appareils de projections de
films cinématographiques et de décors de spectacles ; studios de
cinéma ; services d’enregistrement sur bandes vidéo, bandes
magnétiques ou supports numériques.
Classes de produits ou services : 25, 38, 41.
Classe N° 9 : Logiciels et programmes d’ordinateur, supports de
données, fichiers de données numériques téléchargeables,
publications électroniques, tous ces produits en rapport avec les
affaires financières, les estimations en affaires commerciales,
l’acquisition, la vente et la restructuration d’affaires, la direction
des affaires, les prévisions et recherches économiques.
Classe N° 35 : Estimations en affaires commerciales et recherches
pour affaires, investigations pour affaires, consultation
professionnelle d’affaires, services de conseils et de consultation
d’affaires en relation avec les fusions et les acquisitions, services
de conseils et de consultation d’affaires en relation avec les
restructurations d’affaires, aide à la direction d’entreprises,
prévisions économiques, recherche et étude de marché.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières ; services financiers, services
bancaires, services de placement de fonds, services de
financement, opérations de change, services de titrisation,
services de courtage en bourse, constitution et placement de
fonds, courtage d’actions et d’obligations, gestion de fonds,
gestion de prêts sur gages, gérance de fortune, services de
consultation, de conseil et d’information financiers en relation
avec les services précités.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 478
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
José AMAR, 82 rue Etienne Dolet, 94140 ALFORTVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
José AMAR, 82 Etienne Dolet, 94140 ALFORTVILLE.
Classe N° 41 : Activités de danses, danses folkloriques
israéliennes.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36.
Classes de produits ou services : 41.
Priorité : Royaume Uni, le 5 MARS 2009, sous le N° 2510447
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 446
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 480
Dépôt du : 23 MARS 2009
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE CBV PRODUCOES TELEVISIVAS, SOCIETE DE DROIT
PORTUGAIS, AMOREIRAS SQUARE, RUA JOSHUA BENOLIEL N
1 – 3 C, 1250 – 273 LISBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CHEYSSON MARCHADIER & AS, 28 BOULEVARD
HAUSSMANN, 75009 PARIS.
GROUPE SOLLY AZAR, SAS, 60 RUE CHAUSSEE D’ANTIN, 75009
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE SOLLY AZAR, 60 RUE CHAUSSEE D’ANTIN, 75009
PARIS.
Classe N° 36 : Assurances, courtage d’assurances, assurances
automobile ;
Classe N° 37 : Assistance en cas de panne ou d’accident des
véhicules (réparation).
Classes de produits ou services : 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements notamment t-shirt, sweet shirt, pull over,
blousons, chemises, maillots de bain, chaussures, casquettes,
vêtements en cuir ou en imitation cuir ;
Classe N° 38 : Services de communications ou de
vidéocommunications par tout réseau de télécommunications ;
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 638 482
N° National : 09 3 638 496
Dépôt du : 23 MARS 2009
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Vanda GARNIER, 31 Boussingault, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vanda GARNIER, 31 Boussingault, 75013 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Bordeaux Vins Sélection, SARL, 42 rue René Antoune, ZAC
Mermoz, 33320 EYSINES, N° SIREN : 420 621 872.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERIC AGOSTINI, Avocat à la Cour, 64, rue Frantz Despagnet, 33000
BORDEAUX.
Description de la marque : La marque BVS (prononcer bé-vé-esse)
est le sigle de Bordeaux Vins Sélection
Classe N° 33 : Vins ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location de films cinématographiques ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion d’une affaire commerciale vouée
au négoce de vins et spiritueux ; vente en gros ou au détail de vins
et spiritueux ; relations publiques ; organisation de dégustations à
buts commerciaux ou de publicités. ;
Classe N° 43 : Services de bar.
Classes de produits ou services : 33, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 580
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 638 492
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Guillaume PIERRE, Agissant pour le compte de la société AVEL
HEOL en cours de formation, 0 La ville es Denis, 22130 CORSEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume PIERRE, 0 La ville es Denis, 22130 CORSEUL.
GERCO, SARL, 8 RUE DU COMMERCE, 67202 WOLFISHEIM,
N° SIREN : 508 039 492.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERCO, 8 RUE DU COMMERCE, 67202 WOLFISHEIM.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; caractères d’imprimerie ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Description de la marque : AVEL HEOL, vent & soleil en breton.
AVEL (vent) HEOL (soleil)
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; batteries électriques ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; appareils pour
le diagnostic non à usage médical ; panneaux solaires thermiques
et photovoltaiques, systemes eoliens pour l’équipement de
l’habitat, des sites autonomes et isolés, caméras et appareils
photographiques pour l’outdoor, les sports natures. Matériels
d’orientation du type GPS, altimètres, appareils de mesures
météo, stations météo et anémomètres ; Panneaux solaires
mobiles & autonomes, appareils pour l’outdoor utilisant l’énergie
solaire ou éolienne, appareils utilisant l’énergie du soleil ou du
vent pour les activités terrestres & maritimes.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
lampes de poche ; appareils d’éclairage pour véhicules ; appareils
et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de
sport.
77
N° National : 09 3 638 675
Dépôt du : 23 MARS 2009
Classes de produits ou services : 9, 11, 18, 25.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 671
Ligue d’Escrime de l’Académie de Paris (LEAP), Association loi
1901,
4
Rue
du
général
Humbert,
75014
PARIS,
N° SIREN : 320 102 197.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEAP, 4 Rue du général Humbert, 75014 PARIS.
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
POLYMONDE, SARL, Rue Ferdinand Dubreuil, BP 515, 03108
MONTLUÇON CEDEX, N° SIREN : 448 885 871.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POLYMONDE, SARL, LECOCQ JEAN-CHRISTOPHE, Rue
FERDINAND DUBREUIL, BP 515, 03108 MONTLUÇON CEDEX.
Classe N° 8 : Outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage.
Classe N° 11 : Appareil de production d’eau.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 17 : Tuyaux flexibles non métalliques.
Description de la marque : Ligue d’Escrime de l’Académie de Paris
Classes de produits ou services : 8, 11, 17.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Classes de produits ou services : 41.
N° National : 09 3 638 672
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 678
Dépôt du : 23 MARS 2009
JACQUES HALLIOUA, 1 RUE PERGOLESE, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACQUES HALLIOUA, 1 RUE PERGOLESE, 75116 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUELLE LES MENAGES PREVOYANTS, REGIE PAR LE CODE
DE LA MUTUALITE, 11 RUE ALBERT SARRAUT, 78000
VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUTUELLE LES MENAGES PREVOYANTS, 11 RUE ALBERT
SARRAUT, 78000 VERSAILLES.
Classe N° 8 : Couteaux, fourchettes, cuillères et petie cuillères. ;
Classe N° 11 : Appareils de cuisson, pour la cuisine, marmites,
sauteuses, poêles, casseroles, faitouts, sautoirs, friteuses,
crepieres, grill viande, couscoussiers. Appareils ou marmite de
cuisson sous pression avec couvercle et bon ou poignée de type
ressort. ;
Classe N° 21 : Service de table en porcelaine, verre, faïence, terre
cuite, grès.
Classes de produits ou services : 8, 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Marque déposée en couleurs.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Assurances.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classes de produits ou services : 33, 41.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 686
Dépôt du : 24 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MAYDAY-FORMATION, SARL, 7 rue des chenes, 60560 ORRY LA
VILLE, N° SIREN : 488 649 872.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAYDAY-FORMATION, 7 rue des chenes, 60560 ORRY LA VILLE.
Classe N° 41 : Formation en matière de : Prevention. Securite.
Conseil. Diagnostics. Accompagnement. Supports. Incendie. SST.
Gestes et postures. Masques auto sauveteurs. Protection
respiratoire
isolante.
Sensibilisation
aux
atmospheres.
Explosives. Sensibilisation aux risques des espaces confines.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 690
Dépôt du : 24 MARS 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA GIRONDE, E.P.A., 17 COURS
XAVIER
ARNOZAN,
33082
BORDEAUX
CEDEX,
N° SIREN : 183 300 052.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE D’AGRICULTURE DE LA GIRONDE, 17 COURS XAVIER
ARNOZAN, 33082 BORDEAUX CEDEX.
N° National : 09 3 638 698
Dépôt du : 24 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Eric MAILLARD, Agissant pour le compte de la société C.CHO en
cours de formation, 6 RUE DE LA CABANE DES PERES, 17340
CHATELAILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric MAILLARD, 6 RUE DE LA CABANE DES PERES, 17340
CHATELAILLON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 702
Dépôt du : 24 MARS 2009
à : I.N.P.I. LILLE
Syndicat CASOPI, 41 rue de Paris, 59370 MONS EN BAROEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-François SEGARD, AVOCAT, 3 rue du Palais de Justice,
59000 LILLE.
Classe N° 16 : Papier, carton produits de l’imprimerie à savoir
livres, brochures, guides, revues périodiques, journaux.
Enseignes en papier ou en carton, affiches, images, papeterie.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès, salons et foires agricoles. Organisation de concours
(éducation ou divertissement).
Classe N° 35 : Services de publicité, de distribution de prospectus,
d’échantillons.
Aide
aux
entreprises
industrielles
ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gérance
administrative de lieux d’exposition.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, communications
radiophoniques et téléphoniques, services de transmission de
messages électroniques par réseaux nationaux et internationaux,
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transmission d’informations contenues dans des banques de
données télématiques.
N° National : 09 3 638 715
Classe N° 41 : Education et formation en matière d’optique.
Services d’éducation, formation, éditions de livres, de revues, de
journaux, de brochures, prêts de livres, édition et publication de
textes, d’illustrations, de périodiques, de magazines, de
publication en rapport avec l’optique et sous toutes ses formes
telles que numérique, électronique, visuelle ou sonore.
Divertissements. Production de films. Services de loisirs, services
de photographie. Organisation de concours (éducation et
divertissement) organisation et conduite de colloques, de
congrès, de conférences, de séminaires. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Dépôt du : 24 MARS 2009
Classe N° 45 : Services rendus par les représentants des opticiens
indépendants, tant à titre individuel que collectif, en rapport avec
les aspects théoriques ou pratiques relatifs à l’exploitation d’un
magasin d’optique, à savoir : défense des intérêts économiques et
professionnels de la profession d’opticien. Services juridiques tels
que consultation en matière de droit social, consultation juridique
pour les questions de concurrence et de commerce, consultation
juridique en matière publicitaire, consultation juridique en droit
de la propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 703
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LOUTFI MPI, SARL, 4 RUE JUSTIN MONTOLIVO, B4 LE LYAUTEY,
06000 NICE, N° SIREN : 508 624 277.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOUTFI MPI, 4 RUE JUSTIN MONTOLIVO, B4 LE LYAUTEY, 06000
NICE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
79
à : I.N.P.I. PARIS
GAUTHIER CATHERINE – MARIE – MICHELLE, 73, Bd BERTHIER,
75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAUTHIER CATHERINE, 73, Bd Berthier, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autre qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques
cinématographiques, optique de pesage de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement, appareils et instruments pour la conduite la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage et la
commande
du
courant
électrique,
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques accoustiques ou optiques, disquettes souples,
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs – logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) peripheriques d’ordinateurs ; batteries
électriques, détecteurs, fils electriques relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée,
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu, dispositifs de protection personnelle contre les accidents,
lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le
diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou a
microprocesseur, bâche de sauvetage.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie articles pour reliures ;
photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ;
pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés papier, carton,
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres,
journaux ; prospectus brochures calendriers ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés, tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins, instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier, papier hygienique, sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou matière plastique
pour l’emballage.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles, ballons, de jeu – jeux de cartes
ou de tables. Patins à glace ou à roulettes, trotinettes planche à
voile ou pour le surf, raquettes, raquettes à neige, skis ;
rembourages de protection (parties d’habillement de sport).
Décorations pour arbre de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage).
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles – informations en matière de
divertissement ou d’éducation – services de loisirs – publications
de livres – prêt de livres – production de films sur bandes vidéos,
location
de
films
cinématographiques
–
location
d’enregistrements sonores location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision – location de décors de spectacles
– montage de bandes vidéo – services de photographie –
organisation de concours (éducation ou divertissement) –
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès –
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs –
réservation de places de spectacles – services de jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique – services de jeux d’argent
– publication électronique de livres et de périodiques en ligne –
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 638 716
Dépôt du : 24 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GAUTHIER CATHERINE – MARIE – MICHELLE, 73, Bd BERTHIER,
75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAUTHIER CATHERINE, 73, Bd Berthier, 75017 PARIS.
BOPI 09/43 - VOL. II
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 639 636
Classe N° 28 : Jeux – jouets – balles, ballons, de jeu – jeux de
cartes ou de tables – patins à glace ou à roulettes, trottinettes,
planche à voile ou pour le surf raquettes, raquettes à neige, skis ;
rembourages de protection (parties d’habillement de sport) ;
décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage).
Dépôt du : 26 MARS 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Classes de produits ou services : 28.
Ced’Aix 13, S.A.R.L, 26, Rue des Cordeliers, 13100 AIX-ENPROVENCE, N° SIREN : 510 427 388.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nathalie MICHEL, Ced’Aix 13, 26, Rue des Cordeliers, 13100 AIX
EN PROVENCE.
N° National : 09 3 639 265
Dépôt du : 25 MARS 2009
à : I.N.P.I. LYON
FROMENT, Société à Responsabilité Limitée, Z.I. Mi Plaine, 4, rue
Louis Lachenal, 69740 GENAS, N° SIREN : 956 511 208.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Classe N° 9 : Harnais de sécurité (autres que pour sièges de
véhicules ou équipement de sport), ceintures et sangles de
sécurité pour la protection contre les chutes.
Classe N° 12 : Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules
terrestres ou aériens.
Classe N° 18 : Ceintures, sangles de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 12, 18.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 639 586
Dépôt du : 25 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
VITAL, SARL de droit tunisien, 13 Rue Gandhi, 1001 TUNIS,
Tunisie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROMAN Iannis, 35 Rue Paradis, BP 2224, 13207 MARSEILLE
CEDEX 01.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
aquariums d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; set de table en tissu.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
N° National : 09 3 640 274
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux
de cartes ou de tables.
Dépôt du : 30 MARS 2009
Classes de produits ou services : 16, 18, 21, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
81
à : I.N.P.I. PARIS
TV PRESSE PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée, 69/71
Boulevard
Gallieni,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
N° SIREN : 479 049 918.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
N° National : 09 3 640 251
Dépôt du : 30 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Universal International Music B.V., Société de droit Néerlandais,
Gerrit van der Veenlaan 4, 3743 DN BAARN, PAYS-BAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Supports de sons et/ou d’images enregistrés et non
enregistrés (à l’exception de films non exposés) ; enregistrements
musicaux sonores et vidéo ; supports d’enregistrement
magnétiques ; logiciels, notamment pour télécharger de la
musique, du son, des images et du texte par des réseaux
d’ordinateur ou de télécommunications. Musique, sonneries,
fichiers MP3 et vidéos téléchargeables.
Classe N° 35 : Exploitation (commercialisation) de contenu sur
supports et/ou fichiers numériques ou par l’intermédiaire de
réseaux de transport de données avec ou sans fil, notamment et
sans que cette liste soit limitative, par serveur vocal, par le WAP
(Wireless Application Protocol), l’UMTS (Universal Mobile
Telecommunication System), le MMS (Multimedia Messaging
Service) ou le réseau Internet.
Classe N° 38 : Télécommunication ; fourniture d’accès à des
réseaux informatiques globaux et locaux, notamment à des sites
Web MP3, à des moteurs de recherche, à des forums et des platesformes de communication similaires dans des réseaux de
données ; transmission de nouvelles, d’informations, de sons,
d’images, de sonneries, de musique, de signaux, de données et de
messages personnels ou non. Services de téléphonie mobile,
notamment services de transferts d’appels, de renvois d’appels,
d’annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; services de
fournitures d’accès à des réseaux téléphoniques. Diffusion en
streaming de contenus audio et vidéo par des réseaux
informatiques globaux. Exploitation (transmission) de contenu
sur supports et/ou fichiers numériques ou par l’intermédiaire de
réseaux de transport de données avec ou sans fil, notamment et
sans que cette liste soit limitative, par serveur vocal, par le WAP
(Wireless Application Protocol), l’UMTS (Universal Mobile
Telecommunication System), le MMS (Multimedia Messaging
Service) ou le réseau Internet.
Classe N° 41 : Education et enseignement ; divertissement, y
compris production de films et production de films sur bandes
vidéo, ces films étant également destinés à être diffusés sur les
réseaux de données, d’informations et de communication ;
organisation et conduite d’événements musicaux et de
divertissements ; publication et édition de produits de
l’imprimerie, y compris publications électroniques. Production
musicale et production d’enregistrements sonores. Services de
fan club (divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographique station
météo, baromètres, thermomètre, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; matériel pour conduites
d’électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles,
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques,
disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes
vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques,
télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision,
antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information,
ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, logiciels, disquettes
souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries
d’allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans,
machines à dicter, calculatrice, flashs, jeux vidéo conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jumelles
(optiques), lunettes (optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes,
cartes magnétiques ; boussoles ; aimants décoratifs (magnets).
Classe N° 16 : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ; produits de l’imprimerie, articles
pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d’emballages
en matières plastiques ; caractères d’imprimerie ; fournitures
scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides
correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à
effacer, enveloppes, classeurs, agendas scolaires, cahier de
textes, chemise à rabats, albums, livres, livres illustrés,
almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches,
cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs,
machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; décalcomanies,
papiers d’emballage, enseignes en papier ou en carton.
Classe N° 35 : Service de publicité et informations d’affaires ;
gestion des affaires commerciales ; mise à jour de documentation
publicitaire ; services d’aide et de conseil pour l’organisation et la
direction des affaires ; consultations en affaires ; services
d’affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), notamment pour la vente
par correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services
rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l’exploitation ou la
direction des affaires ; services de conseils et d’informations
commerciales ; promotion commerciale pour des tiers sous
toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes
d’utilisateurs privilégiés ; services d’animation commerciale, de
promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous
supports, notamment pour la vente par correspondance à
distance, transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en
forme, de compilation, services de saisie, de compilation de
données, et plus généralement d’enregistrement, de
transcription, de transmission et de systématisation de
communications écrites et d’enregistrements sonores et/ou
visuels ; services d’abonnement pour des tiers à des produits de
l’imprimerie et à tous supports d’informations, de textes, de sons
et/ou d’images, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques
compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ;
reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire
et de présentation commerciale. Gestion de fichiers
informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales
concernant des services télématiques ; organisation d’expositions
à buts commerciaux et de publicité. Gérance administrative de
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
lieux d’exposition. Regroupement pour le compte de tiers (à
l’exception du transport) de produits et services (à savoir :
appareils pour l’enregistrement, la transmission appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
compacts, vidéo disques, programmes de télévision sous forme
de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels, jeux
électroniques et automatiques utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un écran d’ordinateur, ordinateurs,
jeux sur disques optiques numériques, jeux sur disques compact ;
papier, manuels, produits de l’imprimerie, matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; services de
télécommunications ; services de messagerie sécurisée, services
de
communications
radiophoniques,
téléphoniques,
télégraphiques, services de transmissions de données, diffusion
de programmes de télévision, services de location d’appareils et
d’instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique,
à
savoir :
téléphone,
appareils
de
télécommunications, télécopieurs, appareils pour la transmission
de messages, modems, services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement, organisation de concours en
matière d’éducation et de divertissement, services de production
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et télévisés.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; transmission
d’informations par réseaux de télécommunication d’entreprises
multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services
d’agences de presse et d’informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques
d’ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique. Services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par
satellite, diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non) à usage interactif ou non, émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non,
communication par terminaux d’ordinateurs : tous ces services
sont en relation avec les inventions. Services de télex,
transmission d’informations par télescripteur ; services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; services de communication
(transmission) par réseaux informatiques en général. Services de
location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils
de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la
transmission des messages, modems. Location de temps d’accès
à un centre serveur de bases de données.
Classe N° 41 : Edition et publication de textes (autres que textes
publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous
toutes les formes (autres qu’à buts publicitaires) y compris
publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels,
jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur
support magnétique, montage de programmes radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non,
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement, de jeux (divertissements), production de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non,
production de films et de spectacles : tous ces services étant en
relation avec les inventions ; services d’enseignement et de
formation, d’éducation et de divertissement ; services de
doublages ; services de bruitage ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; organisation de
spectacles ; production artistique à savoir : services de location de
films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques à
BOPI 09/43 - VOL. II
savoir : services d’animations ludiques (divertissements).
Montage de bande vidéo, reportages photographiques ; rédaction
de scénarios.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 640 290
Dépôt du : 30 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
IGLO Nederland B.V., société régie par les lois néerlandaises,
Langesteijn 102, 3342 LG HENDRIK IDO AMBACHT, PAYS-BAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes en conserve, surgelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; plats préparés surgelés ; repas
cuisinés principalement à base de poisson ; surgelés à base
principalement de poisson ; repas réfrigérés à base de poisson ;
repas cuisinés principalement à base de poisson ; gâteaux au
poisson ; gâteaux au poisson surgelés ; filets de poissons ; filets
de poisson surgelés ; bâtonnets de poisson ; bâtonnets de
poisson surgelés ; produits à base de poisson ; produits à base de
poisson frais ; produits surgelés à base de poisson ; produits à
base de poisson en conserve ; poisson avec des frites ; poisson
cuit surgelé ; poisson surgelé ; plats préparés surgelés
principalement
à
base
de
poisson ;
plats
préparés
(principalement) à base de poisson ; poisson transformé ;
scampis ; scampis surgelés ; steaks de poisson ; steaks de poisson
surgelés ; crevettes décortiquées ; poulet ; morceaux de poulet ;
produits à base de poulet ; poulet cuit ; poulet surgelé ; poulet
congelé ; poulet déshydraté ; poulet frit ; poulet frit surgelé ; plats
préparés (principalement) à base de poulet ; morceaux de poulet
utilisés comme garniture de sandwiches ; beignets de poulet ;
plats préparés surgelés principalement à base de poulet ; poulet à
la Kiev ; poulet à la Kiev surgelé ; petits-pois ; pois cassés ; pois ;
pois en conserve ; pois transformés ; pois surgelés ; fèves de soja ;
fèves de soja en conserve ; fèves de soja surgelées ; plats
préparés surgelés principalement à base de légumes ; plats
préparés surgelés principalement à base de légumes ; légumes
surgelés ; légumes surgelés emballés en portions individuelles ;
maïs doux (cuit) ; maïs doux (en conserve) ; maïs doux (surgelé) ;
hamburgers (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) surgelés ;
hamburgers (sandwiches) à la viande ; hamburgers (sandwiches)
à la viande surgelés ; produits à base de viande sous la forme de
hamburgers (sandwiches) ; hamburgers (sandwiches) à base de
légumes ; hamburgers (sandwiches) de légumes surgelés ; steaks
de viande ; steaks de viande surgelés ; plats cuisinés
essentiellement ou entièrement à base de poisson ; plats préparés
(cuits) surgelés entièrement ou principalement à base de
poisson ; plats cuisinés essentiellement ou entièrement à base de
poisson ; plats préparés (cuits) entièrement ou principalement à
base de gibier ; plats préparés (cuits) surgelés entièrement ou
principalement à base de gibier ; plats préparés (cuits)
entièrement ou principalement à base de viande ; plats préparés
(cuits) surgelés entièrement ou principalement à base de viande ;
plats préparés (cuits) entièrement ou essentiellement à base de
volaille ; plats préparés (cuits) surgelés entièrement ou
principalement à base de volaille ; plats préparés (cuits)
entièrement ou principalement à base de légumes ; plats préparés
(cuits) surgelés entièrement ou principalement à base de
légumes ; en-cas à base de pommes de terre sous forme de
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
83
morceaux frits ; en-cas surgelés à base de pommes de terre sous
forme de morceaux frits ; en-cas à base de pommes de terre sous
forme de morceaux pouvant être frits ; hachis Parmentier ; hachis
Parmentier surgelé.
Classe N° 25 : Sous-vêtements.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sauces pour
poissons surgelés ; sauces pour poulet ; pâte surgelée farcie de
viande et de légumes ; pâte surgelée farcie de légumes ; riz
préparé surgelé accompagné d’assaisonnements et de légumes ;
petits pains pour hamburgers (sandwiches) ; tourtes contenant du
poisson ; tourtes surgelées contenant du poisson ; tourtes
contenant du gibier ; tourtes surgelées contenant du gibier ;
tourtes contenant de la viande ; tourtes surgelées contenant de la
viande ; tourtes contenant de la volaille ; tourtes surgelées
contenant de la volaille ; tourtes contenant des légumes ; tourtes
surgelées contenant des légumes ; gaufres ; gaufres surgelées ;
pâtes alimentaires (congelées) ; plats préparés (cuits) entièrement
ou principalement à base de pâtes ; plats préparés (cuits) surgelés
entièrement ou principalement à base de pâtes.
Classe N° 43 : Services de restauration
hébergement temporaire ; services de traiteur.
(alimentation) ;
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 641 280
Dépôt du : 2 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
INGO KUMBRINK, Friegstraße 5, 44229 DORTMUND, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 640 324
Classe N° 5 : Bande adhésive élastique perméable à l’air pour la
médecine ; matériaux de pansement et matériaux de pansement
adhésifs ; compresses, rubans adhésifs et bandes adhésives pour
utilisations médicales ; sparadrap, bandages pour pour
pansements.
Dépôt du : 30 MARS 2009
Classe N° 10 : Bandages pour utilisations médicales.
à : I.N.P.I. PARIS
DISTRIPLIS, SAS, 33 rue Brizeux, 22000 SAINT BRIEUC,
N° SIREN : 484 947 353.
Classe N° 16 : Matériaux d’enseignement sous forme de produits
imprimés, en particulier livres, brochures, magazines, journaux.
Classe N° 39 : Livraison de colis. Conditionnement de produits.
Distribution (livraison) de produits. Dépôt marchandises.
Entreposage.
Location
entrepôts.
Affrètement.
Service
d’expédition. Courtage de frêt. Courtage de transport. Information
en entreposage. Location de conteneurs d’entreposage.
Distribution du courrier. Distribution de journaux. Livraison de
marchandises PC. Entreposage de documents électroniques.
Classe N° 35 : Commerce (vente) en gros, en détail notamment par
Internet et par correspondance portant sur des rubans adhésifs
élastiques et bandages élastiques à application thérapeutique,
ainsi que sur des produits pharmaceutiques, vétérinaires et
médicaux, ainsi que sur des préparations pour l’hygiène, des
pansements, des matériels de pansements ; commerce (vente) en
gros, en détail notamment par Internet et par correspondance
portant sur des préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux, dentifrices, sur des produits
pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la
médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour
bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants,
produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides,
herbicides sur des appareils et instruments chirurgicaux,
médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents
artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture, sur du
papier, carton et produits en ces matières, produits de
l’imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles), matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils), matières plastiques
pour l’emballage (sacs, sachets, films et feuilles), caractères
d’imprimerie, clichés ; édition de textes publicitaires.
Classes de produits ou services : 9, 35, 39.
Classes de produits ou services : 5, 10, 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DISTRIPLIS, 33 rue Brizeux, 22000 SAINT BRIEUC.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques ;
Classe N° 35 : Administration commerciale de licences de produits
et de services de tiers. Location de machines de bureau. Diffusion
de matériel publicitaire. Aide à la direction d’entreprises indust.
ou commerciales. – gestion de fichiers informatiques. Recueil de
données dans un fichier central. Location de distributeurs
automatiques. Traitement administratif de commandes d’achats.
Diffusion (distribution) d’échantillons. Service de sous-traitance
(assistance commerciale).
N° National : 09 3 640 963
Dépôt du : 1er AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BELARBI Lucie, 18 rue de la tour des dames, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BELARBI Lucie, 18 rue de la tour des dames, 75009 PARIS.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 641 489
Dépôt du : 3 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L’ORNE,
ASSOCIATION LOI 1901, 86 RUE ST BLAISE, 61002 ALENCON,
N° SIREN : 312 939 861.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STEPHANIE AGOSTINI, CADRAN SOLAIRE, 38 RUE DES BLANCS
MANTEAUX, 75004 PARIS.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 36 : Assurances ; assurances-accident ; assurancedécès ; service d’épargne retraite et d’épargne salariale ;
consultation en matière d’assurances ; information en matière
d’assurances ; caisse de prévoyance ; services de prévoyance
relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; épargne ; services de
financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ;
garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; assurance
maladie ; services de consultation et information dans le cadre de
contrats d’assurances. Affaires financières ; affaires monétaires ;
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
d’immeuble ; affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et
de lettres de crédit ; services d’assistance financière ; service
d’information, de consultation et de conseils dans le cadre
d’opérations de crédit ; estimations fiscales, expertises fiscales,
avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de
paiement, remboursement, avance ou prise en charge de frais
médicaux, funéraires, d’hospitalisation, d’hébergement, de
transport, de secours en cas d’accident et de maladie.
Classe N° 37 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir : services
d’aide pour tous travaux domestiques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 641 925
Dépôt du : 3 AVRIL 2009
Classe N° 39 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir : courses,
accompagnement pour les courses, services d’aide aux courses à
savoir escorte par une personne de compagnie lors de réalisation
d’achats. Services d’accompagnement aux examens médicaux ou
paramédicaux à savoir escorte par une personne de compagnie
lors d’examens médicaux ou paramédicaux.
Classe N° 41 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir : services
d’aide à destination des enfants et des jeunes à savoir, soutien
scolaire.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) et
d’hébergement temporaire ; cantines ; crèches d’enfants ;
réservation d’hôtels et de pensions ; location de salle de réunion ;
maison de retraite pour personnes âgées ; maisons de vacances ;
services de traiteurs.
Classe N° 44 : Services médicaux, services vétérinaires, soins
d’hygiène et de beauté pour humains et animaux ; services
d’horticulture ; assistance médicale ; maison de convalescence et
de repos ; service de garde-malades ; hospices ; maisons
médicalisées ; services hospitaliers, assistance médicale ;
sanatoriums ; jardinage. Assistance aux personnes handicapées
ou aux autres personnes qui ont besoin d’une aide personnelle à
leur domicile, à savoir jardinage et soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou animaux.
Classe N° 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) à savoir agence de surveillance nocturne et
surveillance des alarmes anti-intrusion. Services aux personnes à
leur domicile à savoir, tâches familiales ou entretien du cadre de
vie, jardinage. Services de garde d’enfants à domicile. Pompes
funèbres.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 641 926
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 3 AVRIL 2009
MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de
France et des cadres et salariés de l’industrie et du commerce,
société d’assurance mutuelle à cotisations variables, Entreprise
régie par le code des assurances, dont le siège social est situé 2 et
4 rue de Pied de Fond, 79037 NIORT cedex 9,
N° SIREN : 781 452 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MACIF, Monsieur Roger ISELI, Directeur Général, 2 et 4 rue Pied
de Fond, 79037 NIORT CEDEX 9.
à : I.N.P.I. PARIS
MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de
France et des cadres et salariés de l’industrie et du commerce,
société d’assurance mutuelle à cotisations variables, Entreprise
régie par le code des assurances, dont le siège social est situé 2 et
4 rue de Pied de Fond, 79037 NIORT cedex 9,
N° SIREN : 781 452 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MACIF, Monsieur Roger ISELI, Directeur Général, 2 et 4 rue Pied
de Fond, 79037 NIORT CEDEX 9.
Classe N° 35 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services
d’aide pour les formalités administratives.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
85
Classe N° 35 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir services
d’aide pour les formalités administratives.
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; assurances-accident ; assurancedécès ; service d’épargne retraite et d’épargne salariale ;
consultation en matière d’assurances ; information en matière
d’assurances ; caisse de prévoyance ; services de prévoyance
relatifs à la santé ; constitution de capitaux ; épargne ; services de
financement ; constitution de fonds ; parrainage financier ;
garantie (cautions) ; garantie complémentaire santé ; assurance
maladie ; services de consultation et information dans le cadre de
contrats d’assurances. Affaires financières ; affaires monétaires ;
affaires
immobilières ;
expertise
immobilière ;
gérance
d’immeuble ; affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et
de lettres de crédit ; services d’assistance financière ; service
d’information, de consultation et de conseils dans le cadre
d’opérations de crédit ; estimations fiscales, expertises fiscales,
avance de fonds en cas de perte ou de vol de moyens de
paiement, remboursement, avance ou prise en charge de frais
médicaux, funéraires, d’hospitalisation, d’hébergement, de
transport, de secours en cas d’accident et de maladie.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 642 012
Dépôt du : 3 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir : services
d’aide pour tous travaux domestiques.
Classe N° 39 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir : courses,
accompagnement pour les courses, services d’aide aux courses à
savoir escorte par une personne de compagnie lors de réalisation
d’achats. Services d’accompagnement aux examens médicaux ou
paramédicaux à savoir escorte par une personne de compagnie
lors d’examens médicaux ou paramédicaux.
Classe N° 41 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir : services
d’aide à destination des enfants et des jeunes à savoir, soutien
scolaire.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) et
d’hébergement temporaire ; cantines ; crèches d’enfants ;
réservation d’hôtels et de pensions ; location de salle de réunion ;
maison de retraite pour personnes âgées ; maisons de vacances ;
services de traiteurs.
Classe N° 44 : Services médicaux, services vétérinaires, soins
d’hygiène et de beauté pour humains et animaux ; services
d’horticulture ; assistance médicale ; maison de convalescence et
de repos ; service de garde-malades ; hospices ; maisons
médicalisées ; services hospitaliers, assistance médicale ;
sanatoriums ; jardinage. Assistance aux personnes handicapées
ou aux autres personnes qui ont besoin d’une aide personnelle à
leur domicile, à savoir jardinage et soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou animaux.
Classe N° 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) à savoir agence de surveillance nocturne et
surveillance des alarmes anti-intrusion. Services aux personnes à
leur domicile à savoir, tâches familiales ou entretien du cadre de
vie, jardinage. Services de garde d’enfants à domicile. Pompes
funèbres.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 641 964
Dépôt du : 6 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
pierre-jean cubillé, Agissant pour le compte de la société
coiffalliance en cours de formation, 1 Impasse des caroubiers,
83230 BORMES LES MIMOSAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pierre-jean cubillé, 1 Impasse des caroubiers, 83230 BORMES LES
MIMOSAS.
POUANT Cyril, 3 ruelle Grosille, 60128 PLAILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POUANT Cyril, 3 ruelle Grosille, 60128 PLAILLY.
Classe N° 9 : Appareils et instruments électroniques de
communication et de télécommunication ; appareils pour le
traitement, l’enregistrement, le stockage, la transmission, la
restitution ou la réception de données ; appareils et instruments
de télévision et de radio ; émetteurs et récepteurs de
télécommunications, de radiodiffusion et de télédiffusion ;
appareil d’accès à des programmes diffusés ou transmis ;
ordinateurs ; équipement périphérique pour ordinateurs ;
supports d’enregistrement magnétiques, numériques et
optiques ; logiciels fournis à partir d’Internet ; publications
électroniques (téléchargeables) fournies en ligne à partir de bases
de données ou d’Internet ; logiciels et appareils de
télécommunications permettant de se connecter à des bases de
données, à des réseaux locaux et à l’Internet ; musique numérique
(téléchargeable) fournie en ligne à partir d’une base de données
informatique ou d’Internet ; musique numérique (téléchargeable)
fournie à partir de sites Web MP3 sur Internet ; dispositifs
permettant d’écouter de la musique provenant de l’Internet ;
lecteurs MP3 ; fichiers numériques et programmes audiovisuels
(téléchargeables) fournis en ligne ou à partir de bases de données
informatiques ; terminaux multimédia.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; transmission de
messages, radiomessagerie, transmission, de sons, données,
images, musique et informations ; information en ligne en
matière de télécommunications ; transfert de données par voie de
télécommunications ; diffusion ou transmission de programmes
radiophoniques ou télévisés et de films, diffusion et fourniture de
contenus multimédias sur des réseaux électroniques de
communications ; fourniture de groupes et de forums de
discussion sur Internet ; service Web de diffusion de musique
numérique via Internet ; service Internet de diffusion de fichiers
MP3 ; offre de diffusion et de commercialisation de musique
numérique par télécommunications, à savoir offre de
téléchargement d’un titre (via un abonnement ou un paiement à
l’acte) téléchargeable ; diffusion de journaux d’actualité par
radiodifusion et télédiffusion ; émissions radiophoniques ou
télévisées, diffusion (transmission) de programmes télévisés,
radiophoniques, radiodiffusion, émissions radiophoniques et
télévisées (production, enregistrement montage d’–).
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation, services de loisir ; services de compositions
musicales, divertissements télévisés et/ou radiophoniques ;
services de studios d’enregistrement ; services de jeux proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique), service de jeux
d’argent, micro-édition ; production de films sur bandes vidéo,
production de films de téléfilms de programmes télévisés de
documentaires
et
de
fictions,
production
de
films
cinématographiques, production de spectacles, enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo, montage
de programmes radiophoniques et de télévision, publication de
livres, publication électronique de livres et de périodiques en
ligne, exploitation de publications électroniques en ligne,
publication de textes [autres que textes publicitaires] ;
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 42 : Services informatiques en ligne ; création,
exploitation et entretien de bases de données, d’Intranets et de
sites Web.
négatif, d’appareils de cuisson, de ventilation, de distribution
d’eau (fontaines) et d’appareils et d’installations de purification et
de désinfection de l’eau, de climatisation et de pompe à chaleur.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
Classe N° 37 : – service d’installation, maintenance, réparation
d’appareils
et
d’installation
de
réfrigération
et
de
conditionnement en positif et négatif, d’appareils de cuisson, de
ventilation, de distribution d’eau (fontaines) et d’appareils et
d’installations de purification et de désinfection de l’eau, de
climatisation et de pompe à chaleur.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 642 601
Classe N° 42 : – service de conception d’appareils et d’installation
de réfrigération et de conditionnement en positif et négatif,
d’appareils de cuisson, de ventilation, de distribution d’eau
(fontaines) et d’appareils et d’installations de purification et de
désinfection de l’eau, de climatisation et de pompe à chaleur.
Dépôt du : 7 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 11, 35, 37, 42.
Patrice BONNEFOY, 202 ALLEE DU CARIGNAN, 84270 VEDENE,
N° SIREN : 511 295 792.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
O-Secours, 202 ALLEE DU CARIGNAN, 84270 VEDENE.
N° National : 09 3 642 691
Dépôt du : 8 AVRIL 2009
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Lydie Alamazani, 41 bis rue de chaillot, 75116 PARIS.
Olivier BERLINGUÉ, 12 RUE MARCEL PAGNOL, 78530 BUC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lydie Alamazani, 41 bis rue de chaillot, 75116 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 642 680
Dépôt du : 7 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BANQUIZ, SARL, 30 rue des calquières, 34800 CLERMONT
L’HERAULT, N° SIREN : 513 326 488.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOPEZ laurent, 30 rue des calquières, 34800 CLERMONT
L’HERAULT.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : – appareils et installations de réfrigération et
conditionnement en positif et négatif, appareils de cuisson,
ventilation, de distribution d’eau (fontaines) et appareils
installations de purification et de désinfection de l’eau,
climatisation et de pompe à chaleur.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
de
de
et
de
Classe N° 35 : – service de vente au détail d’appareils et
d’installation de réfrigération et de conditionnement en positif et
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 642 739
87
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), cafésrestaurants, cafétérias, cantines, restaurants à service rapide et
permanent (snack-bars), restaurants libre-service, restaurants,
contrôle de qualité ; transfert (mise à disposition) de savoir-faire
dans le domaine de la restauration.
Dépôt du : 7 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ESCLAPEZ DIVING, SARL, ZA Courtaboeuf 2, Parc Hightech 6, 9
avenue
du
Canada,
91966
LES
ULIS
CEDEX,
N° SIREN : 503 912 461.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESCLAPEZ DIVING, ZA Courtaboeuf 2, Parc Hightech 6, 9 avenue
du Canada, 91966 LES ULIS CEDEX, France.
Classe N° 45 : Concession de licences de propriété industrielle,
notamment dans le domaine de la restauration.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 39, 41, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 642 842
Dépôt du : 8 AVRIL 2009
Classe N° 8 :
manuellement.
Outils
et
instruments
à
main
entraînés
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 8.
CATHY OZIER-LAFONTAINE epouse BARIOL, 110 AVENUE JEAN
JAURES, 93800 EPINAY SUR SEINE.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
ALAIN BARIOL, 110 AVENUE JEAN JAURES, 93800 EPINAY SUR
SEINE.
N° National : 09 3 642 823
Dépôt du : 8 AVRIL 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CATHY OZIER-LAFONTAINE epouse BARIOL, 110 AVENUE JEAN
JAURES, 93800 EPINAY SUR SEINE.
à : I.N.P.I. PARIS
ALSACIENNE DE RESTAURATION, Société par actions simplifiée,
2,
rue
Evariste
Galois,
67300
SCHILTIGHEIM,
N° SIREN : 312 478 266.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 29 : Plats préparés et plats cuisinés à base de viande,
poisson, volaille, gibier, fruits et légumes ; viande (à l’exception
des volailles), volailles bénéficiant de l’indication géographique
protégée “ volaille d’Alsace ”, poisson et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers (à l’exception
de la crème fraîche fluide), crème fraîche fluide bénéficiant de
l’indication géographique protégée “ crème fraîche fluide
d’Alsace ”.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir.
Classe N° 35 : Aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise commerciale notamment dans le domaine de la
restauration ; publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion des affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
gérance
administrative de restaurants ; travaux de bureau. Mise à
disposition de savoir-faire commercial (services de franchisage).
Classe N° 39 : Livraison de repas.
Classe N° 41 : Services de formation du personnel, notamment
dans le domaine de la restauration. Education, formation ;
divertissements, activités sportives et culturelles. Organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires, de symposiums.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Orange – Code CMJN (5 86 100 0) Beige
– Code CMJN (17 16 35 0)
Produits ou services désignés : Travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; Services
rendus par un franchiseur à savoir aide dans l’exploitation ou la
direction d’une entreprise commerciale ; Affaires financières ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; Formation ; micro-édition ;
Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mis à disposition) de savoir faire commercial.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 642 860
Dépôt du : 8 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOLLORE, Société anonyme, Odet, 29500 ERGUE-GABERIC,
N° SIREN : 055 804 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels notamment logiciels pour le traitement de
l’information, logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou
des images ; assistant personnel (ordinateur), ordinateurs,
ordinateurs portables, lecteur MP3 ; disques compacts, disques
vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ;
tapis de souris ; lunettes de soleil, étuis à lunettes. Périodiques et
journaux sous forme électronique téléchargeables.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues,
magazines, publications, photographies, tracts, prospectus,
échantillons, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en
carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour
l’emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par correspondance, publicité
radiophonique et télévisée ; diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; parrainage publicitaire, service de location
d’espaces publicitaires ; publicité par voie de presse ; services
d’abonnement de journaux pour les tiers ; reproduction de
documents ; organisations d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 38 : Service d’information dans le domaine de la presse
(agence d’informations (nouvelles)).
Classe N° 39 : Distribution de journaux.
Classe N° 41 : Edition et publication de livres, revues, journaux,
magazines, périodiques ; publication électronique de périodiques
en ligne ; micro-édition, prêts de livres. Organisation de concours,
de jeux en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation de loteries, de concours avec remise de prix.
transmission, la reproduction, le stockage, le traitement du son ou
des images ; assistant personnel (ordinateur), ordinateurs,
ordinateurs portables, lecteur MP3 ; disques compacts, disques
vidéos, Cédéroms, disques optiques et numériques, disquettes ;
tapis de souris ; lunettes de soleil, étuis à lunettes. Périodiques et
journaux sous forme électronique téléchargeables.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
journaux, périodiques, livres, manuels, revues, catalogues,
magazines, publications, photographies, tracts, prospectus,
échantillons, calendriers, autocollants ; supports en papier ou en
carton pour photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ; matières plastiques pour
l’emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par correspondance, publicité
radiophonique et télévisée ; diffusion d’annonces publicitaires et
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; parrainage publicitaire, service de location
d’espaces publicitaires ; publicité par voie de presse ; services
d’abonnement de journaux pour les tiers ; reproduction de
documents ; organisations d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 38 : Service d’information dans le domaine de la presse
(agence d’informations (nouvelles)).
Classe N° 39 : Distribution de journaux.
Classe N° 41 : Edition et publication de livres, revues, journaux,
magazines, périodiques ; publication électronique de périodiques
en ligne ; micro-édition, prêts de livres. Organisation de concours,
de jeux en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation de loteries, de concours avec remise de prix.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 642 896
Dépôt du : 8 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphan BLOCH, Château de la Guignardière, 85440 AVRILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphan BLOCH, Château de la Guignardière, 85440 AVRILLE.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 642 861
Dépôt du : 8 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOLLORE, Société anonyme, Odet, 29500 ERGUE-GABERIC,
N° SIREN : 055 804 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels notamment logiciels pour le traitement de
l’information, logiciels de jeux, appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement, la
BOPI 09/43 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : Eco-parcours
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; Jeux d’énigmes, de
questions, casse têtes. ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
89
N° National : 09 3 643 256
Dépôt du : 9 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL VASC, 2 BEGOT, 33710 LANSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Oswaldo HERNANDEZ, 2 BEGOT, 33710 LANSAC.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Création et réalisation (conception) de parcours de
jeux, parcours d’énigmes, parcours d’aventure en forêt, parcours
sportifs, parcours sur le thème de l’écologie.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 09 3 642 954
Dépôt du : 9 AVRIL 2009
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ Bordeaux ”.
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. NANTES
GILLES ABOULKHEIR, 3 BOULEVARD DUMONT D’URVILLE,
44600 SAINT NAZAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILLES ABOULKHEIR, 3 BOULEVARD DUMONT D’URVILLE,
44600 SAINT NAZAIRE.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 643 354
Dépôt du : 9 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BERTRAND HEURTAUX, 4 RUE DE VERDUN, 76410 SAINT AUBIN
LES ELBEUF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERTRAND HEURTAUX, 4 RUE DE VERDUN, 76410 SAINT AUBIN
LES ELBEUF.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ;
Classe N° 1 : Engrais et produits d’amendement des sols ; tous
types de substrats biologiques et hydroponiques pour la culture
des plantes et notamment billes d’argiles expansées, terre, coco
et laine de roche ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de ventilation, de climatisation et d’arrosage destinés
à la culture des plantes. ;
Classe N° 31 : Produits horticoles, semences (graines), plantes et
plants, et fleurs naturelles, tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Classe N° 7 : Machines d’aspiration à usage industriel ; machine à
laver ; robots (machines) ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau.
Classes de produits ou services : 1, 3, 7, 11.
Classes de produits ou services : 1, 11, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 643 658
Dépôt du : 10 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent PASINI, 45 Rue de l’Abbé Bremond, 64000 PAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent PASINI, 45 Rue de l’Abbé Bremond, 64000 PAU.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils
électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à
usage
médical.
Appareils
d’équipements
solaires
photovoltaïques de production et de stockage d’électricité à
savoir : cellules et modules photovoltaïques, onduleurs. ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Appareils d’équipements solaires thermiques de production
d’eau chaude sanitaire et de chauffage à savoir : capteurs solaires
thermiques, ballons de stockage d’eau chaude.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; Installation,
entretien et réparation de machines.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 643 682
Dépôt du : 10 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Appareils et instruments
scientifiques ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques pour
ordinateur télécommunication communication (transmission) par
terminaux d’ordinateurs via Internet location de matériels audiovisuels vidéo. Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ;
prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 643 978
Dépôt du : 14 AVRIL 2009
Jorge-Henrique de Castilho, le Berlioz C, 42, avenue de Castelnau,
34090 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jorge-Henrique de Castilho, le Berlioz C, 42, avenue de Castelnau,
34090 MONTPELLIER.
BOPI 09/43 - VOL. II
à : I.N.P.I. PARIS
MEURISSE, SARL, 31
N° SIREN : 333 843 431.
grande
rue,
59100
ROUBAIX,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bruno meurisse, 31 grande rue, 59100 ROUBAIX.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ;
Classes de produits ou services : 36, 42.
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ;
N° National : 09 3 643 692
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
Dépôt du : 10 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Eurinfor, SARL, 9 ave ferdinand de lesseps, 91420 MORANGIS,
N° SIREN : 448 590 398.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eurinfor, 9 ave ferdinand de lesseps, 91420 MORANGIS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration.
Classes de produits ou services : 5, 24, 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 644 250
N° National : 09 3 644 295
Dépôt du : 14 AVRIL 2009
Dépôt du : 15 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
91
à : I.N.P.I. PARIS
LES 3 CHÊNES, SA, ZA La Terre Ronde, 69770 VILLECHENEVE,
N° SIREN : 392 367 959.
OTTOGALLI Thierry, 10 rue Victor Poirel, 54000 NANCY,
N° SIREN : 343 006 300.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES 3 CHÊNES, ZA la Terre Ronde, 69770 VILLECHENEVE.
NEVALCOUX Sacha, 10 rue Victor Poirel, 54000 NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OTTOGALLI & NEVALCOUX, 10 POIREL, 54004 NANCY.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques : crèmes, gels, lotions et laits,
savons, parfumerie, huiles essentielles, produits capillaires,
dentifrices, solutions pour la cavité buccale et les gencives ;
compléments alimentaires et diététiques à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Substance diététique et compléments alimentaires à
usage médical ; aliments pour bébé ; produits hygiéniques pour la
médecine, produits vétérinaires.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; compléments
alimentaires et produits diététiques non à usage médical, à savoir
compléments de l’alimentation courante, substituts de repas à
base des produits précités ; additifs alimentaires.
Classe N° 32 : Boissons diététiques et de régime non à usage
médical ; boissons à base d’extraits végétaux, stimulantes et
énergisantes ; boissons diététiques aux vertus amincissantes ;
boissons non alcoolisées ; boissons gélifiées ; boissons de fruits
et jus de fruits ; bières ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 39 : Location de garages ou de places de
stationnement ;
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 318
Dépôt du : 15 AVRIL 2009
Classes de produits ou services : 3, 5, 30, 32.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 275
Matthieu CHARLES, Le Faux, 63610 BESSE SAINT-ANASTAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Matthieu CHARLES, Le Faux, 63610 BESSE SAINT-ANASTAISE.
Dépôt du : 15 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FREDERIC LOUIS, 6 RUE DE LA CHABLEE, 77700 MAGNY LE
HONGRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREDERIC LOUIS, 6 RUE DE LA CHABLEE, 77700 MAGNY LE
HONGRE.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à
usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes à usage médical ;
parasiticides à usage médical ; sucre à usage médical ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; objets d’art en métaux
précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit ;
linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;
raquettes à neige ; skis.
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 644 429
Dépôt du : 16 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
2Waytraffic UK Rights Limited, Société de droit britannique, 64
New Cavendish Street, LONDRES W1G 8TB, Royaume-Uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 8, 14, 18, 24, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 370
Dépôt du : 16 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Thierry CASTELNAU, 11 RUE GERARD DE NERVAL, 38400 ST
MARTIN D’HERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry CASTELNAU, 11 RUE GERARD DE NERVAL, 38400 ST
MARTIN D’HERES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès en matière de
bien-être (harmonisation énergétique de la personne,
développement personnel) ;
Classe N° 44 : Services de bien-être visant notamment à
harmoniser le mouvement énergétique et physique de la
personne à savoir services de santé ; services de santé.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement et la reproduction du
son, de vidéos et de données ; appareils pour le divertissement
pour être utilisés avec des téléphones ou incorporés à ceux-ci et/
ou avec des appareils de communication ; appareils électriques
ou électroniques pour le divertissement à prépaiement ou
déclenchés par l’introduction d’un jeton (à l’exception des tables
de billard à prépaiement) ; publications électroniques
téléchargeables ;
logiciels
de
divertissement ;
logiciels
(programmes enregistrés) ; jeux vidéo et jeux sur ordinateur ;
appareils pour jeux vidéo et pour jeux sur ordinateurs conçus
pour être utilisés avec un récepteur de télévision, un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; jeux vidéo et jeux sur
ordinateur conçus pour être utilisés comme appareil
supplémentaire à la télévision ; programmes d’ordinateurs et
logiciels de jeux vidéo et de jeux sur ordinateurs téléchargeables
à partir d’un réseau mondial de communication ; jeux vidéo et
jeux sur ordinateur (logiciels) pour être joués en réseau, y compris
sur Internet ; jeux et appareils pour jeux à l’usage de (ou incorporé
dans) téléphones et/ou du matériel de communication, y compris
les réseaux de communication électriques, électromagnétiques,
sans fil, ou optiques, ou similaires ; consoles de jeux vidéo
conçues pour être utilisées comme appareil supplémentaire à la
télévision ;
périphériques
d’ordinateurs ;
supports
d’enregistrement avec données enregistrées électriquement,
magnétiquement
et
optiquement
pour
ordinateurs ;
enregistrements sonores, vidéo et de données ; films
cinématographiques
et
photographiques
impressionnés ;
lunettes de soleil ; appareils et instruments d’instruction ou
d’enseignement ; disques microsillons, disques, bandes,
cassettes, cartouches, cartes et autres supports d’enregistrement
numériques pouvant contenir ou destinés à contenir des
enregistrements sonores, des enregistrements vidéo, des
données, des images, des jeux, des graphiques, des textes, des
programmes ou des informations ; supports d’enregistrement de
mémoire (numériques) ; disques numériques polyvalents ;
disques compacts ; logiciels de jeu ; jeux en langage Java ; jeux à
large bande ; Cédéroms interactifs et Cédéroms ; aimantins ;
calculatrices de poche ; son numérique, musique numérique,
images numériques, images photographiques numériques, films
numériques, données numériques, information numérique,
publications numériques, jeux interactifs numériques stockés sur
des supports d’enregistrement ou fournis par télégraphie avec ou
sans
fil
(téléchargeables) ;
téléphones,
appareils
de
communication et de télécommunication, téléphones mobiles ;
pièces et parties constitutives pour les produits précités ;
ergomètres.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; publications ; revues
(périodiques), périodiques, livres, journaux de bandes dessinées,
livres pour enfants, livres à colorier pour enfants, circulaires ;
photographies ; affiches ; articles de papeterie ; carnets, agendas,
autocollants (articles de papeterie), cartes de vœux ; stylos,
crayons, trousses pour stylos et crayons, gommes à effacer et
produits pour effacer, pastels et crayons fusains, marqueurs,
cavaliers (articles de bureau), crayons de couleur, boîtes de
peinture (matériel scolaire), craie à écrire et tableaux noirs ; porteétiquettes et signets ; matériel et nécessaire pour les artistes ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; dessous de carafes en papier ; nécessaires pour écrire
(écritoires), fourniture et instruments pour l’écriture et le dessin ;
règles à dessiner ; taille-crayons électriques ou non électriques ;
matériaux pour le modelage ; échelles de taille (papeterie),
couches à jeter en papier ou en cellulose ; vaisselle jetable ;
nappes, dessous-de-plat et serviettes de table en papier ;
serviettes en papier ; presse-papiers et papier mâché ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques
pour
l’emballage,
sacs-cadeaux ;
matériaux
d’emballage en fécule ou amidon ; papiers-cadeaux et étiquettescadeaux ;
calendriers ;
stencils,
gabarits
(papeterie),
décalcomanies, relieuses ; chemises et classeurs pour
documents ; cartes géographiques ; cartes postales ; serre-livres,
presse-papiers, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
le ménage ; images, affiches et planches (gravures) ; timbres
imprimés pour tampons encreurs, tableaux d’affichage ; patrons
pour tricots, broderie et couture ; affiches ; banderoles en papier ;
brochures, prospectus, décalques, annonces publicitaires
(imprimées) ; serviettes en papier ; cartes à jouer, papier à lettres,
papier et carton (bruts, mi-ouvrés, ou pour la papeterie ou
l’imprimerie), albums, boîtes en carton ou en papier, agendas ;
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; étiquettes non en
tissu ; enveloppes (papeterie) ; mouchoirs de poche en papier ;
trombones ; albums personnalisés ; papier procédé, cartes à
gratter ; feuilles (papeterie) ; livres de recettes et calendriers.
Classe N° 41 : Divertissement, éducation et instruction par ou
relatifs à la radio ou la télévision, services de divertissement et
d’éducation ; montage, présentation et location de programmes
radiophoniques et de télévision ou de films et d’enregistrements
sonores et vidéo ; publication, production et prêt de matériel
d’éducation ou d’instruction ; divertissement, éducation et
instruction relatifs au sport ; divertissement, éducation et
instruction pour enfants ; organisation de concours (éducation ou
divertissement), de jeux, de jeux de questions-réponses (quiz), de
journées de loisirs et d’évènements sportifs ; organisation,
présentation et production d’évènements (à buts éducatifs,
culturels et de divertissement) avec participation du public, de
spectacles et de spectacles en direct ; organisation d’expositions
à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu pour jouer seul et
services de jeu multijoueurs, comprenant les jeux proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique, tel que l’Internet et un
réseau
de
communications,
tel
qu’un
réseau
de
télécommunications ou d’un réseau de communications
cellulaires sans fil ; conduite de jeux et de concours (éducation et
divertissement) interactifs à reconnaissance vocale ; concours (à
buts éducatifs, culturels et de divertissement) et jeux de
questions-réponses (quiz) proposés par téléphone ou téléphone
mobile ; organisation et conduite de concours téléphoniques (à
buts éducatifs, culturels et de divertissement) en direct ; concours
(à buts éducatifs, culturels et de divertissement), jeux de
questions-réponses (quiz) et loteries proposés en ligne ;
organisation de concours (à buts éducatifs, culturels et de
divertissement) et de jeux proposés par la télévision numérique
par satellite, par le câble, ou par la télévision hertzienne ;
organisation et conduite de séminaires ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
93
N° National : 09 3 644 509
Dépôt du : 16 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
XAVIER BLOUET, 6 ALLEE DE LA VILAINE, 44700 ORVAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
XAVIER BLOUET, 6 ALLEE DE LA VILAINE, 44700 ORVAULT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Conseil en organisation des affaires dans l’industrie, les
plateformes logistiques et les services.
Classe N° 41 : Formation en organisation dans l’industrie, les
plateformes logistiques et les services.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; conversion de données
ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 780
N° National : 09 3 644 481
Dépôt du : 17 AVRIL 2009
Dépôt du : 16 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
COMPAGNIE DES PAPIERS, Société à Responsabilité limitée, 31,
rue de l’Abbé Grégoire, 75006 PARIS, N° SIREN : 392 376 745.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 2 : Peintures (à l’exception des peintures isolantes),
couleurs, vernis, laques, métaux en feuille et en poudre pour
peintres, décorateurs.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques.
Classe N° 24 : Papiers de tenture, papiers peints. Tissus et produits
textiles, à savoir tissus d’ameublement, housses de coussins.
Classe N° 27 : Tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 42 : Services de décoration d’intérieur.
Classes de produits ou services : 2, 20, 24, 27, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
NATUREX, Société Anonyme, ZAC Pôle Technologique Agroparc,
Montfavet, 84140 AVIGNON, N° SIREN : 384 093 563.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, BP 42413, 28 & 32, Rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; cosmétiques ; huiles essentielles ;
substances odoriférantes ; produits cosmétiques sous toute
forme galénique non à usage médical contenant principalement
des extraits végétaux ; compléments nutritionnels pouvant
contenir des extrait végétaux et/ou des molécules purifiées
extraites de végétaux, destinés à la beauté et au soin de la peau,
du corps, du visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous
forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres,
crèmes ou boissons, à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques à l’exclusion des produits
pharmaceutiques pour le traitement et des maladies et des
troubles cardiovasculaires, produits vétérinaires et hygiéniques,
tous ces produits pouvant contenir des extraits végétaux ;
substances diététiques à usage médical ; compléments
nutritionnels à usage médical ; suppléments alimentaires
minéraux ; extraits de plantes pour compléments nutritionnels à
usage médical.
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 809
Dépôt du : 17 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe Gallier, lieu dit Gaupeyroux, 34230 TRESSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ludetco, 0 Chemin de gaupeyroux, 34230 TRESSAN.
BOPI 09/43 - VOL. II
des affaires commerciales) ; aide à la décision de politique
d’élevage, de vente et d’achat dans le domaine équin pour le
compte d’un client (aide à la gestion des affaires commerciales).
Classe N° 36 : Gestion des investissements financiers dans le
domaine équin de clients, gestion et suivis des placements ;
Classe N° 44 : Aide à la décision de politique d’élevage dans le
domaine équin pour le compte d’un client (conseil en élevage
d’animaux).
Classes de produits ou services : 35, 36, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 645 696
Dépôt du : 21 AVRIL 2009
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
PICQ Daniel Patrick, 26 avenue de la Passerelle, 91130 RISORANGIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PICQ DANIEL, 26 avenue de la Passerelle, 91130 RIS-ORANGIS.
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques ;
Classe N° 45 : Surveillance des alarmes anti-intrusion.
Classes de produits ou services : 35, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 847
Dépôt du : 17 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Victor Langlais, 22 Avenue du Président Joseph Bouyer, 44100
NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Victor Langlais, 22 Avenue du Président Joseph Bouyer, 44100
NANTES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale travaux de bureaux. Diffusion de
matériel publicitaire. Services d’abonnement à des journaux.
Conseils en organisation et direction des affaires comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à but
commerciaux ou publicitaires. Publicités en ligne sur réseau
informatique.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fournitures d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique.
Raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique mondial. Agence de
presse ou d’information. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Service de téléconférences. Service de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Education, divertissement : activités sportives et
culturelles. Informations en matières de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films
cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de poste de radio et télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo.
Service de photographies. Organisations de concours (éducation
ou divertissement) organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’exposition à but culturel
ou éducatif. Réservation de place de spectacles. Services de jeux
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de
jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodique
en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Service de vente au détail et en gros de chevaux de
courses et d’élevage pour le compte d’un tiers ; intermédiation
commerciale (courtage) en chevaux de course et d’élevage, mise
en relation entre acheteur et vendeur (aide en matière
commerciale) ; gestion des affaires commerciales d’un client,
gestion des ventes et des achats dans le domaine équins (gestion
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 645 940
N° National : 09 3 646 096
Dépôt du : 16 AVRIL 2009
Dépôt du : 23 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
95
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté Urbaine Nice Côte d’Azur, EPCI, 405, promenade
des
anglais,
BP 3087,
06202
NICE
cedex 3,
N° SIREN : 240 600 577.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Direction affaires juridiques DAJ, le phare 8ème étage, BP 3087,
455, promenade des anglais, 06202 NICE cedex 3.
CHRISTOPHE HUSTACHE MARMON, 5 RUE DU SOLEIL, 75020
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTOPHE HUSTACHE MARMON, 5 RUE DU SOLEIL, 75020
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
services de taxis.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 646 080
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 23 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FORMATION SAARLOR FSL, EURL, 4 rue Jules Verne, 57600
FORBACH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Vièl, Christof Vièl, 9, rue des Jardins,
GROSBLIEDERSTROFF.
57520
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; cours de langues ;
divertissement ; activités sportives et culturelles.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services d’analyses et de recherches industrielles, à savoir
recherche technique ; conception et développement de logiciels.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 35 : Vente au détail de tous supports informatiques.
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; Présentation
d’appareils audiovisuels, logiciels dédiés à la vente au détail sur
tous moyens de communication ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
Location de matériel audiovisuel.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 646 443
Dépôt du : 24 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Otokar Otobus Karoseri Sanayi A.S., Société de droit turc,
Aydinevler Mah. Dumlupinar Cad., No : 24 A Blok, 81580
KUCUKVALI, Istanbul, TURQUIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ORES, 36 rue de St Petersbourg, 75008 PARIS.
Classe N° 12 : Accouplements pour véhicules terrestres ;
transporteurs aériens ; véhicules aériens ; aéroglisseurs ;
appareils, machines et dispositifs pour l’aéronautique ; aéronefs ;
ambulances ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; avions
amphibies ; antidérapants pour bandages de véhicules ; appuietête pour sièges de véhicules ; arbres de transmission pour
véhicules terrestres ; arroseuses [véhicules] ; attelages de
chemins de fer ou de wagons ; attelages de remorques pour
véhicules ; autobus ; autocaravanes ; autocars ; automobiles ;
amortisseurs pour automobiles ; bandages pour automobiles ;
capots pour automobiles ; carrosseries pour automobiles ;
chaînes pour automobiles ; châssis pour automobiles ; pare-chocs
pour automobiles ; autoneige ; avertisseurs contre le vol des
véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ;
avertisseurs sonores pour véhicules ; avions ; bâches de voitures
d’enfants ; ballons aérostatiques [aérostats] ; ballons dirigeables ;
bandages de roues pour véhicule ; bandes de roulement pour le
rechapage des pneus ; barres de torsion pour véhicules ; bateaux ;
dispositifs pour dégager les bateaux ; bennes de camions ; roues
de bennes ; bétonnières automobiles ; bicyclettes ; bandages
pour bicyclettes ; freins de bicyclettes ; indicateurs de direction
pour bicyclettes ; bielles pour véhicules terrestres, autres que
parties de moteurs ; bogies pour wagons de chemins de fer ;
boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; bossoirs
d’embarcations ; bouchons pour réservoirs à essence de
véhicules ; boudins de bandages de roues de chemins de fer ;
brouettes ; buffets roulants [voitures] ; cabines pour installations
de transport par câbles ; cadres de cycles ; caissons [véhicules] ;
camions ; capotes de véhicules ; capots de moteurs pour
véhicules ; caravanes ; carrosseries ; carters pour organes de
véhicules terrestres [autres que pour moteurs] ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; chaînes antidérapantes ;
chaînes de commande pour véhicules terrestres ; chaînes
motrices pour véhicules terrestres ; chalands ; chaloupes ;
chariots à provisions ; chariots de coulée ; chariots de
manutention ; chariots de nettoyage ; chariots dévidoirs pour
tuyaux flexibles ; chariots élévateurs ; charrettes ; charrettes de
golf ; châssis de véhicules ; cheminée de locomotives ; matériel
roulant de chemins de fer ; chenilles pour véhicules ; circuits
hydrauliques pour véhicules ; coffres spéciaux pour véhicules à
deux roues ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ;
couchettes pour véhicules ; couples de navire ; coussins d’air
gonflants [dispositifs de sécurité pour automobiles] ; crochets de
bateaux [gaffes] ; culbuteurs de wagons [parties de wagons] ;
moteurs de cycles ; démultiplicateurs pour véhicules terrestres ;
diables ; draisines ; moteurs électriques pour véhicules
terrestres ; embrayages pour véhicules terrestres ; engrenages
pour
véhicules
terrestres ;
enjoliveurs ;
enveloppes
[pneumatiques] ; essieux ; essuie-glace ; fauteuils roulants pour
malades ; filets porte-bagages pour véhicules ; fourgons
[véhicules] ; freins de véhicules ; frettes de moyeux ; funiculaires ;
matériel roulant de funiculaires ; fusées d’essieux ; garde-boue ;
garnitures de freins pour véhicules ; garnitures intérieures de
véhicules [capitonnage] ; godilles ; gouvernails ; harnais de
sécurité pour sièges de véhicules ; hayons élévateurs [parties de
véhicules terrestres] ; housses de selles pour bicyclettes ou
motocyclettes ; housses de véhicules ; housses pour sièges de
véhicules ; hublots ; hydroglisseurs ; indicateurs de direction pour
véhicules ; jantes de roues de véhicules ; locomobiles ; manivelles
de cycles ; marchepieds de véhicules ; moteurs pour véhicules
terrestres ; motocyclettes ; machines motrices pour véhicules
terrestres ; moyeux de roues de véhicules ; véhicules nautiques ;
omnibus ; pagaies ; paniers spéciaux pour cycles ; pare-brise ;
pare-chocs de véhicules ; plombs pour l’équilibrage des roues de
véhicules ; pneus [pneumatiques] ; pompes à air [accessoires de
BOPI 09/43 - VOL. II
véhicules] ; pontons ; porte-bagages pour véhicules ; portes de
véhicules ; porte-skis pour automobiles ; propulseurs à hélice ;
mécanismes de propulsion pour véhicules terrestres ; rames de
bateaux ; rayons de roues de véhicules ; moteurs à réaction pour
véhicules terrestres ; remonte-pentes ; remorques [véhicules] ;
ressorts amortisseurs pour véhicules ; ressorts de suspension
pour véhicules ; roues de véhicules ; roues libres pour véhicules
terrestres ; roulettes pour chariots [véhicules] ; sabots de freins
pour véhicules ; segments de freins pour véhicules ; sidecars ;
sièges de sécurité pour enfants [pour véhicules] ; sièges de
véhicules ; sièges éjectables [pour avions] ; sonnettes de cycles ;
voitures de sport ; stores [pare-soleil] pour automobiles ; tampons
de choc [matériel ferroviaire roulant] ; taquets [marine] ;
téléphériques ; télésièges ; tendeurs de rayons de roues ; tolets ;
tombereaux ; tracteurs ; traîneaux [véhicules] ; traîneaux à pied ;
trains de voiture ; voitures de tramways ; mécanismes de
transmission pour véhicules terrestres ; appareils et installations
de transport par câbles ; triporteurs ; trousses pour la réparation
des chambres à air ; turbines pour véhicules terrestres ; valves de
bandages pour véhicules ; véhicules à locomotion par terre, par
air, par eau et sur rail ; véhicules électriques ; véhicules
frigorifiques ; véhicules militaires de transport ; pneumatiques
pour véhicules ; véhicules spatiaux ; véhicules télécommandés
[autres que jouets] ; vélomoteurs ; vitres de véhicules ; voitures ;
voitures d’enfants ; capotes de voitures d’enfants ; volants pour
véhicules ; wagonnets ; wagons ; wagons-lits ; wagonsrestaurants.
Classe N° 37 : Réparation et service de maintenance pour
véhicules, véhicules à moteur, véhicules terrestres, services de
construction navale ; services de location d’outils ou de matériaux
de construction ; services de réparation, notamment services qui
se chargent de remettre tout objet dans de bonnes conditions
après usure, dommage, détérioration ou destruction partielle
(restauration d’un immeuble existant ou d’un autre objet qui est
devenu défectueux ou qui doit être restauré dans sa condition
originale).
Classes de produits ou services : 12, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 646 491
Dépôt du : 25 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AGEFOS PME BRETAGNE, ASSOCIATION Loi 1901, 2 rue au duc,
35000 RENNES, N° SIREN : 328 763 040.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGEFOS PME BRETAGNE, 2 rue au duc, 35000 RENNES.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Formation ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 646 499
Dépôt du : 24 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoire ETNAS, SA, 31 route de saint Paul, B.P. 112, 26200
MONTELIMAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoire ETNAS, 31 route de saint Paul, B.P. 112, 26200
MONTELIMAR.
97
Classe N° 28 : Jouets ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
location d’espaces publicitaires ; publication de textes
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publicité radiophonique ou télévisée ;
Classe N° 41 : Organisation de loteries.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 646 533
Dépôt du : 26 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Aurélien PASQUIER, 1 RUE DE NICE, LES MICHELS, 13790
PEYNIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aurélien PASQUIER, 1 RUE DE NICE, LES MICHELS, 13790
PEYNIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Herbes médicinales.
Classe N° 41 : Organisation de loteries.
Classes de produits ou services : 5.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 646 501
N° National : 09 3 646 534
Dépôt du : 25 AVRIL 2009
Dépôt du : 26 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
COVIVO, SAS, 136 Boulevard Finlande, ZI POMPEY, Industrie-Parc
Eiffel Energie, 54340 POMPEY, N° SIREN : 511 237 784.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COVIVO, 136 Boulevard Finlande, ZI POMPEY, Industrie-Parc Eiffel
Energie, 54340 POMPEY.
Aurélien PASQUIER, 1 RUE DE NICE, LES MICHELS, 13790
PEYNIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aurélien PASQUIER, 1 RUE DE NICE, LES MICHELS, 13790
PEYNIER.
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; services de taxis ; réservation pour les voyages.
Classe N° 41 : Organisation de loteries.
Classes de produits ou services : 39.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 646 532
N° National : 09 3 646 879
Dépôt du : 26 AVRIL 2009
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. LILLE
PASQUIER Aurélien, 1 RUE DE NICE, LES MICHELS, 13790
PEYNIER.
SARL DESIDE, AVENUE GEORGES NUTTIN, 59400 CAMBRAI,
N° SIREN : 431 889 815.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PASQUIER Aurélien, 1 RUE DE NICE, LES MICHELS, 13790
PEYNIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESIDE, AVENUE GEORGES NUTTIN, 59400 CAMBRAI.
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 :
photovoltaïques.
Onduleurs
BOPI 09/43 - VOL. II
destinés
aux
applications
Classe N° 37 : Services de maintenance et de dépannage
d’installations de distribution d’énergie électrique, d’onduleurs et
de convertisseurs électriques, services d’entretien, de réparation,
de vérification dans le domaine électrique.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Lire : FILOCHE ET FICELLE LES IDÉES
EN FLEUR
Classe N° 6 : – métaux communs et leurs alliages, matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques. Liens
métalliques recouverts de papier.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs. Appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à main).
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Bourre de sisal naturelle ou colorée, écheveaux de raphia naturel
ou coloré (fibres végétales destinées à des produits de
décoration).
Classe N° 42 : Diagnostic technique à distance pour la
maintenance et la vérification des installations électriques ;
essais, recherche, étude et développement dans le domaine de la
distribution électrique et de la protection électrique. Etudes de
conformité des produits par rapport aux normes. Services
d’inspection (contrôle) d’installations de distribution d’énergie
électrique, d’onduleurs et de convertisseurs électriques.
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 092
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
G6, Association loi 1901, Rue de la Châtaigneraie, 35512 CESSON
SEVIGNE Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
G6, G6, Association loi 1901, ENST de Bretagne à Rennes, Rue de
la Châtaigneraie, 35512 CESSON SEVIGNE Cedex.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises,
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements. Les tabliers, les chaussures pour le
jardinage.
Classes de produits ou services : 6, 8, 20, 22, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 646 901
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SOCOMEC, S.A., 1 rue de Westhouse, 67230 BENFELD,
N° SIREN : 548 500 149.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, S.A., BP 1445, 68071
MULHOUSE CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 647 123
N° National : 09 3 647 125
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
99
à : I.N.P.I. PARIS
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme
Coopérative à Capital Variable, Parc tertiaire Silic, 72/92, avenue
Robert Schuman, 94150 RUNGIS, N° SIREN : 304 602 956.
SYSTEME U CENTRALE NATIONALE, Société Anonyme
Coopérative à Capital Variable, Parc tertiaire Silic, 72/92, avenue
Robert Schuman, 94150 RUNGIS, N° SIREN : 304 602 956.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Codes Pantone : – rouge 1797 C – rouge
foncé 188 C
Classe N° 4 : Bougies pour arbre de Noël, bougies (éclairage),
bougies parfumés.
Classe N° 11 : Articles (appareils) d’éclairage. Lampes électriques
pour arbres de Noël. Guirlandes électriques.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; sacs (enveloppes,
pochettes) en papier ou matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël excepté les articles
d’éclairage et les sucreries. Arbres de Noël en matières
synthétiques. Supports pour arbre de Noël. Porte bougies pour
arbre de Noël. Clochettes pour arbre de Noël.
Classe N° 35 : Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion
d’annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de
produits, distribution d’échantillons, diffusion et distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de
documents, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des
ventes, publication de textes publicitaires, publicité par
correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau,
direction professionnelle des affaires artistiques. Etudes de
marchés, recherches de marchés, sondages d’opinion.
Mercatique (marketing) dans le domaine de la publicité. Services
rendus dans le cadre du commerce de détail de produits
alimentaires, de produits vestimentaires et de produits pour le
nettoyage.
Classes de produits ou services : 4, 11, 16, 28, 35.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Codes Pantone : – bleu 2728 C – bleu
foncé 276 C
Classe N° 4 : Bougies pour arbre de Noël, bougies (éclairage),
bougies parfumés.
Classe N° 11 : Articles (appareils) d’éclairage. Lampes électriques
pour arbres de Noël. Guirlandes électriques.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; sacs (enveloppes,
pochettes) en papier ou matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël excepté les articles
d’éclairage et les sucreries. Arbres de Noël en matières
synthétiques. Supports pour arbre de Noël. Porte bougies pour
arbre de Noël. Clochettes pour arbre de Noël.
Classe N° 35 : Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion
d’annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de
produits, distribution d’échantillons, diffusion et distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de
documents, gestion de fichiers informatiques, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des
ventes, publication de textes publicitaires, publicité par
correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau,
direction professionnelle des affaires artistiques. Etudes de
marchés, recherches de marchés, sondages d’opinion.
Mercatique (marketing) dans le domaine de la publicité. Services
rendus dans le cadre du commerce de détail de produits
alimentaires, de produits vestimentaires et de produits pour le
nettoyage.
Classes de produits ou services : 4, 11, 16, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 647 164
N° National : 09 3 647 166
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LEMASSON-CALLY Catherine, 48 Avenue Clémenceau, 34690
FABREGUES.
REED BUSINESS INFORMATION, Société par actions simplifiée, 2
rue Maurice Hartmann, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREV&SUD, 2460 Avenue Albert Einstein, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Vincent VARET, 52 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Publications électroniques et numériques, journaux
en ligne (téléchargeables) ; support de bases de données et
notamment de bases de données textuelles et sonores ;
publications diffusées et consultables en ligne et par médias
interactifs ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; abris de piscines métalliques, armatures métalliques
pour la construction, câbles, fils et serrurerie métalliques non
électriques ; portes métalliques, cadres, châssis et armatures de
portes métalliques, quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques.
Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; abris
de piscines non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour
la construction ; constructions transportables non métalliques ;
barrières de piscines non métalliques ; clôtures de piscines non
métalliques, monuments non métalliques, portes non
métalliques, cadres et châssis de portes non métalliques,
garnitures de portes non métalliques, constructions non
métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de
construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets
d’art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents. Construction et
installation d’abris de piscine. Informations en matière de
construction. Supervision (direction) de travaux de construction.
Travaux de couverture de piscines. Services d’étanchéité
(construction). Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres. Installation, entretien et
réparation de machines. Restauration de mobilier.
Classe N° 42 : Services d’évaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs, bureaux d’étude (ingénierie), études d’ingénierie
ayant pour objet la conception, la fabrication d’abris de piscine,
recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers,
études de projets techniques, architecture, établissements de
plans d’abris de piscines, conseils techniques relatifs aux abris de
piscine.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
Classe N° 35 : Location d’espaces publicitaires sur Internet ; achat
et vente d’espaces publicitaires (services de publicité) ;
compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web
sur des réseaux informatiques mondiaux, services de publicité
fournis via une base de données ou sur l’Internet ; publication de
textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
but commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ;
communications et transmission d’informations, de données, de
sons, d’images et de textes par tous moyens téléinformatiques ;
communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et
diffusion de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes etou d’images fixes ou animées, etou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; transmission
de données, sons, images et textes par et sur l’Internet et sur tout
réseau informatique local ou mondial ; communications
radiophoniques ou téléphoniques, émissions radiophoniques ou
télévisées ;
Classe N° 41 : Edition de textes, de publications électroniques,
d’illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus
généralement de toute publication autre que publicitaire ;
organisation et conduite de colloques, de séminaires, de
conférences et de symposiums ; publication de textes autres que
textes publicitaires ; publication électronique de périodiques en
ligne ; production de films ; éducation et formation.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 186
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Luc BEAUDOING, 22 rue Caresmentrant, 91330 YERRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Luc BEAUDOING, 22 rue Caresmentrant, 91330 YERRES.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
101
Classe N° 35 : Service d’approvisionnement de matériaux (achat
de produits pour d’autres entreprises) ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; conseil et assistance dans le
domaine de la construction et de l’immobilier ;
Classe N° 37 : Construction de maisons individuelles et de
pavillons ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 263
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Françoise BOLLOT, 66 avenue Puvis de Chavannes, 92400
COURBEVOIE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; crèmes hydratantes et régénérantes (cosmétiques),
crèmes et huiles de massage, gel douche, bain moussant, lotion
après rasage ; produits solaires (cosmétiques) ;
Classe N° 5 : Produits solaires à usage pharmaceutique ; Tisanes ;
barres de céréales vitaminées à usage pharmaceutique. Tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ;
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 201
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Françoise BOLLOT, 66 avenue Puvis de Chavannes, 92400
COURBEVOIE.
Classe N° 35 : Conseil, aide et consultation pour la direction des
affaires conseil en organisation, communication et stratégie
d’entreprise ; conseil pour les questions de personnel notamment
conseils en management, en gestion et en relation interindividuelle, recrutement de personnels, sélection du personnel
par procédé psychotechnique ;
Classe N° 41 : Accompagnement de personnes, d’équipes, de
groupes et de partenaires dans le cadre de modifications de
structure ou pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoir-faire (coaching) dans la cadre d’objectifs professionnels, à
savoir conseil en orientation professionnelle ; conseil en
orientation professionnelle ; organisation et conduite de
colloques, de congrès, de séminaires et de conférences
publication de livres ou de périodiques sous formes papier ou en
ligne ;
Classe N° 44 : Accompagnement et soutien psychologique aux
personnes et aux équipes.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
Dépôt du : 27 AVRIL 2009
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
à : I.N.P.I. PARIS
LES MAISONS D’AUJOURD’HUI, SAS, 34 rue du Panier Vert,
86280 SAINT BENOIT, N° SIREN : 381 735 018.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Sophie LOPERENA, SELARL JURICA, 15 rue du Pré
Médard, 86280 SAINT BENOIT.
N° National : 09 3 647 456
Dépôt du : 29 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DONG-IL RENOWN INC., Société de droit coréen, 944-1 Daechidong, Kangnam-ku, Seoul, République de Corée.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 647 486
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCK PROVOST COIFFURE, Société par actions simplifiée, 133
Rue
du
Faubourg
Saint
Honoré,
75008
PARIS,
N° SIREN : 303 324 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DEBAY, 126 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
Classe N° 24 : Essuie-mains en matières textiles ; mouchoirs de
poche en matières textiles ; essuie-mains abrasif pour la peau en
matières textiles ; toile d’emballage.
Classe N° 9 : Toutes publications électroniques téléchargeables
(périodiques ou ponctuelles) notamment sous la forme de lettres
d’information, journaux, magazines, revues d’actualité, à vocation
de promotion et de divertissement. Supports d’informations
enregistrés sur tous supports de données numériques
analogiques ou optiques.
Classe N° 25 : Costumes de mascarade ; uniformes scolaires ;
imperméables ; manteaux longs ; livrées ; pèlerines ; shorts ;
manteaux courts ; blousons ; saris ; saharienne ; costumes ;
blouses ; jupes ; pantalons de femme ; anoraks (autres que pour le
sport) ; vêtements pour enfants ; robes de cérémonie ; salopettes ;
pardessus ; vêtements une pièce ; tenues de soirée ; vestes ;
vêtements de travail ; vêtements en papier ; chasubles ; jeans ;
bonnets ; combinaisons (vêtements) ; smoking ; toges ;
vêtements deux pièces ; tuniques ; parkas ; pelisses ; robes ; teeshirts ; capuchons (vêtements) ; bretelles.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, journaux, revues,
périodiques, brochures, magazines, livres, feuilles et fiches,
imprimés, catalogues, lettres d’information, publication et tous
autres supports imprimés de publication et d’édition ; calendriers,
prospectus, albums, affiches, dessins, cartes, papier, cartons,
photographies, reproductions graphiques, articles de papeterie,
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans
d’autres classes) à savoir sacs, films et feuilles, papiers
d’emballage, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en
papier ou en carton, caractères d’imprimerie, clichés, matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 26 : Lacets ; rubans (passementerie) pour cheveux ;
épingles (autres qu’articles de bijouterie) pour cheveux non en
métaux précieux ; ornements de ceintures (non en métaux
précieux) ; ornements de chapeaux (non en métaux précieux) ;
brassards ; badges ornementaux (non en métaux précieux) ;
insignes non en métaux précieux ; fermoirs de ceintures (non en
métaux précieux) ; fermetures à glissière.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de messages publicitaires sur
tous supports y compris numérique, diffusion de messages
publicitaires sur tous supports y compris sur le réseau Internet ;
publication de textes et/ou d’images publicitaires ; distribution de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ;
publicité par correspondance, radiophonique, télévisée ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire.
Classes de produits ou services : 24, 25, 26.
Classe N° 41 : Services d’édition et de publication d’imprimés,
journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, manuels,
catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris
électroniques. Organisation de loteries et de concours avec ou
sans distribution de prix ou d’attribution de distinction ; services
de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d’un réseau
informatique ; productions de publicité ou de contenus à
caractère d’information, de divertissement, de formation, sur tous
supports y compris numérique, sites Web pour des images fixes
ou animées pour du contenu, d’informations.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 476
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
Sophie MOREAU, 283 Rue de Créqui, 69007 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie MOREAU, 283 Rue de Créqui, 69007 LYON.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 549
Dépôt du : 29 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Vêtements de sports ;
Classe N° 35 : Locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles à savoir : courses à
pieds, courses natures, marathons, triathlons.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
SAS Sével Services, S.A.S, Route de Callac, BP 57251, 29672
MORLAIX CEDEX, N° SIREN : 380 565 275.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS Sével Services, Monsieur Prigent COLIN, Route de Callac,
BP 57251, 29672 MORLAIX CEDEX.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
103
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Nettoyage, entretien tous locaux et bâtiments à
savoir – travaux de peinture. – ponçage avec toile de verre. – pose
de tapisserie. – pose de carrelage, faïence murale. – vitrification de
parquets et escaliers. – ponçage de parquets et escaliers. – petite
maçonnerie. – démolition ;
Classe N° 44 : – création et entretien d’espaces verts. – conception
d’aménagements paysagers. – entretien de pelouses. –
destruction de mauvaises herbes. – services de jardinierspaysagistes.
Classes de produits ou services : 37, 44.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 003049594
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 618
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MGEN UNION, UNION RELEVANT DU CODE DE LA MUTUALITÉ,
DONT LE SIÈGE SOCIAL EST 3, SQUARE MAX HYMMNS, 75748
PARIS CEDEX 15.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAÎTRE MARC BOUCARD, AVOCAT À LA COUR, 5, RUE DE
LOGELBACH, 75017 PARIS.
Classe N° 36 : Études et recherches sur la protection sociale
(assurances).
Classe N° 41 : Organisation et conduite de forums sur la protection
sociale ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d’expositions à but culturel ou éducatif ;
publication de brochures, livres, périodiques.
Classes de produits ou services : 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 647 633
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
dominique bodino, 19 saragosse, 31200 TOULOUSE.
louis barbaro, 17 spraes laghet, 06340 LA TRINITE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
dominique bodino, 19 saragosse, 31200 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 647 659
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 09/43 - VOL. II
installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour
véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de
l’eau ; stérilisateurs.
Classes de produits ou services : 3, 5, 11.
NAOUM ABI-RACHED, 71 AVENUE DE SUFFREN, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NAOUM ABI-RACHED, 71 AVENUE DE SUFFREN, 75007 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 729
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
Classe N° 16 : Manuel d’informations éducatives sur support
papier.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location de films cinématographiques ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 690
à : I.N.P.I. RENNES
Bérengère de BEAUFORT, 59 rue Bigot de Préameneu, 35000
RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bérengère de BEAUFORT, 59 rue Bigot de Préameneu, 35000
RENNES.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité.
Classe N° 41 : Planification de réceptions. Education ; formation ;
divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de
divertissement et d’éducation. Services de loisirs. Location
d’enregistrements sonores. Location de décors de spectacle.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio ou de
télévision. Organisation et conduite de colloques, congrès et
conférences. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classe N° 43 : Services de restauration ; hébergement temporaire.
Services de traiteurs. Réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
Dépôt du : 29 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EUROP COSMETICS, S.A.S, 3 RUE DES EPINETTES, 77200
TORCY, N° SIREN : 334 613 304.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 767
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EUROP COSMETICS, 3 RUE DES EPINETTES, 77200 TORCY.
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Stéphanie Conjard, 150 avenue Emile Zola, 75015 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires ; appareils ou
Aliette de Fenoyl, 27 saint-dominique, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphanie Conjard, 150 avenue Emile Zola, 75015 PARIS.
Classe N° 40
photogravure ;
:
Imprimerie ;
sérigraphie ;
services
de
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques ;
Création de logos et chartes graphiques. Conception et mises à
jour de sites Internet, conception de maquettes de brochures,
mise en page (conception de dossiers), illustrations à savoir
direction artistique.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 785
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. NANTES
Monsieur Nicolas SEGUINEAU, 11 Rue Auguste Brizeux, 44000
NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Nicolas SEGUINEAU, 11 Rue Auguste Brizeux, 44000
NANTES.
105
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Création graphique (logo, illustration, flyers, affiche).
Classes de produits ou services : 14, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 648 203
Dépôt du : 5 MAI 2009
à : I.N.P.I. RENNES
FONDATION MASSE TREVIDY (Fondation), Fondation reconnue
d’utilité publique par décret du 19/06/1906, 39 rue de la
Providence, 29000 QUIMPER.
Classe N° 35 : Vente au détail de véhicules automobiles, de motos,
motocyclettes, bicyclettes, vélomoteurs, de quads et de tous
engins à moteur, neufs et d’occasion. Gestion des affaires
commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau.
Conseils en organisation et en direction des affaires.
Comptabilité.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOXA, Bertrand Ermeneux, 5 allée Ermengarde d’Anjou, ZAC
Atalante Champeaux, CS 40824, 35108 RENNES CEDEX 3.
Classe N° 36 : Consultation en matière financière. Estimations
financières. Constitution et investissement de capitaux.
Classe N° 37 : Entretien de véhicules automobiles et d’engins à
moteur. Nettoyage de véhicules automobiles et d’engins à
moteur. Assistance en cas de pannes de véhicules et d’engins à
moteur (réparation). Réparations de véhicules automobiles et
d’engins à moteur.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 818
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
David-Michaël Sy, 30 rue Erard, Chez Mr Rocheron, BAT D4 / BL1,
75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
David-Michaël Sy, 30 rue Erard, Chez Mr Rocheron, Bat D4/ BL1,
75012 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie. ;
Classe N° 25 : Vêtements ;
Classe N° 35 : Service de vente au détail de matériel de golf. ;
Classe N° 41 : Activités sportives liées à la pratique du golf ; mise
à disposition de parcours de golf ; organisation de compétitions
sportives ; location d’équipement de golf. ;
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) ; service de
bars.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 215
Dépôt du : 4 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Translitération : cette marque se lit et s’écrit Parioca (parigo de
janeiro)
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ;
SIDEO, SAS, 29 avenue Pablo Picasso, 69120 VAULX EN VELIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIDEO, Bertrand DELORME, 29 av. Pablo Picasso, 69120 VAULX
EN VELIN.
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 312
Dépôt du : 29 AVRIL 2009
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 648 372
Dépôt du : 5 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Matthieu Boutboul, Agissant pour le compte de la société
“ Cadeaux Fun ” en cours de formation, 97 ter rue Louise Michel,
78500 SARTROUVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Matthieu Boutboul, 97 ter rue Louise Michel,
SARTROUVILLE.
78500
à : I.N.P.I. PARIS
MADAME RANDRIAMBAO IONY, AGISSANT AU NOM ET POUR
LE COMPTE DE LA SOCIETE « TROPIC & EXOTIC FAST FOOD,
READY TO GO! », EN COURS DE FORMATION, ADRESSE : 25
RUE MARECHAL JOFFRE, 66600 ESPIRA DE L’AGLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RANDRIAMBAO IONY, 25 RUE MARECHAL JOFFRE, 66600
ESPIRA DE L’AGLY.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CODE COULEURS : ROUGE, NOIR,
GRIS ET BLANC
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille, gibier extrait de viande,
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles, graisses alimentaires beurre.
Classe N° 29 : Plats préparés frais à base de viande, poisson,
volaille, gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés,
congelés, séchés et cuits, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café, farine et préparations faites de céréales,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour
lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glace à rafraîchir,
biscuiterie, gâteaux, sucreries, chocolat. Boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de
fruits et jus de fruits, sirop et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.
Classe N° 43 : Service de restauration rapide (alimentation) et de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton. ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir
ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; Jeux,
jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux
de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Présentation de produits et services sur tout moyen de
communication pour la vente aux détails et en gros. Vente aux
détails et en gros. – produits d’arts en céramique, porcelaine, en
verre ou en bois – posters, cadres, matériels d’éclairage. – jeux,
jouets, figurines cartes à jouer, ; Cartes de collection, masques,
figurines, statues, jeux de café, jeux de construction, jeux de
société, jeux éducatifs, casse-tête, énigmes, jeux électroniques,
jouets, jouets musicaux, instruments de musique, jeux de magie,
maquettes, jeux de poker et de casino, poupées, puzzles, robots,
jeux de dé. ; – vêtements déguisements divers tous types de vêtements avec tous types de tissus. – produits cosmétiques pour le
bien-être, relaxation, huiles essentiels et produits de massage,
bougies, huiles essentielles, huiles de massage, ; Crèmes,
oreillers de massage, publications liées sophrologie, tables,
chaises de massage, produits d’épilation, appareils épilateurs,
cires, crèmes, produits de soins, produits d’intimité, préservatifs,
maquillage, palettes (maquillage) ; Produits de minceur et de mise
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
en forme, ceintures fitness, de massage, parfums, produits de
soins du corps et du soins du visage, tatouages sous forme de
coffret ou à l’unité. – produits de la librairie bande dessiné,
mangas, jeunesse, scolaire et dictionnaire, livres anciens, romans
et littérature, ; Magazines, revues, science et culture, policiers et
science ficiton, livres en langues étrangères… – autres jeux jeux
au sexe, jeux à l’alcool, et utilitaires de cuisine ou salle de bain,
stickers, moules à glacon, perruques, coffre de jeux, bibelots,
nécessaire pour le ; Scrapbooking, autocollants, adhésifs.
107
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; Meubles – tableaux de marqueterie (objets d’art en
bois).
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 35.
Classe N° 37 : Restauration de meubles.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 375
Dépôt du : 5 MAI 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
APOSTOLI SANDRINE, 338 COURS MARECHAL GALLIÉNI, 33400
TALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APOSTOLI SANDRINE, 338 COURS MARECHAL GALLIENI, 33400
TALENCE.
Classes de produits ou services : 20, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 642
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
oxalaprod, sas, 39 rue georges appay, 92150 SURESNES,
N° SIREN : 511 554 685.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
oxalaprod, 39 rue georges appay, 92150 SURESNES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LE MOT “ FLEUR ” (DE LA MARQUE
FLEUR DE KAKI) EST REPRESENTÉ DANS LE LOGO, PAR UNE
FLEUR DESSINÉE
Classe N° 14 : Bijoux fantaisie. Bracelets (bijouterie), bagues
(bijouterie), boucles d’oreilles …).
Classe N° 16 : Photographies, cartes tableaux (peintures) encadrés
ou non affiches.
Classe N° 25 : Vêtements, ceintures (habillement), foulards.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 477
Dépôt du : 5 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GENEVIEVE CEGARRA, 00 ROUTE DE ST TRIVIER, 01400
CHATILLON SUR CHALARONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GENEVIEVE CEGARRA, 00 ROUTE DE ST TRIVIER, 01400
CHATILLON SUR CHALARONNE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 648 955
Dépôt du : 6 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DIGEQ, S.A.S., Z.I. JARRY, B.P. 2012, impasse Jacquard,
GUADELOUPE, 97191 JARRY cedex, N° SIREN : 312 398 118.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIGEQ, Impasse Jacquard, Z.I. JARRY, B.P. 2012, GUADELOUPE,
97191 JARRY cedex.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines de cuisine électriques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classes de produits ou services : 7, 11.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 971
Dépôt du : 6 MAI 2009
Produits ou services désignés : Promotion de l’écotourisme ;
Education, formation, sensibilisation à la connaissance et la
protection des mammifères marins et du requin baleine (éducation, formation) ; Sensibilisation des populations locales à
l’écotourisme (éducation, formation). Publication de livres et
périodiques concernant les mammifères marins, les requins
baleines et l’écotourisme. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès, organisation d’expositions à but culturel
ou éducatif ; Evaluations, estimations et recherches dans le
domaine scientifique concernant les mammifères marins et le
requin baleine et notamment photo identification des individus
par les chercheurs ; Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
MEDIASHMAN, SARL, 168 RUE DE LA VILLE, 80670 PERNOIS,
N° SIREN : 509 987 681.
N° National : 09 3 649 082
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEDIASHMAN, 168 RUE DE LA VILLE, 80670 PERNOIS.
Dépôt du : 6 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE DRID, 1 CHEMIN DE BONFEY, 57530 LES ETANGS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE DRID, 1 CHEMIN DE BONFEY, 57530 LES ETANGS.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 985
Produits ou services désignés : Produit réfractaire de substitution
des fibres céramiques (matériau isolant et de construction pour
les fours).
Classes de produits ou services : 17, 19.
Dépôt du : 6 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MEGAPTERA, Association Loi 1901, 23 Alexandre Dumas, 75011
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEGAPTERA, Martine Vély, 23 Alexandre Dumas, 75011 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 649 083
Dépôt du : 6 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PHILIPPE DRID, 1 CHEMIN DE BONFEY, 57530 LES ETANGS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHILIPPE DRID, 1 CHEMIN DE BONFEY, 57530 LES ETANGS.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
109
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Produits ou services désignés : Produit réfractaire de substitution
des fibres céramiques ; (matériau isolant et de construction pour
les fours).
Classes de produits ou services : 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 649 227
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 4, 5, 14, 18, 25, 29, 30, 32, 44.
Dépôt du : 8 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
kaho christopher wong, 24 avenue du gros peuplier, 93600
AULNAY SOUS BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
kaho christopher wong, 24 avenue du gros peuplier, 93600
AULNAY SOUS BOIS.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 649 325
Dépôt du : 7 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EXANE, société anonyme à conseil d’administration, 16, avenue
Matignon, 75008 PARIS, N° SIREN : 342 040 268.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits de maquillage ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain Bensoussan Selas, 29, rue du colonel Pierre Avia, 75508
PARIS Cedex 15.
Classe N° 4 : Bougies, mèches pour l’éclairage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ;
désinfectants ;
fongicides,
herbicides ;
bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; Compléments alimentaires
nutritionnels à usage médical.
Classe N° 9 : Logiciels ; logiciels enregistrés ; logiciels
téléchargeables ; banques de données informatiques sur support
informatique ; programmes d’ordinateurs ; progiciels ; machines
à calculer ; supports de données magnétiques ; supports de
données optiques ; supports de données électroniques ; supports
de
données
informatiques ;
interfaces
informatiques ;
publications électroniques téléchargeables.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Imprimés ; manuels d’instruction ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ; estimation en
affaires commerciales ; étude de marché ; recherche de marché ;
services de statistiques (établissement de statistiques),
information statistique ; prévisions économiques ; gestion de
fichiers informatiques ; gestion de bases de données ; stockage
(saisie) de données et d’informations par moyens électroniques et
informatiques ; traitement de données et d’informations par
moyens électroniques et informatiques, à savoir saisie, mise à
jour.
Classe N° 36 : Estimations financières ; consultation en matière
financière, à savoir, services de sélection, notation, classement
d’entreprises ; affaires financières ; informations financières ;
services de placement et de gestion de portefeuille de valeurs
mobilières ; exploitation de banques de données financières.
Classe N° 38 : Echange et transmission d’informations et de
données sur un réseau de télécommunications. Téléchargement
d’informations
et
de
données
sur
un
réseau
de
télécommunications, par des moyens informatiques et
électroniques ; location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données.
Classe N° 41 : Edition de logiciels ; formation pour la mise en
application de programmes informatiques ; organisation et
conduite de cours, colloques, conférences, séminaires dans le
domaine des programmes informatiques.
Classe N° 42 : Reconstitution de bases de données ; consultation
en matière de logiciels ; maintenance de logiciels d’ordinateurs ;
élaboration de logiciels ; location de logiciels informatiques ;
installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; fourniture de
logiciels informatiques en ligne via un réseau informatique public
ou privé, à savoir mise à disposition temporaire de logiciels sans
téléchargement.
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 649 340
Dépôt du : 6 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 649 326
Dépôt du : 7 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EXANE, société anonyme à conseil d’administration, 16, avenue
Matignon, 75008 PARIS, N° SIREN : 342 040 268.
Jean Pierre DEDIEU, Agissant pour le compte de la société HS2Q
CONSULTING en cours de formation, 20 Allée du MONTADOU,
34980 COMBAILLAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Pierre DEDIEU, 20 Allée du MONTADOU,
COMBAILLAUX.
34980
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain Bensoussan Selas, 29, rue du colonel Pierre Avia, 75508
PARIS Cedex 15.
Classe N° 9 : Logiciels ; logiciels enregistrés ; logiciels
téléchargeables ; banques de données informatiques sur support
informatique ; programmes d’ordinateurs ; progiciels ; machines
à calculer ; supports de données magnétiques ; supports de
données optiques ; supports de données électroniques ; supports
de
données
informatiques ;
interfaces
informatiques ;
publications électroniques téléchargeables.
Classe N° 16 : Imprimés ; manuels d’instruction.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ; estimation en
affaires commerciales ; étude de marché ; recherche de marché ;
services de statistiques (établissement de statistiques),
information statistique ; prévisions économiques ; gestion de
fichiers informatiques ; gestion de bases de données ; stockage
(saisie) de données et d’informations par moyens électroniques et
informatiques ; traitement de données et d’informations par
moyens électroniques et informatiques, à savoir saisie, mise à
jour.
Classe N° 36 : Estimations financières ; consultation en matière
financière, à savoir, services de sélection, notation, classement
d’entreprises ; affaires financières ; informations financières ;
services de placement et de gestion de portefeuille de valeurs
mobilières ; exploitation de banques de données financières.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Formations specifiques, organisation de
conférences et de séminaires sur la sécurité en vol des
helicoptères, les services précités s’adressant aux constructeurs
aeronautiques à leurs clients (opérateurs d’helicoptères en
particulier) et à leurs fournisseurs.
Classe N° 42 : Support technique aux opérations d’hélicoptères
(ingénierie), audits qualité à savoir contrôle qualité, des appareils,
les services précités s’adressant aux constructeurs aeronautiques,
à leurs clients (opérateurs d’helicoptères en particulier) et à leurs
fournisseurs.
Classe N° 45 : Audits en matière de sécurité d’operations de
transport en hélicoptères, lobbying pour les affaires non
commerciales auprès des autorités de navigation, aerienne, les
services précités s’adressant aux constructeurs aéronautiques, à
leurs clients (opérateurs d’hélicoptères en particulier) et à leurs
fournisseurs.
Classes de produits ou services : 41, 42, 45.
Classe N° 38 : Echange et transmission d’informations et de
données sur un réseau de télécommunications. Téléchargement
d’informations
et
de
données
sur
un
réseau
de
télécommunications, par des moyens informatiques et
électroniques ; location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données.
Classe N° 41 : Edition de logiciels ; formation pour la mise en
application de programmes informatiques ; organisation et
conduite de cours, colloques, conférences, séminaires dans le
domaine des programmes informatiques.
Classe N° 42 : Reconstitution de bases de données ; consultation
en matière de logiciels ; maintenance de logiciels d’ordinateurs ;
élaboration de logiciels ; location de logiciels informatiques ;
installation de logiciels ; mise à jour de logiciels ; fourniture de
logiciels informatiques en ligne via un réseau informatique public
ou privé, à savoir mise à disposition temporaire de logiciels sans
téléchargement.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 408
Dépôt du : 11 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Pleine Nature, SARL, Morsent, 27180 SAINT SEBASTIEN DE
MORSENT, N° SIREN : 500 563 721.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL Pleine Nature, Morsent, 27180 SAINT SEBASTIEN DE
MORSENT.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Passion Campagne
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
111
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Présentation de produits sur un site Internet
pour la vente au détail.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : DIMEHO : police : Bank Gothic Light
BT, couleur bleue C64% M15% J0% N35% En dessous, 2 vagues
de couleur verte : C55% M0% J93% N0%, et orange C0% M62%
J84% N0% En dessous : “ Diffusion Médicale Hospitalière ” Police
Adobe Carlson Pro – Semibold, couleur grise C58% M47% J54%
N10%
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, articles orthopédiques, matériel de
suture, bas pour les varices, appareils de massage, appareil pour
massages esthétiques, prothèses, fauteuil à usage médical ou
dentaire, draps chirurgicaux, bassins hygiéniques ou à usage
médical et mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un centre serveur de base de
données, communication par terminaux d’ordinateurs, par
Internet.
Classes de produits ou services : 10, 38.
N° National : 09 3 649 412
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Dépôt du : 11 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Syppox prod, association Loi de 1901, route de Taxo, 66700
ARGELES SUR MER, N° SIREN : 451 328 298.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syppox prod, route de Taxo, 66700 ARGELES SUR MER.
N° National : 09 3 649 551
Dépôt du : 7 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Semka Samantha, 109 rue de sevres, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Semka Samantha, 109 rue de sevres, 75006 PARIS.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Classe N° 41 : Divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 436
Dépôt du : 6 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL DIFFUSION MEDICALE HOSPITALIERE “ DIMEHO ”, VIP
CENTER, 99 ROUTE D’ESPAGNE, 31100 TOULOUSE,
N° SIREN : 500 536 263.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAITRE REINE PAILHE, AVOCAT, LE THELEME, 500 RUE LEON
BLUM, 34965 MONTPELLIER CEDEX 02.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 558
Dépôt du : 11 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Delgrange Matthieu, 86, avenue des Ternes, 75017 PARIS.
Moreau Antoine, 10, rue Lagarde, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Matthieu Delgrange, 86, avenue des Ternes, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 554
Dépôt du : 7 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GISELE BRETEAU SKIRA, 34 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GISELE BRETEAU SKIRA, 34 AVENUE DE FLANDRE, 75019 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; actions promotionnelles et
publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; organisation de
concours, d’expositions, de congrès, de conférences, de salons à
buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion
administrative de lieux d’expositions ; gestion des affaires
commerciales ;
administration
commerciale ;
agences
d’informations commerciales ; études de marché ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; organisation, planification et coordination
de mariages, salons, foires et réceptions professionnels et non
professionnels ; conseil en organisation de mariages, salons,
foires et réceptions professionnels et non professionnels ;
promotion des ventes pour des tiers ; démonstration de produits ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de
produits (à l’exception de leur transport) et de services, à savoir
des produits et des services relevant des domaines du soin, de la
beauté et de l’hygiène de la personne, de la parfumerie et des
cosmétiques, de l’habillement et des accessoires de mode, du
textile, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l’horlogerie, de la
lunetterie, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du
divertissement, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la
presse et de l’édition, de la musique, de la papeterie, de
l’électroménager, de l’audiovisuel, de la télécommunication, de la
téléphonie et de l’informatique, permettant aux clients de
visualiser (y compris dans un magasin, sur un lieu d’exposition à
but commercial, dans un catalogue général de marchandises ou
sur un site Internet) et d’acheter ces produits ou ces services par
tout moyen (y compris de télécommunication).
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; services de
communication électronique, radiophonique, téléphonique,
radiotéléphonique, télégraphique, par réseau de fibres optiques
et par tous moyens téléinformatiques, par vidéophone,
visiophone et vidéoconférence ; services de transmission et de
communication d’informations, de messages et de toutes autres
données (textes, documents électroniques, graphiques, images,
sons, musique, vidéos, photographies, bases de données) par
l’intermédiaire de réseaux radiotéléphoniques, téléphoniques,
informatiques, télématiques, électroniques, numériques et de
télécommunication ; service de fourniture de temps d’accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique,
de messagerie électronique et de diffusion d’informations par
voie électronique, notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet).
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Divertissement ; édition et publication de textes
(autres que publicitaires) ; services d’organisation, de conduite et
de coordination de mariages, bals, salons, de foires, de réceptions
professionnels et non professionnels ; services d’organisation et
de conduite de colloques, conférences, congrès se rapportant à la
fête, aux arts de la table, aux cérémonies, au mariage ;
planification de réceptions (divertissement) ; conseils en
organisation de réceptions (divertissement) ; divertissements
radiophoniques ou par télévision ; montages de programmes
radiophoniques et de bandes vidéo ; production de films et de
bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ;
location de films, de bandes vidéo, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma,
d’accessoires cinématographiques et de décors de théâtre et de
spectacle ; location d’appareils d’éclairage pour les décors de
spectacles ; location d’appareils audio ; location de caméras
vidéo, de magnétoscopes ; location d’enregistrements sonores ;
services
d’orchestre ;
photographie ;
reportages
photographiques ; réservation de places de spectacle ;
informations en matière de divertissement.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 628
Dépôt du : 7 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
multimedia conseil, sarl, 16-18 route de Pontault, Parc du moulin
lot 24, 77680 ROISSY EN BRIE, N° SIREN : 410 415 780.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
multimedia conseil, 16-18 route de Pontault, Parc du moulin lot 24,
77680 ROISSY EN BRIE.
113
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; Matériel et ensemble de radiodiffusion ;
Éducation ; formation ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ;
micro-édition ; Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Materiel et logiciel pour radiodiffusion.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 694
Dépôt du : 11 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Matériel et ensemble de
radiodiffusion ; Éducation ; formation ; location d’enregistrements sonores ; Materiel et logiciel pour radiodiffusion.
LT CAPITAL,
Luxembourg.
SA,
19
Aldringen,
L 1118
LUXEMBOURG,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier LEGRAND, 26 Le Centre, 88460 FAUCOMPIERRE.
Classes de produits ou services : 9, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 629
Dépôt du : 7 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
multimedia conseil, sarl, 16-18 route de Pontault, Parc du moulin
lot 24, 77680 ROISSY EN BRIE, N° SIREN : 410 415 780.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
multimedia conseil, 16-18 route de Pontault, Parc du moulin lot 24,
77680 ROISSY EN BRIE.
Marque déposée en couleurs.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Construction de maisons à énergie positive ;
construction de maisons à ossature bois ; construction de
maisons bio-climatiques ; construction de maisons passives ;
construction de maisons BBC (Bâtiment Basse Consommation).
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 6, 19, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 711
Dépôt du : 11 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AZIZ Wassila, 82 rue de Senlis, 95260 BEAUMONT SUR OISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 161 Rue de Courcelles, 75017 PARIS.
BOPI 09/43 - VOL. II
pour vêtements, bandeaux pour les cheveux, boucles
(accessoires d’habillement) ; fermoirs de ceintures, ornements de
chapeaux (non en métaux précieux), épingles à cheveux,
fermetures pour habits.
Classes de produits ou services : 18, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 761
Dépôt du : 12 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fondation de lAvenir pour la Recherche Médicale Appliquée,
fondation reconnue d’utilité publique par décret du 19 avril 1988,
255 rue de Vaugirard, 75719 PARIS CEDEX 15.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LECAT ET ASSOCIES, Maître Dominique TREY, 56 rue de la
Glacière, 75640 PARIS CEDEX 13.
Classe N° 9 : Documentation sur support électronique ;
Classe N° 16 : Produits dimprimerie ; Articles de papeterie ;
Matériels dinstruction ou denseignement (à l’exception des
appareils) ; Papier, carton, affiches, album, livres, journaux,
brochures. ;
Classe N° 41 : Education ; Formation ; Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès sur des sujets médicaux,
chirurgicaux, scientifiques, associatifs et éthiques ; Organisation
d’expositions à buts éducatifs ou scientifiques ; Documentation
sur support papier ; Edition de livres, de revues, d’études et de
documents audiovisuels, sur des sujets médicaux, chirurgicaux,
scientifiques, associatifs, éthiques ; Production de spectacles, de
films. ;
Classe N° 42 : Expérimentations à savoir travaux de laboratoires ;
Travaux de laboratoires ; Recherches scientifiques et médicales,
recherches appliquées dans le domaine médical, chirurgical et
scientifique ; Formations dans le domaine médical, chirurgical,
scientifique. ;
Classe N° 44 : Services et soins médicaux, assistance médicale,
services hospitaliers.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 766
Dépôt du : 12 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fondation de lAvenir pour la Recherche Médicale Appliquée,
fondation reconnue d’utilité publique par décret du 19 avril 1988,
255 rue de Vaugirard, 75719 PARIS CEDEX 15.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LECAT ET ASSOCIES, Maître Dominique TREY, 56 rue de la
Glacière, 75640 PARIS CEDEX 13.
Classe N° 18 : Produits en cuir et imitation du cuir, à savoir sacs à
main, sacs à dos, sacs de sport autres que ceux adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir, sacs de voyage, malles et
valises, portefeuilles, porte-cartes, serviettes (maroquinerie),
trousses de voyage (maroquinerie).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures
(habillement).
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons,
crochets, oeillets, agrafes pour vêtements et chaussures, attaches
Classe N° 9 : Documentation sur support électronique ;
Classe N° 16 : Produits dimprimerie ; Articles de papeterie ;
Matériels dinstruction ou denseignement (à l’exception des
appareils) ; Papier, carton, affiches, album, livres, journaux,
brochures. ;
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Education ; Formation ; Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès sur des sujets médicaux,
chirurgicaux, scientifiques, associatifs et éthiques ; Organisation
d’expositions à buts éducatifs ou scientifiques ; Documentation
sur support papier ; Edition de livres, de revues, d’études et de
documents audiovisuels, sur des sujets médicaux, chirurgicaux,
scientifiques, associatifs, éthiques ; Production de spectacles, de
films. ;
Classe N° 42 : Expérimentations à savoir travaux de laboratoires ;
Travaux de laboratoires ; Recherches scientifiques et médicales,
recherches appliquées dans le domaine médical, chirurgical et
scientifique ; Formations dans le domaine médical, chirurgical,
scientifique. ;
115
N° National : 09 3 649 776
Dépôt du : 12 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fondation de lAvenir pour la Recherche Médicale Appliquée,
fondation reconnue d’utilité publique par décret du 19 avril 1988,
255 rue de Vaugirard, 75719 PARIS CEDEX 15.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LECAT ET ASSOCIES, Maître Dominique TREY, 56 rue de la
Glacière, 75640 PARIS CEDEX 13.
Classe N° 44 : Services et soins médicaux, assistance médicale,
services hospitaliers.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42, 44.
Classe N° 9 : Documentation sur support électronique ;
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 770
Dépôt du : 12 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fondation de lAvenir pour la Recherche Médicale Appliquée,
fondation reconnue d’utilité publique par décret du 19 avril 1988,
255 rue de Vaugirard, 75719 PARIS CEDEX 15.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LECAT ET ASSOCIES, Maître Dominique TREY, 56 rue de la
Glacière, 75640 PARIS CEDEX 13.
Classe N° 16 : Produits dimprimerie ; Articles de papeterie ;
Matériels dinstruction ou denseignement (à l’exception des
appareils) ; Papier, carton, affiches, album, livres, journaux,
brochures. ;
Classe N° 41 : Education ; Formation ; Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès sur des sujets médicaux,
chirurgicaux, scientifiques, associatifs et éthiques ; Organisation
d’expositions à buts éducatifs ou scientifiques ; Documentation
sur support papier ; Edition de livres, de revues, d’études et de
documents audiovisuels, sur des sujets médicaux, chirurgicaux,
scientifiques, associatifs, éthiques ; Production de spectacles, de
films. ;
Classe N° 42 : Expérimentations à savoir travaux de laboratoires ;
Travaux de laboratoires ; Recherches scientifiques et médicales,
recherches appliquées dans le domaine médical, chirurgical et
scientifique ; Formations dans le domaine médical, chirurgical,
scientifique. ;
Classe N° 44 : Services et soins médicaux, assistance médicale,
services hospitaliers.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42, 44.
Classe N° 9 : Documentation sur support électronique ;
Classe N° 16 : Produits dimprimerie ; Articles de papeterie ;
Matériels dinstruction ou denseignement (à l’exception des
appareils) ; Papier, carton, affiches, album, livres, journaux,
brochures. ;
Classe N° 41 : Education ; Formation ; Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès sur des sujets médicaux,
chirurgicaux, scientifiques, associatifs et éthiques ; Organisation
d’expositions à buts éducatifs ou scientifiques ; Documentation
sur support papier ; Edition de livres, de revues, d’études et de
documents audiovisuels, sur des sujets médicaux, chirurgicaux,
scientifiques, associatifs, éthiques ; Production de spectacles, de
films. ;
Classe N° 42 : Expérimentations à savoir travaux de laboratoires ;
Travaux de laboratoires ; Recherches scientifiques et médicales,
recherches appliquées dans le domaine médical, chirurgical et
scientifique ; Formations dans le domaine médical, chirurgical,
scientifique. ;
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 783
Dépôt du : 12 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fondation de lAvenir pour la Recherche Médicale Appliquée,
fondation reconnue d’utilité publique par décret du 19 avril 1988,
255 rue de Vaugirard, 75719 PARIS CEDEX 15.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP LECAT ET ASSOCIES, Maître Dominique TREY, 56 rue de la
Glacière, 75640 PARIS CEDEX 13.
Classe N° 44 : Services et soins médicaux, assistance médicale,
services hospitaliers.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42, 44.
Classe N° 9 : Documentation sur support électronique ;
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Classe N° 16 : Produits dimprimerie ; Articles de papeterie ;
Matériels dinstruction ou denseignement (à l’exception des
appareils) ; Papier, carton, affiches, album, livres, journaux,
brochures. ;
Classe N° 41 : Education ; Formation ; Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès sur des sujets médicaux,
chirurgicaux, scientifiques, associatifs et éthiques ; Organisation
d’expositions à buts éducatifs ou scientifiques ; Documentation
sur support papier ; Edition de livres, de revues, d’études et de
documents audiovisuels, sur des sujets médicaux, chirurgicaux,
scientifiques, associatifs, éthiques ; Production de spectacles, de
films. ;
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 42 : Expérimentations à savoir travaux de laboratoires ;
Travaux de laboratoires ; Recherches scientifiques et médicales,
recherches appliquées dans le domaine médical, chirurgical et
scientifique ; Formations dans le domaine médical, chirurgical,
scientifique. ;
Classe N° 44 : Services et soins médicaux, assistance médicale,
services hospitaliers.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 793
Dépôt du : 12 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
B. LABORDE ET FILS, Société à responsabilité limitée, 150 avenue
des Bains, LD Thermes de Saubusse, 40180 SAUBUSSE,
N° SIREN : 985 620 343.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
constitution ou investissement de capitaux ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Classe N° 41 : Clubs de santé (mise en forme physique) ; clubs et
salles de sport, de culture physique et de remise en forme ; cures
de revitalisation ; services de piscines ; enseignement de
l’aquagym ; mise à disposition d’installations sportives ;
enseignement et formation en matière de santé, de sport, de
culture physique, de remise en forme, de kinésithérapie, de
massage ; organisation et conduite de conférences, de congrès,
de séminaires en matière de santé, de sport, de culture physique,
de remise en forme, de kinésithérapie, de massage ; services de
loisirs.
N° National : 09 3 649 852
Dépôt du : 12 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Anne Charlotte Vermynck, 47 rue lucien sampaix, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne Charlotte Vermynck, 47 rue lucien sampaix, 75010 PARIS.
Classe N° 43 : Services de restauration ; services de bar ; services
hôteliers ; réservation d’hôtels ; réservation de lieux de séjours.
Classe N° 44 : Services médicaux ; stations thermales ; cures
thermales ;
cures
d’amincissement ;
kinésithérapie ;
physiothérapie ; aromathérapie ; kinébalnéothérapie ; massages ;
massages sous l’eau et sous rampes d’eau ; hydromassage ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ; conseils médicaux en
matière de diététique ; services de manucure ; services de
saunas ; services de solariums.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 841
Dépôt du : 12 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DOMOA Immobilier, SARL, 8 rue des Bruyères, 69160 TASSIN LA
DEMI LUNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe GROJEAN, 8 Rue des Bruyères, 69160 TASSIN LA
DEMI LUNE.
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; dessins ; magazine ayant pour
thème la mode, les voyages, la culture, les conseils pratiques et
les jeux pour les enfants et leur parents ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Edition d’un magazine ayant pour thème la mode,
les voyages, la culture, les conseils pratiques et les jeux pour les
enfants et leur parents.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 649 909
117
minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;
récipients d’emballage en métal ; monuments funéraires
métalliques ; objets d’art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d’immatriculation métalliques ;
Dépôt du : 29 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SYZYGY, SARL, BP 25, Rue de l’Energie, 73540 LA BATHIE,
N° SIREN : 418 399 275.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYZYGY, BP 25, Rue de l’Energie, 73540 LA BATHIE.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; patins
à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Classes de produits ou services : 6, 8, 21.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 963
Dépôt du : 27 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GOSGNACH Stéphanie, 124 rue Voltaire, résidence Voltaire
appt 41,
60170
RIBECOURT-DRESLINCOURT,
N° SIREN : 510 588 999.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphanie GOSGNACH, 124 rue Voltaire, résidence Voltaire,
60170 RIBECOURT-DRESLINCOURT.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 28, 35, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Biscuiterie, gâteaux, chocolat, boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités
sont diététiques. Produits de régime à usage non médical à savoir
des biscuits, gâteaux, thé et barres chocolatées.
N° National : 09 3 649 946
Dépôt du : 12 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CLAUDE DOZORME, SARL, bp 19, ZA Racine, 63650 LA
MONNERIE, N° SIREN : 341 058 568.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL CLAUDE DOZORME, bp 19, ZA Racine,
MONNERIE.
63650
LA
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau, diffusion de
matériel publicitaire, comptabilité, reproduction documents,
gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur réseau
informatique. Service de présentation de produits sur tous
moyens de communication pour vente au détail.
Classe N° 38 : Service d’affichage électronique, services de
messagerie électronique. Services d’affichage électronique et de
messagerie électronique.
Classes de produits ou services : 30, 35, 38.
Marque sonore.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ;
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 650 001
N° National : 09 3 650 050
Dépôt du : 12 MAI 2009
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SYDO,
SARL,
18
N° SIREN : 498 486 307.
RUE
PASTEUR,
à : I.N.P.I. MARSEILLE
69007
LYON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYDO, 18 RUE PASTEUR, 69007 LYON.
JEAN-PASCAL BLEZE, CHEMIN DE LA LEVADE, 84500 BOLLENE,
France.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-PASCAL BLEZE, CHEMIN DE LA LEVADE, 84500 BOLLENE,
France.
Classe N° 11 : Appareils et machines pour la purification de l’eau ;
stérilisateurs ;
Classe N° 19 : Bois façonnés ;
Classe N° 40 : Production d’énergie ; traitement des déchets
(transformation) ; traitement des liquides à savoir traitement de
l’eau, modifications au niveau moléculaire, modification des
propriétés organoleptiques (eaux, boissons aux fruits et jus de
fruits, parfums, produits lactés, vins et alcools et produits
alcoolisés), désacidification du goût (vins et alcools, produits
alcoolisés, produits laitiers, aliments), activation de l’évolution, de
la maturation (vins et alcools), activation et transformation
(carburants et alcools utilisés comme carburants). ; Traitement de
tissus ; production d’énergie ; traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation).
Classes de produits ou services : 11, 19, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, y compris disques à mémoire morte
préenregistrée ; bandes vidéo ; cartouches de jeu vidéo ; logiciels
de jeu ; films cinématographiques impressionnés ; dessins
animés ; logiciels (programmes enregistrés), jeux d’ordinateur ; ;
Classe N° 16 : Papier, carton, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes, pour l’emballage, en papier ; produits de l’imprimerie ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; livres et autres publications ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; diffusion dannonces publicitaires ; ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; publication de livres et
de textes (autres que textes publicitaires) et publications
électroniques ; production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéo ; rédaction de scénario ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation dexpositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
dun réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; mise à disposition
dinformations accessibles par réseaux en ligne, concernant
léducation ; ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de
dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 100
Dépôt du : 12 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NEOBLASTE, (SOCIETE NOUVELLE) – S.A.R.L., 13 Rue SainteCécile, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSAEL ADARY, 4 Rue Pierre Dupont, 75010 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
119
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 104
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle WIART LAMIRAULT, Agissant pour le compte de la
société “ La fée services ” en cours de formation, 8 cours Antonio
Vivaldi, 44300 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle WIART LAMIRAULT, 8 cours Antonio Vivaldi, 44300
NANTES.
Classe N° 3 : Produits d’hygiene pour la toilette (cosmétiques) ;
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de
beauté ; Produits de parfumerie et de beauté (cosmétiques).
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 266
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
UMMA UNITED, SARL, 6 RUE QUENTIN BAUCHART, 75008
PARIS, N° SIREN : 508 924 040.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UMMA UNITED, 6 RUE QUENTIN BAUCHART, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Services à la personne à savoir
ménage, repassage, petit bricolage, nettoyage au quotidien, et
entretien (ménage) de la maison ; Services à la personne à savoir
jardinage ; Services à la personne à savoir courses à domicile,
aide à la livraison (transport) ; Services à la personne à savoir aide
et préparation aux repas ; Services à la personne à savoir aide aux
démarches administratives ; Services à la personne à savoir
services de garde d’enfants à domicile ; Services à la personne à
savoir et conduites (transport) d’enfants – trajets d’école, aux
rendez-vous des enfants ; Services personnels et sociaux rendus
à des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir
services d’aide et de soutien des personnes à domicile pour
l’accomplissement de formalités administratives.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 247
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Transmission d’information, de sons, d’images via Internet.
Fourniture de forums de discussion via Internet et d’accès à un
monde virtuel avec gestion de personnages avatars via Internet. ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe N° 42 : Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 42.
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
audrey chulliat, 31 rue saint ferreol, 13001 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
audrey chulliat, 31 rue saint ferreol, 13001 MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 650 337
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ELIE NADJAR, 7 RUE LEON PAUL FARGUES, 95200 SARCELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELIE NADJAR, 7 RUE LEON PAUL FARGUES, 95200 SARCELLES.
Marque comportant un hologramme.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 339
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Thierry DANTHEZ, Résidence Le Chaumontois, 72 Boulevard de la
Vilette, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry DANTHEZ, Résidence Le Chaumontois, 72 Boulevard de la
Vilette, 75019 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 18, 21, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 650 383
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NEXITY, Société Anonyme, 1, Terrasse Bellini, TSA 48200, 92919
PARIS LA DEFENSE Cedex, N° SIREN : 444 346 795.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet De Gaulle Fleurance & Associés, 11, rue Portalis, 75008
PARIS.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ; aide aux entreprises
filiales dans le cadre de la direction de leurs affaires ; gestion
administrative d’entreprises filiales ; gestion administrative de
parts sociales et d’actions détenues au sein d’entreprises tierces ;
consultations et conseils pour la direction des affaires ; expertises
en affaires ; informations et renseignements d’affaires ;
recherches et investigations pour affaires ; estimations en affaires
commerciales ; étude et recherche de marché ; gérance
administrative de biens immobiliers ; gérance administrative de
lotissements, de logements, de locaux et d’immeubles à usage
commercial, de centres commerciaux ; gérance administrative de
centres et de complexes sportifs, de résidences sportives, de
centres de remise en forme, de centres et de complexes de loisirs,
de résidences de loisirs, de centres et de complexes de vacances,
de résidences et de camps de vacances, de villages de vacances,
de logements temporaires, d’hôtels, de résidences hôtelières, de
chaînes hôtelières ; vérification de comptes ; établissement de
relevés de comptes ; promotion des ventes (pour des tiers),
promotion de ventes de biens immobiliers (pour des tiers).
Gestion administrative de lieux et de salles d’expositions.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; affaires financières ;
analyses financières et de rentabilité en vue de la prise de
participations dans tous types de sociétés ; constitution et
investissement de capitaux ; prises de participation dans toutes
sociétés ou entreprises créées ou à créer financières,
commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières ;
consultations en matière financière ; services de financement ;
constitution et placement de capitaux ; gestion de portefeuilles
financiers, mobiliers et immobiliers ; activités d’investissement en
fonds propres ; activités de capital-risque, de capitalinvestissement et de capital-développement ; ingénierie
financière ; gestion financière de parts sociales et d’actions
détenues au sein d’entreprises tierces ; évaluation (estimation) de
biens immobiliers ; estimations immobilières et financières ;
consultations en matière financière et immobilière ; opérations et
transactions financières et immobilières ; services de promotion
immobilière ; gestion financière de projets immobiliers ; gestion
financière de programmes immobiliers neufs ou de
réhabilitation ; gérance de biens immobiliers ; gérance
d’immeubles ; gérance de complexes immobiliers, d’immeubles
et de résidences à usage d’habitation, de lotissements, de
logements, de locaux et d’immeubles à usage commercial, de
centres commerciaux, de locaux et d’immeubles de bureaux, de
parkings ; gérance financière de centres et de complexes sportifs,
de résidences sportives, de centres de remise en forme, de
centres et de complexes de loisirs, de résidences de loisirs, de
centres et de complexes de vacances, de résidences et de camps
de vacances, de villages de vacances, de logements temporaires,
d’hôtels, de résidences hôtelières, de chaînes hôtelières ; gérance
financière de patrimoines immobiliers pour le compte de tiers ;
gestion financière de charges locatives ; syndic de copropriété ;
courtage en biens immobiliers ; agences de logement (propriétés
immobilières) ; agences immobilières ; établissement de baux ;
recouvrement de loyers ; services de cautions (garanties) ;
affermage de biens immobiliers ; courtage et location de terrains,
d’immeubles, de logements, d’appartements, de studios, de
studettes, de pavillons, de villas, de bungalows, de fonds de
commerce, de locaux commerciaux, de bureaux, courtage de
parkings ; parrainage et
mécénat
financiers ;
gestion
administrative de projets immobiliers ; gestion administrative de
programmes immobiliers neufs ou de réhabilitation ; gérance
administrative de biens immobiliers ; gérance administrative de
complexes immobiliers, d’immeubles et de résidences à usage
d’habitation, de locaux et d’immeubles de bureaux, de parking ;
gérance administrative de patrimoines immobiliers pour le
compte de tiers ; gestion administrative de charges locatives.
Classe N° 37 : Services de construction immobilière ; construction
et entretien d’édifices, de bâtiments ; construction et entretien de
complexes immobiliers, d’immeubles et de résidences à usage
121
d’habitation, de lotissements, de logements, de locaux et
d’immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de
locaux et d’immeubles de bureaux, de parkings ; construction et
entretien d’appartements, de studios, de studettes, de pavillons,
de villas, de bungalows ; construction et entretien de centres et de
complexes sportifs, de résidences sportives, de centres de remise
en forme, de centres et de complexes de loisirs, de résidences de
loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et
de camps de vacances, de logements temporaires, d’hôtels, de
résidences hôtelières, de chaînes hôtelières ; démolition et
réhabilitation (réparation, aménagement) de constructions ;
supervision (direction) de travaux de démolition, de
réhabilitation, de construction immobilières ; maîtrise d’œuvre et
maîtrise d’ouvrage de programmes de réhabilitation et de
construction immobilières ; informations en matière de
réhabilitation et de construction immobilières ; travaux de
construction en vue de l’aménagement de terrains (voirie, égouts,
adductions) ; installation de canalisations d’eau ; construction de
routes.
Classe N° 39 : Organisation de voyages, d’excursions, de séjours
touristiques,
accompagnement
de
voyageurs ;
visites
touristiques ; réservations pour les voyages ; réservations de
places de voyage ; informations en matière de voyages ; location
de véhicules, d’automobiles, d’autocaravanes, de caravanes,
d’autocars, de minibus, de motocycles, de motocyclettes, de
vélomoteurs, de bicyclettes, de bateaux, de chevaux ; services de
transport de personnes et de bagages ; courtage de transport ;
informations en matière de transport ; réservations pour le
transport ; services d’aide et d’assistance aux personnes victimes
d’accidents ou de maladies en France ou à l’étranger (services de
transport, de rapatriement) ; location de parkings ; conseils en
matière de voyages ; conseils en matière de transport.
Classe N° 41 : Services de loisirs et de divertissement ;
informations en matière de loisirs et de divertissement ;
éducation, formation, enseignement, instruction ; informations en
matière d’éducation et d’enseignement ; organisation d’activités
sportives et culturelles ; services d’exploitation de centres et de
complexes sportifs, de centres de remise en forme, d’installations
sportives, de parcours de golf, courts de tennis, de stades, de
piscines, de centres et de complexes de loisirs ; location
d’équipements pour les sports (à l’exception des véhicules) ;
enseignement de la gymnastique, de la danse ; services de culture
physique ; clubs de santé (mise en forme physique) ; camps
(stages) de perfectionnement sportif ; services de camps de
vacances (divertissement) ; organisation de compétitions
sportives ; jardins et parcs d’attractions ; organisation de
spectacles, de représentations théâtrales, de bals ; services de
discothèques ; exploitation de salles de cinéma, de salles de jeux ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; réservation de
places de spectacles ; organisation de séjours sportifs, culturels
et/ou linguistiques ; visites culturelles ; conseil en matière de
loisirs, de divertissements, d’éducation et d’enseignement.
Classe N° 42 : Architecture ; planification en matière d’urbanisme ;
études de projets techniques et expertises dans le domaine de la
construction et de l’immobilier ; conseils et établissement de
plans pour la construction notamment pour la construction de
complexes immobiliers, d’immeubles et de résidences à usage
d’habitation, de lotissements, de logements, d’habitats, de locaux
et d’immeubles à usage commercial, de centres commerciaux, de
locaux et d’immeubles de bureaux, de parkings, de centres et de
complexes sportifs, de résidences sportives, de centres de remise
en forme, de centres et de complexes de loisirs, de résidences de
loisirs, de centres et de complexes de vacances, de résidences et
de camps de vacances, de villages de vacances, de logements
temporaires, d’hôtels, de résidences et de chaînes hôtelières ;
travaux d’étude et de conception de complexes immobiliers,
d’immeubles et de résidences à usage d’habitation, de
lotissements, de logements, d’habitats, de locaux et d’immeubles
à usage commercial, de centre commerciaux, de locaux et
d’immeubles de bureaux, de parkings, de centres et de complexes
sportifs, de résidences sportives, de centres de remise en forme,
de centres et de complexes de loisirs, de résidences de loisirs, de
centres et de complexes de vacances, de résidences et de camps
de vacances, de villages de vacances, de logements temporaires,
d’hôtels, de résidences et de chaînes hôtelières.
Classe N° 43 : Services d’hébergement temporaire ; location de
logements temporaires (meublés ou non), pensions ; services
hôteliers ; services de motels ; services de camps et de villages de
vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; maisons de
retraite pour personnes âgées ; services de réservation de
logements temporaires notamment de pensions, d’hôtels, de
motels, de maisons de vacances ; agences de logement (hôtels,
pensions) ; exploitation de terrains de camping ; location de
tentes ; services de bars ; services de restauration ; restaurants à
service rapide et permanent (snack-bars) ; cafés-restaurants ;
cafétérias ; restaurants libre-service ; location de salles de
réunion.
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 44 : Maisons de repos et de convalescence ; bains turcs ;
services de massage ; saunas ; services de manucure.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 41, 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 415
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GUETIN CLAIRE, 18 avenue des Pins, 34130 MUDAISON.
GODRIE STEPHANIE, 110 rue des Tournesols, 34130 MAUGUIO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphanie GODRIE, 110 rue des Tournesols, 34130 MAUGUIO.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 460
Classe N° 18 : Serviettes et trousses de voyage en cuir,
portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, portecartes, porte-documents, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage,
sacs d’écoliers, sacs de plage, pochettes, porte-enfants (avec
roulettes) à porter sur le dos ou la poitrine, porte-bébé en tissus,
ombrelles, trousses de voyages, sacs de voyage, coffrets destinés
à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, sacoches
pour porter les enfants, porte-bébé, sacs pour poussettes,
trousses de toilette.
Classe N° 25 : Vêtements, vêtements femme, vêtements enfants,
vêtements bébés.
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Aimeric VALLEE, 6 rue du stade, 72330 OIZE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aimeric VALLEE, 6 rue du stade, 72330 OIZE.
Classe N° 28 : Jeux et jouet.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 454
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CARNAVOL, (ASSOCIATION) loi de 1901, Aéropole, 05130
TALLARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICE GIRARDIN, 05130 TALLARD.
Description de la marque : La marque se prononce eiva
Classe N° 6 : Serrurerie et toutes constructions métalliques
transportables : couronnement, imposte, lambrequins, protection
pour soupirail, ferrures de fenêtres ou de portes, caillebotis,
châssis, lettres et chiffres, corniches, couvercle de trou d’homme,
crémones, espagnolettes, boîte au lettres, numéros de rue ou de
maison, portails, volets, blasons, garde-corps, festonnages de
portail, de clôtures, claustra, marquises, protection darbres, bahut
(coffre), boîtes en métaux communs, fermeture de boîtes, cadre
de fenêtres, de portes, caisses en métal, carrelage métalliques,
charnières, chéneaux, cloisons, clôtures, corbeilles, dalles,
enseignes, equerres ;
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 20 : Mobilier de jardin : tables, chaises,, chaises
longues, bancs (meubles), jardinière, claustra, meubles
métalliques, mobiles, écrans de cheminée, paillasses, paravents,
présentoirs, cadres (encadrement) ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de produits (pour des
tiers) étude de projets techniques, élaboration (conception)
d’éléments de décor pour l’intérieur et l’extérieur, services de
dessinateur d’arts graphiques, stylisme (ésthétisme industrielle).
Classes de produits ou services : 6, 20, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
123
N° National : 09 3 650 651
Dépôt du : 4 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de Carqueiranne, collectivité territoriale, Hotel de Ville,
Place
de
la
République,
83320
CARQUEIRANNE,
N° SIREN : 218 300 341.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Marc GIRAUD, Maire de Carqueiranne, Hôtel de ville,
Place de la République, 83320 CARQUEIRANNE.
N° National : 09 3 650 649
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ENTREPRISE SOCIALE POUR L’HABITAT LE FOYER POUR TOUS,
Société
Anonyme,
10
rue
Martel,
75010
PARIS,
N° SIREN : 592 001 648.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 41 : – divertissement. – activités sportives et culturelles.
– informations en matière de divertissement ou d’éducation. –
organisation et conduite de colloques, conferences ou congrès. –
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. –
reservations de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 660
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; gestion administrative de
logements sociaux et de résidences hôtelières à vocation sociale ;
gérance administrative de biens immobiliers ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; estimations en affaires
commerciales ; expertises en affaire ; étude de marché ; vente aux
enchères ; promotion des ventes pour des tiers.
Classe N° 36 : Gérance de logements sociaux, location de
logements sociaux, estimations immobilières, évaluations
immobilières, recouvrement de loyers ; transactions immobilières
et financières.
Classe N° 37 : Construction ; maîtrise d’œuvre et supervision
(direction) en matière de travaux de construction et de
construction immobilière ; maîtrise d’ouvrages déléguée ;
informations en matière de construction ; construction
immobilière ;
démolition
de
constructions ;
montages
d’échafaudages ; nettoyage d’édifices (surface extérieure) ;
nettoyage de bâtiments (ménage) ; lessivage ; services
d’étanchéité (construction) ; blanchisserie ; nettoyage de
fenêtres ; services d’isolation (construction) ; installation,
entretien et réparation de machines ; travaux de peintures ;
travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie et d’installations
électriques pour la construction immobilière ; traitement contre la
rouille ; travaux de couverture de toits, de ravalement de façades
d’immeubles et de rénovation immobilière.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus pour son
compte ou pour le compte de tiers destinés à satisfaire les besoins
des individus dans la vie quotidienne à savoir : accompagnement
dans les démarches de recherche de logement, services de
conseil et de soutien pour la réinsertion sociale.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Commerce et d’Industrie de la Haute-Marne,
Organisme consulaire, 55 rue du Président Carnot, 52100 SAINTDIZIER, N° SIREN : 185 208 519.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Angélique SCHORDING, 55 rue du Président Carnot, 52100 SAINT
DIZIER.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
filets ou sacs à provisions ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 685
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CONSEIL GÉNÉRAL DE LA
MANCHE,
COLLECTIVITÉ
TERRITORIALE, 98 ROUTE DE CANDOL, 50008 SAINT-LÔ CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE, DIRECTION DE LA
COMMUNICATION MAISON DU DÉPARTEMENT, 98 ROUTE DE
CANDOL, 50008 SAINT-LÔ CEDEX.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 663
Dépôt du : 11 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Myriam EBAH, 15 rue Lahire, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Myriam EBAH, 15 rue Lahire, 75013 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – logo en quadrichromie
Classe N° 12 : Véhicules.
Classe N° 14 : Porte-clefs (objets publicitaires), médailles.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 25 : Vêtements, chemises, foulards, cravates.
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à but de publicité ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité de textes publicitaires ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile.
Description de la marque : police utilisée : SWItalt
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d’éducation ; prêt de livres ;
production
de
films
sur
bandes
vidéos ;
location
d’enregistrements sonores ; services de photographie ;
organisation de concours ; organisation et conduite de colloques,
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs.
125
Classes de produits ou services : 12, 14, 16, 25, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 689
Classes de produits ou services : 12, 14, 16, 25, 35, 38, 41, 42.
Dépôt du : 15 MAI 2009
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 687
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Stéphane Charles Joseph Plançon, Agissant pour le compte de la
société “ SPTherm ” en cours de formation, Monsieur Stéphane
Plançon, Chemin en Ramet, 38570 LA PIERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane Charles Joseph Plançon, Monsieur Stéphane Plançon,
Chemin en Ramet, 38570 LA PIERRE.
CONSEIL GÉNÉRAL DE
LA MANCHE, COLLECTIVITÉ
TERRITORIALE, 98 ROUTE DE CANDOL, 50008 SAINT-LÔ CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSEIL GÉNÉRAL DE LA MANCHE, DIRECTION DE LA
COMMUNICATION, MAISON DU DÉPARTEMENT, 98 ROUTE DE
CANDOL, 50008 SAINT-LÔ CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SPTherm : Solution Professionnelle
Thermique
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ; Installation
et maintenance chauffage. Installation et maintenance de
climatisation. Installation et maintenance déquipements
frigorifiques. Traitement de lair. Plomberie. Sanitaire. Electricité
générale. Isolation. ;
Description de la marque : – logo en une couleur
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
Classe N° 12 : Véhicules.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
Classe N° 14 : Porte-clefs (objets publicitaires), médailles.
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 25 : Vêtements, chemises, foulards, cravates.
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à but de publicité ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité de textes publicitaires ; location d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 711
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Sidonie MOREL CUPERLY, 62 Carnot, 51380 VERZY.
Classe N° 38 : Télécommunications : informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sidonie MOREL CUPERLY, 62 Carnot, 51380 VERZY.
Classe N° 41 : Education ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière d’éducation ; prêt de livres ;
production
de
films
sur
bandes
vidéos ;
location
d’enregistrements sonores ; services de photographie ;
organisation de concours ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classe N° 29 : Verrines pour apéritifs à base de viande, poissons,
fruits et légumes.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classe N° 30 : Verrines pour apéritifs à base de pâte, pâtes
alimentaires ou riz ou verrines pour desserts à base de chocolat,
café.
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 650 770
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 650 725
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Commerce et d’Industrie de Dijon, Etablissement
Public, 2 avenue de Marbotte, 21000 DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Pascal GOYARD, 76 avenue Marceau, 75008 PARIS.
FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, SARL, 3 RUE DES
EPINETTES, 77200 TORCY, N° SIREN : 413 088 709.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE MARQUES INTERNATIONAL, 3 RUE DES EPINETTES,
77200 TORCY.
Produits ou services désignés : Service de recherche économique
en management entrepreneurial.
Classes de produits ou services : 35, 42.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 832
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 32, 33.
MFUMU Quentin, 37 Rue de la libération, FLEURY SUR ANDELLE
27380.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M’FUMU Quentin, 37 Rue de la libération, FLEURY SUR ANDELLE
27380.
N° National : 09 3 650 752
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Caroline GALLOT-LAVALLEE, 904 route de Pouilly, 69400
LIERGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caroline GALLOT-LAVALLEE, 904 route de Pouilly, 69400
LIERGUES.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux : boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
127
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 844
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 860
Dépôt du : 14 MAI 2009
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
georges molla sylvestre, 47 allée des luisets, 74570 GROISY.
VIVEO GROUP, SA, 251 boulevard Pereire, 75017 PARIS,
N° SIREN : 354 052 110.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOLLA-SYLVESTRE GEORGES, 47 ALLEE DES LUISETS, 74570
GROISY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matière textile pour l’emballage ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 6, 22, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires, tous les services qui précèdent étant
sans rapport avec la mercatique. Gestion de fichiers
informatiques ; relations publiques.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès, tous les services qui précèdent étant sans rapport
avec la mercatique. Éducation ; formation ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 861
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 650 851
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Chateau La Rame, GFA, 1 La Rame, 33410 SAINTE CROIX DU
MONT, N° SIREN : 413 885 039.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chateau La Rame, 1 La Rame, 33410 SAINTE CROIX DU MONT.
T.L.C., SAS, 2 rue Condorcet, 76300 SOTTEVILLE LES ROUEN,
N° SIREN : 343 041 992.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lorette & Beaucamp, BP 533, 76824 MONT SAINT AIGNAN
CEDEX.
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 650 874
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
YVON MAU, société anonyme, Rue Sainte Pétronille, 33190
GIRONDE SUR DROPT, N° SIREN : 950 361 295.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Herbert Smith LLP, Alexandra NERI, Avocat, 66 Avenue
Marceau, 75008 PARIS.
Classe N° 33 : Vins mousseux d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande (à l’exception de la viande de porc et de la
viande de volaille), viande de porc bénéficiant de l’indication
géographique protégée « Porc de Normandie », volaille
bénéficiant de l’indication géographique protégée « Volaille de
Normandie », poisson et gibier, extraits de viande, charcuterie,
salaisons, conserves de viande ou de poisson.
N° National : 09 3 650 999
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 29.
Franck AUSSUDRE, Agissant pour le compte de la société
ALKENSYS en cours de formation, 27 rue Henri Expert, 33300
BORDEAUX.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franck AUSSUDRE, 27 rue Henri Expert, 33300 BORDEAUX.
N° National : 09 3 650 864
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Van Hoorebeke
BESSANCOURT.
Erick,
37
Rue
de
Pierrelaye,
95550
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Van Hoorebeke Erick, 37 Rue de Pierrelaye,
BESSANCOURT.
95550
Description de la marque : MARINA BECKER
Produits ou services désignés : Services d’artistes. Peintres.
Dessins. Photographies. Peintures (tableaux). Toiles pour la peintures. Lithographies. Affiches. Cartes. Organisation d’expositions
à but commercial ou publicitaire relations publiques Location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication. Télécommunications, informations en matière de télécommunications.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial (Internet).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial (Internet). Services de messagerie électronique. Location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux
(Internet). Ventes au détails et en ligne de peintures (tableaux).
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Description de la marque : Typographies : Typographie du “ A ” :
Vivaldi, non gras, non italique. Typographie de “ lkensys ” : Times
new roman, en gras, en italique. Le “ A ” est de plus grande taille
que le reste “ lkensys ” du nom.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
BOPI 09/43 - VOL. II
129
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), services
visant à procurer des boissons et des aliments préparés pour la
consommation à savoir : services de traiteurs ; services rendus
par des salons de thé, snack-bars, cantines, friteries, restaurations
à libre-service ; restaurants rapides, restaurants drive-in, bars,
cafés et autres établissements analogues ; services visant à
procurer des boissons, aliments, mets en plats préparés à
emporter à savoir : services traiteurs ; services de traiteurs ;
restauration à service rapide et permanent.
Classes de produits ou services : 43.
N° National : 09 3 651 012
Dépôt du : 18 MAI 2009
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
à : I.N.P.I. BORDEAUX
N° National : 09 3 651 023
AUDIERNE Claire-Hélène-Marie, 5 rue Pourtau Imbert, 33350
SAINTE TERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUDIERNE, 5 rue pourtau Imbert, 33350 SAINTE TERRE.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
9
CHEMIN
DE
LA
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : gueule ouverte à un angle de 90o
Classe N° 16 : Tableaux (peintures), encadrés ou non, dessins.
Classe N° 25 : Vêtements.
Classe N° 35 : Publicité, organisation d’expositions publication de
textes publicitaires.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Classe N° 41 : Education, activités sportives et culturelles.
Organisation
de
concours
(éducation
divertissement).
Organisation d’expositions à buts culturels et éducatifs – microédition.
N° National : 09 3 651 014
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
GUIGNARD Jean-Pierre, agissant pour le compte de la société
PICK’N GO en cours de formation, Baloy, 32340 GIMBREDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 111 Cours du Médoc,
BORDEAUX Cedex.
33070
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 651 027
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 19 : – pergola, abri de jardin, abri de véhicules, abri de
ombrage, abri de rangement, et abri de bricolage à savoir :
constructions transportables non métallique.
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 22 : – protection solaire pour pergola, abri de jardin, abri
de véhicules, abri d’ombrage, abri de rangement, abri de
bricolage à savoir : tentes, bâches.
à : I.N.P.I. PARIS
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
Classe N° 37 : – “ montage des constructions transportables non
métal ”.
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
Classe N° 39 : – “ livraison des constructions transportables non
métal ”.
9
CHEMIN
DE
LA
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Classes de produits ou services : 19, 22, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 032
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ;
à : I.N.P.I. LILLE
MABOUNDA FRANK, 38/41 bd Albert 1er, 59491 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mabounda Frank, 38/41 bd Albert 1er, 59491 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 029
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. GRENOBLE
DALBANNE Yves, c/ Mme JEANNET, 430 rte des Vignes, 74140
MACHILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DALBANNE Yves, c/ Mme JEANNET, 430 rte des Vignes, 74140
MACHILLY.
Description de la marque : S.K.O 3 lettres S.K.O noir. blanc
Classe N° 25 : Sweet vêtements. Tee shirt vêtements. Bonnet
vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 039
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fédération Française de Naturisme, Association à but non lucratif
régit par la loi de 1901, 5 rue Regnault, 93500 PANTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Française de Naturisme, 5 rue Regnault, 93500
PANTIN.
BOPI 09/43 - VOL. II
131
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 651 046
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
LANGLAIS Olivier, 2 rue de la motelle, 51500 VILLERS AUX
NOEUDS, Agissant pour le compte de la Société E.A.R.L.
LANGLAIS Olivier et Catherine.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine et olivier LANGLAIS, 2 rue de la motelle, 51500 VILLERS
AUX NOEUDS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 054
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
9
CHEMIN
DE
LA
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
132
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 651 055
Classes de produits ou services : 9, 35, 39.
Dépôt du : 18 MAI 2009
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Norman DEMICHELI, 4 SQUARE HOPKINSON, 13004 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORMAN DEMICHELI, 4 SQUARE HOPKINSON,
MARSEILLE.
N° National : 09 3 651 065
Dépôt du : 15 MAI 2009
13004
à : I.N.P.I. PARIS
BOX,
SARL,
23
rue
N° SIREN : 492 519 079.
du
Temple,
75004
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOX, 23 rue du Temple, 75004 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; Production
de spectacles ; Organisation de spectacles ; Spectacles de douche
(organisation de). Spectacles vivants (organisation de).
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Bar (services de).
Débit de boissons (services de). Brasserie (services de).
Discotheque (services de). Piano-bar (services de). Service
d’animation (disc-jockey).
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 077
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur ROQUE FLORENT, 2 BIS RUE DES TREILLES, 66190
COLLIOURE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur ROQUE FLORENT, 2 BIS RUE DES TREILLES, 66190
COLLIOURE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : « L’agence » utilise une typographie de
type écriture manuscrite et est de couleur noire (en couleur RVB :
R=0, V=0, B=0 ; en couleur CMJN : C=0, M=0, J=0, N=100). Au
dessus de « L’agence » se trouve légèrement décalé sur la droite
un carré rouge (en couleur RVB : R=255, V=0, B=0 ; en couleur
CMJN : C=0, M=100, J=100, N=0). A l’intérieur de celui-ci, dans sa
partie supérieure et aligné à droite se trouve « Filaos » et est de
couleur blanche (en couleur RVB : R=255, V=255, B=255 ; en
couleur CMJN : C=0, M=0, J=0, N=0), il est utilisé une typographie
sans empattement. Légèrement décalé sur la droite et centré par
rapport au carré (et sa hauteur) se trouve entre « crochets » de
couleur noire (en couleur RVB : R=0, V=0, B=0 ; en couleur CMJN :
C=0, M=0, J=0, N=100) le texte « interactive » en rouge (en couleur
RVB : R=255, V=0, B=0 ; en couleur CMJN : C=0, M=100, J=100,
N=0) avec une typographie sans empattement.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Accélérateurs de particules, accidents de la
circulation (disques réflecteurs individuels pour la prévention des
–), accidents (dispositifs de protection personnelle contre les –),
accidents (filets de protection contre les –), accidents, les
irradiations et le feu (vêtements de protection contre les –),
accouplements
électriques,
accumulateurs
(bacs
d’–),
accumulateurs (caisses d’–), accumulateurs électriques,
accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des –),
accumulateurs électriques (grilles pour –), accumulateurs
électriques (plaques pour –), accumulateurs électriques pour
véhicules, accumulateurs (pèse-acide pour –), acide (pèse- –),
acoustiques (avertisseurs –), acoustiques (conduits –),
acoustiques (dispositifs de nettoyage pour disques –),
acoustiques (disques –), acoustiques (tubes –), actinomètres,
additionner (machines à –), aéromètres, affranchissement
(appareils de contrôle de l’–), agendas électroniques,
agrandissements (appareils pour –) [photographie], aiguilles de
chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande
à distance des –), aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour
changer les –), aimants, aimants (bobines d’électro-–), aimants
décoratifs [magnets], air (appareils pour l’analyse de l’–), air
(manches à –) [indicateurs de vent], alambics pour expériences en
laboratoire, alarme (avertisseurs à sifflet d’–), alarme (instruments
d’–), alcoomètres, alidades à lunettes, aliments (appareils pour
l’analyse des –), alliages métalliques (fils en –) [fusibles], allumage
à distance [mise à feu] (dispositifs électriques d’–), allumage
(batteries d’–), allume-cigares pour automobiles, altimètres,
amiante (gants en –) pour la protection contre les accidents,
amiante (vêtements en –) pour la protection contre le feu,
ampèremètres, amplificateurs, amplificateurs (tubes – ou lampes
d’–), amplification des sons (appareils pour l’–), ampoules de
flash, ampoules thermo-ioniques, analyse (appareils pour l’–) non
à usage médical, anémomètres, anneaux à calibrer, annihilateurs
[extincteurs], annonciateurs [électricité], anodes, anodes
(batteries d’–), antennes, anticathodes, antiéblouissantes
(lunettes –), antiéblouissantes (visières –), antiparasites
(dispositifs –) [électricité], apertomètres [optique], arc (appareils
de soudure électrique à l’–), arc électrique (appareils de coupe à
l’–), argent (machines à compter et trier l’–), arithmétiques
(machines –), armes à feu (lunettes de visée pour –), armoires de
distribution [électricité], arpentage (instruments d’–), arpenteur
(chaînes d’–), arrondisseurs pour la couture, asbeste (paravents
d’–) pour pompiers, asbeste (vêtements en –) pour la protection
contre le feu, ascenseurs (dispositifs de commande pour –),
astronomie (appareils et instruments pour l’–), astrophotographie
(objectifs pour l’–), attraction et destruction des insectes
(dispositifs électriques pour l’–), audions [radio], audiovisuel
(appareils d’enseignement –), automates à musique à
prépaiement, automatiques (distributeurs –), autopompes à
incendie, avertisseurs à sifflet d’alarme, avertisseurs acoustiques,
avertisseurs automatiques de perte de pression dans les
pneumatiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d’incendie,
avertisseurs (timbres –) électriques, aviateurs (combinaisons
spéciales de protection pour –), azimutaux (instruments –), bâches
de sauvetage, bacs d’accumulateurs, bacs de rinçage
[photographie], baguettes de sourciers, baladeurs, balances,
balises lumineuses, ballasts pour appareils d’éclairage, ballons
météorologiques, bande magnétique (enregistreurs à –), bande
magnétique (unités à –) [informatique], bandes [rubans]
magnétiques, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bandes
magnétiques (appareils démagnétiseurs de –), bandes vidéo,
baromètres, bascules [appareils de pesage], bateaux-pompes à
incendie, batteries d’allumage, batteries d’anodes, batteries
électriques, battes pour incendie, bêtatrons, bigoudis
électrothermiques, billets [tickets] (distributeurs de –), bobines
électriques, bobines électriques (supports de –), boîtes à clapets
[électricité], boîtes de branchement [électricité], boîtes de
dérivation [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtiers de
haut-parleurs, bombes [équitation], bonnettes [optique], bornes
[électricité], bornes routières lumineuses ou mécaniques,
bouchons indicateurs de pression pour valves, bouchons pour les
oreilles, bouées de repérage, bouées de sauvetage, bouées de
signalisation, bouliers compteurs, bourdons électriques,
boussoles, boutons de sonnerie, bracelets magnétiques
d’identification, branchement (boîtes de –) [électricité], bras
acoustiques pour tourne-disques, brouillard (signaux de –), non
explosifs, brume (signaux de –) non explosifs, bulle (niveaux à –),
bureau (machines de –) à cartes perforées, câbles à fibres
optiques, câbles coaxiaux, câbles de démarrage pour moteurs,
câbles électriques, câbles électriques (gaines pour –), câbles
électriques (manchons de jonction pour –), cache-prise, cadres
pour diapositives, caisses comptables, caisses d’accumulateurs,
caisses enregistreuses, caissons de décompression, calcul
(disques à –), calcul (règles à –), calculatrices de poche, calculer
(machines à –), calibrer (anneaux à –), calibres, caméras [appareils
cinématographiques], caméras vidéo, canalisations électriques,
capacité (mesures de –), capillaires (tubes –), carburants
(distributeurs de –) pour stations-service, cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques
d’identification, cartouches de jeux vidéo, casques à écouteurs,
casques de protection, casques de protection pour le sport,
133
cassettes vidéo, cathodes, ceintures de natation, ceintures de
sauvetage, cellules photovoltaïques, chaînes d’arpenteur,
chaînettes de pince-nez, chaleur (appareils de contrôle de –),
chambres noires [photographie], chambres noires (lampes pour –
) [photographie], changeurs de disques [informatique], châsses
de lunettes, chaudières (instruments de contrôle de –),
chaussettes chauffées électriquement, chaussures de protection
contre les accidents, irradiations et le feu, chemins de fer
(appareils électrodynamiques pour la commande à distance des
aiguilles de –), cheveux (appareils électrothermiques à onduler les
–), chiens (sifflets pour appeler les –), chimie (appareils et
instruments de –), chromatographie (appareils de –) de
laboratoire, chronographes [appareils enregistreurs de durées],
cigares (allume-–) pour automobiles, cinématographiques
(appareils –), cinématographiques (dispositifs pour le montage
des films –), cinématographiques (films –) impressionnés, circuit
(coupe-–), circuits imprimés, circuits intégrés, clapets (boîtes à –)
[électricité], claviers d’ordinateur, clignotants [signaux lumineux],
clinomètres, cloches de signalisation, clôtures électrifiées, codes
à barres (lecteurs de –), coffrets pour lames de microscopes,
collecteurs électriques, combinaisons de plongée, combinaisons
spéciales de protection pour aviateurs, combustible (pompes
autorégulatrices à –), commande à distance d’opérations
industrielles (installations électriques pour la –), commande
(dispositifs de –) pour ascenseurs, commande (tableaux de –)
[électricité], commutateurs, commutation (appareils électriques
de –), commutatrices, compacts (disques –) [audio-vidéo],
compacts (disques optiques –), comparateurs, compas
[instruments de mesure], compas de marine, comptables
(machines –), compte-fils, compte-pas [podomètres], comptetours, compteurs, condensateurs électriques, condensateurs
optiques, conducteur (verre revêtu d’un dépôt –), conducteurs
électriques, conduites d’électricité, conduites d’électricité
(matériel pour –) [fils, câbles], conduits acoustiques, conjoncteurs,
connecteurs, connexion (boîtes de –), connexion (tableaux de –),
connexions, contact (verres de –), contacts électriques, contacts
électriques en métaux précieux, contrôle (appareils électriques de
–), contrôle de chaleur (appareils de –), contrôle de chaudières
(instruments de –), contrôle de l’affranchissement (appareils de –
), contrôleurs de vitesse pour véhicules, convertisseurs
électriques, cordons de pince-nez, cornues, cornues (dessous de
–), correcteurs (verres –) [optique], cosmographie (instruments de
–), costumes de plongée, coulisse (pieds à –), coupe à l’arc
électrique
(appareils
de
–),
coupe-circuit,
coupleurs
[informatique], coupleurs acoustiques, courant (prises de –),
courant (redresseurs de –), couture (arrondisseurs pour la –),
couturières (mètres de –), couvertures coupe-feu, couveuses pour
la culture bactérienne, crayons électroniques pour unités
d’affichage visuel, creusets, cuillers doseuses, cuirs (appareils à
mesurer l’épaisseur des –), cuivre (fils de –) isolés, culture
bactérienne (couveuses pour la –), cyclotrons, décharges
électriques (tubes à –) autres que pour l’éclairage, déclencheurs
[photographie], décompression (caissons de –), démagnétiseurs
de bandes magnétiques (appareils –), démaquillage (appareils
pour le –) électriques, densimètres, densitomètres, dents
(protège-–), dérivation (boîtes de –) [électricité], dessins animés,
dessous de cornues, détecteurs, détecteurs de fausse monnaie,
détecteurs de fumée, détecteurs d’objets métalliques à usage
industriel ou militaire, diagnostic (appareils pour le –) non à usage
médical, diaphragmes [acoustique], diaphragmes [photographie],
diapositives, diapositives (appareils de cadrage pour –),
diapositives (appareils de projection de –), diapositives (cadres
pour –), diastimètres, dicter (machines à –), diffraction (appareils
de –) [microscopie], disjoncteurs, disques à calcul, disques
acoustiques, disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour –
), disques (changeurs de –) [informatique], disques compacts
[audio-vidéo], disques magnétiques, disques optiques, disques
optiques compacts, disques réflecteurs individuels pour la
prévention des accidents de la circulation, disques (tourne-–),
disquettes souples, dissection (trousses de –) [microscopie],
distillation (appareils pour la –) à usage scientifique, distributeurs
automatiques, distributeurs de billets [tickets], distributeurs de
carburants pour stations-service, distribution (armoires de –)
[électricité], distribution (pupitres de –) [électricité], distribution
(tableaux de –) [électricité], divertissement (appareils pour le –)
conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage indépendant
ou un moniteur, données optiques (supports de –), données
(supports de –) magnétiques, dosage (appareils de –), doseurs,
dynamomètres, eau (indicateurs de niveau d’–), échelles de
sauvetage, éclairage (ballasts pour appareils d’–), éclairage de
scène (régulateurs d’–), écouteurs (casques à –), écouteurs
téléphoniques, écrans [photographie], écrans de projection,
écrans fluorescents, écrans pour la protection du visage des
ouvriers, écrans radiologiques à usage industriel, écrans vidéo,
égouttoirs pour travaux photographiques, électricité (conduites
d’–), électricité (matériel pour conduites d’–) [fils, câbles],
électrique (indicateurs de perte –), électriques (batteries –),
électriques (canalisations –), électriques (piles –), électriques
(raccordements –), électriques (raccords de lignes –), électriques
(relais –), électriques (transformateurs –), électrodes pour la
soudure, électrolyseurs, éléments galvaniques, émetteurs
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
[télécommunication], émetteurs de signaux électroniques,
encodeurs magnétiques, enregistrement de temps (appareils
pour l’–), enregistrement des distances (appareils pour l’–),
enregistrement des sons (films pour l’–), enregistrement du son
(appareils pour l’–), enregistrements sonores (supports d’–),
enregistreurs à bande magnétique, enregistreurs de pression,
enregistreurs kilométriques pour véhicules, enregistreuses
(caisses –), enrouleurs [photographie], enseignement (appareils
d’–), enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, épaisseur des
cuirs (appareils à mesurer l’–), épaisseur des peaux (appareils à
mesurer l’–), épidiascopes, épreuves photographiques (appareils
à glacer les –), épreuves photographiques (appareils à sécher les
–), éprouvettes, équilibrage (dispositifs d’–), ergomètres, essais de
matériaux (instruments et machines pour –), essence
(distributeurs de –) pour stations-service, essence (niveaux d’–),
étincelles (pare-–), étiquettes électroniques pour marchandises,
étuis à lunettes, étuis pour pince-nez, étuis pour verres de contact,
étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques,
expériences en laboratoire (fourneaux pour –), expériences en
laboratoire
(fours
pour
–),
explorateurs
[scanneurs]
[informatique], exposimètres [posemètres], extincteurs, facturer
(machines à –), fermentation (appareils de –) [appareils de
laboratoire], ferme-porte électriques, fers à repasser électriques,
fers à souder électriques, feu (vêtements pour la protection contre
le –), feux de signalisation pour la circulation, fibres optiques [fils
conducteurs de rayons lumineux], fibres optiques (câbles à –),
filets de protection contre les accidents, filets de sauvetage, films
[pellicules] impressionnés, films (appareils à couper les –), films
cinématographiques (dispositifs pour le montage des –), films
pour l’enregistrement des sons, fils à plomb, fils à plomb (plombs
de –), fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques], fils
d’identification pour fils électriques, fils électriques, fils
électriques (fils d’identification pour –), fils électriques (gaines
d’identification pour –), fils magnétiques, fils (serre-–) [électricité],
fils télégraphiques, fils téléphoniques, filtres pour la
photographie, filtres pour masques respiratoires, filtres pour
rayons ultraviolets pour la photographie, flashes [photographie],
flotteurs pour la natation, fluorescents (écrans –), fourneaux pour
expériences en laboratoire fours pour expériences en laboratoire,
fréquence (appareils à haute –), fréquencemètres, fumée (détects
de –), fusibles, gabarits [instruments de mesure], gaines
d’identification pour fils électriques, gaines pour câbles
électriques, galènes [détecteurs], galvaniques (éléments –),
galvaniques (piles –), galvanisation (appareils de –),
galvanomètres, galvanoplastie (appareils de –), gants de plongée,
gants de protection contre les rayons X à usage industriel, gants
pour la protection contre les accidents, garde-vue, gaz (appareils
pour l’analyse des –), gazomètres, genouillères pour ouvriers,
géodésiques (appareils et instruments –), gicleurs d’incendie,
gilets de natation, gilets de sauvetage, gilets pare-balles, glacer
les épreuves photographiques (appareils à –), grilles pour
accumulateurs électriques, guichets automatiques [DAB],
habillement pour la protection contre le feu, harnais de sécurité
[autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport],
haut-parleurs, haut-parleurs (boîtiers de –), héliographiques
(appareils –), hologrammes, hydromètres, hygromètres,
identification (bracelets magnétiques d’–), identification (fils d’–)
pour fils électriques, identification (gaines d’–) pour fils
électriques, imprimantes d’ordinateurs, imprimés (circuits –),
incendie (autopompes à –), incendie (avertisseurs d’–), incendie
(bateaux-pompes à –), incendie (battes pour –), incendie (lances à
–), incendie (pompes à –), inclinomètres, indicateurs [électricité],
indicateurs de niveau d’eau, indicateurs de pente, indicateurs de
perte électrique, indicateurs de pression (bouchons –) pour
valves, indicateurs de quantité, indicateurs de température,
indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, inducteurs [électricité],
induits [électricité], information (appareils pour le traitement de
l’–), insectes (dispositifs électriques pour l’attraction et la
destruction des –), inspection (miroirs d’–) pour travaux,
intercommunication (appareils d’–), interfaces [informatique],
intermédiaires
[photographie],
interrupteurs,
inverseurs
[électricité], ionisation (appareils d’–) non pour le traitement de
l’air, jalons [instruments d’arpentage], jauges, jeton (mécanismes
pour appareils déclenchés par l’introduction d’un –), jeux
(appareils pour –) conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur, jeux (logiciels de –),
jonction (boîtes de –) [électricité], judas optiques pour portes,
jumelles [optique], laboratoire (mobilier spécial de –), laboratoire
(plateaux de –), laboratoires (vêtements spéciaux pour –), lactodensimètres, lactomètres, lait (pèse-–), lames de microscopes
(coffrets pour –), lampes de poche (batteries de –), lampes
optiques, lampes pour chambres noires [photographie], lampes
thermo-ioniques, lances à incendie, lanternes à signaux, lanternes
magiques, lanternes optiques, lasers non à usage médical,
lecteurs [informatique], lecteurs de cassettes, lecteurs de codes à
barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs DVD, lecteurs
optiques, lentilles de contact, lentilles optiques, lettres (pèse-–),
levés de plans (instruments pour –), lignes de sondes, lignes
électriques (raccords de –), limiteurs [électricité], lochs, logiciels
[programmes enregistrés], logiciels de jeux, longues-vues, loupes
[optique], lumineux (tubes –) pour la publicité, lunetterie (articles
BOPI 09/43 - VOL. II
de –), lunettes [optique], lunettes (alidades à –), lunettes (châsses
[montures] de –), lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de
visée pour armes à feu, lunettes (étuis à –), lunettes (instruments
à –), lunettes (niveaux à –), lunettes (verres de –), machines de
traitement de texte, magnétiques (cartes –), magnétiques (fils –),
magnétoscopes, manches à air [indicateurs de vent], manchons
de jonction pour câbles électriques, mannequins pour exercices
de secours [appareils d’instruction], manomètres, masques de
plongée, masques de protection *, masques respiratoires autres
que pour la respiration artificielle, masques respiratoires (filtres
pour –), mathématiques (instruments –), mécanismes
d’entraînement de disques [informatique], mégaphones,
mémoires pour ordinateurs, mercure (niveaux à –), mesurage de
la vitesse (appareils pour le –) [photographie], mesure (appareils
électriques de –), mesure de précision (appareils de –), mesure des
distances (appareils pour la –), mesure (instruments de –),
mesures,
mesureurs,
météorologiques
(ballons
–),
météorologiques (instruments –), mètres [instruments de
mesure], métronomes, micromètres, micrométriques (vis –) pour
instruments
d’optique,
microphones,
microprocesseurs,
microscopes, microtomes, minuteries [à l’exception de celles
pour l’horlogerie], mire-oeufs, miroirs [optique], miroirs
d’inspection pour travaux, mobilier spécial de laboratoire,
modems, moniteurs [matériel], moniteurs [programmes
d’ordinateurs], monnaie (détecteurs de fausse –), montage des
films cinématographiques (dispositifs pour le –), montures
[châsses] de lunettes, montures de pince-nez, musique
(automates à –) à prépaiement, nage subaquatique (appareils
respiratoires pour la –), nageurs (pinces nasales pour plongeurs et
–), natation (ceintures de –), natation (flotteurs pour la –), natation
(gilets de –), natation (sangles de –), nautiques (appareils et
instruments –), navale (appareils de signalisation –), navigation
(appareils de –) par satellite, navigation (appareils de –) pour
véhicules [ordinateurs de bord], navigation (instruments pour la –
), nécessaires mains libres pour téléphones, nettoyage (dispositifs
de –) pour disques acoustiques, niveau d’eau (indicateurs de –),
niveaux [instruments pour donner l’horizontale], niveaux
d’essence, nivellement (instruments de –), objectifs [optique],
observation (instruments d’–), obturateurs [photographie],
octants, oculaires, oeufs (mire-–), ohmmètres, ondemètres,
onduler les cheveux (appareils électrothermiques à –), optiques
(appareils et instruments –), ordinateurs, ordinateurs blocs-notes,
ordinateurs (imprimantes d’–), ordinateurs (mémoires pour –),
ordinateurs (périphériques d’–), ordinateurs (programmes d’–)
[logiciels téléchargeables], ordinateurs (programmes d’–)
enregistrés, oreilles (bouchons [tampons] pour les –), oreilles
(tampons d’–) pour la plongée, oscillographes, oxygène (appareils
pour transvaser l’–), ozoniseurs [ozonisateurs], palmers,
panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres,
paratonnerres, paravents d’asbeste pour pompiers, parcomètres
[parcmètres], parcs à voitures (portillons à prépaiement pour –),
pare-balles (gilets –), pare-étincelles, particules (accélérateurs de
–), pavillons de haut-parleurs, peaux (appareils à mesurer
l’épaisseur des –), pellicules [films] impressionnées, pente
(indicateurs de –), périphériques d’ordinateurs, périscopes, perte
électrique (indicateurs de –), pesage (appareils et instruments de
–), pesage (machines de –), pèse-acide, pèse-lait, pèse-lettres,
pèse-sels, photocalques (appareils pour –), photocopieurs,
photographie (sécheuses pour la –), photographiques (appareils –
), photographiques (appareils à glacer les épreuves –),
photographiques (appareils à sécher les épreuves –),
photographiques (égouttoirs pour travaux –), photographiques
(étuis spéciaux pour appareils et instruments –), photographiques
(pieds d’appareils –), photographiques (viseurs –), photogravure
(trames pour la –), photomètres, phototélégraphie (appareils pour
la –), physique (appareils et instruments de –), pieds à coulisse ;
pieds d’appareils photographiques, piles électriques, piles
galvaniques, piles solaires, pilotage automatique (dispositifs de –
) pour véhicules, pince-nez, pince-nez (chaînettes de –), pince-nez
(cordons de –), pince-nez (étuis pour –), pince-nez (montures de –
), pinces nasales pour plongeurs et nageurs, pipettes, planchettes
[instruments d’arpentage], planimètres, plans (instruments pour
levés de –), plaquettes de silicium pour circuits intégrés, plateaux
de laboratoire, plomb (fils à –), plombs de fils à plomb, plombs de
sondes, plongée (combinaisons de –), plongée (costumes de –),
plongée (gants de –), plongée (masques de –), plongée (tampons
d’oreilles pour la –), pneumatiques (avertisseurs automatiques de
perte de pression dans les –), podomètres [compte-pas], poids,
pointeurs [horloges pointeuses], pointeurs électroniques à
émission de lumière, poires électriques [interrupteurs],
polarimètres, pompes à incendie, pompes autorégulatrices à
combustible, pompiers (paravents d’asbeste pour –), portes
(dispositifs électriques pour l’ouverture des –), portes (judas
optiques pour –), porte-voix, portillons à prépaiement pour parcs
à
voitures,
posemètres,
postes
de
T.S.F.,
postes
radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, prépaiement
(mécanismes pour appareils à –), pression (bouchons indicateurs
de –) pour valves, pression (enregistreurs de –), pression
(mesureurs de –), prise (cache-–), prises de courant, prismes
[optique], processeurs [unités centrales de traitement],
programmes
d’ordinateurs
[logiciels
téléchargeables],
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
programmes d’ordinateurs enregistrés, programmes du système
d’exploitation enregistrés pour ordinateurs, projection (appareils
de –), projection (écrans de –), protection (casques de –),
protection (casques de –) pour le sport, protection contre la rouille
(dispositifs cathodiques pour la –), protection du visage des
ouvriers (écrans pour la –), protection (filets de –) contre les
accidents, protection (masques de –) *, protection personnelle
(dispositifs de –) contre les accidents, protection (vêtements de –)
contre les accidents, les irradiations et le feu, protège-dents,
publications électroniques téléchargeables, puces [circuits
intégrés], puces à ADN, pupitres de distribution [électricité],
pylônes de T.S.F., pyromètres, raccordements électriques,
raccords de lignes électriques, radars, radeaux de sauvetage,
radio (appareils de –), radio (appareils de –) pour véhicules, radio
(appareils de téléappel –), radiographies autres qu’à usage
médical, radiologie (appareils de –) à usage industriel,
radiologiques (écrans –) à usage industriel, radiotélégraphiques
(postes –), radiotéléphoniques (postes –), rails électriques pour le
montage de projecteurs, rapporteurs [instruments de mesure],
rayons Roentgen (tubes à –) non à usage médical, rayons
ultraviolets (filtres pour –) pour la photographie, rayons X
(appareils et installations pour la production de –) non à usage
médical, rayons X (dispositifs de protection contre les –) non à
usage médical, récepteurs [audio, vidéo], recharge des
accumulateurs électriques (appareils pour la –), redresseurs de
courant, réducteurs [électricité], réfracteurs, réfractomètres,
règles [instruments de mesure], règles à calcul, réglets [règles à
coulisse], régulateurs [variateurs] de lumière, régulateurs contre
les surtensions, régulateurs de vitesse de tourne-disques,
régulateurs de voltage pour véhicules, régulateurs d’éclairage de
scène, relais électriques, repasser (fers à –) électriques,
répondeurs téléphoniques, repose-poignets pour matériel
informatique, reproduction du son (appareils pour la –),
résistances électriques, respirateurs pour le filtrage de l’air,
respiration (appareils pour la –), à l’exception de ceux pour la
respiration artificielle, respiratoires (filtres pour masques –),
respiratoires (masques –) autres que pour la respiration
artificielle, rhéostats, rinçage (bacs de –) [photographie],
Roentgen (appareils –) non à usage médical, Roentgen (dispositifs
de protection contre les rayons –) non à usage médical, Roentgen
(films –) impressionnés, Roentgen (tubes à rayons –) non à usage
médical, romaines [balances], ronfleurs, rouille (dispositifs
cathodiques pour la protection contre la –), routières (bornes –)
lumineuses ou mécaniques, rubans magnétiques, sabliers,
saccharimètres, sangles de natation, saphirs de tourne-disques,
satellite (appareils de navigation par –), satellites à usage
scientifique, sauvetage (dispositifs de –), scanneurs [explorateurs]
[informatique], scaphandres, scaphandriers (appareils pour –),
scène (régulateurs d’éclairage de –), scientifiques (membranes
pour appareils –), scolaires (appareils –), sécher les épreuves
photographiques (appareils à –), sécheuses pour la photographie,
secours (dispositifs de –), sécurité (harnais de –) [autres que pour
sièges de véhicules ou équipement de sport], self (bobines de –),
sels (pèse-–), semi-conducteurs, serre-fils [électricité], serrures
électriques, sextants, sifflets de signalisation, sifflets pour appeler
les chiens, signalisation (bouées de –), signalisation (feux de –)
pour la circulation, signalisation lumineuse ou mécanique,
signalisation (triangles de –) pour véhicules en panne, signaux
(appareils électrodynamiques pour la commande à distance des –
), signaux de brouillard non explosifs, signaux de brume non
explosifs, signaux électroniques (émetteurs de –), simulateurs
pour la conduite ou le contrôle de véhicules, sirènes, son
(appareils pour la transmission du –), sonars, sondage (appareils
et machines de –), sondes à usage scientifique, sondes (lignes de
–), sondes (plombs de –), sondeurs de fonds marins, sonnerie
(boutons de –), sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de
portes, électriques, sonomètres, souder (appareils à –)
électriques, souder des emballages en matières plastiques
(appareils électriques pour –), souder (fers à –) électriques,
soudeurs (masques de –), soudure électrique (appareils de –),
soudure (électrodes pour la –), sourciers (baguettes de –), souris
[informatique], souris (tapis de –), spectrographes, spectroscopes,
sphéromètres, sport (casques de protection pour le –), sport
(lunettes de –), stéréoscopes, stéréoscopiques (appareils –),
subaquatique (appareils respiratoires pour la nage –),
sulfitomètres, supports de données magnétiques, supports de
données optiques, sûreté du trafic ferroviaire (appareils pour la –
), surveillance (appareils électriques de –), survolteurs, tableaux
d’affichage électroniques, tableaux de commande [électricité],
tableaux de connexion, tableaux de distribution [électricité],
tables traçantes [traceurs], tachomètres, tachymètres, talkieswalkies, tampons d’oreilles pour la plongée, tampons pour les
oreilles, tapis de souris, taraudage (jauges de –), taximètres,
téléappel radio (appareils de –), télécopieurs, télégraphes
[appareils], télégraphiques (fils –), téléguidage (appareils de –),
télémètres, téléphones (nécessaires mains libres pour –),
téléphones portables, téléphonie sans fil (pylônes de –),
téléphoniques (appareils –), téléphoniques (écouteurs –),
téléphoniques (fils –), téléphoniques (transmetteurs –),
téléprompteurs,
télérupteurs,
télescopes,
téléscripteurs,
télévision (appareils de –), télévision (mécanismes à prépaiement
135
pour appareils de –), température (indicateurs de –), temps
(appareils pour l’enregistrement de –), théodolites, thermoioniques (ampoules et lampes –), thermomètres, non à usage
médical, thermostats, thermostats pour véhicules, timbres
avertisseurs électriques, timbres-poste (compteurs de –),
totalisateurs, tourne-disques, tourne-disques (bras acoustiques
pour –), tourne-disques (dispositifs pour changer les aiguilles de –
), tourne-disques (régulateurs de vitesse de –), tourne-disques
(saphirs de –), tourniquets [portillons tournants] automatiques,
tours (compte-–), traceurs [tables traçantes], traducteurs
électroniques de poche, trafic ferroviaire (appareils pour la sûreté
du –), traitement de l’information (appareils pour le –), trames
pour la photogravure, transformateurs, transistors [électronique],
transmetteurs [télécommunication], trébuchets [balances],
trépieds pour appareils photographiques, triangles de
signalisation pour véhicules en panne, trousses de dissection
[microscopie], trusquins, T.S.F. (postes de –), T.S.F. (pylônes de –
), tubes à décharges électriques autres que pour l’éclairage, tubes
acoustiques, tubes amplificateurs ou lampes d’amplificateurs,
tubes capillaires, tubes lumineux pour la publicité, tubes vacuum
[T.S.F.], ultraviolets (filtres pour rayons –) pour la photographie,
unités à bande magnétique [informatique], unités centrales de
traitement [processeurs], uromètres, vacuomètres, vacuum
(tubes
–)
[T.S.F.],
valves
solénoïdes
[interrupteurs
électromagnétiques], variateurs [régulateurs] de lumière,
variomètres, véhicules (appareils de navigation pour –)
[ordinateurs de bord], véhicules (contrôleurs de vitesse pour –),
véhicules en panne (triangles de signalisation pour –), véhicules
(enregistreurs kilométriques pour –), véhicules (régulateurs de
voltage pour –), verniers, verre optique, verre revêtu d’un dépôt
conducteur, verrerie graduée, verres correcteurs [optique], verres
de contact, verres de contact (étuis pour –), verres de lunettes,
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu, vêtements pour la protection contre le feu, vêtements
spéciaux pour laboratoires, vide (indicateurs de –), vidéo (bandes
–), vis micrométriques pour instruments d’optique, viscosimètres,
visée (lunettes de –) pour armes à feu, viseurs photographiques,
visières antiéblouissantes, visiophones, vitesse (appareils pour le
mesurage de la –) [photographie], vitesse (contrôleurs de –) pour
véhicules, vitesse (indicateurs de –), vitesse (régulateurs de –) de
tourne-disques, vol (avertisseurs contre le –), vol (installations
électriques pour préserver du –), voltage (régulateurs de –) pour
véhicules, voltmètres, voter (machines à –), vue (garde-–).
Classe N° 16 : Acier (lettres d’–), acier (plumes d’–), adhésifs
[matières collantes] pour la papeterie ou le ménage, adhésifs
(rubans –) pour la papeterie ou le ménage, adhésives (bandes –)
pour la papeterie ou le ménage, adresses (clichés à –), adresses
(machines à imprimer des –), adresses (plaques à –) pour
machines à adresser, adresses (timbres à –), affiches, affiches
(porte-–) en papier ou en carton, affranchissement (machines
pour l’–) pour coller les timbres-poste ou imprimer
l’affranchissement, agrafer (presses à –) [papeterie], agrafes de
bureau, agrafes de porte-plume, albums, almanachs, amidon
(colle d’–) pour la papeterie ou le ménage ; anneaux de cigares,
appuie-main pour peintres, aquarelles, architecture (maquettes
d’–), ardoise (crayons d’–), ardoises pour écrire, argent (papier d’–
), argile à modeler, arithmétiques (tables –), armoire (papier d’–)
parfumé ou non, art (objets d’–) gravés, art (objets d’–)
lithographiés, atlas, auto-adhésifs (rubans –) pour la papeterie ou
le ménage, autocollants [articles de papeterie], bagues de cigares,
baguettes pour tableaux, non électroniques, bandes adhésives
pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la
papeterie ou le ménage, bandes dessinées (journaux de –),
bandes gommées [papeterie], bâtons d’encre, bavettes en papier,
bavoirs en papier, biblorhaptes, bière (dessous de chopes à –),
billes pour stylos, billets [tickets], billets (pinces à –), blanchets
pour l’imprimerie non en matières textiles, blocs [papeterie],
blocs à dessin, bobines pour rubans encreurs, bois (carton de pâte
de –) [papeterie], bois (papier de –), boîtes en carton ou en papier,
bouteilles (emballages pour –) en carton ou en papier, bouteilles
(enveloppes pour –) en carton ou en papier, bracelets pour
instruments à écrire, brocheuses [papeterie], brochures, broderie
(modèles de –), broquettes [punaises], brosses [pinceaux],
brosses pour l’écriture, bureau (agrafes de –), bureau (articles de
–) à l’exception des meubles, buvards, cache-pot en papier,
cacheter (cire à –), cacheter (machines à –) de bureau, cacheter
(matières à –), cacheter (pains à –), cacheter (timbres à –), cachets
[sceaux], cachets [timbres] (coffrets à –), cachets [timbres]
(supports à –), cachets (tampons pour –), cadres à composer
[imprimerie], café (filtres à –) en papier, cahiers, calendriers,
calque (papier –), calquer (toile à –), calques, caractères [chiffres et
lettres], carafes (dessous de –) en papier, carbone (papier –),
carnets, carrelets [règles], cartes *, cartes de crédit (presses à –),
non électriques, cartes de voeux musicales, cartes
géographiques, carton *, carton de pâte de bois [papeterie],
carton (tubes en –), cartonnages, cartons à chapeaux [boîtes],
cartons perforés pour métiers Jacquard, catalogues, cavaliers
pour fiches, cellulose régénérée (feuilles de –) pour l’emballage,
chansonniers, chapeaux (cartons à –) [boîtes], chapelets, châssis
à composer [imprimerie], chemises pour documents, chevalets
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour la peinture, chiffres [caractères d’imprimerie], Chine (encres
de –), chopes à bière (dessous de –), chromolithographies
[chromos], chromos, cigares (bagues [anneaux] de –), circulaires,
cire à cacheter, cires à modeler non à usage dentaire, classeurs
[articles de bureau], clichés à adresses, clichés d’imprimerie,
coffrets à timbres [cachets], coffrets pour la papeterie [articles de
bureau], collage des photographies (appareils pour le –), collantes
(bandes –) pour la papeterie ou le ménage, collantes (matières –)
pour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le
ménage, compas de tracé, composer (cadres à –) [imprimerie],
composer (châssis à –) [imprimerie], composteurs, confection de
vêtements (patrons pour la –), corbeilles à courrier, cornets de
papier, correcteurs (liquides –) [articles de bureau], corriger
(encres à –) [héliographie], couches à jeter en papier ou en
cellulose, couches-culottes à jeter en papier ou en cellulose,
coupe-papier [articles de bureau], coupes biologiques pour la
microscopie [matériel d’enseignement], coupes histologiques
[matériel d’enseignement], courbes (instruments pour le tracé des
–), courrier (corbeilles à –), couture (patrons pour la –),
couvertures [papeterie], craie à écrire, craie à marquer, craie
(porte-–), craie pour la lithographie, craie pour tailleurs, crayons,
crayons d’ardoise, crayons (machines à tailler les –), électriques
ou non électriques, crayons (mines de –), crayons (porte-–),
crayons (taille-–), électriques ou non électriques, crémières [petits
vases] en papier, crochets de bureau, cylindres de machines à
écrire, décalcomanies, déchiqueteurs de papier [articles de
bureau], démaquiller (serviettes à –) en papier, dessin (fournitures
pour le –), dessin (instruments de –), dessins, dessous de carafes
en papier, dessous de chopes à bière, diagrammes, distributeurs
de ruban adhésif [articles de papeterie], documents (appareils
pour plastifier des –) [articles de bureau], documents (chemises
pour –), doigtiers [articles de bureau], dossiers [papeterie],
drapeaux en papier, duplicateurs, duplicateurs (toiles d’encrage
pour –), eaux-fortes [gravures], échoppes pour graver à l’eauforte, écrire (cylindres de machines à –), écrire (fournitures pour –
), écrire (machines à –) [électriques ou non électriques], écrire
(nécessaires pour –) [écritoires], écrire (plumes à –), écrire
(plumes à –) en or, écrire (tablettes à –), écrire (touches de
machines à –), écriteaux en papier ou en carton, écritoires, écriture
(brosses pour l’–), écriture (fournitures pour l’–), écriture
(instruments d’–), écriture (modèles d’–), écussons [cachets en
papier], effacer (gabarits à –), effacer (gommes à –), effacer
(produits pour –), effaceurs pour tableaux, élastiques de bureau,
électrocardiographes (papier pour –), emballage en fécule ou
amidon (matériaux d’–), emballage (papier d’–), emballages en
carton ou en papier pour bouteilles, emporte-pièce [articles de
bureau], encrage (toiles d’–) pour duplicateurs, encre (bâtons d’–),
encre (pierres d’–) [récipients à encre], encres *, encres à corriger
[héliographie], encreurs (bobines pour rubans –), encreurs
(rubans –), encreurs (tampons –), encriers, enregistreurs (papier
pour appareils –), enseignement (matériel d’–) à l’exception des
appareils, enseignes en papier ou en carton, enveloppes
[papeterie], enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles,
enveloppes (machines de bureau à fermer les –), éphémérides,
équerres à dessin, essuie-mains en papier, essuie-plumes,
étiqueter (appareils à main à –), étiquettes non en tissu, étoffes
pour reliures, étuis pour patrons, faire-part [papeterie], fanions en
papier, feuilles [papeterie], feuilles bullées en matières plastiques
pour l’emballage ou le conditionnement, fiches [papeterie], fiches
(cavaliers pour –), figurines [statuettes] en papier mâché, fils pour
reliures, filtrantes (matières –) [papier], filtre (papier-–), filtres à
café en papier, formulaires, formules, fournitures scolaires,
fusains (crayons –), gabarits [papeterie], gabarits à effacer, galées
[typographie], galvanotypes, galvanotypie (clichés de –),
géographiques (cartes –), globes terrestres, gluten [colle] pour la
papeterie ou le ménage, godets pour la peinture, gommées (toiles
–) pour la papeterie, gommes [colles] pour la papeterie ou le
ménage, gommes à effacer, graphiques (représentations –),
grattoirs de bureau, graver (planches à –), gravures,
hectographes, horaires imprimés, humecteurs [articles de
bureau], hygiénique (papier –), ichtyocolle pour la papeterie ou le
ménage, images, impressions, imprimantes d’ordinateurs
(rubans encreurs pour –), imprimer des adresses (machines à –),
imprimerie (blanchets pour l’–) non en matières textiles,
imprimerie (caractères d’–), imprimerie (clichés d’–), imprimerie
(produits de l’–), imprimeries portatives [articles de bureau],
imprimés, instruction (matériel d’–) à l’exception des appareils,
instruments d’écriture, Jacquard (cartons perforés pour métiers –
), journaux, journaux de bandes dessinées, langes à jeter en
papier ou en cellulose, lettres [caractères d’imprimerie], lettres
(papier à –), lignes (tire-–), linge de table en papier, lithographie
(craie pour la –), lithographies, lithographiés (objets d’art –),
lithographiques (pierres –), livres, livres (marques pour –), livres
(serre-–), livrets, lumineux (papier –), mâché (papier –), machines
à écrire [électriques ou non électriques], mains (essuie-–) en
papier, manifolds, manuels, maquettes d’architecture, marbrer
(peignes à –), marquer (craie à –), marques pour livres, matériaux
d’emballage en fécule ou amidon, matières plastiques pour le
modelage, métiers Jacquard (cartons perforés pour –), microondes (sachets pour la cuisson par –), microscopie (coupes
biologiques pour la –) [matériel d’enseignement], mines de
BOPI 09/43 - VOL. II
crayons, mines (porte-–), modelage (matériaux pour le –),
modeler (matériaux à –), modeler (moules pour argile à –)
[matériel pour artistes], modèles de broderie, monnaie (plateaux
pour ranger et compter la –), mouchoirs de poche en papier,
mouilleurs de bureau, moules pour argile à modeler [matériel
pour artistes], nappes en papier, nécessaires pour écrire
[écritoires], noeuds en papier [papeterie], numéroteurs,
oléographies, onglets [reliure], ordinateur (bandes en papier ou
cartes pour l’enregistrement des programmes d’–), pains à
cacheter, palettes pour peintres, palettisation (pellicules en
matières plastiques adhérentes, extensibles, pour la –),
pantographes [instruments de dessin], papeterie (articles de –),
papeteries [nécessaires pour écrire], papier *, papier à copier
[articles de papeterie], papier calque, papier carbone, papier
(coupe-–) [articles de bureau], papier d’argent, papier d’armoire
parfumé ou non, papier hygiénique, papier lumineux, papier
mâché, papier paraffiné, papier pour appareils enregistreurs,
papier pour électrocardiographes, papier pour radiogrammes,
papier Xuan pour peinture et calligraphie chinoises, papier-filtre,
papier-parchemin, papiers (presse-–), parchemin (papier-–),
passeports (pochettes pour –), pastels [crayons], pâte à modeler,
pâte de bois (carton de –) [papeterie], patrons (étuis pour –),
patrons pour la couture, peignes à marbrer, peintres (appuie-main
pour –), peintres (brosses pour –), peintres en bâtiment (rouleaux
de –), peinture (boîtes de –) [matériel scolaire], peinture (chevalets
pour la –), peinture (toiles pour la –), peintures [tableaux]
encadrées ou non, pellicules en matières plastiques adhérentes,
extensibles, pour la palettisation, pellicules en matières
plastiques pour l’emballage, perforateurs de bureau, périodiques,
photographies, photographies (appareils pour le collage des –),
photographies (supports pour –), photogravures, pierres d’encre
[récipients à encre], pierres lithographiques, pince (planchettes à
–) [articles de bureau], pinceaux, pince-notes, pinces à billets,
pistolets pour le tracé des courbes, planches [gravures], planches
à dessin, planches à graver, planchettes à pince [articles de
bureau], plans, plaques à adresses pour machines à adresser,
plastiques (matières –) pour le modelage, plateaux pour ranger et
compter la monnaie, plioirs [articles de bureau], plume (porte-–),
plumes [articles de bureau], plumes à dessin, plumes à écrire,
plumes à écrire en or, plumes (essuie-–), plumiers, pochettes pour
passeports, pochoirs, pointes à tracer pour le dessin, polycopier
(appareils et machines à –), porte-chéquiers, porte-craie, portecrayons, porte-mines, porte-plume, portraits, postales (cartes –),
poste (timbres-–), pot (cache-–) en papier, presse-papiers, presses
à agrafer [papeterie], presses à cartes de crédit, non électriques,
programmes d’ordinateur (bandes en papier ou cartes pour
l’enregistrement des –), prospectus, publications, punaises
[pointes], radiogrammes (papier pour –), registres [livres], règles
à dessiner, réglettes [composteurs], reliure (appareils et machines
pour la –) [matériel de bureau], reliures, reliures (articles pour –),
répertoires, représentations graphiques, reproduction de
documents (toiles d’encrage de machines pour la –),
reproductions graphiques, revues [périodiques], ronds de table
en papier, rouleaux de peintres en bâtiment, ruban adhésif
(distributeurs de –) [articles de papeterie], rubans adhésifs pour la
papeterie ou le ménage, rubans de papier, rubans encreurs,
rubans encreurs (bobines pour –), rubans encreurs pour
imprimantes d’ordinateurs, rubans pour machines à écrire,
sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage, sachets pour la cuisson par microondes, sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage, sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques, sceaux [cachets], sceaux (tampons pour –),
scolaires (fournitures –), serre-livres, serviettes à démaquiller en
papier, serviettes de table en papier, serviettes de toilette en
papier, sets de table en papier, signets, souhaits (cartes de –),
sous-main, statuettes en papier mâché, stéatite [craie pour
tailleurs], stencils, stylographes, stylos, stylos (billes pour –),
supports pour plumes et crayons, table (linge de –) en papier,
table (ronds de –) en papier, table (serviettes de –) en papier, table
(tapis de –) en papier, tableaux [peintures] encadrés ou non,
tableaux (baguettes pour –), non électroniques, tableaux
(effaceurs pour –), tableaux noirs, tables arithmétiques, tablettes
à écrire, taille-crayons, électriques ou non électriques, tailler les
crayons (machines à –), électriques ou non électriques, tailleurs
(craie pour –), tampons encreurs, tapis de table en papier, tés à
dessin, tickets [billets], timbrer (plaques à –), timbres [cachets],
timbres [cachets] (coffrets à –), timbres [cachets] (supports à –),
timbres à adresses, timbres à cacheter, timbres-poste, tire-lignes,
toile à calquer, toile pour reliures, toiles d’encrage de machines
pour la reproduction de documents, toiles d’encrage pour
duplicateurs, toiles gommées pour la papeterie, toiles pour la
peinture, toilette (serviettes de –) en papier, touches de machines
à écrire, tracer (pointes à –) pour le dessin, transparents
[papeterie], trousses à dessin, tubes en carton, typographiques
(caractères –), vêtements (patrons pour la confection de –),
vigneter (appareils à –), viscose (feuilles de –) pour l’emballage.
Classe N° 35 : Abonnement à des journaux (services d’–) pour des
tiers, abonnement à des services de télécommunications
(services d’–) pour des tiers, administration commerciale de
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
licences de produits et de services de tiers, affaires (aide à la
direction des –), affaires artistiques (direction professionnelle des
–), affaires commerciales (estimation en –), affaires (conseils en
organisation et direction des –), affaires (consultation pour la
direction des –), affaires (consultation professionnelle d’–),
affaires (expertises en –), affaires (informations d’–), affaires
(investigations pour –), affaires (recherches pour –), affaires
(renseignements d’–), affichage, agences de publicité, agences
d’import-export, agences d’informations commerciales, aide à la
direction des affaires, analyse du prix de revient, annonces
publicitaires (diffusion d’–), bois sur pied (estimation de –), bureau
(location de machines et d’appareils de –)*, bureaux de
placement, commandes d’achats (traitement administratif de –),
commerciales (aide à la direction d’entreprises industrielles ou –),
communication (présentation de produits sur tout moyen de –)
pour la vente au détail, communications (transcription de –),
comparaison de prix (services de –), comptabilité, conseils
commerciaux (informations et –) aux consommateurs, conseils en
organisation et direction des affaires, consommateurs
(informations et conseils commerciaux aux –), consultation pour
la direction des affaires, consultation pour les questions de
personnel, consultation professionnelle d’affaires, courrier
publicitaire, dactylographie (services de –), déclarations fiscales
(établissement de –), décoration de vitrines, démonstration de
produits, diffusion [distribution] d’échantillons, diffusion
d’annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons], direction d’entreprises
commerciales ou industrielles (aide à la –), direction des affaires
(aide à la –), direction des affaires (consultation pour la –),
direction des affaires (services de conseils pour la –), direction
professionnelle
des
affaires
artistiques,
distributeurs
automatiques (location de –), distribution de matériel publicitaire
[tracts, prospectus, imprimés, échantillons], documentation
publicitaire (mise à jour de –), documents (reproduction de –),
échantillons (diffusion [distribution] d’–), enchères (vente aux –),
entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d’–),
entreprises (services de relogement pour –), estimation de bois
sur pied, estimation en affaires commerciales, estimation en
matière de laine, établissement de statistiques, étude de marché,
expertises en affaires, export (agences d’import-–), expositions
(organisation d’–) à buts commerciaux ou de publicité,
facturation, fichier central (recueil de données dans un –), fichier
central (systématisation de données dans un –), fichiers
informatiques (gestion de –), fiscales (établissement de
déclarations –), foires (organisation de –) à buts commerciaux ou
de publicité, gérance administrative d’hôtels, gestion de fichiers
informatiques, héliographie (reproduction par –), hôtels (gérance
administrative d’–), import-export (agences d’–), industrielles
(aide à la direction d’entreprises commerciales ou –), informations
commerciales (agences d’–), informations d’affaires, informations
dans des fichiers informatiques (recherches d’–) pour des tiers,
informations et conseils commerciaux aux consommateurs,
investigations pour affaires, journaux (services d’abonnement à
des –) pour des tiers, licences de produits et de services de tiers
(administration commerciale de –), livres (tenue de –), location de
distributeurs automatiques, parraineurs (recherche de –), paye
(préparation de feuilles de –), personnel (consultation pour les
questions de –), personnel (recrutement de –), personnel
(sélection du –) par procédés psychotechniques, placement
(bureaux de –), présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, prévisions économiques,
prix de revient (analyse du –), prix (services de comparaison de –
), projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes
pour des tiers, psychotechniques (sélection du personnel par
procédés –), publication de textes publicitaires, publicitaire
(courrier –), publicitaire (diffusion de matériel –) [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons], publicitaire (location de
matériel –), publicitaire (mise à jour de documentation –),
publicitaires (diffusion d’annonces –), publicitaires (location
d’espaces –), publicitaires (publication de textes –), publicité,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée,
publiques (relations –), radiophonique (publicité –), recherche de
marché, recherche de parraineurs, recherches d’informations
dans des fichiers informatiques pour des tiers, recherches pour
affaires, recrutement de personnel, recueil de données dans un
fichier central, rédaction de textes publicitaires, relations
publiques, relevés de comptes (établissement de –), relogement
pour entreprises (services de –), renseignements d’affaires,
réponse téléphonique (services de –) pour abonnés absents,
reproduction de documents, reproduction par héliographie,
revues de presse (services de –), secrétariat (services de –),
sélection du personnel par procédés psychotechniques, sondage
d’opinion,
sous-traitance
(services
de
–)
[assistance
commerciale], statistiques (établissement de –), sténographie
(services de –), systématisation de données dans un fichier
central, télécommunications (services d’abonnement à des
services de –) pour des tiers, télévisée (publicité –), tenue de livres,
textes publicitaires (rédaction de –), traitement administratif de
commandes d’achats, traitement de texte, transcription de
communications, vente au détail (présentation de produits sur
137
tout moyen de communication pour la –), vente aux enchères,
ventes (promotion des –) pour des tiers, vérification de comptes,
vitrines (décoration de –).
Classe N° 36 : Accidents (assurance contre les –), acomptes
(paiement par –), actuariat, affacturage, affaires bancaires, affaires
financières, affaires monétaires, affermage de biens immobiliers,
agences de crédit, agences de logement [propriétés
immobilières], agences de recouvrement de créances, agences en
douane, agences immobilières, agricoles (location d’exploitations
–), analyse financière, antiquités (estimation d’–), appartements
(location d’–), art (estimation d’objets d’–), assurances,
assurances (consultation en matière d’–), assurances
(informations en matière d’–), bail (crédit-–), bancaires (affaires –),
banque directe [home-banking], baux (établissement de –),
bienfaisance (collectes de –), biens immobiliers (affermage de –),
biens immobiliers (courtage en –), biens immobiliers (évaluation
[estimation] de –), biens immobiliers (gérance de –), bijoux
(estimation de –), bons de valeur (émission de –), bourse (cote en
–), bourse (courtage en –), caisses de paiement de retraites
(services de –), caisses de prévoyance, capitaux (constitution de –
), capitaux (investissement de –), cartes de crédits (services de –),
cartes de débits (services de –), cautions [garanties], change
(opérations de –), chèques de voyage (émission de –), chèques
(vérification des –), coffres-forts (dépôt en –), collectes, collectes
de bienfaisance, compensation (opérations de –) [change],
constitution de capitaux, consultation en matière d’assurances,
consultation en matière financière, cote en bourse, courtage *,
courtage en assurances, courtage en biens immobiliers, courtage
en bourse, coûts de réparation (estimations financières des –),
créances (agences de recouvrement de –), crédit, crédit-bail,
dépôt de valeurs, dépôt en coffres-forts, douane (agences en –),
émission de bons de valeur, émission de cartes de crédit,
émission de chèques de voyage, épargne, estimation d’antiquités,
estimation de bijoux, estimation de timbres, estimation d’objets
d’art, estimation numismatique, estimations financières
[assurances, banques, immobilier], estimations financières des
coûts de réparation, estimations fiscales, estimations
immobilières, expertises fiscales, exploitations agricoles (location
d’–), fiduciaires (services –), financement (services de –),
financière (consultation en matière –), financières (affaires –),
financières (estimations –) [assurances, banques, immobilier],
financières (informations –), fiscales (estimations –), fiscales
(expertises –), fonds (constitution de –), fonds (placement de –),
fonds (transfert électronique de –), fortunes (gérance de –), gage
(prêt sur –), garanties [cautions], gérance de biens immobiliers,
gérance de fortunes, gérance d’immeubles, immeubles (gérance
d’–), immobilières (agences –), immobilières (estimations –),
immobiliers (affermage de biens –), immobiliers (évaluation
[estimation] de biens –), immobiliers (gérance de biens –),
incendie (assurance contre l’–), informations en matière
d’assurances, informations financières, investissement de
capitaux, liquidation d’entreprises (services de –) [affaires
financières], location d’appartements, location de bureaux
[immobilier],
location
d’exploitations
agricoles,
loyers
(recouvrement de –), maladie (assurance –), maritime (assurance
–), monétaires (affaires –), nantissement (prêt sur –),
numismatique (estimation –), opérations de change, opérations
financières, opérations monétaires, paiement par acomptes,
parrainage financier, placement de fonds, prêt [finances], prêt sur
gage, prévoyance (caisses de –), recouvrement de créances
(agences de –), recouvrement de loyers, timbres (estimation de –
), transactions financières, transfert électronique de fonds, valeurs
(dépôt de –), vérification des chèques, vie (assurance sur la –),
voyage (émission de chèques de –).
Classe N° 37 : Aiguisage de couteaux, air (installation et
réparation d’appareils pour le conditionnement de l’–), animaux
nuisibles (destruction des –) autres que dans l’agriculture,
ascenseurs (installation et réparation d’–), asphaltage, assistance
en cas de pannes de véhicules [réparation], automobiles
(entretien et réparation d’–), automobiles (lavage d’–), avions
(entretien et réparation d’–), bâtiments (nettoyage de –) [ménage],
blanchissage du linge, blanchisserie, boilers (nettoyage et
réparation de –), bouldozeurs (location de –), brûleurs (entretien et
réparation de –), bureau (installation, entretien et réparation
d’appareils de –), capitonnages (réparation de –), carrières
(exploitation de –), cartouches d’encre [toner] (services de
recharge de –), chambres fortes (entretien et réparation de –),
chantier (location de machines de –), chaudières (nettoyage et
réparation de –), chauffage (installation et réparation de –),
chaussures (réparation de –), cheminées (ramonage de –), cinéma
(réparation et entretien de projecteurs de –), coffres-forts
(entretien et réparation de –), conditionnement de l’air
(installation et réparation d’appareils pour le –), construction *,
construction de stands de foire et de magasins, construction
(informations en matière de –), construction navale, construction
(supervision [direction] de travaux de –), constructions
(démolition de –), cordonnerie (travaux de –), costumes
(réparation de –), couches [lingerie] (nettoyage de –), cuir
(entretien, nettoyage et réparation du –), cuisines (équipement de
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
–), démolition de constructions, déparasitage d’installations
électriques, dératisation, désinfection, destruction des animaux
nuisibles autres que dans l’agriculture, ébénisterie (travaux d’–)
[réparation], échafaudages (montage d’–), édifices (nettoyage d’–
) [surface extérieure], électriques (installation et réparation
d’appareils –), enneigement artificiel (services d’–), enseignes
(peinture ou réparation d’–), entrepôts (installation et réparation
d’–), entretien de piscines, équipement de cuisines, étanchéité
(services d’–) [construction], excavateurs (location d’–),
exploitation de carrières, extraction minière, fenêtres (installation
de portes et de –), fenêtres (nettoyage de –), forage de puits,
fourneaux (installation et réparation de –), fourrures (entretien,
nettoyage et réparation des –), graissage de véhicules, habits
(nettoyage d’–), horlogerie [entretien et réparation], incendie
(installation et réparation de dispositifs signalant l’–),
informations en matière de construction, informations en matière
de réparation, installation de portes et de fenêtres, instruments de
musique (restauration d’–), irrigation (installation et réparation de
dispositifs d’–), isolation (services d’–) [construction], lavage
d’automobiles, lavage de véhicules, lavage du linge, lessivage,
linge (blanchissage du –), linge (repassage du –), location de
balayeuses automotrices, location de bouldozeurs, location de
grues [machines de chantier], location de machines à nettoyer,
location de machines de chantier, location d’excavateurs,
machines (installation, entretien et réparation de –), maçonnerie,
meubles (rembourrage de –), mobilier (entretien de –), mobilier
(restauration de –), môles (construction de –), montage
d’échafaudages, navale (construction –), nettoyage à sec,
nettoyage de bâtiments [ménage], nettoyage de couches
[lingerie], nettoyage de fenêtres, nettoyage de routes, nettoyage
de véhicules, nettoyage de voitures, nettoyage d’édifices [surface
extérieure], nettoyage d’habits, oléoducs (installation et entretien
d’–), ordinateurs (installation, entretien et réparation d’–), pannes
de véhicules (assistance en cas de –) [réparation], papiers peints
(pose de –), parapluies (réparation de –), parasols (réparation de –
), peinture (travaux de –), photographiques (réparation d’appareils
–), piscines (entretien de –), plâtrerie (travaux de –), plomberie
(travaux de –), pneus (rechapage de –), pneus (vulcanisation de –)
[réparation], polissage de véhicules, pompes (réparation de –),
ponçage, portes et de fenêtres (installation de –), ports
(construction de –), pose de briques [maçonnerie], pose de
papiers peints, pressage à vapeur de vêtements, projecteurs de
cinéma (réparation et entretien de –), puits (forage de –),
raccommodage, ramonage de cheminées, rechapage de pneus,
recharge de cartouches d’encre [toner] (services de –),
réfrigération (installation et réparation d’appareils de –),
rembourrage de meubles, remise à neuf de machines usées ou
partiellement détruites, remise à neuf de moteurs usés ou
partiellement détruits, rénovation de vêtements, réparation de
serrures, réparation (informations en matière de –), réparation
sous-marine, repassage du linge, restauration de mobilier,
restauration d’instruments de musique, restauration d’oeuvres
d’art, rétamage, revêtements routiers (réalisation de –), rivetage,
rouille (traitement contre la –), rouille (traitement préventif contre
la –) pour véhicules, routiers (réalisation de revêtements –),
sablage, serrures (réparation de –), service (stations-–)
[remplissage en carburant et entretien], sous-marine
(construction –), sous-marine (réparation –), stations-service
[remplissage en carburant et entretien], supervision [direction] de
travaux de construction, tapissiers (travaux de –), téléphones
(installation et réparation de –), traitement contre la rouille,
traitement préventif contre la rouille pour véhicules, travaux de
couverture de toits, usines (construction d’–), véhicules
(assistance en cas de pannes de –) [réparation], véhicules
(entretien de –), véhicules (graissage de –), véhicules (lavage de –
), véhicules (nettoyage de –), véhicules (polissage de –), véhicules
(traitement préventif contre la rouille pour –), vernissage (travaux
de –), vêtements (nettoyage de –), vêtements (pressage à vapeur
de –), vêtements (rénovation de –), vitres (nettoyage de –),
voitures (nettoyage de –), vol (installation et réparation de
dispositifs d’alarme en cas de –), vulcanisation de pneus
[réparation].
Classe N° 38 : Accès à des réseaux informatiques mondiaux
(location de temps d’–), acheminement (services d’–) et de
jonction pour télécommunications, affichage électronique
(services d’–) [télécommunications], agences de presse, agences
d’informations [nouvelles], appel radioélectrique (services d’–)
[radio, téléphone ou autres moyens de communications
électroniques], communications par réseau de fibres optiques,
communications par terminaux d’ordinateurs, communications
radiophoniques,
communications
télégraphiques,
communications téléphoniques, dépêches (expédition de –),
dépêches (transmission de –), diffusion de programmes de
télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées,
expédition de dépêches, forums de discussion (fourniture de –)
sur l’Internet, fourniture d’accès à des bases de données,
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial, fourniture
de canaux de télécommunication destinés aux services de téléachat, fourniture de forums de discussion sur l’Internet,
informations [nouvelles] (agences d’–), informations en matière
BOPI 09/43 - VOL. II
de télécommunications, jonction (services d’acheminement et de
–)
pour
télécommunications,
location
d’appareils
de
télécommunication, location d’appareils pour la transmission de
messages, location de modems, location de télécopieurs, location
de téléphones, location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux, messagerie électronique, messagerie
vocale (services de –), messages (transmission de –), ordinateur
(transmission de messages et d’images assistée par –),
ordinateurs (communications par terminaux d’–), presse (agences
de –), programmes de télévision (diffusion de –), programmes
radiophoniques
(diffusion
de
–),
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial,
radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, satellite (transmission par
–), télé-achat (fourniture de canaux de télécommunication
destinés aux services de –), télécommunication (fourniture de
canaux de –) destinés aux services de télé-achat,
télécommunications
(informations
en
matière
de
–),
téléconférences (services de –), télécopies (transmission de –),
télégrammes
(transmission
de
–),
télégraphiques
(communications –), télégraphiques (services –), téléphoniques
(communications –), téléphoniques (services –), télévision
(diffusion de programmes de –), télévision par câbles, télex
(services –), transmission de dépêches, transmission de
messages, transmission de messages et d’images assistée par
ordinateur, transmission de messages (location d’appareils pour
la –), transmission de télécopies, transmission de télégrammes,
transmission par satellite.
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs, aconage,
adduction d’eau, aériens (transports –), aéronautiques (transports
–), affranchissement du courrier, affrètement, ambulance
(transport en –), assistance en cas de pannes de véhicules
[remorquage], autobus (services d’–), automobile (transport en –),
automobiles (location d’–), bateau (transport en –), bateaux de
plaisance (services de –), bateaux (entreposage de –), bateaux
(location de –), brise-glace (services de –), camionnage, chaland
(transport en –), charroi, chauffeurs (services de –), chemin de fer
(transport en –), chevaux (location de –), cloches à plongée
(location de –), colis (livraison de –), conditionnement de produits,
conteneurs d’entreposage (location de –), courrier (distribution du
–), courtage de fret, courtage de transport, courtage maritime,
croisières (organisation de –), déchargement, déménagement,
dépôt de marchandises, distribution [livraison] de produits,
distribution de colis, distribution de journaux, distribution de
l’électricité, distribution d’énergie, distribution des eaux,
distribution du courrier, eau (adduction d’–), eaux (distribution
des –), écluses (actionnement des portes d’–), électricité
(distribution de l’–), emballage de produits, emmagasinage,
empaquetage de marchandises, énergie (distribution d’–),
entreposage, entreposage de bateaux, entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement,
entreposage (informations en matière d’–), entrepôts (location d’–
), excursions (organisation d’–), expédition (services d’–), fleurs
(livraison de –), fluvial (transport –), fret [transport de
marchandises], fret (courtage de –), galeries pour véhicules
(location de –), garages (location de –), informations en matière de
trafic, informations en matière de transport, informations en
matière d’entreposage, journaux (distribution de –), lancement de
satellites pour des tiers, livraison de fleurs, livraison de
marchandises, livraison de marchandises commandées par
correspondance, location d’automobiles, location de bateaux,
location de chevaux, location de cloches à plongée, location de
conteneurs d’entreposage, location de fauteuils roulants, location
de galeries pour véhicules, location de garages, location de places
de stationnement, location de réfrigérateurs, location de
scaphandres lourds, location de véhicules, location de voitures,
location de voitures de course, location de wagons, location
d’entrepôts, maritime (courtage –), maritimes (transports –),
messagerie [courrier ou marchandises], meubles (transport de –),
mobilier (déménagement de –), navigation (services de –), navire
transbordeur (transport en –), navires (renflouage de –), navires
(sauvetage de –), oléoducs (transport par –), organisation de
croisières, organisation de voyages, organisation d’excursions,
pannes de véhicules (assistance en cas de –) [remorquage], parcs
de stationnement (services de –), passagers (transport de –),
pilotage, pipelines (transport par –), places de stationnement
(location de –), places (réservation de –) de voyage, plaisance
(services de bateaux de –), portage, portes d’écluses
(actionnement des –), réfrigérateurs (location de –), remorquage,
renflouage de navires, réservation de places de voyage,
sauvetage de navires, sauvetage (services de –), sauvetage sousmarin, scaphandres lourds (location de –), secours (opérations de
–) [transport], stationnement (location de places de –), stockage,
taxis (services de –), touristiques (visites –), trafic (informations en
matière de –), trams (services de –), transit (services de –),
transport (courtage de –), transport de valeurs, transport en
ambulance, transport en bateau, transport en chaland, transport
en chemin de fer, transport et décharge d’ordures, transport
fluvial, transport (informations en matière de –), transport
(réservations pour le –), valeurs (transport de –), véhicules
(assistance en cas de pannes de –) [remorquage], véhicules
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(location de –), visites touristiques, voitures (location de –),
voyages (organisation de –), voyages (réservations pour les –),
voyageurs (accompagnement de –), voyageurs (transport de –),
wagons (location de –).
Classe N° 40 : Abattage d’animaux, abattage et débitage du bois,
abrasion, aimantation, air (désodorisation de l’–), air (purification
de l’–), air (rafraîchissement de l’–), aliments (congélation d’–),
aliments (fumage d’–), animaux (abattage d’–), antimite
(traitement –) des étoffes, antimite (traitement –) des fourrures,
apprêtage de textiles, apprêtage du papier, argenture [argentage],
assemblage de matériaux sur commande pour des tiers,
blanchiment de tissus, bois (travaux sur –), bordage d’étoffes,
brasage, broderie, cadmium (placages au –), calandrage d’étoffes,
céramique (travaux sur –), chaudronnerie, chauffage d’appoint
(location d’appareils de –), chaussures (teinture de –), chromage,
cinématographiques (traitement des films –), climatisation
(location d’appareils de –), coloration des vitres par traitement de
surface, congélation d’aliments, conservation des aliments et des
boissons, copie de clés (services de –), coulage des métaux,
couture, cuir (teinture du –), cuir (travail du –), décapage, déchets
(traitement des –) [transformation], décontamination de
matériaux dangereux, découpage d’étoffes, désodorisation de
l’air, dessins (impression de –), destruction d’ordures,
développement de pellicules photographiques, dorure, eau
(traitement de l’–), électrolyse (placage [revêtement] par –),
encadrement d’oeuvres d’art, énergie (production d’–), étamage,
étoffes (bordage d’–), étoffes (calandrage d’–), étoffes (découpage
d’–), étoffes (foulage d’–), étoffes (ignifugation d’–), étoffes
(rétrécissement d’–), étoffes (teinture d’–), étoffes (traitement
antimite d’–), façonnage des fourrures, forge (travaux de –),
foulage d’étoffes, fourrures (façonnage des –), fourrures (lustrage
des –), fourrures (satinage des –), fourrures (teinture des –),
fourrures (traitement antimite des –), fourrures (travail des –),
fraisage, fruits (pressurage de –), fumage d’aliments,
galvanisation, gravure, habits (retouche d’–), ignifugation
[ignifugeage] de tissus, imperméabilisation de tissus, impression
de dessins, impression en offset, impression lithographique,
imprimerie, incinération d’ordures, informations en matière de
traitement de matériaux, infroissabilité des tissus (traitement
pour l’–), laine (traitement de la –), laminage, lithographique
(impression –), location d’appareils de chauffage d’appoint,
location d’appareils de climatisation, location de générateurs,
location de machines à tricoter, lustrage des fourrures,
magnétisation, mécanicien-dentiste (services d’un –), métaux
(coulage des –), métaux (placage des –), métaux (revêtement
[placage] des –), métaux (traitement des –), métaux (trempe des –
), meulage, meunerie, nickelage, oeuvres d’art (encadrement d’–),
offset (impression en –), or (placage d’–), ordures (destruction d’–
), ordures et de déchets (recyclage d’–), ordures (incinération d’–),
ourdissage, papier (apprêtage du –), papier (traitement du –),
peausserie (travaux de –), pellicules photographiques
(développement
de
–),
pétrole
(traitement
du
–),
photocomposition, photographies (tirage de –), photographiques
(développement de pellicules –), photogravure, placage
[revêtement] par électrolyse, placage des métaux, placage d’or,
placages au cadmium, polissage [abrasion], polissage du verre
optique, pressurage de fruits, production d’énergie, purification
de l’air, rabotage, raffinage, rafraîchissement de l’air, recyclage
d’ordures et de déchets, reliure, retouche de vêtements, retouche
d’habits, rétrécissement d’étoffes, revêtement [placage] des
métaux, revêtement [placage] par électrolyse, satinage des
fourrures, sciage, sellerie (travaux de –), sérigraphie, soudure,
soufflage [verrerie], surpiquage de tissus, tailleurs (services de –),
tannerie (services de –), taxidermie, teinture de textiles, teinture
des fourrures, teinture d’étoffes, teinture du cuir, teinturerie
(services de –), textiles (apprêtage de –), textiles (ignifugation de –
), textiles (teinture de –), textiles (traitement de –), tirage de
photographies, tissus (blanchiment de –), tissus (ignifugation de –
), tissus (imperméabilisation de –), tissus (teinture de –), tissus
(traitement de –), tissus (traitement pour l’infroissabilité des –),
traçage par laser, traitement antimite des étoffes, traitement
antimite des fourrures, traitement de matériaux (informations en
matière de –), traitement de séparation des couleurs, traitement
des
déchets
[transformation] ;
traitement
des
films
cinématographiques, traitement du pétrole, trempe des métaux,
tri de déchets et de matières premières de récupération
[transformation], tricoter (location de machines à –), verre optique
(polissage du –), vêtements (retouche de –), vulcanisation
[traitement de matériaux].
Classe N° 41 : Académies [éducation], agences de modèles pour
artistes, animaux (dressage d’–), artistes de spectacles (services
d’–), attractions (parcs d’–), bandes vidéo (enregistrement
[filmage] sur –), bandes vidéo (location de –), bandes vidéo
(montage de –), bandes vidéo (production de films sur –),
bibliothèques itinérantes (services de –), billetterie (services de –)
[divertissement], boîtes de nuit, calligraphes (services de –),
camps [stages] de perfectionnement sportif, camps de vacances
(services de –) [divertissement], casino [jeux] (services de –),
chronométrage des manifestations sportives, cinéma (studios de
139
–), cinématographiques (location d’appareils et accessoires –),
cinématographiques (location de films –), cirques, clubs de santé
[mise en forme physique], clubs (services de –) [divertissement ou
éducation], colloques (organisation et conduite de –),
compétitions sportives (organisation de –), composition musicale
(services de –), concours (organisation de –) [éducation ou
divertissement], conduite de concerts (organisation et –),
conférences (organisation et conduite de –), congrès
(organisation et conduite de –), correspondance (enseignement
par –), cours par correspondance, culture physique, décors de
spectacles (location de –), discothèques (services de –),
divertissement, divertissement (informations en matière de –),
divertissement radiophonique, divertissement télévisé, dressage
d’animaux, écoles maternelles [éducation], éducation, éducation
(informations
en
matière
d’–),
éducation
religieuse,
enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, enregistrements
sonores (location d’–), enseignement, enseignement par
correspondance, épreuves pédagogiques, exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables,
exploitation de salles de jeux, expositions (organisation d’–) à
buts culturels ou éducatifs, films cinématographiques (location de
–), films cinématographiques (projection de –), films (production
de –), formation pratique [démonstration], golf (mise à disposition
de parcours de –), gymnastique (enseignement de la –), imagerie
numérique (services d’–), informations en matière de
divertissement, informations en matière de récréation,
informations en matière d’éducation, instruction, interprétation
du langage gestuel, jardins d’attractions, jardins zoologiques
(exploitation de –), jeu (services de –) proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique, jeux d’argent, jeux (exploitation de
salles de –), langage gestuel (interprétation du –), livres (prêt de –
), livres (publication de –), location d’appareils audio, location
d’appareils d’éclairage pour les décors de théâtre ou des studios
de
télévision,
location
d’appareils
et
accessoires
cinématographiques, location de bandes vidéo, location de
caméras vidéo, location de courts de tennis, location de décors de
spectacles, location de films cinématographiques, location de
magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision,
location de stades, location d’enregistrements sonores, location
d’équipement pour les sports à l’exception des véhicules, location
d’équipements de plongée sous-marine, loisirs (services de –),
loteries (organisation de –), magnétoscopes (location de –),
manifestations sportives (chronométrage des –), maternelles
(écoles –) [éducation], micro-édition, microfilmage, mise à
disposition de parcours de golf, mise à disposition d’équipements
de karaoké, mise à disposition d’installations sportives, mise en
pages, autre qu’à buts publicitaires, montage de bandes vidéo,
montage de programmes radiophoniques et de télévision,
musées (services de –) [présentation, expositions], music-hall,
orchestres (services d’–), organisation de bals, organisation de
compétitions sportives, organisation de concours [éducation ou
divertissement], organisation de concours de beauté,
organisation de spectacles [services d’imprésarios], organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et
conduite d’ateliers de formation, organisation et conduite de
colloques, organisation et conduite de concerts, organisation et
conduite de conférences, organisation et conduite de congrès,
organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite
de symposiums, orientation professionnelle [conseils en matière
d’éducation ou de formation], parcs d’attractions, pensionnats,
perfectionnement sportif (camps [stages] de –), photographie,
photographiques (reportages –), physique (culture –),
planification de réceptions [divertissement], plongée sous-marine
(location d’équipements de –), postsynchronisation, prêt de livres,
production de films, production de films sur bandes vidéo,
professionnelle (orientation –) [conseils en matière d’éducation
ou de formation], programmes radiophoniques et de télévision
(montage de –), projection de films cinématographiques,
publication de livres, publication de textes autres que textes
publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques
en ligne, radio (location de postes de télévision et de –),
radiophonique (divertissement –), radiophoniques (montage de
programmes de télévision et –), réceptions (planification de –)
[divertissement], récréation (informations en matière de –),
rédaction de scénarios, rédaction de textes autres que textes
publicitaires, reportages photographiques, reporters (services de
–), représentations théâtrales, réservation de places de spectacles,
séminaires (organisation et conduite de –), sous-titrage,
spectacles (location de décors de –), spectacles (organisation de –
) [services d’imprésarios], spectacles (production de –), spectacles
(représentation de –), spectacles (réservation de places de –),
sports (location d’équipement pour les –) à l’exception des
véhicules, stades (location de –), studios de cinéma, studios
d’enregistrement (services de –), symposiums (organisation et
conduite de –), télévisé (divertissement –), télévision (location de
postes de radio et de –), télévision (montage de programmes
radiophoniques et de –), textes (publication de –) autres que textes
publicitaires, textes (rédaction de –) autres que textes
publicitaires, théâtrales (représentations –), théâtre (location de
décors de –), traduction (services de –), vacances (services de
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
camps de –) [divertissement], zoologiques (exploitation de jardins
–).
Classe N° 42 : Analyse chimique, analyse pour l’exploitation de
gisements pétrolifères, analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateur, architecture, arpentage, arts graphiques (services de
dessinateurs d’–), authentification d’oeuvres d’art, bases de
données (reconstitution de –), chimie (recherches en –), chimie
(services de –), chimique (analyse –), conception de systèmes
informatiques, conseils en construction, conseils en matière
d’économie d’énergie, construction (conseils en –), construction
(établissement de plans pour la –), consultation en matière de
logiciels, consultation en matière d’ordinateurs, contrôle de puits
de pétrole, contrôle de qualité, contrôle technique de véhicules
automobiles, conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique, conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique, cosmétologie (recherches en –), création et entretien
de sites Web pour des tiers, décoration intérieure, dessin
industriel, dessinateurs d’arts graphiques (services de –),
dessinateurs de mode (services de –), dessinateurs pour
emballages (services de –), duplication de programmes
informatiques, économie d’énergie (conseils en matière d’–),
élaboration [conception] de logiciels, emballages (services de
dessinateurs pour –), ensemencement de nuages, entretien
(création et –) de sites Web pour des tiers, essai de matériaux,
étalonnage [mesurage], étude de projets techniques, expertises
[travaux d’ingénieurs], expertises de gisements pétrolifères,
expertises géologiques, exploration sous-marine, fourniture de
moteurs de recherche pour l’Internet, géologique (prospection –),
géologiques (expertises –), géologiques (recherches –), gisements
pétrolifères (analyse pour l’exploitation de –), gisements
pétrolifères (expertises de –), hébergement de sites informatiques
[sites Web], industriel (dessin –), informations météorologiques
(services d’–), ingénierie, installation de logiciels, levés de terrain,
location de logiciels informatiques, location de serveurs Web,
location d’ordinateurs, logiciels (consultation en matière de –),
logiciels d’ordinateurs (maintenance de –), logiciels (élaboration
[conception] de –), logiciels informatiques (location de –), logiciels
(installation de –), logiciels (mise à jour de –), maintenance de
logiciels d’ordinateurs, matériaux (essai de –), mécanique
(recherches en –), météorologiques (services d’informations –),
mode (services de dessinateurs de –), moteurs de recherche
(fourniture de –) pour l’Internet, oeuvres d’art (authentification d’–
), ordinateurs (consultation en matière d’–), ordinateurs (location
d’–), ordinateurs (programmation pour –), pétrole (contrôle de
puits de –), pétrole (prospection de –), pétrolifères (expertises de
gisements –), physique (recherches en –), planification en matière
d’urbanisme, plans (établissement de –) [construction],
programmation pour ordinateurs, programmes informatiques
(duplication de –), projets techniques (étude de –), prospection de
pétrole, prospection géologique, protection contre les virus
informatiques (services de –), protection de l’environnement
(recherches en matière de –), puits de pétrole (contrôle de –),
recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers,
recherches biologiques, recherches en bactériologie, recherches
en chimie, recherches en cosmétologie, recherches en matière de
protection de l’environnement, recherches en mécanique,
recherches géologiques, recherches techniques, reconstitution de
bases de données, serveurs Web (location de –), stylisme
[esthétique industrielle], terrain (levés de –), textiles (essai de –),
virus informatiques (services de protection contre les –).
Classe N° 45 : Accompagnement en société [personnes de
compagnie], agences d’adoption (services d’–), agences de
détectives, agences de surveillance nocturne, agences
matrimoniales, animaux de compagnie (gardiennage à domicile
d’–), arbitrage (services d’–), auteur (gérance de droits d’–),
avertisseurs d’incendie (location d’–), bagages à des fins de
sécurité (inspection de –), civile (protection –), clubs de
rencontres, concession de licences de logiciels [services
juridiques], conseils en propriété intellectuelle, consultation en
matière de sécurité, contentieux (services de –), crémation
(services de –), détectives (agences de –), droits d’auteur (gérance
de –), enfants à domicile (garde d’–), enquêtes sur personnes
portées disparues, enregistrement de noms de domaine [services
juridiques], enterrement, escorte [protection rapprochée],
extincteurs (location d’–), extinction de feu (services d’–), funèbres
(pompes –), garde d’enfants à domicile, gardiennage à domicile
d’animaux de compagnie, gérance de droits d’auteur, habits
(location d’–), horoscopes (établissement d’–), inspection de
bagages à des fins de sécurité, inspection d’usines en matière de
sécurité, investigations sur les antécédents de personnes,
judiciaires (recherches –), licences de logiciels (concession de –)
[services juridiques], licences de propriété intellectuelle
(concession de –), location d’avertisseurs d’incendie, location de
tenues de soirée, location de vêtements, location d’extincteurs,
location d’habits, logements (services d’occupation de –) en
l’absence des habitants, matrimoniales (agences –), médiation,
noms de domaine (enregistrement de –) [services juridiques],
objets trouvés (retour des –), occupation de logements en
BOPI 09/43 - VOL. II
l’absence des habitants (services d’–), organisation de réunions
religieuses, ouverture de serrures, personnes (investigations sur
les antécédents de –), personnes portées disparues (enquêtes sur
–), pompes funèbres, propriété intellectuelle (concession de
licences de –), propriété intellectuelle (conseils en –), propriété
intellectuelle (services de surveillance en matière de –), protection
civile, protection rapprochée [escorte], recherches de personnes
portées disparues, recherches légales, rencontres (clubs de –),
retour des objets trouvés, sécurité (consultation en matière de –),
sécurité (inspection d’usines en matière de –), serrures (ouverture
de –), société (accompagnement en –) [personnes de compagnie],
surveillance des alarmes anti-intrusion, surveillance nocturne
(agences de –), surveillance (services de –) en matière de propriété
intellectuelle, tenues de soirée (location de –), vêtements (location
de –).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42,
45.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 106
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LOYALTY EXPERT, SAS, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY, N° SIREN : 451 292 445.
LOYALTY DEVELOPPEMENT, SARL,
BROCARDIERE, 69570 DARDILLY.
9
CHEMIN
DE
LA
GCONCEPT, EURL, 135 IMPASSE DES GOUTTES SERVY, 69210
FLEURIEUX SUR L ARBRESLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOYALTY EXPERT, 9 CHEMIN DE LA BROCARDIERE, 69570
DARDILLY.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
Classe
N°
38
:
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 108
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANTES
Mme THOMAS Nathalie, 13 rue Leo Ferré, 44130 BLAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme THOMAS Nathalie, 13 rue Leo Ferré, 44130 BLAIN.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
141
N° National : 09 3 651 110
Dépôt du : 15 MAI 2009
Classe N° 9 : Cache-prise électrique ; bloque porte, bloque tiroir,
protection coin de table et barrière d’escaliers à savoir : dispositifs
de protection personnelle contre les accidents.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 12 : Poussette, landau, siège automobile bébé.
SIRCAM, SAS, 29 rue Léon Blum, 42000 SAINT ETIENNE,
N° SIREN : 586 150 047.
Classe N° 43 : Location de lit pliant, de chaise haute, de transat, de
trotteur, de barrière de lit.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIRCAM, 29 rue Léon Blum, 42000 SAINT ETIENNE.
Classes de produits ou services : 9, 12, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 109
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LOCAM, SAS, 29 rue Léon Blum, 42000 SAINT ETIENNE,
N° SIREN : 310 880 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LOCAM, 29 rue Léon Blum, 42000 SAINT ETIENNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; services de financement ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles).
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 119
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; services de financement ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ;
Dépôt du : 15 MAI 2009
Classe N° 37 : Location de machines de chantier ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ;
INNOVABIO, S.A.R.L, 2525 Rte des Milles, 13510 EGUILLES,
N° SIREN : 493 372 932.
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INNOVABIO, S.A.R.L, 2525 Rte des Milles, 13510 EGUILLES.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; location d’appareils de télécommunication ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 41 : Formation ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Marque déposée en couleurs.
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier extraits de
viande ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
Gelées, confitures, compotes ; Œufs, lait et produits laitiers ;
Huiles et graisses comestibles ; tous ces produits étant issus
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
N° National : 09 3 651 141
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café. Farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; Sel, moutarde ;
Vinaigre, sauces (condiments) ; Epices ; glace à rafraîchir ; tous
ces produits étant issus production biologique ou élaborés à partir
de produits qui en sont issus..
Association des Taxis Radio Aixois, Association loi 1901, Gare
routière, Avenue de l’Europe, 13090 AIX EN PROVENCE.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de
fruits et jus de fruits ; Sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; tous ces produits étant issus d’une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 126
Dépôt du : 17 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association des Taxis Radio Aixois, Gare routière, Avenue de
l’Europe, 13090 AIX EN PROVENCE.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 39.
Dépôt du : 18 MAI 2009
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Miguel CAULLIEZ, 3 rue Ternaux, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Miguel CAULLIEZ, 3 rue Ternaux, 75011 PARIS.
N° National : 09 3 651 142
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association des Taxis Radio Aixois, Association loi 1901, Gare
routière, Avenue de l’Europe, 13090 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association des Taxis Radio Aixois, Gare routière, Avenue de
l’Europe, 13090 AIX EN PROVENCE.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo semi-figuratif représentant dans
un carré bleu avec en fond un triangle jaune, l’entrelacement de
couleur verte d’un A (atelier), d’un S (sourire) et d’un J (jeux)
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; albums ; cartes ; livres ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services de loisir ; publication de livres ;
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 143
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Création avec édition de jeux de société et albums
d’activités créatives, interactives pour adultes handicapés
mentaux et personnes en souffrance cérébrale (type Alzheimer).
Association des Taxis Radio Aixois, Association loi 1901, Gare
routière, Avenue de l’Europe, 13090 AIX EN PROVENCE.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association des Taxis Radio Aixois, Gare routière, Avenue de
l’Europe, 13090 AIX EN PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
143
N° National : 09 3 651 151
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, (Association) loi 1901,
Place Thollon, BP 3, 01500 AMBRONAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon, BP 3,
01500 AMBRONAY.
N° National : 09 3 651 145
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, Association loi 1901,
Place Thollon, BP 3, 01500 AMBRONAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon, BP 3,
01500 AMBRONAY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur : code Pantone : 279
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
chaussons ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
publication de livres ; prêts de livres ; location d’enregistrements
sonores ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 16, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 156
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
corinne AVENANTE, Agissant pour le compte de la société
Corinne Avenante en cours de formation, 10 place Jérusalem,
84000 AVIGNON.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
corinne AVENANTE, 10 place Jérusalem, 84000 AVIGNON.
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux
précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; médailles ; Bijouterie fantaisie.
Perles fantaisies en matiére non précieuse et semi précieuse.
Bijoux en matiére naturelle. Bijoux pour les cheveux. ;
BOPI 09/43 - VOL. II
de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou
d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Les services précités sont fournis exclusivement dans le cadre de
l’activité du Conseil régional d’Alsace et plus précisément dans le
domaine du transport express régional de voyageurs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tee
shirt fantaisie.
Association Art et Musique d’Ambronay, (Association) loi 1901,
Place Thollon, BP 3, 01500 AMBRONAY.
N° National : 09 3 651 177
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon, BP 3,
01500 AMBRONAY.
Classes de produits ou services : 14, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 176
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Région Alsace, collectivité locale, 1 Place du Wacken, BP 91006,
67070 STRASBOURG Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Adrien ZELLER, Président du Conseil Régional d’Alsace,
1 Place du Wacken, BP 91006, 67070 STRASBOURG Cedex.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques. Les services précités sont fournis
exclusivement dans le cadre de l’activité du Conseil régional
d’Alsace et plus précisément dans le domaine du transport
express régional de voyageurs.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux. Les services précités sont
fournis exclusivement dans le cadre de l’activité du Conseil
régional d’Alsace et plus précisément dans le domaine du
transport express régional de voyageurs.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur : code Pantone : 308
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 651 184
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ATLANTIC CONTRÔLE, SARL, 7 bis rue du pont de l’Aveugle,
64600 ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATLANTIC CONTRÔLE, 7 bis rue du pont de l’Aveugle, 64600
ANGLET.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
145
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Diagnostic
technique immobilier (recherche de plomb, d’amiante).
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 187
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; diagnostic
technique immobilier (recherche de plomb, d’amiante).
à : I.N.P.I. PARIS
LEFEBVRE MARIE-CHRISTINE, 7 rue Alfred Kastler, 14000 CAEN,
N° SIREN : 509 844 502.
IDEQUATIONS, sarl, 10 rue de Normandie, 14000 DOUVRES LA
DELIVRANDE, N° SIREN : 499 886 786.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOITAMO, 7 rue Alfred Kastler, 14000 CAEN.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 185
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ATLANTIC CONTRÔLE, SARL, 7 bis Rue du Pont de l’Aveugle,
64600 ANGLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATLANTIC CONTRÔLE, 7 bis Rue du Pont de l’Aveugle, 64600
ANGLET.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservation pour les voyages ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 39, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 651 193
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, SAS, 11
RUE MARGUERITTE, 75017 PARIS, N° SIREN : 351 644 562.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE PARISIENNE DE PARFUMS ET COSMETIQUES, 11 RUE
MARGUERITTE, 75017 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
BOPI 09/43 - VOL. II
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
N° National : 09 3 651 199
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Association Art et Musique d’Ambronay, Association loi 1901,
Place Thollon, BP 3, 01500 AMBRONAY.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon, BP 3,
01500 AMBRONAY.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 194
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Yeasty Mobs, SARL, 19 rue du Cherche-midi, 75006 PARIS,
N° SIREN : 494 592 934.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yeasty Mobs, 19 rue du Cherche-midi, 75006 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur : code Pantone : 3268
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
chaussons ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
147
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 211
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SERBATSOL, SARL, 8 RUE DU DOCTEUR CHARCOT, 91420
MORANGIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERBATSOL, SARL, Mr HUBERT Bruno, Jean, 8 rue du docteur
charcot, 91420 MORANGIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur : code Pantone : 389
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes ; chaussons ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 221
N° National : 09 3 651 222
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, association loi 1901,
Place Thollon, BP 3, 01500 AMBRONAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon, BP 3,
01500 AMBRONAY.
PIXMANIA, société par actions simplifiée, 183, rue du Chevaleret,
75013 PARIS, N° SIREN : 352 236 244.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils et instruments photographiques ; films (pellicules)
impressionnés ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son, des images ou des données ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
versatiles digitaux vidéo ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; disques compacts audio vidéo,
numériques ; disques optiques compacts numériques interactifs ;
lecteurs de disques compacts ; jeux vidéo conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux interactifs
(logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; jeux électroniques et
automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
logiciels ; ordinateurs ; téléphones ; répondeurs ; télécopieurs ;
imprimantes ; modem ; magnétoscopes ; magnétophones ;
autoradio ; transistors ; chaînes haute fidélité ; platine tourne
disques ; caméscopes ; enceintes, amplificateurs ; appareils de
télévision ; caméra ; bandes magnétiques, bandes vidéo ;
batteries, piles ; cassettes ; cartes électroniques ; disquettes ;
cartouches d’imprimantes ; cartes mémoire ; jumelles ; vidéo
projecteur ; scanneurs, dictaphones ; appareils de téléphonie ;
adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et
équipements téléphoniques ; instruments électroniques de
navigation et de localisation ; lecteurs de disques optiques
numériques ; instruments d’alarme ; alarmes contre le vol ;
baromètres ; alcoomètres ;
cartes
à
mémoire
ou
à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités, notamment d’unités téléphoniques ; cartes prépayées de
rechargement
donnant
accès
à
des
services
de
télécommunication ; fers à repasser électriques.
Classe N° 35 : Publicité sur tous supports, distribution de
prospectus et d’échantillons, diffusion d’annonces et de matériel
publicitaires, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; gestion des affaires commerciales, administration
commerciale,
agence
d’import-export,
service
d’approvisionnement, de regroupement et de promotion des
ventes pour des tiers d’appareils et de produits photographiques,
audiovisuels, informatiques et de téléphonie et d’appareils
électroménagers, permettant aux clients de voir et d’acheter ces
produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site
Web ou toute autre forme de média électronique de
télécommunication (à l’exception de leur transport) ; services de
vente au détail d’appareils et de produits photographiques,
audiovisuels, informatiques et de téléphonie et d’appareils
électroménagers ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; conseils techniques sur la démonstration de produits ;
décoration de vitrines, reproduction de documents, gestion de
fichiers informatiques. Services de promotion, de sélection, de
conseil à l’achat dans les domaines de l’horlogerie, la
bureautique, l’informatique, la téléphonie, la télématique, la
photographie, l’ameublement, la décoration, l’électroménager,
les accessoires de cuisine et de salle de bain, les accessoires de
jardinage et de bricolage, les articles de sport, les jeux et jouets,
la puériculture, la papeterie, les instruments de musique, les
livres, la mode (vêtements, accessoires de vêtements et
maroquinerie) ; services de promotion, de sélection, de conseil à
l’achat dans les domaines télévisuels et audiovisuels.
Classe N° 38 : Diffusion et transmission de programmes
radiophoniques et télévisés, y compris via Internet ; émissions
radiophoniques ou télévisées en ligne via un réseau informatique
mondial ; télécommunications ; service de communication
audiovisuelle ; radiodiffusion ; télédiffusion ; transmission et
réception de messages et d’images assistées par ordinateur ;
services télématiques ; agences de presse et d’informations
(nouvelles) ; services de transmission de données visuelles et
sonores par tout moyen de télécommunication, y compris
Internet ; service de messagerie électronique ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par réseau
informatique mondial ; services d’échanges (transmission) de
données électroniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; location de temps d’accès à une base de
données ; service de transmission d’informations et de données
visuelles ou sonores contenues dans des bases et des banques de
données ; fourniture d’accès à des bases de données
informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de
communication mondial ; fourniture d’accès et exploitation de
forums de discussion en ligne et de salles de discussions
virtuelles.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 651 223
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Société Réunionnaise du Radiotéléphone, Société en
Commandite Simple, 21 rue Pierre Aubert, BP 17, 97408 SAINT
DENIS CEDEX 9, N° SIREN : 393 551 007.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son et/ou des images et/ou des
données ; supports d’enregistrement magnétiques ou optiques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, appareils pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels, film vidéo, numériques ou de cinéma ;
programmes d’ordinateur enregistrés sur tout support matériel ;
téléphone.
Classe N° 25 : Vêtements, sous-vêtements, uniformes, habits,
pantalons, bermudas, shorts, pyjamas, robes, jupes, anoraks,
vestes, manteaux, capes, imperméables et vêtements résistant
aux intempéries, vêtements d’exercices, de sport, de loisir ou de
nuit ; peignoirs ; pulls, sous-pulls, tricots chemises, t-shirts,
sweat-shirts, débardeurs, corsets, combinaisons, slips et
culottes ; chaussettes, bas ; chaussures, bottes, bottillons,
bottines, cothurnes, chaussons, pantoufles, sabots, savates,
souliers, sandales, sandalettes, espadrilles, brodequins, mules ;
chapellerie, bonnets, cagoules, casquettes, capuchons ; gants,
moufles, sous-gants ; passe-montagnes, écharpes, cache-col,
cache-nez ; objets et accessoires de mode, à savoir foulards,
ceintures, cravates, pochettes. Articles d’habillement de sport et
de loisir. Maillots de bain ; combinaisons de ski.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; agence de publicité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Gérance administrative de lieux
d’exposition.
Classe N° 38 : Télécommunications, agences de presse et
d’informations, communications (transmission) par terminaux
d’ordinateurs ; transfert de données ; services de transmission
d’informations
par
voie
télématique.
Consultations
professionnelles en matière de télécommunication et
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ordinateurs. Services de communications audiovisuelles, à
savoir communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques ; services de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet. Transmission d’informations par
portail et par serveur d’hébergement sur réseau informatique ;
fourniture d’accès à des réseaux informatiques par portail et par
serveur d’hébergement. Diffusion ou transmission de
programmes radiophoniques, de télévision, de télétextes ou de
données par câble, par satellite, par Internet ou par voie
hertzienne. Location de matériels de téléphonie, à savoir location
de téléphones, de standards téléphoniques et/ou de modem.
Services de téléphonie, de vidéophonie et de visioconférence.
Services de téléphonie mobile.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux,
de disques ou de films ; production de spectacles, de films ;
organisation de concours en matière d’éducation, de
divertissement ou de voyages ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de jeux à buts éducatifs
ou culturels.
Classe N° 42 : Programmation sur ordinateurs ; réalisation
(conception) de logiciels ; location de matériels de téléphonie,
d’informatique et de logiciels ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données, de téléphonie, de
vidéophonie ou de visioconférence. Location de matériels de
téléphonie ; location de temps d’accès à un centre serveur de
téléphonie mobile.
Classes de produits ou services : 9, 25, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 224
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PIXMANIA, société par actions simplifiée, 183, rue du Chevaleret,
75013 PARIS, N° SIREN : 352 236 244.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
149
d’unités, notamment d’unités téléphoniques ; cartes prépayées de
rechargement
donnant
accès
à
des
services
de
télécommunication ; fers à repasser électriques.
Classe N° 35 : Publicité sur tous supports, distribution de
prospectus et d’échantillons, diffusion d’annonces et de matériel
publicitaires, organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; gestion des affaires commerciales, administration
commerciale,
agence
d’import-export,
service
d’approvisionnement, de regroupement et de promotion des
ventes pour des tiers d’appareils et de produits photographiques,
audiovisuels, informatiques et de téléphonie et d’appareils
électroménagers, permettant aux clients de voir et d’acheter ces
produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site
Web ou toute autre forme de média électronique de
télécommunication (à l’exception de leur transport) ; services de
vente au détail d’appareils et de produits photographiques,
audiovisuels, informatiques et de téléphonie et d’appareils
électroménagers ; conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; conseils techniques sur la démonstration de produits ;
décoration de vitrines, reproduction de documents, gestion de
fichiers informatiques. Services de promotion, de sélection, de
conseil à l’achat dans les domaines de l’horlogerie, la
bureautique, l’informatique, la téléphonie, la télématique, la
photographie, l’ameublement, la décoration, l’électroménager,
les accessoires de cuisine et de salle de bain, les accessoires de
jardinage et de bricolage, les articles de sport, les jeux et jouets,
la puériculture, la papeterie, les instruments de musique, les
livres, la mode (vêtements, accessoires de vêtements et
maroquinerie) ; services de promotion, de sélection, de conseil à
l’achat dans les domaines télévisuels et audiovisuels.
Classe N° 38 : Diffusion et transmission de programmes
radiophoniques et télévisés, y compris via Internet ; émissions
radiophoniques ou télévisées en ligne via un réseau informatique
mondial ; télécommunications ; service de communication
audiovisuelle ; radiodiffusion ; télédiffusion ; transmission et
réception de messages et d’images assistées par ordinateur ;
services télématiques ; agences de presse et d’informations
(nouvelles) ; services de transmission de données visuelles et
sonores par tout moyen de télécommunication, y compris
Internet ; service de messagerie électronique ; communications
par terminaux d’ordinateurs ; communications par réseau
informatique mondial ; services d’échanges (transmission) de
données électroniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur ; location de temps d’accès à une base de
données ; service de transmission d’informations et de données
visuelles ou sonores contenues dans des bases et des banques de
données ; fourniture d’accès à des bases de données
informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de
communication mondial ; fourniture d’accès et exploitation de
forums de discussion en ligne et de salles de discussions
virtuelles.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils et instruments photographiques ; films (pellicules)
impressionnés ; appareils pour l’enregistrement, la transmission,
la reproduction du son, des images ou des données ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques
versatiles digitaux vidéo ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; disques compacts audio vidéo,
numériques ; disques optiques compacts numériques interactifs ;
lecteurs de disques compacts ; jeux vidéo conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux interactifs
(logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; jeux électroniques et
automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
logiciels ; ordinateurs ; téléphones ; répondeurs ; télécopieurs ;
imprimantes ; modem ; magnétoscopes ; magnétophones ;
autoradio ; transistors ; chaînes haute fidélité ; platine tourne
disques ; caméscopes ; enceintes, amplificateurs ; appareils de
télévision ; caméra ; bandes magnétiques, bandes vidéo ;
batteries, piles ; cassettes ; cartes électroniques ; disquettes ;
cartouches d’imprimantes ; cartes mémoire ; jumelles ; vidéo
projecteur ; scanneurs, dictaphones ; appareils de téléphonie ;
adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs de batteries pour
téléphones ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et
équipements téléphoniques ; instruments électroniques de
navigation et de localisation ; lecteurs de disques optiques
numériques ; instruments d’alarme ; alarmes contre le vol ;
baromètres ;
alcoomètres ;
cartes à
mémoire
ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 225
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, Association loi 1901,
Place Thollon, BP 3, 01500 AMBRONAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon, BP 3,
01500 AMBRONAY.
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 16 : Imprimés, journaux, périodiques, publications,
livres, manuels, tous ces produits étant des supports de formation
notamment à la conduite des affaires, à la gestion des équipes
commerciales, à la gestion de la relation client et des supports
d’enseignement de méthodes comportementales.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ; aide à la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; aide à la gestion des
équipes commerciales ; aide à la gestion de la relation client,
études de satisfaction en matière de formation professionnelle ;
services
en
ligne
pour
l’évaluation
de
formations
professionnelles, à savoir, mise à disposition de services
d’évaluation de formations professionnelles par terminaux
d’ordinateur ou réseaux informatiques mondiaux de type
Internet ; recueil de données dans un fichier central pour des
études de satisfaction en matière de formation professionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur : code Pantone : 130
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
chaussons ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 230
Classe N° 41 : Services d’éducation, de formation,
d’enseignement, en particulier formation continue des dirigeants
et des équipes commerciales, formation à la gestion de la relation
client, enseignement de méthodes comportementales ;
organisation et conduite de séminaires et de conférences pour la
formation continue des dirigeants et des équipes commerciales,
pour la formation à la gestion de la relation client, pour
l’enseignement de méthodes comportementales ; publication
d’imprimés, de journaux, de périodiques, de publications, de
livres, de manuels, de textes autres que publicitaires, en
particulier dans le domaine de la formation continue des
dirigeants d’entreprise et des équipes commerciales, dans le
domaine de la gestion de la relation client et dans le domaine de
l’enseignement de méthodes comportementales ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne, en particulier
dans le domaine de la formation continue des dirigeants
d’entreprise et des équipes commerciales, dans le domaine de la
gestion de la relation client et dans le domaine de l’enseignement
de méthodes comportementales.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 234
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Société Réunionnaise du Radiotéléphone, Société en
Commandite Simple, 21 rue Pierre Aubert, BP 17, 97408 SAINT
DENIS CEDEX 9, N° SIREN : 393 551 007.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Célanie, 5, avenue de Saint Cloud, BP 214, 78002
VERSAILLES Cedex.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Anderna Group, Société A Responsabilité Limitée, 17 bis rue
Thiers, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE, N° SIREN : 453 922 262.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORALIS, 85 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Supports de données magnétiques, supports de
données optiques, disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques, disques optiques compacts, disques magnétiques,
programmes d’ordinateurs, logiciels, didacticiels, tous ces
produits étant des supports de formation notamment à la
conduite des affaires, à la gestion des équipes commerciales, à la
gestion de la relation client et des supports d’enseignement de
méthodes
comportementales.
Supports
de
données
magnétiques, supports de données optiques, disques compacts
(audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts,
disques magnétiques, programmes d’ordinateurs, logiciels,
didacticiels, tous ces produits étant des supports pour des études
de satisfaction en matière de formation professionnelle.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son et/ou des images et/ou des
données ; supports d’enregistrement magnétiques ou optiques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines
à calculer, appareils pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels, film vidéo, numériques ou de cinéma ;
programmes d’ordinateur enregistrés sur tout support matériel ;
téléphone.
Classe N° 25 : Vêtements, sous-vêtements, uniformes, habits,
pantalons, bermudas, shorts, pyjamas, robes, jupes, anoraks,
vestes, manteaux, capes, imperméables et vêtements résistant
aux intempéries, vêtements d’exercices, de sport, de loisir ou de
nuit ; peignoirs ; pulls, sous-pulls, tricots chemises, t-shirts,
sweat-shirts, débardeurs, corsets, combinaisons, slips et
culottes ; chaussettes, bas ; chaussures, bottes, bottillons,
bottines, cothurnes, chaussons, pantoufles, sabots, savates,
souliers, sandales, sandalettes, espadrilles, brodequins, mules ;
chapellerie, bonnets, cagoules, casquettes, capuchons ; gants,
moufles, sous-gants ; passe-montagnes, écharpes, cache-col,
cache-nez ; objets et accessoires de mode, à savoir foulards,
ceintures, cravates, pochettes. Articles d’habillement de sport et
de loisir. Maillots de bain ; combinaisons de ski.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; agence de publicité ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Gérance administrative de lieux
d’exposition.
Classe N° 38 : Télécommunications, agences de presse et
d’informations, communications (transmission) par terminaux
d’ordinateurs ; transfert de données ; services de transmission
d’informations
par
voie
télématique.
Consultations
professionnelles en matière de télécommunication et
d’ordinateurs. Services de communications audiovisuelles, à
savoir communications radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques ; services de télécommunication et de messagerie
électronique par réseau Internet. Transmission d’informations par
portail et par serveur d’hébergement sur réseau informatique ;
fourniture d’accès à des réseaux informatiques par portail et par
serveur d’hébergement. Diffusion ou transmission de
programmes radiophoniques, de télévision, de télétextes ou de
données par câble, par satellite, par Internet ou par voie
hertzienne. Location de matériels de téléphonie, à savoir location
de téléphones, de standards téléphoniques et/ou de modem.
Services de téléphonie, de vidéophonie et de visioconférence.
Services de téléphonie mobile.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de journaux,
de disques ou de films ; production de spectacles, de films ;
organisation de concours en matière d’éducation, de
divertissement ou de voyages ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de jeux à buts éducatifs
ou culturels.
Classe N° 42 : Programmation sur ordinateurs ; réalisation
(conception) de logiciels ; location de matériels de téléphonie,
d’informatique et de logiciels ; location de temps d’accès à un
centre serveur de bases de données, de téléphonie, de
vidéophonie ou de visioconférence. Location de matériels de
téléphonie ; location de temps d’accès à un centre serveur de
téléphonie mobile.
Classes de produits ou services : 9, 25, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
151
N° National : 09 3 651 239
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL CREATIME, 4, RUE
N° SIREN : 402 567 119.
GEO
CHAVEZ,
75020
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCAL GUG, 24, AVENUE DE L’OPÉRA, 75001 PARIS.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publications de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Locations de films cinématographiques. Location
de magnétoscopes ou de postes de radio ou de télévisions.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéos.
Services de photographies. Organisation de concours (éducation
et divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 247
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOX,
SARL,
23
rue
N° SIREN : 492 519 079.
du
Temple,
75004
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOX, 23 rue du Temple, 75004 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie électronique.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; Production
de spectacles ; organisation de spectacles ; spectacles de douche
(organisation de) spectacles vivants (organisation de).
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Bar (services de).
Debit de boissons (services de). Brasserie ; (services de).
Discotheque ; (services de). Piano bar ; (services de). Animation
(disc-jockey).
Classes de produits ou services : 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 651 250
N° National : 09 3 651 251
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, Association loi 1901,
Place Thollon, BP 3, 01500 AMBRONAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon, BP 3,
01500 AMBRONAY.
à : I.N.P.I. PARIS
karim djeffal, Agissant pour le compte de la société global
agencement en cours de formation, 9 rue de camargue, 13870
ROGNONAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
karim djeffal, 9 rue de camargue, 13870 ROGNONAS.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; Bureau détude ingénierie, conseils, assistance à
maîtrise douvrage, maîtrise doeuvre.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 252
Dépôt du : 15 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Frantz Gaillardou, C.I.S., 3 Avenue des Montboucons, 25000
BESANÇON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frantz Gaillardou, C.I.S., 3 Avenue des Montboucons, 25000
BESANÇON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur : code Pantone : 144
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
chaussettes ; chaussons ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Promotion et référencement de site Internet.
Classe N° 41 : Rédaction et publication de contenus sur des sites
Internet de tiers. Promotion et référencement de site Internet.
Classe N° 42 : Développement d’applications et de logiciels pour
le Web.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 261
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, Association loi 1901,
Place Thollon, BP 3, 01500 AMBRONAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon, BP 3,
01500 AMBRONAY.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
153
Description de la marque : Les obscuricoles
Classe N° 9 : Installations utilisant des appareils traitant du son et
des images. Instruments permettant de reproduire des
phénomènes physiques : perceptions et sensations (tactiles,
visuelles, olfactives, auditives, gustatives) simulation assistée par
ordinateur et logiciels didactiques.
Classe N° 41 : Scénographies sonores, visuelles et tactiles dans
l’obscurité : projections de faisceaux sonores, laser et de courants
d’air orientés (nuit naturelle et artificielle) à savoir : installations,
(organisation et conduite) de spectacles, d’évènements à but
culturels ou éducatifs et d’expériences didactiques.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur : code Pantone : Magenta
Traduction : Académie Baroque Européenne
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
micro-édition.
Classe N° 42 : Réalisation (conception) de panneaux, affiches et
parcours d’exposition à l’aide de tous supports favorisant
l’apprentissage des sens : notamment les objets gravés : papier et
carton gaufrés, clichés, gabarits et patrons en creux ou en relief,
main courante imprimée en braille. Conception de panneaux de
signalétique de sentiers de découverte.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 273
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE D’EQUIPEMENT ET
D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DU DEPARTEMENT DE LA
SEINE SAINT-DENIS (SODEDAT 93), 3 Esplanade Jean Moulin,
93000 BOBIGNY, N° SIREN : 301 852 042.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 267
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
EURL Le toucher minuscule, 1 bis, rue de l’Abreuvoir, 78750
MAREIL-MARLY, N° SIREN : 379 577 661.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Dominique LAVAUR, Le Toucher minuscule, 1 bis, rue de
l’Abreuvoir, 78750 MAREIL-MARLY.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ;
constructions
transportables
non
métalliques.
Charpentes et poutres non métalliques ; armatures non
métalliques pour la construction ; carreaux pour la construction
non métalliques ; carrelages non métalliques ; cloisons non
métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ;
revêtements de parois non métalliques (construction) ;
couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques ;
portails non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ;
lambris non métalliques ; palissades non métalliques ; matériaux
à bâtir non métalliques ; béton ; coffrages pour le béton non
métalliques ; éléments de construction en béton ; produits
bitumeux pour la construction ; plaques en ciment ; conduites
d’eau non métalliques ; conduits non métalliques pour
installations de ventilation et de climatisation ; mâts (poteaux)
non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ; monuments non
métalliques ; quais flottants pour l’amarrage des bateaux non
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
métalliques ; quais préfabriqués non métalliques ; glissières de
sécurité non métalliques pour routes ; panneaux de signalisation
ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; bornes routières
non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; asphalte ;
bitume ; goudron ; bandes goudronnées (construction) ;
matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ;
liants pour la réalisation et l’entretien des routes ; mortier pour la
construction ; feuilles de plaques en matière artificielle pour le
marquage des routes ; granulés de verre pour le marquage des
routes ; traverses de chemins de fer non métalliques ; poteaux de
lignes électriques non métalliques ; poteaux non métalliques ;
poteaux télégraphiques non métalliques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale, conseils en direction des affaires ;
expertise en affaires ; affichage ; tous ces services étant destinés
à la rénovation urbaine et au développement économique.
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 651 274
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, (Association) loi 1901,
Place Thollon, BP 3, 01500 AMBRONAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon, BP 3,
01500 AMBRONAY.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations
immobilières ; agences immobilières ; tous ces services étant
destinés à la rénovation urbaine et au développement
économique.
Classe N° 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; réparation à savoir réparation d’équipements dans
le domaine de la construction, de la rénovation, du
réaménagement d’immeubles et de leurs parties, réparation
d’appareils électriques, réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’air, réparation de chauffage, réparation
d’ascenseurs, réparation de portes et de fenêtres, réparation de
serrures, informations en matière de réparation ; installation et
réparation d’ascenseurs ; location de machines de chantier ;
supervision (direction) de travaux de construction, démolition de
constructions, montage d’échafaudages, installation et réparation
d’entrepôts, installation de portes et de fenêtres ; informations en
matière de réparation ; services d’isolation (construction), travaux
de plâtrerie ; travaux de plomberie ; pose de briques
(maçonnerie) ; travaux de couverture de toits ; construction
d’usines ; travaux publics ; entretien, nettoyage et rénovation de
bâtiments. Services de construction, d’entretien, d’exploitation et
de maintenance d’ouvrages immobiliers, d’usines, de ports, de
ponts et de tunnels ; services de construction, d’entretien,
d’exploitation de centrales thermiques, électriques et de centrales
éoliennes ; services de construction, d’entretien et de
maintenance d’installations thermiques, climatiques, électriques
et de surveillance ; services de construction, d’entretien,
d’exploitation et de maintenance de parcs de stationnement, de
voies ferrées et de routes ; réalisation de revêtements routiers ;
entretien et nettoyage de routes ; services d’installation, de
réparation et de maintenance de viaducs, d’oléoducs, de digues,
d’écluses, de dispositifs d’irrigation ; travaux d’endiguements ;
dragage ; forage de puits et de tunnels ; travaux de terrassement ;
exploitation de carrières ; extraction minière ; maçonnerie ;
travaux de peinture ; installation et réparation de réseaux câblés ;
pose et mise en services d’antennes, de pylônes, de lignes
électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ;
installation et réparation d’appareils électriques ; installation et
réparation d’appareils pour le conditionnement de l’air ;
installation et réparation d’ascenseurs ; services d’étanchéité
(construction) ; montage d’échafaudages ; démolition de
constructions ; entretien, services de réparation, d’entretien, de
rénovation et de restauration de monuments historiques, de
bâtiments, d’ouvrages ou de monuments ; location de machines
de chantier, de bouldozeurs, de grues, d’excavateurs ; installation,
entretien et réparation de machines de chantier ; entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
services de montage et d’installation dans le cadre de la
rénovation et du réaménagement d’immeubles, de leurs parties et
de leurs équipements, y compris les équipements encastrés, à
savoir rénovation de portes, de portails, de clôtures, d’escaliers,
de meubles, de revêtements pour appareils de chauffage, sols et
plafonds, services de planification et de consultation, à savoir :
supervision (direction) de travaux de construction, de rénovation
et du réaménagement d’immeubles, de leurs parties et de leurs
équipements ; services de consultation en matière de
construction, de rénovation et du réaménagement d’immeubles,
de leurs parties et de leurs équipements.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur (code Pantone) European
baroque Academy : magenta Centre culturel de rencontre : 1165
L’Abbaye : 144 Résidences : 130 Editions : 389 Recherche : 3268
Le Festival : 308 Club d’entreprises : 279 Action culturelle : 2583
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; cravates ; chaussettes ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 275
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE D’EQUIPEMENT ET
D’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DU DEPARTEMENT DE LA
SEINE SAINT-DENIS (SODEDAT 93), 3 Esplanade Jean Moulin,
93000 BOBIGNY, N° SIREN : 301 852 042.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 19, 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ;
constructions
transportables
non
métalliques.
Charpentes et poutres non métalliques ; armatures non
métalliques pour la construction ; carreaux pour la construction
non métalliques ; carrelages non métalliques ; cloisons non
métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ;
revêtements de parois non métalliques (construction) ;
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
couvertures de toits non métalliques ; toitures non métalliques ;
portails non métalliques ; glaces (vitres) pour la construction ;
lambris non métalliques ; palissades non métalliques ; matériaux
à bâtir non métalliques ; béton ; coffrages pour le béton non
métalliques ; éléments de construction en béton ; produits
bitumeux pour la construction ; plaques en ciment ; conduites
d’eau non métalliques ; conduits non métalliques pour
installations de ventilation et de climatisation ; mâts (poteaux)
non métalliques ; réservoirs en maçonnerie ; monuments non
métalliques ; quais flottants pour l’amarrage des bateaux non
métalliques ; quais préfabriqués non métalliques ; glissières de
sécurité non métalliques pour routes ; panneaux de signalisation
ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; bornes routières
non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; asphalte ;
bitume ; goudron ; bandes goudronnées (construction) ;
matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ;
liants pour la réalisation et l’entretien des routes ; mortier pour la
construction ; feuilles de plaques en matière artificielle pour le
marquage des routes ; granulés de verre pour le marquage des
routes ; traverses de chemins de fer non métalliques ; poteaux de
lignes électriques non métalliques ; poteaux non métalliques ;
poteaux télégraphiques non métalliques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale, conseils en direction des affaires ;
expertise en affaires ; affichage ; tous ces services étant destinés
à la rénovation urbaine et au développement économique.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations
immobilières ; agences immobilières ; tous ces services étant
destinés à la rénovation urbaine et au développement
économique.
Classe N° 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; réparation à savoir réparation d’équipements dans
le domaine de la construction, de la rénovation, du
réaménagement d’immeubles et de leurs parties, réparation
d’appareils électriques, réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’air, réparation de chauffage, réparation
d’ascenseurs, réparation de portes et de fenêtres, réparation de
serrures, informations en matière de réparation ; installation et
réparation d’ascenseurs ; location de machines de chantier ;
supervision (direction) de travaux de construction, démolition de
constructions, montage d’échafaudages, installation et réparation
d’entrepôts, installation de portes et de fenêtres ; informations en
matière de réparation ; services d’isolation (construction), travaux
de plâtrerie ; travaux de plomberie ; pose de briques
(maçonnerie) ; travaux de couverture de toits ; construction
d’usines ; travaux publics ; entretien, nettoyage et rénovation de
bâtiments. Services de construction, d’entretien, d’exploitation et
de maintenance d’ouvrages immobiliers, d’usines, de ports, de
ponts et de tunnels ; services de construction, d’entretien,
d’exploitation de centrales thermiques, électriques et de centrales
éoliennes ; services de construction, d’entretien et de
maintenance d’installations thermiques, climatiques, électriques
et de surveillance ; services de construction, d’entretien,
d’exploitation et de maintenance de parcs de stationnement, de
voies ferrées et de routes ; réalisation de revêtements routiers ;
entretien et nettoyage de routes ; services d’installation, de
réparation et de maintenance de viaducs, d’oléoducs, de digues,
d’écluses, de dispositifs d’irrigation ; travaux d’endiguements ;
dragage ; forage de puits et de tunnels ; travaux de terrassement ;
exploitation de carrières ; extraction minière ; maçonnerie ;
travaux de peinture ; installation et réparation de réseaux câblés ;
pose et mise en services d’antennes, de pylônes, de lignes
électriques, de systèmes de parafoudres, de chemins de câbles ;
installation et réparation d’appareils électriques ; installation et
réparation d’appareils pour le conditionnement de l’air ;
installation et réparation d’ascenseurs ; services d’étanchéité
(construction) ; montage d’échafaudages ; démolition de
constructions ; entretien, services de réparation, d’entretien, de
rénovation et de restauration de monuments historiques, de
bâtiments, d’ouvrages ou de monuments ; location de machines
de chantier, de bouldozeurs, de grues, d’excavateurs ; installation,
entretien et réparation de machines de chantier ; entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
services de montage et d’installation dans le cadre de la
rénovation et du réaménagement d’immeubles, de leurs parties et
de leurs équipements, y compris les équipements encastrés, à
savoir rénovation de portes, de portails, de clôtures, d’escaliers,
de meubles, de revêtements pour appareils de chauffage, sols et
plafonds, services de planification et de consultation, à savoir :
supervision (direction) de travaux de construction, de rénovation
et du réaménagement d’immeubles, de leurs parties et de leurs
équipements ; services de consultation en matière de
construction, de rénovation et du réaménagement d’immeubles,
de leurs parties et de leurs équipements.
155
Classes de produits ou services : 19, 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 278
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOUYGUES TELECOM, Société Anonyme, 32, avenue Hoche,
75008 PARIS, N° SIREN : 397 480 930.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments de télécommunication ;
boîtiers électroniques, numériques permettant de se connecter à
un réseau de communication mondiale de type Internet, à des
chaînes télévisées, radiophoniques, à des réseaux téléphoniques,
à des réseaux de télécommunication ; terminaux multimédia ;
appareils
téléphoniques ;
appareils
radiotéléphoniques ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son et des images ; téléviseurs ; antennes et pylônes de
téléphonie sans fil ; câbles destinés à la connexion d’appareils de
télécommunication ; cartes à mémoire ou magnétiques
comportant
un
crédit
d’unités
téléphoniques ;
cartes
électroniques ; cartes à puces ; cartes pour le paiement à distance
par terminaux téléphoniques ou d’ordinateurs ; appareils et
instruments de lecture optique, de cartes magnétiques,
électroniques, à puces et d’informations codées ; décodeurs
numériques.
Classe N° 35 : Abonnements téléphoniques ; abonnements
radiotéléphoniques ;
abonnements
à
un
service
de
radiomessagerie ; abonnements télématiques ; abonnements à
un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique ou de
transmissions de données, notamment de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ;
abonnements à un service de télécommunication.
Classe N° 38 : Communications téléphoniques et radio
téléphoniques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d’ordinateur ou équipements numériques, par
vidéophone,
visiophone
et
vidéo-conférence ;
télécommunication ; radiotéléphonie mobile ; location de
radiotéléphones ; services téléphoniques et radio téléphoniques ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission et de diffusion d’informations par voie téléphonique
et télématique, télévisuelle et numérique ; transmission de
messages et d’informations et messagerie par moyens
informatiques, téléphoniques télévisuelles, numériques et par le
réseau Internet ; informations en matière de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
transmission et diffusion d’informations contenues dans des
banques de données et d’images y compris par voie télévisuelle
et numérique ; services de transfert d’appels téléphoniques ou de
télécommunications ; transmission par satellite ; services de
télécommunication accessibles par codes d’accès ou par
terminaux.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 651 279
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
danem,
sarl,
03
N° SIREN : 407 566 744.
rue
saussure,
94000
CRETEIL,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
danem, 03 rue saussure, 94000 CRETEIL.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par
réseau
de
fibres
optiques ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 281
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FUCHS, Marie-Françoise, 23, Quai Voltaire, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré, ou pour la
papeterie, ou pour l’imprimante) ; cartonnages ; imprimés ;
journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ;
brochures ; publications en tous genres et sous toutes les formes ;
revues périodiques ; serviettes et mouchoirs en papier ; peintures
(tableaux) et gravures, papier d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes
non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales,
décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; photogravures ;
bandes en papier ou cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs ; produits de l’imprimerie ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 36 : Collectes, collectes de bienfaisances, consultation
en matière d’assurances, information en matière d’assurances,
investissements de capitaux.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 38 : Services de communication par terminaux
d’ordinateurs ou réseau de fibre optique ; agences de presse et
d’informations (nouvelles) ; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone,
visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de
dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision
et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux
ou non) à usage interactif ou non, services de télex, télégrammes ;
transmission d’informations par téléscripteur, services de
transmission d’informations par réseau télématique ; services de
transmission télématiques en vue d’obtenir des informations
contenues dans des banques de données ; services de
transmissions d’informations par tous moyens de communication
et de télécommunication destinés à l’information du public ;
services de communication sur réseaux informatiques en général
(télécommunications) ;
services
de
communication
(télécommunications) dans le domaine audiovisuel, vidéo, et
multimédia ; services de transmission d’informations contenues
dans des banques de données ; services de location d’appareils et
d’instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique ; diffusion de programmes d’informations, de
divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux
ou non), à usage interactif ou non.
Classe N° 41 : Services de clubs (divertissement ou éducation),
camps (stages) de perfectionnement sportif ; activités culturelles
et sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; enseignement par correspondance, éducation,
information en matière d’éducation, enseignement, organisation
d’exposition à buts culturels ou éducatifs, instruction, services de
loisirs, organisation de compétitions sportives, organisation et
conduite de symposiums, organisation et conduite de séminaires,
publication de livres, publication de textes (autres que
publicitaires), services de camps de vacances (divertissement) ;
clubs de santé (mise en forme physique) ; reportages
photographiques. Services d’éditions de textes (autres que
publicitaires), d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques, de magazines et de publications en tous genres et
sous toutes les formes, y compris publications électroniques et
numériques ; enseignement et éducation à l’initiation et au
perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation et conduite de conférences, forums, congrès et
colloques ; organisation de concours en matière d’éducation et de
divertissement ; montage de programmes radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
publication de livres ; organisation de concours, de jeux et de
campagnes d’information et de manifestations professionnelles
ou non (éducation ou divertissement) ; montage de programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de spectacles ; production et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte), service d’édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d’enregistrement de transmission
et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports
multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), services d’édition de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ;
vidéothèques, à savoir : mise à disposition ou location de
cassettes vidéos, ludothèques.
Classe N° 42 : Création et entretien de sites Web pour des tiers.
Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du
personnel.
Classe N° 43 : Réservation d’hôtels ; maisons de retraite pour des
personnes âgées ; maisons de vacances ; services de camps de
vacances (hébergement).
Classe N° 44 : Assistance médicale ; maisons de convalescence,
hospices, services hospitaliers ; maisons de repos.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
157
Classe N° 45 : Accompagnement en société (personnes de
compagnie).
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 36, 38, 41, 42, 43, 44, 45.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 286
N° National : 09 3 651 288
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Sandra Mourgue, Agissant pour le compte de la société Golf en
tête Academie en cours de formation, 181 Chemin sous les
roches, quartier castel mouisson, 13570 BARBENTANE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sandra Mourgue, 181 CHEMIN SOUS LES ROCHES, Quartier
Castel Mouisson, 13570 BARBENTANE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
à : I.N.P.I. RENNES
Eurl Saint Martin, 0 ROUTE DE PLOMEUR LE COSQUER, 29120
PONT L’ABBE, N° SIREN : 512 013 020.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOJI/EURL SAINT-MARTIN, 0 ROUTE DE PLOMEUR LE
COSQUER, 29120 PONT L’ABBE, Anne-Cécile SAINT-MARTIN.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 294
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur TAPIRO Frank, 16 rue d’Armenonville, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers, reproduction de documents,
transcription de communication ; aide à la direction des affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, informations
d’affaires, investigations et recherches pour affaires,
renseignements d’affaires ; administration commerciale : gestion
des affaires commerciales ; services de conseils et d’informations
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
commerciales agences de publicité, publicité, publicité en ligne
sur un réseau informatique, relations publiques, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ;
mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire,
décoration de vitrines, affichage, diffusion (distribution) de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de textes
publicitaires ; organisation d’expositions ou de foires à buts
commerciaux et de publicité ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; compilation d’informations contenues dans des
bases de données informatiques services de promotion
commerciale ; services d’abonnement pour des tiers à des
supports d’informations incluant des textes et/ou du son et/ou des
images, sous la forme de publications électroniques, numériques,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias ;
reproduction de documents ; démonstration de produits.
Recherche et développement de nouveaux concepts dans le
domaine publicitaire et marketing pour des tiers ; audit
commercial des nouveaux produits et services développés par les
entreprises ; direction professionnelle des affaires artistiques,
étude de marché, recherche de marché, publication de textes
publicitaires,
services
de
publicité
et
d’informations
commerciales par réseau Internet, information statistique ;
recherche et développement de méthodes dans le domaine
marketing et commercial ; sondages d’opinion ; agence
d’informations commerciales, relations publiques, services
mercatiques. Services d’analyse de statistiques ; conseils en
communication ; marketing interactif ; conseils en gestion
d’entreprise pour la conception, l’organisation et l’exécution de
systèmes de prospection et de fidélisation de la clientèle,
notamment par le biais de programmes de bonus, bons,
réductions et publipostage, jeux-gagnants et jeux-concours en
tant qu’actions publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
tenue de comptes clients de fidélisation, de réductions, de bons et
de bonus ; mise au point de programmes financiers de fidélisation
de la clientèle tels que les programmes de bons d’achats et de
bonus.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI 09/43 - VOL. II
domaine publicitaire et marketing pour des tiers ; audit
commercial des nouveaux produits et services développés par les
entreprises ; direction professionnelle des affaires artistiques,
étude de marché, recherche de marché, publication de textes
publicitaires,
services
de
publicité
et
d’informations
commerciales par réseau Internet, information statistique ;
recherche et développement de méthodes dans le domaine
marketing et commercial ; sondages d’opinion ; agence
d’informations commerciales, relations publiques, services
mercatiques. Services d’analyse de statistiques ; conseils en
communication ; marketing interactif ; conseils en gestion
d’entreprise pour la conception, l’organisation et l’exécution de
systèmes de prospection et de fidélisation de la clientèle,
notamment par le biais de programmes de bonus, bons,
réductions et publipostage, jeux-gagnants et jeux-concours en
tant qu’actions publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
tenue de comptes clients de fidélisation, de réductions, de bons et
de bonus ; mise au point de programmes financiers de fidélisation
de la clientèle tels que les programmes de bons d’achats et de
bonus.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 297
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur TAPIRO Frank, 16 rue d’Armenonville, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 295
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur TAPIRO Frank, 16 rue d’Armenonville, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers, reproduction de documents,
transcription de communication ; aide à la direction des affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, informations
d’affaires, investigations et recherches pour affaires,
renseignements d’affaires ; administration commerciale : gestion
des affaires commerciales ; services de conseils et d’informations
commerciales agences de publicité, publicité, publicité en ligne
sur un réseau informatique, relations publiques, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ;
mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire,
décoration de vitrines, affichage, diffusion (distribution) de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de textes
publicitaires ; organisation d’expositions ou de foires à buts
commerciaux et de publicité ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; compilation d’informations contenues dans des
bases de données informatiques services de promotion
commerciale ; services d’abonnement pour des tiers à des
supports d’informations incluant des textes et/ou du son et/ou des
images, sous la forme de publications électroniques, numériques,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias ;
reproduction de documents ; démonstration de produits.
Recherche et développement de nouveaux concepts dans le
Classe N° 35 : Recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers, reproduction de documents,
transcription de communication ; aide à la direction des affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, informations
d’affaires, investigations et recherches pour affaires,
renseignements d’affaires ; administration commerciale : gestion
des affaires commerciales ; services de conseils et d’informations
commerciales agences de publicité, publicité, publicité en ligne
sur un réseau informatique, relations publiques, publicité par
correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ;
mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire,
décoration de vitrines, affichage, diffusion (distribution) de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
diffusion d’annonces publicitaires, diffusion de textes
publicitaires ; organisation d’expositions ou de foires à buts
commerciaux et de publicité ; recueil et systématisation de
données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; compilation d’informations contenues dans des
bases de données informatiques services de promotion
commerciale ; services d’abonnement pour des tiers à des
supports d’informations incluant des textes et/ou du son et/ou des
images, sous la forme de publications électroniques, numériques,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias ;
reproduction de documents ; démonstration de produits.
Recherche et développement de nouveaux concepts dans le
domaine publicitaire et marketing pour des tiers ; audit
commercial des nouveaux produits et services développés par les
entreprises ; direction professionnelle des affaires artistiques,
étude de marché, recherche de marché, publication de textes
publicitaires,
services
de
publicité
et
d’informations
commerciales par réseau Internet, information statistique ;
recherche et développement de méthodes dans le domaine
marketing et commercial ; sondages d’opinion ; agence
d’informations commerciales, relations publiques, services
mercatiques. Services d’analyse de statistiques ; conseils en
communication ; marketing interactif ; conseils en gestion
d’entreprise pour la conception, l’organisation et l’exécution de
systèmes de prospection et de fidélisation de la clientèle,
notamment par le biais de programmes de bonus, bons,
réductions et publipostage, jeux-gagnants et jeux-concours en
tant qu’actions publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
tenue de comptes clients de fidélisation, de réductions, de bons et
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
159
de bonus ; mise au point de programmes financiers de fidélisation
de la clientèle tels que les programmes de bons d’achats et de
bonus.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 303
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association Art et Musique d’Ambronay, (Association) loi 1901,
Place Thollon, BP 3, 01500 AMBRONAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association Art et Musique d’Ambronay, Place Thollon, BP 3,
01500 AMBRONAY.
Produits ou services désignés : Services d’aide à la personne : –
consultations en astrologie et en numérologie (par mail, par téléphone ou en cabinet) ; – aide à l’orientation professionnelle (à
partir du thème natal) ; – aide à la rencontre de partenaire (agence
matrimoniale fondée sur les données astrologiques) ; – enseignement ésotérique.
Classes de produits ou services : 41, 45.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Description de la marque : LORRAINE CREDIT “ LA SOLUTION A
VOTRE MESURE ”
N° National : 09 3 651 309
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ;
Dépôt du : 18 MAI 2009
ETAM, société anonyme, 57-59, rue Henri Barbusse, 92110
CLICHY, N° SIREN : 552 015 307.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16, rue de la Paix, 75002 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; location d’enregistrements sonores ; location de décors de
spectacles ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 306
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Hélène NAVARRE, 5 rue Méné Gored, 29710 PLOZEVET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hélène NAVARRE, 5 rue Méné Gored, 29710 PLOZEVET.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre
pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions
démaquillantes ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à
joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les
paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ;
produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche,
gel douche, bains moussants, lait de toilette, huiles et lotions pour
le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le
corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau
parfumée. ;
Classe N° 18 : Sacs à savoir : sacs à main, sacs à dos, sacs
d’écoliers, sacs de voyage, sacs de plage. Trousses de toilette et
de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages,
portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), portecartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies,
parasols, cannes. ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), robes, manteaux,
tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets,
pullovers, vestes, shorts, bas, chaussettes, foulards ; vêtements
de nuit, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit ; articles de
lingerie, sous-vêtements, combinaisons, slips, soutien-gorge,
culottes ; peignoirs ; maillots de bain, costumes de plage,
chaussures de plage ; chaussures (à l’exception des chaussures
orthopédiques), bottes, bottines, chaussons, ballerines,
chapellerie. ; gants (habillement), ceintures (habillement).
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 651 311
N° National : 09 3 651 316
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PATRICK SELIG, 22 EDOUARD GROSJEAN, 54520 LAXOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICK SELIG, 22 EDOUARD GROSJEAN, 54520 LAXOU.
à : I.N.P.I. PARIS
IASTAR FRANCE, Association Loi 1901, 23 rue Olivier Métra,
75020 PARIS, N° SIREN : 432 772 697.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IASTAR FRANCE, 23 rue Olivier Métra, 75020 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Description de la marque : LORRAINE CREDIT
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 318
Dépôt du : 11 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Ville DE DENAIN, 120, RUE DE VILLARS, 59220 DENAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR ROY PATRICK, MAIRE DE LA VILLE DE DENAIN
DEPUTE DU NORD, 120, RUE DE VILLARS, 59220 DENAIN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles.
Informations en matière de divertissement. Services de loisirs.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 651 319
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HARAS DU REVERDY, SARL, LE REVERDY, 50530 SARTILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HARAS DU REVERDY, LE REVERDY, 50530 SARTILLY.
161
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de ploingée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Système
de géolocalisation par satellite (GPS) ; téléphones cellulaire ; tout
matériels informatique (ordinateur, ordinateur portable,
périphérique d’ordinateur) ; console de jeux, caméra vidéo
surveillance ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chausettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements
(lingerie)
Classe N° 28 : Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballon de jeu, tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourages de protection
(parties d’habillement de sport) ; Sextoys, jouets permanent,
jouets de Noël, véhicule à friction, poupée, peluche, jeux vidéo,
mobilier de jardin, salon en résine, Barnum, store, tonnelle,
piscine (bouée, bateau gonflable, matelas gonflable), seau et pelle
de plage.
Classes de produits ou services : 9, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande – poisson et gibier.
Classes de produits ou services : 29.
N° National : 09 3 651 333
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PETER POULY, 12 RUE SAINT JACQUES, 02100 SAINT QUENTIN.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PETER POULY, 12 RUE SAINT JACQUES, 02100 SAINT QUENTIN.
N° National : 09 3 651 329
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Franck NICOLAS, 13 Impasse des Fouillés, 30870 CLARENSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNDERPRICE, 13 Impasse des Fouillés, 30870 CLARENSAC.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 28 : Rembourrages de protection (parties d’habillement
de sport).
Classes de produits ou services : 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 369
Dépôt du : 15 MAI 2009
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
à : I.N.P.I. PARIS
PHYTEUROP, SA, 53, rue Raspail, 92594 LEVALLOIS-PERRET,
N° SIREN : 666 580 352.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHYTEUROP, SA, 53, rue Raspail, 92594 LEVALLOIS-PERRET.
162
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
dans le domaine de la mécatronique rendus par des ingénieurs,
audit technique dans le domaine de la mécatronique, expertises
dans le domaine de la mécatronique (travaux d’ingénieurs).
Classe N° 5 : Produit pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides, herbicides ; insecticides.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 550
Dépôt du : 19 MAI 2009
N° National : 09 3 651 372
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 23 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. NICE
Commune de la Garde Freinet, collectivité territoriale, 1 place de
l’hôtel de ville, 83680 LA GARDE FREINET.
SARL ECOVA, Société à responsabilité limitée, 58 B rue de
Canteloup, 33170 GRADIGNAN, N° SIREN : 479 383 119.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d’Avocats, 148 Boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mairie de la Garde Freinet, 1 place de l’hôtel de ville, 83680 LA
GARDE FREINET.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 543
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JESSICA FRANCE, ASSOCIATION, CEA-G Leti/DCIS, Bâtiment C1,
17
rue
des
Martyrs,
38054
GRENOBLE
CEDEX 9,
N° SIREN : 382 765 410.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel MARCEAU, CEA Saclay, Bâtiment 446 – Point courrier 44,
91191 GIF SUR YVETTE.
Classe N° 12 : Appareils locomotion par eau, bateaux, coques de
bateaux, mâts pour bateaux, rames de bateaux, gaffes (marine).
Classe N° 35 : Présentation de bateaux sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, services de vente au détail
de bateaux en ligne et en commerces.
Classe N° 37 : Service de construction, réparation de bateaux,
assistance en cas de panne de bateaux (réparation), nettoyage et
réparation de bateaux, lavage de bateaux, entretien de bateaux.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 638
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PATRICE GUYARD, 145 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 94700
MAISONS-ALFORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICE GUYARD, 145 AVENUE DE LA REPUBLIQUE, 94700
MAISONS-ALFORT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Accompagnement administratif des entreprises au
développement de projets techniques en mécatronique. ;
Classe N° 41 : Organisation de forums sur le thème de la
mécatronique. ;
Classe N° 42 : Etude de projet aux entreprises dans le domaine de
la mécatronique, conseil et assistance technique aux entreprises
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux, produits de colorations pour cheveux,
shampooings, soins capillaires ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, clichés,
affiches, albums, livres, journaux, cartes postales, prospectus,
brochures, calendriers, materiel d’instruction ou d’enseignement
(à l’exception des appareils).
Classe N° 41 : Education, formation, publications de livres de
coiffure, production de films, montage de bandes video, service
de photographie.
163
N° National : 09 3 651 669
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Frédéric HALDI, Agissant pour le compte de la société SUNPRO
TECH en cours de formation, 2 rue Salneuve, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédéric HALDI, 2 rue Salneuve, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 3, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 650
Dépôt du : 19 MAI 2009
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de de plomberie ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction).
Installation, entretien et réparation de panneaux solaires
photovoltaiques.
Classes de produits ou services : 37.
à : I.N.P.I. PARIS
JOHN LIBBEY EUROTEXT LIMITED, Société de droit anglais, 163169 Brompton road, SW3 1PY LONDRES, ayant un établissement
en France au 127 ave de la République 92120 MONTROUGE,
N° SIREN : 328 195 904.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent VARET, 52 Avenue Kléber, 75116 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 678
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. GRENOBLE
Classe N° 9 : Publications électroniques et numériques, journaux
en ligne (téléchargeables), logiciels ; logiciels interactifs ;
équipement pour le traitement et la consultation des informations
et des données ; support de bases de données et notamment de
bases de données textuelles et sonores ; publications diffusées et
consultables en ligne et par médias interactifs ;
Syndicat mixte Alpespace, Etablissement public, Centre d’accueil
et de services “ La Pyramide ”, 61 voie Jean-François
Champollion, 73800 FRANCIN, N° SIREN : 200 000 834.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat mixte Alpespace, Centre d’accueil et de services “ La
Pyramide ”, 61 voie Jean-François Champollion, 73800 FRANCIN.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, publications et
notamment imprimés, journaux, magazines, périodiques,
prospectus, revues professionnelles, catalogues, affiches et
posters, livres, manuels d’instructions et d’enseignement,
brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; Abonnements
télématiques, abonnement à une base de données, abonnement
à un serveur de base de données, abonnements à des journaux
électroniques ;
abonnements
à
un
service
de
télécommunications ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; Communication et
transmission d’informations, de données, de sons, d’images et de
textes, par tous moyens téléinformatiques, communications par
réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de
programmes multimédias (mise en forme informatique de texte
et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
à usage interactif ou non) ; transmission de données, sons,
images et textes par et sur l’Internet et sur tout réseau local ou
mondial ;
Classe N° 41 : Edition de textes, de publications électroniques,
d’illustrations, de revues, de journaux, de périodiques et plus
généralement de toute publication autre que publicitaire ;
diffusion d’informations, organisation et conduite de colloques,
de séminaires, de conférences et de symposiums ; publication de
textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de
périodiques en ligne ; éducation et formation.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ;
Classe N° 39 : Transport ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; crèches
d’enfants.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
164
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 651 681
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SITA Lorraine, SA, 5
N° SIREN : 305 362 881.
rue
des
Drapiers,
57075
METZ,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SITA Lorraine, 5 rue des Drapiers, 57075 METZ.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Communication sur tout type de support. Diffusion
d’annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d’expositions
et salons à but commercial et informatif. Communication presse,
radiophonique, télévisée, sur réseau informatique. Relations
publiques. ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Communication sur tout type de support. Diffusion
d’annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d’expositions
et salons à but commercial et informatif. Communication presse,
radiophonique, télévisée, sur réseau informatique. Relations
publiques. ;
Classe N° 40 : Traitement (transformation) des déchets. Tri des
déchets et matières premières de récupération. Recyclage
(transformation) des déchets et matériaux. Valorisation
(transformation) matière et énergétique des déchets et
matériaux. ;
Classe N° 41 : Formation. Formation pratique au tri des déchets.
Conseil en matière de formation et d’éducation. Rédaction et
publication de textes autres que publicitaires. Organisation et
conduite de conférences, congrès, séminaires.
Classe N° 40 : Service global de gestion des déchets de chantier.
Diagnostic des déchets de chantier. Accompagnement à la
gestion des déchets de chantier, formation au tri des déchets,
analyse de l’organisation du chantier. Informations et conseils sur
la valorisation et le recyclage des déchets et matériaux de
chantiers. Traitement (transformation) des déchets. Tri des
déchets et matières premières de récupération. Recyclage
(transformation) des déchets et matériaux. Valorisation
(transformation) matière et énergétique des déchets et matériaux.
Réemploi des matériaux (transformation). ;
Classe N° 41 : Formation. Formation pratique au tri des déchets.
Conseil en matière de formation et d’éducation. Rédaction et
publication de textes autres que publicitaires. Organisation et
conduite de conférences, congrès, séminaires.
Classes de produits ou services : 35, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 683
Dépôt du : 18 MAI 2009
Classes de produits ou services : 35, 40, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
COMPAGNIE EUROPEENNE DES BAINS, Société anonyme, 16 rue
de Beaujolais, 75001 PARIS, N° SIREN : 352 840 862.
N° National : 09 3 651 682
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nicolas Hournon, Fidal, 17 c rue alain Savary, Bp 1601, 25010
BESANCON Cedex.
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SITA Lorraine, SA, 5
N° SIREN : 305 362 881.
rue
des
Drapiers,
57075
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SITA Lorraine, 5 rue des Drapiers, 57075 METZ.
METZ,
Classe N° 43 : Services hôteliers ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de
beauté ; Services de santé, physiothérapie, établissement
thermal, établissement de soin, Spa, club fitness, centres
thermaux ludiques, thalassothérapie, balnéothérapie.
Classes de produits ou services : 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 651 686
N° National : 09 3 651 701
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SIMON Jean Claude, 33 Voie Romaine, 21490 BRETIGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIMON Jean Claude, 33 Voie Romaine, 21490 BRETIGNY.
165
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ECOVA, Société à responsabilité limitée, 58 B rue de
Canteloup, 33170 GRADIGNAN, N° SIREN : 479 383 119.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d’Avocats, 148 Boulevard du Montparnasse,
75014 PARIS.
Classe N° 12 : Appareils locomotion par eau, bateaux, coques de
bateaux, mâts pour bateaux, rames de bateaux, gaffes (marine).
Classe N° 35 : Présentation de bateaux sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, services de vente au détail
de bateaux en ligne et en commerces.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Appareil de locomotion par air.
Classe N° 37 : Service de construction, réparation de bateaux,
assistance (réparation) en cas de panne, nettoyage et réparation
de bateaux, lavage de bateaux, entretien de bateaux.
Classes de produits ou services : 12.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 687
N° National : 09 3 651 713
Dépôt du : 18 MAI 2009
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SAS RSM, LES CHAMPS du FOURNEAU, 25440 CESSEY,
N° SIREN : 421 915 059.
Association RMC/BFM, (Association) loi 1901, 12 rue d’Oradoursur-Glane, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RSM, Gilles PAULIN, Les Champs du Fourneau, 25440 CESSEY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association RMC/BFM, 12 rue d’Oradour-sur-Glane, 75015 PARIS.
Produits ou services désignés : Pergola en aluminium ; Abri de
terrasse et jardin non métallique. Abri en alu de voiture non métallique.
Classes de produits ou services : 6, 19.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
166
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 732
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Alain BERTAUX, 1 B rue de la Redoute, 14880 COLLEVILLE
MONTGOMERY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain BERTAUX, B.P. 11, 14880 HERMANVILLE SUR MER.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Publication de textes (autres que textes publicitaires) ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des
alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 651 749
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DEPARTEMENT DE L’ESSONNE, Collectivité Territoriale,
Boulevard
de
France,
91012
EVRY
CEDEX,
N° SIREN : 229 102 280.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage,
à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; imprimés, journaux, livres, manuels ; publications ;
journaux de bandes dessinées, atlas ; signets ; papier, carton ;
articles pour reliures ; cartes à collectionner ;
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau ; services d’abonnement à des journaux (pour
des tiers) ; aide à l’organisation et à la direction des affaires ;
informations d’affaire ; agences d’import export ; diffusion
d’annonces publicitaires ; bureaux de placement ; comptabilité ;
services de relogement pour entreprises ; études de marché ;
organisation d’exposition à but commerciaux ou de publicité ;
recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ;
recrutement
de
personnel ;
prévisions
économiques ; relations publiques ; services de revue de presse ;
services de secrétariat ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ; créditbail ; constitution de capitaux ; épargne ; expertise fiscale ;
location de bureaux (immobilier) ; parrainage financier ;
Classe N° 37 : Constructions ; réparation de bâtiments, installation
d’appareils de bureau ; supervision (direction) de travaux de
construction ; information en matière de construction et de
rénovation d’immeubles ; entretien de mobilier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), de routes ; réalisation de revêtements
routiers ; entretien de véhicules ;
Classe N° 38 : Télécommunications, communications
radiophoniques, télégraphiques, télématiques ou téléphoniques ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; transmission de
message et d’images assistée par ordinateurs ; informations en
matière de télécommunications ; location d’appareils pour la
transmission de messages ; messagerie électronique ; location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données relatives
à des oeuvres littéraires, artistiques ou documentaires ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages,
accompagnement de voyageurs ; services d’autobus ; livraison de
colis ; distribution de journaux, adduction d’eau, distribution de
l’électricité, emballage et entreposage de marchandises,
entreposage de documents stockés électroniquement, location de
garages, de places de stationnement ; location de véhicules, de
fauteuils roulants ; services de parcs de stationnement ; services
de taxis, visites touristiques ; assistance en cas de pannes de
véhicules (remorquage) ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, de revues, de textes
(autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; prêts de livres ; manifestations sportives ;
organisation et production de spectacles, de films ; location de
films, d’enregistrements photographiques, d’appareils de
projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ;
organisation de concours en matière d’éducation, de culture ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférence, congrès ; organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; architecture,
consultation sur la protection de l’environnement ; création et
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
entretien de sites Web pour des tiers ; dessin industriel ;
informations météorologiques ; ingénierie ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
exploitation de terrains de camping, cantines, crèches d’enfants,
location de salles de réunion, location de logements temporaires,
maisons de retraite pour personnes âgées ; maisons de vacances ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour être humains ; maisons de convalescence ; service de gardes
malades ; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ;
Classe N° 45 : Accompagnement en société (personnes de
compagnie), surveillance nocturne, garde d’enfant à domicile,
gardiennage à domicile d’animaux de compagnie, médiation,
protection civile, club de rencontres, consultation en matière de
sécurité ; services de sécurité pour la protection des biens et des
individus ; pompes funèbres.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43,
44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 750
167
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 808
Dépôt du : 20 MAI 2009
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. LILLE
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine PRAUD, 1 Rue de la Buffette, 34980 ST CLEMENT DE
RIVIERE.
Loic MORLOT, 1 Rue de la Buffette, 34980 ST CLEMENT DE
RIVIERE.
NACARAT, SAS, 323 avenue du Président Hoover, 59041 LILLE,
N° SIREN : 311 087 175.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NACARAT, 323 avenue du Président Hoover, 59041 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine PRAUD, 1 Rue de la Buffette, 34980 ST CLEMENT DE
RIVIERE.
Classe N° 35 : Promotion publicitaire de projet immobilier ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; Promotion (financement) de projet
immobilier ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Promotion (construction) de projet immobilier.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 821
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : TELiA Solutions TELiA Informatique
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
Michel PINTEAUX, Agissant pour le compte de la société
“ M2GS ” en cours de formation, 10 rue Alexis Carrel, 69110
SAINTE FOY LES LYON.
Pascal VINCENT, Agissant pour le compte de la société “ M2GS ”
en cours de formation, 17 chemin Bellevue, 69340
FRANCHEVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel PINTEAUX, 10 rue Alexis Carrel, 69110 SAINTE FOY LES
LYON.
168
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseil en organisation et
direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ;
Classe N° 42 : Evaluation, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un apport physique vers un support
électronique.
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 27, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 860
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
Classes de produits ou services : 35, 42, 45.
STOKOMANI, SAS, 3 Avenue des Charmes, ZA, Parc
Technologique d’Alta, 60100 CREIL, N° SIREN : 317 780 062.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
N° National : 09 3 651 853
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GREGORY LE ROL, Agissant pour le compte de la société GES
FORM en cours de formation, 28 AVENUE JACQUES PARIS DE
BOLLARDIERE, 44600 SAINT-NAZAIRE.
ERIC FORT, Agissant pour le compte de la société GES FORM en
cours de formation, 18 ALLEE DU MUGUET, 44600 SAINTNAZAIRE.
SAMUEL MENAGER, Agissant pour le compte de la société GES
FORM en cours de formation, 0 QUESCOUL LA MADELEINE,
44350 GUERANDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GREGORY LE ROL, 28 AVENUE JACQUES
BOLLARDIERE, 44600 SAINT-NAZAIRE.
PARIS
DE
Classe N° 3 : – préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 18 : – cuir et imitations du cuir, sacs de campeur ;
cartables ; porte cartes (portefeuille) ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; porte-documents ;
sacs d’écoliers ; serviettes d’écoliers ; porte-monnaie non en
métaux précieux ; parapluies ; parasols ; sacs de plage ;
portefeuilles ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provisions ; sacs à
roulettes ; sacs de voyages ; trousses de voyage ; boites en cuir ou
en carton-cuir ; lanières de cuir ; sangles de cuir ; colliers pour
animaux ; habits pour animaux ; laisses ; muselières ;, garniture
de cuir pour meubles ; peaux d’animaux ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 25 : – vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque N° : 1289122
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 865
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PUBLICIS CONSEIL, société anonyme, 133, avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS, N° SIREN : 304 765 332.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 27 : Tapis de gymnastique ;
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties
d’habillement de sport) ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET A. BAROIS, 63 avenue Raymond Poincaré, 75016 PARIS.
BOPI 09/43 - VOL. II
169
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 916
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucres à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques. Parrainage publicitaire.
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COOPAGRI BRETAGNE, Société coopérative agricole agréée
No 29, Zone Industrielle de Lanrinou, 29206 LANDERNEAU cedex,
N° SIREN : 775 576 986.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Services administratifs relatifs à des formalités de
douane, services administratifs relatifs à l’émission de certificats
de transport et d’entreposage ou à l’émission de connaissements,
traitement administratif de commandes d’achats, conseils en
organisation et direction des affaires, agences d’import-export,
gestion de stocks.
Classes de produits ou services : 5, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 883
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Madame BRIMBERG NATHALIE, 34 rue de la Pompe, 75116
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF IP, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
PERRET Cedex.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classe N° 36 : Assurance ; affaires financières ; affaires
monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) à l’exclusion des
estimations immobilières, de la gérance de biens immobiliers et
des estimations financières (assurances, banques, immobilier) en
relation avec des hôtels, motels, centres de vacances et autres
services d’hébergement temporaires, de copropriété en temps
partagé, ou d’immeubles gérés en copropriété, bars et
restaurants, spas, clubs de remise en forme, clubs de fitness,
discothèques, centres d’affaires et de conférences ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de
fonds.
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classe N° 37 : Services de réparation et d’installation en matière
de véhicules de transport routier, services d’entretien, de
réparation de véhicules automobiles, services de lavage,
nettoyage de véhicules automobiles, polissage et traitement de la
rouille, services d’assistance en cas de panne de véhicules
automobiles (réparation), services de rechappage de
pneumatiques, services de vulcanisation de pneumatiques
(réparation), services de conseils en matière d’entretien et de
réparation de véhicules automobiles, véhicules de transport,
camions, services de station-service, services de graissage de
véhicules, services d’installation et de réparation de dispositifs
d’alarme de véhicules.
Classe N° 39 : Affrètement, camionnage, conditionnement de
produits, location de conteneurs d’entreposage, déménagement,
déchargement, dépôt de marchandises, distribution de colis,
entreposage, emballage de produits, emmagasinage, location
d’entrepôts, services d’expédition, transport de marchandises
(fret), transport de produits chimiques, informations en matière
de transport et d’entreposage, informations concernant le suivi et
la livraison des marchandises transportées ; courtage de fret,
déménagement ; services de transit, livraison de marchandises,
messagerie
(courrier
ou
marchandises),
services
de
commissionnaire de transport ; services de bourse de fret à savoir
mise en relation commerciale en matière de transport ; transports
routiers, courtage de transports ; services de logistique ; location
de garages, location de places de stationnement ; transport de
meubles ; stockage ; transport de valeurs ; réservation pour le
transport.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 954
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Luc DELARUE, 1,
N° SIREN : 395 221 286.
rue
Bonaparte,
75006
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
170
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour l’enregistrement, la
reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des
images ; cassettes vidéo ; DVD ; disquettes, disques compacts
numériques, disques compacts audio – vidéo, disques optiques
compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; appareils
pour le traitement de l’information ; magnétoscopes, lecteurs de
cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques,
lecteurs vidéo, lecteurs de DVD ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces
(circuits intégrés) ; logiciel (programmes enregistrés) logiciels de
jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques
compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement
avec un récepteur de télévision et/ou un écran d’ordinateur,
appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux
vidéo ; écrans vidéo ; caméras vidéo, lecteurs informatiques,
mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes
d’ordinateurs) ;
ordinateurs,
imprimantes
d’ordinateurs,
programmes d’ordinateurs enregistrés ; processeurs (unités
centrales de traitement), périphériques d’ordinateurs, scanneurs
informatiques, téléphones, téléphones portables ; cartes
téléphoniques ; appareils et instruments optiques ; articles de
lunetterie ; lentilles de contact, lunettes (optique), lunettes de
soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes, étuis pour lentilles de
contact ; montures de lunettes ; appareils de télévision ;
baladeurs ; MP3 ; agendas électroniques ; haut-parleurs ; batteries
électriques ; casques à écouteurs ; avertisseurs acoustiques,
avertisseurs contre le vol ; appareils photographiques ; talkieswalkies ; appareils de projection, écrans de projection ;
publications électroniques (téléchargeables) ; films pour
l’enregistrement des sons et/ou des images ; supports
d’enregistrements sonores ; téléprompteurs ; supports de
données magnétiques, audiovisuelles et optiques ; bandes vidéo ;
diapositives ; appareils pour l’amplification des sons ; bandes
(rubans) magnétiques ; appareils de radio ; disques vidéo
préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou
vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; cartes électroniques ; programmes
de télévision sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs
(logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données textuelles et sonores, banques d’images.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques
ou non électriques) ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; corbeilles à courrier ; matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; dossiers
(papeterie) ; feuilles (papeterie) ; appareils pour le collage des
photographies ; chemises pour documents ; fournitures pour
écrire ; cartes géographiques ; affiches ; stylos ; plumiers ; porteplumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires,
agrafes de bureau, taille-crayons électriques ou non électriques ;
coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mines, gommes
à effacer, enveloppes (papeterie), classeurs (articles de bureau),
albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers,
catalogues,
calendriers,
journaux,
magazines,
revues
(périodiques),
publications ;
représentations
graphiques ;
décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes
postales ; atlas ; imprimés ; bandes en papier ou cartes pour
l’enregistrement des programmes d’ordinateurs ; matériel
d’enseignement sous forme de jeux (livres).
Classe N° 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; publication de
textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité
radiophonique ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusions d’annonces
publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier
publicitaire ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en
affaires, renseignements d’affaires ; agences d’import-export,
agences d’information commerciale, prévisions économiques ;
analyses du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de
marchés ; sondages d’opinion, statistiques (information) ;
décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de
produits ; organisation d’exposition à but commerciaux ou de
publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques ; reproduction de documents ; sondages
d’opinions ; recueil de données dans un fichier central ;
organisation d’opérations promotionnelles.
BOPI 09/43 - VOL. II
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision et radiophoniques ; émissions
radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes
audiovisuels
par
ondes,
câbles,
satellites,
terminaux
d’ordinateurs
ou
réseau
informatique
mondial ;
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; agences de presse ; agences d’information
(nouvelles) ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
communications
télégraphiques,
téléphoniques ; communication (transmission) d’informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; transmission d’informations et de données, en ligne
ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; transmission de télégrammes, de télécopies ;
expédition de dépêches.
Classe N° 41 : Divertissement, formation, éducation ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production
de films, production de films sur bandes vidéo, montage de
bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne
(non téléchargeables) ; services de photographie, services de
reporters, reportages photographiques ; services d’imagerie
numérique ; informations en matière de divertissement et
d’éducation ; services de loisirs ; services d’enseignement ;
activités culturelles et sportives ; divertissement radiophonique
ou télévisé ; agences pour artistes ; services d’artistes de
spectacles ; production de spectacles ; organisation de spectacles
(services d’imprésarios) ; réservation de places de spectacles ;
édition et publication de textes (autres que textes publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts
audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de
Dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les
formes (autres qu’à buts publicitaires), y compris publications
électroniques et numériques (autres que publicitaires), de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées), de jeux
et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur
disques compacts et disques compacts audionumériques ;
montage de programmes radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de jeux (divertissements) ; production de programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; location de
films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques, à
savoir services d’animations ludiques (divertissements) ;
rédaction de scénarios ; services d’enregistrement de sons (studio
d’enregistrement) et services d’enregistrement d’images
(filmage) ; location d’appareils audio, d’appareils d’éclairage pour
des décors de théâtres ou des studios de télévision ; location de
décors de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 651 957
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Luc DELARUE, 1,
N° SIREN : 395 221 286.
rue
Bonaparte,
75006
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour l’enregistrement, la
reproduction, la transmission du son ou des images ; supports de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des
images ; cassettes vidéo ; DVD ; disquettes, disques compacts
numériques, disques compacts audio – vidéo, disques optiques
compacts, disques acoustiques, disques magnétiques ; appareils
pour le traitement de l’information ; magnétoscopes, lecteurs de
cassettes, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques,
lecteurs vidéo, lecteurs de DVD ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; circuits imprimés, circuits intégrés, puces
(circuits intégrés) ; logiciel (programmes enregistrés) logiciels de
jeux ; jeux sur disques optiques numériques ; jeux sur disques
compacts ; jeux électroniques et automatiques utilisés seulement
avec un récepteur de télévision et/ou un écran d’ordinateur,
appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux
vidéo ; écrans vidéo ; caméras vidéo, lecteurs informatiques,
mémoires pour ordinateurs, modems, moniteurs (programmes
d’ordinateurs) ;
ordinateurs,
imprimantes
d’ordinateurs,
programmes d’ordinateurs enregistrés ; processeurs (unités
centrales de traitement), périphériques d’ordinateurs, scanneurs
informatiques, téléphones, téléphones portables ; cartes
téléphoniques ; appareils et instruments optiques ; articles de
lunetterie ; lentilles de contact, lunettes (optique), lunettes de
soleil, lunettes de sport ; étuis à lunettes, étuis pour lentilles de
contact ; montures de lunettes ; appareils de télévision ;
baladeurs ; MP3 ; agendas électroniques ; haut-parleurs ; batteries
électriques ; casques à écouteurs ; avertisseurs acoustiques,
avertisseurs contre le vol ; appareils photographiques ; talkieswalkies ; appareils de projection, écrans de projection ;
publications électroniques (téléchargeables) ; films pour
l’enregistrement des sons et/ou des images ; supports
d’enregistrements sonores ; téléprompteurs ; supports de
données magnétiques, audiovisuelles et optiques ; bandes vidéo ;
diapositives ; appareils pour l’amplification des sons ; bandes
(rubans) magnétiques ; appareils de radio ; disques vidéo
préenregistrés ou vierges, disques laser préenregistrés ou
vierges ; cassettes à bandes magnétiques ; enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; cartes électroniques ; programmes
de télévision sous forme de cassettes vidéo ; jeux interactifs
(logiciels) télévisuels et/ou audiovisuels ; supports numériques de
compilation et pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données textuelles et sonores, banques d’images.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; clichés ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire (électriques
ou non électriques) ; articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; corbeilles à courrier ; matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; dossiers
(papeterie) ; feuilles (papeterie) ; appareils pour le collage des
photographies ; chemises pour documents ; fournitures pour
écrire ; cartes géographiques ; affiches ; stylos ; plumiers ; porteplumes ; caractères (chiffres et lettres) ; fournitures scolaires,
agrafes de bureau, taille-crayons électriques ou non électriques ;
coupe-papier (articles de bureau), crayons, porte-mines, gommes
à effacer, enveloppes (papeterie), classeurs (articles de bureau),
albums, livres, manuels, almanachs, brochures, cahiers,
catalogues,
calendriers,
journaux,
magazines,
revues
(périodiques),
publications ;
représentations
graphiques ;
décalcomanies ; enseignes en papier ou en carton ; cartes
postales ; atlas ; imprimés ; bandes en papier ou cartes pour
l’enregistrement des programmes d’ordinateurs ; matériel
d’enseignement sous forme de jeux (livres).
Classe N° 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publicité par correspondance ; publication de
171
textes publicitaires ; services de revues de presse ; publicité
radiophonique ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusions d’annonces
publicitaires ; mise à jour de documents publicitaires ; courrier
publicitaire ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; expertise en
affaires, renseignements d’affaires ; agences d’import-export,
agences d’information commerciale, prévisions économiques ;
analyses du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de
marchés ; sondages d’opinion, statistiques (information) ;
décoration de vitrines ; services de mannequin à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes ; démonstration de
produits ; organisation d’exposition à but commerciaux ou de
publicité ; vente aux enchères ; gestion de fichiers informatiques ;
relations publiques ; reproduction de documents ; sondages
d’opinions ; recueil de données dans un fichier central ;
organisation d’opérations promotionnelles.
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision et radiophoniques ; émissions
radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; communication par terminaux
d’ordinateurs ; télévision par câbles ; diffusion de programmes
audiovisuels
par
ondes,
câbles,
satellites,
terminaux
d’ordinateurs
ou
réseau
informatique
mondial ;
télécommunications ;
informations
en
matière
de
télécommunications ; agences de presse ; agences d’information
(nouvelles) ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
communications
télégraphiques,
téléphoniques ; communication (transmission) d’informations
contenues dans des bases de données ou dans un serveur
télématique ; transmission d’informations et de données, en ligne
ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de
données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial
de télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« Web » ; services téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ;
location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; transmission de télégrammes, de télécopies ;
expédition de dépêches.
Classe N° 41 : Divertissement, formation, éducation ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; production
de films, production de films sur bandes vidéo, montage de
bandes vidéo ; exploitation de publications électroniques en ligne
(non téléchargeables) ; services de photographie, services de
reporters, reportages photographiques ; services d’imagerie
numérique ; informations en matière de divertissement et
d’éducation ; services de loisirs ; services d’enseignement ;
activités culturelles et sportives ; divertissement radiophonique
ou télévisé ; agences pour artistes ; services d’artistes de
spectacles ; production de spectacles ; organisation de spectacles
(services d’imprésarios) ; réservation de places de spectacles ;
édition et publication de textes (autres que textes publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de cassettes audio et vidéo, de disques compacts
audio-vidéo, de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de
Dévédéroms, de publications en tous genres et sous toutes les
formes (autres qu’à buts publicitaires), y compris publications
électroniques et numériques (autres que publicitaires), de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées), de jeux
et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, de jeux sur
disques compacts et disques compacts audionumériques ;
montage de programmes radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de jeux (divertissements) ; production de programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; location de
films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services de ludothèques, à
savoir services d’animations ludiques (divertissements) ;
rédaction de scénarios ; services d’enregistrement de sons (studio
d’enregistrement) et services d’enregistrement d’images
(filmage) ; location d’appareils audio, d’appareils d’éclairage pour
des décors de théâtres ou des studios de télévision ; location de
décors de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique.
172
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 959
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BANK OF CHINA LIMITED, société de droit chinois, No. 1
Fuxingmen Nei Dajie, 100818 BEIJING, CHINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur. Publications électroniques
téléchargeables.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie), boîtes en carton ou en papier ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Conseil en
organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie et de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d’étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou
BOPI 09/43 - VOL. II
entretien de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du
cuir et des fourrures. Repassage du linge. Travaux de
cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de téléphonie mobile.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse et d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Services de jeux d’argent. Publications
électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques et d’enregistrements sonores. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage
de bandes vidéo. Services de photographie.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels. Conversion de données et de
programmes d’informatique autre que conversion physique.
Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière
d’ordinateurs.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 960
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BANK OF CHINA LIMITED, société de droit chinois, No. 1
Fuxingmen Nei Dajie, 100818 BEIJING, CHINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ; cartes
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
173
à mémoire ou à microprocesseur. Publications électroniques
téléchargeables.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie), boîtes en carton ou en papier ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; caractères d’imprimerie ; clichés.
N° National : 09 3 651 962
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BANK OF CHINA LIMITED, société de droit chinois, No. 1
Fuxingmen Nei Dajie, 100818 BEIJING, CHINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Conseil en
organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie et de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d’étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du
cuir et des fourrures. Repassage du linge. Travaux de
cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de téléphonie mobile.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse et d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Services de jeux d’argent. Publications
électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques et d’enregistrements sonores. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage
de bandes vidéo. Services de photographie.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels. Conversion de données et de
programmes d’informatique autre que conversion physique.
Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière
d’ordinateurs.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur. Publications électroniques
téléchargeables.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie), boîtes en carton ou en papier ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Conseil en
organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie et de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d’étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du
cuir et des fourrures. Repassage du linge. Travaux de
cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
174
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de téléphonie mobile.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse et d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Services de jeux d’argent. Publications
électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques et d’enregistrements sonores. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage
de bandes vidéo. Services de photographie.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels. Conversion de données et de
programmes d’informatique autre que conversion physique.
Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière
d’ordinateurs.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 964
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BANK OF CHINA LIMITED, société de droit chinois, No. 1
Fuxingmen Nei Dajie, 100818 BEIJING, CHINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur. Publications électroniques
téléchargeables.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
BOPI 09/43 - VOL. II
ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie), boîtes en carton ou en papier ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Conseil en
organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie et de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d’étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du
cuir et des fourrures. Repassage du linge. Travaux de
cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de téléphonie mobile.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse et d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Services de jeux d’argent. Publications
électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques et d’enregistrements sonores. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage
de bandes vidéo. Services de photographie.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels. Conversion de données et de
programmes d’informatique autre que conversion physique.
Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière
d’ordinateurs.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 651 967
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BANK OF CHINA LIMITED, société de droit chinois, No. 1
Fuxingmen Nei Dajie, 100818 BEIJING, CHINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur. Publications électroniques
téléchargeables.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie), boîtes en carton ou en papier ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; caractères d’imprimerie ; clichés.
175
radiophoniques ou téléphoniques. Services de téléphonie mobile.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse et d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Services de jeux d’argent. Publications
électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques et d’enregistrements sonores. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage
de bandes vidéo. Services de photographie.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels. Conversion de données et de
programmes d’informatique autre que conversion physique.
Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière
d’ordinateurs.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 968
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BANK OF CHINA LIMITED, société de droit chinois, No. 1
Fuxingmen Nei Dajie, 100818 BEIJING, CHINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Claire BERTHEUX SCOTTE, 46 rue de Bassano,
75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Conseil en
organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie et de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d’étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du
cuir et des fourrures. Repassage du linge. Travaux de
cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur. Publications électroniques
téléchargeables.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie), boîtes en carton ou en papier ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
176
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Conseil en
organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts. Informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie et de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d’étanchéité (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules
(réparation).
Désinfection.
Dératisation.
Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du
cuir et des fourrures. Repassage du linge. Travaux de
cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus.
Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau.
Installation, entretien et réparation de machines. Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation
d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier.
Construction navale.
Classe N° 38 : Télécommunications, informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de téléphonie mobile.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse et d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Services de jeux d’argent. Publications
électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films
cinématographiques et d’enregistrements sonores. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Montage
de bandes vidéo. Services de photographie.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; conception et développement
d’ordinateurs et de logiciels. Installation, maintenance, mise à
jour ou location de logiciels. Conversion de données et de
programmes d’informatique autre que conversion physique.
Programmation pour ordinateurs. Consultation en matière
d’ordinateurs.
Classe N° 45 : Services juridiques.
N° National : 09 3 651 971
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RCR GROUP, Société par Actions Simplifiée, Château Rocher
Bellevue,
33350
SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON,
N° SIREN : 788 158 863.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellation d’origine contrôlée ; extraits
alcooliques ; boissons distillées ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 974
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RCR GROUP, Société par Actions Simplifiée, Château de Bellevue,
33350 SAINT-MAGNE-DE-CASTILLON, N° SIREN : 788 158 863.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellation d’origine contrôlée ; extraits
alcooliques ; boissons distillées ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 987
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Compaspé, SASU, 7
N° SIREN : 511 746 059.
rue
des
lilas,
38240
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Compaspé, 7 rue des lilas, 38240 MEYLAN.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Marque déposée en couleurs.
MEYLAN,
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
177
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 652 005
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Benjamin LAIBLE, 19 rue Corbon, 75015 PARIS.
N° National : 09 3 651 992
Dépôt du : 20 MAI 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benjamin LAIBLE, 19 rue Corbon, 75015 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Franck AUSSUDRE, Agissant pour le compte de la société
ALKENSYS PARTNERS en cours de formation, 27 rue Henri
Expert, 33300 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franck AUSSUDRE, 27 rue Henri Expert, 33300 BORDEAUX.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
178
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/43 - VOL. II
N° National : 09 3 652 007
Classe N° 37 : Assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ;
Dépôt du : 20 MAI 2009
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; Location de box atelier équipé, à savoir : mis à
disposition d’espaces et d’outillage pour la réparation, l’entretien
et la remise en état de véhicules à moteur. ;
à : I.N.P.I. PARIS
ingrid gancel, 2 rue des colombiers, 33340 PRIGNAC EN MEDOC.
Gregory Goirand, 2 rue des colombiers, 33340 PRIGNAC EN
MEDOC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ingrid gancel, 2 rue des colombiers, 33340 PRIGNAC EN MEDOC.
Classe N° 45 : Services rendus par un franchiseur, à savoir
transfert et mise à disposition de savoir faire, concession de
licence.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlée Médoc.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 09 3 652 036
Dépôt du : 21 MAI 2009
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 652 030
DOS SANTOS MANUEL, 13 RUE ADOLPHE PERONNET, 38500
VOIRON.
Dépôt du : 21 MAI 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHIC GENERATION, 13 RUE ADOLPHE PERONNET, 38500
VOIRON.
à : I.N.P.I. PARIS
MARTIAL LAURENCEAU, Agissant pour le compte de la société
MIARY PROJECT en cours de formation, 11 RUE DU GENERAL
FOY, 64300 ORTHEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTIAL LAURENCEAU, 11 RUE DU GENERAL FOY, 64300
ORTHEZ.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : mecanostart
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Publicité et affaires commerciales ; aide dans
l’exploitation ou la direction d’une entreprise industrielle ou
commerciale ; conseils en gestion et en organisation de surfaces
de vente ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
179
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 650 734
09-25 NL
5
09 3 650 735
09-25 NL
10, 35
09 3 651 285
09-26 NL
9
Classes des produits et services
BOPI 09/43 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant d’une
transformation de demande de marque communautaire
181
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 09/43 - VOL. II
Errata
183
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 06 3 422 489
N° National ou d’enregistrement : 09 3 609 898
Signe : ZAIA
Signe : figurative
N° de bopi comportant l’erreur : 07/19
N° de bopi comportant l’erreur : 09/35
Date du BOPI : 11 MAI 2007
Date du BOPI : 28 AOUT 2009
Vol : II Partie : 1/2
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 35 : Services de vente au détail de produits optiques.
La rubrique DATE DE DÉPÔT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
Le 06 novembre 2008
N° National ou d’enregistrement : 08 3 614 078
N° National ou d’enregistrement : 09 3 635 119
Signe : Hélivision
Signe : DEXEL
N° de bopi comportant l’erreur : 09/38
N° de bopi comportant l’erreur : 09/33
Date du BOPI : 18 SEPTEMBRE 2009
Date du BOPI : 14 AOUT 2009
Vol : II Partie : 1/2
Vol : II Partie : 1/2
Les rubriques MODÈLE DE MARQUE ET CLASSES DE PRODUITS
ET SERVICES ont été reproduites de façon inexacte, il convient de
lire :
Modèle de marque :
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 9 : Logiciels ; logiciels de développement d’images ;
logiciels de développement d’images holographiques ; logiciels
de jeux ; logiciels de jeux vidéo ; images holographiques ;
hologrammes ; films impressionnés ; dispositifs pour le montage
de films cinématographiques ; appareils cinématographiques ;
appareils pour la diffusion du son ; appareils pour la transmission
du son ; appareils photographiques ; appareils photographiques
numériques ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un
écran d’affichage indépendant ou un moniteur ; appareils pour le
divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; consoles de jeux vidéo ; unité de
relief.
Classe 40 : Traitement des films cinématographiques ;
imprimerie ; tirage de photographies.
Classe 41 : Studios de cinéma ; projection de films
cinématographiques ; production de films ; services d’imagerie
numérique.
Classe 42 : Consultation en matière de logiciels, installation de
logiciels ; mise à jour de logiciels ; recherches dans le domaine de
l’audiovisuel ; élaboration (conception) de logiciels.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 636 208
Classes : 09 .41.
Signe : TOUT SUR MON MOBILE
N° de bopi comportant l’erreur : 09/37
Date du BOPI : 11 SEPTEMBRE 2009
Vol : II Partie : 1
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classe : 9.16.25.28.35.36.38.41.42.
184
BOPI 09/43 - VOL. II
Errata
N° National ou d’enregistrement : 09 3 637 326
Signe : AIR TURBINE TOOLS
N° de bopi comportant l’erreur : 09/34
Date du BOPI : 21 AOUT 2009
Vol : II Partie : 1
C’est par erreur qu’a été publié l’enregistrement de la marque 09/
3 637 326 dans le volume 2 partie 1 du Bopi 09/34, cet
enregistrement aurait du être publié dans la partie 1/3
« enregistrement effectué sans modification par rapport à la
demande publiée résultant d’une transformation de marque
communautaire ».
N° National ou d’enregistrement : 09 3 642 676
Signe : PAN & CO
N° de bopi comportant l’erreur : 09/37
Date du BOPI : 11 SEPTEMBRE 2009
Vol : II Partie : 1
C’est par erreur qu’a été publié l’enregistrement de la marque 09/
3 642 676 dans le volume 2 partie 1 du Bopi 09/37, cet
enregistrement aurait du être publié dans la partie 1/3
« enregistrement effectué sans modification par rapport à la
demande publiée résultant d’une transformation de marque
communautaire ».
N° National ou d’enregistrement : 09 3 642 780
Signe : EXPERT METIER
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
N° de bopi comportant l’erreur : 09/20
Date du BOPI : 15 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 16. 35. 41.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 611
Signe : telform, le formulaire téléphonique
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 236
Signe : Justine et Léa par alphabet
N° de bopi comportant l’erreur : 09/37
Date du BOPI : 11 SEPTEMBRE 2009
Vol : II Partie : 1
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classe : 25
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 610
Signe : telkey, la clé téléphonique
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 35.38.41.42.
Produits et services :
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 35.38.41.42.
Produits et services :
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
BOPI 09/43 - VOL. II
micro-édition ;
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 612
Signe : expressoform, le formulaire express
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 35.38.41.42.
Produits et services :
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Errata
185
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 613
Signe : reversoform, le formulaire inversé
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 35.38.41.42.
Produits et services :
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 697
Signe : Les soupes du pays de Saint-Malo
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS/SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 29, 30, 31
Produits et services :
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
186
BOPI 09/43 - VOL. II
Errata
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés,
ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour
les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées
pour la décoration ; fourrages.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 705
Signe : Oriental Lounge
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 03.18.25.
Produits et services :
Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 712
Signe : Pack Croissance PME
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 35.36.38.41.
Produits et services :
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ;
affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ;
émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 713
Signe : SHANZHAI
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 03.18.25.32.
Produits et services :
Classe 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits
et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 714
Signe : COMERCIA
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 09.35.36.41.42.45.
Produits et services :
Classe 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe 36 : Analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ;
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
BOPI 09/43 - VOL. II
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
Classe 45 : Services juridiques.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 726
Signe : THE PLAY GROUND STILL GROWING
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 16.41.
Produits et services :
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; magazine.
Classe 41 : Publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ; publication de magazine.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 778
Signe : LEKOMARK
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 11.19.35.36.37.39.41.42
Produits et services :
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires ; appareils ou
installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour
véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de
l’eau ; stérilisateurs ;
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ;
affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ;
émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
Errata
187
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 781
Signe : lesgravesinfos.fr
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 09.16.25.28.35.38.41
Produits et services :
Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
188
BOPI 09/43 - VOL. II
Errata
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 805
Signe : MOTORWEB
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 12.35.38.42.
Produits et services :
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-
soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 807
Signe : Brand Big Five
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 35.38.41.
Produits et services :
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
BOPI 09/43 - VOL. II
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 822
Signe : mélodies de stars
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 09.38.41.
Produits et services :
Classe 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Errata
189
matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ;
commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 643 841
Signe : scinam’o
N° de bopi comportant l’erreur : 09/21
Date du BOPI : 22 MAI 2009
Vol : I Partie : 1
Les rubriques CLASSES DE PRODUITS / SERVICES ET CLASSES
ont été reproduites de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 03.16.25.
Produits et services :
Classe 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ;
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; pros