document de reference

DOCUMENT
DE REFERENCE
2001
En application de son règlement n°95-01, la Commission des opérations de bourse a
enregistré le présent document de référence le 24 avril 2002 sous le numéro R- 02 – 076
Il ne peut être utilisé à l'appui d'une opération financière que s'il est complété par une
note d'opération visée par la Commission des opérations de bourse.
Ce document de référence a été établi par l'émetteur et engage la responsabilité de ses
signataires. Cet enregistrement, effectué après examen de la pertinence et de la cohé-
rence de l'information donnée sur la situation de la société, n'implique pas l'authentifi-
cation des éléments comptables et financiers présentés.
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Chapitre I - Responsables du document de référence,
du contrôle des comptes et attestations 5
1.1. Responsable du document de référence 5
1.2. Attestation du responsable du document de référence 5
1.3. Responsables du contrôle des comptes 5
1.3.1. Commissaires aux comptes titulaires 5
1.3.2. Commissaires aux comptes suppléants 5
1.4. Attestation des commissaires aux comptes 6
1.5. Responsable de l’information 7
Chapitre II - Renseignements de caractère général
concernant l'émetteur et son capital 8
2.1. Renseignements concernant l’émetteur 8
2.1.1. Dénomination sociale 8
2.1.2. Date de constitution 8
2.1.3. Siège social 8
2.1.4. Durée de vie 8
2.1.5. Forme juridique 8
2.1.6. Registre du commerce et des sociétés 8
2.1.7. Code NAF et dénomination du secteur d’activité 8
2.1.8. Code FTSE et dénomination du secteur d’activité 8
2.1.9. Objet social (article 2 des statuts) 8
2.1.10. Exercice social 8
2.1.11. Assemblées générales 8
2.1.12. Affectation et répartition des bénéfices 9
2.1.13. Modalités de paiement des dividendes 9
2.1.14. Titres au porteur identifiable 9
2.1.15. Seuils statutaires 9
2.1.16. Droit de vote double 9
2.1.17. Rachat par la société de ses propres actions 9
2.1.18. Cessibilité des actions 11
2.1.19. Consultation des documents sociaux 11
2.2. Renseignements concernant le capital social 11
2.2.1. Capital social 11
2.2.2. Evolution du capital social 11
2.2.3. Capital autorisé 12
2.2.4 Capital potentiel 13
2.3. Répartition actuelle du capital et des droits de vote 16
2.3.1. Répartition du capital et des droits de vote 16
2.3.2. Pacte d’actionnaires 17
2.3.3. Nantissement 17
2.4. Marché des titres de l'émetteur 17
2.5. Dividendes 18
2.5.1. Politique de distribution des dividendes 18
2.5.2. Délai de prescription 18
Chapitre III - Renseignements concernant
l’activite de l’émetteur 19
3.1. Présentation de ITESOFT 19
3.1.1. Historique de la société 19
3.1.2. Une expertise au service d’une productivité accrue 19
3.1.3. Positionnement de l’activité sur la chaîne de valeur 20
3.1.4. Chiffres clés consolidés 21
Sommaire correspondant au tableau
de passage du document de référence
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Document de référence 2001
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3.2. Marché et concurrence 21
3.2.1. Le marché de la capture des flux d'informations en Europe 21
3.2.2. Structure de la concurrence 24
3.2.3. Principaux concurrents directs sur le marché européen 24
3.2.4. Analyse de la concurrence indirecte 24
3.3. L’offre ITESOFT 24
3.3.1. Une large gamme de solutions 24
3.3.2. Illustrations des processus de traitement des flux d’informations 27
3.3.3. Les sources de revenus 33
3.3.4. Une expertise technologique forte 33
3.3.5. Les avantages de l’offre ITESOFT 34
3.3.6. Des références prestigieuses 35
3.3.7. Exemples d’applications 36
3.4. Organisation et moyens 37
3.4.1. Organigramme juridique 37
3.4.2. Les ventes 38
3.4.3. Le marketing et la communication 39
3.4.4. La recherche et développement 39
3.4.5. Le support clients 40
3.4.6. Les ressources humaines 41
3.4.7. Moyens techniques 44
3.5. Stratégie de développement et objectifs financiers 44
3.5.1. Les axes stratégiques prioritaires 44
3.5.2. Les moyens à mettre en œuvre 46
3.5.3. Eléments prévisionnels chiffrés 47
3.6. Analyse des facteurs de risques 49
3.6.1. Risques liés à la technologie 49
3.6.2. Risques juridiques 49
3.6.3. Risques liés à la concurrence 50
3.6.4. Risques liés à la capacité de recruter et de fidéliser les collaborateurs 51
3.6.5. Risques clients 51
3.6.6. Risques fournisseurs 51
3.6.7. Risque lié à la maîtrise de la croissance 52
3.6.8. Acquisitions futures et intégration des acquisitions 52
3.6.9. Risques liés aux personnes clés 52
3.6.10. Risques de change 52
3.6.11. Risques de taux 52
3.6.12. Risques de crédit 53
3.6.13. Risques de couverture 53
3.6.14. Faits exceptionnels et litiges 53
3.6.15. Risques et conséquences de l'activité en matière d'environnement 53
Chapitre IV - Comptes d'ITESOFT 54
4.1. Comptes consolidés 2000 et 2001 54
4.1.1. Bilans consolidés au 31 décembre (en K)54
4.1.2. Compte de résultat consolidé au 31 décembre (en K)56
4.1.3. Résultat net par action 57
4.1.4. Tableau de variation des capitaux propres consolidés 57
4.1.5. Tableau des flux de trésorerie consolidés 58
4.1.6. Annexe aux comptes consolidés 59
4.2. Rapport des commissaires aux comptes relatif
aux comptes consolidés 77
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4.3. Comptes sociaux 2000 et 2001 78
4.3.1. Bilans clos au 31 décembre (en )78
4.3.2. Compte de résultat au 31/12/01 80
4.3.3. Annexes aux comptes annuels au 31/12/01 81
4.4. Rapport général des commissaires aux comptes
relatif aux comptes annuels 2001 84
4.5. Rapport spécial des commissaires aux comptes
sur les conventions réglementées 85
Chapitre V - Organes d’administration et de direction 86
5.1. Conseil d’administration 86
5.2. Politique en matière de gouvernement d'entreprise 86
5.3. Comité de direction 86
5.4. Autres mandats exercés par les administrateurs 86
5.5. Rémunération des organes d’administration et de direction 86
5.6. Intéressement et participation 87
5.7. Information sur les BSPCE et stock-options 87
Chapitre VI - Résolutions proposées à l'assemblée générale
du 15 mai 2002 88
6.1. Projet des résolutions relevant de la compétence
de l'assemblée générale ordinaire 88
6.2. Projet des résolutions relevant de la compétence
de l'assemblée générale extraordinaire 90
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1.1. Responsable du
document de référénce
Monsieur Didier CHARPENTIER, Président du
Conseil d'Administration.
1.2. Attestation du
responsable du document
de référence
"A ma connaissance, les données du présent
document de référence sont conformes à la
réalité ; elles comprennent toutes les informa-
tions nécessaires aux investisseurs pour fon-
der leur jugement sur le patrimoine, l'activité,
la situation financière, les résultats et les per-
spectives de la Société ainsi que sur les droits
attachés aux titres offerts. Elles ne comportent
pas d'omission de nature à en altérer la por-
tée".
Le Président du conseil d'administration
Didier Charpentier
1.3. Responsables du contrôle
des comptes
1.3.1. Commissaires aux comptes
titulaires
Monsieur Alain Reyftmann
Résidence Espérou – Bât. 51A
193, le Grand Mail – 34080 Montpellier
Date du premier mandat : 30 juin 1992, renou-
velé par l’AG du 28 juin 1996.
Date d'expiration du mandat : assemblée géné-
rale ordinaire appelée à statuer sur les comptes
de l’exercice clos le 31 décembre 2001.
Cabinet Ernst & Young Audit
705, rue St-Hilaire - CS 500 001-
34048 Montpellier Cedex 3
représenté par Monsieur Antoine PESKINE
L’Assemblée Générale Mixte du 3 novembre
2000 a procédé à la nomination du cabinet
ERNST & YOUNG AUDIT représenté par
M. Antoine PESKINE en tant que second com-
missaire aux comptes titulaire.
Date d'expiration du mandat : Assemblée
Générale Ordinaire appelée à statuer sur les
comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2005.
1.3.2. Commissaires aux comptes
suppléants
Société Fiduciaire des Arcs
21, rue d’Hauteville – 75010 Paris
représenté par Monsieur Philippe Guthmann
Date du premier mandat : 30 juin 1992, renou-
velé par l’AG du 28 juin 1996.
Date d'expiration du mandat : assemblée géné-
rale ordinaire appelé à statuer sur les comptes
de l’exercice clos le 31 décembre 2001.
Monsieur Jean Delrieu
705, rue St-Hilaire - CS 500 001-
34048 Montpellier Cedex 3
L’Assemblée Générale Mixte du 3 novembre
2000 a procédé à la nomination de Monsieur
Jean DELRIEU en tant que second commissai-
re aux comptes suppléant.
Date d'expiration du mandat : Assemblée
Générale Ordinaire appelée à statuer sur les
comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2005.
CHAPITRE
I
Responsables du document de référence,
du contrôle des comptes et attestations
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