volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 09/48 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
27 novembre 2009
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 09/48 - VOL. II
III
BOPI 09/48 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 09/48 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 09/48 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
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BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 09/48
27 novembre 2009
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
PARTIE II :
PARTIE III :
5
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
11
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
25
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
283
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
285
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
287
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
289
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
331
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
439
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
447
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
451
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
459
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
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Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
3
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Décisions du Directeur Général de l’INPI
5
6
Décisions du Directeur Général de l’INPI
BOPI 09/48 - VOL. II
BOPI 09/48 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
7
8
Décisions du Directeur Général de l’INPI
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BOPI 09/48 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
9
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
11
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
2, 17, 19
09 3 654 526
09-28 NL
3, 4, 29, 30, 32, 44
09-07 NL
12, 39, 41
09 3 654 565
09-28 NL
3, 4, 8, 32, 44
09-07 NL
3, 8, 9, 12, 13, 14, 16, 18, 20,
21, 24, 25, 26, 27, 28, 30, 32,
33, 34
09 3 654 613
09-28 NL
1, 29, 30
09 3 655 321
09-29 NL
35, 39, 41
N° National
Référence BOPI
1ère publication
08 3 619 656
09-05 NL
09 3 621 086
09 3 621 565
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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09-11 NL
5
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09-29 NL
41
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09-29 NL
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09-29 NL
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09-18 NL
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09-30 NL
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09-25 NL
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09-25 NL
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09-26 NL
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09-26 NL
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09-30 NL
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09-30 NL
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09-27 NL
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09-30 NL
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09 3 652 880
09-27 NL
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09-30 NL
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09-28 NL
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09 3 658 698
09-30 NL
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09-28 NL
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09-30 NL
35, 38, 41
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09-30 NL
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09-28 NL
14, 18, 25
09 3 658 742
09-30 NL
16, 25, 28
12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 658 753
09-30 NL
09 3 658 761
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
Classes des produits et services
16, 35, 40
09 3 658 824
09-31 NL
3, 5, 8, 18, 21, 28, 31, 41, 43, 44
09-30 NL
5, 10
09 3 658 825
09-31 NL
2, 3, 16, 17, 18, 19, 20, 27, 37,
40, 41, 42
09 3 658 762
09-30 NL
43
09 3 658 826
09-31 NL
9, 10, 42
09 3 658 763
09-30 NL
9, 42
09 3 658 827
09-31 NL
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09-30 NL
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09-31 NL
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09-30 NL
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09-31 NL
3, 5, 44
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09-30 NL
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09-31 NL
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09-30 NL
24, 40
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09-31 NL
11, 37, 40, 42
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09-30 NL
5, 29, 30
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09-31 NL
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09-30 NL
14, 16, 20
09 3 658 837
09-31 NL
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09-30 NL
42
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09-30 NL
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09-31 NL
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38, 39, 41
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09-31 NL
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09-31 NL
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09-30 NL
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09-31 NL
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09-31 NL
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09-31 NL
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09-31 NL
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09-31 NL
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09-31 NL
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09-31 NL
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09-31 NL
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09-31 NL
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09-31 NL
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09-31 NL
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09-31 NL
9, 16, 35, 36, 38, 41
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09-31 NL
31
09 3 658 891
09-31 NL
35, 36, 38, 41
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09-31 NL
31
09 3 658 892
09-31 NL
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09-31 NL
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09-31 NL
36
09 3 658 819
09-31 NL
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09 3 658 894
09-31 NL
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09-31 NL
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09 3 658 895
09-31 NL
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09 3 658 822
09-31 NL
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09-31 NL
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09 3 658 823
09-31 NL
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24, 35
09 3 658 901
09-31 NL
25
Classes des produits et services
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 658 902
09-31 NL
12
09 3 658 963
09-31 NL
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09 3 658 903
09-31 NL
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09 3 658 964
09-31 NL
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09 3 658 965
09-31 NL
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09-31 NL
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09-31 NL
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9
Classes des produits et services
Classes des produits et services
13
14
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N° National
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1ère publication
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BOPI 09/48 - VOL. II
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1ère publication
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Classes des produits et services
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1ère publication
N° National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
15
16
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N° National
Référence BOPI
1ère publication
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09 3 659 329
BOPI 09/48 - VOL. II
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1ère publication
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Classes des produits et services
BOPI 09/48 - VOL. II
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
17
18
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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09-31 NL
09 3 659 746
19
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
20
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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09-31 NL
09 3 659 879
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National
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1ère publication
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Classes des produits et services
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BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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21
N° National
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1ère publication
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09-31 NL
35, 41, 45
09 3 660 089
09-31 NL
3, 18, 25
09 3 660 155
09-31 NL
16
09 3 660 091
09-31 NL
45
09 3 660 156
09-31 NL
3, 25, 44
09 3 660 094
09-31 NL
42
09 3 660 158
09-31 NL
43
09 3 660 095
09-31 NL
32, 33
09 3 660 159
09-31 NL
12
09 3 660 098
09-31 NL
10, 12, 41, 44
09 3 660 162
09-31 NL
31
09 3 660 099
09-31 NL
9, 38, 41
09 3 660 164
09-31 NL
35, 41, 43
09 3 660 100
09-31 NL
35, 38, 42, 45
09 3 660 165
09-31 NL
24, 26, 40
09 3 660 102
09-31 NL
9, 38, 41
09 3 660 167
09-31 NL
5, 31
09 3 660 103
09-31 NL
7, 12, 39
09 3 660 168
09-31 NL
38, 39, 41, 42
09 3 660 106
09-31 NL
9, 41, 42
09 3 660 169
09-31 NL
35, 37, 38, 39
09 3 660 107
09-31 NL
41, 42
09 3 660 173
09-31 NL
35, 41
09 3 660 108
09-31 NL
41, 45
09 3 660 174
09-31 NL
6, 19, 20, 37
09 3 660 109
09-31 NL
3, 14, 18
09 3 660 175
09-31 NL
16, 28, 41
09 3 660 111
09-31 NL
9, 37, 38
09 3 660 176
09-31 NL
3, 5, 9
09 3 660 113
09-31 NL
35, 38, 41
09 3 660 177
09-31 NL
3, 14, 18
09 3 660 114
09-31 NL
16, 26, 41
09 3 660 178
09-31 NL
3, 14, 18
09 3 660 115
09-31 NL
29, 30, 32
09 3 660 180
09-31 NL
3, 14, 18
09 3 660 116
09-31 NL
25, 26
09 3 660 183
09-31 NL
38, 41
09 3 660 118
09-31 NL
12, 39, 41, 43
09 3 660 184
09-31 NL
3, 5, 11
09 3 660 120
09-31 NL
25, 35, 40
09 3 660 185
09-31 NL
16, 35, 38
09 3 660 122
09-31 NL
1
09 3 660 186
09-31 NL
14, 18, 25
09 3 660 123
09-31 NL
1
09 3 660 188
09-31 NL
9, 28, 41
09 3 660 124
09-31 NL
1
Classes des produits et services
Classes des produits et services
22
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 660 190
09-31 NL
09 3 660 191
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
29
09 3 660 249
09-31 NL
16, 35, 38, 41
09-31 NL
29
09 3 660 250
09-31 NL
35, 39, 41
09 3 660 192
09-31 NL
6, 19, 35, 37, 39, 40, 42
09 3 660 251
09-31 NL
9, 38, 41
09 3 660 194
09-31 NL
1
09 3 660 252
09-31 NL
14, 16, 21
09 3 660 197
09-31 NL
35, 44
09 3 660 255
09-31 NL
29, 30, 31
09 3 660 201
09-31 NL
35, 39
09 3 660 257
09-31 NL
35, 36, 42
09 3 660 203
09-31 NL
41, 42
09 3 660 258
09-31 NL
16, 37, 41, 42
09 3 660 204
09-31 NL
9, 38, 42
09 3 660 259
09-31 NL
28, 38, 41
09 3 660 205
09-31 NL
21, 25, 30, 33
09 3 660 265
09-31 NL
3, 5, 14, 25
09 3 660 206
09-31 NL
35, 41
09 3 660 266
09-31 NL
5
09 3 660 207
09-31 NL
35, 41
09 3 660 267
09-31 NL
36
09 3 660 208
09-31 NL
9, 38, 42
09 3 660 268
09-31 NL
5
09 3 660 210
09-31 NL
39
09 3 660 270
09-31 NL
9, 35, 42
09 3 660 211
09-31 NL
11, 20, 21, 24, 27
09 3 660 271
09-31 NL
5
09 3 660 213
09-31 NL
16, 18, 28
09 3 660 272
09-31 NL
3, 14, 18, 25
09 3 660 214
09-31 NL
9
09 3 660 277
09-31 NL
3, 16, 18
09 3 660 216
09-31 NL
16, 41
09 3 660 278
09-31 NL
5, 29, 32, 35, 36, 43
09 3 660 217
09-31 NL
44
09 3 660 279
09-31 NL
35
09 3 660 218
09-31 NL
44
09 3 660 281
09-31 NL
9, 11, 37
09 3 660 219
09-31 NL
44
09 3 660 283
09-31 NL
29, 30, 32
09 3 660 220
09-31 NL
44
09 3 660 285
09-31 NL
9, 38, 42
09 3 660 221
09-31 NL
35
09 3 660 286
09-31 NL
16, 35, 41, 42
09 3 660 222
09-31 NL
25
09 3 660 288
09-31 NL
35, 36, 38, 41, 42
09 3 660 224
09-31 NL
35, 42
09 3 660 289
09-31 NL
30
09 3 660 225
09-31 NL
29, 30, 43
09 3 660 290
09-31 NL
29, 30, 32
09 3 660 226
09-31 NL
43
09 3 660 292
09-31 NL
5, 10
09 3 660 227
09-31 NL
29, 30
09 3 660 294
09-31 NL
24, 25, 26
09 3 660 228
09-31 NL
9, 17
09 3 660 296
09-31 NL
16, 35, 38, 40, 41
09 3 660 229
09-31 NL
44
09 3 660 297
09-31 NL
7, 9, 16, 35, 38, 41, 42
09 3 660 230
09-31 NL
35, 41
09 3 660 299
09-31 NL
10
09 3 660 231
09-31 NL
24, 25
09 3 660 300
09-31 NL
10
09 3 660 232
09-31 NL
24, 25
09 3 660 301
09-31 NL
10
09 3 660 233
09-31 NL
24, 25
09 3 660 303
09-31 NL
10
09 3 660 234
09-31 NL
41
09 3 660 305
09-31 NL
35, 38, 42
09 3 660 235
09-31 NL
8, 9, 13, 18, 25, 28
09 3 660 306
09-31 NL
10
09 3 660 236
09-31 NL
29
09 3 660 307
09-31 NL
10
09 3 660 237
09-31 NL
3, 5
09 3 660 308
09-31 NL
10
09 3 660 239
09-31 NL
21
09 3 660 309
09-31 NL
10
09 3 660 242
09-31 NL
35, 36, 38
09 3 660 311
09-31 NL
10
09 3 660 245
09-31 NL
35, 36, 37
09 3 660 312
09-31 NL
10
09 3 660 246
09-31 NL
9
09 3 660 315
09-31 NL
9, 16, 41
09 3 660 247
09-31 NL
3, 7, 11
09 3 660 316
09-31 NL
3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
33, 35, 38, 41, 42, 43
09 3 660 248
09-31 NL
3, 5, 29
09 3 660 317
09-31 NL
14, 18, 25
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 660 318
09-31 NL
09 3 660 319
23
N° National
Référence BOPI
1ère publication
14, 18, 25
09 3 660 401
09-31 NL
3, 4, 14
09-31 NL
16, 24, 25
09 3 660 404
09-31 NL
28, 38, 41
09 3 660 325
09-31 NL
9
09 3 660 405
09-31 NL
3
09 3 660 326
09-31 NL
35, 39, 40
09 3 660 406
09-31 NL
28, 29, 35
09 3 660 328
09-31 NL
3
09 3 660 407
09-31 NL
19, 37, 41
09 3 660 329
09-31 NL
3
09 3 660 409
09-31 NL
5
09 3 660 330
09-31 NL
3
09 3 660 410
09-31 NL
3, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 39, 43
09 3 660 332
09-31 NL
29
09 3 660 411
09-31 NL
3, 9, 14, 18, 20, 24, 25, 42
09 3 660 333
09-31 NL
25
09 3 660 412
09-31 NL
39, 41, 43
09 3 660 334
09-31 NL
14, 20, 24, 25
09 3 660 414
09-31 NL
3, 9, 14, 18, 20, 24, 25, 42
09 3 660 335
09-31 NL
36, 38
09 3 660 416
09-31 NL
3
09 3 660 336
09-31 NL
14, 18, 25
09 3 660 419
09-31 NL
9, 16, 38, 41
09 3 660 337
09-31 NL
36, 38
09 3 660 422
09-31 NL
35, 41
09 3 660 338
09-31 NL
35, 38, 42
09 3 660 426
09-31 NL
16, 25, 28, 35, 38, 41
09 3 660 339
09-31 NL
35, 39, 41
09 3 660 429
09-31 NL
17, 19, 37
09 3 660 340
09-31 NL
36
09 3 660 432
09-31 NL
16, 35, 39, 41
09 3 660 343
09-31 NL
9, 38, 41
09 3 660 433
09-31 NL
9, 20, 28, 34
09 3 660 346
09-31 NL
35, 38, 42
09 3 660 434
09-31 NL
20
09 3 660 347
09-31 NL
25, 35, 41
09 3 660 437
09-31 NL
9, 16, 35, 38, 41
09 3 660 348
09-31 NL
30
09 3 660 442
09-31 NL
3, 25, 44
09 3 660 349
09-31 NL
25, 35, 38, 45
09 3 660 446
09-31 NL
21
09 3 660 351
09-31 NL
16, 20, 42
09 3 660 447
09-31 NL
3, 26, 44
09 3 660 352
09-31 NL
16, 20, 42
09 3 660 451
09-31 NL
16, 20, 35, 41
09 3 660 353
09-31 NL
14, 18, 25
09 3 660 457
09-31 NL
35, 41, 42
09 3 660 356
09-31 NL
30, 39, 43
09 3 660 459
09-31 NL
30
09 3 660 357
09-31 NL
41
09 3 660 358
09-31 NL
3, 18, 25
09 3 660 360
09-31 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
09 3 660 361
09-31 NL
9, 16, 25, 35, 38
09 3 660 362
09-31 NL
9, 35, 42
09 3 660 363
09-31 NL
9, 35, 42
09 3 660 365
09-31 NL
1, 3, 5
09 3 660 367
09-31 NL
34
09 3 660 368
09-31 NL
6, 20
09 3 660 369
09-31 NL
14, 25, 42
09 3 660 370
09-31 NL
16, 18, 25, 35, 36, 39, 41, 43,
44, 45
09 3 660 371
09-31 NL
10
09 3 660 372
09-31 NL
16, 18, 25
09 3 660 376
09-31 NL
16, 18, 25
09 3 660 386
09-31 NL
30
09 3 660 391
09-31 NL
3, 35, 38, 44
09 3 660 396
09-31 NL
3, 35, 38, 44
09 3 660 398
09-31 NL
41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
25
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 99 831 169
Classe N° 16 : Papier et carton ; produits de l’imprimerie, livres,
manuels, journaux et magazines ; matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exception des machines) ; fournitures de
bureau.
Dépôt du : 24 DECEMBRE 1999
à : I.N.P.I. PARIS
AUFEMININ.COM, SA,
N° SIREN : 423 780 113.
63,
rue
Lauriston,
75116
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUFEMININ.COM, SA, 63, rue Lauriston, 75116 PARIS.
Classe N° 37 : Entretien et réparation de terminaux téléphoniques
combinés à des assistants numériques personnels, assistants
numériques personnels, téléphones, en particulier téléphones
mobiles, appareils de traitement de données et ordinateurs ;
matériel informatique, logiciels, appareils et instruments pour
conduire, commuter, transformer, accumuler, réguler ou
commander l’électricité, et leurs composants et périphériques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 37.
BOPI de publication antérieure : 05/04 NL
Classe N° 35 : Publicité, services de publicités et d’informations
commerciales par réseaux Internet.
Classes de produits ou services : 35.
N° National : 07 3 477 946
Dépôt du : 26 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 00/04 NL
FIGARI, SARL, 108 BD DE COURCELLES, 75017 PARIS.
N° National : 04 3 331 058
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIGARI, 108 BD DE COURCELLES, 75017 PARIS.
Dépôt du : 22 DECEMBRE 2004
à : I.N.P.I. LYON
ARION TECHNOLOGY CO., Ltd., Société de droit sud coréen, 5F,
Seo-keon Bldg. Gwanyang-dong Dongan-gu, Anyang-si,
GYEONGGI-DO 431-060, COREE DU SUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 41 : Services de loisir.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 477 947
Classe N° 9 : Terminaux téléphoniques combinés à des assistants
numériques personnels ; assistants numériques personnels ;
Téléphones, en particulier téléphones mobiles ; Appareils de
traitement de données et ordinateurs ; logiciels ; appareils et
instruments pour conduire, commuter, transformer, accumuler,
réguler ou commander l’électricité ; composants et périphériques
des produits ci-dessus.
Dépôt du : 26 JANVIER 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FIGARI, SARL, 108 Bd de Courcelles, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIGARI, 108 Bd de Courcelles, 75017 PARIS.
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 07 3 525 422
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2007
Classe N° 41 : Services de loisir.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 07/10 NL
N° National : 07 3 508 318
FESTIVAL DES PAINS, Société anonyme, 10, rue de la
Campagnarde,
41600
LAMOTTE
BEUVRON,
N° SIREN : 350 968 657.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Dépôt du : 20 JUIN 2007
à : I.N.P.I. PARIS
Gabriel RUFFINONI, 27 rue de la Riaudais, 35600 REDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gabriel RUFFINONI, 27 rue de la Riaudais, 35600 REDON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque “ CIMAPREM ” en bleu sur
planète grise. On lit “ France ” en bas à gauche – “ FOOD &
PHARMA INGREDIENTS ” en bas à droite. 3 sigles en haut à droite
représentant les secteurs d’activité : – 1Fleur – 1 poudrier (3
cercles de couleur) – 1 Molécule
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie ; sel
pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage
industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou
vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; tous les produits précités relevant
du monopole pharmaceutique ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tous les
produits précités relevant du monopole pharmaceutique.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 07/30 NL
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Farines ; produits de panification.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 525 423
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FESTIVAL DES PAINS, Société anonyme, 10, rue de la
Campagnarde,
41600
LAMOTTE
BEUVRON,
N° SIREN : 350 968 657.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 08 3 578 260
Dépôt du : 28 MAI 2008
à : I.N.P.I. LYON
QUICK RESTAURANTS en abrégé QUICK, Société de droit belge,
Avenue Louise 65, Bte. 11, B 1050 BRUXELLES, BELGIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Farines ; produits de panification.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 07/43 NL
N° National : 07 3 525 425
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
FESTIVAL DES PAINS, Société anonyme, 10, rue de la
Campagnarde,
41600
LAMOTTE
BEUVRON,
N° SIREN : 350 968 657.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confiture,
compote ; oeufs, lait et autres produits laitiers y compris boissons
lactées et milk-shakes ; huiles et graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédané du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ;
épices ; glace à rafraîchir ; conserves de produits alimentaires à
base des produits précités ; aliments, mets et plats préparés à
base des produits précités en particulier produits alimentaires de
restauration rapide.
Classe N° 31 : Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni
transformés. Animaux vivants ; légumes frais ; fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux ; malt.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
visant à procurer des boissons et des aliments préparés pour la
consommation, services rendus par des salons de thé, des snacksbars, des cantines, des friteries, des restaurants, des restaurants
libre-service, des restaurants à restauration rapide, des
restaurants à bord d’une automobile, des bars, des cafés et par
des établissements analogues ; services visant à procurer des
boissons, des aliments, des mets et des plats préparés à
emporter, services de traiteurs ; services de traiteurs ;
hébergement temporaire.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/27 NL
N° National : 08 3 578 270
Dépôt du : 28 MAI 2008
à : I.N.P.I. LYON
QUICK RESTAURANTS en abrégé QUICK, Société de droit belge,
Avenue Louise 65, Bte. 11, B 1050 BRUXELLES, BELGIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Farines ; produits de panification.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée,
confiture, compote ; oeufs, lait ; Boissons lactées et milk-shakes ;
huiles et graisses comestibles ; conserves de produits
alimentaires à base des produits précités ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédané du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ;
épices ; glace à rafraîchir ; conserves de produits alimentaires à
base des produits précités ; aliments, mets et plats préparés à
base des produits précités en particulier produits alimentaires de
restauration rapide.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;
malt ; graines (semences) ; semences (graines).
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
visant à procurer des boissons et des aliments préparés pour la
consommation, services rendus par des salons de thé, des snacksbars, des cantines, des friteries, des restaurants, des restaurants
libre-service, des restaurants à restauration rapide, des
restaurants à bord d’une automobile, des bars, des cafés et par
des établissements analogues ; services visant à procurer des
boissons, des aliments, des mets et des plats préparés à
emporter, services de traiteurs ; services de traiteurs ;
hébergement temporaire.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/27 NL
N° National : 08 3 583 598
Dépôt du : 19 JUIN 2008
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Education (limitée à léducation sous forme de jeux
proposés au grand public dans un journal etou sur un site
Internet) ; divertissement ; activités culturelles ; informations en
matière de divertissement ou déducation (limitées aux
informations relatives aux jeux proposés au grand public dans un
journal etou sur un site Internet ; services de loisir ; service de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; publication électronique de livres et périodiques
en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
SA Ouest-France, Société Anonyme, 10 rue du Breil, 35000
RENNES, N° SIREN : 377 714 654.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA Ouest-France, 10 rue du Breil, 35000 RENNES.
BOPI de publication antérieure : 08/31 NL
N° National : 08 3 583 600
Dépôt du : 19 JUIN 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SA Ouest-France, Société Anonyme, 10 rue du Breil, 35000
RENNES, N° SIREN : 377 714 654.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA Ouest-France, 10 rue du Breil, 35000 RENNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location despaces publicitaires ; diffusion
dannonces publicitaires. ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
29
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location despaces publicitaires ; diffusion
dannonces publicitaires. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Education (limitée à léducation sous forme de jeux
proposés au grand public dans un journal etou sur un site
Internet) ; divertissement ; activités culturelles ; informations en
matière de divertissement ou déducation (limitées aux
informations relatives aux jeux proposés au grand public dans un
journal etou sur un site Internet ; services de loisir ; service de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; publication électronique de livres et périodiques
en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Décorations en matières plastiques pour aliment,
présentoirs, meubles et mobiliers (meubles) publicitaires,
armoires, bibliothèques, buffets, tables, vaisseliers ;
Classe N° 21 : Assiettes, batteries de cuisine, boîtes à cassecroute, chaudrons, corbeilles à usage domestique, ustensiles de
cuisine, marmites, moules (ustensiles de cuisine), ouvre-bouteille,
planches à découper, porcelaines, tire-bouchon, vaisselle ;
Classe N° 25 : Blouses, casquettes, chapeaux, chemises,
costumes, écharpes, foulard, imperméables, maillots, tabliers,
tee-shirt, tricots, vestes ;
Classe N° 29 : Potages ; saucisson, saucisse, rosette, jésus et
jambon répondant aux cahiers des charges des demandes
d’indications géographiques protégées « Saucisson sec de
l’Ardèche, Saucisse sèche de l’Ardèche, Rosette de l’Ardèche et
Jésus de l’Ardèche » et « Jambon sec de l’Ardèche ». Tous les
produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Escargots.
Classes de produits ou services : 20, 21, 25, 29.
BOPI de publication antérieure : 08/31 NL
BOPI de publication antérieure : 08/32 NL
N° National : 08 3 585 166
Dépôt du : 26 JUIN 2008
N° National : 08 3 587 876
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 10 JUILLET 2008
A Cheval en Corse, SARL, route de Baracci, 20110 VIGGIANELLO,
N° SIREN : 477 818 801.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuel CLINCKX, 57 Forconcello, 20100 GRANACE.
à : I.N.P.I. PARIS
Confiserie 2BG, SARL, 49 rue des filatiers, 31000 TOULOUSE,
N° SIREN : 504 976 606.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Confiserie 2BG, 49 rue des filatiers, 31000 TOULOUSE.
Classe N° 41 : Dressage d’animaux.
Classes de produits ou services : 41.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
BOPI de publication antérieure : 08/32 NL
N° National : 08 3 585 608
Classes de produits ou services : 30.
Dépôt du : 2 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. LYON
Léon
Chaillot,
SAS,
N° SIREN : 495 368 581.
Lapras,
07100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Léon Chaillot, Lapras, 07100 ROIFFIEUX.
BOPI de publication antérieure : 08/38 NL
ROIFFIEUX,
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 587 943
Dépôt du : 10 JUILLET 2008
à : I.N.P.I. PARIS
G.B.S., Société par Actions Simplifiée, 17 avenue de Montmartin,
Zone Industrielle, 69960 CORBAS, N° SIREN : 309 623 221.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
G.B.S., Société par Actions Simplifiée, 17 avenue de Montmartin,
Zone Industrielle, 69960 CORBAS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles, boissons lactées. Conserves de viande,
poisson, volaille et gibier. Conserves d’œufs. Charcuterie.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre
pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao,
chocolat.
Classe N° 43 : Restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/33 NL
N° National : 08 3 595 234
Dépôt du : 25 AOUT 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Franck Michel Maurice VARDON, 46 avenue de la Porte de Villiers,
92300 LEVALLOIS-PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VCV COMMUNICATION, 84 avenue du Président Wilson, 93210
LA PLAINE ST DENIS.
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/40 NL
N° National : 08 3 596 125
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
S. Consulting, EURL, 1 chemin du moulin à huile, 13400
AUBAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S. Consulting, 1 chemin du moulin à huile, 13400 AUBAGNE.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Vente au enchère d’objet hi-tech,
mobile, autoradio, auto, moto, ordinateur. Publicité ; gestion des
affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de
spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; Vente aux enchères à la baisse par l’intermédiaire
d’un site Internet ; vente aux enchères à la baisse sur un temps
donné Evaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
études de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
N° National : 08 3 599 689
Dépôt du : 19 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FABIENNE KELLY, 14 RUE ERNEST PSICHARI, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FABIENNE KELLY, 14 RUE ERNEST PSICHARI, 75007 PARIS.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, lotions pour les
cheveux.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 08/41 NL
BOPI de publication antérieure : 08/43 NL
N° National : 08 3 598 309
31
N° National : 08 3 600 398
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2008
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. PARIS
INVESTIMUST, Société de droit suisse, 14 chemin des Clochettes,
1211 GENEVE 17, SUISSE.
CYCLOPOLITAIN, SA, 2 A RUE SAINTE MARIE DES TERREAUX,
69001 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CYCLOPOLITAIN, 2 A RUE SAINTE MARIE DES TERREAUX, 69001
LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Services d’organisation de voyages rendus par une
agence de tourisme et de voyages ; services d’organisation de
voyages touristiques et culturels ; organisation de croisières,
excursions ; services d’information en matière de transport et de
voyages ; services de transport de passagers ; services de
chauffeurs ; services de transit ; services d’accompagnement de
voyageurs ; services de visites touristiques.
Classe N° 41 : Services d’organisation et de conduite de
séminaires, de colloques, de conférences, de congrès ; services
d’organisation d’expositions et de salons, d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; services de loisirs, divertissements,
organisation de concours en matière de divertissements ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 43 : Services de bars, café-restaurants ; services de
réservation de chambres d’hôtel, de logements temporaires, de
pensions ; services de restauration et d’hôtellerie ; services de
location de logements temporaires ; hébergement en villages de
vacances ; location de salles de réunions ; services d’agence de
logements temporaires ; services de maisons de vacances ;
services de villages de vacances.
Classe N° 12 : Appareils de locomotion par air ou par eau ;
moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions
pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou
pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ;
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ;
tracteurs ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de
manutention ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution
des eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de bateaux ou de chevaux ;
réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 12, 35, 39.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/44 NL
BOPI de publication antérieure : 08/42 NL
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 601 709
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2008
à : I.N.P.I. RENNES
EDIXIS, SARL, Bat A1 Espace Performance, 35760 SAINT
GREGOIRE, N° SIREN : 441 162 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDIXIS, Bat A1 Espace Performance, 35760 SAINT GREGOIRE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications ;
communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 36 : Assurances ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; constitution ou investissement de
capitaux ; estimations financières (assurances, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 08/46 NL
BOPI de publication antérieure : 08/45 NL
N° National : 08 3 604 299
N° National : 08 3 603 524
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
anpnet, sarl, bp 2152, zi la vendue, 52906 CHAUMONT cedex.
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
KHADIM DJOKH, 7 PAUL CODOS, 94000 CRETEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KHADIM DJOKH, 7 PAUL CODOS, 94000 CRETEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
anpnet, bp 2152, zi la vendue, 52906 CHAUMONT cedex.
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; contrôle technique de
véhicules automobiles.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 08/47 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 605 290
Dépôt du : 16 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
wave import, sarl, 280 c rue du quesne, 59700 MARCQ EN
BAROEUL, N° SIREN : 487 925 638.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
wave import, 280 c rue du quesne, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 08/47 NL
N° National : 08 3 607 938
Dépôt du : 28 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Peintures MAESTRIA, Société par actions simplifiée, 1 Rue Denis
Papin, 09100 PAMIERS, N° SIREN : 936 380 062.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Peintures MAESTRIA, 1 Rue Denis Papin, 09100 PAMIERS.
Classe N° 2 : Vernis, préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines
naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour
boissons ou aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures).
Classes de produits ou services : 2.
BOPI de publication antérieure : 08/49 NL
N° National : 08 3 608 051
Dépôt du : 29 OCTOBRE 2008
à : I.N.P.I. STRASBOURG
FONDIS, société anonyme, Z.I. de Vieux-Thann, 68800 THANN,
N° SIREN : 312 937 998.
33
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage et de climatisation. Portes
vitrées pour inserts de cheminées d’habitation. Echangeurs d’air
et ventilateurs pour cheminées d’habitation. Atres de cheminées
d’habitation. Pièces et composants de cheminées d’habitation
non métalliques à savoir, jambages, margelles, plaques
d’habillage, pavage. Revêtements de façade pour cheminées
d’habitation. Composants de bâtiment pour une cheminée
d’habitation à feu ouvert ou fermé.
Classe N° 35 : Exposition et démonstration de produits,
d’appareils et de matériels à des fins publicitaires. Diffusion
d’annonces publicitaires. Présentation de produits à la vente sur
tout moyen de communication. Conseils commerciaux.
Distribution d’échantillons et de matériel publicitaire.
Organisation d’expositions ou de foires à but commerciaux ou de
publicité. Publicité par tout moyen. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Décoration de vitrines.
Classe N° 37 : Installation et pose d’appareils de chauffage et de
climatisation. Services d’entretien et de réparation de cheminées.
Réparation, entretien et remise à neuf de ces appareils ou de ces
installations. Services de dépannage.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Location d’appareils de télécommunication. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Fourniture d’accès à des bases de données. Hébergement de sites
Web. Services d’adresses électroniques à savoir d’adressage et
de mise en place d’adresses électroniques et transmission
d’adresses par courrier électronique.
Classe N° 41 : Exposition d’appareils de chauffage et de
cheminées. Démonstration de fonctionnement. Formation
pratique de personnel. Orientation professionnelle. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Reportages
photographiques. Services de traduction. Exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables. Services
d’imagerie numérique. Organisation et conduite de colloques.
Enseignement. Services de jeux proposés en ligne. Services de
loisirs. Micro-édition. Organisation de compétitions sportives, de
concours, de spectacles, de conférences, de congrès. Edition de
logiciels et de supports audiovisuels.
Classes de produits ou services : 6, 11, 35, 37, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/49 NL
N° National : 08 3 609 414
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Marine Monsacre, 6 rue du Château, 26740 SAUZET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marine Monsacre, 6 rue du Château, 26740 SAUZET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 10063, 67024 STRASBOURG CEDEX.
Classe N° 6 : Accessoires pour appareils et installations de
chauffage par cheminées d’habitation ou foyers fermés de
cheminées d’habitation à savoir : avaloirs métalliques, conduits
de fumée métalliques, chenets métalliques, grilles de protection
métalliques, bouches métalliques d’entrée et de sortie d’air,
réceptacles à cendres métalliques, registres métalliques
d’admission et d’évacuation de l’air. Habillages décoratifs
(garnitures) métalliques de façades pour cheminées d’habitation
ou âtres, parures ou cadres métalliques pour âtres, cheminées
d’habitation ou foyers fermés de cheminées d’habitation.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 08/50 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 08 3 610 314
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 08 3 610 100
Dépôt du : 7 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
ADECOR, Société par Actions Simplifiée, 4 rue Saint Exupéry, Z.I.
La
Butte
aux
Bergers,
91380
CHILLY
MAZARIN,
N° SIREN : 378 230 569.
HOPITAL ET DOMICILE, SA, Europarc de Pichaury, 1330 Rue
Guillibert de la Lauzière, Bat C3, 13856 AIX EN PROVENCE
Cedex 03.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAEL DONADEY, Europarc de Pichaury, 1330 Rue Guillibert de la
Lauzière, Bat C3, 13856 AIX EN PROVENCE Cedex 03.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 & 32, Rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; location de
machines et d’appareil de bureau.
Classe N° 41 : Divertissement ; organisation et conduite de
réunions, de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires et de symposiums ; services de publication, d’édition
et diffusion de brochures, de livres et de périodiques autres que
publicitaires destinés à des réunions, conférences, congrès,
séminaires et symposiums ; planification de réception
(divertissement) ; services de traduction.
Classe N° 43 : Location de salles de réunions ; services
d’hôtellerie, de restauration (alimentation) ; hébergement
temporaire ; services de motels, de restaurants, de cafétérias, de
salons de thé, de bars (à l’exception des clubs), de maisons de
vacances ; services de réservation de chambres d’hôtels pour
voyageurs ; consultation et conseils (sans rapport avec la
conduite des affaires) dans les domaines de l’hôtellerie et de la
restauration ; location de chaises, tables, linge de table et
verrerie ; location de constructions transportables ; location de
logements temporaires ; services de traiteurs.
Classe N° 43 : Maisons de retraite pour personnes âgées ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 08/51 NL
N° National : 08 3 611 228
Dépôt du : 14 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
Brieg Monsant, 78 bis avenue du val de beauté, 94130 NOGENT
SUR MARNE.
BOPI de publication antérieure : 08/50 NL
Pierre Le Roux, 32 Chemin de l’île de Beauté, 94130 NOGENT SUR
MARNE.
N° National : 08 3 610 297
Dépôt du : 10 NOVEMBRE 2008
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Brieg Monsant, 78 bis avenue du val de beauté, 94130 NOGENT
SUR MARNE.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DORDOGNE FOIE GRAS, SAS, 13, rue Jean Brun, Zone
Industrielle
Campreal,
24100
BERGERAC,
En
cours
d’immatriculation GTC Bergerac.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL François DUVAL ET ASSOCIES, Central Parc – Bâtiment
A, 57, boulevard de l’Embouchure, BP 32336, 31021 TOULOUSE
CEDEX 2.
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles, graisses
alimentaires, conserves de poisson.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 08/51 NL
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets
d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
aquariums d’appartement ; Outils de cuisine (ustensiles non
electriques pour la cuisine).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Cours de
cuisine, formation en nutrition, cuisine diététique et connaissance
des produits ;
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 21, 41, 43.
35
N° National : 08 3 612 260
Dépôt du : 19 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
CP CONSULTING, EURL, 2 AVENUE DU PONT NEUF, 74960
CRAN-GEVRIER, N° SIREN : 434 263 489.
BOPI de publication antérieure : 08/51 NL
N° National : 08 3 611 812
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CP CONSULTING, 2 AVENUE DU PONT NEUF, 74960 CRANGEVRIER.
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. RENNES
SELECTION ALIMENTAIRE GASTRONOMIQUE, Société par
actions simplifiée, Parc d’activités de la Mongie, 85140 LES
ESSARTS, N° SIREN : 429 763 477.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier LACOTTE, Avocat, Cabinet FIDAL, 23 Rue du Professeur
Jean Pecker, 35042 RENNES.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
publication de textes publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; consultation pour les questions de personnel :
recrutement de personnel ; sélection de personnel ; évaluation de
personnel ; évaluation de compétences techniques ; recherches
d’informations dans des fichiers informatiques ; service de conseil
en recrutement ; service de conseil en formation ; services de
recrutement sur réseau informatique ; services d’évaluation sur
réseau informatique par test, quiz et tous types d’appréciation de
connaissances dans les métiers du bâtiment (bilan de
compétences).
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 08/52 NL
Description de la marque : PANTONE 20 PANTONE 12
N° National : 08 3 614 642
Classe N° 29 : Viande à l’exception de la viande de volaille ;
poisson ; gibier, extraits de viande à l’exception de la viande de
volaille ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande autre que de la volaille ; conserves de poissons ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Hervé DELABIE, Manoir de Bourgeraie, 27330 LA VIEILLE LYRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOURDIN ASSOCIES, SCPA, 94 Boulevard Flandrin, 75116 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 08/52 NL
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/32 NL
N° National : 08 3 617 750
Dépôt du : 15 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Daniel ROSE, 20 Bld Barbes, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Daniel ROSE, 20 Bld Barbes, 75018 PARIS.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage de ventilation, de distribution
d’eau et installations sanitaires ;
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ; aquariums d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages ; à l’exception du chrysanthème, gerbera, soja, pois,
gypsophile ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche.
BOPI 09/48 - VOL. II
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d’enfants ; mise à
disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 11, 21, 24, 29, 30, 31, 32, 33, 35,
43.
BOPI de publication antérieure : 09/04 NL
N° National : 08 3 618 118
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Pyla prod, sarl, 115 rue Thiers, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pyla prod, 115 rue Thiers, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Extraits ou essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
BOPI de publication antérieure : 09/04 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 08 3 618 430
37
N° National : 08 3 618 605
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2008
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. RENNES
à : I.N.P.I. NICE
SANO Shinji, IRINO 206-3, KUROSHIO CHOU HATA GUN,
KOUCHI KEN 789-1931, JAPON.
chantal dupont, 2 avenue general de gaulle, 34250 PALAVAS LES
FLOTS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
chantal dupont, 2 avenue general de gaulle, 34250 PALAVAS LES
FLOTS.
Classe N° 16 : Rubans de papier ; bandes de papier ; rubans de
papier pour la confection de vannerie ;
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; gestion de fichiers
informatiques.
Classe N° 41 : Dressage d’animaux. Services de photographie.
Classe N° 20 : Rubans de bois, de paille ; rubans de bois et
paille pour la confection de la vannerie ; bobines de rubans
bois, de paille ; vannerie ; produits confectionnés à base
rubans à savoir : vannerie, vannerie confectionnée à base
rubans de bois, de rubans de paille ;
de
de
de
de
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/04 NL
Classe N° 22 : Rubans et bandelettes (bandes à lier non
métalliques) en fibres textiles naturelles ou artificielles ou en
matières plastiques, rubans et bandelettes en papier ; bandes à
lier non métalliques.
N° National : 08 3 619 028
Dépôt du : 19 DECEMBRE 2008
Classes de produits ou services : 16, 20, 22.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/04 NL
Solar EcoPower, Société Anonyme, 75 Rue Denis Papin, 13100
AIX EN PROVENCE, N° SIREN : 348 908 500.
N° National : 08 3 618 433
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Solar EcoPower, 75 Rue Denis Papin, 13100 AIX EN PROVENCE.
Dépôt du : 17 DECEMBRE 2008
à : I.N.P.I. RENNES
SANO Shinji, IRINO 206-3, KUROSHIO CHOU HATA GUN,
KOUCHI KEN 789-1931, JAPON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Classe N° 16 : Rubans de papier ; bandes de papier ; rubans de
papier pour la confection de vannerie ;
Classe N° 20 : Rubans de bois, de paille ; rubans de bois et
paille pour la confection de la vannerie ; bobines de rubans
bois, de paille ; vannerie ; produits confectionnés à base
rubans à savoir : vannerie, vannerie confectionnée à base
rubans de bois, de rubans de paille ;
de
de
de
de
Classe N° 22 : Rubans et bandelettes (bandes à lier non
métalliques) en fibres textiles naturelles ou artificielles ou en
matières plastiques, rubans et bandelettes en papier ; bandes à
lier non métalliques.
Classes de produits ou services : 16, 20, 22.
BOPI de publication antérieure : 09/04 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
BOPI 09/48 - VOL. II
thé. – salon de coiffure. – service de vente au détail de téléphones.
– service de télécommunications.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 20, 24, 25, 28, 30, 35,
38, 42, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
N° National : 09 3 620 995
Dépôt du : 5 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
STOCK-COM ACCESSOIRES, SARL, 32 RUE DU PLATEAU, 75019
PARIS, N° SIREN : 429 667 025.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR HAZIZA LAURENT, STOCK-COM ACCESSOIRES, 32 RUE DU
PLATEAU, 75019 PARIS.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation).
Classes de produits ou services : 9, 11, 31, 35, 36, 37, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/05 NL
N° National : 09 3 620 973
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : logo FONDS NOIR LETTRES EN
ROUGE
Dépôt du : 20 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BAREAUD JEAN-JACQUES, agissant pour le compte de la société
“ BAREAUD ” en cours de formation, 12 rue des Merciers, 17000
LA ROCHELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Jacques Bareaud, 12 rue des Merciers, 17000 LA ROCHELLE.
Produits ou services désignés : – articles de papeterie. – service de
vente au détail de produits de loisirs creatifs à savoir pinceaux,
colle, peinture. – service de vente au détail de Dévédéroms et
cassettes vidéo. – service de vente au détail de Cédéroms. – décoration intérieure. – pièces d’ameublement. – linge de maison. –
prêt à porter (vêtements). – chaussures. – maroquinerie à savoir
sacs de voyage, sacs à main. – bijouterie, horlogerie. – produits de
parfumerie. – institut de beauté. – bijouterie fantaisie, montres. –
articles de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et
tapis). – jouets. – service de restauration (alimentation). – service
de traiteur. – service de restauration rapide. – confiserie. – service
de bar. – café-restaurants. – chocolaterie. – cafétéria. – salon de
Produits ou services désignés : Périphériques pour radio-téléphones. Télécommunications. Télécommunications informations
en matière de télécommunications communications radiophoniques ou téléphoniques ; service de radiotéléphonie mobile fourniture d’accès à un réseau informatique mondial raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; services
d affichage électroniques (telecommunications), locations d appareils de télécommunications ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux. Gestion de fichiers informatiques organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur réseaux informatiques location de
temps publicitaire sur tous moyens de communication publication de textes publicitaires, location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires. Relations publiques. Conception et
développement de d’ordinateurs et de logiciels installation maintenance mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateurs consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Equipement pour les ordinateurs à savoir : – clé
Bluetooth. – clé wifi. – cable data. – clés memoires (memory stick).
– chargeur secteur. – cordons allume-cigares.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/07 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 621 083
Dépôt du : 6 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Adrien CARON, 12 Allée des api rose, 77230 DAMMARTIN-ENGOELE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Adrien CARON, 12 Allée des api rose, 77230 DAMMARTIN-ENGOELE.
39
location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation
pour les voyages ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; Conseils, services personnalisés haut de gamme,
dans les domaine du bien-être et du confort a savoir activités
sportive, informations diététique et santé, organisation de
voyages à la carte.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25, 28, 35, 39, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/07 NL
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
N° National : 09 3 621 092
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
NOVELI, EURL, 42 Des Peluzes, 69290 SAINT GENIS LES
OLLIERES, N° SIREN : 509 021 606.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; distribution des eaux ou
d’énergie ; location de garages ou de places de stationnement ;
Dépôt du : 6 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVELI, 42 Des Peluzes, 69290 SAINT GENIS LES OLLIERES.
Classe N° 41 : Divertissement ; prêts de livres ; organisation de
concours (divertissement) ; Services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/07 NL
N° National : 09 3 621 567
Dépôt du : 9 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPLAN INGENIEURIE, SAS, 3 TER RUE D’ATHENES, 44300
NANTES, N° SIREN : 868 800 608.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GEFIB, 55 RUE ARISTIDE BRIAND, 92309 LEVALLOISPERRET CEDEX.
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 6 : Matériaux
constructions métalliques ;
de
construction
métalliques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Classe N° 19 : Constructions non métalliques ; Matériaux de
construction non métalliques à l’exclusion des matériaux
réfractaires ou destinés à l’industrie des réfractaires ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.
Classes de produits ou services : 6, 11, 19, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/07 NL
N° National : 09 3 622 386
Dépôt du : 13 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
A7 MANAGEMENT, SARL, 13 RUE FEROU, 75006 PARIS,
N° SIREN : 353 787 773.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A7 MANAGEMENT, 13 RUE FEROU, 75006 PARIS.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
N° National : 09 3 622 592
Dépôt du : 14 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DEPECHE PROD, Société par actions simplifiée, 136, rue Perronet,
92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 502 802 945.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jacques MAZUR, DEPECHE PROD, 136 rue Perronet,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
BOPI 09/48 - VOL. II
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en –) ; cartes à jouer.
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; Divertissements et jeux sur les réseaux de
communication mobiles et fixes.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
N° National : 09 3 622 593
Dépôt du : 14 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DEPECHE PROD, Société par actions simplifiée, 136, rue Perronet,
92200 NEUILLY SUR SEINE, N° SIREN : 502 802 945.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jacques MAZUR, DEPECHE PROD, 136 rue Perronet,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
41
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en–) ; cartes à jouer.
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Abonnements à un réseau de
télécommunication ; abonnements à un centre fournisseur
d’accès à un réseau informatique ou de transmission de données,
sons, images, images animées, notamment via un réseau sans fil,
notamment à courte ou longue distance. Services de réponse
téléphonique (pour abonnés absents). Services de transmission
de photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, de films, d’émissions de télévision. Diffusion de
programmes audiovisuels par terminaux d’ordinateurs. Diffusion
de programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Abonnements à des
bases de données informatiques. Conseils et expertises
techniques dans le domaine des télécommunications et des
réseaux informatiques ou de transmission de données ; location
de temps d’accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à
des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; Divertissements et jeux sur les réseaux de
communication mobiles et fixes.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
N° National : 09 3 622 701
Dépôt du : 14 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 622 878
Dépôt du : 13 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE de MEYMAC, COLLECTIVITE TERRITORIALE, PLACE
DE
L’HOTEL
DE
VILLE,
BP 33,
19250
MEYMAC,
N° SIREN : 211 913 603.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNE DE MEYMAC, PLACE DE L’HOTEL DE VILLE, BP 33,
19250 MEYMAC.
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
RECIPROQUE, SARL, 20 rue Lacépède, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Louis CABINET LANGLOIS, 6 boulevard Beaumarchais,
75011 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
N° National : 09 3 623 013
Dépôt du : 14 JANVIER 2009
Classe N° 9 : Films et bandes vidéo. Films impréssionnés. Disques
audiovideo compact. Disques optonumérique. DVD ;
Classe N° 16 : – livres ;
à : I.N.P.I. PARIS
HATTEN, SARL, 14 rue de l’Abbé Grégoire, 91350 GRIGNY,
N° SIREN : 509 317 302.
Classe N° 35 : Organisation de expositions à but commerciaux ou
de publicité ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Jacques COLLAY, Avocat, 98 allée des Champs-Elysées,
91080 COURCOURONNES.
Classe N° 41 : – service de présentation au public d’oeuvre d’art à
but culturelle et éducative. – organisation d’exposition à but
culturel et éducatif. – services de musées (présentation,
exposition). – assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) culturel et
éducatif. – maîtrise d’oeuvre d’exposition et de site Internet à but
culturel et éducatif. – édition et publications de livres. – production
de films sur bandes vidéos, sur support numériques. – production
de films ;
Classe N° 19 : Art (objets d’–) en pierre, en béton ou en marbre,
figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre, statues en
pierre, en béton ou en marbre.
Classe N° 42 : – ingénierie multimédia de présentation et
exposition à but culturelle, éducative, et commerciaux. – étude de
projet multimédia à but culturel et éducatif. – maîtrise d’oeuvre
(conception de projet multimédia) de projet muséographique
multimédia. – consultation en matières de logiciels. – consultation
en matières d’ordinateur. – consultation en matière de conception
multimédia de site Internet, de Cd-rom, et produits multimédia. –
conseil à la conception de projet multimédia, pour les musées ou
toutes présentations et expositions à but culturelle, éducative et
commerciaux.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
Classe N° 37 : Ascenseurs (installation et réparation d’–),
asphaltage, bâtiments (nettoyage de –) [ménage], bureau
(installation, entretien et réparation d’appareils de –), carrières
(exploitation de –), chantier (location de machines de –), chauffage
(installation et réparation de –), construction, construction
(informations en matière de –), construction (supervision
[direction] de travaux de –), constructions (démolition de –),
échafaudages (montage d’–), édifices (nettoyage d’–) [surface
extérieure], étanchéité (services d’–) [construction], fenêtres
(installation de portes et de –), incendie (installation et réparation
de dispositifs signalant l’–), installation de portes et de fenêtres,
isolation (services d’–) [construction], maçonnerie, papiers peints
(pose de –), peinture (travaux de –), plâtrerie (travaux de –),
plâtrerie (travaux de –), ponçage, pose de briques [maçonnerie],
restauration d’oeuvres d’art, rouille (traitement contre la –),
sablage, supervision [direction] de travaux de construction,
travaux de couverture de toits.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 40 : Abrasion, assemblage de matériaux sur commande
pour des tiers, bois (travaux sur –), brasage, céramique (travaux
sur –), chaudronnerie, chromage, coloration des vitres par
traitement de surface, décapage, dorure, fraisage, galvanisation,
informations en matière de traitement de matériaux, métaux
(revêtement [placage] des –), meulage, or (placage d’–), polissage
[abrasion], soudure.
Classes de produits ou services : 19, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
43
N° National : 09 3 625 340
Dépôt du : 27 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
stephanie alonso de bruijn, Agissant pour le compte de la société
parfum sur mesure en cours de formation, 5 rue d’olivet, 75007
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
stephanie alonso de bruijn, 5 rue d’olivet, 75007 PARIS.
N° National : 09 3 623 180
Dépôt du : 18 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Global Care Services SARL, SARL, 45 allee des Ormes, 06250
MOUGINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Global Care Services, SARL, 45 allee des Ormes, 06250
MOUGINS.
Classe N° 35 : Travaux de bureau.
Classe N° 41 : Location de décors de spectacles ; organisation de
concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à but
éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/08 NL
N° National : 09 3 624 479
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
dentifrices ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 35.
Dépôt du : 27 MAI 2009
à : I.N.P.I. RENNES
BOPI de publication antérieure : 09/10 NL
ARTEFACTO, SAS, 11 rue André Meynier, Le Ponthus Hall B,
35000 RENNES, N° SIREN : 429 876 816.
N° National : 09 3 625 454
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTEFACTO, Nathalie PHILIPPEAU, 11 rue André Meynier, Le
Ponthus Hall B, 35000 RENNES.
Dépôt du : 27 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
simon schembri, 198 ave d’estienne d’orves, 83500 LA SEYNE
SUR MER.
Classe N° 9 : Plateforme logicielle pour espace de travail
collaboratif virtuel inter-entreprises en 3D temps réel.
Classe N° 38 : Service de télécommunication basé sur une
infrastructure faire par faire autoproduit par un nombre illimité de
participants massivement partagé. Service de partage de
documents
(télécommunications),
d’affichage
WEB
(télécommunications) et de location de temps d’accès à une base
de stockage de données.
Classe N° 42 : Recherche et développement pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/09 NL
georges schembri, 198 ave d’estienne d’orves, 83500 LA SEYNE
SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
georges schembri, 198 ave d’estienne d’orves, 83500 LA SEYNE
SUR MER.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 09/10 NL
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 625 459
Dépôt du : 27 JANVIER 2009
BOPI 09/48 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/10 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre DAUTET, 13 rue Victor Hugo, 91600 SAVIGNY SUR ORGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre DAUTET, 13 rue Victor Hugo, 91600 SAVIGNY SUR ORGE.
N° National : 09 3 625 625
Dépôt du : 28 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HYRIA, SARL, 164 COURCELLES, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; aide à la direction des affaires ; consultation et
conseils en organisation et direction des affaires ; renseignements
d’affaires ; aide aux entreprises industrielles et commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; services de sous-traitance
(assistance commerciale) ; recherches pour affaires ; étude de
marchés ; recherche de marchés ; estimations en affaires
commerciales ; Etablissement de déclarations fiscales ; travaux de
bureau ; services de dactylographie ; services de secrétariat ;
services de réponse téléphonique pour abonnés absents ;
reproduction de documents ; services de revues de presse ;
systématisation de données dans un fichier central ; gestion de
fichiers informatiques ; comptabilité ; tenue de livres ; vérification
de comptes ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; rédaction de
textes publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; mise à jour de
documentation publicitaire ; location d’espaces publicitaires ;
organisation d’exposition à buts commerciaux ou de publicité ;
préparation de feuilles de paye ; consultation pour les questions
de personnel ; recrutement de personnel ; sélection du personnel
par procédés psychotechniques ; bureaux de placement ; services
de vente au détail de logiciels et de matériel informatique ;
archivage de documents.
Classe N° 36 : Consultations en matière financière, en matière
d’assurances, en matières de placements financiers ;
informations en matière financière, en matière d’assurances, en
matière de placements financiers ; estimations financières
(assurances, banque) ; analyse financière ; estimations fiscales ;
expertises fiscales ; courtage en bourse ; courtage en assurances ;
investissement de capitaux ; affacturage ; affaires financières et
monétaires ; agences de recouvrement de créances ; gérance de
fortunes ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers.
Classe N° 41 : Education ; formation ; enseignement ;
enseignement par correspondance ; formation professionnelle ;
orientation professionnelle (conseils en matière d’éducation ou
de formation) ; divertissement ; organisation de colloques, de
conférences, de symposiums, de congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement) ;
publication de livres, de textes autres que publicitaires ;
publication électronique de livres, de revues ; services de loisirs ;
reportages photographiques ; rédaction de textes autres que
textes publicitaires ; réservation de places de spectacles ; services
de traduction.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; aide à l’utilisation
de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; location de logiciels ; location d’ordinateurs ;
archivage
informatique ;
duplication
de
programmes
informatiques ; reconstitution de bases de données ; consultation
en matière d’ordinateurs et de logiciels ; création et entretien de
sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques
(sites Web) ; conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques, services de dessinateurs de mode ; étude de projets
techniques.
Classe N° 45 : Services juridiques ; concession de licences de
logiciels (services juridiques) ; services de contentieux ;
enregistrement de noms de domaine (services juridiques) ;
gérance de droits d’auteur ; recherches judiciaires ; concession de
licences de propriété intellectuelle ; médiation ; services de
surveillance en matière de propriété intellectuelle ; recherches
légales ; services en matière de surveillance et de sécurité.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HYRIA, 164 COURCELLES, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; prêts de livres ;
dressage d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/10 NL
N° National : 09 3 625 664
Dépôt du : 29 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
AGIR MEDIA, SAS, 63 bd silivo trentin, 31200 TOULOUSE,
N° SIREN : 443 396 015.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel CAMRRUBI, AGIR MEDIA, 63 bd silvio trentin, 31200
TOULOUSE.
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) reproduction de documents.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Gestion de fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Transmission et diffusion,
assistée par ordinateur ou non et par tout moyen de
télécommunication et réseaux, de sons, d’images fixes ou
animées et de données tels que notamment logos, sonneries jeux,
textes, vidéos graphiques pour téléphones mobiles : services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d’accès à une réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial : agences de presse ou
d’informations
(nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées :
services de téléconférences : service messagerie électronique :
transmission et diffusion de programmes de divertissement et /
ou d’informations sur téléphones mobiles.
Classe N° 41 : Divertissement. Information en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Location
d’enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo.
Production de films sur bandes vidéos ; sur disques compacts.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir de réseau informatique). Services de jeux d’argent.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique). Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique. Contrôle
technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs
d’arts
graphiques.
Stylisme
(esthétique
industrielle).
Authentification d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/10 NL
N° National : 09 3 625 807
Dépôt du : 29 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Claude BIBOLLET, 000 Glapigny, 74230 THONES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Claude BIBOLLET, 000 Glapigny, 74230 THONES.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; colorants
pour boissons ou aliments ; encres d’imprimerie ; enduits
(peintures) ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, ces produits étant issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ; aliments pour
bébés, ces produits étant issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ; emplâtres,
45
matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales, ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
tisanes, ces produits étant issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus ; parasiticides ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils
à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à la main) ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ;
cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l’air ou
de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe N° 17 : Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux
flexibles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; fibres ou laine de verre pour
l’isolation ; Matériaux isolants à base de fibres de bois, de fibres
végétales et/ou de laines animales ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
matelas ; vaisseliers ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé. Tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration ; fourrages ; tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont
issus.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; tous ces produits étant issus d’une production biologique
ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés a partir de produits qui en sont
issus.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services d’étanchéité (construction) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ;
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location de films cinématographiques ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; pensions pour animaux ;
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Installation de câblage courant-faible. Installation de réseaux
informatiques (bornes Wifi, serveurs, éléments actifs, routeurs,
postes clients), téléphoniques (auto-commutateurs, centrales
téléphoniques, systèmes de centre de contact, postes
téléphoniques fixes et mobiles), de serveurs externalisés voix/
données, de systèmes de sécurité (vidéo surveillance, bornes
d’alarme, détecteurs, systèmes de détection incendie), de
systèmes de contrôle d’accès, d’interphones, de systèmes d’appel
pour les malades, de systèmes de visioconférence, d’imprimantes
multifonctions, de photocopieurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 37, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/10 NL
N° National : 09 3 625 897
Dépôt du : 29 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOLARISOL, SARL, 31 LEON DUPLESSY, 76620 LE HAVRE,
N° SIREN : 508 409 612.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOLARISOL, 31 LEON DUPLESSY, 76620 LE HAVRE.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons
de coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 2, 3, 5, 8, 11, 16, 17, 19, 20, 24, 27,
28, 29, 30, 31, 32, 33, 37, 38, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/10 NL
N° National : 09 3 625 892
Dépôt du : 29 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Téléphonie du Pilat, SARL, 36 du Mont, 42100 SAINT-ETIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Téléphonie du Pilat, 36 du Mont, 42100 SAINT-ETIENNE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Onduleurs ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 4 : Energie électrique renouvelable.
Classe N° 37 : Service d’isolation intérieure (construction).
Classes de produits ou services : 4, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/10 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 627 114
Dépôt du : 4 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Gilles Réguillon, 31 Rue de Paras, 07100 ANNONAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilles Réguillon, 31 Rue de Paras, 07100 ANNONAY.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 19 : Tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non
métalliques ; échafaudages non métalliques ; béton ; ciment ;
objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non
métalliques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction de routes, de ponts ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de
vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des
fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ;
rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation d’horlogerie ;
réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction
navale ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
47
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; taxidermie ; traitement
des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 11, 19, 36, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/11 NL
N° National : 09 3 627 988
Dépôt du : 7 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
sarl EKILIBRE, sarl, 17 rue du frenelet, 59650 VILLENEUVE
D’ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sarl EKILIBRE, 17 rue du frenelet, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Organisation de séminaires,
formation professionnelle, prestation de soins à la personne.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/11 NL
N° National : 09 3 628 119
Dépôt du : 6 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
High Tech Only, SARL, 1 lot la Longarède, 34270 LAURET,
N° SIREN : 442 446 464.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
High Tech Only, 1 lot la Longarède, 34270 LAURET.
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
instruments électriques de mesure, de surveillance et de contrôle
de la consommation d’énergie électrique ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique. ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ;
Classe N° 35 : Vente au détail de matériaux acoustiques et
matériels audiovisuels (hifi, home cinéma) ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Conception et création de matériaux acoustiques et
matériels audiovisuels (hifi, home cinéma) à savoir recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
N° National : 09 3 628 318
Dépôt du : 9 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Romain Mességué, 26, rue henri Tagnères, APT B11, 31400
TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Romain Mességué, 26, rue henri Tagnères, APT B11, 31400
TOULOUSE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Cellules
photovoltaïques ; piles solaires ; batteries, accumulateurs,
chargeurs électriques fonctionnant à l’énergie solaire ; appareils
et instruments électriques de mesure, de surveillance et de
contrôle d’appareils pour la production d’énergie ; appareils et
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Services de maîtrise d’ouvrage dans les
opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ;
services de direction et de supervision de travaux de
construction ;
services
d’informations
en
matière
de
construction ; services de conseils en matière de travaux publics ;
services de direction et de supervision de travaux d’installation et
de réparation d’appareils pour la production d’énergie ; ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ; Distribution d’électricité ; distribution
d’électricité produite à partir de générateurs solaires ; distribution
d’énergie ; informations en matière de distribution d’électricité et
d’énergie. ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Production
d’énergie ;
location
de
générateurs. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
micro-édition ; Services de formation dans le domaine de la
maîtrise de l’énergie, des énergies renouvelables, de l’énergie
solaire et du développement durable ; édition de livres et
brochures dans le domaine de la maîtrise de l’énergie, des
énergies renouvelables, de l’énergie solaire et du développement
durable ; organisation et conduite de conférences, de congrès, de
colloques, de séminaires dans le domaine de la maîtrise de
l’énergie, des énergies renouvelables, de l’énergie solaire et du
développement durable. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Conseils en
matière d’économie d’énergie ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; travaux d’ingénieurs
dans le domaine de la production et de la distribution d’énergie ;
études techniques pour l’évaluation et l’optimisation des
performances énergétiques d’appareils et de bâtiments ; services
techniques d’évaluation de qualité conduisant à la délivrance de
certificats ; services d’architectes ; essai de matériaux ; services
techniques d’aide à la certification et à l’homologation.
Classes de produits ou services : 9, 11, 36, 37, 39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
N° National : 09 3 628 805
Dépôt du : 10 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RESO-GEHR, Association loi 1901, 52 rue de l’Ouche Buron, 44300
NANTES, N° SIREN : 447 882 556.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RESO-GEHR, 52 rue de l’Ouche Buron, 44300 NANTES.
49
services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de
personnel.
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
N° National : 09 3 629 140
Dépôt du : 12 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
LYMPHIRIS, Société A Responsabilité Limitée, 3 avenue des
Mimosas,
31120
PORTET
SUR
GARONNE,
N° SIREN : 429 655 699.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, SNC, Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue
Paul Mesplé, 31100 TOULOUSE.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques. Crèmes cosmétiques,
masques de beauté, laits de toilette, produits de démaquillage,
savons, parfums, crayons à usage cosmétique, rouge à lèvres,
cosmétiques pour les cils, fards, produits épilatoires, produits de
toilettes contre la transpiration, produits pour le soin des ongles.
Produits de rasage. Lotions après rasage.
Classe N° 5 : Tisanes.
Classe N° 10 : Appareils pour le massage esthétique.
Classe N° 35 : Organisation, gestion administrative,
administration commerciale d’un réseau de franchise.
Classe N° 41 : Formation, organisation et conduite de colloques,
de séminaires, de conférences dans le domaine d’activité de la
cosmétique. Publication de livres, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Production de film sur
bandes vidéo ; montage de bande vidéo.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherche dans les
domaines scientifique et technologique rendues par des
ingénieurs ; étude de projets techniques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
N° National : 09 3 629 332
Dépôt du : 11 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
gilda faligand, 327 chemin de la justice, za st restitut, 26130 ST
RESTITUT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gilda faligand, ZA Les Molières, Route de Richerenches, 84600
VALREAS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et gestion des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations
publiques ; travaux de bureau ; bureaux de placements. A l’exclusion des services dans le domaine du nettoyage et de l’hygiène
ainsi que dans le domaine de la vente d’articles et d’équipements
pour l’hôtellerie, les traiteurs, et la restauration. Services de bars ;
Classe N° 6 : Piscines (constructions métalliques).
Classe N° 11 : Appareils pour bains ; spas à savoir bains à
remous ; appareils
et
installations
sanitaires ;
cabine
transportable à savoir hammam ; bains bouillonnant, douche.
Classe N° 19 : Piscines (constructions non métalliques).
Classe N° 37 : Construction.
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 44 : Services de saunas ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains à savoir balnéothérapie ; soins médicaux à
savoir rééducation ; massage.
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 629 979
Dépôt du : 13 FEVRIER 2009
Classes de produits ou services : 6, 11, 19, 37, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
N° National : 09 3 629 333
Dépôt du : 11 FEVRIER 2009
ISABELLE LEPINAY, 49 AVENUE DE METZ, 17000 LA ROCHELLE,
N° SIREN : 501 955 447.
NICOLAS LOMBARD, 5 RUE GILL, 17000 LA ROCHELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISABELLE LEPINAY, 49 AVENUE DE METZ, 17000 LA ROCHELLE.
à : I.N.P.I. PARIS
gilda faligand, 327 chemin de la justice, 26130 ST RESTITUT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gilda faligand, ZA Les Molières, Route de Richerenches, 84600
VALREAS.
Classe N° 11 : Appareils pour bains ; spas à savoir bains à
remous ;
appareils et
installations sanitaires ;
cabine
transportable à savoir hammam ; bains bouillonnant, douche.
Classe N° 37 : Construction.
Classes de produits ou services : 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
N° National : 09 3 629 334
Dépôt du : 11 FEVRIER 2009
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Nettoyage véhicule, organisations
de petits évènements festifs (divertissement). Garde d’enfants à
domicile.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 37, 41, 45.
gilda faligand, 327 chemin de la justice, 26130 ST RESTITUT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gilda faligand, ZA Les Molieres, Route de Richerenches, 84600
VALREAS.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
N° National : 09 3 630 942
Dépôt du : 19 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
SOCIETE COMMERCIALE TOUTELECTRIC, S.A, 30 bis Edmond
Rostand,
BP 40123,
31201
TOULOUSE
CEDEX 2,
N° SIREN : 560 801 581.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils pour bains ; spas à savoir bains à
remous ;
appareils et
installations sanitaires ;
cabine
transportable à savoir hammam ; bains bouillonnant, douche.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE COMMERCIALE TOUTELECTRIC, 30 bis
Rostand, BP 40123, 31201 TOULOUSE CEDEX 2.
Edmond
Classe N° 37 : Construction.
Classes de produits ou services : 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
Produits ou services désignés : Pompes (machines) ; perceuses à
main électriques ; machine à laver ; machines de cuisine
électriques ; couteaux électriques ; Appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; pompes à chaleur. Panneaux
photovoltaïque – structure photovoltaïque. Appareils d’éclairage,
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installa-
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
tions sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;
congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ;
cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l’air ou
de l’eau ; Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Services
de vente en gros et au détail, y compris par le biais de résaux de
télécommunications etou informatique d’appareils ou matériel
pour la conduite, la transformation, l’accumulation, le réglage, la
mesure, le contrôle ou la commande du courant électrique,
d’éclairage, de chauffage, de climatisation, de solaire, d’électroménager, de VDI, courants faibles et informatique. ; Installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; Installation, entretien et
réparation d’appareils et d’installations électriques, informatiques, d’appareils et de produits d’éclairage, de chauffage, de
climatisation, de solaire et d’électroménager. ; Eolienne. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et
technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets
techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de documents d’un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; Conseil, consultation
et installation de tout matériel électrique, d’éclairage, de climatisation, de pompes à chaleur et d’informatique.
51
Classes de produits ou services : 6, 19, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
N° National : 09 3 634 027
Dépôt du : 4 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHERCHEVE, Marianne, 5 rue de la Condamine, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marianne CHERCHEVE, 5 rue La Condamine, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
N° National : 09 3 632 780
Dépôt du : 27 FEVRIER 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
ALFA DIFFUSION, SARL, 13 Allée Longueterre, ZAC Longueterre,
31850 MONTRABE, N° SIREN : 508 931 185.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL AD VOCARE, Avocats, 4 Allée Paul Feuga, 31000
TOULOUSE.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 19 : Tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; asphalte, poix et bitume ; échafaudages non
métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ;
béton ; ciment ; objets d’art en béton ; statues ou figurines
(statuettes) en béton ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation).
Classe N° 11 : Cheminées d’appartement. Appareils d’éclairage,
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installations
sanitaires.
Appareils
ou
installations
de
climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières
électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ;
installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
miouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’œuvres d’art.
Direction stylistique (stylisme, esthetique industrielle).
Classes de produits ou services : 11, 20, 21, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 634 028
N° National : 09 3 635 007
Dépôt du : 4 MARS 2009
Dépôt du : 6 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CHERCHEVE, Marianne, 5 rue La Condamine, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marianne CHERCHEVE, 5 rue La Condamine, 75017 PARIS.
Menuiserie Aluminium de France – Groupe Loisirs Véranda, SAS,
46 bis, avenue de la Loge, 86440 MIGNE AUXANCES,
N° SIREN : 327 153 557.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Caroline Dumiot, Avocat, 2, rue du Doyenné, BP 247, 86006
POITIERS Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau. Cheminées d’appartement.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
miouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Menuiserie aluminium et polychlorure de vinyle – vérandas aluminium – vérandas bois – fermetures métalliques de loggia – sas d’entrée (portes métalliques) –
volets roulants métalliques spécial véranda – volets roulants
aluminium et polychlorure de vinyle – stores extérieurs – bannes
(bâches à l’exception des bâches de sauvetage et des bâches de
voitures d’enfants).
Classes de produits ou services : 6, 19, 22.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 635 611
Dépôt du : 11 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Caroline Vacquier, 10 rue Eugène Delacroix, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caroline Vacquier, 10 rue Eugène Delacroix, 75116 PARIS.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Services de dessinateurs d’arts graphiques.
Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’œuvres d’art.
Direction stylistique (stylisme, esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 11, 20, 21, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Conseils en
image à savoir en maquillage, en coiffure, en style vestimentaire,
en diététique et conseil en matière de soins et d’ésthétiques.
L’ensemble de ses services peut etre rendu dans le cadre d’une
étude astrologique. ;
Classe N° 45 : Établissement d’horoscopes ; location de
vêtements ; Conseil en image par l’étude du thème astrologique.
Classes de produits ou services : 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 635 858
53
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques.
lubrifiantes, crèmes lubrifiantes, produits hygiéniques à usage
pharmaceutique et/ou médical, à savoir aphrodisiaques, huiles
lubrifiantes, crèmes lubrifiantes, contraceptifs chimiques sous
forme de crèmes et ovules, huiles de massage, crèmes favorisant
l’orgasme, préparations chimiques à usage pharmaceutique et/ou
médical destinées à tonifier le corps et à augmenter la virilité,
désodorisants et désinfectants (non à usage personnel), produits
et substances chimiques de contraception, gels, liquides et
crèmes spermicides, lubrifiants hygiéniques, anesthésiques pour
application locale, produits nettoyants, désinfectants et
détergents, non à usage personnel, préservatifs, dispositifs en
caoutchouc naturel ou synthétique ou en une matière semblable,
à usage hygiénique, prophylactique ou médical, à savoir appareils
d’aide à la copulation ou à la masturbation sous forme de
reproductions en caoutchouc naturel ou synthétique de
l’anatomie masculine ou féminine, appareils de massage pour la
stimulation sexuelle, vibrateurs, vibromasseurs, anneaux pour
pénis, manchettes pour pénis, masturbateurs électriques ou non,
stimulateurs pour clitoris, poupées gonflables (accessoires de
stimulations sexuelles, non à usage médical), boules de massage
intime, pompes à succion pour stimuler l’érection masculine,
instruments électriques pour le massage du corps, leurs pièces et
parties constitutives, jeux et jouets pour adultes, à savoir
masques (déguisements), masques de carnaval, menottes de
fantaisie (jouets), articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis), articles de farces
et attrapes, cartes à jouer.
Classes de produits ou services : 9.
Classes de produits ou services : 5, 10, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
Dépôt du : 11 MARS 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CHRISTIAN DIEUDONNE ZAWELE, 11 RUE CHARLOUN-RIEU,
BÂT 3 ALGENIB, 13090 AIX-EN-PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTIAN DIEUDONNE ZAWELE, 11 RUE CHARLOUN-RIEU,
BÂT 3 ALGENIB, 13090 AIX-EN-PROVENCE.
N° National : 09 3 635 937
N° National : 09 3 635 969
Dépôt du : 11 MARS 2009
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
S.A.R.L. LOGISTIK FRANCE, société à responsabilité limitée, 37
rue des Mathurins, 75008 PARIS, N° SIREN : 483 820 627.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Caroline Berger, 1 rue Boyer, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caroline Berger, 1 rue Boyer, 75020 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; produits chimiques à
usage pharmaceutique et/ou médical, à savoir aphrodisiaques,
huiles lubrifiantes, crèmes lubrifiantes ; produits hygiéniques à
usage pharmaceutique et/ou médical, à savoir aphrodisiaques,
huiles lubrifiantes, crèmes lubrifiantes ; contraceptifs chimiques
sous forme de crèmes et ovules, huiles de massage, crèmes
favorisant l’orgasme ; préparations chimiques à usage
pharmaceutique et/ou médical destinées à tonifier le corps et à
augmenter la virilité ; désodorisants et désinfectants (non à usage
personnel) ; produits et substances chimiques de contraception,
gels, liquides et crèmes spermicides, lubrifiants hygiéniques ;
anesthésiques pour application locale ; produits nettoyants,
désinfectants et détergents, non à usage personnel.
Classe N° 10 : Préservatifs ; dispositifs en caoutchouc naturel ou
synthétique ou en une matière semblable, à usage hygiénique,
prophylactique ou médical, à savoir appareils d’aide à la
copulation ou à la masturbation sous forme de reproductions en
caoutchouc naturel ou synthétique de l’anatomie masculine ou
féminine, appareils de massage pour la stimulation sexuelle,
vibrateurs, vibromasseurs, anneaux pour pénis, manchettes pour
pénis, masturbateurs électriques ou non, stimulateurs pour
clitoris, poupées gonflables (accessoires de stimulations
sexuelles, non à usage médical), boules de massage intime,
pompes à succion pour stimuler l’érection masculine, instruments
électriques pour le massage du corps, leurs pièces et parties
constitutives.
Classe N° 28 : Jeux et jouets pour adultes, à savoir masques
(déguisements), masques de carnaval, menottes de fantaisie
(jouets) ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des
vêtements, chaussures et tapis) ; articles de farces et attrapes ;
cartes à jouer.
Classe N° 35 : Services de vente au détail et en gros des produits
précités en classes 5, 10 et 28, notamment par Internet, à savoir
produits pharmaceutiques, produits chimiques à usage
pharmaceutique et/ou médical, à savoir aphrodisiaques, huiles
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques ; Accompagnement de personnes ou
d’equipes pour le developpement et l’amélioration de leur
potentiel et de leur savoir faire dans le cadre d’objectif
professionnel et personnel à savoir conseils en communication
(affaires). Conseils en orientation professionnelle (formation).
Conseils en marketing. Conseils et aide à la direction des affaires
des entreprises et associations ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Conseils et
formation en activités sportives et culturelles, à savoir : suivi en
remodelage corporel physique (sportif) à l’aide de méthodes et
d’appareillages sollicitant la biomécanique physique de façon
concentrique, isométrique et excentrique du mouvement.
BOPI 09/48 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 043
Dépôt du : 11 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Franck PELHATRE, 0 Le Petit Candé, 49170 SAINT LEGER DES
BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Françoise de STOPPANI, CABINET DE STOPPANI ET
ASSOCIES, 22 Rue de Bel Air, 49000 ANGERS.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 003
Dépôt du : 11 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LABROUSSE-BRANDY CHRISTOPHE,
MERMOZ, 81200 MAZAMET.
14
AVENUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABROUSSE-BRANDY CHRISTOPHE, 14 AVENUE
MERMOZ, 81200 MAZAMET.
JEAN
JEAN
Classe N° 3 : – produits de nettoyage labelisés “ éco-produit ” ; –
lessives linge, détachants et colorants linge ; – lessives vaisselle,
sels régénérants, liquides de rinçage (produits de lavage pour la
vaisselle) ; – liquides pour vitres ; – huiles essentielles d’argan, de
jojoba, d’amande ; ;
Classe N° 5 : – boissons énergisantes, stimulantes ou tonifiantes ;
– tisanes à base d’herbes médicinales ; – cataplasmes à base
d’herbes médicinales ; ;
Classe N° 29 : – les viandes telles boeuf, veau, agneau, porc,
volaille ; – la charcuterie ; – le beurre, lait et produits laitiers ; – les
oeufs frais, les spécialités à base d’oeufs ; – les poissons frais de
mer, de rivière, d’élevage ; – conserves de viande ou de poisson ; ;
Classe N° 30 : – le sel ; – la moutarde ; – le vinaigre ; – huile
comestible (de tournesol, de colza, d’olive) ; – les condiments ; –
les épices ; – les farines et préparations faites de céréales ; – les
cafés, thés, tisanes et infusions ; – le miel, pain d’épice, bonbons
au miel, biscuits au miel ; – les sucres et spécialités sucrées
(mélasses, sirops pour boissons) ; – les biscuiteries, gâteaux,
biscottes, sucreries et chocolats ; ;
Classe N° 31 : – les fruits et légumes frais ; ;
Classe N° 32 : – les bières ; – les eaux minérales et gazeuses ; – les
boissons de fruits et jus de fruits ; – les jus de légumes ; ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : – les vins ; – les spiritueux.
Description de la marque : ORANGE
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 31, 32, 33.
Classe N° 35 : Etudes et recherches de marché, analyse de prix de
revient, expertise en affaire, recherche de partenariat dans le
domaine des affaires, aide à la création d’entreprises, à savoir
conseils d’affaires pour la création d’entreprises, conseils en
organisation industrielle (aide aux entreprises industrielles dans
la conduite de leurs affaires) ; direction des affaires et conseils en
organisation et direction des affaires, tous ces services étant
rendus dans le domaine énergétique, notamment photovoltaïque,
solaire thermique et énergies renouvelables.
Classe N° 40 : Services de production d’énergie électrique, solaire,
d’énergies renouvelables.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques, technologiques rendues par des
ingénieurs. Etude de projets techniques d’énergie photovoltaïque.
Services de contrôle d’installations électriques, d’installations
photovoltaïques ; services de centres de recherches dans les
domaines du génie électrique, de la production d’énergie
électrique, solaire, climatique, d’énergies renouvelables ; services
de consultation, services de conseils et d’expertises dans les
domaines de la production d’énergie électrique, solaire,
climatique,
d’énergies
renouvelables.
Recherche
et
développement de nouveaux produits dans le domaine de
l’énergie, l’énergie solaire (thermique et photovoltaïque), les
énergies renouvelables. Elaboration, conception de logiciels dans
le domaine de l’énergie, l’énergie solaire (thermique et
photovoltaïque),
les
énergies
renouvelables.
Services
d’ingénierie, d’études dans le domaine de l’énergie solaire,
photovoltaïque et thermique.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 116
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. LYON
CREATION
CONCEPTION
REALISATION
RECHERCHE
DEVELOPPEMENT, S.A.R.L., 35, rue Ponchardier, Espace Fauriel,
BP 550, 42031 SAINT-ETIENNE CEDEX 2, N° SIREN : 508 974 680.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l’Hôtel de Ville,
BP 203, 42005 SAINT ETIENNE Cedex 1.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Réf. Pantone : Orange 152 Bleu 548
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments nautiques ; appareils et
instruments de secours (sauvetage) ; bouées de repérage ;
bouées de sauvetage ; bouées de signalisation ; structures
gonflables de sécurité et de secours à usage nautique et
maritime ; ceintures de sauvetage ; flotteurs pour bateaux ; gilets
de sauvetage ; appareils de signalisation navale ; instruments
pour la navigation ; radeaux de sauvetage.
Classe N° 12 : Bateaux ; coques de bateaux ; dispositifs de
commande pour bateaux ; dispositifs pour dégager des bateaux ;
remorques (véhicules) pour bateaux ; canots ; chaloupes ;
navires ; yachts.
Classe N° 19 : Constructions transportables non métalliques ;
constructions gonflables ; ballast ; glissières de sécurité
gonflables.
Classe N° 42 : Architecture navale ; étude de projets techniques se
rapportant à l’activité maritime et navale ; ingénierie pour la
conception, la création, la réalisation de tous produits se
rapportant à l’activité maritime et navale.
Classes de produits ou services : 9, 12, 19, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 218
55
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives ; publication de
livres ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d’expositions à buts éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; micro-édition. Ces services
étant uniquement destinés à être exploités dans le cadre de
l’activité d’une école de formation professionnelle de classique et
solfège.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 657
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNIQUE BETON, SAS, 357 ZI Avenue Albert Einstein, 77550
MOISSY CRAMAYEL, N° SIREN : 313 659 674.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe LANDRY, TECHNIQUE BETON, 357 ZI Avenue Albert
Einstein, 77550 MOISSY CRAMAYEL.
Dépôt du : 12 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PH, Société par actions simplifiée, Bâtiment Ronsard, 108, rue du
Petit Leroy, 94550 CHEVILLY LARUE, N° SIREN : 433 538 188.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Sarah Bailey, Simmons & Simmons, 5, boulevard de la
Madeleine, 75001 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques à savoir
mortier de ragréage mural.
Classes de produits ou services : 1, 19.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 636 690
Dépôt du : 13 MARS 2009
Classe N° 16 : Objets décoratifs et ornements (figurines et
décorations) en papier, en pâte à modeler, en papier mâché ou en
pâte à sel, à savoir : des miniatures de macarons, de pâtisseries,
de chocolats et de confiseries en ces matières.
Classe N° 20 : Objets décoratifs et ornements (figurines et
décorations) en bois, en cire, en plâtre et en matières plastiques,
à savoir : des miniatures de macarons, de pâtisseries, de
chocolats et de confiseries en ces matières.
à : I.N.P.I. PARIS
cynthia chapeau, 59 rue du docteur emile roux, 94260 FRESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cynthia chapeau, 59 rue du docteur emile roux, 94260 FRESNES.
Classe N° 28 : Jouets, et notamment des miniatures de macarons,
de pâtisseries, de chocolats et de confiseries.
Classes de produits ou services : 16, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 572
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 15 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Sébastien Minard, Agissant pour le compte de la société Planète
Groove en cours de formation, 50 bis chemin de la foret, 84140
MONTFAVET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sébastien Minard, 50 bis chemin de la foret, 84140 MONTFAVET.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 28, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 636 773
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Dépôt du : 16 MARS 2009
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
à : I.N.P.I. PARIS
V3C NAUTIQUE, SARL, 0 impasse de la Rabine Verte, 22100
SAINT SAMSON SUR RANCE, N° SIREN : 452 196 405.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
V3C NAUTIQUE, 0 impasse de la Rabine Verte, 22100 SAINT
SAMSON SUR RANCE.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 636 897
Dépôt du : 16 MARS 2009
Classe N° 8 : Couteaux, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
outils à main actionnés manuellement pour la pêche et jardinage
ou autres ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments nautiques, optiques, de
mesurage,
de
signalisation,
de
secours
(sauvetage).
Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtement de protection contre les accidents ; lunettes (optiques) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunette ; bâches de sauvetage. :
à : I.N.P.I. BORDEAUX
EGIATEGIA, SARL, MAISON DES BLOCS, ZONE PORTUAIRE DE
SOCOA, 64500 CIBOURE-SOCOA, N° SIREN : 492 313 903.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POIRMEUR EMMANUEL, 4 RUE HARISPE, 64500 SAINT-JEANDE-LUZ.
Classe N° 33 : Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;
spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 8, 9, 33.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 636 863
Description de la marque : MARQUE : EGIATEGIA
Classe N° 25 : – vêtements.
Dépôt du : 16 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ariel steinmann, 22 durand benech, 92260 FONTENAY AUX
ROSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ariel steinmann, 22 durand benech, 92260 FONTENAY AUX
ROSES.
Classe N° 32 : – boissons à base d’eau ou de jus de fruits bières.
Classe N° 33 : – boissons alcooliques notamment vins.
Classe N° 41 : – organisation d’activités culturelles ou éducatives.
Classes de produits ou services : 25, 32, 33, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 385
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
Dépôt du : 18 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNIVAL, SA, Technival, BP 4644, 98713 PAPEETE, Tahiti,
Polynésie Française, France.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TECHNIVAL, Technival, BP 4644, 98713 PAPEETE,
Polynésie Française, France.
Tahiti,
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
57
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; Compact-disque, disque vidéo – digital ;
Classe N° 16 : Livres ;
Classe N° 41 : Publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
Description de la marque : ORGANIC COMPOST
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 409
N° National : 09 3 637 509
Dépôt du : 17 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Sandra DEPAZ, 15 Rue de la Bonne Aventure, 78000 VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sandra DEPAZ, 15 Rue de la Bonne Aventure, 78000 VERSAILLES.
Dépôt du : 17 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Denis Marie René MARTIN, 16 Place Saint Germain, 45600 SULLY
SUR LOIRE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; albums ;
cartes ; calendrier.
Classes de produits ou services : 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DEBAY, 126 ELYSEE 2, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 510
Dépôt du : 17 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Sandra DEPAZ, 15 Rue de la Bonne Aventure, 78000 VERSAILLES.
Classe N° 35 : Conseil en organisation et direction des affaires, à
destination d’entreprises de location ou de vente de véhicules, à
savoir conseil pour la gestion d’un parc de véhicules et services
d’accompagnement dans les démarches de création d’entreprise
de location ou de vente de véhicules ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sandra DEPAZ, 15 Rue de la Bonne Aventure, 78000 VERSAILLES.
Classe N° 36 : Activités d’assurance, et plus particulièrement
assurance de parcs de véhicules de location ; activités
d’assurance en relation avec la location de véhicules ;
Classe N° 38 : Services d’assistance téléphonique, à savoir
services de messagerie électronique et de permanence
téléphonique à destination des entreprises de location de
véhicules.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 450
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; albums ;
cartes ; calendrier.
Classes de produits ou services : 16.
Dépôt du : 18 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SYLVAIN ALLEMAND, 8 RUE DES VIGNOLES, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYLVAIN ALLEMAND, 8 RUE DES VIGNOLES, 75020 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 637 535
Dépôt du : 18 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SABBAGH JEAN, 73, RUE SAINT DENIS, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SABBAGH JEAN, 73, RUE SAINT DENIS, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements de sports et loisirs (chaussures).
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 638 432
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Michel LACOUR, 36 Rue de la chaudiere, 91370 VERRIERES LE
BUISSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel LACOUR, 36 Rue de la chaudiere, 91370 VERRIERES LE
BUISSON.
Produits ou services désignés : Vente au détail ou en ligne de cuve
et pompe pour la récupération des eaux de pluie ; Installation et
maintenance de cuve et pompe de récupération des eaux de
pluie ; Récupération et traitement des eaux de pluie.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 603
Dépôt du : 23 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FUTUREIX, sarl, 17-19 Bd. de la Muette, 95140 GARGES LES
GONESSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FUTUREIX, 35 bis rue de la Paix, 95140 GARGES LES GONESSE.
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 638 971
Dépôt du : 24 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE D’EXPLOITATION RADIO NUMERIQUE, Société à
responsabilité limitée, 20 rue Bayard, 75008 PARIS,
N° SIREN : 504 921 750.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRO.MARK, Conseils en propriété Industrielle, 152, avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
59
N° National : 09 3 639 187
Dépôt du : 24 MARS 2009
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; pellicules impressionnées (films) ; dessins animés ;
cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
supports d’enregistrement magnétiques ; disques acoustiques ;
disques compacts ; disques optiques compacts ; disques
optiques ; disques numériques versatiles ; bandes vidéo ; bandes
magnétiques ;
microphones,
postes
radiotéléphoniques,
appareils de radio pour véhicules, sonomètres, talkies-walkies,
cassettes vidéo, cartouches de jeux vidéos, casques à écouteurs,
chargeurs de disques (informatiques), tourne-disques, supports
de données optiques, haut-parleurs, lecteurs DVD, lecteurs de
disques compacts, appareils téléphoniques, téléphones
portables ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; appareils pour le traitement de l’information,
ordinateurs ; logiciels ; appareils pour jeux conçus pour être
utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; extincteurs ;
étuis à lunette ; articles de lunetterie ; lunettes ; montures de
lunettes ; lunettes de soleil ; verres de lunettes.
à : I.N.P.I. PARIS
Mr PROST JEAN-MICHEL, 776 ROUTE DE L’ETANG, 16100
BOUTIERS, N° SIREN : 333 990 927.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr PROST, JEAN-MICHEL, 776, ROUTE DE L’ETANG, 16100
BOUTIERS.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; billets (tickets) ; écriteaux en papier et en carton ;
porte-affiches en papier et en carton ; sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ; affiches ; cartes postales,
dessins ; produits de l’imprimerie ; livres, journaux, revues,
magazines, catalogues, calendriers, bandes dessinées ; articles
pour reliures, photographies ; papeterie ; cahiers ; carnets ;
crayons ; décalcomanies ; autocollants (articles de papeterie) ;
matières plastiques pour l’emballage sous forme de sacs, sachets,
pochettes, enveloppes et films ; clichés ; adhésifs (rubans,
bandes, matières collantes) pour la papeterie et le ménage.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
location de modems, de télécopieurs, de téléphones.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ; services de clubs de
divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement
radiophonique ; divertissement télévisé ; divertissements diffusés
par terminaux d’ordinateurs ; location d’enregistrements
sonores ; location de bandes vidéo ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement ; exploitation de salles
de jeux ; édition de livres, de revues ; services de discothèques ;
services d’artistes de spectacles ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de compétitions
sportives ; organisation de colloques, conférences, congrès ;
production de spectacles ; production de films ; exploitation de
salles de cinéma ; studios de cinéma ; rédaction de scénario ;
représentations théâtrales ; réservation de places pour le
spectacle ; représentation de spectacles ; services de studios
d’enregistrement ; orientation professionnelle (conseil en matière
d’éducation et de formation), music-hall, services d’orchestres,
publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; élaboration
(conception) de logiciels ; location de logiciels informatiques ;
location d’ordinateurs ; reconstitution de bases de données ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; location de temps d’accès à un ordinateur pour la
manipulation de données ; services de création (élaboration)
d’images virtuelles et interactives ; hébergement de sites Web ;
conseil technique en conception de sites Web ; création et
réalisation (conception) infographique et artistique ; réalisation
(conception) d’animations en deux dimensions et trois
dimensions ; création d’images numériques ; rédactions de
scénarios interactifs ; conseil technique en réalisation graphique,
services de créations stylistique et graphique ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; architecture ; décoration
intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de mode ;
services de dessinateurs pour emballages.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
Classe N° 12 : Véhicules hippomobiles à deux roues, quatre roues
ou plus. – appareils de locomotion hippomobiles avec et sans
remorques. – chariots, roulottes, plateaux, bennes, à tractions
hippomobiles. – amortisseurs de suspensions à lames et
pneumatiques,
carrosseries,
cadres,
châssis,
essieu,
pneumatiques et bandages de roues, roues de voitures
hippomobiles. – brancards, timons, palonniers de voitures
hippomobiles. – sièges, cales, fauteuils, bancs destinés aux
véhicules hippomobiles. – freins, pédales de freins, maîtres
cylindres de freins, étriers et disques de freins, roulements,
fusées, et moyeux de voitures hippomobiles ; – systèmes
d’articulation directionnel, à savoir attelage de remorques pour
véhicules hippomobiles ; système de liaison et d’accrochage du
cheval à la voiture hippomobile, à savoir attelage de remorques
pour véhicules hippomobiles ; système de traction par palonier
souple ou rigide, à savoir attelage de remorques pour véhicules
hippomobiles – compensateur d’assiette : stabilisateurs pour
voiture hippomobile ;
Classe N° 18 : Sellerie en cuir et en imitation du cuir, destinées aux
véhicules hippomobiles ;
Classe N° 24 : Tissus et feutre destinés aux véhicules
hippomobiles.
Classes de produits ou services : 12, 18, 24.
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
N° National : 09 3 640 115
Dépôt du : 27 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GDF SUEZ, Société Anonyme, 16-26 rue du Docteur Lancereaux,
75008 PARIS, N° SIREN : 542 107 651.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GDF SUEZ, Direction de la Recherche et de l’Innovation Mission
Valorisation Innovation, 361 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
BP. 33, 93211 SAINT DENIS LA PLAINE CEDEX.
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils de diagnostic énergétique. Logiciels de
diagnostic et de performances énergétiques à savoir : analyse
thermique, diagnostic électrique, d’étanchéité, des bâtiments,
chauffage,
thermographie,
diagnostic
de
performance
énergétique. Programmation pour ordinateurs. Logiciel d’analyse
et de surveillance de la consommation d’énergie. Ampoules
électriques. Armoires de distribution (électrique). Appareils de
contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières.
Dispositifs de commande pour la gestion des appareils
électriques. Détecteurs de fumée. Avertisseurs d’incendie.
Appareils pour le traitement de l’information. Indicateurs de
température. Appareils de sécurité et d’automatisation pour les
bâtiments et maisons individuelles à savoir appareils électriques
de contrôle de chaleur, de chaudières, de détecteurs de fumée,
émetteurs de signaux électroniques et de télécommunications,
moniteurs, appareils électriques de surveillance, thermostats,
variateurs, régulateurs de lumière ; canalisations électriques ;
appareils électriques, à savoir appareils pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique.
Classe N° 11 : Installations à eau chaude de chauffage ; appareils
de chauffage à combustible gazeux. Appareils électriques de
chauffage ; installations de climatisation ; appareils et
instruments d’éclairage ; ampoules d’éclairage. Capteur solaire
(chauffage). Appareils et installations de cuisson. Appareils et
installations d’éclairage.
Classe N° 35 : Promotion pour le compte de tiers de produits
fonctionnant à l’aide de tout type d’énergie ; étude et recherches
de marché ; conseils commerciaux au profit de tiers en vue de
l’amélioration et de la maîtrise de la consommation d’énergie,
conseils et information commerciales sur les consommations en
énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et
prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ;
expertise en affaire ; gestion de fichiers informatiques, recueil de
données dans un fichier central, prévisions économiques ;
recherches de partenariat dans le domaine des affaires, conseils
en organisation des affaires industrielles ; aide à la direction des
affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans
le domaine de la protection de l’environnement, des énergies
nouvelles, du développement durable ; expertise en affaires dans
le domaine du diagnostic énergétique, de la performance
technique et environnementale et de sécurité des bâtiments, de la
protection de l’environnement, des énergies nouvelles, du
développement durable ; organisation d’exposition à buts
commerciaux et de publicité ; conseil en organisation et direction
des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires ; aides, conseils, informations
ou renseignements d’affaire dans le domaine économique, de
l’analyse industrielle et de la direction des entreprises ; services
de comparaison de prix.. Conseils et information commerciales
sur les performances énergétiques des bâtiments résidentiel ou
tertiaire, conseils et information commerciales sur les appareils
de chauffage, appareils électriques de chauffage, installations de
climatisation, appareils et installations d’éclairage. Gestion
commerciale de la consommation d’énergie.
Classe N° 36 : Affaires immobilières. Expertise immobilière, à
savoir évaluation des biens immobiliers, notamment des
bâtiments résidentiels ou tertiaires. Consultation et expertise
financière en matière d’économie d’énergie. Estimations
financières des coûts de réparations et de diagnostic des
installations intérieures des bâtiments. Services de financement,
gérance de biens immobiliers. Gérance d’immeubles. Prêt
(finances). Expertises fiscales.
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 42 : Expertise technique dans l’immobilier, à savoir :
analyse thermique, diagnostic électrique, d’étanchéité ;
thermographie. Expertises (travaux d’ingénieurs) des bâtiments.
Diagnostic de performance énergétique. Conseils en
construction ; contrôle techniques d’installation énergétiques et
des bâtiments. Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs. Etudes de projets techniques ; audits, conseils et
bilans énergétiques. Diagnostic des performances énergétiques,
diagnostic technique d’installation environnementale. Analyse
des consommations énergétiques. Assistance technique (travaux
d’ingénieur) pour la réalisation de travaux d’amélioration.
Diagnostics rendus par des ingénieurs à savoir : diagnostic
énergétique, diagnostic à l’exposition au plomb, mesurage de
surfaces, diagnostic amiante, diagnostic termites et de parasites,
diagnostic des installations fonctionnant au gaz naturel,
diagnostic des installations électriques, diagnostic des
installations d’eau, contrôles sanitaires et environnementaux des
bâtiments, diagnostic des bâtiments résidentiel ou tertiaire.
Recherches en matière de protection de l’environnement et de
l’amélioration de l’habitat. Contrôle de qualité. Etude et analyse
techniques rendus par des ingénieurs sur l’implantation et
l’installation d’appareils et d’installations de production
d’énergie, de distribution d’énergie à savoir d’électricité, de gaz,
de chauffage, d’eau. Etudes, recherches et expertises (travaux
d’ingénieurs) dans les domaines de l’énergie. Conseils techniques
et expertises (travaux d’ingénieurs) en matière de climatisation,
de chauffage et d’éclairage ; essais de matériaux ; conseils et
informations techniques relatifs à l’énergie ainsi qu’à sa maîtrise
et son fonctionnement ; information dans le domaine de la
recherche et du développement en matière d’énergie ; études et
conseils techniques sur la répartition de la consommation
d’énergie ; évaluation et estimation techniques de la
consommation d’énergie ; services techniques de relevé de
compteurs de consommation d’énergie à distance. Services
d’informations météorologiques appliqués à la gestion et
l’amélioration de la consommation d’énergie.
Classe N° 45 : Inspection et surveillance des installations et des
bâtiments à des fins de sécurité. Surveillance, détection ou
localisation d’un danger (incendie ou intrusion), services de
vidéosurveillance, surveillance des alarmes anti-intrusion,
agences de surveillance nocturne ; information et conseils en
matière de sécurité. Consultation et conseils techniques sur les
installations dans le domaine de l’énergie et de la sécurité de ces
installations ; inspection d’établissements en matière de sécurité.
Consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 11, 35, 36, 37, 38, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 640 172
Dépôt du : 27 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALYSIS, SARL, Parc des Collines, 26 rue Victor Schoelcher, 68200
MULHOUSE, N° SIREN : 412 937 567.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALYSIS, Parc des Collines, 26 rue Victor Schoelcher, 68200
MULHOUSE.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
installation,
programmation
et
entretien
d’installations
domotiques ; services de contrôle (maintenance) d’installations
électriques, service de contrôle (maintenance) des bâtiments.
Classe N° 38 : Services de transmission de sons, d’images et de
vidéos en temps réel ; services de dialogue en direct
(transmission de données, de sons, d’images) via un réseau
global d’ordinateurs ; transmission de courriers électroniques
destinés à informer leurs destinataires de l’existence d’offres
promotionnelles, d’alerte concernant l’état et le contrôle des
appareils à usage domestique et domotique. Location d’appareils
de télécommunication pilotant des installations domotiques.
Classe N° 40 : Informations et conseils techniques en matière de
production et/ou de distribution d’énergie à savoir : d’électricité,
de gaz, et de vapeur.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseil en cession, fusion et acquisition
d’entreprises (conseils en direction des affaires). Conseil en
gestion et organisation des affaires. Conseil en stratégie
commerciale et développement commercial des entreprises. ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières (transactions immobilières et
de fonds de commerce). ; analyse financière ; investissements
financiers.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 640 285
Dépôt du : 30 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF,
Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial, 34 rue
du
Commandant
René
Mouchotte,
75014
PARIS,
N° SIREN : 552 049 447.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules
ferroviaires ; véhicules thermiques, électriques ou hybrides ;
matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant
ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de
voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de
fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voituressalons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots
pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes, fauteuils
roulants ou véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité
réduite.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, y compris : imprimés,
prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures
d’information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques,
revues, magazines, publications, guides, guides de voyage,
manuels, cahiers, bulletins, bulletins d’information, lettres
d’information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs
horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ;
albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ;
cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes
de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ;
pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets
de trains ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de
transport combiné ; cartes, carnets et livrets d’abonnement à des
transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes
pour billets, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez passer,
en papier et/ou en matières plastiques ; papeterie, y compris :
papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches,
étiquettes,
notes
adhésives,
bloc-notes,
autocollants ;
instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et
étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ;
articles pour reliures ; reliures ; marques pour livres et signets ;
papier et carton d’emballage ; sacs, sachets, enveloppes et
pochettes, tous pour l’emballage, en paiper et/ou en carton et/ou
en matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux
et enseignes en papier et/ou en carton ; fanions et drapeaux en
papier ; étiquettes pour bagages en papier et/ou en carton et/ou
en matières plastiques ; documents d’identification de sécurité, en
papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; porteétiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; portechéquiers. Matériel d’instruction, de formation et d’enseignement
(autres que les appareils). Matériel publicitaire (produits de
l’imprimerie), matériel d’affichage (produits de l’imprimerie) ;
signalétique en papier, carton ou matières plastiques adaptée aux
personnes mal voyantes ou non voyantes.
Classe N° 35 : Services d’abonnement et de programmes de
fidélité pour les transports et/ou voyages, notamment en train, y
compris ceux donnant droit à l’utilisation d’une carte, d’un badge
et/ou d’un coupon d’accès ou de circulation. Aide à la direction
des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en
information ou renseignements d’affaires. Consultation pour les
questions de personnel. Conseils et assistance en matière
d’organisation, de logistique, d’horaires du personnel.
61
Compilation de renseignements. Systématisation de données
dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques. Publicité ; location
d’espaces, de matériel et de temps publicitaires. Publication de
travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de
promotion de produits et/ou de services ; actions promotionnelles
et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d’annonces
publicitaires ; organisation d’exposition à buts commerciaux ou
de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés,
établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de
relations publiques ; mise à disposition de distributeurs
automatiques de titres de transport ou d’argent.
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyages et de transports ;
émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de
titres donnant accès à des lieux d’expositions (affaires
financières). Services de porte-monnaie électronique ; services
d’émission et de remboursement de chèques de voyages et de
transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement.
Emission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à
puce ou à piste magnétique, et de cartes de paiement, de crédit,
de retrait, magnétiques et à mémoire. ; services de cartes de
paiement fournis via des dispositifs d’identification ; services de
traitement des paiements électroniques ; services d’autorisation
et de règlement de transactions. ; services de vérification des
paiements ; services de paiement par voie électronique ; services
d’assurance-voyage ; services d’authentification du payeur
détenteur d’une carte et/ou badge. Affaires financières. Conseils
et informations en matière financière. Affaires monétaires.
Classe N° 37 : Services de construction et de rénovation de gares
et d’espaces destiné à l’accueil et au transport de voyageurs, ainsi
qu’à l’acheminement et au transit de marchandises ; services
d’installation, de construction et de rénovation de plateformes
multimodales pour le transports de voyageurs et marchandises ;
services de construction d’aménagements en vue d’améliorer
l’accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que
des personnes à mobilité réduite ; supervision (direction) de
travaux de construction, services d’isolation (construction),
services d’étanchéité (construction), installation et réparation
d’appareils pour le conditionnement de l’air, désinfection,
nettoyage d’édifices (surface extérieure), nettoyage de bâtiments
(ménage), installation et réparation d’appareils électriques,
installation et réparation de dispositifs d’alarme, installation et
réparation d’ascenseurs, installation et réparation de dispositifs
signalant l’incendie, installation, entretien et réparation de
machines.
Classe N° 38 : Télécommunications ; accès à des réseaux
informatiques, y compris réseaux de points de vente et de
distributeurs automatiques. Communication par terminaux
d’ordinateurs ; transmission et échange de données et
d’informations par terminaux d’ordinateurs, par voie
électronique ; fourniture d’accès à un service pour le paiement à
distance sécurisé, fourniture d’accès à un site de consultation de
données sur Internet ; services de transmission par voie
télématique d’information accessibles par codes d’accès ;
échanges (transmission) d’informations et de documents
informatisés. Transmission et diffusion d’images, de messages,
d’informations, de données commerciales par réseau Internet, par
terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par
câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques,
par réseaux de communication de type Internet et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunications. Exploitation d’un site
Internet contenant des informations à destination des usagers du
réseau ferroviaire ; transmission d’informations relatives à l’état
du trafic ferroviaire et aux horaires des trains. Messageries
électroniques. Informations en matière de télécommunications.
Fourniture d’accès à des centres serveurs de bases de données ;
collecte d’informations et de données financières ; réseaux de
transmission de données.
Classe N° 39 : Transport ; fret (transport de marchandises) ;
transport de voyageurs ; transport d’animaux de compagnie ;
transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de
fer ; transport de voyageurs et de marchandises par
l’intermédiaire de solutions de transport combinées rail-route.
Gestion de plateformes multimodales de transports pour
voyageurs et marchandises ; service de distribution (livraison)
intermodale de marchandises et de messages combinant des
plates-formes logistiques, des réseaux ferrés avec leur matériel
fixe et roulant (locomotive et wagons) ainsi que des véhicules
automobiles ; émission de billets de voyages ; émission de titres
de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de
transport. Réservation et location, y compris en ligne, de places de
voyage et dans les transports, notamment dans les trains.
Collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de
marchandises, de bagages et de colis ; chargement de
marchandises et déchargement ; location de places et aires de
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de
voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de
camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ;
services de location ou de prêt de fauteuils roulants ou de
véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite ;
services d’expédition ; services de transit ; conditionnement,
emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de
colis ; location de garages de véhicules ; services d’agences de
tourisme et de voyage (autres que la réservation d’hôtels et de
pensions) ; services combinant des prestations de transport et de
tourisme (autres que la réservation d’hôtels et de pensions) ;
organisation de transports et de voyages, y compris en train ;
organisation d’excursions ; organisation de circuits et visites
touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places
de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ;
accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services
de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de
transport et de voyages, notamment en train ; informations, y
compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports,
notamment de train et de car.
Classe N° 42 : Architecture ; ingénierie ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de
plans, expertises et consultation technique en matière de projets
ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la
rénovation et de l’amélioration d’installations, matériel et réseaux
de transport, ou encore de l’optimisation de l’exploitation de
ceux-ci ; conseils en matière d’économie d’énergie ; expertises
géologiques ; levés de terrain ; services d’analyses et de
recherches industrielles ; recherches en mécanique ; recherches
techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et
services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ;
contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules ferroviaires.
Contrôle technique d’authentification de détenteurs de cartes et/
ou badges. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classe N° 45 : Conseil et consultation juridiques sur la protection
de l’environnement et la compatibilité de projets ferroviaires et de
transport avec les recommandations et règles en matière de
protection de l’environnement et de développement durable.
Classes de produits ou services : 12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 640 289
Dépôt du : 30 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF,
Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial, 34 rue
du
Commandant
René
Mouchotte,
75014
PARIS,
N° SIREN : 552 049 447.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules
ferroviaires ; véhicules thermiques, électriques ou hybrides ;
matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant
ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de
voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de
fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voituressalons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots
pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes, fauteuils
roulants ou véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité
réduite.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, y compris : imprimés,
prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures
d’information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques,
revues, magazines, publications, guides, guides de voyage,
manuels, cahiers, bulletins, bulletins d’information, lettres
BOPI 09/48 - VOL. II
d’information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs
horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ;
albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ;
cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes
de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ;
pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets
de trains ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de
transport combiné ; cartes, carnets et livrets d’abonnement à des
transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes
pour billets, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez passer,
en papier et/ou en matières plastiques ; papeterie, y compris :
papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches,
étiquettes,
notes
adhésives,
bloc-notes,
autocollants ;
instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et
étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ;
articles pour reliures ; reliures ; marques pour livres et signets ;
papier et carton d’emballage ; sacs, sachets, enveloppes et
pochettes, tous pour l’emballage, en paiper et/ou en carton et/ou
en matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux
et enseignes en papier et/ou en carton ; fanions et drapeaux en
papier ; étiquettes pour bagages en papier et/ou en carton et/ou
en matières plastiques ; documents d’identification de sécurité, en
papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; porteétiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; portechéquiers. Matériel d’instruction, de formation et d’enseignement
(autres que les appareils). Matériel publicitaire (produits de
l’imprimerie), matériel d’affichage (produits de l’imprimerie) ;
signalétique en papier, carton ou matières plastiques adaptée aux
personnes mal voyantes ou non voyantes.
Classe N° 35 : Services d’abonnement et de programmes de
fidélité pour les transports et/ou voyages, notamment en train, y
compris ceux donnant droit à l’utilisation d’une carte, d’un badge
et/ou d’un coupon d’accès ou de circulation. Aide à la direction
des affaires ; gestion des affaires commerciales ; conseils en
information ou renseignements d’affaires. Consultation pour les
questions de personnel. Conseils et assistance en matière
d’organisation, de logistique, d’horaires du personnel.
Compilation de renseignements. Systématisation de données
dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques. Publicité ; location
d’espaces, de matériel et de temps publicitaires. Publication de
travaux publicitaires, reproduction de documents ; services de
promotion de produits et/ou de services ; actions promotionnelles
et publicitaires ; distribution de matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d’annonces
publicitaires ; organisation d’exposition à buts commerciaux ou
de publicité ; location de matériel publicitaire ; études de marchés,
établissement de statistiques, affichage publicitaire ; service de
relations publiques ; mise à disposition de distributeurs
automatiques de titres de transport ou d’argent.
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyages et de transports ;
émission de titres de transport (affaires financières) ; émission de
titres donnant accès à des lieux d’expositions (affaires
financières). Services de porte-monnaie électronique ; services
d’émission et de remboursement de chèques de voyages et de
transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement.
Emission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait, à
puce ou à piste magnétique, et de cartes de paiement, de crédit,
de retrait, magnétiques et à mémoire ; services de cartes de
paiement fournis via des dispositifs d’identification ; services de
traitement des paiements électroniques ; services d’autorisation
et de règlement de transactions ; services de vérification des
paiements ; services de paiement par voie électronique ; services
d’assurance-voyage ; services d’authentification du payeur
détenteur d’une carte et/ou badge. Affaires financières. Conseils
et informations en matière financière. Affaires monétaires.
Classe N° 37 : Services de construction et de rénovation de gares
et d’espaces destiné à l’accueil et au transport de voyageurs, ainsi
qu’à l’acheminement et au transit de marchandises ; services
d’installation, de construction et de rénovation de plateformes
multimodales pour le transports de voyageurs et marchandises ;
services de construction d’aménagements en vue d’améliorer
l’accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que
des personnes à mobilité réduite ; supervision (direction) de
travaux de construction, services d’isolation (construction),
services d’étanchéité (construction), installation et réparation
d’appareils pour le conditionnement de l’air, désinfection,
nettoyage d’édifices (surface extérieure), nettoyage de bâtiments
(ménage), installation et réparation d’appareils électriques,
installation et réparation de dispositifs d’alarme, installation et
réparation d’ascenseurs, installation et réparation de dispositifs
signalant l’incendie, installation, entretien et réparation de
machines.
Classe N° 38 : Télécommunications ; accès à des réseaux
informatiques, y compris réseaux de points de vente et de
distributeurs automatiques. Communication par terminaux
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ordinateurs ; transmission et échange de données et
d’informations par terminaux d’ordinateurs, par voie
électronique ; fourniture d’accès à un services pour le paiement à
distance sécurisé, fourniture d’accès à un site de consultation de
données sur Internet ; services de transmission par voie
télématique d’information accessibles par codes d’accès ;
échanges (transmission) d’informations et de documents
informatisés. Transmission et diffusion d’images, de messages,
d’informations, de données commerciales par réseau Internet, par
terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par
câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques,
par réseaux de communication de type Internet et au moyen de
tout autre vecteur de télécommunications. Exploitation d’un site
Internet contenant des informations à destination des usagers du
réseau ferroviaire ; transmission d’informations relatives à l’état
du trafic ferroviaire et aux horaires des trains. Messageries
électroniques. Informations en matière de télécommunications.
Fourniture d’accès à des centres serveurs de bases de données ;
collecte d’informations et de données financières ; réseaux de
transmission de données.
Classe N° 39 : Transport ; fret (transport de marchandises) ;
transport de voyageurs ; transport d’animaux de compagnie ;
transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de
fer ; transport de voyageurs et de marchandises par
l’intermédiaire de solutions de transport combinées rail-route.
Gestion de plateformes multimodales de transports pour
voyageurs et marchandises ; service de distribution (livraison)
intermodale de marchandises et de messages combinant des
plates-formes logistiques, des réseaux ferrés avec leur matériel
fixe et roulant (locomotive et wagons) ainsi que des véhicules
automobiles ; émission de billets de voyages ; émission de titres
de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de
transport. Réservation et location, y compris en ligne, de places de
voyage et dans les transports, notamment dans les trains.
Collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de
marchandises, de bagages et de colis ; chargement de
marchandises et déchargement ; location de places et aires de
stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de
voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de
camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ;
services de location ou de prêt de fauteuils roulants ou de
véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite ;
services d’expédition ; services de transit ; conditionnement,
emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de
colis ; location de garages de véhicules ; services d’agences de
tourisme et de voyage (autres que la réservation d’hôtels et de
pensions) ; services combinant des prestations de transport et de
tourisme (autres que la réservation d’hôtels et de pensions) ;
organisation de transports et de voyages, y compris en train ;
organisation d’excursions ; organisation de circuits et visites
touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places
de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ;
accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services
de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de
transport et de voyages, notamment en train ; informations, y
compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports,
notamment de train et de car.
Classe N° 42 : Architecture ; ingénierie ; expertises (travaux
d’ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de
plans, expertises et consultation technique en matière de projets
ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la
rénovation et de l’amélioration d’installations, matériel et réseaux
de transport, ou encore de l’optimisation de l’exploitation de
ceux-ci ; conseils en matière d’économie d’énergie ; expertises
géologiques ; levés de terrain ; services d’analyses et de
recherches industrielles ; recherches en mécanique ; recherches
techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et
services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ;
contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules ferroviaires.
Contrôle technique d’authentification de détenteurs de cartes et/
ou badges. Conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique). Conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
63
N° National : 09 3 640 759
Dépôt du : 31 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
corinne saurel, Agissant pour le compte de la société Cultures &
Strategy en cours de formation, 43, avenue de Saint Mandé, 75012
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
corinne saurel, 43 avenue de Saint Mandé, 75012 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Conseil en
stratégie des affaires dans le domaine du management
interculturel et de la communication internationale. Relations
publiques ; interventions dans le domaine interculturel en
contexte national ou à l’international, à savoir conseil en
organisation et direction des affaires ; accompagnement de
personnes ou d’équipes pour le développement de leur potentiels
et de leur savoir-faire dans le cadre d’objectifs professionnels, à
savoir conseil en communication.
Classe N° 41 : Formation et education, formation continue,
organisation et animation de séminaires, stages, colloques,
conférences, événements. • accompagnement de personnes ou
d’équipes pour le développement de leurs potentiels et de leur
savoir-faire dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir :
conseil en orientation professionnelle. • publication de
programmes pédagogiques sur divers supports médias liés à
l’interculturel. • organisation de colloques liés à l’interculturalité.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 640 863
Dépôt du : 31 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ANTOINE BORGEY, 17 RUE CHARLES DE GAULLE, 78350 JOUY
EN JOSAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANTOINE BORGEY, 17 RUE CHARLES DE GAULLE, 78350 JOUY
EN JOSAS.
Classe N° 45 : Conseil et consultation juridiques sur la protection
de l’environnement et la comptabilité de projets ferroviaires et de
transport avec les recommandations et règles en matière de
protection de l’environnement et de développement durable.
Classes de produits ou services : 12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ;
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
diffusion
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; réservation pour
les voyages ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 640 971
Dépôt du : 1er AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 09/48 - VOL. II
détail, de vente par correspondance et de vente par Internet par
des grandes et moyennes surfaces, des supermarchés et
hypermarchés d’articles d’ameublement et de décoration pour le
jardin, à savoir poteries, abri extérieurs, pot de fleur, coffre de
jardin, bougies, bougeoir, tapis de seuil, salon de jardin, tables,
chaises, fauteuils, bancs [meubles] de jardins, hamacs, transat,
parasol, jardinières [meubles], fontaine, luminaires d’extérieurs ;
services de vente au détail, de vente par correspondance et de
vente par Internet par des grandes et moyennes surfaces, des
supermarchés et hypermarchés de produits de grande
consommation à savoir produits d’entretien, de produits pour
automobiles, d’articles de sport, de jeux et jouets, d’articles et
d’ustensiles pour la cuisine et le ménage, d’articles de
maroquinerie,
d’articles
de
papeterie,
d’appareils
électroménagers, d’appareils de bureau, d’ordinateurs,
d’appareils électriques, d’appareils hi-fi, de télévision, de
mobilier, d’appareils de télécommunication, de produits textiles,
d’articles de mercerie, de véhicules, de produits de l’imprimerie,
de carburants ; service de comparaison des prix ; présentation
(démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de
communication permettant aux clients de voir et d’acheter ces
produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue
général de marchandises ou sur un site Internet ou sur tout autre
forme de media électronique de télécommunication ; émission de
cartes de fidélité, émission de bons d’achat ; informations
commerciales sur les achats réalisés par les consommateurs ;
publicité ; services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
service d’abonnement à une lettre d’information ; sondage
d’opinion ; services d’organisation et de conduite d’expositions et
de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation
d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ;
recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers
informatiques ; systématisation de données dans un fichier
central.
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec),
Association régie selon la loi du 1er juillet 1901, 26 quai Marcel
BOYER, 94200 IVRY SUR SEINE CEDEX.
Classes de produits ou services : 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 640 985
Dépôt du : 1er AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Christine MAURIN, 3 Rue de la soie, 26130 SAINT RESTITUT,
N° SIREN : 399 830 355.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MC Création, 3 Rue de la soie, 26130 SAINT RESTITUT.
Classe N° 35 : Services de vente au détail, de vente par
correspondance et de vente par Internet de produits alimentaires
et de boissons par des grandes et moyennes surfaces, des
supermarchés et hypermarchés ; services de vente au détail, de
vente par correspondance et de vente par Internet par des
grandes et moyennes surfaces, des supermarchés et
hypermarchés de produits de grande consommation dans les
domaines de la santé, de l’optique, de l’hygiène, de la parfumerie,
de la beauté, de l’alimentation, de l’habillement, de la bijouterie,
de l’horlogerie, de la culture, du sport, des voyages, du jardinage,
du bricolage ; services de vente au détail, de vente par
correspondance et de vente par Internet par des grandes et
moyennes surfaces, des supermarchés et hypermarchés d’articles
d’ameublement et de décoration de la maison, à savoir mobiliers
et accessoires de décoration pour chambre, salle de bains, salon
d’intérieur, salle à manger, bureau, soit rideaux et voilages, stores
d’intérieur et d’extérieur pour fenêtres (mobilier), poignées de
portes et de fenêtres, garnitures de portes et de fenêtres (non
métalliques), papiers peint, tableaux d’affichage, affiches
murales, cadres, stickers, moulures pour cadres (encadrements) ;
objets d’art, bustes, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre
ou en matières plastiques ; tapis, moquette, parure de lits,
coussins, boîtes de rangement, coffres de rangement, coffres à
jouets ; mobiles (objets pour la décoration) ; vaisseliers ; verrerie,
porcelaine et faïence, verre argenté (miroiterie) ; tapis et rideaux
de douches, poubelles, coffres à linges, gobelets, portes
serviettes, portes gobelets, plaque de porte de chambre, salle de
bains et wc, porte savon, distributeur de savons, pot à balai wc,
dérouleur de papier hygiénique, abattant WC ; armoires, chaises,
tabouret, fauteuils, canapé, banquettes, lits, literie, luminaires
d’intérieurs, miroiteries, vitrines [meubles] ; services de vente au
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 16, 35.
Classes de produits ou services : 16, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 641 083
N° National : 09 3 641 228
Dépôt du : 1er AVRIL 2009
Dépôt du : 2 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL Méca Auto Système, SARL, 0 Technoparc du circuit des 24
heures, 72100 LE MANS, N° SIREN : 333 674 877.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL Méca Auto Système, 0 Technoparc du circuit des 24 heures,
72100 LE MANS.
65
à : I.N.P.I. LILLE
GILBERT BABO TOVI, 22/8 RUE DU RHONE, 59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBERT BABO TOVI, 22/8 RUE DU RHONE, 59000 LILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques quincaillerie
métallique tuyaux métalliques ;
Classe N° 17 : Résine artificielle ou synthétique (produits semi
finis) tissus ou vernis isolants produit en matière plastique miouvré.
Classes de produits ou services : 6, 17.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 641 224
Dépôt du : 2 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Pascal Uccelli, Chez Monsieur Uccelli Robert, Calle Doctor Sanchis
Sivera 23 – Puerta 8 – Piso 4, 46008 VALENCIA, Espagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal Uccelli, Chez Monsieur Uccelli Robert, Calle Doctor Sanchis
Sivera 23 – Puerta 8 – Piso 4, 46008 VALENCIA, Espagne.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; location de
machines de chantier ; Installation de revêtements de sol
(carrelage, parquets, ballatum, lino, pavés). Et travaux de
rénovation intérieure (revêtements muraux, ex pose de papies
peints, pose de fibres de verre, enduits, travaux de peinture,
ponçage). Entretien et réparation de chaudières. Installation et
réparation de chauffage. Installation et entretien de matériels
concernant l’énergie renouvelable).
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou
en matières plastiques ;
N° National : 09 3 641 817
Dépôt du : 5 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RTM NET, sarl, 1 rue Paul Verlaine, 34090 MONTPELLIER,
N° SIREN : 510 065 303.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RTM NET, 1 rue Paul Verlaine, 34090 MONTPELLIER.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Marque déposée en couleurs.
66
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Service de mise en relation
entre personnes par Internet (réseau social virtuel) à savoir
fourniture de forums de discution sur l’Internet.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 642 132
Dépôt du : 6 AVRIL 2009
Classe N° 39 : Service de covoiturage.
Classes de produits ou services : 25, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 641 827
Dépôt du : 5 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Laurent DRIJAKOFF, Agissant pour le compte de la société KOFF
Design – Home Project – 02 en cours de formation, 12 Rue Sainte
Victoire, 13006 MARSEILLE.
Laurent Serge
MARSEILLE.
DRIJAKOFF,
8
Rue
Yves
Lariven,
13005
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent Serge DRIJAKOFF, 8 Rue Yves Lariven,
MARSEILLE.
13005
Mourad MATMAT, 32 allée andré pilliaire, porte 2, 44600 SAINT
NAZAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mourad MATMAT, 32 allée andré pilliaire, porte 2, 44600 SAINT
NAZAIRE.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 42.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : – vente au détail des produits de téléphonie à savoir
appareils et équipements téléphoniques. – vente au détail des
produits informatique à savoir d’équipements informatiques.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 642 449
Dépôt du : 7 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Utilia – Services à la personne, SARL, 7 rue des Bouleaux, 86800
BIGNOUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Utilia – Services à la personne, 7 rue des Bouleaux, 86800
BIGNOUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Au centre une maison bleue avoir à sa
gauche une maison plus petite de couleur jaune. Le U de Utilia
imbriqué dans le bas de la maison bleue. Services à la personne
en dessous du nom Utilia.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : – bricolage à savoir peindre une porte, changer une
prise ou une ampoule, fixer une étagère, monter un meuble. (Petit
bricolage). – tâches ménagère (entretien de la maison et travaux
ménagers). – entretien et repassage du linge. – dame de
compagnie à savoir une personne pour faire acte de présence, le
ménage.
Classe N° 39 : – transport et accompagnement de personnes
âgées,
dépendantes,
handicapées.
–
transport
et
accompagnement d’enfants. – prestation de conduite du véhicule
personnel. – aide à la mobilité et transport.
Classe N° 43 : – restauration à domicile à savoir préparation de
repas à domicile y compris les courses et livraisons, aide à
l’alimentation.
Classe N° 44 : – jardinage. – garde malade à l’exclusion des soins.
– soins d’hygiène à la personne (toilette). – soins et promenades
d’animaux de compagnie.
67
Classe N° 42 : Création (conception) de site Web ; gestion de sites
Web.
Classe N° 44 : Service de maquillage pour artistes.
Classes de produits ou services : 3, 9, 35, 40, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 642 704
Dépôt du : 8 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Rodolphe NICOLAÏ, 13 Rue Fondère, 13004 MARSEILLE.
Classe N° 45 : – services de sécurité pour la protection des biens
et des individus à savoir entretien et vigilance temporaire à
domicile de la résidence principale et secondaire. – garde
d’enfants à domicile.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Iannis ROMAN, CABINET ROMAN, 35, rue Paradis, BP 52224,
13207 MARSEILLE Cedex 1.
Classes de produits ou services : 37, 39, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 642 692
Dépôt du : 8 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PROMZEEART, SARL, 1089 AVENUE SAINT BALDOU, 84300
CAVAILLON, N° SIREN : 504 222 035.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMZEEART, 1089 AVENUE SAINT BALDOU,
CAVAILLON.
84300
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Boissons non alcoolisées, sirop pour faire des
boissons. Ces produits étant de fabrication artisanale.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 642 726
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CODE 206C POUR LE ROSE NOIR
CERCLÉ DE BLANC DU A DE ART AU T DE ART
Classe N° 3 : Produits de maquillage ;
Classe N° 9 : Compacts disques (pochettes).
Classe N° 35 : Conseil en gestion de carrières artistiques et
prestations de services artistiques, à savoir direction
professionnelles des affaires artistiques. Agence de publicité et de
communication artistique (relation publique) ; Publicité.
Dépôt du : 7 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
2000 Vins d’Ardèche, Association loi 1901, Maison des Vignerons,
07200 ST DIDIER SOUS AUBENAS, N° SIREN : 413 036 542.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
2000 Vins d’Ardèche, Maison des Vignerons, 07200 ST DIDIER
SOUS AUBENAS.
Classe N° 40 : Impression sur tissus vestimentaires.
Classe N° 41 : Production musicale. Production audiovisuelle.
Edition musicale ; édition littéraire. Studio photo pour édition de
livrets.
Description de la marque : Association phonétique entre
“ Ardèche ” et “ Art d’Être ”
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 41 : Divertissement ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; réservation
de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 41.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays des
cleaux de l’Ardèche ; spiritueux ; extraits ou essences
alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 193
Dépôt du : 15 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 32, 33, 35.
Fabrice FONTAINE, Agissant pour le compte de la société
BEBEDISTRIB en cours de formation, 8 rue de la Guette, 77410
CLAYE SOUILLY.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fabrice FONTAINE, 8 rue de la Guette, 77410 CLAYE SOUILLY.
N° National : 09 3 642 813
Dépôt du : 8 AVRIL 2009
Classe N° 5 : Aliments pour bébés ;
à : I.N.P.I. PARIS
Emmanuel Rideau, 35 avenue de Paris, 78000 VERSAILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuel Rideau, 35 avenue de Paris, 78000 VERSAILLES.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
constructions non métalliques ; bois de construction ; bois
façonnés ; tous ces produits sont fabriqués par un artisan.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ;
démolition de constructions ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; architecture ; Tous ces services sont fournis par un
artisan.
Classes de produits ou services : 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Exposition de produits à buts commerciaux
de produits destinés aux enfants de 0 à 8 ans pour la vente en
ligne sur le réseau Internet. Vente à l’unité et en conditionnement
d’origine fabriquant avec tarif préférentiel, vente événementielles
et ventes à un réseau de membres affiliés, d’alimentation, laits
maternises liquides et en poudre, aliments biologiques, aliments
pour enfants allergiques, produits de toilette, produits de soins,
produits cosmétiques, produits de parapharmacie, changes
lavables, couches jetables, Matériel de puériculture, mobilier,
literie, articles textile, jeux, jouets, peluches. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 5, 35, 38.
N° National : 09 3 643 596
Dépôt du : 13 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Steve ESTATOF, 7 Chemin des vignes, 38460 TREPT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Steve ESTATOF, 7 Chemin des vignes, 38460 TREPT.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 344
Dépôt du : 15 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EPIXELIC, SARL, 1 rue Auguste Renoir, 93600 AULNAY SOUS
BOIS, N° SIREN : 453 836 694.
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; livres ; calendrier ; instruments
d’écriture ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EPIXELIC, 1 rue Auguste Renoir, 93600 AULNAY SOUS BOIS.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
69
N° National : 09 3 645 353
Dépôt du : 20 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
maison de la mirabelle, sarl, 16 rue du CNE DURAND, 54290
ROZELIEURES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
maison de la mirabelle, 16 rue du CNE DURAND, 54290
ROZELIEURES.
Classe N° 33 : Eau-de-vie d’appellation d’origine contrôlée “ Marc
de Lorraine ” et eau de-vie d’appellation d’origine contrôlée
“ Mirabelle de Lorraine ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 645 489
Dépôt du : 21 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 639
Dépôt du : 16 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CONGRES ET EXPOSITIONS DE BORDEAUX, Association loi
1901, Rue Jean Samazeuilh, BP. 55, 33030 BORDEAUX LAC
CEDEX, N° SIREN : 781 846 183.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur François-Bernard MARTIN, Directeur Général,
CONGRES ET EXPOSITIONS DE BORDEAUX, BP. 55, 33030
BORDEAUX LAC CEDEX.
Produits ou services désignés : Organisation d’une exposition
économique, commerciale, culturelle, éducative et animations
commerciales.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission ou
la reproduction du son ou des images ; ordinateurs, télécopieurs,
supports optiques ou magnétiques pour l’information, émetteurs
de télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir
appareils d’intercommunication, appareils téléphoniques,
téléphone
mobiles
et
téléphones
fixes,
répondeurs
téléphoniques, tableaux de distribution et de commutation
d’appels téléphoniques, appareils audiovisuels, appareils de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données, matériel de connexion
d’un équipement informatique (modems) ; connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, matériel (appareil) de
transmission de messages, cartes de circuits imprimés, cartes à
mémoire enregistrée, cartes à circuits électroniques, appareils
émetteurs et récepteurs de radiodiffusion, de télédiffusion et de
télétransmission ; dispositifs (appareils) de codage et de
décodage des images et du son, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment pour l’accès aux
réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet), terminaux (périphériques d’ordinateurs)
permettant l’accès à plusieurs médias.
Classe N° 35 : Surveillance (contrôle) de signaux, d’images et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils de
télécommunications ; services d’abonnements téléphoniques ;
services d’abonnements à des sites Internet ; services
d’abonnements téléphoniques par forfait ; services d’offres
tarifaires à des fins publicitaires. Services de traitement de
données et d’informations, à savoir saisie, recueil,
systématisation de données ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil de données dans un fichier central, recherche
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique,
transmission et réception d’informations par satellites,
transmission de messages, d’images codées et de sons ; services
de transfert d’appels téléphoniques ou de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mondial, fourniture d’accès à des moteurs de recherches ; service
de connexion à savoir services de raccordement à l’Internet ou à
des réseaux locaux, services de routage et de filtrage d’adresses
Internet ; fourniture d’accès à l’Internet par l’intermédiaire de
portails ;
location
d’appareils
et
d’installations
de
télécommunication ;
communications
téléphoniques,
visiophonie. Services de transmission de données multimédia ;
messageries et courriers électroniques et informatiques,
transmission d’informations contenues dans des banques de
données et banques d’images, services de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé. Téléchargement de données, d’images et de
sons. Emission et réception de données, de signaux, d’images et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils de
télécommunications.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d’enseignement et de
formation,
d’activités
culturelles,
d’éducation
et
de
divertissement ; montage de bandes vidéo ; édition et publication
de supports multimedia ; services de traitement d’images
(filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne
(non téléchargeables), publications électroniques de livres et
périodiques en ligne.
Classe N° 42 : Location de logiciel ; élaboration (conception) de
logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; services d’aide technique à l’exploitation et à la
supervision des réseaux informatiques ; services d’assistance
technique
dans
le
domaine
informatique
et
des
télécommunications ; programmation pour ordinateurs, location
d’ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le
domaine des télécommunications et de l’informatique,
consultation en matière d’ordinateurs ; conception (élaboration)
de
systèmes
informatiques
et
de
systèmes
de
télécommunications ; études techniques et recherches dans le
domaine de l’exploitation technique des ordinateurs et dans celui
des télécommunications, conseils techniques en informatique ;
hébergement de sites ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; services de supervision (contrôle,
surveillance) de réseaux informatiques ; surveillance de données,
de signaux, d’images et d’informations traitées par ordinateur ou
par appareils et instruments de télécommunication ; entretien de
sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour
d’un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ;
conception de réseaux informatiques et de réseaux de
télécommunication ; conception et développement de systèmes
informatiques. Services de conversion de codes et de formats
entre différents types de textes ; reconstitution de bases de
données.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 645 507
Dépôt du : 17 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 645 604
Dépôt du : 22 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fondation de coopération scientifique Digiteo Triangle de la
Physique, Fondation de coopération scientifique, Batiment
Euripide, Les algorithmes, RD 128, Route de l’orme aux merisiers,
91190 SAINT AUBIN, N° SIREN : 498 096 627.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FCS Digiteo TrianglePhysique, Batiment Euripide, Les
algorithmes, RD 128, Route de l’orme aux merisiers, 91190 SAINT
AUBIN.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
Patrice Drouin, 2 Allée Chauffingeal, 26120 CHABEUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice Drouin, 2 Allée Chauffingeal, 26120 CHABEUIL.
N° National : 09 3 645 620
Dépôt du : 22 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SAINT-GOBAIN TECHNICAL FABRICS EUROPE, Société par
Actions Simplifiée, 517, avenue de la Boisse, 73000 CHAMBERY,
N° SIREN : 402 976 161.
Classe N° 12 : Véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, Les
Miroirs, 92096 LA DEFENSE CEDEX.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
Classe N° 24 : Tissus, tricots (tissus) et serviettes en fibres de verre
à usage textile ; tissus en fibres de verre à usage textile ; voiles de
verre, feutres en fibres de verre, à savoir tissus en fibres de verre
à usage textile ; revêtements muraux en fibres de verre et
matières textiles, à savoir tentures murales en matières textiles.
Classes de produits ou services : 24.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 645 722
Dépôt du : 22 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
martine auribault, 1 rue de guin, 13400 AUBAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
martine auribault, 1 rue de guin, 13400 AUBAGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage et de chauffage, installations
sanitaires : saunas, lampes infra-rouges (lampes d’éclairage).
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques : cabanes, garages,
auvents, terrasses, planchers, parois intérieures, carports, écuries
et solarium pour chevaux, chenils et promenoirs pour animaux,
paravents pour jardin, planches pour terrasses, clôtures,
pergolas, barbecues.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils pour jeux, à savoir
balançoires, toboggans.
Description de la marque : .Police d’écriture : CURLZ MT
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 37 : Construction de cabanes, garages, carports,
écuries, étables, promenoirs pour animaux ; réparation de
cabanes, garages, carports, écuries, étables, promenoirs pour
animaux ; services d’installation de cabanes, garages, carports,
écuries et étables, promenoirs pour animaux.
Classes de produits ou services : 11, 19, 28, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 645 865
Dépôt du : 22 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
WOODVARIA BVBA, Société régie selon les lois de la Belgique,
Brandstraat 21, 9160 LOKEREN, BELGIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 16, 28, 30.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 645 864
Dépôt du : 22 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage et de chauffage, installations
sanitaires : saunas, lampes infra-rouges (lampes d’éclairage).
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques : cabanes, garages,
auvents, terrasses, planchers, parois intérieures, carports, écuries
et solarium pour chevaux, chenils et promenoirs pour animaux,
paravents pour jardin, planches pour terrasses, clôtures,
pergolas, barbecues.
WOODVARIA BVBA, Société régie selon les lois de la Belgique,
Brandstraat 21, 9160 LOKEREN, BELGIQUE.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils pour jeux, à savoir
balançoires, toboggans.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 37 : Construction de cabanes, garages, carports,
écuries, étables, promenoirs pour animaux ; réparation de
cabanes, garages, carports, écuries, étables, promenoirs pour
animaux ; services d’installation de cabanes, garages, carports,
écuries et étables, promenoirs pour animaux.
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
Classes de produits ou services : 11, 19, 28, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 645 866
Dépôt du : 22 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
WOODVARIA BVBA, Société régie selon les lois de la Belgique,
Brandstraat 21, 9160 LOKEREN, BELGIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; commodes ; étagères ; vaisseliers ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.
Classes de produits ou services : 2, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 645 903
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage et de chauffage, installations
sanitaires : saunas, lampes infra-rouges (lampes d’éclairage).
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques : cabanes, garages,
auvents, terrasses, planchers, parois intérieures, carports, écuries
et solarium pour chevaux, chenils et promenoirs pour animaux,
paravents pour jardin, planches pour terrasses, clôtures,
pergolas, barbecues.
Dépôt du : 23 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FREDERIC HABERER-RUIZ, 23 rue Ernest Renan, 94700 MAISONSALFORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREDERIC HABERER-RUIZ, 23 rue Ernest Renan, 94700 MAISONSALFORT.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; appareils pour jeux, à savoir
balançoires, toboggans.
Classe N° 37 : Construction de cabanes, garages, carports,
écuries, étables, promenoirs pour animaux ; réparation de
cabanes, garages, carports, écuries, étables, promenoirs pour
animaux ; services d’installation de cabanes, garages, carports,
écuries et étables, promenoirs pour animaux.
Classes de produits ou services : 11, 19, 28, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 645 901
Dépôt du : 23 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Peiny dorothée, 9 route de trilport, 77440 ISLES LES MELDEUSES,
N° SIREN : 511 776 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Peiny dorothée, 9 route de trilport, 77440 ISLES LES MELDEUSES.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 645 955
Dépôt du : 22 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PAPCART, SAS, Zone Industrielle Le Fief du Parc, 44190 GETIGNE,
N° SIREN : 870 800 489.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL MB&A, 6 cours Raphaël Binet, BP 40806, 35108 RENNES
CEDEX 03.
73
N° National : 09 3 645 957
Dépôt du : 23 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Martin Daniel, 8 grande rue, 31450 BAZIEGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Martin Daniel, 8 grande rue, 31450 BAZIEGE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classes de produits ou services : 3, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 645 981
Dépôt du : 23 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Florence MARIANI, Agissant pour le compte de la société Mise en
scène d’Intérieur en cours de formation, Chemin du Mas Précieux,
01800 PEROUGES.
Classe N° 16 : Carton, emballages en carton ou en papier, boîtes
en carton ou en papier, récipients d’emballage en carton, produits
de l’imprimerie, cartes, livres ; sacs et sachets (enveloppe,
pochettes) en papier, en carton, en matières plastiques pour
l’emballage ; emballages en carton pour la cosmétique, la mode ;
emballages alimentaires en carton.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Florence MARIANI, Chemin du Mas Précieux, 01800 PEROUGES.
Classe N° 21 : Récipients pour le ménage ou la cuisine ; récipients,
emballages, boîtes (non métalliques) pour les boissons ou pour
les aliments ; récipients, emballages, boîtes (non métalliques)
pour produits ou nécessaires de toilette.
Classe N° 39 : Service d’emballage, de conditionnement,
d’entreposage de marchandises et produits.
Classes de produits ou services : 16, 21, 39.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; Décoration intérieure à
savoir aménagement et mise en valeur de biens immobiliers
destinés à la vente ou à la location.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 646 007
Dépôt du : 4 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SALM INOX, SARL, 4 Rue Maurice Audibert, 69800 SAINT PRIEST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d’Avocats C.R.C., Maître Olivier GIRARDOT, 9 Rue
Gambetta, 88100 SAINT DIE DES VOSGES.
Produits ou services désignés : Articles de quincaillerie métalliques, serrurerie métallique ; charpentes, structures, rails, estrades
et supports métalliques ; canniveaux, siphons de sols et équipements métalliques pour la protection de sols. Machines-outils
pour la préparation d’aliments, pétrins, mixeurs, batteurs mélangeurs, pèle fruits, coupe légumes, râpes à fromages ; machines à
couper notamment les fromages, viandes et tous autres produits
alimentaires, hachoirs, coupe tout, scies à os, coupe côtelettes,
dénerveuses, découenneuses, cutters de tables, laminoirs électriques de tables, trancheurs, tronçonneuses à poissons, peleuses à
poissons, grattoirs écailleurs ; machines à découper ; pièces détachées et éléments constitutifs des machines à couper et découper
précitées, scies, plaques et couteaux de hachoirs ; machinesoutils pour l’affûtage, affûteuses, meules ; ouvre boîtes électriques et leurs éléments constitutifs notamment couteaux,
molettes, lames pour ouvre boîtes ; machines-outils notamment
convoyeurs, plus particulièrement pour le transport de produits
alimentaires dans l’industrie de la boucherie, de la poissonnerie,
de la boulangerie, de la pâtisserie, de la restauration-traiteurs ;
machines et machines-outils pour l’emballage de produits
alimentaires ou non, notamment thermosoudeuses, dérouleurs
de films plastiques pour l’emballage, empaqueteuses, operculeuses à barquettes, dérouleurs plateaux chauffants ; machines à
emballer sous vide ; machines à laver la vaisselle et les ustensiles
de cuisine ; machines-outils pour le nettoyage et la désinfection et
leurs éléments constitutifs notamment canons à mousse ; dévidoirs pour sachets, sacs et ficelles. Outils et instruments à main
entraînés manuellement notamment utilisés dans les domaines
de la boucherie, de la poissonnerie, de la restauration, de la
boulangerie, de la pâtisserie tels que couperets, racloirs, aplatisseurs instrument pour l’affûtage, pierres à affûter, ciseaux, sécateurs, couteaux à pain, couteaux à écailler, couteaux à huîtres,
coupe oeufs, pelles à tartes, à pizzas, à hamburgers, reconstituteurs de steaks hachés, serre jambons, pinces à salade, pinces de
service, pelles de services, cuillères à olives, louches, écumoires,
fouets à sauce, spatules, palettes, râclettes ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre boîtes manuels et leurs éléments constitutifs notamment couteaux, molettes, lames pour ouvre boîtes.
Appareils et instruments de mesure notamment de la température, minuteurs, enregistreurs de température et d’hygrométrie et
leurs éléments constitutifs, thermomèters ; matériels et équipements de protection notamment gants de protection, gants de
protection thermique, gants de congélation, gants cotte de
mailles, vêtements de protection notamment vêtements anti-froid
pour travailler dans des zones froides ou réfrigérées, tabliers de
protection ; chaussures de sécurité, chaussons isothermes ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande de courant
électrique ; distributeurs de savon ; distributeurs d’essuie mains,
dérouleurs d’essuyage mural ; pieges à insectes. Appareils et
installations de cuisson, de production de vapeur, de distribution
d’eau, notamment destinés aux professionnels du secteur agroalimentaire ; appareils et installations de conservation des
aliments, réfrigérateurs, meubles et vitrines réfrigérés ; appareils
et installations pour la préparation et le maintien de plats en
température notamment tables pour la préparation et la présentation de poulets, rôtis, pizzas, de jambons ; fours, fourneaux,
plaques à induction, réchauds, sauteuses, cuiseurs à vapeurs,
rôtissoires et leurs éléments constitutifs tels que plateaux et
grilles ; friteuses, crêpières ; lavabos, lave-mains, appareils de
désinfection des mains ; sèche-mains ; éviers et leurs éléments
constitutifs notamment robinets, bacs pour éviers, siphons ;
BOPI 09/48 - VOL. II
cabines de douche, douchettes ; installations pour le nettoyage de
vêtements et de chaussures ; meubles de dégustation chauffants
ou réfrigérés ; cellules de refroidissement, meubles à glaçons ;
stérilisateurs, armoires à stériliser, leurs éléments constitutifs tels
que bacs de stérilisation ; chariots. Distributeurs d’assiettes chauffantes. Chariots de manutention, chariots plateformes, tous types
de chariots utilisés dans les domaines de la boucherie, la boulangerie, la pâtisserie, la poissonnerie, la restauration-traiteurs
éléments constitutifs de chariots ; appareils et installations
permettant le transport de produits, à savoir chariots, bacs
roulants. Mobilier, notamment mobilier en inox pour les professionnels dans le domaine de la boucherie, boulangerie, pâtisserie,
poissonnerie ; restauration et pour les traiteurs, à savoir tables,
désertes, tables de découpe, pupitres, billots, plaques et blocs de
découpe, armoires de rangement, meubles de rangement,
armoires suspendues, mobilier de laboratoire notamment
meubles, meubles à tiroirs, armoires et bacs à stériliser, étuves ;
bacs roulants ; guichets, rayonnages, étagères, présentoirs
notamment pour fruits et légumes, meubles à olives, étals,
étalages, meubles d’animation, vitrines ; tables pour la préparation des aliments, plats et produits alimentaires ; tables à
fromages ; meubles de dégustation, meubles de dégustation
accrochables sur vitrines ; pétrins, tours pâtissiers. Vaisselle,
plats ; articles de vannerie ; articles pour la décoration, l’aménagement de vitrines et d’étals à savoir : légumes, fleurs et produits
alimentaires en plastique destinés à la décoration, guirlandes en
plastique pour la décoration de vitrines, séparations pour vitrines
et étalages ; supports d’étiquetage à savoir : porte étiquettes,
porte ardoises, porte pancartes ; poubelles, dévidoirs à sacs ;
distributeurs d’essuie-mains. Installation, réparation et entretien
des produits précités. Ingénierie ; services d’architectes d’intérieur et de désigner ; services de décoration d’intérieur de locaux
destinés à la restauration sur place ou à emporter ; services
d’ingénieurs cuisinistes ; services de stylistes.
Classes de produits ou services : 6, 7, 8, 9, 11, 12, 20, 21, 26, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 646 009
Dépôt du : 4 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SALM INOX, SARL, 4 Rue Maurice Audibert, 69800 SAINT PRIEST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d’Avocats C.R.C., Maître Olivier GIRARDOT, 9 Rue
Gambetta, 88100 SAINT DIE DES VOSGES.
Produits ou services désignés : Articles de quincaillerie métalliques, serrurerie métallique ; charpentes, structures, rails, estrades
et supports métalliques ; canniveaux, siphons de sols et équipements métalliques pour la protection de sols. Machines-outils
pour la préparation d’aliments, pétrins, mixeurs, batteurs mélangeurs, pèle fruits, coupe légumes, râpes à fromages ; machines à
couper notamment les fromages, viandes et tous autres produits
alimentaires, hachoirs, coupe tout, scies à os, coupe côtelettes,
dénerveuses, découenneuses, cutters de tables, laminoirs électriques de tables, trancheurs, tronçonneuses à poissons, peleuses à
poissons, grattoirs écailleurs ; machines à découper ; pièces détachées et éléments constitutifs des machines à couper et découper
précitées, scies, plaques et couteaux de hachoirs ; machinesoutils pour l’affûtage, affûteuses, meules ; ouvre boîtes électriques et leurs éléments constitutifs notamment couteaux,
molettes, lames pour ouvre boîtes ; machines-outils notamment
convoyeurs, plus particulièrement pour le transport de produits
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
alimentaires dans l’industrie de la boucherie, de la poissonnerie,
de la boulangerie, de la pâtisserie, de la restauration-traiteurs ;
machines et machines-outils pour l’emballage de produits
alimentaires ou non, notamment thermosoudeuses, dérouleurs
de films plastiques pour l’emballage, empaqueteuses, operculeuses à barquettes, dérouleurs plateaux chauffants ; machines à
emballer sous vide ; machines à laver la vaisselle et les ustensiles
de cuisine ; machines-outils pour le nettoyage et la désinfection et
leurs éléments constitutifs notamment canons à mousse ; dévidoirs pour sachets, sacs et ficelles. Outils et instruments à main
entraînés manuellement notamment utilisés dans les domaines
de la boucherie, de la poissonnerie, de la restauration, de la
boulangerie, de la pâtisserie tels que couperets, racloirs, aplatisseurs instruments pour l’affûtage, pierres à affûter, ciseaux, sécateurs, couteaux à pain, couteaux à écailler, couteaux à huîtres,
coupe oeufs, pelles à tartes, à pizzas, à hamburgers, reconstituteurs de steaks hachés, serre jambons, pinces à salade, pinces de
service, pelles de services, cuillères à olives, louches, écumoires,
fouets à sauce, spatules, palettes, râclettes ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; ouvre boîtes manuels et leurs éléments constitutifs notamment couteaux, molettes, lames pour ouvre boîtes.
Appareils et instruments de mesure notamment de la température, minuteurs, enregistreurs de température et d’hygrométrie et
leurs éléments constitutifs, thermomèters ; matériels et équipements de protection notamment gants de protection, gants de
protection thermique, gants de congélation, gants cotte de
mailles, vêtements de protection notamment vêtements anti-froid
pour travailler dans des zones froides ou réfrigérées, tabliers de
protection ; chaussures de sécurité, chaussons isothermes ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande de courant
électrique ; distributeurs de savon ; distributeurs d’essuie mains,
dérouleurs d’essuyage mural ; pieges à insectes. Appareils et
installations de cuisson, de production de vapeur, de distribution
d’eau, notamment destinés aux professionnels du secteur agroalimentaire ; appareils et installations de conservation des
aliments, réfrigérateurs, meubles et vitrines réfrigérés ; appareils
et installations pour la préparation et le maintien de plats en
température notamment tables pour la préparation et la présentation de poulets, rôtis, pizzas, de jambons ; fours, fourneaux,
plaques à induction, réchauds, sauteuses, cuiseurs à vapeurs,
rôtissoires et leurs éléments constitutifs tels que plateaux et
grilles ; friteuses, crêpières ; lavabos, lave-mains, appareils de
désinfection des mains ; sèche-mains ; éviers et leurs éléments
constitutifs notamment robinets, bacs pour éviers, siphons ;
cabines de douche, douchettes ; installations pour le nettoyage de
vêtements et de chaussures ; meubles de dégustation chauffants
ou réfrigérés ; cellules de refroidissement, meubles à glaçons ;
stérilisateurs, armoires à stériliser, leurs éléments constitutifs tels
que bacs de stérilisation ; chariots. Distributeurs d’assiettes chauffantes. Chariots de manutention, chariots plateformes, tous types
de chariots utilisés dans les domaines de la boucherie, la boulangerie, la pâtisserie, la poissonnerie, la restauration-traiteurs
éléments constitutifs de chariots ; appareils et installations
permettant le transport de produits, à savoir chariots, bacs
roulants. Mobilier, notamment mobilier en inox pour les professionnels dans le domaine de la boucherie, boulangerie, pâtisserie,
poissonnerie ; restauration et pour les traiteurs, à savoir tables,
désertes, tables de découpe, pupitres, billots, plaques et blocs de
découpe, armoires de rangement, meubles de rangement,
armoires suspendues, mobilier de laboratoire notamment
meubles, meubles à tiroirs, armoires et bacs à stériliser, étuves ;
bacs roulants ; guichets, rayonnages, étagères, présentoirs
notamment pour fruits et légumes, meubles à olives, étals,
étalages, meubles d’animation, vitrines ; tables pour la préparation des aliments, plats et produits alimentaires ; tables à
fromages ; meubles de dégustation, meubles de dégustation
accrochables sur vitrines ; pétrins, tours pâtissiers. Vaisselle,
plats ; articles de vannerie ; articles pour la décoration, l’aménagement de vitrines et d’étals à savoir : légumes, fleurs et produits
alimentaires en plastique destinés à la décoration, guirlandes en
plastique pour la décoration de vitrines, séparations pour vitrines
et étalages ; supports d’étiquetage à savoir : porte étiquettes,
porte ardoises, porte pancartes ; poubelles, dévidoirs à sacs ;
distributeurs d’essuie-mains. Installation, réparation et entretien
des produits précités. Ingénierie ; services d’architectes d’intérieur et de désigner ; services de décoration d’intérieur de locaux
destinés à la restauration sur place ou à emporter ; services
d’ingénieurs cuisinistes ; services de stylistes.
Classes de produits ou services : 6, 7, 8, 9, 11, 12, 20, 21, 26, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
75
N° National : 09 3 646 026
Dépôt du : 22 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALICE BALEYDIER, 17 RUE AUGUSTE COMTE, 92170 VANVES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALICE BALEYDIER, 17 RUE AUGUSTE COMTE, 92170 VANVES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; journaux ; prospectus ; calendrier ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; dessins ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; fouets et sellerie ; sacs à main, à
dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors
de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 16, 18, 25, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 646 028
Dépôt du : 22 AVRIL 2009
BOPI 09/48 - VOL. II
Classes de produits ou services : 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Sami HADJ BRAHIM, Agissant pour le compte de la société “ esam ” en cours de formation, 2 rue des étangs, 77480 MOUY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sami HADJ BRAHIM, 2 rue des étangs, 77480 MOUY SUR SEINE.
N° National : 09 3 646 090
Dépôt du : 23 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LEVAMIS ALAIN, 242 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEVAMIS ALAIN, 242 Avenue du Prado, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 26.
Classe N° 16 : Livres, journaux, prospectus, cartes. Albums,
materiel d’instruction, d’enseignement, objets d’art gravés,
lithographiés, patrons pour la couture, boîtes en carton, ou en
papier, enveloppes et pochettes (papeterie).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie chemises,
vêtements en cuir ou imitation, ceinture, habillement, fourrures,
gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons,
chaussures, sous-vêtements.
Classe N° 41 : Education, formation, activités sportives et
culturelles – informations en matière de divertissement ou
d’éducation, publication de livres, location d’enregistrement
sonores, organisation de colloques, publication électronique.
Organisation d’évenement en matière de divertissement ou
d’éducation.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 646 194
Dépôt du : 23 AVRIL 2009
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 646 047
Dépôt du : 23 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. GRENOBLE
NINETYNINE DIFFUSION, SARL, 57 RUE SAINTE CATHERINE,
45000 ORLEANS, N° SIREN : 511 710 758.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BENJAMIN SANSEN, 52 QUAI SAINT LAURENT,
ORLEANS.
45000
Yann MASSEL, 152 rue Gustave Coriolis, ZA2 Les Marcerolles,
26500 BOURG LES VALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MASSEL Yann, 152 rue Gustave Coriolis, ZA2 Les Marcerolles,
26500 BOURG LES VALENCE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement).
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; bois de
construction ; bois façonnés ; Matériaux de construction non
métalliques notamment parquets en bois ou en PVC. ;
Classe N° 37 : Services de pose, d’installation et d’entretien de
parquets en bois ou en PVC.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 646 204
Dépôt du : 24 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KARINE VACCA, 74 avenue Marx Dormoy, 92120 MONTROUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KARINE VACCA, 74 avenue Marx Dormoy, 92120 MONTROUGE.
Marque déposée en couleurs.
Translitération : 3-2-1 ID COM
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publication de textes publicitaires ; relations publiques ;
Services rendus par une agence de communication, à savoir
conseil en publicité, réalisation (conception) de toutes opérations
publicitaires liées à la communication opérationnelle de ses
clients (publicité, projets d’édition, travaux d’impression, projets
Internet et Web 2.0, événementiel) ;
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 646 784
Dépôt du : 27 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TOP TICKET.S, Société par actions simplifiée, 1 QUAI DU POINT
DU
JOUR,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 493 264 873.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures
promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues
périodiques, peintures (tableaux) et gravures ; enseignes en
papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ;
affiches ; cartes postales ; cartes ; bons de réduction ; chèquescadeaux ; gravures ; images ; matériel d’enseignement (à
l’exception des appareils) sous forme de jeux (livres) ; produits de
l’imprimerie ; clichés ; matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Services de publicité et informations d’affaires ;
mise à jour de documentation publicitaire ; services d’affichage,
de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas ; promotion
commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment
par la fourniture de cartes d’utilisateurs privilégiés ; services
d’animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers
en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de
77
saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement
de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données,
et plus généralement d’enregistrement, de transcription, de
transmission et de systématisation de communications écrites et
d’enregistrements sonores et/ou visuels ; services d’abonnement
pour des tiers à des produits de l’imprimerie et à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports
correspondants (disques compacts audionumériques, disques
vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location
de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale.
Gestion de fichiers informatiques, publicité ; organisation
d’expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à
un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation
de données notamment concernant les temps d’accès à une
banque de données. Regroupement pour le compte de tiers (à
l’exception du transport) de produits et services (imprimés ;
journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ;
brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques,
peintures (tableaux) et gravures ; enseignes en papier ou en
carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ;
cartes postales ; cartes ; bons de réduction ; chèques-cadeaux ;
gravures ; images ; matériel d’enseignement (à l’exception des
appareils) sous forme de jeux (livres) ; produits de l’imprimerie ;
clichés ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils). Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement, organisation de concours en
matière d’éducation et de divertissement, services de production
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et télévisés ; services d’abonnement pour des
tiers à des publications électroniques ou non, numériques ;
abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne
de télévision.
Classe N° 36 : Affaires financières ; émission et diffusion de titres
de paiement dans le domaine culturel ; service d’émission de
chèques cadeaux.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu’à
buts publicitaires) y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques
compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audionumérique, sur support magnétique, service de
publication électronique de magazines accessibles via le réseau
Internet ou par réseau de téléphonie mobile ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement, de jeux
(divertissements) ; réalisation et production de programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de spectacles ; service de production artistique et location de films
et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services
d’animations ludiques (divertissements). Montage de bande
vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 646 786
Dépôt du : 27 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TOP TICKET.S, Société par actions simplifiée, 1 QUAI DU POINT
DU
JOUR,
92100
BOULOGNE
BILLANCOURT,
N° SIREN : 493 264 873.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Imprimés ; journaux ; livres ; manuels ; brochures
promotionnelles ; brochures ; publications ; magazines ; revues
périodiques, peintures (tableaux) et gravures ; enseignes en
papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ;
affiches ; cartes postales ; cartes ; bons de réduction ; chèquescadeaux ; gravures ; images ; matériel d’enseignement (à
l’exception des appareils) sous forme de jeux (livres) ; produits de
l’imprimerie ; clichés ; matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Services de publicité et informations d’affaires ;
mise à jour de documentation publicitaire ; services d’affichage,
de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas ; promotion
commerciale pour des tiers sous toutes ses formes, et notamment
par la fourniture de cartes d’utilisateurs privilégiés ; services
d’animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers
en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par
correspondance à distance, transfrontière ou pas ; services de
saisie, de mise en forme, de compilation et services de traitement
de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données,
et plus généralement d’enregistrement, de transcription, de
transmission et de systématisation de communications écrites et
d’enregistrements sonores et/ou visuels ; services d’abonnement
pour des tiers à des produits de l’imprimerie et à tous supports
d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports
correspondants (disques compacts audionumériques, disques
vidéo audionumériques) ; reproduction de documents ; location
de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale.
Gestion de fichiers informatiques, publicité ; organisation
d’expositions à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à
un service téléphonique ou informatique (Internet). Compilation
de données notamment concernant les temps d’accès à une
banque de données. Regroupement pour le compte de tiers (à
l’exception du transport) de produits et services (imprimés ;
journaux ; livres ; manuels ; brochures promotionnelles ;
brochures ; publications ; magazines ; revues périodiques,
peintures (tableaux) et gravures ; enseignes en papier ou en
carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ;
cartes postales ; cartes ; bons de réduction ; chèques-cadeaux ;
gravures ; images ; matériel d’enseignement (à l’exception des
appareils) sous forme de jeux (livres) ; produits de l’imprimerie ;
clichés ; matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils). Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement, organisation de concours en
matière d’éducation et de divertissement, services de production
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et télévisés ; services d’abonnement pour des
tiers à des publications électroniques ou non, numériques ;
abonnement à un service télématique ; abonnement à une chaîne
de télévision.
Classe N° 36 : Affaires financières ; émission et diffusion de titres
de paiement dans le domaine culturel ; service d’émission de
chèques cadeaux.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu’à
buts publicitaires) y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou
BOPI 09/48 - VOL. II
visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques
compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audionumérique, sur support magnétique, service de
publication électronique de magazines accessibles via le réseau
Internet ou par réseau de téléphonie mobile ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement, de jeux
(divertissements) ; réalisation et production de programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de spectacles ; service de production artistique et location de films
et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services
d’animations ludiques (divertissements). Montage de bande
vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 646 961
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Isabelle FABRE, 34 rue Saint-Saëns, 13001 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle FABRE, 34 rue Saint-Saëns, 13001 MARSEILLE.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 117
79
ou en matières plastiques, serviettes de table (matière textile),
tissus, tissus à usage textile, serviettes de toilette en matière
textile, vitrages (rideaux), dentelles et broderies, rubans et lacets,
boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs
artificielles, articles de mercerie (à lexception des fils), barbes,
cheveux ou moustaches postiches, articles décoratifs pour la
chevelure, passementerie, perruques, attaches ou fermetures
pour vêtements, rubans fronceurs pour rideaux, boites à couture ;
Classe N° 40 : Services de traitement de tissus ; service de
broderie ; de couture ; services de teinturerie ; retouches de
vêtement ; services dassemblage de tissus et de montage de
vêtements ; services de confection de vêtements sur mesure pour
des tiers.
Classes de produits ou services : 23, 24, 26, 35, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 221
Dépôt du : 27 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Patrick LEVOYER, 2, rue du Clos Hutin, 27000 EVREUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick LEVOYER, 2 Rue du Clos Hutin, 27000 EVREUX.
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Franck LELLOUCHE, 2 rue de Noisiel, 75016 PARIS.
Stéphane DESSAINT, 3 rue Saint Roch, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vanessa BOUCHARA, 11 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe N° 23 : Fils à broder ; fils de verre à usage textile ; fils à
usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils élastiques à
usage textile ; fils de coton ; laine filée ; soie filée ;
Classe N° 24 : Tissus dameublement ; toiles cirées (nappes) ;
tissus de coton ; housses pour coussins ; couverture de lit ;
dessus-de-lit (couvre-lits) ; draps ; gants de toilette ; housse
doreillers ; linge de lit ; linge de toilette ; linge de maison ; linge de
bain (à lexception de lhabillement) ; literie (linge) ; nappes (non en
papier) ; rideaux en matière textile ou en matière plastique ;
serviettes de tables (matière textile) ; tissus ; tissus à usage
textile ; serviettes de toilette en matière textile ; vitrages
(rideaux) ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à lexception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; articles décoratifs pour la chevelure ;
passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour
vêtements ; rubans fronceurs pour rideaux ; boites à couture ;
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ; affichage ; agences
de publicité ; diffusion dannonces publicitaires ; courrier
publicitaire ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
location d’espaces publicitaires ; publication de textes
publicitaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ;
publicité
par
correspondance ;
publicité
radiophonique ; publicité télévisée ; ; Vente en gros et au détail
par correspondance ou par Internet des produits suivants fils à
broder, fils de verre à usage textile, fils à usage textile, fils
élastiques à usage textile, fils de coton, laine filée, soie filée, tissus
dameublement, toiles cirées (nappes), tissus de coton, housses
pour coussins, couverture de lit, dessus-de-lit (couvre-lits), draps,
gants de toilette, housses doreillers, linge de lit, linge de toilette,
linge de maison, linge de bain (à lexception de lhabillement),
literie (linge), nappes (non en papier), rideaux en matière textiles
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : EasyPharm
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Aliments
pour
bébés ;
emplâtres,
matériel
pour
pansements ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides ; parasiticides : tous ces produits relevant du
monopole pharmaceutique.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 5, 44.
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 45 : Services de garde d’enfants à domicile.
Classes de produits ou services : 37, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 248
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur PARRAULT YVES, JEAN, PIERRE, LES PELUS, 58450
NEUVY SUR LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur PARRAULT YVES, JEAN, PIERRE, LES PELUS, 58450
NEUVY SUR LOIRE.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 320
Dépôt du : 28 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CLUBATCOST, SARL, 400 avenue Marcel Dassault, 34170
CASTELNAU-LE-LEZ, N° SIREN : 447 819 178.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNST & YOUNG, Société d’Avocats, 1025 rue Henri Becquerel,
CS 39520, 34961 MONTPELLIER cedex 2.
Classe N° 28 : Jeux de moulage de différents éléments
d’architecture à réaliser à base de plâtre et de moules souples à
assembler pour la construction de maquette de différents
monuments.
Classes de produits ou services : 28.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 319
Dépôt du : 29 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle CHEVRIER, 290 avenue de Fabron, Bâtiment D, 06200
NICE.
Carlos LAZARO, 290 avenue de Fabron, Bâtiment D, 06200 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle CHEVRIER, 290 avenue de Fabron, Bâtiment D, 06200
NICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; blanchisserie ; repassage du linge ;
restauration de mobilier ; Réparation de meubles – réparation
d’appareils électriques ;
Classe N° 44 : Jardinage ;
Description de la marque : Rouge : code pantone 1795C Gris :
code pantone cool gray 7C
Classe N° 3 : Huile d’amande ; lait d’amande à usage
cosmétiques ; savons ; savons d’amandes ; huiles essentielles ;
ambre
(parfumerie) ;
préparations
cosmétiques
pour
l’amincissement ;
produits
antisolaires
(préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations
cosmétiques pour le bain ; sel pour le bain non à usage médical ;
savon à barbe ; teinture pour la barbe ; bâtonnets ouatés à usage
cosmétique ; bâtons d’encens ; bois odorants ; masques de
beauté ; essence de bergamote ; crème pour blanchir la peau ;
produits pour les soins de la bouche non à usage médical ; lotions
capillaires ; huiles essentielles de cèdre ; cirages pour
chaussures ; crèmes pour chaussures ; crèmes pour le cuir ;
colorants pour cheveux ; préparations pour l’ondulation des
cheveux ; teintures pour cheveux ; cosmétiques pour cils ; cils
postiches ; cire à épiler ; cire pour les cheveux ; eau de cologne ;
colorants pour la toilette ; nécessaires de cosmétique ;
cosmétiques ; crèmes à polir ; crèmes cosmétiques ; décolorants
à usage cosmétique ; produits de démaquillage ; dentifrices ; gels
pour blanchir les dents ; dentifrice ; dépilatoires ; savons
désinfectants ; désodorisants à usage personnel [parfumerie] ;
savons désodorisants ; eau de lavande ; eaux de senteur ; eaux de
toilette ; extraits de fleurs [parfumerie] ; fards à joues ; fond de
teint ; fard à paupière ; bases pour parfums de fleurs ; produits
pour fumigations [parfums] ; huiles à usage cosmétique ; huiles
de toilette ; laits de toilette ; laques pour les cheveux ; laques pour
les ongles ; rouge à lèvres ; produits pour parfumer le linge ;
produits pour lisser ; lotions à usage cosmétique ; lotions aprèsrasage ; lotions capillaires ; serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques à savoir : lingettes nettoyantes, démaquillantes,
lingettes rafraîchissantes ; produits de maquillage ; mascara ;
masques de beauté ; musc ; nécessaires de cosmétique ;
neutralisants pour permanentes ; préparations pour l’ondulation
des cheveux ; ongles postiches ; produits pour le soin des ongles
à savoir vernis à ongle, durcisseur, crayon à ongles, laques pour
les ongles ; ouate à usage cosmétique ; parfumerie ; parfums ;
produits cosmétiques pour les soins de la peau ; savons contre la
transpiration des pieds ; pierre ponce ; pommades à usage
cosmétique ; cils postiches ; pots-pourris odorants ; poudre pour
le maquillage ; produits de rasage ; rouge à lèvres ; savonnettes ;
savons ; savons contre la transpiration ; savons médicinaux ;
shampooings ; produits pour les soins de la bouche non à usage
médical ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ;
cosmétiques pour les sourcils ; crayons pour les sourcils ; talc
pour la toilette ; teintures cosmétiques ; produits de toilette contre
la transpiration.
Classe N° 8 : Argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ;
couverts à salade, couverts de services ; couverts à fromages ;
couverts à poissons ; couverts à viande ; couverts de cocktails ;
cisailles ; couteaux à pain ; spatules, casse-noix ; pince à sucre ;
piolets à glace ; tranchoirs à fromage non électriques ; tranchoirs
à œufs non électriques ; pinces à escargots ; pics à apéritifs.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Objets d’arts en métaux précieux, en ceux compris
statues, statuettes ; figurines, bustes. Joaillerie et articles de
bijouterie, en ceux compris bagues, alliances, chevalières,
boucles d’oreilles, bracelets ; broches, pendentifs ; colliers,
bracelets, chaînes, médaillons, médailles, épingles, piercing,
coffrets à bijoux, montres, montres bracelets, montres goussets,
montres pendentifs, chaînes de montres, bracelets de montres,
ressort de montres, verres de montres, montres-bracelets,
boîtiers de montres, boîtes en métaux précieux, écrins, boutons
de manchettes, breloques, parures pour chaussures en métaux
précieux, ornements de chapeaux ; porte-clefs de fantaisie,
épingles de cravates, épingles de parures, fixe cravates.
Horlogerie en ceux compris cadrans, horloge, pendules, violines,
carillons, carillons murals, candélabres, réveils. Perles ;
pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses ; strass.
Classe N° 18 : Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cannes ; cannes de
parapluies ; étuis pour clefs ; coffres de voyages ; coffrets destinés
à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; écharpes
pour porter les bébés ; porte-documents ; malles, mallettes,
mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies ; parasols ;
valises ; garnitures de cuir pour meubles ; porte-monnaie ;
portefeuille ; porte-cartes (portefeuilles) ; sacs d’écoliers ;
serviettes d’écoliers, sacs de plage ; sacs à dos ; sacs à mains ;
sacs à provision, sacs à roulettes ; sacs cabas ; sacs banane, sacs
paquetage ; sacs pliable ; sacs trolleys ; sacs de voyage, sacs de
sport ; sacs housses pour vêtements pour le voyage ; sacs de
rangement en matière textile pour linge de maison ; serviettes
(maroquinerie) ; trousses de voyages en cuir (maroquinerie) ;
trousses de toilettes (vides) ; trousses de maquillage (vides) ;
besaces ; sacs en bandoulières.
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques en ceux compris statues, statuettes ;
figurines, bustes ; bancs [meubles] ; parcs pour bébés ; tapis pour
parcs pour bébés ; berceaux ; trotteurs pour enfants ; mobiles
(objets de décoration) ; mobiles décoratifs produisant des sons ;
mobilier scolaire ; boîtes en bois ; casiers à bouteilles ; buffets ;
cadres ; canapés ; chaises, chaises hautes pour enfants ; chaises
longues ; tabourets ; porte-chapeaux ; porte livres ; porte-revues ;
présentoirs pour journaux ; portemanteaux ; porte-parapluies ;
cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coffres non
métalliques ; coffrets (meubles) ; écrins non en métaux précieux ;
glaces (miroirs) ; miroirs ; armoires ; commode ; coussins ;
dessertes ; lits ; canapés ; divans ; sofas ; fauteuils ; meubles ;
étagères de bibliothèque ; bureaux ; fûts en bois pour décanter le
vin ; casiers à bouteilles ; garde-manger non métallique ; housses
à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ;
piédestaux pour pots à fleurs ; rotin ; coussins ; paravents ; store
d’intérieur à lamelle ; store en bois tissé.
Classe N° 21 : Repose plats ; salières et poivrières ; moulin à
poivre ; carafon huile vinaigre ; carafes à eaux ; carafes à
décanter ; dessous de carafes non en papier ; sceau à glaces ;
sceau à champagne ; pichets ; plateaux à usage domestique ;
porte cure-dents ; cure-dents ; coupelles ; coupe à fruits ;
couvercles de plats ; couvercles de pots ; cloches à beurre ;
cloches à fromage ; compotiers ; coquetiers ; bol ; vases ;
soliflores ; corbeilles à pain ; saladiers ; huiliers ; assiettes ; pots ;
plats ; tasses ; sous-tasses, mugs ; théières ; sucriers ; cafetières à
piston ; sorbetières, soucoupes ; soupières ; chopes ; verres
(récipients) ; à savoir verre à eaux ; verres à vins ; verres à
apéritifs ; services à liqueurs, verrines ; services à café ; services à
thé ; porte-bouteilles ; coupe à champagne ; tire-bouchons ;
bouchons de décantation ; shakers ; rafraîchisseur à vins ; sousverre ; planche à découper, planche à pain ; mortier de cuisine ;
objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; figurines
[statuettes] en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; faïence ;
opaline ; jattes ; boîtes en verre ; boîtes à pain ; bonbonne ;
bonbonnières ;
bougeoirs ;
photophores ;
chandeliers ;
bouteilles ; bouteilles réfrigérants ; bouteilles isolantes ; ouvrebouteilles ;
brûle-parfums ;
pulvérisateurs
de
parfums ;
vaporisateurs à parfums ; pots à fleurs ; porte-cartes de menus ;
porte-couteaux pour la table ; rond de serviettes ; accessoires et
ustensiles de cuisine à savoir casseroles, faitouts, marmites plats
à four, moule à gâteaux ; poêle ; plats à four ; grils et planchas
(ustensiles de cuisine) ; cocottes ; plaques et tapis de cuisson
(ustensiles de cuisson non électriques) ; terrines ; woks ;
sauteuse ; couvercles.
Classe N° 24 : Linge de bain en matières textiles ou en matières
plastiques à l’exception de l’habillement en ceux compris gants
de toilettes, serviettes de toilette en matières textiles, drap de
toilettes, tapis de bain, rideaux de douche en matières textiles ou
en matières plastiques. Linge de table en matières textiles ou en
matières plastiques en ceux compris dessous de carafe, essuieverres, toiles à fromage, essuie-mains, ronds de table, serviettes
de table, torchons, sets de table, chemin de tables, nappes, toiles
cirées (nappes) ; Linge de maison en ceux compris toile ; rideaux ;
voilages, housses pour coussins, embrasses en matières textiles,
81
galettes de chaises, couvre chaises, housses de chaises, housse
de canapé ; protège table, revêtement de meubles en matière
textile ou en matière plastique, tissus pour meubles, housses de
protection pour meubles, moustiquaires, tentures murales en
matière textile, plaids, store d’intérieur. Linge de lit en ceux
compris taies d’oreillers, housses d’oreillers, taies de traversin,
draps, draps-housses, parure lit, jets de lit, housses de couettes,
couettes, édredons, duvet, couvre-pieds de duvet, couvre-lits,
couvertures de lit, couvertures de voyage, tête de lit, dessus-de-lit
[couvre-lits], cache sommier ; courtepointe. Tissus à usage textile.
Etoffes en ceux compris indienne (étoffe), frise [étoffe], damas
(étoffe), futaine ; étoffes de laine, étoffes à doublure pour
chaussures. Coiffe de chapeaux ; étiquettes en tissu ; mouchoirs
de poche en matière textile.
Classe N° 25 : Vêtements en ceux compris pulls, sweats, polos,
sous-pulls, pull-over, chemises, chemisiers, chemisettes, teeshirts, tuniques, boléros, caches cœurs, body, débardeurs, tops,
shorts, pantalons, costumes, tailleurs, saris, jeans, pantacourts,
tuniques, blouses, caleçons, caleçon de bain, peignoirs de bain,
sorties de bain ; fuseaux, corsaires, bermudas, cyclistes,
salopettes longues, salopettes courtes, pantalons, vestes,
cardigans, blousons, gilets, robes, jupes, jupes culottes,
combinaisons (vêtements), vêtements de sport (notamment
joggings, pantalons, vestes, pulls), manteaux, fourrures,
gabardines, coupe-vents, pardessus, imperméables, poncho,
duffle-coats, parkas, anoraks, doudounes, pilotes, vêtements de
ski (notamment pantalon, combinaisons, blouson), maillots de
corps, brassières, jupons, combinaisons et tous sous-vêtements,
lingerie, slips, culottes, boxers, bloomers, pyjamas, sur pyjamas,
nuisettes, chemises de nuit, robes de chambre, peignoirs, bodys
(justaucorps), layette, bavoirs en tissu, nids d’anges, turbulettes
(gigoteuse), maillots de bain, chaussettes, cache-col, gants,
moufles, écharpes, foulards, chasubles, châles, chandails,
mantilles, collants, leggings, collets, cols, faux-cols, couches en
matière textiles, couches-culottes, tabliers, fichus, couvre oreilles,
turbans, bandanas, bretelles, jarretelles, fixe-chaussettes,
ceintures, cravates, nœuds ; bonnets de douche, masques pour
dormir, pochettes (habillement). Chaussures, chaussures de
sport, chaussures de ski, chaussures de plage, chaussures de
ville, baskets, bottes, bottines, escarpins, espadrilles, ballerines,
mules, tongs, sabots, mocassins, pantoufles, chaussons,
sandales. Chapellerie en ceux compris chapeaux, bobs,
bandeaux, bérets, bonnets, cagoules, chapeaux de bain, bonnets
de bain, chapka, casquettes, visières, canotiers, borsalinos, boots,
joggers.
Classe N° 27 : Descentes de bain (tapis), carpettes, tentures
murales non en matières textiles, nattes, paillassons, tapis.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; peluches ; articles de gymnastiques
et de sport à l’exception des vêtements, chaussures et tapis ;
décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage).
Classe N° 38 : Télécommunications ; service de communication
pour la vente ou la promotion à distance des produits ou services
ci énumérés.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
d’hôtellerie ; services de bar ; location de salles de réunion.
Classe N° 44 : Salons de beauté ; salons de coiffure ; service de
manucure ; services de spa ; saunas, hammams ; services de
massage.
Classes de produits ou services : 3, 8, 14, 18, 20, 21, 24, 25, 27, 28,
38, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 384
Dépôt du : 29 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOUYGUES CONSTRUCTION, Société anonyme, 1 Avenue
Eugène
Freyssinet,
78280
GUYANCOURT,
N° SIREN : 552 045 999.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 647 437
Dépôt du : 29 AVRIL 2009
Classe N° 35 : Services d’opérations administratives et
comptables pour la division et la viabilisation de propriétés
foncières en vue de diviser une propriété foncière unique en
plusieurs parcelles et d’organiser les travaux d’aménagement
nécessaires sur le terrain avant toute construction de bâtiments.
Classe N° 36 : Services financiers et immobiliers concourant à la
division et à la viabilisation de propriétés foncières en vue de
l’implantation de bâtiments à savoir services visant à organiser,
superviser et/ou réaliser les différentes opérations immobilières
et financières en vue de diviser une propriété foncière unique en
plusieurs parcelles puis à organiser, superviser et/ou réaliser les
travaux d’aménagement nécessaires sur le terrain avant toute
construction de bâtiments ; services de promotion (financement)
de projets immobiliers, de rénovation de biens immobiliers,
d’opérations de viabilisation de biens fonciers, services d’achat et
de vente de biens et droits mobiliers et immobiliers, d’opération
de viabilisation de biens fonciers, services d’achat et de vente de
biens et droits mobiliers et immobiliers, d’opérations financières
ayant pour objet la réalisation de biens immobiliers ; services
d’études financières en rapport avec des opérations de
construction.
Classe N° 37 : Services de missions de maîtres d’ouvrage, de
maître d’ouvrage délégué et de maîtrise d’œuvre à savoir services
de supervision (direction) de travaux de construction, services
architecturaux, techniques et économiques relatifs aux opérations
de construction de bâtiment ; services de promotion
(construction) de projets immobiliers ; construction d’édifices
permanents et d’immeubles ; informations en matière de
construction ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie et de
couverture de toits, nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces intérieures et extérieures) ou de fenêtres ;
aménagement, équipement, entretien et réparation d’édifices et
d’immeubles ainsi que des équipements d’un immeuble ou d’une
habitation ; services d’assistance en cas de panne de matériel ;
service d’entretien de vêtements et de linge (nettoyage et
repassage). Services d’aide à la personne et d’assistance à la vie
quotidienne à savoir : nettoyage de logements (ménage) et
services d’aide-ménagère.
Classe N° 41 : Service de mise à disposition de lieux de
convivialité ; mise à disposition d’installations sportives et
culturelles ; services de prêt de livres et de films ; mise à
disposition de télévisions.
Classe N° 42 : Services de travaux de conception, d’études et
d’ingénierie, à savoir services de conception et d’études
techniques en rapport avec des opérations de construction ;
services architecturaux ; services scientifiques et technologiques
ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à
savoir : évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services d’analyses et de recherches industrielles, à savoir
services d’évaluation, d’estimation et de recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendus par des
ingénieurs ; conseils en construction ; établissement de plan pour
la construction.
Classe N° 43 : Location de logements pour personnes âgées non
dépendantes ; services de traiteurs et de commandes de repas.
Services d’aide à la personne et d’assistance à la vie quotidienne
à savoir : services de préparation de repas à domicile.
Classe N° 44 : Services de gardes-malades ; services d’aide à la
personne et d’assistance à la vie quotidienne à savoir : assistance
médicale ; services d’entretien d’espaces verts.
Classe N° 45 : Services de surveillance et de gardiennage
d’immeubles ; services de surveillance de personnes (détection à
distance de besoin de personnes âgées) ; téléalarme ; services
juridiques, y compris ceux pour la division et la viabilisation de
propriétés foncières en vue de diviser une propriété foncière
unique en plusieurs parcelles et d’organiser les travaux
d’aménagement nécessaires sur le terrain avant toute
construction de bâtiments. Services d’aide à la personne et
d’assistance à la vie quotidienne à savoir : aide en matière de
démarches administratives, aide juridique, aide en matière
d’achats de médicaments, d’alimentation, de vêtements, de
mobilier adapté aux personnes âgées.
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe Jorge, 978 Bd des Princes, 06210 MANDELIEU, La
Napoule.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Jorge, 978 Bd des Princes, 06210 MANDELIEU, La
Napoule.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Référencement
de sites Internet, création de sites Internet, publicité ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; publication
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 845
Dépôt du : 1er MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TABLEONLINE, SARL, 30 rue Bachelier, 31000 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marloes MOHR, 54 bis rue alsace lorraine, 31000 TOULOUSE.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42, 43, 44, 45.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
Classe N° 16 : Annuaire d’établissements dans le domaine de la
restauration, bars et hôtels. ;
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; location d’espaces publicitaires.
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ;
Classe N° 43 : Réservation de places (tables) dans le domaine de
la restauration, bars et hôtels.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 43.
83
N° National : 09 3 647 897
Dépôt du : 3 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Yves Nouvel, 2, rue du Couvent, 33330 SAINT EMILION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yves Nouvel, 2, rue du Couvent, 33330 SAINT EMILION.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 874
Dépôt du : 2 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
christophe ngawa-zenang, 64 pontoise, 95290 L’ISLE ADAM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
christophe ngawa-zenang, 64 pontoise, 95290 L’ISLE ADAM.
Classe N° 35 : Administration commerciale ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 891
Dépôt du : 3 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LA BULLE HARMONIE, EURL, 799 AVENUE TOURNAMY,
TOURCENTER, 06250 MOUGINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA BULLE HARMONIE, 799 AVENUE TOURNAMY, TOURCENTER,
06250 MOUGINS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Vente en gros et/ou au détail de produits de beauté
bio (cosmétiques pour le visage et le corps) ;
Classe N° 44 : Massages de relaxation ; soins de thalassothérapie
et balnéothérapie ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres
humains (spa) ; soins corporels, à savoir soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains.
Classes de produits ou services : 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ Saint Emilion ”.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25, 31, 32, 33, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 647 909
Dépôt du : 4 MAI 2009
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 25.
à : I.N.P.I. LYON
Dominique LASCAUD, 41 rue de Crussol, 07500 GUILHERAND
GRANGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique LASCAUD, 41 rue de Crussol, 07500 GUILHERAND
GRANGES.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 036
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MP PRODUCTIONS, SARL, 34 Boulevard des Italiens, 75009
PARIS, N° SIREN : 493 289 904.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MP PRODUCTIONS, 34 Boulevard des Italiens, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 17 : Matières de rembourage en matières plastiques,
matièrespour empêcher le rayonnement de la chaleur, matières
plastiques mi-ouvrées, matériaux pour l’isolation acoustique,
matières isolantes, matières pour l’insonorisation, garnitures
d’étanchéité ; ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques,
constructions non métalliques, couvertures de toits non
métalliques, toitures non métalliques, tonnelles (construction non
métallique) ; verre isolant (construction) verre pour vitres à
l’exception du verre pour vitres de véhicules.
Classes de produits ou services : 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 012
Dépôt du : 4 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Pena Campo Charro, association loi 1901, 63 avenue St Vincent de
Paul, 40100 DAX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pena Campo Charro, 63 avenue St Vincent de Paul, 40100 DAX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur du logo : Pantone 214
Classe N° 35 : Vente au détail de musique en ligne.
Classe N° 38 : Téléchargement de musique audio et vidéo et de
tous supports d’enregistrement ; fourniture de forums de
discussion sur l’Internet ;
Classe N° 42 : Réalisation (conception) de site Internet de
promotion d’artistes.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 648 065
Dépôt du : 4 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Yves Nouvel, 2 Rue du Couvent, 33330 SAINT-EMILION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yves Nouvel, 2 Rue du Couvent, 33330 SAINT-EMILION.
85
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25, 31, 32, 33, 35, 38, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 077
Dépôt du : 30 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PGA MOTORS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 39 AVENUE
D’IENA, 75016 PARIS, N° SIREN : 348 616 145.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAITRE BENOIT CHATEAU, 6 RUE BONCENNE, BP 132, 86004
POITIERS CEDEX.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
Saint-Emilion.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Description de la marque : MARQUE DEPOSEE EN NOIR ET GRIS
Classe N° 9 : Cartes bancaires, de crédits, de paiement ; cartes
magnétiques d’affiliation ; cartes magnétiques de fidélité ;
Classe N° 12 : Véhicules ; véhicules automobiles ; véhicules neufs
et d’occasion ; véhicules de remplacement ; appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau ;
Classe N° 16 : Cartes d’affiliation en papier ou en carton ; cartes de
fidélité en papier ou en carton procurant des avantages
financiers ; papier et carton ; produits de l’imprimerie ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
promotion avec offre de vente de véhicules. Organisation de
manifestations promotionnelles. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Organisations
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation
d’opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la
clientèle. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion
d’annonces publicitaires. Relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; assurances et courtage en assurance
pour les personnes et les véhicules ; consultations et informations
en matière d’assurance ; extensions de garanties pour les
véhicules ; affaires financières ; estimations financières de
véhicules ; opérations et transactions financières ; parrainage
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
financier ; services de financement pour l’achat, l’entretien ou la
réparation de véhicules. Services de crédit, services de crédit
personnalisé, services d’opérations de crédit ; émission de cartes
de paiement ; services de cartes de crédit et de cartes de
paiement ;
Classe N° 37 : Services de réparation, de nettoyage et d’entretien
de véhicules. Organisation d’exposition de véhicules à buts
commerciaux ou de publicité ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs, par
réseaux de fibres optiques, sur réseaux Internet. Transmission de
données et de messages par réseaux Internet et téléphones ;
services de télécommunications relatives à l’aide ou l’assistance
technique d’urgence, services de transmission dinformations par
satellite et ordinateurs en vue du guidage, la navigation et le
positionnement de véhicules terrestres ; services d’affichage
électronique. Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; transport de véhicules neufs et
d’occasion. Informations en matière de transport. Assistance en
cas de panne de véhicules (remorquage). Location de véhicules.
Prêt ou mise à disposition de véhicules automobiles. Services de
garages ;
Classe N° 40 : Gravures sur véhicules ; gravures sur véhicules
(vitres, carroseries, pare-chocs, moteurs, châssis) destinées à la
lutte contre le vol.
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 112
Dépôt du : 4 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JLA Productions, Société par actions simplifiée, 7 rue des Bretons,
93210 SAINT DENIS LA PLAINE, N° SIREN : 397 870 189.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JLA Productions, Monsieur Renaud BUROSSE, 7 rue des Bretons,
93210 SAINT DENIS LA PLAINE.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrements sonores et vidéo
impressionnés ou non ; Supports d’enregistrements magnétiques
ou optiques vierges ou enregistrés ; Disques acoustiques, disques
compacts (audio et/ou vidéo), disques versatiles digitaux dits
DVD, mini-disques ; Disques optiques, disques optiques
compacts, disques optiques compacts interactifs ; Cassettes
audio et/ou vidéo préimpressionnées ou non, bandes vidéos,
films (pellicules)
impressionnés
ou
non,
film
pour
l’enregistrement
des
sons ;
Supports
d’enregistrement
magnétiques, optiques, numériques, analogiques, supports
Cédéroms, disques versatiles digitaux dits DVD enregistrés ou
non, disque vidéo numérique enregistrés ou non ; Supports
d’enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de
documentaires, de textes, d’œuvres littéraires, de pièces de
théâtre, de livres, d’encyclopédies, de vidéomusiques, de films,
d’émissions, de débats, d’actualités, de compétition sportives,
d’entrevues, de discours ; Serveur informatique, serveur de bases
de données et d’informations relatives à l’audiovisuel ;
Disquettes, disques durs, cartes d’ordinateurs y compris circuit
imprimés ; Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d’ordinateurs à
savoir claviers, manettes de commande pour informatique, souris
informatiques, écrans ; Imprimantes pour ordinateurs, modems,
machines et appareils de traitement de textes, cartouche de jeux
vidéo et plus généralement toutes parties constitutives des
produits précités ; Logiciels et supports de traitement de textes,
programmes d’ordinateur enregistrés, logiciels de loisir et de
divertissement, logiciels pour jeux automatiques à prépaiement,
jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou un moniteur vidéo ; Appareils pour
l’enregistrement, la saisie, le stockage, la transmission, la
diffusion, la lecture, la reproduction, le traitement du son,
BOPI 09/48 - VOL. II
d’images, de données et ou d’informations ; Caméras
cinématographiques, appareils photographiques, écrans de
projection ; équipements et programmes informatiques
permettant la transmission et la réception de données, de sons et
d’images
présentés
sur
un
réseau
mondial
de
télécommunications à des téléphones ou des récepteurs de
télévision ; équipements et programmes informatiques
permettant la transmission et la réception de programmes de
télévision sur un réseau mondial de télécommunications ou sur
des téléphones.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières à savoir
blocs de papier, enseignes en papier ou en carton, dossiers et
pochettes cartonnés, cahiers ; Articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; Matériel pour les
artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; Fournitures pour l’écriture, fournitures
pour le dessin, fournitures scolaires à savoir classeurs, crayons,
stylographes, porte-crayons, papier d’emballage, fiches,
formulaires, feuilles de papier, enveloppes, cartes postales,
trousses à dessin, trousses à crayons, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; Dessins, papier
à lettre, cartes postales, cartes de visite, affiches, tracts,
prospectus, pochettes de disques ou de cassettes audio et/ou
vidéo en papier ou en carton ; Produits de l’imprimerie à savoir
publications, revues, journaux et périodiques, calendriers, livres ;
albums, catalogues, encyclopédies ; Caractères d’imprimerie ;
clichés ; photographies ; patrons pour la couture, reproductions
graphiques. Articles de bureau (à l’exception des meubles).
Classe N° 25 : Vêtements à savoir pantalons, vestes, chemises,
chemisettes, tee shirts, pull-overs, jupes et robes, blousons et
pardessus, vêtements de sport, casquettes, bonnets, ceintures
(habillement), chaussettes, foulards, gants (habillement),
chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques),
chapellerie ;
Classe N° 28 : Jeux et jouets, balles et ballons, jeux de société,
cartes à jouer, poupées, ours en peluches et autres peluches,
blocs de construction (jouets), cerfs-volants, jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision et/ou d’ordinateurs ; Articles de
gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures
et tapis) ; Engins pour exercices corporels, patins à roulettes,
rollers en ligne, planches à voile, skis, skis nautiques, tables pour
football de salon, tables de billard, disques pour le sport ;
Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles
d’éclairage).
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Publicité,
publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux
informatiques) ; production et distribution (diffusion) de
publicités radiophoniques et télévisées, distribution de matériel
publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus),
reproduction de documents, recherche et analyse de marchés,
informations ou renseignements en matière d’affaires et de
mercatique, gestion de bases de données, organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de
publicité et notamment : publicité télévisée et publicité par radio,
distribution de prospectus, d’échantillons, location de matériel
publicitaire ; Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires commerciales ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires commerciales ;
Conseils auprès des entreprises en matière de management de
personnels, de formation professionnelle, de recrutement et de
gestion du personnel et de gestion des affaires de l’entreprise ;
informations ou renseignement d’affaires. Comptabilité. Services
de traitement de texte et de gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Gestion administrative et commerciale de lieux d’expositions.
Aide à la direction des affaires, consultation professionnelle
d’affaires, études de marché. Entreprises à façon de travaux
statistiques, mécanographiques, de sténophonie, comptabilité,
reproduction de documents, bureaux de placement, location de
machines à écrire et de matériel de bureau.
Classe N° 38 : Communication à savoir communication par
terminaux d’ordinateur, communication par réseaux de fibres
optiques, communication radiophoniques, communications
télévisées, communications télégraphiques, communications
téléphoniques, télécommunications ; Location de temps d’accès à
un centre serveur de base de données ; Transmission et diffusion
d’images,
de
messages,
d’informations,
de
données
commerciales par réseau Internet (par ce qui est généralement
dénommé “ autoroutes de l’information ”), par terminaux
d’ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par
satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par
réseaux de communication de type Internet (par ce qui est
généralement dénommé “ autoroutes de l’information ”) et au
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; Diffusion de
données, de sons et d’images, de programmes de radio et de
télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou
sur
des
ordinateurs
via
un
réseau
mondial
de
télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et
d’informations nouvelles ; transmission de messages, de
données, de sons et d’images par voie téléphonique,
informatique, par le câble, le satellite et par ondes hertziennes ;
Télévision par le câble, le satellite et par ondes hertziennes,
agences d’informations commerciales, émissions télévisées et/ou
radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, de
programmes radiophoniques ; messagerie électronique, services
de communications par réseau de fibres optiques,
communications par terminaux d’ordinateurs, communications
téléphoniques, informations en matière de télécommunications ;
Services de transmission de messages ; transmission de
messages de sons et d’images assistée par ordinateur ;
radiotéléphonie mobile, services de téléphonie cellulaire.
Classe N° 41 : Divertissements, divertissements télévisés (films,
séries
télévisées,
dessins
animés,
documentaires),
divertissements radiophoniques ; Services de studio de cinéma et
de télévision ; Production de films, de films télévisés, de films
cinématographiques,
de
phonogrammes,
de
disques,
d’enregistrements sonores et vidéo ; montage de bandes vidéo,
de pellicules ou tout autre support, montages de programmes
radiophoniques et de télévision ; Production de films sur bandes
vidéo et/ou cassettes vidéo ; location d’enregistrements sonores,
location de bandes vidéo, de disque vidéo numérique, location de
films cinématographique, d’enregistrements sonores ; Production
musicale ; services de studio d’enregistrement, agences pour
artistes, auditions d’artistes, études de projets artistiques et
notamment audiovisuels, cinématographiques et musicaux ;
Production de spectacles, représentation de spectacles,
représentation de théâtre, music-hall, organisation de spectacles
(services d’imprésarios) ; Edition musicale, édition de
phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes audio et vidéo,
de disques compacts, de Cédéroms, de disques vidéo numérique,
de disques versatiles digitaux dits DVD, de logiciel et de tout
support d’enregistrement de sons, de données et d’images,
éditions de produits multimédias ; Exploitation de salles de
cinéma, location de décors de spectacle, location de postes de
radio et de télévisions, location de magnétoscopes ; Organisation
et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires, d’ateliers de formation ; Édition et publication de
livres, de revues et de textes autres que publicitaires, organisation
de concours (éducation ou divertissement). Activités culturelles,
organisation d’exposition à but culturel ou éducatif, musées
(services de présentation, exposition) ; Services rendus par des
artistes de spectacle, des musiciens ; services d’orchestres,
services de music-hall ; formation, enseignement, éducation,
divertissements, divertissement radiophonique et télévisé,
information en matière de divertissement, production de
spectacles ; Services de jeux casino, services de clubs
divertissement ou éducation, exploitation de salles de jeux, jeux
d’argent, parcs d’attractions ; Enregistrement (filmage) sur bande
vidéo ;
micro-filmage,
photocomposition ;
reportages
photographiques, photographies ; Édition de livres, de revues.
Prêts de livres. Dressage d’animaux. Production de spectacles, de
films. Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de
spectacles.
Classe N° 42 : Constitution (conception, élaboration) de bases de
données relatives au domaine de l’audiovisuel et du cinéma ;
Elaboration (conception) de logiciels, programmation pour
ordinateurs. Recherche et développements de nouveaux produits
(pour des tiers) ; Création et entretien de sites informatiques (sites
Web) ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; Location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données.
Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41, 42.
87
N° National : 09 3 648 158
Dépôt du : 4 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Muriel Gerlach, 7 allée de Bellevue, 93340 LE RAINCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Muriel Gerlach, 7 allée de Bellevue, 93340 LE RAINCY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; salades traiteurs, à savoir de légumes, fruit, viande
ou poisson.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous les
produits des classes 29 à 31 étant issus de l’agriculture biologique
en fabriqués à base de produits de l’agriculture biologique.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; tous ces produits étant issus de l’agriculture biologique ou
fabriqués à base de produits de l’agriculture biologiques.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 206
Dépôt du : 5 MAI 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Shanghai Foresight Trade Co., Ltd, Société de droit Chinois, F2
No 458 Jumen Road, Luwan District Shanghai, CHINE.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEXTMARQ, 3 Rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 648 208
Dépôt du : 5 MAI 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SUBER LEFORT GROUP PTY LTD, Société de droit Australien, Po
Box 571, NURIOOPTA S.A. 5355, AUSTRALIA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEXTMARQ, 3 Rue Adanson, 13100 AIX EN PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Appareils de nettoyage à vapeur ; broyeurs
ménagers électriques ; ouvre-boîtes électriques ; machines à
laver ; laves-vaisselle ; fouets électriques à usage ménager ;
moulins à café, autres que ceux actionnés manuellement ;
mélangeurs électriques à usage ménager ; presses à fruits
électriques, à usage ménager ; robots de cuisine électriques ;
centriffugeuses à usage ménager ; installations pour l’aspiration
de poussières pour le nettoyage ; installations de dépoussiérage
pour le nettoyage ; aspirateurs ; machines pour découper pain.
Classe N° 11 : Radiateurs électriques ; tapis chauffés
électriquement ; chaufferettes [électriques ou non électriques] ;
fours de boulangerie ; grille-pains ; rôtissoires ; marmites
autoclaves électriques ; machines à café électriques ; bouilloires
électriques ;
bouillottes ;
friteuses
électriques ;
plaques
chauffantes ; appareils de chauffage de biberons électriques ;
séchoirs électriques ; appareils et machines pour la purification de
l’air ; ventilateurs électriques à usage personnel ; lave-linges et
sèche-linges électriques ; appareils électriques pour la fabrication
de lait à l’acidophile ; machines pour cuire le pain.
Classe N° 18 : Coffrets destinés à contenir des articles de toilette
dits “ vanity cases ” (vides) ; couvertures en peaux [fourrures] ;
bourses de mailles ; bourses ; serviettes d’écoliers ; sacs à dos ;
porte-cartes [portefeuilles] ; sacs à provisions ; valises ; sacoches
pour porter les enfants ; trousses de voyage [maroquinerie] ; sac
à roulettes ; serviettes [maroquinerie] ; étuis pour clés
[maroquinerie] ; parapluies.
Produits ou services désignés : Bactéricides pour l’oenologie
(produits chimiques utilisés pour la fabrication du vin) ; produits
chimiques utilisés pour la fabrication d’aromates ; polysaccharides à usage aromatique ; produits chimiques utilisés pour la
fabrication du vin ; produits chimiques utilisés pour la fermentation du vin ; produits de collage pour vins ; colle à vin ; esprit-debois. Aromates sous forme de poudres, bois ou liquides utilisés
pour le vin et la fabrication du vin ; Bois à usage aromatique pour
la fabrication du vin. Produits œnologiques à usage aromatique
pour la fabrication du vin (produits chimiques utilisés au cours de
la fabrication du vin).
Classes de produits ou services : 1, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 247
Dépôt du : 5 MAI 2009
à : I.N.P.I. RENNES
Classe N° 21 : Bols ; récipients à boire ; verres à boire ; produits
céramiques pour le ménage ; porcelaine ; objets d’art en
porcelaine de Chine, ou en cristal et faïence ; services à épices ;
gamelles ; ustensiles pour la cuisine en porcelaine, baguettes
[instruments de cuisine] ; marmites ; presse fruits, nonélectriques ; théières (non-électriques) ; tasses à thé ; cafetières
(non électriques) ; chopes à café ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; verre peint ; boites en verre ; produits en
porcelaine pour le ménage ; services à liqueur ; ustensiles de
toilette ; tirelires non métalliques ; chandeliers ; peignes ;
récipients calorifuges pour les aliments ; bouteilles isolantes.
Jean BELLON, 8 rue de Chaussin, 35530 NOYAL SUR VILAINE.
Classe N° 24 : Couvertures de voyage ; dessous de verre (textile) ;
tentures murales (textile) ; serviettes (textile) ; serviettes en
courtepointe ; serviettes de bain turc ; oreillers (textile) ; serviettes
de table (textile) ; couvre-lits ; couvre-lits ; linge de lit ; taies
d’oreillers ; broderies ; sacs de couchage ; couvertures en soie ;
linge de table [non en papier] napperons [non en papier] ; sacs de
couchage pour bébé.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
principalement compléments nutritionnels et diététiques pour
chevaux.
Classe N° 25 : Gants [vêtements] ; vêtements ; layettes
[vêtements] ; maillots de bain ; imperméables ; chaussures ;
chapeaux ; bonneterie ; cravates ; écharpes ; cols [vêtements] ;
gaines (sous-vêtements).
Classes de produits ou services : 7, 11, 18, 21, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean BELLON, 8 rue de Chaussin, 35530 NOYAL SUR VILAINE.
Classe N° 31 : Aliments pour animaux et compléments
alimentaires, nutritionnels pour chevaux.
Classes de produits ou services : 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 648 248
Dépôt du : 5 MAI 2009
89
Classes de produits ou services : 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
à : I.N.P.I. RENNES
Jean BELLON, 8 rue de Chaussin, 35530 NOYAL SUR VILAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean BELLON, 8 rue de Chaussin, 35530 NOYAL SUR VILAINE.
N° National : 09 3 648 373
Dépôt du : 5 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MP1, SNC, centre d’affaires agora, zac étang z’abricot, 97200
FORT DE FRANCE, N° SIREN : 423 390 509.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
principalement compléments nutritionnels et diététiques pour
chevaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MP1, centre d’affaires agora, zac étang z’abricot, 97200 FORT DE
FRANCE.
Classe N° 31 : Aliments pour animaux et compléments
alimentaires, nutritionnels pour chevaux.
Classes de produits ou services : 5, 31.
Classe N° 29 : Poisson ; crustacés (non vivants) ; conserves de
poisson. ;
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
Classe N° 31 : Aliments pour les animaux ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche.
N° National : 09 3 648 251
Classe N° 35 : Importation de poissons.
Classes de produits ou services : 29, 31, 35.
Dépôt du : 5 MAI 2009
à : I.N.P.I. RENNES
Jean BELLON, 8 rue de Chaussin, 35530 NOYAL SUR VILAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean BELLON, 8 rue de Chaussin, 35530 NOYAL SUR VILAINE.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 649 275
Dépôt du : 9 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SELBI SAHIN, 5 RUE MARCELIN BERTHELOT, 93100 MONTREUIL.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
principalement compléments nutritionnels et diététiques pour
chevaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOREA FRANCE, 20 RUE BENJAMIN DELESSERT, 93500 PANTIN.
Classe N° 31 : Aliments pour animaux et compléments
alimentaires, nutritionnels pour chevaux.
Classes de produits ou services : 5, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 252
Dépôt du : 5 MAI 2009
à : I.N.P.I. RENNES
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 25, 26.
Jean BELLON, 8 rue de Chaussin, 35530 NOYAL SUR VILAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean BELLON, 8 rue de Chaussin, 35530 NOYAL SUR VILAINE.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 649 276
Dépôt du : 9 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
principalement compléments nutritionnels et diététiques pour
chevaux.
Classe N° 31 : Aliments pour animaux et compléments
alimentaires, nutritionnels pour chevaux.
vivao, sarl, 23 Jean Lavaud, 92260 FONTENAY AUX ROSES,
N° SIREN : 499 191 997.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
vivao, 23 Jean Lavaud, 92260 FONTENAY AUX ROSES.
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 649 296
Dépôt du : 10 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Chat, SARL, 13 rue Joseph Bosc, 31000 TOULOUSE,
N° SIREN : 510 240 823.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Chat, 13 rue Joseph Bosc, 31000 TOULOUSE.
Description de la marque : VIVA en gris souligné bleu et O en bleu
souligné gris
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction
en matière de maçonnerie, plâtrerie, plomberie et de sanitaires ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques en matière de
maçonnerie, plâtrerie, plomberie et de sanitaires ; architecture ;
décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 649 295
Dépôt du : 10 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Chat, SARL, 13 rue Joseph Bosc, 31000 TOULOUSE,
N° SIREN : 510 240 823.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Chat, 13 rue Joseph Bosc, 31000 TOULOUSE.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; Tapis pour chats.
Classe N° 28 : Jouets pour animaux.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; plantes
séchées pour la décoration ; Cataire (plante).
Classes de produits ou services : 9, 27, 28, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 649 298
Dépôt du : 10 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Chat, SARL, 13 rue Joseph Bosc, 31000 TOULOUSE,
N° SIREN : 510 240 823.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; Tapis pour chats, ;
Classe N° 28 : Jouets pour animaux.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; plantes séchées pour
la décoration ; Cataire (plante).
Classes de produits ou services : 9, 27, 28, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Chat, 13 rue Joseph Bosc, 31000 TOULOUSE.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
91
Classes de produits ou services : 35, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 888
Dépôt du : 12 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
LESAFFRE ET COMPAGNIE, Société Anonyme, 41 Rue Etienne
Marcel, 75001 PARIS, N° SIREN : 316 055 672.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; Tapis pour chats, ;
Classe N° 28 : Jouets pour animaux.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; plantes
séchées pour la décoration ; Cataire (plante).
Classes de produits ou services : 9, 27, 28, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 649 544
Dépôt du : 7 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-michel Ricou, Le Moulin D’irène, Quartier du Lauzon, 26130
MONTSEGUR SUR LAUZON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-michel Ricou, Le Moulin D’irène, Quartier du Lauzon, 26130
MONTSEGUR SUR LAUZON.
Classe N° 5 : Compléments nutritionnels à usage médical ;
compléments alimentaires à usage médical ; suppléments
nutritionnels à usage médical ; suppléments nutritionnels à usage
médical, à savoir : mélanges pour faire des produits de
boulangerie ; mélanges de boulangerie (mélanges à panifier prêts
à l’emploi) à usage médical ; compléments et suppléments
alimentaires à base de probiotique et de levure enrichie en
minéraux ; culture de micro-organismes à usage médical ou
vétérinaire ; enzymes et préparations enzymatiques à usage
médical ou vétérinaire ou alimentaire ; bactéries et préparations
bactériennes à usage médical ou vétérinaire ; levures, écorces de
levure et extraits de levure à usage médical ou vétérinaire ;
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine ou
pour la consommation animale ; préparations d’extraits de
plantes à usage médicinale ; préparations de probiotique ou
autres nutriments pour la consommation humaine ; composition
probiotique pour l’alimentation humaine ; cultures de microorganismes (bactéries lactiques et/ou levains) à effet probiotique
sur l’organisme humain, à usage médical ; aliments et/ou
intégrateurs alimentaires d’origine animale consistant en des
cultures de micro-organismes (bactéries lactiques et/ou levains) à
effet probiotique sur l’organisme humain ; aliments et/ou
intégrateurs alimentaires d’origine végétale consistant en des
cultures de micro-organismes (bactéries lactiques et/ou levains) à
effet probiotique sur l’organisme humain.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 945
Dépôt du : 12 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
1159, Société à responsabilité limitée, 5 rue Vernet, 75008 PARIS,
N° SIREN : 450 676 143.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 43 : Crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de
camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions
pour animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard Soyer Conseil, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage), et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; machines à calculer, appareils
d’enseignement audiovisuel, équipement pour le traitement de
l’information et des ordinateurs ; agendas électroniques,
baladeurs, bandes magnétiques, bandes vidéo, étuis à lunettes,
jumelles (optique), automates à musique à prépaiement,, écrans
de projection, ampoules de flash, appareils d’enseignement
audiovisuel, bandes vidéo, distributeur de billets (ticket), bouées
de sauvetage, calculatrice de poche, caméra, caméra vidéo, carte
à mémoire ou a micro processeur, carte magnétique, carte à
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mémoire ou à microprocesseur, cartouche de jeu vidéo ; cassettes
vidéo, appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision, ceintures de natation,
films cinématographiques impressionnés, compacts disques
audio vidéo, dessins animés, logiciel de jeux, diapositives,
appareil de projection de diapositives, disques optiques,
publications électroniques (téléchargeables), distributeurs
automatiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, jeux automatiques à
prépaiement (machines), lecteurs de cassettes, logiciels
(programmes enregistrés), lunettes (optique), lunettes de soleil,
masques de plongée, ceintures de natation, appareils
photographiques, piles électriques, appareils téléphoniques, tapis
de souris. Jeux vidéo interactifs de réalité virtuelle comprenant
des logiciels et du matériel informatique ; programmes de jeux
informatiques multimédia interactifs.
Classe N° 16 : Papeterie, affiches, crayons, stylos, papiers à lettre,
enveloppes, autocollants, décalcomanie, dessous de chope à
bière, papier d’emballage, éphémérides, fanions en papier,
prospectus, sachets pour l’emballage en papier ou en matières
plastiques, brochures, livres, journaux, billets, magazines,
produits de l’imprimerie, photographies, matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils), albums, almanachs,
objets d’art lithographiés, journaux de bandes dessinées, carnets,
cartes, cartes de vœux musicales, chemises pour documents,
classeurs (articles de bureau), gravures, papier à lettres, marques
pour livres, articles de papeterie, revues (périodiques), statuettes
en papier mâché, poster, répertoire, publications, sacs pour
l’emballage en papier ou en matière plastique.
Classe N° 35 : Services en ligne et d’information, à savoir
compilation de nouvelles et d’informations audiovisuelles en tout
genre par son et par image ; gestion commerciale d’un service de
télévision sur abonnement (télévision à péage), y compris vidéo à
la demande ; offre commerciale de musique numérique par
télécommunications.
Classe N° 38 : Diffusion et transmission de textes, messages,
informations, sons, images et données ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateurs ; services de
forum de discussion en ligne permettant la transmission de
messages entre des utilisateurs d’ordinateurs ; transmission de
programmes radiophoniques et télévisés, textes, messages,
informations, sons et images via des réseaux de communications
et des réseaux informatiques ; diffusion de programmes via
Internet ; diffusion, distribution et transmission d’images
visuelles, informations audio, graphiques, données et autres
informations au moyen de la radio, d’appareils de
télécommunications, de supports électroniques et d’Internet ;
fourniture de discussion en ligne via Internet ; transmission
électronique de données via des ordinateurs, des réseaux de
communication et via Internet ; services d’accès à un réseau de
télécommunication au moyen d’un ordinateur, d’un téléphone ou
d’une télévision ; diffusion de programmes de télévision ;
fourniture d’accès à une offre de musique numérique par
télécommunications ; services de communications pour l’accès à
des informations, textes, sons, images et données via des réseaux
de communications et des réseaux informatiques ; services en
ligne et d’information, à savoir préparation et transmission de
nouvelles et d’informations audiovisuelles en tout genre par son
et par image ; transmission et distribution de données ou
d’images audiovisuelles via un réseau informatique mondial ou
Internet ; agence de presse ; information en matière de
télécommunications. Vidéographie interactive.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissements ; activités
sportives et culturelles, dressage d’animaux, services d’artistes de
spectacles, parcs d’attractions, location de bandes vidéo,
production de films sur bandes vidéo, camps de
perfectionnement sportif, services de camps de vacances
(divertissement), services de casino (jeux), exploitation de salle de
cinéma, studios de cinéma, cirques, services de clubs
(divertissement ou éducation), clubs de santé, organisation et
conduite de colloques, organisation de compétitions sportives,
organisation de concours (éducation ou divertissement),
organisation et conduite de congrès, location de décors de
spectacles,
services
de
discothèques,
divertissement
radiophonique,
divertissement
télévisé,
location
d’enregistrements sonores, exploitation de publications en ligne
non téléchargeables, exploitation d’installations sportives,
exploitation de parcours de golf, location de films
cinématographiques, information en matière de divertissement,
information en matière de récréation, jardins d’attractions,
services de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique, exploitation de jardins zoologiques, publication de
livres, location d’équipements pour le sport (à l’exception des
véhicules), location d’équipements de plongée sous-marine,
location de bandes vidéo, location de cours de tennis, location de
postes de radio et de télévision, location de stades, organisation
BOPI 09/48 - VOL. II
de loteries, montage de programmes radiophoniques et de
télévision, services de musées (présentation et exposition),
music-hall, services d’orchestres, organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de
concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite
d’ateliers de formation, organisation de spectacles (services
d’impresarios), organisation et conduite de séminaires,
postsynchronisation, production de films, publication de textes
autres que textes publicitaires, représentations théâtrales,
production de spectacles, diffusion de films par Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 649 950
Dépôt du : 12 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
show room immobilier, sarl, 4 rue blacas, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
show room immobilier, 4 rue blacas, 06000 NICE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires monétaires ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; constitution ou investissement de capitaux ; placement de
fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 650 344
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AXTEM, Société par actions simplifiée, 85 RUE DU DESSOUS DES
BERGES, 75013 PARIS, N° SIREN : 452 683 949.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines-outils, machines d’aspiration à usage
industriel, soufflerie d’aspiration, balayeurs mécaniques, batteurs
électriques, appareils électroniques pour la préparation de
boissons et boissons gazeuses, ouvre-boîtes électriques,
broyeurs ménagers électriques, moulins à café autres qu’à main,
machines à coudre, compresseurs pour réfrigérateurs, machines
coupeuses, couteaux (parties de machines), couteaux électriques,
machines pour la purification de l’eau, machines éplucheuses,
essoreuses, fers (parties de machines), machines à filtrer, fouet
électriques à usage ménager, gaufreuses, machines hacheviande, appareils de lavage, machines à laver le linge, machines à
tordre le linge, machines à râper les légumes, lessiveuses,
mixeurs, presse-fruits électriques à usage ménager, pressoirs
repasseuses, tambours de machines, machines à laver la
vaisselle, machine à vapeur.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillères, argenterie
(coutellerie, fourchettes et cuillères, armes blanches, ouvre-boîtes
non électriques, canifs, ciseaux, coupe-légumes, hache-légumes,
couteaux, écaillères, outils, hache-viande, couteaux hachoirs,
ouvre-huîtres.
Classe N° 9 : Appareils photographiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle d’enseignement,
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images, support d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs, acoustiques
(avertisseurs), bras acoustiques pour tourne-disques, conduits
acoustiques, aiguilles de tourne disques, antennes, aspirateurs de
poussières, appareils d’enseignement audiovisuel, bacs de
rinçage (photographie), balances, bandes de nettoyage de têtes
de lecture, bandes magnétiques, bandes vidéo, bascules
(appareils de pesage), boîtiers de haut-parleurs, bouilloires
électriques, machines de bureau, machines à calculer, caméras,
appareils cinématographiques, dispositifs pour le montage des
films, cireuses à parquet électriques, claviers d’ordinateur, prises
de courant, appareils pour la fermentation, appareils de
projection magnétiques, disques à calcul, disques acoustiques,
disquettes souples, écrans de projection, piles électriques,
émetteurs (télécommunication) appareils pour l’enregistrement
des sons, supports d’enregistrement sonore, enregistreurs à
bandes magnétiques, étuis spéciaux pour appareils et
instruments photographiques, fers à repasser électriques, flashes
(photographie), haut-parleurs, appareils pour jeux conçus pour
être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jumelles
optiques, magnétoscopes, mémoires pour ordinateurs,
programmes d’ordinateurs enregistrés, microphones, appareils et
machines à photocopier, appareils de machines électriques à polir
à usage domestique, poste de TSF, postes radiotéléphoniques,
appareils de radio, appareils de télévision, appareils pour le
traitement de texte, trépieds pour appareils photographiques.
93
Classe N° 11 : Diffuseurs (éclairage), appareils à filtrer l’eau,
chauffe-eau,
fourneaux
(à
l’exception
des
fourneaux
d’expériences), appareils et machines frigorifiques, friteuses
électriques, torréfacteurs à fruits, gaufriers électriques, appareils
et machines à glace, glacières, grille-pain, marmite autoclaves
électriques, plaques chauffantes, chauffe-plats, réchauds,
réfrigérateurs, rôtissoires, sèche-cheveux, séchoirs (appareils),
stérilisateurs, toasteurs, tournebroches, ustensiles de cuisson
électrique.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux, précieux, ni en plaqué), matériels de
nettoyage, récipients calorifuges pour les aliments, moulins à café
à mains, boîtes en verres, brochettes (aiguilles métalliques).
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), location de matériels
publicitaires, aide aux entreprises commerciales dans la conduite
de leurs affaires. Services de centrale de référencement et de
ventes à savoir services de regroupement pour le compte de tiers
(à l’exception de leur transport) d’appareils électro-ménagers à
savoir : lave linge, sèche linge, lave vaisselle, réfrigérateur,
congélateur, micro-ondes, cuisinières, four, table de cuisson,
hotte, évier et robinetterie, distributeur de boissons, chocolatière,
cafetière, grille pain, machine à pain, bouilloire, théière, carafe à
eau, centrifugeuse, presse agrumes, batteur, couteau, hachoir,
ouvre boite, cuiseur vapeur, auto cuiseur, balance, robot, friteuse,
trancheuse, gril viandes, machine à bière, croque monsieur,
gaufrier, crêpière, sorbetière, raclette, pierrade, wok et fondue,
mini four, micro ondes, épilateur, sèche cheveux, fer-lisseur,
rasoir, tondeuse, appareils d’hygiène dentaire, brosse à dents
électrique, baignoires, baignoires bal néo, pèse-personne, table à
langer, chauffe biberon, stérilisateur, fer à repasser, centrale
vapeur, table à repasser, aspirateur, appareil nettoyeur haute
pression, cireuse et d’appareils audio vidéo à savoir : téléviseurs,
home cinéma, chaines hi fi, radio, équipements pour la lecture et
le traitement de photo-numériques, appareils photo numériques,
meubles et supports pour appareils audio/vidéo et appareils
numériques.
Classe N° 36 : Services d’aides au financement à savoir solutions
de facilité de paiement (notamment paiement échelonnés) et
services d’extension de garanties constructeurs, via des
prestataires extérieurs, proposés aux consommateurs dans le
cadre de l’achat de produits électroménagers, image, son et
chauffage.
Classe N° 37 : Services de réparation, entretien et installation de
machines.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications par
terminaux
d’ordinateurs,
diffusion
de
programmes
radiophoniques et de télévision ; services de transmission
d’informations par réseau de type Internet, communication par le
réseau Internet.
Classes de produits ou services : 7, 8, 9, 11, 21, 35, 36, 37, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 416
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COSNESSENS, SOCIETE ANONYME, 7 IMPASSE DE SATOLAS,
38540 GRENAY, N° SIREN : 439 661 588.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COSNESSENS, 7 IMPASSE DE SATOLAS, 38540 GRENAY.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; herbes
médicinales, tisanes, ces produits sont exclusivement issus d’une
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
production biologiques ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus.
Classes de produits ou services : 36.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 475
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
S.R.B.A., SAS, 1283 RUE DE L’INDUSTRIE, ZI, 01390 ST ANDRE DE
CORCY, N° SIREN : 511 037 962.
N° National : 09 3 650 845
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe ETOURNAY, 13 bis rue de la Bournelle, 44690 LA
HAYE FOUASSIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe ETOURNAY, 13 bis rue de la Bournelle, 44690 LA
HAYE FOUASSIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.R.B.A., 1283 RUE DE L’INDUSTRIE, ZI, 01390 ST ANDRE DE
CORCY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; Produit en pierre
naturelle reconstituée présentant un aspect caillebotis bois, à
savoir : margelles de piscines non métalliques, dallage intérieur et
extérieur non métalliques.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; installations de
chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 40 : Purification de l’air ; production d’énergie ;
N° National : 09 3 650 496
Dépôt du : 13 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SIGAMA, SAS, 182 AVENUE JULES CANTINI, 13008 MARSEILLE,
Agissant au nom et pour le compte de la Sté Immobilière
Patrimoine
et
Finances
en
cours
de
Formation,
N° SIREN : 071 802 045.
IMMOBILIERE MARSEILLE PROVENCE, SA, 10 RUE SAINT
JACQUES, 13006 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIGAMA, 182 AVENUE JULES CANTINI, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 11, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 650 850
Dépôt du : 14 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Syndic de copropriétés à savoir administrateurs de
biens. Location, gestion et vente d’appartement.
Ouloger.com, sarl au capital de 18240, 21 Les Marines-Goelette II,
97118 SAINT FRANCOIS, N° SIREN : 443 312 236.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique ou Joelle Tocci, Ouloger.com, 21 Les MarinesGoelette II, 97118 SAINT FRANCOIS.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
95
Produits ou services désignés : Agence immobilière. Location de
logements temporaires pour les vacances. Création et entretien
de site Internet.
Classes de produits ou services : 35, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/25 NL
N° National : 09 3 651 125
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HERMES INTERNATIONAL, société en commandite par actions,
24, rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS,
N° SIREN : 572 076 396.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERMES INTERNATIONAL, Annick de Chaunac, 24, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : – appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples, disque vidéo digital-compact
disques.
Classe N° 16 : – affiches, albums, brochures, calendriers, livres,
prospectus.
Classe N° 41 : – divertissement, production de films sur bandes
vidéos. Service de photographie. Réservation de place de
spectacles. Organisation de spectacles, d’évènements (à buts
culturels ou éducatifs). Location de magnétoscopes ou de poste
de radio et de télévision.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 651 541
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, notamment colliers, bracelets,
bagues, boucles d’oreilles, pendentifs, broches, badges
(bijouterie), boutons de manchette, breloques, épingles à
cravates, pinces à cravates, pierres précieuses, métaux précieux
et leurs alliages sauf à usage dentaire, porte-clés de fantaisie,
horlogerie et instruments chronométriques, montres et leurs
parties constitutives, bracelets de montres, fermoirs de montres.
MOBIGARD, SAS, 67 avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Bernard&associés Leslie, FONTAINE LOUZOUN, 8 rue
Danielle Casanova, 75002 PARIS.
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du
cuir (à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont
destinés à contenir, des gants, des ceintures et des articles de
sellerie), notamment : sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos,
sacs de plage, sacs à provisions, sacs-housses pour vêtements
[pour le voyage], portefeuilles, porte-monnaie en cuir, portecartes, porte-documents, étuis pour clés en cuir, malles et valises,
trousses destinées à contenir des articles de toilette (vides),
pochettes (maroquinerie), laisses pour animaux, colliers pour
animaux.
Classe N° 25 : Vêtements pour homme, femme et enfant, bottes,
chaussures et pantoufles, accessoires d’habillement de mode
vestimentaire destinés à l’homme, à la femme et à l’enfant, à
savoir chapeaux, bonnets, gants (habillement), moufles, cravates,
ceintures (habillement), foulards, écharpes, chaussettes,
bretelles.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 514
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Loko Massengo Marcel, Djeskain, 4 place Jean Moulin, 93380
PIERREFITTE.
Nyboma Muan’ndido Danos Canta, 5 Allée Théophile Gautier,
95140 GARGES LES GONESSES.
Bumba Massa Samy, 20 rue Marc Sangnier, 93190 LYVRY
GARGAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR LOKO MASSENGO MARCEL, 04 PLACE JEAN MOULIN, 93380
PIERREFITTE SUR SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : IJENKO
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; appareils et instruments scientifiques (autres
qu’à usage médical), photographiques, cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection),
de
secours
(sauvetage)
appareils
de
vidéosurveillance (caméras, écrans, etc) ;
Classe N° 11 : Appareils ou installations de climatisation ;
congélateurs ; cuisinières ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; Appareils d’économie et de
gestion de l’énergie pour les appareils d’éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires
appareils ou installations de climatisation congélateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; Services
de vidéo-surveillance ; services de télécommunication en matière
de domotique ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité.
Classes de produits ou services : 9, 11, 38, 44, 45.
BOPI 09/48 - VOL. II
Classes de produits ou services : 6, 9, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 593
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MARCHEGAY, SA, 107 AV LATTRE DE TASSIGNY, 85400 LUCON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHEGAY, 107 AV LATTRE DE TASSIGNY, 85400 LUCON.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 586
Dépôt du : 16 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Benoît Escande Editions, SARL, “ Millet ”, 47500 SAINT VITE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benoît Escande Editions, SARL, “ Millet ”, 47500 SAINT VITE.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
quincaillerie
métallique ; constructions métalliques ; Cellules photovoltaiques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; logiciels (programmes
enregistrés) ; Cellules photovoltaiques ;
Classe N° 37 : Conseil en matière d’installation de panneaux
photovoltaiques mise en oeuvre de panneaux photovoltaiques
(service d’installation).
Classes de produits ou services : 6, 9, 37.
Classe N° 31 : Abricots frais.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Classes de produits ou services : 31.
N° National : 09 3 651 594
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 592
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 18 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MARCHEGAY, SA, 107 AV LATTRE DE TASSIGNY, 85400 LUCON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHEGAY, 107 AV LATTRE DE TASSIGNY, 85400 LUCON.
MARCHEGAY, SA, 107 AV LATTRE DE TASSIGNY, 85400 LUCON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHEGAY, 107 AV LATTRE DE TASSIGNY, 85400 LUCON.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
quincaillerie
métallique ; constructions métalliques ; Cellules photovoltaiques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; logiciels (programmes
enregistrés) ; Cellules photovoltaiques ;
Classe N° 37 : Conseil en matière d’installation de panneaux
photovoltaiques. Mise en oeuvre de panneaux photovoltaiques
(service d’installation).
Classes de produits ou services : 6, 9, 37.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
quincaillerie
métallique ; constructions métalliques ; Cellules photovoltaiques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; logiciels (programmes
enregistrés) ; Cellules photovoltaiques ;
Classe N° 37 : Conseil en matière d’installation de panneaux
photovoltaiques. Mise en oeuvre de panneaux photovoltaiques
(service d’installation).
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 651 601
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JULIEN SEBBAN, Agissant pour le compte de la société
TEMINVEST en cours de formation, 13 RUE JEAN MERMOZ,
94160 SAINT MANDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JULIEN SEBBAN, 13 RUE JEAN MERMOZ, 94160 SAINT MANDE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ;
Classe N° 38 : Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial ; Transmission d’informations, de sons et
d’images via Internet. Fourniture de forum de discussion sur
Internet.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38.
97
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 653
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dom&Lux, SARL, 1 La changeonnière, 35134 SAINTE-COLOMBE,
N° SIREN : 503 296 600.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dom&Lux, 1 La changeonnière, 35134 SAINTE-COLOMBE.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 648
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Albert Ernest Raymond DORNBIERER, 116 Avenue de la Division
Leclerc, 95160 MONTMORENCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Albert Ernest Raymond DORNBIERER, 116 Avenue de la Division
Leclerc, 95160 MONTMORENCY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; installations de
chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : logo de la marque en couleurs logo en
lettres majuscules,
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 37 : Installation, mise en service et maintenance de tout
produits de chauffage, climatisation, système solaire
(photovoltaïque, solaire thermique) et éolien dans et pour
l’habitat.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 651 655
N° National : 09 3 651 933
Dépôt du : 19 MAI 2009
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
chaussures MARYLINE, sarl, 22 avenue de chateau Gombert,
13013 MARSEILLE, N° SIREN : 390 364 040.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
chaussures MARYLINE, 22 avenue de chateau Gombert, 13013
MARSEILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
CAISSE NATIONALE DE L’ASSURANCE MALADIE DES
TRAVAILLEURS SALARIES (CNAMTS), Etablissement public à
caractère administratif, 26-50, avenue du Professeur administratif,
75986 PARIS cedex 20, N° SIREN : 180 035 024.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL FELTESSE WARUSFEL PASQUIER & ASSOCIES – FWPA,
Avocats à la Cour, 15, boulevard du Palais, 75004 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement).
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 662
Dépôt du : 19 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DORNIOLA Fredde, 10 rue albert camus, 94190 VILLENEUVE
SAINT GEORGES, N° SIREN : 344 416 946.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tropic’KAJOR, 10 rue albert camus, 94190 VILLENEUVE SAINT
GEORGES.
Classe N° 3 : Dentifrices ; gels pour blanchir les dents ;
préparations pour polir et pour le nettoyage des prothèses
dentaires ; produits pour les soins de la bouche non à usage
médical ; désinfectants ; produits pharmaceutiques ; produits
hygiéniques pour la médecine dentaire ; matériel pour
pansements dentaires ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires.
Classe N° 5 : Médicaments et remèdes pour la médecine
humaine ; produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la
médecine ; pommades à usage médical ; produits pour le
diagnostic à usage médical ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; suppléments alimentaires minéraux.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires ; dents artificielles ; appareils d’orthodontie ; prothèses.
Classe N° 16 : Papier et carton et articles en ces matières à savoir :
imprimés, journaux, périodiques, magasines, livres manuels,
notices techniques, prospectus, affiches, brochures, prospectus,
plaquettes, publications, revues, guides, cartes de vœux, cartes
postales, cahiers, blocs notes ; photographies ; clichés ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils)
notamment sous forme de jeux, cahiers pédagogiques ; lettres
d’information.
Classe N° 21 : Brosses à dents ; brosses à dents électriques ;
gobelets et verres à dents ; douches buccales ; fil dentaire.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux.
Classes de produits ou services : 24, 25, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d’annonces
publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ;
publicité ; publicité via les réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ; démonstration de produits ; tous services
informatiques à savoir : saisie et traitement de données, études
qualitatives et quantitatives (travaux statistiques), analyse de
données assistée par ordinateur, gestion de fichiers
informatiques, recueil de données dans un fichier central ;
abonnement à des journaux, revues y compris numériques pour
des tiers ; sondage d’opinion ; organisation d’exposition à buts
commerciaux ou de publicité ; étude de marché ; relations
publiques.
Classe N° 36 : Assurance maladie ; consultations, informations,
conseils et renseignement en matière d’assurance maladie et/ou
de protection sociale.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communication
(transmission
et
diffusion)
d’informations
par
voie
radiophonique, télévisuelle, téléphonique, télématique ou par
réseaux ou terminaux d’ordinateurs ; services téléphoniques ;
diffusion de données sur les réseaux de télécommunications ;
émissions radiophoniques, télévisées ; fourniture de forum de
discussion sur Internet ; services de transmissions d’informations
par réseaux Internet ; communications par liens hypertextes sur
un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ;
communications par liens hypertextes avec des messageries
électroniques ; messagerie électronique ; téléchargement de
données ; services de dialogues en direct sur un réseau de
télécommunication et notamment via un service téléphonique ou
l’Internet ; services de transmission de réponses sur un service
téléphonique ou électronique interactif en ligne sur un réseau de
télécommunication ; service de mise en relation de particuliers ou
de professionnels avec des professionnels ou un service
spécialisé sur un réseau de télécommunications et notamment via
un
service
téléphonique
ou
l’Internet ;
services
de
visioconférence, d’audioconférence et de téléconférence ;
diffusion de programmes de télévision.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Education ; formation, divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires ;
organisation de concours, d’évènements et d’expositions à buts
éducatifs ou culturels ; publication de livres, de revues, de
journaux,
de
lettres
d’information ;
divertissements
radiophoniques et télévisés ; organisation de spectacles ;
reportages photographiques.
Classe N° 44 : Services d’informations à caractère médical et
pharmaceutique ; services de santé ; services médicaux et
d’hygiène ; soins chirurgicaux ; service de médecine préventive ;
service de prévention en matière dentaire ; soins dentaires ; art
dentaire ; expertises médicales dentaires ; services hospitaliers ;
informations et consultation en matière de santé ; service de
contrôle et de bilans médicaux notamment en matière dentaire ;
services de conseils en matière de prévention dentaire et de soins
dentaires.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 16, 21, 35, 36, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 651 975
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
rodrigue pignel, ni 1 p 114 cc galleria, 97232 LE LAMENTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rodrigue pignel, ni 1 p 114 cc galleria, 97232 LE LAMENTIN.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ; Composants
non métalliques et matériaux non métalliques de maisons en kit à
ossature bois ; composants non métalliques et matériaux non
métalliques de chalets en kit en madriers empilés ;
Classe N° 35 : Vente en gros et au détail de maisons en kit à
ossature bois ; vente en gros et au détail de chalets en kit en
madriers emplilés ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Construction de maisons en kit à ossature
bois ; construction de chalets en kit en madriers emplilés ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; élaboration de
plans en vue de la construction de maison en kit à ossature bois ;
études de projets techniques de maisons en kit à ossature bois ;
élaboration de plans en vue de la construction de chalets en kit en
madriers empilés ; études de projets techniques de chalets en kit
en madriers empilés.
Classes de produits ou services : 19, 35, 36, 37, 42.
N° National : 09 3 652 155
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
Dépôt du : 25 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BGN HOLDING, SAS, 14 RUE DU CAS ROUGE, 77123 NOISY SUR
ECOLE, N° SIREN : 509 124 160.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOCAT ME GOLTZMANN, 8 RUE DANIELLE CASANOVA, 75002
PARIS.
N° National : 09 3 652 192
Dépôt du : 25 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Serge BESNIER, 69 quatorzieme Avenue, 60260 LAMORLAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Serge BESNIER, 69 quatorzieme Avenue, 60260 LAMORLAYE.
Marque déposée en couleurs.
99
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : – formation ; organisation et conduite de colloques
conférences et congrès. – publications de textes autres que
publicitaires.
Classe N° 42 : – service de contrôle de qualité.
Classe N° 45 : – concession de licences.
Classes de produits ou services : 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 652 193
Dépôt du : 25 MAI 2009
à : I.N.P.I. NICE
International Business Machines Corporation, Société constituée
et régie par les lois de l’Etat de New York, U.S.A., Siège : Armonk,
NEW YORK 10504, U.S.A..
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvie Martin, Juriste, IBM France – C.E.R. La Gaude, Dept. de
Propriété Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services de communication
entre terminaux d’ordinateurs ; services de livraison électronique
de messages ; courrier électronique ; agences de presse et
d’information ; transmission de données assistée par ordinateur ;
services de télécommunication pour sites Web sur l’Internet ;
services de télécommunication permettant une interaction
commerciale à travers un réseau informatique mondial ; services
de communication et de télécommunication en matière de
matches sportifs et de manifestations sportives.
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; conférences ;
séminaires ; production de programmes radiophoniques et
télévisés ; activités sportives et culturelles ; services éducatifs, à
savoir, conduite de cours, séminaires, conférences et ateliers
dans le domaine des ordinateurs, des technologies de
l’information, de la technologie de traitement des images et
audio, des réseaux de télécommunications et mondiaux, et
fourniture de matériel de cours pour tous les services précités ;
formation dans le domaine de l’exploitation informatique et de la
technologie de l’information ; conduite de présentations
récréatives sous forme de démonstrations de technologie de
l’information ; services de divertissement, à savoir, services de
jeux informatiques en ligne ; conduite de présentations
récréatives, à savoir, compétitions sportives en temps réel via un
réseau informatique mondial ; conduite de présentations
récréatives, à savoir, fourniture de démonstrations et de
simulations sur des sites Web proposant des expositions de
musée, des manifestations sportives, des expositions de galeries
d’art, des concerts, et des enregistrements musicaux ; édition de
livres et de revues sur support papier ou sous format
électronique ; production de spectacles et de films ; organisation
et conduite de conférences, symposiums, congrès ; conduite de
présentations à des fins sportives, culturelles ou éducatives ;
réservation de places pour des spectacles et manifestations
sportives ; services d’informations et d’actualités sportives ;
service de divertissement en ligne, à savoir service d’informations
sous forme de rapports en temps réel couvrant des évènements
sportifs ; fourniture d’une lettre d’information électronique ;
services d’éducation et de divertissement se rapportant à des
matches sportifs et à des manifestations sportives.
Classe N° 42 : Programmation pour ordinateurs ; services
informatiques ; conception, maintenance et mise à jour de
logiciels ; gestion de bases de données informatiques ;
conception graphiques de pages Web sur l’Internet ; création et
gestion de sites Web ; hébergement de sites Web ; études de
projets techniques dans le domaine du matériel informatique et
des logiciels ; gestion d’applications de technologies de
l’information, systèmes, infrastructures, organisation et
d’opérations d’autres entreprises ; conseils en matière de matériel
informatique et de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ;
conseils et assistance concernant l’utilisation d’Internet
(formation) ;
locations
d’ordinateurs
et
de
logiciels
informatiques ; location et entretien de bases de données ;
services de fourniture d’accès pour des utilisateurs à des
BOPI 09/48 - VOL. II
ordinateurs pour les affaires ou le divertissement ; recherche
scientifique et industrielle ; services de reporters ; conception de
sites Web sur l’Internet ; services informatiques pour sites Web
sur l’Internet ; services informatiques permettant une interaction
commerciale dans le domaine des réseaux informatiques
mondiaux ; services de conception, d’animation, de maintenance
et d’hébergement de site Web se rapportant à des matches
sportifs et à des manifestations sportives.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 652 251
Dépôt du : 25 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GAFSI Sémi, 4 allée Paul Taupin, 93400 SAINT-OUEN.
WILD EUROPE, SARL, 66 avenue des Champs-Elysées, 75008
PARIS, N° SIREN : 508 484 698.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAFSI Sémi, 4 allée Paul Taupin, 93400 SAINT-OUEN.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour
le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
détecteurs ;
combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Périodiques, magazines, revues ; cartes à jouer, cartes postales,
affichettes, posters, pancartes, tapis de souris ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Production audiovisuelle, notamment de
cascades, de chorégraphies, de spectacles, de films, de téléfilms,
de bandes annonces, de séries télévisées, de clips vidéo, de spots
de publicité ; production (organisation et conduite) d’expositions,
de foires, de conventions et de parcs d’attractions à buts culturels,
éducatifs ou de divertissement ; production (rédaction) de scripts,
de scénarii ; production (élaboration) de storyboards ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 9, 13, 16, 18, 25, 26, 28, 35, 38, 41,
43.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
101
N° National : 09 3 652 254
Dépôt du : 25 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GAFSI Sémi, 4 allée Paul Taupin, 93400 SAINT-OUEN.
WILD EUROPE, SARL, 66 avenue des Champs-Elysées, 75008
PARIS, N° SIREN : 508 484 698.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAFSI Sémi, 4 allée Paul Taupin, 93400 SAINT-OUEN.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour
le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
détecteurs ;
combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Périodiques, magazines, revues ; cartes à jouer, cartes postales,
affichettes, posters, pancartes, tapis de souris ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
102
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Production audiovisuelle, notamment de
cascades, de chorégraphies, de spectacles, de films, de téléfilms,
de bandes annonces, de séries télévisées, de clips vidéo, de spots
de publicité ; production (organisation et conduite) d’expositions,
de foires, de conventions et de parcs d’attractions à buts culturels,
éducatifs ou de divertissement ; production (rédaction) de scripts,
de scénarii ; production (élaboration) de storyboards ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classe N° 16 : Affiches ; albums ; almanachs ; porte-affiches en
papier ou en carton ; autocollants ; brochures ; cartons
d’emballage publicitaires ; cartonnages ; papier d’emballage ;
emballages ou enveloppes en carton ou en papier pour produits
de minoterie ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes (non
en tissu) ; publications publicitaires pour les produits de
minoterie ; revues et journaux pour la vente de produits de
minoterie ; sacs (enveloppes) en papier ou en matières plastiques
pour l’emballage.
Classe N° 30 : Mix et prémix, à savoir mélanges de farines, de
céréales, de levures et d’améliorants de panification prêts à
l’emploi (produits de minoterie) ; farine et préparations faites de
céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; levure, poudre pour faire
lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.
Classes de produits ou services : 16, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 652 325
Dépôt du : 25 MAI 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classes de produits ou services : 9, 13, 16, 18, 25, 26, 28, 35, 38, 41,
43.
MICHALET ARMELLE,
BORDEAUX.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
28
ALLÉES
D’ORLEANS,
33000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICHALET, 28 ALLÉES D’ORLÉANS, 33000 BORDEAUX.
N° National : 09 3 652 322
Dépôt du : 25 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EUROGERM, SA, Parc d’Activités Bois Guillaume, 2 rue Champ
Doré, 21850 SAINT APOLLINAIRE, N° SIREN : 349 927 012.
Classe N° 3 : Cire épilatoire, crème épilatoire, mousse à raser
pochoir d’épilation en papier adhésif (cosmétique), huile
essentielle, lotion après épilation, lotion après rasage.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard,
21000 DIJON.
Classe N° 8 : Rasoir électrique ou non, tondeuse (instrument à
main), épilateur électrique.
Classe N° 44 : Salon de beauté, salon d’épilation et de bronzage
esthétique à domicile.
Classes de produits ou services : 3, 8, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 652 393
N° National : 09 3 652 399
Dépôt du : 25 MAI 2009
Dépôt du : 25 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Sandra Schütz, 82 rue Saint Merry, 77300 FONTAINEBLEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sandra Schütz, 82 rue Saint Merry, 77300 FONTAINEBLEAU.
103
à : I.N.P.I. PARIS
ICOPAL SAS, Société par actions simplifiée, 12 rue de la
Renaissance, 92184 ANTONY CEDEX, N° SIREN : 552 100 984.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Classe N° 16 : Objets d’art gravés ou lithographiés, tableaux
(peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux,
publicité en ligne, diffusion d’annonces publicitaires, relations
publiques. ;
Classe N° 41 : Organisation d’expositions à buts culturels,
informations en matière de divertissement et culture, publication
électronique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 652 398
Dépôt du : 25 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ICOPAL SAS, Société par actions simplifiée, 12 rue de la
Renaissance, 92184 ANTONY CEDEX, N° SIREN : 552 100 984.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; mordants ; résines
naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour
peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme,
amiante, mica), non compris dans d’autres classes à savoir : fils
en caoutchouc non à usage textile ; bagues d’étanchéité, bandes
isolantes, bourrelets d’étanchéité, gants isolants, garnitures
d’étanchéité, joints ; barrages flottants anti-pollution ; produits en
matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper
et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; produits en matières
plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à
isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments
non
métalliques ;
membrane
pare-vapeur
bitumineuse à savoir produits bitumeux pour la construction.
Classes de produits ou services : 1, 2, 17, 19.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica
et produits en ces matières (caoutchouc, gutta-percha, gomme,
amiante, mica) non compris dans d’autres classes à savoir : fils en
caoutchouc non à usage textile ; bagues d’étanchéité, bandes
isolantes, bourrelets d’étanchéité, gants isolants, garnitures
d’étanchéité, joints ; barrages flottants anti-pollution ; produits en
matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper
et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; géomembrane
synthétique en chlorure de polyvinyle souple destinée à assurer
l’étanchéité de bassins de stockage d’eau, d’irrigation, de réserves
incendie, de bassins d’agréments, de canaux, de barrages.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; géomembrane synthétique en
chlorure de polyvinyle souple destinée à assurer l’étanchéité de
bassins de stockage d’eau, d’irrigation, de réserves incendie, de
bassins d’agréments, de canaux, de barrages.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 652 400
Dépôt du : 25 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ASSIMIL, société par actions simplifiée, 13 rue Gay Lussac, 94430
CHENNEVIERES-SUR-MARNE, N° SIREN : 602 048 654.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Classes de produits ou services : 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
Classe N° 9 : Tous supports d’enregistrement, à savoir bandes
magnétiques, cassettes audio et vidéo, disques acoustiques,
films, vidéodisques ; tous supports pour l’informatique et la
télécommunication, à savoir logiciels, progiciels, didacticiels.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, notamment livres,
manuels, brochures, prospectus ; articles pour reliures ;
photographies ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 41 : Tous services d’éducation et de divertissement ;
édition de livres, disques, cassettes, logiciels, didacticiels, CDaudio, CD-Rom et, plus généralement, de tous supports appliqués
à l’éducation ou au divertissement, en particulier à
l’enseignement des langues, de la musique et autres activités
artistiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 652 629
Dépôt du : 25 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CLAUDE GREGOIRE, 0 LIEU DIT LA GRANDE NOUE, 37230
LUYNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAUDE GREGOIRE, 0 LIEU DIT LA GRANDE NOUE, 37230
LUYNES.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques.
Classes de produits ou services : 12, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 652 851
Dépôt du : 6 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Automobiles CITROËN, Immeuble Colisée III, 12, Rue Fructidor,
75835 PARIS Cedex 17, Forme juridique : société anonyme,
N° SIREN : 642 050 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75,
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Description de la marque : Papago production Références quadri
logos : Noir : Noir 100% Rose : Magenta 95% Jaune 40%
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre ;
véhicules automobile.
N° National : 09 3 653 101
Dépôt du : 27 MAI 2009
Classes de produits ou services : 12.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 653 015
Dépôt du : 25 MAI 2009
PARFUMS GIVENCHY, Société Anonyme, 77 rue Anatole France,
92300 LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 572 082 253.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARFUMS GIVENCHY, Direction Juridique, 125 rue du Président
Wilson, 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE PROVENCALE DE PHOTOGRAVURE, SA, 105 107
Boulevard de Chanzy et 86 rue Parmentier, 93100 MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE PROVENCALE DE PHOTOGRAVURE, 105 107 Boulevard
de Chanzy et 86 rue Parmentier, 93100 MONTREUIL.
Classe N° 3 : Produits de soin anti-âge (cosmétiques).
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
105
N° National : 09 3 653 147
Dépôt du : 27 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PATRICK MAMOU, 18 COMMINES, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICK MAMOU, 18 COMMINES, 75003 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 5 : Substances diététiques à usage médical ; herbes
médicinales ; tisanes : tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus ; produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplatres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 162
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 9 : Appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques ; appareils pour l’enregistrement,
la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
aimants décoratifs (magnets) ; lunettes, lunettes de soleil.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué, à savoir anneaux (bijouterie), parures
d’argent, bagues (bijouterie), articles de bijouterie, bijoux en
cloisonné, boucles d’oreilles, boutons de manchettes, bracelets
(bijouterie), breloques, broches (bijouterie), chaines (bijouterie),
colliers (bijouterie), épingles (bijouterie), médailles, médaillons
(bijouterie), parures (bijouterie), pendentifs (bijouterie), joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; bracelets, bagues,
boucles d’oreilles, broches, chaînes, colliers, médaillons,
breloques, parures, épingles, épingles de cravates, fixe-cravates,
boutons de manchettes ; montres bracelets et chaînes de montre,
horloges, pendules.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, à savoir
supports publicitaires ; produits de l’imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; cartes postales ; affiches.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvrés (à l’exception du verre de
construction) ; verrerie, verres pour boire, vaisselle en porcelaine
et faïence, à savoir tasses, assiettes ; salières ; moulins à poivre à
main, poivriers.
Dépôt du : 27 MAI 2009
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
à : I.N.P.I. PARIS
MICHEL CRESPI, LE MAS DE MEPEE, 38200 VIENNE.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
badges ornementaux.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MICHEL CRESPI, LE MAS DE MEPEE, 38200 VIENNE.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, balles de jeu, ballons de jeu, billes de
billard, billes pour jeux, boules de jeu, bulles de savon (jouets),
cartes à jouer, cerfs-volants, jeux de constructions, décorations
pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage), dés
(jeux), jeux de dominos, jeux d’échecs, gants (accessoires de
jeux), hochets, kaléidoscopes, marionnettes, ours en peluche,
peluches (jouets), poupées, quilles (jeux), toupies (jouets), yoyos,
dînettes, moulages de pâte à modeler.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 21, 25, 26, 28.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 195
Dépôt du : 27 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LAURENT ZILBERBERG, 11 rue du Marché Saint Honoré, 75001
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLETRY & Associés, 23 rue du Renard, 75004 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 254
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SAS BRIDAULT THIERRY, SAS, 175, rue Albert Ricquier, BP 90042,
59358 ORCHIES cédex, N° SIREN : 318 166 139.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS BRIDAULT THIERRY, 175, rue Albert Ricquier, BP 90042,
59358 ORCHIES cédex.
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 11, 19, 35, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
N° National : 09 3 653 265
Dépôt du : 27 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELEVISIONS PUBLICITE, Société anonyme à Conseil de
Directoire, 7 Esplanade Henri de France, 75015 PARIS,
N° SIREN : 332 050 038.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF IP, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOISPERRET CEDEX.
Classe N° 9 : Logiciels destinés au visionnage de spots
publicitaires sur support mobiles et autres. Supports
d’enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques
compacts, cassettes audio et/ou vidéo préimpressionnées.
Supports
d’enregistrement
numériques.
Cédéroms
préimpressionnés. Serveur informatique. Serveur de bases de
données et d’informations relatives à l’audiovisuel.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; blocs de papier ;
enseignes en papier ou en carton ; papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; dessins ; papier
à lettre ; cartes postales ; cartes de visite ; affiches, tracts,
prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ;
calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; bandes et
rubans adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; fournitures pour l’écriture ; fournitures pour le
dessin ; fournitures scolaires ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
photographies ; tous ces produits étant en relation avec la
publicité.
Classe N° 35 : Consultation pour la direction des affaires. Publicité
audiovisuelle, radiophonique, téléphonique ou télévisée.
Agences de publicité. Etudes de marchés, services de sondages.
Services d’études mercatiques, études de ciblage, de simulation,
de la fidélisation, en relation avec l’audience de la télévision, à
savoir sondage d’opinion, analyse des audiences commerciales
par chaîne de télévision, par cible publicitaire et par secteur
d’activité, analyse d’efficacité des campagnes publicitaires, étude
des critères de consommation. Abonnement à des publications.
Diffusion d’annonces publicitaires et de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), location d’espaces
publicitaires, réservations d’espaces publicitaires, organisation
d’expositions à but de publicité ; mise à jour de documentation
publicitaire ; réservation d’espaces publicitaires par système
téléinformatique ;
relations
publiques ;
recrutement
de
personnel ; services de stratégie commerciale, à savoir expertises
en affaires. Services de prospection commerciale par téléphone.
Agences d’informations commerciales. Services de compilation
de données dans le domaine de l’audiovisuel, de la publicité, de
la télévision et de l’audience télévisée.
Classe N° 38 : Services de communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par
réseaux de communication. Services de vidéocommunications ;
services de téléscription, de transmission de messages et de
télégrammes ; diffusion d’informations en matière de productions
audiovisuelles, de programmes radiophoniques ou de
programmes de télévision ou de médias, par des réseaux de
communication tels qu’Internet ou des réseaux télématiques,
téléphoniques ou par radio ou télévision. Télévision par câbles ;
transmissions par satellite ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de
messages, de données et d’images à travers tout réseau de
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télécommunications ; diffusion de programmes télévisés ou
radiophoniques. Informations dans le domaine des médias.
Agences de presse, agences d’informations (nouvelles). Services
de fournitures de données dans le domaine de l’audiovisuel, de la
publicité, de la télévision et de l’audience télévisée, à savoir
fourniture d’accès à un centre serveur de bases de données.
Classe N° 39 : Services de stockage de données dans le domaine
de l’audiovisuel, de la publicité, de la télévision et de l’audience
télévisée (entreposage, stockage et gardiennage).
Classe N° 41 : Divertissements via un centre télématique. Edition
et prêts de livres, revues, magazines, journaux. Production et
édition de Cédéroms et de supports de données numériques, de
disques et cassettes audio ou vidéo. Informations en matière de
divertissements, organisation et conduite de conférences en
relation avec la télévision, l’audiovisuel ou la publicité. Montage
de programmes et d’émissions de télévision. Emissions de
télévisions,
émissions
radiophoniques.
Divertissements
radiophoniques et télévisés. Production de films, production de
films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques,
d’enregistrements phonographiques ou vidéographiques.
Services de loisirs. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Organisation et conduites de congrès, colloques,
séminaires. Studios de cinéma.
Classe N° 42 : Constitution (conception, élaboration) de bases de
données relatives à la télévision, à l’audiovisuel, à la publicité et à
l’audience de la télévision et des spots publicitaires. Location de
temps d’accès à un centre serveur de bases de données.
Programmation pour ordinateurs, location de logiciels
informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 277
107
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 281
Dépôt du : 26 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Ogochukwu NWABUDIKE, 3 Rue Simone ABAT, 26100 ROMANSSUR-ISERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ogochukwu NWABUDIKE, 3 Rue Simone ABAT, 26100 ROMANSSUR-ISERE.
Classe N° 18 : Vetements pour animaux de compagnie ;
Classe N° 25 : Vetements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 307
Dépôt du : 26 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 26 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JD CONSULTANT, SARL, 25 AVENUE DE FRANCE, 06400
CANNES.
PEPS MULTIMEDIA, SARL, 12 RUE DES MACCABEUS, 66300
PONTEILLA, N° SIREN : 501 585 277.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEPS MULTIMEDIA, 12 RUE DES MACCABEUS,
PONTEILLA.
66300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JD CONSULTANT, 25 AVENUE DE FRANCE, 06400 CANNES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences
matrimoniales ; établissement d’horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Enjoy Addict
Classe N° 25 : Vêtement tendance portant la marque ;
Classe N° 45 : Site Internet communautaire sur le thème du
monde de la nuit, à savoir club de rencontre sur Internet.
Classes de produits ou services : 25, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 653 312
Dépôt du : 26 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Moriceau Christophe, 9 A rue du Vent, ZA Croix Fort, 17220 SAINT
MEDARD D’AUNIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Moriceau Christophe, 9 A rue du Vent, ZA Croix Fort, 17220 SAINT
MEDARD D’AUNIS.
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 316
Dépôt du : 26 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; démolition de constructions ; location de machines de
chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
construction navale.
Peneau Jacques, SARL, 2 Impasse de la Roue, BP 70038, 17600
SAUJON, N° SIREN : 378 171 987.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques Peneau, 2 Impasse de la Roue, 17600 SAUJON.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
Classe N° 29 : Plats cuisinés à bases de viandes, poissons,
legumes surgelés.
Classe N° 31 : Plats cuisinés à base de légumes frais.
N° National : 09 3 653 315
Classe N° 43 : Services de restauration, traiteur – services de
restauration (alimentation).
Dépôt du : 26 MAI 2009
Classes de produits ou services : 29, 31, 43.
à : I.N.P.I. PARIS
Florence AGRATI, Chez Laurent CHMIEL, 6 rue Georges
Lardennois, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Florence AGRATI, 1, rue de la Liberté, 06000 NICE.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 319
Dépôt du : 26 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Alain RESTELLI, Alain RESTELLI, BP 20596, Papeete, TAHITI,
Polynésie française, 98713 PAPEETE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain RESTELLI, Alain RESTELLI, BP 20596, Papeete, TAHITI,
Polynésie française, 98713 PAPEETE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
109
commercial ; accompagnement de personnes et d’équipes pour
développer leur potentiel et de leur savoir-faire professionnel et/
ou personnel, à savoir conseil en orientation professionnelle.
Classe N° 44 : Accompagnement de personnes et d’équipes pour
développer leur potentiel et de leur savoir-faire professionnel et/
ou personnel, à savoir conseil et soutien psychologiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 364
Dépôt du : 27 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JACKY NOC, 14 RES TOUSSAINT LOUVERTURE, LA JAILLE,
97122 BAIE MAHAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACKY NOC, 14 RES TOUSSAINT LOUVERTURE, LA JAILLE,
97122 BAIE MAHAULT.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ;
location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
N° National : 09 3 653 348
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Société SEAD, SARL, 12 Impasse de Kéravelo, 56000 VANNES,
N° SIREN : 481 596 369.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurence DENIS-LEROY, Cabinet DENIS-LEROY,
DUFOURG, 145 rue de la Pompe, 75116 PARIS.
Chez
Me
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 39, 41.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; cahiers, albums, chemises pour documents,
classeurs ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
journaux,
périodiques,
livres,
revues,
catalogues ;
photographies ; supports en papier ou en carton pour
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Recherche de marché, recherches pour affaires,
conseil et aide à la direction et à la conduite des affaires, conseil
en organisation des affaires, investigations pour affaires,
promotion des ventes, aide à la direction des entreprises
commerciales et industrielles, consultation pour les questions de
personnel, sélection du personnel par des procédés
psychotechniques, recrutement de personnel ; accompagnement
de personnes et d’équipes pour développer leur potentiel et de
leur savoir-faire professionnel et/ou personnel, à savoir conseil en
communication (relations publiques) ; conseil en ressources
humaines sous forme de diagnostic et d’audit, aide à la gestion du
personnel, relations publiques, publicité.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 384
Dépôt du : 27 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mme BENSADOK ZOHRA, 669, RUE DES MYOSOTIS, 63112
BLANZAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BENSADOK ZOHRA NEE HAROUNE, 669, RUE DES
MYOSOTIS, 63112 BLANZAT.
Classe N° 38 : Services de communication interactive ou non par
terminaux d’ordinateur ; services de transmission de messages et
d’images ; services de transmission d’informations contenues
dans des banques de données, notamment à accès direct en ligne.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; édition et publication de livres,
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
microédition ; conseil en orientation professionnelle. Conseil et
formation individuelle et/ou d’équipes en développement
Marque déposée en couleurs.
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 30 : Patisseries orientales, patisseries algériennes. *
préparation faite de céreales salées Algériennes Brick – boureck –
coka – tartes – beignets – galettes – beghrir.
Classe N° 35 : * vente au détail de produits alimentaires orientaux
(semoule, pois chiche, raisins secs, dattes, figues sechées …etc. *
vente au détail de produits de décoration de la table (assiettes,
nappes, couverts, tasses de café, chandelles …etc.
Classe N° 43 : * restauration (alimentation) salon de thé.
BOPI 09/48 - VOL. II
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de
projets et d’événements afin de promouvoir la solidarité et la
convivialité de proximité entre voisins et personnes âgées, à
savoir organisation de manifestations à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
Classes de produits ou services : 30, 35, 43.
N° National : 09 3 653 399
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 385
Dépôt du : 27 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marketing Méditerranée, Association Loi 1901, Domaine de
Luminy,
BP 911,
13288
MARSEILLE
Cedex 09,
N° SIREN : 348 780 453.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marketing Méditerranée, Domaine de Luminy, BP 911, 13288
MARSEILLE Cedex 09.
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
les petits frères des Pauvres, association loi 1901, 64 avenue
Parmentier, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philomena Begley, Directrice, les petits frères des Pauvres,
Fraternité Paris-Ouest, 12 R. BRIDAINE, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Conseils, information dans le domaine des
démarches administratives ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Transmission d’informations par Internet ;
Classe N° 35 : Etudes de marché, conseil en management, conseil
en stratégie, à savoir consultation pour la direction des affaires ;
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de
projets et d’événements afin de promouvoir la solidarité et la
convivialité de proximité entre voisins et personnes âgées, à
savoir organisation de manifestations à buts culturels ou
éducatifs.
Classe N° 36 : Etudes financières ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Classe N° 42 : Design graphique, à savoir services de dessinateurs
d’arts graphiques, création de logo ; conseil en environnement et
développement durable.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 400
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 653 396
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
les petits frères des Pauvres, association loi 1901, 64 avenue
Parmentier, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philomena Begley, Directrice, les petits frères des Pauvres,
Fraternité Paris-Ouest, 12 R. BRIDAINE, 75017 PARIS.
les petits frères des Pauvres, association loi 1901, 64 avenue
Parmentier, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philomena Begley, Directrice, les petits frères des Pauvres,
Fraternité Paris-Ouest, 12 R. BRISAINE, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Conseils, information dans le domaine des
démarches administratives ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Transmission d’informations par Internet ;
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Conseils, information dans le domaine des
démarches administratives ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
Transmission d’informations par Internet ;
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Organisation de
projets et d’événements afin de promouvoir la solidarité et la
convivialité de proximité entre voisins et personnes âgées, à
savoir organisation de manifestations à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 416
111
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classes de produits ou services : 2, 3.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 470
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
julien ridel, 7 rue paul cezanne, 76120 GRAND QUEVILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julien RIDEL, 7, rue Paul Cezanne, 76120 GRAND QUEVILLY.
Dépôt du : 27 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FIABILA, S.A., ZI DE MAINGOURNOIS, 28130 MAINTENON,
N° SIREN : 310 810 486.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIABILA, ZI DE MAINGOURNOIS, 28130 MAINTENON.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Vernis à ongles.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classes de produits ou services : 2, 3.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 417
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 474
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
OFFICE DU TOURISME DE VAL THORENS, Association régie par
la loi du 1er Juillet 1901, Maison de Val Thorens Commune de StMartin de Belleville, 73440 VAL THORENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Dépôt du : 27 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FIABILA, SA, ZI DE MAINGOURNOIS, 28130 MAINTENON,
N° SIREN : 310 810 486.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIABILA, ZI DE MAINGOURNOIS, 28130 MAINTENON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Vernis à ongles ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie, à savoir :
boîtes en verre, verres (récipients) ; porcelaine et faïence.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ;
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
de
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrements magnétiques ; disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 37 : Construction ; services de réparation et
d’installation d’équipements sportifs, et notamment de
remontées mécaniques.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; transport de personnes,
à savoir services de remontées mécaniques de pistes de ski ;
services d’accès à un domaine skiable ; réservation et
organisation de séjours touristiques ; information en matière de
tourisme.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, à savoir traitement des
tissus ; traitement des déchets.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation de manifestations
sportives ; formation et perfectionnement dans le domaine des
sports d’hiver ; services de loisirs ; exploitation d’installations
sportives, en particulier de domaines skiables et de stations de
sports d’hiver, à savoir organisation de manifestations sportives
et culturelles ; location et prêt d’équipements pour le sport (à
l’exception des véhicules).
Classe N° 42 : Services d’analyses et de recherches industrielles,
à savoir évaluations, estimations, recherches, et rappports dans
les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises
(travaux)
d’ingénieurs.
Conception
et
développement
d’ordinateurs et de logiciels.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services d’agences de logement
(hôtels et pensions) ; réservation et location de logements
temporaires.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de
sécurité pour la protection des biens et des individus, à
l’exception de leur transport ; services juridiques.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 476
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
113
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
de
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrements magnétiques ; disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipements pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
OFFICE DU TOURISME DE VAL THORENS, Association régie par
la loi du 1er Juillet 1901, Maison de Val Thorens Commune de StMartin de Belleville, 73440 VAL THORENS.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie, à savoir :
boîtes en verre, verres (récipients) ; porcelaine et faïence.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ;
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
N° National : 09 3 653 479
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Dépôt du : 28 MAI 2009
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 37 : Construction ; services de réparation et
d’installation d’équipements sportifs, et notamment de
remontées mécaniques.
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; transport de personnes,
à savoir services de remontées mécaniques de pistes de ski ;
services d’accès à un domaine skiable ; réservation et
organisation de séjours touristiques ; information en matière de
tourisme.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, à savoir traitement des
tissus ; traitement des déchets.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation de manifestations
sportives ; formation et perfectionnement dans le domaine des
sports d’hiver ; services de loisirs ; exploitation d’installations
sportives, en particulier de domaines skiables et de stations de
sports d’hiver, à savoir organisation de manifestations sportives
et culturelles ; location et prêt d’équipements pour le sport (à
l’exception des véhicules).
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques JOSEPH, 5, traverse du BACHAS, 13015 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jennifer VARGAS, 73 Gabriel PERI, 83480 PUGET SUR ARGENS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 484
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ELECTRICITE DE FRANCE, une société anonyme, 22-30 Avenue de
Wagram, 75008 PARIS, N° SIREN : 552 081 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Classe N° 42 : Services d’analyses et de recherches industrielles,
à savoir évaluations, estimations, recherches, et rappports dans
les domaines scientifiques et technologiques, à savoir expertises
(travaux)
d’ingénieurs.
Conception
et
développement
d’ordinateurs et de logiciel.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services d’agences de logement
(hôtels et pensions) ; réservation et location de logements
temporaires.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Classe N° 9 : Lettre d’information sur support électronique dans le
domaine de l’énergie.
Classe N° 45 : Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services de
sécurité pour la protection des biens et des individus, à
l’exception de leur transport ; services juridiques.
Description de la marque : Orange : Pantone 172 Bleu : Pantone
294
Classe N° 16 : Imprimés, journaux, périodiques ; lettre
d’information sur support papier dans le domaine de l’énergie.
Classe N° 35 : Distribution d’imprimés et de lettres d’information
dans le domaine de l’énergie.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Classe N° 39 : Distribution d’énergie.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 39, 41.
Classe N° 41 : Publication et édition électroniques ou non de
lettres d’information dans le domaine de l’énergie.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 653 491
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Pacome Paladel, 10 bis ch des Voirons, 74200 THONON LES
BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pacome Paladel, 10 bis ch des Voirons, 74200 THONON LES
BAINS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; objets d’art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.
Classes de produits ou services : 14.
115
bruleurs germicides ; stérilisateurs ; appareils et installations pour
purifier ou filtrer les liquides à savoir l’eau ; appareils de
stérilisation ; appareils et installations pour l’adoucissement de
l’eau ;
appareils
de
stérilisation
médicale
et/ou
de
décontamination ;
appareils
de
décontamination
bactériologique ; appareils de décontamination bactériologique
en volume clos ; appareils d’éradications des germes ; appareils
et machines pour le refroidissement de l’air ; appareils,
installations de conditionnement, de filtrage de l’air et l’eau.
Classe N° 35 : Publicité ; parrainage publicitaire ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; agences de
publicité ;
diffusion
d’annonces
publicitaires,
services
d’abonnement à des journaux et à des publications en général
(pour des tiers) et notamment des publications électroniques
disponibles et consultables par et sur l’Internet ; aides et conseils
en organisation et direction des affaires et des entreprises
commerciales ou industrielles ; expertises en affaires ; estimation
en affaires commerciales ; mise à jour de documentation
publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ;
location d’espaces publicitaires ; location de machines et
d’appareils de bureau ; reproduction par héliographie ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services rendus par un franchiseur, à savoir, aide
dans l’exploitation ou la direction d’une entreprise commerciale ;
gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un
fichier central ; systématisation de données dans un fichier
central ; agences d’information commerciales ; informations
d’affaires et investigations pour affaires ; promotion des ventes
(pour des tiers) ; organisation de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques ;
relations publiques ; recrutement de personnel ; sondage
d’opinion ; transcription de communications ; services de vente
au détail et par correspondance d’appareils, installations et
machines pour la purification de l’air ou de l’eau, d’appareils pour
la désodorisation de l’air, d’appareils de désinfection, d’appareils
de diffusion de produits désinfectants, de distributeurs de
désinfectants, d’évaporateurs, de stérilisateurs, d’appareils de
stérilisation médicale et/ou de décontamination, d’appareils de
décontamination
bactériologique,
d’appareils
de
décontamination bactériologique en volume clos, d’appareils
d’éradications des germes.
Classes de produits ou services : 7, 11, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 498
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GLOSTER EUROPE, S.A.S., Rue Pierre et Marie CURIE, 31670
LABEGE, N° SIREN : 422 704 254.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
N° National : 09 3 653 516
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe HARDEL, Agissant pour le compte de la société
Entreprise spécialisée en énergies renouvelables en cours de
formation, 12 rue Saint Martin, 49770 LA MEMBROLLE SUR
LONGUENEE.
Sandrine HARDEL, Agissant pour le compte de la société
Entreprise spécialisée en énergies renouvelables en cours de
formation, 12 rue Saint Martin, 49770 LA MEMBROLLE SUR
LONGUENEE.
Classe N° 7 : Appareils de nettoyage de bâtiments ; appareils de
nettoyage, de cirage/lustrage, de shampouinage des sols, tapis et
moquettes ; aspirateurs ; shampouineuses ; cireuses/lustreuses ;
appareils pour le nettoyage à sec de sols, moquettes et tapis ;
dépoussiéreurs, aspirateurs, appareils de nettoyage haute
pression, appareils mécaniques de nettoyage des sols,
balayeuses, appareils d’aspiration mécaniques ; filtres, tuyaux
d’aspiration, embouts d’aspiration et flexibles d’aspiration pour
les produits précités ; bras d’aspiration en tant que parties de
machines ; brosses de nettoyage (parties de machines) ; brosses
électriques ; appareils de nettoyage électriques ; appareils
électriques à polir (nettoyage) ; appareils de nettoyage à vapeur,
machines et appareils de nettoyage électriques ; robots de
nettoyage de tuyauterie, robots de nettoyage de machines et de
machines tournantes.
Classe N° 11 : Appareils, installations et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; appareils pour la désodorisation
de l’air ; appareils de désinfection ; appareils de diffusion de
produits
désinfectants ;
distributeurs
de
désinfectants,
évaporateurs, lampes germicides pour la purification de l’air ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe HARDEL, 12 rue Saint Martin, 49770 LA MEMBROLLE
SUR LONGUENEE.
Classe N° 37 : Installation (implantation et mise en service) de
panneaux photovoltaïques ;
Classe N° 40 : Conseil en matière de production d’énergies
renouvelables à destination des industriels, des agriculteurs, des
collectivités et des particuliers ;
Classe N° 42 : Études de projets techniques en matière de
panneaux photovoltaïques.
Classes de produits ou services : 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 653 521
BOPI 09/48 - VOL. II
Description de la marque : rose pantone 806C
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PIERRE NEGREVERGNE, 5 RUE ERNEST COGNACQ, 92300
LEVALLOIS PERRET.
ERIC DAGUENET, 18 RUE MICHELET, 78460 CHEVREUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERRE NEGREVERGNE, 5 RUE ERNEST COGNACQ, 92300
LEVALLOIS PERRET.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux
communs ; récipients d’emballage en métal ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 6, 20, 42.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 40 : Conseils en matière d’élaboration, de conception,
de vinification de vin ou de tout autre produit vini viticole assistés
par un chef de cuisine.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 608
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 32, 33, 40.
Sophie DELVALLEZ, 2 Bd des vignes de Marius, rés. les vignes de
marius Bat 2, 13090 AIX EN PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie DELVALLEZ, 2 Bd des vignes de Marius, rés. les vignes de
marius Bat 2, 13090 AIX EN PROVENCE.
N° National : 09 3 653 564
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Boulland Aurélie, 0 rue
N° SIREN : 511 038 770.
mistral,
30200
ST
NAZAIRE,
COSTA Aude, 0 rue mistral, 30200 ST NAZAIRE.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boulland Aurélie, 0 rue mistral, 30200 ST NAZAIRE.
Classe N° 18 : Sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 609
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Michel LEIBOVICI, 10 Rue Auguste, 30000 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel LEIBOVICI, 10 Rue Auguste, 30000 NIMES.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
N° National : 09 3 653 738
Dépôt du : 29 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANTES
DJM, SAS, Zone Mendès France, 9 rue Martin Luther King, 79006
NIORT, N° SIREN : 387 587 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D’AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay, 6 rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 695
Dépôt du : 28 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AKIM BARIKA, 26 RUE PAUL MANIVET, 84130 LE PONTET.
MEDIA CORPORATE BUSINESS, SARL, 26 RUE PAUL MANIVET,
84130 LE PONTET, N° SIREN : 483 186 912.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AKIM BARIKA, 26 RUE PAUL MANIVET, 84130 LE PONTET.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo associant le symbole Euro dans
un soleil
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ;
Classe N° 35 : Service de vente au détail et en gros de panneaux
solaires photovoltaïque (cellules photovoltaïque). Service de
vente au détail et en gros d’énergies solaires.
Classe N° 37 : Travaux de couverture de toits ; installation de
panneaux solaires photovoltaique ;
Classe N° 39 : Distribution des eaux ou d’énergie ; Distribution d
energies solaires.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
Classe N° 6 : – métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; arrêts de fenêtres
métalliques, arrêts de portes métalliques, objets d’art en métaux
communs, bagues métalliques, bahuts (coffres métalliques),
cabines de bain métalliques, manches à balais métalliques, boîtes
aux lettres métalliques, pinces à billets métalliques, capsules de
bouchage métalliques, capsules de bouteilles métalliques,
fermetures de bouteilles métalliques, boutons (poignées) en
métal, bronzes, bustes en métaux communs, butoirs en métal,
cadenas, caisses en métal, embouts métalliques de cannes,
cassettes à argent métalliques, cassettes de sûreté, chaînes de
sûreté, chenets, clefs, anneaux métalliques pour clefs, cloches,
clochettes, corbeilles métalliques, manches de couteaux
métalliques, décrottoirs, écussons pour véhicules, enseignes en
métal, coffres et boîtes à outils en métal, crochets de
portemanteaux métalliques, fermetures métalliques pour sacs,
distributeurs fixes (métalliques) de serviettes, sonnettes, verrous.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; trousses de manucures, trousses de pédicures,
argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), tondeuses pour la
coupe de la barbe, ouvre-boîtes métalliques, canifs, ceintures
porte-outils, soufflets pour la cheminée, tondeuses pour la coupe
des cheveux électriques et non électriques, appareils à main, non
électrique, à friser les cheveux, cisailles, pinces cils pour
recourber les cils, coupe-légumes, coupe-ongles électriques ou
non, coupe pizza, couteaux, couverts (coutellerie, fourchettes et
cuillers), cuirs à aiguiser, cuirs à rasoir, écaillères (couteaux),
pinces à épiler, étuis pour rasoirs, fers à friser, formes pour
chaussures, gaines de rasoirs, hache-légumes, hachoirs, ouvrehuîtres, outils pour le jardinage, lames de rasoirs, marteaux,
ramasse monnaie, casse-noix non en métaux précieux, coupe
ongles, limes à ongles, pinces à ongles, appareils pour percer les
oreilles, pinces à sucre, nécessaires de rasage, rivetiers, soufflets
pour la cheminée, sécateurs, tisonniers, tenailles, spatules,
tournevis, truelles.
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, lentilles, lunettes,
articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil,
microscopes, jumelles, montures de lunettes ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; machines à calculer, appareils pour le traitement de
l’information, ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits
en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets,
colliers (bijouterie), boucles d’oreilles, broches (bijouterie),
pendentifs (bijouterie), anneaux ; vaisselle en métaux précieux ;
horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montresbracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres,
chronographes (montres), boîtiers de montres, bracelets de
montres, chaînes de montres, verres de montres, écrins pour
l’horlogerie, étuis pour l’horlogerie ; boîtes à allumettes en
métaux précieux, boîtes à cigarettes en métaux précieux, boîtes à
thé en métaux précieux, boules et filtres à thé en métaux précieux,
bonbonnières en métaux précieux, boucles en métaux précieux,
bougeoirs en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets
de montres, breloques, cadrans solaires, service à café en métaux
précieux, fume-cigares et fume-cigarettes en métaux précieux,
coffrets à cigares et cigarettes en métaux précieux, étuis à cigares
et à cigarettes en métaux précieux, objets d’art en métaux
précieux, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux, coffrets à
cigares, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage
domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cravates, flacons en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en
métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, parures
(bijouterie), plateaux à usage domestique en métaux précieux,
pots à tabac (en métaux précieux), ronds de serviettes (en métaux
précieux), réveille-matin.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières à savoir :
albums, agendas, almanachs, atlas, répertoires, autocollants,
blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier,
linges de table en papier, buvards, cahiers, calendriers, papier
calque, calques, carnets, cartes géographiques, classeurs (articles
de bureau), colles pour la papeterie ou le ménage, compas de
tracé, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie),
pots à crayons, crayons, taille-crayons, chemises pour
documents, gommes à effacer, équerres à dessin, feuilles
(papeterie), horaires imprimés, boîtes de peinture (matériel
scolaire), porte-mines, porte-plume, stylos, stylo-mines, stylobilles, stylos feutres et leurs recharges, crayons, taille-crayons,
trousses à dessin ; drapeaux, fanions, sous-main, coupe-papier ;
serre-livres, sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en
papier ou en matières plastiques ; produits de l’imprimerie, livres
et journaux ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; cartes à jouer ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 18 : Cuir, produits (bagagerie) en ces matières non
compris dans d’autres classes, à savoir : sacs à main, sacs de
voyage, sac en bandoulière, sacs d’écoliers, cartables, sacs de
plage, sacoches à outils, sacs à roulettes, sacs housses pour
vêtements, sacs à dos, serviettes, trousses de voyage
(maroquinerie), sacoches, courroies de patins, sacoches pour
porter les enfants, porte-cartes, porte-cartes de crédits, pochettes
en cuir pour le maquillage, coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits « vanity-cases », porte-documents, portefeuilles,
porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-musique,
serviettes (maroquinerie), serviettes d’écolier ; peaux d’animaux ;
bagages, malles, mallettes et valises ; parapluies, parasols,
ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir, bourses,
caisses en cuir ou en carton cuir, cannes, cannes de parapluie,
colliers d’animaux, étuis pour clefs, coffres de voyage,
couvertures en peaux, fourreaux de parapluies, malles, mallettes.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), miroirs de poche, cadres,
coffrets à bijoux (non en métaux précieux), boîtes en bois ou en
matières plastiques, meubles de bureau, cadres (encadrements),
corbeilles non métalliques, paravents (meubles), plateaux de
tables,
porte-chapeaux,
porte-parapluies,
porte-revues,
portemanteaux (meubles), piédestaux pour pots à fleurs,
présentoirs, sièges, tableaux d’affichage, tabourets.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux
précieux, batterie de cuisine, cloches à beurre, beurriers,
blaireaux, porte-blaireaux, boîtes à biscuits, boîtes à savon, boîtes
à thé, bonbonnières, boules à thé, tire-bouchon, bougeoirs,
bouteilles, bouteilles isolantes, ouvre-bouteilles, flasque à alcool,
brûle-parfums, cache-pot non en papier, carafes, chandeliers,
cornes à chaussures, brosses à chaussures, chausse-pieds,
formes pour chaussures, cireuses pour chaussures (non
électrique), chiffons de nettoyage, corbeilles à usage domestique
non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques à savoir :
pinceaux, lingettes, brosses, set à pinceaux pour le maquillage ;
pochette pour le maquillage ; porte-couteaux pour la table,
dispositif pour maintenir en forme les cravates, tendeurs de
chemises, cruches, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisines)
peaux de daim pour le nettoyage, appareils pour le démaquillage
non électriques, démêloirs, brosses à dents, dessous de plats,
dessous de carafes, services à épices, étendoirs à linge, essuiemeuble, étuis pour peignes, nécessaire de toilette, nécessaires
pour pique nique, tendeurs de pantalons, plateaux à usage
domestique non en métaux précieux, cuir à polir, poubelles,
ronds de serviettes (non en métaux précieux), sacs isothermes,
brosses à sourcils.
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ; tissus
d’ameublement, linges de toilette, linge de bain à l’exception de
l’habillement, brocarts, calicots, chemins de table, sacs de
couchage, housses pour coussins, couverture de lit, couvertures
de voyage, couvre-lits, dams, étoffe, serviettes à démaquiller en
matière textiles, dessus de lit, drapeaux, draps, édredons,
embrasses en matières textiles, gants de toilette, housses de
protection pour les meubles, housses d’oreillers, linge de lit, linge
de maison, linge de table non en papier, tissus pour la lingerie,
BOPI 09/48 - VOL. II
essuie-mains, mouchoirs de poche, tissus imitant la peau
d’animaux, rideaux de douches en matières textiles ou en
matières plastiques, ronds de table, serviettes de table, serviettes
de toilette, serviettes de table, toiles cirées, plaids.
Classe N° 25 : Vêtements, vestes, pantalons, robes, jupes,
chemises, costumes, t-shirts, blousons, sous-vêtements, gants ;
ceintures, bretelles, cravates et plus généralement, vêtements
(habillement) pour hommes, femmes et enfants ; chaussures (à
l’exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ;
foulards, écharpes.
Classe N° 26 : Boîtes à ouvrages pour le voyage, à savoir boîtes à
couture.
Classe N° 34 : Tous articles pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 6, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
26, 34.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 739
Dépôt du : 29 MAI 2009
à : I.N.P.I. NANTES
DJM, SAS, Zone Mendès France, 9 rue Martin Luther King, 79006
NIORT, N° SIREN : 387 587 124.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET D’AVOCATS SAJE, Maître Laurence Vernay, 6 rue
Benjamin Franklin, 85000 LA ROCHE SUR YON.
Classe N° 6 : – métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; coffres-forts ; arrêts de fenêtres
métalliques, arrêts de portes métalliques, objets d’art en métaux
communs, bagues métalliques, bahuts (coffres métalliques),
cabines de bain métalliques, manches à balais métalliques, boîtes
aux lettres métalliques, pinces à billets métalliques, capsules de
bouchage métalliques, capsules de bouteilles métalliques,
fermetures de bouteilles métalliques, boutons (poignées) en
métal, bronzes, bustes en métaux communs, butoirs en métal,
cadenas, caisses en métal, embouts métalliques de cannes,
cassettes à argent métalliques, cassettes de sûreté, chaînes de
sûreté, chenets, clefs, anneaux métalliques pour clefs, cloches,
clochettes, corbeilles métalliques, manches de couteaux
métalliques, décrottoirs, écussons pour véhicules, enseignes en
métal, coffres et boîtes à outils en métal, crochets de
portemanteaux métalliques, fermetures métalliques pour sacs,
distributeurs fixes (métalliques) de serviettes, sonnettes, verrous.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; trousses de manucures, trousses de pédicures,
argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), tondeuses pour la
coupe de la barbe, ouvre-boîtes métalliques, canifs, ceintures
porte-outils, soufflets pour la cheminée, tondeuses pour la coupe
des cheveux électriques et non électriques, appareils à main, non
électrique, à friser les cheveux, cisailles, pinces cils pour
recourber les cils, coupe-légumes, coupe-ongles électriques ou
non, coupe pizza, couteaux, couverts (coutellerie, fourchettes et
cuillers), cuirs à aiguiser, cuirs à rasoir, écaillères (couteaux),
pinces à épiler, étuis pour rasoirs, fers à friser, formes pour
chaussures, gaines de rasoirs, hache-légumes, hachoirs, ouvrehuîtres, outils pour le jardinage, lames de rasoirs, marteaux,
ramasse monnaie, casse-noix non en métaux précieux, coupe
ongles, limes à ongles, pinces à ongles, appareils pour percer les
oreilles, pinces à sucre, nécessaires de rasage, rivetiers, soufflets
pour la cheminée, sécateurs, tisonniers, tenailles, spatules,
tournevis, truelles.
Classe N° 9 : Appareils et instruments optiques, lentilles, lunettes,
articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes de soleil,
microscopes, jumelles, montures de lunettes ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; machines à calculer, appareils pour le traitement de
l’information, ordinateurs ; extincteurs.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie et pierres précieuses ; produits
en métaux précieux ou en plaqué, à savoir : bagues, bracelets,
colliers (bijouterie), boucles d’oreilles, broches (bijouterie),
pendentifs (bijouterie), anneaux ; vaisselle en métaux précieux ;
horlogerie et instruments chronométriques ; montres, montresbracelets, horloges, pendules (horlogerie), chronomètres,
chronographes (montres), boîtiers de montres, bracelets de
montres, chaînes de montres, verres de montres, écrins pour
l’horlogerie, étuis pour l’horlogerie ; boîtes à allumettes en
métaux précieux, boîtes à cigarettes en métaux précieux, boîtes à
thé en métaux précieux, boules et filtres à thé en métaux précieux,
bonbonnières en métaux précieux, boucles en métaux précieux,
bougeoirs en métaux précieux, boutons de manchettes, bracelets
de montres, breloques, cadrans solaires, service à café en métaux
précieux, fume-cigares et fume-cigarettes en métaux précieux,
coffrets à cigares et cigarettes en métaux précieux, étuis à cigares
et à cigarettes en métaux précieux, objets d’art en métaux
précieux, porte-clefs de fantaisie, coffrets à bijoux, coffrets à
cigares, coquetiers en métaux précieux, corbeilles à usage
domestique en métaux précieux, épingles de cravates, fixe
cravates, flacons en métaux précieux, cendriers pour fumeurs en
métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, parures
(bijouterie), plateaux à usage domestique en métaux précieux,
pots à tabac (en métaux précieux), ronds de serviettes (en métaux
précieux), réveille-matin.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières à savoir :
albums, agendas, almanachs, atlas, répertoires, autocollants,
blocs (papeterie), blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier,
linges de table en papier, buvards, cahiers, calendriers, papier
calque, calques, carnets, cartes géographiques, classeurs (articles
de bureau), colles pour la papeterie ou le ménage, compas de
tracé, coupe-papier (articles de bureau), couvertures (papeterie),
pots à crayons, crayons, taille-crayons, chemises pour
documents, gommes à effacer, équerres à dessin, feuilles
(papeterie), horaires imprimés, boîtes de peinture (matériel
scolaire), porte-mines, porte-plume, stylos, stylo-mines, stylobilles, stylos feutres et leurs recharges, crayons, taille-crayons,
trousses à dessin ; drapeaux, fanions, sous-main, coupe-papier ;
serre-livres, sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage en
papier ou en matières plastiques ; produits de l’imprimerie, livres
et journaux ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; cartes à jouer ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 18 : Cuir, produits (bagagerie) en ces matières non
compris dans d’autres classes, à savoir : sacs à main, sacs de
voyage, sac en bandoulière, sacs d’écoliers, cartables, sacs de
plage, sacoches à outils, sacs à roulettes, sacs housses pour
vêtements, sacs à dos, serviettes, trousses de voyage
(maroquinerie), sacoches, courroies de patins, sacoches pour
porter les enfants, porte-cartes, porte-cartes de crédits, pochettes
en cuir pour le maquillage, coffrets destinés à contenir des articles
de toilette dits « vanity-cases », porte-documents, portefeuilles,
porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-musique,
serviettes (maroquinerie), serviettes d’écolier ; peaux d’animaux ;
bagages, malles, mallettes et valises ; parapluies, parasols,
ombrelles et cannes ; fouets et sellerie ; boîtes en cuir, bourses,
caisses en cuir ou en carton cuir, cannes, cannes de parapluie,
colliers d’animaux, étuis pour clefs, coffres de voyage,
couvertures en peaux, fourreaux de parapluies, malles, mallettes.
119
dispositif pour maintenir en forme les cravates, tendeurs de
chemises, cruches, cuillers à mélanger (ustensiles de cuisines)
peaux de daim pour le nettoyage, appareils pour le démaquillage
non électriques, démêloirs, brosses à dents, dessous de plats,
dessous de carafes, services à épices, étendoirs à linge, essuiemeuble, étuis pour peignes, nécessaire de toilette, nécessaires
pour pique nique, tendeurs de pantalons, plateaux à usage
domestique non en métaux précieux, cuir à polir, poubelles,
ronds de serviettes (non en métaux précieux), sacs isothermes,
brosses à sourcils.
Classe N° 24 : Couvertures de lit et de table ; tissus
d’ameublement, linges de toilette, linge de bain à l’exception de
l’habillement, brocarts, calicots, chemins de table, sacs de
couchage, housses pour coussins, couverture de lit, couvertures
de voyage, couvre-lits, dams, étoffe, serviettes à démaquiller en
matière textiles, dessus de lit, drapeaux, draps, édredons,
embrasses en matières textiles, gants de toilette, housses de
protection pour les meubles, housses d’oreillers, linge de lit, linge
de maison, linge de table non en papier, tissus pour la lingerie,
essuie-mains, mouchoirs de poche, tissus imitant la peau
d’animaux, rideaux de douches en matières textiles ou en
matières plastiques, ronds de table, serviettes de table, serviettes
de toilette, serviettes de table, toiles cirées, plaids.
Classe N° 25 : Vêtements, vestes, pantalons, robes, jupes,
chemises, costumes, t-shirts, blousons, sous-vêtements, gants ;
ceintures, bretelles, cravates et plus généralement, vêtements
(habillement) pour hommes, femmes et enfants ; chaussures (à
l’exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ;
foulards, écharpes.
Classe N° 26 : Boîtes à ouvrages pour le voyage, à savoir boîtes à
couture.
Classe N° 34 : Tous articles pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 6, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
26, 34.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 769
Dépôt du : 29 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LABSTER, Société par actions simplifiée, 78, avenue Tolosane,
31520 RAMONVILLE SAINT-AGNE, N° SIREN : 512 482 357.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WINSTON & STRAWN, Nathalie HADJADJ-CAZIER, 25 avenue
Marceau, CS 31621, 75773 PARIS CEDEX 16.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), miroirs de poche, cadres,
coffrets à bijoux (non en métaux précieux), boîtes en bois ou en
matières plastiques, meubles de bureau, cadres (encadrements),
corbeilles non métalliques, paravents (meubles), plateaux de
tables,
porte-chapeaux,
porte-parapluies,
porte-revues,
portemanteaux (meubles), piédestaux pour pots à fleurs,
présentoirs, sièges, tableaux d’affichage, tabourets.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux
précieux, batterie de cuisine, cloches à beurre, beurriers,
blaireaux, porte-blaireaux, boîtes à biscuits, boîtes à savon, boîtes
à thé, bonbonnières, boules à thé, tire-bouchon, bougeoirs,
bouteilles, bouteilles isolantes, ouvre-bouteilles, flasque à alcool,
brûle-parfums, cache-pot non en papier, carafes, chandeliers,
cornes à chaussures, brosses à chaussures, chausse-pieds,
formes pour chaussures, cireuses pour chaussures (non
électrique), chiffons de nettoyage, corbeilles à usage domestique
non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques à savoir :
pinceaux, lingettes, brosses, set à pinceaux pour le maquillage ;
pochette pour le maquillage ; porte-couteaux pour la table,
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires ; conseils en
organisation et direction des affaires ; établissement de
statistiques ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil de données dans un fichier central ; systématisation de
données dans un fichier central ; rédaction de guides de
diagnostic par pathologie ; tous les services précités étant
destinés à des laboratoires de biologie et d’analyse médicale afin
de permettre l’optimisation par ceux-ci de la gestion de leur
structure d’exercice professionnel et d’assurer aux clients une
certaine qualité de prestations rendues.
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Services de formation en matière d’analyses
médicales et biologiques ; organisation de colloques, congrès,
conférences en matière d’analyses médicales et biologiques ;
formation de biologistes, de médecins et des patients ; formation
à des techniques de communication entre les biologistes, les
médecins et les patients ; diffusion et distribution de guides de
diagnostic par pathologie ; services de formation continue pour
les biologistes ; tous les services précités étant destinés à des
laboratoires de biologie et d’analyse médicale afin de permettre
l’optimisation par ceux-ci de la gestion de leur structure
d’exercice professionnel et d’assurer aux clients une certaine
qualité de prestations rendues.
Classe N° 42 : Fourniture de solutions informatiques (systèmes de
gestion de bases de données) et services informatiques, à savoir :
élaboration, conception de logiciels, mise à jour de logiciels,
programmation pour ordinateurs, en rapport avec les services
d’analyse médicale directement destinés aux patients ; services
scientifiques et technologiques et les services de recherche et de
développement y relatifs, à savoir : évaluation, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des pharmaciens ou biologistes ; services d’analyse
chimique, service de recherches et développement de nouveaux
produits ; services de recherches industrielles à savoir recherches
et développement de nouveaux produits ; tous les services
précités étant destinés à des laboratoires de biologie et d’analyse
médicale afin de permettre l’optimisation par ceux-ci de la gestion
de leur structure d’exercice professionnel et d’assurer aux clients
une certaine qualité de prestations rendues.
Classe N° 44 : Services de tests et analyses cliniques fournis aux
patients et servant à diagnostiquer et surveiller les états de
grossesse et autres pathologies des patients ; services d’analyses
chimiques médicales directement destinés aux patients pour le
diagnostic des états de grossesse et autres pathologies des
patients ; services d’information (en matière medicale) relative
aux analyses médicales directement fournis aux patients pour la
surveillance et le diagnostic de maladies ; services de laboratoires
d’analyses ; tous les services précités étant fournis en matière
médicale par les laboratoires de biologie et d’analyse médicale
associés en réseau sous la dénomination labster afin d’assurer à
leurs propres patients un standard de qualité des prestations
rendues.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 786
Dépôt du : 29 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Cyrielle Fayolle, 4 Boulevard Eugénie Guinault, 42190 CHARLIEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cyrielle Fayolle, 4 Boulevard Eugénie Guinault, 42190 CHARLIEU.
Produits ou services désignés : Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Restauration de
mobilier ; Restauration d’oeuvres d’art ; Services de dorure ;
services d’encadrement d’oeuvres d’art ; Divertissement ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Conservation
d’œuvre d’art à savoir reparation d’œuvre d’art.
Classes de produits ou services : 35, 37, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 653 874
Dépôt du : 29 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MAXILOR, Société par Actions Simplifiée, 20, rue des Ponts,
57300 MONDELANGE, N° SIREN : 452 412 679.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions métalliques ; châssis métalliques (construction) ;
constructions transportables métalliques ; châssis de serres
métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie
et quincaillerie métalliques ; tuyaux et tuyauteries métalliques ;
mâts, poteaux et piquets métalliques ; pieux d’amarrage
métalliques ; fils de fer et fil de fer barbelé ; filins d’acier ; liens
métalliques ; tendeurs de fils métalliques, de courroies
métalliques et de bandes métalliques (étriers de tension) ;
cadenas et verrous métalliques ; chaînes métalliques ; serrecâbles métalliques ; brides (colliers) métalliques ; pattes
métalliques d’attache de câbles ou de tubes ; treillis métalliques ;
grilles, portails et palissades métalliques ; clôtures métalliques ;
huisseries métalliques ; poutres et poutrelles métalliques ;
échelles et échafaudages métalliques ; glissières métalliques de
sécurité pour routes.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions non
métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; mâts, poteaux et piquets non
métalliques ; pieux d’amarrage non métalliques ; clôtures non
métalliques ; serres transportables non métalliques ; poutres et
poutrelles non métalliques.
Classe N° 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; réparation et services d’installation de mâts
métalliques et non métalliques, de poteaux métalliques et non
métalliques, de piquets métalliques et non métalliques, de pieux
d’amarrage métalliques et non métalliques, de tendeurs de fils
métalliques, de courroies métalliques et de bandes métalliques
(étriers de tension), de treillis métalliques, de grilles, de portails et
de palissades métalliques, de clôtures métalliques et non
métalliques, d’huisseries métalliques, de poutres métalliques et
non métalliques, de poutrelles métalliques et non métalliques,
d’échelles et d’échafaudages métalliques, de glissières
métalliques de sécurité pour routes ; location de machines de
chantier ; traitement contre la rouille ; réparation de serrures ;
montage d’échafaudages ; rivetage ; travaux de peinture.
Classe N° 40 : Chaudronnerie ; pliage des métaux ; laminage et
profilage ; meulage ; soudure ; découpage et poinçonnage des
métaux ; brasage ; abrasion ; décapage ; revêtement des
métaux ; ; galvanisation ; étamage ; nickelage ; placage par
électrolyse ; traçage et découpage par laser ; trempe des métaux.
Classe N° 42 : Travaux de matériaux à savoir : travaux de forge,
polissage (abrasion), chromage ; établissement de plans pour la
construction ; ; recherches en matière de protection de
l’environnement ; recherches en mécanique ; recherches et
développements de nouveaux produits pour des tiers ;
ingénierie ; architecture ; conseils en construction ; étude de
projets techniques ; expertises (travaux d’ingénieurs) ; essai de
matériaux ; dessin industriel. Etablissement de plans à savoir
levée de terrain.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 653 886
Dépôt du : 29 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SEJ Distribution, SARL, 11 rue de Bretagne, ZAC de Malabry,
44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE, N° SIREN : 492 700 489.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEJ Distribution, 11 rue de Bretagne, ZAC de Malabry, 44240 LA
CHAPELLE SUR ERDRE.
121
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classe N° 35 : Distribution informatique à savoir vente au détail ou
en gros de matériel informatique (ordinateurs, périphériques
d’ordinateurs, programmes d’ordinateurs).
Classe N° 37 : Installation, entretient de matériel informatique.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; ingénierie.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 654 059
Dépôt du : 29 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
THIBAULT POULAIN DE SAINT PERE, 5 rue des moines, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIBAULT POULAIN DE SAINT PERE, 5 rue des moines, 75017
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 917
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Alain LEMAIRE, Agissant pour le compte de la société
“ International Trade Connexion ” en cours de formation, 25 c rue
du Hameau, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain LEMAIRE, 25 c rue du Hameau, 75015 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Missions de prospection commerciale à
l’étranger et en France ; missions de recherche de fournisseurs à
l’étranger et en France ; études de marché ; conseil en
développement international (export et import), à savoir conseil
en organisation et direction des affaires ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts (audio-vidéo) ;
logiciels de jeux ; fonds décran (fichiers) ; économiseur décran
(fichiers) ; tapis de souris ; aimants décoratifs (magnets) ;
périphériques d’ordinateurs ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; étuis à lunettes ;
agendas électroniques ; traducteurs électroniques de poche ;
talkies-walkies ; baladeurs ; lecteurs de disques compacts, lecteur
DVD, boussoles ; cartouche de jeux vidéo ; claviers d’ordinateurs ;
dessins animés ; écrans vidéo ; lecteurs informatiques ; flotteurs
pour la natation ; programme d’ordinateurs ; logiciels
téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables ;
bandes vidéo ; appareils photographiques ; sonneries (appareils
avertisseurs) ; avertisseurs acoustiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; fournitures scolaires ; articles de papeterie ;
fournitures scolaires ; autocollants ; bandes gommées ; blocs
(papeterie) ; blocs à dessin ; gommes à effacer ; produits pour
effacer ; effaceurs pour tableaux ; feuilles (papeterie) ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; rubans
adhésifs pour la papeterie et le ménage ; bandes adhésives pour
la papeterie et le ménage ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie
ou le ménage ; distributeurs de bandes adhésives ; bandes
collantes pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les
artistes ; règles à dessiner ; trousses à dessins ; pinceaux ;
planches à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; classeurs (papeterie) ; couvertures
(papeterie) ; bâtons d’encre ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; porte affiches en papier ou en carton ; albums ;
répertoires ; cartes (papeterie) ; cartes de vœux musicales ; fairepart ; cartes postales ; livres ; marques pour livres ; livrets ;
manuels ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; revues
périodiques ; magazines ; prospectus ; brochures ; billets
(tickets) ; calendriers ; almanach ; catalogue ; instruments
d’écriture ; cahiers ; chemises pour documents ; carnets ; ardoises
pour écrire ; crayons d’ardoises ; crayons mine ; pastelles ; porte
crayon ; stylos, stylos à bille ; plumes ; porte-plume ; taille crayons
électriques ou non électriques ; craie à écrire, craie à marquer ;
porte craie ; papier calque ; toile à calquer ; calques ; papier
carbone ; décalcomanies ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; équerres pour le
dessin ; fourniture pour le dessin ; godets pour la peinture ; cachepots en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; bavettes en papier ; buvards ; bavoirs papier ;
linge de table en papier ; nappes en papier ; tapis de table en
papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes, dossiers) en papier
ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques, timbres de poste à
collectionner ; timbres à adresse ; timbres à cacheter ; coffrets à
timbres ; cachets (sceaux) ; coffret à cachets (timbres) ; tampons
pour cachets ; tampons encreurs, drapeaux en papier ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes en carton ou en papier ; fanion en
papier ; figurine (statuettes) en papier mâché ; images ;
photographies ; impressions ; représentations graphiques ;
reproductions
graphiques ;
imprimés ;
pochettes
pour
passeports ; pochoirs ; portraits ; presse papier ; sous main ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre, succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; oreillers ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes
en bois ou en matières plastiques, décorations en matières
plastiques pour aliments ; paille pour la dégustation des
boissons ; objets de publicité gonflables ; patères pour vêtements
non métalliques ; patères de rideau.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; récipients à boire, bols, tasses (mug) ;
gobelets ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; peignes
et éponges de toilette ; brosses (à l’exception des pinceaux)
matériaux pour la brosserie ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ;
objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ; brosses à dents ; brosses à
dents électriques ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
assiettes, assiettes jetables ; moules à glaçons ; moules de
cuisine.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table, housses de
coussins, taies et housses d’oreillers, couvertures de voyage,
couvre-lits, couvre-pieds. Tissus à usage textile ; plaids ; tissus
élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; draps ; linge de
table non en papier ; nappes non en papier ; serviettes de tables
en matières textiles ; tapis de table non en papier ; drapeaux non
en papier ; fanions non en papier ; set de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement), gants de toilette,
serviettes de toilette en matières textiles ; coutil, rideaux de
douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en
matière plastiques ou en matières textiles ; sacs de couchage
(enveloppe cousues remplaçant les draps) ; tentures murales en
matières textiles ;
BOPI 09/48 - VOL. II
publicité radiophonique, publicité télévisée ; relations publiques.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; courrier publicitaire ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Production et enregistrement de films sur
bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie ; reportages
photographiques. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique. Services de jeux d’argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Service de
bibliothèque itinérante ; service de billetterie ; services de clubs ;
exploitation de publication électroniques en ligne non
téléchargeables ; projection de films cinématographiques ;
instruction ; service de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; mise en page, autre qu’à buts publicitaires ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 20, 21, 24, 25, 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 211
Dépôt du : 2 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FEMMES POUR LE FUTUR, Association Loi 1901, 11 boulevard
d’Inkermann, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FEMMES POUR LE FUTUR, 11 boulevard d’Inkermann, 92200
NEUILLY-SUR-SEINE.
Classe N° 25 : Vêtements ; articles d’habillement ; pantalons ;
blouses ; tabliers ; chaussures ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; chaussons ; pantoufles ; bottes ; guêtres ; jambières ;
chapellerie. Chemises ; chemisettes ; tee-shirt ; vêtements en cuir
ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; turbans ; écharpes ;
bandanas ; cravates ; bonneterie ; chapeaux ; bonnets de bain ;
bonnets de douche ; casquettes ; chaussettes ; pyjamas ; sousvêtements, lingerie de corps ; culottes ; slips ; caleçons ; caleçons
de bain ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; robes de chambre ;
sandales de bain ; souliers de bain ; bandeaux pour la tête ;
bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; costumes de
mascarade ; vêtements en papier.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; blocs de construction (jouets) ; bulles
de savons (jouets) ; décorations pour arbres de Noël (à l’exception
des articles d’éclairage et des sucreries), boules à neige, appareils
de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de
jeux ; jeux de boules ; billes pour jeux ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de tables ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ; bracelets en matière plastique
(destinés au divertissement) ; masques de carnaval ; masques de
théâtres ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; jeux de dames ; damiers ;
dés ; gants (accessoires de jeux) ; jetons pour jeux ;
kaléidoscopes, marionnettes ; mobiles (jouets) ; pinatas, poupées,
jeux de société, toupies (jouets).
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ;
administration commerciale de licences de produits et de services
de tiers ; distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons, annonces). Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 250
Dépôt du : 2 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
123
albumms ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; objet d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures
en papier ou en matière plastiques ; ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipents non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ; tasses à café ; tasses à thé ; mugs ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chassures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plages, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
TOUIL TARTOUR Laurent, 11 avenue d’Eylau, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUCHARA Vanessa, 11 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; musique
de films, films de cinéma et de séries télé (fichiers
téléchargeable) ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ;
extincteurs ;
logiciels
de
jeux ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chrométriques ; métaux précieux et leurs alliages ;
monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; ;
Classe N° 15 : Bandes musicales ; boites à musiques ; guitare ;
organisation de concours (éduction ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; services de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matière collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles de d’éclairage) ; arbres de Noël en matière
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; plaches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourages de protection (partie
d’habillement de sport) ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affairesz commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matières de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiophonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (témécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
emissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion de musique de
films par Internet, diffusion de films de cinéma et de séries télé par
Internet. ;
Classe N° 41 : Eduction ; formation ; divertissements ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisirs ; publication de
livres, prêts de livres ; dressages d’animaux, production de films
sur bandes vidéos, location de films cinématographiques,
location d’enregistrement sonores, location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision, location de décors de
spectacles, montages de bandes vidéos, services de
photographies.
Classes de produits ou services : 9, 14, 15, 16, 21, 25, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 654 299
Dépôt du : 2 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DIDIER TRILLARD, Agissant pour le compte de la société
CYCL’AUBAINE en cours de formation, 40 ROUTE D’APREMONT,
BAT C, LES JARDINS DE BUISSON ROND, 73000 BARBERAZ.
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 654 305
Dépôt du : 2 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JACQUES HALLIOUA, 1 RUE PERGOLESE, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACQUES HALLIOUA, 1 RUE PERGOLESE, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIDIER TRILLARD, 40 ROUTE D’APREMONT, BAT C, LES
JARDINS DE BUISSON ROND, 73000 BARBERAZ.
Classe N° 8 : Coutellerie, ménagères pour les arts de la table.
Couteaux, fourchettes, cuillères, petites cuillères. ;
Classe N° 11 : Appareils de production pour la cuisine tel que les
marmites, sauteuses, poêles, casseroles, faitouts, sautoirs,
friteuses, grills viandes, couscoussiers, crêpières, tous articles de
cuisson. ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Composition des couleurs en
quadrichromie (cyan – Magenta – Jaune – noir)
Classe N° 21 : Service de table en porcelaine, verre, faïence, terre
cuite, grès.
Classes de produits ou services : 8, 11, 21.
Classe N° 12 : Cycles équipés de 2 à 4 roues à motricité humaine
comme les vélos, VTT, triporteurs, tricycles, vélos couchés ainsi
que les accessoires adaptés à savoir remorques 1 ou 2 roues ;
Classe N° 39 : Transport dont les moyens sont à motricité
humaine. – transport pour acheminement plis, courriers,
documents, colis et messagerie express. – livraisons à domicile. –
tournées de livraisons. – transport bagages. – transport de
personnes. – transport de déchets. – transport de marchandises. –
location de cycles.
Classes de produits ou services : 12, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 304
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 309
Dépôt du : 2 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PRECOM (Publicité. Régies, Edition et Communication), S.A.R.L.,
16, avenue Henri Fréville, CS 98101, 35081 RENNES CEDEX 9,
N° SIREN : 348 883 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Gilles MENARD, S.A.R.L. PRECOM, 16, avenue Henri
Fréville, CS 98101, 35081 RENNES CEDEX 9.
Dépôt du : 2 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JACQUES HALLIOUA, 1 RUE PERGOLESE, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACQUES HALLIOUA, 1 RUE PERGOLESE, 75116 PARIS.
Classe N° 8 : Coutellerie, ménagères pour les arts de la table.
Couteaux, fourchettes, cuillères, petites cuillères. ;
Classe N° 11 : Appareils de production pour la cuisine tel que les
marmites, sauteuses, poêles, casseroles, faitouts, sautoirs,
friteuses, grills viandes, couscoussiers, crêpières, tous articles de
cuisson. ;
Classe N° 21 : Service de table en porcelaine, verre, faïence, terre
cuite, grès.
Classes de produits ou services : 8, 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Typographie : Helvetic neue extended
Couleurs : Vert : cyan 40%, jaune 100% Mauve : cyan 26%, jaune
65%, noir 6,5% Orange : magenta 45%, jaune 100% Rectangle
avec les coins haut gauche et bas droit arrondis
Classe N° 16 : Papier, carton et produits dans ces matières :
affiches, affichettes, sets de table, bristols ; Produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité : • distribution de prospectus,
d’échantillons. • service d’abonnement de journaux pour des tiers.
• régie publicitaire de quotidiens. • régie publicitaire de
périodiques. • conseil en communication publicitaire. • régie de
publicité de presse. • régie de publicité de radio. • gestion de
fichiers informatiques. • organisation d’expositions à but de
publicité.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications : • agences de presse et
d’informations. • communications par terminaux d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 11, 35, 37, 42.
Classe N° 41 : Activités culturelles, à savoir : • édition de livres, de
revues. • production de programmes radiophoniques. • édition de
publications professionnelles, d’annuaires, de catalogues et
d’imprimés. • organisation de concours et de colloques. Location
de temps d’accès à un centre serveur bases de données.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
125
N° National : 09 3 654 345
Dépôt du : 2 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mister Joe, SARL, 137 Boulevard de Sébastopol, 75002 PARIS.
N° National : 09 3 654 334
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mister Joe, 137 Boulevard de Sébastopol, 75002 PARIS.
Dépôt du : 2 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HENCHOZ ELECTRICITE, SARL, 34 ROUTE DE RYS, 74500
LUGRIN, N° SIREN : 348 618 570.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HENCHOZ ELECTRICITE, 34 ROUTE DE RYS, 74500 LUGRIN.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Courtage commercial en travaux ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Tous travaux de gros et second oeuvre,
rénovation et amélioration de l’habitat, informations en matière
de construction ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 654 346
Dépôt du : 2 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 654 395
Dépôt du : 2 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LE CRIOLLO CHOCOLATIER, SARL, 1 rue du MURGELOT, ZI de
Thise, 25220 CHALEZEULE, N° SIREN : 435 328 802.
PROVEQTUS, SARL, 15 rue des Pas Perdus, 95804 CERGY
PONTOISE, N° SIREN : 502 244 023.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE CRIOLLO CHOCOLATIER, 1 rue du MURGELOT, ZI de Thise,
25220 CHALEZEULE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROVEQTUS, 15, rue des Pas Perdus, BP. 8338, 95804 CERGY
PONTOISE cedex.
Classe N° 40 : Imprimerie – publication d’un magazine, service de
reliure, tirage de photocophies ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 40, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 396
Dépôt du : 2 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PROVEQTUS, SARL, 15 rue des Pas Perdus, 95804 CERGY
PONTOISE, N° SIREN : 502 244 023.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROVEQTUS, 15, rue des Pas Perdus, BP. 8338, 95804 CERGY
PONTOISE cedex.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 386
Dépôt du : 2 JUIN 2009
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
à : I.N.P.I. PARIS
AELIX LANGAGES, SARL, 41-43 rue de Cronstadt, 75015 PARIS,
N° SIREN : 431 877 448.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AELIX LANGAGES, 41-43 rue de Cronstadt, 75015 PARIS.
N° National : 09 3 654 418
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE GILARSKI, société à responsabilité limitée, 2261 avenue
du Maréchal Juin, 06250 MOUGINS, N° SIREN : 444 159 016.
Classe N° 35 : Vente au détail et vente en ligne d’oeuvres d’art,
vente au détail et vente en ligne de tableaux et scuptures ;
Classe N° 41 : Exposition et présentation d’oeuvres d’art,
tableaux, sculptures ; location d’oeuvres d’art, tableaux,
sculptures ; Services de traduction et interprétariat.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
127
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine,
à savoir poêles à frire, casseroles, faitouts, sauteuses.
Classes de produits ou services : 21.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 517
Dépôt du : 3 JUIN 2009
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farines
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; cafétérias ;
cafés-restaurants ; services de bars ; restaurants libre service ;
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services
de traiteurs ; hébergement temporaire.
à : I.N.P.I. PARIS
emeline BOUZAT, 58 bis avenue Jean Jaurès, 30900 NIMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
emeline BOUZAT, 58 bis avenue Jean Jaurès, 30900 NIMES.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 470
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
THIERRY PINEAU, 110 Rue du beau soleil, 79160 VILLIERS EN
PLAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIERRY PINEAU, 110 Rue du beau soleil, 79160 VILLIERS EN
PLAINE.
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits
étant issus d’une production biologique ou élaborés à partir de
produits qui en sont issus.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Photographies automobile et moto, magasine de
personalisation automobile et moto.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 472
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TEFAL, SAS, Zone industrielle des Granges, 74150 RUMILLY,
N° SIREN : 301 520 920.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEFAL, Zone industrielle des Granges, 74150 RUMILLY.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; nectars de fruit ; sodas. Tous ces produits étant issus
d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus.
Classes de produits ou services : 14, 18, 20, 24, 25, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 529
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Muriel Alain, 7 Rue heyrault, bat A1, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Muriel Alain, 7 Rue heyrault, bat A1, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Conseil en communication dans le
domaine professionnel ou personnel avec son image. Accompagnement dans le projet de la réalisation d’un objectif d’une
personne à savoir conseil en communication conseils en orientation professionnelle conseils et soutien psychologique. Formation
a la valorisation de l’image personnelle. Formation a la valorisation de l’image de l’entreprise. Formation sur l’image. ; Conseil a
la valorisation de son image, a savoir conseils en image : conseils
en maquillage, en coiffure, en style vestimentaire et conseils en
matière de soins et d’esthétiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 558
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur QUINQUIS Harold, 66 avenue de Lattre de Tassigny,
44500 LA BAULE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 Boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments, nautiques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques
et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
supports
de
données
magnétiques ; disques acoustiques, disques optiques compacts,
disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques ; bandes
vidéo ; récepteurs (audio, vidéo) machines à calculer, équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; lunettes de
soleil, lunettes de sport, étuis à lunettes.
Classe N° 16 : Livres ; livrets ; carnets ; journaux ; prospectus ;
périodiques ; revues (périodiques) ; imprimés ; publications ;
brochures ; catalogues ; articles pour reliures ; photographies ;
rubans adhésifs et colles (matières collantes) pour la papeterie ;
produits de l’imprimerie ; matériel pour les artistes ; articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; articles de
papeterie, papier à lettres, papier pour emballages ; feuilles
(papeterie) ; fiches (papeterie) ; agendas ; boites en carton ou en
papier ; affiches ; albums, cartes ; calendriers ; instruments
d’écriture ; dessins.
Classe N° 25 : Vêtements en particulier, sous vêtements,
chemises, tee-shirts, sweat-shirts, chemisiers, pulls, pantalons,
jupes, robes, bermudas, shorts, chaussettes, ceintures, cravates,
étoles et foulards, vestes, manteaux, anoraks, imperméables,
parkas ; chaussures, chaussures de sport, pantoufles, chaussons,
bottes chapellerie en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et
bérets.
Classe N° 35 : Reproduction de documents ; bureaux de
placement ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; locations d’espaces publicitaires. Recherches
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
aide à la direction des affaires, conseils en organisation et
direction des affaires, informations d’affaires, investigations et
recherches
pour
affaires,
renseignements
d’affaires ;
administration commerciale ; gestion des affaires commerciales ;
services de conseils et d’informations commerciales ; agences de
publicité, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique,
relations publiques, publicité par correspondance, publicité
BOPI 09/48 - VOL. II
radiophonique, publicité télévisée ; mise à jour de documentation
publicitaire ;
courrier
publicitaire,
affichage,
diffusion
(distribution) de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; diffusion d’annonces publicitaires,
diffusion de textes publicitaires ; organisation d’expositions ou de
foires à buts commerciaux et de publicité ; regroupement au
bénéfice de tiers, de divers produits (transport exclu), permettant
aux clients de voir et se procurer ces produits dans le domaine du
sport, d’évènements sportifs et culturels ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; gestion de
fichiers informatiques ; compilation d’informations contenues
dans des bases de données informatiques services de promotion
commerciale ; services d’abonnement pour des tiers à des
supports d’informations incluant des textes et/ou du son et/ou des
images, sous la forme de publications électroniques, numériques,
de produits audiovisuels ou de produits multimédias ;
démonstration de produits. Recherche et développement de
nouveaux concepts dans le domaine publicitaire et marketing
pour des tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques,
étude de marché, recherche de marché, publication de textes
publicitaires,
services
de
publicité
et
d’informations
commerciales par réseau Internet ; agence d’informations
commerciales,
services
mercatiques ;
conseils
en
communication ; marketing interactif ; conseils en gestion
d’entreprise pour la conception, l’organisation et l’exécution
d’évènements sportifs et culturels.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ; services de
télédiffusion ; radiodiffusion services de programmation et de
diffusion de programmes radiophoniques et télévisés ;
transmission et diffusion sans fil de programmes télévisés ;
transmission et distribution de programmes télévisés directement
à domicile, par câble et satellite ; télévision par câble, vidéo,
diffusion et transmission de télévision et radio par abonnement ;
communications par réseaux d’ordinateurs ; transmission et
réception de données et d’informations ; transmission par
satellite ; service de télétexte ; services de transmission de
programmes de télévision à la carte ; transmission de vidéos à la
demande ; services de conseils et de consultations en matière de
télécommunication ; services de transmission d’informations
relatives aux divertissements accessibles par le biais de réseaux
informatiques et de communications.
Classe N° 41 : Services d’édition ; publication de produits de
l’imprimerie autres que des textes publicitaires, publications non
téléchargeables de périodiques, de périodiques imprimés, livres
et magazines ; exploitation de publication électronique en ligne
que l’on peut obtenir à partir de bases de données ou d’Internet ;
informations interactives fournies en ligne à partir de bases de
données
informatiques
ou
d’Internet
concernant
le
divertissement ; informations concernant les divertissements
fournis en ligne à partir de bases de données ou à partir de
l’Internet ; services d’informations relatives aux divertissements
accessibles par le biais de réseaux informatiques et de
communications ; édition électronique ; organisation et conduite
de cérémonies, de récompenses ; services d’éducation et de
formation ; organisation et conduite de cours, de conférences,
d’expositions, d’événements et de séminaires ; organisation,
direction et production de spectacles, d’événements, de
présentations et de fêtes ; organisations d’événements à buts
culturels, de divertissement et sportifs ; organisation
d’événements sportifs ; services de conseil en matière de
divertissement et d’éducation ; divertissement radiophonique ;
divertissement ; divertissement radiophonique divertissement
fournis
par
radiodiffusion ;
production
d’émissions
radiophoniques ; divertissement fournis par télédiffusion,
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes
vidéo, éditions de données informatiques destinées à être
utilisées sur réseaux informatiques, productions d’émissions
radiophoniques et télévisées ; publication d’imprimés relatifs aux
jeux ; services d’artistes de spectacles, location de bandes vidéo,
productions de films sur bande vidéo, location de film
cinématographiques, services de discothèque, location
d’enregistrements sonores, production de films, production de
films sur supports de données optiques, services d’imagerie
numérique, services de jeu proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique), prêts de livres, publication de livres, services de
loisirs, micro-édition, mise à disposition d’équipements de
karaoké, services d’orchestres, reportages photographiques,
postsynchronisation, services de reporters, studios de cinéma,
services de studios d’enregistrement, divertissement télévisé.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 654 614
pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le
bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté,
produits pour les soins de la bouche non à usage médical, crèmes
cosmétiques, produits de démaquillage, dentifrices, essences
éthériques, huiles éthérées, laits de toilette, pommades à usage
cosmétique, eaux de toilette, produits de toilette.
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HERBAETHIC, SARL, 5
MONTFERRIER SUR LEZ.
Impasse
du
Picheyrou,
129
34980
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MBA Associés Me MONELLI, SELARL d’Avocats, Parc Mermoz,
235 rue Hélène BOUCHER, CS 50014, 34173 CASTELNAU LEZ
Cedex.
Classe N° 5 : Préparations et substances pharmaceutiques,
vétérinaires, homéopathiques et médicinales, produits pour la
purification de l’air, substances diététiques à usage médical,
aliments
pour
bébés,
préparations
médicales
pour
l’amincissement, baumes à usage médical, préparations
biologiques à usage médical, préparations biologiques à usage
pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical,
décoctions à usage pharmaceutique, désinfectants à usage
hygiénique, élixirs [préparations pharmaceutiques], lotions à
usage pharmaceutique, eaux minérales à usage médical,
pommades à usage médical, tisanes, préparations de vitamines.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, huiles à
usage cosmétique, huiles de toilette, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; lotions à usage cosmétique, dentifrices, produits
pour rafraîchir l’haleine sous forme d’aérosols, préparations
cosmétiques pour l’amincissement, préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le
bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté,
produits pour les soins de la bouche non à usage médical, crèmes
cosmétiques, produits de démaquillage, dentifrices, essences
éthériques, huiles éthérées, laits de toilette, pommades à usage
cosmétique, eaux de toilette, produits de toilette.
N° National : 09 3 654 616
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HERBAETHIC, SARL, 5
MONTFERRIER SUR LEZ.
Impasse
du
Picheyrou,
34980
Classe N° 5 : Préparations et substances pharmaceutiques,
vétérinaires, homéopathiques et médicinales, produits pour la
purification de l’air, substances diététiques à usage médical,
aliments
pour
bébés,
préparations
médicales
pour
l’amincissement, baumes à usage médical, préparations
biologiques à usage médical, préparations biologiques à usage
pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical,
décoctions à usage pharmaceutique, désinfectants à usage
hygiénique, élixirs [préparations pharmaceutiques], lotions à
usage pharmaceutique, eaux minérales à usage médical,
pommades à usage médical, tisanes, préparations de vitamines.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MBA Associés Me MONELLI, SELARL d’Avocats, Parc Mermoz,
235 rue Hélène BOUCHER, CS 50014, 34173 CASTELNAU LE LEZ
Cedex.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, huiles à
usage cosmétique, huiles de toilette, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; lotions à usage cosmétique, dentifrices, produits
pour rafraîchir l’haleine sous forme d’aérosols, préparations
cosmétiques pour l’amincissement, préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le
bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté,
produits pour les soins de la bouche non à usage médical, crèmes
cosmétiques, produits de démaquillage, dentifrices, essences
éthériques, huiles éthérées, laits de toilette, pommades à usage
cosmétique, eaux de toilette, produits de toilette.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 615
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HERBAETHIC, SARL, 5
MONTFERRIER SUR LEZ.
Impasse
du
Picheyrou,
34980
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MBA Associés Me MONELLI, SELARL d’Avocats, Parc Mermoz,
235 rue Hélène BOUCHER, CS 50014, 34173 CASTELNAU LE LEZ
Cedex.
Classe N° 5 : Préparations et substances pharmaceutiques,
vétérinaires, homéopathiques et médicinales, produits pour la
purification de l’air, substances diététiques à usage médical,
aliments
pour
bébés,
préparations
médicales
pour
l’amincissement, baumes à usage médical, préparations
biologiques à usage médical, préparations biologiques à usage
pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical,
décoctions à usage pharmaceutique, désinfectants à usage
hygiénique, élixirs [préparations pharmaceutiques], lotions à
usage pharmaceutique, eaux minérales à usage médical,
pommades à usage médical, tisanes, préparations de vitamines.
Classes de produits ou services : 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, huiles à
usage cosmétique, huiles de toilette, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; lotions à usage cosmétique, dentifrices, produits
pour rafraîchir l’haleine sous forme d’aérosols, préparations
cosmétiques pour l’amincissement, préparations cosmétiques
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 654 619
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HERBAETHIC, SARL, 5
MONTFERRIER SUR LEZ.
Impasse
du
Picheyrou,
BOPI 09/48 - VOL. II
34980
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MBA Associés Me MONELLI, SELARL d’Avocats, Parc Mermoz,
235 rue Hélène BOUCHER, CS 50014, 34173 CASTELNAU LE LEZ
Cedex.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles, huiles à
usage cosmétique, huiles de toilette, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; lotions à usage cosmétique, dentifrices, produits
pour rafraîchir l’haleine sous forme d’aérosols, préparations
cosmétiques pour l’amincissement, préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau, préparations cosmétiques pour le
bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté,
produits pour les soins de la bouche non à usage médical, crèmes
cosmétiques, produits de démaquillage, dentifrices, essences
éthériques, huiles éthérées, laits de toilette, pommades à usage
cosmétique, eaux de toilette, produits de toilette.
Classe N° 5 : Préparations et substances pharmaceutiques,
vétérinaires, homéopathiques et médicinales, produits pour la
purification de l’air, substances diététiques à usage médical,
aliments
pour
bébés,
préparations
médicales
pour
l’amincissement, baumes à usage médical, préparations
biologiques à usage médical, préparations biologiques à usage
pharmaceutique, compléments nutritionnels à usage médical,
décoctions à usage pharmaceutique, désinfectants à usage
hygiénique, élixirs [préparations pharmaceutiques], lotions à
usage pharmaceutique, eaux minérales à usage médical,
pommades à usage médical, tisanes, préparations de vitamines.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 862
Dépôt du : 4 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TONY DOS SANTOS, 217 rue d’auxonne, residence pythagore
(batiment b), 21000 DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TONY DOS SANTOS, 217 rue d’auxonne, residence pythagore
(batiment b), 21000 DIJON.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 622
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DELPHINE LEFEVRE-LEFEBVRE, Agissant pour le compte de la
société AUSTRALE LABORATOIRES en cours de formation, 28 rue
du Général de Gaulle, 02260 LA CAPELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELPHINE LEFEVRE-LEFEBVRE, 28 rue du Général de Gaulle,
02260 LA CAPELLE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 907
Dépôt du : 4 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TATIANA POTTIER, SPINOS, 3 COUR BEAU SOLEIL, 85200
FONTENAY LE COMTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TATIANA POTTIER, SPINOS, 3 COUR BEAU SOLEIL, 85200
FONTENAY LE COMTE.
131
et analyse financière ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; estimations financières et immobilières.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs, communications par réseaux Internet et
Intranet ; transmission par satellites, par ondes hertziennes,
câbles, réseaux, et notamment par Internet, de sons, d’images et
de données ; service de transmission d’information relative à la
localisation d’enseignes par réseau informatique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 655 020
Dépôt du : 4 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; tous produits de beauté et d’hygiène corporelle
biologiques et écologiques pour femmes & hommes & enfants
(cosmétiques). Tous produits cosmétiques biologiques. Huiles
végétales corporelles de bien être et de beauté. Savons, gels
douche & bain, shampooings, dentifrices, déodorants,
démaquillants.
Nettoyants
(cosmétiques),
hydratants
(cosmétiques),
crèmes-beurres-laits-baumes-lotions-huileshydrolats (cosmétiques), antirides, gommages et masques
(cosmétiques), produits fermeté pour les visage-corps et cheveux
(cosmétiques), produits fermeté pour les visage-corps et
cheveux ; produits minceurs pour le corps (cosmétiques).
S.a.r.l A, SARL, 187 CHEMIN DE L’OUSTAOU, 06510 GATTIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.a.r.l A, 187 CHEMIN DE L’OUSTAOU, 06510 GATTIERES.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
Marque tridimensionnelle.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : bleu ciel et bleu sur fond blanc
N° National : 09 3 654 958
Dépôt du : 4 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SID DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée, 48, rue
Notre dame des Victoires, 75002 PARIS, N° SIREN : 408 165 157.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian MARECHAL, c/o LVMH, Service Propriété Industrielle, 22
avenue Montaigne, 75382 PARIS CEDEX 08.
Classe N° 36 : Courtage assurance prêt immobilier conseil en
gestion (gérance de biens immobiliers), investissement locatif et
financier.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 655 047
Dépôt du : 4 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; comptabilité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureaux ; aide à la direction des entreprises industrielles ou
commerciales ; aide à la direction des affaires ; recherches pour
affaires ; études de marché ; informations d’affaires ; expertises
en affaires ; renseignement d’affaires ; conseil en organisation et
direction d’affaires ; consultation pour la direction des affaires ;
consultation professionnelle d’affaires ; recherche de marché ;
service de localisation géographique d’enseignes ; diffusion
d’annonces publicitaires.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Banque directe ; information
Laëtitia MICOUT, 205 boulevard Vincent Auriol, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laëtitia MICOUT, 205 boulevard Vincent Auriol, 75013 PARIS.
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Tous les
produits précités sont issus de l’agriculture biologique.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises livraisons de produits issu de l’agriculture
biologique.
Classes de produits ou services : 3, 31, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 655 084
Dépôt du : 4 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Propos’nature, sarl, BP 27, ZA du grand pont, 13640 LA ROQUE
D’ANTHERON, N° SIREN : 418 747 499.
Description de la marque : Nom de la marque : JLY
Pascal Leroy, 28 Impasse de l’Aurore, 13840 ROGNES.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses et semiprécieuses ; horlogerie ; métaux précieux et leurs alliages ;
coffrets à bijoux ; bijoux fantaisie ; porte-clefs de fantaisie ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Propos’nature, Propos’nature, BP 27, ZA du grand pont, 13640 LA
ROQUE D’ANTHERON.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le
ménage ; affiches ; cartes ; calendriers ; objets d’art gravés,
lithographiés ; dessins ; linge de table en papier ; pochettes
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies ; porte-monnaie,
portefeuilles, porte-cartes (maroquinerie) ; sacs à main, à dos ;
sacs et trousses de voyage, de plage ; colliers, habits pour
animaux.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 655 075
Dépôt du : 5 JUIN 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
said fahim, Agissant pour le compte de la société “ la fée du bio ”
en cours de formation, 23 place voltaire, 13200 ARLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
la fée du bio, 23 place voltaire, 13200 ARLES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotion pour les cheveux, dentifrice. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques,
substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés,
désinfectants (à usage hygiéniques), herbes médicinales. ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Tous
les produits précités sont issus de l’agriculture biologique.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sel, moutarde ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; Confiserie, sirop, miel, propolis pour alimentation, gelée
royale pour alimentation.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 655 112
Dépôt du : 5 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Anthony Taieb, Agissant pour le compte de la société Beyat en
cours de formation, 65 Avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anthony Taieb, 65 Avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
133
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 655 171
Dépôt du : 5 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
E.G.S.I., Société à responsabilité limitée, 266, avenue Daumesnil,
75012 PARIS, N° SIREN : 399 413 194.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Instruments d’alarme, avertisseurs acoustiques,
avertisseurs contre le vol, avertisseurs d’incendie, caméras vidéo,
détecteurs, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux
électroniques, appareils d’intercommunication ; programmes
d’ordinateurs enregistrés pour la gestion, la coordination et le
contrôle d’instruments de surveillance ; dispositifs électriques
pour l’ouverture des portes, radars, appareils de télé appel radio,
récepteurs (audio, vidéo), dispositifs de sauvetage, dispositifs de
secours, serrures électriques, sirènes, sonars, appareils
électriques de surveillance, tableaux d’affichage électroniques,
talkies-walkies, moniteurs (matériels) de contrôle, appareils de
téléguidage pour installations de surveillance et de sécurité,
transmetteurs (télécommunication), visiophones, installations
électriques pour préserver du vol. Instruments d’alarme et de
surveillance gérés et coordonnés par Protocole Internet.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services d’appel
radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de
communications électroniques), communications par réseau de
fibres optiques, communications par terminaux d’ordinateurs,
messagerie électronique, transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur pour la surveillance et la protection de
stations services et de sites sensibles, transmission par satellite,
services téléphoniques.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport), agences de
surveillance nocturne, consultation en matière de sécurité,
inspection de sites sensibles en matière de sécurité, surveillance
des alarmes anti-intrusion.
Classes de produits ou services : 9, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 655 219
Dépôt du : 5 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FRITO-LAY TRADING COMPANY (Europe) GmbH, Société de droit
suisse, Spitalgasse 2, 3011 BERN, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Produits ou services désignés : Céréales pour le petit déjeuner ;
céréales prêtes à consommer ; en-cas consistant principalement
en des céréales ; muesli et préparations à base de muesli ; en-cas
à base de céréales ; gâteaux à base de céréales et barres de
céréales ; préparations à base de céréales, tous étant aromatisés
au chocolat.
Classes de produits ou services : 7, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 655 235
Dépôt du : 29 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
KENZO, Société Anonyme, 18 rue Vivienne, 75002 PARIS,
N° SIREN : 402 180 194.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KENZO, SA, Direction Juridique, 125 rue du Président Wilson,
92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe N° 3 : Savons de toilette ; parfums, eaux de parfums ; eaux
de Cologne, eaux de toilette, huiles essentielles à usage
personnel, laits, lotions, crèmes, émulsions, gels pour le visage et
le corps à usage cosmétique, gels douche ; déodorants à usage
personnel.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 655 366
Dépôt du : 5 JUIN 2009
BOPI 09/48 - VOL. II
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Publication électronique et mise à disposition de
calendriers en ligne. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Rémi BONNETON, 21 Chemin de la Barre, 38260 LA COTE-SAINTANDRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rémi BONNETON, 21 Chemin de la Barre, 38260 LA COTE-SAINTANDRE.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 404
Dépôt du : 5 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
CHRISTOPHE MARTIN, 19 rue des Millepertuis, 80480 SALOUEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRISTOPHE MARTIN, 5, rue de Oisemont,
FRETTECUISSE.
80140
Classe N° 42 : – conseil en ingénierie. – maîtrise d’ouvrage
délégué dans le domaine du bâtiment. – service d’études de
projets téchniques (voiries réseaux divers).
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 655 411
Dépôt du : 5 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
135
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes.
SARL ABG Concept, espace des Lices, 7 bd Louis blanc, 83990
SAINT TROPEZ, N° SIREN : 501 615 918.
Classes de produits ou services : 3, 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Gindraud Bertrand, ABG Concept, les jardins du Coq,
Labyrinthe des sens, quartier des Trois Ponts, 83310 COGOLIN.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 460
Dépôt du : 5 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
WORLD DISCOUNT, EURL, 16 rue Buffon, 42300 ROANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WORLD DISCOUNT, 16 rue Buffon, 42300 ROANNE.
Marque sonore.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Panthone 3435C 100% Panthone 3435C
80% Panthone 3435C 70% Panthone 3435C 50%
Produits ou services désignés : Service de loisirs, éducation.
Services d’informations dans le domaine du loisir et de l’education ayant pour thèmes la nature et le développement durable
exploitation d’un parc de loisir sous forme de labyrinthe végetal.
Organisation de jeux educatifs. Vente au detail de produits
dérivés de la nature à savoir tissus à usage textile, jeux en bois,
panier, objets en bois, vente au détail de produits issus de l’agriculture, vegetaux organisation de manifestation culturelles et
éducatives, de spectacles, de salons, de forums, de séminaires.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Panneaux solaires (cellules photovoltaïques).
Batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ;
Classe N° 11 : Luminaires solaires. Appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de
poche ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de
l’eau.
Classes de produits ou services : 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 454
Dépôt du : 5 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Sylvain LOIZE, Laboratoires PHYTOMEDICA, BP 80005, ZI Les
Milles, 13791 AIX EN PROVENCE cedex 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvain LOIZE, Laboratoires PHYTOMEDICA, BP 80005, ZI Les
Milles, 13791 AIX EN PROVENCE cedex 3.
N° National : 09 3 655 517
Dépôt du : 5 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association des exploitants du Centre, association Loi 1901,
RN 10, C.Cial L’OCEAN CARREFOUR, 40220 TARNOS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C/O LAMY Association des commerçants, RN 10, C.Cial L’OCEAN
CARREFOUR, 40220 TARNOS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : DERMOCIA (“ dermo ” en vert et
“ cia ” en jaune-orangé
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Vente au détail de tissus et de produits textiles (à
savoir vêtements), d’appareils de téléphone, de bijoux, de
produits de pharmacie, de livres, d’articles de presse, de produits
de parapharmacie et de pharmacie.
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation).
Classe N° 44 : Salon de coiffure.
Classes de produits ou services : 35, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 555
Dépôt du : 8 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SINTIA, GIE, MAISON DE L’ASSURANCE, 26 Bd HAUSSMANN,
75009 PARIS, N° SIREN : 401 535 950.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APRIA R.S.A., M. JEAN-MARIE PAULOT, DIRECTEUR GENERAL,
10-14 RUE DE LONDRES, 75436 PARIS CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PANTONE VISUAL CMJN : 99-65-28-12
PANTONE PRDG CMJN : 99-65-28-12 gras
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage.
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture.
Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation
pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique). Conversion de documents d’un
support physique vers un support électronique. Contrôle
technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs
d’arts
graphiques.
Stylisme
(esthétique
industrielle).
Authentification d’œuvres d’art. Recherches scientifiques à but
médical.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 702
Dépôt du : 8 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association AIDES de lutte contre le sida et les hépatites,
association loi 1901, 14 rue Scandicci, 93508 PANTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Céline AIMETTI, 14 rue scandicci, 93508 PANTIN.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publications de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
137
artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
instruments de dessin ; couches en papier ou en cellulose (à
jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
jeux de cartes ou de tables ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction
de documents ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 730
Dépôt du : 8 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BALEA, SA, 8 Avenue du Grand Chêne, 34270 SAINT MATHIEU DE
TREVIERS, N° SIREN : 342 024 973.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BALEA, 8 Avenue du Grand Chêne, 34270 SAINT MATHIEU DE
TREVIERS.
Classe N° 9 : Matériel de pesage, à savoir appareil scientifique de
pesage.
Classe N° 10 : Appareil et instrument médical ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CHRIS MUSIC PRODUCTION
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
Classe N° 12 : Chariot de manutention.
Classes de produits ou services : 9, 10, 12.
N° National : 09 3 655 830
Dépôt du : 8 JUIN 2009
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 655 829
Dépôt du : 8 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
holleville christophe, 9 ter avenue des sources, 76440 FORGESLES-EAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
holleville christophe, 9 ter avenue des sources, 76440 FORGESLES-EAUX.
holleville christophe, 9 ter avenue des sources, 76440 FORGESLES-EAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
holleville christophe, 9 ter avenue des sources, 76440 FORGESLES-EAUX.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 845
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Gérard Fois, 313 Chemin des Bornands, 74160 COLLONGES
SOUS SALEVE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gérard Fois, 313 Chemin des Bornands, 74160 COLLONGES
SOUS SALEVE.
BOPI 09/48 - VOL. II
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 847
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Société CHAPIER, SAS, 25 Chemin des Groitiers, 03000
AVERMES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société CHAPIER, 25 Chemin des Groitiers, 03000 AVERMES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
Description de la marque : HANDIC APPUI
Classe N° 6 : Câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ;
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
robots (machines) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; détecteurs ; relais électriques ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ;
139
N° National : 09 3 655 877
Dépôt du : 8 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
THIERRY RAOULI, 10 RUE DES CARRIERES, 28630 BERCHERES
LES PIERRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIERRY RAOULI, 10 RUE DES CARRIERES, 28630 BERCHERES
LES PIERRES.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 19, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 851
Dépôt du : 8 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Joan MESTRES, 4 Impasse Hubert Latham, 31400 TOULOUSE.
Description de la marque : “ St’île Trank’île ”
Jérôme CHAUVARIE,
GRAGNAGUE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et
cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
12
Place
Paul
PRUNET,
31380
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Joan MESTRES, 4 Impasse Hubert Latham, 31400 TOULOUSE.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis pour automobiles.
Classes de produits ou services : 18, 25, 27.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 878
Dépôt du : 8 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Charlotte TETAU, 146 rue de la pompe, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charlotte TETAU, 146 rue de la pompe, 75116 PARIS.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 655 883
Dépôt du : 8 JUIN 2009
BOPI 09/48 - VOL. II
buts culturels ou éducatifs, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, micro-édition.
Classe N° 42 : Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
LANDOIN EMBALLAGES, SA, 0 rue de Tamas, 01100 ARBENT,
N° SIREN : 768 200 925.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDOIN EMBALLAGES, 0 rue de Tamas, 01100 ARBENT.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 946
Dépôt du : 9 JUIN 2009
Classe N° 16 : Films PVC (polychlorure de vinyle) rétractable à plat
ou dossé alimentaire ou non alimentaire, à savoir films pour
l’emballage.
à : I.N.P.I. PARIS
GALLIMARD LOISIRS, Société par actions simplifiée, 5 rue
Sébastien Bottin, 75007 PARIS, N° SIREN : 381 220 615.
Classes de produits ou services : 16.
SEDONA LOISIRS, Société par actions simplifiée, 46 rue
d’Amsterdam, 75009 PARIS, N° SIREN : 420 531 212.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
N° National : 09 3 655 919
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Jean François IMBERT, 71, Traverse Grand Jean 13, Les Jardins
de Grand Jean, 13013 MARSEILLE.
Jean Marc PETIT, Résidence Flotte entrée 3, impasse de la
Frescoule, 13008 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PETIT Jean Marc, Résidence Flotte entrée no 3, Impasse de la
Frescoule, 13008 MARSEILLE.
Classe N° 9 : Publications électroniques (téléchargeables), disques
compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, cassettes
(audio-vidéo) et tous supports d’enregistrement des sons et/ou
des images, à savoir disques numériques polyvalents, clés USB,
cartes mémoire, disques optiques, disques magnéto-optiques,
bandes magnétiques, disques magnétiques, disques vinyles ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ; appareils pour le traitement de
l’information, ordinateurs, logiciels, périphériques d’ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables),
programmes d’ordinateurs enregistrés.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie notamment collections de
livres ; papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou
l’imprimerie) ; imprimés, journaux, revues, livres et manuels ;
cartonnages ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 38 : Services de télécommunications, communications
par terminaux d’ordinateurs, communications radiophoniques,
communications télégraphiques, communications téléphoniques,
transmission de messages et d’images assistée par ordinateur,
transmission par satellite, radiotéléphonie mobile, transmission
de messages, messagerie électronique.
Classe N° 41 : Edition de livres et de revues ; publication de textes
(autres que textes publicitaires) ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) à buts éducatifs ;
activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; éducation, formation et
divertissement ; prêt de livres.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
Description de la marque : BAT art BAT en Capitale d’imprimerie,
art en bas-de-case d’imprimerie Police de caractère : Century
Gothic Typographie sur 2 lignes Le logotype est encadré
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques, organisation d’expositions à but commerciaux ou
de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique,
publication de textes publicitaires, diffusion d’annonces
publicitaires, relations publiques.
Classe N° 41 : Informations en matière de divertissement ou
d’éducation, publication de livres, organisation d’expositions à
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 655 956
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Erwan ZEO, Agissant pour le compte de la société KIWI en cours
de formation, 3 rue du general patch, 67600 SELESTAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Erwan ZEO, 3 rue du general patch, 67600 SELESTAT.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 978
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
olivier Quinio, 12 chemin de la porte du rond, 60300 AVILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
olivier Quinio, 12 chemin de la porte du rond, 60300 AVILLY.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Diagnostics dans le but de décrocher un pret (finances) et un eco
pret a taux zero ; à savoir analyse financière.
Classe N° 41 : Formation ; Formation a tous les diagnostics
immobiliers, remise a niveau, perfectionnement. ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; Controles et diagnostics techniques du
bati, recherche amiante et de plomb, termites et parasitaires
(insectes xylophages, champignons lignivores), prélevement et
analyses de matériaux et produits présents dans le bati, mesurage
des surfaces, diagnostic des performances énergétiques du bati
(conseils et recommandations) diagnostics techniques sur la
décence et sur l’habitabilité des logements, etudes thermiques,
diagnostic techniques de l’installation éléctrique et de gaz, relevé
de bati existant. Amelioration de la décoration intéreieure pour
vendre plus vite et mieux son bien (home staging), à savoir
services de décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 984
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
E-TF1, Société par actions simplifiée, 1 Quai du Point du Jour,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 428 155 691.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
141
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images ; logiciels, périphériques
d’ordinateurs, appareils et instruments photographiques,
cinématographiques
et
d’enseignement,
supports
d’enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de
transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des
images ; supports d’information impressionnés ou non ; cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser
et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes
magnétiques et disques acoustiques, supports d’enregistrements
acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques,
disques optiques, disques optiques numériques ; disques
versatiles digitaux vidéo ; cartes électroniques, cartes de jeux sur
supports électroniques ; stylos magnétiques et électroniques,
programmes d’ordinateur, programmes de télévision sous forme
de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ;
programmes (logiciels) et jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/
ou audiovisuels, supports numériques de compilation et pour la
mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou
d’images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à
usage interactif ou non, base de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d’images, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d’ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels télématiques, disquettes,
disque compact numérique. Jeux sur disque optique numérique ;
jeux sur disque compact ; articles de lunetterie, étuis à lunettes,
montures de lunettes, machines à calculer, appareils de télévision
par câble et par satellite. Lunettes (optique).
Classe N° 16 : Papier ; carton ; cartonnages ; imprimés ; journaux ;
livres ; manuels ; brochures promotionnelles ; brochures ;
publications ; magazines ; revues périodiques, peintures
(tableaux) et gravures, papier d’emballage ; sacs, sachets et
feuilles d’emballage en papier ou en matière plastique ; écussons
(cachets en papier) ; enseignes en papier ou en carton, étiquettes
non en tissu, fanions (en papier) ; affiches ; cartes postales,
décalcomanies ; dessins ; gravures ; images ; bandes en papier ou
cartes pour l’enregistrement des programmes d’ordinateurs ;
matériel d’enseignement sous forme de jeux (livres) ; produits de
l’imprimerie ; caractères d’imprimerie ; clichés ; matériel
d’instruction et d’enseignement (à l’exception des appareils).
Classe N° 35 : Services de publicité et informations d’affaires ;
mise à jour de documentation publicitaire ; services d’aide et de
conseil pour l’organisation et la direction des affaires ;
consultations en affaires ; services d’affichage, de distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons),
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services rendus par un franchiseur à savoir,
aide dans l’exploitation ou la direction d’entreprises industrielles
ou commerciales ; services de conseils et d’informations
commerciaux ; promotion commerciale pour des tiers sous toutes
ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d’utilisateurs
privilégiés ; services d’animation commerciale, de promotion des
ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports,
notamment pour la vente par correspondance à distance,
transfrontière ou pas ; services de saisie, de mise en forme, de
compilation et services de traitement de données à savoir saisie,
recueil, systématisation de données, et plus généralement
d’enregistrement, de transcription, de transmission et de
systématisation de communications écrites et d’enregistrements
sonores et/ou visuels ; services d’abonnement pour des tiers à des
produits de l’imprimerie et à tous supports d’informations, de
textes, de sons et/ou d’images, de produits audiovisuels ou de
produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques
compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ;
reproduction de documents ; location de tout matériel publicitaire
et de présentation commerciale. Gestion de fichiers
informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales
concernant des services télématiques ; organisation d’expositions
à buts commerciaux et de publicité. Abonnement à un service
téléphonique ou informatique (Internet). Compilation et location
de temps d’accès à une banque de données et banque juridique.
Gérance administrative de lieux d’exposition. Regroupement
pour le compte de tiers (à l’exception du transport) de produits et
services (produits de parfumerie, assouplisseurs, préparations
pour polir, nettoyer, dégraisser et abraser, produits de toilette,
lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses
industrielles, matériels éclairants, produits pharmaceutiques,
vétérinaires et hygiéniques, désinfectants, produits pour la
destruction des animaux nuisibles, produits pour la purification
de l’air, produits de rasage, appareils pour l’enregistrement, la
transmission appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images, supports d’enregistrement
magnétiques, disques compacts, vidéo disques, programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, logiciels sur tous
supports matériels, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ordinateur, ordinateurs, jeux sur disques optiques numériques,
jeux sur disques compact ; appareils d’éclairage, de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d’eau
et installations sanitaires ; véhicules, armes à feu, métaux
précieux et leurs alliages, instruments de musique, papier,
manuels, produits de l’imprimerie, matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caoutchouc, tissus,
et peintures isolants, cuir et imitation du cuir, meubles, ustensiles
et récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux
précieux), cordes, ficelles, sacs et sachets pour l’emballage, fils à
usage textile, laine filée, vêtements, chaussure, chapellerie ;
dentelles et broderies, épingles et aiguilles, tapis, jeux, jouets,
cartes à jouer, vêtements, chaussures, vêtements de sports,
articles de gymnastique et de sport (à l’exception de vêtements,
chaussures, tapis), édulcorants naturels, bières, eaux minérales et
gazeuses et autres boissons à usage non alcooliques, boissons
alcooliques, articles pour fumeurs, services de publicité. Services
de télécommunications ; services de messagerie électronique
sécurisée, services de communications radiophoniques,
téléphoniques, télégraphiques, services de transmissions de
données, diffusion de programmes de télévision, services de
location d’appareils et d’instruments informatiques à savoir
ordinateur, imprimante, scanner, services de location d’appareils
et d’instruments téléinformatiques et de télématique à savoir
modem, téléphone, téléphone portable, organiseur personnel
électronique, services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement, organisation de concours en
matière d’éducation et de divertissement, services de production
de
programmes
d’informations,
de
divertissements
radiophoniques et télévisés, services de location d’appareils et
d’instruments informatiques, de téléinformatique et de
télématique, à savoir : ordinateurs, logiciels informatiques,
permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits et services
commodément ; services d’abonnement pour des tiers à des
publications électroniques ou non, numériques ; abonnement à
un service télématique ; abonnement à une chaîne de télévision.
Classe N° 38 : Services d’agences de presse et d’informations
(nouvelles) ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; services de transmission de données, en particulier de
transmission par parquet, expédition, transmission de documents
informatisés, services de courrier électronique. Services de
transfert d’appels téléphoniques ou de télécommunications.
Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision
et plus généralement de programmes multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services
de télex, transmission d’informations par télescripteur ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; services de communication
(transmission) par réseaux informatiques en général. Services de
location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, à savoir : téléphone, appareils
de télécommunications, télécopieurs, appareils pour la
transmission des messages, modems. Location de temps d’accès
à un centre serveur de bases de données ; ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement ; activités culturelles et
sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de
textes (autres que textes publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu’à
buts publicitaires) y compris publications électroniques et
numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques
compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact audionumérique, sur support magnétique ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement, de jeux
(divertissements) ; réalisation et production de programmes
d’informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation
de spectacles ; service de production artistique et location de films
et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
BOPI 09/48 - VOL. II
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services de ludothèques à savoir : services
d’animations ludiques (divertissements). Montage de bande
vidéo, reportages photographiques ; rédaction de scénarios.
Services de traduction ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo.
Classe N° 42 : Hébergement de sites (Internet) ; programmation
pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs,
pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour
équipements multimédias, programmation de matériels
multimédias ; services de location d’appareils et d’instruments
informatiques, de téléinformatique et de télématique, à savoir :
ordinateurs, logiciels informatiques, de scanneur, de graveurs,
d’imprimantes, de périphériques d’imprimantes ; conception
(élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 993
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
D.M.L.S. TV, S.A.S., 20 rue des Pyramides, 75001 PARIS.
MAGNETO PROD, S.A.R.L., 168 ter rue d’Aguesseau, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46 rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical) pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son et/ou des images, photographiques,
cinématographiques et d’enseignement ; supports électroniques,
optiques, magnétiques d’informations et/ou de données (textes,
sons, images fixes ou animées) quelqu’en soit le mode
d’enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou
de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques
acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo
disques ; disques optiques ; articles de lunetterie ; disques
optiques compacts ; disques compacts interactifs ; disque virtuel
digital (D.V.D.) ; programmes d’ordinateur et programmes
enregistrés, logiciels et progiciels quel qu’en soit le support ;
logiciels interactifs ; équipement pour le traitement et la
consultation de l’information et de données ; ordinateurs et
ordinateurs portables et notamment livre électronique, agenda
électronique ; périphériques d’ordinateur. Lunettes (optique).
Classe N° 38 : Télécommunications ; agences d’informations
(nouvelles) ; agences de presse ; communications par terminaux
d’ordinateurs ; communications radiophoniques, télégraphiques,
téléphoniques et télématiques ; expédition et transmission de
dépêches ; diffusion de programmes de télévision et
radiophoniques ; émissions radiophoniques, télévisées et
multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d’images
fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage
interactif ou non) ; services de messagerie électronique et
télématique ; transmission d’informations par voie télématique ;
transmission de télécopies ; communication et télévision par
câble et par satellite ; communication et transmission d’images,
de données et de messages assistés par ordinateurs et
notamment de programmes multimédias (mise en forme
informatique de texte et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) par le moyen de
réseaux informatiques ou optiques et sur le réseau Internet ou
Web ; service de transmission d’informations contenues dans une
base de données.
Classe N° 41 : Divertissements et divertissements télévisés ;
production et montage de programmes de divertissement sur
tout support et notamment télévision et tout support électronique
(numérique ou analogique) quel qu’en soit le mode de
consultation, de transmission, de distribution ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) et de jeux en tous genres,
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
radiophoniques, télévisés et sur l’Internet ; production, montage
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de texte et/ou d’images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout support,
y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi et sur
l’Internet ; services d’édition, d’enregistrement et de traitement
des sons (studios d’enregistrement) et des images (filmage).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
143
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 655 997
N° National : 09 3 656 046
Dépôt du : 9 JUIN 2009
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Amandine Sarfati, 9 avenue Ingres, 75016 PARIS.
STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI, société anonyme, 22/28
Rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY, N° SIREN : 324 379 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Amandine Sarfati, 9 avenue Ingres, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; Disque video digital/ compact disque ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
pour les artistes ; affiches ; albums ; prospectus ; brochures ;
calendrier ;
Classe N° 41 : Divertissement ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
Organisation de spectacles (divertissement), évènements
(divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau, pièces détachées et parties et éléments d’automobiles
à savoir carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, parechocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de
freins, freins, tuyaux et silencieux d’échappement, embrayages,
garnitures d’embrayage, amortisseurs, pneumatiques, ressorts
de suspension, jambes de suspension, amortisseurs de
vibrations, vitres, pare-brise, lève-glace, lunettes arrières
chauffantes, essuie-glaces, dispositifs d’essuie-glaces, sièges,
courroies, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et
housses protectrices pour sièges d’automobiles, avertisseurs,
boîtes de vitesse et leurs différents éléments.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 009
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
e-téra, SAEM, 46 rue
N° SIREN : 431 764 661.
Séré
de
Rivières,
81000
Marque déposée en couleurs.
ALBI,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
e-téra, 46 rue Séré de Rivières, 81000 ALBI.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion d’annonces publicitaires.
Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la
direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil
de données dans un fichier central, systématisation de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications
radiophoniques, téléphoniques. Radiodiffusion. Agence de presse
et d’informations (nouvelles). Communication par terminaux
d’ordinateurs. Location d’appareils de télécommunications,
locations d’appareils pour la transmission de messages, locations
de téléphone, transmission de messages.
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de
passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports
en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret (transport de
marchandises), informations en matière de transport, location de
véhicules, location de voitures, organisation de voyage,
réservations pour les voyages, réservation pour le transport.
Classes de produits ou services : 12, 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Référence couleurs de la marque en
RVB : vert : 201 – 210 – 0 / noir
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 656 047
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
STE NOUVELLE GROUPEMENT TAXI, société anonyme, 22/28
Rue Henri Barbusse, 92110 CLICHY, N° SIREN : 324 379 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau, pièces détachées et parties et éléments d’automobiles
à savoir carrosserie, pièces de carrosserie, ailes, calandres, parechocs, capots, portières, jantes, plaquettes de freins, disques de
freins, freins, tuyaux et silencieux d’échappement, embrayages,
garnitures d’embrayage, amortisseurs, pneumatiques, ressorts
de suspension, jambes de suspension, amortisseurs de
vibrations, vitres, pare-brise, lève-glace, lunettes arrières
chauffantes, essuie-glaces, dispositifs d’essuie-glaces, sièges,
courroies, volants, leviers de changement de vitesse, peaux et
housses protectrices pour sièges d’automobiles, avertisseurs,
boîtes de vitesse et leurs différents éléments.
Classe N° 35 : Publicité, diffusion d’annonces publicitaires.
Conseils en organisation et direction des affaires, aide à la
direction des affaires, gestion des affaires commerciales, recueil
de données dans un fichier central, systématisation de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications
radiophoniques, téléphoniques. Radiodiffusion. Agence de presse
et d’informations (nouvelles). Communication par terminaux
d’ordinateurs. Location d’appareils de télécommunications,
locations d’appareils pour la transmission de messages, locations
de téléphone, transmission de messages.
Classe N° 39 : Accompagnement de voyageurs, transport de
passagers et de voyageurs, transports en automobile, transports
en taxis, services de taxis, services de chauffeur, fret (transport de
marchandises), informations en matière de transport, location de
véhicules, location de voitures, organisation de voyage,
réservations pour les voyages, réservation pour le transport.
Classes de produits ou services : 12, 35, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 049
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques ; appareils pour le traitement de
BOPI 09/48 - VOL. II
l’information, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs,
télécopieurs, supports optiques ou magnétiques pour
l’information, câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques
optiques numériques, claviers d’ordinateurs, circuits imprimés,
émetteurs de télécommunications, appareils à haute fréquence à
savoir appareils d’intercommunication, logiciels, progiciels,
appareils téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes,
répondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de
distribution et de commutation d’appels téléphoniques,
commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de
commutation d’appels téléphoniques en ligne ; écrans de
visualisation,
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données ; supports pour
l’enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et
données ; matériel de connexion d’un équipement informatique
(modems) ; connecteurs à un réseau informatique ou
téléphonique ; matériel de transmission de messages,
ordinateurs pour le traitement des données et de texte, terminaux
pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d’ordinateurs,
disques magnétiques et optiques, connecteurs de terminaux de
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour la
saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l’entrée, l’émission, la transmission de données,
d’informations et de signaux ; interfaces à savoir logiciel
d’interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion,
de télédiffusion et de télétransmission ; appareils émetteurs et/ou
récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques
et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de
codage et de décodage d’images et du son. Terminaux permettant
l’accès à plusieurs médias ; terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment pour l’accès aux
réseaux de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet).
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique ;
informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, en
matière de télécommunications, transmission d’informations par
téléscripteurs, par satellites, transmission de messages, d’images
codées et de sons ; services de transmission de données en
particulier de transmission par paquet d’informations et
d’images, services de transmission de données multimédia ;
messageries et courriers électroniques et informatiques,
expédition et transmission de dépêches, échange de documents
informatisés ; téléchargement de données ; transmission
d’informations contenues dans des banques de données et
banques d’images, services de diffusion d’informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial, fourniture d’accès à des moteurs de recherches ; service
de connexion à l’Internet ou à des réseaux locaux, services
d’accès au réseau interne ou à des réseaux locaux, services de
routage et de filtrage d’adresses Internet ; fourniture d’accès à
l’Internet par l’intermédiaire de portails ; location d’appareils et
d’installations de télécommunication ; services de visiophonie.
Services de communication téléphoniques, radiophoniques,
radiotéléphoniques, télégraphiques, ainsi que par tous moyens
téléinformatiques, par vidéographie interactive, et notamment
par terminaux ou périphériques d’ordinateurs ou équipements
électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone ;
émission et réception de données, de signaux et d’informations
traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de
télécommunications ; fourniture d’accès à des centres serveurs
nationaux et internationaux, fournitures de temps d’accès à des
bases de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques. Fourniture de temps d’accès à des
réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un
centre serveur de banques de données notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet).
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d’enseignement et de
formation,
d’activités
culturelles,
d’éducation
et
de
divertissement ; montages de programmes de radiodiffusion ou
de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de traitement
d’images (filmage) ; exploitation de publications électroniques en
ligne (non téléchargeables), publications électroniques de livres
et périodiques en ligne.
Classe N° 42 : Location de logiciel ; élaboration (conception) de
logiciels, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels
d’ordinateurs ; services d’aide technique à l’exploitation et à la
supervision des réseaux informatiques ; programmation pour
ordinateurs, location d’ordinateurs ; consultations techniques et
recherches dans le domaine des télécommunications et de
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’informatique, consultation en matière d’ordinateurs ; conception
(élaboration) de systèmes informatiques et de systèmes de
télécommunications ; études techniques et recherches dans le
domaine de l’exploitation technique des ordinateurs et dans celui
des télécommunications, conseils techniques en informatique ;
hébergement de sites ; location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données ; services de supervision (contrôle,
surveillance) de réseaux informatiques ; surveillance de données,
de signaux, d’images et d’informations traitées par ordinateur ou
par appareils et instruments de télécommunication ; entretien de
sites Web pour des tiers ; élaboration, maintenance et mise à jour
d’un moteur de recherche pour réseaux de télécommunication ;
conception de bases de données ; conception de réseaux
informatiques et de réseaux de télécommunication ; conception et
développement de systèmes informatiques. Services de
conversion de codes et de formats entre différents types de
textes ; reconstitution de bases de données.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 065
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
proscience, sarl, 00 Bois Plan, 01290 SAINT ANDRE D’HUIRIAT,
N° SIREN : 505 402 248.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
proscience, 00 Bois Plan, 01290 SAINT ANDRE D’HUIRIAT.
145
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le nom de la marque DOMO STAGING
apparait sur deux lignes dont les caractères sont en gris, hormis
le ’ I ’, au centre de la maison, qui est colorisé en rose. Le tout
souligné d’un trait courbe rose et le slogan LA SIGNATURE DU
COUP DE COEUR IMMOBILIER.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; décoration intérieure ; conseils en aménagement
intérieur.
Classes de produits ou services : 20, 35, 42.
Produits ou services désignés : Substances diététiques à usage
médical ; herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical :
tous ces produits sont diététiques. Viande, poisson, volaille et
gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés,
séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et
produits laitiers, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants),
conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées
où le lait prédomine : tous ces produits sont diététiques. Café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices,
glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation),
biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous ces produits
sont diététiques.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 117
Dépôt du : 10 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ATELIERS D’ART DE FRANCE, Chambre syndicale – Loi 1885
Waldeck-Rousseau, 6 Jadin, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne-Victoire de Saint Phalle, 6 jadin, 75017 PARIS.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 068
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Corine Prunier, 20 rue de Villiers, 91310 LONGPONT SUR ORGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Corine Prunier, 20 rue de Villiers, 91310 LONGPONT SUR ORGE.
Marque déposée en couleurs.
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 2 : Métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Classes de produits ou services : 35.
Classe N° 6 : Boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs ;
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
N° National : 09 3 656 125
Dépôt du : 9 JUIN 2009
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ;
CAP INVEST, EURL, 12 bis Boulevard Clémenceau, 28130
MAINTENON.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAP INVEST, 12 bis Boulevard Clémenceau, 28130 MAINTENON.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
matériel pour les artistes ; papier ; boîtes en carton ou en papier ;
cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
portefeuilles ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
vitraux ; bois façonnés ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
Produits ou services désignés : Acquisition, audit, conseil, accompagnement en valorisation de terrais de camping à savoir : Achat
et évaluation financière, conseils juridique et financier pour valorisation de terrains de camping.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs
artificielles ; passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ;
Classe N° 34 : Articles pour fumeurs ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 2, 6, 8, 14, 15, 16, 18, 19, 25, 26,
27, 28, 34.
N° National : 09 3 656 144
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BIENVENUE AU CHATEAU, ASSOCIATION Loi 1901, 1 PLACE DE
LA GALARNE, 44202 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Secrétariat Bienvenue au Château, Centre d’Affaires Alizés, La
rigourdière, 35510 CESSON-SEVIGNE.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 124
Dépôt du : 9 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CAP INVEST, EURL, 12 bis Boulevard Clémenceau, 28130
MAINTENON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAP INVEST, 12 bis Boulevard Clémenceau, 28130 MAINTENON.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion, administration d’hôtellerie de plein air et
commercialisation d’emplacements de camping, mobil-homes et
habitations légères de loisir. A savoir : Gestion et administration
commerciales d’hôtellerie de plein air. Vente d’emplacements de
camping, mobil-homes et habitations légères de loisirs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; location de
garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de
bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 193
Dépôt du : 10 JUIN 2009
147
à tartes ; boîtes à thé ; boules à thé ; filtres à thé ; services à thé ;
tire-bouchons, ustensiles de cuisson non électriques ; moulins à
légumes non électriques ; planche à découper pour la cuisine ;
dessous de plat (ustensiles de table) ; spatules pour la cuisine ;
écuelles ; râpes à légumes ; bâtonnets pour cocktails ; service à
épices ; salières ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre.
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ;
couvertures de lit en papier ; chemins de table, dessous de carafes
(linge de table) ; dessus-de-lit (couvre-lits), doublures (étoffes),
draps, tissus de lin, linge de bain (à l’exception de l’habillement),
linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles,
essuie-mains en matières textiles, housses de protection pour
meubles, mouchoirs de poche en matières textiles,
moustiquaires, nappes non en papier, non-tissés (textile), taies
d’oreillers ; tissus de soie pour patrons d’imprimerie, pavillons
(drapeaux), plaids, matières plastiques (succédanés du tissu),
ronds de table non en papier, sacs de couchage (enveloppes
cousues remplaçant les draps), serviettes à démaquiller en
matières textiles, stores en matières textiles, serviettes de table en
matières textiles, tapis de table non en papier, tentures murales
en matières textiles, tissus recouverts de motifs dessinés pour la
broderie, toile à matelas, toiles à fromage, toiles cirées (nappes),
gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles ; essuieverres.
à : I.N.P.I. PARIS
TIFANY INDUSTRIES, Société par actions simplifiée, 20 Bd du
Comte de Montalembert, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ,
N° SIREN : 483 709 739.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles pour l’éclairage) ; porte bougies pour arbres de Noël.
Classes de produits ou services : 8, 16, 21, 24, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 232
Dépôt du : 10 JUIN 2009
Classe N° 8 : Couverts à savoir cuillères, fourchettes et couteaux ;
couverts en métaux précieux ; ciseaux de cuisine, outils à main
actionnés
manuellement ;
coupe-légumes,
ouvre-huîtres,
hachoirs (outil), casse-noix, ouvre-boîtes non électriques, cueille
fruits, fusils à aiguiser, pinces à sucre, tranchoirs à viande, à
fromage non électriques.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; articles de papeterie ; linge de table en papier,
bavoirs en papier, buvards, cache-pot en papier ; dessous de
carafes en papier ; tubes en carton, essuie-mains en papier ;
matières filtrantes (papier) ; mouchoirs de poche en papier,
nappes en papier, papier-filtre, filtre à café en papier ; ronds de
table en papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l’emballage
en papier ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes)
pour l’emballage en papier ou en matières plastiques, serviettes
de table en papier, sets de table en papier ; tapis de table en
papier ; ronds de table en papier, papier et carton d’emballage,
matières plastiques pour l’emballage (non comprises dans
d’autres classes) à savoir films et feuilles ; chemises pour
documents, corbeilles à courrier, cornets de papier ; couvertures
(papeterie), drapeaux en papier ; cellulose régénérée (feuilles
pour l’emballage), toile à calquer, toile pour reliures, feuilles de
viscose pour l’emballage.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour la cuisine ou le
ménage ; vaisselles, vaisselles jetables, vaisselle en carton, verre,
porcelaine ou faïence ; assiettes, planches à découper pour la
cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d’autres classes à savoir porte-serviettes, bougeoirs, vases, verres
(récipients) ; cristaux (verrerie) ; dessous de carafes non en papier
et autres que linge de maison ; bougeoirs ; candélabres
(chandeliers) ; seaux à champagne ; louches de cuisine ; pots
destinés à contenir des aliments ; couvercles de pots ; couvercles
de plats ; bocaux ; récipients à boire ; boîtes en verre ; boîtes à
biscuits ; boîtes à casse-croûte ; boîtes à pain ; boîtes à savon,
boîtes à thé ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en
papier ; distributeurs de papier hygiénique ; coupes à fruits ;
cloches à fromage ; bols ; brocs ; porte-cartes de menus ; portecouteaux pour la table ; cuillers à mélanger (ustensiles de
cuisine) ; cruches ; carafes ; moules de cuisine ; cuvettes ;
écuelles ; entonnoirs ; filtres à café non électriques ; filtres à thé
(non en métaux précieux) ; glacières portatives non électriques ;
moules à glaçons ; verres à boire ; gobelets ; gobelets en papier
ou en matières plastiques ; gourdes ; bouteilles isolantes ;
torchons de nettoyage (chiffons) ; ramasse-miettes ; corbeilles à
pain ; saladiers ; soupières, vases ; nécessaires pour pique-nique
(vaisselle) ; gobelets en carton ou en cellulose, assiettes en carton
ou en cellulose ; râpes (ustensiles de ménage) ; porte-serviettes ;
ronds de serviettes ; soucoupe de table ; surtouts de table ; pelles
à : I.N.P.I. PARIS
AMO Asset Management Optimization, SARL, 62/3 Place des
cousins, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMO Asset Management Optimization, 62/3 Place des cousins,
59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; Diagnostics et études
techniques de machines tournantes et équipements de
production. Recherche et développement de solutions
technologiques dans les domaines de la gestion des équipements
industriels et autres.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 656 284
Dépôt du : 10 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur François LABET, Château de la Tour, Clos de Vougeot,
21640 VOUGEOT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée « Vins de
Corse » et « Muscat du Cap Corse ».
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 286
Dépôt du : 10 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association GIET (GROUPE INTERNATIONAL D’ETUDES
TRANSDISCIPLINAIRES), Association Loi 1901, Bedousses Bas,
30450 AUJAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Articles en papier et en carton, à savoir menus en
papier, mouchoirs en papier, serviettes en papier, décorations en
papier, sachets en papier et papier cartonné, fanions, enseignes,
matériel d’emballage en papier, papiers, cartons et sachets
d’emballage en papier ou en matières plastiques, boîtes en papier
ou en carton ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier,
enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier ; dessous de
chopes à bière ; dessous de carafes en papier ; serviettes de table ;
papier d’emballage ; enseignes en papier ou en carton ;
napperons, nappes en papier ; linge de table en papier ; ronds de
table en papier ; filtres à café en papier ; magazines, publications,
brochures, agendas, calendriers, articles d’imprimerie, produits
de
l’imprimerie ;
articles
de
papeterie ;
catalogues,
photographies, images, imprimés, journaux, prospectus ; livres,
marques pour livres, serre-livres, livrets ; cahiers ; calendriers ;
cartes de souhaits.
Classe N° 29 : Viande, poisson et fruits de mer, volaille et gibier ;
extraits de viande ; conserves de viande, poisson, volaille ;
sardines ; fruits et légumes préparés, conservés, séchés et
cuisinés ; zestes de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait et produits laitiers ; yaourt ; boissons lactées ; crème fouettée ;
beurre ; margarine ; huiles et graisses comestibles ; fromage ;
charcuterie et salaisons ; préparations alimentaires, en particulier
farces et garnitures à base de viande, volaille et gibier, poisson et
fruits de mer, fruits et légumes, fromage, charcuterie et salaisons
et/ou oeufs, jambon, boudins ; produits alimentaires diététiques
non à usage médical et compléments alimentaires non à usage
médical à base de viande, poisson, volaille, gibier, fruits, légumes,
lait, produits laitiers, huiles et graisses comestibles ; pickles ;
cornichons ; olives conservées ; beignets aux pommes de terre ;
chips (pomme de terre) ; choucroute ; consommés ; fruits
conservés dans l’alcool ; jus végétaux pour la cuisine ; képhir ;
olives conservées ; potages.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ; farines et préparations faites de céréales, pain,
gâteaux ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces
alimentaires, crèmes glacées, sorbets ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre ; moutarde ; vinaigre,
BOPI 09/48 - VOL. II
sauces (condiments) ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; sauce
tomate ; sauce piquante de soja ; épices ; glace à rafraîchir ; pâtes
alimentaires crues, surgelées et conservées ; pâte à tartes, tartes,
tourtes, feuilletés ; pâte à pizzas, pizzas ; pâte à pains, pains,
sandwiches ; couscous (semoule) ; confiserie à base d’amandes ;
macarons ; pralines ; pain d’épice ; pâte à gâteaux, pâtisserie
sucrée et salée ; pâtes à biscuits, biscuits ; pâtes à produits de
viennoiserie telles que pâte à croissants, pâte à pains au chocolat,
pâtes à pain aux raisins, pâte à brioches, viennoiserie, croissants,
pains au chocolat, pains aux raisins, brioches ; petits fours
(pâtisserie) ; biscottes ; crêpes ; gaufres ; petits-beurre ;
poudings ; décorations comestibles pour gâteaux ; aromates pour
gâteaux ; assaisonnements ; cannelle ; chocolat ; vanille ; miel ;
crème anglaise ; produits pour stabiliser la crème fouettée ;
sucreries ; préparations alimentaires en particulier garnitures et
farces à base de farine, sucre, cacao, vanille, chocolat, sauces et/
ou condiments ; produits alimentaires diététiques non à usage
médical et compléments alimentaires non à usage médical à base
de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café,
farines, miel, sirop de mélasse ; pâtés (pâtisserie) ; pâtés à la
viande ; flocons de maïs ; pâtes de fruits.
Classe N° 31 : Produits alimentaires à savoir : produits agricoles,
horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines
(semences) ; fruits et légumes frais ; amandes ; arachides (fruits) ;
herbes potagères fraîches ; maïs ; crustacés vivants ; oeufs de
poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; plantes,
notamment l’herbe de blé ; blé.
Classe N° 35 : Aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; conseils en organisation et direction des affaires ;
consultations pour la direction des affaires ; consultations
professionnelles d’affaires ; services de mise à disposition
(regroupement) au profit de tiers de produits et de services de
grande consommation dans le domaine de l’alimentation
permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits dans les
magasins de vente au détail, dans un catalogue général de
marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme
de média électronique de télécommunication, à l’exception de
leur transport ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide
dans l’exploitation ou dans la direction d’une entreprise
commerciale dans les domaines de la vente de produits
alimentaires à emporter, de réseau de boutiques et de la
restauration ; recherche de marché ; informations statistiques ;
promotion de ventes pour des tiers ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité et affaires
notamment affichage, location de matériel publicitaire, d’espaces
publicitaires et de panneaux d’affichage ; agences d’importexport ; diffusion d’annonces publicitaires ; courrier publicitaire ;
diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts et échantillons ;
mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de
documents ; publication de textes publicitaires ; publicité ;
relations publiques ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de
données dans un fichier central ; services d’abonnement à des
journaux pour des tiers, services de vente au détail et par
correspondance et notamment services de vente en ligne par le
biais d’Internet, pour les produits précités des classes 16, 29, 30 et
31 ; services de gestion administrative d’organismes habilités
pour la délivrance d’une certification de produits et services.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; édition de
textes, d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de
périodiques et plus généralement de toute publication autres que
textes publicitaires, y compris publications électroniques et
numériques, incluant les publications électroniques traitant
notamment des questions liées à l’’émission et à la réduction des
gaz à effet de serre ; édition de Cédérom et de Cédéi ; publication
de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 42 : Services d’analyse biologique et chimique, de
contrôle de qualité, services de test conduisant à la délivrance
d’une certification ; services de certification de produits et de
services ; services scientifiques et technologiques ; services
d’analyses et de recherches industrielles et scientifiques ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
services juridiques ; travaux d’ingénieurs, services techniques, à
savoir, consultations professionnelles et établissement de plans
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sans rapport avec la conduite des affaires ; essais de matériaux ;
services de laboratoires ; études techniques ; programmation
pour ordinateurs, services de recherches en chimie, en
bactériologie, en biologie et en physique ; recherche en matière
de protection de l’environnement ; recherche en cosmétologie ;
prospection géologique ; consultation sur la protection de
l’environnement ; élaboration (conception) et mise à jour de sites
Web ; hébergements de sites Web.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 31, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
149
N° National : 09 3 656 309
Dépôt du : 10 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
nathalie vallas, 0 impasse
N° SIREN : 510 825 961.
roches
noires,
47000
AGEN,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nathalie vallas, 0 impasse roches noires, 47000 AGEN.
N° National : 09 3 656 288
Dépôt du : 10 JUIN 2009
à : I.N.P.I. RENNES
SARL BATICEO, 5 rue des Brégeons, 35400 SAINT MALO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Didier HAMON, 5 rue des Brégeons, 35400 SAINT MALO.
Classe N° 37 : Informations en matière de la construction ;
informations en matière de rénovation ; informations en matière
d’énergie renouvelable ; supervision de travaux de construction ;
mesure de la performance des constructions.
Classe N° 41 : Education ; formation ; informations en matière
d’éducation ; publication de livres ; production de films ;
organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ;
publication électronique de livres et périodiques en ligne.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations, et recherches dans les
domaines scientifiques, et technologiques rendues par des
ingénieurs ; étude et bilan thermique ; bilan CO2 ; étude de
faisabilité ; diagnostic de performance ; diagnostic immobilier ;
études de projets techniques, études et analyses économiques
des projets, architecture ; recherche et développement de
nouveaux produits. Dessin industriel.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : comporte un texte : “ une ambiance
qui fait vendre ” et aussi une astérixe
Classes de produits ou services : 37, 41, 42.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits
(peintures) ;
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
Classe N° 20 : Coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ;
vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure.
N° National : 09 3 656 306
Classes de produits ou services : 2, 20, 42.
Dépôt du : 10 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
GROUPE TOUVERON ET ASSOCIES, SARL, 121 AVENUE DES
CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS.
N° National : 09 3 656 310
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE TOUVERON ET ASSOCIES, 121 AVENUE DES CHAMPS
ELYSEES, 75008 PARIS.
Dépôt du : 10 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE TOUVERON ET ASSOCIES, SARL, 121 AVENUE DES
CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Conseil en recherche de Mandataires sociaux, de
Dirigeants et de Spécialistes par approche directe. Conseil en
constitution d’équipes. Evaluation des compétences d’équipes
dirigeantes dans le cadre de conseil en ressources humaines.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE TOUVERON ET ASSOCIES, 121 AVENUE DES CHAMPS
ELYSEES, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
Classe N° 35 : Conseil en recherche de Mandataires sociaux, de
Dirigeants et de Spécialistes par approche directe. Conseil en
constitution d’équipes. Evaluation des compétences d’équipes de
direction dans le cadre de conseil en ressources humaines.
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 314
Dépôt du : 10 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE TOUVERON ET ASSOCIES, SARL, 121 AVENUE DES
CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE TOUVERON ET ASSOCIES, 121 AVENUE DES CHAMPS
ELYSEES, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Conseil en recherche de mandataires sociaux, de
dirigeants et de spécialistes par approche directe. Conseil en
constitution d’équipes. Evaluation des compétences d’équipes
dirigeantes dans le cadre de conseil en ressources humaines.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 319
Dépôt du : 10 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : → appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement.
Appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; machines à calculer. Périphériques d’ordinateurs ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur.
Classe N° 11 : → appareils d’éclairage. Lampes de poche.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE TOUVERON ET ASSOCIES, 121 AVENUE DES CHAMPS
ELYSEES, 75008 PARIS.
Classe N° 14 : → joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 35 : Conseil en recherche de mandataires sociaux, de
dirigeants et de spécialistes par approche directe. Conseil en
constitution d’équipes. Evaluation des compétences d’équipes de
direction dans le cadre de conseil en ressources humaines.
Classe N° 16 : → produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; articles de bureau ; matériel d’instruction ou
d’enseignement ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage.
GROUPE TOUVERON ET ASSOCIES, SARL, 121 AVENUE DES
CHAMPS ELYSEES, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
Classe N° 18 : → cuir et imitations du cuir ; parapluies.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage.
N° National : 09 3 656 438
Classe N° 20 : → objets d’art en bois ou en matières plastiques.
Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Dépôt du : 11 JUIN 2009
Classe N° 21 : → porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle.
à : I.N.P.I. PARIS
L’Etat français représenté par le ministère de l’intérieur, Direction
centrale du renseignement intérieur, 84, Rue de Villiers, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Classe N° 25 : → vêtements, chapellerie. Chemises ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Direction centrale du renseignement intérieur, M. Alain GARCIA,
B.P 307, 92302 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe N° 35 : → travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Relations publiques.
Classe N° 38 : → télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : → formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Services de
photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
Classe N° 45 : → services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus. Agences de surveillance
nocturne. Consultation en matière de sécurité. Agences de
détectives. Recherches judiciaires.
Classes de produits ou services : 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 25, 35, 38,
41, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 439
Dépôt du : 11 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
L’Etat français représenté par le ministère de l’intérieur, Direction
centrale du renseignement intérieur, 84, Rue de Villiers, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Direction centrale du renseignement intérieur, M. Alain GARCIA,
B.P 307, 92302 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
151
Classe N° 20 : – objets d’art en bois ou en matières plastiques.
Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : – porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle.
Classe N° 25 : – vêtements, chapellerie. Chemises ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie.
Classe N° 35 : – travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Relations publiques.
Classe N° 38 : – télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : – formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Services de
photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
Classe N° 45 : – services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus. Agences de surveillance
nocturne. Consultation en matière de sécurité. Agences de
détectives. Recherches judiciaires.
Classes de produits ou services : 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 25, 35, 38,
41, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 440
Dépôt du : 11 JUIN 2009
Classe N° 9 : – appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement.
Appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; machines à calculer. Périphériques d’ordinateurs ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur.
Classe N° 11 : – appareils d’éclairage. Lampes de poche.
Classe N° 14 : – joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; articles de bureau ; matériel d’instruction ou
d’enseignement ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 18 : – cuir et imitations du cuir ; parapluies.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage.
à : I.N.P.I. PARIS
L’Etat français représenté par le ministère de l’intérieur, Direction
centrale du renseignement intérieur, 84, Rue de Villiers, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Direction centrale du renseignement intérieur, M. Alain GARCIA,
B.P 307, 92302 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : – formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Services de
photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition.
Classe N° 45 : – services juridiques. Services de sécurité pour la
protection des biens et des individus. Agences de surveillance
nocturne. Consultation en matière de sécurité. Agences de
détectives. Recherches judiciaires.
Classes de produits ou services : 9, 11, 14, 16, 18, 20, 21, 25, 35, 38,
41, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : – appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement.
Appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; machines à calculer. Périphériques d’ordinateurs ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur.
Classe N° 11 : – appareils d’éclairage. Lampes de poche.
N° National : 09 3 656 702
Dépôt du : 11 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LUC VERMEERSCH, 0 LA PLANTADE, RTE DE VAISON, 84820
VISAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUC VERMEERSCH, 0 LA PLANTADE, RTE DE VAISON, 84820
VISAN.
Classe N° 14 : – joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments
chronométriques. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 16 : – produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; articles de bureau ; matériel d’instruction ou
d’enseignement ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine Côtes du
Rhône Villages VISAN ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; relations publiques ;
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation) ;
Classes de produits ou services : 33, 35, 43.
Classe N° 18 : – cuir et imitations du cuir ; parapluies.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs de voyage ; coffrets destinés à contenir des affaires de
toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l’emballage.
Classe N° 20 : – objets d’art en bois ou en matières plastiques.
Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : – porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres
(récipients) ; vaisselle.
Classe N° 25 : – vêtements, chapellerie. Chemises ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 656 731
Dépôt du : 11 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LA CARTOONERIE, SAS, 80 rue des Haies, 75020 PARIS,
N° SIREN : 493 060 412.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Buzzaka, 80 rue des Haies, 75020 PARIS.
Classe N° 35 : – travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Relations publiques.
Classe N° 38 : – télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Services liés à la vente au détail de vaisselles
(tasses, verres), vêtements (casquettes, teeshirts), papèterie
(affiches, stickers), bijouterie fantaisie (broches, badges),
horlogerie (montres), jeux, jouets et produits alimentaires.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
153
N° National : 09 3 657 044
Dépôt du : 15 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE,
Etablissement public, 145-147, Rue de l’Université, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 8 PLACE DU PONCEAU, 95031 CERGYPONTOISE Cedex.
Classe N° 31 : Variétés d’espèces ornementales, à savoir : weigela.
Toutes les variétés précitées à l’exclusion des pavots.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 657 056
Dépôt du : 12 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
curagita AG, société de droit étranger, 282 avenue de la marne,
59700 MARCQ EN BAROEUL, N° SIREN : 494 884 836.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
curagita, 282 avenue de la marne, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
N° National : 09 3 657 028
Dépôt du : 15 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA STURGEON, Société Civile d’Exploitation Agricole,
Pisciculture du Carillon, 17240 SAINT-FORT-SUR-GIRONDE,
N° SIREN : 401 692 801.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Classe N° 29 : Caviar et œufs de poissons non vivants ;
préparations alimentaires à base d’oeufs de poissons ; chair de
poissons ; préparations alimentaires à base de chair de poissons.
Classe N° 35 : Service de vente au détail de caviar ; promotion des
ventes de caviar ; expertise en affaires concernant la
commercialisation du caviar ; services d’approvisionnement pour
des tiers pour du caviar (à l’exception de leur transport) ; gestion
d’affaires commerciales de fermes aquacoles.
Classe N° 44 : Elevage de poissons ; reproduction et élevage
d’esturgeons pour la production de caviar ; production de caviar.
Classes de produits ou services : 29, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 657 361
Dépôt du : 15 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCK FERAY,
DOUDEVILLE.
Résidence
de
la
forge
Appt 12,
76560
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCK FERAY, Résidence de la forge Appt 12,
DOUDEVILLE.
76560
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, terre cuite ou verre ;
statues ou figurines en porcelaine, terre cuite ou verre ; vases en
porcelaine, terre cuite ou verre.
Classe N° 31 : Produits horticoles ni préparés, ni transformés,
plantes et fleurs naturelles. Arbustes. Plantes. Plantes séchées
pour la décoration.
Classe N° 35 : Vente en gros et au détail de fleurs naturelles et
végétaux, de plantes, de fleurs séchées, d’objet d’art floral, de
compositions florales, de statuettes, de glaces (miroirs), de
cadres, de fontaines, de vases, de poteries, de cache-pots, de pots,
de meubles, de fleurs artificielles services d’approvisionnement
pour des tiers (achat de produits et de services pour d’autres
entreprises) en ce qui concerne les fleurs naturelles et végétaux,
les plantes, les fleurs séchées, les fleurs artificielles, les
compositions florales, les poteries, les vases, les pots, les cachepots, les statuettes, les glaces (miroirs), les cadres, les fontaines
services de décoration de vitrines.
Classes de produits ou services : 21, 31, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 09 3 657 409
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits
(peintures) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; chaussettes.
Dépôt du : 15 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 2, 25.
DOMERGUES Jean Pierre, 10 rue Vieille Monnaie, 45000
ORLEANS.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMERGUES Jean Pierre, 10 rue VIEILLE MONNAIE, 45000
ORLEANS.
N° National : 09 3 657 387
Dépôt du : 16 JUIN 2009
à : I.N.P.I. NANTES
ZINKO, SARL, 69 rue
N° SIREN : 500 472 279.
de
Bénodet,
29000
QUIMPER,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monique LE GUEN, Avocat en droit des sociétés, 110 bd de Creach
Gwen, 29000 QUIMPER.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : TRAITS BLEUS MOT VERT FLEUR
Rouge
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 12 : – véhicules : appareils de locomotion par terre, par
air, ou par eau, vehicules electriques caravanes, habitacle sur
vehicules, cycles et cycles electriques.
155
N° National : 09 3 657 483
Dépôt du : 15 JUIN 2009
Classe N° 20 : – mobilier de camping et de plein air.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 22 : – tentes.
Classe N° 28 : – jeux, jouets de plein air appareils de culture
physique ou de gymnastique, attirail de peche, balles et ballons
de jeux, planches à voile ou pour le surf ; patin à glace ou à
roulettes.
Classe N° 39 : – location de caravanes et de bateaux.
José Marsolle, Domaine de Séverin, Cadet, 97115 SAINTE-ROSE,
Guadeloupe.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ets José Marsolle, Domaine de Séverin, Cadet, 97115 SAINTEROSE, Guadeloupe.
Classe N° 43 : – service de restauration hebergement et logement
temporaire. Mise a disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 12, 20, 22, 28, 39, 43.
Classe N° 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ; épices.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 657 467
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Dépôt du : 15 JUIN 2009
N° National : 09 3 657 484
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 15 JUIN 2009
Guillaume Dard, 40 boulevard de Courcelles, 75017 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume Dard, 40 boulevard de Courcelles, 75017 PARIS.
José Marsolle, Domaine de Séverin, Cadet, 97115 SAINTE-ROSE,
Guadeloupe.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ets José Marsolle, Domaine de Séverin, Cadet, 97115 SAINTEROSE, Guadeloupe.
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; Travaux administratifs. ;
Classe N° 36 : Gestion de produits financiers ; Intermédiation en
produits financiers, valeurs mobilières, produits d’assurance ;
Services financiers et marketing ; Gestion de patrimoine ; Conseil
financier et en investissements ; Information financière. ;
Classe N° 30 : Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices.
Classe N° 42 : Conception de produits financiers.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 657 471
N° National : 09 3 657 495
Dépôt du : 15 JUIN 2009
Dépôt du : 15 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA CHATEAU CHERCHY-COMMARQUE, SCEA, 2
PRINCIPALE, 33210 SAUTERNES, N° SIREN : 508 102 829.
à : I.N.P.I. PARIS
RUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA CHATEAU CHERCHY-COMMARQUE, 2 RUE PRINCIPALE,
33210 SAUTERNES.
COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE (CME), Ste coopérative
maritime à capital variable sous forme de SA, 1 Quai de la Canche,
62630 ETAPLES SUR MER, N° SIREN : 615 920 048.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COOPERATIVE MARITIME ETAPLOISE (CME), 1 Quai de la
Canche, 62630 ETAPLES SUR MER.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine
“ Sauternes ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Marque déposée en couleurs.
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
Classe N° 39 :
(conditionnement).
Service
de
préparation
de
poissons
Classe N° 40 : Service de préparation de poissons (éviscérage,
ététage, tranchage, filetage, congélation).
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 657 573
Dépôt du : 16 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Philippe Padié, 11 rue des Pyrénées, 66600 CALCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Philippe Padié, 11 rue des Pyrénées, 66600 CALCE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays, vins
d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 657 575
Dépôt du : 16 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
73
rue
LEON
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classes de produits ou services : 29, 39, 40.
HASSAN OUERDANI,
PALAISEAU.
BOPI 09/48 - VOL. II
BOURGEOIS,
91120
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HASSAN OUERDANI, 73 rue LEON BOURGEOIS,
PALAISEAU.
91120
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
157
N° National : 09 3 657 649
Dépôt du : 16 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Patrick CHAPPEY, 4 rue Greffulhe, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS, 18 avenue de
l’Opéra, 75001 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 22, 37, 38, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 657 640
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 16 JUIN 2009
à : I.N.P.I. LYON
Friends of Istanbul, Société de droit belge, rue Nisard 7, 1170
BRUXELLES, BELGIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Relations publiques ; publicité ; mise en relation
(relations publiques) d’entreprises privées et publiques,
d’organismes publics et d’organisations non gouvernementales
dans le but de promouvoir la ville d’Istanbul.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
travaux de bureau. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Abonnement à des journaux pour des tiers,
sondage d’opinions, organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité, recueil de données dans un fichier
central, établissement de déclarations fiscales. Aide à la direction
des affaires, consultation professionnelle d’affaires, aide à la
gestion de groupement foncier viticole, aide à la gestion de fonds
d’investissement, aide à la gestion des sociétés d’investissement.
Classe N° 36 : Assurances et finances. Informations et
consultations en matière d’assurance et en matière financière,
courtage en assurance, courtage en biens immobiliers, courtage
en bourse. Crédit-bail. Services de caisses de paiement de
retraite. Caisses de prévoyance. Services de souscription
d’assurances. Services d’assurances de toutes natures, assurance
contre les accidents, assurance automobile, assurance moto,
assurance retraite, assurance habitation, assurance contre
l’incendie, assurance maladie, assurance sur la vie. Assurance
protection juridique. Actuariat. Affaires bancaires, affaires
monétaires, affaires financières, constitution de capitaux,
investissement de capitaux, constitution de fonds, placement de
fonds, consultations en matière financière, estimations
financières (assurances, immobilier), opérations financières,
opérations monétaires. Services de financement et d’épargne.
Conseils et placements en valeurs mobilières. Opérations de
change. Gérance de portefeuilles. Prêts sur gage. Agences de
recouvrement de créances. Emissions de chèques de voyage et de
lettres de crédit. Agences immobilières. Expertise immobilière.
Gérance d’immeubles, gérance de biens immobiliers. Location
d’appartements, de boutiques, recouvrement de loyers, agences
de recouvrement de créances. Conseils pour l’investissement
dans le domaine immobilier, produits d’investissement dans
l’immobilier, produits de placement collectif dans l’immobilier,
sociétés civiles de placements immobiliers, contrat de
capitalisation, organismes de placement collectif immobilier,
fonds d’investissement de proximité. Services de gestion
immobilière rendus en ligne par un réseau informatique mondial.
Classe N° 41 : Activités culturelles et artistiques à savoir
représentation de spectacles, organisation et conduite de
concerts,
représentations
théatrales ;
organisation
de
manifestations à but culturel ; organisation de manifestation
destinées à promouvoir le patrimoine culturel, artistique et
historique de la ville d’Istanbul.
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs. ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareil
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique, services d’information
commerciale en ligne, services d’information financière en ligne,
services de transmission d’information en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Classe N° 36 : Collecte de fonds en vue de la promotion du
patrimoine culturel, artistique et historique de la ville d’Istanbul.
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 657 729
Dépôt du : 8 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 657 823
Dépôt du : 16 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Parc naturel régional du Verdon, Syndicat Mixte, 0 domaine de
Valx, 04360 MOUSTIERS STE MARIE, N° SIREN : 250 401 072.
SANDRA LEREVEREND, 60 RUE DES COQUELICOTS, 76170
SAINT ANTOINE LA FORET, N° SIREN : 508 511 227.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Parc naturel régional du Verdon, 0 domaine de Valx, 04360
MOUSTIERS STE MARIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANDRA LEREVEREND, 60 RUE DES COQUELICOTS, 76170
SAINT ANTOINE LA FORET.
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Organisation et conduite d’activités
sportives et culturelles, à vocation d’information, de
sensibilisation, d’éducation, et de découverte du territoire du parc
naturel regional du Verdon.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 657 756
Dépôt du : 16 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JACQ Eric, 56 Bis Grande Rue, 25640 MARCHAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Eric JACQ, 56 Bis Grande Rue, 25640 MARCHAUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone 1955 C
Classe N° 29 : Viandes et charcuterie. Fruits et légumes conservés.
Oeufs – chips. Produits laitiers. Cornichons. Salade de fruits.
Salade de légumes.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : REF VERT c 23.53 – m 0– j 100 – n 0 ref
marron c 35.69– m100 – j 100 – n 60.39 Le Meilleur De Soi
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;
Accompagnement de personnes ou d’équipes pour le
développement de leurs potentiels et de leurs savoir faire dans le
cadre d’objectifs professionnels, à savoir conseil en
communication ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; accompagnement de personnes ou
d’équipes pour le développement de leurs potentiels et de leurs
savoir faire dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir
conseil en orientation professionnelle ;
Classe N° 32 : Boissons gazeuses. Eau minérale – gazeuse. Bière.
Jus de fruits – boissons de fruits.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; chirurgie esthétique ; services d’opticiens ; salons
de beauté ; salons de coiffure ; Accompagnement de personnes
ou d’équipes pour le développement de leurs potentiels et de
leurs savoir faire dans le cadre d’objectifs professionnels, à savoir
conseil et soutien psychologique.
Classe N° 43 : Service de restauration rapide.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
Classe N° 30 : Sandwiche. Glaces alimentaires. Pain –
viennoiserie. Biscuits. Boissons à base de thé. Thé – café – cacao.
Pizza – quiche – pâtes alimentaires.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 657 826
Dépôt du : 16 JUIN 2009
159
Classe N° 7 : Robot de nettoyage électrique autonome pour
piscine équipé d’un logiciel (machine) pompe (machine) robot
nettoyeur (machine).
Classe N° 21 : Balai.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 7, 21.
Christelle Duchatelet Rémy, Agissant pour le compte de la société
“ ZenOpale ” en cours de formation, 8 bis chemin d’Herlen, 62179
WISSANT.
Isabelle Olivier Debeir, Agissant pour le compte de la société
“ ZenOpale ” en cours de formation, 2270 route d’Ausques, 62179
TARDINGHEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christelle Duchatelet Rémy, 8 bis chemin d’Herlen, 62179
WISSANT.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 657 854
Dépôt du : 17 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE DE L’AGLY, société à responsabilité limitée, Route
de
Cassagnes,
66720
LATOUR
DE
FRANCE,
N° SIREN : 408 552 859.
Classe N° 35 : Gestion d’affaire commerciale ;
Classe N° 41 : Séminaire, divertissement ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, 2460 avenue Albert Einstein, 34000
MONTPELLIER.
Classe N° 44 : Relaxation.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 657 843
Dépôt du : 16 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, SA, 0 ZA DE LA GARE,
13210 SAINT REMY DE PROVENCE, N° SIREN : 321 850 984.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, 0 ZA DE LA GARE,
13210 SAINT REMY DE PROVENCE.
Classe N° 7 : Robot de nettoyage électrique autonome pour
piscine équipé d’un logiciel (machine) pompe (machine) robot
nettoyeur (machine).
Classe N° 21 : Balai.
Classes de produits ou services : 7, 21.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 657 844
Dépôt du : 16 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, SA, 0 ZA DE LA GARE,
13210 ST REMY DE PROVENCE, N° SIREN : 321 850 984.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TECHNIQUE GESTION PARTICIPATIONS, 0 ZA DE LA GARE,
13210 ST REMY DE PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Matériaux (produits chimiques) à savoir résines
artificielles ou synthétiques pour purifier l’eau avant son mélange
avec des produits phytosanitaires dans le cadre de traitements de
cultures agricoles. Produits pour adoucir l’eau, produits pour la
purification de l’eau ;
Classe N° 7 : Machines à filtrer l’eau avant son mélange avec des
produits phytosanitaires dans le cadre de traitements de cultures
agricoles ;
Classe N° 37 : Services d’entretien, réparation, maintenance des
machines à filtrer l’eau avant son mélange avec des produits
phytosanitaires en vue de traitement de cultures agricoles.
Classes de produits ou services : 1, 7, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
N° National : 09 3 657 859
beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir.
Dépôt du : 16 JUIN 2009
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires (à
l’exclusion des produits constitués de ouate [coton à usage
pharmaceutique ou vétérinaire, boulettes, disques, lingettes,
rubans et bâtonnets d’ouate à usage pharmaceutique ou
vétérinaire]), produits hygiéniques pour la médecine (à
l’exclusion des produits constitués de ouate [coton à usage
médical ou hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et
bâtonnets d’ouate à usage médical ou hygiénique] ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres,
matériel pour pansements (à l’exclusion des produits constitués
de ouate [coton à usage pharmaceutique, vétérinaire, médical ou
hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets
d’ouate à usage pharmaceutique, vétérinaire, médical ou
hygiénique]) ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction
des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
à : I.N.P.I. PARIS
Jean and Juice, SARL, 54 Bd Jean Ossola, 06700 ST LAURENT DU
VAR, N° SIREN : 500 726 203.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean and Juice, 54 Bd Jean Ossola, 06700 ST LAURENT DU VAR.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 3, 5, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 657 951
Dépôt du : 17 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 657 901
Dépôt du : 16 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
VANDERNOOT Marie-Laure, Challière, 73170 SAINT-PAUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Marie-Laure VANDERNOOT, Challière, 73170 SAINTPAUL.
SOMFY SAS, société par actions simplifiée, 50, avenue du
Nouveau Monde, 74300 CLUSES, N° SIREN : 303 970 230.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 37 : Services d’installation, d’entretien, de maintenance
et de contrôle des équipements du bâtiment, tels que des
appareils et instruments électriques ou électroniques pour
commander, télécommander les moteurs de manœuvre de
stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d’aération,
serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles,
des appareils et instruments électriques ou électroniques pour
commander, télécommander les appareils d’éclairage, des
appareils de chauffage, de climatisation et d’automatisation de
piscine, des appareils et instruments électriques ou électroniques
de surveillance et d’alarme et leurs dispositifs de commande pour
la protection des personnes, des biens et des bâtiments.
Classe N° 45 : Services de surveillance, de télésurveillance et de
vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et
des bâtiments.
Classes de produits ou services : 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques (à l’exclusion
des produits cosmétiques constitués de ouate [coton à usage
cosmétique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets
d’ouate à usage cosmétique]), lotions pour les cheveux ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage (à l’exclusion
des produits de démaquillage constitués de ouate [coton à usage
cosmétique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets
d’ouate à usage cosmétique]) ; rouge à lèvres ; masques de
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
161
N° National : 09 3 658 124
Dépôt du : 17 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LEGRAS Patrick, Maurice, Yvan, 95 Rue de Créqui, 80630
BEAUVAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGRAS PATRICK, 95, RUE DE CREQUI, 80630 BEAUVAL.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande, fruits et légumes conservés, sechés et cuits ; gelées
confitures, compotes ; oeufs et lait, produits laitiers ; huiles
graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromage ; boissons lactées ou le lait predomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et preparations faites de céreales,
pain, patisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauce (condiments) epices ; glaces a rafraîchir. Sandwiches,
pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie gateaux ; biscottes ;
sucreries, chocolat, boissons a base de cacao, café, de chocolat ou
de thé.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et legumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt, gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) agrumes ; bois bruts
plantes sechées pour la décoration ; fourrages.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minerales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; soda ; aperitifs sans
alcool.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 384
Dépôt du : 16 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
TUBAUTO, SAS, 7 RUE DES SALCYS, ZI DE GRON, BP. 711, 89107
SENS CEDEX, N° SIREN : 342 817 947.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TUBAUTO, 7 RUE DES SALCYS, ZI DE GRON, BP. 711, 89107
SENS CEDEX.
N° National : 09 3 658 173
Dépôt du : 17 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 6 : Constructions transportables métalliques.
EUR’O AGR’O, Sarl, B.P. 12, Ld “ Guiral ”, 47140 ST SYLVESTRE
SUR LOT, N° SIREN : 384 030 599.
Classes de produits ou services : 6.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EUR’O AGR’O, B.P. 12, Ld “ Guiral ”, 47140 ST SYLVESTRE SUR
LOT.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 441
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. LILLE
DECATHLON, Société Anonyme, 4 boulevard de Mons, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ, N° SIREN : 306 138 900.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECATHLON, 4 boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ.
162
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents, protège-dents, casques de
protection pour le sport, à savoir le football américain, le rugby et
le hockey sur glace, masques de protection.
Classe N° 18 : Sacs, y compris mallettes, sacs de voyage, sacs de
sport tous usages, sacs à dos, sacs à ballons.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements de
sport, vêtements de rugby, de football américain, de hockey sur
glace ; shorts, survêtements chasubles, maillots, tee-shirts,
mitaines, gants, pardessus, parkas destinés à la pratique du sport,
sous-vêtements ; chaussures de sport, chaussures de rugby, de
football américain, crampons de chaussures de rugby, de football
américain, semelles, semelles intérieures, lacets, casquettes,
casques de rugby, bonnets.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Logiciel de commande d’articles médicaux et
pharmaceutiques pour les industriels ; Logiciel de gestion de
stock, de statistiques sur les consomation et d’inventaire. Ces
logiciels étant des applications Web.
Classes de produits ou services : 9.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de sport à l’exception des
vêtements, chaussures, et tapis, ballons de jeu, de rugby, de
football
américain,
protège-tibias
(articles
de
sport),
rembourrages de protection (parties d’habillement de sport),
protèges-coudes (articles de sport), protège-genoux (articles de
sport), crosses de hockey, gants (accessoires de jeux), accessoires
de rugby, tees, boucliers d’entrainement, sacs de plaquage.
Classe N° 35 : Services de vente au détail des produits visés dans
les classes ci-dessus.
Classes de produits ou services : 9, 18, 25, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 458
Dépôt du : 18 JUIN 2009
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 498
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Union nationale des organismes d’assurance maladie
complémentaire (UNOCAM), Association Loi 1901, 120 Boulevard
Raspail, 75006 PARIS, N° SIREN : 488 509 191.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Union nationale des organismes d’assurance maladie
complémentaire (UNOCAM), 120 Boulevard Raspail, 75006
PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SCA de Château Capion, Domaine de Capion, 34150 GIGNAC,
N° SIREN : 323 115 329.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.C.A. de CHATEAU CAPION, Domaine de Capion, Siège à 34150
GIGNAC.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 460
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EURL. PMS Médicalisation, LA DURANNE – GRAND HORIZON II,
260 RUE RENE DESCARTES, 13857 AIX EN PROVENCE CEDEX 3,
N° SIREN : 487 681 520.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PONS Benoit, EURL. PMS Médicalisation, LA DURANNE –
GRAND HORIZON II, 260, RUE RENE DESCARTES, 13857 AIX EN
PROVENCE CEDEX 3.
Classe N° 36 : Assurances ; caisses de prévoyance ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; location
d’appareils de télécommunication ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ;
Classe N° 44 : Services hospitaliers ; services d’opticiens.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 658 545
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
OMNIPESAGE, SARL, 4 rue Atalante, 14200 HEROUVILLE,
N° SIREN : 301 670 964.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OMNIPESAGE, 4 rue Atalante, 14200 HEROUVILLE.
163
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 596
Dépôt du : 18 JUIN 2009
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : RAL 5002
Produits ou services désignés : Instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; machine à trier pour l’industrie ; Appareils et
instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; Installation,
entretien et réparation de machines ; Poids ; balances ; logiciels
de flux de pesées ; appareils, instruments et machines de pesage
mobile, de pesage embarqué, de pesage de véhicules et de
pesage dynamique.
à : I.N.P.I. PARIS
Canal Jeux Vidéo, Société par actions simplifiée, 120, rue JeanJaurès, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Canal Jeux Vidéo, 120, rue Jean-Jaurès, 92300 LEVALLOISPERRET.
Classes de produits ou services : 7, 9, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 558
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Sylvie ROY, Domaine du Levant, Les Lucioles, 69 chemin des
Essarts, 06270 VILLENEUVE LOUBET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvie ROY, Domaine du Levant, Les Lucioles, 69 chemin des
Essarts, 06270 VILLENEUVE LOUBET.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission
de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ;
rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du
cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de
cordonnerie ; entretien et réparation d’horlogerie ; réparation de
serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
Classe N° 9 : Publications électroniques téléchargeables. Supports
de données électroniques, optiques, numériques et informatiques
vierges et préenregistrés. CD-Roms. Supports d’enregistrements
sonores et visuels. Disques compacts [audio-vidéo], disques
optiques, acoustiques, numériques. Cartouches de jeux vidéo.
Jeux vidéo conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur. Logiciels de jeux. Appareils pour
jeux conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur. Films (pellicules) impressionnés.
Films pour l’enregistrement des sons. Films pour l’enregistrement
des images. Dispositifs pour le montage des films
cinématographiques.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, brochures,
fascicules, journaux, magazines, livres, prospectus, albums,
brochures, fiches, répertoires, calendriers, catalogues, affiches,
cartes, autocollants (stickers). Clichés, photographies, articles de
papeterie, articles de bureau (à l’exception des meubles).
Classe N° 35 : Publicité. Location d’espaces publicitaires. Location
de temps publicitaire. Diffusion d’annonces publicitaires.
Diffusion de courriers publicitaires. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Publication de textes publicitaires. Relations publiques.
Présentation de produits et de services sur tout moyen de
communication, notamment sur Internet pour la vente au détail.
Services d’abonnement à des programmes audiovisuels. Services
d’abonnement à des jeux vidéo en ligne accessibles par tout
moyen de communication. Services d’abonnement à des
programmes de télévision, de radio. Services d’abonnement à
tous types de supports d’information, de données, de textes, de
sons, de vidéos, qu’ils soient sous forme papier, numérique,
électronique ou non. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classe N° 38 : Télécommunications par tout moyen de
communication. Informations et consultations en matière de
télécommunication. Services de radiotéléphonie mobile.
Diffusion de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de
programmes
radiophoniques,
de
programmes
de
divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de
reportages, de débats, de jeux par tout moyen de communication.
Emissions télévisées et radiophoniques accessibles par tout
moyen
de
communication.
Diffusion
de
messages,
d’informations, de données, de sons, d’images sur tout moyen de
communication. Services de téléchargement en ligne de films, de
téléfilms, de programmes télévisés, de programmes
radiophoniques, de programmes de divertissements, de
programmes multimédia, de spectacles, de reportages, de débats,
de jeux. Fourniture d’espaces de discussion, de forums de
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BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
discussion, d’accès à des bloc-notes (blogs) sur tout moyen de
communication. Gestion éditoriale d’espaces de discussion, de
forums de discussion, de bloc-notes (blogs) accessibles sur tout
moyen de communication. Services de téléconférences. Services
de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des
réseaux de communication. Agence de presse et d’information
(nouvelle).
Classe N° 41 : Divertissement, divertissements télévisés,
radiophoniques, multimédia, sportifs, culturels. Services de
loisirs. Activités sportives et culturelles. Education, formation.
Informations en matière de divertissements, de loisirs, de sports,
d’éducation, de formation. Production de films, de téléfilms, de
programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de
programmes de divertissements, de programmes multimédia, de
spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Conception
(élaboration) de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de
programmes
radiophoniques,
de
programmes
de
divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de
reportages, de débats, de jeux. Montage de films, de téléfilms, de
programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de
programmes de divertissements, de programmes multimédia, de
spectacles, de reportages, de débats, de jeux. Consultation en
matière de films, de téléfilms, de programmes télévisés, de
programmes
radiophoniques,
de
programmes
de
divertissements, de programmes multimédia, de spectacles, de
reportages, de débats, de jeux. Edition de jeux, de supports de
données, de supports d’images, de supports de sons, de supports
d’informations, de supports multimédia, de logiciels. Services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques. Rédaction de textes autres que
publicitaires. Rédaction de scénarii. Location de films, de
téléfilms, de jeux, de programmes télévisés, de programmes
radiophoniques, de programmes de divertissements, de
spectacles, de reportages, de débats. Location de décors pour des
films, des téléfilms, des pièces de théâtre, des représentations
d’œuvres artistiques. Services de studios d’enregistrement.
Services de studios de cinéma. Services de réservations de places
de spectacles. Organisation et conduite de concours et/ou de
compétitions en matière d’éducation, de formation, de
divertissement, de sport, de culture. Organisation et conduite de
loteries, de jeux. Organisation et conduite de conférences, de
congrès, de séminaires, de symposiums. Services de jeux
proposés en ligne accessibles à partir de tout type de
communication. Publication d’imprimés, de brochures, de
fascicules, de journaux, de magazines, de fiches, de répertoires,
de calendriers, de catalogues, d’affiches, de cartes, de supports de
communication en papier ou en carton, de clichés, de
photographies. Publication électronique de livres, de périodiques,
de tout type de support d’information en ligne, autres que
publicitaires.
Classe N° 42 : Services d’informations météorologiques. Services
d’authentification
(recherche
d’origine)
de
messages
électroniques. Services de conseils techniques en matière de
matériel informatique, de logiciels et d’utilisation d’Internet.
Classe N° 45 : Gestion de droits d’auteur, de droits de propriété
industrielle, de droits de propriété intellectuelle.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 658 675
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FARAMAN, SARL, 22 rue d’Algesiras, 94400 VITRY SUR SEINE,
N° SIREN : 494 805 559.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FARAMAN, 22 rue d’Algesiras, 94400 VITRY SUR SEINE.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non
métalliques ; feuilles métalliques isolantes ; Membrane
d’étanchéité photovoltaïque (isolants).
Classe N° 37 : Travaux de couverture de toits ; services
d’étanchéité (construction) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.
Classes de produits ou services : 9, 17, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 682
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
GUY Jérôme, 53 Rue
N° SIREN : 512 891 979.
Saint
Aventin,
53200
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Virtualis Création, 53 Rue Saint Aventin, 53200 AZE.
AZE,
N° National : 09 3 658 629
Dépôt du : 9 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Kévin Guérenne, 29 d’Ourceaux, 76610 MARLES-EN-BRIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kévin Guérenne, 29 d’Ourceaux, 76610 MARLES-EN-BRIE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque “ virtualis création ” est
accompagné d’un logo ce qui lui donne une identité propre.
Classe N° 16 : Affiches ; dessins ;
Classe N° 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ;
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
165
Classe N° 6 : Constructions métalliques non transportables, abris
métalliques non transportables ; constructions métalliques
transportables, abris métalliques transportables ; matériaux de
construction métalliques ; châssis métalliques (construction) ;
armatures métalliques pour la construction ; attache métallique
de câbles ou de tubes métalliques ; câbles métalliques non
électriques ; cordages métalliques ; raccords métalliques de
câbles non électriques ; tendeurs de fils et de câbles métalliques ;
poteaux métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ;
toitures métalliques ; toiles métalliques ; tôles.
Classe N° 42 : Architecture.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 696
Classe N° 9 : Appareils d’accumulation et de distribution du
courant électrique ; cellules photovoltaïques ; accumulateurs
électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique.
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. LYON
MYLAN GENERICS FRANCE HOLDING, Société par Actions
Simplifiée, 117 allée des Parcs, 69800 SAINT PRIEST,
N° SIREN : 399 293 323.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 9 : Publications électroniques (téléchargeables) ;
journaux et magazines électroniques (téléchargeables) en relation
avec les pratiques et études cliniques en addictologie.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; imprimés ; journaux ;
périodiques ; revues ; magazines ; leaflets ; publications ;
publications périodiques ; suppléments de publications
périodiques ; encarts ; encarts d’annonces ; recueils d’annonces
professionnelles, notamment dans le domaine des pratiques et
études cliniques en addictologie.
Classe N° 35 : Publication ; diffusion de brochures, prospectus
(leaflets), imprimés, établissement de statistiques et études de
marché, tous ses services étant rendus dans le cadre d’un
programme d’information et d’échange entre praticiens dans le
domaine des soins médicaux et des pratiques en addictologie.
Classe N° 38 : Fourniture de forums de discussion sur l’Internet ;
fourniture d’accès à des bases de données ; location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; services de
communication.
Classe N° 41 : Edition et publication, y compris édition et
publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines,
de bulletins, de revues, de cahiers, de périodiques, de
suppléments de publications périodiques, d’encarts (autres que
publicitaires), de textes (autres que publicitaires), d’annonces
professionnelles (autres que publicitaires), de recueils ;
exploitation de publications électroniques en ligne ; formation des
praticiens de la santé notamment dans le traitement des
addictions ; organisation de colloques, congrès, conférences,
symposium, dans le domaine des pratiques cliniques en
addictologie.
Classe N° 19 : Constructions non métalliques non transportables,
abris non métalliques non transportables ; constructions non
métalliques transportables, abris non métalliques transportables ;
matériaux de construction non métalliques ; béton, pierre, glaces
(vitres), bois de construction ; poteaux non métalliques ; toitures
non métalliques ; toitures non métalliques incorporant des
cellules photovoltaïques.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et techniques rendus par les ingénieurs ;
expertises (travaux d’ingénieurs) ; architecture ; études de projets
techniques ; conseils en construction ; conseils en matière
d’économie d’énergie.
Classes de produits ou services : 6, 9, 19, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 702
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
THE MILLENNIUM ESSENCE COMPANY THE MEC, Société à
Responsabilité Limitée, 18 avenue des Champs Elysées, 75008
PARIS, N° SIREN : 433 210 598.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 701
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque tridimensionnelle.
SC OMBRISOL, Société Civile, LE
FEUGAROLLES, N° SIREN : 509 981 320.
PARAVIS,
47230
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Classe N° 3 : Produits de parfumerie, parfums, eau de Cologne,
eau de senteur, eau de toilette, eau de parfums, huiles
essentielles, cosmétiques, savons liquides, déodorants à usage
personnel, lotions pour les cheveux et pour le corps.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie.
166
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des appareils d’éclairage).
Classes de produits ou services : 3, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 710
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 3 : Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques,
lotions
capillaires,
dentifrices,
encens,
désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; préparations
cosmétiques pour l’amincissement ; préparation cosmétiques
pour le raffermissement ; produits de beauté : gels, crèmes, lait,
lotion, pommades, onguents, poudres et préparations
cosmétiques pour le soin de la peau ; laques, shampooings et
lotions pour les cheveux ; préparations cosmétiques pour le bain ;
fards, fonds de teint, produits de maquillage et de démaquillage ;
nécessaires de cosmétique ; parfums d’ambiance, parfums pour
la maison ; bois odorants, encens, produits pour parfumer le
linge. ;
Classe N° 4 : Bougies parfumées et non parfumées. ;
A.D.E.T.S., Association loi de 1901, 25, avenue du Val, Z.I. de
Limay-Porcheville, 78440 GARGENVILLE, N° SIREN : 784 205 981.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour le visage et pour
le corps y compris les massages, les épilations, la
chromothérapie, les gommages et les enveloppements du corps ;
soins de balnéothérapie, de thalassothérapie et d’hydrothérapie ;
soins de beauté visage et corps du hammam et du sauna.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Classes de produits ou services : 3, 4, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 760
Classe N° 6 : Treillis métallique soudé, armatures métalliques
pour béton.
Classes de produits ou services : 6.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 711
Dépôt du : 20 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
METHODES, SARL, 123 Avenue Aristide Briand, 93320 LES
PAVILLONS SOUS BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
METHODES, 123 Avenue Aristide Briand, 93320 LES PAVILLONS
SOUS BOIS.
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
A.D.E.T.S., Association loi de 1901, 25, avenue du Val, Z.I. de
Limay-Porcheville, 78440 GARGENVILLE, N° SIREN : 784 205 981.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Classe N° 41 : Organisation de rencontres professionnelles pour
les auto-entrepreneurs d’Ile de France, à savoir organisation et
conduite de conférences, d’ateliers de formation et de réunions
d’information.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Classe N° 6 : Treillis métallique soudé, armatures métalliques
pour béton.
Classes de produits ou services : 6.
N° National : 09 3 658 764
Dépôt du : 20 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Gregory Nogues, 27 allée arnaud massy, 91070 BONDOUFLE.
N° National : 09 3 658 752
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gregory Nogues, 27 allée arnaud massy, 91070 BONDOUFLE.
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ryokane, SAS, 20-22 rue Croix des Petits Champs, 75001 PARIS,
N° SIREN : 491 498 416.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ryokane, 20-22 rue Croix des Petits Champs, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : La police, la baseline et les codes
couleurs utilisés représentent l’identité visuel de la marque
Classes de produits ou services : 5, 42.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
167
N° National : 09 3 658 769
Dépôt du : 20 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Barbara HELLOT, 83/87 avenue d’Italie, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Barbara HELLOT, 83/87 avenue d’Italie, 75013 PARIS.
Classe N° 18 : Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
Classe N° 20 : Coussins en forme d’animaux ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements.
Classes de produits ou services : 18, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 773
Dépôt du : 21 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MUSEE RETIF, SARL, 1670 AVENUE RHIN ET DANUBE, 06140
VENCE, N° SIREN : 512 854 449.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUSEE RETIF, 1670 AVENUE RHIN ET DANUBE, 06140 VENCE.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 766
Dépôt du : 20 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Emmanuel DEJEAN, 395 RUE DE L’OZON, 69360 SOLAIZE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuel DEJEAN, 395 RUE DE L’OZON, 69360 SOLAIZE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; publication de livres ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles.
Classes de produits ou services : 41.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
168
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 658 795
Dépôt du : 22 JUIN 2009
Classes de produits ou services : 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Cécile Pailhole-Arbona, 8 Allée des villas Des Jardins, 93340 LE
RAINCY.
N° National : 09 3 658 816
Dépôt du : 22 JUIN 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cécile Pailhole-Arbona, 8 Allée des villas Des Jardins, 93340 LE
RAINCY.
à : I.N.P.I. PARIS
habeco, sarl, 13, rue
N° SIREN : 513 110 700.
Vincent
Rouillé,
56000
VANNES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
habeco, 13, rue Vincent Rouillé, 56000 VANNES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le temps est doux est de couleur bleu
foncé, PARIS est en noir, Éditeur de T-shirts Livres est dans un
bleu légèrement plus clair que Le temps est doux, mais dans la
même gamme de couleur bleu.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 798
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COMASEC, Société par actions simplifiée, 5 Allée des Bas Tilliers,
92230 GENNEVILLIERS, N° SIREN : 582 111 571.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF IP, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
PERRET Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 19 : Armatures bois pour la construction ; bois de
construction ; charpente bois ; cloisons bois ; constructions bois ;
constructions transportables en bois ; panneaux en bois ;
Classe N° 36 : Gérance de biens immobiliers ; estimations
immobilières ; gérance d’immeubles ; location d’appartements ;
location de bureaux ;
Classe N° 37 : Informations en matière de constructions bois ;
supervision et direction de travaux de constructions bois ;
constructions bois. ;
Classe N° 42 : Architecture, maitrise d’oeuvre en batiments,
conseil en construction bois, établissements de plans pour la
construction bois.
Classes de produits ou services : 19, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 828
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CERVIN FORMATION, S.A.S., 798 route de la Serraz, ZI de la
Plaisse, 73370 BOURGET DU LAC, N° SIREN : 501 742 779.
Classe N° 25 : Gants en cuir (habillement). Gants d’habillement.
Classe N° 28 : Gants de sport.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CERVIN FORMATION, 798 route de la Serraz, ZI de la Plaisse,
73370 BOURGET DU LAC.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
169
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Centre Français de Formation aux
Energies Renouvelables
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 836
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BURNING CREATIV’ FACTORY, SARL, 44 Avenue de la Marne,
Parc de la Côte Joire Bât D, 59290 WASQUEHAL,
N° SIREN : 452 139 355.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BURNING CREATIV’ FACTORY, 44 Avenue de la Marne, Parc de la
Côte Joire Bât D, 59290 WASQUEHAL.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ;
bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres
(récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour
le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; objets d’art en métaux
précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
170
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 9, 14, 15, 16, 18, 21, 25, 35, 38, 41,
42.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 844
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
charles PROVOST, 8 chabaudy, 79000 NIORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
charles PROVOST, 8 chabaudy, 79000 NIORT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales, services de
référencement de produits et services ; administration
commerciale, services administratifs à savoir travaux de bureau
et services de comptabilité ; conseils en organisation et en
direction
d’affaires ;
travaux
de
bureaux ;
assistance
administrative à savoir aide à l’accomplissement de formalités
administratives au profit d’associations de Castors. Assistance
commerciale à savoir administration commerciale au profit
d’associations de Castors.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction.
Classe N° 42 : Conseils en matière de construction.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 853
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; affiches ; cartes ;
Classe N° 24 : Tissus à usage textile ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises.
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 24, 25.
CECILE SMADJA, 107 rue du Président Wilson, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CECILE SMADJA, 107 rue du Président Wilson, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
N° National : 09 3 658 847
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
UNION DE DOCUMENTATION ET D’ENTRAIDE DES CASTORS
(U.D.E.C.), Association Loi 1er Juillet 1901, ZAC des
Grandchamps,
Rue
Barbara,
44570
TRIGNAC,
N° SIREN : 786 071 688.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL MB&A, AVOCATS, 6 COURS RAPHAEL BINET, BP 40806,
35108 RENNES CEDEX 03.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; articles de lunetterie ; appareils pour le
diagnostic non à usage médical ; Appareils et instruments
optiques comprenant notamment lunettes, verres, montures,
etuis à lunettes, lentilles de contact ou cornéennes. Appareils
pour l’enregistrement et la transmission du son pour les mal
entendants. ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux et medicaux
comprenant notamment les appareils auditifs. Appareils pour le
traitement de la surdité, appareils pour la protection de l’ouïe,
prothèses auditives. ;
Classe N° 35 : Publicité. Publicité en matière de produits optiques
et appareillages auditifs. Toute publicité relative aux difficultés
d’audition, à la mesure de l’audition, à la protection de l’ouïe, à la
lunetterie et aux prothèses auditives. Organisation de campagnes
commerciales en matière de produits optiques et appareils
auditifs. Distribution de matériel publicitaire.
Classe N° 44 : Services d’opticiens.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 10, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 857
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jacques USO, 710 les grands tournants, 38300 MEYRIE.
Olivier BACH, 31 bd Jean XXIII, 69008 LYON.
Eric TRIMOLET, 2 rue Jean Renoir, 69003 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques USO, 710 les grands tournants, 38300 MEYRIE.
171
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 20, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 900
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Translitération : Piyramis AVOCATS
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
TERRE D’OC CREATIONS, SAS, ZA LA TRANCHE, 04180
VILLENEUVE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERRE D’OC CREATIONS, ZA LA TRANCHE, 04180 VILLENEUVE.
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ; tous les
services précités étant dispensés par un avocat.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 864
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et poudres
pour le visage, le corps et les mains ; laits, gels et huiles de
bronzage et après-soleil, produits de maquillage ; soins pour les
cheveux à savoir shampooings, lotions à usage cosmétique,
masques de beauté ; huiles et laits de soin et de massage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; Déodorant.
Alban Poineau, 74 avenue de la libération, 33460 MACAU.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alban Poineau, 74 avenue de la libération, 33460 MACAU.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 913
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FULL RIDERS, SARL, 390 C CHEMIN DE L ANGLAISE, 62340
BONNINGUES LES CALAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FULL RIDERS, 390 C CHEMIN DE L ANGLAISE,
BONNINGUES LES CALAIS.
Marque déposée en couleurs.
62340
172
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 4 : Lubrifiants ; combustibles (y compris les essences
pour moteurs) et matières éclairantes ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs
de véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
sous-vêtements.
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Classes de produits ou services : 9, 14, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 923
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 4, 12, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 917
serge roth, 26 bis roublot, 94120 FONTENAY SOUS BOIS,
N° SIREN : 390 173 243.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
serge roth, 26 bis roublot, 94120 FONTENAY SOUS BOIS.
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Éducation ; formation.
Jean COUGNARD, 5 allée des Roses, La Butte Montceau, 77210
AVON.
Classes de produits ou services : 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean COUGNARD, 5 allée des Roses, La Butte Montceau, 77210
AVON.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 932
Dépôt du : 19 JUIN 2009
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; Organisation et conduite
d’ateliers de formation ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; Services d’expertises
(travaux d’ingénieurs) et consultation dans le domaine des essais
cliniques médicaux notamment élaboration (conception) et
analyse de protocoles d’essais cliniques médicaux.
à : I.N.P.I. PARIS
Chevallier Céline, 14
N° SIREN : 512 373 846.
rue
du
Regard,
94260
FRESNES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chevallier Céline, 14 rue du Regard, 94260 FRESNES.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 919
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EYEWEB, Société a responsabilité limitée, 116 rue De Charenton,
75012 PARIS, N° SIREN : 502 944 069.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Vetements pour animaux (chiens et chats).
Classe N° 20 : Paniers pour animaux (chiens et chats).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EYEWEB, 116 rue De Charenton, 75012 PARIS.
Classe N° 28 : Jouets pour animaux (chiens et chats).
Classes de produits ou services : 18, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ;
Classe N° 14 : Horlogerie et instruments chronométriques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 658 944
N° National : 09 3 659 004
Dépôt du : 22 JUIN 2009
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ASBIO, ASSOCIATION loi 1901, 41 de la madeleine, 93700
DRANCY.
albert huyghe, 41 de la madeleine, 93700 DRANCY.
173
NATHALIE SCHULZ, 139 RUE DES PYRENEES, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATHALIE SCHULZ, 139 RUE DES PYRENEES, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
albert huyghe, 41 de la madeleine, 93700 DRANCY.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires immobilières ;
estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Classes de produits ou services : 41.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 658 977
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 016
Dépôt du : 22 JUIN 2009
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Normandie Fraîcheur Mer, Association Loi 1901, 10 Avenue du
Général de gaulle, 14250 PORT EN BESSIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Normandie Fraîcheur Mer, 10 Avenue du Général de gaulle, 14250
PORT EN BESSIN.
Monsieur Michel COHEN, 87, avenue Paul Dalbret, 13013
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAITRE PHILIPPE AMRAM, AVOCAT AU BARREAU, 44, RUE
MONTGRAND, 13006 MARSEILLE.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives ; services de
loisirs ; réservation de places de spectacles ; organisation de
concours (éducation ou divertissement).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 034
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Poisson et gibier ; crustacés (non vivants) ;
conserves de viande ou de poisson ;
Classe N° 31 : Crustacés vivants.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
France Télévisions, SA à Conseil d’Administration, 7 esplanade
Henri de France, 75015 PARIS, N° SIREN : 432 766 947.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
174
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Produits ou services désignés : Supports d’enregistrements
phonographiques et vidéographiques relatifs à l’informatique ;
disques compacts ; vidéos-disques préenregistrés ; CD-Rom ;
DVD-Rom ; logiciels enregistrés ; programmes d’ordinateurs
enregistrés ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; mémoires pour ordinateur ; périphériques
d’ordinateur ; ordinateurs ; progiciels ; supports d’enregistrement
magnétiques ;
supports
d’enregistrement
magnétiques
interactifs ; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et
d’éducation conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs
de télévision ; appareils pour la projection de films ; disques
acoustiques ; bandes audio, cassettes vidéo, disques lasers,
disques
optiques ;
logiciels
multimédia
interactifs ;
hologrammes ; diapositives ; cameras vidéo ; appareils
cinématographiques ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ;
téléphones portables ; appareils de télévision ; bandes vidéo.
Produits en papier ou en carton non compris dans d’autres classes
à savoir essuie mains en papier, mouchoirs de poche en papier ;
serviettes à démaquiller en papier, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage en papier ; livres ; magazines ;
journaux ; bandes dessinées ; revues ; périodiques ; plaquettes ;
manuscrits ; manuels ; notices ; rapports ; dépliants ; pamphlets ;
bulletins, bulletins d’information ; livrets, publications ; produits
de l’imprimerie, répertoires, articles pour reliure, papeterie, matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
manuels d’instruction et d’enseignement ; revues de presse ;
tracts ; affiches ; prospectus ; calendriers ; autocollants (articles de
papeterie) ; articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
stylos ; instruments d’écriture ; classeurs (articles de bureau) ;
blocs (papeterie) ; almanachs ; atlas ; affiches ; carnets ; fournitures scolaires ; couvertures (papeterie) ; serre-livres ; sachets et
sacs d’emballage en papier ou en matières plastiques ; photographies, discours polycopiés. Cuir et imitations du cuir, peaux
d’animaux ; produits en ces matières, à savoir sacs à dos, sacs à
provisions, sacs d’alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sachousses pour vêtements (pour le voyage), sacs de campeur,
boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cartables ; coffres de voyage ;
mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux
précieux ; étuis pour clefs (maroquinerie), malles, portefeuilles ;
porte-documents ; porte-cartes (portefeuilles), porte monnaie non
en métaux précieux ; sacs à mains ; sacs à provisions ; sacs à
roulettes ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs d’écolier, trousses
de voyage (maroquinerie) ; valises ; parapluies, parasols et
cannes ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en cartoncuir ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir. Tissus et produits
textiles non compris dans d’autres classes, à savoir linge de bain
(à l’exception de l’habillement), linge de lit, linge de maison, linge
de table (en matières textiles), canevas pour la tapisserie ou la
broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles,
stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles,
non tissés (textiles) ; couvertures de lits et de tables ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; tissus d’ameublement ;
linge pour la literie ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes
à doublure pour chaussures ; tissus pour chaussures ; housses
pour coussins ; tissus de coton ; cotonnade ; couvertures de
voyage ; doublure (étoffes) ; draps ; étiquettes en tissu ; feutres ;
flanelles (tissus) ; futaine ; linge de maison ; moleskine (tissus) ;
tissus ; tissus chenillés ; tissus à usage textile ; tissus imitant la
peau d’animaux ; toiles ; tulles ; tricots (tissus) ; velours ; treillis
(toile de chanvre) ; chaine etran (tissu) ; mailles (tissus) ; serviettes
de table en matières textiles ; serviettes de toilette en matières
textiles ; tissus pour la lingerie ; étoffes et tissus en laine ;
mouchoirs de poche ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus en
fibre de verre à usage textile ; tissus de soie ; crêpe (tissu) ; étoffes
de laine, crépon ; jersey (tissu) ; taffetas (tissu) ; tulles ; damas
(étoffe) ; tissus élastiques ; canevas pour la tapisserie ou la
broderie ; revêtements de meubles en matières plastiques ou en
matières textiles, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes de plage ;
calicots ; drapeaux et fanions (non en papier). Vêtements, chaussures, chapellerie, bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête
(habillement) ; bas ; bonneterie ; bonnets ; cache cols ; capuchons
(vêtements) ; ceintures (habillement) ; robes de chambre ;
chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; combinaisons (sousvêtements) ; costumes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir ; vêtements de dessus ; dessous (sous-vêtements) ;
foulards ; fourrures (vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ;
gilets ; habits ; imperméables ; jupes ; jupons ; justaucorps
(bodys) ; manteaux ; mitaines ; pantalons ; parkas ; peignoirs ;
pull-overs ; robes ; saris ; robes cocktail ; tabliers (vêtements) ;
tricots (vêtements) ; uniformes ; vestes ; voiles (vêtements) ;
mailles (vêtements) ; tee-shirts ; chemises ; shorts ; bermudas ;
pantalons
courts ;
blousons ;
gabardines
(vêtements) ;
pardessus ; trench-coats ; pèlerines ; cache-cœurs ; cardigans ;
chandails ; écharpes ; gants d’habillement ; collants ; caleçons y
compris maillots de bain ; pyjamas ; chemises de nuit ; peignoirs ;
BOPI 09/48 - VOL. II
costumes de bain et de plage, vêtements de sport (autres que
pour la plongée) ; vêtements en fourrure ; chaussures (autres
qu’orthopédiques), y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; espadrilles ; sandales ;
pantoufles ; casquettes ; bérets ; bonnets y compris bonnets de
bain ; turbans. Jeux, jouets ; puzzles ; jeux de construction, jeux
de société, jeux de plage ; jeux d’assemblage et de création ;
jouets musicaux, jouets éducatifs ; malles et coffrets spécialement
adaptés aux jeux qu’ils contiennent jeux ; jeux de parcours ou
d’observation et de tactique ; raquettes ; balles, ballons ; tables de
jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage) ; cartes à
jouer. Agences de presse et d’informations (nouvelles) ; services
de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou de vidéocommunications par tout réseau de
télécommunications ; diffusion d’informations en matière de
productions audiovisuelles, de programmes radiophoniques, ou
de programmes de télévision par tous moyens ; émissions
radiophoniques ; émissions télévisées ; télévision par câbles ;
radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; transmission
de télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs, et
entre ordinateurs ou entre serveurs ; messagerie électronique ;
transmission de messages, de données, d’informations et
d’images à travers tout réseau de télécommunications, y compris
Internet ;
transmission
d’informations
en
matière
de
divertissements ; services de communications par l’intermédiaire
de terminaux à vidéographie interactive, de communications téléphoniques, radiotéléphoniques et informatiques, accessibles par
code d’accès ou nom de domaine notamment dans le cadre de
divertissements, d’éducation, de sondages et d’émissions et de
jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci ; transmission d’informations accessibles par code d’accès depuis des banques de
données multimédias ; services d’accès à des bases de données ;
location d’appareils de télécommunications ; location de lignes de
télécommunications ; location de réseaux de télécommunications, de télécopieurs, de téléphones, de radiotéléphones, de
modems, de codeurs et décodeurs. Education ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; prêt de livres ;
académies (éducation) ; location et montage de bandes vidéo ;
production de films sur bandes vidéo ; enseignement par
correspondance ; cours par correspondance ; informations en
matière d’éducation ; location d’enregistrements sonores ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services d’imagerie
numérique ;
informations
en
matière
d’éducation
et
d’enseignement ; location de films cinématographiques ; micro
filmage ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; organisation et conduite d’ateliers de formation ;
photographie ; reportages photographiques ; production de films
sur bandes vidéo ; publication de textes (autres que textes
publicitaires) ; rédaction de scénarios ; sous-titrage ; représentations théâtrales ; services de traduction ; services d’artistes de
spectacles ; parcs d’attractions ; location de bandes vidéo ; boîtes
de nuit ; services de casinos (jeux) ; exploitation de salles de
cinéma ; studios de cinéma ; cirques ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; informations en matière de
divertissement ; divertissement radiophonique ; divertissement
télévisé ; location de films cinématographiques ; production de
films ; jeux d’argent ; exploitation de salles de jeux ; location de
décors de spectacles ; services de loisirs ; services de musées
(présentation, expositions) ; music-hall ; services d’orchestres ;
organisation de bals ; organisation de spectacles (services
d’imprésarios) ; production de spectacles ; représentation de
spectacles ; réservation de places de spectacles, services d’éducation et de formation dans le domaine de la culture et de la citoyenneté.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 24, 25, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 040
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL VANILA, SARL, 92 rue rene boulanger, 75010 PARIS,
N° SIREN : 500 874 300.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL VANILA, 92 rue rene boulanger, 75010 PARIS.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
175
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
Classe N° 24 : Tissus ; tissus à usage textile ;
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
Classe N° 25 : Prêt à porter masculin, prêt à porter féminin, prêt à
porter enfant, tailleur, jupe, pantalon, veste, chemisier,
vêtements, chaussures, chemises, habillement, ceintures,
foulards, ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
N° National : 09 3 659 053
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. LILLE
Vincent ERNOUX, 3 Rue des Tronchons, 62840 FLEURBAIX, FR.
Classes de produits ou services : 24, 25, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent ERNOUX, 3 Rue des Tronchons, 62840 FLEURBAIX, FR.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 051
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe Lacaze, 2 Rue Marrier, 77300 FONTAINEBLEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe
Lacaze
Editions,
2
Rue
Marrier,
FONTAINEBLEAU.
77300
Description de la marque : Le “ o ” de Sante Christo est en réalité
calligraphié avec un “ o ” grec (lettre phi en minuscule, bas-decasse)
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LOGO ORANGE – RAL 2009 ; TETE
CORSE, SOULIGNEMENTS – RAL 9005.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillères) ;
coutellerie, fourchettes et cuillères ; « meules à aiguiser à main ;
hachoirs (Couteaux) » ; armes blanches ; rasoirs ; casse noix ;
canifs ; casse pierres ; couteaux de chasse ; pierres à aiguiser ;
affiloirs ; instruments à mains pour abraser ; épées ; haches
légumes ; lames de rasoirs.
Classe N° 29 : « Chips (pommes de terre) » ; « holothuries non
vivants (concombre de mer) » ; « juliennes (potages) » ;
« escargots (non vivants) » : « féves conservées » ; « extraits
d’algues à usage alimentaires » ; viandes ; poisson ; volaille et
gibiers ; extraits de viande ; « fruits à savoir clémentines
conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de
l’indication géographique protégée « Clémentine de Corse » ;
conserves
de
clémentines
bénéficiant de
l’indication
géographique protégée « Clémentine de Corse » ; fruits à savoir
clémentines bénéficiant de l’indication géographique protégée
« Clémentines de Corse » conservées dans l’alcool ; écorces de
clémentines bénéficiant de l’indication géographique protégée
« Clémentines de Corse » (zeste de fruits) ; gelées confiture ;
compotes ; oeufs ; lait ; huiles d’olive bénéficiant de l’appellation
d’origine protégée « Huile d’olive de Corse ou Huile d’olive de
Corse – Oliu di Corsica » ; beurre ; charcuterie ; fromages
bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Brocciu Corse ou
Brocciu » ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viandes ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine
176
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
anchois ; bouillons ; caviar ; foie (patés) ; jambon ; jus végétaux
pour la cuisine ; tofu ; truffes conservées ; pollen préparé pour
l’alimentation ; lard ; consommés ; yaourts piccalilli.
Classe N° 30 : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farine répondant au cahier des charges de la
demande d’appellation d’origine protégée « Farine de Châtaigne
Corse – Farina Castagnina Corsa » ; préparations faites de
céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel
bénéficiant de l’appellation d’origine protégée « Miel de Corse –
Mele di Corsica » ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; bonbons ;
brioches ; pâtes alimentaires ; poudres pour glaces ; aromates
autres que les huiles essentielles ; assaisonnements ; féves
conservées, maïs grillé ; mayonnaise ; moutarde ; nouille ; ravioli ;
pralines ; pommes de terre, farines de pomme de terre ; tartes.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons, limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant d’une des appellations d’origine
« Muscat du Cap Corse » ou « Vin de Corse ou Corse suivie ou non
d’une des appellations locales : Sartène ou Calvi ou Coteaux du
Cap Corse ou Figari ou Porto Vecchio ».
Classes de produits ou services : 8, 29, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 089
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. RENNES
SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE – SFR, société
anonyme,
42
Avenue
de
Friedland,
75008
PARIS,
N° SIREN : 403 106 537.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Classe N° 9 : Terminaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; installations, appareils, et postes téléphoniques et
radiotéléphoniques, notamment de caractère public, ou
personnel, ou libre, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à
commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et
radiotéléphoniques ; appareils de radiomessagerie ; télécopieurs,
télécopieurs portatifs ou mobiles ; visiotéléphones ; bornes relais
pour réseau local sans fil, notamment à courte distance, bornes
d’accès sans fil à un réseau de radiocommunication, bornes pour
radiotéléphone, pylônes de téléphonie sans fil ; satellites de
télécommunications ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction et le traitement de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées ;
radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l’emploi ;
logiciels, notamment logiciels de compression de données,
logiciels pour le traitement de l’information, logiciels de création,
de gestion, de mise à jour et d’utilisation de bases de données,
logiciels de fourniture d’accès à un service de messagerie
électronique, logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau local
sans fil, notamment à courte distance ou à un réseau de
radiocommunication ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; logiciels de jeux ;
logiciels permettant de télécharger des images, du son et des
données, logiciels permettant de télécharger des messages
électroniques avec ou sans pièce jointe ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
appareils de saisie de textes, de données, de sons, d’images et
d’images animées ; bases de données vocales ; ordinateurs,
notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques,
télématiques et téléphoniques, notamment réseaux locaux sans
BOPI 09/48 - VOL. II
fil notamment à courte distance, réseau de radiocommunication,
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; modems, connecteurs à un
réseau informatique ou téléphonique, câbles électriques ou
optiques ; centres serveurs de bases de données (logiciels) ;
appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de
communication ; commutateurs téléphoniques ; supports de
données magnétiques, optiques, et notamment de données
constitutives de bases de données ; disques magnétiques,
disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; Dévédérom
(préenregistrés) ; supports d’enregistrement de sons, d’images et
de données, notamment disques acoustiques, disques compacts
(audio, vidéo, multimédia) ; Cédérom ; Dévédérom ; mémoires
électroniques ; cartes à mémoire, ou à micro-processeur, cartes
magnétiques, cartes à puce à savoir : cartes à mémoire ou à
microprocesseur ou magnétique ou à puce comportant un crédit
d’unités,
notamment
d’unités
téléphoniques,
cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; cartes
magnétiques de débits ; carte SIM ; carte électronique d’accès à
un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; appareils de contrôle d’accès,
notamment par téléphone ; logiciels de contrôle d’accès à un
service de messagerie électronique, logiciels de contrôle d’accès
à un réseau local sans fil, notamment à courte distance ou à un
réseau de radiocommunication ; logiciels et appareils de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données, à des réseaux locaux et à
l’Internet ; logiciels ou, matériel pour le contrôle d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données ; appareils de
télécommunications permettant d’écouter de la musique
téléchargées sur des réseaux Internet et de télécharger sur le
réseau Internet des photographies, des images, de la musique, du
son ; cartes pour jeux électroniques (conçus pour être utilisés
avec des récepteurs téléphoniques) ; appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce, notamment appareils d’écriture et/ou de
lecture sur carte à mémoire, ou à micro-processeur ou
magnétique ou à puce associé à un appareil téléphonique.
Téléviseurs. Ecrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Terminal numérique
résidentiel ; terminal numérique résidentiel assurant les fonctions
de transmission, de réception et de décodage. Publications
électroniques
(téléchargeables).
Brochures
électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables).
Appareils photographiques. Caméras, caméras vidéo.
Classe N° 38 : Services de transmission de messages
électroniques, les données étant compressées ou non
comprimées. Services de réception de messages électroniques
avec ou sans pièce jointe. Services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons par
radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Service de fourniture (diffusion) en ligne de
photographies, d’images, de musique, de sons à partir d’une base
de données informatique ou d’Internet, à partir de sites Web MP3
sur Internet ; services de diffusion et de fourniture (diffusion) de
contenus multimédias sur des réseaux électroniques de
communications, sur des réseaux de communication mondiale
(de type Internet) ; service de fourniture d’accès à Internet pour
des utilisateurs ; fourniture d’accès à des sites Web MP3 sur
Internet ;
Services
de
communications
téléphoniques,
radiotéléphoniques ; services téléphoniques, services de
télécommunication, de radiocommunication, de radiotéléphonie
mobile, notamment services de transferts d’appels, de renvois
d’appels, de communication d’informations sur la liste des
abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; transmission de
télécopies ; services de fournitures d’accès à des réseaux sans fil
(de
courte
ou
longue
distance),
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
diffusion (transmission) d’informations dans le domaine des
télécommunications par voie téléphonique, radiotéléphonique,
télématique, électronique ; services de fourniture d’accès à des
centres serveurs nationaux et internationaux, transmission de
télégramme ; transmission par satellite ; transmission de
messages ; transmission et diffusion de textes, de données, de
sons, d’images et d’images animées ; transmission et diffusion de
textes, de données, de sons, de messages, d’images et d’images
animées assistée par ordinateur, notamment dans le cadre de
réunions
par
téléphone,
d’audioconférences,
et
de
visioconférences ; transmission d’informations accessibles via
des bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; services de
transmission d’informations par voie télématique. Transmission
d’informations par voie radio télématique ; fourniture d’accès à un
réseau de télématique par voie radio ; services de communication
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
entre terminaux d’ordinateurs ; services de communication par
terminaux d’ordinateurs ; service de courrier électronique, de
messagerie électronique ; service, et de diffusion d’informations
dans le domaine des télécommunications par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet).
Services de transmission sécurisée de textes, de données, de
sons ou d’images. Services de transmission de textes, de
données, de sons, d’images et d’images animées, de messages.
Service de transmission d’images, d’images animées, de textes,
de sons et de données par téléchargement. Services de location
d’appareils de télécommunications pour la reproduction et le
traitement de données de sons, d’images et d’images animées.
Services de location d’appareils pour la transmission de données
de sons, d’images et d’images animées. Services de location
d’appareils pour la transmission de sons, d’images et d’images
animées à savoir appareils de télécommunications, appareils
pour la transmission de messages, modems, de télécopieurs, de
téléphone, de radiotéléphones. Location d’appareils pour la
transmission de messages ; location d’appareils et de postes
téléphoniques et radiotéléphoniques, location de récepteurs,
d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; location de
télécopieurs ; agence de presse et d’informations (nouvelles),
services d’informations en matière de télécommunications.
Diffusion de programmes radiophoniques ; diffusion de
programmes de télévision ; diffusion d’informations dans le
domaine des télécommunications par la télévision, par câble ou
par satellite. Communication par télévision. Emissions télévisées.
Communication radiophoniques. Emissions radiophoniques.
Service d’assistance en cas de panne d’un produit ou d’un service
de radiotéléphonie et de téléphonie et de télécommunication, à
savoir prêt d’appareils de radiotéléphonie, de téléphonie et de
télécommunication.
Classe N° 41 : Informations en matière de jeux, de divertissement,
d’éducation, de spectacles, de concerts, de spectacles musicaux ;
organisation et conduite de spectacles, de concerts, de spectacles
musicaux, de jeux, de loteries, de concours avec remise de prix
(éducation ou divertissement) ; réservation de places de
spectacle. Organisation et conduite de colloques, de conférences,
de congrès ; organisation et conduite de concours (éducation ou
divertissement) ;
organisation
et
conduite
d’épreuves
pédagogiques ; organisation d’expositions à buts culturels,
artistiques ou éducatifs ; organisation de compétitions sportives ;
organisation de spectacles. Services de musée (présentation ;
exposition).
Divertissements
télévisés ;
divertissements
radiophoniques ; organisation et conduite de divertissements, de
jeux. Services d’artistes de spectacle, notamment de spectacles
musicaux.
Service
d’enseignement,
enseignement
par
correspondance ; services d’éducation. Formation pratique
(démonstration) ; organisation et conduite d’ateliers de
formation. Location d’enregistrements sonores, de bandes vidéo,
d’appareils audio, d’appareils vidéo. Services d’enregistrement et
de traitement de sons (studio d’enregistrement) ; services
d’enregistrement et de traitement d’images (filmage). Services de
location d’appareils pour l’enregistrement, la reproduction et le
traitement de données, à savoir graveurs de CD, graveurs de DVD.
Services de location d’appareils pour l’enregistrement de sons,
d’images et d’images animées à savoir location d’appareils audio,
de caméras vidéo, de magnétoscopes, de postes de radio et de
télévision, dictaphones, lecteurs enregistreurs DVD, graveurs de
CD, graveurs de DVD, appareils photo. Prêts de livres. Publication
de livre. Services de bibliothèque itinérante. Production de films,
de spectacles. Services de location d’enregistrements sonores,
d’appareils audio, de bandes vidéo, de caméras vidéo. Montage
de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ;
montage de programmes de télévision. Enregistrement (filmage)
sur bande vidéo. Productions de programmes audiovisuels, de
spectacles, notamment de spectacles musicaux, de films,
d’émissions de télévision. Diffusion de programmes audiovisuels
par terminaux d’ordinateurs. Diffusion de programmes
audiovisuels par réseau de communication mondiale (de type
Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble,
ou satellite, ou onde. Service de fourniture (mise à disposition) en
ligne de photographies, d’images, de musique, de sons à partir
d’une base de données informatique ou d’Internet, à partir de
sites Web MP3 sur Internet ; services de fourniture (mise à
disposition) de contenus multimédias sur des réseaux
électroniques de communications, sur des réseaux de
communication mondiale (de type Internet).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
177
N° National : 09 3 659 092
Dépôt du : 23 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Eric OLLIVIER, 1 La Bate, 49670 VALANJOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric OLLIVIER, 1 La Bate, 49670 VALANJOU.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ;
gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; Tous les produits précités étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 093
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT LYONNAIS, Société Anonyme, 18 Rue de la République,
69002 LYON, N° SIREN : 954 509 741.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Classe N° 35 : Organisation d’opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires bancaires, investissement de capitaux,
consultations en matière financière, cote en bourse, courtage en
bourse, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit,
émission de titres de paiement, émission de cartes de crédit,
caisses de prévoyance, analyses financières, estimations
financières (banque, assurance), estimations fiscales ; services de
financement, prêts (finances), informations et opérations
financières, transactions financières, constitution de capitaux,
services de gestion et de placement de fonds, services d’épargne,
178
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
actuariat, affacturage ; agences de crédit, services de cartes de
crédit et de cartes de débit, opérations de change, dépôt en
coffres-fort, vérifications de chèques, transfert électronique de
fonds, constitution de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 16 : Tous produits de l’imprimerie et des arts
graphiques à savoir : affiches, agendas, albums, almanachs,
feuilles d’annonces, atlas, calendriers, catalogues, journaux,
livres,
magazines,
périodiques,
revues,
photographies,
prospectus, publications et éditions littéraires.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 094
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 101
Dépôt du : 22 JUIN 2009
Dépôt du : 23 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT LYONNAIS, Société Anonyme, 18 Rue de la République,
69002 LYON, N° SIREN : 954 509 741.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
DELABIE, société en commandite simple, 18, rue du Maréchal
Foch, 80530 FRIVILLE, N° SIREN : 615 680 089.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classe N° 6 : Barres de maintien métalliques.
Classe N° 11 : Sièges de douches.
Classe N° 19 : Barres de maintien non métalliques.
Classes de produits ou services : 6, 11, 19.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 103
Dépôt du : 12 JUIN 2009
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Organisation d’opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires bancaires, investissement de capitaux,
consultations en matière financière, cote en bourse, courtage en
bourse, émission de chèques de voyage et de lettres de crédit,
émission de titres de paiement, émission de cartes de crédit,
caisses de prévoyance, analyses financières, estimations
financières (banque, assurance), estimations fiscales ; services de
financement, prêts (finances), informations et opérations
financières, transactions financières, constitution de capitaux,
services de gestion et de placement de fonds, services d’épargne,
actuariat, affacturage ; agences de crédit, services de cartes de
crédit et de cartes de débit, opérations de change, dépôt en
coffres-fort, vérifications de chèques, transfert électronique de
fonds, constitution de fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 096
Dépôt du : 23 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
I.D.S. (Inter Dentaire Service), Sarl, 6 rue de Bigorre, 75014 PARIS,
N° SIREN : 305 419 517.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
I.D.S. (Inter Dentaire Service), 6 rue de Bigorre, 75014 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
PRIAMS, Société à Responsabilité Limitée, 46, avenue Gambetta,
74000 ANNECY, N° SIREN : 488 462 730.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GASQUET Denis, Cabinet GASQUET, Les Pléiades no 24C, PARK
NORD ANNECY, 74370 METZ-TESSY.
Classe N° 9 : Appareils de production d’électricité fonctionnant à
l’énergie solaire (panneaux photovoltaïques) ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Cellules
photovoltaïques ;
panneaux
solaires
(cellules
photovoltaïques).
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières et
financières. Agences immobilières ; consultation en matière
financière ; analyses financière. Location de bâtiments, façades
d’immeubles, de toitures, de terrains, en vue de l’exploitation de
centrales photovoltaïques.
Classe N° 37 : Services d’installation de panneaux solaires.
Informations en matière de construction ; installation, réparation
et entretien de panneaux photovoltaïques. Constructions
d’ouvrages, de structures ou de bâtiments en vue de l’exploitation
de centrales photovoltaïques.
Classe N° 40 : Production d’énergie solaire ; exploitation de
centrales
photovoltaïques ;
location
de
panneaux
photovoltaïques. Production d’électricité à partir de l’énergie
solaire.
Classes de produits ou services : 9, 36, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
BOPI 09/48 - VOL. II
179
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 659 105
N° National : 09 3 659 111
Dépôt du : 19 JUIN 2009
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
UNION PRODIFFU, UNION DE CAVES COOPERATIVES
AGRICOLES, 17 19 Route des Vignerons, 33790 LANDERROUAT,
N° SIREN : 329 475 313.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNION PRODIFFU, 17 19 Route des Vignerons,
LANDERROUAT.
Eleanor Lehtela, Penveled 2, 29700 PLOMELIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eleanor Lehtela, Penveled 2, 29700 PLOMELIN.
33790
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 110
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 6 : Cheminées métalliques de jardin et de terrace.
Classe N° 16 : Décors sur : vaisselle, faënce, carrelage, porcelaine
et autre dérivés céramiques (dessins, peintures, photographies,
texte). Tampons encreurs.
Classe N° 42 : Création de supports métalliques pour les créations
vaisselle, céramiques. Création de bijoux, création de
monogrammes.
Classes de produits ou services : 6, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
MORIGI Renaud, 31 Av des Renards, 40150 SOORTS HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MORIGI Renaud, 31 Av des Renards, 40150 SOORTS HOSSEGOR.
N° National : 09 3 659 117
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
MURIEL PRANDO, 1,
N° SIREN : 410 615 702.
rue
Delacroix,
31000
TOULOUSE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MURIEL PRANDO, 1, rue Delacroix, 31000 TOULOUSE.
Classe N° 14 : Horlogerie, et instrument chronométrique, boitiers,
bracelets, chaines de montres porte clefs fantaisie, étuis où écrins
pour l’horlogerie, medailles.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, photographies, articles de
papeteries, autocollants affiches et albums, cartes livres,
journaux ; brochures, calendriers, tableaux (peintures) encadrés
ou non, aquarelles, dessins, mouchoirs de poches en papier sacs
et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Malles et valises, parapluies, parasols porte
monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage d’écoliers, coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette, sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ; portefeuilles.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table, tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 24.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exeption de
l’habillement ; Velours et tissus pour l’habillement ; chapeaux,
tous les tissus chapeaux, soie ;
Classe N° 25 : Vetements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ;
vetements de cuir ou en imitation de cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; étoles,
jupons ; robes ; manchons (habillement) voiles (habillement).
180
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles decoratifs pour
la chevelure.
Classes de produits ou services : 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 119
Description de la marque : LA MARQUE EST REPRESENTEE
PARUN LOGO QUI COMPREND LE NOM ET UNE FEE
Dépôt du : 22 JUIN 2009
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
à : I.N.P.I. PARIS
Fouzi MAKHLOUF, Agissant pour le compte de la société “ MKF
Conseil ” en cours de formation, 4 Allée Bernard de Ventadour,
92140 CLAMART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fouzi MAKHLOUF, 4 Allée Bernard de Ventadour, 92140
CLAMART.
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 120
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RACHEL MONTELS, 3 RESIDENCE CLEMENT DUCHESNE, 27160
CINTRAY.
CATHERINE NOBILI, 3 RESIDENCE CLEMENT DUCHESNE, 27160
CINTRAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOUFFLEUSES DE REVES, 3 RESIDENCE CLEMENT DUCHESNE,
27160 CINTRAY.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de décors de
spectacles ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 121
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
RACHEL MONTELS, 3 RESIDENCE CLEMENT DUCHESNE, 27160
CINTRAY.
CATHERINE NOBILI, 11 ALLEE DES CHARMES, 27130 PISEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOUFFLEUSES DE REVES, 3 RESIDENCE CLEMENT DUCHESNE,
27160 CINTRAY.
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
181
N° National : 09 3 659 124
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Terre et Côte Basques – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye,
Association Loi 1901, 20 Bd Victor Hugo, 64500 SAINT-JEAN-DELUZ, N° SIREN : 495 159 311.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Terre et Côte Basques – Pays de Saint-Jean-de-Luz – Hendaye, 20
Bd Victor Hugo, 64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ.
Description de la marque : LA MARQUE EST REPRESENTEE
PARUN LOGO QUI COMPREND UNE FEE
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Réservation de places de spectacles ;
Classe N° 43 : Services hôteliers.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de décors de
spectacles ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 132
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
B18,
SARL,
31
Rue
N° SIREN : 499 855 864.
Barbès,
18000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
B18, 31 Rue Barbès, 18000 BOURGES.
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
Marque déposée en couleurs.
BOURGES,
182
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
Description de la marque : Kifé du bien = qui fait du bien
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 133
Dépôt du : 22 JUIN 2009
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : SENSORIUM CARE – The individual
pack concept
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d’enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services
de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent. Publication
électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services hôteliers. Réservation de
logements temporaires. Crèches d’enfants. Maisons de retraite
pour personnes âgées.
Classe N° 44 : Services d’agriculture et de sylviculture. Services
médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour être humains. Assistance médicale. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos.
Classes de produits ou services : 16, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 151
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHEZ VINCENT, S.A.R.L., 23 PLACE EMILE COMBES, 34000
MONTPELLIER, N° SIREN : 435 398 896.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Eric PERRET du CRAY, 5 RUE PLAN DU PALAIS, 34000
MONTPELLIER.
à : I.N.P.I. PARIS
Madame Brigitte CAZAMEA, Chemin des Hors de Vernis, 34570
SAUSSAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Marion HUBERT, 4, rue Fabre, 34000 MONTPELLIER.
Classe N° 35 : Vente de plats à consommer sur place ou à
emporter ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation). Pizzeria,
restaurant, restaurants à service rapide permanent (snack-bars).
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 155
Dépôt du : 23 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MAPPY S.A., Société Anonyme, 47, rue de Charonne, 75011
PARIS, N° SIREN : 402 466 643.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Bertrand POTOT, Avocat à la Cour, 46, rue de
Bassano, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Matériels informatiques à savoir ordinateurs et
périphériques d’ordinateurs, logiciels ; appareils pour l’émission,
l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des
images ou des données encodées, logiciels et progiciels
permettant notamment le calcul en ligne d’itinéraires routiers et la
fourniture d’informations touristiques ; centres serveurs de base
de données permettant l’accès à des informations pour le calcul
en ligne d’itinéraires routiers et à des informations touristiques ;
logiciels pour système de navigation (GPS et/ou par satellite) ;
logiciels pour systèmes d’information en matière de voyage pour
la fourniture de conseils et/ou d’informations en matière de
voyage concernant les stations-service, les parcs de
stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobiles
et d’autres informations en matière de voyage et de transport ;
logiciels de gestion de l’information pour les industries des
transports et du trafic ; logiciels pour cartes électroniques ; cartes
électroniques ; logiciels pour planificateurs d’itinéraires ;
planificateurs
d’itinéraires ;
logiciels
pour
dictionnaires
numériques ; dictionnaires numériques ; ordinateurs, écrans de
visualisation, clavier, souris, appareils de localisation,
d’orientation et de navigation et systèmes mondiaux de
localisation (GPS) et leurs pièces, composants, y compris, entre
autres, câbles de connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et
supports pour ordinateurs portables. Satellite et appareils et
récepteurs de transmission radio ; installations, réseaux et
appareils de télécommunication ; terminaux informatiques, tous
en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs
d’itinéraires et/ou cartes numériques ; supports de données
magnétiques et sous forme de disques ; appareils audio et vidéo ;
ordinateurs personnels de poche ; dispositifs numériques d’aide
personnelle à savoir assistants numériques personnels
(organiseurs) ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones
mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux
téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités
montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur
permettant de se servir d’un appareil de navigation, d’un combiné
téléphonique en gardant les mains libres ; supports d’appareils de
navigation, de combinés téléphoniques ou de tout autre appareil
informatique installés dans les voitures ; sacs et étuis
spécialement conçus pour contenir ou transporter des appareils
de guidage ou de navigation, des téléphones portables et des
équipements téléphoniques.
Classe N° 16 : Journaux, livres, magazines, prospectus, cartes,
manuels et guides ; tous ces produits traitant du voyage par route
et du tourisme. Modes d’emploi et instructions d’utilisation
(manuels).
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et
direction d’affaires, informations et renseignements d’affaires,
conseil en matière de choix de matériel informatique, de
télécommunications et de navigation ; services de gérance
administrative d’ordinateurs, administration de réseaux de
183
télécommunication et de réseaux multimédia ; études et
recherches de marchés ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation
de données dans un fichier central ; informations, recherches,
compilations et études statistiques, gestion de fichiers
informatiques, constitution de bases de données incluant des
itinéraires routiers, des photographies, des vidéos, des
renseignements touristiques et des informations pratiques,
services d’archivage (saisie) sécurisé pour des supports
électroniques ; services de publicité, service de promotion de
vente pour des tiers, diffusion d’annonces publicitaires,
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés), courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location d’espaces publicitaires,
location de temps publicitaire par tout moyen de communication.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité à
l’exclusion du domaine de l’immobilier ; relations publiques ;
ventes aux enchères. Informations commerciales ; abonnements
à des services et des systèmes de navigation.
Classe N° 38 : Services de télécommunication sécurisés ou non, y
compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert
de données numériques, données, images, informations, sons et
signaux lumineux et mise à disposition des infrastructures de
(télé) communication nécessaires pour ces services, y compris
réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite, tous en
particulier pour systèmes de navigation, planificateurs
d’itinéraires
et
l’utilisation
de
cartes
électroniques ;
télécommunication et communication de données (sans fil), par
supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet,
GSM et WAP ; transmission sans fil de données numériques ;
communication par terminaux informatiques ; services de
télécommunication pour la communication avec des moyens de
transport ; location d’appareils de télécommunications ; conseils
techniques dans tous les domaines précités ; fourniture
(transmission) de données obtenues à l’aide d’un système
mondial de localisation (GPS) afin de permettre à des tiers
d’arriver à un endroit précis ou de suivre une direction précise ;
location de temps d’accès à une base de données informatique ;
services de transmission de données, services de courrier
électronique, de messagerie électronique, de diffusion
d’information par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ; tous ces services se
rapportant notamment au calcul en ligne d’itinéraires routiers et à
la fourniture d’informations touristiques ; services de transfert
d’appel d’automobilistes aux centres d’aide et d’urgence ;
services de navigation et de localisation pour les automobilistes.
Classe N° 39 : Transport ; organisations de voyages et
d’excursions, et notamment par la transmission en ligne
d’itinéraires routiers, accessibles par les réseaux de
communication mondiale (Internet) ; informations en matière de
tourisme (incluant plans de villes avec informations de proximité
telles qu’indication des musées, parkings, monuments, mairies,
stations de métro) accessibles par les réseaux de communication
mondiale (Internet) ; organisation de voyages par des agences de
tourisme ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ;
organisation de croisières ; location d’automobile, de bateaux, de
garages, de places de stationnement et de wagons ; services de
taxis.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; activités sportives et
culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et du multimédia ;
informations relatives à l’éducation, aux divertissements et aux
évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d’une
base de données informatique ou d’Internet, ou encore d’autres
supports ; services de divertissements radiophoniques et
télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ;
services de réservation de billets pour des évènements
divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques
électroniques pour la fourniture d’informations électroniques (y
compris informations d’archives) sous la forme de textes
électroniques, d’information et de données audio et/ou vidéo, de
jeux et de divertissements ; organisation et conduite de
séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et des réseaux
multimédia ; formation et éducation dans le domaine de la
programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la gestion,
de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres
appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel
associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de
télécommunication. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums à l’exclusion du
domaine de l’immobilier ; organisation d’expositions à buts
culturels et éducatifs à l’exclusion du domaine de l’immobilier,
organisation de loteries. Edition et publication de textes, de tous
supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
184
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
mémoire morte), services d’édition de programmes multimédia
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou
non ; publication de livres, de textes (autres que textes
publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques
en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services d’imagerie numérique, services de
jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique, jeux
d’argent.
Location
d’enregistrements
sonores,
location
d’appareils audio, location de films cinématographiques ;
production de films et de films sur bandes vidéo, production de
spectacles ; services de reporters, services de traduction.
Classe N° 42 : Services de conseils techniques en automatisation,
développement et conception (élaboration) de systèmes de
navigation, de planificateurs d’itinéraires, de cartes électroniques
et de dictionnaires numériques ; expertise, consultations et
conseils techniques dans le domaine des télécommunications et
de l’informatique, et notamment pour la fourniture en ligne
d’itinéraires routiers et d’informations touristiques ; conception
(élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception
(élaboration) et développement de matériel informatique et de
logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels
pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ;
développement et conception de logiciels pour systèmes
d’information en matière de voyage pour la fourniture de conseils
et/ou informations en matière de voyage concernant les stationsservice, les parcs de stationnement, les restaurants, les
concessionnaires automobile et d’autres informations en matière
de voyage et de transport ; développement et conception
(élaboration) de logiciels de gestion de l’information pour les
industries des transports et du trafic ; développement et
conception (élaboration) de logiciels pour cartes électroniques ;
développement et conception (élaboration) de cartes
électroniques ; développement et conception (élaboration) de
logiciels de planificateurs d’itinéraires ; développement et
conception (élaboration) de planificateurs d’itinéraires ;
développement et conception (élaboration) de logiciels pour
dictionnaires numériques ; développement et conception
(élaboration) de dictionnaires numériques ; développement et
conception (élaboration) de matériel informatique, en particulier
appareils de localisation, d’orientation et de navigation et
systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces,
composants, y compris, entre autres, câbles de connexion,
récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs
portables ; développement et conception (élaboration) de
récepteurs et émetteurs radio et par satellite ; développement et
conception (élaboration) d’installations, de réseaux et d’appareils
de télécommunications ; développement et conception
(élaboration) de terminaux informatiques, tous en particulier pour
systèmes de navigation, planificateurs d’itinéraires et/ou cartes
numériques ; développement et conception (élaboration) de
supports de données numériques et sous forme de disques ;
développement et conception (élaboration) d’appareils audio et
vidéo ; développement et conception (élaboration) d’ordinateurs
portables ;
développement
et
conception
(élaboration)
d’assistants numériques ; développement et conception
(élaboration) d’appareils et instruments électriques et
électroniques ; développement et conception (élaboration) de
services et réseaux télécommunication et de communication de
données ; fourniture des services précités, entre autres par
supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet,
GSM et WAP ; location de temps d’accès à un centre serveur de
banques de données dédié à la fourniture d’informations
touristiques, notamment pour les réseaux de télécommunication
mondiale (Internet).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 156
Dépôt du : 23 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MAPPY S.A., Société Anonyme, 47, rue de Charonne, 75011
PARIS, N° SIREN : 402 466 643.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Bertrand POTOT, Avocat à la Cour, 46, rue de
Bassano, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Matériels informatiques à savoir ordinateurs et
périphériques d’ordinateurs, logiciels ; appareils pour l’émission,
l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des
images ou des données encodées, logiciels et progiciels
permettant notamment le calcul en ligne d’itinéraires routiers et la
fourniture d’informations touristiques ; centres serveurs de base
de données permettant l’accès à des informations pour le calcul
en ligne d’itinéraires routiers et à des informations touristiques ;
logiciels pour système de navigation (GPS et/ou par satellite) ;
logiciels pour systèmes d’information en matière de voyage pour
la fourniture de conseils et/ou d’informations en matière de
voyage concernant les stations-service, les parcs de
stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobiles
et d’autres informations en matière de voyage et de transport ;
logiciels de gestion de l’information pour les industries des
transports et du trafic ; logiciels pour cartes électroniques ; cartes
électroniques ; logiciels pour planificateurs d’itinéraires ;
planificateurs
d’itinéraires ;
logiciels
pour
dictionnaires
numériques ; dictionnaires numériques ; ordinateurs, écrans de
visualisation, clavier, souris, appareils de localisation,
d’orientation et de navigation et systèmes mondiaux de
localisation (GPS) et leurs pièces, composants, y compris, entre
autres, câbles de connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et
supports pour ordinateurs portables. Satellite et appareils et
récepteurs de transmission radio ; installations, réseaux et
appareils de télécommunication ; terminaux informatiques, tous
en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs
d’itinéraires et/ou cartes numériques ; supports de données
magnétiques et sous forme de disques ; appareils audio et vidéo ;
ordinateurs personnels de poche ; dispositifs numériques d’aide
personnelle à savoir assistants numériques personnels
(organiseurs) ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones
mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux
téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités
montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur
permettant de se servir d’un appareil de navigation, d’un combiné
téléphonique en gardant les mains libres ; supports d’appareils de
navigation, de combinés téléphoniques ou de tout autre appareil
informatique installés dans les voitures ; sacs et étuis
spécialement conçus pour contenir ou transporter des appareils
de guidage ou de navigation, des téléphones portables et des
équipements téléphoniques.
Classe N° 16 : Journaux, livres, magazines, prospectus, cartes,
manuels et guides ; tous ces produits traitant du voyage par route
et du tourisme. Modes d’emploi et instructions d’utilisation
(manuels).
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et
direction d’affaires, informations et renseignements d’affaires,
conseil en matière de choix de matériel informatique, de
télécommunications et de navigation ; services de gérance
administrative d’ordinateurs, administration de réseaux de
télécommunication et de réseaux multimédia ; études et
recherches de marchés ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation
de données dans un fichier central ; informations, recherches,
compilations et études statistiques, gestion de fichiers
informatiques, constitution de bases de données incluant des
itinéraires routiers, des photographies, des vidéos, des
renseignements touristiques et des informations pratiques,
services d’archivage (saisie) sécurisé pour des supports
électroniques ; services de publicité, service de promotion de
vente pour des tiers, diffusion d’annonces publicitaires,
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés), courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location d’espaces publicitaires,
location de temps publicitaire par tout moyen de communication.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité à
l’exclusion du domaine de l’immobilier ; relations publiques ;
ventes aux enchères. Informations commerciales ; abonnements
à des services et des systèmes de navigation.
Classe N° 38 : Services de télécommunication sécurisés ou non, y
compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert
de données numériques, données, images, informations, sons et
signaux lumineux et mise à disposition des infrastructures de
(télé) communication nécessaires pour ces services, y compris
réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite, tous en
particulier pour systèmes de navigation, planificateurs
d’itinéraires
et
l’utilisation
de
cartes
électroniques ;
télécommunication et communication de données (sans fil), par
supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet,
GSM et WAP ; transmission sans fil de données numériques ;
communication par terminaux informatiques ; services de
télécommunication pour la communication avec des moyens de
transport ; location d’appareils de télécommunications ; conseils
techniques dans tous les domaines précités ; fourniture
(transmission) de données obtenues à l’aide d’un système
mondial de localisation (GPS) afin de permettre à des tiers
d’arriver à un endroit précis ou de suivre une direction précise ;
location de temps d’accès à une base de données informatique ;
services de transmission de données, services de courrier
électronique, de messagerie électronique, de diffusion
d’information par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ; tous ces services se
rapportant notamment au calcul en ligne d’itinéraires routiers et à
la fourniture d’informations touristiques ; services de transfert
d’appel d’automobilistes aux centres d’aide et d’urgence ;
services de navigation et de localisation pour les automobilistes.
Classe N° 39 : Transport ; organisations de voyages et
d’excursions, et notamment par la transmission en ligne
d’itinéraires routiers, accessibles par les réseaux de
communication mondiale (Internet) ; informations en matière de
tourisme (incluant plans de villes avec informations de proximité
telles qu’indication des musées, parkings, monuments, mairies,
stations de métro) accessibles par les réseaux de communication
mondiale (Internet) ; organisation de voyages par des agences de
tourisme ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ;
organisation de croisières ; location d’automobile, de bateaux, de
garages, de places de stationnement et de wagons ; services de
taxis.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; activités sportives et
culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et du multimédia ;
informations relatives à l’éducation, aux divertissements et aux
évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d’une
base de données informatique ou d’Internet, ou encore d’autres
supports ; services de divertissements radiophoniques et
télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ;
services de réservation de billets pour des évènements
divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques
électroniques pour la fourniture d’informations électroniques (y
compris informations d’archives) sous la forme de textes
électroniques, d’information et de données audio et/ou vidéo, de
jeux et de divertissements ; organisation et conduite de
séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et des réseaux
multimédia ; formation et éducation dans le domaine de la
programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la gestion,
de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres
appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel
associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de
télécommunication. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums à l’exclusion du
domaine de l’immobilier ; organisation d’expositions à buts
culturels et éducatifs à l’exclusion du domaine de l’immobilier,
organisation de loteries. Edition et publication de textes, de tous
supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte), services d’édition de programmes multimédia
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou
non ; publication de livres, de textes (autres que textes
publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques
en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services d’imagerie numérique, services de
jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique, jeux
d’argent.
Location
d’enregistrements
sonores,
location
d’appareils audio, location de films cinématographiques ;
185
production de films et de films sur bandes vidéo, production de
spectacles ; services de reporters, services de traduction.
Classe N° 42 : Services de conseils techniques en automatisation,
développement et conception (élaboration) de systèmes de
navigation, de planificateurs d’itinéraires, de cartes électroniques
et de dictionnaires numériques ; expertise, consultations et
conseils techniques dans le domaine des télécommunications et
de l’informatique, et notamment pour la fourniture en ligne
d’itinéraires routiers et d’informations touristiques ; conception
(élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception
(élaboration) et développement de matériel informatique et de
logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels
pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ;
développement et conception de logiciels pour systèmes
d’information en matière de voyage pour la fourniture de conseils
et/ou informations en matière de voyage concernant les stationsservice, les parcs de stationnement, les restaurants, les
concessionnaires automobile et d’autres informations en matière
de voyage et de transport ; développement et conception
(élaboration) de logiciels de gestion de l’information pour les
industries des transports et du trafic ; développement et
conception (élaboration) de logiciels pour cartes électroniques ;
développement et conception (élaboration) de cartes
électroniques ; développement et conception (élaboration) de
logiciels de planificateurs d’itinéraires ; développement et
conception (élaboration) de planificateurs d’itinéraires ;
développement et conception (élaboration) de logiciels pour
dictionnaires numériques ; développement et conception
(élaboration) de dictionnaires numériques ; développement et
conception (élaboration) de matériel informatique, en particulier
appareils de localisation, d’orientation et de navigation et
systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces,
composants, y compris, entre autres, câbles de connexion,
récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs
portables ; développement et conception (élaboration) de
récepteurs et émetteurs radio et par satellite ; développement et
conception (élaboration) d’installations, de réseaux et d’appareils
de télécommunications ; développement et conception
(élaboration) de terminaux informatiques, tous en particulier pour
systèmes de navigation, planificateurs d’itinéraires et/ou cartes
numériques ; développement et conception (élaboration) de
supports de données numériques et sous forme de disques ;
développement et conception (élaboration) d’appareils audio et
vidéo ; développement et conception (élaboration) d’ordinateurs
portables ;
développement
et
conception
(élaboration)
d’assistants numériques ; développement et conception
(élaboration) d’appareils et instruments électriques et
électroniques ; développement et conception (élaboration) de
services et réseaux télécommunication et de communication de
données ; fourniture des services précités, entre autres par
supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet,
GSM et WAP ; location de temps d’accès à un centre serveur de
banques de données dédié à la fourniture d’informations
touristiques, notamment pour les réseaux de télécommunication
mondiale (Internet).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 157
Dépôt du : 23 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MAPPY S.A., Société Anonyme, 47, rue de Charonne, 75011
PARIS, N° SIREN : 402 466 643.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Bertrand POTOT, Avocat à la Cour, 46, rue de
Bassano, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
186
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Matériels informatiques à savoir ordinateurs et
périphériques d’ordinateurs, logiciels ; appareils pour l’émission,
l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des
images ou des données encodées, logiciels et progiciels
permettant notamment le calcul en ligne d’itinéraires routiers et la
fourniture d’informations touristiques ; centres serveurs de base
de données permettant l’accès à des informations pour le calcul
en ligne d’itinéraires routiers et à des informations touristiques ;
logiciels pour système de navigation (GPS et/ou par satellite) ;
logiciels pour systèmes d’information en matière de voyage pour
la fourniture de conseils et/ou d’informations en matière de
voyage concernant les stations-service, les parcs de
stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobiles
et d’autres informations en matière de voyage et de transport ;
logiciels de gestion de l’information pour les industries des
transports et du trafic ; logiciels pour cartes électroniques ; cartes
électroniques ; logiciels pour planificateurs d’itinéraires ;
planificateurs
d’itinéraires ;
logiciels
pour
dictionnaires
numériques ; dictionnaires numériques ; ordinateurs, écrans de
visualisation, clavier, souris, appareils de localisation,
d’orientation et de navigation et systèmes mondiaux de
localisation (GPS) et leurs pièces, composants, y compris, entre
autres, câbles de connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et
supports pour ordinateurs portables. Satellite et appareils et
récepteurs de transmission radio ; installations, réseaux et
appareils de télécommunication ; terminaux informatiques, tous
en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs
d’itinéraires et/ou cartes numériques ; supports de données
magnétiques et sous forme de disques ; appareils audio et vidéo ;
ordinateurs personnels de poche ; dispositifs numériques d’aide
personnelle à savoir assistants numériques personnels
(organiseurs) ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones
mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux
téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités
montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur
permettant de se servir d’un appareil de navigation, d’un combiné
téléphonique en gardant les mains libres ; supports d’appareils de
navigation, de combinés téléphoniques ou de tout autre appareil
informatique installés dans les voitures ; sacs et étuis
spécialement conçus pour contenir ou transporter des appareils
de guidage ou de navigation, des téléphones portables et des
équipements téléphoniques.
Classe N° 16 : Journaux, livres, magazines, prospectus, cartes,
manuels et guides ; tous ces produits traitant du voyage par route
et du tourisme. Modes d’emploi et instructions d’utilisation
(manuels).
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et
direction d’affaires, informations et renseignements d’affaires,
conseil en matière de choix de matériel informatique, de
télécommunications et de navigation ; services de gérance
administrative d’ordinateurs, administration de réseaux de
télécommunication et de réseaux multimédia ; études et
recherches de marchés ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation
de données dans un fichier central ; informations, recherches,
compilations et études statistiques, gestion de fichiers
informatiques, constitution de bases de données incluant des
itinéraires routiers, des photographies, des vidéos, des
renseignements touristiques et des informations pratiques,
services d’archivage (saisie) sécurisé pour des supports
électroniques ; services de publicité, service de promotion de
vente pour des tiers, diffusion d’annonces publicitaires,
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés), courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location d’espaces publicitaires,
location de temps publicitaire par tout moyen de communication.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité à
l’exclusion du domaine de l’immobilier ; relations publiques ;
ventes aux enchères. Informations commerciales ; abonnements
à des services et des systèmes de navigation.
Classe N° 38 : Services de télécommunication sécurisés ou non, y
compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert
de données numériques, données, images, informations, sons et
signaux lumineux et mise à disposition des infrastructures de
(télé) communication nécessaires pour ces services, y compris
réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite, tous en
particulier pour systèmes de navigation, planificateurs
d’itinéraires
et
l’utilisation
de
cartes
électroniques ;
télécommunication et communication de données (sans fil), par
supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet,
GSM et WAP ; transmission sans fil de données numériques ;
communication par terminaux informatiques ; services de
télécommunication pour la communication avec des moyens de
transport ; location d’appareils de télécommunications ; conseils
techniques dans tous les domaines précités ; fourniture
BOPI 09/48 - VOL. II
(transmission) de données obtenues à l’aide d’un système
mondial de localisation (GPS) afin de permettre à des tiers
d’arriver à un endroit précis ou de suivre une direction précise ;
location de temps d’accès à une base de données informatique ;
services de transmission de données, services de courrier
électronique, de messagerie électronique, de diffusion
d’information par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ; tous ces services se
rapportant notamment au calcul en ligne d’itinéraires routiers et à
la fourniture d’informations touristiques ; services de transfert
d’appel d’automobilistes aux centres d’aide et d’urgence ;
services de navigation et de localisation pour les automobilistes.
Classe N° 39 : Transport ; organisations de voyages et
d’excursions, et notamment par la transmission en ligne
d’itinéraires routiers, accessibles par les réseaux de
communication mondiale (Internet) ; informations en matière de
tourisme (incluant plans de villes avec informations de proximité
telles qu’indication des musées, parkings, monuments, mairies,
stations de métro) accessibles par les réseaux de communication
mondiale (Internet) ; organisation de voyages par des agences de
tourisme ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ;
organisation de croisières ; location d’automobile, de bateaux, de
garages, de places de stationnement et de wagons ; services de
taxis.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; activités sportives et
culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et du multimédia ;
informations relatives à l’éducation, aux divertissements et aux
évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d’une
base de données informatique ou d’Internet, ou encore d’autres
supports ; services de divertissements radiophoniques et
télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ;
services de réservation de billets pour des évènements
divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques
électroniques pour la fourniture d’informations électroniques (y
compris informations d’archives) sous la forme de textes
électroniques, d’information et de données audio et/ou vidéo, de
jeux et de divertissements ; organisation et conduite de
séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et des réseaux
multimédia ; formation et éducation dans le domaine de la
programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la gestion,
de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres
appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel
associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de
télécommunication. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums à l’exclusion du
domaine de l’immobilier ; organisation d’expositions à buts
culturels et éducatifs à l’exclusion du domaine de l’immobilier,
organisation de loteries. Edition et publication de textes, de tous
supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte), services d’édition de programmes multimédia
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou
non ; publication de livres, de textes (autres que textes
publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques
en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services d’imagerie numérique, services de
jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique, jeux
d’argent.
Location
d’enregistrements
sonores,
location
d’appareils audio, location de films cinématographiques ;
production de films et de films sur bandes vidéo, production de
spectacles ; services de reporters, services de traduction.
Classe N° 42 : Services de conseils techniques en automatisation,
développement et conception (élaboration) de systèmes de
navigation, de planificateurs d’itinéraires, de cartes électroniques
et de dictionnaires numériques ; expertise, consultations et
conseils techniques dans le domaine des télécommunications et
de l’informatique, et notamment pour la fourniture en ligne
d’itinéraires routiers et d’informations touristiques ; conception
(élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception
(élaboration) et développement de matériel informatique et de
logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels
pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ;
développement et conception de logiciels pour systèmes
d’information en matière de voyage pour la fourniture de conseils
et/ou informations en matière de voyage concernant les stationsservice, les parcs de stationnement, les restaurants, les
concessionnaires automobile et d’autres informations en matière
de voyage et de transport ; développement et conception
(élaboration) de logiciels de gestion de l’information pour les
industries des transports et du trafic ; développement et
conception (élaboration) de logiciels pour cartes électroniques ;
développement et conception (élaboration) de cartes
électroniques ; développement et conception (élaboration) de
logiciels de planificateurs d’itinéraires ; développement et
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
conception (élaboration) de planificateurs d’itinéraires ;
développement et conception (élaboration) de logiciels pour
dictionnaires numériques ; développement et conception
(élaboration) de dictionnaires numériques ; développement et
conception (élaboration) de matériel informatique, en particulier
appareils de localisation, d’orientation et de navigation et
systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces,
composants, y compris, entre autres, câbles de connexion,
récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs
portables ; développement et conception (élaboration) de
récepteurs et émetteurs radio et par satellite ; développement et
conception (élaboration) d’installations, de réseaux et d’appareils
de télécommunications ; développement et conception
(élaboration) de terminaux informatiques, tous en particulier pour
systèmes de navigation, planificateurs d’itinéraires et/ou cartes
numériques ; développement et conception (élaboration) de
supports de données numériques et sous forme de disques ;
développement et conception (élaboration) d’appareils audio et
vidéo ; développement et conception (élaboration) d’ordinateurs
portables ;
développement
et
conception
(élaboration)
d’assistants numériques ; développement et conception
(élaboration) d’appareils et instruments électriques et
électroniques ; développement et conception (élaboration) de
services et réseaux télécommunication et de communication de
données ; fourniture des services précités, entre autres par
supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet,
GSM et WAP ; location de temps d’accès à un centre serveur de
banques de données dédié à la fourniture d’informations
touristiques, notamment pour les réseaux de télécommunication
mondiale (Internet).
187
N° National : 09 3 659 161
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
METALTOP, SA, 00 AVENUE DES RIMORDS, 03410 DOMERAT,
N° SIREN : 412 030 587.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
METALTOP, 00 AVENUE DES RIMORDS, 03410 DOMERAT.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits
(peintures) ;
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
Classe N° 16 : Pinceaux.
N° National : 09 3 659 159
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MIKE FRAUCIEL, RESIDENCE LE MONTAURIOL APPARTEMENT F
141, 300 ROUTE DE L’AVEYRON, 82000 MONTAUBAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MIKE FRAUCIEL, RESIDENCE LE MONTAURIOL APPARTEMENT F
141, 300 ROUTE DE L’AVEYRON, 82000 MONTAUBAN.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 16.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 165
Dépôt du : 23 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MAPPY S.A., Société Anonyme, 47, rue de Charonne, 75011
PARIS, N° SIREN : 402 466 643.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DS AVOCATS, Bertrand POTOT, Avocat à la Cour, 46, rue de
Bassano, 75008 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
Classe N° 9 : Matériels informatiques à savoir ordinateurs et
périphériques d’ordinateurs, logiciels ; appareils pour l’émission,
l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des
images ou des données encodées, logiciels et progiciels
permettant notamment le calcul en ligne d’itinéraires routiers et la
fourniture d’informations touristiques ; centres serveurs de base
de données permettant l’accès à des informations pour le calcul
en ligne d’itinéraires routiers et à des informations touristiques ;
logiciels pour système de navigation (GPS et/ou par satellite) ;
logiciels pour systèmes d’information en matière de voyage pour
la fourniture de conseils et/ou d’informations en matière de
voyage concernant les stations-service, les parcs de
stationnement, les restaurants, les concessionnaires automobiles
et d’autres informations en matière de voyage et de transport ;
logiciels de gestion de l’information pour les industries des
188
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transports et du trafic ; logiciels pour cartes électroniques ; cartes
électroniques ; logiciels pour planificateurs d’itinéraires ;
planificateurs
d’itinéraires ;
logiciels
pour
dictionnaires
numériques ; dictionnaires numériques ; ordinateurs, écrans de
visualisation, clavier, souris, appareils de localisation,
d’orientation et de navigation et systèmes mondiaux de
localisation (GPS) et leurs pièces, composants, y compris, entre
autres, câbles de connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et
supports pour ordinateurs portables. Satellite et appareils et
récepteurs de transmission radio ; installations, réseaux et
appareils de télécommunication ; terminaux informatiques, tous
en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs
d’itinéraires et/ou cartes numériques ; supports de données
magnétiques et sous forme de disques ; appareils audio et vidéo ;
ordinateurs personnels de poche ; dispositifs numériques d’aide
personnelle à savoir assistants numériques personnels
(organiseurs) ; appareils téléphoniques, téléphones, téléphones
mobiles et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux
téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; unités
montées sur bureau ou voitures comprenant un haut-parleur
permettant de se servir d’un appareil de navigation, d’un combiné
téléphonique en gardant les mains libres ; supports d’appareils de
navigation, de combinés téléphoniques ou de tout autre appareil
informatique installés dans les voitures ; sacs et étuis
spécialement conçus pour contenir ou transporter des appareils
de guidage ou de navigation, des téléphones portables et des
équipements téléphoniques.
Classe N° 16 : Journaux, livres, magazines, prospectus, cartes,
manuels et guides ; tous ces produits traitant du voyage par route
et du tourisme. Modes d’emploi et instructions d’utilisation
(manuels).
Classe N° 35 : Aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, conseils en organisation et
direction d’affaires, informations et renseignements d’affaires,
conseil en matière de choix de matériel informatique, de
télécommunications et de navigation ; services de gérance
administrative d’ordinateurs, administration de réseaux de
télécommunication et de réseaux multimédia ; études et
recherches de marchés ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ; recueil et systématisation
de données dans un fichier central ; informations, recherches,
compilations et études statistiques, gestion de fichiers
informatiques, constitution de bases de données incluant des
itinéraires routiers, des photographies, des vidéos, des
renseignements touristiques et des informations pratiques,
services d’archivage (saisie) sécurisé pour des supports
électroniques ; services de publicité, service de promotion de
vente pour des tiers, diffusion d’annonces publicitaires,
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés), courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, publicité radiophonique et télévisée, publicité en
ligne sur un réseau informatique, location d’espaces publicitaires,
location de temps publicitaire par tout moyen de communication.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité à
l’exclusion du domaine de l’immobilier ; relations publiques ;
ventes aux enchères. Informations commerciales ; abonnements
à des services et des systèmes de navigation.
Classe N° 38 : Services de télécommunication sécurisés ou non, y
compris la transmission, le stockage, le traitement et le transfert
de données numériques, données, images, informations, sons et
signaux lumineux et mise à disposition des infrastructures de
(télé) communication nécessaires pour ces services, y compris
réseaux informatiques, de câbles, radio et satellite, tous en
particulier pour systèmes de navigation, planificateurs
d’itinéraires
et
l’utilisation
de
cartes
électroniques ;
télécommunication et communication de données (sans fil), par
supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet,
GSM et WAP ; transmission sans fil de données numériques ;
communication par terminaux informatiques ; services de
télécommunication pour la communication avec des moyens de
transport ; location d’appareils de télécommunications ; conseils
techniques dans tous les domaines précités ; fourniture
(transmission) de données obtenues à l’aide d’un système
mondial de localisation (GPS) afin de permettre à des tiers
d’arriver à un endroit précis ou de suivre une direction précise ;
location de temps d’accès à une base de données informatique ;
services de transmission de données, services de courrier
électronique, de messagerie électronique, de diffusion
d’information par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ; tous ces services se
rapportant notamment au calcul en ligne d’itinéraires routiers et à
la fourniture d’informations touristiques ; services de transfert
d’appel d’automobilistes aux centres d’aide et d’urgence ;
services de navigation et de localisation pour les automobilistes.
Classe N° 39 : Transport ; organisations de voyages et
d’excursions, et notamment par la transmission en ligne
BOPI 09/48 - VOL. II
d’itinéraires routiers, accessibles par les réseaux de
communication mondiale (Internet) ; informations en matière de
tourisme (incluant plans de villes avec informations de proximité
telles qu’indication des musées, parkings, monuments, mairies,
stations de métro) accessibles par les réseaux de communication
mondiale (Internet) ; organisation de voyages par des agences de
tourisme ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ;
organisation de croisières ; location d’automobile, de bateaux, de
garages, de places de stationnement et de wagons ; services de
taxis.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; activités sportives et
culturelles ; formation et perfectionnement dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et du multimédia ;
informations relatives à l’éducation, aux divertissements et aux
évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d’une
base de données informatique ou d’Internet, ou encore d’autres
supports ; services de divertissements radiophoniques et
télévisés ; services de diffusion de programmes télévisés ;
services de réservation de billets pour des évènements
divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques
électroniques pour la fourniture d’informations électroniques (y
compris informations d’archives) sous la forme de textes
électroniques, d’information et de données audio et/ou vidéo, de
jeux et de divertissements ; organisation et conduite de
séminaires, de congrès et de cours dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et des réseaux
multimédia ; formation et éducation dans le domaine de la
programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la gestion,
de la maintenance des ordinateurs, des téléphones et des autres
appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel
associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de
télécommunication. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires, symposiums à l’exclusion du
domaine de l’immobilier ; organisation d’expositions à buts
culturels et éducatifs à l’exclusion du domaine de l’immobilier,
organisation de loteries. Edition et publication de textes, de tous
supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audio-numériques à
mémoire morte), services d’édition de programmes multimédia
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et ou de sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou
non ; publication de livres, de textes (autres que textes
publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques
en ligne, exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services d’imagerie numérique, services de
jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique, jeux
d’argent.
Location
d’enregistrements
sonores,
location
d’appareils audio, location de films cinématographiques ;
production de films et de films sur bandes vidéo, production de
spectacles ; services de reporters, services de traduction.
Classe N° 42 : Services de conseils techniques en automatisation,
développement et conception (élaboration) de systèmes de
navigation, de planificateurs d’itinéraires, de cartes électroniques
et de dictionnaires numériques ; expertise, consultations et
conseils techniques dans le domaine des télécommunications et
de l’informatique, et notamment pour la fourniture en ligne
d’itinéraires routiers et d’informations touristiques ; conception
(élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception
(élaboration) et développement de matériel informatique et de
logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels
pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ;
développement et conception de logiciels pour systèmes
d’information en matière de voyage pour la fourniture de conseils
et/ou informations en matière de voyage concernant les stationsservice, les parcs de stationnement, les restaurants, les
concessionnaires automobile et d’autres informations en matière
de voyage et de transport ; développement et conception
(élaboration) de logiciels de gestion de l’information pour les
industries des transports et du trafic ; développement et
conception (élaboration) de logiciels pour cartes électroniques ;
développement et conception (élaboration) de cartes
électroniques ; développement et conception (élaboration) de
logiciels de planificateurs d’itinéraires ; développement et
conception (élaboration) de planificateurs d’itinéraires ;
développement et conception (élaboration) de logiciels pour
dictionnaires numériques ; développement et conception
(élaboration) de dictionnaires numériques ; développement et
conception (élaboration) de matériel informatique, en particulier
appareils de localisation, d’orientation et de navigation et
systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces,
composants, y compris, entre autres, câbles de connexion,
récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs
portables ; développement et conception (élaboration) de
récepteurs et émetteurs radio et par satellite ; développement et
conception (élaboration) d’installations, de réseaux et d’appareils
de télécommunications ; développement et conception
(élaboration) de terminaux informatiques, tous en particulier pour
systèmes de navigation, planificateurs d’itinéraires et/ou cartes
numériques ; développement et conception (élaboration) de
BOPI 09/48 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
supports de données numériques et sous forme de disques ;
développement et conception (élaboration) d’appareils audio et
vidéo ; développement et conception (élaboration) d’ordinateurs
portables ;
développement
et
conception
(élaboration)
d’assistants numériques ; développement et conception
(élaboration) d’appareils et instruments électriques et
électroniques ; développement et conception (élaboration) de
services et réseaux télécommunication et de communication de
données ; fourniture des services précités, entre autres par
supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet,
GSM et WAP ; location de temps d’accès à un centre serveur de
banques de données dédié à la fourniture d’informations
touristiques, notamment pour les réseaux de télécommunication
mondiale (Internet).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42.
189
N° National : 09 3 659 179
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
roland GIAUME, 66 route de st etienne, 42170 SAINT JUST SAINT
RAMBERT.
Anne Laure Pelloux Prayer, 109 route de St Côme, 42170 ST JUST
ST RAMBERT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
roland GIAUME, 66 route de st etienne, 42170 ST JUST ST
RAMBERT.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 172
Classe N° 29 : Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits
laitiers ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
COMMUNE DE VAL D’ISERE, COLLECTIVITE TERRITORIALE,
MAIRIE DE VAL D’ISERE, IMMEUBLE LE THOVEX, 73150 VAL
D’ISERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAULA REBERT, BP 228, OFFICE DU TOURISME, 73155 VAL
D’ISERE CEDEX.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ;
Classe N° 32 : Bières ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; Véhicules
terrestre à moteur notamment véhicules tout terrain à quatre
roues motrices ; remorques. Stores (pare soleil) pour
automobiles, véhicules électriques, caravanes, vélomoteurs,
cycles.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l’emballage ; Publications, manuels,
catalogues, autocollants.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
Assistance en cas de panne (remorquage), location de véhicules.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Organisation de compétitions et de manifestations sportives ;
location d’équipement pour le sport ; divertissements télévisés ;
divertissements radiophoniques. Montage de programmes
radiophonique et de télévision.
Classes de produits ou services : 12, 16, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 188
Dépôt du : 23 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Vincent Bouramoul, Agissant pour le compte de la société
Parenthèse Bien-être en cours de formation, 16 bis avenue
parmentier, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vincent Bouramoul, 16 bis avenue parmentier, 75011 PARIS.
Produits ou services désignés : Bougies, mèches pour l’éclairage ;
Appareils de massage ; Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Service de massage, aromathérapie, luminothérapie, centre
sauna et solarium, centre de massages par machines. Tous les
services précités sont proposés exclusivement au public au sein
des établissements et franchises PARENTHESE BIEN-ETRE.
Classes de produits ou services : 4, 10, 25, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 659 190
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PRISMA PRESSE, Société en Nom Collectif, ayant son siège 6, rue
Daru, 75008 PARIS, N° SIREN : 318 826 187.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP COURTOIS LEBEL, Philippe BOUTRON, Avocat à la Cour, 4347 avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
190
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 09/48 - VOL. II
réduits de véhicules. Ours et animaux en peluche. Peluches
(jouets). Piñatas. Poupées. Trottinettes.
Classe N° 35 : Services de publicité, publicité radiophonique et
télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion
d’annonces publicitaires, services de mise à disposition des
espaces publicitaires pour l’insertion de messages publicitaires,
courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, services
de promotion de vente pour des tiers, location d’espaces
publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de
communication. Aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils en
organisation, direction, information ou renseignements d’affaires,
compilation de renseignements, prévisions économiques, étude
et recherche de marchés ; recueil de données dans un fichier
central, gestion de fichiers informatiques, services de gérance
administrative d’ordinateurs ; services d’abonnement à des
journaux pour des tiers ; services d’archivage (saisie) sécurisé
pour des supports électroniques. Services d’abonnement à des
services de télécommunications pour des tiers. Présentation de
produits sur tous moyen de communication pour la vente au
détail.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images, appareils
téléphoniques ; disques acoustiques, disques magnétiques et
optiques, disques optiques numériques, disques digital vidéo,
vidéodisques ; agendas électroniques, bloc-notes numériques ;
programmes d’ordinateurs destinés à être utilisés dans la
localisation, la récupération et la réception de textes, de
documents électroniques, de graphiques et d’informations audiovisuelles sur des réseaux locaux, à zone étendue et globaux y
compris les réseaux internes et le réseau Internet ; programmes
d’ordinateurs destinés à être utilisés dans le développement de
programmes et la création de sites ; jeux vidéo et jeux
informatiques conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision. Appareils d’enseignement audiovisuel.
Baladeurs. Bandes vidéo. Diapositives. Cadres pour Diapositives.
Logiciels de jeux. Appareils et instruments optiques, lentilles de
contact, lunettes, articles de lunetterie, étuis à lunettes, lunettes
de soleil, microscopes, jumelles, montures de lunettes. Lecteurs
(informatiques), baladeurs numériques, téléphones, téléphones
portables, écrans vidéo. Obturateurs (photographie) ; sécheuses
pour la photographie ; appareils photographiques ; appareils à
glacer les épreuves photographiques ; appareils à sécher les
épreuves
photographiques ;
égouttoirs
pour
travaux
photographiques ; étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ; pieds d’appareils photographiques ; viseurs
photographiques.
Classe N° 16 : Publications, journaux, périodiques, magazines,
revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs,
feuilles
d’annonces,
atlas,
calendriers,
catalogues,
photographies ; dictionnaires ; bandes dessinées ; guides
touristiques ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exclusion des appareils) ; manuels d’instruction ; documentation
sur support papier et tous supports de papier et de carton pour
l’informatique et/ou pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateurs et la restitution de données. Papeterie. Articles pour
les reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage. Matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception de meubles) ; caractères
d’imprimerie, clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; cartes ; prospectus ; brochures ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage. Supports pour
les photographies. Illustrations.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, jeux de société, puzzles, jeux de cartes,
jeux de table, jeux de réflexion, jeux par énigmes, jeux
automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision. Jouets pour animaux
domestiques. Jeux d’anneaux. Décorations pour arbres de Noël
(excepté les articles d’éclairage et les sucreries. Balançoires. Blocs
de construction (jouets). Bottines-patins (combiné). Patins à
glace ; patins à roulettes ; patins à roulettes en ligne. Bulles de
savon (jouets). Masques de carnaval. Masques de théâtre.
Cloche