de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
15 NOVEMBRE 2013
de la propriété
N° 13/46
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 13/46 - VOL. II
15 novembre 2013
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
Adresse des délégations régionales
Téléphone : 0820 213 213
Classification internationale des produits et services
Télécopie : +33 (0)1 56 65 86 00
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 13/46 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
15 rue des Minimes
CS 50001
92677 Courbevoie Cedex
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
MIDI-PYRENEES
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 13/46 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 10ème EDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
VERSION 10-2013
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n°5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ;
résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques
à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour
la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d’aspiration
à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines
de cuisine électriques ; machines à trier pour l’industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à
main).
IV
Classe 9 :
BOPI 13/46 - VOL. II
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils
et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports
d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou
verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets à provisions.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés.
BOPI 13/46 - VOL. II
V
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie
(à l’exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré
(à l’exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Classe 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage)
ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises
en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport, sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles.
Articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d’éclairage
et les sucreries. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail
de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace
ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ;
boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
VI
BOPI 13/46 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers).
Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d’entreprises (analyses commerciales).
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière.
Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de
capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement
de fonds.
Classe 37 : Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux
de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes
de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d’appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien et réparation d’horlogerie.
Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne.
Fourniture d’accès à des bases données. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de
visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de
transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité
ou d’énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de
dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services
d’encadrement d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques.
Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de
déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; Recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres.
Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation
de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches
scientifiques et techniques ; conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière d’ordinateurs.
Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils en technologie de l’information. Hébergement de
serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d’art graphique. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d’oeuvres d’art. Audits en matière d’énergie.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping.
Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires; soins d’hygiène et
de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers.
Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Services de médecine alternative.
Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes antiintrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location
de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 13/46 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 13/46
15 novembre 2013
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
167
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE II :
PARTIE III :
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
171
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
173
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
195
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
351
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
359
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
363
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
373
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE IV :
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 13/46 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 13/46 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
12 3 954 881
12/45
3, 4, 14
13 4 001 205
13/20
16, 35, 41
12 3 964 849
12/51
3, 5, 8, 20, 21, 25, 26, 42, 44
13 4 001 250
13/20
9, 16, 28, 38, 41
12 3 968 883
13/01
9, 16, 35, 38, 41, 42
13 4 001 299
13/20
35, 42
13 3 975 272
13/06
9, 16, 38, 41
13 4 002 840
13/22
16, 35, 38, 41
13 3 975 689
13/06
3, 5, 30, 44
13 4 002 988
13/22
9, 16, 35, 38, 41, 42
13 3 976 603
13/07
29, 30, 31, 32, 33, 40, 43, 44
13 4 004 152
13/23
3, 8, 35
13 3 977 527
13/07
3, 5
13 4 004 827
13/23
13 3 977 933
13/08
5
3, 10, 12, 18, 20, 22, 24, 25,
28, 35
13 3 980 209
13/09
33
13 4 004 880
13/23
8, 9, 16, 21, 35, 39, 41, 43
13 3 980 723
13/09
5, 18, 34
13 4 004 883
13/23
16, 25, 41
13 3 984 092
13/11
19, 37, 41
13 4 004 942
13/23
5, 10, 35
13 3 989 306
13/14
29, 43
13 4 005 518
13/23
9, 35, 36, 38, 39, 42
13 3 990 179
13/14
5, 9, 10, 17, 30, 38
13 4 006 666
13/24
26
13 3 992 516
13/16
43
13 4 006 827
13/24
30
13 3 992 564
13/16
35, 36, 41
13 4 006 894
13/24
33
13 3 992 569
13/16
36, 42, 43
13 4 006 898
13/24
33
13 3 992 570
13/16
6
13 4 007 902
13/25
35, 36, 37, 41
13 3 992 716
13/16
35, 41, 42
13 4 008 379
13/25
36
13 3 992 822
13/16
7, 12, 35
13 4 008 385
13/25
32
13 3 994 991
13/17
29, 30, 43
13 4 008 467
13/25
35, 36, 37, 41, 42
13 3 996 344
13/18
38, 41, 42
13 4 008 503
13/25
4, 9, 11, 16, 25, 28
13 3 997 430
13/18
32, 33, 43
13 4 008 659
13/25
43
13 3 997 538
13/18
3, 5, 9, 10, 11, 16, 24, 35, 38,
41, 44
13 4 008 680
13/25
5, 9, 34
13 4 009 274
13/26
43, 44
13 4 000 822
13/20
35, 41, 42, 43
13 4 009 278
13/26
41
13 4 000 831
13/20
3, 9, 14, 16, 18, 25, 35
13 4 009 295
13/26
35, 38, 41, 42
13 4 000 850
13/20
33
13 4 009 300
13/26
9, 28
13 4 000 889
13/20
9, 11, 37, 42
13 4 009 303
13/26
9, 28
13 4 000 926
13/20
5, 10, 25
13 4 009 326
13/26
18, 20, 25
13 4 000 958
13/20
6, 7, 11
13 4 009 349
13/26
7, 8, 9
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 009 350
13/26
35, 41, 43
13 4 012 662
13/27
42
13 4 009 351
13/26
35, 41, 43
13 4 013 171
13/28
41
13 4 009 487
13/26
24, 25
13 4 013 314
13/28
9, 35, 38, 45
13 4 009 534
13/26
16, 25, 35, 37, 38, 39, 40, 41,
43
13 4 014 801
13/29
6, 9, 11, 14, 18, 20, 21, 24, 42
13 4 009 563
13/26
36, 39, 42
13 4 014 802
13/29
35, 41, 42
13 4 009 587
13/26
38, 41, 42
13 4 014 810
13/29
35, 36, 38, 39, 41, 42, 45
13 4 009 669
13/26
10, 41, 44
13 4 015 478
13/29
9
13 4 009 701
13/26
10, 41, 44
13 4 015 683
13/29
9, 41, 42
13 4 009 712
13/26
29, 30, 32
13 4 015 687
13/29
9, 12, 16, 25, 32, 41
13 4 009 727
13/26
21, 29, 30, 43
13 4 015 778
13/29
9, 16, 25, 35, 38, 41
13 4 009 749
13/26
35
13 4 015 968
13/29
6, 9, 38
13 4 009 778
13/26
35, 38, 42
13 4 016 013
13/29
18, 24, 25
13 4 009 970
13/26
19
13 4 016 016
13/29
43
13 4 009 974
13/26
38, 41, 44
13 4 016 095
13/29
29, 31, 43
13 4 009 977
13/26
19
13 4 016 114
13/29
38, 41, 45
13 4 009 986
13/26
35, 38, 39
13 4 016 172
13/29
41
13 4 010 089
13/26
9, 38, 41
13 4 016 184
13/29
36
13 4 010 090
13/26
30
13 4 016 210
13/29
16, 35, 38, 41
13 4 010 094
13/26
9, 38, 41
13 4 016 303
13/29
9, 34, 35
13 4 010 099
13/26
9, 38, 41
13 4 016 324
13/29
41, 42
13 4 010 107
13/26
1, 3, 5, 31
13 4 016 941
13/30
16, 20, 42
13 4 010 115
13/26
16, 25, 35
13 4 016 979
13/30
16, 35, 38
13 4 010 512
13/26
38, 39, 41
13 4 017 122
13/34
35, 41
13 4 010 516
13/26
35, 39, 41, 43
13 4 017 178
13/30
33
13 4 010 521
13/26
14, 18, 25
13 4 017 217
13/30
35, 41, 42
13 4 010 559
13/26
40, 41
13 4 017 237
13/30
33, 35, 41
13 4 010 621
13/26
7, 9, 11, 35, 37, 42
13 4 017 239
13/32
18, 22, 25, 28
13 4 010 687
13/26
17, 37, 40
13 4 017 415
13/30
16, 35, 41
13 4 010 758
13/26
9, 12, 41
13 4 018 030
13/31
17, 19, 22, 27, 31
13 4 010 801
13/26
35, 41, 42
13 4 018 031
13/31
1, 5, 31
13 4 010 806
13/26
29, 30, 32, 33, 35
13 4 018 087
13/31
36, 39, 42
13 4 011 025
13/27
41, 43
13 4 018 093
13/31
8, 10, 44
13 4 011 644
13/27
35, 37, 42
13 4 018 108
13/31
29, 30, 31
13 4 011 689
13/27
9, 16, 41
13 4 018 109
13/31
28, 35, 41
13 4 011 717
13/27
16, 25, 35
13 4 018 145
13/32
16, 25, 35, 38, 41, 42
13 4 011 727
13/27
12, 39, 42
13 4 018 154
13/31
19, 20, 27
13 4 011 730
13/27
16, 35, 38, 41, 45
13 4 018 162
13/31
31
13 4 012 050
13/27
20, 24, 25
13 4 018 176
13/31
35
13 4 012 224
13/27
1, 8, 9, 14, 16, 23, 25, 26, 41,
42
13 4 018 187
13/31
29, 30, 31
13 4 018 188
13/31
35
13 4 012 248
13/27
25, 28
13 4 018 196
13/31
35
13 4 012 285
13/27
16, 38, 41
13 4 018 200
13/31
35
13 4 012 658
13/27
26
13 4 018 384
13/31
25, 32, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/46 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 018 425
13/31
13 4 019 056
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
9, 35, 38
13 4 021 409
13/33
35, 36, 37, 42
13/31
5, 16, 25
13 4 021 410
13/33
29, 30, 32
13 4 019 170
13/31
16, 25, 35, 38, 39, 41
13 4 021 413
13/33
11, 37
13 4 019 294
13/31
35, 38, 44
13 4 021 414
13/33
35
13 4 019 341
13/31
43
13 4 021 415
13/33
25, 35, 38
13 4 019 376
13/31
33, 35, 41
13 4 021 416
13/33
16, 20, 21, 30, 32, 35
13 4 019 417
13/31
29, 30, 32
13 4 021 417
13/33
3, 25, 35
13 4 019 495
13/31
2, 9
13 4 021 418
13/33
19, 20, 45
13 4 019 542
13/31
18, 25
13 4 021 423
13/33
35, 36
13 4 019 561
13/31
30
13 4 021 428
13/33
6, 39
13 4 019 666
13/32
35, 36, 38, 42
13 4 021 429
13/33
3
13 4 019 668
13/32
35, 36, 38, 42
13 4 021 436
13/33
9, 41, 42
13 4 019 670
13/32
35, 41, 43
13 4 021 440
13/33
33
13 4 019 684
13/32
41
13 4 021 444
13/33
32, 33
13 4 019 722
13/32
28, 41
13 4 021 452
13/33
20, 24, 25
13 4 019 765
13/32
3, 5, 28
13 4 021 455
13/33
1, 35, 44
13 4 019 767
13/32
9, 38, 42
13 4 021 459
13/33
16, 41, 45
13 4 020 432
13/32
29
13 4 021 461
13/33
11, 37, 42
13 4 020 492
13/34
39, 43
13 4 021 466
13/33
14, 18, 25, 40
13 4 020 587
13/32
20, 37
13 4 021 470
13/33
29, 30, 32
13 4 020 601
13/32
18, 20, 24, 25
13 4 021 471
13/33
35, 38, 41, 43
13 4 020 606
13/32
18, 25
13 4 021 474
13/33
14, 16, 20, 35
13 4 021 357
13/33
25
13 4 021 476
13/33
16, 35, 41
13 4 021 358
13/33
25
13 4 021 477
13/33
25
13 4 021 360
13/33
16, 35, 38, 39, 41, 43
13 4 021 479
13/33
33
13 4 021 361
13/33
43
13 4 021 483
13/33
41
13 4 021 365
13/33
9, 11, 42
13 4 021 486
13/33
36, 41, 42
13 4 021 369
13/33
9, 16, 20
13 4 021 488
13/33
29, 31
13 4 021 373
13/33
9, 35, 38
13 4 021 493
13/33
33
13 4 021 374
13/33
14, 16, 18, 25, 38
13 4 021 498
13/33
33
13 4 021 377
13/33
35, 36
13 4 021 502
13/33
18, 20, 21, 25, 26
13 4 021 383
13/33
35
13 4 021 503
13/33
18, 20, 21, 25, 26
13 4 021 384
13/33
36
13 4 021 505
13/33
18, 20, 21, 25, 26
13 4 021 385
13/33
32, 33
13 4 021 507
13/33
18, 20, 21, 25, 26
13 4 021 388
13/33
35, 38, 41, 42
13 4 021 508
13/33
3
13 4 021 390
13/33
5, 16, 22, 35, 42
13 4 021 509
13/33
42, 45
13 4 021 391
13/33
5, 16, 22, 35, 42
13 4 021 514
13/33
16, 28
13 4 021 396
13/33
36
13 4 021 516
13/33
16, 41, 42
13 4 021 401
13/33
35, 37, 39, 40, 41, 42, 43
13 4 021 517
13/33
33
13 4 021 404
13/33
16, 29, 30, 43
13 4 021 520
13/33
35, 38, 41
13 4 021 405
13/33
35, 38, 41
13 4 021 525
13/33
1, 3, 5
13 4 021 406
13/33
36
13 4 021 528
13/33
29, 30, 31
13 4 021 407
13/33
5, 19
13 4 021 529
13/33
16, 35, 38, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 021 530
13/33
5
13 4 021 615
13/33
18, 20, 24
13 4 021 534
13/33
29, 30
13 4 021 617
13/33
9, 16, 24, 25, 35, 38, 41
13 4 021 538
13/33
14, 18, 25
13 4 021 618
13/33
20, 35, 38
13 4 021 539
13/33
14, 18, 25
13 4 021 619
13/33
9, 38, 42
13 4 021 540
13/33
9, 16, 35, 38, 41, 42
13 4 021 622
13/33
38, 42, 44
13 4 021 541
13/33
9, 16, 35, 38, 41, 42
13 4 021 623
13/33
9, 35, 38, 41, 42
13 4 021 551
13/33
38
13 4 021 624
13/33
4, 11, 40, 42
13 4 021 556
13/33
5, 33, 41, 42, 44
13 4 021 625
13/33
43
13 4 021 558
13/33
35, 41, 44
13 4 021 626
13/33
3
13 4 021 559
13/33
30, 43
13 4 021 628
13/33
39
13 4 021 561
13/33
8
13 4 021 629
13/33
3
13 4 021 563
13/33
35, 41
13 4 021 631
13/33
16, 35, 38, 41, 42
13 4 021 566
13/33
14, 20, 21, 24, 26, 40, 42
13 4 021 633
13/33
21
13 4 021 567
13/33
35, 38, 41
13 4 021 636
13/33
16, 39, 41, 43
13 4 021 569
13/33
29, 30, 32
13 4 021 637
13/33
16, 39, 41, 43
13 4 021 570
13/33
18, 25
13 4 021 638
13/33
8, 9, 17, 18, 20, 21, 24, 28
13 4 021 573
13/33
8, 14, 17, 25, 44
13 4 021 639
13/33
9, 38, 41
13 4 021 574
13/33
9, 16, 33, 35, 36, 38
13 4 021 640
13/33
16, 41, 42
13 4 021 575
13/33
16, 28, 41
13 4 021 641
13/33
3
13 4 021 576
13/33
41
13 4 021 643
13/33
36, 37
13 4 021 578
13/33
9, 28, 35, 38, 45
13 4 021 644
13/33
37, 44
13 4 021 579
13/33
25
13 4 021 645
13/33
16, 41, 42
13 4 021 580
13/33
29, 35, 43
13 4 021 647
13/33
16, 41, 42
13 4 021 581
13/33
9, 35, 41, 42
13 4 021 649
13/33
25, 35, 41
13 4 021 583
13/33
9, 29, 42
13 4 021 650
13/33
25, 29, 30, 32, 33
13 4 021 585
13/33
43
13 4 021 651
13/33
30, 32, 43
13 4 021 588
13/33
34
13 4 021 653
13/33
35, 36, 45
13 4 021 594
13/33
5, 9, 34
13 4 021 654
13/33
35, 41, 42
13 4 021 595
13/33
29
13 4 021 655
13/33
29, 35
13 4 021 596
13/33
14, 18, 25, 28
13 4 021 658
13/33
25, 41
13 4 021 597
13/33
11, 19, 20
13 4 021 659
13/33
41
13 4 021 598
13/33
5
13 4 021 660
13/33
41
13 4 021 599
13/33
7, 8, 11, 21, 24
13 4 021 663
13/33
36
13 4 021 600
13/33
35, 41, 43
13 4 021 664
13/33
16, 41
13 4 021 601
13/33
3, 35, 44
13 4 021 665
13/33
13 4 021 602
13/33
8, 16, 21
4, 8, 9, 12, 14, 16, 18, 20, 21,
24, 25, 28, 30, 32, 33, 34, 35
13 4 021 605
13/33
30
13 4 021 669
13/33
35, 36, 45
13 4 021 606
13/33
16, 24, 25
13 4 021 670
13/33
19, 37, 42
13 4 021 608
13/33
43
13 4 021 674
13/33
35, 36, 41
13 4 021 609
13/33
2, 17
13 4 021 677
13/33
32, 35
13 4 021 610
13/33
3, 6, 14
13 4 021 679
13/33
9, 16, 35, 41
13 4 021 612
13/33
29
13 4 021 680
13/33
8, 9, 17, 18, 20, 21, 24, 25, 27,
28
13 4 021 614
13/33
41
13 4 021 682
13/33
35, 36, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/46 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 021 686
13/33
13 4 021 687
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
33
13 4 021 781
13/33
42
13/33
5, 9, 10
13 4 021 782
13/33
9
13 4 021 692
13/33
5, 9, 10
13 4 021 783
13/33
42
13 4 021 697
13/33
6, 40
13 4 021 785
13/33
16, 35, 41
13 4 021 698
13/33
9, 16
13 4 021 787
13/33
16, 35, 41
13 4 021 699
13/33
36
13 4 021 789
13/33
13 4 021 700
13/33
3, 14, 18, 25
2, 3, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 26,
32, 33, 34, 35, 41, 43
13 4 021 702
13/33
5, 10, 44
13 4 021 790
13/33
16, 35, 41
13 4 021 703
13/33
30
13 4 021 792
13/33
37
13 4 021 707
13/33
9, 38, 42
13 4 021 793
13/33
3, 5, 44
13 4 021 709
13/33
35, 41, 42, 44
13 4 021 794
13/33
25
13 4 021 710
13/33
35, 39
13 4 021 795
13/33
35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43,
45
13 4 021 712
13/33
11, 20, 24, 27, 35
13 4 021 798
13/33
11, 18, 20, 21, 24, 27
13 4 021 713
13/33
9, 16, 38, 41
13 4 021 799
13/33
41, 43
13 4 021 715
13/33
41
13 4 021 801
13/33
35, 36, 41
13 4 021 716
13/33
35, 39
13 4 021 803
13/33
13 4 021 718
13/33
16, 19, 35
35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43,
45
13 4 021 721
13/33
35, 41, 42
13 4 021 804
13/33
9, 16, 25, 38, 41
13 4 021 725
13/33
33
13 4 021 805
13/33
17
13 4 021 727
13/33
9, 35, 38
13 4 021 808
13/33
36
13 4 021 728
13/33
8, 9, 17, 18, 20, 21, 24, 25, 27,
28
13 4 021 809
13/33
18, 24, 25
13 4 021 811
13/33
35, 41, 45
13 4 021 730
13/33
9, 35, 38
13 4 021 812
13/33
16, 35, 38, 41
13 4 021 731
13/33
9, 35, 38
13 4 021 813
13/33
11
13 4 021 732
13/33
9, 35, 38
13 4 021 814
13/33
29
13 4 021 733
13/33
3, 5, 44
13 4 021 815
13/33
35, 37, 42
13 4 021 735
13/33
18, 24, 25
13 4 021 817
13/33
11
13 4 021 736
13/33
41
13 4 021 818
13/33
11, 37, 42
13 4 021 743
13/33
36
13 4 021 821
13/33
5, 10, 44
13 4 021 745
13/33
16, 38, 41
13 4 021 823
13/33
33
13 4 021 749
13/33
16, 35, 41
13 4 021 824
13/33
35, 41, 42
13 4 021 756
13/33
14, 18, 25
13 4 021 827
13/33
29
13 4 021 757
13/33
41
13 4 021 828
13/33
39, 42, 44
13 4 021 758
13/33
35, 36, 37, 39, 42, 44
13 4 021 829
13/33
35, 41, 43
13 4 021 760
13/33
36, 38
13 4 021 830
13/33
1
13 4 021 763
13/33
33
13 4 021 831
13/33
33
13 4 021 764
13/33
35, 37, 45
13 4 021 832
13/33
9, 16, 38, 41
13 4 021 766
13/33
38, 42
13 4 021 833
13/33
16
13 4 021 769
13/33
16, 35, 38, 39, 41, 43
13 4 021 835
13/33
35, 38, 41
13 4 021 774
13/33
42
13 4 021 836
13/33
3, 14, 20, 21, 25, 28
13 4 021 775
13/33
41
13 4 021 839
13/33
7, 11, 40
13 4 021 777
13/33
3, 18, 25, 35
13 4 021 841
13/33
37
13 4 021 778
13/33
3
13 4 021 843
13/33
35
Classes des produits et services
11
Classes des produits et services
12
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 021 844
13/33
35, 36, 45
13 4 021 917
13/33
3, 14, 18, 25, 35, 38, 41
13 4 021 846
13/33
9, 16, 35, 41
13 4 021 918
13/33
33
13 4 021 847
13/33
35, 44
13 4 021 919
13/33
9, 16, 41
13 4 021 849
13/33
39
13 4 021 921
13/33
35
13 4 021 850
13/33
4, 14, 16, 21
13 4 021 923
13/33
29, 30, 32, 43
13 4 021 851
13/33
35, 38, 41
13 4 021 926
13/33
35, 36, 38, 42
13 4 021 852
13/33
12, 39, 41
13 4 021 929
13/33
35, 42
13 4 021 854
13/33
9
13 4 021 930
13/33
35
13 4 021 858
13/33
29, 30, 33
13 4 021 931
13/33
29
13 4 021 859
13/33
21, 24, 43
13 4 021 932
13/33
37
13 4 021 860
13/33
2, 3
13 4 021 933
13/33
9, 41, 42
13 4 021 861
13/33
38, 41, 42
13 4 021 934
13/33
35
13 4 021 862
13/33
18, 25
13 4 021 935
13/33
35, 39, 42
13 4 021 864
13/33
35, 36, 41, 45
13 4 021 936
13/33
35, 38, 41
13 4 021 867
13/33
14, 18, 25
13 4 021 937
13/33
6, 19, 37
13 4 021 871
13/33
2
13 4 021 938
13/33
35, 38, 41
13 4 021 872
13/33
35, 41
13 4 021 940
13/33
33
13 4 021 874
13/33
14, 18, 25
13 4 021 941
13/33
35, 41, 42
13 4 021 875
13/33
9, 16, 35, 36, 38, 41
13 4 021 942
13/33
16, 21, 25, 28, 32, 33, 34
13 4 021 879
13/33
35
13 4 021 943
13/33
9, 16, 38, 41, 42
13 4 021 882
13/33
14, 25, 41
13 4 021 944
13/33
35, 38
13 4 021 883
13/33
36
13 4 021 946
13/33
14, 18, 25
13 4 021 884
13/33
10, 25, 35, 38
13 4 021 948
13/33
30, 32, 43
13 4 021 885
13/33
14, 25
13 4 021 949
13/33
3
13 4 021 886
13/33
2
13 4 021 950
13/33
3
13 4 021 887
13/33
38, 42
13 4 021 951
13/33
35, 41
13 4 021 891
13/33
18, 25
13 4 021 952
13/33
44
13 4 021 892
13/33
16, 35, 38
13 4 021 954
13/33
35, 38, 41
13 4 021 893
13/33
33
13 4 021 956
13/33
35, 38, 45
13 4 021 895
13/33
35, 41, 42
13 4 021 958
13/33
35, 41
13 4 021 896
13/33
33
13 4 021 959
13/33
25
13 4 021 897
13/33
14
13 4 021 963
13/33
35, 38, 42
13 4 021 898
13/33
38, 41, 42
13 4 021 965
13/33
35, 41
13 4 021 899
13/33
18, 25, 33
13 4 021 967
13/33
3, 35, 44
13 4 021 902
13/33
35, 41
13 4 021 972
13/33
6, 19, 20
13 4 021 904
13/33
16, 35, 38, 41
13 4 021 974
13/33
20, 35, 45
13 4 021 905
13/33
32
13 4 021 975
13/33
35, 37, 42
13 4 021 906
13/33
33
13 4 021 976
13/33
38, 41, 42
13 4 021 907
13/33
14, 18, 25, 35
13 4 021 978
13/33
3
13 4 021 909
13/33
33
13 4 021 984
13/33
35, 36, 38
13 4 021 911
13/33
9, 16, 25, 35, 38
13 4 021 985
13/33
3, 5, 10
13 4 021 912
13/33
14, 18, 25
13 4 021 990
13/33
35, 41
13 4 021 914
13/33
33
13 4 021 993
13/33
1, 3, 5
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/46 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 021 996
13/33
13 4 021 997
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
23, 24, 25
13 4 022 083
13/33
1
13/33
34
13 4 022 085
13/33
35, 36, 38, 39, 41, 43
13 4 021 998
13/33
19, 37
13 4 022 086
13/33
1
13 4 022 002
13/33
34
13 4 022 087
13/33
3, 5
13 4 022 003
13/33
35, 36, 42
13 4 022 088
13/33
14, 18, 25
13 4 022 004
13/33
18, 24, 25
13 4 022 089
13/33
6
13 4 022 005
13/33
35, 38, 41, 42
13 4 022 090
13/33
14, 18, 25
13 4 022 006
13/33
35, 38, 41
13 4 022 091
13/33
3, 5, 44
13 4 022 007
13/33
35, 38, 41, 42
13 4 022 092
13/33
14, 18, 25
13 4 022 009
13/33
35, 38, 41, 42
13 4 022 093
13/33
6
13 4 022 010
13/33
35, 38, 41
13 4 022 094
13/33
5
13 4 022 015
13/33
35, 38, 41
13 4 022 096
13/33
35, 38, 40, 41, 42
13 4 022 018
13/33
35, 41
13 4 022 097
13/33
14
13 4 022 020
13/33
12, 38, 39, 43
13 4 022 100
13/33
3, 5, 44
13 4 022 024
13/33
5
13 4 022 102
13/33
16, 35, 38, 41
13 4 022 026
13/33
32, 33
13 4 022 103
13/33
16, 41
13 4 022 030
13/33
3, 41, 44
13 4 022 106
13/33
35, 41, 43
13 4 022 032
13/33
41, 44
13 4 022 107
13/33
34
13 4 022 033
13/33
34
13 4 022 109
13/33
9, 42
13 4 022 035
13/33
35, 41
13 4 022 110
13/33
19, 21, 41
13 4 022 038
13/33
21
13 4 022 111
13/33
9, 41, 42
13 4 022 041
13/33
14, 25, 26, 41
13 4 022 112
13/33
30, 35, 43
13 4 022 042
13/33
4, 12, 17
13 4 022 113
13/33
9, 16, 35, 38, 41
13 4 022 044
13/33
35, 36, 38, 41, 42
13 4 022 114
13/33
35, 41, 43
13 4 022 045
13/33
20, 24, 25, 30
13 4 022 115
13/33
5, 31
13 4 022 048
13/33
36
13 4 022 116
13/33
16, 35, 41
13 4 022 049
13/33
35, 41, 45
13 4 022 117
13/33
36, 37
13 4 022 051
13/33
16, 35, 36, 41, 43
13 4 022 119
13/33
9, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 45
13 4 022 052
13/33
3, 41, 44
13 4 022 121
13/33
42
13 4 022 054
13/33
9
13 4 022 122
13/33
42
13 4 022 056
13/33
16, 18
13 4 022 124
13/33
13 4 022 060
13/33
33, 35
9, 14, 16, 18, 25, 28, 34, 35,
38, 41, 42
13 4 022 061
13/33
29, 30, 43
13 4 022 126
13/33
12, 39
13 4 022 063
13/33
44
13 4 022 128
13/33
12, 39
13 4 022 064
13/33
9
13 4 022 129
13/33
16, 41, 44
13 4 022 065
13/33
16, 41
13 4 022 133
13/33
3, 29, 30, 31, 32, 33
13 4 022 066
13/33
38
13 4 022 134
13/33
20, 37, 42
13 4 022 067
13/33
35, 38, 41, 42
13 4 022 136
13/33
16, 35, 41
13 4 022 068
13/33
10
13 4 022 138
13/33
33
13 4 022 070
13/33
37
13 4 022 139
13/33
30, 35, 43
13 4 022 073
13/33
11, 20, 21, 24
13 4 022 140
13/33
35, 41, 42
13 4 022 076
13/33
9, 38, 42
13 4 022 142
13/33
44
13 4 022 080
13/33
30, 31
13 4 022 143
13/33
9, 38, 42
Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
14
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 022 144
13/33
3, 14, 18, 25
13 4 022 209
13/33
16, 35, 41
13 4 022 149
13/33
35, 41, 42
13 4 022 211
13/33
35, 41, 45
13 4 022 150
13/33
41
13 4 022 212
13/33
15, 41
13 4 022 151
13/33
35, 36, 38
13 4 022 213
13/33
37, 44
13 4 022 152
13/33
41
13 4 022 214
13/33
35, 38, 41
13 4 022 153
13/33
35, 38, 41, 42
13 4 022 216
13/33
40
13 4 022 154
13/33
43
13 4 022 217
13/33
32, 41, 43
13 4 022 156
13/33
9, 38, 41
13 4 022 220
13/33
35, 39, 42
13 4 022 158
13/33
9, 35, 38, 42
13 4 022 221
13/33
35, 36, 37
13 4 022 161
13/33
38, 41, 42
13 4 022 222
13/33
35, 36, 37
13 4 022 162
13/33
29, 31
13 4 022 223
13/33
30
13 4 022 164
13/33
35, 36, 37, 38
13 4 022 226
13/33
5, 34
13 4 022 166
13/33
25, 35, 43
13 4 022 232
13/33
5, 9, 34
13 4 022 168
13/33
11, 37, 42
13 4 022 234
13/33
11
13 4 022 169
13/33
36
13 4 022 242
13/33
9, 42
13 4 022 173
13/33
29, 30, 43
13 4 022 246
13/33
29, 30, 31
13 4 022 174
13/33
3, 11, 21, 25, 26, 35, 41, 42,
44, 45
13 4 022 247
13/33
19, 28, 41
13 4 022 176
13/33
36, 37, 43
13 4 022 248
13/33
35, 38
13 4 022 177
13/33
6, 7, 8
13 4 022 250
13/33
1, 5, 31
13 4 022 180
13/33
3, 41, 44
13 4 022 251
13/33
35, 36
13 4 022 181
13/33
9, 35, 42
13 4 022 252
13/33
16, 35, 41
13 4 022 182
13/33
3
13 4 022 253
13/33
6, 35, 41
13 4 022 183
13/33
5, 32, 33
13 4 022 254
13/33
38, 41, 43
13 4 022 184
13/33
11
13 4 022 255
13/33
5
13 4 022 185
13/33
35, 38, 41
13 4 022 265
13/33
29, 31, 32
13 4 022 186
13/33
33
13 4 022 266
13/33
29, 30, 31
13 4 022 187
13/33
3, 9, 14, 16, 35, 38, 41
13 4 022 271
13/33
35, 36, 41
13 4 022 188
13/33
44
13 4 022 276
13/33
11, 42
13 4 022 189
13/33
33
13 4 022 277
13/33
32
13 4 022 191
13/33
32
13 4 022 278
13/33
17, 19, 27
13 4 022 192
13/33
35, 38, 41
13 4 022 280
13/33
29, 30, 31
13 4 022 193
13/33
6, 19
13 4 022 281
13/33
9, 38, 41, 42
13 4 022 194
13/33
25
13 4 022 282
13/33
35, 41, 43
13 4 022 195
13/33
3
13 4 022 283
13/33
16, 18, 22, 24, 25, 26
13 4 022 197
13/33
16, 35, 41
13 4 022 286
13/33
35, 36, 45
13 4 022 198
13/33
35, 41
13 4 022 287
13/33
35, 41, 42
13 4 022 199
13/33
9, 14, 38
13 4 022 288
13/33
41, 43
13 4 022 200
13/33
16, 18, 25
13 4 022 289
13/33
18, 25, 26
13 4 022 202
13/33
5, 9, 34
13 4 022 291
13/33
9, 35, 37, 41, 42
13 4 022 203
13/33
41
13 4 022 292
13/33
35, 36, 41, 42
13 4 022 206
13/33
3, 5, 29
13 4 022 293
13/33
9, 42
13 4 022 208
13/33
41
13 4 022 294
13/33
41
13 4 022 297
13/33
20, 21, 22
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/46 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 022 299
13/33
13 4 022 300
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
31, 35, 39, 42
13 4 022 360
13/33
3, 4, 5, 21, 29, 30
13/33
9, 42
13 4 022 361
13/33
12, 35, 38
13 4 022 301
13/33
35, 41, 42
13 4 022 362
13/33
38, 41, 45
13 4 022 302
13/33
41, 43
13 4 022 364
13/33
9, 28, 38, 41, 42
13 4 022 303
13/33
5
13 4 022 365
13/33
9, 28, 38, 41, 42
13 4 022 306
13/33
3
13 4 022 366
13/33
6, 20, 21, 24
13 4 022 307
13/33
35
13 4 022 367
13/33
36, 43
13 4 022 308
13/33
29, 30, 43
13 4 022 368
13/33
9, 16, 35, 36, 38, 41, 42, 45
13 4 022 310
13/33
35, 38, 41, 42, 45
13 4 022 370
13/33
39
13 4 022 311
13/33
41, 43
13 4 022 371
13/33
39, 41
13 4 022 312
13/33
35, 36, 41, 45
13 4 022 372
13/33
28, 38, 42
13 4 022 313
13/33
35, 38, 41
13 4 022 373
13/33
13 4 022 314
13/33
29, 31
7, 8, 9, 11, 28, 35, 36, 37, 38,
41, 42
13 4 022 316
13/33
29, 31
13 4 022 374
13/33
5, 10
13 4 022 319
13/33
33, 35
13 4 022 375
13/33
35, 38, 41
13 4 022 320
13/33
16, 35, 36, 38
13 4 022 376
13/33
33
13 4 022 322
13/33
3, 18, 25
13 4 022 377
13/33
35, 37, 41, 42
13 4 022 323
13/33
19, 35, 37
13 4 022 378
13/33
35, 38, 45
13 4 022 324
13/33
28, 41, 43
13 4 022 379
13/33
35, 38, 41, 42
13 4 022 325
13/33
35, 38, 39
13 4 022 383
13/33
35, 38, 41
13 4 022 326
13/33
9, 35, 38, 41, 45
13 4 022 386
13/33
35, 37, 39, 41, 42
13 4 022 329
13/33
35
13 4 022 388
13/33
35, 41, 45
13 4 022 333
13/33
9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45
13 4 022 389
13/33
11
13 4 022 334
13/33
35, 38, 41
13 4 022 393
13/33
9, 10, 37, 38
13 4 022 335
13/33
9, 40
13 4 022 394
13/33
16, 41, 43
13 4 022 336
13/33
35, 38, 41
13 4 022 395
13/33
11
13 4 022 337
13/33
9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45
13 4 022 396
13/33
12, 18, 20, 21
13 4 022 338
13/33
35, 38, 41
13 4 022 397
13/33
3, 5, 35
13 4 022 340
13/33
9, 38, 41
13 4 022 398
13/33
25, 26, 41
13 4 022 341
13/33
35, 38, 41
13 4 022 400
13/33
9, 35, 42
13 4 022 342
13/33
35, 36, 42
13 4 022 401
13/33
36
13 4 022 343
13/33
35, 39, 42
13 4 022 402
13/33
12, 18
13 4 022 344
13/33
12, 37, 39
13 4 022 404
13/33
9, 42
13 4 022 345
13/33
35, 36, 41, 45
13 4 022 407
13/33
9, 10, 37, 38
13 4 022 346
13/33
43
13 4 022 409
13/33
3, 44
13 4 022 347
13/33
35, 36, 37
13 4 022 410
13/33
28
13 4 022 348
13/33
25
13 4 022 411
13/33
36
13 4 022 349
13/33
35, 39, 42
13 4 022 412
13/33
35, 36, 38, 41, 42
13 4 022 350
13/33
9, 16, 38, 41, 42
13 4 022 413
13/33
16, 38, 41
13 4 022 352
13/33
25
13 4 022 414
13/33
7, 17, 19
13 4 022 353
13/33
16, 25, 35, 41
13 4 022 415
13/33
4, 31, 35
13 4 022 355
13/33
35, 36
13 4 022 417
13/33
11
13 4 022 359
13/33
16
13 4 022 418
13/33
35, 36, 45
Classes des produits et services
15
Classes des produits et services
16
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 022 420
13/33
41
13 4 022 507
13/33
35, 41
13 4 022 421
13/33
7, 11, 31, 35, 40
13 4 022 509
13/33
43
13 4 022 422
13/33
35, 41
13 4 022 511
13/33
8, 11, 16, 18, 20, 21, 24, 27
13 4 022 423
13/33
35, 38, 40, 41, 42
13 4 022 512
13/33
29, 30, 33, 42, 43
13 4 022 424
13/33
16, 19, 39
13 4 022 514
13/33
11, 35
13 4 022 426
13/33
9, 16, 41
13 4 022 515
13/33
9, 35, 41
13 4 022 427
13/33
9, 11, 37, 39, 40, 42
13 4 022 516
13/33
4, 6, 9, 11, 16, 35, 37, 39, 42
13 4 022 429
13/33
20, 25, 33
13 4 022 517
13/33
3, 5
13 4 022 430
13/33
35, 37, 39
13 4 022 518
13/33
25, 41, 43
13 4 022 431
13/33
40
13 4 022 522
13/33
9, 35, 41, 43
13 4 022 433
13/33
41
13 4 022 523
13/33
9
13 4 022 435
13/33
12
13 4 022 524
13/33
16, 41
13 4 022 438
13/33
3, 8, 35
13 4 022 526
13/33
25, 41
13 4 022 440
13/33
3, 5
13 4 022 527
13/33
30
13 4 022 442
13/33
3, 5
13 4 022 528
13/33
3, 5
13 4 022 443
13/33
35, 37, 39
13 4 022 529
13/33
6, 21, 35
13 4 022 446
13/33
1, 4, 39
13 4 022 530
13/33
35, 39, 41
13 4 022 449
13/33
33
13 4 022 531
13/33
14, 25, 26
13 4 022 451
13/33
16, 35, 41
13 4 022 532
13/33
3, 5
13 4 022 453
13/33
25
13 4 022 536
13/33
28
13 4 022 454
13/33
30, 32, 33
13 4 022 537
13/33
8, 21
13 4 022 455
13/33
41, 43
13 4 022 538
13/33
33
13 4 022 458
13/33
4, 6, 9, 11, 37, 39
13 4 022 540
13/33
9, 25, 41
13 4 022 459
13/33
3
13 4 022 541
13/33
9, 35, 38, 41, 42
13 4 022 462
13/33
16, 35, 41
13 4 022 542
13/33
1, 37, 40, 42
13 4 022 464
13/33
9, 16, 41
13 4 022 543
13/33
3, 5
13 4 022 467
13/33
10, 28
13 4 022 547
13/33
35, 38, 43
13 4 022 469
13/33
35, 41
13 4 022 548
13/33
25, 35, 40, 42
13 4 022 470
13/33
38, 41, 42
13 4 022 549
13/33
35, 38, 41
13 4 022 477
13/33
10, 28, 35
13 4 022 552
13/33
35
13 4 022 479
13/33
9, 16, 41
13 4 022 553
13/33
33
13 4 022 480
13/33
38, 41, 42
13 4 022 554
13/33
44
13 4 022 481
13/33
35, 38, 41
13 4 022 556
13/33
33
13 4 022 482
13/33
10, 20, 24
13 4 022 557
13/33
3, 18, 25
13 4 022 484
13/33
29, 30, 32
13 4 022 558
13/33
1, 2, 3, 4, 5
13 4 022 486
13/33
16, 28, 41
13 4 022 559
13/33
35, 36, 41, 42
13 4 022 487
13/33
1, 31, 44
13 4 022 560
13/33
44
13 4 022 489
13/33
25, 35, 38, 41
13 4 022 563
13/33
5, 29, 31
13 4 022 490
13/33
16, 19, 24
13 4 022 565
13/33
38, 41, 42
13 4 022 496
13/33
9, 25, 41
13 4 022 569
13/33
35, 36, 41, 42
13 4 022 498
13/33
9, 38, 42
13 4 022 574
13/33
1, 5, 10
13 4 022 499
13/33
6, 19, 20, 42
13 4 022 575
13/33
9, 18, 28
13 4 022 501
13/33
16, 35, 41
13 4 022 576
13/33
5, 29, 31
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/46 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 022 577
13/33
13 4 022 580
13/33
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
33, 35, 41
13 4 022 651
13/33
21
3, 5, 10, 11, 12, 14, 16, 18, 20,
21, 24, 25, 26, 28, 35, 40, 41,
42, 44, 45
13 4 022 652
13/33
16, 41, 42
13 4 022 653
13/33
16, 35, 39
Classes des produits et services
17
Classes des produits et services
13 4 022 582
13/33
21
13 4 022 654
13/33
35, 41, 45
13 4 022 583
13/33
9, 42, 45
13 4 022 656
13/33
9, 21, 32
13 4 022 585
13/33
23, 25, 26
13 4 022 657
13/33
9, 35, 38, 41, 42
13 4 022 586
13/33
5, 29, 31
13 4 022 658
13/33
8, 10, 28
13 4 022 588
13/33
5, 29, 30
13 4 022 659
13/33
16, 35, 41, 42
13 4 022 589
13/33
9, 38, 42
13 4 022 661
13/33
32
13 4 022 590
13/33
9, 10
13 4 022 662
13/33
32
13 4 022 591
13/33
20, 24, 35
13 4 022 667
13/33
16, 25, 35, 38, 39
13 4 022 592
13/33
35, 36, 37, 42
13 4 022 668
13/33
16, 18, 25, 28, 35, 41
13 4 022 593
13/33
35, 38, 41
13 4 022 669
13/33
18, 25, 40
13 4 022 594
13/33
9, 10
13 4 022 671
13/33
9, 16, 35, 38, 41
13 4 022 595
13/33
9, 10
13 4 022 678
13/33
2, 16, 42
13 4 022 597
13/33
35, 41, 42
13 4 022 681
13/33
35, 38, 41
13 4 022 598
13/33
35, 38, 41
13 4 022 682
13/33
32
13 4 022 599
13/33
5, 29, 31
13 4 022 684
13/33
35, 38, 41, 42
13 4 022 601
13/33
35, 41, 42
13 4 022 685
13/33
3
13 4 022 603
13/33
16, 35, 36, 41
13 4 022 690
13/33
9, 16, 35, 38, 41
13 4 022 604
13/33
6, 16, 19, 20, 35, 37
13 4 022 692
13/33
41
13 4 022 605
13/33
35, 41, 42
13 4 022 693
13/33
41
13 4 022 607
13/33
14, 18, 25
13 4 022 697
13/33
9, 42
13 4 022 608
13/33
7
13 4 022 698
13/33
14, 18, 25
13 4 022 609
13/33
3
13 4 022 699
13/33
3
13 4 022 610
13/33
41
13 4 022 701
13/33
9, 16, 41
13 4 022 611
13/33
9, 16, 25, 35, 38, 41
13 4 022 704
13/33
9
13 4 022 612
13/33
35
13 4 022 707
13/33
36, 37, 43
13 4 022 614
13/33
9, 16, 35, 38, 39, 41, 42
13 4 022 708
13/33
33
13 4 022 616
13/33
3, 18, 25
13 4 022 710
13/33
33
13 4 022 617
13/33
3
13 4 022 715
13/33
9, 18, 24, 25
13 4 022 619
13/33
9, 16, 35, 38, 39, 41, 42
13 4 022 718
13/33
5, 31, 44
13 4 022 620
13/33
41, 43
13 4 022 721
13/33
29, 31
13 4 022 622
13/33
35, 38, 41
13 4 022 724
13/33
35, 38, 41
13 4 022 627
13/33
16, 35
13 4 022 726
13/33
16, 25, 35
13 4 022 628
13/33
9, 16, 35, 38, 39, 41, 42
13 4 022 727
13/33
9, 35, 38
13 4 022 632
13/33
16, 35, 40
13 4 022 728
13/33
33
13 4 022 633
13/33
35, 41
13 4 022 729
13/33
35, 38, 39, 41, 43
13 4 022 634
13/33
5, 9, 34, 35
13 4 022 731
13/33
38, 39, 41
13 4 022 637
13/33
35, 39, 44
13 4 022 734
13/33
16, 35, 41
13 4 022 638
13/33
11, 17, 19, 20, 35
13 4 022 736
13/33
24, 25, 28
13 4 022 642
13/33
6, 8, 9, 11, 19, 20
13 4 022 737
13/33
39, 41, 43
13 4 022 644
13/33
25, 38, 42
13 4 022 738
13/33
43
18
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 022 739
13/33
37, 43, 44
13 4 022 827
13/33
35
13 4 022 740
13/33
37, 43, 44
13 4 022 831
13/33
35, 41
13 4 022 747
13/33
35, 36, 38, 42
13 4 022 834
13/33
1, 5, 31, 40, 44
13 4 022 748
13/33
11, 14, 20
13 4 022 835
13/33
33
13 4 022 749
13/33
3, 5, 32
13 4 022 836
13/33
35, 41, 44
13 4 022 752
13/33
16
13 4 022 837
13/33
18, 20, 24
13 4 022 754
13/33
35, 38, 39
13 4 022 844
13/33
25, 35
13 4 022 755
13/33
3, 5, 32
13 4 022 845
13/33
38, 41, 42
13 4 022 756
13/33
31, 43, 44
13 4 022 846
13/33
33
13 4 022 758
13/33
3, 5, 32
13 4 022 847
13/33
9, 16, 35, 38, 41
13 4 022 760
13/33
35, 38, 41
13 4 022 848
13/33
5
13 4 022 761
13/33
29, 31, 43
13 4 022 849
13/33
38, 41, 42
13 4 022 762
13/33
29, 30, 33, 39
13 4 022 852
13/33
41
13 4 022 763
13/33
37
13 4 022 853
13/33
35
13 4 022 765
13/33
8, 10, 17
13 4 022 854
13/33
9, 14, 16
13 4 022 768
13/33
31, 41, 44
13 4 022 856
13/33
3, 5, 9
13 4 022 769
13/33
25, 43
13 4 022 857
13/33
5, 30
13 4 022 772
13/33
9, 35, 36, 38, 41
13 4 022 862
13/33
29, 30, 31, 32
13 4 022 778
13/33
1, 11, 19
13 4 022 863
13/33
35, 38, 41
13 4 022 780
13/33
35, 38, 42
13 4 022 864
13/33
2, 14, 16, 19, 20, 21, 40, 42
13 4 022 782
13/33
34
13 4 022 865
13/33
29, 30, 32, 33
13 4 022 783
13/33
14, 20, 24
13 4 022 866
13/33
6, 19, 37
13 4 022 786
13/33
29, 30, 31, 32, 33
13 4 022 867
13/33
36, 39, 40, 42
13 4 022 788
13/33
29, 30, 31, 32, 33
13 4 022 872
13/33
35, 36, 41
13 4 022 790
13/33
38, 41, 42
13 4 022 873
13/33
5, 30
13 4 022 791
13/33
41, 42, 45
13 4 022 874
13/33
3
13 4 022 795
13/33
35, 36, 37
13 4 022 876
13/33
9, 35, 41
13 4 022 798
13/33
3
13 4 022 877
13/33
35, 41, 43
13 4 022 799
13/33
35, 36, 41
13 4 022 878
13/33
35, 36, 41
13 4 022 800
13/33
5, 31
13 4 022 879
13/33
37
13 4 022 801
13/33
35, 36
13 4 022 881
13/33
38, 41, 42
13 4 022 803
13/33
36
13 4 022 882
13/33
10, 43, 44
13 4 022 805
13/33
36
13 4 022 883
13/33
20
13 4 022 806
13/33
9, 14, 16, 18, 25, 28, 34, 35,
38, 41
13 4 022 884
13/33
35, 38, 40, 41, 42, 43
13 4 022 807
13/33
37
13 4 022 887
13/33
35, 38, 41, 42, 45
13 4 022 808
13/33
33
13 4 022 888
13/33
33
13 4 022 815
13/33
35, 41
13 4 022 889
13/33
5, 44
13 4 022 816
13/33
5, 9, 12
13 4 022 890
13/33
37, 42, 44
13 4 022 817
13/33
35
13 4 022 891
13/33
9, 42
13 4 022 820
13/33
36, 38, 39
13 4 022 893
13/33
9, 38, 42
13 4 022 824
13/33
20, 27, 42
13 4 022 898
13/33
9, 35, 37, 38, 42
13 4 022 825
13/33
38, 41, 42
13 4 022 903
13/33
14, 16, 25
13 4 022 906
13/33
10, 43, 44
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 13/46 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 022 907
13/33
13 4 022 909
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
44
13 4 022 991
13/33
37, 41, 42
13/33
9, 16, 38, 41, 42
13 4 022 992
13/33
35, 41
13 4 022 911
13/33
35, 36, 42
13 4 022 993
13/33
34
13 4 022 912
13/33
35, 38, 41, 45
13 4 022 994
13/33
3, 5, 44
13 4 022 916
13/33
1
13 4 023 001
13/33
16, 18, 25
13 4 022 917
13/33
16, 25
13 4 023 006
13/33
16, 24, 41
13 4 022 922
13/33
9, 10
13 4 023 007
13/33
32, 33
13 4 022 923
13/33
9, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44, 45
13 4 023 009
13/33
14, 20, 24, 25, 26, 27, 28
13 4 022 926
13/33
5, 9, 34
13 4 023 010
13/33
36, 37, 42
13 4 022 929
13/33
36, 37, 41
13 4 023 021
13/33
20, 24, 25
13 4 022 930
13/33
35, 36, 37, 38, 39, 42
13 4 023 024
13/33
16, 25, 43
13 4 022 931
13/33
16, 35, 41
13 4 022 933
13/33
43
13 4 022 934
13/33
5, 10, 44
13 4 022 935
13/33
3, 18, 28
13 4 022 936
13/33
19, 37
13 4 022 937
13/33
32
13 4 022 938
13/33
19, 37
13 4 022 940
13/33
19, 37
13 4 022 941
13/33
19, 37
13 4 022 943
13/33
19, 37
13 4 022 946
13/33
5, 29, 31
13 4 022 947
13/33
5, 29, 31
13 4 022 948
13/33
36
13 4 022 949
13/33
3, 5, 31
13 4 022 950
13/33
5, 29, 31
13 4 022 951
13/33
5, 29, 31
13 4 022 952
13/33
33
13 4 022 955
13/33
19
13 4 022 958
13/33
21, 30, 43
13 4 022 959
13/33
16, 35, 38, 41
13 4 022 961
13/33
35, 41, 44
13 4 022 964
13/33
35
13 4 022 968
13/33
35
13 4 022 969
13/33
3, 29, 30
13 4 022 973
13/33
9, 41, 44
13 4 022 975
13/33
35, 41, 45
13 4 022 976
13/33
16, 35, 41, 42
13 4 022 978
13/33
28, 41, 42
13 4 022 982
13/33
43
13 4 022 983
13/33
9, 14, 20, 25, 41, 44
13 4 022 987
13/33
5, 30, 32
Classes des produits et services
19
Classes des produits et services
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 09 3 676 467
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2009
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Le Breton Yann, Agissant pour le compte de la société BIONOOX
en cours de formation, 25 bis rue Madeleine Michelis, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Breton Yann, 25 bis rue Madeleine Michelis, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Substances diététiques à usage médical, herbes médicinales,
tisanes, tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/43
No National : 11 3 805 245
Dépôt du : 9 FÉVRIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAGE FDC, Société par actions simplifiée, 10 rue Fructidor,
75017 PARIS.
No SIREN : 380 451 161.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAGE, 10 rue Fructidor, 75017 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; Ordinateurs ; microordinateurs et leurs périphériques ; programmes d'ordinateurs ;
Cédéroms ; progiciels ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Aide
à la direction des affaires ; consultation pour la direction des
affaires ; expertise comptable ; facturation ; établissement de
déclarations fiscales ; préparation de feuilles de paye ;
consultation pour les questions de personnel établissement de
relevés de comptes ; établissement de statistiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; services de
saisie et de traitement de données informatiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; Affaires bancaires ;
consultation en matière d'assurances ; estimations fiscales ;
expertises fiscales ; informations en matière financières et
d'assurance ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; location
d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; Services de
communication, de transmission d'informations par voie
téléphonique, télématique, audiovisuelle et par serveur vocal ;
fourniture d'accès à des bases de données, à des services
d'information et de communication en ligne ; fourniture d'accès
et de connexions à un réseau de télécommunication (y compris
réseau informatique) ; location de temps d'accès à un centre
serveur de bases de données (services de communication) ;
transmission sécurisée d'information contenue dans des bases
de données ;
Classe No 41 : Formation ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement ;
instruction ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
assistance technique, à savoir assistance
l'installation et à l'utilisation des logiciels ;
(formation)
à
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique ; Analyse
pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; reconstitution de
bases de données ; consultation en matière de logiciels ;
duplication de programmes informatiques ; hébergement de
sites informatiques ; conseils techniques en matière de logiciels ;
assistance technique à la détection des anomalies de logiciels et
à la correction de ces anomalies ; assistance téléphonique, à
savoir assistance à l'utilisation, la détection et la correction des
anomalies de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/09
No National : 11 3 830 210
Dépôt du : 10 MAI 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
ANDERGIE, SARL, 8 Rue Bernard Palissy, 33510 ANDERNOS LES
BAINS.
No SIREN : 512 552 928.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANDERGIE, 8 Rue Bernard Palissy, 33510 ANDERNOS LES
BAINS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et
le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 11 3 831 936
Dépôt du : 17 MAI 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
NEMOUCHI KARIM, 23 avenue de la république, 94000 CRETEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEMOUCHI KARIM, 23 avenue de la république, 94000 CRETEIL.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l'exception des
articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d'habillement de sport).
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 9, 25, 28.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/22
BOPI de publication antérieure : 11/23
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 831 972
Dépôt du : 17 MAI 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Ecole Lyonnaise de Plantes Medicinales et des Savoirs Naturels,
SARL, 13 rue Alsace Lorraine, 69001 LYON.
No SIREN : 507 922 078.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ecole Lyonnaise de Plantes Medicinales et des Savoirs Naturels,
13 rue Alsace Lorraine, 69001 LYON.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
23
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; prêts de
livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 671
Dépôt du : 16 JUIN 2011
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 839 591
Dépôt du : 16 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Octant Educ, SAS, 61-69 Rue de Bercy, 75012 PARIS.
No SIREN : 518 632 153.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Octant Educ, 61-69 Rue de Bercy, 75012 PARIS.
ENTREPRENDRE, SA, 53 RUE DU CHEMIN VERT, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
No SIREN : 403 216 617.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENTREPRENDRE, 53 RUE DU CHEMIN VERT, 92100 BOULOGNEBILLANCOURT.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ;
calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 16 : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 672
Dépôt du : 16 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
octant educ, sas, 61-69 rue de Bercy, 75012 PARIS.
No SIREN : 518 632 153.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
octant educ, 61-69 rue de Bercy, 75012 PARIS.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 11 3 847 493
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
Classe No 16 : Matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ;
montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels
ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 840 298
Dépôt du : 21 JUIN 2011
à : I.N.P.I. NANTES
Hervé LE MINIER, 1 bis rte Saint Colomban, 44310 ST PHILBERT
DE GRAND LIEU.
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
PAPAZIAN FRANCK, 80 RUE DE BOISSIERE, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAPAZIAN FRANCK, 80 RUE DE BOISSIERE, 75116 PARIS.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 856 155
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
MARTINET Vincent, 10 Rue de la Draperie, 77390 GUIGNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTINET Vincent, 10 Rue de la Draperie, 77390 GUIGNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hervé LE MINIER, 1 bis rte Saint Colomban, 44310 ST PHILBERT
DE GRAND LIEU.
Classe No 36 : Assurances : affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;
estimations financières (assurances, immobilier) ; placement de
fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 847 479
Dépôt du : 20 JUILLET 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
PAPAZIAN FRANCK, 80 RUE DE BOISSIERE, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAPAZIAN FRANCK, 80 RUE DE BOISSIERE, 75116 PARIS.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/32
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; programmation pour
ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion
de données et de programmes informatiques autre que
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
25
conversion physique ; conversion de données ou de documents
d'un support physique vers un support électronique.
l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton ; caisses
enregistreuses, machines à calculer ; appareils extincteurs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 11/38
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 869 796
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
No National : 11 3 878 429
Dépôt du : 1er DÉCEMBRE 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. Bindler Vivien, Agissant pour le compte de la société
Autoentreprise BIBOU en cours de formation, 2 rue de la tour,
74240 GAILLARD.
NOMEN FRANCE, Société à responsabilité limitée, 102 Rue du
Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
No SIREN : 347 928 848.
Mme Joly Sylvie, 2 rue de la tour, 74240 GAILLARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Bindler Vivien, 2 rue de la tour, 74240 GAILLARD.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Vente au détail de vêtements pour hommes,
femmes et enfants, d'accessoires de puériculture, de jouets et de
produits de maroquinerie.
Classes de produits ou services : 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 878 313
Dépôt du : 1er DÉCEMBRE 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
RIBER, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance,
31 Rue Casimir PERIER, 95873 BEZONS.
No SIREN : 343 006 151.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils automatiques déclenchés par
Classe No 1 : Produits chimiques destinés, aux sciences, à la
photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques
à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ;
produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières
tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage
industriel ; décolorants à usage industriel ; glucose, amidon
natif, protéines sirops de glucose, sirops de glucose-fructose,
mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de blé,
gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, à usage
industriel, pour l'industrie alimentaire ; terres pour la culture ;
terreaux, acétate de cellulose à l'état brut, bactéricides pour
l'oenologie [produits chimiques utilisés au cours de la
fabrication du vin], cellulose, édulcorants artificiels [produits
chimiques], émulsifiants, farines à usage industriel, fécule à
usage industriel, glucose à usage industriel, humus, acide
hyaluronique, glycosaminoglycane ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bois de feu ;
gaz d'éclairage, bois à brûler, biocarburant, bioéthanol ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits phytosanitaires,
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire, acétates à usage pharmaceutique, additifs pour
fourrages à usage médical, alcools médicinaux, aliments
diététiques à usage médical, amidon à usage diététique ou
pharmaceutique, désherbants, produits pour la destruction des
herbes, germicides, glucose à usage médical, graines de lin à
usage pharmaceutique, graisse à traire, graisses à usage
médical, graisses à usage vétérinaire, extraits de houblon à
usage pharmaceutique, huiles à usage médical, insecticides,
insectifuges, sperme pour l'insémination artificielle, lactose, lait
d'amandes à usage pharmaceutique, lait malté à usage médical,
lécithine à usage médical, levure à usage pharmaceutique,
produits pour détruire les limaces, lotions à usage vétérinaire,
malt à usage pharmaceutique, pectine à usage pharmaceutique,
pesticides, produits pour la destruction des végétaux,
vermifuges, produits chimiques pour le traitement des maladies
de la vigne ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
26
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine, albumine à usage alimentaire, alginates à usage
alimentaire, extraits d'algues à usage alimentaire, graisses
alimentaires, aliments à base de légumes fermentés [kimchi],
amandes préparées, beurre, beurre de cacao, beurre de coco,
caséine à usage alimentaire, champignons conservés, fèves
conservées, huile de maïs, margarine, pectine à usage
alimentaire, protéine pour l'alimentation humaine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ;
céréales ; farines ; produits de panification ; pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; aromates ; épices ; glace à rafraîchir ; glaces
comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; extraits de blé
pour l'alimentation ; sirops de glucose, sirops de glucosefructose, mélange sucre-glucose, gluten vital de blé, amidon de
blé, gluten de blé hydrolysé, germes de blé, fibres de blé, pour la
consommation humaine ; pâtes alimentaires, amidon à usage
alimentaire, aromates autres que les huiles essentielles, avoine
écachée, aliments à base d'avoine, condiments, curcuma à
usage alimentaire, édulcorants naturels, épaississants pour la
cuisson de produits alimentaires, essences pour l'alimentation à
l'exception des essences éthériques et des huiles essentielles,
extraits de malt pour l'alimentation, farines alimentaires, fécule
à usage alimentaire, fleur de farine, flocons d'avoine, flocons de
céréales séchées, flocons de maïs, glucose à usage alimentaire,
gluten à usage alimentaire, gommes à mâcher, non à usage
médical, gruaux pour l'alimentation humaine, herbes potagères
conservées [assaisonnements], infusions non médicinales,
levain, malt pour l'alimentation humaine, maltose, semoule ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; protéines
solubles de blé pour l'alimentation animale, gluten de blé pour
l'alimentation animale, son de blé pour l'alimentation animale,
additifs pour fourrages non à usage médical, agrumes, algues
pour l'alimentation humaine ou animale, substances
alimentaires fortifiantes pour les animaux, produits alimentaires
pour animaux, arachides [fruits], farine d'arachides pour
animaux, avoine, bagasses de canne à sucre à l'état brut, baies
[fruits], aliments pour bestiaux, levure pour bestiaux, aliments
pour le bétail, betteraves, blé, bois bruts, bulbes, résidus du
traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail,
champignons frais, châtaignes fraîches, chicorée [salade],
citrons, concombres, cônes de houblon, copra, courges, farine
de lin [fourrage], farines pour animaux, fèves brutes de cacao,
fèves fraîches, foin, froment, fruits frais, graines pour
l'alimentation animale, grains [céréales], herbes potagères
fraîches, houblon, maïs, malt pour brasserie et distillerie,
protéine pour l'alimentation animale, racines alimentaires,
raisins frais, résidus du traitement des grains de céréales pour
l'alimentation du bétail, riz non travaillé, son de céréales ;
d'aliments, conservation des
pressurage de fruits, raffinage ;
aliments
et
boissons,
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives ; informations
en matière de divertissement ou d'éducation ; services de
loisirs ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; réservation de places de spectacles ; services de
jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de jeux d'argent ; micro-édition ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs ;
architecture ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autres que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; arpentage, contrôle de qualité,
services d'informations météorologiques, levés de terrain,
recherches en cosmétologie ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services
de jardinier-paysagiste, location de matériel pour exploitations
agricoles, élevage d'animaux, art vétérinaire, chirurgie des
arbres, conception d'aménagements paysagers, destruction des
animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture, épandage, aérien ou non, d'engrais et autres
produits chimiques destinés à l'agriculture, entretien de
pelouses, services de fécondation in vitro, pansage d'animaux.
Classes de produits ou services : 1, 3, 4, 5, 29, 30, 31, 35, 36, 38,
39, 40, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/51
No National : 11 3 878 450
Dépôt du : 1er DÉCEMBRE 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
groupe BATIR, SARL, 292 rue Carnot, 30600 VAUVERT.
No SIREN : 434 701 157.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe BATIR, Mme LEVIEUX ALBANE, 292 rue Carnot, 30600
VAUVERT.
Classe No 35 : Négoce (vente en gros), commerce (vente en gros)
de matières premières agricoles, commerce (vente en gros) de
produits agricoles semi finis, commerce (vente en gros)
(commerce (vente) interentreprises) de céréales, de semences et
d'aliments pour le bétail, gérance administrative et commerciale
d'une coopérative ou d'un groupement d'agriculteurs ;
Classes de produits ou services : 42.
Classe No 36 : Caisses de prévoyance ; banque directe ; émission
de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
BOPI de publication antérieure : 11/51
Classe No 38 : Agences de presse ;
des
Classe No 42 : Ingénierie industrielle ; Calculs de structures à
savoir établissement de plans pour la construction.
No National : 11 3 878 496
o
Classe N 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
distribution de journaux ; remorquage ; location de bateaux ou
de chevaux ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ; transport et stockage de
récoltes agricoles et de céréales ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; services de
broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ;
meulage ; meunerie ; galvanisation ; services de teinturerie ;
retouche de vêtements ; traitement de tissus ; vulcanisation
(traitement de matériaux) ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ;
transformation de produits agricoles ; abattage d'animaux,
abattage et débitage du bois, congélation d'aliments, fumage
Dépôt du : 1er DÉCEMBRE 2011
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
CONSEIL HABITAT, sarl, 613 avenue de la republique, 59000
LILLE.
No SIREN : 523 461 135.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSEIL HABITAT, M. CHERMEUX JEAN PIERRE, 613 AVENUE
DE LA RÉPUBLIQUE, 59000 LILLE.
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 42 : Etudes techniques (ingénierie).
Classes de produits ou services : 19, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe No 35 : Vente au détail ou en gros d'équipements
(appareils, installations) d'énergies renouvelables ;
Classe
No
37 :
renouvelables.
Installation
d'équipements
d'énergies
Classes de produits ou services : 11, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/51
BOPI de publication antérieure : 12/08
No National : 12 3 901 172
Dépôt du : 29 FÉVRIER 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
EDI-TV, Société par Actions Simplifiée, 89 avenue Charles de
Gaulle, 92575 NEUILLY SUR SEINE CEDEX.
No SIREN : 414 262 345.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques, 21
rue Clément Marot, 75008 PARIS.
No National : 12 3 889 261
Dépôt du : 17 JANVIER 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. LE SUR Christian, LE MOULIN VILARD, 30132 CAISSARGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LE SUR Christian, LE MOULIN VILARD, 30132 CAISSARGUES.
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/06
No National : 12 3 892 866
Dépôt du : 30 JANVIER 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
INGENIERIE 84, SA, ZAC du MIN, 40 Avenue de la 1ère DB,
B.P. 217, 84306 CAVAILLON CEDEX.
No SIREN : 302 277 876.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Edith DELBREIL AVOCAT, Mme DELBREIL EDITH, 23
COURS GAMBETTA, 84300 CAVAILLON.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
données ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; équipement pour le traitement de l'information et
ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à calculer ;
extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones,
magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes,
paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés,
cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et
bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms,
logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes
magnétiques ; disques et supports de données optiques et
magnétiques ; interfaces (informatique) ; appareils pour le
divertissement conçus pour être utilisés avec un écran
d'affichage indépendant ou un moniteur ; publications
électroniques téléchargeables ;
Classe No 16 : Produits en papier et en carton, à savoir cahiers,
albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie ;
livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; atlas ;
journaux de bandes dessinées ; catalogues ; almanachs et
calendriers ; agendas ; articles pour reliures ; photographies,
supports pour photographies en papier et carton ; produits de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; papier d'emballage ; produits de correspondance tels
que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; instruments de dessin ; instruments
d'écriture ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs,
sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour
la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs
notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes
postales, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; billets
(tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies,
gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou
non ; objets d'art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons
en papier ; représentations et reproductions graphiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques,
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions
radiophoniques et télévisées ; services de transmission
d'information par voie télématique, transmission de messages,
télégrammes ;
services
de
messagerie
électronique ;
communications par Internet ; diffusion de programmes de
télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne,
transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de
données, textes, sons, images par réseaux de communication
d'informations nationaux et internationaux ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de
transmission d'informations et de données visuelles ou sonores
contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à
un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases
de données ; fourniture de canaux de télécommunication
destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; communications par
réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
services
téléphoniques ;
Classe No 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques et par télévision ; activités
sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés
interactifs ; édition, y compris en ligne, de livres, de revues,
d'enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de
spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision,
d'émissions musicales ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements
phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma
et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours
en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services
d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de
places pour des spectacles ; services de représentations de
spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ;
services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ;
reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services
de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement
ou éducation) ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; informations en
matière de divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/12
No National : 12 3 901 195
Dépôt du : 29 FÉVRIER 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
EDI-TV, Société par Actions Simplifiée, 89 avenue Charles de
Gaulle, 92575 NEUILLY SUR SEINE CEDEX.
No SIREN : 414 262 345.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT ET ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques, 21
rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
données ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; équipement pour le traitement de l'information et
ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; machines à calculer ;
extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de
télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones,
magnétoscopes, radios, projecteurs, autoradios, antennes,
paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité,
BOPI 13/46 - VOL. II
microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés,
cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et
bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms,
logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes
magnétiques ; disques et supports de données optiques et
magnétiques ; interfaces (informatique) ; appareils pour le
divertissement conçus pour être utilisés avec un écran
d'affichage indépendant ou un moniteur ; publications
électroniques téléchargeables ;
Classe No 16 : Produit en papier et en carton, à savoir cahiers,
albums, chemises pour documents ; produits de l'imprimerie ;
livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; atlas ;
journaux de bandes dessinées ; catalogues ; almanachs et
calendriers ; agendas ; articles pour reliures ; photographies,
supports pour photographies en papier et carton ; produits de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; papier d'emballage ; produits de correspondance tels
que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; instruments de dessin ; instruments
d'écriture ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs,
sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour
la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs
notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes
postales, affiches, autocollants (articles de papeterie) ; billets
(tickets) ; portraits ; aquarelles ; dessins, images ; lithographies,
gravures, photogravures ; peintures [tableaux] encadrées ou
non ; objets d'art gravés ou lithographiés ; drapeaux et écussons
en papier ; représentations et reproductions graphiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions
radiophoniques et télévisées ; services de transmission
d'information par voie télématique, transmission de messages,
télégrammes ;
services
de
messagerie
électronique ;
communications par Internet ; diffusion de programmes de
télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne,
transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications et transmissions de
données, textes, sons, images par réseaux de communication
d'informations nationaux et internationaux ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de
transmission d'informations et de données visuelles ou sonores
contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à
un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases
de données ; fourniture de canaux de télécommunication
destinés aux services de télé-achat ; location de temps d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; communications par
réseau de fibres optiques ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; informations en matière de télécommunications ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
services
téléphoniques ;
Classe No 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques et par télévision ; activités
sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés
interactifs ; édition, y compris en ligne, de livres, de revues,
d'enregistrements sonores et vidéo ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; production de
spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision,
d'émissions musicales ; production de films sur bandes vidéo ;
montage de programmes radiophoniques et de télévision ;
agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements
phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma
et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours
en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services
d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de
places pour des spectacles ; services de représentations de
spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ;
services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ;
enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ;
reportages photographiques ; rédaction de scénarios ; services
de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement
ou éducation) ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; micro-édition ; informations en
matière de divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/12
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 908 479
29
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Dépôt du : 27 MARS 2012
Classes de produits ou services : 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
L'ASSIETTE BLEUE, SAS,
POUZAUGES.
No SIREN : 408 880 193.
ZI
DE
MONTIFAUT,
85700
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'ASSIETTE BLEUE, M. MERLET PHILIPPE, ZI DE MONTIFAUT,
85700 POUZAUGES.
BOPI de publication antérieure : 12/16
No National : 12 3 912 032
Dépôt du : 11 AVRIL 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
ALIAS IP, SARL, Espaces Antipolis, 300 ROUTE DES CRETES,
06560 VALBONNE.
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses
comestibles ;
graisses
alimentaires ;
beurre ;
charcuterie ; salaisons ; conserves de viande fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/16
No National : 12 3 908 793
Dépôt du : 28 MARS 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. BOU Jean Claude, 769 Av du Gle Leclerc, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Bou Jean Claude, 769 Av du Gle Leclerc, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALIAS IP, M. SIRVENT MICHEL, Espaces Antipolis, 300 ROUTE
DES CRETES, 06560 VALBONNE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Logiciels pour la gestion de tous les composants électriques et
électroniques dans le domaine de l'habitat, de l'hôtellerie et du
tertiaire ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation
pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ;
conception de systèmes informatiques ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/18
No National : 12 3 916 968
Dépôt du : 27 AVRIL 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des
tiers) ;
services
d'abonnement
à
des
services
de
télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et
direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Activités culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
BREUIL CARON Marie-Francoise, 7 Rue BARTHELEMY, 75015
PARIS.
No SIREN : 399 032 895.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREUIL CARON Marie-Francoise, 7 Rue BARTHELEMY, 75015
PARIS.
Classe No 6 : Objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux communs ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ;
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre ; vitraux ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Ceintures (habillement) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles décoratifs pour
la chevelure.
Classes de produits ou services : 6, 14, 18, 19, 20, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 12/21
No National : 12 3 916 975
Dépôt du : 30 AVRIL 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. Feuvray thomas, Agissant pour le compte de la société
L'atelier Picard en cours de formation, ker saig, route de grez
neuville, 49330 SCEAUX D'ANJOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Feuvray thomas, ker saig, route de grez neuville, 86000
AMIENS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Services de vente au détail de menuiseries
métalliques et non métalliques ; de portes, portes de garages,
portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres,
garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes
métalliques ou non métalliques, volets, stores d'extérieurs,
baies, marquises, auvents (constructions métalliques et non
métalliques), balustrades, balcons, toits, toitures métalliques et
non métalliques ;
Classe No 37 : Services d'installation, de réparation et de
rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, de
portes, portes de garages, portails, portillons, portes-fenêtres,
fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies
ouvrantes coulissantes ou fixes métalliques et non métalliques,
volets, stores d'extérieurs, baies, marquises, auvents
(constructions métalliques et non métalliques), balustrades,
balcons, toits, toitures métalliques et non métalliques ; services
d'installation, de réparation et de rénovation de produits de
serrurerie, de blindages, de moustiquaires. Isolation, pose de
produits chimiques à savoir, vernis, laques, enduits et peintures
hydrofuges pour la protection, la rénovation, l'entretien des
surfaces extérieures de l'habitat ; pose de menuiseries
extérieures ; pose de produits pour l'isolation thermique des
comble ; rénovation de bâtiments.
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/21
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 12 3 919 247
Dépôt du : 10 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. Leduc Olivier, 8 rue Malakoff, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Leduc Olivier, 8 rue Malakoff, 92600 ASNIERES SUR SEINE.
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 12/22
No National : 12 3 919 260
Dépôt du : 10 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
CQFDI, SAS, 45 AVENUE DU NORD, 94100 SAINT MAUR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. gilberrt christophe, 45 AVENUE DU NORD, 94100 SAINT
MAUR.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
31
No National : 12 3 920 544
Dépôt du : 16 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Classes de produits ou services : 35.
M. TERRINE Tony, 26 Rue du petit Florentin, Plateau fofo, 97233
SCHOELCHER.
BOPI de publication antérieure : 12/22
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. TERRINE Tony, 26 Rue du petit Florentin, Plateau fofo, 97233
SCHOELCHER.
No National : 12 3 920 471
Dépôt du : 16 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. HARROCH Robert, 128 rue de Paris, 93100 MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. HARROCH Robert, 128 rue de Paris, 93100 MONTREUIL.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, vinaigre, sauces (condiments) ; boissons à base de cacao,
de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades ;
sodas.
Classes de produits ou services : 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 12/23
Classe No 14 : Objets d'art en métaux précieux ;
No National : 12 3 920 568
Classe No 16 : Objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe No 41 : Organisation
conférences ou congrès.
et
conduite
de
colloques,
Dépôt du : 16 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Classes de produits ou services : 14, 16, 41.
M. Thiriet Jean-François, 14 rue des gigoulettes, 25720 AVANNE
AVENEY.
BOPI de publication antérieure : 12/23
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Thiriet Jean-François, 14 rue des gigoulettes, 25720 AVANNE
AVENEY.
No National : 12 3 920 523
Dépôt du : 16 MAI 2012
à : I.N.P.I. PARIS
CAMPUSEA, société en nom collectif, 16 rue des Capucines,
75002 PARIS.
No SIREN : 501 705 909.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAMPUSEA, 16 rue des Capucines, 75002 PARIS.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de
camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions
pour animaux.
Classes de produits ou services : 36, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/23
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
jeux d'argent ; publication électronique
périodiques en ligne ; micro-édition.
de
livres
et
de
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/23
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; ouverture de serrures ;
location de vêtements ; agences de détectives ; recherches
judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42, 45.
o
N National : 12 3 920 581
Dépôt du : 16 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
CB VISIO, EURL, 8 BOULEVARD CARNOT, 81000 ALBI.
No SIREN : 483 004 610.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CB VISIO, M. BALLER CLEMENT, 8 BOULEVARD CARNOT, 81000
ALBI.
BOPI de publication antérieure : 12/23
No National : 12 3 920 962
Dépôt du : 20 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. zoublir victor, 10 allée clude debussy, 93160 NOISY LE
GRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR VICTOR ZOUBLIR, M. zoublir victor, 10 allée claude
debussy, 93160 NOISY LE GRAND.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Production musicale, production vidéo.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 12/23
No National : 12 3 920 977
Dépôt du : 20 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Cash Hunter, SARL, 23 rue Charles Michels, 87000 LIMOGES.
No SIREN : 751 488 412.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cash Hunter, M. Bouet Mickael, 23 rue Charles Michels, 87000
LIMOGES.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; recyclage
professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Service d'achats et de vente au détail aux
particuliers
contre
paiement
immédiat
de
produits
électroménagers, de télévision, de matériels informatiques, de
matériels de bureaux, d'appareils d'enregistrement, de
transmission, de reproductions de son et/ou d'images,
d'appareils téléphoniques, de joailleries, de bijouterie,
d'horlogerie, d'instruments de musique ; services de conseils et
d'assistance pour l'aménagement et la gestion d'établissements
commerciaux ;
Classe No 37 : Réparation et dépannage de tout type
d'instruments informatiques et de télécommunications.
Assistance et installation à domicile des appareils
informatiques ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
33
Classe No 45 : Service de franchisage (services juridiques) et de
concession de droits de propriété intellectuelle (licence).
Classes de produits ou services : 35, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/23
No National : 12 3 922 736
Dépôt du : 28 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. DIAZ Daniel, 46 Chemin de la Plumassière, 69230 SAINT
GENIS LAVAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BRUN Jean-Claude, 2 rue de la Claire, 69009 LYON.
Classe No 35 : Services de conciergerie, à savoir mise en relation
commerciale de particuliers et d'entreprises avec des entreprises
fournisseurs de prestations à domicile, de personnel de maison,
d'activité de prise en charge d'achat pour un tiers ; services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire
les besoins des individus à savoir, secrétariat particulier à savoir
services de secrétariat.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Activités sportives ; recyclage professionnel ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
de films cinématographiques ; location d'enregistrements
sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et
de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 38, 41.
o
Classe N 36 : Courtage ; dépôt en coffre-fort ; dépôt de valeurs.
Classe No 37 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir,
services sociaux à la maison (ménage et repassage à domicile ;
nettoyage de fenêtres ; lavage du linge ; repassage du linge ;
nettoyage de bâtiments (ménage) ; travaux de plomberie ; pose
de papiers-peints.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; services
de logistique en matière de transport ; entreposage de supports
de données ou de documents stockés électroniquement ;
location de conteneurs d'entreposage ; déchargement ; dépôt de
marchandises ; distribution (livraison de produits) ; distribution
de colis ; emballage de produits ; emmagasinage ; empaquetage
de marchandises ; entreposage ; location d'entrepôts ; services
d'expédition ; livraison de marchandises ; livraison de
marchandises commandées par correspondance ; services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire
les besoins des individus à savoir, services sociaux à la famille
(livraison de courses ; portage de courses à domicile).
BOPI de publication antérieure : 12/25
No National : 12 3 923 461
Dépôt du : 31 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
EDITIONS ASTROLABE, SARL, 3858 route départementale 113,
13340 ROGANC.
No SIREN : 481 704 427.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDITIONS ASTROLABE, M. Papazian Henri, 3858
départementale 113, 13340 ROGNAC.
route
Classe No 41 : Planification de réception (divertissement).
Classe No 44 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir,
services sociaux de gouvernante, majordome, assistant
personnel (garde malade (service de) ; soins d'hygiène ; aide à la
toilette).
Classe No 45 : Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir,
services sociaux à la famille (garde d'enfants à domicile) ;
services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à
satisfaire les besoins des individus à savoir, services sociaux de
gouvernante, majordome, assistant personnel (garde d'animaux
de compagnie à domicile ; accompagnement en société
(personnes de compagnie) ; aide au lever, au coucher et à
l'habillage).
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/25
No National : 12 3 923 404
Dépôt du : 31 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendriers ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28.
M. Charlot Antoine, 28 rue de Lépante, 06000 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Charlot Antoine, 28 rue de Lépante, 06000 NICE.
BOPI de publication antérieure : 12/25
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 12 3 923 698
No National : 12 3 923 467
Dépôt du : 31 MAI 2012
Dépôt du : 31 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
EDITIONS ASTROLABE, SARL, 3858 route départementale 113,
13340 ROGNAC.
No SIREN : 481 704 427.
EDITIONS ASTROLABE, SARL, 3858 route départementale 113,
13340 ROGNAC.
No SIREN : 481 704 427.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDITIONS ASTROLABE, M. Papazian Henri, 3858
départementale 113, 13340 ROGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDITIONS ASTROLABE, M. Papazian Henri, 3858
départementale, 13340 ROGNAC.
route
route
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; calendriers ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ;
prospectus ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/25
No National : 12 3 923 542
Dépôt du : 31 MAI 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
E-PARQUETS, SARL, 87-91 avenue Philippe Auguste, 75011
PARIS.
No SIREN : 503 958 126.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 12/25
No National : 12 3 925 939
Dépôt du : 10 JUIN 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. emouk Richard, 97 avenue roger salengro, 92290 CHATENAY
MALABRY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. emouk Richard, 27 rue gilbert robert, 91320 WISSOUS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'avocats, M. Schindelman Jean-Marc, 99 rue la Boétie,
75008 PARIS.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; bois de
construction ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction.
Classes de produits ou services : 2, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/25
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 35 : Publicité, y compris la publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris
électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de
supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de
communication mondiale de type Internet) ; organisation
d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ;
services d'affichage ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
courrier
publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
consultation professionnelle en matière publicitaire et
promotionnelle ;
relations
publiques ;
recrutement
de
personnel ; sélection et évaluation de candidats à des offres
d'emploi ; services de tests d'individus visant à déterminer leurs
compétences professionnelles ; sélection de candidats à des
offres d'emploi par procédés psychotechniques ; services de
tests psychologiques de sélection visant à déterminer les
aptitudes d'un individu à l'égard d'un emploi, d'un poste de
travail ou d'une fonction professionnelle ; mise au point de tests
de sélection de candidats à un emploi, à un poste de travail ou à
une fonction professionnelle ; mise au point de tests d'analyse
de la personnalité ; publication d'annonces d'emploi,
notamment en ligne sur réseaux informatiques ; organisation de
salons de recrutement ; services de gestion du personnel ;
service de gestion des ressources humaines ; informations,
conseils et consultations en matière de recrutement, de
personnel et de gestion des ressources humaines ; bureaux de
placement ; placement de personnel intérimaire ; placement de
personnel permanent ; services de déclarations administratives
d'embauches ; préparation de feuilles de paye ; déclarations
fiscales ; tenue de livres, notamment de registres du personnel ;
services de secrétariat ; comptabilité ; facturation ; conseils,
informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction
des affaires ; conseils en organisation et en direction des
affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches
pour affaires ; administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers ; consultations pour la direction
des affaires ; gestion des affaires commerciales ; estimations en
affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ;
études de marché ; prévisions économiques ; informations
statistiques ; recherches de marché ; établissement de travaux
statistiques ; location de machines à écrire ;
35
vidéo ; organisation de concours en matière de divertissement ;
organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; jeux
d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un
réseau informatique) ; organisation de concours de beauté ;
organisation de concours de mannequins ; services d'agence de
mannequins, à savoir services de formation de mannequins ;
formation pratique (démonstration) ; informations en matière de
divertissement, de récréation et d'éducation ; location
d'équipements pour la pratique des sports, à l'exception des
véhicules ; services de reporters ; reportages photographiques ;
services de mise à disposition de publications électroniques
(non téléchargeables) en ligne ; services de publications
électroniques de livres, de journaux, de revues, de périodiques
et de catalogues (non téléchargeables) en ligne ; planification de
réceptions (divertissement) ; services de camps de vacances
(divertissement) ; conseils pour favoriser le reclassement
professionnel ou la promotion professionnelle à savoir :
évaluation du potentiel et des compétences des individus, aide à
l'orientation et au renforcement des qualifications (formation).
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/26
No National : 12 3 926 013
Dépôt du : 11 JUIN 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
TEMERE, SARL, ZA DE CLAIRAC, 260 RUE SAINT EXUPERY,
26760 BEAUMONT LES VALENCE.
No SIREN : 432 246 411.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEMERE, M. AIDINIAN JOEL, ZA DE CLAIRAC, 260 RUE SAINT
EXUPERY, 26760 BEAUMONT LES VALENCE.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 41 : Académies (éducation) ; enseignement ;
institutions d'enseignement ; conseils et consultations en
rapport avec la formation et le développement du personnel ;
épreuves pédagogiques ; organisation de concours en matière
d'éducation ; orientation professionnelle (conseils en matière
d'éducation ou de formation) ; organisation et conduite de
colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de
symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ;
activités sportives et culturelles ; organisation de compétitions et
de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé
(mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ;
mise à disposition d'installations sportives ; édition et
publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de
périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de
Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ;
micro-édition ; édition et publication de textes (autres que
publicitaires) ; prêt de livres ; services de divertissement ;
services de loisirs ; services de clubs (divertissement ou
éducation) ; services d'organisation, de production et de
représentation de spectacles ; services d'artistes de spectacles ;
réservation de places pour les spectacles ; organisation de
manifestations théâtrales, musicales, cinématographiques et de
variétés ;
services
de
discothèques ;
divertissements
radiophoniques ou par télévision ; montage de programmes
radiophoniques et de télévision ; production de films et de
bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; studios de
cinéma ; exploitation de salles de cinéma ; location de films, de
bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils
de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et
de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ;
enregistrement (filmage) et montage de films et de bandes
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 16 : Journaux ; prospectus ; brochures ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Conception, développement
installation, mise à jour, maintenance de logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 16, 42.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 04 3 279 647
BOPI de publication antérieure : 12/27
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 926 461
Dépôt du : 12 JUIN 2012
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
contrôlée “ Cotes de Provence.
Classes de produits ou services : 33.
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. LIZOP Arnaud, 2 bis rue Guénégaud, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LIZOP Arnaud, 2 bis rue Guénégaud, 75006 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 928 605
Dépôt du : 20 JUIN 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Tarlant Père et Fils, SAS, 21 rue de la coopérative, 51480
OEUILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tarlant Père et Fils, M. TARLANT Benoit, 21 rue de la
coopérative, 51480 OEUILLY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de
toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/27
No National : 12 3 927 251
Dépôt du : 15 JUIN 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
DOMAINE DES SARRINS, SCEV, 897 Chemin des Sarrins, 83510
SAINT ANTONIN DU VAR.
No SIREN : 401 237 391.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMPAGNE BRUNO PAILLARD, M. D'ERCOLE Lucien, AVENUE
DE CHAMPAGNE, 51100 REIMS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage
médical ; fongicides à usage médical ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; parasiticides à
usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; chirurgie esthétique ; services d'opticiens ;
jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 12/28
No National : 12 3 928 636
Dépôt du : 20 JUIN 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
GAZDETECT, SARL, ZAE, 3 RUE DES FOSSES, 77240 VERT
SAINT DENIS.
No SIREN : 501 777 486.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAZDETECT, M. COLLIN DIDIER, ZAE, 3 RUE DES FOSSES,
77240 VERT SAINT DENIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de la marque : S DES SARRINS
– Etiquette face sur polypro transparent – 3 couleurs sur blanc de
soutien
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 12/28
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
37
No National : 12 3 931 118
Dépôt du : 27 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Participation Management Services (PMS), SASU, 44 Rue
Lafayette, 75009 PARIS.
No SIREN : 390 372 605.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGF, M. OLIVARI Emmanuel, Direction juridique, 75 Avenue des
Logissons, 13107 VENELLES CEDEX.
Classe No 9 : Programmes informatiques pour la gestion des
activités de nature juridique, des affaires commerciales,
financières, monétaires et immobilières ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Organisation, conduite de colloques, conférences,
congrès et formation ;
Classe No 16 : Patrons pour la couture ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; Programmation pour ordinateurs ; maintenance de
logiciels.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; comptabilité ; bureaux de
placement ; relations publiques ;
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/30
No National : 12 3 931 134
Dépôt du : 25 JUIN 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mobil Home Rideau, SARL, ZA Landette, 85190 VENANSAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Chesnel Elodie, ZAC landette, 85190 VENANSAULT.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/30
No National : 12 3 932 371
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; Chassis métallique de mobil home, abris de
terrasse métallique, résidence mobile métallique à savoir
constructions transportables métalliques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ;
caractères d'imprimerie ; clichés ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; Résidence mobile non métalliques à savoir
constructions transportables non métalliques ;
Dépôt du : 6 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. RENNES
ARTHEIS, SARL, 30 Route de Fougères, 35510 CESSON
SEVIGNE.
No SIREN : 481 827 087.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARTHEIS, M. DUPUIS François, 30 Route de Fougères, 35510
CESSON SEVIGNE.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique
industrielle) ; conception de plans de mobil homes métalliques
et non métalliques, stylisme de mobil homes.
Classes de produits ou services : 6, 16, 19, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/30
No National : 12 3 931 142
Dépôt du : 2 JUILLET 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Kiwi Berry, SARL, 20 rue du 22 septembre, 92400 COURBEVOIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kiwi Berry, Mme Attias Myriam, 20 rue du 22 septembre, 92400
COURBEVOIE.
Marque déposée en couleurs.
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Produits ou services désignés : Service d'aide administrative en
matière de vente et d'achat de véhicules d'occasion ;
Estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
évaluation de remise en état carrosserie et mécanique, à savoir
estimation financière. Estimation financière de véhicules
d'occasion. Carosserie, entretien courant, entretien mécanique
(gros entretien) évaluation de travaux de remise en état à savoir
estimation financière. Nettoyage ou entretien de véhicules ;
assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; Entretien
et réparation de véhicules d'occasion, certification de véhicules
sur normes qualitatives, garanties sur vehicules d'occasions.
Services d'aide administratif en matière d'immatriculation de
véhicule. Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
Expertise en automobile (expertise technique et évaluation).
Contrôle technique de véhicules automobiles, services de
diagnostic techniques pour véhicules automobiles – inspection
des véhicules automobiles en conformité avec les obligations
légales (type mines, et toutes normes automobiles qualifiantes).
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/30
No National : 12 3 935 374
Dépôt du : 18 JUILLET 2012
à : I.N.P.I. PARIS
RGV CONSEIL, SARL, 6 RUE DU TEXEL, 75014 PARIS.
No SIREN : 429 024 623.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RGV CONSEIL, M. VINCENOT REGIS, 32 Rue de l'Anjou, 49300
CHOLET.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
BOPI 13/46 - VOL. II
transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz
comprimés et liquides, déchets industriels.
Classe No 20 : Conteneurs non métalliques pour le stockage et le
transport de produits chimiques, matières radioactives, gaz
comprimés et liquides, déchets industriels.
Classe No 37 : Entretien et réparation de conteneurs de transport.
Construction ;
installation,
réparation
et
maintenance
d'entrepôts ; réparation et entretien de camions, de conteneurs
et d'appareils de manutention et d'entreposage. Services de
construction, d'installation, d'entretien et de réparation d'abris
techniques rigides dits “ shelters ” ; services de réparation,
d'entretien et de maintenance de machines et de machinesoutils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres), de manipulateurs industriels (machines), de robots
(machines), d'appareils de manutention (chargement et
déchargement), d'appareils de levage, de chariots de
manutention, de chariots élévateurs, de véhicules, de camions et
de conteneurs de déchets industriels et de matières
radioactives ; assemblage, montage et démantèlement d'usines
et de centrales nucléaires ; assemblage, montage et démontage
d'ensembles et de sous-ensembles industriels. Tous les services
précités sont strictement limités au secteur de l'industrie du
nucléaire.
Classe No 39 : Courtage de transport ; préparation de transports ;
transport de fret ; transport ferroviaire, fluvial, maritime, par
camion ou par air de marchandises ; conditionnement de
matières radioactives dans des conteneurs ; entreposage et
livraison de marchandises ; organisation de services de
transport ; prestation de conseils en matière de transport ;
services d'information en matière de transport ; [informations en
matière de transport] ; prestation de conseils en matière
d'entreposage et de transport de produits, fret ou chargements ;
services de logistique en matière de transport de produits
chimiques, matières radioactives, gaz comprimés et liquides,
déchets industriels ; location de conteneurs de stockage, de
transport et d'entreposage ; location de conteneurs pour
l'industrie du transport maritime ; chargement et déchargement
de bateaux, trains et camions ; dépôt de marchandises,
emmagasinage ; location d'entrepôts.
Classe No 42 : Services d'expertise technique dans le domaine
de l'ingénierie relatifs à la préparation, l'organisation et le suivi
du transport de matières radioactives. Etudes de projets
techniques, à savoir études de projets d'opérations de
transport ; bureaux d'études techniques ; services d'analyse de
risques techniques industriels ; services d'inspection et de
prévention des risques de pollution liés au transport et au
stockage de matières dangereuses. Tous les services précités
sont strictement limités au secteur de l'industrie du nucléaire.
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 6, 20, 37, 39, 42.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/34
BOPI de publication antérieure : 12/32
No National : 12 3 938 751
Dépôt du : 3 AOÛT 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
COMPAGNIE DAHER, Société anonyme, 10 Place de la Joliette,
Atrium 102, 13002 MARSEILLE.
No SIREN : 054 807 284.
No National : 12 3 939 051
Dépôt du : 5 AOÛT 2012
à : I.N.P.I. PARIS
Mme Roux Jacqueline, 9 rue du 18 Juin, 92210 SAINT CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Roux Jacqueline, 9 rue du 18 Juin, 92210 SAINT CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSCRIPTA, 10, rue d'Aumale, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Récipients d'emballage en métal ; conteneurs
métalliques ; conteneurs métalliques pour le stockage et le
Classe No 35 : Renseignements d'affaires, service d'assistance
commerciale et prestation d'informations pour utilisateurs et
clients en matière de commerce et d'affaires, services d'agences
d'informations commerciales ; services de statistiques, services
de marketing sur des réseaux numériques, études de marchés,
sondage d'opinion ; services de comparaison de prix ; diffusion
d'annonces publicitaires, publicité en ligne sur un réseau
informatique, compilation d'informations dans des bases de
données informatiques ; promotion des ventes (pour des tiers),
transmission de courriers électroniques publicitaires, diffusion
de matériel publicitaire tels que prospectus, imprimés,
échantillons, dépliants ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture
d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise
à disposition de forums en ligne ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; services d'affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d'informations
(nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation
de places de voyage ; entreposage de supports de données ou
de documents stockés électroniquement ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/34
No National : 12 3 944 705
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
SEES OCIDO, SARL, 4 rue du Briquet, 76260 ETALONDES.
No SIREN : 431 893 288.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEES OCIDO, M. LE PRINCE GUY, 4 rue du Briquet, 76260
ETALONDES.
Classe No 11 : Appareils et machines pour la purification de l'air.
39
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 944 765
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Affiliad, SARL, 112 Avenue de Paris, CS 60002, 94306
VINCENNES CEDEX.
No SIREN : 533 363 636.
BOPI de publication antérieure : 12/40
No National : 12 3 951 533
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2012
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
CLAIR JEAN GABRIEL ROGER, Bâtiment 13, 13 Rue Lucien
Aubert, 44100 NANTES.
No SIREN : 511 586 455.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Affiliad, M. Bongibault Clément, 112 Avenue de Paris, CS 60002,
94306 VINCENNES CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLAIR JEAN GABRIEL ROGER, M. ROGER KLER, Bâtiment 13, 13
Rue Lucien Aubert, 44100 NANTES.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques.
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur l'Internet ;
fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse
ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie
électronique.
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Production de films sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; services de photographie.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/43
No National : 12 3 957 692
Dépôt du : 1er NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. COLLET Arnaud, 30 rue Goubeau, 33800 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. COLLET Arnaud, 30 rue Goubeau, 33800 BORDEAUX.
Description de la marque : A. Copola 1978
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI 13/46 - VOL. II
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 734
Dépôt du : 1er NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme SCHAPPACHER Christine, 141 RUE BOECKLIN, 67000
STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme SCHAPPACHER Christine, 141 RUE BOECKLIN, 67000
STRASBOURG.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 718
Dépôt du : 1er NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle GUILHEMJOUAN Luce, 6 chemin maubourguet, 64150
VIELLESEGURE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle GUILHEMJOUAN Luce, 6 chemin maubourguet, 64150
VIELLESEGURE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
41
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
BOPI de publication antérieure : 12/47
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Radio Meuh, M. Thevenet Philippe, La Rochette – Les Rhodos,
1680 Route de Plattuy, 74220 LA CLUSAZ.
No National : 12 3 958 008
Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Radio Meuh, Association, La Rochette – Les Rhodos, 1680 Route
de Plattuy, 74220 LA CLUSAZ.
No SIREN : 504 902 891.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 957 744
Dépôt du : 1er NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Faust Noël, Agissant pour le compte de la société kamomeya
en cours de formation, 209 rue Saint Maur, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Faust Noël, 209 rue Saint Maur, 75010 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; équipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
dessins ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou
sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des services de télécommunication pour les tiers ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise
à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 958 009
Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle Decalion Jessica, Villa Jourdan, 15 traverse Jourdan, 13010
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Decalion Jessica, Villa Jourdan, 15 traverse Jourdan, 13010
MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/47
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 958 027
Dépôt du : 3 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. TRABELSI LAURENT, Agissant pour le compte de la société
Tendre Amour en cours de formation, 17 RUE LAVOISIER, 78800
HOUILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. TRABELSI LAURENT, 17 RUE LAVOISIER, 78800 HOUILLES.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
43
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 18, 24, 25.
o
Classe N 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
BOPI de publication antérieure : 12/47
No National : 12 3 958 246
Dépôt du : 5 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ;
Classe No 35 : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Classes de produits ou services : 3, 14, 24, 25, 26, 35.
BOPI de publication antérieure : 12/47
HELILEO, SA, Pôle Economique d'Agglomération, 553 rue
Bernard Palissy, 40990 SAINT-PAUL-LES-DAX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HELILEO, Mme SOISSONS Valérie, Pôle Economique
d'Agglomération, 553 rue Bernard Palissy, 40990 SAINT-PAULLES-DAX.
No National : 12 3 958 044
Dépôt du : 4 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Chen Tong, Les Jardins D'Europole, 40 Rue Felix Esclangon,
38000 GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Chen Tong, Les Jardins D'Europole, 40 Rue Felix Esclangon,
38000 GRENOBLE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/48
No National : 12 3 964 473
Dépôt du : 28 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. monange alexandre, 2 chemin des eglantines, 69580
SATHONAY VILLAGE.
M. monange samuel,
SATHONAY VILLAGE.
2
chemin
des
eglantines,
69580
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. monange alexandre, 2 chemin des eglantines, 69580
SATHONAY VILLAGE.
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour les êtres
humains et animaux ; tous ces produits étant issus d'une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en
sont issus ; produits hygiéniques pour la médecine.
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques.
Description de la marque : police écriture chiffres
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 12/51
No National : 12 3 964 931
o
Classe N 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Les Menuisiers, SASU, 8 Avenue Louis Torcatis, 66000
PERPIGNAN.
No SIREN : 752 387 506.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Les Menuisiers, M. Szollosi Florent, 8 Avenue Louis Torcatis,
66000 PERPIGNAN.
BOPI de publication antérieure : 12/51
No National : 12 3 964 745
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Seenk, SARL, 16/18 rue Popincourt, 75011 PARIS.
No SIREN : 431 349 786.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Seenk, M. Mathieu Félix, 16/18 rue Popincourt, 75011 PARIS.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières textiles fibreuses brutes ;
Classe No 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; démolition de constructions ; réparation de serrures.
Classes de produits ou services : 22, 37.
BOPI de publication antérieure : 12/51
No National : 12 3 965 217
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2012
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; micro-édition ;
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ;
services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle).
empreinte oceane, sarl, 14 rue du fondeur, BP 40267, 44818
SAINT HERBLAIN cedex.
No SIREN : 401 918 172.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
empreinte oceane, 14 rue du fondeur, BP 40267, 44818 SAINT
HERBLAIN cedex.
BOPI de publication antérieure : 12/51
No National : 12 3 964 861
Dépôt du : 29 NOVEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 8 :
manuellement.
Outils
et
instruments
à
PHARMEURO, SARL, 6 RUE DU MARECHAL JOFFRE, 57100
THIONVILLE.
Classes de produits ou services : 8.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHARMEURO, M. CLEMENT René-Pierre, 6 RUE DU MARECHAL
JOFFRE, 57100 THIONVILLE.
BOPI de publication antérieure : 12/51
main
entraînés
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 965 560
Dépôt du : 27 NOVEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SARL GARAGE LIBRE, EURL, Allée des Cyprès, 34430 ST JEAN
DE VEDAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Garage LIBRE, Mme Coralie BRUYERE, Allée des cypres, 34430
ST JEAN DE VEDAS.
45
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 774
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle SMILJKOVIC LIDIA, Agissant pour le compte de la société
LIXIS en cours de formation, 7 RUE JULES SIMON, 93600
AULNAY SOUS BOIS.
Classe No 39 : Location pont elevateur.
Classe No 41 : Location pont moto. Location servante. Location
clef à choc. Location verrin de fosse. Location compresseur
amortisseur. Location purgeur de frein. Location emplacement.
Formation mécanique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle SMILJKOVIC LIDIA, 7 RUE JULES SIMON, 93600 AULNAY
SOUS BOIS.
Classes de produits ou services : 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 750
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Kozoom Store, SARL, 9 avenue des freres Montgolfier, 33510
ANDERNOS-LES-BAINS.
No SIREN : 523 781 540.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kozoom Store, M. SINGER Philippe, 9 avenue des freres
Montgolfier, 33510 ANDERNOS-LES-BAINS.
Classe No 28 : Tables, queues ou billes de billard.
Classes de produits ou services : 28.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 764
Dépôt du : 3 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. RENNES
Pays touristique des Portes de Bretagne, Syndicat Mixte, 34 Bis
Boulevard Clémenceau, BP 75015, 35150 JANZE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pays touristique des Portes de Bretagne, M. TROUBOUL JeanPaul, 34 Bis Boulevard Clémenceau, BP 75015, 35150 JANZE.
Classe No 38 : Télécommunications ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à des bases de données ; location
d'appareils de télécommunication ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ; services de logistique
en matière de transport ; entreposage de supports de données
ou de documents stockés électroniquement ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
BOPI 13/46 - VOL. II
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 5, 9, 16, 35, 36, 38, 39, 40, 41,
42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 789
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Crésus Île-de-France Paris, Association, 15 rue des Abbesses,
75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Crésus Île-de-France Paris, M. BEAUJOUAN Jean, 15 rue des
Abbesses, 75018 PARIS.
Classe No 36 : Consultation en matière financière. Conseils et
informations en matière de surendettement des particuliers et
des ménages ;
Classe No 41 : Éducation, formation, organisation et conduite de
colloques, conférences, ou congrès. Éducation sur les problèmes
liés au surendettement et aux crédits à la consommation.
Éducation à la consommation responsable ;
Classe No 45 : Services juridiques, recherches judiciaires,
accompagnement juridique des personnes surendettées.
Conseils juridiques, négociations amiables pour solutionner les
situations des particuliers et ménages en surendettement à
savoir médiation.
Classes de produits ou services : 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 12/52
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 12 3 966 799
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. FONTELLINE CLAUDE, 58 Rue Ferdinand Chartier, 92210
SAINT-CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FONTELLINE CLAUDE, 58 Rue Ferdinand Chartier, 92210
SAINT-CLOUD.
47
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 25, 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 803
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Financière NSA, SAS, 9 lot tricelo les bastides du moulin, chez
mlle modoux sophie, 13580 LA FARE LES OLIVIERS.
No SIREN : 528 854 904.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Financiere NSA, Mle modoux sophie, 9 lot tricelo les bastides du
moulin, chez mlle modoux sophie, 13580 LA FARE LES
OLIVIERS.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ M ” et “ Secret ” couleur grise
“ Y ”.
Description de la marque : Logo Papillon sur fond Noir Texte
“ UNKONITO ” en Blanc sur fond Noir 2ème ligne de texte
couleur argent
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et
leurs alliages ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 18 : Porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classes de produits ou services : 14, 18.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 839
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Blanchard Gilles, residence la radieuse appartement 429,
1581 route de mende, 34090 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
neworldexport, M. Blanchard Gilles, residence la radieuse
appartement 429, 1581 route de mende, 34090 MONTPELLIER.
Classe No 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; réservation de places de voyage ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d'artifices ; produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour
fusils ; fusées de signalisation ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël
exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël
en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux,
d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ;
remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ;
réservation de places de voyage ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 9, 13, 28, 35, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 854
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. prat hugo, 176 boulevard bineau, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. prat hugo, 176 boulevard bineau, 92200 NEUILLY SUR SEINE.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; services de logistique en matière de
transport ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 930
Dépôt du : 3 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mme beucher maxime, moulin de masson, 10 ld de Masson,
28120 ST AVIT LES GUESPIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme beucher maxime, moulin de masson, 10 ld de Masson,
28120 ST AVIT LES GUESPIERES.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : corcolor
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ;
affiches ; albums ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; dessins ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; constructions non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles.
Classes de produits ou services : 16, 19, 27.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 935
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
THEMA, SAS, 55 rue Raynouard, 75016 PARIS.
No SIREN : 480 295 476.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THEMA, Mle Rakhowitz July, 55 rue Raynouard, 75016 PARIS.
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
49
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 966 936
Dépôt du : 4 DÉCEMBRE 2012
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
THEMA, SAS, 55 rue Raynouard, 75016 PARIS.
No SIREN : 480 295 476.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THEMA, 55 rue Raynouard, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou
téléphoniques ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d'informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion
sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 967 107
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. selva alexandre, 2 allée du jumelage, 60110 LORMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. selva alexandre, 2 allée du jumelage, 60110 LORMAISON.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 12 3 967 008
Dépôt du : 7 DÉCEMBRE 2012
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
OBATALA, SARL, Parc Soulé, 33 avenue du Général Leclerc,
65200 BAGNERES DE BIGORRE.
No SIREN : 487 843 633.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OBATALA, M. DUFOUR ERIC, Parc Soulé, 33 avenue du Général
Leclerc, 65200 BAGNERES DE BIGORRE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 12/52
No National : 13 3 972 535
Dépôt du : 4 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marque déposée en couleurs.
M. Costa Grégory, 7 rue Saint-Jacques, 69003 LYON.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Costa Grégory, 7 rue Saint-Jacques, 69003 LYON.
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
51
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; Vins
d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 25, 29, 33.
BOPI de publication antérieure : 13/04
Traduction : “ okmais ”.
No National : 13 3 972 570
Classe No 35 : Publicité ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; diffusion de materiel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour les
tiers ; gestion de fichiers informatiques.
Dépôt du : 5 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ros stephane, 2 rue Aristide MArtre, 66410 VILLELONGUE DE
LA SALANQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. ros stephane, 2 rue Aristide MArtre, 66410 VILLELONGUE DE
LA SALANQUE.
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des bases de données ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; communications par terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
divertissement ; production de films sur bandes vidéo.
Classe
No
42 :
Elaboration
(conception),
installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; conception de systèmes
informatiques ; logiciel-service (SaaS) ; services de conception
d'art graphique ; hébergement de serveurs ; conseils en
technologie de l'information conception et développement
d'ordinateurs et de logiciels.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Rhum.
Classes de produits ou services : 33.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/04
BOPI de publication antérieure : 13/04
No National : 13 3 972 562
Dépôt du : 5 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. TOTA Cyrille, 10 impasse des essarts, 21560 BRESSEY SUR
TILLE.
No National : 13 3 972 583
Dépôt du : 5 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. TONDOWSKI ALAIN, 11 PLACE NOTRE DAME, CHEZ MR
ROCHE, 91150 ETAMPES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. TONDOWSKI ALAIN, CHEZ MR ROCHE, 11 PLACE NOTRE
DAME, 91150 ETAMPES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. TOTA Cyrille, 10 impasse des essarts, 21560 BRESSEY SUR
TILLE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; chaussettes ; sous-vêtements ;
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Marque déposée en couleurs.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ; ces produits sont d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; ces
produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/04
No National : 13 3 973 093
Dépôt du : 8 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GAEC du MAINE, GAEC, le Raz, 24610 SAINT MEARD DE
GURCON.
No SIREN : 781 723 093.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GAEC du MAINE, M. BARDE Patrick, le Raz, 24610 SAINT
MEARD DE GURCON.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/05
No National : 13 3 973 203
Dépôt du : 8 JANVIER 2013
à : I.N.P.I. LILLE
M. Tempelaere Bertrand, Boite 35, 219 rue de charenton, 75012
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Tempelaere Bertrand, Boite 35, 219 rue de charenton, 75012
PARIS.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; Encres, cartouches
d'impression ; cartouches d'encre pour imprimantes à jet
d'encres, cartouches toner pour imprimantes laser ; encres
BOPI 13/46 - VOL. II
(toners) pour photocopieurs ; cartouches d'encre (toner) pour
imprimantes et photocopieurs ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ; préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ; produits pour
le nettoyage et le dépoussiérage d'équipements informatiques
et audiovisuels ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d'enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles
électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cacheprise ; piles électriques ; batteries d'allumage ; accouplements
électriques ; appareils de soudure électriques ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ;
supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ;
lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs
DVD) ; clés USB ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ;
photocopieurs ; appareils téléphoniques ; adaptateurs destinés
aux téléphones ; chargeurs de batteries pour téléphones ; sacs,
housses et étuis pour téléphones portables et équipements
téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; nécessaires mains
libres pour téléphones ; appareils de télévision, antennes ;
diapositives, appareils de projection et écrans ; flashes
(photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis spéciaux
pour appareils et instruments photographiques ; machines à
dicter ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets
automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs,
périphériques d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; disques
durs externes ; câbles USB ; imprimantes d'ordinateurs ;
logiciels,
disquettes
souples ;
modems ;
publications
électroniques
téléchargeables ;
agendas
électroniques ;
cartouches de jeux vidéo ; jumelles (optique), lunettes (optique),
verres de contact, étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes de crédit et de
paiement ; cartes cadeaux de paiement ; cartes magnétiques
d'identification ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et
gilets de natation, masques et combinaisons de plongée ;
balances ; casques de protection ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les
accidents ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ;
sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes, électriques ;
instruments d'alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants
décoratifs (magnets) ;
Classe No 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage
en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie,
caractères d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies,
clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs,
rubans d'impression pour imprimantes à impact ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taillecrayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, portemine, gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres,
périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ;
manuels ; guides ; calendriers ; lithographies, gravures ;
peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ;
bobines pour rubans encreurs ; rubans encreurs pour
imprimantes d'ordinateur ; machines à cacheter ; distributeurs
de ruban adhésif ;
Classe No 20 : Meubles de bureau ; armoires de bureau ; tables
de bureau ; bureaux (meubles) ; meubles à clapets ; classeurs à
tiroirs (meubles) ; chaises (sièges) ; fauteuils ; dessertes,
dessertes pour ordinateurs ; modules de rangements (meubles) ;
rayonnages et étagères de bureau ; portemanteaux et porteparapluies ; présentoirs, tableaux d'affichage ; stores d'intérieur
pour fenêtres (mobilier) ;
Classe No 25 : Vêtements pour hommes, femmes et enfants,
pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, layettes,
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
peignoirs, caleçons, caleçons de bain, costumes de bain,
maillots de bain, blouses, boas (tours de cou), body
(justaucorps), pull-overs, chandails, gilets, tricots (vêtements),
chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises,
chemisettes, cols, vêtements confectionnés, lingerie de corps,
culottes, slips, dessous (sous-vêtements), saris, tee-shirts,
pantalons, vestes, costumes, uniformes, manteaux, gabardines
(vêtements), imperméables, pardessus, parkas, jupes, robes,
bottes, bottines, espadrilles, chaussures de plage, sabots
(chaussures), chaussures de sport, chaussons, chaussures,
pantoufles, sandales de bain, tiges de bottes, ferrures de
chaussures, accessoires d'habillement de mode vestimentaire
destinés à l'homme, à la femme et à l'enfant, à savoir chapeaux,
casquettes, bonnets, haut-de-forme, gants (habillement),
moufles, mitaines, cravates, ceintures (habillement), ceintures
porte-monnaie (habillement), foulards, lavallières, pochettes
(habillement), écharpes, châles, bas, chaussettes, collants,
bretelles, bavoirs non en papier, bandeaux pour la tête
(habillement), vêtements en cuir et en imitations du cuir, étoles
(fourrures), fourrures (vêtements), paréos, tabliers (vêtements) ;
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire ; affichage ; agences de
publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des
affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; consultation
professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines & d'appareils de
bureau ; services d'abonnement à des journaux électroniques ;
services d'abonnement à des services de télécommunications, à
un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet) ; services d'abonnement à un centre serveur de
base de données ou multimédia ; services d'abonnement à un
centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données ; services
d'abonnements à des programmes de télévision, à des
vidéogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à
des bases de données informatiques ; gestion & supervision
administratives de réseaux de télécommunication & de réseaux
multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation & à la
supervision de réseaux de télécommunications ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ;
informations
&
conseils
commerciaux
aux
consommateurs en matière d'appareils et instruments
scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle, de secours ; appareils & instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; matériel pour conduites d'électricité, interrupteurs,
prises de courant, cache-prise ; batteries d'allumage ; fers à
repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrements
magnétiques ;
disques
magnétiques,
optiques, disques compacts audio & vidéo ; appareils
téléphoniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; instruments d'alarme ; produits de l'imprimerie ;
photographies, papeterie ; articles de bureau ; matériel
d'instruction ou d'enseignement ; fournitures scolaires ;
enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; manuels ;
guides ;
almanachs,
brochures,
cahiers ;
calendriers ;
lithographies,
gravures ;
peintures ;
affiches,
cartes
géographiques, journaux ; serviettes malles, mallettes & valises ;
sacs, trousses & coffres de voyage ; cartables, portefeuilles ;
porte-cartes, porte-documents ; étuis pour clés ; porte-monnaie ;
meubles ; présentoirs ; paniers & corbeilles non métalliques,
boîtes en bois ou en matières plastiques ; meubles, tables de
bureau, bureaux & armoires de bureau ; meubles à clapets ;
classeurs à tiroirs ; chaises ; fauteuils ; dessertes ; modules de
rangements ; portemanteaux & porte-parapluies ; présentoirs,
tableaux d'affichage ;
Classe No 37 : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de
stands de foires, de magasins, de bureaux, de centres
commerciaux, d'hôtels, de restaurants, de salles de conférences,
d'espaces verts, d'aires de jeux, d'aires de parking ; construction
et aménagement de parcs d'activités professionnelles à savoir
supervision et direction de travaux de construction ;
informations en matière de construction et de réparation ;
nettoyage de bâtiments ; démolition de constructions ; services
d'isolation
(construction) ;
réparation
d'appareils
photographiques ;
installation,
entretien
et
réparation
d'appareils pour le conditionnement de l'air, d'appareils de
bureau, d'ordinateurs, d'installations de chauffage, de
chaudières, d'appareils de réfrigération, d'appareils électriques,
d'appareils électroménagers, de machines, de mobilier,
d'ascenseurs, de téléphones, d'entrepôts ; services d'installation
à domicile et de réparation dans les domaines audiovisuels
(radio, télévision, chaîne, baladeur, magnétoscope, lecteur DVD),
53
photographiques, télématiques, de l'informatique, de la
bureautique, de la téléphonie, de l'électroménager, de matériel
multimédia ; services de conseils techniques en matière
d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils et
instruments
électriques,
d'appareils
électroménagers,
d'appareils
ménagers
électriques,
d'appareils
pour
l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou
des images, d'appareils électroniques de loisirs et d'équipement
informatique ; installation et réparation de dispositifs d'alarme
en cas d'incendie ou de vol ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matières
de télécommunications ; consultation technique dans le
domaine des télécommunications ; agences d'information ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de
renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location
d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la
transmission de messages, de téléphones ; transmission de
messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ;
communications par réseau de fibres optiques ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission
d'informations contenues dans des bases de données ;
messagerie électronique ; communication et transmission de
messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps
différé, à partir de systèmes de traitement de données, de
réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de
télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de
télécommunication y compris le réseau mondial dit « Internet » ;
services d'affichage électronique ; services de téléconférences ;
fourniture de canaux de télécommunications destinés aux
services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de
discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de
données ; services de fourniture d'accès à un réseau de
radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de
fourniture d'accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ; services de
téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique
numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3
sur Internet ; fourniture d'accès à des services de
téléchargement et de visionnage de films ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de
logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de
fichiers musicaux ; services de transmission de photographies,
d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de
sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons, de jeux, de sonneries via un réseau ; services de
transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons,
de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion
de programmes audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ;
diffusion de programmes audiovisuels par réseau de
communication mondiale ou à accès privé ou réservé, ou câble,
ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le
domaine des télécoms ;
Classe No 39 : Transport de personnes ou de marchandises ;
entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et
conditionnement de produits ; distribution (livraison) de
produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ;
distribution d'énergie ; organisation de voyages rendus par une
agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de
pensions) ; réservation de places de voyage ; accompagnement
de
voyageurs ;
location
d'entrepôts,
de
véhicules,
d'automobiles, de bateaux, de galeries pour véhicules, de
garages, de conteneurs d'entreposage, de places de
stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ;
assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ;
déménagement de mobilier ; distribution de journaux ;
informations en matière de transport ; informations en matière
de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Education ; formation ; formation pratique
(démonstration) ; formation du personnel ; divertissement ;
services de musées (présentation, expositions) ; parcs
d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme
physique) ; exploitation d'installations sportives ; organisation
de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement ou
éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de revues ;
publication de textes autres que publicitaires ; prêts de livres ;
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
micro-édition ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques
en ligne (non téléchargeables) ; services de bibliothèques
électroniques pour la fourniture d'informations électroniques,
d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de
divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d'un réseau informatique) ; services de composition musicale ;
production de spectacles, production de films, autres que films
publicitaires ; location de films cinématographiques, de
magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo,
d'enregistrements
phonographiques,
d'enregistrements
sonores,
d'appareils
audio,
de
caméras
vidéo,
de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, d'appareils
de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires
cinématographiques, de décors de théâtre et de spectacles ;
location d'équipement pour les sports (à l'exception des
véhicules),
d'équipements
de
plongée
sous-marine ;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles,
pour des évènements divertissants, sportifs et culturels ;
services de billetterie (divertissement) ; organisation de loteries ;
informations en matière d'éducation ou de divertissement ;
divertissements radiophonique et télévisé ; montage de
programmes radiophonique et de télévision ; services
d'imagerie
numérique ;
photographie ;
reportages
photographiques ; services de reporters ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
microfilmage ; services de traduction ; fourniture de musique
numérique (non téléchargeable) à partir de l'Internet à savoir
mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à
partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à partir de sites Web MP3 sur l'Internet à savoir
mise à disposition en ligne de musique (non téléchargeable) à
partir de sites Web MP3 sur l'Internet ;
Classe No 42 : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ;
services de chimie ; recherches en chimie ; recherches
biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ;
recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches
en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ;
essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles
(contrôle de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;
ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour
l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de
gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ;
prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; programmation pour
ordinateurs ;
conception
de
systèmes
informatiques ;
élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance
de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs et de logiciels ;
consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour
l'implantation de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de bases
de données ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
location de serveurs Web ; hébergement de sites informatiques
(sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet ;
duplication de programmes informatiques ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; établissement
de plans pour la construction ; architecture, décoration
intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage (mesurage) ;
planification en matière d'urbanisme ; conseils en construction ;
consultation sur la protection de l'environnement ; conseils
techniques en matière d'économie d'énergie ; services
d'informations météorologiques ; recherche et développement
de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs
pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services
de dessinateurs d'arts graphiques ; services de dessinateurs
industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 2, 3, 9, 16, 20, 25, 35, 37, 38, 39,
41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/05
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 3 973 213
Dépôt du : 8 JANVIER 2013
à : I.N.P.I. LILLE
M. Tempelaere Bertrand, Boite 35, 219 rue de charenton, 75012
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Tempelaere Bertrand, Boite 35, 219 rue de charenton, 75012
PARIS.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs ; contre la
rouille et contre la ; détérioration du bois ; encres, cartouches
d'impression ; cartouches d'encre pour imprimantes à ; jet
d'encres, cartouches toner pour ; imprimantes laser ; encres
(toners) ; pour photocopieurs ; cartouches ; d'encre (toner) pour
imprimantes et ; photocopieurs ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres ; substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, ; dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, ; cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à ; lèvres ; masques de beauté ; produits ;
de rasage ; produits pour la ; conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir ; préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations et produits pour ;
nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ;
produits pour le nettoyage ; et le dépoussiérage d'équipements
informatiques et audiovisuels ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques ; photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de ; contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments d'enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, ; le réglage ou la commande du courant
électrique ; matériel pour conduites d'électricité (fils, ; câbles
électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles, cacheprise ; piles ; électriques ; batteries d'allumage ; accouplements
électriques ; appareils de soudure ; électriques ; appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou
des ; images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; hautparleurs ; supports d'enregistrements ; magnétiques ; disques
acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts audio et
vidéo ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents
(lecteurs DVD) ; clés USB ; caméras vidéo ; bandes vidéo ;
télécopieurs ;
photocopieurs ;
appareils
téléphoniques ;
adaptateurs destinés ; aux téléphones ; chargeurs de batteries
pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour ; téléphones
portables
et
équipements
téléphoniques ;
répondeurs
téléphoniques ; nécessaires ; mains libres pour téléphones ;
appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de ;
projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules)
impressionnés ; étuis ; spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ; machines à dicter ; mécanismes pour
appareils à prépaiement ; guichets automatiques ; caisses ;
enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l'information, ; ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs, lecteurs (informatique) ; disques durs externes ;
câbles USB ; imprimantes d'ordinateurs ; logiciels, disquettes
souples ; modems ; publications ; électroniques téléchargeables ;
agendas électroniques ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles ;
(optique), lunettes (optique), verres de contact, étuis à lunettes ;
cartes à mémoire ou à ; microprocesseur ; cartes magnétiques ;
cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de ; paiement ;
cartes magnétiques d'identification ; cartes de téléphone ;
boussoles ; ceintures et ; gilets de natation, masques et
combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets
de protection contre les ; accidents ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ;
alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ;
sonnettes de portes, ; électriques ; instruments d'alarme ;
alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs ; (magnets) ;
Classe No 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles ; d'emballage
en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie,
caractères ; d'imprimerie ; articles pour reliures, photographies,
clichés ; papeterie ; adhésifs (matières ; collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
machines à ; écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; rubans encreurs pour imprimantes ; d'ordinateurs,
rubans d'impression pour imprimantes à impact ; matériel
d'instruction ou ; d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
fournitures scolaires ; agrafes de bureau, ; punaises, taillecrayons, liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, portemine, gommes à ; effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums,
livres, périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, ; catalogues ;
manuels ; guides ; calendriers ; lithographies, gravures ;
peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ;
bobines pour rubans encreurs ; rubans encreurs pour ;
imprimantes d'ordinateur ; machines à cacheter ; distributeurs
de ruban adhésif ;
Classe No 20 : Meubles de bureau ; armoires de bureau ; tables
de bureau ; bureaux (meubles) ; meubles à ; clapets ; classeurs à
tiroirs (meubles) ; chaises (sièges) ; fauteuils ; dessertes,
dessertes ; pour ordinateurs ; modules de rangements
(meubles) ; rayonnages et étagères de bureau ; portemanteaux
et porte-parapluies ; présentoirs, tableaux d'affichage ; stores
d'intérieur pour ; fenêtres (mobilier) ;
Classe No 25 : Vêtements pour hommes, femmes et enfants,
pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, ; layettes,
peignoirs, caleçons, caleçons de bain, costumes de bain,
maillots de bain, blouses, ; boas (tours de cou), body
(justaucorps), pull-overs, chandails, gilets, tricots (vêtements), ;
chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises,
chemisettes, cols, vêtements ; confectionnés, lingerie de corps,
culottes, slips, dessous (sous-vêtements), saris, tee-shirts, ;
pantalons, vestes, costumes, uniformes, manteaux, gabardines
(vêtements), imperméables, ; pardessus, parkas, jupes, robes,
bottes, bottines, espadrilles, chaussures de plage, sabots ;
(chaussures), chaussures de sport, chaussons, chaussures,
pantoufles, sandales de bain, tiges ; de bottes, ferrures de
chaussures, accessoires d'habillement de mode vestimentaire
destinés à ; l'homme, à la femme et à l'enfant, à savoir
chapeaux,
casquettes,
bonnets,
haut-de-forme,
gants ;
(habillement),
moufles,
mitaines,
cravates,
ceintures
(habillement), ceintures porte-monnaie ; (habillement), foulards,
lavallières, pochettes (habillement), écharpes, châles, bas, ;
chaussettes, collants, bretelles, bavoirs non en papier, bandeaux
pour la tête (habillement), ; vêtements en cuir et en imitations du
cuir, étoles (fourrures), fourrures (vêtements), paréos, ; tabliers
(vêtements) ;
Classe No 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire ; affichage ; agences de
publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des
affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires ; consultation
professionnelle d'affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines & d'appareils de
bureau ; services ; d'abonnement à des journaux électroniques ;
services d'abonnement à des services de ; télécommunications,
à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à
accès privé (Intranet) ; services d'abonnement à un centre
serveur de base de données ou multimédia ; services
d'abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d'abonnements à des programmes de
télévision, à des vidéogrammes, des programmes audiovisuels ;
abonnements à des bases de données informatiques ; gestion &
supervision administratives de réseaux de télécommunication &
de ; réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à
l'exploitation
&
à
la
supervision
de
réseaux
de
télécommunications ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; informations &
conseils commerciaux aux consommateurs en matière
d'appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours ; appareils &
instruments pour la ; conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; matériel pour conduites d'électricité, interrupteurs,
prises de courant, cache-prise ; batteries d'allumage ; fers à
repasser électriques ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrements
magnétiques ;
disques
magnétiques,
optiques, disques compacts audio & vidéo ; appareils
téléphoniques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; instruments d'alarme ; produits de l'imprimerie ;
photographies, papeterie ; articles de bureau ; matériel ;
d'instruction ou d'enseignement ; fournitures scolaires ;
enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ; manuels ;
guides ;
almanachs,
brochures,
cahiers ;
calendriers ;
lithographies,
gravures ;
peintures ;
affiches,
cartes
géographiques, journaux ; serviettes malles, mallettes & valises ;
55
sacs, trousses & coffres de voyage ; cartables, portefeuilles ;
porte-cartes, porte documents ; étuis pour clés ; porte-monnaie ;
meubles ; présentoirs ; paniers & corbeilles non métalliques,
boîtes en bois ou en matières plastiques ; meubles, tables de
bureau, bureaux ; armoires de bureau ; meubles à clapets ;
classeurs à tiroirs ; chaises ; fauteuils ; dessertes ; modules de
rangements ; portemanteaux & porte-parapluies ; présentoirs,
tableaux d'affichage ;
Classe No 37 : Construction ; construction d'édifices, d'usines, de
stands de foires, de magasins, de bureaux, ; de centres
commerciaux, d'hôtels, de restaurants, de salles de conférences,
d'espaces verts, ; d'aires de jeux, d'aires de parking ;
construction
et
aménagement
de
parcs
d'activités ;
professionnelles à savoir supervision et direction de travaux de
construction ; informations en ; matière de construction et de
réparation ;
nettoyage
de
bâtiments ;
démolition
de
constructions ; services d'isolation (construction) ; réparation
d'appareils photographiques ; installation, ; entretien et
réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air,
d'appareils de bureau, ; d'ordinateurs, d'installations de
chauffage, de chaudières, d'appareils de réfrigération, ;
d'appareils électriques, d'appareils électroménagers, de
machines, de mobilier, d'ascenseurs, ; de téléphones,
d'entrepôts ; services d'installation à domicile et de réparation
dans les ; domaines audiovisuels (radio, télévision, chaîne,
baladeur, magnétoscope, lecteur DVD), ; photographiques,
télématiques, de l'informatique, de la bureautique, de la
téléphonie, de ; l'électroménager, de matériel multimédia ;
services de conseils techniques en matière ; d'installation,
d'entretien et de réparation d'appareils et instruments
électriques, ; d'appareils électroménagers, d'appareils ménagers
électriques, d'appareils pour ; l'enregistrement, la transmission
et la reproduction du son ou des images, d'appareils ;
électroniques de loisirs et d'équipement informatique ;
installation et réparation de ; dispositifs d'alarme en cas
d'incendie ou de vol ;
Classe No 38 : Télécommunications : informations en matières
de télécommunications ; consultation technique dans le
domaine des télécommunications ; agences d'information ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; services de transferts d'appels, de
renvois d'appels, d'informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location
d'appareils de télécommunication, d'appareils pour la
transmission de messages, de téléphones ; transmission de
messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ;
communications par réseau de fibres optiques ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission
d'informations contenues dans des bases de données ;
messagerie électronique ; communication et transmission de
messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps
différé, à partir ; de systèmes de traitement de données, de
réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de
télécommunication dit « Internet » et le réseau mondial dit
« World Wide Web » ; fourniture d'accès à des réseaux de
télécommunication y compris le réseau mondial dit « Internet » ;
services d'affichage électronique ; services de téléconférences ;
fourniture de canaux de télécommunications destinés aux
services de télé-achat ; fourniture d'accès à des forums de
discussion sur l'Internet ; services de transmission sécurisée de
données ; services de fourniture d'accès à un réseau de
radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services ; de
fourniture d'accès à des bases de données et à des centres
serveurs de bases de données informatiques ; services de
téléconférences ; fourniture d'accès à des sites Web de musique
numérique sur Internet ; fourniture d'accès à des sites Web MP3
sur Internet ; fourniture d'accès à des services de
téléchargement et de visionnage de films ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de
logiciels, de sonneries, d'images, d'images animées, de films, de
fichiers musicaux ; services de transmission de photographies,
d'images, d'images animées, de musique, de sons, de jeux, de
sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de
photographies, d'images, d'images animées, de musique, de
sons, de jeux, de sonneries via un réseau ; services de
transmission de musique, d'images, d'images animées, de sons,
de données, de jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion
de programmes ; audiovisuels par terminaux d'ordinateurs ;
diffusion de programmes audiovisuels par réseau de
communication mondiale ou à accès privé ou réservé, ou câble,
ou satellite, ou onde ; services d'assistance téléphonique dans le
domaine des télécom ;
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 39 : Transport de personnes ou de marchandises ;
entreposage de marchandises ; emmagasinage, ; emballage et
conditionnement de produits ; distribution (livraison) de
produits ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ;
distribution d'énergie ; organisation de voyages rendus par ; une
agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de
pensions) ; réservation de ; places de voyage ; accompagnement
de
voyageurs ;
location
d'entrepôts,
de
véhicules, ;
d'automobiles, de bateaux, de galeries pour véhicules, de
garages, de conteneurs d'entreposage, ; de places de
stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ;
assistance en cas de ; panne de véhicules (remorquage) ;
déménagement de mobilier ; distribution de journaux ;
informations en matière de transport ; informations en matière
de voyages ; informations en ; matière de trafic ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés ;
électroniquement ;
Classe No 41 : Education ; formation ; formation pratique
(démonstration) ; formation du personnel ; divertissement ;
services de musées (présentation, expositions) ; parcs
d'attractions ; activités sportives ; clubs de santé (mise en forme
physique) ; exploitation d'installations ; sportives ; organisation
de compétitions sportives ; services de clubs (divertissement
ou ; éducation) ; activités culturelles ; édition de livres, de
revues ; publication de textes ; autres que publicitaires ; prêts de
livres ; micro-édition ; publication électronique de livres ; et de
périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques
en ligne (non ; téléchargeables) ; services de bibliothèques
électroniques pour la fourniture d'informations ; électroniques,
d'informations et de données audio ou vidéo, de jeux et de
divertissements ; services de jeux proposés en ligne (à partir
d'un réseau informatique) ; services de ; composition musicale ;
production de spectacles, production de films, autres que films ;
publicitaires ; location de films cinématographiques, de
magnétoscopes, de postes de ; télévision, de bandes vidéo,
d'enregistrements
phonographiques,
d'enregistrements
sonores, ; d'appareils audio, de caméras vidéo, de
magnétoscopes, de postes de radio et de télévision, ; d'appareils
de projection de cinéma, d'appareils et d'accessoires
cinématographiques, de décors ; de théâtre et de spectacles ;
location d'équipement pour les sports (à l'exception des ;
véhicules),
d'équipements
de
plongée
sous-marine ;
organisation de concours en matière ; d'éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les ;
spectacles, pour des évènements divertissants, sportifs et
culturels ; services de billetterie ; (divertissement) ; organisation
de loteries ; informations en matière d'éducation ou de ;
divertissement ; divertissements radiophonique et télévisé ;
montage de programmes ; radiophonique et de télévision ;
services d'imagerie numérique ; photographie ; reportages ;
photographiques ; services de reporters ; enregistrement
(filmage) sur bandes vidéo ; montage ; de bandes vidéo ;
microfilmage ; services de traduction ; fourniture de musique
numérique (non ; téléchargeables) à partir de l'Internet à savoir
mise à disposition en ligne de musique (non ; téléchargeable) à
partir de l'Internet ; fourniture de musique numérique (non
téléchargeable) à ; partir de sites Web MP3 sur l'Internet à savoir
mise à disposition en ligne de musique (non ; téléchargeable) à
partir de sites Web MP3 sur l'Internet ;
Classe No 42 : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ;
services de chimie ; recherches en chimie ; recherches
biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ;
recherches
en ;
mécanique ;
recherches
géologiques ;
recherches en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle
de qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de
textiles (contrôle ; de qualité) ; expertises (travaux d'ingénieurs) ;
ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour
l'exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de
gisements pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ;
prospection de pétrole ; expertises géologiques ; contrôle ;
technique de véhicules automobiles ; programmation pour
ordinateurs ;
conception
de
systèmes ;
informatiques ;
élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance
de logiciels ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs et ; de logiciels ;
consultation technique en matière d'informatique ; analyse pour
l'implantation ; de systèmes d'ordinateur ; reconstitution de
bases de données ; création et entretien de sites ; Web pour des
tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche
pour l'Internet ; duplication de programmes informatiques ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de données ou de
documents d'un support physique vers un support électronique ;
établissement de plans pour la construction ; architecture,
décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ; étalonnage
(mesurage) ; planification en matière d'urbanisme ; conseils en ;
BOPI 13/46 - VOL. II
construction ; consultation sur la protection de l'environnement ;
conseils techniques en ; matière d'économie d'énergie ; services
d'informations météorologiques ; recherche et ; développement
de nouveaux produits pour des tiers ; services de dessinateurs
pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; services
de dessinateurs d'arts graphiques ; services de ; dessinateurs
industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d'oeuvres ; d'art.
Classes de produits ou services : 2, 3, 9, 16, 20, 25, 35, 37, 38, 39,
41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/05
No National : 13 3 973 291
Dépôt du : 8 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mr HOUNGUES BRUCE, Allée des Feuillantines, Bas DIDIER,
97200 FORT DE FRANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL JURIPOLE, Avocats, Me Nicolas NADAL, 7 avenue
d'Assas, 34000 MONTPELLIER.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;
culottes ou serviettes hygiéniques ; herbes médicinales ;
tisanes ; parasiticides ;
Classe No 10 : Biberons ; tétines de biberons ; appareils de
massage ; appareils pour massage esthétiques ;
Classe No 29 : Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Tous ces
produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 29.
BOPI de publication antérieure : 13/05
No National : 13 3 973 418
Dépôt du : 9 JANVIER 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. liamna zoubir,
ARGENTEUIL.
32
boulevard
jean
allemane,
95100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. liamna zoubir, 32 boulevard jean allemane,
ARGENTEUIL.
95100
BOPI 13/46 - VOL. II
57
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 30 : Sucre, tapioca, sagou.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 13/05
No National : 13 3 975 174
Dépôt du : 16 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle NOURISSON Julie, 113 RUE JULES GUESDE, 37000 TOURS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mlle Julie NOURISSON, 4, rue Johann Strauss, 37000 TOURS.
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; services de caisses de prévoyance ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
gestion financière ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, placement de fonds ;
Classe No 39 : Distribution de journaux ; entreposage de
supports
de
données
ou
de
documents
stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Organisation
conférences ou congrès ;
et
conduite
de
colloques,
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits
en matière d'énergie ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ;
Classe No 45 : Services juridiques.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Services à la personnes, à savoir : ménage et
nettoyage du logement, nettoyage et repassage de vêtements.
Classe No 39 : Livraison de courses non alimentaires.
Classe No 45 : Garde à domicile d'enfants de plus de trois ans.
Classes de produits ou services : 37, 39, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/06
No National : 13 3 976 496
Dépôt du : 22 JANVIER 2013
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/07
No National : 13 3 977 346
Dépôt du : 25 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
L'OREAL, Société Anonyme, 14 Rue Royale, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département des Marques, 63/65 Rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY Cedex.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Chambre des Notaires de Paris, Etablissement d'Utilité Publique,
12 avenue Victoria, 75001 PARIS.
No SIREN : 302 979 448.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre des Notaires de Paris, 12 avenue Victoria, 75001
PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Marque déposée en couleurs.
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 3 : Produits capillaires (cosmétiques).
Classes de produits ou services : 3.
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; toilettage d'animaux.
Classes de produits ou services : 18, 39, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/07
No National : 13 3 977 370
Dépôt du : 18 JANVIER 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MAURICE Audrey, 2 chemin du Douaire, 88490 PROVENCHERES
SUR FAVE.
No SIREN : 752 756 346.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bijoux Coeur De Beurre, Mme MAURICE AUDREY, 2 chemin du
Douaire, 88490 PROVENCHERES SUR FAVE.
BOPI de publication antérieure : 13/07
No National : 13 3 977 519
Dépôt du : 25 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EYEFE, Société anonyme, 21 Industriestrasse, 6055 ALPNACH
DORF, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET CLAUDE CHINCHOLLE, M. CHINCHOLLE Claude, 18
Eugène Ténot, 65000 TARBES.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
médicaments et produits médicaux sous formes solides pour le
traitement et le diagnostic à usage ophtalmique ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
implants artificiels et inserts à contenance de produits médicaux
pour diffusion progressive ou insert à usage médical.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 13/07
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
No National : 13 3 977 529
Dépôt du : 25 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. chemla Franck, 35 av du general de gaulle, 92170 VANVES.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 13/07
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. chemla Franck, 35 av du general de gaulle, 92170 VANVES.
No National : 13 3 977 403
Dépôt du : 25 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NAYET PAULINE, 2 D Rue de Versailles, 62223 SAINT LAURENT
BLANGY.
No SIREN : 750 173 874.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chti Z'animoo, Mle NAYET Pauline, 2 D Rue de Versailles, 62223
SAINT LAURENT BLANGY.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 43.
Classe No 18 : Colliers ou habits pour animaux ;
Classe No 39 : Transport en taxi ;
BOPI de publication antérieure : 13/07
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 3 977 564
No National : 13 3 977 606
Dépôt du : 25 JANVIER 2013
Dépôt du : 25 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. QUENNEHEN-LENNE YANNICK, 61 AVENUE DE SAXE, 75007
PARIS.
M. RIQUIER ALAIN, 3 RUE EMILE LAMBERT, 78570 ANDRESY.
59
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
pmw, sarl, 97 avenue emile zola, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pmw, Mme olle-laprune sophie, 97 avenue emile zola, 75015
PARIS.
M. LEFEBVRE FRANCOIS, LE CHATEAU DES PAUSES, LES
PAUSES, 30570 ST ANDRE DE MAJENCOULES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. QUENNEHEN-LENNE YANNICK, 61 AVENUE DE SAXE, 75007
PARIS.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins
de pays ; vins d'appellation d'origine ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 16, 20, 28.
Classes de produits ou services : 33, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/07
BOPI de publication antérieure : 13/07
No National : 13 3 977 584
Dépôt du : 25 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
TIR, SARL, zone artisanale, rue Faraday, 14700 FALAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TIR, M. URBAN JOSEPH, zone artisanale, rue Faraday, 14700
FALAISE.
Classe No 29 : Oeufs, lait et produits laitiers.
No National : 13 3 977 639
Dépôt du : 26 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle ANDRE Hélène, Agissant pour le compte de la société West
Coast Shoes en cours de formation, 4 rue du Ponceau, 75002
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle ANDRE Hélène, 4 rue du Ponceau, 75002 PARIS.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 29.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 13/07
BOPI de publication antérieure : 13/07
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 3 977 647
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ;
Dépôt du : 26 JANVIER 2013
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. CERVANTES Guillaume,
MONTIGNY-LES-METZ.
26
Rue
Saint-Paul,
57950
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CERVANTES Guillaume, 26 Rue Saint-Paul,
MONTIGNY-LES-METZ.
57950
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; services de
financement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; réservation de logements
temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 12, 35, 36, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/07
No National : 13 3 977 664
Marque déposée en couleurs.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; céréales en
grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Classe No 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ; purification de l'air ; production d'énergie ;
traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de
matières premières de récupération (transformation) ; recyclage
d'ordures et de déchets ;
Dépôt du : 26 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FO-DESIGN, SARL, VILLA LE PRINTEMPS, 149 AVENUE DES
MIMOSAS, 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR.
No SIREN : 508 001 112.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FO-DESIGN, M. CHEMLA Philippe, VILLA LE PRINTEMPS, 149
AVENUE DES MIMOSAS, 06700 SAINT-LAURENT-DU-VAR.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 31, 40, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/07
No National : 13 3 977 649
Dépôt du : 26 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. FLEUR Frédéric, Route de Valence, 26600 LA ROCHE DE
GLUN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FLEUR Frédéric, Circuit de Karting, Route de Valence, 26600
LA ROCHE DE GLUN.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des
services de télécommunication pour les tiers ; présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences
ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe No 41 : Publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour
ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
61
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
services de conception d'art graphique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/07
No National : 13 3 977 998
Dépôt du : 28 JANVIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CCK DIFFUSION, société à responsabilité limitée, 165 boulevard
de Valmy, Centre d'Affaires Silic – Bâtiment 103 Armstrong,
92700 COLOMBES.
No SIREN : 350 410 510.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry, 18 avenue
de l'Opéra, 75001 PARIS.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 13/08
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sel à
la truffe, huile à la truffe ; moutarde à la truffe ; riz et risotto à la
truffe ; pâtes alimentaires à la truffe ; vinaigre à la truffe ; sauces
à salade à la truffe ; sauce tomate à la truffe ; sauce (condiments)
à la truffe ; assaisonnements à la truffe ; aromates à la truffe ;
mayonnaise à la truffe ; chocolat ; boissons à base de chocolat ;
plats cuisinés et plats préparés, à partir des produits
alimentaires précités ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines (semences) ; agrumes ; fruits
et légumes frais ; truffes fraîches ; oeufs de poisson ; poissons,
crustacés et coquillages vivants.
Classes de produits ou services : 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 13/08
No National : 13 3 979 129
Dépôt du : 28 JANVIER 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
NORMAPRO, SAS, ZA LES PORTES DU NORD, 13 avenue Blaise
Pascal, 62820 LIBERCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORMAPRO, M. DUPONT PASCAL, ZA LES PORTES DU NORD,
13 avenue Blaise Pascal, 62820 LIBERCOURT.
No National : 13 3 983 058
Dépôt du : 14 FÉVRIER 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. TCHATIRIAN Antoine, 82 avenue Adolphe Figuet, 26100
ROMANS SUR ISERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. TCHATIRIAN Antoine, 82 avenue Adolphe Figuet, 26100
ROMANS SUR ISERE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; repassage du linge ; rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de
machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
réparation de serrures ; construction navale ;
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de
matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ;
production
d'énergie ;
développement
de
pellicules
photographiques ; traitement des déchets (transformation) ; tri
de déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de
véhicules automobiles ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 35, 37, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/10
No National : 13 3 983 325
Dépôt du : 15 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BARAT PHILIPPE, 18 RUE DE GAILLON, 95220 HERBLAY.
M. GIOVANNELLI Jerome, 5 Cours des longs prés, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
M. LAPEYRADE Damien, 2 bis rue Jean Leclaire, 95220
HERBLAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BARAT PHILIPPE, 18 RUE DE GAILLON, 95220 HERBLAY.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 42 : Services de création (conception et elaboration) et
d'aide à la création de marques, d'identité visuelle, de logotypes,
de dessins et modèles.
Classes de produits ou services : 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/10
No National : 13 3 983 404
Dépôt du : 16 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. henry-leo georges, 34 Rue Maurice François, Section Bovis,
97170 PETIT-BOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. henry-leo georges, 34 Rue Maurice François, Section Bovis,
97170 PETIT-BOURG.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Production phonographique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/10
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 3 985 831
No National : 13 3 985 844
Dépôt du : 25 FÉVRIER 2013
Dépôt du : 26 FÉVRIER 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. PETIT Bruno, 10 rue de ZURICH, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PETIT Bruno, 10 rue de ZURICH, 67000 STRASBOURG.
63
à : I.N.P.I. MARSEILLE
AMAR Lilla, 55 Bd Carnot, 13120 GARDANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMAR Lilla, 55 Bd carnot, 13120 GARDANNE.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 43 : Creches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; chirurgie
esthétique ; services hospitaliers ; Jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 36, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/12
No National : 13 3 985 837
Dépôt du : 25 FÉVRIER 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 26 : Fleurs artificielles. Tous les produits précités étant
de fabrication artisanale ou fournis par un artisan.
Classe No 31 : Fleurs plantes.
M. NUNES VICTOR, 31 IMPASSE DES JASMINS, 26740 SAUZET.
Classes de produits ou services : 26, 31.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. NUNES VICTOR, 31 IMPASSE DES JASMINS, 26740 SAUZET.
BOPI de publication antérieure : 13/12
No National : 13 3 985 861
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; rouge à lèvres ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 5 : Substances diététiques à usage médical ou
vétérinaire ; matériel pour pansements ; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Dépôt du : 26 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme LEGLISE Sonia, 6 rue de Monttessuy, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme LEGLISE Sonia, 6 rue de Monttessuy, 75007 PARIS.
Classe No 41 : Publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/12
BOPI de publication antérieure : 13/12
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 3 985 963
Dépôt du : 14 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. AUNEY CHRISTIAN, 32 CHEMIN DE LA GIROTTE, 33650 LA
BREDE.
Mme AUNEY SYLVIE, 32 CHEMIN DE LA GIROTTE, 33650 LA
BREDE.
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 3 986 046
Dépôt du : 26 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle desesquelles isabelle, 9 rue Bida, 31000 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle desesquelles isabelle, 9 rue Bida, 31000 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. AUNEY CHRISTIAN, 32 CHEMIN DE LA GIROTTE, 33650 LA
BREDE.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) cidres spiritueux ; vins
d'appellation d'origine contrôlée.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; microédition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/12
No National : 13 3 986 076
Dépôt du : 26 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
Jessie PFAADT, 59 rue des Frères Herbeth, 57430 SARRALBE.
BOPI de publication antérieure : 13/14
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
J&S Communication, M. PFAADT Jessie, 59 rue des Frères
Herbeth, 57430 SARRALBE.
No National : 13 3 986 030
Dépôt du : 26 FÉVRIER 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
HEOL DEVELOPPEMENT, SAS, 4 Rue Maryse Bastié, 69500
BRON.
No SIREN : 501 664 965.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HEOL DEVELOPPEMENT, M. JACQUET Yann, 4 Rue Maryse
Bastié, 69500 BRON.
Classe No 9 : Périphériques d'ordinateurs ;
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; gestion financière ; services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ;
Classe No 38 : Services de visioconférences ;
Classe No 41 : Formation ; recyclage professionnel ; organisation
et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/12
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
BOPI 13/46 - VOL. II
relations
publiques ;
commerciales) ;
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
audits
d'entreprises
(analyses
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Tous
les produits et services précités étant de fabrication artisanale ou
fournis par un artisan.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
65
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 569
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ESV.France, SARL, 5 Avenue de la Pointe Ringale, 91250 SAINT
GERMAIN LES CORBEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESV.France, M. lebeurre anthony, 5 Avenue de la Pointe Ringale,
91250 SAINT GERMAIN LES CORBEIL.
BOPI de publication antérieure : 13/12
No National : 13 3 987 547
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BIENVENU Olivia, 32 residence gourdeliane, 97122 BAIEMAHAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BIENVENU Olivia, 32 residence gourdeliane, 97122 BAIEMAHAULT.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ;
calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Achat, la vente directe ou indirecte, avec ou
sans e-commerce, la conception, la fabrication, la location, de
matériel technique électrique et électronique, de haute
technologie, de sonorisation et d'éclairage, en gros et en détail,
la pose de tous appareil électronique embarquée ou non, et
dans tous les domaines de ses compétences ainsi que des
services liés à ces matériels, qu'ils soient issu de la société ou
d'autres provenances, en France et à l'étranger, et l'organisation
en France et à l'étranger de tous loisirs, et plus généralement,
toutes opérations commerciales, industrielles, financières,
mobilières ou immobilières, se rattachant directement ou
indirectement à l'objet ci-dessus précisé ou à tout objet similaire
ou connexe ou susceptible d'en favoriser la réalisation ou le
développement, ainsi que toute participation dans toutes
sociétés ou entreprise se rapportant directement ou
indirectement à l'objet social ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
location de matériel technique et electronique de haute
technologie à savoir location d'appareils de télécommunication ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
location de matériel technique électrique et électronique
d'éclairage à savoir, location d'appareils d'éclairage pour les
décors de théâtre ou des studios de télévision ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
location de matériel technique électrique et electronique de
haute technologie à savoir location d'ordinateurs ;
Classe No 43 : Location de matériel technique électrique et
électronique d'éclairage à savoir, location d'appareils d'éclairage
autres que pour les décors de theatre ou des studios de
télévision.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 597
Dépôt du : 4 MARS 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
RICCI ALAIN, 8 RUE JOSPEH VERNET, 84000 AVIGNON.
No SIREN : 750 152 993.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUDIT CONSEIL PROVENCE, 145 RUE DU 12EME REGIMENT DE
ZOUAVES, 84000 AVIGNON.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 35 : Publicité ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 42 : Services de conception d'art graphique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 611
Dépôt du : 4 MARS 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mme BOULET BRITSCH-SIRI CECILE, LES SAGNARELLES 2 BT F,
ALLEE DU TYPHA LES SABLETTES, 83500 LA SEYNE SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BOULET BRITSCH-SIRI CECILE, LES SAGNARELLES 2 BT F,
ALLEE DU TYPHA LES SABLETTES, 83500 LA SEYNE SUR MER.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 22, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/13
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 3 987 650
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
C&C PARTNER, SARL, RUE VICTOIRE DE LA MARNE, 13700
MARIGNANE.
No SIREN : 502 016 900.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C&C PARTNER, M. CAGGIA CHRISTOPHE, RUE VICTOIRE DE LA
MARNE, 13700 MARIGNANE.
67
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 706
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Ange Technologies, SARL, 222 Boulevard Pereire, 75017 PARIS.
No SIREN : 749 900 551.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ange Technologies, M. MARTINEZ Jérémy, 222 Boulevard
Pereire, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe No 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
Classe No 44 : Salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 21, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 698
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. GALLEGO Benjamin, 4 rue du Maquis Bir Hakeim, 34800
CLERMONT L'HERAULT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. GALLEGO Benjamin, 4 rue du Maquis Bir Hakeim, 34800
CLERMONT L'HERAULT.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion
de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ; audits d'entreprises
(analyses commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; conseils
en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 739
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Time Up Productions, Sarl, 102 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Time Up Productions, M. Barrue Vincent, 102 Avenue des
Champs Elysées, 75008 PARIS.
Classe No 28 : Appareils de culture physique ou de
gymnastique ; Articles de sports et de gymnastiques (à
l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; audits d'entreprises
(analyses commerciales) ;
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Organisation de compétitions sportives en arts martiaux ;
formation en arts martiaux ; service de préparateur physique.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/13
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Production d'émissions de télévision.
Classes de produits ou services : 41.
No National : 13 3 987 796
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Caisse Régionale de Crédit Agricole de Franche Comté, Société
coopérative à capital et personnel variables, DBT/JRC, 11 avenue
Elisée Cusenier, 25084 BESANCON CEDEX 9.
No SIREN : 384 899 399.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Caisse Régionale de Crédit Agricole de Franche Comté, Mle
MARTY Laureline, DBT/JRC, 11 avenue Elisée Cusenier, 25084
BESANCON CEDEX 9.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 775
Dépôt du : 4 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CERCLE DE LA FORME DEVELOPPEMENT – CDFD, SAS, 20 rue
Guersant, 75017 PARIS.
No SIREN : 790 178 016.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Classes de produits ou services : 36.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CERCLE DE LA FORME DEVELOPPEMENT – CDFD, M. Bertrand
BONELLI, 20 rue Guersant, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 13/13
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
69
No National : 13 3 987 802
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LACME HOLDING, S.A., 12 avenue du Général Leclerc, 92250 LA
GARENNE COLOMBES.
No SIREN : 562 017 046.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LACME HOLDING, S.A., M. HAMM Valéry, Les Pelouses, Route
du Lude, 72200 LA FLECHE.
Classe No 5 : Lotion à usage vétérinaire, graisses à usage
vétérinaire ; lotions, huile, baume, graisses, onguent, goudron
pour sabot de chevaux (produits à usage vétérinaire).
Classe No 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau ;
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publication de textes
publicitaires ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; étude de projets
techniques ; conception de systèmes informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 13/13
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 836
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
KATIA RICHARD, 573 ROUTE DE Toulouse, 33140 VILLENAVE
D'ORNON.
No SIREN : 429 008 196.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KATIA RICHARD, 573 Route de Toulouse, 33140 VILLENAVE
D'ORNON.
No National : 13 3 987 894
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
The Quaker Oats Company, Société constituée selon les lois de
l'Etat du New Jersey, 555 West Monroe Street, 60661 CHICAGO,
Illinois, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme Fourniol Céline, 17 avenue
Matignon, 75008 PARIS.
Classe No 29 : Boissons à base de lait ;
Classe No 3 : Savons. Produits de parfumerie, eaux de toilette
huiles essentielles cosmétiques, lotions cosmétiques pour le
visage et/ou le corps et les cheveux, préparations cosmétiques
pour l'amincissement, préparations cosmétiques pour le
raffermissement bougie de massage (cosmétiques), fards, rouge
à lèvres, mascara, crèmes cosmétiques ;
Classe No 35 : Publicité, distribution de matériel publicitaire,
service d'approvisionnement pour des tiers de produits
cosmétiques et de parfumerie.
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté salon de beauté.
Salon et centre de beauté offrant des traitements cosmétiques
pour la visage et le corps, le bien être et des programmes pour
la relaxation. Soins de balnéotherapie et d'hydrotérapie,
hammam, information en matière de soins, d'hygiène et de
beauté.
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 987 887
Dépôt du : 5 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ARBEAUSOLutions, SASU, Pepinière d'entreprises innovantes M
Caucik, 100 impasse des houillères, CS 50014, 13590 MEYREUIL.
No SIREN : 790 207 690.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARBEAUSOLutions, Mle zanetti caroline, Pepinière d'entreprise
innovantes M Caucik, 100 impasse des houillères, CS 50014,
13590 MEYREUIL.
Classe No 30 : Farine d'avoine, gruau d'avoine, boissons à base
d'avoine, biscuits, collations à base de céréales ;
Classe No 32 : Smoothies (boissons de fruits ou de légumes
mixés).
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 13/13
No National : 13 3 989 707
Dépôt du : 13 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ABOOBOX, SARL, Parc des Lauves, 531 avenue Paul Julien,
13100 LE THOLONET.
No SIREN : 789 720 075.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABOOBOX, M. berlot thomas, Parc des Lauves, 531 avenue Paul
Julien, 13100 LE THOLONET.
Classe No 35 : Vente en ligne d'abonnements ;
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Création (conception) de sites Internet Ecommerce de box ; Hébergement de sites Web de e-commerce.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/14
No National : 13 3 989 851
Dépôt du : 13 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
L'ETOILE, Société d'assurance mutuelle, 16 AVENUE HOCHE,
75008 PARIS.
No SIREN : 775 687 627.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'ETOILE, Mme CHAUVEAU Sandrine, 16 AVENUE HOCHE,
75008 PARIS.
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 19 : Produits bitumineux ; ossatures non métalliques
pour la construction ; panneaux non métalliques, plaques non
métalliques, rouleaux non métalliques, surfacés ou non,
destinés à l'isolation thermique et acoustique et à la protection
contre l'humidité et le feu utilisés dans la construction des murs,
cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures,
bardages et complexes d'isolation sous étanchéité ;
Classe No 20 : Dispositifs de fixation en plastique (quincaillerie
non métallique) pour matériaux de construction à base de laine
minérale ou fibres minérales ; dispositifs de fixation en plastique
(quincaillerie non métallique) pour produits d'isolation et
d'étanchéité à base de laine minérale ou fibres minérales ;
dispositifs de fixation non métalliques (quincaillerie non
métallique) pour la construction.
Classes de produits ou services : 1, 17, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 992 677
Dépôt du : 25 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. PONCHAUT Michel, CHEDOUET, 72600 ROULEE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michel PONCHAUT, Chedouet, 72600 ROULEE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur bleue pantone no 281
Couleur verte pantone no 361
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de
biens immobiliers ; services de financement ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier).
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 13/14
No National : 13 3 992 591
Dépôt du : 25 MARS 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SAINT-GOBAIN ISOVER, Société Anonyme, “ Les Miroirs ”, 18
avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 312 379 076.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, M. ADAM Olivier, 18 avenue
d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 992 724
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie du
bâtiment et aux travaux publics ; adjuvants et additifs pour
béton et mortiers ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie, y compris adhésifs et colles pour la pose de
matériaux de construction ; résines artificielles à l'état brut ;
Classe No 17 : Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ;
matériaux isolants à base de laine minérale ou fibres minérales
sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes,
panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et
pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique,
et à l'étanchéité ; matériaux isolants à base de laine minérale ou
fibres minérales revêtus d'un surfaçage ;
Dépôt du : 25 MARS 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SYSTEMES D'AUTOMATISMES FERMETURES INDUSTRIELLES
ET RAPIDES, Société par actions simplifiée, 14 rue des
Garennes, 78440 GARGENVILLE.
No SIREN : 348 195 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
No National : 13 3 992 882
Dépôt du : 25 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Portes et portillons métalliques ; portes de garage
métalliques ; armatures de portes métalliques ; arrêts de portes
métalliques ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes
métalliques ; ferrures de portes ; galets de portes, rails de portes
métalliques ; garnitures de portes métalliques ; habillage latéral
de porte métallique ; marteaux de portes ; panneaux de portes
métalliques ; poignées de portes en métal ; sonnettes de portes
non électriques ; linteaux métalliques ; ferme-porte non
électriques.
Classe No 7 : Dispositifs non électriques pour l'ouverture
automatique des portes. Dispositifs hydrauliques pour
l'ouverture des portes ; ferme-porte hydraulique ; moteurs
permettant l'ouverture et la fermeture automatique de portes.
Classe No 9 : Dispositifs électriques pour l'ouverture
automatique des portes ; sonnettes de portes électriques ;
ferme-porte électriques ; installations électriques et notamment
boîtiers et coffrets pour la commande à distance d'éclairage ou
d'ouverture ou de fermeture de portes et de portillons. Systèmes
d'automatisme de portes.
Classe No 19 : Portes et portillons non métalliques ; portes de
garage non métalliques ; armatures de portes non métalliques ;
cadres de portes non métalliques ; châssis de portes non
métalliques ; marteaux de portes ; panneaux de portes non
métalliques ; linteaux non métalliques ; habillage latéral de porte
non métallique.
M2MSOFT, SARL, ZA DU TERLON, 14 RUE DE L'EUROPE, 31850
MONTRABE.
No SIREN : 448 716 001.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M2MSOFT, M. BOSQUED Bruno, ZA DU TERLON, 14 RUE DE
L'EUROPE, 31850 MONTRABE.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; logiciels (programmes
enregistrés) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 38.
Classe No 20 : Arrêts de portes non métalliques.
Classe No 37 : Services d'installation et d'entretien de systèmes
d'automatisme de portes ; pose et entretien de portes
notamment de garage à ouverture et fermeture automatique.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 19, 20, 37.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 03 3 250 891
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 992 736
Dépôt du : 25 MARS 2013
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 993 084
Dépôt du : 26 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
IRP AUTO GESTION, Association loi 1901, 39 Avenue d'Iéna,
75116 PARIS.
No SIREN : 332 139 039.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d'Avocats, 8 rue de Saintonge, 75003
PARIS.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. CARRAZ RUDY, 1 rue wilson, 38610 GIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CARRAZ RUDY, 1 rue wilson, 38610 GIERES.
Classe No 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/16
Classe No 36 : Assurances ; assurance de personnes, assurancesretraite, assurances-vie, services de capitalisation, services
d'épargne, services d'épargne retraite, consultations et
informations en matière d'assurances, affaires financières,
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
analyse et évaluation financières, investissement et constitution
de capitaux, services de constitution et placement de fonds,
information et consultation en matière financière, services de
consultations en matière de placements financiers ; placements
financiers, placements de fonds ; gestion de portefeuilles ;
services de développement d'actions de solidarité dans le but de
lutter contre l'injustice sociale et les diverses formes d'exclusion
(services sociaux) à savoir services d'assurances, de
consultation et placement financiers.
(services sociaux) à savoir services
d'hébergement, de maisons de retraites.
Classe No 41 : Activités culturelles et éducatives, organisation de
loisirs culturels et de spectacles, organisation de compétition
sportives, organisation d'expositions photographiques à buts
culturels ou éducatifs, organisation et conduite de concerts,
informations en matière de divertissement ; services de
développement d'actions de solidarité dans le but de lutter
contre l'injustice sociale et les diverses formes d'exclusion
(services sociaux) à savoir services d'organisation d'activités
culturelles et éducatives.
Classes de produits ou services : 36, 41, 43, 44.
Classe No 43 : Services de restauration à domicile, services de
traiteur, services de camps de vacances (hébergement), maisons
de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ;
services de développement d'actions de solidarité dans le but de
lutter contre l'injustice sociale et les diverses formes d'exclusion
(services sociaux) à savoir services de restauration et
d'hébergement, de maisons de retraites.
Classe No 44 : Fourniture de logements et de nourriture dans le
cadre des soins de santé à savoir : assistance médicale, services
de gardes-malades ; services de développement d'actions de
solidarité dans le but de lutter contre l'injustice sociale et les
diverses formes d'exclusion (services sociaux) à savoir services
d'assistance médicale et gardes-malades.
de
restauration
et
Classe No 44 : Fourniture de logements et de nourriture dans le
cadre des soins de santé à savoir : assistance médicale, services
de gardes-malades ; services de développement d'actions de
solidarité dans le but de lutter contre l'injustice sociale et les
diverses formes d'exclusion (services sociaux) à savoir services
d'assistance médicale et gardes-malades.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 993 100
Dépôt du : 26 MARS 2013
à : I.N.P.I. NICE
S.O.S M.A.D, SARL, ZI de Toulon Est, 177 avenue Louis
Lagrange, 83130 LA GARDE.
No SIREN : 447 828 880.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS
D'INVENTION ET DE MARQUES, 20 rue de la Liberté, 06000
NICE.
Classes de produits ou services : 36, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 993 087
Dépôt du : 26 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
IRP AUTO GESTION, Association loi 1901, 39 Avenue d'Iéna,
75116 PARIS.
No SIREN : 332 139 039.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCURIA, Société d'Avocats, 8 rue de Saintonge, 75003
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PANTONE VERT FONCE DS 269-1 C
VERT PALE PANTONE DS 290-1 C
Classe No 36 : Assurances ; assurance de personnes, assurancesretraite, assurances-vie, services de capitalisation, services
d'épargne, services d'épargne retraite, consultations et
informations en matière d'assurances, affaires financières,
analyse et évaluation financières, investissement et constitution
de capitaux, services de constitution et placement de fonds,
information et consultation en matière financière, services de
consultations en matière de placements financiers ; placements
financiers, placements de fonds ; gestion de portefeuilles ;
services de développement d'actions de solidarité dans le but de
lutter contre l'injustice sociale et les diverses formes d'exclusion
(services sociaux) à savoir services d'assurances, de
consultation et placement financiers.
Classe No 41 : Activités culturelles et éducatives, organisation de
loisirs culturels et de spectacles, organisation de compétition
sportives, organisation d'expositions photographiques à buts
culturels ou éducatifs, organisation et conduite de concerts,
informations en matière de divertissement ; services de
développement d'actions de solidarité dans le but de lutter
contre l'injustice sociale et les diverses formes d'exclusion
(services sociaux) à savoir services d'organisation d'activités
culturelles et éducatives.
Classe No 43 : Services de restauration à domicile, services de
traiteur, services de camps de vacances (hébergement), maisons
de retraite pour personnes âgées, maisons de vacances ;
services de développement d'actions de solidarité dans le but de
lutter contre l'injustice sociale et les diverses formes d'exclusion
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, articles
orthopédiques, appareils de massage ; fauteuils à usage
médical ; bassins hygiéniques ; mobiliers spécial à usage
médical ; appareils et instruments médicaux, se rapportant à
l'hospitalisation à domicile et au maintien à domicile ; lits
hydrostatique à usage médical ; aspirateurs trachéaux ; appareils
destinés à la projection d'aérosols à usage médical ;
déambulateurs ; tire-lait ; table d'opération à roulettes ; matelas
à air à usage médical ; bassins à usage médical ; chaises
percées ; coussins ou coussinets pour empêcher la formation
d'escarres ; défibrillateurs ; matelas à air à usage médical ;
matelas pour accouchement ; oreillers à air à usage médical ;
souliers orthopédiques ; oreillers contre l'insomnie ; pinces de
préhension ramasse objet à usage médical ; éponges
chirurgicales ; piluliers ; coupes-comprimés ; broyeurs de
comprimés ;
ceintures
médicales ;
ceintures
médicales
électriques ; ceintures lombaires chauffantes ; gilet chauffant à
usage médical ; rampes pour fauteuils roulants ; sangles lèvepersonnes ; sangles lombaires ; lève-personnes hydrauliques ;
lève-personnes manuel ; appui-dos ; lits construits spécialement
pour les soins médicaux ; appareils vibratoires pour lits ;
tensiomètres à usage médical ; thermomètres à usage médical ;
pinces à ongles à usage médical ; pinces anti tiques ; pinces
sécateurs à usage médical ; pinces à échardes ; ciseaux pour la
chirurgie ; ciseaux pour ongles incarnés ; neurostimulateurs ;
chaussures orthopédiques.
Classe No 12 : Fauteuils roulants pour malade ; tricycles ;
scooters.
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 20 : Lits d'hôpitaux ; fauteuils ; berceaux pour bébés ;
oreillers ; matelas ; siège urinal ; literie à l'exception du linge de
lit ; mobilier spécial à usage médical ; oreiller à air non à usage
médical ; chaises (sièges) ; chaises hautes ; siège mural ;
trotteurs (déambulateurs) pour personnes handicapées, chaises
antidérapantes pour le bain ou la douche ; tabourets
antidérapants pour le bain ou la douche ; bancs (meubles) pour
le bain ou la douche ; marchepieds de baignoire non
métalliques ; porte-revues ; tables métalliques ; tables à
roulettes ; sommiers de lits.
Classe No 28 : Vélos d'appartement.
Classe No 35 : Télé promotion avec offre de vente ; services
d'informations commerciales notamment par catalogue de vente
par correspondance ; vente en gros ou au détail par
l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou
de catalogues en ligne, vente au détail, vente en gros, service de
vente par téléphone proposant : appareils et instruments
chirurgicaux, articles orthopédiques, appareils de massage,
fauteuils à usage médical, bassins hygiéniques, mobiliers
spécial à usage médical, appareils et instruments médicaux se
rapportant à l'hospitalisation à domicile et au maintien à
domicile, lits hydrostatique à usage médical, aspirateurs
trachéaux, appareils destinés à la projection d'aérosols à usage
médical, déambulateurs, tire-lait, table d'opération à roulettes,
matelas à air à usage médical, bassins à usage médical, chaises
percées, coussins ou coussinets pour empêcher la formation
d'escarres, défibrillateurs, matelas à air à usage médical,
matelas pour accouchement, oreillers à air à usage médical,
souliers orthopédiques, oreillers contre l'insomnie, pinces de
préhension ramasse objet, éponges chirurgicales, piluliers,
coupes-comprimés,
broyeurs
de
comprimés,
ceintures
médicales, ceintures médicales électriques, ceintures lombaires
chauffantes, gilet chauffant, rampes pour fauteuils roulants,
sangles lève-personnes, sangles lombaires, lève-personnes
hydrauliques, lève-personnes manuel, appui-dos, lits construits
spécialement pour les soins médicaux, appareils vibratoires
pour lits, tensiomètres à usage médical, thermomètres à usage
médical, pinces à ongles, pinces anti tiques, pinces sécateurs,
pinces à échardes, ciseaux pour la chirurgie, ciseaux pour
ongles incarnés, neurostimulateurs, chaussures orthopédiques,
fauteuils roulants pour malade, vélos d'appartement, tricycles,
scooters, lits d'hôpitaux, fauteuils, berceaux pour bébés,
oreillers, matelas, siège urinal, literie à l'exception du linge de lit,
mobilier spécial à usage médical, oreiller à air non à usage
médical, chaises (sièges), chaises hautes, siège mural, trotteurs
(déambulateurs)
pour
personnes
handicapées,
chaises
antidérapantes pour le bain ou la douche, tabourets
antidérapants pour le bain ou la douche, bancs (meubles) pour
le bain ou la douche, marchepieds de baignoire, porte-revues,
tables métalliques, tables à roulettes, sommiers de lits.
Classe No 39 : Location des produits suivants : rampes pour
fauteuils roulants, fauteuils roulants pour malade, tricycles,
scooters.
Classe No 41 : Location de vélos d'appartement.
o
Classe N 43 : Location des produits suivants : fauteuils,
berceaux pour bébés, oreillers, matelas, literie à l'exception du
linge de lit, oreiller à air non à usage médical, chaises (sièges),
chaises hautes, siège mural, bancs (meubles) pour le bain ou la
douche, porte-revues, tables métalliques, tables à roulettes,
sommiers de lits.
Classe No 44 : Location des produits suivants : appareils et
instruments chirurgicaux, articles orthopédiques, appareils de
massage, fauteuils à usage médical, bassins hygiéniques,
mobiliers spécial à usage médical, appareils et instruments
médicaux se rapportant à l'hospitalisation à domicile et au
maintien à domicile, lits hydrostatique à usage médical,
aspirateurs trachéaux, appareils destinés à la projection
d'aérosols à usage médical, déambulateurs, tire-lait, table
d'opération à roulettes, matelas à air à usage médical, bassins à
usage médical, chaises percées, coussins ou coussinets pour
empêcher la formation d'escarres, défibrillateurs, matelas à air à
usage médical, matelas pour accouchement, oreillers à air à
usage médical, souliers orthopédiques, oreillers contre
l'insomnie, pinces de préhension ramasse objet à usage
médical, éponges chirurgicales, piluliers, coupes-comprimés,
broyeurs de comprimés, ceintures médicales, ceintures
médicales électriques, ceintures lombaires chauffantes, gilet
chauffant à usage médical, sangles lève-personnes, sangles
lombaires,
lève-personnes
hydrauliques,
lève-personnes
manuel, appui-dos, lits construits spécialement pour les soins
médicaux, appareils vibratoires pour lits, tensiomètres à usage
médical, thermomètres à usage médical, pinces à ongles à
usage médical, pinces anti tiques, pinces sécateurs à usage
médical, pinces à échardes, ciseaux pour la chirurgie, ciseaux
73
pour
ongles
incarnés,
neurostimulateurs,
chaussures
orthopédiques, lits d'hôpitaux, siège urinal, mobilier spécial à
usage médical, trotteurs (déambulateurs), pour personnes
handicapées.
Classe No 45 : Location des produits suivants : chaises
antidérapantes pour le bain ou la douche, tabourets
antidérapants pour le bain ou la douche, marchepieds de
baignoire.
Classes de produits ou services : 10, 12, 20, 28, 35, 39, 41, 43, 44,
45.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 993 718
Dépôt du : 26 MARS 2013
à : I.N.P.I. BORDEAUX
COMMUNAUTE URBAINE BORDEAUX, EPCI, Esplanade Charles
de Gaulle, 33076 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNAUTE URBAINE BORDEAUX, M. Service Juridique,
Esplanade Charles de Gaulle, 33076 BORDEAUX.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ; cuves
métalliques ; grilles métalliques ; tuyaux et conduites d'eau
métalliques ;
Classe No 7 : Machines de drainage ; machines à filtrer ;
mécanisme (machine) de filtration des eaux, mécanisme
(machine) de dispersion des eaux par le biais d'une pompe,
machines pour le traitement industriel des déchets ; séparateurs
d'eau ; régulateurs d'eau d'alimentation ; pompes (machines),
pompes (parties de machines ou de moteurs) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments de mesurage ; appareils et
instruments de contrôle, de signalisation concernant notamment
les systèmes, dispositifs ou installations d'assainissement ;
appareils d'alerte automatique ; appareils électriques et
électroniques destinés à mesurer le débit d'eau potable et des
eaux usées ; indicateurs de niveau d'eau ; appareils pour
l'analyse de l'eau ; compteurs d'eau ; appareils électroniques et
logiciels pour la transmission à distance de données ;
Classe No 11 : Appareils et installations propres au traitement
des eaux et installations sanitaires ; appareils de prise d'eau ;
conduites d'eau et canalisations d'eau ; appareils et installations
pour l'épuration des eaux usées domestiques et industrielles ;
appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs
d'eau ; appareils et installations pour le traitement des déchets
et le recyclage des eaux usées, pour la filtration, la
déminéralisation, la décantation de l'eau ;
Classe No 16 : Papier ; carton ; produits de l'imprimerie à savoir
les plaquettes publicitaires, commerciales et tarifaires ;
photographies ; articles de papeterie ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ; cuves
non métalliques ; fosses septiques, grilles non métalliques ;
tuyaux et conduites d'eau non métalliques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
organisation jeux concours à but commercial ou publicitaire ;
communication (publicité) sur tout support notamment sur
véhicules, bâtiments et vêtements, chaussures. Chemises ; gants
(habillement) ;
administration
commerciale ;
plaquettes
publicitaires, commerciales et tarifaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services
d'abonnement ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et en direction des affaires relatifs au domaine de l'eau, de
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'assainissement et de la protection de l'environnement ;
recherches et études de marché dans le domaine de
l'assainissement ; comptabilité. Reproduction de documents.
Gestion administrative des lieux de captage et de traitement de
l'eau. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication
de textes publicitaires ; location de temps et d'espaces
publicitaires sur tout moyen de communication ; relations
publiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ; services de comparaison de prix ; informations et
conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de
produits ;
sondage
d'opinion ;
services
d'informations
commerciales rendus par un centre d'appel téléphonique ;
communication institutionnelle (publicité) sur tous supports
visant à promouvoir les missions et les activités de la
communauté urbaine de Bordeaux, de son délégataire ou de son
prestataire.
Classe No 37 : Construction et réparation d'équipements de
traitement de l'eau et d'installations pour l'assainissement ;
services de construction, maintenance, entretien et réparation
d'installations pour le traitement de l'eau, pour l'assainissement,
purification des eaux usées ; services de construction,
maintenance, entretien et réparation de systèmes d'irrigation et
de filtration, de station d'épuration, de stations de pompage.
Services d'entretien et de maintenance des réseaux de
canalisations
services
de
construction
d'ouvrages
d'assainissement, de collecteurs d'eaux usées, d'ouvrages de
dépollution fluviale et de protection contre les crues, services de
conception et de construction de stations de traitement des eaux
urbaines, industrielles ou pluviales ; services de réparations et
d'entretien des appareils et installations concernant le
traitement, l'épuration, la stérilisation et la régénération des
eaux usées. Supervision de travaux de construction visant
l'assainissement des eaux usées ; constructions de galeries ;
entretien des voies et des réseaux d'assainissement et de
distribution d'eau ; appareils et installations concernant la
stérilisation et la régénération des eaux usées ; services
d'étanchéité (construction) ; travaux d'exploitation (entretien)
des réseaux d'eaux usées et des réseaux d'irrigation.
BOPI 13/46 - VOL. II
d'ordinateurs et logiciels en rapport avec le domaine de l'eau et
de l'assainissement.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 11, 16, 19, 35, 37, 39, 40,
41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 993 852
Dépôt du : 28 MARS 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008 PARIS.
No SIREN : 632 012 100.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département Marques, 63/65 rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
Classe No 39 : Transport de l'eau ; adduction d'eau ; stockage ;
services de collecte des eaux usées urbaines ou industrielles,
services de collecte et de transport des boues de stations
d'épuration ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 40 : Services de traitement des eaux usées ;
assainissement, épuration, dépollution et purification des eaux
usées ; traitement des déchets : recyclage, transformation,
élimination des boues et déchets provenant de stations
d'épuration des eaux usées ; location d'appareils techniques
permettant la réalisation des services de traitement et
d'assainissement des eaux et de traitement des boues et des
déchets ; filtrage de l'eau ; information et conseils en matière de
traitement des déchets et de purification de l'eau ;
transformation des produits issus du traitement et de l'épuration
de l'eau, pour fabriquer des amendements organiques pour
fertiliser les sols, pour produire de l'énergie ou des
combustibles ; services de traitement de l'eau par l'introduction
de réactifs, en particulier dans les eaux destinées à la
consommation humaine ou animale et dans les eaux à usage
industriel ; services d'assainissement et de traitement des eaux
résiduaires
industrielles ;
désodorisation ;
traitement
(transformation) : de boues de stations d'épuration. Tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation). Information en matière de traitement et de
recyclage des déchets ; conseils en matière de dépollution de
l'eau ; décontamination de matériaux dangereux ; production
d'énergie ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques ;
conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs. Publication de livres ; publications
électroniques de livres et de périodiques en ligne ; microédition ; production de films y compris documentaires.
Classe No 42 : Expertises, consultations scientifiques et
techniques rendues par des ingénieurs sur l'eau et
l'assainissement ; réalisation d'études, de bilans et d'analyses
sur l'assainissement (travaux d'ingénieurs) consultations sur la
protection de l'environnement ; prospection hydrologique,
forages, essais de matériaux, travaux de laboratoire, à savoir
recherches techniques, services d'études sur le terrain des
problèmes d'alimentation et de ressources en eaux, d'épuration
des eaux et de leur rejet dans la nature, laboratoire d'analyses
d'eau et de liquides résiduaires, services de programmation
pour ordinateurs, services de consultation professionnelle et
technique en matière d'eau et d'assainissement ; programme
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque déposée comporte 5 vues
qui montrent un flacon de parfum dont le cabochon reprend la
forme d'un galet noir et allongé vers le haut. Sur la partie avant
de la marque déposée, le signe SI est écrit de manière stylisée et
est souligné en noir.
Classe No 3 : Parfums, eau de toilette pour usage personnel, gels
de douche, perles savonneuses pour le bain, savons à usage
personnel, spray parfumé pour les cheveux, rouge à lèvres.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 994 254
Dépôt du : 30 MARS 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
NOREXCO, S.A., 16 RUE DES CHASSEURS, 74100 VILLE LA
GRAND.
No SIREN : 335 337 986.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOREXCO, Mme BEGTOFT-VERNAY BETTINA, 16 RUE DES
CHASSEURS, 74100 VILLE LA GRAND.
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
No National : 13 3 995 245
Classe No 3 : Abrasifs, décapants, produits destinés au sablage
et au gommage à sec ou humide, sable pour le sablage ;
Classe No 7 : Machines destinées à la pulvérisation de tous
produits ; machines destinées au sablage sec ou humide ;
machines de gommage à sec ou humide ; machines et
souffleries d'aspiration à usage industriel en particulier
machines et installations destinées à la récupération des abrasifs
et des produits de sablage. Appareils de production de pression
destinés à propulser des produits de tous types et en particulier
pour le sablage à sec et le sablage humide.
Dépôt du : 4 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Gym Partners, SAS, 25 Rue des Gervaisettes, 78440 ISSOU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Besnier Bruno, 25 Rue des Gervaisettes, 78440 ISSOU.
Classes de produits ou services : 3, 7.
BOPI de publication antérieure : 13/16
No National : 13 3 994 825
Dépôt du : 29 MARS 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ALCEN, SAS, 6 rue Paul Baudry, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALCEN, 6 rue Paul Baudry, 75008 PARIS.
Description de la marque : 3 couleurs : orange et noir sur fond
blanc
Classe No 25 : Vêtements, chaussures et chapellerie ;
Classe No 9 : Bouées de repérage, bouées de signalisation,
caméras vidéos, mesures de capacité, émetteurs de signaux
électroniques, appareils pour l'enregistrement de distances,
instruments de mesures, appareils et instruments nautiques,
instruments
d'observation,
sonars,
sondes
à
usages
scientifiques, appareils et machines de sondage, appareils de
téléguidages.
Classe No 12 : Bateaux, appareils de locomotion par eau.
Classes de produits ou services : 9, 12.
BOPI de publication antérieure : 13/17
No National : 13 3 994 994
Dépôt du : 3 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. HASCOËT Eric, 10 rue du Parc, 29000 QUIMPER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MICHEL POUPON, Mme COTONNEC Isabelle, 4 rue de
Kerogan, 29337 QUIMPER CEDEX.
Classe No 28 : Articles de gymnastique et de sport (à l'exception
des vêtements, chaussures et tapis) ; Trampolines, steps
(marche de fitness), barres de musculation ; appareils pour le
culturisme ; appareils de musculation ; articles pour la remise en
forme ; gants de boxe ; sacs de frappe ; jeux, jouets ;
Classe No 41 : Services de récréation et de formation ; activités
sportives ; services d'enseignement ; production et conduite de
cours et de programmes allant de la gymnastique à la musique ;
services de clubs de sport (mise en forme et fitness) ; services de
clubs de santé (mise en forme physique) ; services de clubs de
remise en forme ; services d'instruction, de conseils et
d'entraînement en matière d'exercices physiques ; cours,
entraînement et instruction en matière de sport ; service de
conseils et d'assistance en matière de formation sportive ;
services d'animation en matière d'activité sportive ; services
d'information en matière d'activité sportive ; organisation
(divertissement) de fêtes pour le compte de tiers ; publication
non publicitaire de produits de l'imprimerie et de supports
électroniques, y compris publication de musique, ressources
vidéo et matériel de formation sous format numérique
concernant tous ou n'importe lequel des services précités et de
matériel d'entraînement sous format numérique ; conception
(rédaction) de publication électroniques en ligne à partir de
l'Internet relatifs à tous les services précités ; conception
(composition) de musique numérique à partir de l'Internet
relatifs à tous les services précités ; fourniture (mise à
disposition) de publications électroniques et de musique
numérique en ligne non téléchargeable ; mise à disposition de
salles d'éducation physique ; location d'équipements de sport
ou d'exercice physique ; production et conduite de programmes
et services de formation personnelle.
Classes de produits ou services : 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/17
No National : 13 3 995 501
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ;
salons de beauté ; salons de coiffure ; salon de soins pour les
cheveux ; implantation de cheveux ; services de visagistes ;
créations de coiffures. Services de soins et d'entretien des
cheveux et du cuir chevelu.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 13/17
Dépôt du : 5 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Centrale des Epices Assaisonnements et Condiments
(CEPASCO), SAS, Parc d'activité de Gemenos, 25 Avenue du
Coulin, 13420 GEMENOS.
No SIREN : 062 805 585.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OMNIPAT MDM, Patricia BISMUTH, 13 rue Roux de Brignoles,
13006 MARSEILLE.
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 7 : Machines à coudre ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main
manuellement ; ciseaux ; coupe-fils ; fers à repasser ;
entraînés
Classe No 14 : Bracelets en tissus ;
Classe No 16 : Patron pour la couture ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : blanc –
rouge – jaune orangé
Classe No 2 : Colorants pour boissons, colorants alimentaires,
aromes alimentaires, pigments, curcuma (colorant), safran
(colorant), fleur d'oranger (colorant).
Classe No 3 : Savons, huiles essentielles, huiles à usage
cosmétique, huile d'argan, produits capillaires pour le coiffage et
le soin des cheveux, colorants et teintures pour cheveux, henné,
shampoings et lotions pour cheveux, produits cosmétiques,
masques de beauté, produits cosmétiques à base d'argile,
produits pour le soin du corps à usage cosmétique, encens,
parfums, extraits de fleurs.
Classe No 6 : Boites en métaux commun, boites métalliques pour
la conserve des aliments.
Classe No 21 : Boite à thé, boites à épices, boites en verre,
bonbonnière.
Classe No 29 : Fruits et légumes séchés, déshydratés, conservés,
cuits, pistaches grillées, pignons pin, huiles et graisses
comestibles (à l'exception de l'huile d'olive), huiles et graisses
alimentaires (à l'exception de l'huile d'olive), pignons de pin,
pistaches préparées, graines de soja conservées à usage
alimentaire, graines de sésame préparées et conservées à usage
alimentaire (non animal), graines de pavot préparées et
conservées à usage alimentaire (non animal), mélange de
graines préparées et conservées à usage alimentaire (non
animal), concentré de tomates, purée de tomates, jus végétaux
pour la cuisine, soupes, potages, préparations pour faire du
potage, bouillons, concentrés (bouillons), salaisons, cornichons,
olives conservées, tapenades, conserves de légumes, conserves
de fruits, gélatine à usage alimentaire.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, infusions non médicinales,
verveine, tilleul, boissons à base café, de thé, de cacao,
aromates à base de café, de thé, épices, mélanges d'épices,
herbes aromatiques conservées (assaisonnement) et mélanges
d'herbes
aromatiques
conservées
(assaisonnement),
préparations à base d'épices, graines aromatiques conservées
(assaisonnement) pour la cuisine, préparations aromatiques à
usage alimentaire, aromates autres que des huiles essentielles,
herbes conservées (assaisonnement) et aromates pour la
cuisine, exhausteurs de goût, épaississants pour la cuisson des
produits alimentaires, gomme arabique à usage alimentaire,
piments (assaisonnements), réglisse (confiserie), condiments,
chapelure, assaisonnements, harissa, sauce tomate, moutarde,
mayonnaise, ketchup, miel, sel de cuisine, sel de céleri, poivre,
poivre vert en saumure, câpres, curcuma à usage alimentaire,
safran (assaisonnement), sauces (condiments), sauce à salade,
sauce soja, sauces et préparations alimentaires pour relever le
gout des aliments, vinaigre, pates alimentaires, riz, couscous
(semoule).
Classes de produits ou services : 2, 3, 6, 21, 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 13/17
No National : 13 3 995 630
Dépôt du : 5 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Classe No 20 : Coussins ; tringles à rideaux ; embrasses en
matières non textiles ;
Classe No 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ; embrasses en matières textiles ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ;
Classe No 27 : Tapis de bain ;
Classe No 28 : Décoration pour arbres de Noël excepté les
articles d'éclairage et les sucreries ;
Classe No 35 : Organisation d'opération promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Services de vente au
détail et en gros des produits suivants : machines à coudre,
outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux,
coupe-fils, fers à repasser, bracelets en tissus, patron pour la
couture, cuir et imitations du cuir, malles et valises, parapluies,
parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, portemonnaie, sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux,
filets ou sacs à provisions, coussins, tringles à rideaux,
embrasses en matières non textiles, fils à usage textile, fils
élastiques à usage textile, fils de caoutchouc à usage textile, fils
de verre à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, couvertures
de lit, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de
lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à
l'exception de l'habillement), embrasses en matières textiles,
dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et
oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de
mercerie (à l'exception des fils), barbes, cheveux ou moustaches
postiches, tapis de bain, décoration de Noël ;
Classe No 40 : Services de confection (couture) de vêtements, de
rideaux, de linge de lit, de linge de table ; traitement de tissus ;
services de couture.
Classes de produits ou services : 7, 8, 14, 16, 18, 20, 23, 24, 26,
27, 28, 35, 40.
GROUPE MONDIAL TISSUS – GMT, SOCIÉTÉ ANONYME À
CONSEIL D'ADMINISTRATION, 672 RUE DES MERCIÈRES, 69140
RILLIEUX-LA-PAPE.
No SIREN : 419 487 939.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 07 3 482 210
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 13/17
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 3 995 723
d'analyse et de conseil en matière de diététique ; massage ;
services de solariums ; services de saunas ; services de spa ;
services de santé à distance ; suivi physiologique à distance
service de santé ; assistance à distance en matière de santé.
Dépôt du : 5 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. AUREGGIO
FOUGEROLLES.
ALAIN,
5
RUE
DE
77
LUXEUIL,
70220
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. AUREGGIO ALAIN, 5 RUE DE LUXEUIL,
FOUGEROLLES.
70220
Classes de produits ou services : 9, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/17
No National : 13 3 995 838
Dépôt du : 5 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 33 : Vodka.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/17
INFO NET DIFFUSION, SAS, 7 ter rue du général de larminat,
75015 PARIS.
No SIREN : 789 909 934.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INFO NET DIFFUSION, M. LIN Christian, 7 ter rue du général de
larminat, 75015 PARIS.
No National : 13 3 995 819
Dépôt du : 5 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Fontalvie, S.A.S., Site de Naturopole, 3 Boulevard de Clairfont,
66350 TOULOUGES.
No SIREN : 382 736 593.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ernst & Young, Société d'avocats, Mme Bonnet Desplan MariePierre, 1025 Rue Henri Becquerel, CS 39520, 34961
MONTPELLIER Cedex 2.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Affaires monétaires ; services de caisses de
prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; constitution de capitaux ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantones : – 7529C : partie à gauche
du “ R ” et le mot “ révolution ” ; – 3252C : partie droite du “ R ”
et “ T ” du mot “ santé ” – 032C : “ S ” du mot “ santé ” – 382C :
“ A ” du mot “ santé ” – 258C : “ N ” du mot “ Santé ” – 284C à
80% : “ é ” du mot “ Santé ”
Classe No 9 : Logiciels pour la mesure des performances
physiques humaines ; logiciels pour la mesure des
performances sportives humaines ; logiciels pour l'évaluation de
la santé humaine ; logiciels d'entraînement ou de rééducation
physique à usage non médical ; logiciel de suivi de
réentraînement ;
logiciels
de
diététique ;
logiciels
de
podométrie ; podomètres ;
o
Classe N 41 : Formation dans le domaine de la santé ; services
d'éducation à la santé ; service de formation en matière de
diététique ; activités de préparation physique ; activités
sportives ; services de formation dans le domaine du sport ;
Classe No 43 : Services d'hébergement temporaire ; services de
restauration à vocation diététique ;
Classe No 44 : Services de santé ; assistance en matière de
santé ; physiothérapie ; conseils en matière de santé ; services
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/17
No National : 13 3 995 854
Dépôt du : 5 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
A'RHÛM, SARL, 34 RUE DU GRENIER SAINT LAZARE, 75003
PARIS.
No SIREN : 532 488 905.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A'RHÛM, M. LUCINA FREDDY, 34 RUE DU GRENIER SAINT
LAZARE, 75003 PARIS.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
Description de la marque : La police est une création originale.
Le logo associé à la marque se compose d'un “ attrape rêve ” et
des 3 lettres BIM stylisées avec notamment le M qui ressemble à
2 pyramides égyptiennes entremêlées.
Classe No 33 : Rhum.
Classe No 41 : Formation ; activités sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 33, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/17
No National : 13 3 995 999
Dépôt du : 8 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Federation Française d'Installateurs de Matériel de Prévention
Incendies Domestiques (FFIMPID), Association, 21 Rue Nollet,
75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fédération Française d'Installateurs de Matériel de Prévention
Incendies Domestiques (FFIMPID), Mme RENAUD CHANTAL, 21
Rue Nollet, 75017 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 996 055
Dépôt du : 8 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Marque déposée en couleurs.
Classe No 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; consultation en matière de sécurité ; conseils en
propriété intellectuelle.
M. LIESZKOVSCKY BRUNO, 19 ROUTE DE DOLE, 39120
TASSENIERES.
Classes de produits ou services : 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LIESZKOVSCKY BRUNO, 19 ROUTE DE DOLE, 39120
TASSENIERES.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 996 011
Dépôt du : 8 AVRIL 2013
Classe No 6 : Minerais ;
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Buenos Aires, SARL, Route d'Orange, 84860 CADEROUSSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Buenos Aires, M. Gromelle Matthieu, Route d'Orange, 84860
CADEROUSSE.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; porteclefs de fantaisie ; médailles ;
Classe No 19 : Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en
marbre.
Classes de produits ou services : 6, 14, 19.
BOPI de publication antérieure : 13/18
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 3 996 095
Dépôt du : 8 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DIESEL S.p.A., Société de droit italien, VIA DELL'INDUSTRIA,
4-6, 36042 BREGANZE, Italie.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
79
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 996 140
Dépôt du : 8 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Technicolor Delivery Technologies, Société par actions
simplifiée, 1-5 rue Jeanne d'Arc, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX.
No SIREN : 390 546 059.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles
cosmétiques, lotions capillaires ; dentifrices.
essentielles,
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en
ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à
savoir ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs,
figurines (statuettes), vases, cendriers pour fumeurs, étuis à
cigarettes, fume-cigarettes, boîtes, porte-monnaie et poudriers,
tous ces produits étant en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures
(habillement).
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 996 126
Dépôt du : 8 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ONCOMPANY, SAS, 2 B RUE DU GENERAL FERRIE, 45100
ORLEANS LA SOURCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ONCOMPANY, M. PLAQUET PASCAL, 2 B RUE DU GENERAL
FERRIE, 45100 ORLEANS LA SOURCE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Cadieux Adrien, Technicolor, Service Marques, 1 rue Jeanne
d'Arc, 92443 ISSY-LES-MOULINEAUX Cedex.
Classe No 7 : Machines à laver le linge ; lave-vaisselles ;
machines à essorer le linge ; appareils sèche-linge ;
repasseuses ; aspirateurs de poussière ; machines électriques à
usage ménager à savoir les batteurs, fouets, robots de cuisine,
centrifugeuses, mixeurs, émulseurs, presse-fruits, ouvre-boîtes ;
broyeurs ; machines à coudre ; machines et appareils de
nettoyage électriques à vapeur ou à haute pression ; générateurs
de courant ;
Classe No 9 : Ecoute bébé ; appareils de télésurveillance ;
alarmes ; appareils et logiciels de vidéosurveillance ;
interphones vidéo ; détecteurs à infra-rouge ; caméras de
surveillance ; alarmes résidentielles à monter soi-même ;
appareils électriques (dispositifs) pour l'ouverture et la
fermeture automatique de portes et portails ; panneaux solaires
contenant
des
cellules
photovoltaïques
(électricité) ;
accumulateurs et récupérateurs de chaleur ; appareils de
contrôle de chaleur ; instruments de contrôle des chaudières ;
thermostats ; détecteurs de mouvement, détecteurs de fumée,
détecteurs de fuites d'eau, détecteurs de gaz ; balances de
cuisine, pèse-personnes ;
Classe No 10 : Instruments et appareils médicaux ; analyseurs de
composition
corporelle
(masse
musculaire,
calories),
podomètres, moniteurs de fréquence cardiaque ; appareils de
mesure de température corporelle ; détecteurs de transpiration ;
tensiomètres ; lecteurs de glycémie ; oxymètres de pouls ;
électrocardiographes ; appareils de mesure du sommeil ;
appareils médicaux pour exercices corporels ; appareils de
massage ;
Classe No 11 : Appareils et installations d'éclairage ; appareils de
luminothérapie ; appareils et installations de chauffage ;
chauffages électriques, chauffe-eaux, ballons d'eau chaude,
chaudières, pompes à chaleur ; chauffe-biberons électriques ;
bouilloires électriques ; machines à café électrique ; yaourtières
électriques ; gaufriers électriques ; friteuses électriques ;
appareils et installations de cuisson et production de vapeur, à
savoir cuisinières, fours, fours à micro-ondes, tables de cuisson,
rôtissoires, autocuiseurs, barbecues, grils, cuiseurs à riz,
machines à pizza, machines à croque-monsieur ; grille-pain ;
appareils et machines de réfrigération, à savoir réfrigérateurs,
congélateurs, machines et appareils à glaçons, caves à vins,
refroidisseurs à eau ; sèche mains ; sèche-cheveux ; appareils de
ventilation ; hottes aspirantes de cuisine ; appareils de
climatisation ; ventilateurs électriques ; hottes d'aération ;
humidificateurs d'air ; appareils et installations pour
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
radoucissement de l'eau ; appareils à bronzer ; appareils de
distribution d'eau et installations sanitaires ; machines et
appareils à désodoriser et à purifier l'air ; diffuseurs de parfums ;
appareils de chauffage solaires ; panneaux solaires (chauffage) ;
accumulateurs de chaleur ; récupérateurs de chaleur ; ballons
thermiques solaires, ballons thermodynamiques, pompes à
chaleur, chauffe-eaux solaires, échangeurs thermiques ; fours
solaires, lampes solaires ; capteurs solaires à conversion
thermiques ; incinérateurs.
Classes de produits ou services : 7, 9, 10, 11.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 996 173
Dépôt du : 4 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
GMPA, ASSOCIATION LOI 1901, TOUR NEPTUNE, CASE
COURRIER 0402, 20 PLACE DE SEINE, 92086 LA DEFENSE
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GMPA, TOUR NEPTUNE, CASE COURRIER 0402, 20 PLACE DE
SEINE, 92086 LA DEFENSE CEDEX.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
matières textiles pour l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ; reproduction
de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; prêts de livres ; services de photographie ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 16, 22, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 996 943
Dépôt du : 10 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme PAPIERNIK Sophie, 11, rue Jules Chaplain, 75006 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
o
Classe N 35 : Informations et conseils commerciaux aux
particuliers en matière d'assurance et de prévoyance ; publicité ;
distribution de prospectus et d'objets promotionnels et/ou
publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ;
diffusion
d'annonces
publicitaires ;
organisation
de
manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ;
courrier publicitaire ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 36 : Assurances ; assurance santé.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 996 207
Dépôt du : 5 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Commune de PEYRIAC DE MER, Collectivité territoriale, Place de
la Mairie, 11440 PEYRIAC DE MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAIRIE PEYRIAC DE MER, M. ASSENS Jean-Marie, Place de la
Mairie, 11440 PEYRIAC DE MER.
Classe No 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chapeaux ;
bérets ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ;
ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 26 : Dentelles et broderies ; rubans et lacets ; boutons ;
crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ;
articles décoratifs pour la chevelure ; ornements de chapeaux
non en métaux précieux. Ces produits sont d'origine française
ou fabriqués en France.
Classe No 40 : Confection de chapeaux ; couture ; surpiquage de
tissus.
Classes de produits ou services : 25, 26, 40.
BOPI de publication antérieure : 13/18
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 3 997 429
No National : 13 4 000 313
Dépôt du : 11 AVRIL 2013
Dépôt du : 23 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. DOUBLET Jean-Noël, 5 Au bois de l'or, 33330 SAINTEMILION.
M. BONNICHON Jean-Michel, 1 Cité Trévise, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DOUBLET Jean-Noël, 5 Au bois de l'or, 33330 SAINTEMILION.
81
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mobilier de France, Société par Actions Simplifiée, 58, avenue
de Wagram, 75017 PARIS.
No SIREN : 421 347 055.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet AYMARD & COUTEL, 22, avenue de Friedland, 75008
PARIS.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine ; spiritueux ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/18
No National : 13 3 999 720
Dépôt du : 21 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
L'Instant-Présent, SARL, 90 Rue des BOUISSES, C/C Montpellier
Village, 34070 MONTPELLIER.
No SIREN : 530 301 258.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'Instant-Présent, L'Instant-Présent, 90 Rue des BOUISSES, C/C
Montpellier Village, 34070 MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 18 : Cuir et articles de cuir, à savoir garnitures de cuir
pour meubles, articles de maroquinerie, à savoir sacs et trousse
de voyage, peaux d'animaux, malles et valises, article de
sellerie ; parasols, parapluies, cannes ; tous les produits précités
étant de conception française.
Classe No 20 : Anneaux de rideaux, appuie-tête (meubles),
armoires, armoires à pharmacie, objets d'art en bois, en cire, en
plâtre ou en matières plastiques, bahuts (coffres) non
métalliques, bancs (meubles), parcs pour bébés, berceaux,
étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèque, coffrets à
bijoux non en métaux précieux, pans de boiserie pour meubles,
casiers à bouteilles, buffets, buffets roulants (meubles), bureaux
(meubles), bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières
plastiques, cadres (encadrements), canapés, cartothèques
(meubles), chaises (sièges), chaises hautes pour enfants, chaises
longues, coffres non métalliques, coffrets (meubles), commodes,
comptoirs (tables), corbeilles non métalliques, coussins,
dessertes, divans, échelles en bois ou en matières plastiques,
embrasses non en matières textiles, étagères, fauteuils, figurines
(statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques,
piédestaux pour pots à fleurs, garnitures de lits non métalliques,
garnitures de meubles non métalliques, glaces (miroirs),
jardinières (meubles), présentoirs pour journaux, lits, matelas,
meubles, meubles de bureau, meubles métalliques, plaques de
verre pour miroirs, mobiles (objets pour la décoration), oreillers,
paillasses, paniers non métalliques, porte-parapluies, paravents
(meubles), plateaux de tables, portemanteaux (meubles), porterevues, pupitres, rayonnages, rideaux de bambou, patères de
rideaux, rails pour rideaux, tringles de rideaux, secrétaires,
sièges, sièges métalliques, sofas, sommiers de lits, stores
d'intérieur à lamelles, stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier),
stores en bois tissé (mobilier), tables, tables de toilette
(mobilier), tables métalliques, tablettes de rangement, tabourets,
vaisseliers ; tous les produits précités étant de conception
française.
Classe No 24 : Tissus d'ameublement ; courtepointes, housses
pour coussins, coutil, couvertures de lit, couvre-lits, couvrepieds, dessus-de-lit, draps, édredons (couvre-pieds de duvet),
embrasses en matières textiles, housses de protection pour
meubles, housses d'oreillers, linge de lit, linge de maison, linge
de bain, revêtements de meubles en matières plastiques,
revêtements de meubles en matières textiles, rideaux en
matières textiles ou en matières plastiques, taies d'oreillers,
tissus à usage textile ; tous les produits précités étant de
conception française.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : nom : L'Instant-Présent
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 13/19
Classe No 27 : Tapis antiglissants, descentes de bain (tapis),
carpettes, toile cirée (linoléum), gazon artificiel, gratte-pieds
(paillassons), linoléum, nattes, paillassons, papiers de tenture,
papier peint, revêtements de plancher, revêtements de sols,
revêtements de sols en vinyle, sous tapis, tapis, tapis-brosses
(paillassons), tapisserie (tentures murales) non en matières
textiles ; tous les produits précités étant de conception française.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction. Supervision (direction)
de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services
d'isolation (construction). Démolition de constructions. Location
de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de
vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge.
Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation
d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de
machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures.
Restauration de mobilier. Construction navale.
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 000 809
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. de Renty Stéphane, 9 rue de Monceau, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. de Renty Stéphane, 9 rue de Monceau, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 18, 20, 24, 27, 37.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses
commerciales) ; Mise en relation avec des partenaires
commerciaux (artisans et entreprises tous corps d'état, maître
d'oeuvre,
décorateur,
architecte) ;
à
savoir
services
d'intermédiation de clients avec des prestataires de services.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 805
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SF, Société par actions simplifiée, 16 rue Saint Polycarpe, 69001
LYON.
No SIREN : 791 239 387.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
B,
69410
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 817
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MUTUELLE EPARGNE RETRAITE PREVOYANCE CARAC, Société
mutualiste, 2 ter rue du Château, 92577 NEUILLY SUR SEINE
CEDEX.
No SIREN : 775 691 165.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES, SELARL D'AVOCATS, Mme Devos
Georgia, 58 Avenue Marceau, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Périodiques ; revues [périodiques] ; périodiques
relatifs au domaine de la musique et de la culture urbaine.
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
transmission
d'informations sur le Web ; fourniture d'accès à des sites Web
de musique numérique sur Internet ; mise à disposition de
forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de
forums
en
ligne ;
services
d'affichage
électronique
[télécommunications] ; transmission de fichiers numériques ;
transmission de vidéos, de films, de supports visuels, d'images,
de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les
utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais
d'Internet.
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ; mise à disposition de publications électroniques
en ligne non téléchargeables ; organisation de concours
[éducation ou divertissement] ; organisation de spectacles
[services d'imprésarios] ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concerts ;
publication de textes autres que textes publicitaires ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication
électronique de périodiques en ligne dédiés aux musiques et à la
culture urbaine ; services de clubs [divertissement ou
éducation] ; édition en ligne de magazines électroniques ; édition
en ligne de périodiques électroniques relatifs à la musique et à
la culture urbaine ; publication de magazines sous forme
électronique.
Classe No 36 : Services d'assurances ; assurance sur la vie ;
service de caisses de prévoyance ; services de conseils et
d'information en matière d'assurance, d'épargne, de placements
financiers offerts sur tous supports et média y compris en ligne ;
services de souscription et de gestion de contrats d'assurances,
de plans d'épargne et de placements financiers offerts sur tous
supports et média y compris en ligne ; affaires financières,
analyse financière, informations financières, gestion financière,
consultation en matière financière ; placement de fonds ;
services de constitution de capitaux ou de rentes y compris liés
au domaine de l'assurance ; affaires monétaires, affaires
bancaires, affaires immobilières, investissement de capitaux,
gestion d'actifs financiers, constitution d'épargne pour les tiers,
service de crédit, service de microcrédit, cote en bourse,
courtage en bourse, émission de chèques de voyage et de lettres
de crédit, émission de titres de paiement, estimations
financières (banque, assurance, immobilier), estimations
fiscales, services de financement, prêt (finances), constitution de
capitaux, actuariat, affacturage, agences de crédit, expertise
immobilière, gérance de biens immobiliers, services de cartes de
crédits et de cartes de débits, opérations de change, transfert
électronique de fonds ; collecte de fonds pour des oeuvres de
bienfaisance ; parrainage financier ; parrainage financier
d'activités de divertissement, sportives et culturelles ; mécénat
financier.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 13/20
BOPI de publication antérieure : 13/20
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 000 851
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX, Société par actions
simplifiée, 22, Place Vendôme, 75001 PARIS.
No SIREN : 689 801 231.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Regimbeau, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantones gris acier 432, jaune d'or
123
Classe No 35 : Publicité : gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire.
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou
renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux
statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité.
Reproduction de document. Bureaux de placement. Location de
machines à écrire et de matériel de bureau. Location d'appareils
distributeurs. Service d'abonnement de journaux pour des tiers,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseil en organisation et direction des affaires,
estimation en affaires commerciales. Promotion des ventes pour
le compte de tiers. Publicité en ligne sur un réseau informatique,
location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication, publication de textes publicitaires, location
d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport) de produits alimentaires, boissons
alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits
textiles, accessoires de mode à savoir articles de bijouterie,
ceintures, écharpes, bonnets, gants, montres, étoles, foulards,
paréos, badges ; articles d'horlogerie et de bijouterie ; articles de
maroquinerie, sacs à savoir sacs à main, sacs à dos ; vêtements,
lingerie, chaussures, chaussons, pantoufles, chapellerie,
produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles
de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la
maison à savoir bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens,
bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement,
corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires,
vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres
photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillottes,
dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël
excepté les articles d'éclairage et les sucreries, guirlandes
artificielles,
crochets
(mercerie),
crochets
(quincaillerie
métallique), boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois,
en cire, en plâtre ou en matière plastique, crêches ; ustensiles
pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures
scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques
compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets
et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à
savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils
électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abatjours, spots ; articles de bricolage, articles de jardinage, graines
(semences),
produits
électroménagers,
permettant
au
consommateur de les voir ou les acheter commodément.
Services d'informations commerciales et de promotion des
ventes ;
organisation
d'opérations
promotionnelles,
publicitaires ; organisation d'opérations commerciales de
fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de
manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication
83
institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires
et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/
ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à
l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de
franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers.
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de
produits sur tous moyens de communication pour la vente au
détail.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières, commercialisation, gestion et
exploitation de centres commerciaux, à savoir services de
gérance administrative de centres commerciaux et gestion
immobilière de centres commerciaux ; agences immobilières,
agence de location de bureaux. Caisses de prévoyance. Banque
directe. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.
Estimations immobilières, courtage en biens immobiliers.
Gérance de biens immobiliers, promotion immobilière. Services
de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; services de transfert électronique de fonds,
services d'opérations financières et d'émissions de bons, de
tickets, de chèques, de cartes de paiement.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; construction de centres commerciaux et d'immeubles de
bureaux ; informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services
d'étanchéité
(construction).
Démolition
de
constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) désinfection. Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge.
Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation
d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de
machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures.
Restauration de mobilier. Construction navale. Assistance
informatique (réparation d'ordinateurs).
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Études de projets techniques. Architecture. Décoration
intérieure. Élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion
de données et de programmes informatiques (autre que
conversion physique). Conversion de documents d'un support
physique vers un support électronique. Contrôle technique de
véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification
d'oeuvres d'art. Assistance informatique (maintenance de
logiciels).
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 852
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SOCIETE DES CENTRES COMMERCIAUX, Société par actions
simplifiée, 22, Place Vendôme, 75001 PARIS.
No SIREN : 689 801 231.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Regimbeau, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
gérance administrative de centres commerciaux et gestion
immobilière de centres commerciaux ; agences immobilières,
agences de location de bureaux. Caisses de prévoyance. Banque
directe. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.
Estimations immobilières, courtage en biens immobiliers.
Gérance de biens immobiliers, promotion immobilière. Services
de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ; services de transfert électronique de fonds,
services d'opérations financières et d'émissions de bons, de
tickets, de chèques, de cartes de paiement.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantones gris acier 432, bleu
lumineux 2995
Classe No 35 : Publicité : gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire.
Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la
conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou
renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux
statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité.
Reproduction de document. Bureaux de placement. Location de
machines à écrire et de matériel de bureau. Location d'appareils
distributeurs. Service d'abonnement de journaux pour des tiers,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseil en organisation et direction des affaires,
estimation en affaires commerciales. Promotion des ventes pour
le compte de tiers. Publicité en ligne sur un réseau informatique,
location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication, publication de textes publicitaires, location
d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; regroupement pour le compte de tiers (à
l'exception de leur transport) de produits alimentaires, boissons
alcooliques et non alcooliques, produits d'entretien, produits
textiles, accessoires de mode à savoir articles de bijouterie,
ceintures, écharpes, bonnets, gants, montres, étoles, foulards,
paréos, badges ; articles d'horlogerie et de bijouterie ; articles de
maroquinerie, sacs à savoir sacs à main, sacs à dos ; vêtements,
lingerie, chaussures, chaussons, pantoufles, chapellerie,
produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles
de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la
maison à savoir bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens,
bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement,
corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires,
vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres
photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillottes,
dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël
excepté les articles d'éclairage et les sucreries, guirlandes
artificielles,
crochets
(mercerie),
crochets
(quincaillerie
métallique), boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois,
en cire, en plâtre ou en matière plastique, crêches ; ustensiles
pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures
scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques
compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets
et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à
savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils
électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abatjours, spots ; articles de bricolage, articles de jardinage, graines
(semences),
produits
électroménagers,
permettant
au
consommateur de les voir ou les acheter commodément.
Services d'informations commerciales et de promotion des
ventes ;
organisation
d'opérations
promotionnelles,
publicitaires ; organisation d'opérations commerciales de
fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de
manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication
institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires
et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/
ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à
l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de
franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers.
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de
produits sur tous moyens de communication pour la vente au
détail.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières, commercialisation, gestion et
exploitation de centres commerciaux, à savoir services de
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; construction de centres commerciaux et d'immeubles de
bureaux ; informations en matière de construction. Supervision
(direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits.
Services
d'étanchéité
(construction).
Démolition
de
constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) désinfection. Dératisation.
Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge.
Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation
d'appareils de bureaux. Installation, entretien et réparation de
machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures.
Restauration de mobilier. Construction navale. Assistance
informatique (réparation d'ordinateurs).
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Études de projets techniques. Architecture. Décoration
intérieure. Élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour
ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion
de données et de programmes informatiques (autre que
conversion physique). Conversion de documents d'un support
physique vers un support électronique. Contrôle technique de
véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification
d'oeuvres d'art. Assistance informatique (maintenance de
logiciels).
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 896
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS, Organisme de droit privé
ayant une délégation de service public régi par la loi no 46-942
du 7 mai 1946, 40, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information ;
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes
d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciel permettant la
définition graphique de l'ensemble de futures zones à aménager
à l'échelle d'un territoire et d'élaborer la carte fiscale
correspondante ; logiciel permettant la saisie d'informations sur
la consistance des aménagements et la fiscalité applicable à un
projet d'aménagement en vue de calculer/simuler le montant
des taxes à percevoir sur une ou plusieurs opérations
d'aménagements et de comparer entre eux les différents
moyens mis à disposition pour recueillir ces taxes et financer les
équipements de la commune ; logiciel permettant de regrouper
et de confronter dans le temps les échéances financières propres
à des opérations saisies ainsi que de programmer le
financement des équipements publics.
Classe No 36 : Estimation fiscale en
d'aménagement ; estimation financière
matière de
des coûts
taxe
des
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
équipements publics ; consultations en matière fiscale et/ou
financière ; service d'informations fiscales et financières, par le
biais d'un site Internet.
Classe No 42 : Conception de systèmes informatiques ;
élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; arpentage ;
étalonnage (mesurage) ; étude de projets techniques ; expertises
(travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; récupération de données
informatiques ; estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception de nouveaux produits dans les domaines
scientifiques et technologiques.
Classes de produits ou services : 9, 36, 42.
85
No National : 13 4 000 899
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Groupe Millet International, Société Anonyme à Conseil
d'administration, 09 rue de la Fontaine Beaulieu, 79300
BRESSUIRE.
No SIREN : 390 703 676.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, 22 QUAI
LOUIS DURAND, 17000 LA ROCHELLE.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 898
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
ORDRE DES GEOMETRES-EXPERTS, Organisme de droit privé
ayant une délégation de service public régi par la loi no 46-942
du 7 mai 1946, 40, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CMJN : – Violet : C50M100J0N0 –
Vert : C40M0J100N0
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information ;
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes
d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; logiciel permettant la
définition graphique de l'ensemble de futures zones à aménager
à l'échelle d'un territoire et d'élaborer la carte fiscale
correspondante ; logiciel permettant la saisie d'informations sur
la consistance des aménagements et la fiscalité applicable à un
projet d'aménagement en vue de calculer/simuler le montant
des taxes à percevoir sur une ou plusieurs opérations
d'aménagements et de comparer entre eux les différents
moyens mis à disposition pour recueillir ces taxes et financer les
équipements de la commune ; logiciel permettant de regrouper
et de confronter dans le temps les échéances financières propres
à des opérations saisies ainsi que de programmer le
financement des équipements publics.
Classe No 36 : Estimation fiscale en matière de taxe
d'aménagement ; estimation financière des coûts des
équipements publics ; consultations en matière fiscale et/ou
financière ; service d'informations fiscales et financières, par le
biais d'un site Internet.
Classe No 42 : Conception de systèmes informatiques ;
élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; arpentage ;
étalonnage (mesurage) ; étude de projets techniques ; expertises
(travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; récupération de données
informatiques ; estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception de nouveaux produits dans les domaines
scientifiques et technologiques.
Classes de produits ou services : 9, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/20
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
vérandas
métalliques ; portes, y compris portes de garages (métalliques) ;
fenêtres métalliques ; battants, dormants, arrêts, cadres,
armatures, châssis, galets, paumelles, croisillons, parecloses,
ferrures, garnitures, caches, poignées et poignées-poussoirs de
portes, de fenêtres et de vérandas (métalliques) ; huisseries
métalliques ; charnières métalliques ; panneaux métalliques,
avec ou sans vitrage, pour la réalisation de portes et notamment
de portes d'entrée ; grilles et barreaux de grilles métalliques
pour portes et fenêtres ; serrurerie métallique non électrique ;
dispositifs non électriques d'ouverture et de fermeture de
portes, de fenêtres et de volets ; quincaillerie métallique,
notamment pour portes et fenêtres ; blindages, y compris
blindages de portes ; heurtoirs métalliques pour portes ; volets
battants, volets roulants et plus généralement volets
(métalliques) ; caissons de volets roulants (métalliques) ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;
constructions non métalliques ; constructions transportables non
métalliques ; vérandas, fenêtres et portes non métalliques,
inclusivement vérandas, fenêtres, portes et portes de garage en
bois ; battants, dormants, cadres, armatures, châssis, galets,
paumelles, croisillons, parecloses, ferrures, caches, de portes, de
fenêtres et de vérandas (non métalliques) ; huisseries non
métalliques ; heurtoirs non métalliques pour portes ; panneaux
non métalliques, avec ou sans vitrage, pour la réalisation de
portes et notamment de portes d'entrée ; profilés non
métalliques pour la fabrication ou la rénovation de fenêtres,
portes et vérandas ; volets battants, volets roulants et caissons
de volets roulants (non métalliques) ; verres pour vitres (à
l'exception du verre pour vitres de véhicules) ; verre de
construction ; vitres (verre de construction) ; verre et vitrages
isolants (constructions) ; doubles vitrages ; vitrages feuilletés
(construction) ; verre et vitrages armés ; vitraux ; profilés non
métalliques, y compris profilés pour la fabrication, la décoration
ou la rénovation de fenêtres, portes et vérandas ;
Classe No 37 : Services de construction ; services de réparation
et de rénovation dans le domaine du bâtiment ; services de
pose, d'installation, d'entretien, de réparation et de rénovation
dans les domaines de la vitrerie et de la menuiserie, notamment
des portes, fenêtres, vérandas et volets.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 000 960
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. MANCHEC Erwan, 34-36 quai de Dion Bouton, 92800
PUTEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ORES, M. PIGEAUX Fabrice, 36 rue de St Pétersbourg,
75008 PARIS.
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 001 268
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LUGO Guillaume, Agissant pour le compte de la société
Punky Meerkat en cours de formation, 25 Rue de la petite
Hollande, 25200 MONTBELIARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LUGO Guillaume, 25 Rue de la petite Hollande, 25200
MONTBELIARD.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne,
ayant trait notamment aux domaines de l'art, de la culture et du
divertissement ; micro-édition ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ;
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels,
création esthétique (stylisme) et programmation informatique
relatives à des sites Internet, décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 25, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 257
Dépôt du : 24 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Mr Eric GIMAZANE, 29 rue du Grand Saint lin, 50700
VALOGNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Eric GIMAZANE, 29 rue du Grand Saint lin, 50700
VALOGNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrement).
Literie (à l'exception du linge de lit), matelas.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales.
Classes de produits ou services : 20, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/20
Classe No 9 : Tapis de souris ; souris [informatique] ; sacoches
conçues pour ordinateurs portables ; repose-poignets pour
l'utilisation
de
matériel
informatique ;
programmes
d'ordinateurs enregistrés ; programmes d'ordinateurs [logiciels
téléchargeables] ; programmes du système d'exploitation
enregistrés
pour
ordinateurs ;
logiciels
[programmes
enregistrés] ; logiciels de jeux ; housses pour ordinateurs
portables ; fichiers d'images téléchargeables ; fichiers de
musique téléchargeables ; dessins animés ; casques à
écouteurs ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels de jeu vidéo sur
ordinateur accompagnés de leur manuel d'utilisation sous forme
électronique ; programmes de jeu vidéo grand public ;
programmes de jeu vidéo interactifs ; programmes de jeu vidéo ;
logiciels de jeu vidéo ; disques de jeu vidéo ; cartouches de jeu
vidéo ;
Classe No 28 : Appareils pour jeux ; figurines de jeu ;
commandes pour consoles de jeu ; décors de jeu pour figurines
d'action ; machines de jeu vidéo électroniques ; personnages de
jeu en caoutchouc ; personnages de jeu en plastique ; jeux de
société ; jeux de table ;
Classe No 41 : Services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; services de jeu fournis par le biais de
réseaux informatiques et réseaux mondiaux de communication ;
mise à disposition de divertissement en ligne sous forme de
tournois de jeux, de ligues sportives virtuelles et d'émissions de
jeu ; services de jeu fournis en ligne à partir d'un réseau
informatique à des fins de divertissement et d'éducation
complémentaire ; services de jeux électroniques fournis par le
biais d'Internet ou autres réseaux de communication ; services
de jeux électroniques fournis par le biais d'un réseau mondial de
communication ; divertissement fourni par le biais d'un réseau
mondial de communication ; informations en matière de jeux
informatiques à des fins de divertissement fournies en ligne à
partir d'une base de données informatique ou d'un réseau
mondial de communication ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation fournies en ligne ou par le biais
de la télévision, de supports de communication haut débit et
sans fil ; informations en matière d'éducation ou de
divertissement, fournies en ligne depuis une base de données
informatique ou Internet ou par le biais d'émissions de
télévision ou de radio ; informations en matière de
divertissement et d'éducation fournies en ligne à partir d'une
base de données informatique ou d'Internet ; préparation de
compétitions par le biais d'Internet (divertissement) ;
préparation de concours par le biais d'Internet (divertissement) ;
divertissement par le biais de la radio, d'Internet et de la
télévision ; divertissement par le biais d'émissions de
télédiffusion sans fil ; préparation de jeux et compétitions par le
biais d'Internet (divertissement) ; préparation de jeux et
concours par le biais d'Internet (divertissement) ; services de
divertissement interactif ; services d'édition de divertissement
multimédia, audio et vidéo numérique ;
Classe No 42 : Copie de logiciels ; conception et développement
de logiciels et matériel informatique pour des opérateurs de
systèmes audio et vidéo ; développement de matériel
informatique pour jeux informatiques ; conception de logiciels,
micrologiciels,
matériel
informatique
et
systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
hébergement de serveurs ; hébergement de sites informatiques
[sites Web] ; mise à jour de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; analyse et conception de systèmes informatiques ;
conception de matériel informatique et logiciels ; conception de
programmes informatiques pour des tiers ; copie de
programmes
informatiques ;
création
de
programmes
informatiques ; développement de matériel informatique et
logiciels ; développement de programmes informatiques ;
écriture de programmes informatiques ; recherches dans le
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
domaine du matériel informatique ; élaboration [conception] de
logiciels.
Classes de produits ou services : 9, 28, 41, 42.
87
No National : 13 4 001 305
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 280
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
CLIFF JOBS, SAS, 66 av Champs Elysées, Lot 41, 75008 PARIS.
No SIREN : 792 480 014.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLIFF JOBS, M. HERBERT FRANCK, 66 av Champs Elysées,
Lot 41, 75008 PARIS.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
VILTECH, SAS, 79 rue Roger Salengro, 59790 RONCHIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VILTECH, M. VILBOIS Guillaume, 79 rue Roger Salengro, 59790
RONCHIN.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Matériel électronique à savoir : appareils de
diagnostic pour véhicules ; micrologiciels servant à exploiter et
entretenir des systèmes informatiques ; semi-conducteurs ;
microprocesseurs ; circuits intégrés, matériel informatique et
logiciels pour recevoir, afficher et utiliser des signaux de
diffusion de données numériques dans le domaine de
l'automobile.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 297
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Editions TISSOT, Société par actions simplifiée, 9 rue du Pré
Paillard, 74940 ANNECY LE VIEUX.
No SIREN : 306 589 953.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Editions TISSOT, Mme LEMAY ALEXIA, 249 rue de Crimée,
75019 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; présentation de produits sur
tout moyen de communication pour la vente au détail ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Recrutement
en France et à l'international ; recrutement temporaire et
placement permanent ; recrutement de managers de transition ;
sélection et recherche de candidats ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production
de films sur bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 322
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
Classe No 35 : Gestion de fichiers informatiques ; locations
d'espaces publicitaires ; Conseil en formalités administratives et
conseil rédactionnel ; corrections et révisions de textes et
documents (travaux de bureau) ; veille sur les projets de la
construction (permis de construire, maîtrise d'oeuvre,
délibérations, presse), à savoir services d'informations
administratives ;
Classe No 37 : Informations en matière de construction ; conseils
en construction ; Rédaction des pièces administratives qui
composent le dossier de consultation des entreprises ;
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE en abrégé
COOPER, Société par actions simplifiée, PLACE LUCIEN
AUVERT, 77000 MELUN.
No SIREN : 399 227 636.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des bases de données ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
Classe No 5 : Compléments alimentaires à usage humain à usage
médical ; compléments alimentaires à usage humain autres qu'à
usage médical.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 41, 42.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 13/20
BOPI de publication antérieure : 13/20
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 001 326
No National : 13 4 001 596
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
Dépôt du : 25 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COOPERATION PHARMACEUTIQUE FRANCAISE en abrégé
COOPER, Société par actions simplifiée, PLACE LUCIEN
AUVERT, 77000 MELUN.
No SIREN : 399 227 636.
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
JOBSFORFOOD, SAS, 139 Boulevard de Magenta, 75010 PARIS.
No SIREN : 792 038 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Catherine BRUNET, Mme BRUNET Catherine, 4 rue du
Champ Dolent, 35000 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20 rue de Chazelles, 75847 PARIS Cedex 17.
Classe No 5 : Compléments alimentaires à usage humain à usage
médical ; compléments alimentaires à usage humain autres qu'à
usage médical.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 13/20
No National : 13 4 001 358
Dépôt du : 26 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme QUIEDEVILLE Nicole, Agissant pour le compte de la
société Cabanil Distribution en cours de formation, 41 Bd Louis
Icard, Mas Cabanil – Ste Anne, 06130 GRASSE.
Mle QUIEDEVILLE Sophie, Agissant pour le compte de la société
Cabanil Distribution en cours de formation, 41 Bd Louis Icard,
Mas Cabanil – Ste Anne, 06130 GRASSE.
Mle QUIEDEVILLE Julie, Agissant pour le compte de la société
Cabanil Distribution en cours de formation, 41 Bd Louis Icard,
Mas Cabanil – Ste Anne, 06130 GRASSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme QUIEDEVILLE Nicole, 41 Bd Louis Icard, Mas Cabanil – Ste
Anne, 06130 GRASSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Logiciels ;
Classe No 35 : Sélection de personnel ; recrutement de
personnel ; consultations pour les questions de personnel ;
gestion des affaires commerciales ; informations d'affaires ;
investigations pour affaires ; conseils en organisation et
direction des affaires ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ;
recueil de données dans un fichier central ; gestion de données
et de fichiers informatiques ; services de promotion de sociétés
tiers ; organisation de foires ou salons à titre commercial ;
relations publiques ; organisation de rencontres entre
professionnels dans le domaine des affaires.
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur Internet ;
service de messagerie électronique ; services téléphoniques ;
agence d'informations ;
Classe No 39 : Organisation de voyages ;
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences, séminaires, congrès, concours ; production de
films sur bandes vidéo ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
rédaction et publication de textes autres que des textes
publicitaires ;
Classe No 42 : Ingénierie ; conception et développement de
logiciels ; service de création et d'entretien de sites Web pour le
compte de tiers notamment dans le domaine du recrutement de
personnel ; conception et hébergement d'un portail Internet
dédié au recrutement en ligne.
Classe No 45 : Investigations sur les antécédents de personnes.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classes de produits ou services : 11, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 13/20
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 001 762
Dépôt du : 29 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PREMIERE FOIS PRODUCTIONS, société à responsabilité limitée,
18 rue des Graviers, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE.
No SIREN : 753 103 241.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la
transmission du son ou des images ; logiciels ; programmes
d'ordinateur ; programmes informatiques ; programmes de
télévision sous forme de cassettes vidéo, de Cédérom, de
disques vidéo digital (DVD) ; programmes interactifs télévisuels
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et/ou audiovisuels ; appareils de télécommunication, à savoir
téléphone fixe ou mobile ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; appareils de télévision par câble
et par satellite ; appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques ; supports d'enregistrement
magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images ;
supports d'information impressionnés ou non ; supports
numériques de compilation et pour la mise en forme
informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou
animés, et/ou de sons musicaux ou non à usage interactif ou
non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou
vierges ; cassettes laser et disques laser préenregistrés ou
vierges ; cassettes à bandes magnétiques et disques
acoustiques ; enregistrements acoustiques et audiovisuels ;
disques compacts ; vidéo disques ; disques optiques ; disques
optiques numériques ; disques vidéo digital (DVD) ; Cédéroms ;
disquettes ; cartes à puces ; cartes jeux électroniques ; jeux sur
disque optique ou numérique ; jeux sur disque compact ;
machines à calculer ; base de données ; banques de données,
textuelles et sonores ; banques d'images ; connecteurs de
terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ;
89
multimédias à usage interactif ou non ; organisation de
spectacles ; production et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ;
ludothèques ; montage de bande vidéo ; organisation de loterie
et de jeux ; organisation d'exposition à buts culturels ou
éducatifs ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ;
services
d'édition
de
programmes
multimédias, à usage interactif ou non ; bureaux de rédaction, à
savoir rédaction de textes autres que textes publicitaires ;
reportages ; services de traduction ; filmage sur bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 001 780
o
Classe N 38 : Services de diffusion et de transmission d'images
et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble,
Internet et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication ; services de transmissions de sons,
d'images et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de
données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d'images, de textes, de vidéo et de données
multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ; services
de transmission d'informations par des moyens de
communication interactifs ; fourniture de forums discussion sur
l'Internet ; services de télécommunications ; services de
messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ;
services de messagerie sécurisée, services d'interconnexion de
réseaux d'entreprise ; agences de presse et d'informations,
services de communications radiophoniques, téléphoniques,
télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ;
expédition, transmission de dépêches et de messages ; services
de transmission de données ; expédition, transmission de
documents informatisés ; services de courrier électronique ;
transmission de programmes de télévision par satellite et
câbles ; diffusion de programmes de télévision et plus
généralement de programmes multimédia (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement de
programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou
non ;
services
de
télex,
télégrammes ;
transmission
d'informations par téléscripteur ; communication par terminaux
d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie
télématique en vue d'obtenir des information contenues dans
des banques de données et banques d'images, services de
communication (transmission d'informations) sur réseaux
informatiques en général ; services de location d'appareils et
d'instruments de téléinformatique et de télématique, à savoir
location de modems ; services de consultation de messages en
transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques
et/ou portables ; services de transmission de vidéos à la
demande et de multimédia ; transmission d'informations dans le
domaine audiovisuel ; location de temps d'accès à un centre
serveur de base de données.
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement, activités culturelles et
sportives ; édition et publication de textes (autres que
publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux,
de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et
sous toutes les formes (autres que publicitaires), y compris
publications électroniques et numériques, de supports sonores
et/ou visuels, de supports multimédia, disques interactifs,
disques compacts audionumériques à mémoire morte, de
programmes multimédias, de jeux et notamment de jeux
télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque
compact
audionumérique,
sur
support
magnétique ;
organisation de conférences, séminaires, compétitions ;
organisation de forums, congrès et colloques ; montage de
programmes radiophoniques et télévisés, de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux
ou non), à usage interactif ou non ; organisation de concours
(éducation,
divertissement),
de
jeux,
de
campagnes
d'information et de manifestations professionnelles ou non à
buts éducatifs, culturels ou de divertissement ; production et
réalisation de programmes d'informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
Dépôt du : 29 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. LILLE
M. Serio Christophe, 31 rue du Long Pot, 59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Serio Christophe, 31 rue du Long Pot, 59000 LILLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Design moi un Jardin
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de
lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ; Meubles de jardin, conteneurs non métalliques pour
végétaux.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques ;
architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art
graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Etablissement de
plans pour la décoration extérieure.
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 20, 31, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/21
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 001 800
Dépôt du : 29 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Magic Moulla, EURL, 189 rue noisy le sec, 93170 BAGNOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Magic Moulla, M. Diabi Moulla, 189 rue noisy le sec, 93170
BAGNOLET.
BOPI 13/46 - VOL. II
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Conception graphique de nouvelles illusions jamais vues
mélangeant l'art de la Magie avec les nouvelles technologies
pour des installations numériques interactives, dans le cadre de
la création d'application informatique et de la création
d'application mobile ou autre.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 001 814
Dépôt du : 29 AVRIL 2013
Description de la marque : Augmented Magic, ou Magie
Augmentée
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; Création et réalisation de nouvelles illusions
jamais vues mélangeant l'art de la Magie avec les nouvelles
technologies à des fins promotionnelles et publicitaires (pour la
communication des entreprises, pour les lancements de
produits).
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Création et réalisation de nouvelles illusions jamais vues
mélangeant l'art de la Magie avec les nouvelles technologies
pour du spectacle vivant.
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COLAS, Société anonyme, 7 Place René Clair, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
No SIREN : 552 025 314.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 14/16 Rue Ballu, 75009 PARIS.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie de la
construction ; adjuvants chimiques et additifs pour le béton et le
ciment ; produits chimiques (à l'exception des peintures et des
huiles) destinés aux matériaux de construction ; produits pour la
conservation et l'imperméabilisation du béton et du ciment (à
l'exception des peintures et des huiles) ; réactifs chimiques
autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; colles (apprêts) ;
mastics colles et colles en pâte destinés à l'industrie de la
construction ; adjuvants plastifiants des bétons, ciments et
mortiers ; produits hydrocarbonés à savoir liants bitumineux,
goudrons utilisés pour l'industrie, pour travaux du génie civil,
revêtements de sols, routes ou pour toute surface de roulement ;
produits chimiques destinés à l'agriculture, à l'horticulture,
engrais pour les terres ; résines artificielles à l'état brut ;
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; structures métalliques
transportables ; structures métalliques destinées à fixer des
parois sur les bâtiments ; câbles et fils métalliques non
électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
bandes podotactiles en métal à inclure dans les revêtements de
sol des voiries urbaines et quais de transport en commun
permettant l'éveil de la vigilance des personnes aveugles et
malvoyantes ;
Classe No 7 : Appareils de production d'énergie photovoltaïque ;
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; cellules et panneaux
photovoltaïques ; fils électriques ; relais électriques ;
Classe No 17 : Isolants destinés à l'industrie de la construction ;
matières à calfeutrer et à isoler destinées à l'industrie de la
construction ; matières pour l'insonorisation destinés à
l'industrie de la construction ; compositions isolantes contre
l'humidité dans les constructions, à savoir, enduits, vernis et
peintures d'imperméabilisation ; bandes adhésives d'étanchéité,
d'isolation et de jointoiement pour l'industrie de la construction ;
mastics-colles pour le calfeutrage, l'isolation, le jointoiement et
l'étanchéité pour l'industrie de la construction ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
matériaux bitumineux non métalliques, bitume, émulsion de
bitume, produits bitumineux pour la construction, liants
composites d'émulsions de bitume et enrobés, produits à base
d'asphalte pour la construction, l'entretien, la stabilisation, la
réfection et la rénovation de toits, terrasses, de façades, de
routes, de chaussées routières et autoroutières, de sols
industriels et sportifs et autres voies et surfaces de roulement et
de circulation analogues et de tous travaux publics ; panneaux
isolants non métalliques pour la construction ; revêtements pour
façades (matériaux de construction non métalliques) ; éléments
de façade non métalliques pour la construction ; tuyaux rigides
non métalliques pour la construction ; revêtements anticorrosion
(matériaux de construction non métalliques) ; produits et
matériaux non métalliques pour la construction de toitureterrasses végétalisées étanches, à base de produits végétaux,
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
humus, débris de produits végétaux, terres végétales, terreaux,
graines, semences ;
Classe No 37 : Services de construction, de réparation,
d'entretien, de réfection et de rénovation de bâtiments, de toits,
de terrasses, de façades, de routes, de chaussées routières et
autoroutières, de sols industriels et sportifs et autres voies et
surfaces de roulement et de circulation analogues ; travaux
publics ;
Classe No 42 : Recherche scientifique dans le domaine de
l'isolation thermique et acoustique destinées à l'industrie de la
construction ; études de projets techniques, travaux d'ingénieurs
dans le domaine des bâtiments, des routes, des chaussées
routières et autoroutières, des sols industriels et sportifs et
autres voies et surfaces de roulement et de circulation
analogues et de tous travaux publics ; analyse des sols et des
routes (ingénierie civile).
Classes de produits ou services : 1, 6, 7, 9, 17, 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 001 828
Dépôt du : 29 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GUYADER GASTRONOMIE, Société par Actions Simplifiée, Rue
de Kerroc'h, Bourg, 29510 LANDREVARZEC.
No SIREN : 392 488 847.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
91
ou gibier ou légumes et féculents ; préparations culinaires à
base de poisson, viande, volaille, gibier ou légumes et
féculents ; pâtés à la viande, au poisson, à la volaille ou au
gibier ; cakes salés ou sucrés ; tartes salées ou sucrées ; pains
d'épices, gaufres, mets à base de farine.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni
transformés ; végétaux pour l'alimentation humaine à savoir
herbes, feuilles, graines, racines ; animaux vivants, notamment
poissons vivants, crustacés vivants, coquillages vivants, fruits de
mers vivants ; céréales en grains non travaillés ; oeufs de
poissons ; fruits et légumes frais ; plats préparés à base de fruits
ou de légumes frais.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 001 840
Dépôt du : 29 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LE SOLLEU Yann, 47 Allée du Touring Club, 83700 SAINT
RAPHAEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; équipements pour le
traitement
d'informations ;
ordinateurs ;
périphériques
d'ordinateurs ; appareils électroniques numériques mobiles ;
ordiphones (smartphones) ;
Classe No 35 : Recueil de données dans un fichier central ;
systématisation de données dans un fichier central ; gestion de
fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des
fichiers informatiques pour des tiers ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; récupération de
données informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 001 843
Classe No 29 : Viande, terrine de viande, extraits de viande,
conserves de viandes ; poissons, terrines de viande, de
poissons ; soupes ; conserves de poissons ; produits à tartiner à
base de poissons ; produits à tartiner à base de viande ; produits
à tartiner à base de poisson et de viande associés ; volaille et
gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
plats préparés et cuisinés à base de poissons et/ou viandes et/ou
de gibier et/ou de volaille et/ou légumes ; préparations culinaires
à base de viande ou poisson ou volaille ou gibier et/ou légumes ;
salades composées à base de viande, poisson, volaille et/ou
légumes ; salades de fruits ; crustacés non vivants ; oeufs, laits
et produits laitiers ; potages ; soupes ; gelées, confitures,
compotes ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires,
beurre ; charcuterie, salaisons ; fromages ; extraits d'algues à
usage alimentaire ; produits alimentaires à base d'algues.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie, petits fours salés notamment à base de
poissons ; petits fours sucrés ; confiserie ; sel, moutarde,
vinaigre, sauces (condiments), épices, algues (condiments),
préparations
aromatiques
à
usage
alimentaire,
assaisonnements, eau de mer (pour la cuisine) ; glaces
comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire
lever ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucrerie ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, chocolat ou de thé ;
plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson ou volaille
Classe No 9 : Programmes de télévision ou de radio sous forme
de supports audio-vidéo ou numériques ; supports numériques
de compilation pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; base de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données textuelles et sonores, banques d'images, jeux sur
Dépôt du : 29 AVRIL 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE, Société anonyme,
80, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 501 524 029.
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
disque optique numérique ; jeux sur
publications électroniques téléchargeables ;
disque
compact ;
Classe No 28 : Jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d'ordinateur ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; transmission
d'informations par réseaux de télécommunication ; services de
messagerie sécurisée ; services d'agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, ainsi que par terminaux
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques,
par vidéophone, visiophone et vidéo conférence ; expédition
électronique et transmission de messages ; services de
transmission de données ; diffusion de programmes
radiophoniques, de télévision et plus généralement de
programmes multimédias à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou
non ; services de transmission d'informations en vue d'obtenir
des informations contenues dans des banques de données et
banques d'images ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages
et d'images assistée par ordinateurs ; radiotéléphonie mobile ;
Classe No 41 : Divertissement télévisé ou radiophonique ; jeux et
divertissements télévisés et radiophoniques ; organisation de
concours et cérémonies de remise de prix (éducation et
divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; conception, création, réalisation, montage,
production et enregistrement d'émissions de télévision ou
radiophonique et de leurs contenus ; mise à disposition
d'émissions, de radio, de télévision et d'autres contenus
audiovisuels et multimédias [non téléchargeable] par le biais de
services de vidéo à la demande et télévision à la carte, du
protocole Internet et de réseaux de communication (service de
divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 001 846
BOPI 13/46 - VOL. II
radiophoniques, de télévision et plus généralement de
programmes multimédias à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou
non ; services de transmission d'informations en vue d'obtenir
des informations contenues dans des banques de données et
banques d'images ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages
et d'images assistée par ordinateurs ; radiotéléphonie mobile ;
Classe No 41 : Divertissement télévisé ou radiophonique ; jeux et
divertissements télévisés et radiophoniques ; organisation de
concours et cérémonies de remise de prix (éducation et
divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; conception, création, réalisation, montage,
production et enregistrement d'émissions de télévision ou
radiophonique et de leurs contenus ; mise à disposition
d'émissions, de radio, de télévision et d'autres contenus
audiovisuels et multimédias [non téléchargeable] par le biais de
services de vidéo à la demande et télévision à la carte, du
protocole Internet et de réseaux de communication (service de
divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 001 849
Dépôt du : 29 AVRIL 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE, Société anonyme,
80, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 501 524 029.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Dépôt du : 29 AVRIL 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
AUDIOVISUEL EXTERIEUR DE LA FRANCE, Société anonyme,
80, rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX.
No SIREN : 501 524 029.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IPSILON BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général
Leclerc, 92340 BOURG LA REINE.
Classe No 9 : Programmes de télévision ou de radio sous forme
de supports audio-vidéo ou numériques ; supports numériques
de compilation pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; base de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données textuelles et sonores, banques d'images, jeux sur
disque optique numérique ; jeux sur disque compact ;
publications électroniques téléchargeables ;
Classe No 28 : Jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d'ordinateur ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; transmission
d'informations par réseaux de télécommunication ; services de
messagerie sécurisée ; services d'agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, ainsi que par terminaux
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques,
par vidéophone, visiophone et vidéo conférence ; expédition
électronique et transmission de messages ; services de
transmission de données ; diffusion de programmes
Classe No 9 : Programmes de télévision ou de radio sous forme
de supports audio-vidéo ou numériques ; supports numériques
de compilation pour la mise en forme informatique, la
numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de
sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; base de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données textuelles et sonores, banques d'images, jeux sur
disque optique numérique ; jeux sur disque compact ;
publications électroniques téléchargeables ;
Classe No 28 : Jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d'ordinateur ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; transmission
d'informations par réseaux de télécommunication ; services de
messagerie sécurisée ; services d'agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, ainsi que par terminaux
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques,
par vidéophone, visiophone et vidéo conférence ; expédition
électronique et transmission de messages ; services de
transmission de données ; diffusion de programmes
radiophoniques, de télévision et plus généralement de
programmes multimédias à usage interactif ou non ; émissions
radiophoniques et télévisées et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias à usage interactif ou
non ; services de transmission d'informations en vue d'obtenir
des informations contenues dans des banques de données et
banques d'images ; émissions radiophoniques ; émissions
télévisées ; fourniture d'accès à un réseau informatique
mondial ; messagerie électronique ; transmission de messages
et d'images assistée par ordinateurs ; radiotéléphonie mobile ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Divertissement télévisé ou radiophonique ; jeux et
divertissements télévisés et radiophoniques ; organisation de
concours et cérémonies de remise de prix (éducation et
divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un
réseau informatique ; conception, création, réalisation, montage,
production et enregistrement d'émissions de télévision ou
radiophonique et de leurs contenus ; mise à disposition
d'émissions, de radio, de télévision et d'autres contenus
audiovisuels et multimédias [non téléchargeable] par le biais de
services de vidéo à la demande et télévision à la carte, du
protocole Internet et de réseaux de communication (service de
divertissement).
Classes de produits ou services : 9, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 001 901
Dépôt du : 29 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
C&C Collections, sarl, 15 PLACE GAMBETTA, BP 45, 62170
MONTREUIL SUR MER.
No SIREN : 442 978 870.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C&C Collections, M. Demoncheaux Claude,
GAMBETTA, BP 45, 62170 MONTREUIL SUR MER.
15
PLACE
93
Classe No 35 : Agences de publicité ; aide à la direction des
affaires / projets [aide à la direction des affaires ; analyse du prix
de revient ; audits d'entreprises [analyses commerciales ;
bureaux de placement ; comptabilité / tenue de livres ; services
d'experts comptables ; services de commissaires aux comptes ;
conseils en organisation et direction des affaires ; consultation
pour la direction des affaires ; consultation professionnelle
d'affaire ; services de gestion commerciale ; consultation pour
les questions de personnel ; établissement de déclarations
fiscales ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou
industrielles / aide à la direction d'entreprises industrielles ou
commerciales ; services de conseils pour la direction des
affaires ; estimation en affaires commerciales ; étude de
marché ; facturation ; investigations pour affaires ; marketing /
mercatique ; conseils en organisation des affaires ; préparation
de feuilles de paye ; services de photocopie ; publicité ;
prévisions économiques ; promotion des ventes pour des tiers ;
recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches
pour affaires ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; recrutement de personnel et
consultations pour les questions de personnel ; établissement de
relevés de comptes ; renseignements d'affaires ; services de
réponse téléphonique pour abonnés absents ; reproduction de
documents ; services de secrétariat ; services de télémarketing ;
services de sous-traitance [assistance commerciale] ; services
d'expertise
en
productivité
d'entreprise
(analyses
commerciales) ; services de domiciliation pour les entreprises
(gestion de services administratifs).
Classe No 36 : Services d'analyse financière ; conseils en matière
d'endettement ; expertises fiscales / estimations fiscales ;
conseils en gestion de patrimoine ; services fiduciaires ; gestion
financière ; informations financières ; informations en matière
d'assurances ; services de liquidation d'entreprises [affaires
financières ;
Classe No 45 : Services juridiques.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Vente de cuisines ; vente de salles de bains ; vente
de dressing et rangements.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; services d'isolation (construction) ; démolition de
constructions ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
installation de cuisines ; installation de salles de bains ;
installation de dressing et rangements ; menuiserie intérieure
(travaux de construction et de réparation) ; agencement intérieur
(travaux de construction et de réparation).
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 002 638
Dépôt du : 2 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LARENA, Société par actions simplifiée, 7 rue des deux
provinces, 49270 SAINT-LAURENT-DES-AUTELS.
No SIREN : 410 905 285.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 Rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; Cours de cuisine ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ;
établissement de plans pour l'agencement intérieur.
Classes de produits ou services : 20, 35, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 001 904
Dépôt du : 29 AVRIL 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
AGAC AUDIT GESTION ALAIN CRUVEILHER, Société à
responsabilité limitée à associé unique, Immeuble A1 MC2, 1117
Chemin du Lavarin, 84000 AVIGNON.
No SIREN : 444 655 773.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORMIER REISS & ASSOCIES, Mme CORMIER Françoise, 2
Place de l'Ecluse, 30000 NIMES.
Classe No 5 : Compléments alimentaires à usage médical ;
compléments alimentaires antioxydants (sous forme de
comprimés) à usage médical ; produits, substances, boissons et
aliments diététiques à usage médical ou vétérinaire ; ferments
lactiques, pré ou pro-biotiques à usage médical ; compléments
nutritionnels, micronutriments comprenant des vitamines et/ou
minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou extraits de
plantes, à usage médical ; substances diététiques à usage
médical ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; organisation et conduite de colloques, séminaires,
conférences, congrès ; enseignement sur la diététique, la
micronutrition, la santé et le bien-être ; formation de
diététiciennes ; publication de livres, publication de textes autres
que publicitaires, publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; éducation et divertissement ; organisation,
réalisation et contrôle de programmes diététiques par
publications, cours et autres moyens de communication ;
Classe No 43 : Services de bars ; services de traiteurs ; crèches
d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons
de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classe No 42 : Services d'études, de recherches, de conseils et
d'informations scientifiques et techniques dans le domaine
diététique et nutritionnel rendus par des personnes qualifiées à
savoir des scientifiques, des chercheurs, des professionnels de
santé et des ingénieurs ; services de recherche et
développement de nouveaux produits dans le domaine
diététique et nutritionnel, services de laboratoires en analyse
chimique, en recherche en produits diététiques et nutritionnels
et en compléments alimentaires ;
No National : 13 4 003 110
Classe No 44 : Instructions, conseils et assistance dans le
domaine de la réduction et/ou du contrôle du poids (service
médical) ; informations et conseils en matière d'hygiène, de
beauté et de santé relatifs à l'amincissement et la santé en
général ; services de planification, de traitement et de
surveillance de la perte de poids ; services de consultation dans
les domaines de la perte de poids, du contrôle de poids, de la
nutrition et de la forme ; informations relatives à la perte de
poids, au contrôle de poids, à la nutrition et à la forme données
au moyen d'un site Web ou par téléphone ; fourniture de
planification, traitement et supervision d'amaigrissement via des
programmes d'amaigrissement proposant des conseils,
établissant des régimes diététiques, et des discussions ;
fourniture de conseils, de consultation et d'informations dans le
domaine du contrôle pondéral, de la nutrition et de la santé en
général ; service de diététiciennes ; services de conseils en
matière de diététique ; services de conseils dans le domaine de
l'alimentation, du contrôle de la taille et du poids et de la santé
en général.
Classes de produits ou services : 5, 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/21
No National : 13 4 003 036
Dépôt du : 4 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. NKAM AURELIEN, 35 AV PIERRE ET MARIECURIE, 78360
MONTESSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. NKAM AURELIEN, 35 AV PIERRE ET MARIECURIE, 78360
MONTESSON.
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
informations en matière de transport ; services de logistique en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de
produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de
stationnement ; entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Classes de produits ou services : 39, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/22
Dépôt du : 30 AVRIL 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
INFOPROMOTIONS, SA, 15 rue de l'Abbé Grégoire, 75006
PARIS.
No SIREN : 328 296 652.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INFOPROMOTIONS, Mme ANNEZO Séverine, 15 rue de l'Abbé
Grégoire, 75006 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ; contrôle
technique de véhicules automobiles ; services de conception
d'art
graphique ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 140
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. FABRE PIERRE-YVES, 21 RUE ALBERT 1ER, 92600 ASNIERES
SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. FABRE PIERRE-YVES, 21 RUE ALBERT 1ER, 92600 ASNIERES
SUR SEINE.
BOPI 13/46 - VOL. II
95
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou
vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; tous ces produits
étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 2 : Enduits (peintures) ; tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Photographies ; papier ; carton ; boîtes en carton
ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ;
o
Classe N 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine ; spiritueux.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Vente en ligne et au détail de produits
d'épicerie fine salée et sucrée, charcuterie et triperie, plats
mijotés et cuisinés, soupes et veloutés, vins, alcools et jus de
fruits, produits de la mer, épices, sauces et condiments, thés,
cafés et chocolats ;
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis
isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semifinis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc
pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tous
ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
Classe No 23 : Fils à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en
France.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;
nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; désinfection ; nettoyage de vêtements ;
Classe No 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux
dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières premières de récupération
(transformation) ;
Classe No 42 : Recherches scientifiques
architecture ; audits en matière d'énergie.
et
techniques ;
Classes de produits ou services : 1, 2, 17, 19, 23, 37, 40, 42.
o
Classe N 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; services
de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de
produits) ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 16, 29, 30, 32, 33, 35, 39, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 167
Dépôt du : 21 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 003 174
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BAILLY-QUAIREAU, SAS, 22 RUE DES ARTISANS, BP 119, 85301
CHALLANS CEDEX.
No SIREN : 477 637 029.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BAILLY-QUAIREAU, M. QUAIREAU MICHEL, 22 RUE DES
ARTISANS, BP 119, 85301 CHALLANS CEDEX.
FRANCE CONFINEMENT, SARL, 8 RUE DE LA CROIX MOUSSE,
LIEUDIT LES COURTILS, 37120 CHAVEIGNES.
No SIREN : 792 569 097.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL ENVERGURE AVOCATS, M. OTTAVY PHILIPPE, 5 RUE
CORNEILLE, BP 13823, 37038 TOURS.
Classe No 1 : Résines artificielles à l'état brut, matières plastiques
à l'état brut ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
décolorants à usage industriel ; tous ces produits étant fabriqués
par un artisan.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
enduits (peintures) ; tous ces produits étant fabriqués par un
artisan.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; tous ces produits étant fabriqués par un
artisan.
Classe No 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles
(y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 5 : Matériel pour pansements ; désinfectants ; tous ces
produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage
en métal ; plaques d'immatriculation métalliques ; tous ces
produits étant fabriqués par un artisan.
o
Classe N 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ;
distributeurs
automatiques ;
machines
agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ;
machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; machine à trier pour
l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à
imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; tous ces
produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ;
outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments
à la main) ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils
électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre
les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous ces
produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ;
appareils d'éclairage pour véhicules ; tous ces produits étant
fabriqués par un artisan.
Classe No 12 : Chariots de manutention ; tous ces produits étant
fabriqués par un artisan.
Classe No 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante,
mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ;
feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles
métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour
l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ; tous ces
produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
BOPI 13/46 - VOL. II
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; tous ces
produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 20 : Etagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tous ces
produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 21 : Brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux
pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés
manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à
l'exception du verre de construction) ; faïence ; poubelles ; tous
ces produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements ; tous ces produits
étant fabriqués par un artisan.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
papiers peints ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Classe No 31 : Bois bruts ;
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
Classe No 37 : Informations en matière de construction ; conseils
en construction ; location de machines de chantier ; nettoyage
de vêtements ; rénovation de vêtements ; installation, entretien
et réparation de machines ; réparation de serrures ;
Classe
No
38 :
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ; mise à disposition de forums en ligne ;
fourniture d'accès à des bases de données ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ; services
de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de
produits) ; tous ces services étant rendus par un artisan.
Classe No 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ;
meulage ; galvanisation ; étamage ; purification de l'air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; sérigraphie ; tous ces
services étant rendus par un artisan.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 17,
19, 20, 21, 22, 25, 27, 31, 35, 37, 38, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 202
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Bihin Joffrey, 59 Bd de Ménilmontant, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Bihin Joffrey, 59 Bd de Ménilmontant, 75011 PARIS.
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Activités culturelles.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 233
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : I.N.P.I. BORDEAUX
97
No National : 13 4 003 256
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Women's Garden Executive Club, Association Loi 1901, 11 route
de la butte du moulin, 78125 POIGNY LA FORET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Langendorff Valérie, 11 route de la butte du moulin, 78125
POIGNY LA FORET.
ALMA DE FRANCIA, SARL, 27 rue Saint Martin, 64400 BIDOS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALMA DE FRANCIA, M. FABRE ALBIN, 27 rue Saint Martin,
64400 BIDOS.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 255
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
VIGNERONS DE GUITRES, EURL, 2 RUE DU LARY, 33230
GUITRES.
No SIREN : 448 725 820.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIGNERONS DE GUITRES, M. HARB MARWAN, 2 RUE DU LARY,
33230 GUITRES.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni
transformés (à l'exception du gerbera) ; produits forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines) à l'exception des semences de
gerbera, plantes et fleurs naturelles (à l'exception du gerbera) ;
aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes (à l'exception du gerbera) ; plants (à
l'exception du gerbera) ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages. Tous ces produits étant d'origine française.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 31, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 318
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et
des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins
d'appellation d'origine ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 13/22
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LES PEPINIERES DARNAUD, Société à Responsabilité Limitée,
Route de Marseille, Quartier du Petit Pélican, 26200
MONTELIMAR.
No SIREN : 337 220 339.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 31 : Arbres fruitiers à l'exception des amandiers.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 325
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle CHEKHAR Djamila, Agissant pour le compte de la société
DEUX BIS en cours de formation, 2 BIS VILLA DE L'ERMITAGE,
75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle CHEKHAR Djamila, 2 BIS VILLA DE L'ERMITAGE, 75020
PARIS.
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques (à l'exception des
succédanés du bois) ; boîtes en bois ou en matières plastiques (à
l'exception des matières plastiques imitant le bois).
Classes de produits ou services : 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 861
Dépôt du : 10 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BRETZEL BURGARD SAS, société par actions simplifiée, Parc
d'Activité, Avenue de l'Europe, 67720 HOERDT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MEYER & Partenaires, Conseils en Propriété Industrielle, Espace
Européen de l'Entreprise, 4, rue de Dublin, 67300
SCHILTIGHEIM.
Classe No 9 : Cartes magnétiques codées ; cartes magnétiques
d'identification ; cartes magnétiques de fidélité ; cartes
magnétiques d'abonnement ;
Description de la marque : Marque Deux Bis Logo Noir et Blanc,
Polices : Solex / Garamond
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ; tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles
décoratifs pour la chevelure ;
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes.
Classes de produits ou services : 18, 26, 34.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 003 369
Dépôt du : 6 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle Naulet Nathalie, Le village Grand'rue, 07000 COUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle Naulet Nathalie, Le village Grand'rue, 07000 COUX.
Classe No 19 : Bois façonnés ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; imprimés ; impressions ;
brochures ; prospectus ; catalogues ; périodiques ; journaux ;
lettres d'information ; revues (périodiques) ; livres ; livrets ;
calendriers ; formulaires ; répertoires ; carnets ; cartes de
fidélité ; cartes d'abonnement ; linge de table en papier ; nappes
en papier ; tapis de table en papier ; sets de table en papier ou
en carton ; serviettes de table en papier ; ronds de table en
papier ; dessous de verres ; de bouteilles ; de carafes ou de
tasses en papier ou en carton ; essuie-mains en papier ; sacs et
sachets (enveloppes ; pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; emballages en carton ou en papier
pour produits alimentaires ; cornets de papier ; papier
d'emballage ; feuilles absorbantes en papier ou matières
plastiques pour l'emballage de produits alimentaires ; pellicules
en matière plastiques pour l'emballage ; sachets pour la cuisson
par micro-ondes ; cartonnages ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de
papeterie) ; affiches ; porte-affiches en papier ou en carton ;
écussons (cachets en papier ou en carton) ; fanions en papier ou
en carton ; enseignes en papier ou en carton ; enveloppes
(papeterie) ; étiquettes non en tissu ; articles de papeterie ;
papier ; instruments d'écriture ; stylos ; crayons ; fournitures
pour écrire ; nécessaires pour écrire (écritoires) ; gommes à
effacer ;
Classe No 29 : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de
viande ; de poisson ; de volaille ou de gibier ; fruits et légumes
conservés ; congelés ; surgelés ; séchés ou cuits ; gelées ;
salades de fruits ; salades de légumes ; tranches de fruits ;
tranches de légumes ; bâtonnets de fruits ou de légumes ;
brochettes de fruits ou de légumes ; mousses de légumes ;
mousses de fruits ; fruits confits ou cristallisés ; confitures ;
compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; fromages ; huiles ;
graisses comestibles ; champignons conservés ; congelés ;
surgelés ; séchés ou cuits ; produits de la pêche ; coquillages
non vivants ; crustacés non vivants ; mollusques non vivants ;
oeufs de poisson préparés ; mousses de poisson ; salaisons ;
saucisses ; saucissons ; charcuterie ; foie ; pâtés de foie ; foie
gras ; graines préparées ; croquettes alimentaires ; en-cas à base
de viande ; de poisson ; de volaille ; de gibier ; de fruits ; de
légumes ; de produits laitiers ; de coquillages ; de mollusques ou
de crustacés ; mets à base de viande ; de poisson ; de volaille ;
de gibier ; de fruits ; de légumes ; de produits laitiers ; de
coquillages ; de mollusques ou de crustacés ; plats préparés ;
repas ou préparation à base de viande ; de volaille ; de gibier ;
de fruits ; de légumes ; de produits laitiers ; de charcuterie ; de
salaisons ; de poisson ; de crustacés ; de coquillages ou de
mollusques ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 30 : Préparations faites de céréales ; produits de
boulangerie ; pain ; pain d'épice ; petits pains ; petits pains en
pâte à bretzel notamment garnis ; pain garni ; bretzels ; bretzels
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
99
garnis ; pain garni en pâte à bretzel ; sandwiches ; toasts ;
kougelhopf salé ; sucré ou garni ; pâtisserie ; petits fours
(pâtisserie) ; mignardises ; gâteaux ; viennoiseries ; biscuiterie ;
biscuits ; brioches ; brioches garnies ; confiserie ; sucreries ;
glaces comestibles ; glaces alimentaires ; glace à rafraîchir ;
crèmes glacées ; sucre ; sel ; poivre ; moutarde ; vinaigre ;
assaisonnements ; sauce à salade ; sauces (condiments) ;
condiments ; chutneys (condiments) ; épices ; préparations
aromatiques à usage alimentaire ; cacao ; boissons à base de
cacao ; produits de cacao ; aromates de cacao ; chocolat ;
boissons à base de chocolat ; café ; boissons à base de café ;
préparations végétales remplaçant le café ; en-cas à base de
céréales ; de préparations à base de céréales ; farines ; mets à
base de farine ou de préparation faites de céréales ; pâtés à la
viande ; tourtes ; pizzas ; quiches ; tartes flambées ; tartes ; plats
préparés, repas ou préparation à base de céréales, de pain ou de
pâtes à bretzel ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; tous ces produits étant strictement destinés aux sols
équestres.
Classe No 35 : Services d'abonnement à des journaux ou lettres
d'information pour des tiers ; administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers ; services
d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de
services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de
commandes d'achats notamment de produits alimentaires ;
passation et réception de commande de produits par réseaux
Internet ; Intranet ou Extranet ; présentation de produits
notamment alimentaires sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux
aux consommateurs ; courrier publicitaire ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts ; prospectus ; imprimés ; échantillons) ;
diffusion (distribution) d'échantillons ; promotion des ventes
pour des tiers ; vente au détail ou en gros de produits
alimentaires ; services de fidélisation de la clientèle au travers
d'actions promotionnelles ; services de gestion commerciale de
programme de fidélité ou de cartes de fidélité ;
No National : 13 4 004 710
Classe No 38 : Télécommunications ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet notamment en matière culinaire ;
transmission de messages ; d'informations ; de données
notamment en matière culinaire ; relatifs à la fabrication ; vente
ou distribution de produits alimentaires ; transmission de
messages et d'images assistées par ordinateur ;
Classe No 43 : Services de traiteurs ; services de restauration
(alimentation) ; restauration (repas) ; préparation de repas, de
boissons ou de produits alimentaires ; services de bars ; location
ou mise à disposition de constructions transportables
notamment de tentes ; location de chaises, de tables, de linge de
table, de vaisselle, de couverts ou de verrerie ; location
d'appareils électroménagers pour la cuisine ou la restauration.
Classes de produits ou services : 9, 16, 29, 30, 35, 38, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/22
No National : 13 4 004 540
Dépôt du : 14 MAI 2013
Classes de produits ou services : 6, 19.
BOPI de publication antérieure : 13/23
Dépôt du : 14 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CLEARSY, SAS, Pacr de la Duranne – Les Pléiades III – Bât A, 320
Avenue Archimède, 13857 AIX EN PROVENCE Cedex 3.
No SIREN : 433 901 402.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLEARSY, M. SERVAT THIERRY, Pacr de la Duranne – Les
Pléiades III – Bât A, 320 Avenue Archimède, 13857 AIX EN
PROVENCE Cedex 3.
Produits ou services désignés : Notre gamme de produit
comprend : – dispositif de contrôle d'intrusion sur voie. – logiciel
de contrôle d'intrusion sur voie. – appareils de détection de
passage des trains. – logiciels de détection de passage des
trains. Dispositifs electriques pour l'ouverture et fermeture de
façade de quai. – appareils de mesure. – compteurs d'essieux. –
détecteurs de roue fer. – balises de localisation. – appareils de
communication Bad Sol. – logiciels de communication Bad Sol. –
appareil de contrôle permettant l'arrêt automatique du train en
cas de franchissement d'un signal fermé. – logiciels de contrôle
permettant l'arrêt automatique du train en cas de
franchissement d'un signal fermé. – appareils de contrôle
ponctuel de vitesse autonome par détection radar. – logiciels de
contrôle ponctuel de vitesse autonome par détection radar. –
relais securitaire. – appareils de communication d'annonce
sonore. – logiciels d'annonce sonore. – appareils de detection de
présence du quai. – logiciels de présence du quai.
Classes de produits ou services : 7, 9.
BOPI de publication antérieure : 13/23
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme JAZEDE Mayalen, 5 Route d'Aigrefeuille, 17220 SAINT
CHRISTOPHE.
M. JAZEDE Jérôme, 5 Route d'Aigrefeuille, 17220 SAINT
CHRISTOPHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme JAZEDE Mayalen, 5 Route d'Aigrefeuille, 17220 SAINT
CHRISTOPHE.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques ; tous ces produits étant
strictement destinés aux sols équestres.
No National : 13 4 005 411
Dépôt du : 17 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LAFARGE, Société Anonyme, 61 rue des Belles Feuilles, 75116
PARIS.
No SIREN : 542 105 572.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAFARGE, M. DUBUIS Benjamin, Département Propriété
Intellectuelle, 95 rue Montmurier, BP 9, 38291 SAINT QUENTIN
FALLAVIER CEDEX.
Classe No 9 : Application logicielle téléchargeable sur
ordinateurs, téléphones mobiles et tablettes électroniques
(ordinateurs), notamment en matière de contrôle qualité pour la
construction.
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
ciments, chaux et autres liants hydrauliques, mortiers, bétons et
granulats.
Classe No 37 : Information en matière de construction.
Classe No 42 : Service de contrôle qualité en matière de
construction.
Classes de produits ou services : 9, 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 005 579
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 005 700
Dépôt du : 18 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
THE NOOB COMPANY, Société à Responsabilité Limité, 101
avenue du general Leclerc, 75685 PARIS CEDEX 14.
No SIREN : 528 140 668.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THE NOOB COMPANY, M. MALKA Marc, 101 avenue du general
Leclerc, 75685 PARIS CEDEX 14.
Dépôt du : 17 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. MIRONOV Analoly, 12 Place du Cadran, 77127 LIEUSAINT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MIRONOV Analoly, 12 Place du Cadran, 77127 LIEUSAINT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Description du Logo : Petite tête
représentant un robot. Couleur du logo : #47B6E3 ou #87BB11
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Oeufs, lait, produits laitiers, boissons lactées où le
lait prédomine : tous ces produits étant d'origine française ou
fabriqués en France ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé. Tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France ;
Classe No 31 : Semences, aliments pour animaux, eaux de
boisson pour animaux domestiques familiers et animaux
d'élevage. Graines (semences). Tous ces produits étant d'origine
française ou fabriqués en France ;
Classe No 32 : Bières, eaux de source, eaux minérales, eaux
gazeuses, boissons de fruits, jus de fruits, limonades, sodas,
apéritifs sans alcool, eaux de boisson, eaux de table. Tous ces
produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 13/23
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes
informatiques ; conception de systèmes informatiques ;
consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de
documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de
l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception
d'art graphique.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 13/23
No National : 13 4 006 138
Dépôt du : 21 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LAVAL MAYENNE TECHNOPOLE, Association régie par la loi du
1er juillet 1901, 6, rue Léonard de Vinci, 53000 LAVAL.
No SIREN : 413 812 264.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Services de vente au détail de produits liés aux
nouvelles technologies, à savoir notamment de matériel
informatique, supports numériques, appareils photographiques,
matériels pour le sport, équipements domotique, matériels de
bricolage, équipement pour la maison et le jardin, produits
textiles, mobilier, cosmétique. Services de vente au détail de
produits liés aux nouvelles technologies, à savoir notamment
d'accessoires de cuisine, à savoir coutellerie, fourchettes et
cuillers, outils mécaniques pour hacher ou découper les
aliments, ouvre-boîtes non électriques, casse-noix, argenterie
[coutellerie, fourchettes et cuillers], louches de cuisine,
marmites, moules de cuisine. Services de vente au détail de
produits liés aux nouvelles technologies, à savoir notamment
d'accessoires numériques, à savoir périphériques d'ordinateurs,
supports d'enregistrement numérique, disques compacts,
disques optiques numériques, disquettes, disque compact
numérique, vidéo disques, DVD, CDROM, circuits imprimés,
chargeur pour téléphone mobile, écran LCD. Services de vente
au détail de produits liés aux nouvelles technologies, à savoir
notamment d'accessoires textiles, à savoir boutons de
manchette, épingles de cravates, couvertures de lit et de table,
poches de vêtements, chapeaux, bonnets, casquettes,
chaussures, bottes, sous-vêtements, lingerie, maillots, gants
(vêtements), ceintures (habillement), collants, chaussettes,
châles, chandails, écharpes, foulards, rubans et lacets, boutons,
crochets, boutons-pressions, attaches de bretelles, fermoirs de
ceintures, oeillets pour vêtements. Services de vente au détail de
produits liés aux nouvelles technologies, à savoir notamment
d'accessoires de sport, à savoir protège-coudes, protègegenoux, protège-tibias (articles de sports), rembourrage de
protection (parties d'habillement de sport), casques de
protection pour le sport, lunettes de sport, chaussures de sport.
Démonstration de produits, de produits et/ou projets innovants ;
distributions
d'échantillons ;
informations
et
conseils
commerciaux aux consommateurs ; aide aux entrepreneurs
(entreprises industrielles et commerciales) dans la conduite de
leurs affaires ; aide aux entreprises innovantes dans la conduite
de leurs affaires, aide à la direction des affaires, notamment de
startups ; conseils en organisation et direction des affaires ;
consultation pour la direction des affaires ; expertises en
affaires ; recherches pour affaires ; étude de marché ;
organisations d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; agences d'informations commerciales ; recherche de
marchés ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; promotion de vente
pour des tiers ; recherche commerciale ; recherche de
parraineurs ; recherche en matière de consommation ; rédaction
d'études de projets commerciaux ; parrainage publicitaire,
parrainage commercial ; services rendus pour la mise en relation
de partenaires économiques, institutionnels et entreprises dans
l'objectif de promouvoir des projets et/ou produits innovants, à
savoir services d'aide à la direction des affaires ; services rendus
pour la mise en relation de partenaires économiques,
institutionnels et entreprises dans l'objectif de promouvoir des
projets et/ou produits innovants, à savoir services de relations
publiques.
o
Classe N 36 : Location de bureaux (immobilier) ; location de
salles d'expositions.
Classe No 41 : Edition de publications relatives aux projets ou
produits innovants et à l'innovation, sous tout support de
diffusion ; organisation de démonstrations, de présentation à
des fins commerciales ; organisation de démonstration à des
fins éducatives ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de
congrès, de colloques, de séminaires, de symposiums ;
organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; organisation
de cours de formation relatives à la conception ; services
d'éducation et de formation.
Classe No 42 : Expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de
laboratoires scientifiques.
Classe No 43 : Location de salles de réunion.
101
No National : 13 4 006 590
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CHESNEAU, SARL, LA COCHERIE, 53240 ALEXAIN.
No SIREN : 513 984 435.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHESNEAU, Mme CHESNEAU Florence, LA COCHERIE, 53240
ALEXAIN.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Appareils de nettoyage à vapeur à basse et haute
pression ; ensemble mobile de désherbage et/ou de nettoyage
par la vapeur (machines-outils).
Classe No 11 : Générateurs de vapeur ; cloches pour diffusion de
vapeur ;
Classe No 12 : Véhicules de nettoyage à la vapeur ;
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
aide au développement des entreprises par les démarches
écologiques et environnementales ;
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments, de maisons, d'édifices et
de toutes surfaces extérieures en général ;
Classe No 41 : Formation ; enseignement y compris par
correspondance ; épreuves pédagogiques ; réalisation de
modules de formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe No 44 : Destruction des mauvaises herbes, de mousses et
lichens ; désherbage ;
Classe No 45 : Concession de licences de propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 7, 11, 12, 35, 37, 41, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 006 594
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 43.
CHESNEAU, SARL, LA COCHERIE, 53240 ALEXAIN.
No SIREN : 513 984 435.
BOPI de publication antérieure : 13/24
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHESNEAU, Mme CHESNEAU Florence, LA COCHERIE, 53240
ALEXAIN.
102
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Appareils de nettoyage à vapeur à basse et haute
pression ; ensemble mobile de désherbage et/ou de nettoyage
par la vapeur (machines-outils).
Classe No 11 : Générateurs de vapeur ; cloches pour diffusion de
vapeur ;
Classe No 12 : Véhicules de nettoyage à la vapeur ;
Classe No 44 : Destruction des mauvaises herbes, de mousses et
lichens ; désherbage.
Classes de produits ou services : 7, 11, 12, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 006 641
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 006 708
Dépôt du : 15 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FACY, SOCIETE ANONYME,
SOURDEVAL.
No SIREN : 421 196 007.
LE
PONT
DE
SEE,
50150
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FACY, M. BERSON FERNAND, LE PONT DE SEE, 50150
SOURDEVAL.
Dépôt du : 23 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Pellegrin Bastien, 4 rue de Rivoli, 75004 PARIS.
Mme Pellegrin Ferradou Marie-Alix, 4 rue de Rivoli, 75004
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Pellegrin Ferradou Marie-Alix, 4 rue de Rivoli, 75004
PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des informations en ligne en
matière de mode, de points de vente et d'actualité dans ce
domaine. Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
Classe No 29 : Poisson, extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 29, 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 006 878
Dépôt du : 23 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les lois de
l'Etat du New-Jersey, One Johnson & Johnson Plaza, New
Brunswick,
NEW
JERSEY
08933-7001,
ETATS
UNIS
D'AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX, Mme Bérengère EGASSE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie à savoir brochures,
lettres d'information dans le domaine de la responsabilité
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
103
sociale, des soins de santé, des collectes de fonds, de la
philantropie, des ressources renouvelables ;
Classe No 35 : Services de promotions d'actions pour la prise de
conscience du public en matière de responsabilité sociale, de
collecte de fonds, de philantropie et de ressources
renouvelables.
Classe No 44 : Informations en matière de santé visant à la prise
de conscience du public en matière de santé via Internet ou tout
autre média électronique ou non.
Classes de produits ou services : 16, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/24
o
N National : 13 4 006 945
Dépôt du : 24 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. PETRI Olivier, Villa la tropézienne, 189 Avenue de Fabron,
06200 NICE.
M. GIRAUD Nicolas, 20 Impasse général de Luzy, 69005 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. PETRI olivier, Villa la tropézienne, 189 Avenue de Fabron,
06200 NICE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La signification de MIP est Medical
Imaging Partner
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Classe No 37 : Conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; installation, entretien et réparation
de machines ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; consultation en matière d'ordinateurs ;
conseils en technologie de l'information ; hébergement de
serveurs.
Classes de produits ou services : 10, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 007 018
Dépôt du : 24 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Région Basse-Normandie, Collectivité Territoriale, Abbaye-auxDames, Place Reine Mathilde, CS 50523, 14035 CAEN Cedex 1.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5, Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, d'images ou de données ; appareils
d'enseignement audiovisuels ; supports d'enregistrement
magnétiques ; supports de données optiques ; supports
d'enregistrements sonores ; disques magnétiques ; disques
acoustiques ; disques optiques ; disques compacts (audio,
video) ; DVD ; bandes audio et vidéo ; cassettes audio et vidéo ;
diapositives ; cartes mémoires ; clés USB ; appareils et
équipements pour le traitement d'informations ; ordinateurs ;
périphériques
d'ordinateurs ;
logiciels
et
programmes
d'ordinateurs ; applications logicielles (logiciels téléchargeables
pour téléphones portables et tablettes numériques) ; jeux
audiovisuels ; publications électroniques téléchargeables ;
encyclopédies et livres électroniques téléchargeables ; lettres
d'information,
journaux
et
revues
électroniques
téléchargeables ; recueils et cahiers d'annonces électroniques
téléchargeables ;
annuaires
et
guides
électroniques
téléchargeables ; catalogues et brochures électroniques
téléchargeables ;
fichiers
d'images
et
de
musiques
téléchargeables ; agendas électroniques ; l'ensemble des
produits précités étant liés à la candidature des plages du
Débarquement de Normandie au Patrimoine mondial de
l'UNESCO ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; publications imprimées ;
livres ; journaux ; périodiques ; magazines ; prospectus ;
brochures ; catalogues ; revues ; manuels ; guides ; atlas ; cartes
géographiques ; marque-pages pour livres ; photographies
(imprimées) ; supports pour photographies ; étiquettes non en
tissu ; autocollants ; affiches ; porte-affiches en papier ou en
carton ; enseignes en papier ou en carton ; drapeaux en papier ;
cartes ; plans ; images ; gravures ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; peintures (tableaux) encadrés ou non ; toiles pour
la peinture, chevalets pour la peinture ; dessins ; statuettes en
papier mâché ; reproductions de tableaux, d'illustrations d'art ;
matériel pour les artistes ; fournitures et instruments pour le
dessin ; blocs à dessin ; cartons à dessin ; pastels (crayons) ;
pinceaux ; pochoirs ; équerres à dessin ; godets pour la
peinture ; palettes pour peintures ; boites de peinture (matériel
scolaire) ; trousses à dessin ; articles de papeterie ; articles pour
reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; autocollants ; vignettes ; caractères d'imprimerie ;
papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou
l'imprimerie) ; boîtes en carton ou en papier ; almanach ;
albums ; enveloppes (papeterie) ; cartes postales ; cartes de
vœux ; calendrier ; agenda ; carnets ; calepins ; cahiers ; blocsnotes ; feuilles (papeterie) ; tickets (billets) ; répertoires ;
chemises destinées à contenir des documents avec ou sans
élastiques ; fournitures et instruments d'écriture ; crayons ;
stylos ; règles ; ardoises pour écrire ; classeurs ; rubans et
liquides correcteurs (articles de bureau) ; coupe-papiers ; craies à
écrire ; produits pour effacer ; presse-papiers ; sous-main ;
fournitures scolaires ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; enveloppes, sacs,
sachets et pochettes pour l'emballage en papier, en carton ou en
matières plastiques ; boites en papier ou en carton ; linge de
table en papier ; dessous de verres en papiers, sets de table en
papiers ; l'ensemble des produits précités étant liés à la
candidature des plages du Débarquement de Normandie au
Patrimoine mondial de l'UNESCO.
Classe No 35 : Promotion des ventes pour les tiers ;
démonstration de produits ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; organisation d'expositions et de foires à
but commercial ou de publicité ; traitement administratif des
commandes d'achat ; services d'informations et de conseils
commerciaux aux consommateurs ; publicité ; publication de
textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir
tracts,
catalogues,
brochures,
prospectus,
imprimés,
échantillons ; diffusion de documentation publicitaire ; affichage
publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; location de
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; parrainage et mécénat publicitaires
et commerciaux ; relations publiques ; aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ;
gestion
des
affaires
commerciales ;
administration
commerciale ; aide à la direction des affaires, expertise en
affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ;
consultation professionnelle d'affaires ; sondages d'opinion ;
établissement de statistiques ; relations publiques ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; recherches d'informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; travaux de bureau, services de secrétariat ;
comptabilité ; l'ensemble des services précités étant liés à la
candidature des plages du Débarquement de Normandie au
Patrimoine mondial de l'UNESCO ;
Classe No 41 : Services de musées (présentation, expositions) ;
gestion de lieux d'expositions, de musées ; éducation ;
formation ; divertissements ; activités culturelles ; organisation
et conduite de colloques, conférences, congrès, concerts,
séminaires, symposiums ou ateliers de formation ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; planification de
réceptions (divertissement) ; présentation au public d'oeuvres
d'arts visuels et littéraires à des fins culturelles ou éducatives ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
services de loisir ; parcs et jardins d'attractions ; services de
billetterie (divertissement) ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; location de bandes vidéo, de films cinématographiques,
d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ;
production de films sur bandes vidéo ; production de films
autres
que
films
publicitaires ;
projection
de
films
cinématographiques ; publication de livres ; publication de
textes, autres que textes publicitaires ; prêt de livres ; services de
bibliothèques ; publication de textes autres que textes
publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques
en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; photographie ; reportages
photographiques ; l'ensemble des services précités étant liés à la
candidature des plages du Débarquement de Normandie au
Patrimoine mondial de l'UNESCO.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 007 244
Dépôt du : 24 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BOPI 13/46 - VOL. II
tiers) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d'espaces publicitaires ; études de
marchés ; publication de textes publicitaires ; bureaux de
placement ; travaux de bureau, à savoir préparation, conception
et impression de documents ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; conception (rédaction) et
diffusion de courriers publicitaires, d'annonces et de matériels
publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés,
prospectus, tracts, échantillons) ; affichage publicitaire ;
publication de textes publicitaires ; rédaction de textes
publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ;
parrainage publicitaire ; gestion administrative de sites portails
sur le réseau Internet ; sondages d'opinion ; études, conseils,
audits et évaluations en mercatique (études qualitatives et
quantitatives) ; conseil en communication commerciale ;
services d'abonnement à tous supports d'information sous
forme de publications électroniques ou non, télématiques,
numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia
(nouvelles technologies) à usage interactif ou non ;
abonnements à un serveur de bases de données ; abonnements
à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données notamment de communication
mondiale de type Internet ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; services de gestion de fichiers, de
banques et de bases de données informatiques, de recueil et de
systématisation de données dans un fichier central, de saisie, de
mise en forme, de compilation et de traitement de données ;
promotion des ventes pour des tiers ; services de télétraitement
de données ; communication de lancement (publicité) ;
Classe No 38 : Service téléconférences et de vidéoconférences en
matière de communication institutionnelle, interne et externe, de
mercatique, de publicité, de relations publiques et multimédias ;
fourniture de forums de discussions sur le réseau Internet ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de forums, de séminaires, de
symposiums, de formation en matière de communication
institutionnelle, interne et externe, de mercatique, de publicité,
de relations publiques et de multimédias ; services d'édition, de
publication de livres, de lettres d'information en matière de
communication institutionnelle, interne et externe, de
mercatique, de publicité, de relations publiques, de
multimédias ; organisation d'expositions à but culturel ou
éducatif ; services d'édition de plaquettes commerciales ou
institutionnelles ; rédaction de textes autres que textes
publicitaires ; production de films sur bandes vidéo ;
informations en matière de divertissements ; divertissements
télévisés ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; montage de bandes vidéo ; rédaction de scénarios ;
production de spectacle ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; divertissements, informations en matière de
divertissements ;
Mme JORDAN Cynthia, La Haute Naye, 35800 SAINT BRIAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque est composée de 4 carrés,
un bleu Process Cyan C, un rouge Process Magenta C, un jaune
Process Yellow C et un gris. “ C M Y K communication ” sont
aussi en gris
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ;
aide
aux
entreprises
industrielles
ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires ; consultations
professionnelles d'affaires, expertises en affaires ; conseils,
informations ou renseignements d'affaires commerciales ;
conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en
matière de communication institutionnelle, interne et externe, de
mercatique, de publicité et de relations publiques et de
multimédias (nouvelles technologies) ; relations publiques ;
publicité ; agence de publicité ; promotion des ventes (pour des
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels à l'exclusion des logiciels de jeux ;
programmation
pour
ordinateur
à
l'exclusion
des
programmations
de
jeux ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; stylisme (esthétique industrielle) ; services
de dessinateurs d'arts graphiques, à savoir création de charte
graphique ; service de dessinateur pour emballages, service de
dessinateur de mode ; conception, et création (conception) de
cahiers de tendance ; création (conception) de sites Web ;
élaboration (conception) de logiciels, de progiciels, de bases et
de banques de données informatiques, création (conception) de
sites Web pour des tiers destinées à aider les entreprises à
contrôler, surveiller, mesurer et valoriser la qualité et le
développement de leurs sociétés.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/24
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 007 318
Dépôt du : 25 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
AMFE – Association Maladies Foie Enfants, association, 27 Rue
Edgar Quinet, 92240 MALAKOFF.
No SIREN : 528 222 052.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMFE, Mme Gaillard Hélène, 27 Rue Edgar Quinet, 92240
MALAKOFF.
105
hépatiques et toute personne intéressée ; informations
juridiques du public aux droits des enfants malades.
Classes de produits ou services : 36, 38, 41, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/24
No National : 13 4 007 411
Dépôt du : 27 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Laurent Delaunay, 460 chemin d'antonelle, 13090 AIX-ENPROVENCE.
No SIREN : 452 731 318.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent Delaunay, M. Delaunay Laurent, 460 chemin d'antonelle,
13090 AIX-EN-PROVENCE.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Classe No 9 : Batteries électriques ;
Classe No 34 : Articles pour fumeurs ; boîtes ou étuis à
cigarettes ; cigarettes électroniques.
Classes de produits ou services : 5, 9, 34.
BOPI de publication antérieure : 13/25
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Aide financière pour la recherche scientifique sur
les maladies hépatiques en pédiatrie ; aide, assistance et soutien
financiers aux patients et aux familles touchés par les maladies
hépatiques ; financement des unités Inserm ; participation à
l'organisation d'appels d'offres ; parrainage financier ; collectes
de fonds ; collectes de bienfaisance ;
Classe No 38 : Mise à disposition de forums en ligne ; fourniture
d'accès à des forums de discussion sur Internet ; transmission
d'informations au public par tous moyens de communication sur
les maladies hépatiques en pédiatrie ;
Classe No 41 : Sensibilisation (éducation, formation) du public
par tous moyens de communication sur les maladies hépatiques
en pédiatrie ; sensibilisation (éducation, formation) du public
pour le don d'organes notamment pour les patients atteints par
des maladies hépatiques ; organisation et conduite de colloques,
conférences, symposiums, séminaires, congrès ; publication de
livres, textes, documents ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; éducation,
enseignement, formation ; organisation d'activités de loisirs et
de détente (divertissement) auprès des enfants ayant une
maladie hépatique ; organisation de concours (éducation,
divertissement) ;
planification
de
réceptions
et
fêtes
(divertissements) pour les enfants ayant une maladie hépatique ;
Classe No 42 : Recherche et service de recherche scientifique à
but médical ;
o
Classe N 44 : Aide, assistance et soutien psychologiques aux
patients et familles touchés par les maladies hépatiques ;
informations en matière médicale du public par tous moyens de
communication sur les maladies hépatiques en pédiatrie ;
informations en matière médicale du public pour le don
d'organes notamment pour les patients atteints par des
maladies hépatiques ; soutien psychologique aux services
pédiatriques des centres hospitaliers ;
Classe No 45 : Médiation ; défense des intérêts et des droits des
patients atteints de maladies hépatiques et de leurs familles
dans des situations de discrimination en raison de leur maladie
et/ou handicap, à savoir services juridiques ; organisation de
rencontres entre patients et familles touchés par les maladies
No National : 13 4 007 481
Dépôt du : 27 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. OLIVE CLAUDE, 31 RUE DU PONT DE TRY, 77700
COUPVRAY.
Mme OLIVE Sylvie, 31 RUE DU PONT DE TRY, 77700
COUPVRAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme OLIVE Sylvie, 31 RUE DU PONT DE TRY, 77700
COUPVRAY.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; équipement pour le traitement de l'information et
les
ordinateurs ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers
informatiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 39 : Services de logistique en matière de transport ;
distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; élaboration (conception), installation,
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de
systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 007 579
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 008 053
Dépôt du : 21 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Futurikon, SA, 12 rue de Turenne, 75004 PARIS.
No SIREN : 409 137 023.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Futurikon, Mle Castellier Hélène, 12 rue de Turenne, 75004
PARIS.
Dépôt du : 27 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
JOHNSON & JOHNSON, Société organisée selon les lois de
l'Etat du New-Jersey, One Johnson & Johnson Plaza, New
Brunswick,
NEW
JERSEY
08933-7001,
ETATS
UNIS
D'AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX, Mme Bérengère EGASSE.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à un système basé sur le Web
permettant aux professionnels de santé d'aider leurs patients
grâce à des rappels.
Classe No 44 : Informations en matière de santé.
Classes de produits ou services : 38, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 007 938
Dépôt du : 28 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SARL JEAN-MARC LAFFITTE, SARL, LAFFITTE-TESTON, 32400
MAUMUSSON-LAGUIAN.
No SIREN : 418 230 900.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL JEAN-MARC LAFFITTE, M. LAFFITTE JEAN-MARC,
LAFFITTE-TESTON, 32400 MAUMUSSON-LAGUIAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Equipement pour le traitement de l'information et
les ordinateurs : appareils pour la saisie, la collection, le
stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission,
l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données,
de signaux, de sons et/ou d'images ; supports d'enregistrement
de données, de signaux, de sons et/ou d'images y compris
supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques
ou optiques tels que, notamment : disques acoustiques, disques
compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à
mémoire figée, disques versatiles digitaux, disques optiques,
films cinématographique impressionnés, films d'animation,
films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes
vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs
enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que,
notamment, progiciels et logiciels, y compris : logiciels pour le
traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de
mise à jour et d'utilisation de base de données, logiciels de
fourniture d'accès à un service de messagerie électronique,
logiciels de jeux y compris logiciel de jeux vidéo, logiciels pour
la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, notamment à un réseau de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; ordinateurs, notamment serveurs
informatiques, terminaux informatiques, télématiques et
téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; périphériques d'ordinateurs y compris écrans
d'ordinateurs ; écrans de télévision ; modems ; connecteurs à un
réseau de communication, notamment informatique ou
téléphonique ;
appareils
émetteurs
et
récepteurs
de
communication ; dispositifs informatiques interactifs ; réseaux
informatiques en particulier, réseaux locaux informatiques ; jeux
et appareils de divertissement notamment interactifs, virtuels,
électroniques,
numériques,
informatiques,
vidéo
et
électroniques, y compris ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; consoles de jeux ;
cartes pour jeux électroniques ; cassettes et cartouches de jeux
électroniques et vidéo ; aimants ; magnettes ; publications
électroniques (téléchargeables) ; lunettes, lunettes de soleil,
étuis à lunette ;
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à
usage dentaire) ; joaillerie ; bijouterie ; horlogerie, notamment
montres ; instruments chronométriques ; porte-clés de fantaisie ;
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine. Département du
Gers, notamment Madiran ou Béarn, Pacherenc Sce et doux,
Saint-Mont, Côtes de Gascogne.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/25
Classe No 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ;
produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres
pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage,
cahiers de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures,
jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio
ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies,
clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles
de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations,
carnets, agenda, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer,
autocollant, décalcomanies, marque-pages, boites et palettes de
peinture, ardoises ; carte à jouer ; timbres ; faveurs en papier et
décoration de fête en papier ; linge de table en papier ou en nontissé, y compris notamment nappes en papier, serviettes en
papier, dessus d'assiette en papier ; écussons et fanions en
papier ; vignettes autocollantes ; chapeaux en papier ou carton ;
masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou
carton ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 18 : Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du
cuir, à savoir sacoches, pochettes, sacs, à savoir à main, sacs à
dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à roulettes, sacs de
plage, cartables, malles, valises, trousses, porte-monnaie,
portefeuilles, étuis à clés ; parapluie, parasols et cannes ;
Classe No 20 : Présentoirs en papier ou en carton ;
Classe No 21 : Vaisselle non en métaux précieux, notamment :
vaisselle en verre, en porcelaine, en faïence, en papier, en
carton, en matière plastique et en aluminium ; peignes et
éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ;
Classe No 24 : Tissus à usage textile ; linge de table et de maison
(à l'exception du linge de table en papier), notamment :
couverture de lit ou de table, linge de bain (à l'exception de
l'habillement), linge de lit, serviette de table en matière textile,
broderie, bannières, drapeaux en matière textile ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement), sous vêtements ;
chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ;
chapellerie, chaussettes, écharpes, chemises, cravates, gants
(habillement), maillots chapeaux en papier ou carton,
déguisements (vêtements) ;
Classe No 26 : Epingles aimantées (dits « pin's ») ; badges
ornementaux ; broches ; barrettes ;
Classe No 28 : Jeux, notamment jeux et appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, y compris
masques, figurines, personnages articulés, déguisements ; jeux
de tables ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des
vêtements et chaussures et tapis) ; patins à roulette et
trottinettes ; vêtements de poupée ; jouets de plage ; décorations
pour arbre de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage et des
sucreries) ; cartes à jouer ; masques en papier ou carton ;
Classe
No
38 :
Télécommunications,
y
compris
:
télécommunications multimédias, télécommunications par
terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie
électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique,
radiophonique et télégraphique ; transmission et diffusion de
données, de signaux, de sons et/ou d'images, assistées ou non
par ordinateur, y compris : par voie électronique, numérique,
hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par
ordinateurs, groupés sur un réseau de communication,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs,
notamment à des centres serveurs de bases de données, et aux
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ;
transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non,
d'informations contenues sur des bases de données ; échanges
électroniques de données ; services de courrier et de messagerie
électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et de
télévision ; location de temps d'accès à des bases de données et
à des centres serveurs, y compris à des centres serveurs de
bases de données informatiques et télématiques ;
Classe No 41 : Conception, réalisation, production et
organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de
conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages,
d'ateliers et de concours, à but culturel ou éducatif, en matière
audiovisuelle et en matière de divertissement ; conception,
réalisation, production, post-production, y compris montage et
mixage, d'oeuvres audiovisuelles, notamment d'oeuvres pour le
cinéma et à la télévision, d'oeuvres multimédias et d'oeuvres
radiophoniques ; divertissement, notamment divertissement
audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet) ; information en matière de
divertissement, montage de bandes dessinées ; édition et/ou
publication de dessin animés ; édition et/ou publication de livres,
de revues, de bandes dessinés, de textes, y compris de textes
musicaux, et d'images (autres que publicitaires) ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; location de
supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/
ou d'images ; location d'appareils et de leurs accessoires
destinés à la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l'entrée, l'émission, l'enregistrement, la transmission
et la reproduction de données, de signaux, de sons et/ou
d'images ; location de décors de spectacles et d'accessoires de
décors de spectacles ; location d'espaces virtuels ou réels à des
fins cinématographiques, télévisuelles et/ou artistiques, y
compris location de plateaux et de studios d'enregistrement de
sons ou d'images ; studio d'enregistrement de sons ou
d'images ; studio de cinéma ; enregistrement de sons et
107
d'images, notamment enregistrement (filmage) sur bande et/ou
disque vidéos ;
Classe No 42 : Programmation pour ordinateur ; conception de
logiciels, de systèmes informatiques et de systèmes de
télécommunication ; conception d'images virtuelles et/ou
interactives ; conception d'effets spéciaux pour les oeuvres
audiovisuelles, multimédias, radiophoniques et pour les
spectacles ; services de dessinateurs d'art graphique, à savoir
conception de chartes graphiques, et de visuels pour
programmes audiovisuels et multimédias ; enregistrement de
sons et d'images, notamment enregistrement (filmage) sur
bande et/ou disque vidéos ; location d'ordinateurs et de
logiciels ; mise à jour et maintenance de logiciels ; location de
temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs,
y compris à des centres serveurs de bases de données
informatiques
et
télématiques ;
conception
de
sites
informatiques pour des tiers.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26,
28, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 090
Dépôt du : 29 MAI 2013
à : I.N.P.I. STRASBOURG
ALSACE GEOTHERMIE, SARL, 7 rue Guynemer, 67120 ALTORF.
No SIREN : 443 314 752.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALSACE GEOTHERMIE, 7 rue Guynemer, 67120 ALTORF.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils de chauffage, de géothermie, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de
climatisation, d'aérothermie et d'aquathermie ;
Classe No 37 : Installation, entretien et réparation de matériel de
chauffage, de géothermie, d'aérothermie et d'aquathermie.
Classes de produits ou services : 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 129
Dépôt du : 29 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. SCHALCHLI Paul, Appartement 66, 164 Rue Edouard Vaillant,
93140 BONDY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SCHALCHLI Paul, Appartement 66, 164 Rue Edouard Vaillant,
93140 BONDY.
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 25 : Coiffes décoratives.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 204
Dépôt du : 29 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
PROFILMAR, Société par Actions Simplifiée, ZAC La Valentine, 4,
rue du Commandant Robien, 13011 MARSEILLE.
No SIREN : 382 156 487.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET DEGRET, 24, Place du Général Catroux, 75017 PARIS.
BOPI 13/46 - VOL. II
clôtures métalliques ; constructions métalliques ; crémaillères ;
garnitures de fenêtres métalliques ; ferme-portes [non
électriques] ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des
portes, des portails, des fenêtres, des volets, des stores et des
rideaux ; fermetures de boîtes [métalliques] ; ferrures de portes
et de fenêtres ; fiches [quincaillerie] ; jalousies et marquises
métalliques ; lattes et lames métalliques pour volets, stores et
rideaux métalliques ; chariots à roues (quincaillerie métallique)
pour stores et rideaux métalliques ; panneaux de portes, de
stores et de rideaux métalliques ; cornières, glissières, coulisses
et butées métalliques pour stores et rideaux métalliques ;
coulisses pour lames de stores et rideaux métalliques ; embouts
pour lames de stores et rideaux métalliques ; hublots pour
lames de stores et rideaux métalliques ; supports métalliques
d'axe pour stores et rideaux métalliques ; pattes de fixation pour
stores et rideaux métalliques ; plaques d'enroulement pour
boîtes à ressorts et pour stores et rideaux métalliques ; poignées
et bâtons de tirage pour stores et rideaux métalliques.
Classe No 7 : Moteurs, accouplements et organes de
transmission, freins, garnitures de freins, sabots de freins et
segments de freins pour stores et rideaux métalliques ; ressorts
[parties de machines] ; biellettes de machines ou de moteurs ;
ferme-portes électriques ; dispositifs électriques pour l'ouverture
des portes, des portails, des fenêtres, des volets, des stores et
des rideaux.
Classe No 9 : Appareils de télécommande pour l'ouverture et la
fermeture de portes, de portails, de fenêtres, de volets, de stores
et de rideaux ; ferme-portes et ferme-fenêtres électriques ;
appareils et instruments pour la commande du courant
électrique ; appareils d'émission et de réception électroniques
pour le contrôle du mouvement (ouverture, fermeture de portes,
de portails, de fenêtre, de volets, de stores et de rideaux) ;
dispositifs de commande pour volets, stores et rideaux ;
installations électriques pour la commande à distance
d'opérations
industrielles ;
signalisation
lumineuse
ou
mécanique ; minuteries, à l'exception de celles pour
l'horlogerie ; instruments d'alarme ; avertisseurs contre le vol ;
installations électriques pour préserver du vol ; serrures
électriques ; accouplements électriques ; aimants ; bobines
d'électroaimants ; interrupteurs de circuits électriques ;
dispositifs d'équilibrage ; programmes d'ordinateur enregistrés,
programmes [logiciels téléchargeables].
Classe No 2 : Couleurs, peintures, diluants pour laques et
peintures ; peintures sous forme de bombes aérosols ;
épaississants pour couleurs ; laques ; préservatifs contre la
rouille ; produits pour la protection des métaux ; produits contre
la ternissure des métaux ; vernis ; peintures ignifuges ; produits
anticorrosion.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques, à l'exception de celle destinée à être
utilisée dans le domaine de l'automobile ; serrures métalliques
autres qu'électriques ; verrous de portes, de volets, de fenêtres,
de stores et de rideaux métalliques ; cache-verrous métalliques ;
clefs ; anneaux métalliques pour clefs ; serrures métalliques
pour stores et rideaux métalliques ; pênes de serrures ; sabots,
cavaliers, cylindres et canons métalliques pour serrures ;
plaques de fixation métalliques pour serrures ; pattes de fixation
métalliques pour serrures ; coffres métalliques pour serrures ;
tiges métalliques pour serrures ; clenches, loquets et targettes
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; stores en acier ;
portes, portails, fenêtres, volets, stores et rideaux métalliques ;
stores et rideaux d'extérieur métalliques ; tôles ; profilés, tubes
et tuyaux métalliques ; enrouleurs de stores et de rideaux
métalliques ; ressorts [quincaillerie métallique], ressorts de
boîtes à ressorts pour stores et rideaux métalliques ; agrafes
pour boîtes à ressorts de stores et rideaux métalliques ; anneaux
métalliques pour stores et rideaux métalliques ; crochets
[quincaillerie métallique] ; crochets métalliques pour stores
métalliques, crochets anti-tempêtes métalliques pour stores et
rideaux métalliques ; armatures de portes [métalliques] ;
armatures pour la construction [métalliques] ; arrêts de portes,
de fenêtres, de volets et de devantures [métalliques] ; arrêts de
stores et de rideaux (métalliques) ; attaches et bagues
métalliques pour stores et rideaux métalliques ; grilles
métalliques ; barreaux de grilles métalliques ; fermetures de
boîtes [métalliques] ; boucles en métaux communs ; caniveaux
métalliques ; boulons, vis, écrous, rondelles et rivets
métalliques ; butoirs en métal ; cadenas ; cadres de portes, de
portails, de volets, de fenêtres, de stores et de rideaux
[métalliques] ; lambris, lattes et caillebotis métalliques ; rails
métalliques pour grilles, stores et rideaux métalliques ;
croisillons montés pour stores et rideaux métalliques ;
charnières métalliques ; châssis métalliques [construction] ;
châssis de portes, de portails, de volets, de fenêtres, de stores et
de rideaux [métalliques] ; chevilles métalliques ; cloisons et
Classe No 17 : Joints pour coulisses pour lames de stores et de
rideaux ; profilés, tubes et tuyaux en matières plastiques.
Classe No 19 : Volets, portes et fenêtres non métalliques ; stores
d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; rideaux
d'extérieur (stores d'extérieur) ni métalliques, ni en matières
textiles.
Classe No 37 : Services d'installation, de réparation et d'entretien
de volets, de stores et de rideaux, d'enrouleurs de volets, de
stores et de rideaux, et de moyens de fermeture de tels volets,
stores et rideaux ; services d'installation de portes et de
fenêtres ; services d'installation et de réparation de serrures ;
services d'isolation (construction) ; travaux de peinture et de
laquage.
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; dessin industriel ;
établissement de plans [construction], conseils en construction,
contrôle de qualité, recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers.
Classes de produits ou services : 2, 6, 7, 9, 17, 19, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 260
Dépôt du : 29 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
KATOUMALOU, SARL, 33 RUE DU PETIT MUSC, 75004 PARIS.
No SIREN : 504 599 457.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JACOBACCI & PARTNERS, 23-25 RUE JEAN
ROUSSEAU, 75001 PARIS.
JACQUES
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Publications électroniques en ligne ; publication
électronique téléchargeable dans le cadre d'une rubrique ;
Classe No 16 : Imprimés ; magazines ; publications ; publications
imprimées dans le cadre d'une rubrique de journaux ou de
magazines ; revues ; périodiques ; recueils de publication ;
Classe No 38 : Radiodiffusion ; communications radiophoniques ;
émissions
et
programmes
radiophoniques ;
diffusion
d'émissions et de programmes radiophoniques ;
Classe No 41 : Divertissement radiophonique ; montage de
programmes radiophoniques ; production de programmes
d'information et de divertissements radiophoniques. Publication
et édition électronique de livres, magazines, rubriques de
magazines, journaux, périodiques et revues en ligne ;
publication et édition de magazines, rubriques de magazines,
journaux, périodiques et revues.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 324
Dépôt du : 29 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
109
propylène glycol et/ou glycérine végétale et destiné à
l'inhalation via un système de vaporisation et de production de
vapeur telle une cigarette électronique. ; Appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; batteries électriques ; Appareils d'éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou
de l'eau ; stérilisateurs ; Tabac ; articles pour fumeurs ;
allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ;
briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis
à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
Classes de produits ou services : 9, 11, 34.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 353
Dépôt du : 29 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. mourmant michel, 175 rue Victor Hugo, 32000 AUCH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. mourmant michel, 175 rue Victor Hugo, 32000 AUCH.
M. JENTSCH Pascal, 14 ante rue Léon Cladel, 92310 SEVRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. JENTSCH Pascal, 14 ante rue Léon Cladel, 92310 SEVRES.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 345
Dépôt du : 29 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
WORLDWIDE FEELING, SARL, Business Center, 63 RUE ANDRE
BOLLIER, 69307 LYON CEDEX 07.
No SIREN : 753 259 530.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WORLDWIDE FEELING, M. TAVENARD STEPHANE, Business
Center, 63 RUE ANDRE BOLLIER, 69307 LYON CEDEX 07.
Produits ou services désignés : Recharge pour cigarettes
électroniques, à savoir liquide nicotiné ou non, à base de
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
cuisinières ; installations de chauffage ou de climatisation pour
véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou
de l'eau ; stérilisateurs ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises.
Classes de produits ou services : 11, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 363
Dépôt du : 29 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LEMOUES LUDOVIC, 156 CALLE BALMES, 1o / 2 A, 08008
BARCELONE, Espagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEMOUES LUDOVIC, 156 CALLE BALMES, 1o / 2 A, 08008
BARCELONE, Espagne.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Inhalateurs, ;
Classe No 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour
fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ;
cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classes de produits ou services : 5, 10, 34, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 391
Dépôt du : 23 MAI 2013
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 008 472
Dépôt du : 30 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MONDELEZ EUROPE GMBH, société à responsabilité limitée de
droit suisse, Lindbergh-Allee 1, 8152 GLATTPARK, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe No 30 : Café, extraits de café, boissons à base de café et
préparations pour faire ces boissons.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 521
Dépôt du : 24 MAI 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. TORTORA SABATINO, No 4 Rue du BOUVREUIL, 83260 LA
CRAU VAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. TORTORA SABATINO, No 4 Rue du BOUVREUIL, 83260 LA
CRAU VAR.
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SARA DECOR, SARL, 17 rue Collette, 75017 PARIS.
No SIREN : 420 526 303.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARA DECOR, M. ELEIWA Réda, 17 rue Collette, 75017 PARIS.
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques conference
ou congres sur le thème de la réflexions à caractère
philosophique, culturel et philanthropique ; concernant la
Chevalerie Médiévale et Templière.
Classes de produits ou services : 41.
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la
peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel ;
Classe No 37 : Travaux de peinture. Travaux de renovation et de
ravalement. Pose moquette et plastique. Pose parquet, pomçage
et vitrification.
Classes de produits ou services : 2, 27, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/25
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 586
Dépôt du : 30 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Pilliard aurelie, 3 rue du vieux puits, 56470 LA TRINITE
SUR MER.
M. Pilliard Romain, 3 rue du vieux puits, 56470 LA TRINITE SUR
MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Pilliard aurelie, 3 rue du vieux puits, 56470 LA TRINITE
SUR MER.
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
111
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à
disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêts
de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores.
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes
vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique
de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Yacht Club de Paris
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine
française ou fabriqués en France.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur
tout
moyen
de
communication ;
locations
d'espaces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ;
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 929
Dépôt du : 31 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Trébla Johann, Duzer, 5060 Chemin de Danglemont, 97115
SAINTE-ROSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Trébla Johann, Duzer, 5060 Chemin de Danglemont, 97115
SAINTE-ROSE.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 008 625
Dépôt du : 30 MAI 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
VCR HOLDING, Société par actions simpplifiée à associé unique,
39 rue de chateaudun, 75009 PARIS.
No SIREN : 504 055 013.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, Mme GRYNWALD Nathalie, 369 Promenade
des Anglais, 06200 NICE.
Classe No 18 : Porte-feuilles. Porte-monnaie. Porte-documents.
Serviettes. Trousse de rangement. Sacoches. Sacs à main, à dos,
de sport, de voyage, de plage. Trousse de toilette.
Classe No 24 : Tissus. Tissus à usage textiles.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces
publicitaires ;
relations
publiques.
Audits
d'entreprises (analyses commerciales) ;
Classe No 25 : Vêtements. Chaussures. Chapellerie. Chemises.
Veste. Blousons. T-shirts. Ceintures. Gants. Foulards. Cravates.
Bonneterie. Chaussettes. Chaussons. Chaussures de plage.
Classe No 35 : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire.
Présentation de produit sur tout moyen de communication pour
la vente au détail. Organisation de manifestation et d'exposition
à buts publicitaires et commerciaux.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/25
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 009 027
Dépôt du : 1er JUIN 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
INTESCIA, SAS, 52 rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Messas Anne, Avocat, 52 av Kléber, 75116 PARIS.
Classe No 9 : Publications électroniques et numériques, journaux
en ligne (téléchargeables), logiciels ; logiciels interactifs ;
équipement pour le traitement et la consultation des
informations et des données ; support de bases de données et
notamment de bases de données textuelles et sonores ; disques
compacts,
DVD
et
autres
supports
d'enregistrement
numériques ; publications diffusées et consultables en ligne et
par médias interactifs ; publications électroniques notamment
sous la forme de lettres d'information, journaux, magazines,
revues
d'actualité,
recueils
d'offres
d'emploi ;
fiches
d'information thématiques ;
Classe No 16 : Journaux, magazines, périodiques, prospectus,
revues professionnelles, catalogues, affiches et posters, livres,
manuels d'instructions et d'enseignement, brochures revues
d'actualité ;
périodiques ;
livres ;
catalogues ;
lettres
d'information ; guides (papeterie) ; annuaires ; crayons ; stylos ;
calendriers ;
prospectus ;
publications ;
fiches,
fiches
d'information thématique (papeterie) ; cartes ; papier, carton ;
photographies ; reproductions graphiques ; stylos ; crayons ;
articles de papeterie ;
Classe No 35 : Services d'information et de consultations dans
l'organisation des affaires ; sondages d'opinion ; organisation
d'expositions, de salons, de foires et de manifestations à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts
promotionnels avec ou sans attribution de prix ou
récompenses ; présentation et démonstration de produits et de
services dans un but promotionnel ; abonnements à des
journaux pour des tiers ; abonnements pour des tiers à tous
supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et
notamment sous la forme de publications imprimées,
électroniques et numériques ; conseils en organisation et
direction des affaires, à savoir services de conseil et d'assistance
dans les affaires destinés aux professionnels et notamment aux
entreprises industrielles ou commerciales, aux collectivités
publiques, aux administrations centrales, aux établissements
publics, aux sociétés d'économie mixte ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; gestion de
fichiers informatiques ; gestion de fichiers électroniques de
documents ; diffusion d'annonces publicitaires, de petites
annonces et notamment d'avis d'appel d'offres ou d'offres de
formation professionnelle, de stages ou d'emploi, y compris sur
le réseau Internet ; publicité et notamment par correspondance,
radiophonique, télévisée, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ;
location de temps publicitaire sur tous moyens de
communication ; location d'espaces publicitaires, notamment
sur
le
réseau
Internet ;
organisation
d'opérations
promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; diffusion de
matériel publicitaire ; diffusion de messages publicitaires sur
tous supports y compris numériques, y compris sur le réseau
Internet ; services de marketing, de conception, de conseils, de
planification médiatique, d'achat, de publicité et de promotion ;
services de recherches et d'analyses de marché ; conception,
réalisation, mise au point d'offres commerciales et de publicité à
destination des tiers ; conseils en matière de planification, achat
et acquisition de plages et espaces publicitaires ; services de
consultation en stratégies de commercialisation sur l'Internet
pour les clients, régie publicitaire ; consultations et aide pour la
direction des affaires commerciales, informations d'affaire ;
agences
d'informations
commerciales ;
services
de
regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport)
de
publications
électroniques,
disques
numériques,
magnétiques, optiques, compact (audio-vidéo), produits de
l'imprimerie, encyclopédies, feuillets et fiches d'actualisation
d'encyclopédies, dictionnaires, brochures, revues, périodiques,
livres, journaux, publications, guides, dans un catalogue général
de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site
Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média
électronique de télécommunication ; services de comparaison
de prix ; informations et conseils commerciaux, études de
marché ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 38 : Services de télécommunication ; mise à
disposition de forum de discussion ; mise à disposition de
forums en ligne ; services de courrier électronique, de
messagerie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ;
services de transmission d'information techniques spécialisées
par voie télématique ; expédition et transmission de documents
informatisés ; location de temps d'accès à un système
informatique ; location de temps d'accès à un système
informatique, à des bases de données et à des centres serveurs
de bases de données notamment pour les réseaux de
communication mondiale de type Internet ou d'accès privé ou
réservé de type Intranet ou d'accès privé ou réservé de type
Intranet ; services de transmission de sons, d'images par
ordinateurs reliés en réseaux ; services de téléchargement de
données (informations, images, sons) par un réseau
informatique mondial, par ordinateurs reliés en réseau et par le
biais d'un site informatique sur les réseaux de communication ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services
d'affichage électronique ; services de téléconférences ; services
de formation en ligne ;
Classe No 41 : Éducation, services de formation et
d'enseignement, de formation professionnelle, destinés aux
professionnels, managers, dirigeants, cadres, aux entreprises
industrielles ou commerciales, aux collectivités publiques, aux
mairies, conseils généraux, et conseils régionaux, aux
collectivités territoriales et locales, aux administrations
centrales, aux établissements publics, aux sociétés d'économie
mixte, proposés également par correspondance, par réseau
informatique et en ligne par le biais d'un site Internet (elearning, e-tutorat, classe virtuelle, évaluation en ligne) ;
conception et diffusion de modules de formation (formation) ;
services d'exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables, transmission de documentation en ligne,
informations en matière de formation, services d'édition et de
publication
d'imprimés,
journaux,
magazines,
revues,
périodiques, livres, fiches, manuels, catalogues et brochures,
affiches, sur tous supports y compris électroniques ;
organisation de loteries et concours ; production de films, de
documentaires, d'émissions de radio ou de télévision, de
magazines radiophoniques ou télévisés, de divertissements
radiophoniques et télévisés ; services de jeux proposés en ligne
à partir d'un réseau informatique ; services d'organisation
d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à
des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ;
services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de
salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ;
services de clubs (divertissement) ;
Classe No 42 : Consultations, informations et conseils techniques
en matière d'ordinateurs, de programmation pour ordinateurs et
dans le domaine de l'informatique ; hébergement en ligne
d'infrastructures du Web pour le compte de tiers pour organiser
et conduire en ligne des réunions, des rassemblements et des
discussions interactives ; services informatiques à savoir
conception de pages Web personnalisées proposant des
informations définies par l'utilisateur, des profils et informations
personnels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; services de tests,
d'essais et d'évaluation techniques de produits et de services
dans le domaine de l'informatique ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 009 059
Dépôt du : 2 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Bovell Alexandra, 19 Impasse George Sand, 22950 TREGUEUX.
No SIREN : 538 311 945.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bovell Alexandra Solutions Canines, Mme Bovell Alexandra, 19
Impasse George Sand, 22950 TREGUEUX.
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Produits ou services désignés : Publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
Distribution de tracts, prospectus, physique ou en ligne,
publication de textes publicitaires en ligne et physique d'outils
publicitaires visant à faire connaitre le site Internet, la marque, la
boutique et apporter des conseils aux maîtres de chiens ; vente
en ligne de produits canins : alimentation, jouets, hygiène ;
services de conseils en matière de formation ou éducation
canine pour faciliter le quotidien du maître et du chien ;
organisation d'évènements à buts culturels ou éducatifs en
faveur de la cause animale ; Transmission d'informations
contenues dans des bases de données concernant les différents
professionnels pouvant aider les maîtres au quotidien ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
113
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
services de conception d'art graphique ; tous les services
précités étant rendus dans les domaines des produits
cosmétiques et des produits de soins de beauté ou étant
destinés à ces domaines. Stylisme (esthétique industrielle),
authentification d'œuvres d'art, architecture, décoration
intérieure.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 009 082
Dépôt du : 2 JUIN 2013
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 009 081
Dépôt du : 2 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mlle Florence TENEAU, agissant pour le compte de la société
“ CLEOLIA ” en cours de formation, 6 rue Georges Marie, 92130
ISSY LES MOULINEAUX.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. OSSIPOFF OLIVIER, 15 RUE LOUIS PHILIPPE, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
M. SOUFFI WAHID, 28 rue des Archives, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. OSSIPOFF OLIVIER, 15 RUE LOUIS PHILIPPE, 92200 NEUILLY
SUR SEINE.
M. Benjamin LE DU, agissant pour le compte de la société
“ CLEOLIA ” en cours de formation, 6 rue Georges Marie, 92130
ISSY LES MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mlle Florence TENEAU, 6 rue Georges Marie, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ; tous les services précités concernant les
domaines des produits cosmétiques et des produits de soins de
beauté ou étant destinés à ces domaines ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de
radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des
réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums
en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; tous les
services précités étant rendus dans les domaines des produits
cosmétiques et des produits de soins de beauté ou étant
destinés à ces domaines. Informations en matière de
télécommunications, raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial, location d'appareils de
télécommunication, location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de
systèmes
informatiques ;
conception
de
systèmes
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 4 : Bougies, mèches pour l'éclairage ; Bougies,
matières éclairantes, huile pour lampes, bougies parfumées ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 4, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/25
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 009 089
Dépôt du : 2 JUIN 2013
à : I.N.P.I. PARIS
M. Cohen Jean-Paul, 3 Rue Eugenie Gerad, 94300 VINCENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Cohen Jean-Paul, 3 Rue Eugenie Gerad, 94300 VINCENNES.
BOPI 13/46 - VOL. II
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets à provisions ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Berets ; bonnets ; casquettes ; combinaisons (vêtements) ;
foulards ; maillots ; pantalons ; pull-over ; tee-shirts.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
Classe No 10 : Appareils médicaux, nommément dispositifs pour
l'aide de renoncement au tabac. Et des dispositifs pour
alternative à la cigarette. Dispositifs pour les extraits de plantes,
huiles essentielles, arômes et leur mixtes pour inhalation à
savoir inhalateurs ;
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 009 094
Dépôt du : 2 JUIN 2013
o
Classe N 34 : Cigarette électronique et shisha électronique pour
être utilisé comme une alternative à la cigarette traditionnelle et
chicha, pipe vaporisateur de cigarette sans fumée ; succédanés
de tabac. Articles pour fumeurs ; articles pour fumeurs
contenant des succédanés de tabac, le tabac, les cigarettes, les
cigares, les dispositifs de cigarettes électroniques, les cigarettes
électroniques, les cigarettes contenant des succédanés du tabac
(à usage non médical), les cigarettes sans tabac, substituts de
tabac (sauf pour usage médical) ; ampoules, cartouches et
cartouches de rechange pour les appareils de cigarettes
électroniques et les cigarettes électroniques, e-liquide pour
utilisation dans des dispositifs de cigarettes électroniques et les
cigarettes électroniques, du liquide de recharge pour les
dispositifs de cigarettes électroniques et les cigarettes
électroniques ; arômes pour les dispositifs de cigarettes
électroniques et les cigarettes électroniques, essences
aromatiques pour les dispositifs de cigarettes électroniques et
cigarettes électroniques, cigarettes sans nicotine et cigares.
Classes de produits ou services : 10, 34.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 009 090
Dépôt du : 2 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme Boyer helene, 7 rue LANGLOIS, 91490 MILLY LA FORET.
Mme BOYER Julie, 4 Rue TREILHARD, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme BOYER Julie, 4 Rue TREILHARD, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 13/25
No National : 13 4 009 226
Dépôt du : 3 JUIN 2013
à : I.N.P.I. NANTES
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. senente maxime, 16 rue du tertre, 92150 SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. senente maxime, 16 rue du tertre, 92150 SURESNES.
SAPHO, SARL, LES FONTAINES DE L'AUNAY, 49250 BEAUFORT
EN VALLEE.
No SIREN : 394 004 360.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAPHO, LES ISLETTES, 49250 LA MENITRE.
Classe No 31 : Hibiscus.
Classes de produits ou services : 31.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les noms “ laird planes chicago ”
sont inscrit sur trois niveaux de deux couleurs différentes,
l'ensemble est inscrit dans un losange de deux couleurs.
o
Classe N 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 410
Dépôt du : 3 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme tissot eloïse, Agissant pour le compte de la société ELO is
BIO en cours de formation, 58 rue Saint-Pierre, 78100 SAINTGERMAIN-EN-LAYE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Tissot Eloïse, 58 rue Saint-Pierre, 78100 ST GERMAIN EN
LAYE.
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; Ces produits
sont exclusivement issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus. Parasiticides ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
115
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 16, 20, 24, 25, 28, 35,
41.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 474
Dépôt du : 4 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FRANCE KEBAB, S.A.S., 123 Rue Guillaume Fouace, 50000
SAINT-LÔ.
No SIREN : 429 139 579.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de
l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : pantone black C ; rhodamine red
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; chips [pommes de terre],
pommes
chips ;
croquettes
alimentaires ;
préparations
alimentaires réalisées à partir de viande, poisson, volaille, gibier,
légumes ; plats cuisinés et plats préparés à base de poissons,
viande, volaille, gibier, légumes ;
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 30 : Riz, pâtes alimentaires, farines, pain, pâtisserie,
pizzas, quiches, tartes salées, tourtes, tortillas, croque-monsieur,
sandwiches, levure, poudre pour faire lever, sel, sel pour
conserver les aliments, sel de cuisine, moutarde, poivre,
vinaigre, sauces (condiments), mayonnaise, épices, couscous
(semoule), pâtés à la viande, jus de viande (sauce),
assaisonnements ; plats cuisinés ou préparés à base de riz, de
céréales, de pâtes (alimentaires), de semoule de couscous ;
crêpes (alimentaires) fourrées ou non, galettes fourrées ou non ;
pains fourrés ou non ;
Classe No 35 : Services de vente au détail de produits
alimentaires, de boissons et d'autres plats préparés ; services de
vente au détail de produits alimentaires, de boissons et d'autres
plats préparés par l'intermédiaire de sites Web et de téléachat.
Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité
télévisée, publicité radiophonique, publicité par correspondance,
services d'abonnement à des journaux pour des tiers, estimation
en affaires commerciales, informations et conseils commerciaux
aux consommateurs, courrier publicitaire, diffusion d'annonces
publicitaires, diffusion (distribution) de matériel publicitaire, à
savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons, étude de
marché, mise à jour de documentation publicitaire, organisation
d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ;
services d'organisation et de conduite d'expositions et de foires
à buts commerciaux ou de publicité ; service de comparaison
des prix ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; présentation
(démonstration) de produits au profit de tiers sur tout moyen de
communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces
produits sur un site Internet ou sur tout autre forme de media
électronique de télécommunication ; publication de textes
publicitaires, recherche de marché, recherche de parraineurs,
sondage d'opinion, services de mannequins à des fins
publicitaires ou de promotion des ventes, relations publiques ;
transcription de communications ;
Classe No 43 : Services de restauration, services de traiteurs
(alimentation), restaurants libre-service, restaurants à service
rapide et permanent [snack-bars], cafés-restaurants.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 639
Dépôt du : 4 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Novartis AG, Société de droit suisse, 4002 BASEL, Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dreyfus & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
BOPI 13/46 - VOL. II
services médicaux, notamment l'assistance de patients
concernant le remboursement des dépenses médicales.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 705
Dépôt du : 4 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
TEDDY SMITH (SAS), Société par actions simplifiée, 205, route
de Millau, Z.I. d'Albi St Juery, 81000 ALBI.
No SIREN : 333 966 117.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou
sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage (en cuir).
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 744
Dépôt du : 4 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme OLIVE valérie, Agissant pour le compte de la société
APART en VO en cours de formation, 20 rue de la charité, 69002
LYON.
o
Classe N 41 : Education et formation dans le domaine de la
santé, notamment concernant l'ophtalmologie et les soins des
yeux ; conduite de programmes de soutien pour patients et
professionnels dans le domaine de la santé ; organisation et
conduite de cours de pédagogie, de séminaires et d'ateliers de
formation dans le domaine de la santé, notamment concernant
l'ophtalmologie et les soins des yeux ;
Classe No 44 : Services médicaux, fourniture d'information
médicales, notamment concernant l'ophtalmologie et les soins
des yeux ; assistance dans l'observation et la surveillance de
patients dans le cadre de traitements médicaux ; fourniture d'un
programme d'enregistrement de patients dans le domaine de
l'ophtalmologie et des soins des yeux (services médicaux) ;
coordination et organisation de visites de patients chez des
médecins, centres médicaux et spécialistes (services médicaux) ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APART en VO, Mme OLIVE Valérie, 20 rue de la charité, 69002
LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Articles de papeterie ; papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; Ventes au détail d'articles de papeterie
et livres ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers
ou habits pour animaux ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ;
tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table
non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
o
Classe N 35 : Vente au détail aux particuliers et professionnels
de biens mobiliers et tout objets de décoration intérieure tels
que : tables, lampes, assises, bibelots, étagères, tapis, porte
manteaux. Vente aux détail aux particuliers et professionnels
d'oeuvres d'art tels que : tableaux, oeuvres sur papier, sculpture,
photographies, céramiques.
117
d'hydrothérapie et de balnéothérapie ; centres d'aromathérapie,
services de bains turcs (hammams) ; services de cure thermale.
Classes de produits ou services : 3, 5, 14, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 999
Dépôt du : 5 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GROUPE PANTHER, société anonyme, Bât. B 2, 155-159 Rue du
Docteur Bauer, 93400 SAINT OUEN.
No SIREN : 402 068 753.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, Conseil en propriété industrielle, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS Cedex.
Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 24, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 009 793
Dépôt du : 4 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. EXERTIER Michel, 85 Avenue de Champel, 1206 GENEVE,
Suisse.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme THONNELIER Catherine, 21 bd Maréchal de Lattre de
Tassigny, 73100 AIX LES BAINS.
Classe No 3 : Savons ; parfums, produits de parfumerie, huiles
essentielles ; cosmétiques ; produits à usage cosmétique pour le
soin et l'embellissement du visage et du corps ; produits de
maquillage ; produits de démaquillage ; dépilatoires ; masques
de beauté ; lotions pour les cheveux ; tous ces produits étant
d'origine française ou fabriqués en France.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 13/26
Classe No 3 : Cosmétiques, crèmes cosmétiques, produits
cosmétiques pour les soins de la peau, crèmes, laits de toilette,
talc à usage cosmétique, toniques, masques pour les soins du
corps et du visage, eau minérale pour les soins de la peau,
compléments nutritionnels diététiques ou naturels à usage
cosmétique pour la beauté et le bien-être. Produits de
démaquillage, savons, parfums, produits de parfumerie, eau de
Cologne, huiles essentielles, extraits de fleurs et de plantes,
shampooings, lotions capillaires, masques capillaires, colorants
pour les cheveux, dentifrices, sels pour le bain à usage non
médical, huiles de bain, boues pour le bain à usage non médical,
déodorants, désodorisants, produits épilatoires, produits de
rasage, produits anti-solaire ;
No National : 13 4 010 497
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. DROUVIN Lionel, 8 rue du Cimetière, 59223 RONCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DROUVIN Lionel, 8 rue du Cimetière, 59223 RONCQ.
Classe No 5 : Produits et compléments alimentaires diététiques,
compléments nutritionnels à usage médical, aliments
diététiques à usage médical, boissons diététiques à usage
médical, préparations de vitamines et/ou de minéraux,
préparations
médicales
pour
l'amincissement,
lotions
amincissantes, baumes à usage médical, sels pour le bain à
usage médical, savons et pains dermatologiques, lotions à
usage pharmaceutique, thés médicinaux, tisanes, sucre à usage
médical ; eau minérale à usage médical ;
Classe No 14 : Horlogerie à savoir montres, montres-bracelets,
parties constitutives de pièces d'horlogerie, réveils, horloges et
autres instruments chronométriques, chronomètres, cadrans,
boîtes, boîtiers et écrins pour l'horlogerie et la bijouterie ;
joaillerie ; bijouterie ; objets en métaux précieux, leurs alliages
ou en plaqué, à savoir objets d'art artisanal, objets d'ornement,
à savoir boutons de manchettes, épingles de cravates ; porteclefs ; écrins ; coffrets à bijoux ;
Classe No 44 : Soins de beauté, salons de beauté, soins
d'hygiène et de beauté rendus par des centres de massage, des
centres de soins corporels et soins de beauté, des centres
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où
le lait prédomine ; tous les produits précités étant issus de la
ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles ; œufs de poules élevées en libre
parcours ou œufs de poules élevées en plein air ; poisson ;
crustacés (non vivants) ; conserves de poisson.
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à ; rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant
issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et
selon des méthodes non industrielles.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants élevés à la ferme à
partir de produits de la ferme et selon des méthodes non
industrielles ; fruits et légumes frais ; semences (graines),
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux issus de
la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles ; malt ; gazon naturel ; crustacés
vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ; bois bruts ; fourrages.
Classe No 32 : Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars
de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous les produits précités
étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la
ferme et selon des méthodes non industrielles ; bières ; eaux
minérales et gazeuses.
BOPI 13/46 - VOL. II
prévention des problèmes physiques ; services thérapeutiques :
aide à la gestion du stress et des émotions.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 010 699
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme ARVY Elisabeth, Résidence les Forsythias, 2 impasse des
Thuyas, 31700 BLAGNAC.
Institut de Thérapies Énergétiques ITE, association loi 1901,
Résidence les Forsythias, 2 Impasse des Thuyas, 31700
BLAGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme ARVY Elisabeth, Résidence les Forsythias, 2 impasse des
Thuyas, 31700 BLAGNAC.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 010 693
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme ARVY Elisabeth, Résidence les Forsythias, 2 impasse des
Thuyas, 31700 BLAGNAC.
Institut de Thérapies Énergétiques ITE, association loi 1901,
Résidence les Forsythias, 2 Impasse des Thuyas, 31700
BLAGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme ARVY Elisabeth, Résidence les Forsythias, 2 impasse des
Thuyas, 31700 BLAGNAC.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Formation pratique – épreuves
pédagogiques – organisation et conduite d'ateliers de formation
– de symposium – de séminaires – publication électronique de
livres et périodiques en ligne, de livres, de textes autres que
publicitaires ;
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes
informatiques ; numérisation de documents ; recherches
scientifiques pour une amélioration des apprentissages, des
performances physiques, psychologiques et des capacités
adaptatives de l'individu. Recherche sur les conséquences des ;
réflexes corporels sur le bien-être psychologique, sur les
conséquences d'un état psychologique déterminé sur le bienêtre physique et leurs impacts sur la posture ;
Classe No 44 : Services de médecine alternative ; conseils en
matière de santé ; assistance médicale, à savoir : information et
prévention des problèmes physiques ; services thérapeutiques :
aide à la gestion du stress et des émotions.
Classes de produits ou services : 41, 42, 44.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;
publication de livres ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Formation pratique – épreuves
pédagogiques – organisation et conduite d'ateliers de formation
– de symposium – de séminaires – publication électronique de
livres et périodiques en ligne, de livres, de textes autres que
publicitaires – ;
Classe No 42 : Recherches scientifiques et techniques ;
conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes
informatiques ; numérisation de documents ; recherches
scientifiques pour une amélioration des apprentissages, des
performances physiques, psychologiques et des capacités
adaptatives de l'individu. Recherche sur les conséquences des
réflexes corporels sur le bien-être psychologique, sur les
conséquences d'un état psychologique déterminé sur le bienêtre physique et leurs impacts sur la posture ;
Classe No 44 : Services de médecine alternative ; conseils en
matière de santé ; assistance médicale, à savoir : information et
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 010 731
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LAPACZ Christophe, 1 avenue Gabriel, 92700 COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LAPACZ Christophe, 1 avenue Gabriel, 92700 COLOMBES.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
119
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaires ; aliments pour
bébés à usage médical ; compléments alimentaires pour être
humains et animaux à usage médical ; matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; Parasiticides ; alliages de métaux précieux
à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 010 759
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
earl landouar, earl, bel-air, 33141 SAILLANS.
No SIREN : 530 797 513.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
earl landouar, Mme landouar lucie, bel-air, 33141 SAILLANS.
Classe No 33 : Vins bénéficiant de l'appellation d'origine
“ Fronsac ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/26
No National : 13 4 010 961
Dépôt du : 16 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
International Business Machines Corporation, Société constituée
et régie par les lois de l'Etat de New York, USA, New Orchard
Road, Armonk, 10504 NEW YORK, Etats-Unis d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Compagnie IBM France, Le Plan du Bois, Dept de la Propriété
Intellectuelle, 06610 LA GAUDE.
Classe No 9 : Ordinateurs ; matériel informatique, à savoir unités
à bande magnétique (informatique), bandes (rubans)
magnétiques, circuits imprimés, circuits intégrés, claviers
d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques
optiques, coupleurs (informatique), disquettes souples, support
de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes
d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique),
logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems,
moniteurs (matériel), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs,
programmes
d'ordinateurs
enregistrés et logiciels ; adaptateurs d'ordinateurs ; composants
d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information ;
semi-conducteurs ; supports de données électroniques
exploitables par une machine ; disques magnétiques ; unités de
disques durs ; enregistreurs à bande magnétique ; machines à
calculer ; caisses enregistreuses ; télécopieurs ; logiciels de jeux
vidéos ; magnétoscopes ; bandes vidéo ; piles électriques et
batteries électriques ; puces informatiques ; plaquettes pour
circuits intégrés ; accessoires informatiques, à savoir, serveurs
de communications ; étuis de transport pour ordinateurs ; cartes
d'interface pour ordinateurs ; câbles informatiques et pièces de
câble informatique ; cartes fax-modem pour ordinateurs ;
accessoires informatiques, à savoir, filtres d'écran, tapis de
souris d'ordinateur, convertisseurs électriques, à savoir,
numériques-analogiques,
analogiques-numériques
et
commutateurs pas à pas de voltage, téléavertisseurs, manettes
de contrôle informatiques, souris d'ordinateur ; cartes à circuits
intégrés et cartes à puce intelligente, adaptateurs pour circuit
intégré et adaptateurs pour cartes à puce intelligente ; lecteurs
pour cartes à circuit intégré et cartes à puce intelligente ; microordinateurs ; appareils d'alimentation électriques ; projecteurs
(appareils de projection) ; commandes à distance pour
ordinateurs ; onduleurs, parasurtenseurs et alimentations
électriques sans coupure ; terminaux de points de vente ;
logiciels de système d'exploitation ; logiciels d'accès à un réseau
informatique mondial ; logiciel de gestion de bases de données ;
logiciels de gestion de documents ; logiciels de localisation,
récupération et réception de texte, documents électroniques,
illustrations graphiques et informations audiovisuelles sur des
réseaux informatiques internes à l'échelle de l'entreprise et sur
des réseaux informatiques mondiaux locaux et étendus ;
logiciels de développement et logiciels de conception de sites
Web et manuels d'utilisateur, sous format électronique, vendus
sous forme d'ensemble ; manuels de documentation et
d'instruction enregistrés sur des supports de données
électroniques exploitables par une machine et concernant les
ordinateurs ou les programmes informatiques ;
Classe No 41 : Divertissement ; production de programmes
radiophoniques et télévisés ; services de divertissement, à
savoir, services de jeux informatiques en ligne ; conduite de
présentations récréatives, à savoir, compétitions sportives en
temps réel via un réseau informatique mondial ; et conduite de
présentations récréatives, à savoir, fourniture de démonstrations
sur des sites Web proposant des expositions de musée, des
événements sportifs, des expositions de galeries d'art, des
concerts, et des enregistrements musicaux ; réservation de
places pour les spectacles ;
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs ; conception,
mise à jour et entretien de logiciels ; conception de logiciels et
de matériel informatique pour le compte de tiers, et services
d'assistance dans le domaine des ordinateurs rendus par des
informaticiens, services informatiques, à savoir, conception,
création et maintenance de sites Web pour le compte de tiers ;
analyse de systèmes informatiques, intégration de bases de
données et de réseaux informatiques, programmation
d'ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des
interactions commerciales sur des réseaux informatiques
mondiaux ; services de support technique, à savoir, dépannage
de systèmes d'exploitation et de programmes d'ordinateurs
rendus par des informaticiens ; interconnexion d'ordinateurs et
de logiciels, à savoir : raccordement électronique d'ordinateurs
et de logiciels entre eux ; services de test de programme
d'ordinateur (logiciel) et de matériel informatique (contrôle de
qualité et contrôle technique) ; études de projets techniques
dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ;
conseils informatiques en matière de matériel informatique, à
savoir conseils en matière de recherche et développement
informatique ; analyse de systèmes informatiques ; conseils et
assistance informatiques concernant l'utilisation d'Internet ;
location d'ordinateurs et de logiciels ; recherche scientifique et
industrielle, à savoir recherche et développement de nouveaux
produits, recherches biologiques, recherches en bactériologie,
recherches en chimie, recherches en cosmétologie, recherche en
mécanique, recherches géologiques recherches techniques,
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
recherche pharmaceutique,
médicaux.
recherche
scientifique
à
buts
BOPI 13/46 - VOL. II
élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des
méthodes non industrielles.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 13/27
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 010 973
Dépôt du : 3 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
No National : 13 4 011 975
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LEGAL SUITE S.A.S., Société par Actions simplifiée, 65 RUE
JEAN-JACQUES ROUSSEAU, 92150 SURESNES.
No SIREN : 430 050 336.
JOURNEES DU COURTAGE, Société par actions simplifiée, 10
place Général de Gaulle, 92160 ANTONY.
No SIREN : 441 756 889.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGAL SUITE, S.A.S., 65 RUE JEAN-JACQUES ROUSSEAU,
92150 SURESNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment
CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
B,
69410
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; logiciel-service (SaaS) ; hébergement de serveurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 011 366
Dépôt du : 4 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
du grand pacey, earl, le grand pacey, 50540 ISIGNY LE BUAT.
No SIREN : 432 988 046.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
du grand pacey, le grand pacey, 50540 ISIGNY LE BUAT.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; œufs de poules élevées en libre parcours, lait et produits
laitiers à l'exception des fromages ; fromages bénéficiant de
l'Appellation d'Origine Protégée “ Camembert de Normandie ” ;
tous ces produits étant exclusivement issus de la ferme ou
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Journaux ; livres ; revues (périodiques) ;
magazines ; publications ; lettres d'information, publications et
tous autres supports imprimés de publication et d'édition
papeterie ; produits de l'imprimerie utilisés lors de l'organisation
et de tenue de salons professionnels, à savoir affiches ;
agendas ; albums ; articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; atlas ; autocollants [articles de papeterie] ; porteaffiches en papier ou en carton ; brochures ; calendriers ;
carnets ; cartes ; catalogues ; crayons, stylos ; cartonnages ;
papier ; carton ; enseignes en papier ou carton ; matériel
d'enseignement [à l'exception des appareils] ; faire-part
(papeterie) ; fiches (papeterie) ; formulaires ; fournitures pour le
dessin ; images ; imprimés ; représentations graphiques,
diagrammes ; manuels ; maquettes ; papier à lettres ;
photographies ;
prospectus ;
répertoires ;
reproductions
graphiques ; papiers d'emballage ; sachets et sacs (enveloppes,
pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ;
Classe No 35 : Organisation et conduite de forums, d'expositions
et de salons professionnels ou grand public, de foires, à buts
commerciaux ou de publicité ; consultations professionnelles
(sans rapport avec la conduite des affaires) en matière
d'organisation d'expositions ou d'événements à buts
commerciaux, de publicité ; constitution (compilation et
systématisation d'informations dans des bases de données
informatiques) et exploitation de banques de données
administratives ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction
d'entreprises
commerciales
ou
industrielles ;
conseils,
informations, et renseignements d'affaires ; conseils en
publicité, en communication publicitaire (relations publiques),
en communication publicitaire marketing, en communication
publicitaire dans les medias et en communication publicitaire
multimédias ; location de temps publicitaire et d'espaces
publicitaires sur tout moyen de communication ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; organisation et tenue de
stands et d'espaces payants d'animation commerciale ou
publicitaire au sein d'expositions, de foires et de salons
professionnels ou grand public, à buts commerciaux ou de
publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services de
présentation et de démonstration de produits et services dans
un but promotionnel ou publicitaire ; démonstration de
produits ; location de matériel publicitaire, de stands de vente ;
services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception
de leur transport) de contrats d'assurance, de logiciels de
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
gestion
des
contrats
d'assurance,
permettant
aux
consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter
commodément avec informations et conseils dans des magasins
d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web,
ou autre média électronique ; établissement de statistiques ;
étude de marché ; sondage d'opinion ; expertises en affaires ;
recherche de marché ; recherche de parraineurs ; recherches
pour affaires ; recueil, compilation et/ou systématisation de
données dans un fichier central ; gestion administrative, gestion
commerciale de comptes clients ; agences de publicité par
l'objet ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers, à
des publications électroniques ou non ; services de revues de
presse ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de
promotion des ventes ; gérance administrative d'hôtels, de
services de restauration sur les salons ; services de mises à
disposition d'hôtes et d'hôtesses à des fins d'accueil et
d'informations commerciales sur les salons ; services
d'information commerciale sur les salons proposés en ligne (à
partir d'un réseau informatique) ; émission de bons cadeaux à
des fins publicitaires ou commerciales ; services d'organisation
de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans
distribution de prix ou d'attribution de récompenses ; gestion
administrative de lieux d'exposition ;
Classe No 41 : Services d'édition de revues, de livres, de
plaquettes, de guides, d'annuaires, de journaux, de périodiques,
de magazines, de tous types de publications, de plaquettes, de
tous documents imprimés (autres que publicitaires) ; édition de
presse professionnelle, de presse grand public ; exploitation de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
organisation et conduite d'expositions, de conférences,
séminaires, colloques, d'événements à buts culturels et
éducatifs ; formation pratique, professionnelle ; conduite de
séminaires et programmes de formation ; production de films,
montage de bandes vidéo ; services d'imagerie numérique ;
publication en ligne de livres et de périodiques, publication de
textes (autres que textes publicitaires) ; organisations
d'événements à savoir de soirées de remise de prix et de
distinctions professionnels ; organisation de loteries et de
concours avec ou sans distribution de prix ou attribution de
distinction ; production de spectacles ; planifications de
réceptions (divertissements) ; réservation de places de
spectacles, d'événements sportifs ; divertissement ; organisation
de concours [éducation ou divertissement], de compétitions
sportives ; informations en matière de divertissement ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
services de loisirs ; services de casino [jeux].
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 015
121
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
dessins ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location de décors de spectacles ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires.
Classes de produits ou services : 16, 32, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 073
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : I.N.P.I. BORDEAUX
SARL AYLE, 52 rue BOUQUIERE, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL AYLE, 52 RUE BOUQUIERE, 33000 BORDEAUX.
Dépôt du : 12 JUIN 2013
à : I.N.P.I. PARIS
YourBeer, SARL, 48 rue Jean-Pierre Timbaud, 75011 PARIS.
No SIREN : 793 195 264.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YourBeer, M. Lefèvre Stéphane, 48 rue Jean-Pierre Timbaud,
75011 PARIS.
Classe No 14 : Horlogerie et instrument chronométriques ;
métaux précieux et leurs alliages. Objet d'art en metaux
precieux ; boitiers, bracelet ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
figurines (statuettes) en metaux precieux ; etuis ou ecrins pour
l'horlogerie ; medailles.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sac à mains, à dos, à roulettes ; sac d'alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffret destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour
animaux ; filets ou sacs à provisions.
Classe No 25 : Vetement, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vetements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vetements) ; gants (habillement) ;
foulard ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vetements.
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 012 104
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Buxee, Limited Liability Company – LLC, c/o Constantin, 575
Madison Avenue, 25th Floor, 10022 NEW YORK, Etats-Unis
d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Avocat, M. César Christophe, 12 rue Henri Rochefort, 75017
PARIS.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 085
Dépôt du : 7 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
COMPAGNIE DES CADEAUX, SARL, 14 rue Mickaël Faraday,
49070 BEAUCOUZE.
No SIREN : 484 004 981.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP EXAEQUO AVOCATS, Mme LE BLOUC'H Anne Laure, 57
rue Volney, BP 80922, 49009 ANGERS cedex 1.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Brochures, catalogues, albums, imprimés,
prospectus, boites en carton, bons cadeaux destinés à être
échangés par des produits ou des services ; coffrets cadeaux en
papier ou en carton.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, échantillons,
prospectus, imprimés) ; conseils en organisation et direction des
affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; présentation et
démonstration de produits sur tout support de communication
pour la vente au détail ; promotion des ventes [pour des tiers] ;
service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et
de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif
de commandes d'achat ; systématisation de données dans un
fichier central ; recueil de données dans un fichier central ;
services de vente en ligne de bons et de coffrets cadeaux ;
services d'informations commerciales en ligne ; distribution
publicitaire de coffrets et bons cadeaux.
Classe No 36 : Emission de bons de valeurs ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres
optiques ; communications radiophoniques ; fourniture d'accès à
un réseau informatique mondial ; transmission de messages et
d'images assistées par ordinateur ; services de téléconférence,
messagerie électronique ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement, d'activités sportives, d'activités culturelles ;
organisation
et
conduite
de
colloques ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/27
Classe No 9 : Téléphones mobiles et fixes, radiotéléphones et
téléphones cellulaires, appareils de radiomessagerie et de
communication radiophonique ; programmes informatiques
(logiciels) ;
Classe No 35 : Services de publicité et de marketing ; conseils et
assistance aux entreprises en matière de création, de
positionnement et de stratégie de marques et de tous signes
distinctifs (services publicitaires) ; études de marché ; services
de régie publicitaire, services de gestion de supports
publicitaires, services de location et d'achat de temps et
d'espaces publicitaires sur tous supports de communication ;
compilation, traitement et analyse de statistiques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces
publicitaires ; services de conseils commerciaux dans le
domaine du commerce électronique ; constitution (compilation,
recueil de données) dans des fichiers informatiques gestion de
fichiers informatiques ; stockage à savoir compilation en ligne
de données sur l'Internet ; récupération électroniques de
données ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires bancaires ; transferts
électroniques de fonds ; services de cartes de crédit ; services de
cartes de débit ; services d'information, de consultation en
matière bancaire et financière ; affaires financières ; affaires
monétaires ; émission de cartes de paiement ; émission de
cartes de crédit ; émission de cartes bancaires non
électroniques ; services de porte-monnaie électronique ;
paiement par numéros de cartes ; services de paiement par voie
électronique, tous ces services pouvant être rendus via Internet ;
location et crédit-bail d'appareils de télécommunications, radio,
radiotéléphoniques et de télécopie radio ;
Classe No 38 : Télécommunications ; télécommunications par
satellite, télécommunications cellulaires, transmission de
télécopie (radio), émission et réception par radio ;
communication de données par radio, télécommunications et
satellite ; services de répondeurs automatiques téléphoniques ;
services de numérotation personnelle à savoir services
d'attribution de numéros de téléphone ; prêt d'appareils de
télécommunications de remplacement en cas de panne, de perte
ou de vol ; fourniture de services Internet, à savoir services
d'accès à l'Internet ; télécommunications d'informations (y
compris pages Web) ; services de courrier électronique ;
fourniture d'écrans d'affichage personnalisés sur des appareils
de télécommunications à savoir services de téléchargement de
fonds d'écran, de messages d'accueil et autres messages
personnalisés ; fourniture de services de répertoire à savoir
fourniture d'accès à des répertoires en ligne (répertoire de
noms,
numéros
de
téléphone,
adresses
et
autres
renseignements sur les personnes et les biens) ; fourniture de
services localisés pour appareils de télécommunications à savoir
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture
de messagerie électronique, fourniture de services de protocole
d'applications sans fil, y compris ceux utilisant un canal de
communication sécurisé à savoir fourniture de services
permettant la connexion d'un système informatique à un réseau
sans fil (mobile), y compris ceux utilisant un canal de
communication sécurisé ; informations relatives à des appareils
et instruments de téléphonie et de télécommunications ou
permettant d'identifier ceux-ci à savoir informations en matière
de télécommunication ; fourniture de services d'annuaires
téléphoniques ; services d'échange (transmission) de données
électroniques ;
transfert
de
données
par
voie
de
télécommunications ; diffusion ou transmission de programmes
radio ou télévisés ; services d'échange (transmission) de vidéo,
de texte, de télétexte ; services de messagerie, à savoir,
expédition, réception et envoi de messages électroniques sous
la forme de textes, de sons, d'images graphiques ou de vidéos
ou une combinaison de ces formats ; services de messagerie
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
électronique unifiée ; services de messagerie vocale ;
vidéoconférence ; services de téléphones vidéo ; services de
connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de
données ; transmission de données, de messages et d'images
assistés
par
ordinateur ;
services
de
communication
informatique (télécommunication) ; services de transmission et
de diffusion d'informations par voie téléphonique et
télématique, télévisuelle, électronique et numérique en matière
de télécommunications ; offre de musique numérique par
télécommunications ;
fourniture
de
connexions
par
télécommunications
à
des
réseaux
électroniques
de
communication, pour la transmission ou la réception de contenu
audio, vidéo ou multimédia ; vidéodiffusion, diffusion de vidéos
préenregistrées musicales et de divertissement, de programmes
télévisés, de films cinématographiques, de spectacles,
d'actualités, de sports, de jeux, de manifestations culturelles et
de programmes en tous genres liés au divertissement, via un
réseau informatique mondial, des réseaux informatiques et
d'autres
réseaux
de
communications ;
audiodiffusion
d'émissions orales, musicales, radiophoniques et de concerts ;
Classe No 41 : Réservations de places et vente de billets pour des
billets pour des spectacles et des événements.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 107
Dépôt du : 24 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Buxee, Limited Liability Company – LLC, c/o Constantin, 575
Madison Avenue, 25th Floor, 10022 NEW YORK, Etats-Unis
d'Amérique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Avocat, M. César Christophe, 12 rue Henri Rochefort, 75017
PARIS.
Classe No 9 : Téléphones mobiles et fixes, radiotéléphones et
téléphones cellulaires, appareils de radiomessagerie et de
communication radiophonique ; programmes informatiques
(logiciels) ;
Classe No 35 : Services de publicité et de marketing ; conseils et
assistance aux entreprises en matière de création, de
positionnement et de stratégie de marques et de tous signes
distinctifs (services publicitaires) ; études de marché ; services
de régie publicitaire, services de gestion de supports
publicitaires, services de location et d'achat de temps et
d'espaces publicitaires sur tous supports de communication ;
compilation, traitement et analyse de statistiques ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces
publicitaires ; services de conseils commerciaux dans le
domaine du commerce électronique ; constitution (compilation,
recueil de données) dans des fichiers informatiques gestion de
fichiers informatiques ; stockage à savoir compilation en ligne
de données sur l'Internet ; récupération électroniques de
données ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires bancaires ; transferts
électroniques de fonds ; services de cartes de crédit ; services de
cartes de débit ; services d'information, de consultation en
matière bancaire et financière ; affaires financières ; affaires
monétaires ; émission de cartes de paiement ; émission de
cartes de crédit ; émission de cartes bancaires non
électroniques ; services de porte-monnaie électronique ;
paiement par numéros de cartes ; services de paiement par voie
électronique, tous ces services pouvant être rendus via Internet ;
location et crédit-bail d'appareils de télécommunications, radio,
radiotéléphoniques et de télécopie radio ;
Classe No 38 : Télécommunications ; télécommunications par
satellite, télécommunications cellulaires, transmission de
123
télécopie (radio), émission et réception par radio ;
communication de données par radio, télécommunications et
satellite ; services de répondeurs automatiques téléphoniques ;
services de numérotation personnelle à savoir services
d'attribution de numéros de téléphone ; prêt d'appareils de
télécommunications de remplacement en cas de panne, de perte
ou de vol ; fourniture de services Internet, à savoir services
d'accès à l'Internet ; télécommunications d'informations (y
compris pages Web) ; services de courrier électronique ;
fourniture d'écrans d'affichage personnalisés sur des appareils
de télécommunications à savoir services de téléchargement de
fonds d'écran, de messages d'accueil et autres messages
personnalisés ; fourniture de services de répertoire à savoir
fourniture d'accès à des répertoires en ligne (répertoire de
noms,
numéros
de
téléphone,
adresses
et
autres
renseignements sur les personnes et les biens) ; fourniture de
services localisés pour appareils de télécommunications à savoir
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture
de messagerie électronique, fourniture de services de protocole
d'applications sans fil, y compris ceux utilisant un canal de
communication sécurisé à savoir fourniture de services
permettant la connexion d'un système informatique à un réseau
sans fil (mobile), y compris ceux utilisant un canal de
communication sécurisé ; informations relatives à des appareils
et instruments de téléphonie et de télécommunications ou
permettant d'identifier ceux-ci à savoir informations en matière
de télécommunication ; fourniture de services d'annuaires
téléphoniques ; services d'échange (transmission) de données
électroniques ;
transfert
de
données
par
voie
de
télécommunications ; diffusion ou transmission de programmes
radio ou télévisés ; services d'échange (transmission) de vidéo,
de texte, de télétexte ; services de messagerie, à savoir,
expédition, réception et envoi de messages électroniques sous
la forme de textes, de sons, d'images graphiques ou de vidéos
ou une combinaison de ces formats ; services de messagerie
électronique unifiée ; services de messagerie vocale ;
vidéoconférence ; services de téléphones vidéo ; services de
connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de
données ; transmission de données, de messages et d'images
assistés
par
ordinateur ;
services
de
communication
informatique (télécommunication) ; services de transmission et
de diffusion d'informations par voie téléphonique et
télématique, télévisuelle, électronique et numérique en matière
de télécommunications ; offre de musique numérique par
télécommunications ;
fourniture
de
connexions
par
télécommunications
à
des
réseaux
électroniques
de
communication, pour la transmission ou la réception de contenu
audio, vidéo ou multimédia ; vidéodiffusion, diffusion de vidéos
préenregistrées musicales et de divertissement, de programmes
télévisés, de films cinématographiques, de spectacles,
d'actualités, de sports, de jeux, de manifestations culturelles et
de programmes en tous genres liés au divertissement, via un
réseau informatique mondial, des réseaux informatiques et
d'autres
réseaux
de
communications ;
audiodiffusion
d'émissions orales, musicales, radiophoniques et de concerts ;
Classe No 41 : Réservations de places et vente de billets pour des
billets pour des spectacles et des événements.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 012 211
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Huart Christopher, No 5 Résidence Sainte-Cécile, 57 rue de
Lamothe, 81000 ALBI.
Mle Fays Cindy, No 5 Résidence Sainte-Cécile, 57 rue de
Lamothe, 81000 ALBI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Huart Christopher, No 5 Résidence Sainte-Cécile, 57 rue de
Lamothe, 81000 ALBI.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; masques de beauté ;
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
sucreries ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; services de médecine alternative ; salons de
beauté.
Classes de produits ou services : 3, 30, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 218
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
INOVALIA, Société par actions simplifiée à associé unique, 47
Boulevard des Aciéries, 13010 MARSEILLE.
No SIREN : 532 097 482.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28-32 Rue de la Loge, B.P. 42413, 13201
MARSEILLE CEDEX 2.
BOPI 13/46 - VOL. II
de la consommation d'énergie ; services techniques de relevé de
compteurs de consommation d'énergie à distance ; étude et
analyse techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs)
pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations
de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d'énergie à savoir d'électricité, de gaz, de chauffage et d'eau ;
études, recherches et expertises (travaux d'ingénieurs) dans les
domaines de l'énergie, de l'environnement et du développement
durable ; conseils et informations techniques relatifs à l'énergie,
à la maîtrise de l'énergie ; création (conception, élaboration),
mise à jour et adaptation de logiciels en vue de l'amélioration de
la consommation d'énergie et du développement durable ;
information et conseils techniques sur les installations
fonctionnant à l'aide de tout type d'énergie et leur sécurité ;
expertises techniques dans les domaines de la production
d'énergie
électrique,
éolienne,
solaire,
hydraulique,
géothermique, thermique, climatique, d'énergies renouvelables,
conseils en construction et rénovation, établissement de plans
pour la construction (travaux d'ingénieurs), conseils techniques
donnés par des ingénieurs pour l'amélioration de l'efficience
énergétique et l'isolation des bâtiments ; analyses (études) et
recherches industrielles relatives à la domotique ; inspection
(contrôle de qualité) de projets de construction.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 278
Dépôt du : 13 JUIN 2013
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; appareils de sécurité et
d'automatisation pour les bâtiments et maisons individuelles à
savoir appareils électriques de contrôle et de régulation de
chaleur ; compteurs d'électricité, de gaz, d'eau ; thermostats ;
appareils et instruments pour l'échange, le stockage, la
transmission et la collecte de données dans le domaine
énergétique ; conduites d'électricité, canalisations électriques,
matériels pour les conduites d'électricité (fils, câbles) ; tableaux
d'affichage et tableaux de commande d'appareils de chauffage,
indicateurs de températures, dispositifs de contrôle de pression
de gaz, appareils de téléguidage, commutateurs, programmes
d'ordinateurs enregistrés et logiciels destinés à des appareils de
chauffage et des chaudières ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires,
chaudières de chauffage, chauffe-eau, chaudières à gaz,
carneaux de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de
chauffage, régulateurs de tirage, registres de tirage (chauffage),
installations de chauffage à eau chaude, alimentateurs de
chaudières de chauffage, appareils et installations de
climatisation, appareils et installations de conditionnement d'air,
échangeurs thermiques, accessoires de réglage et de sûreté
pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz,
brûleurs à gaz, installations de conduites d'eau, appareils de
prise d'eau, robinets, à savoir robinets de canalisation, robinets
mélangeurs pour installations d'eau, accumulateurs de chaleur,
récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur et pompes à
circulation, émetteurs de chaleur, échangeurs de chaleur ;
Classe No 37 : Services d'installation, d'entretien, de
maintenance, de dépannage, de réparation et de mise en service
d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution
d'eau, de climatisation et de conditionnement d'air,
d'accumulateurs de chaleur ainsi que d'installations sanitaires,
tous ces services en particulier à destination de l'habitat
résidentiel, individuel et collectif ; information et conseils en
matière de construction et supervision de travaux de
construction et de rénovation de l'habitat, en particulier en vue
de l'amélioration et de la maîtrise de la consommation d'énergie
ou de la protection de l'environnement ; services d'isolation
(construction) ; installation, programmation, entretien de
systèmes
dits
domotiques
ainsi
que
d'automates
programmables et systèmes de gestion technique des
bâtiments ; services d'installation et de maintenance de tout
système de protection des installations de sécurité des
bâtiments, des installations de production d'énergie, de
distribution d'énergie ; conseils et installations de matériels de
production d'énergie ;
Classe No 42 : Etudes et conseils techniques sur la répartition de
la consommation d'énergie ; évaluation et estimation techniques
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
UGOCOM, SARL, LES VALAYANS, 1542 Route du Thor, 84210
PERNES LES FONTAINES.
No SIREN : 440 352 078.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UGOCOM, M. TEMPIER Michel, LES VALAYANS, 1542 Route du
Thor, 84210 PERNES LES FONTAINES.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d'abonnement à des services de télécommunication pour des
tiers. Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail. Conseils en organisation
et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques.
Audits
d'entreprises
(analyses
commerciales). Agence de communication (publicité) conseil en
communication et Marketing, création et stratégie de marques,
création graphique et identité visuelle à savoir service de
dessinateur identité de marque. Marketing ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur.
Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes
informatiques.
Consultation
en
matière
d'ordinateurs.
Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Conseils
en technologie de l'information. Hébergement de serveurs.
Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de
conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle).
Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie ;
services de conception d'art graphique. Conseils en conception
de sites Web ; création et entretien de sites Web pour des tiers.
Hébergement de sites informatiques [sites Web]. Ingénierie
architecture. Analyse de systèmes informatiques. Conception de
systèmes informatiques. Authentification d'oeuvres d'art.
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Stylisme [esthétique industrielle]. Conseils en technologie de
l'information ;
Classe No 45 : Services juridiques. Médiation. Services de
sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres.
Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière
de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements.
Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en
propriété intellectuelle. Conseil d'identité de marque (services
juridique).
125
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine “ Bordeaux ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 677
Dépôt du : 16 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classes de produits ou services : 35, 42, 45.
Tecbak, SAS, 13 rue Lechapelais, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 13/27
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tecbak, M. Boye Jerome, 13 rue Lechapelais, 75017 PARIS.
No National : 13 4 012 302
Dépôt du : 13 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme CARTHONNET Nathalie, 39 rue du Creux, 63200 RIOM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme CARTHONNET Nathalie, 39 rue du Creux, 63200 RIOM.
Classe No 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ;
Classe No 35 : Services d'abonnement à des services de
télécommunication pour les tiers ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
Classe No 38 : Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de
données ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 13/27
Classe No 35 : Promotion des ventes de produits alimentaires
sous signes de qualité. Service de vente en gros. A savoir : •
viandes. • produits laitiers. • produits d'épicerie. • poisson. •
céréales. • légumineuses. • boisson.
Classes de produits ou services : 35.
No National : 13 4 013 109
Dépôt du : 12 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Centre de Formation de la Profession Bancaire (CFPB),
Association, Immeuble Le Carillon, 5 Esplanade Charles de
Gaulle, 92739 NANTERRE Cedex.
No SIREN : 775 675 549.
BOPI de publication antérieure : 13/27
No National : 13 4 012 393
Dépôt du : 14 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Centre de Formation de la Profession Bancaire (CFPB), M. PIANO
Michel, Immeuble Le Carillon, 5 Esplanade Charles de Gaulle,
92739 NANTERRE Cedex.
M. SARJEANT Anthony, Nethersole House, The Street,
Womenswold, Canterbury, KENT CT4 6HE, Royaume-uni.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. SARJEANT Anthony, Nethersole House, The Street,
Womenswold, Canterbury, KENT CT4 6HE, Royaume-uni.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : TROIS
Appellation Bordeaux Contrôlée
Marque déposée en couleurs.
MOULINE
Sauvignon
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie et articles en papier, à
savoir : supports pédagogiques sous forme de livres, brochures,
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
affiches, fascicules ; matériel d'instruction et d'enseignement
pédagogique (à l'exception des appareils) et, notamment,
ensemble de supports pédagogiques imprimés, manuels,
annales, livres et livrets pédagogiques destinés aux animateurs,
stagiaires et/ou aux étudiants, blocs de papier ; papier à lettre,
cartes et cartes de visite ; affiches ; brochures ; polycopiés ;
calendriers ; journaux ; plaquettes de présentation ; prospectus ;
publications ; publications imprimées ; caractères d'imprimerie ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; fournitures pour
l'écriture ; fournitures scolaires ; tous ces produits étant en
relation et/ou pouvant servir dans le domaine de la formation
professionnelle tout au long de la vie et, notamment,
l'enseignement technique privé ;
Classe No 38 : Télécommunications : télécommunication
multimédia dans le domaine de la formation professionnelle
tout au long de la vie et, notamment, l'enseignement technique
privé ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de télécommunication ; services de
transmission de données dans le domaine de la formation
professionnelle tout au long de la vie et, notamment,
l'enseignement technique privé ; services de courrier
électronique, de messagerie électronique et de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiaux (du type Internet) et/ou à
accès privé ou réservé (du type Intranet ou Extranet) ; services
de fournitures d'accès à des bases de données informatiques et
à des centres serveurs de bases de données informatiques ;
fournitures de forums de discussion sur l'Internet, Intranet et/ou
Extranet ; informations en matière de télécommunication ;
Classe No 41 : Formation professionnelle tout au long de la vie
et, notamment, l'enseignement technique privé préparant aux
métiers bancaires dans le cadre de la formation initiale sous
statut étudiant ; services d'instruction et d'éducation ; formation
continue ; formation initiale sous statut apprenti ou étudiant ;
enseignement à distance ; formations préparant à des diplômes
d'état et/ou professionnels et, notamment : licence
professionnelle de banque « conseiller clientèle de particuliers »,
Institut Technique de Banque (ITB), Institut des Techniques de
Marché (ITM), CESB Conseil en Gestion de Patrimoine, master 2
conseiller clientèle de professionnels, master 2 conseiller
patrimonial agence, master 2 gestion des risques, sécurité
financière
et
conformité ;
enseignements
théoriques ;
enseignements pratiques (sous la forme de stage conventionné
avec une entreprise) ; informations en matière d'éducation et/ou
de formation, notamment via un réseau informatique mondial ;
services d'information en matière de formation professionnelle
tout au long de la vie et, notamment, l'enseignement technique
privé ; organisation de journées d'information à but d'éducation
et/ou de formation (journées « portes ouvertes ») ; orientation
professionnelle (conseils en matière d'éducation et/ou de
formation) ; enseignements dans les domaines suivants :
techniques bancaires et financières, mathématiques financières,
économie bancaire, économie financière, approche globale du
patrimoine, approche globale des risques bancaires, financiers
et opérationnels, management et gestion, formation générale et
comportementale, développement et action commerciale ;
disciplines transversales telles que : droit, économie et fiscalité,
contrôle de gestion, marketing ; édition de manuels et
d'ouvrages d'enseignement et de formation tels que livres,
revues et/ou annales ; organisation et conduite de colloques, de
conférences pédagogiques et/ou de séminaires ; organisation et
conduite d'ateliers de formation ; services de jeux pédagogiques
et/ou de stages proposés en ligne ; vidéoconférences ; services
d'auto-formation à distance ; publication en ligne et/ou mise à
disposition de documentation pédagogique ; location et/ou
projection de films cinématographiques et de films à visée
éducative ;
Classe No 42 : Conception de sites Internet ; hébergement de
sites Internet ; maintenance de sites Internet ; recherche et
développement de nouveaux produits de formation notamment
multimédia ; recherche pédagogique dans les domaines
bancaire et financier ; élaboration, installation, maintenance,
mise à jour et/ou location de logiciels, d'applications
informatiques et de modules de formation ouverte et/ou à
distance ; recherche et développement de nouveaux produits de
formation notamment multimédia, conversion de documents
pédagogiques d'un support physique vers un support
électronique ; location de temps d'accès à un centre de serveur
de base de données.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/28
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 013 110
Dépôt du : 12 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Centre de Formation de la Profession Bancaire (CFPB),
Association, Immeuble Le Carillon, 5 Esplanade Charles de
Gaulle, 92739 NANTERRE Cedex.
No SIREN : 775 675 549.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Centre de Formation de la Profession Bancaire (CFPB), M. PIANO
Michel, Immeuble Le Carillon, 5 Esplanade Charles de Gaulle,
92739 NANTERRE Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie et articles en papier, à
savoir : supports pédagogiques sous forme de livres, brochures,
affiches, fascicules ; matériel d'instruction et d'enseignement
pédagogique (à l'exception des appareils) et, notamment,
ensemble de supports pédagogiques imprimés, manuels,
annales, livres et livrets pédagogiques destinés aux animateurs,
stagiaires et/ou aux étudiants, blocs de papier ; papier à lettre,
cartes et cartes de visite ; affiches ; brochures ; polycopiés ;
calendriers ; journaux ; plaquettes de présentation ; prospectus ;
publications ; publications imprimées ; caractères d'imprimerie ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; fournitures pour
l'écriture ; fournitures scolaires ; tous ces produits étant en
relation et/ou pouvant servir dans le domaine de la formation
professionnelle tout au long de la vie et, notamment,
l'enseignement technique privé ;
Classe No 38 : Télécommunications : télécommunications
multimédia dans le domaine de la formation professionnelle
tout au long de la vie et, notamment, l'enseignement technique
privé ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de télécommunication ; services de
transmission de données dans le domaine de la formation
professionnelle tout au long de la vie et, notamment,
l'enseignement technique privé ; services de courrier
électronique, de messagerie électronique et de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiaux (du type Internet) et/ou à
accès privé ou réservé (du type Intranet ou Extranet) ; services
de fournitures d'accès à des bases de données informatiques et
à des centres serveurs de bases de données informatiques ;
fournitures de forums de discussion sur l'Internet, Intranet et/ou
Extranet ; informations en matière de télécommunication ;
Classe No 41 : Formation professionnelle tout au long de la vie
et, notamment, l'enseignement technique privé préparant aux
métiers bancaires dans le cadre de la formation initiale sous
statut étudiant ; services d'instruction et d'éducation ; formation
continue ; formation initiale sous statut apprenti ou étudiant ;
enseignement à distance ; formations préparant à des diplômes
d'état et/ou professionnels et, notamment : licence
professionnelle de banque « conseiller clientèle de particuliers »,
Institut Technique de Banque (ITB), Institut des Techniques de
Marché (ITM), CESB Conseil en Gestion de Patrimoine, master 2
conseiller clientèle de professionnels, master 2 conseiller
patrimonial agence, master 2 gestion des risques, sécurité
financière
et
conformité ;
enseignements
théoriques ;
enseignements pratiques (sous la forme de stage conventionné
avec une entreprise) ; informations en matière d'éducation et/ou
de formation, notamment via un réseau informatique mondial ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services d'information en matière de formation professionnelle
tout au long de la vie et, notamment, l'enseignement technique
privé ; organisation de journées d'information à but d'éducation
et/ou de formation (journées « portes ouvertes ») ; orientation
professionnelle (conseils en matière d'éducation et/ou de
formation) ; enseignements dans les domaines suivants :
techniques bancaires et financières, mathématiques financières,
économie bancaire, économie financière, approche globale du
patrimoine, approche globale des risques bancaires, financiers
et opérationnels, management et gestion, formation générale et
comportementale, développement et action commerciale ;
disciplines transversales telles que : droit, économie et fiscalité,
contrôle de gestion, marketing ; édition de manuels et
d'ouvrages d'enseignement et de formation tels que livres,
revues et/ou annales ; organisation et conduite de colloques, de
conférences pédagogiques et/ou de séminaires ; organisation et
conduite d'ateliers de formation ; services de jeux pédagogiques
et/ou de stages proposés en ligne ; vidéoconférences ; services
d'auto-formation à distance ; publication en ligne et/ou mise à
disposition de documentation pédagogique ; location et/ou
projection de films cinématographiques et de films à visée
éducative ;
Classe No 42 : Conception de sites Internet ; hébergement de
sites Internet ; maintenance de sites Internet ; recherche et
développement de nouveaux produits de formation notamment
multimédia ; recherche pédagogique dans les domaines
bancaire et financier ; élaboration, installation, maintenance,
mise à jour et/ou location de logiciels, d'applications
informatiques et de modules de formation ouverte et/ou à
distance ; recherche et développement de nouveaux produits de
formation notamment multimédia, conversion de documents
pédagogiques d'un support physique vers un support
électronique ; location de temps d'accès à un centre de serveur
de base de données.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 111
Dépôt du : 12 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Centre de Formation de la Profession Bancaire (CFPB),
Association, Immeuble Le Carillon, 5 Esplanade Charles de
Gaulle, 92739 NANTERRE Cedex.
No SIREN : 775 675 549.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Centre de Formation de la Profession Bancaire (CFPB), M. PIANO
Michel, Immeuble Le Carillon, 5 Esplanade Charles de Gaulle,
92739 NANTERRE Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie et articles en papier, à
savoir : supports pédagogiques sous forme de livres, brochures,
affiches, fascicules ; matériel d'instruction et d'enseignement
pédagogique (à l'exception des appareils) et, notamment,
ensemble de supports pédagogiques imprimés, manuels,
annales, livres et livrets pédagogiques destinés aux animateurs,
stagiaires et/ou aux étudiants, blocs de papier ; papier à lettre,
cartes et cartes de visite ; affiches ; brochures ; polycopiés ;
127
calendriers ; journaux ; plaquettes de présentation ; prospectus ;
publications ; publications imprimées ; caractères d'imprimerie ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; fournitures pour
l'écriture ; fournitures scolaires ; tous ces produits étant en
relation et/ou pouvant servir dans le domaine de la formation
professionnelle tout au long de la vie et, notamment,
l'enseignement technique privé ;
Classe No 38 : Télécommunications : télécommunication
multimédia dans le domaine de la formation professionnelle
tout au long de la vie et, notamment, l'enseignement technique
privé ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de télécommunication ; services de
transmission de données dans le domaine de la formation
professionnelle tout au long de la vie et, notamment,
l'enseignement technique privé ; services de courrier
électronique, de messagerie électronique et de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiaux (du type Internet) et/ou à
accès privé ou réservé (du type Intranet ou Extranet) ; services
de fournitures d'accès à des bases de données informatiques et
à des centres serveurs de bases de données informatiques ;
fournitures de forums de discussion sur l'Internet, Intranet et/ou
Extranet ; informations en matière de télécommunication ;
Classe No 41 : Formation professionnelle tout au long de la vie
et, notamment, l'enseignement technique privé préparant aux
métiers bancaires dans le cadre de la formation initiale sous
statut étudiant ; services d'instruction et d'éducation ; formation
continue ; formation initiale sous statut apprenti ou étudiant ;
enseignement à distance ; formations préparant à des diplômes
d'Etat et/ou professionnels et, notamment : licence
professionnelle de banque « conseiller clientèle de particuliers »,
Institut Technique de Banque (ITB), Institut des Techniques de
Marché (ITM), CESB Conseil en Gestion de Patrimoine, master 2
conseiller clientèle de professionnels, master 2 conseiller
patrimonial agence, master 2 gestion des risques, sécurité
financière
et
conformité ;
enseignements
théoriques ;
enseignements pratiques (sous la forme de stage conventionné
avec une entreprise) ; informations en matière d'éducation et/ou
de formation, notamment via un réseau informatique mondial ;
services d'information en matière de formation professionnelle
tout au long de la vie et, notamment, l'enseignement technique
privé ; organisation de journées d'information à but d'éducation
et/ou de formation (journées « portes ouvertes ») ; orientation
professionnelle (conseils en matière d'éducation et/ou de
formation) ; enseignements dans les domaines suivants :
techniques bancaires et financières, mathématiques financières,
économie bancaire, économie financière, approche globale du
patrimoine, approche globale des risques bancaires, financiers
et opérationnels, management et gestion, formation générale et
comportementale, développement et action commerciale ;
disciplines transversales telles que : droit, économie et fiscalité,
contrôle de gestion, marketing ; édition de manuels et
d'ouvrages d'enseignement et de formation tels que livres,
revues et/ou annales ; organisation et conduite de colloques, de
conférences pédagogiques et/ou de séminaires ; organisation et
conduite d'ateliers de formation ; services de jeux pédagogiques
et/ou de stages proposés en ligne ; vidéoconférences ; services
d'auto-formation à distance ; publication en ligne et/ou mise à
disposition de documentation pédagogique ; location et/ou
projection de films cinématographiques et de films à visée
éducative ;
Classe No 42 : Conception de sites Internet ; hébergement de
sites Internet ; maintenance de sites Internet ; recherche et
développement de nouveaux produits de formation notamment
multimédia ; recherche pédagogique dans les domaines
bancaire et financier ; élaboration, installation, maintenance,
mise à jour et/ou location de logiciels, d'applications
informatiques et de modules de formation ouverte et/ou à
distance ; recherche et développement de nouveaux produits de
formation notamment multimédia, conversion de documents
pédagogiques d'un support physique vers un support
électronique ; location de temps d'accès à un centre de serveur
de base de données.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/28
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 013 193
Dépôt du : 18 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MYPOM, Société par actions simplifiée, 73 avenue de Lattre de
Tassigny, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL.
No SIREN : 793 337 429.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRM AVOCATS, Mme RICOUART MAILLET Martine, Parc
Euratechnologies, 35 rue Winston Churchill, Bâtiment Cube,
59160 LOMME.
Classe No 35 : Publicité ; services d'organisation de foires, salons
et expositions à but commercial ou de publicité ; location
d'espaces publicitaires ;
Classe No 36 : Location et gestion administrative et financière
d'emplacements, pour exposants de foires, de salons
d'expositions, de congrès ;
Classe No 41 : Services d'organisation de foires, salons et
expositions à but culturel ou éducatif ; mise à disposition
d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/28
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – Pantone 1795 – Pantone 1807
Classe No 5 : Bracelets à usage médical ;
Classe No 14 : Bijouterie ; joaillerie ; anneaux [bijouterie] ; bagues
[bijouterie] ; boucles d'oreilles ; bracelets [bijouterie] ; bracelets
de montre ; chaînes [bijouterie] ; colliers [bijouterie] ; porte-clefs
de fantaisie ; médailles ; médaillons ; l'ensemble des produits
précités ayant la particularité de détenir des informations
médicales sur la personne qui les porte.
No National : 13 4 013 728
Dépôt du : 19 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Aux Délices de Montjoie, S.A.R.L, 29 Route notre Dame de la
gorge, 74170 LES CONTAMINES, Montjoie.
No SIREN : 333 749 109.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aux Délices de Montjoie, M. Maillard Yann, 29 Route notre
Dame de la gorge, 74170 LES CONTAMINES, Montjoie.
Classes de produits ou services : 5, 14.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 350
Dépôt du : 18 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SA FOIRE INTERNATIONALE DE MARSEILLE, SA, Parc Chanot,
13008 MARSEILLE.
No SIREN : 056 802 499.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
129
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 827
Dépôt du : 20 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. NAPOLI Nicolas, Agissant pour le compte de la société
MEWO, SAS en cours de formation, 8 Impasse du Progrès,
93100 MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DERAMBURE CONSEIL, 52 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Signalisation et signalétique métallique, non
lumineuse et non mécanique ;
Classe No 9 : Signalisation et signalétique lumineuse ou
mécanique ;
Classe No 16 : Etiquettes non en tissu, étiquettes pour
signalétique intérieure et extérieure ;
Classe No 19 : Signalisation et signalétique non métallique, non
lumineuse et non mécanique ;
Classe No 6 : Signalisation et signalétique métallique, non
lumineuse et non mécanique ;
Classe No 9 : Signalisation et signalétique lumineuse ou
mécanique ;
Classe No 16 : Etiquettes non en tissu, étiquettes pour
signalétique intérieure et extérieure ;
Classe No 19 : Signalisation et signalétique non métallique, non
lumineuse et non mécanique ;
Classe No 35 : Décoration de vitrines notamment avec éléments
de signalétique ;
Classe No 37 : Construction ; réparation de véhicules ; rénovation
de véhicules ; travaux de construction et de rénovation de
bâtiments ; travaux de construction et de rénovation de réseau
de magasins ; rénovation intérieure et extérieure de moyens de
transports tel que les wagons de trains, les rames de métro, les
tramways, les autobus, les bateaux ; décoration intérieure de
moyens de transports tel que les wagons de trains, les rames de
métro, les tramways, les autobus, les bateaux ; décoration
extérieure de véhicules et de moyens de transport tel que les
wagons de trains, les rames de métro, les tramways, les
autobus, les bateaux à but publicitaire et de signalisation, à
savoir : peinture et adhésivage de véhicules ; décoration de
véhicules et moyens de transport à but publicitaire et de
signalisation, à savoir pose d'autocollants, peinture, pose
d'adhésifs sur véhicules ; maintenance de moyens de transport ;
décoration extérieure à but publicitaire et à but signalétique, à
savoir : pose de panneaux signalétiques ;
o
Classe N 42 : Décoration intérieure ; décoration intérieure à but
publicitaire, décoration intérieure à but signalétique.
Classes de produits ou services : 6, 9, 16, 19, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/28
Classe No 35 : Décoration de vitrines notamment avec éléments
de signalétique ;
Classe No 37 : Construction ; réparation de véhicules ; rénovation
de véhicules ; travaux de construction et de rénovation de
bâtiments ; travaux de construction et de rénovation de réseau
de magasins ; rénovation intérieure et extérieure de moyens de
transports tel que les wagons de trains, les rames de métro, les
tramways, les autobus, les bateaux ; décoration intérieure de
moyens de transports tel que les wagons de trains, les rames de
métro, les tramways, les autobus, les bateaux ; décoration
extérieure de véhicules et de moyens de transport tel que les
wagons de trains, les rames de métro, les tramways, les
autobus, les bateaux à but publicitaire et de signalisation, à
savoir : peinture et adhésivage de véhicules ; décoration de
véhicules et moyens de transport à but publicitaire et de
signalisation, à savoir pose d'autocollants, peinture, pose
d'adhésifs sur véhicules ; maintenance de moyens de transport ;
décoration extérieure à but publicitaire et à but signalétique, à
savoir : pose de panneaux signalétiques ;
Classe No 42 : Décoration intérieure ; décoration intérieure à but
publicitaire, décoration intérieure à but signalétique.
Classes de produits ou services : 6, 9, 16, 19, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 013 883
Dépôt du : 20 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
PROXIMUM, SARL, 855
CHAVILLE.
No SIREN : 424 540 441.
Avenue
Roger
Salengro,
92370
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROXIMUM, M. SIMARD Renaud, 855 Avenue Roger Salengro,
92370 CHAVILLE.
No National : 13 4 013 837
Dépôt du : 20 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. NAPOLI Nicolas, Agissant pour le compte de la société
MEWO, SAS en cours de formation, 8 Impasse du Progrès,
93100 MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DERAMBURE CONSEIL, 52 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Services de radiotéléphonie mobile ; mise à
disposition de forums en ligne ; agences de presse ou
d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 014 100
Dépôt du : 20 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LEVY DAVID, 19 rue Saint Paul, 94210 LA VARENNE SAINT
HILAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LEVY DAVID, 19 rue Saint Paul, 94210 LA VARENNE SAINT
HILAIRE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bleu, rouge et différentes nuances de
vert.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux. Tous ces produits étant issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus.
Classe No 30 : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ;
tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ;
pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ;
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Trèfle à quatre feuille
Classe No 35 : Réseau professionnel de recommandation
d'affaires, à savoir : aide à la direction des affaires, recherches
pour affaires, informations d'affaires.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 13/28
No National : 13 4 014 587
Dépôt du : 24 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Bio Distrifrais Chantenat, société par actions simplifiée, 217
Chemin du Grand Revoyet, 69230 ST GENIS LAVAL.
No SIREN : 971 507 785.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf France, Mme Maucarré Fabienne, 122 rue Edouard
Vaillant, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
Classe No 31 : Graines (semences) et produits agricoles,
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences
(graines) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ;
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces
produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
tous ces produits étant issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils commerciaux pour
l'importation, la vente et l'exportation des produits suivants :
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du
café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de
céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ;
sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir. Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers,
non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et
autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de
fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 014 614
Dépôt du : 24 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Bio Distrifrais Chantenat, Société par actions simplifiée, 217
Chemin du Grand Revoyet, 69230 ST GENIS LAVAL.
No SIREN : 971 507 785.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf France, M. Maucarre Fabienne, 122 rue Edouard
Vaillant, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
131
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils commerciaux pour
l'importation, la vente et l'exportation des produits suivants :
préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du
café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de
céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ;
sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir. Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers,
non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et
autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de
fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 014 894
Dépôt du : 24 JUIN 2013
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire, aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux. Tous ces produits étant issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Tous ces produits étant issus
d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui
en sont issus.
Classe No 30 : Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ;
tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ;
pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ;
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir ; tous ces produits étant issus d'une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 31 : Graines (semences) et produits agricoles,
horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences
(graines) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ;
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. ASSELIN Romain, 4 bis rue Claude Bernard, 17200 ROYAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL IMMOBILIERE DE ROYAN, M. ASSELIN Richard, 92 rue
Gambetta, 17200 ROYAN.
Classe No 38 : Média d'informations locales journalistiques
(nouvelles).
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 015 341
Dépôt du : 21 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
MEDIC'AMBULANCES, SARL, 156, rue Léon Foucault, zi de la
Sphère, 14200 HEROUVILLE-SAINT-CLAIR.
No SIREN : 508 697 349.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL CAP JURIS, BP 70080, 14651 CARPIQUET Cedex.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces
produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)
tous ces produits étant issus d'une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe No 12 : Véhicules.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux.
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Classes de produits ou services : 12, 18, 20.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 015 899
Dépôt du : 27 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
brasil partner, sas, 191 route de l'empereur, 92500 RUEIL
MALMAISON.
No SIREN : 791 403 405.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
brasil partner, M. keufner erico, 191 route de l'empereur, 92500
RUEIL MALMAISON.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; réactifs chimiques autres qu'à usage
médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ;
Classe No 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; désinfection ; installation, entretien et réparation de
machines.
Classes de produits ou services : 1, 3, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 016 093
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FREMANTLEMEDIA FRANCE, Société par actions simplifiée, 49
rue Vivienne, 75002 PARIS.
No SIREN : 404 102 402.
Classe No 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; objets d'art en
métaux précieux ; Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses,
pierres fines ou synthétiques, métaux précieux et leurs alliages,
horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties
constitutives, montres et bracelets de montres, pendulettes,
réveils, cadrans, monnaies, coffrets à bijoux ou boîtes en
métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes de montres, porteclefs de fantaisie, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ; Maillot de bains ; lingerie (sous-vêtement).
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; glace à rafraîchir ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ; Presentation de produits
(lingerie, maillot des bain, bijouterie, vetements, jeux et jouets
erotiques, chocolats et confiseries, stylos alimentaires, cremes
cosmetiques et hulles essenciels) pour la vente au détail sur tout
moyen de communication.
Classes de produits ou services : 14, 25, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 015 994
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. BESIERS JEROME, 5 RUE DES FRERES LUMIERE, 33670
CREON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. BESIERS JEROME, 5 RUE DES FRERES LUMIERE, 33670
CREON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Philippe BOUTRON, FIDAL, DIRECTION INTERNATIONALE,
32 Place Ronde, Espace 21, 92035 PARIS LA DEFENSE cedex.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), photographiques, cinématographiques, et
d'enseignement ; supports d'enregistrements magnétiques,
disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes
vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques,
télécopieurs, appareils téléphoniques, téléphones portables,
appareils de télévision, antennes ; mécanismes pour appareils à
prépaiement ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l'information, ordinateurs, périphériques
d'ordinateurs ; logiciels, disquettes souples ; programmes
informatiques
téléchargeables ;
autres
programmes
informatiques ; souris (informatique) ; tapis de souris ; claviers
d'ordinateur ; imprimantes pour ordinateurs ; périphériques
pour ordinateurs ; moniteurs (matériel) ; scanneurs (équipement
de traitement de l'information) ; crayons électroniques pour
unités d'affichage visuel ; agendas électroniques ; diapositives,
appareils de projection et écrans, machines à dicter, calculatrice,
flashs, jeux vidéo (logiciels), jumelles (optiques), lunettes
(optiques), lunettes solaires, étuis à lunettes, boussoles ;
aimants décoratifs (magnets) ; sacs destinés à contenir des
appareils photos, sacs destinés à contenir des appareils vidéos ;
jeux vidéo pour consommateurs conçus pour être utilisés
seulement avec un écran d'affichage indépendant ou un
moniteur (logiciels) ; programmes de jeux vidéo de
consommation ; circuits électroniques, disques magnétooptiques, bandes magnétiques, cartes de mémoire ; cartes de
mémoire morte, cartouches de mémoire morte, Cédéroms, DVDROM et autres supports de stockage ; commandes, manettes de
jeu et cartes de mémoire pour jeux vidéo de consommation ;
programmes de jeux portables avec écrans à cristaux liquides ;
adaptateurs pour jeux portatifs à écran d'affichage à cristaux
liquides ; programmes pour appareils de jeux vidéo d'arcade ;
circuits électroniques, ; appareils pour photocalques ; circuits
électroniques et programmes de performances automatiques
enregistrés sur CD-ROM pour instruments de musique
électroniques ; fichiers musicaux téléchargeables ; films
cinématographiques
exposés ;
pellicules
(films)
impressionnées ; supports de diapositives ; fichiers vidéo
téléchargeables ; disques vidéo et bandes vidéo enregistrés ;
publications électroniques ;
Classe No 16 : Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et
feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception
des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages
en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures
scolaires ; coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer,
enveloppes, classeurs, agendas, cahier de textes, chemise à
rabats, albums, livres, livres illustrés, almanachs, brochures,
cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques,
journaux, revues (périodiques) ; machines à cacheter, bandes
adhésives pour la papeterie ou le ménage ; papiers d'emballage,
enseignes en papier ou en carton ;
Classe No 35 : Services de publicité, publicité radiophonique et
télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; régie
publicitaire ; distribution de matériel publicitaire (tracts,
échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion
d'annonces publicitaires ; services d'insertion de messages
publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes
publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers,
location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire
par tout moyen de communication. Aide aux entreprises
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires,
conseils
en
organisation,
direction,
information
ou
renseignements d'affaires ; consultations pour la direction des
affaires ; compilation de renseignements ; recueil de données
dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques,
services de gérance administrative d'ordinateurs ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services
d'archivage (saisie) sécurisé pour des supports électroniques.
Services d'abonnement à des services de télécommunications
pour des tiers. Présentation de produits sur tous moyen de
communication pour la vente au détail, à savoir des produits de
l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de
sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits
multimédias, mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à
usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques
compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques),
organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou
de publicité. Informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ;
recherche
des
parraineurs ;
relations
publiques. Organisation de défilés de mode à des fins
promotionnelles ; direction professionnelle des affaires
artistiques ; production de films publicitaires ;
Classe No 38 : Services de télécommunications ; transmission
d'informations par réseaux de télécommunication d'entreprises
multiservices ; services de messagerie sécurisée. Services
d'agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de
communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques
ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie
interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques
d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques,
par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; services de
transmission de données, en particulier de transmission par
paquet, expédition, transmission de documents informatisés,
services de courrier électronique. Services de transfert d'appels
téléphoniques ou de télécommunications. Transmission par
satellite, diffusion de programmes de télévision, émissions
radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux
ou non), à usage interactif ou non, communication par
terminaux d'ordinateurs. Services de télex, transmission
d'informations par téléscripteur ; services de transmission
d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des
informations contenues dans des banques de données et
banques d'images ; services de communication (transmission)
par réseaux informatiques en général. Fourniture d'accès à des
bases de données. Fourniture de forums de discussion sur
l'Internet ; fourniture de canaux de télécommunication destinés
aux services de télé-achat ;
Classe No 41 : Montage de programmes radiophoniques et
télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement, de jeux (divertissements), production de
programmes d'informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise
en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou
non ; production de films ; services de doublages ; services de
bruitage ; organisation de spectacles (services d'imprésario) ;
production de spectacles. Services de location de films et
cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
133
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte). Montage de bande vidéo ; rédaction de
scénarios. Edition et publication de textes (autres que textes
publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux,
de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et
sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris
publications électroniques et numériques (autres que
publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports
multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou
animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels,
audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact
audionumérique, sur support magnétique. Organisation
d'expositions à buts culturels et éducatives. Photographie et
reportages photographiques. Production musicale. Services
d'enseignement et de formation, d'éducation et de
divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 016 103
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle FERRAZ nathalie, Agissant pour le compte de la société
OXIVIE en cours de formation, Bat E Ouest Résidence Le Chopin,
21 Rue Général Rambaud, 38500 VOIRON.
No SIREN : 795 229 012.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle FERRAZ nathalie, Bat E Ouest Résidence Le Chopin, 21 Rue
Général Rambaud, 38500 VOIRON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; présentation
de produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; estimations immobilières ; gestion
financière ; services de financement ; consultation en matière
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/29
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 016 150
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : I.N.P.I. TOULOUSE
DIAGAMTER, SAS, 72, boulevard de la Marquette, 31000
TOULOUSE.
No SIREN : 411 007 834.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Nicolas FERREIRA, DIAGAMTER, SAS, 72, boulevard de la
Marquette, 31000 TOULOUSE.
BOPI 13/46 - VOL. II
en construction, élaboration (conception) de logiciels ;
installation, maintenance, mise à jour de logiciels, location de
logiciels ; prêts de logiciels ; programmation pour ordinateurs,
consultation en matière d'ordinateurs, élaboration (conception)
de bases de données dans les domaines technique et
scientifique ; reconstitution de bases de données, conversion de
données et/ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services rendus par un franchiseur à
savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire en matière
informatique, information en matière technique et électronique
dans le domaine des audits immobiliers ; information en matière
technique et électronique dans le domaine des audits
immobiliers sur réseaux informatiques. Contrôle de qualité à
savoir certification de surfaces ; diagnostics immobiliers ; service
d'établissement d'état des lieux.
Classe No 45 : Concession de licences de propriété intellectuelle,
services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire en matière juridique.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires,
diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts,
imprimés, échantillons), gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Analyse de prix de revient ;
expertise et systématisation en affaires commerciales et/ou
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, recueil de
données dans un fichier central ; recherche de partenariat dans
le domaine des affaires commerciales et/ou publicitaires ;
recherches d'affaires commerciales et/ou publicitaires ; aide à la
direction des affaires commerciales et/ou publicitaires ; conseils
en organisation et direction des affaires commerciales et/ou
publicitaires dans le domaine des audits dans le domaine
immobilier ; aide administrative et recherche de marchés dans le
domaine des audits dans le domaine immobilier, organisation
de foires et/ou d'expositions à but commercial et/ou publicitaire,
services rendus par un franchiseur à savoir dans l'exploitation
d'une entreprise commerciale, étude et recherche de marchés,
promotion des ventes pour les tiers, services rendus par un
franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire
en matière commerciale.
Classe No 36 : Information en matière financière et/ou
immobilière, information en matière financière et immobilière
sur
réseaux
informatiques,
estimations,
immobilières,
estimations financières en matière immobilière, estimations et
évaluations de biens immobiliers, expertise de biens
immobiliers, consultation en matière financière et/ou
immobilière, estimations financières (assurances, banques,
immobiliers).
Classe No 37 : Construction ; supervision (direction) de travaux
de construction ; information en matière de construction ;
information en matière de réparation ; démolition de
constructions ; montage d'échafaudage ; services d'étanchéité
(construction) ; services d'isolation (construction) ; installation
de portes et de fenêtres ; maçonnerie ; travaux de peinture ;
travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de
couverture de toits.
Classe No 41 : Information en matière éducative, information en
matière éducative sur réseaux informatiques, édition et
publication de livres et de revues, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne, organisation de conférences et/
ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de
Dévédéroms, organisation d'expositions à but éducatif,
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables), formation, éducation, formation pratique
(démonstration), organisation et conduite de stages de
formation,
épreuves
pédagogiques,
enseignement,
enseignement par correspondance ou en ligne, services rendus
par un franchiseur à savoir formation de base du personnel.
Classe No 42 : Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieur) ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
étude de projets techniques, études de projets techniques dans
le domaine de la construction immobilière ; contrôle de qualité ;
services de diagnostics techniques d'immeubles, expertises
(travaux d'ingénieur) en états parasitaires (termites) ; expertises
(travaux d'ingénieur) en amiante, expertises (travaux
d'ingénieur) en isolation thermique, expertises (travaux
d'ingénieur) en matière d'énergie ; audits énergétiques,
expertises (travaux d'ingénieur) en matière de plomb, contrôle
de qualité ; évaluations, estimations et recherche dans les
domaines technologiques pour les immeubles rendus par des
ingénieurs, élaboration (conception) de projets techniques,
consultation sur la protection de l'environnement dans le
domaine immobilier ; conseils techniques en matière d'énergies
alternatives ; conseil en matière d'économie d'énergie ; conseils
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 016 151
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : I.N.P.I. TOULOUSE
DIAGAMTER, SAS, 72, boulevard de la Marquette, 31000
TOULOUSE.
No SIREN : 411 007 834.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Nicolas FERREIRA, DIAGAMTER, SAS, 72, boulevard de la
Marquette, 31000 TOULOUSE.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires,
diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts,
imprimés, échantillons), gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Analyse de prix de revient ;
expertise et systématisation en affaires commerciales et/ou
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, recueil de
données dans un fichier central ; recherche de partenariat dans
le domaine des affaires commerciales et/ou publicitaires ;
recherches d'affaires commerciales et/ou publicitaires ; aide à la
direction des affaires commerciales et/ou publicitaires ; conseils
en organisation et direction des affaires commerciales et/ou
publicitaires dans le domaine des audits dans le domaine
immobilier ; aide administrative et recherche de marchés dans le
domaine des audits dans le domaine immobilier, organisation
de foires et/ou d'expositions à but commercial et/ou publicitaire,
services rendus par un franchiseur à savoir dans l'exploitation
d'une entreprise commerciale, étude et recherche de marchés,
promotion des ventes pour les tiers, services rendus par un
franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire
en matière commerciale.
Classe No 36 : Information en matière financière et/ou
immobilière, information en matière financière et immobilière
sur
réseaux
informatiques,
estimations,
immobilières,
estimations financières en matière immobilière, estimations et
évaluations de biens immobiliers, expertise de biens
immobiliers, consultation en matière financière et/ou
immobilière, estimations financières (assurances, banques,
immobiliers).
Classe No 37 : Construction ; supervision (direction) de travaux
de construction ; information en matière de construction ;
information en matière de réparation ; démolition de
constructions ; montage d'échafaudage ; services d'étanchéité
(construction) ; services d'isolation (construction) ; installation
de portes et de fenêtres ; maçonnerie ; travaux de peinture ;
travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de
couverture de toits.
Classe No 41 : Information en matière éducative, information en
matière éducative sur réseaux informatiques, édition et
publication de livres et de revues, publication électronique de
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
livres et de périodiques en ligne, organisation de conférences et/
ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de
Dévédéroms, organisation d'expositions à but éducatif,
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables), formation, éducation, formation pratique
(démonstration), organisation et conduite de stages de
formation,
épreuves
pédagogiques,
enseignement,
enseignement par correspondance ou en ligne, services rendus
par un franchiseur à savoir formation de base du personnel.
Classe No 42 : Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieur) ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
étude de projets techniques, études de projets techniques dans
le domaine de la construction immobilière ; contrôle de qualité ;
services de diagnostics techniques d'immeubles, expertises
(travaux d'ingénieur) en états parasitaires (termites) ; expertises
(travaux d'ingénieur) en amiante, expertises (travaux
d'ingénieur) en isolation thermique, expertises (travaux
d'ingénieur) en matière d'énergie ; audits énergétiques,
expertises (travaux d'ingénieur) en matière de plomb, contrôle
de qualité ; évaluations, estimations et recherche dans les
domaines technologiques pour les immeubles rendus par des
ingénieurs, élaboration (conception) de projets techniques,
consultation sur la protection de l'environnement dans le
domaine immobilier ; conseils techniques en matière d'énergies
alternatives ; conseil en matière d'économie d'énergie ; conseils
en construction, élaboration (conception) de logiciels ;
installation, maintenance, mise à jour de logiciels, location de
logiciels ; prêts de logiciels ; programmation pour ordinateurs,
consultation en matière d'ordinateurs, élaboration (conception)
de bases de données dans les domaines technique et
scientifique ; reconstitution de bases de données, conversion de
données et/ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services rendus par un franchiseur à
savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire en matière
informatique, information en matière technique et électronique
dans le domaine des audits immobiliers ; information en matière
technique et électronique dans le domaine des audits
immobiliers sur réseaux informatiques. Contrôle de qualité à
savoir certification de surfaces ; diagnostics immobiliers ; service
d'établissement d'état des lieux.
Classe No 45 : Concession de licences de propriété intellectuelle,
services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire en matière juridique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 016 153
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : I.N.P.I. TOULOUSE
DIAGAMTER, SAS, 72, boulevard de la Marquette, 31000
TOULOUSE.
No SIREN : 411 007 834.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Nicolas FERREIRA, DIAGAMTER, SAS, 72, boulevard de la
Marquette, 31000 TOULOUSE.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires,
diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts,
imprimés, échantillons), gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Analyse de prix de revient ;
expertise et systématisation en affaires commerciales et/ou
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, recueil de
données dans un fichier central ; recherche de partenariat dans
135
le domaine des affaires commerciales et/ou publicitaires ;
recherches d'affaires commerciales et/ou publicitaires ; aide à la
direction des affaires commerciales et/ou publicitaires ; conseils
en organisation et direction des affaires commerciales et/ou
publicitaires dans le domaine des audits dans le domaine
immobilier ; aide administrative et recherche de marchés dans le
domaine des audits dans le domaine immobilier, organisation
de foires et/ou d'expositions à but commercial et/ou publicitaire,
services rendus par un franchiseur à savoir dans l'exploitation
d'une entreprise commerciale, étude et recherche de marchés,
promotion des ventes pour les tiers, services rendus par un
franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire
en matière commerciale.
Classe No 36 : Information en matière financière et/ou
immobilière, information en matière financière et immobilière
sur
réseaux
informatiques,
estimations
immobilières,
estimations financières en matière immobilière, estimations et
évaluations de biens immobiliers, expertise de biens
immobiliers, consultation en matière financière et/ou
immobilière, estimations financières (assurances, banques,
immobiliers).
Classe No 37 : Construction ; supervision (direction) de travaux
de construction ; information en matière de construction ;
information en matière de réparation ; démolition de
constructions ; montage d'échafaudage ; services d'étanchéité
(construction) ; services d'isolation (construction) ; installation
de portes et de fenêtres ; maçonnerie ; travaux de peinture ;
travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de
couverture de toits.
Classe No 41 : Information en matière éducative, information en
matière éducative sur réseaux informatiques, édition et
publication de livres et de revues, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne, organisation de conférences et/
ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de
Dévédéroms, organisation d'expositions à but éducatif,
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables), formation, éducation, formation pratique
(démonstration), organisation et conduite de stages de
formation,
épreuves
pédagogiques,
enseignement,
enseignement par correspondance ou en ligne, services rendus
par un franchiseur à savoir formation de base du personnel.
Classe No 42 : Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieur) ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
étude de projets techniques, études de projets techniques dans
le domaine de la construction immobilière ; contrôle de qualité ;
services de diagnostics techniques d'immeubles, expertises
(travaux d'ingénieur) en états parasitaires (termites) ; expertises
(travaux d'ingénieur) en amiante, expertises (travaux
d'ingénieur) en isolation thermique, expertises (travaux
d'ingénieur) en matière d'énergie ; audits énergétiques,
expertises (travaux d'ingénieur) en matière de plomb, contrôle
de qualité ; évaluations, estimations et recherche dans les
domaines technologiques pour les immeubles rendus par des
ingénieurs, élaboration (conception) de projets techniques,
consultation sur la protection de l'environnement dans le
domaine immobilier ; conseils techniques en matière d'énergies
alternatives ; conseil en matière d'économie d'énergie ; conseils
en construction, élaboration (conception) de logiciels ;
installation, maintenance, mise à jour de logiciels, location de
logiciels ; prêts de logiciels ; programmation pour ordinateurs,
consultation en matière d'ordinateurs, élaboration (conception)
de bases de données dans les domaines technique et
scientifique ; reconstitution de bases de données, conversion de
données et/ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services rendus par un franchiseur à
savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire en matière
informatique, information en matière technique et électronique
dans le domaine des audits immobiliers ; information en matière
technique et électronique dans le domaine des audits
immobiliers sur réseaux informatiques. Contrôle de qualité à
savoir certification de surfaces ; diagnostics immobiliers ; service
d'établissement d'état des lieux.
Classe No 45 : Concession de licences de propriété intellectuelle,
services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire en matière juridique.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/29
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 016 154
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FG HABITAT, SARL, ZONE EQUQATOP, 41 RUE DU MURIER,
37540 SAINT CYR SUR LOIRE.
No SIREN : 788 567 287.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FG HABITAT, M. CHESNEAU GREGORY, ZONE EQUQATOP, 41
RUE DU MURIER, 37540 SAINT CYR SUR LOIRE.
BOPI 13/46 - VOL. II
publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, recueil de
données dans un fichier central ; recherche de partenariat dans
le domaine des affaires commerciales et/ou publicitaires ;
recherches d'affaires commerciales et/ou publicitaires ; aide à la
direction des affaires commerciales et/ou publicitaires ; conseils
en organisation et direction des affaires commerciales et/ou
publicitaires dans le domaine des audits dans le domaine
immobilier ; aide administrative et recherche de marchés dans le
domaine des audits dans le domaine immobilier, organisation
de foires et/ou d'expositions à but commercial et/ou publicitaire,
services rendus par un franchiseur à savoir dans l'exploitation
d'une entreprise commerciale, étude et recherche de marchés,
promotion des ventes pour les tiers, services rendus par un
franchiseur à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire
en matière commerciale.
Classe No 36 : Information en matière financière et/ou
immobilière, information en matière financière et immobilière
sur
réseaux
informatiques,
estimations
immobilières,
estimations financières en matière immobilière, estimations et
évaluations de biens immobiliers, expertise de biens
immobiliers, consultation en matière financière et/ou
immobilière, estimations financières (assurances, banques,
immobiliers).
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Vente au détail de menuiserie bois, pvc,
metallique et serrurerie ; vente au détail de store intérieur et
extérieur ; au détail de placard et dressing ; vente au détail de
parquet, d'escalier et toutes menuiseries intérieures bois, pvc,
métallique.
Classe No 37 : Pose de menuiserie bois, pvc, metallique et
serrurerie ; pose de store intérieur et extérieur ; pose de placard
et dressing ; pose de parquet, d'escalier et toutes menuiseries
intérieures bois, pvc, métallique ; installation de menuiseries, à
savoir : motorisation de menuiserie, domotique.
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 016 155
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : I.N.P.I. TOULOUSE
DIAGAMTER, SAS, 72, boulevard de la Marquette, 31000
TOULOUSE.
No SIREN : 411 007 834.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Nicolas FERREIRA, DIAGAMTER, SAS, 72, boulevard de la
Marquette, 31000 TOULOUSE.
Classe No 37 : Construction ; supervision (direction) de travaux
de construction ; information en matière de construction ;
information en matière de réparation ; démolition de
constructions ; montage d'échafaudage ; services d'étanchéité
(construction) ; services d'isolation (construction) ; installation
de portes et de fenêtres ; maçonnerie ; travaux de peinture ;
travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de
couverture de toits.
Classe No 41 : Information en matière éducative, information en
matière éducative sur réseaux informatiques, édition et
publication de livres et de revues, publication électronique de
livres et de périodiques en ligne, organisation de conférences et/
ou de colloques, production de films, de Cédéroms, de
Dévédéroms, organisation d'expositions à but éducatif,
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables), formation, éducation, formation pratique
(démonstration), organisation et conduite de stages de
formation,
épreuves
pédagogiques,
enseignement,
enseignement par correspondance ou en ligne, services rendus
par un franchiseur à savoir formation de base du personnel.
Classe No 42 : Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieur) ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
étude de projets techniques, études de projets techniques dans
le domaine de la construction immobilière ; contrôle de qualité ;
services de diagnostics techniques d'immeubles, expertises
(travaux d'ingénieur) en états parasitaires (termites) ; expertises
(travaux d'ingénieur) en amiante, expertises (travaux
d'ingénieur) en isolation thermique, expertises (travaux
d'ingénieur) en matière d'énergie ; audits énergétiques,
expertises (travaux d'ingénieur) en matière de plomb, contrôle
de qualité ; évaluations, estimations et recherche dans les
domaines technologiques pour les immeubles rendus par des
ingénieurs, élaboration (conception) de projets techniques,
consultation sur la protection de l'environnement dans le
domaine immobilier ; conseils techniques en matière d'énergies
alternatives ; conseil en matière d'économie d'énergie ; conseils
en construction, élaboration (conception) de logiciels ;
installation, maintenance, mise à jour de logiciels, location de
logiciels ; prêts de logiciels ; programmation pour ordinateurs,
consultation en matière d'ordinateurs, élaboration (conception)
de bases de données dans les domaines technique et
scientifique ; reconstitution de bases de données, conversion de
données et/ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services rendus par un franchiseur à
savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire en matière
informatique, information en matière technique et électronique
dans le domaine des audits immobiliers ; information en matière
technique et électronique dans le domaine des audits
immobiliers sur réseaux informatiques. Contrôle de qualité à
savoir certification de surfaces ; diagnostics immobiliers ; service
d'établissement d'état des lieux.
Classe No 45 : Concession de licences de propriété intellectuelle,
services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mise à
disposition) de savoir-faire en matière juridique.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires,
diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts,
imprimés, échantillons), gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Analyse de prix de revient ;
expertise et systématisation en affaires commerciales et/ou
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/29
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 016 161
No National : 13 4 016 230
Dépôt du : 28 JUIN 2013
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EUROFIL, Société anonyme, 15 Rue du Moulin Bailly, 92270
BOIS COLOMBES.
No SIREN : 351 542 451.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES Perrine, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds. Services de fidélisation, à savoir : émission
de bons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 016 163
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EUROFIL, Société anonyme, 15 Rue du Moulin Bailly, 92270
BOIS COLOMBES.
No SIREN : 351 542 451.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES Perrine, 122 Rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds. Services de fidélisation, à savoir : émission
de bons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 13/29
137
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
FICOFI, SOCIETE ANONYME A CONSEIL D'ADMINISTRATION,
22 RUE DES MENUS, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 403 473 267.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SMISSAERT, Mme SMISSAERT SOPHIE, Les bureaux
du Lac II, Rue Robert Caumont, Immeuble P, 33049 BORDEAUX.
Produits ou services désignés : Import export de boissons
alcooliques, services d'approvisionnement pour des tiers de
boissons alcooliques [achat de produits d'autres entreprises ou
particuliers], publicité, gestion des affaires commerciales à
savoir gestion d'affaires commerciales en relation avec la
conservation, le stockage et la gestion de vins et spiritueux ;
gestion de fichiers informatiques à savoir gestion de fichiers
informatiques de contrôle, gestion et suivi de stocks de vins et
spiritueux, gestion de fichiers ayant trait à la conservation, le
stockage et la fabrication de vins et spiritueux, gestion de
fichiers informatiques clients ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité, regroupement pour le compte de
tiers (à l'exception de leur transport) de produits et services
permettant aux clients de voir et/ou d'acheter ces produits et
services qui sont dans le domaine des vêtements, accessoires de
mode, mobilier, accessoires d'habitation, linge de maison,
bijoux, cosmétiques, parfumerie, bagages, maroquinerie,
sellerie, arts de la table, horlogerie, produits agro-alimentaires,
restauration, hôtellerie, boissons, vins, boissons alcooliques,
voyages, immobilier ; services de vente au détail de boissons
alcooliques ; relations publiques, organisation de ventes aux
enchères, recherche de marchés, services de revue de presse,
diffusion de publicité ou d'échantillons, organisation,
administration, exploitation et supervision de programmes de
ristournes, de primes, de fidélité et d'encouragements. ; Mise à
disposition d'informations relatives à l'achat ou à la location de
biens
immobiliers ;
courtage
immobilier ;
fourniture
d'informations spécifiques aux clients afin de répondre aux
besoins individuels et collectifs dans le domaine immobilier,
investissements et constitution de capitaux, placements de
fonds. Concours au renforcement de fonds propres de sociétés à
savoir prise de participation financière, investissement de
capital, services immobiliers, à savoir, courtage en biens
immobiliers, acquisition de biens immobiliers, actions de
participation immobilière, à savoir, la gérance et l'organisation
de la propriété de biens immobiliers, assistance à la recherche
de financement et de placements financiers et immobiliers ;
estimations financières en matière de vins ; Mise à disposition
d'informations relatives aux voyages ; organisation de location
de voitures et de réservations de limousines pour le compte de
tiers ; organisation d'itinéraires de voyages pour le compte de
tiers ; réservations de voyages pour le compte de tiers ;
fourniture d'informations spécifiques aux clients afin de
répondre aux besoins individuels et collectifs dans le domaine
des voyages et des transports ; Education ; formation à savoir
formation en relation avec les dégustations de vins et
spiritueux ; divertissement à savoir divertissements en relation
avec les dégustations de vins et spiritueux ; activités culturelles ;
organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement ; organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ; organisation de dîners à fins de
divertissement, de spectacles ; services d'information dans le
domaine des collections d'art et des antiquités ; mise à
disposition d'une bibliothèque d'informations par sujet, de
répertoires, de bases de données, de documentation, d'articles,
de périodiques, de magazines, de publications, de textes, de
documents, de documents électroniques, d'illustrations
graphiques, d'informations audiovisuelles, de contenu et de
matériel de référence, tous dans le domaine de l'art et des vins
et fournis en ligne à partir d'une base de données, de l'Internet,
du Web ou d'autres systèmes de communication mondiaux. ;
planification (organisation) de réceptions à savoir planification et
préparation de dîners, cérémonies, célébrations ; Services de
conciergerie (intermédiation commerciale) dans le domaine des
vêtements, accessoires de mode, mobilier, accessoires
d'habitation, linge de maison, bijoux, cosmétiques, parfumerie,
bagages, maroquinerie, sellerie, arts de la table, horlogerie,
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
produits agro-alimentaires, restauration, hôtellerie, boissons,
voyages, immobilier ;
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41.
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 016 733
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. RENNES
BOPI de publication antérieure : 13/29
No National : 13 4 016 719
MILIN Pierre-Yves, 4 RUE DU GUESCLIN, 56000 VANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MILIN Pierre-Yves, 4 RUE DU GUESCLIN, 56000 VANNES.
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle soultan léa, Agissant pour le compte de la société auto
entrepreneur en cours de formation, 18 rue des belles feuilles,
batiment b, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle soultan léa, 18 rue des belles feuilles, batiment b, 75116
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 36 : Conseils en matière d'affaires immobilière.
Gérance de biens immobiliers. Constitution ou investissement
de capitaux.
Classe No 45 : Services juridiques rendus au sein d'un cabinet
d'avocat. Services juridiques.
Classes de produits ou services : 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/30
Classe No 18 : Sacs ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 016 730
No National : 13 4 016 740
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, SAS, 26 bis rue François 1er,
75008 PARIS.
No SIREN : 542 168 463.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 39 rue Fessart, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
SAEM VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC, SAEM, HOTEL DE
VILLE, 38 PLACE DE L'EGLISE, BP 160, 74404 CHAMONIX
MONT-BLANC.
No SIREN : 331 736 736.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAEM VALLEE DE CHAMONIX MONT-BLANC, M. PAYOT
MICHEL, HOTEL DE VILLE, 38 PLACE DE L'EGLISE, BP 160, 74404
CHAMONIX MONT-BLANC.
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou
de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en
taxi ; réservation de places de voyage.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 13/30
Classe No 9 : Appareils (autres qu'à usage médical) et supports
pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images ; support de données magnétiques ; CD, DVD ;
logiciels ;
publications
électroniques
et
numériques ;
publications électroniques téléchargeables notamment par le
biais d'un réseau international de communications ; toutes
données téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone
portable notamment sonneries, sons, musiques, photographies,
images, logos, textes et tout autre contenu ; lunettes, articles de
lunetterie ;
Classe No 38 : Services de diffusion et de transmission d'images
et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble,
Internet et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunication ; diffusion de programmes audiovisuels et
multimédia ; services de transmissions de sons, d'images et de
vidéos par téléchargement à partir d'une base de données
informatique ou téléphonique à destination des téléphones
portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique,
d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ;
émissions radiophoniques et télévisées ; services de
télécommunications interactives ; fourniture de forums
discussion sur l'Internet ;
Classe No 41 : Services d'édition (publication) de textes autres
que textes publicitaires, de livres, de périodiques ou de
brochures, d'éducation et de divertissement en général sur tout
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
support et notamment sur tout support électronique (numérique
ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation et de
transmission ; production de films autres que publicitaires,
d'émissions radiophoniques et télévisées ; production de
programmes multimédia de divertissement par le biais de
l'Internet ; productions musicales et concerts ; production de
programmes interactifs de divertissement ; organisation de
concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou
divertissement) ; production, organisation et représentation de
spectacles et compétitions sportives ; services de jeu proposés
en ligne à partir d'un réseau informatique.
139
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ;
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ;
BOPI de publication antérieure : 13/30
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.
No National : 13 4 016 755
Dépôt du : 28 JUIN 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
FEDERATION FRANCAISE DE BRIDGE, ASSOCIATION, 20 QUAI
CARNOT, 92210 SAINT CLOUD.
No SIREN : 784 362 725.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FEDERATION FRANCAISE DE BRIDGE, M. SAUVAGET Benoit, 20
QUAI CARNOT, 92210 SAINT CLOUD.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 016 799
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. GASLY Pierre, c/o CHEVALIER PÉRICARD CONNESSON &
ASSOCIÉS, 9 rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations
de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 016 769
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. LE BOUDEC Gilles, 3 Chemin des mares, 78750 MAREIL
MARLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LE BOUDEC Gilles, 3 Chemin des mares, 78750 MAREIL
MARLY.
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques ; préparations pour bains et douches ; parfums ;
crèmes solaires ; préparations d'écrans solaires ; produits pour
les cheveux, à savoir lotions pour les cheveux, gels coiffants,
cires et crèmes coiffantes, laques pour les cheveux ;
shampooings ; dentifrices ; produits de maquillage, masques de
beauté, baumes pour les lèvres, démaquillants ; produits de
rasage ; déodorants ; produits dépilatoires ;
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; lunettes de soleil ; étuis à
lunettes ; jumelles (optique) ; logiciels de jeux électroniques
utilisables par un téléphone portable ; cartouches de jeux
électroniques ; publications électroniques téléchargeables ;
livres électroniques téléchargeables ; logiciels d'accès à un
centre serveur de bases de données, logiciel d'accès à un service
de messagerie électronique ; logiciels de jeux électroniques,
informatiques et vidéo ; programmes de jeux électroniques,
informatiques et vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) ;
logiciels de jeux ; logiciels de jeux téléchargeables ; programmes
informatiques téléchargeables destinés aux jeux électroniques ;
jeux vidéo à savoir logiciels de jeux vidéo, cartouches de jeux
vidéo ;
Cédéroms
et
Dévédéroms
comportant
des
enregistrements musicaux, vidéo ou des jeux ; appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; logiciels de jeux électroniques, informatiques et
vidéo fournis via Internet ; publications téléchargeables sous
format électronique ; publications électroniques fournies à partir
de bases de données ou via Internet ; fichiers musicaux
téléchargeables ; fichiers vidéo téléchargeables ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir autocollants (articles de
papeterie), billets (tickets), boîtes en carton ou en papier,
décalcomanies, drapeaux en papier, fanions en papier, figurines
(statuettes) en papier mâché, linge de table en papier,
mouchoirs de poche en papier, rubans de papier ; produits de
l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
journaux, brochures, périodiques, magazines, cartes routières,
cartes géographiques, guides touristiques, fascicules, revues,
manuels, livres, marques pour livres, signets, livrets, imprimés,
affiches, agendas, répertoires, albums, almanachs, calendriers,
éphémérides, catalogues, photographies, supports pour
photographies, fiches cartonnées, carnets et cahiers, cartes de
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
voeux, faire-parts, cartes postales, clichés, caractères (chiffres et
lettres), crayons et stylos, images, enseignes en papier ou en
carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception
des appareils) ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs,
porte-documents, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses
pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en cartoncuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; maroquinerie,
sacs, sacs à main, sacs de sport, sacs à dos, portefeuilles, portemonnaie ;
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir draps, linge de lit, linge de bain (à
l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières
textiles) pour le visage, serviettes de toilette (en matières
textiles), linge de maison, linge de table (en matières textiles),
canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit ;
drapeaux non en papier ; fanions non en papier ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement), chapeaux, chaussettes, chaussures, chemises,
chemisettes, écharpes, foulards, gilets, lingerie de corps,
dessous (sous-vêtements), maillots, manteaux, pantalons,
parkas, pull-overs, tee-shirts, vestes, casquettes, visières
(chapellerie), gants (habillement) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis) ;
Classe No 30 : Préparations faites de céréales ; pâtisserie et
confiserie ; glaces comestibles ; barres de céréales ; barres de
céréales hyperprotéinées ; biscuits ; boissons à base de
chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ;
boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; en-cas à base de
céréales ; en-cas à base de riz ; produits de chocolaterie ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par
correspondance ; relations publiques ; services d'abonnement à
des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; ventes aux
enchères ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction
d'entreprises industrielles ou commerciales ; étude de marché ;
recherche de marché ; sondage d'opinion ; recherche de
parraineurs ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ;
services de revues de presse ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; cours par correspondance ; académies
(éducation) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de
stages, de conférences et de forums ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation
d'événements éducatifs, récréatifs et culturels ; organisation
d'événements sportifs et de compétitions ; organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services
d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de
publications, de revues, d'illustrations sous toutes formes,
notamment digitale ; services de publication de livres, y compris
publication en ligne ; reportages photographiques ; prêt de
livres ;
épreuves
pédagogiques ;
formation
pratique
(démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; orientation professionnelle (conseils en matière
d'éducation ou de formation) ; réservation de places de
spectacles ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; divertissements télévisés ou radiophoniques ou par
Internet ou par téléphonie mobile ; production d'émissions de
divertissement télévisés, production de films (autres que
publicitaires) et de spectacles ; location de films et
BOPI 13/46 - VOL. II
d'enregistrements phonographiques ; divertissements (jeux) en
ligne.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 016 802
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. RABIOT Adrien, c/o CHEVALIER PÉRICARD CONNESSON &
ASSOCIÉS, 9 rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques ; préparations pour bains et douches ; parfums ;
crèmes solaires ; préparations d'écrans solaires ; produits pour
les cheveux, à savoir lotions pour les cheveux, gels coiffants,
cires et crèmes coiffantes, laques pour les cheveux ;
shampooings ; dentifrices ; produits de maquillage, masques de
beauté, baumes pour les lèvres, démaquillants ; produits de
rasage ; déodorants ; produits dépilatoires ;
Classe No 9 : Disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; lunettes de soleil ; étuis à
lunettes ; jumelles (optique) ; logiciels de jeux électroniques
utilisables par un téléphone portable ; cartouches de jeux
électroniques ; publications électroniques téléchargeables ;
livres électroniques téléchargeables ; logiciels d'accès à un
centre serveur de bases de données, logiciel d'accès à un service
de messagerie électronique ; logiciels de jeux électroniques,
informatiques et vidéo ; programmes de jeux électroniques,
informatiques et vidéo ; logiciels (programmes enregistrés) ;
logiciels de jeux ; logiciels de jeux téléchargeables ; programmes
informatiques téléchargeables destinés aux jeux électroniques ;
jeux vidéo à savoir logiciels de jeux vidéo, cartouches de jeux
vidéo ;
Cédéroms
et
Dévédéroms
comportant
des
enregistrements musicaux, vidéo ou des jeux ; appareils pour
jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision ; logiciels de jeux électroniques, informatiques et
vidéo fournis via Internet ; publications téléchargeables sous
format électronique ; publications électroniques fournies à partir
de bases de données ou via Internet ; fichiers musicaux
téléchargeables ; fichiers vidéo téléchargeables ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir autocollants (articles de
papeterie), billets (tickets), boîtes en carton ou en papier,
décalcomanies, drapeaux en papier, fanions en papier, figurines
(statuettes) en papier mâché, linge de table en papier,
mouchoirs de poche en papier, rubans de papier ; produits de
l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
journaux, brochures, périodiques, magazines, cartes routières,
cartes géographiques, guides touristiques, fascicules, revues,
manuels, livres, marques pour livres, signets, livrets, imprimés,
affiches, agendas, répertoires, albums, almanachs, calendriers,
éphémérides, catalogues, photographies, supports pour
photographies, fiches cartonnées, carnets et cahiers, cartes de
voeux, faire-parts, cartes postales, clichés, caractères (chiffres et
lettres), crayons et stylos, images, enseignes en papier ou en
carton ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception
des appareils) ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clefs,
porte-documents, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses
pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en cartoncuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; maroquinerie,
sacs, sacs à main, sacs de sport, sacs à dos, portefeuilles, portemonnaie ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d'autres classes, à savoir draps, linge de lit, linge de bain (à
l'exception de l'habillement), serviettes de toilette (en matières
textiles) pour le visage, serviettes de toilette (en matières
textiles), linge de maison, linge de table (en matières textiles),
canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit ;
drapeaux non en papier ; fanions non en papier ;
o
Classe N 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement), chapeaux, chaussettes, chaussures, chemises,
chemisettes, écharpes, foulards, gilets, lingerie de corps,
dessous (sous-vêtements), maillots, manteaux, pantalons,
parkas, pull-overs, tee-shirts, vestes, casquettes, visières
(chapellerie), gants (habillement) ;
141
No National : 13 4 016 935
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COMPAGNIE IBM France, Société par actions simplifiée à
associé unique, 17 avenue de l'Europe, 92275 BOIS-COLOMBES
CEDEX.
No SIREN : 552 118 465.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ
GUIGNOT
&
ASSOCIES,
Monsieur
BEAUMONT, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
Jacques
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
non compris dans d'autres classes (à l'exception des vêtements,
chaussures et tapis) ;
Classe No 30 : Préparations faites de céréales ; pâtisserie et
confiserie ; glaces comestibles ; barres de céréales ; barres de
céréales hyperprotéinées ; biscuits ; boissons à base de
chocolat ; boissons à base de café ; boissons à base de cacao ;
boissons à base de thé ; bonbons ; brioches ; en-cas à base de
céréales ; en-cas à base de riz ; produits de chocolaterie ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ;
Classe No 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par
correspondance ; relations publiques ; services d'abonnement à
des journaux pour des tiers ; aide à la direction des affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires ; ventes aux
enchères ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction
d'entreprises industrielles ou commerciales ; étude de marché ;
recherche de marché ; sondage d'opinion ; recherche de
parraineurs ; gestion d'affaires pour le compte de sportifs ;
services de revues de presse ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; cours par correspondance ; académies
(éducation) ; cours donnés dans le cadre de séminaires, de
stages, de conférences et de forums ; organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation
d'événements éducatifs, récréatifs et culturels ; organisation
d'événements sportifs et de compétitions ; organisation de
concours en matière d'éducation ou de divertissement ; services
d'édition de textes (autres que publicitaires), de livres, de
publications, de revues, d'illustrations sous toutes formes,
notamment digitale ; services de publication de livres, y compris
publication en ligne ; reportages photographiques ; prêt de
livres ;
épreuves
pédagogiques ;
formation
pratique
(démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de
formation ; orientation professionnelle (conseils en matière
d'éducation ou de formation) ; réservation de places de
spectacles ; montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; divertissements télévisés ou radiophoniques ou par
Internet ou par téléphonie mobile ; production d'émissions de
divertissement télévisés, production de films (autres que
publicitaires) et de spectacles ; location de films et
d'enregistrements phonographiques ; divertissements (jeux) en
ligne.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 24, 25, 28, 30, 32,
35, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/30
Classe No 9 : Matériel informatique, à savoir ordinateurs et
périphériques d'ordinateurs et logiciels ; composants et
périphériques d'ordinateurs ; équipement pour le traitement de
l'information ; disques optiques pour le traitement de données ;
programmes informatiques ; matériel informatique, à savoir,
microprocesseurs et serveurs de communications ; cartes
d'interface pour ordinateurs ; publications électroniques ;
logiciels informatiques ; logiciels d'accès à un réseau
informatique mondial et logiciels destinés à la gestion de
documents ; logiciels de gestion de bases de données ; logiciels
de localisation, récupération et réception de textes, documents
électroniques, graphismes et informations audiovisuelles sur
des réseaux informatiques internes aux entreprises et des
réseaux informatiques locaux, étendus et mondiaux ; appareils
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son,
des données ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques ; cassettes audio et vidéo, bandes (rubans)
magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo,
Cédéroms.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, échantillons), y compris en ligne ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; mise à jour de documentation publicitaire ;
organisation de concours à buts publicitaires ; sondages
d'opinion ; mise en pages à buts publicitaires ; services
d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de revues
de presse ; reproduction de documents ; traitement de gestion
de données ; organisation d'expositions, de manifestations, de
salons à but commercial ou publicitaire ; organisation
d'évènements promotionnels ; services d'abonnement à des
services de télécommunications (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des programmes audiovisuels à accès réservé ;
transcription de communications ; consultation professionnelle
d'affaires ;
informations
et
renseignements
d'affaires ;
recherches et investigations pour affaires ; expertises en
affaires ; établissement de statistiques ; information statistique ;
études de marché ; recueil et systématisation de données dans
un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; recherches
d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
prévisions économiques ; relations publiques ; reproduction de
documents ; services de secrétariat.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions
radiophoniques et télévisées ; diffusion de programmes
audiovisuels, de documentaires, de débats, d'interviews et de
programmes
courts
télévisés ;
radiodiffusion ;
services
d'acheminement et de jonction pour télécommunications ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; services de
messagerie électronique et de mise à disposition de salles de
discussions virtuelles ; transmission de messages, de
télégrammes ; communications par Internet ; communications et
transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de
communication d'informations nationaux et internationaux ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ;
service de transmission d'informations et de données visuelles
ou sonores contenues dans des banques de données ; location
d'appareils de télécommunications ; location de temps d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage
électronique [télécommunications] ; agences de presse ; agences
d'informations [nouvelles] ; expédition et transmission de
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
dépêches ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture
d'accès à des bases de données ; services de messagerie
vocale ; services de téléconférences ; informations en matière de
télécommunications ; services télégraphiques ; transmission de
fichiers numériques.
Classe No 41 : Divertissements radiophoniques et par télévision ;
divertissements télévisés interactifs ; production d'émissions
télévisées et de programmes audiovisuels ; production de films
sur bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et
de télévision ; services de jeux et de concours interactifs ou non ;
édition et publication de textes (autres que publicitaires),
d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes, y compris publications électroniques et numériques, de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte), de programmes multimédias ; séminaires, stages et
cours ; organisation de conférences, forums, congrès et
colloques, y compris en ligne ; organisation, y compris en ligne,
de concours, de jeux et de campagnes d'information en matière
d'éducation
ou
de
divertissement ;
organisation
de
manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou
éducatifs ; organisation d'évènements à buts culturels, éducatifs
ou de loisirs ; production de programmes d'informations
interactifs ou non ; production et location de tous supports
sonores et/ou visuels, et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte) ; prêts de livres et autres publications ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; mise à disposition de
publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise
en pages, autre qu'à buts publicitaires ; reportages
photographiques ; rédaction de textes autres que textes
publicitaires ; rédaction et publication de textes autres que
publicitaires ; sous-titrage ; services de traduction.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 016 944
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
ONAC-PSGHLMN, Etablissement public administratif, Cité
administrative, 1 Rue chanoine Collin, CS 71075, 57036 METZ
CEDEX 1.
No SIREN : 180 007 015.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ONAC-PSGHLMN, Mme DUCAT Anne, Cité administrative, 1 Rue
chanoine Collin, CS 71075, 57036 METZ CEDEX 1.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 016 985
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CARBURE TECHNOLOGIES, Société à responsabilité limitée à
associé unique, 5 Impasse des Hautes Vignes-Saint-Hilaire SaintFlorent, 49400 SAUMUR.
No SIREN : 519 207 831.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY, Mme TERTRAIS Marion, 3 rue de Penthièvre, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Machines et machines-outils à savoir machines et
machines-outils pour l'agriculture, machines pour l'exploitation
des mines et des carrières, malaxeurs de béton, marteaux
pilons, bétonnières de chantier, broyeurs, concasseurs,
machines à meuler, pilons, machines pour affutage et aiguisage,
arracheuses, machines à trier pour l'industrie, centrifugeuses,
compresseurs, coupeuses et découpeuses, foreuses, fraiseuses,
machines à travailler et à façonner les métaux, machines pour la
construction des routes ; rouages de machines ; bielles de
machines et de moteurs ; machines agricoles et leurs parties
constitutives ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés
manuellement) et leurs parties constitutives ; machines à broyer,
et leurs parties constitutives ; machines à débroussailler, et leurs
parties constitutives ; machines à déchaumer et leurs parties
constitutives ; machines à ensemencer et leurs parties
constitutives ; machines à récolter les céréales, les fruits et les
légumes et leurs parties constitutives ; machines à récolter et
conditionner la paille et leurs parties constitutives ; machines à
épandre des engrais, herbicides et produits de traitement de
végétaux, et leurs parties constitutives ; charrues, cultivateurs,
faucheuses,
faneuses,
moissonneuses,
moissonneusesbatteuses, pulvérisateurs, râteleuses, pelleteuses, godets de
pelleteuses,
décompacteurs,
concasseurs,
rouleaux
compresseurs, et leurs parties constitutives ; motoculteurs ;
pelles mécaniques ; tondeuses (machines) ; rouleaux pour la
préparation et la finition du sol, et leurs parties constitutives ;
élévateurs pour l'agriculture et leurs parties constitutives ;
bandes transporteuses et leurs parties constitutives ;
commandes hydrauliques pour machines et moteurs ;
élévateurs ; accouplements et organes de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à trier
pour l'industrie, et leurs parties constitutives ; filtres-presses, et
leurs parties constitutives ; tronçonneuses à moteur, et leurs
parties constitutives ; herses trainées, alternatives et rotatives, et
leurs parties constitutives ;
Classe No 37 : Entretien et réparation de machines, machinesoutils, de machines agricoles, de machines pour l'exploitation
des mines et des carrières, de véhicules, de tracteurs, de
machines agricoles et d'attelage de véhicules ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
ingénierie ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ; recherche dans le domaine de la science des
matériaux ;
essai
de
matériaux ;
expertises
(travaux
d'ingénieurs) ; recherche en mécanique ; services de recherche
et d'analyse industrielle (recherches en mécanique et recherches
techniques).
Classes de produits ou services : 7, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/30
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 017 009
Dépôt du : 2 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CARBURE TECHNOLOGIES, Société à responsabilité limitée à
associé unique, 5 Impasse des Hautes Vignes-Saint-Hilaire SaintFlorent, 49400 SAUMUR.
No SIREN : 519 207 831.
143
No National : 13 4 017 128
Dépôt du : 1er JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
M. Chambard Alain, les pins, 69840 EMERINGES.
No SIREN : 391 194 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Chambard Alain, les pins, 69840 EMERINGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NONY, Mme TERTRAIS Marion, 3 rue de Penthièvre, 75008
PARIS.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 268
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Machines et machines-outils à savoir machines et
machines-outils pour l'agriculture, machines pour l'exploitation
des mines et des carrières, malaxeurs de béton, marteaux
pilons, bétonnières de chantier, broyeurs, concasseurs,
machines à meuler, pilons, machines pour affutage et aiguisage,
arracheuses, machines à trier pour l'industrie, centrifugeuses,
compresseurs, coupeuses et découpeuses, foreuses, fraiseuses,
machines à travailler et à façonner les métaux, machines pour la
construction des routes ; rouages de machines ; bielles de
machines et de moteurs ; machines agricoles et leurs parties
constitutives ; instruments agricoles (autres que ceux entraînés
manuellement) et leurs parties constitutives ; machines à broyer,
et leurs parties constitutives ; machines à débroussailler, et leurs
parties constitutives ; machines à déchaumer et leurs parties
constitutives ; machines à ensemencer et leurs parties
constitutives ; machines à récolter les céréales, les fruits et les
légumes et leurs parties constitutives ; machines à récolter et
conditionner la paille et leurs parties constitutives ; machines à
épandre des engrais, herbicides et produits de traitement de
végétaux, et leurs parties constitutives ; charrues, cultivateurs,
faucheuses,
faneuses,
moissonneuses,
moissonneusesbatteuses, pulvérisateurs, râteleuses, pelleteuses, godets de
pelleteuses,
décompacteurs,
concasseurs,
rouleaux
compresseurs, et leurs parties constitutives ; motoculteurs ;
pelles mécaniques ; tondeuses (machines) ; rouleaux pour la
préparation et la finition du sol, et leurs parties constitutives ;
élévateurs pour l'agriculture et leurs parties constitutives ;
bandes transporteuses et leurs parties constitutives ;
commandes hydrauliques pour machines et moteurs ;
élévateurs ; accouplements et organes de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines à trier
pour l'industrie, et leurs parties constitutives ; filtres-presses, et
leurs parties constitutives ; tronçonneuses à moteur, et leurs
parties constitutives ; herses trainées, alternatives et rotatives, et
leurs parties constitutives ;
o
Classe N 37 : Entretien et réparation de machines, machinesoutils, de machines agricoles, de machines pour l'exploitation
des mines et des carrières, de véhicules, de tracteurs, de
machines agricoles et d'attelage de véhicules ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
ingénierie ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ; recherche dans le domaine de la science des
matériaux ;
essai
de
matériaux ;
expertises
(travaux
d'ingénieurs) ; recherche en mécanique ; services de recherche
et d'analyse industrielle (recherches en mécanique et recherches
techniques).
Dépôt du : 3 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LUZ, SARL, 32 RUE JASMIN, 75016 PARIS.
No SIREN : 534 407 143.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme MOUGENOT CLAIRE, 32 RUE JASMIN, 75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements tous ces produits étant exclusivement dessinés et
crées par Claire Mougenot ou sous sa direction artistique.
Classes de produits ou services : 25.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 3 779 800
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 299
Dépôt du : 3 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
HARIBO RICQLES ZAN, Société Anonyme, 67 Boulevard du
Capitaine Gèze, 13014 MARSEILLE.
No SIREN : 572 149 169.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FIDAL, Mme MICHEL Géraldine, 50 rue Joannès Carret,
CS 99172, 69263 LYON Cédex 09.
Classes de produits ou services : 7, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/30
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; boîtes à
conserves métalliques ; boîtes en métaux communs ; boîte à
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sucre en métal ; boîte à bonbons en métal ; boîte à biscuits en
métal ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d'autres classes ; assiettes jetables ; assiettes ; boîtes à savon ;
boîtes à biscuits ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; boîtes à cassecroûte ; boîtes à pain ; bonbonnières ; coupes à fruits ; dessousde-plat [ustensiles de table] gobelets en papier ou en matières
plastiques ; mugs ; plats ; soucoupes ; tasses ; vaisselle ; verres
[récipients] ; saladiers ; coupes en verre ; verres à boire ;
bouteilles en verre ; plateaux à usage domestique ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; costumes ;
layettes ; langes en matières textiles ; maillots de bain ; caleçons
de bain ; peignoirs de bain ; bonnets de bain ; sous-vêtements ;
lingerie féminine ; lingerie de corps ; soutiens-gorge ; culottes ;
jarretières ; collants ; caleçons ; combinaisons [sous-vêtements] ;
caracos ; corsets ; slips ; chaussettes ; robes ; chemisiers pour
femmes ; chemises ; pantalons ; pull-overs ; jupes ; vestes ;
chandails ; tops ; maillots ; t-shirts ; gilets ; cravates ; manteaux ;
robes de chambre ; pyjamas ; vêtements d'extérieur ; mitaines ;
gants [habillement] ; bretelles ; pantoufles ; sandales ; souliers ;
sandales de bain ; souliers de bain ; chaussures de sport ;
bottes ; chaussures de plage ; châles ; foulards ; étoles ;
écharpes ; bandanas (foulards) ; tabliers ; bandeaux pour la tête
[habillement] ; chapeaux ; bérets ; casquettes ; visières ; couvreoreilles [habillement].
Classes de produits ou services : 6, 21, 25.
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 11, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 681
Dépôt du : 1er JUILLET 2013
à : I.N.P.I. RENNES
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne,
Etablissement public, Contour Antoine de Saint-Exupéry –
Campus de Ker Lann, CS 87226, 35172 BRUZ Cedex.
No SIREN : 183 500 073.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre Régionale de Métiers et de l'Artisanat de Bretagne,
Contour Antoine de Saint-Exupéry, Campus de Ker Lann,
CS 87226, 35172 BRUZ Cedex.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 305
Dépôt du : 3 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
UNITEC, SARL, 60 COURS LAFAYETTE, 69003 LYON.
No SIREN : 524 408 218.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNITEC, Mme MOSE EVA, 35 ALLEE BERNARD SHAW, 26000
VALENCE.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage. Alarmes, systèmes d'alerte (instruments d'alarme)
d'intrusion, d'incendie, d'inondation par vibration, audio et
sonore. Périphériques électroniques d'ordinateurs.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Typographie utilisée : Sansation
Couleur des lettres (violet) : RVB (93, 42, 116) Couleur du fond
(vert) : RVB (191, 206, 16)
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ;
prospectus ; brochures ; articles de presse.
Classe No 38 : Télécommunications ; fourniture d'accès
utilisateur à un réseau informatique privé (Extranet) ; mise à
disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases
de données ; services de messagerie électronique.
Classe No 41 : Education ; formation ; orientation professionnelle
(conseil en matière d'éducation ou de formation) en matière de
découverte des métiers ; information en matière d'éducation ;
organisation et conduite d'actions de découverte des métiers ;
publication électronique de lettres d'informations, d'articles ;
publication presse de lettres d'informations, d'article.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 811
Dépôt du : 5 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Claude Aristide BILLE, 237 Rue du Président Salvador Allende,
92700 COLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Claude Aristide BILLE, 237 Rue du Président Salvador Allende,
92700 COLOMBES.
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 9 : Appareils et instruments de réception et
transmission de radio, radiotéléphonie et téléphonie cellulaire,
antennes, haut-parleurs, écouteurs et combinés ; appareils de
numérotation et numérotation automatique ; magnétophones et
lecteurs de cassettes ; appareils et instruments de téléphonie et
de télécommunications ; appareils et instruments de télécopie ;
télévisions, magnétoscopes radios, appareils haute fidélité,
caméras ; logiciels tous à utiliser avec des téléphones,
téléphones cellulaires et mobiles ; cartes magnétiques vierges et
préenregistrées toutes à utiliser avec des téléphones, des
téléphones cellulaires et mobiles ; logiciels et appareils de
télécommunications (y compris modems) permettant de se
connecter à des bases de données et à l'Internet à partir de
téléphones, téléphones cellulaires et mobiles ; appareils et
instruments pour la messagerie, la radiomessagerie et la
radiotéléphonie ; téléphones, téléphones mobiles, téléphones
cellulaires et combinés téléphoniques ; adaptateurs destinés aux
téléphones ; unités montées sur bureau ou voitures comprenant
un haut-parleur permettant de se servir d'un combiné
téléphonique en gardant les mains libres ; supports pour
téléphones mobiles ; supports de combinés téléphoniques
installés dans les voitures ; chargeurs pour voiture ; sacs et étuis
spécialement conçus pour contenir ou transporter des
téléphones portables, des équipements téléphoniques et des
accessoires de téléphones ; housses pour téléphones mobiles et
façades ;
organisateurs
personnels
informatisés,
jeux
électroniques et/ou interactifs tous à utiliser avec des
téléphones, des téléphones mobiles et cellulaires ; antennes,
hauts-parleurs, écouteurs et combinés tous à utiliser avec des
téléphones, des téléphones cellulaires et mobiles ; supports,
batteries et appareils pour charger les batteries rechargeables
tous à utiliser avec des téléphones, des téléphones cellulaires et
mobiles ; pièces et parties constitutives pour tous les produits
précités. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes
souples ; et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables,
câbles électriques, satellites, vidéodisques, disques optiques
numériques, appareils laser non à usage médical, claviers
d'ordinateurs,
circuits
imprimés,
émetteurs
de
télécommunications, appareils à haute fréquence à savoir
appareils d'intercommunication, logiciels, progiciels, appareils
téléphoniques, téléphones mobiles et téléphones fixes,
repondeurs téléphoniques ; commutateurs, tableaux de
distribution et de commutation d'appels téléphoniques,
commutateurs en ligne, tableaux de distribution et de
commutation d'appels téléphoniques en ligne ; écrans de
visualisation,
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données ; supports pour
l'enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et
données matériel de connexion d'un équipement informatique
(modems) ; transcodeurs et combinaisons de machines et de
programmes de traitement de données, connecteurs à un réseau
informatique ou téléphonique ; calculatrices et calculateurs de
processus, ordinateurs pour le traitement des données et de
texte, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes
d'ordinateurs, disques magnétiques et optiques, bandes
magnétiques, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire
enregistrée, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification
electronique, cartes électroniques de traitement des images ;
modules de circuits intégrés, connecteurs de terminaux de
micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés ; appareils pour
la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le
traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données,
d'informations et de signaux ; appareils et pièces d'appareils
pour la transmission de données et de signaux au moyen du
téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du télescripteur, du
telex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir logiciel
145
d'interface ; appareils émetteurs et récepteurs de radiodiffusion,
de télédiffusion et de télétransmission ; appareils et pièces
d'appareils pour la transmission de données et de signaux au
moyen du téléphone, du télécopieur, du télégraphe, du
télescripteur, du telex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir
logiciel d'interface ; appareils émetteurs et récepteurs de
radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils
de télévision, moniteurs de télévisions ; appareils émetteurs et/
ou récepteurs de données numériques ; antennes, câbles
électriques et de transmission de données ; câbles hertziens ;
dispositifs de codage et de décodage d'images et du son ;
appareils émetteurs et récepteurs de télécommunications à
conditions d'accès. Logiciels, à savoir, logiciels pour la gestion
de l'information, la creation de feuilles de calcul, tableaux,
graphiques, et diagrammes, et pour l'organisation et l'analyse
de données, logiciels de traitement de texte ; logiciels pour la
création et l'affichage de présentations y compris de textes et
d'illustrations graphiques ; logiciels pour services de courrier
électronique et de messagerie instantanée, publication assistée
par ordinateur, logiciels pour services en ligne de collaboration,
stockage et édition de documents ordinateurs, périphériques
d'ordinateur et terminaux informatiques, machines de jeux
informatiques, microprocesseurs, cartes de mémoire, moniteurs,
claviers câbles, modems, imprimantes, lecteurs de disques,
adaptateurs, cartes d'adaptateur, connecteurs et lecteurs ;
appareil
de
stockage
informatique
vierge ;
supports
d'enregistrement
magnétiques ;
logiciels
informatiques ;
logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la
réception, le montage, l'extraction, le codage, le décodage,
l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, illustrations
graphiques, images, et publications électroniques ; logiciels et
micrologiciels,
à
savoir,
programmes
de
systèmes
d'exploitation, programmes de synchronisation de données, et
outils programmes de développement d'applications pour
ordinateurs personnels et portables ; et logiciels ; programmes
informatiques préenregistrés de gestion des informations
personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels
de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en
téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques,
logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ;
logiciels de synchronisation de bases de données, programmes
informatiques pour l'accès à la navigation et la recherche dans
des bases de données en ligne, logiciels pour le
réacheminement des messages, du courrier électronique sur
l'Internet, et/ou d'autres données vers un ou plusieurs dispositifs
électroniques portables à partir d'une base de données stockée
sur ou associée à un ordinateur personnel ou à un serveur ;
logiciels de synchronisation de données entre un poste ou
dispositif éloigné et un poste ou dispositif éloigné ou fixe ;
publications électroniques téléchargeables sous la forme de
livres, pièces, dépliants, brochures, lettres d'information, revues,
magazines, et périodiques sur une large variété de thèmes
d'intérêt général ; dispositifs portables numériques et
électroniques pour le traitement des données, le traitement des
informations, le stockage et l'affichage des données, la
transmission et la réception des données, la transmission des
données entre ordinateurs, et logiciels connexes ; lecteurs MP3
et autres lecteurs audio de format numérique ; ordinateurs
portables, tablettes électroniques, assistants numériques
personnels,
organisateurs
électroniques,
bloc-notes
électroniques ; dispositifs électroniques numériques et mobiles
pour le traitement des données, appareils de traitement de
l'information, de stockage et affichage de données, transmission
et réception de données, transmission de données entre
ordinateurs, ainsi que logiciels qui s'y rapportent ; dispositifs
pour système de positionnement mondial (GPS) ; téléphones ;
dispositifs électroniques numériques, portables et mobiles pour
l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de
courrier électronique, et d'autres données numériques ;
téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; pièces de téléphones
mobiles ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils
photographiques, visiophones, logiciels et unités électroniques
portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission
sans fil de données et de messages, et dispositifs électroniques
permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations
personnelles ; équipements et instruments électroniques de
communication ;
appareils
et
instruments
de
télécommunications ; polices de caractères, types de caractères,
lettres et symboles sous forme de données enregistrées ; puces,
disques et bandes contenant des programmes informatiques ou
des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ;
mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à
semi-conducteurs ; appareils pour le stockage de données ;
unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour
lecteur de disque dur ; disques audiovisuels, Cédéroms, et DVD ;
tapis de souris ; piles et batteries, piles rechargeables ;
chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs
électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer
dans les oreilles ; caisses stéréo ; haut-parleurs ; haut-parleurs
audio à domicile ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs
d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ;
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
récepteurs radio, amplificateurs, appareils pour l'enregistrement
et la reproduction du son, phonographes électriques, tournedisques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour
l'enregistrement et la reproduction de bandes, haut-parleurs,
systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; enregistreurs
et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de
cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et
lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et
lecteurs de bandes audio numériques ; lecteurs de musique
numérique et/ou vidéo ; postes de radio ; caméras vidéo ;
mixeurs audio, vidéo et numérique ; émetteurs radio ; appareils
audio pour voiture ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds. Gestion de contrats d'assurances ; courtage
en assurances ; services de conseils, d'informations, de
renseignements concernant les produits d'assurances ;
estimations financières (assurances).
Classe No 38 : Télécommunications, agence de presse et
d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de
dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de
télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia
(à usage interactif ou non) ; services de messagerie et de
correspondance commerciale électronique et télématique ;
transmission d'informations par voie télématique ; transmission
de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ;
télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ;
service de transmission d'informations et de données visuelles
ou sonores contenues dans des banques de données ;
communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de
messages, transmission de messages et d'images assistée par
ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ;
services de fourniture d'accès à la demande à un site Internet
d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de
discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services de
fourniture d'accès à des bases de données informatiques de
référencement en ligne d'oeuvres musicales, de vidéoclips, de
jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au
divertissement. Communications par terminaux d'ordinateurs
fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de
bases de données relatives au divertissement ; communications
par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases
de données informatiques et des sites Web de tiers via un
réseau de communication mondial ; fourniture d'accès et
télécommunications.
Informations
en
matière
de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication
émissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique ;
transmission d'informations et des images à travers tout réseau
de télécommunications accéssible par code d'accès ou par nom
de domaine ; transmission d'informations à partir d'un
répertoire numérique par Internet ; transmission de données ou
d'informations à travers tout réseau de télécommunications
(Internet). Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ; télécommunications,
agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et
transmission de dépêches ; diffusion de programmes
radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques,
télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de
messagerie et de correspondance commerciale électronique et
télématique ; transmission d'informations par voie télématique ;
transmission de télécopies ; fourniture de forums de discussions
sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par
satellites ; transmission de messages et d'images assistée par
ordinateurs ; service de transmission d'informations et de
BOPI 13/46 - VOL. II
données visuelles ou sonores contenues dans des banques de
données ; communications radiophoniques, téléphoniques,
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
transmission de messages, transmission de messages et
d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ;
service de téléconférence ; services de fourniture d'accès à la
demande à un site Internet d'oeuvres musicales, de vidéoclips,
de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au
divertissement ; services de fourniture d'accès à des bases de
données informatiques de référencement en ligne d'oeuvres
musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions,
d'oeuvres
destinées
au
divertissement ;
service
de
communication audiovisuelle ; fourniture d'accès en ligne de
bases de données musicales, de bases de données relatives au
divertissement ; télécommunications ; communications par
ordinateurs ;
communication
entre
ordinateurs ;
envoi
électronique de données et documents via l'Internet ou d'autres
bases de données ; fourniture d'accès de télécommunications à
des sites Web et à des services d'actualités électroniques en
ligne permettant le téléchargement d'informations et de
données ; fourniture d'accès de télécommunications à des sites
Web sur l'Internet ; messagerie numérique sans fil, services de
messagerie, et services de courrier électronique, y compris
services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir
des messages via un réseau de données sans fil ; services de
messagerie mono et bidirectionnelle ; communications entre
ordinateurs ; services de télex de télégraphe et de téléphone ;
diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés,
fourniture d'accès et de liens par télécommunications à des
bases de données informatiques et à Internet ; transmission
électronique de fichiers audio et video en continu et
téléchargeables via un ordinateur et d'autres réseaux de
communications ; services de Webdiffusion (transmission) ;
délivrance de messages par transmission électronique ;
fourniture de services de connexion et d'accès à des réseaux
électroniques de communications, pour la transmission ou la
réception de contenu audio, vidéo ou multimédia ; fourniture
d'accès de télécommunications à des sites Web de musique
numérique
sur
l'Internet ;
fourniture
d'accès
de
télécommunications à des sites Web MP3 sur l'Internet, services
de courrier électronique ; télécommunications d'informations (y
compris pages Web) ; vidéodiffusion, diffusion de vidéos
préenregistrées proposant de la musique et du divertissement,
des programmes télévisés, des films cinématographiques, des
actualités, du sport, des jeux, des manifestations culturelles, et
des programmes en tout genre liés au divertissement, via un
réseau informatique mondial ; diffusion en continu de contenu
vidéo via un réseau informatique mondial ; diffusion audio ;
audiodiffusion de voix, musique, concerts, et programmes
radiophoniques, diffusion de vidéos préenregistrées contenant
de la musique et du divertissement, de programmes télévisés,
de films cinématographiques, d'actualités, de sports, de jeux, de
manifestations culturelles, et de programmes liés au
divertissement de tous types, via des réseaux informatiques et
d'autres réseaux de communications ; diffusion en continu de
contenus audio via un réseau informatique mondial ;
transmission électronique de fichiers audio et vidéo via des
réseaux de communication ; fourniture d'accès à de tableaux
d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre
utilisateurs d'ordinateurs dans le domaine du divertissement, de
la musique, des concerts, des vidéos, de la radio, de la
télévision, des films cinématographiques, des actualités, des
sports, des jeux et des événements culturels ; location
d'appareils de communication et de boîtes aux lettres
électroniques ;
services
d'informations
électroniques
(transmission d'informations) conseils en communications
électroniques. Transmission de données et d'informations par
voie électronique, informatique, par câble, radio, téléimprimeur,
télécourrier, courrier électronique, télécopieur, télévision, microondes, rayon laser, satellite de communications ou par voie de
communication électronique ; transmission de données par le
biais d'appareils audiovisuels contrôlés par des appareils de
traitement de l'information ou des ordinateurs ; services de
consultation, d'information et de conseils pour tous les services
précités ; fourniture de temps d'accès de télécommunications à
des sites Web contenant du matériel multimédia ; fourniture
d'accès de télécommunications à des bases de données et
répertoires via des réseaux de communications pour l'obtention
de données en matière de musique, vidéos, films, livres,
télévision, jeux et sports ; fourniture de temps d'accès de
télécommunications à des réseaux de communications
électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper,
distribuer et gérer des données et des liens vers des serveurs
informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des
utilisateurs d'ordinateur ; fourniture d'un accès temporaire à
l'Internet permettant d'utiliser des logiciels non téléchargeables
en ligne afin que les utilisateurs puissent programmer du
contenu audio, vidéo, textuel et d'autres contenus multimédias,
y compris de la musique, des concerts, des vidéos, des
émissions radiophoniques, des programmes télévisés, de
l'actualité, des sports, des jeux, des manifestations culturelles, et
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
des programmes liés au divertissement ; fourniture d'accès à
Internet pour des utilisateurs (fournisseurs d'accès). Fourniture
de forums de discussion sur l'Internet ; (télécommunications) ;
messagerie
électronique ;
fourniture
de
canaux
de
télécommunication destinés aux services de télé-achat ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
radiodiffusion ; émissions télévisées ; fourniture d'accès à des
bases
de
données ;
information
en
matière
de
télécommunications ;
services
de
télécommunications ;
fourniture d'accès à des bases de données informatiques,
électroniques et en ligne ; services de télécommunication,
notamment transmission électronique de données, de messages
et d'informations ; fourniture de forums de discussion sur
l'Internet sur des sujets d'intérêt général ; fourniture d'accès à
des liens de communication en ligne qui transfèrent les
utilisateurs de sites Internet vers d'autres pages Internet locales
et mondiales ; fourniture d'accès à des sites Internet de tiers via
un identifiant universel ; fourniture d'accès à des forums de
discussion sur l'Internet et services d'affichage électronique ;
services de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux
informatiques ou autres réseaux de communication y compris
téléchargement montant, affichage, marquage, et transmission
électronique de données, d'informations, de sons et d'images
vidéo ; exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir
fourniture d'accès à des bases de données permettant aux
utilisateurs de transférer des données relatives à leur identité
personnelle et de partager lesdites données personnelles avec et
à travers divers sites Internet ; fourniture d'accès à des bases de
données informatiques dans le domaine d'un réseau social,
d'intégration sociale et de rencontres ; exploitation d'un site
Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs
en ligne de créer des profils personnels contenant des
informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de
ces informations sur plusieurs sites Internet, à savoir fourniture
d'accès à des infrastructures en ligne permettant aux utilisateurs
en ligne de créer des profils personnels contenant des
informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de
ces informations sur plusieurs sites Internet.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Informations en
matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des
eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de
places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement. Transport de passagers ; réservation de
places de voyages ; services d'un guide de voyage et d'un guide
touristique, organisation de sorties, organisation de voyages et
d'excursions, organisation de croisières, services de réservation
de places de voyages, informations en matière de destinations
d'excursions et de voyage mises à disposition sur un réseau
informatique ; organisation de transport de voyageurs.
Classes de produits ou services : 9, 36, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 822
Dépôt du : 5 JUILLET 2013
147
Classe No 9 : Cartes de crédit ; cartes de débit ; cartes
magnétiques ; cartes de retrait ; cartes de paiement ; cartes à ;
mémoire ou à microprocesseur ; distributeurs de billets [tickets] ;
guichets
automatiques
[DAB] ;
logiciels
(programmes
enregistrés) ;
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils ; en affaires ; informations ou ;
renseignements d'affaires ; expertises ; en affaires gestion de
comptes clients ; comptabilité ; publicité ; distribution de
prospectus, ;
d'échantillons ;
publicités ;
commerciales ;
publicités d'emprunts ; bancaires ; publicité en ligne sur un ;
réseau de communications informatiques ; gestion de fichiers
informatiques ; recherche d'informations dans des ; fichiers
informatiques ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
gestion financière ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ; Opérations de
banque, de bourse et de change ; ouverture et tenue de comptes
de dépôt ; d'espèces et de titre ; affaires financières, monétaires
et immobilières ; agences de crédit ; assurances ; émission de
chèques bancaires, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ;
cote en bourse ; courtage en ; assurances ; opération de crédit
par voie d'avances, garanties ou non par voie d'escompte ;
d'effets de commerce, warrants, hypothèques, investissement
de capitaux, prise en ; participations ; émission de bons de
caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; dépôt de ; valeurs ;
gestion de valeurs mobilières ; épargne ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en
ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Agences
d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; expédition et
transmission de dépêches ; transmission de messages ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; communications ;
téléphoniques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 827
Dépôt du : 5 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BANQUE CHAIX, Société Anonyme, Bat D, 135 avenue Pierre
Semard, BP 353, 84027 AVIGNON CEDEX 1.
No SIREN : 542 620 224.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL, M. ANDRE Gildas, 2 PLACE FELIX BARET, 13006
MARSEILLE.
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BANQUE CHAIX, Société Anonyme, Bat D, 135 avenue Pierre
Semard, BP 353, 84027 AVIGNON CEDEX 1.
No SIREN : 542 620 224.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL, M. ANDRE Gildas, 2 PLACE FELIX BARET, 13006
MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Cartes de crédit ; cartes de débit ; cartes
magnétiques ; cartes de retrait ; cartes de paiement ; cartes à ;
mémoire ou à microprocesseur ; distributeurs de billets [tickets] ;
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
guichets
automatiques
enregistrés) ;
[DAB] ;
logiciels
BOPI 13/46 - VOL. II
(programmes
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils ; en affaires ; informations ou ;
renseignements d'affaires ; expertises ; en affaires gestion de
comptes clients ; comptabilité ; publicité ; distribution de
prospectus, ;
d'échantillons ;
publicités ;
commerciales ;
publicités d'emprunts ; bancaires ; publicité en ligne sur un ;
réseau de communications informatiques ; gestion de fichiers
informatiques ; recherche d'informations dans des ; fichiers
informatiques ;
Classe No 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; banque
directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ;
gestion financière ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ; Opérations de
banque, de bourse et de change ; ouverture et tenue de comptes
de dépôt ; d'espèces et de titre ; affaires financières, monétaires
et immobilières ; agences de crédit ; assurances ; émission de
chèques bancaires, cautions (garanties) ; gestion de patrimoine ;
cote en bourse ; courtage en ; assurances ; opération de crédit
par voie d'avances, garanties ou non par voie d'escompte ;
d'effets de commerce, warrants, hypothèques, investissement
de capitaux, prise en ; participations ; émission de bons de
caisse et d'ordre de paiements ; crédit-bail ; dépôt de ; valeurs ;
gestion de valeurs mobilières ; épargne ;
Classe No 38 : Communications par terminaux d'ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en
ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Agences
d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; expédition et
transmission de dépêches ; transmission de messages ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; communications ;
téléphoniques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 829
Dépôt du : 5 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
DAIMLER AG, société de droit allemand, 137 Mercedesstrasse,
70327 STUTTGART, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MURGITROYD, SARL, Immeuble Atlantis, 55 Allée
Pierre Ziller, Cs 50105, 06902 VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS.
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; véhicules automobiles.
o
Classe N 28 : Modèles réduits de véhicules. Véhicules [jouets].
Classes de produits ou services : 12, 28.
BOPI de publication antérieure : 13/30
o
N National : 13 4 017 882
Dépôt du : 5 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 883
Dépôt du : 5 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle pioffret fanny, 106 rue nationale, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle pioffret fanny, 106 rue nationale, 75013 PARIS.
Classe No 44 : Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; services de médecine
alternative ; salons de beauté.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 017 901
Dépôt du : 5 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Société de Gestion de la Gaîté lyrique, SAS, 3 bis rue Papin,
75003 PARIS.
BOUDOIR FILMS, SARL, 21 RUE FAIDHERBE, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société de Gestion de la Gaîté lyrique, Mle Laetitia Rouiller, 3 bis
rue Papin, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALTER LITIS, M. MORDACQ KEVIN, 9 RUE LE TASSE, 75116
PARIS.
BOPI 13/46 - VOL. II
149
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
appareils ou installations de climatisation ;
machines pour la purification de l'air ou de l'eau.
appareils
et
Classes de produits ou services : 7, 11.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques ; Productions de films
publicitaires ; planification de projets publicitaires, services liés à
la vente au détail d'espaces publicitaires, services d'achat
d'espaces publicitaires, location d'emplacements d'affichage
publicitaire ; insertion d'annonces publicitaires dans tous
médias, journaux, revues, périodiques, magazines, supports
d'enregistrement audio, vidéo, informatiques ; services de
relations publiques ; études de marché et analyses de marché ;
services de recherche et d'information en matière de publicité et
de marketing ; recherche et conseils commerciaux dans le
domaine des médias et des marchés ; services de création de
marque ; services de consultation en stratégies de
communication et de commercialisation sur l'Internet pour les
tiers ; services de conseil en stratégie de marque ; services
d'aide à la définition d'une politique de marque. Services de
conseils en positionnement de marque pour des tiers ; services
d'établissement de plans médias, services de démonstration de
produits ; conseils en publicité, en communication interne, en
communication externe et en mercatique ; recherches d'idées,
de concepts et de slogans publicitaires pour le lancement de
nouveaux produits pour le compte de tiers ;
Classe No 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors
de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Production de films de
cinéma, de spectacle, de musique ; services de production de
films (autres que publicitaires) ; édition et publication de textes
(autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de
publications en tous genres, sous toutes les formes et sur tous
les supports (autres qu'à buts publicitaires) ;
Classe No 42 : Etude de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information ;
services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/30
No National : 13 4 018 311
Dépôt du : 8 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme BOUSQUET AGNES, 150 CHEMIN PALYVESTRE, 83400
HYERES.
M. BART RICHARD, 150 CHEMIN PALYVESTRE, 83400 HYERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CED PROVENCE, 30 IMPASSE DE CHASSELAS, 83210 LA
FARLEDE.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 018 354
Dépôt du : 4 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
COMPAGNIE DES CADEAUX, SARL, 14 rue Mickaël Faraday,
49070 BEAUCOUZE.
No SIREN : 484 004 981.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP EXAEQUO AVOCATS, Mme LE BLOUC'H Anne Laure, 57
rue Volney, BP 80922, 49009 ANGERS cedex 1.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Brochures, catalogues, albums, imprimés,
prospectus, boites en carton, bons cadeaux destinés à être
échangés par des produits ou des services ; coffrets cadeaux
gourmands en papier ou en carton.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, échantillons,
prospectus, imprimés) ; conseils en organisation et direction des
affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; présentation et
démonstration de produits sur tout support de communication
pour la vente au détail ; promotion des ventes [pour des tiers] ;
service d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et
de services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif
de commandes d'achat ; systématisation de données dans un
fichier central ; recueil de données dans un fichier central ;
services de vente en ligne de bons et de coffrets cadeaux
gourmands ; services d'informations commerciales en ligne ;
distribution publicitaire de coffrets et de bons cadeaux
gourmands.
Classe No 36 : Emission de bons de valeurs ;
Classe No 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ; communications par réseau de fibres
optiques ; communications radiophoniques ; fourniture d'accès à
un réseau informatique mondial ; transmission de messages et
d'images assistées par ordinateur ; services de téléconférence ;
messagerie électronique ;
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement, d'activités sportives, d'activités culturelles ;
organisation
et
conduite
de
colloques ;
organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe No 7 : Broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
machines de cuisine électriques ; robots (machines) ;
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
BOPI de publication antérieure : 13/31
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 018 693
Dépôt du : 9 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme trivin virginie, Agissant pour le compte de la société
stellapatrimoine en cours de formation, 1 rue des bernaches,
22120 HILLION.
M. le noane francois, Agissant pour le compte de la société
stellapatrimoine en cours de formation, 4 rue des ecoles, 35340
LA BOUEXIERE.
Mme le noane vanessa, Agissant pour le compte de la société
stellapatrimoine en cours de formation, 4 rue des ecoles, 35340
LA BOUEXIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme trivin virginie, 1 rue des bernaches, 22120 HILLION.
BOPI 13/46 - VOL. II
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 019 905
Description de la marque : le guillemet devant le nom
Stellapatrimoine est un élément intégrant de la marque.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de
prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage
ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion
financière ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 13/31
No National : 13 4 018 957
Dépôt du : 11 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. AQUABA Daniel, 77 ter Avenue d'Italie, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. AQUABA Daniel, 77 Ter Avenue d'Italie, 75013 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
Dépôt du : 16 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
solutions vie pratique, sas, 14 avenue de l'opéra, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
solutions vie pratique, M. arcos michel, 14 avenue de l'opéra,
75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Construction ; informations en matière de
construction ; conseils en construction ; supervision (direction)
de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services
d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location
de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de
vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; prêts de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
151
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 37, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 174
Dépôt du : 16 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
COM'PUBLICS, Société à responsabilité limitée, 10 rue de Seze,
75009 PARIS.
No SIREN : 398 995 142.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, 152 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; Fish pédicure : bains de
poissons pour mains et pieds ; massage bien être ; réflexologie
plantaire ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; Vente au détail de produits de soins pour les
pieds.
Classes de produits ou services : 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 261
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie (livres, journaux, revues
(périodiques)) ; lettres d'information ;
Classe No 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires, relations publiques ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), recherche de
marché ; organisation de congrès, colloques, de conférences en
matière d'environnement, d'écologie, de transport, de logistique
urbaine ;
Classe No 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport, de logistique urbaine, de livraisons ;
services de livraison de produits ;
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
NEPTUNE MEDIA, SAS, 32 rue de Paradis, 75010 PARIS.
No SIREN : 479 314 114.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NEPTUNE MEDIA, 32 rue de Paradis, 75010 PARIS.
Classe No 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques,
organisation de compétitions sportives ;
Classe No 42 : Information en matière de protection de
l'environnement et de l'écologie.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 252
Dépôt du : 16 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LES PIEDS DANS L'EAU, SARL, 6 BIS RUE MARIE DORVAL,
56100 LORIENT.
No SIREN : 530 096 544.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES PIEDS DANS L'EAU, Mme ORHAND Maryline, 6 BIS RUE
MARIE DORVAL, 56100 LORIENT.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 13/32
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 020 264
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. DEMOOR François, Mi voie, Rivière Noire, Ile Maurice.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie, Bâtiment B, 7 Rue des
aulnes, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR.
Classe No 18 : Sacs à savoir sacs de plage, à provisions, à
roulettes, d'écoliers, de campeurs ; sacs de sport (autres que
ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ;
fourre-tout ; sacs à provisions en cuir ou filets à provisions ; sacs
en cuir pour le conditionnement de marchandises ; sacs à porter
à l'épaule (autres que les sacs de sport adaptés aux produits
qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs à main ; pochettes (sacs à
main) ; sacs bananes ; sacs au dos ; sacoches d'écolier ; sacs de
livres ; trousses à cosmétiques vendues vides ; trousses de
rasage vendues vides ; sacs de voyage ; malles ; bagages, sacs
de vol ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ; étuis de
voyage [maroquinerie], nécessaires de voyage [maroquinerie],
porte-documents, trousses à cosmétiques et de toilette vendues
vides, et coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
“ vanity cases ” vendus vides ; pochettes en cuir pour
l'emballage ; portefeuilles ; porte-monnaie ; étuis à clés ;
étiquettes pour clés en cuir ; parapluies ; boîtes, caisses en cuir
ou en carton-cuir ; écharpes, sacoches pour porter les bébés ;
o
Classe N 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; articles
d'habillement ; bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête
[habillement] ; bas ; bérets ; blouses ; body [justaucorps] ;
bonneterie ; bonnets ; bonnets de douche ; bottes ; bottines ;
bretelles ; cache-col ; caleçons ; maillots, peignoirs, sandales de
bain ; casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures portemonnaie
[habillement] ;
châles ;
chandails ;
chapeaux ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de
ski ; chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; coiffes ;
collants ; cols ; combinaisons [sous-vêtements] ; combinaisons
[vêtements] ; corsets ; costumes ; couvre-oreilles [habillement] ;
cravates ; culottes ; dessous [sous-vêtements] ; doublures
confectionnées [parties de vêtements] ; écharpes ; espadrilles ;
foulards ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ;
gants [habillement] ; gilets ; habillement pour cyclistes ; habits ;
haut-de-forme ;
imperméables ;
jambières ;
jarretelles ;
jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; lavallières ;
layettes ; lingerie de corps ; livrées ; maillots ; manchettes
[habillement] ; manchons [habillement] ; manteaux ; mantilles ;
masques pour dormir ; mitaines ; paletots ; pantalons ;
pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pèlerines ; pochettes
[habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ;
sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; slips ; souliers ;
sous-vêtements ;
soutien-gorge ;
tabliers
[vêtements] ;
talonnettes pour les bas, pour les chaussures ; talons ; teeshirts ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; vareuses ;
vestes ; vestes de pêcheurs ; vêtements confectionnés ;
vêtements de dessus ; vêtements de gymnastique ; vêtements
en cuir, en imitations du cuir ; vêtements en papier ; visières
[chapellerie] ; voiles [vêtements] ; voilettes ;
Classe No 35 : Services de vente au détail, en magasin et en ligne
de vêtements, chaussures, chapeaux, articles d'habillement ;
bandanas [foulards] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bas ;
bérets ; blouses ; body [justaucorps] ; bonneterie ; bonnets ;
bonnets de douche ; bottes ; bottines ; bretelles ; cache-col ;
caleçons ; caleçons, maillots, peignoirs, sandales de bain ;
casquettes ; ceintures [habillement] ; ceintures porte-monnaie
[habillement] ; châles ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ;
chaussures de sport ; chemises ; chemisettes ; coiffes ; collants ;
cols ;
combinaisons
[sous-vêtements] ;
combinaisons
[vêtements] ; corsets ; costumes ; couvre-oreilles [habillement] ;
cravates ; culottes ; dessous [sous-vêtements] ; doublures
confectionnées [parties de vêtements] ; écharpes ; espadrilles ;
foulards ; gabardines [vêtements] ; gaines [sous-vêtements] ;
gants [habillement] ; gilets ; habillement pour cyclistes ; habits ;
haut-de-forme ;
imperméables ;
jambières ;
jarretelles ;
jarretières ; jerseys [vêtements] ; jupes ; jupons ; lavallières ;
layettes ; lingerie de corps ; livrées ; maillots ; manchettes
[habillement] ; manchons [habillement] ; manteaux ; mantilles ;
masques pour dormir ; mitaines ; paletots ; pantalons ;
pantoufles ; pardessus ; parkas ; peignoirs ; pèlerines ; pochettes
BOPI 13/46 - VOL. II
[habillement] ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; robes de chambre ;
sabots [chaussures] ; sandales ; saris ; semelles ; slips ; souliers ;
sous-vêtements ;
soutien-gorge ;
tabliers
[vêtements] ;
talonnettes pour les bas, pour les chaussures ; talons ; teeshirts ; tricots [vêtements] ; turbans ; uniformes ; vareuses ;
vestes ; vestes de pêcheurs ; vêtements confectionnés ;
vêtements de dessus ; vêtements de gymnastique ; vêtements
en cuir, en imitations du cuir ; vêtements en papier ; visières
[chapellerie] ; voiles [vêtements] ; voilettes. Services de vente au
détail, en magasin et en ligne d'articles de bijouterie ; anneaux
(bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; coffrets à bijoux en métaux
précieux ; boucles d'oreilles ; bracelets (bijouterie) ; bracelets de
montre ; montre-bracelet ; broches (bijouterie) ; chaînes
(bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; bijoux fantaisie ; colliers
(bijouterie) ; horloge ; médailles ; médaillons (bijouterie) ;
montres ; parures (bijouterie) ; perles (bijouterie). Services de
vente au détail, en magasin et en ligne de sacs à savoir sacs de
plage, à provisions, à roulettes, d'écoliers, de campeurs ; sacs de
sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés
à contenir) ; fourre-tout ; sacs à provisions en cuir ou filets à
provisions ; sacs en cuir pour le conditionnement de
marchandises ; sacs à porter à l'épaule (autres que les sacs de
sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; sacs
à main ; pochettes (sacs à main) ; sacs bananes ; sacs au dos ;
sacoches d'écolier ; sacs de livres ; sacoches ; trousses à
cosmétiques vendues vides.
Classes de produits ou services : 18, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 280
Dépôt du : 8 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
COMPAGNIE LAITIERE EUROPEENNE, Société anonyme, 50890
CONDE-SUR-VIRE.
No SIREN : 780 876 421.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42 rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Classe No 1 : Protéines d'origine animale, végétale et/ou issues
d'organismes unicellulaires (matière première). Excipients ;
excipients à base de dérivés du lait ; excipients pour la
fabrication de cosmétiques, d'aliments et de compléments
alimentaires non à usage médical.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés. Excipients pour la fabrication de
produits pharmaceutiques à usage médical ou vétérinaire,
d'aliments et substances diététiques à usage médical ou
vétérinaire et de compléments alimentaires pour humains et
animaux.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, fromages ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre,
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.
Protéines d'origine animale, végétale et/ou issues d'organismes
unicellulaires destinées à l'alimentation humaine et animale.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe No 31 : Protéines d'origine animale, végétale et/ou issues
d'organismes unicellulaires destinées à l'alimentation animale.
Classe No 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 1, 5, 29, 30, 31, 32.
153
No National : 13 4 020 508
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
REGIE
AUTONOME
DES
TRANSPORTS
PARISIENS,
Etablissement public à caractère industriel et commercial, 54
quai de la Rapée, 75599 PARIS cedex 12.
No SIREN : 775 663 438.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RATP, Département Juridique, LAC LA65 – JUR PC, Sara Sabet,
54, quai de la Rapée, 75599 PARIS cedex 12.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 406
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
TRENDSBOARD, Société par actions simplifiée, 2 rue du Cheval
Blanc, 13410 LAMBESC.
No SIREN : 791 006 166.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORIA Avocats, M. DAVY Mathieu, 52 avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
rédaction de textes publicitaires ; conseils en stratégie
numérique, à savoir : conseils en stratégie marketing digital ;
conseils commerciaux dans le domaine de l'audiovisuel, de la
communication, de la presse et de l'Internet ; vente au détail et
en ligne de logiciels, algorithmes et systèmes informatiques, de
supports de presse et d'information (journaux, magazines) ;
établissement de statistiques ; études de marché ; expertises en
affaires ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
marketing ; projets [aide à la direction des affaires] ; promotion
des ventes pour des tiers ; relations publiques ; services de
revues de presse ;
Classe No 41 : Services de rédaction et de publication de textes
autres que publicitaires ; organisation et conduite de colloques,
congrès, conférences, séminaires ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; production de films autres que films
publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de
veille éditoriale ;
Classe No 42 : Conception et développement d'ordinateurs, de
logiciels, d'algorithmes et de systèmes informatiques ;
consultation en matière de conception et de développement
d'ordinateurs ;
consultation
en
matière
de
logiciels,
d'algorithmes et de systèmes informatiques ; installation,
maintenance, mise à jour et location de logiciels ; création et
entretien de sites Web pour des tiers ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers.
Classe No 9 : Appareils et instruments d'enseignement ;
appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; disques compacts, DVD et autres
supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le
traitement d'informations ; logiciels, le tout en relation avec des
ateliers de formation à l'apprentissage de la mobilité urbaine et
des réseaux de transport.
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes, à savoir feuilles en papier, blocs
en papier, cartonnages, sacs, sachets, (enveloppes, pochettes),
pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; cahiers,
albums, livres, brochures, revues, journaux, catalogues, affiches,
images, prospectus, articles de papeterie, tickets (billets) ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), le tout en relation avec des ateliers de formation à
l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de
transport.
Classe No 35 : Publicité, affichage, gestion des affaires
commerciales, diffusion de matériels publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés), recueil de données dans un fichier
central, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité, gestion de fichiers informatiques, sondage d'opinion,
publicité en ligne sur un réseau informatique, services
d'abonnement à des journaux, relations publiques, le tout en
relation avec des ateliers de formation à l'apprentissage de la
mobilité urbaine et des réseaux de transport.
Classe No 39 : Transport en commun de personnes, organisation
de voyages, informations en matière de trafic et de transport,
accompagnement de voyageurs.
Classe No 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles, organisation de concours (éducation ou
divertissement), organisation et conduite de conférences,
organisation et conduite d'ateliers de formation, informations en
matière de divertissement, informations en matière d'éducation,
enseignement, instruction, formation pratique, organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes
autres que textes publicitaires, services de jeux proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique
de livres et de périodique en ligne, montage de bandes vidéos,
le tout en relation avec des ateliers de formation à
l'apprentissage de la mobilité urbaine et des réseaux de
transport.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 524
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
ATOL SA, SA coopérative à capital variable, 2 Rue de la
Renaissance, 92160 ANTONY.
No SIREN : 305 219 859.
BOPI de publication antérieure : 13/32
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
précités ; services de vente au détail en ligne et de catalogues de
vente par correspondance de tous les produits précités.
Classe No 9 : Appareils et instruments d'optique à savoir :
lunettes, lunettes de vue, lunettes de protection, lunettes de
soleil, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes de dépannage
pour presbyte, lunette astronomique, masque de plongée,
lunette de plongée, masques pour le sport à l'exception des
masques d'escrime, verres (lunettes), verres solaires, verres
correcteurs (optique), verres de contact, lentilles ; verres à usage
optique ou conçus pour protéger les yeux ; fractomètres
oculaires, oculaires et instruments contenant des oculaires ;
monocles ; visières anti-éblouissantes ; oeilletons d'oculaires,
loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs (optique), instruments
d'observation oculaires, microscope, filtres anti-éblouissants et
filtres colorés. Appareils et instruments optiques, appareils pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction d'images dans
le
domaine
de
l'optique ;
supports
d'enregistrement
magnétiques destinés à stocker les données ophtalmologiques
des patients pour leur suivi par les différents acteurs médicaux
ou paramédicaux de la discipline ophtalmologique. Appareils et
instruments de lunetterie à savoir : étuis pour lunettes, étuis
pour verres de contact, montures et supports pour lunettes,
protections de lunettes, montures de verres (lunettes) ;
bandeaux, cordons, cordonnets, chaînes et liens pour retenir les
lunettes, récipients et supports pour lentilles de contact.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Publicité à
savoir publicité radiophonique, publicité télévisée, services de
diffusion d'information publicitaire par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet), relations publiques, information
statistique ; services des établissements de publicité, en
particulier par communication au public par tout média de
diffusion ou de transmission d'informations, de matériel
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements
d'affaires ; reproduction de documents ; diffusion de
documentation publicitaire, d'annonces publicitaires et de
matériel publicitaire à savoir tracts, prospectus, échantillons et
imprimés ; location d'espaces publicitaires, réservations
d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation
publicitaire, promotion des ventes dans le domaine des articles
de lunetterie, d'optique médicale, industrielle ou scientifique,
étude de marchés ; organisation et conduites de colloques,
séminaires, conférence, congrès et d'ateliers de formation à buts
commerciaux ou publicitaires ; démonstration de produits ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
services d'analyse, à savoir analyses de la concurrence et études
de marché ; services de regroupement et de mise à disposition
(présentation) au profit de tiers de produits et de services dans
le domaine de l'optique, permettant aux clients de voir et
d'acheter ces produits et services dans les magasins de vente au
détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général
de marchandises ou un site Internet, ou à la télévision ou toute
autre forme de média électronique de télécommunication (à
l'exception de leur transport) ; opérations de mercatique ;
organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle,
organisation
de
campagnes
promotionnelles
régionales et nationales, offres et informations commerciales
sur des possibilités d'achat avantageuses ; distribution de cartes
de client, de cartes de ristourne et de chèques-cadeaux
(distribution de matériel publicitaire) ; service de promotion
attachés à un programme de fidélisation de clientèle,
organisation, mise en oeuvre et supervision des ventes et
programmes de primes promotionnelles, à savoir : organisation
d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser
la clientèle ; services de conseils en organisation et direction des
affaires en matière de franchises, marketing et communication
(mercatique), informations et rapports d'affaires relatifs aux
franchises, études de projets relatifs au marketing. Services de
conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires
dans le cadre de réseaux de franchise. Service rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction
d'entreprises commerciales ou industrielles ; aide à la direction
des affaires, consultations pour la direction des affaires ;
conseils en organisation et direction des affaires, expertises en
affaires, prospection de débouchés commerciaux ; études et
recherches de marchés ; prévisions économiques ; réalisation
d'études prospectives ; évaluation de plans d'affaires ;
entreprises à façon de travaux statistiques. Service de conseil
aux entreprises de l'activité ophtalmologique pour leur gestion
commerciale. Service de vente au détail de tous les produits
Classes de produits ou services : 9, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 558
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Melle Géraldine AUROUSSEAU, 38 Bocages orange, 95000
PONTOISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aparté, Mle Aurousseau Géraldine, 38 rue des Bocages orange,
95000 PONTOISE.
Classe No 41 : Conseil en développement culturel et territorial,
management culturel, conseil en matière d'organisation
d'évènements
sportifs
ou
culturels.
Planification
de
manifestations culturelles.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 020 574
Dépôt du : 17 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. Luciano Johan, Agissant pour le compte de la société Hekla
en cours de formation, 1 rue Poquelin Molière, 33000
BORDEAUX.
M. Gervais Antoine, Agissant pour le compte de la société Hekla
en cours de formation, 21 chemin de Barbicadge, 33610
CANEJAN.
M. Auger Kevin, Agissant pour le compte de la société Hekla en
cours de formation, 40 cours Georges Clémenceau, 33000
BORDEAUX.
M. Pujol Thomas, Agissant pour le compte de la société Hekla en
cours de formation, 24 rue Saint-Paul, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. Luciano Johan, 1 rue Poquelin Molière, 33000 BORDEAUX.
Description de la marque : HEKLA
Classe No 16 : Affiches encadrées ou non ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ; photographies studio et d'art
encadrées ou non ; cartes de correspondances et postales ;
calendrier ; illustrations ; sérigraphies en petite série ;
monographies artisanales ; lithographies artisanales ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
155
Classe No 20 : Meubles ; sièges ; fauteuils, chaises ; tabourets ;
table basse ; tables à manger ; canapés, poufs ; lits ; literie (à
l'exception du linge) ; tables de chevets, commodes, bahuts,
buffets, armoires ; meubles de rangement ; portemanteaux ;
bibliothèques ; bureaux, meubles de bureau, dessertes ;
meubles de télévision, meubles pour ordinateurs, meubles pour
matériel audio et vidéo ; porte-revues ; éléments de meubles
modulaires ; étagères ; glaces (miroirs) ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé.
Classe No 35 : Services de conseils, d'informations, en matière
d'identité graphique et visuelle, d'identité, de conception
(design) de mobilier, d'agencement d'espaces, de style, de
graphisme, signalétique de locaux à usage professionnel ;
assistance et aide à la direction des affaires d'entreprises
industrielles et commerciales, en matière d'identité graphique et
visuelle, d'identité, de conception (design) de mobilier,
d'agencement d'espaces, de style, de graphisme, signalétique
de locaux à usage professionnel ; décoration de vitrines ;
publicité de prospection ; mise à jour de documentation
publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; conception de matériel publicitaire ;
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
o
Classe N 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique ;
Classe No 42 : Architecture ; architecture d'intérieur ; service de
conseils en conception (design) architecturale ; stylisme
(esthétique industrielle) ; décoration intérieure de locaux privés
et professionnels, à savoir : conseils et informations en matière
de stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs
d'arts graphiques ; graphisme (print et Web) ; conception
(design) produit et mobilier ; services de dessinateurs de
meubles ; services de dessinateurs pour emballages ; services
de dessinateurs de mode ; service de conception (design)
assistée par ordinateur ; création et entretien de sites Web pour
des tiers ; services de recherche ; services de décoration
intérieure ; étude de projets techniques ; programmation pour
ordinateur ; service de recherche de nouveaux produits pour des
tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 16, 20, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 021 253
Dépôt du : 19 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. VANCAYSEELE GILLES, 19 RUE GEORGES TORCQ, 59350
SAINT ANDRE LEZ LILLE.
Mme VANCAYSEELE MAGALIE, 19 RUE GEORGES TORCQ,
59350 SAINT ANDRE LEZ LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. VANCAYSEELE GILLES, 19 RUE GEORGES TORCQ, 59350
SAINT ANDRE LEZ LILLE.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances
diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour
bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et
animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ; culottes
ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage
médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
BOPI de publication antérieure : 13/32
No National : 13 4 021 613
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GROUPEMENT SPECIALISTE BATTERIES, Société par Actions
Simplifiée, 37 Avenue de Magudas, 33185 LE HAILLAN.
No SIREN : 494 972 698.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT – CHRETIEN, Madame Sandrine VIMES, 111, Cours du
Médoc, CS 40009, 33070 BORDEAUX CEDEX.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ; batteries de démarrage de véhicules.
Classe No 12 : Véhicules à l'exclusion des véhicules maritimes,
bateaux et bateaux gonflables ; appareils de locomotion par
terre ou par air ; moteurs pour véhicules terrestres ;
amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ;
chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ;
stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour
sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ;
tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Classe No 35 : Service de vente au détail et en gros pour le
compte de tiers de produits et de solutions dans le domaine de
la batterie, de produits et de solutions pour prévenir la formation
d'écume dans les accumulateurs, de bains de galvanisation,
d'eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, de liquides
pour éliminer les sulfates des accumulateurs, de machines et
appareils façonnage des métaux de première fusion, de
machines et appareils de façonnage des métaux de seconde
fusion, de moules et matrices destinés au façonnage des
métaux, de machines et systèmes de fabrication de semiconducteurs, de batteries, d'anodes, d'accumulateurs, de bacs
d'accumulateurs, de batteries d'allumage, de batteries de
tension de plaque, de batteries et de piles, d'accumulateurs
électriques, de chargeurs, de chargeurs de batteries électriques,
d'appareils permettant l'alimentation électrique, d'onduleurs, de
lampes, d'appareils d'éclairage, de torches, d'appareils de
contrôle
de
batteries,
d'hydromètres,
d'adaptateurs,
d'adaptateurs de courant alternatif et de courant continu, de
câbles, de cosses, de colliers (accessoires automobiles) et de
transducteurs pour le contrôle, l'utilisation, la mesure ou la
commutation de courant électrique de secteur ou de batteries.
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
Promotion des ventes ; présentation de divers produits dans le
domaine des batteries, des piles, des accumulateurs, des
chargeurs, des adaptateurs, sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; publicité ; opérations promotionnelles et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle.
Classes de produits ou services : 9, 12, 35.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 621
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. CLEMENT Bruno, 3 bis rue des Sureaux, 94410 SAINTMAURICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. CLEMENT Bruno, 3 bis rue des Sureaux, 94410 SAINTMAURICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales).
Marque déposée en couleurs.
Classe No 22 : Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles
non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en
caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour
le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l'emballage ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 22, 41, 43.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 13/33
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 648
Dépôt du : 22 JUILLET 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
M. DEPEYRE BENJAMIN, 231 voie des michauds, 38620 SAINT
GEOIRE EN VALDAINE.
No National : 13 4 021 704
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
RAMBIER VIGNOBLES, SARL, Domaine Haut-Lirou, 34270 SAINT
JEAN DE CUCULLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. RAMBIER Jean-Pierre, 232 avenue des Moulins, 34184
MONTPELLIER cedex 04.
Mme PINTO Sandie, épouse DEPEYRE, 231 voie des michauds,
38620 SAINT GEOIRE EN VALDAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOMNIDSPHERE, M. depeyre benjamin, 231 voie des michauds,
38620 SAINT GEOIRE EN VALDAINE.
Classe No 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 45 : Services juridiques ; médiation ; service de
sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences
matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ;
agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en
propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 33, 35, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 737
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
DEVERYWARE, Société anonyme, 43/45 rue Taitbout, 75009
PARIS.
No SIREN : 447 796 475.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia, 15 rue d'Astorg, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage,
de balisage et de cartographie, à savoir : appareils et
instruments de géolocalisation ; appareils et instruments de
géolocalisation par satellite ; appareils pour systèmes de
repérage universel [GPS] ; appareils et instruments pour la
navigation ; appareils de navigation par satellite ; dispositifs de
pilotage automatique pour véhicule ; appareils de navigation
pour véhicule [ordinateurs de bord] ; matériels embarqués pour
la géolocalisation et la navigation [ordinateurs de bord] ;
appareils pour la mesure et l'enregistrement des distances ;
appareil de téléguidage ; appareils de traitements de données ;
émetteurs et récepteurs pour les systèmes de repérage universel
[GPS] ; récepteurs satellite ; cartes d'identification électroniques ;
cartes à puce électronique permettant la localisation et le
traçage de biens, de véhicules ou de personnes ; logiciels de
géolocalisation ; logiciels de navigation ; logiciels de
planification d'itinéraires routiers ; programmes informatiques
de calcul de temps de parcours ; logiciels pour la fourniture et la
collecte d'informations relatives à la position géographique et
aux déplacements de personnes, de marchandises ou
d'équipements ; logiciels de gestion de flottes de véhicules ;
applications logiciels de géolocalisation pour smartphones,
téléphones portables et/ou tablettes numériques ; applications
logiciels de géolocalisation pour la sécurité des biens, des
personnes et la sécurité des états ; applications logiciels pour la
localisation de taxis ; applications logicielles facilitant la
répartition et la coordination de taxis ; indicateurs de vitesse ;
équipements informatiques de mise en réseau d'ordinateurs de
communication de données en matière de géolocalisation et de
navigation ; ordinateurs personnels portables (ordinateurs de
poche) ; assistants numériques personnels ; cartes routières
électroniques
téléchargeables ;
tableaux
d'affichages
157
électroniques ; bases de données électroniques contenant des
informations pratiques ou touristiques liées au voyage et à la
circulation routière ;
Classe No 16 : Modes d'emploi et instructions d'utilisation pour
l'utilisation d'un système embarqué de géolocalisation et de
navigation ; manuels et notices contenant des informations
relatives aux voyages, à la navigation routière et au tourisme ;
Classe No 35 : Services de conseils pour la direction et
l'organisation des affaires ; conseil aux entreprises en matière
de géolocalisation de leurs équipes, de leurs marchandises et/ou
équipements ; conseils aux entreprises pour le choix d'une
solution de géolocalisation ; informations commerciales en
matière de géolocalisation ; conseil en matière d'éthique et de
respect de la vie privée dans le cadre de l'utilisation de systèmes
de géolocalisation ; services d'abonnements à des services de
géolocalisation ;
administration
de
réseaux
de
télécommunication en matière de géolocalisation ; recueil,
traitement et analyse de données dans un fichier central ; études
statistiques relatives aux déplacements des individus ou des
biens ;
recherches
d'informations
dans
des
fichiers
informatiques pour des tiers ; constitution (compilation, recueil)
de données dans des bases de données contenant des
informations sur la position géographique et les déplacements
de personnes, de marchandises ou d'équipements ; services
d'archivage d'informations ; services de stockage et de
traitement de données numériques ; publicité ; démonstration de
produits sur tout moyen de communication ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
services
de
télécommunication par téléphones, notamment smartphones,
téléphones portables ou tablettes numériques ; services de
téléphonie mobile sans fil ; services de télécommunications
utilisés pour la géolocalisation et la navigation ; mise à
disposition
des
infrastructures
de
télécommunication
nécessaires aux services de géolocalisation ; services de
télécommunication pour la communication avec des moyens de
transports ; transmission de données par tous moyens de
télécommunications pour la géolocalisation et la navigation ;
transmission de données sans fil ; transmission de données
obtenues à l'aide d'un système mondial de localisation (GPS)
afin de suivre les déplacements de biens ou de personnes ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur
pour la géolocalisation ; transmission de fichiers numériques ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; services
d'affichage électronique [télécommunications] ; fourniture
d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition
de forums de discussion en ligne en matière de géolocalisation
et de navigation ; fourniture d'accès à des bases de données
contenant des informations quant à la position et aux
déplacements de biens et d'individus ;
Classe No 39 : Informations en matière de transport, notamment
par la transmission d'itinéraires et de plans ; informations en
matière de transport de marchandises, notamment par la
localisation des flux de marchandises (traçabilité et localisation
de marchandises) ; informations en matière de transport de
personnes, notamment par la localisation des individus
(traçabilité et localisation des individus) ; informations en
matière de trafics routiers ; services de logistiques en matière de
transport, à savoir : fournitures d'informations sur les flux de
marchandises par le biais d'une application mobile de
géolocalisation ; services de navigation, à savoir :
positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires ;
services de localisation et de réservation de taxis par le biais
d'une application pour smartphone ; organisation et
coordination de transport par taxis à la demande de personnes ;
Classe No 41 : Formation, éducation ; formations pratiques
(démonstration) ; organisation de formations pour l'installation,
la programmation et l'exploitation de systèmes de
géolocalisation et de navigation ; organisation de formations
relatives aux questions éthiques et de respect de la vie privée en
matière de géolocalisation ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ;
Classe No 42 : Analyse et conception de systèmes informatiques
de géolocalisation et de navigation ; consultation en matière de
logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation,
maintenance et mise à jour de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; conception et développement d'applications
logicielles de géolocalisation pour smartphones, téléphones
portables et/ou tablettes numériques ; conception et
développement d'applications logicielles de géolocalisation pour
la sécurité des biens, des personnes et la sécurité des états ;
conception et développement de logiciels pour systèmes de
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
navigation (GPS et/ou par satellite) ; conception et
développement de logiciels pour la fourniture d'informations sur
la position et les déplacements de personnes et/ou de
marchandises ; conception et développement de logiciels de
planification d'itinéraires ; conception et développement de
cartes électroniques ; services d'éditions de programmes
multimédias à usage interactif ou non ; télésurveillance de
systèmes informatiques de géolocalisation ; ingénierie ;
recherche et développement de nouveaux produits pour les
tiers ; expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de systèmes
de géolocalisation et de navigation ; services d'utilisation
temporaire de logiciels non téléchargeables destinés à la
traçabilité des personnes, des véhicules et des biens par le biais
d'un réseau informatique ; constitution (conception) de bases de
données contenant des informations sur la position
géographique et les déplacements de personnes, de
marchandises ou d'équipements ;
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des biens
et des personnes, à savoir : service de localisation et de
traçabilité des biens, des véhicules et des personnes dans un but
de sécurité ; services de surveillance à distance pour la sécurité
des biens, des individus et des états ; services de surveillance et
de localisation de personnes isolées ou fragiles ; services de
télésurveillance et de téléassistance pour la sécurité des biens,
des individus et des états ; services d'intervention à distance
pour la sécurité des biens et des personnes.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 754
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
DEVERYWARE, Société anonyme, 43/45 rue Taitbout, 75009
PARIS.
No SIREN : 447 796 475.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia, 15 rue d'Astorg, 75008
PARIS.
Classe No 9 : Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage,
de balisage et de cartographie, à savoir : appareils et
instruments de géolocalisation ; appareils et instruments de
géolocalisation par satellite ; appareils pour systèmes de
repérage universel [GPS] ; appareils et instruments pour la
navigation ; appareils de navigation par satellite ; dispositifs de
pilotage automatique pour véhicule ; appareils de navigation
pour véhicule [ordinateurs de bord] ; matériels embarqués pour
la géolocalisation et la navigation [ordinateurs de bord] ;
appareils pour la mesure et l'enregistrement des distances ;
appareil de téléguidage ; appareils de traitements de données ;
émetteurs et récepteurs pour les systèmes de repérage universel
[GPS] ; récepteurs satellite ; cartes d'identification électroniques ;
cartes à puce électronique permettant la localisation et le
traçage de biens, de véhicules ou de personnes ; logiciels de
géolocalisation ; logiciels de navigation ; logiciels de
planification d'itinéraires routiers ; programmes informatiques
de calcul de temps de parcours ; logiciels pour la fourniture et la
collecte d'informations relatives à la position géographique et
aux déplacements de personnes, de marchandises ou
d'équipements ; logiciels de gestion de flottes de véhicules ;
applications logiciels de géolocalisation pour Smartphones,
téléphones portables et/ou tablettes numériques ; applications
logiciels de géolocalisation pour la sécurité des biens, des
personnes et la sécurité des états ; applications logiciels pour la
localisation de taxis ; applications logicielles facilitant la
répartition et la coordination de taxis ; indicateurs de vitesse ;
équipements informatiques de mise en réseau d'ordinateurs de
communication de données en matière de géolocalisation et de
navigation ; ordinateurs personnels portables (ordinateurs de
poche) ; assistants numériques personnels ; cartes routières
électroniques
téléchargeables ;
tableaux
d'affichages
électroniques ; bases de données électroniques contenant des
informations pratiques ou touristiques liées au voyage et à la
circulation routière ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 16 : Modes d'emploi et instructions d'utilisation pour
l'utilisation d'un système embarqué de géolocalisation et de
navigation ; manuels et notices contenant des informations
relatives aux voyages, à la navigation routière et au tourisme ;
Classe No 35 : Services de conseils pour la direction et
l'organisation des affaires ; conseil aux entreprises en matière
de géolocalisation de leurs équipes, de leurs marchandises et/ou
équipements ; conseils aux entreprises pour le choix d'une
solution de géolocalisation ; informations commerciales en
matière de géolocalisation ; conseil en matière d'éthique et de
respect de la vie privée dans le cadre de l'utilisation de systèmes
de géolocalisation ; services d'abonnements à des services de
géolocalisation ;
administration
de
réseaux
de
télécommunication en matière de géolocalisation ; recueil,
traitement et analyse de données dans un fichier central ; études
statistiques relatives aux déplacements des individus ou des
biens ;
recherches
d'informations
dans
des
fichiers
informatiques pour des tiers ; constitution (compilation, recueil)
de données dans des bases de données contenant des
informations sur la position géographique et les déplacements
de personnes, de marchandises ou d'équipements ; services
d'archivage d'informations ; services de stockage et de
traitement de données numériques ; publicité ; démonstration de
produits sur tout moyen de communication ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
services
de
télécommunication par téléphones, notamment Smartphones,
téléphones portables ou tablettes numériques ; services de
téléphonie mobile sans fil ; services de télécommunications
utilisés pour la géolocalisation et la navigation ; mise à
disposition
des
infrastructures
de
télécommunication
nécessaires aux services de géolocalisation ; services de
télécommunication pour la communication avec des moyens de
transports ; transmission de données par tous moyens de
télécommunications pour la géolocalisation et la navigation ;
transmission de données sans fil ; transmission de données
obtenues à l'aide d'un système mondial de localisation (GPS)
afin de suivre les déplacements de biens ou de personnes ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur
pour la géolocalisation ; transmission de fichiers numériques ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; services
d'affichage électronique [télécommunications] ; fourniture
d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition
de forums de discussion en ligne en matière de géolocalisation
et de navigation ; fourniture d'accès à des bases de données
contenant des informations quant à la position et aux
déplacements de biens et d'individus ;
Classe No 39 : Informations en matière de transport, notamment
par la transmission d'itinéraires et de plans ; informations en
matière de transport de marchandises, notamment par la
localisation des flux de marchandises (traçabilité et localisation
de marchandises) ; informations en matière de transport de
personnes, notamment par la localisation des individus
(traçabilité et localisation des individus) ; informations en
matière de trafics routiers ; services de logistiques en matière de
transport, à savoir : fournitures d'informations sur les flux de
marchandises par le biais d'une application mobile de
géolocalisation ; services de navigation, à savoir :
positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires ;
services de localisation et de réservation de taxis par le biais
d'une application pour Smartphone ; organisation et
coordination de transport par taxis à la demande de personnes ;
Classe No 41 : Formation, éducation ; formations pratiques
(démonstration) ; organisation de formations pour l'installation,
la programmation et l'exploitation de systèmes de
géolocalisation et de navigation ; organisation de formations
relatives aux questions éthiques et de respect de la vie privée en
matière de géolocalisation ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ;
Classe No 42 : Analyse et conception de systèmes informatiques
de géolocalisation et de navigation ; consultation en matière de
logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation,
maintenance et mise à jour de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; conception et développement d'applications
logicielles de géolocalisation pour Smartphones, téléphones
portables et/ou tablettes numériques ; conception et
développement d'applications logicielles de géolocalisation pour
la sécurité des biens, des personnes et la sécurité des états ;
conception et développement de logiciels pour systèmes de
navigation (GPS et/ou par satellite) ; conception et
développement de logiciels pour la fourniture d'informations sur
la position et les déplacements de personnes et/ou de
marchandises ; conception et développement de logiciels de
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
planification d'itinéraires ; conception et développement de
cartes électroniques ; services d'éditions de programmes
multimédias à usage interactif ou non ; télésurveillance de
systèmes informatiques de géolocalisation ; ingénierie ;
recherche et développement de nouveaux produits pour les
tiers ; expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de systèmes
de géolocalisation et de navigation ; services d'utilisation
temporaire de logiciels non téléchargeables destinés à la
traçabilité des personnes, des véhicules et des biens par le biais
d'un réseau informatique ; constitution (conception) de bases de
données contenant des informations sur la position
géographique et les déplacements de personnes, de
marchandises ou d'équipements ;
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des biens
et des personnes, à savoir : service de localisation et de
traçabilité des biens, des véhicules et des personnes dans un but
de sécurité ; services de surveillance à distance pour la sécurité
des biens, des individus et des états ; services de surveillance et
de localisation de personnes isolées ou fragiles ; services de
télésurveillance et de téléassistance pour la sécurité des biens,
des individus et des états ; services d'intervention à distance
pour la sécurité des biens et des personnes.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 762
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. PARIS
DEVERYWARE, Société anonyme, 43/45 rue Taitbout, 75009
PARIS.
No SIREN : 447 796 475.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet CJA, Mme GAMBERT Laëtitia, 15 rue d'Astorg, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Dispositifs de navigation, de guidage, de traçage,
de balisage et de cartographie, à savoir : appareils et
instruments de géolocalisation ; appareils et instruments de
géolocalisation par satellite ; appareils pour systèmes de
repérage universel [GPS] ; appareils et instruments pour la
navigation ; appareils de navigation par satellite ; dispositifs de
pilotage automatique pour véhicule ; appareils de navigation
pour véhicule [ordinateurs de bord] ; matériels embarqués pour
la géolocalisation et la navigation [ordinateurs de bord] ;
appareils pour la mesure et l'enregistrement des distances ;
appareil de téléguidage ; appareils de traitements de données ;
émetteurs et récepteurs pour les systèmes de repérage universel
[GPS] ; récepteurs satellite ; cartes d'identification électroniques ;
cartes à puce électronique permettant la localisation et le
traçage de biens, de véhicules ou de personnes ; logiciels de
géolocalisation ; logiciels de navigation ; logiciels de
planification d'itinéraires routiers ; programmes informatiques
de calcul de temps de parcours ; logiciels pour la fourniture et la
collecte d'informations relatives à la position géographique et
aux déplacements de personnes, de marchandises ou
d'équipements ; logiciels de gestion de flottes de véhicules ;
applications logiciels de géolocalisation pour smartphones,
téléphones portables et/ou tablettes numériques ; applications
logiciels de géolocalisation pour la sécurité des biens, des
personnes et la sécurité des États ; applications logiciels pour la
localisation de taxis ; applications logicielles facilitant la
répartition et la coordination de taxis ; indicateurs de vitesse ;
équipements informatiques de mise en réseau d'ordinateurs de
communication de données en matière de géolocalisation et de
159
navigation ; ordinateurs personnels portables (ordinateurs de
poche) ; assistants numériques personnels ; cartes routières
électroniques
téléchargeables ;
tableaux
d'affichages
électroniques ; bases de données électroniques contenant des
informations pratiques ou touristiques liées au voyage et à la
circulation routière ;
Classe No 16 : Modes d'emploi et instructions d'utilisation pour
l'utilisation d'un système embarqué de géolocalisation et de
navigation ; manuels et notices contenant des informations
relatives aux voyages, à la navigation routière et au tourisme ;
Classe No 35 : Services de conseils pour la direction et
l'organisation des affaires ; conseil aux entreprises en matière
de géolocalisation de leurs équipes, de leurs marchandises et/ou
équipements ; conseils aux entreprises pour le choix d'une
solution de géolocalisation ; informations commerciales en
matière de géolocalisation ; conseil en matière d'éthique et de
respect de la vie privée dans le cadre de l'utilisation de systèmes
de géolocalisation ; services d'abonnements à des services de
géolocalisation ;
administration
de
réseaux
de
télécommunication en matière de géolocalisation ; recueil,
traitement et analyse de données dans un fichier central ; études
statistiques relatives aux déplacements des individus ou des
biens ;
recherches
d'informations
dans
des
fichiers
informatiques pour des tiers ; constitution (compilation, recueil)
de données dans des bases de données contenant des
informations sur la position géographique et les déplacements
de personnes, de marchandises ou d'équipements ; services
d'archivage d'informations ; services de stockage et de
traitement de données numériques ; publicité ; démonstration de
produits sur tout moyen de communication ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
services
de
télécommunication par téléphones, notamment smartphones,
téléphones portables ou tablettes numériques ; services de
téléphonie mobile sans fil ; services de télécommunications
utilisés pour la géolocalisation et la navigation ; mise à
disposition
des
infrastructures
de
télécommunication
nécessaires aux services de géolocalisation ; services de
télécommunication pour la communication avec des moyens de
transports ; transmission de données par tous moyens de
télécommunications pour la géolocalisation et la navigation ;
transmission de données sans fil ; transmission de données
obtenues à l'aide d'un système mondial de localisation (GPS)
afin de suivre les déplacements de biens ou de personnes ;
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur
pour la géolocalisation ; transmission de fichiers numériques ;
communications par terminaux d'ordinateurs ; services
d'affichage électronique [télécommunications] ; fourniture
d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; location de
temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; services de radiotéléphonie mobile ; mise à disposition
de forums de discussion en ligne en matière de géolocalisation
et de navigation ; fourniture d'accès à des bases de données
contenant des informations quant à la position et aux
déplacements de biens et d'individus ;
Classe No 39 : Informations en matière de transport, notamment
par la transmission d'itinéraires et de plans ; informations en
matière de transport de marchandises, notamment par la
localisation des flux de marchandises (traçabilité et localisation
de marchandises) ; informations en matière de transport de
personnes, notamment par la localisation des individus
(traçabilité et localisation des individus) ; informations en
matière de trafics routiers ; services de logistiques en matière de
transport, à savoir : fournitures d'informations sur les flux de
marchandises par le biais d'une application mobile de
géolocalisation ; services de navigation, à savoir :
positionnement et définition d'itinéraires et de trajectoires ;
services de localisation et de réservation de taxis par le biais
d'une application pour smartphone ; organisation et
coordination de transport par taxis à la demande de personnes ;
Classe No 41 : Formation, éducation ; formations pratiques
(démonstration) ; organisation de formations pour l'installation,
la programmation et l'exploitation de systèmes de
géolocalisation et de navigation ; organisation de formations
relatives aux questions éthiques et de respect de la vie privée en
matière de géolocalisation ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; micro-édition ;
Classe No 42 : Analyse et conception de systèmes informatiques
de géolocalisation et de navigation ; consultation en matière de
logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation,
maintenance et mise à jour de logiciels ; programmation pour
ordinateurs ; conception et développement d'applications
logicielles de géolocalisation pour smartphones, téléphones
portables et/ou tablettes numériques ; conception et
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
développement d'applications logicielles de géolocalisation pour
la sécurité des biens, des personnes et la sécurité des États ;
conception et développement de logiciels pour systèmes de
navigation (GPS et/ou par satellite) ; conception et
développement de logiciels pour la fourniture d'informations sur
la position et les déplacements de personnes et/ou de
marchandises ; conception et développement de logiciels de
planification d'itinéraires ; conception et développement de
cartes électroniques ; services d'éditions de programmes
multimédias à usage interactif ou non ; télésurveillance de
systèmes informatiques de géolocalisation ; ingénierie ;
recherche et développement de nouveaux produits pour les
tiers ; expertises (travaux d'ingénieurs) en matière de systèmes
de géolocalisation et de navigation ; services d'utilisation
temporaire de logiciels non téléchargeables destinés à la
traçabilité des personnes, des véhicules et des biens par le biais
d'un réseau informatique ; constitution (conception) de bases de
données contenant des informations sur la position
géographique et les déplacements de personnes, de
marchandises ou d'équipements ;
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des biens
et des personnes, à savoir : service de localisation et de
traçabilité des biens, des véhicules et des personnes dans un but
de sécurité ; services de surveillance à distance pour la sécurité
des biens, des individus et des États ; services de surveillance et
de localisation de personnes isolées ou fragiles ; services de
télésurveillance et de téléassistance pour la sécurité des biens,
des individus et des États ; services d'intervention à distance
pour la sécurité des biens et des personnes.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
No National : 13 4 021 788
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER, Société en nom
collectif, 8 rue François Ory, 92543 MONTROUGE CEDEX.
No SIREN : 347 863 060.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe No 41 : Education, divertissement, édition et publication
de journaux, de périodiques, de prospectus, de magazines, de
revues, d'affiches, de livres ; organisation de séminaires
d'information ; organisation de concours, de compétitions, de
spectacles (éducation ou divertissement) ; organisation
d'évènements sportifs ; services de formation (éducation) ;
activités culturelles ; production de spectacles, d'émissions, de
films destinés à une exploitation télévisuelle, radiophonique, ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 786
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Classes de produits ou services : 25, 41.
EDITIONS MONDADORI AXEL SPRINGER, Société en nom
collectif, 8 rue François Ory, 92543 MONTROUGE CEDEX.
No SIREN : 347 863 060.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
BOPI 13/46 - VOL. II
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 908
92593
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
SERVICE CONCIERGE, Société par actions simplifiée, 120 avenue
des Champs Elysées, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REDLINK, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classe No 41 : Education, divertissement, édition et publication
de journaux, de périodiques, de prospectus, de magazines, de
revues, d'affiches, de livres ; organisation de séminaires
d'information ; organisation de concours, de compétitions, de
spectacles (éducation ou divertissement) ; organisation
d'évènements sportifs ; services de formation (éducation) ;
activités culturelles ; production de spectacles, d'émissions, de
films destinés à une exploitation télévisuelle, radiophonique, ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/33
Classe No 35 : Services de conciergerie destinés à satisfaire les
besoins des individus, à savoir services d'intermédiation de
clients avec des prestataires de services.
Classe No 39 : Services de transport dans le cadre d'un service
de conciergerie, à savoir organisation de voyages, organisation
de croisières, organisation d'excursions, réservation de
voyages ; information en matière de transport ; services de
logistique en matière de transport ; distribution de journaux ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
location de garage ou de place de stationnement ; location de
véhicules ; transport en taxi ; services de chauffeur ;
Classe No 41 : Services de billetterie [divertissement] ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; chacun de
ces services étant fourni dans le cadre d'un service de
conciergerie ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de pension ;
réservation d'hôtels ; réservation de logements temporaires ;
crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ; chacun de ces services étant fourni dans le cadre d'un
service de conciergerie.
Classes de produits ou services : 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 922
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
EDMA, Société par actions simplifiée, 616 rue Isaac-Newton,
Technoparc EPSILON, 83700 SAINT RAPHAEL.
No SIREN : 480 074 327.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ORES, M. PIGEAUX Fabrice, 36 rue de St Pétersbourg,
75008 PARIS.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînes
manuellement ; outils à main entraînes manuellement destinés à
permettre la découpe et la pose de bardages ; pinces, cisailles,
guillotines, grignoteuses à bardages.
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques,
couvertures de toits non métalliques, revêtements de murs
(construction) non métalliques, feuilles et plaques pour le
bardage de bâtiments, parquets, plafonds non métalliques,
planchers non métalliques ;
Classe No 37 : Services de construction, services de pose de
revêtements de murs ou de toits.
Classes de produits ou services : 8, 19, 37.
161
Classe No 18 : Cuir et imitation du cuir ; produits en ces matières
[cuir et imitations du cuir] non compris dans d'autres classes à
savoir : malles et valises ; porte-monnaie ; portefeuilles ;
bourses ; sacs à main, sacs à dos, sac à roulette, sacoche, sac à
bandoulière, cabas, sacs d'épaule, sacs portés à la ceinture ;
sacs de sport ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de
plage, cartables et serviettes ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l'emballage ; sac à provision ; trousses
de voyage (maroquinerie), sac-housses de voyage pour
vêtements ; boîtes en cuir ou imitation du cuir ; coffrets destinés
à contenir des articles de toilette dits “ vanity-cases ” ; portecarte ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; attaché-case et portedocuments en cuir ; parapluies, parasols et cannes ;
Classe No 25 : Vêtements ; vêtements en cuir ou en imitation du
cuir ; fourrures (vêtements) ; accessoires d'habillement ou
vestimentaires, gants (habillement), cravates, ceintures
(habillement), foulards, pochettes (habillement), écharpes,
châles, bretelles ; sous-vêtements ; maillots de bain ;
chaussures ; chapellerie et notamment chapeaux, casquettes,
bonnets.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 928
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. COUDERT GUY, 5 bis rue GAGER GABILLOT, 75015 PARIS.
M. COUDERT SYLVESTRE, LE LOUBEIX, 19200 SAINT PARDOUX
LE VIEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. COUDERT GUY, 5 bis rue GAGER GABILLOT, 75015 PARIS.
Classe No 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 021 977
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
BOPI de publication antérieure : 13/33
o
N National : 13 4 021 925
Dépôt du : 23 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle POCHAT Marie-Sophie, Hameau des plantes, 21 rue des
plantes, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle POCHAT Marie-Sophie, Hameau des plantes, 21 rue des
plantes, 75014 PARIS.
Tissus Marey Team, SAS, 30 rue Faidherbe, 75011 PARIS.
No SIREN : 479 898 488.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Bouchara, Mme Bouchara Vanessa, 11 rue Marbeuf,
75008 PARIS.
Classe No 3 : Savons ; huiles essentielles.
162
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
Classe No 5 : Aliments et substances diététiques à usage médical
ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires
pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; herbes
médicinales ; tisanes ;
Classe No 39 : Emballage et entreposage de marchandises ;
services de logistique en matière de transport ; distribution
(livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou
de documents stockés électroniquement ;
Classe No 7 : Broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
machines de cuisine électriques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à
partir d'un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main
actionnés manuellement ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Classe No 16 : Photographies ; articles de papeterie ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table
en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastiques ;
Classe No 20 : Récipients d'emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 3, 5, 7, 8, 11, 16, 20, 21, 24, 29,
30, 31, 32, 35, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 028
o
Classe N 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 24 : Tissus ; linge de table non en papier ;
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
o
Classe N 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Région Languedoc Roussillon, Collectivité territoriale, 201
Avenue de la Pompignane, 34064 MONTPELLIER Cedex 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP VINSONNEAU-PALIES NOY GAUER & ASSOCIES, Mme
NOY Véronique, 11 bis Rue de la Loge, 34000 MONTPELLIER.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
agrumes ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à
base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour
faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de
visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des
meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou
en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 36 : Affaires financières ; services de financement ;
analyse financière ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; étude de projets
techniques ; audits en matière d'énergie tous ces services étant
rendus dans le cadre de la mise en place de prêts bonifiés
destinés à financer des projets de rénovation énergétique des
particuliers.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 104
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mme GUILLEMAIN CAROLE, 11 rue suzanne duchamp, 18390
SAINT GERMAIN DU PUY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme GUILLEMAIN CAROLE, 11 rue suzanne duchamp, 18390
SAINT GERMAIN DU PUY.
Classe No 41 : – service de conseil en image à savoir formation
pour le bien-être, l'assurance de soi-même, la confiance en soi et
tout ce qui touche à l'image de la personne.
Classe No 44 : – service de conseil en image à savoir service de
coiffure, de maquillage et d'habillement.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 309
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
M. DIDIER MICHEL, 5 RUE JULES POCHINOT, 10410 SAINT
PARRES AUX TERTRES.
M. CHEVALIER ERIC, 52 AVENUE MICHELET, 93400 SAINT
OUEN.
M. TEMMAR SIDI MOHAMED, 25 RUE DE CUSTINE, 75018
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DIDIER MICHEL, 5 RUE JULES POCHINOT, 10410 SAINT
PARRES AUX TERTRES.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
163
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disques compacts, DVD et autres supports
d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à
pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues
ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en
matières plastiques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ;
faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en
faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ;
décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage
et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ;
raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties
d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
164
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 13/46 - VOL. II
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Soins
de manucure/pédicure ; pose de vernis classique, semi
permanent, gel ; vente de produits : vernis à ongles, crèmes et
lotions, dissolvants ; vente additionnelle de lingerie (culottes
girly, fashion, colorées) ; organisation d'évènements à buts
commerciaux autour de la beauté des mains et des pieds :
bijoux, nail art.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux
informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en
ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services
d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location
d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques
ou
télévisées ;
services
de
téléconférences
ou
de
visioconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à
disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts
de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de
places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir
d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 6, 9, 14, 16, 19, 21, 25, 28, 35,
38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 327
Dépôt du : 24 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Mle KOUYOUMDJIAN Maud, 65 rue de Tocqueville, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mle KOUYOUMDJIAN Maud, 65 rue de Tocqueville, 75017
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des
affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 680
Dépôt du : 26 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
LA FABRIQUE DU FUTUR, Association Loi 1901, 5, rue Auguste
Comte, 75006 PARIS.
No SIREN : 493 925 184.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA FABRIQUE DU FUTUR, 5, rue Auguste Comte, 75006 PARIS,
A l'attention de Mr. Eric Seulliet.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d'abonnement à des services de télécommunication pour les
tiers ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; conseils en organisation
et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations
publiques ;
audits
d'entreprises
(analyses
commerciales) ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ;
prêts de livres ; organisation de concours (éducation) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations et estimations dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
recherches scientifiques et techniques ; conception et
développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de
projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes
informatiques ;
consultation
en
matière
d'ordinateurs ;
numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en
technologie de l'information ; hébergement de serveurs ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 13/33
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 13 4 022 717
Dépôt du : 26 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
GERFLOR, Société par Actions Simplifiée, 50 cours de la
République, 69100 VILLEURBANNE.
No SIREN : 726 580 152.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12 rue Boileau, 69006 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 19 : Parquets, dalles et planchers non métalliques ;
bois de placage ; dalles non métalliques ; lambris non
métalliques ; lames de parquet ; marches d'escalier non
métalliques ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements
de plancher ; revêtements de sols ; revêtements de sols en
vinyle ; tapis anti-glissants ; tapis de gymnastique ; tentures
murales non en matières textiles ; papier de peinture ; produits
servants à recouvrir les planchers (revêtements de sols) ;
revêtements de sols en PVC.
Classes de produits ou services : 19, 27.
BOPI de publication antérieure : 13/33
No National : 13 4 022 771
Dépôt du : 26 JUILLET 2013
à : 92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
CHAMPAGNE BILLECART-SALMON, Société Anonyme, 40 rue
Carnot, 51160 MAREUIL-SUR-AY.
No SIREN : 335 480 075.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IN CONCRETO, M. CASO Franck, 9 rue de l'Isly, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Services de conseils pour l'organisation et la
direction des affaires ; recherches et prospection de marchés et
étude de marchés ; renseignements d'affaires ; relations
publiques ; publicité ; services de vente au détail et par
correspondance et notamment par et sur l'Internet de produits
divers, à savoir : verres à boire, ballons en verre (récipients),
bouteilles, cruches, cruchons non en métaux précieux, seaux à
glace, coupes non en métaux précieux, organisation et conduite
d'expositions et de salons professionnels ou grand public, de
foires, à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers
informatiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; services de transmission
d'informations
(nouvelles),
de
communication
et
de
transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;
services de transmission d'informations par voie télématique ;
communications par terminaux d'ordinateur ; transmission
d'informations contenues dans des banques de données ;
services de fourniture d'accès à des informations contenues
dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à
une banque de données ; transmission et diffusion de données,
d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux
d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie
électronique et de diffusion d'informations par voie
électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique
global ; fourniture d'accès à un service de vente en ligne de
marchandises, au moyen notamment d'un réseau informatique
global ; location de temps d'accès d'un centre serveur de bases
de données ; services de transmission d'informations à partir de
165
répertoires et de bases de données explorables, y compris de
textes, documents électroniques, bases de données, illustrations
graphiques et informations audiovisuelles, sur des réseaux
informatiques et de communications ; diffusion ou transmission
d'informations, de sons de textes ou d'images numériques
téléchargeables par réseaux informatiques et autres réseaux de
communication ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et
conduite de remises de prix ; production et organisation de
spectacles ; réservation de salles de spectacles ; organisation et
conduite d'ateliers de formation, formation pratique, services
d'édition et de publication de livres et de tous supports sonores
et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de
reproduction de sons et/ou d'images (à l'exception des supports
publicitaires) ; édition et publication de supports multimédia ;
édition et publication de textes, d'illustrations, de revues, de
journaux, de périodiques et plus généralement de toutes
publications autres que textes publicitaires, y compris
publications électroniques et numériques, dont les annuaires
électroniques et numériques ; services de photographie et de
reportages photographiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 13/33
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
167
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
13 4 022 494
13/33
Classes des produits et services
16
No National
Référence BOPI
1ère publication
Classes des produits et services
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
169
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
BOPI 13/46 - VOL. II
Errata
171
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 03 3 252 183
No National ou d’enregistrement : 13 3 998 191
Signe : LACROIX CITY
Signe : VM VINS & VIGNOBLES MANAGEMENT Sélection de
crus-Conseils & Prestations
No de BOPI comportant l’erreur : 03/48
Date du BOPI : 28 NOVEMBRE 2003
Vol : I Partie : I
La rubrique DÉPOSANT / MANDATAIRE a été reproduite de
façon inexacte, il convient de lire :
LACROIX SIGNALISATION
(SA)
8, Impasse du Bourrelier
BP 4
44801 ST HERBLAIN cedex
No National ou d’enregistrement : 11 3 840 523
Signe : ACCELERATEUR DE CARRIERE
No de BOPI comportant l’erreur : 11/49
Date du BOPI : 9 DÉCEMBRE 2011
Vol : II Partie : I-2
La rubrique DATE DE DÉPÔT a été reproduite de façon inexacte,
il convient de lire :
Dépôt du 21 juin 2011
No National ou d’enregistrement : 13 3 985 405
Signe : Ô les vins!
No de BOPI comportant l’erreur : 13/37
Date du BOPI : 13 SEPTEMBRE 2013
Vol : II Partie : I-2
Les mentions de marques divisionnaire sont à considérer
comme nulles et non avenues.
No National ou d’enregistrement : 13 3 989 344
Signe : FRANCE REMORQUE
No de BOPI comportant l’erreur : 13/43
Date du BOPI : 25 OCTOBRE 2013
Vol : II Partie : I-2
La mention « Marque déposée en couleurs » est à considérer
comme nulle et non avenue.
No de BOPI comportant l’erreur : 13/41
Date du BOPI : 11 OCTOBRE 2013
Vol : II Partie : I-2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses (boissons) ; eaux
(boissons) ; boissons sans alcool ; apéritifs et cocktails sans
alcool ; boissons de fruits sans alcool ; jus et nectars de fruits ;
jus de tomate et jus de légumes ; sirops pour boissons ;
limonades ; sodas ; préparations pour faire des boissons ;
extraits de fruits sans alcool ; préparations pour faire des
liqueurs ; sorbets (boissons) ;
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des
vins) ; cidres ; apéritifs alcoolisés ; eaux-de-vie ; cocktails
alcoolisés ; liqueurs et spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs) ;
boissons alcoolisées contenant des fruits à l'exception des vins ;
extraits de fruits avec alcool ; extraits alcooliques ; boissons à
base de vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins
d'appellation d'origine contrôlée.
Classe 35 : Approvisionnement et regroupement pour le compte
de tiers de boissons alcoolisées et non alcoolisées (achat de
produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de
vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, (à l'exception
de leur transport) de boissons alcoolisées et non alcoolisées ;
agences d'import-export ; publicité ; services de revues de
presse ; distribution de matériel publicitaire (échantillons,
imprimés) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; services de promotion
des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au
moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services
d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des
tiers en tous genres et sur tous supports ; mise en place de
dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris
sur l'Internet mobile ; informations commerciales sur Internet, y
compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; parrainage
publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation de
concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services
d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations
et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services
d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres
d'information, des magazines, des bases de données (pour des
tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; étude de
marché ; sondage d'opinion ;
Classe 41 : Organisation et conduite d'animations, de spectacles,
de concours et de compétitions en matière sportive, culturelle,
de divertissement ou d'éducation, notamment dans le domaine
du vin et de l'oenologie ; formation ; organisation et conduite
d'ateliers, de groupes de travail et d'actions de formation
172
BOPI 13/46 - VOL. II
Errata
professionnelle, notamment dans le domaine du vin et de
l'oenologie ; manifestations de dégustation de vins à des fins
éducatives ; rédaction de fiches de dégustation de vins, de
notations de vins et de commentaires sur les vins ; microédition ; services d'édition de fiches de dégustation, de lettres
d'information, de revues (périodiques), de catalogues et de
brochures sur tous supports y compris électroniques ;
organisation de forums de discussions à but culturel ou éducatif
sur Internet, y compris l'Internet mobile ; services de club de
vins (divertissement ou éducation) ; organisation de loteries ;
services de jeux proposés en ligne à partir de réseaux
informatiques ;
Classe 43 : Services de bar et de dégustation de vins ; services
de sommellerie (services de bar) ; services de traiteurs ; services
hôteliers ; services de restauration (alimentation) ; hébergement
temporaire ; mise à disposition d'informations dans le domaine
du vin et de l'oenologie ; mise à disposition de services de
prestation de conseils et d'informations en matière d'accord
entre vins et mets ; location de chaises, tables, linge de table et
verrerie ; location de salles pour la tenue de réceptions, de
conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de
réunions.
No National ou d’enregistrement : 13 4 016 511
Signe : FOU DE PATISSERIE
No de BOPI comportant l’erreur : 13/43
Date du BOPI : 25 OCTOBRE 2013
Vol : II Partie : I-1
La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
Il convient de lire :
8, 16, 38, 41, 43.
No National ou d’enregistrement : 13 4 017 051
Signe : PROJETEZ VOUS CONSEIL EN IMAGE
No de BOPI comportant l’erreur : 13/43
Date du BOPI : 25 OCTOBRE 2013
Vol : II Partie : I-1
No National ou d’enregistrement : 13 3 998 196
Signe : VM Vignerons sélectionneurs de crus
No de BOPI comportant l’erreur : 13/41
Date du BOPI : 11 OCTOBRE 2013
Vol : II Partie : I-2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses (boissons) ; eaux
(boissons) ; boissons sans alcool ; apéritifs et cocktails sans
alcool ; boissons de fruits sans alcool ; jus et nectars de fruits ;
jus de tomate et jus de légumes ; sirops pour boissons ;
limonades ; sodas ; préparations pour faire des boissons ;
extraits de fruits sans alcool ; préparations pour faire des
liqueurs ; sorbets (boissons) ;
Classe 33 : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des
vins) ; cidres ; apéritifs alcoolisés ; eaux-de-vie ; cocktails
alcoolisés ; liqueurs et spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs) ;
boissons alcoolisées contenant des fruits à l'exception des vins ;
extraits de fruits avec alcool ; extraits alcooliques ; boissons à
base de vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins
d'appellation d'origine contrôlée.
Classe 35 : Approvisionnement et regroupement pour le compte
de tiers de boissons alcoolisées et non alcoolisées (achat de
produits et de services pour d'autres entreprises) ; services de
vente au détail ou en gros, en direct ou à distance, (à l'exception
de leur transport) de boissons alcoolisées et non alcoolisées ;
agences d'import-export ; publicité ; services de revues de
presse ; distribution de matériel publicitaire (échantillons,
imprimés) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; services de promotion
des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au
moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services
d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des
tiers en tous genres et sur tous supports ; mise en place de
dispositifs d'affichages promotionnels sur Internet, y compris
sur l'Internet mobile ; informations commerciales sur Internet, y
compris sur l'Internet mobile, via des répertoires ; parrainage
publicitaire ; publication de textes publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation de
concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services
d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations
et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services
d'abonnement à des journaux, des revues, des lettres
d'information, des magazines, des bases de données (pour des
tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ; étude de
marché ; sondage d'opinion.
No National ou d’enregistrement : 13 4 008 631
Signe : SAVEURS CREOLES
No de BOPI comportant l’erreur : 13/38
Date du BOPI : 20 SEPTEMBRE 2013
Vol : II Partie : I
Il convient de considérer la publication de l'enregistrement de la
marque 13/ 4 008 631 comme étant modifié, pour motif : la
rubrique description de la marque est à considérer comme nulle
et non avenue.
La rubrique CLASSES a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
Il convient de lire :
3, 35, 41, 44.
BOPI 13/46 - VOL. II
173
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 11 3 856 155
No National : 11 3 878 496
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 869 796
N National : 12 3 916 975
PARTIE I-2
PARTIE I-2
174
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 920 977
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 12 3 927 251
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 926 013
N National : 12 3 931 142
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 926 461
N National : 12 3 932 371
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/46 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 938 751
175
No National : 12 3 958 009
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 957 734
N National : 12 3 964 473
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 958 008
N National : 12 3 966 774
PARTIE I-2
PARTIE I-2
176
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 12 3 966 799
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 12 3 966 935
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 966 803
N National : 12 3 966 936
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 12 3 966 930
N National : 12 3 967 008
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/46 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 3 972 570
177
No National : 13 3 977 346
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 972 583
N National : 13 3 977 370
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 975 174
N National : 13 3 977 647
PARTIE I-2
PARTIE I-2
178
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 3 977 649
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 3 986 076
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 979 129
N National : 13 3 987 597
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 985 844
N National : 13 3 987 611
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/46 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 3 987 650
179
No National : 13 3 993 100
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 989 851
N National : 13 3 993 852
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 992 724
N National : 13 3 994 994
PARTIE I-2
PARTIE I-2
180
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 3 995 245
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 3 995 999
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 995 501
N National : 13 3 996 095
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 995 819
N National : 13 3 996 173
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/46 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 3 996 207
181
No National : 13 4 000 805
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 3 999 720
N National : 13 4 000 851
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 000 313
N National : 13 4 000 852
PARTIE I-2
PARTIE I-2
182
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 000 898
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 001 596
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 001 257
N National : 13 4 001 780
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 001 305
N National : 13 4 001 828
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/46 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 003 140
183
No National : 13 4 006 590
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 005 579
N National : 13 4 006 594
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 005 700
N National : 13 4 006 945
PARTIE I-2
PARTIE I-2
184
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 007 018
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 008 053
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 007 244
N National : 13 4 008 090
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 007 318
N National : 13 4 008 353
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/46 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 008 586
185
No National : 13 4 009 744
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 009 090
N National : 13 4 010 497
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 009 474
N National : 13 4 011 366
PARTIE I-2
PARTIE I-2
186
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 011 975
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 012 393
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 012 085
N National : 13 4 013 109
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 012 302
N National : 13 4 013 110
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/46 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 013 111
187
No National : 13 4 014 100
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 013 193
N National : 13 4 014 587
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 013 837
N National : 13 4 016 103
PARTIE I-2
PARTIE I-2
188
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 016 154
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 017 009
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 016 733
N National : 13 4 017 268
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 016 985
N National : 13 4 017 681
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/46 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 017 822
189
No National : 13 4 019 905
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 017 827
N National : 13 4 020 252
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 018 354
N National : 13 4 020 406
PARTIE I-2
PARTIE I-2
190
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 021 621
BOPI 13/46 - VOL. II
No National : 13 4 021 762
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 021 648
N National : 13 4 021 786
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 021 737
N National : 13 4 021 788
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/46 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 13 4 022 028
191
No National : 13 4 022 717
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 022 327
N National : 13 4 022 771
PARTIE I-2
o
N National : 13 4 022 680
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 13/46 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
193
BOPI 13/46 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
195
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er OCTOBRE 2013
Déclarant : LARRY HARMON PICTURES CORPORATION, Société
organisée selon les lois de l'Etat de Californie, 5737 Kanan Road,
Suite 179, Agoura Hills, Californie, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 240 872
Marque française
Signe concerné : KINOMICHI
Date du dépôt : 30 MARS 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/22
No national ou No d’enregistrement : 1 232 124
Marque française
Signe concerné : LAUREL AND HARDY (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 1er AVRIL 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 JUILLET 2013
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 30, 35, 39, 41.
Déclarant : CESAR, SA, BOULEVARD JEAN MOULIN, 49400
SAUMUR
No SIREN : 381 178 797
Date de la déclaration de renouvellement : 8 FÉVRIER 2013
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 406 136
Déclarant : NORO Masami Isis, épouse BELL, 152 D Tembeling
Rd, 423659 SINGAPOUR, Singapour
Déclarant : NORO Masahira Moise, 152 D Tembeling Rd, 423659
SINGAPOUR, Singapour
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CESAR, BOULEVARD JEAN MOULIN, 49400 SAUMUR.
Déclarant : NORO Satchie Bérengère, 10 Rue de la Fidélité,
75010 PARIS
Déclarant : NORO Mitchi Amaelle, 45 Rue de Bordeaux, 1060
BRUXELLES, Belgique
Déclarant : NORO Masayoshi
Bourdelle, 75015 PARIS
Grégoire,
11
Rue
Antoine
Déclarant : NORO ALOYS Takeharu Darius, 98 Boulevard des
Batignolles, 75017 PARIS
o
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 241 933
Marque française
Signe concerné : KIKI
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 593 903
Date du dépôt : 27 JUILLET 1983
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, 13 Rue Paul Valéry, 75016 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/21
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/46 - VOL. II
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SEALED AIR CORPORATION (US), Société organisée
selon les lois de l'Etat du Delaware, 200 Riverfront Boulevard,
Elmwood Park, NEW JERSEY 07407, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Classes de produits et de services : 3, 25, 29, 30, 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M.Dormoy, BP 7525, 64075 PAU Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JUILLET 2013
Déclarant : CHEMTURA CORPORATION, Société organisée selon
les lois de l'Etat du Delaware, 199 Benson Road, Middlebury,
CONNECTICUT 06749, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 607 857 - 607 858
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette
Nouel A.A.R.P.I., 26, cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 244 228
Marque française
Signe concerné : MAIL LITE
Date du dépôt : 1er SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
No national ou No d’enregistrement : 1 243 213
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : FAZOR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 AOÛT 1983
Classes de produits et de services : 16.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Date de la déclaration de renouvellement : 24 SEPTEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : BORIE-MANOUX, Société anonyme,
Balguerie-Stuttenberg, 33082 BORDEAUX CEDEX
No SIREN : 465 202 695
86
cours
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33 rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classes de produits et de services : 1.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : SEALED AIR CORPORATION (US), Société organisée
selon les lois de l'Etat du Delaware, 200 Riverfront Boulevard,
Elmwood Park, NEW JERSEY 07407, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SGA2, Rue M. Dormoy, BP 7525, 64075 PAU Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 244 226
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 244 297
Marque française
Signe concerné : PRINCEVAL
Date du dépôt : 2 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/42
Portée du renouvellement
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er SEPTEMBRE 1983
Classes de produits et de services : 33.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Date de la déclaration de renouvellement : 24 SEPTEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : DEVANLAY SA, Société anonyme, 23-25 rue de
Provence, 75009 PARIS
No SIREN : 562 880 468
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 253 077
Classes de produits et de services : 17.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
BOPI 13/46 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 244 555
Marque française
Signe concerné : POLICHINELLE
197
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29,
30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : GROUPE AUCHAN, société anonyme, 40 avenue de
Flandre, 59170 CROIX
No SIREN : 476 180 625
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 16, 25, 28.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 1 244 727
Déclarant : TORINO, Société par actions simplifiée, Zone
d'activité du Pré de La Dame Jeanne, 60128 PLAILLY
No SIREN : 621 720 291
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1983
Signe concerné : A AUCHAN (semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 244 581
Marque française
Signe concerné : ROLLOCONE
Date du dépôt : 7 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29,
30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21, 30.
Déclarant : POLET, Société par actions simplifiée, 14 Rue du Petit
Albi, 95803 CERGY PONTOISE CEDEX
No SIREN : 318 424 157
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 Rue Médéric, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : GROUPE AUCHAN, société anonyme, 40 avenue de
Flandre, 59170 CROIX
No SIREN : 476 180 625
No national ou No d’enregistrement : 1 244 743
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Signe concerné : SECUROLUX
Marque française
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
No national ou No d’enregistrement : 1 244 726
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : A AUCHAN (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 19.
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : ALLIA, Société par actions simplifiée,
d'Activités du Bois Gasseau, Samoreau, 77210 AVON
No SIREN : 389 578 428
Zone
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 45 AVENUE MARCEAU, 75116
PARIS.
Enregistrement concerné
BOPI 13/46 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 244 934
Marque française
Signe concerné : CURRY
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
No national ou No d’enregistrement : 1 244 747
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ALLIA
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 SEPTEMBRE 1983
Classes de produits et de services : 21.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 19, 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2013
Déclarant :
SEB
S.A.,
Société
anonyme
à
Conseil
d'Administration, Chemin du Petit Bois les 4 M, 69130 ECULLY
o
N SIREN : 300 349 636
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEFAL, Service PI, 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89,
74150 RUMILLY.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : HASBRO INTERNATIONAL, INC., Société organisée
sous les lois de l'Etat de Delaware, 1027 Newport Avenue,
PAWTUCKET, RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d'Amérique
No national ou No d’enregistrement : 1 244 935
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 163 026 - 369 641
Signe concerné : CANNELLE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Enregistrement concerné
o
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 1 244 890
Marque française
Signe concerné : DECIMOT
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2013
Déclarant :
SEB
S.A.,
Société
anonyme
à
Conseil
d'Administration, Chemin du Petit Bois les 4 M, 69130 ECULLY
o
N SIREN : 300 349 636
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEFAL, Service PI, 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89,
74150 RUMILLY.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2013
Déclarant :
SEB
S.A.,
Société
anonyme
à
Conseil
d'Administration, Chemin du Petit Bois les 4 M, 69130 ECULLY
o
N SIREN : 300 349 636
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TEFAL, Service PI, 15 avenue des Alpes, ZAE Rumilly Est, BP 89,
74150 RUMILLY.
No national ou No d’enregistrement : 1 244 936
Marque française
Signe concerné : MUSCADE
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
BOPI 13/46 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
199
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : THE EUROPEAN ORGANISATION FOR THE
EXPLOITATION
OF
METEOROLOGICAL
SATELLITES,
ORGANISATION EUROPEENNE POUR L'EXPLOITATION DE
SATELLITES
METEOROLOGIQUES,
Organisation
intergouvernementale,
Am
kavalleriesand
31,
64295
DARMSTADT, ALLEMAGNE
Classes de produits et de services : 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : OLDHAM SEALS LIMITED, société de droit
britannique, Jetpac Works Quarry Lane Chichester, SUSSEX,
Grande-Bretagne
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 163 412
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 245 000
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 245 925
Marque française
Signe concerné : METEOSAT
Signe concerné : JETPAC
Date du dépôt : 14 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
Date du dépôt : 23 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 17.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société
anonyme de droit suisse, 1800 VEVEY, SUISSE
Déclarant : CITIZEN HOLDINGS KABUSHIKI KAISHA (également
dénommée CITIZEN HOLDINGS CO., LTD.), Société organisée
sous les lois du Japon, 1-12, Tanashi-cho, 6-chome, Nishi-tokyoshi, TOKYO, Japon
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 13 201
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NESTLE FRANCE, Service Juridique, B.P. 900, Noisiel, 7,
boulevard Pierre Carle, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
o
No national ou No d’enregistrement : 1 246 628
o
N national ou N d’enregistrement : 1 245 684
Marque française
Marque française
Signe concerné : CITIZEN
Signe concerné : FRISKIES
Date du dépôt : 20 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 6, 8, 18, 20, 21, 28.
Classes de produits et de services : 14, 18, 26.
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : CHAUMET INTERNATIONAL S.A., Société anonyme,
10/12 place Vendôme, 75001 PARIS
No SIREN : 342 966 942
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
BOPI 13/46 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 246 739
Marque française
Signe concerné : UNIVERT (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1983
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 246 677
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CHAUMET
Date du dépôt : 29 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/31
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8, 12.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2013
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : NEXIRA, Société par Actions Simplifiée, 129 Chemin
de Croisset, 76000 ROUEN
No SIREN : 344 770 870
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : HASBRO, INC., Société organisée sous les lois de
l'Etat de Rhode Island, 1027 Newport Avenue, PAWTUCKET,
RHODE ISLAND 02862, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 51 774
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 52 521 - 205 943
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASALONGA & ASSOCIÉS, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 246 745
Marque française
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 246 725
Marque française
Signe concerné : MONOPOLY
Signe concerné : RHEOGEL
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 1.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : NEXIRA, Société par Actions Simplifiée, 129 Chemin
de Croisset, 76000 ROUEN
No SIREN : 344 770 870
Déclarant : UNIVERT, Société à responsabilité limitée, 45 rue des
Ponts, 51800 VIENNE LE CHATEAU
No SIREN : 329 815 443
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 51 774
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 RUE SCRIBE, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 13/46 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 246 747
Marque française
Signe concerné : INSTANTGUM
201
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : NOVA, Société en nom collectif, 19 rue de la
République, 76150 MAROMME
No SIREN : 693 002 560
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROMARK, Avocats à la Cour, 152 Avenue des Champs Elysées,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : NEXIRA, Société par Actions Simplifiée, 129 Chemin
de Croisset, 76000 ROUEN
No SIREN : 344 770 870
No national ou No d’enregistrement : 1 247 046
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 51 774
Signe concerné : NOVATISE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 4 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/29
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 246 749
Marque française
Signe concerné : LITHOGUM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1983
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Déclarant : VALEO SYSTEMES D'ESSUYAGE, société par actions
simplifiée, 8 rue Louis Lormand, 78320 LA VERRIERE
No SIREN : 342 192 150
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : NEXIRA, Société par Actions Simplifiée, 129 Chemin
de Croisset, 76000 ROUEN
No SIREN : 344 770 870
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 51 774
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 247 114
Marque française
Signe concerné : MAGNUM
Date du dépôt : 5 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 10/16
No national ou No d’enregistrement : 1 246 765
Marque française
Signe concerné : THIXOGUM
Date du dépôt : 30 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : MITSUBOSHI BELTING LTD, société de droit
japonais, 1-21, 4-chome, Hamazoe-dori, Nagata-ku, Kobe-city,
HYOGO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
BOPI 13/46 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 247 228
Marque française
Signe concerné : JL (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 247 202
Marque française
Date du dépôt : 6 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/42
Signe concerné : POLYMAX (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 6 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 14, 18, 24, 25.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : MITSUBOSHI BELTING LTD, société de droit
japonais, 1-21, 4-chome, Hamazoe-dori, Nagata-ku, Kobe-city,
HYOGO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : JEANNE LANVIN, Société Anonyme, 15, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS
No SIREN : 612 048 629
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 192 134
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOCHE, Société d'Avocats, Maître Régis Carral, 106, rue la
Boétie, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 247 203
No national ou No d’enregistrement : 1 247 229
Marque française
Marque française
Signe concerné : Chemi-Flex (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Signe concerné : LANVIN
Date du dépôt : 6 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 SEPTEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 14, 18, 23, 24, 25, 26.
Déclarant : JEANNE LANVIN, Société Anonyme, 15, rue du
Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS
No SIREN : 612 048 629
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2013
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 192 134
Déclarant : POTEL ET CHABOT, société par actions simplifiée, 3
rue de Chaillot, 75016 PARIS
No SIREN : 552 043 754
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOCHE, Société d'Avocats, Maître Régis Carral, 106, rue la
Boétie, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & ASSOCIES, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
BOPI 13/46 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 247 230
Marque française
Signe concerné : POTEL & CHABOT PARIS (France)
203
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 17.
Date du dépôt : 6 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : 3SI, Société anonyme, 12 rue de la Centenaire, 59170
CROIX
No SIREN : 477 180 467
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3SI, 243-245 rue Jean JAURES, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31, 32, 33, 41, 43.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2013
No national ou No d’enregistrement : 1 247 836
Déclarant : HEIMBURGER, Société par Actions Simplifiée, 7 rue
du Général de Gaulle, 67520 MARLENHEIM
No SIREN : 410 472 021
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Signe concerné : SUIZAIR
Date du dépôt : 12 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 247 716
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 OCTOBRE 1983
Classes de produits et de services : 25.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : PRODEF, Société Anonyme, 3, Rue Jules Guesde,
92300 LEVALLOIS-PERRET
No SIREN : 562 070 714
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3, Rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : ARJOBEX LIMITED, Société de droit britannique,
Stephenson Road, Gorse Lane Industrial Estate, CO15 4NS
CLACTON ON SEA, ESSEX, ROYAUME-UNI
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 378 986
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB INITIO, 5, rue DAUNOU, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 247 906
Marque française
Signe concerné : FRIMOUSS
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
No national ou No d’enregistrement : 1 247 798
Marque française
Signe concerné : POLYART
Date du dépôt : 12 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 16, 17, 18, 21.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme,
149, rue Anatole France, 92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX
No SIREN : 582 101 424
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS
INTERNATIONAL,
39
rue
Fessart,
BOULOGNE-BILLANCOURT.
92100
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 247 918
BOPI 13/46 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 248 086
Marque française
Signe concerné : REDUZYM
Date du dépôt : 21 SEPTEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
Marque française
Signe concerné : TELE 7 JEUX
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : COMPASS GROUP NEDERLAND BV, Société de droit
néerlandais, Laaderhoogtweg 11, 1101 DZ AMSTERDAM, PAYS
BAS
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : Laboratoires ARKOPHARMA, SA à Directoire et
Conseil de Surveillance, 1ere avenue 2709 M, LID de Carros le
Broc, 06510 CARROS cedex
No SIREN : 307 378 489
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 526 951
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 197 196
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires ARKOPHARMA, 1ère avenue 2709 M, LID de Carros
le Broc, 06510 CARROS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Novagraaf France, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOISPERRET Cedex.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 248 002
No national ou No d’enregistrement : 1 248 087
Marque française
Signe concerné : ARKOSAN
Marque française
Signe concerné : EUREST
Date du dépôt : 21 SEPTEMBRE 1983
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/45
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 16, 29, 30, 31, 32, 33, 35,
42, 43.
Classes de produits et de services : 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 10 JUILLET 2013
Déclarant : Laboratoires ARKOPHARMA, SA à Directoire et
Conseil de Surveillance, 1ere avenue 2709 M, LID de Carros le
Broc, 06510 CARROS cedex
No SIREN : 307 378 489
Déclarant : SOCIETE ANONYME DES ETS CATU, société
anonyme, 10 avenue Jean Jaurès, 92220 BAGNEUX
No SIREN : 552 035 826
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 526 951
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 43 503
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires ARKOPHARMA, 1ère avenue 2709 M, LID de Carros
le Broc, 06510 CARROS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, Avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
BOPI 13/46 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 248 204
Marque française
Signe concerné : FORSOND
Date du dépôt : 26 JUILLET 1983
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
205
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 24 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : KANESHO SOIL TREATMENT SPRL/BVBA, Société de
droit belge, Boulevard de la Woluwe 60, 1200 BRUXELLES,
BELGIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 293 085 - 343 226 - 448 329
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 41 avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 8, 9, 11, 17.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : MITSUBOSHI BELTING LTD, société de droit
japonais, 1-21, 4-chome, Hamazoe-dori, Nagata-ku, Kobe-city,
HYOGO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 248 476
Marque française
Signe concerné : D-D
Date du dépôt : 18 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/40
No national ou No d’enregistrement : 1 248 357
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : VARI-STAR
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er OCTOBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 12.
Déclarant : ETS ZILLI, Société Anonyme, 24 avenue Joannès
Masset, 69009 LYON
No SIREN : 965 506 439
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : MITSUBOSHI BELTING LTD, société de droit
japonais, 1-21, 4-chome, Hamazoe-dori, Nagata-ku, Kobe-city,
HYOGO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 248 493
Marque française
Signe concerné : ZILLI
Date du dépôt : 14 OCTOBRE 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/31
No national ou No d’enregistrement : 1 248 359
Marque française
Signe concerné : SUPER VS
Date du dépôt : 17 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 14.
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 24 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : SOCIETE BIC, Société anonyme, 14, rue Jeanne
d'Asnières, 92110 CLICHY
No SIREN : 552 008 443
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 380 311
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCIETE BIC, Attn. Marie-Cécile MOINS, 14, rue Jeanne
d'Asnières, 92110 CLICHY.
Enregistrement concerné
BOPI 13/46 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 248 633
Marque française
Signe concerné : MBL (semi-figurative)
Date du dépôt : 20 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/39
No national ou No d’enregistrement : 1 248 614
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CONTE L'INVENTEUR DU CRAYON (semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 OCTOBRE 1983
Classes de produits et de services : 7, 12.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/02
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : ENTREMONT ALLIANCE, Société Par
Simplifiée, 25 Faubourg des Balmettes, 74000 ANNECY
No SIREN : 325 520 540
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 47 830 - 62 220 - 326 102
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sodiaal International, Service Juridique, 170 bis boulevard du
Montparnasse, 75014 PARIS.
Déclarant : ICOPAL SAS, société par actions simplifiée, 12 rue de
la Renaissance, 92184 ANTONY CEDEX
No SIREN : 552 100 984
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 248 912
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 248 623
Signe concerné : PROTIANA
Marque française
Date du dépôt : 1er SEPTEMBRE 1983
Signe concerné : GRAVIDRAIN
Date du dépôt : 20 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Actions
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Classes de produits et de services : 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2013
Date de la déclaration de renouvellement : 23 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : MITSUBOSHI BELTING LTD, société de droit
japonais, 1-21, 4-chome, Hamazoe-dori, Nagata-ku, Kobe-city,
HYOGO, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Déclarant : THOSE CHARACTERS FROM CLEVELAND, INC.,
Société organisée sous les lois de l'Etat de l'Ohio, One American
Road, CLEVELAND, OHIO 44144, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 RUE DE L'UNIVERSITE, 75340
PARIS CEDEX 07.
BOPI 13/46 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 249 158
Marque française
Signe concerné : LES BISOUNOURS
Date du dépôt : 26 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 18, 24, 25, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : LA CELLIOSE, SA, Rue de la Verrerie, 69310 PIERRE
BENITE
No SIREN : 775 643 976
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IXAS CONSEIL, 15, rue Emile Zola, 69002 LYON.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2013
207
No national ou No d’enregistrement : 1 249 290
Déclarant : GE Healthcare Limited, société de droit britannique,
Amersham Place, Little Chalfont, BUCKINGHAMSHIRE HP7 9NA,
ROYAUME-UNI
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 25 OCTOBRE 1983
Signe concerné : CELLIODUR
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/36
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 249 181
Marque française
Signe concerné : SeHCAT
Date du dépôt : 26 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er OCTOBRE 2013
Déclarant : ETS ZILLI, Société Anonyme, 24 avenue Joannès
Masset, 69009 LYON
No SIREN : 965 506 439
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : E. REMY MARTIN & Co, société par actions
simplifiée, 20 rue de la Société Vinicole, 16100 COGNAC
No SIREN : 775 563 323
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 249 427
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/31
No national ou No d’enregistrement : 1 249 237
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 27 OCTOBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 14, 18, 25.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 13/46 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : 3SI, Société anonyme, 12 rue de la Centenaire, 59170
CROIX
No SIREN : 477 180 467
No national ou No d’enregistrement : 1 249 664
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3SI, 243-245 rue Jean JAURES, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
Signe concerné : 520
Marque française
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1983
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
No national ou No d’enregistrement : 1 249 447
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : KENTON
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 OCTOBRE 1983
Classes de produits et de services : 12.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/46
Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Déclarant : PRODEF, Société Anonyme, 3, Rue Jules Guesde,
92300 LEVALLOIS-PERRET
No SIREN : 562 070 714
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3, Rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
Classes de produits et de services : 23, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 1er OCTOBRE 2013
Déclarant :
BAYERISCHE
MOTOREN
WERKE
AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand, Petuelring
130, 80788 MUNCHEN, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 249 711
Marque française
Signe concerné : MIROFOUR
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 249 663
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : 525
Classes de produits et de services : 2, 3.
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : CASTER, S.A.S., 99 Rue du Faubourg Saint HONORE,
75008 PARIS
No SIREN : 310 710 686
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CASTER, CS 40028, 89 Rue SALVADOR ALLENDE, 95871
BEZONS cedex.
Classes de produits et de services : 7, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 1er OCTOBRE 2013
Déclarant :
BAYERISCHE
MOTOREN
WERKE
AKTIENGESELLSCHAFT, Société de droit allemand, Petuelring
130, 80788 MUNCHEN, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 249 873
Marque française
Signe concerné : SECRET PROFESSIONNEL
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/47
BOPI 13/46 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
209
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : Norma Sweden AB, Société de droit Suédois,
Wallingatan 2, 11160 STOCKHOLM, SUEDE
Classes de produits et de services : 3.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 402 516
Date de la déclaration de renouvellement : 24 SEPTEMBRE 2013
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 RUE DE L'UNIVERSITE, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : GATTEFOSSÉ SAS, Société par actions simplifiée, 36
Chemin de Genas, 69800 SAINT-PRIEST
No SIREN : 389 586 900
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50
Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 250 426
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 250 474
Marque française
Signe concerné : FLEXINOX
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/01
Signe concerné : PRECIROL ATO 5
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/32
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2013
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 25 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : YVON MAU, Société anonyme, rue Sainte Petronille,
33190 GIRONDE SUR DROPT
No SIREN : 950 361 295
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 421 248
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Déclarant : VEEDOL INTERNATIONAL LIMITED, Société de droit
britannique, 1 Royal Bank Place, Buchanan Street, GLASGOW
G1 3AA, Ecosse, Royaume-Uni
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 21 948
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 250 484
Marque française
Signe concerné : RIVE GAUCHE (semi-figurative)
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 250 429
Date du dépôt : 4 NOVEMBRE 1983
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/50
Marque française
Signe concerné : V (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 7 NOVEMBRE 1983
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du b