Impact distributif de la taxe sur les exportations d`arachide au Sénégal

Impact distributif de la taxe sur les
exportations d’arachide au Sénégal
Ismael FOFANA, Ousmane BADIANE, Alhassane CAMARA & Anatole GOUNDAN
Institut international de recherche sur les politiques alimentaires (IFPRI)
Bureau pour l’Afrique de l’ouest et du centre, Dakar, Sénégal
Février 2017
Impact distributif de la taxe sur les
exportations d’arachide au Sénégal
PLAN
1. INTRODUCTION
2. METHODE ET DONNEES
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION
4. CONCLUSION
1. INTRODUCTION
Projet de loi de finances pour l’année 2017 du Ministère de
l’économie, des finances et du plan:
• Création d’un droit de sortie sur l’arachide:
 15 francs par kilogramme net pour les arachides en coque
 40 francs par kilogramme net pour les arachides décortiquées
• Justificatifs du prélèvement douanier sur les exportations
d’arachide
 Augmentation des volumes d’arachide exportés de plus de 500% depuis 2011
 Arachide largement subventionné par le trésor sénégalais, absence de taxe
équivaut à un transfert du bénéfice de la subvention à l’étranger
1. INTRODUCTION (suite)
Le tiers des pays membres de l’OMC utilisait la taxe à
l’exportation comme instrument de politique commerciale en
juin 2014, en majorité par les pays en développement
(Zambersky & Cajka, 2015)
• Cote d’Ivoire: cacao, café, cola et bois
• Indonésie: huile de palme
• Madagascar: vanille, café et clous de girofle
• Pakistan: coton
• Philippines: coprah, huile de coco et blé
1. INTRODUCTION (suite)
Pays disposant d’un pouvoir de marché, arguments
théoriques et pratiques en faveur d’une taxe sur les
exportations.
Pays sans pouvoir de marché à l’exportation (« petit pays »),
une taxe sur les exportations affecte négativement les
exportations, la croissance et le bien-être.
1. INTRODUCTION (suite)
Part dans le volume des
exportations d’arachide (%)
Inde
Etats unis d’Amérique
Argentine
Hollande
Chine
Nicaragua
Brésil
Malawi
30.3
20.8
10.4
7.7
6.8
5.1
4.4
2.6
Sénégal
1.5
Egypte
Mozambique
Autres
Ensemble
FAOSTAT (2016)
1.1
1.1
8.2
100
Part dans le volume des
exportations d’huile d’arachide (%)
Brésil
Argentine
Nicaragua
Faible pouvoir de
Sénégal
marché (c.à.d. faibles
Belgique
Chine
contributions aux
France
exportations) du Sénégal Etats unies d’Amérique
Nigeria
pour l’arachide et les
Inde
corps gras alimentaires
Hollande
Soudan
Singapore
Autres
Ensemble
FAOSTAT (2016)
33.95
21.90
8.82
8.81
6.43
4.00
3.01
2.47
1.99
1.87
1.40
1.30
1.04
3.01
100.00
1. INTRODUCTION (suite)
Analyses ex-ante portent surtout sur les politiques de
taxation des exportations des pays disposant d’un
pouvoir de marché, entre autres:
 Cacao en Indonésie (Risti Permani, 2013)
 Cacao en Cote d’Ivoire (Kees Burger, 2008)
 Riz en Thaïlande (Peter G. Warr, 2001).
1. INTRDUCTION (fin)
Impact global ambiguë => effets directs simultanés + effets indirects
Diminution des
Augmentation des
exportations d’arachide (1) recettes publiques (2)
Diminution des recettes
d’exportations (3)
Effet sur les
producteurs
d’arachide
Effet sur les
autres
producteurs
Effet sur les
ménages
Outil approprié pour capter les effets directs et indirects
=> Modèle multi-secteurs et multi-marchés en équilibre général calculable
2. METHODE ET DONNEES
Caractéristiques du modèle analytique
Modèle d’équilibre général calculable
 Statique comparative (PEP 1.1, Decaluwé et al., 2011)
 Deux fermetures macroéconomiques: court terme (CT) et moyen terme (MT)
Définition des fermetures macroéconomiques CT et MT
Fermeture
Court terme (CT)
Moyen terme (MT)
1. Marchés des produits
Compétition parfaite
Compétition parfaite
2. Marchés du travail
Rigidité salariale (prix fixe)
Compétition parfaite
3. Marchés du capital
Rigidité du capital (volume fixe)
Compétition parfaite
4. Marchés extérieurs
Prix extérieurs exogènes (hyp. petit pays)
Prix extérieurs exogènes (hyp. petit pays)
5. Compte courant extérieur
Ratio SX-PIB fixe / E flexible
Ratio SX-PIB fixe / E flexible
6. Politique fiscale
Ratio SG-PIB fixe / compensation du
budget public par le revenu des ménages
Ratio SG-PIB fixe / compensation du budget
public par le revenu des ménages
7.Investissement-Epargne
Ratio ST-PIB fixe / compensation
Ratio ST-PIB fixe / compensation de
investissement par l’épargne des ménages l’investissement par l’épargne des ménages
Légende: SX: Epargne extérieure ; SG: Epargne du Gouvernement; ST: Epargne totale ; E: Taux de change
2. METHODE ET DONNEES (suite)
Caractéristiques de la MCS du Sénégal
Matrice de comptabilité sociale du Sénégal pour 2011 (Fofana, Diallo,
Sarr & Diouf, 2014)
 35 branches et produits économiques
•
•
5 branches et produits agricoles, dont l’agriculture industrielle et d’exportation
(incluant la culture d’arachide)
2 branches et produits agroindustriels, dont l’industrie agro-alimentaire (incluant les
corps gras alimentaires)
 20 catégories représentatives de ménages
•
•
2 milieux de résidence (urbain et rural)
10 déciles de dépenses de consommation finale
 17 catégories de travail/marchés du travail
2. METHODE ET DONNEES
Relative stabilité de la structure macroéconomique et sectorielle entre 2011 et 2014/2015
Structure du PIB par branche d'activité économique (%)
Agriculture, chasse sylviculture et pêche
Industries extractives
Industries manufacturières
Electricité, gaz et eau
Bâtiments et travaux publics
Commerce de gros et de détail, restaurants et hôtels
Banques, assurances, affaires immobilières
Transport(s) et communications
Administrations publiques et défense
Education
Santé et actions sociales
Autres services
Moins services d’intermédiation financière
PIB aux couts des facteurs / prix de base
2011
14.6
2.4
14.6
2.9
4.8
20.3
15.6
11.9
7.4
4.5
1.5
2.0
-2.6
100.0
2015
17.5
2.0
13.2
2.9
5.2
19.5
15.3
11.8
7.8
4.3
1.3
1.9
-2.8
100.0
Source: Annuaire statistique pour l’Afrique 2016 (BAD, UNECA & UNCEA, 2016)
Structure de l’emploi du PIB (%)
Consommation finale des administrations publiques
Consommation finale privée
Formation brute de capital fixe
Variation des stocks
Exportations de biens et services
Moins importations de biens et services
PIB aux prix d'acquisition
Source: Annuaire statistique pour l’Afrique 2016 (BAD, UNECA & UNCEA, 2016)
2011 2015
15.5 16.4
77.2 76.8
24.5 25.8
1.1
-0.8
26.4 28.1
-44.7 -46.4
100.0 100.0
Balance des paiements, ratio par rapport au PIB (%)
2011
Balance commerciale
-17.5
Balance des services
-0.9
Revenus nets
-2.0
Rémunération des salariés
0.6
Revenus des investissements
-2.5
Transferts courants
12.3
Transferts officiels nets
0.9
Envois de fonds des travailleurs 9.2
Autres transferts privés
2.2
Solde du compte courant
-8.0
Comptes de capital et financier 7.1
Compte de capital
1.8
Compte financier
-5.3
Erreurs et omissions
-0.1
Balance générale
-0.8
Source: Annuaire statistique pour l’Afrique 2016
(BAD, UNECA & UNCEA, 2016)
2014
-18.3
-0.9
-2.5
0.7
-3.1
12.8
1.1
10.0
1.7
-8.8
11.6
2.9
-8.8
0.1
2.9
Revenus publiques, ratio par rapport au revenu (%)
Recettes totales et dons
Taxes directes
Taxes Indirectes
Taxes sur le commerce extérieur
Autres taxes
Autres recettes
Dons
2011
100.0
23.3
43.2
13.4
5.8
4.5
9.8
2015
100.0
22.4
47.0
12.3
1.4
4.6
12.3
Source: Annuaire statistique pour l’Afrique 2016 (BAD, UNECA & UNCEA, 2016)
2. METHODE ET DONNEES (suite)
Mise en relief de la culture d’arachide dans l’agriculture industrielle et d’exportation
Décomposition de l’agriculture industrielle ou d’exportation en :
• Culture et produit arachide
• Autres agricultures industrielles et d’exportation
Source de données: Comptes économiques agricoles du Sénégal
en 2011 (Fofana et al., 2016) et MCS du Sénégal pour 2011
(Fofana et al., 2014)
2. METHODE ET DONNEES (suite)
Mise en relief des huiles d’arachide et des autres corps gras alimentaires dans les produits alimentaires et boissons
Décomposition activités de fabrication de produits alimentaires en :
• fabrication des huiles d’arachide
• fabrication des autres corps gras alimentaires
• fabrication des autres produits alimentaires
Source de données: Tableau des ressources et emplois 2011 (ANSD,
2014), Revue conjointe du secteur agricole 2015 (MAER, 2015) Note
d’analyse du commerce extérieur, édition 2015 (ANSD, 2015).
2. METHODE ET DONNEES (suite)
Caractéristiques de la MCS adaptée et mise à jour
Matrice de comptabilité sociale du Sénégal pour 2015
 36 branches et produits économiques
• 6 branches et produits agricoles, dont l’arachide
• 3 branches et produits agro-industriels, dont les huiles
d’arachide
 20 catégories représentatives de ménages
• 2 milieux de résidence (urbain et rural)
• 10 déciles de dépenses de consommation finale
 17 catégories de travail/marchés du travail
2. METHODE ET DONNEES (suite et fin)
Commerce extérieur de l’arachide et des corps gras alimentaires
Tableau: Paramètres du commerce extérieur
de l’arachide et des corps gras alimentaires
Branche/Produit
Arachide
Autres agricultures
Huiles d’arachide
Autres agro-industries
Autres branches/produits
Ensemble
Part (%)
Exportation Importation
0.4
0.0
9.1
6.8
3.3
0.0
14.3
18.1
72.9
75.1
100.0
100.0
Intensité (%)
Exportation Importation
7.6
0.0
15.9
14.1
77.1
0.0
19.6
24.6
13.8
19.4
15.0
19.5
Source: MCS Sénégal 2015 (Fofana et al., 2016)
Note: Intensité importations = Valeur importations totales/valeur consommation totale ; intensité exportations = valeur exportations /valeur production totale
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION
SCENARII DE SIMULATION
2011
Valeur (million franc CFA)
Quantite (tonne)
Valeur moyenne (franc CFA/Kg)
Taux de taxe à:
- 15 F CFA/Kg
- 40 F CFA/Kg
2012
5333 6605
15796 21749
338
304
4.4%
4.9%
11.8% 13.2%
Moyenne
2011-2015
11051 4609 36537
12827
28326 12448 79989
31662
390
370
457
405
2013
2014
2015
3.8%
4.1%
3.3%
10.3% 10.8%
8.8%
3.7%
9.9%
Taux de taxe moyen des
exportations d’arachide entre
4% (arachides en coques) et
10% (arachides décortiquées)
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION (suite)
SCENARII DE SIMULATION
Scenario 1
• Simulation: Tests de sensibilité des résultats aux valeurs d’élasticité
Scenario 2
• Simulation: Introduction de la taxe sur les exportations d’arachide
au taux de 10%
Scenario 3
• Simulation: Introduction de la taxe sur les exportations d’arachide
aux taux de 10% et hausse de productivité compensatoire de la
culture d’arachide
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION
Scenario 1
Tests de sensibilité des résultats aux
valeurs d’élasticité
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION (suite)
Scenario 1: Test de sensibilité des résultats à différentes caractéristiques du système économique
Valeur alternatives des paramètres des fonctions de comportement
Paramètre
Production
Substitution travail-capital
Consommation
Paramètre de Frisch
Elasticité revenu biens alimentaires
Elasticité revenu biens non alimentaires
Elasticité revenu services prives
Echange commerciaux
Substitution des importations
Transformation des exportations
Rigide
Flexible
0.169
0.999
-3.000
0.399
-1.500
0.799
1.499
1.999
2.999
3.999
0.999
0.499
3.999
1.999
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION (suite)
Scenario 1: Test de sensibilité des résultats à différentes caractéristiques du système économique à court terme
En cas de rigidité à court terme, ajustement
plus forte par les prix que les volumes:
• Effets prix plus négatifs
• Effets volume moins négatifs
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION (suite)
Scenario 1: Test de sensibilité des résultats à différentes caractéristiques du système économique à moyen terme
En cas de flexibilité à moyen terme, ajustement
plus fort par les volumes que les prix:
• Effets négatifs sur la rémunération des
facteurs moins forte
• Effets négatifs sur les volumes plus forte
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION (suite)
Suite des scenarii de simulation:
• Court terme = Court terme rigide
• Moyen terme = Moyen terme flexible
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION (suite)
Scenario 2
Introduction de la taxe sur les exportations
d’arachide aux taux de 10%
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION (suite)
Scenario 2: Introduction de la taxe sur les exportations d’arachide au taux de 10%
Effet négatif sur les producteurs d’arachide
•
Baisse des prix de vente à l’extérieur, décourageant la production
nationale
•
Ajustement à la baisse par les volumes d’exportation d’abord, puis les
volumes d’offre domestique
•
Hausse du prix local avec la baisse de l’offre sur les marchés locaux
•
Ajustement surtout par les prix à CT et les volumes à MT
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION (suite)
Scenario 2: Introduction de la taxe sur les exportations d’arachide au taux de 10%
Effet négatif sur l’industrie des huiles d’arachide
• Dépréciation du taux de change
• Accroissement prix et ventes extérieurs
• Baisse rémunération des facteurs productifs avec la hausse du prix de
l’intrant « arachide »
• Baisse de la production à cause de l’effet négatif de la réallocation des
facteurs productifs (capital et travail)
• Baisse offre intérieure et extérieure
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION (suite)
Scenario 2: Introduction de la taxe sur les exportations d’arachide au taux de 10%
Effet sectoriel et macroéconomique
• Effet négatif faible sur la valeur ajoutée agricole à CT et MT
• Effet quasi-neutre sur le secteur non agricole et l’économie nationale
Effet sur les ménages négatif à court terme
• Effets revenu et consommation négatifs à court terme
• Effets revenu et consommation quasi-neutre à moyen terme
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION (suite)
Scenario 3
Introduction de la taxe sur les exportations
d’arachide au taux de 10%
et
hausse de productivité compensatoire de 1% à CT et
2% à MT de la culture d’arachide
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION (suite)
Scenario 3: Introduction de la taxe sur les exportations d’arachide aux taux de 10% et utilisation des recettes de la taxe pour
simuler une hausse de productivité compensatoire de 1% à CT et 2% à MT de la culture d’arachide
Changement des effets sur les producteurs d’arachide (Scenario 3 vs. Scenario 2)
A court terme
 Hausse production | Hausse offre locale | Baisse moins forte des exportations
 Baisse prix locale | Baisse plus forte rémunération des facteurs
 Baisse plus forte facteur travail (hausse de la productivité)
A moyen terme
 Baisse plus forte des facteurs travail et capital (hausse de la productivité)
 Baisse plus forte des prix (hausse de la production)
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION (suite)
Scenario 3: Introduction de la taxe sur les exportations d’arachide aux taux de 10% et utilisation des recettes de la taxe pour
simuler une hausse de productivité compensatoire de 1% à CT et 2% à MT de la culture d’arachide
Changement des effets sur l’industrie des huiles d’arachide
(Scenario 3 vs. Scenario 2)
 Hausse de la rémunération des facteurs productifs avec baisse
de prix de l’intrant « arachide »
 Hausse allocation des facteurs productifs et volume de
production
 Baisse des prix domestiques
3. SCENARII ET RESULTATS DE SIMULATION (suite)
Scenario 3: Introduction de la taxe sur les exportations d’arachide aux taux de 10% et utilisation des recettes de la taxe pour
simuler une hausse de productivité compensatoire de 1% à CT et 2% à MT de la culture d’arachide
• Effet sur la croissance agricole positif à MT avec la libération
des facteurs travail et capital absorbés par d’autres filières
agricoles
• Effet positif à MT sur le secteur non agricole et l’économie
nationale
• Effet quasi-neutre sur les revenus et la consommation finale
des ménages
4. CONCLUSION
Impact économique de l’introduction de la taxe sur les exportations d’arachide
dépend de l’utilisation faite de la recette fiscale additionnelle
En cas d’utilisation non ciblée des recettes dans la consommation et/ou les
investissements:
1. Effet négatif sur les producteurs d’arachide
2. Effet négatif sur l’industrie des huiles d’arachide, avec la hausse du prix de
l’intrant « arachide »
3. Ajustement surtout par les prix à CT et les volumes à MT
4. Faible effets sectoriels et macroéconomiques:
• Négatif sur la croissance agricole
• Quasi-neutre sur les croissances non agricole et globale
4. CONCLUSION (suite et fin)
Impact économique de l’introduction de la taxe sur les exportations d’arachide
dépend de l’utilisation faite de la recette fiscale additionnelle
En cas de dépenses ciblées, en particulier l’utilisation des recettes de la taxe pour
augmenter la productivité de la culture d’arachide
5. Effet positif sur les secteurs agricole et non agricole, et l’économie nationale à
travers:
• l’accroissement de la productivité de l’arachide qui libère les facteurs travail
et capital et leur réallocation aux autres filières agricoles et secteurs
économiques
• la baisse de prix des biens et services avec la hausse de la production,
favorable à la consommation