de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
17 DÉCEMBRE 2010
de la propriété
N° 10/50
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 10/50 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
17 décembre 2010
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 10/50 - VOL. II
III
BOPI 10/50 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 10/50 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 10/50 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 10/50 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 10/50
17 décembre 2010
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
23
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
193
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée néant
PARTIE II :
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
197
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
199
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
227
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
315
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
327
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
339
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
361
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 10/50 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 10/50 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
29, 30, 31
10 3 749 806
10-31 NL
3
09-52 NL
6, 7, 12
10 3 749 932
10-31 NL
16, 35, 36, 37, 42
09 3 695 381
10-01 NL
9, 11, 37, 39, 40, 42
10 3 749 939
10-31 NL
35, 41
10 3 710 577
10-10 NL
14, 16, 18, 24, 25, 28
10 3 749 996
10-31 NL
39
10 3 713 071
10-12 NL
35, 36, 42
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1ère publication
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09-50 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
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1ère publication
10 3 755 101
10-34 NL
10 3 755 540
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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10-37 NL
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39
Classes des produits et services
Classes des produits et services
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10-34 NL
9, 25
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
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1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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10 3 755 881
10-34 NL
14, 18, 24, 25
10 3 755 814
10-34 NL
11, 20
10 3 755 882
10-34 NL
14
10 3 755 815
10-34 NL
35, 36, 43
10 3 755 883
10-34 NL
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10 3 755 816
10-34 NL
42, 44
10 3 755 884
10-34 NL
9, 35, 38, 42
10 3 755 817
10-34 NL
3, 16, 41
Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 755 885
10-34 NL
10 3 755 888
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
29, 31, 43
10 3 755 954
10-34 NL
3, 14, 16, 18, 24, 25, 32
10-34 NL
18, 25, 35
10 3 755 956
10-34 NL
35, 41, 42, 45
10 3 755 889
10-34 NL
20
10 3 755 957
10-34 NL
33
10 3 755 891
10-34 NL
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10 3 755 959
10-34 NL
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10 3 755 893
10-34 NL
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10 3 755 960
10-34 NL
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10 3 755 896
10-34 NL
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10 3 755 961
10-34 NL
41
10 3 755 897
10-34 NL
2
10 3 755 962
10-34 NL
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10 3 755 898
10-34 NL
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10 3 755 963
10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10 3 755 966
10-34 NL
43
10 3 755 902
10-34 NL
3
10 3 755 969
10-34 NL
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10-34 NL
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10 3 755 970
10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
3
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10-34 NL
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10-34 NL
3
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
3
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10-34 NL
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10-34 NL
33
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
3
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10-34 NL
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10-34 NL
3
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10-34 NL
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10-34 NL
3
10 3 755 988
10-34 NL
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10-34 NL
3
10 3 755 989
10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10 3 755 922
10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10 3 755 997
10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
3
10 3 755 936
10-34 NL
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10 3 756 000
10-34 NL
31
10 3 755 937
10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
43
10 3 756 004
10-34 NL
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10 3 755 940
10-34 NL
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10 3 756 005
10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10 3 755 942
10-34 NL
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10 3 756 010
10-34 NL
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10-34 NL
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10-34 NL
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10 3 755 945
10-34 NL
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10 3 756 013
10-34 NL
9
10 3 755 946
10-34 NL
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10-34 NL
35, 38, 44
10 3 755 951
10-34 NL
12, 35, 39
10 3 756 015
10-34 NL
3, 10, 25, 28, 35, 41
10 3 755 952
10-34 NL
35, 41, 42, 43
10 3 756 016
10-34 NL
25, 28
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 756 017
10-34 NL
10 3 756 018
11
N° National
Référence BOPI
1ère publication
35, 42
10 3 756 095
10-35 NL
3, 5, 44
10-34 NL
9, 35, 38, 41, 42
10 3 756 096
10-35 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42
10 3 756 019
10-34 NL
16, 20, 24, 25, 28
10 3 756 097
10-35 NL
9, 35, 38, 41, 42
10 3 756 020
10-34 NL
33
10 3 756 098
10-35 NL
28, 38, 41
10 3 756 022
10-34 NL
35, 38, 41
10 3 756 099
10-35 NL
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10-34 NL
35, 36
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10-35 NL
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10-34 NL
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10 3 756 103
10-35 NL
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10 3 756 026
10-34 NL
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10-35 NL
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10-34 NL
25, 26, 28
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10-35 NL
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10-34 NL
25
10 3 756 109
10-35 NL
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10-34 NL
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10 3 756 111
10-35 NL
16
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10-34 NL
44
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10-35 NL
25, 35, 41
10 3 756 032
10-34 NL
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10 3 756 113
10-35 NL
1, 16, 31
10 3 756 035
10-34 NL
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10 3 756 117
10-35 NL
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10-34 NL
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10 3 756 119
10-35 NL
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10-34 NL
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10-35 NL
44
10 3 756 041
10-34 NL
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10-35 NL
4, 11, 12, 37
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10-34 NL
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10-35 NL
35, 38, 42
10 3 756 045
10-34 NL
6, 9, 11
10 3 756 124
10-35 NL
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45
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10-34 NL
25, 32, 33
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10-35 NL
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10-34 NL
29
9, 12, 16, 35, 36, 37, 38, 39, 42,
45
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10-34 NL
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10-35 NL
28
10 3 756 057
10-34 NL
9, 38, 41
10 3 756 130
10-35 NL
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10-34 NL
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10 3 756 131
10-35 NL
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10-34 NL
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10 3 756 133
10-35 NL
7
10 3 756 065
10-34 NL
16
10 3 756 138
10-35 NL
1, 6, 19, 35
10 3 756 067
10-34 NL
41
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10-35 NL
35, 36, 37
10 3 756 069
10-34 NL
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10-35 NL
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10 3 756 071
10-34 NL
3, 5
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10-35 NL
29, 32
10 3 756 073
10-34 NL
41
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10-35 NL
29, 30, 43
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10-34 NL
42
10 3 756 148
10-35 NL
3
10 3 756 077
10-34 NL
29, 30, 32
10 3 756 152
10-35 NL
41
10 3 756 078
10-34 NL
1, 2, 17
10 3 756 153
10-35 NL
35, 38, 41
10 3 756 080
10-34 NL
16, 35, 41
10 3 756 155
10-35 NL
16, 35, 38
10 3 756 081
10-34 NL
25, 28, 41
10 3 756 156
10-35 NL
29, 30
10 3 756 082
10-34 NL
16, 35, 41
10 3 756 162
10-35 NL
29, 30
10 3 756 084
10-34 NL
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10 3 756 164
10-35 NL
36
10 3 756 085
10-34 NL
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10 3 756 166
10-35 NL
1, 22
10 3 756 086
10-34 NL
16, 35, 41
10 3 756 167
10-35 NL
11
10 3 756 087
10-35 NL
16, 35, 41
10 3 756 170
10-35 NL
9, 16, 35, 41
10 3 756 088
10-35 NL
25, 32, 33
10 3 756 171
10-35 NL
37, 45
10 3 756 091
10-35 NL
9, 16, 41, 42
10 3 756 172
10-35 NL
35, 36, 43
10 3 756 092
10-35 NL
33
10 3 756 173
10-35 NL
8, 11, 12, 18, 22, 23, 24, 28, 34
Classes des produits et services
Classes des produits et services
12
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 756 174
BOPI 10/50 - VOL. II
Classes des produits et services
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10-35 NL
3, 8, 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25,
28, 41, 43
10 3 756 239
10-35 NL
33
10 3 756 240
10-35 NL
33
10 3 756 175
10-35 NL
37, 42, 44
10 3 756 241
10-35 NL
33
10 3 756 176
10-35 NL
35, 38, 41
10 3 756 242
10-35 NL
33
10 3 756 179
10-35 NL
39, 41, 43
10 3 756 243
10-35 NL
33
10 3 756 180
10-35 NL
7, 35, 37
10 3 756 244
10-35 NL
5
10 3 756 183
10-35 NL
35, 36, 37
10 3 756 246
10-35 NL
36, 45
10 3 756 185
10-35 NL
35, 38, 41
10 3 756 249
10-35 NL
11
10 3 756 186
10-35 NL
16, 35, 40
10 3 756 251
10-35 NL
9, 38, 41
10 3 756 187
10-35 NL
16, 35, 40
10 3 756 252
10-35 NL
36, 37, 43, 44
10 3 756 188
10-35 NL
16, 35, 40
10 3 756 253
10-35 NL
19, 37
10 3 756 189
10-35 NL
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10 3 756 254
10-35 NL
16, 35, 38, 41
10 3 756 190
10-35 NL
8, 9, 42
10 3 756 255
10-35 NL
16, 35, 38, 41
10 3 756 192
10-35 NL
16, 35, 36
10 3 756 256
10-35 NL
16, 35, 38, 41
10 3 756 193
10-35 NL
1, 3, 5
10 3 756 257
10-35 NL
16, 35, 38, 41
10 3 756 194
10-35 NL
16, 35, 40
10 3 756 258
10-35 NL
35, 38, 41
10 3 756 195
10-35 NL
9, 11
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
41
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10-35 NL
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10-35 NL
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10 3 756 200
10-35 NL
25, 35, 38, 41
10 3 756 266
10-35 NL
11
10 3 756 201
10-35 NL
9, 41, 42
10 3 756 267
10-35 NL
14, 36
10 3 756 203
10-35 NL
35, 36, 37
10 3 756 268
10-35 NL
29
10 3 756 205
10-35 NL
1, 4, 39
10 3 756 269
10-35 NL
19, 20
10 3 756 206
10-35 NL
1, 4, 39
10 3 756 270
10-35 NL
9, 25, 35
10 3 756 207
10-35 NL
14, 18, 25
10 3 756 271
10-35 NL
3
10 3 756 208
10-35 NL
35, 38, 41, 45
10 3 756 272
10-35 NL
16, 28, 35, 38, 41
10 3 756 210
10-35 NL
35, 38, 41
10 3 756 275
10-35 NL
16, 35, 41, 42, 43
10 3 756 211
10-35 NL
35, 36, 37
10 3 756 276
10-35 NL
9, 35, 37, 38, 42
10 3 756 214
10-35 NL
35, 38, 42
10 3 756 277
10-35 NL
16, 35, 41, 42, 43
10 3 756 215
10-35 NL
35, 38, 41, 42
10 3 756 279
10-35 NL
41, 44, 45
10 3 756 218
10-35 NL
35, 36, 37
10 3 756 281
10-35 NL
3
10 3 756 219
10-35 NL
9, 16, 41
10 3 756 282
10-35 NL
16, 35, 41
10 3 756 223
10-35 NL
35, 39, 42
10 3 756 285
10-35 NL
16, 35, 41, 42, 43
10 3 756 224
10-35 NL
29, 31
10 3 756 286
10-35 NL
11
10 3 756 225
10-35 NL
25, 40
10 3 756 287
10-35 NL
16, 35, 41, 42, 43
10 3 756 226
10-35 NL
35, 36, 37
10 3 756 288
10-35 NL
44
10 3 756 228
10-35 NL
33
10 3 756 289
10-35 NL
36, 44, 45
10 3 756 229
10-35 NL
16, 18, 24, 25, 41
10 3 756 290
10-35 NL
12, 38, 39, 41, 42
10 3 756 231
10-35 NL
9, 11
10 3 756 292
10-35 NL
3
10 3 756 232
10-35 NL
11
10 3 756 293
10-35 NL
16, 18, 24, 25
10 3 756 234
10-35 NL
11
10 3 756 294
10-35 NL
12
10 3 756 236
10-35 NL
33
10 3 756 295
10-35 NL
1, 9, 16, 41, 42
10 3 756 237
10-35 NL
33
10 3 756 296
10-35 NL
16, 35, 38, 39, 41, 42
10 3 756 238
10-35 NL
33
Classes des produits et services
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 756 298
10-35 NL
14
10 3 756 299
10-35 NL
14, 16, 25
10 3 756 300
10-35 NL
18, 25, 35
10 3 756 301
10-35 NL
9, 41, 42
10 3 756 302
10-35 NL
3, 4, 5, 30, 42, 44
10 3 756 305
10-35 NL
9, 16, 35, 38, 41, 42, 43
10 3 756 306
10-35 NL
38, 41, 42
10 3 756 308
10-35 NL
3, 4, 5, 30, 42, 44
10 3 756 311
10-35 NL
35, 41, 42
10 3 756 312
10-35 NL
16, 25, 28, 41
10 3 756 315
10-35 NL
16, 40, 41
10 3 756 317
10-35 NL
16, 18, 24, 25
10 3 756 319
10-35 NL
37, 40
10 3 756 320
10-35 NL
7
10 3 756 323
10-35 NL
2, 9, 16, 40, 42
10 3 756 324
10-35 NL
2, 6, 11, 19, 35, 37
10 3 756 325
10-35 NL
29, 30, 32, 43
10 3 756 327
10-35 NL
42
10 3 756 328
10-35 NL
7, 9, 45
10 3 756 329
10-35 NL
37
10 3 756 331
10-35 NL
2
10 3 756 332
10-35 NL
38
10 3 756 333
10-35 NL
20, 41, 43
10 3 756 334
10-35 NL
3
10 3 756 335
10-35 NL
2, 16, 40
10 3 756 336
10-35 NL
16, 35, 36, 37, 38, 40, 41, 42
10 3 756 337
10-35 NL
3
10 3 756 338
10-35 NL
36
10 3 756 340
10-35 NL
32, 33, 35
10 3 756 341
10-35 NL
9, 16, 28, 41
10 3 756 345
10-35 NL
30, 32, 33
10 3 756 346
10-35 NL
33
10 3 756 347
10-35 NL
30, 32, 33
10 3 756 348
10-35 NL
11, 20, 42
10 3 756 349
10-35 NL
16, 18, 24, 25
10 3 756 350
10-35 NL
30, 32, 33
10 3 756 353
10-35 NL
38, 41, 42
10 3 756 354
10-35 NL
3, 5
10 3 756 355
10-35 NL
3, 5
10 3 756 356
10-35 NL
12, 37, 39
10 3 756 357
10-35 NL
33
10 3 756 358
10-35 NL
9, 42
10 3 756 359
10-35 NL
14, 18, 25
Classes des produits et services
13
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 756 362
10-35 NL
1, 2, 3, 4, 5, 11, 16, 17, 19, 21,
22, 23, 24, 25, 42, 44
10 3 756 363
10-35 NL
1, 2, 3, 4, 5, 11, 16, 17, 19, 21,
22, 23, 24, 25, 42, 44
10 3 756 365
10-35 NL
1, 2, 3, 4, 5, 11, 16, 17, 19, 21,
22, 23, 24, 25, 42, 44
10 3 756 366
10-35 NL
1, 2, 5, 16, 42, 44
10 3 756 367
10-35 NL
35, 36, 41
10 3 756 369
10-35 NL
1, 2, 5, 16, 42, 44
10 3 756 370
10-35 NL
1, 2, 5, 16, 42, 44
10 3 756 371
10-35 NL
1, 2, 5, 16, 42, 44
10 3 756 372
10-35 NL
1, 2, 5, 16, 42, 44
10 3 756 373
10-35 NL
17, 37
10 3 756 375
10-35 NL
1, 2, 5, 16, 42, 44
10 3 756 376
10-35 NL
16, 35, 38, 41
10 3 756 378
10-35 NL
20, 37, 42
10 3 756 379
10-35 NL
14, 24, 35
10 3 756 381
10-35 NL
36, 38
10 3 756 382
10-35 NL
14, 24, 25
10 3 756 384
10-35 NL
14, 24, 25
10 3 756 387
10-35 NL
16, 28, 41
10 3 756 388
10-35 NL
3, 18, 25
10 3 756 389
10-35 NL
35, 38, 41
10 3 756 391
10-35 NL
16, 25, 35, 38, 39, 41, 43
10 3 756 392
10-35 NL
5, 30
10 3 756 394
10-35 NL
8, 20, 21
10 3 756 395
10-35 NL
14, 16, 18, 24, 25
10 3 756 396
10-35 NL
14, 18, 25
10 3 756 398
10-35 NL
9, 10, 42, 44, 45
10 3 756 401
10-35 NL
28, 35, 38, 41
10 3 756 402
10-35 NL
9, 38, 42
10 3 756 403
10-35 NL
42
10 3 756 405
10-35 NL
12, 37, 39
10 3 756 406
10-35 NL
41
10 3 756 407
10-35 NL
36
10 3 756 408
10-35 NL
16, 25, 41
10 3 756 409
10-35 NL
9, 16, 41
10 3 756 410
10-35 NL
9, 16, 41
10 3 756 412
10-35 NL
35, 38, 41
10 3 756 413
10-35 NL
9, 16, 41
10 3 756 414
10-35 NL
8, 21, 26
10 3 756 416
10-35 NL
30
10 3 756 418
10-35 NL
35, 38, 41
10 3 756 419
10-35 NL
35, 38, 41
10 3 756 421
10-35 NL
9, 35, 38, 42
Classes des produits et services
14
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 756 422
10-35 NL
10 3 756 424
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
35, 38, 41
10 3 756 481
10-35 NL
35, 38, 41
10-35 NL
9, 35, 38, 42
10 3 756 482
10-35 NL
35, 36, 38, 42
10 3 756 425
10-35 NL
35, 39, 41
10 3 756 483
10-35 NL
3, 14, 18, 24, 25, 26
10 3 756 426
10-35 NL
35, 41, 42
10 3 756 485
10-35 NL
35, 41, 42
10 3 756 427
10-35 NL
29, 43
10 3 756 486
10-35 NL
25, 35
10 3 756 428
10-35 NL
4, 16, 18, 20, 21, 25, 28
10 3 756 487
10-35 NL
35, 39, 43
10 3 756 429
10-35 NL
37, 41, 42
10 3 756 488
10-35 NL
35, 36, 39, 41, 43
10 3 756 430
10-35 NL
25, 41, 43
10 3 756 489
10-35 NL
35, 39, 41, 43
10 3 756 431
10-35 NL
1, 3, 5, 20
10 3 756 490
10-35 NL
35, 39, 41, 43
10 3 756 434
10-35 NL
35, 41, 44
10 3 756 492
10-35 NL
29, 43
10 3 756 435
10-35 NL
41, 42, 44
10 3 756 493
10-35 NL
6
10 3 756 436
10-35 NL
25, 35, 41
10 3 756 494
10-35 NL
1, 2, 42
10 3 756 437
10-35 NL
35, 41, 44
10 3 756 495
10-35 NL
9, 35, 38, 41, 42
10 3 756 438
10-35 NL
28, 35, 41
10 3 756 496
10-35 NL
28, 35, 41
10 3 756 439
10-35 NL
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10 3 756 499
10-35 NL
30, 43
10 3 756 440
10-35 NL
35, 41, 42
10 3 756 501
10-35 NL
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10 3 756 441
10-35 NL
9, 14, 18, 25
10 3 756 503
10-35 NL
16, 18, 24, 25
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10-35 NL
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10-35 NL
18, 25, 35
10 3 756 443
10-35 NL
14, 18, 25, 28
10 3 756 506
10-35 NL
3, 5, 24, 25
10 3 756 444
10-35 NL
44
10 3 756 507
10-35 NL
3, 5
10 3 756 446
10-35 NL
35, 38, 39, 41, 43
10 3 756 508
10-35 NL
5, 10, 23, 24, 25, 26, 44
10 3 756 447
10-35 NL
16, 35, 41
10 3 756 510
10-35 NL
29, 30, 41, 43
10 3 756 448
10-35 NL
2, 16, 20
10 3 756 511
10-35 NL
35
10 3 756 449
10-35 NL
35, 42, 43
10 3 756 515
10-35 NL
29
10 3 756 456
10-35 NL
9, 35, 38, 45
10 3 756 517
10-35 NL
35, 41
10 3 756 458
10-35 NL
1
10 3 756 518
10-35 NL
35, 41
10 3 756 459
10-35 NL
35, 37, 42
10 3 756 519
10-35 NL
35, 41
10 3 756 460
10-35 NL
9, 35, 38, 45
10 3 756 521
10-35 NL
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10 3 756 461
10-35 NL
16, 39, 41
10 3 756 522
10-35 NL
29
10 3 756 462
10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
9, 25, 38, 41
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
29
10 3 756 527
10-35 NL
18, 24, 25
10 3 756 466
10-35 NL
5, 25, 28, 29, 43
10 3 756 528
10-35 NL
28, 35, 41
10 3 756 470
10-35 NL
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10 3 756 531
10-35 NL
5, 30
10 3 756 471
10-35 NL
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10 3 756 532
10-35 NL
5, 9, 10, 16, 35, 38, 41, 42, 44
10 3 756 472
10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10 3 756 474
10-35 NL
29
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10-35 NL
41
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10-35 NL
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18
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/50 - VOL. II
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N° National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
15
16
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N° National
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1ère publication
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10-35 NL
10 3 756 695
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National
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1ère publication
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10-35 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10 3 756 972
10-35 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
17
18
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 756 973
10-35 NL
10 3 756 974
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
6, 19, 42
10 3 757 040
10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10 3 756 976
10-35 NL
42
10 3 757 044
10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
43
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10 3 757 036
10-35 NL
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10-35 NL
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10 3 757 038
10-35 NL
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10 3 757 098
10-35 NL
36, 37, 41, 43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 757 099
10-35 NL
10 3 757 100
19
N° National
Référence BOPI
1ère publication
6, 19, 37
10 3 757 169
10-35 NL
44
10-35 NL
41
10 3 757 170
10-35 NL
30
10 3 757 101
10-35 NL
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10 3 757 171
10-35 NL
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10 3 757 102
10-35 NL
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10 3 757 172
10-35 NL
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10 3 757 103
10-35 NL
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10 3 757 173
10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
1
10 3 757 157
10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
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10-35 NL
36
10 3 757 167
10-35 NL
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10-35 NL
36
10 3 757 168
10-35 NL
16, 20, 24, 25, 28, 35, 38
10 3 757 229
10-35 NL
19, 20, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
20
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 757 230
10-35 NL
10 3 757 231
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 10, 42, 44
10 3 757 295
10-35 NL
14, 18, 20, 24, 25, 28, 34
10-35 NL
35, 38
10 3 757 299
10-35 NL
16, 38, 41
10 3 757 232
10-35 NL
35, 38
10 3 757 300
10-35 NL
14, 18, 25, 35, 38
10 3 757 233
10-35 NL
19, 35, 36, 37, 41, 42, 45
10 3 757 301
10-35 NL
9, 36, 37, 42
10 3 757 234
10-35 NL
9, 16, 25, 28, 35, 38, 41
10 3 757 302
10-35 NL
9, 16, 38, 41
10 3 757 236
10-35 NL
36, 41, 44
10 3 757 303
10-35 NL
29, 30
10 3 757 238
10-35 NL
29, 31, 39
10 3 757 305
10-35 NL
9, 16, 35, 36, 41, 42
10 3 757 239
10-35 NL
9, 35, 36, 37, 38, 42
10 3 757 306
10-35 NL
14, 18, 25
10 3 757 240
10-35 NL
9, 35, 36, 37, 38, 42
10 3 757 308
10-35 NL
35, 36, 41
10 3 757 241
10-35 NL
11, 19, 20, 21, 35, 37
10 3 757 309
10-35 NL
14, 18, 25
10 3 757 242
10-35 NL
3, 18, 24
10 3 757 311
10-35 NL
39
10 3 757 244
10-35 NL
28, 32, 33, 35, 41, 43
10 3 757 312
10-35 NL
16, 35, 38, 41, 43
10 3 757 245
10-35 NL
14, 16, 17, 25
10 3 757 313
10-35 NL
35, 38, 41, 43, 44
10 3 757 246
10-35 NL
16, 38, 41, 42
10 3 757 314
10-35 NL
14, 18, 25
10 3 757 247
10-35 NL
29, 30, 43
10 3 757 315
10-38 NL
38, 39, 40, 42, 45
10 3 757 248
10-35 NL
9, 35, 42
10 3 757 317
10-35 NL
21, 30, 32
10 3 757 251
10-35 NL
35, 41, 42
10 3 757 318
10-35 NL
35, 38, 41
10 3 757 252
10-35 NL
28, 32, 33, 35, 41, 43
10 3 757 319
10-35 NL
31
10 3 757 253
10-35 NL
16, 41
10 3 757 320
10-35 NL
35, 42
10 3 757 254
10-35 NL
35, 41
10 3 757 323
10-35 NL
4, 8, 11, 18, 19, 20, 21, 24
10 3 757 255
10-35 NL
35, 36, 41, 45
10 3 757 325
10-35 NL
5, 30, 32
10 3 757 256
10-35 NL
5, 11, 41
10 3 757 327
10-35 NL
9, 16, 38, 41
10 3 757 257
10-35 NL
35, 38, 41, 42
10 3 757 328
10-35 NL
1, 5, 7, 31, 44
10 3 757 259
10-35 NL
3, 14, 18
10 3 757 331
10-35 NL
34
10 3 757 260
10-35 NL
37, 44
10 3 757 334
10-35 NL
25
10 3 757 261
10-35 NL
16, 35, 41, 43
10 3 757 339
10-35 NL
9, 41, 42
10 3 757 263
10-35 NL
16, 35, 41, 43
10 3 757 340
10-35 NL
32, 33, 35
10 3 757 264
10-35 NL
35, 41
10 3 757 341
10-35 NL
32, 33, 35
10 3 757 267
10-35 NL
9, 12, 39
10 3 757 342
10-35 NL
32, 33, 35
10 3 757 268
10-35 NL
36
10 3 757 343
10-35 NL
3
10 3 757 269
10-35 NL
36
10 3 757 346
10-35 NL
9, 16, 35, 38, 41
10 3 757 270
10-35 NL
36
10 3 757 347
10-35 NL
9, 16, 35, 38, 41
10 3 757 271
10-35 NL
36
10 3 757 348
10-35 NL
9, 16, 35, 38, 41
10 3 757 272
10-35 NL
25
10 3 757 349
10-35 NL
9, 16, 35, 38, 41
10 3 757 273
10-35 NL
35, 37
10 3 757 350
10-35 NL
9, 16, 35, 38, 41
10 3 757 275
10-35 NL
41, 42
10 3 757 351
10-35 NL
6, 7, 9, 11, 19, 37
10 3 757 277
10-35 NL
35, 38, 41
10 3 757 352
10-35 NL
9, 35, 42
10 3 757 285
10-35 NL
2, 16
10 3 757 353
10-35 NL
9
10 3 757 286
10-35 NL
6, 20, 42
10 3 757 354
10-35 NL
10
10 3 757 287
10-35 NL
6, 19
10 3 757 355
10-35 NL
9
10 3 757 288
10-35 NL
3
10 3 757 356
10-35 NL
3, 29
10 3 757 290
10-35 NL
16, 35, 41
10 3 757 357
10-35 NL
38
10 3 757 294
10-35 NL
24, 25, 40
10 3 757 358
10-35 NL
39
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
10 3 757 362
10-35 NL
41, 44
10 3 757 363
10-35 NL
29
10 3 757 364
10-35 NL
35, 41, 42
10 3 757 366
10-35 NL
32, 33, 35
10 3 757 367
10-35 NL
32, 33, 35
10 3 757 368
10-35 NL
18, 25, 35
10 3 757 370
10-35 NL
32, 33, 35
10 3 757 371
10-35 NL
1, 3
10 3 757 372
10-35 NL
16, 35, 38
10 3 757 373
10-35 NL
35, 38, 42
10 3 757 374
10-35 NL
16, 36, 41
10 3 757 376
10-35 NL
9, 36, 38
10 3 757 377
10-35 NL
4
10 3 757 378
10-35 NL
19
10 3 757 379
10-35 NL
35, 36, 38, 41
10 3 757 380
10-35 NL
10
10 3 757 381
10-35 NL
9
10 3 757 383
10-35 NL
38
10 3 757 384
10-35 NL
21, 35
10 3 757 385
10-35 NL
9, 10
10 3 757 387
10-35 NL
11, 37, 40
10 3 757 388
10-35 NL
35, 38, 42
10 3 757 389
10-35 NL
25
10 3 757 391
10-35 NL
25
10 3 757 392
10-35 NL
17, 19, 37, 40
10 3 757 393
10-35 NL
25, 35, 38
10 3 757 395
10-35 NL
35, 41, 42
10 3 757 396
10-35 NL
38
10 3 757 397
10-35 NL
4, 6, 9, 12, 19, 22, 25, 35, 37,
39, 42
10 3 757 398
10-35 NL
3, 5
10 3 757 399
10-35 NL
35, 41, 43
10 3 757 402
10-35 NL
35, 41, 43
Classes des produits et services
21
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 08 3 593 951
Dépôt du : 11 AOUT 2008
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
à : I.N.P.I. PARIS
LOVELY PLANET, Société à Responsabilité Limitée, 9, rue Rigord,
13007 MARSEILLE, N° SIREN : 478 881 477.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, avenue du Prado, 13295
MARSEILLE cedex 08.
N° National : 09 3 655 076
Dépôt du : 5 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
POUILLOUX ANDRE ROBERT, 35, GRANDE RUE, 60430 HODENC
L’EVEQUE.
Classe N° 5 : Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; bandes, culottes
ou serviettes hygiéniques ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ; lingette antiseptique à usage intime.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POUILLOUX ANDRE, 35, GRANDE RUE, 60430
L’EVEQUE.
HODENC
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 08/38 NL
N° National : 09 3 641 325
Dépôt du : 2 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MONSIEUR JULIEN GARY, 48 rue de l’eglise, 31340 VACQUIERS,
N° SIREN : 501 264 402.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Graff’x Publicité, 48 rue de l’eglise, 31340 VACQUIERS.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Systèmes de distribution et/ou de
stockage d’énergies électrique et/ou thermique et/ou frigorifique
par le rayonnement solaire pour les secteurs domestique-résidentiel et/ou tertiaire et/ou industriel et/ou agricole associés aux
services techniques (asservissement, régulation, programmation
connectique). • distribution d’énergies. • ingénieries technique,
économique associées aux produits et services. – ingénierie financière et services de financement associés aux produits et services.
Classes de produits ou services : 9, 11, 36, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
Classe N° 16 : Décoration adhésive à savoir adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 657 751
Dépôt du : 16 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
ARNAL-TAILLEFER Armand, 47 rue Chartrouse, 13200 ARLES.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de Saint-Seine Renaud, 471 rue du Général De-Gaulle, 83480 LE
PUGET-SUR-ARGENS.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 665 765
Dépôt du : 22 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Gouzer-Chami Anne, Agissant pour le compte de la société Oyster
Bay en cours de formation, 17 route de quehan, 56470 SAINTPHILIBERT.
Gouzer Jean-Francois, 17 Route de Quéhan, 56470 SAINTPHILIBERT.
Classe N° 16 : Livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; linge de table en papier ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gouzer-Chami Anne, 17 route de quehan, 56470 SAINTPHILIBERT.
Classe N° 41 : Services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services de bars ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 16, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 061
Dépôt du : 17 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ERIC ANDRE HENRI LEPRINCE, Agissant pour le compte de la
société NIKKAL en cours de formation, 2510 route de MONTABO,
97300 CAYENNE.
Samuel Omer OTT d’ESTEVOU, Agissant pour le compte de la
société NIKKAL en cours de formation, 13 BIS rue des SALINES,
97354 REMIRE MONTJOLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERIC ANDRE HENRI LEPRINCE, 2510 route de MONTABO, 97300
CAYENNE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 25, 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 667 730
Dépôt du : 30 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
AGROFIBRE, SAS, ZA de Masquère, chemin de Bellevue, 31220
CAZÈRES, N° SIREN : 493 445 290.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGROFIBRE, ZA de Masquère, chemin de Bellevue, 31220
CAZÈRES.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
25
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical
ou pharmaceutique ; Substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage
médical : tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partie de produits qui en sont issus ;
Alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 4 : Produits pour absorber, arroser, lier la poussière ;
Classe N° 31 : Plantes séchées pour la décoration.
Classes de produits ou services : 4, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
N° National : 09 3 669 476
Dépôt du : 7 AOUT 2009
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 5, 11, 20, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/37 NL
à : I.N.P.I. PARIS
CLEMENT JEANNE, 196 RUE CHAMPIONNET, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLEMENT JEANNE, 196 RUE CHAMPIONNET, 75018 PARIS.
N° National : 09 3 681 451
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ORUS,
EURL,
Allée
N° SIREN : 508 173 317.
du
château,
11190
COUIZA,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORUS, Allée du château, 11190 COUIZA.
Classe N° 45 : Consultations de voyance.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 683 140
Dépôt du : 13 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. RENNES
AFFOP, Association à but nonlucratif, 26 rue Poullain Duparc,
35000 RENNES.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AFFOP, 26 rue Poullain Duparc, 35000 RENNES.
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage
d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/47 NL
N° National : 09 3 688 103
Dépôt du : 30 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
baie de sienne immobilier, sarl, 42 rue de la campagne, 50200
HEUGUEVILLE SUR SIENNE, N° SIREN : 511 470 510.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
baie de sienne immobilier, 42 rue de la campagne, 50200
HEUGUEVILLE SUR SIENNE.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/47 NL
N° National : 09 3 683 878
Dépôt du : 14 OCTOBRE 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Coconino & co, association loi 1901, 11 rue Saint Etienne, 16000
ANGOULEME, N° SIREN : 429 057 417.
Classe N° 36 : Affaires immobilières estimations immobilières,
ventes locations. Gérance de biens immobiliers. Promotion
immobilière. Syndic de copropriété à savoir administration de
biens.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Coconino & co, 11 rue Saint Etienne, 16000 ANGOULEME.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/50 NL
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ;
N° National : 09 3 690 431
Dépôt du : 12 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
jugeau laurent, 108 rue vieille du temple, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jugeau laurent, 108 rue vieille du temple, 75003 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 09/51 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 691 017
27
N° National : 09 3 692 581
Dépôt du : 13 NOVEMBRE 2009
Dépôt du : 20 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée, Zone
Industrielle,
2
bd
de
l’Industrie,
41700
CONTRES,
N° SIREN : 405 850 371.
THIBAUD Jean-Jacques, Agissant pour le compte de la société
ROZAÏNE PRODUCTIONS en cours de formation, 11 impasse des
champs fleuris, 92320 CHATILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THIBAUD Jean-Jacques, 11 impasse des champs fleuris, 92320
CHATILLON.
92593
Classe N° 30 : Café, thé, cacao ; sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuits,
gâteaux ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraîchir.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 09/52 NL
N° National : 09 3 691 929
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
SUPERMARCHE DOLLE, société anonyme, 45 rue d’Illzach, 68260
KINGERSHEIM, N° SIREN : 328 802 004.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry BURKARD, Avocat, 40 rue de Stalingrad, 68100
MULHOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café • farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classes de produits ou services : 29, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 09/52 NL
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; Enregistrements sonores et/visuels ;
enregistrements interactifs sonores et/ou visuels ; supports
d’enregistrements sonores et/ou visuels ; jeux vidéos ; logiciels
informatiques ; publications (téléchargeables) fournies en ligne à
partir de bases de données, du réseau Internet ou de tout autre
réseau de communication ; DVD ; CD.ROM, musique numérique
(téléchargeable) ;
lecteurs
MP3 ;
musique
numérique
(téléchargeable) obtenue à partir de sites Internet MP3 ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; service de promotion commerciale en matière
d’enregistrements sonores et/ou visuels et divertissement ;
gestion commerciale de carrière d’artiste. Services de vente au
détail en ligne par ordinateur de musique, d’enregistrements
sonores musicaux et d’enregistrements vidéo ; organisation de
campagnes promotionnelles commerciales ; service de publicité,
à savoir conception de campagnes audiovisuelles dans le
domaine de la musique ou de l’édition littéraire ; promotion
commerciales de biens et services de tiers par l’organisation de
sponsors en vue de l’association de leurs produits et services à
des concerts ou des évènements musicaux ou sportifs ;
promotion commerciale de produits pour les tiers à travers la
conception et al diffusion de publicités dans un magazine
électronique accessible par réseau informatique ; services de
commerce au détail accessibles par réseaux informatiques et par
télévision interactive pour des CD, cassettes, DVD, vidéocassettes
et produits sous licence, comprenant les vêtements, cosmétiques,
livres et magazines, jouets, articles de bijouterie, sacs
d’emballage, sac à dos, autocollants, abonnements à des livres,
revues, journaux et livres humoristiques. ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; location d’enregistrements sonores ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services e divertissement ; services de production et de
distribution en matière d’enregistrements sonores et/ou visuels et
de divertissement : services d’édition d’oeuvres musicales ;
services de studio d’enregistrement ; services d’informations en
matière de divertissement et de manifestations fournis en ligne
depuis une base de données, depuis Internet ou tout autre réseau
de communication ; mise à disposition de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; mise à disposition
de musique numérique (non téléchargeable) ; production de
programmes de radio et d etélévision ; productions et édition
musicales, fournitures de divertissements en ligne, à savoir
fourniture d’enregistrements sonores et vidéo dans le domaine de
la musique et du divertissement musical ; services de
divertissement, à savoir fourniture en ligne d’enregistrements
sonores et vidéo préenregistrés non téléchargeables via un
érseau informatique mondial ; service de fan clubs ; publication
de matériels éducatifs (livres, CD, CD-Rom et DVD) dans le
domaine de la musique et du divertissement ; production de
divertissements radiophoniques ; enregistrement et production
sonores ; production de disques production de bandes vidéo ;
production de films cinématographiques ; divertissements sous
forme de programmes de télévision en continu dans le domaine
de la musique et du divertissement ; divertissement, à savoir une
émission musicale et de divertissement en continu diffusée par la
télévision, par sattelite et par les médias du son et de l’image ;
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publication de livres et de magazines ; divertissements sous
forme
de
programmes
radiophoniques
en
continu ;
divertissements sous forme de concerts et de représentations en
direct par des artistes et des groupes musicaux ; services de
divertissements, à savoir apparitions de groupes musicaux,
d’artistes musicaux et de célébrités ; divertissements sous forme
de représentations accomplies par des artistes musicaux par le
biais de la télévision, de la radio et d’enregistrements audio et
vidéo ; services de divertissement, à savoir spectacles enregistrés
par des artistes musicaux ; services d’éducation et de
divertissement, à savoir production et présentation d’émissions
télévisées, de compétitions sportives, d’émissions de jeux, de
spectacles musicaux, de soiéres de remise de prix et de spectacles
comiques devant public qui font l’objet d’une diffusion en direct
ou qui sont enregistrés pour une émissione n différé ; services de
divertissement, à savoir site Web présentant des spectacles
musicaux, de vidéos musicales, de vidéos clips y relatifs, de
photographieset d’autres contenus multimédias ; services de
divertissement, à savoir apparitions en direct ou télévisées d’un
artiste comique professionnel ; organisation d’exposition de
divertissement sous forme de festivals de musique ; services de
divertissement, à savoir organisation d’expositions dans le
domaine de la musique et des Arts.
BOPI 10/50 - VOL. II
Classes de produits ou services : 14, 20, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/52 NL
N° National : 09 3 693 358
Dépôt du : 23 NOVEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT 31, Association Loi 1901, 31 RUE
DES AMIDONNIERS, 31000 TOULOUSE, N° SIREN : 776 950 917.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT 31, 31 RUE DES AMIDONNIERS,
31000 TOULOUSE.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/52 NL
N° National : 09 3 692 803
Dépôt du : 21 NOVEMBRE 2009
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/53 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Franceline MAQUIGNON, B.P. 53, MAHAREPA, 98728 MOOREA,
POLYNESIE FRANCAISE.
N° National : 09 3 699 242
Dépôt du : 16 DECEMBRE 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franceline MAQUIGNON, B.P. 53, MAHAREPA, 98728 MOOREA,
POLYNESIE FRANCAISE, France.
à : I.N.P.I. LILLE
LA MONDIALE, Société d’Assurance Mutuelle sur la Vie et de
Capitalisation régie par le code des assurances, ayant son siège
social – 32 avenue Emile Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE
CEDEX 09, N° SIREN : 775 625 635.
AG2R PREVOYANCE, Institution de prévoyance régie par le livre
IX du Code de la Sécurité Sociale, ayant son siège social – 35
boulevard Brune, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA MONDIALE, Direction Juridique et Fiscale, 32 avenue Emile
Zola, Mons en Baroeul, 59896 LILLE CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; ; gants (habillement) ; foulards ; cravates.
Classe N° 35 : Publicité : gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;
travaux de bureau. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires ; gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 36 : Affaires bancaires. Affaires immobilières. Contrats
de capitalisation, services de caisse de paiement de retraite et de
pensions d’invalidité.
Classe N° 44 : Services de santé. Maisons médicalisées. Maisons
de convalescence ou de repos. Services d’aide, d’assistance,
d’information et de conseil à la personne, à savoir assistance
médicale, services médicaux, soutien psychologique, soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux y compris
à domicile.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 35, 36, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/03 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
29
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 699 750
Dépôt du : 18 DECEMBRE 2009
N° National : 10 3 702 251
Dépôt du : 4 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
le meau alain, 28 avenue foch, 29200 BREST.
Francina Muthu, 41 BLD Auguste Blanqui, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
le meau alain, 28 avenue foch, 29200 BREST.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Francina Muthu, 41 BLD Auguste Blanqui, 75013 PARIS.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classe N° 35 : Présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente en ligne (Internet) ou au détail
(magasin).
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
Classes de produits ou services : 15, 18, 25.
N° National : 10 3 703 257
BOPI de publication antérieure : 10/03 NL
Dépôt du : 7 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 702 149
Dépôt du : 4 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CYRILLE ASSALIN, LES TEYSSONNIERES, 84190 GIGONDAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CYRILLE ASSALIN, LES TEYSSONNIERES, 84190 GIGONDAS.
Le Bretton Sandra, Agissant pour le compte de la société Sdesign
en cours de formation, 486 BLD DES NYMPHES, 83380 LES
ISSAMBRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le Bretton Sandra, 486 BLD DES NYMPHES, 83380 LES
ISSAMBRES.
Classe N° 29 : Huiles et graisses comestibles ;
Classe N° 30 : Vinaigre, sauces (condiments) ;
Classe N° 33 : Vins de pays, Vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
Classe N° 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose
(à jeter) ;
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
Classe N° 20 : Cintres pour vêtements ; urnes funéraires ;
vannerie ;
N° National : 10 3 704 976
Classe N° 35 : Comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ;
Dépôt du : 15 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 38 : Agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location d’appareils de télécommunication ;
Classe N° 42 : Conception et développement de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration
intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d’oeuvres
d’art.
Classes de produits ou services : 16, 20, 35, 38, 42.
KLAPCZYNSKI
GUY,
PFAFFENHOFFEN.
9
ALLEE
DE
L’ETANG,
67350
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KLAPCZYNSKI
GUY,
9
ALLEE
DE
L’ETANG,
PFAFFENHOFFEN.
67350
Classe N° 42 : Contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 10/06 NL
BOPI de publication antérieure : 10/07 NL
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 705 532
Dépôt du : 19 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BETON TRAVAUX, société anonyme, Tour Manhattan, 6, place de
l’Iris, 92095 PARIS LA DEFENSE CEDEX, N° SIREN : 070 503 198.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Description de la marque :
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture, résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut, engrais pour les terres, compositions
extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des
métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments,
matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 19 : Tuyaux rigides non métalliques pour la
construction, constructions transportables non métalliques,
monuments non métalliques.
Classes de produits ou services : 1, 19.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
N° National : 10 3 706 008
Dépôt du : 20 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires immobilières ; émission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 39 : Distribution de journaux ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; dressage d’animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Pensions pour animaux.
LE MADEC Kareen, Agissant pour le compte de la société
ARKHEDIA en cours de formation, 17 rue Yves Lagathu, Tal Ar
Groaz, 29160 CROZON.
Classes de produits ou services : 36, 39, 41, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE MADEC Kareen, 17 rue Yves Lagathu, Tal Ar Groaz, 29160
CROZON.
BOPI de publication antérieure : 10/09 NL
N° National : 10 3 709 292
Dépôt du : 1er FEVRIER 2010
Classe N° 41 : Formation.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 41.
Patrice Mallet, 5 rue Michel et Charles Stoven, 62500 SAINT
MARTIN AU LAERT.
BOPI de publication antérieure : 10/08 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrice Mallet, 5 rue Michel et Charles Stoven, 62500 SAINT
MARTIN AU LAERT.
N° National : 10 3 707 552
Dépôt du : 26 JANVIER 2010
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SABINE SCORSONE, 0 PAS DE CLAVEL CHEMIN DES HAUTES
AIRES, 13930 AUREILLE.
NATHALIE LABI-KLEIN, 85 BOULEVARD GEORGES ESTRANGIN,
13007 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OMNIPAT MDM, Patricia BISMUTH, 13 rue Roux de Brignoles,
13006 MARSEILLE.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 11, 35, 37, 40, 42.
31
Classe N° 3 : – cosmétiques ; shampooings ; savons ; produits de
toilette ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ;
désodorisants à usage personnel [parfumerie] ; crèmes
cosmétiques ; pommades à usage cosmétique ; produits
cosmétiques pour les soins de la peau ; laits de toilette pour
l’hydratation de la peau, laits de toilette ; huiles à usage
cosmétique ; eaux de toilette ; parfums ; préparations pour
l’ondulation des cheveux ; lotions capillaires ; préparations
cosmétiques pour le bain ; produits antisolaires [préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; savonnettes ; produits
de toilette contre la transpiration ; savons contre la transpiration ;
savons
désinfectants ;
savons
désodorisants ;
savons
médicinaux ; savons liquide à savoir gels douche ; talc pour la
toilette ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique.
Classe N° 9 : Flotteurs pour la natation ; appareils pour
l’enregistrement de temps, des distances ; chronographes
[appareils enregistreurs de durées] ; distributeurs automatiques ;
mécanismes pour appareils déclenchés par l’introduction d’un
jeton ; étuis
à lunettes ; scaphandres ; caissons de
décompression ; appareils pour scaphandriers ; bouées de
sauvetage ; gilets, ceintures de sauvetage ; dispositifs de secours ;
échelles de sauvetage ; mannequins pour exercices de secours
[appareils d’instruction] ;
Classe N° 24 : – linge de bain à l’exception de l’habillement,
serviettes de bain.
Classe N° 25 : Bonnets de douche ; écharpes ; foulards ; gants
[habillement] ; mitaines ; chaussures ; chapellerie ; bonnets ;
couches en matières textiles ; couches-culottes ;
Classe N° 35 : – location de distributeurs automatiques ;
Classe N° 39 : – distribution [livraison] de produits à savoir
maillots et bonnets de bain, lunettes de natation, pince-nez et
articles de gymnastique et de sport ; location de réfrigérateurs.
Classes de produits ou services : 3, 9, 24, 25, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 710 762
Dépôt du : 6 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Boufraine Abdelkader, 83 Rue Chanzy, 78800 HOUILLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Boufraine Abdelkader, 83 Rue Chanzy, 78800 HOUILLES.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 710 293
Dépôt du : 4 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TOP SEC EQUIPEMENT, Société par actions simplifiée, 19 rue de
la Baignade, 94400 VITRY SUR SEINE, N° SIREN : 430 113 589.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7, rue des Aulnes, Bat B, 69410 CHAMPAGNE AU
MONT D’OR.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour animaux.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 10/10 NL
N° National : 10 3 711 715
Dépôt du : 10 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ZINCK FLORENCE, 41 RUE GABRIEL PERI, 91350 GRIGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ZINCK FLORENCE, 41 RUE GABRIEL PERI, 91350 GRIGNY.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de
fantaisie ; médailles ;
Marque déposée en couleurs.
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 25 : Couches en matières textiles.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Modelage à
savoir massage des mains et des pieds, manucure, soin des
ongles, service de prothésiste ongulaire, manucure par pose de
décorations sur les ongles.
Classes de produits ou services : 14, 25, 35, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 41 : Education ; formation ; publication d’ouvrages et de
documents divers, publication d’informations multimédia à savoir
publication électronique de livres et de périodiques en ligne, ;
informations en matière de formation, d’éducation ou
d’événements culturels ; formation et perfectionnement dans le
domaine de l’informatique, des techniques de communication et
du multimédia ; ; communication, à savoir, marketing par presse ;
organisation, de jeux, de campagnes d’information et de
manifestations professionnelles ou non ; organisation et conduite
d’ateliers de formation, de colloques, conférences ou congrès ;
formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle
(conseils en matière de formation) ; organisation de salons et
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 42 : Conseils pour la création, la conception et la
programmation de sites Internet ; services d’indexation pour le
compte de tiers de sites Internet ; hébergement, conception,
création de sites Internet ; conseils relatifs à la gestion de sites
Internet ; services d’analyse du trafic des sites Internet à des fins
commerciales ; services de positionnement de sites Internet
(marketing) ; configuration de sites Internet pour le compte de
tiers ; services de conception (élaboration) et de développement
pour le compte de tiers de logiciels pour la gestion, la collecte, le
contrôle et l’analyse de la fréquentation de sites Internet, des
préférences des utilisateurs ; services d’indexation de sites
Internet.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
N° National : 10 3 711 942
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
Dépôt du : 10 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
55 SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 15 RUE PRE AUX
CLERCS, 75007 PARIS, N° SIREN : 518 864 848.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET.
N° National : 10 3 711 953
Dépôt du : 10 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
55 SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 15 RUE PRE AUX
CLERCS, 75007 PARIS, N° SIREN : 518 864 848.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; marketing direct ; marketing associé ;
marketing Internet ; marketing de réseau, à savoir fourniture
d’information dans le domaine du marketing par le biais de sites
Web sur un réseau informatique mondial ; service de conseil en
matière de publicité, marketing et promotion ; services d’achat
d’espace, à savoir, recherche et mise à disposition d’espace
publicitaire pour le compte de tiers ; agences de recherche et mise
à disposition d’espace publicitaire pour le compte de tiers, à
savoir, obtention de temps d’antenne sur réseaux, systèmes et
canaux de communication (analogiques ou numériques), ainsi
que services pour la promotion de produits et services de tiers ;
conseils en affaires et services de recherche de marchés liés à
différents médias ; planification, recherche, mise à disposition et
négociation de publicités, d’espace et de temps publicitaires dans
les médias pour le compte de tiers ; développement de
programmes et stratégies publicitaires et de marketing ;
recherches et conseils ayant trait aux médias en tant que services
de marketing ; services de conseiller et consultant en affaires ;
prévisions et analyses économiques à des fins commerciales ;
recherche de marchés et analyse de marché ; consultation, conseil
et informations d’affaires ; audit dans le domaine des affaires, de
la mercatique et de la communication (marketing) ; conseil en
organisation et direction des affaires notamment dans le domaine
de la communication, de la mercatique et la publicité ;
consultation professionnelle d’affaires ; informations et
renseignements d’affaires ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; études de marché ; études
marketing ; audit et conseil en stratégie marketing, stratégie des
marques (marketing) ; audit et conseil en stratégies de
communication (marketing) ; services de consultations et de
conseils concernant les services précités ; gestion publicitaire des
sites Internet ; établissement et gestion de bases de données y
compris positionnement, optimisation, annonce, surveillance et
adaptation de la traçabilité de sites Internet de tiers dans les
moteurs de recherche ; services à buts commerciaux de mesure et
d’analyse de l’audience et de la fréquentation de sites Internet de
tous supports multimédia liés ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; marketing direct ; marketing associé ;
marketing Internet ; marketing de réseau, à savoir fourniture
d’information dans le domaine du marketing par le biais de sites
Web sur un réseau informatique mondial ; service de conseil en
matière de publicité, marketing et promotion ; services d’achat
d’espace, à savoir, recherche et mise à disposition d’espace
publicitaire pour le compte de tiers ; agences de recherche et mise
à disposition d’espace publicitaire pour le compte de tiers, à
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
savoir, obtention de temps d’antenne sur réseaux, systèmes et
canaux de communication (analogiques ou numériques), ainsi
que services pour la promotion de produits et services de tiers ;
conseils en affaires et services de recherche de marchés liés à
différents médias ; planification, recherche, mise à disposition et
négociation de publicités, d’espace et de temps publicitaires dans
les médias pour le compte de tiers ; développement de
programmes et stratégies publicitaires et de marketing ;
recherches et conseils ayant trait aux médias en tant que services
de marketing ; services de conseiller et consultant en affaires ;
prévisions et analyses économiques à des fins commerciales ;
recherche de marchés et analyse de marché ; consultation, conseil
et informations d’affaires ; audit dans le domaine des affaires, de
la mercatique et de la communication (marketing) ; conseil en
organisation et direction des affaires notamment dans le domaine
de la communication, de la mercatique et la publicité ;
consultation professionnelle d’affaires ; informations et
renseignements d’affaires ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; études de marché ; études
marketing ; audit et conseil en stratégie marketing, stratégie des
marques (marketing) ; audit et conseil en stratégies de
communication (marketing) ; services de consultations et de
conseils concernant les services précités ; gestion publicitaire des
sites Internet ; établissement et gestion de bases de données y
compris positionnement, optimisation, annonce, surveillance et
adaptation de la traçabilité de sites Internet de tiers dans les
moteurs de recherche ; services à buts commerciaux de mesure et
d’analyse de l’audience et de la fréquentation de sites Internet de
tous supports multimédia liés ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication.
Classe N° 41 : Education ; formation ; publication d’ouvrages et de
documents divers, publication d’informations multimédia à savoir
publication électronique de livres et de périodiques en ligne. ;
informations en matière de formation, d’éducation ou
d’événements culturels ; formation et perfectionnement dans le
domaine de l’informatique, des techniques de communication et
du multimédia ; ; communication, à savoir, marketing par presse ;
organisation, de jeux, de campagnes d’information et de
manifestations professionnelles ou non : organisation et conduite
d’ateliers de formation, de colloques, conférences ou congrès ;
formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle
(conseils en matière de formation) ; organisation de salons et
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 42 : Conseils pour la création, la conception et la
programmation de sites Internet ; services d’indexation pour le
compte de tiers de sites Internet ; hébergement, conception,
création de sites Internet ; conseils relatifs à la gestion de sites
Internet ; services d’analyse du trafic des sites Internet à des fins
commerciales ; services de positionnement de sites Internet
(marketing) ; configuration de sites Internet pour le compte de
tiers ; services de conception (élaboration) et de développement
pour le compte de tiers de logiciels pour la gestion, la collecte, le
contrôle et l’analyse de la fréquentation de sites Internet, des
préférences des utilisateurs ; services d’indexation de sites
Internet.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 711 961
Dépôt du : 10 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
55 SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 15 RUE PRE AU
CLERCS, 75007 PARIS, N° SIREN : 518 864 848.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET.
33
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; marketing direct ; marketing associé ;
marketing Internet ; marketing de réseau, à savoir fourniture
d’information dans le domaine du marketing par le biais de sites
Web sur un réseau informatique mondial ; service de conseil en
matière de publicité, marketing et promotion ; services d’achat
d’espace, à savoir, recherche et mise à disposition d’espace
publicitaire pour le compte de tiers ; agences de recherche et mise
à disposition d’espace publicitaire pour le compte de tiers, à
savoir, obtention de temps d’antenne sur réseaux, systèmes et
canaux de communication (analogiques ou numériques), ainsi
que services pour la promotion de produits et services de tiers ;
conseils en affaires et services de recherche de marchés liés à
différents médias ; planification, recherche, mise à disposition et
négociation de publicités, d’espace et de temps publicitaires dans
les médias pour le compte de tiers ; développement de
programmes et stratégies publicitaires et de marketing ;
recherches et conseils ayant trait aux médias en tant que services
de marketing ; services de conseiller et consultant en affaires ;
prévisions et analyses économiques à des fins commerciales ;
recherche de marchés et analyse de marché ; consultation, conseil
et informations d’affaires ; audit dans le domaine des affaires, de
la mercatique et de la communication (marketing) ; conseil en
organisation et direction des affaires notamment dans le domaine
de la communication, de la mercatique et la publicité ;
consultation professionnelle d’affaires ; informations et
renseignements d’affaires ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; études de marché ; études
marketing ; audit et conseil en stratégie marketing, stratégie des
marques (marketing) ; audit et conseil en stratégies de
communication (marketing) ; services de consultations et de
conseils concernant les services précités ; gestion publicitaire des
sites Internet ; établissement et gestion de bases de données y
compris positionnement, optimisation, annonce, surveillance et
adaptation de la traçabilité de sites Internet de tiers dans les
moteurs de recherche ; services à buts commerciaux de mesure et
d’analyse de l’audience et de la fréquentation de sites Internet de
tous supports multimédia liés ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication.
Classe N° 41 : Education ; formation ; publication d’ouvrages et de
documents divers, publication d’informations multimédia à savoir
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
informations en matière de formation, d’éducation ou
d’événements culturels ; formation et perfectionnement dans le
domaine de l’informatique, des techniques de communication et
du multimédia ; ; communication, à savoir, marketing par presse ;
organisation, de jeux, de campagnes d’information et de
manifestations professionnelles ou non ; organisation et conduite
d’ateliers de formation, de colloques, conférences ou congrès ;
formation pratique (démonstration) ; orientation professionnelle
(conseils en matière de formation) ; organisation de salons et
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 42 : Conseils pour la création, la conception et la
programmation de sites Internet ; services d’indexation pour le
compte de tiers de sites Internet ; hébergement, conception,
création de sites Internet ; conseils relatifs à la gestion de sites
Internet ; services d’analyse du trafic des sites Internet à des fins
commerciales ; services de positionnement de sites Internet
(marketing) ; configuration de sites Internet pour le compte de
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
tiers ; services de conception (élaboration) et de développement
pour le compte de tiers de logiciels pour la gestion, la collecte, le
contrôle et l’analyse de la fréquentation de sites Internet, des
préférences des utilisateurs ; services d’indexation de sites
Internet.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 712 076
Dépôt du : 10 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 10/50 - VOL. II
Classes de produits ou services : 5, 10, 16, 20, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 712 138
Dépôt du : 10 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
A à Z MEDICAL, SARL, 36 Chemin Croisé de Bellevue, 80300
ALBERT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A à Z MEDICAL, 36 Chemin Croisé de Bellevue, 80300 ALBERT.
villain xavier, 2 rue arnold lanson, 78360 MONTESSON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
villain xavier, 2 rue arnold lanson, 78360 MONTESSON.
Classe N° 20 : Objets d’art en cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; restauration de mobilier ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 20, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; désinfectants ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; fongicides à usage médical.
Classe N° 10 : Bas pour les varices ; appareils de massage ;
appareils
pour
massages
esthétiques ;
chaussures
orthopédiques ;
Classe N° 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose
(à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 20 : Coussins ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
chaussons ;
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
jeux de cartes ou de tables.
N° National : 10 3 712 137
Classes de produits ou services : 5, 10, 16, 20, 25, 28.
Dépôt du : 10 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
A à Z MEDICAL, SARL, 36 Chemin Croisé de Bellevue, 80300
ALBERT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A à Z MEDICAL, 36 Chemin Croisé de Bellevue, 80300 ALBERT.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 712 219
Dépôt du : 11 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Bains Russes, EURL, 304 rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; désinfectants ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou
serviettes hygiéniques ; fongicides à usage médical.
Classe N° 10 : Bas pour les varices ; appareils de massage ;
appareils
pour
massages
esthétiques ;
chaussures
orthopédiques ;
Classe N° 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose
(à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bains Russes, 304 rue Saint Honoré, 75001 PARIS.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour animaux ;
massages. Gommages.
Classe N° 20 : Coussins ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; fauteuils ; sièges ; matelas ;
Classes de produits ou services : 38, 44.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
chaussons ;
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
jeux de cartes ou de tables.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 712 285
Dépôt du : 11 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CMP BANQUE, société anonyme, 55 rue des Francs Bourgeois,
75004 PARIS, N° SIREN : 451 309 728.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CMP BANQUE, 55 rue des Francs Bourgeois, 75004 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; Affaires monétaires ; affaires
immobilières : caisses de prévoyance ; Emission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; constitution ou investissement de
capitaux ; Estimations financières (assurances, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 712 286
Dépôt du : 11 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CMP BANQUE, société anonyme, 55 rue des Francs Bourgeois,
75004 PARIS, N° SIREN : 451 309 728.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CMP BANQUE, 55 rue des Francs Bourgeois, 75004 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; Affaires monétaires ; affaires
immobilières ; caisses de prévoyance ; Emission de chèques de
voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance
de biens immobiliers ; constitution ou investissement de
capitaux ; Estimations financières (assurances, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/11 NL
N° National : 10 3 712 771
Dépôt du : 15 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BERNARD FLORENCE, 90 BOULEVARD PEREIRE, 75017 PARIS.
DIMANCHE JEAN-MARC, 16 LACAZE, 75014 PARIS.
Classe N° 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets
d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches
en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Présentation des produits cités ci-dessus
pour la vente au détail sur tout moyen de communication. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 14, 16, 20, 21, 24, 27, 35, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD FLORENCE, 90 BOULEVARD PEREIRE, 75017 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
35
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 713 682
Dépôt du : 17 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 43 : Services d’hôtels et de motels ; services
d’hébergement de vacances ; exploitation de logements
temporaires ; services de bars et de restauration (alimentation) ;
services d’hébergements et de restauration (alimentation) aux
clients d’une station thermale, centres de beauté et de santé ;
réservations d’hébergements temporaires pour des tiers.
KDA, SARL, 99-103 rue de Sèvres, 75271 PARIS CEDEX 06,
N° SIREN : 450 144 621.
Classes de produits ou services : 35, 36, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KDA, A l’attention de Monsieur Dominique ABERKANE, 99-103
rue de Sèvres, 75271 PARIS CEDEX 06.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 714 538
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS GEORGES ET BERNARD HILLIET, Société par
actions simplifiée, Rue de Kerne, Zone Artisanale de Plein Ouest,
56170 QUIBERON, N° SIREN : 873 500 086.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
N° National : 10 3 713 693
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés et fruits de mer (non vivants) ; conserves de
viande, de poisson, de crustacés ou de fruits de mer ; soupes de
poissons, de crustacés ou de fruits de mer ; fromages ; sauces à
base de poissons, crustacés et/ou fruits de mers, plats préparés à
base de poissons, crustacés, fruits de mer ; boissons lactées où le
lait prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Animaux vivants ; semences (graines), plantes et
fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon
naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales
en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ;
fourrages ; algues pour l’alimentation humaine.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
Dépôt du : 17 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
OUTRIGGER HOTELS HAWAII, société organisée selon les lois de
l’Etat de Hawaii, 2375 Kuhio Avenue, HONOLULU, HAWAII 96815,
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
N° National : 10 3 714 644
Dépôt du : 19 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BERSAC S.A., société de droit belge, Rue de Stalle 63, Bte 7, 1180
BRUXELLES, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe N° 35 : Gestion administrative d’hôtels et de motels pour
des tiers.
Classe N° 36 : Gestion financière et immobilière de copropriétés
de villégiature pour des tiers.
Classe N° 29 : Produits diététiques et compléments alimentaires,
non à usage médical.
Classe N° 30 : Produits diététiques et compléments alimentaires,
non à usage médical.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Service d’aide à la direction des affaires pour la
création et/ou l’exploitation des restaurants ; services de
commande en ligne dans le domaine de la livraison à domicile et
de la vente à emporter (restauration).
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 10/12 NL
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
préparation d’aliments, de mets, de boissons et de plats préparés
destinés à la vente à emporter (restauration) ; restaurants à
service rapide et permanent (snack-bars), restaurants à bord
d’une automobile, services de bars, services de cafés (débits de
boissons), services visant à procurer des boissons, aliments, mets
et plats préparés à emporter ; services de traiteurs.
N° National : 10 3 715 036
Dépôt du : 18 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AGMetal, SARL, 7 rue Ettore et Jean
BISCHOFFSHEIM, N° SIREN : 507 663 052.
37
Bugatti,
67870
Classe N° 45 : Franchisage (mise à disposition de savoir-faire et de
concession de licence).
Classes de produits ou services : 30, 35, 43, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGMetal, 7 rue Ettore et Jean Bugatti, 67870 BISCHOFFSHEIM.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 441
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FLORENTAISE, Société anonyme, Le Grand Patis, RD 178, 44850
SAINT MARS DU DESERT, N° SIREN : 383 167 889.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines) ; plantes et fleurs
naturelles.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Constructions transportables métalliques ; câbles,
fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions
métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
cuisinières ;
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 946
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; matériaux pour la brosserie ; instruments
de nettoyage actionnés manuellement ; poubelles.
PRUNIER, SAS, 23-25, Rue de la Jatterie, 72160 CONNERRE.
Classes de produits ou services : 6, 11, 21.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRUNIER, SAS, 23-25, Rue de la Jatterie, 72160 CONNERRE.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 361
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ROTI’CHERIE, SARL, 22,
N° SIREN : 519 302 467.
les
Termes,
13124
PEYPIN,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
Classe N° 30 : Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits
et légumes conservés, séchés, frits et cuits ; huiles et graisses
comestibles.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone 109 C 378 C 1205 C 125 C 468
C Police de Caractère Book Antiqua
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
Produits ou services désignés : Tous produits de charcuterie dont
pâtés, rillettes, mousses, ballottines et plats cuisinés à base de
légumes et viandes. Produits alimentaires à base de viandes et/ou
de céréales.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 715 947
Dépôt du : 23 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PRUNIER, SAS, 23-25, Rue de la Jatterie, 72160 CONNERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRUNIER, SAS, 23-25, Rue de la Jatterie, 72160 CONNERRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Travaux de bureau ; services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion
de fichiers informatiques.
Classe N° 40 : Imprimerie ; services de broderie ; services de
gravure ; services de reliure ; tirage de photographies ;
sérigraphie ; services de photogravure ;
Classe N° 41 : Services de photographie ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 40, 41.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone 1205 C 125 C 109 C 468 C 398
C Police de Caractère SF Fauboro
Produits ou services désignés : Tous produits de charcuterie dont
pâtes, rillettes, mousses, ballottines et plats cuisinés à base de
légume et viandes. Produits alimentaires à base de viandes et/ou
de céréales.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 716 344
BOPI de publication antérieure : 10/13 NL
N° National : 10 3 717 529
Dépôt du : 1er MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
COTA TEXTIL, SARL, 45 Avenue Victor Hugo, Bâtiment 273, 93300
AUBERVILLIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COTA TEXTIL, 45 Avenue Victor Hugo, Bâtiment 273, 93300
AUBERVILLIERS.
Dépôt du : 24 FEVRIER 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Jean Luc Toulza, 1 de la fontaine, 67400 SALENTHAL,
N° SIREN : 520 175 852.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean Luc Toulza, 1 de la fontaine, 67400 SALENTHAL.
Classe N° 24 : Literie (linge) à savoir parure de draps lit bebe et
berceau, sorti de bain bebe, couverture. ;
Classe N° 25 : Sous-vetement bebe (culotte, body, debardeur).
Grenouillere. Gigoteuse. Brassière, gilet, bonnet, chausson,
pantalon naissance. Chaussette. Ensemble bebe (pantalon, veste
et maillot). Short bebe. Robe bebe. ; Bavoir (non en papier).
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
39
Classes de produits ou services : 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 016
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Guerrier Alexandra, Agissant pour le compte de la société La
bonne aventure en cours de formation, 24 rue Alienor
d’Aquitaine, 86000 POITIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guerrier Alexandra, 24 rue Alienor d’Aquitaine, 86000 POITIERS.
Classe N° 35 : Distribution à savoir vente au détail, de bijoux,
d’articles de textile (tissus, vêtements, linge de maison) et de
décoration (meubles, miroirs, cadres) ;
Classe N° 42 : Création à savoir développement de nouveaux
produits, design à savoir stylisme (esthétique industrielle) de
bijoux, d’articles de textile (tissus, vêtements, linge de maison) et
de décoration (meubles, miroirs, cadres).
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 371
Dépôt du : 4 MARS 2010
à : I.N.P.I. LYON
nadia BENREDJEM, 44 TURBIL, 69003 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nadia BENREDJEM, 44 TURBIL, 69003 LYON.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de
beauté ; Postiches pour ongles, bijoux pour ongles, produits pour
le soins des ongles et maquillage des ongles (vernis, dissolvant,
huile à cuticule) ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 18 : Colliers ou habits pour animaux ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ;
Bijoux pour ongles (strass, percing) ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 14, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 444
Dépôt du : 4 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
STERLING Amélie, 13 Square Henri Paté, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STERLING Amélie, 13 Square Henri Paté, 75016 PARIS.
Classes de produits ou services : 3, 18, 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
N° National : 10 3 718 348
Dépôt du : 3 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NÜ, SARL, 854 Chemin des Guarrigues, 13840 ROGNES,
N° SIREN : 519 633 523.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société d’Avocats ERNST & YOUNG, 14 rue du Vieux Faubourg,
59000 LILLE.
Classe N° 18 : Sacs à mains, sacs de voyages, portefeuilles, portemonnaie, sacs à linges, sacs de plage, le tout en matière textile à
l’exclusion de tous autres matériaux compris dans cette classe ;
Classe N° 22 : Matières textiles fibreuses brutes ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises en
vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles
pour l’emballage ; Sacs à mains, sacs de voyages, portefeuilles,
porte-monnaie, sacs à linges, sacs de plage, le tout en matière
textile. ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 35 : Présentation de produits sur tout moyens de
communication et diffusion pour la vente en détail.
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 720 039
Classes de produits ou services : 18, 22, 24, 35.
Dépôt du : 9 MARS 2010
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
à : I.N.P.I. STRASBOURG
N° National : 10 3 718 452
R. STAHL France, société par actions simplifiée, 56 rue des Hautes
Patures, Parc d’Affaires “ Silic ”, Immeuble Naxos, 92000
NANTERRE, N° SIREN : 732 046 016.
Dépôt du : 4 MARS 2010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 10063, 67024 STRASBOURG CEDEX.
à : I.N.P.I. PARIS
SociétéduNet, SARL, 30 Rue Gustave
BAZANCOURT, N° SIREN : 520 103 466.
Haguenin,
51110
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SociétéduNet, 30 Rue Gustave Haguenin, 51110 BAZANCOURT.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire échantillons) ;
Classe N° 38 : Conseil en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; bureaux de placement ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; locations d’espaces publicitaires ;
relations publiques ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de décors de spectacles ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; service de jeux d’argent.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/14 NL
Classe N° 6 : Boîtes, coffrets de chantier métalliques, coffrets de
protection tout métallique, clapets de décharge anti-explosion ;
chambres de détente ; organes et éléments métalliques de
rupture en cas d’explosion.
Classe N° 7 : Boîtiers de protection pour machines, moteurs et
appareils électrotechniques en ambiance explosive à savoir
contenants, coques, caissons.
Classe N° 9 : Appareils, ensembles et systèmes électroniques ou
électrotechniques pour la commande, le réglage, les mesures,
l’observation, la détection, la distribution et le contrôle d’énergie
en atmosphère explosive ; bus informatiques, modules et rails de
circuits électriques ; interfaces informatiques ; barrières de
sécurité ; appareils et dispositifs de commande et de
télécommande ; appareils et dispositifs avertisseurs et de
signalisation ; tous les produits précités étant destinés aux
domaines et lieux exposés aux risques de feu ou d’explosion.
Appareils de surveillance et de signalisation d’un risque ou d’un
évènement lié au feu ou à une explosion ; extincteurs ; coffrets de
distribution d’énergie (électricité) ; interrupteurs de sécurité ;
prises électriques de sécurité ; boîtes de dérivation, boîtes de
jonction et de raccordement (électricité) ; composants électriques
et électroniques ; alarmes d’intrusion et d’incendie ; appareils de
signalisation et de contrôle ; avertisseurs d’incendie ; appareils de
photos et caméras de surveillance ; serveurs vidéo et écrans ;
régulateurs et limiteurs de température ; détecteurs de risque
d’explosion ; terminaux d’opérateurs ; unités et systèmes
d’interface homme/machine ; appareils, dispositifs et systèmes de
surveillance des risques d’explosion ; logiciels informatiques et
progiciels, programmes d’ordinateur.
Classe N° 11 : Appareils et systèmes d’éclairage pour des lieux et
véhicules exposés aux risques de feu et d’explosion. Luminaires,
lampes portatives ; blocs d’éclairage, projecteurs de lumière,
dispositifs d’éclairage de secours ; gyrophares ; lampes et
voyants de signalisation d’un fonctionnement ou d’un danger ;
feux et voyants de signalisation d’un fonctionnement ou d’un
danger ; lampes à éclats.
N° National : 10 3 720 008
Dépôt du : 10 MARS 2010
à : I.N.P.I. BORDEAUX
AQUITAINE SPORT POUR TOUS, ASSOCIATION, COMPLEXE DE
LA PISCINE, ROUTE DE LEOGNAN, 33140 VILLENAVE D’ORNON.
Classe N° 37 : Installation, réparation et entretien de systèmes de
sécurité et de surveillance contre les risques liés au feu et aux
explosions.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUITAINE SPORT POUR TOUS, COMPLEXE DE LA PISCINE,
ROUTE DE LEOGNAN, 33140 VILLENAVE D’ORNON.
Classe N° 41 : Formation de personnel. Conduite et organisation
de séminaires.
Classe N° 35
promotionnels ;
:
Edition
et
publication
de
documents
Classe N° 36 : Partenariat financier sur le mécénat sportif
(parrainage financière).
Classe N° 41 : Service d’information et de promotion publicitaire
en direction des pratiquants et licenciés sportifs aquitains.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/15 NL
Classe N° 42 : Etudes et recherches techniques et scientifiques
pour la sécurité et la protection des biens et des personnes ;
études et recherches pour la protection contre les explosions ;
certification et contrôle de qualité ; vérification de conformité de
pièces d’outils ou de machines ; travaux d’ingénieurs dans le
domaine de la sécurité et des risques d’explosion ; études et
évaluations des risques d’explosion ; expertises (travaux
d’ingénieurs) en matière de sécurité ; conception, installation,
duplication, maintenance, location et mise à jour de logiciels
d’ordinateurs ; hébergement de sites informatiques ; contrôle de
puits de pétrole.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 11, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/15 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 720 040
N° National : 10 3 720 043
Dépôt du : 9 MARS 2010
Dépôt du : 9 MARS 2010
à : I.N.P.I. STRASBOURG
41
à : I.N.P.I. STRASBOURG
R. STAHL France, société par actions simplifiée, 56 rue des Hautes
Patures, Parc d’Affaires “ Silic ”, Immeuble Naxos, 92000
NANTERRE, N° SIREN : 732 046 016.
R. STAHL France, société par actions simplifiée, 56 rue des Hautes
Patures, Parc d’Affaires “ Silic ” – Immeuble Naxos, 92000
NANTERRE, N° SIREN : 732 046 016.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 10063, 67024 STRASBOURG CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 10063, 67024 STRASBOURG CEDEX.
Classe N° 6 : Boîtes, coffrets de chantier métalliques, coffrets de
protection tout métallique, clapets de décharge anti-explosion ;
chambres de détente ; organes et éléments métal-liques de
rupture en cas d’explosion.
Classe N° 6 : Boîtes, coffrets de chantier métalliques, coffrets de
protection tout métallique, clapets de décharge anti-explosion ;
chambres de détente ; organes et éléments métal-liques de
rupture en cas d’explosion.
Classe N° 7 : Boîtiers de protection pour machines, moteurs et
appareils électrotechniques en ambiance explosive à savoir
contenants, coques, caissons.
Classe N° 7 : Boîtiers de protection pour machines, moteurs et
appareils électrotechniques en ambiance explosive à savoir
contenants, coques, caissons.
Classe N° 9 : Appareils, ensembles et systèmes électroniques ou
électrotechniques pour la commande, le réglage, les mesures,
l’observation, la détection, la distribution et le contrôle d’énergie
en atmosphère explosive ; bus informatiques, modules et rails de
circuits électriques ; interfaces informatiques ; barrières de
sécurité ; appareils et dispositifs de commande et de
télécommande ; appareils et dispositifs avertisseurs et de
signalisation ; tous les produits précités étant destinés aux
domaines et lieux exposés aux risques de feu ou d’explosion.
Appareils de surveillance et de signalisation d’un risque ou d’un
évènement lié au feu ou à une explosion ; extincteurs ; coffrets de
distribution d’énergie (électricité) ; interrupteurs de sécurité ;
prises électriques de sécurité ; boîtes de dérivation, boîtes de
jonction et de raccordement (électricité) ; composants électriques
et électroniques ; alarmes d’intrusion et d’incendie ; appareils de
signalisation et de contrôle ; avertisseurs d’incendie ; appareils de
photos et caméras de surveillance ; serveurs vidéo et écrans ;
régulateurs et limiteurs de température ; détecteurs de risque
d’explosion ; terminaux d’opérateurs ; unités et systèmes
d’interface homme/machine ; appareils, dispositifs et systèmes de
surveillance des risques d’explosion ; logiciels informatiques et
progiciels, programmes d’ordinateur.
Classe N° 9 : Appareils, ensembles et systèmes électroniques ou
électrotechniques pour la commande, le réglage, les mesures,
l’observation, la détection, la distribution et le contrôle d’énergie
en atmosphère explosive ; bus informatiques, modules et rails de
circuits électriques ; interfaces informatiques ; barrières de
sécurité ; appareils et dispositifs de commande et de
télécommande ; appareils et dispositifs avertisseurs et de
signalisation ; tous les produits précités étant destinés aux
domaines et lieux exposés aux risques de feu ou d’explosion.
Appareils de surveillance et de signalisation d’un risque ou d’un
évènement lié au feu ou à une explosion ; extincteurs ; coffrets de
distribution d’énergie (électricité) ; interrupteurs de sécurité ;
prises électriques de sécurité ; boîtes de dérivation, boîte de
jonction et de raccordement (électricité) ; composants électriques
et électroniques ; alarmes d’intrusion et d’incendie ; appareils de
signalisation et de contrôle ; avertisseurs d’incendie ; appareils de
photos et caméras de surveillance ; serveurs vidéo et écrans ;
régulateurs et limiteurs de température ; détecteurs de risque
d’explosion ; terminaux d’opérateurs ; unités et systèmes
d’interface homme/machine ; appareils, dispositifs et systèmes de
surveillance des risques d’explosion ; logiciels informatiques et
progiciels, programmes d’ordinateur.
Classe N° 11 : Appareils et systèmes d’éclairage pour des lieux et
véhicules exposés aux risques de feu et d’explosion. Luminaires,
lampes portatives ; blocs d’éclairage, projecteurs de lumière,
dispositifs d’éclairage de secours ; gyrophares ; lampes et
voyants de signalisation d’un fonctionnement ou d’un danger ;
feux et voyants de signalisation d’un fonctionnement ou d’un
danger ; lampes à éclats.
Classe N° 11 : Appareils et systèmes d’éclairage pour des lieux et
véhicules exposés aux risques de feu et d’explosion. Luminaires,
lampes portatives ; blocs d’éclairage, projecteurs de lumière,
dispositifs d’éclairage de secours ; gyrophares ; lampes et
voyants de signalisation d’un fonctionnement ou d’un danger ;
feux et voyants de signalisation d’un fonctionnement ou d’un
danger ; lampes à éclats.
Classe N° 37 : Installation, réparation et entretien de systèmes de
sécurité et de surveillance contre les risques liés au feu et aux
explosions.
Classe N° 37 : Installation, réparation et entretien de systèmes de
sécurité et de surveillance contre les risques liés au feu et aux
explosions.
Classe N° 41 : Formation de personnel. Conduite et organisation
de séminaires.
Classe N° 41 : Formation de personnel. Conduite et organisation
de séminaires.
Classe N° 42 : Etudes et recherches techniques et scientifiques
pour la sécurité et la protection des biens et des personnes ;
études et recherches pour la protection contre les explosions ;
certification et contrôle de qualité ; vérification de conformité de
pièces d’outils ou de machines ; travaux d’ingénieurs dans le
domaine de la sécurité et des risques d’explosion ; études et
évaluations des risques d’explosion ; expertises (travaux
d’ingénieurs) en matière de sécurité ; conception, installation,
duplication, maintenance, location et mise à jour de logiciels
d’ordinateurs ; hébergement de sites informatiques ; contrôle de
puits de pétrole.
Classe N° 42 : Etudes et recherches techniques et scientifiques
pour la sécurité et la protection des biens et des personnes ;
études et recherches pour la protection contre les explosions ;
certification et contrôle de qualité ; vérification de conformité de
pièces d’outils ou de machines ; travaux d’ingénieurs dans le
domaine de la sécurité et des risques d’explosion ; études et
évaluations des risques d’explosion ; expertises (travaux
d’ingénieurs) en matière de sécurité ; conception, installation,
duplication, maintenance, location et mise à jour de logiciels
d’ordinateurs ; hébergement de sites informatiques ; contrôle de
puits de pétrole.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 11, 37, 41, 42.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 11, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/15 NL
BOPI de publication antérieure : 10/15 NL
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 720 397
Dépôt du : 10 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DELACOUR GÉRARD, LA GEVRAISIÈRE, 61100 LA LANDE PATRY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELACOUR GÉRARD, LA GEVRAISIÈRE, 61100 LA LANDE PATRY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; garanties d’assurance ; caisses de
prévoyance ; consultation en matière d’assurances, informations
en matière d’assurance ; expertises en matière d’assurance ;
courtage en assurances ; institutions de prévoyance.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : NATURAL écrit en blanc ombré sur un
fond rouge magenta, avec un insect vert
Classe N° 6 : Manches métalliques pour outils de jardinage.
Classe N° 8 : Outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage.
Classe N° 20 : Manches non métalliques pour outils de jardinage.
Classe N° 38 : Services de transmission, de communication et de
télécommunication de données par tous moyens, y compris
électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de
transmission, de communication et de télécommunication de
messages, d’informations et de toutes autres données, y compris
ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou de
réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le
réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie
électronique
et
informatique ;
services
de
fourniture
(transmission) d’informations et de nouvelles ; services de
fournitures d’accès par télécommunication et de connexion à des
bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques
ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ;
services de télécommunication fournis par l’intermédiaire du
réseau Internet. Ces services étant en relation avec le domaine de
l’assurance et des garanties d’assurance.
Classes de produits ou services : 6, 8, 20.
BOPI de publication antérieure : 10/15 NL
N° National : 10 3 720 621
Dépôt du : 11 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JOVENE Jocelyn, Agissant pour le compte de la société weeko en
cours de formation, 104 Louis Gandillet, 78420 CARRIERES SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOVENE Jocelyn, 104 Louis Gandillet, 78420 CARRIERES SUR
SEINE.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens.
Classe N° 45 : Services juridiques ; services d’arbitrage juridique ;
services de sécurité pour la protection des biens et des individus
(à l’exception de leurs transport) ; services de contentieux ;
services de médiation.
Classes de produits ou services : 36, 38, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/15 NL
N° National : 10 3 720 681
Dépôt du : 12 MARS 2010
à : I.N.P.I. RENNES
Classe N° 36 : Analyse financière.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/15 NL
VERLINGUE, Société par Actions Simplifiée, 12 rue de Kerogan,
29000 QUIMPER, N° SIREN : 440 315 943.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
N° National : 10 3 720 680
Dépôt du : 12 MARS 2010
à : I.N.P.I. RENNES
VERLINGUE, Société par Actions Simplifiée, 12 rue de Kerogan,
29000 QUIMPER, N° SIREN : 440 315 943.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; garanties d’assurance ; caisses de
prévoyance ; consultation en matière d’assurances, informations
en matière d’assurance ; expertises en matière d’assurance ;
courtage en assurances ; institutions de prévoyance.
Classe N° 38 : Services de transmission, de communication et de
télécommunication de données par tous moyens, y compris
électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
transmission, de communication et de télécommunication de
messages, d’informations et de toutes autres données, y compris
ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou de
réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le
réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie
électronique
et
informatique ;
services
de
fourniture
(transmission) d’informations et de nouvelles ; services de
fournitures d’accès par télécommunication et de connexion à des
bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques
ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ;
services de télécommunication fournis par l’intermédiaire du
réseau Internet. Ces services étant en relation avec le domaine de
l’assurance et des garanties d’assurance.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens.
Classe N° 45 : Services juridiques ; services d’arbitrage juridique ;
services de sécurité pour la protection des biens et des individus
(à l’exception de leur transport) ; services de contentieux ;
services de médiation.
43
Classe N° 45 : Services juridiques ; services d’arbitrage juridique ;
services de sécurité pour la protection des biens et des individus
(à l’exception de leur transport) ; services de contentieux ;
services de médiation.
Classes de produits ou services : 36, 38, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/15 NL
N° National : 10 3 723 219
Dépôt du : 21 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Anicet HONVO GBENAGUON, 1 avenue Jacques Potel, 95190
GOUSSAINVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anicet HONVO GBENAGUON, 1 avenue Jacques Potel, 95190
GOUSSAINVILLE.
Classes de produits ou services : 36, 38, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/15 NL
N° National : 10 3 720 684
Dépôt du : 12 MARS 2010
à : I.N.P.I. RENNES
VERLINGUE, Société par Actions Simplifiée, 12 rue de Kerogan,
29000 QUIMPER, N° SIREN : 440 315 943.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel POUPON, 4 rue de Kerogan, 29337 QUIMPER
CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; garanties d’assurance ; Caisses de
prévoyance ; Consultation en matière d’assurances, informations
en matière d’assurance ; expertises en matière d’assurance ;
courtage en assurances : institutions de prévoyance.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ; parfums ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 38 : Services de transmission, de communication et de
télécommunication de données par tous moyens, y compris
électroniques, informatiques et téléphoniques ; services de
transmission, de communication et de télécommunication de
messages, d’informations et de toutes autres données, y compris
ceux fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de
traitement de données, de bases de données informatiques ou de
réseaux informatiques ou télématiques, y compris Internet et le
réseau mondial Web ; services de courrier et de messagerie
électronique
et
informatique ;
services
de
fourniture
(transmission) d’informations et de nouvelles ; services de
fournitures d’accès par télécommunication et de connexion à des
bases de données informatiques ou à des réseaux informatiques
ou télématiques, y compris Internet et le réseau mondial Web ;
services de télécommunication fournis par l’intermédiaire du
réseau Internet. Ces services étant en relation avec le domaine de
l’assurance et des garanties d’assurance.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 16, 38, 41, 42, 44.
BOPI 10/50 - VOL. II
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; boits
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces
produits étant issus d’une production biologique ou élaborés à
partir de produits qui en sont issus ”.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/17 NL
N° National : 10 3 725 485
Dépôt du : 29 MARS 2010
BOPI de publication antérieure : 10/17 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 724 144
Dépôt du : 24 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CORRECT VISION EUROPE, Sarl, 4 rue des Bonnes Gens, 67000
STRASBOURG, N° SIREN : 337 970 560.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORRECT VISION EUROPE, 4 rue des Bonnes Gens, 67000
STRASBOURG.
BESSON, SAS, 21 RUE DE LA GUILLAUDERIE, 44118 LA
CHEVROLIERE, N° SIREN : 398 364 182.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BESSON, 21 RUE DE LA GUILLAUDERIE, 44118 LA CHEVROLIERE.
Classe N° 5 : Solution de nettoyage, de rinçage, de conservation,
de lubrification et/ou de désinfection de lentilles de contact.
Collyres et solutions oculaires. ;
Classe N° 9 : Lentilles de contact.
Classes de produits ou services : 5, 9.
BOPI de publication antérieure : 10/18 NL
N° National : 10 3 725 720
Dépôt du : 30 MARS 2010
à : I.N.P.I. PARIS
RIVIERA, SAS, 1 AVENUE DE L’EUROPE, 01100 OYONNAX,
N° SIREN : 410 169 239.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RIVIERA, 1 AVENUE DE L’EUROPE, 01100 OYONNAX.
Classe N° 20 : Salon de jardin (meubles).
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : “ Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;
Classe N° 30 : “ Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ” ;
Classe N° 31 : “ Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
Classe N° 21 : Bacs avec ou sans réserve d’eau pour fleurs et
plantes naturelles ou artificielles.
Classe N° 26 : Fleurs artificielles.
Classes de produits ou services : 20, 21, 26.
BOPI de publication antérieure : 10/18 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 727 412
Dépôt du : 6 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FREDANCHE INVESTISSEMENTS, SARL, Chez Mr Frédéric
ROZIER, 1220 Chemin de la Croze, 26130 ST RESTITUT,
N° SIREN : 507 522 613.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FREDANCHE INVESTISSEMENTS, Chez Mr Frédéric ROZIER, 1220
Chemin de la Croze, 26130 ST RESTITUT.
45
Classe N° 40 : Production d’énergie.
Classes de produits ou services : 6, 12, 19, 40.
BOPI de publication antérieure : 10/19 NL
N° National : 10 3 730 345
Dépôt du : 15 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Softwashexpress Holding Company, sprl, 12 Spoorstraat, 3590
DIEPENBEEK, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Office Kirkpatrick, SA, 32 Avenue Wolfers, 1310 LA HULPE,
Belgique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques
non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ;
constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres
métalliques ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
Classe N° 40 : Sciage ; informations en matière de traitement de
matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ;
services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ;
étamage ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; sérigraphie ;
services de photogravure ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 6, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/19 NL
N° National : 10 3 727 541
Dépôt du : 2 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BLEU COMME TOIT, SARL, 4 GUSTAVE EIFFEL, 38320 POISAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLEU COMME TOIT, 4 GUSTAVE EIFFEL, 38320 POISAT.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs : Orange, gris et noir. Pantone
Orange 021U, Pantone cool grey 11U, Pantone Black U.
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits de nettoyage pour véhicules ; cire à polir. ;
Classe N° 37 : Service de nettoyage de véhicules.
Classes de produits ou services : 3, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/20 NL
N° National : 10 3 730 463
Dépôt du : 15 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
OBERTHUR TECHNOLOGIES, Société Anonyme, 50 Quai
Michelet, 92300 LEVALLOIS-PERRET, N° SIREN : 340 709 534.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; structures légères de
couverture (constructions metalliques) ayant pour but de protéger
les véhicules des intempéries, récupérer l’eau de pluie, l’utiliser
pour le lavage des véhicules, et intègrant des modules
photovoltaiques afin d’alimenter les futurs véhicules électriques.
Classe N° 12 : Véhicules électriques.
Classe N° 19 : Structures légères de couverture (constructions non
metalliques) ayant pour but de protéger les véhicules des
intempéries, récupérer l’eau de pluie, l’utiliser pour le lavage des
véhicules, et intègrant des modules photovoltaiques afin
d’alimenter les futurs véhicules électriques.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Orange : 137C Noir : Pro black C
Classe N° 9 : Logiciels pour la conception et la mise en œuvre de
systèmes d’identification de la personne ; micro-processeurs et
logiciels de système d’exploitation pour cartes à micro-
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
processeurs ; logiciels de cartes à puce ; logiciels pour ordinateur
personnel ; cartes à micro-processeurs ; cartes à puce mémoire,
cartes à piste magnétique ; logiciels de personnalisation de telles
cartes ; lecteurs de cartes à puce ; lecteurs biométriques ;
appareils électroniques de vérification de l’authenticité de cartes,
badges, passeports, visas, permis de conduire, pièces d’identité
ou d’identification, détecteurs électroniques de billets de banques
ou titres d’accès ; appareils et instruments pour l’authentification
des billets (de banque ou titres d’accès), de titres de paiement ;
cartes et badges magnétiques ou électroniques, cartes de crédit,
de paiement ou télépaiement à puce ou magnétiques, passeports,
visas, permis de conduire, pièces d’identité ou d’identification
électroniques, tous munis d’une sécurité graphique pour lutter
contre la reproduction non autorisée, la falsification, la
contrefaçon.
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 38 : Plate-forme téléphonique de mise en relation clients
prestataires de services à la personne.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 10/21 NL
N° National : 10 3 731 258
Dépôt du : 19 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Cartes, badges et pièces d’identité ou
d’identification en papier, en carton et/ou en matières plastiques ;
imprimés qui par la composition de leur papier, de leur encre ou
par les méthodes d’impression utilisées ont pour but de lutter
contre la reproduction non autorisée, la falsification, la
contrefaçon ; billets de banque ; chèques (moyens de paiement) ;
chèques bancaires ; lettres chèques ; chèques cadeaux ; chèques
vacances ; passeports ; visas ; cartes d’identité, tous munis d’une
sécurité graphique pour lutter contre la reproduction non
autorisée, la falsification, la contrefaçon.
Classe N° 40 : Services d’information et conseils en matière
d’impression.
Classe N° 42 : Services de conception et/ou d’élaboration de
systèmes d’identification de la personne ; services d’assistance
technique et de conseil technique pour la mise en œuvre de
systèmes d’identification de la personne ; services de
maintenance de logiciels ; services de conception et
d’élaboration, monnaie, titres de paiement, documents d’accès,
d’identification, cartes, badges, banderoles, étiquettes ;
information et conseils en matière de conception et d’élaboration,
monnaie, titres de paiement, documents d’accès, d’identification,
cartes, badges, banderoles, étiquettes.
Classes de produits ou services : 9, 16, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/20 NL
N° National : 10 3 731 223
Dépôt du : 14 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Allo 1 service, association loi 1901, 10 avenue du Maréchal de
Lattre
de
Tassigny,
25200
MONTBELIARD,
N° SIREN : 488 452 772.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard GARGALLO, Directeur, “ Allo 1 service ”, 10 avenue du
Maréchal de Lattre de TASSIGNY, 25200 MONTBELIARD.
Marque déposée en couleurs.
LEROUX Vincent, 1 bis avenue Montaigne, 94170 LE PERREUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEROUX Vincent, 1 bis avenue Montaigne, 94170 LE PERREUX.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Recueil et
traitement de données, d’informations dans un fichier
informatique dans le domaine de la santé ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d’accès à un
forum de discussion sur Internet pour la création d’un reseau
social dans le domaine de la santé ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art ; Installation, conseil technique et fourniture de
certificat logiciel pour la sécurité et la perennité des informations
de santé dans le domaine des reseaux informatiques et
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télécommunications (services de sécurité informatique pour
éviter le piratage et la déterioration d’informations) ; fourniture de
certificat logiciel pour la qualité des informations de santé dans le
domaine des réseaux informatiques et telecommunications
(controle qualité).
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; Informations en matière d’hygiène
alimentaire et sécurité environnementale pour la santé.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42, 44.
47
N° National : 10 3 733 136
Dépôt du : 26 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AIR NEW ZEALAND LIMITED, société de droit néozélandais, 185
Fanshawe Street, AUCKLAND, NOUVELLE-ZELANDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/21 NL
N° National : 10 3 732 130
Dépôt du : 21 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA TERRE
GRUISSAN.
PATRIMOINES,
SCEA,
Route
Bleue,
11430
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ELIENCE Benoît RADER, 2 rue Paul Verlaine, 31200 TOULOUSE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie et publications ; papier ;
carton ; boites en carton ou en papier ; manuels ; supports
promotionnels sous forme écrite, y compris brochures, tracts et
matériel promotionnel sous forme écrite remis sur les points de
vente ; billets d’avions ; billets de voyage, de visite, de visites de
sites, billets pour événements sportifs ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matériel d’emballage, à savoir sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ; panneaux et signaux publicitaires
en papier ou en carton ; tableaux horaires en papier ou en carton ;
affiches ; journaux.
Classe N° 35 : Réalisation de programmes de fidélité pour les
voyageurs et autres programmes d’incitation au voyage ;
réalisation de programmes de fidélisation et de membres en
relation avec les voyages et le transport.
Classe N° 36 : Promotion et parrainage de tournois sportifs y
compris de rugby, de volley-ball, de football et de hockey.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : CRU D’ÉLÉGANCE
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant de
l’indication géographique protégé vin de Pays d’Oc ; spiritueux ;
extraits ou essences alcooliques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 30, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/21 NL
Classe N° 39 : Transport ; transport et acheminement de
marchandises et de personnes ; entreposage de marchandises ;
consigne de bagages ; transport et entreposage sécurisés, y
compris transport sécurisé de valeurs et transport sécurisé de
personnes ; transport de courrier express, tous ces services étant
rendus par des compagnies aériennes ; transport aérien ;
transport aérien y compris de passagers ; fourniture de services
d’aéroport et de mise à disposition de salons pour voyageurs ;
fourniture de services aériens et de voyage par télévision,
Internet, courrier électronique ou autres moyens de
communication électroniques avec les clients ; agences de
voyage et agences touristiques ; services de réservation de places
de voyage ; préparation, réservation et obtention de billets de
voyage et de transport ; services de transport par charters ;
fourniture d’informations et de données ayant trait au transport
des biens et des personnes, y compris fourniture d’informations
sur les tarifs, les horaires et les moyens de transport des biens et
des personnes ; organisation de voyages et visites touristiques ;
services de réservation de voyages ou de location de véhicules ;
services de location de véhicules, y compris location de voitures,
de bicyclettes, de trains, de camping cars, de mobil homes, de
caravanes, de tramways ; services de stationnement ; services de
voiturier ; services de consultation, de conseil et d’information
ayant trait aux services précités.
Classe N° 41 : Amusement ; divertissement ; services de loisirs ;
activités sportives et culturelles ; services ayant trait à tous les
aspects des activités sportives et culturelles ; organisation de
compétitions sportives et récréatives ainsi que de tournois ;
voyages organisés et services ayant trait aux compétitions et
tournois sportifs et récréatifs en particulier en ce qui concerne
l’industrie hôtelière, le sport, les loisirs et les compagnies
aériennes ;
fourniture
d’équipements ;
organisation
et
encadrement de tournois sportifs y compris de rugby, de volleyball, de football et de hockey ; fourniture d’informations y compris
en ligne sur les services de divertissement, d’activités sportives et
culturelle ; services de conseils, d’informations et de
consultations en relation avec les services précités.
Classe N° 43 : Services de fourniture de logement et de
restauration (y compris boissons) ; fourniture de logement et
services de courtage ayant trait à l’hébergement temporaire ;
hébergement, services de réservation pour voyageurs ; services
d’information ayant trait à la réservation et au logement ; services
de réservation de logement, y compris services de réservation au
travers d’un réseau informatique ; services d’agences de voyage ;
services d’hébergement temporaire et de restauration (y compris
boissons) ; informations et réservations ayant trait à la
restauration ; services de restaurant, de cafétéria, de bar, et de
traiteur ; libre-service ; restaurants à service rapide et permanent
48
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
[snack-bars] ; services de consultation, de
d’informations ayant trait aux services précités.
conseil
BOPI 10/50 - VOL. II
et
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39, 41, 43.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
Dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
BOPI de publication antérieure : 10/22 NL
N° National : 10 3 734 581
Classe N° 16 : Livres ; journaux ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Dépôt du : 30 AVRIL 2010
à : I.N.P.I. PARIS
artisanails, sprl, 2 Jean Volders, 4100 SERAING, Belgique.
Gris Isabelle, 2 Jean Volders, 4100 SERAING, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
artisanails, sprl, 2 Jean Volders, 4100 SERAING, Belgique.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 5 : Matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 8 :
manuellement ;
Outils
et
instruments
à
main
entraînés
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
stérilisateurs ;
Classe N° 21 : Peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ;
ustensiles ou nécessaires de toilette ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; salons de beauté.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ;
biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 3, 16, 21, 24, 30, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/22 NL
N° National : 10 3 734 929
Dépôt du : 3 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Iéna gestion et participations, SAS, 3 Christophe Colomb, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Iéna gestion et participations, 3 Christophe Colomb, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 3, 5, 8, 11, 21, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/22 NL
N° National : 10 3 734 874
Dépôt du : 2 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GOSSET CORINNE, 9 Chemin du Perpétuel, 69210 LENTILLY.
GOSSET Jean-Michel, 9 Chemin du perpétuel, 69210 LENTILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOSSET CORINNE, 9 Chemin du Perpétuel, 69210 LENTILLY.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; crèches d’enfants ; mise à disposition
de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes
âgées ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 10/23 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
49
N° National : 10 3 736 131
Dépôt du : 6 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DESTAING VANESSA, 39 AVENUE GEORGES MANDEL, 75116
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESTAING VANESSA, 39 AVENUE GEORGES MANDEL, 75116
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande à l’exception des volailles ; poisson, volaille
bénéficiant de l’indication géographique protégée « canard a
foies gras du sud ouest » et gibier ; charcuterie ; salaisons ;
conserves de viande (à l’exception des conserves de volailles) ou
de poisson ; conserves de viande de volaille élaborées à partir de
volaille bénéficiant de l’indication géographique protégée
« canard a foies gras du sud ouest ».
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 10/23 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
N° National : 10 3 736 337
Dépôt du : 6 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
James MOUNTARY, 10 Place de l’amphithéâtre, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUCHARA Vanessa, Avocat, 11 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/23 NL
N° National : 10 3 736 256
Dépôt du : 6 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ALMA MATER, SAS, 655 ROUTE DE DAX, 40380 MONTFORT-ENCHALOSSE, N° SIREN : 437 903 347.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALMA MATER, 655 ROUTE DE DAX, 40380 MONTFORT-ENCHALOSSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, annuaires de sociétés ;
fourniture de registres aux sociétés ; prospectus ; brochures ;
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne ; publication et diffusion
de matériel publicitaire sur tout support et par tout moyen ;
reproduction de documents ; ouvrage d’information sur les
sociétés ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires
commerciales ;
Classe N° 36 : Recherche de documentation finançière.
Classe N° 38 : Transmission par voie télématique,
téléinformatique, téléinformation, hertzienne d’informations ;
service de télécommunications ; communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; service de
radiotéléphonie mobile ; télécommunications ;
Classe N° 39 : Livraison de registres aux sociétés.
Classe N° 41 : Education ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; recherche, prêt et mise à
disposition de documentation juridique, financière ou technique ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données.
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support electronique ; conversion de
données.
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 42 : Mise en oeuvre de conseils, audits et de travaux
d’ingénierie en matière d’audit opérationnel au résultat de
recherche et de production d’économies pour ses clients en
matière d’environnement, de fiscalité verte.
Classe N° 45 : Recherche de documentation juridique.
Classes de produits ou services : 42.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/23 NL
BOPI de publication antérieure : 10/23 NL
N° National : 10 3 736 487
N° National : 10 3 736 353
Dépôt du : 7 MAI 2010
Dépôt du : 6 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
ALBA, SARL, L’ILA D’EYRIEUX, 07800 BEAUCHASTEL, France,
N° SIREN : 482 843 885.
barbieaux jacques, 21 grande rue, 83560 ESPARRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KHEIRAT-JACQUEMIN Maître, Cabinet d’Avocats, 25 rue Saint
Ferdinand, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
barbieaux jacques, 21 grande rue, 83560 ESPARRON.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 35.
Description de la marque : code pantone Rouge 194
Classe N° 3 : Bâtons d’encens ; bois odorants ; désodorisants à
usage personnel ; cosmétiques ; eaux de senteur ; eaux de
toilette ; encens ; huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ;
infusettes parfumées (parfumerie) lait de corps ; produits pour
parfumer le linge ; pots pourris odorants ; savons ; bains
moussant ; gel de douche ; parfums. ;
BOPI de publication antérieure : 10/23 NL
N° National : 10 3 736 374
Classe N° 4 : Bougies parfumées. ;
Dépôt du : 6 MAI 2010
Classe N° 21 : Brûle parfums ; pulvérisateurs de parfum ;
diffuseurs de parfum ; statuettes en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette.
à : I.N.P.I. PARIS
GEO, SARL, 67 RUE PUVIS DE CHAVANNES, 92400 COURBEVOIE,
N° SIREN : 518 897 269.
Classes de produits ou services : 3, 4, 21.
GSM, SAS, 1 RUE CLAUDE
N° SIREN : 422 414 979.
BOPI de publication antérieure : 10/23 NL
CHAPPE,
22300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GSM, 1 RUE CLAUDE CHAPPE, 22300 LANNION.
LANNION,
N° National : 10 3 736 671
Dépôt du : 7 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-luc Battini, 45 bis rue Guersant, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-luc Battini, 45 bis rue Guersant, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 3, 5, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/23 NL
N° National : 10 3 736 673
Dépôt du : 7 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-luc Battini, 45 bis rue Guersant, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-luc Battini, 45 bis rue Guersant, 75017 PARIS.
51
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 3, 16, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/23 NL
N° National : 10 3 737 132
Dépôt du : 10 MAI 2010
à : I.N.P.I. LYON
DSI, Société à Responsabilité
N° SIREN : 478 810 021.
Limitée,
39360
VIRY,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 36 : Assurances ; fourniture d’informations concernant
les services d’assurances, finances, investissements, crédits et
courtage ; l’ensemble des services précités étant lié au domaine
de la téléphonie mobile.
Classe N° 6 : Scellés (fermetures métalliques) de sécurité destinés
à la fermeture des containers, remorques, semi-remorques et
tous types de véhicules. Scellés de sécurité (cadenas) destinés à
la fermeture des containers, remorques, semi-remorques et tous
types de véhicules.
Classe N° 9 : Scellés électroniques infalsifiables destinés à la
fermeture des containers, remorques, semi-remorques et tous
autres véhicules permettant une géo-localisation de ces derniers
et comportant un avertisseur contre le vol. Dispositifs
électroniques, informatiques de sécurisation des fermetures de
containers, remorques, semi-remorques et tous types de
véhicules comportant un dispositif de géo-localisation permettant
de connaître en temps réel la position des containers, remorques,
semi-remorques et tous types de véhicules le comportant et
d’alerter en cas d’infraction ou de vol.
Classe N° 20 : Scellés (fermetures non métalliques) de sécurité
destinés à la fermeture des containers, remorques, semiremorques et tous types de véhicules.
Classes de produits ou services : 6, 9, 20.
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
N° National : 10 3 737 300
Dépôt du : 10 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE, Société à responsabilité
limitée, 11 rue d’Odessa, 75014 PARIS, N° SIREN : 409 378 700.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 18 rue Soleillet,
75020 PARIS.
Classe N° 37 : Informations et services de conseils concernant les
services de réparation, y compris fournis par le biais d’une base
de données en ligne ou de l’Internet ; l’ensemble des services
précités étant lié au domaine de la téléphonie mobile.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique,
communications et échange d’informations dans le domaine de la
téléphonie mobile, notamment sur minitel et Internet ;
transmission d’informations contenues dans une banque de
données ; messagerie électronique ; services de transmission de
données dans des répertoires électroniques et d’informations par
un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ;
services de mise en relation sur un réseau de télécommunications
et notamment sur Internet, dans le domaine de la téléphonie
mobile ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et
notamment sur l’Internet ; fourniture d’accès à des bases de
données consacrées à la téléphonie mobile ; échanges
électroniques
d’informations
par
télex,
télécopieurs ;
téléchargement de données ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données et banques d’images,
services de diffusion d’informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial ; abonnements à un service de
télécommunication ; l’ensemble des services précités étant lié au
domaine de la téléphonie mobile.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d’enseignement et de
formation,
d’activités
culturelles,
d’éducation
et
de
divertissement ; services de traitement d’images (filmage) ;
services de rédaction d’articles.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes
sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ;
l’ensemble des services précités étant lié au domaine de la
téléphonie mobile.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42.
Classe N° 9 : Appareils et terminaux de télécommunication ;
appareils de transmission de sons, d’images et de données ;
appareils de téléphonie mobiles ; l’ensemble des produits
précités étant lié au domaine de la téléphonie mobile.
Classe N° 16 : Papeterie ; photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) à savoir
sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; l’ensemble des produits
précités étant lié au domaine de la téléphonie mobile.
Classe N° 35 : Services de vente au détail dans le domaine de la
téléphonie mobile, à savoir d’appareils de téléphonie mobile,
d’appareils et terminaux de télécommunications, d’appareils de
transmission de sons, d’images et de données ; publicité ; gestion
des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau ; services d’études de marché ; compilation de
répertoires pour l’édition sur Internet ; services de publicité
fournis via une base de données ou sur l’Internet ; publication et
diffusion de publicité ou de matériel publicitaire ou de textes ;
services d’enregistrement et de traitement de données, à savoir
saisie, recueil, systématisation de données ; promotion des
ventes ; fourniture de biens et services pour le compte de tiers
dans le domaine de la téléphonie mobile, à savoir services de
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail de téléphones mobiles ; location d’espaces
publicitaires sur Internet ; compilation de messages publicitaires
utilisés comme pages Web sur des réseaux informatiques
mondiaux ; organisation ou conduite de ventes aux enchères en
ligne ; services de traitement administratif de commandes d’achat
pour des tiers ; compilation d’informations dans des bases de
données informatiques ; recherches d’informations dans les
fichiers informatiques (pour des tiers) ; services de conseils
(commerciaux) ; abonnements télématiques, abonnements à une
base de données, abonnements à un serveur de base de données,
abonnements à des journaux électroniques ; l’ensemble des
services précités étant lié au domaine de la téléphonie mobile.
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
N° National : 10 3 737 305
Dépôt du : 10 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE, Société à responsabilité
limitée, 11 rue d’Odessa, 75014 PARIS, N° SIREN : 409 378 700.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 18 rue Soleillet,
75020 PARIS.
Classe N° 16 : Papeterie, articles pour reliures ; photographies ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; matières plastiques pour l’emballage (non comprises
dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
clichés ; l’ensemble des produits précités étant lié au domaine des
véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos,
scooters et vélos.
Classe N° 35 : Services de gestion de parcs (véhicules) ; services
de vente au détail dans le domaine de la distribution des véhicules
terrestres, à savoir exposition de véhicules terrestres et service
d’informations aux clients concernant l’achat et la vente de
véhicules
terrestres.
Publicité ;
gestion
des
affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
services d’études de marché ; compilation de répertoires pour
l’édition sur Internet ; services de publicité fournis via une base de
données ou sur l’Internet ; publication et diffusion de publicité ou
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de matériel publicitaire ou de textes ; services d’enregistrement et
de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation
de données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et
services pour le compte de tiers dans le domaine des véhicules
terrestres, à savoir services de présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail de véhicules
terrestres ; location d’espaces publicitaires sur Internet ;
compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web
sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou
conduite de ventes aux enchères en ligne ; services de traitement
administratif de commandes d’achat pour des tiers ; compilation
d’informations dans des bases de données informatiques ;
recherches d’informations dans les fichiers informatiques (pour
des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils
(commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux
fournis par le biais d’une base de données en ligne ou de
l’Internet. Abonnements télématiques, abonnements à une base
de données, abonnements à un serveur de base de données,
abonnements à des journaux électroniques ; l’ensemble des
services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et
notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.
Classe N° 36 : Assurances ; fourniture d’informations concernant
les services d’assurances, finances, investissements, crédits et
courtage ; l’ensemble des services précités étant lié au domaine
des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos,
scooters et vélos.
Classe N° 37 : Informations et services de conseils concernant les
services de réparation de véhicules, y compris fournis par le biais
d’une base de données en ligne ou de l’Internet ; l’ensemble des
services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et
notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique,
communications et échange d’informations dans le domaine des
véhicules terrestres, notamment sur minitel et Internet ;
transmission d’informations contenues dans une banque de
données ; messagerie électronique ; services de transmission de
données dans des répertoires électroniques et d’informations par
un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ;
services de mise en relation sur un réseau de télécommunications
et notamment sur Internet, dans le domaine des véhicules
terrestres ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et
notamment sur l’Internet ; fourniture d’accès à des bases de
données consacrées aux véhicules terrestres ; échanges
électroniques
d’informations
par
télex,
télécopieurs ;
téléchargement de données ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données et banques d’images,
services de diffusion d’informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Abonnements à un service de
télécommunication ; l’ensemble des services précités étant lié au
domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles,
motos, scooters et vélos.
Classe N° 39 : Informations et services de conseils en matière de
location et de crédit-bail relatifs aux véhicules terrestres et de
réservation pour la location et le crédit-bail de véhicules
terrestres ; service de transport ; location de véhicules terrestres ;
affrètement de véhicules terrestres pour voyager ; assistance en
matière de planification d’itinéraires ; l’ensemble des services
précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et
notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d’enseignement et de
formation,
d’activités
culturelles,
d’éducation
et
de
divertissement ; services de traitement d’images (filmage) ;
services de rédaction d’articles.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes
sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ;
l’ensemble des services précités étant lié au domaine des
véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos,
scooters et vélos.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
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N° National : 10 3 737 309
Dépôt du : 10 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE, Société à responsabilité
limitée, 11 rue d’Odessa, 75014 PARIS, N° SIREN : 409 378 700.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 18 rue Soleillet,
75020 PARIS.
Classe N° 16 : Papeterie, articles pour reliures ; photographies ;
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des
appareils) ; matières plastiques pour l’emballage (non comprises
dans d’autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
clichés ; l’ensemble des produits précités étant lié au domaine des
véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos,
scooters et vélos.
Classe N° 35 : Services de gestion de parcs (véhicules) ; services
de vente au détail dans le domaine de la distribution des véhicules
terrestres, à savoir exposition de véhicules terrestres et service
d’informations aux clients concernant l’achat et la vente de
véhicules
terrestres.
Publicité ;
gestion
des
affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
services d’études de marché ; compilation de répertoires pour
l’édition sur Internet ; services de publicité fournis via une base de
données ou sur l’Internet ; publication et diffusion de publicité ou
de matériel publicitaire ou de textes ; services d’enregistrement et
de traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation
de données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et
services pour le compte de tiers dans le domaine des véhicules
terrestres, à savoir services de présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail de véhicules
terrestres ; location d’espaces publicitaires sur Internet ;
compilation de messages publicitaires utilisés comme pages Web
sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou
conduite de ventes aux enchères en ligne ; services de traitement
administratif de commandes d’achat pour des tiers ; compilation
d’informations dans des bases de données informatiques ;
recherches d’informations dans les fichiers informatiques (pour
des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils
(commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux
fournis par le biais d’une base de données en ligne ou de
l’Internet. Abonnements télématiques, abonnements à une base
de données, abonnements à un serveur de base de données,
abonnements à des journaux électroniques ; l’ensemble des
services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et
notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.
Classe N° 36 : Assurances ; fourniture d’informations concernant
les services d’assurances, finances, investissements, crédits et
courtage ; l’ensemble des services précités étant lié au domaine
des véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos,
scooters et vélos.
Classe N° 37 : Informations et services de conseils concernant les
services de réparation de véhicules, y compris fournis par le biais
d’une base de données en ligne ou de l’Internet ; l’ensemble des
services précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et
notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique,
communications et échange d’informations dans le domaine des
véhicules terrestres, notamment sur minitel et Internet ;
transmission d’informations contenues dans une banque de
données ; messagerie électronique ; services de transmission de
données dans des répertoires électroniques et d’informations par
un réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ;
services de mise en relation sur un réseau de télécommunications
et notamment sur Internet, dans le domaine des véhicules
terrestres ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
référencement de sites sur un réseau de télécommunications, et
notamment sur l’Internet ; fourniture d’accès à des bases de
données consacrées aux véhicules terrestres ; échanges
électroniques
d’informations
par
télex,
télécopieurs ;
téléchargement de données ; transmission d’informations
contenues dans des banques de données et banques d’images,
services de diffusion d’informations par voie électronique,
notamment pour les réseaux de communication mondiale (de
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
type Internet) ou à accès privé ou réservé ; fourniture d’accès à un
réseau informatique mondial. Abonnements à un service de
télécommunication ; l’ensemble des services précités étant lié au
domaine des véhicules terrestres, et notamment des automobiles,
motos, scooters et vélos.
Classe N° 39 : Informations et services de conseils en matière de
location et de crédit-bail relatifs aux véhicules terrestres et de
réservation pour la location et le crédit-bail de véhicules
terrestres ; service de transport ; location de véhicules terrestres ;
affrètement de véhicules terrestres pour voyager ; assistance en
matière de planification d’itinéraires ; l’ensemble des services
précités étant lié au domaine des véhicules terrestres, et
notamment des automobiles, motos, scooters et vélos.
BOPI 10/50 - VOL. II
des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils
(commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux
fournis par le biais d’une base de données en ligne ou de
l’Internet ; abonnements télématiques, abonnements à une base
de données, abonnements à un serveur de base de données,
abonnements à des journaux électroniques ; l’ensemble des
services précités étant lié au domaine de l’informatique et des
appareils de transmission de sons, d’images et de données.
Classe N° 36 : Assurances ; fourniture d’informations concernant
les services d’assurances, finances, investissements, crédits et
courtage ; l’ensemble des services précités étant lié au domaine
de l’informatique et des appareils de transmission de sons,
d’images et de données.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d’enseignement et de
formation,
d’activités
culturelles,
d’éducation
et
de
divertissement ; services de traitement d’images (filmage) ;
services de rédaction d’articles.
Classe N° 37 : Informations et services de conseils concernant les
services de réparation, y compris fournis par le biais d’une base
de données en ligne ou de l’Internet ; l’ensemble des services
précités étant lié au domaine de l’informatique et des appareils de
transmission de sons, d’images et de données.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes
sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ;
l’ensemble des services précités étant lié au domaine des
véhicules terrestres, et notamment des automobiles, motos,
scooters et vélos.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique,
communications et échange d’informations dans le domaine de
l’informatique et des appareils de transmission de sons, d’images
et de données, notamment sur minitel et Internet ; transmission
d’informations contenues dans une banque de données ;
messagerie électronique ; services de transmission de données
dans des répertoires électroniques et d’informations par un
réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ;
services de mise en relation sur un réseau de télécommunications
et notamment sur Internet, dans le domaine de l’informatique et
des appareils de transmission de sons, d’images et de données ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; référencement de
sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur
l’Internet ; fourniture d’accès à des bases de données consacrées
à l’informatique et aux appareils de transmission de sons,
d’images et de données ; échanges électroniques d’informations
par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données et banques d’images, services de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; abonnements à un service de télécommunication ;
l’ensemble des services précités étant lié au domaine de
l’informatique et des appareils de transmission de sons, d’images
et de données.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
N° National : 10 3 737 310
Dépôt du : 10 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE, Société à responsabilité
limitée, 11 rue d’Odessa, 75014 PARIS, N° SIREN : 409 378 700.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 18 rue Soleillet,
75020 PARIS.
Classe N° 9 : Ordinateurs, logiciels, appareils photographiques,
lecteurs
numériques.
Appareils
et
terminaux
de
télécommunication ; appareils de transmission de sons, d’images
et de données ; appareils de téléphonie mobiles ; l’ensemble des
produits précités étant lié au domaine de l’informatique et des
appareils de transmission de sons, d’images et de données.
Classe N° 16 : Papeterie ; photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) à savoir
sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; l’ensemble des produits
précités étant lié au domaine de l’informatique et des appareils de
transmission de sons, d’images et de données.
Classe N° 35 : Services de vente au détail dans le domaine de
l’informatique et des appareils de transmission de sons, d’images
et de donnée ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d’études de marché ; compilation de répertoires pour l’édition sur
Internet ; services de publicité fournis via une base de données ou
sur l’Internet ; publication et diffusion de publicité ou de matériel
publicitaire ou de textes ; services d’enregistrement et de
traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de
données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et services
pour le compte de tiers dans le domaine de l’informatique et des
appareils de transmission de sons, d’images et de données, à
savoir services de présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail de produits informatiques
et d’appareils de transmission de sons, d’images et de données ;
location d’espaces publicitaires sur Internet ; compilation de
messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des
réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de
ventes aux enchères en ligne ; services de traitement administratif
de commandes d’achat pour des tiers ; compilation
d’informations dans des bases de données informatiques ;
recherches d’informations dans les fichiers informatiques (pour
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d’enseignement et de
formation,
d’activités
culturelles,
d’éducation
et
de
divertissement ; services de traitement d’images (filmage) ;
services de rédaction d’articles.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes
sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ;
l’ensemble des services précités étant lié au domaine de
l’informatique et des appareils de transmission de sons, d’images
et de données.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
N° National : 10 3 737 311
Dépôt du : 10 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE, Société à responsabilité
limitée, 11 rue d’Odessa, 75014 PARIS, N° SIREN : 409 378 700.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 18 rue Soleillet,
75020 PARIS.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
55
Classe N° 9 : Ordinateurs, logiciels, appareils photographiques,
lecteurs
numériques.
Appareils
et
terminaux
de
télécommunication ; appareils de transmission de sons, d’images
et de données ; appareils de téléphonie mobiles ; l’ensemble des
produits précités étant lié au domaine de l’informatique et des
appareils de transmission de sons, d’images et de données.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes
sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ;
l’ensemble des services précités étant lié au domaine de
l’informatique et des appareils de transmission de sons, d’images
et de données.
Classe N° 16 : Papeterie ; photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) à savoir
sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; l’ensemble des produits
précités étant lié au domaine de l’informatique et des appareils de
transmission de sons, d’images et de données.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42.
Classe N° 35 : Services de vente au détail dans le domaine de
l’informatique et des appareils de transmission de sons, d’images
et de donnée ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d’études de marché ; compilation de répertoires pour l’édition sur
Internet ; services de publicité fournis via une base de données ou
sur l’Internet ; publication et diffusion de publicité ou de matériel
publicitaire ou de textes ; services d’enregistrement et de
traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de
données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et services
pour le compte de tiers dans le domaine de l’informatique et des
appareils de transmission de sons, d’images et de données, à
savoir services de présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail de produits informatiques
et d’appareils de transmission de sons, d’images et de données ;
location d’espaces publicitaires sur Internet ; compilation de
messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des
réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de
ventes aux enchères en ligne ; services de traitement administratif
de commandes d’achat pour des tiers ; compilation
d’informations dans des bases de données informatiques ;
recherches d’informations dans les fichiers informatiques (pour
des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils
(commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux
fournis par le biais d’une base de données en ligne ou de
l’Internet ; abonnements télématiques, abonnements à une base
de données, abonnements à un serveur de base de données,
abonnements à des journaux électroniques ; l’ensemble des
services précités étant lié au domaine de l’informatique et des
appareils de transmission de sons, d’images et de données.
Classe N° 36 : Assurances ; fourniture d’informations concernant
les services d’assurances, finances, investissements, crédits et
courtage ; l’ensemble des services précités étant lié au domaine
de l’informatique et des appareils de transmission de sons,
d’images et de données.
Classe N° 37 : Informations et services de conseils concernant les
services de réparation, y compris fournis par le biais d’une base
de données en ligne ou de l’Internet ; l’ensemble des services
précités étant lié au domaine de l’informatique et des appareils de
transmission de sons, d’images et de données.
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique,
communications et échange d’informations dans le domaine de
l’informatique et des appareils de transmission de sons, d’images
et de données, notamment sur minitel et Internet ; transmission
d’informations contenues dans une banque de données ;
messagerie électronique ; services de transmission de données
dans des répertoires électroniques et d’informations par un
réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ;
services de mise en relation sur un réseau de télécommunications
et notamment sur Internet, dans le domaine de l’informatique et
des appareils de transmission de sons, d’images et de données ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; référencement de
sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur
l’Internet ; fourniture d’accès à des bases de données consacrées
à l’informatique et aux appareils de transmission de sons,
d’images et de données ; échanges électroniques d’informations
par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données et banques d’images, services de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; abonnements à un service de télécommunication ;
l’ensemble des services précités étant lié au domaine de
l’informatique et des appareils de transmission de sons, d’images
et de données.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d’enseignement et de
formation,
d’activités
culturelles,
d’éducation
et
de
divertissement ; services de traitement d’images (filmage) ;
services de rédaction d’articles.
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
N° National : 10 3 737 312
Dépôt du : 10 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASG STRATEGIE ET GOUVERNANCE, Société à responsabilité
limitée, 11 rue d’Odessa, 75014 PARIS, N° SIREN : 409 378 700.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET STRATO-IP, M. Sébastien HAUTIERE, 18 rue Soleillet,
75020 PARIS.
Classe N° 9 : Ordinateurs, logiciels, appareils photographiques,
lecteurs
numériques.
Appareils
et
terminaux
de
télécommunication ; appareils de transmission de sons, d’images
et de données ; appareils de téléphonie mobiles ; l’ensemble des
produits précités étant liés au domaine de l’informatique et des
appareils de transmission de sons, d’images et de données.
Classe N° 16 : Papeterie, photographies ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes) à savoir
sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ; l’ensemble des produits
précités étant liés au domaine de l’informatique et des appareils
de transmission de sons, d’images et de données.
Classe N° 35 : Services de vente au détail dans le domaine de
l’informatique et des appareils de transmission de sons, d’images
et de donnée ; publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services
d’études de marché ; compilation de répertoires pour l’édition sur
Internet ; services de publicité fournis via une base de données ou
sur l’Internet ; publication et diffusion de publicité ou de matériel
publicitaire ou de textes ; services d’enregistrement et de
traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de
données ; promotion des ventes ; fourniture de biens et services
pour le compte de tiers dans le domaine de l’informatique et des
appareils de transmission de sons, d’images et de données, à
savoir services de présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail de produits informatiques
et d’appareils de transmission de sons, d’images et de données ;
location d’espaces publicitaires sur Internet ; compilation de
messages publicitaires utilisés comme pages Web sur des
réseaux informatiques mondiaux ; organisation ou conduite de
ventes aux enchères en ligne ; services de traitement administratif
de commandes d’achat pour des tiers ; compilation
d’informations dans des bases de données informatiques ;
recherches d’informations dans les fichiers informatiques (pour
des tiers) ; informations (commerciales) et services de conseils
(commerciaux) concernant les services précités, y compris ceux
fournis par le biais d’une base de données en ligne ou de
l’Internet ; abonnements télématiques, abonnements à une base
de données, abonnements à un serveur de base de données,
abonnements à des journaux électroniques ; l’ensemble des
services précités étant lié au domaine de l’informatique et des
appareils de transmission de sons, d’images et de données.
Classe N° 36 : Assurances ; fourniture d’informations concernant
les services d’assurances, finances, investissements, crédits et
courtage ; l’ensemble des services précités étant lié au domaine
de l’informatique et des appareils de transmission de sons,
d’images et de données.
Classe N° 37 : Informations et services de conseils concernant les
services de réparation, y compris fournis par le biais d’une base
de données en ligne ou de l’Internet ; l’ensemble des services
précités étant lié au domaine de l’informatique et des appareils de
transmission de sons, d’images et de données.
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, transmission d’informations par voie télématique,
communications et échange d’informations dans le domaine de
l’informatique et des appareils de transmission de sons, d’images
et de données, notamment sur minitel et Internet ; transmission
d’informations contenues dans une banque de données ;
messagerie électronique ; services de transmission de données
dans des répertoires électroniques et d’informations par un
réseau de télécommunications, et notamment sur Internet ;
services de mise en relation sur un réseau de télécommunications
et notamment sur Internet, dans le domaine de l’informatique et
des appareils de transmission de sons, d’images et de données ;
communications par terminaux d’ordinateurs ; référencement de
sites sur un réseau de télécommunications, et notamment sur
l’Internet ; fourniture d’accès à des bases de données consacrées
à l’informatique et aux appareils de transmission de sons,
d’images et de données ; échanges électroniques d’informations
par télex, télécopieurs ; téléchargement de données ;
transmission d’informations contenues dans des banques de
données et banques d’images, services de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ; abonnements à un service de télécommunication ;
l’ensemble des services précités étant lié au domaine de
l’informatique et des appareils de transmission de sons, d’images
et de données.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences et de congrès ; services d’enseignement et de
formation,
d’activités
culturelles,
d’éducation
et
de
divertissement ; services de traitement d’images (filmage) ;
services de rédaction d’articles.
Classe N° 42 : Location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; réalisation (conception) de liens hypertextes
sur un réseau de télécommunications et notamment sur Internet ;
l’ensemble des services précités étant lié au domaine de
l’informatique et des appareils de transmission de sons, d’images
et de données.
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 737 452
Dépôt du : 11 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Paillard Nicolas, 1 Clément Kieffer, 57280 MAIZIERES LES METZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Paillard Nicolas, 1 Clément Kieffer, 57280 MAIZIERES LES METZ.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; Vêtements techniques de plage, de
montagne, de ski, ou de sport ; ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
Classe N° 41 : Services d’artistes peintres ; services d’artistes de
spectacles ; initiation aux graffitis.
N° National : 10 3 737 318
Dépôt du : 11 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AUTOECO, SAS, 29 RUE DE CLAMART, 60200 COMPIEGNE,
N° SIREN : 442 550 703.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUTOECO, 29 RUE DE CLAMART, 60200 COMPIEGNE.
Classe N° 42 : Réalisation de dessins (services de dessinateurs
d’arts graphiques).
Classes de produits ou services : 18, 25, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
N° National : 10 3 737 753
Dépôt du : 11 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CYNTHIA MAGNEN, 3 MANGAUD, 33710 SAINT TROJAN,
N° SIREN : 484 286 281.
Classe N° 9 : Logiciel informatique de traçabilité des véhicules en
fin de vie et des déchets de garage. ;
Classe N° 12 : Véhicules ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation) ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 12, 35, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CYNTHIA MAGNEN, 3 MANGAUD, 33710 SAINT TROJAN.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
57
N° National : 10 3 738 137
Dépôt du : 14 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DURAND François, 36 Edouard Branly, 26000 VALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DURAND François, 36 Edouard Branly, 26000 VALENCE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Garde d’enfants à domicile.
Accompagnement aux activités extra scolaires à savoir accompagnement lors de sorties. Ménage et repassage de l’habitation,
service spéciale réception ou emmènagement à savoir mènage.
Classe N° 41 : Education, formation et soins (mise en forme
physique) dans le domaine de la santé, de l’esthétique et du
sport ;
Classe N° 44 : Soins médicaux et de santé, soins d’hygiènes et de
beauté et de prévention (informations médicales) pour êtres
humains ; Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté pour
êtres humains ou pour animaux.
Classes de produits ou services : 37, 39, 45.
Classes de produits ou services : 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
N° National : 10 3 738 136
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
N° National : 10 3 738 629
Dépôt du : 13 MAI 2010
Dépôt du : 18 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
DURAND François, 36 Edouard Branly, 26000 VALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DURAND François, 36 Edouard Branly, 26000 VALENCE.
peyrot henri, Agissant pour le compte de la société PEYROT
DESIGN en cours de formation, 12 BP 50116, 98716 PIRAE TAHITI,
POLYNESIE FRANCAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
peyrot henri, 12 BP 50116, 98716 PIRAE TAHITI, POLYNESIE
FRANCAISE.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
Classe N° 41 : Education, formation et soins (mise en forme
physique) dans le domaine de la santé, de l’esthétique et du
sport ;
Classe N° 44 : Soins médicaux et de santé, soins d’hygiènes et de
beauté et de prévention (informations médicales) pour être
humains ; Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté pour
êtres humains ou pour animaux.
Classes de produits ou services : 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/24 NL
Classe N° 3 : Monoï d’appellation d’origine monoï de Tahiti,
cosmétiques contenant du monoï exclusivement d’appellation
d’origine monoï de Tahiti, cosmétiques à l’exclusion du monoï et
des produits en contenant ” ; savons, lotions pour les cheveux,
produits de démaquillage et produits hygiéniques contenant du
monoï exclusivement d’appellation d’origine monoï de Tahiti ou à
l’exclusion de ceux contenant du monoï ”. Parfums, huiles
essentielles, dentifrices ; dépilatoires ; masques de beauté ;
produits de rasage.
Classe N° 14 : Joaillerie ; horlogerie et instruments
chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres
de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et
cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
Classe N° 41 : Éducation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne.
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 739 393
Dépôt du : 19 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ROUSSILLON Eric, 3 avenue du Général de Gaulle, 13680
LANCON DE PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELSAD-BATTESTI Fabrice, Le Tertia II, 5 rue Charles Duchesne,
13851 AIX EN PROVENCE CEDEX 3.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/25 NL
N° National : 10 3 739 155
Dépôt du : 17 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
aux plantes de la baie, EARL, 2 LE BOIS ROBIN, 35120
CHERRUEIX, N° SIREN : 500 714 811.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
aux plantes de la baie, 2 LE BOIS ROBIN, 35120 CHERRUEIX.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettess souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Ordinateur.
Matériel informatique à savoir : ordinateur portable disque dur
externe, boitier pour disque dur externe, sacoche ordinateur
portable, boitier ordinateur, carte mère, processeur, mémoire
vive, disque dur, lecteur et graveur optique, carte vidéo, carte son,
carte réseau filaire et sans fil, logiciel, clef usb, modem routeur,
switch, cable reseau, cable vga, cable hdmi, cable dvi, cable jack,
cable rca, armoire de brassage, souris, clavier, dachette code
barre, imprimante laser et jet d’encre, multifonction laser et jet
d’encre, fax, photocopieur, imprimante ticket de caisse, caisse
écran tactile, pavé numérique, ordinateur fixe, écran, carte
mémoire, de stockage, ondulateur, vidéoprojecteur, prise réseau,
scanner, Hub usb, clef bluetooth, appareil photo numérique,
camescope numérique, web cam, haut parleur, micro, plaque de
ventilation ordinateur portable, serveur, alimentation, batterie,
chargeur de portable, cable sata, boitier courant porteur tablette
PC, manette, PDA, système point de vente, videoconférence,
visioconférence, enceinte, television écran plat, ordinateur tout
intégré, ventilateur processeur, carte parrallele, carte serie,
lecteur carte interne & externe, Kvm, console lcd, carte graphique,
carte pconcia.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Engrais naturels et biologiques pour les terres et
jardins ; produits pour la fumure et l’amendement des sols ;
terreaux ; tourbe et terreaux pour la culture ; compost ; destinés à
l’agriculture, l’horticulture, le maraichage, la pépinière. ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/25 NL
Classe N° 16 : Emballages en papier ou en carton.
Classe N° 35 : Ventes au détail de produits pour le maraichage,
l’arboriculture, l’agriculture, l’horticulture, la pépinière et toutes
activités de jardinerie, à savoir semences, arbres, arbustes,
plantes de haies, plantes vivaces, plants de légumes, plantes
aromatiques, plantes à massifs, plantes grimpantes, plantes des
landes, plantes fleuries et vertes, cactus, bonzais, bulbes,
tubercules, fleurs coupées, plantes d’appartements, graines.
N° National : 10 3 739 399
Dépôt du : 19 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 1, 16, 35.
ROUSSILLON Eric, 3 avenue du Général de Gaulle, 13680
LANCON DE PROVENCE.
BOPI de publication antérieure : 10/25 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELSAD-BATTESTI Fabrice, Le Tertia II, 5 rue Charles Duchesne,
13851 AIX EN PROVENCE CEDEX 3.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Ordinateur.
Materiel informatique ; ordinateur portable, disque dur externe,
boitier pour disque dur externe, sacoche ordinateur portable,
boitier ordinateur, carte mère, processeur, mémoire vive, disque
dur, lecteur et graveur optique, carte vidéo, carte son, carte réseau
filaire et sans fil, logiciel, clef USB, modem serveur, switch, cable
reseau, cable vga, cable hdmi, cable dvi, cable jack, cable rca,
armoire de brossage, souris, clavier, douchette code barre,
imprimante laser et jet d’encre, multifonction laser et jet d’encre,
fax, photocopieur, imprimante ticket de caisse, caisse écran
tactile, pavé numérique, ; ordinateur fixe, ecran, carte mémoire de
stockage, onduleur, videoprojecteur, prise reseau, scanner, hub
usb, clef bluetooth, appareil photo numerique, camescope
numerique, webcam, haut-parleur, micro, plaque de ventilation
ordinateur portable, serveur, alimentation, batterie, chargeur de
portable, cable sata, boitier courant porteur, tablette pc, manette,
PDA, systeme point de vente, videoconférence, visioconférence,
enceinte, television ecran plat, ordinateur tout integré, ventilateur
processeur carte parallèle, carte serie, lecteur de carte interne &
externe, Kvm console lcd carte graphique, carte pcmcia.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; machines à écrire et
articles de bureau (à l’exception des meubles) ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/25 NL
N° National : 10 3 739 732
Classes de produits ou services : 29, 31, 35, 40.
BOPI de publication antérieure : 10/25 NL
N° National : 10 3 739 974
Dépôt du : 21 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LES PRINCIALES, S.A.S, 5, rue de la République, BP 145, 54205
TOUL CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES PRINCIALES, 5, rue de la République, BP 145, 54205 TOUL
CEDEX.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; papier ; affiches ; cartes ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
foulards ; cravates ;
Classe N° 31 : Fruits frais bénéficiant de l’indication géographique
protégée Mirabelle de Lorraine ; plantes ; arbres (végétaux) ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles.
Dépôt du : 20 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPEMENT LIMOUSIN BETAIL ET VIANDE, SOCIETE
COOPERATIVE AGRICOLE, BP 1, LE VERDEAU, 87590 ST JUST LE
MARTEL, N° SIREN : 778 060 202.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPEMENT LIMOUSIN BETAIL ET VIANDE,
VERDEAU, 87590 ST JUST LE MARTEL.
59
BP 1,
LE
Classes de produits ou services : 16, 25, 31, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/25 NL
N° National : 10 3 740 173
Dépôt du : 21 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
WEB RIVAGE, societe par actions simplifiée, 1 RUE DE NICE,
13790 PEYNIER, N° SIREN : 512 302 894.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WEB RIVAGE, 1 RUE DE NICE, 13790 PEYNIER.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Lettres V et L du sigle VBL en vert,
Lettre B du sigle VBL en rouge
Classe N° 29 : Viandes d’agneau bénéficiant de l’indication
géographique protégée “ agneau du Limousin ”.
Classe N° 31 : Animaux vivants d’élevage agricole à savoir agneau
répondant au cahier des charges de l’indication géographique
protégée “ Agneau du Limousin ”.
Classe N° 35 : Service de publicité et de gestion des affaires
commerciales, ;
Classe N° 9 : Logiciels de jeux ; logiciels ; appareils pour le
divertissement et jeux conçus pour être utilisés avec un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; interfaces notamment
informatique ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
ordinateurs ;
périphériques
d’ordinateurs ;
publications
électroniques téléchargeables ; tapis de souris ; téléphones
portables ; appareils téléphoniques ; appareils de télévision ;
appareils électroniques et numériques de jeux ; bornes
interactives ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartouches de jeux ; supports de données
magnétiques ;
Classe N° 40 : Service d’abattage.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 45 : Etablissement d’horoscopes ; concession de
licences de logiciels (services juridiques) ; location de tenues de
soirée ; location de vêtements. ; location d’habits ; agences de
détectives.
Classes de produits ou services : 9, 28, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/25 NL
N° National : 10 3 740 267
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 740 782
Dépôt du : 25 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
INTERCONNEXIONS, SAS, 6, rue Jean Mermoz, ZA de Saint
Guénault, 91080 COURCOURONNES, N° SIREN : 970 204 343.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAMARTINE CONSEIL, Maître Fabien MAUVAIS, 3, rue Cimarosa,
75116 PARIS.
Dépôt du : 23 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JOYAUX Françoise, 60 cours marc Nouaux, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Joyaux Francoise, 60 cours Marc Nouaux, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
détecteurs ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie
esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ou de repos ; services d’opticiens.
Classes de produits ou services : 5, 9, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/25 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Produits de connectique et de raccordements
électriques et électroniques à savoir, connecteurs pour cartes de
circuits imprimés et de raccordement filaires, connecteurs
circulaires, connecteurs coaxiaux, composants de câblage de
harnais électriques, harnais électriques reliant les précédents
types de connecteur ; ;
Classe N° 17 : Bouchons protecteurs de connecteurs en
caoutchoucs ou en matière plastiques, vissés ou clipsés ; ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques et conception
(élaboration) de connecteurs standards et spécifiques. Etudes de
projets techniques et conception (élaboration) de composants de
câblage et de systèmes d’interconnexions.
Classes de produits ou services : 9, 17, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
N° National : 10 3 740 791
Dépôt du : 25 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ROUGERIE CHRISTIAN, 29 RUE PELISSIER, 63100 CLERMONTFERRAND.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROUGERIE CHRISTIAN, 29 RUE PELISSIER, 63100 CLERMONTFERRAND.
Classe N° 9 : Articles de protection contre les accidents pour les
motocyclistes, cyclistes, cyclomotoristes, conducteurs de
véhicules à quatre roues vêtements de protection du motocycliste
et de son passager (blousons, pantalons, maillots, gants) casques,
chaussures, bottes, bottillons, bottines, lunettes, corsages,
dorsales, ceintures de reins, épaulières (pare-pierre), chevillières,
protections poignées, coudières, genouillères pour la protection
contre les accidents. ;
Classe N° 25 : Habillement du motocycliste et de son passager, à
savoir : vêtements, imperméables, anoraks, pantalons, chemises,
t-shirt, shorts, gilets, tricots, pull-overs, chandails, vestes,
blousons, combinaisons, blouses, chaussures, bottes, bottines,
vêtements en cuir ou imitation du cuir, chapellerie, ceinture
BOPI 10/50 - VOL. II
61
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(habillement), gants (habillement), foulards, bonneterie,
chaussettes, chaussons, chaussures pour le sport, couches en
matières textiles, sous-vêtements, cache-col, cache-nez,
écharpes, pour la ville et le sport. ;
Classe N° 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus). Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert
(mise à disposition) de savoir-faire commercial. Services rendus
par un franchiseur à savoir aide dans l’’exploitation d’’une
entreprise commerciale. Services de ventes en ligne par le biais
d’’Internet de vêtements, d’accessoires, d’équipements de
protection de la moto, du motard et de son passager. Gestion des
fichiers informatiques. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. ;
N° National : 10 3 740 919
Dépôt du : 25 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LA FRANCE MUTUALISTE, Mutuelle d’assurance relevant du
Livre II du Code de la Mutualité, 44 Avenue de Villiers, 75854
PARIS, N° SIREN : 775 691 132.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe FRANCO, 44 Avenue de Villiers, 75854 PARIS.
Classe N° 39 : Transport. Location de véhicules et vente en détail
et en ligne de motocycles, cyclomoteurs, vélomoteurs,
quadricycles à moteurs (quad).
Classes de produits ou services : 9, 25, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
N° National : 10 3 740 808
Dépôt du : 26 MAI 2010
à : I.N.P.I. NANCY
CONSERVATOIRE DES BRODERIES DE LUNEVILLE, FrançoisRemy, Siège social de l’association : 3 allée des Cigognes, 54300
LUNEVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSERVATOIRE DES BRODERIES DE LUNEVILLE, FrançoisRemy, BP 70117, 54304 LUNEVILLE CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : – vente au détail d’articles de broderies
confectionnés ou non confectionnés par le conservatoire des
broderies de Lunéville.
Classe N° 41 : – organisation d’expositions temporaires et/ou
permanentes à but culturels ou éducatifs de pièces de collection,
avec démonstration, dans les locaux du conservatoire des
broderies de Lunéville, château de Lunéville, ainsi qu’en extérieur
(salons d’art créatif, participation à des expositions organisées
par d’autres organismes (exemple : villes, collectivités,
associations) pour la sauvegarde et la mise en valeur du
patrimoine ’ broderie de Lunéville ’. – organisation de stages de
formation dans les locaux de formations du conservatoire des
broderies de Lunéville, château de Lunéville, ou en extérieur
(opérations ponctuelles lors de salons d’art créatif, ou en
partenariat avec des musées, ou associations et groupements à
vocation culturelle) pour la valorisation, la pérennisation et
transmissions des savoir-faire lunévillois, (broderie au point de
Lunéville et broderie perlée et pailletée.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
N° National : 10 3 741 046
Dépôt du : 26 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 41.
SA SODEZ, 1 route
N° SIREN : 378 012 694.
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA SODEZ, 1 route de Zilia, 20214 CALENZANA.
de
Zilia,
20214
CALENZANA,
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
Cologne, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques,
déodorants à usage cosmétique, eau de lavande, eaux de senteur,
eaux de toilette, extraits de fleur, fards, bases pour parfums de
fleurs, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, huiles pour la
parfumerie, lait d’amandes à usage cosmétique, laits de toilette,
rouge à lèvres, produits pour lisser, lotions à usage cosmétique,
lotions capillaires, serviettes imprégnées de lotion cosmétique,
produits de maquillage, mascara, menthe pour la parfumerie,
musc, nécessaires de cosmétique, produits pour le soin des
ongles, ouate à usage cosmétique, produits de parfumerie,
produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à
usage cosmétique, poudre pour le maquillage, huile de rose,
savonnettes, savons désodorisants, shampooings, cosmétiques
pour les sourcils, crayons pour les sourcils, teintures
cosmétiques.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire, joaillerie, bijouterie fantaisie, objets d’art en métaux
précieux, bagues, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, boites en
métaux précieux, boucles d’oreilles, boutons de manchettes,
bracelets, breloques, broches, chaînes, ornements de chapeaux
en métaux précieux, porte-clefs fantaisie, colliers, épingles de
cravate, fixe-cravates, écrins, épingles de parure, médailles,
médaillons, aiguilles, boîtiers de montres, bracelets d montres,
cadrans, chaînes de montres, écrins pour l’horlogerie, étuis pour
l’horlogerie, montres-bracelets, ressorts de montres, verres de
montre.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses.
Classes de produits ou services : 32.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, caleçons de
bain, costumes de bain, bandanas, barrettes, bas bérets, boas,
bonneterie, bonnets, maillot de bain, caleçons, casquettes, châles,
chaussettes, collants, lingerie de corps, corselets, couvre-oreilles,
cravates, culottes, dessous, écharpes, étoles, fixe-chaussettes,
soutiens-gorges, guêtres, jarretelles, jarretière, chapeaux, hautsde-forme, masques pour dormir, mitaines, pochettes, slips, sousvêtements, turbans, voilettes. Ceintures [habillement], gants
[habillement], voiles [vêtements].
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
N° National : 10 3 741 051
Dépôt du : 26 MAI 2010
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
à : I.N.P.I. PARIS
LUXY, SARL, 32 chemin
N° SIREN : 422 512 533.
de
l’Esquié,
06950
FALICON,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Véronique DAHAN, Avocat à la Cour, 8 avenue de Messine, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
N° National : 10 3 741 066
Dépôt du : 26 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE MJA, Société par Actions Simplifiée, Domaine de la
Choisille,
37390
CHANCEAUX
SUR
CHOISILLE,
N° SIREN : 305 897 712.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons, parfumeries, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, ambre [parfumerie]
produits
antisolaires,
préparations
cosmétiques
pour
l’amincissemement, pierre d’alun, préparations cosmétiques pour
le bain, sels pour le bain non à usage médical, bâtonnets ouatés à
usage cosmétique, masques de beauté, préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, lotions capillaires,
colorants pour cheveux, préparations pour l’ondulation des
cheveux, teintures pour cheveux, cosmétiques pour cils, eau de
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques ;
supports de données optiques ou magnétiques ; disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes magnétiques
d’identification ; bracelets magnétiques d’identification ; disques
compacts
[audio-vidéo] ;
circuits
imprimés ;
lecteurs
[informatique] ; lecteurs optiques ; lecteurs de codes à barres, de
cassettes, de disques compacts, de DVD ; publications
électroniques téléchargeables ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; programmes d’ordinateurs [logiciels
téléchargeables] ; programmes d’ordinateurs enregistrés ;
périphériques d’ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; appareils électriques de contrôle ; bandes
[rubans] magnétiques ; appareils démagnétiseurs de bandes
magnétiques ; encodeurs magnétiques ; distributeurs de billets
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
[tickets] ; appareils pour le divertissement conçus pour être
utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
appareils de projection ; écrans de projection ; écrans vidéo ;
émetteurs
[télécommunication] ;
appareils
d’intercommunication ; mécanismes pour appareils déclenchés
par l’introduction d’un jeton ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; extincteurs ; combinaisons, costumes, gants ou
masques de plongée ; bâches de sauvetage.
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; imprimés ; cartes ;
cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en
carton ; cartes de fidélité ; bons ; bons de réductions à valoir sur
l’achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou
bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/
ou des services ; chèque cadeaux ; publications ; catalogues ;
magazines ; revues ; livrets ; lettres d’informations ; brochures ;
tracts ; journaux ; périodiques ; livres ; manuels ; guides et cartes
touristiques ;
cartes-dépliants ;
calendriers ;
dessins ;
reproductions graphiques ; prospectus ; échantillons ; albums ;
affiches ; autocollants ; cartes postales ; enveloppes ; papier à
lettres ; photographies ; articles de papeterie ; boîtes en papier ou
en carton ; boîtes en carton faisant office de coffret-cadeau ;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matières plastiques et papier pour l’emballage (non comprises
dans d’autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matière plastique ; articles pour
reliures ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier.
Classe N° 35 : Emission de cartes de fidélité en vue de l’obtention
d’avantages commerciaux ; présentation de produits sur Internet ;
recherche et fidélisation de clientèle ; services de gestion de
programmes
de
fidélisation ;
services
d’informations
commerciales, de publicité et de promotion des ventes pour des
tiers ; opérations commerciales promotionnelles et de marketing ;
administration d’un programme permettant aux participants de
ce programme d’obtenir des réductions, remises, avantages sur
des produits et services ; promotion de la vente de produits et
services propres et/ou de tiers par la fourniture de remises et de
primes, notamment pour ceux utilisant des cartes de paiement ou
des cartes de fidélité pour payer ces ventes ; promotion
publicitaire ou commerciale de produits et services de tiers via la
distribution d’offres et de réductions spéciales ; services
d’informations d’affaires relatives à l’obtention pour le compte de
tiers de remises sur le prix d’achat de produits ; promotion
commerciale sous la forme de fourniture de bons d’achat, de
cartes de fidélité, de chèques-cadeaux et de coupons de
réduction ; gestion administrative ou commerciale de bons
d’achat, de cartes de fidélité et de chèques-cadeaux sur un réseau
informatique mondial ; publicité, en particulier distribution d’une
carte client pour la promotion des ventes et la fidélisation de
clients ; services d’achat en ligne sur des réseaux informatiques
ou sur d’autres canaux de distribution, à savoir service permettant
l’achat en ligne de produits de toilette, produits de parfumerie,
cosmétiques, soins d’hygiène et de beauté pour être humains,
bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes blanches,
logiciels, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, appareils et
instruments photographiques ou cinématographiques, appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son,
des données et/ou des images, appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation et de distribution d’eau, appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau, bijouterie, horlogerie et
instruments
chronométrique,
instruments de
musique,
photographies, dessins, affiches, peintures (tableaux), matériel
pour les artistes, articles de papeterie, produits de l’imprimerie,
places de spectacles, articles de maroquinerie en cuir ou
imitations du cuir, parapluies, parasols, sacs à main, à dos,
valises, malles, portefeuilles, étuis pour clés, meubles, glaces
(miroirs), objets d’art et de décoration en métaux précieux ou non,
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, linge de lit,
de table ou de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux,
jouets, appareils de gymnastiques et de sport, produits
alimentaires, boissons alcoolisées ou non, fleurs et plantes
artificielles ou non, articles pour fumeur, voyages, services de
restauration ; service de commerce électronique, à savoir service
de vente électronique de produits de toilette, produits de
parfumerie, cosmétiques, soins d’hygiène et de beauté pour être
humains, bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes
blanches, logiciels, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs,
appareils
et
instruments
photographiques
ou
cinématographiques, appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son, des données et/ou des
63
images, appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et
de distribution d’eau, appareils de locomotion par terre, par air ou
par eau, bijouterie, horlogerie et instruments chronométrique,
instruments de musique, photographies, dessins, affiches,
peintures (tableaux), matériel pour les artistes, articles de
papeterie, produits de l’imprimerie, places de spectacles, articles
de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, parapluies,
parasols, sacs à main, à dos, valises, malles, portefeuilles, étuis
pour clés, meubles, glaces (miroirs), objets d’art et de décoration
en métaux précieux ou non, ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine, linge de lit, de table ou de bain, vêtements,
chaussures, chapellerie, jeux, jouets, appareils de gymnastiques
et de sport, produits alimentaires, boissons alcoolisées ou non,
fleurs et plantes artificielles ou non, articles pour fumeur,
voyages, services de restauration ; services d’approvisionnement
pour des tiers [achat de produits et de services pour d’autres
entreprises] de produits de toilette, produits de parfumerie,
cosmétiques, soins d’hygiène et de beauté pour être humains,
bougies, coutellerie, fourchettes, cuillères, armes blanches,
logiciels, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, appareils et
instruments photographiques ou cinématographiques, appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son,
des données et/ou des images, appareils d’éclairage, de
chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation et de distribution d’eau, appareils de
locomotion par terre, par air ou par eau, bijouterie, horlogerie et
instruments
chronométrique,
instruments
de
musique,
photographies, dessins, affiches, peintures (tableaux), matériel
pour les artistes, articles de papeterie, produits de l’imprimerie,
places de spectacles, articles de maroquinerie en cuir ou
imitations du cuir, parapluies, parasols, sacs à main, à dos,
valises, malles, portefeuilles, étuis pour clés, meubles, glaces
(miroirs), objets d’art et de décoration en métaux précieux ou non,
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, linge de lit,
de table ou de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, jeux,
jouets, appareils de gymnastiques et de sport, produits
alimentaires, boissons alcoolisées ou non, fleurs et plantes
artificielles ou non, articles pour fumeur, voyages, services de
restauration ; traitement administratif de commandes d’achats ;
gestion de fichiers informatiques et électroniques. Mise à jour,
saisie, recueil, systématisation de données, de signaux et
d’informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications. Services de recueil et de
systématisation de données dans un fichier central. Services de
recherche et de récupération d’informations commerciales
informatisées. Services de gestion administrative de bases de
données
informatisées
et
électroniques.
Recherches
d’informations dans un fichier central pour des tiers. Services de
publicités et d’informations commerciales par réseaux Internet,
par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Création de
répertoires d’informations, sites Web et autres sources
d’information (bases de données). Promotion des ventes pour le
compte de tiers, à savoir présentation de marchandises et de
services sur un site informatique accessible par réseaux
informatiques, télématiques et électroniques d’ordinateurs
connectés entre eux. Location d’espaces publicitaires sur des
réseaux informatiques, télématiques et électroniques. Mise à
disposition d’informations commerciales ou de publicité par le
biais d’un moteur de recherche sur Internet. Publicité. Agence de
publicité. Publicité sur réseaux de télécommunication. Gestion
d’affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale. Conseils et aides en organisation et
direction des affaires. Diffusion d’annonces publicitaires.
Diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Location de temps
publicitaires sur tout moyen de communication. Services de
publicité et d’informations commerciales en ligne sur un réseau
informatique. Mercatique. Relation publiques. Travaux de
bureau ; comptabilité ; bureaux de placement ; reproduction de
documents ; publication de textes publicitaires ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services
d’abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers. Organisation de foires et d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité notamment sur Internet.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
budgétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières. Emission
de cartes de crédit, de cartes de fidélité et autres cartes permettant
l’obtention d’avantages financiers ; émission de cartes de crédit
« cash back » ; émission de bons et émission de cartes de fidélité.
Emission de chèques de voyage. Consultation, conseil et
information en matière financière, monétaire et bancaire ; aide
aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier et
budgétaire. Placement de fonds et de capitaux. Constitution de
fonds et de capitaux. Investissement de capitaux. Transactions
financières. Parrainage financier. Services de financement ;
analyse financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier). Cote en bourse ; courtage en bourse. Services
d’information relatifs aux affaires financières, monétaires et
bancaires fournis en ligne ou en temps différé à partir de
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
systèmes de traitement de données, de bases de données
informatiques ou télématiques, y compris un réseau global de
communication et le réseau mondial Web ; services de cartes de
débit et de crédit ; services de cartes de paiements ; services de
cartes à prépaiement ; transactions électroniques par carte de
crédit et de débit ; transfert électronique de fonds ; services de
traitement des paiements ; services d’authentification et de
vérification de transactions financières ; diffusion d’informations
relatives à une carte de paiement et à un compte-carte de crédit
via un réseau informatique mondial, à savoir services permettant
la consultation via un réseau informatique mondial des
opérations faites sur un compte par l’intermédiaire d’une carte de
paiement ou d’une carte de crédit. Système de réduction sur les
achats en ligne, à savoir services financiers permettant le calcul et
l’application de réductions tarifaires pour des achats en ligne.
Assurances. Caisses de prévoyance. Banque directe. Estimations
immobilières. Gérance de biens immobiliers. Gestion financière
de bons d’achat, de cartes de fidélité et de chèques-cadeaux sur
un réseau informatique mondial ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications. Fourniture d’accès à des bases de données ;
fourniture d’accès à des catalogues électroniques. Fourniture
d’accès à des portails d’achat en ligne sur Internet et exploitation
de plateformes Internet dans le cadre de systèmes interactifs de
commandes. Fourniture de canaux de télécommunication
destinés aux services de télé-achat. Transmission d’images, de
sons, d’informations et de données par voie téléphonique,
télématique et informatique. Communications (transmission) par
terminaux d’ordinateurs, par réseaux de fibres optiques.
Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par
réseau Internet. Transmission d’annonces multimédias par
réseaux Internet. Transmissions d’informations par catalogues
électroniques sur réseau Internet. Agences de presse et
d’informations (nouvelles). Location de temps d’accès à un centre
serveur de bases de données. Location de temps d’accès à des
réseaux
informatiques
mondiaux.
Communications
radiophoniques, téléphoniques, télématiques, télégraphiques.
Transmission de messages et d’images assistées par ordinateur.
Services de transmission d’informations par réseau informatique
et par réseau Internet. Echange de documents informatisés, à
savoir transmission de documents par voie informatique.
Transmission d’informations par télex, télécopieurs et centres
serveurs. Services de transmission d’informations contenues
dans des banques de données. Fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial. Télécommunications et messageries
électroniques par un réseau global de communication mondial
(Internet) ou local (Intranet). Services de courrier électronique.
Fourniture d’accès à des réseaux électroniques de
communication et à Internet. Fourniture de temps d’accès à un
portail de réseau de télécommunication ; fourniture de temps
d’accès à un moteur de recherche de réseau de
télécommunication. Communication (transmission) par câble et
par satellite ; portails Intranet et Internet à savoir fourniture
d’accès à d’autres sites Internet. Mise à disposition et partage à
savoir transmission d’informations sur réseaux Intranet et
Internet. Transmission d’informations par le biais des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) relatives à des
produits et services proposés par des fournisseurs en ligne ;
transmission d’informations relatives à la comparaison des prix
de produits et de services par le biais des réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ; fourniture d’accès à
des moteurs de recherche pour la recherche d’informations, de
ressources, et de sites Web de tiers sur un réseau informatique
global ; fourniture de services d’un tableau d’affichage
électronique en ligne et de forums de discussion pour la
transmission de messages et d’informations entre des utilisateurs
d’ordinateurs concernant une large gamme de produits de
consommation ; mise à disposition d’un accès en ligne à des
registres, listes et bases de données consultables concernant
l’offre d’information et des données accessibles via un réseau
informatique mondial. Services d’affichage électronique
(télécommunications).
Location
d’appareils
de
télécommunication. Services de téléconférences. Emissions
radiophoniques
ou
télévisées.
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 741 096
Dépôt du : 26 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE – ORIGINAL PROCESS,
société anonyme, RUE DE L’ABBE POPIELUSZKO, 62970
COURCELLES-LES-LENS, N° SIREN : 471 500 728.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie notamment
alimentaire, aux sciences, à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture. Engrais et fertilisants pour les terres ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; ferments à usage
chimique. Cultures de bactéries, de micro-organismes vivants
autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; préparations de
bactéries, de micro-organismes vivants autres qu’à usage médical
ou vétérinaire.
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, cosmétiques, lotions pour les
cheveux. Cosmétiques pour animaux. Compléments alimentaires
à usage cosmétique, pour l’amincissement ou le bien être.
Produits de cosmétique orale. Huiles essentielles à usage
cosmétique ou alimentaire.
Classe N° 5 : Farines de céréales et notamment d’orge,
préparations à base de céréales et notamment d’orge ou d’extrait
de céréales en particulier d’orge à usage médical, vétérinaire ou
pharmaceutique. Préparations de micro-organismes à usage
médical ou vétérinaire. Produits chimiques pour le traitement des
maladies de la vigne. Produits chimico-pharmaceutiques,
pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage
médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinés en particulier à
la stimulation de l’appétit chez les humains ou animaux, à
l’amélioration de la digestion, de l’assimilation des aliments et de
l’hygiène digestive notamment par la transformation de céréales
par germination et fermentation lactique ; additifs pour fourrage à
usage médical. Résidus du traitement des grains de céréales à
usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Produits
hygiéniques pour la médecine ; substances, aliments et boissons
diététiques à usage médical ou vétérinaire, infusions
médicinales ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à
usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire. Huiles
essentielles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire.
Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides. Cultures de bactéries, de microorganismes vivants à usage médical ou vétérinaire ; préparations
de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou
vétérinaire.
Classe N° 29 : Graines de céréales et notamment graines d’orge
conservées à usage alimentaire. Viande, poisson, volaille et
gibier ; extraits et conserves de viande et de poissons ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Extraits d’algues à usage alimentaire. Compléments
alimentaires à base de cultures de bactéries et microorganismes
vivants, de céréales, et notamment d’orge, transformées ou non
par germination et fermentation lactique.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
65
Classe N° 30 : Céréales, flocons de céréales, farines. Riz, tapioca,
sagou. Préparations et aliments à base de céréales destinés en
particulier à la stimulation de l’appétit chez les humains ou
animaux, à l’amélioration de la digestion, de l’assimilation des
aliments et de l’hygiène digestive notamment par la
transformation de céréales par germination et fermentation
lactique ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Infusions non médicinales.
Céréales et notamment orge égrugé ou mondé. Essences pour
l’alimentation.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines [semences] ; grains et céréales
en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
plantes et fleurs naturelles ; aliments et notamment farines ou
boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation
de l’appétit chez les humains ou animaux, à l’amélioration de la
digestion, de l’assimilation des aliments et de l’hygiène digestive
notamment par la transformation de céréales par germination et
fermentation lactique ; levures pour animaux, malt. Orge.
Fourrages. Résidus du traitement des grains de céréales pour
l’alimentation du bétail.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherche et de conception y relatifs, à savoir
expertises (travaux d’ingénieurs) et recherches techniques,
services de recherches et de conception de produits destinés en
particulier à la stimulation de l’appétit chez les humains ou
animaux, à l’amélioration de la digestion, de l’assimilation des
aliments et de l’hygiène digestive notamment par la
transformation de céréales par germination et fermentation
lactique ; services de recherches et analyses chimiques,
biochimiques, biologiques, médicales et vétérinaires relatives à
des produits destinés en particulier à la stimulation de l’appétit
chez les humains ou animaux, à l’amélioration de la digestion, de
l’assimilation des aliments et de l’hygiène digestive notamment
par la transformation de céréales par germination et fermentation
lactique. Recherche et développement de nouveaux produits
destinés en particulier à la stimulation de l’appétit chez les
humains ou animaux, à l’amélioration de la digestion, de
l’assimilation des aliments et de l’hygiène digestive notamment
par la transformation de céréales par germination et fermentation
lactique. Etudes de projets techniques ; contrôle de qualité ;
recherche en matière de protection de l’environnement.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 29, 30, 31, 32, 33, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
N° National : 10 3 741 103
Dépôt du : 26 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE – ORIGINAL PROCESS,
société anonyme, RUE DE L’ABBE POPIELUSZKO, 62970
COURCELLES-LES-LENS, N° SIREN : 471 500 728.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie notamment
alimentaire, aux sciences, à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture. Engrais et fertilisants pour les terres ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; ferments à usage
chimique. Cultures de bactéries, de micro-organismes vivants
autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; préparations de
bactéries, de micro-organismes vivants autres qu’à usage médical
ou vétérinaire.
Classe N° 5 : Farines de céréales et notamment d’orge,
préparations à base de céréales et notamment d’orge ou d’extrait
de céréales en particulier d’orge à usage médical, vétérinaire ou
pharmaceutique. Préparations de micro-organismes à usage
médical ou vétérinaire. Produits chimiques pour le traitement des
maladies de la vigne. Produits chimico-pharmaceutiques,
pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage
médical, pharmaceutique ou vétérinaire préparations chimiques à
usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinés en
particulier à la stimulation de l’appétit chez les humains ou
animaux, à l’amélioration de la digestion, de l’assimilation des
aliments et de l’hygiène digestive notamment par la
transformation de céréales par germination et fermentation
lactique ; additifs pour fourrage à usage médical. Résidus du
traitement des grains de céréales à usage médical, vétérinaire ou
pharmaceutique. Produits hygiéniques pour la médecine ;
substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ou
vétérinaire, infusions médicinales ; aliments pour bébés ;
compléments alimentaires à usage médical, pharmaceutique ou
vétérinaire. Huiles essentielles à usage médical, pharmaceutique
ou vétérinaire. Désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Cultures de bactéries,
de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaire ;
préparations de bactéries, de micro-organismes vivants à usage
médical ou vétérinaire.
Classe N° 29 : Graines de céréales et notamment graines d’orge
conservées à usage alimentaire. Viande, poisson, volaille et
gibier ; extraits et conserves de viande et de poissons ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles. Extraits d’algues à usage alimentaire. Compléments
alimentaires à base de cultures de bactéries et micro-organismes
vivants, de céréales, et notamment d’orge, transformées ou non
par germination et fermentation lactique.
Classe N° 30 : Céréales, flocons de céréales, farines. Riz, tapioca,
sagou. Préparations, et aliments à base de céréales destinés en
particulier à la stimulation de l’appétit chez les humains ou
animaux, à l’amélioration de la digestion, de l’assimilation des
aliments et de l’hygiène digestive notamment par la
transformation de céréales par germination et fermentation
lactique ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Infusions non médicinales.
Céréales et notamment orge égrugé ou mondé. Essences pour
l’alimentation.
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines [semences] ; grains et céréales
en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ;
plantes et fleurs naturelles ; aliments et notamment farines ou
boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation
de l’appétit chez les humains ou animaux, à l’amélioration de la
digestion, de l’assimilation des aliments et de l’hygiène digestive
notamment par la transformation de céréales par germination et
fermentation lactique ; levures pour animaux, malt. Orge.
Fourrages. Résidus du traitement des grains de céréales pour
l’alimentation du bétail.
BOPI 10/50 - VOL. II
écran d’affichage indépendant, un téléviseur ou un moniteur
notamment à des fins d’enseignement, de formation et
d’instruction.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
N° National : 10 3 741 521
Classes de produits ou services : 1, 5, 29, 30, 31.
Dépôt du : 27 MAI 2010
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 741 115
IBERO, SARL, 17 PARC DES VAUTES, 34983 SAINT GELY DU
FESC.
Dépôt du : 26 MAI 2010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me Corinne LEENHARDT, Cabinet F.L., 1 rue d’Albisson, 34000
MONTPELLIER.
à : I.N.P.I. PARIS
WESTERMANN LERNSPIEL VERLAG GmbH, Société organisée
sous les lois de la République fédérale d’Allemagne, GeorgWestermann-Allee 66, 38104 BRAUNSCHWEIG, Allemagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE, 8 avenue Percier, 75008 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, médicaments
vétérinaires ; Produits cosmétiques et diététiques (à usage
médical) ;
Classe N° 42 : Recherche scientifique et industrielle dans le
domaine vétérinaire.
Classe N° 44 : Soins médicaux, soins vétérinaires. Soins d’hygiène
et de beauté pour animaux. Soins d’agricultures à savoir services
d’agriculture. Tous les produits et services précités étant destinés
aux animaux.
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement visuels, sonores,
audiovisuels et de données de toute sorte (à l’exception des
supports en papier ou en carton) notamment cassettes vidéo,
disques acoustiques, cassettes audio, disques audio compacts
(CDs), vidéodisques, disques numériques polyvalents (DVDs),
disques optiques compacts (CD-ROMs), Cédéroms interactifs (CDIs), disquettes notamment comme produits électroniques d’une
maison d’édition et à des fins d’instruction, de formation et
d’enseignement ainsi que jeux vidéo et jeux sur ordinateur
comme appareils supplémentaires pour téléviseurs notamment à
des fins d’instruction, de formation et d’enseignement ; logiciels
notamment à des fins d’instruction, de formation et
d’enseignement ; équipement pour le traitement de l’information,
ordinateurs et autre matériel informatique, ainsi que leurs parties
constitutives ; jeux vidéo électroniques et jeux électroniques sur
ordinateur conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur notamment à des fins d’instruction,
de formation et d’enseignement.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie et d’une maison d’édition
de tout type (à l’exception des publications électroniques
téléchargeables) notamment livres, cahiers, cahiers de dessin,
classeurs (articles de bureau), chemises de classement, revues
(périodiques), journaux, calendriers, affiches, feuilles (papeterie),
banderoles, pellicules en matières plastiques pour l’emballage,
cartes illustrées, fiches (papeterie), cartes géographiques, cartes
murales, tous les articles précités étant notamment à des fins
d’instruction, de formation et d’enseignement ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils)
notamment sous la forme de produits de l’imprimerie, de jeux, de
globes terrestres, de tableaux muraux et de son équipement
adéquat pour écrire et dessiner ; photographies (épreuves et
originaux) ; affiches ; articles de papeterie et instruments
d’écriture notamment stylos (à encre), stylos à bille, crayons (à
papier) et crayons de couleur ; articles de bureau (à l’exception
des meubles) notamment timbres (cachets), tampons encreurs,
encres pour tampons, ouvre-lettres, coupe-papier, corbeilles à
courrier, dossiers (papeterie), sous-main, perforatrices,
agrafeuses (papeterie), pince-notes, pinces à dessin ; trombones,
agrafes ; décalcomanies, cartes à gratter, autocollants en papier
ou en matières plastiques.
Classe N° 28 : Jeux notamment jeux de table, jeux de plateau, jeux
de dominos, jeux de société, jeux de cartes, jeux éducatifs et jeux
de stratégie sous forme traditionnelle ainsi qu’en version
électronique (à l’exception de ceux sous la forme d’appareils
supplémentaires pour téléviseurs) ; jouets ; jeux ; jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un
Classes de produits ou services : 5, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
N° National : 10 3 741 741
Dépôt du : 28 MAI 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL), SA, 75 Quai d’Orsay,
75007 PARIS, N° SIREN : 552 134 728.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’AIR LIQUIDE, Julien LOSSER, 75 Quai d’Orsay, 75321 PARIS
CEDEX 7.
Classe N° 9 : Prise pour la distribution de gaz médicaux.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 10/26 NL
N° National : 10 3 742 710
Dépôt du : 1er JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NG Lifestyle, SAS, 78 rue Truffaut, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NG Lifestyle, 78 rue Truffaut, 75017 PARIS.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
67
Classes de produits ou services : 25, 28, 35, 41.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) confectionnés pour
hommes, femmes et enfants, à savoir : chemises, tee-shirts,
sweat-shirts, jupes, robes, chandails, pull-over, costumes,
pochettes (habillement), chemiserie, shorts, vestes, pantalons,
polaires, polo, écharpes, foulards, châles, cravates, chaussettes,
bas et collants, manteaux, vêtements imperméables, pardessus,
sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, tricots,
vêtements de sport ; maillots de bains, caleçons de bain, bonnets
de bains ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; chapellerie,
visières (chapellerie), gants (habillement) ; ceintures ; bretelles ;
bonneterie, casquettes, parkas, gilets ; chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques) ; chaussures de sport, chaussures
de golf, chaussures de plage, souliers de gymnastique ;
chaussons, pantoufles ; bottes. ;
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
N° National : 10 3 742 735
Dépôt du : 1er JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Montagnier Lionel, 23 de rivery, 69580 SATHONAY-VILLAGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Montagnier Lionel, 23 de rivery, 69580 SATHONAY-VILLAGE.
Classe N° 28 : Balles de golf ; cannes de golf ; crosses de golf
(clubs de golf) ; gants de golf ; sacs pour cannes et crosses de golf
(avec ou sans roulettes) ; sacs de cricket ; jeux de carte. ;
Classe N° 35 : Services de vente au détail de vêtements
(habillement) confectionnés pour hommes, femmes, enfants, à
savoir : chemises, tee-shirts, sweat-shirts, jupes, robes, chandails,
pull-over, costumes, pochettes (habillement), chemiserie, shorts,
vestes, pantalons, polaires, polo, écharpes, foulards, châles,
cravates, chaussettes, bas et collants, manteaux, vêtements
imperméables, pardessus, sous-vêtements, pyjamas, robes de
chambre, peignoirs, tricots, vêtements de sport, maillots de bains,
caleçons de bain, bonnets de bains, vêtements en cuir ou en
imitation du cuir, chapellerie, visières (chapellerie), gants
(habillement), ceintures, bretelles, bonneterie, casquettes, parkas,
gilets, chaussures (hors chaussures orthopédiques) ; chaussures
de sport, chaussures de golf, chaussures de plage, souliers de
gymnastique ; chaussons, pantoufles, bottes, balles de golf,
cannes de golf ; crosses de golf (clubs de golf) ; gants de golf ;
sacs pour cannes/crosses de golf (avec ou sans roulette) ; sacs de
cricket ; jeux de carte, parapluies, boutons de manchette, linge,
bagagerie, maroquinerie, petite maroquinerie, sacs et sacs de
sport, lunettes, lunettes de soleil, cendriers, briquets, plaids,
bijoux, montres ; publicité ; services d’information commerciale
et/ou publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou à accès privé (Intranet) ; services de publicité en ligne sur
réseau informatique par voie électronique notamment par
réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publicité par correspondance ; diffusion et
distribution de matériel publicitaire, à savoir : tracts, prospectus,
imprimés,
échantillons ;
reproduction
de
documents
publicitaires ; mise à jour de documentation publicitaire ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
services de démonstration de produits ; services de location
d’espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, de
bases de données commerciales et publicitaires ; recueil de
données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ;
service de promotion des ventes pour des tiers ; services rendus
par un franchiseur à savoir aide dans l’exploitation ou la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales ; service de gestion
des affaires commerciales ; opérations de mercatique ;
organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle ; service de regroupement et de mise à disposition au
profit de tiers (hors transport) de produits de grande
consommation dans le domaine des activités sportives ou de
plein air, permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits
dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site
Internet, ou à la télévision ou toute autre forme de média
électronique de télécommunication ; gérance administrative de
lieux d’exposition. ;
Classe N° 41 : Formation, éducation et divertissement dans le
domaine sportif ; location d’articles de sports (à l’exception des
véhicules), d’appareils et d’équipements sportifs ; organisation et
conduite de conférences, de colloques, d’ateliers d’enseignement,
de congrès, de séminaires, de concours (éducation ou
divertissement dans le domaine du sport) ; service de clubs de
sports ; parrainage sportif ; conseils (éducation) dans le domaine
de la pratique du sport) ; organisation de loteries dans le domaine
du sport, production de films sur bande vidéo, d’émission de
radio, divertissement radiophonique et télévisé, sur le thème du
sport ; montage de bandes vidéo, de programmes
radiophoniques et de télévision sur le thème du sport ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs dans le
domaine du sport, organisation de compétitions sportives de
sport ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires)
sur le thème du sport.
Classe N° 41 : Montage de bandes vidéo ; services de
photographie.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
N° National : 10 3 743 048
Dépôt du : 2 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DELAUZUN (JEAN), 38 RUE LOUIS RICHARD, 89000 AUXERRE,
N° SIREN : 426 812 848.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELAUZUN, 38 RUE LOUIS RICHARD, 89000 AUXERRE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées.
Classes de produits ou services : 17.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 743 493
Dépôt du : 4 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Sports Paysages Solutions, SARL, 4 RUE HENRI MADORE, ZI LES
SABLES, 97427 ETANG SALE, N° SIREN : 440 208 593.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sports Paysages Solutions, 4 RUE HENRI MADORE, ZI LES
SABLES, 97427 ETANG SALE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
N° National : 10 3 743 495
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
Dépôt du : 2 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Département de la Vienne, Collectivité Territoriale, 1 Place
Aristide Briand, 86008 POITIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Conseil Général de la Vienne, 1 Place Aristide Briand, 86008
POITIERS.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
N° National : 10 3 743 566
Dépôt du : 4 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JAUFFRET GUILLAUME, 2 rue Constance, 75018 PARIS.
couchart jerome, 60 rue joseph de maistre, 75018 PARIS.
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jauffret Guillaume, 2 Rue constance, 75018 PARIS.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
N° National : 10 3 743 534
Dépôt du : 3 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
bahadourian franck, 2 rue de la piot, 42270 SAINT PRIEST EN
JAREZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
bahadourian franck, 2 rue de la piot, 42270 SAINT PRIEST EN
JAREZ.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; Disque video digital et compact disque ;
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; tracts.
Classe N° 35 : Organisation d’evenementiel à but commercial et
promotionnel.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ;
location d’enregistrements sonores ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; Organisation d’evenementiel
(divertissement) et de spectacles ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 743 624
Dépôt du : 4 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Guilhem Machenaud, 383 Palanque
LESPONNE, N° SIREN : 519 252 613.
d’Arnaoune,
65710
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guilhem Machenaud, 383 Palanque d’Arnaoune,
LESPONNE.
65710
69
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
N° National : 10 3 743 705
Dépôt du : 4 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Meyer Florence, 106 Bd diderot, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Meyer Florence, 106 Bd diderot, 75012 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pictogramme rond avec la lettre G a
l’intérieur,
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance
médicale ;
chirurgie
esthétique ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage
d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 743 721
Dépôt du : 4 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FOURTET JEAN-MARIE, 1 la Grande Combe, 17240 MOSNAC,
N° SIREN : 520 511 973.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU.
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; agrumes ; Tous ces produits
étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits
de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de
fruit ; sodas ; Tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés
à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes
non industrielles.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins. Tous ces produits
étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits
de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée « Pineau des
Charentes », eaux-de-vie bénéficiant de l’appellation d’origine
contrôlée « Cognac », vodka, spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
N° National : 10 3 743 821
Dépôt du : 5 JUIN 2010
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 743 802
Dépôt du : 4 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GOURBIN Laurent, Agissant pour le compte de la société TY
DELICE en cours de formation, 21 Rue Abbé Philippe Le Gall,
56400 AURAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOURBIN Laurent, 21 Rue Abbé Philippe Le Gall, 56400 AURAY.
INECOBA, Association Loi 1901, 8 rue Charles Vaillant, 93600
AULNAY-SOUS-BOIS, N° SIREN : 504 673 955.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INECOBA, 8 rue Charles Vaillant, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur
bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
N° National : 10 3 743 831
Classes de produits ou services : 31, 35, 41.
Dépôt du : 5 JUIN 2010
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
N° National : 10 3 743 804
Dépôt du : 4 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Tredez Anne-Sophie, 90 Rue Jean jaures, 59211 SANTES,
N° SIREN : 481 361 038.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tredez Anne-Sophie, 90 Rue Jean jaures, 59211 SANTES.
à : I.N.P.I. PARIS
MADAVJEE Shazeda, 45 Chemin des Pechers, 103 D Le Clos des
Pechers, 97490 SAINTE CLOTILDE, Réunion.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MADAVJEE Shazeda, 45 Chemin des Pechers, 103 D Le Clos des
Pechers, 97490 SAINTE CLOTILDE, Réunion.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
services
d’encadrement
d’oeuvres
d’art ;
tirage
de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour
l’emballage ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; décoration intérieure ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 16, 22, 28, 29, 30, 31, 32, 35, 38,
40, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
N° National : 10 3 743 851
Classe N° 22 : Fibres textiles ; sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux
de cartes ou de tables ; planches à voile ou pour le surf ;
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Dépôt du : 5 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Dugauguiez
RIMOGNE.
Laurence,
27
Jean
Baptiste
Clément,
08150
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dugauguiez Laurence, 27 Jean Baptiste Clément,
RIMOGNE.
08150
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes
et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ;
bois bruts ;
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; services de broderie ;
services de gravure ; services de dorure ; services de teinturerie ;
retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Kristal Beauté
Classe N° 3 : Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser, tout cosmétiques pour le visage et le corps, produits
cosmétiques pour le soin des mains, des ongles et des pieds, faux
ongles, ongles artificiels ; dissolvant pour vernis et base pour
ongles (produits pour le soin des ongles).
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement, accessoires pour manucure : pinces à cuticules,
pinces à peaux, ciseaux, rasoirs, limes à ongles, coupe ongle,
repousse cuticule, polissoir ;
Classe N° 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de ; fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un ; réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Location d’appareils de télécommunication.
Emissions ; radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d’accès à des ; réseaux informatiques mondiaux.
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 744 061
Dépôt du : 7 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Wolff Emmanuel, 12 rue de la Citadelle, 95300 PONTOISE.
Classes de produits ou services : 3, 8, 38.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wolff Emmanuel, 12 rue de la Citadelle, 95300 PONTOISE.
BOPI de publication antérieure : 10/27 NL
N° National : 10 3 743 950
Dépôt du : 4 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE LUCIEN BARRIERE, Société par Actions Simplifiée, 35,
boulevard des Capucines, 75002 PARIS, N° SIREN : 320 050 859.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
92593
Classe N° 16 : Papier, boîtes en carton ou en papier ; linge de table
en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ;
produits de l’imprimerie, en particulier journaux et périodiques ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l’emballage ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 28 : Cartes à jouer.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; courriers
publicitaires, reproduction de documents, gestion de fichiers
informatiques. Direction d’hôtels, à savoir gestion des affaires
commerciales. Tous ces services étant étant destinés aux
domaines de l’hôtellerie-restauration et des jeux d’argent.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre riz, tapioca, succédanés du
café ; farine et préparations faites de céréales (à l’exception des
pâtes) ; pâtes alimentaires bénéficiant de l’indication
géographique protégée « Pâtes d’Alsace », pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel bénéficiant de l’indication
géographique protégée « Miel d’Alsace », sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques bénéficiant de l’une des
appellations d’origine contrôlée « Alsace ou Vin d’Alsace »,
« Alsace Grand Cru » « Crémant d’Alsace » et « Marc d’Alsace
Gewurztraminer ».
Classes de produits ou services : 21, 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 744 188
Dépôt du : 7 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Formation et enseignement ; formation du
personnel en matière d’hôtellerie-restauration et de jeux
d’argent ; organisation et conduite d’ateliers de formations ;
éducation ;
Formation ;
informations
en
matière
de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres et de
magazines ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; formation professionnelle. Tous ces
services étant destinés aux domaines de l’hôtellerie-restauration
et des jeux d’argent. Casinos, services de jeux de hasard, de
machine à sous, jeux d’argent, exploitation de salle de jeux,
organisation de concours (divertissements), organisation de
loteries. Organisation de séminaires, services de discothèques.
BOHARD christophe, 9 VILLA MERIDIENNE, 75014 PARIS.
Classe N° 43 : Agences de logement (hôtels, pensions), cafésrestaurants, cafétérias, cantines, bars, services de restauration
(alimentation), location de chambres (services hôteliers), services
hôteliers, réservations d’hôtels, maisons de vacances, clubs de
rencontre.
Classes de produits ou services : 3.
Classes de produits ou services : 16, 28, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOHARD christophe, 9 VILLA MERIDIENNE, 75014 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 744 315
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES, Groupement d’Intérêt
Economique, 151 bis rue Saint Honoré, 75001 PARIS,
N° SIREN : 331 302 794.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
73
Classe N° 42 : Services d’authentification des transactions
financières, à savoir services d’enregistrement et de délivrance
des agréments donnés aux cartes bancaires, aux logiciels intégrés
sur les cartes bancaires, aux terminaux et systèmes de paiement
par cartes bancaires ainsi qu’aux sites de production de ces cartes
quant à leur fonctionnement et leurs caractéristiques sécuritaires.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 744 319
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPEMENT DES CARTES BANCAIRES, Groupement d’Intérêt
Economique, 151 bis rue Saint Honoré, 75001 PARIS,
N° SIREN : 331 302 794.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque constituée des lettres CB
stylisées dans un dégradé de couleur du bleu (en haut) au vert (en
bas), inscrites dans une portion d’ovale bleu et dont une partie est
constituée par le terme APPROVED en bleu
Classe N° 9 : Cartes à puce ; cartes à piste magnétique ; cartes à
mémoire ; cartes magnétiques, électroniques, numériques ;
cartes de paiement, de retrait, carte de crédit, cartes à
prépaiement ; cartes bancaires ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs
automatiques de moyens de paiement ; lecteurs de cartes de
paiement, de cartes de retrait et de cartes de crédit ; logiciels ;
ordinateurs ; appareils et instruments d’enseignement ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son et
des images ; supports d’enregistrement magnétiques ; disques
acoustiques ; équipement pour le traitement de l’information ;
périphériques d’ordinateurs ; logiciels de communication de
données, réseaux de transmission de données ; CD Rom, disques
versatiles digitaux, disques optiques compacts ; appareils de
communication et de traitement des données ; appareils et
instruments de télécommunication ; appareils téléphoniques ;
appareils radiotéléphoniques ; caisses enregistreuses ; machines
à calculer ;
Classe N° 35 : Publicité et affaires, à savoir : publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution
de prospectus, d’échantillons ; conseil en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; services de télépromotions ;
promotion de vente pour des tiers ; publicité radiophonique,
télévisée ; diffusion de films et d’annonces publicitaires ; diffusion
d’affiches publicitaires, de magazines, de revues ou de tout
document d’information sur les cartes de paiement et de retrait ;
publicité par correspondance ; diffusion d’annonces en ligne et
sur des réseaux de communication informatique de type Internet
ou Intranet ;
Classe N° 36 : Assurances et finances, à savoir : assurances ;
agence de change ; émission de chèques de voyages et de lettres
de crédit ; affaires financières, affaires monétaires, affaires
bancaires ; caisses de prévoyance ; gestion de flux bancaires et
monétaires par voies électroniques ; services de porte-monnaie
électroniques ; émission et services de cartes à prépaiement, de
cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste, de
cartes magnétiques et de cartes à mémoire ; émission de cartes
bancaires non électroniques ; services de retrait d’argent par le
biais de cartes à puce ou à piste ; transferts électroniques de
fonds ; services de paiement électronique ; services de paiement
par cartes ; services de cartes prépayées ; services de transactions
financières à destination des détenteurs de cartes par
l’intermédiaire de distributeurs automatiques de billets ; ; services
d’informations financières via tout moyen de télécommunication ;
services d’autorisation et de règlement des paiements effectués
par cartes de crédit ; service de paiement électronique à savoir
paiement par numéros de cartes ; service pour le paiement à
distance sécurisé ; information financière à savoir télécollecte
d’information et de données financières ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque constituée des lettres CB
stylisées dans un dégradé de couleur du bleu (en haut) au vert (en
bas), inscrites dans une portion d’ovale bleu et dont une partie est
constituée par le terme APPROVAL en bleu.
Classe N° 9 : Cartes à puce ; cartes à piste magnétique ; cartes à
mémoire ; cartes magnétiques, électroniques, numériques ;
cartes de paiement, de retrait, carte de crédit, cartes à
prépaiement ; cartes bancaires ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement ; distributeurs
automatiques de moyens de paiement ; lecteurs de cartes de
paiement, de cartes de retrait et de cartes de crédit ; logiciels ;
ordinateurs ; appareils et instruments d’enseignement ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son et
des images ; supports d’enregistrement magnétiques ; disques
acoustiques ; équipement pour le traitement de l’information ;
périphériques d’ordinateurs ; logiciels de communication de
données, réseaux de transmission de données ; CD Rom, disques
versatiles digitaux, disques optiques compacts ; appareils de
communication et de traitement des données ; appareils et
instruments de télécommunication ; appareils téléphoniques ;
appareils radiotéléphoniques ; caisses enregistreuses ; machines
à calculer ;
Classe N° 35 : Publicité et affaires, à savoir : publicité ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; distribution
de prospectus, d’échantillons ; conseil en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; services de télépromotions ;
promotion de vente pour des tiers ; publicité radiophonique,
télévisée ; diffusion de films et d’annonces publicitaires ; diffusion
d’affiches publicitaires ; de magazines, de revues ou de tout
document d’information sur les cartes de paiement et de retrait ;
publicité par correspondance ; diffusion d’annonces en ligne et
sur des réseaux de communication informatique de type Internet
ou Intranet ;
Classe N° 36 : Assurances et finances, à savoir : assurances ;
agence de change ; émission de chèques de voyages et de lettres
de crédit ; affaires financières, affaires monétaires, affaires
bancaires ; caisses de prévoyance ; gestion de flux bancaires et
monétaires par voies électroniques ; services de porte-monnaie
électroniques ; émission et services de cartes à prépaiement, de
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cartes de paiement, de crédit, de retrait, à puce ou à piste, de
cartes magnétiques et de cartes à mémoire ; émission de cartes
bancaires non électroniques ; services de retrait d’argent par le
biais de cartes à puce ou à piste ; transferts électroniques de
fonds ; services de paiement électronique ; services de paiement
par cartes ; services de cartes prépayées ; services de transactions
financières à destination des détenteurs de cartes par
l’intermédiaire de distributeurs automatiques de billets ; ; services
d’informations financières via tout moyen de télécommunication ;
services d’autorisation et de règlement des paiements effectués
par cartes de crédit ; service de paiement électronique à savoir
paiement par numéros de cartes ; service pour le paiement à
distance sécurisé ; information financière à savoir télécollecte
d’information et de données financières ;
Classe N° 42 : Services d’authentification des transactions
financières, à savoir services d’enregistrement et de délivrance
des agréments donnés aux cartes bancaires, aux logiciels intégrés
sur les cartes bancaires, aux terminaux et systèmes de paiement
par cartes bancaires ainsi qu’aux sites de production de ces cartes
quant à leur fonctionnement et leurs caractéristiques sécuritaires.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées.
N° National : 10 3 744 373
Dépôt du : 8 JUIN 2010
Classes de produits ou services : 8, 16, 29, 30, 32, 33, 35, 41, 43.
à : I.N.P.I. PARIS
VATHIS,
SNC,
37
N° SIREN : 503 656 134.
RUE
MARBEUF,
75008
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VATHIS, 37 RUE MARBEUF, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 744 435
Dépôt du : 7 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; appareils pour l’abattage des animaux de boucherie ;
outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; dessins ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; cidres ; digestifs (alcool et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
AVIGNON FESTIVAL & COMPAGNIES, ASSOCIATION LOI 1901, 5
RUE NINON VALLIN, 84000 AVIGNON, N° SIREN : 489 918 458.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVIGNON FESTIVAL & COMPAGNIES, 5 RUE NINON VALLIN,
84000 AVIGNON.
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; caractères d’imprimerie ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Parapluies.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 18, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 744 439
Dépôt du : 7 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DEIANA Fabien, 74 Square Lucie Aubrac, 57600 OETING.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEIANA Fabien, 74 Square Lucie Aubrac, 57600 OETING.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellation d’origine ; vins de pays ; cidres ; digestifs
(alcool et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 30, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 744 444
Dépôt du : 7 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoires BIOTIC PHOCEA, 150 rue de Crimée, 13003
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires BIOTIC PHOCEA, 150 rue de Crimée, 13003
MARSEILLE.
Classe N° 2 : Pigments destinés au tatouage (permanent ou
temporaire) ;
Classe N° 3 : Produits et préparations à usage cosmétique ;
teintures cutanées ; produits de maquillage.
Classe N° 5 : Préparations à usage médical, produits
pharmaceutiques ; produits hygiénodiététique à usage médical ;
produits pour peelings ;
Classe N° 8 : Appareils et instruments utilisés pour la mise en
place de produits colorés dans le corps humain ; appareils et
instruments pour tatouage et leurs parties constituantes, à savoir
aiguilles, buses, manchons.
Classes de produits ou services : 2, 3, 5, 8.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
75
N° National : 10 3 744 445
Dépôt du : 7 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoires BIOTIC PHOCEA, 150 rue de Crimée, 13003
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires BIOTIC PHOCEA, 150 rue de Crimée, 13003
MARSEILLE.
Classe N° 2 : Pigments destinés au tatouage (permanent ou
temporaire) ;
Classe N° 3 : Produits et préparations à usage cosmétique ;
teintures cutanées ; produits de maquillage.
Classe N° 5 : Préparations à usage médical, produits
pharmaceutiques ; produits hygiénodiététique à usage médical ;
produits pour peelings ;
Classe N° 8 : Appareils et instruments utilisés pour la mise en
place de produits colorés dans le corps humain ; appareils et
instruments pour tatouage et leurs parties constituantes, à savoir
aiguilles, buses, manchons.
Classes de produits ou services : 2, 3, 5, 8.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 744 447
Dépôt du : 7 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Laboratoires BIOTIC PHOCEA, 150 rue de Crimée, 13003
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires BIOTIC PHOCEA, 150 rue de Crimée, 13003
MARSEILLE.
Classe N° 2 : Pigments destinés au tatouage (permanent ou
temporaire) ;
Classe N° 3 : Produits et préparations à usage cosmétique ;
teintures cutanées ; produits de maquillage.
Classe N° 5 : Préparations à usage médical, produits
pharmaceutiques ; produits hygiénodiététique à usage médical ;
produits pour peelings ;
Classe N° 8 : Appareils et instruments utilisés pour la mise en
place de produits colorés dans le corps humain ; appareils et
instruments pour tatouage et leurs parties constituantes, à savoir
aiguilles, buses, manchons. ;
Classe N° 44 : Services en soins médicaux et esthétiques ;
dermopigmentation ;
micropigmentation ;
maquillage
permanent ; maquillage semi-permanent ; tatouages décoratifs ;
soins d’hygiène et de bbeauté ; soins cosmétiques ; tatouages ;
instituts de beauté, services de parfumeries ; salons de coiffures,
ongleries, centres de dermopigmentation.
Classes de produits ou services : 2, 3, 5, 8, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 744 514
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Hans TAPUTUARAI, Vetea 1, Lot 10, PIRAE 98716, POLYNESIE
FRANÇAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hans TAPUTUARAI, Polynésie Française, PIRAE 98716, Vetea 1,
lot 10.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits ou services désignés : • tissus. • tee-shirts. • sweats. •
pantalons. • jeans. • chaussures. • bonneterie. • chaussettes. •
sous-vêtements. • gants (habillement). • chemises. • ceintures. •
vêtements en cuir ou en imitation de cuir. • chapellerie. • boutons,
crochets et oeillets. • rubans et lacets.
Classes de produits ou services : 14, 25.
Classes de produits ou services : 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
Classe N° 14 : Boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de
montre ;
N° National : 10 3 744 543
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. MARSEILLE
FAUQUET Régis, 154 rue Horace Bertin, 13005 MARSEILLE,
N° SIREN : 522 608 462.
GIANNASTTASIO Guillaume, 75 chemin des Sereus, 13013
MARSEILLE.
FAUQUET Martial, 154 rue Horace Bertin, 13005 MARSEILLE.
N° National : 10 3 744 576
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CONFORAMA HOLDING, Société anonyme, 80 Boulevard du
Mandinet Lognes, 77432 MARNE LA VALLEE Cedex 2,
N° SIREN : 582 014 445.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
MARTINET Catherine, 12 rue Adolphe Thiers, 13001 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAUQUET Régis, 154 rue Horace Bertin, 13005 MARSEILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Echange commercial dans le cadre de services
après-vente sous garantie des produits électroménagers, produits
audiovisuels, produits de chauffage, produits de climatisation,
produits informatiques, meubles.
Classe N° 37 : Réparation, entretien, remise en état, installation
dans le cadre de services après-vente sous garantie des produits
électroménagers, produits audiovisuels, produits de chauffage,
produits de climatisation, meubles ; réparation, entretien, remise
en état, dans le cadre de services après-vente sous garantie des
produits informatiques (à l’exception des logiciels).
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 744 592
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Cédric Caillol, 2 allée Pierre de Coubertin, 78000 VERSAILLES.
Julien Pradeyrol, 45 rue des Favorites, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cédric Caillol, 2 allée Pierre de Coubertin, 78000 VERSAILLES.
77
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; supports d’enregistrements audio et vidéo ; disques en
vinyle ; bandes analogiques ; cassettes analogiques ; bandes
audionumériques ; disques compacts numériques ; minidisques ;
cassettes vidéo ; disques laser ; CD-ROM ; logiciels en matière de
divertissement.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel pour les artistes ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ;
N° National : 10 3 744 637
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
montgomery ouest, SARL, 8 rue de la bonette, 17000 LA
ROCHELLE, N° SIREN : 419 445 150.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
montgomery ouest, 8 rue de la bonette, 17000 LA ROCHELLE.
Classe N° 41 : Divertissement ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; service de label de
disques ; production, organisation et mise à disposition
d’infrastructures
pour
divertissements,
concerts,
fêtes
(divertissement), représentation de spectacles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 744 631
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GOUDOT Vincent, Agissant pour le compte de la société Globe
Keys en cours de formation, 3 Avenue de la Porte de Villiers,
75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOUDOT Vincent, 3 Avenue de la Porte de Villiers, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 29 : Fruits conservés, congelés, séchés et cuits ; haricots
conservés, congelés, séchés et cuits conformes au cahier des
charges de l’indication géographique protégée « MOGETTE DE
VENDEE » ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits
laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de
poisson ; boissons lactées où le lait prédomine.
N° National : 10 3 744 659
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
brioche bénéficiant de l’indication géographique protégée
« BRIOCHE VENDEENNE », confiserie, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à
rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; sucreries.
Pro Systèmes, SARL, 4, place Charles de Gaulle, BP 35, 63401
CHAMALIERES, N° SIREN : 377 891 999.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pro Systèmes, 4, place Charles de Gaulle, BP 35, 63401
CHAMALIERES.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 744 644
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CHAINTRON Bruno, 1 rue Porto Riche, 92190 MEUDON.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAINTRON Bruno, 1 rue Porto Riche, 92190 MEUDON.
Classe N° 41 : Formations de Bac à Bac +5 grâce à des Bacs
professionnels, des BTS, des Bachelors, des Masters ainsi que des
formations qualifiantes. ; ces formations peuvent s’effectuer en
alternance, en formation initiale ou en formation continue. ; les
domaines d’interventions sont : la vente, le marketing, la
communication, le management, les ressources humaines, la
gestion, la comptabilité, le secrétariat, l’informatique, le bâtiment,
l’économie de la construction et les travaux publics.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; instruments d’écriture ; dessins ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services
de photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 744 668
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
WORLD WILD SOULS, Société par Actions Simplifiée, 51, rue
Caulaincourt, 75018 PARIS, N° SIREN : 513 450 411.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet STRATO-IP, 18, rue Soleillet, 75020 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage
médical),
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images, en particulier lecteurs de CD et DVD, lecteurs de fichiers
MP3, baladeurs, téléviseurs, écrans et moniteurs ; casques à
écouteurs ; supports d’enregistrement magnétiques ; supports
d’enregistrements sonores, disques acoustiques ; équipement
pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes enregistrés), logiciels de jeux ; appareils de
navigation pour véhicules (ordinateurs de bord) ; agendas
électroniques ; appareils et instruments optiques ; lunettes,
lunettes de soleil, lunettes de protection, lunettes de sport,
montures (chasses) de lunettes, verres de lunettes, articles de
lunetterie, étuis et chaînettes pour lunettes ; podomètres (comptepas) ; récepteurs utilisés pour la capture de données physiques à
partir d’un capteur, à savoir temps, distance, rythme et calories
brûlées ; casques de protection, casques de protection pour le
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sport, protège-dents ; bouchons pour les oreilles, tampons
d’oreille pour la plongée ; pinces nasales pour plongeurs et
nageurs, pince-nez ; appareils et instruments nautiques ;
appareils respiratoires pour la nage subaquatique ; masques de
plongée, gilets et ceintures de natation, combinaisons et
costumes de plongée, gants de plongée ;
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, articles
de bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; montres, bracelets et boîtiers de montres,
montres-bracelets ; chronomètres, chronomètres à arrêt,
chronographes (montres) ; montres équipées de podomètre,
boussole, altimètre, moniteur de rythme cardiaque, moniteur de
vitesse et moniteur de distance ; porte-clefs de fantaisie ; fixecravates, épingles de cravates ; boutons de manchettes ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; malles et
valises ; sacs à dos, sacs à main, sacs de ville, sacs de sport, sacs
d’alpinisme, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de plage,
sacs à roulettes, filets et sacs à provisions, sacs (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ; malettes, serviettes,
cartables, portefeuilles, porte-cartes (portefeuilles), portemonnaie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
“ vanity cases ” ; étuis pour clefs (maroquinerie) ;
Classe N° 25 : Vêtements, en particulier chemises, tee-shirts, pullovers, chandails, gilets, tricots, vestes, manteaux, parkas,
pantalons, shorts, jupes, robes, costumes, cravates, vêtements en
cuir, vêtements en imitations du cuir, fourrures (vêtements),
pyjamas, peignoirs, dessous (sous-vêtements), caleçons,
chaussettes, collants, bas, écharpes, foulards, bandanas
(foulards) ; ceintures ; gants ; cravates ; masques pour dormir ;
bonnets de bain, maillots de bain, caleçons de bain ; vêtements de
sport, en particulier pantalons d’entrainement, sur-vêtements,
maillots de sport, shorts, bandeaux pour absorber la sueur, sousvêtements, vêtements de gymnastique, vêtements pour la
pratique des arts martiaux et sports de combat, vêtements pour la
pratique de l’escalade ; combinaisons de ski nautique ; articles de
chapellerie, en particulier chapeaux, bonnets, casquettes,
capuchons (vêtements) ; chaussures, chaussons, chaussures de
plage, chaussures de sport, chaussures de football, sandales,
semelles, semelles intérieures, antidérapants pour chaussures,
pointes et crampons pour chaussures de sport, souliers de
gymnastique ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes, cartes à jouer ; jeux de
table ; tables de billard, queues de billard, billes de billard ; tables
pour football de salon ; tables pour tennis de table ; trottinettes ;
gants (accessoires de jeux) ; articles de gymnastique et de sport
non compris dans d’autres classes, notamment balles et ballons
de jeu, body boards, planches à roulettes, planches à voile,
planches pour le surfing, skis nautiques, palmes pour nageurs,
skis, gants de boxe, punching-balls, clubs de golfe, raquettes,
raquettes à neige, cibles, patins à glace, patins à roulettes et
patins à roulettes en ligne, attirail de pêche, baudriers d’escalade,
engins pour exercices corporels, appareils de culture physique,
appareils de gymnastique, haltères ; housses spécialement
conçues pour skis et planches de surf, sacs de sport, housses pour
articles de sport ; slips de soutien pour sportifs ; rembourrage de
protection (parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 9, 14, 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 744 674
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Sebastien MALGORN, L’ile, 29410 PLOUNEOUR-MENEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’îlot Thé, L’ile, 29410 PLOUNEOUR-MENEZ.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café.
Classes de produits ou services : 3, 5, 30.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 744 686
Dépôt du : 8 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LY KIM, Agissant pour le compte de la société ASIANESENS en
cours de formation, 35, rue des Maraîchers, 17140 LAGORD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LY KIM, ASIANESENS by Kim LY, 35, rue des Maraîchers, 17140
LAGORD.
Classe N° 39 : Services d’une agence de voyages, d’éco-tourisme
responsable et éthique ; organisation, réservation, arrangement
et entremise de voyages ; transport maritime de voyageurs,
transport par eau (navigation), transport par bateaux ; services de
taxis, de transport de personnes ou de marchandises en
véhicules, en bateaux ou à chevaux et de trafic ; accompagnement
de voyageurs ; informations concernant les voyages, réservations
pour des visites touristiques, des croisières ; transports aériens ;
location d’entrepôts, location de véhicules, d’automobiles, de
galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs ;
assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ;
déménagement de mobilier ; distribution de journaux ;
informations en matière de transport ; informations en matière de
voyages ; services de transport et de livraison fournis par
l’intermédiaire du réseau Internet. ;
Classe N° 41 : Arrangement et entremise de services
d’hébergement temporaire et de restauration (alimentation) ;
éducation ;
institutions
d’enseignement ;
formation,
divertissement, activités sportives et culturelles ; services de
loisirs à savoir organisation de spectacles (production,
organisation) sous forme de karaoké, de théâtre, de danse ;
services d’animations ludiques (divertissements) ; services de
discothèque, services de clubs de santé et de mise en forme
physique, d’écotourisme responsable et éthique ; édition et
publication de textes (autres que textes publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes (autres qu’à buts publicitaires) ; production de spectacles,
de films ; agence pour artistes ; location de films,
d’enregistrement phono graphiques, d’appareils de projection de
cinéma et d’accessoires de décors de théâtre ; organisation et
conduite de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; services d’amusement et de délassement et tous
services d’éducation et de divertissement ; organisation et
conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places
pour les spectacles. ; Restauration issue de l’agriculture
biologique ; Réservation de chambres d’hôtel, camps
touristiques, campings, activités hôtelières et touristiques à savoir
réservation de logements temporaires et hébergement ;
Classe N° 43 : Services d’hôtellerie, hébergement temporaire, à
savoir : services de réservations d’hôtels, de location de
logements temporaires, de réservation de logements
temporaires ; services de réservation de chambres d’hôtel pour
les éco-voyageurs ; services de restauration, à savoir : services
rendus par des salons de thé, snack-bars, bars, cafés-restaurants,
cafétérias, restaurants libre service, restaurants à service rapide ;
restaurants, cafétérias, salons de thé, bars ; informations et
conseils relatifs à tous les services précités, à savoir : services
d’hôtellerie, d’hébergement temporaire, de restauration, de
fourniture de repas et de mise à disposition de lieux temporaires ;
réservation d’hôtel, location de chaises, tables, linge de table et
verrerie. ; services hôteliers, services rendus par des bars et des
cafés.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Classe N° 5 : Herbes médicinales ; tisanes ;
79
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 744 855
Dépôt du : 9 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LAHBARI MYRIAM,
VENISSIEUX.
6,
rue
Vladimir
KOMAROV,
69200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
R LIBRES, 6 rue Vladimir KOMAROV, 69200 VENISSIEUX.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; – assistance administrative et commerciale –
traduction et interprétation. Conseil en organisation et direction
des affaires.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
BOPI 10/50 - VOL. II
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 745 067
Dépôt du : 10 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SPS, Société par actions simplifiée, BP 3965, 6 rue Francis
Cornaille, 98846 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE-CALEDONIE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPS, BP 3965, 98846 NOUMEA CEDEX, NOUVELLE-CALEDONIE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 745 460
N° National : 10 3 745 751
Dépôt du : 10 JUIN 2010
Dépôt du : 12 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BMBV, SA, 13 rue chaligny, 75012 PARIS, N° SIREN : 512 612 821.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BMBV, 13 rue chaligny, 75012 PARIS.
81
GOUTAY Elisabeth, Agissant pour le compte de la société société
en formation moments du sud en cours de formation, 25 rue des
avelaniers, Villalbe, 11090 CARCASSONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GOUTAY Elisabeth, 25 rue des avelaniers, Villalbe, 11090
CARCASSONNE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; tous les produits précités sont issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; crustacés
vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; tous les
produits précités sont issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 745 520
Dépôt du : 10 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Topcert, SARL, 14
N° SIREN : 514 743 988.
rue
de
Caen,
14700
FALAISE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Topcert, 14 rue de Caen, 14700 FALAISE.
Classe N° 35 : – audit d’organisation des affaires.
Classe N° 42 : – services d’inspection au regard d’une norme
officielle. – services de contrôle de qualité.
Classes de produits ou services : 35, 42.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs
à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir
pour l’emballage ; étuis pour clés [maroquinerie]. Sacs de
campeurs, ; sacs de voyage, trousses de voyage, ; sacs à
provision, cannes sièges, sacs ; à provision, filets à provision ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; location de garages ou de places de
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
services de taxis ; réservation pour les voyages ; organisation
d’excursions, de randonnées et de croisières, ; organisation de
visites touristiques et culturelles, ; réservation de tickets d’entrée
dans des lieux touristiques et culturels, ; réservation de places de
spectacles, ; réservation et location de chevaux, ânes, bicyclettes,
bateaux et autres véhicules de loisirs ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux ;
Location d’espaces de loisirs locations de salles de réunion et de
séminaires et congrès location de salles de divertissements
locations de tentes et habitations légères de loisirs location de ;
mobilier pour sejour de vacances et pour séminaires et congres
location de maisons de vacances, location de roulottes, location
de cabanes.
Classes de produits ou services : 18, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 745 787
Dépôt du : 11 JUIN 2010
BOPI 10/50 - VOL. II
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
à : I.N.P.I. PARIS
My Big Belly, SARL, 79 Réaumur, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
My Big Belly, 79 Réaumur, 75002 PARIS.
N° National : 10 3 745 838
Dépôt du : 14 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BREDIN Francis, 10 Louis Pergaud, 94700 MAISONS-ALFORT.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/28 NL
N° National : 10 3 745 824
Dépôt du : 14 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SOLIS CONSTRUCTION, SARL, 45 Rue des Petits Bonneveaux,
17220 ST VIVIEN, N° SIREN : 521 042 150.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOLIS CONSTRUCTION, 45 Rue des Petits Bonneveaux, 17220 ST
VIVIEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREDIN Francis, 10 Louis Pergaud, 94700 MAISONS-ALFORT.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 745 870
Dépôt du : 11 JUIN 2010
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services d’étanchéité (construction) ; démolition de constructions.
à : I.N.P.I. PARIS
LTS INCENDIE & DESENFUMAGE, EURL, 7 RUE OLYMPE DE
GOUGES, 24750 BOULAZAC, N° SIREN : 523 520 815.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LTS INCENDIE & DESENFUMAGE, 7 RUE OLYMPE DE GOUGES,
24750 BOULAZAC.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
83
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; vins d’appellation d’origine contrôlée.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Reproduction de documents. Gestion
de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à but
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, activités
sportives et culturelles. Publication de livres. Productions de
films. Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Organisation d’expositions à buts culturels
ou éducatifs. Publication électronique de livre et de périodiques
en ligne. Micro-édition.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Tableaux de détection incendie, centrales (systèmes
électroniques) de mise en sécurité incendie, systèmes
automatiques fixes d’extinction et systèmes de désenfumage
naturel ou mécanique. Avertisseurs d’incendie, détecteurs de
fumée, exutoire de fumée et tout autre périphérique asservie aux
tableaux de détection incendie ou permettant l’évacuation des
fumées. ;
Classe N° 37 : Service de maintenance, installation, vérification et
réparation de dispositifs d’alarme en cas d’incendie, d’extinction
automatique et de systèmes de désenfumage naturel ou
mécanique.
Classes de produits ou services : 9, 37.
Classes de produits ou services : 33, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 745 958
Dépôt du : 14 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Moretti Orianne, 46 rue Léon, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Moretti Orianne, 46 rue Léon, 75018 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 745 885
Dépôt du : 14 JUIN 2010
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 41.
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Honoré Ludovic, Agissant pour le compte de la société L’ULTIME
FITNESS en cours de formation, 4 rue des Prunus, 67150
HINDISHEIM.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
honoré ludovic, 4 rue des Prunus, 67150 HINDISHEIM.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 745 964
Dépôt du : 11 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mr OUAKNINE ALBERT, 97 Rue de PARIS, 92100 BOULOGNE.
Classe N° 24 : Linge de bain (à l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr OUAKNINE ALBERT, GERANT, 97 Rue de paris, 92100
BOULOGNE.
Classes de produits ou services : 24, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 745 894
Dépôt du : 11 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 9 : Lunette (optique ou solaire) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes.
Classes de produits ou services : 9.
I.D VIN, sarl, 8, rue Barthélémy, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
I.D VIN, sarl, 8, rue Barthélémy, 75015 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 745 970
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
vins ;
Dépôt du : 11 JUIN 2010
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaires (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) services d’abonnements à
des journaux ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publications de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; relations publiques ;
à : I.N.P.I. PARIS
Sport Controle, sarl, ESTIA2 TECHNOPOLE IZARBEL, 64210
BIDART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sport Controle, ESTIA2 TECHNOPOLE IZARBEL, 64210 BIDART.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique
industrielle).
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux
d’ordinateurs ; ;
services
de
transmission
d’informations par voie télématique ; transmission, stockage,
traitement et diffusion d’informations sur les boissons par
moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par
courrier électronique, par télévision, par rayon laser, ou par
satellite, par téléphone, par Internet ou tous autres réseaux
mondiaux de communication ;
Classe N° 41 : Education, formation, information, divertissement,
activités ; culturelles, organisation de concours en relation avec
les vins et l’oenologie. Elaboration, conception de logiciels.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classes de produits ou services : 42.
Classe N° 43 : Conseils, études et estimation en oenologie.
Classes de produits ou services : 16, 21, 32, 33, 35, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 745 971
Dépôt du : 11 JUIN 2010
N° National : 10 3 746 037
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 14 JUIN 2010
SPORT CONTROLE, SARL, ESTIA2 TECHNOPOLE IZARBEL, 64210
BIDART.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPORT CONTROLE, ESTIA2 TECHNOPOLE IZARBEL, 64210
BIDART.
à : I.N.P.I. PARIS
ALAUZIS, SARL, LA TREMBLAIE, 91220 LE PLESSIS PATE,
N° SIREN : 439 639 196.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALAUZIS, LA TREMBLAIE, 91220 LE PLESSIS PATE.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; stylisme (esthétique
industrielle).
Classes de produits ou services : 42.
Classe N° 3 : Huiles essentielles – produits cosmétiques – crèmes
de soin – produits de beauté – produits capillaires à savoir
shampooing, lotions pour les cheveux, baumes capillaires –
produits cosmétiques pour le soin des ongles – déodorants –
produits contre la transpiration – dentifrices. Tous les produits
précités sont à usage médical.
Classe N° 5 : Préparations pharmaceutiques pour le peau et les
cheveux ; produits pharmaceutiques dermatologiques ; produits
hygiéniques pour la peau à usage médical ; produits diététiques à
usage médical.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 745 981
Classe N° 35 : Publicité et messages publicitaires.
Dépôt du : 14 JUIN 2010
Classes de produits ou services : 3, 5, 35.
à : I.N.P.I. PARIS
DAVID HAIRON, SARL, 11 rue des Pommiers,
MAUSSANNE LES ALPILLES, N° SIREN : 439 264 946.
13520
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Myriam Maître ANGELIER, 165 Paradis, 13006 MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 746 047
Dépôt du : 14 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Livres, périodiques, produits de l’imprimerie ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients destinés à être utilisés pour
l’oenologie, à savoir verres, carafes et tire-bouchons ;
Classe N° 32 : Bières ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et
autres préparations pour faire des boissons ;
ELECTRICITE DE FRANCE, société anonyme, 22-30 Avenue de
Wagram, 75008 PARIS, N° SIREN : 552 081 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Cédéroms enregistrés, DVD, logiciels, publications
électroniques, supports de données magnétiques audiovisuelles
et optiques, bandes vidéo, disques laser, enregistrements
acoustiques audiovisuels, supports numériques de compilation
pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/
ou d’images fixes ou animés et/ou de fonds à usage interactif ou
non, base de données et notamment base de données vocale,
textuelle, et sonore, tous ces produits dans le domaine de
l’énergie et de l’environnement. ;
Classe N° 16 : Revues et publications dans le domaine de l’énergie
et de l’environnement. ;
Classe N° 41 : Publications de magazines et de périodiques,
électroniques ou non, dans le domaine de l’énergie et de
l’environnement ; publications en ligne, organisation et conduite
de colloques, conférences, congrès, séminaires dans le domaine
de l’énergie et de l’environnement, production de films et
montages de bandes vidéo dans le domaine de l’énergie et de
l’environnement, exploitation de publications électroniques en
ligne (non téléchargeables ou téléchargeables) dans le domaine
de l’énergie et de l’environnement ; services d’imagerie
numérique, édition et publications de textes autres que textes
publicitaires, de revues et de périodiques, de disques compacts
audio-vidéos, de disques compacts interactifs, de Cédéroms, de
Dévédéroms, de publications électroniques ou sur papier, de
publications ou revues numériques, de supports sonores et/ou
visuels, de supports multimédia (disques interactifs, disques
compacts audio numériques à mémoire morte), de programmes
multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d’images
fixes ou animés) dans le domaine de l’énergie et de
l’environnement.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 746 080
85
N° National : 10 3 746 092
Dépôt du : 14 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
gregoire pascal, 18 rue jean edeline, 92500 RUEIL-MALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
gregoire pascal, 18 rue jean edeline, 92500 RUEIL-MALMAISON.
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; Spectacle vivant humoristique,
ultra décompléxé, sans concessions ni tabous, à connotations
sexuelles.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 746 117
Dépôt du : 14 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
vignoble patrick rabouy, scea, 2 boulac, 33350 SAINT PEY DE
CASTETS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
vignoble patrick rabouy, 2 boulac, 33350 SAINT PEY DE CASTETS.
Dépôt du : 11 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PICCHIOTTINO Richard, 41 Avenue de la PAIX, 94310 ORLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PICCHIOTTINO Richard, 41 Avenue de la PAIX, 94310 ORLY.
Classe N° 33 : Vin rouge d’appellation d’origine controlée
Montagne Saint Emilion ; Vins d’appellation d’origine contrôlée ;
vins de pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
Classe N° 9 : Disque compact. Reproduction ou traitement du son
ou des images, logiciel de jeux ; supports d’enregistrements
magnétiques ; disques acoustiques ou optiques ; costumes.
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; calendrier ; dessins.
N° National : 10 3 746 148
Dépôt du : 14 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Vêtements ; chaussures ; chapellerie, gants
(habillements) ; foulards ; chaussettes ; chaussons.
VIVIADIS, SAS, 9-11 RUE BENOIT MALON, 92150 SURESNES,
N° SIREN : 508 757 05.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; jeux de carte ou de table ; trottinettes.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIVIADIS, 9-11 RUE BENOIT MALON, 92150 SURESNES.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile, agence de presse ou d’information ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; service de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Education ; divertissement ; publication de livres ;
production de films sur bande vidéo ; montage bande vidéo ;
organisation de concours (éducation ou divertissement.
Organisation d’expositions ; réservation de places de spectacle ;
service de jeu.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; farine et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe N° 24 : Tissus d’ameublement ; revêtements de meubles en
matières plastiques ou en matières textiles ; tentures murales en
matières textiles ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classe N° 37 : Services d’installation de meubles de rangement ;
pose de revêtements de sols ; pose de parquets ; pose de papiers
peints ; travaux de peinture ; travaux de plâtrerie ; travaux de
plomberie ; équipement de cuisine ; maçonnerie ; aménagement
intérieur ; travaux d’ébénisterie (réparation) ;
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 746 156
Dépôt du : 14 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
JURIEN de la GRAVIERE Arnaud, Parc Mazen Sully, 5 rue Pauline
Kergomard, 21000 DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURIEN de la GRAVIERE Arnaud, Parc Mazen Sully, 5 rue Pauline
Kergomard, 21000 DIJON.
Classe N° 40 : Traitement de matériaux, à savoir découpage,
façonnage, polissage (abrasion), rabotage ; montage et
assemblage de meubles de rangement ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; établissement de plans
(construction) ; étude de projets techniques ; conception et
aménagement d’espace ; travaux de rationalisation de l’espace ;
consultations professionnelles techniques et établissement de
plans (construction) sans rapport avec la conduite des affaires ;
création de dessins en matière de meubles ; graphisme
informatique.
Classes de produits ou services : 6, 11, 19, 20, 24, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 746 629
Dépôt du : 16 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Groupement des Laiteries Coopératives Charentes Poitou – GLAC,
Union de Sociétés Coopératives Agricoles, 4 boulevard Louis
Tardy, 79000 NIORT, N° SIREN : 775 709 637.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette
Nouel, 26, cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 746 413
Dépôt du : 15 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EX7, Société par actions simplifiée, 15 quai du Commerce, 69009
LYON, N° SIREN : 443 239 488.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris), LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Lait, produits laitiers et fromages issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui sont
issus d’une production biologique.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; serrurerie métallique (non électrique) ;
quincaillerie métallique ; câbles et fils métalliques non
électriques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 746 670
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
parquets ; planchers non métalliques ; planches (bois de
construction) ; cloisons non métalliques ;
Dépôt du : 11 JUIN 2010
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; meubles ;
meubles de bureaux ; bureaux (meubles) ; étagères de
bibliothèques, rayons de bibliothèques et de meubles ; caissons ;
casiers ; travaux d’ébénisterie ; dessertes ; dessertes pour
ordinateurs ; présentoirs ; porte-revues ; porte-livres ; coffrets
(meubles) ;
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ (EPCI),
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION, 1 PLACE ADRIEN ROZIER,
BP 531, 12005 RODEZ, N° SIREN : 241 200 187.
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND RODEZ, EPCI, 1
PLACE ADRIEN ROZIER, BP 531, 12005 RODEZ.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
87
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 746 756
Dépôt du : 16 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ANEOL, SARL, 10 RUE CIZERON, 42000 SAINT ETIENNE,
N° SIREN : 507 940 815.
Taravant Stéphane, 13 Allée du clos des charmes, 42160
ANDREZIEUX BOUTHEON.
Bernot Antoine, 10 RUE CIZERON, 42000 SAINT ETIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANEOL, 10 RUE CIZERON, 42000 SAINT ETIENNE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom : CARTE PASS XXL
Classe N° 9 : Cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Cartes à
mémoire ou à microprocesseur ou magnétique ;
Classe N° 16 : Affiches ; brochures ; Cartes de réductions ;
Classe N° 35 : Emission de titres de réduction pour des activités
culturelles, sportives, de loisirs et transports collectifs dans le
cadre d’opérations promotionnelles.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
Classe N° 41 : Formation et enseignement dans le domaine de la
réalisation, la conception et l’hébergement de site Internet, du
commerce électronique et sur les réseaux Internet, Intranet ;
édition et publication notamment dans le domaine de
l’informatique, la télématique, la formation, la communication par
Internet en relation avec la réalisation, la conception et
l’hébergement de site Internet ; édition de catalogues interactifs. ;
Classe N° 42 : Etude de projets techniques en relation avec la
réalisation, la conception et l’hébergement de site Internet ;
réalisation et conception de sites Internet, hébergement de site
Internet.
N° National : 10 3 746 746
Dépôt du : 16 JUIN 2010
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
DELABLI, Société par actions simplifiée, 87
Haussmann, 75008 PARIS, N° SIREN : 308 448 851.
Classe N° 35 : Vente au détail en ligne sur Internet de modules
applicatifs standardisés pour la conception de sites Web, Intranet
et sites marchands ; conseil en publicité en relation avec la
réalisation, la conception et l’hébergement de site Internet,
conseil en communication (publicité et relations publiques) en
relation avec la réalisation, la conception et l’hébergement de site
Internet, création publicitaire sur tous supports, conception et
suivi de toutes opérations graphiques ou techniques liées à la
publicité, création (conception) de produits multimédia. ;
Boulevard
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 746 767
Dépôt du : 16 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 29 : Légumes conservés, séchés, cuits et surgelés,
préparations à base de légumes conservés, séchés, cuits et
surgelés, produits alimentaires à base de pomme de terre,
poissons, poissons conservés, poissons saumurés, anchois,
crevettes (non vivantes), caviar, coquillages (non vivants),
crustacés (non vivants), écrevisses (non vivantes), farine de
poisson pour l’alimentation humaine, filets de poisson, hareng,
cabillaud, lieu, julienne, homard (non vivant), huîtres (non
vivantes), langoustes (non vivantes), mets à base de poisson,
plats préparés à base de poisson en particulier soupe et salade,
mollusques comestibles non vivants, morue, sardine, saumons,
thons, maquereaux, haddock, roll mops, brandade de morue,
plats semi-préparés et préparés, plats à mijoter, plats préparés
lyophilisés ou non à base d’un ou plusieurs des articles suivants :
poisson, légumes dont pommes de terre, fruit préparé, fromage,
pâtes, riz. Foie gras, viande, volaille et plats préparés à base de ces
produits.
Classe N° 30 : Sauces et bisques à base de poissons et crustacés.
Classe N° 31 : Oeufs de poisson, préparation à base d’oeufs de
poisson.
TARAVANT STEPHANE, 13 Allée du clos des charmes, 42160
ANDREZIEUX BOUTHEON.
ANEOL, SARL, 10 RUE CIZERON, 42000 SAINT ETIENNE,
N° SIREN : 507 940 815.
Bernot Antoine, 10 RUE CIZERON, 42000 SAINT ETIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANEOL, 10 RUE CIZERON, 42000 SAINT ETIENNE.
Classe N° 35 : Vente au détail en ligne sur Internet de modules
applicatifs standardisés pour la conception de sites Web, Intranet
et sites marchands. Conseil en publicité, conseil en
communication (publicité et relations publiques), création
publicitaire sur tous supports, conception et suivi de toutes
opérations graphiques ou techniques liées à la publicité, création
(conception) de produits multimédia. ;
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Formation et enseignement dans le domaine de
l’informatique, du commerce électronique et sur les réseaux
Internet, Intranet. Edition et publicaion notamment dans le
domaine de l’informatique, la télématique, la formation, la
communication par Internet ; édition de catalogues interactifs. ;
Classe N° 42 : Etude de projets techniques, réalisation et
conception de sites Internet. Hébergement de site Internet.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 747 245
Dépôt du : 18 JUIN 2010
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
à : I.N.P.I. BORDEAUX
N° National : 10 3 746 770
Dépôt du : 16 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Société GIFI, société anonyme, Z.I La Boulbène,
VILLENEUVE SUR LOT, N° SIREN : 478 721 707.
47300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SMISSAERT, Les bureaux du Lac II, Rue Robert Caumont,
Immeuble P, 33049 BORDEAUX cedex.
RESEAU DES BOUTIQUES DE GESTION, Association régie par la
loi du 1er juillet 1901, 14, rue Delambre, 75014 PARIS,
N° SIREN : 329 803 852.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS, 3 rue Auber,
75009 PARIS.
Classe N° 6 : Crochets et accroches pour cadres et tableaux
(quincaillerie métallique).
Classe N° 16 : Affiches, aquarelles, objets d’art litographiés,
autocollants (articles de papeterie), cadres à composer
[imprimerie], pochoirs, tableaux (peintures) encadrés ou non,
adhésifs pour affiches.
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en
matières
plastiques,
cadres
(encadrements),
moulures
d’encadrement, rideaux de perles pour la décoration.
Classe N° 24 : Tissus adhésifs, tissus d’ameublement, tentures
murales en matière textile, rideaux en matière textile ou plastique.
Classe N° 27 : Tentures murales non en matière textile, papier
peint.
Classes de produits ou services : 6, 16, 20, 24, 27.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; informations d’affaires ;
services de prévisions économiques ; consultation pour les
questions de personnel ; conseil en matière de développement
des ressources humaines ; établissement de statistiques ; études
et recherches de marché ; expertises en affaires ; élaboration de
stratégie commerciale ; comptabilité ; bureaux de placement ;
gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un
fichier central ; établissement de déclarations fiscales ; publicité
en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; relations
publiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; organisation de séminaires à but commercial ou de
publicité ; services d’abonnement à des services de
télécommunications pour des tiers.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie
électronique ; fourniture de forums de discussion sur tout réseau
de télécommunication mondial.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès, d’expositions à buts culturels
ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; services de formation à la gestion
d’entreprises ; organisation de séminaires de formation à la
gestion d’entreprises ; conseil en matière de formation.
Classe N° 42 : Services d’études de projets techniques.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 747 347
Dépôt du : 18 JUIN 2010
à : I.N.P.I. LILLE
NEW ART CITY, Société à Responsabilité Limitée, 67 rue de Saint
André, 59000 LILLE, N° SIREN : 503 657 520.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN
PROPRIETE INDUSTRIELLE, 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105,
59027 LILLE CEDEX.
Classe N° 6 : – métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non
électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffresforts ; matériaux, éléments métalliques pour la construction, le
bâtiment ; récipients d’emballage métalliques ; boîtes, coffres et
conteneurs métalliques ; minerais.
Classe N° 14 : – métaux précieux et leurs alliages autres qu’à
usage dentaire ; objets d’art en métaux précieux ; porte-clefs de
fantaisie ou en métaux précieux, boites et/ou étuis pour
l’horlogerie et/ou écrins en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : – papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l’imprimerie) ; papier hygiénique ; serviettes et
mouchoirs en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose
(à l’exception de celles pour incontinents) ; produits de
l’imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels,
catalogues, catalogues de vente par correspondance et/ou à
distance ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie,
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et
gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matériel de publicité, de promotion
(tracts, prospectus) et d’affichage (à l’exception des appareils) en
papier ou en carton (non lumineux, non mécanique et non
métallique) ; papier d’emballage ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 20 : – meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à
l’exception du linge) ; objets d’art en bois, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; récipients pour l’emballage en matières plastiques.
Classe N° 21 : – ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
appareils et machines de cuisine entraînés manuellement pour
battre et/ou broyer et/ou moudre et/ou presser et/ou râper et/ou
filtrer et/ou mélanger ; peignes et éponges, brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de
nettoyage (actionné manuellement) ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre pour la construction) ; verres
(récipients), vaisselle.
Classe N° 35 : – publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ;
services de mercatique et de promotion des ventes pour les tiers ;
relations publiques ; services d’abonnements de journaux pour
des tiers ; conseils, informations ou renseignements en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction
de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques, recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; sondage d’opinion, informations commerciales et
statistiques ; services de regroupement (à l’exception de leur
transport) pour le compte de tiers de produits pharmaceutiques,
diététiques, et vétérinaires, de désinfectants, fongicides et
herbicides, de produits de soins, d’hygiène et/ou de beauté, de
produits d’habillement, d’articles de bijouterie et/ou d’horlogerie,
d’articles textiles et/ou linge de maison, d’articles de
maroquinerie, d’articles de mercerie, de matériaux de
construction métalliques et/ou non métalliques, d’enduits et/ou
de peinture, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/
ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, de produits
de serrurerie et de quincaillerie, d’appareils d’éclairage, de
chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’électricité et/ou d’eau et
d’installations sanitaires, de produits de bricolage, de droguerie,
d’outillage, et/ou de jardinage, de véhicules, de produits pour
l’équipement des véhicules, de carburants, de produits de
librairie, de papeterie, et/ou de l’imprimerie, d’appareils
médicaux,
dentaires,
orthopédiques
et
vétérinaires,
d’instruments de musique, d’articles de vaisselle, d’ustensiles de
table, d’objets d’art, de matériels de nettoyage à usage personnel
ou domestique, d’articles et/ou d’ustensiles pour la cuisine et le
ménage, à savoir couverts, ustensiles, la vaisselle, de produits
d’alimentation, de mobiliers et/ou luminaires, d’appareils
électroménager, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou
téléphoniques, d’appareils de bureau, de produits d’optique, à
savoir lunettes, photographiques, et/ou cinématographiques,
d’articles de sport, d’appareils de jeux et jouets, de produits
horticoles, permettant au consommateur de les voir et de les
acheter commodément dans un même lieu ; services de vente aux
enchères ; services fournis par les magasins de détail, grands
magasins, ou magasins d’usine, dans le cadre de la vente au détail
et/ou vente en libre service et/ou services fournis dans le cadre de
la vente par correspondance ou à distance de produits
pharmaceutiques, diététiques, et vétérinaires, de désinfectants,
fongicides et herbicides, produits de soins, d’hygiène et/ou de
beauté, de produits d’habillement, d’articles de bijouterie et/ou
d’horlogerie, d’articles textiles et/ou linge de maison, d’articles de
maroquinerie, d’articles de mercerie, de matériaux de
construction métalliques et/ou non métalliques, d’enduits et/ou
de peinture, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/
ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, de produits
de serrurerie et de quincaillerie, d’appareils d’éclairage, de
chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’électricité et/ou d’eau et
d’installations sanitaires, de produits de bricolage, de droguerie,
d’outillage, et/ou de jardinage, de véhicules, de produits pour
89
l’équipement des véhicules, de carburants, de produits de
librairie, de papeterie, et/ou de l’imprimerie, d’appareils
médicaux, dentaires orthopédiques et vétérinaires, d’instruments
de musique, d’articles de vaisselle, d’ustensiles de table, d’objets
d’art, de matériels de nettoyage à usage personnel ou
domestique, d’articles et/ou d’ustensiles pour la cuisine et le
ménage, à savoir couverts, ustensiles, la vaisselle, de produits
d’alimentation, de mobiliers et/ou luminaires, d’appareils
électroménager, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou
téléphoniques, d’appareils de bureau, de produits d’optique, à
savoir lunettes, photographiques, et/ou cinématographiques,
d’articles de sport, d’appareils de jeux et jouets, de produits
horticoles ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location
de matériels et d’espaces publicitaires ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; relations
publiques ; location de machines et d’appareils de bureau (autres
que : ordinateurs, appareils de télécommunication, ou meubles) ;
location de distributeurs automatiques.
Classe N° 41 : – éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de
revues ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de
spectacles, de films ; agences de modèles pour artistes ; services
de reporters ; location de films, d’enregistrements magnétiques,
disques acoustiques ou audiovisuels, location de matériels pour
l’enregistrement ou la reproduction, du son ou des images ;
location d’équipements pour le sport (autres que les véhicules) ;
location de décors de spectacle ; location d’appareils et de
matériels d’éclairage pour décors de théâtres ou les studios de
télévision ; enregistrement sur bandes vidéo [filmage] ; montage
de bandes vidéo ; organisation de concours en matière
d’éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservations
de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe N° 42 : – services scientifiques et technologiques ainsi que
services d’analyses, de recherches et de conception y relatifs,
rendus par des ingénieurs, experts, conseils, et toute personne
présentant un savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques
ou pratiques, à savoir : analyse, évaluation, estimation, recherche,
aide à la conception y relatives dans les domaines suivants :
chimie,
métallurgie,
physique,
mécanique,
électricité,
électronique, informatique, thermique, optique, textile, papier,
médecine, biologie, agriculture, géologie ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de
projets techniques ; expertises [travaux d’ingénieurs] ; essais de
matériaux ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation
pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques (autre que conversion physique) ;
conversion de documents d’un support physique vers un support
électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
location d’ordinateurs, de logiciels informatiques ; location
d’appareils et instruments pour la conduite, le réglage et la
commande du courant électrique [matériel informatique] ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration
intérieure ; établissement de plans [construction], conseils en
matière de construction, services de dessinateurs industriels,
d’arts graphiques, de mode.
Classes de produits ou services : 6, 14, 16, 20, 21, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 747 440
Dépôt du : 18 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LEDOUX CONSULTANT, société à responsabilité limitée, 3 Rue de
l’Ecole
de
Médecine,
34000
MONTPELLIER,
N° SIREN : 444 139 745.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BREV&SUD, 2460 Avenue Albert Einstein, 34000
MONTPELLIER.
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers, mise à jour de documentation
publicitaire, reproduction de documents, recherches de marchés
dans les domaines de la gestion de l’eau et des milieux
aquatiques, de l’environnement, du climat (dont lutte contre le
changement climatique) et des risques naturels.
Classe N° 38 : Services documentaires en ligne payants à savoir
fourniture d’accès à des documents et des informations sur les
cours d’eau.
Classe N° 41 : Exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables dans les domaines de la gestion de l’eau et
des milieux aquatiques, de l’environnement, du climat (dont lutte
contre le changement climatique) et des risques naturels.
Organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès. Micro-édition, publication de livres, rédaction et
publication de textes autres que textes publicitaires, publication
électronique de livres et de périodiques en ligne dans les
domaines de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, de
l’environnement, du climat (dont lutte contre le changement
climatique) et des risques naturels ;
Classe N° 42 : Reconstitution de base de données relative à la
gestion de l’eau et des milieux aquatiques, à l’environnement, au
climat (dont lutte contre le changement climatique) et aux risques
naturels. Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs dans les domaines de la gestion de l’eau et des milieux
aquatiques, de l’environnement, du climat (dont lutte contre le
changement climatique) et des risques naturels. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers dans les
domaines de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, de
l’environnement, du climat (dont lutte contre le changement
climatique) et des risques naturels. Etudes de projets techniques
dans les domaines de la gestion de l’eau et des milieux
aquatiques, de l’environnement, du climat (dont lutte contre le
changement climatique) et des risques naturels. Expertises
[travaux d’ingénieurs] dans les domaines de la gestion de l’eau et
des milieux aquatiques, de l’environnement, du climat (dont lutte
contre le changement climatique) et des risques naturels.
Services d’expertises et de veille (travaux d’ingénieurs) dans les
domaines de la gestion de l’eau et des milieux aquatiques, de
l’environnement, du climat (dont lutte contre le changement
climatique) et des risques naturels. Fourniture de moteurs de
recherche pour l’Internet dans les domaines de la gestion de l’eau
et des milieux aquatiques, de l’environnement, du climat (dont
lutte contre le changement climatique) et des risques naturels
dans les domaines de la gestion de l’eau et des milieux
aquatiques, de l’environnement, du climat (dont lutte contre le
changement climatique) et des risques naturels. Location de
serveurs Web, ingénierie, recherches en matière de protection de
l’environnement, recherches techniques dans les domaines de la
gestion de l’eau et des milieux aquatiques, de l’environnement,
du climat (dont lutte contre le changement climatique) et des
risques naturels. Hébergement de sites informatiques [sites Web]
dans les domaines de la gestion de l’eau et des milieux
aquatiques, de l’environnement, du climat (dont lutte contre le
changement climatique) et des risques naturels.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 747 533
Dépôt du : 18 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
WASTE LOGISTIC, SARL, 4 RUE DANIEL SCHOEN, 68200
MULHOUSE, N° SIREN : 509 735 619.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WASTE LOGISTIC, 4 RUE DANIEL SCHOEN, 68200 MULHOUSE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur
un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; Mise à disposition d’emballages et
d’étiquetages dans le cadre d’un service de tri, stockage et de
transport. Transport, collecte, entreposage, courtage et stockage
de déchets ;
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement
des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation) ; Traitement, tri,
recyclage,
valorisation
(transformation),
élimination,
transformation, récupération de déchets et plus généralement
stockage et prise en charge (collecte) des déchets.
Classes de produits ou services : 35, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 747 595
Dépôt du : 19 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MILLE OREILLERS, SARL, 37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011,
59012 LILLE CEDEX, N° SIREN : 444 139 190.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MILLE OREILLERS, 37 RUE GUSTAVE DELORY, BP 2011, 59012
LILLE CEDEX.
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour
pansements ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires,
membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; draps
chirurgicaux ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; couvertures chauffantes à
usage médical. Tissus, couvertures de lit et de table, tissus à
usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de
maison, linge de bain (à l’exception de l’habillement), oreillers,
coussins. Bouillottes, couvertures chauffantes non à usage
médical.
Classes de produits ou services : 5, 10, 11, 20, 24.
BOPI de publication antérieure : 10/29 NL
N° National : 10 3 747 696
Dépôt du : 18 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
vincent garreau, Agissant pour le compte de la société “ Happy
design ” en cours de formation, 2 rue de la tour gaillarde, 89000
AUXERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
vincent garreau, 2 rue de la tour gaillarde, 89000 AUXERRE.
Classe N° 9 : Machines à calculer ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; fils électriques ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ;
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ;
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; boîtes en carton ou en
papier ; livres ;
Classe N° 18 : Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de
voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des
pinceaux) ;
instruments
de
nettoyage
actionnés
manuellement ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou
nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
91
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
N° National : 10 3 747 738
Dépôt du : 18 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; Animation
commerciale. Promotions des produits, à savoir promotion des
ventes pour des tiers. Organisation d’opérations promotionnelles.
Presentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail.
SWEETAIR FRANCE, SAS, 16 RUE DU TOUR DE L’EAU, 38400
SAINT MARTIN D’HERES, N° SIREN : 429 915 101.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 18, 21, 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISTES CONSULTANTS, 19 BOULEVARD DES ALPES, 38240
MEYLAN.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
N° National : 10 3 747 705
Dépôt du : 21 JUIN 2010
à : I.N.P.I. MARSEILLE
CARPENTIER YVES, 10 LOU CALENDAL-CHEMIN DES EMERIES,
13580 LA FARE LES OLIVIERS.
HO-LAM PHILIPPE, 120 BD CAMILLE FLAMMARION, 13004
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CARPENTIER YVES, 10 LOU CALENDAL-CHEMIN DES EMERIES,
13580 LA FARE LES OLIVIERS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ;
Classe N° 37 : Travaux de couverture de toits ; services
d’étanchéité (construction) ; installation, entretien et réparation
de machines.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
N° National : 10 3 747 718
Classes de produits ou services : 9, 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
N° National : 10 3 747 785
Dépôt du : 18 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LB POKER, société par actions simplifiée, 18 rue Thiphaine, 75015
PARIS, N° SIREN : 522 702 315.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA FRANÇAISE DES JEUX, Direction Juridique, 126 rue Galliéni,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Dépôt du : 21 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SPIRIT INFO, SARL, Parc d’activité de Maignon, 4, route de Pitoys,
Les Pyramides 11, 64600 ANGLET, N° SIREN : 438 292 591.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SPIRIT INFO, Parc d’activité de Maignon, 4 route de Pitoys, Les
Pyramides 11, 64600 ANGLET.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; terminaux de prises de jeux ; lecteurs
de cartes électroniques, magnétiques à mémoire de jeux ;
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ordinateurs, micro-ordinateurs ; caisses enregistreuses, machines
à calculer et équipement pour le traitement de l’information dans
le domaine des jeux ; lecteurs de codes pour cartes accréditives et
analogues de jeux ; logiciels et prologiciels enregistrés de jeux.
Programmes d’ordinateurs de jeux ; systèmes d’enregistrement
de données dans le domaine des jeux ; appareils électroniques
permettant de consulter, remplir et valider des jeux, loteries,
paris, pronostics et bulletins de concours ; jeux automatiques
(machines) à pré paiement utilisés avec un récepteur de
télévision, cartes magnétiques, cartes à puce, cartes
électroniques,
porte-monnaie
électronique,
serveurs
télématiques, appareils et instruments de télévision interactive de
jeux, Cédéroms, consoles de jeux, cartes pour jeux électroniques ;
programmes d’ordinateurs de jeux enregistrés pour le contrôle
des jeux et le paiement des joueurs ; appareils de mesure et de
contrôle électronique pour le contrôle des jeux et le paiement des
joueurs. Bornes interactives de jeux. Appareils mobiles ou
électroniques de tirage. Logiciels de fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données (de type
Internet) ou d’accès privé (de type Intranet) dans le domaine des
jeux. Logiciels de jeux, de loteries, de paris et de pronostics
sportifs ; logiciels pour le traitement de l’information dans le
domaine des jeux. Terminaux de télécommunication et terminaux
multimédia liés aux jeu paris et pronostics sportifs.
Classe N° 28 : Jeux de hasard, d’argent, d’adresse, de
connaissance ; jeux, jouets ; matériels de jeux et notamment
roues de loteries et appareils de tirage ; cartes à jouer. Jetons et
plaques pour jeux, mallettes de jetons pour jeux, jeux de table,
tables de jeu de poker ; jeux vidéo électroniques portatifs.
Classe N° 35 : Publicité des entreprises tels que distribution de
prospectus, d’échantillons, tracts, imprimés dans le domaine des
jeux ; publicité par radio ou télévision dans le domaine des jeux ;
location d’espaces publicitaires ou de matériel publicitaire dans le
domaine des jeux ; diffusion de déclarations et d’annonces
publicitaires par tous moyens tels que audiovisuels, télématiques
et multimédia. Diffusion d’annonces publicitaires dans le
domaine des jeux. Courriers publicitaires, publication de textes
publicitaires. Publicité interactive dans le domaine des jeux.
Organisations d’opérations promotionnelles, de concours,
tombolas, de tirage au sort à buts commerciaux ou de publicité.
Service d’organisation d’opérations promotionnelles liées aux
jeux, loteries, paris, pronostics sportifs à titre de divertissement.
Service de conseils et d’informations relatifs aux jeux, loteries,
paris, pronostics sportifs, service d’aide aux joueurs dans le
domaine des jeux.
Classe N° 38 : Communications, à savoir communications par
terminaux d’ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques ou
téléphoniques ; services de radio diffusion et de télédiffusion ;
communications par des dispositifs oraux visuels, audiovisuels à
savoir vidéo téléphoniques, radiophoniques ; communications
télégraphiques. Services de transmission d’informations par
téléscripteur ; transmission de messages, télégrammes ;
communications par terminaux d’ordinateurs, par vidéographie
interactive, par mini et micro-serveurs, par messagerie et par
messagerie électronique, transmissions d’informations par centre
serveurs, diffusion, traitement (transmission) de l’information sur
réseaux câblés, transmission d’informations contenues dans les
banques de données ; diffusion d’informations (résultats et
transactions financières) concernant les jeux, paris, pronostics et
loteries
par
voie
d’Internet
et
tous
systèmes
de
télécommunications. Fourniture de blogs et multi-blogs sur
l’Internet. Fourniture de forums de discussions sur l’Internet.
Emission télévisée ou radiophonique. Diffusion de programmes
radiophoniques et de télévision. Service de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits, transmission
d’images assistées par ordinateurs liés aux jeux, paris, pronostics
sportifs. Tous ces produits étant en relation avec les jeux, loteries,
paris ou pronostics sportifs.
Classe N° 41 : Services de jeu proposé en ligne (à partir d’un
réseau informatique). Activités sportives. Loteries, service
d’organisation de loteries, jeux d’argent, jeux de hasard,
tombolas, tirage au sort, paris, pronostics, concours en matière
d’éducation et de divertissement. Divertissement radiophonique
ou par télévision, divertissement multimédia ou informatique.
Production de films, de téléfilms, d’émissions télévisées ou de
radio, de reportages, de débat, de vidéogrammes, de
phonogrammes, de bandes vidéo dans le domaine des jeux,
loteries, concours, paris ou pronostics. Organisation de congrès,
convention, conférences, colloques, séminaires, compétitions
dans le domaine des jeux, loteries, paris ou pronostics sportifs.
Services de casinos.
Classes de produits ou services : 9, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 747 786
Dépôt du : 18 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TSCHANZ LAURENT, 48 GD RUE, 67000 STRASBOURG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TSCHANZ LAURENT, 48 GD RUE, 67000 STRASBOURG.
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
N° National : 10 3 747 789
Dépôt du : 18 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DHL EXPRESS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée, ZI
PARIS NORD 2, 241 RUE DE LA BELLE ETOILE, 95700 ROISSY EN
FRANCE, N° SIREN : 377 895 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour, 80 rue de Turenne,
75003 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pantone : – bleu 287 C – rouge : 186 C
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières (compris
en classe 16), à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage, en papier, tubes en carton ; produits
de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage (compris en classe 16) ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale et consultations en affaires ; travaux
de bureau ; diffusion (distribution) d’échantillons ; distribution de
matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; services
d’agences de publicité ; publication et rédaction de textes
publicitaires ; recherche de marchés ; services de recherche et
d’analyses de marchés ; sondage d’opinion ; établissement et
planification de projets et campagnes publicitaires ; classement
systématique et recueil dans des bases de données
informatiques ; diffusion d’annonces publicitaires ; services
d’exposition à des fins promotionnelles ; présentation de produits
et services sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; regroupement de produits pour des tiers, à des fins de
présentation et de vente, à savoir disque versatile digital,
Cédéroms, supports de données optiques et magnétiques,
appareils électroniques et électriques pour l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des images ou des
données, supports de sons et de données, logiciels (programmes
enregistrés), matériel informatique, jeux et jouets ; mise à jour et
maintenance des données dans des bases de données
informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services de
mise en page à des fins publicitaires ; recherches de données
dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; élaboration et
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
compilation de statistiques ; préparation de relevés de compte ;
services d’informations commerciales ; acquisition et fidélisation
de la clientèle par le biais de courriers publicitaires
(publipostage) ; relations publiques ; promotion des ventes pour
des tiers ; organisation de transactions commerciales, pour des
tiers, y compris dans le cadre du commerce électronique ;
conseils professionnels dans le domaine des affaires et ; mise à
disposition d’adresses à des fins publicitaires ; traitement
administratif de commandes ; services de secrétariat ; stockage
de
données
électroniques ;
organisation
et
conduite
d’événements publicitaires ; organisation de salons de
recrutement ou de salons dans le domaine de la publicité, gestion
administrative d’entrepôts. Présentation de produits sur support
de communication pour la vente au détail.
Classe N° 36 : Courtage en douanes ; assurances ; assurances en
matière d’expédition ; courtage en assurances, notamment
courtage en assurances dans le domaine du transport ; services
de paiement pour le commerce électronique, à savoir ouverture
de comptes provisionnés servant à l’achat de produits et services
sur l’Internet ; transactions électroniques par cartes de crédit ;
affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 39 : Transport, notamment transport de marchandises
par véhicules à moteur, camion, chemin de fer, navire et avion ;
emballage et entreposage de marchandises ; informations en
matière de transport ; courtage de fret, déchargement de fret ;
informations en matière d’entreposage ; services de messagerie
(courrier ou marchandises) ; conseil en logistique (transport) ;
collecte, transport et livraison de marchandises, notamment
documents, colis, paquets, lettres et palettes ; affrètement par
navire, avion, chemin de fer, véhicules à moteur et camion ; suivi
par des moyens de suivi électronique de marchandises,
notamment documents, colis, paquets, lettres et palettes, compris
en classe 39 ; organisation et manutention de marchandises
retournées (gestion des retours) ; location de conteneurs
d’entreposage ; services de distribution de courrier, de fret et de
livraison
et
expédition
express ;
location
d’espaces
d’entreposage ; mise à disposition d’informations en matière de
transport, entreposage et emballage de marchandises, dans ou
via des bases de données informatiques ; affranchissement de
marchandises, notamment de lettres, paquets et colis, y compris
en ligne. Fourniture de renseignements et d’informations en
matière de transport, notamment manutention et acheminement
de documents, lettres, colis, paquets et palettes.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
N° National : 10 3 747 790
Dépôt du : 18 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DHL EXPRESS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée, ZI
PARIS NORD 2, 241 RUE DE LA BELLE ETOILE, 95700 ROISSY EN
FRANCE, N° SIREN : 377 895 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour, 80 rue de Turenne,
75003 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale et consultations en affaires ; travaux
de bureau ; diffusion (distribution) d’échantillons ; distribution de
matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; services
d’agences de publicité ; publication et rédaction de textes
publicitaires ; recherche de marchés ; services de recherche et
d’analyses de marchés ; sondage d’opinion ; établissement et
planification de projets et campagnes publicitaires ; classement
systématique et recueil dans des bases de données
informatiques ; diffusion d’annonces publicitaires ; services
d’exposition à des fins promotionnelles ; présentation de produits
et services sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; regroupement de produits pour des tiers, à des fins de
présentation et de vente, à savoir disque versatile digital,
Cédéroms, supports de données optiques et magnétiques,
appareils électroniques et électriques pour l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des images ou des
données, supports de sons et de données, logiciels (programmes
enregistrés), matériel informatique, jeux et jouets ; mise à jour et
maintenance des données dans des bases de données
informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services de
mise en page à des fins publicitaires ; recherches de données
dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; élaboration et
compilation de statistiques ; préparation de relevés de compte ;
services d’informations commerciales ; acquisition et fidélisation
de la clientèle par le biais de courriers publicitaires
(publipostage) ; relations publiques ; promotion des ventes pour
des tiers ; organisation de transactions commerciales, pour des
tiers, y compris dans le cadre du commerce électronique ;
conseils professionnels dans le domaine des affaires et ; mise à
disposition d’adresses à des fins publicitaires ; traitement
administratif de commandes ; services de secrétariat ; stockage
de
données
électroniques ;
organisation
et
conduite
d’événements publicitaires ; organisation de salons de
recrutement ou de salons dans le domaine de la publicité, gestion
administrative d’entrepôts. Présentation de produits sur support
de communication pour la vente au détail.
Classe N° 36 : Courtage en douanes ; assurances ; assurances en
matière d’expédition ; courtage en assurances, notamment
courtage en assurances dans le domaine du transport ; services
de paiement pour le commerce électronique, à savoir ouverture
de comptes provisionnés servant à l’achat de produits et services
sur l’Internet ; transactions électroniques par cartes de crédit ;
affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 39 : Transport, notamment transport de marchandises
par véhicules à moteur, camion, chemin de fer, navire et avion ;
emballage et entreposage de marchandises ; informations en
matière de transport ; courtage de fret, déchargement de fret ;
informations en matière d’entreposage ; services de messagerie
(courrier ou marchandises) ; conseil en logistique (transport) ;
collecte, transport et livraison de marchandises, notamment
documents, colis, paquets, lettres et palettes ; affrètement par
navire, avion, chemin de fer, véhicules à moteur et camion ; suivi
par des moyens de suivi électronique de marchandises,
notamment documents, colis, paquets, lettres et palettes, compris
en classe 39 ; organisation et manutention de marchandises
retournées (gestion des retours) ; location de conteneurs
d’entreposage ; services de distribution de courrier, de fret et de
livraison
et
expédition
express ;
location
d’espaces
d’entreposage ; mise à disposition d’informations en matière de
transport, entreposage et emballage de marchandises, dans ou
via des bases de données informatiques ; affranchissement de
marchandises, notamment de lettres, paquets et colis, y compris
en ligne. Fourniture de renseignements et d’informations en
matière de transport, notamment manutention et acheminement
de documents, lettres, colis, paquets et palettes.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières (compris
en classe 16), à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage, en papier, tubes en carton ; produits
de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage (compris en classe 16) ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
93
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 747 791
Dépôt du : 18 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DHL EXPRESS FRANCE SAS, Société par actions simplifiée, ZI
PARIS NORD 2, 241 RUE DE LA BELLE ETOILE, 95700 ROISSY EN
FRANCE, N° SIREN : 377 895 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour, 80 rue de Turenne,
75003 PARIS.
BOPI 10/50 - VOL. II
documents, colis, paquets, lettres et palettes ; affrètement par
navire, avion, chemin de fer, véhicules à moteur et camion ; suivi
par des moyens de suivi électronique de marchandises,
notamment documents, colis, paquets, lettres et palettes, compris
en classe 39 ; organisation et manutention de marchandises
retournées (gestion des retours) ; location de conteneurs
d’entreposage ; services de distribution de courrier, de fret et de
livraison
et
expédition
express ;
location
d’espaces
d’entreposage ; Mise à disposition d’informations en matière de
transport, entreposage et emballage de marchandises, dans ou
via des bases de données informatiques ; affranchissement de
marchandises, notamment de lettres, paquets et colis, y compris
en ligne. Fourniture de renseignements et d’informations en
matière de transport, notamment manutention et acheminement
de documents, lettres, colis, paquets et palettes.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
N° National : 10 3 747 806
Dépôt du : 21 JUIN 2010
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières (compris
en classe 16), à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes,
pochettes pour l’emballage, en papier, tubes en carton ; produits
de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage (compris en classe 16) ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale et consultations en affaires ; travaux
de bureau ; diffusion (distribution) d’échantillons ; distribution de
matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; mise à jour de documentation publicitaire ; services
d’agences de publicité ; publication et rédaction de textes
publicitaires ; recherche de marchés ; services de recherche et
d’analyses de marchés ; sondage d’opinion ; établissement et
planification de projets et campagnes publicitaires ; classement
systématique et recueil dans des bases de données
informatiques ; diffusion d’annonces publicitaires ; services
d’exposition à des fins promotionnelles ; présentation de produits
et services sur tout moyen de communication pour la vente au
détail ; Regroupement de produits pour des tiers, à des fins de
présentation et de vente, à savoir disque versatile digital,
Cédéroms, supports de données optiques et magnétiques,
appareils électroniques et électriques pour l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son, des images ou des
données, supports de sons et de données, logiciels (programmes
enregistrés), matériel informatique, jeux et jouets ; mise à jour et
maintenance des données dans des bases de données
informatiques ; gestion de fichiers informatiques ; services de
mise en page à des fins publicitaires ; recherches de données
dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; élaboration et
compilation de statistiques ; préparation de relevés de compte ;
services d’informations commerciales ; acquisition et fidélisation
de la clientèle par le biais de courriers publicitaires
(publipostage) ; relations publiques ; promotion des ventes pour
des tiers ; organisation de transactions commerciales, pour des
tiers, y compris dans le cadre du commerce électronique ;
conseils professionnels dans le domaine des affaires et ; mise à
disposition d’adresses à des fins publicitaires ; traitement
administratif de commandes ; services de secrétariat ; stockage
de
données
électroniques ;
organisation
et
conduite
d’événements publicitaires ; organisation de salons de
recrutement ou de salons dans le domaine de la publicité, gestion
administrative d’entrepôts. Présentation de produits sur support
de communication pour la vente au détail.
Classe N° 36 : Courtage en douanes ; assurances ; assurances en
matière d’expédition ; courtage en assurances, notamment
courtage en assurances dans le domaine du transport ; services
de paiement pour le commerce électronique, à savoir ouverture
de comptes provisionnés servant à l’achat de produits et services
sur l’Internet ; transactions électroniques par cartes de crédit ;
affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières.
Classe N° 39 : Transport, notamment transport de marchandises
par véhicules à moteur, camion, chemin de fer, navire et avion ;
emballage et entreposage de marchandises ; informations en
matière de transport ; courtage de fret, déchargement de fret ;
informations en matière d’entreposage ; services de messagerie
(courrier ou marchandises) ; conseil en logistique (transport) ;
collecte, transport et livraison de marchandises, notamment
à : I.N.P.I. PARIS
BURGARELLA Joseph, 2 rue pierre poli, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BURGARELLA Joseph, 2 rue pierre poli, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; équipement pour le traitement
de l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique.
Classes de produits ou services : 9, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
N° National : 10 3 747 973
Dépôt du : 21 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EVRARD Stéphane, 1 rue de la Tuilerie A2 6, 31120 PORTET SUR
GARONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHOTO RENAISSANCE, EVRARD Stéphane, 1 rue de la Tuilerie A2
6, 31120 PORTET SUR GARONNE.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 40 : Tirage de photographies ; développement de
pellicules photographiques ; Copie, restauration, retouche
photographies et supports divers, photomontage. ;
Classe N° 41 : Services de photographie.
Classes de produits ou services : 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
N° National : 10 3 749 213
Dépôt du : 25 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LAZURE Gabrielle, 81 boulevard Richard Lenoir, 75011 PARIS, FR.
95
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; cannes-sièges ; cordons
en cuir ; courroies en cuir ; cuir brut ou mi-ouvré ; carton-cuir ; fils
de cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; lanières de cuir ; gaines
de ressort en cuir ; revêtements de meubles en cuir ; sangles de
cuir ; similicuir ; valves en cuir.
Classe N° 20 : Meubles ; pièces d’ameublement ; appuie-tête ;
objets d’art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ;
baguettes d’encadrement ; baleine brute ou mi-ouvré ; bancs,
rubans de bois ; pans de boiseries pour meubles ; cadres ;
moulures pour cadres ; canapés ; chaises ; chaises hautes pour
enfants ; chaises longues ; figures en cire ; coussins ; coussins à
air non à usage médical ; divans ; embrasses non en matière
textile ; fauteuils ; ivoire brut ou mi-ouvré ; marchepieds non
métalliques ; meubles de bureau ; finitions en matière plastiques
pour meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; meubles
métalliques ; pans de boiserie pour meubles ; rayons de meubles ;
roulettes de meubles non métalliques ; mobilier scolaire ; nacre
brute ou mi-ouvrée ; pièces d’ameublement ; rayonnages ; rotin ;
rubans de paille ; sièges ; sièges métalliques ; statues en bois, en
cire, en plâtre ou en matière plastiques ; tabourets ; tresses de
paille ; tréteaux ; vis non métalliques.
LAZURE Catherine, 593 Riverside drive, apt. 6D, NEW YORK
10031, USA.
Classes de produits ou services : 6, 11, 18, 20.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET AUGUST & DEBOUZY, Maître Véronique DAHAN,
avocat à la Cour, 8 avenue de Messine, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
N° National : 10 3 749 250
Dépôt du : 25 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LRCE, SARL, 12 BIS RUE DE LA MISAINE, 17540 ANGLIERS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL LRCE, 12 bis rue de la misaine, 17540 ANGLIERS.
Description de la marque : – CIRCLE LINE
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; produits métalliques non compris dans d’autres
classes ; alliages d’acier ; billes d’acier ; acier brut ou mi-ouvré ;
constructions en acier ; feuillards d’acier, fils d’acier ; fonte
d’acier ; tôles d’acier ; tubes d’acier ; tuyaux d’acier ; alliage
argent-nickel ; alliages de métaux communs ; aluminium ; feuilles
d’aluminium ; fils d’aluminium ; anneaux métalliques ; soudure
d’argent ; argentan ; alliage d’étain argenté ; armatures
métalliques pour la construction ; objets d’art en métaux
communs ; bagues métalliques ; matériaux à bâtir métallique ;
métal blanc ; boules d’acier ; bronze ; chrome ; colliers d’attache
métallique pour tuyau ; colonnes métalliques ; constructions
métalliques ; coquilles ; cordages métalliques ; cuivre brut ou miouvré ; enseignes en métal ; étain ; fer brut ou mi-ouvré ; fer
blanc ; figurines en métaux communs ; filins d’acier ; moules pour
la fonderie métallique ; fonte brute ou mi-ouvré ; garnitures de
meubles métalliques ; laiton brut ou mi-ouvré ; lambris
métalliques ; lattes métalliques ; liens métalliques ; limonite ;
magnésium ; matériaux de construction métallique ; alliages de
métaux communs ; minerais métalliques ; nickel ; soudure d’or ;
plomb brut ou mi-ouvré ; métaux pyrophoriques ; ressorts ; rivets
métalliques ; rondelles en métal ; soudure d’argent soudure d’or ;
baguettes métalliques pour le soudage ; fils à souder en métal ;
statues en métaux communs ; statuettes en métaux communs ;
tissus métalliques ; toiles métalliques ; tubes métalliques ; vis
métalliques ; zinc.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage ; abat-jour ; ampoules
d’éclairage ; ampoules électriques ; lampes à arc ; becs de
lampes ; diffuseurs ; douilles de lampes électriques ; filaments de
lampes électriques ; fils de magnésium ; lampes germicides pour
la purification de l’air ; globes de lampes ; lampes à huile ;
lampadaires ; lampes à friser ; lampes à gaz ; lampes à souder ;
lampes de poche ; lampes d’éclairage ; lampes électriques ;
lanternes d’éclairage ; lanternes vénitiennes ; lampions ; tubes
lumineux pour l’éclairage ; lustres ; manchons de lampes ;
réflecteurs de lampes ; tubes de lampes ; verres de lampes.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : nom de la marque : NATUR’ WASH
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 749 340
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
Dépôt du : 25 JUIN 2010
Classes de produits ou services : 9, 11, 12, 17, 20.
à : I.N.P.I. PARIS
AUBERT STORCH ASSOCIES PARTENAIRES, Société par Actions
Simplifiée, 11 bis rue de la Planche, 75007 PARIS,
N° SIREN : 477 845 986.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 749 574
Dépôt du : 25 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction d’entreprises commerciales ou industrielles ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; distribution de matériel publicitaire (prospectus,
échantillons,
catalogues) ;
conseils,
informations
ou
renseignements d’affaires ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions, de manifestations, et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; services de promotion de ventes
pour des tiers par fidélisation de clientèle, promotion de vente
(pour des tiers) ; services d’abonnement à des journaux pour des
tiers ; relations publiques ; études de marchés, conseil média (en
achat publicitaire) ; conseil média (publicité).
Classe N° 36 : Assurances, affaires bancaires ; affaires
financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; épargne,
constitution, investissement de capitaux, consultation en matière
financière, services de gestion et placement de fonds ; cote en
bourse, courtage en bourse ; parrainage financier ; caisses de
prévoyance ; agences de crédit, services de financement, prêts
(finances) notamment crédit immobilier et prêt à la
consommation ; crédit-bail, prêt sur gage ; cautions (garanties) ;
gérance de biens immobiliers ; gérance de portefeuilles ;
émission de chèques de voyage et de lettres de crédit, émission
de titres de paiement ; affacturage ; transactions financières,
opérations bancaires, financières et monétaires en ligne sur des
réseaux de communications nationaux et internationaux ;
émissions de cartes de crédit ; opérations de change, dépôts en
coffres-forts, vérification de chèques, transfert électronique de
fonds.
Classes de produits ou services : 35, 36.
2A4, EURL, 4838 RUE DE LA JEUNE
MONTPELLIER, N° SIREN : 502 331 572.
PARQUE,
34070
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROYE FREDERIC, 4838 RUE DE LA JEUNE PARQUE, 34070
MONTPELLIER.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils d’éclairage pour véhicules ;
Classe N° 12 : Carrosseries ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ;
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques.
Classes de produits ou services : 9, 11, 12, 17, 20.
BOPI de publication antérieure : 10/30 NL
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 749 573
N° National : 10 3 749 785
Dépôt du : 25 JUIN 2010
Dépôt du : 29 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
2A4, EURL, 4838 RUE DE LA JEUNE
MONTPELLIER, N° SIREN : 502 331 572.
PARQUE,
34070
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROYE FREDERIC, 4838 RUE DE LA JEUNE PARQUE, 34070
MONTPELLIER.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; relais électriques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage pour véhicules ;
à : I.N.P.I. PARIS
RENOUX Claude, 11 Av Gabrielle d’Estrées, 91830 LE COUDRAY
MONTCEAUX, N° SIREN : 520 401 316.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RENOUX Claude, 11 Av Gabrielle d’Estrées, 91830 LE COUDRAY
MONTCEAUX.
Classe N° 9 : Dispositifs émetteurs de son pour améliorer l’intimité
et la discrétion aux toilettes. ;
Classe N° 11 : Dispositifs aspirateurs d’odeurs pour les WC.
Classe N° 12 : Carrosseries ; cycles ; cadres, béquilles, freins,
guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ;
Classes de produits ou services : 9, 11.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 749 820
Dépôt du : 29 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE RH & M, SARL, 35 RUE BOILEAU, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE RH&M, 35 RUE BOILEAU, 75016 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale ; travaux de bureaux ; Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en
organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction
de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires / location
d’espace publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunication. Information en matière de
télécommunications.
Communication
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communication
radiophoniques ou téléphoniques. Fournisseurs d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique
(télécommunication). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Agence de presse ou
d’informations
(nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Location
d’enregistrements sonores. Montage de bandes vidéos. Services
de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès et séminaires. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires / location
d’espace publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 38 : Télécommunication. Information en matière de
télécommunications.
Communication
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communication
radiophoniques ou téléphoniques. Fournisseurs d’accès à un
réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique
(télécommunication). Raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial. Agence de presse ou
d’informations
(nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Production de films sur bandes vidéos. Location
d’enregistrements sonores. Montage de bandes vidéos. Services
de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès et séminaires. Organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.
Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique). Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 749 831
Dépôt du : 29 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CASALUX, Société Anonyme,
HULDANGE, Luxembourg.
15
Duarrestrooss,
Produits ou services désignés : Matériaux d’isolation pour murs,
sols et toitures ; matériaux de construction métalliques pour
l’isolation des murs, sols et toitures ; matériaux de construction
non métalliques pour l’isolation des murs, sols et toitures.
Classes de produits ou services : 6, 17, 19.
Dépôt du : 29 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE RH & M, SARL, 35 RUE BOILEAU, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROUPE RH&M, 35 RUE BOILEAU, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 749 835
Dépôt du : 29 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Khati jean-Pierre, 14 rue Frochot, 75009 PARIS.
danile eric, 1 rue des Ternes, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
danile eric, 1 rue des Ternes, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales.
Administration commerciale ; travaux de bureaux ; Diffusion de
matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons).
Services abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en
organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction
de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
L 9991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRONOVEM MARKS, SA, 85/043 Boulevard de la Sauvenière,
B 4000 LIEGE, Belgique.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 749 822
97
Marque déposée en couleurs.
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 749 874
Dépôt du : 28 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
sylvie nkou, 37 rue de bayard, 31000 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sylvie nkou, 37 rue de bayard, 31000 TOULOUSE.
BOPI 10/50 - VOL. II
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 14, 25, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 749 951
Dépôt du : 29 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PERNET-SOLLIET Jean-François, Agissant pour le compte de la
société ULTIMEO en cours de formation, ULTIMEO, 170 rue des
techniques, 74970 MARIGNIER.
CROS Cyril, Agissant pour le compte de la société UTLIMEO en
cours de formation, ULTIMEO, 170 rue des techniques, 74970
MARIGNIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERNET-SOLLIET Jean-François, MDSYS GROUP, 170 rue des
techniques, 74970 MARIGNIER.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
livres ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 749 953
Dépôt du : 29 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
atzeri laurent, 8 rue de moulinelle, 54800 JARNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
atzeri laurent, 8 rue de moulinelle, 54800 JARNY.
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 093
Dépôt du : 29 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PRINTERRE, SARL, 17 Chemin aux Moines, 28210 FAVEROLLES,
N° SIREN : 494 410 731.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRINTERRE, 17 Chemin aux Moines, 28210 FAVEROLLES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Vente en gros de materiel informatique.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
99
N° National : 10 3 750 131
Dépôt du : 29 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Netquattro, Société par Actions Simplifiée, ZAC de Champfeuilletles-Essarts,
6,
rue
Jean
Arnaud,
38500
VOIRON,
N° SIREN : 423 810 324.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Compléments nutritionnels pouvant contenir des
protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou
micronutriments destinés à la beauté du corps présentés sous
forme de gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres,
crèmes ou boissons, à usage cosmétique ; compléments
alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique ;
produits pour le traitement, l’entretien et l’embellissement du
corps à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage diététique
comprenant des lipides, glucides, protéines et/ou fibres et/ou
micronutriments tels que vitamines, acides aminés à usage
alimentaire et médical, compléments alimentaires à usage
diététique sportif à usage médical ; produits hygiéniques pour la
médecine ; boissons diététiques à usage médical, substances
diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; bains
médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; aliments diététiques à usage médical ; complément
alimentaire à usage médical ; amaigrissant (thé) à usage médical ;
préparations médicales pour l’amincissement ; protéine,
aminoacide à usage médical ; préparations de vitamines ;
produits pharmaceutique pour les soins de la peau ; coupe-faim à
usage médical.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires, produits diététiques et
substituts de repas non à usage médical à base de protéines, de
viande, de poisson, de volaille et de gibier, d’extraits de viandes,
de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de
confiture, de compotes, d’oeufs, de lait et produits laitiers,
d’huiles et graisses comestibles présentés sous forme de gélules,
comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou
boissons, à usage alimentaire ; boissons lactées où le lait
prédomine ; compléments nutritionnels à usage non médical à
base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes
contenant des vitamines, des protéines et des sels minéraux ;
compléments nutritionnels à usage non médical à base de viande,
de poisson, de lait, de fruits, de légumes ; aliments diététiques à
usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits,
de légumes contenant des protéines et des graisses, en particulier
avec adjonction de vitamines, de minéraux, d’oligo-éléments,
d’acides aminés et d’acides gras, seuls ou combinés.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires et produits diététiques
non à usage médical à base de café, thé, cacao, miel ; café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et
préparations faites de céréales présentés sous forme de gélules,
comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou
boissons, à usage alimentaire ; pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; produits diététiques à usage alimentaire et non médical ;
crèmes desserts, biscuits ; substituts de repas à usage non
médical ; compléments alimentaires non à usage médical ;
aliments diététiques non à usage médical à base de café, thé,
cacao, miel, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine
et préparations faites de céréales contenant des hydrates de
carbones et en particulier avec adjonction de vitamines, de
minéraux, d’oligo-éléments, seuls ou combinés ; compléments
nutritionnels à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et
graines, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et
fleurs naturelles, présentés sous forme de gélules, comprimés,
ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage
alimentaire. Compléments alimentaires à usage diététique
contenant des ingrédients d’origine végétale.
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 31 : Algues, actif marins pour l’alimentation humaine, à
savoir : algues, macro-algues, plancton, phytoplancton, sels de la
mer ; plantes naturelles pour l’alimentation humaine, y compris
produits diététiques sous forme liquide, poudre ou solide ;
compléments nutritionnels à usage alimentaire à base d’algues,
d’actifs marins ; fruits et légumes frais.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses, boissons non
alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l’exception
de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons,
boissons diététiques à usage alimentaire, y compris produits
diététiques sous forme liquide.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 134
Dépôt du : 29 JUIN 2010
BOPI 10/50 - VOL. II
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; produits diététiques à usage alimentaire et non médical ;
crèmes desserts, biscuits ; substituts de repas à usage non
médical ; compléments alimentaires non à usage médical ;
aliments diététiques non à usage médical à base de café, thé,
cacao, miel, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine
et préparations faites de céréales contenant des hydrates de
carbones et en particulier avec adjonction de vitamines, de
minéraux, d’oligo-éléments, seuls ou combinés ; compléments
nutritionnels à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et
graines, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et
fleurs naturelles, présentés sous forme de gélules, comprimés,
ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage
alimentaire. Compléments alimentaires à usage diététique
contenant des ingrédients d’origine végétale.
Classe N° 31 : Algues, actif marins pour l’alimentation humaine, à
savoir : algues, macro-algues, plancton, phytoplancton, sels de la
mer ; plantes naturelles pour l’alimentation humaine, y compris
produits diététiques sous forme liquide, poudre ou solide ;
compléments nutritionnels à usage alimentaire à base d’algues,
d’actifs marins ; fruits et légumes frais.
à : I.N.P.I. PARIS
Netquattro, Société par Actions Simplifiée, ZAC de Champfeuilletles-Essarts,
6,
rue
Jean
Arnaud,
38500
VOIRON,
N° SIREN : 423 810 324.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses, boissons non
alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l’exception
de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons,
boissons diététiques à usage alimentaire, y compris produits
diététiques sous forme liquide.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
Classe N° 3 : Compléments nutritionnels pouvant contenir des
protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou
micronutriments destinés à la beauté du corps présentés sous
forme de gélules, comprimés, ampoules, levures, poudres,
barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique ; compléments
alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique ;
produits pour le traitement, l’entretien et l’embellissement du
corps à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage diététique
comprenant des lipides, glucides, protéines et/ou fibres et/ou
micronutriments tels que vitamines, acides aminés à usage
alimentaire et médical, complément alimentaires à usage
diététique sportif à usage médical ; produits hygiéniques pour la
médecine ; boissons diététiques à usage médical, substances
diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; bains
médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; aliments diététiques à usage médical ; complément
alimentaire à usage médical ; amaigrissant (thé) à usage médical ;
préparations médicales pour l’amincissement ; protéine,
aminoacide à usage médical ; préparations de vitamines ;
produits pharmaceutique pour les soins de la peau ; coupe-faim à
usage médical.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires, produits diététiques et
substituts de repas non à usage médical à base de protéines, de
viande, de poisson, de volaille et de gibier, d’extraits de viandes,
de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de
confiture, de compotes, d’oeufs, de lait et produits laitiers,
d’huiles et graisses comestibles présentés sous forme de gélules,
comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou
boissons, à usage alimentaire ; boissons lactées où le lait
prédomine ; compléments nutritionnels à usage non médical à
base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes
contenant des vitamines, des protéines et des sels minéraux ;
compléments nutritionnels à usage non médical à base de viande,
de poisson, de lait, de fruits, de légumes ; aliments diététiques à
usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits,
de légumes contenant des protéines et des graisses, en particulier
avec adjonction de vitamines, de minéraux, d’oligo-éléments,
d’acides aminés et d’acides gras, seuls ou combinés.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires et produits diététiques
non à usage médical à base de café, thé, cacao, miel ; café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et
préparations faites de céréales présentés sous forme de gélules,
comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou
boissons, à usage alimentaire ; pain, pâtisserie et confiserie,
N° National : 10 3 750 137
Dépôt du : 29 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Netquattro, Société par Actions Simplifiée, ZAC de Champfeuilletles-Essarts,
6,
rue
Jean
Arnaud,
38500
VOIRON,
N° SIREN : 423 810 324.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Compléments nutritionnels pouvant contenir des
protéines, glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou
micronutriments destinés à la beauté du corps présentés sous
forme de gélules, comprimés, ampoules, levures, poudres,
barres, crèmes ou boissons, à usage cosmétique ; compléments
alimentaires à usage cosmétique sous toute forme galénique ;
produits pour le traitement, l’entretien et l’embellissement du
corps à usage cosmétique.
Classe N° 5 : Compléments alimentaires à usage diététique
comprenant des lipides, glucides, protéines et/ou fibres et/ou
micronutriments tels que vitamines, acides aminés à usage
alimentaire et médical, compléments alimentaires à usage
diététique sportif à usage médical ; produits hygiéniques pour la
médecine ; boissons diététiques à usage médical, substances
diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; bains
médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage
médical ; aliments diététiques à usage médical ; complément
alimentaire à usage médical ; amaigrissant (thé) à usage médical ;
préparations médicales pour l’amincissement ; protéine,
aminoacide à usage médical ; préparations de vitamines ;
produits pharmaceutique pour les soins de la peau ; coupe-faim à
usage médical.
Classe N° 29 : Compléments alimentaires, produits diététiques et
substituts de repas non à usage médical à base de protéines, de
viande, de poisson, de volaille et de gibier, d’extraits de viandes,
de fruits et de légumes conservés, séchés et cuits, de gelées, de
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
confiture, de compotes, d’oeufs, de lait et produits laitiers,
d’huiles et graisses comestibles présentés sous forme de gélules,
comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou
boissons, à usage alimentaire ; boissons lactées où le lait
prédomine ; compléments nutritionnels à usage non médical à
base de viande, de poisson, de lait, de fruits, de légumes
contenant des vitamines, des protéines et des sels minéraux ;
compléments nutritionnels à usage non médical à base de viande,
de poisson, de lait, de fruits, de légumes ; aliments diététiques à
usage non médical à base de viande, de poisson, de lait, de fruits,
de légumes contenant des protéines et des graisses, en particulier
avec adjonction de vitamines, de minéraux, d’oligo-éléments,
d’acides aminés et d’acides gras, seuls ou combinés.
Classe N° 30 : Compléments alimentaires et produits diététiques
non à usage médical à base de café, thé, cacao, miel ; café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et
préparations faites de céréales présentés sous forme de gélules,
comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou
boissons, à usage alimentaire ; pain, pâtisserie et confiserie,
glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ; produits diététiques à usage alimentaire et non médical ;
crèmes desserts, biscuits ; substituts de repas à usage non
médical ; compléments alimentaires non à usage médical ;
aliments diététiques non à usage médical à base de café, thé,
cacao, miel, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine
et préparations faites de céréales contenant des hydrates de
carbones et en particulier avec adjonction de vitamines, de
minéraux, d’oligo-éléments, seuls ou combinés ; compléments
nutritionnels à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et
graines, de fruits et légumes frais, de semences, de plantes et
fleurs naturelles, présentés sous forme de gélules, comprimés,
ampoules, levure, poudres, barres, crèmes ou boissons, à usage
alimentaire. Compléments alimentaires à usage diététique
contenant des ingrédients d’origine végétale.
101
Classes de produits ou services : 6, 17, 19, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 291
Dépôt du : 30 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TESSEA, SAS, 9 rue de Sébastopol, 31000 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TESSEA, 9 rue de Sébastopol, 31000 TOULOUSE.
Classe N° 31 : Algues, actif marins pour l’alimentation humaine, à
savoir : algues, macro-algues, plancton, phytoplancton, sels de la
mer ; plantes naturelles pour l’alimentation humaine, y compris
produits diététiques sous forme liquide, poudre ou solide ;
compléments nutritionnels à usage alimentaire à base d’algues,
d’actifs marins ; fruits et légumes frais.
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses, boissons non
alcooliques et préparation pour faire des boissons (à l’exception
de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons
lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons,
boissons diététiques à usage alimentaire, y compris produits
diététiques sous forme liquide.
Classes de produits ou services : 3, 5, 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 197
Dépôt du : 30 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HARTENSTEIN Roland, Yvon, 57, avenue Bonaparte, 51430
TINQUEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ShubertCollin & Associés, 98, bd Malesherbes, 75017 PARIS.
Classe N° 6 : Moules métalliques pour la plasturgie.
Classe N° 17 : Moules en matières plastiques pour la plasturgie ;
pièces industrielles en matières plastiques mi ouvrées
(notamment conduits, contenants, supports ou pièces
d’assemblages).
Classe N° 19 : Moules en bois pour la plasturgie.
Classe N° 42 : Services de recherche et de conception dans le
domaine de la plasturgie.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; conseils commerciaux et en organisation
des affaires notamment dans le domaine de la négociation de
droits
d’émission,
crédits
carbone
et
autres
actif
environnementaux ;
organisation
d’expositions
à
buts
commerciaux ou de publicité ; publications de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; négociation
(affaires commerciales) de contrats relatifs aux combustibles
énergétiques, de contrat de fourniture d’énergie, de contrat de
réduction des émissions polluantes, de contrats d’offres de
compensation carbone et de production d’énergie nouvelle ;
conseils commerciaux et administratifs dans le domaine de la
négociation de droits d’émission, crédits carbone et autres actifs
environnementaux ; services de sous-traitance (assistance
commerciale) ; services de conseil technique, d’assistance
technique
et
d’information
technique
en
matière
d’environnement. ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; émission
de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de
fonds ; négoce (achat-vente) de droits d’émission et d’actifs
environnementaux ; courtage en bourse notamment de droits
d’émission et d’actifs environnementaux ; courtage de crédits
carbone ; constitution de fonds pour l’achat de crédits carbone ;
affaires financières liées aux énergies renouvelables ; service de
conseil financier et d’information financière dans le domaine de
l’environnement. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services d’études
techniques et de conseils relatifs à des questions
environnementales et notamment à l’énergie, aux gaz à effet de
serre et aux droits d’émission ; études de projets techniques liés à
la biodiversité, à la reforestation, à la réduction et la
compensation des émissions de gaz à effet de serre ; services
d’ingénierie en matière d’énergie et d’environnement ; analyse,
recherche et information en matière de lutte contre le changement
climatique. ; pilotage de programmes techniques en rapport avec
l’environnement, la consommation d’énergie (étude de projets
techniques).
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 324
Dépôt du : 30 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marin Yannick, 18 rue pierre loti, 59290 WASQUEHAL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marin Yannick, 18 rue pierre loti, 59290 WASQUEHAL.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion d’affaires commerciales ; gestion
de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; carte de fidelité multienseignes carte de fidélite, carte de fidélité unique, carte de
fidélité universelle à savoir opérations promotionnelles en une de
fidéliser la clientèle.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 349
Dépôt du : 30 JUIN 2010
à : I.N.P.I. LYON
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; équipements pour le
traitement de l’information ; logiciels ; supports d’enregistrement
magnétiques, optiques et numériques ; disques compacts ;
Cédéroms ; cassettes audio et/ou vidéo ; DVD ; publications
électroniques téléchargeables.
Classe N° 16 : Journaux ; magazines ; revues ; livrets ; livres ;
manuels ; affiches ; produits de l’imprimerie ; prospectus ; notes
de cours ; rapports de conférences ; bulletins d’informations ;
matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception des
appareils).
Classe N° 35 : Informations, conseils et consultations en
organisation, gestion et direction des affaires commerciales ; aide
à la direction des affaires ; aide à la direction d’entreprises
commerciales ou industrielles ; estimation en affaires
commerciales ; informations, conseils et consultations pour les
questions de personnel ; recrutement de personnel ; informations
commerciales ; prévisions économiques ; études de marché ;
recherche de marché ; relations publiques ; recherches et
évaluations en affaires commerciales ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement pour des tiers à tous supports d’informations et
notamment à des journaux, publications et revues, y compris
électroniques ou numériques ; publicité ; publication d’annonces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; gestion de fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
recherche de parraineurs.
Classe N° 36 : Affaires financières et monétaires ; évaluations en
matière financière et fiscale ; analyse financière ; services de
financement ; placement de fonds ; collectes de bienfaisance ;
parrainage financier.
Classe N° 41 : Education ; formation ; enseignement ;
divertissements ; activités sportives et culturelles ; informations et
conseils en matière d’éducation, de formation, d’enseignement ;
organisation et conduite d’ateliers de formation ; formation
pratique ;
formation
continue ;
enseignement
par
correspondance ; formation interactive à distance ; organisation
et conduite de conférences, de congrès, de colloques, de
séminaires, de symposiums, de tables rondes ; organisation et
conduite de groupes de réflexion dirigés sur l’organisation et la
direction des affaires commerciales, sur les entreprises
industrielles ou commerciales ; organisation et conduite
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; orientation
professionnelle (conseils en matière d’éducation ou de
formation) ; organisation de concours en matière d’éducation ;
organisation de concours en matière d’éducation et de
manifestations avec remise de prix et de récompenses ; épreuves
pédagogiques ; publication de livres ; publication de textes
(autres que textes publicitaires) ; édition de livres, de manuels, de
revues et d’outils pédagogiques multimédia ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; reportages
photographiques ; prêts de livres.
ASSOCIATION DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR COMMERCIAL
RHÔNE-ALPES – A.E.S.C.R.A., Association régie par la loi du 1er
Juillet 1901, 23 Avenue Guy de Collongue, 69130 ECULLY.
Classe N° 42 : Étude de projets techniques ; contrôle de qualité ;
expertises [travaux d’ingénieurs] ; programmation pour
ordinateurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Laurent & Charras, Le Contemporain, 50 Chemin de la
Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 523
Dépôt du : 1er JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Carp Françoise, 2 du Moulin (Rue), 95810 MENOUVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Carp Françoise, 2 du Moulin (Rue), 95810 MENOUVILLE.
Produits ou services désignés : Relations publiques ; Emissions
radiophoniques
ou
télévisées ;
Éducation ;
formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ;
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publication de livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; service de
jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; Accompagnement de personnes ou
d’équipes pour le développement et l’amélioration de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le cadre d’objectif professionnel et
personnel à savoir : Conseils en communication (affaires).
Conseils en orientation professionnelle (formation). Conseils et
soutien psychologiques. Conseils en marketing. Conseils et aide à
la direction des affaires des entreprises. Recueil de données
psychologiques à partir de l’approche neurocognitive par le biais
de questionnaire à destination du public ou du consommateur
pour connaître ses besoins en matière de forme et de bien-être, à
savoir recueil de données dans un fichier central.
103
N° National : 10 3 750 530
Dépôt du : 1er JUILLET 2010
à : I.N.P.I. LILLE
CHRU DE LILLE, établissement public de santé, 2 avenue Oscar
Lambret, 59037 LILLE cedex, N° SIREN : 265 906 719.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHRU DE LILLE DELEGATION A LA COMMUNICATION, 2 avenue
Oscar Lambret, 59037 LILLE cedex.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 524
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 1er JUILLET 2010
Classe N° 44 : Services médicaux ; assistance médicale ; services
hospitaliers.
à : I.N.P.I. PARIS
KHEMIR TOUHAMI, DOMAINE DES ADHEMAR, CHEMIN DE
REDONDON, 26200 MONTELIMAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KHEMIR TOUHAMI, CHEMIN DE REDONDON,
ADHEMAR, 26200 MONTELIMAR.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
DOMAINE
N° National : 10 3 750 535
Dépôt du : 30 JUIN 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MATHIS & MORGANE, SCI, 0 GRANDE RUE, 21230 LACANCHE,
N° SIREN : 482 637 147.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATHIS & MORGANE, 0 GRANDE RUE, 21230 LACANCHE.
Description de la marque : CHIKY
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l’exception
de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Classes de produits ou services : 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 575
Dépôt du : 1er JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Olivier GENTHON, 1704 route des perdrix, 26210 LAPEYROUSE
MORNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Feel Night Animation, 1704 route des perdrix,
LAPEYROUSE MORNAY.
26210
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; gâteaux ; chocolat.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 618
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
Dépôt du : 30 JUIN 2010
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ;
à : I.N.P.I. PARIS
GEYER Gilbert, 10 C rue Georges Bernanos, 21000 DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEYER GILBERT, 10 C RUE GEORGES BERNANOS, 21000 DIJON.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; location d’enregistrements
sonores ; montage de bandes vidéo ; réservation de places de
spectacles.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
Classe N° 14 : Joallerie – bijouterie pierres précieuses horlogerie
et instruments chronométriques.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
Classes de produits ou services : 14.
N° National : 10 3 750 605
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
Dépôt du : 30 JUIN 2010
N° National : 10 3 750 655
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 1er JUILLET 2010
lili et la chocolaterie, sarl, 36 damanieu, appart 1, 33410 STE
CROIX DU MONT, N° SIREN : 520 413 568.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lili et la chocolaterie, 36 damanieu, appart 1, 33410 STE CROIX DU
MONT.
à : I.N.P.I. PARIS
grosmougin virginie, 13 boulevard saint martin, 35500 VITRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
grosmougin virginie, 13 boulevard saint martin, 35500 VITRE.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ;
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;
Classe N° 24 : Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en
papier.
105
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; agences de
presse ou d’informations (nouvelles).
Classes de produits ou services : 35, 38.
Classes de produits ou services : 20, 21, 24.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 738
N° National : 10 3 750 670
Dépôt du : 1er JUILLET 2010
Dépôt du : 1er JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BOISSET Jérémie, 21 rue Micolon, 94140 ALFORTVILLE.
EYMARD Alban, Les Bruyères, 30760 SAINT JULIEN DE
PEYROLAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOISSET Jérémie, 21, rue Micolon, 94140 ALFORTVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EYMARD Alban, Les Bruyères, 30760 SAINT JULIEN DE
PEYROLAS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine ; vins de pays.
Classes de produits ou services : 1, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 699
Dépôt du : 1er JUILLET 2010
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Architecture. Décoration intérieure.
Yann Gobert, 6 av du Parc de Passy, 75016 PARIS.
Classes de produits ou services : 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yann Gobert, 6 av du Parc de Passy, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 784
Dépôt du : 1er JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TERRAZ Julien, 84 rue de Metz, 94170 LE PERREUX SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROSEINDIGO, 84 rue de Metz, 94170 LE PERREUX SUR MARNE.
Marque déposée en couleurs.
Description
de
la
marque
TECHNOLOGICVEHICLES.COM
:
SE
LIT
TECHVEHI
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 750 785
Dépôt du : 1er JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
jouanno joseph, 36 bis jacques cartier, 56500 LOCMINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jouanno joseph, 36 bis jacques cartier, 56500 LOCMINE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; locations d’espaces publicitaires ;
Classe N° 36 : Emission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à
disposition de terrains de camping ; pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 750 864
Dépôt du : 1er JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 751 081
Dépôt du : 2 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ACA METAL, SAS, 2 rue Pilâtre de Rozier, Bâtiment Tertiaire,
57420 GOIN, N° SIREN : 523 416 444.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACA METAL, 2 rue Pilâtre de Rozier, Bâtiment Tertiaire, 57420
GOIN.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 6, 7, 35.
CHATEAU REGULA, SAS, Au Luc, 33190 LA REOLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dominique DESTOUCHES, 13 Rue Neuve, 88430 VIENVILLE.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 751 085
Dépôt du : 2 JUILLET 2010
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins), vins d’appellation d’origine contrôlée ; cidres ; digestifs
(alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 33.
NPPi international, SAS, 20 Boulevard de Romanet, 44100
NANTES, N° SIREN : 520 422 155.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de Champs Xavier, NPPi international, 20 Boulevard de Romanet,
44100 NANTES.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; stores (pare-soleil)
pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d’art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ;
dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ;
construction navale ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 12, 14, 16, 25, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 751 094
Dépôt du : 2 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
NPPi international, SAS, 20 Boulevard de Romanet, 44100
NANTES, N° SIREN : 520 422 155.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de Champs Xavier, NPPi international, 20 Boulevard de Romanet,
44100 NANTES.
107
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; stores (pare-soleil)
pour automobiles ; véhicules électriques ; chariots de
manutention ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; monnaies ; objets d’art en
métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ;
boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; désinfection ;
dératisation ; repassage du linge ; installation, entretien et
réparation de machines ; construction navale ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production
de
films
sur
bandes
vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 12, 14, 16, 25, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 751 173
Dépôt du : 4 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Ménoires d’avenir, SARL, 74 rue de la Folie Régnault, 75011
PARIS, N° SIREN : 452 090 350.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ménoires d’avenir, 74 rue de la Folie Régnault, 75011 PARIS.
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), photographiques, d’enseignement ; appareils
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes
souples ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; ;
jeux vidéo portables conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; jeux électroniques portables conçus pour
être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ;
Classe N° 28 : Jeux automatiques autres que ceux à prépaiement
et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de
télévision ; jeux ; jeux d’ordinateurs portables ; jeux vidéo
portables autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques portables
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; jeux interactifs sur toutes plateformes
informatiques, appareils de jeux vidéo personnels et appareils de
jeux vidéo portables ne s’utilisant pas avec un récepteur de
télévision. ; ;
Classe N° 38 : Mise à disposition d’une boîte aux lettres
électroniques (service de messagerie électronique) ; services de
téléphonie fixe et mobile ; services de courrier et messagerie
électroniques ; services de discussion en ligne pour la
transmission des messages entre utilisateurs d’ordinateurs ;
diffusion et transmission d’informations par voie électronique ;
diffusion, distribution (transmission) de signaux de télévision,
radiophonie, télécommunication et information sur des réseaux
numériques et analogiques câblés ou non, également exploitation
en et hors ligne par ordinateur ; fourniture de services de tableaux
d’affichage électronique et de forums de discussion en ligne ;
diffusion (transmission) de textes, messages, informations, sons,
images et données ; transmission numérique sans fil de
messages, documents et données ; services de communications
pour l’accès à des informations, textes, sons, images et données
via des réseaux de communications et des réseaux informatiques
(transmission de messages) ; fourniture d’accès à des bases de
données informatiques ; diffusion de programmes via Internet ;
diffusion, distribution (transmission) d’images visuelles,
informations audio, graphiques, données et autres informations
au moyen de la radio, d’appareils de télécommunications, de
supports électroniques et d’Internet. ; ;
Classe N° 41 : Divertissement ; service de jeux informatiques
accessibles sur réseau informatique par les utilisateurs ; services
de jeux en ligne (d’un réseau informatique) services de jeux,
divertissements et concours interactifs (éducation
et
divertissement), tous fournis sur un réseau informatique mondial
ou sur Internet ; fourniture d’information sur les divertissements
via des réseaux informatiques ; services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique ; mise à disposition de jeux
informatiques interactifs pour plusieurs joueurs via Internet et des
réseaux de communications électroniques ; production de
programmes de jeux pour la télévision.
BOPI 10/50 - VOL. II
des plates-formes multiples ; logiciels téléchargeables pour
développement conception, modification et personnalisation de
jeux informatiques et en ligne ; publications électroniques
téléchargeables fournies en ligne à partir de bases de données ou
d’Internet ; programmes informatiques pour télévisions
interactives et pour jeux et/ou jeux de questions-réponses
interactifs ; jeux vidéo portables conçus pour être utilisés
seulement avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques
conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de
télévision. ;
Classe N° 28 : Jeux automatiques autres que ceux à prépaiement
et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de
télévision ; jeux ; jeux d’ordinateur portables ; jeux vidéo
portables autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec un récepteur de télévision ; jeux électroniques portables
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; jeux interactifs sur toutes plateformes
informatiques, appareils de jeux vidéo personnels et appareils de
jeux vidéo portables ne s’utilisant pas avec un récepteur de
télévision. ; ;
Classe N° 38 : Mise à disposition d’une boîte aux lettres
électroniques (service de messagerie électronique) ; services de
téléphonie fixe et mobile ; services de courrier et messagerie
électroniques ; services de discussion en ligne pour la
transmission des messages entre utilisateurs d’ordinateurs ;
diffusion et transmission d’informations par voie électronique ;
diffusion, distribution (transmission) de signaux de télévision,
radiophonie, télécommunication et information sur des réseaux
numériques et analogiques câblés ou non, également exploitation
en et hors ligne par ordinateur ; fourniture de services de tableaux
d’affichage électronique et de forums de discussion en ligne ;
diffusion (transmission) de textes, messages, informations, sons,
images et données ; transmission numérique sans fil de
messages, documents et données ; services de communications
pour l’accès à des informations, textes, sons, images et données
via des réseaux de communications et des réseaux informatiques
(transmission de messages) ; fourniture d’accès à des bases de
données informatiques ; diffusion de programmes via Internet ;
diffusion, distribution (transmission) d’images visuelles,
informations audio, graphiques, données et autres informations
au moyen de la radio, d’appareils de télécommunications, de
supports électroniques et d’Internet. ; ;
Classe N° 41 : Divertissement ; service de jeux informatiques
accessibles sur réseau informatique par les utilisateurs ; services
de jeux en ligne (d’un réseau informatique) ; services de jeux,
divertissements et concours interactifs
(éducation
et
divertissement), tous fournis sur un réseau informatique mondial
ou sur Internet ; fourniture d’information sur les divertissements
via des réseaux informatiques ; services de jeu proposés en ligne
à partir d’un réseau informatique ; mise à disposition de jeux
informatiques interactifs pour plusieurs joueurs via Internet et des
réseaux de communications électroniques ; production de
programmes de jeux pour la télévision.
Classes de produits ou services : 9, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
Classes de produits ou services : 9, 28, 38, 41.
N° National : 10 3 751 234
BOPI de publication antérieure : 10/31 NL
N° National : 10 3 751 174
Dépôt du : 4 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mémoires d’Avenir, SARL, 74 rue de la Folie Régnault, 75011
PARIS, N° SIREN : 452 090 350.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mémoires d’Avenir, 74 rue de la Folie Régnault, 75011 PARIS.
Classe N° 9 : Programme d’ordinateurs pour jeux vidéo et jeux
d’ordinateurs ; CD-ROM, support d’enregistrement contenant des
données destinées aux ordinateurs ; logiciels de jeux
électroniques ; logiciels de jeux vidéo, informatiques, en ligne sur
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. LILLE
“ FEMMES RESPONSABLES ”, association loi 1901,
Houblonnière, 401, Rue Victor Hugo, 62122 LAPUGNOY.
La
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
“ FEMMES RESPONSABLES ”, La Houblonnière, 401, Rue V.
Hugo, 62122 LAPUGNOY.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
109
Classe N° 16 : Journaux et périodiques, magazines, revues,
publications, livres, brochures, prospectus.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, distribution et diffusion de matériels
publicitaires, abonnement à tout support d’information, de textes,
de son, d’images, et notamment abonnements de journaux et
revues.
Classe N° 38 : Transmission, communication et diffusion
d’images, d’informations, de messages, par terminaux
d’ordinateurs, par câble, satellite, supports télématiques, et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
Classe N° 41 : Organisation de jeux, concours, en matière de
divertissements, publication de livres. Services de jeux d’argent
proposés en ligne à partir de réseaux informatiques,
téléphoniques, et Internet.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie.
Classe N° 41 : Promouvoir auprès des femmes les idées de liberté,
de responsabilité et d’initiative et approfondir leur niveau de
connaissance civiques, sociales, économiques et culturelles à
savoir formation.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 751 242
Dépôt du : 2 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
BETURF, SAS à associé unique, 1, rue Favart, 75002 PARIS,
N° SIREN : 498 113 612.
N° National : 10 3 751 236
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BETURF, 1, rue Favart, 75002 PARIS.
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. LILLE
“ FEMMES RESPONSABLES ”, association loi 1901,
Houblonnière, 401, Rue Victor Hugo, 62122 LAPUGNOY.
La
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
“ FEMMES RESPONSABLES ”, La Houblonnière, 401, Rue V.
Hugo, 62122 LAPUGNOY.
Classe N° 16 : Journaux et périodiques, magazines, revues,
publications, livres, brochures, prospectus.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, distribution et diffusion de matériels
publicitaires, abonnement à tout support d’information, de textes,
de son, d’images, et notamment abonnements de journaux et
revues.
Classe N° 16 : Produit de l’imprimerie.
Classe N° 41 : Promouvoir auprès des femmes les idées de liberté,
de responsabilité et d’initiative et approfondir leur niveau de
connaissance civiques, sociales, économiques et culturelles à
savoir formation.
Classes de produits ou services : 16, 41.
Classe N° 38 : Transmission, communication et diffusion
d’images, d’informations, de messages, par terminaux
d’ordinateurs, par câble, satellite, supports télématiques, et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
Classe N° 41 : Organisation de jeux, concours, en matière de
divertissements, publication de livres. Services de jeux d’argent
proposés en ligne à partir de réseaux informatiques,
téléphoniques, et Internet.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 751 241
Dépôt du : 2 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BETURF, SAS à associé unique, 1, rue Favart, 75002 PARIS,
N° SIREN : 498 113 612.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BETURF, 1, rue Favart, 75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 751 243
Dépôt du : 2 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BETURF, SAS à associé unique, 1, rue Favart, 75002 PARIS,
N° SIREN : 498 113 612.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BETURF, 1, rue Favart, 75002 PARIS.
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Journaux et périodiques, magazines, revues,
publications, livres, brochures, prospectus.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, distribution et diffusion de matériels
publicitaires, abonnement à tout support d’information, de textes,
de son, d’images, et notamment abonnements de journaux et
revues.
Classe N° 38 : Transmission, communication et diffusion
d’images, d’informations, de messages, par terminaux
d’ordinateurs, par câble, satellite, supports télématiques, et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
Classe N° 41 : Organisation de jeux, concours, en matière de
divertissements, publication de livres. Services de jeux d’argent
proposés en ligne à partir de réseaux informatiques,
téléphoniques, et Internet.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 751 244
Dépôt du : 2 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BETURF, SAS à associé unique, 1, rue Favart, 75002 PARIS,
N° SIREN : 498 113 612.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BETURF, 1, rue Favart, 75002 PARIS.
Classe N° 16 : Journaux et périodiques, magazines, revues,
publications, livres, brochures, prospectus.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, distribution et diffusion de matériels
publicitaires, abonnement à tout support d’information, de textes,
de son, d’images, et notamment abonnements de journaux et
revues.
Classe N° 38 : Transmission, communication et diffusion
d’images, d’informations, de messages, par terminaux
d’ordinateurs, par câble, satellite, supports télématiques, et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications.
Classe N° 41 : Organisation de jeux, concours, en matière de
divertissements, publication de livres. Services de jeux d’argent
proposés en ligne à partir de réseaux informatiques,
téléphoniques, et Internet.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 751 262
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Tremblay en France Handball, Association Loi 1901, 12 Jules
Ferry, 93290 TREMBLAY EN FRANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jourdain Marie, 18 rue Pasquier, 75008 PARIS.
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques. Porte-clefs de fantaisie. Figurines
(statuettes) en métaux précieux. Insignes en métaux précieux.
Boutons de manchettes. Montres. Médailles, coupes et trophées
en métaux précieux. Broches. Breloques ; épingles (bijouterie)
pour équipes et joueurs. Pinces et épingles de cravate. Pièces de
monnaie. Objets d’art en métaux précieux (à l’exception des
couverts). ;
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; instruments d’écriture ;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; cartes à jouer ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux,
périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers,
dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de ;
papeterie).
Affiches,
posters,
fournitures
scolaires.
Photographies. Timbres-poste. Serviettes et mouchoirs en papier.
Papier d’emballage. Sacs, sachets et feuilles d’emballage en
papier ou en matière plastique. Drapeaux en papier. Linge de
table en papier. ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles,
coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Sacs à main, sacs de sport autres que ceux adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir, sacs à provisions, sacs à
dos, sacs de voyage, sacs d’écolier, sacs de plage, sacs de
campeurs. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir
(à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés
à contenir, des gants et des ceintures). ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie. Gants (habillement),
ceintures (habillement). Parkas, écharpes, imperméables.
Bandeaux pour la ; tête (habillement), bonnets, casquettes, bérets.
Chaussures de sport. Chaussures de handball. Chaussettes.
Maillots. Shorts. Survêtements. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation
(publicité), mécénat, parrainage (publicité). Conseil en
organisation et direction des affaires, notamment dans le
domaine du sport. Direction professionnelle des affaires
artistiques. Informations ou renseignements d’affaires. Aide à la
direction des affaires notamment dans le domaine du sport.
Expertises en affaires. Recherches en affaires. Services de
gérance administrative en télécommunication. Gestion de fichiers
informatiques. Services de saisie et de traitement des données.
Services de publicité et d’informations commerciales par réseau
Internet. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Abonnement à des journaux. Affichage. Etude de
marché. Consultation et aide pour la direction des affaires,
notamment dans le domaine du sport. Promotion des ventes pour
le compte de tiers. Services de revues de presse. Distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Formation et activités sportives, stages de
perfectionnement sportif, organisation de compétitions et de
démonstrations sportives. Services d’articles de spectacles.
Exploitation de salles de jeux. Services de camps de vacances et
de sports (divertissement). Organisation et conduite de
conférence, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions
professionnels. Organisation de concours, de jeux, d’épreuves
sportives, de campagne d’information et de manifestations ;
professionnelles ou non. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Production, réalisation et duplication
d’oeuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement
télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision
et radiophoniques. Location et prêt d’oeuvres musicales et/ou
audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d’animation
ludique et de prêt de jeux et de jouets. Services de studios
d’enregistrement. Services d’édition et de publication de livres et
de textes (autres que textes publicitaires). Organisation de
spectacles (services d’imprésarios) ; agences pour artistes,
notamment des sportifs. Production et location de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de
clubs (divertissement ou éducation). Services d’information en
matière sportive, d’éducation et de divertissement. Montage de
bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production
musicale, studios de cinéma, services de discothèques, musichall, services d’orchestres, organisation de bals et de concerts,
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
production de spectacles, représentations de spectacles. Location
de bandes vidéo. Information en matière de divertissement.
Production de films, d’émissions de télévision ou radiophoniques.
Montage de programmes radiophoniques et de télévision.
Services de studios d’enregistrement. Location d’équipements
pour les sports (à l’exception des véhicules). Réservations de
place de spectacles. Parcs d’attractions. Location de stades. Jeux
d’argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique).
Exploitation
d’installations
sportives.
Chronométrage des manifestations sportives. Services de
reporters et de photographie.
111
Papier d’emballage. Sacs, sachets et feuilles d’emballage en
papier ou en matière plastique. Drapeaux en papier. Linge de
table en papier. ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, peaux d’animaux ; malles,
coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Sacs à main, sacs de sport autres que ceux adaptés aux
produits qu’ils sont destinés à contenir, sacs à provisions, sacs à
dos, sacs de voyage, sacs d’écolier, sacs de plage, sacs de
campeurs. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir
(à l’exception des étuis adaptés aux produits qu’ils sont destinés
à contenir, des gants et des ceintures). ;
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 751 288
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Tremblay en France Handball, Association Loi 1901, 12 rue Jules
Ferry, 93290 TREMBLAY EN FRANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jourdain Marie, 18 rue Pasquier, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque semi-figurative : LOGO et
dénomination “ TREMBLAY EN FRANCE HANDBALL ”
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques. Porte-clefs de fantaisie. Figurines
(statuettes) en métaux précieux. Insignes en métaux précieux.
Boutons de manchettes. Montres. Médailles, coupes et trophées
en métaux précieux. Broches. Breloques ; épingles (bijouterie)
pour équipes et joueurs. Pinces et épingles de cravate. Pièces de
monnaie. Objets d’art en métaux précieux (à l’exception des
couverts). ;
Classe N° 16 : Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie
ou l’imprimerie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; instruments d’écriture ;
adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; cartes à jouer ;
caractères d’imprimerie ; clichés. Livres, revues, journaux,
périodiques, imprimés, brochures, catalogues, calendriers,
dessins, reproductions graphiques. Autocollants (articles de
papeterie).
Affiches,
posters,
fournitures
scolaires.
Photographies. Timbres-poste. Serviettes et mouchoirs en papier.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie. Gants (habillement),
ceintures (habillement). Parkas, écharpes, imperméables.
Bandeaux pour la ; tête (habillement), bonnets, casquettes, bérets.
Chaussures de sport. Chaussures de handball. Chaussettes.
Maillots. Shorts. Survêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Sponsorisation
(publicité), mécénat, parrainage (publicité). Conseil en
organisation et direction des affaires, notamment dans le
domaine du sport. Direction professionnelle des affaires
artistiques. Informations ou renseignements d’affaires. Aide à la
direction des affaires notamment dans le domaine du sport.
Expertises en affaires. Recherches en affaires. Services de
gérance administrative en télécommunication. Gestion de fichiers
informatiques. Services de saisie et de traitement des données.
Services de publicité et d’informations commerciales par réseau
Internet. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Abonnement à des journaux. Affichage. Etude de
marché. Consultation et aide pour la direction des affaires,
notamment dans le domaine du sport. Promotion des ventes pour
le compte de tiers. Services de revues de presse. Distribution de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Formation et activités sportives, stages de
perfectionnement sportif, organisation de compétitions et de
démonstrations sportives. Services d’articles de spectacles.
Exploitation de salles de jeux. Services de camps de vacances et
de sports (divertissement). Organisation et conduite de
conférence, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions
professionnels. Organisation de concours, de jeux, d’épreuves
sportives, de campagne d’information et de manifestations ;
professionnelles ou non. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Production, réalisation et duplication
d’oeuvres musicales et/ou audio-visuelles. Divertissement
télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision
et radiophoniques. Location et prêt d’oeuvres musicales et/ou
audio-visuelles. Ludothèques, à savoir services d’animation
ludique et de prêt de jeux et de jouets. Services de studios
d’enregistrement. Services d’édition et de publication de livres et
de textes (autres que textes publicitaires). Organisation de
spectacles (services d’imprésarios) ; agences pour artistes,
notamment des sportifs. Production et location de tous supports
sonores et/ou visuels et de supports multimédia. Services de
clubs (divertissement ou éducation). Services d’information en
matière sportive, d’éducation et de divertissement. Montage de
bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production
musicale, studios de cinéma, services de discothèques, musichall, services d’orchestres, organisation de bals et de concerts,
production de spectacles, représentations de spectacles. Location
de bandes vidéo. Information en matière de divertissement.
Production de films, d’émissions de télévision ou radiophoniques.
Montage de programmes radiophoniques et de télévision.
Services de studios d’enregistrement. Location d’équipements
pour les sports (à l’exception des véhicules). Réservations de
place de spectacles. Parcs d’attractions. Location de stades. Jeux
d’argent. Services de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau
informatique).
Exploitation
d’installations
sportives.
Chronométrage des manifestations sportives. Services de
reporters et de photographie.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 751 302
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 751 338
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mémoires d’Avenir, SARL, 74 rue de la Folie-Régnault, 75011
PARIS, N° SIREN : 452 090 350.
Mémoires d’Avenir, SARL, 74 rue de la Folie Régnault, 75011
PARIS, N° SIREN : 452 090 350.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mémoires d’Avenir, 74 rue de la Folie-Régnault, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mémoires d’Avenir, 74 rue de la Folie Régnault, 75011 PARIS.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs pour jeux vidéo et jeux
d’ordinateurs ; CD-ROM, support d’enregistrement contenant des
données destinées aux ordinateurs ; logiciels de jeux
électroniques ; logiciels de jeux vidéo, informatiques, en ligne sur
des plates-formes multiples ; logiciels téléchargeables pour
développement conception, modification et personnalisation de
jeux informatiques et en ligne ; publications électroniques
téléchargeables fournies en ligne à partir de bases de données ou
d’Internet ; programmes informatiques pour télévisions
interactives et pour jeux et/ou jeux de questions-réponses
interactifs. ; ;
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs pour jeux vidéo et jeux
d’ordinateurs ; CD-ROM, support d’enregistrement contenant des
données destinées aux ordinateurs ; logiciels de jeux
électroniques ; logiciels de jeux vidéo, informatiques, en ligne sur
des plates-formes multiples ; logiciels téléchargeables pour
développement conception, modification et personnalisation de
jeux informatiques et en ligne ; publications électroniques
téléchargeables fournies en ligne à partir de bases de données ou
d’Internet ; programmes informatiques pour télévisions
interactives et pour jeux et/ou jeux de questions-réponses
interactifs. ; ;
Classe N° 28 : Jeux automatiques autres que ceux à prépaiement
et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de
télévision ; jeux ; jeux d’ordinateurs portables ; jeux vidéo
portables ; jeux électroniques portables ; jeux interactifs sur
toutes plateformes informatiques ; appareils de jeux vidéo
personnels et appareils de jeux vidéo portables ne s’utilisant pas
avec un récepteur de télévision. ; ;
Classe N° 28 : Jeux automatiques autres que ceux à prépaiement
et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de
télévision ; jeux ; jeux d’ordinateurs portables ; jeux vidéo
portables ; jeux électroniques portables ; jeux interactifs sur
toutes plateformes informatiques ; appareils de jeux vidéo
personnels et appareils de jeux vidéo portables ne s’utilisant pas
avec un récepteur de télévision. ; ;
Classe N° 38 : Mise à disposition d’une boîte aux lettres
électroniques à savoir transmission de messages ; services de
téléphonie fixe et mobile ; services de courrier et messagerie
électroniques ; services de discussion en ligne pour la
transmission des messages entre utilisateurs d’ordinateurs ;
services de communications mobiles ; diffusion et transmission
d’informations par voie électronique ; diffusion, distribution et
transmission
de
signaux
de
télévision,
radiophonie,
télécommunication et information sur des réseaux numériques et
analogiques câblés ou non, également exploitation en et hors
ligne par ordinateur ; fourniture de services de tableaux
d’affichage électronique et de forums de discussion en ligne ;
diffusion et transmission de textes, messages, informations, sons,
images et données ; transmission numérique sans fil de
messages, documents et données ; services de communications
pour l’accès à des informations, textes, sons, images et données
via des réseaux de communications et des réseaux
informatiques ; mise à disposition d’accès à des bases de
données ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion,
distribution et transmission d’images visuelles, informations
audio, graphiques, données et autres informations au moyen de
la radio, d’appareils de télécommunications, de supports
électroniques et d’Internet. ; ;
Classe N° 38 : Mise à disposition d’une boîte aux lettres
électroniques à savoir transmission de messages ; services de
téléphonie fixe et mobile ; services de courrier et messagerie
électroniques ; services de discussion en ligne pour la
transmission des messages entre utilisateurs d’ordinateurs ;
services de communications mobiles ; diffusion et transmission
d’informations par voie électronique ; diffusion, distribution et
transmission
de
signaux
de
télévision,
radiophonie,
télécommunication et information sur des réseaux numériques et
analogiques câblés ou non, également exploitation en et hors
ligne par ordinateur ; fourniture de services de tableaux
d’affichage électronique et de forums de discussion en ligne ;
diffusion et transmission de textes, messages, informations, sons,
images et données ; transmission numérique sans fil de
messages, documents et données ; services de communications
pour l’accès à des informations, textes, sons, images et données
via des réseaux de communications et des réseaux
informatiques ; mise à disposition d’accès à des bases de données
pour la production et/ou diffusion de jeux électroniques en ligne
ou hors ligne ; diffusion de programmes via Internet ; diffusion,
distribution et transmission d’images visuelles, informations
audio, graphiques, données et autres informations au moyen de
la radio, d’appareils de télécommunications, de supports
électroniques et d’Internet. ; ;
Classe N° 41 : Divertissement ; service de jeux informatiques
accessibles sur réseau par les utilisateurs ; services de jeux en
ligne (d’un réseau informatique) services de jeux, divertissements
et concours interactifs, services de questions-réponses
électroniques (divertissement), tous fournis sur un réseau
informatique mondial ou sur Internet ; ’information sur les
divertissements via des réseaux informatiques ; service de jeux
informatiques proposés en ligne aux utilisateurs via un réseau
informatique mondial et/ou Internet ; service de jeux
informatiques interactifs pour plusieurs joueurs proposé en ligne
via Internet et des réseaux de communications électroniques ;
production de programmes de jeux pour la télévision.
Classe N° 41 : Service de jeux informatiques accessibles sur
réseau par les utilisateurs ; services de jeux en ligne (d’un réseau
informatique) ; services de jeux, divertissements et concours
interactifs, services de questions-réponses électroniques
(divertissement), service de jeux d’argent tous fournis sur un
réseau informatique mondial ou sur Internet ; information sur les
divertissements via des réseaux informatiques ; service de jeux
informatiques proposé en ligne aux utilisateurs via un réseau
informatique mondial et/ou Internet ; service de jeux
informatiques interactifs pour plusieurs joueurs proposé en ligne
via Internet et des réseaux de communications électroniques ;
production de programmes de jeux pour la télévision.
Classes de produits ou services : 9, 28, 38, 41.
Classes de produits ou services : 9, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 751 423
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
WOOGROUP, Société Anonyme, 58 avenue de Wagram, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET EASYLOI, SELARL, Me Francesco SORVILLO, 32 Rue
Vauthier, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques ; unité de bande
magnétique pour carte de crédit ; distributeurs de billets de
banque ;
113
N° National : 10 3 751 447
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GEAY Adrien, rue des brunettes, 17390 LA TREMBLADE.
GEAY Patrice, BP 74, rue des brunettes, 17390 LA TREMBLADE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEAY Patrice, BP 74, rue des brunettes, 17390 LA TREMBLADE.
Classe N° 31 : Animaux vivants ; crustacés vivants ; huitres
vivantes, coquillages (crustacés vivants), moules vivantes et tous
produits vivants de la mer relevant de l’ostreiculture et de la
conchyliculture. ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), services de
traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et
permanent (snack-bars), cafétérias, cafés-restaurants, services de
bars, salons de thé, préparation de repas et de plats à emporter ;
services hôteliers ; hébergement temporaire.
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial notamment par un ordinateur, un téléphonique ou une
télévision.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
Classes de produits ou services : 9, 36, 38.
Classes de produits ou services : 31, 43.
N° National : 10 3 751 467
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 751 435
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
WOOGROUP, Société Anonyme, 58 avenue de WAGRAM, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET EASYLOI, SELARL, SORVILLO Me FRANCESCO, 32 rue
Vauthier, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
WOOGROUP, Société Anonyme, 58 Avenue de Wagram, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET EASYLOI, SELARL, ME SORVILLO, 32 RUE VAUTHIER,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe N° 9 : Distributeur automatique ; unité de bande
magnétique pour carte de crédit ; distributeurs de billets de
banque ; distributeurs de billets (tickets) ; logiciels pour lecteurs
de carte ; logiciels ayant trait à la gestion de transaction
financières ; carte de crédit. ;
Classe N° 9 : Distributeurs automatiques ; unité de bande
magnétique pour carte de crédit ; distributeurs de billets de
banque ; distributeurs de billets (tickets) ; logiciels pour lecteurs
de cartes ; logiciels ayant trait à la gestion de transactions
financières. ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial notamment par un ordinateur un téléphonique ou une
télévision. Fourniture d’accès à un portail (site Internet)
notamment par un ordinateur, un téléphonique.
Classes de produits ou services : 9, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique ou à un
portail (site Internet) notamment par un ordinateur, un
téléphonique ou une télévision.
Classes de produits ou services : 9, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 751 473
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
BOPI 10/50 - VOL. II
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
à : I.N.P.I. PARIS
WOOGROUP, société Anonyme, 58 Avenue WAGRAM, 75017
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SORVILLO Maître Francesco, 32 Rue Vauthier, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
N° National : 10 3 751 498
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mémoires d’avenir, SARL, 74 rue de la Folie-Régnault, 75011
PARIS, N° SIREN : 452 090 350.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mémoires d’avenir, 74 rue de la Folie-Régnault, 75011 PARIS.
Classe N° 9 : Distributeurs automatique (ATM) ; unité de bande
magnétique pour carte de crédit ; distributeurs de billets de
banque ; logiciels pour lecteurs de cartes ; logiciels ayant trait à la
gestion de transaction financière ; carte de crédit. ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial notamment par un ordinateur, un téléphone ou une
télévision.
Classes de produits ou services : 9, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 751 494
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mémoires d’Avenir, SARL, 74 rue de la Folie Régnault, 75011
PARIS, N° SIREN : 452 090 350.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mémoires d’Avenir, 74 rue de la Folie Régnault, 75011 PARIS.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs pour jeux vidéo et jeux
d’ordinateurs ; CD-ROM, support d’enregistrement contenant des
données destinées aux ordinateurs ; logiciels de jeux
électroniques ; logiciels de jeux vidéo, informatiques, en ligne sur
des plates-formes multiples ; logiciels téléchargeables pour
développement conception, modification et personnalisation de
jeux informatiques et en ligne ; publications électroniques
téléchargeables fournies en ligne à partir de bases de données ou
d’Internet ; programmes informatiques pour télévisions
interactives et pour jeux et/ou jeux de questions-réponses
interactifs. ; ;
Classe N° 35 : Publicité. Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers). Reproduction de documents.
Gestion de fichiers informatiques. Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 42 : Services de conception informatique ; service de
programmation informatique ; service d’entretien, de création et
d’hébergement de sites Web ; accès et location de temps d’accès
à des bases de données informatiques et à l’Internet ; services de
conseils et de consultations en conception de jeux informatiques.
Classe N° 9 : Programmes d’ordinateurs pour jeux vidéo et jeux
d’ordinateurs ; CD-ROM, support d’enregistrement contenant des
données destinées aux ordinateurs ; logiciels de jeux
électroniques ; logiciels de jeux vidéo, informatiques, en ligne sur
des plates-formes multiples ; logiciels téléchargeables pour
développement conception, modification et personnalisation de
jeux informatiques et en ligne ; publications électroniques
téléchargeables fournies en ligne à partir de bases de données ou
d’Internet ; programmes informatiques pour télévisions
interactives et pour jeux et/ou jeux de questions-réponses
interactifs. ; ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériel d’enseignement (à l’exception
des appareils) ; papier ; carton boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; ;
Classe N° 28 : Jeux automatiques autres que ceux à prépaiement
et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de
télévision ; jeux ; jeux d’ordinateurs portables ; jeux vidéo
portables ; jeux électroniques portables ; jeux interactifs sur
toutes plateformes informatiques ; appareils de jeux vidéo
personnels et appareils de jeux vidéo portables ne s’utilisant pas
avec un récepteur de télévision. ; ;
Classe N° 35 : Services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers). Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique
exclusivement dans le cadre de jeux (sur Internet ou sur tout autre
support) et/ou de sites Internet. Location de temps publicitaire
exclusivement dans le cadre de jeux (sur Internet ou sur tout autre
support) et/ou de sites Internet ; publication de textes publicitaires
exclusivement dans le cadre de jeux (sur Internet ou sur tout autre
support) et/ou de sites Internet ; location d’espaces publicitaires
exclusivement dans le cadre de jeux (sur Internet ou sur tout autre
support) et/ou de sites Internet ; diffusion d’annonces publicitaires
exclusivement dans le cadre de jeux (sur Internet ou sur tout autre
support) et/ou de sites Internet ; ;
Classe N° 38 : Mise à disposition d’une boîte aux lettres
électroniques à savoir transmission de messages ; services de
téléphonie fixe et mobile ; services de courrier et messagerie
électroniques à l’exclusion de messages publicitaires pour le
compte de tiers ; services de discussion en ligne pour la
transmission des messages entre utilisateurs d’ordinateurs ;
services de communications mobiles à l’exclusion de messages
publicitaires pour le compte de tiers ; diffusion et transmission
d’informations par voie électronique à l’exclusion de messages
publicitaires pour le compte de tiers ; diffusion, distribution et
transmission
de
signaux
de
télévision,
radiophonie,
télécommunication et information sur des réseaux numériques et
analogiques câblés ou non, également exploitation en et hors
ligne par ordinateur ; fourniture de services de forums de
discussion en ligne ; diffusion et transmission de textes,
messages, informations, sons, images et données à l’exclusion de
messages publicitaires pour le compte de tiers ; transmission
numérique sans fil de messages, documents et données ; services
de communications pour l’accès à des informations, textes, sons,
images et données via des réseaux de communications et des
réseaux informatiques à l’exclusion de messages publicitaires
pour le compte de tiers ; mise à disposition d’accès à des bases de
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
données pour la production et/ou diffusion de jeux électroniques
en ligne ou hors ligne ; diffusion de programmes via Internet ;
diffusion, distribution et transmission d’images visuelles,
informations audio, graphiques, données et autres informations
au moyen de la radio, d’appareils de télécommunications, de
supports électroniques et d’Internet, à l’exclusion de données
publicitaires pour des tiers ; ;
Classe N° 41 : Service de jeux informatiques accessibles sur
réseau par les utilisateurs ; services de jeux en ligne (d’un réseau
informatique) ; services de jeux, divertissements et concours
interactifs, services de questions-réponses électroniques
(divertissement), service de jeux d’argent tous fournis sur un
réseau informatique mondial ou sur Internet ; information sur les
divertissements via des réseaux informatiques ; service de jeux
informatiques proposés en ligne aux utilisateurs via un réseau
informatique mondial et/ou Internet ; service de jeux
informatiques interactifs pour plusieurs joueurs proposé en ligne
via Internet et des réseaux de communications électroniques ;
production de programmes de jeux pour la télévision. ; ;
Classe N° 42 : Services de conception informatique ; service de
programmation informatique ; service d’entretien, de création et
d’hébergement de sites Web ; services de conseils et de
consultations en conception de jeux informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 751 565
Dépôt du : 6 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. LILLE
Le COMITE REGIONAL DU TOURISME DE PICARDIE, Association
Loi 1901, 3, rue Vincent Auriol, 80000 AMIENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RICOUART MAILLET Martine, 126, rue Royale, BP 175, 59009
LILLE Cedex.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels
à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical
ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres
d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Classe N° 5 : Emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages
de métaux précieux à usage dentaire ;
115
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matières textiles pour l’emballage ;
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon artificiel ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de
viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles
et graisses comestibles (à l’exception de l’huile d’olive), graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive), beurre, charcuterie,
salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de
poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
BOPI 10/50 - VOL. II
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins), cidres, digestifs (alcool et liqueurs), spiritueux, extraits ou
essences alcooliques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et de matières
premières de
récupération
(transformation) ;
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; assistance médicale ; maisons de convalescence
ou de repos ; services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de
coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ;
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences
matrimoniales ; établissement d’horoscopes ; pompes funèbres ;
services de crémation ; agences de surveillance nocturne ;
surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière
de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ;
recherches judiciaires.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 11, 12, 14,
16, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 37, 38, 39,
40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 751 584
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Pham philippe, 29 rue de fontenay, 92320 CHATILLON.
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 751 659
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre de Commerce Internationale, Association 1901, 38
Cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre de Commerce Internationale, 38 Cours Albert 1er, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs : orange, bleu, vert, rouge,
noir et blanc ; Eléments de texte : Incoterms 2010 par la Chambre
de Commerce Internationale ;
Classe N° 9 : Logiciels informatiques ; clés USB ; tapis de souris ;
publications sous forme électronique, présentations audio et
audiovisuelles, tous enregistrées sur supports de données ou
fournies en ligne à partir d’une base de données ou de l’Internet. ;
Classe N° 16 : Publications imprimées, publications instructives,
de référence ou d’information, livres, guides, tableaux, brochures,
lettres d’information, affichettes murales, affiches, calendriers,
articles de papeterie, stylos, crayons, règles, dossiers, marquepages, papiers-en-tête. ;
Classe N° 41 : Services d’éducation et de formation ; organisation
et conduite d’expositions, formations et examens avec diplôme,
séminaires,
présentations,
conférences ;
production
et
publication de livres, brochures et textes ; fourniture en ligne des
services susmentionnés à partir d’une base de données ou de
l’Internet. ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; information juridique, services
de consultation ou de conseil sur les termes et conditions de
contrats dans les domaines du commerce international et des
contrats commerciaux, transactions d’importations – exportations
et commerce électronique ; recherche juridique et développement
de normes internationales pour les termes et conditions
contractuels dans les transactions commerciales internationales
et la résolution de conflits ; fourniture en ligne des services
susmentionnés à partir d’une base de données ou de l’Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pham philippe, 29 rue de fontenay, 92320 CHATILLON.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
117
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 751 685
Dépôt du : 5 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Club de Hockey Amateur de Rouen, Association Loi 1901, Centre
Guy Boissière, Avenue Jacques Chastellain, 76000 ROUEN,
N° SIREN : 411 402 100.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Club de Hockey Amateur de Rouen, Centre Guy Boissière, Avenue
Jacques Chastellain, 76000 ROUEN.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle inspection,
de secours sauvetage et d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Vente de produits dérivés (ruban adhésif, blouson,
casquette, chemise, déco-chassures, étiquettes à bagage, gourde,
maillot, polo, porte-clef, sac à dos, survêtements, sweat-shirt, Tshirt, calendrier, parka, bas de hockey et photos).
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 751 762
Dépôt du : 6 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LE CLUB FRANÇAIS DU LIVRE C F L, Société par actions
simplifiée,
40
Avenue
Hoche,
75008
PARIS,
N° SIREN : 672 019 809.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières non
compris dans d’autres classes, à savoir cartonnages ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs, matières collantes pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau à l’exception des meubles ; matériel d’instruction ou
d’enseignement à l’exception des appareils ; matières plastiques
pour l’emballage non comprises dans d’autres classes, à savoir
sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 35 : Abonnements de journaux.
Classe N° 39 : Distribution de journaux.
Classe N° 41 : Education et divertissement ; éducation ;
institutions d’enseignement ; édition de livres ; revues ; prêts de
livres ; dressage d’animaux ; divertissements, spectacles ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de
films ; agences pour artistes ; location de films, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et
accessoires, de décors de théâtre ; organisation de concours en
matières d’éducation ou de divertissement.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 751 835
Dépôt du : 6 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Karine
MALASSENET,
82 rue de
CHATEAUROUX, N° SIREN : 522 775 329.
Vaugirard,
36000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Atouts Services 36, 82 rue de Vaugirard, 36000 CHATEAUROUX.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
119
de véhicules, moyeux de roues de véhicules, pare-choc de
véhicules, plombs pour l’équilibrage des roues de véhicules,
pneumatiques de véhicules, porte-bagages de véhicules, portes
de véhicules, rayons de roues de véhicules, ressorts amortisseurs
de véhicules, roues de véhicules, sièges de véhicules, bielles de
véhicules terrestres autres que parties de moteurs, moteurs de
véhicules terrestres, valves de bandages de véhicules, vitres de
véhicules, volants de véhicules ; objets publicitaires, à savoir
catalogues, brochures et plaquettes promotionnelles, modèles
réduits de véhicules, porte-clés, étuis pour clés, étuis pour les
lunettes et articles de chapellerie.
Classe N° 39 : Location de voitures.
Classes de produits ou services : 12, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; repassage du linge ;
N° National : 10 3 751 915
Dépôt du : 6 JUILLET 2010
Classe N° 39 : Transport ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; toilettage d’animaux ; jardinage.
à : I.N.P.I. PARIS
ASTIER, Maxime, 8, rue du Channoz, 25720 AVANNE/AVENNEY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASTIER Maxime, 8, RUE DU CHANNOZ, 25720 AVANNE/
AVENNEY.
Classes de produits ou services : 37, 39, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 751 856
Dépôt du : 6 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GENERAL MOTORS FRANCE, Société par actions simplifiée, 1 à 9
AVENUE
DU
MARAIS,
95100
ARGENTEUIL,
N° SIREN : 342 439 320.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
92593
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : EBEN, ESPACE BOIS… ESPACE
NATURE
Classe N° 19 : Bois de construction. Bois façonnés.
Classes de produits ou services : 19.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre,
voitures et leurs parties constitutives, à l’exception des serrures
métalliques (non électriques) et plaques d’immatriculation
métalliques, des parties constitutives des moteurs, des moteurs
autres que ceux pour véhicules terrestres, des serrures
électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de
chauffage, de climatisation et d’éclairage, des serrures non
électriques et non métalliques, des plaques d’immatriculation non
métalliques.
Classe N° 35 : Vente en gros, au détail et par correspondance de
véhicules automobiles et des accessoires s’y rapportant, à savoir,
avertisseurs sonores de véhicules, bandages de roues de
véhicules, capotes de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules, châssis de véhicules, chenilles de véhicules, circuits
hydrauliques de véhicules, cornets avertisseurs de véhicules,
couchettes de véhicules, dispositifs anti-éblouissants de
véhicules, véhicules électriques, freins de véhicules, garnitures
intérieures de véhicules, capitonnage de véhicules, housses de
véhicules, indicateurs de direction de véhicules, jantes de roues
N° National : 10 3 752 387
Dépôt du : 8 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SERENITY PARTNERS, SARL, 60 RUE BAYEN, 75017 PARIS,
N° SIREN : 518 317 326.
CHEMOUNI Frédérick, 9 Allée Auguste Renoir, 92300 LEVALLOIS
PERRET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SERENITY PARTNERS, 60 RUE BAYEN, 75017 PARIS.
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 9 : Appareils ou dispositifs électroniques,
optoélectroniques ou acoustiques pour la commande et le
réglage de la distribution et de l’arrivée d’eau sanitaire. Appareils
ou dispositifs pour la mesure, la commande et le réglage de la
pression ou du débit de l’eau sanitaire. ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 752 620
Classe N° 11 : Appareils de distribution d’eau et installations
sanitaires. Articles de robinetterie tels que robinets, mélangeurs,
mitigeurs, raccords, tuyaux, clapets, soupapes, becs distributeurs,
manchons. Limiteurs de débit. Robinets et raccords à fermeture
automatiques. Pommes et barres de douches. Douchettes.
Colonnes pour douches et douchettes. ;
Classe N° 17 : Tuyaux flexibles non métalliques pour douches et
douchettes.
Classes de produits ou services : 9, 11, 17.
BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
Dépôt du : 8 JUILLET 2010
N° National : 10 3 753 463
à : I.N.P.I. PARIS
Melle LIEVOUX ORLANE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE
COMPTE DE LA SOCIETE “ UN LIEU A PART ” EN COURS DE
FORMATION, 26, RUE DE VENISE, 51100 REIMS.
Melle ANDRADE AMELIE, AGISSANT AU NOM ET POUR LE
COMPTE DE LA SOCIETE “ UN LIEU A PART ” EN COURS DE
FORMATION, 23, RUE BORNIET, 51110 POMACLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Melle LIEVOUX ORLANE et Melle ANDRADE AMELIE, 26, RUE DE
VENISE, 51100 REIMS, 23, RUE BORNIET, 51110 POMACLE.
Dépôt du : 13 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOUYGUES, SOCIETE ANONYME, 32, avenue Hoche, 75008
PARIS, N° SIREN : 572 015 246.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums ; huiles essentielles ; lotions
cosmétiques pour cheveux ; huiles cosmétiques pour le corps ;
produits dépilatoires ; produits cosmétiques de démaquillage ;
masques de beauté ; produits cosmétiques de gommage ; rouge
à lèvres ; crèmes cosmétiques contour des yeux ; produits
cosmétiques de rasage ; laits pour le corps ; vernis à ongles ;
produits de maquillage ; crèmes cosmétiques pour les mains et
les pieds ; lotions cosmétiques pour le visage ; cires d’épilation.
Classe N° 10 : Appareils pour massages esthétiques. Appareils de
massage ;
Classe N° 44 : Salons de beauté ; instituts de beauté ; centre
esthétique ; centre de thalasso ; centre de bronzage.
Classes de produits ou services : 3, 10, 44.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 10/32 NL
N° National : 10 3 753 264
Dépôt du : 13 JUILLET 2010
Classe N° 37 : Construction, aménagement (construction) et
entretien de bâtiments basse consommation, de bâtiments à
énergie positive, de bâtiments passifs, résidentiels, publics ou
tertiaires.
Classes de produits ou services : 37.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
DGK PRODUCTIONS EUROPE, Société à responsabilité limitée, 19
rue des Investisseurs, 91560 CROSNE, N° SIREN : 415 164 359.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET METZ PATNI, BP 10063, 67024 STRASBOURG CEDEX 1.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 753 474
Dépôt du : 13 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VIE Hélène, 14 rue Mascard, 31500 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, Parc de Basso Cambo – West Park, 4 rue Paul
Mesplé, 31100 TOULOUSE.
121
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits de
toilette et produits de toilette contre la transpiration, gels douche,
gels pour le bain. Sels pour le bain non à usage médical,
préparations cosmétiques pour le bain. Produits de maquillage et
de démaquillage. Huile de toilette et de massage. Shampoings,
soins capillaires. Produits cosmétiques pour les soins de la peau.
Pots-pourris odorants, bois odorants. Eaux de toilette, extraits de
fleurs (parfumerie), huiles pour la parfumerie, encens. Produits
pour parfumer le linge et la maison. ;
Classe N° 4 : Bougies et mèches pour l’éclairage. Bougies
parfumées pour la maison. ;
Classe N° 24 : Linge de bain à l’exception de l’habillement ; gants
de toilette, serviette de toilette et draps de bain en matières
textiles. Linge de lit, linge de table non en papier. Linge de
maison. Tissus au métrage. ;
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes, pulpes de fruits, fruits confits,
zestes de fruits. Fruits et légumes préparés et séchés pour
l’apéritif. Huiles comestibles. ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
graines pour la panification ; pain, pâtisserie, confiserie, glaces
comestibles ; miel ; levure ; poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre ; sauces ; condiments et épices. Préparations
aromatiques à usage alimentaire. Condiments à base de fruits.
Herbes potagères conservées (assaisonnements). ; préparations à
base de céréales et/ou de riz et/ou de farine. En-cas à base de
céréales, à base de riz. Boissons à base de thé, de café, de cacao,
de chocolat. Pain ; viennoiseries, biscuits sucrés ou salés,
gâteaux ; pâte pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; pâtisserie ;
confiserie, sucreries, bonbons, chocolat. Nappages sucrés pour
pâtisserie ; aromates pour gâteaux, autres que les huiles
essentielles ; décorations comestibles pour gâteaux. ;
Classe N° 31 : Plantes et fleurs naturelles, fleurs séchées pour la
décoration. ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières),
liqueurs.
Classes de produits ou services : 3, 4, 24, 29, 30, 31, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
N° National : 10 3 753 485
N° National : 10 3 753 486
Dépôt du : 13 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TOPAZE ET CIE, SARL, 124 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOPAZE ET CIE, 124 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Classe N° 30 : Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ;
crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
N° National : 10 3 753 507
Dépôt du : 13 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CALOGA, Société par Actions Simplifiée, 168 bis 170 rue
Raymond Losserand, 75014 PARIS, N° SIREN : 430 177 923.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Dépôt du : 13 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TOPAZE ET CIE, SARL, 124 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOPAZE ET CIE, 124 rue de la Faisanderie, 75116 PARIS.
Classe N° 30 : Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
Marque déposée en couleurs.
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction des affaires, expertise en affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d’appareils de
bureau (à l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnement à des journaux ; services d’abonnement à des
journaux électroniques ; services d’abonnements téléphoniques ;
services d’abonnements à un service de radio téléphonie, à un
service de radio messagerie ; services d’abonnement à des
services
de
télécommunications,
à
un
réseau
de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données ; services
d’abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; services d’abonnement à des services télématiques,
à des services de transmission de données par voie télématique ;
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d’abonnements à des programmes de
télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des
phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à
des bases de données informatiques ; gestion et supervision
administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux
multimédia ; services commerciaux d’aide à l’exploitation et à la
supervision de réseaux de télécommunications ; agences
d’import-export ; agences d’information commerciale ; analyse
du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ;
sondages d’opinion ; services de comparaison de prix ;
établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux
enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits
sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d’achat ; organisation d’expositions et de foires à but commercial
ou de publicité ; gérance administrative d’hôtels ; gestion de
fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données
dans un fichier central ; recherches d’informations dans des
fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de
documents.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matières de
télécommunications ; consultation technique dans le domaine
des télécommunications ; agences d’informations (nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; services de transferts d’appels, de
renvois d’appels, d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location
d’appareils de télécommunication, d’appareils pour la
transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de
modems ; transmission de messages ; transmission de
télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
communications par réseau de fibres optiques ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission
d’informations contenues dans des bases de données ou dans un
serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
communication et transmission de messages, d’informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le
réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau
mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d’accès à des
réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; location de temps d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d’accès
à des bases de données ; fourniture de canaux de
télécommunications destinés aux services de télé-achat ;
fourniture d’accès à des forums de discussion sur l’Internet ;
services de transmission sécurisée de données, notamment avec
code d’accès ; service de transmission d’informations relatives à
l’annuaire du téléphone ; services de fourniture d’accès à un
réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ;
services de fourniture d’accès à des bases de données et à des
BOPI 10/50 - VOL. II
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d’accès à
des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture
d’accès à des sites Web Internet (fichiers au format MP3) ;
fourniture d’accès à des services de téléchargement et de
visionnage de films ; services de téléchargement de jeux vidéo, de
données numériques, de logiciels, de sonneries, d’images,
d’images animées, de films, de fichiers musicaux ; services de
transmission de photographies, d’images, d’images animées, de
musique, de sons, de jeux, de sonneries par radiotéléphone ;
services de transmission de photographies, d’images, d’images
animées, de musique, de sons via un réseau local sans fil ;
services de transmission de photographies, d’images, d’images
animées, de musique, de sons, de jeux, de sonneries via un
réseau de radiocommunication ; services de transmission de
musique, d’images, d’images animées, de sons, de données, de
jeux, de sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d’assistance
(renseignement, information) téléphonique dans le domaine des
télécommunications ; services d’informations en ligne concernant
les télécommunications ; fourniture de groupes et de forums de
discussion en ligne.
Classe N° 42 : Analyses chimiques ; recherches en bactériologie ;
services de chimie ; recherches en chimie ; recherches
biologiques ; recherches techniques ; recherches en physique ;
recherches en mécanique ; recherches géologiques ; recherches
en cosmétologie ; exploration sous-marine ; contrôle de qualité ;
essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de textiles
(contrôle de qualité) ; expertises (travaux d’ingénieurs) ;
ingénierie ; étude de projets techniques ; analyse pour
l’exploitation de gisements pétrolifères ; expertises de gisements
pétrolifères ; contrôle de puits de pétrole ; prospection de pétrole ;
expertises géologiques ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; programmation pour ordinateurs ; conception de
systèmes informatiques ; élaboration (conception), installation,
mise à jour, maintenance de logiciels ; location d’ordinateurs, de
logiciels informatiques ; consultation en matière d’ordinateurs et
de logiciels ; consultation technique en matière d’informatique ;
analyse pour l’implantation de systèmes d’ordinateur ;
reconstitution de bases de données ; création et entretien de sites
Web pour des tiers ; location de serveurs Web ; hébergement de
sites informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de
recherche pour l’Internet ; duplication de programmes
informatiques ; conversion de données et de programmes
informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; établissement de plans pour la construction ;
architecture, décoration intérieure ; arpentage ; levés de terrain ;
étalonnage (mesurage) ; planification en matière d’urbanisme ;
conseils en construction ; consultation sur la protection de
l’environnement ; conseils techniques en matière d’économie
d’énergie ; services d’informations météorologiques ; recherche
et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services
de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de
mode ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; services de
dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
N° National : 10 3 753 673
Dépôt du : 13 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TCHOUBAKLIAN dit BAKIAN Grégory, 25 avenue de Paris, 94300
VINCENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TCHOUBAKLIAN dit BAKIAN Grégory, 25 avenue de Paris, 94300
VINCENNES.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
123
N° National : 10 3 753 819
Dépôt du : 13 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. STRASBOURG
STOEFFLER, Société par Actions Simplifiée, Zone Industrielle,
Boulevard de l’Europe, 67210 OBERNAI, N° SIREN : 916 420 334.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 10063, 67024 STRASBOURG CEDEX.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Vente en gros,
au détail, par correspondance, en ligne de support
d’enregistrements magnétiques et numériques, d’affiches, de
vêtements, de porte-cléfs, de lunettes, de sacs à dos, de briquets,
de portefeuilles, de chapelleries, de chaussures, de cosmétiques,
de produits d’imprimerie, calendriers, stylos. Promotion des
ventes pour les tiers, relations publiques. Publicités télévisées et
radiophoniques, services de mannequins à des fins publicitaires
ou de promotion des ventes. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Service de téléphonie pour
le vote par correspondance, service de téléphonie pour le
divertissement ; agences d’informations (nouvelles) ; diffusion de
programmes radiophoniques, diffusion de programmes
télévisées et cinématographiques (sur pellicules, bandes
magnétiques, disques, films, par câbles, satellite, voie
hertzienne). Transmission d’informations par voie télématique,
transmission de messages, de télégrammes. ;
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéo ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; Concours de chant, divertissements,
production de spectacles, activités sportives et culturelles, service
de photographie, services d’enseignement et de formation à
l’initiation et au perfectionnement de toute discipline d’intérêt
général, d’éducation et de divertissement, édition et publication
de textes (autres que textes publicitaires), d’illustration de livres,
de revues, de journaux, de publications en tout genre et sous
toutes ses formes. Organisation de séminaires, stages et cours,
conférences, congrés et colloques ; montage de programmes
radiophoniques et télévisées, de programmes audiovisuels et
multimédias, réservation de places pour les spectacles ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement,
de
jeux,
organisation
de
campagne
d’informations et de manifestations professionnelles ou non, à
but éducatif ou culturelles. Service de studio d’enregistrement. ;
services d’enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Classe N° 29 : Plats cuisinés et préparations alimentaires à base de
choucroute ou de choux. Produits de charcuterie ou salaisons.
Jambon, saucisses, saucissons. Pâtés à la viande. Préparations
alimentaires à base de choucroute ou de choux et de viande ou de
poisson ou de volaille ou de gibier. Extraits et jus de viande.
Légumes conservés.
Classe N° 30 : Pâtés à la viande. Pâtés en croûte. Tourtes. Produits
de charcuterie pâtissière. Assaisonnements, condiments et
épices. Ketchup, sauce tomate. Clous de girofle, cumin, baies de
genévriers. Sauces. Croûtons. Sandwiches.
Classe N° 31 : Légumes frais. Légumes frais coupés. Crudités
alimentaires. Baies à usage de condiments.
Classe N° 43 : Services de traiteur en salle, à domicile, en
collectivité ; préparation de repas ; préparation de plats à
emporter (services de traiteurs) ; services de restauration en libreservice et en collectivité ; restauration et hôtellerie ; restauration
rapide. Services de restaurant à accès motorisé. Restauration à
bord d’un véhicule. Services de bars, de cafés, de cafétérias, de
cantines.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
N° National : 10 3 754 176
Dépôt du : 16 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SATO Mayumi, de nationalité japonaise, 169-1 Anfu Lu, 200031
SHANGHAI, Chine, République populaire.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, Immeuble le Rhône-Alpes, 235 Cours
Lafayette, 69003 LYON.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 10/33 NL
N° National : 10 3 754 357
Dépôt du : 19 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
mengwen qiu, 23 crs des petites écuries, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
mengwen qiu, 23 crs des petites écuries, 75010 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur de fond : RAL 2004 (=pantone
1665C)
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; relations
publiques ; Vente en détails et en ligne de produits cosmétiques
de compléments alimentaires à base de plantes et d’oligoéléments, de produits aromatiques (huile essentiels), bijoux, sous
vêtements, articles de maroquineries, vêtements ;
Classe N° 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; services de photographie ; organisation de
concours
(éducation
ou
divertissement) ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; chirurgie esthétique ; salons de beauté ; salons de
coiffure.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction
de réseaux ; installation, réparation, entretien et maintenance de
réseaux électriques toutes tensions, de réseaux gaz, de réseaux
d’eaux, de réseaux de télécommunications et de fibres optiques ;
installation, réparation et entretien de réseaux de lignes
électriques toutes tensions, de conduites d’eaux, de conduites de
gaz ; maintenance d’installations électriques et notamment
d’éclairage, de réseaux de télécommunications, de réseaux de
fibres optiques et de réseaux câblés ; contrôle d’installations
électriques, de gaz, d’eau, d’éclairage, de réseaux de
télécommunications, de réseaux de fibres optiques et de réseaux
câblés ; déparasitage d’installations ;
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation et/ou
revalorisation) ;
Classe N° 42 : Service d’études de projets techniques et
établissement de plans dans le domaine des réseaux électriques
toutes tensions, de réseaux gaz, de réseaux d’eaux, de réseaux de
télécommunications, de réseaux fibres optiques et d’éclairage ;
bureaux d’études et études de projets techniques en matière
d’installations et d’équipements électriques et d’éclairage et
notamment de lignes, de câbles et de postes électriques ;
établissement de plans pour la construction des divers réseaux
précités.
Classes de produits ou services : 37, 40, 42.
N° National : 10 3 754 946
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
Dépôt du : 21 JUILLET 2010
N° National : 10 3 754 956
à : I.N.P.I. BORDEAUX
ETPM,
SAS,
ZA
de
N° SIREN : 622 720 878.
Planuya,
64200
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETPM, ZA de Planuya, 64200 ARCANGUES.
ARCANGUES,
Dépôt du : 21 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. BORDEAUX
E2R, SARL, 19 bis rue Jacques Prevert, batiment 1, 97420 LE
PORT, N° SIREN : 440 806 081.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETPM, ZA de Planuya, 64200 ARCANGUES.
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction
de réseaux ; installation, réparation, entretien et maintenance de
réseaux électriques toutes tensions, de réseaux gaz, de réseaux
d’eaux, de réseaux de télécommunications et de fibres optiques ;
installation, réparation et entretien de réseaux de lignes
électriques toutes tensions, de conduites d’eaux, de conduites de
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
gaz ; maintenance d’installations électriques et notamment
d’éclairage, de réseaux de télécommunications, de réseaux de
fibres optiques et de réseaux câblés ; contrôle d’installations
électriques, de gaz, d’eau, d’éclairage, de réseaux de
télécommunications, de réseaux de fibres optiques et de réseaux
câblés ; déparasitage d’installations électriques ;
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation et/ou
revalorisation) ;
Classe N° 42 : Service d’études de projets techniques et
établissement de plans dans le domaine des réseaux électriques
toutes tensions, de réseaux gaz, de réseaux d’eaux, de réseaux de
télécommunications, de réseaux fibres optiques et d’éclairage ;
bureaux d’études et études de projets techniques en matière
d’installations et d’équipements électriques et d’éclairage et
notamment de lignes, de câbles et de postes électriques ;
établissement de plans pour la construction des divers réseaux
précités.
Classes de produits ou services : 37, 40, 42.
125
Classe N° 42 : Service d’études de projets techniques et
établissement de plans dans le domaine des réseaux électriques
toutes tensions, de réseaux gaz, de réseaux d’eaux, de réseaux de
télécommunications, de réseaux fibres optiques et d’éclairage ;
bureaux d’études et études de projets techniques en matière
d’installations et d’équipements électriques et d’éclairage et
notamment de lignes, de câbles et de postes électriques ;
établissement de plans pour la construction des divers réseaux
précités.
Classes de produits ou services : 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 155
Dépôt du : 21 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 754 963
Dépôt du : 21 JUILLET 2010
MARS PF FRANCE, SASU, Boulevard des Chenats, 45550 SAINTDENIS-DE-L’HOTEL, N° SIREN : 494 887 631.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Claire de CHASSEY, NOMOS, 13, rue Alphonse de
Neuville, 75017 PARIS.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
E2R, SARL, 19 bis rue Jacques Prevert, batiment 1, 97420 LE
PORT, N° SIREN : 440 806 081.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETPM, ZA de Planuya, 64200 ARCANGUES.
Classe N° 29 : Champignons noirs, pousses de bambou, germes
de soja, crème de coco, lait de coco.
Classe N° 30 : Riz, pâtes alimentaires, céréales et préparations à
base de céréales, farine, levure, poudres pour faire lever, plats
cuisinés à base de riz, de pâtes alimentaires, plats semi cuisinés à
base de riz, de pâtes alimentaires, sauces (condiments), sauces à
salade, mayonnaise, épices, sel, moutarde, vinaigre, pâtes à
tartiner salées, en-cas à base de riz, de céréales, biscuits apéritifs,
pizzas, pâte à pizzas, sauces et garnitures pour pizzas, sauces pour
pâtes et riz. Café, thé, cacao, boissons chocolatées, essences de
café, extraits de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et
mélanges à base de chicorée, tous utilisés comme succédanées
du café, boissons à base de café et de chocolat, chocolat,
pâtisseries, gâteaux, biscuits, pain, pâtes à tartiner sucrées, sucre,
miel, sirop de mélasse, caramel, sucreries, glaces alimentaires,
crèmes glacées, produits à base de crème glacée, confiserie
glacées, yaourts surgelés, mousses, sorbets (glaces alimentaires).
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 181
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : couleur de fond : RAL 2004 (=pantone
1665C)
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction
de réseaux ; installation, reparation, entretien et maintenance de
réseaux électriques toutes tensions, de réseaux gaz, de réseaux
d’eaux, de réseaux de télécommunications et de fibres optiques ;
installation, réparation et entretien de réseaux de lignes
électriques toutes tensions, de conduites d’eaux, de conduites de
gaz ; maintenance d’installations électriques et notamment
d’éclairage, de réseaux de télécommunications, de réseaux de
fibres optiques et de réseaux câblés ; contrôle d’installations
électriques, de gaz, d’eau, d’éclairage, de réseaux de
télécommunications, de réseaux de fibres optiques et de réseaux
câblés ; déparasitage d’installations ;
Classe N° 40 : Traitement des déchets (transformation et/ou
revalorisation) ;
SIF UNIS FRANCE, Société Anonyme, Z.I. du Val de Calvigny,
59141 IWUY, N° SIREN : 323 962 613.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54, rue de Clichy, 75009 PARIS.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
produits en silicone et matières caoutchouteuses non compris
dans d’autres classes à savoir gants isolants, bandes isolantes,
bouchons en caoutchouc ; caoutchouc de silicone pour une
fabrication ultérieure et vendu moulé, en feuilles et en rouleaux.
Classe N° 20 : Moules pour pain en silicone ou en matières
plastiques ; feuilles non en papier pour la décoration des aliments
à savoir pochoirs en plastique pour la décoration des pâtisseries
et des chocolats ; récipients en silicone ou polyéthylène pour
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
réaliser des chocolats ou desserts ; racles et spatules pour
aliments en particulier pour le chocolat ; grilles pour le chocolat.
Classe N° 21 : Moules pour chocolats en silicone ou en matières
plastiques ; moules pour aliments, biscuits et pains en silicone ou
en matières plastiques ; moules à gâteaux, plats en silicone ou en
matières plastiques non métalliques ; écuelles non métalliques ;
moules de cuisine en silicone ou en matières plastiques pour la
cuisson et la congélation de produits alimentaires ; moules à
glace en silicone ou en matières plastiques ; ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine non en métal ; ustensiles
et instruments pour la cuisine actionnés manuellement ; feutres
aérographes pour la décoration (ustensiles de cuisine) ; moules à
pralines ; masques pour la décoration de gâteaux et de chocolats ;
sacs à poches et embouts pour la décoration à savoir poches à
douilles.
Classes de produits ou services : 17, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 549
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Quenum Alexandre, 21 Rue Aristide Briand, 78700 CONFLANS
SAINTE HONORINE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Quenum Alexandre, 21 Rue Aristide Briand, 78700 CONFLANS
SAINTE HONORINE.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; architecture ;
programmation pour ordinateur ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 603
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 643
GUERBET Vincent, 25 rue du Maréchal Foch, 78000 VERSAILLES.
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUERBET Vincent, 25 rue du Maréchal Foch, 78000 VERSAILLES.
à : I.N.P.I. PARIS
BelaÏch Cyril, 13 résidence du parc, 93120 LA COURNEUVE.
Aboukrat Mylène, 3 Impasse Eugène Delacroix, 94000 CRETEIL.
Bensadoun Jonathan, 6 square Rosny Aine, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BelaÏch Cyril, 13 résidence du parc, 93120 LA COURNEUVE.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
127
Classe N° 18 : Sac à dos, sac à main, sac à langer sac de sport, sac
de voyage, ombrelles, parasols.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier).
Classe N° 24 : Lits, couverture de lits, linge de lits, dessus de lits,
sac de couchage, linge de bain.
Classe N° 25 : Chaussure, chaussure de plage, chaussure enfants,
layette, chaussons.
Classe N° 28 : Balançoires, jeux de balles, jeux, jeux de ballons,
jeux de boules, jouets, jeux de cartes, jouets électriques, hochets,
trotinettes.
Classe N° 35 : Service de vente en ligne pour les produits précités.
Classes de produits ou services : 10, 12, 18, 20, 24, 25, 28, 35.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 656
N° National : 10 3 755 648
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Biotechinfo Diffusion, sarl, 102 av Gaston Roussel, 93230
ROMAINVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Biotechinfo Diffusion, 102 av Gaston Roussel,
ROMAINVILLE.
Classe N° 20 : Tapis pour parc de bébé, oreiller, oreiller climatisé,
oreiller plat, oreiller incliné, coussins, coussins de chaise, matelas
à langer, matelas climatisé, matelas, matelas en bambou, matelas
incurvé, matelas, thermofibre, ambre, étagères, fauteuils,
transatlantique (chaise longue), coffre à jouet, chaise haute pour
enfants, parc pour bébé, lits en bois, lits pliants, lits parapluie, lits
bébé, trotteur pour enfants.
93230
Classe N° 41 : Formation ; publication de livres ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 653
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. LYON
Baulanger Olivier, 5 allée des lucioles, 01960 PERONNAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr Boulanger Olivier, 5 allée des lucioles, 01960 PERONNAS.
Jessie PASQUIER TRAUTMANN, 15 Sainte Catherine, 69001
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUKIBI, 15 Sainte Catherine, 69001 LYON.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; affiches ;
cartes ; brochures ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; dessins.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 661
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
PILATE Pascal, 42 rue du sergent bobillot, 93100 MONTREUIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PILATE Pascal, 42 rue du sergent bobillot, 93100 MONTREUIL.
Classe N° 10 : Biberons, tetines de biberons, biberons caoutchouc,
biberons silicones, biberons sans bisphinel A, biberons en verre,
biberons avec poignées, tetines (sucette).
Classe N° 12 : Siège de sécurité pour enfant pour véhicule, vélos,
vélos 3 roues, vélos pour enfants, tricycles poussette, landau,
poussette combiné, poussette trio, poussette 3 roues, poussette 4
roues, poussette Coque, poussette Cosy, poussette cannes,
poussette cannes 3 roues, poussette jumeaux, poussette jumeaux
3 roues, poussette duo, poussette modulables.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages.
Classes de produits ou services : 6.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 755 668
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Marc Zannier, 57 rue de la Roquette, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacobacci & Partners, SAS, 23-25 rue Jean-Jacques Rousseau,
75001 PARIS.
Classe N° 1 : Charbon pour filtres, filtres en sachet à base de
charbon naturel et de résine naturel, produits pour la purification
de l’eau potable ; résines artificielles et synthétiques à l’état brut ;
matières filtrantes (substances végétales et minérales), matières
filtrantes (produits chimiques). ;
Classe N° 7 : Filtres pour l’eau potable (partie de machine),
cartouches et sachets filtrants pour l’eau (partie de machine) ;
Classe N° 11 : Appareils et instruments pour filtrer l’eau potable,
filtres pour l’eau potable (partie d’installation domestique),
appareils et machines pour la purification de l’eau potable,
cartouches et sachets filtrants pour l’eau (partie d’installation
domestique) ; bouilloires, machines à café, théières électriques,
fontaine à eau filtrée. ;
Classe N° 21 : Carafes filtrantes, carafes, bouteilles, filtres pour
l’eau potable (partie de carafe), cartouches et sachets filtrants
pour l’eau (partie de carafe).
Classes de produits ou services : 1, 7, 11, 21.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 673
Dépôt du : 20 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. NANCY
Commune de Verdun, Collectivité territoriale, 11 Président
Poincaré, 55100 VERDUN, N° SIREN : 215 505 454.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VILLE DE VERDUN, 11 Président Poincaré, 55100 VERDUN.
Produits ou services désignés : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; Appareils d’audioguidage et de visioguidage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ;
monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; Produits de l’imprimerie ; articles pour
reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseigne-
BOPI 10/50 - VOL. II
ment (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures
en papier ou en matières plastiques ; Objets d’art en bois, cire,
plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques ; récipients d’emballage en matières
plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; Porcelaine ;
faïence ; bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; Sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en matière textile pour l’emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir
ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ; communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de
messagerie électronique ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ; Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution
des eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ; Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ;
prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Organisation de manifestations commémoratives (education et
divertissement). Organisation d’évènements à dimension mémorielle (education et divertissement). Organisation de manifestations
commerciales
et
publicitaires
commémoratives.
Organisation d’évènements commerciaux et publicitaires à
dimension mémorielle.
Classes de produits ou services : 9, 14, 16, 20, 21, 22, 25, 35, 38, 39,
41.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 755 675
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GENARIS, SAS, 1 Rue
N° SIREN : 481 613 123.
Marie
Curie, 78310
MAUREPAS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GENARIS, 1 Rue Marie Curie, 78310 MAUREPAS.
129
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles.
Classes de produits ou services : 7, 9, 12, 13, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 676
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Description de la marque : gris, bleu et noir, avec des dégradés
PROUTEAU Hervé, 3 rue Nicolas Chuquet, 75017 PARIS.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines
d’aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ;
manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou
d’empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main
électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs
(machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à
coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de
cuisine électriques ; machine à trier pour l’industrie ; scies
(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ;
élévateurs ; couteaux électriques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PROUTEAU Hervé, 3 rue Nicolas Chuquet, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs
de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;
caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; véhicules pour
effet spéciaux, véhicules de loisirs véhicules de parades.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; feux
d’artifices ; produits pyrotechniques ; fusées de signalisation ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et
réparation d’appareils de bureau ; installation, entretien et
réparation de machines ; installation, entretien et réparation
d’ordinateurs ; entretien et réparation d’horlogerie ; réparation de
serrures ; montage d’appareils mécaniques, electriques,
electroniques ou mécatroniques sur véhicules existants ou
pretotypes ; aménagement de véhicules pour integration de
systèmes ou d’appareils mécaniques, electriques, électroniques
ou mécatroniques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services de
loisir ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Fourniture d’accès à des
contenus vidéo sur l’Internet ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 755 677
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. MARSEILLE
E.J. FINANCES, SARL, 4 Rue Anatole
FRONTIGNAN, N° SIREN : 521 207 969.
France,
BOPI 10/50 - VOL. II
34110
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
P.V.B. Société d’Avocats, Maître Renaud MIRALLES, Avocat, Le
Triade III, CS 79016, 215 Rue Samuel Morse, 34965 MONTPELLIER
CEDEX 2.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque figurative composée d’une
boule verte contenant un brancard blanc, d’une boule bleue
contenant une croix blanche et d’une boule orange contenant une
personne handicapée assise dans un fauteuil. Les trois boules
étant alignées de gauche à droite, avec pour chaque boule son
ombre grise située en dessous.
Classe N° 35 : Vente au détail de matériel pour pansements,
produits hygiéniques pour la médecine, bains médicinaux,
bandes hygiénique, appareils médical ou paramédical, fauteuil à
usage médical, lits médicalisés, bassins hygiéniques, mobilier
spécial à usage médical.
Classe N° 44 : Location de matériel pour pansements, produits
hygiéniques pour la médecine, bains médicinaux, bandes
hygiéniques, d’appareils médical ou paramédical, fauteuil à usage
médical, lits médicalisés, bassins hygiéniques, mobilier spécial à
usage médical.
Classes de produits ou services : 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 689
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
location
d’espaces
publicitaires ;
diffusion
d’annonces
publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de
textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; comptabilité,
reproduction de documents ; distribution de prospectus,
d’échantillons ; conseils en organisation et direction des affaires,
informations ou renseignements d’affaires ; recherches pour
affaires ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; estimation en affaires commerciales ou
industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux
de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de
saisie et de traitement de données à savoir saisie, recueil,
systématisation de données ; location de fichiers informatiques ;
organisations d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
affichage, décoration de vitrines ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires,
agence d’import-export ; promotion des ventes pour des tiers ;
recherche de marché ; ventes aux enchères ; promotion de
produits par télévision avec offre de vente ; organisation de
manifestations à vocation commerciale ; gérance administrative
de lieux d’exposition. Regroupement pour le compte de tiers de
divers produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits
diététiques, produits pour la santé, d’articles de librairie, de literie,
d’ameublement, d’articles orthopédiques, vestimentaires, de
puériculture, de cuisine, optiques (à l’exception de leur transport),
permettant aux consommateurs de les voir et des les acheter
commodément en magasin. Relations publiques. Vente en gros
ou au détail de produits pharmaceutiques, crèmes de traitement
des allergies, désinfectants à usage médical (autres que les
savons), substances diététiques à usage médical, aliments pour
bébés, bains médicinaux, bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques, préservatifs, tisanes, sucre à usage médical,
compresses, pansements, produits vitaminés, biberons, de
produits vétérinaires, produits diététiques, d’articles de librairie,
de
literie,
d’ameublement,
d’articles
orthopédiques,
vestimentaires, de puériculture, de cuisine, optiques.
Classe N° 44 : Services d’hygiène et de beauté pour êtres
humains, massages et modelages, salons de beauté, centres de
remise en forme, informations et conseils dans le domaine de la
Beauté, chirurgie esthétique, services d’aromathérapie, salons de
coiffure, services de manucure, massages, services et conseils en
matière de soins esthétiques ; services de spa ; services de bains
turcs.
Classes de produits ou services : 5, 35, 44.
à : I.N.P.I. PARIS
Château Berger Cosmétiques, Sarl, 281 Corniche kennedy, 13007
MARSEILLE, N° SIREN : 505 079 442.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Château Berger Cosmétiques, 281 Corniche kennedy, 13007
MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 690
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Sofipar, SAS, Parc du Champ Bossu, 71600 PARAY LE MONIAL,
N° SIREN : 337 515 936.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOFIPAR, Parc d’Activités du Champ Bossu, B.P. 70, 71602 PARAY
LE MONIAL Cedex.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et dermatologiques.
Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à
usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
131
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 711
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Description de la marque : marque ; « SAVEURS D’ICI »
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques.
OSALIA Conseils, Société Coopérative de Production à
responsabilité limitée à capital variable, 17 rue Thiers, 34470
PEROLS, N° SIREN : 519 722 318.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Camille BREHIER, Avocat, 18 rue Lafayette, 31000 TOULOUSE.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires,
comptabilité, gestion des affaires commerciales, administration
commerciale, travaux de bureau, bureaux de placement, relations
publiques et assistance technique dans le domaine de la
recherche, la gestion et l’utilisation des programmes, des
politiques, et des financements nationaux et internationaux
(conseils en direction des affaires). Organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau
informatique.
Classe N° 36 : Affaires financières, bancaires et monétaires ;
estimations financières, informations en matière financière,
bancaires et monétaires, conseil en investissements de capitaux,
conseil en matière de financements nationaux, européens et
internationaux.
Classe N° 41 : Éducation, formation, organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès, ou expositions à buts culturels
ou éducatifs, publications en lignes de livres et de périodiques
dans le domaine de la recherche, la gestion et l’utilisation des
programmes, des politiques, et des financements nationaux et
internationaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33.
Classe N° 45 : Assistance juridique dans le domaine de la
recherche, la gestion et l’utilisation des programmes, des
politiques, et des financements nationaux et internationaux.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 695
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
N° National : 10 3 755 716
à : I.N.P.I. PARIS
MRA, SARL, 59 THIERS,
N° SIREN : 390 040 723.
62200
BOULOGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MRA, 59 THIERS, 62200 BOULOGNE SUR MER.
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
SUR
MER,
à : I.N.P.I. PARIS
CLEOR, Société par actions simplifiée, Parc d’Activité le Long
Buisson, 425 C rue Clément Ader, 27930 LE VIEIL-EVREUX,
N° SIREN : 413 873 670.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
92593
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 45 : Services juridiques ; consultation en matière de
sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classes de produits ou services : 14.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 719
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
N° National : 10 3 755 718
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ASTRIUM SAS, Société par Actions Simplifiée, 6 rue Laurent
PICHAT, 75016 PARIS, N° SIREN : 393 341 516.
à : I.N.P.I. PARIS
HUET Romuald, 27 Rue de la Garenne, 41120 CANDE SUR
BEUVRON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Romuald HUET, 27 Rue de la Garenne, 41120 CANDE SUR
BEUVRON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules spatiaux ; lanceurs de véhicules spatiaux
et satellites.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Thémis sur fond d’une demi planète à
droite et du mot JURISTES en arc de cercle à gauche et en vert
pour compléter la demi terre. En dessous les termes
DEVELOPPEMENT DURABLE en vert.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; publication de textes
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d’affichage électronique (télécommunications) ;
agences de presse ou d’informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales et administration
commerciale ; services de conseils en organisation des affaires ;
services de conseils en gestion destinés aux industries des
transports, de la défense et de l’aérospatiale ; services de publicité
et informations d’affaires ; diffusion d’annonces publicitaires,
location d’espaces publicitaires, location de tout matériel
publicitaire et de présentation commerciale, promotion des
ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires,
publicités radiophoniques, publicités télévisées, recherche de
marchés, étude de marché, sondages d’opinion, informations
statistiques,
traitement
de
textes,
transcription
de
communications ; distribution de tracts, de prospectus,
d’imprimés et d’échantillons, reproduction de documents,
publicité en ligne sur réseaux informatiques. Travaux de bureau.
Service d’abonnement de journaux pour des tiers ; exploitation
d’une banque de données administratives ; services de conseils et
d’informations commerciales ; services de saisie, de mise en
forme, de compilation et de traitement de données à savoir saisie,
recueil, systématisation de données et plus généralement
d’enregistrement, de transcription, de transmission et de
systématisation de communications écrites et d’enregistrements
sonores et/ou visuels ; services d’abonnement pour des tiers à
tous supports d’informations, de textes, de sons et/ou d’images et
publications électroniques ou non, numériques, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme
informations de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports
correspondants (disques compacts audionumériques, disques
vidéo audionumériques) ; gestion de fichiers informatiques,
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
133
organisation d’expositions à buts commerciaux et de publicité.
Abonnement à un service télématique, téléphonique ou
informatique (Internet). Vente au détail de matériel informatique
et logiciels, de systèmes de propulsion pour satellites
(propulseurs et tuyères), de véhicules spatiaux, de lanceurs de
véhicules spatiaux et satellites.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; revêtements de sols stratifiés. Tentures
murales non en matières textiles.
Classe N° 38 : Services de télécommunication par satellites ;
transmission électronique de données et documents par
terminaux informatiques ; service de télécommunication pour des
entreprises multiservices ; service de messagerie électronique par
réseau Internet, Extranet ; Intranet ; services de communications
radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques, ainsi que par
tous les moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone,
visiophone et vidéoconférence ; services de transmission de
données, en particulier de transmission par paquet, expédition,
transmission de documents informatisés, services de courrier
électronique ; services de transfert d’appels téléphoniques ou de
télécommunications, radiotéléphonie mobile ; transmission par
satellite ; diffusion de programmes de radio et de télévision et
plus généralement de programmes multimédia (mise en forme
automatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; services de
communication sur réseaux informatiques en général ;
consultations et conseils techniques dans le domaine des
télécommunications ; services de conseillers techniques portant
sur tous les services susmentionnés.
Classe N° 37 : Réparations, services d’installation, tous ces
services ayant trait au parquet. Informations en matière de
construction. Entretien de mobilier ; restauration de mobilier.
Classe N° 42 : Services de conseils en matière de conception de
logiciels ; développement et conception de systèmes de
navigation, planificateurs d’itinéraire, conception de logiciels et
matériel informatique ; développement et conception de logiciels
conçus pour être utilisés avec des systèmes de navigation.
Services de recherche dans les domaines des transports, de la
défense et de l’aérospatiale ; services de conseils en matière de
systèmes de télécommunication pour les industries des
transports, de la défense et de l’aérospatiale ; transmission
d’informations via une base de données ou l’Internet concernant
les industries des transports, de la défense et de l’aérospatiale.
Conception (élaboration) de sites Internet ; étude de projets
techniques.
Classe N° 35 : Services rendus dans le cadre du commerce de
détail de revêtements de sols et de parquets.
Classe N° 40 : Traitement du bois, vitrification. Encadrement
d’œuvres d’art.
Classes de produits ou services : 1, 19, 20, 27, 35, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 741
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DICSIT ALLIANCE, SARL, Parc d’activité de l’Argile Lot numéro
120, 06370 MOUANS SARTOUX, N° SIREN : 388 051 757.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELAS FONTAINE BLEU, Avocats, 71 avenue Foch, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 12, 35, 38, 42.
Classe N° 7 : Filtres à air pour climatisation [parties de machines
ou de moteurs].
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 739
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FAMILIALE FIRST, Société par actions simplifiée, 8 bis, rue
Gabriel Morel, 78230 LE PECQ, N° SIREN : 491 529 228.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAMILIALE FIRST, Société par actions simplifiée, 8 bis, rue
Gabriel Morel, 78230 LE PECQ.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie. Adhésifs
(matières collantes) destinés à l’industrie. Colle autre que pour la
papeterie ou le ménage.
Classe N° 9 : Circuits intégrés, disques compacts, appareil de
contrôle de chaleur, émetteurs télécommunication, émetteurs de
signaux électroniques, appareils et instruments géodésiques,
appareils pour le traitement de l’information, interfaces
informatiques, logiciels programmes enregistrés, appareils de
navigation pour véhicules ordinateurs de bord, appareils de
navigation par satellite, programmes d’ordinateurs enregistrés,
ordinateurs, appareils de radio pour véhicules, respirateurs pour
le filtrage de l’air, thermostats pour véhicules, bandes vidéo,
vidéosurveillance embarquée, vidéosurveillance. ;
Classe N° 11 : Dispositifs pour le refroidissement de l’air,
installations de conditionnement d’air pour véhicules,
installations de filtrage d’air, réchauffeurs d’air, installations de
chauffage, appareils de climatisation, installations de
climatisation, ventilateurs climatisation, installations de
ventilation pour véhicules climatisation. ;
Classe N° 37 : Installation et réparation d’appareils pour le
conditionnement de l’air, service d’entretien et de réparation de
tout système embarqué dans les autocars et autobus, dont la
climatisation (froid/chaud), le multimedia (systèmes audio video
spécifiques), aide à l’exploitation (système de navigation/
géolocalisation), video surveillance, radiocommunication,
téléaffichage/signalisation.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques,
parquet, lames de parquet, plancher non métallique, planches
(bois de construction), placage en bois. ; bois façonnés. ; bois de
construction ; bois mi-ouvrés ; contre-plaqués ; baguettes en bois
pour le lambrissage ; lattes et lambris non métalliques.
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non
compris dans d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières
plastiques ; caisses en bois ou en matières plastiques, chevilles
non métalliques, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou
en matières plastiques, patères (crochets) pour vêtements, non
métalliques, plateaux de tables, stores d’intérieur à lamelles,
paravents (meubles), chaises (sièges), bancs (meubles), étagères
de bibliothèque.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 37, 41.
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 755 763
Dépôt du : 3 AOUT 2010
à : I.N.P.I. PARIS
martin frederic, Agissant pour le compte de la société club martin
en cours de formation, 18 rue pascal, 75005 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
martin frederic, 18 rue pascal, 75005 PARIS.
Classe N° 42 : Création et conception de site Internet. Création
d’un site de mise en relation et de réseautage social.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 42.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
Classe N° 17 : Feuilles métalliques isolantes ;
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 787
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques.
Classes de produits ou services : 6, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 800
CAUVIS Jacques, 3 RUE MARQUE DEBAT, 65260 VILLELONGUE.
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUPUY-CAUVIS, 6 RUE FRANCIS JAMMES, 65100 LOURDES.
à : I.N.P.I. PARIS
AKENA, SARL, ZA de l’Eraudière, 85170 DOMPIERRE SUR YON,
N° SIREN : 420 403 404.
Classe N° 8 : Coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
verres (récipients) ; vaisselle ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FIDAL, Maître GILBERT Roland, 52, rue Jacques Yves
Cousteau, BP 324, 85008 LA ROCHE SUR YON CEDEX.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables.
Classes de produits ou services : 8, 21, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 794
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ACIM, S.A, ACIM S.A, 94 WAISTROOSS, L 5440 REMERSCHEN,
Luxembourg.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACIM, ACIM S.A, 94 WAISTROOSS, L 5440 REMERSCHEN,
Luxembourg.
Classe N° 6 : Vérandas aluminium – vérandas mixte (bois intérieur
et aluminium extérieur) – vérandas bois avec châssis aluminium –
couvertures de piscine aluminium – couvertures de piscines
mixtes (bois intérieur et aluminium extérieur) – volets roulants
aluminium – pergolas aluminium – préaux aluminium – châssis
métallique. Stores d’exterieur métalliques.
Classe N° 19 : Vitres – volets non métalliques – vérandas bois avec
châssis aluminium – vérandas mixtes (bois intérieur et aluminium
extérieur) – couvertures de piscine bois – couvertures de piscine
mixtes (bois intérieur et aluminium extérieur).
Classe N° 37 : Services d’installation de systèmes de chauffage
(production d’énergie thermique/photovoltaïque) – services
d’installation d’appareils de ventilation statique et mécanique –
services d’installations d’appareils et systèmes de domotique –
travaux d’isolation par l’extérieur – services de pose, de
rénovation, d’entretien, de menuiserie métallique ou non
métallique.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
Classes de produits ou services : 9, 20, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 801
N° National : 10 3 755 811
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
135
à : I.N.P.I. PARIS
HTS BIO, SA, 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE, 13420
GEMENOS, N° SIREN : 413 674 748.
DAVID PRETOT IMMOBILIER, SARL, 84 AVENUE DE GENEVE,
74700 SALLANCHES, N° SIREN : 453 838 179.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HTS BIO, 180 AVENUE DE LA ROQUE FORCADE, 13420
GEMENOS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GROLÉE ARMELLE, 57 PLACE DE LA REPUBLIQUE, 69292 LYON
CEDEX 02.
Classe N° 1 : Préparations biologiques autres qu’à usage médical,
produits biochimiques destinés à l’assainissement, la dépollution
de l’air et des terres, le traitement des déchets urbains et des
déchets industriels, la décontamination, la désinfection, le
nettoyage, le dégraissage, le compostage ;
Classe N° 3 : Préparations à savoir composition à base végétale et
complexes d’huiles essentielles pour blanchir et lessiver,
nettoyer, dégraisser, destructurer, désincruster toutes surfaces et
tous supports ;
Classe N° 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
insecticides, fongicides, bactéricides.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
Classe N° 35 : Services de type conciergerie destinés à satisfaire
les besoins personnels des individus, à savoir services de mise en
relation commerciale de clients avec les prestataires de services ;
Classe N° 36 : Locations d’appartements, de maisons, de chalets
et de villas ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire, services hôteliers ;
cuisine à domicile, services de traiteur.
Classes de produits ou services : 35, 36, 43.
N° National : 10 3 755 806
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Oliveau Nicolas, 2 rue Albert de Mun, 92190 MEUDON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Oliveau Nicolas, 2 rue Albert de Mun, 92190 MEUDON.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 825
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ENDEMOL DEVELOPPEMENT, Société par actions simplifiée, 10,
rue de Torricelli, 75017 PARIS, N° SIREN : 414 154 237.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) ; articles de lunetterie ; appareils pour le diagnostic
non à usage médical ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane HASBANIAN, Avocat, 81, Avenue Raymond Poincaré,
75116 PARIS.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ;
récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;
literie (à l’exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; services de loisir ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; Mise à disposition d’espaces, de
locaux, de salles de repos, détente, sieste, bien-être (club de santé
(mise en forme physique)).
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques
optiques, disques laser ; disquettes souples. Terminaux de
télécommunication ; télécopieurs, télécopieurs portatifs ou
mobiles ; visiotéléphones ; terminaux multimédia ; cartouches de
jeux vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à
mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification. Logiciels ; logiciels permettant de
télécharger des images, du son et des données, logiciels
permettant de télécharger des messages électroniques avec ou
sans pièce jointe ; radiotéléphones incluant leurs abonnements
prêts à l’emploi ; logiciels pour la fourniture d’accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à un
réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; centres serveurs de bases de
données (logiciels) ; écrans, à savoir écrans de téléphone, écrans
d’ordinateur, écrans de télévision. Publications électroniques
(téléchargeables). Images électroniques (téléchargeables). Carte
électronique d’accès à un réseau télécommunication ; Cédéroms.
Dévédéroms. Equipement pour le traitement de l’information et
les ordinateurs. Magnétoscope. Lecteur de Dévédéroms. Cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits ; enregistreurs à
bande magnétique ; appareils cinématographiques ; films
cinématographiques. Dessins animés. Dispositifs de nettoyage
pour disques acoustiques ; émetteurs (télécommunication). Films
pour l’enregistrement des sons ; appareils pour l’enregistrement
du son ; supports d’enregistrements sonores ; enregistreurs à
bande magnétique. Appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision. Microprocesseur ;
modems. Ordinateurs ; programmes d’ordinateurs enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ; répondeur téléphoniques ; appareil pour le
traitement
de
l’information.
Appareils
permettant
le
téléchargement, la lecture et l’enregistrement de fichiers
numériques (sonores et audiovisuels) ; lunettes de soleil. Lunettes
(optique).
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
et
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés. Livres ;
revues ; journaux ; périodiques ; bandes dessinés.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures (à l’exception
de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux ; jeux de société ; jouets ; balles de jeux ;
ballons de jeux ; jeux d’échecs ; jeux de dames ; appareils de jeux
électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement
avec récepteur de télévision ; skis ; jeux de table ; peluches (ours
en–) ; cartes à jouer.
Classe N° 35 : Agence de publicité ; diffusion d’annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d’espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ;
publicité radiophonique. Services de réponse et de messages
téléphoniques notamment pour abonnés absents et/ou
indisponibles ; transcription de communications.
Classe N° 38 : Messagerie électronique notamment par réseau
Internet, Extranet et Intranet ; transmission d’information
contenues dans des centres serveurs vocaux ; agence de presse.
Télévision par câbles ; radiophonie mobile, communication par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d’appareils de
télécommunication ; location d’appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons, d’images
et d’images animées ; transmission et diffusion de données, de
sons, d’images et d’images animées assistée par ordinateur,
notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d’audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d’informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d’images
assistée par ordinateur. Fourniture d’accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
BOPI 10/50 - VOL. II
(Internet). Fourniture d’accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de
photographies, d’images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux de
téléphonie mobiles) ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance ; services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication. Services de diffusion de chaînes de
télévision quelque soient les supports de réception et les moyens
techniques de diffusion.
Classe N° 41 : Divertissement télévisé et radiophonique
notamment par réseaux nationaux et internationaux de
télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d’enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes radiophoniques. Service de jeux proposés en ligne à
partir d’un réseau informatique. Micro édition. Publication
électronique de livres et de périodique en ligne. Montage de
bandes vidéo ; montage de programmes de télévision.
Enregistrement (filmage) sur bande vidéo. Productions de
programmes audiovisuels, de spectacles, de films, d’émissions de
télévision. Diffusion de programmes audiovisuels par terminaux
d’ordinateurs. Diffusion de programmes audiovisuels par réseau
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde. Conseils
techniques dans le domaine des télécommunications et de
transmission de données. Location de temps d’accès à des bases
de données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Divertissements et
jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes.
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 826
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Scénaristes en Séries, association loi 1901, 20 d’Armenonville,
92200 NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Scénaristes en Séries, 20 d’Armenonville, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 828
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
THE IMAGINERS, SARL, 24-32 rue des amandiers, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THE IMAGINERS, 24-32 rue des amandiers, 75020 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
137
avec une émission de télévision et/ou un format d’émission de
télévision sur le thème de la musique ; logiciels (programmes
enregistrés) ; logiciels permettant de télécharger des images, du
son et des données ; logiciels pour la fourniture d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
un accès privé ou réservé (de type Intranet). Appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision.
Classe N° 38 : Services de télécommunications ; communications
par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ou
sur tous supports multimédia. Diffusion et transmission
d’informations et de données, notamment des programmes de
télévision, données commerciales et/ou publicitaires, musiques,
sons, images, photographies, par tous moyens et sur tous
supports, notamment radio, câble, satellite, télématique, réseaux
de télécommunication de type Internet ou réseaux de téléphonie
mobile. Services de messageries électroniques notamment par
réseaux Internet, Extranet et Intranet, et sur réseaux portables et
système Wap. Transmission d’informations contenues dans les
centres serveurs vocaux. Fourniture d’accès à Internet. Fourniture
d’accès à des logos et sonneries pour téléphonie fixe et mobile.
Abonnements à un réseau de télécommunication. Services de
diffusion de chaînes de télévision quelque soient les supports de
réception et les moyens techniques de diffusion. Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de radiotéléphonie
mobile.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement audiovisuel ;
production de films cinématographiques, de films vidéos, de
programmes radiophoniques, de programmes de télévision
notamment téléfilms, séries télévisées, jeux télévisés, émissions
de débat, émissions de variétés, sur tous supports et destinés à
être diffusés sur tous types de réseaux ; services de jeux proposés
en ligne (à partir d’un réseau informatique), en lien avec une
émission de télévision et/ou un format d’émission de télévision
sur le thème de la musique ; rédaction de scénario ; production de
spectacles ; organisation de jeux, loteries en matière d’éducation
ou de divertissement en lien avec une émission de télévision et/
ou un format d’émission de télévision sur le thème de la musique ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; édition et publication d’illustrations, livres,
revues, magazines, textes (autres que publicitaires).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 839
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 832
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FPEE INDUSTRIES, S.A.S., Zone Industrielle, 72350 BRULON,
N° SIREN : 323 480 061.
MIXAL, S.A.S, Zone Artisanale de Kerfleury, 29300 REDENE,
N° SIREN : 328 266 754.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay,
BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
SONY PICTURES TELEVISION PRODUCTION, Société par actions
simplifiée,
3,
rue
de
la
Boétie,
75008
PARIS,
N° SIREN : 411 110 521.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP DTMV, 164, rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et supports magnétiques, optiques,
électroniques d’enregistrement, de transmission et de
reproduction de l’information (images, sons, données,
programmes) notamment audio et vidéocassettes, bandes vidéo,
disques acoustiques, disques compacts (audio et video), disques
magnétiques, disques optiques, disques laser, disquettes
souples, Cédéroms, Dévédéroms, disques compacts interactifs,
vidéodisques. Terminaux de télécommunication ; terminaux
multimédia ; cartes téléphoniques, cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes magnétiques. Logiciels de jeux en lien
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et
portes métalliques ; armatures de portes et de fenêtres
[métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ;
arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; cadres de fenêtres et
de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction
métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ;
châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; ferme-porte [non
électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; huisseries
métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ;
marquises [construction] métalliques ; poignées de portes [en
métal] ; dispositifs non électriques pour l’ouverture des portes ;
pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu’électriques] ;
vasistas métalliques ; verrous ; panneaux de portes et de fenêtres
métalliques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; armatures de
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la
construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes
[non métalliques] ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non
métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ;
arrêts de fenêtres non métalliques ; huisseries non métalliques ;
jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises
[construction] non métalliques ; serrures non métalliques [autres
qu’électriques] ; vasistas non métalliques ; panneaux de portes et
de fenêtres non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ;
portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non
métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant
[construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à
l’exception du verre pour vitres de véhicules]. ;
Classe N° 37 : Services de pose, d’installation, de réparation, de
rénovation et d’entretien de portes, portails, fenêtres, vérandas et
volets ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de
construction ; information en matière d’installation, de rénovation
et d’entretien de menuiseries de bâtiments ; services de
réparation de serrures.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI 10/50 - VOL. II
métalliques ; glaces [vitres] pour la construction ; verre isolant
[construction] ; vitres [verre de construction] ; verre pour vitres [à
l’exception du verre pour vitres de véhicules]. ;
Classe N° 37 : Services de pose, d’installation, de réparation, de
rénovation et d’entretien de portes, portails, fenêtres, vérandas et
volets ; nettoyage de fenêtres ; informations en matière de
construction ; information en matière d’installation, de rénovation
et d’entretien de menuiseries de bâtiments ; services de
réparation de serrures.
Classes de produits ou services : 6, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 854
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 846
Tobelem Cyril, 84 avenue Philippe Auguste, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tobelem Cyril, 84 avenue Philippe Auguste, 75011 PARIS.
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FPEE INDUSTRIES, S.A.S., Zone Industrielle, 72350 BRULON,
N° SIREN : 323 480 061.
MIXAL, S.A.S., Zone Artisanale de Kerfleury, 29300 REDENE,
N° SIREN : 328 266 754.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay,
BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Gris pantone 425 C
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ; fenêtres et
portes métalliques ; armatures de portes et de fenêtres
[métalliques] ; armatures pour la construction [métalliques] ;
arrêts de fenêtres et de portes [métalliques] ; cadres de fenêtres et
de portes [métalliques] ; carreaux pour la construction
métalliques ; châssis de fenêtres et de portes [métalliques] ;
châssis de serres et de vérandas [métalliques] ; ferme-porte [non
électriques] ; ferrures de fenêtres et de portes ; huisseries
métalliques ; jalousies métalliques ; linteaux métalliques ;
marquises [construction] métalliques ; poignées de portes [en
métal] ; dispositifs non électriques pour l’ouverture des portes ;
pênes de serrures ; serrures métalliques [autres qu’électriques] ;
vasistas métalliques ; verrous ; panneaux de portes et de fenêtres
métalliques ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
vérandas ; fenêtres et portes non métalliques ; armatures de
portes et de fenêtres [non métalliques] ; armatures pour la
construction [non métalliques] ; arrêts de fenêtres et de portes
[non métalliques] ; cadres et châssis de fenêtres et de portes [non
métalliques] ; châssis de serres et de vérandas [non métalliques] ;
arrêts de fenêtres non métalliques ; huisseries non métalliques ;
jalousies non métalliques ; linteaux non métalliques ; marquises
[construction] non métalliques ; ; serrures non métalliques [autres
qu’électriques] ; vasistas non métalliques ; panneaux de portes et
de fenêtres non métalliques ; boiseries de portes et de fenêtres ;
portes battantes non métalliques ; matériaux à bâtir non
Classe N° 35 : Vente en gros, au détails, par correspondance et en
ligne de jouets, de jeux, de cadre-photo, de bijoux, de papeterie,
de vêtements, de livres, couches en papier et en tissu, biberons,
des tire-lait, cosmétiques, ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Service de loisirs (ateliers d’éveil ludo-éducatif
déstinés aux enfants et aux jeunes et futurs parents, organisation
d’anniversaires, stages de vacances, cours de yoga prénatal et
postnatal, chant prénatal et postnatal, sophrologie, haptonomie,
portage bébé). ; éducation (cous anglais, stages mathématiques
supérieurs) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; crèches d’enfants ; Location de salle ;
garde d’enfants (halte-garderie) ;
Classe N° 44 : Accompagnement psychologique spécifique
destiné aux enfants (bilans psychlogiques, entretiens).
Classes de produits ou services : 35, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 860
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Daisile Pool (Shenzhen) LTD, Société de droit chinois, 702,
ZhongShen International Building, 2068, Road HongLing Mid,
Shenzhen, Guangdong.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MORTREUX GUILLAUME, NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue
Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS PERRET Cedex.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
139
revues et journaux ; gestion administrative de galeries
commerciales et marchandes et de centres commerciaux.
Classe N° 11 : Installations de conduites d’eau ; conduits d’eau
pour installations sanitaires ; installations de chauffage ; appareils
de désinfection ; installations pour la purification de l’eau ;
installations pour la purification des eaux d’égouts usées ; filtres
(parties
d’installations
domestiques
ou
industrielles) ;
pasteurisateurs ; appareils de prise d’eau ; appareils de chloration
pour piscines ; appareils d’éclairage ; calorifères ; appareils de
production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de
réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ;
installations pour approvisionnement de l’eau et appareils
sanitaires. ;
Classe N° 19 : Pierre artificielle ; charpentes non métalliques ;
cabines de bain non métalliques ; sable pour aquariums ;
plongeoirs non métalliques ; tuyaux de descente non
métalliques ; serres transportables non métalliques ; piscines
(constructions non métalliques) ; matériaux de construction non
métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ;
asphalte ; poix ; bitume ; constructions transportables non
métalliques, monuments non métalliques. ;
Classe N° 36 : Assurances, affaires immobilières, expertise
immobilière ; locations immobilières des emplacements
commerciaux d’une galerie marchande, d’un centre commercial,
gestion comptables des galeries marchandes, des centres
commerciaux ;
affaires
et
estimations
immobilières,
établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux
tertiaires), gérance de biens immobiliers, cautions (garanties),
affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés
immobilières], agences immobilières, courtage en biens
immobiliers, aménagement et octroi d’assurances pour biens ;
services financiers destinés à l’achat et au financement de biens
immobiliers ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction,
supervision [direction] de travaux de construction, informations
en matière de construction, de rénovation et de réhabilitation de
biens immobiliers ; rénovation et réparation de constructions ;
service de nettoyage de bâtiments (ménage), blanchisserie.
Classe N° 42 : Architecture, conseils en construction,
établissement de plans pour la construction, décoration
intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière,
planification en matière d’urbanisme.
Classe N° 45 : Services juridiques, services de gestion des
contentieux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42, 45.
Classe N° 28 : Palmes pour nageurs ; piscines (articles de jeu) ;
planches de surf ; skis nautiques ; tremplin (articles de sport) ;
jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des
chaussures et des tapis) ; décorations de noël (à l’exception des
articles d’éclairage).
Classes de produits ou services : 11, 19, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 865
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 755 863
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ANDROS, Société en nom collectif, Zone Industrielle, 46130
BIARS-SUR-CERE, N° SIREN : 428 682 447.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & Associés S.E.P., Avocats, 58, avenue Marceau, 75008
PARIS.
CHERBOURG INVEST, S.A.S, 123 Rue du Château, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 452 819 014.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay,
BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de matériel et d’espaces publicitaires ;
analyse du prix de revient ; traitement administratif de
commandes d’achats ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; services de
comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; recueil de données dans un fichier central ;
services de promotion des ventes pour des tiers ; services de
promotion des produits pour le compte des tiers. Services de
vente au détail, de vente par correspondance et de vente par
Internet de produits alimentaires, de boissons, aliments et
produits d’entretien pour bébé, articles de puéricultures, produits
hygiéniques, cosmétiques et parfumerie ; aliments et produits
d’entretien pour les animaux, droguerie, produits d’entretien pour
la maison ou le jardin, produits pour l’entretien et la réparation
des véhicules, petits outillages, serrurerie et quincaillerie,
coutellerie, fourchettes et cuillers ; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
instruments de musique ; malles et valises ; parapluies, parasols ;
matériaux de construction ; meubles, glaces (miroirs), cadres ;
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; matériaux
pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et
faïence ; tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table ;
vêtements, chaussures, chapellerie ; jeux, jouets ; articles de
gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ;
plantes et fleurs ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
appareils d’éclairage, électroménagers et électriques ; produits
informatiques, audiovisuels et multimédia ; papeterie, livres,
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, compotes de fruits en morceaux, purée de
fruit, coulis de fruits, marmelades, fruits cristallisés, zestes de
fruits, salades de fruits, fruits au sirop, pulpe de fruits, tranches de
fruits, fruits conservés dans l’alcool, œufs, lait et autres produits
laitiers, desserts lactés, yaourts à boire, mousses alimentaires à
base de fruits, crèmes alimentaires à base de fruits, crèmes
dessert à base de fruits, boissons lactées où le lait prédomine,
boissons lactées aux fruits, boissons lactées comprenant des
fruits, huiles et graisses comestibles, conserves de fruits et de
légumes.
Classe N° 30 : Biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, pâtes
d’amande, glaces comestibles, glaces à rafraîchir, glaces
composées totalement ou partiellement de yaourt, crèmes
glacées, sorbets, eau aromatisée congelée, yaourts glacés, sauces
à base de fruits, sauces sucrées, boissons à base de cacao,
boissons à base de café, boissons à base de chocolat.
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
Classe N° 32 : Eaux plates ou pétillantes (minérales ou non) et
autres boissons non alcooliques, limonades, sodas, boissons de
fruits et jus de fruits, nectars de fruits, boissons de légumes et jus
de légumes, nectars de légumes, cocktails non alcooliques,
extraits de fruits ou de légumes non alcooliques, sirops et autres
préparations pour faire des boissons, boissons non alcoolisées
composées minoritairement de produits laitiers.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 755 869
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MER ASSISTANCE EUROPE, SA, 1 ZA TERRE DE CAMARGUE,
30220 AIGUES-MORTES, N° SIREN : 519 659 338.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MER ASSISTANCE EUROPE, 1 ZA TERRE DE CAMARGUE, 30220
AIGUES-MORTES.
BOPI 10/50 - VOL. II
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; vente au détail de
CD, DVD, disques durs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Imprimerie ; services de gravure ; services de
reliure ; services d’encadrement d’oeuvres d’art ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 38 : Réseau social communautaire et publicitaire
géolocalisé ; à savoir organisation de clubs de discussion par
Internet et par telephone portable.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 871
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; production de musique sur CD, DVD.
Production de films sur bandes vidéo ou autres supports. ; édition
de livres à savoir : programmes de spectacles,. ; production et
organisation de spectacles, concerts et divertissements
culturels. ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
à : I.N.P.I. LYON
N° National : 10 3 755 873
ALGAY MICHEL, 12 RUE ARNOUD, 69005 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALGAY MICHEL, 12 RUE ARNOUD, 69005 LYON.
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Théodosiou Jason, 174 quai de jemmapes, 75010 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; Appareils et instruments
photographiques, cinématographiques, optiques, appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images. Supports d’enregistrements magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Théodosiou Jason, 174 quai de jemmapes, 75010 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
141
Classe N° 37 : Informations en matière de construction,
supervision [direction] de travaux de construction, informations
en matière de construction, de rénovation et de réhabilitation de
biens immobiliers ; rénovation et réparation de constructions ;
service de nettoyage de bâtiments (ménage), blanchisserie.
Classes de produits ou services : 41, 42.
Classe N° 42 : Architecture, conseils en construction,
établissement de plans pour la construction, décoration
intérieure, étude de projets techniques en matière immobilière,
planification en matière d’urbanisme.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
Classe N° 45 : Services juridiques, services de gestion des
contentieux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42, 45.
N° National : 10 3 755 874
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CHERBOURG INVEST, S.A.S, 123 Rue du Château, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT, N° SIREN : 452 819 014.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay,
BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 876
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Groupement des Laiteries Coopératives Charentes Poitou – GLAC,
Union de Sociétés Coopératives Agricoles, 4 boulevard Louis
Tardy, 79000 NIORT, N° SIREN : 775 709 637.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Grégoire Triet, Avocat à la Cour, Cabinet Gide Loyrette
Nouel, 26, cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de matériel et d’espaces publicitaires ;
analyse du prix de revient ; traitement administratif de
commandes d’achats ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail ; services de
comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; recueil de données dans un fichier central ;
services de promotion des ventes pour des tiers ; services de
promotion des produits pour le compte des tiers. Services de
vente au détail, de vente par correspondance et de vente par
Internet de produits alimentaires, de boissons, aliments et
produits d’entretien pour bébé, articles de puéricultures, produits
hygiéniques, cosmétiques et parfumerie ; aliments et produits
d’entretien pour les animaux, droguerie, produits d’entretien pour
la maison ou le jardin, produits pour l’entretien et la réparation
des véhicules, petits outillages, serrurerie et quincaillerie,
coutellerie, fourchettes et cuillers ; joaillerie, bijouterie, pierres
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;
instruments de musique ; malles et valises ; parapluies, parasols ;
matériaux de construction ; meubles, glaces (miroirs), cadres ;
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; matériaux
pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; verrerie, porcelaine et
faïence ; tissus et produits textiles ; couvertures de lit et de table ;
vêtements, chaussures, chapellerie ; jeux, jouets ; articles de
gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ;
plantes et fleurs ; tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ;
appareils d’éclairage, électroménagers et électriques ; produits
informatiques, audiovisuels et multimédia ; papeterie, livres,
revues et journaux ; gestion administrative de galeries
commerciales et marchandes et de centres commerciaux.
Classe N° 36 : Assurances, affaires immobilières, expertise
immobilière ; locations immobilières des emplacements
commerciaux d’une galerie marchande, d’un centre commercial,
gestion comptables des galeries marchandes, des centres
commerciaux ;
affaires
et
estimations
immobilières,
établissement de baux, perception de loyers, locations (locaux
tertiaires), gérance de biens immobiliers, cautions (garanties),
affermage de biens immobiliers, agences de logement [propriétés
immobilières], agences immobilières, courtage en biens
immobiliers, aménagement et octroi d’assurances pour biens ;
services financiers destinés à l’achat et au financement de biens
immobiliers ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Camemberts issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui sont issus d’une production
biologique.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 755 887
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
YSL BEAUTE, Société par actions simplifiée, 28/34 boulevard du
Parc, 92521 NEUILLY SUR SEINE Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Classe N° 3 : Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et
la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants
corporels ; cosmétiques notamment crèmes, laits, lotions, gels et
poudres pour le visage, le corps et les mains ; produits de
maquillage ; shampooings ; huiles essentielles.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 892
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SERVICES LOGICIELS D’INTEGRATION BOURSIERE (SLIB),
Société anonyme, 10/12 Avenue Winston Churchill, 94120
CHARENTON-LE-PONT, N° SIREN : 380 059 113.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : Bleu Pantone
279 C Violet Pantone 2613 C Gris Pantone Process Black C-70%
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; conseils en organisation et
direction des affaires ; informations ou renseignements
d’affaires ; gestion commerciale de valeurs mobilières ; gestion
administrative d’infrastructures informatiques et de systèmes
d’information pour le compte de sociétés industrielles,
commerciales (infogérance), conseils en gestion de systèmes
d’information et de technologies informatiques ; gestion de
fichiers informatiques ; services de conseils dans le domaine des
affaires et services d’informations commerciales sur des sociétés
commerciales fournis en ligne à partir d’une base de données
informatiques ou du réseau Internet ; réalisation de publicités
utilisées comme page Web sur le réseau Internet ; présentation en
ligne de textes publicitaires ;
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 36 : Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires
monétaires ; agences de crédit ; agences de recouvrement de
créances ; analyse financières ; assurances ; consultation en
matière d’assurance ; caisses de prévoyance ; services de cartes
de crédit ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ;
consultation en matière d’assurance ; consultation en matière
financière ; cote en bourse ; courtage ; courtage en bourse ;
crédit ; crédit-bail ; dépôt de valeurs ; dépôt en coffres forts ;
émission de bons de valeur ; émission de chèques de voyage ;
épargne ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ;
informations financières ; investissement de capitaux ; opérations
de change ; opérations financières ; opérations monétaires ;
paiement par acomptes ; paiement de fonds ; prêts (finances) ;
prêt sur gage ; transactions financières ; transfert électronique de
fonds ; vérification de chèques ; activités et prestation de services
de nature commerciale ou civile en vue de la diffusion de la
gestion de valeurs mobilières sous quelque forme que ce soit ;
services d’informations sur la bourse, les finances, les
investissements et les placements ; services d’informations
financières et boursières ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs, par
réseaux de fibres optiques ; centres d’appels téléphoniques ;
messagerie électronique ; informations en matière de
télécommunications ;
services
de
télécommunication
d’information (incluant les pages Web), services de
télécommunication fournis par l’intermédiaire du réseau Internet,
services de courrier et de messagerie électroniques et
informatiques ;
services
de
fourniture
d’accès
par
télécommunication et connexion à une base de données
informatiques ou au réseau Internet ; fourniture par
télécommunication de moyens permettant le formatage de
publications
sous
forme
électronique ;
transmission
d’informations (textes, graphiques, images, informations
audiovisuelles et multimédia, documents, bases de données,
informations bancaires, financières, monétaires) fournies en ligne
à partir d’une base de données informatique ou du réseau
Internet ; fourniture d’accès à une base de données informatique,
financiers et monétaires ; location de temps d’accès à une base de
données informatiques ; tous les services précités relèvent
exclusivement des domaines bancaires ;
Classe N° 42 : Conseils en systèmes d’information, mise au point
de stratégies informatiques pour entreprises ; conseils techniques
et analyse en systèmes d’information et en technologies
informatiques ; programmation pour ordinateurs ; élaboration
(conception) et développement de logiciels et de progiciels
appliqués aux services bancaires, aux services financiers et aux
services monétaires ; mise à jour de logiciels et de progiciels
appliqués aux services bancaires, aux services financiers et aux
services monétaires ; location de logiciels informatiques
appliqués aux services bancaires, financiers et aux services
monétaires ; services de location d’ordinateurs, location de
systèmes informatiques, à savoir location d’infrastructures
(serveurs périphériques, réseaux) appliqués aux services
bancaires, financiers et aux services monétaires ; consultations en
matière d’ordinateurs ; assistance technique en informatique à
savoir consultation en matière de logiciels de d’ordinateurs,
maintenance de logiciels d’ordinateurs, installation et mise à jour
de logiciels ; gestion d’infrastructures informatiques pour le
compte de sociétés industrielles ou commerciales (infogérance) ;
contrôle des infrastructures informatiques et services de gérance
informatique (infogérance) ; conseils en gestion des systèmes
d’information pour entreprise ; conseils en conception, en
réalisation de systèmes d’information et de technologies
informatiques ; conseils en réalisation et en gestion de systèmes
d’information et de technologies informatiques ; consultation en
matière d’ordinateurs et d’appareils de traitement de
l’information, conception, réalisation, développement et
hébergement de sites Internet ; tous les services précités relèvent
exclusivement des domaines bancaires, financiers, monétaires.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 755 927
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ; Vélos électriques et autres 2 roues
électriques ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ;
organes de transmission pour véhicules terrestres ;
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. STRASBOURG
ProDiag, 10 Rue Ettore
N° SIREN : 505 144 291.
Bugatti,
67038
143
STRASBOURG,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ProDiag, 10 Rue Ettore Bugatti, 67038 STRASBOURG.
Produits ou services désignés : Trousse de diagnostique par technique de biologie moléculaire. Ce test est utilisé par les laboratoires analyses médicale privés et publics ainsi que par les centres
de recherche et des vétérinaires.
Classe N° 37 : Réparation de batteries électriques.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 9, 12, 37, 42.
Classes de produits ou services : 1, 5.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 928
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 931
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
barsacq françois, Agissant pour le compte de la société EasyLi en
cours de formation, 44 rue d’Assas, 75006 PARIS.
Manojlovic laurent, les moriettes, 26760 BEAUMONT LES
VALENCE.
reale mario, 10 rue du midi, 07130 CORNAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
barsacq françois, 44 rue d’assas, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REALE Mario, 10, rue du Midi, 07130 CORNAS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; panneaux
photovoltaïques.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 755 933
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
BOPI 10/50 - VOL. II
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Action Formation SAS, société par actions simplifiée, 49 route de
Corbeil, F-91230 MONTGERON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., Département Marques &
Modèles, B.P. 48, 234 route d’Arlon, L 8001 STRASSEN,
Luxembourg.
N° National : 10 3 755 949
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
COOPERATIVE DES PRODUCTEURS DE PORCS DE LA REUNION,
Société coopérative agricole, 1, Allée du Petit Paris, ZI No 1, 97410
SAINT PIERRE, N° SIREN : 313 567 208.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.LA.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; brochures et
documents imprimés ; almanachs ; enveloppes (papeterie) ;
feuilles (papeterie) ; formulaires ; impressions ; journaux ;
magazines ; périodiques ; revues (périodiques) ; manuels ;
matériel d’instruction (d’enseignement) à l’exception des
appareils.
Classe N° 35 : Consultation professionnelle d’affaires ; aide à la
direction d’entreprises industrielles ou commerciales ; gérance
administrative de formations ; conseils en organisation et
direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ;
projets [aide à la direction des affaires], aide à la direction des
affaires ; gestion de fichiers informatiques.
Classe N° 41 : Education, enseignement ; formation ; organisation
et conduite d’ateliers de formation ; camps [stages] de
perfectionnement ; informations en matière d’éducation ;
organisation de concours [éducation ou divertissement] ;
académies [éducation] ; épreuves pédagogiques ; formation
pratique [démonstration] ; organisation et conduite d’ateliers de
formation, de colloques, de conférences, de congrès, de
séminaires et de symposiums, notamment en matière de risques
professionnels ; exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables ; montage de bandes vidéo ; location de
bandes vidéo ; rédaction et publication de livres et textes autres
que textes publicitaires ; divertissement ; activités sportives et
culturelles.
Classe N° 45 : Services de sécurité pour la protection des biens et
des individus ; consultation en matière de sécurité ; consultation
en matière de risques professionnels, à savoir consultation sur les
risques d’accident de personnes sur les lieux de travail ;
inspection de locaux professionnels à des fins de sécurité ;
inspection d’usines et de locaux professionnels en matière de
sécurité.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 948
Classe N° 35 : Publicité ; distribution de matériel publicitaire à
savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion
d’annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ;
services d’organisation et de conduite d’expositions et de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; études de marché ; sondage
d’opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; consultation et aide
pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de
données dans un fichier central ; reproduction de documents ;
services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle ; service de comparaison des prix ; présentation et
regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à
l’exception de leur transport) sur tout moyen de communication
permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter dans
les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de
marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de
media électronique de télécommunication ; services de vente au
détail ou en gros, par correspondance, de vente au détail ou en
gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande
à distance de produits divers, à savoir de viande, poisson, volaille,
gibier, extraits de viande, saucisses, graisses alimentaires,
charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson,
sandwiches, pizzas, quiches, tartes, tourtes, crêpes (alimentation),
biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries. Informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ;
distribution
d’échantillons ;
traitement
administratif
de
commandes d’achat. Promotion des ventes.
Classe N° 42 : Services de certification et d’identification de
produits ; service de contrôle de qualité ; authentification de label
de contrôle de la qualité.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
N° National : 10 3 755 950
à : I.N.P.I. PARIS
MIDI CAPITAL, SAS, 11-13, rue du Languedoc, 31001 TOULOUSE
Cedex 6, N° SIREN : 443 003 504.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MIDI CAPITAL, 11-13, rue du Languedoc, BP 90112, 31001
TOULOUSE Cedex 6.
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SPIECAPAG, SA, Immeuble Hampton, 165 Boulevard de Valmy,
92707 COLOMBES Cedex, N° SIREN : 399 237 494.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP CHEMOULI DAUZIER Marie-Pierre BEVIERE,
Gambetta, 44000 NANTES.
Classe N° 36 : Affaires financières ; banque directe ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de
fonds.
72
rue
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie
métalliques non électriques ; constructions métalliques ; tuyaux
métalliques à savoir pipeline, tubes d’acier ;
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
145
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, construction
métallique, service de construction et de réparation de pipeline ;
Classe N° 39 : Transport par pipeline.
Classes de produits ou services : 6, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 953
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SPIECAPAG, Société anonyme, Immeuble Hampton, 165
boulevard
de
Valmy,
92707
COLOMBES
Cedex,
N° SIREN : 399 237 494.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEVIERE Marie-Pierre, 72 rue Gambetta, 44000 NANTES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie
métalliques non électriques ; constructions métalliques ; Tuyaux
métalliques à savoir pipeline, tubes d’acier ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, construction
métallique, service de construction et de réparation de pipeline ;
Classe N° 39 : Transport par pipeline.
Classe N° 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie
métalliques non électriques ; constructions métalliques ; tuyaux
métalliques à savoir pipeline, tubes d’acier ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, construction
métallique, service de construction et de réparation de pipeline ;
Classe N° 39 : Transport par pipeline.
Classes de produits ou services : 6, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 955
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
Classes de produits ou services : 6, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 971
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
AMENDIS, SARL, 64 RUE NOTRE-DAME, 22000 SAINT-BRIEUC,
N° SIREN : 447 690 793.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMENDIS, 64 RUE NOTRE-DAME, 22000 SAINT-BRIEUC.
à : I.N.P.I. PARIS
de VARAX Claude, 22 du Plat, 69002 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de Varax Jacques, 67 Voltaire, 92300 LEVALLOIS.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 755 967
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture (grandes
cultures, cultures spécialisées), l’horticulture, les espaces verts,
les jardins ; engrais pour les terres ; préparations pour
l’amendement des sols ; produits de paillage et couvre sols, à
savoir amendement destinés à ralentir la pousse des mauvaises
herbes et conserver l’humidité du sol ; Supports de culture à
savoir terre pour la culture ; produits naturels destinés à
l’agriculture
(grandes
cultures,
cultures
spécialisées),
l’horticulture, en espaces verts, les jardins, à savoir engrais pour
les terres.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni
préparés, ni transformés.
Classes de produits ou services : 1, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
N° National : 10 3 755 996
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
SPIECAPAG, SA, Immeuble Hampton, 165 Boulevard de Valmy,
92707 COLOMBES Cedex, N° SIREN : 399 237 494.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP CHEMOULI DAUZIER, Marie-Pierre BEVIERE, 72 rue
Gambetta, 44000 NANTES.
à : I.N.P.I. PARIS
TORRES Laurent, 13 rue des frères Lumière, 18570 TROUY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TORRES Laurent, 13 rue des frères Lumière, 18570 TROUY.
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
Classes de produits ou services : 44.
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Diffusion de
petites annonces publicitaires par le biais d’un site internet.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de
presse ou d’informations (nouvelles) ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux ; Services d’informations sur les loisirs,
sorties et événements par site Web ; la fourniture d’un accès pour
l’appréciation de professionnels par le biais d’Internet ;
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 756 008
Dépôt du : 24 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Felisa Christophe, Agissant pour le compte de la société TRICICLO
PASTA en cours de formation, 16 rue Jacques Callot, 75006
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Felisa Christophe, 16 rue Jacques Callot, 75006 PARIS.
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés
en ligne à partir d’un réseau informatique ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 756 007
Dépôt du : 24 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
POLE PSY, Association Loi 1901, Résidence Les Vallières, 2, bd de
la Colle Belle, 06510 CARROS, N° SIREN : 510 241 326.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POLE PSY, Résidence Les Vallières, 2 bd de la Colle Belle, 06510
CARROS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : TRICICLO PASTA couleurs de l’Italie
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Pôle Psy
Classe N° 44 : Activités de santé humaine non classées ailleurs,
soins psychologiques en cabinet ou à domicile pour enfants,
adolescents et adultes.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 16, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
147
N° National : 10 3 756 021
Dépôt du : 24 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 756 009
Dépôt du : 24 JUILLET 2010
ESNAULT Régis, 4 Santos DUMONT, 37000 TOURS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESNAULT Régis, 4 Santos DUMONT, 37000 TOURS.
à : I.N.P.I. PARIS
Payan Michel, 48 rue Albert Garry, 94450 LIMEIL BREVANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Payan Michel, 48 rue Albert Garry, 94450 LIMEIL BREVANNES.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; programmation pour ordinateur.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 756 012
Dépôt du : 24 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Dehlinger Lise, 9 Impasse de cannes, 31240 L UNION.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
Classes de produits ou services : 30, 32, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Dehlinger Lise, 9 Impasse de cannes, 31240 L UNION.
N° National : 10 3 756 023
Dépôt du : 24 JUILLET 2010
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour
la chevelure ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 26, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
à : I.N.P.I. PARIS
MOSIMANN Quentin, Agissant pour le compte de la société QMP
QUENTIN MOSIMANN PRODUCTION en cours de formation, 14 C
rue Edmond Roger, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOSIMANN Quentin, 14 C rue Edmond Roger, 75015 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Ecriture, composition, production et réalisation
d’oeuvres musicales ; spectacles ; composition musicale.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 756 125
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle nationale des hospitaliers et des professionnels de la
santé et du social, 331 avenue d’Antibes, 45213 MONTARGIS
cedex, Mutuelle régie par les dispositions du Livre II du Code de
la mutualité, N° SIREN : 775 606 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mutuelle nationale des hospitaliers et des professionnels de la
santé et du social, 331 avenue d’Antibes, 45213 MONTARGIS
cedex.
Classe N° 36 : Assurances.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 756 083
Dépôt du : 25 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VETTARD Michel, 66 Chemin de la Plantée, Lieudit Ancisse, 38890
SAINT CHEF.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAVIE Séverine, 72 Quai Gillet, 69004 LYON.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 127
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
WOODBORD, SAS, 32 av prés JF Kennedy, 33700 MERIGNAC
PRES BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Woodbord, 12 rue descartes, 33290 BLANQUEFORT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; les services de la classe 35 seront limités aux
services médicaux.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d’opticiens.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALCANCE AVOCATS ASSOCIES, 19 rue de liège, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 10, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/34 NL
N° National : 10 3 756 128
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ALCANCE AVOCATS ASSOCIES, SELARL, 19 rue de liège, 75009
PARIS, N° SIREN : 518 710 173.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
149
Classe N° 36 : Assurances ; caisses de prévoyance.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 10 3 756 216
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 45 : Services juridiques rendus par des avocats.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 41, 45.
ORNATE DE DAVIDE BISETTO, Société à responsabilité limitée, U
Benista, Avenue Georges Pompidou, 20137 PORTO-VECCHIO.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
N° National : 10 3 756 132
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
seripress, sarl, 18 av de romans, 38160 ST MARCELLIN,
N° SIREN : 349 138 065.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
seripress, 18 av de romans, 38160 ST MARCELLIN.
Classe N° 16 : Matériels d’instruction et d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; journaux, livres, brochures,
calendriers, catalogues, crayons, imprimés, livrets, manuels,
manuels d’enseignement, magazines, revues (périodiques),
guides, prospectus, publications ; affiches ; albums ; boîtes en
carton ou en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en
papier ; dessous de carafes en papier ; dessous de chopes à
bières ; faire-part (papeterie) ; photographies ; cartes postales ;
serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; linge de
table en papier.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; formation et enseignement dans le
domaine de la restauration et de l’hôtellerie ; enseignement par
correspondance ; enseignement et formation professionnelle ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation de colloques, conférences, congrès
en matière de formation ; organisation de concours dans le
domaine culinaire ; organisation de colloques, conférences,
congrès dans le domaine culinaire, de l’hôtellerie et du tourisme ;
divertissements radiophoniques, télévisés et sur l’Internet en
particulier dans le domaine culinaire, de l’hôtellerie et du
tourisme ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; publication de livres ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bar, cafés-restaurants,
traiteur, salon de thé, services d’hôtellerie, services de
réservations de chambres d’hôtels ; location de salles de
réunions ; services de traiteurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 16, 41, 43.
Classes de produits ou services : 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 222
N° National : 10 3 756 177
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Mutuelle nationale des hospitaliers et des professionnels de la
santé et du social, 331 Avenue d’Antibes, 45213 MONTARGIS
cedex, Mutuelle regie par les dispositions du Livre II du Code de
la mutualité, N° SIREN : 775 606 361.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mutuelle nationale des hospitaliers et des professionnels de la
santé et du social, 331 Avenue d’Antibes, 45213 MONTARGIS
cedex.
JACQUET, Société Anonyme, Techniparc, 5 rue Pauling, 91240
SAINT MICHEL SUR ORGE, N° SIREN : 400 545 919.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 30 : Riz, tapioca, sagou, farines alimentaires et
préparations faites à base de céréales, mets à base de farine,
produits panifiés, pains, pains de mie, pains grillés, pains dit
viennois, petits-pains, sandwiches, pains à garnir, biscuits, petitsfours, crêpes, pain d’épice, gaufres, gâteaux, tartes, poudre pour
gâteaux ; pâte pour gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite viennoise,
viennoiserie, brioches, croissants ; biscottes ; brisures de crêpes,
chapelure, produits de minoterie ; confiserie, glaces comestibles ;
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l’exception des sauces à
salade) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 756 262
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
scea chateau regismont, scea, domaine regismont le bas, 34310
POILHES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
scea chateau regismont, domaine regismont le bas, 34310
POILHES.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 233
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; Vins d’appellation d’origine, vins de Pays.
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. PARIS
ATLANTIC Société Française de Développement Thermique,
Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, 44
boulevard des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE-SUR-YON,
N° SIREN : 562 053 173.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 291
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATLANTIC, Société Française de Développement Thermique, 44
boulevard des Etats-Unis, 85000 LA ROCHE-SUR-YON.
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ABAKA AND CO (ABAKA AND CO), SARL, 13 RUE DE MONTLOUIS, 75011 PARIS, N° SIREN : 413 449 356.
Classe N° 11 : Appareils de distribution d’eau et installations
sanitaires.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABAKA AND CO, 13 RUE DE MONT-LOUIS, 75011 PARIS.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 235
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MINARD
Denis,
4 bis
N° SIREN : 453 186 637.
“ chopine ”,
33390
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
festiv’été, 4 bis chopine, 33390 PLASSAC.
PLASSAC,
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
151
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métallique ;
panneaux de plancher non métalliques ; vitraux ; bois façonné de
construction. ;
Classe N° 37 : Service d’étanchéité ; travaux de couverture de
ponts de bateaux ; installation et réparation de panneaux
décoratifs et de panneaux de signalisation ; pose et réparation de
panneaux de plancher, lumineux et non lumineux ; construction
navale.
Classes de produits ou services : 9, 11, 19, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 451
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 30, 35, 38, 42.
EARL VALLET Jean-François et Fils, EARL, 0 Le village, 26210
MORAS EN VALLOIRE, N° SIREN : 520 235 706.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL VALLET Jean-François et Fils, 0 Le village, 26210 MORAS EN
VALLOIRE.
N° National : 10 3 756 314
Dépôt du : 23 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
FLEUR DE CACTUS, EURL, Lieu dit Lurin, 97133 SAINT
BARTHELEMY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme Myriam GACHET, 323, Route du Coin, 74120 MEGEVE.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 36, 39, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : – Slogan : le fruit d’une expérience
unique – Couleur : noir, peut être changée temporairement
(notamment pour le slogan) – Le V du logo est commun à vergers
et valloire + fait référence à notre nom de famille Vallet.
N° National : 10 3 756 360
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
à : I.N.P.I. PARIS
LIGHT JOINT DESIGN, SARL, 168 Robert BRUN, 83500 LA SEYNE
SUR MER, N° SIREN : 522 147 842.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERRIER jean-Pierre, 55 Barthélemy VILLEMAGNE,
VEAUCHE.
Classes de produits ou services : 31.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
42340
Classe N° 9 : Panneaux électriques de signalisation lumineuse. ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage ; panneaux lumineux
d’éclairage extérieur ou intérieur pour locaux ou véhicules, dont
bateaux. ;
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 756 467
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Kleniewski Camilla, Agissant pour le compte de la société MILSKI
en cours de formation, 8 ave Georges Mandel, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kleniewski Camilla, 8 ave Georges Mandel, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
BOPI 10/50 - VOL. II
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Description de la marque : MILSKI paris
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 469
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DALMAT Stéphane, 15 rue Manin, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DALMAT Stéphane, 15 rue Manin, 75019 PARIS.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 468
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Axe Sud, SARL, 1 boulevard du temple, 75003 PARIS,
N° SIREN : 388 745 085.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Axe Sud, 1 boulevard du temple, 75003 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
153
N° National : 10 3 756 498
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 480
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. NANTES
CORRET Gérard,
APOLLINAIRE.
1
impasse
des
Acacias,
21850
SAINT
CORRET née ROCHONNAT Colette, 1 impasse des Acacias, 21850
SAINT APOLLINAIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORRET Gérard, 1 impasse des Acacias, 21850
APOLLINAIRE.
SAINT
SARL CULOTTEES, 13, rue Saint Honoré, 78000 VERSAILLES,
N° SIREN : 523 058 949.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOCATS ASSOCIES SJOA, 8, rue Linné, BP 78401, 44184
NANTES Cedex 4.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Huile d’amandes et lait d’amandes à usage
cosmétique, huiles essentielles. Savons, gels douche,
préparations cosmétiques pour le bain, sels de bain. Masques de
beauté, produits de démaquillage. Shampooings, lotions
capillaires, colorants capillaires. Cire à épiler, crèmes dépilatoires,
produits de rasage, lotions après rasage. Crèmes cosmétiques,
laits de toilette. Dentifrices. Eaux de toilette, parfums. Produits de
maquillage, serviettes et lingettes imprégnées de lotions
cosmétiques. Talc pour la toilette, produits de toilette contre la
transpiration.
Classe N° 5 : Aliments pour bébé, farines lactées pour bébé. Coton
et ouate hydrophile à usage medical. Couches et culottes
hygiéniques lavables pour bébés, enfants et adultes incontinents.
Coussinets d’allaitement.
Classe N° 16 : Livres. Bavoirs en papier. Patrons pour la confection
de vêtements. Couches-culottes et langes à jeter en papier ou en
cellulose.
Classe N° 24 : Tissus d’ameublement, housses pour coussins.
Linge de bain sauf habillement. Tissus pour chaussures. Linge de
lit, sacs de couchage ; linge de maison. Mouchoirs en matières
textiles.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures et chapeaux. Couchesculottes en matière textile et lavable.
Classe N° 40 : Travaux de couture, retouches de vêtements,
teinture d’étoffes.
Classe N° 41 : Organisation et conduite de chantiers d’insertion
(formation) et de formations en matière de couture.
Classes de produits ou services : 3, 5, 16, 24, 25, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Classe N° 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 500
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
KEKOLI.COM, SAS, 30 avenue des châtelets, 22950 TREGUEUX,
N° SIREN : 513 390 302.
petrigny christian, 90 charles godin, 91640 BRIIS SOUS FORGES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KEKOLI.COM, 30 avenue des châtelets, 22950 TREGUEUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; carrosseries ; véhicules électriques ; caravanes ;
tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; travaux de cordonnerie ;
installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les
voyages ; entreposage de supports de données ou de documents
stockés électroniquement ;
Classe N° 40 : Couture ; imprimerie ; informations en matière de
traitement de matériaux ; services de broderie ; services de
gravure ; services de dorure ; services de teinturerie ; services de
reliure ; services d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de
l’air ; tirage de photographies ; développement de pellicules
photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ;
soufflage (verrerie) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d’ordinateurs ; conversion de données et
de programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d’un support physique
vers un support électronique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de
coiffure ; toilettage d’animaux ; jardinage ;
Classe N° 45 : Location de vêtements ; conseils en propriété
intellectuelle.
Classes de produits ou services : 12, 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 44,
45.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 756 512
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Centre de Formations Marce-Henry, Association Loi 1901, Imm.
T.G.M,
4
rue
de
la
mégisserie,
12100
MILLAU,
N° SIREN : 491 294 070.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Centre de Formations Marce-Henry, Imm. T.G.M, 4 rue de la
mégisserie, 12100 MILLAU.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le Logo représente “ un papillon en
vol ” dans une gamme blanche jaune orange rouge orangé,
souligné d’un trait noir sur l’aile droite et de pointillés noirs
horizontaux sur la base
Classe N° 41 : Enseignement – formations en direction des
professionnels de la beauté : esthéticiens(nes), maquilleurs(ses),
coiffeurs(ses), prothésistes ongulaires … Formation en : –
maquillage professionnel. – extension de cils. – conseil en image.
– modelages.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 520
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
CFCL, SAS, ZI du Phare, 8, rue Joseph CUGNOT, F 33700
MERIGNAC, N° SIREN : 341 537 959.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CFCL, ZI du Phare, 8, rue Joseph CUGNOT, F 33700 MERIGNAC,
France.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles
(gréement) ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles
fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d’emballage
(rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes)
en matière textile pour l’emballage ;
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;
fourrages ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus. Bois
bruts ; plantes sechées pour la décoration.
Classes de produits ou services : 16, 22, 31.
155
N° National : 10 3 756 534
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
ATHENAIS, SARL, 32 Grande Rue, 89700 BERU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ATHENAIS, Chateau de Beru, 32 Grande Rue, 89700 BERU.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 530
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BAEGERT chrysis, 375 Avenue ST JUST, 83130 LA GARDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BAEGERT chrysis, 375 Avenue ST JUST, 83130 LA GARDE.
Description de la marque : athénaïs
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 535
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DUCOURNEAU DEBORAH, 26 B CHEMIN DU TRONC, 33380
BIGANOS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUCOURNEAU DEBORAH, 26 B CHEMIN DU TRONC, 33380
BIGANOS.
Classe N° 25 : Vêtements.
Classe N° 35 : Publicité.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Classes de produits ou services : 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 543
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Maison Vachet Vuitton, SARL, Campagne des Puits, 84400 APT,
N° SIREN : 517 450 565.
XAVIER-LOUIS VUITTON COMPANY LIMITED, SARL, Room 702,
Cheung Lee Commercial Building, No. 25 Kimberley Road,
Tsimshatsui, Kowloon, Hong Kong, Hong-Kong.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maison Vachet Vuitton, Campagne des puits, 84400 APT.
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ;
Marque comportant un hologramme.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : XLV
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau informatique
mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie électronique ;
Classe N° 41 : Éducation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 560
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
HODZAJ michel, 56 chemin des abeilles, 34170 CASTELNAU LE
LEZ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HODZAJ michel, 56 chemin des abeilles, 34170 CASTELNAU LE
LEZ.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 544
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GEORGES THÉVENOT, 12 RUE FEUTRIER, 75018 PARIS.
NOËLLE DERRÉ, 1 LA PETITE PASCAUDIÈRE, 72160 TUFFÉ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEORGES THÉVENOT, 12 RUE FEUTRIER, 75018 PARIS.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial ; services de messagerie
électronique ; location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 9, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 562
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SILVADEC, Société Anonyme, Parc d’Activités de l’Estuaire, 56190
ARZAL, N° SIREN : 439 689 639.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 3 : Produits de nettoyage et détachants, notamment
destinés à nettoyer et détacher des lames de terrasse en bois
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
notamment en bois composite, du bardage en bois notamment en
bois composite et des claustras en bois notamment en bois
composite, des gardes-corps non métalliques en bois notamment
en bois composite, des bordures d’allées en bois notamment en
bois composite, des meubles d’intérieur et d’extérieur, des
jardinières (meubles) et des paravents (meubles).
Classe N° 6 : Vis métalliques, articles de visserie métalliques,
clous, articles de clouterie, chevilles métalliques, boulons
métalliques, écrous métalliques, charnières métalliques,
quincaillerie métallique ; carrelages métalliques ; armatures
métalliques pour la construction.
Classe N° 19 : Lames de terrasse en bois notamment en bois
composite, dalles et caillebotis en bois notamment en bois
composite, carreaux pour la construction non métalliques ;
balustres, gardes-corps non métalliques en bois notamment en
bois composite ; bardeaux non métalliques, bardage en bois
notamment en bois composite ; claustras en bois notamment en
bois composite ; clôtures non métalliques ; bordures d’allées en
bois notamment en bois composite ; poutres et poutrelles non
métalliques, charpentes non métalliques, armatures non
métalliques pour la construction ; bois propres à être moulés, bois
façonnés, bois mi-ouvrés, bois de placage, bois de sciage, bois de
construction, bois d’oeuvre ; contre-plaqués ; matériaux de
construction non métalliques, notamment bois composite.
Classe N° 20 : Meubles d’intérieur et d’extérieur ; jardinières
(meubles) ; paravents (meubles) ; vis non métalliques, articles de
visserie non métalliques, chevilles non métalliques, boulons non
métalliques, écrous non métalliques, charnières non métalliques,
quincaillerie non métallique, clips et systèmes de fixation cachés
non métalliques.
Classe N° 37 : Construction ; services de construction,
d’installation, de montage, de réparation et de nettoyage de
terrasses en bois notamment en bois composite, de bardage en
bois notamment en bois composite, de claustras en bois
notamment en bois composite, de gardes-corps non métalliques
en bois notamment en bois composite, de bordures d’allées en
bois notamment en bois composite, de meubles d’intérieur et
d’extérieur, de jardinières (meubles) et de paravents (meubles).
Classe N° 40 : Sciage, rabotage, usinage, brossage, ponçage et
enduction du bois ; recyclage (transformation et regénération)
d’objets en bois, notamment en bois composite ; traitement
(transformation) d’objets en bois, notamment en bois composite.
157
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ; ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 597
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
Classes de produits ou services : 3, 6, 19, 20, 37, 40.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
JEZEQUEL Bénédicte, 4 B allée Clément Marot, 56000 VANNES.
CREZ Philippe, 6 impasse du Château de la Motte, 56000 VANNES.
N° National : 10 3 756 588
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Région Languedoc-Roussillon, Collectivité territoriale,
Avenue de la Pompignane, 34064 MONTPELLIER CEDEX 2.
201
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP VINSONNEAU-PALIES NOY GAUER, 11 bis rue de la Loge,
34000 MONTPELLIER.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 1 : Polymères et additifs chimiques, notamment résines
artificielles entrant dans la composition du bois composite.
Classe N° 19 : Lames de terrasse en bois notamment en bois
composite, dalles et caillebotis en bois notamment en bois
composite, carreaux pour la construction non métalliques ;
balustres, gardes-corps non métalliques en bois notamment en
bois composite ; bardeaux non métalliques, bardage en bois
notamment en bois composite ; claustras en bois notamment en
bois composite ; clôtures non métalliques ; bordures d’allées en
bois notamment en bois composite ; poutres et poutrelles non
métalliques, charpentes non métalliques, armatures non
métalliques pour la construction ; bois propres à être moulés, bois
façonnés, bois mi-ouvrés, bois de placage, bois de sciage, bois de
construction, bois d’oeuvre ; contre-plaqués ; matériaux de
construction non métalliques, notamment bois composite.
Classe N° 20 : Meubles d’intérieur et d’extérieur ; jardinières
(meubles) ; paravents (meubles) ; vis non métalliques, articles de
visserie non métalliques, chevilles non métalliques, boulons non
métalliques, écrous non métalliques, charnières non métalliques,
quincaillerie non métallique, clips et systèmes de fixation cachés
non métalliques.
158
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 31 : Copeaux et sciures de bois pour la fabrication de
bois composite.
physique vers
référencement.
un
support
électronique ;
Classe N° 40 : Sciage, rabotage, usinage, brossage, ponçage et
enduction du bois ; recyclage (transformation et regénération)
d’objets en bois, notamment en bois composite ; traitement
(transformation) d’objets en bois, notamment en bois composite.
Classes de produits ou services : 35, 42.
hébergement ;
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Classes de produits ou services : 1, 19, 20, 31, 40.
N° National : 10 3 756 638
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 607
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Cinéma Les Lumières, Etablissement Public Industriel
commercial, 0 Arcades des citeaux, 13127 VITROLLES.
et
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cinéma Les Lumières, 0 Arcades des citeaux, 13127 VITROLLES.
GP Concept, SARL, 33 Avenue du Général Leclerc, 92260
FONTENAY-AUX-ROSES, N° SIREN : 479 635 963.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GP Concept, 33 Avenue du Général Leclerc, 92260 FONTENAYAUX-ROSES.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 644
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; A l’exclusion des rasoirs ou lames de rasoirs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Maison Vachet Vuitton, SARL, Campagne des Puits, APT 84400,
N° SIREN : 517 450 565.
XAVIER-LOUIS VUITTON COMPANY LIMITED, SARL, Room 702,
Cheung Lee Commercial Building, No. 25 Kimberley Road,
Tsimshatsui, Kowloon, Hong Kong, Hong-Kong.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maison Vachet Vuitton, Campagne des Puits, APT 84400.
Classes de produits ou services : 8, 28.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 608
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SARL OXIIV, SARL, 0 Lieu-dit Les Landes, 49080 BOUCHEMAINE,
N° SIREN : 523 890 226.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP Françoise de STOPPANI, Stéphanie CHOUQUETMAISONNEUVE, 22 Rue de Bel Air, 49000 ANGERS.
Classe N° 35 : Diffusion d’imprimés publicitaires ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur une réseau
informatique ;
Classe N° 42 : Conception, recherche et développement de sites
Internet ; installation, maintenance ; programmation pour
ordinateur ; conversion de données ou documents d’un support
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : XLV
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
159
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs
alliages, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers,
bracelets, chaînes, porte-clefs de fantaisie.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières
non compris dans d’autres classes, à savoir : étuis pour les clefs
[maroquinerie], porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie,
sacs à main, cartables et serviettes d’écoliers, sacoches à outils
[vides], sacs à dos, sacs à provisions, sacs d’alpinistes, sacs de
campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour
vêtements [pour le voyage], boîtes en cuir ou en carton-cuir,
lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits
pour animaux, laisses, muselières ; garnitures de cuir pour
meubles ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classes de produits ou services : 29, 32, 33.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 649
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 663
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
OXYVA, SARL UNIPERSONNELLE, 8 Avenue de la Créativité,
59650 VILLENEUVE D’ASCQ, N° SIREN : 520 402 561.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRACQ DAVID, 3 rue de l’Eglise, 59700 MARCQ EN BAROEUL.
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN-PAUL COHEN,
VINCENNES.
3
RUE
EUGENIE
GERARD,
94300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN-PAUL COHEN, 3 RUE EUGENIE GERARD,
VINCENNES.
94300
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris
les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies,
mèches pour l’éclairage ; bois de feu ; gaz d’éclairage ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : OXYVA
Classe N° 41 : Services de formation dans le domaine du
software ;
Classe N° 42 : Développement (design), installation, maintenance,
mise à jour et location de logiciels.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 662
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur LIN Guo Fa, 7 rue des Haies, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgeois Rezac Mignon, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements. Désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical : Tous
ces produits n’étant pas destinées au soin des yeux ni au domaine
ophtalmique.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 4, 5, 29, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 756 670
Dépôt du : 26 JUILLET 2010
BOPI 10/50 - VOL. II
Classes de produits ou services : 2, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
à : I.N.P.I. PARIS
OXALYS, EURL, 507 rue de la Bernadère, 40990 SAINT-PAUL-LESDAX, N° SIREN : 508 484 771.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OXALYS, 507 rue de la Bernadère, 40990 SAINT-PAUL-LES-DAX.
N° National : 10 3 756 706
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BENAOUDA HAMID, 8 PLACE ANDRE ABBAL, 31100 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BENAOUDA HAMID, 8 PLACE ANDRE ABBAL, 31100 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LIBERTY-ASSURE
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; – clubs de santé et
mise en forme. – culture physique. – enseignement de la
gymnastique.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires. Epargne ;
Estimations financières ; constitution ou investissement de
capitaux.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 700
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VETTESE Nathalie, Agissant pour le compte de la société ALT
Décor en cours de formation, 10 bis rue de la Garenne, 77700
SERRIS.
TATTEVIN Laurent, Agissant pour le compte de la société ALT
Décor en cours de formation, 10 bis rue de la Garenne, 77700
SERRIS.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 749
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. NICE
ISP INVESTMENTS INC., Incorporated, société de droit américain,
1101 Centre Road, Suite 315, Wilmington, DELAWARE 19805,
UNITED STATES OF AMERICA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISP Vincience, Aminata POUYE, 655 route du Pin Montard,
B.P. 212, 06904 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VETTESE Nathalie, 10 bis rue de la Garenne, 77700 SERRIS.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois ; métaux en
feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes ; enduits (peintures) ;
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction ;
maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de
couverture de toits ; services d’étanchéité (construction) ;
démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; restauration de
mobilier ; Travaux de peinture à savoir : peinture traditionnelle,
peinture à effet, peinture décorative (patines, fresque, trompe
l’oeil, imitation bois/marbre/pierre, …) ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences ; à savoir matières premières destinées à la formulation
de
produits
cosmétiques,
dermato-cosmétiques
et
pharmaceutiques.
Classe N° 3 : Produits cosmétiques et dermato-cosmétiques ;
aucun des produits cités n’étant utilisé pour les cheveux ou le cuir
chevelu.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et d’hygiène pour la
médecine.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 756 783
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BANQUE DE GESTION PRIVEE INDOSUEZ, Société anonyme, 20
rue de la Baume, 75008 PARIS, N° SIREN : 572 171 635.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
161
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts
ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport ; sous-vêtements.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Affermage de biens
immobiliers. Agences immobilières ; location d’appartements ;
consultation en matière d’assurances ; informations en matière
d’assurances ; crédit-bail ; courtage en biens immobiliers ;
évaluation [estimation] de biens immobiliers ; gérance de biens
immobiliers ; constitution de capitaux ; investissement de
capitaux ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; gérance d’immeubles ; location de bureaux
(immobilier) ; recouvrement de loyers ; placement de fonds ;
affaires bancaires ; agences de crédit, agences de recouvrement
de créances, analyse financière, services de cartes de crédit,
services de cartes de débit, consultation en matière financière, de
placements financiers, de bourse, cote en bourse, courtage en
bourse, épargne, services de financement, constitution de fonds,
informations financières, opérations de change, opérations
financières, opérations monétaires, prêt (finances), transactions
financières, transfert électronique de fonds, gestion financière et
bancaire, recherches et prospection de marchés financiers en vue
du placement et de la gestion de valeurs mobilières, services de
banque en ligne, services d’informations en ligne en matière
bousière, financière et bancaire, services d’informations en ligne
sur des comptes bancaires, sur les cours et les taux des devises,
sur les cours de la bourse ; banque directe.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 787
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Emmanuel CAYERE, 00 villa mazale quartier les roberts, 83310
GRIMAUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
cayere emmanuel, 0 villa mazale quartiers les roberts, 83310
GRIMAUD.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 805
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Cayet Florence, 4 rue Charles Divry, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cayet Florence, 4 rue Charles Divry, 75014 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Etudes de marchés et sondage d’opinion ;
conseil en mercatique ; conseil en études de marchés ; conseil en
stratégie de commercialisation des produits et services ; conseil
en stratégie de communication institutionnelle ou liée a des
produits et services commerciaux ; ; Veille, suivi et analyse des
informations circulant sur Internet (dans le cadre d’études de
marché, d’opinions et analyses statistiques).
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Marque déposée en couleurs.
162
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 756 813
N° National : 10 3 756 839
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LAIR CECILE, 30 RUE DES SUISSES, 92380 GARCHES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAIR CECILE, 30 RUE DES SUISSES, 92380 GARCHES.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des
vins et des eaux de vie) ; vins d’appellation d’origine contrôlée ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs à l’exception des eaux de
vie) ; spiritueux (à l’exception des eaux de vie) ; eaux de vie
d’appellation contrôlée, extraits ou essences alcooliques.
à : I.N.P.I. PARIS
VISION SYSTEMS, Société par Actions Simplifiée, Route d’Irigny,
69530 BRIGNAIS, N° SIREN : 483 345 690.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 6 : Cloison métallique opacifiante ou de protection
solaire pour vitrage de véhicules et d’appareils de locomotion par
terre, par air ou par eau.
Classe N° 19 : Cloison non métallique opacifiante ou de protection
solaire pour vitrage de véhicules et d’appareils de locomotion par
terre, par air ou par eau.
Classes de produits ou services : 6, 19.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 847
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 29, 30, 33.
SAGEM WIRELESS, S.A., 38 rue de Berri, 75008 PARIS,
N° SIREN : 508 671 401.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay,
BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
N° National : 10 3 756 831
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Descorps Delphine, 8 Gustave Doré, 75017 PARIS.
de Quenetain Saig, 150 Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Descorps Delphine, 8 Gustave Doré, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments téléphoniques ; téléphones
portables ; dispositifs électroniques numériques portables et
mobiles pour l’envoi et la réception d’appels téléphoniques, de
courriers électroniques, de contenus vidéo, de messages
instantanés, de musique, de contenus audiovisuels et d’autres
contenus multimédias, et d’autres données numériques ;
accessoires pour les produits précités compris dans cette classe à
savoir housses et étuis de protection pour téléphones portables,
chargeurs de batterie, adaptateurs, câbles de raccordement,
écouteurs, casques, socles, chargeurs de voiture pour téléphones
mobiles et supports de voiture pour téléphones mobiles ; logiciels
de téléphonie mobile.
Classes de produits ou services : 9.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 855
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Classes de produits ou services : 35.
PIERRE FABRE DERMATOLOGIE, Société par Actions Simplifiée,
45 Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE, N° SIREN : 409 067 006.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe
N°
5
:
pharmaceutiques).
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Produits
dermatologiques
(produits
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 868
163
en combustible ; traitement (transformation) des déchets
carbonés et des produits organiques solides ; traitement et
recyclage des produits organiques solides ; transformation et
recyclage de la biomasse ; consultations professionnelles en
matière de production d’énergie ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation).
Classes de produits ou services : 4, 31, 40.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
N° National : 10 3 756 895
à : I.N.P.I. PARIS
KRAMPOUZ, SAS, ZA
N° SIREN : 387 558 315.
de
Bel
Air,
29700
PLUGUFFAN,
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, Espace Performance, Bâtiment K, 35769
SAINT-GREGOIRE CEDEX.
SOLAREZO, Société par Actions Simplifiée, 75 Cours Albert
Thomas, 69003 LYON, N° SIREN : 500 262 977.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IP SPHERE, 11, rue Guillaume Leblanc, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) ; combustibles biologiques
(bois, alcools, huiles végétales) ; combustibles obtenus à partir de
la biomasse ; bougies et mèches pour l’éclairage ; bois de feu ;
copeaux de bois pour l’allumage ; charbon de bois (combustible) ;
bois à brûler ; briquettes de bois ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; bois bruts ; bois en grume (bois coupé
revêtu de son écorce) ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte
de bois ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Grills, gaufriers (appareils de cuisson).
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Classe N° 40 : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ;
production d’énergie ; production d’énergie à partir de la
biomasse ; traitement de la biomasse en vue de sa transformation
en combustible ; traitement (transformation) des déchets
carbonés et des produits organiques solides ; traitement et
recyclage des produits organiques solides ; transformation et
recyclage de la biomasse ; consultations professionnelles en
matière de production d’énergie ; tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation).
Classes de produits ou services : 4, 31, 40.
N° National : 10 3 756 887
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SOLAREZO, Société par Actions Simplifiée, 75 Cours Albert
Thomas, 69003 LYON, N° SIREN : 500 262 977.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IP SPHERE, 11, rue Guillaume Leblanc, 33000 BORDEAUX.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 898
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
amenagement 34, SARL, 235 rue Claude FRANCOIS, Res Parc
2000, 34080 MONTPELLIER, N° SIREN : 519 622 021.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESPACE TERTIAIRE, 48 chemin de l’homme mort, LE MERCURE B,
30900 NIMES.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) ; combustibles biologiques
(bois, alcools, huiles végétales) ; combustibles obtenus à partir de
la biomasse ; bougies et mèches pour l’éclairage ; bois de feu ;
copeaux de bois pour l’allumage ; charbon de bois (combustible) ;
bois à brûler ; briquettes de bois ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; bois bruts ; bois en grume (bois coupé
revêtu de son écorce) ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte
de bois ;
Classe N° 40 : Abattage et débitage du bois ; travaux sur bois ;
production d’énergie ; production d’énergie à partir de la
biomasse ; traitement de la biomasse en vue de sa transformation
Marque déposée en couleurs.
164
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Vente au détail en ligne de meubles et de sièges ;
Classe N° 42 : Etudes d’aménagement d’espaces et de bureaux
(décoration intérieure) ; étude de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 927
BOPI 10/50 - VOL. II
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
organisation de spectacles ; production et location de films et
cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) : prêts de livres et autres publications ;
ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de base du personnel ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions
sportives ; formation pratique (démonstration) ; organisation et
conduite d’ateliers de formation.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
RBA COLECCIONABLES, Société de droit espagnol, Sant Salvador
70, 08024 BARCELONE, Espagne.
N° National : 10 3 756 967
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. LYON
FIMUREX, Société Anonyme, 100 Route du Pré Izard, 38140
REAUMONT, N° SIREN : 384 561 858.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50 Chemin
de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papier, carton ; cahiers, albums, chemises pour
documents, produits de l’imprimerie, livres, journaux,
périodiques et revues ; fascicules ; articles pour reliures,
photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; supports pour photographies en papier
ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que
papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux,
boîtes de peinture, trousse à dessin ; articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, films
plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères
d’imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous
mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales, autocollants ;
affiches ; objets d’art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes
dessinées ; drapeaux et fanions en papier ; matériaux à modeler ;
matières plastiques pour le modelage, plans, pâtes à modeler.
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; arbres, plantes et fleurs (jouets) ;
jeux de construction ; blocs de construction ; maquettes (jouets) ;
animaux et figurines (jouets) ; jeux automatiques et appareils de
jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartes à
jouer.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités
sportives et culturelles ; services d’enseignement et de formation,
édition et publication de textes (autres que publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes, y compris publications électroniques et numériques, de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées) ;
enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement
de toute discipline d’intérêt général ; séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
montage de programmes radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatiques de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
organisation de campagnes d’information et de manifestations
professionnelles ou non à but culturel ou éducatif ; production de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
Classe N° 6 : Métaux bruts et mi-ouvrés ; coffrage métalliques
pour le béton ; armatures métalliques pour béton ; armatures
métalliques pour la construction ; dispositifs d’attentes de
reprises d’armatures métalliques pour béton ; boîtes d’attentes
métalliques pour béton ; quincaillerie métallique ; câbles et fils
métalliques non électriques ; chaînes métalliques ; ressorts
métalliques ; distanciers métalliques ; poteaux et poutres
métalliques ; linteaux métalliques ; grilles métalliques ; treillis
métalliques.
Classe N° 19 : Armatures non métalliques pour la construction ;
coffrages non métalliques pour le béton ; dispositifs d’attentes de
reprises d’armatures non métalliques pour le béton ; boîtes
d’attentes non métalliques pour le béton.
Classe N° 42 : Expertises et recherches géologiques ; études des
sols ; prélèvements et analyses de sols pour déterminer les
caractéristiques nécessaires à des constructions ; études de béton
pour déterminer la localisation et la forme des armatures
métalliques nécessaires à la construction ; conseils en
construction ; établissement de plans pour la construction ; essais
de matériaux.
Classes de produits ou services : 6, 19, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 983
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DE CABISSOLE LOUISE, 123 RUE DES DAMES, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DE CABISSOLE LOUISE, 123 RUE DES DAMES, 75017 PARIS.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 756 990
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
RBA COLECCIONABLES, Société de droit espagnol, Sant Salvador
70, 08024 BARCELONE, Espagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, 21 rue Clément Marot, 75008
PARIS.
165
de toute discipline d’intérêt général ; séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
montage de programmes radiophoniques et télévisés, de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatiques de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
organisations de campagnes d’information et de manifestations
professionnelles ou non à but culturel ou éducatif ; production de
programmes d’informations, de divertissements radiophoniques
et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/
ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ;
organisation de spectacles ; production et location de films et
cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de
tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) : prêts de livres et autres publications ;
ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir
formation de base du personnel ; services de clubs
(divertissement ou éducation) ; organisation de compétitions
sportives ; formation pratique (démonstration) ; organisation et
conduite d’ateliers de formation.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 024
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LIBRAIRIE GENERALE FRANCAISE, S.A, 31 rue de Fleurus, 75006
PARIS, N° SIREN : 542 086 749.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Papier, carton ; cahiers, albums, chemises pour
documents, produits de l’imprimerie, livres, journaux,
périodiques et revues ; fascicules ; articles pour reliures,
photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; supports pour photographies en papier
ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que
papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux,
boîtes de peinture, trousse à dessin ; articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage à savoir sacs, sachets, pochettes, films
plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères
d’imprimerie, clichés ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous
mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales, autocollants ;
affiches ; objets d’art lithographiés ; atlas ; journaux de bandes
dessinées ; drapeaux et fanions en papier ; matériaux à modeler ;
matières plastiques pour le modelage, plans, pâtes à modeler.
Classe N° 28 : Jeux et jouets ; arbres, plantes et fleurs (jouets) ;
jeux de construction ; blocs de construction ; maquettes (jouets) ;
animaux et figurines (jouets) ; jeux automatiques et appareils de
jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartes à
jouer.
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités
sportives et culturelles ; services d’enseignement et de formation,
édition et publication de textes (autres que publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les
formes, y compris publications électroniques et numériques, de
supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia (disques
interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire
morte), de programmes multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées) ;
enseignement et éducation à l’initiation et au perfectionnement
Classe N° 9 : Appareils et instruments autres qu’à usage médical
pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d’images et plus généralement
appareils et instruments photographiques, cinématographiques,
optiques et d’enseignement (ces appareils et instruments pouvant
être électriques ou électroniques), récepteurs (audio, vidéo),
appareils pour le traitement de l’information, ordinateurs,
périphériques et accessoires d’ordinateurs à savoir claviers,
souris, imprimantes, scanneurs, caméras digitales, graveurs et
disques durs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments
d’exploitation de produits multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non à usage interactif ou non), lecteurs de
disques compact, de disques interactifs, de disques compacts
audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes,
magnétoscopes, caméras, magnétophones, ; vidéophones,
visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré,
consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts,
appareils électroniques portatifs à savoir casques audiovisuels,
récepteurs de sons et d’images virtuelles, agendas électroniques,
dictionnaires électroniques, et plus généralement publications
électroniques et numériques, traductrices électroniques et leurs
périphériques ; appareils de télévision, téléphones, téléphones ;
portables et leurs accessoires, à savoir kits téléphone mains
libres, batteries, housses, façades, tours de cou. Appareils
portables ou non pour l’enregistrement et la diffusion d’images,
de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous
supports d’enregistrement, de transmission, de reproduction et
de duplication du son, des données ou des images ; supports
d’information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques
vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques
et ;
audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo
disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ;
stylos magnétiques et électroniques ; programmes d’ordinateurs,
logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, bases de
données et notamment bases de données vocales, banques de
données, textuelles et sonores, banques d’images ; toutes
166
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
données téléchargeables sur l’ordinateur ou sur le téléphone
portable
et
notamment
sonneries,
sons,
musiques,
photographies, vidéos, images, logos, textes et tout autre
contenu ; publications électroniques téléchargeables notamment
par le biais d’un réseau international de télécommunications ;
lunettes, montures de ; lunettes, étuis à lunettes, chaînes de
lunettes, articles de lunetterie ; machines à calculer.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; stylos et crayons ; articles en papier, en
carton à savoir : calendriers, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets ;
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations (nouvelles) ;
télécommunications ;
services
de
communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques ; d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et ;
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; transmission de télégrammes ;
location de temps d’accès à un serveur de bases de données ;
services de transmission d’informations par réseau informatique
et télématique et en particulier par réseau Internet ; services de
transmission d’informations contenues dans les banques de
données par voie télématique ; services de transmission ;
d’informations destinées à l’information du public ; services de
communication sur réseaux informatiques en général ; fourniture
de forums de discussion sur l’Internet ; services de
communication (transmission d’informations) dans le domaine
audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de transmission
d’informations contenues dans des bases de données ; services
de transmission de textes, de sons, d’images et de vidéos par
téléchargement à partir d’une base de données informatique ou
téléphonique à destination des téléphones portables et de tous
lecteurs enregistreurs de musique, d’images, de textes, de vidéo
et de données multimédia. ;
Classe N° 41 : Edition de textes (autres que publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines et de publications en tous genres (autres que
publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications
électroniques et numériques ; exploitation de publications
électroniques en ligne non téléchargeables ; publication de livres ;
organisation de concours, de jeux (éducation ou divertissement) ;
organisation de campagnes d’informations et de manifestations
professionnelles ou non à but culturel ou éducatif ; production,
montage de programmes d’informations, de programmes ;
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; production, montage et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus
généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audio-numériques à mémoire morte) ; services d’édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels,
d’enregistrements de sons et/ou d’images, de supports
multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d’édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non,
à usage interactif ou non) ; prêts de livres et ; autres publications,
vidéothèque, ludothèque ; services de reporters, reportages
photographiques.
BOPI 10/50 - VOL. II
N° National : 10 3 757 072
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
David GROUT, 10 rue des Jardins, 27500 BOURNEVILLE.
Valérie GROUT, 10 rue des Jardins, 27500 BOURNEVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Paul PLUSQUELLEC, 25 rue Raymond Aron, 76130 MONT
SAINT AIGNAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; pompes (machines) ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 40 : Purification de l’air ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 1, 7, 11, 40, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 073
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Immostore, SARL, 34
N° SIREN : 390 023 778.
Quai
Magellan,
44000
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Immostore, 34 Quai Magellan, 44000 NANTES.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
NANTES,
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
167
Classe N° 31 : Arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
plantes séchées pour la décoration ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Presentation de
produits sur tous moyens de communication y compris Internet
pour la vente au détail de produits liés à l’art de la table, d’objet
décoratifs, contenants floraux, fleurs artificielles, semis
artificielles ou naturelles, et textile. ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Immostore Solutions informatiques et
Internet pour l’immobilier
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de
capitaux ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle).
Classe N° 40 : Couture ; retouche de vêtements ; traitement de
tissus ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Service de
dessinateur de mode ou d’objets décoratifs (service de
dessinateur d’arts graphiques).
Classes de produits ou services : 20, 21, 26, 31, 35, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 118
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
HUNTING LODGE SPIRITS Ltd, Société par actions de droit anglosaxon, Princes Exchange, 1 E.a.r.l. Grey Street, EH39EE
EDIMBOURG, ECOSSE, Grande-Bretagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ATMARK, 16 Rue Milton, 75009 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 36, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 113
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LASAUSSE MARGUERITE, 17 RUE DES MARNIERES, 77380
COMBS LA VILLE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Scotch whisky.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LASAUSSE MARGUERITE, 17 RUE DES MARNIERES, 77380
COMBS LA VILLE.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; fauteuils ; sièges ;
Classe N° 21 : Porcelaine ; faïence ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; vaisselle ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; fleurs
artificielles ; articles de mercerie (à l’exception des fils) ;
passementerie ; articles décoratifs pour la chevelure ;
N° National : 10 3 757 133
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LY KIM-HIENG, 35, rue des Maraîchers, 17140 LAGORD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LY KIM-HIENG, 35, RUE DES MARAÎCHERS, 17140 LAGORD.
168
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 3 : Cosmétiques, parfums, eaux de toilettes, eau de
Cologne, huiles essentielles, extraits de plantes à usage
cosmétique ; lotions capillaires ; huiles à usage cosmétique,
lotions à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le
bain, sels pour le bain non à usage médical ; dentifrices ; savons ;
laits de toilette ; crèmes, gels, laits, masques, pommades,
poudres et préparations cosmétiques pour les soins de la peau ;
produits cosmétiques anti-rides ; produits cosmétiques pour le
soin des lèvres ; produits cosmétiques antisolaires, préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits cosmétiques
après-solaires ; préparations cosmétiques pour l’amincissement ;
produits
épilatoires ;
produits
capillaires ;
préparations
cosmétiques pour le bain ; produits de maquillage et de
démaquillage ; shampooings ; désodorisants à usage personnel
(parfumerie) ; produits pour parfumer le linge ; produits de
parfumerie ; huiles pour la parfumerie ; extraits de fleurs
(parfumerie) ; bases pour parfums de fleurs ; sable parfumé ; terre
parfumée, micro-capsules parfumées, papier parfumé, carton
parfumé ; encens, bâtons d’encens ; eaux de senteur ; tous ces
produits pouvant être microencapsulés. Tous ces produits
pouvant être issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir
de produits issus de l’agriculture biologique.
Classe N° 25 : Vêtements et sous-vêtements y compris chandails,
chemises, T-shirts, lingerie, ceintures (habillement), foulards,
cravates, châles, gilets, jupes, imperméables, pardessus,
bretelles, pantalons, pantalons en jeans, pull-overs, robes, vestes,
écharpes, gants, chaussettes, collants, bas, collants, chaussettes,
maillots de bain, peignoirs de bain, pyjamas, chemises de nuit,
shorts, pochettes (habillement) ; souliers, bottes, pantoufles ;
chapellerie, tous ces produits pouvant être imprégnés ou
imprimés de microparticules d’origine naturelle d’actifs de soins
cosmétiques, d’hygiènes, pharmaceutiques, thérapeutiques ou
médicaux. Tous ces produits pouvant être d’origine naturelle ou
issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits
issus de l’agriculture biologique.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté ; massages ; salons de
beauté ; services d’esthéticiennes, consultations dans le cadre de
soins cosmétiques, soins d’hygiène et de beauté avec mise à
disposition de sauna SPA, services de conseils en matière
d’hygiène et de soins, services de conseils en matière de
cosmétologie et de dermatologie, services de balnéothérapie, de
physiothérapie, d’aromathérapie.
Classes de produits ou services : 3, 25, 44.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 142
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DUCROCQ Sophie, 50 Route de la Croix de Sorel, 28260 SOREL
MOUSSEL, N° SIREN : 519 406 565.
DUCROCQ LAURENT, 50 Route de la Croix de Sorel, 28260 SOREL
MOUSSEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUCROCQ Sophie, 50 Route de la Croix de Sorel, 28260 SOREL
MOUSSEL.
Marque tridimensionnelle.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Ecriture blanche avec ombre noire
sous le texte “ Safran d’Eure et Loir ”
Classe N° 5 : Herbes médicinales ; tisanes ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classes de produits ou services : 5, 16, 25, 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 757 149
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
DELPIERRE – MER ET TRADITION, Société Anonyme, Parc
d’activités
de
Landacres,
62360
HESDIN
L’ABBE,
N° SIREN : 389 865 130.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
169
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 28, 39, 41.
Classe N° 29 : Produits de la pêche (non vivants), filets de poisson,
conserves de poisson, poisson conservé, poisson conservé dans
de la saumure, mets à base de poisson, coquillages (non vivants)
et crustacés (non vivants), moules (non vivantes) ; conserves
d’oeufs ; fruits et légumes en conserve, séchés et cuits ; salades
de légumes avec du poisson ;
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 156
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
Classe N° 31 : Oeufs de poisson ;
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
(alimentation),
Classes de produits ou services : 29, 31, 43.
à : I.N.P.I. PARIS
BELLEPERCHE Marie, 18 rue des croisettes, 60350 TROSLYBREUIL.
BONNAILLIE Delphine, 10 rue Lt Ducloux, 60200 COMPIEGNE.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 154
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BELLEPERCHE Marie, 18 rue des croisettes, 60350 TROSLYBREUIL.
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Neaud Morin, SARL, 12 avenue du Haut des Treilles, 17880 LES
PORTES EN RE, N° SIREN : 407 771 229.
Morin Michael, 9 rue du Graffaud, 17590 ARS EN RE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Neaud Morin, 12 avenue du Haut des Treilles, 17880 LES PORTES
EN RE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs de bases orange et noir police
= EurostileLTStd-BoldOblique
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 14, 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
170
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 757 174
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 35 : Services de vente au détail de produits de
boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et
commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de
franchise.
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
Classes de produits ou services : 29, 30, 35.
à : I.N.P.I. PARIS
SHANGHAI L. &J. INDUSTRIAL COMPANY, SARL, 2th floor,
No. 1817, Wencheng Road, Songjiang District, Shanghai, China,
Chine, République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 183
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Menissez Laurent, 473, rue de la frontière, B 7370
BLAUGIES, Belgique.
Classe N° 18 : Bourses ; sacs à dos ; sacs à provisions ; mallettes
pour documents ; réticules [sacs à main] ; valises ; étuis pour clés
[maroquinerie] ; mallettes ; anières de cuir ; parapluies.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Classes de produits ou services : 18.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 181
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Menissez Laurent, 473, rue de la frontière, B 7370
BLAUGIES, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
92593
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un
artisan.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine tous ces produits étant fabriqués par un artisan.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé tous ces produits étant fabriqués par un
artisan.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de produits de
boulangerie et pâtisserie ; assistance à la gestion des affaires et
commercialisation de produits, dans le cadre d’un contrat de
franchise.
Classes de produits ou services : 29, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 757 184
N° National : 10 3 757 186
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Monsieur Menissez Laurent, 473, rue de la frontière, B 7370
BLAUGIES, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF France, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
171
92593
Argence Thomas, Agissant pour le compte de la société
Alternative en cours de formation, 37 Rue de la Grande Voie,
95100 ARGENTEUIL.
Trémeau Alexis, Agissant pour le compte de la société Alternative
en cours de formation, 47 Boulevard de Port-Royal, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Argence Thomas, 37 Rue de la Grande Voie, 95100 ARGENTEUIL.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs. Charcuterie ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils
pour le diagnostic non à usage médical ;
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ;
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.
N° National : 10 3 757 185
Classes de produits ou services : 9, 37, 42.
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
FRANCE TELECOM, Société Anonyme, 6, Place d’Alleray, 75015
PARIS, N° SIREN : 380 129 866.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
92593
N° National : 10 3 757 189
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. MARSEILLE
PEEMAN, LE DESTEL, 84240 GRAMBOIS.
Classe N° 35 : Services d’abonnements téléphoniques ; services
d’abonnements téléphoniques par forfait.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JAN PEEMAN, LE DESTEL, 84240 GRAMBOIS.
Classe N° 38 : Télécommunications ; transmission de messages,
d’images codées et de sons ; services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse
sur un serveur électronique interactif en ligne sur un réseau de
télécommunications ;
communications
téléphoniques,
visiophonie ; diffusion (transmission) d’informations par voie
électronique, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé.
Classes de produits ou services : 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 20 : Meubles à savoir socles pour oeuvres d’art.
172
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/50 - VOL. II
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 191
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
Classe N° 16 : Photographies ;
Classe N° 41 : Services de photographie ; Services de
photographie de mariage.
Classes de produits ou services : 16, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
CAPEB Grande Couronne (organisation professionnelle),
Association Droit du Travail 1884, 43 d’Epluches, 95310 SAINT
OUEN L’AUMONE, N° SIREN : 785 835 299.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAPEB Grande Couronne, 43 d’Epluches, 95310 SAINT OUEN
L’AUMONE.
N° National : 10 3 757 201
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VOLUMION, société par actions simplifiée, 2 rue Thomas Edison,
67450 MUNDOLSHEIM, N° SIREN : 499 045 888.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, B.P. 10063, 67024 STRASBOURG CEDEX.
Classe N° 7 : Groupes, appareils et dispositifs électrogènes
statiques.
Classe N° 9 : Capteurs et panneaux photovoltaïques (électricité).
Onduleurs et transformateurs électriques. Capteurs et panneaux
statiques électrogènes.
Classe N° 11 : Capteurs et collecteurs solaires (chauffage).
Appareils et installations de chauffage par l’énergie solaire.
Chaudières électrogènes.
Classe N° 41 : Enseignement scientifique. Formation de
personnel. Conseils en matière d’éducation et de formation.
Organisation et conduite de conférences et de congrès.
Publications de textes autres que les textes publicitaires.
Publication électronique en ligne.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs, consultations et expertises
techniques et scientifiques. Etudes et recherches techniques et
scientifiques dans les domaines des capteurs solaires et
panneaux photovoltaïques et celui des énergies renouvelables.
Conception d’installations, d’équipements et d’appareils de
captage d’énergie renouvelable. Etude, mesure et surveillance
des pollutions. Conception de logiciels et de programmes
d’ordinateur.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 206
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 200
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Pauffert Ronald, 18 Promenade Jean Rostand, appt 2261, 93000
BOBIGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pauffert Ronald, 18 Promenade Jean Rostand, appt 2261, 93000
BOBIGNY.
à : I.N.P.I. PARIS
CAPEB Grande Couronne, organisation professionnelle,
Association droit du travail 1884, 43 d’Epluches, 95310 SAINT
OUEN L’AUMONE, N° SIREN : 785 835 299.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAPEB Grande Couronne, 43 d’Epluches, 95310 SAINT OUEN
L’AUMONE.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
173
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés, lyophilisés et cuits ;
fruits confits ; fruits cristallisés ; écorces de fruits ; en-cas à base
de fruits ; gelées, confitures, compotes ; oeuf, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;
beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages, boissons lactées où le lait prédomine ;
alginate à usage alimentaire ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés de café ;
pâtisserie et confiserie, gâteaux, biscuiteries, sucreries ; glaces
comestibles ; bonbons, chocolats ; brioches, petits fours ; miel ;
massepain ; levure, poudre à lever ; sel ; sauces (condiments) ;
épices, condiments toutes sucreries pour la décoration d’arbres
de Noël. Décorations comestibles pour gâteaux ; tartes ; sucres
décoratifs ; produits de cacao ; farine alimentaire, ferments pour
pâtes ; fondant (confiserie) ; pâte à gâteaux, poudre pour
gâteaux ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparation
aromatique à usage alimentaire ; assaisonnements ; essences
pour l’alimentation à l’exception des essences éthériques et des
huiles
essentielles ;
herbes
potagères
conservées
(assaisonnement) ; infusions non médicales ; édulcorants
naturels ; glucose à usage alimentaire. En-cas à base de céréales,
céréales séchées ; gluten à usage alimentaire, maïs grillé et éclaté
(pop corn) ; menthe pour la confiserie ; en-cas à base de riz ;
boissons à base de chocolat, de thé, de café. ;
Classe N° 35 : Services en ligne de vente au détail ou en gros de
produits alimentaires, d’ustensiles, d’instruments ou appareils
pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie, disponibles par le
biais d’un accès public ou privé à des réseaux de communication
de type Internet ou Intranet. Service de vente au détail ou en gros
de produits alimentaires, d’ustensiles, d’instruments ou appareils
pour la cuisine, la pâtisserie ou la confiserie. Gestion de fichiers
informatiques ; publicité ; publicité en ligne sur réseau
informatique ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie et de la
confiserie ; publication de textes publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons)
dans le domaine de la cuisine, de la pâtisserie ou de la confiserie ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans
le domaine de la cuisine, de la pâtisserie ou de la confiserie ;
démonstration de produits.
Classes de produits ou services : 2, 3, 21, 29, 30, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 208
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 10 3 757 211
Dépôt du : 22 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
VINCENT Marianne, 13 Avenue du Général Leclerc, 59170 CROIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VINCENT Marianne, 13 Avenue du Général Leclerc, 59170 CROIX.
AUTOMURA, SAS, 244 Route de Grenoble, 06200 NICE,
N° SIREN : 523 310 266.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUTOMURA, S.A.S AUTOMURA, 244 Route de Grenoble, 06200
NICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Colorants pour boissons ou aliments ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Huiles essentielles ;
Description de la marque : AUTOMURA logo_automura logo noir
et rouge
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour la
cuisine et la pâtisserie à savoir vaisselle, plats, assiettes jetables ;
cuillères à mélanger ; carafes ; dessous de plats, moules à
gâteaux, moules à glaçons, moules à confiserie ; récipients à
boire ; casseroles ; cocottes non électriques pour cuire à l’étuvée ;
coquetiers ; carrousels (articles de cuisine) ; emporte-pièces
(articles de cuisine) ; mélangeurs manuels (shakers) ; service à
épices ; boites à biscuit, boites à thé, boites en verre ;
bonbonnières ; bouteilles ; boules à thé ; planches à découper
pour la cuisine ; poches à douille ; bâtonnets pour cocktail ;
récipients calorifuges pour boissons et préparations de
pâtisserie ; brosses (à l’exception des pinceaux) ;
Classe N° 12 : Véhicules.
Classes de produits ou services : 12.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
174
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 757 258
Dépôt du : 27 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. TOULOUSE
DEPARTEMENT DU GERS, COLLECTIVITÉ TERRITORIALE, 81,
route de Pessen, B.P. 20569, 32022 AUCH CEDEX 9.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPARTEMENT DU GERS, CONSEIL GENERAL, 81, route de
Pessen, B.P. 20569, 32022 AUCH CEDEX 9.
BOPI 10/50 - VOL. II
construction rénovation et réhabilitation dont l’éco_construction.
• ingénierie. • essai de matériaux. • planification en matière
d’urbanisme. • établissement de plans de construction. •
recherche et développement en matière de protection de
l’environnement. • recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers dans le cadre de l’excellence en matière de
construction rénovation et réhabilitation dont l’éco_construction.
• information en matière scientifique et/ou technique sur des
réseaux informatiques mondiaux.
Classe N° 45 : Conseil et assistance juridique. Conseil en propriété
intellectuelle. Information en matière juridique sur des réseaux
informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 262
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
RTV MULTICOM, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 167 RUE
DU CHEVALERET, 75013 PARIS, N° SIREN : 349 987 453.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RTV MULTICOM, 167 RUE DU CHEVALERET, 75013 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Codes PANTONE : • Pantone 185 •
Pantone 248 • Pantone yellow
Classe N° 35 : • accompagnement à la création, au
développement, à la direction et à la gestion d’entreprises. •
conseil et organisation dans la gestion d’affaires. • recherche,
analyse du prix de revient et étude de marché. • diffusion de
matériel, d’annonces et /ou de textes publicitaires. • publicité par
correspondance. • location d’espaces publicitaires. • organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. • diffusion
d’annonces publicitaires sur réseaux informatiques. • service de
publicité en ligne sur réseaux informatiques. • relations publiques.
• service de secrétariat et de comptabilité.
Classe N° 36 : Location et/ou mise à disposition de bureaux,
ateliers et/ou salles de réunion.
Classe N° 37 : • information et conseil pour l’excellence en matière
de construction, rénovation et réhabilitation dont l’écoconstruction. • location de machines de chantier. • information
pour l’excellence en matière de construction rénovation et
réhabilitation dont l’éco-construction sur des réseaux
informatiques mondiaux.
Classe N° 41 : • conseil, orientation en matière d’éducation et/ou
formation liée à l’excellence en matière de construction
rénovation et réhabilitation dont l’éco_construction. •
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires, symposiums. • organisation et conduite d’ateliers de
formation liées à l’excellence en matière de construction
rénovation et réhabilitation dont l’éco_construction. •
organisation d’exposition et/ou de concours à but éducatif,
culturel et/ou de divertissement. • information en matière
culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement sur des réseaux
informatiques mondiaux.
Classe N° 42 : • architecture. • conseil pour l’excellence en matière
de construction, rénovation et réhabilitation dont l’écoconstruction. • conseil en économie d’énergie. • études de projets
techniques liés à l’excellence en matière de construction
rénovation et réhabilitation dont l’éco_construction. • expertises
sur la faisabilité technique de construction et de réhabilitation
durables du patrimoine. • conseil en économie d’énergie. • études
de projets techniques liés à l’excellence en matière de
Classe N° 35 : Publicité, publicité radiophonique, télévisée,
publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité sur
l’Internet (réseau informatique mondial accessible au public),
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ;
Classe N° 38 : Communications radiophoniques et télévisuelles,
par câble et par satellite, diffusion de programmes
radiophoniques et télévisuels, communications et transmissions
d’informations, de données, de sons, d’images et de textes par
tous moyens téléinformatiques, par et sur l’Internet (réseau
informatique mondial accessible au public) et plus généralement
quel qu’en soit le médium, communication par réseaux de fibres
optiques, transmission de sonneries, d’images, de photographies
et de vidéos par téléchargement ;
Classe N° 41 : Divertissement radiophonique, télévisé et sur tout
support électronique (numérique ou analogique), quel qu’en soit
le mode de consultation, de transmission, de distribution,
notamment service télématique, site Internet, Web, montage de
programmes radiophoniques, télévisés, organisation de concours
(éducation ou divertissement), loteries, jeux d’argent et jeux
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 278
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
MARC JAYNE, quartier de la verte, vallon des sembles, 13190
ALLAUCH, N° SIREN : 523 731 297.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
le moineau magique, quartier de la verte, vallon des sembles,
13190 ALLAUCH.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
175
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 289
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GERER, Sarl, 5 Picot, 83000 TOULON, N° SIREN : 344 552 419.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERER, 5 Picot, 83000 TOULON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; services d’étanchéité
(construction) ; démolition de constructions ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; soudure ; rabotage ; meulage ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; toilettage d’animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; objets d’art en
métaux précieux ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 14, 33.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Classes de produits ou services : 37, 40, 44.
N° National : 10 3 757 291
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 284
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
rageys fanny, 63 bis avenue louis walle, 94470 BOISSY SAINT
LEGER.
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
STEINKIS, Société à Responsabilité Limitée, 215 rue Jean Jacques
Rousseau,
92130
ISSY
LES
MOULINEAUX,
N° SIREN : 443 164 736.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rageys fanny, 63 bis avenue louis walle, 94470 BOISSY SAINT
LEGER.
Classe N° 9 : Publications électroniques, téléchargeables et
stockées sur des supports de données magnétiques, optiques,
numériques et électroniques.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; organisation d’expositions et
d’événements à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ; Agence d’hôtesses évènementiel, agence de
mannequins, agence animatrices, agence de danseuses ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; réservation de places de spectacles.
Classe N° 41 : Service d’édition de livres, de bandes dessinées ou
de périodiques ; publication de livres, de bandes dessinées,
d’illustrations, de revues, de journaux et de textes (autres que
publicitaires), imprimés ou stockés sur des supports numériques ;
publications électroniques de livres et de périodiques en ligne ;
production et organisation de spectacles ; organisation et
conduite d’exposition, de conférences, de concours, de spectacles
et de manifestations à buts culturel ou éducatif ; agences
d’artistes ; divertissement ; réservation de places pour les
spectacles, pour les événements à but culturel ou éducatif ;
organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux ;
services de divertissement sur tous supports, y compris tous
supports électroniques (numériques ou analogiques) quel qu’en
soit le mode de consultation et de transmission ; production et
montage de programmes audiovisuels et cinématographiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
176
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 10 3 757 298
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
SUD LOINTAIN, association régie par la loi du 1e Juillet 1901 et le
décret du 16 Aout 1901, Chez Monsieur CHASSANG, Pierre
Combe Sourde, 15000 AURILLAC, N° SIREN : 519 957 930.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association SUD LOINTAIN, Combe Sourde, 15000 AURILLAC.
Description de la marque : Type de police : Ravie
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 310
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
KETTANE NACER, 132, rue Paul vaillant COUTURIER, 94140
ALFORTVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KETTANE NACER, 132 RUE PAUL VAILLANT COUTURIER, 94140
ALFORTVILLE.
Description de la marque : CMM
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 329
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GUERIN Maurice, 9 H Montée des Soldats, 69300 CALUIRE ET
CUIRE.
FALLAVIER Maurice, 1001 rue de la Liberté, 01480 JASSANS
RIOTTIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 7 : Machines et machines-outils, à savoir : machines à
laver, robots (machines) ; installations de lavage pour véhicules,
appareils de lavage.
Classe N° 37 : Services de lavage d’automobiles et de véhicules,
location de machines à nettoyer, installation, entretien et
réparation de machines de lavage.
Classes de produits ou services : 7, 37.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 330
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRE DE DERMOCOSMETIQUE ACTIVE DOCTEUR
PIERRE RICAUD, Société par Actions simplifiée, 104 Avenue du
Président Kennedy, 75016 PARIS, N° SIREN : 329 868 848.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
177
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Composants chimiques, naturels et d’origine
végétale autres qu’à usage médical ou vétérinaires à savoir actif
régénérant l’oxygène de la peau.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 337
N° National : 10 3 757 344
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec),
Association régie selon la loi du 1er juillet 1901, 26 quai Marcel
BOYER, 94200 IVRY SUR SEINE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
BENSIMON OLIVIER, CLAUDE, LOUIS, 32 Rue DU MONTTHABOR, 75001 PARIS.
DUDAN ERIC, 2 RUE DE VILLERSEXEL, PARIS 75007.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLIVIER BENSIMON, 32 RUE DU MONT-THABOR, PARIS 75001.
Classe N° 35 : Publicité radiophonique et télévisée. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Publication de textes
publicitaires. Location d’espaces publicitaires. Diffusion
d’annonces publicitaires. Relation publique. Diffusion de
matériels publicitaires.
Classe N° 38 : Emissions radiophoniques ou télévisées.
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres optiques.
Classe N° 41 : – production de films. – services de photographie. –
publication de livres. – micro-édition. – services de jeu proposés
en ligne à partir d’un réseau informatique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 338
Dépôt du : 28 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
TERPAN, SAS, 0 ZI des longs réages, 28230 EPERNON,
N° SIREN : 338 868 763.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERPAN, 0 ZI des longs réages, 28230 EPERNON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture (à l’exception des fongicides,
herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la
conservation des fleurs ; engrais pour les terres ; produits
chimiques pour l’imperméabilisation du cuir, des matières
textiles ; produits chimiques pour l’avivage des matières textiles ;
engrais pour les terres ; terre pour la culture ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; préparations pour la trempe et
la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières
collantes) pour l’industrie ; colles (apprêts) ; produits pour
décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules)
sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour
freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée
pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; mastic de
vitrier.
Classe N° 2 : Couleurs, peintures et vernis (à l’exception des
isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d’encre (toner) pour
imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs,
laques et peintures ; matières tinctoriales.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser
et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants
pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ;
produits pour l’enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à
usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés
au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement ; cires à
parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; produits de
nettoyage pour lunettes et appareils d’optique ; produits
d’entretien pour l’automobile ; produits aidant au repassage et à
l’apprêt du linge ; préparations pour polir et nettoyer les
prothèses dentaires ; savons, savons désodorisants, savon pour
178
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
le visage, savon exfoliant pour le corps et le visage ; lotion
exfoliant pour le corps et le visage ; parfumerie ; préparations et
produits de toilette (non à usage médical), eaux de toilette, laits de
toilette ; huiles essentielles ; produits de maquillage et de
démaquillage ; cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin
de la peau, à savoir, démaquillant, tampons imprégnés d’un
produit démaquillant pour les yeux, ouate à usage cosmétique ;
démaquillant pour les yeux, masque pour le visage, masques de
beauté, base teintée de maquillage ; gels de beauté pour le visage,
paillettes pour les cheveux ; produits cosmétiques pour
l’amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits
cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits pour les soins,
la beauté et l’entretien de la chevelure, lotions capillaires,
shampoings, colorants et teintures pour les cheveux, cire à épiler,
cire dépilatoires, produits de rasage ; dentifrices ; vernis à ongles
et produits pour enlever les vernis à ongles ; shampooings pour
animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris
odorants.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour
moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ;
chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes
combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ;
bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pour absorber,
arroser et lier la poussière.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; pharmacies
portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage
médical ; préparations médicales pour l’amincissement ;
infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines,
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et
animale ; compléments nutritionnels à usage médical ;
suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées
pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses
dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou
hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ;
produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ;
coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes
hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets
d’allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres
qu’à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits
pour la purification de l’air ; produits anti-insectes ; fongicides,
herbicides ; anti-mousses ; colliers antiparasitaires pour
animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; minerais,
matériaux de construction métalliques ; éléments métalliques
pour la construction, produits métalliques non compris dans
d’autres classes, à savoir constructions métalliques ; matériaux
métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non
électriques ; récipients d’emballage en métal ; boîtes, coffres et
conteneurs métalliques, coffres-forts ; tuyaux métalliques ;
serrurerie et quincaillerie métalliques ; produits métalliques à
savoir clous, vis, écrous, rivets, balais à gazon, manches d’outils,
châssis de serre, serres, silos, nasses, pièges pour animaux,
statues ou statuettes en métaux communs, supports de plantes,
patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de
machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers,
clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières,
piscines, échelles, piquets, grillages, forets, tubes, poignées de
portes, portes, verrous, chevilles, boîtes aux lettres, câbles,
ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, siphons,
charpentes, escabeaux, corniches, cornières, tringles à rideaux
métalliques, clés, ferraillage ; escaliers métalliques, grilles
d’évacuation métalliques.
Classe N° 7 : Machines, à savoir : machines à boucher les
bouteilles, machines de brasserie ; appareils électromécaniques
pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et
robots de cuisine électriques ; fouets électriques à usage
ménager ; machines à battre ; machines à beurre ; machines pour
la fabrication des pâtes alimentaires ; presse fruits électriques à
usage ménager ; éplucheuses [machines] ; machines à râper les
légumes ; hache-viande [machines], machines à saucisses ;
ouvre-boîtes électriques ; machines à couper le pain ; machines à
laver, machines à laver le linge et la vaisselle ; lessiveuses ;
essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ;
cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils
électriques de nettoyage ; machines à coudre, à ourler et à
tricoter ; moulins [machines], machines à moulurer ; tondeuses
[machines] ; machines coupe-racines, coupeuses [machines],
tondeuses pour les animaux [machines], machines à imprimer,
machines à papier, machines pour la peinture, machines pour la
teinture ; machines agricoles, machines pour le bâtiment et les
travaux publics, machines-outils ; moteurs (autres que pour
véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission
(à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments
agricoles ; grands instruments pour l’agriculture, motobineuses,
tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs
BOPI 10/50 - VOL. II
mécaniques, pompes (machines) pompes de vidage, pompe de
forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs
(machines), joints, machines et appareils de nettoyage électrique,
appareils de lavage, cireuses électriques à parquets,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils
de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression,
appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de
vitres, pulvérisateurs, machines à vitrifier, pompe d’arrosage ;
couveuses pour les œufs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entrainés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; outils de jardinage, serfouettes, binettes,
griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches,
scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs
(outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses
à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage à savoir
perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d’assemblage,
crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux,
perceuses, grattoirs, cutters, outils de plomberie, pulvérisateurs
pour insecticides (outils), outils de carreleurs ; outils mécaniques
pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non
électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces
à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ;
tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non
électriques ; appareils pour l’épilation électriques ou non
électriques, pinces à épiler.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique, photographiques
y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des
images y compris numériques ; logiciels, périphériques
d’ordinateurs,
supports
d’enregistrement
magnétiques,
numérique et audiovisuels ; support de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris
numérique ; cassettes, cassettes vidéo et disques vidéo
préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et
disques acoustiques, disques laser préenregistrés ou vierges,
enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ;
disques compacts, disques optiques, disques optiques
numériques, disquettes, disque compact numérique ; vidéo
disques, DVD ; CDROM ; cartes électroniques, cartes jeux
électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes
d’ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes
vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes
informatiques (logiciels) ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/
ou audiovisuels, ; base de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d’images, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d’ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de
terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés,
jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ;
appareils de télévision, téléviseur home cinéma, téléphones
portables, chargeur pour téléphone mobile ; appareils
téléphoniques, appareils de radio, auto radios, audio (radio),
baladeur, baladeur numérique, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, micros, films
(pellicule) impressionnés, distributeurs de billets (tickets),
caméras ;
caméra
vidéo,
caméra
vidéo
numérique,
magnétoscope, lecteur de disque numérique, lecteur de disque
vidéo numérique, imprimante, scanneurs informatiques, vidéoprojecteur, magnétophone, appareils de télévision, récepteurs
[audio, vidéo] écrans de télévision, écrans de projection, écrans
vidéo, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD,
magnétoscopes, équipements audiovisuels, à savoir écran LCD,
écran
vidéo ;
appareils
photographiques,
objectifs
(photographie) ; écrans [photographie], judas optiques pour
portes ;
fibres
optiques,
câbles
à
fibres
optiques ;
programmateurs, thermomètres non à usage médical,
télécommandes ; appareils et instruments de lunetterie à savoir :
étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et
supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de
verres (lunettes) articles de lunetterie ; bandeaux, cordons,
cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et
supports pour lentilles de contact ; appareils et instruments
d’optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de
protection, lunettes de soleil, lunettes optiques ; lunettes de
sport ; lunette de plongée, lunettes de dépannage pour presbyte
et myope, lunette astronomique, lunettes de visée pour armes à
feu, masque de protection ; masque de plongée, masques pour le
sport (à l’exception des masques d’escrime), verres de lunettes,
verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact,
verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ;
lentilles, lentilles de contact ; protège-yeux ; monocles ; visières ;
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
oeilletons d’oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs
(optique), instruments d’observation oculaires, microscope ;
filtres anti-éblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses,
baromètres ; boussoles d’orientation ; équipements optoélectroniques ; lampes optiques, lanternes optiques ; miroirs
optiques, prismes ; télescopes, stéréoscopes ; spectroscopes,
périscopes, appareils et instruments pour l’astronomie, objectifs
pour
l’astrophotographie,
visionneuses,
projecteurs,
rétroprojecteurs ; batteries pour véhicules, batteries, piles
électriques, piles galvaniques, piles solaires ; aspirateurs de
poussière, gants de protection ; boussoles ; ceintures et gilets de
natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ;
masques respiratoires ; casques de protection ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; filets de protection
contre les accidents ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ;
extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes,
électriques ; instruments d’alarme ; aimants décoratifs (magnets).
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux, dentaires et
vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; articles
orthopédiques,
ceintures
orthopédiques,
chaussures
orthopédiques ;
genouillères
orthopédiques ;
semelles
orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ;
bas pour les varices ; appareils et instruments d’optique
médicale ; appareils et instruments d’ophtalmologie et prothèses
intraoculaires ; biberons, fermetures de biberons ; tétines de
biberons ; tétines ; sucettes [tétines] ; appareils acoustiques pour
personnes dures d’oreille ; appareils pour l’allaitement ; bandages
élastiques ; béquilles pour infirmes ; appareils à rincer les cavités
du corps ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; coupecors ; gants de crin pour massages ; cure-langue ; cure-oreilles ;
thermomètres à usage médical.
Classe N° 11 : Appareils et installation d’éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de désinfection ; appareils de ventilation, appareils de
climatisation, ventilateur (climatisation), appareil pour la
désodorisation et la purification de l’air, de distribution d’eau, ;
appareils à filtrer l’eau, jets d’eau ornementaux, fontaines,
appareils et machines pour la purification et l’adoucissement de
l’eau, installations sanitaires, lavabos, robinets, baignoires,
douches, toilettes (wc), réservoirs de chasse d’eau, chasses d’eau,
filtres (partie d’installation domestiques ou industrielles), chauffeeaux, radiateurs, chaudières, éviers, humidificateurs, hottes
aspirantes, hottes d’aération, incinérateurs, barbecues, grilles de
barbecue, grille-pain, convecteurs, torches, baladeuses,
ampoules ; stérilisateurs ; glacières ; fours ; allume-gaz ;
cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ;
sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; pièces et accessoires compris dans cette classe pour
véhicules terrestres, leurs moteurs et machines, à savoir :
batteries pour véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules),
radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules
terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, bouchons pour
réservoirs à essence de véhicules ; démarreurs pour automobiles,
embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour
véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules
terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses
pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules,
chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules
terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission
pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, courroies pour
moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules
terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres,
barres de torsion pour véhicules ; engrenages de véhicules, roues
libres pour véhicules terrestres, capots de moteurs pour
véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules,
capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de
véhicules, volants pour véhicules, pare-brise pour véhicules,
vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil
pour véhicules, stores (pare-soleil) pour véhicules ; dispositifs
antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour
véhicules ; clignotants de véhicules ; avertisseurs sonores pour
véhicules ; roues de véhicules, clous pour pneus, chambres à air
pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la
réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des
chambres à air, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules,
ressorts de suspension pour véhicules, disques et plaquettes de
freins pour véhicules, câbles, tambours, tiges, cylindres de roues,
cylindres d’automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules
terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; tableaux de bord
de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures
intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de
véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants,
revêtements de sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de
véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins
d’air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), portebagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules, porte vélos
179
pour véhicules ; remorques (véhicules) ; freins de véhicules, à
savoir sabots de freins, garnitures de frein, accouplements de
machines, amortisseurs, amortisseurs de suspension pour
véhicules et ressorts ; pneumatiques ; essuie-glaces, pots
d’échappement, dispositifs antipollution ; ceintures de sécurité
pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs
sonores pour véhicules ; enjoliveurs ; jantes de roues de
véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de
véhicules ; sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants
pour véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des
pneus ; rétroviseurs ; phares et feux de véhicules ; voitures
d’enfants ; trottinettes ; poussettes ; bicyclettes ; pompes de
bicyclette ; brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de
jardin, gants de jardinage ; chariots à provision.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles, cartouches ;
explosifs ; feux d’artifice, feux de Bengale, pétards ; bouchons
détonants ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ;
fusées de signalisation ; sprays de défense personnelle ;
bandoulières pour armes, cartouchières ; étuis pour fusils.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de
manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; coffrets
à bijoux en métaux précieux ; écrins ; boîtes en métaux précieux ;
figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d’art en métaux
précieux ou en pierres précieuses.
Classe N° 15 : Instruments de musique, boîtes à musique ;
chevalets pour instruments de musique ; cordes d’instruments de
musique, médiators ; diapasons ; étuis pour instruments de
musique.
Classe N° 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en
papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel
scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ;
classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures,
cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures
(tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à
cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en
papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ;
sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets
pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en
carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuiemains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ;
patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.
Classe N° 17 : Matières plastiques pour l’emballage non
comprises dans d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films et
feuilles ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en
matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper
et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d’arrosage ;
fibres de verre pour l’isolation ; matières pour l’insonorisation ;
feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis,
papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ;
sacs, enveloppes, pochettes pour l’emballage en caoutchouc ;
anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières
plastiques non à usage textile.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et
cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs,
trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de
cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport
(à l’exception de ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à
contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le
voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles),
porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portemonnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ;
sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits
pour animaux.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
monuments non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de
construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ;
carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ;
fenêtres et portes non métalliques ; stores d’extérieur ni
métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d’eau
non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
aquariums (constructions).
180
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 20 : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à
l’exception de ceux pour la construction) ; objets d’art en bois,
cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non
métalliques, récipients d’emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes
pour animaux d’intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux
d’affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d’immatriculation
non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ;
numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie
non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non
métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ;
caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l’exception
du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers,
traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ;
anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non
métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ;
pailles pour la dégustation de boissons ; stores d’intérieur à
lamelles ; mannequins ; éventails.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l’exception
des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ;
matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons,
peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et
la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine,
gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ;
bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tirebouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier
hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de
chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches
à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ;
pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de
propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de
compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d’arrosage ;
gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil
dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques,
nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de
parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ;
tirelires non métalliques.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
non compris dans d’autres classes, à savoir sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en matières textiles ; sacs pour le
transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac ; matières
de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir cotonnades, essuie-mains en matières
textiles, cavenas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de
voyage ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; laine
filée ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes
(ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d’instruments de musique) ;
linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; serviettes de toilette
(en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en
matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés
(textiles) ; couvertures de lit et de table ; sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à
démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de
ménage ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières
textiles).
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements ; pantoufles ; masques pour dormir ; vêtements et
chaussures de sport ; chaussures de plage ; bonnets, maillots,
caleçons et costumes de bain ; vêtements pour le bricolage et le
jardinage ; couche-culotte.
Classe N° 26 : Articles de mercerie (à l’exception des fils) ;
passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ;
badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux
précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets
pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ;
perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces
collables à chaud pour l’ornement ou la réparation d’articles
textiles (mercerie) ; boîtes à couture.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements
de sols (à l’exception des carrelages et peintures) ; tentures
murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ;
descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis
antiglissants ; gazon artificiel.
BOPI 10/50 - VOL. II
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour
arbres de Noël (excepté les articles d’éclairage et les sucreries) ;
objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à
jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des
articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes
à pêche ; engins pour l’exercice corporel et appareils de culture
physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques
à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision,
un écran d’affichage indépendant ou un moniteur.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes
conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de
fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson,
de fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures,
compotes ; œufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de
soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses
comestibles ; extraits d’algues à usage alimentaire ; graines de
soja conservées à usage alimentaire ; consommés, potages,
soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits,
salades de légumes.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie,
gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d’épice ; confiserie, pâte
d’amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce),
mayonnaise ;
épices ;
herbes
potagères
conservées ;
assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de
thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas,
tacos, sandwiches.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; arbres et arbustes ; plantes
et fleurs naturelles ; gazon naturel ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; aliments pour les animaux, malt ; produits pour
litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; arbres de Noël ; crustacés
vivants ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 34 : Tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser,
tabac à pipe cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs non en
métaux précieux ; allumettes, boîtes à allumettes, porte
allumettes, blagues à tabac, briquets pour fumeurs ; boîtes et
étuis à cigares, cigarettes et cigarillos ; appareils de poche pour
rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour
fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
Classe N° 35 : Publicité ; distribution de matériel publicitaire à
savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion
d’annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ;
services d’organisation et de conduite d’expositions et de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; études de marché ; sondage
d’opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; consultation et aide
pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de
données dans un fichier central ; reproduction de documents ;
services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de
fidélité, émission de bons d’achat ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ;
distribution
d’échantillons ;
traitement
administratif
de
commandes d’achat ; présentation et regroupement de produits
au profit de tiers (à l’exception de leur transport) sur tout moyen
de communication permettant aux clients de voir et d’acheter les
produits listés ci-dessous dans les magasins de vente au détail,
dans un catalogue général de marchandises ou sur un site
Internet ou sur toute autre forme de media électronique de
télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, de
vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par
Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à
distance de tous les produits suivants : produits chimiques
destinés à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à
l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et
parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; engrais
pour les terres ; produits chimiques pour l’imperméabilisation du
cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l’avivage des
matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ;
produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières
tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l’industrie ; colles
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(apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour
vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ;
antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau
distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau
oxygénée ; mastic de vitrier ; couleurs, peintures et vernis (à
l’exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d’encre
(toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour
couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; préparations
pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et
produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ;
détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits
pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour
l’enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage
domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au
cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement ; cires à
parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; produits de
nettoyage pour lunettes et appareils d’optique ; produits
d’entretien pour l’automobile ; produits aidant au repassage et à
l’apprêt du linge ; préparations pour polir et nettoyer les
prothèses dentaires ; savons, savons désodorisants, savon pour
le visage, savon exfoliant pour le corps et le visage ; lotion
exfoliant pour le corps et le visage ; parfumerie ; préparations et
produits de toilette (non à usage médical), eaux de toilette, laits de
toilette ; huiles essentielles ; produits de maquillage et de
démaquillage ; cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin
de la peau, à savoir, démaquillant, tampons imprégnés d’un
produit démaquillant pour les yeux, ouate à usage cosmétique ;
démaquillant pour les yeux, masque pour le visage, masques de
beauté, base teintée de maquillage ; gels de beauté pour le visage,
paillettes pour les cheveux ; produits cosmétiques pour
l’amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits
cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits pour les soins,
la beauté et l’entretien de la chevelure, lotions capillaires,
shampoings, colorants et teintures pour les cheveux, cire à épiler,
cire dépilatoires, produits de rasage ; dentifrices ; vernis à ongles
et produits pour enlever les vernis à ongles ; shampooings pour
animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris
odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour
moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ;
chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes
combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ;
bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pour absorber,
arroser et lier la poussière ; produits pharmaceutiques,
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l’hygiène
intime ; pharmacies portatives ; substances, boissons, aliments
diététiques à usage médical ; préparations médicales pour
l’amincissement ; infusions médicinales ; tisanes ; préparations
de
vitamines,
préparations
d’oligo-éléments
pour
la
consommation humaine et animale ; compléments nutritionnels à
usage médical ; suppléments alimentaires minéraux ; aliments et
farines lactées pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs
pour prothèses dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage
médical ou hygiénique autres que les savons ; produits contre les
brûlures ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du
soleil) ; coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes
hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets
d’allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres
qu’à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits
pour la purification de l’air ; produits anti-insectes ; fongicides,
herbicides ; anti-mousses ; colliers antiparasitaires pour
animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ;
métaux communs et leurs alliages ; minerais, matériaux de
construction métalliques ; éléments métalliques pour la
construction, produits métalliques non compris dans d’autres
classes, à savoir constructions métalliques ; matériaux
métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non
électriques ; récipients d’emballage en métal ; boîtes, coffres et
conteneurs métalliques, coffres-forts ; tuyaux métalliques ;
serrurerie et quincaillerie métalliques ; produits métalliques, à
savoir clous, vis, écrous, rivets, balais à gazon, manches d’outils,
châssis de serre, serres, silos, nasses, pièges pour animaux,
statues ou statuettes en métaux communs, supports de plantes,
patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de
machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers,
clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières,
piscines, échelles, piquets, grillages, forets, tubes, poignées de
portes, portes, verrous, chevilles, boîtes aux lettres, câbles,
ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, siphons,
charpentes, escabeaux, corniches, cornières, tringles à rideaux
métalliques, clés, ferraillage ; escaliers métalliques, grilles
d’évacuation métalliques ; machines, à savoir : machines à
boucher les bouteilles, machines de brasserie ; appareils
électromécaniques pour la préparation des aliments et des
boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; fouets
électriques à usage ménager ; machines à battre ; machines à
beurre ; machines pour la fabrication des pâtes alimentaires ;
presse fruits électriques à usage ménager ; éplucheuses
[machines] ; machines à râper les légumes ; hache-viande
181
[machines], machines à saucisses ; ouvre-boîtes électriques ;
machines à couper le pain ; machines à laver, machines à laver le
linge et la vaisselle ; lessiveuses ; essoreuses ; aspirateurs de
poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses électriques pour
chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ;
machines à coudre, à ourler et à tricoter ; moulins [machines],
machines à moulurer ; tondeuses [machines] ; machines couperacines, coupeuses [machines], tondeuses pour les animaux
[machines], machines à imprimer, machines à papier, machines
pour la peinture, machines pour la teinture ; machines agricoles,
machines pour le bâtiment et les travaux publics, machinesoutils ; moteurs (autres que pour véhicules terrestres) ;
accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; grands
instruments pour l’agriculture, motobineuses, tondeuses à gazon
(machines), broyeurs (machines), dévidoirs mécaniques, pompes
(machines) pompes de vidage, pompe de forage, bétonnières de
chantiers, palans, compresseurs (machines), joints, machines et
appareils de nettoyage électrique, appareils de lavage, cireuses
électriques à parquets, shampouineuses électriques pour tapis et
moquettes, appareils de nettoyage à vapeur, appareils de
nettoyage à haute pression, appareils à souder à gaz, fers à
souder, aspirateurs, laveurs de vitres, pulvérisateurs, machines à
vitrifier, pompe d’arrosage ; couveuses pour les œufs ; outils et
instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie,
fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils de
jardinage, serfouettes, binettes, griffes, fourches, râteaux, bêches,
louchets, pelles, pioches, scarificateurs, coupe-bordures, semoirs
(outils), épandeurs (outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dressebordures, tondeuses à gazon manuelles, taille-haies, cisailles,
sécateurs, ébrancheurs, échenilloirs, serpes, haches, greffoirs,
outils de bricolage à savoir perforateurs, pinces, tenailles, clés
(outils), outils d’assemblage, crics à main, ciseaux, décolleuses,
décapeurs, marteaux, perceuses, grattoirs, cutters, outils de
plomberie, pulvérisateurs pour insecticides (outils), outils de
carreleurs ; outils mécaniques pour hacher, découper les
aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ; rasoirs,
lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ;
trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe
des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour
l’épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ;
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, photographiques y compris
numérique, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour l’enregistrement,
la reproduction, la transmission du son ou des images y compris
numériques ; logiciels, périphériques d’ordinateurs, supports
d’enregistrement magnétiques, numérique et audiovisuels ;
support de transmission, de reproduction et de duplication du son
et/ou des images y compris numérique ; cassettes, cassettes
vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges ; cassettes à
bandes magnétiques et disques acoustiques, disques laser
préenregistrés ou vierges, enregistrements acoustiques,
numérique et audiovisuels ; disques compacts, disques optiques,
disques optiques numériques, disquettes, disque compact
numérique ; vidéo disques, DVD ; CDROM ; cartes électroniques,
cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques,
programmes d’ordinateur, programmes de télévision sous forme
de cassettes vidéo, logiciels sur tous supports matériels ;
programmes informatiques (logiciels) ; jeux interactifs (logiciels)
télévisuels et/ou audiovisuels, ; base de données et notamment
bases de données vocales, banques de données, textuelles et
sonores, banques d’images, jeux électroniques et automatiques
utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d’ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de
terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés,
jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ;
appareils de télévision, téléviseur home cinéma, téléphones
portables, chargeur pour téléphone mobile ; appareils
téléphoniques, appareils de radio, auto radios, audio (radio),
baladeur, baladeur numérique, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, micros, films
(pellicule) impressionnés, distributeurs de billets (tickets),
caméras ;
caméra
vidéo,
caméra
vidéo
numérique,
magnétoscope, lecteur de disque numérique, lecteur de disque
vidéo numérique, imprimante, scanneurs informatiques, vidéoprojecteur, magnétophone, appareils de télévision, récepteurs
[audio, vidéo] écrans de télévision, écrans de projection, écrans
vidéo, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD,
magnétoscopes, équipements audiovisuels, à savoir écran LCD,
écran
vidéo ;
appareils
photographiques,
objectifs
(photographie) ; écrans [photographie], judas optiques pour
portes ;
fibres
optiques,
câbles
à
fibres
optiques ;
programmateurs, thermomètres non à usage médical,
télécommandes. Appareils et instruments de lunetterie à savoir :
étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et
supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de
verres (lunettes) articles de lunetterie ; bandeaux, cordons,
182
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et
supports pour lentilles de contact ; appareils et instruments
d’optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de
protection, lunettes de soleil, lunettes optiques ; lunettes de
sport ; lunette de plongée, lunettes de dépannage pour presbyte
et myope, lunette astronomique, lunettes de visée pour armes à
feu, masque de protection ; masque de plongée, masques pour le
sport (à l’exception des masques d’escrime), verres de lunettes,
verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact,
verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ;
lentilles, lentilles de contact ; protège-yeux ; monocles ; visières ;
oeilletons d’oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs
(optique), instruments d’observation oculaires, microscope ;
filtres anti-éblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses,
baromètres, boussoles d’orientation ; équipements optoélectroniques ; lampes optiques, lanternes optiques ; miroirs
optiques, prismes ; télescopes, stéréoscopes ; spectroscopes,
périscopes, appareils et instruments pour l’astronomie, objectifs
pour
l’astrophotographie,
visionneuses,
projecteurs,
rétroprojecteurs ; batteries pour véhicules, batteries, piles
électriques, piles galvaniques, piles solaires ; aspirateurs de
poussière, gants de protection ; boussoles ; ceintures et gilets de
natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ;
masques respiratoires ; casques de protection ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; filets de protection
contre les accidents ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ;
extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes,
électriques ;
instruments
d’alarme ;
aimants
décoratifs
(magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et
vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; articles
orthopédiques,
ceintures
orthopédiques,
chaussures
orthopédiques ;
genouillères
orthopédiques ;
semelles
orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ;
bas pour les varices ; appareils et instruments d’optique
médicale ; appareils et instruments d’ophtalmologie et prothèses
intraoculaires ; biberons, fermetures de biberons ; tétines de
biberons ; tétines ; sucettes [tétines] ; appareils acoustiques pour
personnes dures d’oreille ; appareils pour l’allaitement ; bandages
élastiques ; béquilles pour infirmes ; appareils à rincer les cavités
du corps ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; coupecors ; gants de crin pour massages ; cure-langue ; cure-oreilles ;
thermomètres à usage médical ; appareils et installation
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de désinfection ; appareils de
ventilation, appareils de climatisation, ventilateur (climatisation),
appareil pour la désodorisation et la purification de l’air, de
distribution d’eau, ; appareils à filtrer l’eau, jets d’eau
ornementaux, fontaines, appareils et machines pour la
purification et l’adoucissement de l’eau, installations sanitaires,
lavabos, robinets, baignoires, douches, toilettes (wc), réservoirs
de chasse d’eau, chasses d’eau, filtres (partie d’installation
domestiques ou industrielles), chauffe-eaux, radiateurs,
chaudières, éviers, humidificateurs, hottes aspirantes, hottes
d’aération, incinérateurs, barbecues, grilles de barbecue, grillepain, convecteurs, torches, baladeuses, ampoules ; stérilisateurs ;
glacières ; fours ; allume-gaz ; cafetières électriques ; friteuses
électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs de linge
électriques ; chaufferettes ; véhicules ; appareils de locomotion
par terre, par air ou par eau ; pièces et accessoires compris dans
cette classe pour véhicules terrestres, leurs moteurs et machines,
à savoir : batteries pour véhicules, pompes à air (accessoires de
véhicules), radiateurs de refroidissement pour moteurs de
véhicules terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules,
bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; démarreurs
pour automobiles, embrayages pour véhicules, mécanismes de
transmission pour véhicules terrestres, mécanismes de
propulsion pour véhicules terrestres, démultiplicateurs pour
véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, chaînes
motrices pour véhicules, chaînes de commande pour véhicules,
bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs,
arbres de transmission pour véhicules, essieux et moyeux de
véhicules, courroies pour moteurs de véhicules terrestres,
accouplements pour véhicules terrestres, convertisseurs de
couple pour véhicules terrestres, barres de torsion pour
véhicules ; engrenages de véhicules, roues libres pour véhicules
terrestres, capots de moteurs pour véhicules, châssis pour
véhicules, carrosseries pour véhicules, capotes de véhicules, toits
métalliques de véhicules, portes de véhicules, volants pour
véhicules, pare-brise pour véhicules, vitres de véhicules, glaces
latérales et glaces arrière, pare-soleil pour véhicules, stores (paresoleil) pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour
véhicules, indicateurs de direction pour véhicules ; clignotants de
véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; roues de
véhicules, clous pour pneus, chambres à air pour pneumatiques,
rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, trousses pour la réparation des chambres à air,
chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules, ressorts de
suspension pour véhicules, disques et plaquettes de freins pour
véhicules, câbles, tambours, tiges, cylindres de roues, cylindres
d’automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules terrestres,
BOPI 10/50 - VOL. II
circuits hydrauliques pour véhicules ; tableaux de bord de
véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures
intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de
véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants,
revêtements de sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de
véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins
d’air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), portebagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules, porte vélos
pour véhicules ; remorques (véhicules) ; freins de véhicules, à
savoir sabots de freins, garnitures de frein, accouplements de
machines, amortisseurs, amortisseurs de suspension pour
véhicules et ressorts ; pneumatiques ; essuie-glaces, pots
d’échappement, dispositifs antipollution ; ceintures de sécurité
pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs
sonores pour véhicules ; enjoliveurs ; jantes de roues de
véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de
véhicules ; sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants
pour véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des
pneus ; rétroviseurs ; phares et feux de véhicules ; voitures
d’enfants ; trottinettes ; poussettes ; bicyclettes ; pompes de
bicyclette ; brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de
jardin, gants de jardinage ; chariots à provision. Armes à feu ;
munitions et projectiles, cartouches ; explosifs ; feux d’artifice,
feux de Bengale, pétards ; bouchons détonants ; armes de
protection à base de gaz lacrymogène ; fusées de signalisation ;
sprays de défense personnelle ; bandoulières pour armes,
cartouchières ; étuis pour fusils ; métaux précieux et leurs
alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et
instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ;
boutons de manchette, épingles de cravates ; porte-clés de
fantaisie ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; boîtes en
métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;
objets d’art en métaux précieux ou en pierres précieuses ;
instruments de musique, boîtes à musique ; chevalets pour
instruments de musique ; cordes d’instruments de musique,
médiators ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ;
papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ;
cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou
en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel
scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ;
classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures,
cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures
(tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à
cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en
papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ;
sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets
pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en
carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuiemains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ;
patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ; matières
plastiques pour l’emballage non comprises dans d’autres classes,
à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; caoutchouc, gutta-percha, gomme,
amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; tuyaux d’arrosage ; fibres de verre pour l’isolation ;
matières pour l’insonorisation ; feuilles anti-éblouissantes pour
vitres ; gants isolants ; vernis, papiers, enduits, tissus et peintures
isolants ; mastics pour joints ; sacs, enveloppes, pochettes pour
l’emballage en caoutchouc ; anneaux, bouchons en caoutchouc ;
fils élastiques ou en matières plastiques non à usage textile ; cuir
et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles, mallettes et
valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs, trousses et coffres de
voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits
« vanity cases » ; nécessaires de cosmétiques ; sacs et filets à
provisions ; sacs à dos ; sacs de sport (à l’exception de ceux
adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir) ; sacs à
roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le voyage) ;
cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), portedocuments ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie ;
sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ; sacoches et
écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits pour animaux ;
matériaux de construction non métalliques ; monuments non
métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de
placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; revêtements (construction) ; carrelages non
métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non
métalliques ; stores d’extérieur ni métalliques, ni en matières
textiles ; piscines ; conduites d’eau non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; aquariums
(constructions ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à
l’exception de ceux pour la construction) ; objets d’art en bois,
cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
métalliques, récipients d’emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes
pour animaux d’intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux
d’affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d’immatriculation
non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ;
numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie
non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non
métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ;
caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l’exception
du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers,
traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ;
anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non
métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ;
pailles pour la dégustation de boissons ; stores d’intérieur à
lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges,
brosses (à l’exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux
pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de
ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ;
ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et
faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non
électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour piquenique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs
de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier
hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ;
poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à
repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ;
cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à
litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour
animaux ; instruments d’arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux
à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; curedents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ;
vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives
pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; cordes,
ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans
d’autres classes, à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et
l’emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de
rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; fils à usage
textile ; tissus et produits textiles non compris dans d’autres
classes, à savoir cotonnades, essuie-mains en matières textiles,
cavenas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage ;
filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; laine filée ;
objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en
caoutchouc, ni de raquettes, ni d’instruments de musique) ; linge
de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) ; linge
de bain (à l’exception de l’habillement) ; serviettes de toilette (en
matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en matières
textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés
(textiles) ; couvertures de lit et de table ; sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à
démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de
ménage ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières
textiles) ; vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements ;
pantoufles ; masques pour dormir ; vêtements et chaussures de
sport ; chaussures de plage ; bonnets, maillots, caleçons et
costumes de bain ; vêtements pour le bricolage et le jardinage ;
couche-culotte ; articles de mercerie (à l’exception des fils) ;
passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ;
badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux
précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets
pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ;
perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces
collables à chaud pour l’ornement ou la réparation d’articles
textiles (mercerie) ; boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes,
linoléum ; revêtements de sols (à l’exception des carrelages et
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis pour
automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ;
tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; attrapes
(farces) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles
d’éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de
carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ; articles de gymnastique et
de sport (à l’exception des articles de natation, des vêtements,
tapis et chaussures) ; cannes à pêche ; engins pour l’exercice
corporel et appareils de culture physique ; jouets pour animaux
domestiques ; jeux automatiques à prépaiement ; jeux et
appareils pour jeux autres que ceux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille et gibier ;
extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et
légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de
poisson, de fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande,
de poisson, de fruits, de champignons, de légumes ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait, beurre, fromages et produits
laitiers ; lait de soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles
et graisses comestibles ; extraits d’algues à usage alimentaire ;
183
graines de soja conservées à usage alimentaire ; consommés,
potages, soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de
fruits, salades de légumes ; café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites
de céréales, préparations à base de farine ; pain, petits pains,
pâtisserie, gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d’épice ;
confiserie, pâte d’amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade, moutarde,
ketchup (sauce), mayonnaise ; épices ; herbes potagères
conservées ; assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base
de café, de thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ;
semoule ; pizzas, tacos, sandwiches ; produits agricoles,
horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines
(semences) ; arbres et arbustes ; plantes et fleurs naturelles ;
gazon naturel ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments
pour les animaux, malt ; produits pour litière ; appâts pour la
pêche (vivants) ; arbres de Noël ; crustacés vivants ; bières ; eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations
pour faire des boissons ; boissons alcooliques (à l’exception des
bières) ; tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser, tabac
à pipe cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs non en métaux
précieux ; allumettes, boîtes à allumettes, porte allumettes,
blagues à tabac, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à cigares,
cigarettes et cigarillos ; appareils de poche pour rouler les
cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35.
BOPI de publication antérieure : 10/35 NL
N° National : 10 3 757 345
Dépôt du : 29 JUILLET 2010
à : I.N.P.I. PARIS
Association des Centres Distributeurs E. LECLERC (A.C.D. Lec),
Association régie selon la loi du 1er juillet 1901, 26 quai Marcel
BOYER, 94200 IVRY SUR SEINE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture (à l’exception des fongicides,
herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la
conservation des fleurs ; engrais pour les terres ; produits
chimiques pour l’imperméabilisation du cuir, des matières
textiles ; produits chimiques pour l’avivage des matières textiles ;
engrais pour les terres ; terre pour la culture ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; préparations pour la trempe et
la soudure des métaux ; matières tannantes ; adhésifs (matières
collantes) pour l’industrie ; colles (apprêts) ; produits pour
décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films (pellicules)
sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ; liquides pour
freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée
pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ; mastic de
vitrier.
184
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 2 : Couleurs, peintures et vernis (à l’exception des
isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d’encre (toner) pour
imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et
contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs,
laques et peintures ; matières tinctoriales.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser
et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; colorants
pour la lessive ; produits pour enlever la peinture ; papier émeri ;
produits pour l’enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à
usage domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés
au cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement ; cires à
parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; produits de
nettoyage pour lunettes et appareils d’optique ; produits
d’entretien pour l’automobile ; produits aidant au repassage et à
l’apprêt du linge ; préparations pour polir et nettoyer les
prothèses dentaires ; savons, savons désodorisants, savon pour
le visage, savon exfoliant pour le corps et le visage ; lotion
exfoliant pour le corps et le visage ; parfumerie ; préparations et
produits de toilette (non à usage médical), eaux de toilette, laits de
toilette ; huiles essentielles ; produits de maquillage et de
démaquillage ; cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin
de la peau, à savoir, démaquillant, tampons imprégnés d’un
produit démaquillant pour les yeux, ouate à usage cosmétique ;
démaquillant pour les yeux, masque pour le visage, masques de
beauté, base teintée de maquillage ; gels de beauté pour le visage,
paillettes pour les cheveux ; produits cosmétiques pour
l’amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits
cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits pour les soins,
la beauté et l’entretien de la chevelure, lotions capillaires,
shampoings, colorants et teintures pour les cheveux, cire à épiler,
cire dépilatoires, produits de rasage ; dentifrices ; vernis à ongles
et produits pour enlever les vernis à ongles ; shampooings pour
animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris
odorants.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour
moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ;
chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes
combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ;
bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pour absorber,
arroser et lier la poussière.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; pharmacies
portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage
médical ; préparations médicales pour l’amincissement ;
infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines,
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et
animale ; compléments nutritionnels à usage médical ;
suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées
pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses
dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou
hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ;
produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ;
coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes
hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets
d’allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres
qu’à usage personnel ; solutions pour verres de contact ; produits
pour la purification de l’air ; produits anti-insectes ; fongicides,
herbicides ; anti-mousses ; colliers antiparasitaires pour
animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; minerais,
matériaux de construction métalliques ; éléments métalliques
pour la construction, produits métalliques non compris dans
d’autres classes, à savoir constructions métalliques ; matériaux
métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non
électriques ; récipients d’emballage en métal ; boîtes, coffres et
conteneurs métalliques, coffres-forts ; tuyaux métalliques ;
serrurerie et quincaillerie métalliques ; produits métalliques à
savoir clous, vis, écrous, rivets, balais à gazon, manches d’outils,
châssis de serre, serres, silos, nasses, pièges pour animaux,
statues ou statuettes en métaux communs, supports de plantes,
patères, treillages et treillis, raccords, vannes (autres que partie de
machines), dévidoirs, cuves, girouettes, bassins, planchers,
clôtures, panneaux de construction, pergolas, portails, barrières,
piscines, échelles, piquets, grillages, forets, tubes, poignées de
portes, portes, verrous, chevilles, boîtes aux lettres, câbles,
ferrures, charnières, volets, fenêtres, gouttières, siphons,
charpentes, escabeaux, corniches, cornières, tringles à rideaux
métalliques, clés, ferraillage ; escaliers métalliques, grilles
d’évacuation métalliques.
Classe N° 7 : Machines, à savoir : machines à boucher les
bouteilles, machines de brasserie ; appareils électromécaniques
pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et
BOPI 10/50 - VOL. II
robots de cuisine électriques ; fouets électriques à usage
ménager ; machines à battre ; machines à beurre ; machines pour
la fabrication des pâtes alimentaires ; presse fruits électriques à
usage ménager ; éplucheuses [machines] ; machines à râper les
légumes ; hache-viande [machines], machines à saucisses ;
ouvre-boîtes électriques ; machines à couper le pain ; machines à
laver, machines à laver le linge et la vaisselle ; lessiveuses ;
essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ;
cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils
électriques de nettoyage ; machines à coudre, à ourler et à
tricoter ; moulins [machines], machines à moulurer ; tondeuses
[machines] ; machines coupe-racines, coupeuses [machines],
tondeuses pour les animaux [machines], machines à imprimer,
machines à papier, machines pour la peinture, machines pour la
teinture ; machines agricoles, machines pour le bâtiment et les
travaux publics, machines-outils ; moteurs (autres que pour
véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission
(à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments
agricoles ; grands instruments pour l’agriculture, motobineuses,
tondeuses à gazon (machines), broyeurs (machines), dévidoirs
mécaniques, pompes (machines) pompes de vidage, pompe de
forage, bétonnières de chantiers, palans, compresseurs
(machines), joints, machines et appareils de nettoyage électrique,
appareils de lavage, cireuses électriques à parquets,
shampouineuses électriques pour tapis et moquettes, appareils
de nettoyage à vapeur, appareils de nettoyage à haute pression,
appareils à souder à gaz, fers à souder, aspirateurs, laveurs de
vitres, pulvérisateurs, machines à vitrifier, pompe d’arrosage ;
couveuses pour les œufs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs ; outils de jardinage, serfouettes, binettes,
griffes, fourches, râteaux, bêches, louchets, pelles, pioches,
scarificateurs, coupe-bordures, semoirs (outils), épandeurs
(outils), aérateurs, rouleaux à gazon, dresse-bordures, tondeuses
à gazon manuelles, taille-haies, cisailles, sécateurs, ébrancheurs,
échenilloirs, serpes, haches, greffoirs, outils de bricolage à savoir
perforateurs, pinces, tenailles, clés (outils), outils d’assemblage,
crics à main, ciseaux, décolleuses, décapeurs, marteaux,
perceuses, grattoirs, cutters, outils de plomberie, pulvérisateurs
pour insecticides (outils), outils de carreleurs ; outils mécaniques
pour hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non
électriques ; casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces
à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et de pédicure ;
tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non
électriques ; appareils pour l’épilation électriques ou non
électriques, pinces à épiler.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques, à savoir appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique, photographiques
y compris numérique, cinématographiques, optiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des
images y compris numériques ; logiciels, périphériques
d’ordinateurs,
supports
d’enregistrement
magnétiques,
numérique et audiovisuels ; support de transmission, de
reproduction et de duplication du son et/ou des images y compris
numérique ; cassettes, cassettes vidéo et disques vidéo
préenregistrés ou vierges ; cassettes à bandes magnétiques et
disques acoustiques, disques laser préenregistrés ou vierges,
enregistrements acoustiques, numérique et audiovisuels ;
disques compacts, disques optiques, disques optiques
numériques, disquettes, disque compact numérique ; vidéo
disques, DVD ; CDRom ; cartes électroniques, cartes jeux
électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes
d’ordinateur, programmes de télévision sous forme de cassettes
vidéo, logiciels sur tous supports matériels ; programmes
informatiques (logiciels) ; jeux interactifs (logiciels) télévisuels et/
ou audiovisuels, ; base de données et notamment bases de
données vocales, banques de données, textuelles et sonores,
banques d’images, jeux électroniques et automatiques utilisés
seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran
d’ordinateur ; ordinateurs ; circuits imprimés connecteurs de
terminaux ou micro-ordinateurs aux réseaux publics et privés,
jeux sur disque optique numérique ; jeux sur disque compact ;
appareils de télévision, téléviseur home cinéma, téléphones
portables, chargeur pour téléphone mobile ; appareils
téléphoniques, appareils de radio, auto radios, audio (radio),
baladeur, baladeur numérique, antennes, antennes paraboliques,
enceintes, amplificateurs, chaînes haute fidélité, micros, films
(pellicule) impressionnés, distributeurs de billets (tickets),
caméras ;
caméra
vidéo,
caméra
vidéo
numérique,
magnétoscope, lecteur de disque numérique, lecteur de disque
vidéo numérique, imprimante, scanneurs informatiques, vidéoprojecteur, magnétophone, appareils de télévision, récepteurs
[audio, vidéo] écrans de télévision, écrans de projection, écrans
vidéo, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, lecteurs DVD,
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
magnétoscopes, équipements audiovisuels, à savoir écran LCD,
écran
vidéo ;
appareils
photographiques,
objectifs
(photographie) ; écrans [photographie], judas optiques pour
portes ;
fibres
optiques,
câbles
à
fibres
optiques ;
programmateurs, thermomètres non à usage médical,
télécommandes ; appareils et instruments de lunetterie à savoir :
étuis pour lunettes, étuis pour verres de contact, montures et
supports pour lunettes, protections de lunettes, montures de
verres (lunettes) articles de lunetterie ; bandeaux, cordons,
cordonnets, chaînes et liens pour retenir les lunettes, récipients et
supports pour lentilles de contact ; appareils et instruments
d’optique à savoir : lunettes, lunettes de vue, lunettes de
protection, lunettes de soleil, lunettes optiques ; lunettes de
sport ; lunette de plongée, lunettes de dépannage pour presbyte
et myope, lunette astronomique, lunettes de visée pour armes à
feu, masque de protection ; masque de plongée, masques pour le
sport (à l’exception des masques d’escrime), verres de lunettes,
verres solaires, verres correcteurs (optique), verres de contact,
verres à usage optique ou conçus pour protéger les yeux ;
lentilles, lentilles de contact ; protège-yeux ; monocles ; visières ;
oeilletons d’oculaires, loupes ; longues-vues, jumelles, objectifs
(optique), instruments d’observation oculaires, microscope ;
filtres anti-éblouissants et filtres colorés, enseignes lumineuses,
baromètres ; boussoles d’orientation ; équipements optoélectroniques ; lampes optiques, lanternes optiques ; miroirs
optiques, prismes ; télescopes, stéréoscopes ; spectroscopes,
périscopes, appareils et instruments pour l’astronomie, objectifs
pour
l’astrophotographie,
visionneuses,
projecteurs,
rétroprojecteurs ; batteries pour véhicules, batteries, piles
électriques, piles galvaniques, piles solaires ; aspirateurs de
poussière, gants de protection ; boussoles ; ceintures et gilets de
natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ;
masques respiratoires ; casques de protection ; dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; filets de protection
contre les accidents ; vêtements de protection contre les
accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ; alcoomètres ;
extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ; sonnettes de portes,
électriques ; instruments d’alarme ; aimants décoratifs (magnets).
Classe N° 10 : Appareils et instruments médicaux, dentaires et
vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; articles
orthopédiques,
ceintures
orthopédiques,
chaussures
orthopédiques ;
genouillères
orthopédiques ;
semelles
orthopédiques ; bandages orthopédiques pour les articulations ;
bas pour les varices ; appareils et instruments d’optique
médicale ; appareils et instruments d’ophtalmologie et prothèses
intraoculaires ; biberons, fermetures de biberons ; tétines de
biberons ; tétines ; sucettes [tétines] ; appareils acoustiques pour
personnes dures d’oreille ; appareils pour l’allaitement ; bandages
élastiques ; béquilles pour infirmes ; appareils à rincer les cavités
du corps ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ; coupecors ; gants de crin pour massages ; cure-langue ; cure-oreilles ;
thermomètres à usage médical.
Classe N° 11 : Appareils et installation d’éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de désinfection ; appareils de ventilation, appareils de
climatisation, ventilateur (climatisation), appareil pour la
désodorisation et la purification de l’air, de distribution d’eau, ;
appareils à filtrer l’eau, jets d’eau ornementaux, fontaines,
appareils et machines pour la purification et l’adoucissement de
l’eau, installations sanitaires, lavabos, robinets, baignoires,
douches, toilettes (WC), réservoirs de chasse d’eau, chasses
d’eau, filtres (partie d’installation domestiques ou industrielles),
chauffe-eaux, radiateurs, chaudières, éviers, humidificateurs,
hottes aspirantes, hottes d’aération, incinérateurs, barbecues,
grilles de barbecue, grille-pain, convecteurs, torches, baladeuses,
ampoules ; stérilisateurs ; glacières ; fours ; allume-gaz ;
cafetières électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ;
sèche-cheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; pièces et accessoires compris dans cette classe pour
véhicules terrestres, leurs moteurs et machines, à savoir :
batteries pour véhicules, pompes à air (accessoires de véhicules),
radiateurs de refroidissement pour moteurs de véhicules
terrestres, bouchons de radiateurs de véhicules, bouchons pour
réservoirs à essence de véhicules ; démarreurs pour automobiles,
embrayages pour véhicules, mécanismes de transmission pour
véhicules terrestres, mécanismes de propulsion pour véhicules
terrestres, démultiplicateurs pour véhicules, boîtes de vitesses
pour véhicules terrestres, chaînes motrices pour véhicules,
chaînes de commande pour véhicules, bielles pour véhicules
terrestres autres que parties de moteurs, arbres de transmission
pour véhicules, essieux et moyeux de véhicules, courroies pour
moteurs de véhicules terrestres, accouplements pour véhicules
terrestres, convertisseurs de couple pour véhicules terrestres,
barres de torsion pour véhicules ; engrenages de véhicules, roues
libres pour véhicules terrestres, capots de moteurs pour
véhicules, châssis pour véhicules, carrosseries pour véhicules,
185
capotes de véhicules, toits métalliques de véhicules, portes de
véhicules, volants pour véhicules, pare-brise pour véhicules,
vitres de véhicules, glaces latérales et glaces arrière, pare-soleil
pour véhicules, stores (pare-soleil) pour véhicules ; dispositifs
antiéblouissants pour véhicules, indicateurs de direction pour
véhicules ; clignotants de véhicules ; avertisseurs sonores pour
véhicules ; roues de véhicules, clous pour pneus, chambres à air
pour pneumatiques, rondelles adhésives de caoutchouc pour la
réparation des chambres à air, trousses pour la réparation des
chambres à air, chaînes antidérapantes pour pneus de véhicules,
ressorts de suspension pour véhicules, disques et plaquettes de
freins pour véhicules, câbles, tambours, tiges, cylindres de roues,
cylindres d’automobiles, cylindres de moteurs pour véhicules
terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; tableaux de bord
de véhicules, garnitures intérieures de véhicules, garnitures
intérieures de véhicules en cuir et imitation de cuir, housses de
véhicules, housses pour sièges de véhicules, couvre-volants,
revêtements de sièges de véhicules, appuie-tête pour sièges de
véhicules, harnais de sécurité pour sièges de véhicules, coussins
d’air gonflants pour véhicules (dispositifs de sécurité), portebagages pour véhicules, porte-skis pour véhicules, porte vélos
pour véhicules ; remorques (véhicules) ; freins de véhicules, à
savoir sabots de freins, garnitures de frein, accouplements de
machines, amortisseurs, amortisseurs de suspension pour
véhicules et ressorts ; pneumatiques ; essuie-glaces, pots
d’échappement, dispositifs antipollution ; ceintures de sécurité
pour sièges de véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs
sonores pour véhicules ; enjoliveurs ; jantes de roues de
véhicules ; moteurs pour véhicules terrestres ; pare-chocs de
véhicules ; sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants
pour véhicules ; bandes de roulement pour le rechapage des
pneus ; rétroviseurs ; phares et feux de véhicules ; voitures
d’enfants ; trottinettes ; poussettes ; bicyclettes ; pompes de
bicyclette ; brouettes, pneus de brouettes, diables, chariots de
jardin, gants de jardinage ; chariots à provision.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles, cartouches ;
explosifs ; feux d’artifice, feux de Bengale, pétards ; bouchons
détonants ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ;
fusées de signalisation ; sprays de défense personnelle ;
bandoulières pour armes, cartouchières ; étuis pour fusils.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de
manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; coffrets
à bijoux en métaux précieux ; écrins ; boîtes en métaux précieux ;
figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d’art en métaux
précieux ou en pierres précieuses.
Classe N° 15 : Instruments de musique, boîtes à musique ;
chevalets pour instruments de musique ; cordes d’instruments de
musique, médiators ; diapasons ; étuis pour instruments de
musique.
Classe N° 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en
papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel
scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ;
classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures,
cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures
(tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à
cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en
papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ;
sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets
pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en
carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuiemains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ;
patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres.
Classe N° 17 : Matières plastiques pour l’emballage non
comprises dans d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films et
feuilles ; cartes à jouer ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en
matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper
et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d’arrosage ;
fibres de verre pour l’isolation ; matières pour l’insonorisation ;
feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis,
papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ;
sacs, enveloppes, pochettes pour l’emballage en caoutchouc ;
anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières
plastiques non à usage textile.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ; parasols et
186
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ; sacs,
trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de
cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport
(à l’exception de ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à
contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le
voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles),
porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portemonnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ;
sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits
pour animaux.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
monuments non métalliques ; ciment, enduits, plâtre ; bois de
construction, de placage ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ;
carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ;
fenêtres et portes non métalliques ; stores d’extérieur ni
métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d’eau
non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
aquariums (constructions).
Classe N° 20 : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à
l’exception de ceux pour la construction) ; objets d’art en bois,
cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non
métalliques, récipients d’emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes
pour animaux d’intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux
d’affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d’immatriculation
non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ;
numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie
non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non
métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ;
caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l’exception
du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers,
traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ;
anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non
métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ;
pailles pour la dégustation de boissons ; stores d’intérieur à
lamelles ; mannequins ; éventails.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges, brosses (à l’exception
des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux pour la brosserie ;
matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de ménage ; chiffons,
peaux chamoisées pour le nettoyage ; ustensiles pour la cuisine et
la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine,
gourdes, glacières portatives non électriques ; vaisselle ; vases ;
bougeoirs ; nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; tirebouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs de savon, de papier
hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots de
chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ; planches
à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs isothermes ;
pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en papier ; bacs de
propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour animaux de
compagnie ; peignes pour animaux ; instruments d’arrosage ;
gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à dents, fil
dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles cosmétiques,
nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et pulvérisateurs de
parfums ; baignoires portatives pour bébés ; chausse-pieds ;
tirelires non métalliques.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
non compris dans d’autres classes, à savoir sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en matières textiles ; sacs pour le
transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac ; matières
de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes, à savoir cotonnades, essuie-mains en matières
textiles, cavenas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de
voyage ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques ; laine
filée ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes
(ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d’instruments de musique) ;
linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles) ;
linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; serviettes de toilette
(en matières textiles), rideaux en matières textiles, stores en
matières textiles, tentures murales en matières textiles, non-tissés
(textiles) ; couvertures de lit et de table ; sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à
démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de
ménage ; étiquettes en tissu ; mouchoirs de poche (en matières
textiles).
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Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; sousvêtements ; pantoufles ; masques pour dormir ; vêtements et
chaussures de sport ; chaussures de plage ; bonnets, maillots,
caleçons et costumes de bain ; vêtements pour le bricolage et le
jardinage ; couche-culotte.
Classe N° 26 : Articles de mercerie (à l’exception des fils) ;
passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ;
badges ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux
précieux ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets
pour les cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ;
perruques ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; pièces
collables à chaud pour l’ornement ou la réparation d’articles
textiles (mercerie) ; boîtes à couture.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements
de sols (à l’exception des carrelages et peintures) ; tentures
murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ;
descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis
antiglissants ; gazon artificiel.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour
arbres de Noël (excepté les articles d’éclairage et les sucreries) ;
objets de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à
jouer ; articles de gymnastique et de sport (à l’exception des
articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes
à pêche ; engins pour l’exercice corporel et appareils de culture
physique ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques
à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision,
un écran d’affichage indépendant ou un moniteur.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; charcuterie, jambon ; fruits, champignons et légumes
conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de
fruits et de légumes ; plats cuisinés à base de viande, de poisson,
de fruits, de champignons, de légumes ; gelées, confitures,
compotes ; œufs, lait, beurre, fromages et produits laitiers ; lait de
soja (succédané du lait) ; beurre de cacao ; huiles et graisses
comestibles ; extraits d’algues à usage alimentaire ; graines de
soja conservées à usage alimentaire ; consommés, potages,
soupes ; bouillons ; chips (pomme de terre) ; salades de fruits,
salades de légumes.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
préparations à base de farine ; pain, petits pains, pâtisserie,
gâteaux, brioche, crêpes, biscuits, pain d’épice ; confiserie, pâte
d’amande ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments), sauces à salade, moutarde, ketchup (sauce),
mayonnaise ;
épices ;
herbes
potagères
conservées ;
assaisonnement ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de
thé, de cacao, de chocolat ; pâtes alimentaires ; semoule ; pizzas,
tacos, sandwiches.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés,
ni transformés ; graines (semences) ; arbres et arbustes ; plantes
et fleurs naturelles ; gazon naturel ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; aliments pour les animaux, malt ; produits pour
litière ; appâts pour la pêche (vivants) ; arbres de Noël ; crustacés
vivants ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 34 : Tabac, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser,
tabac à pipe cigares, cigarillos ; articles pour fumeurs non en
métaux précieux ; allumettes, boîtes à allumettes, porte
allumettes, blagues à tabac, briquets pour fumeurs ; boîtes et
étuis à cigares, cigarettes et cigarillos ; appareils de poche pour
rouler les cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour
fumeurs ; coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
Classe N° 35 : Publicité ; distribution de matériel publicitaire à
savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés ; diffusion
d’annonces publicitaires ; publicité télévisée et radiophonique ;
services d’organisation et de conduite d’expositions et de foires à
buts commerciaux ou de publicité ; études de marché ; sondage
d’opinion ; gestion des affaires commerciales ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; consultation et aide
pour la direction des affaires ; recueil de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de
données dans un fichier central ; reproduction de documents ;
services d’abonnement à des journaux pour des tiers ;
organisation d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la
clientèle ; service de comparaison des prix ; émission de cartes de
BOPI 10/50 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
fidélité, émission de bons d’achat ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ;
distribution
d’échantillons ;
traitement
administratif
de
commandes d’achat ; présentation et regroupement de produits
au profit de tiers (à l’exception de leur transport) sur tout moyen
de communication permettant aux clients de voir et d’acheter les
produits listés ci-dessous dans les magasins de vente au détail,
dans un catalogue général de marchandises ou sur un site
Internet ou sur toute autre forme de media électronique de
télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, de
vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par
Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à
distance de tous les produits suivants : produits chimiques
destinés à l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à
l’exception des fongicides, herbicides, insecticides et
parasiticides) ; produits pour la conservation des fleurs ; engrais
pour les terres ; produits chimiques pour l’imperméabilisation du
cuir, des matières textiles ; produits chimiques pour l’avivage des
matières textiles ; engrais pour les terres ; terre pour la culture ;
produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; matières
tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l’industrie ; colles
(apprêts) ; produits pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour
vernis ; films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ;
antigels ; liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau
distillée ; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau
oxygénée ; mastic de vitrier ; couleurs, peintures et vernis (à
l’exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d’encre
(toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour
couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; préparations
pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et
produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ;
détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits
pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour
l’enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage
domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au
cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement ; cires à
parquets ; cirages ; liquides pour lave-glaces ; produits de
nettoyage pour lunettes et appareils d’optique ; produits
d’entretien pour l’automobile ; produits aidant au repassage et à
l’apprêt du linge ; préparations pour polir et nettoyer les
prothèses dentaires ; savons, savons désodorisants, savon pour
le visage, savon exfoliant pour le corps et le visage ; lotion
exfoliant pour le corps et le visage ; parfumerie ; préparations et
produits de toilette (non à usage médical), eaux de toilette, laits de
toilette ; huiles essentielles ; produits de maquillage et de
démaquillage ; cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin
de la peau, à savoir, démaquillant, tampons imprégnés d’un
produit démaquillant pour les yeux, ouate à usage cosmétique ;
démaquillant pour les yeux, masque pour le visage, masques de
beauté, base teintée de maquillage ; gels de beauté pour le visage,
paillettes pour les cheveux ; produits cosmétiques pour
l’amincissement, produits cosmétiques pour le bain, produits
cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits pour les soins,
la beauté et l’entretien de la chevelure, lotions capillaires,
shampoings, colorants et teintures pour les cheveux, cire à épiler,
cire dépilatoires, produits de rasage ; dentifrices ; vernis à ongles
et produits pour enlever les vernis à ongles ; shampooings pour
animaux de compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris
odorants ; huiles et graisses industrielles, lubrifiants ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; huiles pour
moteurs ; carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ;
chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes
combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ;
bois à brûler ; graisses pour le cuir ; produits pour absorber,
arroser et lier la poussière ; produits pharmaceutiques,
vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l’hygiène
intime ; p