de la propriété

Bulletin
industrielle
Marques de fabrique,
de commerce ou de service
Enregistrements, renouvellements, inscriptions portées au registre national des marques,
palmarès et récompenses industrielles
Volume II
(Code de la propriété intellectuelle, Livre VII et VIII)
20 JANVIER 2012
de la propriété
N° 12/03
officiel
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
o
N 12/03 - VOL. II
20 janvier 2012
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Adresse des délégations régionales
Télécopie : 01 53 04 45 23
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les
demandes d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 12/03 - VOL. II
L’INPI vous accueille
Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0.09 € TTC/mn)
Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211
Site internet : www.inpi.fr
Siège
LORRAINE
26bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
[email protected]
123, rue du Faubourg des Trois Maisons
BP 30749
54064 Nancy Cedex
[email protected]
ALSACE
2, rue Brûlee
67000 Strasbourg
[email protected]
AQUITAINE
2, place de la Bourse
33076 Bordeaux Cedex
[email protected]
AUVERGNE
DRIRE / INPI
21, allee Evariste Galois
63174 Aubière Cedex
[email protected]
BASSE-NORMANDIE
DRIRE / INPI
Citis – Le Pentacle
Avenue de Tsukuba
14209 Herouville-Saint-Clair Cedex
[email protected]
BOURGOGNE
CRCI / INPI
Place des Nations Unies
BP 87009
21070 DlJON Cedex
[email protected]
BRETAGNE
Maison de la Technopole
15, rue du ChêQne Germain – CS 4671 9
35576 Cesson Sevigne Cedex
[email protected]
GUADELOUPE
488, rue de la Chapelle
Z.I. de Jarry
97122 Baie Mahault
[email protected]
LANGUEDOC-ROUSSILLON
DRIRE / INPI
3, place Paul Bec
CS 29537
34961 Montpellier Cedex 2
[email protected]
MIDI-PYRENEES
Parc d’Activites de Basso Cambo
3, rue Michel Labrousse
BP 10656
31106 Toulouse Cedex 01
[email protected]
NORD-PAS-DE-CALAIS
97, boulevard Carnot
59040 Lille Cedex
[email protected]
PACA Est
249, rue Fernand Leger
BP 267
06905 Sophia-Antipolis Cedex
[email protected]
PACA Ouest
32, cours Pierre Puget
13286 Marseille Cedex 06
[email protected]
PAYS DE LA LOIRE
3, place de la Petite Hollande
BP 82308
44023 Nantes Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Grenoble
W.T.C./EUROPOLE
5, place Robert Schuman
BP 1515
38025 Grenoble Cedex 01
[email protected]
RHôNE-ALPES Lyon
43, rue Raulin
69364 Lyon Cedex 07
[email protected]
RHÔNE-ALPES Saint-Etienne
DRIRE / INPI
15, rue de I’Alrna
42029 Saint-Etienne Cedex
[email protected]
III
BOPI 12/03 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme « funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
­extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
­aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Colorants pour boissons ou aliments ; encres d’imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et ­abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de ­démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le
cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l’éclairage. Bois de feu ; gaz d’éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à ­usage ­médical ;
aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour ­empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ;
tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
­métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d’immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
t­ ransmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
­manuellement ; couveuses pour les oeufs. Machines agricoles ; machines d’aspiration à usage industriel ; machines à
­travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ou d’empaquetage ; pompes ­(machines) ;
­perceuses à main électriques ; t­ondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines
à trier pour l’industrie ; scies ­(machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
­ ppareils pour l’abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; ­tondeuses
A
(instruments à main).
IV
Classe 9 :
BOPI 12/03 - VOL. II
Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)
et d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique ; appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical,
coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d’eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de ­climatisation pour
véhicules ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs.
Classe 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
­suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores ­(paresoleil)
pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; ­tracteurs ; vélomoteurs ;
cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de
manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d’artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées
de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l’horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés. Papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons
pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de
table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques ­isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de verre pour l’isolation.
Classe 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets
destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à ­provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ;
constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages
non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en béton ou en
marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de ­construction ; bois façonnés ;
monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour ­vêtements ;
commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 12/03 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d’instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d’emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres ­textiles ;
sacs pour le transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l’emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge
de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
­fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles
de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des peintures) ; ­tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
­synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement de sport).
Classe 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le
lait prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; ­biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; ­semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;
plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
­boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
­essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 12/03 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe.
Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services
de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de
travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge.Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation
d’appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs. Entretien
et réparation d’horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile.
Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). ­Raccordement
par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles). Location
d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de
messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d’énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de
stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages.
Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 : Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure.
Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure.
Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements.Traitement de tissus. Services de reliure. Services d’encadrement
d’oeuvres d’art. Purification de l’air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux.
Production d’énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services
de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières
premières de récupération (transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location
de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
Services de jeux d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des
tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d’ordinateurs. Conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d’un
support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs
d’arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d’oeuvres d’art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services
hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d’enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons
médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d’opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage
d’animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l’exception de leur transport).
Agences matrimoniales. Etablissement d’horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences
de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 12/03 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES D’ENREGISTREMENT
No 12/03
20 janvier 2012
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Néant
PARTIE I :
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée. . . . . . . . . .
23
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . . Néant
PARTIE II :
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque communautaire
ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée. . . . . . . . . . . . . . . .
129
I-5. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
131
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
133
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
149
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services. . . . . . . . . .
257
II-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Néant
PARTIE III :
PARTIE IV :
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des Marques
III-1. Tableau général des inscriptions. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
265
III-2. Publication des retraits ou renonciations. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
271
III-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
291
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie
concernée comporte des informations.
BOPI 12/03 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 12/03 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée résultant
d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire
publiée
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
02 3 148 271
02/13
35, 41
11 3 853 455
11/36
35
11 3 813 878
11/13
9, 35, 38, 41, 42
11 3 853 503
11/36
25, 30, 32, 33
11 3 815 256
11/14
32
11 3 853 942
11/37
25, 30, 32
11 3 817 762
11/15
3
11 3 854 168
11/37
38, 41
11 3 821 747
11/17
35, 41
11 3 854 725
11/37
33, 35, 38
11 3 822 463
11/18
9, 16, 41
11 3 854 755
11/37
43
11 3 829 906
11/22
5, 29, 30
11 3 854 794
11/37
9, 16, 35, 38, 41
11 3 839 739
11/27
9, 25, 28, 35, 38, 41, 42
11 3 856 160
11/38
21
11 3 839 740
11/27
41
11 3 856 718
11/39
3, 25, 35, 44
11 3 839 761
11/27
18, 24, 25
11 3 856 783
11/39
9, 16, 18, 20, 25, 35, 41
11 3 840 265
11/28
24, 25, 26
11 3 856 900
11/39
16, 20, 41
11 3 841 725
11/29
32
11 3 856 991
11/39
3, 5, 16, 17, 35, 39, 42
11 3 843 379
11/30
9, 38, 41
11 3 857 082
11/39
35, 41, 42
11 3 846 755
11/32
14, 18
11 3 857 127
11/39
16, 18, 25, 28, 41, 43
11 3 847 027
11/32
3, 4, 5, 10, 18, 44
11 3 857 182
11/39
25, 35, 38
11 3 849 720
11/33
35, 38, 41, 42, 44
11 3 857 306
11/39
29
11 3 849 749
11/33
18, 25
11 3 857 459
11/39
9, 16, 28, 41
11 3 849 829
11/33
38, 41
11 3 858 332
11/40
35, 36, 38
11 3 849 970
11/33
20
11 3 858 334
11/40
29, 30, 43
11 3 850 118
11/34
11, 16, 20, 21
11 3 858 603
11/40
36
11 3 850 403
11/34
29
11 3 858 608
11/40
9, 16, 41
11 3 850 432
11/34
16, 35, 42
11 3 858 660
11/40
35, 38, 41, 42, 45
11 3 851 058
11/34
9, 16, 41, 42
11 3 858 672
11/40
16, 35, 41
11 3 851 205
11/34
25
11 3 858 799
11/40
3, 5, 30, 32, 33
11 3 851 302
11/34
35, 38, 41, 42
11 3 858 860
11/40
16, 35, 41, 42
11 3 851 321
11/34
35, 41, 42
11 3 858 868
11/40
16, 18, 21, 25, 41, 42
11 3 851 323
11/34
25, 41, 43
11 3 858 869
11/40
16, 18, 21, 25, 41, 42
11 3 851 917
11/35
37
11 3 858 875
11/40
16, 18, 21, 25, 41, 42
11 3 852 210
11/35
16
11 3 858 876
11/40
16, 18, 21, 25, 41, 42
11 3 853 157
11/36
33, 35, 39, 41, 43
11 3 858 877
11/40
16, 18, 21, 25, 41, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
7
8
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 858 878
11/40
16, 18, 21, 25, 41, 42
11 3 861 490
11/42
16, 18, 25, 28, 35, 41, 42, 43
11 3 858 879
11/40
16, 18, 21, 25, 41, 42
11 3 861 491
11/42
16, 18, 25, 28, 35, 41, 42, 43
11 3 858 896
11/40
16, 39
11 3 861 498
11/42
9, 35, 38, 41, 42, 43
11 3 858 910
11/40
5, 31, 44
11 3 861 499
11/42
9, 35, 38, 41, 42, 43
11 3 858 935
11/40
24, 25
11 3 861 501
11/42
9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 858 954
11/40
35, 38, 41
11 3 861 502
11/42
6, 21, 35
11 3 858 958
11/40
9, 35, 42
11 3 861 503
11/42
3, 5, 29
11 3 858 961
11/40
3, 5, 30, 35, 44
11 3 861 505
11/42
19, 35, 37, 42
11 3 859 029
11/40
35, 38, 41, 42
11 3 861 506
11/42
35, 38, 41
11 3 859 045
11/40
1, 2, 3, 5, 6, 8, 9, 11, 14, 16,
18, 20, 21, 26, 27, 35, 37, 38,
40, 41, 42
11 3 861 508
11/42
14, 16, 18, 24, 25
11 3 861 509
11/42
35, 42, 44
Classes des produits et services
Classes des produits et services
11 3 859 084
11/40
29, 35, 39
11 3 861 512
11/42
35, 38
11 3 859 096
11/40
36, 43
11 3 861 515
11/42
16, 25, 41
11 3 859 107
11/40
6, 7, 8, 11, 37, 40
11 3 861 517
11/42
35, 36
11 3 859 118
11/40
35, 41
11 3 861 518
11/42
18, 25
11 3 859 168
11/40
35, 37
11 3 861 520
11/42
41
11 3 859 179
11/40
3
11 3 861 521
11/42
30
11 3 859 231
11/40
2, 3, 6, 7, 8, 9, 11, 14, 16, 18,
20, 21, 35, 37, 38, 39, 40, 41,
42
11 3 861 522
11/42
30
11 3 861 523
11/42
35, 38, 41, 42
2, 3, 6, 7, 8, 9, 11, 14, 16, 18,
20, 21, 35, 37, 38, 39, 40, 41,
42
11 3 861 526
11/42
3, 10, 44
11 3 861 528
11/42
14
11 3 859 232
11/40
11 3 859 266
11/40
9, 14, 16, 18, 24, 25, 26, 45
11 3 861 531
11/42
7, 9, 16, 35, 38, 41, 42
11 3 859 267
11/40
7
11 3 861 532
11/42
3, 8, 14, 18, 25, 44
11 3 859 482
11/40
41
11 3 861 534
11/42
3, 8, 14, 18, 25, 44
11 3 859 638
11/40
20
11 3 861 535
11/42
35, 41
11 3 859 689
11/40
4, 34, 42
11 3 861 536
11/42
14
11 3 859 708
11/40
35, 37, 42
11 3 861 537
11/42
3, 8, 14, 18, 25, 44
11 3 859 813
11/43
3, 5, 10, 39, 44
11 3 861 538
11/42
3, 18, 44
11 3 859 823
11/43
38
11 3 861 540
11/42
35, 38, 41
11 3 859 851
11/41
35, 38, 41
11 3 861 542
11/42
33
11 3 860 523
11/41
36, 43
11 3 861 543
11/42
41
11 3 860 701
11/41
6, 7, 19, 37
11 3 861 545
11/42
35, 36
11 3 860 872
11/41
35, 39, 41
11 3 861 547
11/42
16, 35, 41
11 3 860 877
11/41
44
11 3 861 548
11/42
41, 45
11 3 860 972
11/41
35, 41, 42
11 3 861 549
11/42
32, 33
11 3 861 054
11/41
16, 38, 41
11 3 861 550
11/42
41
11 3 861 205
11/41
9, 35, 37, 38, 42
11 3 861 551
11/42
29
11 3 861 250
11/41
25
11 3 861 552
11/42
7
11 3 861 359
11/41
9, 38, 42
11 3 861 553
11/42
7
11 3 861 387
11/41
23, 24, 25
11 3 861 555
11/42
9
11 3 861 453
11/41
11
11 3 861 556
11/42
33
11 3 861 487
11/42
16, 25, 41
11 3 861 558
11/42
41
11 3 861 489
11/42
6, 9, 38
11 3 861 559
11/42
35
BOPI 12/03 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 861 560
11/42
11 3 861 561
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
14
11 3 861 636
11/42
35, 36, 42
11/42
11, 19, 37, 38
11 3 861 637
11/42
41
11 3 861 562
11/42
14, 18, 25
11 3 861 638
11/42
43
11 3 861 563
11/42
35, 38, 41
11 3 861 639
11/42
41
11 3 861 564
11/42
14, 16, 25, 41, 43
11 3 861 641
11/42
41
11 3 861 565
11/42
5, 29, 30
11 3 861 642
11/42
25, 30, 38
11 3 861 568
11/42
35, 42
11 3 861 643
11/42
41
11 3 861 569
11/42
36, 37, 42
11 3 861 644
11/42
41
11 3 861 570
11/42
43
11 3 861 645
11/42
16, 35
11 3 861 571
11/42
34
11 3 861 646
11/42
9, 35, 37, 38, 39, 41, 42
11 3 861 573
11/42
29, 43
11 3 861 647
11/42
16, 35, 41, 42
11 3 861 576
11/42
34
11 3 861 648
11/42
9, 35, 37, 38, 39, 41, 42
11 3 861 577
11/42
5, 10
11 3 861 649
11/42
9, 16, 42
11 3 861 580
11/42
3, 18, 25
11 3 861 654
11/42
30
11 3 861 581
11/42
12, 35
11 3 861 655
11/42
9, 35, 38, 44
11 3 861 583
11/42
16, 25, 28, 38, 41
11 3 861 658
11/42
3, 18, 25
11 3 861 584
11/42
35, 42
11 3 861 659
11/42
35, 41
11 3 861 586
11/42
36
11 3 861 660
11/42
35, 41
11 3 861 590
11/42
16, 35, 38, 40, 41
11 3 861 661
11/42
30, 33, 43
11 3 861 591
11/42
20, 35, 42
11 3 861 663
11/42
45
11 3 861 593
11/42
35, 42
11 3 861 667
11/42
11
11 3 861 596
11/42
16, 35, 38, 39, 40, 41, 42
11 3 861 669
11/42
11
11 3 861 597
11/42
16, 35, 38, 39, 40, 41, 42
11 3 861 672
11/42
35, 41, 42
11 3 861 598
11/42
16, 25, 28
11 3 861 673
11/42
36, 37, 42
11 3 861 599
11/42
29
11 3 861 674
11/42
11
11 3 861 601
11/42
9, 41, 42
11 3 861 675
11/42
33
11 3 861 604
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11/42
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11/42
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11/42
11
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11/42
35
11 3 861 705
11/42
20, 35, 42
Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 861 706
11/42
36
11 3 861 707
11/42
11
11 3 861 709
11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11 3 861 767
11/42
29, 30, 32
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11 3 861 833
11/42
35, 45
Classes des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 861 834
11/42
11 3 861 835
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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11 3 861 900
11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11/42
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11 3 861 946
11/42
3, 18, 25
Classes des produits et services
11
Classes des produits et services
12
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 861 948
11/42
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11 3 862 005
11/42
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11/42
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11/42
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11 3 862 007
11/42
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11/42
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
No National
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1ère publication
11 3 862 060
11/42
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No National
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1ère publication
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Classes des produits et services
13
Classes des produits et services
14
BOPI 12/03 - VOL. II
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1ère publication
No National
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1ère publication
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11/42
14, 18, 25, 26
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 862 389
11/42
11 3 862 390
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
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11/42
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11/42
33
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34
Classes des produits et services
15
Classes des produits et services
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11/42
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11/42
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16
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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25, 26, 27, 28, 31
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 862 678
11/42
11 3 862 679
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
41
11 3 862 746
11/42
43
11/42
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11/42
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Classes des produits et services
17
Classes des produits et services
18
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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1ère publication
No National
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
No National
Référence BOPI
1ère publication
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11/42
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No National
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1ère publication
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1
Classes des produits et services
19
Classes des produits et services
20
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
No National
Référence BOPI
1ère publication
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11/42
31
11 3 863 095
11/42
1
11 3 863 160
11/42
28
11 3 863 097
11/42
31
11 3 863 161
11/42
41
11 3 863 099
11/42
1, 19, 37
11 3 863 162
11/42
38
11 3 863 105
11/42
9, 16, 35, 38, 41
11 3 863 163
11/42
35, 36, 41
11 3 863 106
11/42
16, 36, 37, 38, 42
11 3 863 165
11/42
30
11 3 863 107
11/42
16, 36, 37, 38, 42
11 3 863 166
11/42
35, 38, 41, 42
11 3 863 109
11/42
37, 42
11 3 863 167
11/42
6, 14, 16, 19, 20, 35, 41, 42
11 3 863 110
11/42
41
11 3 863 169
11/42
30
11 3 863 113
11/42
9, 35, 37, 38, 40, 42, 45
11 3 863 171
11/42
25, 35
11 3 863 114
11/42
14, 18, 25
11 3 863 172
11/42
9, 16, 35, 38, 41
11 3 863 115
11/42
6, 20
11 3 863 173
11/42
30
11 3 863 116
11/42
16, 35, 38, 41
11 3 863 175
11/42
9, 38, 42
11 3 863 119
11/42
36, 37, 42
11 3 863 176
11/42
30
11 3 863 121
11/42
9, 38, 41
11 3 863 178
11/42
16, 35, 36, 38, 41, 42, 43, 45
11 3 863 122
11/42
9, 28
11 3 863 179
11/42
3, 9, 14, 16, 18, 25, 41
11 3 863 124
11/42
33
11 3 863 180
11/42
16, 41
11 3 863 125
11/42
6, 20
11 3 863 183
11/42
14, 18, 24, 25
11 3 863 126
11/42
9, 16, 35, 38, 41
11 3 863 187
11/42
35
11 3 863 127
11/42
12
11 3 863 188
11/42
32
11 3 863 128
11/42
39
11 3 863 193
11/42
9, 25, 41
11 3 863 129
11/42
39
11 3 863 196
11/42
6, 16, 20, 21, 25, 35, 40
11 3 863 130
11/42
35, 39, 43
11 3 863 197
11/42
3, 10, 20, 30, 32, 43, 44
11 3 863 131
11/42
35, 39, 43
11 3 863 201
11/42
29, 30, 31, 32, 33
11 3 863 132
11/42
35, 39, 43
11 3 863 204
11/42
9, 28, 41
11 3 863 133
11/42
17, 19
11 3 863 205
11/42
25, 35, 40
11 3 863 134
11/42
20, 38, 43
11 3 863 206
11/42
35, 41, 42
11 3 863 135
11/42
14, 16, 41
11 3 863 208
11/42
14, 18, 24, 25
11 3 863 136
11/42
6, 20
11 3 863 210
11/42
16, 31, 37
11 3 863 137
11/42
12
11 3 863 211
11/42
20, 35, 42
11 3 863 138
11/42
6, 20
11 3 863 212
11/42
35, 39, 43
11 3 863 140
11/42
6, 16, 18, 19, 22, 25, 35
11 3 863 213
11/42
33, 35, 38
11 3 863 141
11/42
30, 41, 43
11 3 863 214
11/42
16, 35, 41
11 3 863 144
11/42
5, 30, 31
11 3 863 215
11/42
40, 44
11 3 863 145
11/42
3, 11, 25
11 3 863 216
11/42
36
11 3 863 146
11/42
29, 31, 33
11 3 863 218
11/42
35, 36, 41
11 3 863 147
11/42
3, 4, 30
11 3 863 220
11/42
35, 41, 44
11 3 863 149
11/42
29, 31
11 3 863 222
11/42
7, 9, 38, 42
11 3 863 152
11/42
14, 25
11 3 863 223
11/42
16, 25, 28
11 3 863 154
11/42
33
11 3 863 229
11/42
20
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
No National
Référence BOPI
1ère publication
11 3 863 230
11/42
9, 16, 28, 38, 41
11 3 863 231
11/42
35, 36
11 3 863 233
11/42
32, 33
11 3 863 235
11/42
37, 44
11 3 863 237
11/42
14, 18, 25
11 3 863 238
11/42
25, 35, 38
11 3 863 239
11/42
35, 36
11 3 863 240
11/42
32, 33
11 3 863 242
11/42
16, 35, 41
11 3 863 244
11/42
16, 20
11 3 863 246
11/42
16, 35, 40, 42
11 3 863 247
11/42
37, 40, 42
11 3 863 252
11/42
16, 35, 41
11 3 863 253
11/42
29, 30, 31, 32, 43
11 3 863 258
11/42
5, 29, 30, 32
11 3 863 262
11/42
35, 38, 41
11 3 863 263
11/42
36, 37, 43
11 3 863 264
11/42
9, 35, 38, 39, 41, 42
11 3 863 267
11/42
9, 35, 41, 42
11 3 863 269
11/42
9, 28, 41
11 3 863 271
11/42
29, 30, 32
11 3 863 274
11/42
39
11 3 863 275
11/42
22, 28, 41
11 3 863 276
11/42
37, 40
11 3 863 277
11/42
18, 25, 35
11 3 863 279
11/42
16
11 3 863 280
11/42
35, 41
11 3 863 282
11/42
35, 41
11 3 863 287
11/42
3, 4, 14, 16, 18, 25, 28, 32, 35,
38, 41, 43
11 3 863 289
11/42
16, 38, 41
11 3 863 297
11/42
21, 25, 33
11 3 863 300
11/42
16, 21, 24, 25
11 3 863 304
11/42
10, 42, 44
11 3 863 305
11/42
35, 38, 41
Classes des produits et services
No National
Référence BOPI
1ère publication
21
Classes des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
No National : 09 3 622 538
Dépôt du : 14 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FOST Consulting, SAS, 27 Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
No SIREN : 483 662 136.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FOST Consulting, 27 Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; caisses de
prévoyance ; émission de chèques de voyage ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; analyse
financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
Classe No 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance
en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage ou
vulcanisation (réparation) de pneus.
Classe No 39 : Distribution de journaux ; distribution des eaux ou
d'énergie ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux.
Classes de produits ou services : 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/25
No National : 09 3 656 409
BOPI de publication antérieure : 09/08
Dépôt du : 10 JUIN 2009
o
N National : 09 3 649 693
à : I.N.P.I. PARIS
Dépôt du : 11 MAI 2009
Franck Deveughele, 14 rue Aristide Briand, 95580 ANDILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Franck Deveughele, 14 rue Aristide Briand, 95580 ANDILLY.
à : I.N.P.I. PARIS
LT CAPITAL,
Luxembourg.
SA,
19
Aldringen,
L
1118
LUXEMBOURG,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier Legrand, 26 Le Centre, 88460 FAUCOMPIERRE.
Marque déposée en couleurs.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
Classe No 2 : Peinture bio ;
Classe No 9 : Panneaux solaires (cellules photovoltaïques) ;
Classe No 11 : Pompe à chaleur, poêle insert chaudière à
granulés, ;
Classe No 19 : Bardage bio, tuiles bio non métalliques ;
Classe No 20 : Bac à récuperation d'eau de pluie en plastique ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 37 : Travaux de menuiserie bio, de rénovation bio et
isloation bio ;
Classe No 39 : Informations en matière de transport ; distribution
de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
réservation pour les voyages ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages.
Classes de produits ou services : 2, 9, 11, 19, 20, 25, 30, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/29
No National : 10 3 768 054
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
EARL JEAN MARC FLOUTIER, EARL, 1 Domaine du Grand
Chemin, 30350 SAVIGNARGUES.
No SIREN : 380 789 214.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL JEAN MARC FLOUTIER, 1 Domaine du Grand Chemin,
30350 SAVIGNARGUES.
Classe No 35 : Publicité sous la forme de publicité pour des tiers
dans une liste de mariage ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité dans le cadre d'un service de liste
de mariage ; publicité en ligne sur un réseau informatique pour
les tiers dans une liste de mariage ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires dans le cadre d'un service de liste de
mariage ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires dans le cadre d'un service de liste de mariage ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement dans le
cadre d'un service de liste de mariage ou d'organisation ou de
conduite de mariage ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; publication de livres portant sur le mariage ;
prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur
bandes vidéo dans le cadre de mariages ; location de films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de
bandes vidéo dans le cadre de mariages ; services de
photographie de mariages ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) dans le cadre de mariages ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès dans le cadre
d'une liste de mariage ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique dans le cadre d'une liste de mariage ; service de
jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, à savoir, catalogues de listes de mariage
ou d'albums de souvenirs de mariage ; micro-édition pour listes
de mariage.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 10/42
No National : 11 3 794 693
Classe No 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs
sans alcool ;
Dépôt du : 4 JANVIER 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays ou
d'appellation d'origine.
TRAD BEN SALEM SALOUA, 10 AVENUE VICTOR HUGO, 75016
PARIS.
Classes de produits ou services : 32, 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TRAD SALOUA, 10 10 AVENUE VICTOR HUGO, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 10/41
No National : 10 3 770 213
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2010
à : I.N.P.I. PARIS
GUJI, SAS, 37 Rue Ramey, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUJI, 37 Rue Ramey, 75018 PARIS.
Classe No 9 : Microprocesseur ; négociation pour l'obtention de
remise sur les achats de bons de paiement, des bons-cadeaux,
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
des bons de réduction, des coupons de réduction, des coupons
promotionnels, à valoir sur l'achat de produits ou de services,
des bons destinés à être échangés contre des produits ou des
service pour le compte des tiers, (à l'exception du transport),
gestion de bons d'achat, bons de réduction coupons de
réductions, gestion des ventes flashs bon promotionnels
chèques cadeaux de paiement téléchargés à partir d'un réseau
informatique à valoir sur l'achat de produits ou de services
destinés à être échangés contre des produits ou des services
pour le compte des tiers. Cartes de fidélité, tickets et billets
électronique téléchargés à partir d'un réseau informatique.
Gestion de cartes de fidélité, tickets et billets électronique
téléchargés à partir d'un réseau informatique pour le compte
des tiers ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires locations
d'espaces publicitaires ; régie publicitaire location de support
publicitaire et annonce publicitaire électronique et en ligne sur
un réseau de communication mondiale type Internet. Gestion de
fichiers informatiques. Promotion de vente et promotion des
ventes pour le compte des tiens recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers installation, maintenance de
programmation sur le Web, promotion des ventes pour des tiers
d'une variété de produits permettant aux clients de voir et
d'acheter dans les magasins de vente au détail ou à distances ou
sur un site Web ou toute autre forme de média électronique de
télécommunication, conseils techniques par démonstration de
produits.
Classe No 36 : Assurances, affaires financières, affaires
monétaires, affaires immobilières. Information en matière
financière, crédit, crédit-bail caisses de prévoyance. Banque
directe. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit.
Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers.
Services de financement ; analyse financière, constitution ou
investissement de capitaux, consultation en matière financière,
estimations financières (assurances, banques, immobilier),
placement de fonds. Émission de chèques cadeaux, émission de
coupons de réduction, services de cartes de crédit, service de
cartes de paiement service de bon et de carte de réduction et de
cartes fidélité. Transactions financières, transferts électroniques
de fonds ;
Classe No 38 : Messagerie téléphonique et électronique et
transmission d'informations en ligne à partir d'un systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques, hébergement
de sites informatiques site Web ; télécommunications.
Informations
en
matière
de
télécommunications.
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques.
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture
d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences
de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de
télécommunication. Émissions radiophoniques ou télévisées.
Services de téléconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux. Diffusion de programmes de télévision
et de programmes radiophoniques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/04
No National : 11 3 810 400
Dépôt du : 1er MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CAMPUS DE FRANCE, SARL, 6, rue Notre-Dame de Nazareth,
75003 PARIS.
No SIREN : 505 176 495.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOREL David, 14, rue Peyras, 31000 TOULOUSE.
25
Classe No 25 : Bavettes non en papier, bavoirs non en papier,
couches en matières textiles, langes en matières textiles.
Classe No 35 : Agence de publicité ; rédaction de textes
publicitaires ; promotion des ventes pour le compte de tiers ;
distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; administration commerciale de
licences de produits et de services de tiers : services de vente en
gros et au détail en magasins de serviettes de bain, linge de lit,
linge de table, mouchoirs en papier ou en tissu, articles de
papeterie, crayons, feutres, stylos, papier à écrire, blocs notes,
agendas, carnets à spirale, mugs, bols et tasses en porcelaine ou
en verre, verres (récipients), articles de coutellerie, porte-clefs de
fantaisie, écussons en tissu, écussons métalliques, livres,
affiches, cartes, albums photos, briquets, cendriers pour
fumeurs ; services de vente en gros et au détail via les réseaux
informatiques mondiaux, par Internet, par correspondance, sur
catalogue, par téléphone de serviettes de bain, linge de lit, linge
de table, mouchoirs en papier ou en tissu, articles de papeterie,
crayons, feutres, stylos, papier à écrire, blocs notes, agendas,
carnets à spirale, mugs et tasses en porcelaine ou en verre,
verres (récipients), articles de coutellerie, porte-clefs de fantaisie,
écussons en tissu, écussons métalliques, livres, affiches, cartes,
albums photos, briquets, cendriers pour fumeurs.
Classes de produits ou services : 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/12
No National : 11 3 815 378
Dépôt du : 17 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Laurence Bruder Sergent, Société à responsabilité limitée, 13 rue
de Molsheim, 67280 OBERHASLACH.
No SIREN : 529 344 350.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurence Bruder Sergent, 13 rue de Molsheim,
OBERHASLACH.
67280
Classe No 16 : Imprimés, documents (imprimés) et publications
relatifs au domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation
et l'instruction, livres, journaux, manuels, périodiques, revues,
formulaires ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; affiches, albums, photographies,
prospectus, revues (périodiques) ; tous les produits visés étant
uniquement en rapport avec la compréhension des
comportements des animaux, leur bien-être comportemental et
émotionnel, et la relation homme-animal.
Classe No 18 : Colliers pour animaux, laisses pour animaux,
muselières pour animaux, articles de sellerie pour animaux,
licols pour animaux, guides (rênes) pour animaux, brides
(harnais) pour animaux, courroies en cuir (sellerie) pour
animaux, garnitures de harnachement pour animaux,
harnachement pour animaux, harnais pour animaux, habits pour
animaux, coffres de voyage et de transport pour animaux,
couvertures de protection pour le voyage et le transport
d'animaux, sacs de voyage et transport pour animaux ; tous les
produits visés étant uniquement en rapport avec le bien-être
comportemental et émotionnel des animaux et à la relation
homme-animal.
Classe No 28 : Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, chaussures et tapis), jouets pour
animaux domestiques, balles de jeu, ballons de jeu ; tous les
produits visés étant uniquement en rapport avec le bien-être
comportemental et émotionnel des animaux et à la relation
homme-animal.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires, estimations en
affaires commerciales, conseils en organisation et direction des
affaires, consultations pour la direction des affaires,
consultations professionnelles d'affaires, expertises en affaires,
informations d'affaires, investigations pour affaires, recherches
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour affaires, renseignements d'affaires ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide
à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ;
démonstrations de produits ; gestion de fichiers informatiques ;
recherches d'informations dans des fichiers informatiques ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
études de marchés ; recherches de marchés ; organisation de
salons, d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de
publicité ; recherche de parraineurs ; recherche de partenaires
industriels et commerciaux et recherche de partenaires
financiers à savoir recherche de marchés ; prévisions
économiques ; promotions des ventes pour des tiers ; vente au
détail, vente en ligne, vente par correspondance, vente en gros
de produits en rapport avec les animaux, à savoir jouets, jeux,
accessoires de transport, de sécurité, vêtements, livres, revues ;
publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion
et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), courriers publicitaires, location de
matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tous
moyens de communication, location d'espaces publicitaires,
mise à jour de documentation publicitaire, mise en page à but
publicitaire, services d'abonnement à des journaux pour des
tiers, services d'abonnement de télécommunication pour des
tiers, services d'approvisionnement pour des tiers à savoir achat
de produits et de services pour d'autres entreprises,
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité,
publication de textes publicitaires, rédaction de textes
publicitaires ; relations publiques, services de revue de presse ;
vérification de comptes, comptabilité ; établissement de
déclarations fiscales, tenue de livres ; traitement administratif de
commandes d'achats ; tous les services visés étant uniquement
en rapport avec la compréhension des comportements des
animaux, leur bien-être comportemental et émotionnel, et la
relation homme-animal, et à toutes opérations industrielles,
commerciales et financières, mobilières et immobilières pouvant
favoriser l'extension ou le développement de ces services.
Classe No 41 : Education, enseignement, formation, instruction,
informations
en
matière
d'éducation,
d'instruction,
d'enseignement, orientation professionnelle (conseils en matière
d'éducation ou de formation) ; dressage d'animaux ;
organisation de concours (éducation ou divertissement),
épreuves pédagogiques ; académie (éducation), enseignement
par correspondance, cours par correspondance ; organisation et
conduites d'ateliers de formation, de colloques, de conférences,
de congrès, d'expositions, de séminaires, de symposiums,
organisation d'expositions à but culturel ou éducatif,
organisation de compétitions sportives ; publication de rapports
d'activités, de livres, de Cd-roms, publication de textes (autres
que publicitaires), publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, prêt de livres ; formation pratique
(démonstration) ; mise à disposition d'installations sportives,
scientifiques et culturelles ; divertissement, services de loisirs,
informations en matière de divertissement, informations en
matière de récréation, services de camp de vacances
(divertissement), services de club (divertissement ou éducation),
camps (stages) de perfectionnement sportifs ; organisation de
concours de beauté ; montage de bandes vidéo, montage de
programmes radiophoniques et de télévision ; mise en pages
(autre qu'à but publicitaire), prêt de livres, publication de livres
et de magazines, publication de textes (autres que des textes
publicitaires), publication électronique de livres et de
périodiques en ligne, enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo / DVD, services de bibliothèque ; écoles (éducation),
pensionnats ; tous les services visés étant uniquement en
rapport avec la compréhension des comportements des
animaux, leur bien-être comportemental et émotionnel, et la
relation homme-animal.
Classe No 42 : Conception et développement de logiciels dans le
domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et
l'instruction ; expertises (travaux d'ingénieur), ingénierie dans le
domaine de l'éducation, l'enseignement, la formation et
l'instruction ; tous les services visés étant uniquement en
rapport avec la compréhension des comportements des
animaux, leur bien-être comportemental et émotionnel, et la
relation homme-animal.
Classe No 43 : Pensions pour animaux, services de restauration
(alimentation), services de camps de vacances (hébergement),
services hôteliers, location de salles de réunion ; tous les
services visés étant uniquement en rapport avec la
compréhension des comportements des animaux, leur bien-être
comportemental et émotionnel, et la relation homme-animal.
Classe No 44 : Elevage d'animaux, pansage d'animaux, toilettage
d'animaux, services médicaux, services vétérinaires, maisons de
convalescence, maisons de repos, soins d'hygiène et de beauté
pour animaux, services d'un psychologue ; tous les services
visés étant uniquement en rapport avec la compréhension des
BOPI 12/03 - VOL. II
comportements des animaux, leur bien-être comportemental et
émotionnel, et la relation homme-animal.
Classe No 45 : Gardiennage à domicile d'animaux de compagnie,
services d'arbitrage, médiation ; tous les services visés étant
uniquement en rapport avec la compréhension des
comportements des animaux, leur bien-être comportemental et
émotionnel, et la relation homme-animal.
Classes de produits ou services : 16, 18, 28, 35, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/14
No National : 11 3 816 473
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHEN David, 9 rue Jean Fallay, 93250 VILLEMOMBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHEN David, 9 rue Jean Fallay, 93250 VILLEMOMBLE.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
fouets et sellerie.
Classe No 25 : Couches en matières textiles.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 816 571
Dépôt du : 22 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Traitement de données, hébergement et activités connexes,
SAS, 23 rue d'edimbourg, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Traitement de données, hébergement et activités connexes, 23
rue d'edimbourg, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels téléchargeables sous forme d'applications
pour téléphones portables ;
Classe No 16 : Photographies ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Classe No 38 : Télécommunications, en particulier services
d'information et de communication électroniques assistés par
ordinateur (compris dans cette classe) pour groupes
d'utilisateurs ouverts ou fermés ; fourniture d'accès à des
informations stockées dans une base de données sur des
réseaux informatiques, notamment via Internet ; transmission
d'informations stockées sur une base de données par réseaux de
télécommunication, notamment par Internet ; mise à disposition
de portails et plates-formes sur Internet, ; recueil et diffusion de
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
messages ; transmission de données, à savoir informations
générales, par réseaux de télécommunication ; exploitation
d'espaces de discussion et de forums sur Internet ; mise à
disposition de portail d'information électronique pour informer
sur les secteurs commerciaux et les entreprises ; fourniture
d'accès à des informations culturelles, sociales, commerciales et
d'affaires sur des réseaux informatiques ; transmission
d'informations culturelles, sociales, commerciales et d'affaires
par réseaux de télécommunication ;
Classe No 41 : Publication de livres ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de maison d'édition (autres que travaux d'impression),
publication de produits imprimés, en particulier livres, journaux
et revues, y compris sous forme électronique, également sur
Internet ; conseils en matière de divertissement culturel ou
gastronomique (à buts de divertissement ou d'éducation) ;
Classe No 42 : Programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; Programmation informatique ; exploitation de
moteurs de recherche sur Internet ; mise à disposition de
fonctions pour stocker des données dans des bases de données
informatiques, à savoir informations culturelles, sociales,
commerciales et d'affaires ; services de base de données, à
savoir mise à disposition de fonctions de recherche et de
stockage électronique ; création et exploitation de base de
données, à savoir installation, maintenance et mise à jour de
logiciels de bases de données et mise à disposition de fonctions
de stockage et de recherche de données électroniques ;
Classe No 45 : Services de réseautage social en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 817 155
Dépôt du : 23 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VISIOTACT PHARMA, SAS, 12
MONTIGNY LE BRETONNEUX.
No SIREN : 500 941 067.
avenue
des
Près,
78180
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VISIOTACT PHARMA, 13 rue Moreau, 75012 PARIS.
27
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; Caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; Calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ; services de loisir ;
dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/15
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques, de mesurage ; appareils pour le diagnostic
non à usage médical, aucun de ces produits n'étant liés aux
yeux ni au domaine de l'optique.
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
membres ; implants artificiels, aucun de ces produits n'étant liés
aux yeux ni au domaine de l'optique.
No National : 11 3 817 259
Dépôt du : 21 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 9, 10.
ECO
MOBIL-HOME,
Société
par
actions
simplifiée
unipersonnelle, 3-5 rue des Cordelières, 75013 PARIS.
No SIREN : 529 837 262.
BOPI de publication antérieure : 11/15
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Antoine LE BRUN, Avocat, 12 boulevard du Général
Leclerc, 92527 NEUILLY-SUR-SEINE Cedex.
No National : 11 3 817 201
Dépôt du : 24 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
sitbon harold, 54 rue de picpus, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ENDF, 112 AVENUE DE PARIS, 94300 VINCENNES.
Classe No 35 : Consultations et aide, conseils en organisation et
direction des affaires et des entreprises industrielles ou
commerciales dans les domaines de l'environnement, de la
collecte sélective des déchets, du transport des déchets, des
traitements des déchets, du tri, du recyclage et de la valorisation
des déchets et des matières premières de récupération ; analyse
du prix de revient dans les domaines de l'environnement, de la
collecte sélective des déchets, des traitements des déchets, du
transport, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets et
des matières premières de récupération ; conseils aux
consommateurs et aux entreprises en matière d'environnement,
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
et en matière de la collecte, de la sélection, du transport, de la
destruction, du tri, du recyclage et de la valorisation des déchets
et des matières premières de récupération.
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 39 : Camionnage ; déchargement ; emmagasinage ;
entreposage ; informations en matière de transport ;
informations
en
matière
d'entreposage ;
remorquage ;
transports terrestres, ferroviaires, fluviaux, maritimes et aériens.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 40 : Traitement des déchets (transformation) ;
décontamination de matériaux dangereux ; destruction de
déchets ; recyclage de déchets ; tri de déchets et de matières
premières de récupération.
Classes de produits ou services : 35, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 817 319
Dépôt du : 24 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EGC & ASSOCIES, SAS, 112 BIS RUE CARDINET, 75017 PARIS.
No SIREN : 452 138 407.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EGC & ASSOCIES, 112 BIS RUE CARDINET, 75017 PARIS.
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; dressage d'animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 817 320
Dépôt du : 24 MARS 2011
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
à : I.N.P.I. PARIS
EGC & ASSOCIES, SAS, 112 BIS RUE CARDINET, 75017 PARIS.
No SIREN : 452 138 407.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EGC & ASSOCIES, 112 BIS RUE CARDINET, 75017 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; dressage d'animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 817 321
Dépôt du : 24 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EGC & ASSOCIES, SAS, 112 BIS RUE CARDINET, 75017 PARIS.
No SIREN : 452 138 407.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EGC & ASSOCIES, 112 BIS RUE CARDINET, 75017 PARIS.
29
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; dressage d'animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 817 322
Dépôt du : 24 MARS 2011
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art graves
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
à : I.N.P.I. PARIS
EGC & ASSOCIES, SAS, 112 BIS RUE CARDINET, 75017 PARIS.
No SIREN : 452 138 407.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EGC & ASSOCIES, 112 BIS RUE CARDINET, 75017 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boites en carton ou en
papier ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; dressage d'animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 817 323
Dépôt du : 24 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EGC & ASSOCIES, SAS, 112 BIS RUE CARDINET, 75017 PARIS.
No SIREN : 452 138 407.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EGC & ASSOCIES, 112 BIS RUE CARDINET, 75017 PARIS.
BOPI 12/03 - VOL. II
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boites en carton ou en
papier ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; dressage d'animaux ; production de films sur
bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de
jeux d'argent.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 817 598
Dépôt du : 25 MARS 2011
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
à : I.N.P.I. PARIS
Bien être innovation technologie, sarl, Résidence Bois daurade, 7
impasse du général Harispe, 31200 TOULOUSE.
No SIREN : 508 297 223.
Noyer Jean-François, résidence Bois daurade, 7 impasse du
général harispe, 31200 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bien être innovation technologie, Résidence Bois daurade, 7
impasse du général Harispe, 31200 TOULOUSE.
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes
hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou
pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, dentaires et
vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
Vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de
massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ;
implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps
chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ;
31
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 28, 41.
o
Classe N 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 819 469
Dépôt du : 31 MARS 2011
Classes de produits ou services : 5, 10, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/15
No National : 11 3 818 401
à : I.N.P.I. PARIS
Elisabeth PINET, La Rippe, Rue des Sapins, 73410 ALBENS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BUROVERT, BP 312, Savoie Technolac, 73377 LE BOURGET DU
LAC.
Dépôt du : 28 MARS 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE GOUALLEC Vincent, 3 Impasse des airelles, 44360 VIGNEUX
DE BRETAGNE.
Classe No 35 : Travaux de bureau ;
Classe No 41 : Formation.
GIRON Ronan, 1 Rue Théodore botrel, 44360 SAINT ETIENNE DE
MONTLUC.
Classes de produits ou services : 35, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE GOUALLEC Viincent, 3 Impasse des airelles, 44360 VIGNEUX
DE BRETAGNE.
BOPI de publication antérieure : 11/16
No National : 11 3 820 309
Dépôt du : 4 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AUBERT Philippe, 73 Boulevard KELLERMANN, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUBERT Philippe, 73 Boulevard KELLERMANN, 75013 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Fashion Deez est la marque d'un jeu
de simulation de vie, de jouet (poupée, figurine), de vêtements
et autres dérivés. Fashion Deez. fashiondeez. fashion deez.
Classe No 25 : Couches en matières textiles ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
32
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
Classe No 16 : Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour
le ménage ; clichés ; carton ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 3, 14, 16, 18, 25, 35, 38, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 820 411
Dépôt du : 4 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ;
chirurgie
esthétique ;
services
hospitaliers ;
maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 820 522
Dépôt du : 4 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PIERART PATRICE, 1480 CH CHAMP DU ROY, 69140 RILLIEUX
LA PAPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PIERART PATRICE, 1480 CH CHAMP DU ROY, 69140 RILLIEUX
LA PAPE.
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
messagerie électronique ; location de temps d'accès à des
réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 38.
SY HAPSATOU, 11 bis rue eugène varlin, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SY HAPSATOU, 11 bis rue eugène varlin, 75010 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/17
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 821 295
Dépôt du : 6 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
holding brunet, sarl, 38 avenue de la vistrenque, zone euro 2000,
30132 CAISSARGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
holding brunet, 38 avenue de la vistrenque, zone euro 2000,
30132 CAISSARGUES.
33
Classe No 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ; prêts
de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/18
No National : 11 3 824 525
Dépôt du : 18 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de cuisson, de réfrigération.
Classes de produits ou services : 11.
GESTION PREMIERE MOISSON INC., Société de droit canadien,
189, boulevard Harwood, Vaudreuil-Dorion, QUEBEC J7V 1Y3,
Canada.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Herbert Smith Paris LLP, Alexandra NERI, Avocat, 66
Avenue Marceau, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/17
No National : 11 3 822 897
Dépôt du : 13 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FAURE Aurelien, 119 rue de Negrereys, 31200 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FAURE Aurelien, 119 rue de Negrereys, 31200 TOULOUSE.
Classe No 35 : Diffusion d'annonces immobilières en ligne ;
Service de mise en relation commerciale du particulier au
professionnel et inversement (pour l'achat et la location) ;
Classe No 38 : – service de télécommunication. Mise en relation
de personnes physique ou morale par réseaux de
télécommunication, par le réseau Internet (services de
télécommunications).
Classes de produits ou services : 35, 38.
Classe No 4 : Chandelles.
Classe No 16 : Chèques cadeaux et cartes de fidélité ; sacs en
papier ou en matière plastique pour l'emballage.
Classe No 18 : Sacs, à savoir sacs à provision, sacs à roulettes,
sacs d'épicerie.
Classe No 21 : Paniers à pain ; verres à boire, tasses à boire,
vaisselle, bouteilles isolantes, ustensiles de cuisine, plateaux de
service et chandelles.
Classe No 24 : Nappes, serviettes de table.
BOPI de publication antérieure : 11/24
o
N National : 11 3 824 163
Dépôt du : 16 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAMARTINE, SAS, 118 DE LA POMPE, 75116 PARIS.
No SIREN : 572 066 595.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LAMARTINE, 118 DE LA POMPE, 75116 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
calendrier ; instruments d'écriture ; instruments de dessin ;
Classe No 25 : Tabliers (vêtements).
Classe No 29 : Fromages ; bouillons et soupes ; poissons et fruits
de mer ; mets préparés frais et mets préparés congelés ;
salades ; viandes et charcuteries ; confitures, cornichons, huiles
comestibles, fruits et légumes marinés, fruits et légumes en
conserve, fruits et légumes séchés, tapenades, confits salés,
chutney.
Classe No 30 : Pâtisseries, viennoiseries, biscuits, tartes et pains,
frais ou congelés ; sandwichs, pizzas, amuse-gueules ; cafés,
thés, tisanes, chocolats chauds, cacao, chapelure, farines,
préparations pour muffins, gâteaux, crêpes, gaufres et biscuits,
levure, miel, sirop d'érable, tartinades sucrées à base de
chocolat, caramel, fruits et noix ; pâtes alimentaires, riz
aromatisés ou assaisonnés, céréales, épices, assaisonnements,
sel, vinaigres, moutardes, mayonnaises, sucre, chocolats ;
confiseries, à savoir, confiseries au chocolat, aux amandes, aux
arachides, glacées et sucrées ; amandes caramélisées ; sauces
pour pâtes alimentaires ; sorbets et crème glacée.
Classe No 31 : Noix ; grains (céréales).
Classe No 32 : Jus de fruits ; jus de légumes ; boissons
isotoniques.
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Vente en ligne d'articles ménagers à savoir
chandelles, sacs en papier ou en matière plastique pour
l'emballage, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'épicerie,
paniers à pain, verres à boire, tasses à boire, vaisselle, bouteilles
isolantes, ustensiles de cuisine, plateaux de service, nappes,
serviettes de table et tabliers (vêtements) ; services de vente au
détail de produits gastronomiques à savoir fromages, bouillons
et soupes, poissons et fruits de mer, mets préparés frais et mets
préparés congelés, salades, viandes et charcuteries, confitures,
cornichons, huiles comestibles, fruits et légumes marinés,
betteraves marinées, concombres marinés, ketchup aux fruits,
ketchup aux tomates, ketchup aux tomates vertes, fruits et
légumes en conserve, fruits et légumes séchés, tapenades,
confits salés, chutney, pâtisseries, viennoiseries, biscuits, tartes
et pains, frais ou congelés, sandwichs, pizzas, amuse-gueules,
cafés, thés, tisanes, chocolats chauds, cacao, chapelure, farines,
préparations pour muffins, gâteaux, crêpes, gaufres et biscuits,
levure, miel, sirop d'érable, tartinades sucrées à base de
chocolat, caramel, fruits et noix, pâtes alimentaires, riz
aromatisés ou assaisonnés, céréales, épices, assaisonnements,
sel, vinaigres, moutardes, mayonnaises, sucre, chocolats,
confiseries, à savoir, confiseries au chocolat, aux amandes, aux
arachides, glacées et sucrées, amandes caramélisées, sauces
pour pâtes alimentaires, sorbets et crème glacée, noix, grains
(céréales), jus de fruits, jus de légumes, boissons isotoniques ;
services de vente au détail de charcuterie, d'épicerie, de
pâtisserie, de boulangerie, de préparations alimentaires prêtesà-emporter, de conserves et de confiserie proposés par un
magasin d'alimentation.
Classe No 43 : Services de traiteur ; services de café bistrot.
Classes de produits ou services : 4, 16, 18, 21, 24, 25, 29, 30, 31,
32, 35, 43.
Priorité : Canada, le 18 OCTOBRE 2010, sous le No 1500026
BOPI de publication antérieure : 11/19
o
N National : 11 3 824 764
Dépôt du : 18 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Amir-Aslani Ardavan, 45 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Amir-Aslani Ardavan, 45 Avenue Montaigne, 75008 PARIS.
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 825 438
Dépôt du : 21 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Monnot-Boudrant Stéphane, Agissant pour le compte de la
société JEXCOM en cours de formation, 2 impasse du moulin de
Jubiciaux, 91190 GIF SUR YVETTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monnot-Boudrant Stéphane, 2 impasse du moulin de Jubiciaux,
91190 GIF SUR YVETTE.
Description de la marque : JEXCOM
Classe No 41 : Formation.
Classe No 42 : Consultation en matière d'ordinateurs.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 825 710
Dépôt du : 21 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE D'ACCUEIL UNIVERSEL, Association déclarée, 254 Rue
Faubourg Saint Martin, 75010 PARIS.
No SIREN : 428 423 271.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE D'ACCUEIL UNIVERSEL, 254 Rue Faubourg Saint
Martin, 75010 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Publication de livres. Organisation et conduite de
conférences dans le domaine littéraire.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/19
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : FJF – Force Jeune France
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
35
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Description de la marque : Royal Art Palace Royal Art Palace
International
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du
linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ; Canapé, fauteuil, mobilier d'extérieur, table à
manger, table de salon, chaise (siege), literie (à l'exception du
linge de lit), urnes funéraires.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 827 217
Dépôt du : 29 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
guillard jean-luc, 07 josé-maria de hérédia, 92320 CHATILLON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
guillard jean-luc, 07 josé-maria de hérédia, 92320 CHATILLON.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 825 890
Dépôt du : 22 AVRIL 2011
Classe No 9 : Compact disc disque vidéo-digital ;
à : I.N.P.I. PARIS
Association du PLIE du Grand Avignon, Association Loi 1901, 2
Place Alexandre Farnèse, 84000 AVIGNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAMILLERI Claudine, 2 Place Alexandre Farnèse,
AVIGNON.
84000
Classe No 16 : Matériel pour les artistes ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures)
encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; Représentation de
spectacles ; représentation de concerts ; rédaction de textes
autres que textes publicitaires.
Classes de produits ou services : 9, 16, 41.
Classe No 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/19
No National : 11 3 825 919
Dépôt du : 22 AVRIL 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Prioton Julien, 1 B Rue du Port, 11000 NARBONNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Prioton Julien, 1 B Rue du Port, 11000 NARBONNE.
BOPI de publication antérieure : 11/20
No National : 11 3 828 450
Dépôt du : 4 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Souid Sonia, 11 rue de l'Artière, 63170 AUBIERE.
Imbert Didier, Résidence l'Annonciade 36, 17 avenue de
l'Annonciade, 98000 MONACO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Imbert Didier, Résidence l'Annonciade 36, 17 avenue de
l'Annonciade, 98000 MONACO, Monaco.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits de rasage ; produits pour la conservation du
cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Classe No 16 : Patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter).
Marque déposée en couleurs.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
fouets et sellerie.
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 25 : Couches en matières textiles.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ;
bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; relations publiques.
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; informations en matière
d'éducation ;
dressage
d'animaux ;
location
de
films
cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; organisation d'expositions à buts éducatifs.
Classes de produits ou services : 3, 16, 18, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/21
No National : 11 3 832 890
Dépôt du : 19 MAI 2011
BOPI 12/03 - VOL. II
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
Claude SIRVIN, 1 A Chemin de la Hague, 97411 SAINT-PAUL
BOIS DES NEFLES, Ile de la Réunion.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES PERLES DU LAGON, 1 ruelle des Bougainvilliers-Ermitage,
97434 SAINT-GILLES LES BAINS.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 833 991
Dépôt du : 24 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Daigneau Nicolas, 12 chemin du paradis, 73200 ALBERTVILLE.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Daigneau Nicolas, 12 chemin du paradis, 73200 ALBERTVILLE.
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 37, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/23
No National : 11 3 833 693
Dépôt du : 23 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LPC Active, SAS, 19 rue de la félicité, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LPC Active, 19 rue de la félicité, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : Gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et
produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception de
l'huile d'olive) ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou
de poisson ; fromages ; salaisons.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sel, moutarde ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; chocolat ;
Classe No 31 : Fruits et légumes frais ; agrumes ;
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
37
Classe No 33 : Digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins
d'appellation d'origine protégée.
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 33.
Classe No 30 : – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 834 442
Dépôt du : 25 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Cavé Nancy-Delphine, 23 Villa d'Este, Appartement 2223, 75013
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cavé Nancy-Delphine, 1, rue Bellier-Dedouvre, 75013 PARIS.
Classe No 32 : – jus de fruits et de légumes.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 835 471
Dépôt du : 30 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N o 26 : Objets d'art au crochet en fil de coton, objets d'art
au crochet en fil de laine, figurines au crochet (articles de
mercerie) en fil de coton, figurines au crochet (articles de
mercerie) en fil de laine.
Classes de produits ou services : 26.
SA XQCDT, société anonyme, 25 rue Terre à Briques, 7522
MARQUAIN, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MATKOWSKA & ASSOCIES, 9 Rue Jacques Prévert,
59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
BOPI de publication antérieure : 11/24
No National : 11 3 835 263
Dépôt du : 27 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LES JUS DE MARMANDE, Société par Actions Simplifiée,
Chemin de Cazeaux, 47200 MARMANDE.
No SIREN : 521 507 137.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 16 rue Danjou, 33000 BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Code Pantone de la couleur orange :
PMS 1655 C
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine : tous ces produits proviennent de la ferme ou sont
élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes
non industrielles.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 29 : – viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé : tous ces produits proviennent de la
ferme ou sont élaborés à partir de produits de la ferme et selon
des méthodes non industrielles.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ;
crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en
grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres
(végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la
décoration ; fourrages : tous ces produits proviennent de la
ferme ou sont élaborés à partir de produits de la ferme et selon
des méthodes non industrielles.
o
Classe N 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons : tous ces
produits proviennent de la ferme ou sont élaborés à partir de
produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 835 751
Dépôt du : 31 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HIFI SCOPE, Société par Actions Simplifiée, 116, Avenue Kléber,
75116 PARIS.
No SIREN : 542 044 037.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques : tous ces produits proviennent de la
ferme ou sont élaborés à partir de produits de la ferme et selon
des méthodes non industrielles.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; activités de
marchandisage ; promotion des ventes pour compte de tiers ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; aides et conseils en matière de publicité et de
promotion, de marketing et de communication d'entreprise ;
organisation d'évènements, de manifestations et d'expositions à
buts commercial, promotionnel et publicitaire ; services
administratifs rendus dans le cadre de la conclusion de contrats
de franchise et de contrats de licence ; services relatifs au
recrutement de franchisés ; aides et conseils en matière de
gestion commerciale de réseaux de distribution ; services
rendus par un franchiseur ou une société proposant un
partenariat, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire
commercial et marketing ; services d'intermédiaires en affaires
pour l'achat et la vente de produits de consommation ; services
de vente au détail des produits désignés en classes 29, 30, 31, 32
et 33.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 835 486
Dépôt du : 30 MAI 2011
à : I.N.P.I. PARIS
B2C-Group, sas, 32 rue dauphine, 75006 PARIS.
No SIREN : 519 539 365.
dargelos thierry, 32 rue de longchamp, 75006 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Thierry DARGELOS. HIDEOUT, 32 rue dauphine, 75006 PARIS.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières et
des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; cidres ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 32, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/25
Classe N o 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission et/
ou la reproduction du son, des images, des signaux et des
données ; équipements pour le traitement de l'information ;
appareils et équipements hifi, audio et/ou vidéo ; appareils de
télévision ; projecteurs ; appareils photo ; écrans ; caméras
vidéo ; enregistreurs et lecteurs de données ; écouteurs ;
casques d'écoute ; amplificateurs ; appareils stéréo haute
fidélité ; haut-parleurs, systèmes à haut-parleurs multiples ;
enceintes ; microphones ; dispositifs numériques audio et vidéo ;
postes de radio ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; appareils
de prises de vue ; téléphones ; baladeurs ; appareils, instruments
et
équipements
de
télécommunication ;
récepteurs,
transmetteurs et antennes pour programmes diffusés par
satellite ;
appareils,
instruments
et
équipements
de
communication électroniques ; appareils et instruments pour le
stockage de données ; ordinateurs, terminaux informatiques,
périphériques informatiques ; matériel informatique ; réseaux et
serveurs informatiques ; tapis de souris ; microprocesseurs,
cartes mémoire, moniteurs, écrans d'affichage, claviers, câbles
électriques, modems, imprimantes, vidéophones, unités de
disques ; unités centrales de traitement ; circuits intégrés ; unités
de mémoire d'ordinateurs ; appareils lecteurs de jeux
d'ordinateurs ; jeux informatiques et électroniques conçus pour
être utilisés seulement avec un écran d'affichage indépendant
ou un moniteur ; supports d'enregistrement magnétiques,
optiques, numériques, informatiques et/ou électroniques ;
tableaux d'affichage électronique ; Cédéroms ; disques
numériques polyvalents (DVD) ; logiciels ; programmes
d'ordinateurs ; publications informatiques et enregistrements
audio et vidéo téléchargeables ou non ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ;
matériel de connexion informatique et électrique ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; piles et batteries ; piles rechargeables ; chargeurs ;
appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ;
appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; livres, ouvrages,
encyclopédies, magazines, revues, journaux, brochures,
périodiques, lettres d'information, calendriers, dessins,
reproductions graphiques, affiches, posters, photographies ;
tableaux ; aquarelles ; objets d'arts gravés ou lithographiés ;
lithographies ; représentations graphiques ; statuettes en papier
mâché ; autocollants ; instruments d'écriture ; papeterie ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
articles pour reliures ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier
et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie et l'imprimerie) ;
matériel pour les artistes ; matières plastiques pour l'emballage
(non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets,
films et feuilles ; clichés.
Classe No 20 : Meubles ; tables, sièges ; armoires ; placards
(meubles) ; cadres ; miroirs (glaces) ; objets d'art, statues,
figurines et boîtes en résine, silicone, cire, corail, écaille, plâtre,
bois, bambou, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques (non en matières
textiles) ; paravents (meubles) ; tableaux d'affichage non
électroniques ; coussins.
Classe No 35 : Vente au détail de solutions (à savoir meubles,
appareils et instruments) permettant l'intégration d'équipement
audio, vidéo et/ou informatique ; vente au détail d'appareils pour
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images des signaux et des données, d'équipement pour
l'aménagement de salles de cinéma et de salles de projection,
d'appareils et de matériels radio, informatiques ; vente au détail
de
supports
d'enregistrement
magnétiques,
optiques,
numériques, informatiques et/ou électroniques, d'équipements
pour le traitement de l'information, d'appareils et équipements
hifi, audio et/ou vidéo, d'appareils de télévision, de projecteurs,
d'appareils photo, d'écrans, de caméras vidéo, d'enregistreurs et
lecteurs de données, d'écouteurs, de casques d'écoute,
d'amplificateurs, d'appareils stéréo haute fidélité, de hautparleurs, de systèmes à haut-parleurs multiples, d'enceintes, de
microphones, de dispositifs numériques audio et vidéo, de
postes de radio, de mixeurs audio, vidéo et numériques,
d'appareils de prises de vue, de téléphones et de baladeurs ;
vente au détail de meubles, de miroirs, d'œuvre d'arts et de
produits de l'imprimerie ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail de solutions (à
savoir meubles, appareils et instruments) permettant
l'intégration d'équipement audio, vidéo et/ou informatique ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail d'appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son, des images, des signaux
et des données, d'équipement pour l'aménagement de salles de
cinéma et de salles de projection, d'appareils et de matériels
radio et informatiques ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail de meubles, de
miroirs, d'œuvre d'arts et de produits de l'imprimerie ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail de supports d'enregistrement
magnétiques, optiques, numériques, informatiques et/ou
électroniques,
d'équipements
pour
le
traitement
de
l'information, d'appareils et équipements hifi, audio et/ou vidéo,
d'appareils de télévision, de projecteurs, d'appareils photo,
d'écrans, de caméras vidéo, d'enregistreurs et lecteurs de
données, d'écouteurs, de casques d'écoute, d'amplificateurs,
d'appareils stéréo haute fidélité, de haut-parleurs, de systèmes à
haut-parleurs multiples, d'enceintes, de microphones, de
dispositifs numériques audio et vidéo, de postes de radio, de
mixeurs audio, vidéo et numériques, d'appareils de prises de
vue, de téléphones et de baladeurs ; informations commerciales
et informations d'affaires.
Classe No 37 : Construction ; construction, installation et
entretien de salles de cinéma et de salles de projection ;
installation, entretien et réparation d'équipement audio, vidéo
et/ou informatique ; installation, entretien et réparation
d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; installation, entretien et
réparation de solutions (à savoir meubles, appareils et
instruments) permettant l'intégration d'équipement audio, vidéo
et/ou informatique ; installation, réparation et maintenance de
matériels et systèmes électriques et/ou informatiques ;
installation de meubles ; supervision (direction) de travaux de
construction ; services d'inspection de projets de construction ;
travaux de peinture ; maçonnerie ; travaux d'ébénisterie
(réparation de meubles) ; information en matière de
construction, réparation, installation et entretien.
Classe No 42 : Conception, réalisation et aménagement de salles
de cinéma et de salles de projections ; conception et
développement
de
solutions
permettant
l'intégration
d'équipement audio, vidéo et/ou informatique ; services
d'architecte ; décoration intérieure et extérieure ; conseil, étude,
audit et information en matière de construction, de décoration,
et d'aménagement ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers ; étude de projets techniques ;
ingénierie ;
travaux
d'ingénieurs ;
dessin
industriel ;
établissement de plans et de maquettes pour la construction et/
ou la décoration ; élaboration de plans, de maquettes, de moules
et de prototypes (stylisme) ; infographie (à savoir conception
graphique assistée par ordinateurs) ; services d'arts graphiques ;
services de dessinateurs ; dessin assisté par ordinateur ;
graphisme ; stylisme ; conseils en matière d'économie
d'énergie ; conseils techniques, analyses et diagnostics pour
l'implantation, l'installation et l'intégration d'équipement audio,
vidéo et/ou informatique ; ingénierie, expertises, consultations et
recherches techniques et industrielles en matière de techniques
de gestion automatisée appliquées à l'habitation (domotique) ;
travaux d'ébénisterie (conception de meubles).
Classes de produits ou services : 9, 16, 20, 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/25
39
No National : 11 3 836 350
Dépôt du : 3 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Création Christine Bruniau, SAS, 528 avenue Atherbea, 64210
BIDART.
No SIREN : 522 874 874.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Création Christine Bruniau, 528 avenue Atherbea, 64210 BIDART.
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets
d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou
non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments
de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches
en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles ;
carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour
automobiles ; gazon artificiel.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25, 27.
BOPI de publication antérieure : 11/25
No National : 11 3 839 673
Dépôt du : 17 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TRAVELLING, SARL, 7 rue Adolphe Chérioux, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
No SIREN : 493 181 077.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUILS Agnès, 7 rue Adolphe Chérioux, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
Classe No 16 : Revue bi-annuelle d'actualités et de réflexions
traitant essentiellement du voyage et de l'art de vivre, distribuée
en kiosque ou en librairie.
Classes de produits ou services : 16.
BOPI de publication antérieure : 11/27
40
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 839 674
Dépôt du : 17 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 16 : Revue bi-annuelle d'actualités et de réflexions
traitant essentiellement du voyage et de l'art de vivre, distribuée
en kiosque ou en librairie.
Moteau Philippe, 10 rue des Suchets, Mont la Chapelle, 36300
POULIGNY ST PIERRE.
Classes de produits ou services : 16.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Moteau Philippe, 10 rue des Suchets, Mont la Chapelle, 36300
POULIGNY ST PIERRE.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 703
Dépôt du : 17 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Michaël GIRARD,
SARTROUVILLE.
71
RUE
ROBERT
VILLOING,
78500
Corinne GIRARD, 71 Rue Robert Villoing, 78500 SARTROUVILLE.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Michaël GIRARD, 71 RUE ROBERT VILLOING,
SARTROUVILLE.
78500
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ;
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques.
Classes de produits ou services : 9, 15.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 677
Dépôt du : 17 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TRAVELLING, SARL, 7 rue Adolphe Chérioux, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
No SIREN : 493 181 077.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUILS Agnès, 7 rue Adolphe Chérioux, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils ou installations de climatisation ; installations de
chauffage, appareils et machines pour la purification de l'air ou
de l'eau ; stérilisateurs. Travaux de plomberie.
Classe No 37 : Supervision (direction) de travaux de construction.
Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Services d'étanchéité
(construction). Nettoyage et réparations de chaudières.
Classe No 16 : Revue bi-annuelle d'actualités et de réflexions
traitant essentiellement du voyage et de l'art de vivre, distribuée
en kiosque ou en librairie.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels.
Classes de produits ou services : 16.
Classes de produits ou services : 11, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/27
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 690
No National : 11 3 839 760
Dépôt du : 17 JUIN 2011
Dépôt du : 17 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
TRAVELLING, SARL, 7 rue Adolphe Chérioux, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
No SIREN : 493 181 077.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUILS Agnès, 7 rue Adolphe Chérioux, 92130 ISSY-LESMOULINEAUX.
shi abdelouahd, 2 impasse d'aramon, 30128 GARONS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
shi abdelouahd, 2 impasse d'aramon, 30128 GARONS.
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
cuir pour l'emballage ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 3, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 789
Dépôt du : 17 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RAPID'CROQ, S.A.R.L, Lieu Dit Grangeneuve, Route de Sury,
42210 L'HOPITAL LE GRAND.
No SIREN : 484 940 853.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PERRIER Jean-Pierre, 55 rue Barhélemy Villemagne, 42340
VEAUCHE.
41
Classe No 21 : Soies d'animaux (brosserie et pinceaux) ; brosses ;
mangeoires pour animaux ; peignes pour animaux ; brosses à
dents ; brosses à dents électriques ; cages pour animaux ; bacs
et sacs de propreté pour animaux ;
Classe No 22 : Copeaux de bois ; sciure de bois ; cordes ;
hamacs ; poils d'animaux ; tonte ; sisal ;
Classe No 24 : Plaids et nattes textiles pour animaux ;
Classe No 28 : Jouets pour animaux ; peluches (jouets) ; balles et
ballons de jeu ;
Classe No 30 : Farine et préparations faites de céréales, pain,
patisserie et confiserie ; pates alimentaires ; biscuits., gateaux ;
Classe No 31 : Algues pour l'alimentation humaine ou animale ;
produits alimentaires pour animaux ; aliments pour animaux ;
biscuits pour chiens ; aliments pour oiseaux ; confits (aliments
pour animaux) ; résidus de distillerie (aliments pour animaux) ;
foins et fourages ; substances alimentaires fortifiantes pour
animaux ; produits pour litières ; farines pour animaux ; pâtés
(aliments pour animaux) proteines pour l'alimentation animale ;
algarobillat (aliment pour animaux) ; nourriture pour animaux de
compagnie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ;
boissons pour animaux ; papier sablé pour animaux (litière) ;
sable aromatique pour animaux (litière) ;
Classe No 36 : Services d'assurances relatives aux animaux et à
leurs propriétaires ; estimation d'animaux ;
Classe No 37 : Destruction des animaux nuisibles autres que
dans l'agriculture ;
Classe No 41 : Formations relatives aux animaux, à leur
alimentation, à leur mode de vie, à leur divertissement.
Dressage d'animaux ;
Classe No 43 : Pension pour animaux, service de traiteur pour
animaux ;
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, ainsi qu'à l'agriculture l'horticulture et la sylviculture ;
produits pour rafraîchir, imperméabiliser ou imprégner les
cuirs ; produits pour l'habillage des cuirs ;
Classe No 3 : Préparations pour nettoyer ; cosmétiques pour
animaux ; huiles essentielles ; ionone (parfumerie) ; parfums ;
shampoings pour animaux ; lotions cosmétiques pour animaux ;
dentifrices pour animaux ; aérosols pour rafraichir l'haleine ;
produits pour la conservation des cuirs ;
Classe No 5 : Produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
produits antiparasitaires pour animaux ; produits pour laver les
animaux ; répulsifs pour animaux ; colliers antiparasitaires pour
animaux ; huile de foie de morue ; vermifuges ; produits pour
laver les animaux ; produits vétérinaires ; lotions vétérinaires ;
Classe No 6 : Chaînes et colliers métalliques pour animaux ;
grilles métalliques pour animaux ; grelots pour animaux ;
caisses en métal et pièges métalliques pour animaux ;
Classe No 7 : Machines entrainées par un moteur à savoir
tondeuses pour les animaux (machines) et limes à ongles
motorisées pour les animaux.
Classe No 8 : Outils et instruments à main entrainés
manuellement ; rasoirs ; ciseaux ; pinces à épiler ; tondeuses à
main pour la coupe du poil des animaux ; tondeuses
(instruments à main) ;
Classe No 9 : Sifflets pour appeler les animaux et en particulier
les chiens ;
Classe No 44 : Pansage d'animaux ; toilettage d'animaux ; soins
d'hygiène et de beauté pour animaux ; insémination artificielle
pour animaux ; élevage d'animaux ; destruction des animaux
nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;
maison d'assistance pour animaux ; maison de convalescence
pour animaux ; tatouage des animaux ;
Classe No 45 : Services d'adoption d'animaux ; gardiennage à
domicile d'animaux de compagnie ; services d'inhumation et/ou
de crémation d'animaux ; pompes funèbres.
Classes de produits ou services : 1, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 18, 20, 21,
22, 24, 28, 30, 31, 36, 37, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 839 885
Dépôt du : 19 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Prager Marc, Agissant pour le compte de la société For Wine
Lovers en cours de formation, 8 rue Louis Chirpaz, 69130
ECULLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Prager Marc, 8 rue Louis Chirpaz, 69130 ECULLY.
Classe No 10 : Appareils vétérinaires ; biberons et tétines pour
les animaux ; matériel de suture ; bandages pour animaux ;
Classe No 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ;
laisses pour animaux ; muselières ; colliers pour animaux ;
licols ; martinets pour animaux (fouets) ; habits pour animaux,
en particulier, manteaux.
Classe No 20 : Couchettes pour animaux ; nids pour animaux ;
niches pour animaux ; sabots d'animaux ; arbres à griffes pour
chats ; coussins pour animaux ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits
ou essences alcooliques ; Exportation et vente en gros de
boissons alcoolisées (vins et eaux de vie) vers la Russie,
l'Azerbaïdjan, l'Ukraine le Kazakhstan, et les autres pays de la
Communauté des Etats Indépendants ; conseil en exportation de
boissons alcoolisées (vins et eaux de vie) vers la Russie,
l'Azerbaïdjan, l'Ukraine le Kazakhstan, et les autres pays de la
Communauté des Etats Indépendants ;
42
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
conseils en organisation et direction des affaires ; organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations
publiques ; Conseil en organisation des affaires et en
management. Gestion des affaires commerciales avec les pays
suivants : la France, la Russie, l'Azerbaïdjan, l'Ukraine le
Kazakhstan, et les autres pays de la Communauté des Etats
Indépendants ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; réservation pour les voyages ; Transport
et entreposage de boissons alcoolisées (vins et eaux de vie) vers
la France, la Russie, l'Azerbaïdjan, l'Ukraine le Kazakhstan, et les
autres pays de la Communauté des Etats Indépendants ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; services
de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Education et formation sur les boissons alcoolisées (vins et eaux
de vie) dans les pays suivants : la France, la Russie, l'Ukraine le
Kazakhstan, l'Azerbaïdjan, et les autres pays de la Communauté
des Etats Indépendants ; organisation de manifestation à
caractère viticole (foires, salons) avec des vignerons sur les
boissons alcoolisées (vins et eaux de vie) dans les pays
suivants : la France, la Russie, l'Ukraine le Kazakhstan,
l'Azerbaïdjan, et les autres pays de la Communauté des Etats
Indépendants ; production de films vidéo, de diaporama, en
français en anglais et en russe, à destination des pays suivants :
la France, la Russie, l'Ukraine le Kazakhstan, l'Azerbaïdjan, et les
autres pays de la Communauté des Etats Indépendants ; édition
de livres, en français en anglais et en russe, à destination des
pays suivants : la France, la Russie, l'Ukraine le Kazakhstan,
l'Azerbaïdjan, et les autres pays de la Communauté des Etats
Indépendants ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ; services
de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; Conseil à la
restauration sur les boissons alcoolisées (vins et eaux de vie)
dans les pays suivants : la France, la Russie, l'Ukraine le
Kazakhstan, l'Azerbaïdjan, et les autres pays de la Communauté
des Etats Indépendants.
BOPI 12/03 - VOL. II
Classe No 35 : Publicité, diffusion de matériel publicitaire.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion
pour les tiers. Vente au détail de macarons de Saint Emilion et
bonbons, de bijoux fantaisie, foulard, écharpe, tee-shirt, vins,
cartes postales, livres et guides, carafes à décanter, linge de
table.
Classe No 41 : Education, formation divertissement activités
culturelles organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs, organisation et conduite d'ateliers, de formation dans
le domaine du vin (stage d'œnologie, dégustation de vins,
organisation de spectacles et concerts.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) services de
traiteurs, services de bars services hoteliers, hébergement
temporaire réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/28
No National : 11 3 841 871
Dépôt du : 23 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VIVALIB, SAS, 118 RUE DE TOCQUEVILLE, 75017 PARIS.
No SIREN : 449 064 690.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître LEGUIDE Alexandra, Avocat mandataire, Cabinet
d'avocats AZOGUE LEGUIDE ASSOCIES, 81, rue de la
Faisanderie, 75116 PARIS.
Classes de produits ou services : 33, 35, 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/27
No National : 11 3 839 905
Dépôt du : 19 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DAURELLE GUY, 7 Allée des Capucines, 69740 GENAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAURELLE GUY, 7 Allée des Capucines, 69740 GENAS.
Classe No 36 : Services immobiliers, à savoir : transactions
immobilières. Services de conseil en matière de transactions
immobilières et plus particulièrement les transactions portant
sur la nue-propriété ou l'usufruit de biens immobiliers destinés
aux personnes âgées, dépendantes ou handicapées. Services
d'intermédiation entre des promoteurs immobiliers, des
bailleurs de biens immobiliers et des investisseurs en bien
immobiliers. Affaires financières.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/29
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique.
No National : 11 3 841 872
Dépôt du : 23 JUIN 2011
Classes de produits ou services : 15.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/27
o
N National : 11 3 841 068
Dépôt du : 23 JUIN 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
VIVALIB, SAS, 118 RUE DE TOCQUEVILLE, 75017 PARIS.
No SIREN : 449 064 690.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître LEGUIDE Alexandra, Avocat mandataire, Cabinet
d'avocats AZOGUE LEGUIDE ASSOCIES, 81, rue de la
Faisanderie, 75116 PARIS.
SA PALAIS CARDINAL, PLACE DU 11 NOVEMBRE 1918, 33330
SAINT EMILION.
No SIREN : 340 224 047.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA PALAIS CARDINAL, PLACE DU 11 NOVEMBRE 1918, 33330
SAINT EMILION.
Classe No 36 : Services immobiliers, à savoir : transactions
immobilières. Services de conseil en matière de transactions
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
immobilières et plus particulièrement les transactions portant
sur la nue-propriété ou l'usufruit de biens immobiliers destinés
aux personnes âgées, dépendantes ou handicapées. Services
d'intermédiation entre des promoteurs immobiliers, des
bailleurs de biens immobiliers et des investisseurs en bien
immobiliers. Affaires financières.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 841 873
43
No National : 11 3 841 981
Dépôt du : 28 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
D+E, société par actions simplifiée, 10, rue de la Fontaine au Roi,
75011 PARIS.
No SIREN : 399 626 480.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33 rue Vaneau, 75007 PARIS.
Dépôt du : 23 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VIVALIB, SAS, 118 RUE DE TOCQUEVILLE, 75017 PARIS.
No SIREN : 449 064 690.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître LEGUIDE Alexandra, Avocat mandataire, Cabinet
d'avocats AZOGUE LEGUIDE ASSOCIES, 81, rue de la
Faisanderie, 75116 PARIS.
Classe No 36 : Services immobiliers, à savoir : transactions
immobilières. Services de conseil en matière de transactions
immobilières et plus particulièrement les transactions portant
sur la nue-propriété ou l'usufruit de biens immobiliers destinés
aux personnes âgées, dépendantes ou handicapées. Services
d'intermédiation entre des promoteurs immobiliers, des
bailleurs de biens immobiliers et des investisseurs en bien
immobiliers. Affaires financières.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 841 874
Dépôt du : 23 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VIVALIB, SAS, 118 RUE DE TOCQUEVILLE, 75017 PARIS.
No SIREN : 449 064 690.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître LEGUIDE Alexandra, Avocat mandataire, Cabinet
d'avocats AZOGUE LEGUIDE ASSOCIES, 81, rue de la
Faisanderie, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe
No
9:
confidentielles.
Lettres
d'informations
électroniques
Classe No 16 : Plaquette de présentation.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires ; aide à la direction
d'entreprises commerciales et industrielles, consultation pour la
direction des affaires ; conseil en organisation et direction des
affaires, conseil en communication, conseil en stratégie
commerciale ; assistance en stratégie commerciale.
Classe No 41 : Rédaction de textes autres que publicitaires,
publication électronique de périodiques et autres documents en
ligne ; aide à la préparation, conception, création de documents
pour publication sur tout média, à savoir : aide en matière de
rédaction de documents (autres que publicitaires) ; aide à la
création de sites sur réseaux informatiques mondiaux, à savoir :
formation ; aide à la création de documents pour diffusion par
des réseaux informatiques mondiaux, à savoir : aide en matière
de rédaction de documents (autres que publicitaires).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 841 982
Dépôt du : 28 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 36 : Services immobiliers, à savoir : transactions
immobilières. Services de conseil en matière de transactions
immobilières et plus particulièrement les transactions portant
sur la nue-propriété ou l'usufruit de biens immobiliers destinés
aux personnes âgées, dépendantes ou handicapées. Services
d'intermédiation entre des promoteurs immobiliers, des
bailleurs de biens immobiliers et des investisseurs en bien
immobiliers. Affaires financières.
D+E, société par actions simplifiée, 10, rue de la Fontaine au Roi,
75011 PARIS.
No SIREN : 399 626 480.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33 rue Vaneau, 75007 PARIS.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/29
Classe
No
9:
confidentielles.
Lettres
d'informations
électroniques
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
Classe No 16 : Plaquette de présentation.
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires ; aide à la direction
d'entreprises commerciales et industrielles, consultation pour la
direction des affaires ; conseil en organisation et direction des
affaires, conseil en communication, conseil en stratégie
commerciale ; assistance en stratégie commerciale.
Classe No 41 : Rédaction de textes autres que publicitaires,
publication électronique de périodiques et autres documents en
ligne ; aide à la préparation, conception, création de documents
pour publication sur tout média, à savoir : aide en matière de
rédaction de documents (autres que publicitaires) ; aide à la
création de sites sur réseaux informatiques mondiaux, à savoir :
formation ; aide à la création de documents pour diffusion par
des réseaux informatiques mondiaux, à savoir : aide en matière
de rédaction de documents (autres que publicitaires).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 842 078
Dépôt du : 24 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Armania, sarl, 21 rue de la Roquette, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARMANIA, 21 rue de la Roquette, 75011 PARIS.
Classe No 35 : Services de marketing, communication (publicité)
et de management sur de supports Internet.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Formation et conseil psychologique basés sur la
méthode de thérapie brève Gregory Bateson, dans le but de
résoudre des difficultés relationnelles dans le monde du travail.
Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films
sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe No 44 : Services médicaux ; assistance médicale.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 842 131
Dépôt du : 24 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ETIENNE Olivier, 2 Allée des Lavandins, 13620 CARRY LE
ROUET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ETIENNE Olivier, 2 Allée des Lavandins, 13620 CARRY LE
ROUET.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Vente au détail, en gros, par correspondance de
patinoires.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 842 986
o
Classe N 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Dépôt du : 1er JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPEMENT D'ACHAT INTERNATIONAL ET NEGOCE
D'ENERGIE, Société par Actions Simplifiée, 3 rue Escudier,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
No SIREN : 530 609 668.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, 13 RUE PAUL VALERY, 75116 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 842 079
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 24 JUIN 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Armania, sarl, 21 rue de la Roquette, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARMANIA, 21 rue de la Roquette, 75011 PARIS.
Produits ou services désignés : Huiles et graisses industrielles.
Lubrifiants. Combustibles, compositions combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, gaz
naturel, gaz d'éclairage, gaz de pétrole à l'état gazeux ou
liquéfié, combustibles biologiques (notamment, bois, alcools,
huiles végétales), énergie électrique. Appareils de production
d'énergie, à savoir appareils électriques (générateurs), au fioul,
au gaz ou aux énergies renouvelables (solaire, géothermie).
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Appareils de chauffage, à savoir (pompes à chaleur, appareils à
effet pelletier), appareils de ventilation et de distribution d'eau.
Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale.
Publicité. Gestion commerciale de l'approvisionnement et de la
consommation
d'énergie.
Conseils
et
informations
commerciales sur l'approvisionnement en énergie, la
consommation d'énergie et la protection de l'environnement.
Conseils en organisation et direction des affaires dans le
domaine de la gestion de portefeuille d'énergies et de la
protection
de
l'environnement.
Diffusion
d'annonces
publicitaires. Gestion de biens immobiliers. Transactions
financières. Services de financement. Assurances. Gestion de
portefeuilles et de valeurs mobilières. Analyses financières,
conseils et informations financiers, prêts financiers dans les
domaines de l'approvisionnement et de la consommation
d'énergie, et de la préservation de l'environnement. Aide à la
gestion financière dans les domaines de l'approvisionnement et
de la consommation d'énergie, et de la préservation de
l'environnement. Service d'approvisionnement en énergie et de
services associés pour des tiers [achat de produits et de services
pour d'autres entreprises]. Construction, réparation et entretien
d'installations de chauffage, de traitement de déchets et d'eaux
usagées, de production et de transport d'énergie. Transport,
distribution et fourniture d'énergie, d'électricité, de gaz,
d'hydrocarbure, de chauffage, d'eau et de vapeur d'eau.
Informations et conseils en matière de transport, de distribution
et de fourniture d'énergie. Distribution (diffusion) d'imprimés
non publicitaires concernant l'énergie, son transport, sa
distribution et sa fourniture et la protection de l'environnement.
Production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, de
vapeur et d'eau. Consultations professionnelles en matière de
production d'énergie, d'électricité, de gaz, de chauffage, de
vapeur et d'eau, ainsi qu'en matière de protection de
l'environnement. Traitement des eaux. Traitement et recyclage
des déchets. Etudes de projets techniques sur le traitement des
eaux, des déchets et la protection de l'environnement.
Recherches en matière de protection de l'environnement.
Recherche techniques sur le traitement des eaux, des déchets.
Conseils et informations techniques sur la gestion de l'énergie
(production, transport, approvisionnement et consommation),
des installations de chauffage, des eaux, des déchets, la
protection de l'environnement, et la construction des
installations y relatives. Services d'architectes. Services
d'ingénierie.
Classes de produits ou services : 4, 7, 11, 35, 36, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 843 059
45
maintenance de logements, de bâtiments privés ou collectifs en
efficacité énergétique et environnementale ;
Classe No 38 : Services de télécommunication, à savoir
fourniture d'accès à une base de données et à des informations
relatives à la consommation énergétique, à la performance
énergétique et environnementale, par le biais d'un réseau
informatique mondial ;
Classe No 41 : Formation et éducation dans le domaine de
l'efficacité énergétique et environnementale ; divertissement à
des fins pédagogiques dans le domaine de l'efficacité
énergétique et environnementale ; sensibilisation (formation)
des usagers dans le domaine énergétique et environnemental ;
organisation d'expositions (formation et divertissement), de
concours, de séminaires, publication de textes, dans le domaine
énergétique et environnemental ;
Classe No 42 : Expertise technique et consultation technique
dans
le
domaine
de
l'efficacité
énergétique
et
environnementale ; conseils techniques en matière de
consommation énergétique ; information technique en matière
de consommation énergétique et de pollution, y compris au
moyen de la mise à disposition au public de bornes interactives
dans les logements et les bâtiments ;
Classe No 45 : Informations règlementaires dans le domaine
énergétique et de l'environnement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 37, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/29
No National : 11 3 843 157
Dépôt du : 1er JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TEOXANE SA, Société de droit suisse, 105 rue de Lyon, CH 1203
GENEVE, SUISSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 16 rue Médéric, 75017 PARIS.
Dépôt du : 1er JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GDF SUEZ ENERGIE SERVICES, société anonyme, 1 place des
Degrés, 92800 PUTEAUX.
No SIREN : 552 046 955.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, 3 rue Auber, 75009
PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, à savoir publications
dans
le
domaine
de
l'efficacité
énergétique
et
environnementale ;
Classe No 35 : Consultations professionnelles en matière
d'organisation et de direction des affaires, audits commerciaux,
analyses commerciales, gestion commerciale de projets, gestion
de fichiers informatiques, dans le domaine de l'efficacité
énergétique et environnementale ; étude du prix de revient de
travaux d'installation et de réparation dans le domaine de
l'efficacité énergétique et environnementale ; information
commerciale en matière de consommation énergétique et de
pollution y compris au moyen de la mise à disposition au public
de bornes interactives dans les logements et les bâtiments ;
informations et conseils en matière d'emploi, et concrètement
sur les métiers de l'énergie et de l'environnement ;
Classe No 37 : Informations et conseils dans le domaine de la
construction, de l'installation, de la réparation et de la
Classe No 3 : Produits cosmétiques ; gels, crèmes, laits,
masques, lotions cosmétiques ; produits dermatologiques non
médicaux injectés dans ou sous la peau, dans ou sous les
muqueuses pour le comblement des rides, dépressions
cutanées, pour le remodelage, l'augmentation du volume du
visage ou de toute autre partie du corps, pour l'hydratation de la
peau et des muqueuses, pour l'augmentation du volume des
lèvres ; gels hydratants, crèmes hydratantes, laits hydratants,
masques hydratants, lotions hydratantes ; préparations pour
nettoyer le corps et le visage ; préparations pour nettoyer, polir
et abraser la peau ; savons ; parfumerie, huiles essentielles,
lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques ou dermatologiques
médicaux injectés dans ou sous la peau, dans ou sous les
muqueuses pour le comblement des rides, dépressions
cutanées, pour le remodelage, l'augmentation du volume du
visage ou de toute autre partie du corps, pour l'hydratation de la
peau et des muqueuses, pour l'augmentation du volume des
lèvres.
Classe No 44 : Services de chirurgie et de médecine esthétique ;
services cosmétiques ; services d'injection de matière pour
rajeunissement cutané.
Classes de produits ou services : 3, 5, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/29
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 843 492
Dépôt du : 4 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HURTH Daniel, Agissant pour le compte de la société Mon
Coach & Moi en cours de formation, 19 bd du batonnier cholet,
44100 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HURTH Daniel, 196 rue des faguettes, 79290 ARGENTON
L'EGLISE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux.
Classes de produits ou services : 5, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 843 602
Dépôt du : 4 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Wizard Co., Inc, Société américaine organisée selon les lois de
l'Etat du Delaware, 6 Sylvan Way, Parsipanny, NEW JERSEY
07054, Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERNEST GUTMANN-YVES PLASSERAUD, 3 Rue Auber, 75009
PARIS.
Classe No 2 : Couleurs, peintures et vernis, laques (peintures)
préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois,
matières tinctoriales, mordants (ni pour métaux, ni pour
semences) résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Classe No 24 : Tentures murales en matières textiles, rideaux en
matières textiles ou en matières plastiques, linge de maison ;
tissus.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements
de sols (autres que les carrelages et les peintures) ; tentures
murales non en matières textiles ;
Classe No 42 : Service de décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 2, 24, 27, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 844 752
Dépôt du : 7 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNOLOGIES SUPPORT,
Société par Actions Simplifiée à Associé Unique, Immeuble
L'Aquarène, 1, place Montgolfier, 94410 SAINT-MAURICE.
No SIREN : 433 962 586.
Classe No 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ;
Classe No 16 : Papier, carton produits de l'imprimerie, en
particulier produits de l'imprimerie utilisés en relation avec la
location et le crédit-bail d'automobiles et de camions ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VIDON, Marques et Juridique PI, 16 B, rue de Jouanet,
BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7.
Classe No 36 : Services de crédit-bail ;
Classe No 39 : Services de transport, services de location et de
crédit-bail de véhicules.
Classe No 7 : Machines, à savoir machines pour le dessalement
de l'eau ; machines-outils.
Classes de produits ou services : 12, 16, 36, 39.
Classe No 11 : Appareils, dispositifs et installations (fixes ou
mobiles) pour le dessalement de l'eau, notamment par
l'utilisation de la technique d'osmose inversée ; appareils de
production de vapeur, de distribution d'eau et installations
sanitaires ;
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 844 254
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CONSORTIUM DES PEINTURES ET REVETEMENTS, SARL, 22
AVENUE DU MAQUIS DES GLIERES, 51470 SAINT MEMMIE.
No SIREN : 437 720 048.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSORTIUM DES PEINTURES ET REVETEMENTS, 22 AVENUE
DU MAQUIS DES GLIERES, 51470 SAINT MEMMIE.
Classe No 37 : Services d'installations, de réparation et de
maintenance des appareils et dispositifs (fixes ou mobiles) pour
le dessalement de l'eau, notamment par l'utilisation de la
technique d'osmose inversée ;
Classe No 40 : Services de dessalement de l'eau, notamment par
l'utilisation de la technique d'osmose inversée.
Classes de produits ou services : 7, 11, 37, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/30
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 845 089
Dépôt du : 8 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL THERAFORM, SARL, 87 Rue Nationale, 59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL THERAFORM, 87 Rue Nationale, 59000 LILLE.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations, polir, dégraisser et abraser ;
dentifrices ; dépilatoires ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
47
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art ;
Classe No 44 : Services d'agriculture, d'horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires assistance
médicale ; chirurgie esthetique ; services hospitaliers ; maisons
médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services
d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de
jardinier-paysagiste ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 24, 35, 41, 42, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 845 196
Dépôt du : 9 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Wayser Barnabé, 14 rue du Marché Saint Honoré, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wayser Barnabé, 14 rue du Marché Saint Honoré, 75001 PARIS.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; matières
tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage
industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou
vétérinaire ; décolorants à usage industriel ; produits chimiques
d'imprégnation, d'enduction pour la protection (et/où
l'imperméabilisation des surfaces en toutes matières et
notamment les sols, les murs, les bâtiments, les toitures, la
voierie, pour la protection et ou l'imperméabilisation des articles
textiles en toute matière, notamment les tapis, moquettes,
rideaux, nappes, pour la protection et ou l'imperméabilisation
des produits en cuir et en imitation du cuir, pour la protection et
ou l'imperméabilisation des meubles et des articles
d'ameublement ; produits chimiques pour la protection des
taches ; produits chimiques pour décaper, nettoyer, entretenir
toutes les surfaces en toutes matières et notamment les sols, les
murs, les bâtiments, les toitures, la voirie, les articles textiles et
cuir ;
Classe No 2 : Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs
contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières
tinctoriales, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes,
enduits (peintures) ; peintures, lasures, laques, produits pour la
protection de tous matériaux dont le béton, notamment contre la
rouille, peinture et lasure contre la détérioration du bois ;
colorants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et
en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervisions
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie, services d'étanchéité (construction) ;
démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; désinfection ; construction navale ;
48
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
entretien, réparation, maintenance de tous matériaux, de toutes
surfaces, de tous bâtiments et de la voirie.
aux environnements internes et externes des engins, véhicules
et habitants, organes de vie des habitants ;
Classes de produits ou services : 1, 2, 37.
Classe No 38 : Logiciels, appareils, instruments, équipements,
engins, dispositifs et services de communication planétaire,
satellitaire, interplanétaire et interstellaire ;
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 845 206
Dépôt du : 10 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Auguet Benoît, 224 rue Marcadet, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Auguet Benoît, 224 rue Marcadet, 75018 PARIS.
Classe No 39 : Transport de biens et marchandises vers des
destinations orbitales, spatiales, planétaires, satellitaires,
stellaires, interplanétaires et interstellaires ; entreposage de
biens et marchandises sur des positions orbitales, spatiales,
planétaires,
satellitaires,
stellaires,
interplanétaires
et
interstellaires ; organisation de voyages et transport de
personnes vers des destinations sub-orbitales, orbitales,
spatiales, planétaires, satellitaires, stellaires, interplanétaires et
interstellaires ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations, études et recherches
dans les domaines scientifiques, aéronautiques, astronautiques,
spatiaux et astronomiques ; études scientifiques, études
technologiques, études de projets techniques, recherches,
conceptions et développements de nouveaux produits, logiciels,
appareils, instruments, équipements, engins et véhicules dans
les domaines scientifiques, astronomiques, aéronautiques,
astronautiques, spatiaux, planétaires, satellitaires, stellaires ;
Travaux d'ingénieurs et de chercheurs, à savoir : collecte, par
des moyens de recherche de données et d'informations, de
mesure ou d'observation, organisation, analyse, élaboration,
étude, synthese et fourniture de données et rapports de données
scientifiques, astronomiques et techniques.
Classes de produits ou services : 9, 12, 38, 39, 42.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Nom de marque : Vers l'Infini.
Représentation : de manière stylisée, un vaisseau spatial quittant
une planète vers l'infini.
Classe No 9 : Logiciels, appareils, instruments et équipements
scientifiques, astronomiques, aéronautiques, astronautiques,
spatiaux, planétaires, satellitaires, stellaires ; logiciels, appareils,
instruments et équipements pour la conduite, la distribution,
l'accumulation, le réglage ou la transformation du courant
électrique des dispositifs scientifiques, astronomiques,
aéronautiques,
astronautiques,
spatiaux,
planétaires,
satellitaires, stellaires ; logiciels, appareils, instruments et
équipements pour la conduite, la distribution, l'accumulation, le
réglage ou la transformation des champs et rayonnements
électromagnétiques des dispositifs scientifiques, astronomiques,
aéronautiques,
astronautiques,
spatiaux,
planétaires,
satellitaires, stellaires ; logiciels, appareils, instruments et
équipements pour la conduite, la distribution, l'accumulation, le
réglage ou la transformation des molécules, atomes, ions et
particules
élémentaires
des
dispositifs
scientifiques,
astronomiques,
aéronautiques,
astronautiques,
spatiaux,
planétaires, satellitaires, stellaires ; logiciels, appareils,
instruments et équipements pour l'enregistrement, la
transmission, la réception, le traitement, de l'information des
dispositifs
scientifiques,
astronomiques,
aéronautiques,
astronautiques, spatiaux, planétaires, satellitaires, stellaires ;
logiciels, appareils, instruments et équipements des moyens sol
pour la communication, le suivi et le contrôle des engins et
véhicules automatiques, semi-automatiques, semi-pilotés ou
pilotés, inhabités ou habités, aériens, orbitales, planétaires,
satellitaires, interplanétaires et interstellaires des domaines
aéronautiques, astronautiques et spatiaux ; logiciels, appareils,
instruments et équipements des dispositifs de maintient des
conditions de vie et de protection des personnes en
environnement spatial, planétaire, satellitaire, stellaire,
interplanétaire et interstellaire ;
Classe No 12 : Engins et véhicules automatiques, semiautomatiques, semi-pilotés ou pilotés, inhabités ou habités,
aériens, orbitales, planétaires, satellitaires, interplanétaires et
interstellaires des domaines aéronautiques, astronautiques et
spatiaux ; éléments constitutifs des engins et véhicules
automatiques, semi-automatiques, semi-pilotés ou pilotés,
inhabités ou habités, aériens, orbitales, planétaires, satellitaires,
interplanétaires et interstellaires des domaines aéronautiques,
astronautiques et spatiaux, à savoir : structures, mécanismes,
propulsions, freinages et leurs dispositifs de contrôles, capteurs,
calculateurs
et
actionneurs,
organes
de
localisation,
positionnement, contrôles d'attitude, contrôle de trajectoire,
sources d'énergies, dispositifs d'acheminement et de contrôle
d'énergies, organes et dispositifs de traitement de l'information
et de communication interne et externe, organes de protection
BOPI de publication antérieure : 11/30
No National : 11 3 845 315
Dépôt du : 8 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ACHACHE PIERRE, 20
SEYSSINET PARISET.
RUE
ANTOINE
CHOLLIER,
38170
Digital media web, société de droit étranger, Edificio pic blanc
411, AD700 ANDORRA, Andorre.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ACHACHE PIERRE, 20 rue Antoine Chollier, 38170 SEYSSINET
PARISET.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 357
Dépôt du : 8 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL DU LOTUS, société à responsabilité limitée, 03 Rue
Jacques Daguerre, Zone Industrielle de Brais, 44600 SAINT
NAZAIRE.
No SIREN : 488 018 284.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet d'avocats, Cabinet PLANTROU, de La BRUNIERE &
Associés, 105, Allée Paul Langevin, Immeuble Edison, BP 525,
76230 BOIS GUILLAUME.
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 26 : Fleurs artificielles ;
Classe No 31 : Végétaux naturels stabilisés, arbres, arbustes,
bonsaïs, compositions de végétaux stabilisés ;
49
Classe No 44 : Mise à disposition de services d'évaluation de
risques psychologiques ainsi que d'informations en matière de
modification du comportement et de gestion du stress.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
Classe No 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 26, 31, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 369
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MERCY William, Château Montgaillard No 5, 164 Route de
Canéjan, 33170 GRADIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT – CHRETIEN, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Recrutement de personnel ; conseil en
organisation et direction des affaires. Audit à savoir audit en
matière d'organisation et direction des affaires ; management à
savoir gestion des affaires commerciales ; conseil en stratégie à
savoir conseil en stratégie commerciale ;
Classe No 41 : Présentation au public d'oeuvres d'arts visuels et
littéraires à des fins culturelles ou éducatives ; divertissement ;
organisation de spectacles de divertissement ; organisation de
concours [éducation ou divertissement] ; services d'éducation,
de formation et de divertissement ; services d'information en
matière de divertissement ; animation de manifestations de
divertissement, culturelles, sportives en public, éducatives et
d'activités de divertissement et culturelles ; services de
divertissement comprenant des personnages de fiction ; services
de divertissement fournis par des artistes de spectacle ; services
de divertissement théâtral, musical, télévisé, radiophonique et
cinématographique ; animation de festivals de films et
manifestations de divertissement en direct. Organisation et
préparation
de
manifestations
musicales
et
d'autres
manifestations culturelles et artistiques ; services de
divertissement fournis par des artistes de spectacle ; services
d'artistes de spectacles ; publication de livres ; prêts de livres ;
organisation et conduite de colloques et conférences ;
publication électronique de livres et périodiques en ligne ;
micro-édition. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; préparation et
animation de jeux ; organisation d'ateliers ; animation de cours
de formation pour des tiers ; préparation et animation de
conférences, de conventions, de congrès, de cours magistraux,
d'expositions, de cours d'une journée, d'ateliers, de concerts, de
séminaires, de colloques et de symposiums, tous à des fins de
divertissement ou d'éducation ;
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 419
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
pinon michel, 147 boulevard Alexandre Julien, 83000 TOULON.
duverger alain, 147 boulevard Alexandre Julien, 83000 TOULON.
trapinaud vincent, 108 avenue des oliviers, 83700 SAINT
RAPHAEL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
pinon michel, 147 boulevard Alexandre Julien, 83000 TOULON.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Articles pour reliures ; photographies ; articles de
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire
et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux
d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en
ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 16, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/31
BOPI 12/03 - VOL. II
programmes informatiques autre que conversion physique.
Conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique. Services de dessinateurs d'arts
graphiques. Stylisme (esthetique industrielle).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 545
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PO-DREUX, SAS, 16 Rue des Livraindrieres, 28100 DREUX.
No SIREN : 712 950 385.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet DEBAY, M. DEBAY Yves, 126 Résidence Elysée 2, 78170
LA CELLE SAINT CLOUD.
No National : 11 3 845 485
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SARL AZERTY COMMUNICATION, 7, rue de la tour, 75016
PARIS.
No SIREN : 508 367 919.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AZERTY COMMUNICATION, 7, rue de la tour, 75016 PARIS.
Classe No 3 : Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ;
Classe No 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d'autres classes à savoir cartonnages, papier ou
carton absorbant, papier ou carton parfumé ; produits de
l'imprimerie ;
Classe No 17 : Produits en matière plastique mi-ouvrées ; support
cellulosique plastique ou synthétique absorbant ou imprégnable
de substances parfumantes et éventuellement recouvert d'un
film de protection.
Classes de produits ou services : 3, 16, 17.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 549
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Waranet Solutions, SAS, 13, Bd Roquelaure, 32000 AUCH.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Rouge noir et gris
Produits ou services désignés : Produits de l'imprimerie, articles
pour reliures, photographie, articles de papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, caractères
d'imprimerie, clichés. Papier, carton, boîtes en papier ou carton,
affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures,
calendriers, dessins. Publicité, diffusion de matériel publicitaire,
gestion de fichiers informatiques, organisations d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur réseaux
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, publication de textes publicitaires, location
d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires,
relations publiques. Information en matière de divertissement
ou d'éducation. Education formation, divertissement. Publication
de livres, production de films sur bandes vidéos, montage de
bandes vidéo. Services de photographie. Services de jeu
proposé en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeu d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne. Micro-édition. Evaluations, estimations et recherches
dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par
des ingénieurs, conception et développement d'ordinateurs et
de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers. Etude de projets techniques. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en
matière d'ordinateurs. Conversion de données et de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BASCOU Jean Pierre, Waranet Solutions, SAS,
Roquelaure, 32000 AUCH.
13,
Bd
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les
accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
prothèses ; implants artificiels.
Classes de produits ou services : 9, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 563
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHAYIA MATHILDE, 53 RUE SCHOELCHER, 97200 FORT DE
FRANCE, MARTINIQUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAYIA MATHILDE, 53 RUE SCHOELCHER, 97200 FORT DE
FRANCE, MARTINIQUE.
51
fromage et/ou légumes et/ou fruits ; tous les produits précités
sous forme de repas prêts à consommer ou portions de repas
prêtes à consommer ; entremets dessert, à base de blé ; en-cas
asiatiques, se composant principalement de riz, pâtes
alimentaires et nouilles.
Classe No 33 : Vins des pays asiatiques.
Classe No 43 : Restaurants, cafés, cafétérias, snack-bars et bars à
café, services de restauration, services de traiteur, services
d'approvisionnement en nourriture et boissons prêtes à la
consommation, préparation d'aliments à emporter.
Classes de produits ou services : 29, 30, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 398
Dépôt du : 15 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
magali visnadi, Agissant pour le compte de la société “ CoFactory ” en cours de formation, 40 rue pasteur, 59170 CROIX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
magali visnadi, 40 rue pasteur, 59170 CROIX.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; Bijouterie fantaisie – ceintures – teeshirts – baggys – casquettes – bonnets – pantalons.
Classes de produits ou services : 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 845 568
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
WANG Nan, 20 B Rue du Lieutenant Colonel Girard, 69007
LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DECOUVERTES & DROIT, 30 Rue Jean Broquin, 69006 LYON.
Classe No 29 : Viande, poisson ; plats préparés de viande, de
poisson, de crustacés non vivants à usage alimentaire ; fruits et
légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures, purées ;
œufs ; lait et produits laitiers ; repas prêts à consommer et
portions de repas prêts à consommer, se composant
principalement de viande, produits carnés, poisson, produits de
la pêche, fruits et légumes, œufs, lait et produits laitiers,
potages ; conserves de viande et de poisson, pickles ; en-cas
asiatiques, se composant principalement de viande, poisson,
volaille, coquillages, crustacés et légumes ; gingembre, graines
de soja conservées à usage alimentaire, jus végétaux pour la
cuisine, légumes conservés, cuits ou séchés ; préparations
culinaires asiatiques à base de viande, produits carnés, poisson,
produits de la pêche, fruits et légumes, œufs, lait et produits
laitiers.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés de café ; farine et préparations à base de céréales,
pains, pâtisseries et confiseries ; crèmes glacées ; épices ; glace
à rafraîchir ; pâtes alimentaires et nouilles ; pains, pâtisseries
fourrées et/ou garnies, se composant principalement de viande
et/ou poisson et/ou produits de la pêche et/ou oeufs et/ou
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et
direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de
documents ; relations publiques ; Location de machines et
d'équipement de bureaux ; administration commerciale de
bureaux gérés ; service de secrétariat ; service de photocopies,
de répondeur téléphonique, de dactylographie, de traitement de
texte ; service de reproduction et de destruction de documents ;
services de conseils pour la direction des affaires ; conseils en
organisation des affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à
la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; étude
de marché ; consultation pour les questions de personnel ; tenue
de livres ; analyse de prix de revient ;
Classe No 36 : Affaires financières ; analyse financière ;
consultation en matière financière ; location de bureaux ;
services de liquidation d'entreprises ;
Classe No 41 : Formation ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Enseignement ; organisation et
conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de
séminaires ; conseils en matière d'orientation et de formation ;
information en matière d'éducation ; organisation et conduite de
conférences, congrès, colloques ; cours par correspondance ;
enseignement par correspondance ; orientation professionnelle ;
conseil en formation ;
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; réservation de
logements temporaires ; Location de salles de réunion ; location
de bureaux partagés ; location de salles de formation.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 420
Dépôt du : 15 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Van Lancker Antoine, 52 Rue de la Pilaterie, 59700 MARCQ EN
BAROEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Van Lancker Antoine, 52 Rue de la Pilaterie, 59700 MARCQ EN
BAROEUL.
BOPI 12/03 - VOL. II
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Agences de modèles pour
artistes, services d'artistes de spectacles, services de billetterie
[divertissement], boîtes de nuit, organisation de compétitions
sportives, services de composition musicale, organisation et
conduite de concerts, services de discothèques, divertissement
radiophonique, divertissement télévisé, enregistrement [filmage]
sur bandes ; vidéo, exploitation de publications électroniques en
ligne non téléchargeables, production de films, services
d'imagerie numérique, location d'appareils audio, location
d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios
de télévision, location de caméras vidéo, location d'appareils et
accessoires cinématographiques, location d'équipement pour
les sports à ; l'exception des véhicules, organisation de loteries,
mise à disposition d'équipements de karaoké, mise en pages
autre qu'à buts publicitaires, services d'orchestres, organisation
de bals, organisation de concours de beauté, organisation de
spectacles [services d'imprésarios], ; organisation et conduite de
séminaires, organisation et conduite de symposiums,
photographie, reportages photographiques, planification de
réceptions
[divertissement],
représentations
théâtrales,
production de spectacles, représentation de spectacles, services
de studios ; d'enregistrement.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/31
No National : 11 3 846 438
Marque déposée en couleurs.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Administration commerciale de licences de
produits et de services de tiers, direction professionnelle des
affaires artistiques, affichage, agences de publicité, diffusion
d'annonces publicitaires, services d'approvisionnement pour
des tiers, présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, courrier publicitaire,
décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion et
distribution d'échantillons, direction ; professionnelle des
affaires artistiques, mise à jour de documentation publicitaire,
reproduction de documents, étude de marché, organisation de
foires à buts commerciaux ou de publicité, administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers,
location de matériel publicitaire, services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes, recherche de
marché, mise en pages à buts publicitaires, recherche de
parraineurs, présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail, aide à la direction des
affaires, promotion des ventes pour des tiers, publication de
textes publicitaires, courrier publicitaire, location de matériel
publicitaire,
publicité
par
correspondance,
publicité
radiophonique, publicité télévisée, publicité radiophonique,
rédaction de textes publicitaires, services de revues de presse,
services de sous-traitance [assistance commerciale] ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Dépôt du : 15 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CITELUM, société anonyme, 37 rue de Lyon, 75012 PARIS.
No SIREN : 389 643 859.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels ;
Classe No 11 : Appareils et installations d'éclairage ;
Classe No 37 : Conception, installation, maintenance, réparation
et exploitation de toutes installations publiques ou privées de
mises en lumière, de spectacles de sons et lumières et de
projection de vidéos sur des façades et du mobilier urbain ;
maintenance assistée par ordinateur d'installations publiques ou
privées de mises en lumière, de sons et lumières et de
projection de vidéos sur des façades et du mobilier urbain ;
Classe No 41 : Production et organisation de sons et lumières
ainsi que de tous spectacles utilisant la lumière ou des vidéos
projetées sur des façades et du mobilier urbain ;
Classe No 42 : Conception, études de projets techniques en
matière de plans lumière, supervision de travaux de plans de
mise en lumière, établissement de plans architecturaux
d'aménagement lumière de sons et lumières, de mises en
lumière intérieures et extérieures de bâtiments et sites publics
ou privés et de projection de vidéos sur des façades et du
mobilier urbain ; maintenance assistée par ordinateur,
télécontrôle et commande à distance centralisée d'installations
de mises en lumières, de sons et lumières et de projection de
vidéos sur des façades et du mobilier urbain.
Classes de produits ou services : 9, 11, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/31
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 846 451
Dépôt du : 15 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
53
No National : 11 3 846 833
Dépôt du : 19 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BEHR Odile, 4 Rue de Montmartre, 21000 DIJON.
PRIZZI ROGER, 9 RUE JEAN JACQUES SARDOU, 06110 LE
CANNET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BEHR Odile, 4 Rue de Montmartre, 21000 DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRIZZI ROGER, 9 RUE JEAN JACQUES SARDOU, 06110 LE
CANNET.
Classe No 12 : Appareils de locomotion par terre, par air.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le nom de la marque est ValExtense
Classe No 35 : Conseil en stratégie commerciale ;
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique ;
Classe No 39 : Location de chevaux, transport.
Classes de produits ou services : 12, 38, 39.
Classe No 41 : Formation ; Etudes de marché.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 196
BOPI de publication antérieure : 11/31
o
N National : 11 3 846 459
Dépôt du : 15 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Better Development, Société par actions simplifiée, 22 avenue
Aristide Briand, 94742 ARCUEIL Cedex.
No SIREN : 532 726 965.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Liens Marie, Aramis, Société d'avocats, 9 rue Scribe, 75009
PARIS.
Dépôt du : 19 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PRIZZI ROGER, 9 RUE JEAN JACQUES SARDOU, 06110 LE
CANNET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRIZZI ROGER, 9 RUE JEAN JACQUES SARDOU, 06110 LE
CANNET.
Classe No 12 : Appareils de locomotion par terre, par air.
Classe No 38 : Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
services de messagerie électronique ;
Classe No 39 : Location de chevaux.
o
Classe N 35 : Conseil en organisation, gestion des affaires
commerciales et aide à l'exploitation (direction des affaires) ;
conseil et support aux organisations pour la transformation de
leurs directions informatique et/ou technique afin d'améliorer les
performances des activités de développement, maintenance et
exploitation des systèmes et logiciels à savoir conseil et aide à la
direction des affaires ;
Classes de produits ou services : 12, 38, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 296
o
Classe N 41 : Formation professionnelle en amélioration de
processus informatiques, en gestion de projets informatiques,
en gestion des sous-traitants, en gestion du changement, en
architecture informatique et logicielle et en gestion des
connaissances ;
Classe No 42 : Amélioration des processus de développement et
maintenance de systèmes logiciels, évaluation et conseil en
matière d'architectures informatiques, conseil informatique et
technique pour l'amélioration des performances des activités de
développement, maintenance et exploitation des systèmes
informatiques et des logiciels, analyse de risques informatiques
et techniques (travaux d'ingénieurs), recherche et innovation
(développement de nouveaux produits) pour le compte de tiers
en technologies de l'information ; support (conseil) à
l'innovation en matière de technologies informatiques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/31
Dépôt du : 18 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
laurent journo, 28 boulevard bonne nouvelle, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
laurent journo, 28 boulevard bonne nouvelle, 75010 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services
de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ;
service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 310
Dépôt du : 18 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Comité Régional Porcin de Bretagne, Association Loi 1901, 104
Eugène Pottier, 35065 RENNES.
UGPVB (Union des Groupements de Producteurs de Viande de
Bretagne), Syndicat agricole, 104 Eugène Pottier, 35065
RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Comité Régional Porcin de Bretagne, 104 Eugène Pottier, 35065
RENNES.
BOPI 12/03 - VOL. II
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les
animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 16, 18, 31, 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 847 916
Dépôt du : 21 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ACVV, SARL, 1 La Molière, 26190 SAINT THOMAS EN ROYANS.
No SIREN : 505 137 760.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUCAMP Vincent, 8 rue Vincent Chazelet, 43100 BRIOUDE.
o
Classe N 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
Marque déposée en couleurs.
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution des eaux ou d'énergie ;
remorquage ; location de garages ou de places de
BOPI 12/03 - VOL. II
55
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ;
Classe No 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux
dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation).
Classes de produits ou services : 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/32
No National : 11 3 848 934
Dépôt du : 26 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OEMServices, SAS, 17 rue des Guyards, 91200 ATHIS MONS.
No SIREN : 480 489 400.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OEMServices, 17 rue des Guyards, 91200 ATHIS MONS.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs (à l'exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes
de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ;
machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler
le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines
d'emballage
ou
d'empaquetage ;
pompes
(machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ;
bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ;
machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ;
machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques ;
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs
de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges
de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement.
Classes de produits ou services : 7, 9, 12, 35, 37, 39.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 848 973
Dépôt du : 11 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EXPERTSPHARMA, SARL, 61, Rue Camille Pelletan, Cidex 50,
33150 CENON.
No SIREN : 532 526 969.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur
Jean-François
LABRUE,
Pour
la
Société
EXPERTSPHARMA, 61, Rue Camille Pelletan, Cidex 50, 33150
CENON.
Description de la
EXPERTSPHARMA
marque :
Dépôt
de
la
marque
:
Classe No 35 : Travaux de bureau, diffusion de matériel
publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité conseil en organisation des affaires.
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques ou congrès.
Classe No 42 : Décoration intérieure, élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/33
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 849 036
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
HOLYMARK, SAS, 10 bis rue Crillon, 75004 PARIS.
No SIREN : 479 995 326.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-François LESCUYER, 3, rue de Bouteville, 17220
SALLES SUR MER.
BOPI 12/03 - VOL. II
exploitation et animation d'établissements de divertissements
aquatiques et nautiques, organisation de spectacles aquatiques ;
gestion et/ou exploitation de plans d'eaux et activités annexes et
accessoires aux plans d'eaux. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles, de manifestations
sportives ;
Classe No 43 : Restauration sur place. Service de bar.
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
Classe No 41 : Divertissement ; publication de livres.
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 086
o
Classe N 44 : Services médicaux. Services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
Classes de produits ou services : 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 083
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines, EPCI, 0
Rue des Pierrettes, 78200 MAGNANVILLE.
No SIREN : 247 800 014.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines, 0 Rue
des Pierrettes, 78200 MAGNANVILLE.
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines, EPCI, 0
Rue des Pierrettes, 78200 MAGNANVILLE.
No SIREN : 247 800 014.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines, 0 Rue
des Pierrettes, 78200 MAGNANVILLE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Sports d'eau. Activités nautiques.
Organisation de compétitions sportives et corporatives.
Perfectionnement sportif loisir. Stages d'initiations. Gestion,
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration ; commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel
publicitaire ;
(tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons). Services d'abonnement à ; des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires.
Comptabilité ; reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers ; informatiques. Organisation
d'expositions à buts commerciaux ou de ; publicité. Publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps ;
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes ; publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces ; publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Sports d'eau. Activités nautiques.
Organisation de compétitions sportives et corporatives.
Perfectionnement sportif loisir. Stages d'initiations. Gestion,
exploitation et animation d'établissements de divertissements
aquatiques et nautiques, organisation de spectacles aquatiques ;
gestion et/ou exploitation de plans d'eaux et activités annexes et
accessoires aux plans d'eaux. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles, de manifestations
sportives ;
Classe No 43 : Restauration sur place. Service de bar.
Classe No 43 : Restauration sur place. Service de bar.
BOPI de publication antérieure : 11/33
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 089
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines, EPCI, 0
Rue des Pierrettes, 78200 MAGNANVILLE.
No SIREN : 247 800 014.
57
Classes de produits ou services : 35, 41, 43.
No National : 11 3 849 107
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Guérard Laure, 4 rue des Fontaines du Temple, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guérard Laure, 4 rue des Fontaines du Temple, 75003 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Communauté d'Agglomération de Mantes en Yvelines, 0 Rue
des Pierrettes, 78200 MAGNANVILLE.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; sacs à main, sacs à dos,
sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, sacs de plage, sacs de
sport, sacs d'épaule, sacs housse de voyage pour vêtements,
malles et valises, trousses de voyage, boîte en cuir ou en cartoncuir, bourses, porte-documents, porte-cartes, portefeuilles, étuis
pour clés (maroquinerie), coffrets pour articles de toilette,
mallettes, porte-monnaie ; parapluies, parasols et cannes ;
fouets et sellerie ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Sports d'eau. Activités nautiques.
Organisation de compétitions sportives et corporatives.
Perfectionnement sportif loisir. Stages d'initiations. Gestion,
exploitation et animation d'établissements de divertissements
aquatiques et nautiques, organisation de spectacles aquatiques ;
gestion et/ou exploitation de plans d'eaux et activités annexes et
accessoires aux plans d'eaux. Informations en matière de
divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de
livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo.
Location
de
films
cinématographiques.
Location
d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de
spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles, de manifestations
sportives ;
Classe No 25 : Vêtements et tous articles d'habillement ;
notamment jupes, robes, chemises, corsages, costumes, gilets,
imperméables,
vestes,
manteaux,
pantalons,
shorts,
combinaisons, pull-overs, cardigans, tee-shirts, vêtements en
cuir ou en imitation du cuir, fourrures (vêtements), sousvêtements et bonneterie, culottes, soutiens-gorge, justaucorps,
bodys, caracos, déshabillés, bas, collants, chaussettes, tenues de
plage, maillots de bain, peignoirs, chaussures, bottes, bottines,
pantoufles, chapellerie, gants, ceintures (habillement), foulards,
carrés, paréos, cravates, écharpes, pochettes.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 159
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ROCHER PARTICIPATIONS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
LIEUDIT LA CROIX DES ARCHERS, 56200, LA GACILLY.
No SIREN : 349 032 946.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
Classe No 44 : Services de soins d'hygiène corporelle et de soins
de beauté donnés dans le cadre de l'activité de parfumerie ;
salons de beauté.
Classes de produits ou services : 3, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 232
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Produits de parfumerie : parfum, eau de parfum,
eau de toilette, produits de soin du corps parfumés ; baumes
après-rasage parfumés ; désodorisants à usage personnel ;
huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie ; produits pour
parfumer le linge. Produits parfumés pour le bain et la douche, à
savoir gels pour le bain et la douche, bains moussants, savons
et savonnettes de toilette, sels de bains (non à usage médical) ;
laits pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ;
lotions pour le corps parfumées ; parfums d'ambiance à savoir
pierres parfumées, bois odorants, pots-pourris odorants,
encens ; shampoings et masques capillaires parfumés pour les
cheveux ; lotions capillaires parfumées ; produits pour le
traitement, l'entretien et l'embellissement des cheveux à usage
cosmétique ; produits cosmétiques parfumés pour le soin du
corps ; gommages parfumés pour le corps.
Classe No 35 : Vente au détail de produits de parfumerie :
parfum, eau de parfum, eau de toilette, produits de soin du
corps parfumés ; baumes après-rasage parfumés ; désodorisants
à usage personnel ; huiles essentielles ; huiles pour la
parfumerie ; produits pour parfumer le linge. Produits parfumés
pour le bain et la douche, à savoir gels pour le bain et la douche,
bains moussants, savons et savonnettes de toilette, sels de
bains (non à usage médical) ; laits pour le corps parfumés,
crèmes pour le corps parfumées ; lotions pour le corps
parfumées ; parfums d'ambiance à savoir pierres parfumées,
bois odorants, pots-pourris odorants, encens ; shampoings et
masques capillaires parfumés pour les cheveux ; lotions
capillaires parfumées ; produits pour le traitement, l'entretien et
l'embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits
cosmétiques parfumés pour le soin du corps ; gommages
parfumés pour le corps. Publicité par affichage, par courrier
publicitaire, par démonstration de produits, par décoration de
vitrines ; diffusion et distribution de matériel et documents
publicitaires, à savoir tracts, prospectus, imprimés, échantillons,
location d'espaces publicitaires et location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour
des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; publication de
textes publicitaires ; publicités radiophoniques, télévisées,
photographiques, cinématographiques, par correspondance ;
compilation de renseignements ; services de gestion de fichiers
informatiques ; recueil de données dans un fichier central ;
regroupement au profit de tiers d'une variété de produits de
parfumerie permettant au client de voir et d'acheter ces produits
dans un catalogue général de marchandises ou un publipostage
de vente par correspondance (à l'exception du transport) ;
services d'abonnement à un réseau de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; services
d'abonnement à un centre serveur de bases de données ou
multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques
et téléphoniques ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à
un réseau informatique de télécommunication ou de
transmission de données, abonnement à des journaux
électroniques, abonnement à un service de télécommunication ;
services de diffusion d'annonces publicitaires en ligne sur
réseau informatique par voie électronique, notamment par
réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé
(Intranet), tous les services précités étant liés à l'activité de
parfumerie ; services de consultation et de conseils sur le choix
d'un parfum (information commerciale).
FRANCE AIR, Société Anonyme, Rue des Barronnières, 01700
BEYNOST.
No SIREN : 378 006 027.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON Cedex 03.
Classe No 11 : Appareils et installations de traitement de l'air, de
chauffage, de refroidissement, de ventilation, de climatisation,
de conditionnement d'air ; appareils de chauffage radiant ;
Classe No 37 : Prestations d'installation, de mise en service,
d'entretien et de réparation pour appareils et installations de
traitement de l'air, de chauffage, de refroidissement, de
ventilation, de climatisation, de conditionnement d'air et
appareils de chauffage radiant.
Classes de produits ou services : 11, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 260
Dépôt du : 27 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
James MOUNTARY, 10, place de l'Amphithéâtre, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Vanessa BOUCHARA, 11, rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; annuaires de sociétés ;
prospectus ; brochures ; livres ; journaux ; revues ; périodiques.
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne ; publication et
diffusion de matériel publicitaire sur tout support et par tout
moyen ; reproduction de documents ; ouvrage d'information sur
les sociétés ; fourniture (vente au détail) de registres
commerciaux aux sociétés ; gestion de fichiers informatiques ;
gestion des affaires commerciales ; recherche, prêt et mise à
disposition de documentation juridique, financière ou technique
(travaux de bureaux) ; organismes de recherches commerciales
à savoir services de recherches d'informations commerciales sur
les sociétés (travaux de bureaux).
Classe No 38 : Transmission par voie télématique,
téléinformatique, télé information, hertzienne d'informations et
notamment d'annuaires, de registres et de répertoires ; service
de télécommunications ; communications par terminaux
d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; service de
radiotéléphonie mobile ; télécommunications.
Classe No 39 : Livraison de registres aux sociétés.
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
59
Classe No 41 : Education ; formation ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; location de temps d'accès à
un centre serveur de bases de données.
Classe No 42 : Conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; conversion de
données.
Classe No 45 : Recherche de documentation juridique (services
juridiques).
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 39, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 754
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
RB Conseil, SARL, 28 rue Verdi, 06000, NICE.
No SIREN : 518 301 932.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RB Conseil, SARL, 28 rue Verdi, 06000 NICE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Services de ventes au détail et présentation de
produits sur tout moyen de communication pour la vente au
détail des produits suivants : appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction su son ou des images, équipement
pour le traitement de l'information et les ordinateurs, appareils
pour
le
traitement
de
l'information,
appareils
d'intercommunication, interfaces (informatique), cartes à
mémoires ou à microprocesseur, microprocesseurs, cartes
magnétiques, cartes magnétiques d'identification, casques à
écouteurs, changeurs de disques (informatique), claviers
d'ordinateur, logiciels (programmes enregistrés), programmes
d'ordinateurs (logiciels téléchargeables), mémoires pour
ordinateurs, microphones, disques compacts (audio-vidéo),
disques magnétiques, disques optiques, disques optiques
compacts, écrans vidéo, appareils pour l'enregistrement des
sons, films pour l'enregistrement des sons, imprimantes
d'ordinateur,
circuits
imprimés,
modems,
moniteurs
(programmes
d'ordinateurs),
ordinateurs,
périphériques
d'ordinateurs, terminal informatique, systèmes d'encaissement,
terminal de paiement, appareils de paiement, photocopieurs,
programmes du système d'exploitation enregistrés pour
ordinateurs,
scanneurs
(explorateurs)
(informatique),
télécopieurs, nécessaires mains libres pour téléphones,
téléphones portables, appareils téléphoniques, écouteurs
téléphoniques, cartouches d'encre (toner) pour imprimantes et
photocopieurs, encres (toner) pour photocopieurs ; services
d'abonnement à des services de télécommunications pour des
tiers ; location de photocopieurs ; services d'approvisionnement
pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres
entreprises) ; location de machines et d'appareils de bureau.
Classe No 37 : Réparation, installation et entretien d'ordinateurs
et de matériel électronique ou informatique ; réparation,
installation et entretien d'ordinateurs et de matériel
informatique ; informations en matière de réparation.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leur potentiel ou de leur savoir faire dans le
cadre d'objectif professionnel en matière commerciale, à savoir :
conseil en communication.
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; accompagnement de personnes ou
d'équipes pour le développement de leur potentiel ou de leur
savoir faire dans le cadre d'objectif professionnel en matière de
formation, à savoir : conseil en orientation professionnelle.
Classe No 44 : Accompagnement de personnes ou d'équipes
pour le développement de leur potentiel ou de leur savoir faire
dans le cadre d'objectif professionnel en matière psychologique,
à savoir : conseil et soutien psychologique.
Classe No 38 : Télécommunications ; location de temps d'accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; services d'acheminement
et de jonction pour télécommunications ; communications par
réseau de fibres optiques, par terminaux d'ordinateurs,
radiophoniques,
téléphoniques ;
raccordement
par
télécommunications à un réseau informatique mondial ;
fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services
de
téléconférences ;
informations
en
matière
de
télécommunications ;
location
d'appareils
de
télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de
messages ; location de modems ; location de télécopieurs ;
location de téléphones ; location d'appareils pour la
transmission de messages.
Classe No 42 : Installation, mise à jour, maintenance, location de
logiciels ; location d'ordinateurs ; maintenance de systèmes
d'encaissement et terminaux de paiements ; maintenance de
terminaux d'ordinateurs.
Classes de produits ou services : 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 847
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
BOPI de publication antérieure : 11/33
à : I.N.P.I. PARIS
No National : 11 3 849 783
POIRIER Anne-Cécile, 18 rue Izenah, Toulbroch, 56870 BADEN.
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Poirier Anne-Cécile, 18 rue Izenah, Toulbroch, 56870 BADEN.
à : I.N.P.I. PARIS
VERDOSO INDUSTRY 4, Société par actions
unipersonnelle, 30 avenue George V, 75008 PARIS.
No SIREN : 521 436 220.
simplifiée
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, BP 20513, 78005
VERSAILLES Cedex.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 862
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Société MALAKOFF-MEDERIC DE LA PREVOYANCE-EXPERTIS,
Société par actions simplifiée, 21 rue laffitte, 75009 PARIS.
No SIREN : 388 952 350.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société MALAKOFF-MEDERIC DE LA PREVOYANCE-EXPERTIS,
21 rue laffitte, 75009 PARIS.
Classe No 16 : Brochures ;
Classe No 35 : Publicité ; publicité en ligne ;
Classe No 41 : Formation ;
Classe No 42 : Conception de logiciels ;
Classe No 44 : Service d'information sur Internet permettant aux
individus de faire le point sur leurs conditions de vie (hygiène de
vie, santé) par le biais d'outils mis à leur disposition
(autoquestionnaire). Services médicaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/33
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 849 865
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BANIJAY PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée, 5, rue
François 1er, 75008 PARIS.
No SIREN : 524 052 974.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BANIJAY PRODUCTIONS, 5, rue François 1er, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Microprocesseur ; modems. Ordinateurs ;
programmes
d'ordinateurs
enregistrés.
Postes
radiotéléphoniques ; programmes d'ordinateur enregistrés ;
répondeur téléphoniques ; appareil pour le traitement de
l'information. Appareils permettant le téléchargement, la lecture
et l'enregistrement de fichiers numériques (sonores et
audiovisuels) ; appareils de radio. Appareils photographiques.
Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques,
disques compacts (audio et vidéo), disques laser ; télécopieurs
portatifs ou mobiles ; terminaux multimédia ; cartouches de jeux
vidéo ; logiciels de jeux ; cartes téléphoniques ; carte à mémoire
ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; appareils
permettant la lecture de fichiers numériques ; logiciels, écrans, à
savoir écrans de téléphone, écrans d'ordinateur, écrans de
télévision. Publications électroniques (téléchargeables). Images
électroniques (téléchargeables). Carte électronique d'accès à un
réseau
télécommunication ;
Cédéroms.
Dévédéroms.
Equipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs. Magnétoscope. Enregistreurs à bande magnétique ;
appareils cinématographiques ; films cinématographiques.
Dessins animés ; émetteurs (télécommunication) ; appareils pour
l'enregistrement du son ; supports d'enregistrements sonores ;
enregistreurs à bande magnétique. Appareils pour jeux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, cartes
téléphoniques, cartes bancaires, cartes de crédits.
Classe No 16 : Livres ; revues ; journaux ; périodiques ; bandes
dessinés ; produits de l'imprimerie ; posters ; autocollants ;
articles pour reliures ; photographies ; posters ; papeterie ;
adhésif (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et article de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
et
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés.
Classe No 24 : Tissus ; linge de table en matières textiles ; linge
de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison ;
serviettes de toilettes en matières textiles.
Classe No 25 : Vêtements (habillement) ; chaussures
l'exception de chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
(à
Classe No 28 : Jouets ; jeux ; jeux de société ; jeux de cartes,
jouets ; balles de jeux ; ballons de jeux ; jeux d'échecs ; jeux de
dames ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; skis ;
jeux de table ; peluches (ours en–) ; cartes à jouer.
Classe No 35 : Agence de publicité ; diffusion d'annonces
publicitaires ; diffusion et distribution de matériels publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Publicité télévisée.
Location d'espaces publicitaires ; services de mannequins à des
fins publicitaires ou de promotion des ventes. Messagerie
électronique notamment par réseau téléphonique. Courrier
publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique ; publicité
télévisée ; publicité radiophonique. Services de réponse et de
messages téléphoniques notamment pour abonnés absents et/
ou
indisponibles ;
transcription
de
communications.
Abonnements à un réseau de télécommunication ; abonnements
à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, sons, images, images animées,
notamment via un réseau sans fil, notamment à courte ou
longue distance. Services de réponse téléphonique (pour
abonnés absents). Abonnements à des bases de données
informatiques.
Classe No 38 : Services de diffusion de chaines de télévision,
service
de
communication
audiovisuelle,
messagerie
électronique notamment par réseau Internet, Extranet et
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Intranet ; transmission d'information contenues dans des
centres serveurs vocaux ; agence de presse. Télévision par
câbles ; radiophonie mobile, communication par terminaux
d'ordinateurs ;
communications
radiophoniques ;
communications téléphoniques. Télécommunications. Diffusion
de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ;
émissions télévisées ; expédition de dépêches ; information en
matière de télécommunications. Location d'appareils de
télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de
messages ; transmission de messages ; transmission de
messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par
satellite ; transmission et diffusion de données, de sons,
d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de
données, de sons, d'images et d'images animées assistée par
ordinateur, notamment dans le cadre de réunions par téléphone,
d'audioconférences, et de visioconférences ; transmission
d'informations accessibles via des bases de données et via des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; diffusion de programmes radiophoniques ;
radiodiffusion ; radiotéléphonie mobile ; informations en matière
de télécommunications. Communications téléphoniques ;
services téléphoniques ; transmission de messages et d'images
assistée par ordinateur. Fourniture d'accès à Internet.
Télécommunications par réseaux nationaux et internationaux
(Internet). Fourniture d'accès à des logos et sonneries pour
téléphonie fixe et mobile. Services de transmission de
photographies, d'images animées et/ou fixes, de musique, de
sons par tous réseaux de télécommunication (Internet, réseaux
de téléphonie mobiles) ; services de transmission de
photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau
local sans fil, notamment à courte distance ; services de
transmission de photographies, d'images, de musique, de sons
via un réseau de radiocommunication. Services de diffusion de
chaînes de télévision quelque soient les supports de réception et
les moyens techniques de diffusion.
Classe No 41 : Emission de télévision, divertissement télévisé et
radiophonique notamment par réseaux nationaux et
internationaux de télécommunication (Internet) ; production et
montage de programmes de divertissement sur tout support et
notamment télévision et tout support électronique (numérique
ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de
transmission, de distribution ; activités sportives et culturelles.
Production de spectacles, de films. Agences pour artistes.
Location
de
films,
d'enregistrement
phonographiques.
Organisation de concours en matière d'éducation ou de
divertissement et de jeux en tous genres, radiophoniques,
télévisés et sur l'Internet. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès. Edition de livres, de revues. Production de
disques. Agence de modèle pour artiste. Montage de
programmes
radiophoniques.
Production,
montage
de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) sur tout
support, y compris les support numériques, Cédéroms et Cédéi
et sur l'Internet ; services d'édition, d'enregistrement et de
traitement des sons (studios d'enregistrement) et des images
(filmage). Service de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique. Micro édition. Publication électronique de livres et
de périodique en ligne. Montage de bandes vidéo ; montage de
programmes radiophoniques ; montage de programmes de
télévision. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo.
Productions de programmes audiovisuels, de spectacles, de
films, d'émissions de télévision. Diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde.
Classes de produits ou services : 9, 16, 24, 25, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 877
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association d'Organisations de Producteurs Nationale Fraise,
9220 Association déclarée, Agropole – Bâtiment Alphagro, 47931
AGEN Cedex 9.
No SIREN : 513 175 919.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association d'Organisations de Producteurs Nationale Fraise,
Agropole – Bâtiment Alphagro, 47931 AGEN Cedex 9.
61
Classe No 31 : Fleurs naturelles ; arbres (végétaux) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 31, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 890
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Groupement des chefs d'entreprise du Québec, société
organisée selon les lois du Québec, 1375, rue Rocheleau,
Drummondville, Québec, J2C 7 J9, CANADA.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 2 place d'Estienne d'Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
Classe No 9 : Logiciels enregistrés, films pellicules
impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes, bandes
magnétiques, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo,
disques optiques, disquettes souples dans le domaine des
affaires et de la gestion d'entreprise ; Cédéroms, disque digital
vidéo, disques magnétiques, vidéo disques numériques, disques
durs informatiques dans le domaine des affaires et de la gestion
d'entreprise ; cartouches vidéo dans le domaine des affaires et
de la gestion d'entreprise, logiciels pour les fournitures d'accès à
un réseau informatique ou de transmission de données,
notamment à un réseau de communication mondiale de type
Internet ou à accès privé ou réservé de type Intranet.
Classe No 16 : Journaux ; livres ; revues ; périodiques,
magazines, catalogues ; brochures ; documents et documents
imprimés pouvant servir de support de travail dans le domaine
des affaires et de la gestion d'entreprises, papeterie ; stylos,
blocs-notes, instruments d'écriture, sous mains, agendas,
affiches, calendriers ; cartes postales ; corbeilles à courrier,
guides d'orientation professionnelle, d'orientation scolaire, de
programmes de télévision, de radio, de compétitions sportives ;
objets d'art gravés ou lithographiés ; papier, à savoir imprimés
relatifs au domaine de l'enseignement (diplômes).
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, imprimés). Diffusion de documents
dans le domaine des affaires et de la gestion d'entreprises.
Services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Conseils
en organisation et direction des affaires. Reproduction de
documents. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; organisation commerciale de congrès, de
conférences, de colloques, et de réunions permettant des
échanges entre les membres dans la conduite des affaires.
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 849 931
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 38 : Fourniture de forums de discussion sur l'Internet
et fourniture d'accès à des forums de discussions sur l'Internet,
exploitation d'un service de réseau en ligne à savoir fourniture
d'accès à des bases de données informatiques pour l'échange
d'informations personnelles ou professionnelles. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique.
Classe No 41 : Organisation de concours, de loteries, de soirées,
de réceptions, de jeux dans le domaine des affaires et de la
gestion d'entreprise ; organisation de compétitions dans le
domaine des affaires et de la gestion d'entreprise ; montage de
programmes audiovisuels et multimédias, de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, et/
ou de sonneries, à usage interactif ou non ; réservation de
places pour le spectacle ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne dans le domaine des affaires et de la
gestion d'entreprise ; organisation de colloques, de tables
rondes, de conférences, de congrès, de symposiums dans le but
de permettre aux chefs d'entreprise d'échanger sur des sujets
dans le domaine des affaires ; organisation de bals, de
réceptions, de soirées dans le domaine des affaires et de la
gestion d'entreprise ; réservations de salles de spectacles,
planification de réception formation, éducation, montage de
programmes audiovisuels, d'émissions audiovisuelles, de
débats audiovisuels, de reportages audiovisuels.
Classe No 45 : Services de mise en relation sociale, à savoir clubs
de rencontre destinés à permettre les échanges et l'entraide
entre les membres et notamment des chefs d'entreprise.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 892
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association d'Organisations de Producteurs Nationale Fraise,
9220 Association déclarée, Agropole – Bâtiment Alphagro, 47931
AGEN Cedex 9.
No SIREN : 513 175 919.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association d'Organisations de Producteurs Nationale Fraise,
Agropole – Bâtiment Alphagro, 47931 AGEN Cedex 9.
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée, 24 rue
Auguste Chabrières, 75015 PARIS.
No SIREN : 722 064 102.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;
colles (apprêts) ; colles pour carrelages ; ciment pour la
réparation des objets cassés.
Classe No 17 : Fibres de verre pour l'isolation ; tissus en fibres de
verre pour l'isolation ; joints de carrelages.
Classe No 19 : Ciment ; mortier ; produits sous forme de poudre
pour le ragréage des surfaces et notamment des sols, à
l'exclusion des produits chimiques.
Classe No 20 : Boîtes en matières plastique ; caisses en matières
plastiques ; patins pour meubles.
Classe No 21 : Brosserie ; brosses (à l'exception des pinceaux) ;
balais ; éponges ; matériel de nettoyage ; matériaux pour la
brosserie.
Classes de produits ou services : 1, 17, 19, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 849 967
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PRIM'CO, S.A.S., ZA Fernand Finel, 50430 LESSAY.
No SIREN : 622 650 281.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN, 5, Place Newquay,
BP 70250, 35802 DINARD Cedex.
Classe No 31 : Fleurs naturelles ; arbres (végétaux) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 29 : Légumes conservés en sachets, barquettes, filets,
à savoir salades, jeunes pousses de salades, carottes, poireaux,
asperges.
Classe No 31 : Légumes frais (à l'exception de la moutarde
brune) ; fruits frais ; herbes aromatiques fraiches (à l'exception
de la moutarde brune) ; salades vertes [plantes] ; pousses
fraiches (à l'exception de la moutarde brune) ; jeunes pousses
de salades fraîches ; jeunes pousses de végétaux (à l'exception
de la moutarde brune).
Classes de produits ou services : 31, 35.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/33
BOPI de publication antérieure : 11/33
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 849 991
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FINANCIERE GUY HOQUET L'IMMOBILIER – FGHI, Société par
Actions simplifiée, 83 Boulevard Marius Vivier Merle, 69003
LYON.
No SIREN : 478 793 698.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
De Gaulle Fleurance & Associés, Xavier Près, 9 rus Boissy
d'Anglas, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Logiciels dans le domaine de l'immobilier ;
systèmes expert (logiciels) ;
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires dans le cadre d'un
réseau de franchise ; recueil de données dans un fichier central ;
recueil de données informatiques ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
Classe No 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; agences immobilières ; estimations immobilières ;
expertises (évaluation) de biens immobiliers ; évaluations des
biens immobiliers des particuliers ; courtage en biens
immobiliers ; location d'appartements ; location de bureaux
(immobilier) ;
Classe No 41 : Education ; enseignement ; formation pratique
(démonstration) ; organisation et conduite de conférences ;
épreuves pédagogiques ;
Classe No 42 : Fourniture (location, mise à disposition) de
logiciels dans le domaine immobilier ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour et location de logiciels
dans le domaine de l'immobilier ; programmation pour
ordinateurs ; services d'assistance technique dans le domaine
des systèmes informatiques et des logiciels d'ordinateurs ;
fourniture (location, mise à disposition) d'applications logicielles
opérationnelles concernant le domaine de l'immobilier destinées
à être utilisées avec des ordinateurs personnels, assistants
numériques personnels, téléphones cellulaires et tout autre ;
dispositif mobile ;
Classe No 45 : Services juridiques y compris en ligne ; services
d'assistance juridique y compris en ligne.
Classes de produits ou services : 9, 35, 36, 41, 42, 45.
63
No National : 11 3 850 014
Dépôt du : 29 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Provost François, 2 ter rue d'Agnou, 78580 MAULE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Provost François, 2 ter rue d'Agnou, 78580 MAULE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d'ordinateurs ; conversion de données et de
programmes informatiques autre que conversion physique ;
conversion de données ou de documents d'un support physique
vers un support électronique ;
Classe N o 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l'exception de leur transport) ; agences
matrimoniales.
Classes de produits ou services : 35, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 850 674
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CARLES, SAS, 0 Lieudit La Salieire, 12700 SONNAC.
No SIREN : 390 920 429.
BOPI de publication antérieure : 11/33
No National : 11 3 850 004
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL MYRIAM GUARREL AVOCAT, 14 RUE DES RECOLLETS,
19100 BRIVE LA GAILLARDE.
Dépôt du : 28 JUILLET 2011
à : I.N.P.I. PARIS
brossier monique, 20 clos er lann, 56230 BERRIC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
brossier monique, 20 clos er lann, 56230 BERRIC.
Classe No 5 : Bains médicinaux ; herbes médicinales ; tisanes.
Classe No 19 : Monuments funéraires non métalliques ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ;
urnes funéraires ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Boîtes à don pour obsèques, housses et sacs à os pour défunts,
cercueils ;
Classe No 22 : Capitons en tissus.
Classes de produits ou services : 5.
Classes de produits ou services : 19, 20, 22.
BOPI de publication antérieure : 11/33
BOPI de publication antérieure : 11/34
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 850 675
BOPI 12/03 - VOL. II
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la
papeterie ou le ménage) ; peintures (tableaux) et gravures ;
photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; agendas ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; enveloppes, sacs, sachets
et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ;
cartes postales, cartes de voeux ;
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CARLES, SAS, 0 Lieudit La Salieire, 12700 SONNAC.
No SIREN : 390 920 429.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL MYRIAM GUARREL AVOCAT, 14 RUE DES RECOLLETS,
19100 BRIVE LA GAILLARDE.
Classe No 19 : Monuments funéraires non métalliques ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ;
urnes funéraires ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Boîtes à don pour obsèques, housses et sacs à os pour défunts,
cercueils ;
Classe No 22 : Capitons en tissus.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni
préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; plantes et fleures naturelles ; herbes potagères fraîches,
plantes potagères ;
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
imprimés, prospectus, échantillons) ; publicité en ligne sur
réseau informatique ; organisation d'expositions à but
commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations
promotionnelles ; animation commerciale sur lieux de vente ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail de produits agricoles, horticoles,
forestiers, ni préparés, ni transformés, de graines (semences), de
fruits et de légumes frais, de plantes et de fleurs naturelles,
d'herbes potagères fraîches, de plantes potagères, de plants,
d'insectes ;
Classe No 38 : Transmission de messages et d'images assistée
par ordinateur ; communication et transmission de messages,
d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à
partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques, y compris le réseau mondial de communication
dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ;
Classes de produits ou services : 19, 20, 22.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 703
Classe No 42 : Recherches dans le domaine de l'agriculture, de
l'horticulture et de la sylviculture ; recherches en matière de
protection de l'environnement ; évaluations, estimations et
recherche dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs dans le domaine du développement
durable ; conseils et études en solutions écologiques et de
développement durable.
Dépôt du : 1er AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
formup private, sarl, 1 plancieux, 42210 MONTROND LES
BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sarl formup private, 1 plancieux, 42210 MONTROND LES BAINS.
Classe No 44 : Elevage d'insectes.
Classes de produits ou services : 16, 31, 35, 38, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 963
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe No 28 : Appareils de culture
gymnastique ; balles ou ballons de jeu ;
physique
ou
de
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Cours et formations d'éducation
physique, de remise en forme et de bien-être personnalisés en
salle.
SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable, 21 rue
du Pont, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 950
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAVEOL, Société coopérative agricole à capital variable, 21 rue
du Pont, 29470 PLOUGASTEL-DAOULAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IDEAMARQUES, 25 rue de Turin, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
papeterie ou le ménage) ; peintures (tableaux) et gravures ;
photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; agendas ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; enveloppes, sacs, sachets
et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ;
cartes postales, cartes de voeux ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni
préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes
frais ; plantes et fleurs naturelles ; herbes potagères fraîches ;
plantes potagères ; plants ;
Classe No 35 : Diffusion de matériel publicitaire (tracts,
imprimés, prospectus, échantillons) ; publicité en ligne sur
réseau informatique ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations
promotionnelles ; animation commerciale sur lieux de vente ;
informations et conseils commerciaux aux consommateurs ;
présentation de produits sur tout moyen de communication
pour la vente au détail de produits agricoles, horticoles,
forestiers, ni préparés, ni transformés, de graines (semences), de
fruits et de légumes frais, de plantes et de fleurs naturelles,
d'herbes potagères fraîches, de plantes potagères, de plants,
d'insectes ;
Classe No 38 : Transmission de messages et d'images assistée
par ordinateur ; communication et transmission de messages,
d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à
partir de systèmes de traitement de données, de réseaux
informatiques, y compris le réseau mondial de communication
dit « Internet » et le réseau mondial dit « World Wide Web » ;
Classe No 42 : Recherches dans le domaine de l'agriculture, de
l'horticulture et de la sylviculture ; recherches en matière de
protection de l'environnement ; évaluations, estimations et
recherche dans les domaines scientifiques et technologiques
rendues par des ingénieurs dans le domaine du développement
durable ; conseils et études en solutions écologiques et de
développement durable.
Classe No 44 : Elevage d'insectes.
Classes de produits ou services : 16, 31, 35, 38, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 850 986
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
THEATRE DES FOLIES BERGERE, société anonyme, 8 rue
Saulnier, 75009 PARIS.
No SIREN : 784 396 210.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LYNDE & Associés, 5 rue Murillo, 75008 PARIS.
Classe No 8 : Couverts en métaux précieux (argenterie).
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétique ou optique,
cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ; disques
compacts, cassettes à bandes magnétiques et disques
acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels,
Cédéroms.
Classe No 14 : Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; vaisselle ; bagues (bijouterie) ; coffrets à
bijoux en métaux précieux ; boucles d'oreilles ; boucles en
métaux précieux ; boutons de manchettes ; bracelets
(bijouterie) ; bracelets de montres ; broches (bijouterie) ; cadrans
solaires ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; chaînes
(bijouterie) ; chaînes de montres ; ornements de chapeaux en
métaux précieux ; fume-cigarettes et cigares en métaux
précieux ; porte-clefs de fantaisie ; colliers (bijouterie) ; épingles
de cravates ; diamants ; écrins en métaux précieux ; épingles de
parure ; horloges électriques ; insignes en métaux précieux ;
médailles ; médaillons (bijouterie) ; porte-monnaie en métaux
65
précieux ; boîtiers de montres, verres de montres ; montresbracelets ; parures (bijouterie) ; pendules (bijouterie) ; perles
(bijouterie) ; pierres fines et pierreries ; réveille-matin ; objets en
similor ; strass.
Classe No 16 : Produits en papier et en carton (brut, mi-ouvré ou
pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en ces matières, à
savoir : cahiers, albums, chemises pour documents, produits de
l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ;
articles
pour
reliures,
photographies,
supports
pour
photographies en papier et carton ; produits de papeterie et de
correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel
pour les artistes, pinceaux ; matériels d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes,
films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ;
clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite,
chéquiers, cartes postales, affiches, autocollants ; billets
(tickets) ; décalcomanies ; fanions en papier ; portraits.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour
la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence à savoir boîtes en verre, bougeoirs non en
métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, opalines,
verres (récipients), flacons non en métaux précieux ; récipients à
boire ; récipients calorifuges pour boissons ; brosses à dents ;
brûle-parfums ; statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre ;
ustensiles cosmétiques ; éponges de toilette ; étuis pour
peignes ; nécessaires de toilette ; nécessaires pour pique-nique
(vaisselle) ; pulvérisateurs de parfum ; vaporisateurs à parfum ;
houppes à poudrer ; poudriers (non en métaux précieux) ;
services (vaisselle) non en métaux précieux.
Classe No 24 : Couvertures de lit et de table ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ; brocarts, calicot, canevas pour la
tapisserie ou la broderie, couvre lits, drapeaux, draps, essuiemains en matière textile, fanions (non en papier), gants de
toilette, housses et taies d'oreillers, linge de lit, linge de maison,
étoffe pour meubles, mouchoirs (en matière textile), nappes et
napperons (non en papier), rideaux, serviettes de table et de
toilette (en matière textile) ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement) ; body (justaucorps) ;
chandails ; chemises ; chemisettes ; vêtements en cuir ; gilets ;
jupes ; robes ; pantalons ; pull-overs ; tee-shirts ; tricots
(vêtements) ;
vestes ;
manteaux ;
parkas ;
gabardines
(vêtements) ; imperméables ; pyjamas ; sous vêtements ; lingerie
de corps ; sous vêtements féminins, collants, bas, porte
jarretelles, guêpières, corsets, maillots, caleçons et costumes de
bain ; peignoirs de bain ; bandeaux pour la tête (habillement) ;
ceintures (habillement) ; bretelles ; foulards ; écharpes ; cachecol ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; bottes, bottines,
chaussettes ; chaussons ; chaussures (à l'exception des
chaussures orthopédiques) ; souliers et sandales de bain,
espadrilles ;
chapeaux ;
bérets ;
casquettes ;
visières
(chapellerie).
Classe No 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; sacs pour crosses de
golf, avec ou sans roulettes ; dés (jeux) ; jeux de dominos, jeux
d'échecs ; jetons pour jeux ; jeux automatiques (machines) à
prépaiement ; jeux autres que ceux conçus pour être utilisés
avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; jeux de
cartes ; jeux de table ; jeux de société.
Classe No 34 : Articles pour fumeurs, allumettes, blagues à
tabac, boîtes et étuis à cigares et à cigarettes (non en métaux
précieux), fume-cigarettes (non en métaux précieux), briquets et
cendriers (non en métaux précieux) pour fumeurs, coupecigares.
Classes de produits ou services : 8, 9, 14, 16, 21, 24, 25, 28, 34.
BOPI de publication antérieure : 11/34
66
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 850 993
Dépôt du : 3 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FINAGESTION, société anonyme, 4 rue Saint Florentin, 75001
PARIS.
No SIREN : 450 425 277.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Classe No 4 : Combustibles et matières éclairantes ; énergie
électrique, gaz.
Classe No 7 : Machines, à savoir appareils et installations de
production d'électricité, de distribution d'eau, de production
d'énergie ; générateurs de courant, générateurs d'électricité ;
régulateurs d'eau ; réchauffeurs d'eau [parties de machines] ;
séparateurs d'eau ; machines-outils, moteurs (à l'exception de
ceux pour véhicules terrestres).
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; installation de distribution d'électricité ; appareils
électriques ; canalisations électriques ; conduites d'électricité ;
inducteurs électriques ; conducteurs électriques ; indicateurs
électriques ; raccordements électriques ; relais électriques ;
transformateurs
électriques ;
tableaux
de
distribution
[électricité] ; matériel pour conduite d'électricité [fils, câbles].
o
Classe N 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la
direction des affaires ; consultation pour la direction des
affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires, en
particulier dans les domaines de la distribution d'eau et
d'électricité, de la production d'énergie, du traitement des
déchets, de la destruction des ordures, de la protection de
l'environnement et des énergies nouvelles ; exportation de
production d'énergie ; organisation de conférences et colloques
à caractère professionnel à but commercial ou de publicité, en
particulier dans les domaines de la distribution d'eau et
d'électricité, de la production d'énergie, du traitement des
déchets, de la destruction des ordures, de la protection de
l'environnement.
Classe No 36 : Affaires financières ; conseils et informations
financiers dans le domaine de la consommation d'énergie ;
services d'aide à la gestion financière, analyses financières,
prêts financiers dans le domaine de la distribution d'eau et
d'électricité et dans le domaine de l'énergie.
Classe No 37 : Services de construction, de réparation, de
maintenance, d'entretien, de vérification, de dépannage, de
remise en état et de contrôle d'installations et d'équipements de
distribution d'eau, d'installations et équipements électriques,
d'installations et d'équipements de production d'énergie ;
travaux de construction, informations en matière de
construction ; informations en matière de réparations ;
informations techniques pour les exploitants d'installations et
d'équipements de distribution d'eau, d'installations et
d'équipements électriques, d'installations et d'équipements de
production d'énergie ; travaux publics, travaux ruraux, travaux
de dépollution, de restauration et de réhabilitation des sites
dégradés, services d'entretien ou de nettoyage de bâtiments, de
locaux, du sol (ravalement de façades) ; services de nettoyage
de canalisations d'eau, d'installations industrielles.
Classe No 39 : Services de distribution et de fourniture d'énergie,
d'électricité et des eaux ; services d'approvisionnement en
énergie pour des tiers, services d'adduction d'eau ; transport de
marchandises, informations et conseils en matière de transport,
de distribution et de fourniture d'énergie, d'électricité, d'eau ;
stockage de combustibles énergétiques.
Classe No 40 : Services de production d'énergie, d'électricité et
d'eau ; informations en matière du traitement des matériaux ;
BOPI 12/03 - VOL. II
transformation des combustibles pour la production d'énergie ;
informations en matière de production d'énergie, d'électricité et
d'eau ; traitement et purification de l'eau ; traitement des
déchets ; destruction d'ordures.
Classe No 42 : Conseils et consultations professionnelles pour la
gestion des réseaux de distribution d'électricité, d'eau et
d'énergie, à savoir conseils techniques sur la sécurité des
réseaux de distribution d'électricité, d'eau et d'énergie et
expertises techniques des réseaux de distribution d'électricité,
d'eau et d'énergie ; réalisation d'études et de projets techniques
dans les domaines de la distribution d'eau et d'électricité, et du
domaine énergétique ; services d'ingénierie ; consultation sur la
protection
de
l'environnement ;
expertises
(travaux
d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers dans le domaine de l'énergie ; contrôle
de qualité des installations et équipements de distribution
d'électricité et d'eau, installations et équipements de production
d'énergie ; services d'analyses et de recherches industrielles
liées à l'énergie ; évaluation et estimation techniques de
consommations d'énergie ; conseils techniques pour les
économies d'énergie.
Classes de produits ou services : 4, 7, 9, 35, 36, 37, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 230
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAVANCE COMMERCIALE, Société par actions simplifiée, Les
Landes de la Gree, 35150 CHANTELOUP.
No SIREN : 452 176 514.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 7 : Machines de stations de lavage de véhicules et
équipements de stations de lavage de véhicules, à savoir
portiques de lavage de véhicules, tunnels de lavage de véhicules
et gonfleurs pour pneumatiques ; installations de lavage pour
véhicules, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de
nettoyage à vapeur, lances et pistolets pour le lavage de
véhicules ; appareils de pulvérisation d'eau, réchauffeurs d'eau
(parties de machines), régulateurs de pression (parties de
machines) ; machines et appareils de nettoyage électriques ;
aspirateurs de poussière, shampouineuses électriques pour
tapis et moquettes.
Classe No 9 : Logiciels et progiciels de gestion et de supervision
de centres de lavage de véhicules.
Classe No 37 : Services de lavage, de nettoyage, de polissage et
d'entretien de véhicules, stations de lavage de véhicules ;
construction, installation, entretien et réparation de stations de
lavage de véhicules et de leurs équipements.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des logiciels et à des
applications informatiques relatifs à la gestion et à la
supervision de centres de lavage de véhicules ; transmission et
échanges d'informations et de données par voie électronique ;
fourniture d'accès à des bases de données et transmission
d'informations contenues dans des bases de données.
Classe No 42 : Conception et élaboration de programmes pour
ordinateurs, de logiciels et de progiciels, tous relatifs à la gestion
et à la supervision de centres de lavage de véhicules ; location
de logiciels, de progiciels et d'applications informatiques, tous
relatifs à la gestion et à la supervision de centres de lavage de
véhicules.
Classes de produits ou services : 7, 9, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/34
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
67
No National : 11 3 851 231
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LAVANCE COMMERCIALE, Société par actions simplifiée, Les
Landes de la Gree, 35150 CHANTELOUP.
No SIREN : 452 176 514.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NETTER, 36, Avenue Hoche, 75008 PARIS.
Classe No 6 : Matériaux de construction métallique ;
constructions métalliques ; éléments métalliques destinés à
l'installation de panneaux photovoltaïques, à savoir : métaux
communs
et
leurs
alliages,
quincaillerie
métallique,
constructions transportables métalliques, câbles et fils
métalliques non électriques.
Classe No 9 : Appareils, instruments et équipement pour la
conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique, notamment
onduleurs.
Classe No 37 : Services de construction, à savoir inspections de
projet de constructions ; services de réparation dans le domaine
des installations photovoltaïques ; services d'entretien dans le
domaine des installations photovoltaïques.
Classe No 40 : Services d'assemblage d'éléments métalliques
destinés à l'installation de panneaux photovoltaïques à savoir,
assemblage de matériaux sur commande pour des tiers.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Machines de stations de lavage de véhicules et
équipements de stations de lavage de véhicules, à savoir
portiques de lavage de véhicules, tunnels de lavage de véhicules
et gonfleurs pour pneumatiques ; installations de lavage pour
véhicules, appareils de nettoyage à haute pression, appareils de
nettoyage à vapeur, lances et pistolets pour le lavage de
véhicules ; appareils de pulvérisation d'eau, réchauffeurs d'eau
(parties de machines), régulateurs de pression (parties de
machines) ; machines et appareils de nettoyage électriques ;
aspirateurs de poussière, shampouineuses électriques pour
tapis et moquettes.
Classe No 9 : Logiciels et progiciels de gestion et de supervision
de centres de lavage de véhicules.
Classe No 37 : Services de lavage, de nettoyage, de polissage et
d'entretien de véhicules, stations de lavage de véhicules ;
construction, installation, entretien et réparation de stations de
lavage de véhicules et de leurs équipements.
Classe No 38 : Fourniture d'accès à des logiciels et à des
applications informatiques relatifs à la gestion et à la
supervision de centres de lavage de véhicules ; transmission et
échanges d'informations et de données par voie électronique ;
fourniture d'accès à des bases de données et transmission
d'informations contenues dans des bases de données.
Classe No 42 : Conception et élaboration de programmes pour
ordinateurs, de logiciels et de progiciels, tous relatifs à la gestion
et à la supervision de centres de lavage de véhicules ; location
de logiciels, de progiciels et d'applications informatiques, tous
relatifs à la gestion et à la supervision de centres de lavage de
véhicules.
Classes de produits ou services : 7, 9, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 235
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. STRASBOURG
MOBASOLAR, S.A.S., 12 A rue de Mulhouse, 68180 HORBOURGWIHR.
No SIREN : 513 044 230.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, BP 1446, 68071 MULHOUSE
CEDEX.
Classe No 41 : Services d'éducation et de formation dans les
domaines de la fabrication, de l'installation et de la réparation
d'appareils pour la production d'énergie et notamment de
modules photovoltaïques et des membranes d'étanchéité
intégrant des modules photovoltaïques.
Classe No 42 : Services d'études, d'évaluations, de recherches et
d'expertises (travaux d'ingénieurs) dans les domaines
scientifiques et technologiques ; recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers ; études, conseils et de
conception de solutions d'ingénierie photovoltaïque ; conseils
en matière d'économie d'énergie ; contrôle et expertise
d'installations photovoltaïques (contrôle qualité).
Classes de produits ou services : 6, 9, 37, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 284
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FERANT FRANCOISE, Agissant pour le compte de la société
ROCK N DOG en cours de formation, 99 BOULEVARD JEAN
JAURES, 92100 BOULOGNE-BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FERANT FRANCOISE, 99 BOULEVARD JEAN JAURES, 92100
BOULOGNE-BILLANCOURT.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à ; roulettes ;
sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour
animaux ;
Classe No 35 : Publicité ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; vente au détail de colliers,
harnais, laisses, sacs de transport, vêtements, alimentation,
produits d'hygiène et de ; beauté, couchage, recipients, mobilier
et jeux pour animaux, accessoires de mode, décoration et
produits photographiques pour les particuliers ;
Classe No 41 : Informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; services de loisir et éducation pour animaux ;
dressage d'animaux ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ;
promenades
pour
chiens,
organisation
d'anniversaires, fêtes, jeux, loisirs, divertissements pour
animaux ;
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour les animaux,
bien-être et massages pour les animaux, toilettage d'animaux.
Classes de produits ou services : 18, 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 312
Dépôt du : 4 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SNK (Syndicat National des Kinésiologues), Syndicat
professionnel, 35 chemin du Gigot, 91250 SAINTRY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Secrétariat SNK, 91 allée de la fraternité, 77550 MOISSY
CRAMAYEL.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 38, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/34
No National : 11 3 851 842
Dépôt du : 8 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TJ MARQUE, SARL, 6 RUE DE LODI, 42000 SAINT ETIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TJ MARQUE, 6 RUE DE LODI, 42000 SAINT ETIENNE.
BOPI 12/03 - VOL. II
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de
café, de chocolat ou de thé ;
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ;
appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des
vins et des eaux de vie) vins d'appelation d'origine contrôlée,
eaux de vie d'appelation d'origine controlée, cidres, digestifs
(alcools et liqueurs) à l'exception des eaux de vie, spiritueux (à
l'exception des eaux de vie), extraits ou essences alcooliques.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 318
Dépôt du : 10 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CANEVAFLOR, Société par Actions Simplifiée, 24 rue du Docteur
Guffon, 69170 TARARE.
No SIREN : 433 023 611.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
69
nouveaux apporteurs d'affaires. Organisation et conduite
d'opérations commerciales et promotionnelles ; mise à
disposition d'informations commerciales, à savoir informations
commerciales ; mise à disposition d'outils spécifiques à savoir :
étude de marché, document type visant à l'aide à la reprise
d'activités de garages (prospection, collecte d'information
préalables, lettre d'affirmation, étude d'approche, dossier de
présentation et montage de projet, lettre d'intention), aide à la
gestion administrative et au pilotage de ces structures (suivi
d'actes, tableau de bord, accords commerciaux, suivi budgétaire
et de gestion, suivi de vente de véhicules, suivi des dépannages,
suivi agrément carrosserie), contrats types (contrat cadre,
gestion de trésorerie, contrat commercial distributeur,
convention de référencement, convention de facturation
centralisée, plan annuel partenaire, contrat de travail, document
unique). Tous ces services étant rendus dans le cadre d'un
réseau professionnel des métiers de l'automobile et du poids
lourd, à savoir garagistes, distributeurs de pièces détachées,
réparateurs, dépanneurs et négociants ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Structures métalliques et leurs éléments
constitutifs destinés à être installés le long d'un mur ou sur un
toit afin d'accueillir des plantations constituant un mur végétal
ou un toit végétal, éventuellement combinés à des panneaux
photovoltaïques et/ou des panneaux thermiques.
Classe No 9 : Panneaux photovoltaïques.
Classe No 11 : Panneaux thermiques.
Classe No 24 : Toile imprimée et perforée servant de guide pour
des plantations florales ou légumières.
Classe No 31 : Plantes, arbustes, plantes vivaces et fleurs
naturelles.
Classes de produits ou services : 6, 9, 11, 24, 31.
BOPI de publication antérieure : 11/35
No National : 11 3 852 938
Dépôt du : 16 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CAR RESEAU, Société à responsabilité limitée, Parc d'activités
d'Etrelles, Cap Bretagne, 35370 ETRELLES.
No SIREN : 433 598 745.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOXA, 5 allée ermengarde d'Anjou, CS 40824, 35108 RENNES
Cedex 3.
Classe No 36 : Aide et conseil à la direction des affaires
financières, monétaires et boursières ; consultation, conseil et
information en matière financière, monétaire, bancaire et
d'assurance ; fourniture d'outils de valorisation financière à
savoir mise à disposition de modèles et procédés permettant
d'apprécier la valeur d'une entreprise (soit de ses titres soit de
son fonds de commerce). Ces outils contiennent une analyse de
la marge par activités et différentes méthodes de calcul par la
rentabilité, le patrimoine, le potentiel de production ; tous ces
services étant destinés aux adhérents d'un réseau professionnel
des métiers de l'automobile et du poids lourd, à savoir
garagistes, distributeurs de pièces détachées, réparateurs,
dépanneurs et négociants ;
Classe No 37 : Mise à disposition d'informations techniques en
matière de réparations automobiles, de dépannage (réparation)
automobiles.
Classe No 41 : Organisation et conduite de stages, d'ateliers de
formation, de formations pratiques et de démonstrations ;
organisation et conduite de colloques, de conférences, de
congrès ;
services
d'assistance
technique
(formation) ;
“ élaboration (rédaction) de fiches et de notices techniques et
élaboration de fiches-conseils informatives ; Tous ces services
étant destinés aux adhérents d'un réseau professionnel des
métiers de l'automobile et du poids lourd, à savoir garagistes,
distributeurs de pièces détachées, réparateurs, dépanneurs et
négociants.
Classe No 45 : Services juridiques d'accompagnement. Tous ces
services étant destinés aux adhérents d'un réseau professionnel
des métiers de l'automobile et du poids lourd, à savoir
garagistes, distributeurs de pièces détachées, réparateurs,
dépanneurs et négociants.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 852 941
Dépôt du : 16 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Aretel, SARL, parc d'activités des quatres vents, 3 avenue
antoine pinay, 59510 HEM.
No SIREN : 447 806 509.
Classe No 35 : Conseils en direction des affaires, administration
et gestion des affaires commerciales liées au développement, à
la stratégie, à l'organisation et à la gestion d'entreprises et de
personnels ; mise en place et optimisation de la gestion des
structures, animation technique à savoir accompagnement à la
reprise d'activités de garages, aide à la gestion administrative et
au pilotage de ces structures ; animation technique par la
formation et la mise en commun de compétences et matériels ;
animation commerciale ; assistance, informations et conseils en
matière de promotion des ventes pour des tiers et de publicité ;
analyse de projets de création de structures commerciales (aide
à la direction des affaires) ; gestion et exploitation de fichiers, de
banques et de bases de données informatiques, commerciales et
administratives, gestion administrative de sites portails sur le
réseau Internet permettant d'obtenir des informations et des
conseils ; prospection et analyse de nouveaux marchés ;
prospection de nouveaux adhérents, de nouveaux clients et de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Aretel, Mle Petyt Charlotte, parc d'activités des quatres vents, 3
avenue antoine pinay, 59510 HEM.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : – services de conseils en matière d'intégration de
systèmes informatique et de télécommunications ; –
hébergement
de
données
informatiques
et
de
télécommunications.
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 853 378
Dépôt du : 17 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CONSTANT Daniel, 1, rue de la Comteau, 33640 CASTRESGIRONDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSTANT Daniel, 1, rue de la Comteau, 33640 CASTRESGIRONDE.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 853 462
Dépôt du : 18 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, SAS, 26 bis Rue François 1er,
75008 PARIS.
No SIREN : 542 168 463.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments autres qu'à usage médical
pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la
duplication de sons et/ou d'images et plus généralement
appareils
et
instruments
électriques,
électroniques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques
et
d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le
traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et
accessoires d'ordinateurs, à savoir imprimantes, dispositifs pour
l'entrée et la sortie de données numériques et analogiques,
écrans, terminaux, dispositifs de stockage, claviers, tables
graphiques, souris et autres dispositifs d'entrée manuelle, tapis
de souris, supports de stockage magnétique, électrique,
électronique et optique tel que unités de disques et bandes et
mémoires, télécopieurs, scanners, trieuses, photocopieuses,
modems, caméras digitales, graveurs et disques durs, appareils
pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision ; appareils et instruments d'exploitation de produits
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non à
usage interactif ou non), lecteurs de disques compact, de
disques interactifs, de disques compacts audionumériques à
mémoire morte, lecteurs de vidéocassettes, magnétoscopes,
caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra
vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo,
appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques
portatifs et leurs périphériques et en particulier casques
BOPI 12/03 - VOL. II
audiovisuels, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas
électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement
publications
électroniques
et
numériques,
traductrices
électroniques. Appareils de télévision, téléphones, téléphones
portables et leurs accessoires, à savoir batteries, housses,
façades, tours de cou. Appareils portables ou non pour
l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique
et notamment ceux dits lecteurs MP3. Tous supports
d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de
duplication du son, des données ou des images ; supports
d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques
vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser
préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et
disques
acoustiques,
enregistrements
acoustiques
et
audiovisuels ; disques compacts audionumériques, vidéo
disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ;
stylos
magnétiques
et
électroniques ;
programmes
d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de
planification commerciale, à savoir, logiciels informatiques
utilisés pour analyser les ventes et les informations en matière
de profits et pour la planification publicitaire, promotionnelle,
commerciale et de marketing, logiciels, à savoir base de
données électronique et logiciels pour créer, accéder, visualiser,
manipuler et préparer des rapports à partir de la base de
données électronique précitée dans les domaines de la publicité
et des études de marché logiciels de jeux, bases de données et
notamment bases de données vocales, banques de données,
textuelles et sonores, banques d'images ; toutes données
téléchargeables sur l'ordinateur ou sur le téléphone portable et
notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos,
images, logos, textes et tout autre contenu ; publications
électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un
réseau international de télécommunications ; lunettes, montures
de lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, articles de
lunetterie ; machines à calculer ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus,
albums,
atlas ;
articles
pour
reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes,
carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons,
taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ;
classeurs, chemises pour documents ; étiquettes (non en tissu) ;
corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à
savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets
(enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage.
Classe No 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d'opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène (cosmétiques,
savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins
esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de
relaxation et de thalassothérapie), de l'alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l'aménagement d'intérieurs et d'extérieurs
(linge et services de table, linge de maison, objets de décoration,
meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme),
salons et expositions y afférents, du tourisme (organisation de
voyages et de séjours), du divertissement et de la culture
(organisation de manifestations évènementielles dans les
domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d'entraide ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ;
publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; offres de publicité interactive ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale
et notamment par le biais d'Internet ; travaux de bureau ; aide à
la direction des affaires, conseils en organisation et direction des
affaires, services de conseils et d'informations commerciales en
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
rapport avec la vente et la promotion de produits et services
divers dans les domaines de la mode (articles et accessoires de
mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l'hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages
corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de
l'alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l'aménagement d'intérieurs
et d'extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration, meubles, décoration intérieure et extérieure,
paysagisme), salons et expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de
la culture (organisation de manifestations évènementielles dans
les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d'ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l'automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d'entraide ; consultation
pour les questions de personnel, consultation professionnelle
d'affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans
l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;
estimations
en
affaires
commerciales ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; services de secrétariat ;
informations statistiques ; services de sténographie ; vérification
de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports
d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, abonnements
à des journaux, revues et publications électroniques disponibles
et consultables par et sur l'Internet ; services de saisie et de
traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation
de données, gestion de fichiers informatiques ; sondages
d'opinion ; études de marché, recherches de marchés, recherche
commerciale ; fourniture d'un service en ligne d'informations
sur la constitution d'un réseau social et d'une communauté
virtuelle d'internautes, études de marché et services d'analyse y
compris services d'étude de marché assistée par ordinateur ;
organisation, exploitation et supervision de programmes de
stimulation d'études de marché ; programmes de fidélisation et
de stimulation au rendement visant les fournisseurs
d'informations liées aux études de marché ; programmes de
stimulation de la clientèle liés aux études de marché, services
d'études de marché, à savoir rassemblement, gestion et analyse
d'informations sur les produits, les concurrents, les détaillants,
les consommateurs, les ventes et la commercialisation ;
préparation et fourniture de rapports et de recommandations
commerciales basées sur ces rapports via l'Internet ; et services
de conseil commercial, service de conseil auprès des
annonceurs, d'orientation et d'arbitrage concernant les médias
digitaux, service de conseil dédié au référencement, aux liens
sponsorisés, à la promotion des marques et au marketing ;
promotion des ventes pour des tiers ; services liés à une activité
de promotion commerciale sous toutes ses formes à savoir
services de recommandation, de parrainage, de mécénat,
d'opérations de partenariat commercial et campagnes
d'informations promotionnelles portant sur des produits et
services divers notamment dans les domaines de la mode
(articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté
et de l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et
massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie),
de l'alimentation (produits diététiques et de minceur,
compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le
vin et les alcools, services de restauration), de l'aménagement
d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de
maison, objets de décoration, meubles, décoration intérieure et
extérieure, paysagisme), salons et expositions y afférents, du
tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d'ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l'automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d'entraide ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à
but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et
par correspondance et notamment par et sur l'Internet de
produits et services divers à savoir dans les domaines de la
mode (vêtements, articles de mode à savoir chaussures,
chapeaux, bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les
cheveux), de la maroquinerie et des bagages, de la beauté et de
l'hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles
essentielles, produits hygiéniques, articles de toilette), de la
puériculture (à savoir poussettes, porte-bébé, biberons, produits
de protection contre les accidents), de l'alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools) de l'aménagement
d'intérieurs et d'extérieurs (linge et services de table, linge de
71
maison, objets de décoration à savoir lampes, bibelots,
meubles), de l'électronique et de l'électroménager (produits
informatiques et électroniques à savoir lecteurs DVD, lecteurs
MP3, assistants personnels, TV, hi-fi, vidéo, téléphonie,
robotique
à
savoir
robots
de
cuisine,
appareils
électroménagers), des articles de sport, des jeux et jouets, de la
papeterie ; information et conseils en matière de recrutement ;
assistance aux personnes à la recherche d'un emploi, d'une
formation ou d'un conseil professionnel pour favoriser leur
reclassement ou leur promotion professionnelle ; entretiens de
définition d'un parcours de formation, évaluation des
compétences de l'individu sur son poste de travail et entretiens
de recherche d'offres d'emploi ; assistance aux employeurs pour
l'embauche et le reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil
des offres d'emploi déposées par les entreprises et aide à la
définition du besoin et à la rédaction de l'offre d'emploi,
reclassement, bureaux de placement, placement des
demandeurs d'emploi sur des offres d'emploi ; conseil dans tous
les domaines du Marketing et du marketing interactif, de
l'Internet et des autres médias numériques ; délégation de
personnel spécialisé dans les domaines du marketing, de
l'Internet et des autres médias numériques ; gestion
opérationnelle de projets marketing et relatifs à Internet et aux
autres médias numériques.
Classe No 38 : Agences de presse et d'informations ;
télécommunications ;
services
de
communications
électroniques, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et
télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux,
périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou
numériques, et notamment vidéophone, visiophone et
vidéoconférence ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; transmission et diffusion d'images, de sons, de
données, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble,
par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; services de communication interactive ;
diffusion de programmes de télévision et plus généralement de
programmes multimédia (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; émissions radiophoniques et
télévisées ; télévision par câble et par satellite et plus
généralement diffusion de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle au public
en ligne ; transmission de télégrammes ; location de temps
d'accès à un serveur de bases de données ; services des
transmission d'informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet, services de
transmission d'informations par voie télématique en vue
d'obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d'informations destinées à
l'information du public ; transmission d'informations sur
réseaux informatiques en général ; services de communication
au public par voie électronique ; fourniture de forums de
discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussions
pour utilisateurs inscrits pour la transmission de message
concernant la communauté virtuelle et la constitution d'un
réseau social ; services de transmission d'informations dans le
domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de
transmission d'informations contenues dans des bases de
données ; services de transmission de textes, de sons, d'images
et de vidéos par téléchargement à partir d'une base de données
informatique ou téléphonique à destination des téléphones
portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique,
d'images, de textes, de vidéo et de données multimédia ;
fourniture de forums de discussion sur l'Internet.
Classe No 41 : Services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quelqu'en soit le mode de consultation et de
transmission ; services d'enseignement et de formation,
d'éducation et de divertissement dans tous les domaines du
marketing, de l'Internet et des autres médias numériques, en
général sur tout support et notamment tout support électronique
(numérique ou analogique) quelqu'en soit le mode de
consultation et de transmission ; activités culturelles et
sportives ; services destinés à la récréation du public
(divertissement) ; cours par correspondance ; édition de textes
(autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de
journaux, de périodiques, de magazines et de publications en
tous genres (autres que publicitaires) et sous toutes les formes y
compris publications électroniques et numériques ; exploitation
de publications électroniques en ligne non téléchargeables ;
enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement
de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de
séminaires, stages et cours ; organisation de conférences,
forums, congrès et colloques ; organisation et conduite de
72
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
séminaires, stages et cours, de conférences, forums, congrès et
colloques dans tous les domaines du marketing, de l'Internet et
des autres médias numériques ; production et montage de
programmes cinématographiques, radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
publication de livres ; organisation de concours, de jeux et
loteries en tout genre (éducation ou divertissement) ;
organisation de campagnes d'informations et de manifestations
professionnelles ou non ; organisation d'expositions à but
culturel ou éducatif ; production, montage de programmes
d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés,
de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou
de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
production, organisation et représentation de spectacles ;
organisation de compétition sportives ; production, montage et
location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et
plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de
supports multimédias (disques interactifs, disques compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition, de
publication de tous supports sonores et/ou visuels ;
d'enregistrements de sons et/ou d'images, de supports
multimédias
(disques
interactifs,
disques
compacts
audionumériques à mémoire morte) ; services d'édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou
non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur
à savoir, formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques.
Classe No 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; fourniture de logiciels de planification commerciale, à
savoir, logiciels informatiques utilisés pour analyser les ventes
et les informations en matière de profits et pour la planification
publicitaire, promotionnelle, commerciale et de marketing ;
constitution, réalisation et exploitation de banques de données
et de bases de données, de sites Web ; programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour
systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias ; programmation de matériels multimédias ;
services de location d'appareils et d'instruments informatiques,
de téléinformatique et de télématique, d'appareils et
d'instruments d'exploitation de produits multimédias ; création
et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques ; services informatiques, à savoir assistance
fournie à des tiers pour créer des pages d'accueil et des pages
Web personnelles et pour publier des informations accessibles
via des réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux ; services informatiques, y compris hébergement
d'une base de données interactive en ligne afin de permettre
une étude de marché et la fourniture d'informations liées au
marketing et la gestion de ces informations ; fourniture de
moteurs de recherche pour l'Internet ; exploitation de forums de
discussion en ligne ; services de téléchargement de textes,
articles de presse, photographies, dépêches, images, logos,
messages, données, sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos,
informations par terminaux d'ordinateurs, par réseau
informatique et télématique, y compris par réseau Internet, par
câble, par supports télématiques, par téléphones mobiles, par
téléscripteur et au moyen de tout autre vecteur de
télécommunications ; services d'échange de correspondance et
notamment services d'échange de correspondance par
ordinateurs ou par appareils et instruments de téléphonie et de
télécommunications et sur le réseau Internet ; transformation ou
conversion de documents d'un support physique vers un
support électronique ; service de dessinateurs d'arts graphiques,
à savoir services de conception graphique de sites Web, de
production graphique et technique ; services informatiques, à
savoir hébergement en ligne d'infrastructures du Web pour le
compte de tiers pour organiser et conduire en ligne des
réunions, rassemblements et discussions interactives.
Classe No 45 : Fourniture d'un site Web sur l'Internet à des fins
de réseautage social ; hébergement d'un site Web
communautaire en ligne pour utilisateurs enregistrés afin de
partager des informations, photographies, contenus audio et
vidéo les concernant ainsi que leurs préférences et aversions et
activités quotidiennes, pour recevoir des réactions de leurs
pairs, et créer ainsi des communautés virtuelles, et s'impliquer
dans le réseautage social ; services personnels et sociaux rendus
par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à
savoir accompagnement en société (personnes de compagnie),
services d'adoption, agence de surveillance nocturne, agence de
détectives, club de rencontre, protection civile, escorte
(protection rapprochée), enquête de personnes portées
BOPI 12/03 - VOL. II
disparues ; services de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l'exception de leur transport).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 853 491
Dépôt du : 18 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NTN-SNR ROULEMENTS, Société Anonyme
d'administration, 1 rue des Usines, 74000 ANNECY.
No SIREN : 325 821 072.
à
conseil
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet STRATO-IP, 18 rue Soleillet, 75020 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Machines-outils, parties constitutives de ces
machines à savoir roulements à billes, roulements à rouleaux,
butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à rouleaux ou à
aiguilles, arbres de transmission (autres que pour véhicules
terrestres), joints de transmission, paliers et dispositifs de
mesure de position, de vitesse et/ou d'efforts, linéaires et/ou
angulaires ; grues (appareils de levage) ; éoliennes ; extracteurs
hydrauliques ; machines agricoles ; grands instruments pour
l'agriculture (à savoir instruments agricoles autres que ceux
actionnés manuellement) et parties constitutives de ces
instruments, à savoir roulements à billes, roulements à
rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à
rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission (autres que pour
véhicules terrestres), joints de transmission, paliers et dispositifs
de mesure de position, de vitesse et/ou d'efforts, linéaires et/ou
angulaires ; pistolets à air comprimé pour le graissage ;
dispositifs de lubrification centralisée, à savoir dispositifs
(machines) de distribution de graisses et d'huiles industrielles,
de lubrifiants.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, électriques
(à savoir appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique), optiques, de pesage, de
mesurage et notamment dispositifs de mesure de position, de
vitesse et/ou d'efforts, linéaires et/ou angulaires, de signalisation
et de contrôle notamment en lien avec les roulements, butées,
arbres de transmission, joints de transmission, paliers et pièces
constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de
véhicules
terrestres,
aériens,
maritimes
et
spatiaux.
Equipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction de données, du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques ; lecteurs (informatiques) ;
appareils et instruments scientifiques et informatiques de
numérisation. Logiciels, progiciels et programmes informatiques
pour la maintenance et la surveillance des machines,
notamment pour la gestion des données ; logiciels, progiciels,
programmes
informatiques,
programmes
d'ordinateurs
(logiciels téléchargeables), disques acoustiques, disques
compacts, disques numériques, CD-Rom, DVD-Rom pour la
formation sur l'utilisation des techniques et des produits
notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de
transmission, joints de transmission, paliers et pièces
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de
véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Gants pour
la protection contre les accidents ; thermomètres (non à usage
médical) à visée laser.
Classe No 12 : Véhicules terrestres et notamment automobiles,
autocars, camions, fourgons, tracteurs, chariots élévateurs et
trains ; véhicules aériens et notamment avions, hydravions ;
véhicules spatiaux ; véhicules maritimes et notamment bateaux,
canots, hydroglisseurs, navires. Parties constitutives des
véhicules précités à savoir roulements à billes, roulements à
rouleaux, butées, bagues ou paliers lisses, cages à billes, à
rouleaux ou à aiguilles, arbres de transmission, joints de
transmission, paliers et dispositifs de mesure de position, de
vitesse et/ou d'efforts, linéaires et/ou angulaires.
Classe No 41 : Formation notamment formations pratiques
(démonstrations) relatives à l'utilisation, à la surveillance et à la
maintenance de roulements, butées, arbres de transmission,
joints de transmission, paliers et pièces constitutives de
machines, de machines-outils ainsi que de véhicules terrestres,
aériens, maritimes et spatiaux. Formation notamment
formations pratiques (démonstrations) relatives à l'utilisation
des logiciels, prologiciels et programmes informatiques destinés
notamment à la surveillance et la maintenance de roulements,
butées, arbres de transmission, joints de transmission, paliers et
pièces constitutives de machines, de machines-outils ainsi que
de véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux.
Publications électroniques en ligne, notamment en lien avec les
roulements, butées, arbres de transmission, joints de
transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de
machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens,
maritimes et spatiaux. Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums
notamment en lien avec les roulements, butées, arbres de
transmission, joints de transmission, paliers et pièces
constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de
véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux.
Classe No 42 : Services d'analyses à savoir analyses scientifiques
et d'ingénierie, de conception (recherches et développement de
nouveaux produits pour les tiers, études de projets techniques)
et de recherches industrielles à savoir recherches scientifiques et
techniques, notamment en lien avec les roulements, butées,
arbres de transmission, joints de transmission, paliers et pièces
constitutives de machines, de machines-outils ainsi que de
véhicules terrestres, aériens, maritimes et spatiaux. Contrôles de
qualité et contrôle technique notamment en lien avec les
roulements, butées, arbres de transmission, joints de
transmission, paliers et pièces constitutives de machines, de
machines-outils ainsi que de véhicules terrestres, aériens,
maritimes et spatiaux ; essais de matériaux ; études de projets
techniques ; expertises et diagnostics (travaux d'ingénieurs).
Elaboration (conception) et développement de logiciels, de
programmes d'ordinateur et de systèmes informatiques ;
installation, mise à jour, location et maintenance de logiciels et
de programmes informatiques ; consultation en matière de
logiciels et d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ;
configuration
de
logiciels ;
configuration
de
réseaux
informatiques par logiciels ; analyse de systèmes informatiques
et de données informatiques ; analyse pour l'implantation de
systèmes d'ordinateur ; fourniture de moteurs de recherche pour
l'Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ;
reconstitution de bases de données ; évaluations, estimations et
recherches dans les domaines scientifiques, informatiques,
techniques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception (élaboration), développement, mise à jour,
installation et maintenance de sites Web ; hébergement de
données et de serveurs.
Classes de produits ou services : 7, 9, 12, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/36
No National : 11 3 853 986
Dépôt du : 22 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. RENNES
DOUBLET Paul, Agissant pour le compte de la société ISOCYCLE
en cours de création, 7 rue de Flandre, 35000 RENNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DOUBLET Paul, porte 3503, 7 rue de Flandres, 35000
RENNES.
73
Classe No 12 : Véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ;
cadres ;
béquilles,
freins,
guidons,
jantes,
pédales,
pneumatiques, roues ou selles de cycles ; garde-boue ; pompes
à air (accessoires de véhicules) : porte-bagages pour véhicules ;
poussettes ; vélos électriques, vélos pliants.
Classe No 28 : Bicyclettes fixes d'entraînement, véhicules
(jouets), trottinettes, jouets.
Classe No 42 : Evaluations, estimations, et recherche dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ;
dessin industriel ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; ingénierie ;
recherche et développement de nouveaux produits (pour des
tiers).
Classes de produits ou services : 12, 28, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 853 987
Dépôt du : 23 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Intersport Société Anonyme Coopérative d'Achats en
Commun de Commerçants Détaillants à Capital et Personnel
Variables, société anonyme coopérative à capital variable, 2 rue
Victor Hugo, 91160 LONGJUMEAU.
No SIREN : 964 201 149.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wilson & Berthelot, 22 rue Bergère, 75009 PARIS.
Classe No 35 : Services rendus par une centrale d'achats à ses
adhérents en matière commerciale et publicitaire, à savoir
services de gestion commerciale de leurs affaires, recueil et
systématisation de données dans un fichier central à l'usage des
adhérents, promotion de leurs ventes, y compris gestion de
programmes de fidélisation de la clientèle, organisation
d'expositions et de concours à buts commerciaux ou de
publicité, distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons), diffusion d'annonces publicitaires,
présentation de produits sur tous moyens de communication
pour la vente au détail, campagnes publicitaires par tous
moyens de communication ; promotion des biens et services
des tiers.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 129
Dépôt du : 17 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DEPARTEMENT DES LANDES, Collectivité territoriale, 23, rue
Victor Hugo, 40025 MONT DE MARSAN.
No SIREN : 240 000 018.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick ARNAUD, DOMAINE DEPARTEMENTAL D'OGNOAS,
1043 Route d'Ognoas, 40190 ARTHEZ D'ARMAGNAC.
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 33 : Boissons alcooliques (à l'exception des biéres et
des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; digestifs
(alcools et liqueurs) ; spiritueux.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 185
Dépôt du : 23 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
NEWEN, SAS unipersonnelle, 17 Avenue Georges V, 75008
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Delphine VERON TELFRANCE, 71 Rue de la victoire, 75009
PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
BOPI 12/03 - VOL. II
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Production
musicale ; services de studio d'enregistrement, agences pour
artistes, production et représentation de spectacles (notamment
théâtre et music hall) ; services d'impresarios ; édition musicale,
éditions de phonogrammes, de vidéogrammes, de cassettes
audio et vidéo, de CD, de DVD, de logiciel et de tout support
d'enregistrement de sons, de données et d'images, éditions de
produits multimédias ; études de projets artistiques et
notamment musicaux dans le domaine culturel (production
d'émissions audiovisuelles) ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 222
Dépôt du : 23 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CORPO'EVENTS, SARL, 95 Impasse du Clos, 13680 LANCON DE
PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CORPO'EVENTS, 95 Impasse du Clos, 13680 LANCON DE
PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Transport ; organisation de
voyages. Informations en matière de transport. Réservation pour
les voyages. Organisation de voyages pour entreprises.
Organisation de séminaires. Organisation d'activités sportives et
ludiques
pour
entreprises. ;
Éducation ;
formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations
en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
Services
de
restauration
(alimentation) ;
hébergement
temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
75
hôteliers ; Organisation d'évènements pour entreprises,
organisation de soirées pour entreprise à but culturel, éducatif
ou de divertissement ; Réservation de logements temporaires ;
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
Classe No 33 : Vins d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 481
Dépôt du : 25 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mes P'tits Bidules, EURL, 6 allée de la Butte aux Cailles, 93160
NOISY LE GRAND.
No SIREN : 533 413 811.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADJIAGE Catherine, 6 allée de la Butte aux Cailles, 93160 NOISY
LE GRAND.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 859
Dépôt du : 26 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HOLOGRAM INDUSTRIES, société anonyme, 22 avenue de
l'Europe, Parc d'activités Gustave Eiffel, Bussy Saint-Georges,
77607 MARNE LA VALLEE CEDEX 3.
No SIREN : 325 020 733.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Terme HOLOGRAM inscrit en gras ;
Carré bleu, contenant un carré blanc dans le coin inférieur
gauche, positionné entre les deux éléments verbaux
Marque déposée en couleurs.
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières (à l'exception des succédanés du bois) ;
cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vannerie ;
boîtes en bois ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; raquettes ;
rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 18, 20, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 551
Dépôt du : 24 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCEA FONCIERE CLOS PETITE BELLANE, SCEA, BP 80, ROUTE
DE VINSOBRES – CHEMIN SAINTE CROIX, 84602 VALREAS.
No SIREN : 422 661 777.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA FONCIERE CLOS PETITE BELLANE, BP 80, ROUTE DE
VINSOBRES – CHEMIN SAINTE CROIX, 84602 VALREAS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques autres qu'à
usage médical pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, le
filtrage, la certification, la protection, le marquage inaltérable, la
capture d'empreintes digitales, la personnalisation, la
reconnaissance de contenus, la détection de copies illicites, et
pour la lutte anti-contrefaçon ; équipements pour le traitement
de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, le
filtrage, la certification, la protection, le marquage inaltérable, la
capture d'empreintes digitales, la personnalisation, la
reconnaissance de contenus, la détection des copies illicites, et
pour la lutte anti-contrefaçon ; cartes à mémoire, ou à
microprocesseurs ; puces, bases de données, étiquettes de
sécurité à savoir étiquettes électroniques pour marchandises ;
machines électroniques pour appliquer des étiquettes de
sécurité ; images optiques de sécurité ; films optiques, films de
marquage ; films optiques d'authentification, films optiques de
protection, feuilles de plastique rétroréfléchissantes de sécurité ;
lecteurs de données, lecteurs de traceur luminescents, lecteurs
de carte à puce, imprimeurs, et modules de balayage ; produits
sous forme de supports magnétiques, optiques ou électroniques
d'informations, à savoir jetons, autocollants, étiquettes, timbres,
vignettes, bandes, disques, compteurs, cartes et plaques avec
systèmes de codage et/ou structures de diffraction utilisées
comme moyen d'authentification ou de validation ; dispositifs de
sécurité optiques pour examiner, identifier et authentifier des
biens.
Classe N o 16 : Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ;
papier ; carton ; photographies ; adhésifs pour la papeterie ;
étiquettes adhésives ; feuilles plastiques adhésives ; cartes en
papier ou en plastique ; films en plastique ; feuilles de plastique
rétroréfléchissantes ; documents, documents fiduciaires et
documents de voyage en papier ou en plastique ; feuilles de
revêtement principalement en plastique et avec système de
codage et/ou structure de diffraction ; films de laminage pour
documents.
Classe No 40 : Imprimerie ; traitement des matériaux pour
l'authentification, la traçabilité et la sécurité ; traitement optique
de matériaux ; information en matière de traitement de
matériaux ; à savoir, apposant et incluant des dispositifs et des
matériaux de sécurité d'authentification de biens et de
documents pour la protection contre la contrefaçon, l'altération
ou le détournement, et pour assurer la traçabilité et l'intégrité
des produits et des documents authentiques ; services de
gravure ; galvanisation ; services de dorure et de marquage à
chaud ; sérigraphie ; services de photogravure ; impression en
offset, impression lithographiques, impression jet d'encre ;
gravure laser ; galvanoplastie ; métallisation, démétallisation ;
micro lithographie ; marquage d'authentification, de traçabilité
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
et de sécurité, marquage inaltérable ; services de laminage sur
documents, transfert d'information par pression.
Classe No 42 : Services d'ingénierie ainsi que services de
recherches techniques en matière d'authentification, de
traçabilité, de sécurité, de filtrage, de certification, de protection,
de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de
personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection
de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; services
d'analyses et de recherches technologiques et industrielles en
matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage,
de certification, de protection, de marquage inaltérable, de
capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance
de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anticontrefaçon, de relevés de données à caractère statistique sur
les réseaux de communication mondiaux de type Internet ;
études de projets techniques en matière d'authentification, de
traçabilité, de sécurité, de filtrage, de certification, de protection,
de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de
personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection
de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; recherche et
développement
de
nouveaux
produits
en
matière
d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de
certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture
d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de
contenus, de détection de copies illicites et de solutions anticontrefaçon ; travaux d'ingénieurs expertise en matière
d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de
certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture
d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de
contenus, de détection de copies illicites et de solutions anticontrefaçon, de relevés de données à caractère statistique sur
les réseaux de communication mondiaux de type Internet ;
élaboration conception, installation, mise à jour et maintenance
de logiciels d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de
filtrage, de certification, de protection, de marquage inaltérable,
de
capture
d'empreintes,
de
personnalisation,
de
reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et
de solutions anti-contrefaçon, de relevés de données à caractère
statistique sur les réseaux de communication mondiaux de type
Internet ; conception élaboration et exploitation de banques et
de bases de données ; conception élaboration et exploitation de
banques et de bases de données appliquées à la lutte anticontrefaçon ; programmation pour ordinateurs ; programmation
pour ordinateurs appliquée à la lutte anti-contrefaçon ; conseils
et consultations techniques et technologiques en matière
d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de
certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture
d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de
contenus, de détection de copies illicites et de solutions anticontrefaçon, de relevés de données à caractère statistique sur
les réseaux de communication mondiaux de type Internet ;
conception, élaboration, conseils et consultations techniques et
technologiques ; installation, mise à jour et maintenance de
logiciels pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, le
filtrage, la certification, la protection, le marquage inaltérable, la
capture d'empreintes, la personnalisation, la reconnaissance des
contenus, la détection des copies illicites et la lutte anticontrefaçon, le relevé de données à caractère statistique sur les
réseaux de communication mondiaux de type Internet.
Classe No 45 : Services de conseil en matière de sécurité ;
consultation dans les domaines de l'authentification et de la
traçabilité de biens et de documents, de la surveillance et de la
protection de marque, de la lutte anti-contrefaçon, de
l'altération, du détournement, de la certification et de
l'authentification de produits et des documents ; services de
sécurité d'ordinateur notamment services d'assurance de
sécurité et d'administration de clefs numériques et des
certificats numériques ; impression de sécurité, à savoir,
information d'identification de codage de documents et de
biens.
Classes de produits ou services : 9, 16, 40, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/37
No National : 11 3 854 861
Dépôt du : 26 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HOLOGRAM INDUSTRIES, société anonyme, 22 avenue de
l'Europe, Parc d'activités Gustave Eiffel, Bussy Saint-Georges,
77607 MARNE LA VALLEE CEDEX 3.
No SIREN : 325 020 733.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques autres qu'à
usage médical pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, le
filtrage, la certification, la protection, le marquage inaltérable, la
capture d'empreintes digitales, la personnalisation, la
reconnaissance de contenus, la détection de copies illicites, et
pour la lutte anti-contrefaçon ; équipements pour le traitement
de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes
enregistrés) pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, le
filtrage, la certification, la protection, le marquage inaltérable, la
capture d'empreintes digitales, la personnalisation, la
reconnaissance de contenus, la détection des copies illicites, et
pour la lutte anti-contrefaçon ; cartes à mémoire, ou à
microprocesseurs ; puces, bases de données, étiquettes de
sécurité à savoir étiquettes électroniques pour marchandises ;
machines électroniques pour appliquer des étiquettes de
sécurité ; images optiques de sécurité ; films optiques, films de
marquage ; films optiques d'authentification, films optiques de
protection, feuilles de plastique rétroréfléchissantes de sécurité ;
lecteurs de données, lecteurs de traceur luminescents, lecteurs
de carte à puce, imprimeurs, et modules de balayage ; produits
sous forme de supports magnétiques, optiques ou électroniques
d'informations, à savoir jetons, autocollants, étiquettes, timbres,
vignettes, bandes, disques, compteurs, cartes et plaques avec
systèmes de codage et/ou structures de diffraction utilisées
comme moyen d'authentification ou de validation ; dispositifs de
sécurité optiques pour examiner, identifier et authentifier des
biens.
Classe N o 16 : Produits de l'imprimerie, caractères d'imprimerie ;
papier ; carton ; photographies ; adhésifs pour la papeterie ;
étiquettes adhésives ; feuilles plastiques adhésives ; cartes en
papier ou en plastique ; films en plastique ; feuilles de plastique
rétroréfléchissantes ; documents, documents fiduciaires et
documents de voyage en papier ou en plastique ; feuilles de
revêtement principalement en plastique et avec système de
codage et/ou structure de diffraction ; films de laminage pour
documents.
Classe No 40 : Imprimerie ; traitement des matériaux pour
l'authentification, la traçabilité et la sécurité ; traitement optique
de matériaux ; information en matière de traitement de
matériaux ; à savoir, apposant et incluant des dispositifs et des
matériaux de sécurité d'authentification de biens et de
documents pour la protection contre la contrefaçon, l'altération
ou le détournement, et pour assurer la traçabilité et l'intégrité
des produits et des documents authentiques ; services de
gravure ; galvanisation ; services de dorure et de marquage à
chaud ; sérigraphie ; services de photogravure ; impression en
offset, impression lithographiques, impression jet d'encre ;
gravure laser ; galvanoplastie ; métallisation, démétallisation ;
micro lithographie ; marquage d'authentification, de traçabilité
et de sécurité, marquage inaltérable ; services de laminage sur
documents, transfert d'information par pression.
Classe No 42 : Services d'ingénierie ainsi que services de
recherches techniques en matière d'authentification, de
traçabilité, de sécurité, de filtrage, de certification, de protection,
de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de
personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection
de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; services
d'analyses et de recherches technologiques et industrielles en
matière d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage,
de certification, de protection, de marquage inaltérable, de
capture d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance
de contenus, de détection de copies illicites et de solutions anticontrefaçon, de relevés de données à caractère statistique sur
les réseaux de communication mondiaux de type Internet ;
études de projets techniques en matière d'authentification, de
traçabilité, de sécurité, de filtrage, de certification, de protection,
de marquage inaltérable, de capture d'empreintes, de
personnalisation, de reconnaissance de contenus, de détection
de copies illicites et de solutions anti-contrefaçon ; recherche et
développement
de
nouveaux
produits
en
matière
d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de
certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture
d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de
contenus, de détection de copies illicites et de solutions anticontrefaçon ; travaux d'ingénieurs expertise en matière
d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de
certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture
d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de
contenus, de détection de copies illicites et de solutions anticontrefaçon, de relevés de données à caractère statistique sur
les réseaux de communication mondiaux de type Internet ;
élaboration conception, installation, mise à jour et maintenance
de logiciels d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de
filtrage, de certification, de protection, de marquage inaltérable,
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de
capture
d'empreintes,
de
personnalisation,
de
reconnaissance de contenus, de détection de copies illicites et
de solutions anti-contrefaçon, de relevés de données à caractère
statistique sur les réseaux de communication mondiaux de type
Internet ; conception élaboration et exploitation de banques et
de bases de données ; conception élaboration et exploitation de
banques et de bases de données appliquées à la lutte anticontrefaçon ; programmation pour ordinateurs ; programmation
pour ordinateurs appliquée à la lutte anti-contrefaçon ; conseils
et consultations techniques et technologiques en matière
d'authentification, de traçabilité, de sécurité, de filtrage, de
certification, de protection, de marquage inaltérable, de capture
d'empreintes, de personnalisation, de reconnaissance de
contenus, de détection de copies illicites et de solutions anticontrefaçon, de relevés de données à caractère statistique sur
les réseaux de communication mondiaux de type Internet ;
conception, élaboration, conseils et consultations techniques et
technologiques ; installation, mise à jour et maintenance de
logiciels pour l'authentification, la traçabilité, la sécurité, le
filtrage, la certification, la protection, le marquage inaltérable, la
capture d'empreintes, la personnalisation, la reconnaissance des
contenus, la détection des copies illicites et la lutte anticontrefaçon, le relevé de données à caractère statistique sur les
réseaux de communication mondiaux de type Internet.
Classe No 45 : Services de conseil en matière de sécurité ;
consultation dans les domaines de l'authentification et de la
traçabilité de biens et de documents, de la surveillance et de la
protection de marque, de la lutte anti-contrefaçon, de
l'altération, du détournement, de la certification et de
l'authentification de produits et des documents ; services de
sécurité d'ordinateur notamment services d'assurance de
sécurité et d'administration de clefs numériques et des
certificats numériques ; impression de sécurité, à savoir,
information d'identification de codage de documents et de
biens.
77
No National : 11 3 855 388
Dépôt du : 30 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. LYON
Christophe CELETTE, 52 Rue Saint Antoine, 69003 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe CELETTE, 52 Rue Saint Antoine, 69003 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La lettre X représentant un
personnage. Le nom est associé à la baseline “ Faciliteur de vie
au travail ”
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des
affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
relations publiques ;
Classes de produits ou services : 9, 16, 40, 42, 45.
Classe No 39 : Organisation de voyages ; informations en matière
de transport ; réservation pour les voyages ;
BOPI de publication antérieure : 11/37
Classe No 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d'éducation ;
services de loisir ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.
No National : 11 3 855 062
Dépôt du : 29 AOÛT 2011
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
à : I.N.P.I. LYON
ECOLACTIS, Société à Responsabilité Limitée, 16 rue du Clos
Pofard, 21121 AHUY.
No SIREN : 509 517 751.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAURENT & CHARRAS, 3, place de l'Hôtel de Ville,
BP 203, 42005 SAINT ETIENNE Cedex 1.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 449
Dépôt du : 30 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
I smoKe 31, SARL, 9 Rue Temponières, 31000 TOULOUSE.
No SIREN : 533 863 833.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
I smoKe 31, 9 Rue Temponières, 31000 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 7 : Machines, à savoir machines agricoles, machines
de brasserie, et instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; pompes pour installation de chauffage et de
réfrigération : pompes (partie de machines ou de moteurs) ;
pompes à chaleur.
Classe No 11 : Appareils de chauffage, de production de vapeur,
de réfrigération ; installations sanitaires ; appareils de chauffage
de récupération et de distribution d'eau sanitaire ; accumulateur
de chaleur ; récupérateur de chaleur ; installations de chauffage
à eau chaude ; installations pour le refroidissement ou le
réchauffement de l'eau sanitaire.
Classes de produits ou services : 7, 11.
BOPI de publication antérieure : 11/38
Produits ou services désignés : Produits pharmaceutiques et
véterinaires ; substances diététiques à usage médical ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; cartouches ou liquides
aromatiques avec ou sans nicotines déstinées à un dispositif
électronique d'alternative à une cigarette ou un cigare ; ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ;
cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; chargeur secteur ;
chargeur USB ; adaptateur allume cigare USB ; support portable
recharge batteries ; ; Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; Cigarettes
electronique autres (qu'à usage médical) ergonomiques.
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Inhalateur de vapeur, batterie, parties constitutives de cigares ou
cigarettes electroniques autres qu'à usage médical. Boîtiers,
bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de
fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; Tabac ; articles
pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papiers a
cigarettes ; pipes ; narguilets portables ; briquets pour fumeurs ;
boites ou étuis à cigares ; boites ou étuis à cigarettes ; cendriers
pour fumeurs ; filtres pour narguilets portable électronique ; ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau. ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en
organisation
et
direction
des
affaires ;
comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Appareils electroniques type cigarettes
électroniques autres qu'à usage médical ; cigares electroniques
autres qu'à usage médical, filtres pour cigarettes et cigares
electroniques ergonomiques autre qu'à usage médical ;
Classes de produits ou services : 5, 9, 10, 14, 34, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 469
Dépôt du : 30 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. BORDEAUX
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 855 502
Dépôt du : 30 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
KORDYLAS Annette, 33 rue Detaille, 94500 CHAMPIGNY SUR
MARNE.
GIRARD Kathy, 1 ruelle Saint Nicolas, 60460 PRECY SUR OISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KORDYLAS Annette, 33 rue Detaille, 94500 CHAMPIGNY SUR
MARNE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel
d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendrier ;
instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques
pour l'emballage ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
CHANTAL MIECAZE, 88 CHEMIN DU BARP, 33850 LEOGNAN.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en
cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants
(habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHANTAL MIECAZE, 88 CHEMIN DU BARP, 33850 LEOGNAN.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ;
jeux de cartes ou de tables ; raquettes ;
PHILIPPE MIECAZE, 88 CHEMIN DU BARP, 33850 LEOGNAN.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 24, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 855 520
Dépôt du : 30 AOÛT 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe No 33 : Vin d'appellation d'origine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
ROXYCOUNTRY, ASSOCIATION, 1271 avenue de Provence,
83600 FREJUS.
No SIREN : 498 258 151.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONVERT Pierre, 239 Avenue des Géraniums, 83700 SAINT
RAPHAEL.
Dépôt effectué en même temps que le renouvellement de la
marque No : 1 325 091
BOPI de publication antérieure : 11/38
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
79
d'éducation ; services de loisir ; micro-édition ; Cours de danses,
démonstration de danses ; Organisation de spectacle de danse.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/38
No National : 11 3 856 336
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOURGAIN JACQUES, 23 RUE GUILLOUD – ALLEE 2, 69003
LYON.
Marque tridimensionnelle.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOURGAIN JACQUES, 23 RUE GUILLOUD – ALLEE 2, 69003
LYON.
Description de la marque : LA MARQUE CONSISTE EN UN
CONDITIONNEMENT ET UN PRÉSENTOIR DE MONTRE(S)
ÉVOLUTIFS APPARAISSANT SOUS LA FORME D'UNE BOITE
TRANSPARENTE CONTENANT UN TUBE TRANSPARENT
MAINTENU PAR DEUX SUPPORTS PERFORÉS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Joaillerie • bijouterie, pierres précieuses •
horlogerie et instruments chronométriques • métaux précieux et
leurs alliages • monnaies • objets d'art en métaux précieux •
coffrets à bijoux • boîtes en métaux précieux • boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre • porte-clefs de fantaisie •
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux • étuis ou
écrins pour l'horlogerie • médailles.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ;
Classe No 41 : Formation ; publication de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/38
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils
en organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de
fichiers informatiques organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau
informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 37 : Entretien et réparation d'horlogerie.
Classes de produits ou services : 14, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 732
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
IMAGE MEDIA, Société par actions simplifiée, 14 CITÉ GRISET,
75011 PARIS.
No SIREN : 497 888 040.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BILALIAN Marguerite, 3 rue de Monceau, 75008 PARIS.
No National : 11 3 856 709
Dépôt du : 2 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MYNO&Cie, S.A.R.L, 96 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
No SIREN : 530 942 887.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MYNO&Cie, 96 rue de la Victoire, 75009 PARIS.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction du son, de données, d'images ou de
photographies ; appareils photographiques ; appareils et
machines de développement de photographies ; appareils et
machines
d'impression
photographique ;
programmes
informatiques pour la création et la manipulation d'images
photographiques sur un ordinateur ; matériel informatique, à
savoir ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, cartes à
mémoire ou à microprocesseur, et logiciels d'imagerie
numérique ; équipement pour le traitement de l'information ;
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des
banques de données musicales, audiovisuelles, multimédia, de
textes, de sons, d'images, de photographies ; tous supports
d'enregistrement, de transmission, de reproduction de sons, de
données, d'images, de photographies, à savoir disques
compacts, disques magnétiques, Cédéroms, disques compacts
intéractifs, disques optiques, disques acoustiques, bandes et
cassettes ; toutes données téléchargeables sur téléphones
portables et notamment sonneries, sons, musiques, images,
photographies, vidéos, logos, textes, articles de presse et tout
autre contenu ; publications électroniques téléchargeables ;
banques de données, textuelles et sonores ; banques d'images ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; caractères
d'imprimerie ; imprimés, journaux, périodiques, magazines,
brochures, dépliants, catalogues, livres, prospectus, affiches et
affichettes, cartes géographiques, cartes postales, albums,
photographies, images, cartes de fidélité non magnétiques,
enveloppes, formulaires, calendriers, tickets, billets, bons
d'échange, carnets de voyages. Supports pour les
photographies. Matières plastiques pour l'emballage non
comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et
feuilles ; clichés, papier et articles en papier ;
o
Classe N 35 : Services de publicité ; services de création et de
développement de stratégies de communications publicitaires et
commerciales (marketing). Rédaction et diffusion d'annonces
publicitaires. Publication de textes publicitaires. Diffusion et
publication de matériel publicitaire (affiches, tracts, prospectus,
imprimés, échantillons). Publicité notamment par le moyen de
publi-rédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen
d'opérations de partenariat commercial, par la vente et/ou la
location de présentoirs, écriteaux et supports promotionnels
imprimés et/ou électroniques, pour la promotion de produits et
services divers notamment dans le domaine de la photographie.
Location de temps et d'espaces publicitaires. Conseils en
matière de publicité, de marketing et de communication.
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans
le domaine de la photographie. Conseils en organisation et
direction des affaires. Etudes et recherches de marché. Etudes
qualitatives et quantitatives dans le cadre d'études de marché.
Analyses et expertises dans le domaine de la publicité, du
marketing et de la communication. Informations, recherches et
renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques.
Gestion de bases de données. Organisation et conduite de
colloques, conférences, congrès et séminaires à buts
commerciaux ou de publicité. Organisation d'évènements
publicitaires. Services de relations publiques ;
Classe
No
38 :
Télécommunications ;
services
de
communications et notamment agences de presse et
d'informations (nouvelles) ; expédition, transmission de
dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images,
de photographies, de sons, de données, d'informations par
terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
services de transmission de textes, de sons, d'images, de
photographies et de vidéos par téléchargement à partir d'une
base de données informatique ou téléphonique à destination
des téléphones portables et de tous lecteurs enregistreurs de
musique, d'images, de photographies, de textes, de vidéo et de
données multimédia ; services de télécommunications destinés
à l'information du public ; services de transmission
d'informations destinées à l'information du public ; services de
communication au public par voie électronique ;
BOPI 12/03 - VOL. II
de divertissements relatifs à la photographie ; services éducatifs
concernant le développement photographique ; services de
montage de films photographiques ; services de photothèques ;
location de reproductions photographiques ; formation
concernant
l'utilisation
d'équipements
photographiques.
Abonnements à des journaux, magazines, revues, périodiques,
brochures, catalogues. Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès, séminaires et expositions autres que
publicitaires, se rapportant à la photographie. Organisation de
concours.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 40, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 746
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Jung Nicolas, Agissant pour le compte de la société Sémiosine
en cours de formation, 31 rue Lepic, 75018 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jung Nicolas, 31 rue Lepic, 75018 PARIS.
Classe No 35 : Conseil en marketing ; Conseil en communication
(conseil en organisation et direction des affaires, relations
publiques ; presentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au detail, relations publiques).
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 751
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
QUALICERCLE, Association de loi 1901, 4, avenue de l'Europe,
Parc Technologique du Canal, 31522 RAMONVILLE SAINT-AGNE
CEDEX.
No SIREN : 515 049 054.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
QUALICERCLE, Président Monsieur Philippe JOURDY, 4, avenue
de l'Europe, Parc Technologique du Canal, 31522 RAMONVILLE
SAINT-AGNE CEDEX.
Classe No 40 : Développement de pellicules photographiques ;
traitement d'images photographiques ; développement de
pellicules photographiques ; photocomposition ; photogravure ;
tirage de photographies ; services d'informations concernant
l'impression de films photographiques ; services d'informations
concernant le traitement de films photographiques ; services de
traitement de photographies et d'images, à savoir fourniture
d'accès à des images numériques, partage, transfert d'images
photographiques et numériques depuis des négatifs
photographiques et images numériques téléchargées sur des
surfaces imprimables, modification et retouche d'images
photographiques, agrandissement de photographies, retirage,
développement et modification d'images, notamment par le
biais du réseau Internet ;
Classe No 41 : Edition et publication papier et électronique (non
téléchargeable) dans le domaine de la photographie, de la
communication et du marketing (livres, brochures, revues,
périodiques, journaux, CD ROM, DVD ROM, phonogrammes,
vidéogrammes). Services d'édition, d'enregistrement, de
publication et de reproduction de sons et d'images. Production
d'oeuvres artistiques sur tous supports. Micro-édition. Services
de photographie ; reportages photographiques ; services
d'information en matière de photographie. Services de loisirs et
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 840
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AGUASMART, Société par actions simplifiée, SAS, 20 rue Lalo,
75016 PARIS.
No SIREN : 530 408 335.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
stérilisateurs ; appareils, dispositifs et unités containerisées pour
le traitement, la filtration et la purification des eaux usées, non
conventionnelles ou de process et d'eau salée (eau de mer),
saumâtre (puits, forage, estuaire) ou de surface (rivière, lac) ;
Classe No 39 : Distribution des eaux ou d'énergie ; distribution
(livraison) de systèmes autonomes et écologiques de production
d'eau potable et d'électricité à partir de panneaux
photovoltaïques et/ou d'éoliennes ;
Classe No 40 : Production d'énergie.
Classes de produits ou services : 11, 39, 40.
BOPI de publication antérieure : 11/39
81
No National : 11 3 856 896
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GENEIX Franck, 4 RUE TRAVERSIERE, 49300 CHOLET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, 16 RUE DE LA PAIX, 75002 PARIS.
Classe No 6 : Matériaux de construction métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ;
huisseries
métalliques ; charpentes métalliques ; couverture de toits
métalliques, escaliers métalliques ; panneaux métalliques pour
la construction ; plafonds métalliques, planchers métalliques ;
revêtements métalliques (construction), tuyauteries métalliques,
conduits métalliques d'installations de ventilation et de
climatisation ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; huisseries non
métalliques ; charpentes non métalliques ; couvertures de toits
non métalliques ; escaliers non métalliques ; panneaux non
métalliques pour la construction ; plafonds non métalliques ;
planchers non métalliques ; revêtements non métalliques
(construction) ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ;
conduits non métalliques d'installations de ventilation et de
climatisation ;
Classe No 35 : Publicité ; promotion immobilière (service de
publicité) ; consultation pour la direction des affaires ; études de
marchés ; présentation sur tout support de maisons
individuelles et groupées pour leur vente au détail ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion
de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; relations publiques.
Classe No 36 : Affaires immobilières ; courtage de biens
immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ;
crédit immobilier ; assurance de travaux de construction ;
assurance de biens immobiliers ; services de financement de
constructions ; location d'appartements ; location de bureaux
(immobilier) ; investissements de capitaux dans le domaine de la
location d'habitations ou de bureaux.
Classe No 37 : Constructions d'habitations ; construction de
bâtiments et d'édifices ; information en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; démolition
de construction ; installation et réparation d'appareils pour le
conditionnement
de
l'air ;
installation
et
réparation
d'ascenseurs ; destruction des animaux nuisibles autres que
dans l'agriculture ; nettoyage de bâtiments (ménage) ;
installation et réparation de chauffage ; location de machines de
chantiers ; ramonage de cheminées ; installation et réparation
d'appareils pour le conditionnement de l'air ; équipement de
cuisines ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; nettoyage
d'édifices
(surface
extérieure) ;
services
d'étanchéité
(construction) ; installation et réparation de dispositifs signalant
l'incendie ;
information
en
matière
de
construction ;
maçonnerie ; pose de papiers peints ; travaux de peinture ;
travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; forage de puits ;
travaux de tapissiers ; travaux de couverture de toits ;
installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol.
Classe No 42 : Conseils en construction ; architecture ;
arpentage ; contrôle de qualité des constructions ; décoration
intérieure ; étude de projets techniques dans le domaine de la
construction ; levés de terrains ; planification en matière
d'urbanisme. Service de conception et coordination de travaux
de construction de maisons individuelles.
Classe No 45 : Conseil et assistance juridique en matière
d'opérations immobilières et de constructions de maisons
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
Classes de produits ou services : 6, 19, 35, 36, 37, 42, 45.
vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ; micro-édition ;
BOPI de publication antérieure : 11/39
Classe No 42 : Décoration intérieure ; authentification d'oeuvres
d'art ; Expertises en oeuvres d'art ;
individuelles ; services de sécurité pour la protection des biens
et des individus ; consultation en matière de sécurité.
No National : 11 3 856 911
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
Classe No 45 : Locations ou prêts d'oeuvres d'art.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
à : I.N.P.I. PARIS
TORAY KABUSHIKI KAISHA (TORAY INDUSTRIES, INC.), Société
de droit japonais, 1-1, Nihonbashi-Muromachi 2-chome, Chuoku, TOKYO, JAPON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GEVERS FRANCE, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 020
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 20 : Coussins meubles ; coussins japonais à poser au
sol ; oreillers ; matelas ; lits pour animaux de compagnie ;
meubles ; paravent oriental ; sacs de couchage pour camping ;
Classe No 22 : Bâches pour bateaux ; voiles, fibres textiles
brutes ; ouatages pour vêtements ; hamacs ; sacs pour futon ;
ouate pour futon ; cordes tricotées et nattes ; nattes de style
japonais ; nattes amidonnées ; nattes tressées ; cordage ;
auvents de fenêtre ; bâches ; tentes ; parasols ; écrans japonais
en roseau ; tentes ;
Classe No 24 : Textiles tissés (tissu) ; tissus tricotés ; feutres et
textiles non-tissés ; draps de lit ; futons ; édredons ; taies
d'édredons linge ; housses de futons ; taies d'oreiller ;
couvertures ; serviettes de table en matières textiles ; torchons
de cuisine ; housses pour sièges en matières textiles ; rideaux en
matières textiles ; nappes pas en papier ;
Classe No 25 : Vêtements ; jarretières ; porte-jarretelles ;
bretelles ; ceintures ; chaussures ; vêtements de sports ;
chaussures de sport.
Classes de produits ou services : 20, 22, 24, 25.
nana renucci, CHEZ DENIZON, 16 D av jean malrieux, 13008
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nana renucci, CHEZ DENIZON, 16 D av jean malrieux, 13008
MARSEILLE.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
bonneterie.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 131
Priorité : Japon, le 2 JUIN 2011, sous le No 2011-037647
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 856 912
Dépôt du : 6 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GALERIE DE LA SCALA, SARL, 68 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS.
No SIREN : 300 500 295.
à : I.N.P.I. PARIS
DOMAINE GUEISSARD, SAS, 74 RUE DES ECUREUILS, 83110
SANARY SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE GUEISSARD, 74 RUE DES ECUREUILS, 83110
SANARY SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GALERIE DE LA SCALA, 68 RUE LA BOETIE, 75008 PARIS.
Classe No 16 : Boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
prospectus ; brochures ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; relations publiques ; Investigations
pour affaires. Recherches et suivi de clientèle (recherches de
marché) ; ventes aux enchères et courtages d'oeuvres d'art ;
service d'impressario (direction professionnelle des affaires
artistiques).
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; plantes ; plants ;
Classe No 36 : Mécénat. Oeuvres de bienfaisance ;
Classes de produits ou services : 16, 31, 33.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles ; informations en
matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ;
production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes
BOPI de publication antérieure : 11/39
Classe No 33 : Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée.
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 857 199
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
83
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 5, 10.
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES CODEPHARMA, SAS, 80-82 RUE GALLIENI,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES CODEPHARMA, 80-82 RUE GALLIENI, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 203
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés relevant du monopole
pharmaceutique ;
emplâtres
relevant
du
monopole
pharmaceutique, matériel pour pansements relevant du
monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants relevant du monopole
pharmaceutique ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides
relevant du monopole pharmaceutique ; bains médicaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 857 200
Dépôt du : 7 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES CODEPHARMA, SAS, 80-82 RUE GALLIENI,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES CODEPHARMA, 80-82 RUE GALLIENI, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
LABORATOIRES CODEPHARMA, SAS, 80-82 RUE GALLIENI,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES CODEPHARMA, 80-82 RUE GALLIENI, 92100
BOULOGNE BILLANCOURT.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés relevant du monopole
pharmaceutique ;
emplâtres
relevant
du
monopole
pharmaceutique, matériel pour pansements relevant du
monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants relevant du monopole
pharmaceutique ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides
relevant du monopole pharmaceutique ; bains médicaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classes de produits ou services : 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/39
No National : 11 3 858 378
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés relevant du monopole
pharmaceutique ;
emplâtres
relevant
du
monopole
pharmaceutique, matériel pour pansements relevant du
monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants relevant du monopole
pharmaceutique ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ; fongicides
relevant du monopole pharmaceutique ; bains médicaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et
d'Industrie (ACFCI), Etablissement public administratif de l'Etat,
46, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
No SIREN : 187 500 020.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et
d'Industrie (ACFCI), 46 avenue de la Grande Armée, 75017
PARIS.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement notamment CD Rom,
appareil de stockage de données (notamment clé USB), cartes
magnétiques d'identification, tous ces produits ayant pour objet
de favoriser la promotion de l'entreprenariat et de l'innovation ;
Classe No 16 : Boites en carton ou en papier, cahiers, carnets,
blocs (papeterie), brochures, prospectus, affiches, journaux,
périodiques, magazines, revues, livres, manuels, almanachs,
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
calendriers, éphémérides, fanions et drapeaux en papier,
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières
plastiques pour l'emballage, crayons, stylos, tous ces produits
ayant pour objet de plébisciter les actions d'entreprenariat et
d'innovation ;
Classe No 18 : Porte carte, mallettes, mallettes pour documents,
portes documents ;
Classe No 35 : Conseils techniques en matière de création
d'entreprise, à savoir : aide à la direction des affaires,
informations et conseils en organisation et direction des
affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recherche
d'information, recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; investigation pour affaires, étude de marchés,
recherche de marchés, sondage d'opinion ; organisation
d'expositions ou de foires à but commerciaux ou de publicité ;
recherche de parraineurs ; établissement de statistiques, tous
ces services étant en relation avec la promotion de
l'entreprenariat et de l'innovation ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, de
conférences, de salons, de congrès, de séminaires, d'ateliers de
formation, de concours ; services de formation à destination des
professionnels, des entrepreneurs ; édition et publication de
livres, revues, journaux, tutoriels et autres textes, autres que
textes publicitaires, y-compris sous forme de supports
électroniques et sur Internet ; édition et publication numérique,
tous ces services étant en relation avec la promotion de
l'entreprenariat et de l'innovation.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 509
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PLANTON Olivier, 10 bis rue des prés, 34430 SAINT JEAN DE
VEDAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLANTON Olivier, 10 bis rue des prés, 34430 SAINT JEAN DE
VEDAS.
BOPI 12/03 - VOL. II
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; Aimants décoratifs ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Préservatifs ; dispositifs prophylactiques, hygiéniques et
contraceptifs ; appareils de massage ; appareils de massage
personnel ; vibrateurs ; anneaux vibrants ; jouets sexuels ; pièces
et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 9, 10, 21, 28.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 542
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Calendini Mathieu, RN 198, Lieu-dit E Fureste, 20213 FOLELLI.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 544
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Calendini Mathieu, RN 198, Lieu-dit E Fureste, 20213 FOLELLI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Calendini Mathieu, RN 198, Lieu-dit E Fureste, 20213 FOLELLI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Calendini Mathieu, RN 198, Lieu-dit E Fureste, 20213 FOLELLI.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; Aimants décoratifs ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Préservatifs ; dispositifs prophylactiques, hygiéniques et
contraceptifs ; appareils de massage ; appareils de massage
personnel ; vibrateurs ; anneaux vibrants ; jouets sexuels ; pièces
et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 9, 10, 21, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 549
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Calendini Mathieu, RN 198, Lieu-dit E Fureste, 20213 FOLELLI.
85
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes
souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à
calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d'ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ;
étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de
sauvetage ; Aimants décoratifs ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les
varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux
pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour
massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils
à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins
hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage
médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Préservatifs ; dispositifs prophylactiques, hygiéniques et
contraceptifs ; appareils de massage ; appareils de massage
personnel ; vibrateurs ; anneaux vibrants ; jouets sexuels ; pièces
et parties constitutives pour tous les produits précités ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport).
Classes de produits ou services : 9, 10, 21, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 587
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DA COSTA Pierre-Emmanuel, 42 rue des Haies, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DA COSTA Pierre-Emmanuel, 42 rue des Haies, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Calendini Mathieu, RN 198, Lieu-dit E Fureste, 20213 FOLELLI.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
Classe No 9 : Systèmes et installations électriques et
électroniques d'alarme, de surveillance et de sécurité ;
installations électriques et électroniques de prévention contre le
vol ; détecteurs et capteurs d'effraction et d'intrusion ;
instruments d'alarme ; avertisseurs contre le vol ; systèmes
électroniques de vidéosurveillance ; appareils électriques et
électroniques de contrôle ; appareils électriques et électroniques
de signalisation ; avertisseurs d'incendie ; détecteurs de fumée ;
caméras vidéo ; émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs
(télécommunications) ; ordinateurs et appareils pour le
traitement de l'information ; accéléromètres ; périphériques
d'ordinateurs ; logiciels informatiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareil
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe No 41 : Formation ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classe No 45 : Services de sécurité pour la protection des biens
et des individus (à l'exception de leur transport) ; surveillance
des alarmes anti-intrusion ; consultations en matière de sécurité.
BOPI de publication antérieure : 11/40
Classes de produits ou services : 9, 38, 45.
Classes de produits ou services : 41.
No National : 11 3 858 702
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
BOPI de publication antérieure : 11/40
o
N National : 11 3 858 589
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOUILLAUD Hervé, 19 Allée des tilleuls, 85200 SAINT MICHEL
LE CLOUCQ.
à : I.N.P.I. PARIS
LRQA France, SAS, Tour Swiss Life, 1 Boulevard Vivier Merle,
69443 LYON.
No SIREN : 399 276 534.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LRQA France, Mle WEIDMANN OLIVIA, Tour Swiss Life, 1
Boulevard Vivier Merle, 69443 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUILLAUD Hervé, 19 Allée des tilleuls, 85200 SAINT MICHEL
LE CLOUCQ.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 659
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OPALE, SARL, 15 Bis Cours national, 13690 GRAVESON.
Patrick François, 15 Bis Cours national, 13690 GRAVESON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patrick François, 15 Bis Cours national, 13690 GRAVESON.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 42 : Services de contrôle de qualité à fins de
certification de compétences.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 724
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
INVMUSIC France, Sarl, 313 Avenue Marcel Merieux, ZAC de
Sacunay, Parc Avenir II, 69530 BRIGNAIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INVMUSIC France, 313 Avenue Marcel Merieux, ZAC de
Sacunay, Parc Avenir II, 69530 BRIGNAIS.
Produits ou services désignés : Matériels d'éclairage pour
spectacles (intérieur comme extérieur), de mise en scène pour
spectacles, jardins, voiries, bâtiments publics et privés, matériels
de
sonorisation
(casques,
microphones,
connectiques,
amplificateurs).
Classes de produits ou services : 9, 11.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/40
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 858 735
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
HPI, SA, BP 10079, 507 Place des Champs Elysées, 91002 EVRY
CEDEX, 91080 COURCOURONNES.
No SIREN : 392 682 035.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HPI, BP 10079, 91002 EVRY CEDEX.
87
rapportant aux domaines audiovisuels et multimédias. ;
Organisation, de toutes manifestations professionnelles ou
grand public à buts éducatifs ou culturels se rapportant aux
domaines audiovisuels et multimédias.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 752
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Sanchez Paul, 9 Impasse du chemin de bourlon, 59400
CAMBRAI.
Sanchez Fabrice, 46 rue Jean Henin, 80460 FRIAUCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sanchez Paul, 9 Impasse du chemin de bourlon, 59400
CAMBRAI.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;
urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe No 21 : Porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ;
verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
Classes de produits ou services : 14, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 763
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
BOPI de publication antérieure : 11/40
o
N National : 11 3 858 750
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
MAXCOTE, SAS, 27 rue André Thierry, 77600 GUERMANTES.
No SIREN : 533 840 435.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuel RAVUT, 47 rue des Mathurins, 75008 PARIS.
MATIVI, SAS, BP 73046, QUAI LOUIS PRUNIER, 17031 LA
ROCHELLE CEDEX.
No SIREN : 498 977 552.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATIVI, BP 73046, QUAI LOUIS PRUNIER, 17031 LA ROCHELLE
CEDEX.
Produits ou services désignés : Production, édition et diffusion
de tous programmes audiovisuels et multimédias. ; conception
de toutes manifestations professionnelles ou grand public se
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; A l'exclusion
de l'activité de clubs de rencontres et de sites Internet de
rencontre ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 764
BOPI 12/03 - VOL. II
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 772
Dépôt du : 12 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Archipel Édition Communication Distribution, S.A.R.L, 16 Espace
Coralium, ZI Kawéni, B.P 74, 97600 MAMOUDZOU, MAYOTTE.
No SIREN : 024 047 078.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Archipel Édition Communication Distribution, 16 Espace
Coralium, ZI Kawéni, B.P 74, 97600 MAMOUDZOU, MAYOTTE.
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MAXCOTE, SAS, 27 rue André Thierry, 77600 GUERMANTES.
No SIREN : 533 840 435.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Emmanuel RAVUT, 47 rue des Mathurins, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; A l'exclusion
de l'activité de clubs de rencontres et de sites Internet de
rencontre ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
Description de la marque : CARTE MOOVE
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 810
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AGGERY Daniel, 440 Avenue St-Vincent, 83700 ST-RAPHAEL.
No SIREN : 501 697 932.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ARIA École de chant, 440 Avenue St-Vincent, 83700 STRAPHAEL.
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
89
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 41.
Classe No 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ;
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement) ; réservation de places de spectacles.
BOPI de publication antérieure : 11/40
Classes de produits ou services : 41.
No National : 11 3 858 846
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 817
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SOGETUB, SAS, 47 Chemin Lattéral au Canal, 93140 BONDY.
No SIREN : 582 128 807.
à : I.N.P.I. PARIS
Mme LEPERCHE CHANTAL, 6 rue des orchidées, 85340 OLONNE
SUR MER.
No SIREN : 524 032 687.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Belle et Bien Bio, Mme LEPERCHE CHANTAL, 6 rue des
orchidées, 85340 OLONNE SUR MER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOFINOR – CABINET BOURON, 104 CHEMIN DE CLERES, BP 98,
76233 BOIS-GUILLAUME CEDEX.
Classe No 6 : Tubes métalliques, barres métalliques destinés au
bâtiment ou à l'industrie. Tubes métalliques de raccordement
pour conduites destinés au bâtiment ou à l'industrie. Raccords
de tuyaux métalliques destinés au bâtiment ou à l'industrie ;
Classe No 11 : Tubes de chaudières de chauffage destinés au
bâtiment ou à l'industrie ;
Classe No 17 : Raccords de tuyaux non métalliques destinés au
bâtiment ou à l'industrie.
Classes de produits ou services : 6, 11, 17.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 843
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Valdenaire maite, 264 Av Général Leclerc, Bat A, entrée 3,
Appt 301, 54000 NANCY.
No SIREN : 523 601 185.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
mai'coach, 264 Av Général Leclerc, Bat A, entrée 3, Appt 301,
54000 NANCY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe No 44 : Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains
ou pour animaux.
Classes de produits ou services : 3, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/40
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 858 847
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Bourgogne Anne-Sophie, 13 rue Chanson Maldant, 21420
SAVIGNY LES BEAUNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bourgogne Anne-Sophie, 13 rue Chanson Maldant, 21420
SAVIGNY LES BEAUNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie. Résines
artificielles et synthétiques ; résines acryliques et époxy ;
matières plastiques à l'état brut sous toutes ses formes ;
dissolution de caoutchouc. Polymères destinés à l'industrie.
Produits chimiques pour l'imprégnation des matières textiles ;
produits chimiques utilisés dans la fabrication des peintures,
vernis, encres, matériaux de structures, revêtements et
adhésifs ; additifs chimiques pour le béton et le ciment.
Substances adhésives destinées à l'industrie ;
Classe No 2 : Peintures, vernis, laques ; encres d'imprimerie ;
diluants et solvants pour peintures, vernis et encres
d'imprimerie ; enduits (peintures) ; produits pour la protection
des bois et des métaux ; produits anticorrosion et antirouille ;
résines naturelles à l'état brut ; matières tinctoriales, mordants ;
liants et épaississants pour peintures ; émaux (vernis) ; fixatifs
(vernis) ; mastics ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, publications, revues,
brochures et fiches conseils relatives à l'industrie chimique, au
commerce et à la ; distribution de produits chimiques. Livres,
livrets, manuels, catalogues et guides techniques, fonctionnels
et méthodologiques dans les domaines de la chimie ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ;
Classe No 18 : Parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs
d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; sacs ou
sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 40 : Couture ; imprimerie ; retouche de vêtements ;
traitement de tissus ; sérigraphie ; services de photogravure.
Classes de produits ou services : 16, 18, 20, 24, 40.
Classe No 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
résines synthétiques (produits semi-finis) ; résines acryliques
(produits semi-finis) ; caoutchouc synthétique sous toutes les
formes brutes (à l'exception de la forme liquide) ou semi-finies ;
bandes adhésives autres que pour la papeterie, la médecine ou
le ménage. Matières d'emballages (rembourrage) en matières
plastiques. Produits et matériaux isolants ;
Classe No 35 : Services de publicité, d'informations
commerciales et de promotion des ventes ; services de diffusion
et de distribution de matériels publicitaires (tracts, imprimés,
prospectus, échantillons) ; courrier publicitaire électronique.
Services d'offres promotionnelles ; organisation et gestion
d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle.
Parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux. Gestion
administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne
sur le réseau Internet ;
Classe No 39 : Transport, distribution (livraison), stockage,
emballage, notamment de produits chimiques ainsi que de leurs
produits dérivés ;
Classe No 40 : Traitement de substances chimiques ;
Classe No 42 : Etudes et analyses chimiques, recherches en
chimie et développement de nouveaux procédés.
Classes de produits ou services : 1, 2, 16, 17, 35, 39, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 867
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CCP COMPOSITES, Société anonyme, 16-32 rue Henri Regnault,
La Défense 6, 92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 517 698 288.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TOTAL, SA, DJ/Marques, Mme Eva BAYO-CHRISTOL, 2 Place
Jean Millier, 92078 PARIS LA DEFENSE cedex.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 884
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCO patrick, 69 De Provence, 17138 PUILBOREAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCO patrick, 69 de Provence, 17138 PUILBOREAU.
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
91
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de
gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à
glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le
surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d'habillement de sport) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 885
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SITEC, SEM, ZI du Vazzio, 20090 AJACCIO.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SITEC, ZI du Vazzio, 20090 AJACCIO.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 900
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
YOHANN CHERBIT, 133 RUE SAINT DOMINIQUE, 75007 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YOHANN CHERBIT, 133 RUE SAINT DOMINIQUE, 75007 PARIS.
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
de bain, appareils de cuisine et autres produits
consommation utilisés au sein de mondes virtuels en ligne ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chaussures.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 928
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. TOULOUSE
Armelle AMICHAUD, 42 rue de Metz, 31000 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Armelle AMICHAUD, Cabinet AAD, 42 rue de Metz, 31000
TOULOUSE.
de
Classe No 41 : Services de divertissement, à savoir service de
jeux informatiques, améliorations de jeux informatiques,
applications de jeux et outils de développement, commentaires
de jeux informatiques, et informations liées aux jeux
informatiques fournis en ligne à partir d'un réseau informatique,
ou d'un portail de site Internet. Services récréatifs et éducatifs, à
savoir service de jeux sociaux concernant le réseautage social
via l'Internet ;
Classe No 42 : Fourniture à savoir : conception d'un site Internet
pour l'hébergement de jeux informatiques et de réseaux
sociaux ; services informatiques, à savoir développement de
logiciels et services d'intégration, programmation d'ordinateurs,
conception,
développement
et
déploiement
de
jeux
informatiques, jeux vidéo, jeux en ligne, applications liées aux
jeux et outils de développement pour le compte de tiers ;
services de programmation d'ordinateurs, à savoir création de
contenus
pour
mondes
virtuels
et
plateformes
tridimensionnelles.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/40
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ; Estimations commerciales et
financières – assistance et gestion commerciale – services d'un
conseiller fiscal – mise à disposition sur Internet d'informations
en rapport avec les services précités. ; Affaires financières ;
affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ; Mise à
disposition sur Internet d'informations en rapport avec les
services précités ; Services juridiques ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle ; Services de recherches
juridiques – services de rédaction d'actes juridiques – services
de consultations juridiques – services de correspondances
juridiques – conseil et assistance juridique et judiciaire –
représentation dans le domaine juridique et contentieux – mise à
disposition sur Internet d'informations en rapport avec les
services précités ; Conseil pour la direction des affaires d'une
entreprise.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
No National : 11 3 858 931
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE HILD, SASU SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À
ASSOCIÉ UNIQUE, Rue de la 5e Division Blindee, 68320
JEBSHEIM.
No SIREN : 528 471 014.
SDC HILD, SASU SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À
ASSOCIÉ UNIQUE, Rue de la 5e Division Blindee, 68320
JEBSHEIM.
No SIREN : 529 103 806.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DREYFUS & associés, 78 avenue Raymond Poincaré, 75116
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 929
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Village Media, SARL, 112 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
No SIREN : 499 330 207.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Village Media, SARL, 112 avenue Victor Hugo, 75116 PARIS.
Classe No 36 : Affaires financières, services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; placement de fonds ;
conseils en affaires monétaires de tout genre ; conseils en
crédit ; agence d'affaires financières en vue de placements
d'argent de tout genre ; services financiers ; estimations
financières, opérations financières, transactions financières,
parrainage financier, prêt (finances) ; services de gestion de
fonds et d'investissements ; administration de fonds et
d'investissements ; services d'évaluation financière en ligne ;
analyses financière ; affaires immobilières, services financiers
permettant les facilités de paiement, agence de recouvrement de
créances.
Classes de produits ou services : 36.
Classe No 9 : Ludiciels, jeux vidéo (logiciels), jeux en ligne et
applications ayant trait à des jeux ; programmes de jeux vidéo
interactifs ; jeux électroniques et applications ayant trait à des
jeux téléchargeables par Internet, ordinateurs et dispositifs sans
fil ; logiciels permettant le téléchargement, la publication, la
visualisation, l'affichage, le repérage, le blogage, le partage ou la
mise à disposition d'une autre manière de médias électroniques
ou informations dans les domaines des communautés virtuelles,
jeux électroniques, divertissements et sujets d'intérêt général
par le biais d'Internet ou d'autres réseaux de communication
avec des tiers ; produits virtuels téléchargeables, à savoir
programmes informatiques proposant des vêtements, meubles,
objets décoratifs, véhicules, équipements pour l'agriculture,
arbres et arbustes, plantes, matériel de pêche, appareils de salle
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 966
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Barbieux Guy, 29 rue d'Occident, 59270 BAILLEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Barbieux Guy, 29 rue d'Occident, 59270 BAILLEUL.
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement).
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 969
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
AUGER Jean Pierre, 19 rue du Poirier, 45000 ORLEANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUGER Jean Pierre, 19 rue du Poirier, 45000 ORLEANS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Police Verdana Gras italique Couleur :
Bleu
Classe No 35 : Publicité ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux
(pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie
électronique ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de
bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité
(construction) ; démolition de constructions ; location de
machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de
véhicules
(réparation) ;
désinfection ;
dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 859 410
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TAM Ching-Huein, Le Clos des Orfeuilles, Bt DB, Bd Chante
Cigale, 13012 MARSEILLE.
TAM Stéphanie, Le Clos des Orfeuilles, Bt DB, Bd Chante Cigale,
13012 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TAM Stéphanie, Le Clos des Orfeuilles, Bt DB, Bd Chante Cigale,
13012 MARSEILLE.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 858 972
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VIAILLY VIRGINIE, Agissant pour le compte de la société
PRESTATIME en cours de formation, LOTISSEMENT PRE
MARZY, IMPASSE CHAMBONNE, 69620 FRONTENAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VIAILLY VIRGINIE, LOTISSEMENT PRE MARZY, IMPASSE
CHAMBONNE, 69620 FRONTENAS.
93
Marque déposée en couleurs.
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : Référence couleurs type CMJN Bleu
C64 M17 J24 N0 Rouge C19 M90 J100 N11 Gris C52 M48 J49
N12
Classe No 20 : Présentoir en carton ou en bois ou en plastique ;
Présentoir en tissus ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ;
jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ;
Classe No 35 : Vente au détail ou en gros de : jeux, jouets,
appareils d'éclairage, linge de maison, linge de table, linge de lit,
linge de bain, tapis, meubles, literie, coussins, tapis, vêtements,
chaussures et chaussons, chapellerie, articles décoratifs pour la
chevelure, peigne et brosse, sac d'écoliers, trousse de toilette,
sac à main, à dos et à roulettes, articles de papeterie, boîtes en
carton ou en papier ou en plastique ou en bois ou en tissus,
poussettes, cycles, trotinette, biberons, tétines de biberons,
bijouterie, tableaux, parapluie et ombrelle, portefeuilles, portemonnaie, sacs ou sachets pour emballage, balançoire, cadre.
Classes de produits ou services : 20, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/40
No National : 11 3 860 705
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SCAP, sarl, 12 Rue James Watt, 93200 ST DENIS.
No SIREN : 732 057 062.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET A. BAROIS, 63, avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Classe No 16 : Papier et carton brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; cartes ;
cartes de fidélité ; cartes d'abonnements en carton ou en
plastique ; journaux ; livres ; manuels ; brochures ; publications ;
magazines ; revues ; imprimés ; guides ; catalogues, papier
hygiéniques ; serviettes et mouchoirs en papier ; gravures,
papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en
papier ou en matières plastique ; écussons, cachets en papier ;
enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu,
fanions en papier ; affiches ; cartes postales, décalcomanies ;
dessins ; gravures ; lithographies ; images ; photographies ;
matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres) ; livres pour
enfants ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et
articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel
d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils),
pellicules en matière plastique pour l'emballage ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; matériel de peinture (boites de peinture,
chevalets pour la peinture, pinceaux) ; modèles de broderie ;
tableaux (peintures) encadrés ou non.
Classe No 35 : Services de publicité et de Marketing ; services de
conseils en matière de promotion des ventes ; services de
relations publiques ; conseils et assistance aux entreprises en
matière de création, de positionnement et de stratégie de
marques et de tous signes distinctifs (services publicitaires) ;
études de marché ; études qualitatives et quantitatives dans le
cadre d'études de marché. Services de régie publicitaire à savoir
services de gestion de supports commerciaux et publicitaires,
services de location et d'achat de temps et d'espaces
publicitaires sur tous moyens et tous supports de
communication. Services de conseils en matière d'organisation
d'événements commerciaux et publicitaires, services de gestion
et de développement d'événements commerciaux et
publicitaires ; services de parrainage publicitaire ; services de
conseils en matière de parrainage publicitaire ; services rendus
par un franchiseur, à savoir conseil en matière d'exploitation ou
de direction d'une entreprise commerciale ; services de conseils
et d'assistance en administration d'entreprises et de gestion
commerciale ; recrutement de personnel ; compilation,
traitement et analyse de statistiques ; organisation et conduite
BOPI 12/03 - VOL. II
d'expositions et foires à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; services
d'informations
commerciales ;
services
de
conseils
commerciaux dans le domaine du commerce électronique ;
constitution et gestion de fichiers informatiques ; stockage en
ligne de données sur Internet ; stockage et récupération
électroniques de données ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications.
Communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Services
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions
radiophoniques
ou
télévisées.
Location
d'équipements de radiodiffusion et de télédiffusion. Services de
téléconférences et visioconférences. Services de messagerie
électronique. Location de temps d'accès à des réseaux
informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Services d'édition, de production et de
postproduction d'oeuvres sonores, vidéo et cinématographiques
pour les industries de la publicité ; mixage de dialogues ;
enregistrement, montage de films, de supports numériques et
de bandes vidéo. Location d'équipements utilisés pour créer des
films, des supports numériques et des bandes vidéo, à savoir
location de caméras, de tables de montage. Location d'oeuvres
sonores, vidéo et cinématographiques. Divertissement ;
éducation,
instruction,
enseignement
et
formation.
Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe No 42 : Services d'illustration (dessin) ; recherche et
conception de nouveaux produits pour des tiers ; services
informatiques, à savoir conception, mise en oeuvre, réservation
et hébergement de sites Web ; développement d'applications
logicielles de commerce électronique et de systèmes de réseaux
informatiques mettant à profit les Technologies de
l'information ; conception assistée par ordinateur d'illustrations
graphiques, de vidéos ; conversion et reformatage de films, de
supports numériques et de bandes vidéo, à savoir conversion de
films d'un support physique vers un support électronique ; mise
à jour de contenus de sites Web ; services d'information,
conseils et assistance technique dans le domaine informatique.
Stylisme (esthétique industrielle). Expertise en matière
d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ;
conception et mise en oeuvre de solutions techniques destinées
à optimiser le référencement du contenu de sites Web.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 761
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Pigalle Production, Société à responsabilité limitée, 11, rue Saint
Lazare, 75009 PARIS.
No SIREN : 452 090 095.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre-Marie Dru, Pigalle Production, 11, rue Saint Lazare, 75009
PARIS.
Classe No 9 : Supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques, disques optiques, disques optiques compacts,
disques compacts (audio-vidéo), disques magnétiques, cassettes
audio et/ou vidéo, supports d'enregistrement numériques, CDRom, DVD, contenant des sons, des programmes musicaux, des
films télévisuels ou cinématographiques ; musique numérique
téléchargeable
ou
non ;
enregistrements
sonores,
enregistrements musicaux, enregistrements audiovisuels
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
téléchargeables
ou
non
téléchargeables ;
sonneries
téléchargeables ou non téléchargeables ; films (pellicules)
impressionnés ; logiciels (programmes enregistrés) dans le
domaine musical.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie dans le domaine de la
musique, à savoir partitions de musique ; périodiques, affiches ;
magazines, revues, prospectus, livres.
Classe No 35 : Services commerciaux dans le domaine de la
musique, du divertissement et des médias ; publicité, agence de
publicité ou de communication, marketing direct, conseil en
mercatique, opération de promotion des ventes pour le compte
de tiers dans le domaine de la musique, du divertissement et
des médias, conseil pour la réalisation d'opérations de
promotions de ventes pour des tiers, location d'espaces
publicitaires, location de temps publicitaire sur tous supports de
communication, réservation d'espaces publicitaire, organisation
d'expositions
et
d'évènements
à
buts
publicitaires,
promotionnels ou commerciaux, relations publiques, publicité
en ligne sur une réseau informatique dans le domaine de la
musique, du divertissement et des médias ; services de
distribution (vente au détail) de musiques par téléchargement ou
sur tous supports notamment magnétiques et numériques, de
programmes télévisés, radiophoniques et cinématographiques,
de films animés et d'enregistrements sonores et/ou vidéo.
Classe No 38 : Diffusion de programmes de télévision, diffusion
de programmes radiophoniques, émissions de télévision,
émissions radiophoniques.
Classe No 41 : Services de divertissement musical, télévisé,
radiophonique et cinématographique ; services de production, et
d'édition d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services de
production et d'édition musicale ; services d'agent d'artistes ;
gestion
de
tournées
d'artistes ;
services
de
studio
d'enregistrement ; fourniture de musiques et sons numériques à
partir de l'Internet ; production, préparation, présentation et
location de programmes télévisés, radiophoniques et
cinématographiques, de films animés et d'enregistrements
sonores et/ou vidéo ; production de vidéogrammes ; rédaction
de scénarios ; reportages photographiques ; organisation
d'évènements à but non publicitaires ; organisation, production
et présentation d'expositions, de spectacles, spectacles
itinérants, spectacles sur scène, spectacles de théâtre, concerts ;
services de postsynchronisation ; montage de bandes vidéo ;
montage de programmes radiophoniques cinématographiques
et de télévision ; services d'assistance et de conseil relatifs aux
services précités.
Classe No 42 : Création et gestion de sites Web, hébergement de
sites Web dans le domaine de la musique.
Classe No 45 : Acquisition, gestion, cession et exploitation de
droits d'auteur et droits voisins ; conseil concernant les services
précités.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 778
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
95
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit.
Classes de produits ou services : 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 779
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CLARTE, association loi 1901, 38 rue des docteurs Calmette et
Guérin, 53000 LAVAL.
No SIREN : 410 199 749.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CLARTE, 38 rue des docteurs Calmette et Guérin, 53000 LAVAL.
Classe No 9 : Organisation et conduite d'ateliers de
sensibilisation, de colloques et conférences. Equipements pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le
traitement numérique du son ou des images. Equipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels de
simulation visuelle, réalité virtuelle et réalité augmentée.
Périphériques haptiques, interfaces interactives, appareils de
projection, appareils pour la visualisation d'images.
Classe No 41 : Développement (conception) de logiciels, à savoir
développement d'applications expérimentales en réalité virtuelle
et réalité augmentée. Cellule de diffusion technologique.
Formation professionnelle. Services de formation.
Classe No 42 : Recherches et services technologiques rendus par
des ingénieurs dans les domaines de la réalité virtuelle et de la
réalité augmentée. Conception et développement de systèmes
informatiques, à savoir conception et développement de
nouveaux périphériques et systèmes de réalité virtuelle et réalité
augmentée
(système
informatique).
Recherche
et
développement de nouveaux produits et services en réalité
virtuelle et réalité augmentée pour des tiers (conseil et
expertise). Etudes de projets techniques.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 824
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VALERIE CHAUVET, 134 rue de Lavazière, 81000 ALBI.
No SIREN : 449 101 542.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mains & Maintes, 134 rue de Lavazière, 81000 ALBI.
M. DINIAKOS PIERRE, 8 RUE MONPLAISIR, 13200 ARLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. DINIAKOS PIERRE, 8 RUE MONPLAISIR, 13200 ARLES.
Classe No 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sandwiches, pizzas ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ;
chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
thé ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la
chevelure.
Classes de produits ou services : 8, 14, 26.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 826
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MOLINIE Arnaud, 9 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOLINIE Arnaud, 9 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments électroniques (autres qu'à
usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction, le traitement, la duplication du son ou des images
et plus généralement appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs
télévisuels ; supports électroniques, optiques, magnétiques
d'informations et/ou de données (texte, sons, images fixes ou
animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique
ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et
instruments de télé-information et de télématique ; cassettes
magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes
vidéo ; disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques
optiques ; disques laser ; cartes magnétiques ; cartes
électroniques et cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques
et électroniques ; disques optiques compacts ; disques compacts
interactifs ; disques virtuels digital (D.V.D et D.V.D. blu-ray) ;
lecteurs de cassettes magnétiques, vidéo et laser ; lecteurs de
disques acoustiques, de bandes vidéo, de disquettes
informatiques, de vidéo disques, de disques optiques, de
disques optiques compacts, de disques compacts interactifs, de
disques virtuels digital (D.V.D et D.V.D. blu-ray), de disques
compacts
audio
numériques
à
mémoire
morte ;
magnétoscopes ; caméras ; magnétophone ; vidéophones ;
visiophones ; caméra vidéo portative à magnétoscope intégré ;
appareils audiovisuels compacts ; appareils électroniques
portatifs et leurs périphériques, à savoir casques audiovisuels
récepteurs de sons et d'images, agendas électroniques,
dictionnaires électroniques et plus généralement toutes
publications
électroniques
et
numériques,
traducteur
électronique de programmes d'ordinateur et programmes
enregistrés ; logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ;
logiciels interactifs ; équipements pour le traitement et la
consultation des informations et des données ; programmes ; et
jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; banques d'images
stockées notamment sur disques vidéo digitaux, cassette vidéo
et disque compact vidéo ; ordinateurs et ordinateurs portables et
leurs périphériques ; appareils de téléphonie et téléphone
cellulaires, portables et/ou mobiles ; unités (appareils ou
instruments) pour la reconnaissance de la voix, unités (appareils
ou instruments) pour la reconnaissance des caractères
(écriture) ; systèmes audio ; télévision et télévision à cristaux
liquides, écrans et écrans à plasma et à cristaux liquides,
appareils à affichage numérique, émetteurs récepteurs radio ;
BOPI 12/03 - VOL. II
lunettes, montures de lunettes et articles de lunetterie ; étuis
pour téléphones portables ; logiciels pour tous les produits cidessus ; logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs sur tous
supports ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un
écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; bases et
banques de données informatiques, à savoir bases de données
vocales et banques de données textuelles et sonores.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogeries et instruments chronométriques ; métaux précieux
et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la
papeterie, produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés,
journaux,
magazines
et
périodiques,
livres,
revues
professionnelles, manuels d'instruction ou d'enseignement,
d'emploi et d'entretien, ouvrages imprimés à utiliser en relation
avec le multimédia, affiches, albums, cartes, prospectus,
calendriers, instruments d'écriture, articles pour reliure,
photographies, fiches en papier ou en carton illustrées,
papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le
ménage), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception
des appareils, matériels pour les artistes, pinceaux, objets d'art
gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non,
aquarelles, dessins, instruments de dessin, machines à écrire et
articles de bureaux (à l'exception des meubles), matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, stylos et
crayons, autocollants et décalcomanies (articles de papeterie),
caractères d'imprimerie, clichés, lithographies, calendriers,
cavaliers pour fiches, écussons (cachets en papier), marques
pour livres, serre-livres, photogravures, cartes à gratter
sécurisées en papier ou en carton, cartes postales,
représentations
et
reproductions
graphiques
et
photographiques, affiches, banderoles en papier, pinces à billets
métalliques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, expertise en affaires ;
consultation professionnelle d'affaires ; publicité, notamment au
service de la promotion d'activités, de produits et de services ;
promotion des ventes pour les tiers ; rédaction de textes
publicitaires ;
distribution
de
tracts,
de
prospectus,
d'échantillons, d'imprimés ; actions promotionnelles et
publicitaires ; affichage, location de panneaux publicitaires ;
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ; publication
de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail, démonstration de
produits ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; organisation d'expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; services d'enregistrement et de
traitement de données de signaux, d'images et d'informations à
savoir saisie, recueil et systématisation de données dans un
fichier central, établissement de statistiques ; locations de
machines et d'installations de bureaux et location de matériel
publicitaire ; location de machines à écrire et de matériel de
bureau ; location d'espaces publicitaires ; location de temps
publicitaires sur tout moyen de communication ; reproduction
de documents ; études de marché ; recherche de marché ;
service de comparaison de prix ; analyse du prix de revient ;
information en matière de publicité ; services d'abonnements à
des journaux (pour des tiers) ; conseil en communication
graphique à savoir conseil en publicité ; services de gestion de
flotte de véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer ; services de vente aux
enchères par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication ;
entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques,
de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents,
bureaux de placement, locations de machines à écrire et de
matériel de bureau ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation et estimations en matière financière ; conseils et
services financiers, de crédit et de financement, concernant
l'achat et la vente de véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer ; conseils et services
d'assurance pour les véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer ; conseils en crédit-bail et
services de financement par crédit-bail pour les véhicules de
transport de personnes ou de marchandises par air, terre ou
mer ; conseils en matière de dépenses et d'investissement pour
les parcs de véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
communications. Communication par terminaux d'ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communication
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Service
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunications.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; transport de
personnes ou de marchandises par air, terre ou mer ;
organisation du transport de personnes ou de marchandises par
air, terre ou mer ; location de courte, moyenne ou longue durée
de tous véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer, avec ou sans chauffeurs ;
organisation de la location de courte, moyenne ou longue durée
de tous véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer, avec ou sans chauffeurs ;
location d'équipements et accessoires pour tous véhicules de
transport de personnes ou de marchandises par air, terre ou
mer ; service de mise à disposition de chauffeurs pour tous
véhicules de transport ; services d'affrètement ; services de
messagerie et de coursiers ; services de remorquage de
véhicules ; informations et conseils pour tous les service
précités ; distribution de journaux ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Services d'éducation, d'enseignement et de téléenseignement ; édition, distribution et prêt de livres, de revues,
d'oeuvres
musicales
et
d'oeuvres
audiovisuelles ;
divertissements ; divertissements radiophoniques, par télévision
ou par télétexte ; organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux et
promotions par l'intermédiaire des médias audiovisuels ;
formation dans le domaine des télécommunications, des
échanges de données et de l'informatique ; locations de
supports enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms,
DVD, DVD blu-ray) ayant un but d'enseignement ou de
divertissement ; production et postproduction de films et plus
généralement de programmes audiovisuels de tout contenu ;
agences pour artistes ; production et postproduction
97
d'enregistrements vidéo, audio et multimédia ; montage de
bandes vidéo et de programmes radiophoniques et de
télévision ; activités culturelles par le canal de réseaux mondiaux
ou locaux d'ordinateurs ; services de photographie ; diffusion
d'informations concernant la musique, de programmes
musicaux ou d'événements ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de jeux
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de
jeux d'argent. Représentations de spectacles ; services de musichall ; services d'orchestres ; réservation de places de spectacles ;
production et organisation de spectacles et événements ;
exploitation et réservation de salles de spectacles ; services de
studios d'enregistrement ; organisation et conduite de
conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ;
organisation de compétitions sportives ; dressage d'animaux ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et
séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; location
d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
vente au détail d'appareils d'éclairage, de sonorisation,
d'enregistrement et de projection audiovisuels pour les salles de
spectacles et les événements, de décors de spectacles location
d'appareils d'éclairage, de sonorisation, d'enregistrement et de
projection audiovisuels pour les salles de spectacles et les
événements, de décors de spectacles.
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs et pour appareils
mettant en oeuvre des produits informatiques ; constitution de
bases de données dans le domaine du spectacle et de la
musique ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local
d'ordinateurs ; services de création, de conception et de mise à
jour de sites Web ; création de pages Web pour des tiers ;
création de moteurs de recherches et d'annuaires électroniques
sur Internet ; constitution de bases de données ; réalisation
(conception) de programmes sur Internet ; services de
conception de sites sur un réseau mondial ou local
d'ordinateurs ; fourniture de temps d'accès à des infrastructures
de télécommunication à des opérateurs tiers ; assistance
technique sur réseaux de télécommunication ou de
télédistribution, à savoir aide à l'utilisation d'Internet ou de
terminaux interactifs ; expertises (travaux d'ingénieurs).
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), cafétérias ;
services de bars, de salons de thé et de brasseries ; restaurants à
service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libreservice ; restauration collective, services de restauration
proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ;
services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 3, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
35, 36, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 830
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MOLINIE Arnaud, 9 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOLINIE Arnaud, 9 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments électroniques (autres qu'à
usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction, le traitement, la duplication du son ou des images
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et plus généralement appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs
télévisuels ; supports électroniques, optiques, magnétiques
d'informations et/ou de données (texte, sons, images fixes ou
animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique
ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et
instruments de télé-information et de télématique ; cassettes
magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes
vidéo ; disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques
optiques ; disques laser ; cartes magnétiques ; cartes
électroniques et cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques
et électroniques ; disques optiques compacts ; disques compacts
interactifs ; disques virtuels digital (D.V.D et D.V.D. blu-ray) ;
lecteurs de cassettes magnétiques, vidéo et laser ; lecteurs de
disques acoustiques, de bandes vidéo, de disquettes
informatiques, de vidéo disques, de disques optiques, de
disques optiques compacts, de disques compacts interactifs, de
disques virtuels digital (D.V.D et D.V.D. blu-ray), de disques
compacts
audio
numériques
à
mémoire
morte ;
magnétoscopes ; caméras ; magnétophone ; vidéophones ;
visiophones ; caméra vidéo portative à magnétoscope intégré ;
appareils audiovisuels compacts ; appareils électroniques
portatifs et leurs périphériques, à savoir casques audiovisuels
récepteurs de sons et d'images, agendas électroniques,
dictionnaires électroniques et plus généralement toutes
publications
électroniques
et
numériques,
traducteur
électronique de programmes d'ordinateur et programmes
enregistrés ; logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ;
logiciels interactifs ; équipements pour le traitement et la
consultation des informations et des données ; programmes et
jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; banques d'images
stockées notamment sur disques vidéo digitaux, cassette vidéo
et disque compact vidéo ; ordinateurs et ordinateurs portables et
leurs périphériques ; appareils de téléphonie et téléphone
cellulaires, portables et/ou mobiles ; unités (appareils ou
instruments) pour la reconnaissance de la voix, unités (appareils
ou instruments) pour la reconnaissance des caractères
(écriture) ; systèmes audio ; télévision et télévision à cristaux
liquides, écrans et écrans à plasma et à cristaux liquides,
appareils à affichage numérique, émetteurs récepteurs radio ;
lunettes, montures de lunettes et articles de lunetterie ; étuis
pour téléphones portables ; logiciels pour tous les produits cidessus ; logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs sur tous
supports ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un
écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; bases et
banques de données informatiques, à savoir bases de données
morales et banques de données textuelles et sonores.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogeries et instruments chronométriques ; métaux précieux
et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la
papeterie, produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés,
journaux,
magazines
et
périodiques,
livres,
revues
professionnelles, manuels d'instruction ou d'enseignement,
d'emploi et d'entretien, ouvrages imprimés à utiliser en relation
avec le multimédia, affiches, albums, cartes, prospectus,
calendriers, instruments d'écriture, articles pour reliure,
photographies, fiches en papier ou en carton illustrées,
papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le
ménage), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception
des appareils, matériels pour les artistes, pinceaux, objets d'art
gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non,
aquarelles, dessins, instruments de dessin, machines à écrire et
articles de bureaux (à l'exception des meubles), matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, stylos et
crayons, autocollants et décalcomanies (articles de papeterie),
caractères d'imprimerie, clichés, lithographies, calendriers,
cavaliers pour fiches, écussons (cachets en papier), marques
pour livres, serre-livres, photogravures, cartes à gratter
sécurisées en papier ou en carton, cartes postales,
représentations
et
reproductions
graphiques
et
photographiques, affiches, banderoles en papier, pinces à billets
métalliques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
BOPI 12/03 - VOL. II
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, expertise en affaires ;
consultation professionnelle d'affaires ; publicité, notamment au
service de la promotion d'activités, de produits et de services ;
promotion des ventes pour les tiers ; rédaction de textes
publicitaires ;
distribution
de
tracts,
de
prospectus,
d'échantillons, d'imprimés ; actions promotionnelles et
publicitaires ; affichage, location de panneaux publicitaires ;
diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ; publication
de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail, démonstration de
produits ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; organisation d'expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; services d'enregistrement et de
traitement de données de signaux, d'images et d'informations à
savoir saisie, recueil et systématisation de données dans un
fichier central, établissement de statistiques ; locations de
machines et d'installations de bureaux et location de matériel
publicitaire ; location de machines à écrire et de matériel de
bureau ; location d'espaces publicitaires, location de temps
publicitaires sur tout moyen de communication ; reproduction
de documents ; études de marché ; recherche de marché ;
service de comparaison de prix ; analyse du prix de revient ;
information en matière de publicité ; services d'abonnements à
des journaux (pour des tiers) ; conseil en communication
graphique à savoir conseil en publicité ; services de gestion de
flotte de véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer ; services de vente aux
enchères par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication ;
entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques,
de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents,
bureaux de placement, locations de machines à écrire et de
matériel de bureau ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation et estimations en matière financière ; conseils et
services financiers, de crédit et de financement, concernant
l'achat et la vente de véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer ; conseils et services
d'assurance pour les véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer ; conseils en crédit-bail et
services de financement par crédit-bail pour les véhicules de
transport de personnes ou de marchandises par air, terre ou
mer ; conseils en matière de dépenses et d'investissement pour
les parcs de véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
communications. Communication par terminaux d'ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communication
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Service
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunications.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; transport de
personnes ou de marchandises par air, terre ou mer ;
organisation du transport de personnes ou de marchandises par
air, terre ou mer ; location de courte, moyenne ou longue durée
de tous véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer, avec ou sans chauffeurs ;
organisation de la location de courte, moyenne ou longue durée
de tous véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer, avec ou sans chauffeurs ;
location d'équipements et accessoires pour tous véhicules de
transport de personnes ou de marchandises par air, terre ou
mer ; service de mise à disposition de chauffeurs pour tous
véhicules de transport ; services d'affrètement ; services de
messagerie et de coursiers ; services de remorquage de
véhicules ; informations et conseils pour tous les service
précités ; distribution de journaux ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Services d'éducation, d'enseignement et de téléenseignement ; édition, distribution et prêt de livres, de revues,
d'oeuvres
musicales
et
d'oeuvres
audiovisuelles ;
divertissements ; divertissements radiophoniques, par télévision
ou par télétexte ; organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux et
promotions par l'intermédiaire des médias audiovisuels ;
formation dans le domaine des télécommunications, des
échanges de données et de l'informatique ; locations de
supports enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms,
DVD, DVD blu-ray) ayant un but d'enseignement ou de
divertissement ; production et postproduction de films et plus
généralement de programmes audiovisuels de tout contenu ;
agences pour artistes ; production et postproduction
d'enregistrements vidéo, audio et multimédia ; montage de
bandes vidéo et de programmes radiophoniques et de
télévision ; activités culturelles par le canal de réseaux mondiaux
ou locaux d'ordinateurs ; services de photographie ; diffusion
d'informations concernant la musique, de programmes
musicaux ou d'événements ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de jeux
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de
jeux d'argent. Représentations de spectacles ; services de musichall ; services d'orchestres ; réservation de places de spectacles ;
production et organisation de spectacles et événements ;
exploitation et réservation de salles de spectacles ; services de
studios d'enregistrement ; organisation et conduite de
conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ;
organisation de compétitions sportives ; dressage d'animaux ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et
séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; location
d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
vente au détail d'appareils d'éclairage, de sonorisation,
d'enregistrement et de projection audiovisuels pour les salles de
spectacles et les événements, de décors de spectacles, location
d'appareils d'éclairage, de sonorisation, d'enregistrement et de
projection audiovisuels pour les salles de spectacles et les
événements, de décors de spectacles ;
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs et pour appareils
mettant en oeuvre des produits informatiques ; constitution de
bases de données dans le domaine du spectacle et de la
musique ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local
d'ordinateurs ; services de création, de conception et de mise à
jour de sites Web ; création de pages Web pour des tiers ;
création de moteurs de recherches et d'annuaires électroniques
sur Internet ; constitution de bases de données ; réalisation
(conception) de programmes sur Internet ; services de
conception de sites sur un réseau mondial ou local
d'ordinateurs ; fourniture de temps d'accès à des infrastructures
de télécommunication à des opérateurs tiers ; assistance
technique sur réseaux de télécommunication ou de
télédistribution, à savoir aide à l'utilisation d'Internet ou de
terminaux interactifs ; expertises (travaux d'ingénieurs).
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), cafétérias ;
services de bars, de salons de thé et de brasseries ; restaurants à
service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libreservice ; restauration collective, services de restauration
proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ;
services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 3, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
35, 36, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/41
99
No National : 11 3 860 834
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SHINE ON GROUP, SAS, 9 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
No SIREN : 531 324 978.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SHINE ON GROUP, 9 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Classe No 9 : Appareils et instruments électroniques (autres qu'à
usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction, le traitement, la duplication du son ou des images
et plus généralement appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs
télévisuels ; supports électroniques, optiques, magnétiques
d'informations et/ou de données (texte, sons, images fixes ou
animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique
ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et
instruments de télé-information et de télématique ; cassettes
magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes
vidéo ; disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques
optiques ; disques laser ; cartes magnétiques ; cartes
électroniques et cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques
et électroniques ; disques optiques compacts ; disques compacts
interactifs ; disques virtuels digital (D.V.D et D.V.D. blu-ray) ;
lecteurs de cassettes magnétiques, vidéo et laser ; lecteurs de
disques acoustiques, de bandes vidéo, de disquettes
informatiques, de vidéo disques, de disques optiques, de
disques optiques compacts, de disques compacts interactifs, de
disques virtuels digital (D.V.D et D.V.D. blu-ray), de disques
compacts
audio
numériques
à
mémoire
morte ;
magnétoscopes ; caméras ; magnétophone ; vidéophones ;
visiophones ; caméra vidéo portative à magnétoscope intégré ;
appareils audiovisuels compacts ; appareils électroniques
portatifs et leurs périphériques, à savoir casques audiovisuels
récepteurs de sons et d'images, agendas électroniques,
dictionnaires électroniques et plus généralement toutes
publications
électroniques
et
numériques,
traducteur
électronique de programmes d'ordinateur et programmes
enregistrés ; logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ;
logiciels interactifs ; équipements pour le traitement et la
consultation des informations et des données ; programmes et
jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; banques d'images
stockées notamment sur disques vidéo digitaux, cassette vidéo
et disque compact vidéo ; ordinateurs et ordinateurs portables et
leurs périphériques ; appareils de téléphonie et téléphone
cellulaires, portables et/ou mobiles ; unités (appareils ou
instruments) pour la reconnaissance de la voix, unités (appareils
ou instruments) pour la reconnaissance des caractères
(écriture) ; systèmes audio ; télévision et télévision à cristaux
liquides, écrans et écrans à plasma et à cristaux liquides,
appareils à affichage numérique, émetteurs récepteurs radio ;
lunettes, montures de lunettes et articles de lunetterie ; étuis
pour téléphones portables ; logiciels pour tous les produits cidessus ; logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs sur tous
supports ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un
écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; bases et
banques de données informatiques, à savoir bases de données
vocales et banques de données textuelles et sonores.
Classe No 16 : Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la
papeterie, produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés,
journaux,
magazines
et
périodiques,
livres,
revues
professionnelles, manuels d'instruction ou d'enseignement,
d'emploi et d'entretien, ouvrages imprimés à utiliser en relation
avec le multimédia, affiches, albums, cartes, prospectus,
calendriers, instruments d'écriture, articles pour reliure,
photographies, fiches en papier ou en carton illustrées,
papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le
ménage), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception
des appareils, matériels pour les artistes, pinceaux, objets d'art
gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non,
aquarelles, dessins, instruments de dessin, machines à écrire et
articles de bureaux (à l'exception des meubles), matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, stylos et
crayons, autocollants et décalcomanies (articles de papeterie),
caractères d'imprimerie, clichés, lithographies, calendriers,
cavaliers pour fiches, écussons (cachets en papier), marques
pour livres, serre-livres, photogravures, cartes à gratter
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sécurisées en papier ou en carton, cartes postales,
représentations
et
reproductions
graphiques
et
photographiques, affiches, banderoles en papier, pinces à billets
métalliques ;
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, expertise en affaires ;
consultation professionnelle d'affaires ; publicité, notamment au
service de la promotion d'activités, de produits et de services ;
promotion des ventes pour les tiers ; rédaction de textes
publicitaires ;
distribution
de
tracts,
de
prospectus,
d'échantillons, d'imprimés ; actions promotionnelles et
publicitaires ; affichage, location de panneaux publicitaires ;
diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ; publication
de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail, démonstration de
produits ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; organisation d'expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; services d'enregistrement et de
traitement de données de signaux, d'images et d'informations à
savoir saisie, recueil et systématisation de données dans un
fichier central, établissement de statistiques ; locations de
machines et d'installations de bureaux et location de matériel
publicitaire ; location de machines à écrire et de matériel de
bureau ; location d'espaces publicitaires, location de temps
publicitaires sur tout moyen de communication ; reproduction
de documents ; études de marché ; recherche de marché ;
service de comparaison de prix ; analyse du prix de revient ;
information en matière de publicité ; services d'abonnements à
des journaux (pour des tiers) ; conseil en communication
graphique à savoir conseil en publicité ; services de gestion de
flotte de véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer ; services de vente aux
enchères par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication ;
entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques,
de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents,
bureaux de placement, locations de machines à écrire et de
matériel de bureau ;
o
Classe N 38 : Télécommunications. Informations en matière de
communications. Communication par terminaux d'ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communication
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Service
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunications.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Services d'éducation, d'enseignement et de téléenseignement ; édition, distribution et prêt de livres, de revues,
d'oeuvres
musicales
et
d'oeuvres
audiovisuelles ;
divertissements ; divertissements radiophoniques, par télévision
ou par télétexte ; organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux et
promotions par l'intermédiaire des médias audiovisuels ;
formation dans le domaine des télécommunications, des
échanges de données et de l'informatique ; locations de
supports enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms,
DVD, DVD blu-ray) ayant un but d'enseignement ou de
divertissement ; production et postproduction de films et plus
généralement de programmes audiovisuels de tout contenu ;
agences pour artistes ; production et postproduction
d'enregistrements vidéo, audio et multimédia ; montage de
bandes vidéo et de programmes radiophoniques et de
télévision ; activités culturelles par le canal de réseaux mondiaux
ou locaux d'ordinateurs ; services de photographie ; diffusion
d'informations concernant la musique, de programmes
musicaux ou d'événements ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de jeux
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de
jeux d'argent. Représentations de spectacles ; services de musichall ; services d'orchestres ; réservation de places de spectacles ;
production et organisation de spectacles et événements ;
exploitation et réservation de salles de spectacles ; services de
studios d'enregistrement ; organisation et conduite de
conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ;
organisation de compétitions sportives ; dressage d'animaux ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et
séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; location
d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
vente au détail d'appareils d'éclairage, de sonorisation,
d'enregistrement et de projection audiovisuels pour les salles de
spectacles et les événements, de décors de spectacles ;
BOPI 12/03 - VOL. II
Classe No 42 : Location d'appareils d'éclairage, de sonorisation,
d'enregistrement et de projection audiovisuels pour les salles de
spectacles et les événements, de décors de spectacles
programmation pour ordinateurs et pour appareils mettant en
oeuvre des produits informatiques ; constitution de bases de
données dans le domaine du spectacle et de la musique ;
hébergement de sites sur un réseau mondial ou local
d'ordinateurs ; services de création, de conception et de mise à
jour de sites Web ; création de pages Web pour des tiers ;
création de moteurs de recherches et d'annuaires électroniques
sur Internet ; constitution de bases de données ; réalisation
(conception) de programmes sur Internet ; services de
conception de sites sur un réseau mondial ou local
d'ordinateurs ; fourniture de temps d'accès à des infrastructures
de télécommunication à des opérateurs tiers ; assistance
technique sur réseaux de télécommunication ou de
télédistribution, à savoir aide à l'utilisation d'Internet ou de
terminaux interactifs ; expertises (travaux d'ingénieurs).
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), cafétérias ;
services de bars, de salons de thé et de brasseries ; restaurants à
service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libreservice ; restauration collective, services de restauration
proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ;
services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 835
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SHINE ON GROUP, SAS, 9 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
No SIREN : 531 324 978.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SHINE ON GROUP, 9 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008
PARIS.
Classe No 3 : Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe No 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de
boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage ; tondeuses (instruments à main) ;
Classe No 9 : Appareils et instruments électroniques (autres qu'à
usage médical) pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction, le traitement, la duplication du son ou des images
et plus généralement appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs
télévisuels ; supports électroniques, optiques, magnétiques
d'informations et/ou de données (texte, sons, images fixes ou
animées) quel qu'en soit le mode d'enregistrement (numérique
ou analogique), de consultation ou de transmission ; appareils et
instruments de télé-information et de télématique ; cassettes
magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes
vidéo ; disquettes informatiques ; vidéos disques ; disques
optiques ; disques laser ; cartes magnétiques ; cartes
électroniques et cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques
et électroniques ; disques optiques compacts ; disques compacts
interactifs ; disques virtuels digital (D.V.D et D.V.D. blu-ray) ;
lecteurs de cassettes magnétiques, vidéo et laser ; lecteurs de
disques acoustiques, de bandes vidéo, de disquettes
informatiques, de vidéo disques, de disques optiques, de
disques optiques compacts, de disques compacts interactifs, de
disques virtuels digital (D.V.D et D.V.D. blu-ray), de disques
compacts
audio
numériques
à
mémoire
morte ;
magnétoscopes ; caméras ; magnétophone ; vidéophones ;
visiophones ; caméra vidéo portative à magnétoscope intégré ;
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
appareils audiovisuels compacts ; appareils électroniques
portatifs et leurs périphériques, à savoir casques audiovisuels
récepteurs de sons et d'images, agendas électroniques,
dictionnaires électroniques et plus généralement toutes
publications
électroniques
et
numériques,
traducteur
électronique de programmes d'ordinateur et programmes
enregistrés ; logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ;
logiciels interactifs ; équipements pour le traitement et la
consultation des informations et des données ; programmes et
jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels ; banques d'images
stockées notamment sur disques vidéo digitaux, cassette vidéo
et disque compact vidéo ; ordinateurs et ordinateurs portables et
leurs périphériques ; appareils de téléphonie et téléphone
cellulaires, portables et/ou mobiles ; unités (appareils ou
instruments) pour la reconnaissance de la voix, unités (appareils
ou instruments) pour la reconnaissance des caractères
(écriture) ; systèmes audio ; télévision et télévision à cristaux
liquides, écrans et écrans à plasma et à cristaux liquides,
appareils à affichage numérique, émetteurs récepteurs radio ;
lunettes, montures de lunettes et articles de lunetterie ; étuis
pour téléphones portables ; logiciels pour tous les produits cidessus ; logiciels de jeux ; programmes d'ordinateurs sur tous
supports ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un
écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; bases et
banques de données informatiques, à savoir bases de données
vocales et banques de données textuelles et sonores.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ;
coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets,
chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou
écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Classe No 16 : Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la
papeterie, produits de l'imprimerie, almanachs, imprimés,
journaux,
magazines
et
périodiques,
livres,
revues
professionnelles, manuels d'instruction ou d'enseignement,
d'emploi et d'entretien, ouvrages imprimés à utiliser en relation
avec le multimédia, affiches, albums, cartes, prospectus,
calendriers, instruments d'écriture, articles pour reliure,
photographies, fiches en papier ou en carton illustrées,
papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le
ménage), matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception
des appareils, matériels pour les artistes, pinceaux, objets d'art
gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non,
aquarelles, dessins, instruments de dessin, machines à écrire et
articles de bureaux (à l'exception des meubles), matières
plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets, stylos et
crayons, autocollants et décalcomanies (articles de papeterie),
caractères d'imprimerie, clichés, lithographies, calendriers,
cavaliers pour fiches, écussons (cachets en papier), marques
pour livres, serre-livres, photogravures, cartes à gratter
sécurisées en papier ou en carton, cartes postales,
représentations
et
reproductions
graphiques
et
photographiques, affiches, banderoles en papier, pinces à billets
métalliques ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ;
malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et
sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour
l'emballage ;
Classe No 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ;
vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
101
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 35 : Aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, expertise en affaires ;
consultation professionnelle d'affaires ; publicité, notamment au
service de la promotion d'activités, de produits et de services ;
promotion des ventes pour les tiers ; rédaction de textes
publicitaires ;
distribution
de
tracts,
de
prospectus,
d'échantillons, d'imprimés ; actions promotionnelles et
publicitaires ; affichage, location de panneaux publicitaires ;
diffusion d'annonces et de matériels publicitaires ; publication
de textes publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail, démonstration de
produits ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; organisation d'expositions et de foires à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; gestion de
fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; recherches d'informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers ; services d'enregistrement et de
traitement de données de signaux, d'images et d'informations à
savoir saisie, recueil et systématisation de données dans un
fichier central, établissement de statistiques ; locations de
machines et d'installations de bureaux et location de matériel
publicitaire ; location de machines à écrire et de matériel de
bureau ; location d'espaces publicitaires, location de temps
publicitaires sur tout moyen de communication ; reproduction
de documents ; études de marché ; recherche de marché ;
service de comparaison de prix ; analyse du prix de revient ;
information en matière de publicité ; services d'abonnements à
des journaux (pour des tiers) ; conseils en communication
graphique à savoir conseil en publicité ; services de gestion de
flotte de véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer ; services de vente aux
enchères par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication ;
entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques,
de sténotypie, comptabilité, reproduction de documents,
bureaux de placement, locations de machines à écrire et de
matériel de bureau ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation et estimations en matière financière ; conseils et
services financiers, de crédit et de financement, concernant
l'achat et la vente de véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer ; conseils et services
d'assurance pour les véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer ; conseils en crédit-bail et
services de financement par crédit-bail pour les véhicules de
transport de personnes ou de marchandises par air, terre ou
mer ; conseils en matière de dépenses et d'investissement pour
les parcs de véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer ;
Classe No 38 : Télécommunications. Informations en matière de
communications. Communication par terminaux d'ordinateurs
ou par réseau de fibres optiques. Communication
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.
Service
d'affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement
par
télécommunications
à
un
réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d'informations
(nouvelles). Location d'appareils de télécommunications.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de
téléconférences. Services de messagerie électronique. Location
de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; transport de
personnes ou de marchandises par air, terre ou mer ;
organisation du transport de personnes ou de marchandises par
air, terre ou mer ; location de courte, moyenne ou longue durée
de tous véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer, avec ou sans chauffeurs ;
organisation de la location de courte, moyenne ou longue durée
de tous véhicules de transport de personnes ou de
marchandises par air, terre ou mer, avec ou sans chauffeurs ;
location d'équipements et accessoires pour tous véhicules de
transport de personnes ou de marchandises par air, terre ou
mer ; service de mise à disposition de chauffeurs pour tous
véhicules de transport ; services d'affrètement ; services de
messagerie et de coursiers ; services de remorquage de
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
véhicules ; informations et conseils pour tous les service
précités ; distribution de journaux ; entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement ;
Classe No 41 : Services d'éducation, d'enseignement et de téléenseignement ; édition, distribution et prêt de livres, de revues,
d'oeuvres
musicales
et
d'oeuvres
audiovisuelles ;
divertissements ; divertissements radiophoniques, par télévision
ou par télétexte ; organisation de concours en matière
d'éducation et de divertissement ; organisation de jeux et
promotions par l'intermédiaire des médias audiovisuels ;
formation dans le domaine des télécommunications, des
échanges de données et de l'informatique ; locations de
supports enregistrés (disques, cassettes, disquettes, Cédéroms,
DVD, DVD blu-ray) ayant un but d'enseignement ou de
divertissement ; production et postproduction de films et plus
généralement de programmes audiovisuels de tout contenu ;
agences pour artistes ; production et postproduction
d'enregistrement vidéo, audio et multimédia ; montage de
bandes vidéo et de programmes radiophoniques et de
télévision ; activités culturelles par le canal de réseaux mondiaux
ou locaux d'ordinateurs ; services de photographie ; diffusion
d'informations concernant la musique, de programmes
musicaux ou d'événements ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services de jeux
proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de
jeux d'argent. Représentations de spectacles ; services de musichall ; services d'orchestres ; réservation de places de spectacles ;
production et organisation de spectacles et événements ;
exploitation et réservation de salles de spectacles ; services de
studios d'enregistrement ; organisation et conduite de
conférences ; organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ;
organisation de compétitions sportives ; dressage d'animaux ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès et
séminaires ; cours donnés dans le cadre de séminaires ; location
d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) ;
vente au détail d'appareils d'éclairage, de sonorisation,
d'enregistrement et de projection audiovisuels pour les salles de
spectacles et les événements, de décors de spectacles ; location
d'appareils d'éclairage, de sonorisation, d'enregistrement et de
projection audiovisuels pour les salles de spectacles et les
événements, de décors de spectacles.
Classe No 42 : Programmation pour ordinateurs et pour appareils
mettant en oeuvre des produits informatiques ; constitution de
bases de données dans le domaine du spectacle et de la
musique ; hébergement de sites sur un réseau mondial ou local
d'ordinateurs ; services de création, de conception et de mise à
jour de sites Web ; création de pages Web pour des tiers ;
création de moteurs de recherches et d'annuaires électroniques
sur Internet ; constitution de bases de données ; réalisation
(conception) de programmes sur Internet ; services de
conception de sites sur un réseau mondial ou local
d'ordinateurs ; fourniture de temps d'accès à des infrastructures
de télécommunication à des opérateurs tiers ; assistance
technique sur réseaux de télécommunication ou de
télédistribution, à savoir aide à l'utilisation d'Internet ou de
terminaux interactifs ; expertises (travaux d'ingénieur).
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation), cafétérias ;
services de bars, de salons de thé et de brasseries ; restaurants à
service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libreservice ; restauration collective, services de restauration
proposant des produits de boulangerie et des plats cuisinés ;
services de traiteurs.
Classes de produits ou services : 3, 8, 9, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
35, 36, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 842
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
nicolas edouard, 65 boulevard d'andilly, 95230 SOISY SOUS
MONTMORENCY.
robin marc, 21
BARANGEON.
boulevard
Victor,
18330
NEVY
SUR
Serres François, 13 avenue de Fouilleuse, 92210 SAINT CLOUD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
nicolas edouard, 65 boulevard d'andilly, 95230 SOISY SOUS
MONTMORENCY.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes enregistrés) ; Disque vidéo, digital, compact
disque ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier
ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion
d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatique ; publication électronique
périodiques en ligne ; micro-édition.
de
livres
et
103
de
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 882
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MOTIF CREATIF, SARL, 35 rue Jules Ferry, COURBEVOIE 92400.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MOTIF CREATIF, 35 rue Jules Ferry, COURBEVOIE 92400.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Vente au détail de biens immobiliers.
Classe No 36 : Assurances ; affaires immobilières ; estimations
immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de
financement ; analyse financière ; constitution ou investissement
de capitaux ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ; Gestion locative.
Classes de produits ou services : 35, 36.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation
d'évenements à buts culturels et éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 36, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 900
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
wb immobilier, eurl, 7 rue de verdun, 27000 EVREUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
wb immobilier, 7 rue de verdun, 27000 EVREUX.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 908
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
de Beaudrap
BORDEAUX.
Emmanuel,
24
rue
de
Mulhouse,
33000
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de Beaudrap Emmanuel, 24 rue de Mulhouse,
BORDEAUX.
33000
Classe No 35 : Conseil en organisation et direction des affaires.
Aide à la direction des affaires, recrutement de personnel,
bureaux de placement, sélection du personnel par procédés
psychotechniques, consultation pour les questions de personnel
et conseil en ressources humaines notamment animation de
réseaux de sociétés de conseils en ressources humaines,
accompagnement de personnes ou d'équipes pour le
développement de leur potentiel et de leur savoir-faire dans le
cadre d'objectifs professionnels, à savoir conseil en
communication et stratégie de carrière ; gestion de fichiers
informatiques, administration de personnels, conseils en
ressources humaines notamment par l'animation de de réseaux
de sociétés de conseils en formation ;
Classe No 41 : Education et divertissement ; activités sportives et
culturelles ; services d'éducation, d'instruction, d'enseignement
et de formation, tous relatifs à la formation et l'évaluation de
personnel de bureau et de l'industrie, services d'informations et
de conseils dans tous les domaines précités et autres secteurs :
formation et perfectionnement dans le domaine des ressources
humaines ; formation à la science de l'information, formation du
personnel ; consultations et expertises sur la mise en place de
nouveaux modes d'autoformation, de formation, d'éducation et
d'enseignement ; organisation et conduite d'ateliers de
formation, de cours par correspondance ; organisation et
conduite de congrès, colloques, conférences, séminaires,
symposiums, notamment en matière de ressources humaines et
de conseils aux entreprises ; cours d'apprentissage dans le
monde des affaires ; organisation de conférences ou d'ateliers
dans le domaine des ressources humaines, de la conduite de
projets dans l'entreprise, dans les domaines juridiques,
commercial, de la technologie de l'information, de la
planification financière et des stratégies d'investisssment ;
orientation professionnelle (conseil en matière de formation) ;
organisation de manifestations et publication dans l'activité des
ressources humaines et sciences sociales ;
Classe No 42 : Conception de logiciels ; service d'analyse et de
recherche pour le développement de nouveaux produits de
formation, d'autoformation, d'éducation et d'enseignement.
Conversion de données ou de documents d'un support physique
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
vers un support électronique. Recherche et développement de
nouveaux produits pour des tiers.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 921
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
BOPI 12/03 - VOL. II
promotionnelles, recueil de données dans un fichier central,
gestion de fichiers informatiques, promotion de ventes pour des
tiers, regroupement (à l'exception de leur transport) pour le
compte de tiers des produits suivants : papier, carton et produits
en ces matières, non compris dans d'autres classes, emballages
et matériel d'emballage en papier ou en papier stratifié en
plastique, sacs, sachets et feuilles pour l'emballage et la
conservation d'aliments et de produits liquides et semi-liquides,
récipients pour la glace en papier ou en carton, matières
plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres
classes) ; film plastique ; pellicules en matières plastiques pour
l'emballage, palettes de transport non métalliques, récipients en
matières plastiques ; vente au détail et en gros dans un
catalogue général de vente par correspondance ou à distance,
sur un site Internet, sur tout autre forme de media électronique
de communication des produits précités.
LEROY EMBALLAGE, SAS, Route de Montagny, Cd 100, 60330
LE PLESSIS BELLEVILLE.
No SIREN : 722 054 962.
Classes de produits ou services : 35.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEROY EMBALLAGE, Route de Montagny, Cd 100, 60330 LE
PLESSIS BELLEVILLE.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 928
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, communications publicitaires et
promotionnelles, recueil de données dans un fichier central,
gestion de fichiers informatiques, promotion de ventes pour des
tiers, regroupement (à l'exception de leur transport) pour le
compte de tiers des produits suivants : – articles de papeterie,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
papier, carton, boites en papier ou en carton, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en
matières plastiques), caisses et boites en carton, caisses en
carton pour le calage, containeurs et emballages postaux en
papier, papiers d'emballage. – caisses et containeurs pour
l'emballage ou le sur-emballage non métalliques ; Vente au
détail par correspondance ou à distance, sur un site Internet, sur
tout autre forme de media électronique de communication des
produits précités.
LEROY EMBALLAGE, SAS, Route de Montagny, Cd 100, 60330
LE PLESSIS BELLEVILLE.
No SIREN : 722 054 962.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEROY EMBALLAGE, Route de Montagny, Cd 100, 60330 LE
PLESSIS BELLEVILLE.
Classes de produits ou services : 35.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 924
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LYON
LEROY EMBALLAGE, SAS, Route de Montagny, Cd 100, 60330
LE PLESSIS BELLEVILLE.
No SIREN : 722 054 962.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEROY EMBALLAGE, Route de Montagny, Cd 100, 60330 LE
PLESSIS BELLEVILLE.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, communications publicitaires et
promotionnelles, recueil de données dans un fichier central,
gestion de fichiers informatiques, promotion de ventes pour des
tiers, regroupement (à l'exception de leur transport) pour le
compte de tiers des produits suivants : – articles de papeterie,
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage,
papier, carton, boites en papier ou en carton, sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en
matières plastiques), caisses et boites en carton, caisses en
carton pour le calage, containeurs et emballages postaux en
papier, papiers d'emballage. – caisses et containeurs pour
l'emballage ou le sur-emballage non métalliques. – matière de
rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) matière d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc
ni en matières plastiques, sacs pour le transport et
l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matière textile),
cordes, ficelles, filets, tentes, bâches ; vente au détail et en gros
dans un catalogue général de vente par correspondance ou à
distance, sur un site Internet, sur tout autre forme de media
électronique de communication des produits précités.
Classes de produits ou services : 35.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales,
administration commerciale, communications publicitaires et
BOPI de publication antérieure : 11/41
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 860 931
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. NANTES
Coopérative d'approvisionnement des Maraîchers Nantais,
Société coopérative agricole, 6 chemin des Loges, Bp 30060,
44412 REZE Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Coopérative d'approvisionnement des Maraîchers Nantais, 6
chemin des Loges, Bp 30060, 44412 REZE Cedex.
105
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 1, 5, 7, 8, 21, 25, 27, 29, 30, 31,
32, 33.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 968
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. GRENOBLE
AQUALOGIC, SAS, LA BOUVIERE, 73160 SAINT-SULPICE,
France (FR).
No SIREN : 513 014 209.
Classe No 1 : Produits chimiques destinés à l'industrie qu'à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires produits
pour la destruction des animaux nuisibles.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HECKE, 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537, 38025
GRENOBLE cedex 1.
Classe No 7 : Machines agricoles, pompes.
Classe No 8 : Outils à main actionnés manuellement pour le
jardinage.
Classe No 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine. Peignes et éponges ; Brosses (à
l'exception des pinceaux) ; Matériaux pour la brosserie ;
Instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de
fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de
construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles
ou nécessaires de toilette ; poubelles ; Verres (récipients) ;
Vaisselle ; Aquariums d'appartement.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe No 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles.
Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon
artificiel.
Classe No 29 : Viande, poisson, volaille et gibier extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
o
Classe N 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : – Bleu CMJN
100-50-0-0, pantone 2945 C – Vert CMJN 100-0-100-0, pantone
347 C
Classe N o 11 : Installations de conduites d'eau, installations pour
l'approvisionnement en eau, récupérateurs d'eau ;
Classe No 20 : Cuves non métalliques, réservoirs d'eau en
matières plastiques ;
Classe No 42 : Conseils en matière d'économie d'énergie, étude
de projets techniques.
Classes de produits ou services : 11, 20, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 969
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. GRENOBLE
AQUALOGIC, SAS, LA BOUVIERE, 73160 SAINT-SULPICE,
France (FR).
No SIREN : 513 014 209.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HECKE, 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537, 38025
GRENOBLE cedex 1.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés. Animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ;
arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour
la décoration ; fourrages.
Classe No 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe No 33 : Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : – Bleu CMJN
100-50-0-0, pantone 2945 C – Vert CMJN 100-0-100-0, pantone
347 C
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
Classe N o 11 : Installations de conduites d'eau, installations pour
l'approvisionnement en eau, récupérateurs d'eau ;
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l'air ou de l'eau ;
Classe No 20 : Cuves non métalliques, réservoirs d'eau en
matières plastiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services
de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
location de temps d'accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe No 42 : Conseils en matière d'économie d'énergie, étude
de projets techniques.
Classes de produits ou services : 11, 20, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 977
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Kemp Claire, 18 rue de Paris, 89710 SENAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Kemp Claire, 18 rue de Paris, 89710 SENAN.
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données
et de programmes informatiques autre que conversion
physique ; conversion de données ou de documents d'un
support physique vers un support électronique ; services de
dessinateurs
d'arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; Conseils en matière de développement de
solutions de chauffage et/ou de climatisation ainsi que de suivi
de consommation.
Classes de produits ou services : 9, 11, 38, 42.
Classe No 41 : Formation ; formation en matière de sécurité des
systèmes d'information ;
Classe No 42 : Certifications liées à la sécurité des systèmes
d'information, à savoir contrôle de qualité.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 860 989
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 060
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CO-ESSENTIEL, SARL, 142 Bd du Montparnasse, 75014 PARIS.
GAILLARD Marie-Odile, 142 Bd du Montparnasse, 75014 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CO-ESSENTIEL, 142 Bd du Montparnasse, 75014 PARIS.
Lanfranchi Dominique, 4 Allée Dominique Ingres, 92500 RUEILMALMAISON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Lanfranchi Dominique, 4 Allée Dominique Ingres, 92500 RUEILMALMAISON.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le
traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
équipement pour le traitement de l'information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe No 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 220
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Association pour Générer l'Insertion et la Réussite, association,
126 avenue des Marins, 36000 CHATEAUROUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association pour Générer l'Insertion et la Réussite, 126 avenue
des Marins, 36000 CHATEAUROUX.
107
Classe No 39 : Transport, emballage, entreposage et
regroupement de matières textiles, vêtements, linges de maison,
chaussures, maroquineries et jouets de récupération ;
Classe No 40 : Transformation des matières textiles, vêtements,
linges de maison, chaussures, maroquineries et jouets de
récupération ;
Classe No 41 : Formation sur la collecte, le tri et la valorisation
des matières textiles, vêtements, linges de maison, chaussures,
maroquineries et jouets de récupération ; publication de livre ;
formation pratique au tri des matières textiles, vêtements, linges
de maison, chaussures, maroquineries et jouets de
récupération ; conseil en matière de formation et d'éducation
pour adultes et enfants ; rédaction et publication de textes autres
que publicitaires ; organisation et conduite de conférences,
congrès et séminaires ;
Classe No 42 : Accompagnement, information, conseil
techniques sur la collecte, le tri et la valorisation des matières
textiles,
vêtements,
linges
de
maison,
chaussures,
maroquineries et jouets de récupération, et diagnostique
technique sur la collecte, le tri et la valorisation des matières
textiles,
vêtements,
linges
de
maison,
chaussures,
maroquineries et jouets de récupération (travaux d'ingénieurs).
Classes de produits ou services : 6, 16, 20, 35, 39, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 265
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DE VILLIERS Emmanuel, Beauvau, 1-Le Sablon, 49320 GREZILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, Le Centralis, 63, avenue du Général Leclerc,
92340 BOURG LA REINE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Fond bleu, blanc et vert. Vêti Box,
écriture blanche, police Chiller, ombre gris. Pictogrammes en
noir et blanc ; 5 sur fond vert et 2 sur fond rouge. En haut,
écriture blanche, police Comic sans MS. Encadré bleu clair :
écriture blanche et police Elephant ; écriture bleu et police
Perpetua.
Classe No 6 : Boîtes, conteneurs ou bacs métalliques pour la
collecte et le stockage de textiles, vêtements, linges de maison,
chaussures, maroquineries et jouets de récupération ;
Classe No 16 : Sacs en matière plastique pour la collecte de
textiles,
vêtements,
linges
de
maison,
chaussures,
maroquineries et jouets de récupération ;
o
Classe N 20 : Boîtes, conteneurs ou bacs non métalliques
(carton, plastique) pour la collecte et le stockage de textiles,
vêtements, linges de maison, chaussures, maroquineries et
jouets de récupération ;
Classe No 35 : Courtage, négoce (vente en gros) de matières
textiles,
vêtements,
linges
de
maison,
chaussures,
maroquineries et jouets de récupération ;
Classe No 35 : Analyses de marketing ; services d'assistance en
matière de marketing ; services promotionnels et de marketing ;
prestations d'informations commerciales et de marketing
prestations de conseils en marketing ; services d'études en
matière de marketing prestations de conseils commerciaux en
rapport avec le marketing services de développement et mise en
oeuvre de stratégies de marketing pour des tiers ; services de
marketing, études de marché et analyses de marché ; estimation
en affaires commerciales ; expertise en affaires ; information en
affaires, étude de marché ; projets [aide à la direction des
affaires] ; recherches de marché ;
Classe No 36 : Services de valorisation de sociétés, conseils pour
la valorisation de sociétés, services financiers, services de
structuration financière et d'acquisition d'entreprises ; prestation
de conseils en matière d'investissements financiers ; services
d'informations et de conseillers dans le domaine financier ;
analyse financière ;
Classe No 41 : Formation et organisation de conférences en
matière de valorisation de sociétés.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/41
108
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 861 310
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 861 500
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
M. LAMBERT THIERRY, 117 rue de Bagnolet, 75020 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. LAMBERT THIERRY, 117 rue de Bagnolet, 75020 PARIS.
Wavenis Open Standard Alliance, Inc., Société organisée selon
les lois de l'Etat de Delaware, Etats-Unis d'Amérique, 650 route
des Lucioles, 06921 SOPHIA ANTIPOLIS Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ;
Classe No 10 : Articles orthopédiques ; bas pour les varices ;
appareils de massage ; mobilier spécial à usage médical,
coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chaussettes ;
chaussons.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 5, 10, 25.
Classe No 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d'ordinateurs,
transmission
d'informations
par
voie
télématique ; transmission de messages, d'images codées et de
sons ; services de transmission de données en particulier de
transmission par paquet d'informations et d'images, services de
transmission de données multimédia ; messageries et courriers
électroniques et informatiques ; téléchargement de données ;
transmission d'informations contenues dans des banques de
données et banques d'images, services de diffusion
d'informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé ; fourniture d'accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial, fourniture d'accès à des
moteurs de recherches ; service de connexion à l'Internet ou à
des réseaux locaux, services d'accès au réseau interne ou à des
réseaux locaux ; émission et réception de données, de signaux
et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et
instruments de télécommunications ; fourniture d'accès à des
centres serveurs nationaux et internationaux, fournitures de
temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs
de bases de données informatiques ou télématiques. Fourniture
de
temps
d'accès
à
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de
banques de données notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet). Diffusion (transmission) de normes et
standards techniques dans le domaine des télécommunications
et des technologies de l'information.
BOPI de publication antérieure : 11/41
No National : 11 3 861 386
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
VB IMAGE, SARL, 179 corniche Président John F Kennedy, 13007
MARSEILLE.
No SIREN : 511 866 766.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SIMON ASSOCIES, Mme COUSIN Guénola, 47 rue de Monceau,
75008 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; articles de bijouterie ; pierres
précieuses ; bagues, anneaux, boucles d'oreilles, colliers,
bracelets, breloques, broches, chaînes (bijouterie) ; horlogerie ;
montres ; bracelets de montres ; coffrets à bijoux ; épingles de
parure ; boutons de manchettes ; portes-clés de fantaisie ;
coffrets à bijoux ;
Classe No 18 : Produits en cuir ou imitation du cuir, sacs à main,
cartables, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à dos, sacs à
roulettes, sacs à provisions, porte-documents, porte-cartes,
porte-monnaie, portefeuilles, vanity-case, trousses de voyages,
trousse de maquillage, sacs housse pour les vêtements pour le
voyages, étuis pour clés, maroquinerie, porte-documents,
mallettes pour documents, valises, malles, parapluies, parasols,
ombrelles et canes ;
Classe No 25 : Vêtements (habillement), sous-vêtements, robes,
manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, tshirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes,
ceintures, foulards, vêtements de nuit, maillots de bains, gants,
écharpes, foulards, ceintures, bretelles, articles de chapellerie,
tenues de sport, chapellerie, casquettes, bonneterie,
chaussettes, chaussures, chaussures de plage, chaussures de
sport, chaussons.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 11/41
Classe No 42 : Conception (élaboration) de systèmes de
télécommunication ; service d'ingénierie, service d'expertises
(travaux d'ingénieurs), services d'évaluation de conformité à des
exigences spécifiées (standards, normes) à savoir contrôle de
qualité ; contrôle de qualité ; contrôle, évaluation (contrôle de
qualité) permettant la certification de services informatiques et
de télécommunication ; service de normalisation technique, à
savoir élaboration et conception de normes et standards
télématiques, de normes et standards informatiques et de
normes et standards liés aux télécommunications ; études et
élaboration de projets techniques dans le domaine de normes et
standards de télécommunications et de technologies de
l'information ; conseils et consultations en matière de
télécommunications.
Classes de produits ou services : 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 861 546
No National : 11 3 861 610
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2011
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
TERREAU Andrée, Agissant pour le compte de la société Vox
Cantaria en cours de formation, 33 Route de Nice, Parc
Mirasouléou Entrée A, 83100 TOULON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERREAU Andrée, 33 Route de Nice, Parc Mirasouléou Entrée A,
83100 TOULON.
109
AMENATYS, SAS, 2 Place de la gare, 29870 LANNILIS.
No SIREN : 529 714 404.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMENATYS, 2 Place de la gare, 29870 LANNILIS.
Classe No 41 : Activités sportives et culturelles.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 572
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. LILLE
INTERCOUNTRY MANAGEMENT, SARL, Espace Neptune, 62110
HENIN BEAUMONT.
No SIREN : 402 989 339.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Hervé PROUST, Avocat, 660 bis route de Paris,
80008 AMIENS CEDEX 1.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 9 : Appareil d'enseignement audiovisuel, bandes
magnétiques, bandes vidéo, carte à mémoire, compac disc,
dessins animés, support de données optiques et magnétiques,
appareil d'enseignement et d'éducation, logiciels, films
(pellicules) impressionnés.
Classe No 16 : Matériel d'enseignement et d'éducation (à
l'exception des appareils), manuels, livres, journaux, magazines,
bandes dessinées.
o
Classe N 35 : Aide à la direction des affaires, aides à la direction
d'entreprises industrielles et commerciales, conseil en
organisation et direction des affaires, création, organisation et
gestion de fichiers informatiques, organisation d'exposition à
but commercial et de publicité, sélection du personnel par test
de compétence, publicité en ligne sur le réseau informatique.
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateurs,
fourniture d'accès à des bases de données, transmission de
messages et d'images assistées par ordinateur, service de
téléconférence.
Classe No 41 : Enregistrement et production de films sur bandes
vidéo, organisation et conduite de colloques, de séminaires, de
conférences, de congrès, de symposiums, enseignement par
correspondance et à distance, organisation et conduite d'atelier
de formation, conseils en matière de formation et d'orientation
professionnelle, services de traduction.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 6, 19, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 611
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MAISONS OSSATURE BOIS (MOB), SAS, Zone de Menez BRAS,
29870 LANNILIS.
No SIREN : 410 358 188.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAISONS OSSATURE BOIS (MOB), SAS, Zone de Menez BRAS,
29870 LANNILIS.
BOPI 12/03 - VOL. II
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et
réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de
mobilier ; construction navale ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 6, 19, 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 620
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DIGITAL MEDIA SOLUTIONS, SAS, 45 Grande Allée du 12 février
1934, 77186 NOISIEL.
No SIREN : 515 049 351.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIGITAL MEDIA SOLUTIONS, 45 Grande Allée du 12 février
1934, 77186 NOISIEL.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
minerais ;
constructions
métalliques ;
échafaudages
métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ;
récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires
métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou
figurines
(statuettes)
en
métaux
communs ;
plaques
d'immatriculation métalliques ;
Classe No 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre,
en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
Classe No 9 : Appareils, équipements et instruments
scientifiques, électroniques ou cinématographiques liés au son
ou à l'image-appareils, logiciels et équipements pour
l'acquisition, l'analyse, le controle, la visualisation, la simulation,
la mesure, le traitement, le stockage, la synthèse,
l'enregistrement, la distribution, l'émission, la réception, la
restitution ou la reproduction de signaux audio ou video ;
Classe No 41 : Education, formation, divertissement, activités
culturelles liés au son, à l'image, au média, au multimédia.
Information en matière de divertissement ou d'éducation.
Location d'enregistrements sonores. Location de matériel
audiovisuel et de télévision. Montage de programme son et
vidéo ;
Classe No 42 : Evaluations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques liées au son et à l'image rendues
par des ingénieurs – conception et développement de logiciels –
recherche et développement, conception, amélioration, service
de contrôle, validation, certification de produits liés au son ou a
l'image pour des tiers – études de projets techniques –
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels – programmation pour ordinateur.
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Contrôle de qualité permettant la certification de salles
d'enregistrement
ou
de
diffusion
audiovisuelles
professionnelles.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 621
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DIGITAL MEDIA SOLUTIONS, SAS, 45 Grande Allée du 12 février
1934, 77186 NOISIEL.
No SIREN : 515 049 351.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DIGITAL MEDIA SOLUTIONS, 45 Grande Allée du 12 février
1934, 77186 NOISIEL.
Classe No 9 : Appareils, équipements et instruments
scientifiques, électroniques ou cinématographiques liés au son
ou à l'image-appareils, logiciels et équipements pour
l'acquisition, l'analyse, le controle, la visualisation, la simulation,
la mesure, le traitement, le stockage, la synthèse,
l'enregistrement, la distribution, l'émission, la réception, la
restitution ou la reproduction de signaux audio ou video ;
Classe No 41 : Education, formation, divertissement, activités
culturelles liés au son, à l'image, au média, au multimédia.
Information en matière de divertissement ou d'éducation.
Location d'enregistrements sonores. Location de matériel
audiovisuel et de télévision. Montage de programme son et
vidéo ;
Classe No 42 : Evaluations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques liées au son et à l'image rendues
par des ingénieurs – conception et développement de logiciels –
recherche et développement, conception, amélioration, service
de contrôle, validation, certification de produits liés au son ou a
l'image pour des tiers – études de projets techniques –
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels – programmation pour ordinateur.
Contrôle de qualité permettant la certification de salles
d'enregistrement
ou
de
diffusion
audiovisuelles
professionnelles.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
o
N National : 11 3 861 624
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2011
111
Classe No 3 : Cosmétiques ; crayons de maquillage à usage
personnel, à savoir crayons à lèvres et crayons à yeux ; crèmes
de jour ; crèmes de jour tintées ; crèmes de nuit ; crèmes, gels,
huiles, sels et bains moussants pour le bain et la douche à usage
non médical ; dentifrices ; déodorants et savons déodorants à
usage personnel ; parfums, eau de parfum, eau de toilette et eau
de Cologne ; huiles essentielles à usage personnel ; laits, lotions,
émulsions et crèmes ou fonds de teint à usage cosmétique pour
le visage et le corps ; lotions avant et après-rasage ; maquillage ;
masques de beauté ; parfumerie ; parfums ; pots-pourris
parfumés ; préparations de maquillage pour les lèvres, à savoir
rouges à lèvres, brillants à lèvres ; préparations de base pour le
maquillage, à savoir bases, gel pour base à maquillage, fond de
teint en crème ou liquide, fards à joues, poudres, blushs ;
préparations pour le maquillage des yeux, à savoir fards à
paupières, ombres à paupières, mascaras, eye-liners ;
préparations pour le soin des ongles et des pieds, à savoir vernis
à ongles, manucure, dissolvants, faux ongles ; produits de
massage non à usage médical, à savoir huiles, lotions, lotions
tonifiantes et apaisantes, crèmes et gels non à usage médical ;
produits de protection de la peau non à usage médical, à savoir
laits, lotions et huiles solaires, protection anti-UV ; produits de
soin et de protection pour la peau et le corps non à usage
médical ; produits de soin pour les cheveux, à savoir
préparations pour les cheveux à usage non médical, en
particulier gels, crèmes, baumes, mousses, shampooings,
produits de rinçage, produits de coloration, traitement pour
permanentes, préparations pour boucler les cheveux ; produits
de soins spéciaux, à savoir produits blanchissants ou
décolorants, produits antirides, raffermissants, revitalisants,
dépilatoires ; produits démaquillants sous forme de lotions, laits,
crèmes, gels, démaquillants pour les yeux ; produits
démaquillants, nettoyants et purifiants, à savoir mousses,
lotions, gels, crèmes, huiles et sels à usage non médical ;
produits hydratants et nourrissants, à savoir émulsions, crèmes,
lotions tonifiantes, lotions apaisantes, huiles essentielles à
usage non médical ; produits pour le rasage, à savoir mousses,
lotions, gels, crèmes à usage non médical ; savons de toilette ;
soins du corps, à savoir laits, lotions, crèmes, produits
amincissants ; talc à usage non médical.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 631
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
APPLETON WILLIAM HERVE, 5 rue Amédée Méreaux, 76000
ROUEN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
APPLETON WILLIAM H., 5 rue Amédée Méreaux, 76000 ROUEN.
à : I.N.P.I. PARIS
BALMAIN, S.A., 44, rue François 1er, 75008 PARIS.
No SIREN : 305 870 701.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BALMAIN, S.A., Mme Veysseyre-Constant Valérie, 44, rue
François 1er, 75008 PARIS.
Classe No 35 : Organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; relations publiques ;
Classe No 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 861 671
No National : 11 3 861 665
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
BERRUE Frédérique, Agissant pour le compte de la société
TERR'EVA en cours de formation, 8 bis avenue de Gravelle,
94220 CHARENTON LE PONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERRUE Frédérique, 8 bis avenue de Gravelle,
CHARENTON LE PONT.
94220
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou
de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe No 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise
à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
SAM R & D PHARMA, société anonyme monégasque, 7
boulevard des Moulins, 98000 MONACO, Monaco.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., Lionel LAPEYRE, 67 boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliage de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices.
Classes de produits ou services : 5, 10.
Priorité : Monaco, le 8 JUIN 2011, sous le No 30236
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 678
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SELECTION 1818, Societe Anonyme, 50 avenue Montaigne,
75008 PARIS.
No SIREN : 519 995 450.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; analyses financières ; services de financement ;
consultation en matière d'assurances ; investissements de
capitaux et constitution de capitaux ; courtage en assurances ;
estimations financières (assurances) ; expertises fiscales ;
administration fiduciaire de biens immobiliers ; assurances sur
la vie.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 704
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 16, 35, 39, 41, 43.
SELECTION 1818, Societe Anonyme, 50 avenue Montaigne,
75008 PARIS.
No SIREN : 519 995 450.
BOPI de publication antérieure : 11/42
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; analyses financières ; services de financement ;
consultation en matière d'assurances ; investissements de
capitaux et constitution de capitaux ; courtage en assurances ;
estimations financières (assurances) ; expertises fiscales ;
administration fiduciaire de biens immobiliers ; assurances sur
la vie.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 708
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Econologique Système, SAS, 19 rue de Chinon, 37540 SAINT
CYR SUR LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Econologique Système, 19 rue de Chinon, 37540 SAINT CYR
SUR LOIRE.
113
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; contrôle technique de véhicules
automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ;
stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres
d'art.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 710
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SAM R & D PHARMA, société anonyme monégasque, 7
boulevard des Moulins, 98000 MONACO, Monaco.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., Lionel LAPEYRE, 67 boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la
destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage
médical ; alliage de métaux précieux à usage dentaire ;
Classe No 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices.
Classes de produits ou services : 5, 10.
Priorité : Monaco, le 8 JUIN 2011, sous le No 30237
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Le C du logo représente mon Nom,
les barres vertes font un E pour écologique sous entendu avec le
système d'industrialisation de panneaux de maison et enfin le E
avec la barre qui coupe le C représente la partie économique
(symbole de l'euro).
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d'étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 713
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SELECTION 1818, Société Anonyme, 50 avenue Montaigne,
75008 PARIS.
No SIREN : 519 995 450.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; analyses financières ; services de financement ;
consultation en matière d'assurances ; investissements de
capitaux et constitution de capitaux ; courtage en assurances ;
estimations financières (assurances) ; expertises fiscales ;
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
administration fiduciaire de biens immobiliers ; assurances sur
la vie.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI 12/03 - VOL. II
Classe No 44 : Services de conseils techniques relatifs à
l'alimentation et à la diététique (services de diététicien).
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/42
o
N National : 11 3 861 758
No National : 11 3 861 855
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
PIKANTO, SARL, 3 Chemin des Cytises, 69430 FRANCHEVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VERNIAU JEREMIE, 59 RUE DE L'ABONDANCE, 69003 LYON.
à : I.N.P.I. PARIS
PIGNOL Nadine et LASNIER Pierrick, Agissant pour le compte de
la société Bâtinaturel en cours de formation, Lieu-dit Besse-la
Chabanade, 43130 SOLIGNAC SOUS ROCHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LASNIER PIGNOL PIERRICK NADINE, LIEUDIT
Chabanade, 43130 SOLIGNAC SOUS ROCHE.
BESSE-La
Classe No 16 : Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; supports de photographie ;
lithographies ; photogravures ; papeterie ; matériel d'instruction
ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; feuilles, sacs et
sachets en papier et matière plastique pour l'emballage ; boîtes
en carton ou en papier ; articles en papier à savoir autocollants
(articles de papeterie), blocs (papeterie) ; papier calque ; boites,
pochettes et sacs d'emballage en papier ; nappes et serviettes en
papier ; bavettes et bavoirs en papier ; drapeaux en papier ;
mouchoirs en papier ; cartes ; décalcomanies ; papier
d'emballage ; imprimés ; papier à lettres ; fournitures scolaires ;
crayons ; stylos ; porte-crayons ; produits de l'imprimerie ; livres,
livres de bandes dessinées ; cartes postales, affiches,
catalogues, brochures ; fournitures pour l'écriture ; instruments
de dessin ; brosses de peintre ; trousses à dessin ; articles de
coloriage et de peinture ; photographies ; patrons pour la
fabrication ou le marquage des vêtements ; étiquettes adhésives
et décalcomanies ; cartes de voeux musicales ; articles de
bureau (à l'exception des meubles) ; figurines en papier mâché ;
Classe No 35 : Organisation d'opérations de promotion, de
foires, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité, notamment en matière d'alimentation et de
diététique ; relations publiques ; études de marché ; recherches
de marchés ; prévisions économiques ; recueil et publication de
données ; systématisation de données dans un fichier central ;
gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; services de secrétariat ; publicité ;
courriers publicitaires ; publication de textes et annonces
publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique, et
notamment sur Internet ; diffusion de messages et d'annonces
publicitaires par voie électronique, par télécopie, par téléphone
portable et sur tous terminaux de communication permettant
d'accéder à l'Internet ; location d'espaces et de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, et notamment
sur Internet ; publicité par correspondance ; location de matériel
publicitaire ; services de publipostage à partir de bases de
données ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ;
Classe No 41 : Organisation et conduite de colloques, congrès,
conférences, séminaires, et d'expositions à buts culturels ou
éducatifs notamment en matière d'alimentation et de diététique ;
publication de textes, autre que textes publicitaires ; exploitation
de publications électroniques en ligne (non téléchargeable) ;
publication électronique de livres, magazines et de périodiques
en ligne, notamment sur l'Internet ; éducation ; formation ;
enseignement et formation par correspondance, notamment par
l'intermédiaire d'un réseau informatique ; organisation et
conduite d'ateliers de formation ; épreuves pédagogiques ;
divertissement ; divertissement interactif ; services de jeu en
ligne proposés à partir d'un réseau informatique, notamment
l'Internet ; services de bibliothèque, de médiathèque, de
photothèque et de vidéothèque ;
Classe No 42 : Services d'analyse, d'essai, de test technique et
d'évaluation technique de produits d'alimentation et de
diététique (travaux d'ingénieurs) ; publication électronique de
magazines et bulletins d'information en ligne notamment en
matière d'alimentation et de diététique diffusés sur les réseaux
informatiques nationaux, transnationaux, et notamment par
Internet ;
Marque déposée en couleurs.
Classe No 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; travaux de plâtrerie ou
de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; Multitravaux dans le second oeuvre en éco-constrution (= travaux
d'isolation naturelle, de plâtrerie, de peinture naturelle et enduits
décoratifs, de pose de revêtements de sols naturels et carrelage,
de menuiserie et petits travaux de plomberie et maçonnerie) et
construction de maison à ossature bois (MOB).
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 881
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Cave des Vignerons de Bel Air, Coopérative Agricole, 131 Route
Henry Fessy, 69220 SAINT JEAN D'ARDIERES.
No SIREN : 301 164 901.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cave des Vignerons de Bel Air, 131 Route Henry Fessy, 69220
SAINT JEAN D'ARDIERES.
Classe No 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ;
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 33 : Vins d'indication géographique protégée ou
d'appellation d'origine.
Classes de produits ou services : 32, 33.
115
No National : 11 3 862 031
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 11/42
o
N National : 11 3 861 926
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
BRUSA GISELE JEANNINE JACQUELINE, 43 Avenue du Général
de Gaulle, 94700 MAISONS ALFORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BRUSA GISELE JEANNINE JACQUELINE, 43 avenue du Général
de Gaulle, 94700 MAISONS ALFORT.
à : I.N.P.I. PARIS
Afef Rekik, 14 Rue Philomene Magnin, 69003 LYON.
No SIREN : 522 847 177.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REKIK Afef, 14 Rue Philomene Magnin, 69003 LYON.
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 861 978
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DHC, SARL, 49 Boulevard Gouvion Saint Cyr, 75017 PARIS.
No SIREN : 520 988 023.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DHC, 49 Boulevard Gouvion Saint Cyr, 75017 PARIS.
Classe No 35 : Gestion des affaires commerciales ; travaux de
bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ;
gestion de fichiers informatiques ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs à l'exclusion des domaines couvrant les véhicules
terrestres, marins ou fluviaux, avions engins spatiaux et missiles
et à l'exclusion des bancs de test automatiques d'équipements
électroniques et avioniques, et de conception, de structure et de
nomenclature, de teste, de diagnostic de pannes, de défaut de
fabrication d'appareils de et d'équipements électroniques et
électriques sur les véhicules terrestres ou spatiaux ; études de
projets techniques, consultation en matière d'ordinateurs à
l'exclusion des domaines couvrant les véhicules terrestres,
marins ou fluviaux, avions engins spatiaux et missiles et à
l'exclusion des bancs de test automatiques d'équipements
électroniques et avioniques, et de conception, de structure et de
nomenclature, de teste, de diagnostic de pannes, de défaut de
fabrication d'appareils de et d'équipements électroniques et
électriques sur les véhicules terrestres ou spatiaux ;
Classe No 45 : Consultation en matière de sécurité.
Classe No 15 : Instruments de musique ; instruments de musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 15, 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 049
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CHAMBRE DES NOTAIRES DE VAUCLUSE, Etablissement
professionnel régi par l'Ordonnance du 2 Novembre 1945,
B.P. 119, 23 bis rue Thiers, 84007 AVIGNON Cedex 1.
No SIREN : 783 201 692.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHAMBRE DES NOTAIRES DE VAUCLUSE, B.P. 119, 23 bis, rue
Thiers, 84007 AVIGNON Cedex 1.
Classes de produits ou services : 35, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/42
Classe No 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 068
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 862 314
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CELDRAN Jean-Marc, 111, Rue de Créqui, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Jean-Marc CELDRAN, 111, Rue de Créqui, 69006
LYON.
BALDACCINI René, 200, chemin de Caban, 13380 PLAN DE
CUQUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
Classe No 38 : Diffusion de programmes radiophoniques.
Classe No 41 : Montage de programmes radiophoniques et de
télévision ; divertissements radiophoniques. Divertissements,
organisation de fêtes, organisation de soirées, organisation de
spectacles,
organisation
de
concours
(éducation
ou
divertissement).
Classe No 43 : Service de restauration, service de bar,
discothèque.
Classes de produits ou services : 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 138
Dépôt du : 27 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
EARL DES 3 BOULEAUX HERMANN, Exploitation agricole à
responsabilité limitée, route de Rossfeld, 67230 WITTERNHEIM.
No SIREN : 511 709 040.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe No 29 : Œufs, viande, poisson, volaille et gibier ; extraits
de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et
cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles.
Classe No 30 : Pâtes alimentaires ; café, thé, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain,
pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; levure ; sel ;
moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à
rafraichir.
Classe No 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
Classe No 35 : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction
des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ;
Classe No 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ;
estimations
immobilières ;
gérance
de
biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances,
banques, immobilier) ; placement de fonds ;
Classe No 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l'exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 45.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 462
Dépôt du : 30 NOVEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MISSION TOP-RENOV, EURL, 46 Avenue des Frères Lumière,
78190 TRAPPES.
No SIREN : 529 632 531.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MISSION TOP-RENOV, 46 Avenue des Frères Lumière, 78190
TRAPPES.
Classe No 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de
plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité
(construction) ; démolition de constructions ;
Classe No 42 : Architecture ; décoration intérieure ;
Classe No 44 : Jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
Classes de produits ou services : 37, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 862 565
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SHANTOU IMMENS CLOTHING CO., LTD, SARL, No. 609, Block
F, Chengde Industry Village, Tianshan Road, Shantou,
Guangdong, China, Chine, République populaire.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43, rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Classe No 25 : Lingerie de corps ; fourrures [vêtements] ;
pantalons ; vêtements de dessus ; tricots [vêtements] ;
manteaux ; jupes ; pull-overs ; paletots ; vestes ; vêtements en
imitations du cuir ; vêtements en cuir ; tee-shirts ; gilets ;
chaussures ; barrettes [bonnets] ; foulards ; gaines [sousvêtements].
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 613
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme, 10 avenue
de l'Arche, 92400 COURBEVOIE.
No SIREN : 331 930 081.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY, 11 boulevard de
Sébastopol, 75001 PARIS.
Classe No 1 : Produits chimiques issus de peptides d'avocats aux
propriétés repulpantes, entrant dans la composition et la
fabrication de produits cosmétiques.
117
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau
informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 630
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat National des Activités du Transport et du Transit,
Syndicat Professionnel, C/o CFE-CGC, 73, rue de Clichy, 75009
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guillaume SAUVAGE, BAGS, Avocats, 7, rue d'Argenteuil, 75001
PARIS.
Classes de produits ou services : 1.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 628
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
LE MANS JAZZ FESTIVAL, association, adresse de
correspondance : 9, rue des frères GREBAN, 72100 LE MANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE MANS JAZZ FESTIVAL, adresse de correspondance :
BP 25010, 72005 LE MANS CEDEX 1.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
Marque déposée en couleurs.
Classe No 14 : Porte-clefs de fantaisie ; médailles ; Epinglettes
(bijoux de fantaisie) ;
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
Classe No 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
sacs à main, à dos, à roulettes ;
Classe No 21 : Verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe No 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 12/03 - VOL. II
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
publication de textes publicitaires ; locations d'espaces
publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations
publiques ;
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe No 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
No National : 11 3 862 657
Classe No 45 : Services juridiques ; consultation en matière de
sécurité ; Informations et conseils juridiques à destination des
salariés et des entreprises.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 21, 35, 41, 45.
Classes de produits ou services : 24, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/42
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Mr POLI Jean-Charles, AD : 1 Impasse du Millepertuis, 21200
BEAUNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POLI Jean-Charles, AD : 1 Impasse du Millepertuis, 21200
BEAUNE.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 640
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
ALEXANDRA ISCOVICI, agissant pour le compte de la société
“ SKETCHOU ” en cours de formation, 7 rue de l'Ecole Normale,
45000 ORLEANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALEXANDRA GALEOTTI, 7 rue de l'Ecole Normale, 45000
ORLEANS.
Classe No 20 : Produit concernant la vinification et l'élevage des
vins à savoir fût non métallique.
Classes de produits ou services : 20.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 675
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MANUFACTURE D'APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CAHORS,
Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle, Zone Industrielle
de Regourd, 46000 CAHORS.
No SIREN : 451 012 058.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PONTET ALLANO & ASSOCIES, SELARL, 25 rue Jean Rostand,
Parc Orsay Université, 91893 ORSAY CEDEX.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à
usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de
maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l'exception de l'habillement) ;
Classe No 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique
(jeux, jouets) ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu (jeux,
jouets) ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de
tables ; patins à glace ou à roulettes (jeux, jouets) ; trottinettes
(jeux, jouets) ; planches à voile ou pour le surf (jeux, jouets) ;
raquettes (jeux, jouets) ; raquettes à neige (jeux, jouets) ; skis
(jeux,
jouets) ;
rembourrages
de
protection
(parties
d'habillement de sport) (jeux, jouets) ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
Classe No 6 : Protections d'arbres métalliques ; balises
métalliques non lumineuses ; boîtes aux lettres métalliques et
leurs parties constitutives ; bornes routières métalliques non
lumineuses et non mécaniques ; cabines téléphoniques en
métal ; colonnes d'affichage métalliques ; corbeilles et poubelles
métalliques d'extérieur ; installations métalliques pour parquer
des bicyclettes ; abris métalliques.
Classe No 19 : Colonnes d'affichage non métalliques ; balises
non métalliques non lumineuses ; installations pour parquer des
bicyclettes non métalliques ; boîtes aux lettres en maçonnerie et
leurs parties constitutives ; bornes routières non métalliques,
non lumineuses et non mécaniques ; cabines téléphoniques non
métalliques ;
colonnes
d'affichage
non
métalliques ;
signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique ;
abris non métalliques.
Classe No 20 : Meubles ; meubles d'extérieur ; bancs (meubles) ;
sièges ; sièges métalliques ; chaises (sièges) ; tabourets ;
jardinières (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs ; tables ;
tables métalliques ; corbeilles et poubelles non métalliques
d'extérieur ; écriteaux en bois ou en matières plastiques ;
tableaux d'affichage ; boîtes aux lettres ni en métal ni en
maçonnerie.
Classes de produits ou services : 6, 19, 20.
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
No National : 11 3 862 688
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
CREA COACH IN, association 1901, 52 rue de la Republique,
77590 BOIS LE ROI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CREA COACH IN, 52 rue de la République, 77590 BOIS LE ROI.
119
Classe No 32 : Bieres, eaux minerales et gazeuses boissons de
fruit, et jus fruit sirop et autres preparations pour faire des
boissons limonade, nectare de fruit, sodas, aperitif sans alcool.
Classe No 33 : Boissons alcoolique, cidres digestif (alcool
liqueurs) vins, vins de champagne d'appelation d'origine
controlée spiritueux extrais ou essences alcooliques.
Classe No 38 : Communication par terminaux d'ordinateur ou
réseau
de
fibres
optiques,
d'accordement
par
télécommunication et un réseau mondial, services de
messagerie electronique.
Classes de produits ou services : 32, 33, 38.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Classe No 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; publication électronique de
livres et de périodiques en ligne ;
Classe No 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
salons de beauté ; toilettage d'animaux.
BOPI de publication antérieure : 11/46
No National : 11 3 862 716
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OLD INK, Société à Responsabilité Limitée, 5 Rue de Kourou,
Parc d'Activités de Montredon, 31240 L'UNION.
No SIREN : 414 442 079.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 9 avenue de l'Europe,
31522 RAMONVILLE CEDEX.
Classes de produits ou services : 5, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 705
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
UFSE, association loi 1901, 53 rue Réaumur, 75002 PARIS.
No SIREN : 775 660 053.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Serreau amandine, 53 rue réaumur, 75002 PARIS.
Classe No 41 : Éducation.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 707
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
S B DISTRIBUTION, 31 rue Ceres, 51100 REIMS.
No SIREN : 525 101 457.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB DISTRIBUTION, 31, rue Cérès, 51100 REIMS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Papier, affiches, articles de papeterie autocollants,
articles de bureau, enveloppes, stylos, crayons, porte-crayons,
taille-crayons, porte-plumes, pressepapiers, gommes à effacer,
plumiers, coupe-papier, carton, dessous de chopes de bière,
dessous de verres, lithographies, gravures, cartes postales ;
mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, tickets ;
photographies, publications professionnelles ou grand public
consacrées notamment au sport, prospectus ; machines à écrire,
matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des
appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeux ; cartes
à jouer.
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises,
trousses de voyage, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage,
sacs de campeurs, sacs de plage ; articles de maroquinerie en
cuir ou en imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux
produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des
ceintures), porte-monnaies, portefeuilles ; parapluies, parasols et
cannes.
Classe No 24 : Fils à usage textile. Tissus à usage textile ;
couvertures de lit et de table, plaids.
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 25 : Vêtements, vêtements de sports et de loisir,
maillots de bain, shorts, maillots de sport, teeshirts, sweatshirts, pull-overs, survêtements, blousons, coupe-vents,
vêtements de pluie, caleçons, cravates, chaussettes, écharpes,
foulards ; chaussures, chaussures de sport, pantoufles,
espadrilles ; chapellerie, casquettes, bérets.
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 862 764
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
o
Classe N 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons,
crochets et oeillets, épingles (autres qu'articles de bijouterie) et
aiguilles.
Classe No 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport
(à l'exception des vêtements, tapis et chaussures), planches à
voile et pour le surfing, sacs de sport, sacs et cannes de golf,
balles de golf, ballons.
Classes de produits ou services : 16, 18, 24, 25, 26, 28.
Régul'action, SARL, 1250 Avenue de Trévoux, 01000 SAINT
DENIS LES BOURG.
No SIREN : 501 630 818.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Régul'action, 1250 Avenue de Trévoux, 01000 SAINT DENIS LES
BOURG.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 744
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OséHom, EURL, Espace Entreprise, Les laurentines, Rue des
longrais, 35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ.
No SIREN : 534 752 886.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OséHom, Espace Entreprise, Les laurentines, Rue des longrais,
35520 LA CHAPELLE DES FOUGERETZ.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe No 35 : Gestion administrative ; Gestion d'agendas
(service de secrétariat) ;
Classe No 41 : Formation.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 758
Classe No 38 : Plateforme d'appels (services téléphoniques) ;
Classe N o 39 : Service de régulation dans le cadre de services de
transport.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39.
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS, Organisme soumis aux
dispositions – du livre III du code de la Mutualité, 16 AVENUE
DU 6 JUIN, 14000 CAEN.
No SIREN : 775 561 210.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MUTUALITE FRANCAISE CALVADOS, 16 AVENUE DU 6 JUIN,
14000 CAEN.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 783
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OLD INK, Société à Responsabilité Limitée, 5 Rue de Kourou,
Parc d'Activités de Montredon, 31240 L'UNION.
No SIREN : 414 442 079.
Classe No 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 11/42
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 9 avenue de l'Europe,
31522 RAMONVILLE CEDEX.
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
121
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 16 : Papier, affiches, articles de papeterie autocollants,
articles de bureau, enveloppes, stylos, crayons, porte-crayons,
taille-crayons, porte-plumes, pressepapiers, gommes à effacer,
plumiers, coupe-papier, carton, dessous de chopes de bière,
dessous de verres, lithographies, gravures, cartes postales ;
mouchoirs en papier, serviettes de table en papier, tickets ;
photographies, publications professionnelles ou grand public
consacrées notamment au sport, prospectus.
Classe No 35 : Publicité ; création publicitaire et régie publicitaire,
distribution de prospectus et de documents publicitaires,
location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires,
publicité en ligne sur réseaux informatiques ; diffusion
d'annonces publicitaires, publication de textes publicitaires ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion de
matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; informations
commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ;
recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers
informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux
ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ;
gérance administrative d'hôtels ; services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers) ; relations publiques ; bureau de
placement.
Classe No 42 : Recherche et développement de nouveaux
produits pour des tiers. Services de dessinateurs d'arts
graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 817
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
OSCARO.COM, Société Anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 34, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS.
No SIREN : 434 474 284.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Classe No 7 : Machines-outils ; moteurs ; accouplements et
courroies de transmission ; transmissions de machines ;
coupleurs (machines) ; convertisseurs de couples ; embrayages ;
volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins
de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de
commande ou de contrôle, notamment mécaniques,
hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques,
électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ;
dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies
d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur Diesel ;
garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins,
mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures,
galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ;
balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs
électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ;
actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ;
moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ;
dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour
appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de
ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de
désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules
terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques
d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande
hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ;
embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ;
butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ;
commandes
électriques
d'embrayages ;
actionneurs
électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ;
convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs
électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ;
moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de
refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons
d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution
pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires
d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les
désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules
terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ;
cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles
de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de
commande de machines ou de moteurs ; commandes
hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes
pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de
combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de
ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics
(machines) ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ;
pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs
d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots
d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints
(parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de
lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ;
pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air
(installations de garage) ; soupapes de pression (parties de
machines) ; mécanismes de propulsion pour véhicules non
terrestres ; radiateurs de refroidissement pour moteurs ;
soupapes (parties de machines) ; échangeurs thermiques
(parties de machines) ; turbocompresseurs ; ventilateurs pour
moteurs ; modules de commande de moteurs électriques ;
radiateurs ; pots d'échappement, ventilateurs pour moteurs ;
motoréducteurs ; équipements pour l'élimination des gaz
polluants par photocatalyse ; variateurs à courroie.
Classe No 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de
position, de détection, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) ; tous ces produits à l'exception d'appareils de prise
de vues ; appareils et instruments de sécurité et
d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et
équipements électriques et électroniques pour véhicules, à
savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et
climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitre, de toits
ouvrants, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse ;
appareils combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de
la climatisation ; coupe-circuits ; coupe-batterie (à l'arrêt et en
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cas de choc) ; matériel de gestion électronique de la batterie ;
platines de servitude, câblages optiques, électriques et
électroniques, y compris à l'état préassemblé, notamment pour
véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage,
couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou
d'informations sur véhicules ; appareils de liaison sans fil entre
appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnels, à semiconducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; appareils
anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrants ; réseaux de
communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés
et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles
dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs
avec ou sans fil ; caméras ; microphones ; écouteurs ;
connecteurs ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements
électriques, électroniques ou optiques, à l'exception d'appareils
de prise de vues, embarqués sur véhicules, y compris véhicules
terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle,
l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations
et des signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de
niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de
température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs
de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse
de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement
et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du
faisceau lumineux des projecteurs ; appareils de signalisation à
diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ;
régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ;
régulateurs électroniques de puissance (inverseurs de courant et
variateurs de courant) ; convertisseurs de courant continu/
continu (pour transformer la tension d'un courant continu) ;
supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ;
variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs
électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits
imprimés ; diodes et semiconducteurs ; redresseurs, notamment
ponts de diodes, modules à effet Peltier, échangeurs pour
diodes et modules ; modules d'allumage électronique ;
calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; appareils de
diagnostic embarqués et appareils de diagnostic interrogeables
à distance ; appareils de téléchargement de logiciels et de mises
à jour de logiciels ; appareils de communication entre véhicules
et avec les infrastructures routières ; dispositifs électroniques
pour la direction assistée électrique et/ou électronique ;
dispositifs électriques pour la suspension assistée électronique ;
relais électromagnétiques ; capteurs de mesure ; bobines
d'allumage ; contacts d'allumage ; distributeurs d'allumage ;
faisceaux électriques ; faisceaux d'allumage ; condensateurs
d'antiparasitage ; commandes électriques et/ou électroniques
d'embrayages ; commandes électriques ou électroniques de
boîtes de vitesses ; serrures électriques ; appareils de
télécommande ; badges électroniques ; transpondeurs ; alarmes,
notamment à détecteur par ultrasons ; allume-cigares ;
commutateurs électriques ; interrupteurs électriques ; tableaux
de commande ; instruments de tableaux de bord, à savoir
comptetours, compteurs de vitesse, écrans d'affichage
multifonctions, afficheurs à cristaux liquides, ordinateurs de
bord pour véhicules, dispositifs d'aide à la navigation
comprenant un lecteur de disques compacts ou autre support de
données numériques, un écran d'affichage à cristaux liquides,
un microphone, un clavier, des hauts-parleurs, des écouteurs ;
calculateurs embarqués et de diagnostic au sol ; interrupteurscommutateurs
électriques ;
manettes
de
commandes
électriques ; appareils d'aide au stationnement, à savoir radars
d'aide au stationnement, capteurs de recul pour véhicules,
capteurs anticollision et antichoc pour véhicules, dispositifs
électroniques, capteurs à infrarouges, radars anticollision et
antichoc pour véhicules, émetteurs, récepteurs d'ondes
ultrasonores ; appareils d'aide au stationnement et de
stationnement automatisé ; dispositifs de détection d'obstacle ;
appareils de communication entre un véhicule automobile et
une station fixe ; cartes électroniques ; boîtiers pour circuits
électroniques ; connecteurs électriques ; contacteurs tournants ;
commutateurs sous le volant ; modules produisant l'allumage
intermittant de feux (clignotants) ; dispositifs électroniques
d'alimentation de lampe à décharge ; machines parlantes ;
machines à calculer ; appareils extincteurs, dispositifs de
protection personnelle contre les accidents ; appareils pour
l'analyse de l'air ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; câbles à
fibres optiques ; câbles coaxiaux ; câbles de démarrage pour
moteurs ; thermorégulateurs électroniques de moteurs ;
appareils électroniques permettant le contrôle de vannes, de
pompes et de ventilateurs ; contrôleurs de vitesse pour
véhicules, régulateurs de vitesse ; supports de données
optiques, supports de données magnétiques ; émetteurs
(télécommunication) ; émetteurs de signaux électroniques ;
appareils pour l'enregistrement du temps ; appareils pour
l'enregistrement des distances ; appareils pour l'enregistrement
du son ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ;
distributeurs
d'essence
pour
stations-service ;
niveaux
d'essence ; ferme-porte électriques ; fusibles ; imprimantes
d'ordinateurs ; avertisseurs d'incendie ; indicateurs de pente ;
indicateurs de perte électrique ; bouchons indicateurs de
BOPI 12/03 - VOL. II
pression pour valves ; indicateurs de température ; indicateurs
de vitesse ; appareils pour le traitement de l'information ;
lecteurs (informatique) ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs
optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour la
mesure des distances ; modems ; moniteurs (matériel) ;
moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; appareils de navigation
par satellite ; appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs
de bord) ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; triangles de
signalisation
pour
véhicules ;
émetteurs
de
signaux
électroniques ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de
véhicules ; tableaux d'affichage électroniques ; taximètres ;
téléphones portables ; décéléromètres ; appareils pour vérifier
l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; cartes
électriques ; variateurs d'intensité d'éclairage, notamment pour
feux de stop en fonction du freinage ; voyants de feux de
signalisation ; appareils de détection, de traitement, de
signalisation et de suivi des objets statiques et en mouvement
autour d'un véhicule ; appareils d'aide au stationnement, à la
marche arrière, à la détection d'angle mort ; appareils de
détection pré-collision et d'évitement des collisions ; capteurs de
variation de la lumière ; appareils de condamnation et de dé
condamnation automatique et à distance des ouvertures d'un
véhicule ; appareils de démarrage automatique et à distance des
organes d'un véhicule ; appareils d'accès et de démarrage sans
clef d'un véhicule ; appareils d'ouverture et de fermeture
automatique des portes, du coffre, du capot, du toit d'un
véhicule ; appareils de commande à distance du chauffage ou du
conditionnement d'air dans un véhicule par l'intermédiaire d'un
badge, ou combiné avec un autre appareil du type téléphone,
ordinateur de poche ou agenda électronique ; appareils de
récupération de certaines données du véhicules sur un badge ;
écrans de contrôle ; logiciels ; écrans plats ; lecteurs de disques
compacts, y compris disques compacts vidéo ; disques
compacts numériques, y compris disques compacts vidéo et
autres supports de données ; équipements multimédia pour
l'information et le divertissement des passagers d'un véhicule ;
équipements de communication par liaison Internet ou de même
type et d'affichage de données à l'intérieur du véhicule ;
antennes de réception, antennes pour l'émission d'images, de
sons et de données ; écrans de visualisation ' tête haute ' ;
appareils de surveillance de trajectoire latérale ; capteurs vidéo ;
appareils de détection de marquage au sol ; appareils et
instruments de traitement d'images vidéo ; appareils et
instruments de téléguidage de véhicules ; appareils de
surveillance d'angle mort et d'aide au changement de file ;
appareils de gestion électronique de l'éclairage et de la
signalisation et des caméras ; appareils d'éclairage à diodes
électroluminescentes électro-aimants, notamment de portage ;
voyants de feux de signalisation ; indicateurs de position pour
vannes et robinets, et leurs éléments ; appareils pour vérifier
l'efficacité d'un dispositif de freinage de véhicule ; correcteurs
d'inclinaison des projecteurs ; dispositifs pour le réglage du
faisceau des projecteurs ; tableaux de commande pour de tels
appareils ; commandes électromécaniques notamment de
verrouillage de portières, de réglage de la position des sièges,
des rétroviseurs et d'orientation des projecteurs, de commande
de toits ouvrants, de lève-vitre, logiciels et progiciels,
notamment pour la gestion de flux ; appareils ozoniseurs d'air ;
condensateurs ; dispositifs de commande de contrôle pour
appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de
ventilation, de conditionnement, de climatisation, de
désembuage pour véhicules ; tableaux de commande pour
appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de
ventilation, de conditionnement, de climatisation, de
désembuage pour véhicules.
Classe No 11 : Installations d'éclairage, projecteurs pour
véhicules ; phares de véhicules ; plafonniers ; lampes ; feux de
signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de
production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
aérothermes ; conditionneurs d'air ; climatiseurs ; convecteurs ;
échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes,
chaudières ; installations de chauffage central ; installations de
chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération,
d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation,
de désembuage pour véhicules et leurs organes ; échangeurs de
chaleur ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de
chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ;
appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la
climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules
d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ;
ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour
véhicules ;
dispositifs
antiéblouissants
pour
véhicules
(garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour
véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires
(chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de
climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ;
installations de conditionnement d'air pour véhicules ;
dégivreurs pour véhicules ; refroidisseurs de liquides
(installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes
régulatrices de niveau dans les réservoirs ; évaporateurs ;
radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de
froid ; appareils d'éclairage directionnels ; appareils d'éclairage
antiéblouissant pour les autres conducteurs ; feux de
signalisation pour véhicules ; volets de réglage de l'admission
d'air sur un radiateur ; installations de chauffage, de ventilation,
comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de
parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de
chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air,
de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un
dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à
l'intérieur d'un habitacle de véhicule ; installations de
climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la
diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle
de véhicule.
Classe No 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ;
transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ;
butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ;
volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ;
commandes
d'embrayages
hydrauliques ;
commandes
électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et
hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs
(machines) ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs
organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ;
ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules,
leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ;
freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs
à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties
composantes, les pièces détachées de fixation, de commande,
de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique,
pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité
pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou
l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, parechocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes
de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à
air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des
roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses
pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour
sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ;
direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension
assistée électronique ; garnitures de freins ; antivols de
direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ;
essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuieglaces, connecteurs et appareils d'attache de balais d'essuieglace,
bras
d'essuie-glaces,
déflecteurs ;
organes
de
transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de
support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; bocaux de laveglaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; bouchons de
réservoirs avec serrure ; cylindres de freins de commande
hydraulique d'embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou
d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs
de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour
véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ;
garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; appareils de
freinage automatique ; pare-brise intégrant un écran de
visualisation de données et d'images ; rétroviseurs avec caméra
vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; essuieprojecteurs ; turbines ; boîtes de vitesse robotisées ; antivols de
direction électriques.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie, livres, livrets, manuels,
revues, journaux, en particulier pour l'automobile et les
machines et machines-outils.
Classe No 35 : Vente au détail, notamment par Internet,
d'automobiles, de machines et de machines-outils, de produits
pour l'automobile, pour les machines et pour les machinesoutils.
Classe No 37 : Réparation, nettoyage et entretien de véhicules,
assistance en cas de pannes de véhicules (réparation),
rechapage ou vulcanisation (réparation de pneus).
123
Classe No 41 : Formation ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques liés à la santé rendues
par des médecins ou autres personnes scientifiques.
Classes de produits ou services : 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 838
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
TROLEM, SA, 7 rue des prés marins, 60210 THIEULOY ST
ANTOINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TROLEM, 7 rue des prés marins, 60210 THIEULOY ST ANTOINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 12 : Chariot de golf électrique ;
Classe No 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique.
Classes de produits ou services : 12, 28.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 840
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
DEUFFIC Christelle, 33 avenue des deux clochers, 94450 LIMEIL
BREVANNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEUFFIC Christelle, 33 avenue des deux clochers, 94450 LIMEIL
BREVANNES.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 12, 16, 35, 37.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 833
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Feger Céline, Agissant pour le compte de la société EMIBiotech
en cours de formation, 4, Rue Lafayette, 38000 GRENOBLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Feger Céline, 4, Rue Lafayette, 38000 GRENOBLE.
Classe No 28 : Jeux, jouets, balles ou ballons de jeu, jeux de
carte ou de table, trottinettes, raquettes ; Hochets, jouets à
empiler, jouets à emboîter, jouets à assembler, jouets à tirer,
mobiles (jouets), figurines miniatures (jouets), avions miniatures
(jouets), animaux miniatures (jouets), balles et ballons, jouets
musicaux, jouets de construction, maisons de poupées (jouets),
meubles (jouets) pour maisons de poupées à savoir : lits,
armoires, vaisselle, articles pour cuire et cuisiner (jouets), jouets
pour dessiner, écrire et compter, pistes pour voitures et
véhicules miniatures, bâtons et baguettes de magie, puzzles et
puzzles à emboîter, jeux de casse tête, jeux de carte, cordes à
sauter, cerfs volants, jeux de société, jeux de construction ;
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe No 35 : Présentation de produits sur tous les moyens de
communication pour la vente au détail à savoir : jeux, jouets ;
vente en ligne et au détail de jeux et jouets.
Classes de produits ou services : 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 856
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
FENG Wanjin, chez Monsieur PENG Yu, 4 Boulevard de Reims,
75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FENG Wanjin, chez Monsieur PENG Yu, 4 Boulevard de Reims,
75017 PARIS.
Classe No 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et
leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux précieux ;
Classe No 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ;
sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d'écoliers ;
Classe No 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI 12/03 - VOL. II
produits de maquillage, produits de démaquillage, masques de
beauté, laits de toilette, rouge à lèvres, crayons à usage
cosmétique, mascara, fards, poudre pour le maquillage, cils
postiches, motifs décoratifs à usage cosmétique, ongles
postiches, laques pour les ongles ; lotions après-rasage,
bâtonnets ouatés à usage cosmétique, cire à épiler, cire à
moustaches, colorants pour la toilette, dépilatoires, astringents à
usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, ouate à
usage cosmétique, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique,
pierres à barbe (antiseptiques), pierres d'alun (antiseptiques) ;
préparations cosmétiques pour l'amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, produits antisolaires [préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; produits de rasage,
produits épilatoires, produits pour enlever les laques et les
vernis, produits pour le soin des ongles ; savons et savonnettes,
savons désinfectants, savons désodorisants, savons contre la
transpiration, savons d'avivage, savons médicinaux, sels pour le
bain à usage non médical, préparations cosmétiques pour le
bain ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, teintures
cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche à usage non
médical, aérosols pour rafraîchir l'haleine ; graisses à usage
cosmétique, gelée de pétrole à usage cosmétique ; cosmétiques
pour animaux ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
produits cosmétiques sous toutes formes galéniques ; lotions
pour les cheveux, shampooings, colorants et teintures pour
cheveux, laques pour les cheveux, neutralisants pour
permanentes, préparations pour l'ondulation des cheveux,
shampooings pour animaux de compagnie ; produits de
parfumerie, ambre, musc, parfums, bases pour parfums de
fleurs, extraits de fleurs, bois odorants, désodorisants à usage
personnel, eau de toilette, eau de Cologne, eaux de senteur,
huiles pour la parfumerie, menthe pour la parfumerie, ionone,
pots-pourris odorants, produits pour fumigations ; huiles
essentielles, huiles de toilette, huiles à usage cosmétique,
aromates (huiles essentielles), essence de badiane, essence de
menthe, encens ; dentifrices, préparations pour le nettoyage des
prothèses dentaires, diamantine (abrasif) ; gels pour blanchir les
dents ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique ;
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques à usage médical ; lotions et préparations
pharmaceutiques ; pommades à usage médical, substances
diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage
médical ; matières pour empreintes dentaires ; aliments pour
bébés, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants,
produits pour la destruction des animaux nuisibles, produits
antiparasitaires,
parasiticides,
fongicides ;
herbicides ;
antiseptiques ; crayons antiverrues, crayons caustiques ;
préparations thérapeutiques pour le bain ; sels pour le bain à
usage médical ; coricides, produits contre les coups de soleil à
usage pharmaceutique ; produits contre les engelures et les
crevasses ; germicides ; insecticides ; insectifuges ; produits pour
détruire les larves ;
Classe No 10 : Appareils et instruments médicaux, dentaires et
vétérinaires, appareils destinés à la projection d'aérosols à
usage médical, biberons, fermetures de biberons, tétines de
biberons, poches à eau à usage médical ; appareils médicaux à
savoir applicateurs électriques pour crèmes et gels médicinaux ;
l'ensemble de ces produits ne concernant pas les implants
chirurgicaux en particulier clous implantables et systèmes de
clouage pour l'ostéosynthèse.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 868
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
SABAVIAM, Société par actions simplifiée, 15 Chemin Saint
Gilbert, 63400 CHAMALIERES.
No SIREN : 501 365 035.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du
Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE.
Classe No 3 : Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins
de la peau, crèmes, lotions et pommades à usage cosmétique,
crème pour blanchir la peau ; nécessaires de cosmétique,
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 869
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
MEDICIENCE, Société par actions simplifiée, 95 Avenue Mozart,
75016 PARIS.
No SIREN : 532 296 902.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NERCY Prune, 68 Rue Brancion, 75015 PARIS.
Classe No 35 : Services de gestion (conseil en organisation des
affaires) et de management pour les structures sanitaires,
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sociales et médico-sociales ; prestations de marketing et de
relations publiques ; conseil en organisation et en
développement pour ces memes structures (conseil en
organisation et en direction des affaires) ;
Classe No 36 : Services d'accompagnement sur le plan
immobilier et financier pour les structures sanitaires, sociales et
médico-sociales (conseil en matière financière et immobilière) ;
125
antiverrues, crayons caustiques ; préparations thérapeutiques
pour le bain ; sels pour le bain à usage médical ; coricides,
produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique ;
produits contre les engelures et les crevasses ; germicides ;
insecticides ; insectifuges ; produits pour détruire les larves.
Classe No 41 : Services de formation à destination des structures
sanitaires, sociales et médico-sociales.
Classe No 10 : Appareils et instruments médicaux, dentaires et
vétérinaires, appareils destinés à la projection d'aérosols à
usage médical, biberons, fermetures de biberons, tétines de
biberons, poches à eau à usage médical ; appareils médicaux à
savoir applicateurs électriques pour crèmes et gels médicinaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 862 872
No National : 11 3 862 877
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
SABAVIAM, Société par actions simplifiée, 15 Chemin Saint
Gilbert, 63400 CHAMALIERES.
No SIREN : 501 365 035.
Facebook, Inc., société organisée selon les lois de l'Etat du
Delaware, 1601 South California Avenue, PALO ALTO CA 94304,
Etats-Unis.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET SUEUR & L'HELGOUALCH, Le Centralis, 63, avenue du
Général Leclerc, 92340 BOURG-LA-REINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
William James KOPACZ, Avocat à la Cour, 129, Bd St-Germain,
75006 PARIS.
Classe No 3 : Cosmétiques, produits cosmétiques pour les soins
de la peau, crèmes, lotions et pommades à usage cosmétique,
crème pour blanchir la peau ; nécessaires de cosmétique,
produits de maquillage, produits de démaquillage, masques de
beauté, laits de toilette, rouge à lèvres, crayons à usage
cosmétique, mascara, fards, poudre pour le maquillage, cils
postiches, motifs décoratifs à usage cosmétique, ongles
postiches, laques pour les ongles ; lotions après-rasage,
bâtonnets ouatés à usage cosmétique, cire à épiler, cire à
moustaches, colorants pour la toilette, dépilatoires, astringents à
usage cosmétique, décolorants à usage cosmétique, ouate à
usage cosmétique, peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique,
pierres à barbe (antiseptiques), pierres d'alun (antiseptiques) ;
préparations cosmétiques pour l'amincissement, pour le bain,
pour le bronzage de la peau, produits antisolaires [préparations
cosmétiques pour le bronzage de la peau] ; produits de rasage,
produits épilatoires, produits pour enlever les laques et les
vernis, produits pour le soin des ongles ; savons et savonnettes,
savons désinfectants, savons désodorisants, savons contre la
transpiration, savons d'avivage, savons médicinaux, sels pour le
bain à usage non médical, préparations cosmétiques pour le
bain ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, teintures
cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche à usage non
médical, aérosols pour rafraîchir l'haleine ; graisses à usage
cosmétique, gelée de pétrole à usage cosmétique ; cosmétiques
pour animaux ; compléments nutritionnels à usage cosmétique ;
produits cosmétiques sous toutes formes galéniques ; lotions
pour les cheveux, shampooings, colorants et teintures pour
cheveux, laques pour les cheveux, neutralisants pour
permanentes, préparations pour l'ondulation des cheveux,
shampooings pour animaux de compagnie ; produits de
parfumerie, ambre, musc, parfums, bases pour parfums de
fleurs, extraits de fleurs, bois odorants, désodorisants à usage
personnel, eau de toilette, eau de Cologne, eaux de senteur,
huiles pour la parfumerie, menthe pour la parfumerie, ionone,
pots-pourris odorants, produits pour fumigations ; huiles
essentielles, huiles de toilette, huiles à usage cosmétique,
aromates (huiles essentielles), essence de badiane, essence de
menthe, encens ; dentifrices, préparations pour le nettoyage des
prothèses dentaires, diamantine (abrasif) ; gels pour blanchir les
dents ; peroxyde d'hydrogène à usage cosmétique.
Classe No 35 : Services de marketing, services de publicité et
services de promotion (publicité) ; services de recherche de
marchés et d'informations commerciales ; services de publicité à
savoir promotion des produits et services de tiers via des
réseaux informatiques et de communication.
Classe No 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires, à
l'exception des produits et substances pour le traitement du
cancer ainsi que des anti-oestrogènes ; produits hygiéniques à
usage médical ; lotions et préparations pharmaceutiques ;
pommades à usage médical, substances diététiques à usage
médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; matières
pour empreintes dentaires ; aliments pour bébés, emplâtres,
matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la
destruction des animaux nuisibles, produits antiparasitaires,
parasiticides, fongicides ; herbicides ; antiseptiques ; crayons
Classes de produits ou services : 35.
Priorité : Tonga, le 30 MARS 2011, sous le No TO/M/11/02367
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 120
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
Bielarz Laurent, 678 Rue Claude Bernard, Parc de la Chênaie,
62320 ROUVROY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bielarz Laurent, 678 Rue Claude Bernard, Parc de la Chênaie,
62320 ROUVROY.
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe No 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d'un support physique vers un
support électronique ; services de dessinateurs d'arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 11/42
No National : 11 3 863 139
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2011
à : I.N.P.I. PARIS
COMES Communication, SARL, 25 RUE CARNOT, 92370
CHAVILLE.
No SIREN : 424 568 616.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMES Communication, 25 RUE CARNOT, 92370 CHAVILLE.
Classe No 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception
des
meubles) ;
matériel
d'instruction
ou
d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières
plastiques ;
Classe No 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques ; Tous ces services étant à l'exception des
services de vente au détail rendus dans les parapharmacies et
les pharmacies, y compris dans le cadre de ventes par
correspondances et par Internet.
Classe No 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ;
services
d'affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;
location
d'appareils
de
télécommunication ;
émissions
BOPI 12/03 - VOL. II
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d'accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 11/42
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
127
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
Néant
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
BOPI 12/03 - VOL. II
129
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
No National : 11 3 849 138
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2010
à : O.H.M.I.
ELECTROLAB LIMITED, société de droit canadien, 335 University
Avenue Belleville, K8N 5A5 ONTARIO, Canada.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe No 41 : Services éducatifs, à savoir fourniture de matériel
pédagogique multimédia dans le domaine de la sécurité sur le
lieu de travail et de la sécurité domestique (formation) ; services
éducatifs, à savoir tenue d'ateliers dans le domaine de la
sécurité sur le lieu de travail et de la sécurité domestique
(formation) et distribution de matériel de cours y relatif
(formation).
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 11/33
BOPI 12/03 - VOL. II
Errata
PARTIE I-5
Errata
No National ou d’enregistrement : 09 3 699 391
Signe : LA DESCENTE
No de BOPI comportant l’erreur : 10/43
Date du BOPI : 29 OCTOBRE 2010
Vol : II Partie : I-2
Suite à la décision du directeur de l'INPI, inscrite au registre
national des marques le 21/11/2011 sous le no 562831, la liste des
produits et services de la marque en cause s'établit comme suit :
Classe 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de
traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements
temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains
de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux.
No National ou d’enregistrement : 11 3 855 173
Signe : What's that
No de BOPI comportant l’erreur : 11/38
Date du BOPI : 23 SEPTEMBRE 2011
Vol : I Partie : I
La rubrique MANDATAIRE a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
Dan PARTOUCHE
18, Rue Taine
75012 PARIS
131
BOPI 12/03 - VOL. II
133
Publication complémentaire des marques en couleurs
PARTIE I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas, une reproduction
fidèle de toutes les nuances)
No National : 09 3 649 693
No National : 11 3 818 401
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 09 3 656 409
N National : 11 3 825 710
PARTIE I-2
PARTIE I-2
134
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 825 919
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 835 471
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 833 991
N National : 11 3 839 674
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 835 263
N National : 11 3 839 703
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/03 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 841 981
135
No National : 11 3 844 254
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 842 131
N National : 11 3 845 206
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 842 986
N National : 11 3 845 369
PARTIE I-2
PARTIE I-2
136
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 845 485
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 846 451
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 846 398
N National : 11 3 847 916
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 846 420
N National : 11 3 849 083
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/03 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 849 086
137
No National : 11 3 849 159
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 849 089
N National : 11 3 849 754
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 849 138
N National : 11 3 849 783
PARTIE I-4
PARTIE I-2
138
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 849 931
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 852 318
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 850 963
N National : 11 3 853 491
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 851 231
N National : 11 3 854 222
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/03 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 854 481
139
No National : 11 3 855 388
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 854 859
N National : 11 3 855 469
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 855 062
N National : 11 3 856 336
PARTIE I-2
PARTIE I-2
140
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 856 709
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 858 544
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 856 751
N National : 11 3 858 549
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 858 542
N National : 11 3 858 659
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/03 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 858 702
141
No National : 11 3 858 846
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 858 810
N National : 11 3 858 847
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 858 843
N National : 11 3 858 867
PARTIE I-2
PARTIE I-2
142
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 858 885
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 860 842
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 858 969
N National : 11 3 860 900
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 859 410
N National : 11 3 860 921
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/03 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 860 924
143
No National : 11 3 860 969
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 860 928
N National : 11 3 861 220
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 860 968
N National : 11 3 861 500
PARTIE I-2
PARTIE I-2
144
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 861 572
BOPI 12/03 - VOL. II
No National : 11 3 861 855
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 861 611
N National : 11 3 862 630
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 861 708
N National : 11 3 862 640
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/03 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
No National : 11 3 862 716
145
No National : 11 3 862 817
PARTIE I-2
o
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 862 764
N National : 11 3 862 838
PARTIE I-2
o
N National : 11 3 862 783
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 12/03 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
147
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
149
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : VYGON, SA, 5 rue Adeline, 95440 ECOUEN
No SIREN : 325 241 750
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 59 849
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charles CUNY, 45 rue Saint Ferdinand, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 188 427
Marque française
Signe concerné : TRIDAIR
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1981
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/46
No national ou No d’enregistrement : 1 187 491
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DESILET
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 1981
Classes de produits et de services : 6, 7.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : PRODEF, Société Anonyme, 3 rue Jules Guesde,
92300 LEVALLOIS-PERRET
No SIREN : 562 070 714
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRODEF, 3 rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET.
Classes de produits et de services : 10.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 1 191 518
Déclarant : Fairchild Holding Corp., Société organisée selon les
lois de l'Etat du Delaware, 45025 Aviation Drive, Suite 400,
Dulles, VIRGINIE 20166, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 299 578
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
Marque française
Signe concerné : LA SCINTILLANTE
Date du dépôt : 5 JANVIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
150
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 12/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PAMCO, société à responsabilité limitée, 103 avenue
Charles de Gaulle, 92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 303 698 674
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Déclarant : SOCIETE COMMERCIALE DE TRANSPORTS
TRANSATLANTIQUES, Société Anonyme, 31/32 Quai de Dion
Bouton, 92800 PUTEAUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16, Rue Ballu, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 192 439
Marque française
Signe concerné : PAMCO
No national ou No d’enregistrement : 1 192 264
Date du dépôt : 15 JANVIER 1982
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Signe concerné : S.C.T.T.
Date du dépôt : 13 JANVIER 1982
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : TEFAL SA, Société anonyme, ZI DES GRANGES,
74150 RUMILLY
No SIREN : 301 520 920
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : FMC TECHNOLOGIES, INC., société constituée selon
les lois de l'Etat du Delaware, 200 East Randolph Drive,
CHICAGO, IL 60601, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 380 265
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 192 265
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 194 316
Marque française
Signe concerné : CHIKSAN (semi-figurative)
Signe concerné : TEFAL
Date du dépôt : 1er FÉVRIER 1982
Date du dépôt : 13 JANVIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Classes de produits et de services : 4, 6, 7, 8, 9, 17.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
151
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant :
S.A.M.
PROMEDICAL,
Société
anonyme
monégasque, Immeuble “ LE TRITON ”, 5, RUE DU GABIAN,
98000 MONACO, MONACO
Déclarant :
SOCIETE
COOPERATIVE
AGRICOLE
DE
PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE,
Société Coopérative Agricole à Capital Variable, 67, rue
Jacquart, 51100 REIMS
No SIREN : 780 410 361
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 457 449
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 128 286
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 194 590
No national ou No d’enregistrement : 1 196 095
Marque française
Marque française
Signe concerné : CLAUDE RUNNER (semi-figurative)
Signe concerné : FONLIPOL
Date du dépôt : 28 JANVIER 1982
Date du dépôt : 4 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : VETOQUINOL S.A., Société Anonyme, MAGNYVERNOIS, 70200 LURE
No SIREN : 676 250 111
Déclarant :
SOCIETE
COOPERATIVE
AGRICOLE
DE
PRODUCTEURS DES GRANDS TERROIRS DE LA CHAMPAGNE,
Société Coopérative Agricole à Capital Variable, 67, rue
Jacquart, 51100 REIMS
No SIREN : 780 410 361
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 128 286
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VETOQUINOL, SA, Mme Francine Tournier, Responsable
Exécutif, Département Marques, MAGNY-VERNOIS, 70200 LURE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 196 936
Marque française
Signe concerné : MEGECAT
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 196 094
Marque française
Date du dépôt : 1er MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Portée du renouvellement
Signe concerné : DORÉ-NOËL (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 JANVIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : LANXESS DEUTSCHLAND GMBH, Société de droit
allemand, Leverkusen, ALLEMAGNE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 449 859
Classes de produits et de services : 33.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
152
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 197 866
Marque française
Signe concerné : GENITRON
Date du dépôt : 10 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : TRACTEL INTERNATIONAL SAS, Société par Actions
Simplifiée, 6 avenue du Professeur André Lemierre, 75020 PARIS
No SIREN : 552 025 603
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PANEL SYSTEMS LIMITED, Société de droit
britannique, Unit, 3-9 Welland Glose Parkwood Industrial Estate,
Rutland Road, SHEFFIELD S3 9QY, ROYAUME-UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No national ou No d’enregistrement : 1 198 719
Marque française
Signe concerné : T 516
Date du dépôt : 17 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 198 017
Marque française
Signe concerné : STYROLINER
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 12 MARS 1982
Classes de produits et de services : 7.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/04
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TRACTEL INTERNATIONAL SAS, Société par Actions
Simplifiée, 6 avenue du Professeur André Lemierre, 75020 PARIS
No SIREN : 552 025 603
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 17.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : MERCK SANTE, Société par Actions Simplifiée, 37
rue Saint Romain, 69008 LYON
No SIREN : 572 028 033
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
No national ou No d’enregistrement : 1 198 720
Marque française
Signe concerné : T 508
Date du dépôt : 17 MARS 1982
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
No national ou No d’enregistrement : 1 198 267
Marque française
Signe concerné : DIABTYL
Date du dépôt : 25 FÉVRIER 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : TRACTEL INTERNATIONAL SAS, Société par Actions
Simplifiée, 6 avenue du Professeur André Lemierre, 75020 PARIS
No SIREN : 552 025 603
153
No national ou No d’enregistrement : 1 200 787
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Signe concerné : SAFARI
Date du dépôt : 6 AVRIL 1982
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 198 721
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : T 532
Date du dépôt : 17 MARS 1982
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Classes de produits et de services : 3, 21.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : NRJ GROUP, Société Anonyme, 22, rue Boileau,
75016 PARIS
No SIREN : 332 036 128
Classes de produits et de services : 7.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 302 406
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Déclarant : REFRESCO FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
2885 route des Pangons, 26260 MARGES
No SIREN : 328 024 187
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 201 464
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 1 198 952
Signe concerné : NRJ LA RADIO STEREOTONIQUE (semifigurative)
Marque française
Date du dépôt : 14 AVRIL 1982
Signe concerné : FRUTSI
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Date du dépôt : 5 MARS 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CORPORACION HABANOS S.A., Société de droit
cubain, Ave. 3ra. No 2006 e/20 y 22 – Miramar, Ciudad de la
HABANA, CUBA
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 347 424
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
154
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 202 200
Marque française
Signe concerné : COHIBA
Date du dépôt : 20 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 2 OCTOBRE 2008
Déclarant : PLYMOUTH FRANCAISE, Société Anonyme, 21 Allée
du Rhone, 69320 FEYZIN
No SIREN : 969 505 627
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 502 641
Déclarant : PIERRE BALMAIN, S.A., 44, rue François 1er, 75008
PARIS
No SIREN : 582 054 862
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Madame Valérie Veysseyre-Constant, PIERRE BALMAIN, S.A.,
44, rue François 1er, 75008 PARIS.
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 1988
Signe concerné : PLYMOUTH
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 99/03
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 202 990
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PB (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 24, 25, 26.
Classes de produits et de services : 17, 23.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SOCIETE NOUVELLE DES PRODUITS ALIMENTAIRES
– SNPA – LA MAISON DU WHISKY, société anonyme, 20 rue
d'Anjou, 75008 PARIS
No SIREN : 572 031 649
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PASTOR, SARL, 86 AVENUE GAMBETTA, 83400
HYERES
No SIREN : 504 938 002
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 486 793
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL PASTOR, 86 AVENUE GAMBETTA, 83400 HYERES.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 203 627
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 517 122
Marque française
Signe concerné : LA MAISON DU WHISKY (SEMI-FIGURATIVE)
Date du dépôt : 1er MARS 1989
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/49
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : NOIX DES ILES D'HYERES ET DES ILES D'OR
VISION ENCHANTERESSE HYERES ET SES ILES D'OR EXQUIS
SOUVENIR NOIX DES ILES (Semi-figurative)
Date du dépôt : 26 AVRIL 1982
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Marque No 02 3 157 009 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
BOPI 12/03 - VOL. II
155
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JUILLET 2010
Déclarant : PARFUMS CHRISTIAN DIOR, Société Anonyme, 33
Avenue Hoche, 75008 PARIS
No SIREN : 552 065 187
No national ou No d’enregistrement : 1 662 685
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 511 227
Signe concerné : I F M O
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARFUMS CHRISTIAN DIOR, Direction Juridique, 33 Avenue
Hoche, 75008 PARIS.
Marque française
Date du dépôt : 14 MAI 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/30
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 599 496
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : “ EAU ESSENTIELLE ”
Classes de produits et de services : 3, 5, 41.
Date du dépôt : 21 MAI 1990
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 00/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : TSUNODA JITENSHA KABUSKHIKI KAISHA, Société
constituée selon les lois du Japon, 1234, Aza-Shinmachi, OazaKomaki, Komaki-shi, Aichi-ken, Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET FLECHNER, 22 Avenue de Friedland, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JUILLET 2011
Déclarant : GFA LE NEBADON, GFA, PLACE DE L'EGLISE, 42520
ST PIERRE DE BOEUF
No SIREN : 326 992 757
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GFA LE NEBADON, PLACE DE L'EGLISE, 42520 ST PIERRE DE
BOEUF.
No national ou No d’enregistrement : 1 663 323
Marque française
Signe concerné : t.u (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 MAI 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/12
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 653 527
Marque française
Signe concerné : LES CEPS DU NEBADON
Date du dépôt : 26 MARS 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : EDITIONS ET PRODUCTIONS ZAGORA S.A.S., S.A.S.,
18 RUE GUYNEMER, 92380 GARCHES
No SIREN : 302 472 295
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDITIONS ET PRODUCTIONS ZAGORA, S.A.S.,
GUYNEMER, 92380 GARCHES.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : INITIATIVE FRANCAISE DE MARKETING OFFICINAL,
Société Anonyme, Immeuble Le Platon, Rue Jean Sapidus,
67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN
No SIREN : 353 240 492
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
18
RUE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 672 675
Marque française
Signe concerné : OTTAWAN
Date du dépôt : 21 JUIN 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/37
156
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 695 257
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Signe concerné : BRIQUOTHEQUE
Déclarant : COMMENT DIRE, SARL, 99 BIS AVENUE DU
GENERAL LECLERC, 75014 PARIS
No SIREN : 382 504 306
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maryline REBILLON, 25 Rue des Lilas, Bâtiment A4, 75019
PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/49
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 680 536
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : COMMENT DIRE (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 19.
Date du dépôt : 15 JUILLET 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/36
Date de la déclaration de renouvellement : 11 AOÛT 2011
Déclarant : WIENERBERGER, SAS, 8 rue du Canal, 67204
ACHENHEIM
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOB NV, 31 C President Kennedypark, 8500 KORTRIJK, Belgique.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 39, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : MECA MODEL, Société à responsabilité limitée, Rue
Pierre Vienot, Zone Artisanale, 08330 VRIGNE-AUX-BOIS
No SIREN : 332 387 737
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 695 258
Marque française
Signe concerné : TUILOTHEQUE
Date du dépôt : 25 SEPTEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 693 054
Marque française
Signe concerné : PER FOR
Date du dépôt : 13 SEPTEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/42
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/49
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 AOÛT 2011
Déclarant : WIENERBERGER, SAS, 8 rue du Canal, 67204
ACHENHEIM
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOB NV, 31 c President Kennedypark, 8500 KORTRIJK, Belgique.
Déclarant : SIKA FRANCE, Société Anonyme, 101, rue de
Tolbiac, 75654 PARIS
No SIREN : 572 232 411
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 361 941
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 699 155
Marque française
Signe concerné : MASTICRYL
157
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date du dépôt : 15 OCTOBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 OCTOBRE 2011
Déclarant : HOLOPHANE, Société par Actions Simplifiée, 8 rue
Eugène Clary, 27700 LES ANDELYS
No SIREN : 402 929 129
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAPRI, 33 rue de Naples, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 16, 17.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : FIXATOR, Société par Actions Simplifiée, Rue du
Bois Rinier, BP 41, 49181 ST BARTHELEMY D'ANJOU
No SIREN : 418 741 856
No national ou No d’enregistrement : 1 703 603
Marque française
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 340 060 - 343 328
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Signe concerné : HOLOPHANE
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/48
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 702 652
Marque française
Signe concerné : LIFTHO
Date du dépôt : 17 SEPTEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11, 17, 21.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Déclarant : POIATTI Lucien, La butte aux Chênes, Route de
Maurepas, 78760 JOUARS PONTCHARTRAIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard Soyer Conseil, 45 avenue Marceau, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 8 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LEGAL, société par actions simplifiée, 38 rue Jean
Mermoz, 75008 PARIS
No SIREN : 440 370 922
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 563 140
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 703 515
Marque française
Signe concerné : EXTRA FILTRE (semi-figurative)
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/03
No national ou No d’enregistrement : 1 703 613
Marque française
Signe concerné : WEX
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 4, 6, 8, 9, 12, 18, 25.
158
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : POIATTI Lucien, La butte aux Chênes, Route de
Maurepas, 78760 JOUARS PONTCHARTRAIN
No national ou No d’enregistrement : 1 705 138
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bernard Soyer Conseil, 45 avenue Marceau, 75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : OT MOUSSES J (semi-figurative)
Enregistrement concerné
o
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1991
o
N national ou N d’enregistrement : 1 703 614
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
Signe concerné : POWY
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/02
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 2.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Classes de produits et de services : 3, 4, 6, 8, 9, 12, 18, 25.
Déclarant : SOCIETE DE VERRERIE INDUSTRIELLE ET
SCIENTIFIQUE – S.O.V.I.S., Société Anonyme, Le Gouffre, 77640
JOUARRE
No SIREN : 746 251 040
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LEGACIE ACCESSORIES, LLC, Société américaine
organisée et existant selon les lois de l'Etat de New York, 1140
Broadway, New York, NEW YORK 10001, ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, Compagnie de Saint-Gobain, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 169 412 - 367 392
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 705 806
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : SOVIS
No national ou No d’enregistrement : 1 704 761
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1991
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Signe concerné : KATA
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Classes de produits et de services : 9, 12, 19, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : FIXATOR, Société par Actions Simplifiée, Rue du
Bois Rinier, BP 41, 49181 ST BARTHELEMY D'ANJOU
No SIREN : 418 741 856
Déclarant : COMPAGNIE EUROPEENNE DES PEINTURES
JULIEN, Société Anonyme, 29 Rue Jules Uhry, 60160 THIVERNY
No SIREN : 056 806 987
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 340 060 - 343 328
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 705 864
Marque française
Signe concerné : EUROLIFTHO
159
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 17, 19, 20, 22, 27, 40.
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Ciloger, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 147 boulevard Haussmann, 75008 PARIS
No SIREN : 329 255 046
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 564 612
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alain Bensoussan, Selas, 29 rue du Colonel Pierre Avia, 75508
PARIS cedex 15.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : COMPAGNIE FINANCIERE SARBEC, Société par
actions simplifiée, Zone Industrielle, 10, Rue du Vertuquet, 59960
NEUVILLE-EN-FERRAIN
No SIREN : 886 680 289
No national ou No d’enregistrement : 1 706 108
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : ACTI-HABITAT
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 705 903
Marque française
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
Signe concerné : BERKELEY
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1991
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PETERS SURGICAL, société par actions simplifiée,
Zone Industrielle des vignes, 42, rue Benoît Frachon, 93000
BOBIGNY
No SIREN : 444 018 477
Déclarant : NORMALU, Société anonyme par actions simplifiée,
Route de l'EDF, 68680 KEMBS
No SIREN : 946 750 635
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 373 689
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 376 844
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 706 040
Marque française
Signe concerné : L'ART DU PLAFOND
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/01
No national ou No d’enregistrement : 1 706 159
Marque française
Signe concerné : ENDO BAG
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/01
160
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : TRANSGENE S.A., Société Anonyme, Parc
d'Innovation, Boulevard Gonthier d'Andemach, 67400 ILLKIRCH
GRAFFENSTADEN
No SIREN : 317 540 581
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Déclarant : Oakley, Inc., Une société de l'Etat de Washington
(USA), One Icon, Foothill Ranch, CALIFORNIE 92610, Etats-Unis
d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 706 404
Marque française
Signe concerné : TRANSGENE
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1991
No national ou No d’enregistrement : 1 706 170
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
Signe concerné : UNOBTAINIUM
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/35
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 42.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ZODIAC POOL SYSTEMS, INC., Une société
américaine organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 2620
Commerce Way, Vista, 92081-8438 CALIFORNIE, ETATS-UNIS
D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 561 830
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 706 191
Marque française
Déclarant : CHEQUERS SA, Société Anonyme, 48 bis avenue
Montaigne, 75008 PARIS
No SIREN : 722 068 723
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 153 256
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LEGI-MARK, 102 rue du Faubourg Saint-Honoré, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 706 663
Marque française
Signe concerné : EQUITY
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/01
Portée du renouvellement
Signe concerné : POLARIS VAC SWEEP (semi-figurative)
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
Classes de produits et de services : 36.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SOCIETE CIVILE DU PATRIMOINE DES MEMBRES
DU CONSEIL DES ECHANSONS DE FRANCE GAILLAC
S.C.P.M.C.E.F.G., société civile, Chateau Labastidié, 81150
FLORENTIN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 706 773
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LABASTIDIE (semi-figurative)
161
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14.
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : VANIA EXPANSION S.N.C., Société en nom collectif,
1 Rue Camille Desmoulins, 92130 ISSY LES MOULINEAUX
No SIREN : 333 297 760
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 560 718
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 NOVEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX.
Déclarant : GASTINNE SECURITE, Société par actions simplifiée,
21 rue du Pont des Halles, 94550 CHEVILLY LARUE
No SIREN : 380 007 641
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 612
No national ou No d’enregistrement : 1 707 602
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Marque française
Signe concerné : NETT
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 707 421
Marque française
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/42
Signe concerné : GASTINNE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 9, 37, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : GORGY TIMING, Société par actions simplifiée,
Beauregard – Lieudit La Laiterie, 38350 LA MURE
No SIREN : 351 239 363
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 564 343
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LEGAL, société par actions simplifiée, 38 rue Jean
Mermoz, 75008 PARIS
No SIREN : 440 370 922
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 563 140
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 707 455
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 707 619
Marque française
Signe concerné : TEA CLUB (semi-figurative)
Signe concerné : BRILLIE
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/41
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
162
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
BOPI 12/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CLRDIS CLAIRE DISTRIBUTION SARL, SARL, La
Petite Eguille, 2 Chemin des Granges, 17600 L'EGUILLE
No SIREN : 338 796 972
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Déclarant : PRECISION MANUFACTURING GROUP, LLC, Société
de droit américain existant selon les lois de l'Etat de l'Illinois,
501 Little Falls Road, Cedar Grove, NEW JERSEY 07009, ETATSUNIS D'AMERIQUE
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 335 293
No national ou No d’enregistrement : 1 707 751
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : CLAIRE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 707 688
Marque française
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
Signe concerné : S (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PRECISION MANUFACTURING GROUP, LLC, Société
de droit américain existant selon les lois de l'Etat de l'Illinois,
501 Little Falls Road, Cedar Grove, NEW JERSEY 07009, ETATSUNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 335 293
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société anonyme à directoire
et conseil de surveillance, 115 rue de Sèvres, 75006 PARIS
No SIREN : 421 100 645
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 447 462
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais de Candé, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 707 871
Enregistrement concerné
o
Marque française
o
N national ou N d’enregistrement : 1 707 689
Marque française
Signe concerné : VALORYS
Signe concerné : SERVOMETER
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1991
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/04
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SIKA FRANCE, Société Anonyme, 101, rue de
Tolbiac, 75654 PARIS
No SIREN : 572 232 411
No national ou No d’enregistrement : 1 707 977
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 361 941
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Signe concerné : (figurative)
Enregistrement concerné
163
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
No national ou No d’enregistrement : 1 707 937
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SIKACOME
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Federal-Mogul Corporation, Société organisée selon
les lois de l'Etat du Michigan, 26555 Northwestern Highway,
Southfield, MICHIGAN 48034, Etats-Unis d'Amérique
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : DISTRIBUTION AMENAGEMENT ET ISOLATION,
Société par Actions Simplifiée, “ Le Mozart ”, 13/15 rue
Germaine Tailleferre, 75019 PARIS
No SIREN : 057 812 968
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Olivier ADAM, COMPAGNIE DE SAINT-GOBAIN, “ Les
Miroirs ”, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 334 572
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
No national ou No d’enregistrement : 1 708 134
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 707 976
Marque française
Signe concerné : SEALED POWER (semi-figurative)
Signe concerné : SOROMAT
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Federal-Mogul Corporation, Société organisée selon
les lois de l'Etat du Michigan, 26555 Northwestern Highway,
Southfield, MICHIGAN 48034, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 334 572
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS, A
l'attention de Maître Olivia Bernardeau-Paupe.
Classes de produits et de services : 17, 19.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : WHYTE AND MACKAY LIMITED, Société de droit
britannique, Dalmore House, 310 St Vincent Street, G2 5RG
GLASGOW, ROYAUME UNI
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 208 376
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MURGITROYD, SARL, Immeuble Atlantis, 55, allée
Pierre Ziller, 06560 VALBONNE, Sophia Antipolis.
164
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 708 215
Marque française
Signe concerné : CASINO ROYALE
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PIZON Anne, Chemin de Mesmay, 25440 LIESLE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel MOINAS, 13 Chemin du Levant, 01210 FERNEYVOLTAIRE.
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PETERS SURGICAL, société par actions simplifiée,
Zone Industrielle des vignes, 42, rue Benoît Frachon, 93000
BOBIGNY
No SIREN : 444 018 477
o
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 708 824
Marque française
Signe concerné : CASTOR
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 373 689
Date du dépôt : 25 NOVEMBRE 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 708 295
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : Lp HYDROMODULE
Classes de produits et de services : 7, 8, 21.
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ALCATEL-LUCENT USA INC., Société de droit
américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 600
Mountain Avenue, 07974 MURRAY HILL, New Jersey, Etats-Unis
d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane THIERRY, ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL,
Trademark Department, 32, avenue Kléber, 92700 COLOMBES.
Classes de produits et de services : 10.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : GEA FARM TECHNOLOGIES, INC., société constituée
selon les lois de l'Etat du Delaware, 1880 Country Farm Drive,
60563 NAPERVILLE, Illinois, Etats-Unis d'Amérique
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 335 538 - 335 540
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 709 002
Marque française
Signe concerné : STARKEEPER
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
No national ou No d’enregistrement : 1 708 344
Marque française
Signe concerné : CONSEPT (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ALCATEL-LUCENT USA INC., Société de droit
américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 600
Mountain Avenue, 07974 MURRAY HILL, New Jersey, Etats-Unis
d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane THIERRY, ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL,
Trademark Department, 32, avenue Kléber, 92700 COLOMBES.
165
No national ou No d’enregistrement : 1 709 246
Marque française
Signe concerné : REVES SATINES
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 709 003
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DATAKIT
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1991
Classes de produits et de services : 1, 3, 17, 19, 20, 22, 27, 40.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : BAYARD PRESSE, Société Anonyme à Directoire, 18
Rue Barbès, 92120 MONTROUGE
No SIREN : 542 042 486
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LIFEFORCE FOODS LIMITED, Société de droit
irlandais de Waterunder, Platin Drogheda County, Louth,
IRLANDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS-PERRET Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 1 709 285
Marque française
Signe concerné : IMAGES DOC (Semi-figurative)
92593
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/38
No national ou No d’enregistrement : 1 709 062
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : LIFEFORCE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1991
Classes de produits et de services : 16.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/09
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : 3 SUISSES FRANCE, société anonyme, 12 rue de la
centenaire, 59170 CROIX
No SIREN : 475 581 591
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3SUISSES INTERNATIONAL, 243/245 RUE JEAN JAURES, 59650
VILLENEUVE D'ASCQ.
Classes de produits et de services : 5, 29, 30, 31.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : NORMALU, Société anonyme par actions simplifiée,
Route de l'EDF, 68680 KEMBS
No SIREN : 946 750 635
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 382 978
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
No national ou No d’enregistrement : 1 709 314
Marque française
Signe concerné : ALTIC
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
166
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 15, 16,
17, 18, 20, 21, 22, 24, 25, 26, 27, 28, 34.
BOPI 12/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : FONDERIE LEMER, Société Anonyme, 140, Boulevard
de Doulon, 44300 NANTES
No SIREN : 872 801 360
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle,
14/16, Rue Ballu, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : ZEON CORPORATION, société de droit japonais, 6-1,
Marunouchi 2-Chome, Chiyoda-ku, TOKYO 100, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
No national ou No d’enregistrement : 1 709 464
Marque française
Signe concerné : TRACK BAR
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 709 339
Marque française
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Signe concerné : ZEOFORTE
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SANYO Electric Co., Ltd., Une société de droit
japonais, 5-5, Keihan-Hondori 2-chome, Moriguchi-shi, Osaka,
JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Déclarant : CHRISTIAN DIOR COUTURE, Société anonyme, 30
Avenue Montaigne, 75008 PARIS
No SIREN : 612 035 832
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 200 960
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 709 635
Marque française
Signe concerné : AMORTON (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 1991
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 1 709 371
Marque française
Signe concerné : (figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/39
Classes de produits et de services : 9, 14.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 24, 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SMITH & LOVELESS INC., Société américaine, 14040
Santa Fe Trail Drive, Lenexa, Kansas, USA
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 709 822
Marque française
Signe concerné : PISTA
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Portée du renouvellement
167
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Pfizer Inc., Une société de l'Etat du Delaware (USA),
235 East 42nd Street, NEW YORK 10017-5755, New York, EtatsUnis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
No national ou No d’enregistrement : 1 710 489
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : GUEZ Jean-Louis, 33 avenue Maréchal Juin, 06400
CANNES
o
Marque française
Signe concerné : UNACIM
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 437 464
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUEZ Jean-Louis, 33 avenue Maréchal Juin, 06400 CANNES.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 710 333
Marque française
Signe concerné : “ OLYMPIADES ”
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : MARKET VALUE, société par actions simplifiée, 89
rue de Monceau, 75008 PARIS
No SIREN : 338 367 220
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 353 339
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : GUEZ Jean-Louis, 33 avenue Maréchal Juin, 06400
CANNES
No national ou No d’enregistrement : 1 710 575
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 437 464
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GUEZ Jean-Louis, 33 avenue Maréchal Juin, 06400 CANNES.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 710 336
Marque française
Signe concerné : “ TILT ”
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Signe concerné : BRAND VALUE
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
168
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : MARKET VALUE, société par actions simplifiée, 89
rue de Monceau, 75008 PARIS
No SIREN : 338 367 220
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 353 339
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 710 639
Marque française
Signe concerné : OSTEOCYNESINE
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 710 576
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BRAND MANAGEMENT
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : BOIRON, Société Anonyme,
Libération, 69110 SAINTE FOY LES LYON
No SIREN : 967 504 697
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
20
de
la
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 35, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43,
44, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 1 710 640
Déclarant : RIVADIS HOLDING, société anonyme à directoire, 9
rue Marcel Sembat, Immeuble Le Saint Louis, 44100 NANTES
No SIREN : 627 120 272
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 397 745
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS-PERRET CEDEX.
Route
Signe concerné : GASTROCYNESINE
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 710 613
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Signe concerné : RIVADIS
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Déclarant : BOIRON, Société Anonyme,
Libération, 69110 SAINTE FOY LES LYON
No SIREN : 967 504 697
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 29, 35, 37, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
20
Route
de
la
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Portée du renouvellement
Déclarant : BOIRON, Société Anonyme,
Libération, 69110 SAINTE FOY LES LYON
No SIREN : 967 504 697
20
Route
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
de
la
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 710 641
Marque française
Signe concerné : ENDHOMETROL
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
169
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : P & O EUROPEAN FERRIES LIMITED, société de droit
britannique, CHANNEL HOUSE, CHANNEL VIEW ROAD, DOVER,
KENT CT17 9TJ, ROYAUME UNI
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Société Nouvelle Agrimer, SA, Prat Menan, 29880
PLOUGUERNEAU
No SIREN : 380 505 487
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société Nouvelle Agrimer, Prat Menan, 29880 PLOUGUERNEAU.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 710 948
Marque française
Signe concerné : P & O EUROPEAN FERRIES
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 710 675
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Marque française
Signe concerné : BORD DE MER
Date du dépôt : 2 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 29, 30, 31, 32.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par
abréviation S.A.F.R., Société anonyme, 12 Cours Louis Lumière,
94300 VINCENNES
No SIREN : 722 008 109
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ALCATEL-LUCENT USA INC., Société de droit
américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 600
Mountain Avenue, 07974 MURRAY HILL, New Jersey, Etats-Unis
d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphane THIERRY, ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL,
Trademark Department, 32, avenue Kléber, 92700 COLOMBES.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 710 777
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 710 949
Marque française
Signe concerné : C'EST ECRIT DESSUS
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/47
Portée du renouvellement
Signe concerné : WESTERN ELECTRIC
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/09
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Déclarant : W.R. CASE & SONS CUTLERY COMPANY, Société
américaine de l'Etat de Pennsylvanie, OWENS WAY,
BRADFORD, MCKEAN, PA. 16701, Etats-Unis
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
170
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 711 004
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CASE (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ACCOR, Société anonyme, 2 rue de la Mare Neuve,
91000 EVRY
No SIREN : 602 036 444
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8.
No national ou No d’enregistrement : 1 711 217
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CANON KABUSHIKI KAISHA, Société de droit
japonais, 30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-Ku, Tokyo, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : PLM
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
No national ou No d’enregistrement : 1 711 013
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : CANON (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 1991
Classes de produits et de services : 16, 28, 42, 43, 44.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CANON KABUSHIKI KAISHA, Société de droit
japonais, 30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-Ku, Tokyo, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 1.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : WYETH LLC, Une société de l'Etat du Delaware
(USA), Five Giralda Farms, Madison, NEW JERSEY 07940-0874,
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 711 242
Marque française
Signe concerné : CANON (semi-figurative)
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
No national ou No d’enregistrement : 1 711 192
Marque française
Signe concerné : EFFEXOR
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 8, 11, 12, 18, 20, 21, 29, 30,
32, 33.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : BEILIN Jean-Pierre, 9, rue du Boccador, 75008 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 711 354
171
No national ou No d’enregistrement : 1 711 748
Marque française
Signe concerné : BLOCS DES VOSGES LE SAPIN BLEU (semifigurative)
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/02
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Jean.Pierre.Beilin (semi-figurative)
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
Classes de produits et de services : 30.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 14, 18, 20, 21, 24, 25, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 542 088 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : KIS, Société par actions simplifiée, 7 Rue Jean Pierre
Timbaud, 38130 ECHIROLLES
No SIREN : 441 815 503
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 507 592
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LAURENT & CHARRAS, « Le Contemporain », 50
Chemin de la Bruyère, 69574 DARDILLY Cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 711 813
Marque française
Signe concerné : Apéricube (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/43
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 711 690
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : KIS
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/42
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : REINE DE DIJON SAS, société par actions simplifiée,
AU BAS DES COMBETS, 21410 FLEUREY-SUR-OUCHE
No SIREN : 394 256 275
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 9, 11, 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SOCIETE INDUSTRIELLE DE CONFISERIE, Société
Anonyme, Z.I. Lieu-dit du Gheit, 06390 CONTES
No SIREN : 958 809 048
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
No national ou No d’enregistrement : 1 712 271
Marque française
Signe concerné : REINE DE DIJON
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
172
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 12/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Perry Ellis International Inc., Société de droit
américain, 3000 NW, 107th Avenue, Miami, FLORIDE 33172,
Etats-Unis
Classes de produits et de services : 29, 30.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 244 225
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Déclarant : REINE DE DIJON SAS, société par actions simplifiée,
AU BAS DES COMBETS, 21410 FLEUREY-SUR-OUCHE
No SIREN : 394 256 275
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET A. BAROIS, 63, Avenue Raymond Poincaré, 75016
PARIS.
92593
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 712 357
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 712 272
Marque française
Signe concerné : (figurative)
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
Signe concerné : REINE DE DIJON (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : COMPAGNIE GENERALE DES INSECTICIDES, Société
par Actions Simplifiée, ZI D'EPLUCHES, 95310 SAINT-OUEN
L'AUMONE
No SIREN : 648 202 042
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS
No SIREN : 632 012 100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 712 523
Marque française
Signe concerné : INTERPHASE (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 712 353
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/45
Marque française
Signe concerné : CGI (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/41
Classes de produits et de services : 3.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS
No SIREN : 632 012 100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 712 524
Marque française
Signe concerné : INTERPHASE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
173
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : EDUCATIONAL TESTING SERVICE, société sans but
lucratif constituée sous les lois de l'Etat de New York, Rosedale
Road, Princeton, NEW JERSEY 08541, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOURGEOIS REZAC MIGNON, Avocats à la Cour, 17 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 3.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 1 712 786
Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société
organisée sous les lois de l'Ohio, One Procter & Gamble Plaza,
Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Marque française
Signe concerné : TOEIC
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 171 951 - 293 415 - 435 972
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 712 773
Marque française
Signe concerné : PAROGENCYL
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 42.
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 21.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : GERFLOR, Société par Actions Simplifiée, 50 cours
de la République, 69100 VILLEURBANNE
No SIREN : 726 580 152
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 408 315
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PRODEF, Société Anonyme, 3 rue Jules Guesde,
92300 LEVALLOIS-PERRET
No SIREN : 562 070 714
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3 rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
No national ou No d’enregistrement : 1 713 234
Marque française
Signe concerné : GERFLOR
Date du dépôt : 16 DÉCEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
No national ou No d’enregistrement : 1 712 777
Marque française
Signe concerné : RADIA
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 17, 27.
174
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SCHLEGEL SYSTEMS INC., Société régie selon les
lois américaines, 1555 Jefferson Road, Rochester, 14692-3197
NEW YORK, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 336 757
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 713 358
Marque française
Signe concerné : PIC CUBE
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/43
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 713 348
Marque française
Signe concerné : LECTRA-CON (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
Classes de produits et de services : 29.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : THE COCA-COLA COMPANY, Société constituée sous
les lois de l'Etat de Delaware, 310 North Avenue N. W., Atlanta
Etat de Georgie, Etats-Unis
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Sarah Bailey, Simmons & Simmons, 5, boulevard de la
Madeleine, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 7, 9.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 542 088 067
No national ou No d’enregistrement : 1 713 382
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 150 853
Signe concerné : (figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 713 357
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CUBE PARTY
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/43
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Oakley, Inc., Une société de l'Etat de Washington
(USA), One Icon, Foothill Ranch, CALIFORNIE 92610, Etats-Unis
d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 1 713 387
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 542 088 067
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 150 853
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/38
Signe concerné : STRIKE
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
175
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : STEF-TFE TRANSPORT, société par action simplifiée,
93 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 733 001 010
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : MHCS, Société en commandite simple, 9, avenue de
Champagne, 51200 EPERNAY
No SIREN : 509 553 459
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 515 654
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 151 798 - 526 954 - 526 956
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MHCS, 9, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 713 684
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 713 402
Marque française
Signe concerné : VEUVE CLICQUOT PONSARDIN
Signe concerné : FRIGOCEAN
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11,
12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29,
30, 31, 32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LABORATOIRE BAILLY-CREAT, Société par actions
simplifée, Chemin de Nuisement, ZI des 150 Arpents, 28500
VERNOUILLET
No SIREN : 722 000 056
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 564 042
Classes de produits et de services : 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : STEF-TFE TRANSPORT, société par action simplifiée,
93 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 733 001 010
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 515 654
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 713 436
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 713 685
Marque française
Marque française
Signe concerné : SEAGULL
Signe concerné : EVAMINCY (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1991
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
176
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : STEF-TFE TRANSPORT, société par action simplifiée,
93 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 733 001 010
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 515 654
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 713 689
Marque française
Signe concerné : PREST SERVICES
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
No national ou No d’enregistrement : 1 713 686
Marque française
BOPI 12/03 - VOL. II
Portée du renouvellement
Signe concerné : FRIGEMAR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1991
Classes de produits et de services : 12, 39.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CANON KABUSHIKI KAISHA, Société de droit
japonais, 30-2, Shimomaruko 3-chome, Ohta-Ku, Tokyo, JAPON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Classes de produits et de services : 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : STEF-TFE TRANSPORT, société par action simplifiée,
93 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 733 001 010
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 515 654
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 1 713 766
Marque française
Signe concerné : GP
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 713 687
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : LA MOUETTE
Classes de produits et de services : 9.
Date du dépôt : 13 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : TENNANT COMPANY, société constituée selon les
lois de l'Etat du Minnesota, 701 North Lilac Drive, Minneapolis,
MINNESOTA 55440-1452, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
Classes de produits et de services : 39.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 1 713 768
Déclarant : STEF-TFE TRANSPORT, société par action simplifiée,
93 boulevard Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 733 001 010
Marque française
Signe concerné : TENNANT (semi-figurative)
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 515 654
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14, avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/49
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
177
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 713 954
Marque française
Classes de produits et de services : 2, 3, 7, 8, 21.
Signe concerné : TRIPATTE
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1991
Déclarant : GEIMEX, SA, 15, rue du Louvre, 75001 PARIS
No SIREN : 303 765 291
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARRUT AVOCATS, Henri Michel REYNAUD, 47, avenue Hoche,
75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
No national ou No d’enregistrement : 1 713 787
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Signe concerné : ROYAL NUTS (semi-figurative)
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Déclarant : SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par
abréviation S.A.F.R., Société anonyme, 12 Cours Louis Lumière,
94300 VINCENNES
No SIREN : 722 008 109
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30, 31.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 714 168
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Signe concerné : SAMOS 99 (semi-figurative)
Déclarant : CHECKPOINT SYSTEMS, INC., Société régie selon les
lois du New Jersey, 101 Wolf Drive, P.O. Box 188, 08086
THOROFARE, NEW JERSEY, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/47
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 713 917
Classes de produits et de services : 29.
Marque française
Signe concerné : CHECKPOINT
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Déclarant : AKALYS, Société par actions simplifiée, Rue Blaise
Pascal, 07500 GUILHERAND-GRANGES
No SIREN : 342 008 299
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
No national ou No d’enregistrement : 1 715 037
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : DECOTEC, Société
Boulevard Voltaire, 75011 PARIS
No SIREN : 300 218 468
par
Actions
simplifiées,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
3
Signe concerné : AMBIANCE BAIN
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
178
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 20, 35, 42.
BOPI 12/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 542 088 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LABORATOIRES ARKOPHARMA, SA, ZI, 1ère avenue
9ème rue, 06510 CARROS
No SIREN : 307 378 489
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 715 351
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 526 951
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRES ARKOPHARMA, ZI, 1ère avenue 9ème rue,
06510 CARROS.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : KIRI (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/44
No national ou No d’enregistrement : 1 715 210
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : SILIGAZ (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : AES Properties LLC, Société organisée selon les Lois
de l'Etat du Delaware, 46 Stafford Street, PO BOX 809,
LAWRENCE MA 01842, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DESBARRES & STAEFFEN, 18, Avenue de l'Opéra, 75001 PARIS.
Classes de produits et de services : 5.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : HAPY CHANTILLY, Société par Actions Simplifiée,
123 Rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS PERRET
No SIREN : 531 063 741
No national ou No d’enregistrement : 1 715 356
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour, 13 rue Paul Valéry,
75016 PARIS.
Signe concerné : POLARTEC THE CLIMATE CONTROL FABRIC
(semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
No national ou No d’enregistrement : 1 715 319
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PRESSE INFORMATIQUE (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 39, 41.
Déclarant : Camus La Grande Marque, SA, 29 rue Marguerite de
Navarre, 16100 COGNAC
No SIREN : 905 420 014
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Camus La Grande Marque, 29 rue Marguerite de Navarre, 16100
COGNAC.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 715 519
Marque française
179
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 11.
Signe concerné : JULES AUMON
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : DIMOS, Société par Actions Simplifiée, Rue du
Tertre, Z I, 44150 ANCENIS
No SIREN : 310 559 638
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
No national ou No d’enregistrement : 1 715 705
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Camus La Grande Marque, SA, 29 rue Marguerite de
Navarre, 16100 COGNAC
No SIREN : 905 420 014
Marque française
Signe concerné : DIMOS (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Camus La Grande Marque, 29 rue Marguerite de Navarre, 16100
COGNAC.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 715 524
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 7, 8, 11, 19, 20, 37.
Signe concerné : GERARD
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Déclarant : MONSANTO TECHNOLOGY LLC, société organisée
selon les lois de l'état du Delaware, 800 North Lindbergh
Boulevard, St. Louis, MISSOURI, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 353 240
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
o
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 1 715 712
Déclarant : MATSUI ENTERPRISE KABUSHIKIKAISHA, Société
de droit japonais, 5-26 Tanimachi 6-chome, CHUO-KU, JAPON
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
Signe concerné : ROUND UP UN HERBICIDE MONSANTO (semifigurative)
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 715 614
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/01
Portée du renouvellement
Signe concerné : MATSUI (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Classes de produits et de services : 5.
180
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CLARINS, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 4 rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 775 668 155
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 716 596
Marque française
Signe concerné : ALLOCAR
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 715 743
Date du dépôt : 23 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
Marque française
Signe concerné : POUR ETRE MINCE, POUR MES SEINS, J'AI
CHOISI CLARINS
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ESSELTE IPR AB, S.A., Sundbybergsvagen 1, 17127
SOLNA, SUEDE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, BP 1445, 68071 MULHOUSE
CEDEX.
Déclarant : CLARINS, Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 4 rue Berteaux Dumas, 92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 775 668 155
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 716 914
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 715 744
Marque française
Signe concerné : OFFREZ LA BEAUTE, OFFREZ LE BONHEUR,
OFFREZ LE SOIN, OFFREZ CLARINS
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Signe concerné : CENTRA (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 17, 20, 28, 35.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ALLIANCE OCEANE, Société par Actions Simplifiée,
8, Chemin de Blactot, Zone Industrielle de Blactot, 50500
CARENTAN
No SIREN : 322 769 365
Déclarant : ALLOCAR, Société à Responsabilité Limitée, 34
avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS
No SIREN : 327 975 595
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 353 - 562 354
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 718 987
Marque française
Signe concerné : KERAVIAR
181
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 37, 38.
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Communauté de Communes du Pays de Gex,
Etablissement Public de Coopération Intercommunale, 135 rue
de Genève, 01170 GEX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Michel MOINAS, 13 Chemin du Levant, 01210 FERNEYVOLTAIRE.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : COMPAGNIE INDUSTRIELLE D'APPLICATIONS
THERMIQUES, Société anonyme à conseil d'administration, 700
Avenue Jean Falconnier, 01350 CULOZ
No SIREN : 545 620 114
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62, rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 723 614
Marque française
Signe concerné : LE TECHNOPARC – PAYS DE GEX – (semifigurative)
Date du dépôt : 13 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
No national ou No d’enregistrement : 1 721 596
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EXEL
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/36
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 41, 42, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11.
Déclarant : SOCIETE ANONYME DES FERMIERS REUNIS par
abréviation S.A.F.R., Société anonyme, 12 Cours Louis Lumière,
94300 VINCENNES
No SIREN : 722 008 109
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SAGEMCOM ENERGY & TELECOM SAS, Société par
actions simplifiée, 250 route de l'Empereur, 92500 RUEIL
MALMAISON
No SIREN : 518 250 337
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 724 258
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 510 149 - 510 150 - 560 924
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Signe concerné : VERITABLE PORT SALUT (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
No national ou No d’enregistrement : 1 722 119
Marque française
Signe concerné : IONOS
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
182
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 14 NOVEMBRE 2011
Déclarant : WORTHINGTON TORCH, LLC, société organisée
selon les lois de l'Etat de l'Ohio, 200 Old Wilson Bridge Road,
COLUMBUS – OH 43085, ETATS UNIS D'AMERIQUE
No national ou No d’enregistrement : 1 726 908
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 563 932
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, Rue de l'Université, 75007
PARIS.
Signe concerné : ADDITIS
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/04
No national ou No d’enregistrement : 1 724 469
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : BERNZ O MATIC
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 1991
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/37
Classes de produits et de services : 36.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 11.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : BOIRON, Société Anonyme,
Libération, 69110 SAINTE FOY LES LYON
No SIREN : 967 504 697
Route
de
la
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PLASSERAUD, 235 Cours Lafayette, 69006 LYON.
Déclarant : OLSEN BORNHOLM CIE, SARL, 7 RUE DES
COMMUNES, 78260 ACHERES
No SIREN : 491 606 703
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OLSEN BORNHOLM CIE, 7 RUE DES COMMUNES, 78260
ACHERES.
20
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 726 972
Marque française
Enregistrement concerné
o
Signe concerné : PARAGRIPPE
o
N national ou N d’enregistrement : 1 726 358
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 1991
Marque française
Signe concerné : OLSEN BORNHOLM (semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/08
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/36
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société anonyme à directoire
et conseil de surveillance, 115 rue de Sèvres, 75006 PARIS
No SIREN : 421 100 645
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 447 462
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais de Candé, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Déclarant : BRACCO SUISSE S.A., Société de droit suisse, Via
Cantonale, Galleria 2, CH 6928 MANNO, Suisse
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 535 809
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 727 798
Marque française
Signe concerné : CARDIOTEC
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/06
Portée du renouvellement
183
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Commune de DIVONNE-LES-BAINS, Collectivité
territoriale, 01220 DIVONNE-LES-BAINS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SECRETARIA GENERAL DE TURISMO, Organisme
espagnol, C/Castello No 115, 28006 MADRID, ESPAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 RUE DE LA VICTOIRE, 75440 PARIS
CEDEX 09.
No national ou No d’enregistrement : 1 738 173
Marque française
Signe concerné : DIVONNE
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/01
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 1 732 972
Marque française
Signe concerné : TURESPANA
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société anonyme à directoire
et conseil de surveillance, 115 rue de Sèvres, 75006 PARIS
No SIREN : 421 100 645
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 447 462
Classes de produits et de services : 35, 39.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais de Candé, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Cilag GmbH International, Société de droit suisse,
Landis & Gyr St. 1, CH 6300 ZUG, SUISSE
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 560 255 - 560 257
No national ou No d’enregistrement : 1 738 518
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX 1.
Marque française
Signe concerné : BINOME
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 1991
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/04
No national ou No d’enregistrement : 1 735 612
Marque française
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 17 MAI 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/30
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
184
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : OTTO (GmbH & Co KG), Société en commandite
simple de droit allemand, Wandsbeker Strasse 3-7, 22172
HAMBURG, Allemagne
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Karl H. BELTZ, Avocat à la Cour, 59, Boulevard Exelmans,
75016 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 758 221
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 1 759 867
Marque française
Signe concerné : DIVONNE-LES-BAINS
Date du dépôt : 9 DÉCEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : RAINBOW BY OTTO (semi figurative)
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 1991
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/48
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SEGUIN Marie-Christine, 44, Boulevard d'Italie, 98000
MONACO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : MHCS, Société en commandite simple, 9, avenue de
Champagne, 51200 EPERNAY
No SIREN : 509 553 459
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 526 954 - 526 956
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MHCS, 9, avenue de Champagne, 51200 EPERNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MURGITROYD, SARL, Immeuble Atlantis, 55, allée
Pierre Ziller, 06560 VALBONNE, Sophia Antipolis.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 1 758 522
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 91 400 080
Marque française
Signe concerné : LA GRANDE DAME
Marque française
Signe concerné : EXSYMOL
Date du dépôt : 31 DÉCEMBRE 1991
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 1991
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Commune de DIVONNE-LES-BAINS, Collectivité
territoriale, 01220 DIVONNE-LES-BAINS
Déclarant :
PROGISOFTWARE
CONSEIL
(P.G.S),
UNIPERSONNELLE, 6/8 RUE FIRMIN GILLOT, 75015 PARIS
o
N SIREN : 337 954 804
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
SAS
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
185
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 400 699
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 30.
Signe concerné : PGS (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 JANVIER 1992
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Lindt & Sprüngli, Société par actions simplifiée, 5,
boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS
No SIREN : 672 024 155
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Emmanuel Larere, Avocat à la Cour, Cabinet Gide
Loyrette Nouel AARPI, 26 cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 92 400 731
Déclarant :
PROGISOFTWARE
CONSEIL
(P.G.S),
UNIPERSONNELLE, 6/8 RUE FIRMIN GILLOT, 75015 PARIS
o
N SIREN : 337 954 804
Marque française
SAS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Signe concerné : MADAGASCO
Date du dépôt : 9 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
No national ou No d’enregistrement : 92 400 700
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : PROGISOFTWARE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 9 JANVIER 1992
Classes de produits et de services : 30.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Lindt & Sprüngli, Société par actions simplifiée, 5,
boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS
No SIREN : 672 024 155
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Emmanuel Larere, Avocat à la Cour, Cabinet Gide
Loyrette Nouel AARPI, 26 cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Lindt & Sprüngli, Société par actions simplifiée, 5,
boulevard de la Madeleine, 75001 PARIS
No SIREN : 672 024 155
No national ou No d’enregistrement : 92 400 732
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Emmanuel Larere, Avocat à la Cour, Cabinet Gide
Loyrette Nouel AARPI, 26 cours Albert 1er, 75008 PARIS.
Signe concerné : CARAICA
Marque française
Date du dépôt : 9 JANVIER 1992
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
No national ou No d’enregistrement : 92 400 730
Marque française
Signe concerné : AMAZONICO
Date du dépôt : 9 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
186
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : THE PROCTER & GAMBLE COMPANY, Une société
organisée sous les lois de l'Ohio, One Procter & Gamble Plaza,
Cincinnati, OHIO 45202, ETATS UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 92 402 876
Marque française
Signe concerné : CORYDIET
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 402 265
Date du dépôt : 23 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Marque française
Signe concerné : COLORPLUS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 22 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : BURG
MARIENTHAL
Enregistrement concerné
1
rue
de
Rothbach,
67500
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Déclarant : CIMA, SA, Route de Saint Brice, 50300 AVRANCHES
No SIREN : 391 084 324
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN, 5 Place
Newquay, BP 70250, 35802 DINARD CEDEX.
Gérard,
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 404 190
Marque française
Signe concerné : KIEFFER'S FLAMMEKUECHE
No national ou No d’enregistrement : 92 402 815
Date du dépôt : 31 JANVIER 1992
Marque française
Signe concerné : MEDICA 7
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/48
Date du dépôt : 21 JANVIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/52
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 30.
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : VULLIERME INTERNATIONAL, Société par Actions
Simplifiée, 605 Zi la Plaine, 01580 IZERNORE
No SIREN : 332 429 083
Déclarant : VETOQUINOL S.A., Société Anonyme, MAGNYVERNOIS, 70200 LURE
No SIREN : 676 250 111
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VETOQUINOL, SA, Mme Francine Tournier, Responsable
Exécutif, Département Marques, MAGNY-VERNOIS, 70200 LURE.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 432 145
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 404 350
Marque française
187
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : LBS (semi-figurative)
Date du dépôt : 31 JANVIER 1992
o
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Déclarant : INNOVATION SCIENTIFIQUE DERMATOLOGIQUE
ISD, Société par actions simplifiée, 65, rue du Rocher, 75008
PARIS
No SIREN : 313 210 148
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE
INDUSTRIELLE, 38, avenue Hoche, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 17, 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ETABLISSEMENTS DESIAGE, société par actions
simplifiée, Zone Industrielle de Felet, 63300 THIERS
No SIREN : 306 648 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 405 909
Marque française
Signe concerné : VARIA-SUNPROTECT
Date du dépôt : 17 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 405 091
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : MEGABOOSTER
Classes de produits et de services : 3.
Date du dépôt : 11 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant :
VRANKEN-POMMERY
PRODUCTION,
Société
anonyme, Villa Demoiselle, 56, Boulevard Henry Vasnier, 51100
REIMS
No SIREN : 337 280 911
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 244 807
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SOCIETE NOUVELLE J. PELLERIN SA, Société par
Actions Simplifiée, Château de Pierreux, 69460 ODENAS
No SIREN : 957 509 151
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 406 934
Marque française
Signe concerné : LES SEIGNEURS DU CHAMPAGNE
Date du dépôt : 24 FÉVRIER 1992
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 405 196
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/09
Portée du renouvellement
Signe concerné : ROCHEGARRIGUE
Date du dépôt : 6 FÉVRIER 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Classes de produits et de services : 33, 35, 38.
188
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant :
VRANKEN-POMMERY
PRODUCTION,
Société
anonyme, Villa Demoiselle, 56, Boulevard Henry Vasnier, 51100
REIMS
No SIREN : 337 280 911
o
No national ou No d’enregistrement : 92 407 839
Marque française
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 244 807
Signe concerné : BRISMAND PERE ET FILS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Date du dépôt : 28 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 407 375
Marque française
Signe concerné : MEITER
Date du dépôt : 26 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : MARIE, Société par Actions Simplifiée, Parc tertiaire
SILIC, 4 rue de la Couture, 94150 RUNGIS
No SIREN : 327 280 368
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant :
VRANKEN-POMMERY
PRODUCTION,
Société
anonyme, Villa Demoiselle, 56, Boulevard Henry Vasnier, 51100
REIMS
No SIREN : 337 280 911
No national ou No d’enregistrement : 92 408 981
Marque française
Signe concerné : VIVAGEL (semi-figurative)
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 244 807
Date du dépôt : 6 MARS 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 407 376
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : GLEEN GREEN
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Date du dépôt : 26 FÉVRIER 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Société Civile F. JANOUEIX, GFA, Ch. Petit Clos du
Roy, 33570 MONTAGNE
No SIREN : 326 463 544
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme GINTRAC, Chateau Petit Clos du Roy, 33570 MONTAGNE.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 92 409 033
Déclarant : Bissinger & Co, Maison fondée en 1875, Société
anonyme à conseil d'administration, 34 boulevard Diancourt,
51100 REIMS
No SIREN : 582 044 228
Marque française
Signe concerné :
figurative)
CHATEAU
PETIT-CLOS-DU-ROY
(semi-
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 244 807 - 532 045
Date du dépôt : 3 MARS 1992
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 Rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
BOPI 12/03 - VOL. II
189
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ALDES AERAULIQUE, Société
Boulevard Joliot-Curie, 69200 VENISSIEUX
No SIREN : 956 506 828
Anonyme,
20,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SRAM, LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat
du Delaware, 1333 N. Kingsbury, 4th Floor, CHICAGO, ILLINOIS
60642, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 499 835
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 411 170
Marque française
Signe concerné : ALDES
Date du dépôt : 16 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
No national ou No d’enregistrement : 92 409 308
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ROCK SHOX (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 MARS 1992
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Déclarant : ARYSTA LIFESCIENCE, société par actions simplifiée,
Route d'Artix, 64150 NOGUERES
No SIREN : 330 129 842
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CALBERSON, Société par actions simplifiée, 7/9,
Allées de l'Europe, 92615 CLICHY-LA-GARENNE
No SIREN : 326 565 603
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 199 421
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 411 569
Marque française
Signe concerné : TERROR
Date du dépôt : 23 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 409 489
Marque française
Signe concerné : PACK 30
Date du dépôt : 10 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : GB 2000 INTERNATIONAL, Société par Actions
Simplifiée, 20 boulevard Irène Joliot Curie, 69200 VENISSIEUX
No SIREN : 301 311 106
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 344 776 - 457 506
Classes de produits et de services : 39.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
190
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 411 777
Marque française
Signe concerné : TURBIX
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 19 MARS 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SCEA JEAN PIERRE BOISSON, SCEA, BP 23, 84231
CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX
No SIREN : 387 458 318
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA JEAN PIERRE BOISSON, BP 23, 84231 CHATEAUNEUF DU
PAPE CEDEX.
Classes de produits et de services : 7, 11.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 92 414 510
Déclarant : ETHYPHARM, Société anonyme, 194 Bureaux de la
Colline, Bât D, 92213 ST CLOUD cedex
No SIREN : 311 999 833
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 326 920 - 336 852
Signe concerné : DOMAINE DU PERE CABOCHE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
cedex 09.
Date du dépôt : 1er AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 92 413 578
Marque française
Signe concerné : MULTI FLASH
Date du dépôt : 3 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SCEA JEAN PIERRE BOISSON, SCEA, BP 23, 84231
CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX
No SIREN : 387 458 318
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA JEAN PIERRE BOISSON, BP 23, 84231 CHATEAUNEUF DU
PAPE CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ETHYPHARM, Société anonyme, 194 Bureaux de la
Colline, Bât D, 92213 ST CLOUD cedex
No SIREN : 311 999 833
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 92 414 511
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 326 920 - 336 852
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
cedex 09.
Signe concerné : CUVEE ELISABETH CHAMBELLAN
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 1er AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
No national ou No d’enregistrement : 92 413 579
Marque française
Signe concerné : EPIGAST
Date du dépôt : 3 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SIL – SOCIETE D'INVESTISSEMENT ET DE LICENCE,
société à responsabilité limitée, 16, avenue George V, 75008
PARIS
No SIREN : 348 506 197
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
191
No national ou No d’enregistrement : 00 3 008 020
Marque française
Signe concerné : LA DEMARQUE (semi-figurative)
Date du dépôt : 14 FÉVRIER 2000
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 00/29
No national ou No d’enregistrement : 92 415 993
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EAU DU SOIR HUBERT ISABELLE D'ORNANO
(semi-figurative)
Date du dépôt : 22 AVRIL 1992
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 AOÛT 2010
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : SARL BAHIA SUL, RN 98, Plage de la Galiote, 83370
SAINT AYGULF
No SIREN : 438 194 300
Classes de produits et de services : 3.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 529 442
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sarl BAHIA SUL, Restaurant Le BOTAFOGO, RN 98, Plage de la
Galiotte, 83370 SAINT-AYGULF.
Déclarant : SDV, SAS, ZA du Pont Neuf, 16121 COGNAC CEDEX
No SIREN : 313 619 843
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SDV, SAS, ZA du Pont Neuf, 16121 COGNAC Cedex.
No national ou No d’enregistrement : 00 3 049 338
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 96 632 145
Marque française
Marque française
Signe concerné : BOTAFOGO (semi-figurative)
Date du dépôt : 29 AOÛT 2000
Signe concerné : LES MARCHÉS DU MONDE
Date du dépôt : 25 JUIN 1996
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41, 43.
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33, 35.
Marque No 01 3 131 875 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Date de la déclaration de renouvellement : 3 JUIN 2010
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2011
Déclarant : ETAT FRANÇAIS Representé Par : Institut National de
la statistique et des études économiques (INSEE), Service central
d'un ministère, 18 boulevard Adolphe Pinard, 75675 PARIS
Cedex 14
No SIREN : 120 027 016
Déclarant : PAOLI Frédéric, 5 rue de la Croix, 97460 SAINT-PAUL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSEE Timbre H001, 18 boulevard Adolphe Pinard, 75675 PARIS
Cedex 14.
192
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 094 143
Marque française
Signe concerné : ALISSE
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 32.
Date du dépôt : 28 MARS 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CASAGRANDE Patrice, 72 rue Quintin, 33000
BORDEAUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Françoise CASAGRANDE, Avocat, 47 Boulevard Pierre
1er, 33110 LE BOUSCAT.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 11 JUILLET 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 100 319
Déclarant : ETAT FRANÇAIS REPRESENTÉ PAR : INSTITUT
NATIONAL
DE
LA
STATISTIQUE
ET
DES
ETUDES
ECONOMIQUES (INSEE), Service central d'un ministère, 18
boulevard Adolphe Pinard, 75675 PARIS Cedex 14
No SIREN : 120 027 016
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INSEE Timbre H001, 18 boulevard Adolphe Pinard, 75675 PARIS
Cedex 14.
Signe concerné : FORMES ET MASSAGES (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 MAI 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/42
Enregistrement concerné
o
Portée du renouvellement
o
N national ou N d’enregistrement : 01 3 094 144
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : ARISIS-SIRENE
Classes de produits et de services : 44.
Date du dépôt : 28 MARS 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : E.P. FINANCES, Société à responsabilité limitée,
Allée des Landais, 51100 REIMS
No SIREN : 329 096 432
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 9 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CONSERVERIE DAVIN, SAS, 648 AVENUE DES
MARCHES, 84200 CARPENTRAS
No SIREN : 382 019 644
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CONSERVERIE DAVIN, 648 AVENUE DES MARCHES, 84200
CARPENTRAS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 101 925
Marque française
Signe concerné : LODERMANN
Date du dépôt : 23 MAI 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/02
No national ou No d’enregistrement : 01 3 098 752
Marque française
Signe concerné : VALBIO (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 MAI 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 16.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PUNG SIENG IM, 7, Rue des Cayennes, 78700
CONFLANS STE HONORINE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PUNG SIENG IM, Entreprise Individuelle PROMOGEL, 7, Rue des
Cayennes, 78700 CONFLANS STE HONORINE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 102 537
193
No national ou No d’enregistrement : 01 3 103 388
Marque française
Signe concerné : CHATEAU PAS DE L'ANE
Date du dépôt : 25 MAI 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/45
Marque française
Signe concerné : PROMOGEL (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 MAI 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : HANSON HONG BIOMEDICAL CO., LTD., Société
organisée selon les lois de Taiwan, 6FL, No 81., Sec. 3 ChengKung Rd., Nei-Hu Dist. 114, Taipei, TAIWAN
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Déclarant : Cilag GmbH International, Société de droit suisse,
Landis & Gyr St. 1, CH 6300 ZUG, SUISSE
Enregistrement concerné
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 560 255 - 560 257
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX 1.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 102 599
No national ou No d’enregistrement : 01 3 105 072
Marque française
Signe concerné : 41.C HIGH CONCENTRATION ULTRA PURE
SOLUBLE COLLAGEN (SEMI FIGURATIVE)
Date du dépôt : 12 JUIN 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/46
Marque française
Signe concerné : DACRYUM
Date du dépôt : 29 MAI 2001
Portée du renouvellement
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/11
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SCE LE PAS DE L'ANE, Ldt Jean Guillot, 33330 SAINT
CHRISTOPHE DES BARDES
No SIREN : 424 131 316
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHATEAU PAS DE L'ANE, LE CROS, 33330 SAINT EMILION.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 3, 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant :
CIANOAQUARIUM,
LDA.,
SOCIÉTÉ
À
RESPONSABILITÉ LIMITÉE (S.A.R.L.), LUGAR DA PEDRA
LONGA, REVINHADE, 4650-372 FELGUEIRAS, PORTUGAL
No SIREN : 501 828 699
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 560 372
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CIANOAQUARIUM, LDA., LUGAR DA PEDRA
REVINHADE, 4650-372 FELGUEIRAS, PORTUGAL.
LONGA,
194
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 109 051
Marque française
Signe concerné : AQUALIFE
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 42, 45.
Date du dépôt : 2 JUILLET 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Cilag GmbH International, Société de droit suisse,
Landis & Gyr St. 1, CH 6300 ZUG, SUISSE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 560 255 - 560 257
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : COLCOMBET Emmanuel, 89, rue de Paris, 92100
BOULOGNE
No national ou No d’enregistrement : 01 3 111 307
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 575
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur David MASSON, Avocat à la Cour, SCP SALANS &
Associés, 5, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Signe concerné : IMOSEPTYL
Date du dépôt : 13 JUILLET 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/51
No national ou No d’enregistrement : 01 3 110 553
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : WAGRAM
Date du dépôt : 10 JUILLET 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 8 AOÛT 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 37, 38, 42, 45.
Déclarant : Madame PUSSACQ PAULETTE, 2, Testerie, 33710
SAINT CIERS DE CANESSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCV ALLIANCE BOURG, 3 Avenue des Côtes de Bourg, 33710
TAURIAC.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : COLCOMBET Emmanuel, 89, rue de Paris, 92100
BOULOGNE
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 575
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur David MASSON, Avocat à la Cour, SCP SALANS &
Associés, 5, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 111 644
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA JAMADE
Date du dépôt : 16 JUILLET 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
No national ou No d’enregistrement : 01 3 110 554
Marque française
Signe concerné : WAGRAM FINANCE
Date du dépôt : 10 JUILLET 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : RODRIGUEZ Didier, 34 route de Branne, 33750
BARON
No national ou No d’enregistrement : 01 3 115 258
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Didier RODRIGUEZ, 34 route de Branne, 33750 BARON.
Signe concerné : TRI PLUS
Date du dépôt : 3 AOÛT 2001
Enregistrement concerné
o
195
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/02
o
N national ou N d’enregistrement : 01 3 113 427
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : le-livre.com (semi-figurative)
Date du dépôt : 25 JUILLET 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/05
Classes de produits et de services : 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 38.
Déclarant : Le MARIN VENDEEN, SAS, Zi des Blussieres, 85190
AIZENAY
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Le MARIN VENDEEN, SAS, ZI des Blussières, 85190 AIZENAY.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LES GRANDES SOURCES DE WATTWILLER, Société
par actions simplifiée, 2 rue de Guebwiller, 68700 WATTWILLER
No SIREN : 383 616 307
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
92593
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 117 972
Marque française
Signe concerné : IMPERIAL
Date du dépôt : 24 AOÛT 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
No national ou No d’enregistrement : 01 3 114 063
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : JOUVENCE DE WATTWILLER RARE ET
BIENFAISANTE (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date du dépôt : 27 JUILLET 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/01
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LAGALLE, Société en commandite simple, 2 RodeBeukenstraat, 8800 ROESELARE, Belgique
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KOB NV, 31 C President Kennedypark, 8500 KORTRIJK, Belgique.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 5, 32, 33.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 120 405
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : TRANSPLIS METALEX, Société anonyme, 12/14
Chemin de la Prairie, 93360 NEUILLY PLAISANCE
No SIREN : 300 961 372
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Marque française
Signe concerné : PIZZA DI LAGA
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/07
196
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 12/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Macé de Gastines Cyrille, 29 avenue Trudaine, 75009
PARIS
Classes de produits et de services : 30, 39, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cyrille Macé de Gastines, 29 avenue Trudaine, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SPORT 2000 FRANCE, société par actions simplifiée,
Route d'Ollainville, 91520 EGLY
No SIREN : 421 925 918
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 125 492
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 487 300
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Signe concerné : Génération Conseil
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/12
No national ou No d’enregistrement : 01 3 122 772
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : ESPACE MONTAGNE
Date du dépôt : 26 SEPTEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/09
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 OCTOBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 18, 22, 25, 28.
Déclarant : SCI CLOSOLEIL, SCI, 4 BD DES CAPUCINES, 75009
PARIS
No SIREN : 439 216 227
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCI CLOSOLEIL, 4 BD DES CAPUCINES, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Cilag GmbH International, Société de droit suisse,
Landis & Gyr St. 1, CH 6300 ZUG, SUISSE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 126 828
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 560 255 - 560 257
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 Rue Edouard Vaillant, 92593
LEVALLOIS PERRET CEDEX 1.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CLOSOLEIL
Date du dépôt : 19 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
No national ou No d’enregistrement : 01 3 123 885
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PROCTOS (Semi-figurative)
Date du dépôt : 3 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/10
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 29, 30, 31, 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 16.
Déclarant : SELENA COMMUNICATION, SARL, 2 RUE GRANDE
DES FABRIQUES, 66000 PERPIGNAN
No SIREN : 439 431 628
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP RAYNAUD ET ASSOCIES, 17 Boulevard Kennedy, Immeuble
le Challenger, 66000 PERPIGNAN.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
197
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 127 365
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 29, 35, 43.
Signe concerné : SELENA
Date du dépôt : 23 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : VALLET Benjamin, Paul, Yves, 24 route du golf,
17100 FONT COUVERTE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VALLET Benjamin, 24 route du golf, 17100 FONTCOUVERTE.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 127 813
Déclarant : PRODIS, SAS, 54/56 Rue Léo Lagrange, 93130 NOISY
LE SEC
No SIREN : 439 116 997
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRODIS, 54-56 Rue Léo Lagrange, 93130 NOISY LE SEC.
Date du dépôt : 22 OCTOBRE 2001
Signe concerné : T2F TRY2FLY (semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/14
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 127 532
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : PRODIS LA SECURITE AU QUOTIDIEN (semifigurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 16, 25.
Date du dépôt : 19 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : PACALET Philippe, 16 avenue du 8 septembre 1944,
21200 BEAUNE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Classes de produits et de services : 9, 38.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ROUSSILLON SALAISONS,
BUGATTI, 66000 PERPIGNAN
No SIREN : 342 811 551
SAS,
219
ETTORE
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 184
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROUSSILLON SALAISONS, 219 ETTORE BUGATTI,
PERPIGNAN.
66000
Signe concerné : PHILIPPE PACALET
Date du dépôt : 2 NOVEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
No national ou No d’enregistrement : 01 3 127 596
Marque française
Signe
concerné :
GOURMEDELICES
AUTHENTIQUES (semi-figurative)
Portée du renouvellement
LES
SAVEURS
Date du dépôt : 24 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/13
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33, 35, 42, 44.
198
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : AGENCE ET LOGISTIQUE, SARL, ROQUES, 33570
PUISSEGUIN
No SIREN : 423 233 246
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 236
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 534 900
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE ET LOGISTIQUE, ROQUES, 33570 PUISSEGUIN.
Signe concerné : LA BOISINIERE
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2001
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 01 3 129 234
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : DOMAINIAL SAINT VINCENT
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 16 NOVEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Déclarant : Lunati Christophe, 11 rue Albert Gleizes, 94000
CRETEIL
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 398 237
Déclarant : AGENCE ET LOGISTIQUE, SARL, ROQUES, 33570
PUISSEGUIN
No SIREN : 423 233 246
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christophe Lunati, 11 rue Albert Gleizes, 94000 CRETEIL.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 534 900
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE ET LOGISTIQUE, ROQUES, 33570 PUISSEGUIN.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 356
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 235
Marque française
Signe concerné : ESSAI libre (semi-figurative)
Marque française
Signe concerné : JUSTIN PETICOU
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 01/50
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33.
Classes de produits et de services : 9, 35, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : AGENCE ET LOGISTIQUE, SARL, ROQUES, 33570
PUISSEGUIN
No SIREN : 423 233 246
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 534 900
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE ET LOGISTIQUE, ROQUES, 33570 PUISSEGUIN.
Déclarant : FIBERSOIL, SARL, P.A. Fontaine de Jouvence, 15 rue
d'Angiboust, 91460 MARCOUSSIS
No SIREN : 439 675 117
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RAVINA, SA, 8 RUE DES BRIQUETIERS, ZA DE FONT GRASSE,
BP 10077, 31703 BLAGNAC CEDEX.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 372
Marque française
199
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Signe concerné : FIBERSOIL
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2001
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 28 OCTOBRE 2011
Déclarant : PROMO DELICES GMBH, GMBH, Hinterwies 2, 9042
SPEICHER, Suisse
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 448 266
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Avocats associés ChristmannSchmitt, 45, rue Laurent Ménager,
L 2143 LUXEMBOURG.
Classes de produits et de services : 7, 27, 31, 37.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CARRE GOURMET DIFFUSION, société anonyme, 6,
rue Raspail, 94460 VALENTON
No SIREN : 420 531 790
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 498
Marque française
Signe concerné : DELICES ET GOURMANDISES (Semi-figurative)
Date du dépôt : 26 OCTOBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 418
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : KITY PIE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2001
Classes de produits et de services : 29, 30.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SCEA du Grand Clapeau, SCEA, Le Grand Clapeau,
33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 401 923 248
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA du Grand Clapeau, Le Grand Clapeau,
BLANQUEFORT.
33290
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 633
Déclarant : CARRE GOURMET DIFFUSION, société anonyme, 6,
rue Raspail, 94460 VALENTON
No SIREN : 420 531 790
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Signe concerné : Château Grand Clapeau Olivier Cru Bourgeois
Haut-Medoc Appellation Haut-Medoc contrôlée
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 419
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Signe concerné : SALAD'N PIE
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Classes de produits et de services : 33.
200
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SCEA du Grand Clapeau, SCEA, Le Grand Clapeau,
33290 BLANQUEFORT
No SIREN : 401 923 248
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA du Grand Clapeau, Le Grand Clapeau,
BLANQUEFORT.
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 689
Marque française
33290
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 634
Signe concerné : POLYRHINIUM
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Château Tanaïs Olivier Cru Bourgeois HautMedoc Appellation Haut Medoc Contrôlée
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PHYSIP, SA, 6 rue Gobert, 75011 PARIS
No SIREN : 444 320 410
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHYSIP, 6 rue Gobert, 75011 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : DAIMLER AG, société de droit allemand,
Mercedesstrasse 137, 70327 STUTTGART, ALLEMAGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 129 662
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 171
Marque française
Signe concerné : PHYSIP (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Marque française
Signe concerné : CLASSE M SENSATION
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LABORATOIRE FERRIER, SARL, L.I.D. de Carros Le
Broc, Z.I., 1ère avenue – 2709 m, 06510 CARROS
No SIREN : 326 224 920
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LABORATOIRE FERRIER, SARL, BP 28, 06511 CARROS CEDEX.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ETABLISSEMENTS DULONG FRERES ET FILS, SAS,
Route de Balizac, 33720 LANDIRAS
No SIREN : 387 676 794
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 358 009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe, 1
Rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
201
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 197
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : GRANDS NOMS DE BORDEAUX S.A.
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PETERS SURGICAL, société par actions simplifiée,
Zone Industrielle des vignes, 42, rue Benoît Frachon, 93000
BOBIGNY
No SIREN : 444 018 477
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 431 612
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Enregistrement concerné
Déclarant : UNION SPORTIVE DE CRETEIL, Association, 5 Rue
d'Estienne d'orves, 94000 CRETEIL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
UNION SPORTIVE DE CRETEIL, 5 Rue d'Estienne d'orves, 94000
CRETEIL.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 214
Marque française
Signe concerné : ERCELACS
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 203
Marque française
Signe concerné :
figurative)
UNION
SPORTIVE
DE
CRETEIL
(Semi-
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 25, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CAVE VINICOLE D'INGERSHEIM, Société Coopérative
Agricole, 45 rue de la République, 68040 INGERSHEIM
No SIREN : 778 921 866
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Déclarant : PETERS SURGICAL, société par actions simplifiée,
Zone Industrielle des vignes, 42, rue Benoît Frachon, 93000
BOBIGNY
No SIREN : 444 018 477
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 431 612
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 247
Marque française
Signe concerné : LOUIS ENGLER
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 213
Marque française
Signe concerné : ERCEMECHE
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 32, 33, 43.
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Editions BELIN, S.A., 8 rue Férou, 75006 PARIS
No SIREN : 572 045 300
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service DAF Editions BELIN, 8 rue Férou, 75006 PARIS.
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 455
Marque française
Signe concerné : CDV (semi-figurative)
Date du dépôt : 9 NOVEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 382
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Terre des villes
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 25.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 40, 41, 42,
43, 44, 45.
Déclarant : AGEAS FRANCE, Société Anonyme, 1, rue Blanche,
75009 PARIS
No SIREN : 352 191 167
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 4, avenue Hoche,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Bureau d'Etudes Techniques ARCHITECTURE, société
par action simplifiée, 40 allée DU MAS DE VILLE, 30000 NIMES
No SIREN : 408 181 535
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
B.E.T. ARCHITECTURE, S.A.S, M. LEONI Didier, 40 ALLEE DU
MAS DE VILLE, 30000 NIMES.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 645
Marque française
Signe concerné : AVENIR GENERATION PLUS
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 400
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : B.E.T. ARCHITECTURE S.A. (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
Date du dépôt : 5 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : AGEAS FRANCE, Société Anonyme, 1, rue Blanche,
75009 PARIS
No SIREN : 352 191 167
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 4, avenue Hoche,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CARNET DE VOL, société anonyme, 1ère avenue,
6001 M, Zone Industrielle, 06510 CARROS
No SIREN : 348 040 619
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 646
Marque française
Signe concerné : AVENIR GARANTI PLUS
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2001
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A, 67 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
203
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : GROUPE FOREST HILL, Société anonyme, 75, Rue de
Villiers, 92200 NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 309 990 349
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : AGEAS FRANCE, Société Anonyme, 1, rue Blanche,
75009 PARIS
No SIREN : 352 191 167
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 4, avenue Hoche,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 813
Marque française
Signe concerné : FUN BIKE
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 647
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : EUREPARGNE PLUS
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : TELERAMA, société anonyme, 6-8 rue Jean Antoine
de Baïf, 75013 PARIS
No SIREN : 582 060 141
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Déclarant : NEOLINKS, société à responsabilité limitée, 870 rue
Denis Papin, 54715 LUDRES
No SIREN : 447 765 116
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 561 836
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet METZ PATNI, 1 A Place Boecler, B.P. 10063, 67024
STRASBOURG CEDEX 1.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 905
Marque française
Signe concerné : UN EVENEMENT TELERAMA (semi-figurative)
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 782
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : NEOLINKS
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 39, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 9, 38, 42.
Déclarant : TELERAMA, société anonyme, 6-8 rue Jean Antoine
de Baïf, 75013 PARIS
No SIREN : 582 060 141
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 907
Marque française
Signe concerné : UN EVENEMENT FFFF TELERAMA (semifigurative)
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2001
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Déclarant : UNIVERSAL MUSIC FRANCE, Société par actions
simplifiée, 20/22 rue des Fossés Saint-Jacques, 75005 PARIS
No SIREN : 414 945 188
Portée du renouvellement
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 426 162
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 39, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : TELERAMA, société anonyme, 6-8 rue Jean Antoine
de Baïf, 75013 PARIS
No SIREN : 582 060 141
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l'Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 299
Marque française
Signe concerné : MUSICFAN
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
No national ou No d’enregistrement : 01 3 130 908
Marque française
Signe concerné : UN EVENEMENT TTT TELERAMA (semifigurative)
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant : LE COULINEC S.A., Société Anonyme, 17 rue des
Professeurs Curie, 29100 TREBOUL DOUARNENEZ
No SIREN : 376 180 030
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 39, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : JULLIEN Benoît, 23 rue du Faubourg Poissonnière,
75009 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benoît JULLIEN, 23 rue du Faubourg Poissonnière, 75009 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 344
Marque française
Signe concerné : THALASSO FINISTERE
Date du dépôt : 8 NOVEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 271
Marque française
Signe concerné : ICAAL
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 44.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CAVES NOTRE DAME (SAS), Société par actions
simplifiée, 41, rue de l'Aiguillerie, 34000 MONPELLIER
No SIREN : 316 227 065
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Enregistrement concerné
205
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 512
Marque française
Signe concerné : SISFRANCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 428
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CAVES CAIREL
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : SOGESA, Société à actions simplifiée, 101, route du
polygone, 67100 STRASBOURG
No SIREN : 343 981 023
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : DUCHE RENAUD, 7 bis Chemin de la Musardière,
30400 VILLENEUVE LES AVIGNON
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 434 973
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROOSEVELT CONSULTANTS, 109 SULLY, BP 6138, 69466 LYON
CEDEX 06.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 579
Marque française
Signe concerné : ACV ALLIANCE CARTE VUE (semi-figurative)
Date du dépôt : 6 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 464
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : CANALETTO
Classes de produits et de services : 9, 10, 35, 36, 44.
Date du dépôt : 15 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : AGEAS FRANCE, Société Anonyme, 1, rue Blanche,
75009 PARIS
No SIREN : 352 191 167
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 4, avenue Hoche,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 10.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET
MINIERES, Etablissement public à caractère industriel et
commercial, Tour Mirabeau, 39-43 Quai André Citroën, 75739
PARIS CEDEX 15
No SIREN : 582 056 149
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT – CABINET GUIU, 10 Rue Paul Thénard, 21000
DIJON.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 618
Marque française
Signe concerné : AVENIR RETRAITE GARANTIE
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 805
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : AGEAS FRANCE, Société Anonyme, 1, rue Blanche,
75009 PARIS
No SIREN : 352 191 167
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 4, avenue Hoche,
75008 PARIS.
Signe concerné : HUILE DE JEUNESSE
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 622
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 5, 44.
Signe concerné : DYNAMIC'AVENIR
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PECHEURS PROFESSIONNELS QUALITÉ LOIRE,
Association, 486 La Meilleraie, 44370 VARADES
No SIREN : 440 285 625
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Yannick PERRAUD, 486 La Meilleraie, 44370 VARADES.
Classes de produits et de services : 35, 36, 38.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : BONIFAY CHANTAL, 9 AVENUE BIGARON, 13720 LA
BOUILLADISSE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BONIFAY CHANTAL, 12 RUE ISIDORE GAUTIER, 13720 LA
BOUILLADISSE.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 812
Marque française
Signe concerné : POISSONS SAUVAGES DU BASSIN DE LA
LOIRE (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 680
Marque française
Signe concerné :
FIGURATIVE)
BLEU
EVENEMENTS
VOYAGES
(SEMI
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/28
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31, 43.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 41, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SONNOIS BERNARD, 22 av de Cannes, 06220
VALLAURIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SONNOIS, 22 av de Cannes, 06220 VALLAURIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : WINPARF SA, Société organisée et existant selon les
dispositions de la loi suisse, 11 Place Saint Martin, 1260 NYON,
SUISSE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 452 758 - 564 383
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 838
Marque française
Signe concerné : WINBEAUTY (Semi-figurative)
207
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 44.
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/16
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 3 OCTOBRE 2011
Déclarant : CABANES Valerie, 331 Chemin des Englores, 34725
SAINT FELIX DE LODEZ
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Valerie CABANES, 331 Chemin des Englores, 34725 SAINT FELIX
DE LODEZ.
Classes de produits et de services : 9, 38, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 985
Déclarant : SDV, SAS, ZA du Pont Neuf, 16121 COGNAC CEDEX
No SIREN : 313 619 843
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SDV, SAS, ZA du Pont Neuf, 16121 COGNAC Cedex.
Enregistrement concerné
Signe concerné : DOMAINE DU DAUSSO
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 875
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : LES MARCHÉS DU MONDE (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/33
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33, 35.
Marque No 96 632 145 ayant fait l’objet d’un renouvellement
associé à la marque ci-dessus
Déclarant : DOW AGROSCIENCES LLC, société organisée sous
les lois de l'Etat du Delaware, 9330, Zionsville Road,
Indianapolis, INDIANA 46268, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SA COULEUR PAYSAGE, SA, 420 ROUTE DE
GUENGAT, 29000 QUIMPER
No SIREN : 394 358 725
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SA COULEUR PAYSAGE, LE LEZEC, ROUTE DE GUENGAT,
29000 QUIMPER.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 073
Marque française
Signe concerné : SPINOS
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
No national ou No d’enregistrement : 01 3 131 981
Marque française
Signe concerné : COULEUR PAYSAGE
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : GRAU JOSEPH FRANCOIS JESUS, rue de la duée,
No 19, 75020 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JOSEPH GRAU, 19 RUE DE LA DUEE, 75020 PARIS.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 01 3 132 089
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 254
Marque française
Signe concerné : Chacun son monde : le sens du voyage, le
voyage des sens
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : JOSEPH GRAU
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/13
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 15, 16, 28, 35, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : THERMOCOMPACT, société anonyme, ZI Les Iles,
74370 METZ TESSY
No SIREN : 403 038 037
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet PONCET, 7 chemin de Tillier, B.P 317, 74008 ANNECY
CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : MEDARD Philippe, 31 Avenue de L'HERS, no 10 le
Clos des Oliviers, 31450 BAZIEGE
Déclarant : SUZANS Michel, 2 Rue du Beauvoisis, 95270
LUZARCHES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR MÉDARD Philippe, 31 Avenue de L'HERS, no 10 Le CLOS
DES OLIVIERS, 31450 BAZIEGE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 282
Marque française
Signe concerné : TECCOAT
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 140
Marque française
Signe concerné : Poulet Show Rotisserie (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 14, 40.
Date du dépôt : 10 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : HERVO Nicolas, Extension Plein Sud, Avenue de la
Pétanque, 13600 LA CIOTAT
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 35, 43.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : VOYAGE SAS, Société par actions simplifiée, 241
Boulevard Pereire, 75017 PARIS
No SIREN : 408 530 376
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
de Gaulle Fleurance & Associés, Frank Valentin, 9 rue Boissy
d'Anglas, 75008 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 314
Marque française
Signe concerné : MANIPURA
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
BOPI 12/03 - VOL. II
209
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 18, 25, 28.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 344
Marque française
Signe concerné : ETOILE PEI EQUILIBRE
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2001
Déclarant : CREDIT DU NORD, Société Anonyme, 28 Place
Rihour, 59000 LILLE
No SIREN : 456 504 851
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 342
Marque française
Signe concerné : ETOILE PEI SECURITE
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CREDIT DU NORD, Société Anonyme, 28 Place
Rihour, 59000 LILLE
No SIREN : 456 504 851
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CREDIT DU NORD, Société Anonyme, 28 Place
Rihour, 59000 LILLE
No SIREN : 456 504 851
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 345
Marque française
Signe concerné :
DURABLE
ETOILE
SELECTION
DEVELOPPEMENT
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 343
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 36.
Signe concerné : ETOILE SELECTION MULTI GESTION
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CREDIT DU NORD, Société Anonyme, 28 Place
Rihour, 59000 LILLE
No SIREN : 456 504 851
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 346
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Marque française
Déclarant : CREDIT DU NORD, Société Anonyme, 28 Place
Rihour, 59000 LILLE
No SIREN : 456 504 851
Signe concerné : ETOILE PEI OFFENSIF
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2001
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
BOPI 12/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 10 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LA FINCA DEL JAMON SL, SOCIÉTÉ LIMITÉE, C/
EUROPA NAVE B No 20, 20305 IRUN, ESPAGNE
Classes de produits et de services : 36.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 609
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA FINCA DEL JAMON SL, C/ EUROPA NAVE B No 20, IRÚN
20305, ESPAGNE.
Déclarant : WARNER MUSIC FRANCE, Société par actions
simplifiée, 29 Avenue Mac Mahon, 75017 PARIS
No SIREN : 712 029 370
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 01 3 132 382
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 452
Marque française
Signe concerné : LA FINCA
Date du dépôt : 12 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Signe concerné : CINE KIDS
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : DOMAINE DU DERNIER BASTION, SCEA, 13 RUE DU
DOCTEUR POUGAULT, 66460 MAURY
No SIREN : 418 405 106
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE DU DERNIER BASTION, 13 RUE DU DOCTEUR
POUGAULT, 66460 MAURY.
Déclarant : WARNER MUSIC FRANCE, Société par actions
simplifiée, 29 Avenue Mac Mahon, 75017 PARIS
No SIREN : 712 029 370
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 462
Marque française
Signe concerné : PERLES NOIRES (semi-figurative)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 383
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Marque française
Signe concerné : CINE FANTASY
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : DOMAINE DU DERNIER
DOCTEUR POUGAULT, 66460 MAURY
No SIREN : 418 405 106
BASTION,
SCEA,
13
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE DU DERNIER BASTION, 13 DOCTEUR POUGAULT,
66460 MAURY.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
211
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 464
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DU DERNIER BASTION Reflets de
Grenat
Classes de produits et de services : 3, 18, 25.
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2001
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MIM, Société par Actions Simplifiée, ZI SENIA,
BP 20145, 18-24, rue des Oliviers, 94321 THIAIS CEDEX
No SIREN : 722 033 115
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 63 Avenue du Général Leclerc, 92340 BOURGLA-REINE.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 594
Déclarant : DOMAINE DU DERNIER
DOCTEUR POUGAULT, 66460 MAURY
No SIREN : 418 405 106
Marque française
BASTION,
SCEA,
13
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE DU DERNIER BASTION, 13 DOCTEUR POUGAULT,
66460 MAURY.
Signe concerné : MIM
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 465
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DU DERNIER BASTION Premier
Printemps
Date du dépôt : 14 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/27
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 14, 18.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FRAISES DE
NÎMES, ASSOCIATION LOI 1901, Mas de l'Agriculture, 30023
NÎMES CEDEX 1
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS DE FRAISES DE NÎMES,
Mas de l'Agriculture, 1120, Route de Saint Gilles, BP 80054,
30023 NÎMES CEDEX 1.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ASIACO, Société à Responsabilité Limitée, 19-27 rue
des Huleux, Parc de la Cerisaie, 93240 STAINS
No SIREN : 487 953 333
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 524 148
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 605
Marque française
Signe concerné : FRAISES DE NÎMES CULTIVEES EN PLEINE
TERRE (SEMI FIGURATIVE)
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 489
Marque française
Signe concerné : CLAUDE GERARD (semi-figurative)
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Dic Corporation, Société de droit japonais, 35-58,
Sakashita 3-chome, Itabashi-Ku, TOKYO, JAPON
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 724
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Signe concerné : SURFPOSTER (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 638
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : DIC PALLET
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2001
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 41.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : MARTIN BELAYSOUD EXPANSION, Société
Anonyme, 18, avenue Arsène d'Arsonval, 01000 BOURG EN
BRESSE
No SIREN : 352 463 574
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Guillaume MONIN, CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE
LYON, 174 Rue de Créqui, CS 23516, 69422 LYON Cedex 03.
Classes de produits et de services : 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CALVET, SAS, Route de Balizac, 33720 LANDIRAS
No SIREN : 457 200 913
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 817
Marque française
Signe concerné : MB EXPERT (Semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, Direction Juridique Groupe, 1
Rue de la Division Leclerc, 67290 PETERSBACH.
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 723
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : XF
Classes de produits et de services : 1, 4, 6, 17, 19, 20, 21, 22, 25,
37.
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2001
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Déclarant : EURL LES MOULINS DU MONTAGNIER, EURL, 48
RUE DE MALAVALASSE, 83560 SAINT JULIEN LE MONTAGNIER
No SIREN : 424 671 303
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mr GONCALVEZ FREDERIC, 23 CHEMIN DE GARCONNET, LES
GUIS, 83560 SAINT JULIEN LE MONTAGNIER.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 828
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Marque française
Signe concerné : les moulins du montagnier (semi-figurative)
Déclarant : PARRENO jean marc, 7 impasse César Franck, 40530
LABENNE
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2001
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PARRENO jean marc, 7 impasse César Franck, 40530 LABENNE.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
213
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31.
Déclarant : NETEXTED, Société par Actions Simplifiée, 83 rue de
Silly, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
No SIREN : 438 065 658
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 RUE EDOUARD VAILLANT, 92593
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : VYGON, SA, 5 rue Adeline, 95440 ECOUEN
No SIREN : 325 241 750
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 930
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Charles CUNY, 45 rue Saint Ferdinand, 75017 PARIS.
Marque française
Signe concerné : ZEDENTAL (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2001
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 888
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Marque française
Signe concerné : EASYDRAIN
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Classes de produits et de services : 10.
Déclarant : CLUB DES AMIS DU CERCLE REPUBLICAIN,
Association régie par la loi du 1er juillet 1901, 5, avenue de
l'Opéra, 75001 PARIS
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5, rue Feydeau, 75002 PARIS.
Déclarant : Videoserpel Ltd., Société
Dammstrasse 19, 6300 ZUG, SUISSE
de
droit
Suisse,
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 379 214
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 907
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 132 938
Marque française
Signe concerné : CLUB DES AMIS DU CERCLE REPUBLICAIN
(semi-figurative)
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Marque française
Signe concerné : G CINEMA GOLDEN CHOICE (semi-figurative)
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 38, 41, 42, 43.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AUDECCO, SARL, 6 RUE FALCON, 33700 MERIGNAC
No SIREN : 390 476 729
Classes de produits et de services : 35, 38, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUDECCO, 6 RUE FALCON, 33700 MERIGNAC.
214
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 038
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 36.
Signe concerné : AUDECCO (semi-figurative)
Date du dépôt : 19 NOVEMBRE 2001
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Déclarant : ETABLISSEMENTS FRENEHARD ET MICHAUX,
Société anonyme, LIEUDIT LA MOUSSE, 61300 L'AIGLE
No SIREN : 535 450 050
Déclarant : HURE Michel, Le Cat Rouge, 76480 DUCLAIR
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant :
IMMOVENTIS,
MONTMARTRE, 75002 PARIS
o
N SIREN : 440 241 974
SARL,
21
BOULEVARD
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR DOV ABITBOL, SARL IMMOVENTIS, 21 BOULEVARD
MONTMARTRE, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 202
Marque française
Signe concerné : ANKORA
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 118
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : IMMOVENTIS
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 19, 37.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Déclarant : LABORATOIRES KISBY, S.A., 145 Rue du Haut
Vinage, 59290 WASQUEHAL
No SIREN : 602 052 847
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MATKOWSKA & ASSOCIES, 9 Rue Jacques Prévert,
59650 VILLENEUVE D'ASCQ.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : DOW AGROSCIENCES LLC, société organisée sous
les lois de l'Etat du Delaware, 9330, Zionsville Road,
Indianapolis, INDIANA 46268, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 233
Marque française
Signe concerné : BLUE PINK
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 172
Marque française
Signe concerné : SENTRISURE
Date du dépôt : 23 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/17
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : EARL BLANCHETON, EAARL, LA MOULIERE, 47120
DURAS
No SIREN : 340 665 678
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL DE BLANCHETON, LA MOULIERE, 47120 DURAS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 264
215
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 268
Marque française
Signe concerné : CHATEAU MOLHIERE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Marque française
Signe concerné : CHATEAU LA MOULIERE
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SOREL Alain, 2 chemin des VERRIÈRES, Bât H, 69260
CHARBONNIÈRES-LES-BAINS
Déclarant : BIOTONE TECHNOLOGIE, SAS, 33 AV DES
VANESSES, BP 53273, 95957 ROISSY CHARLES DE GAULLE
CDX
No SIREN : 401 601 703
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BIOTONE TECHNOLOGIE, S.A.S, BAT EUCLIDE – PARIS NORD 2,
33, AVENUE DES VANESSES, BP 53273, VILLEPINTE, 95957
ROISSY CHARLES DE GAULLE CDX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOREL Alain, 2 chemin des VERRIÈRES, Bât. H, 69260
CHARBONNIÈRES-LES-BAINS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 298
Enregistrement concerné
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 266
Signe concerné : J' ECOUTE
Marque française
Signe concerné : SORELIM L'IMMOBILIER (Semi-figurative)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2001
Date du dépôt : 20 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/32
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10.
Classes de produits et de services : 19, 35, 36, 37, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : EARL DE BLANCHETON, EARL, LA MOULIERE, 47120
DURAS
No SIREN : 340 665 678
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL DE BLANCHETON, LA MOULIERE, 47120 DURAS.
Déclarant :
ASSOCIATION
LA
MEMOIRE
VIVANTE,
ASSOCIATION LOI 1901, 39 RESIDENCES DE L'AUMADE III,
83440 FAYENCE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA MEMOIRE VIVANTE, GRIMALDI MICHEL, 39 RESIDENCES DE
L'AUMADE III, 83440 FAYENCE.
216
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 343
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 16, 36, 41.
Signe concerné : LA MEMOIRE VIVANTE (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 NOVEMBRE 2001
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : EARL BONNAFOUS CLAUDE ET ERIC, EARL, 1
AVENUE DU MINERVOIS, 11800 SAINT-FRICHOUX
No SIREN : 417 915 303
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR BONNAFOUS ERIC, 1, AVENUE DU MINERVOIS,
11800 SAINT-FRICHOUX.
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 44, 45.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : HAMOUR Pascal,
ANDERNOS LES BAINS
11
BOPI 12/03 - VOL. II
rue
St
Exupéry,
33510
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NeoLex Avocats, 61 rue La Boétie, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 528
Marque française
Signe concerné : DOMAINE DE CLODERIC
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 402
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GRAGE-MADURO
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33, 44.
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 30, 34.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : KUHN S.A., Société Anonyme, 4 Impasse des
Fabriques, 67700 SAVERNE
No SIREN : 675 580 542
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ESCH Esther, c/o KUHN, S.A., 4 Impasse des Fabriques, 67700
SAVERNE.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme,
29, rue de Châteaudun, 75009 PARIS
No SIREN : 552 018 681
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 659
Marque française
Signe concerné : KUHN-OFFICE
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 428
Marque française
Signe concerné : LE TABLEAU DE BORD (SEMI FIGURATIVE)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
BOPI 12/03 - VOL. II
217
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 25 OCTOBRE 2011
Déclarant : LES EDITIONS FOUCHER, Société en Nom Collectif,
58 RUE JEAN BLEUZEN, 92170 VANVES
No SIREN : 352 559 066
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 717
Marque française
Signe concerné : ACTEON
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 676
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : EDUCREATION (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2001
Classes de produits et de services : 10.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ARRIGHI DE CASANOVA DOMINIQUE, 313 CHEMIN
DE BILLERERY, 38330 BIVIERS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMINIQUE ARRIGHI DE CASANOVA, 313 CHEMIN
BILLERERY, 38330 BIVIERS.
DE
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SOREX HOLDING, Société Anonyme, 7 rue Etienne
Oehmichen, 51100 REIMS
No SIREN : 780 075 701
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 933
Marque française
Signe concerné : fondamentum (Semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET JOLLY, 54 rue de Clichy, 75009 PARIS.
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 689
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Les COSTES-MEYRLES
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 43, 44.
Date du dépôt : 27 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : IFIIM, Société
FAUGUEROLLES
No SIREN : 383 930 211
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Anonyme,
La
Vitarelle,
47400
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MORELLE & BARDOU, BP 72253, 31522 RAMONVILLE
CEDEX.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Société pour la Conception des Applications des
Techniques Electroniques – SATELEC, Société par Actions
Simplifiée, Zone Industrielle du Phare, 17 Avenue Gustave Eiffel,
33700 MERIGNAC
No SIREN : 782 016 240
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JURISPATENT – CABINET GUIU, Conseil en
Industrielle, 10 rue Paul Thénard, 21000 DIJON.
Propriété
No national ou No d’enregistrement : 01 3 133 978
Marque française
Signe concerné : COAXIS (semi-figurative)
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
218
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 269
Marque française
Signe concerné : PATELACOL
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2001
Déclarant : AQUA SUN, EURL, Rue Jacques Cartier, 56450 THEIX
No SIREN : 429 987 928
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AQUA SUN, Rue Jacques Cartier, 56450 THEIX.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 146
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1.
Marque française
Signe concerné : AQUA SUN (Semi-figurative)
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/45
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Diners Club International Limited, Société organisée
selon les lois de l'Etat de New York, 2500 Lake Cook Road,
Riverwoods, ILLINOIS 60015, Etats-Unis d'Amérique
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hogan Lovells (Paris) LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28, 41.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 272
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Signe concerné : DINERS CLUB TRAVEL
Déclarant : COSTA Antoine, Lieu dit “ VERMONT, 69910 VILLIE
MORGON
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2001
Déclarant : VICHNIAKOFF Serge, Rue des Liserons, 38118 YERES
SUR AMBY
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet John SCHMITT, 9, Rue Pizay, 69001 LYON.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 207
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 39, 43.
Marque française
Signe concerné : COVIC
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2001
Déclarant : JARDIN D'ULYSSE, Société par Actions Simplifiée,
840 route du Mas Rillier, 69140 RILLIEUX
No SIREN : 392 136 990
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/38
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 37, 42.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 312
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Signe concerné : JARDIN D'ULYSSE
Déclarant : Dic Corporation, Société de droit japonais, 35-38,
Sakashita 3-chome, Itabashi-Ku, TOKYO, JAPON
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2001
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37, 04/07
BOPI 12/03 - VOL. II
219
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 11, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27,
28, 38, 41, 42, 43, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ANDRE LAURENT, SAS, ZI DU BAYON, 42150 LA
RICAMARIE
No SIREN : 378 877 153
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANDRE LAURENT, ZI DU BAYON, 42150 LA RICAMARIE.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : RAPALA FRANCE, société par actions simplifiée,
Zone Industrielle de Bourogne – Bâtiment, 90140 BOUROGNE
No SIREN : 382 614 402
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 400
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 423 719
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HAMMOND, 33, rue Vaneau, 75007 PARIS.
Signe concerné : AL (Semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 26 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 359
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : TSUNAMI
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6, 20.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 28.
Déclarant : Vignobles R. JAUBERT, E.A.R.L, 21 Route de
Montignac, 33760 LADAUX
No SIREN : 394 341 739
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL Vignobles R.JAUBERT, 21 Route de Montignac, 33760
LADAUX.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : AURIGE, Société à responsabilité limitée, Domaine
de Puyrouyer, 16130 SAINT-PREUIL
No SIREN : 950 381 640
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 509 769 - 517 769
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 482
Marque française
Signe concerné : Château LANDONNET (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 360
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : OB ORANGE BLEUE BRISSET (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Déclarant : Vignobles R.JAUBERT,
Montignac, 33760 LADAUX
No SIREN : 394 341 739
E.A.R.L,
21
Route
de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL Vignobles R.JAUBERT, 21 Route de Montignac, 33760
LADAUX.
220
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 483
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : Château ARZAC (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ORIM, Orient de Recherche et d'Initiation
Maçonniques, Association loi 1901, Crozatier no 75, 75012 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
O.R.I.M., 75, rue Crozatier, 75012 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Vignobles R.JAUBERT,
Montignac, 33760 LADAUX
No SIREN : 394 341 739
E.A.R.L,
21
Route
de
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 511
Marque française
Signe concerné : LOGE GOETHE TRADITION
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL Vignobles R.JAUBERT, 21 Route de Montignac, 33760
LADAUX.
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 484
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : Château MONT SAINT PEY (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 16, 38, 40, 41.
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : MOUNIER Sylvie Andrée Gina, 251 rue de Bercy,
75012 PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvie Andrée Gina MOUNIER, 251 rue de Bercy, 75012 PARIS.
Classes de produits et de services : 33.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Vignobles R.JAUBERT,
Montignac, 33760 LADAUX
No SIREN : 394 341 739
E.A.R.L,
21
Route
de
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL Vignobles R.JAUBERT, 21 Route de Montignac, 33760
LADAUX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 514
Marque française
Signe concerné : ATHENA STUDIO (Semi-figurative)
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 485
Marque française
Signe concerné : Château LA GRAVE D'ARZAC (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41, 42, 45.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
221
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : KARICOM, SAS, 177 avenue Charles de Gaulle, 92200
NEUILLY SUR SEINE
No SIREN : 524 289 360
Déclarant : UNIVERSAL MUSIC MOBILE, Société par actions
simplifiée unipersonnelle, 75 Boulevard Haussmann, 75008
PARIS
No SIREN : 433 900 297
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 562 620
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 503 186 - 503 193
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KARICOM, Karine Caulier, 177 avenue Charles de Gaulle, 92200
NEUILLY SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, 56 A, rue du Faubourg Saint-Honoré,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 516
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 547
Marque française
Marque française
Signe concerné : 1001 Surprises
Signe concerné : SYBILL L'AGENCE (semi-figurative)
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42, 43,
45.
Classes de produits et de services : 35, 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : GROUPE EXPRESS-ROULARTA, Société Anonyme,
29, rue de Châteaudun, 75009 PARIS
No SIREN : 552 018 681
Déclarant : COFINLUXE, Société anonyme, 6 Rue Anatole de la
Forge, 75017 PARIS
No SIREN : 306 063 678
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 504 231
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LANDWELL & Associés, Maître Régis Carral, CRYSTAL PARK, 61,
rue de Villiers, 92208 NEUILLY-SUR-SEINE cedex.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 576
Marque française
Enregistrement concerné
Signe concerné : CAFE CAFE PURO
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 518
Marque française
Signe concerné : LA LETTRE DE L'HEXAGONE
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CHRISTIAN DIOR COUTURE, Société anonyme, 30
avenue Montaigne, 75008 PARIS
No SIREN : 612 035 832
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MARC SABATIER, 83 AVENUE FOCH, 75116 PARIS.
222
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 579
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 2, 3, 40.
Signe concerné : tridimensionnelle
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/18
Déclarant : RHODIA, Société Anonyme, 110 Esplanade Charles
de Gaulle, Immeuble Coeur Défense – Tour A, 92400
COURBEVOIE
No SIREN : 352 170 161
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
RHODIA SERVICES, Direction de la propriété industrielle/
Département Marques, 40 rue de la Haie-Coq, 93306
AUBERVILLIERS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 18, 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 792
Déclarant : Begel Jean-Louis-Marie, 26-28, rue Buirette, 51100
REIMS
Marque française
Signe concerné : RHODIGAZ
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Begel Jean-Louis, 26-28 Rue Buirette, 51100 REIMS.
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 619
Portée du renouvellement
Marque française
Signe
concerné :
Office
Patrimonial
d'Investissement et de Management Actif
Thématique
Date du dépôt : 22 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 4, 39.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Fromagerie de l'Ermitage – ULV, Coopérative
Agricole Agréée N 895, 718 rue de la Division Leclerc, BP 1,
88140 BULGNEVILLE
No SIREN : 783 423 270
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fromagerie de l'Ermitage – ULV, 718 rue de la Division Leclerc,
BP 1, 88140 BULGNEVILLE.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : UV COLORS, S.A.R.L, 123 route de Laghet, 06340 LA
TRINITE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PHILIPPE KOHN, 30 rue Hoche, 93500 PANTIN.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 850
Marque française
Signe concerné : BOITAFONDUE
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 747
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Signe concerné : ELODIE
Date du dépôt : 3 DÉCEMBRE 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Classes de produits et de services : 29.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
223
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : HYGIENE & NATURE, Société par Actions Simplifiée,
12 boulevard Eiffel, 21600 LONGVIC
No SIREN : 017 150 103
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 132
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société PRODEF, 3 rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOISPERRET.
Signe concerné : DOMAINE DE LA PIERRIERE
Marque française
Date du dépôt : 5 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 134 875
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : L'Hygiène Active
Classes de produits et de services : 33.
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PFIZER PRODUCTS INC., Une société de l'Etat du
Connecticut (USA), Eastern Point Road, Groton, Connecticut,
ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Gilbey Delorey, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5, 35, 37, 40.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 622
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Marque française
Déclarant : TECHLID, Association loi 1901, 185 Allée des Cyprès,
69760 LIMONEST
No SIREN : 381 583 004
Signe concerné : NCOMMAND
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TECHLID, 185, Allée des Cyprès, 69760 LIMONEST.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 106
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : TECHLID (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Déclarant : ELENBI, Société anonyme, 10, rue Mercoeur, 75011
PARIS
No SIREN : 431 865 450
Portée du renouvellement
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant, 92300
LEVALLOIS-PERRET.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 39, 40, 41, 42.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 757
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : VALADE MARIETTE, 1 PIERRIERE, 33240 VIRSAC
Signe concerné : EBG ELECTRONIC BUSINESS GROUP (semifigurative)
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 2001
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CAVE COOPERATIVE DES HAUTS DE GIRONDE,
CAFOURCHE, 33860 MARCILLAC.
LA
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
224
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 28, 35, 38, 41, 42.
BOPI 12/03 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : L'OREAL, Société Anonyme, 14 rue Royale, 75008
PARIS
No SIREN : 632 012 100
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L'OREAL, Département des Marques, 63-65 rue Henri Barbusse,
92585 CLICHY CEDEX.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : france pare-brise sas, SAS, zac des Bégnennes,
57365 ENNERY
No SIREN : 392 464 277
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 019
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
france pare-brise, sas, zac des Bégnennes, 57365 ENNERY.
Marque française
Signe concerné : VOLUM FITNESS
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 767
Marque française
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Signe concerné : La Réponse au Bris de Glace (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12, 37.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : ETABLISSEMENTS AGUILERA, EURL,
Artisanale, Les Solades Sud no 19, 66600 RIVESALTES
No SIREN : 326 616 588
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
E.U.R.L AGUILERA, NÉGOCE DE MATÉRIEL AGRICOLE, Z.A Les
Solades Sud, Rue des Tamarins, 66600 RIVESALTES.
Déclarant : MONCIGALE, société par actions simplifiée, Quai de
la Paix, 30300 BEAUCAIRE
No SIREN : 327 373 460
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIE BRIZARD & ROGER INTERNATIONAL, Direction
Juridique, AL de THOMASSON, 19 boulevard Paul Vaillant
Couturier, 94200 IVRY SUR SEINE.
Zone
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 123
Marque française
Signe concerné : CULTI.BIO (SEMI-FIGURATIVE)
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 135 801
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Marque française
Signe concerné : DIAMOND CREST
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/19
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 7, 8.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : IMBERT FRANCOIS, 2 ALLÈE DES PÉTUNIAS, 37270
MONTLOUIS SUR LOIRE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCOIS IMBERT, 2 ALLÈE DES PÉTUNIAS,
MONTLOUIS SUR LOIRE.
37270
BOPI 12/03 - VOL. II
225
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 125
Marque française
Signe concerné : CHANTINES
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 15 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Syndicat National des Moniteurs Cyclistes Français,
Association loi 1884, 5 rue Raoul Blanchard, 38000 GRENOBLE
No SIREN : 434 848 487
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
REBUFFET Julien, Syndicat National des Moniteurs Cyclistes
Français, 5 rue Raoul Blanchard, 38000 GRENOBLE.
Classes de produits et de services : 9, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 307
Déclarant : OTC ASSET MANAGEMENT, Société Anonyme, 79,
rue La Boétie, 75008 PARIS
No SIREN : 438 749 962
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur Yves-Marie JOUBEAUD, Avocat à la Cour, 29, rue de
Lisbonne, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Signe concerné :
figurative)
Moniteur
Cycliste
Français
(semi-
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 171
Marque française
MCF
Portée du renouvellement
Signe concerné : OTCAM
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 2001
Classes de produits et de services : 12, 16, 25, 38, 39, 41.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée,
12 avenue de la Baltique, VILLEBON SUR YVETTE, 91953
COURTABOEUF CEDEX
No SIREN : 339 507 394
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 542 088 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 329
Marque française
Signe concerné : DIVA (semi figurative)
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 247
Marque française
Signe concerné : LE MONDE DEVRAIT ETRE COMME UNE
GROSSE TARTINE DE KIRI
Date du dépôt : 11 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14, 16, 18.
226
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Fromagerie de l'Ermitage – ULV, Coopérative
Agricole Agréée N 895, 718 rue de la Division Leclerc, BP 1,
88140 BULGNEVILLE
No SIREN : 783 423 270
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Fromagerie de l'Ermitage – ULV, 718 rue de la Division Leclerc,
BP 1, 88140 BULGNEVILLE.
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 533
Marque française
Signe concerné : André GAS
Date du dépôt : 12 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/03
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 362
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : BOITAFROMAGE
Classes de produits et de services : 3, 14, 18, 20, 24, 25, 26, 40,
41.
Date du dépôt : 4 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SAS CHARCUTERIES GOURMANDES, SAS, ZI LA
ROCHETTE, 56120 JOSSELIN
No SIREN : 318 771 177
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHARCUTERIES GOURMANDES, ZI LA ROCHETTE, 56120
JOSSELIN.
Classes de produits et de services : 29.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 705
Déclarant : VOHNOUT JEAN PIERRE, 1 AUX COMBES, 33660
PUYNORMAND
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR VOHNOUT jean Pierre, 1 AUX COMBES,
PUYNORMAND.
Signe concerné : LES CHARCUTERIES DE JOSSELIN
33660
Date du dépôt : 29 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 466
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHATEAU COMBES DU LYS (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 29, 35.
Date du dépôt : 7 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Earth Resource Management SERVICES, SARL, 1
Castel des basses loges, 77210 AVON
No SIREN : 392 664 389
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERM.S, SARL, 1 castel des basses loges, 77210 AVON.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 911
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Marque française
Déclarant : GAS
MARSEILLE
Signe concerné : SPATIAL QUALITY INDEX
André
Pierre,
6,
rue
Clémence,
13006
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
BOPI 12/03 - VOL. II
227
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : FROMAGERIES PICON,
boulevard Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 325 620 458
Société
anonyme,
16
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : GMC SERVICES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE,
10 RUE HENNER, 75009 PARIS
No SIREN : 323 377 739
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 958
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 561 098
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GMC GESTION, Département Juridique, Madame Béatrice
VERRIEZ, 10 rue Henner, 75459 PARIS CEDEX 09.
Enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : REGAL PICON (semi-figurative)
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/48
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 922
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : GMC EUROPE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 28 NOVEMBRE 2001
Classes de produits et de services : 29.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : BOUCHARA Maurice, 37, avenue Foch, 75116 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître Vanessa BOUCHARA, 11, rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 36.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 059
Déclarant : SECRET VERT, SAS, LE GRAND PATIS, 44850 SAINT
MARS DU DESERT
No SIREN : 325 774 081
Marque française
o
N d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 412 847
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SECRET VERT, LE GRAND PATIS, 44850 SAINT MARS DU
DESERT.
Signe concerné : GUYMO (Semi-figurative)
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/42
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 136 947
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 14, 35.
Signe concerné : SECRET CAO
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 31.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant :
INSTITUT
FRANCAIS
DES
SCIENCES
ET
TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET
DES RESEAUX, Etablissement public national à caractère
scientifique et technologique, Boulevard Isaac Newton, 77420
CHAMPS SUR MARNE
No SIREN : 130 013 428
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 561 134
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
228
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 118
Marque française
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 163
Marque française
Signe concerné : CEMTEC multiscale
Signe concerné : MOULIN PIOT
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 03/44
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 6, 19, 37.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33, 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant :
INSTITUT
FRANCAIS
DES
SCIENCES
ET
TECHNOLOGIES DES TRANSPORTS, DE L'AMENAGEMENT ET
DES RESEAUX, Etablissement public national à caractère
scientifique et technologique, Boulevard Isaac Newton, 77420
CHAMPS SUR MARNE
No SIREN : 130 013 428
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 561 134
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : VIGNERONS CREATEURS, Société Coopérative
Agricole, 20, route de Nîmes, 30300 JONQUIERES ST VINCENT
No SIREN : 775 878 648
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 546 350
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCA Les Vignerons Créateurs, 20, route de Nîmes, 30300
JONQUIERES ST VINCENT.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 119
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 168
Marque française
Signe concerné : CEMTEC MULTISCALE (Semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 2001
Signe concerné : COSTE CANET
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/20
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/45
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Classes de produits et de services : 1, 6, 19, 37.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Classes de produits et de services : 33, 38.
Déclarant : Vignerons Créateurs, Société Coopérative Agricole,
20, route de Nîmes, 30300 JONQUIERES ST VINCENT
No SIREN : 775 878 648
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 546 350
Déclarant : JARDIN D'ULYSSE, Société par Actions Simplifiée,
840 route du Mas Rillier, 69140 RILLIEUX
No SIREN : 392 136 990
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCA les Vignerons Créateurs, 20, route de Nîmes, 30300
JONQUIERES ST VINCENT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 180
Marque française
Signe concerné : JARDIN D'ULYSSE (semi figurative)
229
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 28, 35, 36, 42, 43, 44, 45.
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/39
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : MALEEVA Epouse : LECOMTE de la BRETONNERIE
DARINA, 47, bd. ARAGO, 75013 PARIS
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MALEEVA Darina, Epouse : LECOMTE de la BRETONNERIE, 47,
bd. ARAGO, 75013 PARIS.
Classes de produits et de services : 11, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 27,
28, 38, 41, 42, 43, 44.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 430
Déclarant : EDENRED, Société anonyme, 166-180 Boulevard
Gabriel Péri, 92240 MALAKOFF
No SIREN : 493 322 978
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 535 417
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Signe concerné : DARIUS
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 348
Marque française
Signe concerné : DECLICOM
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/41
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 35, 36, 38, 42, 43, 45.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Earth Resource Management SERVICES, SARL, 1
Castel des basses loges, 77210 AVON
No SIREN : 392 664 389
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERM.S, SARL, 1 castel des basses loges, 77210 AVON.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : EDENRED, Société anonyme, 166-180 Boulevard
Gabriel Péri, 92240 MALAKOFF
No SIREN : 493 322 978
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 535 417
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 498
Marque française
Signe concerné : SEISQUARE
Date du dépôt : 6 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 350
Marque française
Signe concerné : TOP PREMIUM (semi-figurative)
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41, 42.
230
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SOGESA, Société à actions simplifiée, 101, route du
polygone, 67100 STRASBOURG
No SIREN : 343 981 023
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, 18 AVENUE DE
L'OPERA, 75001 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 517
Marque française
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 872
Marque française
Signe concerné : SECOURS ISLAMIQUE ISLAMIC RELIEF (semifigurative)
Date du dépôt : 19 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/26
Signe concerné : ACV ALLIANCE CARTE VUE (semi-figurative)
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 10 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 37, 39, 41, 42.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 10, 35, 36, 38, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : Alternatives Economiques, SCOP SA, 12 rue du Cap
Vert, 21800 QUETIGNY
No SIREN : 330 394 479
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alternatives Economiques, François COLAS, 12 rue du Cap Vert,
21800 QUETIGNY.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : FURIC MAREE OCEALLIANCE, SAS, 1 rue Jacques de
Thézac, 29730 LE GUILVINEC
No SIREN : 375 580 271
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FURIC MAREE OCEALLIANCE, 1 rue Jacques de Thézac, 29730
LE GUILVINEC.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 025
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 01 3 137 806
Signe concerné : FURIC MAREE (semi-figurative)
Marque française
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2001
Signe concerné : Alternatives Internationales
Date du dépôt : 14 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 31.
Classes de produits et de services : 16, 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SECOURS ISLAMIQUE, Association humanitaire
d'intérêt général à but non lucratif, 52-58 boulevard ornano,
93285 SAINT-DENIS cedex
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SECOURS ISLAMIQUE, M Rachid LAHLOU, 10 rue Galvani,
91300 MASSY.
Déclarant : ATELIERS LR ETANCO, Société par Actions
Simplifiée, Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de
Sartrouville, 78230 LE PECQ
No SIREN : 579 800 764
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513, 78005
VERSAILLES CEDEX.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 325
231
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Signe concerné : VBU PRO
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 36, 39, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : HURRICANE, Société à responsabilité limitée, 8, rue
Michelet, 30100 ALES
No SIREN : 379 453 905
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 232, Avenue du Prado, 13295
MARSEILLE CEDEX 08.
Classes de produits et de services : 6, 17, 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 601
Déclarant : ATELIERS LR ETANCO, Société par Actions
Simplifiée, Parc des Erables – Bâtiment 1, 66 route de
Sartrouville, 78230 LE PECQ
No SIREN : 579 800 764
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MOUTARD, 35 rue de la Paroisse, B.P. 20513, 78005
VERSAILLES CEDEX.
Date du dépôt : 21 DÉCEMBRE 2001
Signe concerné : HURRICANE (semi-figurative)
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/21
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 326
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CHIM-MAX
Classes de produits et de services : 35, 42.
Date du dépôt : 17 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 542 088 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 1, 6, 17, 19, 20.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 780
Déclarant : Vitkine Robert, 35 rue du Général Foy, 75008 PARIS
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Robert Vitkine, ADVIR, 10 rue de Milan, 75009 PARIS.
Signe concerné : LES MOMENTS LAITIERS
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 430
Marque française
Signe concerné : ADVIR
Date du dépôt : 21 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
232
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant : FROMAGERIES BEL, Société anonyme, 16 boulevard
Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 542 088 067
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 807
Marque française
Signe concerné : SCELLIUS
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 781
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : Comptoir des Fromages de Choix (semifigurative)
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 36, 38, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Déclarant : COMPTOIR REGIONAL D'ASSURANCES, SAS, 44
SAINT JEAN, 14000 CAEN
No SIREN : 348 358 607
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPTOIR REGIONAL D'ASSURANCES, 44 SAINT JEAN, 14000
CAEN.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CLEMENT Romain, 119 Le Clos de Bessancourt,
95550 BESSANCOURT
Déclarant : CLEMENT Sylvain, 119 Le Clos de Bessancourt,
95550 BESSANCOURT
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 824
Marque française
Déclarant : CLEMENT Vincent, 119 Le Clos de Bessancourt,
95550 BESSANCOURT
Signe concerné : CREASSUR (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Romain CLEMENT, 119 Le Clos de Bessancourt,
BESSANCOURT.
Date du dépôt : 18 DÉCEMBRE 2001
95550
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 800
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : 3nity Brothers
Classes de produits et de services : 36.
Date du dépôt : 24 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée,
12 avenue de la Baltique, VILLEBON SUR YVETTE, 91953
COURTABOEUF CEDEX
No SIREN : 339 507 394
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75012 PARIS.
Classes de produits et de services : 9, 16, 25, 28, 38, 41.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 866
Déclarant : LA BANQUE POSTALE, Société anonyme à directoire
et conseil de surveillance, 115 rue de Sèvres, 75006 PARIS
No SIREN : 421 100 645
Marque française
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 401 471 - 447 462
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2001
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marchais de Candé, 4 avenue Hoche, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Signe concerné : sillage
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14.
233
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée,
12 avenue de la Baltique, VILLEBON SUR YVETTE, 91953
COURTABOEUF CEDEX
No SIREN : 339 507 394
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75012 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée,
12 avenue de la Baltique, VILLEBON SUR YVETTE, 91953
COURTABOEUF CEDEX
No SIREN : 339 507 394
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 869
Marque française
Signe concerné : tempo
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 867
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : berceau
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2001
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Classes de produits et de services : 14.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée,
12 avenue de la Baltique, VILLEBON SUR YVETTE, 91953
COURTABOEUF CEDEX
No SIREN : 339 507 394
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75012 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée,
12 avenue de la Baltique, VILLEBON SUR YVETTE, 91953
COURTABOEUF CEDEX
No SIREN : 339 507 394
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 5 rue Feydeau, 75012 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 868
Marque française
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 870
Marque française
Signe concerné : pétales
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Signe concerné : opulence
Date du dépôt : 20 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 14.
Déclarant : ROBINETTERIE MINGORI, Société par actions
simplifiée, Espace Entreprise de Mâcon Loche TGV, 71000
MACON
No SIREN : 327 035 036
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET LAVOIX, 62 rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03.
234
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 952
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 38.
Signe concerné : CIEL DE PLUIE
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : FROMAGERIES PICON,
boulevard Malesherbes, 75008 PARIS
No SIREN : 325 620 458
anonyme,
16
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, Cabinet d'Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classes de produits et de services : 11.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CHAMBERSIGN FRANCE, Association déclarée,
ACFCI, 46 Avenue de la Grande Armée, CS 50071, 75858 PARIS
CEDEX 17
No SIREN : 433 702 479
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF FRANCE, 122 rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET Cedex.
Société
92593
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 01 3 139 252
Marque française
Signe concerné : PICON LE
FRANCAISE (semi-figurative)
GOUT
DE
LA
TRADITION
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
No national ou No d’enregistrement : 01 3 138 954
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CHAMBERSIGNER (semi-figurative)
Date du dépôt : 26 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 42.
Déclarant : CELGARD INC., société organisée selon les lois de
l'Etat du Delaware, 13800 South Lakes Drive, CHARLOTTE, 28273
CAROLINE DU NORD, ETATS-UNIS D'AMERIQUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Enregistrement concerné
Déclarant :
CENTRE
NATIONAL
DE
DOCUMENTATION
PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère
administratif, téléport 1 @4, BP 80158, DAJ, 86961
FUTUROSCOPE CEDEX
No SIREN : 180 043 010
No national ou No d’enregistrement : 01 3 139 365
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
(CNDP), Téléport 1 @4, BP 80158, DAJ, 86961 FUTUROSCOPE
CEDEX.
Signe concerné : SUPERPHOBIC
Enregistrement concerné
Marque française
Date du dépôt : 28 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
No national ou No d’enregistrement : 01 3 139 200
Marque française
Signe concerné : LEGAMEDIA (semi-figurative)
Date du dépôt : 21 DÉCEMBRE 2001
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/22
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LOGITEX, Société par Actions Simplifiée, PEYSSOT,
07290 SATILLIEU
No SIREN : 395 003 254
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
235
No national ou No d’enregistrement : 01 3 140 177
Marque française
Signe concerné : YACHTING
Date du dépôt : 27 DÉCEMBRE 2001
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
No national ou No d’enregistrement : 02 3 139 867
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : OPAIDEIA
Date du dépôt : 3 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/36
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 20, 40.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 18, 24.
Déclarant : PHYSIP, SA, 6 rue Gobert, 75011 PARIS
No SIREN : 444 320 410
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PHYSIP, 6 rue Gobert, 75011 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : VIACOM INTERNATIONAL INC., Société organisée
selon les lois de l'Etat du Delaware, 1515 Broadway, New York,
NY 10036, USA
No national ou No d’enregistrement : 02 3 140 312
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 429 213
Signe concerné : PHYSIP (semi-figurative)
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Marque française
Date du dépôt : 7 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 140 050
Marque française
Signe concerné : DISMISSED
Date du dépôt : 4 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/23
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38, 44.
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : CERECO, Société à responsabilité limitée, ZA La
Fontanelle, 35113 DOMAGNE
No SIREN : 381 364 959
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOXA, Bertrand ERMENEUX, 5 allée ermengarde d'Anjou,
CS 40824, 35108 RENNES Cedex 3.
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : GASCOGNE WOOD PRODUCTS, SOCIETE PAR
ACTIONS SIMPLIFIEES, ROUTE DE CAP DE PIN, 40210
ESCOURCE
No SIREN : 501 719 413
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société AQUINOV, Allée de la Forestière, 33750 BEYCHAC ET
CAILLAU.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 140 488
Marque française
Signe concerné : CERECO (semi figurative)
Date du dépôt : 8 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
236
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 12/03 - VOL. II
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 140 776
Classes de produits et de services : 29, 30.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : LE PALAIS DES THES, Société Anonyme, 64, rue
Vieille du Temple, 75003 PARIS
No SIREN : 339 752 636
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet NATAF, FAJGENBAUM& Associés, Représenté par
Maître Serge LEDERMAN, 155, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Signe concerné : CEREACT
Date du dépôt : 9 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 02 3 140 688
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Marque française
Signe concerné : SAINT-NICOLAS
Date du dépôt : 9 JANVIER 2002
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/37
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : AMSTUTZ LEBRUN Marianne, 127 rue de Bahinos,
64600 ANGLET
Déclarant : AMSTUTZ David, 127 rue de Bahinos, 64600 ANGLET
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
IP SPHERE, 11 rue Guillaume Leblanc, 33000 BORDEAUX.
Classes de produits et de services : 21, 30.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : SAMPER Jean, 128, rue du Bois, 59000 LILLE
No national ou No d’enregistrement : 02 3 140 822
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MALEMONT, 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,
75116 PARIS.
Marque française
Signe concerné : SOLUTIONS MAISON SALON DE L'HABITAT
IMMOBILIER-DECORATION (semi-figurative)
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 JANVIER 2002
No national ou No d’enregistrement : 02 3 140 742
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Marque française
Signe concerné : AC FRANCHISE
Date du dépôt : 9 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42, 45.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : DNI HOLDINGS LTD, société de droit d'Antigua et
Barbuda, PO BOX 1935, Woods Centre, St John's, Antigua et
Barbuda
Déclarant : ONO PHARMACEUTICAL CO., LTD, Société de droit
japonais, 1-5, Dosho-machi 2-chome, Chuo-ku Osaka-shi, Osaka,
JAPON
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 390 359
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 013
Marque française
Signe concerné : SPORTSBETTING
Date du dépôt : 10 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
237
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 42, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant : UBIFRANCE, Etablissement Public à caractère
Industriel et Commercial, 77 Boulevard Saint-Jacques, 75014
PARIS
No SIREN : 451 930 051
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NextMarq, 13 rue du Puits Neuf, 13100 AIX-EN-PROVENCE.
Classes de produits et de services : 36, 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 263
Déclarant : DNI HOLDINGS LTD, société de droit d'Antigua et
Barbuda, PO BOX 1935, Woods Centre, St John's, Antigua et
Barbuda
Marque française
Signe concerné : FIRMAFRANCE
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 390 359
Date du dépôt : 11 JANVIER 2002
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 014
Marque française
Signe concerné : SPORTSBETTING.COM
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 38, 41, 42.
Date du dépôt : 10 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/31
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Portée du renouvellement
Déclarant :
SOCIETE
NOUVELLE
DES
ARMATURES
ASSEMBLEES MURE, Société par actions simplifiée, 23 rue du
Progrès, 69800 SAINT PRIEST
No SIREN : 418 108 569
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
Classes de produits et de services : 36, 38, 41, 42.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 17 NOVEMBRE 2011
Déclarant : AB Expertise Comptable, Sarl, 91 avenue d'Italie,
75013 PARIS
No SIREN : 421 383 985
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AB Expertise Comptable, 91 avenue d'Italie, 75013 PARIS.
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 423
Marque française
Signe concerné : DISTEX
Date du dépôt : 14 JANVIER 2002
Enregistrement concerné
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 224
Marque française
Signe concerné : ab expertise comptable (Semi-figurative)
Date du dépôt : 11 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/24
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
238
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 NOVEMBRE 2011
Déclarant :
SOCIETE
NOUVELLE
DES
ARMATURES
ASSEMBLEES MURE, Société par actions simplifiée, 23 rue du
Progrès, 69800 SAINT PRIEST
No SIREN : 418 108 569
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BEAU DE LOMENIE, 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073,
69301 LYON Cedex 07.
BOPI 12/03 - VOL. II
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 544
Marque française
Signe concerné : Educlic
Date du dépôt : 7 JANVIER 2002
Enregistrement concerné
o
o
N national ou N d’enregistrement : 02 3 141 426
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : RESADEX
Date du dépôt : 14 JANVIER 2002
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/34
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 6.
Date de la déclaration de renouvellement : 26 SEPTEMBRE 2011
Déclarant :
CENTRE
NATIONAL
DE
DOCUMENTATION
PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère
administratif, Téléport 1 @4, BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE
CEDEX
No SIREN : 180 043 010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
(CNDP), téléport 1 @4, BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE CEDEX.
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant :
CENTRE
NATIONAL
DE
DOCUMENTATION
PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère
administratif, Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158, 86961
FUTUROSCOPE CEDEX
No SIREN : 180 043 010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
(CNDP), Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE
CEDEX.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 545
Marque française
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 543
Signe concerné : Dévédoc
Marque française
Date du dépôt : 7 JANVIER 2002
Signe concerné : ECOFLASH
Date du dépôt : 7 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41.
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Déclarant :
CENTRE
NATIONAL
DE
DOCUMENTATION
PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère
administratif, Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158, 86961
FUTUROSCOPE CEDEX
No SIREN : 180 043 010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
(CNDP), Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE
CEDEX.
Déclarant :
CENTRE
NATIONAL
DE
DOCUMENTATION
PEDAGOGIQUE (CNDP), Etablissement public à caractère
administratif, Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158, 86961
FUTUROSCOPE CEDEX
No SIREN : 180 043 010
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CENTRE NATIONAL DE DOCUMENTATION PEDAGOGIQUE
(CNDP), Téléport 1 @4 DAJ, BP 80158, 86961 FUTUROSCOPE
CEDEX.
BOPI 12/03 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 546
239
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 893
Marque française
Marque française
Signe concerné : Thém@doc (semi-figurative)
Date du dépôt : 7 JANVIER 2002
o
N du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Signe concerné : MTV MUSIC TELEVISION CREW (Semifigurative)
Date du dépôt : 16 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9, 16, 38, 41.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Date de la déclaration de renouvellement : 21 NOVEMBRE 2011
Date de la déclaration de renouvellement : 23 NOVEMBRE 2011
Déclarant : PROCTER & GAMBLE MANUFACTURING COLOGNE
GmbH, Société de droit allemand, Wilhelm-Mauser-Straße 40,
50827 KÖLN, ALLEMAGNE
Déclarant : VIACOM INTERNATIONAL INC., Société organisée
selon les lois de l'Etat du Delaware, 1515 Broadway, NEW YORK,
NY 10036, USA
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 379 718
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 429 213
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES Cedex.
Enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADSIGNA, 43 rue Saint Augustin, 75002 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 909
Marque française
Signe concerné : MAGNETISM
No national ou No d’enregistrement : 02 3 141 892
Date du dépôt : 16 JANVIER 2002
Marque française
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Signe concerné : MTV MUSIC TELEVISION LOUNGE (semifigurative)
Date du dépôt : 16 JANVIER 2002
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 02/25
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 41.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 21, 24.
Date de la déclaration de