Copie de la marque au BOPI

BOPI 08/14 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
N° National : 08 3 558 275
Dépôt du : 18 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Panzani, société par actions simplifiée, 4 Boileau, 69006 LYON,
N° SIREN : 961 503 422.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ, Paseo García i Fària, 49-51,
08019 BARCELONA, Espagne.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PANTONE 485 PANTONE 2425
PANTONE 109 PANTONE 2597 PANTONE 343 PANTONE 158
PANTONE 390
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats
préparés (ou cuisinés) à base de légumes ; salades de légumes ;
purée de tomates ; potages. ;
Classe N° 30 : Sauces (condiments), sauce tomate. ;
Classe N° 31 : Fruits et légumes frais.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
N° National : 08 3 558 276
Dépôt du : 25 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
VILLE DE PARIS, collectivité territoriale, 4, Place de l’Hôtel de Ville,
75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Madame Fabienne
FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris, 155, Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie, fluides auxiliaires pour abrasifs, matières synthétiques
pour l’absorption d’huile, produits pour la rénovation des disques
acoustiques, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs,
solutions pour prévenir la formation d’écume dans les
accumulateurs, liquides pour désulfater les accumulateurs
électriques, accélérateurs de vulcanisation, compositions
chimiques résistant aux acides, résines acryliques à l’état brut,
acétone, acétylène, additifs chimiques pour boues de forage,
additifs chimiques pour carburants, additifs détergents pour
l’essence, adhésifs pour bandages chirurgicaux, adhésifs
[matières collantes] pour l’industrie, produits pour adoucir l’eau,
produits
d’adoucissement
[métallurgie],
affaiblisseurs.
Photographiques, colles pour affiches, agents de refroidissement
pour moteurs de véhicules, agglutinants pour le béton,
préparations chimiques pour repousser les agresseurs, engrais
pour l’agriculture, albumine de malt, papier albuminé, sels de
métaux alcalins, alcool éthylique, solutions pour l’argenture, pour
la conservation caoutchouc, cellulose, produits pour éviter la
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buée, produits pour la conservation du béton [à l’exception des
peintures et des huiles], produits compositions pour la réparation
des chambres à air, produits pour la conservation des fleurs,
fondants pour le brasage, glycérine à usage industriel, sel brut,
papier de tournesol, dissolvants pour vernis, produits pour
l’épuration du gaz.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge a lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ;
préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à
usage médical ; cirages pour chaussures ; crèmes pour
chaussures ; nécessaires de cosmétique ; désodorisants à usage
personnel (parfumerie) ; savons désodorisants ; détergents
(détersifs) autres ceux utilisés au cours d’opérations de
fabrication et ceux à usage médical ; huiles à usage cosmétiques ;
huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; masques
de beauté ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
shampooings ; produits de toilette contre la transpiration.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies d’éclairage et bougies parfumées, mèches pour
l’éclairage, cire d’abeille, agglomérant de poussière, alcool à
brûler, copeaux de bois pour l’allumage, bougies pour arbres de
Noël, charbon de bois [combustible], cire pour courroies, huiles
pour la conservation de la maçonnerie, gasoil, gelée de pétrole à
usage industriel, huiles de décoffrage, huiles pour la conservation
du cuir, graisses pour l’éclairage, veilleuses [bougies].
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits
métalliques non compris dans d’autres classes, à savoir porteclefs, trophées, statues et statuettes, plaques commémoratives,
tous ces produits étant en métaux communs ou en alliages de
métaux communs ; minerais.
Classe N° 7 : Machines, à savoir machines pour le bâtiment et les
travaux publics, machines pour la métallurgie, le travail du bois
ou des matières plastiques et l’emballage, machines pour
l’industrie textile, machines agricoles, machines pour
l’imprimerie, robots ménagers, appareils de lavage et machines
de nettoyage, lave-linge, lave-vaisselle, appareils et machines de
cuisine (électriques et non entraînés manuellement) pour hacher,
moudre, presser et couper ; machines-outils ; moteurs (à
l’exception
des
moteurs
pour
véhicules
terrestres) ;
accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses
pour les œufs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs, appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie, instruments à main pour abraser, instruments pour
l’aiguisage, appareils et outils pour la dépouille des animaux,
armes blanches, fers à calfater, châssis de scies à main, lames de
cisailles, coffins, coupe-légumes, coupe-ongles [électriques ou
non électriques], coupe-pizza non électriques, coupe-tube [outils],
couperets, crics à main, cueille-fruits, cuillers, cuillers [outils],
cuirs à aiguiser, cuirs à aiguiser, cuirs à aiguiser, dalles pour
aiguiser les faux, fers de guillaumes, hache-légumes, hacheviande [outils], haches, hachettes, harpons, lames de cisailles,
lames de rasoirs, limes à ongles [électriques], trousses de
manucures, nécessaires de rasage, outils à main actionnés
manuellement, ouvre-boîtes non électriques, appareils pour
détruire les parasites des plantes, appareils pour percer les
oreilles, perforateurs (outils), pierres à affûter, pinces pour
recourber les cils, pinces à envies, pinces à numéroter, pinces à
ongles, pinces à sucre, pinces à épiler, pincettes, pioches, piolets
à glace, pulvérisateurs pour insecticides [outils], trousses de
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pédicures, rasoirs électriques ou non électriques, instruments
pour le repassage des lames, fers à repasser non électriques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; magnétoscopes ; supports
d’enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification ; disques compacts (audio-vidéo),
disques optiques, disques optiques compacts et disques
acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques
compacts interactifs ; supports de données magnétiques et
optiques ; lecteurs optiques ; appareils pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à
l’informatique et à la télématique ; modems ; lunettes, leurs étuis
et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; électroniques, appareils
d’enseignement audiovisuel ; distributeurs automatiques ;
bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo ; distributeurs de
billets (tickets) ; machines de bureau à cartes perforées ;
diapositives ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ;
règles
à
calcul ;
calculatrices
de
poche ;
appareils
cinématographiques, caméras ; caméras vidéo ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ;
films cinématographiques impressionnés ; appareils de
projection de diapositives ; disquettes souples ; appareils pour le
divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ;
imprimantes d’ordinateurs ; logiciels de jeux ; lecteurs de
cassettes ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs informatique ;
lecteurs de DVD ; lecteurs de disques compact ; ordinateurs ;
photocopieurs ;
programme
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ;
publications électroniques téléchargeables ; tableaux d’affichage
électronique ; tapis de souris ; appareils de télévision.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture, ceintures
abdominales,
matelas
pour
l’accouchement,
appareils
acoustiques pour personnes dures d’oreille, instruments
électriques pour l’acupuncture, agrafes chirurgicales, aiguilles à
usage médical, appareils thérapeutiques à air chaud, ampoules
radiogènes à usage médical, appareils d’anesthésie, anneaux
pour calmer ou faciliter la dentition, ceintures orthopédiques,
chaussures orthopédiques, coupe-cors, civières, compte-gouttes
à usage médical, coussinets pour empêcher la formation
d’escarres, coussins à air à usage médical, cuillers pour
médicaments, cure-langue, cure-oreilles, dentiers, fauteuils de
dentistes, dentistes miroirs pour dentistes, dents artificielles,
dispositifs pour déplacer les invalides, drains à usage médical,
embouts de béquilles pour infirmes, appareils pour massages
esthétiques, fils de chirurgiens, fils de guidage médicaux, filtres
pour rayons ultraviolets à usage médical, forceps, fraises à usage
dentaire, appareils pour fumigations à usage médical, gaines à
usage médical, implants artificiels, irrigateurs à usage médical,
lits construits spécialement pour les soins médicaux,
ophtalmomètres,
ophtalmoscopes,
prothèses
capillaires,
préservatifs, radiographies à usage médical, respirateurs pour la
respiration artificielle.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; vélo, chambres à air pour pneumatiques, bicycles,
bicyclettes, bandages pour bicyclettes, béquilles pour bicyclettes,
cadres de bicyclettes, filets de bicyclettes, freins de bicyclettes,
guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes,
jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de
bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, gardeboue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, remonte-pentes, pédales de cycles,
pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des
pneus, rétroviseurs, vélomoteurs.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice, affûts de canons, armes de protection à base de gaz
lacrymogène, armes à feu de chasse, bouchons détonants, chars
de combat, cartouchières, cordeaux d’allumage pour explosifs,
carabines, engins balistiques, feux de bengale, fusées de
signalisation, lance-roquettes, miroirs de pointage pour fusils,
mitrailleuses, mèches d’allumage pour explosifs, pétards,
revolvers, signaux de brouillard explosifs, signaux de brume
explosifs, silencieux pour armes, tourillons d’armes lourdes, étuis
pour fusils.
BOPI 08/14 - VOL. I
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières (métaux et alliages) non compris dans d’autres classes,
à savoir pièces et médailles commémoratives, figurines,
statuettes et statues en métaux précieux, objets d’art en métaux
précieux, bagues, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux,
bracelets de montres, porte clefs de fantaisie, écrins, épingles de
cravate et de parure, médailles, médaillons ; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses, perles ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique, accordéons, anches,
archets pour instruments de musique, baguettes d’archets,
baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure,
baguettes pour battre la mesure, bandes musicales, bandonéons,
becs d’instruments de musique, becs d’instruments de musique,
boîtes à musique.
Classe N° 16 : Papier, carton ; linge de table en papier ou en non
tissé ; serviettes, mouchoirs en papier ; papier et carton pour
l’emballage ; sacs et sachets en papier et en carton ; écussons,
fanions, timbres poste, timbres commémoratifs, vignettes
autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins,
chromolithographies, objets d’art lithographiés, objets d’art
gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non,
matériels d’enseignement sous forme de jeux à savoir livres,
magazines, catalogues, brochures, journaux, revues et
périodiques ; articles pour reliures ; patrons pour la couture ;
produits de l’imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs, sachets,
feuilles et films en matière plastique pour l’emballage ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie
en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains,
cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs
à provision, sacs à roulette ; sacs d’alpinistes ; sacs de sport ; sacs
de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d’écoliers,
porte-monnaie, portefeuilles ; porte cartes ; porte-document ;
trousses de voyage ; porte-musique ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; peaux d’animaux ; malles et valises ; coffres de
voyage ; mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie,
colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures
de cuir pour meubles ; boites à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ;
bourses de maille ; bourses en cuir.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ;
baraques ; figurines, statuettes et statues en pierre, en béton ou
en marbre ; panneaux de signalisation non métalliques ni
lumineux ni mécaniques ; plongeoirs non métalliques ; plaques
commémoratives non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et
statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; ustensiles de
toilette, vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées,
tous ces produits étant en verrerie, porcelaine et / ou en faïence.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
pour l’emballage, en matières textiles ; matières de rembourrage
(à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ;
matières textiles fibreuses brutes ; échelle de corde ; duvet et
édredons en plumes ; hamacs ; tentes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge
ouvré ; rideaux, stores, tentures, voilages, en tissus ; bannières,
calicots, drapeaux et fanions, tous ces produits étant en matières
textiles. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table,
serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette
en matières textiles ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; linge de maison et linge de table (à l’exception du
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linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ;
chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ;
édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d’oreillers ;
tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières
textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles ;
embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières
textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à
chaud, tissus d’ameublement, bannières, calicots, drapeaux et
fanions, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les
draps).
Classe N° 25 : Chaussures à l’exception des chaussures
orthopédiques ; chaussures de sport ; semelles ; antidérapants
pour chaussures ; chaussons ; bottes. Chapellerie ; bonneterie ;
bandeaux pour la tête ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements de
sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ;
gants (vêtements) ; manchons (habillement) ; manteaux ;
mitaines ; pantalons de cyclistes ; pelisses ; pull-overs,
habillement pour cyclistes, parkas.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et œillets, brides, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles et équipements
de gymnastique et de sport à savoir : matériels pour le tir à l’arc ;
arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ; appareils de jet de balles de
tennis ; bandes de billard ; gants de base-ball ; bassins (piscines,
articles de jeu ou de sport) ; baudriers d’escalade ; bicyclettes
fixes d’entrainement ; rouleaux pour bicyclettes fixes
d’entrainement ; bandes de billard, billes de billard ; procédés
pour queues de billard ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le
sport ; bobsleighs ; body boards ; bouchons (flotteurs, attirail de
pêche) ; boules de jeu ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes
de majorettes ; ceintures d’haltérophilie (articles de sport) ; cerfsvolants ; tournettes pour cerfs-volants ; chambres à air pour
ballons de jeux ; engins pour exercices corporels ; appareils de
culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le
sport ; extenseurs ; filets (articles de sport) ; fixations de ski ;
flottes pour la pêche ; appareils de gymnastique ; harnais pour
planches à voile ; balles de jeu ; ballons de jeu ; punching-balls ;
plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ;
sangles pour planches de surf ; skis ; housses spécialement
conçues skis et planches de surf ; fixations de ski ; skis nautique ;
skis pour le surfing ; revêtements de skis ; tennis de table ; filets de
tennis ; matériel pour le tir à l’arc ; traineaux ; volant.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
domestiques abattues du genre “ Gallus ”) et gibier ; extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (non
préparés ni transformés), et graines (semences) ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins).
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par parrainage, location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement,
pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à
des vidéogrammes, ainsi qu’à des journaux, livres et revues ;
services d’abonnement à des programmes de télévision et de
radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu’à des
supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en
organisation
et
direction
des
affaires,
consultation
professionnelle d’affaires, expertises en affaires, informations
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d’affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires,
renseignements d’affaires, estimation en affaires commerciales
ou industrielles ; établissement de déclarations fiscales ; études
de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de
fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de
relevés de comptes, information statistique, vérification de
comptes ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux
de placement ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité, agences d’import-export,
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; services d’archivage (saisie) sécurisé pour
des supports électroniques ; organisation de manifestations à
vocation commerciale, location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité.
Classe N° 36 : Assurances et finances ; assurances contre les
accidents, paiement par acomptes, affacturage, affermage de
biens immobiliers, agences de crédit, agences de logement
[propriétés immobilières], agences de recouvrement de créances,
agences immobilières, analyse financière, affaires bancaires ;
affaires financières ; affaires monétaires ; parrainage financier ;
montages financiers, notamment pour l’organisation de
manifestations sportives, éducatives ou culturelles ; affaires
immobilières ; services de banques de dépôts, de banques
d’affaires et d’établissements de crédit ; agences de change ;
services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance de
portefeuille ; émission de chèques de voyage et de lettres de
crédit ; expertise immobilière ; courtage et placement de produits
financiers ; transactions financières ; analyse financière ; collectes
de bienfaisance ; consultation en matière financière, estimations
financières, services de financement, informations financières,
location d’appartements, crédit-bail, courtage en biens
immobiliers, gérance de biens immobiliers, établissement de
baux, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers,
prêt sur nantissement, assurance maladie, prêt sur gage.
Classe N° 37 : Constructions d’édifices permanents, de routes, de
ponts, d’ouvrages d’art ; services de réparations de véhicules,
réparation, installation et maintenance d’appareils de
communication et de réseaux locaux haut débit sans fil ; service
de travaux de génie civil pour la mise en place de réseaux de
téléphone et de télécommunication ; maintenance d’ordinateurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’acheminement et
de jonction pour télécommunications ; services d’affichage
électroniques (télécommunications) ; agences de presse,
nouvelles
agences
d’informations ;
services
d’appel
radioélectrique ou autres moyens de communication
électroniques ; communication par réseau de fibres optiques ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; communication
radiophoniques ; communication téléphoniques ; expédition de
dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes
de télévision ; émission radiophoniques ; émissions télévisées,
informations en matière de télécommunications ; location
d’appareils de télécommunication ; location d’appareils pour la
transmission de message ; location de modems ; location de
télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; radiodiffusion ; radiotéléphonie
mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ;
transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ;
services téléphoniques ; télévision par câbles ; services télex,
services de transmission de messages électroniques, les données
étant compressées ou non comprimées. Services de réception de
messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de
transmission de photographies, d’images, de musique, de sons
par radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d’accès
à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance),
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; transmission par satellite.
Classe N° 39 : Transport ; transport de personnes ou de
marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution
d’eau et d’électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation
de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement,
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BOPI 08/14 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
renflouement de navires ; conditionnement de produits ;
informations concernant les voyages et le transport ; agence de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) et
de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le
transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de
chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de
véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un
entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt,
gardiennage d’habits ; garage de véhicules ; location de
réfrigérateurs ; locations de garages.
Classe N° 40 : Traitement des déchets, traitement du pétrole.
Classe N° 41 : Education ; enseignement, informations en matière
d’éducation, prêt de livres, publication de livres, services de
loisirs,
formation ;
enseignement ;
enseignement
par
correspondance ; épreuves pédagogiques ; divertissement, y
compris le divertissement radiophonique ou par télévision ;
activités sportives et culturelles ; informations relatives à
l’éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et
culturels, fournies en ligne à partir d’une base de données
informatique ou d’Internet, ou encore à partir d’autres supports ;
édition de livres, de revues ; production et représentation de
spectacles, de films, de téléfilms, d’émissions télévisées, de
reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de
films sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ;
services d’artistes de spectacles ; location de vidéogrammes, de
phonogrammes, de films, d’enregistrements phonographiques,
d’enregistrements sonores, de bandes vidéo, d’appareils de
projection de cinéma, de décodeurs, d’encodeurs, de décors de
théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux
électroniques fournis à partir d’une base de données informatique
ou via Internet ; fourniture de publications électroniques en ligne ;
publication de livres et de revues électroniques en ligne ;
publication de textes, notamment sous forme électronique ;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; services d’expositions ; offre d’accès en ligne à
des expositions et à des services d’expositions ; services de
programmation de nouvelles destinées à être transmises via
Internet ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; montage de programmes,
d’émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite
de colloques, de conférences, de congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ;
réservation de places de spectacles ; location de dispositifs
d’accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de
reporters ; ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques
à savoir prises de vues photographiques ; reportages
photographiques ; gestion administrative de lieux d’expositions à
but culturels ou éducatifs ; services de galeries d’art fournis en
ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux
d’argent ; services de clubs ; services de réservation de billets
pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services
de bibliothèques électroniques pour la fourniture d’informations
électroniques (y compris les informations d’archives) sous la
forme de textes électroniques, d’informations et de données
audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; fourniture et
exploitation de conférences électroniques, de groupes et de
forums de discussion ; fourniture d’accès de musique numérique
(non téléchargeable) à partir d’Internet ; fourniture d’accès de
musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web
Internet MP3.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, services
d’analyses et de recherches industrielles à savoir évaluations,
estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et
développement de nouveaux
produits, analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs, conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels, analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; essais de matériaux ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
services de protection contre les virus informatiques, création et
entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes
informatiques, élaboration (conception) de logiciels, fourniture de
moteurs de recherche pour l’Internet, hébergement de sites
informatiques (sites Web), installation de logiciels, services de
mise en réseau d’entreprises programmation informatique ;
location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels
d’ordinateurs, location de serveurs Web, consultation en matière
de logiciels, recherche en matière de protection de
l’environnement, reconstitution de bases de données, location de
temps d’accès à des bases de données et à des centres serveurs
de bases de données informatiques ou télématiques, à des
réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; location de distributeurs informatiques. Services de
location d’appareils pour l’enregistrement, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de
données (logiciels), assistants numériques personnels, créations
(conception-élaboration)
d’œuvres
par
des
ingénieurs
informatiques, et notamment d’œuvres virtuelles et interactives ;
recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques)
liées aux nouvelles technologies de l’information, des réseaux
informatiques et de communication, de la communication et aux
images virtuelles et interactives. Conseils et expertises techniques
dans le domaine des télécommunications et des réseaux
informatiques ou de transmission de données ; assistance
techniques (conseils) pour l’amélioration des conditions de mise
en œuvre des appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction et le traitement de textes, de données, de sons,
d’images
et
d’images
animées,
des
terminaux
de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données, le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments.
Classe N° 43 : Hôtellerie, services hôteliers, service de réservation
de chambres d’hôtels ; restauration (alimentation), cafétérias,
service de bars, cafés-restaurants, exploitation de terrains de
camping, cafétérias, services de traiteurs ; réservation, location de
logements temporaires ; pensions ; services de camps de
vacances (hébergement) ; hébergement de courte durée ;
maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de
tentes, location de constructions transportables, crèches
d’enfants, restaurants libre-service, maisons de retraite pour
personnes âgées, location de chaises, tables, linge de table et
verrerie, maisons de vacances, services de motels, restaurants à
service rapide et permanent.
Classe N° 44 : Maisons de repos et de convalescence ;
pouponnières ; soins médicaux, d’hygiène et de beauté ;
tatouage ;
services
vétérinaires ;
services
d’agriculture,
d’horticulture et de sylviculture. Assistance médicale. Salons de
coiffure, salons de massage. Services hospitaliers, services de
santé.
Classe N° 45 : Service de protection rapprochée (escorte) ;
consultation en matière de sécurité ; agence de détectives ;
pompes funèbres, services de crémation ; services de sécurité
pour la protection des biens et des individus dans le cadre de
l’organisation de manifestations et de compétitions éducatives,
culturelles et sportives. Agences de surveillance nocturne.
Services d’extinction de feu. Location d’habits et de vêtements.
Recherches de personnes disparues.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
N° National : 08 3 558 277
Dépôt du : 21 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Panzani, société par actions simplifiée, 4 Boileau, 69006 LYON,
N° SIREN : 961 503 422.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ, Paseo García i Fària, 49-51,
08019 BARCELONA, Espagne.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PANTONE : ROUGE 485 C ; VERT 355
C ; VERT 343 C ; JAUNE 109 C ; BLANC
BOPI 08/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
125
N° National : 08 3 558 263
Dépôt du : 21 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine DELMAS, 33 rue du Colonel Yves Massié, 91700
SAINTE GENEVIEVE DES BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine DELMAS, 33 rue du Colonel Yves Massié, 91700
SAINTE GENEVIEVE DES BOIS.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir : brochures ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes), à savoir
sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 16 : Livres, cartes, produits de l’imprimerie ;
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
Classe N° 41 : Enseignement, édition de brochures, publications
ésotériques.
Classe N° 45 : Consultations professionnelles sans rapport avec la
conduite des affaires (voyance, astrologie, cartomancie,
numérologie et autres disciplines ésotériques.).
Classes de produits ou services : 16, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/14 NL
N° National : 08 3 558 269
Dépôt du : 18 FEVRIER 2008
BOPI de publication antérieure : 08/14 NL
N° National : 08 3 558 271
Dépôt du : 18 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
SNC TEMANA, FAAA QUARTIER VANCAM, 98704 FAAA, R.C.S.
TPI 05 75 B – No TAHITI 730 267, POLYNESIE FRANCAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur TANG Yves, SNC TEMANA, BP 2111, 98713 PAPEETE
RP TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE.
à : I.N.P.I. PARIS
SNC TEMANA, FAAA QUARTIER VANCAM – 98704 FAAA, R.C.S.
TPI 05 75 B – No TAHITI 730 267, POLYNESIE FRANCAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur TANG Yves, SNC TEMANA, BP 2111, 98713 PAPEETE
RP TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir : brochures ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes), à savoir
sachets, films et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/14 NL
N° National : 08 3 558 270
Dépôt du : 18 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières, non
compris dans d’autres classes, à savoir : brochures ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage (non comprises dans d’autres classes), à savoir
sachets, films et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 08/14 NL
N° National : 08 3 558 276
Dépôt du : 25 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. PARIS
VILLE DE PARIS, collectivité territoriale, 4, Place de l’Hôtel de Ville,
75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Madame Fabienne
FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris, 155, Boulevard
Haussmann, 75008 PARIS.
SNC TEMANA, FAAA QUARTIER VANCAM, 98704 FAAA, R.C.S.
TPI 05 75 B – No TAHITI 730 267, POLYNESIE FRANCAISE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur TANG Yves, SNC TEMANA, BP 2111, 98713 PAPEETE
RP TAHITI, POLYNESIE FRANCAISE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie, fluides auxiliaires pour abrasifs, matières synthétiques
pour l’absorption d’huile, produits pour la rénovation des disques
acoustiques, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs,
solutions pour prévenir la formation d’écume dans les
accumulateurs, liquides pour désulfater les accumulateurs
électriques, accélérateurs de vulcanisation, compositions
chimiques résistant aux acides, résines acryliques à l’état brut,
acétone, acétylène, additifs chimiques pour boues de forage,
additifs chimiques pour carburants, additifs détergents pour
l’essence, adhésifs pour bandages chirurgicaux, adhésifs
[matières collantes] pour l’industrie, produits pour adoucir l’eau,
produits
d’adoucissement
[métallurgie],
affaiblisseurs
photographiques, colles pour affiches, agents de refroidissement
pour moteurs de véhicules, agglutinants pour le béton,
préparations chimiques pour repousser les agresseurs, engrais
pour l’agriculture, albumine de malt, papier albuminé, sels de
métaux alcalins, alcool éthylique, solutions pour l’argenture, pour
la conservation caoutchouc, cellulose, produits pour éviter la
buée, produits pour la conservation du béton [à l’exception des
peintures et des huiles], produits compositions pour la réparation
des chambres à air, produits pour la conservation des fleurs,
fondants pour le brasage, glycérine à usage industriel, sel brut,
papier de tournesol, dissolvants pour vernis, produits pour
l’épuration du gaz.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge a lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ;
préparations cosmétiques pour le bain ; sels pour le bain non à
usage médical ; cirages pour chaussures ; crèmes pour
chaussures ; nécessaires de cosmétique ; désodorisants à usage
personnel (parfumerie) ; savons désodorisants ; détergents
(détersifs) autres que ceux utilisés au cours d’opérations de
fabrication et ceux à usage médical ; huiles à usage cosmétiques ;
huiles de nettoyage ; huiles de toilette ; laits de toilette ; masques
de beauté ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
shampooings ; produits de toilette contre la transpiration.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies d’éclairage et bougies parfumées, mèches pour
l’éclairage, cire d’abeille, agglomérant de poussière, alcool à
brûler, copeaux de bois pour l’allumage, bougies pour arbres de
Noël, charbon de bois [combustible], cire pour courroies, huiles
pour la conservation de la maçonnerie, gasoil, gelée de pétrole à
usage industriel, huiles de décoffrage, huiles pour la conservation
du cuir, graisses pour l’éclairage, veilleuses [bougies].
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires et
hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits
métalliques non compris dans d’autres classes, à savoir porteclefs, trophées, statues et statuettes, plaques commémoratives,
tous ces produits étant en métaux communs ou en alliages de
métaux communs ; minerais.
Classe N° 7 : Machines, à savoir machines pour le bâtiment et les
travaux publics, machines pour la métallurgie, le travail du bois
ou des matières plastiques et l’emballage, machines pour
l’industrie textile, machines agricoles, machines pour
l’imprimerie, robots ménagers, appareils de lavage et machines
de nettoyage, lave-linge, lave-vaisselle, appareils et machines de
cuisine (électriques et non entraînés manuellement) pour hacher,
moudre, presser et couper ; machines-outils ; moteurs (à
l’exception
des
moteurs
pour
véhicules
terrestres) ;
accouplements et organes de transmission (à l’exception de ceux
pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles ; couveuses
pour les œufs.
BOPI 08/31 - VOL. II
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie ; fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs, appareils pour l’abattage des animaux de
boucherie, instruments à main pour abraser, instruments pour
l’aiguisage, appareils et outils pour la dépouille des animaux,
armes blanches, fers à calfater, châssis de scies à main, lames de
cisailles, coffins, coupe-légumes, coupe-ongles [électriques ou
non électriques], coupe-pizza non électriques, coupe-tube [outils],
couperets, crics à main, cueille-fruits, cuillers, cuillers [outils],
cuirs à aiguiser, cuirs à aiguiser, cuirs à aiguiser, dalles pour
aiguiser les faux, fers de guillaumes, hache-légumes, hacheviande [outils], haches, hachettes, harpons, lames de cisailles,
lames de rasoirs, limes à ongles [électriques], trousses de
manucures, nécessaires de rasage, outils à main actionnés
manuellement, ouvre-boîtes non électriques, appareils pour
détruire les parasites des plantes, appareils pour percer les
oreilles, perforateurs (outils), pierres à affûter, pinces pour
recourber les cils, pinces à envies, pinces à numéroter, pinces à
ongles, pinces à sucre, pinces à épiler, pincettes, pioches, piolets
à glace, pulvérisateurs pour insecticides [outils], trousses de
pédicures, rasoirs électriques ou non électriques, instruments
pour le repassage des lames, fers à repasser non électriques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; magnétoscopes ; supports
d’enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification ; disques compacts (audio-vidéo),
disques optiques, disques optiques compacts et disques
acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques
compacts interactifs ; supports de données magnétiques et
optiques ; lecteurs optiques ; appareils pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à
l’informatique et à la télématique ; modems ; lunettes, leurs étuis
et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; appareils d’enseignement
audiovisuel ; distributeurs automatiques ; bandes (rubans)
magnétiques ; bandes vidéo ; distributeurs de billets (tickets) ;
machines de bureau à cartes perforées ; diapositives ; cadres pour
diapositives ; caisses comptables ; règles à calcul ; calculatrices
de poche ; appareils cinématographiques, caméras ; caméras
vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; casques à
écouteurs ;
cassettes
vidéo ;
films
cinématographiques
impressionnés ; appareils de projection de diapositives ;
disquettes souples ; appareils pour le divertissement conçus pour
être utilisés avec un écran d’affichage indépendant ou un
moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ; imprimantes
d’ordinateurs ; logiciels de jeux ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de
codes à barres ; lecteurs informatique ; lecteurs de DVD ; lecteurs
de disques compact ; ordinateurs ; photocopieurs ; programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables) ;
programmes
d’ordinateur
enregistrés ;
publications
électroniques
téléchargeables ; tableaux d’affichage électronique ; tapis de
souris ; appareils de télévision.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture, ceintures
abdominales,
matelas
pour
l’accouchement,
appareils
acoustiques pour personnes dures d’oreille, instruments
électriques pour l’acupuncture, agrafes chirurgicales, aiguilles à
usage médical, appareils thérapeutiques à air chaud, ampoules
radiogènes à usage médical, appareils d’anesthésie, anneaux
pour calmer ou faciliter la dentition, ceintures orthopédiques,
chaussures orthopédiques, coupe-cors, civières, compte-gouttes
à usage médical, coussinets pour empêcher la formation
d’escarres, coussins à air à usage médical, cuillers pour
médicaments, cure-langue, cure-oreilles, dentiers, fauteuils de
dentistes, dentistes miroirs pour dentistes, dents artificielles,
dispositifs pour déplacer les invalides, drains à usage médical,
embouts de béquilles pour infirmes, appareils pour massages
esthétiques, fils de chirurgiens, fils de guidage médicaux, filtres
pour rayons ultraviolets à usage médical, forceps, fraises à usage
dentaire, appareils pour fumigations à usage médical, gaines à
usage médical, implants artificiels, irrigateurs à usage médical,
lits construits spécialement pour les soins médicaux,
ophtalmomètres,
ophtalmoscope ;
prothèses
capillaires,
préservatifs, radiographies à usage médical, respirateurs pour la
respiration artificielle.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; vélo, chambres à air pour pneumatiques, bicycles,
bicyclettes, bandages pour bicyclettes, béquilles pour bicyclettes,
cadres de bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes,
BOPI 08/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes,
jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de
bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, gardeboue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, remonte-pentes, pédales de cycles,
pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des
pneus, rétroviseurs, vélomoteurs.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice, affûts de canons, armes de protection à base de gaz
lacrymogène, armes à feu de chasse, bouchons détonants, chars
de combat, cartouchières, cordeaux d’allumage pour explosifs,
carabines, engins balistiques, feux de bengale, fusées de
signalisation, lance-roquettes, miroirs de pointage pour fusils,
mitrailleuses, mèches d’allumage pour explosifs, pétards,
revolvers, signaux de brouillard explosifs, signaux de brume
explosifs, silencieux pour armes, tourillons d’armes lourdes, étuis
pour fusils.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières (métaux et alliages) non compris dans d’autres classes,
à savoir pièces et médailles commémoratives, figurines,
statuettes et statues en métaux précieux, objets d’art en métaux
précieux, bagues, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux,
bracelets de montres, porte clefs de fantaisie, écrins, épingles de
cravate et de parure, médailles, médaillons ; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses, perles ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique, accordéons, anches,
archets pour instruments de musique, baguettes d’archets,
baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure,
baguettes pour battre la mesure, bandes musicales, bandonéons,
becs d’instruments de musique, becs d’instruments de musique,
boîtes à musique.
Classe N° 16 : Papier, carton ; linge de table en papier ou en non
tissé ; serviettes, mouchoirs en papier ; papier et carton pour
l’emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou
en carton pour l’emballage ; écussons, fanions, timbres poste,
timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches,
aquarelles, cartes postales, dessins, chromolithographies, objets
d’art lithographiés, objets d’art gravés ; pochoirs, portraits,
tableaux (peintures) encadrés ou non, matériels d’enseignement
sous forme de jeux à savoir livres, magazines, catalogues,
brochures, journaux, revues et périodiques ; articles pour
reliures ; patrons pour la couture ; produits de l’imprimerie ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; sacs, sachets, feuilles et films en
matière plastique pour l’emballage ; caractères d’imprimerie ;
clichés.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie
en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains,
cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs
à provision, sacs à roulette ; sacs d’alpinistes ; sacs de sport ; sacs
de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d’écoliers,
porte-monnaie, portefeuilles ; porte cartes ; porte-document ;
trousses de voyage ; porte-musique ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; peaux d’animaux ; malles et valises ; coffres de
voyage ; mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie,
colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures
de cuir pour meubles ; boites à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ;
bourses de maille ; bourses en cuir.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ;
baraques ; figurines, statuettes et statues en pierre, en béton ou
en marbre ; panneaux de signalisation non métalliques ni
lumineux ni mécaniques ; plongeoirs non métalliques ; plaques
commémoratives non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et
statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-
127
ouvré (à l’exception du verre de construction) ; ustensiles de
toilette, vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées,
tous ces produits étant en verrerie, porcelaine et / ou en faïence.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
pour l’emballage, en matières textiles ; matières de rembourrage
(à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ;
matières textiles fibreuses brutes ; échelle de corde ; duvet et
édredons en plumes ; hamacs ; tentes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge
ouvré ; rideaux, stores, tentures, voilages, en tissus ; bannières,
calicots, drapeaux et fanions, tous ces produits étant en matières
textiles. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table,
serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette
en matières textiles ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; linge de maison et linge de table (à l’exception du
linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ;
chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ;
édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d’oreillers ;
tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières
textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles ;
embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières
textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à
chaud, tissus d’ameublement, bannières, calicots, drapeaux et
fanions, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les
draps).
Classe N° 25 : Chaussures à l’exception des chaussures
orthopédiques ; chaussures de sport ; semelles ; antidérapants
pour chaussures ; chaussons ; bottes. Chapellerie ; bonneterie ;
bandeaux pour la tête ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements de
sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ;
gants (vêtements) ; manchons (habillement) ; manteaux ;
mitaines ; pantalons de cyclistes ; pelisses ; pull-overs,
habillement pour cyclistes, parkas.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et œillets, brides, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, cartes à jouer ; articles et équipements
de gymnastique et de sport à savoir : matériels pour le tir à l’arc ;
arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ; appareils de jet de balles de
tennis ; bandes de billard ; gants de base-ball ; bassins (piscines,
articles de jeu ou de sport) ; baudriers d’escalade ; bicyclettes
fixes d’entrainement ; rouleaux pour bicyclettes fixes
d’entrainement ; bandes de billard, billes de billard ; procédés
pour queues de billard ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le
sport ; bobsleighs ; body boards ; bouchons (flotteurs, attirail de
pêche) ; boules de jeu ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes
de majorettes ; ceintures d’haltérophilie (articles de sport) ; cerfsvolants ; tournettes pour cerfs-volants ; chambres à air pour
ballons de jeux ; engins pour exercices corporels ; appareils de
culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le
sport ; extenseurs ; filets (articles de sport) ; fixations de ski ;
flottes pour la pêche ; appareils de gymnastique ; harnais pour
planches à voile ; balles de jeu ; ballons de jeu ; punching-balls ;
plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ;
sangles pour planches de surf ; skis ; housses spécialement
conçues skis et planches de surf ; fixations de ski ; skis nautique ;
skis pour le surfing ; revêtements de skis ; tennis de table ; filets de
tennis, matériel pour le tir à l’arc ; traineaux ; volant.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
domestiques abattues du genre “ Gallus ”) et gibier ; extraits de
viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (non
préparés ni transformés), et graines (semences) ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs
naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins).
128
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité par parrainage, location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement,
pour des tiers, à des programmes audiovisuels à accès réservé, à
des vidéogrammes, ainsi qu’à des journaux, livres et revues ;
services d’abonnement à des programmes de télévision et de
radio, à des vidéogrammes et phonogrammes, ainsi qu’à des
supports audiovisuels ; publication de textes publicitaires ;
publicité radiophonique et télévisée ; publicité interactive ;
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en
organisation
et
direction
des
affaires,
consultation
professionnelle d’affaires, expertises en affaires, informations
d’affaires, investigations pour affaires, recherches pour affaires,
renseignements d’affaires, estimation en affaires commerciales
ou industrielles ; établissement de déclarations fiscales ; études
de marché, recueil de données dans un fichier central, gestion de
fichiers informatiques, prévisions économiques, établissement de
relevés de comptes, information statistique, vérification de
comptes ; aide à la direction d’entreprises commerciales ou
industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents, bureaux
de placement ; services de saisie et de traitement de données,
location de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité, agences d’import-export,
affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des
tiers, recherches de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion
avec offre de vente ; services d’archivage (saisie) sécurisé pour
des supports électroniques ; organisation de manifestations à
vocation commerciale, location d’appareils distributeurs ; gestion
administrative de lieux d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité.
Classe N° 36 : Assurances et finances ; assurances contre les
accidents, paiement par acomptes, affacturage, affermage de
biens immobiliers, agences de crédit, agences de logement
[propriétés immobilières], agences de recouvrement de créances,
agences immobilières, analyse financière, affaires bancaires ;
affaires financières ; affaires monétaires ; parrainage financier ;
montages financiers, notamment pour l’organisation de
manifestations sportives, éducatives ou culturelles ; affaires
immobilières ; services de banques de dépôts, de banques
d’affaires et d’établissements de crédit ; agences de change ;
services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance de
portefeuille ; émission de chèques de voyage et de lettres de
crédit ; expertise immobilière ; courtage et placement de produits
financiers ; transactions financières ; analyse financière ; collectes
de bienfaisance ; consultation en matière financière, estimations
financières, services de financement, informations financières,
location d’appartements, crédit-bail, courtage en biens
immobiliers, gérance de biens immobiliers, établissement de
baux, évaluation de biens immobiliers, recouvrement de loyers,
prêt sur nantissement, assurance maladie, prêt sur gage.
Classe N° 37 : Constructions d’édifices permanents, de routes, de
ponts, d’ouvrages d’art ; services de réparations de véhicules,
réparation, installation et maintenance d’appareils de
communication et de réseaux locaux haut débit sans fil ; service
de travaux de génie civil pour la mise en place de réseaux de
téléphone et de télécommunication ; maintenance d’ordinateurs.
Classe N° 38 : Télécommunications ; services d’acheminement et
de jonction pour télécommunications ; services d’affichage
électroniques (télécommunications) ; agences de presse,
nouvelles
agences
d’informations ;
services
d’appel
radioélectrique ou autres moyens de communication
électroniques ; communication par réseau de fibres optiques ;
communication par terminaux d’ordinateurs ; communication
radiophoniques ; communication téléphoniques ; expédition de
dépêches ; transmission de dépêches ; diffusion de programmes
de télévision ; émission radiophoniques ; émissions télévisées,
informations en matière de télécommunications ; location
d’appareils de télécommunication ; location d’appareils pour la
transmission de message ; location de modems ; location de
télécopieurs ; location de téléphones ; messagerie électronique ;
transmission de messages ; transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur ; radiodiffusion ; radiotéléphonie
mobile ; transmission par satellite ; services de téléconférences ;
transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ;
services téléphoniques ; télévision par câbles ; services télex,
services de transmission de messages électroniques, les données
étant compressées ou non comprimées. Services de réception de
messages électroniques avec ou sans pièce jointe. Services de
transmission de photographies, d’images, de musique, de sons
par radiotéléphone ; services de transmission de photographies,
d’images, de musique, de sons via un réseau local sans fil,
notamment à courte distance, services de transmission de
photographies, d’images, de musique, de sons via un réseau de
BOPI 08/31 - VOL. II
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, de
communication d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d’accès
à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance),
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; transmission par satellite.
Classe N° 39 : Transport ; transport de personnes ou de
marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ;
organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution
d’eau et d’électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation
de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement,
renflouement de navires ; conditionnement de produits ;
informations concernant les voyages et le transport ; agence de
tourisme (à l’exception de la réservation d’hôtels, de pensions) et
de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le
transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de
chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de
véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un
entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt,
gardiennage d’habits ; garage de véhicules ; location de
réfrigérateurs ; locations de garages.
Classe N° 40 : Traitement des déchets, traitement du pétrole.
Classe N° 41 : Education ; enseignement, informations en matière
d’éducation, prêt de livres, publication de livres, services de
loisirs,
formation ;
enseignement ;
enseignement
par
correspondance ; épreuves pédagogiques ; divertissement, y
compris le divertissement radiophonique ou par télévision ;
activités sportives et culturelles ; informations relatives à
l’éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et
culturels, fournies en ligne à partir d’une base de données
informatique ou d’Internet, ou encore à partir d’autres supports ;
édition de livres, de revues ; production et représentation de
spectacles, de films, de téléfilms, d’émissions télévisées, de
reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de
films sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ;
services d’artistes de spectacles ; location de vidéogrammes, de
phonogrammes, de films, d’enregistrements phonographiques,
d’enregistrements sonores, de bandes vidéo, d’appareils de
projection de cinéma, de décodeurs, d’encodeurs, de décors de
théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux
électroniques fournis à partir d’une base de données informatique
ou via Internet ; fourniture de publications électroniques en ligne ;
publication de livres et de revues électroniques en ligne ;
publication de textes, notamment sous forme électronique ;
exploitation de publications électroniques en ligne non
téléchargeables ; services d’expositions ; offre d’accès en ligne à
des expositions et à des services d’expositions ; services de
programmation de nouvelles destinées à être transmises via
Internet ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière
d’éducation ou de divertissement ; montage de programmes,
d’émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite
de colloques, de conférences, de congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ;
réservation de places de spectacles ; location de dispositifs
d’accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de
reporters ; ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques
à savoir prises de vues photographiques ; reportages
photographiques ; gestion administrative de lieux d’expositions à
but culturels ou éducatifs ; services de galeries d’art fournis en
ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux
d’argent ; services de clubs ; services de réservation de billets
pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services
de bibliothèques électroniques pour la fourniture d’informations
électroniques (y compris les informations d’archives) sous la
forme de textes électroniques, d’informations et de données
audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; fourniture et
exploitation de conférences électroniques, de groupes et de
forums de discussion ; fourniture d’accès de musique numérique
(non téléchargeable) à partir d’Internet ; fourniture d’accès de
musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web
Internet MP3.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, services
d’analyses et de recherches industrielles à savoir évaluations,
estimations, et recherche dans les domaines scientifiques et
technologiques rendues par des ingénieurs, recherche et
développement de nouveaux
produits, analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs, conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels, analyse pour
l’implantation de systèmes d’ordinateurs ; essais de matériaux ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
BOPI 08/31 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
services de protection contre les virus informatiques, création et
entretien de sites Web pour des tiers, duplication de programmes
informatiques, élaboration (conception) de logiciels, fourniture de
moteurs de recherche pour l’Internet, hébergement de sites
informatiques (sites Web), installation de logiciels, services de
mise en réseau d’entreprises programmation informatique ;
location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels
d’ordinateurs, location de serveurs Web, consultation en matière
de logiciels, recherche en matière de protection de
l’environnement, reconstitution de bases de données, location de
temps d’accès à des bases de données et à des centres serveurs
de bases de données informatiques ou télématiques, à des
réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques,
télématiques,
de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) ; location de distributeurs informatiques. Services de
location d’appareils pour l’enregistrement, la reproduction et le
traitement de textes, de données, de sons, d’images et d’images
animées, à savoir ordinateurs, centres serveurs de base de
données (logiciels), assistants numériques personnels, créations
(conception-élaboration)
d’œuvres
par
des
ingénieurs
informatiques, et notamment d’œuvres virtuelles et interactives ;
recherches scientifiques et industrielles (recherches techniques)
liées aux nouvelles technologies de l’information, de réseaux
informatiques et de communication, de la communication et aux
images virtuelles et interactives. Conseils et expertises techniques
dans le domaine des télécommunications et des réseaux
informatiques ou de transmission de données ; assistance
techniques (conseils) pour l’amélioration des conditions de mise
en œuvre des appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction et le traitement de textes, de données, de sons,
d’images
et
d’images
animées,
des
terminaux
de
télécommunication, des serveurs de bases de données, des
centres fournisseurs d’accès à un réseau informatique ou de
transmission de données ; le suivi et l’efficacité de ces appareils et
instruments.
Classe N° 43 : Hôtellerie, services hôteliers, service de réservation
de chambres d’hôtels ; restauration (alimentation), cafétérias,
service de bars, cafés-restaurants, exploitation de terrains de
camping, cafétérias, services de traiteurs ; réservation, location de
logements temporaires ; pensions ; services de camps de
vacances (hébergement) ; hébergement de courte durée ;
maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de
tentes, location de constructions transportables, crèches
d’enfants, restaurants libre-service, maisons de retraite pour
personnes âgées, location de chaises, tables, linge de table et
verrerie, maisons de vacances, services de motels, restaurants à
service rapide et permanent.
Classe N° 44 : Maisons de repos et de convalescence ;
pouponnières ; soins médicaux, d’hygiène et de beauté ;
tatouage ;
services
vétérinaires ;
services
d’agriculture,
d’horticulture et de sylviculture. Assistance médicale. Salons de
coiffure, salons de massage. Services hospitaliers, services de
santé.
Classe N° 45 : Service de protection rapprochée (escorte) ;
consultation en matière de sécurité ; agence de détectives ;
pompes funèbres, services de crémation ; services de sécurité
pour la protection des biens et des individus dans le cadre de
l’organisation de manifestations et de compétitions éducatives,
culturelles et sportives. Agences de surveillance nocturne.
Services d’extinction de feu. Location d’habits et de vêtements.
Recherches de personnes disparues.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 08/14 NL
129
N° National : 08 3 558 282
Dépôt du : 25 FEVRIER 2008
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Julien Funfrock, 54, rue Jean-Paul de Dadelsen, 67600 SELESTAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Julien Funfrock, 54, rue Jean-Paul de Dadelsen, 67600 SELESTAT.
Classe N° 25 : Habillement pour automobilistes bonnets de bain
caleçon de bain maillots de bain sandales de bain souliers de bain
bandanas (foulards) bandeaux pour la tête (habillement) body
(justaucorps) bottes caleçons capuchons (vêtements) casquettes
ceintures (habillement) chaussettes fixechaussettes supportschaussettes chaussures chaussures de football crampons de
chaussures de football chaussures de plage chaussures de ski ;
ceintures – portemonnaie (habillement). Vêtements, chaussures,
chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;
ceintures
(habillement) ;
fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en
matières textiles ; sous-vêtements ; ; Chaussures de sport
chemise chemisettes collants collets [vêtements] combinaisons
(sousvêtement), combinaisons (vêtements) lingerie de corps,
couvre-oreilles (habillement) habillement pour cyclistes dessous
(sous-vêtement) vêtement de dessus écharpes gants
(habillement) gilets guêtres articles d’habillement imperméables
justaucorps body lingerie de corps sudorifuge manteaux
pantalons pardessus parkas peignoirs pullovers sandales
semelles intérieures slips teeshirt vestes ;
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; remorquage ; location de véhicules ; de
bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ;
Accompagnement de voyageurs transports aériens transports
aéronautiques services d’autobus transport en automobile
location d’automobile transport en bateau services de bateaux de
plaisances location de bateaux organisation de croisières location
de véhicules location de voitures organisation de voyages
organisations d’excursions transports de passagers réservation
de places de voyages visites touristiques transports de
voyageurs ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places
de spectacles ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ; Location de court de tennis
location de stades location d’équipement pour les sports à
l’exception des véhicules location d’équipement de plongée
sousmarine organisation de loterie mise à disposition
d’installations sportives organisation et conduite d’ateliers de
formation organisation et conduite de concerts organisation et
conduite de séminaires organisation et conduite de symposiums
parcs d’attractions planification de réceptions (divertissement)
publication de livres reportages photographiques organisation de
spectacles (services d’imprésarios) ; organisation et conduite de
conférences organisation et conduite de congrès culture physique
informations en matière de divertissement épreuves
pédagogiques organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs mise à dispositions de parcours de golf enseignement
de la gymnastique information en matière de récréation
publication de texte autres que textes publicitaires rédaction de
textes autres que textes publicitaires ; Production de spectacles,
représentation de spectacles ; camps (stage) de perfectionnement
sportif, service de camps de vacances [divertissement],
chronométrage de manifestations sportives, clubs de santé (mise
en forme physique), services de clubs (divertissement ou
éducation), organisation de compétitions sportives ; services de
billeterie (divertissement).
Classes de produits ou services : 25, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 08/14 NL
BOPI 13/08 - VOL. II
319
Tableau général des inscriptions
PARTIE III-1
Tableau général des inscriptions
du 21 au 25 janvier 2013
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
Autre acte affectant la propriété ou la
jouissance d’un titre de propriété
industrielle (AM)
02 3 191 270
593 073
02 3 191 270
593 074
08 3 558 276
592 894
12 3 926 207
593 269
Changement d’adresse (CA)
0 016 984
593 063
1 223 855
593 250
1 226 134
592 948
1 228 499
593 279
1 230 088
593 280
1 231 251
592 984
1 233 831
592 949
1 234 604
593 065
1 235 555
593 271
1 235 561
593 271
1 235 578
593 271
1 235 580
593 271
1 235 581
593 271
1 235 585
593 271
1 235 587
593 271
1 237 895
592 949
1 241 621
592 948
1 252 009
592 984
1 256 068
593 271
1 256 069
593 271
1 256 072
593 271
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
No National ou
No d’enregistrement
de la marque
No d’inscription
1 256 075
593 271
02 3 198 719
593 368
1 259 261
592 984
02 3 200 701
593 033
1 284 440
592 897
02 3 200 850
593 254
92 446 015
592 947
02 3 202 075
592 961
93 451 226
593 249
02 3 202 077
592 961
93 451 993
593 282
03 3 203 379
592 908
93 452 239
593 249
03 3 204 469
593 178
93 453 025
593 282
03 3 204 470
593 178
93 459 282
592 975
03 3 204 473
593 178
93 460 701
592 976
03 3 204 478
593 178
93 461 449
592 984
03 3 204 484
593 178
93 461 797
593 060
03 3 204 488
593 178
93 464 114
593 279
03 3 204 857
593 303
93 466 709
593 260
03 3 205 693
593 251
93 471 252
592 949
03 3 207 444
592 982
93 471 253
592 949
03 3 207 701
593 271
93 481 329
592 984
03 3 207 702
593 271
93 481 330
592 984
03 3 208 534
593 027
93 484 479
592 984
03 3 212 582
592 974
93 495 090
592 984
03 3 213 972
592 974
98 727 301
593 278
03 3 222 154
592 912
99 792 446
593 275
03 3 222 544
592 984
99 799 615
592 902
03 3 229 362
593 271
00 3 007 935
593 178
03 3 229 365
593 271
00 3 021 054
593 027
03 3 234 134
593 258
00 3 069 474
593 053
03 3 245 110
592 983
01 3 077 717
593 275
03 3 250 819
592 984
01 3 099 804
592 953
03 3 254 822
592 984
02 3 193 737
593 030
04 3 317 318
593 370