84 BOPI 08/14 - VOL. I
Publication des demandes d’enregistrement
pédicures, rasoirs électriques ou non électriques, instruments
pour le repassage des lames, fers à repasser non électriques.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; magnétoscopes ; supports
d’enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; cartes
magnétiques d’identification ; disques compacts (audio-vidéo),
disques optiques, disques optiques compacts et disques
acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques
compacts interactifs ; supports de données magnétiques et
optiques ; lecteurs optiques ; appareils pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; appareils se rapportant à
l’informatique et à la télématique ; modems ; lunettes, leurs étuis
et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement ; électroniques, appareils
d’enseignement audiovisuel ; distributeurs automatiques ;
bandes (rubans) magnétiques ; bandes vidéo ; distributeurs de
billets (tickets) ; machines de bureau à cartes perforées ;
diapositives ; cadres pour diapositives ; caisses comptables ;
règles à calcul ; calculatrices de poche ; appareils
cinématographiques, caméras ; caméras vidéo ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ;
films cinématographiques impressionnés ; appareils de
projection de diapositives ; disquettes souples ; appareils pour le
divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; écrans de projection ; écrans vidéo ;
imprimantes d’ordinateurs ; logiciels de jeux ; lecteurs de
cassettes ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs informatique ;
lecteurs de DVD ; lecteurs de disques compact ; ordinateurs ;
photocopieurs ; programme d’ordinateurs (logiciels
téléchargeables) ; programmes d’ordinateur enregistrés ;
publications électroniques téléchargeables ; tableaux d’affichage
électronique ; tapis de souris ; appareils de télévision.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture, ceintures
abdominales, matelas pour l’accouchement, appareils
acoustiques pour personnes dures d’oreille, instruments
électriques pour l’acupuncture, agrafes chirurgicales, aiguilles à
usage médical, appareils thérapeutiques à air chaud, ampoules
radiogènes à usage médical, appareils d’anesthésie, anneaux
pour calmer ou faciliter la dentition, ceintures orthopédiques,
chaussures orthopédiques, coupe-cors, civières, compte-gouttes
à usage médical, coussinets pour empêcher la formation
d’escarres, coussins à air à usage médical, cuillers pour
médicaments, cure-langue, cure-oreilles, dentiers, fauteuils de
dentistes, dentistes miroirs pour dentistes, dents artificielles,
dispositifs pour déplacer les invalides, drains à usage médical,
embouts de béquilles pour infirmes, appareils pour massages
esthétiques, fils de chirurgiens, fils de guidage médicaux, filtres
pour rayons ultraviolets à usage médical, forceps, fraises à usage
dentaire, appareils pour fumigations à usage médical, gaines à
usage médical, implants artificiels, irrigateurs à usage médical,
lits construits spécialement pour les soins médicaux,
ophtalmomètres, ophtalmoscopes, prothèses capillaires,
préservatifs, radiographies à usage médical, respirateurs pour la
respiration artificielle.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; vélo, chambres à air pour pneumatiques, bicycles,
bicyclettes, bandages pour bicyclettes, béquilles pour bicyclettes,
cadres de bicyclettes, filets de bicyclettes, freins de bicyclettes,
guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes,
jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de
bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-
boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des
chambres à air, remonte-pentes, pédales de cycles,
pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des
pneus, rétroviseurs, vélomoteurs.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice, affûts de canons, armes de protection à base de gaz
lacrymogène, armes à feu de chasse, bouchons détonants, chars
de combat, cartouchières, cordeaux d’allumage pour explosifs,
carabines, engins balistiques, feux de bengale, fusées de
signalisation, lance-roquettes, miroirs de pointage pour fusils,
mitrailleuses, mèches d’allumage pour explosifs, pétards,
revolvers, signaux de brouillard explosifs, signaux de brume
explosifs, silencieux pour armes, tourillons d’armes lourdes, étuis
pour fusils.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières (métaux et alliages) non compris dans d’autres classes,
à savoir pièces et médailles commémoratives, figurines,
statuettes et statues en métaux précieux, objets d’art en métaux
précieux, bagues, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux,
bracelets de montres, porte clefs de fantaisie, écrins, épingles de
cravate et de parure, médailles, médaillons ; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses, perles ; horlogerie et instruments
chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique, accordéons, anches,
archets pour instruments de musique, baguettes d’archets,
baguettes de tambours, baguettes pour battre la mesure,
baguettes pour battre la mesure, bandes musicales, bandonéons,
becs d’instruments de musique, becs d’instruments de musique,
boîtes à musique.
Classe N° 16 : Papier, carton ; linge de table en papier ou en non
tissé ; serviettes, mouchoirs en papier ; papier et carton pour
l’emballage ; sacs et sachets en papier et en carton ; écussons,
fanions, timbres poste, timbres commémoratifs, vignettes
autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins,
chromolithographies, objets d’art lithographiés, objets d’art
gravés ; pochoirs, portraits, tableaux (peintures) encadrés ou non,
matériels d’enseignement sous forme de jeux à savoir livres,
magazines, catalogues, brochures, journaux, revues et
périodiques ; articles pour reliures ; patrons pour la couture ;
produits de l’imprimerie ; photographies ; papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; sacs, sachets,
feuilles et films en matière plastique pour l’emballage ; caractères
d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie
en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains,
cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs
à provision, sacs à roulette ; sacs d’alpinistes ; sacs de sport ; sacs
de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d’écoliers,
porte-monnaie, portefeuilles ; porte cartes ; porte-document ;
trousses de voyage ; porte-musique ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; peaux d’animaux ; malles et valises ; coffres de
voyage ; mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie,
colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures
de cuir pour meubles ; boites à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ;
bourses de maille ; bourses en cuir.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ;
baraques ; figurines, statuettes et statues en pierre, en béton ou
en marbre ; panneaux de signalisation non métalliques ni
lumineux ni mécaniques ; plongeoirs non métalliques ; plaques
commémoratives non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et
statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-
ouvré (à l’exception du verre de construction) ; ustensiles de
toilette, vaisselle, coupes, vases, statues et statuettes, trophées,
tous ces produits étant en verrerie, porcelaine et / ou en faïence.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs
pour l’emballage, en matières textiles ; matières de rembourrage
(à l’exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ;
matières textiles fibreuses brutes ; échelle de corde ; duvet et
édredons en plumes ; hamacs ; tentes.
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge
ouvré ; rideaux, stores, tentures, voilages, en tissus ; bannières,
calicots, drapeaux et fanions, tous ces produits étant en matières
textiles. Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table,
serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette
en matières textiles ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; linge de maison et linge de table (à l’exception du