BOPI 03/42 - VOL. IN° National : 03 3 245 185 N° National : 03

224 Publication des demandes d’enregistrement BOPI 03/42 - VOL. I
N° National : 03 3 245 185
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
Tarkett Sommer, 2 rue de l’Egalité, 92748 Nanterre Cedex.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tarkett Sommer, Mrs. Yu Winkel-Yin, 2 rue de l’Egalité, 92748
Nanterre Cedex.
Produits ou services désignés : Matériaux de construction non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés. Tapis, paillas-
sons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l’exception
des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en
matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de
gymnastique ; gazon artificiel.
Classes de produits ou services : 19, 27.
N° National : 03 3 245 186
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
(S.C.E.A.) CHATEAU SOUTARD, Soutard, 33330 SAINT EMILION,
N° SIREN : 340 694 835.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François des LIGNERIS, SCEA CHATEAU SOUTARD, Soutard,
33330 SAINT EMILION.
Produits ou services désignés : Vins A.O.C.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 03 3 245 187
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHAMP DES MURAILLES (S.C.E.A.), Poursan, 11220 ST
LAURENT DE LA CABRERISSE, N° SIREN : 440 208 395.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur François des LIGNERIS, SCEA LE CHAMP DES
MURAILLES, Poursan, 11220 ST LAURENT DE LA CABRERISSE.
Produits ou services désignés : Vins A.O.C. Organisation de mani-
festations. Produits agricoles.
Classes de produits ou services : 31, 33, 35.
Classes de produits ou services provisoirement attribuées par
l’INPI : 31, 33, 35, 41.
N° National : 03 3 245 188
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
(S.C.E.A.) CHATEAU SOUTARD, Soutard, 33330 SAINT EMILION,
N° SIREN : 340 694 835.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
François des LIGNERIS, SCEA CHATEAU SOUTARD, Soutard,
33330 SAINT EMILION.
Produits ou services désignés : Vins A.O.C.
Classes de produits ou services : 33.
N° National : 03 3 245 189
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de
France et des cadres et salariés de l’industrie et du commerce,
société d’assurance mutuelle à cotisations variables, Entreprise
régie par le code des assurances, dont le siège social est situé 2 et
4 rue Pied de Fond, 79037 NIORT cedex 9, N° SIREN : 781 452 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MACIF, Monsieur Gérard ANDRECK, Directeur Général, 2 et 4 rue
Pied de Fond, 79037 NIORT CEDEX 9.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Gris : couleur Web : AD9A8 couleur
RVB : R 173 ; V 154 ; B 135 couleur CMJN : C 27% ; M 27% ; J 32% ;
N 7% Rouge couleur Web : FC0019 couleur RVB : R 252 ; V 0 ; B 25
couleur CMJN : C 2% ; M 96% ; J 82% ; N 0%
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, photo-
graphie, clichés, calendriers, imprimés, journaux, livres, périodi-
ques, revues, magazines, catalogues, manuels, publications.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organi-
sation et direction des affaires ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents ; publi-
cation de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; relations publiques ;. Recherche d’informations
dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; location de
temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Assurances ; assurances-accident ; assurances-décès ; service
d’épargne retraite, et d’épargne salariale ; consultation en matière
d’assurance ; information en matière d’assurance ; caisses de
prévoyance ; services de prévoyance relatifs à la santé ; constitu-
tion de capitaux ; épargne ; services de financement ; constitution
de fonds ; parrainage financier ; garantie (cautions) ; garantie
complémentaire santé ; assurance maladie ; services d’assistance
dans le cadre de contrats d’assurances à savoir, services de
consultation et information dans le cadre de contrats d’assu-
rances. Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; expertise immobilière ; gérance d’immeuble ;
affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et de lettres de
crédit ; services d’assistance financière ; services d’assistance liés
à des opérations de crédit à savoir, services d’information, de
consultation et de conseils dans le cadre d’opérations de crédit.
Télécommunication, communication (transmission de données et
d’informations) par terminaux d’ordinateurs, radiophoniques,
56 Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée BOPI 04/08 - VOL. II
Produits ou services désignés : Vaisselle non en métaux précieux,
récipients pour la cuisine non électriques (ni en métaux précieux,
ni en plaqué). Plats cuisinés à base de légumes, poissons,
viandes, œufs, fruits. Service de restauration (alimentation) et de
traiteur.
Classes de produits ou services : 21, 29, 43.
BOPI de publication antérieure : 03/42 NL
N° National : 03 3 245 175
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
B2S CERITEX SAS, 69B RUE D’AGUESSEAU, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 338 695 729.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
B2S CERITEX S.A.S. ----VENTURA----, 69B RUE D’AGUESSEAU,
92100 BOULOGNE BILLANCOURT.
Produits ou services désignés : Publicité ; diffusion de matériel
publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons), organisa-
tion d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité
en ligne sur réseau informatique. Télécommunications, informa-
tions en matière de télécommunications, communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications radiophoniques ou téléphoniques, services de
radiotéléphonie mobile, services d’affichage électronique (télé-
communications), raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Location d’appareils de télécom-
munication. Service de messagerie électronique. Evaluations
dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par
des ingénieurs, conception et developpement d’ordinateurs et de
logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des tiers) ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données et de programmes informatiques (autre que conversion
physique) ; conversion de documents d’un support physique vers
un support électronique.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 03/42 NL
N° National : 03 3 245 180
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
CADEC, (Association de loi Alsace Lorraine), 20 rue de Ferrette,
68480 DURMENACH.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur André ZUNDEL, CADEC, 20 rue de Ferrette, 68480
DURMENACH.
Produits ou services désignés : Activité sportive et Culturelle :
Epreuve cycliste de la coupe du Monde réservée aux amateurs de
moins de 23 ans, se déroulant principalement en Alsace.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 03/42 NL
N° National : 03 3 245 184
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
ISAGRI S.A., Avenue des Censives, Tillé, 60026 BEAUVAIS,
N° SIREN : 327 733 432.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISAGRI S.A., J.M. SAVALLE, Avenue des Censives, BP 50333,
60026 BEAUVAIS.
Produits ou services désignés : Programmes d’ordinateurs.
Programmes d’ordinateurs enregistrés. Logiciels, logiciels de
base, logiciels d’application. Progiciels. Logiciels fournissant des
données audio, vidéo et multimédia. Programmes informatiques
pour gérer les échanges de communications et de données entre
ordinateurs par l’intermédiaire de réseaux. Manuels et guides
concernant l’utilisation et le fonctionnement des ordinateurs,
leurs logiciels et progiciels. Manuels de référence, d’utilisation,
d’instructions et manuels généraux et feuilles de données pour
utilisateurs de matériels, de logiciels, de progiciels et de
programmes d’ordinateurs. Bulletins d’information sur les logi-
ciels et progiciels. Gestion de fichiers informatiques. Distribution
de prospectus, documents publicitaires, échantillons. Services de
publicité. Services d’enregistrement, de transcription, de compo-
sition, de compilation et/ou de systématisation de communica-
tions écrites et d’enregistrements, ainsi qu’exploitation et
compilation de données mathématiques ou statistiques. Services
de communication par terminaux d’ordinateurs. Services de télé-
communication destinés à des réseaux de télécommunications
mondiaux. Services de télécommunication ; réception et livraison
de messages, images, documents et autres données assistées par
ordinateur ; transmission électronique. Services de télécharge-
ment de données. Conception, élaboration de logiciels. Mainte-
nance de logiciels d’ordinateurs. Mise à jour de logiciels et
progiciels. Location de logiciels. Programmation pour ordina-
teurs. Services d’assistance technique et de soutien à la clientèle,
à savoir assistance technique en matière de logiciels et de
programmes d’ordinateurs. Services de conseils techniques, de
consultations techniques et d’information technique en matière
de logiciels, progiciels et de programmation d’ordinateurs.
Services d’information technique en matière de logiciels, progi-
ciels et de programmation d’ordinateurs. Services d’assistance
technique à l’élaboration et mise en place de sites Internet.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 03/42 NL
N° National : 03 3 245 185
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
Tarkett Sommer SAS, 2 rue de l’Egalité, F-92748 NANTERRE
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tarkett Sommer, Mrs. Yu Winkel-Yin, 2 rue de l’Egalité, F-92748
NANTERRE CEDEX.
Produits ou services désignés : Matèriaux de construction non
métalliques ; bois de construction ; bois façonnés. Tapis, paillas-
sons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l’exception
des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en
BOPI 04/08 - VOL. II Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée 57
matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de
gymnastique ; gazon artificiel.
Classes de produits ou services : 19, 27.
BOPI de publication antérieure : 03/42 NL
N° National : 03 3 245 187
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
LE CHAMP DES MURAILLES (S.C.E.A.), Poursan, 11200 ST
LAURENT DE LA CABRERISSE, N° SIREN : 440 208 395.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Monsieur François des LIGNERIS, SCEA LE CHAMP DES
MURAILLES, Poursan, 11220 ST LAURENT DE LA CABRERISSE.
Produits ou services désignés : Vins A.O.C. Organisation d’expo-
sitions à buts commerciaux ou publicitaires. Produits agricoles (ni
préparés, ni transformés).
Classes de produits ou services : 31, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 03/42 NL
N° National : 03 3 245 189
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de
France et des cadres et salariés de l’industrie et du commerce,
société d’assurance mutuelle à cotisations variables, Entreprise
régie par le code des assurances, dont le siège social est situé 2 et
4 rue Pied de Fond, 79037 NIORT cedex 9, SIREN : 781 452 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MACIF, Monsieur Gérard ANDRECK, Directeur Général, 2 et 4 rue
Pied de Fond, 79037 NIORT CEDEX 9.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Gris : Couleur Web : AD9A8 Couleur
RVB : R 173 ; V 154 ; B 135 Couleur CMJN : C 27% ; M 27% ; J 32% ;
N 7% Rouge : Couleur Web : FC 0019 Couleur RVB : R 252 ; V 0 ; B
25 Couleur CMJN : C 2% ; M 96% ; J 82% ; N 0%
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, produits
de photographie, clichés, calendriers, imprimés, journaux, livres,
périodiques, revues, magazines, catalogues, manuels, publica-
tions. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; reproduction de
documents ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; relations publiques ; Recherche
d’informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Assurances ; assurances-accident ; assurances-décès ; service
d’épargne retraite, et d’épargne salariale ; consultation en matière
d’assurance ; information en matière d’assurance ; caisses de
prévoyance ; services de prévoyance relatifs à la santé ; constitu-
tion de capitaux ; épargne ; services de financement ; constitution
de fonds ; parrainage financier ; garantie (cautions) ; garantie
complémentaire santé ; assurance maladie ; services d’assistance
dans le cadre de contrats d’assurances à savoir, services de
consultation et information dans le cadre de contrats d’assu-
rances. Affaires financières ; affaire monétaires ; affaires
immobilières ; expertise immobilière ; gérance d’immeuble ;
affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et de lettres de
crédit ; services d’assistance financière ; services d’assistance liés
à des opérations de crédit à savoir, services d’information, de
consultation et de conseils dans le cadre d’opérations de crédit.
Télécommunication, communication (transmission de données et
d’informations) par terminaux d’ordinateurs, radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, facilitant l’accès aux bases de
données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux
locaux ou internationaux. Transmission électroniques par ordina-
teur. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Four-
niture d’accès à des services de télécommunication directes (dites
en lignes ”) permettant la consultation de fichiers informatiques
et de bases de données. Services d’affichage électronique. Trans-
mission d’informations par voie télématique. Raccordement par
télécommunication à un réseau électronique mondial. Transmis-
sion de messages et d’images assistée par ordinateur. Agences
de presse. Services d’affichage électronique. Messagerie électro-
nique. Messagerie sur téléphone mobile (SMS).
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 03/42 NL
N° National : 03 3 245 190
Dépôt du : 5 SEPTEMBRE 2003
à : I.N.P.I. PARIS
MACIF, Mutuelle Assurance des Commerçants et Industriels de
France et des cadres et salariés de l’industrie et du commerce,
société d’assurance mutuelle à cotisations variables, Entreprise
régie par le code des assurances, dont le siège social est situé 2 et
4 rue Pied de Fond, 79037 NIORT cedex 9, SIREN : 781 452 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MACIF, Monsieur Gérard ANDRECK, Directeur Général, 2 et 4 rue
Pied de Fond, 79037 NIORT CEDEX 9.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Gris : Couleur Web : AD9A8 Couleur
RVB : R 173 ; V 154 ; B 135 Couleur CMJN : C 27% ; M 27% ; J 32% ;
N 7% Rouge : Couleur Web : FC 0019 Couleur RVB : R 252 ; V 0 ; B
25 Couleur CMJN : C 2% ; M 96% ; J 82% ; N 0%
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie, produits
de photographie, clichés, calendriers, imprimés, journaux, livres,
périodiques, revues, magazines, catalogues, manuels, publica-
tions. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en
organisation et direction des affaires ; organisation d’expositions
à buts commerciaux ou de publicité ; reproduction de
documents ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; relations publiques ; Recherche
d’informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.
Assurances ; assurances-accident ; assurances-décès ; service
d’épargne retraite, et d’épargne salariale ; consultation en matière
d’assurance ; information en matière d’assurance ; caisses de
prévoyance ; services de prévoyance relatifs à la santé ; constitu-
tion de capitaux ; épargne ; services de financement ; constitution
de fonds ; parrainage financier ; garantie (cautions) ; garantie
complémentaire santé ; assurance maladie ; services d’assistance
dans le cadre de contrats d’assurances à savoir, services de
consultation et information dans le cadre de contrats d’assu-
rances. Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; expertise immobilière ; gérance d’immeuble ;
affaires bancaires. Emission de chèque de voyage et de lettres de
crédit ; services d’assistance financière ; services d’assistance liés
95 554 862 608 750
95 554 863 608 750
95 565 583 608 750
95 565 584 608 750
95 583 203 608 750
95 592 850 608 750
95 596 001 608 750
95 598 360 608 750
96 610 139 608 750
96 610 575 608 750
96 628 595 608 750
96 636 989 608 750
96 652 526 608 750
97 675 640 608 750
97 678 568 608 750
97 681 956 608 750
97 686 036 608 750
97 689 458 608 750
97 689 459 608 750
98 717 140 608 750
98 717 534 608 750
98 717 539 608 750
98 728 670 608 750
98 729 636 608 621
98 729 637 608 621
98 731 444 608 750
98 733 215 608 750
98 761 674 608 750
98 764 469 608 750
03 3 239 755 608 750
03 3 241 671 608 651
03 3 248 374 609 260
03 3 248 376 609 260
03 3 248 486 608 750
03 3 258 629 608 491
04 3 279 567 608 750
04 3 300 936 608 750
04 3 300 937 608 750
04 3 301 749 608 750
04 3 302 614 608 750
04 3 331 108 608 750
05 3 335 788 608 750
05 3 341 616 608 750
05 3 344 074 608 750
05 3 350 004 608 750
05 3 360 016 608 750
05 3 367 612 608 750
05 3 367 613 608 750
05 3 391 890 608 750
05 3 393 661 608 750
06 3 413 151 608 750
06 3 421 259 608 750
06 3 426 690 608 750
06 3 429 201 608 750
06 3 438 367 608 750
06 3 440 974 608 750
06 3 443 031 608 750
06 3 458 823 608 750
06 3 458 830 608 750
06 3 462 332 608 750
07 3 476 592 608 750
07 3 478 108 608 750
07 3 480 016 608 557
07 3 484 390 608 750
07 3 488 677 608 750
07 3 526 917 608 502
07 3 528 241 608 750
07 3 529 848 608 750
08 3 558 742 608 750
08 3 563 971 608 750
08 3 566 820 608 750
08 3 566 821 608 750
08 3 567 812 608 750
08 3 567 814 608 750
08 3 571 102 608 750
08 3 574 436 608 750
08 3 582 146 608 750
09 3 675 190 608 502
Changement de nom, de dénomination
(CD)
1 212 958 608 542
1 243 682 608 501
1 266 173 608 748
1 277 611 609 190
1 317 217 608 493
1 350 250 608 518
1 379 212 608 518
1 391 430 608 518
1 393 083 608 633
1 413 476 608 748
1 609 237 608 518
1 691 076 608 748
93 484 250 608 501
93 486 123 608 731
93 486 123 608 732
93 486 123 608 734
93 489 563 608 574
95 553 714 608 518
95 601 852 608 748
96 642 492 608 518
97 660 960 608 518
97 677 093 608 560
97 690 735 608 748
98 721 754 608 518
98 729 636 608 621
98 729 637 608 621
98 731 333 608 518
99 777 848 608 493
99 793 154 609 093
99 793 155 609 093
99 793 156 609 093
99 793 159 609 093
99 813 998 608 748
01 3 103 879 608 518
01 3 112 522 608 518
02 3 140 775 608 559
02 3 164 836 608 785
03 3 212 456 608 518
03 3 235 640 608 518
03 3 241 671 608 651
03 3 244 076 608 786
03 3 244 077 608 786
03 3 245 185 609 183
03 3 245 185 609 184
03 3 248 374 609 260
03 3 248 376 609 260
BOPI 13/42 - VOL. II Tableau général des inscriptions 417
No National ou
No d’enregistrement
de la marque No d’inscription No National ou
No d’enregistrement
de la marque No d’inscription No National ou
No d’enregistrement
de la marque No d’inscription
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 139
Marque française
Signe concerné : ARMSTORE
Date du dépôt : 11 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/07
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 42.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : TARKETT FRANCE, SAS, 2, rue de l'Egalité, 92000
NANTERRE
No SIREN : 410 081 640
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 185
Marque française
Signe concerné : ELEGANCE
Date du dépôt : 5 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 19, 27.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : GENERATION VIDEO, Société à responsabilité
limitée, 4 F rue du Bordage, 35510 CESSON SEVIGNE
No SIREN : 790 201 040
No d’inscription de l’acte de transmission de propriété au
Registre National des Marques : 597 692
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Génération Vidéo, 4 F rue du Bordage, 35510 CESSON SEVIGNE.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 218
Marque française
Signe concerné : GENERATION VIDEO
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 38.
Date de la déclaration de renouvellement : 11 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : MALAKOFF MEDERIC PREVOYANCE, Institution de
Prévoyance régie par le Code de la Sécurité social, 21, rue
Laffitte, 75009 PARIS
No SIREN : 775 691 181
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MALAKOFF MEDERIC PREVOYANCE, Instances, 21, rue Laffitte,
75009 PARIS.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 248
Marque française
Signe concerné : THESIS
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16, 35, 36, 43, 44, 45.
Date de la déclaration de renouvellement : 30 SEPTEMBRE 2013
Déclarant : SAS PASSEDAT LE PETIT NICE, SAS, 16, rue des
Braves, 13007 MARSEILLE
No SIREN : 073 801 938
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN, 35, rue Paradis, BP 30064,
13484 MARSEILLE Cedex 20.
Enregistrement concerné
No national ou No d’enregistrement : 03 3 245 283
Marque française
Signe concerné : PASSEDAT
Date du dépôt : 12 SEPTEMBRE 2003
No du bulletin dans lequel l’enregistrement ou le dernier
renouvellement a été publié : 04/08
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 21, 25, 29, 30, 43.
290 Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services BOPI 13/46 - VOL. II
1 / 5 100%

BOPI 03/42 - VOL. IN° National : 03 3 245 185 N° National : 03

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