INSTITUT&DE&RECHERCHE&JURIDIQUE&DE&LA&
SORBONNE&(IRJS)'‐'ANDRÉ&TUNC&
UMR&DE&DROIT&COMPARE&
UNIVERSITE&PARIS&1&‐&CNRS
ÉCOLE&NATIONALE&D’ADMINISTRATION
Les États face à la crise
Sorbonne
Salle Louis Liard
12-13 novembre 2009
Ce colloque aura pour objet d’analyser, de façon
interdisciplinaire, en insistant sur leurs aspects
juridiques de droit public et de droit privé, et dans leur
contexte économique, les causes de la crise financière et
économique actuelle, les réactions des États et les
leçons qui en ont été ou pourraient en être tirées.
À chacun de ces trois points sera consacrée une demi-
journée de présentations et de débats.
JEUDI 12 NOVEMBRE 2009
ACCUEIL DES PARTICIPANTS (8H15 – 8H45)
ALLOCUTIONS DOUVERTURE (8H45 – 9H)
Jean-Claude COLLIARD, PRESIDENT DE L’UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON-SORBONNE
Thierry REVET, DIRECTEUR DE L’IRJS - UNIVERSITE PARIS 1 PANTHEON-SORBONNE
Hélène RUIZ-FABRI, DIRECTRICE DE L’UMR DE DROIT COMPARE - UNIVERSITE PARIS 1
Bernard BOUCAULT, DIRECTEUR DE L’ENA
INTRODUCTION DU COLLOQUE
André DELION
Conseiller-maître honoraire à la Cour des comptes
Membre du DERDPE
PREMIERE PARTIE
COMMENT EN EST-ON ARRIVÉ LÀ?
PREMIÈRE TABLE RONDE (9h00-10h20) : Les pratiques à risques
Président :
André Icard
Membre de la commission bancaire
Ancien Directeur-Général adjoint de la Banque des Règlements Internationaux (BRI)
Ancien Directeur-Général des Études de la Banque de France
Participants :
Les instruments financiers à risques
Thierry Granier
Professeur à l’Université d’Orléans
Les risques pris par les établissements financiers
Jean-Jacques Daigre
Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
Les risques découlant de règles comptables
Dominique Ledouble
Ancien Président du Conseil supérieur de l'Ordre des experts-comptables
Professeur associé au CNAM
Pause
DEUXIÈME TABLE RONDE (10h20- 11h40) : La crise et les régulations
Président :
La crise et les régulateurs financiers en France
Michel Prada
Inspecteur général des finances
Ancien Président de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF)
Président du Conseil de Normalisation des Comptes Publics
Participants :
La crise et les régulateurs financiers aux États-Unis
Pierre-Henri Conac
Professeur à l’Université de Luxembourg
La crise et les régulateurs financiers au Royaume-Uni
John McEldowney
Professeur à l’Université de Warwick
La crise et les régulateurs financiers en Allemagne
Helmut Siekman
Professeur à l’Université de Francfort
Directeur de l’Institut de stabilité monétaire et financière de l’Université de Francfort
TROISIÈME TABLE RONDE (11h40- 13h00) : Le contexte économique de la crise financière
Président :
Christian de Boissieu
Professeur à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
Président délégué du Conseil d’Analyse Économique (CAE)
Participants :
Paul Mentré
Inspecteur général des finances Membre du Conseil d’Analyse Économique franco-allemand
François Morin
Professeur à l'Université de Toulouse 1
Déjeuner libre
13h15 – 14h30
DEUXIEME PARTIE
LES RÉACTIONS DES ÉTATS À LA CRISE
PREMIÈRE TABLE RONDE (14h45 – 16h15) : Le soutien du secteur financier
Président :
Laurent Vidal
Maitre de conférences à l’Université Paris 1 – Panthéon-Sorbonne
Co-Directeur du Département de Droit public économique de l’IRJS
Participants :
Jean-Yves Colin
Secrétaire général
Société de Financement de l’Économie Française (SFEF)
Cécile Mouton
Société de prises de participations de l’État (SPPE)
Gérard Rameix ou son représentant
Médiateur du crédit
Daniel Houri
Conseiller maître à la Cour des comptes
Le rapport public thématique : « Les concours publics aux établissements de crédit »
Un membre du National Audit Office (NAO)
Pause
DEUXIÈME TABLE RONDE (16h30 – 18h) : Les outils juridiques d’intervention et de relance
Président :
Claude Wendling
Sous-directeur de la synthèse à la direction du budget
La politique de relance
Participants :
Les références doctrinales des plans de relance
Benjamin Coriat
Professeur à l'Université Paris XIII
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