volume ii

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
Publication hebdomadaire en 2 volumes
No 10/10 - VOL. II
SOMMAIRE GÉNÉRAL
de la publication
12 mars 2010
INSTITUT NATIONAL
DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
VOLUME I
26 bis, rue de Saint-Pétersbourg
75800 Paris Cedex 08
Téléphone : 0 820 213 213
Télécopie : 01 53 04 45 23
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les demandes
d’enregistrement de marques françaises
Avis relatif aux observations et oppositions concernant les marques
internationales
Sommaire détaillé
PUBLICATIONS RELATIVES AUX DEMANDES
D’ENREGISTREMENT
VOLUME II
Adresse des délégations régionales
Classification internationale des produits et services
Sommaire détaillé
Décisions du Directeur général de l’INPI
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS,
AUX RENOUVELLEMENTS, AUX INSCRIPTIONS
PORTÉES AU REGISTRE NATIONAL DES MARQUES ET
AUX PALMARÈS ET RÉCOMPENSES INDUSTRIELLES
II
BOPI 10/10 - VOL. II
III
BOPI 10/10 - VOL. II
APERÇU DU CONTENU DE LA 9e ÉDITION DE LA CLASSIFICATION INTERNATIONALE
DES PRODUITS ET DES SERVICES AUX FINS DE L’ENREGISTREMENT DES MARQUES
Lorsque vous complétez le formulaire CERFA de demande d’enregistrement de marque, vous devez indiquer, dans la
rubrique n° 5, la liste des produits et/ou services pour lesquels vous souhaitez revendiquer une protection.
Lors de l’examen de la marque par l’INPI aux fins de son enregistrement éventuel, cette liste de produits et services fait
l’objet d’une attention particulière.
Pour vous aider à l’établir, vous trouverez ci-après, pour chaque classe de la classification internationale des marques,
un aperçu des intitulés de produits et services pour lesquels les examinateurs de l’INPI ne formulent pas d’objection.
Le libellé de chaque classe n’est pas obligatoirement à reprendre tel quel et il est conseillé de choisir parmi les produits
et services proposés ceux qui vous concernent directement.
Cet aperçu n’est pas non plus exhaustif et vous pouvez, si vous le souhaitez, mentionner d’autres produits et services.
Dans ce cas, évitez les termes vagues tels que « services divers ou accessoires », ou en langue étrangère comme
« funboard » qui seront considérés comme un libellé irrégulier.
PRODUITS
Classe 1 :
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la
sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les
aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour
les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage
industriel.
Classe 2 :
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Classe 3 :
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ;
crèmes pour le cuir.
Classe 4 :
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les
essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Classe 5 :
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour
empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains
médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe 6 :
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques.
Classe 7 :
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés
manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à
travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ;
perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ;
ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à
trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux
électriques.
Classe 8 :
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs.
Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses
(instruments à main).
IV
BOPI 10/10 - VOL. II
Classe 9 :
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou
optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire
ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.
Classe 10 :
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à
usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Classe 11 : Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ;
cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Classe 12 :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
poussettes ; chariots de manutention.
Classe 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ;
fusées de signalisation.
Classe 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages.
Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins
pour l'horlogerie ; médailles.
Classe 15 : Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Classe 16 : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères
d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de
poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en
caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ;
gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Classe 18 :
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à
provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.
Classe 19 :
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en
pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de
construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
Classe 20 :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
BOPI 10/10 - VOL. II
V
Classe 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de
toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d’appartement.
Classe 22 :
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières
textiles pour l'emballage.
Classe 23 : Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine
filée ; soie filée.
Classe 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Classe 25 :
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ;
fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Classe 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Articles de
mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Classe 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures
murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon
artificiel.
Classe 28 :
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables,
queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Classe 29 :
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Classe 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences
(graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants
pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe 32 :
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Classe 33 :
Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classe 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes
ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.
VI
BOPI 10/10 - VOL. II
SERVICES
Classe 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces
publicitaires ; relations publiques.
Classe 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de
chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ;
analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières
(assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Classe 37 : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts. Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité
(construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation).
Désinfection. Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures.
Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Classe 38 : Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau
de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un
réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un
réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication.
Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps
d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Classe 39 :
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport.
Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement.
Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de
données ou de documents stockés électroniquement.
Classe 40 :
Sciage ; Couture ; Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services
de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'œuvres d'art.
Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie.
Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage
(verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation).
Classe 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation.
Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de
films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision.
Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou
divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou
éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de
jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro- édition.
Classe 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception
et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de
projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location
de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support
électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique
industrielle). Authentification d'œuvres d'art.
Classe 43 : Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers.
Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour
personnes âgées. Pensions pour animaux.
Classe 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées.
Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux.
Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Classe 45 : Services juridiques. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport). Agences
matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne.
Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Location de vêtements. Agences de détectives.
Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle.
1
BOPI 10/10 - VOL. II
BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE
MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE
VOLUME II
PUBLICATIONS RELATIVES AUX ENREGISTREMENTS
No 10/10
12 mars 2010
Sommaire détaillé
Pages
PARTIE PRÉLIMINAIRE : Décisions du Directeur Général de l’INPI. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
PARTIE I :
PARTIE II :
PARTIE III :
PARTIE IV :
néant
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée . . . .
7
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée . . . .
21
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
171
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du
Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande divisionnaire publiée
173
I-5. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
175
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
177
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services . . . . . . . . . . . . . .
201
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services . . . .
339
II-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
349
Publications relatives aux inscriptions portées au Registre National des marques
III-1. Tableau général des inscriptions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
353
III-2. Publication des retraits ou renonciations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
361
III-3. Errata . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
371
Publications relatives aux palmarès et récompenses industrielles
IV-1. Palmarès . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-2. Récompenses industrielles. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
IV-3. Errata. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . néant
En regard de chaque partie la mention « Néant » apparaîtra ou bien le numéro de la page si la partie concernée
comporte des informations.
BOPI 10/10 - VOL. II
Décisions du Directeur Général de l’INPI
VOLUME II
PARTIE PRÉLIMINAIRE
Décisions du Directeur Général de l’INPI
Néant
3
BOPI 10/10 - VOL. II
Publications relatives aux enregistrements
VOLUME II
PARTIE I
Publications relatives aux enregistrements
I-1. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
I-2. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
I-3. Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée résultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-4. Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande d’enregistrement
publiée resultant d’une transformation de demande de marque communautaire ou de
marque communautaire ou de la transformation d’un enregistrement international relevant du Protocole relatif à l’Arrangement de Madrid
I-5. Errata
I-6. Publication complémentaire des marques en couleurs
5
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
PARTIE I-1
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la
demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
9, 16, 35, 38, 41
09 3 674 448
09-42 NL
35, 36, 38, 41, 42
09-14 NL
16, 21, 28
09 3 674 486
09-42 NL
11, 42
09 3 634 755
09-15 NL
6, 19, 37
09 3 674 487
09-42 NL
11, 42
09 3 641 899
09-20 NL
18, 25
09 3 674 497
09-42 NL
42
09 3 643 590
09-21 NL
35, 36, 41
09 3 674 499
09-42 NL
11, 37, 42
09 3 643 591
09-21 NL
35, 36, 37
09 3 674 528
09-42 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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8
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1ère publication
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BOPI 10/10 - VOL. II
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Classes des produits et services
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1ère publication
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
9
10
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1ère publication
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BOPI 10/10 - VOL. II
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/10 - VOL. II
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1ère publication
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11
N° National
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
12
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N° National
Référence BOPI
1ère publication
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09 3 681 121
BOPI 10/10 - VOL. II
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1ère publication
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/10 - VOL. II
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1ère publication
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Classes des produits et services
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14
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BOPI 10/10 - VOL. II
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30
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/10 - VOL. II
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1ère publication
N° National
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1ère publication
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Classes des produits et services
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Classes des produits et services
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
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17
18
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N° National
Référence BOPI
1ère publication
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09-46 NL
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BOPI 10/10 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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09-46 NL
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Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
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Référence BOPI
1ère publication
Classes des produits et services
N° National
Référence BOPI
1ère publication
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Classes des produits et services
19
20
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 682 213
09-46 NL
09 3 682 214
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National
Référence BOPI
1ère publication
30
09 3 682 281
09-46 NL
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09-46 NL
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3
09 3 682 228
09-46 NL
3
09 3 682 229
09-46 NL
3
09 3 682 230
09-46 NL
3
09 3 682 231
09-46 NL
3
09 3 682 233
09-46 NL
3
09 3 682 234
09-46 NL
10
09 3 682 237
09-46 NL
33
09 3 682 240
09-46 NL
19, 21
09 3 682 241
09-46 NL
35
09 3 682 245
09-46 NL
36, 39, 43, 45
09 3 682 246
09-46 NL
9, 16
09 3 682 247
09-46 NL
14, 18, 25
09 3 682 249
09-46 NL
9, 16, 35, 39, 43
09 3 682 251
09-46 NL
16, 35, 38, 41
09 3 682 252
09-46 NL
35, 38, 41, 42
09 3 682 253
09-46 NL
9, 16, 28
09 3 682 256
09-46 NL
9, 41
09 3 682 258
09-46 NL
14, 16, 18, 21, 24, 25, 28
09 3 682 259
09-46 NL
14, 16, 18, 21, 24, 25, 28
09 3 682 262
09-46 NL
7, 9, 38, 41, 42
09 3 682 263
09-46 NL
29, 30, 35, 39, 43
09 3 682 264
09-46 NL
30
09 3 682 266
09-46 NL
41
09 3 682 268
09-46 NL
14, 16, 18, 21, 24, 25, 28
09 3 682 270
09-46 NL
14, 16, 18, 21, 24, 25, 28
09 3 682 274
09-46 NL
9
09 3 682 275
09-46 NL
9, 16, 25, 27, 28, 41
09 3 682 276
09-46 NL
16
09 3 682 277
09-46 NL
30, 32, 33
09 3 682 279
09-46 NL
25, 35, 41
09 3 682 280
09-46 NL
30, 35, 43
Classes des produits et services
Classes des produits et services
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
21
PARTIE I-2
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée
N° National : 00 3 033 701
Dépôt du : 9 JUIN 2000
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 42 : Soins médicaux, d’hygiène et de beauté ; services
vétérinaires et d’agriculture ; services juridiques ; recherche
scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.
Maisons de repos et de convalescence ; pouponnières. Agences
matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d’ingénieurs.
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 41, 42.
WORLD MEDIA LIVE, SA, 82, RUE BEAUBOURG, 75003 PARIS,
N° SIREN : 407 697 226.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WORLD MEDIA LIVE, S.A., 82, RUE BEAUBOURG, 75003 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 00/28 NL
N° National : 02 3 156 100
Dépôt du : 27 MARS 2002
à : I.N.P.I. PARIS
Compagnie Générale d’Immobilier George V, Société par Actions
Simplifiée, 8, rue du Général Foy, 75008 PARIS,
N° SIREN : 399 381 821.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Logo multicolore Lettres capitales et
italiques retouchées à la main.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, électriques (appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage
ou
la
commande
du
courant
électrique),
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machine à
calculer, appareils pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de
prospectus, d’échantillons. Services d’abonnement de journaux
pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements
d’affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de
placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance.
Banque directe. Services de liquidation d’entreprises. Emission de
chèques de voyage et de lettres de crédit. Estimations
immobilières. Gérance d’immeubles.
Classe N° 37 : Forage de puits. Location de machines de chantier.
Nettoyage de bâtiments. Nettoyage de fenêtres. Nettoyage de
véhicules. Désinfection. Dératisation. Rechapage ou vulcanisation
de pneus.
Classe N° 38 : Télécommunications. Agences de presse et
d’informations. Communications par terminaux d’ordinateurs.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de logiciels.
Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites
Web pour des tiers. Consultation en matière d’ordinateurs.
Conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique. Hébergement de sites
informatiques (sites Web). Contrôle technique de véhicules
automobiles. Services juridiques.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités culturelles. Édition
de livres, de revues. Organisation de concours en matière
d’éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences,
congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 45 : Agences matrimoniales. Etablissement
d’horoscopes. Pompes funèbres. Agences de surveillance
nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation
en matière de sécurité.
22
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 36, 37, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 02/18 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 07 3 544 240
Dépôt du : 13 DECEMBRE 2007
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 05 3 375 579
Dépôt du : 17 AOUT 2005
à : I.N.P.I. PARIS
Christian FENIOUX, 9 Avenue Pierre de Coubertin, 36000
CHATEAUROUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christian FENIOUX, 9 Avenue Pierre de Coubertin, 36000
CHATEAUROUX.
Combeau Olivier, 75, rue du Mesnil, 91180 SAINT GERMAIN LES
ARPAJONS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier Combeau, 75, rue du Mesnil, 91180 SAINT GERMAIN LES
ARPAJONS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Novel’s : veut dire, une nouvelle,
roman. Le graphique de la marque se compose d’une police pour
Mac intitulée “ Saturn extended light ” de couleur noire et de 5
filets de couleurs (vert, violet et orange) entrelacés et formant un
carré aux angles arrondis. Ce graphique entoure le “ S ” du mot.
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écailles, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ;
cintres pour vêtements ; coussins ; récipients d’emballage en
matière plastiques ; urnes funéraires ; vannerie ; boites en bois.
Classe N° 24 : Linge de bain (à l’exception de l’habillement).
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
Classes de produits ou services : 20, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 05/28 NL
N° National : 07 3 472 909
Dépôt du : 5 JANVIER 2007
à : SOPHIA-ANTIPOLIS
Laboratoires ARKOPHARMA, SA à directoire et conseil de
surveillance, 1ère Ave 2709 M, ZI, LID, 06510 CARROS,
N° SIREN : 307 378 489.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laboratoires ARKOPHARMA, 1ère Ave 2709 M, ZI, LID, 06510
CARROS.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ;
Classe N° 32 : Bières.
Classes de produits ou services : 5, 32.
BOPI de publication antérieure : 07/06 NL
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Compléments alilmentaires et produits diététiques à usage
cosmétique à base de plantes et-ou d’extraits végétaux et-ou
vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire ; Compléments
alilmentaires et substances diététiques à usage médical à base de
plantes et-ou d’extraits végétaux et-ou vitamines et-ou minéraux
et-ou oligo-éléments ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à
lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; Compléments alilmentaires et produits
diététiques à usage non médical, à savoir compléments de
l’alimentation courante, substitut de repas à base des produits
précités et-ou de plantes et-ou d’extraits végétaux et-ou vitamines
et-ou minéraux et-ou oligo-éléments ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ; Boissons à base de plantes et-ou d’extraits végétaux et-ou
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
23
vitamines et-ou minéraux et-ou oligo-éléments, stimulantes et
énergisantes, boissons diététiques aux vertus amincissantes ;
soins du corps ; appareils et instruments d’amincissement à
usage médical.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 35 : Publicité par tous moyens ; diffusion de prospectus,
imprimés, publipostage d’informations en général, courriers,
objets publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; reprographie de documents ;
organisations de séminaires, congrès et expositions à buts
publicitaires ; relations publiques ; envoi par tous moyens
d’informations concernant la recherche, l’étude de techniques et
méthodes, les conseils destinés à prévenir ou à lutter contre les
méfaits du vieillissement de l’âge, du temps, traitant de la
nutrition, du bien être, de la beauté et de la santé en général, à
savoir courrier publicitaire.
Classe N° 38 : Communications radiophoniques ou
téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ; location d’appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
services de téléconférences ; location de temps d’accès à des
réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; informations en matière
d’éducation. Organisation et conduites de colloques, conférences,
congrès, séminaires ; formation et information en matière de
techniques, méthodes et conseils destinés à prévenir et à lutter
contre les méfaits du vieillissement, de l’âge, du temps, en
matière de nutrition, de bien être, de beauté et de santé en
général ; édition, publications et distribution de livres ; revues, de
périodiques, d’études scientifiques, de données et d’articles en
général ; publication et distribution de livres, revues, de
périodiques ; publication électronique de livres, revues et
d’informations en ligne ; éditions de données informatiques
destinées à être utilisées sur réseaux informatiques ; organisation
de séminaires de formation et culturels ; organisation de congrès,
de conférences thématiques, de symposiums, d’évènementiels à
buts culturels ou éducatifs.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 29, 30, 32, 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 08/04 NL
N° National : 08 3 569 186
Dépôt du : 14 AVRIL 2008
à : I.N.P.I. NICE
SAS FME, Parc George V, 33, Avenue George V, 06000 NICE,
N° SIREN : 434 783 163.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAS FME, Parc George V, 33, Avenue George V, 06000 NICE.
Classe N° 42 : Créations de site Web ; élaboration et conception de
logiciels et progiciels informatiques dans le domaine de la santé,
de la nutrition, de la beauté et destinés à combattre les méfaits du
vieillissement, de l’âge et du temps ; développement, conception
et hébergement de sites informatiques par réseaux nationaux et
internationaux ; recherches scientifiques et technologiques dans
les domaines de la santé, de la beauté, des méfaits du
vieillissement de l’âge et du temps, à but médical ou non ;
programmations pour ordinateurs ; analyse et exploitation de
données médicales ou non médicales dans les domaines de la
santé, de la beauté, des méfaits du vieillissement, de l’âge et du
temps ; réalisation de diagnostics en matière de santé et beauté
en général. Évaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques ; services juridiques.
Recherche et développement de nouveaux produits, services,
méthodes et solutions dans le domaine de la santé et de la beauté
en général. Etudes de projets techniques. Stylisme. Recherches
scientifiques à but médical. Conseils en propriété intellectuelle.
Mise à disposition de renseignements en faveur des
professionnels de santé et de beauté. Centre de conseils,
renseignements, assistance et aide pour les professionnels de
santé et de la beauté. Création d’adresses Web, de site Internet, de
support de données.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ;
chirurgie esthétique ; salons de beauté ; centres de remise en
forme, centres esthétiques ; soins du bien être, d’amincissement,
de remise en forme, soin du corps et du visage, soins de
rajeunissement, de raffermissement ; conseils en diététique, en
hygiène alimentaire ; services de santé ; services médicaux ;
centres de médecine esthétique. Centres de conseils en matière
de soins, d’assistance médicale, de santé, d’esthétique, d’hygiène
et de beauté en général.
Classes de produits ou services : 9, 10, 35, 41, 42, 44.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autre qu’à
usage médical). Appareils pour massages esthétiques et
amincissements. Appareils pour les soins du corps. Appareils
pour éliminer la cellulite. Appareils de drainage. Appareils à
ultrasons à usage esthétique et paramédical. Appareils de
mesurage de volumétrie pour les humains. Appareils pour le
diagnostic non à usage médical. Périphériques d’ordinateurs ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs.
Machines à calculer ; logiciels ; cartes à mémoires ou à
microprocesseur ; supports d’enregistrement magnétiques ;
appareils et instruments pour le réglage et la commande de
courant électrique.
Classe N° 10 : Appareils et instruments à usage médical. Appareils
de massage et appareils pour massages esthétiques. Appareils à
ultrasons à usage médical pour les soins du corps. Appareils pour
accélérer la disparition des graisses par infiltration, pour détruire
les cellules graisseuses par ultrasons et drainer. Appareils à usage
médical pour l’enregistrement et le traitement des données et de
l’information. Instruments médicaux de mesurage de volumétrie
pour les humains ; impédancemétrie. Appareils à infrarouge ;
appareils à lampe flash ; appareils à laser ; appareils et dispositifs
pour le diagnostic médical ; appareils à usage médical pour les
BOPI de publication antérieure : 08/21 NL
N° National : 08 3 576 045
Dépôt du : 19 MAI 2008
à : I.N.P.I. PARIS
FRUITE
ENTREPRISES,
Société
Anonyme
à
conseil
d’administration,
2
rue
du
Lac,
74000
ANNECY,
N° SIREN : 441 000 130.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle
d’Avocats, 21 rue Clément Marot, 75008 PARIS.
24
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 14, 25, 30.
BOPI de publication antérieure : 08/29 NL
N° National : 08 3 594 951
Dépôt du : 21 AOUT 2008
à : I.N.P.I. LILLE
Nexedi, SA, 270 bd Clémenceau, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL,
N° SIREN : 440 047 504.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Nexedi, 270 bd Clémenceau, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 32 : Boissons de fruits non alcooliques (jus de fruits), jus
de fruits, essences pour la préparation des boissons ; jus végétaux
(boissons).
Classes de produits ou services : 32.
BOPI de publication antérieure : 08/26 NL
N° National : 08 3 580 748
Dépôt du : 9 JUIN 2008
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Nathalie Henry, 6 rue de lorraine, 54360 DAMELEVIERES.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception),
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; Consultation technique en matière de soustraitance totale du système d’information (service rendu par des
ingénieurs).
Classes de produits ou services : 41, 42.
Omer Abale Lohore, 10 rue Collin, 13003 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mlle Nathalie HENRY, 6 rue de lorraine, 54360 DAMELEVIERES.
BOPI de publication antérieure : 08/39 NL
N° National : 08 3 612 121
Dépôt du : 18 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
COMPTOIR DES VIGNOBLES, SARL, 1 RUE DES GIRONDINS,
33330 SAINT EMILION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COMPTOIR DES VIGNOBLES, BP 98, 33330 SAINT EMILION.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ AUTREMENT DIT ”
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
“ Saint-Emilion ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 08/52 NL
N° National : 08 3 613 438
Dépôt du : 25 NOVEMBRE 2008
à : I.N.P.I. PARIS
BERNARD Monel, 7 place DE LA GARE, 95350 SAINT BRICE SOUS
FORET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR BERNARD Monel, 7 PLACE DE LA GARE, 95350 SAINT
BRICE SOUS FORET.
25
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 3, 16, 35, 44.
Classe N° 3 : – préparation pour blanchir et d’autres substances
pour lessiver ; preparations pour nettoyer, polir, degraisser et
abraser, savons ; parfums, huiles, essentielles, cosmetiques
lotions pour cheveux, dentifrices, depilatoires, produits de
demaquillages, rouges à levres ; masques de beauté ; produits de
rasages, produits pour la conservation du cuir, cremes pour le
cuir.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierre précieuse, horlogerie et
instruments chronométriques, monnaies, objet d’art en métaux
précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, verres et ressorts de
montres, médailles, montres, statues en métaux précieux, coffrets
à bijoux en métaux précieux, porte clefs en métaux précieux.
Classe N° 25 : – vetements, chaussures chapellerie, chemises,
vetement en cuir, ou en imitation cuir, ceintures, (habillement)
fourures (vetement) gant (habillement) foulards, cravates
chaussures de sports.
BOPI de publication antérieure : 09/09 NL
N° National : 09 3 627 960
Dépôt du : 6 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LMD Développement, SAS, 538 AVENUE DE L’HAUTIL, 78955
CARRIERES SOUS POISSY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICK MISKO, 538 AVENUE DE L’HAUTIL, 78955 CARRIERES
SOUS POISSY.
Classes de produits ou services : 3, 14, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/01 NL
N° National : 09 3 623 446
Dépôt du : 19 JANVIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
mustapha MAZOUZ, 4 allée de l’arsenal, 69190 SAINT FONS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
mustapha MAZOUZ, 4 allée de l’arsenal, 69190 SAINT FONS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
parfums, produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
26
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
BOPI 10/10 - VOL. II
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ;
couveuses pour les oeufs.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes
blanches ; rasoirs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/11 NL
N° National : 09 3 628 486
Dépôt du : 5 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Commune de NICE, Collectivité Territoriale, 5 rue de l’Hôtel de
ville, 06300 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
G.P.I et Associés, Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330,
Rue Guillibert de la Lauzière, 13856 AIX EN PROVENCE cedex 3.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; extincteurs.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau.
Classe N° 13 : Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ;
feux d’artifice.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques.
Classe N° 15 : Instruments de musique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; compositions
extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à
l’industrie.
Classe N° 2 : Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe N° 17 : Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques.
Classe N° 18 : Peaux d’animaux ; malles et valises ; parapluies,
parasols et cannes ; fouets et sellerie.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ;
paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de
construction).
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;
bougies et mèches pour l’éclairage.
Classe N° 22 : Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ;
matières de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des
matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles
et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie
métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits
métalliques non compris dans d’autres classes ; minerais.
Classe N° 7 : Machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
Classe N° 23 : Fils à usage textile.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations pour
arbres de Noël.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
27
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses
comestibles. Fruits conservés, congelés, séchés et cuits
bénéficiant des Appellations d’Origines Protégées, “ Olive de
Nice ” et “ Pâte d’Olive de Nice ”, huiles comestibles bénéficiant
de l’Appellation d’Origine Protégée “ Huile d’Olive de Nice ”.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits forestiers ni préparés, ni transformés et
graines [semences] ; animaux vivants ; légumes frais ; semences,
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.
Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés et fruits
frais bénéficiant des Appellations d’Origines Protégées “ Olive de
Nice ” et “ Pâte d’Olive de Nice ”.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières).
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Blanchissage du linge ; réparation
de chaussures ; travaux de cordonnerie ; réparation de costumes ;
nettoyage de couches ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ;
entretien de piscines ; entretien, nettoyage et réparation des
fourrures ; nettoyage d’habits ; lavage de vehicules ; lavage du
linge ; lessivage ; repassage du linge ; rénovation de vêtements ;
ménage ; nettoyage de domicile ; tous ces services étant fournis à
domicile. Accompagnement de voyageurs ; accompagnement de
personnes agées ou dépendantes ; transport en ambulance ;
accompagnement d’enfants de l’école au domicile et du domicile
à l’école. Enseignement ; cours particuliers à domicile. Service de
traiteurs à domicile. Service de jardinage ; entretien de pelouses ;
services de soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux à domicile ; service de gardes-malades. Garde
d’enfants à domicile, gardiennage à domicile d’animaux de
compagnie ; garde de personnes âgées ou dépendantes à domicile.
Classes de produits ou services : 37, 39, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/13 NL
Classe N° 37 : Construction ;
N° National : 09 3 631 630
Classe N° 38 : Télécommunications.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir :
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels.
Classe N° 43 : Services
hébergement temporaire.
de
restauration
Dépôt du : 20 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Didier SCARCELLA, 25 Rue du docteur Fighiéra, 06300 NICE.
I.D.S Group, S.A.R.L, 25 Rue du docteur Fighiéra, 06300 NICE,
N° SIREN : 509 381 349.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Didier SCARCELLA, 25 Rue du docteur Fighiéra, 06300 NICE.
(alimentation) ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture.
Classe N° 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport).
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12,
13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
32, 33, 34, 35, 36, 37, 38, 39, 41, 42, 43, 44, 45.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/12 NL
N° National : 09 3 630 604
Dépôt du : 17 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MARTIN-PACHECO Gabriel, 21 rue Camille Desmoulins, 31400
TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARTIN-PACHECO Gabriel, 21 rue Camille Desmoulins, 31400
TOULOUSE.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
N° National : 09 3 632 149
Dépôt du : 24 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Hélène Pernot du Breuil, 23 rue LA FONTAINE, 75016 PARIS.
Béatrice de MAROTTE, 24 bis rue de BOULAINVILLIERS, 75016
PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Hélène Pernot du Breuil, 23 rue LA FONTAINE, 75016 PARIS.
28
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : PARTIE VERBALE NOIRE SUR FOND
SABLE
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets
(enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour
l’emballage ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; locations d’espaces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
N° National : 09 3 632 217
Dépôt du : 24 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ARAB RADIO & TELEVISION (ART) FRANCE SARL, Société à
Responsabilité Limitée, 25 Avenue Pierre 1er de Serbie, 75116
PARIS, N° SIREN : 408 588 788.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Wahib GEAGEA, Avocat à la Cour, 32, avenue Raymond Poincaré,
75116 PARIS.
Description de la marque : La séquence de caractères arabes est
la translitération de la dénomination : ARAB RADIO &
TELEVISION
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement ; ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; location d’appareils de
télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Classe N° 41 : Informations en matière d’éducation ; ; organisation
de concours (éducation).
Classes de produits ou services : 9, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
N° National : 09 3 632 289
Dépôt du : 25 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
DAVID BRIFFA, 34 RUE FREDERIC MISTRAL, BAT SOLEIL
RESIDENCE PALAIS MAYAS, 34280 LA GRANDE MOTTE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DAVID BRIFFA, 34 RUE FREDERIC MISTRAL, BAT SOLEIL
RESIDENCE PALAIS MAYAS, 34280 LA GRANDE MOTTE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ; sacs à ordures
en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Informations en matière de
divertissement ou d’éducation. Services de loisirs. Publication de
livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur
bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location
d’enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles.
Montage de bandes vidéo. Services de photographie.
Organisation de concours (éducation ou divertissement).
Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique. Services de jeux d’argent.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
N° National : 09 3 632 783
Dépôt du : 26 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
O2I, Société Anonyme, 4 Place du Village, 92230 GENNEVILLIERS,
N° SIREN : 478 063 324.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cohen Amir-Aslani Ornano & Associés, Benjamin ARRAGON, 2
rue de Logelbach, 75017 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 2 : Cartouches d’encre pour matériels informatiques ou
d’imprimerie.
Classe N° 9 : Agendas électroniques, appareils d’enseignement
audiovisuel, piles, accumulateurs électriques, unité bande
magnétique, bandes vidéo, boîtes de branchement, câbles à
fibres optiques, caméras, caméras vidéo, cartes à mémoire ou à
microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques
d’identification, cassettes vidéo, circuits imprimés, circuits
intégrés, clavier d’ordinateurs, lecteurs de codes à barres,
installations électriques pour la commande à distance
d’opérations industrielles, disques compacts audio-vidéo,
disques optiques compacts, disques magnétiques, disques
optiques,
disquettes
souples,
conducteurs
électriques,
29
connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion,
connexions, contacts électriques en métaux précieux, appareils
électriques de contrôle, crayon électronique, supports de données
optiques, supports de données magnétiques, écrans vidéo,
émetteurs, émetteurs de signaux électroniques, films pour
l’enregistrement des sons, appareils pour l’enregistrement du
son, supports d’enregistrements sonores, enregistreurs à bande
magnétique, explorateurs (scanners) (informatique), fibres
optiques, fils conducteurs de rayon lumineux, fils téléphoniques,
appareils pour le traitement de l’information, appareils
d’intercommunication,
interfaces,
lecteurs
informatiques,
mémoires pour ordinateurs, programmes d’ordinateurs
enregistrés,
routeurs,
ordinateurs,
microphones,
microprocesseurs, modems, modems sans fils, disques durs,
Cédéroms, moniteurs, programmes d’ordinateurs, logiciels
téléchargeables,
programmes
d’ordinateurs
enregistrés,
routeurs, ordinateurs, ordinateurs blocs notes, périphériques
d’ordinateurs, imprimantes d’ordinateurs, projecteurs, appareils
photographiques, processeurs, programmes du système
d’exploitation enregistrés, publications électroniques, puces,
appareils de radio, récepteurs audio, vidéo, répondeurs
téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, appareils
de navigation par satellite, semi-conducteurs, appareils pour la
transmission du son, tapis de souris, téléphones portables,
appareils
téléphoniques,
écouteurs
téléphoniques,
fils
téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, appareils de
télévision, appareils pour le traitement de l’information,
transistors, transmetteurs, unités centrales de traitement,
appareils de navigation pour véhicules, ordinateurs de bord,
visiophones.
Classe N° 16 : Papier, carton, articles pour reliures, photographies,
supports pour photographies, photogravures, produits de
l’imprimerie, à savoir imprimé, manuels d’instruction, journaux,
catalogues, articles de papeterie, cartes pour l’enregistrement des
programmes d’ordinateurs, encre, pierre d’encre, toile d’encrage
de machines pour la reproduction de documents.
Classe N° 35 : Recherches d’informations dans des fichiers
informatiques pour des tiers, reproduction de documents,
systématisation de données dans un fichier central, transcription
de communication ; aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires, informations d’affaires,
investigations et recherches pour affaires, renseignements
d’affaires ; administration commerciale ; gestion des affaires
commerciales ; services de conseils commerciaux et
d’informations commerciales ; services d’achat de produits pour
d’autres entreprises dans le domaine de l’informatique, de la
télécommunication, de l’électronique, de l’imprimerie, et de
l’édition ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique,
relations publiques, publicité par correspondance, publicité
radiophonique, publicité télévisée ; mise à jour de documentation
publicitaire ; courrier publicitaire, décoration de vitrines,
affichage, diffusion (distribution) de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d’annonces
publicitaires ; organisation d’expositions ou de foires à buts
commerciaux et de publicité ; regroupement, au bénéfice de tiers,
de divers produits (transport exclu), permettant aux clients de voir
et se procurer ces produits dans le domaine de l’informatique, de
la télécommunication, de l’électronique, de l’imprimerie et de
l’édition ; recueil et systématisation de données dans un fichier
central ; gestion de fichiers informatiques ; compilation
d’informations contenues dans des bases de données
informatiques ; services de promotion commerciale ; services
d’abonnement pour des tiers à des supports d’informations
incluant des textes et/ou du son et/ou des images, sous la forme
de publications électroniques, numériques, de produits
audiovisuels ou de produits multimédias ; reproduction de
documents ; démonstration de produits.
Classe N° 37 : Installation, entretien, réparation d’appareils et de
produits électroniques, informatiques, et de télécommunication,
information en matière d’entretien, d’installation, de réparation
d’appareils
électroniques,
informatiques
et
de
télécommunication.
Classe N° 38 : Télécommunications, service d’acheminement et
de jonction pour télécommunications, service d’affichage
électronique (télécommunications), service d’appels radio
électrique (radios, téléphones ou autres moyens de
télécommunication électronique), communication par réseau de
fibre optique, par terminaux d’ordinateurs, communications
radiophoniques, téléphoniques, fourniture d’accès à un réseau
informatique
mondial,
information
en
matière
de
télécommunications,
location
d’appareils
de
télécommunications, location d’appareils pour la transmission de
messages, location de modems, de routeurs, de télécopieurs, de
téléphones ; messagerie électronique, transmission de messages,
transmission de messages et d’images, assistée par ordinateur,
transmission de messages, d’images, de données quel que soit le
30
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
support,
assistée
par
ordinateur,
raccordement
par
télécommunication à un réseau informatique mondial,
radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, service de
téléconférence, transmission de télécopies, transmission de
télégrammes ; location de temps d’accès à des réseaux de
données, des banques de données ; consultations en matière de
télécommunications ; consultations professionnelles (sans
rapport avec la conduite des affaires) dans le domaine de
télécommunication.
Classe N° 41 : Education, formation, notamment dans le domaine
des appareils et instruments électroniques, informatiques et de
télécommunications, services de studio d’enregistrement,
organisation de concours, de conférences, de congrès,
exploitation de publication électronique en ligne non
téléchargeable, formation pratique, démonstration, filmage sur
bandes vidéo, montage de bandes vidéo, organisation et conduite
d’ateliers de formation, publication de livres ou de textes autres
que textes publicitaires.
Classe N° 42 : Analyse pour l’implantation de système
d’ordinateurs, reconstitution de bases de données, conception de
systèmes informatiques, consultations en matière d’ordinateurs,
d’appareils
et
instruments électroniques, consultations
professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) dans
le domaine de l’informatique, contrôle de qualité, conversion de
données et de programmes informatiques autre que conversion
physique, conversion de données ou de documents d’un support
physique vers un support électronique, création et entretien de
sites Web pour des tiers, duplication de programmes
informatiques, élaboration, conception de logiciels, essai de
matériaux, études de projets techniques, expertises (travaux
d’ingénieur) dans le domaine informatique, électronique et des
télécommunications, ingénierie, installation de logiciels, location
de logiciels informatiques, location d’ordinateurs, maintenance
de logiciels d’ordinateurs, mise à jour de logiciels,
programmation pour ordinateurs, programmation de base de
données, recherches techniques, audits de logiciels.
Classes de produits ou services : 2, 9, 16, 35, 37, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
N° National : 09 3 632 847
Dépôt du : 27 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
D-MEDIAS,
SARL,
11
N° SIREN : 484 024 740.
rue
Marbeuf,
75008
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
D-MEDIAS, 11 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
Classe N° 41 : Divertissement en relation avec le loto traditionnel ;
informations en matière de divertissement en relation avec le loto
traditionnel ; services de loisir en relation avec le loto
traditionnel ; publication de livres ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) en
relation avec le loto traditionnel ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique en relation avec le loto
traditionnel ; service de jeux d’argent en relation avec le loto
traditionnel ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 633 060
Dépôt du : 27 FEVRIER 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPE AUCHAN, société anonyme à directoire et conseil de
surveillance, 40, avenue de Flandre, 59170 CROIX,
N° SIREN : 476 180 625.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie ; produits chimiques destinés à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à l’exception des
fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits
pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour
l’imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits
chimiques pour l’avivage des matières textiles ; produits pour
adoucir l’eau ; détartrants autres qu’à usage domestique ; résines
artificielles à l’état brut ; matières plastiques à l’état brut ; engrais
pour les terres ; compost ; préparations d’oligo-éléments pour les
plantes ; terre pour la culture, terreau ; compositions extinctrices ;
préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ;
adhésifs (matières collantes) pour l’industrie ; colles (apprêts) ;
colles pour l’industrie, pour affiches, pour papiers peints, pour le
cuir ; produits pour décoller ; dissolvants pour vernis ; pâte de
bois ; matières à dépolir ; dissolvants pour vernis ; papier pour la
photographie ; émulsions photographiques ; films (pellicules)
sensibilisés mais non impressionnés ; additifs chimiques pour
carburants et huiles ; antigels ; liquides pour freins ; produits pour
économiser les combustibles ; compositions pour la réparation
des pneumatiques ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ;
eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; compositions
pour la réparation des pneumatiques ; eau oxygénée.
Classe N° 2 : Couleurs, peintures et vernis (à l’exception des
isolants), laques (peintures) ; enduits (peintures) ; encres
d’imprimerie ; cartouches d’encre (toner) pour imprimantes et
photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et
peintures ; matières tinctoriales ; colorants pour aliments et
boissons ; teintures pour chaussures ; mordants (ni pour métaux,
ni pour semences) ; résines naturelles à l’état brut ; mastic de
vitrier ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations et produits pour nettoyer, polir, dégraisser
et abraser ; eau de Javel ; détachants ; assouplisseurs ; produits
pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour
l’enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage
domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au
cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
produits pour le dérouillement ; cires à parquets ; cirages ;
produits pour faire briller les feuilles ; adhésifs (matières
collantes) à usage cosmétique ; savons ; savons désinfectants ;
produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette ; huiles
essentielles ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ;
cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; dentifrices,
produits de maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ;
produits de toilette ; laits et huiles de toilette ; serviettes
imprégnées de lotions cosmétiques ; produits antisolaires
(préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ;
shampooings pour animaux de compagnie ; encens ; bois
odorants ; pots-pourris odorants.
Classe N° 4 : Huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; produits
pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ;
carburants ; gasoil ; additifs non chimiques pour carburants ;
matières éclairantes, bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ;
bougies parfumées ; allume-feu, briquettes combustibles ; alcool
à brûler ; gaz d’éclairage ; charbon de bois (combustible) ; bois à
brûler ; graisses pour le cuir, graisse pour armes, graisses pour
chaussures.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; produits
pharmaceutiques pour les soins de la peau ; substances,
boissons, aliments diététiques à usage médical ; compléments
BOPI 10/10 - VOL. II
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nutritionnels à usage médical ; préparations médicales pour
l’amincissement ; infusions médicinales, herbes médicinales,
tisanes ; préparations de vitamines, préparations d’oligoéléments pour la consommation humaine et animale ;
suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées
pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ; antiseptiques ;
désinfectants à usage médical ou hygiénique autres que les
savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
produits anti-insectes ; insecticides ; insectifuges ; fongicides,
herbicides ; produits antiparasitaires, colliers antiparasitaires
pour animaux ; produits pour laver les animaux ; produits
antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton
antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes
hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets
d’allaitement ; produits pour la stérilisation ; adhésifs pour
prothèses dentaires ; désodorisants autres qu’à usage personnel ;
produits pour la purification de l’air ;
Classe N° 7 : Machines-outils ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d’allumage pour
moteurs à explosion ; alternateurs ; économiseurs de carburants
pour moteurs ; carburateurs ; accouplements non électriques et
courroies de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; crics (machines) ; perceuses à main électriques ;
pompes à air comprimé ; lames (parties de machines) ; couteaux,
cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ;
pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ;
tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs
mécaniques pour tuyaux flexibles ; instruments agricoles, autres
que ceux entraînés manuellement ; machines agricoles ;
couveuses pour les oeufs ; pompes d’aération pour aquariums ;
appareils électromécaniques pour la préparation des aliments et
des boissons ; machines et robots de cuisine électriques ;
broyeurs ménagers électriques ; appareils de lavage ; installations
de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ;
essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ;
cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques pour
chaussures ; machines et appareils électriques de nettoyage ;
machines pour le bâtiment et les travaux publics ; machines pour
la métallurgie, pour l’empaquetage, pour le travail du bois, du cuir
ou des matières plastiques ; machines à imprimer ; machines
pour la photocomposition ; machines pour l’industrie textile ;
machines à coudre et à tricoter ; appareils pour la reliure.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés
manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers,
autres que pour la pêche et pour médicaments ; armes blanches ;
ciseaux ; outils et instruments à main pour le jardinage actionnés
manuellement ; outils mécaniques pour hacher, découper les
aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; rasoirs, lames de rasoirs ;
nécessaires de rasage ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ;
trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux
électriques et non électriques ; appareils pour l’épilation
électriques ou non électriques, pinces à épiler.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques,, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et
instruments d’enseignement ; appareils et instruments pour la
conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; matériel pour
conduites d’électricité (fils, câbles électriques), interrupteurs,
prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles électriques ;
batteries d’allumage ; accouplements électriques ; appareils de
soudure électriques ; fers à repasser électriques ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ;
supports d’enregistrements magnétiques ; disques acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ;
lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs
DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils
téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs
de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour
téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs
téléphoniques ; nécessaires mains libres pour téléphones ;
appareils de télévision, antennes ; diapositives, appareils de
projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules)
impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ; machines à dicter ; distributeurs automatiques
et mécanismes pour appareils à prépaiement ; guichets
automatiques ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, lecteurs (informatique) ; logiciels,
disquettes souples ; modems ; publications électroniques
téléchargeables ; agendas électroniques ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision,
un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de
31
jeux vidéo ; ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes de crédit et de paiement ; cartes cadeaux de
paiement ; cartes magnétiques d’identification ; cartes de
téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets de natation, masques et
combinaisons de plongée ; balances ; casques de protection ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets
de protection contre les accidents ; vêtements de protection
contre les accidents, les irradiations et le feu ; baromètres ;
alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures électriques ;
sonnettes de portes, électriques ; instruments d’alarme ; alarmes
contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs (magnets).
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires ; membres, dents artificiels ; inhalateurs ;
appareils pour le diagnostic à usage médical ; articles et
chaussures orthopédiques ; matériel de suture ; bandes
élastiques, ceintures de grossesse ; bas pour les varices ;
ceintures médicales, ceintures de grossesse, ceintures
ombilicales ; contraceptifs non chimiques ; préservatifs ;
biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines), tétines
d’allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour faciliter ou
calmer la dentition ; appareils pour l’allaitement, tire-lait ; cureoreilles, instruments pour moucher les enfants cuillers pour
médicaments ; compte-gouttes à usage médical ; thermomètres à
usage médical ; alèses ; draps pour incontinents ; sacs à glace à
usage médical, gants pour massage ; coupe-cors ; mobilier
spécial à usage médical ; appareils médicaux pour exercice
corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers contre
l’insomnie.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution
d’eau ; installations sanitaires ; jets d’eau ornementaux ;
fontaines ; cabines de douche ; lavabos ; baignoires ; robinets ;
appareils pour la désodorisation et la purification de l’air ;
dispositifs pour le refroidissement et le conditionnement de l’air ;
installations pour le refroidissement de l’eau ; ventilateurs
électriques à usage personnel ; appareils pour la purification de
l’eau ; stérilisateurs ; filtres pour l’eau potable ; capteurs solaires ;
hottes d’aération ; hottes aspirantes de cuisine ; armoires
frigorifiques ; récipients frigorifiques ; autocuiseurs électriques ;
chauffe-biberons électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ;
glacières ; installations de cuisson ; fours ; cuisinières ; appareils
de cuisson à micro-ondes ; congélateurs, réfrigérateurs ; allumegaz ; grille-pain, cafetières électriques ; friteuses électriques ;
appareils à glace ; sèche-cheveux ; installations de sauna,
appareils à bronzer ; vaporisateurs faciaux (saunas) ; sécheurs de
linge électriques ; chaufferettes ; cheminées d’appartement ;
ampoules et lampes électriques ; lampes d’éclairage ; phares et
feux de véhicules.
Classe N° 12 : Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; bateaux, canots ; caravanes ; motocyclettes,
bicyclettes ; chariots à bascule ; camions ; transporteurs aériens ;
parachutes ; pontons ; remorques (véhicules) ; moteurs ;
amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, chaînes, châssis,
pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles ; pare-brise,
freins et garnitures de freins pour véhicules ; indicateurs de
direction pour véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à
air et clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité
pour enfants pour véhicules ; béquilles, cadres, filets, freins,
guidons, selles, pompes de bicyclette ; voitures d’enfants ;
trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de
véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ;
poussettes ; antivols pour véhicules, avertisseurs sonores pour
véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; chariots
à provision ; brouettes.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ;
coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et
instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ;
boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure,
épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ;
boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en
métaux précieux ; objets d’art en métaux précieux ou en pierres
précieuses.
Classe N° 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en
papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de
l’imprimerie, caractères d’imprimerie ; articles pour reliures,
photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons,
32
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BOPI 10/10 - VOL. II
liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine,
gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres,
périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ;
calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ;
affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans
encreurs ; machines à cacheter ; timbres-poste ; distributeurs de
ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à démaquiller en
papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose ; filtres à café
en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ;
enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique ; linge de
table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en papier ; cartes de
vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ; chapelets ;
globes terrestres.
Classe N° 24 : Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus
d’ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table (à
l’exception du linge de table en papier) ; draps, taies d’oreillers,
dessus de lit, édredons (couvre-pieds de duvet) ; enveloppes de
matelas ; linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; serviettes
de table en matières textiles ; serviettes et gants de toilette en
matières textiles ; tapis de billard ; tentures murales en matières
textiles ; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles ;
nappes non en papier ; toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage
(enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à
démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de
ménage ; étiquettes en tissu ; housses de protection pour
meubles ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en
matières textiles).
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
garnitures d’étanchéité ou d’isolation ; bagues d’étanchéité ;
produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer,
à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux
d’arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres de verre pour
l’isolation ; matières pour l’insonorisation ; feuilles antiéblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers,
enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs,
enveloppes, pochettes pour l’emballage en caoutchouc ;
anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières
plastiques non à usage textile.
Classe N° 25 : Vêtements ; tricots ; lingerie de corps ; sousvêtements ; chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux,
imperméables ; chemises ; foulards, écharpes ; ceintures
(habillement), gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux,
casquettes ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ;
chaussures (à l’exception des chaussures orthopédiques),
pantoufles, bottes ; semelles intérieures ; chaussures de plage ;
chaussures de ski ; chaussures de sport ; bonnets, maillots,
caleçons et costumes de bain ; vêtements pour la pratique des
sports (à l’exception des vêtements de plongée) ; couches en
matières textiles ; couches-culottes.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; fouets
et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à
chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs
à provisions, sacs de plage, sacs d’écoliers ; cartables ; sacs à
roulettes ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le
voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), portedocuments ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés
(maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ;
parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des
articles de toilette dits “ vanity-case ” ; brides (harnais) ; sacoches
pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le
voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; colliers et habits pour
animaux.
Classe N° 26 : Articles de mercerie (à l’exception des fils) ;
passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ;
fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour
vêtements ; boucles (accessoires d’habillement) ; badges
ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ;
articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les
cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ;
colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles
de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ;
rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud
pour l’ornement ou la réparation d’articles textiles (mercerie) ;
paillettes pour vêtements ; boîtes à couture.
Classe N° 20 : Meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres (à
l’exception de ceux pour la construction) ; objets d’art en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques,
récipients d’emballage en matières plastiques ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ; niches et couchettes pour animaux
d’intérieur ; tableaux d’affichage ; établis ; métiers à broder ;
plaques d’immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou
en matières plastiques ; serrurerie non métallique et non
électrique ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ; sacs de
couchage pour le camping ; coussins, oreillers, sommiers,
matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et
crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ;
décorations en matières plastiques pour aliments ; stores
d’intérieur à lamelles ; mannequins.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements
de sols (à l’exception des carrelages et peintures) ; tentures
murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ;
descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis
antiglissants ; gazon artificiel.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ;
ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et
faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; batteries de cuisine,
assiettes, bols, gobelets, bonbonnières, non en métaux précieux ;
récipients à boire ; casseroles ; boîtes en verre ; boîtes à biscuits ;
nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; récipients calorifuges
pour les aliments, bouteilles isolantes ; tire-bouchons ; ouvrebouteilles ; sacs isothermes ; gourdes, glacières portatives non
électriques ; chauffe-biberons non électriques ; écouvillons pour
nettoyer les récipients ; distributeurs de savon ; distributeur de
papier hygiénique ; boîtes à savon ; pinces à linge ; poubelles ;
bassins (récipients), cuvettes ; matériel de nettoyage ; pièces à
insectes ; aquariums d’appartement ; pots à fleurs ; corbeilles à
usage domestique non en métaux précieux ; peignes, éponges,
brosses, brosses à dents, brosses à ongles ; nécessaires et
ustensiles de toilette ; pulvérisateurs de parfums ; baignoires pour
bébés portatives ; pots de chambre.
Classe N° 22 : Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni
d’instruments de musique) ; ficelles ; tentes ; bâches (ni de
sauvetage, ni de voitures d’enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et
sachets pour l’emballage en matières textiles ; sacs pour le
transport et l’emmagasinage de marchandises en vrac ; matières
de rembourrage (à l’exception du caoutchouc ou des matières
plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; filets ; filets de
pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques.
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; laine filée ; fils élastiques ou en
matières plastiques à usage textile.
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des articles de natation, vêtements, tapis et
chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles
d’éclairage et les sucreries) ; objets de cotillon, masques de
carnaval ; balançoires ; balles et ballons de jeu ; chevaux à bascule
(jouets) ; piscines (articles de jeu ou de sport) ; billes et jetons pour
jeux ; peluches ; poupées et maisons de poupées ; marionnettes ;
vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jeux de société ; jeux
de construction ; toupies (jouets) ; mobiles (jouets) ; véhicules
(jouets) ; trottinettes ; patins à roulettes ; planches à roulettes ;
cerfs-volants ; appareils de jeux électroniques autres que ceux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ;
raquettes ; boules de jeu ; palmes pour nageurs ; planches pour le
surfing ; armes d’escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ;
cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ;
engins pour l’exercice corporel et appareils de culture physique,
bicyclettes fixes d’entraînement ; jouets pour animaux
domestiques.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ;
charcuterie ;
croquettes
alimentaires ;
fruits,
champignons et légumes conservés, séchés, congelés et cuits ;
pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de
viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures,
marmelades, compotes ; gelées comestibles ; pollen préparé pour
l’alimentation ; extraits d’algues à usage alimentaire ; graines de
soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour
l’alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus
végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts,
fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes
chips ; plats cuisinés à base des produits précités.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, chocolat ; produits de
chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ;
succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao,
chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants
naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes
alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ;
flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches,
crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ;
miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l’alimentation humaine
non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ;
préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre
pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments),
sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ;
épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues
(condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à
rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de
printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; plats cuisinés à base
des produits précités.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; gazon naturel ;
fruits et légumes frais ; algues pour l’alimentation humaine ;
champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés
vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; arbres, arbustes ;
plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons
pour animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche
(vivants) ; animaux vivants.
Classe N° 32 : Bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons isotoniques ; limonades ;
boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux
(boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des
boissons (à l’exception de celles à base de thé, café ou de cacao,
des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons
gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ;
préparations pour faire des liqueurs.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
apéritifs, cidres, cocktails (à base d’alcools), digestifs (alcools et
liqueurs), eaux-de-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ;
essences et extraits alcooliques.
Classe N° 35 : Location de machines et d’appareils de bureau (à
l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnements téléphoniques ; services d’abonnements à un
service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ;
services d’abonnement à des services de télécommunications, à
un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès
privé (Intranet), à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d’abonnement à un centre serveur de base de
données ou multimédia ; services d’abonnement à des services
télématiques, à des services de transmission de données par voie
télématique ; abonnement à un centre fournisseur d’accès à un
réseau informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d’abonnements à des programmes de
télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des
phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à
des bases de données informatiques ; gestion et supervision
administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux
multimédia ; services commerciaux d’aide à l’exploitation et à la
supervision de réseaux de télécommunications ; agences
d’import-export ; agences d’information commerciale ; analyse
du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ;
sondages d’opinion ; services de comparaison de prix ;
établissement de statistiques ; ventes aux enchères ;
démonstration de produits ; présentation de produits sur tout
moyen de communication pour la vente au détail à savoir
promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif des commandes
d’achat ; gérance administrative d’hôtels ; regroupement pour le
compte de tiers (à l’exception de leur transport), permettant au
consommateur de les voir et de les acheter commodément, de
produits de grande consommation dans les domaines de la santé,
de l’hygiène, de l’alimentation, de l’habillement, de la bijouterie,
de l’horlogerie, des loisirs, du jardinage, du bricolage, de
l’outillage, de la décoration intérieure et extérieure, de
l’aménagement et de l’équipement de la maison, de produits de
beauté et de soin, de produits d’entretien, de produits pour
automobiles, d’articles de sport, de jeux et jouets, d’articles et
d’ustensiles pour la cuisine et le ménage, d’articles de
maroquinerie,
d’articles
de
papeterie,
d’appareils
électroménagers, d’appareils de bureau, d’ordinateurs,
d’appareils électriques, d’appareils hi-fi, de télévision, de
mobilier, d’appareils de télécommunication, de téléphones, de
produits textiles, d’articles de mercerie, de véhicules, de produits
de l’imprimerie, de carburants ; services de vente au détail ou en
gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros
par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à
distance des produits suivants : produits chimiques destinés à
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture (à l’exception des
fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits
pour la conservation des fleurs ; produits chimiques pour
l’imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits
chimiques pour l’avivage des matières textiles ; engrais pour les
terres ; terre pour la culture ; matières tannantes ; adhésifs
(matières collantes) pour l’industrie ; colles (apprêts) ; produits
pour décoller ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ; films
33
(pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; antigels ;
liquides pour freins ; acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ;
eau acidulée pour la recharge des accumulateurs ; eau oxygénée ;
couleurs, peintures et vernis (à l’exception des isolants) ; enduits
(peintures) ; cartouches d’encre (toner) pour imprimantes et
photocopieurs ; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois ; diluants et liants pour couleurs, laques et
peintures ; matières tinctoriales ; mastic de vitrier ; préparations
pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations et
produits pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ;
détachants ; assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits
pour enlever la peinture ; papier émeri ; produits pour
l’enlèvement de la rouille ; décapants ; détartrants à usage
domestique ; détergents (détersifs) autres que ceux utilisés au
cours d’opérations de fabrication et ceux à usage médical ;
préparations pour déboucher les tuyaux d’écoulement ; cires à
parquets ; cirages ; liquide pour lave-glaces ; savons ; parfums ;
eaux de toilette ; désodorisants à usage personnel (parfumerie) ;
cosmétiques ; produits pour le soin des cheveux ; teintures pour
cheveux ; shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la
bouche non à usage médical ; dépilatoires ; produits de
maquillage et de démaquillage ; produits de rasage ; savons à
barbe ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour
enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour
l’amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le
bronzage de la peau ; préparations pour polir et nettoyer les
prothèses dentaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ;
ouate à usage cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques ; produits antisolaires (préparations cosmétiques
pour le bronzage de la peau) ; shampooings pour animaux de
compagnie ; encens ; bois odorants ; pots-pourris odorants ;
huiles et graisses industrielles, lubrifiants ; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) ; huiles pour moteurs ;
carburants ; gasoil ; bougies et mèches (éclairage) ; chandelles ;
bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes combustibles ; alcool
à brûler ; charbon de bois (combustible) ; bois à brûler ; graisses
pour le cuir ; produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine et l’hygiène intime ; pharmacies
portatives ; substances, boissons, aliments diététiques à usage
médical ; préparations médicales pour l’amincissement ;
infusions médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines,
préparations d’oligo-éléments pour la consommation humaine et
animale ; compléments nutritionnels à usage médical ;
suppléments alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées
pour bébés ; matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses
dentaires ; antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou
hygiénique autres que les savons ; produits contre les brûlures ;
produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ;
coton hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes
hygiéniques ; tampons pour la menstruation ; coussinets
d’allaitement ; produits pour la stérilisation ; désodorisants autres
qu’à usage personnel ; ; produits pour la purification de l’air ;
produits
anti-insectes ;
fongicides,
herbicides ;
colliers
antiparasitaires pour animaux ; répulsifs pour chiens ; produits
pour laver les animaux ; matériaux de constructions métalliques ;
échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques pour tuyaux
flexibles (métalliques) ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques
non électriques ; serrurerie métallique non électrique ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ;
chaînes
métalliques ;
anneaux
métalliques ;
charnières
métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ; cadenas ;
boîte à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ; fils à lier
métalliques ; fils d’antenne ; boîtes, caisses, coffres, paniers et
conteneurs
métalliques ;
feuilles
d’aluminium ;
patères
métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ;
manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques
d’immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d’art en métaux
communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d’allumage pour
moteurs à explosion ; perceuses à main électriques ; couteaux,
cisailles et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ;
pistolets pour la peinture ; chalumeaux et fers à souder à gaz ;
tondeuses à gazon (machines) ; dévidoirs mécaniques pour
tuyaux flexibles ; pompes d’aération pour aquariums ; appareils
électromécaniques pour la préparation des aliments et des
boissons ; machines et robots de cuisine électriques ; machines à
laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de
poussière ; sacs pour aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ;
cireuses électriques pour chaussures ; machines et appareils
électriques de nettoyage ; machines à coudre et à tricoter ; outils
et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non
électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour la pêche et pour
médicaments ; armes blanches ; ciseaux ; cisailles ; scies,
tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments à main pour le
jardinage actionnés manuellement ; râteaux, pelles, pioches,
bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon (instruments à
main) ; appareils pour détruire les parasites des plantes ;
pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour hacher,
découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ; casse-noix ;
34
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
rasoirs, lames de rasoirs ; limes et pinces à ongles, coupe-ongles ;
trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses pour la coupe
des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour
l’épilation électriques ou non électriques, pinces à épiler ;
appareils et instruments scientifiques (autres qu’à usage
médical),
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques,, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;
matériel pour conduites d’électricité (fils, câbles électriques),
interrupteurs, prises de courant, fusibles, cache-prise ; piles
électriques ; batteries d’allumage ; fers à repasser électriques ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images ; supports d’enregistrements magnétiques ;
disques acoustiques, magnétiques, optiques, disques compacts
audio et vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils
téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs
de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour
téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs
téléphoniques ; antennes ; appareils de projection et écrans ;
flashes (photographie) ; films (pellicules) impressionnés ; étuis
spéciaux pour appareils et instruments photographiques ;
machines à dicter ; caisses enregistreuses, machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information, ordinateurs,
périphériques d’ordinateurs, logiciels, disquettes souples ;
modems ; agendas électroniques ; appareils pour jeux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux
vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes de telephone ; boussoles ; ceintures et gilets
de natation, masques et combinaisons de plongée ; balances ;
casques de protection ; dispositifs de protection personnelle
contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu ; baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures
électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments
d’alarme ; aimants décoratifs (magnets) ; appareils et instruments
médicaux, dentaires et vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de
suture ; préservatifs ; biberons, tétines de biberons ; sucettes
(tétines) ; thermomètres à usage médical ; appareils d’éclairage,
de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de
désinfection, de distribution d’eau ; installations sanitaires ;
appareils pour la désodorisation et la purification de l’air ;
ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils pour la
purification de l’eau ; stérilisateurs ; hottes aspirantes de cuisine ;
barbecues ; glacières ; fours ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières
électriques ; friteuses électriques ; appareils à glace ; sèchecheveux ; sécheurs de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules
et lampes électriques ; phares et feux de véhicules ; véhicules,
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bicyclettes ;
chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores (pare-soleil)
pour automobiles ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et
clous pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et
ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité
pour enfants pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures
d’enfants ; trottinettes ; housses de véhicules, housses pour
sièges de véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour
véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à
provision ; brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ;
explosifs ; feux d’artifice ; pétards ; étuis pour fusils ; armes de
protection à base de gaz lacrymogène ; sprays de défense
personnelle ; bandoulières pour armes, cartouchières ; fusées de
signalisation ; articles de bijouterie ; joaillerie ; coffrets à bijoux en
métaux
précieux ;
écrins ;
horlogerie
et
instruments
chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de
manchette, épingles de cravates ; porte-clés de fantaisie ; boîtes
en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ;
objets d’art en métaux précieux ou en pierres précieuses ;
instruments de musique et parties constitutives des instruments
de musique ; boîtes à musique ; chevalets pour instruments de
musique ; diapasons ; étuis pour instruments de musique ;
papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ;
cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en papier ou
en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de
l’imprimerie ; articles pour reliures, photographies, papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes, pinceaux ; boîtes de peinture (matériel
scolaire) ; machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; fournitures scolaires ; enveloppes ;
classeurs ; albums, livres, périodiques ; almanachs, brochures,
cahiers ; calendriers ; lithographies, gravures ; peintures
(tableaux) ; affiches, cartes géographiques, journaux ; machines à
cacheter ; serviettes à démaquiller en papier ; couches-culottes en
papier ou en cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ;
sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets
pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en
carton ; papier hygiénique ; linge de table en papier ; essuiemains, mouchoirs en papier ; cartes de vœux ; cartes postales ;
BOPI 10/10 - VOL. II
patrons pour la couture ; chapelets ; globes terrestres ;
caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures
d’étanchéité ou d’isolation ; bagues d’étanchéité ; produits en
matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et
à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux d’arrosage ;
fibres de verre pour l’isolation ; matières pour l’insonorisation ;
feuilles anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis,
papiers, enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ;
sacs, enveloppes, pochettes pour l’emballage en caoutchouc ;
anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières
plastiques non à usage textile ; cuir et imitations du cuir ; peaux
d’animaux ; malles, mallettes et valises ; ombrelles, parapluies ;
parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main ; sacs de plage ;
sacs, trousses et coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir
des articles de toilette dits « vanity cases » ; nécessaires de
cosmétiques ; sacs et filets à provisions ; sacs à dos ; sacs de sport
(à l’exception de ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à
contenir) ; sacs à roulettes ; sacs housses pour vêtements (pour le
voyage) ; cartables, portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles),
porte-documents ; étuis pour clés (maroquinerie) ; portemonnaie ; sacoches à outils (vides) ; boîtes à chapeaux en cuir ;
sacoches et écharpes pour porter les enfants ; colliers et habits
pour animaux ; matériaux de construction non métalliques ;
ciment, enduits, plâtre ; bois de construction, de placage ;
briques ; vitres ; tuyaux rigides non métalliques pour la
construction ; revêtements (construction) ; carrelages non
métalliques ; cheminées non métalliques ; fenêtres et portes non
métalliques ; stores d’extérieur ni métalliques, ni en matières
textiles ;
piscines.
Conduites d’eau
non
métalliques ;
constructions transportables non métalliques ; aquariums
(constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres
(à l’exception de ceux pour la construction) ; objets d’art en bois,
cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non
métalliques, récipients d’emballage en matières plastiques ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ; niches et couchettes
pour animaux d’intérieur ; arbres à griffes pour chats ; tableaux
d’affichage ; établis ; métiers à broder ; plaques d’immatriculation
non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ;
numéros de maison non métalliques, non lumineux ; serrurerie
non métallique et non électrique ; charnières, chevilles non
métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; trotteurs pour enfants ;
caillebotis non métalliques ; matériel de couchage à l’exception
du linge ; sacs de couchage pour le camping ; coussins, oreillers,
traversins, sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ;
anneaux, tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non
métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ;
pailles pour la dégustation de boissons ; stores d’intérieur à
lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges,
brosses (à l’exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux
pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de
ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ;
ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et
faïence ; batteries de cuisine, gourdes, glacières portatives non
électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; nécessaires pour piquenique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; distributeurs
de savon, de papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier
hygiénique ; pots de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ;
poubelles ; planches à repasser et housses pour planches à
repasser ; sacs isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ;
cache-pot non en papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à
litière ; cages pour animaux de compagnie ; peignes pour
animaux ; instruments d’arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux
à barbes, brosses à dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; curedents ; ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ;
vaporisateurs et pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives
pour bébés ; chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d’art
en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en
caoutchouc, ni de raquettes, ni d’instruments de musique) ;
ficelles ; tentes ; bâches (ni de sauvetage, ni de voitures
d’enfants) ; voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l’emballage
en matières textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ;
fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils
élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; linge
de lit et de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ; tentures murales en matières
textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les
draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ;
moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en
matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ;
vêtements ; ceintures, gants (habillement) ; bretelles ; chapeaux ;
articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à
l’exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ;
semelles intérieures ; chaussures de plage ; chaussures de ski ;
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chaussures de sport ; bonnets, maillots, caleçons et costumes de
bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l’exception des
vêtements de plongée) ; masques pour dormir ; articles de
mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ; dentelles et
broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles
et aiguilles ; fleurs et fruits artificiels ; badges ornementaux ;
ornements de chapeaux, non en métaux précieux ; articles
décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les cheveux,
épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ; fermetures à
glissière ; lacets de chaussures ; pièces collables à chaud pour
l’ornement ou la réparation d’articles textiles (mercerie) ; boîtes à
couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols
(à l’exception des carrelages et peintures) ; tentures murales non
en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain
(tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazon
artificiel ; jeux, jouets ; attrapes (farces) ; décorations pour arbres
de Noël (excepté les articles d’éclairage et les sucreries) ; objets
de cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ;
articles de gymnastique et de sport (à l’exception des articles de
natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche ;
engins pour l’exercice corporel et appareils de culture physique ;
jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques à
prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, un écran
d’affichage indépendant ou un moniteur ; viande, poisson, volaille
et gibier ; charcuterie ; fruits, champignons et légumes conservés,
séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de
légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de
fruits ; confitures, marmelades, compotes ; gelées comestibles ;
pollen préparé pour l’alimentation ; extraits d’algues à usage
alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ;
protéines pour l’alimentation humaine ; soupes ; ; oeufs, lait,
beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; pommes chips ; café, thé, cacao,
chocolat ; produits de chocolaterie ; boissons à base de café, thé,
cacao, chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants
naturels ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ;
farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie,
confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel ; aromates autres
que les huiles essentielles ; levure, sel ; moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ;
assaisonnements ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à
rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; produits agricoles, horticoles,
forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ;
gazon naturel ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; herbes
potagères fraîches ; crustacés vivants ; semences ; arbres,
arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et
boissons pour animaux ; produits pour litière ; appâts pour la
pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières, eaux minérales et
gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons
alcooliques (à l’exception des bières) ; tabac ; articles pour
fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis à
cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les
cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
Classe N° 36 : Assurances ; assurances contre les accidents et
l’incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires
financières, bancaires et monétaires ; banque directe (homebanking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ;
agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ;
transferts électroniques de fonds ; services de paiement
électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de
paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages
financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou
tout réseau de télécommunication y compris par téléphone
portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de
change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ;
vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en
bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse
financière ; estimations fiscales ; consultation en matière
financière et en matière d’assurances ; collectes de bienfaisance ;
affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location,
estimation de biens immobiliers, d’appartements, de bureaux ;
recouvrement de loyers ; location d’exploitations agricoles ;
établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation
d’antiquités, d’objets d’art, de bijoux, de timbres ; estimation
numismatique ; parrainage financier.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matières de
télécommunications ; consultation technique dans le domaine
des télécommunications ; agences d’informations (nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; services de transferts d’appels, de
renvois d’appels, d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location
d’appareils de télécommunication, d’appareils pour la
35
transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de
modems ; transmission de messages ; transmission de
télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
communications par réseau de fibres optiques ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission
d’informations contenues dans des bases de données ou dans un
serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
communication et transmission de messages, d’informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le
réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau
mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d’accès à des
réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; location de temps d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d’accès
à des bases de données ; fourniture de canaux de
télécommunications destinés aux services de télé-achat ;
fourniture d’accès à des forums de discussion sur l’Internet ;
services de transmission sécurisée de données, notamment avec
code d’accès ; service de transmission d’informations relatives à
l’annuaire du téléphone ; services de fourniture d’accès à un
réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ;
services de fourniture d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d’accès à
des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture
d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d’accès à des
services de téléchargement et de visionnage de films ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de
logiciels, de sonneries, d’images, d’images animées, de films, de
fichiers musicaux ; services de transmission de photographies,
d’images, d’images animées, de musique, de sons, de jeux, de
sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de
photographies, d’images, d’images animées, de musique, de
sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de
photographies, d’images, d’images animées, de musique, de
sons,
de
jeux,
de
sonneries
via
un
réseau
de
radiocommunication ; services de transmission de musique,
d’images, d’images animées, de sons, de données, de jeux, de
sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d’assistance
téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services
d’assistance opérationnelle en matière de réseaux de
télécommunications et de réseaux de transmission de données ;
services
d’informations
en
ligne
concernant
les
télécommunications ; fourniture de moteurs de recherche pour
l’Internet.
Classe N° 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ;
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services
de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de
traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement
(hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ;
services de réservation d’hôtels, de pensions, de logements
temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ;
maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ;
crèches d’enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table
et verrerie ; location de constructions transportables ; location de
logements temporaires ; location de salles de réunions ; location
de tentes.
Classe N° 44 : Maisons de repos et de convalescence ; cliniques ;
services hospitaliers ; services de santé ; soins médicaux ;
dispensaires ; hospices (maisons d’assistance) ; chiropractie ;
physiothérapie ; sanatoriums ; maisons médicalisées ; services de
banques de sang ; services de gardes-malades ; consultation en
matière de pharmacie ; chirurgie esthétique ; implantation de
cheveux ; aide à l’accouchement ; services de fécondation in
vitro ;
services
d’insémination
artificielle ;
services
d’aromathérapie ; désintoxication des toxicomanes ; tatouage ;
salons de beauté, services de manucure ; salons de coiffure ;
implantation de cheveux ; soins d’hygiène et de beauté ;
massages ; bains publics à des fins d’hygiène ; bains turcs ; mise
à disposition de saunas, de solariums ; services de stations
thermales ; locations d’installations sanitaires ; ; art dentaire ;
services d’un psychologue ; services vétérinaires ; toilettage
d’animaux ; pansage d’animaux ; élevage d’animaux ; services
d’agriculture ; destruction des animaux nuisibles dans
36
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
l’agriculture, l’horticulture et la sylviculture ; destruction des
mauvaises herbes ; épandage aérien ou non d’engrais et autres
produits chimiques destinés à l’agriculture ; services de jardiniers
paysagistes ; services de pépiniéristes ; horticulture ; jardinage ;
entretien de pelouses ; confection, composition florale (art floral) ;
chirurgie des arbres ; location de matériel pour exploitations
agricoles.
Classes de produits ou services : 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14,
16, 17, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 36,
38, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/14 NL
N° National : 09 3 633 402
Dépôt du : 2 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NEXTPREMIUM, S.A.S, 16 rue du Dôme, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 508 760 543.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et
recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ;
trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises
pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ;
serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets
(enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d’opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l’hygiène (cosmétiques,
savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins
esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de
relaxation et de thalassothérapie), de l’alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge
et services de table, linge de maison, objets de décoration,
meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons
et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages
et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du
théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales et d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets),
de l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à
jour de documentation publicitaire ; diffusion d’annonces
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; publication de
textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ;
publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité
interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ;
travaux de bureau ; services de conseils et d’informations
commerciales en rapport avec la vente et la promotion de
produits et services divers dans les domaines du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de
BOPI 10/10 - VOL. II
la culture (organisation de manifestations évènementielles dans
les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d’ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l’automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d’entraide ; consultation
pour les questions de personnel, comptabilité ; reproduction de
documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ;
services de sténographie ; vérification de comptes ; relations
publiques ; abonnement à tous supports d’informations, de
textes, de sons et/ou d’images, abonnements à des journaux,
revues et publications électroniques disponibles et consultables
par et sur l’Internet ; services de saisie et de traitement de
données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données,
gestion de fichiers informatiques ; sondages d’opinion ; études de
marché, recherches de marchés, recherche commerciale, études
de marché et services d’analyse y compris services d’étude de
marché assistée par ordinateur ; organisation d’opérations
promotionnelles et publicitaires de fidélisation et de stimulation
au rendement visant les fournisseurs d’informations liées aux
études de marché, preparation de rapports et de
recommandations commerciales basees sur ces rapports via
l’Internet ; services liés à une activité de promotion commerciale
sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de
parrainage, de mécénat, d’opérations de partenariat commercial
et campagnes d’informations promotionnelles portant sur des
produits et services divers notamment dans les domaines de la
mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la
beauté et de l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de
parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté,
soins et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools, services de restauration), de
l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration
intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y
afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; organisation d’expositions à but commercial ou
publicitaire ; information et conseils en matière de recrutement ;
assistance aux personnes à la recherche d’un emploi, d’une
formation ou d’un conseil professionnel pour favoriser leur
reclassement ou leur promotion professionnelle ; entretiens de
définition d’un parcours de formation, évaluation des
compétences de l’individu sur son poste de travail et entretiens de
recherche d’offres d’emploi ; assistance aux employeurs pour
l’embauche et le reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil
des offres d’emploi déposées par les entreprises et aide à la
définition du besoin et à la rédaction de l’offre d’emploi,
reclassement, bureaux de placement, placement des demandeurs
d’emploi sur des offres d’emploi ; conseil dans tous les domaines
du Marketing et du marketing interactif, de l’Internet et des autres
médias numériques ; délégation de personnel spécialisé dans les
domaines du Marketing, de l’Internet et des autres médias
numériques ; gestion opérationnelle de projets Marketing et
relatifs à Internet et aux autres médias numériques ; exploitation
de banques de données et bases de données commerciales,
administratives ou publicitaires.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle
au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de
temps d’accès à un serveur de bases de données ; services des
transmission d’informations par réseau informatique et
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télématique et en particulier par réseau Internet, services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations destinées à
l’information du public ; transmission d’informations sur réseaux
informatiques en général ; services de communication au public
par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ; services de transmission d’informations dans le
domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de
transmission d’informations contenues dans des bases de
données ; services de transmission de textes, de sons, d’images et
de vidéos par téléchargement à partir d’une base de données
informatique ou téléphonique à destination des téléphones
portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d’images,
de textes, de vidéo et de données multimédia.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
services d’enseignement et de formation, d’éducation et de
divertissement dans tous les domaines du Marketing, de l’Internet
et des autres médias numériques, en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de
textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de
conférences, forums, congrès et colloques dans tous les
domaines du marketing, de l’Internet et des autres médias
numériques ; production et montage de programmes
cinématographiques,
radiophoniques
et
télévisés,
de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de
livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre
(éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes
d’informations et de manifestations professionnelles ou non ;
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif ; production,
montage de programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services d’édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d’enregistrements de sons et/ou
d’images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d’édition
de programmes multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à
savoir, formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques ; services informatiques, à savoir
assistance (conseil, information) fournie à des tiers pour publier
des informations accessibles via des réseaux informatiques et des
réseaux de communication mondiaux.
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; fourniture (location) de logiciels de planification
commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour
analyser les ventes et les informations en matière de profits et
pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et
de marketing ; constitution, réalisation à savoir conception,
élaboration de banques de données et de bases de données
(logiciels informatiques), de sites Web ; programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour
systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services
de location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, d’appareils et d’instruments
d’exploitation de produits multimédias ; création et entretien de
sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ;
services informatiques, à savoir assistance (conseil, information)
fournie à des tiers pour créer des pages d’accueil et des pages
Web personnelles ; services informatiques à savoir hébergement
37
d’une base de données interactive en ligne afin de permettre une
étude de marché et la fourniture d’informations liées au marketing
et la gestion de ces informations ; fourniture de moteurs de
recherche pour l’Internet ; fourniture de forums de discussion en
ligne ; services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par
terminaux d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique,
y compris par réseau Internet, par câble, par supports
télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services
d’échange de correspondance à savoir services d’échange de
correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments
de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet ;
transformation ou conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de conception
graphique de sites Web, de production (conception) graphique.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
N° National : 09 3 633 405
Dépôt du : 2 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NEXTEDIA, S.A.S, 16 rue du Dôme,
BILLANCOURT, N° SIREN : 483 962 361.
92100
BOULOGNE
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 9 : Lunettes, montures de lunettes, étuis à lunettes,
chaînes de lunettes, articles de lunetterie ; machines à calculer.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie, imprimés, journaux et
périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues,
prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ;
articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et
recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ;
trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises
pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ;
serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir :
calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la
confection de vêtements, emballages en carton ou en papier.
Matières plastiques pour l’emballage, à savoir sacs et sachets
(enveloppe, pochettes) en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 35 : Publicité notamment par le moyen de publirédactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d’opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l’hygiène (cosmétiques,
savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins
esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de
relaxation et de thalassothérapie), de l’alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge
et services de table, linge de maison, objets de décoration,
meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons
et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages
et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du
théâtre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales et d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets),
de l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à
38
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
jour de documentation publicitaire ; diffusion d’annonces
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ; publication de
textes publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ;
publipostage ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; offres de publicité
interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ;
travaux de bureau ; services de conseils et d’informations
commerciales en rapport avec la vente et la promotion de
produits et services divers dans les domaines du tourisme
(organisation de voyages et de séjours), du divertissement et de
la culture (organisation de manifestations évènementielles dans
les domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d’ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l’automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d’entraide ; consultation
pour les questions de personnel, comptabilité ; reproduction de
documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ;
services de sténographie ; vérification de comptes ; relations
publiques ; abonnement à tous supports d’informations, de
textes, de sons et/ou d’images, abonnements à des journaux,
revues et publications électroniques disponibles et consultables
par et sur l’Internet ; services de saisie et de traitement de
données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données,
gestion de fichiers informatiques ; sondages d’opinion ; études de
marché, recherches de marchés, recherche commerciale, études
de marché et services d’analyse y compris services d’étude de
marché assistée par ordinateur ; organisation d’opérations
promotionnelles et publicitaires de fidélisation et de stimulation
au rendement visant les fournisseurs d’informations liées aux
études de marché ; préparation de rapports et de
recommandations commerciales basées sur ces rapports via
l’Internet ; services liés à une activité de promotion commerciale
sous toutes ses formes à savoir services de recommandation, de
parrainage, de mécénat, d’opérations de partenariat commercial
et campagnes d’informations promotionnelles portant sur des
produits et services divers notamment dans les domaines de la
mode (articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la
beauté et de l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de
parfumerie, produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté,
soins et massages corporels, soins de relaxation et de
thalassothérapie), de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools, services de restauration), de
l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge et services de
table, linge de maison, objets de décoration, meubles, décoration
intérieure et extérieure, paysagisme), salons et expositions y
afférents, du tourisme (organisation de voyages et de séjours), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théâtre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; organisation d’expositions à but commercial ou
publicitaire ; information et conseils en matière de recrutement ;
assistance aux personnes à la recherche d’un emploi, d’une
formation ou d’un conseil professionnel pour favoriser leur
reclassement ou leur promotion professionnelle ; entretiens de
définition d’un parcours de formation, évaluation des
compétences de l’individu sur son poste de travail et entretiens de
recherche d’offres d’emploi ; assistance aux employeurs pour
l’embauche et le reclassement de leurs salariés, à savoir : recueil
des offres d’emploi déposées par les entreprises et aide à la
définition du besoin et à la rédaction de l’offre d’emploi,
reclassement, bureaux de placement, placement des demandeurs
d’emploi sur des offres d’emploi ; conseil dans tous les domaines
du Marketing et du marketing interactif, de l’Internet et des autres
médias numériques ; délégation de personnel spécialisé dans les
domaines du Marketing, de l’Internet et des autres médias
numériques ; gestion opérationnelle de projets Marketing et
relatifs à Internet et aux autres médias numériques ; exploitation
de banques de données et bases de données commerciales,
administratives ou publicitaires.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone et vidéoconférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
BOPI 10/10 - VOL. II
télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise
en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées,
et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ;
émissions radiophoniques et télévisées ; télévision par câble et
par satellite et plus généralement diffusion de programmes
audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; communication audiovisuelle
au public en ligne ; transmission de télégrammes ; location de
temps d’accès à un serveur de bases de données ; services des
transmission d’informations par réseau informatique et
télématique et en particulier par réseau Internet, services de
transmission d’informations par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données ; services de transmission d’informations destinées à
l’information du public ; transmission d’informations sur réseaux
informatiques en général ; services de communication au public
par voie électronique ; fourniture de forums de discussion sur
l’Internet ; services de transmission d’informations dans le
domaine audiovisuel, vidéo et multimédia ; services de
transmission d’informations contenues dans des bases de
données ; services de transmission de textes, de sons, d’images et
de vidéos par téléchargement à partir d’une base de données
informatique ou téléphonique à destination des téléphones
portables et de tous lecteurs enregistreurs de musique, d’images,
de textes, de vidéo et de données multimédia, fourniture
(transmission) de rapports et de recommandations commerciales
basées sur ces rapports via l’Internet.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
services d’enseignement et de formation, d’éducation et de
divertissement dans tous les domaines du Marketing, de l’Internet
et des autres médias numériques, en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation
du public (divertissement) ; cours par correspondance ; édition de
textes (autres que publicitaires), d’illustrations, de livres, de
revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de
publications en tous genres (autres que publicitaires) et sous
toutes les formes y compris publications électroniques et
numériques ; exploitation de publications électroniques en ligne
non téléchargeables ; enseignement et éducation à l’initiation et
au perfectionnement de toute discipline d’intérêt général ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours ;
organisation de conférences, forums, congrès et colloques ;
organisation et conduite de séminaires, stages et cours, de
conférences, forums, congrès et colloques dans tous les
domaines du marketing, de l’Internet et des autres médias
numériques ; production et montage de programmes
cinématographiques,
radiophoniques
et
télévisés,
de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; publication de
livres ; organisation de concours, de jeux et loteries en tout genre
(éducation ou divertissement) ; organisation de campagnes
d’informations et de manifestations professionnelles ou non ;
organisation d’expositions à but culturel ou éducatif ; production,
montage de programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétition
sportives ; production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous
supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédias
(disques interactifs, disques compacts audionumériques à
mémoire morte) ; services d’édition, de publication de tous
supports sonores et/ou visuels, d’enregistrements de sons et/ou
d’images, de supports multimédias (disques interactifs, disques
compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d’édition
de programmes multimédias (mise en forme informatique de
textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux
ou non, à usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres
publications, vidéothèque à savoir service de prêt ou location de
cassettes vidéo, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à
savoir, formation de base du personnel ; services de reporters,
reportages photographiques ; services informatiques, à savoir
assistance (conseil, information) fournie à des tiers pour publier
des informations accessibles via des réseaux informatiques et des
réseaux de communication mondiaux.
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; fourniture (location) de logiciels de planification
commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour
analyser les ventes et les informations en matière de profits et
pour la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de marketing ; constitution, réalisation à savoir conception,
élaboration de banques de données et de bases de données
(logiciels informatiques), de sites Web ; programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour
systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services
de location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, d’appareils et d’instruments
d’exploitation de produits multimédias ; création et entretien de
sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ;
services informatiques, à savoir assistance (conseil, information)
fournie à des tiers pour créer des pages d’accueil et des pages
Web personnelles et pour publier des informations accessibles
via des réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux ; services informatiques à savoir hébergement d’une
base de données interactive en ligne afin de permettre une étude
de marché et la fourniture d’informations liées au marketing et la
gestion de ces informations ; fourniture de moteurs de recherche
pour l’Internet ; fourniture de forums de discussion en ligne ;
services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations par
terminaux d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique,
y compris par réseau Internet, par câble, par supports
télématiques, par téléphones mobiles, par téléscripteur et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services
d’échange de correspondance à savoir services d’échange de
correspondance par ordinateurs ou par appareils et instruments
de téléphonie et de télécommunications et sur le réseau Internet ;
transformation ou conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de conception
graphique de sites Web, de production (conception) graphique.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41, 42.
N° National : 09 3 635 043
à : I.N.P.I. PARIS
de
londres,
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 635 230
Dépôt du : 10 MARS 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
PIERRE FABRE MEDICAMENT, Société par Actions Simplifiée, 45
Place Abel Gance, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT,
N° SIREN : 326 118 502.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierick ROUSSEAU, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES CEDEX.
Classe N° 5 : Aliments pour bébés. Matériel pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; herbicides.
Classe N° 44 : Services médicaux, y compris services d’analyses
médicales se rapportant aux traitements des individus ;
assistance médicale, y compris services de conseils et
d’informations en matière d’allergies et de maladies respiratoires.
Dépôt du : 6 MARS 2009
rue
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs. Services d’analyses et de recherches industrielles à
savoir services de diagnostic, de recherche médicale et
scientifique en laboratoire ;
BOPI de publication antérieure : 09/15 NL
Mobibase,
SA, 56
N° SIREN : 444 158 265.
39
Classes de produits ou services : 5, 42, 44.
75008
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mobibase, 56 rue de londres, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 635 478
Dépôt du : 10 MARS 2009
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle FONTANGE, 58 bis avenue Charles de Gaulle, 95700
ROISSY EN FRANCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle FONTANGE, 58 bis avenue Charles de Gaulle, 95700
ROISSY EN FRANCE.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; ; activités sportives ;
informations en matière d’éducation ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts éducatifs ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Marque et slogan + logo et signature
40
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Fournitures d’accès à un
réseau
informatique
mondial
(Internet).
Transmissions
d’informations. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ;
location
de
films
cinématographiques ;
location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Cours et
évènements sportifs, activités physiques (gymnastique pour
bébé, danse) activités ludiques, artistiques, culturelles et
éducatives ; massages. ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ;
services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de
convalescence ou de repos ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
Actions de prévention pour lutter contre l’obésité, la sédentarité,
massages, conseils en santé.
Classes de produits ou services : 16, 38, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 271
Dépôt du : 13 MARS 2009
à : I.N.P.I. TOULOUSE
BOS MTB, SARL, 18 rue Maurice Caunes, ZA du Mont Blanc,
31200 TOULOUSE, N° SIREN : 450 412 499.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL AD VOCARE, Avocats, 4 Allée Paul Feuga, 31000
TOULOUSE.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir.
BOPI 10/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/16 NL
N° National : 09 3 636 807
Dépôt du : 16 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
L.M.X. HOLDING, Société par Actions Simplifiée, Route de
Chaudron en Mauges, 49111 SAINT PIERRE MONTLIMART,
N° SIREN : 480 430 917.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BOETTCHER, 22 rue du Général Foy, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
encens ; parfums d’ambiance.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical.
Classe N° 9 : Appareils et instruments nautiques,
photographiques, trépieds pour appareils photographiques ;
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; téléviseurs ; chaine hi-fi ; lecteur,
enregistreur de disques numériques, CD-Rom, cassettes audio,
cassettes vidéos ; radio ; radio-réveil ; supports d’enregistrement
magnétiques, optiques, et numériques, vierges ou enregistrés ;
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels
(programmes
enregistrés) ;
périphériques
d’ordinateurs ;
appareils de téléphonie mobile, jeux électroniques individuels ou
conçus pour être utilisés avec un appareil de télévision ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ;
vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le
feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes
à mémoire ou à microprocesseur ; extincteurs.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages. Monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture ; objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie, cuir et imitations du cuir,
malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sacs à main avec
ou sans bretelle ou poignée ou dragonne, sacs à dos, à roulettes,
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers,
sacs ou pochettes destinées à être portés sur la taille (dit banane),
sous l’aisselle, sur l’épaule, portefeuilles, porte monnaie, porte
carte, mallettes, attachés case, coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en cuir). Trousses de
voyage, de toilette (vides), gibecières, étuis pour clefs, porte
cartes, bourses, pochettes, serviettes (maroquinerie), cartables,
porte documents ; fouets et sellerie ; colliers, laisses, harnais,
habits pour animaux ; sacs pour transporter les animaux.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l’exception
des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de
nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou
mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ; porcelaine ;
faïence. Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
poubelles ;
verres
(récipients) ;
vaisselle ;
aquariums
d’appartement ; matériel de nettoyage, porte-savons, porteserviettes non en métaux précieux, distributeurs de savon,
distributeurs de serviettes en papier, distributeurs de papier
hygiénique ; brûle-parfum, pulvérisateurs de parfum.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; linge et tissus pour meubles, rideaux, tentures
murales en matières textiles, stores en matière textile.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage). Arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classe N° 35 : Location de distributeurs automatiques ; gestion
des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction
des affaires ; consultations professionnelles d’affaires ; aide et
conseils à la direction des affaires ; informations en matière d’aide
et de conseils à la direction des affaires ; informations et conseils
en matière de ressources humaines ; services de ressources
humaines ; recrutement de personnel ; consultations pour les
questions de personnel ; sélection de personnel par procédés
psychotechniques ; administration commerciale ; services rendus
par un franchiseur à savoir, aide dans l’exploitation ou la direction
d’entreprises industrielles ou commerciales ; services de
promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment
par la fourniture de cartes d’utilisateurs privilégiés ; services
d’animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de
publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la
41
vente par correspondance ; achats en ligne ; services de télé
promotion avec offre d’achats de produits pour les tiers, ; services
rendus dans le cadre de la vente au détail de préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver ; de préparations pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; de savons, de parfums,
d’huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les
cheveux, de dentifrices, de produits de maquillage, de produits de
démaquillage, de produits de rasage ; de produits pour la
conservation du cuir (cirages), de crèmes pour le cuir, d’encens,
de bougies pour l’éclairage ; de câbles, fils et serrurerie non
électriques, de quincaillerie métallique, de tuyaux métalliques, de
vis métalliques, de boulons métalliques ; de papier d’aluminium
destiné à l’emballage, de papier aluminium destiné à la
conservation des aliments ; d’outils et d’instruments à main
entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et cuillers,
d’armes blanches, de rasoirs ; de matériaux de construction
métalliques ; constructions transportables métalliques ; d’outils à
main actionnés manuellement pour le jardinage, de tondeuses
(instruments à main ; de tout produit, matériau (notamment bois,
métal, verre), outil ou appareil entrant dans le processus de
construction et de rénovation de l’habitat notamment en matière
de terrassement, d’isolation, de couverture, de carrelage, de
sanitaire, de menuiserie, de quincaillerie, de plomberie, de
peinture, de maçonnerie, de chauffage, d’électricité ; de tout outil,
appareil, matériau ou végétal destinés au jardinage ; de poignées
de porte, de fenêtres ; d’affiches, photos, peintures, aquarelles,
gravures encadrées ou non, de luminaire ; de rideaux, tentures,
voilages, tringles à rideaux, de tissus, de tapis, paillassons, nattes,
linoléum et autres revêtements de sols (à l’exception des
carrelages et des peintures), tentures murales non en matière
textile, papiers peints ; de gazon artificiel, de parasol, de portails,
de piliers de portail, de clôtures, de grillages, de parquets et
lambris, de fenêtres, de produits de menuiserie, de produits de
revêtement de sols et de murs, de carrelages, de pavés destinés à
revêtir le sol, de bois destiné aux sols des terrasses ; de clouterie,
de boîtes à outils ; d’échafaudages, d’échelles, d’escabeaux, de
produits de traitement du bois ; de peintures, enduits, vernis, de
matériel pour la peinture ; d’articles et équipement de protection
de la personne notamment gants, bottes, chaussures, lunettes,
casques,
combinaisons ;
d’appareils
et
instruments
photographiques, optiques ; d’appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images, de supports d’enregistrement magnétiques, numériques
ou optiques, de disques acoustiques ou optiques, de machines à
calculer, d’équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs, de logiciels, de périphériques d’ordinateurs,
d’ordinateurs, de chaînes haute fidélité, de baladeurs
numériques, de téléviseurs ; de lunettes (optique), d’articles de
lunetterie, d’étuis à lunettes ; de piles électriques, de batteries ;
d’articles de puériculture, de biberons, de tétines de biberons,
appareils pour l’allaitement, anneaux pour calmer ou faciliter la
dentition, biberons, tétines de biberons, tire-lait, sucettes
(tétines), baignoires ; chauffe-biberons, articles pour chauffer la
nourriture des enfants et des bébés, poussettes, landaus, sièges
de sécurité pour enfants pour véhicules, rehausseurs, bâches et
capotes de voitures d’enfants, supports roulants permettant aux
bébés l’apprentissage de la marche, parcs pour bébés, berceaux ;
d’appareils électroménagers, de robots à usage domestique pour
la cuisine destinés à éplucher, couper, émincer, mixer et cuire les
aliments, de cafetières électriques, de grille pains ; d’appareils
d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de
réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau,
d’appareils ou installations de climatisation, de ventilateurs
électriques à usage personnel ; d’appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; de guirlandes électriques ; de
pare-soleil pour automobiles ; de bijouterie, d’horlogerie et
instruments chronométriques, de coffrets à bijoux ou boîtes en
métaux précieux, de boîtiers, de bracelets, de chaînes, de ressorts
ou verres de montres ; de porte-clefs de fantaisie, d’étuis à cigares
ou à cigarettes en métaux précieux ; de produits de l’imprimerie,
de photographies, d’articles de papeterie, de matériel pour les
artistes, de pinceaux, de papier, de boîtes en carton ou en papier,
d’albums, de cartes, de livres, de journaux, de prospectus, de
calendriers, d’instruments d’écriture, de dessins, d’instruments
de dessin ; de mouchoirs de poche en papier, de serviettes de
toilette en papier, de linge de table en papier, de papier
hygiénique, de couches en papier ou en cellulose, de sacs à
ordures (en papier ou en matières plastiques), de dérouleurs de
papier hygiénique, d’abattants de toilette, de siège de toilettes, de
brosses pour toilettes (WC), de housses pour abattants de toilettes
(WC) ; de malles et valises, de parapluies, de parasols et cannes,
de portefeuilles, de porte-monnaie non en métaux précieux, de
sacs à main, à dos, à roulettes, de sacs d’alpinistes, de campeurs,
de voyage, de plage, d’écoliers, de coffrets destinés à contenir des
affaires de toilette, d’articles de maroquinerie ; de meubles, de
glaces (miroirs), de cadres ; de cintres pour vêtements ; de
vannerie, de boîtes en bois, de paniers non métalliques ;
d’ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), de peignes et
éponges, de brosses (à l’exception des pinceaux), de matériaux
pour la brosserie, d’instruments de nettoyage actionnés
42
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
manuellement, de paille de fer, de porcelaine, de faïence ;
d’ustensiles ou nécessaires de toilette ; de poubelles ; de verres
(récipients), de carafes, de vaisselle non en métaux précieux, de
théières, de vases, de casseroles, plats ; de couvertures de lit et de
table, de linge de lit, de linge de maison, de linge de table non en
papier, de linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; de
vêtements, de chaussures, de chapellerie ; de fleurs artificielles,
de fleurs naturelles, de plantes, d’arbres, d’arbustes ; d’articles de
mercerie ; de jeux, de jouets, de masques de carnaval, d’articles
de prestidigitateurs, de modèles réduits de véhicules, jouets pour
animaux domestiques, balançoires, cerf-volant, cordes à sauter,
fléchettes, cibles de jeux de fléchettes ; de décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage), d’objets de
cotillon ; d’articles de sport, appareils de culture physique ou de
gymnastique ; buts de basket-ball (paniers), filets de base-ball, de
beach-volley, de volley-ball ; buts de hand-ball, de football ; gants
de gardiens de but de football ; cordes, murs d’escalade, ailes
delta, parapentes, amorces artificielles pour la pêche, cannes à
pêche, moulinets pour cannes à pêche, épuisettes pour la pêche,
fusils lance-harpons (articles de sport), hameçons, lignes pour la
pêche, leurres pour la chasse et la pêche, articles de tir, cibles, tirs
aux pigeons, pigeons d’argile, gants de base-ball, gants de boxe,
protections pour les membres (articles de sport), bicyclettes fixes
d’entraînement, trampolines, tapis de course, rameurs, queues de
billard, tables de billard, billes de billard, cannes de golf, balles de
golf, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, raquettes
de badminton, raquettes de squash, skis, fixations, de skis, skis
nautiques, haltères, quilles, palmes pour nageurs, patins à glace,
patins à roulettes, planches à roulettes, planches à voile, planches
pour le surf, tables de football de salon, tables de tennis de table,
filets de tennis, raquettes de tennis de table, balles de tennis de
table, toboggans, piscines de jardins ; de bicyclettes, tricycles,
casques et accessoires pour la pratique du cyclisme ;
d’instruments
de
musique,
instruments
de
musique
électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de
musique ; de briquets pour fumeurs, de boites ou étuis à cigares
non en métaux précieux, de boites ou étuis à cigarettes non en
métaux précieux, de cendriers (pour fumeurs) non en métaux
précieux ; d’animaux domestiques, de poissons, oiseaux de
compagnie, reptiles et insectes.
Classe N° 37 : Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en
cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection.
Dératisation. Blanchisserie. Rénovation de vêtements. Entretien,
nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du
linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation
d’appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de
machines. Installation, entretien et réparation d’ordinateurs.
Entretien et réparation d’horlogerie. Réparation de serrures.
Restauration de mobilier.
N° National : 09 3 637 024
Dépôt du : 16 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Philippe
Nouat,
7
MONTIERCHAUME.
chemin
du
chti
village,
36130
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe
Nouat,
7
chemin
du
chti
village,
MONTIERCHAUME.
36130
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
N° National : 09 3 637 166
Dépôt du : 17 MARS 2009
à : I.N.P.I. LILLE
LE DRAPEAU EUROPÉEN EUROPFLAG, SARL, BP 50042, ZA
RAVENNES
LES
FRANCS,
59588
BONDUES
CEDEX,
N° SIREN : 424 882 546.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE DRAPEAU EUROPÉEN EUROPFLAG, BP 50042, ZA RAVENNES
LES FRANCS, 59588 BONDUES CEDEX.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages. Informations
et conseils en matière de transport. Location de véhicules.
Réservation pour les voyages. Services d’agence de voyages.
Classe N° 40 : Imprimerie.
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieurs, consultations
professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la
conduite des affaires, travaux du génie (pas pour la construction) ;
laboratoires ; programmation pour ordinateurs.
Classe N° 43 : Hôtellerie, restauration, maisons de repos et de
convalescence, pouponnières ; réservation de chambres d’hôtels
pour voyageurs.
Classe N° 44 : Salons de beauté, de coiffure.
Classe N° 45 : Accompagnement en société, agences
matrimoniales ; pompes funèbres, fours crématoires ; location de
vêtements ; location de literie.
Classes de produits ou services : 3, 5, 9, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28,
35, 37, 39, 40, 42, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Classes de produits ou services : 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 637 571
N° National : 09 3 639 843
Dépôt du : 18 MARS 2009
Dépôt du : 26 MARS 2009
à : I.N.P.I. PARIS
43
à : I.N.P.I. PARIS
Angelo Lombardi, 1 rue de la Digue, 78600 MAISONS LAFFITTE.
olivier bouzigue, 83 rue alexandre bickart, 77500 CHELLES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Angelo Lombardi, 1 rue de la Digue, 78600 MAISONS LAFFITTE.
YANNICK FOURNET, 98 IMPASSE DU BETH, 40990 SAINT
VINCENT DE PAUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YANNICK FOURNET, 98 IMPASSE DU BETH, 40990 SAINT
VINCENT DE PAUL.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ;
cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques,
roues ou selles de cycles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sousvêtements.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 12, 25.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ;
caractères d’imprimerie ; clichés ; carton ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ;
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs
naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;
Classe N° 35 : Organisation d’exposition à buts commerciaux.
N° National : 09 3 637 982
Classes de produits ou services : 16, 31, 35.
Dépôt du : 19 MARS 2009
BOPI de publication antérieure : 09/18 NL
à : I.N.P.I. PARIS
AA2M, EURL, 35 rue
N° SIREN : 451 411 417.
chaptal,
34000
MONTPELLIER,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AA2M, 35 chaptal, 34000 MONTPELLIER.
N° National : 09 3 641 279
Dépôt du : 2 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Luc HOUEE, Agissant pour le compte de la société S3H
TECHNOLOGY en cours de formation, 7 Avenue Léon Bry, 93220
GAGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
S3H TECHNOLOGY, 7 Avenue Léon Bry, 93220 GAGNY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Lunettes.
Classe N° 18 : Maroquinerie.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, prêt-à-porter.
Classes de produits ou services : 9, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/17 NL
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
44
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Sûreté ;
système de détection d’unicité de passage (sas), de contrôle
d’acces, d’intrusion, de vidéosurveillance, de biométrie.
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; L’installation et la maintenance de tous
matériels, équipements, produits électriques ou électroniques et
notamment des systèmes de sûreté et sécurité incendie. ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 37, 45.
BOPI 10/10 - VOL. II
de services de la personne ou des entreprises ayant une activité
concernant ces secteurs.
Classe N° 38 : Création et étude (conception) de site Web et de
service de messagerie – communication par terminaux
d’ordinateur.
Classe N° 39 : Emmagasinage, entreposage de produits du
secteur des officines de pharmacies et des entreprises de
parapharmacie et services de soins à la personne – stockage
d’archives physiques – stockage de dossiers sur des supports
électroniques.
Classe N° 41 : Organisation, conduite de conférence, congrès,
conférence colloque, séminaire symposium – organisation,
conduite de stage et séminaire de formation – conception de
logiciel et de système informatique à destination de la gestion des
officines de pharmacies et des entreprises de parapharmacie et
services de soins à la personne.
Classe N° 42 : Conception, création, conseil et assistance en
matière de construction, de décoration d’intérieur, d’agencement
(décoration intérieure) des officines de pharmacies et des
entreprises de parapharmacie et services de soins à la personne –
conception, création, consultation et assistance en matière de
logiciel et de système informatique ».
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 643 022
Dépôt du : 9 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/19 NL
N° National : 09 3 641 565
MONSIEUR HAIFENG CHENG, 69 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONSIEUR HAIFENG CHENG, 69 AVENUE KLEBER, 75116 PARIS.
Dépôt du : 26 MARS 2009
à : I.N.P.I. LILLE
Société par Actions Simplifiée PHARMATRADE, ZAC des Grands
Prés, Avenue de la Liberté, 14160 DIVES SUR MER,
N° SIREN : 510 964 018.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FIDAL, Maître Hervé PROUST, 77 rue Saint Fuscien, BP 842, 80008
AMIENS CEDEX 1.
Classe N° 35 : Dans le secteur des officines de pharmacie et des
entreprises de la parapharmacie et de services liés aux soins et à
la santé des personnes : aide à la direction des officines, conseil
en organisation des affaires, conseil pour la gestion du personnel,
analyses économiques relatives à la gestion (analyse du prix de
revient, coût des structures, établissement et analyse de
statistiques), service de référencement (recherche de fournisseurs
de produits et de services), service d’approvisionnement (achat
de produits et de services-comptabilité, paye, services
télématiques, services informatiques, location de matériel
médical, services de propreté, services de formation
professionnelle–), recherche de fournisseurs pour le parrainage
d’opérations promotionnelles ou publicitaires ou d’information
des consommateurs, promotion des ventes dans les officines de
pharmacie et des entreprises de la parapharmacie et de services
liés aux soins et à la santé des personnes (organisation de
distribution d’échantillon, organisation d’exposition, aide à la
conception et à la distribution de matériel publicitaire).
Classe N° 36 : Estimations financières et estimations des
immobilisations financières dans le secteur des officines de
pharmacies et des entreprises de parapharmacie et de services de
soins à la personne – ingénierie et participation dans des
opérations financières immobilières ou mobilières concernant
des officines de pharmacie, des entreprises de parapharmacie et
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Classe N° 27 : Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et des
peintures) ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ;
papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
gazon.
Classes de produits ou services : 20, 27.
BOPI de publication antérieure : 09/20 NL
N° National : 09 3 643 783
Dépôt du : 14 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TONNELIER Laurent, 57 rue Clisson, 75013 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TONNELIER Laurent, 57 rue Clisson, 75013 PARIS.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
45
N° National : 09 3 644 360
Dépôt du : 15 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Isabelle LE LUONG, 280 Vaugirard, 75015 PARIS.
Catherine Lucas, 35 bis rue Victor Hugo, 92600 ASNIERES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Isabelle LE LUONG, 280 Vaugirard, 75015 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : NFC by mobilead – Convenient access
to Content
Classe N° 9 : Baladeurs ;
Classe N° 35 : Recueil de données dans un fichier central ; gestion
de fichiers informatiques ; établissement de statistiques ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
(pour des location de logiciels ; création et entretien de sites Web
pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web).
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 091
Dépôt du : 14 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Courtage Assurance Conseil, SARL, 5 Place Pierre et Elise
AUGEROT, 57320 BOUZONVILLE, N° SIREN : 501 947 139.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Courtage Assurance Conseil, 5 Place Pierre et Elise AUGEROT,
57320 BOUZONVILLE.
Classe N° 16 : Adhésifs (matières collantes) pour le ménage ;
matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; Calendrier ; instruments
d’écriture ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en
papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;
papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;
appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de
pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ;
trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes
à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d’habillement
de sport) ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Dressage d’animaux.
Classes de produits ou services : 16, 25, 28, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 466
Dépôt du : 16 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
GILLES GAIGNAULT, 36 RUE NICOLO, 75116 PARIS.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILLES GAIGNAULT, 36 RUE NICOLO, 75116 PARIS.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
Marque déposée en couleurs.
46
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques
ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives ; informations
en matière de divertissement services de loisir ; services de
photographie. Informations en matière de competitions sportives.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/21 NL
N° National : 09 3 644 548
Dépôt du : 14 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
VOLTA Sports, 109/111, avenue Gambetta, 75020 PARIS,
N° SIREN : 498 023 084.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VOLTA SPORTS, 109/111 AVENUE GAMBETTA, 75020 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement – appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique – appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images – supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques – disquettes souples –
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement – caisses enregistreuses – machines à calculer –
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs
– extincteurs – logiciels de jeux – logiciels (programmes
enregistrés) – périphériques d’ordinateurs – batteries électriques
– détecteurs – fils électriques – relais électriques – combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée – vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu –
dispositifs de protection personnelle contre les accidents –
appareils pour le diagnostic non à usage médical – cartes à
mémoire ou à microprocesseur – bâches de sauvetage. Tous ces
produits étant exclusivement en rapport avec les sports
equestres.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie – articles pour reliures –
photographies – articles de papeterie – adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage – matériel pour les
artistes – pinceaux – machine à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) – matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) caractères
d’imprimerie – clichés – papier – carton – en papier – affiches –
albums – cartes – livres – boites en carton ou brochures –
calendrier – instruments d’écriture – objets d’art gravés ou
lithographiés – tableaux (peintures) encadrés ou non – aquarelles
– patrons pour la couture – dessins – instruments de dessin –
mouchoirs de poche en papier – serviettes de toilette en papier –
BOPI 10/10 - VOL. II
linge de table en papier – papier hygiénique – couches en papier
ou en cellulose (à jeter) – sacs et sachets (enveloppes, pochettes)
en papier ou en matières plastiques pour l’emballage – sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques. Tous ces produits
étant exclusivement en rapport avec les sports equestres.
Classe N° 18 : Fouets et sellerie. Colliers ou habits pour animaux.
Tous ces produits étant exclusivement en rapport avec les sports
equestres.
Classe N° 35 : Publicité – gestion des affaires commerciales –
administration commerciale – travaux de bureau – diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) –
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) – conseils
en organisation et direction des affaires – comptabilité –
reproduction de documents – bureaux de placement – gestion de
fichiers informatiques – organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau
informatique – location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication – publication de textes publicitaires – locations
d’espaces publicitaires – diffusion d’annonces publicitaires –
relations publiques – tous ces services etant exclusivement en
rapport avec les sports équestres.
Classe N° 38 : Télécommunications – informations en matière de
télécommunications
–
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques – communications
radiophoniques ou téléphoniques – services de radiotéléphonie
mobile – fourniture d’accès à un réseau informatique mondial –
services d’affichage électronique (télécommunications) –
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial – agences de presse ou d’informations (nouvelles) –
location d’appareils de télécommunication – émissions
radiophoniques ou télévisées – services de téléconférences –
services de messagerie électronique – location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux – tous ces services étant
exclusivement en rapport avec les sports equestres.
Classe N° 41 : Éducation – formation – divertissement – activités
sportives et culturelles – informations en matière de
divertissement ou d’éducation – services de loisir – publication de
livres – prêts de livres – dressage d’animaux – production de films
sur bandes vidéo – location de films cinématographiques –
location d’enregistrements sonores – location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision – location de décors de
spectacles – montage de bandes vidéo – services de photographie
– organisation de concours (éducation ou divertissement) –
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès –
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs –
réservation de places de spectacles – services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique – service de jeux d’argent
– publication électronique de livres et de périodiques en ligne –
micro-édition – tous ces services étant exclusivement en rapport
avec les sports equestres.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs – conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels – recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers – études de projets techniques – architecture –
décoration intérieure – élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels –
programmation pour ordinateur – consultation en matière
d’ordinateurs – conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique – conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique – services de dessinateurs d’arts graphiques –
stylisme (esthétique industrielle) – authentification d’oeuvres
d’art – tous ces services etant exclusivement en rapport avec les
sports equestres.
Classes de produits ou services : 9, 16, 18, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 645 010
Dépôt du : 17 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
STARNAV, SARL, 1
N° SIREN : 493 622 815.
NAVARRE,
14370
CHICHEBOVILLE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
STARNAV, 1 NAVARRE, 14370 CHICHEBOVILLE.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques
acoustiques
disquettes
souples ;
distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; extincteurs ;
Périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ;
fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre
les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection
personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de
lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches
de sauvetage ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure. Consultation en matière d’ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
contrôle technique de véhicules automobiles ; services de
dessinateurs
d’arts
graphiques ;
stylisme
(esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
47
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Classes de produits ou services : 32, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 645 331
Dépôt du : 21 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ELEPHANT ET CIE, Société par actions simplifiée, 107 Boulevard
Pereire, 75017 PARIS, N° SIREN : 424 052 199.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET VITTOZ, 9 rue Scribe, 75009 PARIS.
Classe N° 38 : Télécommunications, communications
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, communications
(transmission) par voie télématique, diffusion de programmes de
télévision, d’émissions radiophoniques, télévision par câble,
transmission et diffusion d’images, de messages, d’informations
par terminaux d’ordinateurs, par câble, par supports télématiques
et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications,
transmission d’informations contenues dans des bases de
données, messageries électroniques. ;
Classe N° 41 : Edition de livres, de revues, de publications
électroniques et numériques.
Classes de produits ou services : 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
Classes de produits ou services : 9, 10, 42.
N° National : 09 3 645 411
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 645 039
Dépôt du : 19 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Arnaud Brière, 57 rue damrémont, 75018 PARIS.
Dépôt du : 21 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
IMMOCHAN FRANCE, société par actions simplifiée, Rue du
Maréchal
de
Lattre
de
Tassigny,
59170
CROIX,
N° SIREN : 969 201 532.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK CONSEILS, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Arnaud Brière, 57 rue damrémont, 75018 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Oegenie
Classe N° 32 : Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;
Classe N° 16 : Papier ; carton (brut, mi-ouvré ou pour la
papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d’emballage en
papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; produits de
l’imprimerie, caractères d’imprimerie ; articles pour reliures,
photographies, clichés ; papeterie ; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes,
pinceaux ; boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons,
liquides correcteurs, coupe-papier ; crayons, porte-mine,
gommes à effacer ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres,
périodiques ; almanachs, brochures, cahiers, catalogues ;
calendriers ; lithographies, gravures ; peintures (tableaux) ;
affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans
encreurs ; machines à cacheter de bureau ; timbres-poste ;
distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à
démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en
cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures
(en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par
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Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier
hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en
papier ; cartes de vœux ; cartes postales.
Classe N° 35 : Publicité ; publication de textes publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux
entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de
leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la
direction des affaires, expertise en affaires ; conseils,
informations ou renseignements d’affaires ; consultation
professionnelle d’affaires ; travaux de bureau, services de
secrétariat ; comptabilité ; location de machines et d’appareils de
bureau (à l’exception des appareils de télécommunication et des
ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services
d’abonnement à des journaux ; services d’abonnement à des
journaux électroniques ; services d’abonnements téléphoniques ;
services d’abonnements à un service de radio téléphonie, à un
service de radio messagerie ; services d’abonnement à des
services
de
télécommunications,
à
un
réseau
de
télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet),
à un centre fournisseur d’accès à un réseau informatique de
télécommunication ou de transmission de données ; services
d’abonnement à un centre serveur de base de données ou
multimédia ; services d’abonnement à des services télématiques,
à des services de transmission de données par voie télématique ;
abonnement à un centre fournisseur d’accès à un réseau
informatique de télécommunication ou de transmission de
données ; services d’abonnements à des programmes de
télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des
phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à
des bases de données informatiques ; gestion et supervision
administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux
multimédia ; agences d’import-export ; agences d’information
commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ;
recherches de marchés ; sondages d’opinion ; services de
comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations
publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ;
présentation de produits sur tout moyen de communication pour
la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et
conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement
administratif
des
commandes
d’achat ;
organisation
d’expositions et de foires à but commercial ou de publicité ;
gérance
administrative
d’hôtels ;
gestion
de
fichiers
informatiques ; recueil et systématisation de données dans un
fichier central ; recherches d’informations dans des fichiers
informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ;
regroupement pour le compte de tiers (à l’exception de leur
transport), permettant au consommateur de les voir et de les
acheter commodément, de produits de grande consommation
dans les domaines de l’hygiène, de l’alimentation, du jardinage,
du bricolage, de l’outillage, de produits de beauté et de soin, de
produits d’entretien, d’articles de sport, de jeux et jouets,
d’ustensiles pour la cuisine et le ménage, d’articles de papeterie,
d’appareils
électroménagers,
d’appareils
de
bureau,
d’ordinateurs, d’appareils hi-fi, de télévision, de mobilier,
d’appareils de télécommunication, de téléphones, de produits
textiles, d’articles de mercerie, de véhicules, de produits de
l’imprimerie, de carburants ; regroupement pour le compte de
tiers (à l’exception de leur transport), permettant au
consommateur de les voir et de les acheter commodément, et
services de vente au détail ou en gros, de vente par
correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par
tous moyens électroniques de commande à distance des produits
suivants : produits chimiques destinés à l’agriculture,
l’horticulture et la sylviculture (à l’exception des fongicides,
herbicides, insecticides et parasiticides) ; produits pour la
conservation
des
fleurs ;
produits
chimiques
pour
l’imperméabilisation du cuir, des matières textiles ; produits
chimiques pour l’avivage des matières textiles ; engrais pour les
terres ; préparations d’oligo-éléments pour les plantes ; terre pour
la culture ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour
l’industrie ; colles (apprêts) ; colles pour l’industrie, pour affiches,
pour papiers peints, pour le cuir ; produits pour décoller ;
dissolvants pour vernis ; pâte de bois ; dissolvants pour vernis ;
films (pellicules) sensibilisés mais non impressionnés ; additifs
chimiques pour carburants et huiles ; antigels ; liquides pour
freins ; compositions pour la réparation des pneumatiques ;
acétone ; acide chlorhydrique ; eau distillée ; eau acidulée pour la
recharge des accumulateurs ; compositions pour la réparation des
pneumatiques ; eau oxygénée ; couleurs, peintures et vernis (à
l’exception des isolants) ; enduits (peintures) ; cartouches d’encre
(toner) pour imprimantes et photocopieurs ; préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois ; diluants et liants pour
couleurs, laques et peintures ; matières tinctoriales ; teintures
pour chaussures ; mastic de vitrier ; préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations et produits pour
nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eau de Javel ; détachants ;
assouplisseurs ; colorants pour la lessive ; produits pour enlever
la peinture ; papier émeri ; produits pour l’enlèvement de la
BOPI 10/10 - VOL. II
rouille ; décapants ; détartrants à usage domestique ; détergents
(détersifs) autres que ceux utilisés au cours d’opérations de
fabrication et ceux à usage médical ; préparations pour déboucher
les tuyaux d’écoulement ; cires à parquets ; cirages ; liquide pour
lave-glaces ; adhésifs (matières collantes) à usage cosmétique ;
savons ; parfums ; eaux de toilette ; huiles essentielles ;
désodorisants à usage personnel (parfumerie) ; cosmétiques ;
produits pour le soin des cheveux ; teintures pour cheveux ;
shampooings ; dentifrices, produits pour les soins de la bouche
non à usage médical ; dépilatoires ; produits de maquillage et de
démaquillage ; produits de rasage ; savons à barbe ; lotions aprèsrasage ; produits de toilette ; vernis à ongles et produits pour
enlever les vernis à ongles ; préparations cosmétiques pour
l’amincissement ; préparations cosmétiques pour le bain, pour le
bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ;
préparations pour polir et nettoyer les prothèses dentaires ;
bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouate à usage
cosmétique ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ;
produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau) ; shampooings pour animaux de compagnie ; encens ;
bois odorants ; pots-pourris odorants ; huiles et graisses
industrielles, lubrifiants ; combustibles (y compris les essences
pour moteurs) ; huiles pour moteurs ; carburants ; gasoil ; additifs
non chimiques pour carburants ; bougies et mèches (éclairage) ;
chandelles ; bougies parfumées ; allume-feu ; briquettes
combustibles ; alcool à brûler ; charbon de bois (combustible) ;
bois à brûler ; graisses pour le cuir, graisses pour chaussures ;
produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques
pour la médecine et l’hygiène intime ; pharmacies portatives ;
substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ;
préparations médicales pour l’amincissement ; infusions
médicinales ; tisanes ; préparations de vitamines, préparations
d’oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ;
compléments nutritionnels à usage médical ; suppléments
alimentaires minéraux ; aliments et farines lactées pour bébés ;
matériel pour pansements ; adhésifs pour prothèses dentaires ;
antiseptiques ; désinfectants à usage médical ou hygiénique
autres que les savons ; produits contre les brûlures ; produits
antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil) ; coton
hydrophile ; bandes, serviettes, couches et culottes hygiéniques ;
tampons pour la menstruation ; coussinets d’allaitement ;
produits pour la stérilisation ; désodorisants autres qu’à usage
personnel ; solutions pour verres de contact ; produits pour la
purification de l’air ; produits anti-insectes ; insecticides ;
insectifuges ; fongicides, herbicides ; colliers antiparasitaires pour
animaux ; répulsifs pour chiens ; produits pour laver les animaux ;
matériaux de constructions métalliques ; conduites d’eau
métalliques ; échelles métalliques ; enrouleurs non mécaniques
pour tuyaux flexibles (métalliques) ; cloisons et clôtures
métalliques ; coffres-forts ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie
métallique ;
tuyaux
métalliques ;
coffres-forts ;
chaînes
métalliques ; anneaux métalliques ; charnières métalliques ;
cadres, châssis de fenêtres et de portes métalliques ; fenêtres et
portes métalliques ; chenets ; garde-feu métalliques ; clés ;
cadenas ; boîtes à lettres en métal ; boîtes à outils vides en métal ;
fils à lier métalliques ; fils d’antenne ; boîtes, caisses, coffres,
paniers et conteneurs métalliques ; feuilles d’aluminium ; patères
métalliques pour vêtements ; piquets de tente métalliques ;
manches à balais métalliques ; capsules et fermetures de bouteille
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes ; plaques
d’immatriculation métalliques ; sonnettes ; objets d’art en métaux
communs ; machines-outils ; outils tenus à la main actionnés
autrement que manuellement ; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d’allumage pour
moteurs à explosion ; accouplements non électriques et courroies
de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
perceuses à main électriques ; pompes à air comprimé ; lames
(parties de machines) ; couteaux, cisailles et ciseaux électriques ;
pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ;
chalumeaux et fers à souder à gaz ; tondeuses à gazon
(machines) ; dévidoirs mécaniques pour tuyaux flexibles ;
instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ;
pompes d’aération pour aquariums ; appareils électromécaniques
pour la préparation des aliments et des boissons ; machines et
robots de cuisine électriques ; machines à laver le linge et la
vaisselle ; essoreuses ; aspirateurs de poussière ; sacs pour
aspirateurs ; cireuses à parquet électriques ; cireuses électriques
pour chaussures ; machines et appareils électriques de
nettoyage ; machines à coudre à tricoter ; appareils pour la
reliure ; outils et instruments à main entraînés manuellement ;
coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers, autres que pour
la pêche et pour médicaments ; armes blanches ; ciseaux ;
cisailles ; scies, tournevis, sécateurs, serpes ; outils et instruments
à main pour le jardinage actionnés manuellement ; râteaux,
pelles, pioches, bêches, pinces, marteaux ; tondeuses à gazon
(instruments à main) ; appareils pour détruire les parasites des
plantes ; pulvérisateurs pour insecticides ; outils mécaniques pour
hacher, découper les aliments ; ouvre-boîtes non électriques ;
casse-noix ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ;
limes et pinces à ongles, coupe-ongles ; trousses de manucure et
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de pédicure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et
non électriques ; appareils pour l’épilation électriques ou non
électriques, pinces à épiler ; appareils et instruments scientifiques
(autres qu’à usage médical), nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ;
appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l’accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; matériel pour conduites d’électricité (fils,
câbles électriques), interrupteurs, prises de courant, fusibles,
cache-prise ; piles électriques ; batteries d’allumage ; fers à
repasser électriques ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ;
amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; supports
d’enregistrements
magnétiques ;
disques
acoustiques,
magnétiques, optiques, disques compacts audio et vidéo ;
lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs
DVD) ; caméras vidéo ; bandes vidéo ; télécopieurs ; appareils
téléphoniques ; adaptateurs destinés aux téléphones ; chargeurs
de batteries pour téléphones ; sacs, housses et étuis pour
téléphones portables et équipements téléphoniques ; répondeurs
téléphoniques ; appareils de télévision, antennes ; appareils de
projection et écrans ; flashes (photographie) ; films (pellicules)
impressionnés ; étuis spéciaux pour appareils et instruments
photographiques ; machines à dicter ; caisses enregistreuses,
machines à calculer ; équipement pour le traitement de
l’information, ordinateurs, périphériques d’ordinateurs, lecteurs
(informatique) ; logiciels, disquettes souples ; modems ; agendas
électroniques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés
seulement avec récepteur de télévision, un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; cartouches de jeux vidéo ; jumelles
(optique), cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes
magnétiques ; cartes de téléphone ; boussoles ; ceintures et gilets
de natation, balances ; filets de protection contre les accidents ;
baromètres ; alcoomètres ; extincteurs ; sabliers ; serrures
électriques ; sonnettes de portes, électriques ; instruments
d’alarme ; alarmes contre le vol ; aimants ; aimants décoratifs
(magnets) ; appareils et instruments médicaux, dentaires et
vétérinaires ; inhalateurs ; matériel de suture ; préservatifs ;
biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines) ; tétines
d’allaitement en latex ou en silicone ; thermomètres à usage
médical ; appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation,
de climatisation, de désinfection, de distribution d’eau ;
installations sanitaires ; appareils pour la désodorisation et la
purification de l’air ; ventilateurs électriques à usage personnel ;
appareils pour la purification de l’eau ; stérilisateurs ; filtres pour
l’eau potable ; hottes aspirantes de cuisine ; récipients
frigorifiques ;
autocuiseurs
électriques ;
chauffe-biberons
électriques ; bouilloires électriques ; barbecues ; glacières ; fours ;
cuisinières ; appareils de cuisson à micro-ondes ; congélateurs,
réfrigérateurs ; allume-gaz ; grille-pain, cafetières électriques ;
friteuses électriques ; appareils à glace ; sèche-cheveux ; sécheurs
de linge électriques ; chaufferettes ; ampoules et lampes
électriques ; lampes d’éclairage ; phares et feux de véhicules ;
véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
bicyclettes ; chariots à bascule ; remorques (véhicules) ; stores
(pare-soleil) pour automobiles ; indicateurs de direction pour
véhicules ; essuie-glace ; rétroviseurs ; chambres à air et clous
pour pneumatiques ; pneumatiques ; appuie-tête et ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants
pour véhicules ; pompes de bicyclette ; voitures d’enfants ;
trottinettes ; housses de véhicules, housses pour sièges de
véhicules ; porte-bagages, porte vélos, porte-skis pour véhicules ;
poussettes ; antivols pour véhicules ; chariots à provision ;
brouettes ; armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux
d’artifice ; pétards ; pistolets à air (armes), carabines ; fusils ; étuis
pour fusils ; armes de protection à base de gaz lacrymogène ;
spravs de défense personnelle ; bandoulières pour armes,
cartouchières ; fusées de signalisation ; instruments musique et
parties constitutives des instruments de musique ; boîtes à
musique ; chevalets pour instruments de musique ; diapasons ;
étuis pour instruments de musique ; papier ; carton (brut, miouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles
(papeterie) ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures,
photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ;
boîtes de peinture (matériel scolaire) ; machines à écrire et articles
de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; fournitures
scolaires ; enveloppes ; classeurs ; albums, livres, périodiques ;
almanachs, brochures, cahiers ; calendriers ; lithographies,
gravures ; peintures (tableaux) ; affiches, cartes géographiques,
journaux ; bobines pour rubans encreurs ; machines à cacheter ;
distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie) ; serviettes à
démaquiller en papier ; couches-culottes en papier ou en
cellulose ; filtres à café en papier ; décalcomanies ; sacs à ordures
(en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par
micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier
hygiénique ; linge de table en papier ; essuie-mains, mouchoirs en
49
papier ; cartes de vœux ; cartes postales ; patrons pour la couture ;
chapelets ; globes terrestres ; caoutchouc, gutta-percha, gomme,
amiante, mica ; garnitures d’étanchéité ou d’isolation ; bagues
d’étanchéité ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ;
matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non
métalliques ; tuyaux d’arrosage ; pique-fleurs en mousse ; fibres
de verre pour l’isolation ; matières pour l’insonorisation ; feuilles
anti-éblouissantes pour vitres ; gants isolants ; vernis, papiers,
enduits, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs,
enveloppes, pochettes pour l’emballage en caoutchouc ;
anneaux, bouchons en caoutchouc ; fils élastiques ou en matières
plastiques non à usage textile ; matériaux de construction non
métalliques ; ciment, béton, enduits, plâtre, pierre, marbre ; bois
de construction, de placage ; boiseries ; contre-plaqué ; lames de
parquets ; plâtre, gravier ; briques ; vitres ; tuyaux rigides non
métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ;
carrelages non métalliques ; cheminées non métalliques ;
fenêtres et portes non métalliques ; stores d’extérieur ni
métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; conduites d’eau
non métalliques ; constructions transportables non métalliques ;
aquariums (constructions) ; meubles ; présentoirs ; glaces
(miroirs) ; cadres (à l’exception de ceux pour la construction) ;
objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer,
succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
paniers et corbeilles non métalliques, récipients d’emballage en
matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
niches et couchettes pour animaux d’intérieur ; arbres à griffes
pour chats ; tableaux d’affichage ; établis ; métiers à broder ;
plaques d’immatriculation non métalliques ; enseignes en bois ou
en matières plastiques ; numéros de maison non métalliques, non
lumineux ; serrurerie non métallique et non électrique ;
charnières, chevilles non métalliques ; parcs pour bébés,
berceaux ; trotteurs pour enfants ; caillebotis non métalliques ;
matériel de couchage à l’exception du linge ; lits ; sacs de
couchage pour le camping ; coussins, oreillers, traversins,
sommiers, matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux,
tringles et crochets de rideaux ; poignées de portes non
métalliques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ;
casiers à bouteilles ; bouchons de bouteille ; manches à balais non
métalliques ; porte-parapluie ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; décorations en matières plastiques pour aliments ;
pailles pour la dégustation de boissons ; stores d’intérieur à
lamelles ; mannequins ; éventails ; ustensiles et récipients non
électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges,
brosses (à l’exception des pinceaux) ; balais, cuvettes ; matériaux
pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; gants de
ménage ; chiffons, peaux chamoisées pour le nettoyage ;
ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et
faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les
aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non
électriques ; vaisselle ; vases ; bougeoirs ; éteignoirs ; nécessaires
pour pique-nique (vaisselle) ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ;
boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier ;
barres et anneaux porte-serviettes ; distributeurs de savon, de
papier hygiénique ; porte rouleaux pour papier hygiénique ; pots
de chambre ; étendoirs à linge ; pinces à linge ; poubelles ;
planches à repasser et housses pour planches à repasser ; sacs
isothermes ; pièges à insectes ; pots à fleurs ; cache-pot non en
papier ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; cages pour
animaux de compagnie ; peignes pour animaux ; instruments
d’arrosage ; gants de jardinage ; blaireaux à barbes, brosses à
dents, fil dentaire ; boîtes à savon ; cure-dents ; ustensiles
cosmétiques, nécessaires de toilettes ; vaporisateurs et
pulvérisateurs de parfums ; baignoires portatives pour bébés ;
chausse-pieds ; tirelires non métalliques ; objets d’art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cordes (ni en caoutchouc,
ni de raquettes, ni d’instruments de musique) ; ficelles ; tentes ;
bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d’enfants) ; voiles
(gréements) ; sacs et sachets pour l’emballage en matières
textiles ; sacs pour le transport et l’emmagasinage de
marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l’exception du
caoutchouc ou des matières plastiques) ; filets de pêche, hamacs ;
fils à lier non métalliques ; fils à usage textile ; laine filée ; fils
élastiques ou en matières plastiques à usage textile ; tissus ; tissus
d’ameublement ; linge de lit et de maison ; linge de table non en
papier ; draps, taies d’oreillers, dessus de lit ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ; serviettes et gants de toilette en
matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; rideaux
en matières plastiques ou en matières textiles ; nappes non en
papier, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes
cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en
matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en
tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en
matières textiles) ; articles de mercerie (à l’exception des fils) ;
passementerie ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; boutons-pression ;
fleurs et fruits artificiels ; épinglettes ; agrafes et attaches pour
vêtements ; boucles (accessoires d’habillement) ; badges
ornementaux ; ornements de chapeaux, non en métaux précieux ;
articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et filets pour les
50
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
cheveux, épingles et pinces à cheveux, barrettes ; perruques ;
colifichets ; fermetures à glissière ; lacets de chaussures ; boucles
de chaussures ; attaches de bretelles ; fermoirs de ceintures ;
rubans élastiques ; jabots (dentelles) ; pièces collables à chaud
pour l’ornement ou la réparation d’articles textiles (mercerie) ;
boîtes à couture ; tapis, paillassons, nattes, linoléum ;
revêtements de sols (à l’exception des carrelages et peintures) ;
tentures murales non en matières textiles ; tapis pour
automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ;
tapis antiglissants ; gazon artificiel ; jeux, jouets ; trottinettes ;
attrapes (farces) ; bonbons à pétard ; décorations pour arbres de
Noël (excepté les articles d’éclairage et les sucreries) ; objets de
cotillon, masques de carnaval ; cerfs-volants ; cartes à jouer ;
articles de gymnastique et de sport (à l’exception des articles de
natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; cannes à pêche,
moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour
l’exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes
fixes d’entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux
automatiques à prépaiement ; jeux et appareils pour jeux autres
que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision, un écran d’affichage indépendant ou un moniteur ;
viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
charcuterie ; croquettes alimentaires ; fruits, champignons et
légumes conservés, séchés, congelés et cuits ; pulpes et salades
de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson,
de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ;
gelées comestibles ; pollen préparé pour l’alimentation ; extraits
d’algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage
alimentaire ;
protéines
pour
l’alimentation
humaine ;
consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ;
oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire
des bouillons, pommes chips ; café, thé, cacao, chocolat ; produits
de chocolaterie ; préparations végétales remplaçant le café ;
succédanés du café ; boissons à base de café, thé, cacao,
chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants
naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes
alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ;
flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches,
crêpes, tartes, tourtes ; confiserie, sucreries ; glaces comestibles ;
miel ; sirop de mélasse, gelée royale pour l’alimentation humaine
non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour
l’alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ;
préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre
pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments),
sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ;
épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; algues
(condiments) ; épices ; herbes potagères conservées ; glace à
rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; en-cas à base de riz ; rouleaux de
printemps ; sushis, taboulé ; tortillas ; tacos ; produits agricoles,
horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines
(semences) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour
l’alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères
fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ;
bulbes ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de
Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ;
malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants ; bières,
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
boissons isotoniques ; limonades ; boissons de fruits et jus de
fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour
boissons ; préparations pour faire des boissons (à l’exception de
celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ;
pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la
préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ;
boissons alcooliques (à l’exception des bières) ; apéritifs, cidres,
cocktails (à base d’alcools), digestifs (alcools et liqueurs), eauxde-vie ; spiritueux ; vins ; rhum ; vodka ; whisky ; tabac ; articles
pour fumeurs ; allumettes, briquets pour fumeurs ; boîtes et étuis
à cigares et cigarettes ; appareils de poche pour rouler les
cigarettes ; filtres pour cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
coupe-cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; cure-pipes.
Classe N° 36 : Assurances ; assurances contre les accidents et
l’incendie ; assurance sur la vie ; caisses de prévoyance ; affaires
financières, bancaires et monétaires ; banque directe (homebanking) ; gérance de portefeuille ; recouvrement de créances ;
agences de crédit ; crédit-bail ; services de financement et de prêt ;
transferts électroniques de fonds ; service de paiement
électronique ; services de cartes bancaires, de crédit, de débit, de
paiement et autres cartes ou chèques procurant des avantages
financiers ; services de banque en ligne accessibles via Internet ou
tout réseau de télécommunication y compris par téléphone
portable ; émission de coupons de réduction ; opérations de
change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ;
vérification des chèques ; dépôt en coffres-forts ; courtage en
bourse ; constitution et investissement de capitaux ; analyse
financière ; estimations fiscales ; consultation en matière
financière et en matière d’assurances ; collectes de bienfaisance ;
affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance, location,
estimation de biens immobiliers, d’appartements, de bureaux ;
recouvrement de loyers ; location d’exploitations agricoles ;
BOPI 10/10 - VOL. II
établissement de baux ; expertise immobilière ; estimation
d’antiquités, d’objets d’art, de bijoux, de timbres ; estimation
numismatique ; parrainage financier.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matières de
télécommunications ; consultation technique dans le domaine
des télécommunications ; agences d’informations (nouvelles) ;
agences
de
presse ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ;
émissions radiophoniques et télévisées ; communications et
services téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ;
services de radio télécommunication mobile accessibles par un
système de cartes prépayées ; services de transferts d’appels, de
renvois d’appels, d’informations sur la liste des abonnés au
téléphone, de messagerie vocale, de messagerie vidéo ; location
d’appareils de télécommunication, d’appareils pour la
transmission de messages, de télécopieurs, de téléphones, de
modems ; transmission de messages ; transmission de
télécopies ; communications par terminaux d’ordinateurs ;
communications par réseau de fibres optiques ; transmission de
messages et d’images assistée par ordinateur ; transmission
d’informations contenues dans des bases de données ou dans un
serveur télématique ; messagerie électronique ou télématique ;
communication et transmission de messages, d’informations et
de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de
traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le
réseau mondial de télécommunication dit « Internet » et le réseau
mondial dit « World Wide Web » ; fourniture d’accès à des
réseaux de télécommunication, à un réseau informatique
mondial, y compris le réseau mondial dit « Internet » ; services
d’affichage électronique (télécommunications) ; services de
téléconférences ; location de temps d’accès à un centre serveur de
bases de données ; location de temps d’accès à des bases de
données et à des centres serveurs de bases de données
informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte
ou
longue
distance),
des
réseaux
téléphoniques,
radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à
un centre serveur de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d’accès
à des bases de données ; fourniture de canaux de
télécommunications destinés aux services de télé-achat ;
fourniture d’accès à des forums de discussion sur l’Internet ;
services de transmission sécurisée de données, notamment avec
code d’accès ; service de transmission d’informations relatives à
l’annuaire du téléphone ; services de fourniture d’accès à un
réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ;
services de fourniture d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques ; services de téléconférences ; fourniture d’accès à
des sites Web de musique numérique sur Internet ; fourniture
d’accès à des sites Web MP3 sur Internet ; fourniture d’accès à des
services de téléchargement et de visionnage de films ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numériques, de
logiciels, de sonneries, d’images, d’images animées, de films, de
fichiers musicaux ; services de transmission de photographies,
d’images, d’images animées, de musique, de sons, de jeux, de
sonneries par radiotéléphone ; services de transmission de
photographies, d’images, d’images animées, de musique, de
sons via un réseau local sans fil ; services de transmission de
photographies, d’images, d’images animées, de musique, de
sons,
de
jeux,
de
sonneries
via
un
réseau
de
radiocommunication ; services de transmission de musique,
d’images, d’images animées, de sons, de données, de jeux, de
sonneries par téléchargement ; diffusion de programmes
audiovisuels par terminaux d’ordinateurs ; diffusion de
programmes audiovisuels par réseau de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ; services d’assistance
téléphonique dans le domaine des télécommunications ; services
d’assistance opérationnelle en matière de réseaux de
télécommunications et de réseaux de transmission de données ;
services
d’informations
en
ligne
concernant
les
télécommunications.
Classe N° 41 : Education ; formation ; formation pratique
(démonstration) ; formation et éducation dans le domaine de la
programmation, de l’installation, de l’exploitation, de la
maintenance des ordinateurs, des téléphones, d’appareils de
télécommunications ; divertissement ; services de musées
(présentation, expositions) ; parcs d’attractions ; activités
sportives ; clubs de santé (mise en forme physique) ; exploitation
d’installations sportives ; organisation de compétitions sportives ;
services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités
culturelles ; édition de livres, de revues ; publication de textes
autres que publicitaires ; prêts de livres ; micro-édition ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
exploitation de publications électroniques en ligne (non
téléchargeables) ; services de bibliothèques électroniques pour la
fourniture d’informations électroniques, d’informations et de
données audio ou vidéo, de jeux et de divertissements ; services
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
de jeux proposés en ligne (à partir d’un réseau informatique) ;
mise à disposition (diffusion) en ligne de musique numérique
(non téléchargeable) à partir de l’Internet ou à partir de sites Web
MP3 sur l’Internet ; services de composition musicale ; production
de spectacles, de films ; location de films cinématographiques, de
magnétoscopes, de postes de télévision, de bandes vidéo,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
d’appareils audio, de caméras vidéo, de magnétoscopes, de
postes de radio et de télévision, d’appareils de projection de
cinéma, d’appareils et d’accessoires cinématographiques, de
décors de théâtre et de spectacles ; location d’appareils pour
l’enregistrement de sons, d’images et d’images animées ; location
d’équipement pour les sports (à l’exception des véhicules),
d’équipements de plongée sous-marine ; organisation de
concours en matière d’éducation ou de divertissement ;
organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places pour les spectacles, pour des évènements
divertissants, sportifs et culturels ; services de billetterie
(divertissement) ; organisation de loteries ; informations en
matière d’éducation ou de divertissement ; divertissements
radiophonique et télévisé ; montage de programmes
radiophonique et de télévision ; services d’imagerie numérique ;
photographie ; reportages photographiques ; services de
reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; microfilmage ; services de traduction ;
organisation et conduite de conférences, de groupes et de forums
de discussion en ligne.
Classe N° 42 : Recherches techniques ; recherches en physique ;
recherches dans le domaine des télécommunications ; contrôle de
qualité ; essais de matériaux (contrôle de qualité) ; essais de
textiles (contrôle de qualité) ; expertises (travaux d’ingénieurs) ;
ingénierie ; étude de projets techniques ; programmation pour
ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; élaboration
(conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels ;
location d’ordinateurs, de logiciels informatiques ; consultation
en matière d’ordinateurs et de logiciels ; consultation technique
en matière d’informatique ; analyse pour l’implantation de
systèmes d’ordinateur ; reconstitution de bases de données ;
création et entretien de sites Web pour des tiers ; services de
création (conception-élaboration) d’images virtuelles et
interactives ; location de serveurs Web ; hébergement de sites
informatiques (sites Web) ; fourniture de moteurs de recherche
pour l’Internet ; duplication de programmes informatiques ;
conversion de données et de programmes informatiques (autre
que conversion physique) ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
location de temps d’accès à un ordinateur pour la manipulation de
données ; services d’assistance opérationnelle en matière de
réseaux informatiques, services d’assistance technique dans le
domaine de l’informatique ; consultation sur la protection de
l’environnement ; conseils techniques en matière d’économie
d’énergie ; services d’informations météorologiques ; recherche
et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services
de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de
mode ; services de dessinateurs d’arts graphiques ; services de
dessinateurs industriels ; stylisme (esthétique industrielle) ;
authentification d’oeuvres d’art.
Description de la marque : NARCISO UNDERWEAR
Classe N° 16 : Photographies affiches livres, journaux prospectus
– brochures. Calendriers. Lithographies. Tableaux photos.
Classe N° 41 : Publication de livres. Service de photographie.
Organisation d’exposition à buts culturels ou éducatifs.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Montage de bandes vidéos. Réservation de places de spectacles.
Classes de produits ou services : 16, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
N° National : 09 3 646 392
Dépôt du : 24 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JEAN PASCAL LAVENTURE, 12 PARC DES COURTILLIERES,
93500 PANTIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JEAN PASCAL LAVENTURE, 12 PARC DES COURTILLIERES,
93500 PANTIN.
Classe N° 43 : Restauration (repas) ; restaurants libre-service ;
restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services
de bars, cafés et restaurants ; cafétérias, cantines ; services de
traiteurs ; hébergement temporaire ; agences de logement
(hôtels, pensions) ; services hôteliers ; services de motels ;
services de réservation d’hôtels, de pensions, de logements
temporaires ; services de camps de vacances (hébergement) ;
maisons de vacances ; exploitation de terrains de camping ;
crèches d’enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
pensions pour animaux ; location de chaises, tables, linge de table
et verrerie ; location de constructions transportables ; location de
logements temporaires ; location de salles de réunions ; location
de tentes.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 09 3 645 418
Dépôt du : 21 AVRIL 2009
Classe N° 25 : T-shirt, pull à capuche-jogging (coton).
Classes de produits ou services : 25.
à : I.N.P.I. PARIS
HILI GERARD, 29, rue Jouffroy d Abbans, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HILI GERARD, 29, rue JOUFFROY d Abbans, 75017 PARIS.
51
BOPI de publication antérieure : 09/22 NL
52
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 646 696
Dépôt du : 27 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Antonin Stéphane Frédéric BAUDRY, Calle Barquillo, 7, 28004
MADRID, Espagne.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Antonin Stéphane Frédéric BAUDRY, Calle Barquillo, 7, 28004
MADRID, Espagne.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ; placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
communications
radiophoniques
ou
téléphoniques ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial.
Classes de produits ou services : 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de
cartes ou de tables ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus,
imprimés,
échantillons) ;
reproduction
de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors
de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; Aucun des produits et services visés ne
sont relatifs à la musique ou à l’industrie de la musique.
Classes de produits ou services : 28, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/23 NL
N° National : 09 3 646 916
Dépôt du : 27 AVRIL 2009
à : I.N.P.I. PARIS
capital development, sarl, 37 marcel dassault, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT, N° SIREN : 411 987 258.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
capital development, 37 marcel dassault, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
N° National : 09 3 648 124
Dépôt du : 4 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
APRIL GROUP, Société Anonyme, 83-85 Boulevard Vivier Merle,
69003 LYON, N° SIREN : 377 994 553.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 35 : Publicité, distribution de documents publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de saisie
informatique, d’enregistrement, de compilation et de
transcription de données informatiques concernant le domaine
des assurances destinées à tout domaine d’activité ; services de
télémarketing appliqué au domaine de l’assurance de personnes.
Services de conseils, informations et renseignements
administratifs (sans rapport avec la conduite des affaires),
services d’assistance aux démarches administratives.
Classe N° 36 : Assurances ; conseils, informations et
renseignements relatifs à l’assurance ; services (contrats) relatifs
à l’assurance de personnes ; services de conception et de gestion
de contrats de santé et de prévoyance destinés aux expatriés et
étrangers en France ; services de conception et de gestion de
contrats de santé et de prévoyance collective sur mesure ;
services de prévoyance et d’assurance concernant le domaine
bancaire et financier ; assurances de biens (mobiliers et
immobiliers), de personnes, bancaires, financières, décès ; tous
services d’assurance en matière de voyage ; assurances
annulation, assurances rapatriement et tous autres services
d’assurance concernant le domaine d’activité des voyages.
Affaires financières et en particulier les services de
remboursements de frais médicaux et de santé, remboursements
de frais exposés par les souscripteurs de contrats d’assistance à
l’occasion de déplacements, de transports ou de voyages. Les
affaires immobilières. Les services de conseils et de gestion aux
personnes physiques et morales dans le cadre de leur patrimoine,
à savoir : services rendus aux personnes physiques et morales
par des agents ou des courtiers en matière de conseils,
d’assistance pour la gestion, la valorisation, la transmission du
patrimoine tel que les biens immobiliers, les produits de
placement. Les services d’optimisation fiscale de portefeuilles,
mobiliers ou immobiliers, à savoir : services d’aide et de conseils
à l’optimisation fiscale de portefeuilles mobiliers ou immobiliers
tel que l’assistance dans le montage financier de dossiers fiscaux,
optimisation de la répartition des actifs par diversification ou de la
répartition d’un portefeuille d’actions. Services d’assistance
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
financière liés à des opérations de crédits, à savoir : services
d’assistance financière sur des opérations de crédits mobiliers et
immobiliers pour les personnes physiques et morales. Services
de promotion (financements) de projets immobiliers et courtages
immobiliers, services de gestion de biens immobiliers, plans
d’épargne vie ou retraite, les investissements de capitaux, et la
gestion d’actifs.
Classe N° 38 : Communication par serveurs télématiques ou par
terminaux d’ordinateurs ; communications par terminaux
d’interrogation de vidéographie interactive. Télécommunications,
services de fournisseurs d’accès à Internet et/ou à un serveur en
ligne, à savoir remaniement, transmission, distribution de
messages aussi sous forme de messages électroniques, forums
de discussions, lettres d’informations, forums de nouvelles, offres
de souscription de contrat d’assurance de quelque nature que ce
soit et de prévoyance par le biais du réseau Internet, services de
gestion, de centres d’appel permettant la prise de contact avec
des sociétés susceptibles de contracter tous services
d’assurances et ré assurances, afin de faire le lien entre ces
centres d’appels, les sociétés contractantes et les sociétés
pouvant offrir de telles prestations.
Classe N° 39 : Services d’organisation de voyages ; émission de
chèques de voyage ; réservation pour les voyage ;
accompagnement de voyageurs ; rapatriement de personnes.
Classe N° 41 : Services d’édition de revues, services de formation
en matière d’assurance, d’organisation d’expositions, de
séminaires et de colloques concernant l’assurance.
Classe N° 45 : Services de défiscalisation, à savoir : services de
conseils juridiques et financiers sur les produits de défiscalisation,
simulation et étude pour une défiscalisation de biens mobiliers ou
immobiliers de personnes physiques et morales. Services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les
besoins des individus, à savoir, services d’aides et de conseils
juridiques aux expatriés et rapatriés sur leur situation sociale.
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à
l’exception de leur transport à savoir télésurveillance et
téléassistance. Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir
services d’aide et de conseils aux expatriés et rapatriés sur leur
situation fiscale. Services d’assistance juridiques liés à des
opérations de crédits à savoir : services d’assistance juridique sur
des opérations de crédits mobiliers et immobiliers pour les
personnes physiques et morales.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 126
Dépôt du : 4 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
APRIL GROUP, Société Anonyme, 83-85 Boulevard Vivier Merle,
69003 LYON, N° SIREN : 377 994 553.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
53
services de prévoyance et d’assurance concernant le domaine
bancaire et financier ; assurances de biens (mobiliers et
immobiliers), de personnes, bancaires, financières, décès ; tous
services d’assurance en matière de voyage ; assurances
annulation, assurances rapatriement et tous autres services
d’assurance concernant le domaine d’activité des voyages.
Affaires financières et en particulier les services de
remboursements de frais médicaux et de santé, remboursements
de frais exposés par les souscripteurs de contrats d’assistance à
l’occasion de déplacements, de transports ou de voyages. Les
affaires immobilières. Les services de conseils et de gestion aux
personnes physiques et morales dans le cadre de leur patrimoine,
à savoir : services rendus aux personnes physiques et morales
par des agents ou des courtiers en matière de conseils,
d’assistance pour la gestion, la valorisation, la transmission du
patrimoine tel que les biens immobiliers, les produits de
placement. Les services d’optimisation fiscale de portefeuilles,
mobiliers ou immobiliers, à savoir : services d’aide et de conseils
à l’optimisation fiscale de portefeuilles mobiliers ou immobiliers
tel que l’assistance dans le montage financier de dossiers fiscaux,
optimisation de la répartition des actifs par diversification ou de la
répartition d’un portefeuille d’actions. Services d’assistance
financière liés à des opérations de crédits, à savoir : services
d’assistance financière sur des opérations de crédits mobiliers et
immobiliers pour les personnes physiques et morales. Services
de promotion (financements) de projets immobiliers et courtages
immobiliers, services de gestion de biens immobiliers, plans
d’épargne vie ou retraite, les investissements de capitaux, et la
gestion d’actifs.
Classe N° 38 : Communication par serveurs télématiques ou par
terminaux d’ordinateurs ; communications par terminaux
d’interrogation de vidéographie interactive. Télécommunications,
services de fournisseurs d’accès à Internet et/ou à un serveur en
ligne, à savoir remaniement, transmission, distribution de
messages aussi sous forme de messages électroniques, forums
de discussions, lettres d’informations, forums de nouvelles, offres
de souscription de contrat d’assurance de quelque nature que ce
soit et de prévoyance par le biais du réseau Internet, services de
gestion, de centres d’appel permettant la prise de contact avec
des sociétés susceptibles de contracter tous services
d’assurances et ré assurances, afin de faire le lien entre ces
centres d’appels, les sociétés contractantes et les sociétés
pouvant offrir de telles prestations.
Classe N° 39 : Services d’organisation de voyages ; émission de
chèques de voyage ; réservation pour les voyage ;
accompagnement de voyageurs ; rapatriement de personnes.
Classe N° 41 : Services d’édition de revues, services de formation
en matière d’assurance, d’organisation d’expositions, de
séminaires et de colloques concernant l’assurance.
Classe N° 45 : Services de défiscalisation, à savoir : services de
conseils juridiques et financiers sur les produits de défiscalisation,
simulation et étude pour une défiscalisation de bien mobiliers ou
immobiliers de personnes physiques et morales. Services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les
besoins des individus, à savoir, services d’aides et de conseils
juridiques aux expatriés et rapatriés sur leur situation sociale.
Services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à
satisfaire les besoins des individus à savoir services d’aide et de
conseils aux expatriés et rapatriés sur leur situation fiscale.
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à
l’exception de leur transport) à savoir télésurveillance et
téléassistance. Service d’assistance juridique liés à des opérations
de crédits à savoir : services d’assistance juridique sur des
opérations de crédits mobiliers et immobiliers pour les personnes
physiques et morales.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 39, 41, 45.
Classe N° 35 : Publicité, distribution de documents publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de saisie
informatique, d’enregistrement, de compilation et de
transcription de données informatiques concernant le domaine
des assurances destinées à tout domaine d’activité ; services de
télémarketing appliqué au domaine de l’assurance de personnes.
Services de conseils, informations et renseignements
administratifs (sans rapport avec la conduite des affaires),
services d’assistance aux démarches administratives.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
Classe N° 36 : Assurances ; conseils, informations et
renseignements relatifs à l’assurance ; services (contrats) relatifs
à l’assurance de personnes ; services de conception et de gestion
de contrats de santé et de prévoyance destinés aux expatriés et
étrangers en France ; services de conception et de gestion de
contrats de santé et de prévoyance collective sur mesure ;
APRIL GROUP, Société Anonyme, 83-85 Boulevard Vivier Merle,
69003 LYON, N° SIREN : 377 994 553.
N° National : 09 3 648 132
Dépôt du : 4 MAI 2009
à : I.N.P.I. LYON
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
54
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 648 416
Dépôt du : 5 MAI 2009
Classe N° 35 : Publicité, distribution de documents publicitaires
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services de saisie
informatique, d’enregistrement, de compilation et de
transcription de données informatiques concernant le domaine
des assurances destinées à tout domaine d’activité ; services de
télémarketing appliqué au domaine de l’assurance de personnes.
Services de conseils, informations et renseignements
administratifs (sans rapport avec la conduite des affaires),
services d’assistance aux démarches administratives.
Classe N° 36 : Assurances ; conseils, informations et
renseignements relatifs à l’assurance ; services (contrats) relatifs
à l’assurance de personnes ; services de conception et de gestion
de contrats de santé et de prévoyance destinés aux expatriés et
étrangers en France ; services de conception et de gestion de
contrats de santé et de prévoyance collective sur mesure ;
services de prévoyance et d’assurance concernant le domaine
bancaire et financier ; assurances de biens (mobiliers et
immobiliers), de personnes, bancaires, financières, décès ; tous
services d’assurance en matière de voyage ; assurances
annulation, assurances rapatriement et tous autres services
d’assurance concernant le domaine d’activité des voyages.
Affaires financières et en particulier les services de
remboursements de frais médicaux et de santé, remboursements
de frais exposés par les souscripteurs de contrats d’assistance à
l’occasion de déplacements, de transports ou de voyages. Les
affaires immobilières. Les services de conseils et de gestion aux
personnes physiques et morales dans le cadre de leur patrimoine,
à savoir : services rendus aux personnes physiques et morales
par des agents ou des courtiers en matière de conseils,
d’assistance pour la gestion, la valorisation, la transmission du
patrimoine tel que les biens immobiliers, les produits de
placement. Les services d’optimisation fiscale de portefeuilles,
mobiliers ou immobiliers, à savoir : services d’aide et de conseils
à l’optimisation fiscale de portefeuilles mobiliers ou immobiliers
tel que l’assistance dans le montage financier de dossiers fiscaux,
optimisation de la répartition des actifs par diversification ou de la
répartition d’un portefeuille d’actions. Services d’assistance
financière liés à des opérations de crédits, à savoir : services
d’assistance financière sur des opérations de crédits mobiliers et
immobiliers pour les personnes physiques et morales. Services
de promotion (financements) de projets immobiliers et courtages
immobiliers, services de gestion de biens immobiliers, plans
d’épargne vie ou retraite, les investissements de capitaux, et la
gestion d’actifs.
Classe N° 38 : Communication par serveurs télématiques ou par
terminaux d’ordinateurs ; communications par terminaux
d’interrogation de vidéographie interactive. Télécommunications,
services de fournisseurs d’accès à Internet et/ou à un serveur en
ligne, à savoir remaniement, transmission, distribution de
messages aussi sous forme de messages électroniques, forums
de discussions, lettres d’informations, forums de nouvelles, offres
de souscription de contrat d’assurance de quelque nature que ce
soit et de prévoyance par le biais du réseau Internet, services de
gestion, de centres d’appel permettant la prise de contact avec
des sociétés susceptibles de contracter tous services
d’assurances et ré assurances, afin de faire le lien entre ces
centres d’appels, les sociétés contractantes et les sociétés
pouvant offrir de telles prestations.
Classe N° 45 : Services de défiscalisation, à savoir : services de
conseils juridiques et financiers sur les produits de défiscalisation,
simulation et étude pour une défiscalisation de bien mobiliers ou
immobiliers de personnes physiques et morales. Services
personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les
besoins des individus, à savoir, services d’aides et de conseils
juridiques aux expatriés et rapatriés sur leur situation sociale.
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à
l’exception de leur transport à savoir télésurveillance et
téléassistance. Services personnels et sociaux rendus par des
tiers destinés à satisfaire les besoins des individus à savoir
services d’aide et de conseils aux expatriés et rapatriés sur leur
situation fiscale. Services d’assistance juridique liés à des
opérations de crédits à savoir service d’assistance juridique sur
des opérations de crédits mobiliers et immobiliers pour des
personnes physiques et morales.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Essor du grand chocolat, association Loi 1901, 21 rue carnot,
69190 SAINT FONS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
essor du grand chocolat, 21 rue carnot, 69190 SAINT FONS.
Classe N° 30 : Chocolat.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 648 859
Dépôt du : 6 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
paulo da silva, 42 bis avenue jacques brel, 81090 LAGARRIGUE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
paulo da silva, 42 bis avenue jacques brel, 81090 LAGARRIGUE.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) et location de logiciels.
Classes de produits ou services : 42.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 649 248
Dépôt du : 8 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
marc daguet, 48 avenue carlier, 95880 ENGHIEN LES BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
marc daguet, 48 avenue carlier, 95880 ENGHIEN LES BAINS.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; blanchisserie ; repassage du linge ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ; Services de tâches ménagères à
domicile, à savoir le ménage de locaux d’habitation ou le
repassage. Montage, installation et maintenance d’appareils, de
mobilier et d’accessoires participant à l’équipement d’un foyer, à
savoir les ordinateurs, le petit mobilier, de menus appareils de
plomberie.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
Services de formation à domicile auprès de particuliers, enfants et
adultes, pour les matières scolaires ou pour l’utilisation des outils
informatiques et de communication électronique. ;
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 43 : Services de garde d’enfants ; services de
constitution de repas à domicile pour des personnes ne pouvant
se déplacer.
Classe N° 44 : Services de jardinage et d’horticulture à domicile
pour des particuliers. Services d’assistance médicale à domicile
auprès de personnes visant à faciliter leur maintien à domicile, ou
bien à la réalisation à domicile d’un programme de soin. ;
Classe N° 45 : Services d’accompagnement de particuliers pour
leur promenade ou leurs courses. Services rendus à des
particuliers lors de leur absence du domicile, afin d’assurer une
présence à des rendez-vous, d’assurer l’entretien de matériels et
de végétaux, d’effectuer des soins auprès d’animaux, ainsi que de
participer à la sécurisation du domicile, qu’une alarme soit
présente ou non.
55
N° National : 09 3 651 973
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Olivier Lespinard, Agissant pour le compte de la société Erigene
en cours de formation, 31 avenue Foch, 92250 LA GARENNECOLOMBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier Lespinard, 31 avenue Foch, 92250 LA GARENNECOLOMBES.
Classes de produits ou services : 37, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
N° National : 09 3 649 249
Dépôt du : 8 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
marc daguet, 48 avenue carlier, 95880 ENGHIEN LES BAINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
marc daguet, 48 avenue carlier, 95880 ENGHIEN LES BAINS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ;
Classe N° 40 : Production d’énergie ; traitement des déchets
(transformation) ; tri de déchets et de matières premières de
récupération (transformation) ; Production d’energie par le
traitement et la valorisation de déchets. Transformation de
sources renouvelables d’énergie ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques ; Etude, développement
et conception (élaboration) de procédés, dispositifs et
installations de production d’énergie.
Classes de produits ou services : 9, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de
véhicules ; blanchisserie ; repassage du linge ; installation,
entretien et réparation d’appareils de bureau ; installation,
entretien et réparation de machines ; installation, entretien et
réparation d’ordinateurs ; Services de tâches ménagères à
domicile, à savoir le ménage de locaux d’habitation ou le
repassage. Montage, installation et maintenance d’appareils, de
mobilier et d’accessoires participant à l’équipement d’un foyer, à
savoir les ordinateurs, le petit mobilier ; de menus appareils de
plomberie.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
Services de formation à domicile auprès de particuliers, enfants et
adultes, pour les matières scolaires ou pour l’utilisation des outils
informatiques et de communication électronique. ;
Classe N° 43 : Services de garde d’enfants ; services de
constitution de repas à domicile pour des personnes ne pouvant
se déplacer.
Classe N° 44 : Services de jardinage et d’horticulture à domicile
pour des particuliers. Services d’assistance médicale à domicile
auprès de personnes visant à faciliter leur maintien à domicile, ou
bien à la réalisation à domicile d’un programme de soin. ;
Classe N° 45 : Services d’accompagnement de particuliers pour
leur promenade ou leurs courses. Services rendus à des
particuliers lors de leur absence du domicile, afin d’assurer une
présence à des rendez-vous, d’assurer l’entretien de matériels et
de végétaux, d’effectuer des soins auprès d’animaux, ainsi que de
participer à la sécurisation du domicile, qu’une alarme soit
présente ou non.
N° National : 09 3 652 001
Dépôt du : 20 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Web Architectes, SARL, 3 avenue de l’Opéra, 75001 PARIS,
N° SIREN : 504 230 046.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Web Architectes, 3 avenue de l’Opera, 75001 PARIS.
Classe N° 35 : Publicite.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/26 NL
N° National : 09 3 652 573
Dépôt du : 26 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 37, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/24 NL
anissa rouani, Agissant pour le compte de la société isolatys en
cours de formation, 31 place Jules Grandclement, 69100
VILLEURBANNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
anissa rouani, 31 place Jules Grandclement,
VILLEURBANNE.
69100
56
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : isolatys
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 19 : Pompe à chaleur ; panneaux solaires (cellules
photovoltaiques. Cloture, fenêtre, volet roulant, porte de garage,
portail non métalliques ; stores d’extérieur non métalliques ;
volets roulants, persiennes non métalliques ; portes d’entrée non
métalliques ; baie coulissante (vitres).
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Orange : Pantone 151 Gris : Pantone
warm gray 11
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; eaux
minérales et gazeuses ; préparations pour faire des boissons (à
l’exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des
boissons lactées) ; bières. ;
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlée “ Côtes du
Roussillon ” ; vins d’appellation d’origine contrôlée “ Côtes de
Roussillon Village ” ; vins d’appellation d’origine contrôlée
“ Grand roussillon ”.
Classes de produits ou services : 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
N° National : 09 3 653 798
Dépôt du : 29 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 11, 19, 37.
SANDRINE ETOILE AZOULAY, 111 RUE DE PARIS, 94220
CHARENTON LE PONT.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANDRINE ETOILE AZOULAY, 111 RUE DE PARIS, 94220
CHARENTON LE PONT.
N° National : 09 3 653 689
Dépôt du : 29 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
VIGNERONS CATALANS EN ROUSSILLON, Société d’Intérêt
Collectif Agricole, 1870 Avenue Julien Panchot, 66000
PERPIGNAN, N° SIREN : 654 200 930.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET MAREK, B.P. 42413, 28 et 32 rue de la Loge, 13215
MARSEILLE CEDEX 2.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : LOGO COULEUR PANTONE :
PANTONE 259 + NOIR 100% LOGO COULEUR QUADRI : C = 55 %
M = 100% J = 0% N = 15% + NOIR 100% LOGO NIVEAU DE GRIS
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; Les supports : disques vidéos préenregistrés
ou vierges ; disques lasers préenregistrés ou vierges ; cassettes à
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
bandes magnétiques ; cassettes vidéo ; disques compacts audio
et/ou vidéo ; cartes mémoire ou à microprocesseur ; clés USB ;
appareils téléphoniques ; téléphones portables ; agendas
électroniques. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
57
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 320
Dépôt du : 3 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCK DISEGNI, 34 RUE DU PLATEAU, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCK DISEGNI, 34 RUE DU PLATEAU, 75019 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; services de financement ; analyse financière ;
constitution ou investissement de capitaux ; consultation en
matière financière ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de
films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; agences de détectives ;
recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ;
Gestion des litiges (service juridique), représentation et
assistance devant toutes les juridictions, arbitrage, conciliation
(service juridique), médiation, transaction (service juridique),
stratégie pré contentieuse et contentieuse ; tout ces services
pouvant être rendue en France métropolitaine, DOM TOM, Europe
et international. Recouvrement de créances dans son aspect
juridique et judiciaire. Formalités juridiques et judiciaires.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 36, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/27 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ;
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie.
Classes de produits ou services : 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 654 885
Dépôt du : 4 JUIN 2009
à : I.N.P.I. NICE
N° National : 09 3 654 079
Dépôt du : 29 MAI 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CENTRE REGIONAL DE FORMATION MULTIPROFESSIONNEL
CERFAL, association régie par loi de 1901, 2 Lacaze, 75014 PARIS,
N° SIREN : 341 820 777.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
centre régional de formation multiprofessionnel Cerfal, 2 Lacaze,
75014 PARIS.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; publication
électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
YANN CRONERT, 3 CHEMIN DU BOIS, 06740 CHATEAUNEUF DE
GRASSE.
LAURENT BETRAND VASQUEZ, 3 CHEMIN DU BOIS, 06740
CHATEAUNEUF DE GRASSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
YANN CRONERT, 3 CHEMIN DU BOIS, 06740 CHATEAUNEUF DE
GRASSE.
58
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
crèches d’enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour
animaux.
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 657 113
Dépôt du : 12 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ADRIEN BORDES, 311 RUE MAURICE RAVEL, 13320 BOUC AIL
AIR.
JEREMY HASSAN, CLOS MICLAUD TRAVERSE OLIVA, 13170 LES
PENNES MIRABEAU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ADRIEN BORDES, 311 RUE MAURICE RAVEL, 13320 BOUC AIL
AIR.
Classes de produits ou services : 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/28 NL
N° National : 09 3 655 879
Dépôt du : 8 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe TARI, 25 rue Gabriel, Rés. du port Neuf Appt 8, 33138
CASSY-LANTON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AEJ, 25 rue Gabriel, Rés. du port Neuf Appt 8, 33138 CASSYLANTON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation,
de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; disques acoustiques ou optiques ; ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
extincteurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de
plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les
irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre
les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
baches de sauvetage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 44 : Services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 09/29 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 658 131
Dépôt du : 17 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
UMC, Union de mutuelles, 35-37 rue Saint-Sabin, 75011 PARIS,
N° SIREN : 784 491 995.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service Communication UMC, 35 Saint-Sabin, 75534 PARIS
Cedex 11.
59
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 134
Dépôt du : 17 JUIN 2009
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
à : I.N.P.I. PARIS
UMC, Union de mutuelles, 35-37 rue Saint-Sabin, 75011 PARIS,
N° SIREN : 784 491 995.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service Communication UMC, 35 rue Saint-Sabin, 75534 PARIS
Cedex 11.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 132
Dépôt du : 17 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
UMC, Union de mutuelles, 35-37 rue Saint-Sabin, 75011 PARIS,
N° SIREN : 784 491 995.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service Communication UMC, 35 rue Saint-Sabin, 75534 PARIS
Cedex 11.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 135
Dépôt du : 17 JUIN 2009
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
à : I.N.P.I. PARIS
UMC, Union de mutuelles, 35-37 rue Saint-Sabin, 75011 PARIS,
N° SIREN : 784 491 995.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service Communication, UMC, 35 rue Saint-Sabin, 75534 PARIS
Cedex 11.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 133
Dépôt du : 17 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
UMC, Union de mutuelles, 35-37 rue Saint-Sabin, 75011 PARIS,
N° SIREN : 784 491 995.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service Communication UMC, 35 rue Saint-Sabin, 75534 PARIS
Cedex 11.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
60
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 658 137
Dépôt du : 17 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
UMC, Union de mutuelles, 35-37 rue Saint-Sabin, 75011 PARIS,
N° SIREN : 784 491 995.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service Communication, UMC, 35 rue Saint-Sabin, 75534 PARIS
Cedex 11.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 138
Dépôt du : 17 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
UMC, Union de mutuelles, 35-37 rue Saint-Sabin, 75011 PARIS,
N° SIREN : 784 491 995.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Service Communication, UMC, 35 rue Saint-Sabin, 75534 PARIS
Cedex 11.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Produits ou services désignés : Vêtements, vêtements de sport,
vêtements de pluie etc… ; sous-vêtements ; collants ; bas ;
chaussures ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; bottes ;
chaussons ; chapellerie, chemises. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements),
gants (habillement) foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ;
couches en matières textiles. Tee-shirt. Education, formation ;
divertissements ; activités sportives et culturelles. Informations
en matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs.
Publication : de livres, revues, journaux, magazines, périodiques.
Prêts de livres, éditions : de livres, journaux, revues, magazines,
périodiques. Production et montage sur tout type de support : de
films, clips, enregistrements sonores. Location : de films, de
décors de spectacles. Organisation de défilés de modes. Organisation de spectacles (service d’impressarios). Organisation et
conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation
d’expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places
de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique. Publication électronique de livres et de
périodiques en ligne. Micro édition. Création et production de
programmes de divertissement. Agence de presse. Agence de
reportages. Agence artistiques. Agence de mannequins. Agence
de modèles pour artistes. Artiste de spectacles (services d–).
Organisation de concours en matière d’éducation ou de divertissement, de mode, de beauté. Création de stations de radio, télévision à savoir montage de programmes de télévision et
radiophonique. Boites de nuit. Clubs de santé et de remise en
forme physique. Discothèques (services de –). Organisation de
bals. Parcs d’attractions. Rédaction de sénarios. Studios d’enregistrement (services de –). Studios de cinéma. Représentations
théâtrales. Hébergement temporaire. Services de bars. Services
de traiteurs. Services hôteliers. Réservations d’hôtels. Crêches
pour enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de
retraites pour personnes âgées. Services de restauration (alimentation). Restaurants. Restauration : classique, rapide. Agence de
logements (hôtels, pensions). Motels, bars (services de –). Cafésrestaurants, brasseries. Libres-services restaurants à service
rapide et permanent (snack-bar). Restaurants libre-service.
Restauration (repas). Cantines.
Classes de produits ou services : 25, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Classes de produits ou services : 36.
N° National : 09 3 658 184
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Dépôt du : 15 JUIN 2009
N° National : 09 3 658 144
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
DORCHIES GUY, Résidence F. Sévene Bât B, 6, Chemin
Bontemps, 33400 TALENCE.
à : I.N.P.I. PARIS
marie christine matteoni, le vivier, 26160 ST GERVAIS SUR
ROUBION.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
marie christine matteoni, le vivier, 26160 ST GERVAIS SUR
ROUBION.
DORCHIES Sylvie, Residence F. Sevene Bât B, 6, Chemin
Bontemps, 33400 TALENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DORCHIES Guy, Résidence Frédéric Sévene – Bât. B, 6, chemin
Bontemps, 33400 TALENCE.
Classe N° 2 : Peintures à la chaux ; enduits à la chaux ; enduits à
base de chaux et de poudre de terre cuite ; enduit à base de chaux
grasse et de poudre de marbre (marmorino) ; enduits à base de
chaux et de poudre de terre ou d’ocre.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 7 : Machines à projeter des enduits à base d’éléments
en terre cuite et de chaux ; broyeurs (machines) ; mélangeurs
(machines) ; machines à travailler les enduits et produits à base de
terre cuite et de chaux.
Classe N° 8 : Outils et instruments à main entraînés manuellement
pour la préparation et l’application d’enduits ; lisseuses ; taloches.
Classe N° 9 : Supports pour l’enregistrement, le stockage et la
reproduction de programmes informatiques, de fichiers de
données, textes, sons, images (disque magnétique, magnéto
optique, optique, Cédérom, digital vidéo disque, mémoire flash,
clé USB, disque dur, carte électronique à mémoire) ; progiciels et
logiciels informatique sur touts supports.
Classe N° 11 : Appareil de chauffage ; appareils et équipements
sanitaires.
Classe N° 17 : Manteau de fibres végétales assemblées pour
isolation des murs à savoir tissus isolants.
61
de données ouverts de type Internet ou à accès privé ou réservé
de type Intranet et Extranet.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architectures ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, formation, mise à jour de logiciels, location de
logiciels sur supports physiques ; programmation pour
ordinateur.
Classes de produits ou services : 2, 7, 8, 9, 11, 17, 19, 20, 21, 25, 37,
38, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 206
Dépôt du : 18 JUIN 2009
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ;
constructions non métalliques ; briques de structure ; briques de
cloisons ; bloc en terre cuite ; carreaux de terre cuite pour intérieur
et extérieur ; éléments de revêtement de parois verticales
extérieures en terre cuite ; éléments de bardage en terre cuite ;
préparation pour sols coulés à base de terre cuite et de chaux ;
couvertures de toitures en terre cuite ; tuiles, chenaux, aérateurs
de couverture en terre cuite ; éléments de plafonds en terre cuite ;
éléments de canalisations, tuyaux rigides en terre cuite pour la
construction, regards (canalisation) en terre cuite ; four de cuisson
en terre cuite ; préparation de poudres et granulats de terre cuite
mélangés avec des liants pour sol coulé ; préparation de poudres
et granulats de marbre mélangés avec des liants pour sol coulé ;
préparation pour mortier de maçonnerie ; treillis de verre pour
armature des enduits et dalles ;
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Philippe Fortin, 54 Rue Depe, Residence clairefontaine, Bat B2 –
Ap. 251, 33200 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Philippe Fortin, 54 Rue Depe, Residence clairefontaine, Bat B2 –
Ap. 251, 33200 BORDEAUX.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; bancs (meubles).
Classe N° 21 : Cadres, statues, statuettes ou figurines en terre
cuite) ; vases, pots, jarres, jardinières en terre cuite ; appliques
murales, fontaines en terre cuite ; mobiliers (bancs, tables) en
terre cuite.
Classe N° 25 : Vêtements de travail ; chaussures de travail.
Classe N° 37 : Constructions d’édifices permanents ; informations
en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de
construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ;
travaux et services d’étanchéité (constructions) ; travaux et
service de réalisation de sols coulés à base de terre cuite et de
chaux.
Classe N° 38 : Service de téléchargement de contenus éditoriaux,
livres, revues, catalogues, brochures, annuaires, guides, dossiers,
documents techniques,, plans par l’intermédiaires de réseaux
informatiques, de télécommunication et de transmission de
données ouverts de type Internet ou à accès privé ou réservé de
type Intranet et Extranet. Service de diffusion en ligne de contenus
éditoriaux, livres, revues, catalogues, brochures, annuaires,
guides,
dossiers,
documents
techniques,,
plans
par
l’intermédiaires de réseaux informatiques, de télécommunication
et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès
privé ou réservé de type Intranet et Extranet.
Classe N° 40 : Informations en matière de traitement de
matériaux.
Classe N° 41 : Edition de contenus éditoriaux, livres, revues,
catalogues, brochures, annuaires, guides, dossiers, documents
techniques, plans destinés à être publiés et diffusés en ligne par
l’intermédiaire de réseaux informatiques, de télécommunication
et de transmission de données ouverts de type Internet ou à accès
privé ou réservé de type Intranet et Extranet.
Classe N° 41 : Education, formation dans le secteur de la
construction, du bâtiment et des économies d’énergie ; services
de publication et d’édition sous forme écrite, audio, vidéo,
multimédia et sur tout type de support (papier, magnétique,
optique, magnéto optique, mémoire flash, clé USB, mémoire de
masse, disque dur, carte électronique à mémoire) de livres,
revues, journaux ; catalogues, guides ; services d’édition, de
publication de livres, revues, catalogues, brochures, annuaires,
guides, dossiers, documentation technique, plans ; publication de
contenus éditoriaux, livres, revues, catalogues, brochures,
annuaires, guides, dossiers, documents techniques, plans
destinés à être publiés et diffusés en ligne par l’intermédiaire de
réseaux informatiques, de télécommunication et de transmission
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films
cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ;
location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;
services de photographie ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; service de
jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition ; Rédaction de discours autre que texte
publicitaire. Entraînement prise de parole devant les médias
(formation). Conseil en formation pour le développement
personnel. Conseils sur la relation et l’approche avec les médias
(relations publiques). Communication de crise (relations publiques).
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
62
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 658 321
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MONOPRIX S.A., Société anonyme de droit français, 14-16 rue
Marc Bloch, 92110 CLICHY, N° SIREN : 552 018 020.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classe N° 9 : Equipement pour les ordinateurs, ordinateur,
imprimante d’ordinateur, mémoire pour ordinateur, logiciels
(programmes
enregistrés),
périphériques
d’ordinateur,
consommables informatiques à savoir supports vierges de
sauvegarde (disques compacts audio-vidéo, DVD, clés USB),
claviers d’ordinateurs, souris (informatique), caméras vidéo,
connexions, dispositifs de nettoyage, cassette de nettoyage ;
consommables pour imprimantes à savoir cartouches d’encre ;
téléphones, téléphones portables et leurs accessoires à savoir
oreillettes, chargeurs, éléments de téléphonie main-libres,
oreillettes sans fil, adaptateurs cellulaires, micros sans fil, cartes
téléphoniques.
Classe N° 16 : Mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette
en papier ; papier hygiénique, sacs, sachets, enveloppes et
pochettes en papier ou en matière plastique pour l’emballage.
Classe N° 29 : Compotes ; beurre ; charcuterie ; salaisons ;
crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine, viandes, poissons, gibiers, fruits et légumes surgelés.
Classe N° 30 : Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à
base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
Classe N° 35 : Distribution de prospectus, d’échantillons. Location
de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou
commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils,
informations ou renseignements d’affaires. Entreprise à façon de
travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.
Comptabilité. Reproduction de document. Bureaux de placement.
Location de machines à écrire et de matériel de bureau. Location
d’appareils distributeurs. Service d’abonnement de journaux pour
des tiers, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons) ; conseil en organisation et direction des
affaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de
temps publicitaire sur tous moyens de communication,
publication de textes publicitaires, location d’espaces
publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires, relations
publiques, regroupement pour le compte de tiers de produits
alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits
d’entretien, produits textiles, accessoires de mode à savoir
articles de bijouterie, ceintures, écharpes, bonnets, gants,
montres, étoles, foulards, paréos, badges ; articles d’horlogerie et
de bijouterie ; articles de maroquinerie, sacs à savoir sacs à main,
sacs à dos ; vêtements, lingerie, chaussures, chaussons,
pantoufles, chapellerie, produits d’hygiène et de beauté, produits
cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles
de décoration de la maison à savoir bougies, bougeoirs,
photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums,
boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes,
lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs
artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons,
adhésifs, aimants, bouillotes, dessous de plat, flacons,
décorations pour arbres de Noël excepté les articles d’éclairage et
les sucreries, guirlandes artificielles, crochets (mercerie), crochets
(quincaillerie métallique), boules à neige, arbres de Noël,
statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique,
crêches ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de
papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux,
magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables
informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d’éclairage et
leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs,
adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques,
douilles, abat-jours, spots ; articles de bricolage, articles de
jardinage, graines (semences), produits électroménagers,
permettant au consommateur de les voir ou les acheter
commodément. Services d’informations commerciales et de
promotion
des
ventes ;
organisation
d’opérations
promotionnelles, publicitaires et de fidélisation, conseil en
organisation et direction des affaires ; organisation d’opérations
BOPI 10/10 - VOL. II
commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation
d’exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou
publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage
et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative
d’achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau
Internet. Services d’aide à l’exploitation d’une entreprise
commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour
le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux
consommateurs ; traitement administratif de commandes
d’achat. Présentation de produits sur tous moyens de
communication pour la vente au détail.
Classe N° 36 : Banques. Agences de change. Gérance de
portefeuille. Prêts sur gage. Recouvrement des créances.
Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences
immobilières (vente et location de fonds de commerces et
d’immeubles). Expertise immobilière. Gérance d’immeubles.
Classe N° 37 : Construction d’édifices. Entreprises de fumisterie,
peinture, plâtrerie, plomberie, de travaux de couverture de toits.
Travaux publics. Travaux ruraux. Location d’outils et de matériel
de construction, de bulldozers, d’extracteurs d’arbres. Entretien
ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, ravalement de
façades, désinfection, dératisation. Entretien ou nettoyage
d’objets divers, blanchisserie. Réparations, transformation de
vêtements. Rechapage de pneus. Vulcanisation. Cordonnerie.
Réparation de mobilier, instruments, outils. Forages.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations. Transmission
d’informations par téléscripteur. Transmission de messages,
télégrammes.
Classe N° 39 : Distribution d’eau et d’électricité. Déménagement
de mobilier. Exploitation de transbordeurs. Remorquage
maritime,
déchargement,
renflouement
de
navires.
Conditionnement de produits. Informations concernant les
voyages (agences de tourisme et de voyage, réservation de
places). Location de chevaux, de véhicules de transport. Entrepôt.
Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur
préservation ou gardiennage. Dépôt, gardiennage d’habits.
Location de places de stationnement. Location de réfrigérateurs.
Location de garages. Distribution de journaux. Livraison à
domicile de marchandises. Organisation de voyages.
Classe N° 40 : Transformation des produits agricoles d’autrui
(vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie).
Scierie, rabotage. Broderie, couture. Teinturerie. Découpage,
polissage, revêtement métallique. Teinture de tissus ou
vêtements.
Traitement
de
tissus
contre
les
mites.
Imperméabilisation de tissus. Reliure de documents. Etamage.
Purification et régénération de l’air. Imprimerie. Service de
gravure. Retouche de vêtement. Développement de pellicules
photographiques. Services de copies de clés.
Classe N° 41 : Institutions d’enseignement. Edition de livres,
revues. Abonnements de journaux. Prêts de livres. Spectacles.
Divertissements radiophoniques ou par télévision. Production de
films. Agences pour artistes. Location de films, d’enregistrements
phonographiques, d’appareils de projection de cinéma et leurs
accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en
matière d’éducation ou de divertissement. Loteries.
Classe N° 43 : Service de traiteurs.
Classe N° 44 : Salons de beauté, de coiffure.
Classe N° 45 : Location, de vêtements, de literie.
Classes de produits ou services : 9, 16, 29, 30, 35, 36, 37, 38, 39, 40,
41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 405
Dépôt du : 18 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Florian ROBERT, Agissant pour le compte de la société “ Dressy
girl ” en cours de formation, 0 Lot la combe verte, 38200 VIENNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Florian ROBERT, 0 Lot la combe verte, 38200 VIENNE.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
63
N° National : 09 3 658 622
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Neolux led solutions, SARL, 2 rue de saint Aignan, 41700 COUR
CHEVERNY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Neolux led solutions, 2 rue de saint Aignan, 41700 COUR
CHEVERNY.
Classe N° 10 : Jouets érotiques, à savoir vibromasseurs et
appareils favorisant lérection et lorgasme.
Classe N° 25 : Sous-vêtements ;
Classes de produits ou services : 3, 10, 25.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 422
Dépôt du : 19 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Catherine MARION, 37 Rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS,
N° SIREN : 450 965 868.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Catherine MARION, 37 Rue Godot de Mauroy, 75009 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
N° National : 09 3 658 783
Dépôt du : 21 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JULIE KHIM TEWES, Agissant pour le compte de la société MUM
ON THE GO en cours de formation, 8 RUE DES PEPINIERES, 91100
CORBEIL-ESSONNES.
MELANIE KHIM, Agissant pour le compte de la société MUM ON
THE GO en cours de formation, 8 RUE DES PEPINIERES, 91100
CORBEIL-ESSONNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JULIE KHIM TEWES, 8 RUE DES PEPINIERES, 91100 CORBEILESSONNES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Conseil en organisation et direction des affaires, conseil en
communication, conseil en orientation professionnelle, conseils
et soutien psychologique ;
Classe N° 41 : Publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ;
Classe N° 44 : Services médicaux, services de psychiâtrie.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 18 : Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
64
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; Porte bébé en
matière textile, sac à langer en matière textile ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de
bain (à l’exception de l’habillement) ; Tapis de change en matière
textile, pochette à couche en matière textile ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; couches en matières textiles ; sousvêtements ; Bavoir non en papier. Cache allaitement en tissu
(accessoire).
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 659 896
Dépôt du : 25 JUIN 2009
à : I.N.P.I. NANTES
SAPHO, SARL, BP 79, LES FONTAINES DE L’AUNAY, 49250
BEAUFORT EN VALLEE, N° SIREN : 394 004 360.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAPHO, 1 LES ISLETTES, 49250 LA MENITRE.
Classe N° 26 : Articles décoratifs pour la chevelure.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25, 26.
BOPI de publication antérieure : 09/30 NL
Classe N° 31 : Arbustes ; plantes ; arbres (végétaux) (sont exclus
de cette liste les betteraves, les chicoriées) les pois, les manguier
et les lis).
Classes de produits ou services : 31.
N° National : 09 3 659 083
Dépôt du : 22 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Tumunui TUITETE, BP 585, Temarii, 98713 PAPEETE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tumunui TUITETE, BP 585, Temarii, 98713 PAPEETE.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
N° National : 09 3 660 908
Dépôt du : 29 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHIMITEX, SA, 357 CHEMIN DES ISCLES, ZI D17, 06700 SAINT
LAURENT DU VAR, N° SIREN : 037 320 595.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/31 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHIMITEX, 357 CHEMIN DES ISCLES, ZI D17, 06700 SAINT
LAURENT DU VAR.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
Classes de produits ou services : 24.
BOPI de publication antérieure : 09/32 NL
N° National : 09 3 661 110
Dépôt du : 30 JUIN 2009
à : I.N.P.I. PARIS
taillepied moy, 291 ROUTE DE BORAN, 60530 CROUY EN THELLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
taillepied moy, 291 ROUTE DE BORAN, 60530 CROUY EN THELLE.
Classe N° 3 : Savons ; huiles essentielles, cosmétiques (à
l’exclusion des produits cosmétiques constitués de ouate [coton à
usage cosmétique, boulettes, disques, lingettes, rubans et
bâtonnets d’ouate à usage cosmétique]), lotions pour les
cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage (à
l’exclusion des produits démaquillage constitués de ouate [coton
à usage cosmétique, boulettes, disques, lingettes, rubans et
bâtonnets d’ouate à usage cosmétique]) ; rouge à lèvres ;
masques de beauté ; produits de rasage ; tous ces produits
relevant du monopole pharmaceutique ; produits pour la
conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires (à
l’exclusion des produits constitués de ouate [coton à usage
pharmaceutique ou vétérinaire, boulettes, disques, lingettes,
rubans et bâtonnets d’ouate à usage pharmaceutique ou
vétérinaire]) ; produits hygiéniques pour la médecine (à
l’exclusion des produits constitués de ouate [coton à usage
médical ou hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et
bâtonnets d’ouate à usage médical ou hygiénique]) ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres,
matériel pour pansements (à l’exclusion des produits constitués
de ouate [coton à usage pharmaceutique, vétérinaire, médical ou
hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets
d’ouate à usage pharmaceutique, vétérinaire, médical ou
hygiénique]) désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, parasiticides ; tous ces produits
relevant du monopole pharmaceutique ; matières pour plomber
les dents et pour empreintes dentaires ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; ; sucre à usage médical ; alliages de
métaux précieux à usage dentaire ; alliages de métaux précieux à
usage dentaire ;
65
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 30, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/32 NL
N° National : 09 3 661 269
Dépôt du : 1er JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement).
SCEA Maxime PINARD, SCEA, Les Alletières, 17840 LA BREE LES
BAINS, N° SIREN : 411 933 930.
Classes de produits ou services : 3, 5, 24.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCEA Maxime PINARD, Les Alletières, 17840 LA BREE LES BAINS.
BOPI de publication antérieure : 09/32 NL
N° National : 09 3 661 232
Dépôt du : 1er JUILLET 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
Jacques BREMOND, 8 Rue de Courcy, Les Pampres no 5, 13100
AIX EN PROVENCE.
Maurice FARINE, 10 Rue Clémenceau, 13100 AIX EN PROVENCE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques BREMOND, 8 Rue de Courcy, Les Pampres no 5, 13100
AIX EN PROVENCE.
Marque déposée en couleurs.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, et confiserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
Description de la marque : Couleur : grand Phare en argent
brillant ; Couleur : “ From the Océans ” en bleu clair ; Logo
Maxime PINARD avec petit phare en noir ; “ VODKA ” en noir ;
Fond : transparent.
Classe N° 33 : Spiritueux, à savoir vodka.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/32 NL
N° National : 09 3 661 326
Dépôt du : 1er JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Groupe Montaigne, SAS, 70 boulevard Magenta, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Groupe Montaigne, 70 boulevard Magenta, 75010 PARIS.
66
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 662 380
Dépôt du : 6 JUILLET 2009
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
Conseil en stratégie commerciale, en organisation des affaires, en
management, en gestion des affaires, et études de parts de
marché et de volume d’activité pour les établissements de santé.
Classe N° 41 : Formation pour les établissements de santé publics
et privés, les entreprises, les organismes et les institutions du
secteur de la santé.
à : I.N.P.I. PARIS
TROKERS, SA, 41,
N° SIREN : 432 633 006.
rue
de
turbigot,
75003
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
3 SUISSES INTERNATIONAL, SA, 4 Place de la République, 59170
CROIX.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/32 NL
N° National : 09 3 661 333
Dépôt du : 1er JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Pezzana Guillaume, 1 bvd olof Palme, 77184 EMERAINVILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEZZANA Guillaume, 1 bvd olof Palme, CC Intermarché, 77184
EMERAINVILLE.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires à
l’exclusion des parasiticides, des insecticides et acaricides ;
produits hygiéniques pour la médecine à l’exclusion des
parasiticides, des insecticides et acaricides ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires ; désinfectants ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à l’exclusion des parasiticides, des insecticides et
acaricides ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 16 : Livres ; journaux ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches
en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 1, 5, 10, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/32 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Abonnements télématiques, abonnements à une
base de données, abonnements à un serveur de bases de
données, abonnements à des journaux électroniques ;
abonnements à un service de télécommunication ; informations
d’affaires, agences d’informations commerciales, agences de
publicité, établissement de déclarations fiscales, gestion de
fichiers informatique, publicité, publicité radiophonique, publicité
télévisée, relations publiques, traitement de texte ; gestion des
affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de
bureau ; expertises en affaires ; consultation pour la direction des
affaires ; consultations professionnelles d’affaires ; diffusion
d’annonces et de matériel publicitaire ; location d’espaces
publicitaires, location de matériel publicitaire ; diffusion
d’informations ou de messages publicitaire par téléphone ;
services de dactylographie ; diffusion (distribution) de
prospectus, d’échantillons ; décoration de vitrines ; services de
conseils en organisation et direction des affaires et notamment en
termes de créativité et d’innovation ; diffusion d’informations ou
de messages publicitaire par téléphone ; publicité radiophonique ;
publicité télévisée ; gestion de fichiers informatiques ; études de
marchés ; prévisions économiques ; traitement de texte ; gérance
administrative d’hôtels ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; gestion (gérance administrative) de
lieux d’expositions ; transmission de données commerciales,
publicitaires par réseaux Internet, gestions de fichiers
informatiques ; gérance administrative de lieux d’exposition,
prestation de services informatiques, à savoir : gestion de fichiers
informatiques. Service de vente au détail et de vente en ligne de
produits multimédias (DVD, jeux vidéos, CD), téléphoniques, de
jeux, de jouets, d’articles de sports, de livres, de vins, de
vêtements, de bijoux, de montres, de parfums et de meubles.
Service de présentation de produits sur tout moyen de
communication notamment pour la vente au détail et la vente en
ligne de produits musicaux, de livres, de DVD, de matériel
informatique et radiophonique, de jeux, de jouets, de vêtements,
de bijoux, de montres et de parfums.
Classe N° 36 : Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières ; affaires bancaires ; constitution de capitaux ;
investissement de capitaux ; courtage ; estimations financières
(banque, immobilier) ; estimations fiscales ; placements de
fonds ; gérance d’immeuble ; opérations financières ; opérations
monétaires ; conseils d’ordre financier dans le domaine du réseau
SWIFT ; services de prises d’intérêts financiers et de participations
financières dans toutes sociétés pour le compte de tiers ; services
financiers, à savoir : acquisition par voie d’apport, de
souscription, de tous titres, service de gestion financière,
boursière de tous titres, parts sociales, obligations et autres
valeurs boursières ; services d’administration, de gestion pour le
compte de tiers d’un portefeuille de valeurs boursières ; services
de transaction et services fiduciaires pour acheteurs et vendeurs
de noms de domaine et de projets Internet. ;
Classe N° 38 : Surveillance, services de traitement de données et
d’informations, à savoir saisie, recueil, systématisation de
données et d’informations, émission et réception de données, de
signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par
appareils
et
instruments
de
télécommunications ;
télécommunications,
communications
téléphoniques ;
transmission d’informations par voie télématique accessibles par
code d’accès ou par terminaux, informations téléphoniques,
télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications,
transmission d’informations par téléscripteurs, transmission de
messages, d’images codées ; services de gérance en
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télécommunications ; services d’aide à l’exploitation et
supervision des réseaux de télécommunications ; services de
télécommunication et de transmission de données ; expédition et
transmission de dépêches, échange de documents informatisés,
échanges électroniques d’informations par télex, télécopieurs ;
renseignements téléphoniques, services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications, services de courrier
électronique ; transmission d’informations contenues dans des
banques de données et banques d’images ; location d’appareils et
d’installations
de
télécommunication ;
services
de
télécommunications ;
services
de
communications
téléphoniques,
radiophoniques,
radiotéléphoniques,
télégraphiques, ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par
vidéographie interactive, et notamment par terminaux ou
périphériques d’ordinateurs ou équipements électroniques et/ou
numériques, par vidéophone, visiophone et vidéoconférence ;
services de transmission d’informations par voie télématique ou
par satellite ; expédition, transmission de dépêches et de
messages ; services de télex, de télégrammes ; services de
transmission de données, en particulier transmission à haut débit
(par paquet) pour les opérateurs de réseaux publics et les
entreprises ; expédition et transmission de documents
informatisés ; services de transmission d’informations relatives à
un annuaire des utilisateurs d’Internet ; services de courrier
électronique, de messages électronique, de diffusion
d’information par voie électroniques, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ou à un accès privé (Intranet),
transmission par satellite ; transmission et diffusion de données,
de sons et d’images, assistée par ordinateur ou non ; services de
communications radiotéléphoniques mobiles ; services de
transmission sécurisée de données, notamment avec code
d’accès ; communications par terminaux d’ordinateurs ; agences
de presse et d’information.
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; services d’assistance
technique dans le domaine des télécommunications et
informatiques ; services informatiques, à savoir recherche,
rervation, enregistrement et administration de noms de domaine
Internet ; conception, création, hébergement, maintenance et
promotion de sites Internet pour le compte de tiers ; élaboration
(conception)
de
systèmes
informatiques
et
de
télécommunications ; services d’ingénierie d’applications sur
grands et moyens systèmes informatiques ; services de gérance
informatique, à savoir services d’infogérance ; services d’aide
technique à l’exploitation de réseaux informatiques, de
télécommunications et de transmission de données ; expertise
technique pour la mise en oeuvre de terminaux de
télécommunication ; expertise technique pour noms de domaine
et projets Internet ; ingénierie et administration (programmation)
de réseaux de télécommunication ; expertise pour la mise en
oeuvre de terminaux de télécommunications, de serveurs de base
de donnés nationaux ou internationaux, de centres fournisseurs
d’accès à un réseau informatique ; location d’ordinateurs ;
location de temps d’accès à un centre serveur de banques de
données, notamment pour les réseaux de télécommunication
mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ; programmation
pour ordinateurs ; recherches et developpement de nouveaux
produits (pour des tiers) ; recherche scientifiques à buts
médicaux ; services de mise à jour de base de données et de
logiciels ; service de maintenance de logiciels ; services de
création (élaboration) d’images virtuelles et interactives ; services
de cryptage et de codification de langage informatique ; service
d’indexation de sites Internet ; recherche et surveillance de sites
Internet ; services de délestage informatique ; conversion de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
gestion d’une plateforme commerciale de noms de domaine et de
projets Internet, gestion d’une banque de données pour noms de
domaine et projets Internet, expertises pour projets Internet,
création et développement de projets Internet.
Classe N° 45 : Expertises pour noms de domaine (juridique).
Classes de produits ou services : 35, 36, 38, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
67
N° National : 09 3 662 870
Dépôt du : 8 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
rainard sabine, 7 impasse de la moutonnerie, 28000 CHARTRES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
rainard sabine, 7 impasse de la moutonnerie, 28000 CHARTRES.
Classe N° 2 : Métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Classe N° 16 : Articles de papeterie ; papier ; carton ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; dessins ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; jeux de cartes ou de tables.
Classes de produits ou services : 2, 16, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 662 963
Dépôt du : 8 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Champagne DUVAL LEROY, Société par actions simplifiée, 69
avenue de Bammental, 51130 VERTUS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Champagne DUVAL LEROY, 69 avenue de Bammental, 51130
VERTUS.
Classe N° 16 : Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ;
éventails en carton ou en papier, affiches ; albums ; cartes ; livres ;
journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments
d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ; tableaux
(peintures) encadrés ou non, peintures présentés sur des
éventails en papier ou en carton ; aquarelles ; patrons pour la
couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage,
photographies, articles de papeterie ;
Classe N° 20 : Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de
mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; éventails faits main ou de fabrication industrielle ;
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre, éventails décoratifs en porcelaine, en terre cuite
ou en verre, porcelaine, faïence, bouteilles, verres (récipients),
vaisselle, carafes ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale, vente en gros ou au détail de vins,
champagnes, boissons alcooliques et spiritueux, organisation
d’expositions et/ou de dégustations à buts commerciaux ou de
publicité, vente en gros ou au détail, de produits publicitaires
(parapluies, affiches, boîtes, éventails, cartes à jouer, bouteilles,
seaux à champagne, verres).
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunications.
Communications par terminaux d’ordinateurs ou par réseau de
fibres
optiques.
Communications
radiophoniques
ou
téléphoniques. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles, organisation de concours (éducation ou
68
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
divertissement). Organisation et conduite de colloques,
conférences, congrès ou séances de dégustation ou d’initiation à
la dégustation. Organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs. ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers.
Classes de produits ou services : 16, 20, 21, 35, 38, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 662 988
Dépôt du : 8 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE, S.A.S., 26 bis rue François 1er,
75008 PARIS, N° SIREN : 542 168 463.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, 46 RUE DECAMPS, 75116 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; régie publicitaire ; placement de spots
publicitaires TV et radio pour autrui ; vente au détail de temps et
d’espace publicitaire TV et radio à autrui ; fourniture de publicités
TV et radio pour autrui ; diffusion de publicités pour autrui via un
réseau de communication électronique en ligne ; services de
gestion de bases de données, recherche et extraction pour autrui
d’informations, de sites et d’autres ressources disponibles via des
réseaux informatiques.
Classe N° 38 : Services de diffusion et de transmission d’images
et de son par télévision, satellite, radio, téléphone, câble, Internet
et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ;
diffusion de programmes audiovisuels et multimédia ; services de
transmissions de sons, d’images et de vidéos par téléchargement
à partir d’une base de données informatique ou téléphonique à
destination des téléphones portables et de tous lecteurs
enregistreurs de musique, d’images, de textes, de vidéo et de
données multimédia ; émissions radiophoniques et télévisées ;
services de communication interactive ; fourniture de forums de
discussion sur l’Internet. ;
Classe N° 41 : Services dédition, d’éducation et de divertissement
en général sur tout support et notamment sur tout support
électronique (numérique ou analogique) quel qu’en soit le mode
de consultation et de transmission ; production de films,
d’émissions radiophoniques et télévisées ; production de
programmes multimédia de divertissement par le biais de
l’Internet ; productions musicales et concerts ; production de
programmes interactifs de divertissement ; organisation de
concours, de jeux et de loteries en tout genre (éducation ou
divertissement) ; production, organisation et représentation de
spectacles et compétitions sportives.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 662 996
Dépôt du : 8 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Degez Leïla, Agissant pour le compte de la société Profils de Luxe
en cours de formation, 18 rue Oberkampf, 75011 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Degez Leïla, 18 rue Oberkampf, 75011 PARIS.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 662 989
Dépôt du : 8 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AEP GROUPE, SARL, 12 rue Martel, 75010 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AEP GROUPE, A l’attention de Benjamin POLLET, 12 rue Martel,
75010 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Recrutement de personnel placement CDD,
CDI dans les métiers du luxe et de la beauté à savoir recrutement
de personnel.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
69
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 663 103
Dépôt du : 8 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
sachoux jeremy, Agissant pour le compte de la société
meloduende guitars en cours de formation, 6 rue Feiret, 21140
SEMUR EN AUXOIS.
Classes de produits ou services : 35, 41, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
sachoux jeremy, 6 Rue Feiret, 21140 SEMUR EN AUXOIS.
dreyer sebastien, 11 rue de la côte d’or, 21000 DIJON.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 663 004
Dépôt du : 8 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TROQUIER Sébastien, 70 rue de Mouzaïa, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TROQUIER Sébastien, 70 rue de Mouzaïa, 75019 PARIS.
Description de la marque : Le logo represente un “ M ” ce qui
donne la marque Meloduende.
Classe N° 15 : Instruments de musique ; étuis pour instruments de
musique ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 15, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ; agences de presse ou
d’informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou
télévisées ;
Classe N° 41 : Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; montage
de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs.
N° National : 09 3 663 147
Dépôt du : 7 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre NERCESSIAN, 1 rue du Général Dombrowski, 95310 SAINT
OUEN L’AUMONE.
Stéphanie HAMONIC, 1 Rue du Général Dombrowski, 95310
SAINT OUEN L’AUMONE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pierre NERCESSIAN, 1 Rue du Général Dombrowski, 95310 SAINT
OUEN L’AUMONE.
70
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 663 793
Dépôt du : 11 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PLA Guillaume, 40 Rue Frédéric Fabrèges, 34000 MONTPELLIER.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PLA Guillaume, 40 Rue Frédéric Fabrèges, 34000 MONTPELLIER.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; cravates ;
bonneterie.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 663 727
Dépôt du : 10 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. LYON
BERGER Nicolas, 112 rue Blomet, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base
de chocolat, produits de chocolaterie.
Classe N° 41 : Tous services d’enseignement et de formation ;
tous services d’enseignement par correspondance ; services
d’organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; organisation de colloques, conférences, congrès
en matière de formation ; tous services d’enseignement et de
formation professionnelle ; services de conseils donnés auprès
des entreprises en matière de formation professionnelle ; tous
services d’enseignement et de formation dans le cadre de
préparation à des concours d’entrée d’écoles spécialisées ;
services de divertissements ; services de présentation
d’expositions, de musées ; services de planification de réceptions
(divertissements) ; services de réservation de places de
spectacles ; services d’éditions d’ouvrages sur les arts culinaires,
les arts de la table, la décoration, la gastronomie, l’œnologie,
l’hôtellerie, les voyages. Services d’organisation de réceptions,
colloques. Services d’enseignement et de formation dans le
domaine de la pâtisserie, de la chocolaterie.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
N° National : 09 3 663 806
Dépôt du : 12 JUILLET 2009
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; salon de
thé, bar, traiteur. Services de renseignements et de conseils en
matière de gastronomie, d’alimentation et d’hôtellerie.
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 30, 41, 43.
LE
VAN
Phi-Long,
COURCOURONNES.
9
rue
Georges
Lebeuf,
91080
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE
VAN
Phi-Long,
9
rue
Georges
Lebeuf,
COURCOURONNES.
91080
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
71
N° National : 09 3 665 024
Dépôt du : 17 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LJ CORPORATE, SARL, 16 RUE DE L’ARCADE, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LJ CORPORATE, 16 RUE DE L’ARCADE, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : La marque LVPL Communication est
constituée d’un logo en couleur avec un effet métallique chromé
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 25, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/33 NL
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygieniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébé relevant du monopole
pharmaceutique ; emplâtres, matériel pour pansements relevant
du monopole pharmaceutique ; matières pour plomber les dents
et pour empreintes dentaires ; désinfectants relevant du
monopole pharmaceutique ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles relevant du monopole pharmaceutique ;
fongicides relevant du monopole pharmaceutique ; bains
médicinaux ; bandes, culottes en serviettes hygiéniques ;
préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;
herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides relevant du monopole
pharmaceutique ; sucre à usage médical ; alliage de métaux
précieux à usage dentaire.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 5, 10, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 665 090
Dépôt du : 17 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
A CHACUN SON STYLE, EURL, 8 rue du Boulay, 35310
CHAVAGNE, N° SIREN : 480 416 973.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
A CHACUN SON STYLE, 8 rue du Boulay, 35310 CHAVAGNE.
Classe N° 24 : Tapisserie d’ameublement à savoir revêtements de
meubles en matière textile ;
Classe N° 35 : Vente au détail de sièges, fauteuils, lits et canapés,
coussins, tissus et voilages ;
Classe N° 37 : Rénovation de sièges, fauteuils, lits et canapés,
coussins ;
72
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 40 : Confection de rideaux et doubles rideaux, stores,
chutes et festons, bouillonnés ; couture.
alcool ; Ces produits sont exclusivement issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 42 : Décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 3, 5, 25, 28, 29, 30, 32.
Classes de produits ou services : 24, 35, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 665 829
N° National : 09 3 665 995
Dépôt du : 22 JUILLET 2009
Dépôt du : 22 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Sefsaf Elkhouter Zouher, 63 rue des Panoyaux, 75020 PARIS.
Djellalil Houria, 56 rue Bronzac, 94240 L’HAY LES ROSES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sefsaf Elkhouter Zouher, 63 rue des Panoyaux, 75020 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; Emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; Parasiticides –
sucre à usage médical, substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes, ces produits
sont exclusivement issus d’une production biologique ou
élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ; Ces produits sont exclusivement issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ; Ces produits sont exclusivement issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
à : I.N.P.I. PARIS
ASSOCIATION LEONARD DE VINCI, ASSOCIATION LOI 1901, 2/12
AVENUE Léonard de Vinci, 92916 PARIS LA DEFENSE CEDEX,
N° SIREN : 402 850 226.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSOCIATION LEONARD DE VINCI, 2/12 AVENUE Léonard de
Vinci, 92916 PARIS LA DEFENSE CEDEX.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles de papeterie ;
matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau
(à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; prospectus ; brochures ;
instruments d’écriture ; dessins ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/35 NL
N° National : 09 3 667 028
Dépôt du : 27 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PHARMODEL, SAS, 30
N° SIREN : 435 337 530.
rue
Le
Peletier,
75009
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Rafaël GROSJEAN, SAS PHARMODEL, 30 rue Le Peletier, 75009
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
73
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques
à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; sucre
à usage médical ; Produits hygiéniques à usage médical ; produits
diététiques à usage médical ; aliments diététiques et aliments
pour bébés relevant du monopole pharmaceutique ; produits de
soins médicaux pour la peau et pour l’hygiène buccale ; tisanes
médicinales ; complements alimentaires et gomme à macher à
usage médical ; préparations à base de calcium, de magnésium,
de fer et de vitamines relevant du monopole pharmaceutique ;
produits de diagnostics à usage médical ; emplâtres, materiels
pour pansements relevant du monopole pharmaceutique ; ;
Classe N° 10 : Articles orthopédiques ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; appareils de massage ; appareils
pour massages esthétiques ; fauteuils à usage médical ou
dentaire ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier
spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures
orthopédiques ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion
de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; services de vente au détail de
produits pharmaceutiques ; ;
Classe N° 44 : Prestations d’une pharmacie ; services de
pharmaciens (préparation d’ordonnance) ; soins médicaux et
thérapeutiques ; fourniture d’informations et de conseils
médicaux et pharmaceutiques ; conseils dans le domaine de la
pharmacie et en matière de santé, notamment dans le secteur des
soins et de l’hygiène des malades et des nourrissons ; soins de
santé ; conseil en matière de santé dans le domaine des soins
personnel ; service de location de matériel médical ; services
d’informations et de conseils relatifs aux services précités.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ; tous ces produits étant issus d’une
production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont
issus ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.
Classes de produits ou services : 30, 33, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
N° National : 09 3 667 710
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 35, 44.
Dépôt du : 30 JUILLET 2009
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 667 123
COELHO-GOUX Caroline, Agissant pour le compte de la société
Caroline Goux en cours de formation, 18 rue Jean Rostand, 91300
MASSY.
Dépôt du : 28 JUILLET 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
COELHO-GOUX Caroline, 18 rue Jean Rostand, 91300 MASSY.
à : I.N.P.I. PARIS
Bobineau Estelle, Agissant pour le compte de la société L’ange
propre en cours de formation, 12 impasse Castex, 91260 JUVISYSUR-ORGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bobineau Estelle, 12 impasse Castex, 91260 JUVISY-SUR-ORGE.
Classe N° 25 : Couches en matières textiles ;
Classe N° 37 : Blanchisserie.
Classes de produits ou services : 25, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
N° National : 09 3 667 533
Dépôt du : 28 JUILLET 2009
Marque déposée en couleurs.
à : I.N.P.I. PARIS
Bionégoce, eurl, 175
N° SIREN : 500 254 784.
rue
de
Paris,
95150
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bionégoce, 175 rue de Paris, 95150 TAVERNY.
TAVERNY,
Classe N° 40 : Tirage de photographies ;
Classe N° 41 : Formation ; services de loisir ; services de
photographie ;
74
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
Classes de produits ou services : 40, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
N° National : 09 3 667 719
Dépôt du : 29 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EWANE EPOTE Loth, 42 rue du général Gouraud, 67210 OBERNAI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EWANE EPOTE Loth, 42 rue du général Gouraud, 67210 OBERNAI.
N° National : 09 3 667 920
Dépôt du : 30 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GRELLET FLORENT, 234 AV DE LA LANTERNE, LES BELLES
TERRES BAT D, 06200 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GRELLET FLORENT, 234 AV DE LA LANTERNE, LES BELLES
TERRES BAT D, 06200 NICE.
Classe N° 38 : Services de télécommunications avec visiophonie
instantanée pour personnes physiques éloignées les unes des
autres et dans l’impossibilité de se rencontrer dans de brefs
délais, pour personnes soignées en centres hospitaliers
quelconques ou maisons de repos ou de retraite, et pour toute
surveillance privée.
Classes de produits ou services : 38.
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
N° National : 09 3 667 774
Dépôt du : 30 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Alanoix Jimmy, 3, rue du 14 Juillet, 32600 L’ISLE JOURDAIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Alanoix Jimmy, Gers Initiatives, 3, rue du 14 Juillet, 32600 L’ISLE
JOURDAIN.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : VINECSO
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ;
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Description de la marque : le mot Anglais “ eye ” = “ oeil ” en
Français “ bo ” = “ beau ” en Français le nom de la marque forme
un personnage dont les “ e ” sont les yeux, le “ y ” le nez et le bas
du “ b ” la bouche.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
BOPI 10/10 - VOL. II
75
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 9, 12, 16, 25, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
N° National : 09 3 668 042
N° National : 09 3 668 330
Dépôt du : 31 JUILLET 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TAPIS SAINT MACLOU, Société Anonyme, 330 rue Carnot, 59150
WATTRELOS, N° SIREN : 470 500 943.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Revendication des couleurs : Gris 405
C Rouge 1795 C
Classe N° 1 : Colles pour papiers peints, colles pour l’industrie ;
colles [apprêt] ; colles pour affiches ; adhésifs [matières collantes]
pour l’industrie. Adhésif pour carreaux de revêtement ; produits
pour l’encollage. Produits chimiques à usage commercial ; résines
artificielles à l’état brut ; matières synthétiques à l’état brut ;
substances chimiques pour la bonification des sols ; matières
collantes à usage commercial ; agents de renforcement et de
conservation du béton. Produits pour l’enlèvement des papiers
peints.
Classe N° 3 : Cire à parquet.
Classe N° 6 : Seuils de porte métalliques.
Dépôt du : 30 JUILLET 2009
Classe N° 7 : Pistolets à colle, à peinture ; scies électriques.
à : I.N.P.I. PARIS
VEZIE VIRGINIE, 13 Rue Jean Beausire, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
VEZIE VIRGINIE, PLACE DU 8 MAI 1945, RESIDENCE LE
FRANDON, 38300 RUY.
Classe N° 8 : Scies manuelles.
Classe N° 16 : Pinceaux.
Classe N° 17 : Matières d’étanchéification, de garnissage et
d’isolation. Matières pour l’insonorisation ; compositions
isolantes contre l’humidité dans les bâtiments ; tissus, peintures
et vernis isolants, tissus en fibre de verre pour l’isolation.
Classe N° 19 : Seuils de porte non métalliques.
Classe N° 21 : Brosses (à l’exception des pinceaux).
Produits ou services désignés : – colliers (bijouterie). – bracelets
(bijouterie). – bagues (bijouterie). – sautoirs (bijouterie). – broches
(bijouterie). – vernis, peintures, émaux. – broderie. – serres têtes.
– fleurs en papier. – barrettes (pinces à cheveux). – chouchous
pour les cheveux. – boucles d’oreilles. – bijoux fantaisies. – perles.
– bijoux en argent.
Classe N° 27 : Plinthes.
Classes de produits ou services : 1, 3, 6, 7, 8, 16, 17, 19, 21, 27.
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
Classes de produits ou services : 2, 14, 26.
N° National : 09 3 668 522
BOPI de publication antérieure : 09/36 NL
Dépôt du : 27 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MENET, SARL, 1971 ROUTE NATIONALE, 59932 LA CHAPELLE
ARMENTIERES, N° SIREN : 422 890 251.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MENET, 1971 ROUTE NATIONALE, 59932 LA
ARMENTIERES.
CHAPELLE
76
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
Classe N° 35 : Vente au détail de matériels neufs, matériels
d’occasions, à savoir : taille-haie, tondeuse, autoportées,
débrousailleuse, motobineuse, motoculteur, tronçonneuse,
perche, scie à buche, fendeur de buche, accessoires du bois,
souffleur, broyeur, scarificateur thermique, pulvérisateur,
aspirateur, nettoyeur haute-pression, remorque, groupe
électrogène, pompe, tracteur et pièces détachées, pour espaces
verts pour particuliers et professionnels sur site Internet.
supports, supports d’accrochage, lisses, cornières, équerres,
éclisses, cavaliers, pinces, griffes, crochets, attaches, fixations,
étriers, longerons, entretoises, pattes, pièces de liaison, pièces de
maintien, platines, plaques, pièces d’angle, tiges, tiges filetées,
prolongateurs de tiges filetées, vis, boulons, écrous, rondelles,
ressorts, chevilles. Parois ; cloisons ; cloisons amovibles ; contrecloisons ; doublages et habillages (construction) ; parements
(construction) ; ossatures et châssis pour la construction ; tous les
produits précités étant entièrement ou principalement non
métalliques ; plaques de plâtre ; plaques de plâtre armé ;
panneaux, plaques, dalles carreaux, complexes et sandwiches,
tous à base de plâtre et/ou de laine de roche et/ou de laine de verre
et/ou de polystyrène et/ou de polyuréthane, pour la construction,
le revêtement, l’isolation.
Classes de produits ou services : 35.
Classes de produits ou services : 6, 17, 19.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
BOPI de publication antérieure : 09/37 NL
N° National : 09 3 668 941
N° National : 09 3 668 977
Dépôt du : 4 AOUT 2009
Dépôt du : 4 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LYTESS, Société Anonyme, 18 rue Pont de l’Arche, 37550 SAINT
AVERTIN, N° SIREN : 445 284 938.
BRIOCHE PASQUIER CERQUEUX, Société par actions simplifiée,
49360 LES CERQUEUX, N° SIREN : 305 119 125.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet WAGRET, 19, rue de Milan, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classe N° 3
cosmétiques.
:
Savons ;
parfumerie ;
huiles
essentielles ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chaussettes,
collants, bas, collants, combinaisons (sous-vêtements), lingerie
de corps, jambières, jarretières, jupons, pyjamas, chemises de
nuit, sous-vêtements, tous ces produits pouvant être
microencapsulés.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Services de vente au détail, en gros, par
correspondance et en ligne de tous produits cosmétiques ou
vestimentaires. Organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ;
diffusion [distribution] d’échantillons ; publicité ; diffusion de
matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons].
Services de vente au détail, en gros, par correspondance et en
ligne de cosmétotextiles (vêtements).
Classes de produits ou services : 3, 25, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/37 NL
N° National : 09 3 668 957
Dépôt du : 4 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PLACOPLATRE, société anonyme, 34 avenue Franklin-Roosevelt,
92150 SURESNES, N° SIREN : 729 800 706.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SANTARELLI, 14 avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237,
75822 PARIS CEDEX 17.
Description de la marque : Marron Pantone® 7533 Beige
Pantone® 7503
Classe N° 29 : Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits
confits ; confitures ; gelées de fruits ; compotes de fruits ; oeufs ;
lait et autres produits laitiers ; boissons lactées où le lait
prédomine ; beurre ; crème (produit laitier) ; crème fouettée ; encas (aliment) à base de fruits ;
Classe N° 30 : Café, thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; farines
et préparations faites de céréales ; en-cas (aliment) à base de
céréales ; pain ; produits de panification à savoir farine,
préparations faites de céréales, pain grillé, pain braisé, tartines
grillées, feuilletés, crackers, biscottes, pains au lait, pains d’épice ;
pain grillé ; pain braisé ; tartines grillées ; feuilletés ; crackers ;
biscuits ; biscottes ; brioches ; brioches fourrées ; brioches au
chocolat, brioches aux fruits ; beignets contenant des fruits ;
viennoiseries ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; croissants ;
pains au lait ; pains d’épice ; chaussons (viennoiseries) ;
pâtisseries ; mignardises (petites pâtisseries) ; tartes ; gâteaux ;
crêpes ; gaufres ; macarons ; décorations comestibles pour
gâteaux ; confiseries ; sucreries ; pâtes de fruits ; sandwiches ;
tartes ; glaces comestibles ; chocolat ; miel ; sirop de mélasse ;
levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces
à salade ; épices ; flocons de céréales séchées ; flocons d’avoine ;
flocons de maïs ; muesli ; barres de muesli ; tourtes ; quiches ;
pizzas ; aromates pour gâteaux, aromates pour boissons ;
infusions non médicinales ; préparations aromatiques à usage
alimentaire.
Classe N° 43 : Services de traiteurs ; services de restauration
(alimentation) ; restaurants libre-service ; restaurants à service
rapide et permanent (snack-bars) ; café-restaurant ; cafétéria ;
services de bars ; services de brasserie ; crêperie ; pizzeria.
Produits ou services désignés : Profilés et ossatures métalliques
pour la pose de plaques ou dalles de plâtre ; ossatures métalliques pour doublages ; fourrures métalliques ; pièces, entièrement
ou principalement métalliques, de support, de pose, de montage,
de liaison, de raccordement, de blocage, de maintien et/ou de fixation, y compris : bacs acier, suspentes, rails, montants, profilés,
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/37 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 669 390
N° National : 09 3 669 395
Dépôt du : 6 AOUT 2009
Dépôt du : 6 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
77
STEIN ENERGIE INVESTISSEMENT, Société Anonyme, 16-18
avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY,
N° SIREN : 452 713 738.
STEIN ENERGIE INVESTISSEMENT, Société Anonyme, 16-18
avenue Morane Saulnier, 78140 VELIZY VILLACOUBLAY,
N° SIREN : 452 713 738.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET NUSS, 10 rue Jacques Kablé, 67080 STRASBOURG
CEDEX.
Classe N° 6 : Conduits métalliques de chauffage, tuyaux de
cheminée métalliques, cheminées métalliques, conduites d’eau
métalliques, clapets de conduites d’eau en métal, matériaux de
constructions métalliques.
Classe N° 6 : Conduits métalliques de chauffage, tuyaux de
cheminée métalliques, cheminées métalliques, conduites d’eau
métalliques, clapets de conduites d’eau en métal, matériaux de
constructions métalliques.
Classe N° 7 : Chaudières de machines, alimentation de chaudières
de machines, carneaux de chaudières de machines, collecteurs
d’incrustation pour chaudières de machines, garnitures de
chaudières de machines, tubes de chaudières (parties de
machines), pompes pour installations de chauffe, dispositifs de
commande de machines, installations de condensation,
condenseurs de vapeur (parties de machines), régulateurs d’eau,
d’alimentation, régulateurs de pression (parties de machines),
réchauffeurs d’eau (parties de machines), échangeurs thermiques
(parties de machines), machines à vapeur, vannes (parties de
machines).
Classe N° 7 : Chaudières de machines, alimentation de chaudières
de machines, carneaux de chaudières de machines, collecteurs
d’incrustation pour chaudières de machines, garnitures de
chaudières de machines, tubes de chaudières (parties de
machines), pompes pour installations de chauffe, dispositifs de
commande de machines, installations de condensation,
condenseurs de vapeur (parties de machines), régulateurs d’eau,
d’alimentation, régulateurs de pression (parties de machines),
réchauffeurs d’eau (parties de machines), échangeurs thermiques
(parties de machines), machines à vapeur, vannes (parties de
machines).
Classe N° 9 : Instruments de contrôle de chaudières, appareils de
contrôle de chaleur, pompes autorégulées à combustibles,
indicateurs de niveau d’eau, enregistreurs de pression,
indicateurs de température, thermostats, thermomètres non à
usage médical.
Classe N° 9 : Instruments de contrôle de chaudières, appareils de
contrôle de chaleur, pompes autorégulées à combustibles,
indicateurs de niveau d’eau, enregistreurs de pression,
indicateurs de température, thermostats, thermomètres non à
usage médical.
Classe N° 11 : Chaudières de chauffage, chaudières industrielles,
chaudières à production de vapeur saturée ou surchauffée,
chaudières à fluide thermique, chaudières à eau chaude ou
surchauffée, chaudières incinérant des déchets, chaudières de
récupération derrière turbine à gaz, chaudières à flammes,
chaudières de récupération équipant des installations de
traitement d’ordures ménagères, chaudières à tube de fumées,
alimentation de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières
de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, brûleurs pour
chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude,
purgeurs non automatiques pour installations de chauffage,
appareils de chauffage à combustibles solides, liquides ou
gazeux, appareils électriques de chauffage, radiateurs de
chauffage central, installations de chauffage pour véhicules, corps
chauffants, filaments électriques chauffants, installations de
chauffe, chauffe-eau, accumulateurs de chaleur, accumulateurs
de vapeur, récupérateurs de chaleur, appareils de chauffage, de
production de vapeur, aérothermes, chaudières à bouilleur,
chaudières de buanderie, condenseurs de gaz (autres que parties
de machines), accessoires de réglage et de sûreté pour conduites
de gaz, installations de conduites d’eau, échangeurs thermiques,
générateurs de vapeur (autres que parties de machines),
générateurs de gaz, incinérateurs, soupapes régulatrices de
niveau dans les réservoirs, réchauffeurs d’eau (appareils),
régulateurs de tirage (chauffage), vannes thermostatiques
(parties d’installations de chauffage), vases d’expansion pour
installations de chauffage central.
Classe N° 11 : Chaudières de chauffage, chaudières industrielles,
chaudières à production de vapeur saturée ou surchauffée,
chaudières à fluide thermique, chaudières à eau chaude ou
surchauffée, chaudières incinérant des déchets, chaudières de
récupération derrière turbine à gaz, chaudières à flammes,
chaudières de récupération équipant des installations de
traitement d’ordures ménagères, chaudières à tube de fumées,
alimentation de chaudières de chauffage, carneaux de chaudières
de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, brûleurs pour
chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude,
purgeurs non automatiques pour installations de chauffage,
appareils de chauffage à combustibles solides, liquides ou
gazeux, appareils électriques de chauffage, radiateurs de
chauffage central, installations de chauffage pour véhicules, corps
chauffants, filaments électriques chauffants, installations de
chauffe, chauffe-eau, accumulateurs de chaleur, accumulateurs
de vapeur, récupérateurs de chaleur, appareils de chauffage, de
production de vapeur, aérothermes, chaudières à bouilleur,
chaudières de buanderie, condenseurs de gaz (autres que parties
de machines), accessoires de réglage et de sûreté pour conduites
de gaz, installations de conduites d’eau, échangeurs thermiques,
générateurs de vapeur (autres que parties de machines),
générateurs de gaz, incinérateurs, soupapes régulatrices de
niveau dans les réservoirs, réchauffeurs d’eau (appareils),
régulateurs de tirage (chauffage), vannes thermostatiques
(parties d’installations de chauffage), vases d’expansion pour
installations de chauffage central.
Classe N° 17 : Matières pour empêcher le rayonnement de la
chaleur dans les chaudières, matières à isoler, produits
calorifuges.
Classe N° 17 : Matières pour empêcher le rayonnement de la
chaleur dans les chaudières, matières à isoler, produits
calorifuges.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de chaudières.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation de chaudières.
Classe N° 42 : Recherches techniques dans le domaine des
chaudières, recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers dans le domaine des chaudières, conception de
chaudières, services d’analyses techniques dans le domaine des
chaudières, ingénierie, essais de matériaux, études de projets
techniques.
Classe N° 42 : Recherches techniques dans le domaine des
chaudières, recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers dans le domaine des chaudières, conception de
chaudières, services d’analyses techniques dans le domaine des
chaudières, ingénierie, essais de matériaux, études de projets
techniques.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 11, 17, 37, 42.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 11, 17, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/37 NL
BOPI de publication antérieure : 09/37 NL
78
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 669 439
BOPI 10/10 - VOL. II
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Dépôt du : 6 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ROUSSEAU PHILIPPE, 16 RUE JULES FERRY, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ROUSSEAU PHILIPPE, 16 RUE JULES FERRY, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classes de produits ou services : 9, 14, 18.
Classe N° 35 : Analyse statistique et continue de données de
gestion ou d’enquête auprès des clients.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation
pour ordinateur ; consultation en matière d’ordinateurs ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; conversion de données ou de
documents d’un support physique vers un support électronique ;
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/38 NL
N° National : 09 3 670 461
Dépôt du : 10 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL MAISON PHILIPPE VIALLET, LE CLOS RESERVE OU PRE
ROUX,
ROUTE
DE
MYANS,
73190
APREMONT,
N° SIREN : 382 923 217.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Christiane MASSON, Avocat, 13 place Hôtel de Ville, 73000
CHAMBÉRY.
BOPI de publication antérieure : 09/37 NL
N° National : 09 3 670 227
Dépôt du : 11 AOUT 2009
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine contrôlée.
à : I.N.P.I. PARIS
LUXVIEW,
SAS,
83
N° SIREN : 510 846 546.
RUE
FONDARY,
75015
PARIS,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUXVIEW, 83 RUE FONDARY, 75015 PARIS.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/38 NL
N° National : 09 3 670 488
Dépôt du : 13 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Illinois Took Works Inc., société de droit américain de l’Etat du
Delaware, 3600 West Lake Avenue, Glenview, ILLINOIS 600261215, Etats-Unis d’Amérique.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe N° 7 : Machines, à savoir machines à laver la vaisselle,
machines à laver les verres, machines à laver les ustensiles de
cuisine et tous les autres articles ; essoreuses, machines à sécher ;
machines-outils ; couplages de machines ; transmissions
mécaniques de machines, gouverneurs de vitesse de machines ;
pompes (machines), turbines autres que pour véhicules
terrestres, ventilateurs ; condensateurs ; compresseurs, en
particulier moteur-compresseurs pour appareils et installations
frigorifiques ; équipement électromécanique pour la maison ou la
cuisine, en particulier machines d’épluchage, de hachage, de
tranchage, de découpe, de râpage, de broyage, de moulage ou de
filtrage, en particulier pour des légumes ; broyeurs (machines)
pour du café et du poivre, mixeurs ; batteurs électriques ; séchoirs
pour légumes ; tranchoirs (électriques) à pain et à viande,
équipement pour boulangeries, confiseries, boucheries ou
charcuteries, à savoir scies à os (machines), pétrins mécaniques ;
moteurs (à l’exception des véhicules terrestres) ; équipement de
levage, en particulier ascenseurs et monte-charges ; installations
de condensation.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Matériel informatique à savoir ordinateurs et
logiciels ; logiciels et programmes informatiques pour service
après-vente, logiciels d’enregistrement destinés à l’accueil
téléphonique, logiciels de comptabilité, logiciels de gestion des
affaires, logiciels de gestion de données, logiciels de traitement
d’informations des marchés, programmes informatiques pour la
gestion de données.
Classe N° 11 : Appareils et installations d’éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisine, de réfrigération, de séchage,
de ventilation, de rafraîchissement et de congélation d’aliments,
d’approvisionnement en eau et pour des sanitaires ; appareils de
climatisation ; bouilloires électriques ; fours électriques et à gaz ;
éclairages pour véhicule et unités de climatisation pour véhicule ;
armoires frigorifiques, comptoirs et vitrines ; refroidisseurs et
congélateurs à vitesse rapide ; refroidisseurs d’eau, machines à
glace, distributeurs de glace, machines à fabriquer de la glace en
écaille (flakers à glace) ; chambres froides, chambres de
refroidissement, chambres de congélation ; machines à fermenter
la pâte (ralentisseurs) et machines à lever la pâte ; chambres de
décongélation ; fours et autres équipements pour décongeler et
chauffer des produits surgelés ; postes de travail destinés à des
préparations culinaires ; unités de préparation de sandwiches et
de pizzas.
Classe N° 37 : Services d’installation, de maintenance et de
réparation de matériel informatique ; location de contrat pour la
maintenance, la réparation de l’équipement de cuisines, services
d’installation, de réparation, de maintenance, d’entretien et de
révision d’appareils et installations d’armoires alimentaires de
réfrigération, de maintien au froid et de congélation, comptoirs et
vitrines, refroidisseurs et congélateurs rapides, refroidisseurs
d’eau, machines à glace, distributeurs de glace, machines à
fabriquer de la glace en écaille (flakers à glace) ; chambres froides,
chambres de refroidissement, chambres de congélation ;
machines à fermenter la pâte (ralentisseurs) et machines à lever
la pâte ; chambres de décongélation ; fours et autres équipements
pour décongeler et chauffer des produits surgelés ; postes de
travail destinés à des préparations culinaires ; unités de
préparation de sandwiches et de pizzas.
79
N° National : 09 3 670 880
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LC CONSULTANT, SARL, 77 rue La Boëtie, 75008 PARIS,
N° SIREN : 508 353 232.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LC CONSULTANT, 77 rue La Boëtie, 75008 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciel de gestion, à savoir solution applicative
destinée à l’exploitation des réseaux de transport collectif, à
savoir planification des ressources, aide à la décision, gestion des
éléments variables de la paie, traitements statistiques ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques
l’exploitation des réseaux de transport collectif ;
pour
Classe N° 39 : Informations en matière de transport, à savoir
lignes et horaires des transports publics (bus, tramway, metro),
calendrier de l’offre de services, roulements, plannings
individuels.
Classes de produits ou services : 9, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
N° National : 09 3 670 887
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 37.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/38 NL
ISABELLE SAMPIERI et Arnaud Papillard, agissant pour le compte
de la société AZUREVAL en formation, 11 RUE ST MICHEL, 06500
MENTON.
N° National : 09 3 670 829
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ISABELLE SAMPIERI, 11 RUE ST MICHEL, 06500 MENTON.
Dépôt du : 14 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Côté Vacances, sarl,
N° SIREN : 388 878 936.
18
rue
Pertinax,
06000
NICE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Côté Vacances, 18 rue Pertinax, 06000 NICE.
Classe N° 39 : Transport ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; réservation pour les voyages ;
Classe N° 41 : Activités sportives et culturelles ; services de loisir ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 39, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
80
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 670 911
N° National : 09 3 670 919
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Dépôt du : 17 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Colas des Francs Olivier, 3 Les Martinières, 85350 L’ILE D’YEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Colas des Francs Olivier, 3 Les Martinières, 85350 L’ILE D’YEU.
à : I.N.P.I. LYON
LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI, ASSOCIATION LOI
1901, 3 RUE PERE CHEVRIER, 69361 LYON CEDEX 07.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE FOYER NOTRE-DAME DES SANS-ABRI, 3 RUE PERE
CHEVRIER, 69361 LYON CEDEX 07.
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; barbes, cheveux ou
moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou
fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; informations en
matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des
eaux ou d’énergie ; remorquage ; location de garages ou de
places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de
chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 24, 25, 26, 28, 32, 35, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : POLICE FUTURA LT COULEUR DU
BLEU PANTONE 313 C
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Ventes au détail de meubles, de vêtements, de linge
de maison, de jouets, d’électroménager (ustensiles et récipients
électriques ou non pour le ménage ou la cuisine), de matériel
informatique (ordinateurs et périphériques), de hifi (appareils
pour l’enregistrement, la reproduction, la transmission et le
traitement du son et de l’image) textile conseil en matière de
démarche administrative.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; constitution ou investissement de capitaux ;
réception (collecte) de dons, de legs et de donations. Collecte de
bienfaisance. Conseil financier. Récupération (collecte) de
meubles, d’objets, de vêtements, de linge de maison, de jouets,
d’électroménager, de matériel informatique, de hifi et de tout
objet de brocante.
Classe N° 37 : Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; blanchisserie ; repassage du
linge ; restauration de mobilier ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de
livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; atelier d’insertion à savoir formation.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement (temporaire) d’urgence ; hébergement (temporaire)
d’insertion ; réservation de logements temporaires ; crèches
d’enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou
pour animaux ; assistance médicale ; maisons de convalescence
ou de repos ; jardinage ; Accueil des personnes sans-abri et
accueil de jour à savoir service d’un psychologue, service de santé
(service médicaux), maison de repos – fourniture d’aliments ; de
repas, de vêtements. Soins d’hygiène. Hébergement d’urgence.
Hébergement d’insertion.
Classe N° 45 : Services juridiques ; conseil juridique.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 37, 41, 43, 44, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
81
N° National : 09 3 671 257
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 670 947
Dépôt du : 17 AOUT 2009
SALEM Jérôme, 62 bis Route D’aspremont, 06100 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT CHRETIEN, SNC, 16 rue de la Paix, 75002 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
carrarini jean-charles, 46 rue de navarin, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
carrarini jean-charles, 46 rue de navarin, 75009 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ;
cartes ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
Classe N° 3 : Savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles de
massage ; huiles lubrifiantes, crèmes lubrifiantes. ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques
pour la médecine ; substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ;
désinfectants ; ;
Classe N° 10 : Articles hygiéniques en caoutchouc ; préservatifs,
contraceptifs non chimiques ; appareils de massage ; gants de
massage. Huiles de massage. Dispositifs en caoutchouc naturel
ou synthétique ou en matière semblable, à usage hygiénique ;
Classe N° 25 : Vêtements, lingerie. ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; jeux pour adultes ; articles de
gymnastique et de sport à l’exception des vêtements, chaussures,
tapis articles de farces et attrapes ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; Conseil et information dans le domaine de la
restauration (alimentation).
Classe N° 35 : Services de vente au détail de savons, parfumerie,
huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices, huiles de massage, huiles lubrifiantes, crèmes
lubrifiantes, produits pharmaceutiques, produits hygiéniques
pour la médecine, substances diététiques à usage médical,
aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements,
désinfectants, articles hygiéniques en caoutchouc, préservatifs,
contraceptifs non chimiques, appareils de massage, gants de
massage, huiles de massage, dispositifs en caoutchouc naturel ou
synthétique ou en matière semblable, à usage hygiénique,
vêtements, lingerie, jeux, jouets, jeux pour adultes, articles de
gymnastique et de sport, articles de farces et attrapes.
Classes de produits ou services : 16, 30, 41, 43.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 25, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; publication
de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès ;
N° National : 09 3 671 023
N° National : 09 3 671 382
Dépôt du : 17 AOUT 2009
Dépôt du : 19 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Ogier, SAS, 10 Avenue Louis Pasteur, 84230 CHATEAUNEUF-DUPAPE.
Société des Téléphériques de Val d’Isère, SAS, 0 Gare centrale,
73150 VAL D’ISERE, N° SIREN : 380 241 513.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Ogier, 10 Avenue Louis Pasteur, 84230 CHATEAUNEUF-DU-PAPE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société des Téléphériques de Val d’Isère, 0 Gare centrale, 73150
VAL D’ISERE.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
Classe N° 9 : Cartes magnétiques, cartes magnétiques
d’identification, cartes de réduction, lecteurs de codes à barres,
cartes à mémoire, cartes à puce ou à microprocesseur ; ;
Classe N° 16 : Tickets, cartes, cartes de réduction, cartes de
transport, titre de transport, carte d’accès, carte d’adhésion ; ;
Classe N° 35 : Publicité, promotion des ventes, organisation
d’opérations promotionnelles, de partenariat commercial et
publicitaires en vue de fidéliser la clientèle, gestion de fichiers
informatiques, conseil, information ou renseignements d’affaires,
prospection commerciale ;
82
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 38 : Services de fourniture d’accès à des centres
serveurs nationaux et internationaux, services de communication
entre terminaux d’ordinateurs, services de fourniture d’accès à
des bases de données et à des centres de serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques, services de courrier
électronique, de messagerie électronique et de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment sur les réseaux
de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou
réservé (de type Intranet), vente en ligne de titres de transport sur
remontées mécaniques ; ;
Classe N° 39 : Transport de personnes, services de transport de
voyageur, transport de passagers, services de remontées
mécaniques, services de transport par remontées mécaniques et
téléphériques, réservations pour le transport, informations
concernant le transport, organisation de voyages ou séjours,
activités sportives ; ;
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 672 282
Dépôt du : 25 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SYNDICAT DES ARTISANS FABRICANTS DE CONSERVES DU
PERIGORD, SYNDICAT PROFESSIONNEL, 32 BOULEVARD
LAKANAL, 24000 PERIGUEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SYNDICAT DES ARTISANS FABRICANTS DE CONSERVES DU
PERIGORD, 32 BOULEVARD LAKANAL, 24000 PERIGUEUX.
Classe N° 41 : Services de divertissement et d’activités sportives
et culturelles, mise à disposition d’installations sportives,
organisation de manifestations sportives, location de véhicules de
transport.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
N° National : 09 3 671 586
Dépôt du : 20 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Perrin Philippe, 10 Impasse du Canies, 34400 LUNEL-VIEL,
N° SIREN : 437 614 126.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Perrin Philippe, 10 Impasse du Canies, 34400 LUNEL-VIEL.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Poisson ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles ; graisses alimentaires ; charcuterie ; salaisons ;
conserves de viande ou de poisson ; tous les produits précités
étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 09/40 NL
N° National : 09 3 672 537
Dépôt du : 27 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
charreton laurent, Agissant pour le compte de la société ecmpi en
cours de formation, 75 montée de la grande cote, 69001 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
charreton laurent, 75 montée de la grande cote, 69001 LYON.
Classe N° 29 : Oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où
le lait prédomine.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 25, 28, 29.
Classes de produits ou services : 41.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
BOPI de publication antérieure : 09/40 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Appareils de culture physique ou de gymnastique ;
rembourrages de protection (parties d’habillement de sport) ;
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 673 261
Dépôt du : 31 AOUT 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PATRICE PISTERMAN, 28 Rue Emile Gallé, 54000 NANCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PATRICE PISTERMAN, 28 Rue Emile Gallé, 54000 NANCY.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique. ;
Classe N° 37 : Supervision (direction) de travaux de construction
à savoir réalisation de centrales hydroélectriques clés en mail ;
assistance à la réalisation de projets de centrales
hydroélectriques. ;
Classe N° 40 : Production d’énergie. ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologique rendues par des
ingénieurs ; études de projets techniques à savoir conception de
centrales hydroélectriques clés en main ; conseil en construction
à savoir conseil à la réalisation de projets de centrales
hydroélectriques.
Classes de produits ou services : 9, 37, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
N° National : 09 3 673 288
Dépôt du : 1er SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SONEPAR FRANCE INTERSERVICES, Société
simplifiée, 1-3 rue Eugène Varlin, 92240
N° SIREN : 451 234 801.
par actions
MALAKOFF,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
83
Classe N° 35 : Services relatifs à l’organisation de ventes sous
différentes formes dans le domaine de l’énergie éolienne,
l’énergie photovoltaïque, l’énergie hydraulique et du gaz ; gestion
administrative de sites, installations et/ou procédés industriels de
production d’énergie hydroélectrique et éolienne ; direction des
affaires et conseils en organisation, tous ces services étant rendus
dans le domaine énergétique, notamment éolien, hydraulique,
photovoltaïque, des pompes à chaleurs ou solaires thermiques ;
promotion pour le compte de tiers de produits fonctionnant à
l’aide de tout type d’énergie ; étude et recherches de marché ;
conseils et informations commerciaux sur les consommations en
énergie avec ou sans réalisation de simulation tarifaire et
prévisions de consommation ; analyse de prix de revient ;
démonstration de produits ; aide à la direction des affaires et
conseils en organisation et direction des affaires dans le domaine
des énergies nouvelles et du développement durable ; expertise
en affaires dans le domaine de la protection de l’environnement,
des énergies nouvelles et du développement durable ; études et
recherches de marchés dans le domaine de la protection de
l’environnement,
des
énergies
renouvelables
et
du
développement durable ; gestion prévisionnelle et services de
conseiller commercial concernant l’utilisation d’équipements et
de systèmes solaires, d’équipements et de systèmes
thermosolaires ; gestion prévisionnelle et services de conseiller
commercial concernant l’utilisation d’équipements et de
systèmes solaires et d’appareils et de systèmes de conversion
photovoltaïque ; informations et conseils commerciaux aux
consommateurs (points de conseils aux consommateurs) ;
analyse de prix de revient ; estimation en affaires commerciales ;
agences d’informations commerciales ; présentation de produits
à des fins de vente au détail ; services de comparaison de prix ;
démonstration de produits ; recherches de marchés ; analyse de
prix de revient.
Classe N° 37 : Services d’installation, assemblage, réparation et
entretien d’installations d’énergie solaire et photovoltaïque ;
installation,
maintenance
et
réparation
d’installations
énergétiques ; information en matière de réparation, installation
et maintenance d’installations énergétiques d’usines, de
bâtiments ; construction, entretien et réparation d’installations de
mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d’énergie notamment d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ;
services de construction, de réparation, d’entretien et installation
de centrales électriques, de parcs éoliens, de centrales
hydrauliques, de centrales thermiques, de centrales à biomasse ;
installation de panneaux solaires photovoltaïques, cellules
solaires photovoltaïques, modules photovoltaïques, centrales
solaires photovoltaïques.
Classe N° 39 : Transport, distribution et fourniture d’énergie,
d’électricité, de chauffage, d’eau, de vapeur d’eau ; informations
et conseils en matière de transport, de distribution et de fourniture
d’énergie ; distribution (diffusion) d’imprimés non publicitaires
concernant l’énergie, son transport, sa distribution et sa
fourniture, la protection de l’environnement, les énergies
renouvelables et le développement durable ; services
d’approvisionnement (distribution) en énergie (électricité, gaz,
eau, vapeur d’eau ou tout autre type de ressources énergétiques)
pour tous tiers ; informations et conseils techniques sur les
installations de distribution d’énergie, à savoir d’électricité, de
gaz, de vapeur d’eau.
Classe N° 40 : Production d’énergie ; production d’électricité, de
gaz, de chauffage, de vapeur d’eau ; consultations
professionnelles en matière de production d’énergie et de
production d’électricité, de gaz, de chauffage, de vapeur d’eau ;
services de production d’énergie électrique, thermique,
climatique, géothermique, éolienne, solaire, hydraulique, issue de
la biomasse, d’énergies renouvelables ; informations et conseils
techniques sur les installations de mise à disposition et/ou de
production d’énergie, à savoir d’électricité, de gaz, de vapeur
d’eau ; conseils techniques dans le domaine de la production
d’énergie électrique, d’énergie nucléaire, éolienne, solaire,
hydraulique, géothermique, thermique, climatique, d’énergies
renouvelables ; génération et production d’énergie renouvelable.
Classe N° 42 : Services de recherche, projet, étude et
développement de produits et d’installations d’énergie solaire et
photovoltaïque ; informations et conseils techniques sur la
sécurité électrique ; contrôle qualité ; étude et analyse
techniques ; diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour
l’implantation et l’installation d’appareils et d’installations de
mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution
d’énergie à savoir d’électricité, de gaz, de chauffage et d’eau ;
études, recherches et expertises (travaux d’ingénieurs) dans les
domaines de l’énergie, de l’environnement, des richesses
naturelles, du développement durable et de l’urbanisme ; essais
techniques ; conseils et informations techniques relatifs à
l’énergie ainsi qu’à sa maîtrise et son fonctionnement ;
information dans le domaine de la recherche et du
84
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
développement en matière d’énergie ; évaluation et estimation
techniques de la consommation d’énergie ; recherche technique ;
travaux d’ingénieurs ; services de recherches et développement
dans les domaines du génie électrique, de la production d’énergie
électriques, d’énergie nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique,
géothermique, thermique, climatique, issue de la biomasse,
d’énergies renouvelables ; expertises techniques dans les
domaines de la production d’énergie électrique, d’énergie
nucléaire, éolienne, solaire, hydraulique, géothermique,
thermique, climatique, d’énergies renouvelables ; contrôle et
expertise
d’installations
énergétiques ;
programmation
informatique pour des tiers de machines pour installations
solaires,
installations
thermosolaires,
installations
photovoltaïques, modules photovoltaïques et installations
d’énergie renouvelable ; recherche et développement de produits,
planification et services de conseiller en matières techniques et
scientifique concernant les panneaux, composants, dispositifs,
systèmes et cellules d’énergie solaire ; évaluation des toitures
pour l’installation de produits photovoltaïques pour le toit et
contrôle de conformité ; conseils en matière d’économie
d’énergie ; services d’ingénieur-conseil et de bureau technique
(travaux d’ingénieurs) ; analyse et études de faisabilité ; contrôle
de la qualité y compris essai de systèmes, structures et procédés ;
travaux d’ingénieurs à savoir conception et dimensionnement
d’installations électriques, solaires, installations thermosolaires,
installations photovoltaïques, modules photovoltaïques et
installations d’énergie renouvelable ; services de conseillers dans
le domaine des économies d’énergie ; recherche et
développement de panneaux solaires photovoltaïques, modules
photovoltaïques, cellules solaires photovoltaïques, systèmes
d’énergie solaire photovoltaïque et centrales solaires
photovoltaïques.
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 674 290
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PRIMA DONNA, SARL, 199 rue St Charles, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRIMA DONNA, 199 rue St Charles, 75015 PARIS.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Classe N° 9 : Supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels de jeux ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; Disque
compact (audio video) ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 40, 42.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Classe N° 38 : Transmission d’informations, de sons et d’images
via Internet. Fourniture de forums de discussion sur l’Internet.
N° National : 09 3 673 758
Dépôt du : 3 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Divertissement ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; Organisation
de spectacles, concerts. Divertissements télévisés ou
radiophoniques. ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars.
Mar-Tech & Finance, SARL, 66 rue Escudier, 92100 BOULOGNE,
N° SIREN : 420 947 061.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 25, 28, 38, 41, 43.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LIBAUDIERE Ghislaine, c/o Mar-Tech et Finance, 66 rue Escudier,
92100 BOULOGNE.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 675 203
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
energia, SARL, 1 Route de Toulouse, 33800 BORDEAUX,
N° SIREN : 507 571 412.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
energia, 1 Route de Toulouse, 33800 BORDEAUX.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
Classe N° 41 : Formation ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/41 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
85
Classe N° 35 : Agence d’emploi, intérim, recrutement CDI CDD
dans le domaine de l’électricité, la clim, le froid, et la mécanique,
du technicien au bureau d’études à savoir bureau de placement.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 675 257
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GERARD COURTIAL, 3 Allée du Jasmin, La Couronne, 13500
MARTIGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERARD COURTIAL, 3 Allée du Jasmin, La couronne, 13500
MARTIGUES.
Classe N° 5 : Gel hydroalcoolique à savoir désinfectants.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 675 280
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NANTES
PAN&OZ, SARL, 13 rue du Marché Commun, 44300 NANTES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAN&OZ, SARL, 13 rue du Marché Commun, 44300 NANTES.
Classe N° 10 : Matériel médical à savoir appareils et instrument
médicaux.
Classes de produits ou services : 10.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 675 259
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GERARD COURTIAL, 3 Allée du Jasmin, La Couronne, 13500
MARTIGUES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERARD COURTIAL, 3 Allée du Jasmin, La Couronne, 13500
MARTIGUES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Gel hydroalcoolique à savoir désinfectant.
Classes de produits ou services : 5.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 675 260
Dépôt du : 8 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier extraits de
viande ; Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles
et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; Boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café. Farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ;
vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
GERARD COURTIAL, 3 Allée du Jasmin, 13500 MARTIGUES, La
COURONNE.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GERARD COURTIAL, 3 Allée du Jasmin, La couronne, 13500
MARTIGUES.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
86
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 675 290
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 7 : Disques de tronçonnage diamant, à savoir meules à
tronçonner (partie de machine).
L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008 PARIS.
Classes de produits ou services : 7.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 675 462
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2009
Classe N° 3 : Parfums, eaux de toilette ; gels et sels pour le bain et
la douche non à usage médical ; savons de toilette ; déodorants
corporels ; produits de maquillage ; shampooings ; gels,
mousses, baumes et produits sous la forme d’aérosol pour le
coiffage et le soin des cheveux ; laques pour les cheveux ;
colorants et produits pour la décoloration des cheveux ; produits
pour l’ondulation et la mise en plis des cheveux ; huiles
essentielles.
Classes de produits ou services : 3.
à : I.N.P.I. PARIS
Roquet Montégon Thomas, 23 rue Gambetta, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Roquet Montégon Thomas, 23 rue Gambetta, 92100 BOULOGNE
BILLANCOURT.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 675 342
Dépôt du : 9 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
chrono 2 roues, SARL, 95 AVE DE LA MARNE, 92600 ASNIERES
SUR SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
chrono 2 roues, 95 AVE DE LA MARNE, 92600 ASNIERES SUR
SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Prestation de service dans la reparation de moto
auto et tricycle à savoir réparation d’automobiles, motocycles et
tricycle.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 675 361
Produits ou services désignés : Gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; Affaires
immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens
immobiliers ; Maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ;
travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage),
d’édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou
entretien de véhicules ; désinfection ; dératisation ; Transport ;
emballage et entreposage de marchandises ; organisation de
voyages ; services de ventes de détails et à emporter de produits
alimentaires, boissons alcooliques (à l’exception des bières),
bières et boissons non alcooliques, préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir
(cirages) ; crèmes pour le cuir. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations
en matière de transport ; distribution de journaux ; remorquage ;
location de garages ou de places de stationnement ; location de
véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; Courses à la demande (services de
livraison). Divertissement ; activités sportives et culturelles ;
services de loisir ; Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services de
restauration (alimentation) ; services de bars ; Service de sécurité
pour la protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ; agences de surveillance nocturne ; agences de détectives.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 41, 42, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
Dépôt du : 10 SEPTEMBRE 2009
N° National : 09 3 675 561
à : I.N.P.I. PARIS
BERNER, Société à Responsabilité limitée, Zone Industrielle Les
Manteaux,
89330
SAINT-JULIEN-DU-SAULT,
N° SIREN : 506 950 211.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET HERRBURGER, 115, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ESTHETE MASSAGE, SARL, 79 BIS RUE DE PRONY, 75009 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lamour claude, 79 BIS RUE DE PRONY, 75009 PARIS.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
87
Produits ou services désignés : Vente au détail de tout produit de
la remise en forme et beaute à savoir cremes lotions huiles essentielles masques visage ; Vente au détail de tout produits paramédical de la remise en forme et de la beauté à savoir : herbes,
tisanes, extraits naturels, complements alimentaires ; Salon de
massage et de beaute, tout soins du corps, activite d esthetique
cure d’amaigrissement hamam utilisation de rayons infra rouge
pour soins et détente dépilation et soins de rajeunissement à la
lumiere pulsée. Accompagnement sportif. Vente en ligne de
produits de beaute à savoir crèmes et cosmétiques conseil en
dietetique, nutrition stage de massage et bien etre en individuel
ou en groupe ainsi qu aupres d entreprise et toute pratique
dérivée du bien etre et de la remise en forme.
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 35, 41, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 675 762
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LILLE
LA VOIX DU NORD, SA à conseil d’administration, 8 place du
général de Gaulle, 59023 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LA VOIX DU NORD, 8 place du général de Gaulle, 59023 LILLE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; clichés ;
affiches ; journaux ; prospectus ; les produits susvisés ne
concernant pas le domaine médical, la santé et le domaine
pharmaceutique et les produits y référant. ;
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication des textes publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; les services susvisés ne concernant pas
le domaine médical, la santé et le domaine pharmaceutique et les
services y référant. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;
services d’affichage électronique (télécommunications) ; agences
de presse ou d’informations (nouvelles) ;
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ; les
services susvisés ne concernant pas le domaine médical, la santé
et le domaine pharmaceutique et les services y référant.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 675 843
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
B.LOU PRODUCTION, EURL, 26 carnot, 95230 SOISY SOUS
MONTMORENCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
B.LOU PRODUCTION, 26 carnot, 95230 SOISY
MONTMORENCY.
SOUS
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Vente aux enchères.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Diffusion de film sur tout
support de communication ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
88
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Publication électronique de photographie,
montage de programme télévisé ou radiophonique, production
de spectacle, édition oeuvre musicale, édition oeuvre
cinématographique, édition sur tout supports d’enregistrement,
interviews filmées (production de films).
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 675 846
Dépôt du : 13 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
B.LOU PRODUCTION, EURL, 26 CARNOT, 95230 SOISY SOUS
MONTMORENCY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
B.LOU PRODUCTION, 26 CARNOT, 95230 SOISY
MONTMORENCY.
SOUS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
BOPI 10/10 - VOL. II
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Vente aux enchères.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ; Diffusion de film sur tout
support de communication ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; Publication électronique de photographies,
montage de programme télévisé ou radiophonique, production
de spectacles, édition oeuvres musicales, cinématographiques,
édition sur tout supports d’enregistrement, interviews filmées
(production de films).
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/42 NL
N° National : 09 3 675 861
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. RENNES
ALTERCOSMETO, Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle
agissant au nom et pour le compte de la société LA PRESQU’ILE
en cours de formation, Pen Lan, L’Armor, 22610 PLEUBIAN,
N° SIREN : 511 459 562.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet VIDON, Marques & Juridique PI, 16 B rue de Jouanet,
Technopôle Atalante, BP 90333, 35703 RENNES CEDEX 7.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, préparations cosmétiques
pour le bain, préparations cosmétiques pour le bronzage de la
peau, préparations cosmétiques pour l’amincissement, produits
cosmétiques pour les soins de la peau. Produits cosmétiques sous
forme de crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, produits
cosmétiques sous forme d’aérosol et de gel pour le visage, le
corps et les mains, crèmes de soin anti-rides, crèmes vitalisantes
et tonifiantes non médicales, crème de jour, crème de nuit ; laits
pour le corps parfumés, crèmes pour le corps parfumées ; lotions
pour le corps parfumées ; lotions et crèmes hydratantes ; crèmes
désincrustantes ; produits parfumés pour le bain et la douche ;
baume exfoliant pour le corps ; préparations non médicales pour
les soins de la peau du corps, du visage, des yeux, des lèvres, du
cou, du buste, des mains, des jambes, des pieds. Masques à
usage cosmétique, à savoir masques pour le soin du visage,
masques de beauté ; masques hydratants, masques matifiants,
masques anti-rides. Produits cosmétiques pour le bain et la
douche. Produits solaires à usage cosmétique. Produits
antisolaires [préparations cosmétiques pour le bronzage de la
peau]. Produits pour la toilette, à savoir : masques capillaires, sels
de bains (non à usage médical), gels pour le bain et la douche,
bains moussants, savons et savonnettes de toilette ; shampoings ;
lotions pour les cheveux ; produits pour le traitement, l’entretien
et l’embellissement des cheveux à usage cosmétique ; produits
cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des jambes.
Huiles essentielles ; huiles pour la parfumerie. Préparations
démaquillantes, à savoir : eau nettoyante, gel nettoyant
moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller, lingettes
démaquillantes,
lotion
démaquillante
pour
les
yeux.
Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines,
glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels
que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides
gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules
purifiées extraites de végétaux et/ou algues et/ou extraits
d’algues, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du
visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de
gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes
ou boissons, à usage cosmétique. Produits de parfumerie à savoir
parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette,
désodorisants à usage personnel, produits de soin du corps
parfumés ; produits de rasage, lotions après-rasage. Parfums
d’ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants, potspourris odorants, encens. Produits pour parfumer le linge.
Désodorisants d’intérieur ; produits pour parfumer la maison à
l’exception des vaporisateurs. Huiles essentielles ; huiles pour la
parfumerie. Produits cosmétiques pour le maquillage ; pinceaux
de maquillage. Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; produits dégraissants, produits nettoyants.
Classe N° 35 : Publicité par affichage, par courrier publicitaire, par
démonstration de produits, par décoration de vitrines. Location
d’espaces publicitaires et location de temps publicitaires sur tout
moyen de communication. Publication de textes publicitaires.
Publicité en ligne sur un réseau informatique, par Internet.
Organisation d’expositions, de salons et de foires à buts
commerciaux et de publicité. Gestion (gérance administrative) de
lieux d’exposition à buts commerciaux et de publicité. Publicité,
diffusion d’annonces publicitaires, de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité télévisée, publicité
radiophonique, publicité par tout vecteur de communication,
location d’espaces et de matériel publicitaires, services de
démonstration et exposition (publicité) de produits et de services.
Organisation de concours et de jeux dans un but publicitaire.
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en
organisation et direction des affaires ; estimations en affaires
commerciales ; informations statistiques ; relations publiques ;
abonnement à tous supports d’informations, de textes, de sons et/
ou d’images, et notamment abonnements de journaux et revues,
de publications, y compris électroniques et numériques ; services
d’informations à savoir services de recherches (pour des tiers)
d’informations dans des fichiers informatiques ; services
d’informations commerciales, publicitaires ; sondages d’opinion ;
services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données
dans un fichier central ; services de démonstrations et exposition
de produits et de services (à buts commerciaux ou de publicité)
par tout support informatique, téléinformatique ; gestion
administrative d’offres commerciales sur tous supports,
promotion des ventes pour les tiers, études et recherches de
marchés, animations commerciales sur tous supports pour les
tiers. Vente au détail de savons, parfums, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, de préparations
cosmétiques pour le bain, de préparations cosmétiques pour le
bronzage de la peau, de préparations cosmétiques pour
l’amincissement, et de produits cosmétiques pour les soins de la
peau. Vente au détail de produits cosmétiques sous forme de
crème, lait, huile, émulsion, fluide, lotion, de produits
cosmétiques sous forme d’aérosol et de gel pour le visage, le
corps et les mains, crèmes de soin anti-rides, de crèmes
89
vitalisantes et tonifiantes non médicales, de crème de jour, de
crème de nuit, de laits pour le corps parfumés, de crèmes pour le
corps parfumées, de lotions pour le corps parfumées, de lotions
et crèmes hydratantes, de crèmes désincrustantes, de produits
parfumés pour le bain et la douche, de baume exfoliant pour le
corps, de préparations non médicales pour les soins de la peau du
corps, du visage, des yeux, des lèvres, du cou, du buste, des
mains, des jambes, des pieds, de masques à usage cosmétique, à
savoir masques pour le soin du visage, de masques de beauté, de
masques hydratants, de masques matifiants, de masques antirides, de produits cosmétiques pour le bain et la douche, de
produits solaires à usage cosmétique, de produits antisolaires
[préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau], de
produits pour la toilette, à savoir : masques capillaires, sels de
bain (non à usage médical), gels pour le bain et la douche, bains
moussants, de savons et savonnettes de toilette, de shampoings,
de lotions pour les cheveux, de produits pour le traitement, de
l’entretien et l’embellissement des cheveux à usage cosmétique,
de produits cosmétiques pour le soin des pieds, des mains et des
jambes, d’huiles essentielles, d’huiles pour la parfumerie, de
préparations démaquillantes, à savoir : eau nettoyante, gel
nettoyant moussant, mousse nettoyante, crème à démaquiller,
lingettes démaquillantes, lotion démaquillante pour les yeux, de
compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines,
glucides, lipides, peptides et/ou fibres, ou micronutriments tels
que vitamines et/ou minéraux et/ou acides aminés et/ou acides
gras et/ou végétaux et/ou extraits végétaux et/ou molécules
purifiées extraites de végétaux et/ou algues et/ou extraits
d’algues, destinés à la beauté et au soin de la peau, du corps, du
visage, des cheveux ou des ongles, présentés sous forme de
gélules, comprimés, ampoules, levure, poudres, barres, crèmes
ou boissons, à usage cosmétique, de produits de parfumerie à
savoir parfum, eau de parfum, eau de Cologne, eau de toilette, de
désodorisants à usage personnel, de produits de soin du corps
parfumés, de produits de rasage, lotions après-rasage, de
parfums d’ambiance à savoir pierres parfumées, bois odorants,
pots-pourris odorants, encens, de produits pour parfumer le linge,
de désodorisants d’intérieur, de produits pour parfumer la maison
à l’exception des vaporisateurs, d’huiles essentielles, d’huiles
pour la parfumerie, de produits cosmétiques pour le maquillage,
de pinceaux de maquillage, de préparations pour blanchir et
autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser, de produits dégraissants, de produits
nettoyants.
Classe N° 42 : Recherches en cosmétologie ; recherches en
chimie, analyses chimiques.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains,
salons de beauté, salons de manucure, massage, services de
conseil en soins de beauté, conseil en matière de maquillage,
conseils nutritionnels et de parfumerie ; conseils en
balnéothérapie. Services d’aromathérapie, services de spas,
services de stations thermales, services de thalassothérapie,
services de balnéothérapie, services de remise en forme utilisant
des sauna, hammam et bains de jets d’eau sous pression.
Classes de produits ou services : 3, 35, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 675 966
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GELAZUR, SARL, 455 PROMENADE DES ANGLAIS, 06205 NICE,
N° SIREN : 960 802 619.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GELAZUR, 455 PROMENADE DES ANGLAIS, 06205 NICE.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
90
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 29, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 676 026
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Laïla Melki, 19 rue Victor Hugo, 76380 CANTELEU.
Aïcha Melki, 19 rue Victor Hugo, 76380 CANTELEU.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laïla Melki, 19 rue Victor Hugo, 76380 CANTELEU.
BOPI 10/10 - VOL. II
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; tous ces services étant rendus exclusivement
à destination d’associations dans le cadre d’aide à l’organisation
de tombolas et de lotos et aucun de ces services n’étant en
rapport avec la fourniture de solutions à des jeux ou à des
concours par le biais de l’Internet ou par le biais de la presse
écrite.
Classe N° 41 : Location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de
postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ; éducation formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation, services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; tous ces services étant rendus exclusivement à
destination d’associations dans le cadre d’aide à l’organisation de
tombolas et de lotos et aucun de ces services n’étant en rapport
avec la fourniture de solutions à des jeux ou à des concours par le
biais de l’Internet ou par le biais de la presse écrite.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 676 142
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
toros françois, 7 rue murillo, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
toros françois, 7 rue murillo, 75008 PARIS.
Description de la marque : le logo présenté ci-dessus est noir et
blanc. La marque est intitulée “ lalla.m ”.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de
plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Classes de produits ou services : 25.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 676 137
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NATHALIE HESNAULT, 26 RUE DE LA CHAPELLE, 37100 TOURS,
N° SIREN : 514 584 317.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NATHALIE HESNAULT, 26 RUE DE LA CHAPELLE, 37100 TOURS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
91
N° National : 09 3 676 272
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Syndicat des énergies renouvelables, syndicat professionnel à
caractère patronal (livre IV code du travail), 48 boulevard des
batignolles, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Syndicat des énergies renouvelables, 48 boulevard
batignolles, 75017 PARIS.
des
Marque déposée en couleurs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41, 42, 45.
Classe N° 35 : Publicité ; conseils en organisation et direction des
affaires ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; relations publiques ;
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; publication de livres ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
N° National : 09 3 676 173
Dépôt du : 11 SEPTEMBRE 2009
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOUVET JEAN, 40 chemin de Gajan, 30650 SAZE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AUBANIAC PHILIPPE, AVOCAT, 9 Bis Rue Colonel BROCHE,
B.P. 52, 30210 REMOULINS.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 676 282
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; Substances diététiques à usage
médical ; ; tous ces produits étant issus d’une production
biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences
(graines) ; plantes et fleurs naturelles ; ; tous ces produits étant
issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres
préparations pour faire des boissons ; tous ces produits étant
issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits
qui en sont issus.
Classes de produits ou services : 5, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
Société d’Aménagement Foncier et d’Etablissement Rural, SA à
conseil d’administration, 2 RUE DES ROQUEMONTS, 14052 CAEN
CEDEX 4, N° SIREN : 623 820 602.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SAFER de Basse-Normandie, A l’intention de M. HAMON
Stéphane, 2 RUE DES ROQUEMONTS, 14052 CAEN CEDEX 4.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gestion immobilière ; mise à disposition d’informations et de
conseils en matière d’immobilier ;
Classe N° 38 : Télécommunications (bases de données Internet) ;
Classe N° 41 : Édition de textes non-publicitaires ; édition de
cartes géographiques ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 36, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
92
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 676 296
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HELVADJIAN Conseils, SARL, 50 avenue de Limoges, 79000
NIORT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HELVADJIAN Conseils, 50 avenue de Limoges, 79000 NIORT.
BOPI 10/10 - VOL. II
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 16, 36.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 676 300
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LMO – M.Lamothe, Sarl, 5 Sente boudard, 91690 SACLAS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LMO, 5 Sente boudard, 91690 SACLAS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 16, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 676 297
Dépôt du : 14 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HELVADJIAN Conseils, SARL, 50 avenue de Limoges, 79000
NIORT.
Marque tridimensionnelle.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HELVADJIAN Conseils, 50 avenue de Limoges, 79000 NIORT.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 676 347
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Fournier Evelyne Annabel, Rue Rébeval 90, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BLOCH & BÔNNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, carton et produits en ces matières [papier,
carton], non compris dans d’autres classes, à savoir cartonnages,
sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l’emballage, en papier,
tubes en carton ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception des
meubles) ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; matières plastiques pour l’emballage
(non comprises dans d’autres classes), à savoir sacs, sachets,
films et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés ;
Classe N° 35 : Services rendus par une agence de publicité, de
marketing et de communication ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
mise à jour de documentation publicitaire ; mise en pages à buts
publicitaires ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; promotion des ventes
pour des tiers ; gestion commerciale de projets ; publication et
rédaction de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d’annonces
publicitaires ; informations et conseils en matière de
communication commerciale, de communication d’entreprise, de
publicité et de marketing ;
Classe N° 42 : Services rendus par des dessinateurs d’art
graphique ; services de dessin industriel ; services de
dessinateurs pour emballages ; conception et développement de
sites Web.
Classes de produits ou services : 16, 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
93
N° National : 09 3 676 358
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
REED MIDEM, Société par actions simplifiée unipersonnelle, 9 à
13
rue
du
Colonel
Pierre
Avia,
75015
PARIS,
N° SIREN : 662 003 557.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; promotion, organisation et conduite
d’événements, de salons, d’expositions, de foires, de marchés
professionnels, de festivals, de congrès, de conférences, de
colloques ou de forums de discussion en temps réel (notamment
sur les réseaux de type Internet ou Intranet) à buts commerciaux
ou de publicité ; promotion, organisation et conduite d’une place
de marché virtuelle par le biais de réseaux de télécommunication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet) destinée à permettre des transactions commerciales de
contenus audiovisuels et numériques ; diffusion d’annonces
publicitaires, diffusion et distribution de courrier et de matériel
publicitaires, y compris sur support électronique (bannières) ou
imprimés (tracts, prospectus) ; relations publiques ; gestion des
affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ;
abonnement en matière de télécommunications, y compris
abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de
données, à un centre fournisseur d’accès à un réseau de
télécommunication ; abonnement à tous supports d’informations,
de textes, de sons et d’images ; gestion commerciale de base de
données, de serveurs informatiques, de réseaux de transmission
de données, de sons et/ou d’images, de réseaux et de sites de
télécommunication ; gestion de fichiers informatiques et de
serveurs informatiques ; traitement de données, notamment
traitement de textes et d’images numérisés ; recueil et
systématisation de données dans un fichier central ou sur une
base de données ; stockage (saisie), classement et archivage de
données et de documents ; gestion électronique de données et de
documents, gestion commerciale d’accès à des services Internet
et de télécommunications.
Classe N° 38 : Télécommunications ; communications par
terminaux d’ordinateurs ; communications radiophoniques,
télégraphiques, téléphoniques, télématiques ; diffusion de
programmes de télévision, de programmes radiophoniques et de
tous contenus audiovisuels, y compris par le biais d’un portail
Internet ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;
transmission et diffusion assistée par ordinateurs de messages,
de données, d’images, de sons, de musique et de contenus
audiovisuels ;
services
téléphoniques ;
services
de
radiotéléphonie mobile ; organisation de clubs et de forums de
discussion par réseau Internet et par réseaux de téléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
location de temps d’accès à un centre serveur de bases de
données ; services de transmission d’informations, de messages,
de données, d’images, de sons, de musique et de contenus
audiovisuels par voie télématique accessibles par codes d’accès
ou par terminaux informatiques ; services de transmission
d’informations et de données par voie télématique en vue
d’obtenir des informations contenues dans des banques de
données et banques d’images ; services de téléconférences, de
vidéoconférences, de vidéotexte, de télétexte ; services d’échange
éléctronique de correspondance, services de courrier
électronique, de messagerie électronique, de diffusion
d’information par voie électronique, notamment par réseaux de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ;
services de fourniture d’accès à des réseaux téléphoniques,
radiotéléphoniques, informatiques et télématiques ; fourniture
d’accès à des sites Web de musique et de contenus audiovisuels
numériques sur Internet ; fourniture d’accès à une base de
données de profils d’individus, de sociétés, de catalogue de
produits ou de contenus audiovisuels.
Classe N° 39 : Hébergement de fichiers informatiques et de
serveurs informatiques.
Classe N° 41 : Divertissement ; divertissement par le biais d’un
portail Internet ; organisation et conduite d’événements, de
colloques, de congrès, de séminaires, de symposiums, de
festivals, de conférences à buts d’éducation ou de divertissement,
y compris par le biais de réseaux de télécommunication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ;
94
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
publication de livres, de périodiques, de textes, de musiques, y
compris en ligne ; organisation et conduite d’une place de marché
virtuelle par le biais de réseaux de télécommunication mondiale
(de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet),
notamment destinée à permettre le visionnage de contenus
audiovisuels et numériques ; organisation et conduite
d’événements à buts d’éducation ou de divertissement par le biais
de réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou
à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; organisation de
concours et de jeux (éducation, divertissement) ; services de
bibliothèques électroniques pour la fourniture d’informations
électroniques (y compris informations d’archives) sous la forme
de textes électroniques, d’information et de données audio et/ou
vidéo, de jeux et de divertissements ; édition et publication de
textes, de tous supports sonores et/ou visuels et de supports
multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; services d’édition de
programmes multimédia [mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou
non)], à usage interactif ou non ; exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d’imagerie
numérique ; services de jeux proposés en ligne à partir d’un
réseau informatique.
Classe N° 42 : Conception, mise à jour et maintenance de bases de
données ; conception, hébergement, mise à jour et/ou
maintenance de sites Web, y compris de type bloc-notes
électroniques (blog) ; fourniture de moteurs de recherche pour
l’Internet ; conception et développement de logiciels.
Classe N° 43 : Services de mise en relation de personnes et de
réseautage social par le biais d’une base de données en ligne et
d’un portail Internet.
BOPI 10/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 16, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 676 460
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MA TRIBU, EURL, 17 avenue QUIHOU, 94160 SAINT-MANDE.
FERRAND René, 17 avenue QUIHOU, 94160 SAINT-MANDE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MA TRIBU, 17 avenue QUIHOU, 94160 SAINT-MANDE.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.
Classes de produits ou services : 16.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 676 410
Dépôt du : 15 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Quoniam de Schompré – Grasset Emilie, Alice, 7 rue de REIMS,
94110 ARCUEIL.
N° National : 09 3 676 884
Dépôt du : 16 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AMENDIS, SARL, 64 NOTRE DAME, 22000 SAINT BRIEUC,
N° SIREN : 447 690 793.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AMENDIS, 64 NOTRE DAME, 22000 SAINT BRIEUC.
Grasset Guillaume, Christian, Claude, 7 rue de Reims, 94110
ARCUEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Quoniam de Schompré – Grasset Emilie, Alice, 7 rue de REIMS,
94110 ARCUEIL.
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et
direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles ; publication de livres ; production de films sur bandes
vidéo ; location de films cinématographiques ; location
d’enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;
montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition. – photographie. – photographie d’art. – production
de vidéos et de vidéos d’art.
Classe N° 1 : Produits chimiques ou naturels destinés à
l’agriculture
(grandes
cultures,
cultures
spécialisées),
l’horticulture, les espaces verts. Engrais pour les terres ;
préparation pour l’amendement des sols ; produits de paillage et
couvre sols. ; supports de culture à savoir terre pour la culture.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers, ni
préparés, ni transformés.
Classes de produits ou services : 1, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 677 251
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALEXANDRA DESMIDT, Agissant pour le compte de la société
“ AROUND GAME JEWELS ” en cours de formation, 2 Allée des
Cavaliers, 94700 MAISONS-ALFORT.
ISABELLE CATTIAUX, Agissant pour le compte de la société
“ AROUND GAME JEWELS ” en cours de formation, 2 Allée
Ronsard, 94220 CHARENTON-LE-PONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ALEXANDRA DESMIDT, 2 Allée des Cavaliers, 94700 MAISONSALFORT.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
95
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ; Bijouterie ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ; Imitation cuir ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ; Vêtements.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 677 453
Dépôt du : 20 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EURL
Prazzoli,
2
N° SIREN : 514 015 072.
Rue
Billault,
56000
VANNES,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Bella Donna, 2 Rue Billault, 56000 VANNES.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/43 NL
N° National : 09 3 677 443
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
lauron marc, 2 rue des écoles, 34710 LESPIGNAN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lauron marc, 2 rue des écoles, 34710 LESPIGNAN.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; Commerce de détail de parfumerie et de produits de
beauté en magasin spécialisé.
Classes de produits ou services : 3.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
96
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 677 496
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ASSISTANCE INFORMATIQUE ET INTERNET AUX PARTICULIERS
(A2IP), SARL, 1015 DU MARECHAL JUIN, Z.I, 77000 VAUX LE
PENIL, N° SIREN : 492 975 024.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ASSISTANCE INFORMATIQUE ET INTERNET AUX PARTICULIERS
(A2IP), 1015 DU MARECHAL JUIN, Z.I, 77000 VAUX LE PENIL.
BOPI 10/10 - VOL. II
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ;
ustensiles ou nécessaires de toilettes ; verres (récipients) ;
vaisselle ;
Classe N° 24 : Tissus ; couverture de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques, velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier, linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, habits, chaussures, chapellerie articles
d’habillement y compris, chemises, vetements en cuir ou en
imitation du cuir, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de
sport ; couches en matières textiles, sous vetements ; maillots à
manches courtes ; maillots à manches longues ; pullovers ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vetements chaussures et tapis, balles ou ballons
de jeu ; billes de billard ; billes pour jeux ; bulles de savon
(jouets) ; jeux de cartes ou de tables ; cerfs volants ; marionnettes ;
ours en peluche, peluches (jouets) ; poupées, quilles (jeu),
touppies (jouets), yoyos, dinettes moulages de pates à modeler ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 41 : Formation ;
Classe N° 42 : Elaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels.
Classes de produits ou services : 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 677 524
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PRINCESSE DE PARIS, SARL, 11 RUE TRONCHET, 75008 PARIS,
N° SIREN : 504 447 434.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRINCESSE DE PARIS, SARL, 11 RUE TRONCHET, 75008 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objet d’art enf métaux précieux ; boitiers,
bracelets, chaines, boucles, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage. Papier ; carton ; boites en carton ou en
papier ; affiches, albums, cartes ; carnets ; calendriers,
instruments d’écriture ; stylos, ; dessins, instruments de dessins ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (a jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 18 : Cuirs et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
malles et valises, parapluie, parasols et cannes, fouets et sellerie,
portefeuilles, porte_monnaie, sac à mains, à dos, à roulettes, sacs
d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers,
coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, colliers ou
habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets
df’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs, briquets, cendriers ;
allumettes ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; boites ou étuis
à cigares ; boites ou étuis à cigarettes ;
Classe N° 35 : Publicite notamment par le moyen de publiredactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d’opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
notamment dans les domaines de la mode (articles et accessoires
de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l’hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages
corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de
l’alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l’aménagement d’intérieurs
et d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration, meubles, décoration, intérieure et extérieure,
paysagisme), salons expositions y afférents, du tourisme
(organisation de voyages et de séjour), du divertissement et de la
culture (organisation de manifestations évènementielles dans les
domaines du cinéma, du théâtre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d’ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l’automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d’entraide ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publi postage ;
publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale et notamment par le
biais d’Internet ; travaux de bureau ; aide à la direction des
affaires, conseils en organisation et direction des affaires, services
de conseils et d’informations commerciales en rapport avec la
vente et la promotion de produits et services divers notamment
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l’hygiène (cosmétiques,
savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins
esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de
relaxation et de thalassothérapie), de l’alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge
et services de table, linge de maison, objets de décoration,
meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons
et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages
et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du
théatre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issues des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; consultation pour les questions de personnel,
consultation professionnelle d’affaires ; services rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise commerciale ; estimation en affaires commerciales ;
comptabilité ; reproduction de documents ; services de
secrétariat ; information statistiques ; services de sténographie ;
vérification de comptes ; relations publiques ; abonnements à tout
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
support d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, et
notamment abonnement à des journaux, revues et publications
électroniques disponibles et consultables par et sur l’Internet ;
services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie,
recueil, systématisation de données, gestion de fichiers
informatiques ; sondages d’opinion ; études de marchés,
recherches de marchés, recherche commerciale, études de
marché et services d’analyse à savoir services d’étude de marchés
assisté par ordinateurs ; organisation de programmes de
fidélisation et de stimulation au rendement visant les fournisseurs
d’information liés aux études de marché ; organisation de
programmes de stimulation de la clientèle liés aux études de
marché, services d’études de marché, à savoir rassemblement,
gestion et analyse d’informations sur les produits, les
concurrents, les détaillants, les consommateurs, les ventes et la
commercialisation ; préparation et fourniture de rapports et de
recommandations commerciales basées sur ces rapports via
l’Internet (travaux de bureaux) ; services de conseil commercial à
savoir service de conseil en matière de publicité auprès des
annonceurs en matière d’orientation et d’arbitrage concernant les
médias digitaux, en matière de référencement, de liens
sponsorisés, de la promotion des marques et de la mercatique ;
promotion des ventes pour des tiers ; activités de promotion
commerciale (publicité) sous toutes ces formes notamment
services de recommendation (parrainage publicitaire), de
parrainage publicitaire, de mécénat (parrainage publicitaire),
d’opérations de partenariat commercial et campagnes
d’informations promotionnelles portant sur des produits et
services divers notamment dans les domaines de la mode
(articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et
de l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et
massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie),
de l’alimentation (produits diététiques et de minceur,
compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le
vin et les alcools, services de restauration), de l’aménagement
d’intérieurs et d’extérieurs (linge et services de table, linge de
maison, objets de décoration, meubles, décoration, intérieure et
extérieure, paysagisme), salons expositions y afférents, du
tourisme (organisation de voyages et de séjour), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théatre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions à
but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par
correspondance et notamment par et sur l’Internet de produits et
services divers à savoir dans les domaines de la mode
(vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux,
bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux), de la
maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l’hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (à
savoir poussettes, porte-bébé, biberons, produits de protection
contre les accidents, de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools), de l’aménagement d’intérieurs et
d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de
décoration à savoir lampes, bibelots, meubles) ; de l’électronique
et de l’électroménager (produits informatiques et électroniques à
savoir lecteur DVD, lecteurs mp3, assistants personnels,
télévision, hifi, video, téléphonie, robotique à savoir robots de
cuisine, appareils électroménager), des articles de sport, des jeux
et jouets, de la papeterie ; information et conseils en matière de
recrutement ; assistance aux personnes à la recherche d’un
emploi, d’une formation ou d’un conseil professionnel pour
favoriser leur reclassement ou leur promotion professionnelle ;
assistance aux employeurs pour l’embauche et le reclassement
de leurs salariés, à savoir : recueils des offres d’emploi déposées
par les entreprises et aide à la définition du besoin et à la
rédaction de l’offre d’emploi, reclassement, bureau de placement,
placement des demandeurs d’emploi sur des offres d’emploi ;
conseil dans tous les domaines de la mercatique et de la
mercatique interactive, de l’Internet et des autres médias
numériques ; délégation de personnel spécialisé dans les
domaines de la mercatique de l’Internet, et des autres médias
numériques ; exploitation de banques de données et de bases de
données administratives.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par videographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone, et vidéoconférences ; expédition,
97
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par cable, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ; services de
communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement, de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; emissions radiophoniques et télévisées ; télévision par
cable et par satellite et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
son musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; communication
audiovisuelle au public par terminaux d’ordinateurs ;
transmission de télégrammes ; location de temps d’accès à un
serveur de base de données ; services des transmissions
d’informations par réseau informatique et télématique et en
particulier par réseau Internet, services de transmission
d’informations par voie télématique en vue d’obtenir des
informations contenues dans des banques de données ; services
de transmission d’informations destinées à l’information du
public ; transmission d’informations sur réseau informatique en
général ; service de communication au public par voie
électronique par voie de terminaux d’ordinateurs ; fourniture de
forums de discussion sur l’Internet ; services de transmission
d’informations dans le domaine audiovisuel, video et
multimedia ; services de transmission d’informations contenues
dans des bases de données ; services de transmission de textes,
de sons, d’images et de vidéos par téléchargement à partir d’une
base de données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tout lecteurs enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Services d’échange de correspondance et notamment service
d’échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et
instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le
réseau Internet.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
services d’enseignement et de formation, d’éducation et de
divertissement dans tous les domaines de la mercatique, de
l’Internet et des autres médias numériques, en général sur tout
support et notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quelqu’en soit le mode de consultation et de
transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinées
à la récréation du public (divertissement) ; cours par
correspondance ; édition de textes (autres que publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines et de publications en tous genres (autres que
publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications
electroniques et numériques ; exploitation de publications
electroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et
éducation à l’initiation et au perfectionnement de toute discipline
d’intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages
et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et
colloques ; organisation et conduite de séminaires, stages et
cours, de conférences, forums, congrès et colloques dans tous les
domaines du marketing, de l’Internet et des autres médias
numériques ; production et montage de programmes
cinématographiques,
radiophoniques
et
télévisés,
de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non à usage interactif ou non) ; publication de
livres et de collections de livres ; organisation de concours, de
jeux, et loteries en tous genres (éducation ou divertissement) ;
organisation d’exposition à but culturel ou éducatif ; production,
montage de programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétitions
sportives ; production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tout support
sonore et/ou visuel, et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compact audio numériques à mémoire
morte) ; services d’édition, de publication de tous supports
sonores et/ou visuels, d’enregistrement de sons et/ou d’images,
de supports multimédias (disques interactifs, disques compact
audionumérique à mémoire morte) ; services d’édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non
à l’usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications,
vidéothèque à savoir service de prêt ou de location de cassettes
vidéos, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à savoir,
formation de base du personnel ; services de reporter, reportages
photographiques ; évaluation des compétences de l’individu sur
son poste de travail et entretien de recherches d’offres d’emploi.
98
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; mise à disposition (location) de logiciels de planification
commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour
analyser les ventes et les informations en matière de profit et pour
la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et de
mercatique ; réalisation (conception) de banques de données et
de bases de données, de sites Internet ; programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour
systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services
de location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, d’appareils et d’instruments
d’exploitation de produits multimédias ; création et entretien de
sites Internet pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques ; services informatiques à savoir assistance fournie
à des tiers pour créer des pages d’accueil et des pages Internet
personnelles et pour publier des informations accessibles via des
réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux. Services informatiques, à savoir hébergement d’une
base de données interactive en ligne afin de permettre une étude
de marché et la fourniture d’informations liées à la mercatique et
la gestion de ces informations ; fourniture de moteurs de
recherche pour l’Internet ; fourniture de forums de discussion en
ligne ; services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations, par
terminaux d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique,
y compris par réseau Internet, par câble, par supports
télématiques, par téléphones mobiles, par télescripteur et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
transformation ou conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de production
graphique et technique de sites Internet.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 34, 35,
38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 677 528
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PRINCESSE DE PARIS, SARL, 11 RUE TRONCHET, 75008 PARIS,
N° SIREN : 504 447 434.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRINCESSE DE PARIS, SARL, 11 RUE TRONCHET, 75008 PARIS.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses, horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objet d’art enf métaux précieux ; boitiers,
bracelets, chaines, boucles, ressorts ou verres de montre ; porteclefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
précieux ; étuis ou écrins pour l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage. Papier ; carton ; boites en carton ou en
papier ; affiches, albums, cartes ; carnets ; calendriers,
instruments d’écriture ; stylos, ; dessins, instruments de dessins ;
mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilettes en papier ;
linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou
en cellulose (a jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage.
Classe N° 18 : Cuirs et imitations du cuir ; peaux d’animaux ;
malles et valises, parapluie, parasols et cannes, fouets et sellerie,
portefeuilles, porte_monnaie, sac à mains, à dos, à roulettes, sacs
d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers,
coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, colliers ou
habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets
df’art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou
figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, ou en verre ;
BOPI 10/10 - VOL. II
ustensiles ou nécessaires de toilettes ; verres (récipients) ;
vaisselle ;
Classe N° 24 : Tissus ; couverture de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques, velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier, linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, habits, chaussures, chapellerie articles
d’habillement y compris, chemises, vetements en cuir ou en
imitation du cuir, ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ;
chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de
sport ; couches en matières textiles, sous vetements ; maillots à
manches courtes ; maillots à manches longues ; pullovers ;
Classe N° 28 : Jeux ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à
l’exception des vetements chaussures et tapis, balles ou ballons
de jeu ; billes de billard ; billes pour jeux ; bulles de savon
(jouets) ; jeux de cartes ou de tables ; cerfs volants ; marionnettes ;
ours en peluche, peluches (jouets) ; poupées, quilles (jeu),
touppies (jouets), yoyos, dinettes moulages de pates à modeler ;
Classe N° 34 : Tabac ; articles pour fumeurs, briquets, cendriers ;
allumettes ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; boites ou étuis
à cigares ; boites ou étuis à cigarettes ;
Classe N° 35 : Publicite notamment par le moyen de publiredactionnels pour le compte de tiers, par le moyen d’opérations
de partenariat commercial, par la vente et/ou la location de
présentoirs, écriteaux et supports promotionnels imprimés et/ou
électroniques, pour la promotion de produits et services divers
notamment dans les domaines de la mode (articles et accessoires
de mode, stylisme, défilés), de la beauté et de l’hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, produits
hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et massages
corporels, soins de relaxation et de thalassothérapie), de
l’alimentation (produits diététiques et de minceur, compléments
alimentaires, produits gastronomiques incluant le vin et les
alcools, services de restauration), de l’aménagement d’intérieurs
et d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets
de décoration, meubles, décoration, intérieure et extérieure,
paysagisme), salons expositions y afférents du tourisme
(organisation de voyages et de séjour), du divertissement et de la
culture (organisation de manifestations évènementielles dans les
domaines du cinéma, du théatre, de la musique, forums et
rencontres, compilations musicales et d’ambiance, images et
sons numérisés, jeux, jouets), de l’automobile et du sport
(activités et compétitions sportives), issus des nouvelles
technologies (produits informatiques, téléphonie, robotique,
domotique), de la finance, des services d’entraide ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation
publicitaire ; diffusion d’annonces publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ;
courrier publicitaire ; couplage publicitaire, publipostage ;
publicité télévisée ; publicité radiophonique ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale et notamment par le
biais d’Internet ; travaux de bureau ; aide à la direction des
affaires, conseils en organisation et direction des affaires, services
de conseils et d’informations commerciales en rapport avec la
vente et la promotion de produits et services divers notamment
dans les domaines de la mode (articles et accessoires de mode,
stylisme, défilés), de la beauté et de l’hygiène (cosmétiques,
savons, produits de parfumerie, produits hygiéniques, soins
esthétiques et de beauté, soins et massages corporels, soins de
relaxation et de thalassothérapie), de l’alimentation (produits
diététiques et de minceur, compléments alimentaires, produits
gastronomiques incluant le vin et les alcools, services de
restauration), de l’aménagement d’intérieurs et d’extérieurs (linge
et services de table, linge de maison, objets de décoration,
meubles, décoration intérieure et extérieure, paysagisme), salons
et expositions y afférents, du tourisme (organisation de voyages
et de séjours), du divertissement et de la culture (organisation de
manifestations évènementielles dans les domaines du cinéma, du
théatre, de la musique, forums et rencontres, compilations
musicales, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issues des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; consultation pour les questions de personnel,
consultation professionnelle d’affaires ; services rendus par un
franchiseur, à savoir aide dans l’exploitation ou la direction d’une
entreprise commerciale ; estimation en affaires commerciales ;
comptabilité ; reproduction de documents ; services de
secrétariat ; information statistiques ; services de sténographie ;
vérification de comptes ; relations publiques ; abonnements à tout
support d’informations, de textes, de sons et/ou d’images, et
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
notamment abonnement à des journaux, revues et publications
électroniques disponibles et consultables par et sur l’Internet ;
services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie,
recueil, systématisation de données, gestion de fichiers
informatiques ; sondages d’opinion ; études de marchés,
recherches de marchés, recherche commerciale, études de
marché et services d’analyse à savoir services d’étude de marchés
assisté par ordinateurs ; organisation de programmes de
fidélisation et de stimulation au rendement visant les fournisseurs
d’information liés aux études de marché ; organisation de
programmes de stimulation de la clientèle liés aux études de
marché, services d’études de marché, à savoir rassemblement,
gestion et analyse d’informations sur les produits, les
concurrents, les détaillants, les consommateurs, les ventes et la
commercialisation ; préparation et fourniture de rapports et de
recommendations commerciales basées sur ces rapports via
l’Internet (travaux de bureaux) ; services de conseil commercial à
savoir service de conseil en matière de publicité auprès des
annonceurs en matière d’orientation et d’arbitrage concernant les
médias digitaux, en matière de référencement, de liens
sponsorisés, de la promotion des marques et de la mercatique ;
promotion des ventes pour des tiers ; activités de promotion
commerciale (publicité) sous toutes ces formes notamment
services de recommendation (parrainage publicitaire), de
parrainage publicitaire, de mécénat (parrainage publicitaire),
d’opérations de partenariat commercial et campagnes
d’informations promotionnelles portant sur des produits et
services divers notamment dans les domaines de la mode
(articles et accessoires de mode, stylisme, défilés), de la beauté et
de l’hygiène (cosmétiques, savons, produits de parfumerie,
produits hygiéniques, soins esthétiques et de beauté, soins et
massages corporels, soins de relaxation et de thalassothérapies,
de l’alimentation (produits diététiques et de minceur,
compléments alimentaires, produits gastronomiques incluant le
vin et les alcools, services de restauration), de l’aménagement
d’intérieurs et d’extérieurs (linge et services de table, linge de
maison, objets de décoration, meubles, décoration, intérieure et
extérieure, paysagisme), salons expositions y afférents, du
tourisme (organisation de voyages et de séjour), du
divertissement et de la culture (organisation de manifestations
évènementielles dans les domaines du cinéma, du théatre, de la
musique, forums et rencontres, compilations musicales et
d’ambiance, images et sons numérisés, jeux, jouets), de
l’automobile et du sport (activités et compétitions sportives),
issus des nouvelles technologies (produits informatiques,
téléphonie, robotique, domotique), de la finance, des services
d’entraide ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; organisation d’expositions à
but commercial ou publicitaire ; services de vente au détail et par
correspondance et notamment par et sur l’Internet de produits et
services divers à savoir dans les domaines de la mode
(vêtements, articles de mode à savoir chaussures, chapeaux,
bijoux, lunettes, ceintures, accessoires pour les cheveux), de la
maroquinerie et des bagages, de la beauté et de l’hygiène
(cosmétiques, savons, produits de parfumerie, huiles essentielles,
produits hygiéniques, articles de toilette), de la puériculture (à
savoir poussettes, porte-bébé, biberons, produits de protection
contre les accidents, de l’alimentation (produits diététiques et de
minceur, compléments alimentaires, produits gastronomiques
incluant le vin et les alcools), de l’aménagement d’intérieurs et
d’extérieurs (linge et services de table, linge de maison, objets de
décoration à savoir lampes, bibelots, meubles) ; de l’électronique
et de l’électroménager (produits informatiques et électroniques à
savoir lecteur DVD, lecteurs mp3, assistants personnels,
télévision, hifi, vidéo, téléphonie, robotique à savoir robots de
cuisine, appareils électroménager), des articles de sport, des jeux
et jouets, de la papeterie ; information et conseils en matière de
recrutement ; assistance aux personnes à la recherche d’un
emploi, d’une formation ou d’un conseil professionnel pour
favoriser leur reclassement ou leur promotion professionnelle ;
assistance aux employeurs pour l’embauche et le reclassement
de leurs salariés, à savoir : recueils des offres d’emploi déposées
par les entreprises et aide à la définition du besoin et à la
rédaction de l’offre d’emploi, reclassement, bureau de placement,
placement des demandeurs d’emploi sur des offres d’emploi ;
conseil dans tous les domaines de la mercatique et de la
mercatique interactive, de l’Internet et des autres médias
numériques ; délégation de personnel spécialisé dans les
domaines de la mercatique de l’Internet, et des autres média
numériques ; exploitation de banques de données et de bases de
données administratives.
Classe N° 38 : Agences de presse et d’informations ;
télécommunications ; services de communications électroniques,
radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et
par tous moyens téléinformatiques, par videographie interactive,
et en particulier sur terminaux, périphériques d’ordinateur ou
équipements électroniques et/ou numériques, et notamment
vidéophone, visiophone, et videoconférence ; expédition,
transmission de dépêches et de messages ; transmission et
99
diffusion d’images, de sons, de données, d’informations par
terminaux d’ordinateurs, par cable, par supports télématiques et
au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
fourniture d’accès à un réseau d’informatique mondial ; services
de communication interactive ; diffusion de programmes de
télévision et plus généralement, de programmes multimédias
(mise en forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou
animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou
non) ; emissions radiophoniques et télévisées ; télévision par
cable et par satellite et plus généralement diffusion de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de
son musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; communication
audiovisuelle au public par terminaux d’ordinateurs ;
transmission de télégrammes ; location de temps d’accès à un
serveur de base de données ; service des transmissions
d’informations par réseau informatique et télématique et en
particulier par réseau Internet, services de transmission
d’informations par voie télématique en vue d’obtenir des
informations contenues dans des banques de données ; services
de transmission d’informations destinées à l’information du
public ; transmission d’informations sur réseau informatique en
général ; service de communication au public par voie
électronique par voie de terminaux d’ordinateurs ; fourniture de
forums de discussion sur l’Internet ; services de transmission
d’informations dans le domaine audiovisuel, video et
multimedia ; services de transmission d’informations contenues
dans des bases de données ; services de transmission de textes,
de sons, d’images et de vidéos par téléchargement à partir d’une
base de données informatique ou téléphonique à destination des
téléphones portables et de tout lecteurs enregistreurs de
musique, d’images, de textes, de vidéo et de données multimédia.
Services d’échange de correspondance et notamment service
d’échange de correspondance par ordinateurs ou par appareils et
instruments de téléphonie et de télécommunications et sur le
réseau Internet.
Classe N° 41 : Services d’enseignement et de formation,
d’éducation et de divertissement en général sur tout support et
notamment tout support électronique (numérique ou analogique)
quelqu’en soit le mode de consultation et de transmission ;
services d’enseignement et de formation, d’éducation et de
divertissement dans tous les domaines de la mercatique, de
l’Internet et des autres médias numériques, en général sur tout
support et notamment tout support électronique (numérique ou
analogique) quelqu’en soit le mode de consultation et de
transmission ; activités culturelles et sportives ; services destinées
à la récréation du public (divertissement) ; cours par
correspondance ; edition de textes (autres que publicitaires),
d’illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques,
de magazines et de publications en tous genres (autres que
publicitaires) et sous toutes les formes y compris publications
electroniques et numériques ; exploitation de publications
electroniques en ligne non téléchargeables ; enseignement et
éducation à l’initiation et au perfectionnement de toute discipline
d’intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, stages
et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et
colloques ; organisation et conduite de séminaires, stages et
cours, de conférences, forums, congrès et colloques dans tous les
domaines du marketing, de l’Internet et des autres médias
numériques ; production et montage de programmes
cinématographiques,
radiophoniques
et
télévisés,
de
programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées et/ou de
sons musicaux ou non à usage interactif ou non) ; publication de
livres et de collections de livres ; organisation de concours, de
jeux, et loteries en tous genres (éducation ou divertissement) ;
organisation d’exposition à but culturel ou éducatif ; production ;
montage de programmes d’informations, de divertissements
radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et
multimédias (mise enforme informatique de textes et/ou
d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à
usage interactif ou non) ; production, organisation et
représentation de spectacles ; organisation de compétitions
sportives ; production, montage et location de films et cassettes y
compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tout support
sonore et/ou visuel, et de supports multimédias (disques
interactifs, disques compact audio numériques à mémoire
morte) ; services d’édition, de publication de tous supports
sonores et/ou visuels, d’enregistrement de sons et/ou d’images,
de supports multimédias (disques interactifs, disques compact
audionumérique à mémoire morte) ; services d’édition de
programmes multimédias (mise en forme informatique de textes
et/ou d’images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non
à l’usage interactif ou non) ; prêts de livres et autres publications,
videothèque à savoir service de prêt ou de location de cassettes
vidéos, ludothèque ; services rendus par un franchiseur à savoir,
formation de base du personnel ; services de reporter, reportages
photographiques ; évaluation des compétences de l’individu sur
son poste de travail et entretien de recherches d’offres d’emploi.
100
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Elaboration, conception et maintenance de
logiciels ; mise à disposition (location) de logiciels de planification
commerciale, à savoir, logiciels informatiques utilisés pour
analyser les ventes et les informations en matière de profit et pour
la planification publicitaire, promotionnelle, commerciale et de
mercatique ; réalisation (conception) de banques de données et
de bases de données, de sites Internet ; programmation pour
appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour
systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements
multimédias ; programmation de matériels multimédias ; services
de location d’appareils et d’instruments informatiques, de
téléinformatique et de télématique, d’appareils et d’instruments
d’exploitation de produits multimédias ; création et entretien de
sites Internet pour des tiers ; hébergement de sites
informatiques ; services informatiques à savoir assistance fournie
à des tiers pour créer des pages d’accueil et des pages Internet
personnelles et pour publier des informations accessibles via des
réseaux informatiques et des réseaux de communication
mondiaux. Services informatiques, à savoir hébergement d’une
base de données interactive en ligne afin de permettre une étude
de marché et la fourniture d’informations liées à la mercatique et
la gestion de ces informations ; fourniture de moteurs de
recherche pour l’Internet ; fourniture de forums de discussion en
ligne ; services de téléchargement de textes, articles de presse,
photographies, dépêches, images, logos, messages, données,
sons, sonneries, musiques, jeux, vidéos, informations, par
terminaux d’ordinateurs, par réseau informatique et télématique,
y compris par réseau Internet, par câble, par supports
télématiques, par téléphones mobiles, par télescripteur et au
moyen de tout autre vecteur de télécommunications ;
transformation ou conversion de documents d’un support
physique vers un support électronique ; services de production
graphique et technique de sites Internet.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 34, 35,
38, 41, 42.
BOPI 10/10 - VOL. II
Classe N° 9 : Appareils et instruments d’enregistrement, de
reproduction et/ou de transmission du son et/ou d’informations
visuelles ou d’enregistrements ; enregistrements sonores et/ou
visuels ; enregistrements sonores et/ou visuels de qualité
supérieure ; enregistrements interactifs sonores et/ou visuels ;
supports d’enregistrement sonores et/ou visuels ; logiciels
informatiques ; publications (téléchargeables) fournies en ligne à
partir de bases de données, du réseau Internet ou de tout autre
réseau de communication ; DVD ; CD-Rom ; systèmes de réalité
virtuelle ; musique numérique (téléchargeable) ; lecteurs MP3 ;
musique numérique (téléchargeable) obtenue à partir de sites
Internet MP3. ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; Services de
promotion en matière d’enregistrements sonores et/ou visuels et
divertissement. ;
Classe N° 41 : Divertissement ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; location
d’enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation
ou divertissement) ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; Services de divertissement ; services de production et
de distribution en matière d’enregistrements sonores et/ou
visuels et de divertissement ; services d’édition d’oeuvres
musicales ; gestion de carrière d’artiste ; services de studios
d’enregistrement ; services d’information en matière de
divertissement et de manifestations fournis en ligne depuis une
base de données, depuis Internet ou tout autre réseau de
communication ; mise à disposition de publications électroniques
en ligne (non téléchargeables) ; mise à disposition de musique
numérique (non téléchargeable). ;
Classe N° 45 : Gestion, exploitation et concessions de licences de
droits pour la production de musique et/ou d’oeuvres lyriques ;
acquisition, gestion et exploitation de droits d’auteur dans le
domaine musical et/ou d’oeuvres lyriques pour et au nom
d’auteurs, de compositeurs, ou de chefs d’orchestre de ces
oeuvres ; concessions de licence ; informations relatives aux
services précités fournies en ligne à partir de bases de données,
du réseau Internet ou de tout autre réseau de communication.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 677 535
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. NANTES
Classes de produits ou services : 9, 35, 41, 45.
jean charles courthes, 4 chemin du bois d epinard, 49630 CORNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
jean charles courthes, 4 chemin du bois d epinard, 49630 CORNE.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 677 548
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
Classe N° 10 : Appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ;
Classe N° 44 : Services médicaux ; soins d’hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ;
services hospitaliers ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 10, 44.
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SARL ADD AVENIR DEVELOPPEMENT DURABLE, 69 rue du rouet,
13008 MARSEILLE, N° SIREN : 511 118 333.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître David ATTALI, Avocat, 3 rue Marchetti, 13002 MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 677 546
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
Description de la marque : ECO BIO PLUS
à : I.N.P.I. PARIS
C’NOARMUSIC, SARL,
N° SIREN : 513 361 360.
10
rue
de
toul,
75012
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
C’NOARMUSIC, 10 rue de toul, 75012 PARIS.
PARIS,
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences ; catalyseurs chimiques ; produits pour économiser les
combustibles ; enzymes à usage industriel ; préparations
enzymatiques à usage industriel ; additifs chimiques pour
carburant.
Classe N° 7 : Dispositifs antipollution pour moteurs ;
économiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs
antipollution pour moteurs.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs à savoir
expertises (travaux d’ingénieurs) et recherches techniques ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
conseils en matière d’économie d’énergie ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches
techniques ; recherches en matière de protection de
l’environnement.
Classes de produits ou services : 1, 7, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 677 549
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SARL ADD AVENIR DEVELOPPEMENT DURABLE, 69 rue du rouet,
13008 MARSEILLE, N° SIREN : 511 118 333.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître David ATTALI, Avocat, 3 rue Marchetti, 13002 MARSEILLE.
101
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; machines à
calculer, équipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; niveaux d’essence ; indicateurs de quantité ;
appareils pour le traitement de l’information ; appareils
électriques de mesure ; appareils de mesure de précision ;
appareils pour la mesure des distances ; appareils de navigation
par satellite ; émetteurs de signaux électroniques ; appareils
électriques de surveillance ; avertisseurs contre le vol ;
installations électriques pour préserver du vol.
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs à savoir
expertises (travaux d’ingénieurs) et recherches techniques ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels ;
conseils en matière d’économie d’énergie ; recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches
techniques ; recherches en matière de protection de
l’environnement.
Classes de produits ou services : 7, 9, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 677 561
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ZYGOLAND, Société à Responsabilité Limitée, Zone Industrielle
de
Bastillac,
Route
de
Juillan,
65420
IBOS,
N° SIREN : 514 033 224.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SCHMIT CHRETIEN, 4 rue Paul Mesplé, Parc de Basso
Cambo – West Park, 31100 TOULOUSE.
Classe N° 35 : Etude de marché ; recherche de marché.
Classe N° 42 : Conseils en matière d’économie d’énergie ; contrôle
de qualité ; étude de projets techniques ; recherches en matière de
protection de l’environnement ; recherches biologiques ;
recherches en chimie ; recherches en mécanique ; recherches
techniques ; services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs à savoir
expertises (travaux d’ingénieurs) et recherches techniques ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Bijoux de fantaisie, porte-clefs de fantaisie, réveils,
pendules.
N° National : 09 3 677 550
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
SARL ADD AVENIR DEVELOPPEMENT DURABLE, 69 rue du rouet,
13008 MARSEILLE, N° SIREN : 511 118 333.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître David ATTALI, Avocat, 3 rue Marchetti, 13002 MARSEILLE.
Classe N° 16 : Papier, carton ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie, journaux, magazines, périodiques,
brochures, catalogues ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage non comprises dans
d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d’imprimerie ; clichés. ;
Classe N° 18 : Portefeuille, porte-documents, porte-cartes, portemonnaie, sacs (non compris dans d’autres classes) ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Dispositifs antipollution pour moteurs ;
économiseurs de carburant pour moteurs ; dispositifs
antipollution pour moteurs.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des appareils d’éclairage). Jeux de
société, manèges, maquettes, appareils de jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; balles de jeux, jeux de cartes, ballons de
jeux, billes pour jeux, masques de carnaval, cerfs-volants, farces
(attrapes), jetons pour le jeux, modèles réduits de véhicules,
patins à roulettes, jouets en peluche, piscines (articles de jeu),
poupées, vêtements de poupées, puzzles, confettis, jeux de
construction, trottinettes, véhicules télécommandés (jouets),
maisons de poupées, machines de divertissement à savoir
manèges.
102
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
Classe N° 41 : Services de loisirs, de parcs d’attractions, activités
sportives et culturelles ; représentation de spectacles ;
organisation
de
compétitions
sportives.
Stage
de
perfectionnement sportif ; location d’équipements pour le sport (à
l’exception des véhicules). Publication de journaux, de revues, de
brochures et de périodiques ; publication électronique de
journaux, de revues, de brochures et de périodiques en ligne ;
exploitation de salles de jeux ; organisation d’exposition à but
culturel ou éducatifs ; mise à disposition d’installations sportives ;
organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite
de colloques. Location d’articles gonflables pour les jeux, le sport.
perfectionnement sportif ; location d’équipements pour le sport (à
l’exception des véhicules). Publication de journaux, de revues, de
brochures et de périodiques ; publication électronique de
journaux, de revues, de brochures et de périodiques en ligne ;
exploitation de salles de jeux ; organisation d’exposition à but
culturel ou éducatifs ; mise à disposition d’installations sportives ;
organisation de compétitions sportives ; organisation et conduite
de colloques. Location d’articles gonflables pour les jeux, le sport.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 28, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 677 568
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ZYGOLAND, Société à Responsabilité Limitée, Zone Industrielle
de
Bastillac,
Route
de
Juillan,
65420
IBOS,
N° SIREN : 514 033 224.
Classes de produits ou services : 14, 16, 18, 25, 28, 41.
N° National : 09 3 677 593
Dépôt du : 18 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ACEMO, SAS, 30 rue Albert de Mun, 56302 PONTIVY,
N° SIREN : 863 500 294.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL DUVIVIER & ASSOCIES, Centre Espace Performance,
Bâtiment B2, 35769 SAINT-GREGOIRE CEDEX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet SCHMIT CHRETIEN, 4 rue Paul Mesplé, Parc de Basso
Cambo – West Park, 31100 TOULOUSE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Machines agricoles, broyeurs (machines), robots
(machines) et machines-outils ; moteurs (à l’exception des
moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et courroies
de transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres à
moteur) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés
manuellement ; couveuses pour les oeufs ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 14 : Bijoux de fantaisie, porte-clefs de fantaisie, réveils,
pendules.
Classe N° 16 : Papier, carton ; articles pour reliures ;
photographies ; papeterie, journaux, magazines, périodiques,
brochures, catalogues ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matériel
d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ;
matières plastiques pour l’emballage non comprises dans
d’autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ;
caractères d’imprimerie ; clichés.
Classe N° 18 : Portefeuille, porte-documents, porte-cartes, portemonnaie, sacs (non compris dans d’autres classes) ; malles et
valises ; parapluies, parasols et cannes.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique, scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
d’appareillages pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports d’enregistrement
magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes
pour
appareils
à
prépaiement ;
caisses
enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le
traitement de l’information ; extincteurs ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairages, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Classe N° 42 : Travaux d’ingénieur ; programmation pour
ordinateur.
Classes de produits ou services : 7, 9, 11, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à
l’exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des appareils d’éclairage). Jeux de
société, manèges, maquettes, appareils de jeux électroniques
autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un
récepteur de télévision ; balles de jeux, jeux de cartes, ballons de
jeux, billes pour jeux, masques de carnaval, cerfs-volants, farces
(attrapes), jetons pour le jeux, modèles réduits de véhicules,
patins à roulettes, jouets en peluche, piscines (articles de jeu),
poupées, vêtements de poupées, puzzles, confettis, jeux de
construction, trottinettes, véhicules télécommandés (jouets),
maisons de poupées, machines de divertissement à savoir
manèges.
Classe N° 41 : Services de loisirs, de parcs d’attractions, activités
sportives et culturelles ; représentation de spectacles ;
organisation
de
compétitions
sportives.
Stage
de
N° National : 09 3 677 630
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SARL ZANOUNI, 210 AVENUE PASTEUR, 93170 BAGNOLET,
N° SIREN : 495 173 338.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SARL ZANOUNI, 210 AVENUE PASTEUR, 93170 BAGNOLET.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
103
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; reproduction de
documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 30 : Sandwiches, pizzas.
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 677 698
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Triolle Anne-Marie, Agissant pour le compte de la société
Ressources et solutions formation en cours de formation, Les
jardins d’Héllènes entrée B, 58 montée de Saint-Menet, 13011
MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Triolle Anne-Marie, Les jardins d’Héllènes entrée B, 58 montée de
Saint-Menet, 13011 MARSEILLE.
N° National : 09 3 677 761
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PAINS DELICES HOLDING, SARL, 82 avenue Henri Vadon, 83600
FREJUS, N° SIREN : 514 881 275.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAINS DELICES HOLDING, 82 avenue Henri Vadon, 83600
FREJUS.
Classe N° 43 : Services de restauration à savoir snack, saladerie,
salon de thé.
Classes de produits ou services : 43.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 677 867
Dépôt du : 22 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. STRASBOURG
Marque comportant un hologramme.
ALTERHOME, SARL, 11 Fin de Banlieue, 67400 ILLKIRCH
GRAFFENSTADEN.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Laurent Maître MUNIER, 5 rue d’Upsal, 67000 STRASBOURG.
104
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
Classe N° 36 : Agences immobilières (vente et location de fonds
de commerce et d’immeubles à savoir appartements et maisons),
expertises immobilières, gérance d’immeubles, agences
immobilières ; agences immobilières à savoir vente et location de
logements et d’habitations, promotion immobilière, service de
location et d’intermédiaires en de la location de logements,
chambres et locaux privés et professionnels. ;
Classe N° 42 : Services de travaux d’ingénieur, services de
consultations professionnelles en matière financière et
immobilière ; établissement de plans (constructions). Bureau
d’études (travaux d’ingénieur).
Classe N° 43 : Hôtellerie d’hébergement temporaire. Exploitation
de motel, de restaurant, de cafétariat, de salon de thé ; services de
maison de repos et de convalescence, service de pouponnière
(crêche d’enfants) ; services de réservation de chambres d’hôtel
pour voyageurs. Services de location de matériels pour services
d’hébergement temporaire, de vêtements, de literie, d’appareils
distributeurs.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Encadrements, décoration intérieure, meubles (canapés, fauteuils en cuir ou recouverts de
tissus). Etude et conception technique de cuisines équipées
jusqu’à installation. Maintenance et services après vente : Réparations sur lesdites cuisines équipées.
Classes de produits ou services : 36, 42, 43.
Classes de produits ou services : 20, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 677 887
Dépôt du : 21 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 678 432
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Chloé CHANSON, 3 bis La Minoterie, 44270 PAULX.
Patricia NICCOLI, 0 Chemin des Barres, 13390 AURIOL.
Jean-Benoît BILLON, 3 bis La Minoterie, 44270 PAULX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patricia NICCOLI, 0 Chemin des Barres, 13390 AURIOL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chloé CHANSON, 3 bis La Minoterie, 44270 PAULX.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services hospitaliers.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 09/49 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Luminaires en verre, (appliques murales, lampes,
lustres…). ;
Classe N° 14 : Bijoux en verre. ;
Classe N° 20 : Objets de décoration en verre, miroirs (glaces).
N° National : 09 3 678 486
Dépôt du : 26 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 11, 14, 20.
Patricia NICCOLI, 0 chemin des Barres, 13390 AURIOL.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Patricia NICCOLI, 0 chemin des Barres, 13390 AURIOL.
N° National : 09 3 678 102
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. LILLE
DANJOU BODA, SARL, 23, rue du Maréchal Joffre, 59141 IWUY,
N° SIREN : 344 430 673.
Marque déposée en couleurs.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCP D’AVOCATS BIGHINATTI BELTAIRE & ASSOCIES, 18,
boulevard Watteau, 59300 VALENCIENNES.
Classes de produits ou services : 44.
Classe N° 44 : Services médicaux ; services hospitaliers.
BOPI de publication antérieure : 09/49 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
105
N° National : 09 3 678 580
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2009
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
à : I.N.P.I. NANTES
THOMAS GOUARD, 1 AVENUE DE LA MER, 44380 PORNICHET.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
THOMAS GOUARD, 1 AVENUE DE LA MER, 44380 PORNICHET.
Classe N° 9 : Distributeur automatique de produit alimentaire.
Classe N° 11 : Appareils d’eclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; Bouteilles ; objets d’art en porcelaine, en
terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ;
verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs. Services hôteliers.
Classes de produits ou services : 9, 11, 21, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; Parc
d’attractions, plaine de jeux, parc de jeux, activités récréatives,
sportives et culturelles. Organisation d’anniversaires, d’arbres de
Noël, d’activités récréatives et divertissements (concours, jeux,
ateliers). Location de matériel de loisirs à savoir : location de
gonflables, de trampolines.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; Services de restauration (alimentation)
en snack.
Classes de produits ou services : 28, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 678 697
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Bonnaves / Fischer Michèle, 48 av Verdier, 92120 MONTROUGE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bonnaves / Fischer Michèle, 48 av Verdier, 92120 MONTROUGE.
N° National : 09 3 678 622
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SUBRIN François, 5228 Chemin du Martin, 69490 SARCEY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SUBRIN François, 5228 Chemin du Martin, 69490 SARCEY.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; plantes séchées
pour la décoration ;
Classe N° 32 : Boissons de fruits et jus de fruits ; apéritifs sans
alcool ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d’appellation d’origine ;
vins de pays ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Classes de produits ou services : 31, 32, 33.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 678 635
Dépôt du : 23 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Conseil en communication, publicité ; édition de
tous supports de communication (y compris sur le Web),
conception (rédaction) des textes, diffusion de documents
(brochures, lettres d’informations, guides, magazines ; conseil en
stratégie commerciale ou marketing, réalisation de campagnes
d’affichage, administration commerciale, travaux de bureau,
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
objets publicitaires), service d’abonnement à des publications
pour des tiers, organisation d’expositions, de manifestations à
buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur une
réseau informatique, achat d’espace publicitaire, diffusion
d’annonces publicitaires, relations publiques. ;
Classe N° 38 : Informations en matière de télécommunication.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Fourniture
d’accès à un réseau informatique mondial. Agence de presse ou
d’information
(nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication. Service de téléconférences. Service de
messagerie electronique, location de temps d’accès à des réseaux
informatiques mondiaux, création de bannières publicitaires sur
le Web, conception réalisation de campagne de communication
par
textos. ;
Service
d’affichage
electronique
(télécommunication).
Classe N° 41 : Education, formation, divertissement, organisation
d’évènements sportifs et culturels à destination des collectivités
locales. Information en matière de divertissement ou d’éducation.
Services de loisirs. Publication de livres ou de programmes
sportifs, associatifs ou culturels. Production, réalisation de films
vidéo, location d’enregistrements sonores. Location de décors de
spectacles, montage de bandes vidéo, réalisation de reportages
photographiques, organisation de concours (éducation, sports ou
divertissements), organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès. Organisation d’expositions à but
culturels, éducatifs ou associatifs. Service de jeu proposé en ligne
à partir d’un réseau informatique. Publication électronique de
livres et de périodiques en ligne. Micro édition (sur tout support
dont le Web).
MONDE RECREATIF, SARL, 8 ANGLE RUE AMPERE ET RUE
MATISSE, 62000 ARRAS, N° SIREN : 514 125 525.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGOSTINHO DUARTE LOPES, 48 C RUE JEAN JAURES, 59178
HASNON.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
106
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 678 833
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 678 957
Dépôt du : 24 SEPTEMBRE 2009
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
LIAGRE Florent, 6 impasse de la Colombette, 31000 TOULOUSE,
N° SIREN : 448 430 322.
GROUPE NOVASEP, Société par actions simplifiée, Site Eiffel, 82
Boulevard de la Moselle, 54340 POMPEY, N° SIREN : 478 053 077.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Acid Network, 27 rue Caraman, 31000 TOULOUSE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité en ligne sur un réseau informatique ;
locations d’espaces publicitaires ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services de messagerie
électronique ;
Classe N° 41 : Divertissement.
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 678 894
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHATEAUNET, Société Anonyme à Conseil d’Administration, 3
rue de Macau, 33000 BORDEAUX, N° SIREN : 415 307 784.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WINSTON & STRAWN, SELARL, Nathalie HADJADJ-CAZIER, 25
avenue Marceau, CS 31621, 75773 PARIS CEDEX 16.
Classe N° 1 : Résines synthétiques adsorbantes sous forme
granulaire pour procédé chromatographique de séparation de
molécules.
Classe N° 7 : Équipements et dispositifs (machines) de séparation
pour la mise en oeuvre de procédé de chromatographie à l’échelle
analytique et à l’échelle industrielle pour l’industrie
pharmaceutique, biopharmaceutique.
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la chromatographie
destinés à l’industrie pharmaceutique, biopharmaceutique ;
appareils, instruments de chromatographie séquentielle, de
chromatographie multicolonnes, de chromatographie par affinité,
ces appareils et instruments étant destinés à ces mêmes
industries ; appareil de laboratoire pour la chromatographie
séquentielle multicolonne.
Classes de produits ou services : 1, 7, 9.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 679 105
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Chambre Amandine, 16 bis rte de la Marionnière, 44860 SAINT
AIGNAN DE GRAND LIEU.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine, alcools et eaux de vie
d’appellation d’origine, eaux de vie, brandy, spiritueux, liqueurs,
champagnes.
Classe N° 35 : Services de vente au détail de vins, spiritueux,
boissons alcooliques ; services de vente par correspondance de
vins, spiritueux, boissons alcooliques ; promotion des ventes à
savoir présentation de marchandises, en particulier de vins et
boissons alcooliques, sur un site informatique accessible par
réseaux
informatiques,
télématiques
et
électroniques
d’ordinateurs connectés entre eux ; location d’espace publicitaire
sur des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou publicitaires ;
gestion de fichiers informatiques ; services de vente au détail de
vins, vins d’appellation d’origine, alcools et eaux de vie
d’appellation d’origine, eaux de vie, brandy, spiritueux, liqueurs,
champagnes par l’intermédiaire d’un réseau de communication
mondial (Internet).
Classe N° 38 : Services de télédiffusion interactive portant sur la
présentation et l’offre de produits, à savoir vins, vins d’appellation
d’origine, alcools et eaux de vie d’appellation d’origine, eaux de
vie, brandy, spiritueux, liqueurs, champagnes.
Classes de produits ou services : 33, 35, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Chambre Amandine, 16 bis rte de la Marionnière, 44860 SAINT
AIGNAN DE GRAND LIEU.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Courtage commercial pour des tiers, de
contrats d’achat et de vente de produits et services ; compilation,
systématisation, mise à jour et gestion de données dans des
bases de données informatiques ; publicité ; publicité en ligne sur
des réseaux informatiques ; publicité sur Internet pour des tiers ;
vente au détail de bougies et de mèches de lampes, produits en
métaux précieux, en leurs alliages ou en plaqué, articles de
bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments
chronométriques, articles en cuir et en imitations de cuir, malles
et sacs de voyages, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais
et articles de sellerie, meubles, miroirs, cadres, articles en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer et leurs succédanés ou en matières
plastiques, vêtements, chaussures, articles de chapellerie,
dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et
oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, jeux et jouets,
articles de gymnastique et de sport, décorations pour arbres de
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Noël. ; Présentation (publicité) d’entreprises sur Internet et autres
supports.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
107
N° National : 09 3 679 274
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EARL FALGARI, EARL, 1 hameau du Mas mouras, 30630
VERFEUIL, N° SIREN : 411 178 130.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL FALGARI, 1 hameau du Mas mouras, 30630 VERFEUIL.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlée ; vins de pays.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 679 329
Dépôt du : 25 SEPTEMBRE 2009
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
N° National : 09 3 679 129
Dépôt du : 26 SEPTEMBRE 2009
Siemens, S.A.S., 9 boulevard Finot, 93527 SAINT-DENIS Cedex 2,
N° SIREN : 562 016 774.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Siemens, S.A.S., Direction Juridique, 9 boulevard Finot, 93527
SAINT-DENIS Cedex 2.
à : I.N.P.I. PARIS
Association 59760, Association Loi 1901, 17 Rue de l’orangerie,
59760 GRANDE-SYNTHE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association 59760, 17 Rue de l’orangerie, 59760 GRANDESYNTHE.
Classe N° 10 : Appareils médicaux ; appareils d’imagerie par
résonance magnétique ; appareils d’imagerie protonique ;
éléments (parties constitutives) de tous les appareils précités.
Classes de produits ou services : 10.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
N° National : 09 3 679 411
Dépôt du : 28 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
M.A.J., société anonyme, 9, rue du Général Compans, 93500
PANTIN, N° SIREN : 775 733 835.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classes de produits ou services : 25, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
Classe N° 24 : Gants de toilette, linge de maison, serviettes de
bain, draps de bain, tissus à usage textile, linge de maison et linge
de table à l’exception du linge en papier, couvertures de lit et de
table, articles textiles non vestimentaires pour le ménage et la
cuisine, à savoir serviettes de table, serviettes de cuisine, essuieverre, sets de table, napperons ; tous ces produits fabriqués à
base de produits biologiques.
108
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 37 : Construction ; réparation, nettoyage de vêtements
et d’autres articles textiles, blanchisserie, teinturerie, rénovation
de vêtements et d’autres articles textiles.
missions de maîtres d’ouvrage, de maîtres d’ouvrages délégués
et de maîtrise d’oeuvre à savoir services de supervision (direction)
de travaux de construction ; services de promotion (construction)
de projets immobiliers.
Classe N° 40 : Réparation [retouches] de vêtements.
Classe N° 43 : Location de linge de maison.
Classe N° 45 : Location de vêtements.
Classes de produits ou services : 24, 37, 40, 43, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 679 674
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOUYGUES CONSTRUCTION, société anonyme, 1 Avenue
Eugène
Freyssinet,
78280
GUYANCOURT,
N° SIREN : 552 045 999.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
Classe N° 42 : Services de travaux de conception, d’études et
d’ingénierie, à savoir services de conception et d’études
techniques et financières en rapport avec des opérations de
construction ; évaluations, estimations, recherches et rapports
dans les domaines scientifiques et technologiques, à savoir
expertises (travaux) d’ingénieurs ; services d’analyses et de
recherches industrielles, à savoir services d’évaluation,
d’estimation et de recherche dans les domaines scientifiques et
technologiques rendus par des ingénieurs ; conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels ; études de projets
techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conseils en
construction ; établissement de plans pour la construction ;
services de conseil en construction et en organisation des
opérations de chantier dans le cadre d’une démarche de
développement durable ; conseil en relation avec la gestion des
partenaires, fournisseurs et sous-traitants, à savoir actions de
contrôle qualité permettant d’améliorer la qualité et la durée des
relations avec les partenaires, fournisseurs et sous-traitants ;
services de conseils en matière de construction dans le respect de
l’environnement.
Classe N° 44 : Conseils, analyses et expertises dans le domaine de
la protection de la santé.
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 300
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AXIAP, Sarl, 18 rue
N° SIREN : 510 134 398.
Mas
de
Borie,
81000
ALBI,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Guiraud-Chaumeil Stéphanie, 17 rue Gustave Eiffel, 81000 ALBI.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs revendiquées : Bleu, orange
et blanc
Classe N° 35 : Aide à la direction des affaires et conseils en
organisation et direction des affaires dans le domaine de la
protection de l’environnement et du développement durable ;
conseils en ressources humaines et en questions liées au
personnel. Conseils en gestion des ressources humaines
permettant de développer les compétences du personnel et de
favoriser l’égalité des chances.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; services de financement ; agences
immobilières ; location d’appartements et de bureaux ; services
de promotion (financement) de projets immobiliers, de
rénovation de biens immobiliers, d’opérations de viabilisation de
biens fonciers, services d’achat et de vente de biens et droits
immobiliers, d’opérations financières ayant pour objet la
réalisation de biens immobiliers.
Classe N° 37 : Constructions d’édifices permanents, d’immeubles,
de routes et de ponts ; informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de
peinture, de plâtrerie, de plomberie et de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantiers ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; montage d’échafaudages ; aménagement, équipement,
entretien et réparation d’édifices et d’immeubles ; services de
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; travaux de bureau ; conseil en organisation et en
direction des affaires ; gestion de fichiers informatique ; services
de vente en ligne de produits et matériels pour géomètre-experts
et autres professionnels de la construction, de prestations de
renseignements et d’assistance aux géomètres-experts, de
prestations et documents à destination de la clientèle et des
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
partenaires des géomètres-experts ; publicité ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; diffusion d’annonces publicitaires
sur tout support ; location d’espaces publicitaires ; reproduction
de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ;
établissement de statistiques ; étude de marché ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de
données dans un fichier central ; informations et conseils
commerciaux aux consommateurs ; promotion des ventes pour
des tiers.
Classe N° 36 : Affaires immobilière ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; estimations financières
[assurances, banques, immobilier].
Classe N° 37 : Construction de routes ; informations en matière de
construction et d’aménagement foncier ; supervision de travaux
de construction et d’aménagement foncier ; consultation,
planification et prestations en qualité de maître d’œuvre dans le
domaine de la construction (organisation et direction de
chantiers).
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; organisation
d’excursions ; location de garages ou de places de stationnement.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
conception et développement de logiciel ; élaboration,
installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
recherche et développement de nouveaux produits et/ou services
pour des tiers ; arpentage ; conseils en construction ;
établissement de plans pour la construction ; services de
dessinateurs d’arts graphiques ; expertises géologiques ;
ingénierie ; levés de terrain ; services de division foncière rendus
par un géomètre-expert ; planification en matière d’urbanisme ;
prospection géologique ; travaux de géomètre et géomètre
expert ; consultation, planification et prestations en qualité de
maître d’oeuvre dans le domaine de la construction
(établissement de plans pour la construction).
Classes de produits ou services : 35, 36, 37, 39, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 398
Dépôt du : 29 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CertiNergy, SAS, 91 rue du Faubourg Saint Honoré, 75008 PARIS,
N° SIREN : 509 302 469.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CertiNergy Paris Innovation Bourse, 5 rue d’Uzès, 75002 PARIS.
109
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;
verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ;
ciment ; vitraux ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services d’étanchéité (construction) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture.
Classes de produits ou services : 11, 17, 19, 35, 36, 37, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 421
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PEYRUSE Pierre, 3 ROUTE DU FORT CASTILLON, 33340 SAINT
CHRISTOLY MEDOC.
EARL Des Vignobles Peyruse, 3 ROUTE DU FORT CASTILLON,
33340 SAINT CHRISTOLY MEDOC, N° SIREN : 423 588 193.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Peyruse Pierre, 3 ROUTE DU FORT CASTILLON, 33340 SAINT
CHRISTOLY MEDOC.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ;
installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
110
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 680 462
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. RENNES
LE COMPTOIR IRLANDAIS, Société par actions simplifiée, ZI de
Saint Eloi, 29800 PLOUEDERN, N° SIREN : 385 246 640.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AVOXA, 5 allée Ermengarde d’Anjou, CS 40824, 35108 RENNES
Cedex 3.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vin d’appellation d’origine contrôlée “ Médoc ”
provenant de l’exploitation exactement dénommée : “ Château
Tour Castillon ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 435
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Pierre-Henri AT, 106 avenue Colonel Teyssier, 81000 ALBI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Stéphanie Guiraud-Chaumeil, 17 rue Gustave Eiffel, 81000 ALBI.
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), chaussures (à l’exception
des chaussures orthopédiques), chapellerie : tous ces produits ne
provenant pas d’Irlande.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de
poissons et de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et
cuits ; pommes chips, gelées, confitures, compotes, marmelade ;
œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
Pommes de terre conservées, congelées et cuites.
Classe N° 30 : Café, thé, tisanes, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pain de mie, pâtisserie et confiserie, sucreries pour les
décorations d’arbre de Noël, bonbons, glaces comestibles ; miel,
sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, gâteaux,
céréales séchées, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; glace à rafraîchir. Glaces comestibles et crèmes glacées.
Classe N° 32 : Bières ; moûts, bière de malt, extraits de houblon
pour la fabrication de la bière, eaux minérales et gazeuses : tous
ces produits ne provenant pas d’Irlande.
Classe N° 35 : Publicité et affaires, à savoir conseils en
organisation
et
direction
des
affaires,
consultation
professionnelle d affaires, informations d affaires. ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières et des
vins), cidres, whisky, apéritifs : tous ces produits ne provenant pas
d’Irlande.
Classes de produits ou services : 25, 29, 30, 32, 33.
Classe N° 42 : Services de dessinateurs d arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 491
Dépôt du : 30 SEPTEMBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
La Mutuelle Des Etudiants – LMDE, Mutuelle soumise aux
dispositions du livre II du Code de la mutualité, 37 rue Marceau,
94210 IVRY-SUR-SEINE, N° SIREN : 431 791 672.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Mutuelle Des Etudiants – LMDE, 37 rue Marceau, 94210 IVRYSUR-SEINE.
BOPI 10/10 - VOL. II
111
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
chaussures,
casquettes.
chaussons,
pantoufles ;
chapellerie,
chapeaux,
Classe N° 28 : Jeux, jeux de société, jeux de table, cartes à jouer,
jeux de constructions ; jouets, modèles réduits d’avions et de
véhicules ; maquettes d’avions (jouets) et de véhicules (jouets) ;
véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets) ; peluches
(jouets).
Classe N° 36 : Affaires financières, opérations financières, gestion
et investissement de capitaux, placement et gestion de fonds,
gestion de comptes de valeurs dans le cadre de la fidélisation de
clientèle dans le domaine du transport aérien ; services
d’exécution des formalités douanières.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;
Assurances ; affaires financières ; caisses de prévoyance ; Assurance mutualiste ; Éducation ; formation ; informations en matière
de divertissement ou d’éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; Publication de
revues ; Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation
pour ordinateur ; Recherche scientifiques à but médical. Services
médicaux ; assistance médicale ; Services de santé ; Sondage,
enquêtes et études statistiques dans le domaine de la santé ;
conception d’enquêtes et d’études statistiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 41, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 544
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jet Entrepreneurs, Société anonyme, 151 Boulevard Haussmann,
75008 PARIS, N° SIREN : 512 178 286.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle, 56 A, rue
du Faubourg St Honoré, 75008 PARIS.
Classe N° 37 : Réparation, entretien, révision et nettoyage de
véhicules aériens, de véhicules de transport, d’avions ; entretien
et nettoyage de cabines, d’habitacles ; assistance en cas de
pannes de véhicules (réparation) et notamment d’avions.
Classe N° 39 : Transport de passagers ; transport de voyageurs ;
transport
d’animaux ;
organisation
de
voyages ;
accompagnement de voyageurs ; services d’hôtesses de l’air
(accompagnement de voyageurs) ; transports aériens ; transports
aéronautiques ; affrètements ; agences de tourisme (à l’exception
de la réservation d’hébergement temporaire) ; services d’agences
de voyage (à l’exception de la réservation d’hébergement
temporaire) ; services de chauffeurs ; distribution (livraison) de
bagages, de repas, de boissons, de produits, de marchandises ;
organisation d’excursions ; services d’expédition ; informations
en matière de transport ou de location de véhicules, informations
en matière de voyage (à l’exception des informations en matière
d’hébergement temporaire) ; informations en matière de
transport de passagers, de marchandises et d’animaux ; location
de véhicules ; réservation de billets de voyage, de titres de
transport ou billets d’avions ; services de taxis ; visites
touristiques ; services de transit ; réservation pour le transport ;
réservation pour le transport de passagers, de marchandises et
d’animaux ; réservation pour les voyages (à l’exception de la
réservation d’hébergement temporaire) et les locations de
véhicules ; services de navettes automobiles ; enregistrement de
bagages, de marchandises et de passagers, chargement et
déchargement d’avions, mise à disposition de véhicules aériens
(services de transport) ; assistance en cas de pannes de véhicules
(remorquage) ; location d’automobiles ; location de conteneurs
d’entreposage ; courtage de fret, courtage de transport prêt et
location de véhicules aériens ou d’avions ; mise à disposition de
véhicules aériens ou d’avions (services de transport) ;
consultation professionnelle dans le domaine du transport
aérien ; organisation de transferts et transits de passagers,
d’équipages, de personnel naviguant ou de bagages d’un
aéroport ou d’un avion vers un autre aéroport ou avion.
Classe N° 41 : Divertissement ; activités culturelles ; formations au
pilotage d’avions ; formation à l’activité d’hôtesse de l’air et de
stewards ; organisation et conduite de colloques, conférences,
séminaires ou congrès à but culturel ou éducatif ; services de
clubs (divertissement) ayant trait aux voyages ou au transport.
Classes de produits ou services : 12, 14, 18, 25, 28, 36, 37, 39, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 622
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ALDERTON Myriam, Départementale, 17, Route du Thoronet,
83340 LE CANNET DES MAURES.
Classe N° 12 : Véhicules aériens.
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, articles d’horlogerie, montres.
Classe N° 18 : Articles de maroquinerie, valises, males, mallettes,
porte-documents, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements
pour le voyage, parapluies, portefeuilles, porte-cartes
(portefeuille), porte-monnaie non en métaux précieux, étuis pour
clés, trousses de voyage (maroquinerie), trousses de cabines
(maroquinerie).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Olivier JEANNET, 26 Quai Claude Bernard, 69007 LYON.
Classe N° 16 : Patrons pour la confection de vêtements ;
Classe N° 25 : Vêtements ;
Classe N° 25 : Vêtements, vêtements de sport, foulards, écharpes,
ceintures, cravates, chaussettes, chemises, chemisettes, teeshirts, chandails, pull-overs, pantalons, blousons, parkas ;
112
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 40 : Services de broderie, services de teinturerie,
retouche de vêtements, couture, apprêtage de textiles, traitement
de tissus.
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 680 654
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
Classes de produits ou services : 16, 25, 40.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 647
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
EARL
Champagne
SALMON,
Exploitation
Agricole
à
Responsabilité Limitée, 21-23 rue du Capitaine Chesnais, 51170
CHAUMUZY, N° SIREN : 787 980 543.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68, rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. BORDEAUX
MAISON DU SAUTERNES, ASSOCIATION LOI 1901, 14 PLACE DE
LA MAIRIE, 33210 SAUTERNES, N° SIREN : 328 918 768.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAISON DU SAUTERNES, 14 PLACE DE LA MAIRIE, 33210
SAUTERNES.
Classe N° 16 : Photographies ; clichés ; papier ; affiches ; albums ;
cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée
Sauternes.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; reproduction de documents ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires.
Classes de produits ou services : 16, 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 653
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FADET Pascal, 8 Rue du Breil, 44690 LA HAYE FOUASSIERE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FADET Pascal, 8 Rue du Breil, 44690 LA HAYE FOUASSIERE.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine Muscadet de Sèvre et
Maine contrôlée.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
Classe N° 21 : Verrerie, porcelaine et faïences non comprises dans
d’autres classes, à savoir : vaisselle, verres à boire, sceaux,
sceaux à glace, tire bouchons, bouteilles, récipients à boire,
ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verres
(récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; vases ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie, chaussettes,
tee-shirts, chemises, collants, foulards, gants, gilets, parkas,
poches de vêtements, pochettes (habillement), tabliers
(vêtements), vestes, bonnets ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières), à
savoir vins d’appellation d’origine contrôlée « Champagne ».
Classes de produits ou services : 21, 25, 33.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 662
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Interpharma, EURL, Interpharma, Villa la Rose, Chemin des
costières, 13670 ST ANDIOL, N° SIREN : 492 112 115.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Interpharma, Interpharma, Villa la Rose, Chemin des costières,
13670 ST ANDIOL.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux (à l’exclusion des produits capillaires pour le
traitement antiparasitaire) ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes
pour le cuir ;
BOPI 10/10 - VOL. II
113
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; herbicides ; bains médicinaux ; bandes,
culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à
usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;
sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage
dentaire.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 732
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2009
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
EARL LA PEZE, EARL,
N° SIREN : 498 313 840.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 33 : Vins en bouteille et vrac bénéficiant des
appellations d’origine Bergerac et Monbazillac.
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinierpaysagiste ; tous ces services à l’exclusion des services de
traitement antiparasitaire, insecticide et acaricide.
Classes de produits ou services : 3, 5, 10, 35, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
à : I.N.P.I. PARIS
0
LA
PEZE,
24240
POMPORT,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EARL LA PEZE, 0 LA PEZE, 24240 POMPORT.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 750
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
S A G A, Société Anonyme, 31-32 Quai de Dion Bouton, 92800
PUTEAUX, N° SIREN : 542 027 529.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, 07 Rue de Madrid, 75008 PARIS.
N° National : 09 3 680 693
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Haiba OUAISSI, 2 Place oberursel, 93800 EPINAY-SUR-SEINE.
Marque déposée en couleurs.
Hamdi OUAISSI, 2 Place Oberursel, 93800 EPINAY-SUR-SEINE.
Classe N° 36 : Services de commission en douane. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Haiba OUAISSI, 2 Place oberursel, 93800 EPINAY-SUR-SEINE.
Classe N° 39 : Services de transports maritime, terrestres, aériens,
fluviaux, affrètement, entreposage, logistique en matière de
transport ; services de consignation et de manutention de
marchandises.
Classes de produits ou services : 36, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 793
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TOYOTA FRANCE, société par actions simplifiée, 20, boulevard de
la République, 92420 VAUCRESSON, N° SIREN : 712 034 040.
Classe N° 45 : Services juridiques ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle ; tous les services précités sont
fournis par des avocats.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
114
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; automobiles et
pièces détachées d’automobiles, à savoir : amortisseurs pour
automobiles,
capots
d’automobiles,
pare-chocs
pour
automobiles, carrosseries d’automobiles, châssis d’automobiles,
revêtements de sièges pour automobiles, portes pour
automobiles, roues d’automobiles, sièges d’automobiles, freins
pour automobiles, vitres pour automobiles, volants pour
automobiles, pneumatiques pour automobiles.
Classe N° 36 : Assurances de véhicules ; assurances contre les
accidents ; financement de véhicules ; services de garantie de
véhicules ; consultation en matière d’assurance de véhicules ;
informations en matière d’assurance de véhicules.
Classe N° 37 : Réparation, entretien et maintenance de véhicules ;
nettoyage de véhicules ; assistance en cas de panne de véhicules
(réparation) ; informations en matière de réparation, entretien et
maintenance de véhicules.
BOPI 10/10 - VOL. II
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graines de tournesol à usage
alimentaire.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 888
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 12, 36, 37.
MONTANGON Jean Jacques, Agissant pour le compte de la
société Société Nouvelle en cours de formation, 33 rue des Onze
Arpents, 37550 SAINT-AVERTIN.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MONTANGON Jean Jacques, 33 rue des Onze Arpents, 37550
SAINT-AVERTIN.
N° National : 09 3 680 795
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction) ; démolition de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ;
ATLANTIC SOCIETE FRANCAISE DE DEVELOPPEMENT
THERMIQUE, Société Anonyme, 44 Boulevard des Etats-Unis,
85000 LA ROCHE SUR YON, N° SIREN : 562 053 173.
Description de la marque : Pantone bleu 3015
Classe N° 9 : Appareils et dispositifs de régulation, de
programmation et/ou de contrôle pour les appareils de chauffage,
de ventilation, de climatisation, de distribution d’eau,
d’installations sanitaires, et de chauffe-eau.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ;
Classe N° 11 : Appareils de chauffage, de ventilation, de
climatisation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
chauffe-eau.
Classes de produits ou services : 35, 37, 39, 42.
Classes de produits ou services : 9, 11.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 854
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CANET MANUEL CLEMENTE, Reyes Catolicos 1 – 2ème Piso,
46600 ALCIRA, VALENCIA, ESPAGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JP COLAS, CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE, 58, rue de
Châteaudun, 75009 PARIS.
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques.
N° National : 09 3 680 913
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BARDINET Hugues, 1 Chemin de la Romaningue, 33370
POMPIGNAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BARDINET Hugues, 9 place du marechal lyautey, 69006 LYON.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
115
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 917
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Soulez Bruno, Agissant pour le compte de la société arthemia en
cours de formation, 109 boulevard jean jaures, 92100
BOULOGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Soulez Bruno, 109 boulevard jean jaures, 92100 BOULOGNE.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classe N° 37 : Informations en matière de construction ;
supervision (direction) de travaux de construction ; location de
machines de chantier ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation) ; installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
tous les services précités étant fournis par un artisan.
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ; informations en
matière de divertissement ou d’éducation ; publication de livres ;
prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne.
Classes de produits ou services : 35, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 918
Dépôt du : 3 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Soulez Bruno, Agissant pour le compte de la société Arthemia en
cours de formation, 109 boulevard jean jaures, 92100
BOULOGNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Soulez Bruno, 109 boulevard jean jaures, 92100 BOULOGNE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : arthemia
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
116
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 35, 37, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 680 961
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 680 938
Monsieur OMRI Tarek, Villa Angeline, Les Garrigues, 34130
MAUGUIO.
Dépôt du : 4 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT-CHRETIEN, SNC, Parc de Basso Cambo, West Park, 4 rue
Paul Mesplé, 31100 TOULOUSE.
FRANKIN GUY, 9 Impasse de la Source, 97414 ENTRE-DEUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANKIN GUY, 9 Impasse de la Source, 97414 ENTRE-DEUX.
Classe N° 9 : Capteurs (appareils et instruments optiques, de
mesurage, de signalisation), caméras, émetteurs de faisceaux
lumineux, ordinateurs, appareils audio, appareils vidéo.
Classe N° 35 : Opérations de ventes aux enchères publique
effectuées en salle de vente ou bien à distance par des moyens de
communication en ligne notamment Internet, Extranet, Intranet,
voie électronique, numérique, informatique, télématique,
téléphonique… Diffusion d’annonces légales, d’annonce
judiciaire, d’annonce de vente aux enchères publique et
d’annonce de tous autres types enchères, de petites annonces,
diffusion réalisée exclusivement par des moyens de
communication en ligne notamment Internet, Extranet, Intranet,
voie électronique, numérique, informatique, télématique,
téléphonique… Opérations de courtage aux enchères réalisées à
distance par voie électronique notamment Internet, Extranet,
Intranet,
voie
électronique,
numérique,
informatique,
télématique, téléphonique… Opération de ventes aux enchères,
ventes (promotion des –) pour des tiers à distance par voie
électronique,
numérique,
informatique,
télématique,
téléphonique,
radiophonique,
télévisuelle.
Organisation
d’opérations promotionnelles.
Classe N° 41 : Organisation de concours, de tombolas, de jeux de
hasard.
Classe N° 41 : Service de loisir intégrant un système audio et
vidéo, destiné à reconstituer l’ambiance environnant de matchs
ou de jeux en équipe. Services de loisirs, divertissement, culture
physique ; organisation de compétitions sportives ; exploitation
d’installations sportives ; exploitation de salles de jeux ; location
d’équipements pour les sports (à l’exception de véhicules).
Classe N° 43 : Services de bar ; cafés-restaurants ; cafétérias ;
restaurants libre-service ; restaurant à service rapide et
permanent ; restauration ; service de traiteurs. Location de salles
de réunions.
Classes de produits ou services : 9, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 680 983
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
Classes de produits ou services : 35, 41.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/45 NL
N° National : 09 3 680 953
Dépôt du : 1
er
OCTOBRE 2009
ABL INFORMATIQUE, S.A.S, 6 SIMON DAUPHINOT, 51350
CORMONTREUIL, N° SIREN : 325 599 579.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ABL
INFORMATIQUE,
6
SIMON
DAUPHINOT,
CORMONTREUIL.
51350
à : I.N.P.I. PARIS
MIS épouse OUAKI Nadine, 5 rue Chauveau, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MIS épouse OUAKI Nadine, 5 rue Chauveau, 92200 NEUILLY SUR
SEINE.
Classe N° 9 : Caisses enregistreuses ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; gestion
commerciale.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; masques de beauté ; crèmes
cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits de
maquillage ;
Classe N° 9 : Lunettes de soleil, étuis et chaines de lunettes ;
Classe N° 14 : Bijouterie fantaisie ;
Classe N° 18 : Ombrelles, pare-soleil (parasol), parapluie, sacs à
main, sacs de plage, ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; foulards ;
Maillots de bain, chaussures de plage.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; conception, élaboration et maintenance mise à jour
de logiciels et progiciels. Location de logiciels. Programmation
pour ordinateurs. Services d’assistance technique à la clientèle en
matière de logiciels analyse fonctionnelle de logiciels. Gestion de
projets informatiques.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 18, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
117
N° National : 09 3 680 993
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
L’HIPPOCAMPE, ASSOCIATION
AUBEPINES, 37250 VEIGNE.
LOI
1901,
4
ALLEE
DES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
L’HIPPOCAMPE, 4 ALLEE DES AUBEPINES, 37250 VEIGNE.
Classe N° 35 : Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
de publicité ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Production de films sur bandes vidéo ; organisation
de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et
conduite de colloques, conférences ou congrès.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 004
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Aurélien PALASSE, Rue Noble, 63430 ST SATURNIN.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Palasse Aurélien, 6 schulstrasse, 8153 RUMLANG, Suisse.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
ceintures (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
relations publiques ;
Classe N° 45 : Conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 25, 35, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 013
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CONFORT GENERAL EUROPEEN, SARL, 95 rue Vendôme, 69006
LYON, N° SIREN : 489 819 946.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARK & LAW, 7 rue des Aulnes, Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE
AU MONT D’OR.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical) ; piles solaires ; cellules photovoltaïques ;
panneaux solaires (cellules photovoltaïques). ;
Classe N° 11 : – appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils de traitement de l’eau, de climatisation et de chauffage ;
appareils ou installations de climatisation ; appareils et
installation pour l’adoucissement et la purification de l’eau
appareils et machines pour la purification de l’air et le
conditionnement climatisation-ventilation ; appareils et machines
pour la purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs, installation
d’appareils de bains ; appareils de chloration pour piscine ;
appareils à filtrer l’eau ; filtres pour l’eau potable ; filtres à air pour
la climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation
pour véhicules ; collecteurs solaires (chauffage) ; appareils
électriques chauffants fonctionnant à l’énergie solaire ; chauffeeau solaires ; instruments d’éclairage fonctionnant à l’énergie
solaires ; capteurs solaires (chauffage).
Classe N° 35 : – publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; administration
commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide
à la direction d’entreprises industrielles ou commerciales et des
affaires ; démonstration des produits ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatique ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; location
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques. Recueil et systématisation des données dans
un fichier central ; vente au détail et en ligne d’appareils et
installations de chauffage, de traitement de l’eau et de l’air ; vente
au détail et en ligne d’appareils et installations d’appareils
électriques fonctionnant à l’énergie solaire ; vente au détail et en
ligne de cellules photovoltaïques, de centrales photovoltaïque ;
vente au détail et en ligne d’appareils et installations d’appareils
électriques fonctionnant à l’énergie éolienne, d’aérogénérateurs
d’énergie éolienne ; vente au détail et en ligne de préparations
pour blanchir et autres substances pour lessiver, et de produits
cosmétiques.
Classe N° 37 : – installation et réparation d’appareils pour le
traitement de l’eau et le conditionnement de l’air ; installation,
entretien et réparations d’appareils de chauffage ; réparation,
service d’installation de collecteurs solaires (chauffage), de
panneaux solaires (cellules photovoltaïques), d’appareils
électriques chauffants fonctionnant à l’énergie solaire, de chauffeeau solaires, de capteurs solaires (chauffage) ; services
d’installation d’appareils électriques fonctionnant à l’énergie
solaire ; installation et entretien d’appareils pour la production
d’énergie éolienne ; montage (installation) et entretien
d’aérogénérateurs
d’énergie
éolienne,
d’équipements
électriques, d’instrumentation et de contrôle ; réparation
d’installations et d’appareils électriques, à savoir réparation
d’installations d’énergie éolienne ; services d’installation et de
réparation
de
cellules
photovoltaïques,
de
centrales
photovoltaïques.
Classe N° 41 : – éducation ; formation ; formation pratique ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs et
conduite de conférences, d’ateliers de formation, symposium,
colloques, congrès, séminaires ; publication électronique de livres
et de périodiques en ligne ; publication de livres.
Classes de produits ou services : 3, 9, 11, 35, 37, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
118
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 681 015
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TACHET ALAIN, 9 IMP VILLEBOIS MAREUIL, 95240 CORMEILLES
EN PARISIS.
TACHET BASTIEN, 9 IMP
CORMEILLES EN PARISIS.
VILLEBOIS
MAREUIL,
95240
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TACHET ALAIN, 9 IMP VILLEBOIS MAREUIL, 95240 CORMEILLES
EN PARISIS.
BOPI 10/10 - VOL. II
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Classes de produits ou services : 9, 10, 16.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 016
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BERTIN Bénédicte, 1 rue d’Orléans, 45310 SAINT PERAVY LA
COLOMBE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERTIN Bénédicte, 1 rue d’Orléans, 45310 SAINT PERAVY LA
COLOMBE.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ;
Classe N° 35 : Vente au détail de bijoux, pierres precieuses et
semi-precieuses mineraux, fossiles.
Classe N° 40 : Taille et polissage de minéraux et de fossiles.
Classes de produits ou services : 14, 35, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses
enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries
électriques ;
détecteurs ;
relais
électriques ;
combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes
(optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour
le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Adaptateurs audio,
adaptateurs universels ; prises internationales, convertisseurs
electriques, casques audio, lecteurs de cartes, ; souris
(peripherique informatique), multiprise USB informatique.
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
N° National : 09 3 681 029
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ANGEL’S PROTECTION, sarl, 35 avenue Font de Veyre, 06400
CANNES, N° SIREN : 501 592 653.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ANGEL’S PROTECTION, 35 avenue Font de Veyre, 06400
CANNES.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
119
Classe N° 45 : Service de sécurité pour la protection des biens et
des individus (à l’exception de leur transport) ; agences de
surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ;
consultation en matière de sécurité ; agences de détectives.
Classe N° 36 : Transactions immobilières ; conseil immobilier.
Classes de produits ou services : 45.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 031
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Jean François GASMI, Résidence Eskola, Rue des Ecoles, 64210
BIDART.
Classes de produits ou services : 35, 36.
N° National : 09 3 681 041
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Anouar BOUARBI, 10, rue ERIK SATIE, 78280 GUYANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anouar BOUARBI, 10, rue ERIK SATIE, 78280 GUYANCOURT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean François GASMI, Résidence Eskola, Rue des Ecoles, 64210
BIDART.
Classe N° 9 : Equipement pour le traitement de l’information et les
ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques
d’ordinateurs ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; activités sportives et
culturelles ; informations en matière de divertissement ou
d’éducation ; prêts de livres ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique.
Classes de produits ou services : 9, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 050
Marque déposée en couleurs.
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
Classe N° 6 : Abris pour spas avec couverture automatique
intégrée, en structure aluminium et verre (construction
métallique).
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 6.
SOCAMONT CABLES, SAS, 1 ZA DU HAUT MERAL, 53150
MONTSURS, N° SIREN : 411 571 482.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOCAMONT CABLES, 1 ZA DU HAUT MERAL, 53150 MONTSURS.
N° National : 09 3 681 032
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
veronique DESBOIS, Agissant pour le compte de la société
“ INXOLITIMMO ” en cours de formation, 73 R LAURISTON,
75116 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
veronique DESBOIS, 73 R LAURISTON, 75116 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : “ A ” MAJUSCULE DE COULEUR
BLEUE POINTE ROUGE SOUS LEQUEL EST INSCRIT EN BLEU LE
NOM DE LA MARQUE “ PRECOFIBRE ”
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité immobilière ;
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement
120
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
ordinateurs ;
N° National : 09 3 681 067
Classe N° 37 : Précablage de liens en fibres optiques (câble
optique raccordé à une prise) en usine. Assemblage de matériaux
constitutifs de câbles en fibres optiques sur commande pour des
tiers pour la construction d’un réseau informatique VDI (voix,
données, images). ;
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
pour le traitement de l’information
périphériques d’ordinateurs ;
et
les
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques.
Classes de produits ou services : 9, 37, 38.
à : I.N.P.I. PARIS
AGENCE DES PIERRES DOREES, SARL, 16 PASSAGE DU
COLOMBIER,
69400
VILLEFRANCHE
SUR
SAONE,
N° SIREN : 398 261 511.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AGENCE DES PIERRES DOREES, 16 PASSAGE DU COLOMBIER,
69400 VILLEFRANCHE S/SAONE.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 059
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
earl pierre chemin, earl pierre chemin, 0 les tannes de batifou,
17550 DOLUS D’OLERON, N° SIREN : 484 372 834.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
earl pierre chemin, 0 les tannes de batifou, 17550 DOLUS
D’OLERON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité, gestion des affaires commerciales
administration commerciales.
Classe N° 36 : Affaires immobilières estimations immobilières et
financières. Gérance de bien immobiliers.
Classe N° 42 : Décoration intérieure architecture.
Classes de produits ou services : 35, 36, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Le conditionnement, l’expédition, le transport de
coquillages ; l’emballage, de coquillages. ;
Classe N° 43 : La préparation et la transformation de coquillages
(services de traiteurs).
Classe N° 44 : L’élevage de coquillages, l’affinage, de coquillages.
Classes de produits ou services : 39, 43, 44.
N° National : 09 3 681 070
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HARLEQUIN, Société Anonyme, 83-85 Boulevard Vincent Auriol,
75013 PARIS, N° SIREN : 318 671 591.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre Charron, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 9 : Enregistrements acoustiques et audiovisuels
téléchargeables ; livres électroniques et numériques, audiolivres ; cassettes vidéo et disques vidéo pré-enregistrés, cassettes
laser et disques laser pré-enregistrés, cassettes à bandes
magnétiques et disques acoustiques, disques compacts audionumériques, vidéo disques ; publications électroniques
téléchargeables notamment par le biais d’un réseau international
de télécommunications, tous ces produits étant en relation avec le
domaine de l’édition de romans sentimentaux. ;
Classe N° 16 : Livres, magazines, journaux. ;
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
121
Classe N° 38 : Diffusion de programmes multimédia (mise en
forme informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et/
ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), diffusion
par le biais du réseau Internet de livres électroniques et
numériques ; communication audiovisuelle au public en ligne ;
fourniture de forums de discussion sur l’Internet, tous ces services
étant en relation avec le domaine de l’édition de romans. ;
Classe N° 41 : Publication de livres, services de publication en
ligne de livres, magazines, périodiques électroniques.
Classes de produits ou services : 9, 16, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 075
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Théotime Jurzak, 9 rue des Innocents, 75001 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Théotime Jurzak, 9 rue des Innocents, 75001 PARIS.
Description de la marque : La marque est composée de deux
cœurs dont l’un est de taille plus importante que l’autre.
Classe N° 9 : Logiciels informatiques ; logiciels informatiques
destinés à la signature électronique, la validation de signature
électronique et l’émission et la gestion de certificats numériques ;
logiciels informatique dans le domaine des fonctions
cryptographiques de sécurité des réseaux et des données ;
logiciels informatiques destinés à l’authentification de l’identité ;
logiciels d’intégration de services de sécurité ; logiciels
d’intégration de services d’infrastructures à clé publique ;
Classe N° 35 : Gestion administrative de certificats numériques ;
Classe N° 42 : Service de signature électronique et de validation
de signature électronique ; services de conception et assistance
dans les domaines des systèmes de sécurité, d’autorisation
d’accès et d’authentification d’accès (programmation pour
ordinateurs) ; intégration de logiciels d’entreprises ; services
d’assistance informatique dans le domaine de l’intégration de
sécurité, de la technologie de chiffrement et de la sécurité
informatique (programmation pour ordinateurs) ; service
d’authentification électronique de l’identité.
Classes de produits ou services : 9, 35, 42.
Classe N° 18 : Produits en cuir ou en imitation du cuir (non
compris dans d’autres classes), à savoir valises, sacs à mains,
sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, portefeuilles et portemonnaie ; pochettes en cuir ou en imitation du cuir ; coffrets pour
les affaires de toilette (vendus vides) dit vanity-cases ; filets à
provision ; sacs à langer.
Classe N° 24 : Linge de lit, linge de maison, linge de bain (à
l’exception de l’habillement).
Classe N° 25 : Vêtements ; sous-vêtements ; chaussures (à
l’exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.
Classes de produits ou services : 18, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 082
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 081
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TACHET ALAIN, 9 IMP VILLEBOIS MAREUIL, 95240 CORMEILLES
EN PARISIS.
tachet BASTIEN, 9 IMP VILLE BOIS MAREUIL, 95240 CORMEILLES
EN PARISIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TACHET ALAIN, 9 IMP VILLEBOIS MAREUIL, 95240 CORMEILLES
EN PARISIS.
2 COEURS, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle, 52
rue des Saints Pères, 75007 PARIS, N° SIREN : 508 810 447.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 8, avenue du Président Wilson,
75016 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
122
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
Description de la marque : LOGO MYAO EN ORANGE PANTONE
021C
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Adaptateurs audio ; casques audio, adaptateurs universel (prises
internationales) convertisseurs electrique, lecteurs de cartes,
jouets electroniques pour adultes ; ; souris (péripherique
ordinateur), prise ordinateur USB.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport).
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : L.A.O
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; vaisselle ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure.
Classes de produits ou services : 20, 21, 42.
Classes de produits ou services : 9, 19, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 085
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 681 096
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
POLE TRACABILITE, ASSOCIATION Loi 1901, 26 rue Barthélémy
de Laffemas, 26000 VALENCE, N° SIREN : 481 973 725.
Benoit Langlade, 8 Passage Brulon, 75012 PARIS.
Ludovic Avenel, 8 Passage Brulon, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POLE TRACABILITE, 26 rue Barthélémy de Laffemas, 26000
VALENCE.
Gaëtan Coulaud, 8 Passage Brulon, 75012 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Benoit Langlade, 8 Passage Brulon, 75012 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
123
Classes de produits ou services : 12, 16, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 103
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MR ENGSTER OLIVIER, CHEMIN DES
PARIGNARGUES, N° SIREN : 491 446 415.
PRES,
30730
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR ENGSTER OLIVIER, CHEMIN DES PRES,
PARIGNARGUES.
30730
Classes de produits ou services : 16, 35, 38.
Marque déposée en couleurs.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dentifrices.
N° National : 09 3 681 100
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
Classe N° 24 : Produits textiles non compris dans d’autres classes,
à savoir : linge de bain [à l’exception de l’habillement], linge de lit,
linge de maison, linge de table [en matières textiles], serviettes de
toilette ; couvertures de lit et de table.
à : I.N.P.I. PARIS
Christophe PODEVIN,
COLLONGES.
92
Chemin
des
Arbalettes,
01550
Shirley PELISSON, 1 Rue du Champ de Foire, 01430 SAINT
MARTIN DU FRESNE.
Emmanuel TARTAVEZ, 4 Passage de la Voute, 69530 ORLIENAS.
Nicolas MAILLET, 43 Grande Rue St Clair, 69300 CALUIRE ET
CUIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Shirley PELISSON, 1 Rue du Champ de Foire, 01430 SAINT
MARTIN DU FRESNE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie.
Classes de produits ou services : 3, 24, 25.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 105
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DUPONT Marie-Caroline, 29 rue de la récréation, 59491
VILLENEUVE D’ASCQ.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DUPONT Marie-Caroline, 29 rue de la récréation, 59491
VILLENEUVE D’ASCQ.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 12 : Véhicules électriques ; cycles ; cadres, béquilles,
freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de
cycles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; photographies ; articles
de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; clichés ; affiches ; cartes ; calendrier ; patrons pour la
couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements.
Classe N° 19 : Objets d’art en pierre, en béton ou en marbre ;
statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; Meubles, miroirs,
cadres, objets d’art décoratifs à base de bétons cirés, enduits
décoratifs, résines. ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; Décoration d’intérieure
murale, de sols, de plans de travail et de vasque à base de béton
ciré, enduits, résine.
124
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 19, 20, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 109
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PY Alexandre, Agissant pour le compte de la société
Bebedoo.com en cours de formation, 3 Route des Trois Villages,
Les Grandes Citées, 38660 ST HILAIRE DU TOUVET.
BOPI 10/10 - VOL. II
jeu, permettant aux clients de les voir et de les acheter
commodément, et service de présentation de ces produits sur tout
les moyens de communication pour la vente au détail. ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 25, 35, 38.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PY Alexandre, 3 Route des Trois Villages, Les Grandes Citées,
38660 ST HILAIRE DU TOUVET.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 125
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Bebedoo
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers
informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux
ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ; Service de regroupement (à l’exception du transport)
pour le compte de tiers d’articles de puériculture ; d’écharpes de
portage et porte-bébés ; de cosmétiques ; de produits de soins ;
de vêtements et de sous-vêtements ; de produits d’entretien du
linge ; de sacs ; d’articles de bijouterie (à l’exception de leur
transport) ; de linges de maisons ; d’accessoires pour le repas
(bavoirs, biberons, tasses, gourdes, assiettes, bols, couverts) ; de
poussettes ; de chaussons et de chaussures ; de jeux et jouets ; de
poupées et doudous ; de hamacs ; de lits et berceaux ; de chaises ;
de tissus ; de couvertures de lit et de table ; de tissus à usage
textile ; de linge de lit ; de linge de maison ; de linge de table non
en papier ; de linge de bain (à l’exception de l’habillement) ; de
chaussures ; de chapellerie ; de chemises ; de gants
(habillement) ; de foulards ; de bonneterie ; de chaussettes ;
couches écologiques en matières textiles ; balles ou ballons de
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 127
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
125
N° National : 09 3 681 130
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 128
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 132
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
126
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 134
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
BOPI 10/10 - VOL. II
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 139
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 31, 32.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 141
N° National : 09 3 681 136
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
127
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 142
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 146
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ;
levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces
(condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 144
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
128
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 681 155
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 160
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. BORDEAUX
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
OUIKY,
SAS,
53
RUE
N° SIREN : 512 857 491.
BABIN,
33000
BORDEAUX,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OUIKY, 53 RUE BABIN, 33000 BORDEAUX.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 159
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Description de la marque : OUIKY
Produits ou services désignés : – bijoux en pierre et en métaux
précieux. – bijoux en perle. – bijoux à base de pâte polymére. –
objet d’art en pierre, or, en métaux précieux. – statues ou figurines
(statuettes) en pierre ou en métaux précieux. – photographies. –
matériel pour les artistes. – objet d’art gravés ou lithographiés. –
tableaux (peintures) encadrés ou non. – aquarelles. – dessins. –
objet d’art ou sculptures en bois, cire plâtre, ivoire, ambre et simili
de toutes ces matières ou en matières plastiques. – objet d’ameublement dans ces matières précitées à savoir meubles. – service
de renseignements commerciaux accessibles au moyen d’un
annuaire en ligne. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps et d’espaces publicitaires sur tout moyen de
communication. Gestion de fichiers informatiques. ; services
rendus dans le cadre du commerce de détail de produits (bijoux
en pierre et en métaux précieux, bijoux en perles, bijoux à base de
pâte polymère, objet s’art en pierre, statue ou figurine en pierre ou
en métaux précieux, photographies, matériels pour les artistes,
tableaux, peintures (encadrés ou non), aquarelles, dessins, objets
d’art ou sculptures en bois, objets d’ameublement dans les
matières précitées à savoir meubles, sacs à mains, chapeaux) en
ligne. Conseils en marketing sur les services précités et assistance
technique pour l’accès aux services précités. Location de temps
d’accès à une base de données consultables par le biais d’un
réseau informatique mondial services de messagerie électronique. Services de télécommunications. Transmission et diffusion
de données et d’informations par voie électronique notamment
pour les réseaux de communication mondiale (comme Internet).
Information en matière de divertissement ou d’éducation. Organisation de loteries, de concours (éducation ou divertissement).
Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs. Services
de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique. ;
recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Programmation pour ordinateurs, services d’élaboration de logiciels.
Classes de produits ou services : 14, 16, 19, 20, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 681 163
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
129
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 166
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Doussard Parapente, association loi 1901, 178 pont monnet,
74210 DOUSSARD.
michel falzone, 178 pont monnnet, 74210 DOUSSARD.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
michel falzone, 178 pont monnnet, 74210 DOUSSARD.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 165
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Description de la marque : APX – Annecy Parapente Expo
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; arbres de Noël en matières
synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ;
attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes
de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à
roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ;
raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection
(parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 25, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
130
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 681 168
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
POLE TRACABILITE, ASSOCIATION LOI 1901, 26 rue Barthélémy
de Laffemas, 26000 VALENCE, N° SIREN : 481 973 725.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
POLE TRACABILITE, 26 rue Barthélémy de Laffemas, 26000
VALENCE.
BOPI 10/10 - VOL. II
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 16, 35, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 179
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleur lettrage : 532 C Couleur des
filets gris : 423 C Couleur des filets bleus : 2935 C Couleur des
filets rouges : 485 C
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
à : I.N.P.I. LYON
EGANYAN Armen, 7, boulevard Gardiole Bacon, Villa Daria, 06160
ANTIBES JUAN-LES-PINS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille (à l’exception des volailles
abattues du genre Gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et
légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses
comestibles (à l’exception de l’huile d’olive). Graisses
alimentaires (à l’exception de l’huile d’olive) ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments).
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 180
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
France Billet, S.A.S, 9, rue des Bateaux-Lavoirs, ZAC Port d’Ivry,
94200 IVRY-SUR-SEINE, N° SIREN : 414 948 695.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 9 : Appareil informatique, à savoir unités à bande
magnétique (informatique), bandes (rubans) magnétiques,
changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits
intégrés, claviers d’ordinateurs, disques compacts (audio-video),
disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes
souples, supports de données magnétiques, écrans video,
scanneurs, imprimantes d’ordinateurs, interfaces (informatique),
lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés),
microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs
(programmes
d’ordinateurs),
ordinateurs,
mémoires
d’ordinateurs,
périphériques
d’ordinateurs,
programmes
d’ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de
traitement), programmes du système d’exploitation enregistrés
(pour ordinateurs), puces (circuits intégrés) ; appareils
électroniques, à savoir distributeurs automatiques, automates de
réservation, de contrôle d’entrée, d’impression ; ordinateurs,
logiciels (programmes enregistrés) et prologiciels de
communication de données, programmes informatiques,
systèmes intégrés de traitement d’information, et notamment
écrans, installations de télécommunication, appareil de
traitement de l’information, réseaux de transmission de données
automatiques et appareil de télétransmission notamment dans
les domaines du théâtre, du cinéma et des spectacles ;
programmes
d’ordinateurs
(logiciels
téléchargeables),
programmes d’ordinateur enregistrés, programmes du système
d’exploitation enregistrés (pour ordinateur) ; modems ; moniteurs
(programmes d’ordinateurs) ; ordinateurs ; ordinateurs blocsnotes ; imprimantes d’ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ;
périphériques d’ordinateurs ; agendas électroniques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; claviers d’ordinateurs ;
changeurs de disques (informatique) ; supports de données
magnétiques ; écrans vidéo ; interfaces (informatique) ; logiciels
de jeux ; lecteurs (informatique) ; mécanismes d’entraînement de
disques (informatique) ; microprocesseurs ; périphériques
d’ordinateurs ; souris (informatique) ; tapis de souris
(informatique) ; moniteurs de réception de données sur réseau
informatique mondial ; logiciels pour les fournitures d’accès à un
réseau informatique ou de transmission de données, notamment
à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé (de type Intranet).
Classe N° 16 : Billets et tickets de spectacles et de manifestations
sportives ; brochures, catalogues, gravures, images, impressions,
imprimés, journaux, livres, magazines, prospectus, tracts, revues
(périodiques).
Classe N° 35 : Publicité ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; courriers publicitaires ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de
communication pour la vente au détail ; services d’abonnement à
des programmes audiovisuels à accès réservé, à des
vidéogrammes, à des journaux pour des tiers ; abonnement à des
programmes de télévision, de radio, à des vidéogrammes et
phonogrammes, à des supports audiovisuels ; publication de
textes publicitaires ; publicité radiophonique et télévisée ;
publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de
prospectus, d’échantillons ; conseils en affaires, informations ou
renseignements d’affaires ; recherches pour affaires, aide à la
direction
d’entreprises
commerciales
ou
industrielles ;
estimations en affaires commerciales ou industrielles ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie
et de traitement de données, location de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
agence d’import-export ; affichage, décoration de vitrines,
promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ;
ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ;
organisation de manifestations à vocation commerciale ; gérance
administrative de lieux d’expositions ; études de marché ;
regroupement pour le compte de tiers de places de spectacle, de
places de théâtre, de places de cinéma (à l’exception de leur
transport), permettant aux clients de voir et d’acheter ces produits
dans les magasins de vente au détail ou dans les grands
magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site
Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique
de télécommunication ; regroupement pour le compte de tiers de
places de spectacle, de places de théâtre, de places de cinéma (à
l’exception de leur transport), permettant à un spectateur
d’apprécier ces manifestations et de choisir commodément dans
des boutiques ou des bornes de retrait mises à disposition ;
location d’appareils et de distributeurs automatiques.
Classe N° 38 : Télécommunication ; services de télédiffusion
interactive portant sur la présentation de produits ; agences de
presse
et
d’information
(nouvelles) ;
communications
radiophoniques,
télégraphiques,
téléphoniques
ou
visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de
transmission d’information par voie télématique ; transmission
131
de messages, transmission de télégrammes, transmission
d’images assistées par ordinateur ; transmission d’informations
par téléscripteur, émissions télévisées, diffusion de programmes
notamment par radio, télévision, câble, voie hertzienne, satellites
et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes ; location
d’appareils pour la transmission des messages ; communication
par terminaux d’ordinateurs ; communications (transmissions)
sur réseau informatique mondial ouvert ou fermé ; informations
en matière de télécommunication ; services de transmissions de
programmes et de sélections de chaînes de télévision ; services
de fourniture d’accès à un réseau informatique ; services de
téléchargement de jeux vidéo, de données numérisées ;
regroupement pour le compte de tiers de places de spectacle, de
places de théâtre, de places de cinéma (à l’exception de leur
transport) permettant à un spectateur d’apprécier ces
manifestations et de choisir commodément sur un site Web ;
services d’abonnement à des journaux pour des tiers.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages ; accompagnement de
voyageurs ; agence de tourisme (à l’exception de la réservation
d’hôtels et de pensions), location de voitures, de véhicules,
d’entrepôts, de bateaux ; livraison de marchandises ; livraison de
marchandises commandées par correspondance ; organisation
de croisière ; réservation de voyages ; visites touristiques.
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ;
divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités
sportives et culturelles ; édition de livres, revues ; prêts de livres ;
dressage d’animaux ; production de spectacles, de films, de
téléfilms, d’émission télévisées, de reportages, de débats, de
vidéogrammes, de phonogrammes ; agences pour artistes ;
location de vidéogrammes et de phonogrammes, de films,
d’enregistrements phonographiques, d’enregistrements sonores,
de bandes vidéo, d’appareils de projection de cinéma, de
décodeurs, d’encodeurs, de décors de théâtre et leurs
accessoires. Organisation de concours, de loteries, de jeux en
matière d’éducation ou de divertissement ; montage de
programmes, d’émission, de débats, de reportages ; organisation
et conduite de colloques, conférence, congrès ; organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de
séminaires, de formation pratique (démonstration) ; réservation
de places pour le spectacle ; location de dispositifs d’accès
(appareils) à des programmes interactifs audiovisuels, services de
reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; gestion de
lieux d’expositions à but culturel ou éducatif ; services
photographiques, à savoir prises de vues photographiques,
reportages photographiques, réservation de places de spectacles.
Classe N° 42 : Recherches et développement de nouveaux
produits pour les tiers ; recherches techniques ; expertises
(travaux d’ingénieurs), consultations professionnelles en matière
d’ordinateurs ; consultations professionnelles pour la protection
de l’environnement ; consultations professionnelles en matière
d’authentification d’œuvres d’art ; travaux d’études techniques ;
essais de matériaux ; location d’appareils distributeurs
automatiques ; conception, élaboration, mise à jour et location de
logiciels informatiques ; consultations en matière d’ordinateurs,
de télécommunication, consultation dans le domaine de
l’informatique, consultation dans le domaine de l’audiovisuel ;
programmation d’ordinateurs, location d’ordinateur ; services de
normalisation (standardisation) technique. Recherche technique ;
service de stylisme ; services d’informations météorologiques.
Recherche et développement de systèmes électroniques,
informatiques et audiovisuels, d’embrouillage et de contrôle
d’accès dans le domaine de la télévision, de l’informatique, des
télécommunications, de l’audiovisuel ; services d’authentification
(recherche d’origine) de messages électroniques ; services de
certification (contrôle de qualité et d’origine) ; location de temps
d’accès à des réseaux de télécommunications ; informations en
matières d’informatique appliquée aux télécommunications ;
location de temps d’accès à des centres serveurs de bases de
données ; édition de logiciels (programmes enregistrés).
Classe N° 43 : Services d’hébergement temporaire ; agences de
logement (hôtels, pensions) ; services de camps de vacances
(hébergement) ; services hôteliers ; réservation d’hôtels ; location
de logements temporaires ; location de salles de réunions ;
location de tentes ; réservation de logements temporaires.
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 38, 39, 41, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
132
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 681 193
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
EVENO MICKAEL, 20 RUE SAUFFROY, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EVENO MICKAEL, 20 RUE SAUFFROY, 75017 PARIS.
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires ;
bureaux de placement ; Conseils en ressources humaines.
Conseils en matière de formation. Analyse des besoins en
formation. Analyse des compétences individuelles et collectives.
Etudes et élaboration de plans d’actions sur mesure (ingénierie de
formation, ingénierie pédagogique). Aide en matière de gestion
prévisionnelle
des
emplois
et
des
compétences.
Accompagnement dans la conduite des entretiens avec les salriés
(périodique,
de
carrière,
d’appréciation,
d’évolution,
d’identification des besoins). Analyse des facteurs de motivation
et d’épanouissement au travail. Accompagnement de personnes
ou d’équipes pour le développement et l’amélioration de leur
potentiel et de leur savoir-faire dans le cadre d’objectifs
professionnels et personnels à savoir : conseils en
communication, conseils en orientation professionnelle, conseils
et aide à la direction des affaires des entreprises. Consultation
pour les demandes du personnel. Recherche de candidats et
stagiaires. Recrutement du personnel. ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; Education dans le cadre de la
formation initiale, continue, en alternance ou professionnelle.
Sous-traitance en matière de formation. Analyse, conception,
animation de formation. Divertissement. Organisation et conduite
de colloques, conférences ou congrès. Organisation de concours
(éducation ou divertissement). Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Conception de matériel d’enseignement
sur supports en papier, en ligne ou sur des supports multimédia.
Service de création, d’édition et de publication de livres, de
guides, de manuels, de périodiques sur des supports papiers, Cdrom, Dvd, ou en ligne. Evaluation et sélection du personnel et des
dirigeants par des procédés psychotechniques. Sélection par des
procédés psychotechniques et recherches de données dans des
fichiers informatiques centralisés. Location de tests de sélection
enregistrés sur des supports papiers ou informatiques (Cd-rom,
Dvd ou en ligne). Informations en matière de formation.
Classe N° 42 : Location aux entreprises d’outils de formation à
savoir : location de logiciels et de didacticiels. Conception de tests
de sélection basés sur le mesurage de réussite et la construction
d’étalonnages, à l’aide de programmes enregistrés sur
ordinateurs.
Classe N° 45 : Services juridiques. Concession de licences aux
entreprises pour l’utilisation de tests psychotechniques.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 199
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PETIT MARIE CHRISTINE, 71 RUE TRUFFAUT, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SELARL MAITRE HAAS GERARD, 87 BD DE COURCELLES, 75008
PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; lunettes (optique) ;
articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à
microprocesseur ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ;
parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ;
porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes,
de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du linge de lit) ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 23 : Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ;
fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ;
laine filée ; soie filée ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de
sport ;
Classe N° 26 : Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons,
crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;
articles de mercerie (à l’exception des fils) ; passementerie ;
attaches ou fermetures pour vêtements ;
Classe N° 28 : Balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de
billard ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; skis ;
rembourrages de protection (parties d’habillement de sport) ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; épices ;
sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé ;
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; maçonnerie ;
travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de
toits ; services d’étanchéité (construction) ; dératisation ; entretien
et réparation d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration
de mobilier ; construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
émissions radiophoniques ou télévisées ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Education et divertissement, organisation
d’expositions, de colloques, d’ateliers de formation, publication
de livres, journaux, périodiques, magazines, lettres d’information,
prospectus, affiches tous ces services dans le domaine de la
protection et de la défense de l’environnement.
Classe N° 42 : Conseil, information, tous ces services dans le
domaine de la protection et de la défense de l’environnement.
Classes de produits ou services : 16, 35, 36, 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 244
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SOCIETE FRANCAISE DE DIFFUSION DES VINAIGRES
D’ORLEANS, Société à responsabilité limitée, 236 rue du
Faubourg
Bannier,
45400
FLEURY
LES
AUBRAIS,
N° SIREN : 086 080 298.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 Bd Haussmann, 75008 PARIS.
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; programmation pour ordinateur ;
conversion de données et de programmes informatiques autre
que conversion physique ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification
d’oeuvres d’art ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers ; réservation de logements temporaires ;
maisons de retraite pour personnes âgées.
Classes de produits ou services : 3, 9, 18, 20, 23, 25, 26, 28, 30, 33,
36, 37, 38, 42, 43.
Classe N° 30 : Vinaigre, sauces à base de vinaigre.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 233
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CREDIT AGRICOLE SA, société anonyme, 91/93 Boulevard
Pasteur, 75015 PARIS, N° SIREN : 784 608 416.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEILS, S.A., 67 boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 16 : Matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), livres, journaux, périodiques,
magazines, lettres d’information, prospectus, affiches dans le
domaine de la protection et de la défense de l’environnement.
Classe N° 35 : Relations publiques dans le domaine de la
protection et de la défense de l’environnement.
Classe N° 36 : Assurances, affaires financières, affaires bancaires,
investissement de capitaux, consultations en matière financière,
analyse financière, services de financement, prêt (finances),
informations et opérations financières, transactions financières,
constitution de capitaux, services de gestion et de placement de
fonds, tous ces services dans le domaine de la protection et de la
défense de l’environnement.
Classe N° 38 : Communication par ordinateur, téléphone,
radiodiffusion et télédiffusion d’informations dans le domaine de
la protection et de la défense de l’environnement.
133
Classes de produits ou services : 30.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 253
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NORMAND KAREN, 7 BIS GAETAN PIROU, 95580 ANDILLY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NORMAND KAREN, 7 BIS GAETAN PIROU, 95580 ANDILLY.
Classe N° 39 : Service de dépôt et livraison de linge.
Classes de produits ou services : 39.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
134
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 681 265
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. NANCY
Monsieur RUER Yves et Madame RUER née BARBIER Chantal,
600, Grande Rue, 88700 CLEZENTAINE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Société d’Avocats Fidal, Maître Joseph Dicandia, 10, route de
l’Aviation, BP 30094, 54602 VILLERS-LES-NANCY Cedex.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : pantone 151 C pantone 428 C pantone
424 C
BOPI 10/10 - VOL. II
Classe N° 9 : Lunettes de soleil, lunettes de vue, lunettes de sport,
étui à lunettes, montures de lunettes, instruments à lunettes,
produits de lunetterie, magnets ;
Classe N° 14 : Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; bijoux
fantaisie, colliers, bracelets, bagues, boucles d’oreilles, broches ;
horlogerie et instruments chronométrique ; porte clefs de
fantaisie ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ;
boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; ressorts ou verres de
montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
étuis ou écrins pour l’horlogerie ; produits en ces matières
[métaux précieux et leurs alliages] non compris dans d’autres
classes, à savoir : boîte à cigares, boîtes à cigarettes, bougeoirs en
métaux précieux, boutons de manchettes, chaînes [bijouterie],
ornements de chapeau, épingles [bijouterie], épingles de cravate,
article de bijouterie, coffret à bijoux, médaillons, urnes ne métaux
précieux, vases en métaux précieux, broches [bijouterie], flacons
en métaux précieux, monnaies ; assiettes en métaux précieux ;
médailles.
Classe N° 16 : Papeterie, agendas, cahiers, blocs à dessins ;
stylos ; règles ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage ; papier, carton et produits en ces matières [papier,
carton], non compris dans d’autres classes à savoir : calendrier,
dessous de carafes [en papier], dessous de chopes de bière,
drapeau, fanions, nappes en papier, mouchoirs de poche,
enveloppes ; produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l’exception des meubles) ; matières
plastiques pour l’emballage non comprises dans d’autres classes,
à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; clichés ;
Classe N° 4 : Combustibles, matières éclairantes.
Classes de produits ou services : 4.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 278
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 18 : Malles et valises ; sacs à main, sacs à dos, sacs à
provision ; portefeuille, porte monnaie, articles de maroquinerie ;
cuir et imitations du cuir, parapluies, parasols et cannes ; fouets et
sellerie ;
Classe N° 21 : Vaisselles, mugs, assiettes, verres ; peignes et
éponges ; brosses (à l’exception des pinceaux) ; matériaux pour la
brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non compris dans d’autres classes à savoir :
boîtes en verre, figurines en porcelaines ou en verre, mosaïques
en verre [non pour la construction], bouchons de verre, portes
serviettes.
GSA IMPORT EXPORT, SARL, 29 RUE PASTORELLI, 06000 NICE,
N° SIREN : 344 330 014.
Classe N° 25 : Vêtements, sous-vêtements, lingerie, pyjamas,
nuisettes, collants, bas, chaussettes, jarretières, jarretelles,
chaussures, chapellerie, casquettes, ceintures (habillement).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GSA IMPORT EXPORT, 29 RUE PASTORELLI, 06000 NICE.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; boules à neige ; décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Classes de produits ou services : 3, 9, 14, 16, 18, 21, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 287
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
N° National : 09 3 681 286
Diego Reyes, Agissant pour le compte de la société umanos en
cours de formation, 189 av vert Bois, 34090 MONTPELLIER.
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Diego Reyes, 189 av vert Bois, 34090 MONTPELLIER.
HELLO PARIS, Société à responsabilité limitée, 70 avenue Henri
Barbusse, 93000 BOBIGNY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUCHARA Vanessa, 11 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe N° 3 : Cosmétiques, crèmes et lotions pour le visage et le
corps, savons ; parfumerie, huiles essentielles, huiles de massage
(cosmétiques), produits de maquillage et de démaquillage,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Marque déposée en couleurs.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Description de la marque : Couleurs PANTONE : 7533 EC 7406 EC
390 EC 485 EC Police de caractère : Street Plain
Classes de produits ou services : 9, 35, 38, 42.
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine ; objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou
en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
Classes de produits ou services : 20, 21, 35.
135
N° National : 09 3 681 304
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Haemmerlé Sophie, 1 place du docteur Hayem, 75016 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Haemmerlé Sophie, 1 place du docteur Hayem, 75016 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 289
Dépôt du : 2 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ERIC BLANC, 32 AVENUE OUDINOT, 94340 JOINVILLE LE PONT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ERIC BLANC, 32 AVENUE OUDINOT, 94340 JOINVILLE LE PONT.
Classe N° 12 : Véhicules ; cycles ; poussettes ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à
bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;
porte-clefs de fantaisie ; médailles ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; boîtes en bois ou en matières
plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; chaussettes ;
chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sousvêtements ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage
médical ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de
textes publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique.
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux
de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes.
Classes de produits ou services : 12, 14, 20, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 306
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PUMPART SYSTEM, SAS, 5 MARCEL ALLEGOT, 92190 MEUDON,
N° SIREN : 493 945 596.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PUMPART SYSTEM, Xavier SUTTY, 5 MARCEL ALLEGOT, 92190
MEUDON.
136
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
Classe N° 16 : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l’emballage ;
N° National : 09 3 681 309
Classe N° 17 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
caoutchouc pour l’emballage ;
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 20 : Récipients d’emballage en matières plastiques ;
JML INFORMATIQUE, SARL, 14 RUE ANATOLE FRANCE, 92800
PUTEAUX.
Classe N° 21 : Bouteilles ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JML INFORMATIQUE, 14 RUE ANATOLE FRANCE, 92800
PUTEAUX.
Classes de produits ou services : 16, 17, 20, 21, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 307
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SEBBAN Annie Claude, 58 Rue de Macau, apt 418, 33000
BORDEAUX.
FENERON DIDIER, 13 Rue Emile Zola, 33000 BORDEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SEBBAN Annie Claude, 58 Rue de Macau, apt 418, 33000
BORDEAUX.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Accessoires d’appareils de téléphonie mobile et mp3 et GPS ; A
savoir : étuis, chargeurs, batteries et cables.
Classes de produits ou services : 9.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 311
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
à : I.N.P.I. PARIS
JML INFORMATIQUE, SARL, 14 RUE ANATOLE FRANCE, 92800
PUTEAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JML INFORMATIQUE, 14 RUE ANATOLE FRANCE, 92800
PUTEAUX.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
137
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Accessoires d’appareil de téléphonie mobile, MP3 et GPS à
savoir : étuis.
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements.
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classes de produits ou services : 14, 16, 20, 24, 25.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 321
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
K’IEN PRODUCTIONS, SAS, 24 RUE MESLAY, 75003 PARIS,
N° SIREN : 321 227 522.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
K’IEN PRODUCTIONS, 24 RUE MESLAY, 75003 PARIS.
Classes de produits ou services : 9, 17, 18.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. ;
N° National : 09 3 681 320
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PIRON Frédéric, 12 RUE
N° SIREN : 423 734 292.
DU
MOULIN,
39240
FETIGNY,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
F.PIRON-LST, 12 RUE DU MOULIN, 39240 FETIGNY.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour
vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients
d’emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à
l’exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ;
vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ; ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques,
cinématographiques ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, notamment DVD ; appareils pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, sac à main, sac à dos ;
malles et valises ; parapluies, parasols. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de
gymnastique et de sport à l’exception des vêtements, chaussures
et tapis, décorations pour arbres de Noël. (à l’exception des
articles d’éclairage).
Classe N° 35 : Distribution de prospectus, d’échantillons ; services
d’abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations
ou renseignements d’affaires ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. ;
Classe N° 38 : Émissions télévisées, location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux, notamment vidéo à la
demande ; services de diffusion de programmes vidéo à la
commande. ;
Classe N° 41 : Services de loisirs ; publication de livres, prêts de
livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films
cinématographiques,
location
d’enregistrement
sonores ;
services de photographie, édition et production de musique.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 25, 28, 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
138
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 681 322
N° National : 09 3 681 323
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
K’IEN PRODUCTIONS, SAS, 24 RUE MESLAY, 75003 PARIS,
N° SIREN : 321 227 522.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
K’IEN PRODUCTIONS, 24 RUE MESLAY, 75003 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
Association des Moulins à vent Champenois, Association loi 1901,
11 Ruelle du Pré Naudet, 10270 LUSIGNY SUR BARSE,
N° SIREN : 478 509 151.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Association des Moulins à vent Champenois, 11 Ruelle du Pré
Naudet, 10270 LUSIGNY SUR BARSE.
Classe N° 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques,
photographiques,
cinématographiques ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, notamment DVD ; appareils pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; clichés ; papier ;
carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;
livres ;
journaux ;
prospectus ;
brochures ;
calendrier ;
instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou lithographiés ;
tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour
la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche
en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en
papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, sac à main, sac à dos ;
malles et valises ; parapluies, parasols. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures (à l’exception des
chaussures orthopédiques), chapellerie ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; cartes à jouer ; articles de
gymnastique et de sport à l’exception des vêtements, chaussures
et tapis, décorations pour arbres de Noël (à l’exception des
articles d’éclairage).
Classe N° 35 : Distribution de prospectus, d’échantillons ; services
d’abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations
ou renseignements d’affaires ; reproduction de documents ;
gestion de fichiers informatiques ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité. ;
Classe N° 38 : Émissions télévisées, location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux, notamment vidéo à la
demande ; services de diffusion de programmes vidéo à la
commande. ;
Classe N° 41 : Services de loisirs ; publication de livres, prêt de
livres ; production de films sur bandes vidéos ; location de films
cinématographiques,
location
d’enregistrement
sonores ;
services de photographie, édition et production de musique.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classes de produits ou services : 3, 9, 16, 18, 25, 28, 35, 38, 41.
Classes de produits ou services : 16, 25, 30.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 681 329
N° National : 09 3 681 341
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
139
à : I.N.P.I. PARIS
PILOTE D ENTREPRISES, SARL, 16 RUE ST LUCIEN BEAUPUITS,
60190 GRANDVILLERS AUX BOIS, N° SIREN : 495 357 576.
La Pharmacie Beaulieu, snc, Centre Commercial Regional
Beaulieu, 44272 NANTES Cedex, N° SIREN : 335 273 462.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TIGRE BLANC, 299 RUE ST SULPICE, 59500 DOUAI.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
La Pharmacie Beaulieu, Centre Commercial Regional Beaulieu,
44000 NANTES.
Classe N° 37 : Nettoyage de bâtiments (ménage), d’édifices
(surfaces extérieures) ou de fenêtres ; repassage du linge.
Classes de produits ou services : 37.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Marque déposée en couleurs.
N° National : 09 3 681 340
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de
démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de
rasage ;
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Noël SIMON, 17 Rue
N° SIREN : 348 258 286.
du
Penquer,
29860
PLABENNEC,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BATIPLAN, 17 Rue du Penquer, 29860 PLABENNEC.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ;
draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ;
mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale,
chaussures orthopédiques.
Description de la marque : Bleu foncé : pantone 287 Bleu clair :
pantone 306 Vert : pantone 382
Classes de produits ou services : 3, 5, 10.
Classe N° 36 : Affaires immobilières ; estimations immobilières ;
gérance de biens immobiliers ; constitution ou investissement de
capitaux ; estimations financières (assurances, banques,
immobilier) ;
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; Tous travaux de construction, rénovation et extensions
de biens immobiliers. ;
Classe N° 42 : Etudes de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; services de dessinateurs d’arts
graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Réalisation
(conception) de plans et devis de travaux. Conseil en bâtiment.
N° National : 09 3 681 342
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GLOBAL SPIRULINE, société à responsabilité limitée, Espace
Entreprises,
Quartier
des
Moulins,
84400
GARGAS,
N° SIREN : 510 597 842.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
NOVAGRAAF IP, 122 rue Edouard Vaillant, 92593 LEVALLOIS
PERRET Cedex.
Classes de produits ou services : 36, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage
médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour
pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes
dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ;
bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations
chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes
médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ;
alliages de métaux précieux à usage dentaire.
140
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, à
l’exclusion du beurre, margarine et pâtes à tartiner ; charcuterie ;
salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de
poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts
vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ;
arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois
bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool.
Classes de produits ou services : 5, 29, 30, 31, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 351
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
HOLDIS, SAS, 1 RUE DES MORELLES, ZA EURO VAL DE LOIRE,
41330 FOSSE, N° SIREN : 389 564 451.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HOLDIS, 1 RUE DES MORELLES, ZA EURO VAL DE LOIRE, 41330
FOSSE.
BOPI 10/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 1, 5, 31, 35, 39, 42, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 352
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ORIGINE, SCOP, 18 rue
N° SIREN : 452 349 087.
de
Verdun,
49530
BOUZIILE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
ORIGINE, 18 rue de Verdun, 49530 BOUZIILE.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; vêtements
de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l’exception du
linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ;
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage
textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ;
linge de table non en papier ; linge de bain (à l’exception de
l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sousvêtements ;
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure.
Classe N° 1 : Produits chimiques destinés à l’industrie, aux
sciences, à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut, matières
plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ; produits
chimiques destinés à conserver les aliments ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides,
herbicides ; parasiticides ;
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments
pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non
travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois
bruts ; fourrages ;
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales – centrale d
achats, à savoir services d’approvisionnement pour des tiers
(achats de produits et services pour d’autres entreprises).
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; informations en matière de transport ;
entreposage de supports de données ou de documents stockés
électroniquement ;
Classes de produits ou services : 9, 11, 20, 24, 25, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 387
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GINESTES SYLVAIN, 18 RUE DU DOCTEUR CHARCOT, 94500
CHAMPIGNY SUR MARNE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GINESTES SYLVAIN, 18 RUE DU DOCTEUR CHARCOT, 94500
CHAMPIGNY SUR MARNE.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ;
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers
informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ;
publication de textes publicitaires ; locations d’espaces
publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classe N° 40 : Imprimerie ; tirage de photographies ; sérigraphie ;
services de photogravure ;
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 42 : Architecture ; décoration intérieure ; services de
dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 35, 40, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 392
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LEE KUM KEE COMPANY LIMITED, Société de droit hongkongais,
2-4 Dai Fat Street, Tai Po Industrial Estate, Tai Po, New Territories,
HONG KONG.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERNARD SOYER CONSEIL, 59 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
141
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ;
services hôteliers.
Classes de produits ou services : 35, 38, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 410
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; oeufs, laits et produits laitiers ; huiles,
graisses comestibles ; poudre de poulet, poudre au parfum de
poulet ; bouillon de poulet en poudre ; bouillon concentré ;
préparations pour faire des soupes et des bouillons ; soupes ;
bouillons ; huile de sésame ; huile piquante ; aliments, concentrés
ou préparations composés ou contenant du piment ou extraits de
piment ; ail haché ; gingembre haché ; pâtes aux crevettes ;
aliments, concentrés ou préparations à base de viande, poisson,
volaille, de fruits de mer et/ou de crustacés ; aliments, concentrés
ou préparations à base de ou contenant des extraits séchés de
poissons, de crevettes roses, de crevettes, de clams, de moules,
d’huîtres ou de coquilles Saint Jacques.
à : I.N.P.I. PARIS
EDT Perspective, Association Loi 1901, Cité de l’agriculture, 54/56
Avenue Roger Salengro, BP 80039, 62051 SAINT LAURENT
BLANGY, N° SIREN : 491 169 843.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
EDT Perspective, Cité de l’agriculture, 54/56 Avenue Roger
Salengro, BP 80039, 62051 SAINT LAURENT BLANGY.
Classes de produits ou services : 29.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 393
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
OKABE JUN, 83 RUE DE SARTORIS, 92250 LA GARENNE
CLOMBES, N° SIREN : 514 080 597.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
OKABE JUN, 83 RUE DE SARTORIS, 92250 LA GARENNE
CLOMBES.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ;
Classe N° 37 : Démolition de constructions ; location de machines
de chantier ; Service d’assainissement – drainage ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; Compostage (préparation du compost). Récolte de
légume.
Classes de produits ou services : 31, 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 416
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DELTA MICS, SAS, RUE SAINT-JEAN, 89290 VINCELLES,
N° SIREN : 377 980 222.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en
organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DELTA MICS, RUE SAINT-JEAN, 89290 VINCELLES.
142
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 681 438
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PUMPART SYSTEM, SAS, 5 Rue MARCEL ALLEGOT, 92190
MEUDON, N° SIREN : 493 945 596.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PUMPART SYSTEM, 5 Rue MARCEL ALLEGOT, 92190 MEUDON.
Classe N° 16 : Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 17 : Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en
caoutchouc pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Récipients d’emballage en matières plastiques ;
Classe N° 21 : Bouteilles ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ;
Classe N° 9 : Véhicules électriques ;
Classe N° 12 : Batteries pour tout véhicule à moteur électrique ;
Classe N° 42 : Recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques.
Classe N° 28 : Batteries pour tout jouet électrique.
Classes de produits ou services : 16, 17, 20, 21, 39, 42.
Classes de produits ou services : 9, 12, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 450
N° National : 09 3 681 427
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Sophie Bramly, 17 rue Pavée, 75004 PARIS.
Karine
Camus,
22
N° SIREN : 499 669 968.
Avenue
Brizeux,
35740
PACE,
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sophie Bramly, 17 rue Pavée, 75004 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Karine Camus, 22 Avenue Brizeux, 35740 PACE.
Classe N° 24 : Linge de table non en papier ; linge de bain (à
l’exception de l’habillement) ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; gants
(habillement) ; foulards ; chaussons ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
Classe N° 40 : Couture ; services de broderie ; retouche de
vêtements ; sérigraphie.
Classes de produits ou services : 24, 25, 28, 40.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Produits ou services désignés : Vente au détail de biens ayant trait
au plaisir et à la sexualité féminine, livres, DVDs, accessoires érotiques, boissons, service de vente au détail de vêtements par
réseaux électroniques. Transmissions de films (divertissement)
par réseaux électroniques. Conseils et information en matière de
sexualité féminine (santé).
Classes de produits ou services : 35, 38, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 681 464
N° National : 09 3 681 474
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
143
à : I.N.P.I. PARIS
Camos Jean Claude, 36 avenue Paul Santy, 69008 LYON.
Mlle OUVRARD Amandine, 8 Rue CARNOT, 17230 MARANS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Camos Jean Claude, 36 avenue Paul Santy, 69008 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mlle OUVRARD Amandine, 8 Rue CARNOT, 17230 MARANS.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires.
Classes de produits ou services : 11.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 473
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
TERRE OVINE, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, 24, avenue
Marcel Dassault, 31500 TOULOUSE, N° SIREN : 499 879 641.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TERRE OVINE, TERRE OVINE, SIEGE ADMINISTRATIF LA
GRANGETTE, 32220 LOMBEZ.
Classe N° 44 : Salon de coiffure.
Classes de produits ou services : 44.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 485
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
busibook, association loi 1901, 16 place du Général de Gaulle,
13001 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
busibook, 16 place du Général de Gaulle, 13001 MARSEILLE.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Conception et
développement de site Internet.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ;
Classe N° 31 : Animaux vivants.
Classes de produits ou services : 29, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 486
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
OMRANE-SHOP.COM, Société à Responsabilité Limitée, 148-150
Rue Diderot, 93500 PANTIN, N° SIREN : 514 983 568.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET ARMENGAUD AINE, 3 avenue Bugeaud, 75116 PARIS.
144
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et
graisses comestibles.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (à l’exception des sauces à salade) ; épices ; glace à
rafraîchir.
Classe N° 31 : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni
préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux
vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles,
aliments pour les animaux, malt, semences (graines).
Classes de produits ou services : 29, 30, 31.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 488
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. MARSEILLE
busibook, association loi 1901, 16 place du Général de Gaulle,
13001 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
busibook, 16 place du Général de Gaulle, 13001 MARSEILLE.
BOPI 10/10 - VOL. II
notamment des murs, des sols, des objets, des vitres ou autres
surfaces de verre. Papier adhésif notamment papier adhésif
imprimable. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie).
Produits de l’imprimerie, photographies, clichés, papeterie,
posters, affiches, cartes, cartes du monde, caractères
d’imprimerie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage. Ardoises pour écrire, ardoises adhésives (stickers
ardoise). Papier d’emballage ; sacs, sachets et feuilles
d’emballage en papier ou en matières plastiques. Tableaux
(peintures), tableaux d’affichage.
Classe N° 20 : Glaces (miroirs), notamment miroirs adhésifs et
miroirs sous toutes formes pour la décoration. Objets de
décoration en bois ou en matières plastiques, à savoir : formes
diverses (lettres, feuilles, animaux, instruments de musique) pour
la décoration.
Classe N° 27 : Revêtements de sols (à l’exception des carrelages
et des peintures) notamment revêtements de sols adhésifs.
Revêtements de murs (à l’exception des carrelages et des
peintures) non en matière textile notamment revêtements de
murs non en matière textile adhésifs. Frises, dalles et formes
divers, notamment frises et dalles et formes diverses en pierres
naturelles, en résine, en cuir, pour le revêtement de sols ou de
murs. Tapis.
Classes de produits ou services : 16, 20, 27.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 505
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
H2E HUERTAS ENERGIE ENTREPRISE, SARL, 52 BOULEVARD DE
SEBASTOPOL, 75003 PARIS, N° SIREN : 478 342 496.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de
textes publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; services d’affichage électronique
(télécommunications) ; agences de presse ou d’informations
(nouvelles) ; services de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance,
mise à jour ou location de logiciels ; Conception et
développement de site Internet.
Classes de produits ou services : 35, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 500
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PLAGE S.A., société anonyme, Che. départemental, 306 Route de
Wardrecques, 59173 BLARINGHEM, N° SIREN : 343 103 230.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MATKOWSKA & ASSOCIES, 9, Rue Jacques Prévert, 59650
VILLENEUVE D’ASCQ.
Classe N° 16 : Autocollants, adhésifs en deux ou trois dimensions
(stickers), transferts (décalcomanies), pour la décoration
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
H2E HUERTAS ENERGIE ENTREPRISE, 52 BOULEVARD DE
SEBASTOPOL, 75003 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 536
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FRITEC, SARL, 13 rue des Frères Lumière, ECKBOLSHEIM, 67087
STRASBOURG Cedex, N° SIREN : 383 837 473.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
WALTER Carole, FRITEC, 13 rue des Frères
ECKBOLSHEIM, 67087 STRASBOURG Cedex.
Lumière,
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 7 : Appareils de production d’énergies renouvelables
(machine ou partie de machine).
Classe N° 9 : Appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande du courant électrique ; panneaux solaires (cellules
photovoltaïques).
Classes de produits ou services : 7, 9.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
145
périphériques d’ordinateurs ; programmes de systèmes
d’exploitation enregistrés pour ordinateur ; processeurs [unités
centrales de traitement], lecteurs [informatique], interfaces
[informatique] ; puces [circuits intégrés] ; appareils audiovisuels,
appareils d’enseignement audiovisuel ; appareils pour le
divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d’affichage
indépendant ou un moniteur ; écrans vidéo ; lecteurs de disques
compacts ; lecteurs de DVD ; lecteurs optiques ; chargeurs de
disques [informatique], ; appareils de téléappel radio ; récepteur
audio-vidéo ; appareil téléphonique ; téléphones portables ;
talkies-walkies ; visiophones ; appareils pour l’amplification des
sons ; casques à écouteurs, écouteurs téléphoniques ; lecteur de
codes à barres, appareils d’écriture et/ou de lecture sur carte à
mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce.
Compacts disques. Cédéroms. Ecrans vidéo. Agendas
électroniques. Cartouches de jeux vidéo. Centres serveurs de
bases de données (logiciels). Support de données optiques et/ou
magnétiques ; appareil de télécommunication et mise en réseau,
dispositifs de partage de périphériques permettant à un seul
ordinateur d’afficher des données simultanément sur plusieurs
moniteurs, onduleurs (appareils électriques) ; protecteurs contre
les surtensions, dispositifs de réseau local destinés à mettre en
réseau plusieurs ordinateurs, dispositifs permettant la
transmission de données d’ordinateurs à périphériques et
d’ordinateurs à ordinateurs ; instruments de saisie, de stockage,
de traitement des informations ou des données ; émetteurs
[télécommunication] ; émetteur de signaux électroniques ;
appareil d’intercommunication ; matériel de transmission de
messages. Instruments d’alarmes, avertisseur à sifflet d’alarme,
avertisseur acoustiques, sonneries [appareils avertisseurs],
signalisation lumineuse, détecteurs, appareils électriques de
surveillance ; dispositif de protection personnelle contre les
accidents ; appareils électroniques de réseaux industriels pour la
transmission de données à grande vitesse. Appareils de
transmissions de données sans fil. Système de réception par
satellite. Appareils et instruments informatiques notamment
destinés à la sécurité des réseaux et de l’Internet ; boucliers
informatiques (firewalls), filtres de contenus, alarmes d’intrusion,
protections antivirus ; routeurs permettant notamment la partage
d’accès Internet ou de fichiers informatiques ; switch
(commutateur de données) ; hubs (concentrateurs permettant
une connexion commune entre les composants d’un réseau
informatique en étoile). Appareils de contrôle d’accès et de
sécurisation de données. Appareils d’authentification de
codification
de
transmission
informatique.
Serveurs
informatiques, terminaux informatiques, télématiques et
téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication
mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type
Intranet).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
@MARK, S.E.L.A.R.L. d’Avocats, 16, rue Milton, 75009 PARIS.
Classe N° 16 : Papier, carton ; produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières plastiques
pour l’emballage non comprises dans d’autres classes, à savoir
sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d’imprimerie ; clichés.
Calendriers. Publications, brochures, manuels, manuels
techniques, manuels d’utilisation pour matériels informatiques et/
ou logiciels. Manuels imprimés. Prospectus, revues [périodiques].
Matériel d’instructions à l’exception des appareils. Bandes en
papier ou cartes pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateurs. Bases de données imprimées sous forme papier.
Logiciels édités ou imprimés sous forme papier. Programmes
informatiques sous forme imprimée. Rubans encreurs pour
imprimantes d’ordinateurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques,
de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement. Appareils
et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des
images, des signaux et/ou des données ; supports
d’enregistrement
magnétiques,
disques
acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer,
équipement pour le traitement de l’information ; extincteurs.
Logiciels [programmes enregistrés], progiciels ; publications
électroniques téléchargeables ; mémoire pour ordinateur ;
modems ; moniteurs [matériel], moniteurs [programmes
d’ordinateurs] ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes
magnétiques, cartes magnétiques d’identification ; ordinateurs,
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de
fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de
données ; conseils de gestion informatique ou télématique ;
services de publicités et d’informations commerciales par réseaux
Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ou
informatique. Diffusion de matériel publicitaires [tracts,
prospectus, imprimés, échantillons]. Service d’abonnement à des
services de télécommunication pour des tiers. Saisie et traitement
de données, de signaux et d’informations traitées par ordinateurs
ou par appareils et instruments de télécommunications. Services
de recueil et de systématisation de données dans un fichier
central. Services de stockage, de recherche et de récupération
d’informations commerciales informatisées. Service de
reproduction de documents. Service de transcription de
communication. Services de gestion de bases de données
informatisées. Conseil en organisation des affaires et pour la
direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ;
renseignements et informations d’affaires ; aide à la direction des
affaires. Conseil et assistance informatique. Recherches de
marchés et recherches pour affaires. Audit dans le domaine des
affaires et de l’informatique. Consultation professionnelle
d’affaires. Conseils de gestion informatique. Organisation
N° National : 09 3 681 544
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NCS, Société par Actions Simplifiée, Rue de la Symphorine, Parc
de Haute Technologie des Bonnettes, 62000 ARRAS,
N° SIREN : 498 953 124.
146
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité.
Etude de marché. Expertises en affaires.
Classe N° 37 : Services de réparation, de maintenance, d’entretien
et d’installation de logiciels ou de progiciels, de matériels et
produits informatiques, de matériels de télécommunication, de
périphériques d’ordinateurs et de réseaux informatiques.
Assistance technique dans le domaine informatique.
Classe N° 38 : Télécommunications. Services téléphoniques,
services de diffusion, de transmission d’informations par voie
télématique ; services de fourniture d’accès à des centres serveurs
nationaux et internationaux, services de télécommunication et de
radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment
services de transferts d’appels, de renvois d’appels, d’annuaires
du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ;
services de fourniture d’accès à un réseau téléphonique,
radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de
diffusion, de transmission d’informations par voie télématique ;
transmission de télégramme ; transmission par satellite ;
transmission de messages ; transmission et diffusion de données,
de sons et d’images ; transmission d’informations accessibles via
de bases de données et via des centres serveurs de bases de
données informatiques, télématiques ou téléphoniques. Services
de communication (transmission) entre terminaux d’ordinateurs ;
fournitures de temps d’accès à des bases de données et à des
centres serveurs de bases de données informatiques ou
télématiques, transmissions d’informations par code d’accès à
des bases de données et à des centres serveurs de bases de
données informatiques ou télématiques ; service de courrier
électronique, de messagerie électronique, et de diffusion
d’informations par voie électronique, notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet). Fourniture de temps d’accès à
des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à
un centre serveur de banques de données notamment pour les
réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission
sécurisée de données, de sons ou d’images. Services de location
d’appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction et le traitement de données, de sons et d’images,
location d’appareils pour la transmission de messages, location
de récepteurs, d’émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ;
agence de presse et d’information (nouvelles), services
d’informations en matière de télécommunications. Abonnement à
un service d’informations en matière de télécommunication.
Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par
réseaux Internet. Transmissions par satellites. Transmissions
d’informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet.
Services d’informations relatives aux réseaux de communications
électroniques. Transmission d’informations par réseaux de
communication électronique.
BOPI 10/10 - VOL. II
informatique de textes et/ou d’images, fixes ou animées, et ou de
sons (musicaux ou non)), à usage interactif ou non. Services
d’édition de logiciels et de progiciels. Exploitation de publications
électroniques en ligne (non téléchargeables) ; services d’édition
ou publication de textes (à l’exclusion de textes publicitaires).
Edition de données informatique destinées à être utilisées sur
réseaux informatiques. Services d’imagerie numérique, services
de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau informatique.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits ;
analyse pour l’implantation de système d’ordinateurs ;
conception et développement d’ordinateurs et de logiciels.
Conseil technique, études, analyses et diagnostiques techniques,
études de projets techniques notamment dans le domaine
informatique. Services de conseils, de recherches, de conception,
d’intégration, d’évaluation des performances et de diagnostic
dans le domaine des réseaux informatiques. Services d’étude et
de développement de logiciels. Recherches scientifiques et
industrielles, notamment dans le domaine informatique, à savoir
recherches techniques. Recherche et développement de
nouveaux produits [pour des tiers] en matière informatique.
Elaboration (conception) et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Mise à jour de logiciels. Location de logiciels et de
progiciels informatiques. Conseils et consultation en matière
informatique. Conseils techniques informatiques. Conception de
produits et de systèmes informatiques. Programmation pour
ordinateurs. Location de temps d’accès à un centre serveur de
base de données. Analyse pour l’implantation de systèmes
d’ordinateurs. Service d’amélioration de logiciels. Location
d’ordinateurs. Services de support et de maintenance de logiciels.
Duplication de programmes informatiques. Services de sécurité
informatique pour éviter le piratage et la détérioration
d’informations. Services informatiques à savoir estimations,
analyses, tests et évaluation de performances de matériel
informatique. Services de recherche et/ou de développement, de
conception, de conseil, d’expertise en matière de matériels
informatiques, de logiciels et de réseaux de télécommunications.
Services de programmation, de développement et d’ingénierie
dans le domaine informatique. Surveillance de données, de
signaux et d’informations traitées par ordinateurs ou par
appareils et instruments de télécommunications.
Classe N° 45 : Services juridiques ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus ; services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des
individus, à savoir services d’aide (aide technique) au personnel
hospitalier pour la détection d’alertes et d’appels de malades et
services d’assistance (aide technique) du domaine hospitalier
pour le divertissement des personnes hospitalisées. Concession
de licence de logiciel [services juridiques].
Classes de produits ou services : 9, 16, 35, 37, 38, 39, 41, 42, 45.
Classe N° 39 : Transport ; emballage et entreposage de
marchandises ; organisation de voyages. Services de stockage de
documents ou de données informatiques ; entreposage de
supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Informations en matière d’entreposage notamment pour
l’entreposage de documents et données informatiques et
électroniques. Messagerie [ courrier ou marchandises ].
Classe N° 41 : Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles. Organisation et conduite d’ateliers de
formation. Formation et perfectionnement dans le domaine de
l’informatique, des télécommunications et du multimédia ;
informations relatives à l’éducation, aux divertissements et aux
évènements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d’une
base de données informatique ou d’Internet, ou d’autres moyens ;
services de clubs (divertissement, éducation) ; location de tous
supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia,
d’enregistrements sonores, d’appareils audio, de bandes vidéo,
de caméras vidéo ; services de bibliothèques électroniques pour
la fourniture d’informations électroniques (y compris
informations d’archives) sous la forme de textes électroniques,
d’information et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de
divertissements ; organisation et conduite de formation et de
cours dans le domaine de l’informatique, des télécommunications
et des réseaux multimédia ; formation et éducation dans le
domaine de la programmation, de l’installation, de l’exploitation,
de la gestion, de la maintenance des ordinateurs et des autres
appareils de télécommunications, du matériel et du logiciel
associés aux ordinateurs et aux appareils et aux instruments de
télécommunication. Organisation et conduite de colloques, de
séminaires, de congrès, de symposiums, de conférences, de
salons, d’expositions professionnelles, et de stages à buts
culturels ou éducatifs ; organisation de concours et de jeux en
matière d’éducation ou de divertissement ; services de
conférences, de groupes et de forums de discussion en ligne ;
services d’édition de programmes multimédia (mise en forme
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 566
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
R.T.C., Société à Responsabilité Limitée, LA CROISETTE, 73120
SAINT-BON-TARENTAISE, N° SIREN : 421 098 914.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits
hygiéniques non à usage médical.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; bijouterie fantaisie ; pierres
précieuses ; boutons de manchette ; boîtes en métaux précieux ;
briquets en métaux précieux ; boîtes à cigares ou cigarettes en
métaux précieux.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; sacs de voyage, sacs à main, sacs de sport autres que
ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, sacs de
plage, portefeuilles, porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles),
parapluies, parasols et cannes ; trousses de voyage
(maroquinerie).
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table, plaids, tissus
pour canapés ; linge de table (non en papier), linge de maison,
draps de bain, drap de plage, linge de lit ; rideaux en matière
textile ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), sous-vêtements ;
chaussures ; chapellerie, chapeaux, casquettes, ceintures
(habillement) ;
Classe N° 34 : Articles pour fumeurs, cendriers, allumettes, boîtes
à cigares ou cigarettes non en métaux précieux ; coupe-cigares ;
Classe N° 41 : Services de discothèques ; organisation de
spectacles ; organisation de soirées et de bals ; divertissement
télévisé et radiophonique ; activités sportives et culturelles ;
production de spectacles, de films ; agences pour artistes ;
location de films, d’enregistrements phonographiques ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; édition de livres, de revues ; production de
disques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), de bars ;
services de traiteurs ; hôtellerie.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 24, 25, 34, 41, 43.
147
Classe N° 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits
hygiéniques non à usage médical.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; bijouterie fantaisie ; pierres
précieuses ; boutons de manchette ; boîtes en métaux précieux ;
briquets en métaux précieux ; boîtes à cigares ou cigarettes en
métaux précieux.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; sacs de voyage, sacs à main, sacs de sport autres que
ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, sacs de
plage, portefeuilles, porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles),
parapluies, parasols et cannes ; trousses de voyage
(maroquinerie).
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table, plaids, tissus
pour canapés ; linge de table (non en papier), linge de maison,
draps de bain, drap de plage, linge de lit ; rideaux en matière
textile ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), sous-vêtements ;
chaussures ; chapellerie, chapeaux, casquettes, ceintures
(habillement) ;
Classe N° 34 : Articles pour fumeurs, cendriers, allumettes, boîtes
à cigares ou cigarettes non en métaux précieux ; coupe-cigares ;
Classe N° 41 : Services de discothèques ; organisation de
spectacles ; organisation de soirées et de bals ; divertissement
télévisé et radiophonique ; activités sportives et culturelles ;
production de spectacles, de films ; agences pour artistes ;
location de films, d’enregistrements phonographiques ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; édition de livres, de revues ; production de
disques ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), de bars ;
services de traiteurs ; hôtellerie.
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 24, 25, 34, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 569
N° National : 09 3 681 570
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
R.T.C., Société à Responsabilité Limitée, LA CROISETTE, 73120
SAINT-BON-TARENTAISE, N° SIREN : 421 098 914.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
à : I.N.P.I. PARIS
R.T.C., Société à Responsabilité Limitée, LA CROISETTE, 73120
SAINT-BON-TARENTAISE, N° SIREN : 421 098 914.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
148
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
Classe N° 3 : Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits
hygiéniques non à usage médical.
maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ;
services d’opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ;
toilettage d’animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classe N° 14 : Métaux précieux et leurs alliages autres qu’à usage
dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; bijouterie fantaisie ; pierres
précieuses ; boutons de manchettes ; boîtes en métaux précieux ;
briquets en métaux précieux ; boîtes à cigares ou cigarettes en
métaux précieux.
Classes de produits ou services : 10, 11, 44.
Classe N° 18 : Cuir et imitation du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; sacs de voyage, sacs à main, sacs de sport autres que
ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir, sacs de
plage, portefeuilles, porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles),
parapluies, parasols et cannes ; trousses de voyage
(maroquinerie).
Classe N° 24 : Tissus ; couvertures de lit et de table, plaids, tissus
pour canapés ; linge de table (non en papier), linge de maison,
draps de bain, drap de plage, linge de lit ; rideaux en matière
textile ;
Classe N° 25 : Vêtements (habillement), sous-vêtements ;
chaussures ; chapellerie, chapeaux, casquettes, ceintures
(habillement) ;
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 582
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PEPLUM PRODUCTIONS, Association Loi 1901, 10 rue JeanBaptiste Delambre, 44700 ORVAULT, N° SIREN : 512 587 700.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PEPLUM PRODUCTIONS, 10 rue Jean-Baptiste Delambre, 44700
ORVAULT.
Classe N° 34 : Articles pour fumeurs, cendriers, allumettes, boîtes
à cigares ou cigarettes non en métaux précieux ; coupe-cigares ;
Classe N° 41 : Services de discothèques ; organisation de
spectacles ; organisation de soirées et de bals ; divertissement
télévisé et radiophonique ; activités sportives et culturelles ;
production de spectacles, de films ; agences pour artistes ;
location de films, d’enregistrements phonographiques ;
organisation de concours en matière d’éducation ou de
divertissement ; édition de livres, de revues ; production de
disques ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ;
appareils
pour
l’enregistrement,
la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation), de bars ;
services de traiteurs ; hôtellerie.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés
ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Classes de produits ou services : 3, 14, 18, 24, 25, 34, 41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 574
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Adrénalines Investissements, EURL, 1 Rue Gustave Courbet,
92000 NANTERRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Adrénalines Investissements, 1 Gustave Courbet,
NANTERRE.
92000
Classe N° 10 : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,
dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ;
biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles
d’opération ; appareils de massage ; appareils pour massages
esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage
médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou
à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie
chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins
d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;
assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classes de produits ou services : 9, 16, 25, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 583
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PUGET Gény, 428 Grande Rue, 01340 ATTIGNAT.
PUGET Pierre, 428 Grande Rue, 01340 ATTIGNAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PUGET Gény, 428 Grande Rue, 01340 ATTIGNAT.
Produits ou services désignés : Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ;
diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés,
échantillons) ; services d’abonnement à des journaux (pour des
tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ;
comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de
placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en
ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ; Éducation ;
formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ;
informations en matière de divertissement ou d’éducation ;
services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage
d’animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de
films cinématographiques ; location d’enregistrements sonores ;
location de magnétoscopes ou de postes de radio et de
télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes
vidéo ; services de photographie ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;
services de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique ; service de jeux d’argent ; publication électronique
de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Consulations
de voyance et de médiumnité – diffusion de menages et de
l’enseignement de l’Astral.
149
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux.
Classes de produits ou services : 35, 36, 38.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 589
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PAGNANINI Rinaldo, 62 route de Boulard, 28230 EPERNON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PAGNANINI Rinaldo, 62 route de Boulard, 28230 EPERNON.
Classe N° 6 : Constructions transportables métalliques ;
quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; objets d’art
en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 7 : Machines-outils ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
manipulateurs industriels (machines) ; robots (machines) ;
Classe N° 9 : Automates, personnages animés ;
N° National : 09 3 681 587
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Diehl Gindelsperger Martine, 2 Charles Marie Widor, 68000
COLMAR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Diehl Gindelsperger Martine, 2 Charles Marie Widor, 68000
COLMAR.
Classe N° 21 : Objets d’art en porcelaine, en terre cuite ou en
verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre
cuite ou en verre.
Classes de produits ou services : 6, 7, 9, 21.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 600
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BOUCAUD JEAN PHILIPPE, 1 LES MOULINS, 33350 PUJOLS.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BOUCAUD JEAN PHILIPPE, 1 LES MOULINS, 33350 PUJOLS.
150
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 622
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 681 624
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
JARDINS ILE DE FRANCE, SAS, 105/115 AVENUE LEMERLE
VETTER, 94400 VITRY SUR SEINE, N° SIREN : 316 155 670.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
JARDINS ILE DE FRANCE, 105/115 AVENUE LEMERLE VETTER,
94400 VITRY SUR SEINE.
à : I.N.P.I. PARIS
PETIT MARIE CHRISTINE, Agissant pour le compte de la société
L’ESPRIT DE L’OEUVRE en cours de formation, 71 TRUFFAUT,
75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAITRE HAAS GERARD, 87 BD DE COURCELLES, 75008 PARIS.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ;
quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions
métalliques ; échafaudages métalliques ; coffres métalliques ;
plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ;
Machine d’irrigation pour l’agriculture ;
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction métalliques ; quincaillerie métallique ; minerais ;
objets d’art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes)
en métaux communs ; plaques d’immatriculation métalliques ;
Classe N° 9 : Cartes d’adhérent magnétique et non magnétique ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; porte-clefs
de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;
médailles ;
Classe N° 14 : Oeuvres d’art en platine, métaux précieux et pierres
précieuses. ;
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les
artistes ; caractères d’imprimerie ; papier ; carton ; affiches ;
albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
calendrier ; instruments d’écriture ; objets d’art gravés ou
lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;
patrons pour la couture ; dessins ;
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Recherche de parrainneurs ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 6, 9, 14, 16, 33, 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 17 : Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ;
produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à
calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;
bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage (rembourrage)
en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières
plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants,
rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes,
pochettes) en caoutchouc pour l’emballage ; fibres ou laine de
verre pour l’isolation ;
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; constructions
transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
constructions non métalliques ;
Classe N° 31 : Produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ;
plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plants séchées
pour la décoration. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni
transformés (à l’exception de l’orge) ; semences (graines à
l’exception des graines d’orge).
Classe N° 37 : Construction de murs végétalisés ;
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
Classes de produits ou services : 6, 11, 17, 19, 31, 37, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 626
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Association Française des Opérateurs de Jeu En Ligne (AFOJEL),
Association Loi du 1er Juillet 1901, 23 rue Balzac, 75008 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sabine Lipovetsky, 51 rue Dumont D’urville, 75116 PARIS.
Classe N° 16 : Produits de l’imprimerie ; articles pour reliures ;
photographies ; articles de papeterie. Papier ; carton ; boîtes en
carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ;
prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l’emballage ;
sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; services d’abonnement à
des journaux (pour des tiers) ; comptabilité ; reproduction de
documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de
concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite
de
colloques,
conférences
ou
congrès ;
organisation
d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu
proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; service de
jeux d’argent ; publication électronique de livres et de périodiques
en ligne ; micro-édition.
Classe N° 45 : Services juridiques.
Classes de produits ou services : 16, 35, 41, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 628
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CHOUCHANA Oury, 11 rue théodule ribot, 75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CHOUCHANA Oury, 11 rue théodule ribot, 75017 PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes
enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; batteries électriques ;
détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons,
costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de
protection contre les accidents, les irradiations et le feu ;
dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; Panneaux
solaires (cellules photovoltaïques).
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes
de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils
d’éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de
climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la
purification de l’air ou de l’eau ; stérilisateurs ; Panneaux solaires
à savoir capteurs solaires ; pompes à chaleur ;
Classe N° 12 : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air
ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de
suspensions
pour
véhicules ;
carrosseries ;
chaînes
antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (paresoleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ;
vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes,
pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
chariots de manutention ;
151
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre
isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d’art en pierre, en
béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en
béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois
façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds ;
Classe N° 37 : Construction d’édifices permanents, de routes, de
ponts ; informations en matière de construction ; supervision
(direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de
plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ;
services
d’étanchéité
(construction) ;
démolition
de
constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de
bâtiments (ménage), d’édifices (surfaces extérieures) ou de
fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas
de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ;
blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux
de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de
pneus ; installation, entretien et réparation d’appareils de bureau ;
installation, entretien et réparation de machines ; installation,
entretien et réparation d’ordinateurs ; entretien et réparation
d’horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ;
construction navale ; Installation et maintenance d’appareils de
production d’énergie ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 40 : Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en
matière de traitement de matériaux ; services de broderie ;
soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ;
meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de
dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de
vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services
d’encadrement d’oeuvres d’art ; purification de l’air ;
vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de
matériaux dangereux ; production d’énergie ; tirage de
photographies ; développement de pellicules photographiques ;
sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ;
taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de
déchets et
de
matières premières
de
récupération
(transformation) ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
152
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art ; Conseil en matière
d’économie d’énergie ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; service de sécurité pour la
protection des biens et des individus (à l’exception de leur
transport) ;
agences
matrimoniales ;
établissement
d’horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ;
agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes antiintrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de
vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ;
conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 9, 11, 12, 19, 35, 36, 37, 38, 40, 41,
42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 630
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
AWELTY, Société à responsabilité limitée, 26 route d’Amiens,
80480 DURY, N° SIREN : 491 400 214.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
AWELTY, 26 route d’Amiens, 80480 DURY.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), à l’exclusion des
logiciels de jeux ;
Classe N° 35 : Gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne
sur un réseau informatique ; diffusion d’annonces publicitaires ;
Classe N° 39 : Entreposage de supports de données ou de
documents stockés électroniquement.
Classes de produits ou services : 9, 35, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 631
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
MERALLIANCE, S.A.S, 55 AVENUE DE KERADENNEC, 29000
QUIMPER, N° SIREN : 442 820 114.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARKPLUS INTERNATIONAL, Conseils en Propriété Industrielle,
46, rue Decamps, 75116 PARIS.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées,
confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles ; fruits confits ; gelées, écorces (zestes) et
pulpes de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de viande,
jambon, lard, salaison ; viande de porc ; produits de la pêche ;
poissons frais et conservés par fumage, congélation ou
surgélation ; poissons, crustacés non vivants, coquillages non
vivants, extraits d’algues à usage alimentaire et autres produits de
la mer frais et/ou conservés par fumage, par congélation ou
surgélation, à savoir, saumon, flétan, poissons ; extraits de
poisson, consommés, concentrés (bouillons) et soupe de
poisson ; conserves alimentaires, à savoir, conserves de viande,
conserves de poisson, mets et préparations culinaires à base de
poisson, de crustacés non vivants, de coquillages non vivants,
d’extraits d’algues à usage alimentaire et de tous autres produits
de la mer, à savoir poissons ; sushis.
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales,
pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations
aromatiques à usage alimentaire ; crêpes (alimentation) salées et/
ou sucrées ; gaufres ; pizzas ; chocolat et produits de cacao ;
vanille (aromate) et vanilline (succédané de la vanille) ; glucose à
usage alimentaire ; assaisonnements ; préparations aromatiques
à usage alimentaire ; algues (condiments).
Classe N° 42 : Services d’analyse biologique et chimique, de
contrôle de qualité, services de test conduisant à la délivrance
d’une certification ; services de certification de produits et de
services (contrôle de qualité) ; services scientifiques et
technologiques, à savoir, évaluations et estimations dans les
domaines scientifiques et technologiques rendues par des
ingénieurs ; services d’analyses, à savoir, analyse chimique,
analyse pour l’implémentation de systèmes d’ordinateur ;
services de recherches industrielles et scientifiques, à savoir,
services de recherches et développement de nouveaux produits,
services de recherches biologiques, services de recherches en
bactériologie, services de recherches en chimie, services de
recherches en cosmétologie, services de recherches en
mécanique, services de recherches géologiques, services de
recherches techniques, services de recherches scientifiques à
buts médicaux ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; travaux d’ingénieurs, services techniques, à savoir,
consultations professionnelles (en matière de construction) et
établissement de plans de construction sans rapport avec la
conduite des affaires ; essais de matériaux ; services de
laboratoires, à savoir, services de recherches biologiques rendus
par des laboratoires, services d’analyses chimiques en
laboratoires ; études de projets techniques ; programmation pour
ordinateurs, services de recherches en chimie, en bactériologie,
en biologie et en physique ; recherche en matière de protection de
l’environnement ;
consultation
sur
la
protection
de
l’environnement.
Classes de produits ou services : 29, 30, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 681 634
N° National : 09 3 681 651
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE CHATEAU PICQUE
CAILLOU, Groupement Foncier Agricole, Avenue Pierre Mendès
France, 33700 MERIGNAC, N° SIREN : 387 455 579.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCHMIT – CHRETIEN, 111, Cours du Médoc, CS 40009, 33070
BORDEAUX CEDEX.
153
à : I.N.P.I. PARIS
MES VACANCES EN FRANCE, SAS, 206 rue de Gerland, 69007
LYON, N° SIREN : 514 644 533.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MES VACANCES EN FRANCE, 206 rue de Gerland, 69007 LYON.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
publicité en ligne sur réseau informatique ; vente en gros et/ou au
détail de forfaits touristiques.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 33 : Vins bénéficiant de l’Appellation d’Origine
contrôlée “ Graves ”.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 641
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LE NAOUR NATHALIE, Agissant pour le compte de la société
SIMPLY OFFICE en cours de formation, 0 Rue de Lyon, 69930
SAINT LAURENT DE CHAMOUSSET, N° SIREN : 517 768 768.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE NAOUR NATHALIE, 0 Rue de Lyon, 69930 SAINT LAURENT DE
CHAMOUSSET.
Classe N° 38 : Télécommunication ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial permettant l’acquisition de trafic ciblé et le
développement de toutes technologies et savoir faire relatif à la
recherche d’audience et la transformation d’internautes visiteurs
en consommateurs en ligne des prestations proposées.
Classe N° 39 : Transport ; réservation de forfaits touristiques, à
savoir réservation de places de voyage. Organisation de séjours
(voyages) individuels ou collectifs. Réservation pour les voyages.
Réservation de place dans les moyens de transport de voyageurs.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels. Etude de projets techniques. Recherche et
développement de nouveaux produits pour des tiers. Elaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de
données ou de documents d’un support physique ou électronique
vers un support électronique. Services de dessinateurs d’arts
graphiques.
Classe N° 43 : Réservation de forfaits touristiques, à savoir
réservation d’hôtel. Réservation de chambres dans les
établissements hôteliers ou dans les locaux d’hébergement
collectifs.
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 42, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 653
Classe N° 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau ;
reproduction de documents ;
Classe N° 41 : Organisation et conduite de colloques, conférences
ou congrès.
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 35, 41.
CERVECERIA MODELO, S.A. DE C.V., Société de droit mexicain,
Lago Alberto No. 156, Col. Anahuac, 11320 MEXICO, D.F.,
Mexique.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
GILBEY DELOREY, 69 rue de Richelieu, 75002 PARIS.
154
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 35, 39, 41.
Classe N° 32 : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non
alcooliques et préparations pour faire les boissons non
alcooliques (autres que celles à base de café, de thé, de cacao, et
de boissons lactées) ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ;
sirops pour boissons.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 662
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
Classes de produits ou services : 32.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 654
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
EPICENTRE, Sarl, c/o SOGEMA, Quartier Usine, 97240 LE
FRANCOIS, N° SIREN : 509 503 157.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Bertrand Fabre, Epicentre, c/o SOGEMA, Quartier Usine, 97240 LE
FRANCOIS.
à : I.N.P.I. PARIS
SOUSI Gérard, 46 Cours Franklin Roosevelt, 69006 LYON.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SOUSI Gérard, 46 Cours Franklin Roosevelt, 69006 LYON.
Classe N° 38 : Communications par terminaux d’ordinateurs ou
par réseau de fibres optiques ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 38, 41.
N° National : 09 3 681 660
Classe N° 35 : Vente au détail de pâtisseries fraîches et de
viennoiseries ; vente au détail de boissons alcooliques (à
l’exception des bières), de glaces et de boissons sans alcools ;
vente au détail de sandwichs et de plats préparés à base poisson,
de viande, de légumes ;
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
Classe N° 43 : Service de restauration (alimentation) proposant du
vin et des boissons non alcooliques.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
à : I.N.P.I. PARIS
FFMC, association Loi du 1e juillet 1901, 35 bis rue des messiers,
93100 MONTREUIL SOUS BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FFMC, 35 bis rue des messiers, 93100 MONTREUIL SOUS BOIS.
Classes de produits ou services : 35, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 669
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 35 : Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un
réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout
moyen de communication ; publication de textes publicitaires ;
locations d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques ;
Classe N° 39 : Transport ; informations en matière de transport ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ; services
de jeu proposés en ligne à partir d’un réseau informatique ; microédition.
Sylvaine Daléas, Agissant pour le compte de la société
“ D.S.BIO ” en cours de formation, 3 CHEMIN DE pEYMENARD,
33450 SAINT-LOUBES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Sylvaine Daléas, 3 CHEMIN DE pEYMENARD, 33450 SAINTLOUBES.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
155
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Classe N° 5 : Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; bains médicinaux. Substances
diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes : tous
ces produits étant issus d’une production biologique ou élaborés
à partir de produits qui en sont issus.
Classe N° 6 : Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction
métalliques ;
constructions
transportables
métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;
constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en
métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d’emballage
en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d’art en
métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux
communs ; plaques d’immatriculation métalliques.
Classes de produits ou services : 3, 5, 6.
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
décoration intérieure ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
programmation pour ordinateur ; consultation en matière
d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;
services de dessinateurs d’arts graphiques ; stylisme (esthétique
industrielle) ; authentification d’oeuvres d’art.
Classes de produits ou services : 38, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 673
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Olivier Chartier, 2 Traverse René Richaud, 13013 MARSEILLE.
Marlène Chartier, 2 Traverse René Richaud, 13013 MARSEILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Marlène Chartier, 2 Traverse René Richaud, 13013 MARSEILLE.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 670
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Pascal BATAILLE, 13 bis rue de l’abbé grégoire, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ;
banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de
crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;
services de financement ; analyse financière ; constitution ou
investissement de capitaux ; consultation en matière financière ;
estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement de fonds.
Classes de produits ou services : 36.
Laurent FONTAINE,
MOULINEAUX.
29
Pierre
POLI,
92130
ISSY
LES
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Pascal BATAILLE, 13 bis rue de l’Abbé Grégoire, 92130 ISSY LES
MOULINEAUX.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 681
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
à : I.N.P.I. PARIS
PJB HOLDING, Société Anonyme, 5 rue Pleyel, 93200 SAINT
DENIS, N° SIREN : 552 055 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, 13 rue Paul Valéry, 75016 PARIS.
156
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 16 : Calendriers et agendas ; calepins ; cartes ; carton ;
essuie-mains en papier ; stylos-feutres ; produits de l’imprimerie ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
instruments d’écriture ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
papier ou en matière plastique) ; sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques).
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine
et faïence à savoir : figurines en porcelaine ou en verre, vases non
en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres
(récipients) ; cristaux (verrerie) ; objets d’art, statuettes, œufs (en
verre, porcelaine ou faïence) ; bougeoirs ; vaporisateurs
(parfums), brûle-parfums ; poudriers ; porte-menu, porte
couteau ; plats et plateaux de table ; flacons ; brocs, carafes,
seaux, vases ; vaisselle ; assiettes, verres ; flûtes à champagne ;
fouets à champagne ; tasses, bols, gobelets, chopes à bière ;
coupes, soucoupes ; huiliers, salières, poivriers, beurriers et
sucriers ; cloches à fromages ; coquetiers ; bonbonnières ;
saladiers ; légumiers, soupières, raviers, saucières, verseuses,
cafetières, théières, sucriers, crémiers ; ronds de serviettes ;
cache-pots ; vide-poches ; aquariums d’appartement.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 681 700
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Paquet Frédéric, 20, rue Rodier, 75009 PARIS.
Roume Nicolas, 39-41 Avenue Simon Bolivard, 75019 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Paquet Frédéric, 20, rue Rodier, 75009 PARIS.
Classe N° 35 : Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel
publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion
de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; locations d’espaces publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Classes de produits ou services : 35.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classes de produits ou services : 16, 21, 43.
N° National : 09 3 681 702
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 685
Dépôt du : 5 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. NICE
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LE CAM Myriam, Agissant pour le compte de la société micro
entreprise en cours de formation, 19 rue Leriche, 75015 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LE CAM Myriam, 19 rue Leriche, 75015 PARIS.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE NICE COTE D’AZUR,
Etablissement public de l’Etat, 20 Boulevard Carabacel, BP 1259,
06005 NICE CEDEX 01, N° SIREN : 180 600 017.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jacques GARENCE, CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE
NICE COTE D’AZUR, 20 Boulevard Carabacel, BP 1259, 06005
NICE CEDEX 01.
Classe N° 35 : Relations publiques. Informations d’affaires. Aide à
la direction d’entreprises commerciales ou industrielles. ;
Classe N° 41 : Organisation de concours [éducation ou
divertissement] notamment dans le domaine de l’économie.
Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès,
séminaires ou symposiums.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : le logo represente un cintre rose ; avec
de chaque côté un portant et un sac ; avec les mention DEPOT
VENTE avec le nom “ Myléa ” au centre du cintre. Le nom déposé
est Myléa (minuscule).
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; portemonnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d’alpinistes, de
campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ; coffrets destinés à
contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à
l’exception des articles d’éclairage) ; balles ou ballons de jeu ;
tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ;
patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou
pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de
protection (parties d’habillement de sport) ;
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ; Vente au détail de jouets, jouets 1er âge,
jouet éveil, vêtements, chemises, vêtements en cuir ou imitation
cuir, ceinture [habillement], fourrures, gants [habillement],
foulard, chaussettes, chaussons, collants, sous-vêtements,
chaussures de plage – de ski – de sport, maroquinerie, sac à main
en cuir ou imitation cuir, portefeuille, porte monnaie, malle,
valises, sacs à dos, à mains, à provisions, à roulettes, d’alpinistes,
d’écoliers, de campeurs, de plage, de voyage, sacs (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage en cuir et sacs-housses pour
vêtements (pour le voyage), layette, peluches, chaussures,
chaussons, chapellerie, bavoirs en papier et non en papier,
serviettes de table, linge de lit et de maison, linge de maison,
sortie de bain, peignoirs, serviettes, gants [habillement], sacs à
linge, sacs à jouets, trousse de toilette, trousses de toilette, sacs à
langer, produits de toilette, produits de toilette, bijoux, tapis de
jeux, tapis d’éveil, tapis à langer, parc pour bébés ; tapis,
couverture, duvets, gigoteuse, réveil, tableaux décoratif,
papeterie, lunettes, tissu, toises, cadre photo, porte photo, album
photo, jeux, jeux de loisirs créatifs, mobiliers, luminaires, lits,
porte manteaux, table, chaises, petits mobiliers, sac de couchage,
porte pyjamas, bureaux, meubles, coffre, armoire, vaisselles,
biberons, bijoux.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 706
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. NANTES
M. MEVELLEC Philippe, La Maillère, 44240 SUCE SUR ERDRE.
M. MEVELLEC Jean, Kerodet, 29370 CORAY.
M. MEVELLEC Franck, Kerodet, 29370 CORAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
M. MEVELLEC Philippe, La Maillère, 44240 SUCE SUR ERDRE.
157
papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique, couches en
papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes,
pochettes) pour l’emballage (en papier ou en matières
plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir
ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement), fourrures
(vêtements) ;
gants
(habillement) ;
foulards ;
cravates ;
bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski
ou de sport couches en matières textiles, sous-vêtements.
« Viande, volaille et gibier issus d’un élévage traditionnel ;
poisson, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et
cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers,
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre,
charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de
viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées où le lait
prédomine ». Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faîtes de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de
mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre,
sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux biscottes ;
sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de
chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais semences
(graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux ;
malt. Gazon naturel, crustacés vivants appâts vivants pour la
pêche ; céréales en grains non travaillés, arbustes ; plantes,
plants ; arbres (végétaux), agrumes, bois bruts ; plantes séchées
pour la décoration, fourrages, animaux vivants issus d’un élevage
traditionnel. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de
fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades, nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans
alcool. « Boissons alcooliques (à l’exception des bières, des vins
et des eaux-de-vie), vins d’appellation d’origine, eaux-de-vie
d’appellation d’origine, cidres, digestifs (alcools et liqueurs à
l’exception des vins et des eaux-de-vie), spiritueux (à l’exception
des eaux-de-vie), extraits ou essences alcooliques ». Publicité,
gestion des affaires commerciales ; administration commerciale,
travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction
des affaires comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux
de placement. Gestion de fichiers informatiques organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité publicité en
ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire
sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires, location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par
terminaux d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de
radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial. Services d’affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau
informatique mondial. Agences de presse ou d’informations
(nouvelles). Location d’appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Éducation ; formation ;
divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en
matière de divertissement ou d’éducation. Services de loisirs.
Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d’animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d’enregistrements sonores. Location de
magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location
de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de
photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou
congrès. Organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs.
Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en
ligne (à partir d’un réseau informatique). Services de jeux
d’argent. Publication électronique de livres et de périodiques en
ligne. Micro-édition. Services de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs.
Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.
Crèches d’enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons
de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Marque déposée en couleurs.
Produits ou services désignés : Produits de l’imprimerie ; articles
pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de
bureau (à l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres, journaux, prospectus ;
brochures ; calendriers ; instruments d’écriture, objets d’art
gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;
aquarelles, patrons pour la couture ; dessins ; instruments de
dessin, mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en
Classes de produits ou services : 16, 25, 29, 30, 31, 32, 33, 35, 38,
41, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
158
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 681 726
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
BOPI 10/10 - VOL. II
Classes de produits ou services : 9, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
à : I.N.P.I. PARIS
TILLEUL TOM, 455 AVENUE DE PASCOUAOU, ZA DE PEDEBERT,
40150 HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TILLEUL TOM, 455 AVENUE DE PASCOUAOU, ZA DE PEDEBERT,
40150 HOSSEGOR.
N° National : 09 3 681 730
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. NANTES
HERVE FROMAGET, 285 DOMAINE DE LA CHENAIE, 85170 LES
LUCS SUR BOULOGNE.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, sacs de voyage, sacs de
plage, sacs à provisions, sacs de sport, sacs à dos, bourses,
portefeuilles ; porte-monnaies, cartables, attachés-cases, valises,
malles, parapluies, parasols. ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
HERVE FROMAGET, 285 DOMAINE DE LA CHENAIE, 85170 LES
LUCS SUR BOULOGNE.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de
véhicules, d’avion, d’aéronefs ; articles de gymnastiques et de
sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis), à savoir
balles et ballons de jeu, articles de sport nautique, planches de
surf, planches à voile, planches de snowboard, planches de
windsurf, gants de surf ou ski, housses de rangement pour
planches de sport, body boards, attaches de sécurité pour body
boards et planches de surf.
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 728
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 25 : Vêtements, chapellerie ; chemises ; ceintures
(habillement) ; gants (habillement) ; cravates ; bonneterie ;
chaussettes ; chaussures de ski ou de sport ; sous-vêtements.
SOMFY SAS, société par actions simplifiée, 50, avenue du
Nouveau Monde, 74300 CLUSES, N° SIREN : 303 970 230.
Classes de produits ou services : 25.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 732
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques ou
électroniques pour commander, télécommander les moteurs de
manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes
d’aération, ascenseurs, serrures, portes, portes de garage,
portails, barrières et grilles. Appareils et instruments électriques
ou électroniques pour commander, télécommander les appareils
d’éclairage, les appareils de chauffage, de climatisation et
d’automatisation de piscine. Appareils et instruments électriques
ou électroniques de surveillance et d’alarme et leurs dispositifs de
commande pour la protection des personnes des biens et des
bâtiments.
Classe N° 37 : Services d’installation, d’entretien, de maintenance
des équipements du bâtiment à savoir des appareils et
instruments électriques ou électroniques pour commander,
télécommander les moteurs de manœuvre de stores, écrans,
rideaux, volets, fenêtres, trappes d’aération, ascenseurs, serrures,
portes, portes de garage, portails, barrières et grilles ; des
appareils et instruments électriques ou électroniques pour
commander, télécommander les appareils d’éclairage ; des
appareils de chauffage, de climatisation et d’automatisation de
piscine, des appareils et instruments électriques ou électroniques
de surveillance et d’alarme et leurs dispositifs de commande pour
la protection des personnes, des biens et des bâtiments.
Classe N° 45 : Services de surveillance, de télésurveillance et de
vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et
des bâtiments.
à : I.N.P.I. PARIS
SOMFY SAS, société par actions simplifiée, 50, avenue du
Nouveau Monde, 74300 CLUSES, N° SIREN : 303 970 230.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SODEMA CONSEIL, S.A., 67, boulevard Haussmann, 75008
PARIS.
Classe N° 9 : Appareils et instruments électriques ou
électroniques pour commander, télécommander les moteurs de
manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes
d’aération, ascenseurs, serrures, portes, portes de garage,
portails, barrières et grilles. Appareils et instruments électriques
ou électroniques pour commander, télécommander les appareils
d’éclairage, les appareils de chauffage, de climatisation et
d’automatisation de piscine. Appareils et instruments électriques
ou électroniques de surveillance et d’alarme et leurs dispositifs de
commande pour la protection des personnes des biens et des
bâtiments.
Classe N° 37 : Services d’installation, d’entretien, de maintenance
des équipements du bâtiment à savoir des appareils et
instruments électriques ou électroniques pour commander,
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
télécommander les moteurs de manœuvre de stores, écrans,
rideaux, volets, fenêtres, trappes d’aération, ascenseurs, serrures,
portes, portes de garage, portails, barrières et grilles ; des
appareils et instruments électriques ou électroniques pour
commander, télécommander les appareils d’éclairage ; des
appareils de chauffage, de climatisation et d’automatisation de
piscine, des appareils et instruments électriques ou électroniques
de surveillance et d’alarme et leurs dispositifs de commande pour
la protection des personnes, des biens et des bâtiments.
Classe N° 45 : Services de surveillance, de télésurveillance et de
vidéosurveillance pour la protection des personnes, des biens et
des bâtiments.
Classes de produits ou services : 9, 37, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 738
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
NORAUTO INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée, Rue
du fort, Centre de Gros de Lesquin, 59262 SAINGHIN EN
MELANTOIS, N° SIREN : 443 554 217.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158, rue de l’Université, 75007
PARIS.
159
industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires,
conseils en organisation et direction des affaires, conseils
commerciaux, administration et organisation de contrats
d’assurance pour des tiers (travaux de bureau), investigations
pour affaires. Gestion de primes promotionnelles dans le cadre
d’opérations promotionnelles et publicitaires, fidélisation de
clientèle et de personnel au travers d’actions promotionnelles,
gestion d’un programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle,
gestion administrative ou commerciale de points de fidélité, de
coupons de réductions ou de bonus dans le cadre d’un
programme de fidélité ou de fidélisation de clientèle, organisation
d’opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle.
Gestion et notamment organisation de déclarations de sinistre
pour le compte de compagnies d’assurances, de courtiers en
assurances et d’entreprises industrielles (travaux de bureau).
Classe N° 36 : Assurances ; affaires financières ; affaires
monétaires ; affaires immobilières ; consultation et informations
en matière d’assurances, gestion de polices d’assurances pour le
compte de tiers, établissement de contrats d’assurances pour le
compte de tiers, agences de recouvrement de créances, en
particulier primes d’assurances ; services financiers, affaires
bancaires, analyse financière, constitution et investissements de
capitaux, estimations financières et estimations fiscales, services
de financement, consultation en matière financière, informations
financières, expertises fiscales, opérations financières et
monétaires, placements de fonds, transactions financières ;
services de garanties (cautions). Services financiers liés à la
détention de cartes de fidélité ; services de paiement par cartes de
fidélité ; services financiers liés à la détention de coupons
promotionnels de fidélité ; services de paiement par coupons
promotionnels de fidélité ou par coupons de réductions ; services
financiers rendus dans le cadre d’un partenariat entre plusieurs
sociétés.
Classes de produits ou services : 35, 36.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 744
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
BERANGERE AMESTOY, 14/4 AVENUE DE L’ARCHITECTE LOUIS
CORDONNIER, 59000 LILLE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BERANGERE AMESTOY, 14/4 AVENUE DE L’ARCHITECTE LOUIS
CORDONNIER, 59000 LILLE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Références Pantone : – Noir : Process
Black – Rouge : P 185C
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; services de
diffusion d’information publicitaire par voie radiophonique,
télévisée,
électronique,
notamment
par
réseaux
de
communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet) ;
services d’information commerciale par voie électronique,
notamment par réseaux de communication mondiale (Internet)
ou accès privé (Intranet), services de location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication, publicité par
correspondance, diffusion et distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons, Cédéroms gratuits),
reproduction de documents publicitaires ; services de location
d’espaces publicitaires, de promotion des ventes pour des tiers,
de mise à jour de documents publicitaires, de diffusion
d’annonces publicitaires ; promotion commerciale sous toutes
ses formes et sur tous supports y compris via un réseau de
communication informatique (de type Internet ou Intranet) et
notamment par la fourniture de cartes d’utilisateurs privilégiés ;
services
d’établissement
de
plans
média,
prévisions
économiques, aide à la direction des affaires ; services rendus par
un franchiseur, à savoir aide et assistance dans l’exploitation,
l’organisation ou la direction d’une entreprise commerciale,
organisation de campagnes publicitaires pour les filiales ou les
franchisés du déposant, organisation de foires, d’expositions à
buts commerciaux ou de publicité, services de démonstration de
produits, services de promotion des ventes pour des tiers,
estimation en affaires commerciales, aide aux entreprises
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de
photographie ; organisation de concours (éducation ou
divertissement) ; organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès ; organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir
d’un réseau informatique ; publication électronique de livres et de
périodiques en ligne ; micro-édition.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
160
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 681 745
N° National : 09 3 681 754
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Clotilde Ben soussan, Agissant pour le compte de la société
“ CLOSALYS ” en cours de formation, 40 rue du Général de
Marbot, 94000 CRETEIL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Clotilde Ben soussan, 40 rue du Général de Marbot, 94000
CRETEIL.
Classe N° 3 : Savons. Parfums. Huiles essentielles. Dépilatoires.
Produits de soins capillaires. Cosmétiques. Produits de
démaquillage, de maquillage (rouge à lèvres, fards). Produits
cosmétiques de soins de la peau (démaquillant, masques de
beauté, huiles, crèmes, sérums). Produits pour le soin des mains
et des ongles. Teinture cosmétique. Préparations pour blanchir
(décoloration). Produits de toilette. ;
Classe N° 10 : Appareils de massages. Appareils pour massages
esthétiques. ;
Classe N° 16 : Matériel pour les artistes. Pinceaux. Matériel
d’instruction et d’enseignement. Album. Cartes. Livres.
Journeaux. Prospectus. Brochures. Calendriers. Instruments
d’écriture. Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour
l’emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires.
Accompagnement de personnes et d’équipes pour le
développement personnel, pour le développement de leur
potentiel dans l’expression de soi et de leur style, à savoir conseil
en
communication
(relations
publiques).
Organisation
d’expositions à buts commerciaux et publicitaires. ;
Classe N° 41 : Education. Formation. Activités sportives et
culturelles. Informations en matière de divertissement,
d’éducation. Services de loisirs. Publication de livres.
Organisation de concours (éducation, divertissement, artistique
par le maquillage). Organisation et conduite de colloques,
conférences et congrès. Organisation d’expositions à buts
culturels ou éducatifs. Organisation d’ateliers de formation dans
le cadre de conseils en image, en maquillage et en esthétique.
Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. ;
accompagnement de personnes et d’équipes pour le
développement personnel, pour le développement de leur
potentiel dans l’expression de soi et de leur style, à savoir conseil
en orientation professionnelle.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation).
Hébergement temporaire. Services de chambres d’hôtes.
Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. ;
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour humains à savoir
soins pour le visage, pour le corps y compris les massages et
modelages, service de manucurie, beauté des pieds, épilations,
soins de balnéothérapie et d’hydrothérapie (SPA), hammam
(bains turcs), sauna, cabine de bronzage. Salons de beauté.
Salons
de
coiffure.
Soins
esthétiques
à
domicile.
Accompagnement de personnes et d’équipes pour leur
développement personnel, pour le développement de leur
potentiel dans l’expression de soi et de leur style, à savoir conseil
et soutien psychologique. ; Conseil en image à savoir conseil en
maquillage, en coiffure, en style vestimentaire, en diètétique et
conseil en matière de soins et d’esthétiques. Informations en
matière d’esthétisme et conseil en image à savoir, informations et
conseil en maquillage, en coiffure, en style vestimentaire, en
diètètique et conseil en matière de soins et d’esthètiques.
Classes de produits ou services : 3, 10, 16, 35, 41, 43, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
à : I.N.P.I. PARIS
Anne Lise Cattelain,
FRONTIGNAN.
57 C
avenue
de
Lesseps,
34110
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Anne Lise Cattelain, 57 C avenue de Lesseps,
FRONTIGNAN.
34110
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Gestion des affaires commerciales ; administration
commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques ;
Classe N° 36 : Affaires financières ;
consultation en matière financière ;
analyse
financière ;
Classe N° 41 : Formation ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; organisation de concours
(éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de
colloques, conférences ou congrès ; organisation d’expositions à
buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et
de périodiques en ligne ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour
ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;
Classe N° 45 : Services juridiques ; consultation en matière de
sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.
Classes de produits ou services : 35, 36, 41, 42, 45.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 761
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PRACTHIS, Association Loi 1901, 11 rue Erard, 75012 PARIS,
N° SIREN : 421 376 468.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRACTHIS, 11 rue Erard, 75012 PARIS.
Classe N° 9 : Logiciels (programmes enregistrés), appareils pour
le diagnostic (non médical).
Classe N° 41 : Informations en matière d’éducation, de formation,
de professionnalisation (formation) sur les questions de santé, de
handicap, d’égalité, de diversité et d’emploi. Publication de livres,
production de films. Organisation de concours [éducation ou
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
161
divertissement], organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès, formations, ces services étant relatifs
aux questions de handicap, de diversité, d’égalité au travail et de
développement social durable. Publication électronique de livres
et de périodiques en ligne.
Classe N° 20 : Glaces (miroirs), cadres (encadrements), cadres
photos ; objets d’art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés
de toutes ces matières ou en matières plastiques, coffres non
métalliques, coffrets (meubles), vannerie ;
Classes de produits ou services : 9, 41.
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients non électriques pour le
ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verre
brut ou mi-ouvré (à l’exception du verre de construction) ;
verrerie, porcelaine et faïence, à savoir cruches en verre ou en
porcelaine ou en faïence, services à café en porcelaine ou en
faïence, salières et poivrières en verre ou en porcelaine ou en
faïence, boîtes en verre ou en porcelaine ou en faïence, bougeoirs
non en métaux précieux, cache-pots non en papier, figurines en
porcelaine ou en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle
non en métaux précieux, verres (récipients) ;
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 762
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PRACTHIS, Association Loi 1901, 11 Rue erard, 75012 PARIS,
N° SIREN : 421 376 468.
Classe N° 24 : Tissus, toiles à usage textile ; couvertures de lit,
linge de table en matières textiles, linge de lit, linge de maison,
linge de bain (à l’exception de l’habillement), serviettes de
toilettes ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets, peluches, poupées, décorations pour
arbres de Noël (à l’exception des articles d’éclairage).
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRACTHIS, 11 Rue erard, 75012 PARIS.
Classes de produits ou services : 20, 21, 24, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 35 : Conseils aux employeurs pour le recrutement de
personnel ; études et conseil sur des projets relatifs aux politiques
d’emploi des personnes en situation de handicap ou relevant des
politiques de lutte contre les discriminations, de diversité et de
développement social durable, à savoir consultation pour les
questions de personnel ;
Classe N° 41 : Informations en matière d’éducation, de formation,
de professionnalisation (formation) sur les questions de santé, de
handicap, d’égalité, de diversité et d’emploi. Publication de livres,
production de films. Organisation de concours [éducation ou
divertissement], organisation et conduite de colloques,
conférences ou congrès, formations, ces services étant relatifs
aux questions de handicap, de diversité, d’égalité au travail et de
développement social durable ;
N° National : 09 3 681 788
Dépôt du : 1er OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
SCUF, association Loi 1901, 31 rue Gauthey, 75017 PARIS,
N° SIREN : 784 714 214.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
SCUF, 31 rue Gauthey, 75017 PARIS.
Classe N° 42 : Elaboration [conception] et développement de
logiciels de gestion de ces questions en entreprise. Installation,
maintenance, mise à jour ou location de ces logiciels.
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classes de produits ou services : 35, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 773
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
CP INTERNATIONAL, Société par actions simplifiée, 8, Rue André
Kiener, 68000 COLMAR, N° SIREN : 916 020 282.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET BLEGER-RHEIN, 17, Rue de la Forêt,
VENDENHEIM.
67550
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; peaux d’animaux ; malles
et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d’écoliers ;
coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou
habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;
vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures
(habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ;
foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ;
chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières
textiles ; sous-vêtements ; ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de
matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;
services d’abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils
en organisation et direction des affaires ; comptabilité ;
reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de
fichiers informatiques ; organisation d’expositions à buts
commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ; locations
d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces publicitaires ;
relations publiques ;
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; prêts de livres ; dressage d’animaux ; production de films
sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ;
location d’enregistrements sonores ; location de magnétoscopes
ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de
162
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ;
organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en
ligne à partir d’un réseau informatique ; service de jeux d’argent ;
publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
micro-édition.
Classes de produits ou services : 14, 18, 25, 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 681 790
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Tilleul Tom, 455 avenue de pascouaou, za de pedebert, 40150
HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Tilleul Tom, 455 avenue de pascouaou, za de pedebert, 40150
HOSSEGOR.
N° National : 09 3 681 789
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PJB HOLDING, Société Anonyme, 5 rue Pleyel, 93200 SAINT
DENIS, N° SIREN : 552 055 857.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
CABINET GRANGER, 13 rue Paul Valéry, 75016 PARIS.
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, sacs de voyage, sacs de
plage, sacs à provisions, sacs de sport, sacs à dos, bourses,
portefeuilles ; porte-monnaies, cartables, attachés-cases, valises,
malles, parapluies, parasols. ;
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de
véhicules, d’avion, d’aéronefs ; articles de gymnastiques et de
sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis), à savoir
balles et ballons de jeu, articles de sport nautique, planches de
surf, planches à voile, planches de snowboard, planches de
windsurf, gants de surf ou ski, housses de rangement pour
planches de sport, body boards, attaches de sécurité pour body
boards et planches de surf.
Classe N° 16 : Calendriers et agendas ; calepins ; cartes ; carton ;
essuie-mains en papier ; stylos-feutres ; produits de l’imprimerie ;
photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières
collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d’instruction
ou d’enseignement (à l’exception des appareils) ; caractères
d’imprimerie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ;
affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
instruments d’écriture ; aquarelles ; patrons pour la couture ;
dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ;
serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier
hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l’emballage (en
papier ou en matière plastique) ; sacs à ordures (en papier ou en
matières plastiques).
Classe N° 21 : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la
cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine
et faïence à savoir : figurines en porcelaine ou en verre, vases non
en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres
(récipients) ; cristaux (verrerie) ; objets d’art, statuettes, œufs (en
verre, porcelaine ou faïence) ; bougeoirs ; vaporisateurs
(parfums), brûle-parfums ; poudriers ; porte-menu, porte
couteau ; plats et plateaux de table ; flacons ; brocs, carafes,
seaux, vases ; vaisselle ; assiettes, verres ; flûtes à champagne ;
fouets à champagne ; tasses, bols, gobelets, chopes à bière ;
coupes, soucoupes ; huiliers, salières, poivriers, beurriers et
sucriers ; cloches à fromages ; coquetiers ; bonbonnières ;
saladiers ; légumiers, soupières, raviers, saucières, verseuses,
cafetières, théières, sucriers, crémiers ; ronds de serviettes ;
cache-pots ; vide-poches ; aquariums d’appartement.
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
traiteurs.
Classes de produits ou services : 16, 21, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 800
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
ANIVIN DE FRANCE, ASSOCIATION LOI 1901, 12 RUE SAINTANNE, 75002 PARIS, N° SIREN : 328 427 745.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MAITRE BENHAMOU FRANCK, 21 RUE DES FILLES DU
CALVAIRE, 75003 PARIS.
Classe N° 33 : Boissons alcooliques (à l’exception des bières) ;
cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou
essences alcooliques ;
Classe N° 35 : Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; comptabilité ;
organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
relations publiques.
Classes de produits ou services : 33, 35.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 681 807
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Vars Tour, SA, Cours Fontanarosa, 05560 VARS LES CLAUX.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Vars Tour, Office du Tourisme, Cours Fontanarosa, 05560 VARS
LES CLAUX.
163
Classe N° 41 : Éducation ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; informations en matière de
divertissement ou d’éducation ; services de loisir ; publication de
livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ;
organisation d’expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Classe N° 42 : Décoration intérieure ; services de dessinateurs
d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 16, 28, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 844
Classe N° 35 : Administration commerciale ; travaux de bureau ;
publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; relations
publiques ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services d’affichage
électronique (télécommunications) ;
Classe N° 39 : Organisation de voyages ; réservation pour les
voyages ;
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
DULAU PASCAL, 455 AVENUE DE PASCOUAOU, ZA DE
PEDEBERT, 40150 HOSSEGOR.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DULAU PASCAL, 455 AVENUE DE PASCOUAOU, ZA DE
PEDEBERT, 40150 HOSSEGOR.
Classe N° 42 : Conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; élaboration (conception), installation,
maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir, sacs de voyage, sacs de
plage, sacs à provisions, sacs de sport, sacs à dos, bourses,
portefeuilles ; porte-monnaies, cartables, attachés-cases, valises,
malles, parapluies, parasols. ;
Classe N° 43 : Réservation de logements temporaires.
Classe N° 25 : Vêtements, chaussures, chapellerie. ;
Classes de produits ou services : 35, 38, 39, 42, 43.
Classe N° 28 : Jeux, jouets, maquettes et modèles réduits de
véhicules, d’avion, d’aéronefs ; articles de gymnastiques et de
sport (à l’exception des vêtements, chaussures et tapis), à savoir
balles et ballons de jeu, articles de sport nautique, planches de
surf, planches à voile, planches de snowboard, planches de
windsurf, gants de surf ou ski, housses de rangement pour
planches de sport, body boards, attaches de sécurité pour body
boards et planches de surf.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 812
Dépôt du : 6 OCTOBRE 2009
Classes de produits ou services : 18, 25, 28.
à : I.N.P.I. PARIS
Jean-Jacques FIDALIS, 24 avenue de la dame blanche, 94120
FONTENAY SOUS BOIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Jean-Jacques FIDALIS, 24 avenue de la dame blanche, 94120
FONTENAY SOUS BOIS.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 848
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. NANTES
Mme COMMINGES Élise, 38, rue du Lieutenant Marty, 44230 ST
SEBASTIEN SUR LOIRE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Mme COMMINGES Élise, 38, rue du Lieutenant Marty, 44230 ST
SEBASTIEN SUR LOIRE.
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Les lettres du mot sont de couleur
Blanche, chacune entourée d’un carré de couleur De plus les deux
O du mot forment des yeux.
Classe N° 16 : Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs
(matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel
pour les artistes ; matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en
papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ;
brochures ; calendrier ; instruments d’écriture ; tableaux
(peintures) encadrés ou non ; instruments de dessin ; linge de
table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier
ou en matières plastiques pour l’emballage ;
Classe N° 28 : Jeux, jouets ;
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ;
rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Produits
pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir. Tous
les produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou
fabriqués à partir de produits issus de l’agriculture biologique.
Classe N° 5 : Produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes.
Compléments alimentaire à usage médical. Tous les produits
164
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
BOPI 10/10 - VOL. II
précités étant issus de l’agriculture biologique ou fabriqués à
partir de produits issus de l’agriculture biologique.
N° National : 09 3 681 860
Classe N° 38 : Télécommunications [Retour]. Informations en
matière de télécommunications. Communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications
radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie
mobile. Fourniture d’accès à un réseau informatique mondial.
Services
d’affichage
électronique
(télécommunications).
Raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial. Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location
d’appareils
de
télécommunication.
Emissions
radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences.
Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès
à des réseaux informatiques mondiaux.
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Cardon Francis, Agissant pour le compte de la société Micro
Contact en cours de formation, Les Hautes Landes, 22130
CORSEUL.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cardon Francis, Les Hautes Landes, 22130 CORSEUL.
Classe N° 44 : Soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains.
Salons de beauté. Salons de coiffure.
Classes de produits ou services : 3, 5, 38, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 851
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LE M 64, Société à Responsabilité Limitée, 99 avenue des Champs
Elysées, 75008 PARIS, N° SIREN : 515 231 439.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle, 31, rue
Tronchet, 75008 PARIS.
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;
équipement pour le traitement de l’information et les ordinateurs ;
logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;
périphériques d’ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais
électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 37 : Installation, entretien et réparation d’appareils de
bureau ; installation, entretien et réparation de machines ;
installation, entretien et réparation d’ordinateurs ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; services de
téléconférences ; services de messagerie électronique ; location
de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 43 : Hôtels, restaurants, services de restaurants, cafés,
brasseries, services de bars et de traiteurs, services hôteliers ;
location de salle de conférence, mise à disposition d’installations
de conférence (hébergement temporaire).
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ; conversion de données et de programmes
informatiques autre que conversion physique ; conversion de
données ou de documents d’un support physique vers un support
électronique ; services de dessinateurs d’arts graphiques.
Classes de produits ou services : 43.
Classes de produits ou services : 9, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Marque déposée en couleurs.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 681 866
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. LYON
DPSI, Société par Actions Simplifiée, 4 boulevard Saint Ruf, A
l’angle du boulevard Saint Roch, 84000 AVIGNON,
N° SIREN : 449 941 285.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Classe N° 1 : Produits chimiques pour la protection des sols ;
agrégats et additifs chimiques pour le béton et le mortier ;
produits chimiques pour le traitement des surfaces du béton, de
la chape, du mortier.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; bétons
et agrégats de béton ; chape de béton destinée au domaine de la
construction.
construction, bois façonnés ; monuments funéraires non
métalliques. Enduits (matériaux de construction) ; enduits de
ciment pour l’ignifugation. ; ciment ; mortier (pour la
construction) ; cheminée non métallique ; pierres à bâtir ; pierres
réfractaires ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ;
piscines (constructions non métalliques).
Classe N° 44 : Services d’agriculture, d’horticulture et de
sylviculture ; services de santé ; services médicaux ; services
vétérinaires, de soins d’hygiène, de beauté et de maquillage pour
être humains ou pour animaux, assistance médicale ; chirurgie
esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ;
maisons de convalescence ou de repos ; services d’opticiens ;
salons de beauté, salons de coiffure ; toilettage d’animaux ;
jardinage ; services de jardinier paysagistes ; conception
d’aménagement paysager ; services de pharmacie, consultations
et conseils en pharmacie, en esthétique, en maquillage, en soins
de beauté ; services d’aromathérapie ; thalassothérapie ; services
de manucure ; services d’un psychologue ; tatouage ; services de
visagiste ; services de saunas ; solarium ; services de stations
thermales ; physiothérapie. Massages ; services de bains Turcs.
Classes de produits ou services : 3, 11, 19, 44.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 27 : Revêtements de sols (à l’exception des carrelages
et des peintures).
N° National : 09 3 681 874
Classe N° 37 : Construction et réparation de bâtiments industriels ;
services de pose de sols industriels ; travaux publics ; location
d’outils et de matériels de construction ; entretien ou nettoyage de
bâtiments industriels.
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
Classes de produits ou services : 1, 19, 27, 37.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 869
165
à : I.N.P.I. LILLE
KLEINPETER JEAN-PIERRE, 83 CHEMIN VALOIS, 62440 HARNES.
Mme KLEINPETER ANDRYSZEVSKI THÉRÈSE, 83 CHEMIN
VALOIS, 62440 HARNES.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
KLEINPETER JEAN PIERRE, 83 CHEMIN VALOIS, 62440 HARNES.
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
LES EDELWEISS, Société Civile Immobilière, 13 rue de l’Industrie,
38320 EYBENS, N° SIREN : 479 348 229.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Marc SABATIER, 83 avenue Foch, 75116 PARIS.
Classe N° 3 : Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de maquillage et de
démaquillage ; rouge à lèvres, masques de beauté, produits de
rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirage) ; crèmes
pour le cuir ; dentifrices.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de
surgélation, de séchage, de ventilation, de distribution d’eau et
installations sanitaires ; hottes aspirantes, filtres de hottes,
cafetières électriques, friteuses électriques, grille-pain, gaufriers
électriques, yaourtières électriques, sèche-cheveux, sèchemains ; bains à remous. Installations de saunas ; appareils à air
chaud ; appareils et installations pour bains, à savoir robinets,
trop plein, pédiluve, pommeau de douches ; réchauffeur d’air ;
baignoires ; douches ; chauffe eau ; chauffe bain ; appareils pour
bains d’air chaud ; bassinoires ; appareils pour bronzer ; cabines
de douche ; capteurs solaires ; jets d’eaux ornementaux.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et
bitume ; constructions transportables non métalliques ;
monuments non métalliques ; constructions non métalliques ;
échafaudages non métalliques ; verres de construction, verre
isolant (construction) ; béton, ciment, objets d’art et pierre, en
béton ou en marbre ; cristal de roche statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux, bois de
Marque déposée en couleurs.
Description de la marque : Couleurs de la Charte R V B 255 0 0
CMJN 0% 100% 100% 0% R V B 127 200 0 CMJN 71% 0% 100% 0%
R V B 0 0 127 CMJN 100% 92.9% 7.5% 42.4%
Classe N° 29 : Potages. Fromages. Boissons lactées où le lait
prédomine. Compotes. Oeufs. Lait. Produits laitiers.
Classe N° 30 : Café. Cacao. Thé. Sucre. Pain. Pâtisserie. Confiserie.
Glaces comestibles. Sauces (condiments). Glaces à rafraîchir.
Sandwiches. Pizzas. Crêpes (alimentations). Biscuiterie, sucrerie.
Boissons à base de cacao.
Classe N° 32 : Bières ; eau minérale et gazeuses. Boissons de
fruits. Limonade. Sodas.
Classes de produits ou services : 29, 30, 32.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
166
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
N° National : 09 3 681 877
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
POBEDA ADRIEN, 1 LEVITE, 33790 CAZAUGITAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Me POBEDA ADRIEN, 1 LEVITE, 33790 CAZAUGITAT.
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 681 904
Dépôt du : 22 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FRANCE ANTENNES SERVICE, SAS, 4 RUE DU SOUVENIR
FRANCAIS, 39100 DOLE, N° SIREN : 350 827 648.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FRANCE ANTENNES SERVICE, 4 RUE DU SOUVENIR FRANCAIS,
39100 DOLE.
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlés.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 881
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
Marque déposée en couleurs.
DOMAINE LA MARCHE, Société Civile Particulière, 78 GRANDE
RUE, 71640 MERCUREY, N° SIREN : 315 015 446.
Classe N° 9 : Appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction ou le traitement du son ou des images ; logiciels
(programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ; fils
électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à
usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DOMAINE LA MARCHE, 78, Gde Rue, 71640 MERCUREY.
Classe N° 35 : Vente en gros et/ou au détail d’antennes de
télévision ; d’antennes radio hertziennes et de satellites.
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 37 : Installation d’antennes de télévision, d’antennes de
radio hertziennes et de satellites.
Classe N° 33 : Vins.
Classes de produits ou services : 33.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 886
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
POBEDA ADRIEN, 1 LE VITE, 33790 CAZAUGITAT.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MR POBEDA ADRIEN, 1 LEVITE, 33790 CAZAUGITAT.
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; location d’appareils de télécommunication ; émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ;
Classe N° 42 : Evaluations, estimations et recherches dans les
domaines scientifique et technologiques rendues par des
ingénieurs ; conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits
pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration
(conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de
logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en
matière d’ordinateurs ;
Classes de produits ou services : 9, 35, 37, 38, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/48 NL
N° National : 09 3 681 935
Classe N° 33 : Vins d’appellation d’origine controlee.
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
Classes de produits ou services : 33.
à : I.N.P.I. PARIS
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Frédérique Japy, 109 chemin de Guiraudette, 34300 AGDE.
Mélanie Zrak, 25 rue d’Ile de France, 51200 EPERNAY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Frédérique Japy, 109 chemin de Guiraudette, 34300 AGDE.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
Classe N° 35 : Travaux de bureau ;
167
Classes de produits ou services : 11, 18, 20, 21.
Classe N° 41 : Services de traduction.
Classes de produits ou services : 35, 41.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 949
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
N° National : 09 3 681 936
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
à : I.N.P.I. PARIS
Richard FERRIERE, 2 allée Signac, 33600 PESSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richard FERRIERE, 2 allée Signac, 33600 PESSAC.
lassalle charlotte, 44 le bourg, 58800 PAZY.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
lassalle charlotte, 44 le bourg, 58800 PAZY.
Classe N° 11 : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production
de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations sanitaires ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
Classe N° 37 : Réstauration de vitraux ;
Classe N° 40 : Soudure ; services de gravure ;
Classe N° 41 : Formation ; divertissement ;
Classe N° 42 : Création de vitraux.
Classes de produits ou services : 11, 20, 37, 40, 41, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 944
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, location de temps publicitaires,
publication de textes publicitaires, publicité sur tout moyen de
communication. ;
Classe N° 37 : Service d’information (conseils techniques) en
matière de construction pour les propriétaires de bien(s)
immobilier(s) bâti(s) leur permettant d’évaluer eux-mêmes l’état
sécuritaire et sanitaire (insecte xylophage du bois, amiante, gaz,
plomb, électricité, diagnostic de performance énergétique etc.) de
leur(s) bien(s) immobilier(s) pour répondre aux obligations et aux
contrôles légaux avant la vente, la mise en location ou avant la
réalisation de travaux pour leur bien immobilier. ;
Classe N° 42 : Recherche et développement d’outils et de produits
pédagogiques destinés aux propriétaires de bien(s) immobilier(s)
bâti(s), pour leur permettre d’évaluer eux-mêmes la situation
sécuritaire et sanitaire (insecte xylophage du bois, amiante, gaz,
plomb, électricité, diagnostic de performance énergétique etc.) de
leur(s) bien(s) et leur permettre de réaliser leur mise en
conformité avec les lois et les normes techniques relatives aux
diagnostics techniques immobiliers dans le cadre de leur vente,
de leur mise en location ou avant travaux.
LUPO Valerie, Agissant pour le compte de la société decolupo en
cours de formation, 19 bis rue des Cheminets, 41200
ROMORANTIN.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
LUPO Valerie, 19 bis rue des Cheminets, 41200 ROMORANTIN.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 952
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
Produits ou services désignés : Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires ; lampes de poche ; Cuir et imitations du cuir ; parapluies, parasols et cannes ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ;
objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;
commodes ; coussins ; étagères ; récipients d’emballage en
matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois
ou en matières plastiques ; Lampe à led (appareil d’éclairage)
lampadaire, suspension (appareil d’eclairage), opptique (appareil
d’eclairage), lampe à poser (appareil d’eclairage). Jardiniere, bac
à fleurs, banc, banc avec jardiniere, paravent, paravent végétal,
bain de soleil, chaises longues, transat, vase, assiette de présentation, coffre à jouet, fauteuil, table, coussin, supports piedestaux
pour pot de fleurs, console (meuble), cadre (encadrement) miroir
(glace). Vaisselle ; Bac à glace, seau à glace.
à : I.N.P.I. PARIS
INNOTHERA TOPIC INTERNATIONAL, Société Anonyme, 22
avenue Aristide Briand, 94110 ARCUEIL, N° SIREN : 391 302 718.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour, 29, rue Marbeuf, 75008
PARIS.
Classe N° 10 : Orthèses, bas, chaussettes et collants médicaux de
contention ; collants, bas et chaussettes de compression ou de
maintien à usage médical ;
Classe N° 42 : Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs, à savoir :
évaluations, estimations et recherches dans les domaines
168
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ;
services d’analyses, à savoir : services d’analyses pour le
développement de nouveaux produits ; services d’analyses
techniques, services d’analyses techniques, à savoir : évaluation
de la pression exercée par les bas, chaussettes et collants de
contention ; services de recherches industrielles, à savoir :
services de recherches et développement de nouveaux produits ;
services de recherches techniques ; recherche et développement
de nouveaux produits (pour des tiers) ; essai de matériaux ;
contrôle de la qualité ; conception et développement de logiciels
destinés à l’évaluation de la pression exercée par les bas,
chaussettes et collants de contention ;
BOPI 10/10 - VOL. II
N° National : 09 3 681 964
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Backaldrin Osterreich, GmbH, Johann-Schorsch-Gasse 3, 1140
WIEN, Autriche.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet BOUCHARA, 11 rue Marbeuf, 75008 PARIS.
Classe N° 44 : Services médicaux ; évaluation (services médicaux)
de la pression exercée par les bas, chaussettes et collants de
contention ; services d’informations et de consultations dans le
domaine médical.
Classes de produits ou services : 10, 42, 44.
Classe N° 5 : Pains de régime et autres biscuits diététiques à usage
médical, également prêts à cuire ;
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Classe N° 30 : Farines et préparations faites de céréales ; pâtes ;
pains, morceaux de pain, également prêts à cuire ; pâtisseries,
également prêtes à cuire ; pâtiseries et confiseries fines, sucreries,
également prêtes à cuire ; chocolat, produits en chocolat à savoir :
barres de chocolat, truffes au chocolat, sucreries en chocolat,
confiserie en chocolat, gâteaux au chocolat, biscuits au chocolat
et tartes au chocolat ; masses de chocolat et nappages au
chocolat ; cacao en poudre et produits de cacao ; praliné ;
chocolats et confiseries ; poudre pour faire lever, préparations
pour pâtisserie, préparations instantanées pour pain ; boules de
pain et boules de pâte ; pain de régime et autre biscuits
diététiques à non usage médical, également prêts à cuir ; pâte,
également surgelée, pour la préparation de pains, biscuits,
pâtisseries et confiseries, épices, mélanges de condiments ;
N° National : 09 3 681 956
Dépôt du : 7 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Richard FERRIERE, 2 allée Signac, 33600 PESSAC.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Richard FERRIERE, 2 allée Signac, 33600 PESSAC.
Classe N° 42 : Elaboration (conception) de recettes pour la
préparation de pains, biscuits, pâtisseries, sucreries et confiseries.
Classes de produits ou services : 5, 30, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 681 999
Marque déposée en couleurs.
Classe N° 35 : Location d’espaces publicitaires, diffusion
d’annonces publicitaires, location de temps publicitaires,
publication de textes publicitaires, publicité sur tout moyen de
communication. ; ;
Classe N° 37 : Service d’information (conseils techniques) en
matière de construction pour les propriétaires de bien(s)
immobilier(s) bâti(s) leur permettant d’évaluer eux-mêmes l’état
sécuritaire et sanitaire (insecte xylophage du bois, amiante, gaz,
plomb, électricité, diagnostic de performance énergétique etc.) de
leur(s) bien(s) immobilier(s) pour répondre aux obligations et aux
contrôles légaux avant la vente, la mise en location ou avant la
réalisation de travaux pour leur bien immobilier. ;
Classe N° 42 : Recherche et développement d’outils et de produits
pédagogiques destinés aux propriétaires de bien(s) immobilier(s)
bâti(s), pour leur permettre d’évaluer eux-mêmes la situation
sécuritaire et sanitaire (insecte xylophage du bois, amiante, gaz,
plomb, électricité, diagnostic de performance énergétique etc.) de
leur(s) bien(s) et leur permettre de réaliser leur mise en
conformité avec les lois et les normes techniques relatives aux
diagnostics techniques immobiliers dans le cadre de leur vente,
de leur mise en location ou avant travaux.
Classes de produits ou services : 35, 37, 42.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
PETIT MARIE CHRISTINE, Agissant pour le compte de la société
L’ESPRIT DE L’OEUVRE en cours de formation, 71 TRUFFAUT,
75017 PARIS.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Maître HAAS Gérard, Société d’avocats, 87 boulevard de
Courcelles, 75008 PARIS.
Classe N° 7 : Moteurs (à l’exception des moteurs pour véhicules
terrestres) ; ascenseurs ;
Classe N° 9 : Appareils et instruments scientifiques (autres qu’à
usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d’enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le réglage ou la
commande
du
courant
électrique ;
appareils
pour
l’enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement
du son ou des images ; supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le
traitement de l’information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ;
logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d’ordinateurs ;
batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à
mémoire ou à microprocesseur ;
Classe N° 14 : Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs
alliages ; monnaies ; objets d’art en métaux précieux ; coffrets à
bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes,
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
169
ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou
figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour
l’horlogerie ; médailles ;
Classe N° 18 : Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; fouets
et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à
roulettes ; sacs d’alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage,
d’écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;
colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs
ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage ;
Classe N° 20 : Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d’art en
bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire,
baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ;
sièges ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou
en matières plastiques ;
Classe N° 37 : Réparation de serrures ; construction navale ;
Classe N° 38 : Télécommunications ; informations en matière de
télécommunications ;
communications
par
terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications
radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie
mobile ; fourniture d’accès à un réseau informatique mondial ;
services
d’affichage
électronique
(télécommunications) ;
raccordement par télécommunications à un réseau informatique
mondial ; agences de presse ou d’informations (nouvelles) ;
location
d’appareils
de
télécommunication ;
émissions
radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ;
services de messagerie électronique ; location de temps d’accès à
des réseaux informatiques mondiaux ;
Classe N° 43 : Hébergement temporaire ; services hôteliers ;
réservation de logements temporaires ; crèches d’enfants ; mise à
disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour
personnes âgées ; pensions pour animaux.
Classe N° 29 : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de
viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ;
huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ;
charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de
viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait
prédomine ;
Classe N° 30 : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou,
succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour
faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;
épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ;
gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Farine et préparations faites
de céréales, pain, pâtisserie ;
Classe N° 43 : Services de restauration (alimentation) ; services de
bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
Classes de produits ou services : 29, 30, 43.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 682 232
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classes de produits ou services : 7, 9, 14, 18, 20, 37, 38, 43.
PRESTIGE, SAS, 172 RUE DE COURCELLES, 75017 PARIS,
N° SIREN : 313 906 364.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
PRESTIGE, Mme Saïda KDYEM, 172 rue de Courcelles, 75017
PARIS.
N° National : 09 3 682 099
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
Classe N° 3 : Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques.
DO it Evolution, SARL, 129 Avenue Charles de Gaulle, 92521
NEUILLY SUR SEINE.
Classes de produits ou services : 3.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
DO it Evolution, 129 Avenue Charles de Gaulle, 92521 NEUILLY
SUR SEINE.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 682 244
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2009
Classe N° 35 : Conseils en organisation et direction des affaires
dans le domaine des bureaux de placement, du recrutement de
personnel, des bilans de carrière, de la formation, de
l’accompagnement et du reclassement du personnel.
Classes de produits ou services : 35.
à : I.N.P.I. PARIS
CABARO, Société par actions simplifiée, 47-57 Rue Correus, 60000
BEAUVAIS, N° SIREN : 526 120 191.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
MARCHAIS DE CANDE, 29 Rue Marbeuf, 75008 PARIS.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
N° National : 09 3 682 212
Dépôt du : 8 OCTOBRE 2009
à : I.N.P.I. PARIS
FLORENT LOVIAT, 66 AVENUE HENRY DUNANT, 06100 NICE.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
FLORENT LOVIAT, 66 AVENUE HENRY DUNANT, 06100 NICE.
Classe N° 12 : Autobus, véhicules de transport en commun de
personnes, véhicules, appareils de locomotion par terre, autocars,
véhicules électriques, voitures de tramways ; camionnettes,
fourgonnettes, tous les produits précités à l’exception des trains
et moyens de locomotion ferroviaire autres que des voitures de
tramways.
Classe N° 39 : Transport en commun de personnes ; services
d’autobus ; informations en matière de transport en commun de
personnes et de services d’autobus ; réservation de places pour
les transports en commun et/ou en autobus ; transport à la
demande ; accompagnement de voyageurs, transport de
voyageurs ; services de chauffeurs ; organisation d’excursions, de
170
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
croisières, de voyages ; services de taxis, de trams ; services de
réservations pour le transport. Informations relatives aux tarifs,
aux horaires, aux modes de transport et aux disponibilités des
places dans les transports, tous les services précités non en
rapport avec le transport par train ou par moyens de locomotion
ferroviaire à l’exception des tramways.
Classes de produits ou services : 12, 39.
BOPI de publication antérieure : 09/46 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués sans modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
171
PARTIE I-3
Enregistrements effectués sans modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Procotole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National
Référence BOPI
1ère publication
09 3 669 528
09-37 NL
Classes des produits et services
10
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
173
PARTIE I-4
Enregistrements effectués avec modification par rapport à
la demande publiée résultant d’une transformation de
demande de marque communautaire ou de marque
communautaire ou de la transformation d’un
enregistrement international relevant du Protocole relatif à
l’Arrangement de Madrid et par rapport à la demande
divisionnaire publiée
N° National : 09 3 671 293
Dépôt du : 8 DECEMBRE 1997
récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni
en plaqué) ; planches à découper de cuisine ; pièces et parties
constitutives de tous les produits précités.
Classes de produits ou services : 17, 19, 20, 21.
à : O.H.M.I.
Priorité : Benelux, le 13 JUIN 1997, sous le N° 082678
AGC Flat Glass Europe, S.A., Chaussée de La Hulpe, 166, B 1170
BRUXELLES, Belgique.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
Cabinet Chaillot, 16/20, avenue de l’Agent Sarre, BP 74, 92703
COLOMBES CEDEX.
BOPI de publication antérieure : 09/39 NL
N° National : 09 3 677 488
Dépôt du : 17 SEPTEMBRE 2002
à : O.H.M.I.
Classe N° 17 : Articles mi-ouvrés en matières plastiques ; feuilles,
plaques, panneaux et cloisons en matières plastiques ou en
matières plastiques renforcées avec ou sans surfaces colorées ou
opaques ; matériaux en verre et compositions en verre pour
l’isolation pièces et parties constitutives de tous les produits
précités.
Classe N° 19 : Matériaux de construction non métalliques ; verre
de construction, vitres, verre flotté, verre coulé, verre étiré, verre
renforcé, verre durci, verre trempé, verre de sécurité ; verre
décoré, verre coloré, verre émaillé, verre peint, verre métallisé,
verre à couche ; vitrage, vitrage isolant fenêtres ; châssis de
fenêtres et encadrements de fenêtres non métalliques ; tympans
et revêtements non métalliques ; portes, châssis de portes et
cloisons non métalliques ; feuilles, plaques, panneaux, cloisons et
verre de construction, pièces extérieures et intérieures et pour
décoration intérieure et extérieure, meubles, installations
sanitaires, cabines de douche, cloisons de douche et murs de
douche ; pièces et parties constitutives de tous les produits
précités.
Classe N° 20 : Meubles ; meubles en verre ; miroirs, verre
miroitant ; miroirs colorés, miroirs émaillés ; casiers de
présentation ; quincaillerie pour meubles, fenêtres et portes ;
mobilier ; pièces et parties constitutives de tous les produits
précités.
Classe N° 21 : Verrerie ; verre brut ou mi-ouvré (à l’exception du
verre de construction) ; verre décoré, verre coloré, verre émaillé,
verre peint, verre métallisé, verre à couche, verre chauffant, verre
façonné, verre renforcé, verre flotté, verre coulé, verre étiré, verre
non réfléchissant ; vitres de véhicules (verre pour –) (produit semifini), feuilles, plaques et panneaux en verre ; ustensiles et
SPHERE, Société Anonyme, 3, rue Scheffer, 75116 PARIS,
N° SIREN : 306 591 249.
Mandataire ou destinataire de la correspondance :
BREMA-LOYER, 161, rue de Courcelles, 75017 PARIS.
Classe N° 6 : Feuilles d’aluminium ou d’alliage d’aluminium, pour
emballage ou cuisson d’aliments, avec ou sans traitement de
surface, combinées ou non avec au moins une feuille de matière
plastique ; récipients métalliques d’emballage et barquettes en
aluminium ou en alliage d’aluminium, rouleaux en aluminium.
Classe N° 16 : Papier d’emballage, en feuille ou en rouleau, papier
sulfurisé et papier pour la cuisson ; sacs en papier ou en matières
plastiques, sacs poubelles, sacs à gravats, doublures de poubelles
en matières plastiques, sacs à glaçons, sacs pour la congélation ;
sachets pour la cuisson par micro-ondes ; films pour contact
alimentaires.
Classe N° 17 : Films en matière plastique, films étirables autoadhérents.
Classe N° 20 : Barquettes en plastique.
Classe N° 21 : Distributeurs de papier et de feuilles métalliques,
distributeurs de sacs en papier ou en matières plastiques pour le
174
Enregistrements effectués avec modification par rapport à la demande publiée
résultant d’une transformation de demande de marque communautaire
ménage ou la cuisine, plats, assiettes, barquettes, moules et
récipients pour le ménage ou la cuisine, en matières plastiques ;
récipients pour la formation des glaçons.
Classes de produits ou services : 6, 16, 17, 20, 21.
BOPI de publication antérieure : 09/44 NL
BOPI 10/10 - VOL. II
BOPI 10/10 - VOL. II
Errata
175
PARTIE I-5
Errata
N° National ou d’enregistrement : 06 3 414 051
Signe : CONTENT EVERYWHERE
N° de bopi comportant l’erreur : 06/32
Date du BOPI : 11 AOUT 2006
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique PRODUITS ET SERVICES a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
Classe 9 : Appareils pour l’émission, l’enregistrement, la
transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; appareils
pour le traitement de l’information, ordinateurs, mémoires pour
ordinateurs, bandes magnétiques, télécopieurs, supports
optiques ou magnétiques pour l’information, câbles électriques,
satellites, vidéodisques, disques optiques numériques, appareils
laser non à usage médical, claviers d’ordinateurs, circuits
imprimés, émetteurs de télécommunications, appareils à haute
fréquence à savoir appareils d’intercommunication, logiciels,
progiciels, appareils téléphoniques, téléphones mobiles et
téléphones fixes, répondeurs téléphoniques ; commutateurs,
tableaux de distribution et de commutation d’appels
téléphoniques, commutateurs en ligne, tableaux de distribution et
de commutation d’appels téléphoniques en ligne ; écrans de
visualisation,
appareils
audiovisuels,
appareils
de
télécommunication, équipements de saisie, de stockage, de
traitement des informations ou données ; supports pour
l’enregistrement et la reproduction des sons, images, signaux et
données ; matériel de connexion d’un équipement informatique
(modems) ; transcodeurs et combinaisons de machines et de
programmes de traitement de données, connecteurs à un réseau
informatique ou téléphonique ; matériel de transmission de
messages, calculatrices et calculateurs de processus, ordinateurs
pour le traitement des données et de texte, terminaux pour
ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d’ordinateurs, disques
magnétiques et optiques, bandes magnétiques, cartes de circuits
imprimés, cartes à mémoire enregistrée, cartes à circuits
électroniques, cartes d’identification électronique, cartes
électroniques de traitement des images ; modules de circuits
intégrés, connecteurs de terminaux de micro-ordinateurs aux
réseaux publics et privés ; appareils pour la saisie, le comptage, la
collection, le stockage, la conversion, le traitement, l’entrée,
l’émission, la transmission de données, d’informations et de
signaux ; constitutives d’appareils pour la transmission de
données et de signaux moyen du télécopieur, du télégraphe, du
téléscripteur, du télex, du câble, du satellite ; interfaces à savoir
logiciel d’interface ; appareils émetteurs et récepteurs de
radiodiffusion, de télédiffusion et de télétransmission ; appareils
de télévision, moniteurs de télévisions ; appareils émetteurs et/ou
récepteurs de données numériques ; antennes, câbles électriques
et de transmission de données ; câbles hertziens ; dispositifs de
codage et de décodage d’images et du son ; appareils pour jeux
conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision.
Classe 16 : Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou
l’imprimerie) ; prospectus ; imprimés, journaux, périodiques,
livres, articles pour reliure, papeterie, articles de papeterie, stylos,
billets (tickets), articles de bureau (à l’exception des meubles),
matériel d’instruction ou d’enseignement (à l’exclusion des
appareils), catalogues, bandes en papier, cartes d’enseignement
pour les programmes d’ordinateur, documentation, manuels
d’instruction, bandes, rubans, cartes et fiches de papier ou de
carton perforé et tout support de papier et de carton pour
l’informatique et/ou pour l’enregistrement des programmes
d’ordinateurs et la restitution de données.
Classe 28 : Jeux, jouets ; appareils de jeux électroniques autres
que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision ; articles de gymnastique et de sport à l’exception des
vêtements, chaussures et tapis ; cartes à jouer.
Classe 35 : Publicité ; publicité en ligne sur un réseau
informatique ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales
dans la conduite de leurs affaires, compilation de
renseignements ; services de publicité et d’information
commerciale par Internet ; services d’abonnement de journaux
pour des tiers ; surveillance, émission et réception de données, de
signaux, d’images et d’informations traitées par ordinateurs ou
par appareils et instruments de télécommunications ; services de
traitement de données et d’informations, à savoir saisie, recueil,
systématisation de données ; gestion de fichiers informatiques ;
recueil de données dans un fichier central, recherche
d’informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ;
services de mercatique ; services d’abonnements téléphoniques ;
services de réponse téléphonique pour abonnés absents ;
services d’abonnements à des sites Internet ; services
d’abonnements téléphoniques par forfait ; services d’offres
tarifaires en matière d’abonnement à des fins publicitaires,
services d’offres tarifaires à des fins publicitaires ; diffusion
d’annonces publicitaires.
Classe 38 : Télécommunications, services de transmission
sécurisée de données, communication par terminaux
d’ordinateurs, communications téléphoniques ; transmission
d’informations par voie télématique, transmission d’informations
par voie télématique accessibles par code d’accès ou par
terminaux ;
informations
téléphoniques,
télévisées,
radiophoniques, en matière de télécommunications, transmission
d’informations par téléscripteurs, par satellites, transmission de
messages, d’images codées, de sons ; services de transmission
de données en particulier de transmission par paquet
d’informations et d’images, services de transmission de données
multimédia ; messageries et courriers électroniques et
informatiques, expédition et transmission de dépêches, échange
de
documents
informatisés,
échanges
électroniques
d’informations par télex, télécopieurs ; téléchargement de
données ; services de renseignements téléphoniques en matière
de télécommunications, services de transfert d’appels
téléphoniques ou de télécommunications ; services de réponse
sur un service électronique interactif en ligne sur un réseau de
télécommunications ; transmission d’informations contenues
dans des banques de données et banques d’images, services de
diffusion d’informations par voie électronique, notamment pour
les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à
accès privé ou réservé ; fourniture d’accès à un réseau
informatique mondial ; raccordement par télécommunications à
un réseau informatique mondial, fourniture d’accès à des moteurs
de recherches ; service de connexion à l’Internet ou à des réseaux
locaux, services d’accès au réseau interne ou à des réseaux
locaux, services de routage et de filtrage d’adresses Internet ;
fourniture d’accès à l’Internet par l’intermédiaire de portails ;
location d’appareils et d’installations de télécommunication ;
émissions radiophoniques et télévisées ; diffusion d’informations,
de programmes, par téléphone, radio, télévision, câble, voie
hertzienne, satellites ; diffusion de programmes de radio et de
176
télévision ; diffusion (transmission) de programmes de télévision
par le moyen des télécommunications et de l’informatique à haut
débit.
Classe 41 : Organisation et conduite de colloques, de concours, de
conférences et de congrès ; services d’enseignement et de
formation, d’activités culturelles et sportives, d’éducation et de
divertissement ; montages de programmes de radiodiffusion ou
de télédiffusion ; montage de bandes vidéo ; édition et publication
de supports multimédia ; services de traitement d’images
(filmage) ; exploitation de publications électroniques en ligne
(non téléchargeables), publications électroniques de livres et
périodiques en ligne. Réservation de places de spectacles et de
manifestations sportives, notamment à l’aide de moyen de
communication à distance, information en matière de
divertissement et d’activités sportives et culturelles, jeux d’argent,
service de jeux proposés en ligne à partir d’un réseau
informatique et de télécommunication.
Classe 42 : Location de logiciel ; location d’installations
électroniques et de traitement de données ; services d’ingénierie ;
élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels,
maintenance de logiciels d’ordinateurs ; services d’aide technique
à l’exploitation et à la supervision des réseaux informatiques ;
services d’assistance technique dans le domaine informatique et
des télécommunications ; programmation pour ordinateurs,
location d’ordinateurs, exploitations de brevets à savoir transfert
(mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences ;
création (conception) de programmes pour le traitement de
données et de textes d’entreprises, duplication de programmes
d’ordinateurs ; consultations techniques et recherches dans le
domaine des télécommunications, consultations et conseils
techniques dans le domaine des télécommunications et de
l’informatique, consultation en matière d’ordinateurs ; location de
programmes sur supports informatiques et par moyen de
télécommunications ; conception (élaboration) de systèmes
informatiques et de systèmes de télécommunications ; services
de conseils et d’études techniques dans le domaine de l’analyse
et la programmation de l’exploitation des ordinateurs ; études
techniques et recherches dans le domaine de l’exploitation
technique des ordinateurs ; études techniques et recherches
techniques dans le domaine de la maintenance (entretien,
installation, réparation) de matériels informatiques et de
télécommunications ; services de conseils techniques en
informatique ; services de conversion de codes et de formats
entre différents types de textes ; hébergement de sites ; location
de temps d’accès à un centre serveur de bases de données ;
fourniture d’accès à des réseaux d’ordinateur, création et
installation de pages Web, abonnement à des services Internet ;
conception de sites Internet ; conception de bases de données ;
services de supervision (contrôle, surveillance) des réseaux
informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ;
élaboration, maintenance et mise à jour d’un moteur de recherche
de réseau de télécommunication ; conception de réseaux
informatiques.
N° National ou d’enregistrement : 09 3 672 312
Signe : REJOIGNEZ LE CERCLE HSE HABITATION SAINT
ETIENNE
N° de bopi comportant l’erreur : 10/04
Date du BOPI : 29 JANVIER 2010
Vol : II Partie : 1/2
La rubrique DÉPOSANT a été reproduite de façon inexacte, il
convient de lire :
HSE (sas)
Habitation Saint Etienne
97213 GROS MORNE
Martinique
N° National ou d’enregistrement : 09 3 672 608
Signe : O10C
N° de bopi comportant l’erreur : 10/04
Date du BOPI : 29 JANVIER 2010
Vol : II Partie : 1
La rubrique CLASSES DE PRODUITS ET SERVICES a été
reproduite de façon inexacte, il convient de lire :
Classes : 35.41.43.
BOPI 10/10 - VOL. II
Errata
N° National ou d’enregistrement : 09 3 672 721
Signe : A IMMOBILIERE RIVES DE L’AAR
N° de bopi comportant l’erreur : 09/40
Date du BOPI : 2 OCTOBRE 2009
Vol : I Partie : 1
La rubrique MODÈLE DE MARQUE a été reproduite de façon
inexacte, il convient de lire :
BOPI 10/10 - VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
VOLUME II
Partie I-6
Publication complémentaire des marques en couleurs
177
BOPI 10/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
179
PARTIE I-6
Publication complémentaire
des marques en couleurs
(Le procédé employé ne permet pas, dans certains cas,
une reproduction fidèle de toutes les nuances)
N° National : 00 3 033 701
N° National : 08 3 576 045
PARTIE I-2
N° National : 05 3 375 579
PARTIE I-2
N° National : 08 3 612 121
PARTIE I-2
PARTIE I-2
180
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 630 604
BOPI 10/10 VOL. II
N° National : 09 3 635 478
PARTIE I-2
N° National : 09 3 632 149
PARTIE I-2
N° National : 09 3 636 807
PARTIE I-2
N° National : 09 3 632 783
PARTIE I-2
N° National : 09 3 637 571
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 637 982
181
N° National : 09 3 644 091
PARTIE I-2
N° National : 09 3 639 843
PARTIE I-2
N° National : 09 3 644 466
PARTIE I-2
N° National : 09 3 643 783
PARTIE I-2
N° National : 09 3 645 039
PARTIE I-2
PARTIE I-2
182
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 646 392
BOPI 10/10 VOL. II
N° National : 09 3 652 573
PARTIE I-2
N° National : 09 3 646 696
PARTIE I-2
N° National : 09 3 653 689
PARTIE I-2
N° National : 09 3 646 916
PARTIE I-2
N° National : 09 3 653 798
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 654 320
183
N° National : 09 3 658 405
PARTIE I-2
N° National : 09 3 655 879
PARTIE I-2
N° National : 09 3 658 422
PARTIE I-2
N° National : 09 3 657 113
PARTIE I-2
N° National : 09 3 658 622
PARTIE I-2
PARTIE I-2
184
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 658 783
BOPI 10/10 VOL. II
N° National : 09 3 662 380
PARTIE I-2
N° National : 09 3 661 232
PARTIE I-2
N° National : 09 3 663 004
PARTIE I-2
N° National : 09 3 661 269
PARTIE I-2
N° National : 09 3 663 147
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 663 806
185
N° National : 09 3 667 710
PARTIE I-2
N° National : 09 3 667 028
PARTIE I-2
N° National : 09 3 667 774
PARTIE I-2
N° National : 09 3 667 533
PARTIE I-2
N° National : 09 3 668 330
PARTIE I-2
PARTIE I-2
186
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 668 977
BOPI 10/10 VOL. II
N° National : 09 3 670 919
PARTIE I-2
N° National : 09 3 670 227
PARTIE I-2
N° National : 09 3 671 586
PARTIE I-2
N° National : 09 3 670 887
PARTIE I-2
N° National : 09 3 672 282
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 673 261
187
N° National : 09 3 675 280
PARTIE I-2
N° National : 09 3 673 758
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 342
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 203
PARTIE I-2
N° National : 09 3 675 843
PARTIE I-2
PARTIE I-2
188
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 675 846
BOPI 10/10 VOL. II
N° National : 09 3 677 453
PARTIE I-2
N° National : 09 3 676 272
PARTIE I-2
N° National : 09 3 677 496
PARTIE I-2
N° National : 09 3 676 300
PARTIE I-2
N° National : 09 3 677 548
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 677 549
189
N° National : 09 3 677 568
PARTIE I-2
N° National : 09 3 677 550
PARTIE I-2
N° National : 09 3 677 593
PARTIE I-2
N° National : 09 3 677 561
PARTIE I-2
N° National : 09 3 677 630
PARTIE I-2
PARTIE I-2
190
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 677 698
BOPI 10/10 VOL. II
N° National : 09 3 678 486
PARTIE I-2
N° National : 09 3 677 887
PARTIE I-2
N° National : 09 3 679 674
PARTIE I-2
N° National : 09 3 678 102
PARTIE I-2
N° National : 09 3 680 300
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 680 398
191
N° National : 09 3 680 750
PARTIE I-2
N° National : 09 3 680 421
PARTIE I-2
N° National : 09 3 680 795
PARTIE I-2
N° National : 09 3 680 491
PARTIE I-2
N° National : 09 3 680 917
PARTIE I-2
PARTIE I-2
192
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 680 918
BOPI 10/10 VOL. II
N° National : 09 3 681 031
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 004
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 032
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 015
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 050
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 681 059
193
N° National : 09 3 681 085
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 067
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 096
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 082
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 100
PARTIE I-2
PARTIE I-2
194
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 681 103
BOPI 10/10 VOL. II
N° National : 09 3 681 199
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 109
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 265
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 168
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 287
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 681 340
195
N° National : 09 3 681 416
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 341
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 473
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 410
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 536
PARTIE I-2
PARTIE I-2
196
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 681 634
BOPI 10/10 VOL. II
N° National : 09 3 681 702
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 651
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 706
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 669
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 738
PARTIE I-2
PARTIE I-2
BOPI 10/10 VOL. II
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 681 754
197
N° National : 09 3 681 851
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 773
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 860
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 812
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 874
PARTIE I-2
PARTIE I-2
198
Publication complémentaire des marques en couleurs
N° National : 09 3 681 904
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 949
PARTIE I-2
N° National : 09 3 681 956
PARTIE I-2
BOPI 10/10 VOL. II
BOPI 10/10 - VOL. II
Publications relatives aux renouvellements
VOLUME II
PARTIE II
Publications relatives aux renouvellements
II-1. Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
II-2. Renouvellements comportant une limitation de la liste des produits et services
II-3. Errata
199
BOPI 10/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
201
PARTIE II-1
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et
services
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JANVIER 2010
Déclarant : CONSERVES DE PROVENCE, LE CABANON, Société
par actions simplifiée unipersonnelle, Rue Chemin de Piolenc,
84850 CAMARET SUR AIGUES, Siren : 450 177 423
N° national ou N° d’enregistrement : 1 239 760
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 421 557
Signe concerné : CREATION MORGAN (semi figurative)
Marque française
Date du dépôt : 29 JUIN 1983
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 03/25
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 205 810
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 18, 25.
Marque française
Signe concerné : LE CABANON (Semi-figurative)
Renouvellement effectué en même temps qu’un nouveau dépôt
de la même marque sous une forme modifiée ou pour d’autres
produits et services : 08 3 602 112
Date du dépôt : 21 AVRIL 1982
Date de la déclaration de renouvellement : 11 MAI 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/29
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : Sony Kabushiki Kaisha autrement dite Sony Corporation, Société de droit japonais, 1-7-1 Konan, Minato-ku, Tokyo,
Japon
Mandataire ou destinataire de la correspondance
LOVELLS LLP, 6 avenue Kléber, 75116 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30, 31, 32, 33.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 531 795
Date de la déclaration de renouvellement : 2 OCTOBRE 2008
Marque française
Déclarant : CREATION MORGAN, S.A.R.L., 33, boulevard de Strasbourg, 75010 PARIS, Siren : 302 079 181
Signe concerné : FRESDAM (semi-Figurative)
Date du dépôt : 18 MAI 1989
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CREATION MORGAN, 33, boulevard de Strasbourg, 75010 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/25
202
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 10/10 - VOL. II
Date de la déclaration de renouvellement : 22 DECEMBRE 2009
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : AHLSTROM ALTENKIRCHEN GmbH, Société de droit
allemand, Papier-Fabrik, 5230 ALTENKIRCHEN, Allemagne
Classes de produits et de services : 9, 35, 37, 40, 42, 43, 44, 45.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF IP, 122, rue Edouard Vaillant, 92300 LEVALLOISPERRET.
Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2009
Déclarant : PUBLICIS CONSULTANTS FRANCE, Société à responsabilité limitée, 133 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS,
Siren : 338 519 051
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 534 122
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 510 816 - 510 818
Mandataire ou destinataire de la correspondance
NOVAGRAAF FRANCE, 122, rue Edouard Vaillant,
LEVALLOIS PERRET.
Marque française
Signe concerné : BETAFLEX
92593
Date du dépôt : 2 JUIN 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/26
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 533 163
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : CARRE NOIR (semi-figurative)
Date du dépôt : 27 AVRIL 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 42.
Classes de produits et de services : 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JUIN 2009
Déclarant : GROUPE PELLOUX, SC, 101 BOULEVARD JEAN
JAURES, 92660 BOULOGNE BILLANCOURT, Siren : 422 939 512
Mandataire ou destinataire de la correspondance
GROUPE PELLOUX, 101 BOULEVARD JEAN JAURES, 92660
BOULOGNE BILLANCOURT.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 5 OCTOBRE 2009
Déclarant : LABORATOIRES OMEGA PHARMA FRANCE, Société
par Actions Simplifiée, 20 rue André Gide, 92320 CHATILLON,
Siren : 542 044 656
N° national ou N° d’enregistrement : 1 538 415
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 507 792
Signe concerné : GROUPE PELLOUX
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 12, rue Boileau, 69006 LYON.
Date du dépôt : 27 JUIN 1989
Marque française
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/32
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 533 841
Portée du renouvellement
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : IGERMA (semi-figurative)
Classes de produits et de services : 35, 36, 37.
Date du dépôt : 17 MAI 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/15
Portée du renouvellement
Déclarant : DJO, LLC, Société de droit américain organisée selon
les lois de l’Etat du Delaware, 1430 Décision Street, Vista, CALIFORNIE 92081-8553, ETATS UNIS D’AMERIQUE
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 292 035
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet ORES, 36 Rue de Saint Pétersbourg, 75008 PARIS.
BOPI 10/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
203
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 542 581
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 31.
Signe concerné : DONJOY
Date du dépôt : 21 JUILLET 1989
Date de la déclaration de renouvellement : 27 OCTOBRE 2009
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/35
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : TOURDE, Société à responsabilité Limitée, 400,
avenue
de
l’Europe,
77240
VERT
SAINT
DENIS,
Siren : 582 109 864
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 508 938
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle, 7,
Rue de Madrid, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 10.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JUILLET 2009
Déclarant : CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT, Etablissement public à caractère industriel et commercial,
4 avenue du Recteur Poincaré, 75016 PARIS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 558 405
Marque française
Signe concerné : TINXIROL (semi-figurative)
Date du dépôt : 3 NOVEMBRE 1989
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/50
N° national ou N° d’enregistrement : 1 555 786
Marque française
Portée du renouvellement
Signe concerné : SOFT.K (semi-figurative)
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 18 OCTOBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/42
Date de la déclaration de renouvellement : 16 OCTOBRE 2009
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 9.
Date de la déclaration de renouvellement : 9 OCTOBRE 2009
Déclarant : DARNAUD Jean-Pierre, 1 Avenue du Bois l’Abbé,
49070 BEAUCOUZE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Jean-Pierre
DARNAUD,
Chemin
de
Dromette,
MONTELIMAR.
Classes de produits et de services : 2, 3.
26200
Déclarant : TOTAL SA (co-propriétaire), Société anonyme, 2 place
Jean
Millier,
La
Défense
6,
92400
COURBEVOIE,
Siren : 542 051 180
Déclarant : IFP (co-propriétaire), Etablissement public de l’Etat à
caractère industriel et commercial, 1 et 4 avenue de Bois Préau,
92500 RUEIL MALMAISON, Siren : 775 729 155
Déclarant : STATOILHYDRO ASA (co-propriétaire), Forusbeen 50,
4035 STAVANGER, Norvège, Siren : 923 609 016
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TOTAL, SA, DJ/Marques, 2 place Jean Millier, 92078 PARIS LA
DEFENSE Cedex, A l’attention de Manuella Barroy – 02F47.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 555 868
N° national ou N° d’enregistrement : 1 560 340
Marque française
Marque française
Signe concerné : SUPER CRIMSON
Signe concerné : POSEIDON (semi-figurative)
Date du dépôt : 13 OCTOBRE 1989
Date du dépôt : 16 NOVEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/48
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/52
204
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 567 857
Classes de produits et de services : 1, 4, 7, 9, 35, 42.
Marque française
Signe concerné : INTER ACTION CONCEPTION
Date de la déclaration de renouvellement : 4 JANVIER 2010
Déclarant : BOMEND’S, S.A., 6 rue Colbert, 91320 WISSOUS,
Siren : 325 476 901
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BOMEND’S, 6 rue Colbert, 91320 WISSOUS.
Date du dépôt : 29 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 563 758
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 35, 37, 42.
Signe concerné : JOHN MENDSON
Date du dépôt : 30 NOVEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/01
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2010
Déclarant : MACINTOSH RETAIL GROUP N.V., société organisée
sous les lois des Pays-Bas, Parkweg 20, 6212 XN MAASTRICHT,
PAYS-BAS
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Classes de produits et de services : 25.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2010
Déclarant : G.M.V.L., SAS, BEAU-SOLEIL, 44190 GORGES,
Siren : 856 800 537
Mandataire ou destinataire de la correspondance
G.M.V.L., SAS, BEAU SOLEIL, 44190 GORGES.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 568 268
Marque française
Signe concerné : FIGURATIVE
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 567 658
Date du dépôt : 3 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/27
Marque française
Signe concerné : GRAND LARGE (Semi-figurative)
Date du dépôt : 19 DECEMBRE 1989
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/05
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 24, 25.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Déclarant : ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, Société
Anonyme, 5/6, Place de l’Iris, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 542 010 053
Date de la déclaration de renouvellement : 12 OCTOBRE 2009
Déclarant : INTER ACTION MANAGEMENT, SOCIETE ANONYME,
82 AVENUE MARCEAU, 75008 PARIS, Siren : 325 437 309
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SCP PERROT OLLIER GAY, 28, RUE PAUL HENRI SPAAK, 26000
VALENCE.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 392 773
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
BOPI 10/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 568 322
205
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 10.
Signe concerné : VACTRA
Date du dépôt : 3 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JANVIER 2010
Déclarant : VALADE, SAS, ZI DU VERDIER, 19210 LUBERSAC,
Siren : 677 120 263
Mandataire ou destinataire de la correspondance
VALADE, ZI DU VERDIER, 19210 LUBERSAC.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 6, 7, 9, 11, 12.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 568 476
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 9 OCTOBRE 2009
Signe concerné : LEONCE BLANC SURPOM (Semi-figurative)
Déclarant : L’OREAL, Société Anonyme, 14, rue Royale, 75008
PARIS
Date du dépôt : 4 JANVIER 1990
Mandataire ou destinataire de la correspondance
L’OREAL, Département International des Marques, 63/65 rue
Henri Barbusse, 92585 CLICHY Cedex.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 568 418
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JANVIER 2010
Signe concerné : RVE ROYALE L’OREAL (semi-figurative)
Date du dépôt : 4 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/02
Déclarant : PARFUMS CHRISTIAN DIOR, societe anonyme, 33
Avenue Hoche, 75008 PARIS, Siren : 552 065 187
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS CHRISTIAN DIOR, Direction Juridique, 33 avenue
Hoche, 75008 PARIS.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 568 535
Classes de produits et de services : 3.
Marque française
Signe concerné : CLEMENCE
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2010
Déclarant : LABORATOIRE CCD, Société par actions simplifiée, 48
rue des Petites Ecuries, 75010 PARIS, Siren : 642 038 368
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET WAGRET, 19 rue de Milan, 75009 PARIS.
Date du dépôt : 5 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 568 449
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2010
Signe concerné : GYNQUICK
Déclarant : DOREL FRANCE SA, Société anonyme, Z.I., 9, boulevard du Poitou, 49309 CHOLET, Siren : 300 299 765
Date du dépôt : 4 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE, 8 avenue Percier, 75008
PARIS.
206
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 480
BOPI 10/10 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 33.
Signe concerné : BAMBIRÊVE
Date du dépôt : 10 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/48
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 21 JANVIER 2010
Déclarant : PARFUMS CHRISTIAN DIOR, societe anonyme, 33
Avenue Hoche, 75008 PARIS, Siren : 552 065 187
Mandataire ou destinataire de la correspondance
PARFUMS CHRISTIAN DIOR, Direction Juridique, 33 avenue
Hoche, 75008 PARIS.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 20, 25, 28.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 605
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Signe concerné : QUIETUDE
Déclarant : domaine jean-max roger, sas, 11 place du carrou,
18300 BUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
domaine jean-max roger, 11 place du carrou, 19300 BUE.
Date du dépôt : 11 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/08
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 596
Classes de produits et de services : 3.
Marque française
Signe concerné : CUVEE G.C.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2010
Date du dépôt : 3 JANVIER 1990
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 646
Classes de produits et de services : 33.
Marque française
Signe concerné : SAVEURS DU SUD
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Date du dépôt : 11 JANVIER 1990
Déclarant : DOMAINE JEAN-MAX ROGER, SAS, 11 Place du
Carrou, 18300 BUE
Mandataire ou destinataire de la correspondance
DOMAINE JEAN-MAX ROGER, 11 Place du Carrou, 18300 BUE.
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29, 30.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 597
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Signe concerné : CUVEE C.D.
Déclarant : DUNLOPILLO, société par actions simplifiée, Avenue
du Val, Zone Industrielle, 78520 LIMAY, Siren : 383 932 241
Date du dépôt : 3 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET LAVOIX, 2 Place d’Estienne d’Orves, 75441 PARIS
CEDEX 09.
BOPI 10/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 679
Marque française
Signe concerné : MILRAY
Date du dépôt : 11 JANVIER 1990
207
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2010
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/47
Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75,
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS, Siren : 552 144 503
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Classes de produits et de services : 20, 24.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 13 OCTOBRE 2009
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 732
Déclarant : VALSEM, société anonyme, Ruelle de Compiègne,
60190 LACHELLE, Siren : 338 774 870
Marque française
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 508 163
Signe concerné : (Figurative)
Date du dépôt : 11 JANVIER 1990
Mandataire ou destinataire de la correspondance
BLOCH & BONNETAT, 23 bis rue de Turin, 75008 PARIS.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 721
Marque française
Signe concerné : GILEF
Date du dépôt : 11 JANVIER 1990
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 12.
Date de la déclaration de renouvellement : 7 JANVIER 2010
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/07
Déclarant : ECE, Société anonyme, 129 boulevard DAVOUT, 75020
PARIS, Siren : 775 694 995
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 10, 16, 17, 28, 35, 37, 39, 40,
42, 43, 44, 45.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 12 177
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 rue Pierre CHARRON, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2010
Déclarant : AUTOMOBILES PEUGEOT, Société Anonyme, 75,
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS, Siren : 552 144 503
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 817
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Christelle MURET, PSA PEUGEOT CITROËN, DJRA/INTR/NTPI, 75
Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS.
Signe concerné : SYNERAVIA
Date du dépôt : 12 JANVIER 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
N° national ou N° d’enregistrement : 1 569 731
Marque française
Signe concerné : PEUGEOT (semi-Figurative)
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 11 JANVIER 1990
Classes de produits et de services : 6, 7, 9, 12.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
208
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 19 JANVIER 2010
Déclarant : SANYANG INDUSTRY CO., LTD, Société constituée
selon les lois de Taïwan, 3, Chung Hua Road, HUKOU, HSINCHU,
TAIWAN
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 076
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET PLASSERAUD, 52 rue de la Victoire, 75440 PARIS
CEDEX 09.
Signe concerné : CAREL
Marque française
Date du dépôt : 15 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
Enregistrement concerné
Portée du renouvellement
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 031
Marque française
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Signe concerné : SANYANG
Classes de produits et de services : 3, 9.
Date du dépôt : 15 JANVIER 1990
Date de la déclaration de renouvellement : 15 JANVIER 2010
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/03
Déclarant : Abbott GmbH & Co. KG, SOCIETE DE DROIT ALLEMAND, Max-Planck-Ring 2, 65205 WIESBADEN, ALLEMAGNE
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 247 096 - 323 671 - 404 937
Mandataire ou destinataire de la correspondance
INLEX IP EXPERTISE, 68 RUE PIERRE CHARRON, 75008 PARIS.
Classes de produits et de services : 12.
Enregistrement concerné
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2010
Déclarant : CAREL, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE, 4 Rue
Tronchet, 75008 PARIS, Siren : 542 109 756
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 150
Marque française
Signe concerné : ODRIK
Date du dépôt : 16 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/02
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 075
Marque française
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Signe concerné : figurative
Date du dépôt : 15 JANVIER 1990
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JANVIER 2010
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/06
Déclarant : THED INT. Tourisme Hôtellerie Engineering Développement International, Société par actions simplifiée, 70 avenue
Kléber, 75116 PARIS, Siren : 322 760 471
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Philippe METEYER, MONGALVY et ASSOCIÉS, 49 bis, avenue
Franklin D. Roosevelt, 75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 3, 9, 18, 25.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 197
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2010
Marque française
Déclarant : CAREL, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE, 4 Rue
Tronchet, 75008 PARIS, Siren : 542 109 756
Signe concerné : THED INTERNATIONAL
Date du dépôt : 16 JANVIER 1990
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet Regimbeau, 20 Rue de Chazelles, 75847 PARIS CEDEX 17.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
BOPI 10/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
209
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Déclarant : CEREXAGRI, Société par Actions Simplifiée, 1, rue des
Frères Lumière, 78370 PLAISIR, Siren : 569 804 982
Classes de produits et de services : 9, 35, 42.
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 415 887
Date de la déclaration de renouvellement : 19 OCTOBRE 2009
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Déclarant : WESTIN HOTEL MANAGEMENT, L.P., société organisée selon les lois de l’état du Delaware, 1111 Westchester
Avenue, WHITE PLAINS, NEW YORK 10604, ETATS-UNIS
D’AMERIQUE
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 513 666
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 714
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET BEAU DE LOMENIE, 158 rue de l’Université, 75340
PARIS CEDEX 07.
Signe concerné : PENNSUL
Date du dépôt : 17 JANVIER 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/49
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 369
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : WESTIN
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 7 DECEMBRE 1989
Classes de produits et de services : 5.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/02
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2010
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 43.
Déclarant : PETER HAND FRANCE, Société par Actions Simplifiée,
ZA de Mesmenez, 29410 SAINT THEGONNEC, Siren : 557 120 243
Mandataire ou destinataire de la correspondance
CABINET JOSEPH DRONIOU, SELARL D’AVOCATS, 20, Quai
Commandant Malbert, BP 51053, 29210 BREST CEDEX 2.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Déclarant : C.C.P.A, UNION DE COOPERATIVES AGRICOLES,
PARC D’ACTIVITES DU BOIS DE TEILLAY, 35150 JANZÉ,
Siren : 775 668 262
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 768
Marque française
Mandataire ou destinataire de la correspondance
C.C.P.A., Monsieur Jean-Jacques BLAIN, Parc d’activités du Bois
de Teillay, 35150 JANZÉ.
Signe concerné : PLURIFAC
Date du dépôt : 17 JANVIER 1990
Enregistrement concerné
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/07
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 698
Portée du renouvellement
Marque française
Signe concerné : CROUSTAGNO
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Date du dépôt : 17 JANVIER 1990
Classes de produits et de services : 31.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/17
Date de la déclaration de renouvellement : 22 JANVIER 2010
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 31.
Déclarant : EDITIONS QUO VADIS, SOCIETE PAR ACTIONS
SIMPLIFIEE, 14 RUE DU NOUVEAU BELE, 44477 CARQUEFOU,
Siren : 054 807 748
Mandataire ou destinataire de la correspondance
EDITIONS QUO VADIS, 14, rue du Nouveau Bêle, 44477
CARQUEFOU.
210
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 789
BOPI 10/10 - VOL. II
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Marque française
Classes de produits et de services : 3, 5.
Signe concerné : MAGISTER
Date du dépôt : 12 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/03
Portée du renouvellement
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12 Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierick ROUSSEAU, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES.
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 16.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 861
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Déclarant : Panzani, société par actions simplifiée, 4, rue Boileau,
69006 LYON, Siren : 961 503 422
Marque française
Signe concerné : DAILY
Date du dépôt : 18 JANVIER 1990
Mandataire ou destinataire de la correspondance
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ, Calle Aribau, 155, Bajos,
08036 BARCELONA, Espagne.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/03
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 855
Classes de produits et de services : 3.
Marque française
Signe concerné : PANZANI : TOUTE L’ITALIE EN 2 MN DE
CUISSON (semi-figurative)
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Date du dépôt : 18 JANVIER 1990
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12 Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/07
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierick ROUSSEAU, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 862
Classes de produits et de services : 29, 30.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Marque française
Signe concerné : LAXAGRUME
Date du dépôt : 18 JANVIER 1990
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12 Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierick ROUSSEAU, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES.
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 860
Marque française
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Signe concerné : ELUDASE
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12 Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Date du dépôt : 18 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/03
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierick ROUSSEAU, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES.
BOPI 10/10 - VOL. II
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 864
Marque française
Signe concerné : RUSCINE
211
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 5.
Date du dépôt : 18 JANVIER 1990
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/10
Portée du renouvellement
Déclarant : ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, Société
Anonyme, 5/6, Place de l’Iris, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 542 010 053
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 392 773
Classes de produits et de services : 5.
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Déclarant : S.A. ETABLISSEMENTS GABRIEL BOUDIER, Société
anonyme à Directoire et Conseil de surveillance, 14, rue de Cluj,
B.P. 57444, 21074 DIJON, Siren : 015 753 981
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 571 150
Mandataire ou destinataire de la correspondance
TMARK Conseils, 31, rue Tronchet, 75008 PARIS.
Marque française
Signe concerné : D.T.E.
Enregistrement concerné
Date du dépôt : 19 JANVIER 1990
N° national ou N° d’enregistrement : 1 570 927
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
Marque française
Signe concerné : FRANCOIS de NEUFCHATEAU
Portée du renouvellement
Date du dépôt : 18 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/50
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 11, 12, 29.
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 33.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12 Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierick ROUSSEAU, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Déclarant : ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE, Société
Anonyme, 5/6, Place de l’Iris, 92400 COURBEVOIE,
Siren : 542 010 053
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 392 773
Mandataire ou destinataire de la correspondance
HIRSCH & ASSOCIES S.E.P., AVOCATS, 58, avenue Marceau,
75008 PARIS.
Enregistrement concerné
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 571 158
N° national ou N° d’enregistrement : 1 571 038
Marque française
Signe concerné : DERMASPIRINE
Marque française
Signe concerné : CHEVAL ROUGE AILÉ
Date du dépôt : 19 JANVIER 1990
Date du dépôt : 19 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 99/49
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
212
Renouvellements sans limitation de la liste des produits et services
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 11, 12, 17.
BOPI 10/10 - VOL. II
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 571 853
Marque française
Signe concerné : PRINCESSE TAM-TAM
Date de la déclaration de renouvellement : 20 JANVIER 2010
Date du dépôt : 24 JANVIER 1990
Déclarant : BONGRAIN S.A., Société Anonyme, 42, rue Rieussec,
78220 VIROFLAY, Siren : 847 120 185
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/12
Mandataire ou destinataire de la correspondance
SB ALLIANCE, Direction Juridique, 42, rue Rieussec, 78220
VIROFLAY.
Portée du renouvellement
Enregistrement concerné
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 571 209
Classes de produits et de services : 3, 9, 14, 18, 24, 25.
Marque française
Signe concerné : (FIGURATIVE)
Date du dépôt : 19 JANVIER 1990
N° du bulletin dans lequel l’enregistrement a été publié : 00/04
Portée du renouvellement
Renouvellement effectué pour l’intégralité des produits et
services de l’enregistrement concerné
Classes de produits et de services : 29.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Déclarant : AVDEL UK LIMITED, société de droit du Royaume-Uni,
Pacific House, 2 Swiftfields, Watchmead Industrial Estate,
WELWYN GERDEN CITY, HERTFORDSHIRE AL7 1LY, ROYAUMEUNI
N° d’inscription de l’acte de transmission de propriété au Registre
National des Marques : 432 443
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Cabinet REGIMBEAU, 20, rue de Chazelles, 75847 PARIS
CEDEX 17.
Date de la déclaration de renouvellement : 18 JANVIER 2010
Déclarant : PIERRE FABRE S.A., Société Anonyme, 12 Avenue
Hoche, 75008 PARIS, Siren : 662 006 170
Mandataire ou destinataire de la correspondance
Pierick ROUSSEAU, PIERRE FABRE, S.A., Direction Propriété
Intellectuelle, 17 Avenue Jean Moulin, 81106 CASTRES.
Enregistrement concerné
N° national ou N° d’enregistrement : 1 571 326