Barsalou_Dominique_2011_memoire - Papyrus

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Université de Montréal
Le traitement juridique de la mère au foyer : le droit privé et le
droit social de la famille québécois à l’aune de l’individualisme
par
Dominique Barsalou
Faculté de droit
Mémoire présenté à la Faculté de droit
en vu de l’obtention du grade de Maîtrise
en droit (LL.M.)
Avril, 2011
© Dominique Barsalou, 2011

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Université de Montréal
Faculté de droit
Ce mémoire intitulé :
Le traitement juridique de la mère au foyer : le droit privé et le
droit social de la famille québécois à l’aune de l’individualisme
présenté par
Dominique Barsalou
A été évalué par un jury composé des personnes suivantes :
J.-F. Gaudreault-Desbiens, Faculté de droit, Université de Montréal
président-rapporteur
Alain Roy, Faculté de droit, Université de Montréal
directeur de recherche
Guy Rocher, Faculté de droit, Université de Montréal
codirecteur
Benoît Moore, Faculté de droit, Université de Montréal
membre du jury

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RÉSUMÉ
Bien que les chercheurs fassent état de l’importance croissante de l’individualisme en
droit québécois de la famille, il n’est pas clair que ces conclusions soient fondées sur
une définition constante du phénomène. Il est primordial de comprendre la dynamique
mouvante de cette tendance, ses caractéristiques ainsi que son lien avec le droit. Au
moyen d’une approche socio-juridique, le présent mémoire décrit ce phénomène et
définit trois indicateurs pour explorer si et comment le droit social et privé québécois de
la famille s’individualise autour de la mère au foyer. Au final, le mémoire démontre que
le droit de la famille vise, reconnaît et supporte concrètement très peu la mère au foyer.
L’observation de ce cas a plutôt mis en lumière une tendance à la diminution de
mesures ou services qui la supportent, tendance qui est notamment liée à la
fiscalisation, la contractualisation et l’octroi d’une large discrétion judiciaire.
Mots-clés
Droit privé de la famille, Droit social de la famille, Famille, Mère au foyer, Maternage,
Individualisme, Individualisation.

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SUMMARY
Although researchers have given much attention to the growing importance of
individualism in Quebec family law, it is unclear whether these conclusions refer to the
same definition of the phenomenon. It is essential to understand the dynamic quality of
this tendency, its characteristics as well as its relationship with the law. Using a socio-
juridical approach, this thesis explores the phenomenon through three indicators.
Specifically, we have undertaken to examine the individualization of Quebec’s social
family law and private family law in the case of the stay-at-home mother. Our analysis
reveals that Quebec family law aims, acknowledges and concretly supports the
autonomy of the stay-at-home mother very little. Our observations have rather
highlighted a decrease in mesures and services that support her, a tendency that is
related to the fiscalization, the contractualization and the important judiciary discretion
characteristic of contemporary family law.
Keywords
Private family law, Social family law, family, Stay-at-home mother, Mothering,
Motherwork, Individualism, Individualization.